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Document 32016R0067

Règlement (UE) 2016/67 de la Commission du 19 janvier 2016 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'amétoctradine, de chlorothalonil, de diphénylamine, de flonicamide, de fluazinam, de fluoxastrobine, de halauxifène-méthyl, de propamocarbe, de prothioconazole, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

OJ L 15, 22.1.2016, p. 2–50 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2016/67/oj

22.1.2016   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 15/2


RÈGLEMENT (UE) 2016/67 DE LA COMMISSION

du 19 janvier 2016

modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'amétoctradine, de chlorothalonil, de diphénylamine, de flonicamide, de fluazinam, de fluoxastrobine, de halauxifène-méthyl, de propamocarbe, de prothioconazole, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de chlorothalonil, de propamocarbe, de thiaclopride et de trifloxystrobine figurent à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'amétoctradine, la flonicamide, le fluazinam, la fluoxastrobine et le prothioconazole, les LMR figurent à l'annexe III, partie A, de ce règlement. Pour la diphénylamine, les LMR figurent à l'annexe V et à l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour le halauxifène-méthyl, aucune LMR spécifique n'a été fixée et la substance n'a pas été inscrite à l'annexe IV du règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.

(2)

Dans le cadre d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active amétoctradine sur la sauge et les basilics, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

En ce qui concerne la flonicamide, une demande similaire a été introduite pour une application sur les piments et poivrons, les choux de Bruxelles, les pois (écossés), les graines de coton, l'orge, l'avoine et le seigle. Des demandes similaires ont été introduites pour l'utilisation du fluazinam sur les tomates, pour l'utilisation de la fluoxastrobine et du prothioconazole sur les échalotes, pour l'utilisation du propamocarbe sur les poireaux et pour l'utilisation du thiaclopride sur les topinambours.

(4)

Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation du chlorothalonil sur les airelles canneberges. Le demandeur fait valoir que les utilisations de cette substance sur cette culture, telles qu'autorisées aux États-Unis, entraînent des teneurs en résidus supérieures à la LMR figurant dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement de la LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ladite culture.

(5)

Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.

(6)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après l'«Autorité», a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres, et les a rendus publics.

(7)

En ce qui concerne le propamocarbe, l'Autorité recommande la fixation d'une nouvelle LMR relative aux poireaux à la valeur de 30 mg/kg, qui a été calculée en arrondissant la valeur de 20 mg/kg obtenue au moyen du calculateur de LMR de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). Après l'application aux poireaux du facteur calculé pour tenir compte de la cuisson des cultures à feuilles (0,88), la LMR proposée n'entraînera pas le dépassement de la dose de référence aiguë et sera donc sans danger pour le consommateur. Cependant, étant donné les inquiétudes exprimées par certains États membres, il est plus approprié de fixer la LMR à la valeur non arrondie de 20 mg/kg. Cette valeur couvre de manière adéquate les utilisations envisagées sur les poireaux.

(8)

Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. L'Autorité a aussi conclu qu'un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DAR) n'avait été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des cultures et produits concernés.

(9)

En ce qui concerne la diphénylamine, le règlement (UE) no 772/2013 de la Commission (3) a fixé des LMR temporaires relatives aux pommes et aux poires. Les données de surveillance font apparaître la persistance d'une contamination croisée inévitable qui affecte les pommes et poires non traitées. Afin de laisser suffisamment de temps aux exploitants pour faire disparaître complètement les résidus de diphénylamine dans les installations de stockage, il convient de maintenir ces LMR temporaires, qui feront l'objet d'un réexamen à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(10)

Le 5 juillet 2013, la commission du Codex alimentarius (CAC) (4) a adopté une limite maximale (CXL) applicable aux résidus de trifloxystrobine sur les olives à huile. Cette CXL est sans danger pour les consommateurs de l'Union (5) et devrait dès lors être intégrée au règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR.

(11)

En ce qui concerne le thiaclopride et la trifloxystrobine, plusieurs LMR ont été modifiées par le règlement (UE) 2015/1200 de la Commission (6). Ce règlement a abaissé les LMR de thiaclopride sur les topinambours et de trifloxystrobine sur les olives à huile aux limites de détermination respectives à partir du 12 février 2016. Pour des raisons de sécurité juridique, il convient que les LMR prévues par le présent règlement s'appliquent à partir de la même date.

(12)

Pour le halauxifène-méthyl, l'Autorité a présenté ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à cette substance active utilisée en tant que pesticide (7). Dans ce cadre, elle a recommandé la fixation de LMR applicables aux différentes utilisations représentatives conformément aux bonnes pratiques agricoles dans l'Union. La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne sur les limites de détermination pertinentes.

(13)

Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(14)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(15)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est toutefois applicable à partir du 12 février 2016 en ce qui concerne la LMR de thiaclopride sur les topinambours et la LMR de trifloxystrobine sur les olives à huile.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 19 janvier 2016.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER


(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  Rapports scientifiques de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) disponibles en ligne: http://www.efsa.europa.eu/fr/

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for ametoctradin in sage and basil», EFSA Journal, 2015, 13(6):4153 (22 p.).

«Setting of an import tolerance for chlorothalonil in cranberries», EFSA Journal, 2015, 13(7):4193 (21 p.).

«Reasoned opinion on the modification of the existing MRLs for flonicamid in several crops», EFSA Journal, 2015, 13(5):4103 (26 p.).

«Reasoned opinion on the setting of a new MRL for fluazinam in tomatoes», EFSA Journal, 2015, 13(6):4154 (23 p.).

«Modification of the existing maximum residue level (MRL) for fluoxastrobin in shallots», EFSA Journal, 2015, 13(6):4143 (19 p.).

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for propamocarb in onions, garlic, shallots and leeks», EFSA Journal, 2015, 13(4):4084 (20 p.).

«Modification of the existing maximum residue level (MRL) for prothioconazole in shallots», EFSA Journal, 2015, 13(5):4105 (20 p.).

«Modification of the existing maximum residue level (MRL) for thiacloprid in Jerusalem artichokes», EFSA Journal, 2015, 13(7):4191 (18 p.).

(3)  Règlement (UE) no 772/2013 de la Commission du 8 août 2013 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diphénylamine présents dans ou sur certains produits (JO L 217 du 13.8.2013, p. 1).

(4)  Les rapports du comité du Codex sur les résidus de pesticides sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.codexalimentarius.org/download/report/799/REP13_PRe.pdf

Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex alimentarius, appendices II et III, trente-sixième session, Rome (Italie), 1-5 juillet 2013.

(5)  «Scientific support for preparing an EU position in the 45th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR)», EFSA Journal, 2013, 11(7):3312 (210 p.), doi:10.2903/j.efsa.2013.3312.

(6)  Règlement (UE) 2015/1200 de la Commission du 22 juillet 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'amidosulfuron, de fenhexamide, de krésoxim-méthyl, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (JO L 195 du 23.7.2015, p. 1).

(7)  «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance halauxifen-methyl (XDE-729 methyl)», EFSA Journal, 2014, 12(12):3913 (93 p.).


ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1)

L'annexe II est modifiée comme suit:

a)

les colonnes relatives au chlorothalonil, au propamocarbe, au thiaclopride et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)

Chlorothalonil (R)

Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)

Thiaclopride

Trifloxystrobine (A) (L) (R)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

0,01 (1)

 

 

0110000

Agrumes

0,01 (1)

 

0,01 (1)

0,5

0110010

Pamplemousses

 

 

 

 

0110020

Oranges

 

 

 

 

0110030

Citrons

 

 

 

 

0110040

Limettes

 

 

 

 

0110050

Mandarines

 

 

 

 

0110990

Autres

 

 

 

 

0120000

Fruits à coque

0,01 (1)

 

0,02 (1)

0,02

0120010

Amandes

 

 

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

 

 

0120060

Noisettes

 

 

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

 

 

0120080

Noix de pécan

 

 

 

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

 

 

 

0120100

Pistaches

 

 

 

 

0120110

Noix communes

 

 

 

 

0120990

Autres

 

 

 

 

0130000

Fruits à pépins

2 (+)

 

 

0,7

0130010

Pommes

 

 

0,3

 

0130020

Poires

 

 

0,3

 

0130030

Coings

 

 

0,7

 

0130040

Nèfles

 

 

0,7

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

 

0,7

 

0130990

Autres

 

 

0,01 (1)

 

0140000

Fruits à noyau

 

 

0,5

3

0140010

Abricots

1 (+)

 

 

 

0140020

Cerises (douces)

0,01 (1)

 

 

 

0140030

Pêches

1 (+)

 

 

 

0140040

Prunes

0,01 (1)

 

 

 

0140990

Autres

0,01 (1)

 

 

 

0150000

Baies et petits fruits

 

 

 

 

0151000

a)

Raisins

3 (+)

 

0,01 (1)

3

0151010

Raisins de table

 

 

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

 

 

 

0152000

b)

Fraises

4 (+)

 

1

1

0153000

c)

Fruits de ronces

0,01 (1)

 

 

3

0153010

Mûres

 

 

1

 

0153020

Mûres des haies

 

 

1

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

 

6

 

0153990

Autres

 

 

0,01 (1)

 

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

 

 

1

 

0154010

Myrtilles

0,01 (1)

 

 

2

0154020

Airelles canneberges

5

 

 

0,01 (1)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,01 (1)

 

 

1,5 (+)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

15 (+)

 

 

1,5 (+)

0154050

Cynorrhodons

0,01 (1)

 

 

0,01 (1)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,01 (1)

 

 

0,01 (1)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,01 (1)

 

 

0,01 (1)

0154080

Baies de sureau noir

0,01 (1)

 

 

2

0154990

Autres

0,01 (1)

 

 

0,01 (1)

0160000

Fruits divers à

 

 

 

 

0161000

a)

peau comestible

0,01 (1)

 

 

 

0161010

Dattes

 

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0161020

Figues

 

 

0,5

0,01 (1)

0161030

Olives de table

 

 

4

0,3

0161040

Kumquats

 

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0161050

Caramboles

 

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0161990

Autres

 

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0162000

b)

peau non comestible et de petite taille

0,01 (1)

 

 

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

 

0,2

0,01 (1)

0162020

Litchis

 

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

 

0,01 (1)

4 (+)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0162990

Autres

 

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0163000

c)

à peau non comestible et de grande taille

 

 

 

 

0163010

Avocats

0,01 (1)

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0163020

Bananes

15 (+)

 

0,01 (1)

0,05

0163030

Mangues

0,01 (1)

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0163040

Papayes

15 (+)

 

0,5

0,6

0163050

Grenades

0,01 (1)

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0163060

Chérimoles

0,01 (1)

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0163070

Goyaves

0,01 (1)

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0163080

Ananas

0,01 (1)

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,01 (1)

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0163100

Durions

0,01 (1)

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01 (1)

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0163990

Autres

0,01 (1)

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

 

 

 

0211000

a)

Pommes de terre

0,01 (1) (+)

0,3

0,02

0,02

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0212010

Racines de manioc

 

 

 

 

0212020

Patates douces

 

 

 

 

0212030

Ignames

 

 

 

 

0212040

Marantes arundinacées

 

 

 

 

0212990

Autres

 

 

 

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

 

 

 

 

0213010

Betteraves

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05

0,02

0213020

Carottes

0,3 (+)

0,01 (1)

0,05

0,1

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

1 (+)

0,01 (1)

0,05

0,02

0213040

Raiforts

0,3 (+)

0,01 (1)

0,05

0,08

0213050

Topinambours

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05

0,01 (1)

0213060

Panais

0,3 (+)

0,01 (1)

0,05

0,04

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,3 (+)

0,01 (1)

0,05

0,08

0213080

Radis

0,01 (1)

3

0,05

0,08

0213090

Salsifis

0,3 (+)

0,01 (1)

0,05

0,04

0213100

Rutabagas

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,04

0213110

Navets

0,3 (+)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,04

0213990

Autres

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0220000

Légumes-bulbes

(+)

 

 

 

0220010

Aulx

0,01 (1)

2

0,01 (1)

0,01 (1)

0220020

Oignons

0,01 (1)

2

0,01 (1)

0,01 (1)

0220030

Échalotes

0,01 (1)

2

0,01 (1)

0,01 (1)

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

10

30

0,15

0,1

0220990

Autres

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0230000

Légumes-fruits

 

 

 

 

0231000

a)

Solanacées

 

 

 

 

0231010

Tomates

6 (+)

4

0,5

0,7

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,01 (1)

3

1

0,4 (+)

0231030

Aubergines

6 (+)

4

0,7

0,7

0231040

Gombos/Camboux

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0231990

Autres

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

5 (+)

5

0,5

0,3

0232010

Concombres

 

 

 

(+)

0232020

Cornichons

 

 

 

(+)

0232030

Courgettes

 

 

(+)

 

0232990

Autres

 

 

 

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

1 (+)

5

 

0,3

0233010

Melons

 

 

0,2

 

0233020

Potirons

 

 

0,01 (1)

 

0233030

Pastèques

 

 

0,2

 

0233990

Autres

 

 

0,01 (1)

 

0234000

d)

Maïs doux

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0239000

e)

Autres légumes-fruits

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

 

 

 

 

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

 

 

0,3 (+)

0,5

0241010

Brocolis

0,01 (1)

3

 

 

0241020

Choux-fleurs

2 (+)

10 (+)

 

 

0241990

Autres

0,01 (1)

0,01 (1)

 

 

0242000

b)

Choux pommés

 

 

0,3

 

0242010

Choux de Bruxelles

3 (+)

2

 

0,6

0242020

Choux pommés

0,6 (+)

0,7

 

0,5

0242990

Autres

0,01 (1)

0,01 (1)

 

0,01 (1)

0243000

c)

Choux feuilles

0,01 (1)

 

 

3 (+)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

20

1

 

0243020

Choux verts

 

20

0,4

 

0243990

Autres

 

0,01 (1)

0,01 (1)

 

0244000

d)

Choux-raves

0,01 (1)

0,3

0,04

0,01 (1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

 

 

 

0251000

a)

Laitues et salades

0,01 (1)

 

 

 

0251010

Mâches/Salades de blé

 

20 (+)

8

0,01 (1)

0251020

Laitues

 

40

1

15

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

 

20 (+)

0,15 (+)

15 (+)

0251040

Cressons et autres pousses

 

20 (+)

0,01 (1)

0,01 (1)

0251050

Cressons de terre

 

20 (+)

0,7 (+)

0,01 (1)

0251060

Roquette/Rucola

 

30

2 (+)

0,01 (1)

0251070

Moutarde brune

 

20 (+)

0,01 (1)

0,01 (1)

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

 

20 (+)

2 (+)

15

0251990

Autres

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

0,01 (1)

 

 

0,01 (1)

0252010

Épinards

 

40

0,15 (+)

 

0252020

Pourpiers

 

0,01 (1)

0,01 (1)

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

0,01 (1)

0,15 (+)

 

0252990

Autres

 

0,01 (1)

0,01 (1)

 

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0254000

d)

Cressons d'eau

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,01 (1)

15

0,01 (1)

0,01 (1)

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

 

30 (+)

5

15 (+)

0256010

Cerfeuils

0,02 (1)

 

 

 

0256020

Ciboulettes

0,02 (1)

 

 

 

0256030

Feuilles de céleri

5 (+)

 

 

 

0256040

Persils

5 (+)

 

 

 

0256050

Sauge

0,02 (1)

 

 

 

0256060

Romarin

0,02 (1)

 

 

 

0256070

Thym

0,02 (1)

 

 

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0,02 (1)

 

 

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

0,02 (1)

 

 

 

0256100

Estragon

0,02 (1)

 

 

 

0256990

Autres

0,02 (1)

 

 

 

0260000

Légumineuses potagères

 

 

 

 

0260010

Haricots (non écossés)

5 (+)

0,1

0,4 (+)

1 (+)

0260020

Haricots (écossés)

3 (+)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0260030

Pois (non écossés)

5 (+)

0,01 (1)

0,2

0,01 (1)

0260040

Pois (écossés)

1 (+)

0,01 (1)

0,2

0,01 (1)

0260050

Lentilles

0,6 (+)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0260990

Autres

0,01 (1) (+)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0270000

Légumes-tiges

 

 

 

 

0270010

Asperges

0,01 (1) (+)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,05

0270020

Cardons

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0270030

Céleris

10 (+)

0,01 (1)

0,7

1

0270040

Fenouils

0,01 (1)

0,01 (1)

0,7

0,01 (1)

0270050

Artichauts

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,3

0270060

Poireaux

8 (+)

20

0,1

0,7

0270070

Rhubarbes

0,01 (1)

0,01 (1)

0,02

0,01 (1)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0270990

Autres

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0280010

Champignons de couche

0,5 (+)

 

 

 

0280020

Champignons sauvages

0,01 (1)

 

 

 

0280990

Mousses et lichens

0,01 (1)

 

 

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

(+)

0,01 (1)

 

0,01 (1)

0300010

Haricots

3

 

0,08 (+)

 

0300020

Lentilles

0,2

 

0,01 (1)

 

0300030

Pois

1

 

0,08 (+)

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0,2

 

0,01 (1)

 

0300990

Autres

0,01 (1)

 

0,01 (1)

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

0,01 (1)

 

 

0401000

Graines oléagineuses

 

 

 

 

0401010

Graines de lin

0,01 (1)

 

0,02 (1)

0,01 (1)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,1 (+)

 

0,02 (1)

0,02

0401030

Graines de pavot

0,01 (1)

 

0,3

0,01 (1)

0401040

Graines de sésame

0,01 (1)

 

0,02 (1)

0,01 (1)

0401050

Graines de tournesol

0,01 (1)

 

0,02 (1)

0,01 (1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,01 (1)

 

0,6 (+)

0,01 (1)

0401070

Fèves de soja

0,01 (1)

 

0,02 (1)

0,01 (1)

0401080

Graines de moutarde

0,01 (1)

 

0,6 (+)

0,01 (1)

0401090

Graines de coton

0,01 (1)

 

0,15

0,01 (1)

0401100

Pépins de courges

0,01 (1)

 

0,02 (1)

0,01 (1)

0401110

Graines de carthame

0,01 (1)

 

0,02 (1)

0,01 (1)

0401120

Graines de bourrache

0,01 (1)

 

0,02 (1)

0,01 (1)

0401130

Graines de cameline

0,01 (1)

 

0,02 (1)

0,01 (1)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01 (1)

 

0,02 (1)

0,01 (1)

0401150

Graines de ricin

0,01 (1)

 

0,02 (1)

0,01 (1)

0401990

Autres

0,01 (1)

 

0,02 (1)

0,01 (1)

0402000

Fruits oléagineux

0,01 (1)

 

 

 

0402010

Olives à huile

 

 

4

0,3

0402020

Amandes du palmiste

 

 

0,02 (1)

0,01 (1)

0402030

Fruits du palmiste

 

 

0,02 (1)

0,01 (1)

0402040

Kapoks

 

 

0,02 (1)

0,01 (1)

0402990

Autres

 

 

0,02 (1)

0,01 (1)

0500000

CÉRÉALES

 

0,01 (1)

 

 

0500010

Orge

0,4 (+)

 

0,9

0,5

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01 (1)

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0500030

Maïs

0,01 (1)

 

0,01 (1) (+)

0,02

0500040

Millet commun/Panic

0,01 (1)

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0500050

Avoine

0,4 (+)

 

0,9

0,4 (+)

0500060

Riz

0,01 (1)

 

0,02

5

0500070

Seigle

0,1 (+)

 

0,06

0,3

0500080

Sorgho

0,01 (1)

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0500090

Froment (blé)

0,1 (+)

 

0,1

0,3

0500990

Autres

0,01 (1)

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (1)

0,05 (1)

 

0,05 (1)

0610000

Thés

 

 

10 (+)

 

0620000

Grains de café

 

 

0,05 (1)

 

0630000

Infusions (base:)

 

 

 

 

0631000

a)

Fleurs

 

 

0,05 (1)

 

0631010

Camomille

 

 

 

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

 

 

 

0631030

Rose

 

 

 

 

0631040

Jasmin

 

 

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

 

 

0631990

Autres

 

 

 

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

 

 

50 (+)

 

0632010

Fraises

 

 

 

 

0632020

Rooibos

 

 

 

 

0632030

Maté

 

 

 

 

0632990

Autres

 

 

 

 

0633000

c)

Racines

 

 

0,02 (+)

 

0633010

Valériane

 

 

 

 

0633020

Ginseng

 

 

 

 

0633990

Autres

 

 

 

 

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

 

 

0,05 (1)

 

0640000

Fèves de cacao

 

 

0,05 (1)

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

 

 

0,05 (1)

 

0700000

HOUBLON

60 (+)

0,05 (1)

0,05 (1)

40

0800000

ÉPICES

 

 

 

 

0810000

Épices en graines

0,05 (1)

0,05 (1)

0,08 (+)

0,05 (1)

0810010

Anis/Graines d'anis

 

 

 

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

 

 

 

0810030

Céleri

 

 

 

 

0810040

Coriandre

 

 

 

 

0810050

Cumin

 

 

 

 

0810060

Aneth

 

 

 

 

0810070

Fenouil

 

 

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

 

 

0810990

Autres

 

 

 

 

0820000

Fruits

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

 

 

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

 

 

 

0820030

Carvi

 

 

 

 

0820040

Cardamome

 

 

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

 

 

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

 

 

 

 

0820070

Vanille

 

 

 

 

0820080

Tamarin

 

 

 

 

0820990

Autres

 

 

 

 

0830000

Écorces

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0830010

Cannelle

 

 

 

 

0830990

Autres

 

 

 

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

 

 

 

0840010

Réglisse

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0840020

Gingembre

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0840040

Raifort

(+)

(+)

(+)

(+)

0840990

Autres

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0850000

Boutons

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0850010

Clous de girofle

 

 

 

 

0850020

Câpres

 

 

 

 

0850990

Autres

 

 

 

 

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0860010

Safran

 

 

 

 

0860990

Autres

 

 

 

 

0870000

Arilles

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0870010

Macis

 

 

 

 

0870990

Autres

 

 

 

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (1)

0,01 (1)

 

 

0900010

Betteraves sucrières

 

 

0,02

0,02

0900020

Cannes à sucre

 

 

0,01 (1)

0,01 (1)

0900030

Racines de chicorée

 

 

0,05

0,01 (1)

0900990

Autres

 

 

0,01 (1)

0,01 (1)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

 

 

 

 

1010000

Tissus (base:)

 

 

 

 

1011000

a)

Porcins

(+)

 

 

0,04

1011010

Muscles

0,02

0,01 (+)

0,1

(+)

1011020

Tissus adipeux

0,07

0,01 (+)

0,01 (1)

(+)

1011030

Foie

0,2

0,1 (+)

0,5

(+)

1011040

Reins

0,2

0,02 (+)

0,5

(+)

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

0,1

0,5

 

1011990

Autres

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

 

1012000

b)

Bovins

 

 

 

 

1012010

Muscles

0,15

0,01 (+)

0,1

0,04 (+)

1012020

Tissus adipeux

0,1

0,01 (+)

0,04

0,06 (+)

1012030

Foie

0,2

0,2 (+)

0,5

0,07 (+)

1012040

Reins

0,7

0,05 (+)

0,5

0,04 (+)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,7

0,2

0,5

0,07

1012990

Autres

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

1013000

c)

Ovins

 

 

 

 

1013010

Muscles

0,15

0,01 (+)

0,1

0,04 (+)

1013020

Tissus adipeux

0,1

0,01 (+)

0,04

0,06 (+)

1013030

Foie

0,2

0,2 (+)

0,5

0,07 (+)

1013040

Reins

0,7

0,05 (+)

0,5

0,04 (+)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,7

0,2

0,5

0,07

1013990

Autres

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

1014000

d)

Caprins

 

 

 

 

1014010

Muscles

0,15

0,01 (+)

0,1

0,04 (+)

1014020

Tissus adipeux

0,1

0,01 (+)

0,04

0,06 (+)

1014030

Foie

0,2

0,2 (+)

0,5

0,07 (+)

1014040

Reins

0,7

0,05 (+)

0,5

0,04 (+)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,7

0,2

0,5

0,07

1014990

Autres

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

1015000

e)

Équidés

 

 

 

 

1015010

Muscles

0,15

0,01

0,1

0,04

1015020

Tissus adipeux

0,1

0,01

0,04

0,06

1015030

Foie

0,2

0,2

0,5

0,07

1015040

Reins

0,7

0,05

0,5

0,04

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,7

0,2

0,5

0,07

1015990

Autres

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

1016000

f)

Volailles

0,01 (1) (+)

 

 

0,04

1016010

Muscles

 

0,02 (+)

0,02

(+)

1016020

Tissus adipeux

 

0,01 (+)

0,01 (1)

(+)

1016030

Foie

 

0,05 (+)

0,02

(+)

1016040

Reins

 

0,01 (1)

0,01 (1)

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,05

0,02

 

1016990

Autres

 

0,01 (1)

0,01 (1)

 

1017000

g)

Autres animaux terrestres d'élevage

 

 

 

 

1017010

Muscles

0,15

0,01

0,1

0,04

1017020

Tissus adipeux

0,1

0,01

0,04

0,06

1017030

Foie

0,2

0,2

0,5

0,07

1017040

Reins

0,7

0,05

0,5

0,04

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,7

0,2

0,5

0,07

1017990

Autres

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

1020000

Lait

0,1

0,01 (+)

0,05

0,02 (1)

1020010

Bovins

 

 

 

(+)

1020020

Ovins

 

 

 

(+)

1020030

Caprins

 

 

 

(+)

1020040

Chevaux

 

 

 

 

1020990

Autres

 

 

 

 

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01 (1) (+)

0,05 (+)

0,02 (1)

0,04 (+)

1030010

Poule

 

 

 

 

1030020

Cane

 

 

 

 

1030030

Oie

 

 

 

 

1030040

Caille

 

 

 

 

1030990

Autres

 

 

 

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05 (1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (1)

0,01 (1)

0,01 (1)

0,02 (1)

b)

la colonne suivante est ajoutée pour le halauxifène-méthyl:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)

Halauxifène-méthyl [somme du halauxifène-méthyl et du métabolite X11393729 (halauxifène), exprimée en halauxifène-méthyl]

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

0110000

Agrumes

0,02  (3)

0110010

Pamplemousses

 

0110020

Oranges

 

0110030

Citrons

 

0110040

Limettes

 

0110050

Mandarines

 

0110990

Autres

 

0120000

Fruits à coque

0,05  (3)

0120010

Amandes

 

0120020

Noix du Brésil

 

0120030

Noix de cajou

 

0120040

Châtaignes

 

0120050

Noix de coco

 

0120060

Noisettes

 

0120070

Noix de Queensland

 

0120080

Noix de pécan

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

0120100

Pistaches

 

0120110

Noix communes

 

0120990

Autres

 

0130000

Fruits à pépins

0,02  (3)

0130010

Pommes

 

0130020

Poires

 

0130030

Coings

 

0130040

Nèfles

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

0130990

Autres

 

0140000

Fruits à noyau

0,02 (3)

0140010

Abricots

 

0140020

Cerises (douces)

 

0140030

Pêches

 

0140040

Prunes

 

0140990

Autres

 

0150000

Baies et petits fruits

0,02  (3)

0151000

a)

Raisins

 

0151010

Raisins de table

 

0151020

Raisins de cuve

 

0152000

b)

Fraises

 

0153000

c)

Fruits de ronces

 

0153010

Mûres

 

0153020

Mûres des haies

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

0153990

Autres

 

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

 

0154010

Myrtilles

 

0154020

Airelles canneberges

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

 

0154050

Cynorrhodons

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

 

0154080

Baies de sureau noir

 

0154990

Autres

 

0160000

Fruits divers à

0,02  (3)

0161000

a)

peau comestible

 

0161010

Dattes

 

0161020

Figues

 

0161030

Olives de table

 

0161040

Kumquats

 

0161050

Caramboles

 

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

0161990

Autres

 

0162000

b)

peau non comestible et de petite taille

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

0162020

Litchis

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

0162990

Autres

 

0163000

c)

à peau non comestible et de grande taille

 

0163010

Avocats

 

0163020

Bananes

 

0163030

Mangues

 

0163040

Papayes

 

0163050

Grenades

 

0163060

Chérimoles

 

0163070

Goyaves

 

0163080

Ananas

 

0163090

Fruits de l'arbre à pain

 

0163100

Durions

 

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

0163990

Autres

 

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,02  (3)

0211000

a)

Pommes de terre

 

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

0212010

Racines de manioc

 

0212020

Patates douces

 

0212030

Ignames

 

0212040

Marantes arundinacées

 

0212990

Autres

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

 

0213010

Betteraves

 

0213020

Carottes

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

 

0213040

Raiforts

 

0213050

Topinambours

 

0213060

Panais

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

0213080

Radis

 

0213090

Salsifis

 

0213100

Rutabagas

 

0213110

Navets

 

0213990

Autres

 

0220000

Légumes-bulbes

0,02  (3)

0220010

Aulx

 

0220020

Oignons

 

0220030

Échalotes

 

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

 

0220990

Autres

 

0230000

Légumes-fruits

0,02  (3)

0231000

a)

Solanacées

 

0231010

Tomates

 

0231020

Poivrons doux/Piments doux

 

0231030

Aubergines

 

0231040

Gombos/Camboux

 

0231990

Autres

 

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

0232010

Concombres

 

0232020

Cornichons

 

0232030

Courgettes

 

0232990

Autres

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

 

0233010

Melons

 

0233020

Potirons

 

0233030

Pastèques

 

0233990

Autres

 

0234000

d)

Maïs doux

 

0239000

e)

Autres légumes-fruits

 

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,02  (3)

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

 

0241010

Brocolis

 

0241020

Choux-fleurs

 

0241990

Autres

 

0242000

b)

Choux pommés

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

0242020

Choux pommés

 

0242990

Autres

 

0243000

c)

Choux feuilles

 

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

0243020

Choux verts

 

0243990

Autres

 

0244000

d)

Choux-raves

 

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

0251000

a)

Laitues et salades

0,02  (3)

0251010

Mâches/Salades de blé

 

0251020

Laitues

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

 

0251040

Cressons et autres pousses

 

0251050

Cressons de terre

 

0251060

Roquette/Rucola

 

0251070

Moutarde brune

 

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

 

0251990

Autres

 

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

0,02  (3)

0252010

Épinards

 

0252020

Pourpiers

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

0252990

Autres

 

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,02  (3)

0254000

d)

Cressons d'eau

0,02  (3)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,02  (3)

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

0,05  (3)

0256010

Cerfeuils

 

0256020

Ciboulettes

 

0256030

Feuilles de céleri

 

0256040

Persils

 

0256050

Sauge

 

0256060

Romarin

 

0256070

Thym

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

0256100

Estragon

 

0256990

Autres

 

0260000

Légumineuses potagères

0,02  (3)

0260010

Haricots (non écossés)

 

0260020

Haricots (écossés)

 

0260030

Pois (non écossés)

 

0260040

Pois (écossés)

 

0260050

Lentilles

 

0260990

Autres

 

0270000

Légumes-tiges

0,02  (3)

0270010

Asperges

 

0270020

Cardons

 

0270030

Céleris

 

0270040

Fenouils

 

0270050

Artichauts

 

0270060

Poireaux

 

0270070

Rhubarbes

 

0270080

Pousses de bambou

 

0270090

Cœurs de palmier

 

0270990

Autres

 

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,02  (3)

0280010

Champignons de couche

 

0280020

Champignons sauvages

 

0280990

Mousses et lichens

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,02  (3)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,02  (3)

0300010

Haricots

 

0300020

Lentilles

 

0300030

Pois

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

0300990

Autres

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,05  (3)

0401000

Graines oléagineuses