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Document 32013H0637

2013/637/UE: Recommandation de la Commission du 4 novembre 2013 modifiant la recommandation 2006/576/CE en ce qui concerne les toxines T-2 et HT-2 dans les aliments composés pour chats Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

OJ L 294, 6.11.2013, p. 44–44 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reco/2013/637/oj

6.11.2013   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 294/44


RECOMMANDATION DE LA COMMISSION

du 4 novembre 2013

modifiant la recommandation 2006/576/CE en ce qui concerne les toxines T-2 et HT-2 dans les aliments composés pour chats

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(2013/637/UE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 292,

considérant ce qui suit:

(1)

Les toxines T-2 et HT-2 sont des mycotoxines produites par différentes espèces de Fusarium. La toxine T-2 est rapidement métabolisée en un grand nombre de produits, la toxine HT-2 étant un métabolite majeur.

(2)

Le groupe scientifique sur les contaminants de la chaîne alimentaire (groupe CONTAM) de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a adopté un avis sur une demande émanant de la Commission relative aux risques pour la santé publique et animale de la présence de toxines T-2 et HT-2 dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (1).

(3)

En ce qui concerne le risque pour la santé animale, le groupe CONTAM a conclu que pour les ruminants, les lapins et les poissons, l’exposition estimée actuelle aux toxines T-2 et HT-2 était considérée comme peu susceptible de représenter une préoccupation pour la santé. Pour les porcs, les volailles, les chevaux et les chiens, les estimations de l’exposition aux toxines T-2 et HT-2 indiquent que le risque d’effets nocifs pour la santé est faible. Les chats figurent parmi les espèces animales les plus sensibles. En raison de l’insuffisance des données disponibles et des effets nocifs graves pour la santé à de faibles doses, il n’a pas été possible d’établir de dose sans effet indésirable observé (NOAEL) ni de dose la plus faible pour laquelle est observé un effet indésirable (LOAEL).

(4)

Compte tenu des conclusions de l’avis scientifique, il convient d’entreprendre des enquêtes afin de collecter des informations sur les facteurs entraînant des niveaux relativement élevés de toxines T-2 et HT-2 dans les céréales et les produits céréaliers et sur les effets de la transformation des denrées alimentaires et des aliments pour animaux. C’est la raison pour laquelle la recommandation 2013/165/UE de la Commission (2) a été adoptée en vue de préconiser la réalisation de ces enquêtes.

(5)

Compte tenu de la toxicité des toxines T-2 et HT-2 pour les chats, il est approprié d’établir en outre une valeur indicative pour la somme de toxines T-2 et HT-2 à appliquer, dans les aliments pour chats, pour juger de l’acceptabilité desdites toxines dans ces aliments. Il y a donc lieu de modifier la recommandation 2006/576/CE de la Commission (3),

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE RECOMMANDATION:

À l’annexe de la recommandation 2006/576/CE, l’entrée suivante est ajoutée après l’entrée sur les fumonisines B1 et B2:

«Mycotoxine

Produits destinés aux aliments pour animaux

Teneur maximale recommandée en mg/kg (ppm) pour un aliment pour animaux ayant un taux d’humidité de 12 %

Toxines T-2 et HT-2

Aliments composés pour chats

0,05»

Fait à Bruxelles, le 4 novembre 2013.

Par la Commission

Tonio BORG

Membre de la Commission


(1)  Groupe scientifique de l'EFSA sur les contaminants de la chaîne alimentaire (CONTAM); avis scientifique sur les risques pour la santé publique et animale liés à la présence des toxines T-2 et HT-2 dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux. EFSA Journal (2011); 9(12):2481. [187 p.] doi:10.2903/j.efsa.2011.2481. Disponible en ligne (www.efsa.europa.eu/efsajournal).

(2)  Recommandation de la Commission 2013/165/UE du 27 mars 2013 concernant la présence de toxines T-2 et HT-2 dans les céréales et les produits à base de céréales (JO L 91 du 3.4.2013, p. 12).

(3)  Recommandation de la Commission 2006/576/CE du 17 août 2006 concernant la présence de déoxynivalénol, de zéaralénone, d’ochratoxine A, des toxines T-2 et HT-2 et de fumonisines dans les produits destinés à l’alimentation animale (JO L 229 du 23.8.2006, p. 7.)


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