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Document 32009R0385

Règlement (CE) n o 385/2009 de la Commission du 7 mai 2009 remplaçant l’annexe IX de la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules ( directive-cadre ) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

OJ L 118, 13.5.2009, p. 13–65 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Special edition in Croatian: Chapter 13 Volume 027 P. 99 - 151

In force: This act has been changed. Current consolidated version: 29/04/2009

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2009/385/oj

13.5.2009   

FR EN

Journal officiel de l'Union européenne

L 118/13


RÈGLEMENT (CE) N o 385/2009 DE LA COMMISSION

du 7 mai 2009

remplaçant l’annexe IX de la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules («directive-cadre»)

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu la directive 2007/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 5 septembre 2007 établissant un cadre pour la réception des véhicules à moteur, de leurs remorques et des systèmes, des composants et des entités techniques destinés à ces véhicules («directive-cadre») (1), et notamment son article 39, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

La directive 2007/46/CE établit un cadre harmonisé contenant les dispositions administratives et les exigences techniques à caractère général applicables à tous les véhicules neufs. Elle prévoit plus particulièrement l’obligation pour le constructeur du véhicule, en sa qualité de détenteur d’une réception communautaire, de délivrer un certificat de conformité destiné à accompagner chaque véhicule qui est fabriqué conformément à la législation communautaire relative à la réception des véhicules.

(2)

Le certificat de conformité, dont le modèle figure à l’annexe IX de la directive 2007/46/CE, constitue une déclaration officielle délivrée à l’acheteur du véhicule attestant qu’un véhicule donné a été fabriqué conformément aux exigences fixées par la législation communautaire relative à la réception des véhicules.

(3)

Il est nécessaire de garantir que les informations figurant sur le certificat de conformité peuvent être comprises par les consommateurs et les opérateurs économiques concernés. Il convient que le modèle du certificat de conformité contienne toutes les informations techniques nécessaires aux autorités des États membres pour autoriser la mise en service des véhicules.

(4)

Depuis l’adoption de la directive 2001/116/CE de la Commission du 20 décembre 2001 portant adaptation au progrès technique de la directive 70/156/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques (2), le modèle de certificat de conformité n’a jamais été mis à jour. Il convient par conséquent de le mettre à jour en fonction des nombreuses et importantes modifications apportées par la directive 2007/46/CE dans le but d’introduire la réception CE complète pour les véhicules utilitaires à partir du 29 avril 2009.

(5)

En outre, la directive 1999/37/CE du Conseil du 29 avril 1999 relative aux documents d’immatriculation des véhicules (3) dispose que les services d’immatriculation des États membres doivent recevoir des informations techniques fiables aux fins d’une première immatriculation de nouveaux véhicules sur le territoire de la Communauté. Les données techniques figurant sur le certificat de conformité constituent une source d’informations appropriée pouvant être utilisée aux fins de l’immatriculation. Afin de réduire la charge administrative pesant sur les citoyens européens, à la lumière des principes retenus dans le plan d’action de la Commission intitulé «Simplifier et améliorer l’environnement réglementaire» (4) et du programme d’action pour la réduction des charges administratives dans l’Union européenne (5), le certificat de conformité doit également contenir toutes les informations exigées par la directive 1999/37/CE.

(6)

En vue de garantir le bon fonctionnement de la procédure de réception communautaire par type, il convient d’adapter les annexes de la directive 2007/46/CE pour les adapter au progrès des connaissances scientifiques et techniques.

(7)

Il y a lieu, par conséquent, de remplacer l’annexe IX de la directive 2007/46/CE.

(8)

La mise en place d’un nouveau système de gestion pour la collecte de l’ensemble des données devant figurer sur le certificat de conformité impose au constructeur du véhicule de prendre des dispositions appropriées. Il convient donc de prévoir une période transitoire suffisante, pendant laquelle les précédents modèles de certificats de conformité continuent d’être utilisés.

(9)

Les mesures prévues dans le présent règlement sont conformes à l’avis du comité technique pour les véhicules à moteur,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe IX de la directive 2007/46/CE est remplacée par l’annexe du présent règlement.

Article 2

Jusqu’au 29 avril 2010, les constructeurs peuvent délivrer des certificats de conformité établis selon le modèle figurant dans l’annexe IX de la directive 70/156/CEE du Conseil (6).

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le 29 avril 2009.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 7 mai 2009.

Par la Commission

Günter VERHEUGEN

Vice-président


(1)  JO L 263 du 9.10.2007, p. 1.

(2)  JO L 18 du 21.1.2002, p. 1.

(3)  JO L 138 du 1.6.1999, p. 57.

(4)  COM(2002) 278 final.

(5)  COM(2007) 23 final.

(6)  JO L 42 du 23.2.1970, p. 1.


ANNEX

«ANNEXE IX

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ CE

0.   OBJECTIFS

Le certificat de conformité constitue une déclaration délivrée par le constructeur du véhicule à l’acheteur en vue de garantir à celui-ci que le véhicule qu’il a acquis est conforme à la législation communautaire en vigueur au moment de sa production.

Le certificat de conformité permet également aux autorités compétentes des États membres d’immatriculer des véhicules sans exiger du demandeur qu’il fournisse des documents techniques supplémentaires.

À cet effet, le certificat de conformité doit comprendre:

a)

le numéro d’identification du véhicule;

b)

les caractéristiques techniques exactes du véhicule (les différentes entrées ne peuvent pas mentionner des fourchettes de valeurs).

1.   PRÉSENTATION GÉNÉRALE

1.1.

Le certificat de conformité se compose de deux parties.

a)

Page 1: déclaration de conformité par le constructeur. Le modèle est identique pour toutes les catégories de véhicule.

b)

Page 2: description technique des principales caractéristiques du véhicule. Le modèle de la page 2 est adapté en fonction de la catégorie à laquelle appartient le véhicule.

1.2.

Les dimensions du certificat de conformité ne doivent pas dépasser celles d’un format A4 (210 × 297 mm) ou d’un dépliant de format A4.

1.3.

Sans préjudice des dispositions de la section O, point b), les valeurs et unités indiquées dans la seconde partie sont celles figurant dans la documentation de réception par type des actes réglementaires concernés. Dans le cas d’essais de conformité de la production, les valeurs sont contrôlées selon les méthodes fixées par les actes réglementaires applicables. Il est tenu compte des tolérances prévues dans ces actes réglementaires.

2.   DISPOSITIONS SPÉCIALES

2.1.

Le modèle A du certificat de conformité (véhicules complets) couvre les véhicules pouvant être utilisés sur la route sans que la réception nécessite une autre étape.

2.2.

Le modèle B du certificat de conformité (véhicules complétés) couvre les véhicules dont la réception a nécessité une étape supplémentaire.

Il s’agit du résultat normal du processus de réception multiétape (comme pour un autocar construit lors d’une étape ultérieure sur un châssis construit par un constructeur de véhicule).

Les caractéristiques supplémentaires résultant du processus multiétape sont décrites succinctement.

2.3.

Le modèle C du certificat de conformité (véhicules incomplets) couvre les véhicules dont la réception nécessite une étape supplémentaire (comme les châssis de camion).

Sauf en ce qui concerne les tracteurs pour semi-remorques, les certificats de conformité couvrant les véhicules châssis-cabine relevant de la catégorie N sont établis selon le modèle C.

PARTIE 1

VÉHICULES COMPLETS ET COMPLÉTÉS

MODÈLE A1 – PAGE 1

VÉHICULES COMPLETS

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ CE

Page 1

Le soussigné [… (nom complet et qualité)] certifie par la présente que le véhicule:

0.1.

Marque (raison sociale du constructeur): …

0.2.

Type: …

Variante (a): …

Version (a): …

0.2.1.

Nom commercial: …

0.4.

Catégorie de véhicule: …

0.5.

Nom et adresse du constructeur: …

0.6.

Emplacement et méthode de fixation des plaques réglementaires: …

Emplacement du numéro d’identification du véhicule: …

0.9.

Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …

0.10.

Numéro d’identification du véhicule: …

est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (… numéro de réception ainsi que numéro d’extension) délivrée le (… date d’émission) et

peut être immatriculé à titre permanent dans les États membres dans lesquels la conduite est à droite/à gauche (b) et qui utilisent les unités métriques/britanniques (c) pour l’indicateur de vitesse (d).

(lieu) (date): …

(signature): …

MODÈLE A2 – PAGE 1

VÉHICULES COMPLETS RÉCEPTIONNÉS PAR TYPE EN PETITES SÉRIES

[Année]

[numéro séquentiel]

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ CE

Page 1

Le soussigné [… (nom complet et qualité)] hcertifie par la présente que le véhicule:

0.1.

Marque (raison sociale du constructeur): …

0.2.

Type: …

Variante (a): …

Version (a): …

0.2.1.

Nom commercial: …

0.4.

Catégorie de véhicule: …

0.5.

Nom et adresse du constructeur: …

0.6.

Emplacement et méthode de fixation des plaques réglementaires: …

Emplacement du numéro d’identification du véhicule: …

0.9.

Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …

0.10.

Numéro d’identification du véhicule: …

est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (… numéro de réception ainsi que numéro d’extension) délivrée le (… date d’émission) et

peut être immatriculé à titre permanent dans les États membres dans lesquels la conduite est à droite/à gauche (b) et qui utilisent les unités métriques/britanniques (c) pour l’indicateur de vitesse (d).

(lieu) (date): …

(signature): …

MODÈLE B – PAGE 1

VÉHICULES COMPLÉTÉS

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ CE

Page 1

Le soussigné [… (nom complet et qualité)] certifie par la présente que le véhicule:

0.1.

Marque (raison sociale du constructeur): …

0.2.

Type: …

Variante (a): …

Version (a): …

0.2.1.

Nom commercial: …

0.4.

Catégorie de véhicule: …

0.5.

Nom et adresse du constructeur: …

0.6.

Emplacement et méthode de fixation des plaques réglementaires: …

Emplacement du numéro d’identification du véhicule: …

0.9.

Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …

0.10.

Numéro d’identification du véhicule: …

a)

a été complété et modifié (1) comme suit: … et

b)

est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (… numéro de réception ainsi que numéro d’extension) délivrée le (… date d’émission) et

c)

peut être immatriculé à titre permanent dans les États membres dans lesquels la conduite est à droite/à gauche (b) et qui utilisent les unités métriques/britanniques (c) pour l’indicateur de vitesse (d).

(lieu) (date): …

(signature): …

Annexes: certificat de conformité délivré lors de chaque étape précédente.

PAGE 2

VÉHICULES DE CATÉGORIE M1

(véhicules complets et complétés)

Page 2

Constitution générale du véhicule

1.

Nombre d’essieux: … et de roues: …

3.

Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …

Dimensions principales

4.

Empattement (e): … mm

4.1.

Écartement des essieux:

 

1-2: … mm

 

2-3: … mm

 

3-4: … mm

5.

Longueur: … mm

6.

Largeur: … mm

7.

Hauteur: … mm

Masses

13.

Masse du véhicule en état de marche: … kg (f)

16.

Masses maximales techniquement admissibles

16.1.

Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg

16.2.

Masse techniquement admissible sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.4.

Masse maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg

18.

Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:

18.1.

Remorque à timon d’attelage: … kg

18.3.

Remorque à essieu central: … kg

18.4.

Remorque non freinée: … kg

19.

Masse verticale statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg

Propulsion

20.

Constructeur du moteur: …

21.

Code du moteur inscrit sur le moteur: …

22.

Principe de fonctionnement: …

23.

Électrique pur: oui/non (1)

23.1.

Véhicule [électrique] hybride: oui/non (1)

24.

Nombre et disposition des cylindres: …

25.

Capacité du moteur: … cm3

26.

Carburant: Gazole/essence/GPL/GN – Biométhane/éthanol/biodiesel/hydrogène (1)

26.1.

Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)

27.

Puissance maximale nette (g): … kW à … tr/min ou puissance nominale continue maximale (moteur électrique): … kW (1)

Vitesse maximale

29.

Vitesse maximale: … km/h

Essieux et suspension

30.

Voie des essieux:

1.

… mm

2.

… mm

3.

… mm

35.

Combinaison pneumatiques/roues (h): …

Dispositifs de freinage

36.

Connexions pour le freinage de la remorque mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (1)

Carrosserie

38.

Code de la carrosserie (i): …

40.

Couleur du véhicule (j): …

41.

Nombre et configuration des portes: …

42.

Nombre de places assises (y compris celle du conducteur) (k): …

42.1.

Nombre de places assises conçues pour être utilisées uniquement lorsque le véhicule est à l’arrêt: …

42.3.

Nombre de places accessibles par des utilisateurs en fauteuil roulant: …

Performances environnementales

46.

Niveau sonore

À l’arrêt: … dB (A) à un régime de: … tr/min-1

En marche: … dB (A)

47.

Niveau des émissions d’échappement (l): Euro …

48.

Émissions d’échappement (m):

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: …

1.1.

Procédure d’essai: type I ou ESC (1)

 

CO: …

 

HC: …

 

NOx: …

 

HC + NOx: …

 

Particules: …

Opacité de la fumée (ELR): … (m-1)

1.2.

Procédure d’essai: type I [Euro 5 ou 6 (1))

 

CO: …

 

THC: …

 

NMHC: …

 

NOx: …

 

THC + NOx: …

 

Particules (masse): …

 

Particules (nombre): …

2.

Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)

 

CO: …

 

NOx: …

 

NMHC: …

 

THC: …

 

CH4: …

 

Particules: …

48.1.

Fumées, valeur corrigée du coefficient d’absorption: … (m-1)

49.

Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (m):

1.

Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs

 

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Conditions urbaines:

… g/km

… l/100 km/m3/100 km (1)

Conditions extra-urbaines:

… g/km

… l/100 km/m3/100 km (1)

Conditions mixtes:

… g/km

… l/100 km/m3/100 km (1)

Pondéré, conditions mixtes

… g/km

… l/100 km

2.

Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides chargeables de l’extérieur

Consommation d’énergie électrique [pondérée, conditions mixtes (1))

… Wh/km

Autonomie en mode électrique

… km

Divers

51.

Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe II, partie 5: …

52.

Remarques (n): …

PAGE 2

VÉHICULES DE CATÉGORIE M2

(véhicules complets et complétés)

Page 2

Constitution générale du véhicule

1.

Nombre d’essieux: … et de roues: …

1.1.

Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …

2.

Essieux directeurs (nombre, emplacement): …

3.

Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …

Dimensions principales

4.

Empattement (e): … mm

4.1.

Écartement des essieux:

 

1-2: … mm

 

2-3: … mm

 

3-4: … mm

5.

Longueur: … mm

6.

Largeur: … mm

7.

Hauteur: … mm

9.

Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: … mm

12.

Porte-à-faux arrière: … mm

Masses

13.

Masse du véhicule en état de marche: … kg (f)

13.1.

Répartition de cette masse entre les essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.

Masses maximales techniquement admissibles

16.1.

Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg

16.2.

Masse techniquement admissible sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.3.

Masse techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.4.

Masse maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg

17.

Masses maximales admissibles du véhicule immatriculé/en service prévues pour le trafic national/international (1)(o)

17.1.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue: … kg

17.2.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg

17.3.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg

17.4.

Masse maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue de l’ensemble: … kg

18.

Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:

18.1.

Remorque à timon d’attelage: … kg

18.3.

Remorque à essieu central: … kg

18.4.

Remorque non freinée: … kg

19.

Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg

Propulsion

20.

Constructeur du moteur: …

21.

Code du moteur inscrit sur le moteur: …

22.

Principe de fonctionnement: …

23.

Électrique pur: oui/non (1)

23.1.

Véhicule [électrique] hybride: oui/non (1)

24.

Nombre et disposition des cylindres: …

25.

Capacité du moteur: … cm3

26.

Carburant: gazole/essence/GPL/GN – Biométhane/éthanol/biodiesel/hydrogène (1)

26.1.

Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)

27.

Puissance maximale nette (g): … kW à … tr/min ou puissance nominale continue maximale (moteur électrique): … kW (1)

28.

Boîte de vitesses (type): …

Vitesse maximale

29.

Vitesse maximale: … km/h

Essieux et suspension

30.

Voie des essieux:

1.

… mm

2.

… mm

3.

… mm

33.

Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (1)

35.

Combinaison pneumatiques/roues (h): …

Dispositifs de freinage

36.

Connexions pour le freinage de la remorque mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (1)

37.

Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: … bar

Carrosserie

38.

Code de la carrosserie (i): …

39.

Classe du véhicule: classe I, classe II, classe III, classe A, classe B (1)

41.

Nombre et configuration des portes: …

42.

Nombre de places assises (y compris celle du conducteur) (k): …

42.1.

Nombre de places assises conçues pour être utilisées uniquement lorsque le véhicule est à l’arrêt: …

42.3.

Nombre de places accessibles par des utilisateurs en fauteuil roulant: …

43.

Nombre de places debout: …

Dispositif d’attelage

44.

Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage, le cas échéant: …

45.1.

Valeurs caractéristiques (1): D: …/ V: …/ S: …/ U: …

Performances environnementales

46.

Niveau sonore

À l’arrêt: … dB (A) à un régime de: … tr/min-1

En marche: … dB (A)

47.

Niveau des émissions d’échappement (l): Euro …

48.

Émissions d’échappement (m):

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: …

1.1.

Procédure d’essai: type I ou ESC (1)

 

CO: …

 

HC: …

 

NOx: …

 

HC + NOx: …

 

Particules: …

Opacité de la fumée (ELR): … (m-1)

1.2.

Procédure d’essai: type I [Euro 5 ou 6 (1))

 

CO: …

 

THC: …

 

NMHC: …

 

NOx: …

 

THC + NOx: …

 

Particules (masse) …

 

Particules (nombre): …

2.

Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)

 

CO: …

 

NOx: …

 

NMHC: …

 

THC: …

 

CH4: …

 

Particules: …

48.1.

Fumées, valeur corrigée du coefficient d’absorption: … (m-1)

Divers

51.

Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe II, partie 5: …

52.

Remarques (n): …

PAGE 2

VÉHICULES DE CATÉGORIE M3

(véhicules complets et complétés)

Page 2

Constitution générale du véhicule

1.

Nombre d’essieux: … et de roues: …

1.1.

Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …

2.

Essieux directeurs (nombre, emplacement): …

3.

Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …

Dimensions principales

4.

Empattement (e): … mm

4.1.

Écartement des essieux:

 

1-2: … mm

 

2-3: … mm

 

3-4: … mm

5.

Longueur: … mm

6.

Largeur: … mm

7.

Hauteur: … mm

9.

Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: … mm

12.

Porte-à-faux arrière: … mm

Masses

13.

Masse du véhicule en état de marche: … kg (f)

13.1.

Répartition de cette masse entre les essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.

Masses maximales techniquement admissibles

16.1.

Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg

16.2.

Masse techniquement admissible sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.3.

Masse techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.4.

Masse maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg

17.

Masses maximales admissibles du véhicule immatriculé/en service prévues pour le trafic national/international (1)(o)

17.1.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue: … kg

17.2.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg

17.3.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg

17.4.

Masse maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue de l’ensemble:: … kg

18.

Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:

18.1.

Remorque à timon d’attelage: … kg

18.3.

Remorque à essieu central: … kg

18.4.

Remorque non freinée: … kg

19.

Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage:: … kg

Propulsion

20.

Constructeur du moteur: …

21.

Code du moteur inscrit sur le moteur: …

22.

Principe de fonctionnement: …

23.

Électrique pur: oui/non (1)

23.1.

Véhicule [électrique] hybride: oui/non (1)

24.

Nombre et disposition des cylindres: …

25.

Capacité du moteur: … cm3

26.

Carburant: Gazole/essence/GPL/GN – Biométhane/éthanol/biodiesel/hydrogène (1)

26.1.

Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)

27.

Puissance maximale nette (g): … kW à … tr/min ou puissance nominale continue maximale (moteur électrique) … kW (1)

28.

Boîte de vitesses (type): …

Vitesse maximale

29.

Vitesse maximale: … km/h

Essieux et suspension

30.1.

Voie de chaque essieu directeur: … mm

30.2.

Voie de tous les autres essieux: … mm

32.

Position du ou des essieux chargeables: …

33.

Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (1)

35.

Combinaison pneumatiques/roues (h): …

Dispositifs de freinage

36.

Connexions pour le freinage de la remorque mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (1)

37.

Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: … bar

Carrosserie

38.

Code de la carrosserie (i): …

39.

Classe du véhicule: classe I, classe II, classe III, classe A, classe B (1)

41.

Nombre et configuration des portes: …

42.

Nombre de places assises (y compris celle du conducteur) (k): …

42.1.

Nombre de places assises conçues pour être utilisées uniquement lorsque le véhicule est à l’arrêt: …

42.2.

Nombre de places de passagers assis: … (premier niveau) … (impériale) (y compris le conducteur)

42.3.

Nombre de places accessibles par des utilisateurs en fauteuil roulant: …

43.

Nombre de places debout: …

Dispositif d’attelage

44.

Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage, le cas échéant: …

45.1.

Valeurs caractéristiques (1): D: …/ V: …/ S: …/ U: …

Performances environnementales

46.

Niveau sonore

À l’arrêt: … dB (A) à un régime de: … tr/min-1

En marche: … dB (A)

47.

Niveau des émissions d’échappement (l): Euro …

48.

Émissions d’échappement (m):

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: …

1.

Procédure d’essai: type I ou ESC (1)

 

CO: …

 

HC: …

 

NOx: …

 

HC + NOx: …

 

Particules: …

Opacité de la fumée (ELR): … (m-1)

2.

Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)

 

CO: …

 

NOx: …

 

NMHC: …

 

THC: …

 

CH4: …

 

Particules: …

48.1.

Fumées, valeur corrigée du coefficient d’absorption: … (m-1)

Divers

51.

Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe II, partie 5: …

52.

Remarques (n): …

PAGE 2

VÉHICULES DE CATÉGORIE N1

(véhicules complets et complétés)

Page 2

Constitution générale du véhicule

1.

Nombre d’essieux: … et de roues: …

1.1.

Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …

3.

Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …

Dimensions principales

4.

Empattement (e): … mm

4.1.

Écartement des essieux:

 

1-2: … mm

 

2-3: … mm

 

3-4: … mm

5.

Longueur: … mm

6.

Longueur: … mm

7.

Hauteur: … mm

8.

Avancée de la sellette d’attelage (maximale et minimale en cas de sellette réglable): … mm

9.

Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: … mm

11.

Longueur de la zone de chargement: … mm

Masses

13.

Masse du véhicule en état de marche: … kg (f)

13.1.

Répartition de cette masse entre les essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.

Masses maximales techniquement admissibles

16.1.

Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg

16.2.

Masse techniquement admissible sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.4.

Masse maximale techniquement admissible de l’ensemble:: … kg

18.

Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:

18.1.

Remorque à timon d’attelage: … kg

18.2.

Semi-remorque: … kg

18.3.

Remorque à essieu central: … kg

18.4.

Remorque non freinée: … kg

19.

Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg

Propulsion

20.

Constructeur du moteur: …

21.

Code du moteur inscrit sur le moteur: …

22.

Principe de fonctionnement: …

23.

Électrique pur: oui/non (1)

23.1.

Véhicule [électrique] hybride: oui/non (1)

24.

Nombre et disposition des cylindres: …

25.

Capacité du moteur: … cm3

26.

Carburant: Gazole/essence/GPL/GN – Biométhane/éthanol/biodiesel/hydrogène (1)

26.1.

Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)

27.

Puissance maximale nette (g): … kW à … tr/min ou puissance nominale continue maximale (moteur électrique) … kW (1)

28.

Boîte de vitesses (type): …

Vitesse maximale

29.

Vitesse maximale: … km/h

Essieux et suspension

30.

Voie des essieux:

1.

… mm

2.

… mm

3.

… mm

35.

Combinaison pneumatiques/roues (h): …

Dispositifs de freinage

36.

Connexions pour le freinage de la remorque mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (1)

37.

Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: … bar

Carrosserie

38.

Code de la carrosserie (i): …

40.

Couleur du véhicule (j): …

41.

Nombre et configuration des portes: …

42.

Nombre de places assises (y compris celle du conducteur) (k): …

Dispositif d’attelage

44.

Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage, le cas échéant: …

45.1.

Valeurs caractéristiques (1): D: …/ V: …/ S: …/ U: …

Performances environnementales

46.

Niveau sonore

À l’arrêt: … dB (A) à un régime de: … tr/min-1

En marche: … dB (A)

47.

Niveau des émissions d’échappement (l): Euro …

48.

Émissions d’échappement (m):

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: …

1.1.

Procédure d’essai: type I ou ESC (1)

 

CO: …

 

HC: …

 

NOx: …

 

HC + NOx: …

 

Particules: …

Opacité de la fumée (ELR): … (m-1)

1.2.

Procédure d’essai: type I [Euro 5 ou 6 (1))

 

CO: …

 

THC: …

 

NMHC: …

 

NOx: …

 

THC + NOx: …

 

Particules (masse): …

 

Particules (nombre): …

2.

Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)

 

CO: …

 

NOx: …

 

NMHC: …

 

THC: …

 

CH4: …

 

Particules: …

48.1.

Fumées, valeur corrigée du coefficient d’absorption: … (m-1)

49.

Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique(m):

1.

Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs

 

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Conditions urbaines:

… g/km

… l/100 km/m3/100 km (1)

Conditions extra-urbaines:

… g/km

… l/100 km/m3/100 km (1)

Conditions mixtes:

… g/km

… l/100 km/m3/100 km (1)

Pondéré, conditions mixtes

… g/km

… l/100 km

2.

Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides chargeables de l’extérieur

Consommation d’énergie électrique [pondérée, conditions mixtes (1))

… Wh/km

Autonomie en mode électrique

… km

Divers

50.

Réceptionné selon les exigences en matière de conception applicables pour le transport de matières dangereuses: oui [classe(s): …]/non (l):

51.

Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe II, partie 5: …

52.

Remarques (n): …

PAGE 2

VÉHICULES DE CATÉGORIE N2

(véhicules complets et complétés)

Page 2

Constitution générale du véhicule

1.

Nombre d’essieux: … et de roues: …

1.1

Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …

2.

Essieux directeurs (nombre, emplacement): …

3.

Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …

Dimensions principales

4.

Empattement (e): … mm

4.1.

Écartement des essieux:

 

1-2: … mm

 

2-3: … mm

 

3-4: … mm

5.

Longueur: … mm

6.

Largeur: … mm

8.

Avancée de la sellette d’attelage (maximale et minimale en cas de sellette réglable): … mm

9.

Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: … mm

11.

Longueur de la zone de chargement: … mm

12.

Porte-à-faux arrière: … mm

Masses

13.

Masse du véhicule en état de marche: … kg (f)

13.1.

Répartition de cette masse entre les essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.

Masses maximales techniquement admissibles

16.1.

Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg

16.2.

Masse techniquement admissible sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.3.

Masse techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.4.

Masse maximale techniquement admissible de l’ensemble:: … kg

17.

Masses maximales admissibles du véhicule immatriculé/en service prévues pour le trafic national/international (1)(o)

17.1.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue: … kg

17.2.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg

17.3.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg

17.4.

Masse maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue de l’ensemble: … kg

18.

Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:

18.1.

Remorque à timon d’attelage: … kg

18.2.

Semi-remorque: … kg

18.3.

Remorque à essieu central: … kg

18.4.

Remorque non freinée: … kg

19.

Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg

Propulsion

20.

Constructeur du moteur: …

21.

Code du moteur inscrit sur le moteur: …

22.

Principe de fonctionnement: …

23.

Électrique pur: oui/non (1)

23.1.

Électrique pur: oui/non (1)

24.

Nombre et disposition des cylindres: …

25.

Capacité du moteur: … cm3

26.

Carburant: Gazole/essence/GPL/GN – Biométhane/éthanol/biodiesel/hydrogène (1)

26.1.

Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)

27.

Puissance maximale nette (g): … kW à … tr/min ou puissance nominale continue maximale (moteur électrique) … kW (1)

28.

Boîte de vitesses (type): …

Vitesse maximale

29.

Vitesse maximale: … km/h

Essieux et suspension

31.

Position du ou des essieux rétractables: …

32.

Position du ou des essieux chargeables: …

33.

Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (1)

35.

Combinaison pneumatiques/roues (h): …

Dispositifs de freinage

36.

Connexions pour le freinage de la remorque mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (1)

37.

Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: … bar

Carrosserie

38.

Code de la carrosserie (i): …

41.

Nombre et configuration des portes: …

42.

Nombre de places assises (y compris celle du conducteur) (k): …

Dispositif d’attelage

44.

Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage, le cas échéant: …

45.1.

Valeurs caractéristiques (1): D: …/ V: …/ S: …/ U: …

Performances environnementales

46.

Niveau sonore

À l’arrêt: … dB (A) à un régime de: … tr/min-1

En marche: … dB(A)

47.

Niveau des émissions d’échappement (l): Euro …

48.

Émissions d’échappement (m):

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: …

1.1.

Procédure d’essai: Type I ou ESC (1)

 

CO: …

 

HC: …

 

NOx: …

 

HC + NOx: …

 

Particules: …

Opacité de la fumée (ELR): … (m-1)

1.2.

Procédure d’essai: type I [Euro 5 ou 6 (1))

 

CO: …

 

THC: …

 

NMHC: …

 

NOx: …

 

THC + NOx: …

 

Particules (masse): …

 

Particules (nombre): …

2.

Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)

 

CO: …

 

NOx: …

 

NMHC: …

 

THC: …

 

CH4: …

 

Particules: …

48.1.

Fumées, valeur corrigée du coefficient d’absorption: … (m-1)

Divers

50.

Réceptionné selon les exigences en matière de conception applicables pour le transport de matières dangereuses: oui [classe(s): …]/non (l):

51.

Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe II, partie 5: …

52.

Remarques (n): …

PAGE 2

VÉHICULES DE CATÉGORIE N3

(véhicules complets et complétés)

Page 2

Constitution générale du véhicule

1.

Nombre d’essieux: … et de roues: …

1.1.

Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …

2.

Essieux directeurs (nombre, emplacement): …

3.

Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …

Dimensions principales

4.

Empattement (e): … mm

4.1.

Écartement des essieux:

 

1-2: … mm

 

2-3: … mm

 

3-4: … mm

5.

Longueur: … mm

6.

Largeur: … mm

8.

Avancée de la sellette d’attelage (maximale et minimale en cas de sellette réglable): … mm

9.

Distance entre l’extrémité avant du véhicule et le centre du dispositif d’attelage: … mm

11.

Longueur de la zone de chargement: … mm

12.

Porte-à-faux arrière: … mm

Masses

13.

Masse du véhicule en état de marche: … kg (f):

13.1.

Répartition de cette masse entre les essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.

Masses maximales techniquement admissibles

16.1.

Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg

16.2.

Masse techniquement admissible sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.3.

Masse techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.4.

Masse maximale techniquement admissible de l’ensemble:: … kg

17.

Masses maximales admissibles du véhicule immatriculé/en service prévues pour le trafic national/international (1)(o)

17.1.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue:: … kg

17.2.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg

17.3.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg

17.4.

Masse maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue de l’ensemble:: … kg

18.

Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:

18.1.

Remorque à timon d’attelage: … kg

18.2.

Semi-remorque: … kg

18.3.

Remorque à essieu central: … kg

18.4.

Remorque non freinée: … kg

19.

Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage:: … kg

Propulsion

20.

Constructeur du moteur: …

21.

Code du moteur inscrit sur le moteur: …

22.

Principe de fonctionnement: …

23.

Électrique pur: oui/non (1)

23.1.

Véhicule [électrique] hybride: oui/non (1)

24.

Nombre et disposition des cylindres: …

25.

Capacité du moteur: … cm3

26.

Carburant: Gazole/essence/GPL/GN – Biométhane/éthanol/biodiesel/hydrogène (1)

26.1.

Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)

27.

Puissance maximale nette (g): … kW à … tr/min ou puissance nominale continue maximale (moteur électrique) … kW (1)

28.

Boîte de vitesses (type): …

Vitesse maximale

29.

Vitesse maximale: … km/h

Essieux et suspension

31.

Position du ou des essieux rétractables: …

32.

Position du ou des essieux chargeables: …

33.

Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (1)

35.

Combinaison pneumatiques/roues (h): …

Dispositifs de freinage

36.

Connexions pour le freinage de la remorque mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (1)

37.

Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: … bar

Carrosserie

38.

Code de la carrosserie (i): …

41.

Nombre et configuration des portes: …

42.

Nombre de places assises (y compris celle du conducteur) (k): …

Dispositif d’attelage

44.

Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage, le cas échéant: …

45.1.

Valeurs caractéristiques (1): D: …/ V: …/ S: …/ U: …

Performances environnementales

46.

Niveau sonore

À l’arrêt: … dB (A) à un régime de: … tr/min-1

En marche: … dB (A)

47.

Niveau des émissions d’échappement (l): Euro …

48.

Émissions d’échappement (m):

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: …

1.

Procédure d’essai: type I ou ESC (1)

 

CO: …

 

HC: …

 

NOx: …

 

HC + NOx: …

 

Particules: …

Opacité de la fumée (ELR): … (m-1)

2.

Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)

 

CO: …

 

NOx: …

 

NMHC: …

 

THC: …

 

CH4: …

 

Particules: …

48.1.

Fumées, valeur corrigée du coefficient d’absorption: … (m-1)

Divers

50.

Réceptionné selon les exigences en matière de conception applicables pour le transport de matières dangereuses: oui [classe(s): …]/non (l):

51.

Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe II, partie 5: …

52.

Remarques (n): …

PAGE 2

VÉHICULES DE CATÉGORIES O1 ET O2

(véhicules complets et complétés)

Page 2

Constitution générale du véhicule

1.

Nombre d’essieux: … et de roues: …

1.1.

Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …

Dimensions principales

4.

Empattement (e): … mm

4.1.

Écartement des essieux:

 

1-2: … mm

 

2-3: … mm

 

3-4: … mm

5.

Longueur: … mm

6.

Largeur: … mm

7.

Hauteur: … mm

10.

Distance entre le centre du dispositif d’attelage et l’extrémité arrière du véhicule: … mm

11.

Longueur de la zone de chargement: … mm

12.

Porte-à-faux arrière: … mm

Masses

13.

Masse du véhicule en état de marche: … kg (f)

13.1.

Répartition de cette masse entre les essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.

Masses maximales techniquement admissibles

16.1.

Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg

16.2.

Masse techniquement admissible sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.3.

Masse techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

19.

Masse statique maximale techniquement admissible sur le point d’attelage d’une semi-remorque ou d’une remorque à essieu central: … kg

Vitesse maximale

29.

Vitesse maximale: … km/h

Essieux et suspension

30.1.

Voie de chaque essieu directeur: … mm

30.2.

Voie de tous les autres essieux: … mm

31.

Position du ou des essieux rétractables: …

32.

Position du ou des essieux chargeables: …

34.

Essieu(x) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (1)

35.

Combinaison pneumatiques/roues (h): …

Dispositifs de freinage

36.

Connexions pour le freinage de la remorque mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (1)

Carrosserie

38.

Code de la carrosserie (i): …

Dispositif d’attelage

44.

Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage, le cas échéant: …

45.1.

Valeurs caractéristiques (1): D: …/ V: …/ S: …/ U: …

Divers

50.

Réceptionné selon les exigences en matière de conception applicables pour le transport de matières dangereuses: oui [classe(s): …]/non (l):

51.

Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe II, partie 5: …

52.

Remarques (n): …

PAGE 2

VÉHICULES DE CATÉGORIE O3 ET O4

(véhicules complets et complétés)

Page 2

Constitution générale du véhicule

1.

Nombre d’essieux: … et de roues: …

1.1.

Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …

2.

Essieux directeurs (nombre, emplacement): …

Dimensions principales

4.

Empattement (e): … mm

4.1.

Écartement des essieux:

 

1-2: … mm

 

2-3: … mm

 

3-4: … mm

5.

Longueur: … mm

6.

Largeur: … mm

7.

Hauteur: … mm

10.

Distance entre le centre du dispositif d’attelage et l’extrémité arrière du véhicule: … mm

11.

Longueur de la zone de chargement: … mm

12.

Porte-à-faux arrière maximal admissible: … mm

Masses

13.

Masse du véhicule incomplet en état de marche: … kg (f)

13.1.

Répartition de cette masse entre les essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.

Masses maximales techniquement admissibles

16.1.

Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg

16.2.

Masse techniquement admissible sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.3.

Masse techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

17.

Masses maximales admissibles du véhicule immatriculé/en service prévues pour le trafic national/international (1)(o)

17.1.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue: … kg

17.2.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg

17.3.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg

19.

Masse statique maximale techniquement admissible sur le point d’attelage d’une semi-remorque ou d’une remorque à essieu central: … kg

Vitesse maximale

29.

Vitesse maximale: … km/h

Essieux et suspension

31.

Position du ou des essieux rétractables: …

32.

Position du ou des essieux chargeables: …

34.

Essieu(x) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (1)

35.

Combinaison pneumatiques/roues (h): …

Dispositifs de freinage

36.

Connexions pour le freinage de la remorque mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (1)

Carrosserie

38.

Code de la carrosserie (i): …

Dispositif d’attelage

44.

Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage, le cas échéant: …

45.1.

Valeurs caractéristiques (1): D: …/ V: …/ S: …/ U: …

Divers

50.

Réceptionné selon les exigences en matière de conception applicables pour le transport de matières dangereuses: oui [classe(s): …/non (l):

51.

Véhicules à usage spécial: désignation conformément à l’annexe II, partie 5: …

52.

Remarques (n): …

PARTIE II

VÉHICULES INCOMPLETS

MODÈLE C1 – PAGE 1

VÉHICULES INCOMPLETS

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ CE

Page 1

Le soussigné [… (nom complet et qualité)] certifie par la présente que le véhicule:

0.1.

Marque (raison sociale du constructeur): …

0.2.

Type: …

Variante (a): …

Version (a): …

0.2.1.

Nom commercial: …

0.4.

Catégorie de véhicule: …

0.5.

Nom et adresse du constructeur: …

0.6.

Emplacement et méthode de fixation des plaques réglementaires: …

Emplacement du numéro d’identification du véhicule: …

0.9.

Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …

0.10.

Numéro d’identification du véhicule: …

est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (… numéro de réception ainsi que numéro d’extension) délivrée le (… date d’émission) et

ne peut pas être immatriculé à titre permanent sans d’autres réceptions.

(lieu) (date) …

(signature): …

MODÈLE C2 – PAGE 1

VÉHICULES INCOMPLETS RÉCEPTIONNÉS PAR TYPE EN PETITES SÉRIES

[Année]

[numéro séquentiel]

CERTIFICAT DE CONFORMITÉ CE

Page 1

Le soussigné [… (nom complet et qualité)] certifie par la présente que le véhicule:

0.1.

Marque (raison sociale du constructeur): …

0.2.

Type: …

Variante (a): …

Version (a): …

0.2.1.

Nom commercial: …

0.4.

Catégorie de véhicule: …

0.5.

Nom et adresse du constructeur: …

0.6.

Emplacement et méthode de fixation des plaques réglementaires: …

Emplacement du numéro d’identification du véhicule: …

0.9.

Nom et adresse du mandataire du constructeur (le cas échéant): …

0.10.

Numéro d’identification du véhicule: …

est conforme à tous égards au type décrit dans la réception (… numéro de réception ainsi que numéro d’extension) délivrée le (… date d’émission) et

ne peut pas être immatriculé à titre permanent sans d’autres réceptions.

(lieu) (date) …

(signature) …

PAGE 2

CATÉGORIE DE VÉHICULE M1

(véhicules incomplets)

Page 2

Constitution générale du véhicule

1.

Nombre d’essieux: … et de roues: …

3.

Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …

Dimensions principales

4.

Empattement (e): … mm

4.1.

Écartement des essieux:

 

1-2: … mm

 

2-3: … mm

 

3-4: … mm

5.1.

Longueur totale admissible: … mm

6.1.

Largeur maximale: … mm

7.1.

Hauteur maximale admissible: … mm

12.1.

Porte-à-faux arrière maximal admissible: … mm

Masses

14.

Masse du véhicule incomplet en état de marche: … kg (f)

14.1.

Répartition de cette masse entre les essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg

15.

Masse minimale du véhicule complété: … kg

15.1.

Répartition de cette masse entre les essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg

16.

Masses maximales techniquement admissibles

16.1.

Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg

16.2.

Masse techniquement admissible sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.4.

Masse maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg

18.

Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:

18.1.

Remorque à timon d’attelage: … kg

18.3.

Remorque à essieu central: … kg

18.4.

Remorque non freinée: … kg

19.

Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg

Propulsion

20.

Constructeur du moteur: …

21.

Code du moteur inscrit sur le moteur: …

22.

Principe de fonctionnement: …

23.

Électrique pur: oui/non (1)

23.1.

Véhicule [électrique] hybride: oui/non (1)

24.

Nombre et disposition des cylindres: …

25.

Capacité du moteur: … cm3

26.

Carburant: Gazole/essence/GPL/GN – Biométhane/éthanol/biodiesel/hydrogène (1)

26.1.

Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)

27.

Puissance maximale nette (g): … kW à … tr/min-1 ou puissance nominale continue maximale (moteur électrique) … kW (1)

Vitesse maximale

29.

Vitesse maximale: … km/h

Essieux et suspension

30.

Voies des essieux:

1.

… mm

2.

… mm

3.

… mm

35.

Combinaison pneumatiques/roues (h): …

Dispositifs de freinage

36.

Connexions pour le freinage de la remorque (1)

Carrosserie

41.

Nombre et configuration des portes: …

42.

Nombre de places assises (y compris celle du conducteur) (k): …

Performances environnementales

46.

Niveau sonore

À l’arrêt: … dB (A) à un régime de: … tr/min-1

En marche: … dB (A)

47.

Niveau des émissions d’échappement (l): Euro …

48.

Émissions d’échappement (m):

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: …

1.1.

Procédure d’essai: type I ou ESC (1)

 

CO: …

 

HC: …

 

NOx: …

 

HC + NOx: …

 

Particules: …

Opacité de la fumée (ELR): … (m-1)

1.2.

Procédure d’essai: type I [Euro 5 ou 6 (1)]

 

CO: …

 

THC: …

 

NMHC: …

 

NOx: …

 

THC + NOx: …

 

Particules (masse): …

 

Particules (nombre): …

2.

Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)

 

CO: …

 

NOx: …

 

NMHC: …

 

THC: …

 

CH4: …

 

Particules: …

48.1.

Fumées, valeur corrigée du coefficient d’absorption: … (m-1)

49.

Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (m):

1.

Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs

 

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Conditions urbaines:

… g/km

… l/100 km/m3/100 km (1)

Conditions extra-urbaines:

… g/km

… l/100 km/m3/100 km (1)

Conditions mixtes:

… g/km

… l/100 km/m3/100 km (1)

Pondéré, conditions mixtes

… g/km

… l/100 km

2.

Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides chargeables de l’extérieur

Consommation d’énergie électrique [pondérée, conditions mixtes (1))

… Wh/km

Autonomie en mode électrique

… km

Divers

52.

Remarques (n): …

PAGE 2

VÉHICULES DE CATÉGORIE M2

(véhicules incomplets)

Page 2

Constitution générale du véhicule

1.

Nombre d’essieux: … et de roues: …

1.1.

Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …

2.

Essieux directeurs (nombre, emplacement): …

3.

Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …

Dimensions principales

4.

Empattement (e): … mm

4.1.

Écartement des essieux:

 

1-2: … mm

 

2-3: … mm

 

3-4: … mm

5.1.

Longueur totale admissible: … mm

6.1.

Largeur maximale: … mm

7.1.

Hauteur maximale admissible: … mm

12.1.

Porte-à-faux arrière maximal admissible: … mm

Masses

14.

Masse du véhicule incomplet en état de marche: … kg (f)

14.1.

Répartition de cette masse entre les essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

15.

Masse minimale du véhicule complété: … kg

15.1.

Répartition de cette masse entre les essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg

16.

Masses maximales techniquement admissibles

16.1.

Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg

16.2.

Masse techniquement admissible sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.3.

Masse techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.4.

Masse maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg

17.

Masses maximales admissibles du véhicule immatriculé/en service prévues pour le trafic national/international (1)(o)

17.1.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue: … kg

17.2.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg

17.3.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg

17.4.

Masse maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue de l’ensemble: … kg

18.

Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:

18.1.

Remorque à timon d’attelage: … kg

18.3.

Remorque à essieu central: … kg

18.4.

Remorque non freinée: … kg

19.

Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg

Propulsion

20.

Constructeur du moteur: …

21.

Code du moteur inscrit sur le moteur: …

22.

Principe de fonctionnement: …

23.

Électrique pur: oui/non (1)

23.1.

Véhicule [électrique] hybride: oui/non (1)

24.

Nombre et disposition des cylindres: …

25.

Capacité du moteur: … cm3

26.

Carburant: Gazole/essence/GPL/GN – Biométhane/éthanol/biodiesel/hydrogène (1)

26.1.

Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)

27.

Puissance maximale nette (g): … kW à … tr/min ou puissance nominale continue maximale (moteur électrique) … kW (1)

28.

Boîte de vitesses (type): …

Vitesse maximale

29.

Vitesse maximale: … km/h

Essieux et suspension

30.

Voies des essieux:

1.

… mm

2.

… mm

3.

… mm

33.

Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (1)

35.

Combinaison pneumatiques/roues (h): …

Dispositifs de freinage

36.

Connexions pour le freinage de la remorque mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques 1)

37.

Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: … bar

Dispositif d’attelage

44.

Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage, le cas échéant: …

45.1.

Valeurs caractéristiques (1): D: …/ V: …/ S: …/ U: …

Performances environnementales

46.

Niveau sonore

À l’arrêt: … dB (A) à un régime de: … tr/min-1

En marche: … dB (A)

47.

Niveau des émissions d’échappement (l): Euro …

48.

Émissions d’échappement (m):

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: …

1.1.

Procédure d’essai: type I ou ESC (1)

 

CO: …

 

HC: …

 

NOx: …

 

HC + NOx: …

 

Particules: …

Opacité de la fumée (ELR): … (m-1)

1.2.

Procédure d’essai: type I [Euro 5 ou 6 (1))

 

CO: …

 

THC: …

 

NMHC: …

 

NOx: …

 

THC + NOx: …

 

Particules (masse): …

 

Particules (nombre): …

2.

Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)

 

CO: …

 

NOx: …

 

NMHC: …

 

THC: …

 

CH4: …

 

Particules: …

48.1.

Fumées, valeur corrigée du coefficient d’absorption: … (m-1)

Divers

52.

Remarques (n): …

PAGE 2

VÉHICULES DE CATÉGORIE M3

(véhicules incomplets)

Page 2

Constitution générale du véhicule

1.

Nombre d’essieux: … et de roues: …

1.1.

Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …

2.

Essieux directeurs (nombre, emplacement): …

3.

Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …

Dimensions principales

4.

Empattement (e): … mm

4.1.

Écartement des essieux:

 

1-2: … mm

 

2-3: … mm

 

3-4: … mm

5.1.

Longueur totale admissible: … mm

6.1.

Largeur maximale: … mm

7.1.

Hauteur maximale admissible: … mm

12.1.

Porte-à-faux arrière maximal admissible: … mm

Masses

14.

Masse du véhicule incomplet en état de marche: … kg (f)

14.1.

Répartition de cette masse entre les essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

15.

Masse minimale du véhicule complété: … kg

15.1.

Répartition de cette masse entre les essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg

16.

Masses maximales techniquement admissibles

16.1.

Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg

16.2.

Masse techniquement admissible sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.3.

Masse techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.4.

Masse maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg

17.

Masses maximales admissibles du véhicule immatriculé/en service prévues pour le trafic national/international (1)(o)

17.1.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue: … kg

17.2.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg

17.3.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue sur chaque groupe d’essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg

17.4.

Masse maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue de l’ensemble: … kg

18.

Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:

18.1.

Remorque à timon d’attelage: … kg

18.3.

Remorque à essieu central: … kg

18.4.

Remorque non freinée: … kg

19.

Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg

Propulsion

20.

Constructeur du moteur: …

21.

Code du moteur inscrit sur le moteur: …

22.

Principe de fonctionnement: …

23.

Électrique pur: oui/non (1)

23.1.

Véhicule [électrique] hybride: oui/non (1)

24.

Nombre et disposition des cylindres: …

25.

Capacité du moteur: … cm3

26.

Carburant: Gazole/essence/GPL/GN – Biométhane/éthanol/biodiesel/hydrogène (1)

26.1.

Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)

27.

Puissance maximale nette (g): … kW à … tr/min ou puissance nominale continue maximale (moteur électrique) … kW (1)

28.

Boîte de vitesses (type): …

Vitesse maximale

29.

Vitesse maximale: … km/h

Essieux et suspension

30.1.

Voie de chaque essieu directeur: … mm

30.2.

Voie de tous les autres essieux: … mm

32.

Position du ou des essieux chargeables: …

33.

Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (1)

35.

Combinaison pneumatiques/roues (h): …

Dispositifs de freinage

36.

Connexions pour le freinage de la remorque mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (1)

37.

Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: … bar

Dispositif d’attelage

44.

Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage, le cas échéant: …

45.

Types ou classes de dispositifs d’attelage pouvant être montés: …

45.1.

Valeurs caractéristiques (1): D: …/ V: …/ S: …/ U: …

Performances environnementales

46.

Niveau sonore

À l’arrêt: … dB (A) à un régime de: … tr/min-1

En marche: … dB (A)

47.

Niveau des émissions d’échappement (l): Euro …

48.

Émissions d’échappement (m):

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: …

1.

Procédure d’essai: type I ou ESC (1)

 

CO: …

 

HC: …

 

NOx: …

 

HC + NOx: …

 

Particules: …

Opacité de la fumée (ELR): … (m-1)

2.

Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)

 

CO: …

 

NOx: …

 

NMHC: …

 

THC: …

 

CH4: …

 

Particules: …

48.1.

Fumées, valeur corrigée du coefficient d’absorption: … (m-1)

Divers

52.

Remarques (n): …

PAGE 2

VÉHICULES DE CATÉGORIE N1

(véhicules incomplets)

Page 2

Constitution générale du véhicule

1.

Nombre d’essieux: … et de roues: …

1.1.

Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …

3.

Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …

Dimensions principales

4.

Empattement (e): … mm

4.1.

Écartement des essieux:

 

1-2: … mm

 

2-3: … mm

 

3-4: … mm

5.1.

Longueur totale admissible: … mm

6.1.

Largeur maximale: … mm

7.1.

Hauteur maximale admissible: … mm

8.

Avancée de la sellette d’attelage (maximale et minimale en cas de sellette réglable): … mm

12.1.

Porte-à-faux arrière maximal admissible: … mm

Masses

14.

Masse du véhicule incomplet en état de marche: … kg (f)

14.1.

Répartition de cette masse entre les essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

15.

Masse minimale du véhicule complété: … kg

15.1.

Répartition de cette masse entre les essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg

16.

Masses maximales techniquement admissibles

16.1.

Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg

16.2.

Masse techniquement admissible sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.4.

Masse maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg

18.

Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:

18.1.

Remorque à timon d’attelage: … kg

18.2.

Semi-remorque: … kg

18.3.

Remorque à essieu central: … kg

18.4.

Remorque non freinée: … kg

19.

Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg

Propulsion

20.

Constructeur du moteur: …

21.

Code du moteur inscrit sur le moteur: …

22.

Principe de fonctionnement: …

23.

Électrique pur: oui/non (1)

23.1.

Véhicule [électrique] hybride: oui/non (1)

24.

Nombre et disposition des cylindres: …

25.

Capacité du moteur: … cm3

26.

Carburant: Gazole/essence/GPL/GN – Biométhane/éthanol/biodiesel/hydrogène (1)

26.1.

Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)

27.

Puissance maximale nette (g): … kW à … tr/min ou puissance nominale continue maximale (moteur électrique) … kW (1)

28.

Boîte de vitesses (type): …

Vitesse maximale

29.

Vitesse maximale: … km/h

Essieux et suspension

30.

Voie des essieux:

1.

… mm

2.

… mm

3.

… mm

35.

Combinaison pneumatiques/roues (h): …

Dispositifs de freinage

36.

Connexions pour le freinage de la remorque mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (1)

37.

Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: … bar

Dispositif d’attelage

44.

Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage, le cas échéant: …

45.

Types ou classes de dispositifs d’attelage pouvant être montés: …

45.1.

Valeurs caractéristiques (1): D: …/ V: …/ S: …/ U: …

Performances environnementales

46.

Niveau sonore

À l’arrêt: … dB (A) à un régime de: … tr/min-1

En marche: … dB (A)

47.

Niveau des émissions d’échappement (l): Euro …

48.

Émissions d’échappement (m):

Numéro de l’acte réglementaire de base et du dernier acte réglementaire modificatif applicable: …

1.1.

Procédure d’essai: type I ou ESC (1)

 

CO: …

 

HC: …

 

NOx: …

 

HC + NOx: …

 

Particules: …

Opacité de la fumée (ELR): … (m-1)

1.2.

Procédure d’essai: Type I [Euro 5 ou 6 (1)]

 

CO: …

 

THC: …

 

NMHC: …

 

NOx: …

 

THC + NOx: …

 

Particules (masse): …

 

Particules (nombre): …

2.

Procédure d’essai: ETC (le cas échéant)

 

CO: …

 

NOx: …

 

NMHC: …

 

THC: …

 

CH4: …

 

Particules: …

48.1.

Fumées, valeur corrigée du coefficient d’absorption: … (m-1)

49.

Émissions de CO2/consommation de carburant/consommation d’énergie électrique (m):

1.

Tous systèmes de propulsion hors véhicules électriques purs

 

Émissions de CO2

Consommation de carburant

Conditions urbaines:

… g/km

… l/100 km/m3/100 km (1)

Conditions extra-urbaines:

… g/km

… l/100 km/m3/100 km (1)

Conditions mixtes:

… g/km

… l/100 km/m3/100 km (1)

Pondéré, conditions mixtes

… g/km

… l/100 km

2.

Véhicules électriques purs et véhicules électriques hybrides chargeables de l’extérieur

Consommation d’énergie électrique [pondérée, conditions mixtes (1))

… Wh/km

Autonomie en mode électrique

… km

Divers

52.

Remarques (n): …

PAGE 2

VÉHICULES DE CATÉGORIE N2

(véhicules incomplets)

Page 2

Constitution générale du véhicule

1.

Nombre d’essieux: … et de roues: …

1.1.

Nombre et emplacement des essieux à roues jumelées: …

2.

Essieux directeurs (nombre, emplacement): …

3.

Essieux moteurs (nombre, emplacement, crabotage d’un autre essieu): … …

Dimensions principales

4.

Empattement (e): … mm

4.1.

Écartement des essieux:

 

1-2: … mm

 

2-3: … mm

 

3-4: … mm

5.1.

Longueur totale admissible: … mm

6.1.

Largeur maximale: … mm

8.

Avancée de la sellette d’attelage (maximale et minimale en cas de sellette réglable): … mm

12.1.

Porte-à-faux arrière maximal admissible: … mm

Masses

14.

Masse du véhicule incomplet en état de marche: … kg (f)

14.1.

Répartition de cette masse entre les essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg, etc.

15.

Masse minimale du véhicule complété: … kg

15.1.

Répartition de cette masse entre les essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg

16.

Masses maximales techniquement admissibles

16.1.

Masse en charge maximale techniquement admissible: … kg

16.2.

Masse techniquement admissible sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg etc.

16.3.

Masse techniquement admissible sur chaque groupe d’essieux:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg, etc.

16.4.

Masse maximale techniquement admissible de l’ensemble: … kg

17.

Masses maximales admissibles du véhicule immatriculé/en service prévues pour le trafic national/international (1) (o)

17.1.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue: … kg

17.2.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg

17.3.

Masse en charge maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue sur chaque essieu:

1.

… kg

2.

… kg

3.

… kg

17.4.

Masse maximale admissible du véhicule immatriculé/en service prévue de l’ensemble: … kg

18.

Masse tractable maximale techniquement admissible en cas de:

18.1.

Remorque à timon d’attelage: … kg

18.2.

Semi-remorque: … kg

18.3.

Remorque à essieu central: … kg

18.4.

Remorque non freinée: … kg

19.

Masse statique maximale techniquement admissible au point d’attelage: … kg

Propulsion

20.

Constructeur du moteur: …

21.

Code du moteur inscrit sur le moteur: …

22.

Principe de fonctionnement: …

23.

Électrique pur: oui/non (1)

23.1.

Véhicule [électrique] hybride: oui/non (1)

24.

Nombre et disposition des cylindres: …

25.

Capacité du moteur: … cm3

26.

Carburant: Gazole/essence/GPL/GN – Biométhane/éthanol/biodiesel/hydrogène (1)

26.1.

Monocarburant/bicarburant/carburant modulable (1)

27.

Puissance maximale nette (g): … kW à … tr/min ou puissance nominale continue maximale (moteur électrique) … kW (1)

28.

Boîte de vitesses (type): …

Vitesse maximale

29.

Vitesse maximale: … km/h

Essieux et suspension

31.

Position du ou des essieux rétractables: …

32.

Position du ou des essieux chargeables: …

33.

Essieu(x) moteur(s) équipé(s) d’une suspension pneumatique ou équivalente: oui/non (1)

35.

Combinaison pneumatiques/roues (h): …

Dispositifs de freinage

36.

Connexions pour le freinage de la remorque mécaniques/électriques/pneumatiques/hydrauliques (1)

37.

Pression dans la conduite d’alimentation du système de freinage de la remorque: … bar

Dispositif d’attelage

44.

Marque ou numéro de réception du dispositif d’attelage, le cas échéant: …

45.

Types ou classes de dispositifs d’attelage pouvant être montés: …

45.1.

Valeurs caractéristiques (1): D: …/ V: …/ S: …/ U: …

Performances environnementales

46.