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Document 32015D0042(01)

Décision (UE) 2015/2331 de la Banque centrale européenne du 4 décembre 2015 relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2016 (BCE/2015/42)

OJ L 328, 12.12.2015, p. 121–122 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/dec/2015/2331/oj

12.12.2015   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 328/121


DÉCISION (UE) 2015/2331 DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE

du 4 décembre 2015

relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2016 (BCE/2015/42)

LE CONSEIL DES GOUVERNEURS DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 128, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

À compter du 1er janvier 1999, la Banque centrale européenne (BCE) est seule habilitée à approuver le volume de l'émission de pièces dans les États membres dont la monnaie est l'euro.

(2)

Les 19 États membres dont la monnaie est l'euro ont soumis à la BCE, pour approbation, leurs estimations du volume de l'émission de pièces en euros pour 2016, complétées par des notes explicatives sur la méthode de prévision.

(3)

Étant donné que le droit des États membres d'émettre des pièces en euros est soumis à l'approbation, par la BCE, du volume de l'émission, les États membres ne peuvent dépasser les volumes approuvés par la BCE sans autorisation préalable de cette dernière,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Approbation du volume de l'émission de pièces en euros prévu pour 2016

Par la présente décision, la BCE approuve le volume de l'émission de pièces en euros pour 2016 dans les États membres dont la monnaie est l'euro selon le tableau suivant:

(en millions d'EUR)

 

Émission de pièces destinées à la circulation et de pièces de collection (non destinées à la circulation) en 2016

Belgique

80,6

Allemagne

667,5

Estonie

10,3

Irlande

38,8

Grèce

79,5

Espagne

276,4

France

266,0

Italie

35,0

Chypre

12,1

Lettonie

20,0

Lituanie

32,3

Luxembourg

19,1

Malte

9,9

Pays-Bas

52,5

Autriche

260,0

Portugal

53,4

Slovénie

30,0

Slovaquie

17,0

Finlande

45,0

Article 2

Entrée en vigueur

La présente décision prend effet le jour de sa notification aux destinataires.

Article 3

Destinataires

Les États membres dont la monnaie est l'euro sont destinataires de la présente décision.

Fait à Francfort-sur-le-Main, le 4 décembre 2015.

Le président de la BCE

Mario DRAGHI


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