Accept Refuse

EUR-Lex Access to European Union law

Back to EUR-Lex homepage

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document 32010R0860

Règlement (UE) n ° 860/2010 de la Commission du 10 septembre 2010 établissant, pour 2010, la «liste Prodcom» des produits industriels prévue par le règlement (CEE) n ° 3924/91 du Conseil Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

OJ L 262, 5.10.2010, p. 1–258 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2010/860/oj

5.10.2010   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 262/1


RÈGLEMENT (UE) No 860/2010 DE LA COMMISSION

du 10 septembre 2010

établissant, pour 2010, la «liste Prodcom» des produits industriels prévue par le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil du 19 décembre 1991 relatif à la création d’une enquête communautaire sur la production industrielle (1), et notamment son article 2, paragraphe 6,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CEE) no 3924/91 fait obligation aux États membres de réaliser une enquête communautaire portant sur la production industrielle.

(2)

L’enquête sur la production industrielle est basée sur une liste de produits permettant d’identifier la production industrielle à recenser.

(3)

Une liste de produits est nécessaire pour assurer le rapprochement des statistiques de la production et des statistiques du commerce extérieur et permettre la comparaison avec la nomenclature communautaire des produits CPA.

(4)

La liste de produits requise par le règlement (CEE) no 3924/91 et dénommée «liste Prodcom» est commune à l’ensemble des États membres et est nécessaire pour comparer les données entre les États membres.

(5)

Cette liste doit être mise à jour. Il est donc nécessaire de l’établir pour 2010.

(6)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité du système statistique européen institué par le règlement (CE) no 223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques européennes (2),

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

La liste Prodcom pour 2010 figure à l’annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er janvier 2010.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 10 septembre 2010.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO


(1)  JO L 374 du 31.12.1991, p. 1.

(2)  JO L 87 du 31.3.2009, p. 164.


ANNEXE

PRODCOM

Description

Référence à la nomenclature du commerce extérieur de 2010

(SH/NC)

Volume

Unité phys.

P

Référence aux Notes

NACE 07.10: Extraction de minerais de fer

CPA 07.10.10: Minerais de fer

07.10.10.00

Minerais de fer et leurs concentrés (à l'exclusion des pyrites de fer grillées)

2601 [11 00 + 12 00]

kg

S

 

NACE 07.29: Extraction d'autres minerais de métaux non ferreux

CPA 07.29.11: Minerais de cuivre

07.29.11.00

Minerais de cuivre et leurs concentrés

2603 00 00

kg

S

 

CPA 07.29.12: Minerais de nickel

07.29.12.00

Minerais de nickel et leurs concentrés

2604 00 00

kg

S

 

CPA 07.29.13: Minerais d’aluminium

07.29.13.00

Minerais d'aluminium et leurs concentrés

2606 00 00

kg

S

 

CPA 07.29.14: Minerais de métaux précieux

07.29.14.00

Minerais de métaux précieux et leurs concentrés

2616 [10 00 + 90 00]

kg

S

 

CPA 07.29.15: Minerais de plomb, de zinc et d’étain

07.29.15.00

Minerais d'étain, de plomb et de zinc, et leurs concentrés

2607 00 00 + 2608 00 00 + 2609 00 00

kg

S

 

CPA 07.29.19: Autres minerais métalliques n.c.a.

07.29.19.00

Autres minerais de métaux non ferreux et leurs concentrés

2602 00 00 + 2605 00 00 + 2610 00 00 + 2611 00 00 + 2613 [10 00 + 90 00] + 2614 00 00 + 2615 [10 00 + 90 00] + 2617 [10 00 + 90 00]

kg

S

 

NACE 08.11: Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise

CPA 08.11.11: Marbres et autres pierres marbrières

08.11.11.33

Marbres, travertins, bruts ou dégrossis

2515 11 00

kg

T

 

08.11.11.36

Marbres, travertins, débités en blocs

2515 12 00

kg

T

 

08.11.11.50

Pierres calcaires de taille ou de construction, albâtre

2515 20 00

kg

T

 

CPA 08.11.12: Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction

08.11.12.33

Granit bruts ou dégrossis

2516 11 00

kg

T

 

08.11.12.36

Granit simplement débité en blocs

2516 12 00

kg

T

 

08.11.12.50

Grès

2516 20 00

kg

T

 

08.11.12.90

Pierres de taille ou de construction autres qu'en granit ou en grès

2506 20 00 + 2516 90 00

kg

T

 

CPA 08.11.20: Calcaire industriel et gypse

08.11.20.30

Gypse et anhydrite (naturel ou synthétique)

2520 10 00

kg

T

 

08.11.20.50

Pierres à chaux ou à ciment (à l'exclusion des granulats de pierres à chaux broyées et des pierres de tailles calcaires)

2521 00 00

kg

T

 

CPA 08.11.30: Craie et dolomie crue

08.11.30.10

Craie

2509 00 00

kg

T

 

08.11.30.30

Dolomie non calcinée (à l'exclusion des granulats de dolomie broyée)

2518 10 00

kg

T

 

CPA 08.11.40: Ardoise

08.11.40.00

Ardoise en blocs ou plaques carrées ou rectangulaires

2514 00 00

kg

T

 

NACE 08.12: Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

CPA 08.12.11: Sables naturels

08.12.11.50

Sables siliceux (sables quartzeux ou sables industriels)

2505 10 00

kg

S

 

08.12.11.90

Sables pour la construction (à l'exclusion des sables métallifères du SH 26)

2505 90 00

kg

S

 

CPA 08.12.12: Granulats, roches concassées; cailloux et graviers

08.12.12.10

Graviers, cailloux, silex et galets

2517 10 10

kg

S

 

08.12.12.30

Pierres concassées utilisées comme granulats pour la construction, pour l'empierrement de routes et voies ferrées et pour d'autres usages en construction

2517 [10 (20 + 80)]

kg

S

 

08.12.12.50

Granulés, éclats et poudres de marbre

2517 41 00

kg

S

 

08.12.12.90

Granulés, éclats et poudres de pierres (à l'exclusion du marbre)

2517 49 00

kg

S

 

CPA 08.12.13:   Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction

08.12.13.00

Mélanges de laitiers et mâchefers concassés, roches pour enrochements, silex et galets de mer

2517 20 00

kg

S

 

CPA 08.12.21: Kaolin et autres argiles kaoliniques

08.12.21.40

Kaolin

2507 00 20

kg

T

 

08.12.21.60

Argiles kaoliniques (‘ball clays’) et argiles plastiques

2507 00 80

kg

T

 

CPA 08.12.22: Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamottes ou terres de dinas

08.12.22.10

Bentonite

2508 10 00

kg

T

 

08.12.22.30

Argiles réfractaires

2508 30 00

kg

T

 

08.12.22.50

Argiles courantes et schisteuses pour usages dans la construction (à l'exclusion des argiles expansées du SH 68.06); andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamotte (argile réfractaire calcinée)

2508 [40 00 + 50 00 + 60 00 + 70 00]

kg

T

 

NACE 08.91: Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux

CPA 08.91.11: Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques

08.91.11.00

Phosphates de calcium ou aluminocalciques naturels et craies phosphatées

2510 [10 00 + 20 00]

kg

T

 

CPA 08.91.12: Pyrites de fer non grillées; soufre brut ou non raffiné

08.91.12.00

Pyrites de fer non grillées; soufre brut et soufre non raffiné (y compris le soufre récupéré)

2502 00 00 + 2503 00 10

kg

T

 

CPA 08.91.19: Autres minéraux chimiques et engrais minéraux

08.91.19.00

Autres minéraux chimiques

2511 [10 00 + 20 00] + 2528 [10 00 + 90 00] + 2529 [21 00 + 22 00] + 2530 [20 00 + 90 00]

kg

T

 

NACE 08.93: Production de sel

CPA 08.93.10: Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer

08.93.10.00

Sel (y compris le sel dénaturé, mais à l'exclusion du sel propre à l'alimentation humaine ) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité

2501 [00 (31 + 51 + 99)]

kg

T

 

NACE 08.99: Autres activités extractives n.c.a.

CPA 08.99.10: Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique

08.99.10.00

Bitumes et asphaltes naturels ; asphaltites et roches asphaltiques

2714 90 00

kg

T

 

CPA 08.99.21: Pierres précieuses et semi-précieuses (à l’exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies

08.99.21.00

Pierres gemmes

7102 [10 00 + 31 00] + 10 00]

c/k @

T

 

CPA 08.99.22: Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels

08.99.22.00

Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels

2513 [10 00 + 20 00] + 21 00]

kg

T

 

CPA 08.99.29: Autres minéraux

08.99.29.00

Minéraux n.c.a.

2504 [10 00 + 90 00] + 2506 10 00 + 2512 00 00 + 2519 [10 00 + 90 (10 + 30 + 90)] + 2524 [10 00 + 90 00] + 2525 [10 00 + 20 00 + 30 00] + 2526 [10 00 + 20 00] + 2529 [10 00 + 30 00] + 2530 10 00 + 2621 90 00

kg

T

 

NACE 10.11: Transformation et conservation de la viande de boucherie

CPA 10.11.11: Viande bovine, fraîche ou réfrigérée

10.11.11.40

Viandes bovines fraîches ou réfrigérées, en carcasses, demicarcasses ou quartiers

0201 [10 00 + 20 (20 + 30 + 50)]

kg

S

 

10.11.11.90

Viandes bovines fraîches ou réfrigérées, en morceaux

0201 [20 90 + 30 00]

kg

S

 

CPA 10.11.12: Viande de porc, fraîche ou réfrigérée

10.11.12.30

Viandes porcines, fraîches ou réfrigérées, en carcasses ou demi-carcasses

0203 [11 (10 + 90)]

kg

S

 

10.11.12.50

Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, frais ou réfrigérés

0203 [12 (11 + 19 + 90)]

kg

S

 

10.11.12.90

Autres viandes porcines, fraîches ou réfrigérées

0203 [19 (11 + 13 + 15 + 55 + 59 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.11.13: Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée

10.11.13.00

Viandes ovines ou d'agneau, fraîches ou réfrigérées

0204 [10 00 + 21 00 + 22 (10 + 30 + 50 + 90) + 00)]

kg

S

 

CPA 10.11.14: Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée

10.11.14.00

Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée

0204 [50 (11 + 13 + 15 + 19 + 31 + 39)]

kg

S

 

CPA 10.11.15: Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée

10.11.15.00

Viande de cheval, fraîche ou réfrigérée

0205 00 20

kg

S

 

CPA 10.11.20: Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais ou réfrigérés

10.11.20.00

Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés

0206 [10 (10 + 95 + 98) + 3000 + 80 (10 + 91 + 99)]

kg

S

 

CPA 10.11.31: Viande bovine, congelée ou surgelée

10.11.31.00

Viandes bovines congelées

0202 [10 00 + 20 (10 + 30 + 50 + 90) + 30 (10 + 50 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.11.32: Viande de porc, congelée ou surgelée

10.11.32.30

Viandes porcines, congelées, en carcasses ou demicarcasses

0203 [21 (10 + 90)]

kg

S

 

10.11.32.50

Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, congelés

0203 [22 (11 + 19 + 90)]

kg

S

 

10.11.32.90

Autres viandes porcines, congelées

0203 [29 (11 + 13 + 15 + 55 + 59 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.11.33: Viande de mouton, congelée ou surgelée

10.11.33.00

Viandes ovines ou d'agneau, congelées

0204 [30 00 + 41 00 + 42 (10 + 30 + 50 + 90) + 43 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.11.34: Viande de caprins, congelée ou surgelée

10.11.34.00

Viande de caprins, congelée ou surgelée

0204 [50 (51 + 53 + 55 + 59 + 71 + 79)]

kg

S

 

CPA 10.11.35: Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée

10.11.35.00

Viande de cheval, congelée ou surgelée

0205 00 80

kg

S

 

CPA 10.11.39: Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés

10.11.39.10

Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés

0206 [21 00 + 22 00 + 29 (10 + 91 + 99) + 41 00 + 49 00 + 90 (10 + 91 + 99)]

kg

S

 

10.11.39.30

Viandes et abats comestibles de lapins, gibier et autres animaux

0208 [10 (10 + 90) + 30 00 + 40 (10 + 90) + 50 00 + 90 (10 + 30 + 55 + 60 + 70 + 95)]

kg

S

 

CPA 10.11.41: Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos

10.11.41.00

Laines en suint, ni cardées ni peignées (non de tonte)

5101 19 00

kg

S

 

CPA 10.11.42: Cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés, entiers

10.11.42.00

Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers

4101 [20 (10 + 30 + 50 + 90) + 50 (10 + 30 + 50 + 90)]

p/st

S

 

CPA 10.11.43: Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés

10.11.43.00

Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés (autres qu'entiers)

4101 90 00

kg

S

 

CPA 10.11.44: Cuirs et peaux bruts de moutons ou d’agneaux

10.11.44.00

Peaux d'ovins brutes

4102 [10 (10 + 90) + 21 00 + 29 00]

p/st

S

 

CPA 10.11.45: Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux

10.11.45.00

Peaux de caprins, fraîches ou conservées, non tannées, brutes

4103 90 10

p/st

S

 

CPA 10.11.50: Graisses d’animaux de boucherie

10.11.50.40

Lard, graisses de porcs non fondues, frais, réfrigérés, congelés, salés …

0209 [00 (11 + 19 + 30)]

kg

S

 

10.11.50.60

Saindoux et autres graisses de porc, fondues

1501 [00 (11 + 19)]

kg

S

 

10.11.50.70

Graisses de bovins, ovins, caprins, brutes ou fondues

1502 [00 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.11.60: Sous-produits animaux bruts, non comestibles

10.11.60.30

Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (à l'exclusion des poissons), entiers ou en morceaux

0504 00 00

kg

S

 

10.11.60.90

Autres déchets ne convenant pas à la consommation humaine

0502 [10 00 + 90 00] + 0506 [10 00 + 90 00] + 0507 10 00 + 0510 00 00 + 0511 [99 (10 + 85)]

kg

S

 

NACE 10.12: Transformation et conservation de la viande de volaille

CPA 10.12.10: Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées

10.12.10.10

Coqs et poules non découpés, frais ou réfrigérés

0207 [11 (10 + 30 + 90)]

kg

S

 

10.12.10.20

Dindons et dindes non découpés, frais ou réfrigérés

0207 [24 (10 + 90)]

kg

S

 

10.12.10.30

Canards, oies, pintades non découpés, frais ou réfrigérés

0207 [32 (11 + 15 + 19 + 51 + 59 + 90)]

kg

S

 

10.12.10.40

Foies gras d'oies ou de canards, frais ou réfrigérés

0207 [34 (10 + 90)]

kg

S

 

10.12.10.50

Morceaux de coqs et de poules, frais ou réfrigérés

0207 [13 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 70)]

kg

S

 

10.12.10.60

Morceaux de dindons et de dindes, frais ou réfrigérés

0207 [26 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 70 + 80)]

kg

S

 

10.12.10.70

Morceaux de canards, d'oies et de pintades, frais réfrigérés

0207 [35 (11 + 15 + 21 + 23 + 25 + 31 + 41 + 51 + 53 + 61 + 63 + 71 + 79)]

kg

S

 

CPA 10.12.20: Viandes de volailles, congelées ou surgelées

10.12.20.13

Coqs et poules, non découpés, congelés

0207 [12 (10 + 90)]

kg

S

 

10.12.20.15

Dindons et dindes, non découpés, congelés

0207 [25 (10 + 90)]

kg

S

 

10.12.20.17

Canards, oies, pintades, non découpés, congelés

0207 [33 (11 + 19 + 51 + 59 + 90)]

kg

S

 

10.12.20.53

Morceaux de coqs ou poules, congelés

0207 [14 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 70)]

kg

S

 

10.12.20.55

Morceaux de dindons ou dindes, congelés

0207 [27 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 70 + 80)]

kg

S

 

10.12.20.57

Morceaux de canards, oies, pintades, congelés

0207 [36 (11 + 15 + 21 + 23 + 25 + 31 + 41 + 51 + 53 + 61 + 63 + 71 + 79)]

kg

S

 

10.12.20.80

Foies de volailles, congelés

0207 [14 91 + 27 91 + 36 (81 + 85 + 89)]

kg

S

 

CPA 10.12.30: Graisses de volailles

10.12.30.00

Graisses de volailles

0209 00 90 + 1501 00 90

kg

S

 

CPA 10.12.40: Abats comestibles de volailles

10.12.40.20

Abats et foies de volailles, frais ou réfrigérés

0207 [13 (91 + 99) + 26 (91 + 99) + 35 (91 + 99)]

kg

S

 

10.12.40.50

Abats de volailles congelés, autres que les foies

0207 [14 99 + 27 99 + 36 90]

kg

S

 

CPA 10.12.50: Plumes et duvets

10.12.50.00

Peaux et parties d'oiseaux avec plumes ou duvet (à l'exclusion des articles du SH 05.05), tuyaux et tiges de plumes, travaillés

6701 00 00

kg

S

 

NACE 10.13: Préparation de produits à base de viande

CPA 10.13.11: Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon)

10.13.11.20

Jambons, épaules de porcs et leurs morceaux non désossés, séchés, salés ou fumés

0210 [11 (11 + 19 + 31 + 39 + 90)]

kg

S

 

10.13.11.50

Poitrines de porc et leurs morceaux, séchés, salés ou fumés

0210 [12 (11 + 19 + 90)]

kg

S

 

10.13.11.80

Autres viandes de porc comestibles, séchées, salées ou fumées

0210 [19 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 70 + 81 + 89 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.13.12: Viandes de bœuf salées, séchées ou fumées

10.13.12.00

Viandes bovines, séchées, salées ou fumées

0210 [20 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.13.13:   Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l’exclusion de la viande de porc et de bœuf); farines et poudres de viandes comestibles

10.13.13.00

Autres viandes, abats comestibles (poudres et farines incl.), séchés, salés ou fumés

0210 [91 00 + 92 00 + 93 00 + 99 (10 + 21 + 29 + 31 + 39 + 41 + 49 + 51 + 59 + 60 + 71 + 79 + 80 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.13.14: Saucisses et charcuteries similaires

10.13.14.30 z

Saucisses, saucissons et produits similaires, de foie, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'exclusion des plats préparés)

1601 00 10

kg

S

 

10.13.14.60 z

Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'exclusion des saucisses et saucissons de foie ainsi que des plats préparés)

1601 00 99

kg

S

 

CPA 10.13.15: Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, à l’exclusion des plats préparés

10.13.15.05 z

Préparations et conserves de foie d'oie ou de canard (à l'exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)

1602 20 10

kg

S

 

10.13.15.15 z

Préparations et conserves de foies d'autres animaux (à l'exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)

1602 20 90

kg

S

 

10.13.15.25 z

Préparations et conserves de dinde (à l'exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)

1602 [31 (11 + 19 + 30 + 90)]

kg

S

 

10.13.15.35 z

Préparations et conserves d'autres volailles (à l'exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)

1602 [32 (11 + 19 + 30 + 90) + 39 (21 + 29 + 40 + 80)]

kg

S

 

10.13.15.45 z

Préparations et conserves de porc: jambons et leurs morceaux (à l'exclusion des plats préparés)

1602 [41 (10 + 90)]

kg

S

 

10.13.15.55 z

Préparations et conserves de porc: épaules et leurs morceaux (à l'exclusion des plats préparés)

1602 [42 (10 + 90)]

kg

S

 

10.13.15.65 z

Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y compris les mélanges, contenant en poids < 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)

1602 49 50

kg

S

 

10.13.15.75 z

Autres préparations et conserves de porc, y compris les mélanges (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)

1602 [49 (11 + 13 + 15 + 19 + 30 + 90)]

kg

S

 

10.13.15.85 z

Préparations et conserves de viandes de l'espèce bovine (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)

1602 [50 (10 + 31 + 95)]

kg

S

 

10.13.15.95 z

Autres préparations et conserves d'autres animaux, préparations de sang et d'abats (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)

1602 [90 (10 + 31 + 51 + 61 + 69 + 72 + 74 + 76 + 78 + 99)]

kg

S

 

CPA 10.13.16: Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l’alimentation humaine; cretons

10.13.16.00

Farines, poudres, agglomérés en pellets de viandes, d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons

2301 10 00

kg

S

 

CPA 10.13.91: Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes

10.13.91.00

Cuisson et autres services de préparation de produits à base de viande

I

 

NACE 10.20: Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques

CPA 10.20.11: Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés

10.20.11.00

Filets et autre chair de poissons, frais ou réfrigérés

0304 [11 (10 + 90) + 12 (10 + 90) + 19 (01 + 03 + 13 + 15 + 17 + 18 + 31 + 33 + 35 + 39 + 91 + 97 + 99)]

kg

S

 

CPA 10.20.12: Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérés

10.20.12.00

Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés

0302 70 00

kg

S

 

CPA 10.20.13: Poissons, congelés ou surgelés

10.20.13.30

Poissons de mer congelés

0303 [11 00 + 19 00 + 21 (10 + 20 + 80) + 22 00 + 29 00 + 31 (10 + 30 + 90) + 32 00 + 33 00 + 39 (10 + 30 + 70) + 41 (10 + 90) + 42 (12 + 18 + 42 + 48 + 90) + 43 (10 + 90) + 44 (10 + 90) + 45 (10 + 90) + 46 (10 + 90) + 49 (30 + 80) + 51 00 + 52 (10 + 30 + 90) + 61 00 + 62 00 + 71 (10 + 30 + 80) + 72 00 + 73 00 + 74 (30 + 90) + 75 (20 + 50 + 60 + 95) + 76 00 + 77 00 + 78 (11 + 12 + 13 + 19 + 90) + 79 (20 + 31 + 35 + 37 + 41 + 45 + 51 + 55 + 58 + 65 + 71 + 75 + 81 + 83 + 85 + 91 + 92 + 93 + 94 + 98)]

kg

S

 

10.20.13.60

Poissons d'eau douce congelés

0303 [79 (11 + 19)]

kg

S

 

CPA 10.20.14: Filets de poissons, congelés ou surgelés

10.20.14.00

Filets de poissons, congelés

0304 [21 00 + 22 00 + 29 (01 + 03 + 05 + 13 + 15 + 17 + 18 + 21 + 29 + 31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 45 + 51 + 53 + 55 + 56 + 58 + 59 + 61 + 65 + 68 + 71 + 73 + 75 + 79 + 83 + 85 + 91 + 99)]

kg

S

 

CPA 10.20.15: Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées

10.20.15.00

Autre chair de poissons congelée

0304 [91 00 + 92 00 + 99 (10 + 21 + 23 + 29 + 31 + 33 + 39 + 41 + 45 + 51 + 55 + 61 + 65 + 71 + 75 + 99)]

kg

S

 

CPA 10.20.16: Foies et œufs de poissons, congelés ou surgelés

10.20.16.00

Foies, œufs et laitances de poissons congelés

0303 [80 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.20.21: Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés

10.20.21.00

Filets de poissons salés, séchés ou en saumure, mais non fumés

0305 [30 (11 + 19 + 30 + 50 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.20.22: Foies et œufs de poissons séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine

10.20.22.00

Farine de poisson, foies, œufs, laitances (séchés, salés ou fumés), propres à l'alimentation humaine

0305 [10 00 + 20 00]

kg

S

 

CPA 10.20.23: Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumure

10.20.23.00

Poissons séchés ou salés

0305 [51 (10 + 90) + 59 (10 + 30 + 50 + 70 + 80) + 61 00 + 62 00 + 63 00 + 69 (10 + 30 + 50 + 80)]

kg

S

 

CPA 10.20.24: Poissons, y compris filets, fumés

10.20.24.20

Saumons du Pacifique, Atlantique, Danube, fumés (y compris les filets)

0305 41 00

kg

S

 

10.20.24.50

Harengs fumés (y compris les filets)

0305 42 00

kg

S

 

10.20.24.80

Autres poissons fumés (à l'exclusion des saumons et des harengs), y compris les filets

0305 [49 (10 + 20 + 30 + 45 + 50 + 80)]

kg

S

 

CPA 10.20.25: Autres préparations et conserves à base de poissons, à l’exclusion des plats préparés

10.20.25.10 z

Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

1604 11 00

kg

S

 

10.20.25.20 z

Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

1604 [12 (10 + 91 + 99)]

kg

S

 

10.20.25.30 z

Préparations et conserves de sardines, sardinelles, sprats et esprots entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

1604 [13 (11 + 19 + 90)]

kg

S

 

10.20.25.40 z

Préparations et conserves de thons, de listaos et de bonites “Sarda spp.”, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

1604 [14 (11 + 16 + 18 + 90)]

kg

S

 

10.20.25.50 z

Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

1604 [15 (11 + 19 + 90)]

kg

S

 

10.20.25.60 z

Préparations et conserves d'anchois, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

1604 16 00

kg

S

 

10.20.25.70 z

Préparations de poissons: bâtons de poissons (à l'exclusion des plats préparés)

1604 19 91

kg

S

 

10.20.25.80 z

Autres préparations et conserves d'autres poissons, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

1604 [19 (10 + 31 + 39 + 50 + 92 + 93 + 94 + 95 + 98)]

kg

S

 

10.20.25.90 z

Préparations et conserves de poissons (à l'exclusion des plats préparés et des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux)

1604 [20 (05 + 10 + 30 + 40 + 50 + 70 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.20.26: Caviar et ses succédanés

10.20.26.30

Caviar

1604 30 10

kg

S

 

10.20.26.60

Succédanés de caviar

1604 30 90

kg

S

 

CPA 10.20.31: Crustacés, congelés ou surgelés

10.20.31.00

Crustacés, congelés

0306 [11 (10 + 90) + 12 (10 + 90) + 13 (10 + 30 + 40 + 50 + 80) + 14 (10 + 30 + 90) + 19 (10 + 30 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.20.32: Mollusques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés

10.20.32.00

Mollusques (Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles et vanneaux, moules, seiches et sépioles, calmars et encornets, poulpes ou pieuvres), congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure

0307 [29 (10 + 90) + 39 (10 + 90) + 49 (01 + 11 + 18 + 31 + 33 + 35 + 38 + 51 + 59 + 71 + 91 + 99) + 59 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.20.33: Autres invertébrés aquatiques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés

10.20.33.00

Autres invertébrés aquatiques (palourdes, clovisses, méduses, etc.), congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés (pellets) d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure

0307 [99 (11 + 13 + 15 + 18 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.20.34: Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques

10.20.34.00 z

Crustacés, mollusques, etc., préparés ou conservés (à l'exclusion des plats préparés)

1605 [10 00 + 20 (10 + 91 + 99) + 30 (10 + 90) + 40 00 + 90 (11 + 19 + 30 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.20.41: Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine

10.20.41.00

Farines, poudres, agglomérés en pellets de poissons, crustacés, mollusques, impropres à l'alimentation humaine

2301 20 00

kg

S

 

CPA 10.20.42: Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques

10.20.42.00

Autres produits de poissons, crustacés, mollusques; déchets de poissons; impropres à l'alimentation humaine

0511 [91 (10 + 90)]

kg

S

 

NACE 10.31: Transformation et conservation de pommes de terre

CPA 10.31.11: Pommes de terre, congelées ou surgelées

10.31.11.10

Pommes de terre congelées

0710 10 00

kg

S

 

10.31.11.30

Pommes de terre préparées, congelées, sans vinaigre ni acide acétique

2004 [10 (10 + 91 + 99)]

kg

S

 

CPA 10.31.12: Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation

10.31.12.00

Pommes de terre séchées

0712 90 05

kg

S

 

CPA 10.31.13: Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets

10.31.13.00

Farine, semoule et flocons de pommes de terre

1105 [10 00 + 20 00]

kg

S

 

CPA 10.31.14: Préparations et conserves à base de pommes de terre

10.31.14.30

Pommes de terre conservées, non congelées, sous forme farine, semoule ou flocons

2005 20 10

kg

S

 

10.31.14.60

Autres préparations de pommes de terre, non congelées

2005 [20 (20 + 80)]

kg

S

 

NACE 10.32: Préparation de jus de fruits et légumes

CPA 10.32.11: Jus de tomate

10.32.11.00

Jus de tomate, non fermenté, sans addition d'alcool

2009 [50 (10 + 90)]

l @

S

 

CPA 10.32.12: Jus d’orange

10.32.12.10

Jus d'orange congelé, non fermenté, sans addition d'alcool

2009 [11 (91 + 99)]

kg

S

 

10.32.12.20

Autres jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, non congelés

2009 [12 00 + 19 (91 + 98)]

l @

S

 

10.32.12.30

Jus d'orange n.c.a.

2009 [11 (11 + 19) + 19 (11 + 19)]

l @

S

 

CPA 10.32.13: Jus de pamplemousse

10.32.13.00

Jus de pamplemousse

2009 [21 00 + 29 (11 + 19 + 91 + 99)]

l @

S

 

CPA 10.32.14: Jus d’ananas

10.32.14.00

Jus d'ananas

2009 [41 (10 + 91 + 99) + 49 (11 + 19 + 30 + 91 + 93 + 99)]

l @

S

 

CPA 10.32.15: Jus de raisin

10.32.15.00

Jus de raisin (y compris le moût)

2009 [61 (10 + 90) + 69 (11 + 19 + 51 + 59 + 71 + 79 + 90)]

l @

S

 

CPA 10.32.16: Jus de pomme

10.32.16.00

Jus de pommes

2009 [71 (20 + 99) + 79 (11 + 19 + 30 + 91 + 93 + 99)]

l @

S

 

CPA 10.32.17: Mélanges de jus de fruits et légumes

10.32.17.00

Mélanges de jus

2009 [90 (11 + 19 + 21 + 29 + 31 + 39 + 41 + 49 + 51 + 59 + 71 + 73 + 79 + 92 + 94 + 95 + 96 + 97 + 98)]

l @

S

 

CPA 10.32.19: Autres jus de fruits et légumes

10.32.19.10

Jus de tout autre agrume, non concentré, non fermenté, sans addition d'alcool

2009 [31 (11 + 19 + 51 + 59 + 91 + 99) + 39 (31 + 39 + 51 + 55 + 59 + 91 + 95 + 99)]

l @

S

 

10.32.19.20

Autres jus de fruits ou légumes, non concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool

2009 [80 (50 + 61 + 63 + 69 + 71 + 73 + 79 + 85 + 86 + 88 + 89 + 95 + 96 + 97 + 99)]

l @

S

 

10.32.19.30

Autres jus de fruits ou légumes n.c.a.

2009 [39 (11 + 19) + 80 (11 + 19 + 34 + 35 + 36 + 38)]

l @

S

 

NACE 10.39: Autre transformation et conservation de fruits et légumes

CPA 10.39.11: Légumes congelés ou surgelés

10.39.11.00

Légumes congelés

0710 [21 00 + 22 00 + 29 00 + 30 00 + 40 00 + 80 (10 + 51 + 59 + 61 + 69 + 70 + 80 + 85 + 95) + 00)]

kg

S

 

CPA 10.39.12: Légumes traités pour une conservation temporaire

10.39.12.00

Légumes conservés provisoirement impropres à l'alimentation en l'état

0711 [20 (10 + 90) + 40 00 + 51 00 + 59 00 + 90 (10 + 30 + 50 + 70 + 80 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.39.13: Légumes déshydratés

10.39.13.30

Oignons, secs

0712 20 00

kg

S

 

10.39.13.50

Champignons et truffes, secs

0712 [31 00 + 32 00 + 33 00 + 39 00]

kg

S

 

10.39.13.90

Autres légumes secs (à l'exclusion des pommes de terre)

0712 [90 (11 + 19 + 30 + 50 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.39.15: Haricots appertisés, à l’exclusion des plats préparés

10.39.15.00 z

Haricots, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)

2005 [51 00 + 59 00]

kg

S

 

CPA 10.39.16: Pois appertisés, à l’exclusion de plats préparés

10.39.16.00 z

Pois non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)

2005 40 00

kg

S

 

CPA 10.39.17: Autres légumes appertisés (à l’exclusion des pommes de terre), à l’exclusion de plats préparés

10.39.17.10 z

Tomates conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)

2002 [10 (10 + 90)]

kg

S

 

10.39.17.21

Coulis et purées de tomates

2002 [90 (11 + 19)]

kg

S

 

10.39.17.25

Concentré de tomates

2002 [90 (31 + 39 + 91 + 99)]

kg

S

 

10.39.17.30 z

Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)

2003 [10 (20 + 30) + 20 00 + 90 00]

kg

S

 

10.39.17.40 z

Autres légumes et mélanges de légumes, congelés sans vinaigre ni acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)

2004 [90 (10 + 30 + 50 + 91 + 98)]

kg

S

 

10.39.17.50 z

Choucroute au naturel, non congelée (à l’exclusion des plats préparés)

2005 99 60

kg

S

 

10.39.17.60 z

Asperges, non congelées, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)

2005 60 00

kg

S

 

10.39.17.70 z

Olives, non congelées, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)

2005 70 00

kg

S

 

10.39.17.80 z

Maïs doux, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)

2005 80 00

kg

S

 

10.39.17.90 z

Autres légumes et mélanges de légumes, non congelés (à l’exclusion des plats préparés)

2005 [91 00 + 99 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.39.18: Fruits et légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre

10.39.18.00

Fruits et légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre

2001 [10 00 + 90 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 60 + 65 + 70 + 91 + 97)]

kg

S

 

CPA 10.39.21: Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés

10.39.21.00

Fruits à coque ou noix, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

0811 [10 (11 + 19 + 90) + 20 (11 + 19 + 31 + 39 + 51 + 59 + 90) + 90 (11 + 19 + 31 + 39 + 50 + 70 + 75 + 80 + 85 + 95)]

kg

S

 

CPA 10.39.22: Confitures, gelées, compotes et purées de fruits

10.39.22.30

Confitures, marmelades d'agrumes

2007 [91 (10 + 30 + 90)]

kg

S

 

10.39.22.90

Autres confitures, marmelades

2007 [99 (10 + 20 + 31 + 33 + 35 + 39 + 50 + 93 + 97)]

kg

S

 

CPA 10.39.23: Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés

10.39.23.30

Arachides, grillées, salées ou autrement préparées ou conservées

2008 [11 (10 + 91 + 96 + 98)]

kg

S

 

10.39.23.90

Autres noix, grillées, salées ou autrement préparées ou conservées (les mélanges incl.)

2008 [19 (11 + 13 + 19 + 91 + 93 + 95 + 99)]

kg

S

 

CPA 10.39.24: Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate

10.39.24.10

Ecorces d'agrumes ou melons, fraîches, congelées, séchées, salées

0814 00 00

kg

S

 

10.39.24.30

Autres fruits, provisoirement conservés, impropres à l'alimentation immédiate

0812 [10 00 + 90 (10 + 20 + 30 + 40 + 70 + 98)]

kg

S

 

CPA 10.39.25: Autres conserves et préparations à base de fruits

10.39.25.10

Raisins, séchés

0806 [20 (10 + 30 + 90)]

kg

S

 

10.39.25.20

Autres fruits, séchés

0813 [10 00 + 20 00 + 30 00 + 40 (10 + 30 + 50 + 65 + 95) + 50 (12 + 15 + 19 + 31 + 39 + 91 + 99)]

kg

S

 

10.39.25.50

Autres fruits, autrement préparés ou conservés (à l'exclusion du Müsli)

2008 [20 (11 + 19 + 31 + 39 + 51 + 59 + 71 + 79 + 90) + 30 (11 + 19 + 31 + 39 + 51 + 55 + 59 + 71 + 75 + 79 + 90) + 40 (11 + 19 + 21 + 29 + 31 + 39 + 51 + 59 + 71 + 79 + 90) + 50 (11 + 19 + 31 + 39 + 51 + 59 + 61 + 69 + 71 + 79 + 92 + 94 + 99) + 60 (11 + 19 + 31 + 39 + 50 + 60 + 70 + 90) + 70 (11 + 19 + 31 + 39 + 51 + 59 + 61 + 69 + 71 + 79 + 92 + 98) + 80 (11 + 19 + 31 + 39 + 50 + 70 + 90) + 91 00 + 92 (12 + 14 + 16 + 18 + 32 + 34 + 36 + 38 + 51 + 59 + 72 + 74 + 76 + 78 + 92 + 93 + 94 + 96 + 97 + 98) + 99 (11 + 19 + 21 + 23 + 24 + 28 + 31 + 34 + 36 + 37 + 38 + 40 + 41 + 43 + 45 + 48 + 49 + 51 + 63 + 67 + 72 + 78 + 85 + 91 + 99)]

kg

S

 

CPA 10.39.30: Déchets et sous-produits de fruits et légumes

10.39.30.00

Autres matières et déchets végétaux, pour l'alimentation animale

2308 [00 (11 + 19 + 40 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.39.91: Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes

10.39.91.00

Façons de préparation de légumes ou de fruits (cuisson, etc.)

I

 

NACE 10.41: Fabrication d'huiles et graisses

CPA 10.41.11:   Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées

10.41.11.00

Stéarine solaire, huile de saindoux, de suif et similaires, non émulsionnées

1503 [00 (11 + 19 + 30 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.41.12: Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions

10.41.12.00

Graisses et huiles, et fractions, de poissons et mammifères marins

1504 [10 (10 + 91 + 99) + 20 (10 + 90) + 30 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.41.19: Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées

10.41.19.00

Autres graisses et huiles animales, et fractions, non chimiquement modifiées

1506 00 00

kg

S

 

CPA 10.41.21: Huile de soja, brute

10.41.21.00

Huile de soja brute, même dégommée, non chimiquement modifiée

1507 [10 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.41.22: Huile d’arachide, brute

10.41.22.00

Huile d'arachide brute, non chimiquement modifiée

1508 [10 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.41.23: Huile d’olive, brute

10.41.23.10

Huile d'olive vierge, non chimiquement modifiée et ses fractions

1509 [10 (10 + 90)]

kg

S

 

10.41.23.30

Huiles brutes et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives (y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d'olive vierges raffinées) (à l'exclusion de l'huile d'olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)

1510 00 10

kg

S

 

CPA 10.41.24: Huile de tournesol, brute

10.41.24.00

Huile de tournesol ou «carthame», brute, non chimiquement modifiée

1512 [11 (10 + 91 + 99)]

kg

S

 

CPA 10.41.25: Huile de coton, brute

10.41.25.00

Huile de coton brute, même dépourvue de gossypol, non chimiquement modifiée et ses fractions

1512 [21 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.41.26: Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes

10.41.26.00

Huile de navette, colza, moutarde, brutes, non chimiquement modifiées

1514 [11 (10 + 90) + 91 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.41.27: Huile de palme, brute

10.41.27.00

Huile de palme brute, non chimiquement modifiée

1511 [10 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.41.28: Huile de coprah, brute

10.41.28.00

Huile de coco ou «coprah», brute, et fractions, non chimiquement modifiée

1513 [11 (10 + 91 + 99)]

kg

S

 

CPA 10.41.29: Autres huiles végétales brutes

10.41.29.00

Autres huiles végétales n.c.a., brutes

1513 [21 (10 + 30 + 90)] + 1515 [11 00 + 50 (11 + 19) + 90 (21 + 29 + 40 + 59)]

kg

S

 

CPA 10.41.30: Linters de coton

10.41.30.00

Linters de coton

1404 20 00

kg

S

 

CPA 10.41.41: Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d’huiles végétales

10.41.41.30

Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de soja même broyés ou agglomérés sous forme de pellets

2304 00 00

kg

S

 

10.41.41.50

Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de tournesol même broyés ou agglomérés sous forme de pellets

2306 30 00

kg

S

 

10.41.41.70

Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de colza même broyés ou agglomérés sous forme de pellets

2306 [41 00 + 49 00]

kg

S

 

10.41.41.90

Tourteaux et résidus solides autres que ceux de l'extraction de l'huile de soja, tournesol ou colza même broyés ou agglomérés sous forme de pellets

2305 00 00 + 2306 [10 00 + 20 00 + 50 00 + 60 00 + 90 (05 + 11 + 19 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.41.42: Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l’exclusion de la moutarde

10.41.42.00

Farine de graines ou de fruits oléagineux autre que la farine de moutarde

1208 [10 00 + 90 00]

kg

S

 

CPA 10.41.51: Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.51.00

Huile de soja raffinée et fractions, non chimiquement modifiées

1507 [90 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.41.52: Huile d’arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.52.00

Huile d'arachide raffinée et fractions, non chimiquement modifiées

1508 [90 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.41.53: Huile d’olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.53.10

Huile d'olive raffinée et fractions, non chimiquement modifiées

1509 90 00

kg

S

 

10.41.53.30

Huiles brutes et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives (y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d'olive vierges raffinées) (à l'exclusion des huiles brutes, de l'huile d'olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)

1510 00 90

kg

S

 

CPA 10.41.54: Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.54.00

Huile de tournesol ou «carthame», et fractions, raffinées, non chimiquement modifiées

1512 [19 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.41.55: Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.55.00

Huile de coton raffinée et fractions, non chimiquement modifiées

1512 [29 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.41.56: Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées

10.41.56.00

Huile de navette, colza, moutarde et fractions, non chimiquement modifiées

1514 [19 (10 + 90) + 99 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.41.57: Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.57.00

Huile de palme raffinée et fractions, non chimiquement modifiées

1511 [90 (11 + 19 + 91 + 99)]

kg

S

 

CPA 10.41.58: Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.58.00

Huile de coco et fractions, non chimiquement modifiées

1513 [19 (11 + 19 + 30 + 91 + 99)]

kg

S

 

CPA 10.41.59:   Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées

10.41.59.00

Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées

1513 [29 (11 + 19 + 30 + 50 + 90)] + 1515 [19 (10 + 90) + 30 (10 + 90) + 50 (91 + 99) + 90 (11 + 31 + 39 + 51 + 60 + 91 + 99)]

kg

S

 

CPA 10.41.60: Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées

10.41.60.30

Graisses et huiles animales et fractions hydrogénées, même raffinées

1516 [10 (10 + 90)]

kg

S

 

10.41.60.50

Graisses et huiles végétales et fractions hydrogénées, même raffinées

1516 [20 (10 + 91 + 95 + 96 + 98)]

kg

S

 

CPA 10.41.71: Cires végétales (à l’exclusion des triglycérides)

10.41.71.00

Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides)

1521 10 00

kg

S

 

CPA 10.41.72: Dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales

10.41.72.00

Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales

1522 [00 (10 + 31 + 39 + 91 + 99)]

kg

S

 

NACE 10.42: Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires

CPA 10.42.10: Margarines et graisses comestibles similaires

10.42.10.30

Margarine (à l'exclusion de la margarine liquide)

1517 [10 (10 + 90)]

kg

S

 

10.42.10.50

Autres graisses et huiles alimentaires préparées (margarine liquide)

1517 [90 (10 + 91 + 93 + 99)]

kg

S

 

NACE 10.51: Exploitation de laiteries et fabrication de fromage

CPA 10.51.11: Lait liquide

10.51.11.33

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l

0401 10 10

kg

S

 

10.51.11.37

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l

0401 10 90

kg

S

 

10.51.11.42

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l

0401 [20 (11 + 91)]

kg

S

 

10.51.11.48

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l

0401 [20 (19 + 99)]

kg

S

 

CPA 10.51.12: Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrés

10.51.12.10

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l

0401 30 11

kg

S

 

10.51.12.20

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l

0401 30 19

kg

S

 

10.51.12.30

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l

0401 [30 (31 + 91)]

kg

S

 

10.51.12.40

Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l

0401 [30 (39 + 99)]

kg

S

 

CPA 10.51.21: Lait en poudre écrémé

10.51.21.30

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2,5 kg

0402 [10 (11 + 91)]

kg

S

 

10.51.21.60

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg

0402 [10 (19 + 99)]

kg

S

 

CPA 10.51.22: Lait en poudre entier

10.51.22.30

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2,5 kg

0402 [21 (11 + 91) + 29 (11 + 15 + 91)]

kg

S

 

10.51.22.60

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg

0402 [21 (17 + 19 + 99) + 29 (19 + 99)]

kg

S

 

CPA 10.51.30: Beurre et pâtes à tartiner laitières

10.51.30.30

Beurres à teneur en matière grasse ≤ 85 %

0405 [10 (11 + 19 + 30 + 50)]

kg

S

 

10.51.30.50

Autres matières grasses du lait

0405 [10 90 + 90 (10 + 90)]

kg

S

 

10.51.30.70

Pâtes à tartiner à base de produits laitiers

0405 [20 (10 + 30 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.51.40: Fromages

10.51.40.30

Fromages frais (de lactoserum incl.) non fermentés et caillebotte

0406 [10 (20 + 80)]

kg

S

 

10.51.40.50

Autres fromages (à l'exclusion des fromages fondus), fromages râpés et en poudre, à pâtes persillées

0406 [20 (10 + 90) + 40 (10 + 50 + 90) + 90 (01 + 13 + 15 + 17 + 18 + 19 + 21 + 23 + 25 + 27 + 29 + 32 + 35 + 37 + 39 + 50 + 61 + 63 + 69 + 73 + 75 + 76 + 78 + 79 + 81 + 82 + 84 + 85 + 86 + 87 + 88 + 93 + 99)]

kg

S

 

10.51.40.70

Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre

0406 [30 (10 + 31 + 39 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.51.51: Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d’autres édulcorants, sous forme autre que solide

10.51.51.04

Lait concentré non sucré

0402 [91 (10 + 30 + 51 + 59 + 91 + 99)]

kg

S

 

10.51.51.08

Autres laits concentrés

0402 [99 (10 + 31 + 39 + 91 + 99)]

kg

S

 

CPA 10.51.52: Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés

10.51.52.41

Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés

0403 [10 (11 + 13 + 19 + 31 + 33 + 39 + 51 + 53 + 59) + 90 (13 + 19 + 31 + 33 + 39 + 53 + 59 + 61 + 63 + 69 + 71 + 73 + 79)]

kg

S

 

10.51.52.45

Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao

0403 [10 (91 + 93 + 99) + 90 (91 + 93 + 99)]

kg

S

 

10.51.52.63

Babeurre en poudre

0403 90 11

kg

S

 

10.51.52.65

Babeurre

0403 90 51

kg

S

 

CPA 10.51.53: Caséine

10.51.53.00

Caséines

3501 [10 (10 + 50 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.51.54: Lactose et sirop de lactose

10.51.54.00

Lactose et sirop de lactose sans aromatisants ni colorants

1702 [11 00 + 19 00]

kg

S

 

CPA 10.51.55: Lactosérum

10.51.55.30

Lactoserum en poudre, granulés ou sous autre forme solide

0404 [10 (02 + 04 + 06 + 12 + 14 + 16 + 26 + 28 + 32 + 34 + 36 + 38)]

kg

S

 

10.51.55.60

Lactoserum liquide ou concentré

0404 [10 (48 + 52 + 54 + 56 + 58 + 62 + 72 + 74 + 76 + 78 + 82 + 84)]

kg

S

 

CPA 10.51.56: Produits laitiers n.c.a.

10.51.56.00

Autres composants naturels du lait, même sucrés ou édulcorés

0404 [90 (21 + 23 + 29 + 81 + 83 + 89)]

kg

S

 

NACE 10.52: Fabrication de glaces et sorbets

CPA 10.52.10: Glaces et sorbets

10.52.10.00

Glaces de consommation, même contenant du cacao

2105 [00 (10 + 91 + 99)]

l @

S

 

NACE 10.61: Travail des grains

CPA 10.61.11: Riz, décortiqué

10.61.11.00

Riz décortiqué (cargo ou brun)

1006 [20 (11 + 13 + 15 + 17 + 92 + 94 + 96 + 98)]

kg

S

 

CPA 10.61.12: Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures

10.61.12.30

Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé

1006 [30 (21 + 23 + 25 + 27 + 42 + 44 + 46 + 48 + 61 + 63 + 65 + 67 + 92 + 94 + 96 + 98)]

kg

S

 

10.61.12.50

Riz en brisures

1006 40 00

kg

S

 

CPA 10.61.21: Farine de blé

10.61.21.00

Farines de froment (blé) ou de méteil

1101 [00 (11 + 15 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.61.22: Farines d’autres céréales

10.61.22.00

Farine de céréales autres que froment ou méteil

1102 [10 00 + 20 (10 + 90) + 90 (10 + 30 + 50 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.61.23: Farines de légumes

10.61.23.00

Farines et semoules de légumes ou fruits séchés

1106 [10 00 + 20 (10 + 90) + 30 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.61.24: Farines préparées

10.61.24.00

Mélanges et pâtes pour boulangerie, pâtisserie, biscuiterie

1901 20 00

kg

S

 

CPA 10.61.31: Gruaux et semoules de blé

10.61.31.33

Gruaux et semoules de froment (blé dur)

1103 11 10

kg

S

 

10.61.31.35

Gruaux et semoules de froment (blé tendre) et d'épeautre

1103 11 90

kg

S

 

CPA 10.61.32: Gruaux, semoules et pellets d’autres céréales n.c.a.

10.61.32.30

Gruaux et semoules d'autres céréales

1103 [13 (10 + 90) + 19 (10 + 30 + 40 + 50 + 90)]

kg

S

 

10.61.32.40

Agglomérés de froment (blé), sous forme de pellets

1103 20 60

kg

S

 

10.61.32.50

Agglomérés d'autres céréales, sous forme de pellets

1103 [20 (10 + 20 + 30 + 40 + 50 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.61.33: Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales

10.61.33.33

Grains de céréales, aplatis ou en flocons, mondés, perlés

1104 [12 (10 + 90) + 19 (10 + 30 + 50 + 61 + 69 + 91 + 99) + 22 (20 + 30 + 50 + 90 + 98) + 23 (10 + 30 + 90 + 99) + 29 (01 + 03 + 05 + 07 + 09 + 11 + 18 + 30 + 51 + 55 + 59 + 81 + 85 + 89)]

kg

S

 

10.61.33.35

Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus

1104 [30 (10 + 90)]

kg

S

 

10.61.33.51

Préparations du type muesli

1904 20 10

kg

S

 

10.61.33.53

Autres préparations soufflées ou grillées à base de céréales

1904 [10 (10 + 30 + 90) + 20 (91 + 95 + 99)]

kg

S

 

10.61.33.55

Céréales (à l'exclusion du maïs) en grains, précuites ou autrement préparées

1904 [30 00 + 90 (10 + 80)]

kg

S

 

CPA 10.61.40: Sons et autres résidus de meunerie

10.61.40.10

Sons, remoulages et autres résidus de maïs

2302 [10 (10 + 90)]

kg

S

 

10.61.40.30

Sons, remoulages et autres résidus de riz

2302 [40 (02 + 08)]

kg

S

 

10.61.40.50

Sons, remoulages et autres résidus de froment (blé)

2302 [30 (10 + 90)]

kg

S

 

10.61.40.90

Sons, remoulages et autres résidus d'autres céréales (à l'exclusion du maïs, du riz et du froment) ou légumineuses

2302 [40 (10 + 90) + 00)]

kg

S

 

NACE 10.62: Fabrication de produits amylacés

CPA 10.62.11: Amidons; inuline; gluten de blé; dextrines et autres amidons modifiés

10.62.11.11

Amidon de blé

1108 11 00

kg

S

 

10.62.11.13

Amidon de maïs

1108 12 00

kg

S

 

10.62.11.15

Fécule de pomme de terre

1108 13 00

kg

S

 

10.62.11.19

Autres amidons et fécules

1108 [14 00 + 19 (10 + 90)]

kg

S

 

10.62.11.30

Inuline

1108 20 00

kg

S

 

10.62.11.50

Gluten de froment (blé), même à l'état sec

1109 00 00

kg

S

 

10.62.11.70

Dextrine et autres amidons et fécules modifiés

3505 [10 (10 + 50 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.62.12: Tapiocas et succédanés à base d’amidon, en flocons ou en grains

10.62.12.00

Tapiocas et succédanés en flocons, grumeaux ou formes similaires

1903 00 00

kg

S

 

CPA 10.62.13: Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti; sucres et sirops de sucre n.c.a.

10.62.13.10

Glucose et sirop de glucose

1702 [30 (10 + 50 + 90) + 40 (10 + 90)]

kg

S

 

10.62.13.20

Fructose, sirop de fructose et isoglucose

1702 [50 00 + 60 (10 + 80 + 95) + 30)]

kg

S

 

10.62.13.30

Maltodextrine et sirop de maltodextrine

1702 90 50

kg

S

 

10.62.13.90

Autres sucres (y compris le sucre inverti)

1702 [90 (10 + 80 + 95)]

kg

S

 

CPA 10.62.14: Huile de maïs

10.62.14.30

Huile de maïs brute, et fractions, non chimiquement modifiées

1515 [21 (10 + 90)]

kg

S

 

10.62.14.60

Autres huiles de maïs et fractions, non chimiquement modifiées, raffinées

1515 [29 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.62.20: Résidus d’amidonnerie

10.62.20.00

Co-produits d'amidonnerie et co-produits similaires (gluten de maïs incl.)

2303 [10 (11 + 19 + 90)]

kg

S

 

NACE 10.71: Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche

CPA 10.71.11: Pain frais

10.71.11.00

Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage, de fruits

1905 90 30

kg

S

 

CPA 10.71.12: Pâtisseries et viennoiseries fraîches

10.71.12.00

Autres produits de la boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, additionnés d'édulcorants

1905 90 60

kg

S

 

NACE 10.72: Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

CPA 10.72.11: Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires

10.72.11.30

Pain croustillant dit «knäckebröt»

1905 10 00

kg

S

 

10.72.11.50

Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés

1905 [40 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.72.12: Pains d’épices; biscuits sucrés; gaufres et gaufrettes

10.72.12.30

Pain d'épices

1905 [20 (10 + 30 + 90)]

kg

S

 

10.72.12.53

Biscuits, gaufres, ... entièrement ou partiellement enrobés de chocolat additionné d'édulcorants

1905 [31 (11 + 19) + 32 (11 + 19)]

kg

S

 

10.72.12.55

Biscuits additionnés d'édulcorants

1905 [31 (30 + 91 + 99)]

kg

S

 

10.72.12.57

Gaufres et gaufrettes d'une teneur en eau > 10 %

1905 32 05

kg

S

 

10.72.12.59

Gaufres et gaufrettes d'une teneur en eau < 10 %

1905 [32 (91 + 99)]

kg

S

 

CPA 10.72.19: Autres gâteaux secs ou de conservation

10.72.19.10

Pain azyme (mazoth)

1905 90 10

kg

S

 

10.72.19.20

Hosties, cachets vides, pains à cacheter et produits similaires

1905 90 20

kg

S

 

10.72.19.40

Biscuits non additionnés d'édulcorants

1905 90 45

kg

S

 

10.72.19.50

Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés

1905 90 55

kg

S

 

10.72.19.90

Autres produits de la boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, non additionnés d'édulcorants

1905 90 90

kg

S

 

NACE 10.73: Fabrication de pâtes alimentaires

CPA 10.73.11: Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine

10.73.11.30

Pâtes alimentaires aux œufs, non cuites ni farcies

1902 11 00

kg

S

 

10.73.11.50

Pâtes alimentaires ne contenant pas d'œufs, non cuites ni farcies

1902 [19 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.73.12: Couscous

10.73.12.00

Couscous, même préparé

1902 [40 (10 + 90)]

kg

S

 

NACE 10.81: Fabrication de sucre

CPA 10.81.11: Sucre de canne ou de betterave, brut, solide

10.81.11.00

Sucres bruts de canne et de betteraves, sans aromatisants ni colorants à l'état solide

1701 [11 (10 + 90) + 12 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.81.12: Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorant

10.81.12.30

Sucre blanc de canne ou de betterave, à l'état solide

1701 99 10

kg

S

 

10.81.12.90

Autres sucres raffinés de canne ou de betterave, à l'état solide

1701 99 90

kg

S

 

CPA 10.81.13: Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants; sucre et sirop d’érable

10.81.13.00

Sucres de canne ou de betterave, aromatisés ou colorés; sucre et sirop d'érable

17019100 + 1702 [20 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.81.14: Mélasses

10.81.14.30

Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne

1703 10 00

kg

S

 

10.81.14.50

Autres mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (à l'exclusion du sucre de canne)

1703 90 00

kg

S

 

CPA 10.81.20: Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie

10.81.20.00

Pulpes de betteraves, bagasses de canne à sucre et autres déchets

2303 [20 (10 + 90)]

kg

S

 

NACE 10.82: Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

CPA 10.82.11: Cacao en masse, dégraissé ou non

10.82.11.00

Pâte de cacao

1803 [10 00 + 20 00]

kg

S

 

CPA 10.82.12: Beurre de cacao

10.82.12.00

Beurre, graisse et huile de cacao

1804 00 00

kg

S

 

CPA 10.82.13: Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant

10.82.13.00

Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

1805 00 00

kg

S

 

CPA 10.82.14: Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l’édulcorant

10.82.14.00

Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants

1806 [10 (15 + 20 + 30 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.82.21: Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac

10.82.21.30

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %

1806 [20 (10 + 30 + 50)]

kg

S

 

10.82.21.50

Préparations de chocolat, en blocs ou emballages > 2 kg, dites «chocolat milk crumb»

1806 20 70

kg

S

 

10.82.21.70

Glaçage au cacao

1806 20 80

kg

S

 

10.82.21.90

Autres préparations en blocs ou emballages > 2 kg (à l'exclusion du glaçage au cacao)

1806 20 95

kg

S

 

CPA 10.82.22: Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes

10.82.22.33

Tablettes, barres, bâtons de chocolat fourrés

1806 31 00

kg

S

 

10.82.22.35

Tablettes, barres, bâtons non fourrés, additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits

1806 32 10

kg

S

 

10.82.22.39

Autres tablettes, barres ou bâtons non fourrés

1806 32 90

kg

S

 

10.82.22.43

Bonbons au chocolat, contenant de l'alcool

1806 90 11

kg

S

 

10.82.22.45

Autres bonbons au chocolat

1806 90 19

kg

S

 

10.82.22.53

Autres articles en chocolat, fourrés

1806 90 31

kg

S

 

10.82.22.55

Autres articles en chocolat, non fourrés

1806 90 39

kg

S

 

10.82.22.60

Sucreries et leurs succédanés, contenant du cacao

1806 90 50

kg

S

 

10.82.22.70

Pâtes à tartiner contenant du cacao

1806 90 60

kg

S

 

10.82.22.80

Préparations pour boissons contenant du cacao

1806 90 70

kg

S

 

10.82.22.90

Autres préparations contenant du cacao

1806 90 90

kg

S

 

CPA 10.82.23: Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao

10.82.23.10

Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre

1704 [10 (10 + 90)]

kg

S

 

10.82.23.20

Extraits de réglisse contenant en poids > 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières

1704 90 10

kg

S

 

10.82.23.30

Préparation dite «chocolat blanc»

1704 90 30

kg

S

 

10.82.23.53

Pâtes et masses (massepain incl.), en emballages, ≥ 1 kg

1704 90 51

kg

S

 

10.82.23.55

Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux

1704 90 55

kg

S

 

10.82.23.63

Dragées et sucreries similaires dragéifiées

1704 90 61

kg

S

 

10.82.23.65

Gommes et autres confiseries à base de gélifiants (pâtes de fruits sous forme de sucrerie incl.)

1704 90 65

kg

S

 

10.82.23.73

Bonbons de sucre cuit, même fourrés

1704 90 71

kg

S

 

10.82.23.75

Caramels, autres

1704 90 75

kg

S

 

10.82.23.83

Sucreries obtenues par compression

1704 90 81

kg

S

 

10.82.23.90

Autres sucreries sans cacao

1704 90 99

kg

S

 

CPA 10.82.24: Fruits confits

10.82.24.00

Fruits confits

2006 [00 (10 + 31 + 35 + 38 + 91 + 99)]

kg

S

 

NACE 10.83: Transformation du thé et du café

CPA 10.83.11: Café, décaféiné ou torréfié

10.83.11.30

Café non torréfié, décafeiné

0901 12 00

kg

S

 

10.83.11.50

Café torréfié, non décaféiné

0901 21 00

kg

S

 

10.83.11.70

Café torréfié, décaféiné

0901 22 00

kg

S

 

CPA 10.83.12: Succédanés de café; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés; coques et pellicules de café

10.83.12.10

Succédanés du café contenant du café

0901 90 90

kg

S

 

10.83.12.40

Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café

2101 [11 00 + 12 (92 + 98)]

kg

S

 

10.83.12.70

Chicorée et autres succédanés torréfiés du café (extraits et essences incl.)

2101 [30 (11 + 19 + 91 + 99)]

kg

S

 

CPA 10.83.13: Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg

10.83.13.00

Thé en emballage ≤ 3 kg

0902 [10 00 + 30 00]

kg

S

 

CPA 10.83.14: Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté

10.83.14.00

Extraits, essences, concentrés de thé ou maté et préparations à base de thé ou maté

2101 [20 (20 + 92 + 98)]

kg

S

 

NACE 10.84: Fabrication de condiments et assaisonnements

CPA 10.84.11: Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d’acide acétique

10.84.11.30

Vinaigres, succédanés comestibles du vinaigre obtenus à partir de vin

2209 [00 (11 + 19)]

l

S

 

10.84.11.90

Autres vinaigres, succédanés comestibles du vinaigre

2209 [00 (91 + 99)]

l

S

 

CPA 10.84.12: Sauces; mélanges de condiments et assaisonnements préparés; farines de moutarde et moutardes préparées

10.84.12.10

Sauce de soja

2103 10 00

kg

S

 

10.84.12.30

Tomato-ketchup et autres sauces tomates

2103 20 00

kg

S

 

10.84.12.53

Farine de moutarde

2103 30 10

kg

S

 

10.84.12.55

Moutarde préparée

2103 30 90

kg

S

 

10.84.12.70

Autres préparations pour sauces, sauces, condiments et assaisonnements

2103 [90 (10 + 30 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.84.30: Sel de qualité alimentaire

10.84.30.00

Sel propre à l'alimentation humaine

2501 00 91

kg

T

 

NACE 10.85: Fabrication de plats préparés

CPA 10.85.11: Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sang

10.85.11.00 z

Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sang

 

kg

S

 

CPA 10.85.12: Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques

10.85.12.00 z

Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques

 

kg

S

 

CPA 10.85.13: Plats préparés à base de légumes

10.85.13.00 z

Plats préparés à base de légumes

 

kg

S

 

CPA 10.85.14: Plats préparés à base de pâtes

10.85.14.10

Pâtes alimentaires farcies, même cuites ou autrement préparées

1902 [20 (10 + 30 + 91 + 99)]

kg

S

 

10.85.14.30

Autres pâtes alimentaires (séchées etc.)

1902 [30 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.85.19: Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées)

10.85.19.00

Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées)

2106 90 98

kg

S

 

NACE 10.86: Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques

CPA 10.86.10: Aliments homogénéisés et diététiques

10.86.10.10

Préparations homogénéisées de viandes, d'abats ou de sang

1602 10 00

kg

S

 

10.86.10.30

Préparations de légumes, homogénéisées, non congelées, sans vinaigre

2005 10 00

kg

S

 

10.86.10.50

Préparations homogénéisées de fruits

2007 [10 (10 + 91 + 99)]

kg

S

 

10.86.10.60

Préparations alimentaires composites homogénéisées

2104 20 00

kg

S

 

10.86.10.70

Préparations pour enfants, c.v.d.

1901 10 00

kg

S

 

NACE 10.89: Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.

CPA 10.89.11: Soupes et potages

10.89.11.00

Préparations pour soupes, potages; soupes, potages, bouillons préparés

2104 10 00

kg

S

 

CPA 10.89.12: Œufs, en conserve, et jaunes d’œufs, frais et en conserve; œufs cuits, en coquille; ovalbumine

10.89.12.30

Œufs d'oiseaux, dépourvus de leur coquille

0408 [11 (20 + 80) + 19 (20 + 81 + 89) + 91 (20 + 80) + 99 (20 + 80)]

kg

S

 

10.89.12.50

Ovalbumine

3502 [11 (10 + 90) + 19 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 10.89.13: Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes unicellulaires, morts; poudres à lever

10.89.13.34

Levures de panification

2102 [10 (31 + 39)]

kg

S

 

10.89.13.39

Autres levures vivantes

2102 [10 (10 + 90)]

kg

S

 

10.89.13.50

Levures et autres micro-organismes monocellulaires, morts

2102 [20 (11 + 19 + 90)]

kg

S

 

10.89.13.70

Poudres à lever, préparées

2102 30 00

kg

S

 

CPA 10.89.14: Extraits et jus de viandes, de poissons et d’invertébrés aquatiques

10.89.14.00

Extraits, jus de viande, poissons, crustacés, mollusques et invertébrés aquatiques

1603 [00 (10 + 80)]

kg

S

 

CPA 10.89.19: Produits alimentaires divers n.c.a.

10.89.19.10

Caramels

1702 [90 (71 + 75 + 79)]

kg

S

 

10.89.19.25

Extraits de malt

1901 [90 (11 + 19)]

kg

S

 

10.89.19.30

Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules, etc.

1901 [90 (91 + 99)]

kg

S

 

10.89.19.35

Concentrats de protéines et sirops de sucres, aromatisés ou additionnés de colorants

2106 [10 (20 + 80) + 90 (30 + 51 + 55 + 59)]

kg

S

 

10.89.19.40

Préparations dites «fondues» et autres préparations alimentaires n.c.a.

2106 [90 (20 + 92)]

kg

S

 

NACE 10.91: Fabrication d'aliments pour animaux de ferme

CPA 10.91.10: Aliments pour animaux de ferme, à l’exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)

10.91.10.10 z

Prémélanges des types utilisés pour l'alimentation des animaux de ferme

2309 [90 (31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 49 + 51 + 53 + 59 + 70 + 95 + 99)]

kg

S

 

10.91.10.33 z

Aliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): pour porcins

2309 [90 (10 + 20 + 31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 49 + 51 + 53 + 59 + 70 + 91 + 95 + 99)]

kg

S

 

10.91.10.35 z

Aliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): bovins

2309 [90 (10 + 20 + 31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 49 + 51 + 53 + 59 + 70 + 91 + 95 + 99)]

kg

S

 

10.91.10.37 z

Aliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): volailles

2309 [90 (10 + 20 + 31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 49 + 51 + 53 + 59 + 70 + 91 + 95 + 99)]

kg

S

 

10.91.10.39 z

Aliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): n.c.a.

2309 [90 (10 + 20 + 31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 49 + 51 + 53 + 59 + 70 + 91 + 95 + 99)]

kg

S

 

NACE 10.92: Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie

CPA 10.92.10: Aliments pour animaux de compagnie

10.92.10.30

Aliments pour chiens et chats, c.v.d.

2309 [10 (11 + 13 + 15 + 19 + 31 + 33 + 39 + 51 + 53 + 59 + 70 + 90)]

kg

S

 

10.92.10.60 z

Aliments pour animaux de compagnie (à l'exclusion des aliments pour chiens et chats, c.v.d.)

2309 [90 (31 + 33 + 35 + 39 + 41 + 43 + 49 + 51 + 53 + 59 + 70 + 95 + 99)]

kg

S

 

NACE 11.01: Production de boissons alcooliques distillées

CPA 11.01.10: Boissons alcoolisées distillées

11.01.10.20

Eaux de vie de vin ou de marc de raisin

2208 [20 (12 + 14 + 26 + 27 + 29 + 40 + 62 + 64 + 86 + 87 + 89)]

l alc 100 %

S

 

11.01.10.30

Whiskies

2208 [30 (11 + 19 + 30 + 41 + 49 + 61 + 69 + 71 + 79 + 82 + 88)]

l alc 100 %

S

 

11.01.10.40

Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre

2208 [40 (11 + 31 + 39 + 51 + 91 + 99)]

l alc 100 %

S

 

11.01.10.50

Gin et genièvre

2208 [50 (11 + 19 + 91 + 99)]

l alc 100 %

S

 

11.01.10.63

Vodka

2208 [60 (11 + 19)]

l alc 100 %

S

 

11.01.10.65

Eaux de vie distillées à partir de fruits ou de grains

2208 [90 (33 + 38 + 45 + 48 + 71)]

l alc 100 %

S

 

11.01.10.70

Alcool éthylique pur, non dénaturé, < 80 % en volume

2208 [90 (91 + 99)]

l alc 100 %

S

 

11.01.10.80

Liqueurs et autres boissons spiritueuses

2208 [60 (91 + 99) + 70 (10 + 90) + 90 (11 + 19 + 41 + 52 + 54 + 56 + 69 + 75 + 77 + 78)]

l alc 100 %

S

 

NACE 11.02: Production de vin (de raisin)

CPA 11.02.11: Vins mousseux, issus de raisin frais

11.02.11.30

Champagne

2204 10 11

l

S

 

11.02.11.90

Vin mousseux produits à partir de raisins frais (sauf Champagne; hors taxes sur les alcools)

2204 [10 (91 + 93 + 94 + 96 + 98)]

l

S

 

CPA 11.02.12: Vins de raisin frais, à l’exclusion des vins mousseux; moûts de raisins

11.02.12.11

Vins blancs produits dans des régions déterminées, v.q.p.r.d.

2204 [21 (11 + 12 + 13 + 17 + 18 + 19 + 22 + 23 + 24 + 26 + 27 + 28 + 32 + 34 + 36 + 37 + 38) + 29 (11 + 12 + 13 + 17 + 18)]

l

S

 

11.02.12.15

Autres vins avec surpression

2204 [21 (06 + 07 + 08 + 09) + 10)]

l

S

 

11.02.12.17

Autres vins produits dans des régions déterminées, v.q.p.r.d.

2204 [21 (42 + 43 + 44 + 46 + 47 + 48 + 62 + 66 + 67 + 68 + 69 + 71 + 74 + 76 + 77 + 78) + 29 (42 + 43 + 44 + 46 + 47 + 48 + 58)]

l

S

 

11.02.12.20

Autres vins sans contrôle de la région d'origine, non v.q.p.r.d.

2204 [21 (79 + 80 + 81 + 82 + 83 + 84 + 93 + 94 + 95 + 96 + 97 + 98) + 29 (79 + 80 + 81 + 82 + 83 + 84 + 93 + 94 + 95 + 96 + 97 + 98)]

l

S

 

11.02.12.31

Porto, Madère, Sherry, autres vins doux naturels et vins de liqueur à titre alcoométrique > 15 %

2204 [21 (85 + 86 + 87 + 88 + 89 + 90 + 91 + 92) + 29 (85 + 86 + 87 + 88 + 89 + 90 + 91 + 92)]

l

S

 

11.02.12.50

Moûts de raisin

2204 [30 (10 + 92 + 94 + 96 + 98)]

l

S

 

NACE 11.03: Fabrication de cidre et de vins de fruits

CPA 11.03.10: Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées

11.03.10.00

Autres boissons fermentées (cidre, poire, hydromel, etc.)

2206 [00 (10 + 31 + 39 + 51 + 59 + 81 + 89)]

l

S

 

NACE 11.04: Production d'autres boissons fermentées non distillées

CPA 11.04.10: Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés

11.04.10.00

Vermouths et autres vins de raisins frais, aromatisés

2205 [10 (10 + 90) + 90 (10 + 90)]

l

S

 

NACE 11.05: Fabrication de bière

CPA 11.05.10: Bière, à l’exclusion des résidus de brasserie

11.05.10.00

Bière de malt

2203 [00 (01 + 09 + 10)]

l

S

 

CPA 11.05.20: Résidus de brasserie et de distillerie

11.05.20.00

Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie

2303 30 00

kg

S

 

NACE 11.06: Fabrication de malt

CPA 11.06.10: Malt

11.06.10.30

Malt non torréfié

1107 [10 (11 + 19 + 91 + 99)]

kg

S

 

11.06.10.50

Malt torréfié

1107 20 00

kg

S

 

NACE 11.07: Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes

CPA 11.07.11: Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées

11.07.11.30

Eaux minérales et eaux gazéifiées, non sucrées ni aromatisées

2201 [10 (11 + 19 + 90)]

l

S

 

11.07.11.50

Autres eaux minérales et eaux gazéifiées non sucrées ni aromatisées; glace et neige

2201 90 00

l @

S

 

CPA 11.07.19: Autres boissons non alcoolisées

11.07.19.30

Eaux (eaux minérales et gazéifiées incl.) sucrées ou contenant des édulcorants ou aromatisées

2202 10 00

l

S

 

11.07.19.50

Autres boissons non alcoolisées ne contenant pas de matières grasses du lait

2202 90 10

l

S

 

11.07.19.70

Autres boissons non alcoolisées, contenant des matières grasses du lait

2202 [90 (91 + 95 + 99)]

l

S

 

NACE 12.00: Fabrication de produits à base de tabac

CPA 12.00.11: Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés

12.00.11.30

Cigares (même à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac

2402 10 00

p/st @

S

 

12.00.11.50

Cigarettes contenant du tabac

2402 [20 (10 + 90)]

p/st @

S

 

12.00.11.70

Cigares, cigarillos, cigarettes, et succédanés du tabac

2402 90 00

kg

S

 

CPA 12.00.19: Autres tabacs et succédanés manufacturés; tabacs homogénéisés ou reconstitués; extraits et essences de tabac

12.00.19.30

Tabac à fumer

2403 [10 (10 + 90)]

kg

S

 

12.00.19.90

Tabacs homogénéisés ou reconstitués, autres

2403 [91 00 + 99 (10 + 90)]

kg

S

 

NACE 13.10: Préparation de fibres textiles et filature

CPA 13.10.10: Graisse de suint (y compris lanoline)

13.10.10.00

Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline

1505 [00 (10 + 90)]

kg

T

 

CPA 13.10.21: Soie grège (non moulinée)

13.10.21.00

Soie grège (non moulinée)

5002 00 00

kg

T

 

CPA 13.10.22: Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée

13.10.22.00

Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée, ni peignée

5101 [21 00 + 29 00 + 30 00]

kg

T

 

CPA 13.10.23: Blousses de laine ou de poils fins

13.10.23.00

Blousses de laine ou de poils fins

5103 [10 (10 + 90)]

kg

T

 

CPA 13.10.24: Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés

13.10.24.00

Laine ou poils, cardés ou peignés (y compris la laine peignée en vrac)

5105 [10 00 + 21 00 + 29 00 + 31 00 + 39 00 + 40 00]

kg

T

 

CPA 13.10.25: Coton, cardé ou peigné

13.10.25.00

Coton, cardé ou peigné

5203 00 00

kg

T

 

CPA 13.10.26: Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés

13.10.26.00

Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés

5303 90 00

kg

T

 

CPA 13.10.29: Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées

13.10.29.00

Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées

5301 [21 00 + 29 00 + 30 00] + 5302 90 00 + 5305 00 00

kg

T

 

CPA 13.10.31: Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées

13.10.31.00

Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

5506 [10 00 + 20 00 + 30 00 + 90 00]

kg

T

 

CPA 13.10.32: Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées

13.10.32.00

Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

5507 00 00

kg

T

 

CPA 13.10.40: Fils de soie ou de déchets de soie

13.10.40.10

Fils de soie (à l'exclusion des fils de déchets de soie) n.c.v.d.

5004 [00 (10 + 90)]

kg

T

 

13.10.40.30

Fils de déchets de soie, n.c.v.d.

5005 [00 (10 + 90)]

kg

T

 

13.10.40.50

Fils de soie ou de déchets de soie, c.v.d.; poil de Messine (crin de Florence)

5006 [00 (10 + 90)]

kg

T

 

CPA 13.10.50: Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin

13.10.50.10

Fils de laine ou de poils fins cardés, n.c.v.d.

5106 [10 (10 + 90) + 20 (10 + 91 + 99)] + 5108 [10 (10 + 90)]

kg

T

 

13.10.50.30

Fils de laine ou de poils fins peignés ou de poils grossiers, n.c.v.d.

5107 [10 (10 + 90) + 20 (10 + 30 + 51 + 59 + 91 + 99)] + 5108 [20 (10 + 90)]

kg

T

 

13.10.50.50

Fils de laine ou de poils fins, c.v.d.

5109 [10 (10 + 90) + 00)]

kg

T

 

CPA 13.10.61: Fils de coton (autres que fils à coudre)

13.10.61.32 z

Fils de coton non peigné, n.c.v.d., pour tissus (excepté pour tapis et revêtements de sol)

5205 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 14 00 + 15 (10 + 90) + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00] + 5206 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 14 00 + 15 00 + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00]

kg

T

 

13.10.61.33 z

Fils de coton non peigné, n.c.v.d., pour bonneterie

5205 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 14 00 + 15 (10 + 90) + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00] + 5206 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 14 00 + 15 00 + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00]

kg

T

 

13.10.61.35 z

Fils de coton non peigné, n.c.v.d., pour autres usages (y compris tapis et revêtements de sol)

5205 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 14 00 + 15 (10 + 90) + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00] + 5206 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 14 00 + 15 00 + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00]

kg

T

 

13.10.61.52 z

Fils de coton peigné, n.c.v.d., pour tissus (excepté pour tapis et revêtements de sol)

5205 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 26 00 + 27 00 + 28 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 46 00 + 47 00 + 48 00] + 5206 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 25 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 45 00]

kg

T

 

13.10.61.53 z

Fils de coton peigné, n.c.v.d., pour bonneterie

5205 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 26 00 + 27 00 + 28 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 46 00 + 47 00 + 48 00] + 5206 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 25 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 45 00]

kg

T

 

13.10.61.55 z

Fils de coton peigné, n.c.v.d., pour autres usages (y compris tapis et revêtements de sol)

5205 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 26 00 + 27 00 + 28 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 46 00 + 47 00 + 48 00] + 5206 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 25 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 45 00]

kg

T

 

13.10.61.60

Fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre), c.v.d.

5207 [10 00 + 90 00]

kg

T

 

CPA 13.10.62: Fils à coudre de coton

13.10.62.00

Fils à coudre de coton

5204 [11 00 + 19 00 + 20 00]

kg

T

 

CPA 13.10.71: Fils de lin

13.10.71.10

Fils de lin n.c.v.d.

5306 [10 (10 + 30 + 50) + 10)]

kg

T

 

13.10.71.20

Fils de lin, c.v.d.

5306 [10 90 + 20 90]

kg

T

 

CPA 13.10.72: Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes; fils d’autres fibres textiles végétales; fils de papier

13.10.72.00

Fils de fibres végétales ou libériennes (excepté le lin); fils de papier

5307 [10 00 + 20 00] + 5308 [10 00 + 20 (10 + 90) + 90 (12 + 19 + 50 + 90)]

kg

T

 

CPA 13.10.81:   Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

13.10.81.10

Fils de filaments synthétiques, retors ou câblés (à l'exclusion des fils à coudre), n.c.v.d.

5402 [61 00 + 62 00 + 69 (10 + 90)]

kg

T

 

13.10.81.30

Fils de filaments artificiels, retors ou câblés (à l'exclusion des fils à coudre), n.c.v.d.

5403 [41 00 + 42 00 + 49 00]

kg

T

 

13.10.81.50

Fils de filaments synthétiques ou artificiels (à l'exclusion des fils à coudre), c.v.d.

5406 00 00

kg

T

 

CPA 13.10.82: Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibres

13.10.82.10

Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, n.c.v.d.

5509 [11 00 + 12 00 + 21 00 + 22 00 + 31 00 + 32 00 + 41 00 + 42 00]

kg

T

 

13.10.82.50

Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, c.v.d.

5511 10 00

kg

T

 

CPA 13.10.83: Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres

13.10.83.20

Fils de fibres discontinues de polyester, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec des fibres artificielles discontinues, n.c.v.d.

5509 51 00

kg

T

 

13.10.83.33 z

Fils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins cardés, n.c.v.d.

5509 [52 00 + 61 00 + 91 00]

kg

T

 

13.10.83.36 z

Fils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins peignés, n.c.v.d.

5509 [52 00 + 61 00 + 91 00]

kg

T

 

13.10.83.40

Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec du coton, n.c.v.d.

5509 [53 00 + 62 00 + 92 00]

kg

T

 

13.10.83.80

Autres fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, n.c.v.d., n.c.a.

5509 [59 00 + 69 00 + 99 00]

kg

T

 

13.10.83.90

Fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, c.v.d.

5511 20 00

kg

T

 

CPA 13.10.84: Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail

13.10.84.10

Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre, n.c.v.d.

5510 [11 00 + 12 00 + 20 00 + 30 00 + 90 00]

kg

T

 

13.10.84.30

Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre, c.v.d.

5511 30 00

kg

T

 

CPA 13.10.85: Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques

13.10.85.10

Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels

5401 [10 (12 + 14 + 16 + 18 + 90) + 20 (10 + 90)]

kg

T

 

13.10.85.50

Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues

5508 [10 (10 + 90) + 20 (10 + 90)]

kg

T

 

NACE 13.20: Tissage

CPA 13.20.11: Tissus de soie ou de déchets de soie

13.20.11.00

Tissus de soie ou de déchets de soie

5007 [10 00 + 20 (11 + 19 + 21 + 31 + 39 + 41 + 51 + 59 + 61 + 69 + 71) + 90 (10 + 30 + 50 + 90)]

m2

S

 

CPA 13.20.12: Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins

13.20.12.30

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés

5111 [11 00 + 19 (10 + 90) + 20 00 + 30 (10 + 30 + 90) + 90 (10 + 91 + 93 + 99)]

m2

T

 

13.20.12.60

Tissus de laine ou de poils fins peignés; tissus de poils grossiers ou de crin

5112 [11 00 + 19 (10 + 90) + 20 00 + 30 (10 + 30 + 90) + 90 (10 + 91 + 93 + 99)] + 00)]

m2

T

 

CPA 13.20.13: Tissus de lin

13.20.13.30

Tissus de lin, contenant ≥ 85 % en poids de lin

5309 [11 (10 + 90) + 00)]

m2

T

 

13.20.13.60

Tissus de lin, contenant < 85 % en poids de lin

5309 [21 00 + 29 00]

m2

T

 

CPA 13.20.14: Tissus de jute et d’autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)

13.20.14.00

Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie)

5310 [10 (10 + 90) + 00)]

m2

T

 

CPA 13.20.19: Tissus d’autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier

13.20.19.00

Tissus de chanvre, de ramie ou d'autres fibres textiles végétales (à l'exclusion du lin, du jute et des autres fibres textiles libériennes); tissus de fils de papier

5311 [00 (10 + 90)]

m2

T

 

CPA 13.20.20: Tissus de coton

13.20.20.14 z

Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour vêtements

5208 [.1 + .2 + .3 + .5]a + 5210 [.1 + .2 + .3 + .5]a + 5212.1a – 5208 [.11.10 + .21.10]a – 5212.14a

m2

T

 

13.20.20.17 z

Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d'ameublement

5208 [.1 + .2 + .3 + .5]b + 5210 [.1 + .2 + .3 + .5]b + 5212.1b – 5208 [.11.10 + .21.10]b – 5212.14b

m2

T

 

13.20.20.19 z

Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels (excepté gaze, gaze à pansement)

5208 [.1 + .2 + .3 + .5]c + 5210 [.1 + .2 + .3 + .5]c + 5212.1c – 5208 [.11.10 + .21.10]c – 5212.14c

m2

T

 

13.20.20.20

Tissus de coton, d'un poids ≤ 100 g/m2, pour gaze à pansement

5208 [11 10 + 21 10]

m2

S

 

13.20.20.31 z

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour chemises et chemisiers

5208 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00] + 5209 [41 00 + 43 00 + 49 00] + 5210 [41 00 + 49 00] + 5211 [41 00 + 43 00 + 49 (10 + 90)]

m2

T

 

13.20.20.42 z

Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour vêtements

5209 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 21 00 + 22 00 + 29 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00] + 5211 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 20 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00] + 5212 [21 (10 + 90) + 22 (10 + 90) + 23 (10 + 90) + 25 (10 + 90)]

m2

T

 

13.20.20.44 z

Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d'ameublement

5209 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 21 00 + 22 00 + 29 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00] + 5211 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 20 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00] + 5212 [21 (10 + 90) + 22 (10 + 90) + 23 (10 + 90) + 25 (10 + 90)]

m2

T

 

13.20.20.49 z

Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels

5209 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 21 00 + 22 00 + 29 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00] + 5211 [11 00 + 12 00 + 19 00 + 20 00 + 31 00 + 32 00 + 39 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00] + 5212 [21 (10 + 90) + 22 (10 + 90) + 23 (10 + 90) + 25 (10 + 90)]

m2

T

 

13.20.20.60

Tissus de coton, d'un poids > 200 g/m2, dits “denim” (y compris les tissus autres que bleus)

5209 42 00 + 5211 42 00

m2

S

 

13.20.20.72 z

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour autres vêtements

5208 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00] + 5209 [41 00 + 43 00 + 49 00] + 5210 [41 00 + 49 00] + 5211 [41 00 + 43 00 + 49 (10 + 90)] + 5212 [14 (10 + 90) + 24 (10 + 90)]

m2

T

 

13.20.20.74 z

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour linge de maison ou textiles d'ameublement

5208 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00] + 5209 [41 00 + 43 00 + 49 00] + 5210 [41 00 + 49 00] + 5211 [41 00 + 43 00 + 49 (10 + 90)] + 5212 [14 (10 + 90) + 24 (10 + 90)]

m2

T

 

13.20.20.79 z

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour usages techniques ou industriels

5208 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00] + 5209 [41 00 + 43 00 + 49 00] + 5210 [41 00 + 49 00] + 5211 [41 00 + 43 00 + 49 (10 + 90)] + 5212 [14 (10 + 90) + 24 (10 + 90)]

m2

T

 

CPA 13.20.31: Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques

13.20.31.30

Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, obtenus à partir de fils à haute ténacité, de lames ou formes similaires (y compris de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose)

5407 [10 00 + 20 (11 + 19 + 90) + 00)] + 10 00]

m2

S

 

13.20.31.50

Tissus de fils de filaments synthétiques (excepté ceux à haute ténacité ou de lames ou formes similaires)

5407 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 51 00 + 52 00 + 53 00 + 54 00 + 61 (10 + 30 + 50 + 90) + 69 (10 + 90) + 71 00 + 72 00 + 73 00 + 74 00 + 81 00 + 82 00 + 83 00 + 84 00 + 91 00 + 92 00 + 93 00 + 94 00]

m2

T

 

13.20.31.70

Tissus de fils de filaments artificiels (à l'exclusion de ceux de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

5408 [21 00 + 22 (10 + 90) + 23 00 + 24 00 + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00]

m2

T

 

CPA 13.20.32: Tissus en fibres synthétiques discontinues

13.20.32.10

Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres ≥ 85%

5512 [11 00 + 19 (10 + 90) + 21 00 + 29 (10 + 90) + 91 00 + 99 (10 + 90)]

m2

T

 

13.20.32.20

Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres < 85 %, mêlés de coton (fils de diverses couleurs excl.)

5513 [11 (20 + 90) + 12 00 + 13 00 + 19 00 + 21 00 + 23 (10 + 90) + 29 00 + 41 00 + 49 00] + 5514 [11 00 + 12 00 + 19 (10 + 90) + 21 00 + 22 00 + 23 00 + 29 00 + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00]

m2

T

 

13.20.32.30

Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres < 85 %, mêlés de coton, en fils de diverses couleurs

5513 [31 00 + 39 00] + 5514 [30 (10 + 30 + 50 + 90)]

m2

T

 

13.20.32.40

Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins cardés

5515 [13 (11 + 19) + 22 (11 + 19)]

m2

T

 

13.20.32.50

Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins peignés

5515 [13 (91 + 99) + 22 (91 + 99)]

m2

T

 

13.20.32.90

Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées autrement qu'avec de la laine, des poils fins ou du coton

5515 [11 (10 + 30 + 90) + 12 (10 + 30 + 90) + 19 (10 + 30 + 90) + 21 (10 + 30 + 90) + 29 00 + 91 (10 + 30 + 90) + 99 (20 + 40 + 80)]

m2

T

 

CPA 13.20.33: Tissus en fibres artificielles discontinues

13.20.33.30

Tissus de fibres artificielles discontinues, autres qu'en fils de diverses couleurs

5516 [11 00 + 12 00 + 14 00 + 21 00 + 22 00 + 24 00 + 31 00 + 32 00 + 34 00 + 41 00 + 42 00 + 44 00 + 91 00 + 92 00 + 94 00]

m2

T

 

13.20.33.50

Tissus de fibres artificielles discontinues, en fils de diverses couleurs

5516 [13 00 + 23 (10 + 90) + 33 00 + 43 00 + 93 00]

m2

S

 

CPA 13.20.41: Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)

13.20.41.00

Velours et peluches par la chaîne et par la trame; tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton, des surfaces textiles touffetées et de la rubanerie)

5801 [10 00 + 21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 25 00 + 26 00 + 31 00 + 32 00 + 33 00 + 34 00 + 35 00 + 36 00 + 90 (10 + 90)]

m2

S

 

CPA 13.20.42: Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie), en coton

13.20.42.00

Tissus bouclés du genre éponge, en coton

5802 [11 00 + 19 00]

m2

T

 

CPA 13.20.43: Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie)

13.20.43.00

Tissus bouclés du genre éponge (autres qu'en coton)

5802 20 00

m2

T

 

CPA 13.20.44: Tissus à point de gaze (autres qu’articles de rubanerie)

13.20.44.00

Tissus à point de gaze (à l'exclusion de la gaze à pansement et des articles de rubanerie)

5803 [00 (10 + 30 + 90)]

m2

S

 

CPA 13.20.45: Surfaces textiles touffetées, autres que tapis

13.20.45.00

Surfaces textiles touffetées (à l'exclusion des tapis et autres revêtements de sol)

5802 30 00

m2

S

 

CPA 13.20.46: Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie)

13.20.46.00

Tissus de fibres de verre (y compris les articles de rubanerie et la laine de verre)

7019 [40 00 + 51 00 + 52 00 + 59 00]

kg

S

 

NACE 13.30: Ennoblissement textile

CPA 13.30.11: Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles

13.30.11.10

Teinture de fibres

I

 

13.30.11.21

Teinture de fils de soie

I

 

13.30.11.22

Teinture de fils de laine, de poils fins ou grossiers et de crin

I

 

13.30.11.23

Teinture de fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre)

I

 

13.30.11.24

Teinture de fils de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

I

 

13.30.11.25

Teinture de fils de filaments synthétiques (à l'exclusion des fils à coudre)

I

 

13.30.11.26

Teinture de fils de filaments artificiels (à l'exclusion des fils à coudre)

I

 

13.30.11.27

Teinture de fils de fibres synthétiques discontinues (à l'exclusion des fils à coudre)

I

 

13.30.11.28

Teinture de fils de fibres artificielles discontinues (à l'exclusion des fils à coudre)

I

 

CPA 13.30.12: Blanchiment de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)

13.30.12.10

Blanchiment de tissus de soie

I

 

13.30.12.20

Blanchiment de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin

I

 

13.30.12.30

Blanchiment de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton

I

 

13.30.12.40

Blanchiment de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

I

 

13.30.12.50

Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques

I

 

13.30.12.60

Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels

I

 

13.30.12.70

Blanchiment de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)

I

 

13.30.12.80

Blanchiment de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)

I

 

13.30.12.90

Blanchiment d'étoffes de bonneterie

I

 

CPA 13.30.13: Teinture de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)

13.30.13.10

Teinture de tissus de soie ou de déchets de soie

I

 

13.30.13.20

Teinture de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin

I

 

13.30.13.30

Teinture de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton

I

 

13.30.13.40

Teinture de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

I

 

13.30.13.50

Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques

I

 

13.30.13.60

Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels

I

 

13.30.13.70

Teinture de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)

I

 

13.30.13.80

Teinture de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)

I

 

13.30.13.90

Teinture d'étoffes de bonneterie et de nontissés

I

 

CPA 13.30.14: Impression de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)

13.30.14.10

Impression de tissus de soie

I

 

13.30.14.20

Impression de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin

I

 

13.30.14.30

Impression de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton

I

 

13.30.14.40

Impression de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

I

 

13.30.14.50

Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques

I

 

13.30.14.60

Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels

I

 

13.30.14.70

Impression de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)

I

 

13.30.14.80

Impression de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)

I

 

13.30.14.90

Impression d'étoffes de bonneterie et de nontissés

I

 

CPA 13.30.19: Autres ennoblissements de textiles et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)

13.30.19.10

Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de soie

I

 

13.30.19.20

Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin

I

 

13.30.19.30

Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton

I

 

13.30.19.40

Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

I

 

13.30.19.50

Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques

I

 

13.30.19.60

Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels

I

 

13.30.19.70

Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)

I

 

13.30.19.80

Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)

I

 

13.30.19.90

Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) d'étoffes de bonneterie et de nontissés

I

 

13.30.19.95

Finissage de vêtements

I

 

NACE 13.91: Fabrication d'étoffes à mailles

CPA 13.91.11: Velours, peluches et étoffes bouclées à maille

13.91.11.00

Velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie

6001 [10 00 + 21 00 + 22 00 + 29 00 + 91 00 + 92 00 + 99 00]

kg

T

 

CPA 13.91.19: Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure

13.91.19.10

Etoffes de bonneterie (à l'exclusion des velours et peluches)

6002 [40 00 + 90 00] + 6003 [10 00 + 20 00 + 30 (10 + 90) + 40 00 + 90 00] + 6004 [10 00 + 90 00] + 6005 [21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 31 (10 + 50 + 90) + 32 (10 + 50 + 90) + 33 (10 + 50 + 90) + 34 (10 + 50 + 90) + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 90 (10 + 90)] + 6006 [10 00 + 21 00 + 22 00 + 23 00 + 24 00 + 31 (10 + 90) + 32 (10 + 90) + 33 (10 + 90) + 34 (10 + 90) + 41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 90 00]

kg

T

 

13.91.19.20

Pelleteries factices et articles en pelleteries factices

4304 00 00

S

 

NACE 13.92: Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

CPA 13.92.11: Couvertures, à l’exclusion des couvertures électriques

13.92.11.30

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de laine ou de poils fins

6301 [20 (10 + 90)]

p/st

S

 

13.92.11.50

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de fibres synthétiques

6301 [40 (10 + 90)]

p/st

S

 

13.92.11.90

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), en matières textiles (à l'exclusion de la laine, des poils fins et des fibres synthétiques)

6301 [30 (10 + 90) + 90 (10 + 90)]

p/st

S

 

CPA 13.92.12: Linge de lit

13.92.12.30

Linge de lit, en bonneterie

6302 10 00

kg

S

 

13.92.12.53

Linge de lit, de coton (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6302 [21 00 + 31 00]

kg

S

 

13.92.12.55

Linge de lit, de lin ou de ramie (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6302 [29 10 + 39 20]

kg

S

 

13.92.12.59

Linge de lit, en tissus de matières textiles (à l'exclusion du coton, du lin ou de la ramie)

6302 [22 90 + 29 90 + 32 90 + 39 90]

kg

S

 

13.92.12.70

Linge de lit, de fibres artificielles ou synthétiques, en nontissés (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6302 [22 10 + 32 10]

kg

S

 

CPA 13.92.13: Linge de table

13.92.13.30

Linge de table, en bonneterie

6302 40 00

kg

S

 

13.92.13.53

Linge de table, de coton (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6302 51 00

kg

S

 

13.92.13.55

Linge de table, de lin (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6302 59 10

kg

S

 

13.92.13.59

Linge de table, en tissus de fibres artificielles ou synthétiques ou en matières textiles tissées ou non-tissées (à l'exclusion du coton et du lin)

6302 [53 90 + 59 90]

kg

S

 

13.92.13.70

Linge de table, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques

6302 53 10

kg

S

 

CPA 13.92.14: Linge de toilette ou de cuisine

13.92.14.30

Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton

6302 60 00

kg

S

 

13.92.14.50

Linge de toilette ou de cuisine, en tissus de matières textiles (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge, de coton)

6302 [91 00 + 93 90 + 99 (10 + 90)]

kg

S

 

13.92.14.70

Linge de toilette ou de cuisine, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques

6302 93 10

kg

S

 

CPA 13.92.15: Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lit

13.92.15.30

Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en bonneterie

6303 [12 00 + 19 00]

m2

S

 

13.92.15.50

Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en matières tissées

6303 [91 00 + 92 90 + 99 90]

m2

S

 

13.92.15.70

Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en non-tissés

6303 [92 10 + 99 10]

m2

S

 

CPA 13.92.16:   Articles d’ameublement n.c.a.; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d’articles similaires

13.92.16.20

Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais) et tapisseries à l'aiguille (y compris au petit point ou au point de croix), même confectionnées

5805 00 00

S

 

13.92.16.40

Couvre-lits (à l'exclusion des édredons)

6304 [11 00 + 19 (10 + 30 + 90)]

p/st

S

 

13.92.16.60

Articles d'ameublement, y.c. enveloppes de coussins, housses pour meubles, têtières et housses pour sièges automobiles (sauf couvertures; linge de lit, de table, de toilette, de cuisine; vitrages, rideaux, stores, tours de lits et couvre-lits)

6304 [91 00 + 92 00 + 93 00 + 99 00]

S

 

13.92.16.80

Assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, tapisseries, nappes de table, serviettes brodées, etc., c.v.d.

6308 00 00

S

 

CPA 13.92.21: Sacs et sachets d’emballage

13.92.21.30

Sacs et sachets d'emballage, de coton

6305 20 00

kg

S

 

13.92.21.50

Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène, en bonneterie

6305 [32 11 + 33 10]

kg

S

 

13.92.21.70

Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6305 [32 19 + 33 90]

kg

S

 

13.92.21.90

Sacs et sachets d'emballage (à l'exclusion des articles de coton ou des articles obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène)

6305 [10 (10 + 90) + 32 90 + 39 00 + 90 00]

kg

S

 

CPA 13.92.22:   Bâches, bannes et stores d’extérieur; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)

13.92.22.10

Bâches et stores d'extérieur (à l'exclusion des auvents pour caravanes)

6306 [12 00 + 19 00]

kg

S

 

13.92.22.30

Tentes (y compris les auvents pour caravanes)

6306 [22 00 + 29 00]

kg

S

 

13.92.22.50

Voiles d'embarcations

6306 30 00

kg

S

 

13.92.22.70

Matelas pneumatiques et autres articles de campement (à l'exclusion des auvents pour caravanes, des tentes ou des sacs de couchage)

6306 [40 00 + 91 00 + 99 00]

kg

S

 

CPA 13.92.23: Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties

13.92.23.00

Parachutes et rotochutes (y compris les parachutes dirigeables) et leurs parties et accessoires

8804 00 00

kg

S

 

CPA 13.92.24:   Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d’un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique

13.92.24.30

Sacs de couchage

9404 30 00

p/st

S

 

13.92.24.93

Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet

9404 90 10

p/st @

S

 

13.92.24.99

Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés d'autres matières que les plumes ou le duvet

9404 90 90

p/st @

S

 

CPA 13.92.29:   Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)

13.92.29.53

Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en non-tissés

6307 10 30

kg

S

 

13.92.29.57

Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires (à l'exclusion des articles en bonneterie ou en nontissés)

6307 10 90

kg

S

 

13.92.29.90

Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en bonneterie ou en non-tissés; ceintures et gilets de sauvetage et autres articles confectionnés

6307 [10 10 + 20 00 + 90 (10 + 91 + 99)]

kg

S

 

NACE 13.93: Fabrication de tapis et moquettes

CPA 13.93.11: Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués

13.93.11.00

Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés

5701 [10 (10 + 90) + 90 (10 + 90)]

m2

S

 

CPA 13.93.12: Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués

13.93.12.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés (à l'exclusion des tapis touffetés ou floqués)

5702 [10 00 + 20 00 + 31 (10 + 80) + 32 (10 + 90) + 39 00 + 41 (10 + 90) + 42 (10 + 90) + 49 00 + 50 (10 + 31 + 39 + 90) + 91 00 + 92 (10 + 90) + 00)]

m2

S

 

CPA 13.93.13: Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés

13.93.13.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés

5703 [10 00 + 20 (12 + 18 + 92 + 98) + 30 (12 + 18 + 82 + 88) + 90 (20 + 80)]

m2

S

 

CPA 13.93.19: Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)

13.93.19.30

Tapis et autres revêtements de sol, en feutre (à l'exclusion des tapis touffetés ou floqués)

5704 [10 00 + 90 00]

m2

S

 

13.93.19.90

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (à l'exclusion des tapis à points noués ou enroulés et des tapis tissés, touffetés ou en feutre)

5705 [00 (10 + 30 + 90)]

m2

S

 

NACE 13.94: Fabrication de ficelles, cordes et filets

CPA 13.94.11: Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d’autres fibres textiles libériennes

13.94.11.30

Ficelles, cordes et cordages, de sisal, de chanvre, de jute ou d'autres fibres textiles de feuilles du genre agave ou de fibres textiles libériennes (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)

5607 [29 00 + 90 20]

kg

S

 

13.94.11.53

Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de sisal

5607 21 00

kg

S

 

13.94.11.55

Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de polyéthylène ou de polypropylène

5607 41 00

kg

S

 

13.94.11.60

Cordes et cordages, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, de polyesters, titrant >50 000 décitex, ou d'autres fibres synthétiques (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)

5607 [49 (11 + 19) + 50 (11 + 19 + 90)]

kg

S

 

13.94.11.70

Ficelles, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, ou de polyesters, titrant ≤ 50 000 décitex (5g/m) (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)

5607 [49 90 + 50 30]

kg

S

 

13.94.11.90

Ficelles, cordes et cordages, en matières textiles (à l'exclusion des articles de jute et autres fibres textiles libériennes, de sisal, d'abaca ou autres fibres dures, et de fibres synthétiques)

5607 90 90

kg

S

 

CPA 13.94.12:   Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, n.c.a.

13.94.12.33

Filets confectionnés pour la pêche (à l'exclusion des épuisettes), faits de ficelles, cordes ou cordages de fibres artificielles ou synthétiques

5608 11 20

kg

S

 

13.94.12.35

Filets confectionnés pour la pêche (à l'exclusion des épuisettes), en fils de fibres synthétiques ou artificielles

5608 11 80

kg

S

 

13.94.12.53

Filets confectionnés en ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l'exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux ainsi que des filets pour le sport ou la pêche)

5608 19 11

kg

S

 

13.94.12.55

Filets confectionnés en nylon ou autres polyamides (à l'exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux, des filets pour le sport ou la pêche ainsi que des filets en ficelles, cordes ou cordages)

5608 19 19

kg

S

 

13.94.12.59

Filets confectionnés en matières textiles (à l'exclusion des filets confectionnés pour la pêche en matières synthétiques ou artificielles et des autres filets confectionnés en nylon ou autres polyamides)

5608 [19 (30 + 90) + 00)]

kg

S

 

13.94.12.80

Articles en ficelles, cordes ou cordages

5609 00 00

kg

S

 

NACE 13.95: Fabrication de non-tissés, sauf habillement

CPA 13.95.10: Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement

13.95.10.10

Non-tissés, d'un poids ≤ 25 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)

5603 [11 90 + 91 90]

kg

S

 

13.95.10.20

Non-tissés, d'un poids > 25 g/m2 mais ≤ 70 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)

5603 [12 90 + 92 90]

kg

S

 

13.95.10.30

Non-tissés, d'un poids > 70 g/m2 mais ≤ 150 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)

5603 [13 90 + 93 90]

kg

S

 

13.95.10.50

Non-tissés, d'un poids > 150 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)

5603 [14 90 + 94 90]

kg

S

 

13.95.10.70

Non-tissés, enduits ou recouverts (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements)

5603 [11 10 + 12 10 + 13 10 + 14 10 + 91 10 + 92 10 + 93 10 + 94 10]

kg

S

 

NACE 13.96: Fabrication d'autres textiles techniques et industriels

CPA 13.96.11: Fils et filés métallisés

13.96.11.00

Fils métalliques et fils métallisés, constitués de matières textiles synthétiques ou artificielles d'une largeur apparente <= 5 mm, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal

5605 00 00

kg

S

 

CPA 13.96.12: Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a.

13.96.12.00

Tissus de fils de métal et tissus de fils métallisés, pour vêtements, textiles d'ameublement ou usages similaires

5809 00 00

kg

S

 

CPA 13.96.13:   Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique

13.96.13.00

Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique

5604 [10 00 + 90 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 13.96.14: Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.

13.96.14.00

Tissus enduits

5901 [10 00 + 90 00] + 5903 [10 (10 + 90) + 20 (10 + 90) + 90 (10 + 91 + 99)] + 00)]

m2

S

 

CPA 13.96.15: Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose

13.96.15.00

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose

5902 [10 (10 + 90) + 20 (10 + 90) + 90 (10 + 90)]

m2

S

 

CPA 13.96.16:   Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)

13.96.16.20

Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières

5909 [00 (10 + 90)]

kg

S

 

13.96.16.50

Mèches tissées, courroies transporteuses ou de transmission, etc., en matières textiles (même renforcées de métal ou d'autres matières)

5908 00 00 + 5910 00 00 + 5911 [10 00 + 20 00 + 40 00 + 90 (10 + 90)]

kg

S

 

13.96.16.80

Tissus et feutres pour machines à papier ou machines similaires (y compris à pâte ou à amiante-ciment)

5911 [31 (11 + 19 + 90) + 32 (11 + 19 + 90)]

kg

S

 

CPA 13.96.17: Articles de rubanerie; rubans sans trame encollés (bolducs); articles de passementerie

13.96.17.30

Rubanerie, à l'exclusion des étiquettes, écussons et articles similaires

5806 [10 00 + 20 00 + 31 00 + 32 (10 + 90) + 39 00 + 40 00]

S

 

13.96.17.50

Étiquettes, écussons et articles similaires, en matières textiles (à l'exclusion des articles brodés)

5807 [10 (10 + 90) + 90 (10 + 90)]

S

 

13.96.17.70

Tresses en pièces; glands et pompons, articles de passementerie (à l'exclusion des articles en bonneterie)

5808 [10 00 + 90 00]

S

 

NACE 13.99: Fabrication d'autres textiles n.c.a.

CPA 13.99.11: Tulles et tulles bobinots, à l’exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, bandes ou motifs

13.99.11.30

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l'exclusion des articles tissés ou en bonneterie)

5804 [10 (10 + 90)]

S

 

13.99.11.50

Dentelles à la mécanique en pièces, en bandes ou en motifs

5804 [21 (10 + 90) + 29 (10 + 90)]

S

 

13.99.11.70

Dentelles à la main en pièces, en bandes ou en motifs

5804 30 00

S

 

CPA 13.99.12: Broderies en pièces, bandes ou motifs

13.99.12.30

Broderies (chimiques, aériennes ou à fond découpé), en pièces, en bandes ou en motifs

5810 [10 (10 + 90)]

S

 

13.99.12.50

Broderies, de coton, en pièces, en bandes ou en motifs

5810 [91 (10 + 90)]

S

 

13.99.12.70

Broderies, de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'exclusion des broderies de coton et des broderies chimiques, aériennes ou à fond découpé)

5810 [92 (10 + 90) + 99 (10 + 90)]

S

 

CPA 13.99.13: Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés

13.99.13.00

Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.

5602 [10 (11 + 19 + 31 + 38 + 90) + 21 00 + 29 00 + 90 00]

kg

S

 

CPA 13.99.14: Fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles

13.99.14.00

Fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes de matières textiles

5601 30 00

kg

S

 

CPA 13.99.15: Fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes

13.99.15.00

Fils guipés, lames et formes similaires, guipées, en matières textiles synthétiques ou artificielles, d'une largeur apparente ≤ 5 mm; fils de chenille; fils dits «de chaînette»

5606 [00 (10 + 91 + 99)]

kg

S

 

CPA 13.99.16: Pièces textiles de capitonnage

13.99.16.00

Produits textiles matelassés en pièces (à l'exclusion des broderies)

5811 00 00

m2

S

 

CPA 13.99.19: Autres textiles et articles textiles n.c.a.

13.99.19.00

Houppes, houppettes à poudre, ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

9616 20 00

p/st @

S

 

NACE 14.11: Fabrication de vêtements en cuir

CPA 14.11.10: Vêtements en cuir naturel ou reconstitué

14.11.10.00

Vêtements en cuir naturel ou reconstitué (y compris les manteaux, mais à l'exclusion des chapeaux, des chaussures et des accessoires du vêtement)

4203 10 00

p/st @

S

 

NACE 14.12: Fabrication de vêtements de travail

CPA 14.12.11: Ensembles et vestes de travail pour hommes

14.12.11.20

Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

6203 [22 10 + 23 10 + 29 11]

p/st

S

 

14.12.11.30

Vestons de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

6203 [32 10 + 33 10 + 39 11]

p/st

S

 

CPA 14.12.12: Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes

14.12.12.40

Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

6203 [42 11 + 43 11 + 49 11]

p/st

S

 

14.12.12.50

Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

6203 [42 51 + 43 31 + 49 31]

p/st

S

 

CPA 14.12.21: Ensembles et vestes de travail pour femmes

14.12.21.20

Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

6204 [22 10 + 23 10 + 29 11]

p/st

S

 

14.12.21.30

Vestes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

6204 [32 10 + 33 10 + 39 11]

p/st

S

 

CPA 14.12.22: Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes

14.12.22.40

Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

6204 [62 11 + 63 11 + 69 11]

p/st

S

 

14.12.22.50

Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

6204 [62 51 + 63 31 + 69 31]

p/st

S

 

CPA 14.12.30: Autres vêtements de travail

14.12.30.13

Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

6211 [32 10 + 33 10]

p/st @

S

 

14.12.30.23

Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

6211 [42 10 + 43 10]

p/st @

S

 

NACE 14.13: Fabrication de vêtements de dessus

CPA 14.13.11:   Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets

14.13.11.10

Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons, des anoraks et des coupe-vent)

6101 [20 10 + 30 10 + 90 20]

p/st

S

 

14.13.11.20

Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons)

6101 [20 90 + 30 90 + 90 80]

p/st

S

 

CPA 14.13.12: Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets

14.13.12.30

Vestons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6103 [31 00 + 32 00 + 33 00 + 39 00]

p/st

S

 

14.13.12.60

Costumes, complets ou ensembles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6103 [10 (10 + 90) + 22 00 + 23 00 + 29 00]

p/st

S

 

14.13.12.70

Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6103 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 49 00]

p/st

S

 

CPA 14.13.13: Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes

14.13.13.10

Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes)

6102 [10 10 + 20 10 + 30 10 + 90 10]

p/st

S

 

14.13.13.20

Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes)

6102 [10 90 + 20 90 + 30 90 + 90 90]

p/st

S

 

CPA 14.13.14:   Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes

14.13.14.30

Vestes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6104 [31 00 + 32 00 + 33 00 + 39 00]

p/st

S

 

14.13.14.60

Costumes tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6104 [13 00 + 19 (20 + 90) + 22 00 + 23 00 + 29 (10 + 90)]

p/st

S

 

14.13.14.70

Robes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6104 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 49 00]

p/st

S

 

14.13.14.80

Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6104 [51 00 + 52 00 + 53 00 + 59 00]

p/st

S

 

14.13.14.90

Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6104 [61 00 + 62 00 + 63 00 + 69 00]

p/st

S

 

CPA 14.13.21:   Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.21.10

Imperméables, pour hommes ou garçonnets

6201 [12 10 + 13 10]

p/st

S

 

14.13.21.20

Manteaux, cabans, capes, etc., pour hommes ou garçonnets

6201 [11 00 + 12 90 + 13 90 + 19 00]

p/st

S

 

14.13.21.30

Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestes, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)

6201 [91 00 + 92 00 + 93 00 + 99 00]

p/st

S

 

CPA 14.13.22: Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.22.10

Costumes ou complets, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6203 [11 00 + 12 00 + 19 (10 + 30 + 90)]

p/st

S

 

14.13.22.20

Ensembles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6203 [22 80 + 23 80 + 29 (18 + 30 + 90)]

p/st

S

 

CPA 14.13.23: Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.23.00

Vestons, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6203 [31 00 + 32 90 + 33 90 + 39 (19 + 90)]

p/st

S

 

CPA 14.13.24: Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.24.42

Pantalons et culottes, en tissus dits «denim», pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vêtements de travail)

6203 42 31

p/st

S

 

14.13.24.44

Pantalons, culottes et shorts, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

6203 [41 (10 + 90)]

p/st

S

 

14.13.24.45

Pantalons et culottes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

6203 [43 19 + 49 19]

p/st

S

 

14.13.24.48

Pantalons et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en tissus dits «denim» et en bonneterie)

6203 [42 (33 + 35)]

p/st

S

 

14.13.24.49

Pantalons et culottes, shorts et salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des articles de laine, de coton et de fibres synthétiques ou artifcielles)

6203 49 90

p/st

S

 

14.13.24.55

Salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

6203 [41 30 + 42 59 + 43 39 + 49 39]

p/st

S

 

14.13.24.60

Shorts, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6203 [42 90 + 43 90 + 49 50]

p/st

S

 

CPA 14.13.31: Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.31.10

Imperméables, pour femmes ou fillettes

6202 [12 10 + 13 10]

p/st

S

 

14.13.31.20

Manteaux, etc., pour femmes ou fillettes

6202 [11 00 + 12 90 + 13 90 + 19 00]

p/st

S

 

14.13.31.30

Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)

6202 [91 00 + 92 00 + 93 00 + 99 00]

p/st

S

 

CPA 14.13.32: Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.32.10

Costumes tailleurs, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6204 [11 00 + 12 00 + 13 00 + 19 (10 + 90)]

p/st

S

 

14.13.32.20

Ensembles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6204 [21 00 + 22 80 + 23 80 + 29 (18 + 90)]

p/st

S

 

CPA 14.13.33: Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.33.30

Vestes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6204 [31 00 + 32 90 + 33 90 + 39 (19 + 90)]

p/st

S

 

CPA 14.13.34: Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.34.70

Robes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6204 [41 00 + 42 00 + 43 00 + 44 00 + 49 (10 + 90)]

p/st

S

 

14.13.34.80

Jupes et jupes-culottes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6204 [51 00 + 52 00 + 53 00 + 59 (10 + 90)]

p/st

S

 

CPA 14.13.35: Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.35.42

Pantalons et culottes, en tissus dits «denim», pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vêtements de travail)

6204 62 31

p/st

S

 

14.13.35.48

Pantalons et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en tissus dits «denim» et des vêtements de travail)

6204 [62 (33 + 39)]

p/st

S

 

14.13.35.49

Pantalons et culottes, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

6204 [61 10 + 63 18 + 69 18]

p/st

S

 

14.13.35.51

Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

6204 62 59

p/st

S

 

14.13.35.61

Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6204 62 90

p/st

S

 

14.13.35.63

Salopettes à bretelles, en matières textiles (à l'exclusion des articles de coton, des articles en bonneterie et des vêtements de travail) et shorts, de laine ou de poils fins (sauf articles en bonneterie), pour femmes ou fillettes

6204 [61 85 + 63 39 + 69 39]

p/st

S

 

14.13.35.65

Shorts, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6204 [63 90 + 69 50]

p/st

S

 

14.13.35.69

Pantalons, culottes et salopettes à bretelles, en matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vêtements de coton, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des vêtements en bonneterie)

6204 69 90

p/st

S

 

NACE 14.14: Fabrication de vêtements de dessous

CPA 14.14.11: Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets

14.14.11.00

Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6105 [10 00 + 20 (10 + 90) + 90 (10 + 90)]

p/st

S

 

CPA 14.14.12:   Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets

14.14.12.20

Slips et caleçons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (y compris les boxer-shorts)

6107 [11 00 + 12 00 + 19 00]

p/st

S

 

14.14.12.30

Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6107 [21 00 + 22 00 + 29 00]

p/st

S

 

14.14.12.40

Robes de chambre, peignoirs de bain et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6107 [91 00 + 99 00]

p/st

S

 

CPA 14.14.13: Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes

14.14.13.10

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6106 [10 00 + 20 00 + 90 (10 + 30 + 50 + 90)]

p/st

S

 

CPA 14.14.14:   Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes

14.14.14.20

Slips et culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (y compris les boxer-shorts)

6108 [21 00 + 22 00 + 29 00]

p/st

S

 

14.14.14.30

Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6108 [31 00 + 32 00 + 39 00]

p/st

S

 

14.14.14.40

Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes et fillettes

6108 [91 00 + 92 00 + 99 00]

p/st

S

 

14.14.14.50

Combinaisons, fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6108 [11 00 + 19 00]

p/st

S

 

CPA 14.14.21: Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.14.21.00

Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6205 [20 00 + 30 00 + 90 (10 + 80)]

p/st

S

 

CPA 14.14.22:   Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.14.22.20

Slips et caleçons (y compris les boxer-shorts), pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6207 [11 00 + 19 00]

p/st

S

 

14.14.22.30

Chemises de nuit et pyjamas, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6207 [21 00 + 22 00 + 29 00]

p/st

S

 

14.14.22.40

Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6207 [91 00 + 99 (10 + 90)]

p/st @

S

 

CPA 14.14.23: Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes

14.14.23.00

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6206 [10 00 + 20 00 + 30 00 + 40 00 + 90 (10 + 90)]

p/st

S

 

CPA 14.14.24:   Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes

14.14.24.30

Chemises de nuit et pyjamas, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6208 [21 00 + 22 00 + 29 00]

p/st

S

 

14.14.24.50

Combinaisons, fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6208 [11 00 + 19 00]

p/st

S

 

14.14.24.60

Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6208 91 00

p/st @

S

 

14.14.24.80

Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips (y compris les boxer-shorts) et articles similaires, de fibres autres que le coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6208 92 00

p/st @

S

 

14.14.24.89

Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips et art similaires, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles de coton et de fibres synthétiques et artificielles ainsi que des articles en bonneterie)

6208 99 00

p/st @

S

 

CPA 14.14.25:   Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu

14.14.25.30

Soutiens-gorge et bustiers

6212 [10 (10 + 90)]

p/st

S

 

14.14.25.50

Gaines, gaines-culottes et combinés (y compris les justaucorps à bretelles réglables)

6212 [20 00 + 30 00]

p/st

S

 

14.14.25.70

Bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties

6212 90 00

S

 

CPA 14.14.30: Tee-shirts et maillots de corps, en maille

14.14.30.00

T-shirts et maillots de corps, en bonneterie

6109 [10 00 + 90 (20 + 90)]

p/st

S

 

NACE 14.19: Fabrication d'autres vêtements et accessoires

CPA 14.19.11: Layette et accessoires du vêtement, en maille

14.19.11.00

Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés, y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les couches, les gants, moufles ou mitaines et les vêtements de dessus (pour enfants d'une taille ≤ 86 cm)

6111 [20 (10 + 90) + 30 (10 + 90) + 90 (11 + 19 + 90)]

S

 

CPA 14.19.12: Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille

14.19.12.10

Survêtements de sport (trainings), en bonneterie

6112 [11 00 + 12 00 + 19 00]

p/st

S

 

14.19.12.30

Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie

6112 20 00

p/st @

S

 

14.19.12.40

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

6112 [31 (10 + 90) + 39 (10 + 90)]

p/st

S

 

14.19.12.50

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

6112 [41 (10 + 90) + 49 (10 + 90)]

p/st

S

 

14.19.12.90

Autres vêtements, en bonneterie (y compris les justaucorps à manches)

6114 [20 00 + 30 00 + 90 00]

kg

S

 

CPA 14.19.13: Gants, mitaines et moufles, en maille

14.19.13.00

Gants, moufles et mitaines, en bonneterie

6116 [10 (20 + 80) + 91 00 + 92 00 + 93 00 + 99 00]

pa

S

 

CPA 14.19.19: Autres accessoires de l’habillement et leurs parties, en maille

14.19.19.30

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie

6117 10 00

p/st @

S

 

14.19.19.60

Accessoires du vêtement et leurs parties, en bonneterie (à l'exclusion des gants, moufles, châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes)

6117 [80 (10 + 80) + 00)]

S

 

CPA 14.19.21: Layette et accessoires de l’habillement, en tissu

14.19.21.00

Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie, pour bébés (pour enfants d'une taille ≤ 86cm), y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les couches, les gants/moufles et les vêtements de dessus

6209 [20 00 + 30 00 + 90 (10 + 90)]

S

 

CPA 14.19.22: Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu

14.19.22.10

Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.d.a., pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)

6211 [32 (31 + 41 + 42 + 90) + 33 (31 + 41 + 42 + 90) + 00)]

p/st @

S

 

14.19.22.20

Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.d.a., pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)

6211 [41 00 + 42 (31 + 41 + 42 + 90) + 43 (31 + 41 + 42 + 90) + 00)]

p/st @

S

 

14.19.22.30

Combinaisons et ensembles de ski (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6211 20 00

p/st

S

 

14.19.22.40

Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6211 11 00

p/st

S

 

14.19.22.50

Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6211 12 00

p/st

S

 

CPA 14.19.23:   Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d’accessoires, en tissu, n.c.a.

14.19.23.10

Mouchoirs et pochettes

6213 [20 00 + 90 00]

p/st

S

 

14.19.23.33

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires (à l'exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)

6214 [20 00 + 30 00 + 40 00 + 90 00]

p/st

S

 

14.19.23.38

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6214 10 00

p/st

S

 

14.19.23.53

Cravates, nœuds papillons et foulards cravates (à l'exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)

6215 [20 00 + 90 00]

p/st

S

 

14.19.23.58

Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6215 10 00

p/st

S

 

14.19.23.70

Gants, moufles et mitaines (à l'exclusion des articles en bonneterie)

6216 00 00

pa

S

 

14.19.23.93

Accessoires du vêtement, en matières textiles (à l'exclusion des châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes, des cravates, nœuds papillons et foulards cravates, des gants, moufles et mitaines, et des articles en bonneterie)

6217 10 00

S

 

14.19.23.95

Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en matières textiles (à l'exclusion des soutiens-gorge, gaines et corsets, des bretelles, jarretelles et jarretières ainsi que des articles en bonneterie)

6217 90 00

S

 

CPA 14.19.31: Accessoires de l’habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l’exclusion des gants de sport

14.19.31.75

Gants, moufles et mitaines, en cuir naturel ou reconstitué (à l'exclusion des gants de sport et des articles de protection pour tous métiers)

4203 [29 (91 + 99)]

pa

S

 

14.19.31.80

Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué

4203 30 00

p/st @

S

 

14.19.31.90

Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'exclusion des gants, moufles et mitaines et des ceintures, ceinturons et baudriers)

4203 40 00

S

 

CPA 14.19.32: Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés

14.19.32.00

Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés

6113 [00 (10 + 90)] + 6210 [10 (10 + 90) + 20 00 + 30 00 + 40 00 + 50 00]

p/st @

S

 

CPA 14.19.41:   Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre; plateaux et manchons de feutre; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandes

14.19.41.30

Cloches non dressées ni tournurées, plateaux, manchons, en feutre, pour chapeaux

6501 00 00

p/st

S

 

14.19.41.50

Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières (à l'exclusion des articles dressés, tournurés ou garnis)

6502 00 00

p/st

S

 

CPA 14.19.42:   Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu; filets à cheveux

14.19.42.30

Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à partir de cloches ou de plateaux

6505 90 05 + 6506 99 10

p/st

S

 

14.19.42.50

Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes de toutes matières

6504 00 00

p/st

S

 

14.19.42.70

Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou confectionnées à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles en pièces (mais non en bandes); résilles et filets à cheveux en toutes matières

6505 [10 00 + 90 (10 + 30 + 80)]

p/st @

S

 

CPA 14.19.43:   Autres coiffures, à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières

14.19.43.00

Autres coiffures (à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante); bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières

6506 99 90 + 6507 00 00

S

 

NACE 14.20: Fabrication d'articles en fourrure

CPA 14.20.10: Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l’exclusion des coiffures

14.20.10.30

Vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries (à l'exclusion des chapeaux et autres coiffures)

4303 [10 (10 + 90)]

S

 

14.20.10.90

Articles en pelleteries (à l'exclusion des vêtements et accessoires du vêtement ainsi que des chapeaux et autres coiffures)

4303 90 00

S

 

NACE 14.31: Fabrication d'articles chaussants à mailles

CPA 14.31.10: Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles

14.31.10.33

Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples ≥ 67 décitex

6115 21 00

p/st

S

 

14.31.10.35

Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples ≥ 67 décitex

6115 22 00

p/st

S

 

14.31.10.37

Collants (bas-culottes), en matières textiles (à l'exclusion des articles en bonneterie de fibres synthétiques)

6115 29 00

p/st

S

 

14.31.10.50

Bas ou mi-bas de femmes, en bonneterie, titrant en fils simples < 67 décitex

6115 [30 (11 + 19 + 90)]

pa

S

 

14.31.10.90

Articles chaussants, en bonneterie (y compris les chaussettes, mais à l'exclusion des bas/mi-bas de femmes, titrant < 67décitex, des collants et des articles chaussants à semelles rapportées)

6115 [10 (10 + 90) + 94 00 + 95 00 + 96 (10 + 91 + 99) + 00)]

pa

S

 

NACE 14.39: Fabrication d'autres articles à mailles

CPA 14.39.10: Pullovers, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles

14.39.10.31

Chandails, pullovers, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des chandails et pullovers contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥ 600 g

6110 [11 30 + 12 10 + 19 10]

p/st

S

 

14.39.10.32

Chandails, pullovers, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des chandails et pullovers contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥ 600 g)

6110 [11 90 + 12 90 + 19 90]

p/st

S

 

14.39.10.33

Chandails et pullovers contenant ≥ 50 % en poids de laine et pesant ≥ 600 g par unité

6110 11 10

p/st

S

 

14.39.10.53

Sous-pulls, de coton

6110 20 10

p/st

S

 

14.39.10.55

Sous-pulls, de fibres synthétiques ou artificielles

6110 30 10

p/st

S

 

14.39.10.61

Chandails, pullovers, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des souspulls)

6110 20 91

p/st

S

 

14.39.10.62

Chandails, pullovers, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des sous-pulls)

6110 20 99

p/st

S

 

14.39.10.71

Chandails, pullovers, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des sous-pulls)

6110 30 91

p/st

S

 

14.39.10.72

Chandails, pullovers, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des sous-pulls)

6110 30 99

p/st

S

 

14.39.10.90

Chandails, pullovers, sweat-shirts, gilets et cardigans, de matières textiles (à l'exclusion des articles de laine ou de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)

6110 [90 (10 + 90)]

p/st

S

 

NACE 15.11: Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures

CPA 15.11.10: Peaux tannées ou apprêtées

15.11.10.30

Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, non assemblées, de lapins, de lièvres ou d'agneaux

4302 [19 (35 + 75 + 80)]

p/st

S

 

15.11.10.50

Pelleteries et peaux, tannées ou apprêtées (à l'exclusion des pelleteries de lapins, de lièvres ou d'agneaux)

4302 [11 00 + 19 (10 + 20 + 30 + 41 + 49 + 50 + 60 + 70 + 95) + 20 00 + 30 (10 + 21 + 25 + 31 + 41 + 45 + 51 + 55 + 61 + 71 + 95)]

S

 

CPA 15.11.21: Cuirs et peaux chamoisés

15.11.21.00

Cuirs et peaux chamoisés (y compris de chamois combiné)

4114 [10 (10 + 90)]

m2 @

S

 

CPA 15.11.22: Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés

15.11.22.00

Cuirs et peaux vernis, plaqués ou métallisés

4114 20 00

m2

T

 

CPA 15.11.31: Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers

15.11.31.00

Cuirs et peaux, entiers, épilés

4104 [11 (10 + 51) + 19 (10 + 51) + 41 (11 + 19 + 51) + 49 (11 + 19 + 51)] + 4107 [11 (11 + 19) + 12 (11 + 19 + 91) + 10)]

kg

T

 

CPA 15.11.32: Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties

15.11.32.00

Cuirs et peaux épilés de bovins (sauf cuirs et peaux entiers)

4104 [11 59 + 19 59 + 41 59 + 49 59] + 4107 [91 (10 + 90) + 92 10 + 99 10]

kg

T

 

CPA 15.11.33: Cuirs et peaux épilés d’équidés

15.11.33.00

Cuirs et peaux épilés d'équidés

4104 [11 90 + 19 90 + 41 90 + 49 90] + 4107 [11 90 + 12 99 + 19 90 + 92 90 + 99 90]

kg

T

 

CPA 15.11.41: Cuirs et peaux délainés d’ovins

15.11.41.30

Peaux épilées d'ovins, tannées ou retannées

4105 [10 (10 + 90) + 30 (10 + 91 + 99)]

kg

T

 

15.11.41.50

Peaux épilées d'ovins, parcheminées ou préparées après tannage

4112 00 00

m2

T

 

CPA 15.11.42: Cuirs et peaux épilés de caprins

15.11.42.30

Peaux épilées de caprins, tannées ou retannées

4106 [21 (10 + 90) + 22 (10 + 90)]

kg

T

 

15.11.42.50

Peaux épilées de caprins, parcheminées ou préparées après tannage

4113 10 00

m2

T

 

CPA 15.11.43: Cuirs et peaux de porcins

15.11.43.30

Peaux épilées de porcins, simplement tannées

4106 [31 (10 + 90) + 32 (10 + 90)]

kg

T

 

15.11.43.50

Peaux épilées de porcins, autres que simplement tannées

4113 20 00

m2

T

 

CPA 15.11.51: Cuirs et peaux épilés d’autres animaux

15.11.51.00

Cuirs et peaux épilés d’autres animaux

4106 [40 (10 + 90) + 91 00 + 92 00] + 4113 [30 00 + 90 00]

kg

T

 

CPA 15.11.52: Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuir

15.11.52.00

Cuir reconstitué en plaques, feuilles, bandes, même enroulées

4115 10 00

m2 @

T

 

NACE 15.12: Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

CPA 15.12.11: Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières

15.12.11.00

Articles de sellerie ou bourrellerie, en toutes matières, pour animaux

4201 00 00

S

 

CPA 15.12.12:   Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures

15.12.12.10

Malles, valises, mallettes

4202 [11 (10 + 90) + 12 (11 + 19 + 50 + 91 + 99) + 19 (10 + 90)]

p/st @

S

 

15.12.12.20

Sacs à main

4202 [21 00 + 22 (10 + 90) + 00)]

p/st

S

 

15.12.12.30

Articles de poche ou de sac à main

4202 [31 00 + 32 (10 + 90) + 00)]

S

 

15.12.12.50

Étuis, écrins et autres articles de voyage

4202 [91 (10 + 80) + 92 (11 + 15 + 19 + 91 + 98) + 00)]

S

 

15.12.12.70

Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements

9605 00 00

p/st @

S

 

CPA 15.12.13: Bracelets de montre non métalliques et leurs parties

15.12.13.00

Bracelets de montres, autres qu'en métal

9113 [90 (10 + 80)]

p/st @

S

 

CPA 15.12.19:   Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d’autres fins techniques) n.c.a.

15.12.19.30

Articles en cuir naturel ou reconstitué à usages techniques

4205 [00 (11 + 19)]

kg

S

 

15.12.19.60

Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué

4205 00 90

S

 

NACE 15.20: Fabrication de chaussures

CPA 15.20.11:   Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal

15.20.11.00

Chaussures étanches, à dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que de protection

6401 [92 (10 + 90) + 00)]

pa

S

 

CPA 15.20.12:   Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport

15.20.12.10

Sandales à semelles extérieures et à dessus en caoutchouc ou matière plastique

6402 [20 00 + 99 (31 + 39)]

pa

S

 

15.20.12.31

Chaussures à dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que sandales, pantoufles, chaussures de sport et de protection

6402 [91 90 + 99 (10 + 91 + 93 + 96 + 98)]

pa

S

 

15.20.12.37

Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à dessus plastique

6402 99 50

pa

S

 

CPA 15.20.13:   Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses

15.20.13.30

Sabot, dessus cuir, semelle en bois, sans coquille avant métallique

6403 [51 05 + 59 05 + 91 05 + 99 05]

pa

S

 

15.20.13.51

Chaussures de ville pour hommes, dessus cuir naturel

6403 [51 (15 + 95) + 59 95 + 91 (16 + 96) + 96)]

pa

S

 

15.20.13.52

Chaussures de ville pour femmes, dessus cuir naturel

6403 [51 (19 + 99) + 59 99 + 91 (13 + 18 + 93 + 98) + 99 (93 + 98)]

pa

S

 

15.20.13.53

Chaussures de ville pour enfants, à dessus en cuir naturel

6403 [51 (11 + 91) + 59 91 + 91 (11 + 91) + 91)]

pa

S

 

15.20.13.61

Sandales pour hommes, dessus en cuir naturel

6403 [59 35 + 99 36]

pa

S

 

15.20.13.62

Sandales pour femmes, dessus en cuir naturel

6403 [59 (11 + 39) + 99 (11 + 33 + 38)]

pa

S

 

15.20.13.63

Sandales pour enfants, dessus en cuir naturel

6403 [59 31 + 99 31]

pa

S

 

15.20.13.70

Pantoufles et chaussures d'intérieur, dessus en cuir naturel

6403 [59 50 + 99 50]

pa

S

 

15.20.13.80

Chaussures à dessus en cuir, semelles en bois ou liège

6405 10 00

pa

S

 

CPA 15.20.14: Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport

15.20.14.44

Pantoufles et chaussures d'intérieur à dessus textile

6404 [19 10 + 20 10] + 20 91]

pa

S

 

15.20.14.45

Chaussures à dessus textile, semelles caoutchouc, plastique ou cuir, autres que de sport et pantoufles

6404 [19 90 + 20 90]

pa

S

 

15.20.14.46

Chaussures à dessus textile (à l'exclusion des pantoufles et autres chaussures d'intérieur ainsi que des chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou en cuir naturel ou reconstitué)

6405 [20 (10 + 99)]

pa

S

 

CPA 15.20.21: Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires

15.20.21.00

Chaussures de sport, dessus textile et semelles en caoutchouc ou plastique

6404 11 00

pa

S

 

CPA 15.20.29: Autres chaussures de sport, à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges

15.20.29.00

Autres chaussures de sport (à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges)

6402 19 00 + 6403 19 00

pa

S

 

CPA 15.20.31: Chaussures comportant une coquille de protection en métal

15.20.31.20

Chaussures (y compris les chaussures étanches), comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique

6401 10 00 + 6402 [91 10 + 99 05]

pa

S

 

15.20.31.50

Chaussures à dessus en cuir, à coquille de protection avant en métal

6403 40 00

pa

S

 

CPA 15.20.32: Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.

15.20.32.00

Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.

6403 20 00 + 6405 [90 (10 + 90)]

pa

S

 

CPA 15.20.40:   Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties

15.20.40.20

Dessus de chaussures et leurs parties, contreforts et bouts durs exclus, en cuir

6406 10 10

S

 

15.20.40.50

Dessus de chaussures et parties (contreforts et bouts durs exclus), en matières autres que le cuir

6406 10 90

S

 

15.20.40.80

Autres parties de chaussures en autres matières que le bois, sauf dessus

6406 [99 (30 + 50 + 60 + 85)]

S

 

NACE 16.10: Sciage et rabotage du bois

CPA 16.10.10:   Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 6 mm; traverses de chemins de fer en bois, non traitées

16.10.10.10

Traverses en bois non imprégnées pour voies ferrées ou similaires

4406 10 00

m3

S

 

16.10.10.33

Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, raboté, poncé ou collé par jointure digitale

4407 [10 (15 + 31 + 33 + 38)]

m3

S

 

16.10.10.35

Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: variété Bois d'épicéa (Picea abies Karst) ou de sapin pectiné (Abies alba Mill.)

4407 10 91

m3

S

 

16.10.10.37

Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: variété Bois de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.

4407 10 93

m3

S

 

16.10.10.39

Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: autres variétés que le bois d'épicéa (Picea abies Karst), le sapin pectiné (Abies alba Mill.) ou le bois de pin (Pinus sylvestris)

4407 10 98

m3

S

 

16.10.10.50

Bois, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé; d'une épaisseur > 6 mm; à l'exclusion des bois de conifère ou tropicaux et des blocs, lames et frises de chêne

4407 [91 (15 + 39 + 90) + 92 00 + 93 (10 + 91 + 99) + 94 (10 + 91 + 99) + 95 (10 + 91 + 99) + 99 (20 + 25 + 40 + 91 + 96 + 98)]

m3 @

S

 

16.10.10.71

Bois tropical; scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé; collé par jointure digitale ou raboté/poncé, d'une épaisseur > 6mm

4407 [21 (10 + 91 + 99) + 22 (10 + 91 + 99) + 25 (10 + 30 + 50 + 90) + 26 (10 + 30 + 50 + 90) + 27 (10 + 91 + 99) + 28 (10 + 91 + 99) + 29 (15 + 20 + 25 + 45 + 61 + 68 + 83 + 85 + 95)]

m3 @

S

 

16.10.10.77

Lames et frises de chêne pour parquets

4407 91 31

m2

S

 

CPA 16.10.21: Bois profilés sur au moins une face (y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes)

16.10.21.10

Bois profilés de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées)

4409 [10 (11 + 18)]

kg

S

 

16.10.21.50

Bois profilés autres que conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées)

4409 [21 00 + 29 (10 + 91 + 99)]

kg

S

 

CPA 16.10.22: Laine de bois; farine de bois

16.10.22.00

Laine (paille) de bois; farine de bois

4405 00 00

kg

S

 

CPA 16.10.23: Plaquettes et particules de bois

16.10.23.03

Bois de conifères en plaquettes ou en particules

4401 21 00

kg

S

 

16.10.23.05

Bois autres que de conifères en plaquettes ou en particules

4401 22 00

kg

S

 

CPA 16.10.31: Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d’autres produits de conservation

16.10.31.16

Poteaux de conifères injectés ou autrement imprégnés

4403 10 00

m3

S

 

CPA 16.10.32: Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées

16.10.32.00

Traverses en bois imprégnées pour voies ferrées ou similaires

4406 90 00

m3

S

 

CPA 16.10.39: Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus

16.10.39.00

Bois d'industrie

4404 [10 00 + 20 00]

m3 @

S

 

CPA 16.10.91: Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois

16.10.91.00

Services d'imprégnation de bois d'œuvre

I

 

NACE 16.21: Fabrication de placage et de panneaux de bois

CPA 16.21.11: Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou

16.21.11.00

Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou

4412 10 00

m3

S

 

CPA 16.21.12: Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires

16.21.12.11

Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux

4412 [31 (10 + 90)]

m3

S

 

16.21.12.14

Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l'exclusion des bois tropicaux)

4412 [32 (10 + 90)]

m3

S

 

16.21.12.17

Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm (à l'exclusion des produits ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux ou en bois autres que de conifères)

4412 39 00

m3

S

 

16.21.12.21

Bois plaqués et bois stratifiés similaires, à âme panneautée, lattée ou lamellée

4412 [94 (10 + 90)]

m3

S

 

16.21.12.24

Bois plaqués et bois stratifiés similaires (à l'exclusion des produits à âme panneautée, lattée ou lamellée)

4412 [99 (30 + 40 + 50 + 85)]

m3

S

 

CPA 16.21.13: Panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses

16.21.13.13

Panneaux de particules, en bois

4410 [11 (10 + 30 + 50 + 90)]

m3

S

 

16.21.13.16

Panneaux dits «oriented strand board» (OSB), en bois

4410 [12 (10 + 90)]

m3

S

 

16.21.13.19

Panneaux dits «waferboard» et panneaux similaires, en bois (à l'exclusion des panneaux de particules et des panneaux dits «oriented strand board» [OSB])

4410 19 00

m3

S

 

16.21.13.50

Panneaux de particules et similaires, en autres matières ligneuses

4410 90 00

m3

S

 

CPA 16.21.14: Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses

16.21.14.23

Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm

4411 [12 (10 + 90)]

m2

S

 

16.21.14.26

Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d’une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm

4411 [13 (10 + 90)]

m2

S

 

16.21.14.29

Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur excédant 9 mm

4411 [14 (10 + 90)]

m2

S

 

16.21.14.43

Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3

4411 [92 (10 + 90)]

m2

S

 

16.21.14.46

Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm3

4411 [93 (10 + 90)]

m2

S

 

16.21.14.49

Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm3

4411 [94 (10 + 90)]

m2

S

 

CPA 16.21.21:   Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm

16.21.21.13

Feuilles de placage ..., collés par jointure digitale, ou poncés ou rabotés, planchettes pour crayons

4408 [10 (15 + 91) + 31 (11 + 21 + 25) + 39 (15 + 21 + 55 + 70) + 90 (15 + 35)]

m3 @

S

 

16.21.21.18

Autres feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, etc., épaisseur ≤ 6 mm

4408 [10 (93 + 99) + 31 30 + 39 (31 + 35 + 85 + 95) + 90 (85 + 95)]

m3

S

 

CPA 16.21.22: Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés

16.21.22.00

Bois «densifiés», ayant une augmentation de densité ou de dureté, obtenus par imprégnation au moyen de matières plastiques thermodurcissables et/ou par densification; en blocs, planches, lames, profilés

4413 00 00

m3

S

 

NACE 16.22: Fabrication de parquets assemblés

CPA 16.22.10: Parquets assemblés en panneaux

16.22.10.30

Panneaux pour parquets dits «mosaïques», constitués par l'assemblage de lames, frises, planches sur un support et éventuellement encadrés, en bois

4418 71 00

m2

S

 

16.22.10.60

Autres panneaux pour parquets, constitués par l'assemblage de lames, frises, planches sur un support et éventuellement encadrés, en bois

4418 [72 00 + 79 00]

m2

S

 

NACE 16.23: Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

CPA 16.23.11: Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois

16.23.11.10

Fenêtres, portes fenêtres et leurs cadres et chambranles en bois

4418 [10 (10 + 50 + 90)]

p/st

S

 

16.23.11.50

Portes et leurs cadres, chambranles et seuils en bois

4418 [20 (10 + 50 + 80)]

p/st

S

 

CPA 16.23.12: Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois

16.23.12.00

Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois

4418 [40 00 + 50 00]

kg

S

 

CPA 16.23.19: Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a.

16.23.19.00

Autres ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour la construction, en bois du SH 44.18

4418 [60 00 + 90 (10 + 80)]

kg

S

 

CPA 16.23.20: Bâtiments préfabriqués en bois

16.23.20.00

Constructions préfabriquées en bois

9406 [00 (11 + 20)]

S

 

NACE 16.24: Fabrication d'emballages en bois

CPA 16.24.11: Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois

16.24.11.33

Palettes simples, en bois, rehausses de palettes

4415 20 20

p/st

S

 

16.24.11.35

Palettes-caisses et autres plateaux de chargement en bois

4415 20 90

p/st @

S

 

CPA 16.24.12: Tonneaux et articles de tonnellerie en bois

16.24.12.00

Ouvrages de tonnelerie en bois, y compris les merrains

4416 00 00

kg

S

 

CPA 16.24.13: Autres emballages en bois et leurs parties

16.24.13.20

Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois

4415 10 10

kg

S

 

16.24.13.50

Tambours (tourets) pour câbles, en bois

4415 10 90

kg

S

 

NACE 16.29: Fabrication d'objets divers en bois; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

CPA 16.29.11:   Outils, manches, montures d’outils, de balais et de brosses, en bois; blocs pour la fabrication de pipes; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois

16.29.11.30

Outils, manches et montures en bois, articles pour chaussures, en bois

4417 00 00

kg

S

 

16.29.11.80

Ebauchons de pipes, en bois ou en racine

9614 00 10

kg

S

 

CPA 16.29.12: Articles en bois pour la table et la cuisine

16.29.12.00

Articles en bois pour la table et la cuisine

4419 [00 (10 + 90)]

kg

S

 

CPA 16.29.13:   Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d’ornement en bois

16.29.13.00

Bois marquetés et bois incrustés (objets d'ornement en bois, coffrets, écrins, statuettes)

4420 [10 (11 + 19) + 90 (10 + 91 + 99)]

S

 

CPA 16.29.14: Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois