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Document 32013L0017

Directive 2013/17/UE du Conseil du 13 mai 2013 portant adaptation de certaines directives dans le domaine de l'environnement, du fait de l'adhésion de la République de Croatie

OJ L 158, 10.6.2013, p. 193–229 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Special edition in Croatian: Chapter 15 Volume 027 P. 143 - 179

In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2013/17/oj

10.6.2013   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 158/193


DIRECTIVE 2013/17/UE DU CONSEIL

du 13 mai 2013

portant adaptation de certaines directives dans le domaine de l'environnement, du fait de l'adhésion de la République de Croatie

LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le traité d'adhésion de la Croatie, et notamment son article 3, paragraphe 4,

vu l'acte d'adhésion de la Croatie, et notamment son article 50,

vu la proposition de la Commission européenne,

considérant ce qui suit:

(1)

Conformément à l'article 50 de l'acte d'adhésion de la Croatie, lorsque des actes des institutions adoptés avant l'adhésion doivent être adaptés du fait de l'adhésion et que les adaptations nécessaires n'ont pas été prévues dans ledit acte ou ses annexes, il appartient au Conseil, statuant à la majorité qualifiée sur proposition de la Commission, d'adopter à cette fin les actes nécessaires, dès lors que l'acte original n'a pas été adopté par la Commission.

(2)

L'acte final de la conférence au cours de laquelle le traité d'adhésion de la Croatie a été finalisé et adopté indique que les hautes parties contractantes sont parvenues à un accord politique sur une série d'adaptations qui, du fait de l'adhésion, doivent être apportées à des actes adoptés par les institutions, et que le Conseil et la Commission sont invités à adopter, avant l'adhésion, ces adaptations complétées et actualisées, s'il y a lieu, pour tenir compte de l'évolution du droit de l'Union.

(3)

Il convient, dès lors, de modifier les directives 92/43/CEE (1) 2001/81/CE (2) et 2009/147/CE (3) en conséquence,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

Les directives 92/43/CEE, 2001/81/CE et 2009/147/CE sont modifiées conformément à l'annexe de la présente directive.

Article 2

1.   Les États membres adoptent et publient, au plus tard à la date d'adhésion de la Croatie à l'Union, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte desdites dispositions.

Ils appliquent ces dispositions à compter de la date d'adhésion de la Croatie à l'Union.

Lorsque les États membres adoptent ces mesures, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.

Article 3

La présente directive entre en vigueur sous réserve et à la date de l'entrée en vigueur du traité d'adhésion de la Croatie.

Article 4

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 13 mai 2013

Par le Conseil

Le président

S. COVENEY


(1)  Directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (JO L 206 du 22.7.1992, p. 7).

(2)  Directive 2001/81/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 fixant des plafonds d'émission nationaux pour certains polluants atmosphériques (JO L 309 du 27.11.2001, p. 22).

(3)  Directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages (JO L 20 du 26.1.2010, p. 7).


ANNEXE

PARTIE A

RÉDUCTION DE LA POLLUTION INDUSTRIELLE ET GESTION DES RISQUES

La directive 2001/81/CE est modifiée comme suit:

1)

L'annexe I est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE I

PLAFONDS D'ÉMISSION NATIONAUX POUR LE SO2, LES NOx, LES VOC ET LE NH3, À ATTEINDRE D'ICI À 2010  (1)

Pays

SO2

Kilotonnes

NOx

Kilotonnes

VOC

Kilotonnes

NH3

Kilotonnes

Belgique

99

176

139

74

Bulgarie (2)

836

247

175

108

République tchèque

265

286

220

80

Danemark

55

127

85

69

Allemagne

520

1 051

995

550

Estonie

100

60

49

29

Irlande

42

65

55

116

Grèce

523

344

261

73

Espagne

746

847

662

353

France

375

810

1 050

780

Croatie (3)

70

87

90

30

Italie

475

990

1 159

419

Chypre

39

23

14

9

Lettonie

101

61

136

44

Lituanie

145

110

92

84

Luxembourg

4

11

9

7

Hongrie

500

198

137

90

Malte

9

8

12

3

Pays-Bas

50

260

185

128

Autriche

39

103

159

66

Pologne

1 397

879

800

468

Portugal

160

250

180

90

Roumanie (2)

918

437

523

210

Slovénie

27

45

40

20

Slovaquie

110

130

140

39

Finlande

110

170

130

31

Suède

67

148

241

57

Royaume-Uni

585

1 167

1 200

297

UE 28

8 367

9 090

8 938

4 324

2)

À l'annexe II, le tableau est remplacé comme suit:

 

«SO2

Kilotonnes

NOx

Kilotonnes

VOC

Kilotonnes

UE 28 (4)

7 902

8 267

7 675

PARTIE B

PROTECTION DE LA NATURE

1)

La directive 92/43/CEE est modifiée comme suit:

a)

l'annexe I est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE I

TYPES D'HABITATS NATURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA DÉSIGNATION DE ZONES SPÉCIALES DE CONSERVATION

Interprétation

Des orientations pour l'interprétation des types d'habitats sont données dans la dernière mise à jour du “Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne” tel qu'approuvé par le comité établi par l'article 20 (ci-après dénommé “comité Habitats”) et publié par la Commission européenne (5)

Le code correspond au code NATURA 2000.

Le signe “*” indique les types d'habitat prioritaires.

1.   HABITATS CÔTIERS ET VÉGÉTATIONS HALOPHYTIQUES

11.   Eaux marines et milieux à marées

1110

Bancs de sable à faible couverture permanente d'eau marine

1120

* Herbiers à Posidonia (Posidonion oceanicae)

1130

Estuaires

1140

Replats boueux ou sableux exondés à marée basse

1150

* Lagunes côtières

1160

Grandes criques et baies peu profondes

1170

Récifs

1180

Structures sous-marines causées par des émissions de gaz

12.   Falaises maritimes et plages de galets

1210

Végétation annuelle des laissés de mer

1220

Végétation vivace des rivages de galets

1230

Falaises avec végétation des côtes atlantiques et baltiques

1240

Falaises avec végétation des côtes méditerranéennes avec Limonium spp. endémiques

1250

Falaises avec flore endémique des côtes macaronésiennes

13.   Marais et prés-salés atlantiques et continentaux

1310

Végétations pionnières à Salicornia et autres espèces annuelles des zones boueuses et sableuses

1320

Prés à Spartina (Spartinion maritimae)

1330

Prés-salés atlantiques (Glauco-Puccinellietalia maritimae)

1340

* Prés-salés intérieurs

14.   Marais et prés-salés méditerranéens et thermo-atlantiques

1410

Prés-salés méditerranéens (Juncetalia maritimi)

1420

Fourrés halophiles méditerranéens et thermo-atlantiques (Sarcocornetea fruticosi)

1430

Fourrés halo-nitrophiles (Pegano-Salsoletea)

15.   Steppes intérieures halophiles et gypsophiles

1510

* Steppes salées méditerranéennes (Limonietalia)

1520

* Végétation gypseuse ibérique (Gypsophiletalia)

1530

* Steppes salées et marais salés pannoniques

16.   Archipel, côtes et surfaces émergentes de la Baltique boréale

1610

Îles esker de la Baltique avec végétation des plages de sable, de rochers ou de galets et végétation sublittorale

1620

Îlots et petites îles de la Baltique boréale

1630

* Prairies côtières de la Baltique boréale

1640

Plages de sable avec végétation vivace de la Baltique boréale

1650

Criques étroites de la Baltique boréale

2.   DUNES MARITIMES ET INTÉRIEURES

21.   Dunes maritimes des rivages atlantiques, de la mer du Nord et de la Baltique

2110

Dunes mobiles embryonnaires

2120

Dunes mobiles du cordon littoral à Ammophila arenaria (“dunes blanches”)

2130

* Dunes côtières fixées à végétation herbacée (“dunes grises”)

2140

* Dunes fixées décalcifiées à Empetrum nigrum

2150

* Dunes fixées décalcifiées atlantiques (Calluno-Ulicetea)

2160

Dunes à Hippophaë rhamnoides

2170

Dunes à Salix repens ssp. argentea (Salicion arenariae)

2180

Dunes boisées des régions atlantique, continentale et boréale

2190

Dépressions humides intradunales

21A0

Machairs (* en Irlande)

22.   Dunes maritimes des rivages méditerranéens

2210

Dunes fixées du littoral du Crucianellion maritimae

2220

Dunes à Euphorbia terracina

2230

Dunes avec pelouses du Malcolmietalia

2240

Dunes avec pelouses du Brachypodietalia et de plantes annuelles

2250

* Dunes littorales à Juniperus spp.

2260

Dunes à végétation sclérophylle du Cisto-Lavenduletalia

2270

* Dunes avec forêts à Pinus pinea et/ou Pinus pinaster

23.   Dunes intérieures, anciennes et décalcifiées

2310

Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista

2320

Landes psammophiles sèches à Calluna et Empetrum nigrum

2330

Dunes intérieures avec pelouses ouvertes à Corynephorus et Agrostis

2340

* Dunes intérieures pannoniques

3.   HABITATS D'EAUX DOUCES

31.   Eaux dormantes

3110

Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses (Littorelletalia uniflorae)

3120

Eaux oligotrophes très peu minéralisées sur sols généralement sableux de l'ouest méditerranéen à Isoëtes spp.

3130

Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou de l'Isoëto-Nanojuncetea

3140

Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara spp.

3150

Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition

3160

Lacs et mares dystrophes naturels

3170

* Mares temporaires méditerranéennes

3180

* Turloughs

3190

Lacs de karst gypseux

31A0

* Lits de lotus transylvaniens de sources chaudes

32.   Eaux courantes — tronçons de cours d'eaux à dynamique naturelle et semi-naturelle (lits mineurs, moyens et majeurs), dont la qualité de l'eau ne présente pas d'altération significative

3210

Rivières naturelles de Fennoscandie

3220

Rivières alpines avec végétation ripicole herbacée

3230

Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Myricaria germanica

3240

Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Salix elaeagnos

3250

Rivières permanentes méditerranéennes à Glaucium flavum

3260

Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion

3270

Rivières avec berges vaseuses avec végétation du Chenopodion rubri p.p. et du Bidention p.p.

3280

Rivières permanentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion avec rideaux boisés riverains à Salix et Populus alba

3290

Rivières intermittentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion

32A0

Cascades de travertin des rivières karstiques dans les Alpes dinariques

4.   LANDES ET FOURRÉS TEMPÉRÉS

4010

Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix

4020

* Landes humides atlantiques tempérées à Erica ciliaris et Erica tetralix

4030

Landes sèches européennes

4040

* Landes sèches atlantiques littorales à Erica vagans

4050

* Landes macaronésiennes endémiques

4060

Landes alpines et boréales

4070

* Fourrés à Pinus mugo et Rhododendron hirsutum (Mugo-Rhododendretum hirsuti)

4080

* Fourrés de Salix spp. subarctiques

4090

Landes oro-méditerranéennes endémiques à genêts épineux

40A0

* Fourrés péri-pannoniques subcontinentaux

40B0

Taillis de Potentilla fruticosa des Rhodopes

40C0

* Taillis caducifoliés ponto-sarmatiques

5.   FOURRÉS SCLÉROPHYLLES (MATORRALS)

51.   Fourrés subméditerranéens et tempérés

5110

Formations stables xérothermophiles à Buxus sempervirens des pentes rocheuses (Berberidion p.p.)

5120

Formations montagnardes à Cytisus purgans

5130

Formations à Juniperus communis sur landes ou pelouses calcaires

5140

* Formations à Cistus palhinhae sur landes maritimes

52.   Matorrals arborescents méditerranéens

5210

Matorrals arborescents à Juniperus spp.

5220

* Matorrals arborescents à Zyziphus

5230

* Matorrals arborescents à Laurus nobilis

53.   Fourrés thermoméditerranéens et présteppiques

5310

Taillis de Laurus nobilis

5320

Formations basses d'euphorbes près des falaises

5330

Fourrés thermoméditerranéens et prédésertiques

54.   Phryganes

5410

Phryganes ouest-méditerranéennes des sommets de falaise (Astragalo-Plantaginetum subulatae)

5420

Phryganes du Sarcopoterium spinosum

5430

Phryganes endémiques de l'Euphorbio-Verbascion

6.   FORMATIONS HERBEUSES NATURELLES ET SEMI-NATURELLES

61.   Pelouses naturelles

6110

* Pelouses rupicoles calcaires ou basiphiles de l'Alysso-Sedion albi

6120

* Pelouses calcaires de sables xériques

6130

Pelouses calaminaires du Violetalia calaminariae

6140

Pelouses pyrénéennes siliceuses à Festuca eskia

6150

Pelouses boréo-alpines siliceuses

6160

Pelouses oro-ibériques à Festuca indigesta

6170

Pelouses calcaires alpines et subalpines

6180

Pelouses mésophiles macaronésiennes

6190

Pelouses pannoniques rupicoles (Stipo-Festucetalia pallentis)

62.   Formations herbeuses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement

6210

Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement sur calcaires (Festuco-Brometalia) (* sites d'orchidées remarquables)

6220

* Parcours substeppiques de graminées et annuelles du Thero-Brachypodietea

6230

* Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats silicieux des zones montagnardes (et des zones submontagnardes de l'Europe continentale)

6240

* Pelouses steppiques sub-pannoniques

6250

* Pelouses steppiques pannoniques sur loess

6260

* Steppes pannoniques sur sables

6270

* Pelouses fennoscandiennes de basse altitude, sèches à mésophiles, riches en espèces

6280

* Alvar nordique et roches plates calcaires pré-cambriennes

62A0

Pelouses sèches de la région subméditerranéenne orientale (Scorzoneratalia villosae)

62B0

* Pelouses serpentinophiles de Chypre

62C0

* Steppes ponto-sarmatiques

62D0

Pelouses acidophiles oro-moesiennes

63.   Forêts sclérophylles pâturées (dehesas)

6310

Dehesas à Quercus spp. Sempervirents

64.   Prairies humides semi-naturelles à hautes herbes

6410

Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae)

6420

Prairies humides méditerranéennes à grandes herbes du Molinio-Holoschoenion

6430

Mégaphorbiaies hygrophiles d'ourlets planitiaires et des étages montagnard à alpin

6440

Prairies alluviales inondables du Cnidion dubii

6450

Prairies alluviales nord-boréales

6460

Pelouses tourbeuses de Troodos

65.   Pelouses mésophiles

6510

Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis)

6520

Prairies de fauche de montagne

6530

* Prairies boisées fennoscandiennes

6540

Pelouses subméditerranéennes du Molinio-Hordeion secalini

7.   TOURBIÈRES HAUTES, TOURBIÈRES BASSES ET BAS-MARAIS

71.   Tourbières acides à sphaignes

7110

* Tourbières hautes actives

7120

Tourbières hautes dégradées encore susceptibles de régénération naturelle

7130

Tourbières de couverture (* pour les tourbières actives)

7140

Tourbières de transition et tremblantes

7150

Dépressions sur substrats tourbeux du Rhynchosporion

7160

Sources riches en minéraux et sources de bas-marais fennoscandiennes

72.   Bas-marais calcaires

7210

* Marais calcaires à Cladium mariscus et espèces du Caricion davallianae

7220

* Sources pétrifiantes avec formation de travertins (Cratoneurion)

7230

Tourbières basses alcalines

7240

* Formations pionnières alpines du Caricion bicoloris-atrofuscae

73.   Tourbières boréales

7310

* Tourbières d'Aapa

7320

* Tourbières de Palsa

8.   HABITATS ROCHEUX ET GROTTES

81.   Éboulis rocheux

8110

Éboulis siliceux de l'étage montagnard à nival (Androsacetalia alpinae et Galeopsietalia ladani)

8120

Éboulis calcaires et de schistes calcaires des étages montagnard à alpin (Thlaspietea rotundifolii)

8130

Éboulis ouest-méditerranéens et thermophiles

8140

Éboulis est-méditerranéens

8150

Éboulis médio-européens siliceux des régions hautes

8160

* Éboulis médio-européens calcaires des étages collinéen à montagnard

82.   Pentes rocheuses avec végétation chasmophytique

8210

Pentes rocheuses calcaires avec végétation chasmophytique

8220

Pentes rocheuses siliceuses avec végétation chasmophytique

8230

Roches siliceuses avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou du Sedo albi-Veronicion dillenii

8240

* Pavements calcaires

83.   Autres habitats rocheux

8310

Grottes non exploitées par le tourisme

8320

Champs de laves et excavations naturelles

8330

Grottes marines submergées ou semi-submergées

8340

Glaciers permanents

9.   FORÊTS

Forêts (sub)naturelles d'essences indigènes à l'état de futaies avec sous-bois typique, répondant à un des critères suivants: rares ou résiduelles, et/ou hébergeant des espèces d'intérêt communautaire

90.   Forêts de l'Europe boréale

9010

* Taïga occidentale

9020

* Vieilles forêts caducifoliées naturelles hemiboréales de la Fennoscandie riches en épiphytes (Quercus, Tilia, Acer, Fraxinus ou Ulmus)

9030

* Forêts naturelles des premières phases de la succession des surfaces émergentes côtières

9040

Forêts nordiques subalpines/subarctiques à Betula pubescens ssp. czerepanovii

9050

Forêts fennoscandiennes à Picea abies riches en herbes

9060

Forêts de conifères sur, ou reliées à, des eskers fluvioglaciaires

9070

Pâturages boisés fennoscandiens

9080

* Bois marécageux caducifoliés de Fennoscandie

91.   Forêts de l'Europe tempérée

9110

Hêtraies du Luzulo-Fagetum

9120

Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Quercion robori-petraeae ou Ilici-Fagenion)

9130

Hêtraies de l'Asperulo-Fagetum

9140

Hêtraies subalpines médio-européennes à Acer et Rumex arifolius

9150

Hêtraies calcicoles médio-européennes du Cephalanthero-Fagion

9160

Chênaies pédonculées ou chênaies-charmaies sub-atlantiques et médio-européennes du Carpinion betuli

9170

Chênaies-charmaies du Galio-Carpinetum

9180

* Forêts de pentes, éboulis ou ravins du Tilio-Acerion

9190

Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur

91A0

Vieilles chênaies des îles Britanniques à Ilex et Blechnum

91B0

Frênaies thermophiles à Fraxinus angustifolia

91C0

* Forêts calédoniennes

91D0

* Tourbières boisées

91E0

* Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae)

91F0

Forêts mixtes à Quercus robur, Ulmus laevis, Ulmus minor, Fraxinus excelsior ou Fraxinus angustifolia, riveraines des grands fleuves (Ulmenion minoris)

91G0

* Bois pannoniques à Quercus petraea et Carpinus betulus

91H0

* Bois pannoniques à Quercus pubescens

91I0

* Bois eurosibériens steppiques à Quercus spp.

91J0

* Bois des îles Britanniques à Taxus baccata

91K0

Forêts illyriennes à Fagus sylvatica (Aremonio-Fagion)

91L0

Chênaies-charmaies illyriennes (Erythronio-carpinion)

91M0

Forêts de chênes chevelus et chênaies pannoniennes balkaniques

91N0

* Fourrés pannoniques des dunes sableuses intérieures (Junipero-Populetum albae)

91P0

Sapinière Sainte-Croix (Abietetum polonicum)

91Q0

Forêts calcicoles Pinus sylvestris des Carpathes occidentales

91R0

Forêts de pins d'Écosse des Dolomites dinariques (Genisto januensis-Pinetum)

91S0

* Hêtraies pontiques occidentales

91T0

Forêts de pins d'Écosse à lichens en Europe centrale

91U0

Pinède de la steppe sarmatique

91V0

Hêtraies daciennes (Symphyto-Fagion)

91W0

Hêtraies moesiennes

91X0

* Hêtraies de la Dobrogea

91Y0

Chênaies-charmaies daciennes

91Z0

Bois de tilleuls argentés moesiens

91AA

* Chênaies blanches orientales

91BA

Forêts de sapins blancs moesiens

91CA

Forêts de pins d'Écosse des massifs des Rhodopes et des Balkans

92.   Forêts méditerranéennes à feuilles caduques

9210

* Hêtraies des Apennins à Taxus et Ilex

9220

* Hêtraies des Apennins à Abies alba et hêtraies à Abies nebrodensis

9230

Chênaies galicio-portugaises à Quercus robur et Quercus pyrenaica

9240

Chênaies ibériques à Quercus faginea et Quercus canariensis

9250

Chênaies à Quercus trojana

9260

Forêts de Castanea sativa

9270

Hêtraies helléniques à Abies borisii-regis

9280

Bois à Quercus frainetto

9290

Forêts à Cupressus (Acero-Cupression)

92A0

Forêts-galeries à Salix alba et Populus alba

92B0

Forêts-galeries de rivières intermittentes méditerranéennes à Rhododendron ponticum, Salix et autres

92C0

Forêts à Platanus orientalis et Liquidambar orientalis (Platanion orientalis)

92D0

Galeries et fourrés riverains méridionaux (Nerio-Tamaricetea et Securinegion tinctoriae)

93.   Forêts sclérophylles méditerranéennes

9310

Chênaies égéennes à Quercus brachyphylla

9320

Forêts à Olea et Ceratonia

9330

Forêts à Quercus suber

9340

Forêts à Quercus ilex et Quercus rotundifolia

9350

Forêts à Quercus macrolepis

9360

* Laurisylves macaronésiennes (Laurus, Ocotea)

9370

* Palmeraies à Phoenix

9380

Forêts à Ilex aquifolium

9390

* Fourrés et végétation forestière basse à Quercus alnifolia

93A0

Terres forestières à Quercus infectoria (Anagyro foetidae-Quercetum infectoriae)

94.   Forêts de conifères des montagnes tempérées

9410

Forêts acidophiles à Picea des étages montagnard à alpin (Vaccinio-Piceetea)

9420

Forêts alpines à Larix decidua et/ou Pinus cembra

9430

Forêts montagnardes et subalpines à Pinus uncinata (* si sur substrat gypseux ou calcaire)

95.   Forêts de conifères des montagnes méditerranéennes et macaronésiennes

9510

* Forêts sud-apennines à Abies alba

9520

Forêts à Abies pinsapo

9530

* Pinèdes (sub-)méditerranéennes de pins noirs endémiques

9540

Pinèdes méditerranéennes de pins mésogéens endémiques

9550

Pinèdes endémiques canariennes

9560

* Forêts endémiques à Juniperus spp.

9570

* Forêts à Tetraclinis articulata

9580

* Bois méditerranéens à Taxus baccata

9590

* Forêts à Cedrus brevifolia (Cedrosetum brevifoliae)

95A0

Pinèdes oro-méditerranéennes d'altitude»

b)

L'annexe II est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE II

ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA DÉSIGNATION DE ZONES SPÉCIALES DE CONSERVATION

Interprétation

a)   L'annexe II est complémentaire à l'annexe I pour la réalisation d'un réseau cohérent de zones spéciales de conservation.

b)   Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées:

par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce, ou

par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

L'abréviation “spp.” suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre.

c)   Symboles

Un astérisque (*) placé devant le nom d'une espèce indique que ladite espèce est une espèce prioritaire.

La plupart des espèces figurant à la présente annexe sont reprises à l'annexe IV. Lorsqu'une espèce qui figure à la présente annexe n'est reprise ni à l'annexe IV ni à l'annexe V, son nom est suivi du signe (o); lorsqu'une espèce qui figure à la présente annexe n'est pas reprise à l'annexe IV mais figure à l'annexe V, son nom est suivi du signe (V).

a)    ANIMAUX

VERTÉBRÉS

MAMMIFÈRES

INSECTIVORA

Talpidae

Galemys pyrenaicus

CHIROPTERA

Rhinolophidae

Rhinolophus blasii

Rhinolophus euryale

Rhinolophus ferrumequinum

Rhinolophus hipposideros

Rhinolophus mehelyi

Vespertilionidae

Barbastella barbastellus

Miniopterus schreibersii

Myotis bechsteinii

Myotis blythii

Myotis capaccinii

Myotis dasycneme

Myotis emarginatus

Myotis myotis

Pteropodidae

Rousettus aegyptiacus

RODENTIA

Gliridae

Myomimus roachi

Sciuridae

* Marmota marmota latirostris

* Pteromys volans (Sciuropterus russicus)

Spermophilus citellus (Citellus citellus)

* Spermophilus suslicus (Citellus suslicus)

Castoridae

Castor fiber (excepté les populations estoniennes, lettones, lituaniennes, finlandaises et suédoises)

Cricetidae

Mesocricetus newtoni

Microtidae

Dinaromys bogdanovi

Microtus cabrerae

* Microtus oeconomus arenicola

* Microtus oeconomus mehelyi

Microtus tatricus

Zapodidae

Sicista subtilis

CARNIVORA

Canidae

* Alopex lagopus

Canis lupus (excepté la population estonienne; les populations grecques: seulement celles au sud du 39e parallèle; les populations espagnoles: seulement celles au sud du Duero; les populations lettones, lituaniennes et finlandaises).

Ursidae

* Ursus arctos (excepté les populations estoniennes, finlandaises et suédoises)

Mustelidae

* Gulo gulo

Lutra lutra

Mustela eversmanii

* Mustela lutreola

Vormela peregusna

Felidae

Lynx lynx (excepté les populations estoniennes, lettones et finlandaises)

* Lynx pardinus

Phocidae

Halichoerus grypus (V)

* Monachus monachus

Phoca hispida bottnica (V)

* Phoca hispida saimensis

Phoca vitulina (V)

ARTIODACTYLA

Cervidae

* Cervus elaphus corsicanus

Rangifer tarandus fennicus (o)

Bovidae

* Bison bonasus

Capra aegagrus (populations naturelles)

* Capra pyrenaica pyrenaica

Ovis gmelini musimon (Ovis ammon musimon) (populations naturelles – Corse et Sardaigne)

Ovis orientalis ophion (Ovis gmelini ophion)

* Rupicapra pyrenaica ornata (Rupicapra rupicapra ornata)

Rupicapra rupicapra balcanica

* Rupicapra rupicapra tatrica

CETACEA

Phocoena phocoena

Tursiops truncatus

REPTILES

CHELONIA (TESTUDINES)

Testudinidae

Testudo graeca

Testudo hermanni

Testudo marginata

Cheloniidae

* Caretta caretta

* Chelonia mydas

Emydidae

Emys orbicularis

Mauremys caspica

Mauremys leprosa

SAURIA

Lacertidae

Dinarolacerta mosorensis

Lacerta bonnali (Lacerta monticola)

Lacerta monticola

Lacerta schreiberi

Gallotia galloti insulanagae

* Gallotia simonyi

Podarcis lilfordi

Podarcis pityusensis

Scincidae

Chalcides simonyi (Chalcides occidentalis)

Gekkonidae

Phyllodactylus europaeus

OPHIDIA (SERPENTES)

Colubridae

* Coluber cypriensis

Elaphe quatuorlineata

Elaphe situla

* Natrix natrix cypriaca

Viperidae

* Macrovipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri)

Vipera ursinii (excepté Vipera ursinii rakosiensis et Vipera ursinii macrops)

* Vipera ursinii macrops

* Vipera ursinii rakosiensis

AMPHIBIENS

CAUDATA

Salamandridae

Chioglossa lusitanica

Mertensiella luschani (Salamandra luschani)

* Salamandra aurorae (Salamandra atra aurorae)

Salamandrina terdigitata

Triturus carnifex (Triturus cristatus carnifex)

Triturus cristatus (Triturus cristatus cristatus)

Triturus dobrogicus (Triturus cristatus dobrogicus)

Triturus karelinii (Triturus cristatus karelinii)

Triturus montandoni

Triturus vulgaris ampelensis

Proteidae

* Proteus anguinus

Plethodontidae

Hydromantes (Speleomantes) ambrosii

Hydromantes (Speleomantes) flavus

Hydromantes (Speleomantes) genei

Hydromantes (Speleomantes) imperialis

Hydromantes (Speleomantes) strinatii

Hydromantes (Speleomantes) supramontis

ANURA

Discoglossidae

* Alytes muletensis

Bombina bombina

Bombina variegata

Discoglossus galganoi (y compris Discoglossus “jeanneae”)

Discoglossus montalentii

Discoglossus sardus

Ranidae

Rana latastei

Pelobatidae

* Pelobates fuscus insubricus

POISSONS

PETROMYZONIFORMES

Petromyzonidae

Eudontomyzon spp. (o)

Lampetra fluviatilis (V) (excepté les populations finlandaises et suédoises)

Lampetra planeri (o) (excepté les populations estoniennes, finlandaises et suédoises)

Lethenteron zanandreai (V)

Petromyzon marinus (o) (excepté les populations suédoises)

ACIPENSERIFORMES

Acipenseridae

* Acipenser naccarii

* Acipenser sturio

CLUPEIFORMES

Clupeidae

Alosa spp. (V)

SALMONIFORMES

Salmonidae

Hucho hucho (populations naturelles) (V)

Salmo macrostigma (o)

Salmo marmoratus (o)

Salmo salar (uniquement en eau douce) (V) (excepté les populations finlandaises)

Salmothymus obtusirostris (o)

Coregonidae

* Coregonus oxyrhynchus (populations anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord)

Umbridae

Umbra krameri (o)

CYPRINIFORMES

Cyprinidae

Alburnus albidus (o) (Alburnus vulturius)

Aulopyge huegelii (o)

Anaecypris hispanica

Aspius aspius (V) (excepté les populations finlandaises)

Barbus comiza (V)

Barbus meridionalis (V)

Barbus plebejus (V)

Chalcalburnus chalcoides (o)

Chondrostoma genei (o)

Chondrostoma knerii (o)

Chondrostoma lusitanicum (o)

Chondrostoma phoxinus (o)

Chondrostoma polylepis (o) (y compris C. willkommi)

Chondrostoma soetta (o)

Chondrostoma toxostoma (o)

Gobio albipinnatus (o)

Gobio kessleri (o)

Gobio uranoscopus (o)

Iberocypris palaciosi (o)

* Ladigesocypris ghigii (o)

Leuciscus lucumonis (o)

Leuciscus souffia (o)

Pelecus cultratus (V)

Phoxinellus spp. (o)

* Phoxinus percnurus

Rhodeus sericeus amarus (o)

Rutilus pigus (V)

Rutilus rubilio (o)

Rutilus arcasii (o)

Rutilus macrolepidotus (o)

Rutilus lemmingii (o)

Rutilus frisii meidingeri (V)

Rutilus alburnoides (o)

Scardinius graecus (o)

Squalius microlepis (o)

Squalius svallize (o)

Cobitidae

Cobitis elongata (o)

Cobitis taenia (o) (excepté les populations finlandaises)

Cobitis trichonica (o)

Misgurnus fossilis (o)

Sabanejewia aurata (o)

Sabanejewia larvata (o) (Cobitis larvata et Cobitis conspersa)

SILURIFORMES

Siluridae

Silurus aristotelis (V)

ATHERINIFORMES

Cyprinodontidae

Aphanius iberus (o)

Aphanius fasciatus (o)

* Valencia hispanica

* Valencia letourneuxi (Valencia hispanica)

PERCIFORMES

Percidae

Gymnocephalus baloni

Gymnocephalus schraetzer (V)

* Romanichthys valsanicola

Zingel spp. [(o) excepté Zingel asper et Zingel zingel (V)]

Gobiidae

Knipowitschia croatica (o)

Knipowitschia (Padogobius) panizzae (o)

Padogobius nigricans (o)

Pomatoschistus canestrini (o)

SCORPAENIFORMES

Cottidae

Cottus gobio (o) (excepté les populations finlandaises)

Cottus petiti (o)

INVERTÉBRÉS

ARTHROPODES

CRUSTACEA

Decapoda

Austropotamobius pallipes (V)

* Austropotamobius torrentium (V)

Isopoda

* Armadillidium ghardalamensis

INSECTA

Coleoptera

Agathidium pulchellum (o)

Bolbelasmus unicornis

Boros schneideri (o)

Buprestis splendens

Carabus hampei

Carabus hungaricus

* Carabus menetriesi pacholei

* Carabus olympiae

Carabus variolosus

Carabus zawadszkii

Cerambyx cerdo

Corticaria planula (o)

Cucujus cinnaberinus

Dorcadion fulvum cervae

Duvalius gebhardti

Duvalius hungaricus

Dytiscus latissimus

Graphoderus bilineatus

Leptodirus hochenwarti

Limoniscus violaceus (o)

Lucanus cervus (o)

Macroplea pubipennis (o)

Mesosa myops (o)

Morimus funereus (o)

* Osmoderma eremita

Oxyporus mannerheimii (o)

Pilemia tigrina

* Phryganophilus ruficollis

Probaticus subrugosus

Propomacrus cypriacus

* Pseudogaurotina excellens

Pseudoseriscius cameroni

Pytho kolwensis

Rhysodes sulcatus (o)

* Rosalia alpina

Stephanopachys linearis (o)

Stephanopachys substriatus (o)

Xyletinus tremulicola (o)

Hemiptera

Aradus angularis (o)

Lepidoptera

Agriades glandon aquilo (o)

Arytrura musculus

* Callimorpha (Euplagia, Panaxia) quadripunctaria (o)

Catopta thrips

Chondrosoma fiduciarium

Clossiana improba (o)

Coenonympha oedippus

Colias myrmidone

Cucullia mixta

Dioszeghyana schmidtii

Erannis ankeraria

Erebia calcaria

Erebia christi

Erebia medusa polaris (o)

Eriogaster catax

Euphydryas (Eurodryas, Hypodryas) aurinia (o)

Glyphipterix loricatella

Gortyna borelii lunata

Graellsia isabellae (V)

Hesperia comma catena (o)

Hypodryas maturna

Leptidea morsei

Lignyoptera fumidaria

Lycaena dispar

Lycaena helle

Maculinea nausithous

Maculinea teleius

Melanargia arge

* Nymphalis vaualbum

Papilio hospiton

Phyllometra culminaria

Plebicula golgus

Polymixis rufocincta isolata

Polyommatus eroides

Proterebia afra dalmata

Pseudophilotes bavius

Xestia borealis (o)

Xestia brunneopicta (o)

* Xylomoia strix

Mantodea

Apteromantis aptera

Odonata

Coenagrion hylas (o)

Coenagrion mercuriale (o)

Coenagrion ornatum (o)

Cordulegaster heros

Cordulegaster trinacriae

Gomphus graslinii

Leucorrhinia pectoralis

Lindenia tetraphylla

Macromia splendens

Ophiogomphus cecilia

Oxygastra curtisii

Orthoptera

Baetica ustulata

Brachytrupes megacephalus

Isophya costata

Isophya harzi

Isophya stysi

Myrmecophilus baronii

Odontopodisma rubripes

Paracaloptenus caloptenoides

Pholidoptera transsylvanica

Stenobothrus (Stenobothrodes) eurasius

ARACHNIDA

Pseudoscorpiones

Anthrenochernes stellae (o)

MOLLUSQUES

GASTROPODA

Anisus vorticulus

Caseolus calculus

Caseolus commixta

Caseolus sphaerula

Chilostoma banaticum

Discula leacockiana

Discula tabellata

Discus guerinianus

Elona quimperiana

Geomalacus maculosus

Geomitra moniziana

Gibbula nivosa

* Helicopsis striata austriaca (o)

Hygromia kovacsi

Idiomela (Helix) subplicata

Lampedusa imitatrix

* Lampedusa melitensis

Leiostyla abbreviata

Leiostyla cassida

Leiostyla corneocostata

Leiostyla gibba

Leiostyla lamellosa

* Paladilhia hungarica

Sadleriana pannonica

Theodoxus transversalis

Vertigo angustior (o)

Vertigo genesii (o)

Vertigo geyeri (o)

Vertigo moulinsiana (o)

BIVALVIA

Unionoida

Margaritifera durrovensis (Margaritifera margaritifera) (V)

Margaritifera margaritifera (V)

Unio crassus

Dreissenidae

Congeria kusceri

b)    PLANTES

PTERIDOPHYTA

ASPLENIACEAE

Asplenium jahandiezii (Litard.) Rouy

Asplenium adulterinum Milde

BLECHNACEAE

Woodwardia radicans (L.) Sm.

DICKSONIACEAE

Culcita macrocarpa C. Presl

DRYOPTERIDACEAE

Diplazium sibiricum (Turcz. ex Kunze) Kurata

* Dryopteris corleyi Fraser-Jenk.

Dryopteris fragans (L.) Schott

HYMENOPHYLLACEAE

Trichomanes speciosum Willd.

ISOETACEAE

Isoetes boryana Durieu

Isoetes malinverniana Ces. & De Not.

MARSILEACEAE

Marsilea batardae Launert

Marsilea quadrifolia L.

Marsilea strigosa Willd.

OPHIOGLOSSACEAE

Botrychium simplex Hitchc.

Ophioglossum polyphyllum A. Braun

GYMNOSPERMAE

PINACEAE

* Abies nebrodensis (Lojac.) Mattei

ANGIOSPERMAE

ALISMATACEAE

* Alisma wahlenbergii (Holmberg) Juz.

Caldesia parnassifolia (L.) Parl.

Luronium natans (L.) Raf.

AMARYLLIDACEAE

Leucojum nicaeense Ard.

Narcissus asturiensis (Jordan) Pugsley

Narcissus calcicola Mendonça

Narcissus cyclamineus DC.

Narcissus fernandesii G. Pedro

Narcissus humilis (Cav.) Traub

* Narcissus nevadensis Pugsley

Narcissus pseudonarcissus L. subsp. nobilis (Haw.) A. Fernandes

Narcissus scaberulus Henriq.

Narcissus triandrus L. subsp. capax (Salisb.) D. A. Webb.

Narcissus viridiflorus Schousboe

ASCLEPIADACEAE

Vincetoxicum pannonicum (Borhidi) Holub

BORAGINACEAE

* Anchusa crispa Viv.

Echium russicum J.F. Gemlin

* Lithodora nitida (H. Ern) R. Fernandes

Myosotis lusitanica Schuster

Myosotis rehsteineri Wartm.

Myosotis retusifolia R. Afonso

Omphalodes kuzinskyanae Willk.

* Omphalodes littoralis Lehm.

* Onosma tornensis Javorka

Solenanthus albanicus (Degen & al.) Degen & Baldacci

* Symphytum cycladense Pawl.

CAMPANULACEAE

Adenophora lilifolia (L.) Ledeb.

Asyneuma giganteum (Boiss.) Bornm.

* Campanula bohemica Hruby

* Campanula gelida Kovanda

Campanula romanica Săvul.

* Campanula sabatia De Not.

* Campanula serrata (Kit.) Hendrych

Campanula zoysii Wulfen

Jasione crispa (Pourret) Samp. subsp. serpentinica Pinto da Silva

Jasione lusitanica A. DC.

CARYOPHYLLACEAE

Arenaria ciliata L. subsp. pseudofrigida Ostenf. & O.C. Dahl

Arenaria humifusa Wahlenberg

* Arenaria nevadensis Boiss. & Reuter

Arenaria provincialis Chater & Halliday

* Cerastium alsinifolium Tausch Cerastium dinaricum G.Beck & Szysz.

Dianthus arenarius L. subsp. arenarius

* Dianthus arenarius subsp. bohemicus (Novak) O. Schwarz

Dianthus cintranus Boiss. & Reuter subsp. cintranus Boiss. & Reuter

* Dianthus diutinus Kit.

* Dianthus lumnitzeri Wiesb.

Dianthus marizii (Samp.) Samp.

* Dianthus moravicus Kovanda

* Dianthus nitidus Waldst. et Kit.

Dianthus plumarius subsp. regis-stephani (Rapcs.) Baksay

Dianthus rupicola Biv.

* Gypsophila papillosa P. Porta

Herniaria algarvica Chaudhri

* Herniaria latifolia Lapeyr. subsp. litardierei Gamis

Herniaria lusitanica (Chaudhri) subsp. berlengiana Chaudhri

Herniaria maritima Link

* Minuartia smejkalii Dvorakova

Moehringia jankae Griseb. ex Janka

Moehringia lateriflora (L.) Fenzl.

Moehringia tommasinii Marches.

Moehringia villosa (Wulfen) Fenzl

Petrocoptis grandiflora Rothm.

Petrocoptis montsicciana O. Bolos & Rivas Mart.

Petrocoptis pseudoviscosa Fernández Casas

Silene furcata Rafin. subsp. angustiflora (Rupr.) Walters

* Silene hicesiae Brullo & Signorello

Silene hifacensis Rouy ex Willk.

* Silene holzmanii Heldr. ex Boiss.

Silene longicilia (Brot.) Otth.

Silene mariana Pau

* Silene orphanidis Boiss

* Silene rothmaleri Pinto da Silva

* Silene velutina Pourret ex Loisel.

CHENOPODIACEAE

* Bassia (Kochia) saxicola (Guss.) A. J. Scott

* Cremnophyton lanfrancoi Brullo et Pavone

* Salicornia veneta Pignatti & Lausi

CISTACEAE

Cistus palhinhae Ingram

Halimium verticillatum (Brot.) Sennen

Helianthemum alypoides Losa & Rivas Goday

Helianthemum caput-felis Boiss.

* Tuberaria major (Willk.) Pinto da Silva & Rozeira

COMPOSITAE

* Anthemis glaberrima (Rech. f.) Greuter

Artemisia campestris L. subsp. bottnica A.N. Lundström ex Kindb.

* Artemisia granatensis Boiss.

* Artemisia laciniata Willd.

Artemisia oelandica (Besser) Komaror

* Artemisia pancicii (Janka) Ronn.

* Aster pyrenaeus Desf. ex DC

* Aster sorrentinii (Tod) Lojac.

Carlina onopordifolia Besser

* Carduus myriacanthus Salzm. ex DC.

* Centaurea alba L. subsp. heldreichii (Halacsy) Dostal

* Centaurea alba L. subsp. princeps (Boiss. & Heldr.) Gugler

* Centaurea akamantis T. Georgiadis & G. Chatzikyriakou

* Centaurea attica Nyman subsp. megarensis (Halacsy & Hayek) Dostal

* Centaurea balearica J. D. Rodriguez

* Centaurea borjae Valdes-Berm. & Rivas Goday

* Centaurea citricolor Font Quer

Centaurea corymbosa Pourret

Centaurea gadorensis G. Blanca

* Centaurea horrida Badaro

Centaurea immanuelis-loewii Degen

Centaurea jankae Brandza

* Centaurea kalambakensis Freyn & Sint.

Centaurea kartschiana Scop.

* Centaurea lactiflora Halacsy

Centaurea micrantha Hoffmanns. & Link subsp. herminii (Rouy) Dostál

* Centaurea niederi Heldr.

* Centaurea peucedanifolia Boiss. & Orph.

* Centaurea pinnata Pau

Centaurea pontica Prodan & E. I. Nyárády

Centaurea pulvinata (G. Blanca) G. Blanca

Centaurea rothmalerana (Arènes) Dostál

Centaurea vicentina Mariz

Cirsium brachycephalum Juratzka

* Crepis crocifolia Boiss. & Heldr.

Crepis granatensis (Willk.) B. Blanca & M. Cueto

Crepis pusilla (Sommier) Merxmüller

Crepis tectorum L. subsp. nigrescens

Erigeron frigidus Boiss. ex DC.

* Helichrysum melitense (Pignatti) Brullo et al

Hymenostemma pseudanthemis (Kunze) Willd.

Hyoseris frutescens Brullo et Pavone

* Jurinea cyanoides (L.) Reichenb.

* Jurinea fontqueri Cuatrec.

* Lamyropsis microcephala (Moris) Dittrich & Greuter

Leontodon microcephalus (Boiss. ex DC.) Boiss.

Leontodon boryi Boiss.

* Leontodon siculus (Guss.) Finch & Sell

Leuzea longifolia Hoffmanns. & Link

Ligularia sibirica (L.) Cass.

* Palaeocyanus crassifolius (Bertoloni) Dostal

Santolina impressa Hoffmanns. & Link

Santolina semidentata Hoffmanns. & Link

Saussurea alpina subsp. esthonica (Baer ex Rupr) Kupffer

* Senecio elodes Boiss. ex DC.

Senecio jacobea L. subsp. gotlandicus (Neuman) Sterner

Senecio nevadensis Boiss. & Reuter

* Serratula lycopifolia (Vill.) A. Kern

Tephroseris longifolia (Jacq.) Griseb et Schenk subsp. moravica

CONVOLVULACEAE

* Convolvulus argyrothamnus Greuter

* Convolvulus fernandesii Pinto da Silva & Teles

CRUCIFERAE

Alyssum pyrenaicum Lapeyr.

* Arabis kennedyae Meikle

Arabis sadina (Samp.) P. Cout.

Arabis scopoliana Boiss

* Biscutella neustriaca Bonnet

Biscutella vincentina (Samp.) Rothm.

Boleum asperum (Pers.) Desvaux

Brassica glabrescens Poldini

Brassica hilarionis Post

Brassica insularis Moris

* Brassica macrocarpa Guss.

Braya linearis Rouy

* Cochlearia polonica E. Fröhlich

* Cochlearia tatrae Borbas

* Coincya rupestris Rouy

* Coronopus navasii Pau

Crambe tataria Sebeok

* Degenia velebitica (Degen) Hayek

Diplotaxis ibicensis (Pau) Gómez-Campo

* Diplotaxis siettiana Maire

Diplotaxis vicentina (P. Cout.) Rothm.

Draba cacuminum Elis Ekman

Draba cinerea Adams

Draba dorneri Heuffel.

Erucastrum palustre (Pirona) Vis.

* Erysimum pieninicum (Zapal.) Pawl.

* Iberis arbuscula Runemark

Iberis procumbens Lange subsp. microcarpa Franco & Pinto da Silva

* Jonopsidium acaule (Desf.) Reichenb.

Jonopsidium savianum (Caruel) Ball ex Arcang.

Rhynchosinapis erucastrum (L.) Dandy ex Clapham subsp. cintrana (Coutinho) Franco & P. Silva (Coincya cintrana (P. Cout.) Pinto da Silva)

Sisymbrium cavanillesianum Valdés & Castroviejo

Sisymbrium supinum L.

Thlaspi jankae A. Kern.

CYPERACEAE

Carex holostoma Drejer

* Carex panormitana Guss.

Eleocharis carniolica Koch

DIOSCOREACEAE

* Borderea chouardii (Gaussen) Heslot

DROSERACEAE

Aldrovanda vesiculosa L.

ELATINACEAE

Elatine gussonei (Sommier) Brullo et al

ERICACEAE

Rhododendron luteum Sweet

EUPHORBIACEAE

* Euphorbia margalidiana Kuhbier & Lewejohann

Euphorbia transtagana Boiss.

GENTIANACEAE

* Centaurium rigualii Esteve

* Centaurium somedanum Lainz

Gentiana ligustica R. de Vilm. & Chopinet

Gentianella anglica (Pugsley) E. F. Warburg

* Gentianella bohemica Skalicky

GERANIACEAE

* Erodium astragaloides Boiss. & Reuter

Erodium paularense Fernández-González & Izco

* Erodium rupicola Boiss.

GLOBULARIACEAE

* Globularia stygia Orph. ex Boiss.

GRAMINEAE

Arctagrostis latifolia (R. Br.) Griseb.

Arctophila fulva (Trin.) N. J. Anderson

Avenula hackelii (Henriq.) Holub

Bromus grossus Desf. ex DC.

Calamagrostis chalybaea (Laest.) Fries

Cinna latifolia (Trev.) Griseb.

Coleanthus subtilis (Tratt.) Seidl

Festuca brigantina (Markgr.-Dannenb.) Markgr.-Dannenb.

Festuca duriotagana Franco & R. Afonso

Festuca elegans Boiss.

Festuca henriquesii Hack.

Festuca summilusitana Franco & R. Afonso

Gaudinia hispanica Stace & Tutin

Holcus setiglumis Boiss. & Reuter subsp. duriensis Pinto da Silva

Micropyropsis tuberosa Romero - Zarco & Cabezudo

Poa granitica Br.-Bl. subsp. disparilis (E. I. Nyárády) E. I. Nyárády

* Poa riphaea (Ascher et Graebner) Fritsch

Pseudarrhenatherum pallens (Link) J. Holub

Puccinellia phryganodes (Trin.) Scribner + Merr.

Puccinellia pungens (Pau) Paunero

* Stipa austroitalica Martinovsky

* Stipa bavarica Martinovsky & H. Scholz

Stipa danubialis Dihoru & Roman

* Stipa styriaca Martinovsky

* Stipa veneta Moraldo

* Stipa zalesskii Wilensky

Trisetum subalpestre (Hartman) Neuman

GROSSULARIACEAE

* Ribes sardoum Martelli

HIPPURIDACEAE

Hippuris tetraphylla L. Fil.

HYPERICACEAE

* Hypericum aciferum (Greuter) N. K. B. Robson

IRIDACEAE

Crocus cyprius Boiss. et Kotschy

Crocus hartmannianus Holmboe

Gladiolus palustris Gaud.

Iris aphylla L. subsp. hungarica Hegi

Iris humilis Georgi subsp. arenaria (Waldst. et Kit.) A. et D. Löve

JUNCACEAE

Juncus valvatus Link

Luzula arctica Blytt

LABIATAE

Dracocephalum austriacum L.

* Micromeria taygetea P. H. Davis

Nepeta dirphya (Boiss.) Heldr. ex Halacsy

* Nepeta sphaciotica P. H. Davis

Origanum dictamnus L.

Phlomis brevibracteata Turril

Phlomis cypria Post

Salvia veneris Hedge

Sideritis cypria Post

Sideritis incana subsp. glauca (Cav.) Malagarriga

Sideritis javalambrensis Pau

Sideritis serrata Cav. ex Lag.

Teucrium lepicephalum Pau

Teucrium turredanum Losa & Rivas Goday

* Thymus camphoratus Hoffmanns. & Link

Thymus carnosus Boiss.

* Thymus lotocephalus G. López & R. Morales (Thymus cephalotos L.)

LEGUMINOSAE

Anthyllis hystrix Cardona, Contandr. & E. Sierra

* Astragalus algarbiensis Coss. ex Bunge

* Astragalus aquilanus Anzalone

Astragalus centralpinus Braun-Blanquet

* Astragalus macrocarpus DC. subsp. lefkarensis

* Astragalus maritimus Moris

Astragalus peterfii Jáv.

Astragalus tremolsianus Pau

* Astragalus verrucosus Moris

* Cytisus aeolicus Guss. ex Lindl.

Genista dorycnifolia Font Quer

Genista holopetala (Fleischm. ex Koch) Baldacci

Melilotus segetalis (Brot.) Ser. subsp. fallax Franco

* Ononis hackelii Lange

Trifolium saxatile All.

* Vicia bifoliolata J.D. Rodríguez

LENTIBULARIACEAE

* Pinguicula crystallina Sm.

Pinguicula nevadensis (Lindb.) Casper

LILIACEAE

Allium grosii Font Quer

* Androcymbium rechingeri Greuter

* Asphodelus bento-rainhae P. Silva

* Chionodoxa lochiae Meikle in Kew Bull.

Colchicum arenarium Waldst. et Kit.

Hyacinthoides vicentina (Hoffmans. & Link) Rothm.

* Muscari gussonei (Parl.) Tod.

Scilla litardierei Breist.

* Scilla morrisii Meikle

Tulipa cypria Stapf

Tulipa hungarica Borbas

LINACEAE

* Linum dolomiticum Borbas

* Linum muelleri Moris (Linum maritimum muelleri)

LYTHRACEAE

* Lythrum flexuosum Lag.

MALVACEAE

Kosteletzkya pentacarpos (L.) Ledeb.

NAJADACEAE

Najas flexilis (Willd.) Rostk. & W.L. Schmidt

Najas tenuissima (A. Braun) Magnus

OLEACEAE

Syringa josikaea Jacq. Fil. ex Reichenb.

ORCHIDACEAE

Anacamptis urvilleana Sommier et Caruana Gatto

Calypso bulbosa L.

* Cephalanthera cucullata Boiss. & Heldr.

Cypripedium calceolus L.

Dactylorhiza kalopissii E. Nelson

Gymnigritella runei Teppner & Klein

Himantoglossum adriaticum Baumann

Himantoglossum caprinum (Bieb.) V. Koch

Liparis loeselii (L.) Rich.

* Ophrys kotschyi H.Fleischm. et Soo

* Ophrys lunulata Parl.

Ophrys melitensis (Salkowski) J. et P. Devillers-Terschuren

Platanthera obtusata (Pursh) subsp. oligantha (Turez.) Hulten

OROBANCHACEAE

Orobanche densiflora Salzm. ex Reut.

PAEONIACEAE

Paeonia cambessedesii (Willk.) Willk.

Paeonia clusii F.C. Stern subsp. rhodia (Stearn) Tzanoudakis

Paeonia officinalis L. subsp. banatica (Rachel) Soo

Paeonia parnassica Tzanoudakis

PALMAE

Phoenix theophrasti Greuter

PAPAVERACEAE

Corydalis gotlandica Lidén

Papaver laestadianum (Nordh.) Nordh.

Papaver radicatum Rottb. subsp. hyperboreum Nordh.

PLANTAGINACEAE

Plantago algarbiensis Sampaio (Plantago bracteosa (Willk.) G. Sampaio)

Plantago almogravensis Franco

PLUMBAGINACEAE

Armeria berlengensis Daveau

* Armeria helodes Martini & Pold

Armeria neglecta Girard

Armeria pseudarmeria (Murray) Mansfeld

* Armeria rouyana Daveau

Armeria soleirolii (Duby) Godron

Armeria velutina Welw. ex Boiss. & Reuter

Limonium dodartii (Girard) O. Kuntze subsp. lusitanicum (Daveau) Franco

* Limonium insulare (Beg. & Landi) Arrig. & Diana

Limonium lanceolatum (Hoffmans. & Link) Franco

Limonium multiflorum Erben

* Limonium pseudolaetum Arrig. & Diana

* Limonium strictissimum (Salzmann) Arrig.

POLYGONACEAE

Persicaria foliosa (H. Lindb.) Kitag.

Polygonum praelongum Coode & Cullen

Rumex rupestris Le Gall

PRIMULACEAE

Androsace mathildae Levier

Androsace pyrenaica Lam.

* Cyclamen fatrense Halda et Sojak

* Primula apennina Widmer

Primula carniolica Jacq.

Primula nutans Georgi

Primula palinuri Petagna

Primula scandinavica Bruun

Soldanella villosa Darracq.

RANUNCULACEAE

* Aconitum corsicum Gayer (Aconitum napellus subsp. corsicum)

Aconitum firmum (Reichenb.) Neilr subsp. moravicum Skalicky

Adonis distorta Ten.

Aquilegia bertolonii Schott

Aquilegia kitaibelii Schott

* Aquilegia pyrenaica D.C. subsp. cazorlensis (Heywood) Galiano

* Consolida samia P.H. Davis

* Delphinium caseyi B.L.Burtt

Pulsatilla grandis Wenderoth

Pulsatilla patens (L.) Miller

* Pulsatilla pratensis (L.) Miller subsp. hungarica Soo

* Pulsatilla slavica G. Reuss.

* Pulsatilla subslavica Futak ex Goliasova

Pulsatilla vulgaris Hill. subsp. gotlandica (Johanss.) Zaemelis & Paegle

Ranunculus kykkoensis Meikle

Ranunculus lapponicus L.

* Ranunculus weyleri Mares

RESEDACEAE

*Reseda decursiva Forssk.

ROSACEAE

Agrimonia pilosa Ledebour

Potentilla delphinensis Gren. & Godron

Potentilla emilii-popii Nyárády

* Pyrus magyarica Terpo

Sorbus teodorii Liljefors

RUBIACEAE

Galium cracoviense Ehrend.

* Galium litorale Guss.

Galium moldavicum (Dobrescu) Franco

* Galium sudeticum Tausch

* Galium viridiflorum Boiss. & Reuter

SALICACEAE

Salix salvifolia Brot. subsp. australis Franco

SANTALACEAE

Thesium ebracteatum Hayne

SAXIFRAGACEAE

Saxifraga berica (Beguinot) D.A. Webb

Saxifraga florulenta Moretti

Saxifraga hirculus L.

Saxifraga osloënsis Knaben

Saxifraga tombeanensis Boiss. ex Engl.

SCROPHULARIACEAE

Antirrhinum charidemi Lange

Chaenorrhinum serpyllifolium (Lange) Lange subsp. lusitanicum R. Fernandes

* Euphrasia genargentea (Feoli) Diana

Euphrasia marchesettii Wettst. ex Marches.

Linaria algarviana Chav.

Linaria coutinhoi Valdés

Linaria loeselii Schweigger

* Linaria ficalhoana Rouy

Linaria flava (Poiret) Desf.

* Linaria hellenica Turrill

Linaria pseudolaxiflora Lojacono

* Linaria ricardoi Cout.

Linaria tonzigii Lona

* Linaria tursica B. Valdés & Cabezudo

Odontites granatensis Boiss.

* Pedicularis sudetica Willd.

Rhinanthus oesilensis (Ronniger & Saarsoo) Vassilcz

Tozzia carpathica Wol.

Verbascum litigiosum Samp.

Veronica micrantha Hoffmanns. & Link

* Veronica oetaea L.-A. Gustavsson

SOLANACEAE

* Atropa baetica Willk.

THYMELAEACEAE

* Daphne arbuscula Celak

Daphne petraea Leybold

* Daphne rodriguezii Texidor

ULMACEAE

Zelkova abelicea (Lam.) Boiss.

UMBELLIFERAE

* Angelica heterocarpa Lloyd

Angelica palustris (Besser) Hoffm.

* Apium bermejoi Llorens

Apium repens (Jacq.) Lag.

Athamanta cortiana Ferrarini

* Bupleurum capillare Boiss. & Heldr.

* Bupleurum kakiskalae Greuter

Eryngium alpinum L.

* Eryngium viviparum Gay

* Ferula sadleriana Lebed.

Hladnikia pastinacifolia Reichenb.

* Laserpitium longiradium Boiss.

* Naufraga balearica Constans & Cannon

* Oenanthe conioides Lange

Petagnia saniculifolia Guss.

Rouya polygama (Desf.) Coincy

* Seseli intricatum Boiss.

Seseli leucospermum Waldst. et Kit

Thorella verticillatinundata (Thore) Briq.

VALERIANACEAE

Centranthus trinervis (Viv.) Beguinot

VIOLACEAE

Viola delphinantha Boiss.

* Viola hispida Lam.

Viola jaubertiana Mares & Vigineix

Viola rupestris F.W. Schmidt subsp. relicta Jalas

PLANTES INFÉRIEURES

BRYOPHYTA

Bruchia vogesiaca Schwaegr. (o)

Bryhnia novae-angliae (Sull & Lesq.) Grout (o)

* Bryoerythrophyllum campylocarpum (C. Müll.) Crum. (Bryoerythrophyllum machadoanum (Sergio) M. O. Hill) (o)

Buxbaumia viridis (Moug.) Moug. & Nestl. (o)

Cephalozia macounii (Aust.) Aust. (o)

Cynodontium suecicum (H. Arn. & C. Jens.) I. Hag. (o)

Dichelyma capillaceum (Dicks) Myr. (o)

Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb. (o)

Distichophyllum carinatum Dix. & Nich. (o)

Drepanocladus (Hamatocaulis) vernicosus (Mitt.) Warnst. (o)

Encalypta mutica (I. Hagen) (o)

Hamatocaulis lapponicus (Norrl.) Hedenäs (o)

Herzogiella turfacea (Lindb.) I. Wats. (o)

Hygrohypnum montanum (Lindb.) Broth. (o)

Jungermannia handelii (Schiffn.) Amak. (o)

Mannia triandra (Scop.) Grolle (o)

* Marsupella profunda Lindb. (o)

Meesia longiseta Hedw. (o)

Nothothylas orbicularis (Schwein.) Sull. (o)

Ochyraea tatrensis Vana (o)

Orthothecium lapponicum (Schimp.) C. Hartm. (o)

Orthotrichum rogeri Brid. (o)

Petalophyllum ralfsii (Wils.) Nees & Gott. (o)

Plagiomnium drummondii (Bruch & Schimp.) T. Kop. (o)

Riccia breidleri Jur. (o)

Riella helicophylla (Bory & Mont.) Mont. (o)

Scapania massolongi (K. Müll.) K. Müll. (o)

Sphagnum pylaisii Brid. (o)

Tayloria rudolphiana (Garov) B. & S. (o)

Tortella rigens (N. Alberts) (o)

ESPÈCES POUR LA MACARONÉSIE

PTERIDOPHYTA

HYMENOPHYLLACEAE

Hymenophyllum maderensis Gibby & Lovis

DRYOPTERIDACEAE

* Polystichum drepanum (Sw.) C. Presl.

ISOETACEAE

Isoetes azorica Durieu & Paiva ex Milde

MARSILEACEAE

* Marsilea azorica Launert & Paiva

ANGIOSPERMAE

ASCLEPIADACEAE

Caralluma burchardii N. E. Brown

* Ceropegia chrysantha Svent.

BORAGINACEAE

Echium candicans L. fil.

* Echium gentianoides Webb & Coincy

Myosotis azorica H. C. Watson

Myosotis maritima Hochst. in Seub.

CAMPANULACEAE

* Azorina vidalii (H. C. Watson) Feer

Musschia aurea (L. f.) DC.

* Musschia wollastonii Lowe

CAPRIFOLIACEAE

* Sambucus palmensis Link

CARYOPHYLLACEAE

Spergularia azorica (Kindb.) Lebel

CELASTRACEAE

Maytenus umbellata (R. Br.) Mabb.

CHENOPODIACEAE

Beta patula Ait.

CISTACEAE

Cistus chinamadensis Banares & Romero

* Helianthemum bystropogophyllum Svent.

COMPOSITAE

Andryala crithmifolia Ait.

* Argyranthemum lidii Humphries

Argyranthemum thalassophylum (Svent.) Hump.

Argyranthemum winterii (Svent.) Humphries

* Atractylis arbuscula Svent. & Michaelis

Atractylis preauxiana Schultz.

Calendula maderensis DC.

Cheirolophus duranii (Burchard) Holub

Cheirolophus ghomerytus (Svent.) Holub

Cheirolophus junonianus (Svent.) Holub

Cheirolophus massonianus (Lowe) Hansen & Sund.

Cirsium latifolium Lowe

Helichrysum gossypinum Webb

Helichrysum monogynum Burtt & Sund.

Hypochoeris oligocephala (Svent. & Bramw.) Lack

* Lactuca watsoniana Trel.

* Onopordum nogalesii Svent.

* Onorpordum carduelinum Bolle

* Pericallis hadrosoma (Svent.) B. Nord.

Phagnalon benettii Lowe

Stemmacantha cynaroides (Chr. Son. in Buch) Ditt

Sventenia bupleuroides Font Quer

* Tanacetum ptarmiciflorum Webb & Berth

CONVOLVULACEAE

* Convolvulus caput-medusae Lowe

* Convolvulus lopez-socasii Svent.

* Convolvulus massonii A. Dietr.

CRASSULACEAE

Aeonium gomeraense Praeger

Aeonium saundersii Bolle

Aichryson dumosum (Lowe) Praeg.

Monanthes wildpretii Banares & Scholz

Sedum brissemoretii Raymond-Hamet

CRUCIFERAE

* Crambe arborea Webb ex Christ

Crambe laevigata DC. ex Christ

* Crambe sventenii R. Petters ex Bramwell & Sund.

* Parolinia schizogynoides Svent.

Sinapidendron rupestre (Ait.) Lowe

CYPERACEAE

Carex malato-belizii Raymond

DIPSACACEAE

Scabiosa nitens Roemer & J. A. Schultes

ERICACEAE

Erica scoparia L. subsp. azorica (Hochst.) D. A. Webb

EUPHORBIACEAE

* Euphorbia handiensis Burchard

Euphorbia lambii Svent.

Euphorbia stygiana H. C. Watson

GERANIACEAE

* Geranium maderense P. F. Yeo

GRAMINEAE

Deschampsia maderensis (Haeck. & Born.) Buschm.

Phalaris maderensis (Menezes) Menezes

GLOBULARIACEAE

* Globularia ascanii D. Bramwell & Kunkel

* Globularia sarcophylla Svent.

LABIATAE

* Sideritis cystosiphon Svent.

* Sideritis discolor (Webb ex de Noe) Bolle

Sideritis infernalis Bolle

Sideritis marmorea Bolle

Teucrium abutiloides L’Hér.

Teucrium betonicum L’Hér.

LEGUMINOSAE

* Anagyris latifolia Brouss. ex. Willd.

Anthyllis lemanniana Lowe

* Dorycnium spectabile Webb & Berthel

* Lotus azoricus P. W. Ball

Lotus callis-viridis D. Bramwell & D. H. Davis

* Lotus kunkelii (E. Chueca) D. Bramwell & al.

* Teline rosmarinifolia Webb & Berthel.

* Teline salsoloides Arco & Acebes.

Vicia dennesiana H. C. Watson

LILIACEAE

* Androcymbium psammophilum Svent.

Scilla maderensis Menezes

Semele maderensis Costa

LORANTHACEAE

Arceuthobium azoricum Wiens & Hawksw.

MYRICACEAE

* Myrica rivas-martinezii Santos.

OLEACEAE

Jasminum azoricum L.

Picconia azorica (Tutin) Knobl.

ORCHIDACEAE

Goodyera macrophylla Lowe

PITTOSPORACEAE

* Pittosporum coriaceum Dryand. ex. Ait.

PLANTAGINACEAE

Plantago malato-belizii Lawalree

PLUMBAGINACEAE

* Limonium arborescens (Brouss.) Kuntze

Limonium dendroides Svent.

* Limonium spectabile (Svent.) Kunkel & Sunding

* Limonium sventenii Santos & Fernández Galván

POLYGONACEAE

Rumex azoricus Rech. fil.

RHAMNACEAE

Frangula azorica Tutin

ROSACEAE

* Bencomia brachystachya Svent.

Bencomia sphaerocarpa Svent.

* Chamaemeles coriacea Lindl.

Dendriopoterium pulidoi Svent.

Marcetella maderensis (Born.) Svent.

Prunus lusitanica L. subsp. azorica (Mouillef.) Franco

Sorbus maderensis (Lowe) Dode

SANTALACEAE

Kunkeliella subsucculenta Kammer

SCROPHULARIACEAE

* Euphrasia azorica H.C. Watson

Euphrasia grandiflora Hochst. in Seub.

* Isoplexis chalcantha Svent. & O’Shanahan

Isoplexis isabelliana (Webb & Berthel.) Masferrer

Odontites holliana (Lowe) Benth.

Sibthorpia peregrina L.

SOLANACEAE

* Solanum lidii Sunding

UMBELLIFERAE

Ammi trifoliatum (H. C. Watson) Trelease

Bupleurum handiense (Bolle) Kunkel

Chaerophyllum azoricum Trelease

Ferula latipinna Santos

Melanoselinum decipiens (Schrader & Wendl.) Hoffm.

Monizia edulis Lowe

Oenanthe divaricata (R. Br.) Mabb.

Sanicula azorica Guthnick ex Seub.

VIOLACEAE

Viola paradoxa Lowe

PLANTES INFÉRIEURES

BRYOPHYTA

* Echinodium spinosum (Mitt.) Jur. (o)

* Thamnobryum fernandesii Sergio (o).»

c)

L'annexe IV est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE IV

ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES PRÉSENTANT UN INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE ET NÉCESSITANT UNE PROTECTION STRICTE

Les espèces figurant à la présente annexe sont indiquées:

par le nom de l'espèce ou de la sous-espèce, ou

par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

L'abréviation “spp.” suivant le nom d'une famille ou d'un genre sert à désigner toutes les espèces appartenant à cette famille ou à ce genre.

a)    ANIMAUX

VERTÉBRÉS

MAMMIFÈRES

INSECTIVORA

Erinaceidae

Erinaceus algirus

Soricidae

Crocidura canariensis

Crocidura sicula

Talpidae

Galemys pyrenaicus

MICROCHIROPTERA

Toutes les espèces

MEGACHIROPTERA

Pteropodidae

Rousettus aegyptiacus

RODENTIA

Gliridae

Toutes les espèces excepté Glis glis et Eliomys quercinus

Sciuridae

Marmota marmota latirostris

Pteromys volans (Sciuropterus russicus)

Spermophilus citellus (Citellus citellus)

Spermophilus suslicus (Citellus suslicus)

Sciurus anomalus

Castoridae

Castor fiber (excepté les populations estoniennes, lettones, lituaniennes, polonaises, finlandaises et suédoises)

Cricetidae

Cricetus cricetus (excepté les populations hongroises)

Mesocricetus newtoni

Microtidae

Dinaromys bogdanovi

Microtus cabrerae

Microtus oeconomus arenicola

Microtus oeconomus mehelyi

Microtus tatricus

Zapodidae

Sicista betulina

Sicista subtilis

Hystricidae

Hystrix cristata

CARNIVORA

Canidae

Alopex lagopus

Canis lupus (excepté les populations grecques au nord du 39e parallèle; les populations estoniennes; les populations espagnoles au nord du Duero; les populations bulgares, lettones, lituaniennes, polonaises et slovaques et les populations finlandaises à l'intérieur de la zone de gestion des rennes telle que définie au paragraphe 2 de la loi finlandaise no 848/90 du 14 septembre 1990 relative à la gestion des rennes)

Ursidae

Ursus arctos

Mustelidae

Lutra lutra

Mustela eversmanii

Mustela lutreola

Vormela peregusna

Felidae

Felis silvestris

Lynx lynx (excepté la population estonienne)

Lynx pardinus

Phocidae

Monachus monachus

Phoca hispida saimensis

ARTIODACTYLA

Cervidae

Cervus elaphus corsicanus

Bovidae

Bison bonasus

Capra aegagrus (populations naturelles)

Capra pyrenaica pyrenaica

Ovis gmelini musimon (Ovis ammon musimon) (populations naturelles – Corse et Sardaigne)

Ovis orientalis ophion (Ovis gmelini ophion)

Rupicapra pyrenaica ornata (Rupicapra rupicapra ornata)

Rupicapra rupicapra balcanica

Rupicapra rupicapra tatrica

CETACEA

Toutes les espèces

REPTILES

TESTUDINATA

Testudinidae

Testudo graeca

Testudo hermanni

Testudo marginata

Cheloniidae

Caretta caretta

Chelonia mydas

Lepidochelys kempii

Eretmochelys imbricata

Dermochelyidae

Dermochelys coriacea

Emydidae

Emys orbicularis

Mauremys caspica

Mauremys leprosa

SAURIA

Lacertidae

Algyroides fitzingeri

Algyroides marchi

Algyroides moreoticus

Algyroides nigropunctatus

Dalmatolacerta oxycephala

Dinarolacerta mosorensis

Gallotia atlantica

Gallotia galloti

Gallotia galloti insulanagae

Gallotia simonyi

Gallotia stehlini

Lacerta agilis

Lacerta bedriagae

Lacerta bonnali (Lacerta monticola)

Lacerta monticola

Lacerta danfordi

Lacerta dugesi

Lacerta graeca

Lacerta horvathi

Lacerta schreiberi

Lacerta trilineata

Lacerta viridis

Lacerta vivipara pannonica

Ophisops elegans

Podarcis erhardii

Podarcis filfolensis

Podarcis hispanica atrata

Podarcis lilfordi

Podarcis melisellensis

Podarcis milensis

Podarcis muralis

Podarcis peloponnesiaca

Podarcis pityusensis

Podarcis sicula

Podarcis taurica

Podarcis tiliguerta

Podarcis wagleriana

Scincidae

Ablepharus kitaibelii

Chalcides bedriagai

Chalcides ocellatus

Chalcides sexlineatus

Chalcides simonyi (Chalcides occidentalis)

Chalcides viridianus

Ophiomorus punctatissimus

Gekkonidae

Cyrtopodion kotschyi

Phyllodactylus europaeus

Tarentola angustimentalis

Tarentola boettgeri

Tarentola delalandii

Tarentola gomerensis

Agamidae

Stellio stellio

Chamaeleontidae

Chamaeleo chamaeleon

Anguidae

Ophisaurus apodus

OPHIDIA

Colubridae

Coluber caspius

Coluber cypriensis

Coluber hippocrepis

Coluber jugularis

Coluber laurenti

Coluber najadum

Coluber nummifer

Coluber viridiflavus

Coronella austriaca

Eirenis modesta

Elaphe longissima

Elaphe quatuorlineata

Elaphe situla

Natrix natrix cetti

Natrix natrix corsa

Natrix natrix cypriaca

Natrix tessellata

Telescopus falax

Viperidae

Vipera ammodytes

Macrovipera schweizeri (Vipera lebetina schweizeri)

Vipera seoanni (excepté les populations espagnoles)

Vipera ursinii

Vipera xanthina

Boidae

Eryx jaculus

AMPHIBIENS

CAUDATA

Salamandridae

Chioglossa lusitanica

Euproctus asper

Euproctus montanus

Euproctus platycephalus

Mertensiella luschani (Salamandra luschani)

Salamandra atra

Salamandra aurorae

Salamandra lanzai

Salamandrina terdigitata

Triturus carnifex (Triturus cristatus carnifex)

Triturus cristatus (Triturus cristatus cristatus)

Triturus italicus

Triturus karelinii (Triturus cristatus karelinii)

Triturus marmoratus

Triturus montandoni

Triturus vulgaris ampelensis

Proteidae

Proteus anguinus

Plethodontidae

Hydromantes (Speleomantes) ambrosii

Hydromantes (Speleomantes) flavus

Hydromantes (Speleomantes) genei

Hydromantes (Speleomantes) imperialis

Hydromantes (Speleomantes) strinatii [Hydromantes (Speleomantes) italicus]

Hydromantes (Speleomantes) supramontis

ANURA

Discoglossidae

Alytes cisternasii

Alytes muletensis

Alytes obstetricans

Bombina bombina

Bombina variegata

Discoglossus galganoi (y compris Discoglossus “jeanneae”)

Discoglossus montalentii

Discoglossus pictus

Discoglossus sardus

Ranidae

Rana arvalis

Rana dalmatina

Rana graeca

Rana iberica

Rana italica

Rana latastei

Rana lessonae

Pelobatidae

Pelobates cultripes

Pelobates fuscus

Pelobates syriacus

Bufonidae

Bufo calamita

Bufo viridis

Hylidae

Hyla arborea

Hyla meridionalis

Hyla sarda

POISSONS

ACIPENSERIFORMES

Acipenseridae

Acipenser naccarii

Acipenser sturio

SALMONIFORMES

Coregonidae

Coregonus oxyrhynchus (populations anadromes dans certains secteurs de la mer du Nord, excepté les populations finlandaises)

CYPRINIFORMES

Cyprinidae

Anaecypris hispanica

Phoxinus percnurus

ATHERINIFORMES

Cyprinodontidae

Valencia hispanica

PERCIFORMES

Percidae

Gymnocephalus baloni

Romanichthys valsanicola

Zingel asper

INVERTÉBRÉS

ARTHROPODES

CRUSTACEA

Isopoda

Armadillidium ghardalamensis

INSECTA

Coleoptera

Bolbelasmus unicornis

Buprestis splendens

Carabus hampei

Carabus hungaricus

Carabus olympiae

Carabus variolosus

Carabus zawadszkii

Cerambyx cerdo

Cucujus cinnaberinus

Dorcadion fulvum cervae

Duvalius gebhardti

Duvalius hungaricus

Dytiscus latissimus

Graphoderus bilineatus

Leptodirus hochenwarti

Pilemia tigrina

Osmoderma eremita

Phryganophilus ruficollis

Probaticus subrugosus

Propomacrus cypriacus

Pseudogaurotina excellens

Pseudoseriscius cameroni

Pytho kolwensis

Rosalia alpina

Lepidoptera

Apatura metis

Arytrura musculus

Catopta thrips

Chondrosoma fiduciarium

Coenonympha hero

Coenonympha oedippus

Colias myrmidone

Cucullia mixta

Dioszeghyana schmidtii

Erannis ankeraria

Erebia calcaria

Erebia christi

Erebia sudetica

Eriogaster catax

Fabriciana elisa

Glyphipterix loricatella

Gortyna borelii lunata

Hypodryas maturna

Hyles hippophaes

Leptidea morsei

Lignyoptera fumidaria

Lopinga achine

Lycaena dispar

Lycaena helle

Maculinea arion

Maculinea nausithous

Maculinea teleius

Melanargia arge

Nymphalis vaualbum

Papilio alexanor

Papilio hospiton

Parnassius apollo

Parnassius mnemosyne

Phyllometra culminaria

Plebicula golgus

Polymixis rufocincta isolata

Polyommatus eroides

Proserpinus proserpina

Proterebia afra dalmata

Pseudophilotes bavius

Xylomoia strix

Zerynthia polyxena

Mantodea

Apteromantis aptera

Odonata

Aeshna viridis

Cordulegaster heros

Cordulegaster trinacriae

Gomphus graslinii

Leucorrhinia albifrons

Leucorrhinia caudalis

Leucorrhinia pectoralis

Lindenia tetraphylla

Macromia splendens

Ophiogomphus cecilia

Oxygastra curtisii

Stylurus flavipes

Sympecma braueri

Orthoptera

Baetica ustulata

Brachytrupes megacephalus

Isophya costata

Isophya harzi

Isophya stysi

Myrmecophilus baronii

Odontopodisma rubripes

Paracaloptenus caloptenoides

Pholidoptera transsylvanica

Saga pedo

Stenobothrus (Stenobothrodes) eurasius

ARACHNIDA

Araneae

Macrothele calpeiana

MOLLUSQUES

GASTROPODA

Anisus vorticulus

Caseolus calculus

Caseolus commixta

Caseolus sphaerula

Chilostoma banaticum

Discula leacockiana

Discula tabellata

Discula testudinalis

Discula turricula

Discus defloratus

Discus guerinianus

Elona quimperiana

Geomalacus maculosus

Geomitra moniziana

Gibbula nivosa

Hygromia kovacsi

Idiomela (Helix) subplicata

Lampedusa imitatrix

Lampedusa melitensis

Leiostyla abbreviata

Leiostyla cassida

Leiostyla corneocostata

Leiostyla gibba

Leiostyla lamellosa

Paladilhia hungarica

Patella ferruginea

Sadleriana pannonica

Theodoxus prevostianus

Theodoxus transversalis

BIVALVIA

Anisomyaria

Lithophaga lithophaga

Pinna nobilis

Unionoida

Margaritifera auricularia

Unio crassus

Dreissenidae

Congeria kusceri

ECHINODERMATA

Echinoidea

Centrostephanus longispinus

b)    PLANTES

L'annexe IV, point b), contient toutes les espèces végétales énumérées à l'annexe II, point b) (6), ainsi que les espèces mentionnées ci-dessous:

PTERIDOPHYTA

ASPLENIACEAE

Asplenium hemionitis L.

ANGIOSPERMAE

AGAVACEAE

Dracaena draco (L.) L.

AMARYLLIDACEAE

Narcissus longispathus Pugsley

Narcissus triandrus L.

BERBERIDACEAE

Berberis maderensis Lowe

CAMPANULACEAE

Campanula morettiana Reichenb.

Physoplexis comosa (L.) Schur.

CARYOPHYLLACEAE

Moehringia fontqueri Pau

COMPOSITAE

Argyranthemum pinnatifidum (L.f.) Lowe subsp. succulentum (Lowe) C. J. Humphries

Helichrysum sibthorpii Rouy

Picris willkommii (Schultz Bip.) Nyman

Santolina elegans Boiss. ex DC.

Senecio caespitosus Brot.

Senecio lagascanus DC. subsp. lusitanicus (P. Cout.) Pinto da Silva

Wagenitzia lancifolia (Sieber ex Sprengel) Dostal

CRUCIFERAE

Murbeckiella sousae Rothm.

EUPHORBIACEAE

Euphorbia nevadensis Boiss. & Reuter

GESNERIACEAE

Jankaea heldreichii (Boiss.) Boiss.

Ramonda serbica Pancic

IRIDACEAE

Crocus etruscus Parl.

Iris boissieri Henriq.

Iris marisca Ricci & Colasante

LABIATAE

Rosmarinus tomentosus Huber-Morath & Maire

Teucrium charidemi Sandwith

Thymus capitellatus Hoffmanns. & Link

Thymus villosus L. subsp. villosus L.

LILIACEAE

Androcymbium europaeum (Lange) K. Richter

Bellevalia hackelli Freyn

Colchicum corsicum Baker

Colchicum cousturieri Greuter

Fritillaria conica Rix

Fritillaria drenovskii Degen & Stoy.

Fritillaria gussichiae (Degen & Doerfler) Rix

Fritillaria obliqua Ker-Gawl.

Fritillaria rhodocanakis Orph. ex Baker

Ornithogalum reverchonii Degen & Herv.-Bass.

Scilla beirana Samp.

Scilla odorata Link

ORCHIDACEAE

Ophrys argolica Fleischm.

Orchis scopulorum Simsmerh.

Spiranthes aestivalis (Poiret) L. C. M. Richard

PRIMULACEAE

Androsace cylindrica DC.

Primula glaucescens Moretti

Primula spectabilis Tratt.

RANUNCULACEAE

Aquilegia alpina L.

SAPOTACEAE

Sideroxylon marmulano Banks ex Lowe

SAXIFRAGACEAE

Saxifraga cintrana Kuzinsky ex Willk.

Saxifraga portosanctana Boiss.

Saxifraga presolanensis Engl.

Saxifraga valdensis DC.

Saxifraga vayredana Luizet

SCROPHULARIACEAE

Antirrhinum lopesianum Rothm.

Lindernia procumbens (Krocker) Philcox

SOLANACEAE

Mandragora officinarum L.

THYMELAEACEAE

Thymelaea broterana P. Cout.

UMBELLIFERAE

Bunium brevifolium Lowe

VIOLACEAE

Viola athois W. Becker

Viola cazorlensis Gandoger»

2)

L'annexe II de la directive 2009/147/CE est remplacée par le texte suivant

«ANNEXE II

PARTIE A

ANSÉRIFORMES

Anatidae

Anser fabalis

Anser anser

Branta canadensis

Anas penelope

Anas strepera

Anas crecca

Anas platyrhynchos

Anas acuta

Anas querquedula

Anas clypeata

Aythya ferina

Aythya fuligula

GALLIFORMES

Tetraonidae

Lagopus lagopus scoticus et hibernicus

Lagopus mutus

Phasianidae

Alectoris graeca

Alectoris rufa

Perdix perdix

Phasianus colchicus

GRUIFORMES

Rallidae

Fulica atra

CHARADRIIFORMES

Scolopacidae

Lymnocryptes minimus

Gallinago gallinago

Scolopax rusticola

COLUMBIFORMES

Columbidae

Columba livia

Columba palumbus

PARTIE B

ANSÉRIFORMES

Anatidae

Cygnus olor

Anser brachyrhynchus

Anser albifrons

Branta bernicla

Netta rufina

Aythya marila

Somateria mollissima

Clangula hyemalis

Melanitta nigra

Melanitta fusca

Bucephala clangula

Mergus serrator

Mergus merganser

GALLIFORMES

Meleagridae

Meleagris gallopavo

Tetraonidae

Bonasa bonasia

Lagopus lagopus lagopus

Tetrao tetrix

Tetrao urogallus

Phasianidae

Francolinus francolinus

Alectoris barbara

Alectoris chukar

Coturnix coturnix

GRUIFORMES

Rallidae

Rallus aquaticus

Gallinula chloropus

CHARADRIIFORMES

Haematopodidae

Haematopus ostralegus

Charadriidae

Pluvialis apricaria

Pluvialis squatarola

Vanellus vanellus

Scolopacidae

Calidris canutus

Philomachus pugnax

Limosa limosa

Limosa lapponica

Numenius phaeopus

Numenius arquata

Tringa erythropus

Tringa totanus

Tringa nebularia

Laridae

Larus ridibundus

Larus canus

Larus fuscus

Larus argentatus

Larus cachinnans

Larus marinus

COLUMBIFORMES

Columbidae

Columba oenas

Streptopelia decaocto

Streptopelia turtur

PASSÉRIFORMES

Alaudidae

Alauda arvensis

Muscicapidae

Turdus merula

Turdus pilaris

Turdus philomelos

Turdus iliacus

Turdus viscivorus

Sturnidae

Sturnus vulgaris

Corvidae

Garrulus glandarius

Pica pica

Corvus monedula

Corvus frugilegus

Corvus corone

 

BE

BG

CZ

DK

DE

EE

IE

EL

ES

FR

HR

IT

CY

LV

LT

LU

HU

MT

NL

AT

PL

PT

RO

SI

SK

FI

SE

UK

Cygnus olor

 

 

 

 

+

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

+

 

 

 

 

 

 

 

 

Anser brachyrhynchus

+

 

 

+

 

 

+

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

+

Anser albifrons

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Branta bernicla

 

 

 

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Netta rufina

 

 

 

 

 

 

 

 

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Aythya marila

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Somateria mollissima

 

 

 

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Clangula hyemalis

 

 

 

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Melanitta nigra

 

 

 

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Melanitta fusca

 

 

 

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Bucephala clangula

 

 

 

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Mergus serrator

 

 

 

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Mergus merganser

 

 

 

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Bonasa bonasia

 

 

 

 

 

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Lagopus lagopus lagopus

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Tetrao tetrix

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Tetrao urogallus

 

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Francolinus francolinus

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Alectoris barbara

 

 

 

 

 

 

 

 

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Alectoris chukar

 

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Coturnix coturnix

 

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Meleagris gallopavo

 

 

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Rallus aquaticus

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Gallinula chloropus

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Haematopus ostralegus

 

 

 

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Pluvialis apricaria

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Pluvialis squatarola

 

 

 

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Vanellus vanellus

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Calidris canutus

 

 

 

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Philomachus pugnax

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Limosa limosa

 

 

 

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Limosa lapponica

 

 

 

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Numenius phaeopus

 

 

 

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+

Numenius arquata

 

 

 

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+

Tringa erythropus

 

 

 

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Tringa totanus

 

 

 

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+

Tringa nebularia

 

 

 

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Larus ridibundus

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Larus canus

 

 

 

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Larus fuscus

 

 

 

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Larus argentatus

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Larus cachinnans

 

 

 

 

 

 

 

 

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Larus marinus

 

 

 

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+

 

Columba oenas

 

 

 

 

 

 

 

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Streptopelia decaocto

 

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Streptopelia turtur

 

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Alauda arvensis

 

 

 

 

 

 

 

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Turdus merula

 

 

 

 

 

 

 

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Turdus pilaris

 

 

 

 

 

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Turdus philomelos

 

 

 

 

 

 

 

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Turdus iliacus

 

 

 

 

 

 

 

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Turdus viscivorus

 

 

 

 

 

 

 

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Sturnus vulgaris

 

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Garrulus glandarius

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Pica pica

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Corvus monedula

 

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Corvus frugilegus

 

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Corvus corone

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+

AT = Österreich, BE = Belgique/België, BG = България, CY = Κύπρος, CZ = Česká republika, DE = Deutschland, DK = Danmark, EE = Eesti, ES = España, FI = Suomi/Finland, FR = France, EL = Ελλάδα, HU = Magyarország, HR = Hrvatska, IE = Ireland, IT = Italia, LT = Lietuva, LU = Luxembourg, LV = Latvija, MT = Malta, NL = Nederland, PL = Polska, PT = Portugal, RO = România, SE = Sverige, SI = Slovenija, SK = Slovensko, UK = United Kingdom

+

=

États membres pouvant autoriser, conformément à l'article 7, paragraphe 3, la chasse des espèces énumérées.»


(1)  Ces plafonds d'émission nationaux sont conçus pour atteindre l'essentiel des objectifs environnementaux intermédiaires énoncés à l'article 5. La réalisation de ces objectifs devrait entraîner une réduction de l'eutrophisation des sols telle que les zones de l'Union où les dépôts d'azote nutritif dépassent les charges critiques se verront réduites de 30 % par rapport aux chiffres de 1990.

(2)  Ces plafonds d'émission nationaux sont temporaires et sont fixés sans préjudice de la révision au titre de l'article 10 de la présente directive, qui doit être réalisée en 2008.

(3)  Les plafonds d'émission nationaux fixés pour la Croatie doivent être atteints au plus tard à la date de son adhésion à l'Union.»

(4)  Ces plafonds d'émission sont temporaires et sont fixés sans préjudice de la révision au titre de l'article 10 de la présente directive, qui doit être réalisée en 2008.»

(5)  

(+)

“Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne”, version EUR 15/2 adopté par le comité Habitats le 4 octobre 1999 et “Amendements au “Manuel d'interprétation des habitats de l'Union européenne” en vue de l'élargissement de l'Union européenne” (Hab. 01/11 b-rev. 1) adoptés par le comité Habitats, le 24 avril 2002, à la suite d'une consultation écrite, Commission européenne, Direction générale de l'environnement.

(6)  Excepté les bryophytes énumérées à l'annexe II, point b).


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