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Document 32012R0388
Regulation (EU) No 388/2012 of the European Parliament and of the Council of 19 April 2012 amending Council Regulation (EC) No 428/2009 setting up a Community regime for the control of exports, transfer, brokering and transit of dual-use items
Règlement (UE) n ° 388/2012 du Parlement européen et du Conseil du 19 avril 2012 portant modification du règlement (CE) n ° 428/2009 du Conseil instituant un régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage
Règlement (UE) n ° 388/2012 du Parlement européen et du Conseil du 19 avril 2012 portant modification du règlement (CE) n ° 428/2009 du Conseil instituant un régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage
JO L 129 du 16.5.2012, p. 12–280
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV) Ce document a été publié dans des éditions spéciales
(HR)
No longer in force, Date of end of validity: 08/09/2021; abrogé par 32021R0821
16.5.2012 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 129/12 |
RÈGLEMENT (UE) No 388/2012 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 19 avril 2012
portant modification du règlement (CE) no 428/2009 du Conseil instituant un régime communautaire de contrôle des exportations, des transferts, du courtage et du transit de biens à double usage
LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 207, paragraphe 2,
vu la proposition de la Commission européenne,
après transmission du projet d’acte législatif aux parlements nationaux,
statuant conformément à la procédure législative ordinaire (1),
considérant ce qui suit:
(1) |
Le règlement (CE) no 428/2009 (2) exige que les biens à double usage (y compris les logiciels et les technologies) soient soumis à un contrôle efficace lorsqu’ils sont exportés de l’Union ou transitent par celle-ci ou lorsqu’ils sont livrés à un pays tiers grâce à des services de courtage fournis par un intermédiaire résidant ou établi dans l’Union. |
(2) |
Afin de permettre aux États membres et à l’Union de respecter leurs engagements internationaux, l’annexe I du règlement (CE) no 428/2009 établit la liste commune des biens à double usage visée à l’article 3 dudit règlement, qui met en œuvre les accords internationaux sur le contrôle des biens à double usage. Ces engagements ont été pris dans le cadre de la participation au Groupe Australie, au régime de contrôle de la technologie des missiles, au Groupe des fournisseurs nucléaires, à l’arrangement de Wassenaar et à la convention sur les armes chimiques. |
(3) |
Le règlement (CE) no 428/2009 prévoit que la liste figurant à l’annexe I soit mise à jour dans le respect des obligations et engagements pertinents, et de toute modification de ces derniers, que les États membres ont acceptés en tant que membres des régimes internationaux de non-prolifération et de contrôle des exportations, ou du fait de la ratification des traités internationaux en la matière. |
(4) |
Il convient de modifier l’annexe I du règlement (CE) no 428/2009 afin de tenir compte des modifications convenues dans le cadre du Groupe Australie, du Groupe des fournisseurs nucléaires, du régime de contrôle de la technologie des missiles et de l’arrangement de Wassenaar, postérieurement à l’adoption dudit règlement. |
(5) |
Afin de faciliter la consultation par les autorités chargées des contrôles à l’exportation et les opérateurs, il y a lieu de publier une version actualisée et consolidée de l’annexe I du règlement (CE) no 428/2009. |
(6) |
Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 428/2009 en conséquence, |
ONT ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
L’annexe I du règlement (CE) no 428/2009 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le trentième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Strasbourg, le 19 avril 2012.
Par le Parlement européen
Le président
M. SCHULZ
Par le Conseil
Le président
M. BØDSKOV
(1) Position du Parlement européen du 13 septembre 2011 (JO C 7 E du 10.1.2012, p. 28) et position du Conseil en première lecture du 21 février 2012 (JO C 107 E du 13.4.2012, p. 1). Position du Parlement européen du 29 mars 2012 (non encore parue au Journal officiel).
(2) JO L 134 du 29.5.2009, p. 1.
ANNEXE
«ANNEXE I
Liste visée à l’article 3 du présent règlement
LISTE DES BIENS À DOUBLE USAGE
La présente liste met en œuvre les accords internationaux sur le contrôle des biens à double usage, comprenant l’arrangement de Wassenaar, le régime de contrôle de la technologie des missiles (RCTM), le Groupe des fournisseurs nucléaires (GFN), le Groupe Australie et la convention sur les armes chimiques (CAC).
TABLE DES MATIÈRES
Notes
Acronymes et abréviations
Définitions
Catégorie 0 |
Matières, installations et équipements nucléaires |
Catégorie 1 |
Matières spéciales et équipements apparentés |
Catégorie 2 |
Traitement des matériaux |
Catégorie 3 |
Électronique |
Catégorie 4 |
Ordinateurs |
Catégorie 5 |
Télécommunications et “sécurité de l’information” |
Catégorie 6 |
Capteurs et lasers |
Catégorie 7 |
Navigation et aéro-électronique |
Catégorie 8 |
Marine |
Catégorie 9 |
Aérospatiale et propulsion |
REMARQUES GÉNÉRALES CONCERNANT L’ANNEXE I
1. |
Concernant le contrôle des biens conçus ou modifiés pour des usages militaires, se rapporter à la ou aux listes ad hoc relatives au contrôle des biens à usage militaire tenues par chaque État membre. Dans la présente annexe, la mention “VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE” renvoie à ces listes. |
2. |
Les contrôles dont il est question dans la présente annexe ne doivent pas être rendus inopérants par le biais de l’exportation de biens non soumis à contrôle (y compris des installations) contenant un ou plusieurs composants soumis à contrôle, lorsque lesdits composants sont l’élément principal de ces biens et peuvent en pratique en être détachés et utilisés à d’autres fins.
|
3. |
Les biens figurant dans la présente annexe s’entendent comme neufs ou usagés. |
4. |
Dans certains cas, les substances chimiques sont classées par dénomination et numéro CAS. La liste vise les substances chimiques ayant la même formule développée (y compris les hydrates), indépendamment de la dénomination ou du numéro CAS. L’indication des numéros CAS vise à permettre l’identification d’une substance ou d’un mélange chimique spécifique, indépendamment de la nomenclature. Les numéros CAS ne peuvent être utilisés comme identifiants uniques, étant donné que certaines formes des substances chimiques de la liste ont des numéros CAS différents et que des mélanges contenant une même substance chimique de la liste peuvent également avoir des numéros CAS différents. |
NOTE RELATIVE À LA TECHNOLOGIE NUCLÉAIRE (NTN)
(à lire en relation avec le chapitre E de la catégorie 0)
La “technologie” directement associée à des biens soumis à contrôle de la catégorie 0 est soumise à contrôle conformément aux dispositions de la catégorie 0.
La “technologie” relative au “développement”, à la “production” ou à l’“utilisation” de biens soumis à contrôle demeure soumise à contrôle même lorsqu’elle s’applique à des biens non soumis à contrôle.
La licence délivrée pour l’exportation de biens couvre également l’exportation, au bénéfice du même utilisateur final, de la “technologie” minimale nécessaire à l’installation, à l’exploitation, à l’entretien et à la réparation de ces biens.
Le contrôle portant sur les transferts de “technologie” ne s’applique pas aux connaissances qui sont “du domaine public” ou relèvent de la “recherche scientifique fondamentale”.
NOTE GÉNÉRALE RELATIVE À LA TECHNOLOGIE (NGT)
(à lire en relation avec le chapitre E des catégories 1 à 9)
L’exportation de “technologie” nécessaire au “développement”, à la “production” ou à l’“utilisation” des biens relevant des catégories 1 à 9 est soumise à contrôle selon les dispositions des catégories 1 à 9.
La “technologie” relative au “développement”, à la “production” ou à l’“utilisation” de biens soumis à contrôle demeure soumise à contrôle même lorsqu’elle s’applique à des biens non soumis à contrôle.
Les contrôles ne s’appliquent pas à la “technologie” minimale nécessaire à l’installation, à l’exploitation, à l’entretien (vérification) et à la réparation des biens qui ne sont pas contrôlés ou dont l’exportation a été autorisée.
: |
Cela ne couvre pas la “technologie” visée aux alinéas 1E002.e, 1E002.f, 8E002.a et 8E002.b. |
Le contrôle portant sur les transferts de “technologie” ne s’applique pas aux connaissances qui sont “du domaine public”, à la “recherche scientifique fondamentale” ou aux connaissances minimales nécessaires pour les demandes de brevet.
NOTE GÉNÉRALE RELATIVE AUX LOGICIELS (NGL)
(la présente note exempte des contrôles prévus au chapitre D des catégories 0 à 9)
Les catégories 0 à 9 de la présente liste ne sont pas applicables aux “logiciels” qui:
a. |
sont couramment à la disposition du public, en étant:
|
b. |
sont “du domaine public”. |
ACRONYMES ET ABRÉVIATIONS UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE ANNEXE
Les acronymes ou abréviations utilisés en tant que termes définis figurent dans la rubrique “définition des termes utilisés dans la présente annexe”.
Acronyme ou abréviation |
Signification |
(CW) (lasers) |
onde entretenue |
(ECM) |
usinage électrochimique |
(EDM) |
usinage par électroérosion |
(HDDR) |
module d’enregistrement numérique à haute densité |
(SC) |
monocristal |
ABEC |
Annular Bearing Engineers Committee |
AGMA |
American Gear Manufacturers Association |
AHRS |
systèmes de référence de cap et d’altitude |
AISI |
American Iron and Steel Institute |
ANSI |
American National Standards Institute |
ASTM |
American Society for Testing and Materials |
ATC |
contrôle de la circulation aérienne |
BLU |
bande latérale unique |
CAO |
conception assistée par ordinateur |
CAS |
Chemical Abstracts Service |
CCITT |
Comité consultatif international télégraphique et téléphonique |
CDU |
unité de contrôle et visualisation |
CEI |
Commission électrotechnique internationale |
CNTD |
décomposition thermique par nucléation contrôlée |
CRISLA |
réaction chimique par activation laser isotopiquement sélective |
CVD |
dépôt chimique en phase vapeur |
DME |
équipement de mesure de distance |
DSP |
densité spectrale de puissance |
EB-PVD |
dépôt en phase vapeur par procédé physique par faisceau d’électrons |
ECP |
erreur circulaire probable |
ECR |
résonance électron cyclotron |
EEPROM |
mémoire morte programmable effaçable électriquement |
EIA |
Groupe consultatif de fabricants chargé aux États-Unis de la rédaction des normes relatives aux équipements électroniques |
EMC |
compatibilité électromagnétique |
END |
essai non destructif |
ETSI |
Institut européen des normes de télécommunications |
FFT |
transformée de Fourier rapide |
GC |
guerre chimique |
GLONASS |
système global de navigation par satellites |
GPS |
positionnement global par satellite |
HBT |
transistors hétéro-bipolaires |
HEMT |
transistors à haute mobilité d’électrons |
IEEE |
Institut de l’ingénierie électrique et électronique |
IFOV |
champ de vision instantané |
ILS |
système d’atterrissage aux instruments |
IRIG |
Inter-range instrumentation group |
IRM |
imagerie par résonance magnétique |
ISA |
atmosphère type internationale |
ISAR |
radar à ouverture synthétique inverse |
ISO |
Organisation internationale de normalisation |
JIS |
norme industrielle japonaise |
JT |
Joule-Thomson |
LIDAR |
système laser de localisation |
MAC |
code d’authentification de message |
Mach |
rapport entre la vitesse d’un objet et la vitesse du son (d’après Ernst Mach) |
MLS |
système d’atterrissage à micro-ondes |
MOCVD |
dépôt en phase vapeur par procédé chimique organométallique |
Motps |
millions d’opérations théoriques par seconde |
MTBF |
temps moyen de bon fonctionnement |
MTTF |
temps moyen jusqu’à défaillance |
NBC |
nucléaire, biologique et chimique |
OACI |
Organisation de l’aviation civile internationale |
PAR |
radar d’approche de précision |
PIN |
numéro d’identification personnel |
ppm |
parties par million |
QAM |
modulation d’amplitude en quadrature |
RAAL |
radar aéroporté à antenne latérale |
RF |
radiofréquence |
SACMA |
Suppliers of Advance Composite Materials Association |
SAR |
radar à ouverture synthétique |
SD |
solidification dirigée |
SILMO |
séparation des isotopes par irradiation au laser de molécules |
SILVA |
séparation des isotopes par laser sur vapeur atomique |
SMPTE |
Society of Motion Picture and Television Engineers |
SRAM |
mémoire vive statique |
SRM |
méthodes recommandées de la SACMA |
SSR |
radar secondaire de surveillance |
TCSEC |
Trusted Computer System Évaluation Criteria (critères d’évaluation du système informatique à sécurité multiniveau) |
TIR |
lecture complète de l’aiguille |
UAL |
unité arithmétique et logique |
UER |
Union européenne de radiodiffusion |
UIT |
Union internationale des télécommunications |
URA |
unité remplaçable en atelier |
URP |
unité remplaçable en piste |
UTS |
résistance limite à la rupture |
UV |
ultraviolet |
VOR |
radiophare omnidirectionnel VHF |
YAG |
grenat d’yttrium/aluminium |
DÉFINITION DES TERMES UTILISÉS DANS LA PRÉSENTE ANNEXE
Les définitions des termes entre ‘apostrophes simples’ sont données dans une note technique se rapportant au bien en question.
Les définitions des termes entre “apostrophes doubles” sont les suivantes.
: |
Les références aux catégories sont indiquées entre parenthèses après le terme défini. |
“Accordable” (6): se dit d’un “laser” pouvant produire une énergie continue à toutes les longueurs d’onde sur une gamme de différentes transitions “laser”. Un “laser” à sélection de raie produit des longueurs d’onde discrètes lors d’une transition “laser” et n’est pas considéré comme “accordable”.
“Activation cryptographique” (5): se dit d’une technique permettant d’activer ou de mettre en œuvre une capacité cryptographique à l’aide d’un mécanisme sécurisé qui est mis en œuvre par le fabricant du bien et est spécifiquement lié au bien ou au client pour lequel la capacité cryptographique est activée ou mise en œuvre (par exemple, une clé de licence avec numéro de série ou un instrument d’authentification comme un certificat à signature numérique).
Des techniques et mécanismes d’“activation cryptographique” peuvent être mis en œuvre en tant que matériel, “logiciel” ou “technologie”.
“Adapté pour usage de guerre” (1): toute modification ou sélection (notamment altération de la pureté, de la durée de conservation, de la virulence, des caractéristiques de diffusion ou de la résistance aux rayons UV) conçue pour augmenter la capacité à causer des pertes humaines ou animales, à dégrader les équipements ou à endommager les récoltes ou l’environnement.
“Aéronef” (1 7 9): véhicule aérien à voilure fixe, à voilure pivotante, à voilure rotative (hélicoptère), à rotor basculant ou à voilure basculante.
: |
Voir également “aéronef civil”. |
“Aéronef civil” (1 3 4 7): “aéronef” inscrit sous sa désignation propre sur les listes de certificats de navigabilité publiées par les services de l’aviation civile, comme desservant des lignes commerciales civiles intérieures et extérieures ou destinés à un usage civil légitime, privé ou professionnel.
: |
Voir également “aéronef”. |
“Agent antiémeute” (1): substance qui, dans les conditions d’utilisation prévues à des fins antiémeutes, provoque rapidement chez les êtres humains une irritation sensorielle ou une incapacité physique disparaissant à bref délai après qu’a cessé l’exposition.
:
Les gaz lacrymogènes sont un sous-ensemble d’“agents antiémeutes”.
“Agilité de fréquence (radar)” (6): toute technique par laquelle la fréquence porteuse d’un émetteur radar à impulsion est modifiée selon une séquence pseudo-aléatoire, entre impulsions ou groupes d’impulsions, d’une quantité supérieure ou égale à la bande passante de l’impulsion.
“Algorithme asymétrique” (5): un algorithme cryptographique utilisant différentes clés mathématiques pour le chiffrement et le déchiffrement.
: |
Une utilisation courante des “algorithmes asymétriques” est la gestion des clés. |
“Algorithme symétrique” (5): un algorithme cryptographique utilisant la même clé pour le chiffrement et le déchiffrement.
: |
Une utilisation courante des “algorithmes symétriques” est la confidentialité des données. |
“Alliage mécanique” (1): procédé d’alliage résultant de la liaison, de la cassure et d’une nouvelle liaison de poudres élémentaires et de poudres d’alliage mères par choc mécanique. Des particules non métalliques peuvent être incorporées dans l’alliage par l’addition de poudres appropriées.
“Alloué par l’UIT” (3 5): allocation de bandes de fréquence conformément à l’édition actuelle des règlements des radiocommunications de l’UIT pour les services primaires, autorisés et secondaires.
: |
Les allocations additionnelles et alternatives ne sont pas incluses. |
“Amplification optique” (5): dans les communications optiques, technique d’amplification introduisant un gain dans des signaux optiques engendrés par une source optique distincte, sans conversion en signaux électriques, c’est-à-dire en utilisant des amplificateurs optiques à semi-conducteurs, des amplificateurs luminescents à fibres optiques.
“Analyseur de signaux” (3): appareil capable de mesurer et d’afficher les propriétés fondamentales de chaque composante de fréquence d’un signal multifréquence.
“Analyseur de signaux dynamiques” (3): “analyseurs de signaux” faisant appel à des techniques numériques d’échantillonnage et de transformation pour créer une représentation du spectre de Fourier de la forme d’onde donnée, y compris les informations relatives à l’amplitude et à la phase.
: |
Voir également “analyseur de signaux”. |
“Antenne à réseau phasé, électroniquement orientable” (5 6): antenne formant un faisceau au moyen d’un couplage de phase, c’est-à-dire que la direction du faisceau est commandée par les coefficients d’excitation complexes des éléments rayonnants et qu’elle peut être modifiée en azimut ou en élévation, ou les deux, par l’application d’un signal électrique, aussi bien en émission qu’en réception.
“Atomisation centrifuge” (1): procédé servant à réduire une coulée ou un cratère de métal en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins par la force centrifuge.
“Atomisation par gaz” (1): procédé servant à réduire une coulée d’alliage métallique en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins au moyen d’un flux de gaz sous haute pression.
“Atomisation sous vide” (1): procédé servant à réduire une coulée de métal en fusion en gouttelettes de 500 micromètres de diamètre ou moins par l’évaporation rapide d’un gaz dissous par application du vide.
“Avec toutes les corrections disponibles” (2): lorsque toutes les mesures pratiques dont dispose le fabricant pour réduire au minimum toutes les erreurs systématiques de positionnement pour le modèle de machine-outil en cause ou les erreurs de mesure pour la machine de mesure à coordonnées concernée ont été considérées.
“Bande” (1): matériau constitué de “monofilaments”, ‘brins’, “nappes”, “mèches” ou “torons”, etc., entrelacés ou unidirectionnels, en général préimprégnés de résine.
: |
‘Brin’: faisceau de “monofilaments” (en général plus de 200) pratiquement parallèles. |
“Bande passante en temps réel” (3), pour les “analyseurs de signaux dynamiques”: gamme de fréquence la plus large que l’analyseur puisse fournir au visuel ou à la mémoire de masse sans causer de discontinuité dans l’analyse des données d’entrée. Pour les analyseurs comportant plus d’un canal, on utilisera, pour effectuer le calcul, la configuration des canaux donnant la “bande passante en temps réel” la plus large.
“Bande passante fractionnelle” (3 5): “bande passante instantanée” divisée par la fréquence centrale, exprimée en pourcentage.
“Bande passante instantanée” (3 5 7): bande passante sur laquelle la puissance de sortie demeure constante à 3 dB près sans ajustement des autres paramètres de fonctionnement.
“Biais” (accéléromètre) (7): moyenne au cours d’une période définie de la valeur indiquée par un accéléromètre, mesurée dans des conditions d’utilisation définies, n’ayant aucun rapport avec une accélération ou une rotation en entrée. Le “biais” est mesuré en g ou en mètre par seconde carrée (g ou m/s2) (norme IEEE 528-2001) (le micro g équivaut à 1 × 10–6 g).
“Biais” (gyromètre) (7): moyenne au cours d’une période définie de la valeur indiquée par un gyromètre, mesurée dans des conditions d’utilisation définies, n’ayant aucun rapport avec une rotation ou une accélération en entrée. Le “biais” est généralement mesuré en degrés par heure (deg/hr) (norme IEEE 528-2001).
“Broche basculante” (2): broche porte-outil qui modifie, au cours du processus d’usinage, la position angulaire de son axe de référence par rapport à tout autre axe.
“Calculateur à réseaux systoliques” (4): calculateur où le débit et la modification des données sont contrôlables dynamiquement par l’utilisateur au niveau de la porte logique.
“Calculateur neuronal” (4): dispositif de calcul conçu ou modifié pour imiter le comportement d’un neurone ou d’une collection de neurones (c’est-à-dire un dispositif de calcul qui se distingue par sa capacité de moduler les poids et les nombres des interconnexions d’une multiplicité de composants de calcul fondée sur des données précédentes).
“Calculateur numérique” (4 5): équipement qui, lorsque les données sont sous forme d’une ou de plusieurs variables discrètes, est apte à la fois à:
a. |
accepter des données; |
b. |
stocker des données ou des instructions dans des dispositifs de stockage permanents ou modifiables (par réécriture); |
c. |
traiter des données au moyen d’une séquence stockée d’instructions modifiable; et |
d. |
assurer la sortie de données. |
: |
Les modifications de la séquence stockée d’instructions comprennent notamment le remplacement de dispositifs de stockage permanents, mais pas de modification matérielle du câblage ou des interconnexions. |
“Calculateur optique” (4): calculateur conçu ou modifié pour utiliser la lumière pour représenter les données et dont les éléments de logique de calcul sont fondés sur des dispositifs optiques directement connectés.
“Capteur de pression” (2): dispositif qui transforme les mesures de pression en signal électrique.
“Capteurs d’imagerie monospectraux” (6): capteurs capables d’effectuer une saisie d’imagerie à partir d’une bande spectrale discrète.
“Capteurs d’imagerie multispectraux” (6): capteurs capables d’effectuer une saisie simultanée ou en série de données d’imagerie à partir de deux ou plusieurs bandes spectrales discrètes. Les capteurs ayant plus de vingt bandes spectrales discrètes sont quelquefois appelés capteurs d’imagerie hyperspectraux.
“Carénage d’extrémité” (9): composant de couronne fixe (solide ou segmenté) fixé à la surface intérieure du carter du turbomoteur ou élément situé à l’extrémité de l’aube de turbine, qui fait principalement fonction de joint étanche aux gaz entre les composants fixes et les composants rotatifs.
“Circuit intégré à film” (3): réseau d’‘éléments de circuits’ et d’interconnexions métalliques formé par le dépôt d’un film mince ou épais sur un “substrat” isolant.
: |
‘Élément de circuit’ désigne un élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu’une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc. |
“Circuit intégré hybride” (3): toute combinaison de circuits intégrés, ou circuits intégrés comportant des ‘éléments de circuit’ ou des ‘composants discrets’ reliés ensemble afin d’exécuter une ou plusieurs fonctions spécifiques et répondant à tous les critères suivants:
a. |
contenant au moins un dispositif non encapsulé; |
b. |
reliés ensemble au moyen de méthodes typiques de production de circuits intégrés; |
c. |
remplaçables en tant qu’entités; et |
d. |
ne pouvant normalement être désassemblés. |
: |
‘Élément de circuit’: élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu’une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc. |
: |
‘Composant discret’:‘élément de circuit’ en boîtier séparé possédant ses propres connexions externes. |
“Circuit intégré monolithique” (3): combinaison de plusieurs ‘éléments de circuits’ passifs ou actifs ou des deux qui:
a. |
sont fabriqués par des processus de diffusion, d’implantation ou de dépôt sur ou dans un élément semi-conducteur unique, appelé plaquette; |
b. |
sont considérés comme associés de manière indivisible; et |
c. |
assurent la ou les fonctions d’un circuit. |
: |
‘Élément de circuit’ désigne un élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu’une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc. |
“Circuit intégré multiplaquette” (3): circuit contenant au moins deux “circuits intégrés monolithiques” fixés sur un “substrat” commun.
“Circuit intégré optique” (3): “circuit intégré monolithique” ou “circuit intégré hybride” contenant un ou plusieurs éléments, conçu pour fonctionner comme photocapteur ou photoémetteur, ou pour assurer une ou plusieurs fonctions optiques ou électro-optiques.
“Code objet” (9): forme, permettant l’exécution par la machine, d’un moyen d’expression approprié pour donner une description d’un ou de plusieurs processus [“code source” (langage source)], qui a été compilé par un système de programmation.
“Code source” ou “langage source” (6 7 9): moyen d’expression approprié pour donner une description d’un ou de plusieurs processus pouvant être traduite par un système de programmation en un programme sous une forme (“code objet” ou “langage objet”) permettant son exécution par la machine.
“Commande de contournage” (2): commande de deux mouvements ou plus par “commande numérique”, exécutés suivant des instructions qui désignent la position assignée suivante et la vitesse d’avance requise vers cette position; ces vitesses varient les unes par rapport aux autres de manière à produire le contour voulu (référence ISO/DIS 2806-1980).
“Commande de vol primaire” (7): commande de stabilité ou de manœuvre d’un aéronef utilisant des générateurs de force ou de moment, à savoir des surfaces de commande aérodynamiques ou la vectorisation de la poussée propulsive.
“Commande de vol totale” (7): commande automatisée des variables de l’état d’un aéronef et de la trajectoire de vol afin d’atteindre les objectifs de la mission répondant aux changements en temps réel des données relatives aux objectifs, risques ou autres “aéronefs”.
“Commande numérique” (2): commande automatique d’un processus, réalisée par un dispositif qui interprète des données numériques introduites en général au fur et à mesure du déroulement de l’opération (norme ISO 2382).
“Commutation optique” (5): routage ou commutation de signaux sous forme optique sans conversion en signaux électriques.
“Composés III/V” (3 6): produits polycristallins ou monocristallins binaires ou complexes constitués d’éléments des groupes IIIA et VA du tableau de classification périodique de Mendeleïev (arséniure de gallium, arséniure de gallium-aluminium, phosphure d’indium, etc.).
“Composite” (1 2 6 8 9): se dit d’une “matrice” et d’une phase ou de phases supplémentaires, constituées de particules, de trichites, de fibres, ou de toute combinaison de celles-ci, présentes pour un but ou des buts spécifiques.
“Compression d’impulsions” (6): opération de codage et de traitement d’une impulsion d’un signal radar de longue durée la transformant en une impulsion de courte durée tout en conservant les avantages d’une énergie d’impulsion élevée.
“Constante de temps” (6): temps qui s’écoule entre l’excitation lumineuse et le moment où l’augmentation du courant atteint une valeur de 1-1/e fois la valeur finale, c’est-à-dire 63 % de sa valeur finale.
“Contrôle de puissance rayonnée” (7): désigne la modification de la puissance émise du signal de l’altimètre de sorte que la puissance reçue à l’altitude de l’“aéronef” soit toujours au niveau minimal nécessaire pour déterminer l’altitude.
“Contrôleur d’accès au réseau” (4): interface matérielle avec un réseau de commutation réparti. Il utilise un support commun qui fonctionne en permanence au même “débit de transfert numérique” en utilisant l’arbitrage (par exemple, détection de jeton ou de porteuse) pour la transmission. Indépendamment des autres, il choisit les paquets de données ou les groupes de données (par exemple, IEEE 802) qui lui sont adressés. C’est un ensemble qui peut être intégré à des équipements informatiques ou de télécommunications pour assurer l’accès aux communications.
“Contrôleur de communication” (4): interface matérielle réglant la circulation des informations numériques synchrones ou asynchrones. C’est un ensemble qui peut être intégré à des équipements informatiques ou de télécommunications pour assurer l’accès aux communications.
“Cryptographie” (5): discipline qui englobe les principes, moyens et méthodes servant à la transformation des données afin d’en dissimuler le contenu informatif, empêcher sa modification sans détection ou empêcher son utilisation sans autorisation. La “cryptographie” est limitée à la transformation d’informations par l’emploi d’un ou de plusieurs ‘paramètres secrets’ (par exemple, des variables cryptographiques) ou de la gestion de clef associée.
: |
‘Paramètre secret’: désigne une constante ou une clef non portée à la connaissance d’autres personnes ou partagée uniquement au sein d’un groupe. |
“Cryptographie quantique” (5): famille de techniques permettant d’établir une clé partagée pour la cryptographie en mesurant les propriétés relatives à la mécanique quantique d’un système physique (y compris les propriétés physiques explicitement régies par l’optique quantique, la théorie quantique des champs ou l’électrodynamique quantique).
“Cultures vivantes isolées” (1): comprend les cultures vivantes sous forme dormante ou en préparations sèches.
“Débit de transfert numérique” (def): débit total d’unités binaires d’information directement transférées sur tout type de support.
: |
Voir également “Débit de transfert numérique total”. |
“Débit de transfert numérique total” (5): nombre de bits, y compris les bits de codage en ligne et les bits supplémentaires, etc. passant, par unité de temps, entre les équipements correspondants dans un système de transmission numérique.
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Voir également “Débit de transfert numérique”. |
“Densification isostatique à chaud” (2): procédé consistant à exercer une pression sur un moulage à une température supérieure à 375 K (102 °C), dans une cavité fermée, par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer une force agissant également dans toutes les directions en vue de réduire ou d’éliminer les vides internes du moulage.
“Densité de courant globale” (3): nombre total d’ampères-tours dans la bobine (c’est-à-dire le nombre de tours multiplié par le courant maximal porté par chaque tour) divisé par la section transversale totale de la bobine (y compris les filaments supraconducteurs, la matrice métallique dans laquelle les filaments supraconducteurs sont incorporés, le matériau d’encapsulage, toute voie de refroidissement, etc.).
“Développement” (NGT, NTN, toutes catégories): opérations liées à toutes les étapes préalables à la production en série, telles que conception, recherches de conception, analyses de conception, principes de conception, montages et essais de prototypes, plans de production pilotes, données de conception, processus de transformation des données de conception en un produit, conception de configuration, conception d’intégration, plans.
“Domaine public (du)” (NGT, NTN, NGL): qualifie la “technologie” ou le “logiciel” ayant été rendus accessibles sans qu’il ait été apporté de restrictions à sa diffusion ultérieure [les restrictions relevant du droit d’auteur (copyright) n’empêchent pas une “technologie” ou un “logiciel” d’être considérés comme relevant du “domaine public”].
“Durée d’impulsion” (6): largeur d’une impulsion “laser” mesurée au niveau de la largeur totale demi-intensité.
“Durée du laser” (def): laps de temps pendant lequel un “laser” émet une radiation “laser”, ce qui correspond, dans le cas des “lasers à impulsion”, au laps de temps pendant lequel une impulsion unique ou une série d’impulsions consécutives sont émises.
“Écart de positionnement angulaire” (2): différence maximale entre la position angulaire et la position angulaire réelle, mesurée avec une très grande précision, après que le porte-pièce a été déplacé par rapport à sa position initiale (voir norme VDI/VDE 2617, projet: ‘Tables rotatives sur les machines de mesure à coordonnées’).
“Effecteurs terminaux” (2): dispositifs tels que les pinces, les ‘outils actifs’ et tout autre outillage fixés sur l’embase placée à l’extrémité du bras manipulateur d’un “robot”.
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‘Outil actif’: dispositif destiné à appliquer à la pièce à usiner la puissance motrice, l’énergie nécessaire au processus ou les capteurs. |
“Élément principal” (4): élément dont la valeur de remplacement représente plus de 35 % de la valeur totale du système dont il est un élément. La valeur de l’élément est le prix payé pour cet élément par le fabricant ou l’intégrateur du système. La valeur totale est le prix de vente international à des parties qui n’ont aucun lien avec le vendeur, prix départ, lieu de fabrication ou lieu de groupage d’expédition.
“Ensemble électronique” (2 3 4 5): groupe de composants électroniques (‘éléments de circuits’, ‘composants discrets’, circuits intégrés, etc.) reliés ensemble pour assurer une ou plusieurs fonctions spécifiques, remplaçables globalement et normalement démontables.
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‘Élément de circuit’: élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu’une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc. |
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‘Composant discret’: ‘élément de circuit’ en boîtier séparé possédant ses propres connexions externes. |
“Équipements de production” (1 7 9): outillages, gabarits, montages, mandrins, moules, matrices, appareillages, mécanismes d’alignement, équipements d’essais, autres machines et leurs composants, limités à ceux spécialement conçus ou modifiés pour le “développement” ou pour une ou plusieurs phases de la “production”.
“Équipements d’assistance à la production” (7 9): “équipements de production” et logiciels conçus spécialement pour eux, intégrés dans les installations servant au “développement” ou à une ou plusieurs phases de la “production”.
“Erreur circulaire probable” (ECP) (7): mesure de la précision exprimée par le rayon du cercle centré sur la cible dans lequel, d’une distance donnée, 50 % des charges utiles font impact.
“État participant” (7 9): État participant à l’arrangement de Wassenaar.
“États (non) parties à la convention sur les armes chimiques” (1): les États pour lesquels la convention sur l’interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l’emploi des armes chimiques est (n’est pas) entrée en vigueur.
“Explosifs” (1): substances ou mélanges de substances solides, liquides ou gazeuses qui, utilisés comme charge primaire, charge de renforcement ou charge principale dans des têtes militaires, à des fins de démolition ou pour d’autres applications, doivent détoner.
“Extraction en fusion” (1): procédé servant à ‘solidifier rapidement’ et à extraire un alliage sous forme de ruban par l’introduction d’un petit segment d’un bloc refroidi en rotation dans le bain d’un alliage métallique en fusion.
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‘Solidifier rapidement’ signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1 000 K/s. |
“Facteur d’échelle” (gyromètre ou accéléromètre) (7): rapport entre une modification à la sortie par rapport à une modification à l’entrée à mesurer. Le facteur d’échelle est généralement évalué comme la pente de la ligne droite qui peut être ajustée par la méthode des moindres carrés appliquée aux données d’entrée-sortie obtenues en faisant varier l’entrée de façon cyclique sur la gamme d’entrée.
“Faux-rond de rotation” (2): déplacement radial en une révolution de la broche principale, mesuré dans un plan perpendiculaire à l’axe de la broche en un point de la surface tournante externe ou interne à essayer (voir norme ISO 230/1, 1986, point 5.61).
“Fixe” (algorithme) (5): se dit d’un algorithme de codage ou de compression ne pouvant pas accepter de paramètres fournis de l’extérieur (par exemple, variables cryptographiques ou clefs) et ne pouvant être modifié par l’utilisateur.
“Formage à l’état de superplasticité” (1 2): procédé de déformation utilisant la chaleur pour des métaux qui se caractérisent normalement par un faible allongement à la rupture (moins de 20 %) à la température ambiante selon des essais classiques de résistance à la traction, afin d’atteindre, au cours du traitement, des allongements d’au moins deux fois cette valeur.
“Fusible” (1): qui peut être réticulé ou polymérisé davantage (durci) sous l’effet de la chaleur, d’un rayonnement, de catalyseurs, etc., ou qui peut être fondu sans pyrolyse (carbonisation).
“Géographiquement dispersés” (capteurs) (6): capteurs dont les emplacements sont éloignés de plus de 1 500 mètres les uns des autres dans toute direction. Les capteurs mobiles sont toujours considérés comme “géographiquement dispersés”.
“Gradiomètre magnétique” (6): instrument conçu pour détecter la variation spatiale des champs magnétiques provenant de sources extérieures à l’instrument. Le gradiomètre magnétique consiste en un “magnétomètre” multiple et en matériels électroniques associés, donnant la mesure du gradient de champ magnétique.
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Voir également “gradiomètre magnétique intrinsèque”. |
“Gradiomètre magnétique intrinsèque” (6): élément unique de détection de gradient de champ magnétique simple et matériels électroniques associés, donnant la mesure du gradient de champ magnétique.
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Voir également “gradiomètre magnétique”. |
“Grammes effectifs” (masse en) (0 1) de “produits fissiles spéciaux”:
a. |
pour les isotopes de plutonium et l’uranium 233, la masse des isotopes en grammes; |
b. |
pour l’uranium enrichi à 1 % ou plus en isotope U235, la masse des éléments en grammes, multiplié par le carré de son enrichissement exprimé en fraction décimale de masse; |
c. |
pour l’uranium enrichi à moins de 1 % en isotope U235, la masse des éléments en grammes, multiplié par 0,0001. |
“Immunotoxine” (1): association d’un anticorps monoclonal spécifique d’un type de cellules et d’une “toxine” ou d’une “sous-unité de toxine”, qui affecte sélectivement des cellules malades.
“Incertitude de mesure” (2): paramètre caractéristique indiquant avec une fiabilité de 95 % dans quelle fourchette autour de la mesure indiquée se situe la valeur correcte de la variable à mesurer. Ce paramètre comprend les écarts systématiques non corrigés, la largeur du jeu non corrigée et les écarts aléatoires non corrigés (voir norme ISO 10360-2 ou VDI/VDE 2617).
“Isolation” (9), dans le cas des composants d’un moteur de fusée, c’est-à-dire l’enveloppe, la tuyère, l’admission, les fermetures de l’enveloppe; désigne des feuilles de caoutchouc composite vulcanisé et semi-vulcanisé contenant un matériau isolant ou réfractaire. Il peut aussi être incorporé au moteur sous forme de gaine ou de clapet de décontrainte.
“Laser” (0 2 3 5 6 7 8 9): ensemble de composants produisant de la lumière à la fois temporellement et spatialement cohérente, amplifiée par émission stimulée de rayonnement.
: |
Voir également: “laser chimique”;
“laser à très haute puissance”; “laser à transfert”. |
“Laser à impulsion” (6): “laser” dont la “durée d’impulsion” est inférieure ou égale à 0,25 seconde.
“Laser à onde entretenue” (6): “laser” produisant une énergie de sortie constante en valeur nominale pendant plus de 0,25 seconde.
“Laser à transfert” (6): “laser” dans lequel les éléments excités sont obtenus par collision d’un atome ou d’une molécule ne produisant pas d’effet laser avec un atome ou une molécule produisant un effet laser.
“Laser à très haute puissance” (“SHPL”) (6): “laser” capable d’émettre (la totalité ou une partie) de l’énergie émise en impulsions dépassant 1 kJ en un temps de 50 ms, ou ayant une puissance moyenne ou en ondes entretenues dépassant 20 kW.
“Laser chimique” (6): “laser” dans lequel les éléments excités proviennent de l’énergie issue d’une réaction chimique.
“Linéarité” (2): caractéristique généralement exprimée sous forme de la non-linéarité, à savoir: l’écart maximal, positif ou négatif, de la caractéristique réelle (moyenne des lectures en échelle montante et en échelle descendante) par rapport à une ligne droite positionnée de manière à égaliser et à réduire autant que possible les écarts maximaux.
“Logiciel” (NGL, toutes catégories): collection d’un ou de plusieurs “programmes” ou ‘microprogrammes’ fixée sur un quelconque support matériel d’expression.
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‘Microprogramme’: séquence d’instructions élémentaires, enregistrées dans une mémoire spéciale, dont l’exécution est déclenchée par l’introduction de son instruction de référence dans un registre d’instructions. |
“Magnétomètre” (6): instrument conçu pour détecter les champs magnétiques provenant de sources extérieures à l’instrument. Le magnétomètre consiste en un élément de détection du champ magnétique simple et en matériels électroniques associés, donnant la mesure du champ magnétique.
“Masse surfacique équivalente” (6): masse d’une optique par unité de surface projetée sur la surface optique.
“Matériau résistant à la corrosion par l’UF6” peut être le cuivre, l’acier inoxydable, l’aluminium, l’oxyde d’aluminium, les alliages d’aluminium, le nickel ou les alliages contenant 60 % ou plus en poids de nickel et de polymères d’hydrocarbures totalement fluorés résistant à l’UF6, selon le procédé de séparation.
“Matériaux fibreux ou filamenteux” (0 1 8) comprend:
a. |
les “monofilaments” continus; |
b. |
les “torons” et les “nappes” continues; |
c. |
les “bandes”, tissus, nattes irrégulières et tresses; |
d. |
les couvertures en fibres hachées, fibranne et fibres agglomérées; |
e. |
les trichites monocristallines ou polycristallines de toutes longueurs; |
f. |
la pulpe de polyimide aromatique. |
“Matières énergétiques” (1): substances ou mélanges qui réagissent chimiquement en libérant l’énergie nécessaire à leur utilisation prévue. Les “explosifs”, les “matières pyrotechniques” et les “propergols” sont des sous-classes de matières énergétiques.
“Matières fissiles spéciales” (0): désigne le plutonium-239, l’uranium-233, “l’uranium enrichi en isotopes 235 ou 233”, et toute matière en contenant.
“Matrice” (1 2 8 9): phase presque continue qui remplit l’espace entre les particules, les trichites ou les fibres.
“Matrice plan focal” (6 8): désigne une couche plane linéaire ou à deux dimensions, ou une combinaison de couches planes, d’éléments détecteurs individuels, avec ou sans dispositifs électroniques de lecture opérant dans le plan focal.
: |
La présente définition ne comprend pas un empilage d’éléments détecteurs uniques ni des détecteurs à deux, trois ou quatre éléments, à condition que ne soient pas réalisés dans chaque élément un retard temporel et une intégration. |
“Mèche” (1): faisceau de “monofilaments”, en général pratiquement parallèles.
“Mélange chimique” (1): produit solide, liquide ou gazeux comprenant deux composants ou plus qui ne réagissent pas ensemble dans les conditions de stockage du mélange.
“Mélangées” (1): se dit de fibres thermoplastiques et de fibres de renfort mélangées filament à filament, afin de produire un mélange fibre de renfort “matrice” sous une forme entièrement fibreuse.
“Mémoire centrale” (4): mémoire principale destinée aux données ou aux instructions et à laquelle l’unité centrale de traitement doit pouvoir accéder rapidement. Elle se compose de la mémoire interne d’un “calculateur numérique” et de toute extension hiérarchisée de cette mémoire, telle que antémémoire ou mémoire d’extension à accès non séquentiel.
“Microcircuit microcalculateur” (3): “circuit intégré monolithique” ou “circuit intégré à multiplaquette” contenant une unité arithmétique et logique (UAL) capable d’exécuter des instructions universelles à partir d’une mémoire interne, sur des données contenues dans la mémoire interne.
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La mémoire interne peut être renforcée par une mémoire externe. |
“Microcircuit microprocesseur” (3): “circuit intégré monolithique” ou “circuit intégré à multiplaquette” contenant une unité arithmétique et logique (UAL) capable d’exécuter à partir d’une mémoire externe une série d’instructions universelles.
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Le “microcircuit microprocesseur” ne contient normalement pas de mémoire accessible à l’utilisateur incorporée, bien qu’une mémoire sur la microplaquette puisse être utilisée pour assurer sa fonction logique. |
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Ceci comprend les ensembles de plaquettes conçus pour fonctionner ensemble de façon à réaliser la fonction de “microcircuit microprocesseur”. |
“Micro-organismes” (1 2): bactéries, virus, mycoplasmes, rickettsies, chlamydiae ou champignons, qu’ils soient naturels, renforcés ou modifiés, sous forme soit de “cultures vivantes isolées” soit de matières, y compris des matières vivantes auxquelles ces cultures ont été délibérément inoculées ou qui ont été délibérément contaminées avec ces cultures.
“Miroirs déformables” (6): (aussi dénommés miroirs à optique adaptative) désigne les miroirs:
a. |
ayant une seule surface de réflexion optique continue qui est déformée de manière dynamique par l’application de couples ou de forces individuels afin de compenser les distorsions présentes dans la forme d’onde optique incidente sur le miroir; ou |
b. |
ayant des éléments optiques multiples de réflexion pouvant être repositionnés de manière individuelle et dynamique par l’application de couples ou de forces afin de compenser les distorsions présentes dans la forme d’onde optique incidente sur le miroir. |
“Missile” (1 3 6 7 9): système complet de fusée ou de véhicule aérien non habité, dont la portée est au moins égale à 300 km et capables de transporter une charge utile d’au moins 500 Kg.
“Module spécifique” (0 1 9): module de Young exprimé en pascals (1 pascal = 1N/m2) divisé par le poids spécifique exprimé en N/m3 mesuré à une température de (296 ± 2) K [(23 ± 2) °C] et à une humidité relative de (50 ± 5) %.
“Monofilament” (1) ou filament: le plus petit accroissement d’une fibre, en général d’un diamètre de plusieurs micromètres.
“Nappe” (1): faisceau (en général 12-120) de ‘brins’ pratiquement parallèles.
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‘Brin’: faisceau de “monofilaments” (en général plus de 200) pratiquement parallèles. |
“Nécessaire” (NGT 1-9), appliqué à la “technologie” ou aux “logiciels”, signifie qu’on se limite à la portion particulière de “technologie” ou de “logiciels” permettant d’atteindre ou de dépasser les paramètres, caractéristiques ou fonctions relatives aux performances visées. Cette “technologie”“nécessaire” peut être commune à différents produits.
“Optimisation de la trajectoire de vol” (7): procédure permettant de minimiser les écarts par rapport à une trajectoire quadridimensionnelle (dans l’espace et dans le temps) souhaitée en maximisant les performances ou l’efficacité pour des tâches de mission.
“Parcours angulaire aléatoire” (7): erreur angulaire fonction du temps qui est due au bruit blanc du taux angulaire (norme IEEE 528-2001).
“PCC” (4) signifie “Performance de crête corrigée”.
“Performance de crête corrigée” (PCC) (4): taux de crête corrigé auquel les “calculateurs numériques” exécutent des additions et des multiplications en virgule flottante de 64 bits ou plus. La PCC est exprimée en téraflops pondérés (TP), en unités de 1012 opérations en virgule flottante corrigées par seconde.
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Voir catégorie 4, note technique. |
“Pile à combustible” (8): dispositif électrochimique qui transforme directement l’énergie chimique en électricité à courant continu (CC) en consommant du combustible provenant d’une source externe.
“Piste produite par le système” (6): relevé des positions de vol d’un avion, soumis à un traitement, à une corrélation (données radar relatives aux cibles par rapport à leurs positions selon le plan de vol) et à une mise à jour; ce relevé est destiné aux contrôleurs du centre de la circulation aérienne.
“Pixel actif” (6 8): élément minimal (unique) de surface sensible du capteur qui a une fonction de transfert photoélectrique lorsqu’il est exposé à un rayonnement lumineux (électromagnétique).
“Portée instrumentée” (6): plage de portée spécifiée d’un radar à représentation non ambiguë.
“Poursuite automatique de la cible” (6): technique de traitement permettant de déterminer et de fournir automatiquement à la sortie une valeur extrapolée de la position la plus probable de la cible, en temps réel.
“Préalablement séparé” (0 1): auquel a été appliqué un procédé quelconque visant à élever la concentration de l’isotope soumis à contrôle.
“Précision” (2 6): caractéristique généralement exprimée sous forme de l’imprécision, à savoir: l’écart maximal, positif ou négatif, d’une valeur indiquée par rapport à une norme acceptée ou une valeur réelle.
“Préformes de fibres de carbone” (1): ensemble ordonné de fibres enduites ou non devant constituer le cadre d’une pièce avant que la “matrice” ne soit introduite pour former un “composite”.
“Pressage hydraulique par action directe” (2): procédé de déformation faisant appel à une vessie souple remplie de liquide et placée en contact direct avec la pièce.
“Presse isostatique” (2): presse capable de régler la pression d’une cavité fermée par divers moyens (gaz, liquide, particules solides, etc.) afin de créer dans toutes les directions à l’intérieur de la cavité une pression égale s’exerçant sur une pièce ou un matériau.
“Production” (NGT, NTN, toutes catégories): toutes les étapes de la production telles qu’ingénierie des produits, fabrication, intégration, assemblage (montage), contrôle, essais, assurance de la qualité.
“Programmabilité accessible à l’utilisateur” (6): possibilité offerte à l’utilisateur d’introduire, de modifier ou de remplacer des “programmes” par des moyens autres que:
a. |
une modification matérielle du câblage ou des interconnexions; ou |
b. |
l’établissement de commandes de fonction, y compris l’introduction de paramètres. |
“Programme” (2 6): séquence d’instructions pour la réalisation d’un processus, exprimées sous une forme, ou transposable dans une forme permettant leur exécution par un ordinateur.
“Puissance de crête” (6): niveau de puissance le plus élevé atteint pendant la “durée du laser”.
“Puissance de sortie moyenne” (6): énergie de sortie totale du “laser” en joules divisée par la durée du “laser” en secondes.
“Pulvérisation” (1): procédé servant à réduire un matériau en particules par écrasement ou broyage.
“Qualifié pour l’usage spatial” (dispositif) (3 6 8): dispositif conçu, fabriqué et contrôlé pour correspondre aux caractéristiques électriques, mécaniques ou d’environnement nécessaires pour le lancement et le déploiement de satellites ou de systèmes volant à hautes altitudes, opérant à des altitudes de 100 km ou plus.
“Radar à spectre étalé” (6) – voir “Spectre étalé (radar)”.
“Réacteur nucléaire” (0): réacteur complet capable de fonctionner de façon à maintenir une réaction de fission en chaîne auto-entretenue et contrôlée. Un “réacteur nucléaire” comprend tous les matériels qui se trouvent dans la cuve du réacteur ou y sont fixés directement, les matériels de réglage de la puissance dans le cœur et les composants qui renferment normalement le fluide caloporteur primaire du cœur du réacteur, entrent en contact direct avec ce fluide ou permettent son réglage.
“Recherche scientifique fondamentale” (NGT, NTN): travaux théoriques ou expérimentaux, entrepris principalement en vue de l’acquisition de connaissances nouvelles touchant les principes fondamentaux de phénomènes ou de faits observables, et non essentiellement orientés vers un but ou un objectif pratique.
“Renforcement d’image” (4): traitement d’images externes porteuses d’informations au moyen d’algorithmes tels que la compression temporelle, le filtrage, l’extraction, la sélection, la corrélation, la convolution ou les transformations entre domaines (par exemple, transformée de Fourier rapide ou transformée de Walsh). Les algorithmes n’utilisant que la transformation linéaire ou angulaire d’une image simple, tels que la translation, l’extraction de paramètres, l’enregistrement ou la fausse coloration ne sont pas considérés comme rentrant dans la présente définition.
“Répétabilité” (7): concordance entre des mesures répétées de la même variable dans les mêmes conditions de fonctionnement lorsque des changements dans les conditions ou des périodes de non fonctionnement surviennent entre les mesures [référence: norme IEEE 528-2001 (déviation standard d’un sigma)].
“Réseau de capteurs optiques de commande de vol” (7): réseau de capteurs optiques répartis, utilisant des faisceaux “laser”, pour fournir des données de commande de vol en temps réel pour traitement à bord.
“Réseau local” (4 5): système de transmission de données qui:
a. |
assure la communication directe entre un certain nombre de ‘dispositifs de données’ indépendants; et |
b. |
est limité à un emplacement d’une superficie moyenne (par exemple, immeuble administratif, usine, campus ou entrepôt). |
: |
‘Dispositif de données’: équipement capable d’émettre ou de recevoir des séquences d’informations numériques. |
“Réseau personnel” (5): système de transmission de données qui:
a. |
assure la communication directe entre un certain nombre de ‘dispositifs de données’ indépendants ou interconnectés; et |
b. |
est limité à la transmission entre des dispositifs situés à proximité immédiate d’une personne ou d’un dispositif de contrôle (par exemple, pièce, bureau ou automobile). |
:
‘Dispositif de données’: équipement capable d’émettre ou de recevoir des séquences d’informations numériques.
“Résistance spécifique à la traction” (0 1 9): résistance maximale à la traction exprimée en N/m2 divisée par le poids spécifique exprimé en N/m3 mesurée à une température de (296 ± 2) K [(23 ± 2) °C] et à une humidité relative de (50 ± 5) %.
“Résolution” (2): le plus petit incrément d’un dispositif de mesure ou le bit le moins important sur un instrument numérique (voir ANSI B-89.1.12).
“Retard de propagation de la porte de base” (3): valeur du retard de propagation correspondant à la porte de base utilisée dans un “circuit intégré monolithique”. Dans le cas d’une ‘famille’ de “circuits intégrés monolithiques”, on peut préciser qu’il s’agit, pour une ‘famille’ donnée, soit du retard de propagation par porte typique, soit du retard de propagation typique par porte.
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Le “retard de propagation de la porte de base” ne doit pas être confondu avec le retard d’entrée à sortie d’un “circuit intégré monolithique” complexe. |
: |
La ‘famille’ comprend tous les circuits intégrés auxquels s’appliquent toutes les caractéristiques suivantes en tant que méthodologie de fabrication et spécifications, à l’exception de leurs fonctions respectives:
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“Revêtement intérieur” (9): convient pour la liaison entre le propergol solide et l’enveloppe ou le revêtement isolant; il s’agit en général de matériaux réfractaires ou isolants dans une base de polymère, par exemple du carbone dans du polybutadiène hydroxytéléchélique (HTPB) ou un autre polymère contenant des agents supplémentaires de cuisson appliqués à l’intérieur d’une enveloppe par projection ou par enduit.
“Robot” (2 8): mécanisme de manipulations pouvant être du type à trajectoire continue ou du type point par point, pouvant utiliser des capteurs et présentant toutes les caractéristiques suivantes:
a. |
à fonctions multiples; |
b. |
capable de positionner ou d’orienter des matériaux, des pièces, des outils ou des dispositifs spéciaux par des mouvements variables dans un espace tridimensionnel; |
c. |
comportant trois ou plus de trois dispositifs d’asservissement en boucle ouverte ou fermée pouvant inclure des moteurs pas à pas; et |
d. |
doté d’une “programmabilité accessible à l’utilisateur” par la méthode de l’apprentissage ou par un ordinateur qui peut être une unité de programmation logique, c’est-à-dire sans intervention mécanique. |
: |
La définition ci-dessus n’englobe pas les dispositifs suivants:
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“Sauts de fréquence” (spectre à) (5): forme de “spectre étalé” dans laquelle la fréquence d’émission d’une voie de transmission simple est changée par une séquence aléatoire ou pseudo-aléatoire de sauts discontinus.
“Sécurité de l’information” (4 5): tous les moyens et fonctions réglant l’accessibilité, ou assurant la confidentialité ou l’intégrité de l’information ou des télécommunications, à l’exclusion des moyens et fonctions prévus pour la protection contre les défaillances. Cela comprend notamment la “cryptographie”, l’“activation cryptographique”, la ‘crypto-analyse’, la protection contre les émanations compromettantes et la sécurité des ordinateurs.
: |
‘Crypto-analyse’: analyse d’un système cryptographique ou de ses entrées et sorties pour en extraire des variables confidentielles ou des données sensibles, y compris du texte en clair. |
“Sensibilité d’énergie radiante” (6): la sensibilité d’énergie radiante (mA/W) est égale à 0,807 fois la longueur d’onde exprimée en nm, multiplié par l’efficacité quantique (QE).
:
L’efficacité quantique est généralement exprimée en pourcentage; toutefois, pour les besoins de cette formule, elle est exprimée en nombre décimal inférieur à un (par exemple, 78 % équivaut à 0,78).
“SHPL” signifie “laser à très haute puissance”.
“Signalisation sur voie commune” (5): méthode de signalisation entre centraux dans laquelle une voie unique véhicule, au moyen de messages munis d’une étiquette, l’information de signalisation relative à de multiples circuits ou communications ainsi que d’autres informations telles que celles utilisées pour la gestion de réseau.
“Soudage par diffusion” (1 2 9): technique de jonction moléculaire à l’état solide d’au moins deux pièces métalliques séparées en une seule pièce, la résistance du joint étant égale à celle du matériau le moins résistant.
“Sous-ensemble de guidage” (7): système associant un processus de mesure et de calcul de la position et de la vitesse d’un véhicule (c’est-à-dire sa navigation) à un processus de calcul et de transmission d’ordres aux systèmes de commande de vol du véhicule pour en corriger la trajectoire.
“Sous-unité de toxine” (1): constituant structurellement et fonctionnellement identifiable d’une “toxine” entière.
“Spectre étalé” (5): l’étalement est la technique par laquelle l’énergie d’une voie de transmission à bande relativement étroite est étalée sur un spectre d’énergie beaucoup plus large.
“Spectre étalé (radar)” (6): toute technique de modulation visant à répartir l’énergie émise par un signal comportant une bande de fréquence relativement étroite, sur une bande de fréquence beaucoup plus large, en utilisant par exemple un codage aléatoire ou pseudo-aléatoire.
“Stabilité” (7): écart-type (1 sigma) de la variation d’un paramètre particulier par rapport à sa valeur d’étalonnage mesurée dans des conditions thermiques stables. Cette variation s’exprime comme fonction du temps.
“Substrat” (3): feuillet de matériau de base comportant ou non un dessin d’interconnexions et sur lequel ou dans lequel peuvent être placés des ‘composants discrets’, des circuits intégrés ou les deux.
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‘Composant discret’: ‘élément de circuit’ en boîtier séparé possédant ses propres connexions externes. |
: |
‘Élément de circuit’: élément fonctionnel actif ou passif unique dans un circuit électronique, tel qu’une diode, un transistor, une résistance, un condensateur, etc. |
“Substrat brut” (6): composé monolithique dont les dimensions conviennent à la fabrication d’éléments optiques, comme les miroirs ou fenêtres optiques.
“Superalliage” (2 et 9): alliage à base de nickel, de cobalt ou de fer présentant une résistance supérieure à celle de tout alliage de la série AISI 300 à des températures dépassant 922 K (649 °C) dans des conditions d’environnement et de fonctionnement extrêmes.
“Supraconducteur” (Matériau) (1 3 5 6 8): matériau (métal, alliage ou composé) pouvant perdre toute résistance électrique (c’est-à-dire présenter une conductivité électrique infinie et transporter de très grandes quantités de courant électrique sans effet joule).
: |
L’état “supraconducteur” d’un matériau est caractérisé pour chaque matériau par une “température critique”, un champ magnétique critique qui est fonction de la température, et une intensité de courant critique qui est fonction à la fois du champ magnétique et de la température. |
“Surface aérodynamique à géométrie variable” (7): volets ou volets compensateurs sur les bords de fuite, becs ou nez basculants sur les bords d’attaque dont la position peut être commandée en vol.
“Synthétiseur de fréquence” (3): tout type de sources de fréquence, indépendamment de la technique effectivement utilisée, fournissant à partir d’une ou de plusieurs sorties de multiples fréquences de sortie simultanées ou sélectionnables, commandées par, dérivées de ou assujetties à un nombre moindre de fréquences étalons (ou pilotes).
“Système anti-couple à commande par commande de circulation ou système de commande de direction par commande de circulation” (7): systèmes utilisant l’air soufflé sur les surfaces aérodynamiques pour augmenter ou contrôler les forces produites par ces surfaces.
“Système de commande active de vol” (7): système ayant pour fonction d’empêcher les mouvements ou les charges structurelles indésirables des “aéronefs” et des missiles en traitant de façon autonome les données de sortie émanant de plusieurs capteurs et en fournissant ensuite les ordres préventifs nécessaires pour assurer une commande automatique.
“Système de compensation” (6): système comprenant le capteur scalaire primaire, un ou plusieurs capteurs de référence (par exemple, des magnétomètres vectoriels), ainsi qu’un logiciel permettant de réduire le bruit de rotation du corps rigide de la plateforme.
“Système de navigation référencée par bases de données” (“DBRN”) (7): système qui utilise diverses sources de données cartographiques préalablement mesurées, intégrées en vue de fournir de manière dynamique des informations de navigation précises. Ces sources de données sont notamment des cartes bathymétriques, des cartes stellaires, des cartes gravimétriques, des cartes magnétiques ou des cartes topographiques numériques tridimensionnelles.
“Système expert” (7): système fournissant des résultats par l’application de règles à des données stockées indépendamment du “programme” et réalisant l’une des capacités suivantes au moins:
a. |
modification automatique du “code source” tel qu’il a été entré par l’utilisateur; |
b. |
déclaration de la connaissance liée à une classe de problèmes en langage quasi naturel; ou |
c. |
acquisition des connaissances nécessaires pour évoluer (apprentissage symbolique). |
“Système FADEC” (7 9) (système de commande électronique numérique de moteur pleine autorité): système de commande électronique numérique pour moteurs à turbine à gaz capable de commander de façon autonome le moteur tout au long de sa gamme de fonctionnement, depuis son allumage jusqu’à son arrêt, à la fois dans des conditions normales et en cas de défaillance.
“Table rotative inclinable” (2): table permettant à la pièce à usiner de tourner et de pivoter autour de deux axes non parallèles pouvant être coordonnés simultanément pour la “commande de contournage”.
“Technologie” (NGT, NTN, toutes catégories): connaissances spécifiques requises pour le “développement”, la “production” ou l’“utilisation” d’un produit; ces connaissances se transmettent par la voie de la ‘documentation technique’ ou de l’‘assistance technique’.
: |
‘Assistance technique’: assistance pouvant revêtir des formes telles que: instructions, procédés pratiques, formation, connaissances appliquées, services de consultants et peut impliquer le transfert de ‘documentation technique’. |
: |
‘Documentation technique’: données pouvant se présenter sous des formes telles que bleus, plans, diagrammes, maquettes, formules, tableaux, dessins et spécifications d’ingénierie, manuels et instructions écrits ou enregistrés sur des supports ou dispositifs tels que disques, bandes magnétiques, mémoires mortes. |
“Température critique” (1 3 5) (parfois appelée température de transition) d’un matériau “supraconducteur” spécifique: température à laquelle un matériau perd toute résistance au flux de courant continu.
“Temps de commutation de fréquence” (3 5): temps (c’est-à-dire la durée) nécessaire lorsqu’on effectue une commutation d’une fréquence de sortie initiale spécifiée pour arriver à une fréquence de sortie finale spécifiée avec une précision égale ou supérieure à ± 0,05 %. Les biens ayant une gamme de fréquence spécifiée inférieure à ± 0,0 5 % de leur fréquence centrale sont définis comme étant incapables de permettre une commutation de fréquence.
“Temps d’établissement” (3): temps requis pour que la valeur de sortie atteigne la valeur finale à un demi-bit près lors de la commutation entre deux niveaux quelconques à l’entrée d’un convertisseur.
“Tolérance de panne”(4): aptitude d’un système informatique à continuer, malgré la défectuosité du fonctionnement de l’un quelconque de ses composants matériels ou “logiciels”, à fonctionner sans intervention humaine à un niveau permettant la continuité du service, l’intégrité des données et le rétablissement du bon fonctionnement dans un temps donné.
“Toron” (1): faisceau de ‘brins’ torsadés.
: |
“Brin”: faisceau de “monofilaments” (en général plus de 200) pratiquement parallèles. |
“Toxine” (1 2): toxine sous forme de préparation ou de mélange isolé délibérément produite par un procédé quelconque, autre que les toxines présentes comme contaminant dans d’autres matières telles que les spécimens pathologiques, les cultures, les denrées alimentaires ou les stocks de semence de “micro-organismes”.
“Traitement de signal” (3 4 5 6): traitement de signaux externes porteurs d’informations, au moyen d’algorithmes tels que la compression de temps, le filtrage, l’extraction, la sélection, la corrélation, la convolution ou les transformations entre domaines (par exemple, Transformée de Fourier rapide ou Transformée de Walsh).
“Traitement en temps réel” (2 6 7): traitement de données par un ordinateur opérant au niveau de fonctionnement nécessaire, en fonction des ressources disponibles, avec un temps de réponse garanti, sans tenir compte de la charge de travail du système, quand il est activé par un phénomène extérieur.
“Trempe brusque” (1): procédé servant à ‘solidifier rapidement’ une coulée de métal en fusion appuyant contre un bloc refroidi, pour obtenir un produit sous forme de paillettes.
: |
‘Solidifier rapidement’ signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1 000 K/s. |
“Trempe sur rouleau” (1): procédé servant à ‘solidifier rapidement’ une coulée de métal en fusion appuyant contre un bloc refroidi en rotation, pour obtenir un produit sous forme de paillettes, rubans ou barres.
: |
‘Solidifier rapidement’ signifie solidifier un matériau fondu à des vitesses de refroidissement supérieures à 1 000 K/s. |
“Uranium appauvri” (0): uranium appauvri en isotope 235 à un niveau inférieur à celui qui se trouve dans la nature.
“Uranium enrichi en isotopes 235 ou 233” (0): uranium contenant de l’isotope 235 ou de l’isotope 233, ou les deux, en quantités telles que le rapport de la somme des teneurs en isotopes 235 et 233 à la teneur en isotope 238 est supérieur au rapport de la teneur en isotope 235 à la teneur en isotope 238 propre à l’“uranium naturel” (rapport isotopique de l’uranium naturel).
“Uranium naturel” (0): uranium contenant le mélange d’isotopes qui se trouve dans la nature.
“Utilisation” (NGT, NTN, toutes catégories) recouvre l’exploitation, l’installation (y compris l’installation in situ), l’entretien (vérification), la réparation, la révision et la rénovation.
“Vaccin” (1): préparation selon une formule pharmaceutique faisant l’objet d’une licence délivrée par les autorités de réglementation soit du pays de production soit du pays d’utilisation, ou d’une autorisation de commercialisation ou d’essai clinique de la part de ces autorités, destinée à stimuler une réponse immunitaire de protection chez les humains ou les animaux en vue de prévenir une maladie chez ceux auxquels elle est administrée.
“Véhicule aérien sans équipage” (9): aéronef capable de décoller et d’effectuer un vol contrôlé ainsi que la navigation sans présence humaine à bord.
“Véhicule spatial” (7 9): satellites actifs et passifs et sondes spatiales.
“Véhicules plus légers que l’air” (9): ballons et dirigeables utilisant, pour s’élever, de l’air chaud ou d’autres gaz plus légers que l’air tels que l’hélium ou l’hydrogène.
“Vitesse de précession” (gyroscopes) (7): composante de la sortie du gyroscope qui est fonctionnellement indépendante de la rotation d’entrée. Elle est exprimée par la vitesse angulaire (norme IEEE 528-2001).
“Voile” (2): déplacement axial mesuré en une révolution de la broche principale dans un plan perpendiculaire au plateau de la broche en un point proche de la circonférence de celui-ci (voir norme ISO 230/1, 1986, point 5.63).
CATÉGORIE 0
MATIÈRES, INSTALLATIONS ET ÉQUIPEMENTS NUCLÉAIRES
0A
Systèmes, équipements et composants
0A001
“Réacteurs nucléaires” et leurs équipements et composants spécialement conçus ou préparés:
a. |
“réacteurs nucléaires”; |
b. |
cuves métalliques, ou leurs principaux éléments préfabriqués, y compris le couvercle de la cuve sous pression du réacteur, spécialement conçus ou préparés pour contenir le cœur d’un “réacteur nucléaire”; |
c. |
matériel de manutention spécialement conçu ou préparé pour introduire ou extraire le combustible d’un “réacteur nucléaire”; |
d. |
barres de commande spécialement conçues ou préparées pour régler le processus de fission dans un “réacteur nucléaire”, leurs structures de support ou de suspension, les mécanismes de réglage des barres de commande et les tubes de guidage de ces barres; |
e. |
tubes de force spécialement conçus ou préparés pour contenir les éléments combustibles et le fluide de refroidissement primaire dans un “réacteur nucléaire” à une pression de régime supérieure à 5,1 MPa; |
f. |
zirconium métallique et alliages à base de zirconium sous forme de tubes ou d’assemblages de tubes dans lesquels le rapport hafnium/zirconium est inférieur à 1/500 parties en poids, spécialement conçus ou préparés pour être utilisés dans un “réacteur nucléaire”; |
g. |
pompes de refroidissement spécialement conçues ou préparées pour faire circuler le fluide de refroidissement primaire de “réacteurs nucléaires”; |
h. |
‘internes d’un réacteur nucléaire’ spécialement conçus ou préparés pour être utilisés dans un “réacteur nucléaire”, y compris les colonnes de support du cœur, les canaux de combustible, les écrans thermiques, les chicanes, les plaques à grille du cœur et les plaques de diffuseur;
|
i. |
échangeurs de chaleur (générateurs de vapeur) spécialement conçus ou préparés pour être utilisés dans le circuit du fluide de refroidissement primaire d’un “réacteur nucléaire”; |
j. |
instruments de détection et de mesure des neutrons spécialement conçus ou préparés pour déterminer les niveaux des flux de neutrons dans le cœur d’un “réacteur nucléaire”. |
0B
Équipements d’essai, d’inspection et de production
0B001
Installations de séparation des isotopes de l’“uranium naturel”, de l’“uranium appauvri” et des “matières fissiles spéciales”, ainsi que les équipements et composants spécialement conçus ou préparés à cet effet, comme suit:
a. |
installations spécialement conçues pour la séparation des isotopes de l’“uranium naturel”, de l’“uranium appauvri” et des “matières fissiles spéciales”, comme suit:
|
b. |
centrifugeuses à gaz et assemblages et composants, spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par centrifugeuses à gaz, comme suit:
|
c. |
équipements et composants, comme suit, spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par diffusion gazeuse:
|
d. |
équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation aérodynamique:
|
e. |
équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par échange chimique:
|
f. |
équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation par échange d’ions, comme suit:
|
g. |
équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation des isotopes par “laser” sur vapeur atomique (SILVA):
|
h. |
équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation des isotopes par irradiation au “laser” de molécules (SILMO) ou la réaction chimique par activation laser isotopiquement sélective (CRISLA):
|
i. |
équipements et composants spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation à plasma:
|
j. |
équipements et composants, spécialement conçus ou préparés pour le procédé de séparation électromagnétique, comme suit:
|
0B002
Systèmes auxiliaires, équipements et composants spécialement conçus ou préparés, comme suit, pour les usines de séparation isotopique spécifiées au paragraphe 0B001, constitués ou revêtus de “matériaux résistant à la corrosion par l’UF6”:
a. |
autoclaves d’alimentation, fours ou systèmes, utilisés pour introduire l’UF6 dans le système d’enrichissement; |
b. |
condenseurs ou pièges à froid utilisés pour extraire l’UF6 du système d’enrichissement pour un transfert par réchauffage; |
c. |
stations pour produits et résidus pour le transfert de l’UF6 dans les conteneurs; |
d. |
stations de liquéfaction ou de solidification utilisées pour extraire l’UF6 du système d’enrichissement par compression, refroidissement et conversion de l’UF6 sous forme liquide ou solide; |
e. |
tuyauteries et collecteurs spécialement conçus pour la manipulation de l’UF6 à l’intérieur des cascades de diffusion, de centrifugation ou aérodynamiques; |
f. |
|
g. |
spectromètres de masse pour l’UF6/sources d’ions spécialement conçus ou préparés pour prélever en continu des échantillons d’alimentation, de produit ou de rejets dans les flux gazeux d’UF6 et présentant toutes les caractéristiques suivantes:
|
0B003
Usines de conversion de l’uranium et matériel spécialement conçu ou préparé à cette fin:
a. |
systèmes pour la conversion des concentrés de minerai d’uranium en UO3; |
b. |
systèmes pour la conversion d’UO3 en UF6; |
c. |
systèmes pour la conversion d’UO3 en UO2; |
d. |
systèmes pour la conversion d’UO2 en UF4; |
e. |
systèmes pour la conversion d’UF4 en UF6; |
f. |
systèmes pour la conversion d’UF4 en uranium métal; |
g. |
systèmes pour la conversion d’UF6 en UO2; |
h. |
systèmes pour la conversion d’UF6 en UF4; |
i. |
systèmes pour la conversion d’UO2 en UCl4. |
0B004
Installations de production ou de concentration d’eau lourde, de deutérium ou de composés de deutérium ainsi que les équipements et composants spécialement conçus ou préparés à cet effet, à savoir:
a. |
installations de production d’eau lourde, de deutérium ou de composés de deutérium, comme suit:
|
b. |
équipements et composants, comme suit:
|
0B005
Installations spécialement conçues pour la fabrication d’éléments combustibles pour “réacteurs nucléaires” et équipements spécialement conçus ou préparés à cet effet.
: |
Une installation de fabrication d’éléments combustibles pour “réacteurs nucléaires” comprend le matériel qui:
|
0B006
Installations de retraitement des éléments irradiés de combustible pour “réacteurs nucléaires” et les équipements et composants spécialement conçus ou préparés à cet effet.
: |
Le paragraphe 0B006 inclut:
|
0B007
Installations de conversion de plutonium et les équipements spécialement conçus ou préparés à cet effet, comme suit:
a. |
systèmes de conversion de nitrate de plutonium en oxyde de plutonium; |
b. |
systèmes de production de plutonium métal. |
0C
Matières
0C001
“Uranium naturel” ou “uranium appauvri” ou thorium sous la forme d’un métal, d’un alliage, d’un composé chimique ou d’un concentré et toute autre matière contenant une ou plusieurs des substances qui précèdent.
: |
Le paragraphe 0C001 ne vise pas:
|
0C002
“Matières fissiles spéciales”
: |
Le paragraphe 0C002 ne vise pas les charges de quatre “grammes effectifs” ou moins lorsqu’elles sont contenues dans un organe détecteur d’un instrument. |
0C003
Deutérium, eau lourde (oxyde de deutérium) et autres composés du deutérium ainsi que les mélanges et solutions contenant du deutérium, dans lesquels le rapport isotopique deutérium/hydrogène est supérieur à 1/5 000.
0C004
Graphite, de qualité nucléaire, ayant un degré de pureté inférieur à 5 parties par million d’‘équivalent de bore’ et une densité supérieure à 1,5 g/cm3.
NB: |
VOIR ÉGALEMENT 1C107. |
: |
Le paragraphe 0C004 ne vise pas ce qui suit:
|
: |
Au paragraphe 0C004, ‘équivalent de bore’ (EB) est défini comme le total de EBz pour les impuretés (à l’exclusion de l’EBcarbone puisque le carbone n’est pas considéré comme une impureté), y compris le bore, où:
EBZ (ppm) = FC × concentration de l’élément Z en ppm;
et où σB et σZ sont les sections de capture de neutrons thermiques exprimées (en barns) respectivement pour le bore présent dans la nature et l’élément Z; AB et AZ étant les masses atomiques du bore présent dans la nature et de l’élément Z, respectivement. |
0C005
Composés ou poudres spécialement préparés pour la formation de barrières de diffusion gazeuse, résistant à la corrosion par l’UF6 (par exemple nickel ou un alliage contenant 60 % en poids ou plus de nickel, l’oxyde d’aluminium et les polymères d’hydrocarbures entièrement fluorés), ayant un degré de pureté de 99,9 % en poids ou plus, une dimension particulaire moyenne inférieure à 10 micromètres – mesurée selon la norme B330 de l’ASTM – et un haut degré d’uniformité des dimensions des particules.
0D
Logiciel
0D001
“Logiciel” spécialement conçu ou modifié pour le “développement”, la “production” ou l’“utilisation” des biens figurant dans la présente catégorie.
0E
Technologie
0E001
“Technologie”, au sens de la note relative à la technologie nucléaire, pour le “développement”, la “production” ou l’“utilisation” des biens figurant dans la présente catégorie.
CATÉGORIE 1
MATIÈRES SPÉCIALES ET ÉQUIPEMENTS APPARENTÉS
1A
Équipements, ensembles et composants
1A001
Composants constitués de composés fluorés, comme suit:
a. |
joints, garnitures d’étanchéité, agents d’étanchéité ou réservoirs souples à carburant spécialement conçus pour des applications spatiales ou aéronautiques, constitués de plus de 50 % de l’une des substances visées aux alinéas 1C009.b ou 1C009.c; |
b. |
polymères et copolymères piézo-électriques constitués des substances de fluorure de vinylidène (CAS 75-38-7) visées à l’alinéa 1C009.a, présentant toutes les caractéristiques suivantes:
|
c. |
joints, garnitures d’étanchéité, sièges de soupapes, réservoirs souples ou membranes présentant toutes les caractéristiques suivantes:
|
1A002
Structures ou produits laminés “composites”:
NB: |
VOIR ÉGALEMENT 1A202, 9A010 et 9A110. |
a. |
constitués d’une “matrice” organique et des matériaux visés aux alinéas 1C010.c, 1C010.d ou 1C010.e; ou |
b. |
constitués d’une “matrice” métallique ou de carbone et de l’un des matériaux suivants:
|
1A003
Produits manufacturés en polyimides aromatiques non “fusibles” sous forme de film, de feuille, de bande ou de ruban, présentant l’une des caractéristiques suivantes:
a. |
ayant une épaisseur supérieure à 0,254 mm; ou |
b. |
revêtus de, ou stratifiés avec, du carbone, du graphite, des métaux ou des substances magnétiques. |
: |
Le paragraphe 1A003 ne vise pas les produits manufacturés revêtus de, ou stratifiés avec, du cuivre et conçus pour la production de cartes de circuits imprimés électroniques. |
: |
Pour les polyimides aromatiques “fusibles” sous quelque forme que ce soit, voir alinéa 1C008.a.3. |
1A004
Équipements de protection et de détection et leurs composants, autres que ceux visés sur la liste des matériels de guerre, comme suit:
NB: |
VOIR ÉGALEMENT 2B351 ET 2B352. |
a. |
masques à gaz, cartouches filtrantes et équipements de décontamination conçus ou modifiés pour la protection contre l’un des produits suivants et leurs composants spécialement conçus:
|
b. |
vêtements, gants et chaussures de protection spécialement conçus ou modifiés pour la protection contre l’un des produits suivants;
|
c. |
systèmes de détection spécialement conçus ou modifiés pour la détection ou l’identification de l’un des produits suivants, et leurs composants spécialement conçus:
|
d. |
équipements électroniques conçus pour détecter automatiquement la présence de résidus d’“explosifs” et utilisant des techniques de ‘détection de traces’ (par exemple, onde acoustique de surface, spectrométrie de mobilité ionique, spectrométrie de mobilité différentielle, spectrométrie de masse). |
:
La ‘détection de traces’ désigne la capacité de détecter moins de 1 ppm de vapeur, ou 1 mg de solide ou de liquide.
: |
L’alinéa 1A004.d ne vise pas les équipements spécialement conçus pour une utilisation en laboratoire. |
: |
L’alinéa 1A004.d ne vise pas les portiques de sécurité sans contact. |
: |
Le paragraphe 1A004 ne vise pas:
|
:
1. |
Le paragraphe 1A004 vise les équipements et les composants qui ont été identifiés, testés avec succès selon les normes nationales ou, à défaut, ayant démontré leur efficacité, pour la détection ou la protection contre les substances radioactives “adaptées pour usage de guerre”, les agents biologiques “adaptés pour usage de guerre”, les toxiques de guerre, les ‘simulants’ ou les “agents antiémeutes”, même si ces équipements ou composants sont utilisés dans les industries civiles, telles que les exploitations minières, les carrières, l’agriculture, l’industrie pharmaceutique, le secteur médical et vétérinaire, l’environnement, la gestion des déchets ou l’industrie alimentaire. |
2. |
Un ‘simulant’ est une substance ou une matière utilisée à la place d’un agent toxique (chimique ou biologique) dans le cadre de formations, de travaux de recherche, de tests ou d’évaluations. |
1A005
Gilets pare-balles et leurs composants spécialement conçus, autres que ceux fabriqués selon les normes ou spécifications militaires ou leurs équivalents en performance.
NB: |
VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE. |
: |
En ce qui concerne les “matériaux fibreux ou filamenteux” entrant dans la fabrication des gilets pare-balles, voir le paragraphe 1C010. |
: |
Le paragraphe 1A005 ne vise pas les gilets pare-balles ou les vêtements de protection utilisés par l’usager pour sa protection personnelle. |
: |
Le paragraphe 1A005 ne vise pas les gilets pare-balles conçus pour la seule protection frontale contre les éclats et le souffle de dispositifs explosifs non militaires. |
1A006
Équipements, spécialement conçus ou modifiés pour la destruction des engins explosifs improvisés, comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus:
NB: |
VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE. |
a. |
véhicules télécommandés; |
b. |
‘disrupteurs’. |
:
Les ‘disrupteurs’ sont des dispositifs spécialement conçus pour éviter la détonation d’un engin explosif par la projection d’un projectile liquide, solide ou frangible.
: |
Le paragraphe 1A006 ne vise pas les équipements utilisés par leur opérateur. |
1A007
Équipements et dispositifs, spécialement conçus pour amorcer des charges et des dispositifs contenant des “matières énergétiques”, par des moyens électriques, comme suit:
NB: |
VOIR ÉGALEMENT LA LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE, 3A229 ET 3A232. |
a. |
Dispositifs de mise à feu de détonateurs d’explosifs conçus pour actionner les détonateurs d’explosifs visés à l’alinéa 1A007.b; |
b. |
Détonateurs d’explosifs à commande électrique, comme suit:
|
:
1. |
Le terme initiateur ou allumeur est parfois employé au lieu du terme “détonateur”. |
2. |
Au titre de l’alinéa 1A007.b, les détonateurs visés utilisent tous un petit conducteur électrique (amorce à pont, fil à exploser ou feuille) qui se vaporise avec un effet explosif lorsqu’une impulsion électrique rapide à haute intensité passe par ledit conducteur. Dans les détonateurs de type sans percuteur, l’exploseur amorce une détonation chimique dans un matériau de contact fortement explosif comme le PETN (tétranitrate de pentaérythritol). Dans les détonateurs à percuteur, les gaz d’explosion du conducteur électrique amènent un percuteur à franchir l’espace de séparation et l’impact du percuteur sur un explosif amorce une détonation chimique. Dans certains cas, le percuteur est actionné par une force magnétique. L’expression détonateur à feuille explosive peut se référer à un détonateur AP ou à un détonateur à percuteur. |
1A008
Charges, dispositifs et composants, comme suit:
a. |
‘charges formées’ présentant toutes les caractéristiques suivantes:
|
b. |
charges coupantes de forme linéaire présentant toutes les caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus:
|
c. |
cordeau détonant avec âme explosive de plus de 64 g/m; |
d. |
outils de coupe, autres que ceux visés à l’alinéa 1A008.b, et outils de découpage ayant un poids net d’explosif supérieur à 3,5 kg. |
:
Les ‘charges formées’ sont des charges explosives dont la forme vise à concentrer les effets de l’explosion.
1A102
Composants carbone-carbone réimprégnés et pyrolisés, conçus pour les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104.
1A202
Structures composites autres que celles visées au paragraphe 1A002, sous forme de tubes et présentant les deux caractéristiques suivantes:
NB: |
VOIR ÉGALEMENT 9A010 ET 9A110. |
a. |
un diamètre intérieur compris entre 75 et 400 mm; et |
b. |
fabriquées avec l’un des “matériaux fibreux ou filamenteux” visés aux alinéas 1C010.a ou 1C010.b ou 1C210.a, ou avec des matériaux préimprégnés au carbone visés à l’alinéa 1C210.c. |
1A225
Catalyseurs platinés spécialement conçus ou préparés pour provoquer la réaction d’échange des isotopes d’hydrogène entre l’hydrogène et l’eau en vue de la récupération du tritium de l’eau lourde ou de la production d’eau lourde.
1A226
Charges spéciales pouvant être utilisées pour la séparation de l’eau lourde et de l’eau ordinaire et présentant les deux caractéristiques suivantes:
a. |
fabriquées en mailles de bronze phosphoreux ayant subi un traitement chimique améliorant leur mouillabilité; et |
b. |
conçues pour être utilisées dans des tours de distillation sous vide. |
1A227
Fenêtres de blindage antirayonnements à haute densité (verre au plomb ou autre matériau), présentant toutes les caractéristiques suivantes, ainsi que leurs cadres spécialement conçus:
a. |
une ‘superficie du côté froid’ supérieure à 0,09 m2; |
b. |
une masse volumique supérieure à 3 g/cm3; et |
c. |
une épaisseur égale ou supérieure à 100 mm. |
:
Au paragraphe 1A227, l’expression ‘superficie du côté froid’ désigne la superficie de vision de la fenêtre exposée au niveau de radiation le plus bas dans l’application.
1B
Équipements d’essai, d’inspection et de production
1B001
Équipements pour la production ou l’inspection de structures ou produits laminés “composites” visés au paragraphe 1A002 ou de “matériaux fibreux ou filamenteux” visés au paragraphe 1C010, comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus:
NB: |
VOIR ÉGALEMENT 1B101 ET 1B201. |
a. |
machines d’enroulement filamentaire, dont les mouvements de mise en position, d’enroulement et de bobinage de la fibre sont coordonnés et programmés selon trois ou plus de trois axes ‘servo-positionnés primaires’, spécialement conçues pour fabriquer des structures ou des produits laminés “composites” à partir de “matériaux fibreux ou filamenteux”; |
b. |
machines pour la pose de bandes, dont les mouvements de mise en position et de pose de bandes ou de feuilles sont coordonnés et programmés selon cinq ou plus de cinq axes ‘servo-positionnés primaires’, spécialement conçues pour la fabrication de structures “composites” pour cellules d’avions ou de ‘missiles’;
|
c. |
machines de tissage multidirectionnel/multidimensionnel ou machines à entrelacer, y compris les adaptateurs et les ensembles de modification, spécialement conçues ou modifiées pour tisser, entrelacer ou tresser les fibres pour les structures “composites”; : Aux fins de l’alinéa 1B001.c, la technique d’entrelacement inclut le tricotage. |
d. |
équipements spécialement conçus ou adaptés pour la production de fibres de renforcement, comme suit:
|
e. |
équipements pour la production, par la méthode de fusion à chaud, des fibres préimprégnées visées à l’alinéa 1C010.e; |
f. |
équipements de vérification non destructive spécialement conçus pour les matériaux “composites”, comme suit:
|
g. |
machines pour le placement de câbles de filaments, dont les mouvements de mise en position et de pose de câbles de filaments ou de feuilles sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes ‘servo-positionnés primaires’, spécialement conçues pour la fabrication de structures “composites” pour cellules d’avions ou de ‘missiles’. |
:
Aux fins du paragraphe 1B001, les axes ‘servo-positionnés primaires’ commandent, par un programme informatique, la position spatiale de l’effecteur final (c’est-à-dire la tête) en orientation et direction par rapport à la pièce pour le processus souhaité.
1B002
Équipements pour la production des alliages métalliques, poudres d’alliages métalliques ou matériaux alliés, spécialement conçus pour éviter la contamination et spécialement conçus pour être utilisés dans l’un des procédés visés à l’alinéa 1C002.c.2.
NB: |
VOIR ÉGALEMENT 1B102. |
1B003
Outils, matrices, moules ou montages, pour le “formage à l’état de superplasticité” ou le “soudage par diffusion” du titane, de l’aluminium ou de leurs alliages, spécialement conçus pour la fabrication de l’un des produits suivants:
a. |
structures pour cellules d’avions ou structures aérospatiales; |
b. |
moteurs aéronautiques ou aérospatiaux; ou |
c. |
composants spécialement conçus pour les structures visées à l’alinéa 1B003.a ou pour les moteurs visés à l’alinéa 1B003.b. |
1B101
Équipements autres que ceux visés au paragraphe 1B001, pour la “production” de structures composites comme suit, et leurs composants et accessoires spécialement conçus:
NB: |
VOIR ÉGALEMENT 1B201. |
: |
Les composants et accessoires visés au paragraphe 1B101 comprennent les moules, mandrins, matrices, montages et outils servant à ébaucher, polymériser, couler, fritter ou assembler les structures composites, les stratifiés et leurs produits manufacturés. |
a. |
machines pour le bobinage de filaments ou machines de placement de fibres dont les mouvements de mise en position, de bobinage et d’enroulement des fibres sont coordonnés et programmés selon trois ou plus de trois axes, spécialement conçues pour la fabrication de structures composites ou de produits stratifiés à partir de matériaux fibreux ou filamenteux, ainsi que les commandes de programmation et de coordination; |
b. |
machines pour la pose de bandes dont les mouvements de mise en position et de pose de bandes et de feuilles sont coordonnés et programmés selon deux ou plus de deux axes, spécialement conçues pour la réalisation de structures composites pour cellules de véhicules aériens et de “missiles”; |
c. |
équipements spécialement conçus ou adaptés pour la “production” de “matériaux fibreux ou filamenteux”, comme suit:
|
d. |
équipements spécialement conçus ou adaptés pour le traitement de la surface des fibres ou pour la réalisation des préimprégnés et des préformés visés au paragraphe 9C110.
|
1B102
“Équipements de production” de poudre de métal, autres que ceux visés au paragraphe 1B002, et composants, comme suit:
NB: |
VOIR ÉGALEMENT 1B115.b. |
a. |
“équipements de production” de poudre de métal pouvant servir à la “production”, en environnement contrôlé, de matériaux sphériques ou atomisés visés aux alinéas 1C011.a, 1C011.b, 1C111.a.1, 1C111.a.2 ou sur la liste des biens à usage militaire; |
b. |
composants spécialement conçus pour les “équipements de production” visés au paragraphe 1B002 ou à l’alinéa 1B102.a. |
: |
Le paragraphe 1B102 comprend:
|
1B115
Équipements, autres que ceux visés aux paragraphes 1B002 ou 1B102, pour la production de propergols et de constituants de propergols, comme suit, et leurs composants spécialement conçus:
a. |
“équipements de production” pour la “production”, la manipulation ou les essais de réception des propergols liquides ou de leurs constituants visés aux alinéas 1C011.a, 1C011.b, ou au paragraphe 1C111 ou à la liste des matériels de guerre; |
b. |
“équipements de production” pour la “production”, la manipulation, le mélange, la polymérisation, le moulage, l’emboutissage, l’usinage, l’extrusion ou les essais de réception des propergols solides ou de leurs constituants visés aux alinéas 1C011.a, 1C011.b, ou au paragraphe 1C111 ou à la liste des matériels de guerre.
|
: |
Pour les équipements de production spécialement conçus pour un usage militaire, voir la liste des matériels de guerre. |
: |
Le paragraphe 1B115 ne vise pas les équipements de “production”, de manipulation et d’essai de réception du carbure de bore. |
1B116
Tuyères spécialement conçues pour la fabrication de matériaux dérivés par pyrolyse mis en forme sur un moule, un mandrin ou un autre support à partir de précurseurs gazeux qui se décomposent à une température comprise entre 1 573 K (1 300 °C) et 3 173 K (2 900 °C) et à une pression comprise entre 130 Pa et 20 kPa.
1B117
Mélangeurs par charge capables de mélanger sous vide dans la fourchette de zéro à 13,326 kPa et de contrôler la température dans le caisson de mélange, et présentant toutes les caractéristiques suivantes et leurs composants spécialement conçus:
a. |
une capacité volumétrique totale supérieure ou égale à 110 litres; et |
b. |
au moins un bras à mélanger/pétrir excentré. |
1B118
Mélangeurs en continu capables de mélanger sous vide dans la fourchette de zéro à 13,326 kPa et de contrôler la température dans le caisson de mélange, présentant l’une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus:
a. |
au moins deux bras à mélanger/pétrir; ou |
b. |
un seul bras rotatif oscillant et présence de dents/broches à pétrir sur le bras et à l’intérieur du caisson de mélange. |
1B119
Broyeurs à jet liquide pouvant servir à meuler ou broyer les substances visées aux alinéas 1C011.a, 1C011.b, ou au paragraphe 1C111 ou sur la liste des biens à usage militaire, et leurs composants spécialement conçus.
1B201
Machines pour le bobinage de filaments, autres que celles visées aux paragraphes 1B001 ou 1B101, et les équipements connexes, comme suit:
a. |
machines pour le bobinage de filaments présentant toutes les caractéristiques suivantes:
|
b. |
commandes servant à coordonner et programmer les machines pour le bobinage de filaments spécifiées à l’alinéa 1B201.a; |
c. |
mandrins de précision destinés aux machines pour le bobinage de filaments spécifiées à l’alinéa 1B201.a. |
1B225
Cellules électrolytiques pour la production de fluor, dont la capacité de production dépasse 25 g de fluor par heure.
1B226
Séparateurs électromagnétiques d’isotopes, conçus pour ou équipés de sources ioniques uniques ou multiples capables de produire un courant total de faisceau ionique de 50 mA ou plus.
: |
Le paragraphe 1B226 comprend les séparateurs:
|
1B227
Convertisseurs pour la synthèse de l’ammoniac, unités de synthèse de l’ammoniac dans lesquelles le gaz servant à la synthèse (azote et hydrogène) est extrait d’une colonne d’échange ammoniac/hydrogène à haute pression et l’ammoniac synthétisé réintroduit dans la même colonne.
1B228
Colonnes de distillation cryogéniques à hydrogène possédant toutes les caractéristiques suivantes:
a. |
conçues pour fonctionner à une température intérieure de 35 K (238 °C) ou moins; |
b. |
conçues pour fonctionner à une pression intérieure de 0,5 à 5 MPa (5 à 50 atmosphères); |
c. |
fabriquées:
|
d. |
avec un diamètre intérieur égal ou supérieur à 1 m et une longueur effective égale ou supérieure à 5 m. |
1B229
Colonnes d’échange à plateaux eau-acide sulfhydrique et ‘contacteurs internes’, comme suit:
: |
Pour les colonnes spécialement conçues ou préparées pour la production d’eau lourde, voir 0B004. |
a. |
colonnes d’échange à plateaux eau-acide sulfhydrique, présentant toutes les caractéristiques suivantes:
|
b. |
‘contacteurs internes’ pour les colonnes d’échange à plateaux eau-acide sulfhydrique visés à l’alinéa 1B229.a. : Les ‘contacteurs internes’ des colonnes sont des plateaux segmentés dont le diamètre utile assemblé est égal ou supérieur à 1,8 m; ils sont conçus pour faciliter le contact à contre-courant et fabriqués en aciers inoxydables dont la teneur en carbone est égale ou inférieure à 0,03 %. Il peut s’agir de plateaux perforés, de plateaux à soupape, de plateaux à calotte ou de plateaux à turbo-grille. |
1B230
Pompes capables de faire circuler des solutions d’un catalyseur d’amidure de potassium concentré ou dilué dans de l’ammoniaque liquide (KNH2/NH3), possédant toutes les caractéristiques suivantes:
a. |
parfaitement étanches à l’air (c’est-à-dire scellées hermétiquement); |
b. |
une capacité supérieure à 8,5 m3/h; et |
c. |
l’une des caractéristiques suivantes:
|
1B231
Installations ou unités, et équipements concernant le tritium, comme suit:
a. |
installations, ou unités pour la production, la récupération, l’extraction, la concentration ou la manipulation de tritium; |
b. |
équipements pour les installations ou unités de tritium, comme suit:
|
1B232
Turbodétendeurs ou turbodétendeurs-compresseurs présentant les deux caractéristiques suivantes:
a. |
conçus pour fonctionner à une température égale ou inférieure à 35 K (– 238 °C); et |
b. |
conçus pour un débit d’hydrogène égal ou supérieur à 1 000 kg/h. |
1B233
Installations ou unités, et équipements pour la séparation des isotopes du lithium, comme suit:
a. |
installations ou unités pour la séparation des isotopes du lithium; |
b. |
équipements pour la séparation des isotopes du lithium, comme suit:
|
1C
Matières
:
Métaux et alliages:
Sauf disposition contraire, aux paragraphes 1C001 à 1C012, on entend par ‘métaux’ et ‘alliages’ les formes brutes et demi-produits suivants:
|
Formes brutes: Anodes, billes, barreaux (y compris barreaux entaillés et barres à fil), billettes, blocs, blooms, briques, tourteaux, cathodes, cristaux, cubes, dés, grains, lingots, masses, granulés, gueuses (de fonte), poudre, rondelles, grenaille, brames, lopins, éponge, bâtonnets; |
|
Demi-produits (revêtus ou non, plaqués, perforés, poinçonnés):
|
Le contrôle ne doit pas être rendu inopérant par le biais de l’exportation de formes non énumérées prétendues être des produits finis mais constituant en fait des formes brutes ou des demi-produits.
1C001
Matériaux spécialement conçus pour absorber les ondes électromagnétiques ou polymères intrinsèquement conducteurs, comme suit:
NB: |
VOIR ÉGALEMENT 1C101. |
a. |
matériaux pour l’absorption de fréquences supérieures à 2 × 108 Hz et inférieures à 3 × 1012 Hz;
|
b. |
matériaux pour l’absorption de fréquences supérieures à 1,5 × 1014 Hz et inférieures à 3,7 × 1014 Hz et non transparents dans le domaine visible; |
c. |
matériaux polymères intrinsèquement conducteurs ayant une ‘conductivité électrique volumique’ supérieure à 10 000 S/m (Siemens par mètre) ou une ‘résistivité surfacique (superficielle)’ inférieure à 100 ohms/m2, à base d’un ou de plusieurs des polymères suivants:
: La ‘conductivité électrique volumique’ et la ‘résistivité surfacique (superficielle)’ sont déterminées conformément à la norme ASTM D-257 ou à des équivalents nationaux. |
1C002
Alliages métalliques, poudres d’alliages métalliques ou matériaux alliés, comme suit:
NB: |
VOIR ÉGALEMENT 1C202. |
: |
Le paragraphe 1C002 ne vise pas les alliages métalliques, poudres d’alliages métalliques ou matériaux alliés pour le revêtement de substrats. |
:
1. |
Les alliages métalliques cités au paragraphe 1C002 sont les alliages contenant un pourcentage plus élevé en poids du métal indiqué que de tout autre élément. |
2. |
La ‘tenue au fluage-rupture’ doit être mesurée conformément à la norme E-139 de l’ASTM ou à des équivalents nationaux. |
3. |
La ‘résistance à la fatigue oligocyclique’ doit être mesurée conformément à la norme E-606 de l’ASTM, ‘méthode recommandée pour l’essai de résistance à la fatigue oligocyclique à amplitude constante’, ou ses équivalents nationaux. L’essai doit être axial avec un rapport moyen de l’effort minimal à l’effort maximal égal à 1 et un coefficient de concentration des contraintes (kt) égal à 1. Le rapport moyen de l’effort minimal à l’effort maximal désigne la contrainte maximale moins la contrainte minimale divisée par la contrainte maximale. |
a. |
aluminiures, comme suit:
|
b. |
alliages métalliques, comme suit, fabriqués à partir des poudres ou particules visées à l’alinéa 1C002.c:
|
c. |
poudres ou particules d’alliages métalliques, présentant toutes les caractéristiques suivantes:
|
d. |
matériaux alliés, présentant toutes les caractéristiques suivantes:
|
1C003
Métaux magnétiques, de tous types et sous toutes formes, présentant l’une des caractéristiques suivantes:
a. |
perméabilité relative initiale égale ou supérieure à 120 000 et épaisseur égale ou inférieure à 0,05 mm; : La mesure de la perméabilité relative initiale doit être effectuée sur des métaux entièrement recuits. |
b. |
alliages magnétostrictifs présentant l’une des caractéristiques suivantes:
|
c. |
feuillards d’alliage amorphe ou ‘nanocristallin’ présentant toutes les caractéristiques suivantes:
: À l’alinéa 1C003.c, on entend par ‘nanocristallins’ les matériaux ayant une granularité cristalline, déterminée par diffraction de rayons X, inférieure ou égale à 50 nm. |
1C004
Alliages d’uranium titane ou alliages de tungstène à “matrice” à base de fer, de nickel ou de cuivre, présentant toutes les caractéristiques suivantes:
a. |
masse volumique supérieure à 17,5 g/cm3; |
b. |
limite élastique supérieure à 880 MPa; |
c. |
résistance à la rupture supérieure à 1 270 MPa; et |
d. |
allongement supérieur à 8 %. |
1C005
Conducteurs “composites”“supraconducteurs” en longueurs supérieures à 100 m ou ayant une masse supérieure à 100 g, comme suit:
a. |
conducteurs “composites”“supraconducteurs” contenant un ou plusieurs ‘filaments’ au niobium-titane, présentant les deux caractéristiques suivantes:
|
b. |
conducteurs “composites”“supraconducteurs” constitués d’un ou de plusieurs ‘filaments’“supraconducteurs” autres qu’au niobium-titane, présentant toutes les caractéristiques suivantes:
|
c. |
conducteurs “composites”“supraconducteurs” contenant un ou plusieurs ‘filaments’“supraconducteurs” dont l’état “supraconducteur” persiste au delà d’une température de 115 K (– 158,16 °C). : Aux fins du paragraphe 1C005, les ‘filaments’ peuvent se présenter sous forme de fils, cylindres, films, bandes ou rubans. |
1C006
Fluides et substances lubrifiantes, comme suit:
a. |
fluides hydrauliques contenant comme ingrédient principal l’un des produits suivants:
|
b. |
substances lubrifiantes contenant comme ingrédient principal l’un des produits suivants:
|
c. |
fluides d’amortissement ou de flottaison présentant toutes les caractéristiques suivantes:
|
d. |
liquides de refroidissement électronique fluorocarbonés présentant toutes les caractéristiques suivantes:
|
:
Aux fins du paragraphe 1C006:
1. |
le ‘point d’éclair’ est déterminé au moyen de la méthode Cleveland à vase ouvert, décrite dans la norme D-92 de l’ASTM, ou des équivalents nationaux; |
2. |
le ‘point d’écoulement’ est déterminé au moyen de la méthode décrite dans la norme D-97 de l’ASTM, ou des équivalents nationaux; |
3. |
l’‘indice de viscosité’ est déterminé au moyen de la méthode décrite dans la norme D-2270 de l’ASTM, ou des équivalents nationaux; |
4. |
la ‘stabilité thermique’ est déterminée au moyen de la méthode suivante, ou équivalents nationaux: 20 ml du fluide à l’essai sont placés dans une chambre de 46 ml en acier inoxydable du type 317, contenant une bille de chacun des matériaux suivants: acier à outils M-10, acier 52100 et bronze de qualité de marine (60 % Cu, 39 % Zn, 0,75 % Sn); ces billes ont un diamètre (nominal) de 12,5 mm. La chambre est purgée à l’azote, scellée sous pression atmosphérique et la température est portée à 644 ± 6 K (371 ± 6 °C) et maintenue à ce niveau pendant 6 heures. L’échantillon est considéré comme thermiquement stable si, à la fin du processus décrit ci-dessus, toutes les conditions suivantes sont remplies:
|
5. |
la ‘température d’allumage spontané’ est déterminée au moyen de la méthode décrite dans la norme E-659 de l’ASTM, ou des équivalents nationaux. |
1C007
Matériaux de base pour céramiques, matériaux céramiques non “composites”, matériaux “composites” à “matrice” céramique et matériaux précurseurs, comme suit:
NB: |
VOIR ÉGALEMENT 1C107. |
a. |
matériaux de base constitués de borures de titane simples ou complexes, ayant un total d’impuretés métalliques, non comprises les adjonctions intentionnelles, de moins de 5 000 ppm, et une dimension particulaire moyenne égale ou inférieure à 5 micromètres, et n’ayant pas plus de 10 % de particules de plus de 10 μm; |
b. |
matériaux céramiques non “composites”, sous forme brute ou de demi-produits, composés de borures de titane ayant une densité égale ou supérieure à 98 % de la valeur théorique;
|
c. |
matériaux “composites” céramiques-céramiques à “matrice” de verre ou d’oxyde renforcés avec des fibres, présentant toutes les caractéristiques suivantes:
|
d. |
matériaux “composites” céramiques-céramiques, avec ou sans phase métallique continue, contenant des particules, des trichites ou des fibres, dans lesquels les carbures ou nitrures de silicium, de zirconium ou de bore constituent la “matrice”; |
e. |
matériaux précurseurs, à savoir matériaux polymères ou métallo-organiques spéciaux, pour la production de toute(s) phase(s) des matériaux visés par l’alinéa 1C007.c, comme suit:
|
f. |
matériaux “composites” céramiques-céramiques à “matrice” d’oxyde ou de verre, renforcés avec des fibres continues correspondant à l’un quelconque des systèmes suivants:
|
1C008
Substances polymères non fluorées, comme suit:
a. |
imides, comme suit:
|
b. |
copolymères cristaux liquides thermoplastiques, ayant une température de déformation supérieure à 523 K (250 °C) mesurée conformément à la norme ISO 75-2 (2004), méthode A, ou équivalents nationaux, sous une charge de 1,80 N/mm2, et composés de:
|
c. |
non utilisé; |
d. |
polyarylène cétones; |
e. |
sulfures de polyarylène, dans lesquels le groupe arylène est constitué de biphénylène, de triphénylène ou de leurs combinaisons; |
f. |
polybiphénylènéthersulfone ayant une ‘température de transition vitreuse (Tg)’ supérieure à 513 K (240 °C). |
:
La ‘température de transition vitreuse (Tg)’ des substances visées au paragraphe 1C008 est déterminée conformément à la méthode décrite dans la norme ISO 11357-2 (1999) ou équivalents nationaux. En outre, pour les substances visées à l’alinéa 1C008.a.2, la ‘température de transition vitreuses (Tg)’ est déterminée sur un spécimen d’essai PAI traité initialement à une température minimale de 310 °C pendant 15 minutes au moins.
1C009
Composés fluorés non traités, comme suit:
a. |
copolymères de fluorure de vinylidène ayant une structure cristalline bêta de 75 % ou plus sans étirage; |
b. |
polyimides fluorés, contenant 10 % ou plus de fluor combiné; |
c. |
élastomères en phosphazène fluoré, contenant 30 % ou plus de fluor combiné. |
1C010
“Matériaux fibreux ou filamenteux”, comme suit:
NB: |
VOIR ÉGALEMENT 1C210 ET 9C110. |
a. |
“matériaux fibreux ou filamenteux” organiques présentant les deux caractéristiques suivantes:
|
b. |
“matériaux fibreux ou filamenteux” au carbone présentant les deux caractéristiques suivantes:
: Les propriétés des matériaux décrits à l’alinéa 1C010.b doivent être déterminées par les méthodes recommandées SRM 12 à 17 de la SACMA, suivant la norme ISO 10618 (2004), point 10.2.1, méthode A, ou par des méthodes nationales équivalentes d’essais de câbles et fondées sur la moyenne des lots. |
c. |
“matériaux fibreux ou filamenteux” inorganiques présentant les deux caractéristiques suivantes:
|
d. |
“matériaux fibreux ou filamenteux” présentant l’une des caractéristiques suivantes:
|
e. |
“matériaux fibreux ou filamenteux” imprégnés en tout ou en partie de résine ou de brai (préimprégnés), “matériaux fibreux ou filamenteux” revêtus de métal ou de carbone (préformés) ou “préformes de fibre de carbone”, comme suit:
|
1C011
Métaux et composés, comme suit:
NB: |
VOIR ÉGALEMENT LISTE DES MATÉRIELS DE GUERRE et 1C111. |
a. |
métaux dont la dimension particulaire est inférieure à 60 μm, qu’ils soient à grains sphériques, atomisés, sphéroïdaux, en flocons ou pulvérisés, fabriqués à partir d’un matériau ayant une teneur de 99 % ou plus de zirconium, de magnésium et de leurs alliages; : La teneur naturelle du zirconium en hafnium (généralement de 2 à 7 %) est comptée avec le zirconium.
|
b. |
le bore ou les alliages de bore, dont la dimension particulaire est égale ou inférieure à 60 μm, comme suit:
|
c. |
le nitrate de guanine (CAS 506-93-4); |
d. |
la nitroguanidine (NQ) (CAS 556-88-7).
|
1C012
Matières comme suit:
:
Ces matières sont généralement utilisées pour des sources de chaleur nucléaires.
a. |
plutonium sous une forme quelconque dont la teneur isotopique en plutonium 238 est supérieure à 50 % en poids;
|
b. |
neptunium 237 “préalablement séparé”, sous une forme quelconque.
|
1C101
Matériaux et dispositifs servant à la réduction des éléments observables tels que la réflectivité radar, les signatures ultraviolettes/infrarouges et acoustiques, autres que ceux visés au paragraphe 1C001, utilisables dans les ‘missiles’ et leurs sous-systèmes ou dans les véhicules aériens sans équipage visés au paragraphe 9A012.
: |
Le paragraphe 1C101 couvre:
|
: |
Le paragraphe 1C101 ne couvre pas les revêtements utilisés spécialement pour l’isolation thermique des satellites. |
:
Au paragraphe 1C101, le terme ‘missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km.
1C102
Matériaux carbone-carbone resaturés et pyrolisés, conçus pour les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au point 9A104.
1C107
Graphite et matériaux céramiques autres que ceux visés au paragraphe 1C007, comme suit:
a. |
graphites à grain fin dont la masse volumique est égale ou supérieure à 1,72 g/cm3, mesurée à 288 K (15 °C), et dont la taille des grains est inférieure ou égale à 100 μm, utilisables dans les tuyères de fusées et les nez de corps de rentrée, qui peuvent être usinés pour obtenir les produits suivants:
|
b. |
graphites pyrolytiques ou fibreux renforcés utilisables dans les tuyères de fusées et les nez de corps de rentrée utilisables dans les “missiles”, les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104;
|
c. |
matériaux composites céramiques (constante diélectrique inférieure à 6 à toute fréquence entre 100 MHz et 100 GHz) utilisables sur les radomes utilisables dans les “missiles”, les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104; |
d. |
blocs bruts usinables de céramiques non cuites renforcées au carbure de silicium, utilisables dans les nez utilisables dans les “missiles”, les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104; |
e. |
matériaux composites céramiques renforcés au carbure de silicium utilisables dans les pointes, les véhicules de rentrée et les volets de tuyère utilisables dans les “missiles”, les lanceurs spatiaux visés au paragraphe 9A004 ou les fusées sondes visées au paragraphe 9A104. |
1C111
Propergols et leurs composants chimiques, autres que ceux spécifiés au paragraphe 1C011, comme suit:
a. |
substances propulsives:
|
b. |
substances polymères:
|
c. |
autres additifs et agents de propulsion:
|
1C116
Aciers maraging sous forme de feuilles, de tôles ou de tubes, dont la tension de rupture est supérieure ou égale à 1 500 MPa, mesurée à 293 K (20 °C), et dont la paroi ou la tôle a une épaisseur égale ou inférieure à 5 mm;
NB: |
VOIR ÉGALEMENT 1C216. |
:
Les aciers maraging sont des alliages de fer généralement caractérisés par une haute teneur en nickel, une très faible teneur en carbone et l’emploi d’éléments de substitution ou de précipités pour produire un durcissement par vieillissement.
1C117
Matériaux servant à la fabrication de composants pour ‘missiles’, comme suit:
a. |
tungstène et alliages sous forme de particules contenant au moins 97 % en poids de tungstène et dont la taille des particules est égale ou inférieure à 50 × 10–6 m (50 μm); |
b. |
molybdène et alliages sous forme de particules contenant au moins 97 % en poids de molybdène et dont la taille des particules est égale ou inférieure à 50 × 10–6 m (50 μm); |
c. |
matériaux de tungstène sous forme solide présentant toutes les caractéristiques suivantes:
|
:
Au paragraphe 1C117, le terme ‘missile’ désigne des systèmes complets de fusée et des systèmes de véhicules aériens sans équipage, dont la portée est au moins égale à 300 km.
1C118
Acier inoxydable duplex stabilisé au titane (Ti-DSS):
a. |
présentant toutes les caractéristiques suivantes:
|
b. |
se présentant sous l’une des formes suivantes:
|
1C202
Alliages, autres que ceux visés aux alinéas 1C002.b.3 ou 1C002.b.4, comme suit:
a. |
alliages d’aluminium présentant les deux caractéristiques suivantes:
|