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Document 32003R1497

Règlement (CE) n° 1497/2003 de la Commission du 18 août 2003 modifiant le règlement (CE) n° 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur commerce

OJ L 215, 27.8.2003, p. 3–84 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)
Special edition in Czech: Chapter 15 Volume 007 P. 519 - 599
Special edition in Estonian: Chapter 15 Volume 007 P. 519 - 599
Special edition in Latvian: Chapter 15 Volume 007 P. 519 - 599
Special edition in Lithuanian: Chapter 15 Volume 007 P. 519 - 599
Special edition in Hungarian Chapter 15 Volume 007 P. 519 - 599
Special edition in Maltese: Chapter 15 Volume 007 P. 519 - 599
Special edition in Polish: Chapter 15 Volume 007 P. 519 - 599
Special edition in Slovak: Chapter 15 Volume 007 P. 519 - 599
Special edition in Slovene: Chapter 15 Volume 007 P. 519 - 599

In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2003/1497/oj

32003R1497

Règlement (CE) n° 1497/2003 de la Commission du 18 août 2003 modifiant le règlement (CE) n° 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur commerce

Journal officiel n° L 215 du 27/08/2003 p. 0003 - 0084


Règlement (CE) no 1497/2003 de la Commission

du 18 août 2003

modifiant le règlement (CE) n° 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur commerce

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) n° 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par la réglementation de leur commerce(1), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) n° 2476/2001(2), et notamment son article 19, paragraphe 3,

considérant ce qui suit:

(1) Lors de la douzième session de la conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (ci-après "la convention"), qui s'est tenue à Santiago (Chili) du 3 au 15 novembre 2002, des amendements ont été apportés aux annexes de la convention en transférant certaines espèces ou certaines populations d'espèces de l'annexe II à l'annexe I et inversement, en transférant certaines espèces de l'annexe III à l'annexe II, en ajoutant dans les annexes I et II des espèces qui ne figuraient précédemment dans aucune des annexes, en supprimant certaines espèces dans l'annexe II et en ajoutant, supprimant ou modifiant certaines annotations accompagnant l'énumération de certaines espèces.

(2) Des ajouts et des suppressions ont été pratiqués dans l'annexe III de la convention à la suite de la douzième session de la conférence des parties à la convention conformément aux dispositions de l'article XVI de la convention.

(3) Les États membres n'ont émis de réserves sur aucun de ces amendements.

(4) En raison des amendements des annexes I, II et III de la convention, des modifications s'imposent dans les annexes A, B et C du règlement (CE) n° 338/97, conformément à son article 3, paragraphe 1, point a), paragraphe 2, point a), et paragraphe 3, point a).

(5) Il est établi que les espèces Oxyura jamaicensis et Chrysemys picta constituent une menace pour les espèces sauvages de la faune et de la flore indigène de la Communauté et doivent, à ce titre, être inscrites dans l'annexe B du règlement (CE) n° 338/97, conformément à son article 3, paragraphe 2, point d).

(6) Il est également établi que l'espèce Padda fuscata fait l'objet d'un commerce international dont le volume pourrait compromettre sa survie et doit, à ce titre, être inscrite dans l'annexe B du règlement (CE) n° 338/97, conformément à son article 3, paragraphe 2, point c) i).

(7) Il est établi que l'importance du volume des importations communautaires de plusieurs espèces figurant actuellement à l'annexe D du règlement (CE) n° 338/97 ne justifie pas de surveillance et qu'il y a lieu, par conséquent, de supprimer ces espèces de cette annexe, conformément à l'article 3, paragraphe 4, point a), dudit règlement.

(8) Il est établi, par ailleurs, que l'importance du volume des importations communautaires de plusieurs autres espèces qui ne figurent actuellement dans aucune des annexes du règlement (CE) n° 338/97 justifie une surveillance et qu'il y a lieu, par conséquent, d'inscrire ces espèces dans l'annexe D, conformément à l'article 3, paragraphe 4, point a), dudit règlement.

(9) Compte tenu de l'ampleur des amendements, il convient de remplacer la totalité de l'annexe du règlement (CE) n° 338/97, qui comprend les annexes A, B, C et D ainsi que les notes sur l'interprétation de ces annexes.

(10) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité du commerce de la faune et de la flore sauvages institué au titre de l'article 18 du règlement (CE) n° 338/97,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes du règlement (CE) n° 338/97 et les notes sur l'interprétation de ces annexes sont remplacées par le texte de l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement (CE) entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 18 août 2003.

Par la Commission

Margot Wallström

Membre de la Commission

(1) JO L 61 du 3.3.1997, p. 1.

(2) JO L 334 du 18.12.2001, p. 3.

ANNEXE

"Annexe

Notes sur l'interprétation des annexes A, B, C et D

1. Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:

a) par le nom de l'espèce, ou

b) par l'ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.

2. L'abréviation "spp." sert à désigner toutes les espèces d'un taxon supérieur.

3. Les autres références à des taxons supérieurs à l'espèce sont données uniquement à titre d'information ou à des fins de classification.

4. Les espèces figurant en caractères gras à l'annexe A y seront inscrites conformément à leur statut d'espèces protégées prévu par la directive 79/409/CEE du Conseil(1) (directive "oiseaux") ou la directive 92/43/CEE du Conseil(2) (directive "habitats").

5. Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l'espèce:

a) "ssp" désigne la sous-espèce;

b) "var(s)" désigne la (les) variété(s), et

c) "fa." désigne la forme (forma).

6. Les signes "(I)", "(II)" et "(III)" placés après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur renvoient aux annexes de la convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7 à 9. Lorsqu'aucune de ces annotations n'apparaît, les espèces concernées ne figurent pas aux annexes de la convention.

7. Le signe "(I)" placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe I de la convention.

8. Le signe "(II)" placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe II de la convention.

9. Le signe "(III)" placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur indique que l'espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l'annexe III de la convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l'espèce ou le taxon supérieur figure à l'annexe III est également indiqué au moyen d'un code à deux lettres comme suit BO (Bolivie), BR (Brésil), BW (Botswana), CA (Canada), CO (Colombie), CR (Costa Rica), GH (Ghana), GT (Guatemala), HN (Honduras), IN (Inde), MY (Malaisie), MU (île Maurice), NP (Népal), TN (Tunisie), UY (Uruguay) et ZA (l'Afrique du Sud).

10. Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels aux annexes, à condition qu'ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont un spécimen au moins d'une espèce inscrite aux annexes A ou B sont soumis aux dispositions du présent règlement au même titre qu'une espèce complète, même si l'hybride en question n'est pas inscrit aux annexes en tant que tel.

11. Le signe "=" suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur signifie que la dénomination de ladite espèce ou dudit taxon doit être interprétée comme suit:

=301 aussi appelé Phalanger maculatus

=302 aussi appelé Vampyrops lineatus

=303 précédemment inclus dans la famille Lemuridae

=304 précédemment inclus en tant que sous-espèce de la famille Callithrix jacchus

=305 comprend le synonyme générique Leontideus

=306 précédemment inclus dans l'espèce Saguinus oedipus

=307 précédemment inclus en tant que Alouatta palliata

=308 précédemment inclus en tant que Alouatta palliata (villosa)

=309 comprend le synonyme Cercopithecus roloway

=310 précédemment inclus dans le genre Papio

=311 comprend le synonyme générique Simias

=312 comprend le synonyme Colobus badius rufomitratus

=313 comprend le synonyme générique Rhinopithecus

=314 aussi appelé Presbytis entellus

=315 aussi appelé Presbytis geei et Semnopithecus geei

=316 aussi appelé Presbytis pileata et Semnopithecus pileatus

=317 précédemment inclus en tant que Tamandua tetradactyla (en partie)

=318 comprend les synonymes Bradypus boliviensis et Bradypus griseus

=319 comprend le synonyme Cabassous gymnurus

=320 comprend le synonyme Priodontes giganteus

=321 comprend le synonyme générique Coendou

=322 comprend le synonyme générique Cuniculus

=323 précédemment inclus dans le genre Dusicyon

=324 comprend le synonyme Dusicyon fulvipes

=325 comprend le synonyme générique Fennecus

=326 aussi appelé Selenarctos thibetanus

=327 précédemment inclus en tant que Nasua nasua

=328 aussi appelé Aonyx microdon ou Paraonyx microdon

=329 précédemment inclus dans le genre Lutra

=330 précédemment inclus dans le genre Lutra; comprend les synonymes Lutra annectens, Lutra enudris, Lutra incarum et Lutra platensis

=331 comprend le synonyme Galictis allamandi

=332 précédemment inclus dans Martes flavigula

=333 comprend le synonyme générique Viverra

=334 comprend le synonyme Eupleres major

=335 précédemment inclus en tant que Viverra megaspila

=336 précédemment inclus en tant que Herpestes fuscus

=337 précédemment inclus en tant que Herpestes auropunctatus

=338 aussi appelé Felis caracal et Lynx caracal

=339 précédemment inclus dans le genre Felis

=340 aussi appelé Felis pardina ou Felis lynx pardina

=341 précédemment inclus dans le genre Panthera

=342 exclut la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n'est pas soumise aux dispositions du présent règlement

=343 précédemment inclus dans l'espèce Equus hemionus

=344 aussi appelé Equus caballus przewalskii

=345 aussi appelé Choeropsis liberiensis

=346 aussi appelé Cervus porcinus calamianensis

=347 aussi appelé Cervus porcinus kuhlii

=348 aussi appelé Cervus porcinus annamiticus

=349 aussi appelé Cervus dama mesopotamicus

=350 exclut la forme domestiquée de Bos gaurus appelée Bos frontalis, qui n'est pas soumise aux dispositions du présent règlement

=351 exclut la forme domestiquée de Bos mutus appelée Bos grunniens, qui n'est pas soumise aux dispositions du présent règlement

=352 comprend le synonyme générique Novibos

=353 exclut la forme domestiquée de Bubalus arnee appelée Bubalus bubalis

=354 comprend le synonyme générique Anoa

=355 aussi appelé Damaliscus dorcas dorcas

=356 précédemment inclus dans l'espèce Naemorhedus goral

=357 aussi appelé Capricornis sumatraensis

=358 comprend le synonyme Oryx tao

=359 comprend le synonyme Ovis aries ophion

=360 précédemment inclus en tant que Ovis vignei

=361 aussi appelé Rupicapra rupicapra ornata

=362 aussi appelé Boocercus eurycerus; comprend le synonyme générique Taurotragus

=363 aussi appelé Pterocnemia pennata

=364 aussi appelé Sula abbotti

=365 aussi appelé Ardeola ibis

=366 aussi appelé Egretta alba et Ardea alba

=367 aussi appelé Ciconia ciconia boyciana

=368 aussi appelé Hagedashia hagedash

=369 aussi appelé Lampribis rara

=370 comprend Phoenicopterus roseus

=371 comprend les synonymes Anas chlorotis et Anas nesiotis

=372 aussi appelé Spatula clypeata

=373 aussi appelé Anas platyrhynchos laysanensis

=374 probablement un hybride entre Anas platyrhynchos et Anas superciliosa

=375 aussi appelé Nyroca nyroca

=376 comprend le synonyme Dendrocygna fulva

=377 aussi appelé Cairina hartlaubii

=378 aussi appelé Aquila heliaca adalberti

=379 aussi appelé Chondrohierax wilsonii

=380 aussi appelé Falco peregrinus babylonicus et Falco peregrinus pelegrinoides

=381 aussi appelé Crax mitu mitu

=382 aussi mentionné dans le genre Crax

=383 précédemment inclus dans le genre Aburria

=384 précédemment inclus dans le genre Aburria; aussi appelé Pipile pipile pipile

=385 précédemment inclus en tant que Arborophila brunneopectus (en partie)

=386 précédemment inclus dans l'espèce Crossoptilon crossoptilon

=387 précédemment inclus dans l'espèce Polyplectron malacense

=388 comprend le synonyme Rheinardia nigrescens

=389 aussi appelé Tricholimnas sylvestris

=390 aussi appelé Choriotis nigriceps

=391 aussi appelé Houbaropsis bengalensis

=392 aussi appelé Turturoena iriditorques; précédemment inclus en tant que Columba malherbii (en partie)

=393 aussi appelé Nesoenas mayeri

=394 précédemment inclus en tant que Treron australis (en partie)

=395 aussi appelé Calopelia brehmeri; comprend le synonyme Calopelia puella

=396 aussi appelé Tympanistria tympanistria

=397 aussi appelé Amazona dufresniana rhodocorytha

=398 souvent commercialisé sous le nom incorrect de Ara caninde

=399 précédemment Cyanoramphus auriceps forbesi

=400 comprend Cyanoramphus cookii

=401 aussi appelé Opopsitta diophthalma coxeni

=402 aussi appelé Pezoporus occidentalis

=403 précédemment Aratinga guarouba

=404 précédemment Ara couloni

=405 précédemment Ara maracana

=406 précédemment inclus dans l'espèce Psephotus chrysopterygius

=407 aussi appelé Psittacula krameri echo

=408 précédemment inclus dans le genre Gallirex; aussi appelé Tauraco porphyreolophus

=409 aussi appelé Otus gurneyi

=410 aussi appelé Ninox novaeseelandiae royana

=411 précédemment inclus en tant que Ramphodon dohrnii

=412 comprend le synonyme générique Ptilolaemus

=413 précédemment inclus dans le genre Rhinoplax

=414 aussi appelé Pitta brachyura nympha

=415 aussi appelé Muscicapa ruecki ou Niltava ruecki

=416 aussi appelé Dasyornis brachypterus longirostris

=417 aussi appelé Tchitrea bourbonnensis

=418 aussi appelé Meliphaga cassidix

=419 comprend le synonyme générique Xanthopsar

=420 précédemment inclus dans le genre Spinus

=421 précédemment inclus en tant que Serinus gularis (en partie)

=422 aussi appelé Estrilda subflava ou Sporaeginthus subflavus

=423 précédemment inclus en tant que Lagonosticta larvata (en partie)

=424 comprend le synonyme générique Spermestes

=425 aussi appelé Euodice cantans; précédemment inclus en tant que Lonchura malabarica (en partie)

=426 aussi appelé Hypargos nitidulus

=427 précédemment inclus en tant que Parmoptila woodhousei (en partie)

=428 comprend les synonymes Pyrenestes frommi et Pyrenestes rothschildi

=429 aussi appelé Estrilda bengala

=430 aussi appelé Malimbus rubriceps ou Anaplectes melanotis

=431 aussi appelé Coliuspasser ardens

=432 précédemment inclus en tant que Euplectes orix (en partie)

=433 aussi appelé Coliuspasser macrourus

=434 aussi appelé Ploceus superciliosus

=435 comprend le synonyme Ploceus nigriceps

=436 aussi appelé Sitagra luteola

=437 aussi appelé Sitagra melanocephala

=438 précédemment inclus en tant que Ploceus velatus

=439 aussi appelé Hypochera chalybeata; comprend les synonymes Vidua amauropteryx, Vidua centralis, Vidua neumanni, Vidua okavangoensis et Vidua ultramarina

=440 précédemment inclus en tant que Vidua paradisaea (en partie)

=441 aussi mentionné dans le genre Damonia

=442 précédemment inclus en tant que Kachuga tecta tecta

=443 comprend les synonymes génériques Nicoria et Geoemyda (en partie)

=444 aussi appelé Chrysemys scripta elegans

=445 aussi appelé Geochelone elephantopus; aussi mentionné dans le genre Testudo

=446 aussi mentionné dans le genre Testudo

=447 précédemment inclus dans Testudo kleinmanni

=448 précédemment inclus dans le genre Trionyx; aussi mentionné dans le genre Aspideretes

=449 précédemment inclus dans le genre Trionyx

=450 précédemment inclus dans Podocnemis spp.

=451 aussi appelé Pelusios sublimer

=452 comprend Alligatoridae, Crocodylidae et Gavialidae

=453 aussi mentionné dans le genre Nactus

=454 comprend le synonyme générique Rhoptropella

=455 précédemment inclus dans Chamaeleo spp.

=456 comprend le genre Pseudocordylus

=457 précédemment Crocodilurus lacertinus

=458 Tupinambis merianae (Duméril & Bibron, 1839) était jusqu'au 1er août 2000 inscrit sous l'appellation T. teguixin (Linnaeus, 1758) (aire de répartition: nord de l'Argentine, Uruguay, Paraguay, sud du Brésil, et jusqu'au sud de la partie amazonienne du Brésil). Tupinambis teguixin (Linnaeus, 1758) était jusqu'au 1er août 2000 inscrit sous l'appellation Tupinambis nigropunctatus (Spix, 1824) (aire de répartition: Colombie, Venezuela, Guyane, bassin amazonien de l'Équateur, du Pérou, de la Bolivie et du Brésil, partie sud du Brésil jusqu'à l'État de Sao Paulo).

=459 précédemment inclus dans la famille Boidae

=460 comprend le synonyme Python molurus pimbura

=461 aussi appelé Constrictor constrictor occidentalis

=462 comprend le synonyme Sanzinia manditra

=463 comprend le synonyme Pseudoboa cloelia

=464 aussi appelé Hydrodynastes gigas

=465 aussi appelé Alsophis chamissonis

=466 précédemment inclus dans le genre Natrix

=467 précédemment appelé Naja naja

=468 précédemment inclus en tant que Crotalus unicolor

=469 précédemment inclus en tant que Vipera russelli

=470 précédemment inclus dans Nectophrynoides

=471 précédemment Atelopus varius zeteki

=472 précédemment inclus dans Dendrobates

=473 aussi appelé Rana

=474 comprend le synonyme générique Megalobatrachus

=475 précédemment Cynoscion macdonaldi

=476 comprend les synonymes Pandinus africanus et Heterometrus roeseli

=477 précédemment inclus dans le genre Brachypelma

=478 Sensu D'Abrera

=479 aussi appelé Conchodromus dromas

=480 aussi mentionné dans les genres Dysnomia et Plagiola

=481 comprend le synonyme générique Proptera

=482 aussi mentionné dans le genre Carunculina

=483 aussi mentionné dans le genre Megalonaias nickliniana

=484 aussi appelé Cyrtonaias tampicoensis tecomatensis et Lampsilis tampicoensis tecomatensis

=485 comprend le synonyme générique Micromya

=486 comprend le synonyme générique Papuina

=487 comprend une seule espèce Heliopora coerulea

=488 aussi appelé Podophyllum emodi et Sinopodophyllum hexandrum

=489 comprend les synonymes génériques Neogomesia et Roseocactus

=490 aussi mentionné dans le genre Echinocactus

=491 comprend le synonyme Coryphantha densispina

=492 aussi appelé Echinocereus lindsayi

=493 aussi mentionné dans le genre Wilcoxia; comprend Wilcoxia nerispina

=494 aussi mentionné dans le genre Coryphantha; comprend le synonyme Escobaria nellieae

=495 aussi mentionné dans le genre Coryphantha: comprend la sous-espèce Escobaria leei

=496 comprend le synonyme Solisia pectinata

=497 aussi mentionné dans les genres Backebergia, Cephalocereus et Mitrocereus; comprend le synonyme Pachycereus chrysomallus

=498 comprend Pediocactus bradyi ssp. despainii et Pediocactus bradyi ssp. winkleri et les synonymes Pediocactus despainii, Pediocactus simpsonii ssp. Bradyi et Pediocactus winkleri; aussi mentionné dans le genre Toumeya

=499 aussi mentionné dans les genres Navajoa, Toumeya et Utahia; comprend les synonymes Pediocactus fickeisenii, Navajoa peeblesiana ssp. fickeisenii et Navajoa fickeisenii

=500 aussi mentionné dans les genres Echinocactus et Utahia

=501 comprend le synonyme générique Encephalocarpus

=502 aussi mentionné dans le genre Pediocactus; comprend les synonymes Ancistrocactus tobuschii et Ferocactus tobuschii

=503 aussi mentionné dans les genres Echinomastus, Neolloydia et Pediocactus; comprend les synonymes Echinomastus acunensis et Echinomastus krausei

=504 comprend les synonymes Ferocactus glaucus, Sclerocactus brevispinus, Sclerocactus wetlandicus et Sclerocactus wetlandicus ssp. ilseae; aussi mentionné dans le genre Pediocactus

=505 aussi mentionné dans les genres Echinomastus, Neolloydia et Pediocactus

=506 aussi mentionné dans les genres Coloradoa, Ferocactus et Pediocactus

=507 aussi mentionné dans les genres Pediocactus et Toumeya

=508 aussi mentionné dans les genres Ferocactus et Pediocactus

=509 comprend les synonymes génériques Gymnocactus et Normanbokea; aussi mentionné dans les genres Kadenicarpus, Neolloydia, Pediocactus, Pelecyphora, Strombocactus, Thelocactus et Toumeya

=510 aussi mentionné dans le genre Parodia

=511 aussi appelé Saussurea lappa

=512 comprend les genres Alsophila, Nephelea, Sphaeropteris et Trichipteris

=513 aussi appelé Euphorbia decaryi var. capsaintemariensis

=514 comprend Euphorbia cremersii fa. viridifolia et Euphorbia cremersii var. rakotozafyi

=515 comprend Euphorbia cylindrifolia ssp. tuberifera

=516 comprend Euphorbia decaryi vars. ampanihyensis, robinsonii et spirosticha

=517 comprend Euphorbia moratii vars. antsingiensis, bemarahensis et multiflora

=518 aussi appelé Euphorbia capsaintemariensis var. tulearensis

=519 aussi appelé Engelhardia pterocarpa

=520 aussi mentionné dans le genre Afrormosia

=521 comprend Aloe compressa vars. rugosquamosa, schistophila et paucituberculata

=522 comprend Aloe haworthioides var. aurantiaca

=523 comprend Aloe laeta var. maniaensis

=524 précédemment inclus dans Talauma hodgsonii; aussi appelé Magnolia hodgsonii et Magnolia candollii var. obvata

=525 comprend les familles Apostasiaceae et Cypripediaceae et les sous-familles Apostasioideae et Cypripedioideae

=526 Anacampseros australiana et A. kurtzii sont également mentionnés dans le genre Grahamia

=527 précédemment inclus dans Anacampseros spp.

=528 aussi appelé Sarracenia alabamensis

=529 aussi appelé Sarracenia jonesii

=530 exclut Picrorhiza scrophulariifolia

=531 précédemment inclus dans Zamiaceae spp.

=532 comprend le synonyme Stangeria paradoxa

=533 aussi appelé Taxus baccata ssp. wallichiana

=534 exclut Valeriana jatamansi Jones

=535 comprend le synonyme Welwitschia bainesii

=536 comprend le synonyme Vulpes vulpes leucopus

=537 aussi appelé Pogonocichla swynnertoni

=538 souvent commercialisé sous le nom de Serinus citrinelloides

=539 souvent commercialisé sous le nom de Estrilda melanotis

=540 comprend Lapemis hardwickii

=541 comprend Hippocampus agnesiae, Hippocampus bleekeri, Hippocampus graciliformis et Hippocampus macleayina

=542 comprend Hippocampus elongatus et Hippocampus subelongatus

=543 comprend Hippocampus tuberculatus

=544 comprend Hippocampus subcoronatus

=545 comprend Hippocampus fasciatus et Hippocampus mohnikei

=546 comprend Hippocampus brunneus, Hippocampus fascicularis, Hippocampus hudsonius, Hippocampus kinkaidi, Hippocampus laevicaudatus, Hippocampus marginalis, Hippocampus punctulatus, Hippocampus stylifer, Hippocampus tetragonurus et Hippocampus villosus

=547 comprend Hippocampus obscurus

=548 comprend Hippocampus antiquorum, Hippocampus antiquus, Hippocampus brevirostris, Hippocampus europaeus, Hippocampus heptagonus, Hippocampus pentagonus et Hippocampus vulgaris

=549 comprend Hippocampus ecuadorensis, Hippocampus gracilis, Hippocampus hildebrandi et Hippocampus ringens

=550 comprend Hippocampus atterimus, Hippocampus barbouri, Hippocampus fisheri, Hippocampus hilonis, Hippocampus melanospilos, Hippocampus moluccensis, Hippocampus natalensis, Hippocampus polytaenia, Hippocampus rhyncomacer, Hippocampus taeniopterus et Hippocampus valentyni

=551 comprend Hippocampus suezensis

=552 comprend Hippocampus dahli et Hippocampus lenis

=553 comprend Hippocampus atrichus, Hippocampus guttulatus, Hippocampus jubatus, Hippocampus longirostris, Hippocampus microcoronatus, Hippocampus microstephanus, Hippocampus multiannularis, Hippocampus rosaceus et Hippocampus trichus

=554 comprend Hippocampus obtusus et Hippocampus poeyi

=555 comprend Hippocampus chinensis, Hippocampus kampylotrachelos, Hippocampus manadensis, Hippocampus mannulus et Hippocampus sexmaculatus

=556 comprend Hippocampus novaehollandiae

=557 comprend Hippocampus regulus et Hippocampus rosamondae

12. Conformément aux dispositions de l'article 2, point t), du présent règlement, le signe ">PICTURE>" suivi d'un nombre placé après le nom d'une espèce ou d'un taxon supérieur inscrit à l'annexe B ou C sert à désigner les parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins du règlement:

>PICTURE> 1 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines, les spores et le pollen (y compris les pollinies);

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, et

c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement.

>PICTURE> 2 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines et le pollen;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement, et

d) les dérivés chimiques et les produits pharmaceutiques finis.

>PICTURE> 3 sert à désigner les racines entières ou tranchées et les parties de racines, à l'exception des parties ou produits manufacturés tels que poudres, pilules, extraits, toniques, tisanes et autres préparations.

>PICTURE> 4 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines, à l'exception des graines de cactus mexicains originaires du Mexique, et le pollen;

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement;

d) les fruits, et leurs parties et produits, de plantes acclimatées ou reproduites artificiellement, et

e) les éléments de troncs (raquettes), et leurs parties et produits, de plantes du genre Opuntia sous-genre Opuntia reproduites artificiellement.

>PICTURE> 5 sert à désigner les grumes, les bois de sciage et les feuilles de placage.

>PICTURE> 6 sert à désigner les grumes, les bois de sciage, les feuilles de placage et les contreplaqués.

>PICTURE> 7 sert à désigner les grumes, les copeaux et les matériaux déchiquetés non transformés.

>PICTURE> 8 sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:

a) les graines et le pollen (y compris les pollinies);

b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles;

c) les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement, et

d) les fruits, et leurs parties et produits, de plantes du genre Vanilla reproduites artificiellement.

13. Aucun des taxons de flore inscrits à l'annexe A, qu'il s'agisse d'espèces ou de taxons supérieurs, n'est annoté pour que ses hybrides soient soumis aux dispositions de l'article 4.1 du règlement. Par conséquent: i) les hybrides obtenus par reproduction artificielle à partir d'un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés sous couvert d'un certificat de reproduction artificielle, et ii) les graines et pollens (y compris les pollinies), les fleurs coupées, ainsi que les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumis aux dispositions du règlement.

14. L'urine, les fèces et l'ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l'animal en question ne sont pas soumis aux dispositions du règlement.

15. En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l'annexe D, les dispositions du règlement s'appliquent uniquement aux spécimens vivants ainsi qu'aux spécimens morts, entiers ou entiers pour l'essentiel, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer que d'autres parties et produits sont aussi soumis aux dispositions du règlement:

§ 1 Peaux entières ou entières pour l'essentiel, brutes ou tannées.

§ 2 Plumes ou peaux ou autres parties recouvertes de plumes.

16. En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l'annexe D, les dispositions du règlement s'appliquent uniquement aux spécimens vivants, à l'exception des taxons annotés comme suit pour indiquer que d'autres parties et produits sont aussi soumis aux dispositions du règlement.

§ 3 Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits.

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>TABLE>

(1) JO L 103 du 25.4.1979, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 97/49/CE de la Commission (JO L 233 du 13.8.1997, p. 9).

(2) JO L 206 du 22.7.1992, p. 7. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 97/62/CE du Conseil (JO L 305 du 8.11.1997, p. 42)."

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