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Document 32014R0374

Règlement (UE) n °374/2014 du parlement européen et du Conseil du 16 avril 2014 concernant la réduction ou l’élimination des droits de douane sur les marchandises originaires d’Ukraine

OJ L 118, 22.4.2014, p. 1–760 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

No longer in force, Date of end of validity: 31/10/2014

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2014/374/oj

22.4.2014   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 118/1


RÈGLEMENT (UE) no 374/2014 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 16 avril 2014

concernant la réduction ou l’élimination des droits de douane sur les marchandises originaires d’Ukraine

LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 207, paragraphe 2,

vu la proposition de la Commission européenne,

après transmission du projet d’acte législatif aux parlements nationaux,

statuant conformément à la procédure législative ordinaire,

considérant ce qui suit:

(1)

L’Ukraine est un pays partenaire prioritaire dans la politique européenne de voisinage et le partenariat oriental. L’Union a cherché à nouer avec l’Ukraine des relations de plus en plus étroites, allant au-delà d’une simple coopération bilatérale, englobant une avancée progressive vers l’association politique et l’intégration économique. À cet égard, un accord d’association entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l’Ukraine, d’autre part (ci-après dénommé “accord d'association”), a été négocié au cours de la période 2007-1011, portant notamment sur la création d’une zone de libre-échange approfondi et complet, et a été paraphé par les deux parties le 30 mars 2012. En vertu des dispositions relatives à la zone de libre-échange approfondi et complet, l’Union et l’Ukraine doivent établir une zone de libre-échange au cours d’une période de transition de dix ans au plus à compter de l’entrée en vigueur de l’accord d’association, conformément à l’article XXIV de l’accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994.

(2)

Compte tenu des défis politiques, économiques et en matière de sécurité sans précédent auxquels l’Ukraine doit faire face et afin de soutenir son économie, il convient de ne pas attendre l’entrée en vigueur des dispositions de l’accord d’association concernant une zone de libre-échange approfondi et complet, mais d’anticiper sa mise en place au moyen de préférences commerciales autonomes et de commencer unilatéralement à réduire ou à éliminer les droits de douane de l’Union sur les marchandises originaires d’Ukraine, conformément à la liste de concessions figurant dans l’annexe I-A de l’accord d’association.

(3)

Afin de prévenir tout risque de fraude, le droit au bénéfice des préférences commerciales autonomes devrait être subordonné au respect par l’Ukraine des règles pertinentes concernant l’origine des produits et des procédures s’y rapportant, ainsi qu’à sa participation à une coopération administrative efficace avec l’Union. Il est en outre demandé à l’Ukraine de s’abstenir d’introduire de nouveaux droits ou taxes d’effet équivalent ou de nouvelles restrictions quantitatives ou mesures d’effet équivalent pour les importations originaires de l’Union, d’augmenter les niveaux de droits ou taxes existants ou d’introduire d’autres restrictions.

(4)

Il est nécessaire de prévoir la réintroduction de droits normaux du tarif douanier commun pour tout produit qui cause, ou menace de causer, de graves difficultés aux producteurs de l’Union de produits similaires ou directement concurrents, sous réserve d’une enquête de la Commission.

(5)

En cas de non-respect de l'une des conditions fixées par le présent règlement, il convient de conférer des compétences d'exécution à la Commission afin de suspendre temporairement, en tout ou en partie, le régime préférentiel. Ces compétences devraient être exercées en conformité avec le règlement (UE) no 182/2011 du Parlement européen et du Conseil (1).

(6)

Le présent règlement s’applique jusqu’à ce que le titre IV (commerce et questions liées au commerce) de l’accord d’association entre en vigueur ou, le cas échéant, soit appliqué à titre provisoire, et jusqu'au 1er novembre 2014 au plus tard.

(7)

Vu l’urgence de la question, il importe de demander une exception à la période de huit semaines visée à l’article 4 du protocole no 1 sur le rôle des parlements nationaux dans l’Union européenne, annexé au traité sur l’Union européenne et au traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

ONT ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Régime préférentiel

Les droits de douane sur les marchandises originaires d’Ukraine sont réduits ou éliminés conformément à l’annexe I.

Article 2

Conditions pour bénéficier du régime préférentiel

Le bénéfice du régime préférentiel introduit par l’article 1er est subordonné:

a)

au respect des règles relatives à l’origine des produits et des procédures s’y rapportant, comme prévu dans le titre IV, chapitre 2, section 2, du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (2);

b)

au respect des méthodes de coopération administrative prévues aux articles 121 et 122 du règlement (CEE) no 2454/93;

c)

à la participation de l’Ukraine à une coopération administrative efficace avec l’Union afin de prévenir tout risque de fraude;

d)

au fait que l’Ukraine s’abstienne d’introduire de nouveaux droits ou taxes d’effet équivalent et de nouvelles restrictions quantitatives ou mesures d’effet équivalent concernant des importations originaires de l’Union, ou d’augmenter les niveaux de droits ou de taxes existants ou d’introduire toute autre restriction à compter du 23 avril 2014.

Article 3

Accès aux contingents tarifaires

1.   Les produits énumérés dans les annexes II et III sont admis à l’importation dans l’Union dans les limites des contingents tarifaires de l’Union indiqués dans lesdites annexes.

2.   Les contingents tarifaires visés au paragraphe 1 du présent article sont gérés par la Commission conformément aux articles 308 bis, 308 ter et 308 quater du règlement (CEE) no 2454/93, à l’exception des contingents tarifaires concernant les produits agricoles spécifiques visés dans l’annexe III du présent règlement.

3.   Les contingents tarifaires concernant les produits agricoles spécifiques visés dans l’annexe III du présent règlement sont gérés par la Commission selon les règles établies conformément à l’article 184 du règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil (3).

Article 4

Suspension temporaire

Lorsqu'elle établit qu’il y a suffisamment de preuves de manquement aux conditions énoncées à l’article 2, la Commission peut adopter des actes d'exécution en vue de suspendre temporairement, en totalité ou en partie, le régime préférentiel prévu dans le présent règlement. Ces actes d'exécution sont adoptés conformément à la procédure d’examen visée à l’article 6, paragraphe 2.

Article 5

Clause de sauvegarde

Lorsque des importations d’un produit originaire d’Ukraine et inclus dans l’annexe I du présent règlement cause ou menace de causer des difficultés graves à des producteurs de l’Union de produits similaires ou directement concurrents, la Commission peut réintroduire les droits normaux du tarif douanier commun en ce qui concerne ces importations, sous réserve des conditions et conformément aux procédures prévues aux articles 11 et 11 bis du règlement (CE) no 55/2008 du Conseil (4), qui s’appliquent mutatis mutandis.

Article 6

Comité

1.   Pour la mise en œuvre de l’article 3, paragraphe 2, et de l’article 4 du présent règlement, la Commission est assistée par le comité du code des douanes institué par l’article 248 bis du règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil (5). Ledit comité est un comité au sens du règlement (UE) no 182/2011.

2.   Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l’article 5 du règlement (UE) no 182/2011 s’applique.

Article 7

Entrée en vigueur et application

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique jusqu’à ce que le titre IV de l’accord d’association entre en vigueur ou, le cas échéant, soit appliqué à titre provisoire, et jusqu'au 1er novembre 2014 au plus tard. La Commission publie un avis au Journal officiel de l’Union européenne au cas où le présent règlement cesse de s’appliquer avant cette date.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Strasbourg, le 16 avril 2014.

Par le Parlement européen

Le président

Martin SCHULZ

Par le Conseil

Le président

Dimitris KOURKOULAS


(1)  Règlement (UE) no 182/2011 du Parlement européen et du Conseil du 16 février 2011 établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l’exercice des compétences d’exécution par la Commission (JO L 55 du 28.2.2011, p. 13).

(2)  Règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission du 2 juillet 1993 fixant certaines dispositions d’application du règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1).

(3)  Règlement (UE) no 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) no 922/72, (CEE) no 234/79, (CE) no 1037/2001 et (CE) no 1234/2007 du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 671).

(4)  Règlement (CE) no 55/2008 du Conseil du 21 janvier 2008 introduisant des préférences commerciales autonomes pour la République de Moldova et modifiant le règlement (CE) no 980/2005 et la décision 2005/924/CE de la Commission (JO L 20 du 24.1.2008, p. 1).

(5)  Règlement du Conseil (CEE) no 2913/92 du 12 octobre 1992 établissant le code des douanes communautaire (JO L 302 du 19.10.1992, p. 1).


ANNEXE I

Liste tarifaire de l'UE

NC 2008

Désignation des marchandises

Taux de base

Catégorie d'échelonnement

I

SECTION I — ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL

 

 

01

CHAPITRE 1 — ANIMAUX VIVANTS

 

 

0101

Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants

 

 

0101 10

– reproducteurs de race pure

 

 

0101 10 10

– – Chevaux

Exemption

0

0101 10 90

– – autres

7,7

0

0101 90

– autres

 

 

 

– – Chevaux

 

 

0101 90 11

– – – destinés à la boucherie

Exemption

0

0101 90 19

– – – autres

11,5

0

0101 90 30

– – Ânes

7,7

0

0101 90 90

– – Mulets et bardots

10,9

0

0102

Animaux vivants de l'espèce bovine

 

 

0102 10

– reproducteurs de race pure

 

 

0102 10 10

– – Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé)

Exemption

0

0102 10 30

– – Vaches

Exemption

0

0102 10 90

– – autres

Exemption

0

0102 90

– autres

 

 

 

– – des espèces domestiques

 

 

0102 90 05

– – – d'un poids n'excédant pas 80 kg

10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net

0

 

– – – d'un poids excédant 80 kg mais n'excédant pas 160 kg

 

 

0102 90 21

– – – – destinés à la boucherie

10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net

0

0102 90 29

– – – – autres

10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net

0

 

– – – d'un poids excédant 160 kg mais n'excédant pas 300 kg

 

 

0102 90 41

– – – – destinés à la boucherie

10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net

0

0102 90 49

– – – – autres

10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net

0

 

– – – d'un poids excédant 300 kg

 

 

 

– – – – Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé)

 

 

0102 90 51

– – – – – destinées à la boucherie

10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net

0

0102 90 59

– – – – – autres

10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net

0

 

– – – – Vaches

 

 

0102 90 61

– – – – – destinées à la boucherie

10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net

0

0102 90 69

– – – – – autres

10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net

0

 

– – – – autres

 

 

0102 90 71

– – – – – destinés à la boucherie

10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net

0

0102 90 79

– – – – – autres

10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net

0

0102 90 90

– – autres

Exemption

0

0103

Animaux vivants de l'espèce porcine

 

 

0103 10 00

– reproducteurs de race pure

Exemption

0

 

– autres

 

 

0103 91

– – d'un poids inférieur à 50 kg

 

 

0103 91 10

– – – des espèces domestiques

41,2 EUR/100 kg/net

0

0103 91 90

– – – autres

Exemption

0

0103 92

– – d'un poids égal ou supérieur à 50 kg

 

 

 

– – – des espèces domestiques

 

 

0103 92 11

– – – – Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un poids minimal de 160 kg

35,1 EUR/100 kg/net

0

0103 92 19

– – – – autres

41,2 EUR/100 kg/net

0

0103 92 90

– – – autres

Exemption

0

0104

Animaux vivants des espèces ovine ou caprine

 

 

0104 10

– de l'espèce ovine

 

 

0104 10 10

– – reproducteurs de race pure

Exemption

0

 

– – autres

 

 

0104 10 30

– – – Agneaux (jusqu'à l'âge d'un an)

80,5 EUR/100 kg/net

0

0104 10 80

– – – autres

80,5 EUR/100 kg/net

0

0104 20

– de l'espèce caprine

 

 

0104 20 10

– – reproducteurs de race pure

3,2

0

0104 20 90

– – autres

80,5 EUR/100 kg/net

0

0105

Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques

 

 

 

– d'un poids n'excédant pas 185 g

 

 

0105 11

– – Coqs et poules

 

 

 

– – – Poussins femelles de sélection et de multiplication

 

 

0105 11 11

– – – – de race de ponte

52 EUR/1 000 p/st

0

0105 11 19

– – – – autres

52 EUR/1 000 p/st

0

 

– – – autres

 

 

0105 11 91

– – – – de race de ponte

52 EUR/1 000 p/st

0

0105 11 99

– – – – autres

52 EUR/1 000 p/st

0

0105 12 00

– – Dindes et dindons

152 EUR/1 000 p/st

0

0105 19

– – autres

 

 

0105 19 20

– – – Oies

152 EUR/1 000 p/st

0

0105 19 90

– – – Canards et pintades

52 EUR/1 000 p/st

0

 

– autres

 

 

0105 94 00

– – Coqs et poules

20,9 EUR/100 kg/net

0

0105 99

– – autres

 

 

0105 99 10

– – – Canards

32,3 EUR/100 kg/net

0

0105 99 20

– – – Oies

31,6 EUR/100 kg/net

0

0105 99 30

– – – Dindes et dindons

23,8 EUR/100 kg/net

0

0105 99 50

– – – Pintades

34,5 EUR/100 kg/net

0

0106

Autres animaux vivants

 

 

 

– Mammifères

 

 

0106 11 00

– – Primates

Exemption

0

0106 12 00

– – Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)

Exemption

0

0106 19

– – autres

 

 

0106 19 10

– – – Lapins domestiques

3,8

0

0106 19 90

– – – autres

Exemption

0

0106 20 00

– Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)

Exemption

0

 

– Oiseaux

 

 

0106 31 00

– – Oiseaux de proie

Exemption

0

0106 32 00

– – Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès)

Exemption

0

0106 39

– – autres

 

 

0106 39 10

– – – Pigeons

6,4

0

0106 39 90

– – – autres

Exemption

0

0106 90 00

– autres

Exemption

0

02

CHAPITRE 2 — VIANDES ET ABATS COMESTIBLES

 

 

0201

Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées

 

 

0201 10 00

– en carcasses ou demi-carcasses

12,8 + 176,8 EUR/100 kg/net

CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0201 20

– autres morceaux non désossés

 

 

0201 20 20

– – Quartiers dits «compensés»

12,8 + 176,8 EUR/100 kg/net

CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0201 20 30

– – Quartiers avant attenants ou séparés

12,8 + 141,4 EUR/100 kg/net

CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0201 20 50

– – Quartiers arrière attenants ou séparés

12,8 + 212,2 EUR/100 kg/net

CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0201 20 90

– – autres

12,8 + 265,2 EUR/100 kg/net

CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0201 30 00

– désossées

12,8 + 303,4 EUR/100 kg/net

CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0202

Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées

 

 

0202 10 00

– en carcasses ou demi-carcasses

12,8 + 176,8 EUR/100 kg/net

CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0202 20

– autres morceaux non désossés

 

 

0202 20 10

– – Quartiers dits «compensés»

12,8 + 176,8 EUR/100 kg/net

CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0202 20 30

– – Quartiers avant attenants ou séparés

12,8 + 141,4 EUR/100 kg/net

CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0202 20 50

– – Quartiers arrière attenants ou séparés

12,8 + 221,1 EUR/100 kg/net

CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0202 20 90

– – autres

12,8 + 265,3 EUR/100 kg/net

CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0202 30

– désossées

 

 

0202 30 10

– – Quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits «compensés» présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau

12,8 + 221,1 EUR/100 kg/net

CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0202 30 50

– – Découpes de quartiers avant et de poitrines dites «australiennes»

12,8 + 221,1 EUR/100 kg/net

CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0202 30 90

– – autres

12,8 + 304,1 EUR/100 kg/net

CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0203

Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées

 

 

 

– fraîches ou réfrigérées

 

 

0203 11

– – en carcasses ou demi-carcasses

 

 

0203 11 10

– – – des animaux de l'espèce porcine domestique

53,6 EUR/100 kg/net

CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

0203 11 90

– – – autres

Exemption

0

0203 12

– – Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés

 

 

 

– – – des animaux de l'espèce porcine domestique

 

 

0203 12 11

– – – – Jambons et morceaux de jambons

77,8 EUR/100 kg/net

CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net)

0203 12 19

– – – – Épaules et morceaux d'épaules

60,1 EUR/100 kg/net

CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

0203 12 90

– – – autres

Exemption

0

0203 19

– – autres

 

 

 

– – – des animaux de l'espèce porcine domestique

 

 

0203 19 11

– – – – Parties avant et morceaux de parties avant

60,1 EUR/100 kg/net

CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

0203 19 13

– – – – Longes et morceaux de longes

86,9 EUR/100 kg/net

CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net)

0203 19 15

– – – – Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines

46,7 EUR/100 kg/net

CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

 

– – – – autres

 

 

0203 19 55

– – – – – désossées

86,9 EUR/100 kg/net

CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net)

0203 19 59

– – – – – autres

86,9 EUR/100 kg/net

CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

0203 19 90

– – – autres

Exemption

0

 

– congelées

 

 

0203 21

– – en carcasses ou demi-carcasses

 

 

0203 21 10

– – – des animaux de l'espèce porcine domestique

53,6 EUR/100 kg/net

CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

0203 21 90

– – – autres

Exemption

0

0203 22

– – Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés

 

 

 

– – – des animaux de l'espèce porcine domestique

 

 

0203 22 11

– – – – Jambons et morceaux de jambons

77,8 EUR/100 kg/net

CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net)

0203 22 19

– – – – Épaules et morceaux d'épaules

60,1 EUR/100 kg/net

CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

0203 22 90

– – – autres

Exemption

0

0203 29

– – autres

 

 

 

– – – des animaux de l'espèce porcine domestique

 

 

0203 29 11

– – – – Parties avant et morceaux de parties avant

60,1 EUR/100 kg/net

CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

0203 29 13

– – – – Longes et morceaux de longes

86,9 EUR/100 kg/net

CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net)

0203 29 15

– – – – Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines

46,7 EUR/100 kg/net

CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

 

– – – – autres

 

 

0203 29 55

– – – – – désossées

86,9 EUR/100 kg/net

CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net)

0203 29 59

– – – – – autres

86,9 EUR/100 kg/net

CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

0203 29 90

– – – autres

Exemption

0

0204

Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées

 

 

0204 10 00

– Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées

12,8 + 171,3 EUR/100 kg/net

0

 

– autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées

 

 

0204 21 00

– – en carcasses ou demi-carcasses

12,8 + 171,3 EUR/100 kg/net

0

0204 22

– – en autres morceaux non désossés

 

 

0204 22 10

– – – Casque ou demi-casque

12,8 + 119,9 EUR/100 kg/net

0

0204 22 30

– – – Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle

12,8 + 188,5 EUR/100 kg/net

0

0204 22 50

– – – Culotte ou demi-culotte

12,8 + 222,7 EUR/100 kg/net

CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)

0204 22 90

– – – autres

12,8 + 222,7 EUR/100 kg/net

CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)

0204 23 00

– – désossées

12,8 + 311,8 EUR/100 kg/net

CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)

0204 30 00

– Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées

12,8 + 128,8 EUR/100 kg/net

0

 

– autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées

 

 

0204 41 00

– – en carcasses ou demi-carcasses

12,8 + 128,8 EUR/100 kg/net

0

0204 42

– – en autres morceaux non désossés

 

 

0204 42 10

– – – Casque ou demi-casque

12,8 + 90,2 EUR/100 kg/net

0

0204 42 30

– – – Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle

12,8 + 141,7 EUR/100 kg/net

CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)

0204 42 50

– – – Culotte ou demi-culotte

12,8 + 167,5 EUR/100 kg/net

CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)

0204 42 90

– – – autres

12,8 + 167,5 EUR/100 kg/net

CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)

0204 43

– – désossées

 

 

0204 43 10

– – – d'agneau

12,8 + 234,5 EUR/100 kg/net

CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)

0204 43 90

– – – autres

12,8 + 234,5 EUR/100 kg/net

CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)

0204 50

– Viandes des animaux de l'espèce caprine

 

 

 

– – fraîches ou réfrigérées

 

 

0204 50 11

– – – Carcasses ou demi-carcasses

12,8 + 171,3 EUR/100 kg/net

0

0204 50 13

– – – Casque ou demi-casque

12,8 + 119,9 EUR/100 kg/net

0

0204 50 15

– – – Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle

12,8 + 188,5 EUR/100 kg/net

0

0204 50 19

– – – Culotte ou demi-culotte

12,8 + 222,7 EUR/100 kg/net

0

 

– – – autres

 

 

0204 50 31

– – – – Morceaux non désossés

12,8 + 222,7 EUR/100 kg/net

0

0204 50 39

– – – – Morceaux désossés

12,8 + 311,8 EUR/100 kg/net

0

 

– – congelées

 

 

0204 50 51

– – – Carcasses ou demi-carcasses

12,8 + 128,8 EUR/100 kg/net

0

0204 50 53

– – – Casque ou demi-casque

12,8 + 90,2 EUR/100 kg/net

0

0204 50 55

– – – Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle

12,8 + 141,7 EUR/100 kg/net

0

0204 50 59

– – – Culotte ou demi-culotte

12,8 + 167,5 EUR/100 kg/net

0

 

– – – autres

 

 

0204 50 71

– – – – Morceaux non désossés

12,8 + 167,5 EUR/100 kg/net

0

0204 50 79

– – – – Morceaux désossés

12,8 + 234,5 EUR/100 kg/net

0

0205 00

Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées

 

 

0205 00 20

– fraîches ou réfrigérées

5,1

0

0205 00 80

– congelées

5,1

0

0206

Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés

 

 

0206 10

– de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés

 

 

0206 10 10

– – destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques

Exemption

0

 

– – autres

 

 

0206 10 95

– – – Onglets et hampes

12,8 + 303,4 EUR/100 kg/net

0

0206 10 98

– – – autres

Exemption

0

 

– de l'espèce bovine, congelés

 

 

0206 21 00

– – Langues

Exemption

0

0206 22 00

– – Foies

Exemption

0

0206 29

– – autres

 

 

0206 29 10

– – – destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques

Exemption

0

 

– – – autres

 

 

0206 29 91

– – – – Onglets et hampes

12,8 + 304,1 EUR/100 kg/net

0

0206 29 99

– – – – autres

Exemption

0

0206 30 00

– de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés

Exemption

0

 

– de l'espèce porcine, congelés

 

 

0206 41 00

– – Foies

Exemption

0

0206 49 00

– – autres

Exemption

0

0206 80

– autres, frais ou réfrigérés

 

 

0206 80 10

– – destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques

Exemption

0

 

– – autres

 

 

0206 80 91

– – – des espèces chevaline, asine ou mulassière

6,4

0

0206 80 99

– – – des espèces ovine ou caprine

Exemption

0

0206 90

– autres, congelés

 

 

0206 90 10

– – destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques

Exemption

0

 

– – autres

 

 

0206 90 91

– – – des espèces chevaline, asine ou mulassière

6,4

0

0206 90 99

– – – des espèces ovine ou caprine

Exemption

0

0207

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105

 

 

 

– de coqs et de poules

 

 

0207 11

– – non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

 

 

0207 11 10

– – – présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés «poulets 83 %»

26,2 EUR/100 kg/net

0

0207 11 30

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 70 %»

29,9 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 11 90

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 65 %», ou autrement présentés

32,5 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 12

– – non découpés en morceaux, congelés

 

 

0207 12 10

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 70 %»

29,9 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 t – 20 000 t exprimées en poids net) (1) + CT_Volailles supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

0207 12 90

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «poulets 65 %», ou autrement présentés

32,5 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 t – 20 000 t exprimées en poids net) (1) + CT_Volailles supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

0207 13

– – Morceaux et abats, frais ou réfrigérés

 

 

 

– – – Morceaux

 

 

0207 13 10

– – – – désossés

102,4 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – – non désossés

 

 

0207 13 20

– – – – – Demis ou quarts

35,8 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 13 30

– – – – – Ailes entières, même sans la pointe

26,9 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 13 40

– – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes

18,7 EUR/100 kg/net

0

0207 13 50

– – – – – Poitrines et morceaux de poitrines

60,2 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 13 60

– – – – – Cuisses et morceaux de cuisses

46,3 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 13 70

– – – – – autres

100,8 EUR/100 kg/net

0

 

– – – Abats

 

 

0207 13 91

– – – – Foies

6,4

0

0207 13 99

– – – – autres

18,7 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 14

– – Morceaux et abats, congelés

 

 

 

– – – Morceaux

 

 

0207 14 10

– – – – désossés

102,4 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – – non désossés

 

 

0207 14 20

– – – – – Demis ou quarts

35,8 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 14 30

– – – – – Ailes entières, même sans la pointe

26,9 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 14 40

– – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes

18,7 EUR/100 kg/net

0

0207 14 50

– – – – – Poitrines et morceaux de poitrines

60,2 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 14 60

– – – – – Cuisses et morceaux de cuisses

46,3 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 14 70

– – – – – autres

100,8 EUR/100 kg/net

0

 

– – – Abats

 

 

0207 14 91

– – – – Foies

6,4

0

0207 14 99

– – – – autres

18,7 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– de dindes et dindons

 

 

0207 24

– – non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

 

 

0207 24 10

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 80 %»

34 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 24 90

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 73 %», ou autrement présentés

37,3 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 25

– – non découpés en morceaux, congelés

 

 

0207 25 10

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 80 %»

34 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 25 90

– – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «dindes 73 %», ou autrement présentés

37,3 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 26

– – Morceaux et abats, frais ou réfrigérés

 

 

 

– – – Morceaux

 

 

0207 26 10

– – – – désossés

85,1 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – – non désossés

 

 

0207 26 20

– – – – – Demis ou quarts

41 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 26 30

– – – – – Ailes entières, même sans la pointe

26,9 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 26 40

– – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes

18,7 EUR/100 kg/net

0

0207 26 50

– – – – – Poitrines et morceaux de poitrines

67,9 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – – – Cuisses et morceaux de cuisses

 

 

0207 26 60

– – – – – – Pilons et morceaux de pilons

25,5 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 26 70

– – – – – – autres

46 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 26 80

– – – – – autres

83 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – Abats

 

 

0207 26 91

– – – – Foies

6,4

0

0207 26 99

– – – – autres

18,7 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 27

– – Morceaux et abats, congelés

 

 

 

– – – Morceaux

 

 

0207 27 10

– – – – désossés

85,1 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – – non désossés

 

 

0207 27 20

– – – – – Demis ou quarts

41 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 27 30

– – – – – Ailes entières, même sans la pointe

26,9 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 27 40

– – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes

18,7 EUR/100 kg/net

0

0207 27 50

– – – – – Poitrines et morceaux de poitrines

67,9 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – – – Cuisses et morceaux de cuisses

 

 

0207 27 60

– – – – – – Pilons et morceaux de pilons

25,5 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 27 70

– – – – – – autres

46 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 27 80

– – – – – autres

83 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – Abats

 

 

0207 27 91

– – – – Foies

6,4

0

0207 27 99

– – – – autres

18,7 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– de canards, d'oies ou de pintades

 

 

0207 32

– – non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés

 

 

 

– – – de canards

 

 

0207 32 11

– – – – présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés «canards 85 %»

38 EUR/100 kg/net

0

0207 32 15

– – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 70 %»

46,2 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 32 19

– – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 63 %», ou autrement présentés

51,3 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – d'oies

 

 

0207 32 51

– – – – présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées «oies 82 %»

45,1 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 32 59

– – – – présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées «oies 75 %», ou autrement présentées

48,1 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 32 90

– – – de pintades

49,3 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 33

– – non découpés en morceaux, congelés

 

 

 

– – – de canards

 

 

0207 33 11

– – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 70 %»

46,2 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 33 19

– – – – présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés «canards 63 %», ou autrement présentés

51,3 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – d'oies

 

 

0207 33 51

– – – – présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées «oies 82 %»

45,1 EUR/100 kg/net

0

0207 33 59

– – – – présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées «oies 75 %», ou autrement présentées

48,1 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 33 90

– – – de pintades

49,3 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 34

– – Foies gras, frais ou réfrigérés

 

 

0207 34 10

– – – d'oies

Exemption

0

0207 34 90

– – – de canards

Exemption

0

0207 35

– – autres, frais ou réfrigérés

 

 

 

– – – Morceaux

 

 

 

– – – – désossés

 

 

0207 35 11

– – – – – d'oies

110,5 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 35 15

– – – – – de canards ou de pintades

128,3 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – – non désossés

 

 

 

– – – – – Demis ou quarts

 

 

0207 35 21

– – – – – – de canards

56,4 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 35 23

– – – – – – d'oies

52,9 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 35 25

– – – – – – de pintades

54,2 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 35 31

– – – – – Ailes entières, même sans la pointe

26,9 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 35 41

– – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes

18,7 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – – – Poitrines et morceaux de poitrines

 

 

0207 35 51

– – – – – – d'oies

86,5 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 35 53

– – – – – – de canards ou de pintades

115,5 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – – – Cuisses et morceaux de cuisses

 

 

0207 35 61

– – – – – – d'oies

69,7 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 35 63

– – – – – – de canards ou de pintades

46,3 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 35 71

– – – – – Parties dites «paletots d'oie ou de canard»

66 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 35 79

– – – – – autres

123,2 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – Abats

 

 

0207 35 91

– – – – Foies, autres que les foies gras

6,4

0

0207 35 99

– – – – autres

18,7 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 36

– – autres, congelés

 

 

 

– – – Morceaux

 

 

 

– – – – désossés

 

 

0207 36 11

– – – – – d'oies

110,5 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 36 15

– – – – – de canards ou de pintades

128,3 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – – non désossés

 

 

 

– – – – – Demis ou quarts

 

 

0207 36 21

– – – – – – de canards

56,4 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 36 23

– – – – – – d'oies

52,9 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 36 25

– – – – – – de pintades

54,2 EUR/100 kg/net

0

0207 36 31

– – – – – Ailes entières, même sans la pointe

26,9 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 36 41

– – – – – Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes

18,7 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – – – Poitrines et morceaux de poitrines

 

 

0207 36 51

– – – – – – d'oies

86,5 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 36 53

– – – – – – de canards ou de pintades

115,5 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – – – Cuisses et morceaux de cuisses

 

 

0207 36 61

– – – – – – d'oies

69,7 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 36 63

– – – – – – de canards ou de pintades

46,3 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 36 71

– – – – – Parties dites «paletots d'oie ou de canard»

66 EUR/100 kg/net

0

0207 36 79

– – – – – autres

123,2 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – Abats

 

 

 

– – – – Foies

 

 

0207 36 81

– – – – – Foies gras d'oies

Exemption

0

0207 36 85

– – – – – Foies gras de canards

Exemption

0

0207 36 89

– – – – – autres

6,4

0

0207 36 90

– – – – autres

18,7 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0208

Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés

 

 

0208 10

– de lapins ou de lièvres

 

 

0208 10 10

– – de lapins domestiques

6,4

0

0208 10 90

– – autres

Exemption

0

0208 30 00

– de primates

9

0

0208 40

– de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)

 

 

0208 40 10

– – Viande de baleines

6,4

0

0208 40 90

– – autres

9

0

0208 50 00

– de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)

9

0

0208 90

– autres

 

 

0208 90 10

– – de pigeons domestiques

6,4

0

0208 90 30

– – de gibier, autres que de lapins ou de lièvres

Exemption

0

0208 90 55

– – Viande de phoque

6,4

0

0208 90 60

– – de rennes

9

0

0208 90 70

– – Cuisses de grenouilles

6,4

0

0208 90 95

– – autres

9

0

0209 00

Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés

 

 

 

– Lard

 

 

0209 00 11

– – frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure

21,4 EUR/100 kg/net

0

0209 00 19

– – séché ou fumé

23,6 EUR/100 kg/net

0

0209 00 30

– Graisse de porc

12,9 EUR/100 kg/net

0

0209 00 90

– Graisse de volailles

41,5 EUR/100 kg/net

0

0210

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats

 

 

 

– Viandes de l'espèce porcine

 

 

0210 11

– – Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés

 

 

 

– – – de l'espèce porcine domestique

 

 

 

– – – – salés ou en saumure

 

 

0210 11 11

– – – – – Jambons et morceaux de jambons

77,8 EUR/100 kg/net

0

0210 11 19

– – – – – Épaules et morceaux d'épaules

60,1 EUR/100 kg/net

0

 

– – – – séchés ou fumés

 

 

0210 11 31

– – – – – Jambons et morceaux de jambons

151,2 EUR/100 kg/net

0

0210 11 39

– – – – – Épaules et morceaux d'épaules

119 EUR/100 kg/net

0

0210 11 90

– – – autres

15,4

0

0210 12

– – Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux

 

 

 

– – – de l'espèce porcine domestique

 

 

0210 12 11

– – – – salées ou en saumure

46,7 EUR/100 kg/net

0

0210 12 19

– – – – séchées ou fumées

77,8 EUR/100 kg/net

0

0210 12 90

– – – autres

15,4

0

0210 19

– – autres

 

 

 

– – – de l'espèce porcine domestique

 

 

 

– – – – salées ou en saumure

 

 

0210 19 10

– – – – – Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant

68,7 EUR/100 kg/net

0

0210 19 20

– – – – – Trois-quarts arrière ou milieux

75,1 EUR/100 kg/net

0

0210 19 30

– – – – – Parties avant et morceaux de parties avant

60,1 EUR/100 kg/net

0

0210 19 40

– – – – – Longes et morceaux de longes

86,9 EUR/100 kg/net

0

0210 19 50

– – – – – autres

86,9 EUR/100 kg/net

0

 

– – – – séchées ou fumées

 

 

0210 19 60

– – – – – Parties avant et morceaux de parties avant

119 EUR/100 kg/net

0

0210 19 70

– – – – – Longes et morceaux de longes

149,6 EUR/100 kg/net

0

 

– – – – – autres

 

 

0210 19 81

– – – – – – désossées

151,2 EUR/100 kg/net

0

0210 19 89

– – – – – – autres

151,2 EUR/100 kg/net

0

0210 19 90

– – – autres

15,4

0

0210 20

– Viandes de l'espèce bovine

 

 

0210 20 10

– – non désossées

15,4 + 265,2 EUR/100 kg/net

0

0210 20 90

– – désossées

15,4 + 303,4 EUR/100 kg/net

0

 

– autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats

 

 

0210 91 00

– – de primates

15,4

0

0210 92 00

– – de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens)

15,4

0

0210 93 00

– – de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer)

15,4

0

0210 99

– – autres

 

 

 

– – – Viandes

 

 

0210 99 10

– – – – de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées

6,4

0

 

– – – – des espèces ovine et caprine

 

 

0210 99 21

– – – – – non désossées

222,7 EUR/100 kg/net

0

0210 99 29

– – – – – désossées

311,8 EUR/100 kg/net

0

0210 99 31

– – – – de rennes

15,4

0

0210 99 39

– – – – autres

130 EUR/100 kg/net

CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – Abats

 

 

 

– – – – de l'espèce porcine domestique

 

 

0210 99 41

– – – – – Foies

64,9 EUR/100 kg/net

0

0210 99 49

– – – – – autres

47,2 EUR/100 kg/net

0

 

– – – – de l'espèce bovine

 

 

0210 99 51

– – – – – Onglets et hampes

15,4 + 303,4 EUR/100 kg/net

0

0210 99 59

– – – – – autres

12,8

0

0210 99 60

– – – – des espèces ovine et caprine

15,4

0

 

– – – – autres

 

 

 

– – – – – Foies de volailles

 

 

0210 99 71

– – – – – – Foies gras d'oies ou de canards, salés ou en saumure

Exemption

0

0210 99 79

– – – – – – autres

6,4

0

0210 99 80

– – – – – autres

15,4

0

0210 99 90

– – – Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats

15,4 + 303,4 EUR/100 kg/net

0

03

CHAPITRE 3 — POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES

 

 

0301

Poissons vivants

 

 

0301 10

– Poissons d'ornement

 

 

0301 10 10

– – d'eau douce

Exemption

0

0301 10 90

– – de mer

7,5

0

 

– autres poissons vivants

 

 

0301 91

– – Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

 

 

0301 91 10

– – – des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster

8

0

0301 91 90

– – – autres

12

0

0301 92 00

– – Anguilles (Anguilla spp.)

Exemption

0

0301 93 00

– – Carpes

8

0

0301 94 00

– – Thons rouges (Thunnus thynnus)

16

0

0301 95 00

– – Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii)

16

0

0301 99

– – autres

 

 

 

– – – d'eau douce

 

 

0301 99 11

– – – – Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

2

0

0301 99 19

– – – – autres

8

0

0301 99 80

– – – de mer

16

0

0302

Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304

 

 

 

– Salmonidés, à l'exclusion des foies, œufs et laitances

 

 

0302 11

– – Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

 

 

0302 11 10

– – – des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster

8

0

0302 11 20

– – – de l' espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant plus de 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce

12

0

0302 11 80

– – – autres

12

0

0302 12 00

– – Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

2

0

0302 19 00

– – autres

8

0

 

– Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés), à l'exclusion des foies, œufs et laitances

 

 

0302 21

– – Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)

 

 

0302 21 10

– – – Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)

8

0

0302 21 30

– – – Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)

8

0

0302 21 90

– – – Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)

15

0

0302 22 00

– – Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)

7,5

0

0302 23 00

– – Soles (Solea spp.)

15

0

0302 29

– – autres

 

 

0302 29 10

– – – Cardines (Lepidorhombus spp.)

15

0

0302 29 90

– – – autres

15

0

 

– Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis], à l'exclusion des foies, œufs et laitances

 

 

0302 31

– – Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)

 

 

0302 31 10

– – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604

Exemption

0

0302 31 90

– – – autres

22

0

0302 32

– – Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)

 

 

0302 32 10

– – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604

Exemption

0

0302 32 90

– – – autres

22

0

0302 33

– – Listaos ou bonites à ventre rayé

 

 

0302 33 10

– – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604

Exemption

0

0302 33 90

– – – autres

22

0

0302 34

– – Thons obèses (Thunnus obesus)

 

 

0302 34 10

– – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604

Exemption

0

0302 34 90

– – – autres

22

0

0302 35

– – Thons rouges (Thunnus thynnus)

 

 

0302 35 10

– – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604

Exemption

0

0302 35 90

– – – autres

22

0

0302 36

– – Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii)

 

 

0302 36 10

– – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604

Exemption

0

0302 36 90

– – – autres

22

0

0302 39

– – autres

 

 

0302 39 10

– – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604

Exemption

0

0302 39 90

– – – autres

22

0

0302 40 00

– Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), à l'exclusion des foies, œufs et laitances

15

0

0302 50

– Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), à l'exclusion des foies, œufs et laitances

 

 

0302 50 10

– – de l'espèce Gadus morhua

12

0

0302 50 90

– – autres

12

0

 

– autres poissons, à l'exclusion des foies, œufs et laitances

 

 

0302 61

– – Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)

 

 

0302 61 10

– – – Sardines de l'espèce Sardina pilchardus

23

0

0302 61 30

– – – Sardines du genre Sardinops; sardinelles (Sardinella spp.)

15

0

0302 61 80

– – – Sprats ou esprots (Sprattus sprattus)

13

0

0302 62 00

– – Églefins (Melanogrammus aeglefinus)

7,5

0

0302 63 00

– – Lieus noirs (Pollachius virens)

7,5

0

0302 64 00

– – Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)

20

0

0302 65

– – Squales

 

 

0302 65 20

– – – Aiguillats (Squalus acanthias)

6

0

0302 65 50

– – – Roussettes (Scyliorhinus spp.)

6

0

0302 65 90

– – – autres

8

0

0302 66 00

– – Anguilles (Anguilla spp.)

Exemption

0

0302 67 00

– – Espadons (Xiphias gladius)

15

0

0302 68 00

– – Légines (Dissostichus spp.)

15

0

0302 69

– – autres

 

 

 

– – – d'eau douce

 

 

0302 69 11

– – – – Carpes

8

0

0302 69 19

– – – – autres

8

0

 

– – – de mer

 

 

 

– – – – Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis] visés au no0302 33 ci-dessus

 

 

0302 69 21

– – – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604

Exemption

0

0302 69 25

– – – – – autres

22

0

 

– – – – Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)

 

 

0302 69 31

– – – – – de l'espèce Sebastes marinus

7,5

0

0302 69 33

– – – – – autres

7,5

0

0302 69 35

– – – – Poissons de l'espèce Boreogadus saida

12

0

0302 69 41

– – – – Merlans (Merlangius merlangus)

7,5

0

0302 69 45

– – – – Lingues (Molva spp.)

7,5

0

0302 69 51

– – – – Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius)

7,5

0

0302 69 55

– – – – Anchois (Engraulis spp.)

15

0

0302 69 61

– – – – Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp.

15

0

 

– – – – Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)

 

 

 

– – – – – Merlus du genre Merluccius

 

 

0302 69 66

– – – – – – Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus)

15

0

0302 69 67

– – – – – – Merlus australs (Merluccius australis)

15

0

0302 69 68

– – – – – – autres

15

0

0302 69 69

– – – – – Merlus du genre Urophycis

15

0

0302 69 75

– – – – Castagnoles (Brama spp.)

15

0

0302 69 81

– – – – Baudroies (Lophius spp.)

15

0

0302 69 85

– – – – Merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou)

7,5

0

0302 69 86

– – – – Merlans bleus australs (Micromesistius australis)

7,5

0

0302 69 91

– – – – Chinchards (saurels) (Caranx trachurus, Trachurus trachurus)

15

0

0302 69 92

– – – – Abadèches roses (Genypterus blacodes)

7,5

0

0302 69 94

– – – – Bars (loups) (Dicentrarchus labrax)

15

0

0302 69 95

– – – – Dorades royales (Sparus aurata)

15

0

0302 69 99

– – – – autres

15

0

0302 70 00

– Foies, œufs et laitances

10

0

0303

Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no 0304

 

 

 

– Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), à l'exclusion des foies, œufs et laitances

 

 

0303 11 00

– – Saumons rouges (Oncorhynchus nerka)

2

0

0303 19 00

– – autres

2

0

 

– autres salmonidés, à l'exclusion des foies, œufs et laitances

 

 

0303 21

– – Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

 

 

0303 21 10

– – – des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster

9

0

0303 21 20

– – – de l'espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant plus de 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce

12

0

0303 21 80

– – – autres

12

0

0303 22 00

– – Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

2

0

0303 29 00

– – autres

9

0

 

– Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés), à l'exclusion des foies, œufs et laitances

 

 

0303 31

– – Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis)

 

 

0303 31 10

– – – Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)

7,5

0

0303 31 30

– – – Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)

7,5

0

0303 31 90

– – – Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis)

15

0

0303 32 00

– – Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)

15

0

0303 33 00

– – Soles (Solea spp.)

7,5

0

0303 39

– – autres

 

 

0303 39 10

– – – Flets communs (Platichthys flesus)

7,5

0

0303 39 30

– – – Poissons du genre Rhombosolea

7,5

0

0303 39 70

– – – autres

15

0

 

– Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis], à l'exclusion des foies, œufs et laitances

 

 

0303 41

– – Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga)

 

 

 

– – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604

 

 

0303 41 11

– – – – entiers

Exemption

0

0303 41 13

– – – – vidés, sans branchies

Exemption

0

0303 41 19

– – – – autres (par exemple étêtés)

Exemption

0

0303 41 90

– – – autres

22

0

0303 42

– – Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares)

 

 

 

– – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604

 

 

 

– – – – entiers

 

 

0303 42 12

– – – – – pesant plus de 10 kg pièce

Exemption

0

0303 42 18

– – – – – autres

Exemption

0

 

– – – – vidés, sans branchies

 

 

0303 42 32

– – – – – pesant plus de 10 kg pièce

Exemption

0

0303 42 38

– – – – – autres

Exemption

0

 

– – – – autres (par exemple étêtés)

 

 

0303 42 52

– – – – – pesant plus de 10 kg pièce

Exemption

0

0303 42 58

– – – – – autres

Exemption

0

0303 42 90

– – – autres

22

0

0303 43

– – Listaos ou bonites à ventre rayé

 

 

 

– – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604

 

 

0303 43 11

– – – – entiers

Exemption

0

0303 43 13

– – – – vidés, sans branchies

Exemption

0

0303 43 19

– – – – autres (par exemple étêtés)

Exemption

0

0303 43 90

– – – autres

22

0

0303 44

– – Thons obèses (Thunnus obesus)

 

 

 

– – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604

 

 

0303 44 11

– – – – entiers

Exemption

0

0303 44 13

– – – – vidés, sans branchies

Exemption

0

0303 44 19

– – – – autres (par exemple étêtés)

Exemption

0

0303 44 90

– – – autres

22

0

0303 45

– – Thons rouges (Thunnus thynnus)

 

 

 

– – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604

 

 

0303 45 11

– – – – entiers

Exemption

0

0303 45 13

– – – – vidés, sans branchies

Exemption

0

0303 45 19

– – – – autres (par exemple étêtés)

Exemption

0

0303 45 90

– – – autres

22

0

0303 46

– – Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii)

 

 

 

– – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604

 

 

0303 46 11

– – – – entiers

Exemption

0

0303 46 13

– – – – vidés, sans branchies

Exemption

0

0303 46 19

– – – – autres (par exemple étêtés)

Exemption

0

0303 46 90

– – – autres

22

0

0303 49

– – autres

 

 

 

– – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604

 

 

0303 49 31

– – – – entiers

Exemption

0

0303 49 33

– – – – vidés, sans branchies

Exemption

0

0303 49 39

– – – – autres (par exemple étêtés)

Exemption

0

0303 49 80

– – – autres

22

0

 

– Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) et morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), à l'exclusion des foies, œufs et laitances

 

 

0303 51 00

– – Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

15

0

0303 52

– – Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

 

 

0303 52 10

– – – de l'espèce Gadus morhua

12

0

0303 52 30

– – – de l'espèce Gadus ogac

12

0

0303 52 90

– – – de l'espèce Gadus macrocephalus

12

0

 

– Espadons (Xiphias gladius) et légines (Dissostichus spp.), à l'exclusion des foies, œufs et laitances

 

 

0303 61 00

– – Espadons (Xiphias gladius)

7,5

0

0303 62 00

– – Légines (Dissostichus spp.)

15

0

 

– autres poissons, à l'exclusion des foies, œufs et laitances

 

 

0303 71

– – Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus)

 

 

0303 71 10

– – – Sardines de l'espèce Sardina pilchardus

23

0

0303 71 30

– – – Sardines du genre Sardinops; sardinelles (Sardinella spp.)

15

0

0303 71 80

– – – Sprats ou esprots (Sprattus sprattus)

13

0

0303 72 00

– – Églefins (Melanogrammus aeglefinus)

7,5

0

0303 73 00

– – Lieus noirs (Pollachius virens)

7,5

0

0303 74

– – Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)

 

 

0303 74 30

– – – des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus

20

0

0303 74 90

– – – de l'espèce Scomber australasicus

15

0

0303 75

– – Squales

 

 

0303 75 20

– – – Aiguillats (Squalus acanthias)

6

0

0303 75 50

– – – Roussettes (Scyliorhinus spp.)

6

0

0303 75 90

– – – autres

8

0

0303 76 00

– – Anguilles (Anguilla spp.)

Exemption

0

0303 77 00

– – Bars (loups) (Dicentrarchus labrax, Dicentrarchus punctatus)

15

0

0303 78

– – Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)

 

 

 

– – – Merlus du genre Merluccius

 

 

0303 78 11

– – – – Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus)

15

0

0303 78 12

– – – – Merlus argentins (Merluccius hubbsi)

15

0

0303 78 13

– – – – Merlus australs (Merluccius australis)

15

0

0303 78 19

– – – – autres

15

0

0303 78 90

– – – Merlus du genre Urophycis

15

0

0303 79

– – autres

 

 

 

– – – d'eau douce

 

 

0303 79 11

– – – – Carpes

8

0

0303 79 19

– – – – autres

8

0

 

– – – de mer

 

 

 

– – – – Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis] visés au no 0303 43 ci-dessus

 

 

 

– – – – – destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604

 

 

0303 79 21

– – – – – – entiers

Exemption

0

0303 79 23

– – – – – – vidés, sans branchies

Exemption

0

0303 79 29

– – – – – – autres (par exemple étêtés)

Exemption

0

0303 79 31

– – – – – autres

22

0

 

– – – – Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)

 

 

0303 79 35

– – – – – de l'espèce Sebastes marinus

7,5

0

0303 79 37

– – – – – autres

7,5

0

0303 79 41

– – – – Poissons de l'espèce Boreogadus saida

12

0

0303 79 45

– – – – Merlans (Merlangius merlangus)

7,5

0

0303 79 51

– – – – Lingues (Molva spp.)

7,5

0

0303 79 55

– – – – Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius)

15

0

0303 79 58

– – – – Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor

10

0

0303 79 65

– – – – Anchois (Engraulis spp.)

15

0

0303 79 71

– – – – Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp.

15

0

0303 79 75

– – – – Castagnoles (Brama spp.)

15

0

0303 79 81

– – – – Baudroies (Lophius spp.)

15

0

0303 79 83

– – – – Merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou)

7,5

0

0303 79 85

– – – – Merlans bleus australs (Micromesistius australis)

7,5

0

0303 79 91

– – – – Chinchards (saurels) (Caranx trachurus, Trachurus trachurus)

15

0

0303 79 92

– – – – Grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae)

7,5

0

0303 79 93

– – – – Abadèches roses (Genypterus blacodes)

7,5

0

0303 79 94

– – – – Poissons des espèces Pelotreis flavilatus et Peltorhamphus novaezelandiae

7,5

0

0303 79 98

– – – – autres

15

0

0303 80

– Foies, œufs et laitances

 

 

0303 80 10

– – Œufs et laitances de poissons, destinés à la production d'acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine

Exemption

0

0303 80 90

– – autres

10

0

0304

Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés

 

 

 

– frais ou réfrigérés

 

 

0304 11

– – Espadons (Xiphias gladius)

 

 

0304 11 10

– – – Filets

18

0

0304 11 90

– – – autre chair de poissons (même hachée)

15

0

0304 12

– – Légines (Dissostichus spp.)

 

 

0304 12 10

– – – Filets

18

0

0304 12 90

– – – autre chair de poissons (même hachée)

15

0

0304 19

– – autres

 

 

 

– – – Filets

 

 

 

– – – – de poissons d'eau douce

 

 

0304 19 13

– – – – – de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

2

0

 

– – – – – de truites des espèces Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae

 

 

0304 19 15

– – – – – – de l'espèce Oncorhynchus mykiss pesant plus de 400 g pièce

12

0

0304 19 17

– – – – – – autres

12

0

0304 19 19

– – – – – d'autres poissons d'eau douce

9

3

 

– – – – autres

 

 

0304 19 31

– – – – – de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et des poissons de l'espèce Boreogadus saida

18

0

0304 19 33

– – – – – de lieus noirs (Pollachius virens)

18

0

0304 19 35

– – – – – de rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)

18

0

0304 19 39

– – – – – autres

18

3

 

– – – autre chair de poissons (même hachée)

 

 

0304 19 91

– – – – de poissons d'eau douce

8

0

 

– – – – autres

 

 

0304 19 97

– – – – – Flancs de harengs

15

0

0304 19 99

– – – – – autres

15

0

 

– Filets congelés

 

 

0304 21 00

– – Espadons (Xiphias gladius)

7,5

0

0304 22 00

– – Légines (Dissostichus spp.)

15

0

0304 29

– – autres

 

 

 

– – – de poissons d'eau douce

 

 

0304 29 13

– – – – de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

2

0

 

– – – – de truites des espèces Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae

 

 

0304 29 15

– – – – – de l'espèce Oncorhynchus mykiss pesant plus de 400 g pièce

12

0

0304 29 17

– – – – – autres

12

0

0304 29 19

– – – – d'autres poissons d'eau douce

9

3

 

– – – autres

 

 

 

– – – – de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et des poissons de l'espèce Boreogadus saida

 

 

0304 29 21

– – – – – de morues de l'espèce Gadus macrocephalus

7,5

0

0304 29 29

– – – – – autres

7,5

0

0304 29 31

– – – – de lieus noirs (Pollachius virens)

7,5

0

0304 29 33

– – – – d'églefins (Melanogrammus aeglefinus)

7,5

0

 

– – – – de rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)

 

 

0304 29 35

– – – – – de l'espèce Sebastes marinus

7,5

0

0304 29 39

– – – – – autres

7,5

0

0304 29 41

– – – – de merlans (Merlangius merlangus)

7,5

0

0304 29 43

– – – – de lingues (Molva spp.)

7,5

0

0304 29 45

– – – – de thons (du genre Thunnus), et poissons du genre Euthynnus

18

0

 

– – – – de maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor

 

 

0304 29 51

– – – – – de l'espèce Scomber australasicus

15

0

0304 29 53

– – – – – autres

15

0

 

– – – – de merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)

 

 

 

– – – – – de merlus du genre Merluccius

 

 

0304 29 55

– – – – – – de merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et de merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus)

7,5

0

0304 29 56

– – – – – – de merlus argentins (Merluccius hubbsi)

7,5

0

0304 29 58

– – – – – – autres

6,1

0

0304 29 59

– – – – – de merlus du genre Urophycis

7,5

0

 

– – – – de squales

 

 

0304 29 61

– – – – – d'aiguillats et roussettes (Squalus acanthias et Scyliorhinus spp.)

7,5

0

0304 29 69

– – – – – d'autres squales

7,5

0

0304 29 71

– – – – de plies ou carrelets (Pleuronectes platessa)

7,5

0

0304 29 73

– – – – de flets communs (Platichthys flesus)

7,5

0

0304 29 75

– – – – de harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

15

0

0304 29 79

– – – – de cardines (Lepidorhombus spp.)

15

0

0304 29 83

– – – – de baudroies (Lophius spp.)

15

0

0304 29 85

– – – – de lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma)

13,7

0

0304 29 91

– – – – de grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae)

7,5

0

0304 29 99

– – – – autres

15

3

 

– autres

 

 

0304 91 00

– – Espadons (Xiphias gladius)

7,5

0

0304 92 00

– – Légines (Dissostichus spp.)

7,5

0

0304 99

– – autres

 

 

0304 99 10

– – – Surimi

14,2

0

 

– – – autres

 

 

0304 99 21

– – – – de poissons d'eau douce

8

0

 

– – – – autres

 

 

0304 99 23

– – – – – de harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

15

0

0304 99 29

– – – – – de rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.)

8

0

 

– – – – – de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et de poissons de l'espèce Boreogadus saida

 

 

0304 99 31

– – – – – – de morues de l'espèce Gadus macrocephalus

7,5

0

0304 99 33

– – – – – – de morues de l'espèce Gadus morhua

7,5

0

0304 99 39

– – – – – – autres

7,5

0

0304 99 41

– – – – – de lieus noirs (Pollachius virens)

7,5

0

0304 99 45

– – – – – d'églefins (Melanogrammus aeglefinus)

7,5

0

0304 99 51

– – – – – de merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.)

7,5

0

0304 99 55

– – – – – de cardines (Lepidorhombus spp.)

15

0

0304 99 61

– – – – – de castagnoles (Brama spp.)

15

0

0304 99 65

– – – – – de baudroies (Lophius spp.)

7,5

0

0304 99 71

– – – – – de merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou)

7,5

0

0304 99 75

– – – – – de lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma)

7,5

0

0304 99 99

– – – – – autres

7,5

0

0305

Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine

 

 

0305 10 00

– Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine

13

0

0305 20 00

– Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure

11

0

0305 30

– Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés

 

 

 

– – de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et de poissons de l'espèce Boreogadus saida

 

 

0305 30 11

– – – de morues de l'espèce Gadus macrocephalus

16

0

0305 30 19

– – – autres

20

0

0305 30 30

– – de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), salés ou en saumure

15

0

0305 30 50

– – de flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides), salés ou en saumure

15

0

0305 30 90

– – autres

16

0

 

– Poissons fumés, y compris les filets

 

 

0305 41 00

– – Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

13

0

0305 42 00

– – Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

10

0

0305 49

– – autres

 

 

0305 49 10

– – – Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides)

15

0

0305 49 20

– – – Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)

16

0

0305 49 30

– – – Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus)

14

0

0305 49 45

– – – Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster)

14

0

0305 49 50

– – – Anguilles (Anguilla spp.)

14

0

0305 49 80

– – – autres

14

0

 

– Poissons séchés, même salés mais non fumés

 

 

0305 51

– – Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

 

 

0305 51 10

– – – séchées, non salées

13

0

0305 51 90

– – – séchées et salées

13

0

0305 59

– – autres

 

 

 

– – – Poissons de l'espèce Boreogadus saida

 

 

0305 59 11

– – – – séchés, non salés

13

0

0305 59 19

– – – – séchés et salés

13

0

0305 59 30

– – – Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

12

0

0305 59 50

– – – Anchois (Engraulis spp.)

10

0

0305 59 70

– – – Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)

15

0

0305 59 80

– – – autres

12

0

 

– Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure

 

 

0305 61 00

– – Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii)

12

0

0305 62 00

– – Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus)

13

0

0305 63 00

– – Anchois (Engraulis spp.)

10

0

0305 69

– – autres

 

 

0305 69 10

– – – Poissons de l'espèce Boreogadus saida

13

0

0305 69 30

– – – Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus)

15

0

0305 69 50

– – – Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho)

11

0

0305 69 80

– – – autres

12

0

0306

Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine

 

 

 

– congelés

 

 

0306 11

– – Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)

 

 

0306 11 10

– – – Queues de langoustes

12,5

0

0306 11 90

– – – autres

12,5

0

0306 12

– – Homards (Homarus spp.)

 

 

0306 12 10

– – – entiers

6

0

0306 12 90

– – – autres

16

0

0306 13

– – Crevettes

 

 

0306 13 10

– – – Crevettes de la famille Pandalidae

12

0

0306 13 30

– – – Crevettes grises du genre Crangon

18

0

0306 13 40

– – – Crevettes roses du large (Parapenaeus longirostris)

12

0

0306 13 50

– – – Crevettes du genre Penaeus

12

0

0306 13 80

– – – autres

12

0

0306 14

– – Crabes

 

 

0306 14 10

– – – Crabes des espèces Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp. et Callinectes sapidus

7,5

0

0306 14 30

– – – Crabes tourteau (Cancer pagurus)

7,5

0

0306 14 90

– – – autres

7,5

0

0306 19

– – autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine

 

 

0306 19 10

– – – Écrevisses

7,5

0

0306 19 30

– – – Langoustines (Nephrops norvegicus)

12

0

0306 19 90

– – – autres

12

0

 

– non congelés

 

 

0306 21 00

– – Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.)

12,5

0

0306 22

– – Homards (Homarus spp.)

 

 

0306 22 10

– – – vivants

8

0

 

– – – autres

 

 

0306 22 91

– – – – entiers

8

0

0306 22 99

– – – – autres

10

0

0306 23

– – Crevettes

 

 

0306 23 10

– – – Crevettes de la famille Pandalidae

12

0

 

– – – Crevettes grises du genre Crangon

 

 

0306 23 31

– – – – fraîches, réfrigérées ou cuites à l'eau ou à la vapeur

18

0

0306 23 39

– – – – autres

18

0

0306 23 90

– – – autres

12

0

0306 24

– – Crabes

 

 

0306 24 30

– – – Crabes tourteaux (Cancer pagurus)

7,5

0

0306 24 80

– – – autres

7,5

0

0306 29

– – autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine

 

 

0306 29 10

– – – Écrevisses

7,5

0

0306 29 30

– – – Langoustines (Nephrops norvegicus)

12

0

0306 29 90

– – – autres

12

0

0307

Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine

 

 

0307 10

– Huîtres

 

 

0307 10 10

– – Huîtres plates (Ostrea spp.), vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce

Exemption

0

0307 10 90

– – autres

9

0

 

– Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten

 

 

0307 21 00

– – vivants, frais ou réfrigérés

8

0

0307 29

– – autres

 

 

0307 29 10

– – – Coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus), congelées

8

0

0307 29 90

– – – autres

8

0

 

– Moules (Mytilus spp., Perna spp.)

 

 

0307 31

– – vivantes, fraîches ou réfrigérées

 

 

0307 31 10

– – – Mytilus spp.

10

0

0307 31 90

– – – Perna spp.

8

0

0307 39

– – autres

 

 

0307 39 10

– – – Mytilus spp.

10

0

0307 39 90

– – – Perna spp.

8

0

 

– Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.); calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)

 

 

0307 41

– – vivants, frais ou réfrigérés

 

 

0307 41 10

– – – Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.)

8

0

 

– – – Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)

 

 

0307 41 91

– – – – Loligo spp., Ommastrephes sagittatus

6

0

0307 41 99

– – – – autres

8

0

0307 49

– – autres

 

 

 

– – – congelés

 

 

 

– – – – Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.)

 

 

 

– – – – – du genre Sepiola

 

 

0307 49 01

– – – – – – Sepiola rondeleti

6

0

0307 49 11

– – – – – – autres

8

0

0307 49 18

– – – – – autres

8

0

 

– – – – Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)

 

 

 

– – – – – Loligo spp.

 

 

0307 49 31

– – – – – – Loligo vulgaris

6

0

0307 49 33

– – – – – – Loligo pealei

6

0

0307 49 35

– – – – – – Loligo patagonica

6

0

0307 49 38

– – – – – – autres

6

0

0307 49 51

– – – – – Ommastrephes sagittatus

6

0

0307 49 59

– – – – – autres

8

0

 

– – – autres

 

 

0307 49 71

– – – – Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.)

8

0

 

– – – – Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.)

 

 

0307 49 91

– – – – – Loligo spp., Ommastrephes sagittatus

6

0

0307 49 99

– – – – – autres

8

0

 

– Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.)

 

 

0307 51 00

– – vivants, frais ou réfrigérés

8

0

0307 59

– – autres

 

 

0307 59 10

– – – congelés

8

0

0307 59 90

– – – autres

8

0

0307 60 00

– Escargots, autres que de mer

Exemption

0

 

– autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine

 

 

0307 91 00

– – vivants, frais ou réfrigérés

11

0

0307 99

– – autres

 

 

 

– – – congelés

 

 

0307 99 11

– – – – Illex spp.

8

0

0307 99 13

– – – – Palourdes ou clovisses et autres espèces de la famille Veneridae

8

0

0307 99 15

– – – – Méduses (Rhopilema spp.)

Exemption

0

0307 99 18

– – – – autres

11

0

0307 99 90

– – – autres

11

0

04

CHAPITRE 4 — LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS

 

 

0401

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

 

 

0401 10

– d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 %

 

 

0401 10 10

– – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

13,8 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0401 10 90

– – autres

12,9 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0401 20

– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 %

 

 

 

– – n'excédant pas 3 %

 

 

0401 20 11

– – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

18,8 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0401 20 19

– – – autres

17,9 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – excédant 3 %

 

 

0401 20 91

– – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

22,7 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0401 20 99

– – – autres

21,8 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0401 30

– d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 %

 

 

 

– – n'excédant pas 21 %

 

 

0401 30 11

– – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

57,5 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0401 30 19

– – – autres

56,6 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – excédant 21 % mais n'excédant pas 45 %

 

 

0401 30 31

– – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

110 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0401 30 39

– – – autres

109,1 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – excédant 45 %

 

 

0401 30 91

– – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l

183,7 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0401 30 99

– – – autres

182,8 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0402

Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

 

 

0402 10

– en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 %

 

 

 

– – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

 

 

0402 10 11

– – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

125,4 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 10 19

– – – autres

118,8 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – autres

 

 

0402 10 91

– – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

1,19 EUR/kg + 27,5 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 10 99

– – – autres

1,19 EUR/kg + 21 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 %

 

 

0402 21

– – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

 

 

 

– – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %

 

 

0402 21 11

– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

135,7 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – – autres

 

 

0402 21 17

– – – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 11 %

130,4 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 21 19

– – – – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 11 % mais n'excédant pas 27 %

130,4 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %

 

 

0402 21 91

– – – – en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 2,5 kg

167,2 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 21 99

– – – – autres

161,9 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 29

– – autres

 

 

 

– – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 %

 

 

0402 29 11

– – – – Laits spéciaux, dits «pour nourrissons», en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500 g, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 %

1,31 EUR/kg + 22 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – – autres

 

 

0402 29 15

– – – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

1,31 EUR/kg + 22 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 29 19

– – – – – autres

1,31 EUR/kg + 16,8 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 %

 

 

0402 29 91

– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

1,62 EUR/kg + 22 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 29 99

– – – – autres

1,62 EUR/kg + 16,8 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– autres

 

 

0402 91

– – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

 

 

0402 91 10

– – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 %

34,7 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 91 30

– – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 10 %

43,4 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 45 %

 

 

0402 91 51

– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

110 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 91 59

– – – – autres

109,1 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %

 

 

0402 91 91

– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

183,7 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 91 99

– – – – autres

182,8 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 99

– – autres

 

 

0402 99 10

– – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5 %

57,2 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5 % mais n'excédant pas 45 %

 

 

0402 99 31

– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

1,08 EUR/kg + 19,4 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 99 39

– – – – autres

1,08 EUR/kg + 18,5 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 %

 

 

0402 99 91

– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg

1,81 EUR/kg + 19,4 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 99 99

– – – – autres

1,81 EUR/kg + 18,5 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0403

Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao

 

 

0403 10

– Yoghourts

 

 

 

– – non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao

 

 

 

– – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses

 

 

0403 10 11

– – – – n'excédant pas 3 %

20,5 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 10 13

– – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

24,4 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 10 19

– – – – excédant 6 %

59,2 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses

 

 

0403 10 31

– – – – n'excédant pas 3 %

0,17 EUR/kg + 21,1 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 10 33

– – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

0,20 EUR/kg + 21,1 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 10 39

– – – – excédant 6 %

0,54 EUR/kg + 21,1 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao

 

 

 

– – – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait

 

 

0403 10 51

– – – – n'excédant pas 1,5 %

8,3 + 95 EUR/100 kg/net

CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

0403 10 53

– – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

8,3 + 130,4 EUR/100 kg/net

CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

0403 10 59

– – – – excédant 27 %

8,3 + 168,8 EUR/100 kg/net

CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

 

– – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait

 

 

0403 10 91

– – – – n'excédant pas 3 %

8,3 + 12,4 EUR/100 kg/net

CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

0403 10 93

– – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

8,3 + 17,1 EUR/100 kg/net

CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

0403 10 99

– – – – excédant 6 %

8,3 + 26,6 EUR/100 kg/net

CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

0403 90

– autres

 

 

 

– – non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao

 

 

 

– – – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides

 

 

 

– – – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses

 

 

0403 90 11

– – – – – n'excédant pas 1,5 %

100,4 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 90 13

– – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

135,7 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 90 19

– – – – – excédant 27 %

167,2 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses

 

 

0403 90 31

– – – – – n'excédant pas 1,5 %

0,95 EUR/kg + 22 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 90 33

– – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

1,31 EUR/kg + 22 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 90 39

– – – – – excédant 27 %

1,62 EUR/kg + 22 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – autres

 

 

 

– – – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses

 

 

0403 90 51

– – – – – n'excédant pas 3 %

20,5 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 90 53

– – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

24,4 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 90 59

– – – – – excédant 6 %

59,2 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses

 

 

0403 90 61

– – – – – n'excédant pas 3 %

0,17 EUR/kg + 21,1 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 90 63

– – – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

0,20 EUR/kg + 21,1 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 90 69

– – – – – excédant 6 %

0,54 EUR/kg + 21,1 EUR/100 kg/net

CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao

 

 

 

– – – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait

 

 

0403 90 71

– – – – n'excédant pas 1,5 %

8,3 + 95 EUR/100 kg/net

CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

0403 90 73

– – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

8,3 + 130,4 EUR/100 kg/net

CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

0403 90 79

– – – – excédant 27 %

8,3 + 168,8 EUR/100 kg/net

CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

 

– – – autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait

 

 

0403 90 91

– – – – n'excédant pas 3 %

8,3 + 12,4 EUR/100 kg/net

CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

0403 90 93

– – – – excédant 3 % mais n'excédant pas 6 %

8,3 + 17,1 EUR/100 kg/net

CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

0403 90 99

– – – – excédant 6 %

8,3 + 26,6 EUR/100 kg/net

CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

0404

Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs

 

 

0404 10

– Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants

 

 

 

– – en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides

 

 

 

– – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)

 

 

 

– – – – n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses

 

 

0404 10 02

– – – – – n'excédant pas 1,5 %

7 EUR/100 kg/net

0

0404 10 04

– – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

135,7 EUR/100 kg/net

0

0404 10 06

– – – – – excédant 27 %

167,2 EUR/100 kg/net

0

 

– – – – excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses

 

 

0404 10 12

– – – – – n'excédant pas 1,5 %

100,4 EUR/100 kg/net

0

0404 10 14

– – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

135,7 EUR/100 kg/net

0

0404 10 16

– – – – – excédant 27 %

167,2 EUR/100 kg/net

0

 

– – – autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)

 

 

 

– – – – n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses

 

 

0404 10 26

– – – – – n'excédant pas 1,5 %

0,07 EUR/kg/net + 16,8 EUR/100 kg/net

0

0404 10 28

– – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

1,31 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net

0

0404 10 32

– – – – – excédant 27 %

1,62 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net

0

 

– – – – excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses

 

 

0404 10 34

– – – – – n'excédant pas 1,5 %

0,95 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net

0

0404 10 36

– – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

1,31 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net

0

0404 10 38

– – – – – excédant 27 %

1,62 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net

0

 

– – autres

 

 

 

– – – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)

 

 

 

– – – – n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses

 

 

0404 10 48

– – – – – n'excédant pas 1,5 %

0,07 EUR/kg/net

0

0404 10 52

– – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

135,7 EUR/100 kg/net

0

0404 10 54

– – – – – excédant 27 %

167,2 EUR/100 kg/net

0

 

– – – – excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses

 

 

0404 10 56

– – – – – n'excédant pas 1,5 %

100,4 EUR/100 kg/net

0

0404 10 58

– – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

135,7 EUR/100 kg/net

0

0404 10 62

– – – – – excédant 27 %

167,2 EUR/100 kg/net

0

 

– – – autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38)

 

 

 

– – – – n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses

 

 

0404 10 72

– – – – – n'excédant pas 1,5 %

0,07 EUR/kg/net + 16,8 EUR/100 kg/net

0

0404 10 74

– – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

1,31 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net

0

0404 10 76

– – – – – excédant 27 %

1,62 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net

0

 

– – – – excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses

 

 

0404 10 78

– – – – – n'excédant pas 1,5 %

0,95 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net

0

0404 10 82

– – – – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

1,31 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net

0

0404 10 84

– – – – – excédant 27 %

1,62 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net

0

0404 90

– autres

 

 

 

– – sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses

 

 

0404 90 21

– – – n'excédant pas 1,5 %

100,4 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0404 90 23

– – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

135,7 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0404 90 29

– – – excédant 27 %

167,2 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

 

– – autres, d'une teneur en poids de matières grasses

 

 

0404 90 81

– – – n'excédant pas 1,5 %

0,95 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0404 90 83

– – – excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 %

1,31 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0404 90 89

– – – excédant 27 %

1,62 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net

CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0405

Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières

 

 

0405 10

– Beurre

 

 

 

– – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 %

 

 

 

– – – Beurre naturel

 

 

0405 10 11

– – – – en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg

189,6 EUR/100 kg/net

CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)

0405 10 19

– – – – autre

189,6 EUR/100 kg/net

CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)

0405 10 30

– – – Beurre recombiné

189,6 EUR/100 kg/net

CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)

0405 10 50

– – – Beurre de lactosérum

189,6 EUR/100 kg/net

CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)

0405 10 90

– – autre

231,3 EUR/100 kg/net

CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)

0405 20

– Pâtes à tartiner laitières

 

 

0405 20 10

– – d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 60 %

9 + EA

CT_Beurre transformé (250 t)

0405 20 30

– – d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60 % mais n'excédant pas 75 %

9 + EA

CT_Beurre transformé (250 t)

0405 20 90

– – d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 75 % mais inférieure à 80 %

189,6 EUR/100 kg/net

CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)

0405 90

– autres

 

 

0405 90 10

– – d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 99,3 % et d'une teneur en poids d'eau n'excédant pas 0,5 %

231,3 EUR/100 kg/net

CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)

0405 90 90

– – autres

231,3 EUR/100 kg/net

CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)

0406

Fromages et caillebotte

 

 

0406 10

– Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte

 

 

0406 10 20

– – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 %

185,2 EUR/100 kg/net

0

0406 10 80

– – autres

221,2 EUR/100 kg/net

0

0406 20

– Fromages râpés ou en poudre, de tous types

 

 

0406 20 10

– – Fromages de Glaris aux herbes (dits «schabziger») fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues

7,7

0

0406 20 90

– – autres

188,2 EUR/100 kg/net

0

0406 30

– Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre

 

 

0406 30 10

– – dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dit «schabziger»), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56 %

144,9 EUR/100 kg/net

0

 

– – autres

 

 

 

– – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche

 

 

0406 30 31

– – – – n'excédant pas 48 %

139,1 EUR/100 kg/net

0

0406 30 39

– – – – excédant 48 %

144,9 EUR/100 kg/net

0

0406 30 90

– – – d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 %

215 EUR/100 kg/net

0

0406 40

– Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti

 

 

0406 40 10

– – Roquefort

140,9 EUR/100 kg/net

0

0406 40 50

– – Gorgonzola

140,9 EUR/100 kg/net

0

0406 40 90

– – autres

140,9 EUR/100 kg/net

0

0406 90

– autres fromages

 

 

0406 90 01

– – destinés à la transformation

167,1 EUR/100 kg/net

0

 

– – autres

 

 

0406 90 13

– – – Emmental

171,7 EUR/100 kg/net

0

0406 90 15

– – – Gruyère, sbrinz

171,7 EUR/100 kg/net

0

0406 90 17

– – – Bergkäse, appenzell

171,7 EUR/100 kg/net

0

0406 90 18

– – – Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine

171,7 EUR/100 kg/net

0

0406 90 19

– – – Fromages de Glaris aux herbes (dits «schabziger») fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues

7,7

0

0406 90 21

– – – Cheddar

167,1 EUR/100 kg/net

0

0406 90 23

– – – Edam

151 EUR/100 kg/net

0

0406 90 25

– – – Tilsit

151 EUR/100 kg/net

0

0406 90 27

– – – Butterkäse

151 EUR/100 kg/net

0

0406 90 29

– – – Kashkaval

151 EUR/100 kg/net

0

0406 90 32

– – – Feta

151 EUR/100 kg/net

0

0406 90 35

– – – Kefalotyri

151 EUR/100 kg/net

0

0406 90 37

– – – Finlandia

151 EUR/100 kg/net

0

0406 90 39

– – – Jarlsberg

151 EUR/100 kg/net

0

 

– – – autres

 

 

0406 90 50

– – – – Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre

151 EUR/100 kg/net

0

 

– – – – autres

 

 

 

– – – – – d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse

 

 

 

– – – – – – n'excédant pas 47 %

 

 

0406 90 61

– – – – – – – Grana padano, parmigiano reggiano

188,2 EUR/100 kg/net

0

0406 90 63

– – – – – – – Fiore sardo, pecorino

188,2 EUR/100 kg/net

0

0406 90 69

– – – – – – – autres

188,2 EUR/100 kg/net

0

 

– – – – – – excédant 47 % mais n'excédant pas 72 %

 

 

0406 90 73

– – – – – – – Provolone

151 EUR/100 kg/net

0

0406 90 75

– – – – – – – Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano

151 EUR/100 kg/net

0

0406 90 76

– – – – – – – Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo, samsø

151 EUR/100 kg/net

0

0406 90 78

– – – – – – – Gouda

151 EUR/100 kg/net

0

0406 90 79

– – – – – – – Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio

151 EUR/100 kg/net

0

0406 90 81

– – – – – – – Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey

151 EUR/100 kg/net

0

0406 90 82

– – – – – – – Camembert

151 EUR/100 kg/net

0

0406 90 84

– – – – – – – Brie

151 EUR/100 kg/net

0

0406 90 85

– – – – – – – Kefalograviera, kasseri

151 EUR/100 kg/net

0

 

– – – – – – – autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse

 

 

0406 90 86

– – – – – – – – excédant 47 % mais n'excédant pas 52 %

151 EUR/100 kg/net

0

0406 90 87

– – – – – – – – excédant 52 % mais n'excédant pas 62 %

151 EUR/100 kg/net

0

0406 90 88

– – – – – – – – excédant 62 % mais n'excédant pas 72 %

151 EUR/100 kg/net

0

0406 90 93

– – – – – – excédant 72 %

185,2 EUR/100 kg/net

0

0406 90 99

– – – – – autres

221,2 EUR/100 kg/net

0

0407 00

Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits

 

 

 

– de volailles de basse-cour

 

 

 

– – à couver

 

 

0407 00 11

– – – de dindes ou d'oies

105 EUR/1 000 p/st

0

0407 00 19

– – – autres

35 EUR/1 000 p/st

0

0407 00 30

– – autres

30,4 EUR/100 kg/net

CT_Œufs (1 500 – 3 000 t exprimées en équivalent-œuf en coquille) (1) + CT_Œufs supplémentaire (3 000 t exprimées en poids net)

0407 00 90

– autres

7,7

0

0408

Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants

 

 

 

– Jaunes d'œufs

 

 

0408 11

– – séchés

 

 

0408 11 20

– – – impropres à des usages alimentaires

Exemption

0

0408 11 80

– – – autres

142,3 EUR/100 kg/net

CT_Œufs (1 500 – 3 000 t exprimées en équivalent-œuf en coquille) (1)

0408 19

– – autres

 

 

0408 19 20

– – – impropres à des usages alimentaires

Exemption

0

 

– – – autres

 

 

0408 19 81

– – – – liquides

62 EUR/100 kg/net

CT_Œufs (1 500 – 3 000 t exprimées en équivalent-œuf en coquille) (1)

0408 19 89

– – – – autres, y compris congelés

66,3 EUR/100 kg/net

CT_Œufs (1 500 – 3 000 t exprimées en équivalent-œuf en coquille) (1)

 

– autres

 

 

0408 91

– – séchés

 

 

0408 91 20

– – – impropres à des usages alimentaires

Exemption

0

0408 91 80

– – – autres

137,4 EUR/100 kg/net

CT_Œufs (1 500 – 3 000 t exprimées en équivalent-œuf en coquille) (1)

0408 99

– – autres

 

 

0408 99 20

– – – impropres à des usages alimentaires

Exemption

0

0408 99 80

– – – autres

35,3 EUR/100 kg/net

CT_Œufs (1 500 – 3 000 t exprimées en équivalent-œuf en coquille) (1)

0409 00 00

Miel naturel

17,3

CT_Miel (5 000 – 6 000 t exprimées en poids net) (1)

0410 00 00

Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

7,7

0

05

CHAPITRE 5 — AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS

 

 

0501 00 00

Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux

Exemption

0

0502

Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils

 

 

0502 10 00

– Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies

Exemption

0

0502 90 00

– autres

Exemption

0

0504 00 00

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé

Exemption

0

0505

Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes

 

 

0505 10

– Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet

 

 

0505 10 10

– – bruts

Exemption

0

0505 10 90

– – autres

Exemption

0

0505 90 00

– autres

Exemption

0

0506

Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières

 

 

0506 10 00

– Osséine et os acidulés

Exemption

0

0506 90 00

– autres

Exemption

0

0507

Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières

 

 

0507 10 00

– Ivoire; poudre et déchets d'ivoire

Exemption

0

0507 90 00

– autres

Exemption

0

0508 00 00

Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets

Exemption

0

0510 00 00

Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire

Exemption

0

0511

Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine

 

 

0511 10 00

– Sperme de taureaux

Exemption

0

 

– autres

 

 

0511 91

– – Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du chapitre 3

 

 

0511 91 10

– – – Déchets de poissons

Exemption

0

0511 91 90

– – – autres

Exemption

0

0511 99

– – autres

 

 

0511 99 10

– – – Tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes

Exemption

0

 

– – – Éponges naturelles d'origine animale

 

 

0511 99 31

– – – – brutes

Exemption

0

0511 99 39

– – – – autres

5,1

0

0511 99 85

– – – autres

Exemption

0

II

SECTION II — PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL

 

 

06

CHAPITRE 6 — PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE

 

 

0601

Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du no 1212

 

 

0601 10

– Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif

 

 

0601 10 10

– – Jacinthes

5,1

0

0601 10 20

– – Narcisses

5,1

0

0601 10 30

– – Tulipes

5,1

0

0601 10 40

– – Glaïeuls

5,1

0

0601 10 90

– – autres

5,1

0

0601 20

– Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée

 

 

0601 20 10

– – Plants, plantes et racines de chicorée

Exemption

0

0601 20 30

– – Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes

9,6

0

0601 20 90

– – autres

6,4

0

0602

Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons

 

 

0602 10

– Boutures non racinées et greffons

 

 

0602 10 10

– – de vigne

Exemption

0

0602 10 90

– – autres

4

0

0602 20

– Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non

 

 

0602 20 10

– – Plants de vigne, greffés ou racinés

Exemption

0

0602 20 90

– – autres

8,3

0

0602 30 00

– Rhododendrons et azalées, greffés ou non

8,3

0

0602 40 00

– Rosiers, greffés ou non

8,3

0

0602 90

– autres

 

 

0602 90 10

– – Blanc de champignons

8,3

0

0602 90 20

– – Plants d'ananas

Exemption

0

0602 90 30

– – Plants de légumes et plants de fraisiers

8,3

0

 

– – autres

 

 

 

– – – Plantes de plein air

 

 

 

– – – – Arbres, arbustes et arbrisseaux

 

 

0602 90 41

– – – – – forestiers

8,3

0

 

– – – – – autres

 

 

0602 90 45

– – – – – – Boutures racinées et jeunes plants

6,5

0

0602 90 49

– – – – – – autres

8,3

0

0602 90 50

– – – – autres plantes de plein air

8,3

0

 

– – – Plantes d'intérieur

 

 

0602 90 70

– – – – Boutures racinées et jeunes plants, à l'exception des cactées

6,5

0

 

– – – – autres

 

 

0602 90 91

– – – – – Plantes à fleurs, en boutons ou en fleur, à l'exception des cactées

6,5

0

0602 90 99

– – – – – autres

6,5

0

0603

Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

 

 

 

– frais

 

 

0603 11 00

– – Roses

8,5

0

0603 12 00

– – Œillets

8,5

0

0603 13 00

– – Orchidées

8,5

0

0603 14 00

– – Chrysanthèmes

8,5

0

0603 19

– – autres

 

 

0603 19 10

– – – Glaïeuls

8,5

0

0603 19 90

– – – autres

8,5

0

0603 90 00

– autres

10

0

0604

Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés

 

 

0604 10

– Mousses et lichens

 

 

0604 10 10

– – Lichens des rennes

Exemption

0

0604 10 90

– – autres

5

0

 

– autres

 

 

0604 91

– – frais

 

 

0604 91 20

– – – Arbres de Noël

2,5

0

0604 91 40

– – – Rameaux de conifères

2,5

0

0604 91 90

– – – autres

2

0

0604 99

– – autres

 

 

0604 99 10

– – – simplement séchés

Exemption

0

0604 99 90

– – – autres

10,9

0

07

CHAPITRE 7 — LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES

 

 

0701

Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré

 

 

0701 10 00

– de semence

4,5

0

0701 90

– autres

 

 

0701 90 10

– – destinées à la fabrication de la fécule

5,8

0

 

– – autres

 

 

0701 90 50

– – – de primeurs, du 1er janvier au 30 juin

9,6

0

0701 90 90

– – – autres

11,5

0

0702 00 00

Tomates, à l'état frais ou réfrigéré

Voir annexe 2

Exemption ad valorem (prix d'entrée)

0703

Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré

 

 

0703 10

– Oignons et échalotes

 

 

 

– – Oignons

 

 

0703 10 11

– – – de semence

9,6

0

0703 10 19

– – – autres

9,6

0

0703 10 90

– – Échalotes

9,6

0

0703 20 00

– Aulx

9,6 + 120 EUR/100 kg/net

CT_Aulx (500 t exprimées en poids net)

0703 90 00

– Poireaux et autres légumes alliacés

10,4

0

0704

Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré

 

 

0704 10 00

– Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis

9,6 MIN 1,1 EUR/100 kg/net

0

0704 20 00

– Choux de Bruxelles

12

0

0704 90

– autres

 

 

0704 90 10

– – Choux blancs et choux rouges

12 MIN 0,4 EUR/100 kg/net

0

0704 90 90

– – autres

12

0

0705

Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré

 

 

 

– Laitues

 

 

0705 11 00

– – pommées

10,4 MIN 1,3 EUR/100 kg/br

0

0705 19 00

– – autres

10,4

0

 

– Chicorées

 

 

0705 21 00

– – Witloof (Cichorium intybus var. foliosum)

10,4

0

0705 29 00

– – autres

10,4

0

0706

Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré

 

 

0706 10 00

– Carottes et navets

13,6

0

0706 90

– autres

 

 

0706 90 10

– – Céleris-raves

13,6

0

0706 90 30

– – Raifort (Cochlearia armoracia)

12

0

0706 90 90

– – autres

13,6

0

0707 00

Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré

 

 

0707 00 05

– Concombres

Voir annexe 2

Exemption ad valorem (prix d'entrée)

0707 00 90

– Cornichons

12,8

0

0708

Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré

 

 

0708 10 00

– Pois (Pisum sativum)

8

0

0708 20 00

– Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)

10,4 MIN 1,6 EUR/100 kg/net

0

0708 90 00

– autres légumes à cosse

11,2

0

0709

Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré

 

 

0709 20 00

– Asperges

10,2

0

0709 30 00

– Aubergines

12,8

0

0709 40 00

– Céleris, autres que les céleris-raves

12,8

0

 

– Champignons et truffes

 

 

0709 51 00

– – Champignons du genre Agaricus

12,8

0

0709 59

– – autres

 

 

0709 59 10

– – – Chanterelles

3,2

0

0709 59 30

– – – Cèpes

5,6

0

0709 59 50

– – – Truffes

6,4

0

0709 59 90

– – – autres

6,4

0

0709 60

– Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta

 

 

0709 60 10

– – Piments doux ou poivrons

7,2

0

 

– – autres