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Document 32015R1200

Règlement (UE) 2015/1200 de la Commission du 22 juillet 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'amidosulfuron, de fenhexamide, de krésoxim-méthyl, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

OJ L 195, 23.7.2015, p. 1–36 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2015/1200/oj

23.7.2015   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 195/1


RÈGLEMENT (UE) 2015/1200 DE LA COMMISSION

du 22 juillet 2015

modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'amidosulfuron, de fenhexamide, de krésoxim-méthyl, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), son article 18, paragraphe 1, point b), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales de résidus (LMR) d'amidosulfuron ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour le fenhexamide, le krésoxim-méthyl, le thiaclopride et la trifloxystrobine, les LMR ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, dudit règlement.

(2)

Pour l'amidosulfuron, l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a, conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (2) dans lequel elle a recommandé l'abaissement de la LMR relative aux graines de lin. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. Dans le cas des LMR relatives respectivement aux grains d'orge, d'avoine, de seigle et de froment (blé), elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

(3)

Pour le fenhexamide, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (3). Elle a recommandé d'abaisser la LMR pour les amandes et les mûres. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. En ce qui concerne la LMR relative aux kiwis, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, la LMR relative à ce produit devrait être fixée à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. En ce qui concerne la LMR relative au fenouil, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. La LMR relative à ce produit devrait être fixée au niveau de la limite de détermination spécifique. Après avoir présenté l'avis évoqué à la première phrase, l'Autorité a, conformément à l'article 10 du règlement (CE) no 396/2005, rendu un autre avis sur les LMR relatives aux myrtilles, aux airelles canneberges, aux groseilles à maquereau et aux azeroles (4). Il y a lieu de tenir compte de cet avis.

(4)

Pour le krésoxim-méthyl, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (5). Elle a proposé de modifier la définition des résidus et recommandé d'abaisser les LMR pour les noix de pécan, les groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires), les groseilles à maquereau, les piments et poivrons, les graines de tournesol ainsi que les grains de seigle et de froment (blé). Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. En ce qui concerne les LMR pour les muscles, graisse, foie et reins de porcins, les muscles, graisse, foie et reins de bovins, les muscles, graisse, foie et reins d'ovins, les muscles, graisse, foie et reins de caprins ainsi que le lait de bovins, d'ovins et de caprins, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR relatives aux abricots, aux pêches et aux feuilles de bettes (cardes), l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.

(5)

Pour le thiaclopride, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (6). Elle a décelé l'existence d'un risque pour le consommateur en ce qui concerne les LMR relatives aux mûres, aux choux verts, aux laitues et aux scaroles. Il convient donc d'abaisser ces LMR. L'Autorité a recommandé d'abaisser les LMR pour les céleris-raves, les rutabagas, les navets, les aulx, les oignons, les échalotes, les choux-raves, les asperges, les grains d'orge, d'avoine et de riz, la graisse de porcins, de bovins, d'ovins et de caprins ainsi que les muscles, graisse et foie de volailles. Pour d'autres produits, elle a recommandé le maintien ou le relèvement des LMR existantes. Dans le cas des LMR pour les courgettes, les choux (développement de l'inflorescence), les scaroles, le cresson de terre, la roquette, les feuilles et les pousses de Brassica, les épinards, les feuilles de bettes (cardes), les haricots (frais, non écossés), les haricots (séchés), les pois (séchés), les graines de colza et de moutarde, les grains de maïs, le thé, les infusions (séchées, feuilles), les infusions (séchées, racines) et les épices (graines), elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR pour les raisins de table ou de cuve, le maïs doux, les endives/chicons, les haricots (frais, non écossés) et les graines de tournesol, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique.

(6)

Pour la trifloxystrobine, l'Autorité a, conformément à l'article 12, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 en liaison avec le paragraphe 1 dudit article, rendu un avis motivé sur les LMR existantes (7). Elle a recommandé d'abaisser les LMR pour les raisins de table et de cuve, les papayes, les aulx, les oignons, les arachides et les betteraves sucrières. Pour d'autres produits, elle a recommandé que les LMR existantes soient maintenues ou relevées. Dans le cas des LMR relatives aux groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires), aux groseilles à maquereaux, aux fruits de la passion, aux piments et poivrons, aux concombres, aux cornichons, aux choux (développement des feuilles), aux scaroles (endives à larges feuilles), aux fines herbes, aux haricots (frais, non écossés), aux grains d'avoine, aux muscles, graisse, foie et reins de porcins, aux muscles, graisse, foie et reins de bovins, aux muscles, graisse, foie et reins d'ovins, aux muscles, graisse, foie et reins de caprins, aux muscles, graisse et foie de volailles et au lait de bovins, d'ovins et de caprins ainsi qu'aux œufs d'oiseaux, elle a conclu que certaines informations n'étaient pas disponibles et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, les LMR relatives à ces produits devraient être fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l'Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement. Dans le cas des LMR applicables aux mûres, aux framboises, aux endives/chicons, aux pois (frais, non écossés), aux olives à huile et aux racines de chicorée, l'Autorité a conclu qu'aucune information n'était disponible et qu'un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s'imposait. Les LMR relatives à ces produits devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique. Après avoir présenté l'avis évoqué à la première phrase, l'Autorité a, conformément à l'article 10 du règlement (CE) no 396/2005, rendu un autre avis sur les LMR relatives aux fruits de ronces (8). Il y a lieu de tenir compte de cet avis. Compte tenu d'informations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par la Belgique et étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, il convient d'inscrire, en les fixant aux limites actuelles, les LMR relatives aux oignons de printemps à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Compte tenu d'informations supplémentaires sur les bonnes pratiques agricoles fournies par l'Autriche et étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, il convient d'inscrire, en les fixant aux limites actuelles, les LMR relatives aux baies de sureau noir à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

(7)

En ce qui concerne les produits pour lesquels l'utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n'est pas autorisée et pour lesquels il n'existe pas de CXL ou de tolérances d'importation, les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s'appliquer, comme prévu à l'article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(8)

La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d'adapter certaines limites de détermination. Pour plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits.

(9)

Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(10)

Les partenaires commerciaux de l'Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l'Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

(11)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(12)

Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s'appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d'un degré élevé de protection des consommateurs. Étant donné que l'existence d'un risque pour les consommateurs ne peut être exclue aux LMR actuelles, il y a lieu, pour le thiaclopride, d'appliquer des valeurs de 1 mg/kg pour les mûres, de 0,4 mg/kg pour les choux verts, de 1 mg/kg pour les laitues et de 0,15 mg/kg pour les scaroles, pour tous ces produits à partir de la date de mise en application du présent règlement.

(13)

Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées afin de permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(14)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

En ce qui concerne les substances actives amidosulfuron, fenhexamide, krésoxim-méthyl et trifloxystrobine dans et sur tous les produits, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 11 février 2016.

En ce qui concerne la substance active thiaclopride dans et sur tous les produits excepté les mûres, les choux verts, les laitues et les scaroles, le règlement (CE) no 396/2005 dans sa rédaction antérieure aux modifications apportées par le présent règlement continue de s'appliquer aux aliments qui ont été produits avant le 11 février 2016.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 12 février 2016.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 juillet 2015.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER


(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for amidosulfuron according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(3):3614, 40 p.

(3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for fenhexamid according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(1):3536, 42 p.

(4)  «Reasoned opinion on modification of the MRLs for fenhexamid in various berries.», EFSA Journal, 2014, 12(7): 3785, 18 p.

(5)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for kresoxim-methyl according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(1):3549, 70 p.

(6)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for thiacloprid according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(3):3617, 111 p.

(7)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for trifloxystrobin according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2014, 12(2):3592, 81 p.

(8)  «Reasoned opinion on the modification of the existing MRL for trifloxystrobin in cane fruit», EFSA Journal, 2014, 12(7):3751, 17 p.


ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1)

L'annexe II est modifiée comme suit:

a)

Les colonnes relatives au fenhexamide, au krésoxim-méthyl, au thiaclopride et à la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)

Fenhexamide (L)

Krésoxim-méthyl (R)

Thiaclopride

Trifloxystrobine (A) (L) (R)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

 

 

 

0110000

Agrumes

0,01  (1)

 

0,01  (1)

0,5

0110010

Pamplemousses

 

0,5

 

 

0110020

Oranges

 

0,5

 

 

0110030

Citrons

 

0,01  (1)

 

 

0110040

Limettes

 

0,01  (1)

 

 

0110050

Mandarines

 

0,01  (1)

 

 

0110990

Autres

 

0,01  (1)

 

 

0120000

Fruits à coque

0,02  (1)

 

0,02 (1)

0,02

0120010

Amandes

 

0,01  (1)

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

0,01  (1)

 

 

0120030

Noix de cajou

 

0,01  (1)

 

 

0120040

Châtaignes

 

0,01  (1)

 

 

0120050

Noix de coco

 

0,01  (1)

 

 

0120060

Noisettes

 

0,01  (1)

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

0,01  (1)

 

 

0120080

Noix de pécan

 

0,05  (1)

 

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

0,01  (1)

 

 

0120100

Pistaches

 

0,01  (1)

 

 

0120110

Noix communes

 

0,01  (1)

 

 

0120990

Autres

 

0,01  (1)

 

 

0130000

Fruits à pépins

0,01  (1)

0,2

 

0,7

0130010

Pommes

 

 

0,3

 

0130020

Poires

 

 

0,3

 

0130030

Coings

 

 

0,7

 

0130040

Nèfles

 

 

0,7

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

 

0,7

 

0130990

Autres

 

 

0,01  (1)

 

0140000

Fruits à noyau

 

0,01  (1)

0,5

3

0140010

Abricots

10

 

 

 

0140020

Cerises (douces)

7

 

 

 

0140030

Pêches

10

 

 

 

0140040

Prunes

1,5

 

 

 

0140990

Autres

0,01  (1)

 

 

 

0150000

Baies et petits fruits

 

 

 

 

0151000

a)

Raisins

15

1

0,01  (1)

3

0151010

Raisins de table

 

 

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

 

 

 

0152000

b)

Fraises

10

1,5

1

1

0153000

c)

Fruits de ronces

15

0,01  (1)

 

3

0153010

Mûres

 

 

1

 

0153020

Mûres des haies

 

 

1

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

 

6

 

0153990

Autres

 

 

0,01  (1)

 

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

 

 

1

 

0154010

Myrtilles

15

0,9

 

2

0154020

Airelles canneberges

15

0,9

 

0,01  (1)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

15

0,9

 

1,5 (+)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

15

0,9

 

1,5 (+)

0154050

Cynorrhodons

5

0,01  (1)

 

0,01  (1)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

5

0,01  (1)

 

0,01  (1)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

15

0,9

 

0,01  (1)

0154080

Baies de sureau noir

5

0,01  (1)

 

2

0154990

Autres

0,01  (1)

0,01  (1)

 

0,01  (1)

0160000

Fruits divers à

 

 

 

 

0161000

a)

peau comestible

0,01  (1)

 

 

 

0161010

Dattes

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0161020

Figues

 

0,01  (1)

0,5

0,01  (1)

0161030

Olives de table

 

0,2

4

0,3

0161040

Kumquats

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0161050

Caramboles

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0161990

Autres

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0162000

b)

peau non comestible et de petite taille

 

0,01  (1)

 

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

15 (+)

 

0,2

0,01  (1)

0162020

Litchis

0,01  (1)

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0,01  (1)

 

0,01  (1)

4 (+)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,01  (1)

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,01  (1)

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,01  (1)

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0162990

Autres

0,01  (1)

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0163000

c)

à peau non comestible et de grande taille

0,01  (1)

0,01  (1)

 

 

0163010

Avocats

 

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0163020

Bananes

 

 

0,01  (1)

0,05

0163030

Mangues

 

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0163040

Papayes

 

 

0,5

0,6

0163050

Grenades

 

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0163060

Chérimoles

 

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0163070

Goyaves

 

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0163080

Ananas

 

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

 

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0163100

Durions

 

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0163990

Autres

 

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01  (1)

 

 

 

0211000

a)

Pommes de terre

 

0,01  (1)

0,02

0,02

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0212010

Racines de manioc

 

 

 

 

0212020

Patates douces

 

 

 

 

0212030

Ignames

 

 

 

 

0212040

Marantes arundinacées

 

 

 

 

0212990

Autres

 

 

 

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

 

 

 

 

0213010

Betteraves

 

0,05 (1)

0,05

0,02

0213020

Carottes

 

0,01  (1)

0,05

0,1

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

 

0,01  (1)

0,05

0,02

0213040

Raiforts

 

0,01  (1)

0,05

0,08

0213050

Topinambours

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0213060

Panais

 

0,01  (1)

0,05

0,04

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

0,01  (1)

0,05

0,08

0213080

Radis

 

0,01  (1)

0,05

0,08

0213090

Salsifis

 

0,01  (1)

0,05

0,04

0213100

Rutabagas

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0,04

0213110

Navets

 

0,05 (1)

0,01  (1)

0,04

0213990

Autres

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0220000

Légumes-bulbes

 

 

 

 

0220010

Aulx

0,01  (1)

0,3

0,01  (1)

0,01  (1)

0220020

Oignons

0,8

0,3

0,01  (1)

0,01  (1)

0220030

Échalotes

0,01  (1)

0,3

0,01  (1)

0,01  (1)

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,01  (1)

0,01  (1)

0,15

0,1

0220990

Autres

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0230000

Légumes-fruits

 

 

 

 

0231000

a)

Solanacées

 

 

 

 

0231010

Tomates

2

0,6

0,5

0,7

0231020

Poivrons doux/Piments doux

3

0,8

1

0,4 (+)

0231030

Aubergines

2

0,6

0,7

0,7

0231040

Gombos/Camboux

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0231990

Autres

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

1

0,05 (1)

0,5

0,3

0232010

Concombres

 

 

 

(+)

0232020

Cornichons

 

 

 

(+)

0232030

Courgettes

 

 

(+)

 

0232990

Autres

 

 

 

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0,01  (1)

0,3

 

0,3

0233010

Melons

 

 

0,2

 

0233020

Potirons

 

 

0,01  (1)

 

0233030

Pastèques

 

 

0,2

 

0233990

Autres

 

 

0,01  (1)

 

0234000

d)

Maïs doux

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0239000

e)

Autres légumes-fruits

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01  (1)

0,01  (1)

 

 

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

 

 

0,3 (+)

0,5

0241010

Brocolis

 

 

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

 

 

0241990

Autres

 

 

 

 

0242000

b)

Choux pommés

 

 

0,3

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

 

 

0,6

0242020

Choux pommés

 

 

 

0,5

0242990

Autres

 

 

 

0,01  (1)

0243000

c)

Choux feuilles

 

 

 

3 (+)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

 

1

 

0243020

Choux verts

 

 

0,4

 

0243990

Autres

 

 

0,01  (1)

 

0244000

d)

Choux-raves

 

 

0,04

0,01  (1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

 

 

 

0251000

a)

Laitues et salades

50

0,01  (1)

 

 

0251010

Mâches/Salades de blé

 

 

8

0,01  (1)

0251020

Laitues

 

 

1

15

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

 

 

0,15 (+)

15 (+)

0251040

Cressons et autres pousses

 

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0251050

Cressons de terre

 

 

0,7 (+)

0,01  (1)

0251060

Roquette/Rucola

 

 

2 (+)

0,01  (1)

0251070

Moutarde brune

 

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

 

 

2 (+)

15

0251990

Autres

 

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

0,01  (1)

0,01  (1)

 

0,01  (1)

0252010

Épinards

 

 

0,15 (+)

 

0252020

Pourpiers

 

 

0,01  (1)

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

 

0,15 (+)

 

0252990

Autres

 

 

0,01  (1)

 

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01  (1)

15

0,01  (1)

0,01  (1)

0254000

d)

Cressons d'eau

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

50

0,02  (1)

5

15 (+)

0256010

Cerfeuils

 

 

 

 

0256020

Ciboulettes

 

 

 

 

0256030

Feuilles de céleri

 

 

 

 

0256040

Persils

 

 

 

 

0256050

Sauge

 

 

 

 

0256060

Romarin

 

 

 

 

0256070

Thym

 

 

 

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

 

 

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

 

 

 

0256100

Estragon

 

 

 

 

0256990

Autres

 

 

 

 

0260000

Légumineuses potagères

 

0,01  (1)

 

 

0260010

Haricots (non écossés)

5

 

0,4 (+)

1 (+)

0260020

Haricots (écossés)

0,01  (1)

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0260030

Pois (non écossés)

0,01  (1)

 

0,2

0,01  (1)

0260040

Pois (écossés)

0,01  (1)

 

0,2

0,01  (1)

0260050

Lentilles

0,01  (1)

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0260990

Autres

0,01  (1)

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0270000

Légumes-tiges

0,01  (1)

 

 

 

0270010

Asperges

 

0,05 (1)

0,01  (1)

0,05

0270020

Cardons

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0270030

Céleris

 

0,01  (1)

0,7

1

0270040

Fenouils

 

0,01  (1)

0,7

0,01  (1)

0270050

Artichauts

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0,3

0270060

Poireaux

 

6

0,1

0,7

0270070

Rhubarbes

 

0,01  (1)

0,02

0,01  (1)

0270080

Pousses de bambou

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0270090

Cœurs de palmier

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0270990

Autres

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0280010

Champignons de couche

 

 

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

 

 

 

0280990

Mousses et lichens

 

 

 

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01  (1)

0,01  (1)

 

0,01  (1)

0300010

Haricots

 

 

0,08 (+)

 

0300020

Lentilles

 

 

0,01  (1)

 

0300030

Pois

 

 

0,08 (+)

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

 

0,01  (1)

 

0300990

Autres

 

 

0,01  (1)

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,02  (1)

 

 

 

0401000

Graines oléagineuses

 

 

 

 

0401010

Graines de lin

 

0,01  (1)

0,02  (1)

0,01  (1)

0401020

Arachides/Cacahuètes

 

0,01  (1)

0,02  (1)

0,02

0401030

Graines de pavot

 

0,01  (1)

0,3

0,01  (1)

0401040

Graines de sésame

 

0,01  (1)

0,02  (1)

0,01  (1)

0401050

Graines de tournesol

 

0,05  (1)

0,02  (1)

0,01  (1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

 

0,01  (1)

0,6 (+)

0,01  (1)

0401070

Fèves de soja

 

0,01  (1)

0,02  (1)

0,01  (1)

0401080

Graines de moutarde

 

0,01  (1)

0,6 (+)

0,01  (1)

0401090

Graines de coton

 

0,01  (1)

0,15

0,01  (1)

0401100

Pépins de courges

 

0,01  (1)

0,02  (1)

0,01  (1)

0401110

Graines de carthame

 

0,01  (1)

0,02  (1)

0,01  (1)

0401120

Graines de bourrache

 

0,01  (1)

0,02  (1)

0,01  (1)

0401130

Graines de cameline

 

0,01  (1)

0,02  (1)

0,01  (1)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

 

0,01  (1)

0,02  (1)

0,01  (1)

0401150

Graines de ricin

 

0,01  (1)

0,02  (1)

0,01  (1)

0401990

Autres

 

0,01  (1)

0,02  (1)

0,01  (1)

0402000

Fruits oléagineux

 

 

 

0,01  (1)

0402010

Olives à huile

 

0,2

4

 

0402020

Amandes du palmiste

 

0,01  (1)

0,02  (1)

 

0402030

Fruits du palmiste

 

0,01  (1)

0,02  (1)

 

0402040

Kapoks

 

0,01  (1)

0,02  (1)

 

0402990

Autres

 

0,01  (1)

0,02  (1)

 

0500000

CÉRÉALES

0,01  (1)

 

 

 

0500010

Orge

 

0,1

0,9

0,5

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0500030

Maïs

 

0,01  (1)

0,01  (1) (+)

0,02

0500040

Millet commun/Panic

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0500050

Avoine

 

0,1

0,9

0,4 (+)

0500060

Riz

 

0,01  (1)

0,02

5

0500070

Seigle

 

0,08

0,06

0,3

0500080

Sorgho

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0500090

Froment (blé)

 

0,08

0,1

0,3

0500990

Autres

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05  (1)

0,05  (1)

 

0,05 (1)

0610000

Thés

 

 

10 (+)

 

0620000

Grains de café

 

 

0,05 (1)

 

0630000

Infusions (base:)

 

 

 

 

0631000

a)

Fleurs

 

 

0,05  (1)

 

0631010

Camomille

 

 

 

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

 

 

 

0631030

Rose

 

 

 

 

0631040

Jasmin

 

 

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

 

 

0631990

Autres

 

 

 

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

 

 

50 (+)

 

0632010

Fraises

 

 

 

 

0632020

Rooibos

 

 

 

 

0632030

Maté

 

 

 

 

0632990

Autres

 

 

 

 

0633000

c)

Racines

 

 

0,02 (+)

 

0633010

Valériane

 

 

 

 

0633020

Ginseng

 

 

 

 

0633990

Autres

 

 

 

 

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

 

 

0,05  (1)

 

0640000

Fèves de cacao

 

 

0,05 (1)

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

 

 

0,05 (1)

 

0700000

HOUBLON

0,05  (1)

0,05  (1)

0,05  (1)

40

0800000

ÉPICES

 

 

 

 

0810000

Épices en graines

0,05  (1)

0,05  (1)

0,08 (+)

0,05 (1)

0810010

Anis/Graines d'anis

 

 

 

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

 

 

 

0810030

Céleri

 

 

 

 

0810040

Coriandre

 

 

 

 

0810050

Cumin

 

 

 

 

0810060

Aneth

 

 

 

 

0810070

Fenouil

 

 

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

 

 

0810990

Autres

 

 

 

 

0820000

Fruits

0,05  (1)

0,05  (1)

0,05  (1)

0,05 (1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

 

 

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

 

 

 

0820030

Carvi

 

 

 

 

0820040

Cardamome

 

 

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

 

 

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

 

 

 

 

0820070

Vanille

 

 

 

 

0820080

Tamarin

 

 

 

 

0820990

Autres

 

 

 

 

0830000

Écorces

0,05  (1)

0,05  (1)

0,05  (1)

0,05 (1)

0830010

Cannelle

 

 

 

 

0830990

Autres

 

 

 

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

 

 

 

0840010

Réglisse

0,05  (1)

0,05  (1)

0,05  (1)

0,05 (1)

0840020

Gingembre

0,05  (1)

0,05  (1)

0,05  (1)

0,05 (1)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05  (1)

0,05  (1)

0,05  (1)

0,05 (1)

0840040

Raifort

(+)

(+)

(+)

(+)

0840990

Autres

0,05  (1)

0,05  (1)

0,05  (1)

0,05 (1)

0850000

Boutons

0,05  (1)

0,05  (1)

0,05  (1)

0,05 (1)

0850010

Clous de girofle

 

 

 

 

0850020

Câpres

 

 

 

 

0850990

Autres

 

 

 

 

0860000

Pistils de fleurs

0,05  (1)

0,05  (1)

0,05  (1)

0,05 (1)

0860010

Safran

 

 

 

 

0860990

Autres

 

 

 

 

0870000

Arilles

0,05  (1)

0,05  (1)

0,05  (1)

0,05 (1)

0870010

Macis

 

 

 

 

0870990

Autres

 

 

 

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01  (1)

 

 

 

0900010

Betteraves sucrières

 

0,05 (1)

0,02

0,02

0900020

Cannes à sucre

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

0900030

Racines de chicorée

 

0,01  (1)

0,05

0,01  (1)

0900990

Autres

 

0,01  (1)

0,01  (1)

0,01  (1)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

 

 

 

 

1010000

Tissus (base:)

0,05 (1)

0,05  (1)

 

 

1011000

a)

Porcins

 

 

 

0,04

1011010

Muscles

 

(+)

0,1

(+)

1011020

Tissus adipeux

 

(+)

0,01  (1)

(+)

1011030

Foie

 

(+)

0,5

(+)

1011040

Reins

 

(+)

0,5

(+)

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

0,5

 

1011990

Autres

 

 

0,01  (1)

 

1012000

b)

Bovins

 

 

 

 

1012010

Muscles

 

(+)

0,1

0,04 (+)

1012020

Tissus adipeux

 

(+)

0,04

0,06 (+)

1012030

Foie

 

(+)

0,5

0,07 (+)

1012040

Reins

 

(+)

0,5

0,04 (+)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

0,5

0,07

1012990

Autres

 

 

0,01  (1)

0,02  (1)

1013000

c)

Ovins

 

 

 

 

1013010

Muscles

 

(+)

0,1

0,04 (+)

1013020

Tissus adipeux

 

(+)

0,04

0,06 (+)

1013030

Foie

 

(+)

0,5

0,07 (+)

1013040

Reins

 

(+)

0,5

0,04 (+)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

0,5

0,07

1013990

Autres

 

 

0,01  (1)

0,02  (1)

1014000

d)

Caprins

 

 

 

 

1014010

Muscles

 

(+)

0,1

0,04 (+)

1014020

Tissus adipeux

 

(+)

0,04

0,06 (+)

1014030

Foie

 

(+)

0,5

0,07 (+)

1014040

Reins

 

(+)

0,5

0,04 (+)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

0,5

0,07

1014990

Autres

 

 

0,01  (1)

0,02  (1)

1015000

e)

Équidés

 

 

 

 

1015010

Muscles

 

 

0,1

0,04

1015020

Tissus adipeux

 

 

0,04

0,06

1015030

Foie

 

 

0,5

0,07

1015040

Reins

 

 

0,5

0,04

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

0,5

0,07

1015990

Autres

 

 

0,01  (1)

0,02  (1)

1016000

f)

Volailles

 

 

 

0,04

1016010

Muscles

 

 

0,02

(+)

1016020

Tissus adipeux

 

 

0,01  (1)

(+)

1016030

Foie

 

 

0,02

(+)

1016040

Reins

 

 

0,01  (1)

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

0,02

 

1016990

Autres

 

 

0,01  (1)

 

1017000

g)

Autres animaux terrestres d'élevage

 

 

 

 

1017010

Muscles

 

 

0,1

0,04

1017020

Tissus adipeux

 

 

0,04

0,06

1017030

Foie

 

 

0,5

0,07

1017040

Reins

 

 

0,5

0,04

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

0,5

0,07

1017990

Autres

 

 

0,01  (1)

0,02  (1)

1020000

Lait

0,01  (1)

0,01  (1)

0,05

0,02 (1)

1020010

Bovins

 

(+)

 

(+)

1020020

Ovins

 

(+)

 

(+)

1020030

Caprins

 

(+)

 

(+)

1020040

Chevaux

 

 

 

 

1020990

Autres

 

 

 

 

1030000

Œufs d'oiseaux

0,05 (1)

0,05  (1)

0,02  (1)

0,04 (+)

1030010

Poule

 

 

 

 

1030020

Cane

 

 

 

 

1030030

Oie

 

 

 

 

1030040

Caille

 

 

 

 

1030990

Autres

 

 

 

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05 (1)

0,05 (1)

0,05  (1)

0,05 (1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,05 (1)

0,05  (1)

0,01 (1)

0,02  (1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,05 (1)

0,05  (1)

0,01 (1)

0,02  (1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,05 (1)

0,05  (1)

0,01 (1)

0,02  (1)

b)

La colonne suivante est ajoutée pour l'amidosulfuron:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)

Amidosulfuron (A) (R)

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,01 (3)

0110000

Agrumes

 

0110010

Pamplemousses

 

0110020

Oranges

 

0110030

Citrons

 

0110040

Limettes

 

0110050

Mandarines

 

0110990

Autres

 

0120000

Fruits à coque

 

0120010

Amandes

 

0120020

Noix du Brésil

 

0120030

Noix de cajou

 

0120040

Châtaignes

 

0120050

Noix de coco

 

0120060

Noisettes

 

0120070

Noix de Queensland

 

0120080

Noix de pécan

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

0120100

Pistaches

 

0120110

Noix communes

 

0120990

Autres

 

0130000

Fruits à pépins

 

0130010

Pommes

 

0130020

Poires

 

0130030

Coings

 

0130040

Nèfles

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

0130990

Autres

 

0140000

Fruits à noyau

 

0140010

Abricots

 

0140020

Cerises (douces)

 

0140030

Pêches

 

0140040

Prunes

 

0140990

Autres

 

0150000

Baies et petits fruits

 

0151000

a)

Raisins

 

0151010

Raisins de table

 

0151020

Raisins de cuve

 

0152000

b)

Fraises

 

0153000

c)

Fruits de ronces

 

0153010

Mûres

 

0153020

Mûres des haies

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

0153990

Autres

 

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

 

0154010

Myrtilles

 

0154020

Airelles canneberges

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

 

0154050

Cynorrhodons

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

 

0154080

Baies de sureau noir

 

0154990

Autres

 

0160000

Fruits divers à

 

0161000

a)

peau comestible

 

0161010

Dattes

 

0161020

Figues

 

0161030

Olives de table

 

0161040

Kumquats

 

0161050

Caramboles

 

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

0161990

Autres

 

0162000

b)

peau non comestible et de petite taille

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

0162020

Litchis

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

0162990

Autres

 

0163000

c)

à peau non comestible et de grande taille

 

0163010

Avocats

 

0163020

Bananes

 

0163030

Mangues

 

0163040

Papayes

 

0163050

Grenades

 

0163060

Chérimoles

 

0163070

Goyaves

 

0163080

Ananas

 

0163090

Fruits de l'arbre à pain

 

0163100

Durions

 

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

0163990

Autres

 

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (3)

0211000

a)

Pommes de terre

 

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

0212010

Racines de manioc

 

0212020

Patates douces

 

0212030

Ignames

 

0212040

Marantes arundinacées

 

0212990

Autres

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

 

0213010

Betteraves

 

0213020

Carottes

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

 

0213040

Raiforts

 

0213050

Topinambours

 

0213060

Panais

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

0213080

Radis

 

0213090

Salsifis

 

0213100

Rutabagas

 

0213110

Navets

 

0213990

Autres

 

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (3)

0220010

Aulx

 

0220020

Oignons

 

0220030

Échalotes

 

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

 

0220990

Autres

 

0230000

Légumes-fruits

0,01 (3)

0231000

a)

Solanacées

 

0231010

Tomates

 

0231020

Poivrons doux/Piments doux

 

0231030

Aubergines

 

0231040

Gombos/Camboux

 

0231990

Autres

 

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

0232010

Concombres

 

0232020

Cornichons

 

0232030

Courgettes

 

0232990

Autres

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

 

0233010

Melons

 

0233020

Potirons

 

0233030

Pastèques

 

0233990

Autres

 

0234000

d)

Maïs doux

 

0239000

e)

Autres légumes-fruits

 

0240000

Brassicées (à l'exception