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Document 32015H0976

Recommandation (UE) 2015/976 de la Commission du 19 juin 2015 sur le suivi de la présence d'alcaloïdes tropaniques dans les denrées alimentaires (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

OJ L 157, 23.6.2015, p. 97–98 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reco/2015/976/oj

23.6.2015   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 157/97


RECOMMANDATION (UE) 2015/976 DE LA COMMISSION

du 19 juin 2015

sur le suivi de la présence d'alcaloïdes tropaniques dans les denrées alimentaires

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 292,

considérant ce qui suit:

(1)

Le groupe scientifique sur les contaminants de la chaîne alimentaire (Contam) de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a adopté un avis sur les alcaloïdes tropaniques dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (1).

(2)

Les alcaloïdes tropaniques les plus étudiés sont la (-)-hyoscyamine et la (-)-scopolamine. L'atropine est le mélange racémique de (-)-hyoscyamine et (+)-hyoscyamine dont seul l'énantiomère (-)-hyoscyamine présente une activité anticholinergique.

(3)

La présence d'alcaloïdes tropaniques dans le genre Datura est bien connue. Datura stramonium est largement répandu dans les régions tempérées et tropicales. C'est pourquoi on a constaté la présence de graines de Datura stramonium sous la forme d'impuretés dans des graines de lin, de soja, de sorgho, de millet, de tournesol, de sarrasin et dans les produits qui en sont dérivés. Les graines de Datura stramonium ne sont pas facilement éliminées du sorgho, du millet et du sarrasin lors du nettoyage et du tri.

(4)

Il est nécessaire de rassembler davantage de données sur la présence d'alcaloïdes tropaniques dans les denrées alimentaires. Il est également nécessaire de découvrir dans quelles conditions agricoles les alcaloïdes tropaniques se retrouvent dans des matières premières.

(5)

Il y a donc lieu de recommander le suivi de la présence d'alcaloïdes tropaniques dans les denrées alimentaires,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE RECOMMANDATION:

1.

Les États membres devraient, avec la participation active des exploitants du secteur alimentaire, surveiller la présence d'alcaloïdes tropaniques dans les denrées alimentaires, notamment dans:

les céréales et les produits qui en sont dérivés, en particulier (par ordre de priorité):

le sarrasin, le sorgho, le millet, le maïs ainsi que les farines de sarrasin, de sorgho, de millet et de maïs,

les aliments à base de céréales destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge,

les céréales pour petit-déjeuner,

les produits de la minoterie,

les grains destinés à la consommation humaine,

les produits sans gluten,

les compléments alimentaires, thés et infusions,

les légumineuses potagères fraîches (écossées), les légumineuses séchées et les graines oléagineuses, ainsi que leurs produits dérivés.

2.

Les alcaloïdes tropaniques qu'il conviendrait d'analyser sont, à tout le moins, l'atropine et la scopolamine et, si possible, les énantiomères d'hyoscyamine, séparément, ainsi que d'autres alcaloïdes tropaniques.

3.

Afin de veiller à ce que les échantillons soient représentatifs du lot sur lequel ils ont été prélevés, les États membres devraient suivre les procédures d'échantillonnage établies dans le règlement (CE) no 401/2006 de la Commission (2).

4.

La méthode d'analyse à utiliser pour le suivi est de préférence la chromatographie en phase liquide à haute performance couplée à la spectrométrie de masse (ou spectrométrie de masse en tandem) [CLHP-SM/(SM)] ou, si la CLHP-SM/(SM) n'est pas possible, la chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse (CG-SM).

La limite de quantification de l'atropine (mélange racémique d'énantiomères d'hyoscyamine) et de la scopolamine devrait, de préférence, être inférieure à 5 μg/kg et ne pas dépasser 10 μg/kg pour les matières premières agricoles, les ingrédients, les compléments alimentaires et les tisanes, et devrait, de préférence, être inférieure à 2 μg/kg pour les produits finis (les céréales pour petit-déjeuner par exemple) et à 1 μg/kg pour les aliments à base de céréales destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge.

5.

Les États membres devraient, avec la participation active des exploitants du secteur alimentaire, effectuer des enquêtes pour déterminer les conditions agricoles à l'origine de la présence d'alcaloïdes tropaniques dans les denrées alimentaires lorsque des niveaux significatifs de ces substances sont détectés.

6.

Les États membres devraient veiller à ce que les résultats des analyses soient communiqués à l'EFSA à intervalles réguliers, et au plus tard avant octobre 2016, dans le format de transmission des données conforme aux lignes directrices énoncées dans le document «Guidance of EFSA — Standard Sample Description for Food and Feed» (3) et aux prescriptions spécifiques supplémentaires de notification de l'EFSA.

Fait à Bruxelles, le 19 juin 2015.

Par la Commission

Vytenis ANDRIUKAITIS

Membre de la Commission


(1)  EFSA, groupe Contam (groupe scientifique sur les contaminants de la chaîne alimentaire), 2013. «Scientific Opinion on Tropane alkaloids in food and feed», EFSA Journal, 2013, 11(10):3386, 113 p., doi:10.2903/j.efsa.2013.3386.

(2)  Règlement (CE) no 401/2006 de la Commission du 23 février 2006 portant fixation des modes de prélèvement d'échantillons et des méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs en mycotoxines des denrées alimentaires (JO L 70 du 9.3.2006, p. 12).

(3)  http://www.efsa.europa.eu/fr/datex/datexsubmitdata.htm


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