(1)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/1755 de la Commission du 24 novembre 2020 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus coagulans DSM 32016 en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets non sevrés et sevrés appartenant à la famille des Suidae, des volailles d’engraissement et des oiseaux d’ornement (titulaire de l’autorisation: Biochem Zusatzstoffe Handels- und Produktionsges. mbH) (1) doit être intégré dans l’accord EEE.

(2)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/1760 de la Commission du 25 novembre 2020 concernant l’autorisation de la préparation de Bacillus subtilis DSM 25841 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces porcines, y compris les truies, autres que les truies allaitantes, en vue d’en faire bénéficier les porcelets non sevrés (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S) (2) doit être intégré dans l’accord EEE.

(3)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/1761 de la Commission du 25 novembre 2020 concernant l’autorisation du chlorhydrate de L-cystéine monohydraté produit par fermentation avec Escherichia coli KCCM 80109 et KCCM 80197 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (3) doit être intégré dans l’accord EEE.

(4)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/1762 de la Commission du 25 novembre 2020 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 et Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement, ou élevées pour la ponte ou pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S) (4) doit être intégré dans l’accord EEE.

(5)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/1764 de la Commission du 25 novembre 2020 concernant l’autorisation du 5’-inosinate disodique produit par fermentation avec Corynebacterium stationis KCCM 80161 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales (5) doit être intégré dans l’accord EEE.

(6)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/1795 de la Commission du 30 novembre 2020 concernant l’autorisation du chélate de fer de lysine et d’acide glutamique en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (6) doit être intégré dans l’accord EEE.

(7)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/1796 de la Commission du 30 novembre 2020 concernant l’autorisation de la L-glutamine produite par Corynebacterium glutamicum NITE BP-02524 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (7) doit être intégré dans l’accord EEE.

(8)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/1797 de la Commission du 30 novembre 2020 concernant l’autorisation de la L-valine produite par Escherichia coli KCCM 80159 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (8) doit être intégré dans l’accord EEE.

(9)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/1798 de la Commission du 30 novembre 2020 concernant l’autorisation du monochlorhydrate de L-lysine produit par Corynebacterium glutamicum DSM 32932 et du sulfate de L-lysine produit par Corynebacterium glutamicum KFCC 11043 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (9) doit être intégré dans l’accord EEE.

(10)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/1799 de la Commission du 30 novembre 2020 concernant l’autorisation d’une préparation de 6-phytase produite par Komagataella phaffii CGMCC 12056 en tant qu’additif alimentaire pour les poules pondeuses et autres volailles de ponte (titulaire de l’autorisation: Andrés Pintaluba S.A) (10) doit être intégré dans l’accord EEE.

(11)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/1800 de la Commission du 30 novembre 2020 concernant l’autorisation du glutamate monosodique produit par fermentation avec Corynebacterium glutamicum KCCM 80188 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (11) doit être intégré dans l’accord EEE.

(12)

La présente décision concerne la législation relative aux aliments pour animaux. Cette législation ne s’applique pas au Liechtenstein aussi longtemps que l’application de l’accord entre la Communauté européenne et la Confédération suisse relatif aux échanges de produits agricoles est étendue au Liechtenstein, comme cela est précisé dans les adaptations sectorielles de l’annexe I de l’accord EEE. La présente décision ne s’applique donc pas au Liechtenstein.

(13)

Il convient dès lors de modifier l’annexe I de l’accord EEE en conséquence,

«376.

32020 R 1755: règlement d’exécution (UE) 2020/1755 de la Commission du 24 novembre 2020 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus coagulans DSM 32016 en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets non sevrés et sevrés appartenant à la famille des Suidae, des volailles d’engraissement et des oiseaux d’ornement (titulaire de l’autorisation: Biochem Zusatzstoffe Handels- und Produktionsges. mbH) (JO L 395 du 25.11.2020, p. 5).

377.

32020 R 1760: règlement d’exécution (UE) 2020/1760 de la Commission du 25 novembre 2020 concernant l’autorisation de la préparation de Bacillus subtilis DSM 25841 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces porcines, y compris les truies, autres que les truies allaitantes, en vue d’en faire bénéficier les porcelets (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S) (JO L 397 du 26.11.2020, p. 6).

378.

32020 R 1761: règlement d’exécution (UE) 2020/1761 de la Commission du 25 novembre 2020 concernant l’autorisation du chlorhydrate de L-cystéine monohydraté produit par fermentation avec Escherichia coli KCCM 80109 et KCCM 80197 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (JO L 397 du 26.11.2020, p. 10).

379.

32020 R 1762: règlement d’exécution (UE) 2020/1762 de la Commission du 25 novembre 2020 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 et Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement, ou élevées pour la ponte ou pour la reproduction (titulaire de l’autorisation: Chr. Hansen A/S) (JO L 397 du 26.11.2020, p. 14).

380.

32020 R 1764: règlement d’exécution (UE) 2020/1764 de la Commission du 25 novembre 2020 concernant l’autorisation du 5’-inosinate disodique produit par fermentation avec Corynebacterium stationis KCCM 80161 en tant qu’additif destiné à l’alimentation de toutes les espèces animales (JO L 397 du 26.11.2020, p. 21).

381.

32020 R 1795: règlement d’exécution (UE) 2020/1795 de la Commission du 30 novembre 2020 concernant l’autorisation du chélate de fer de lysine et d’acide glutamique en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (JO L 402 du 1.12.2020, p. 27).

382.

32020 R 1796: règlement d’exécution (UE) 2020/1796 de la Commission du 30 novembre 2020 concernant l’autorisation de la L-glutamine produite par Corynebacterium glutamicum NITE BP-02524 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (JO L 402 du 1.12.2020, p. 31).

383.

32020 R 1797: règlement d’exécution (UE) 2020/1797 de la Commission du 30 novembre 2020 concernant l’autorisation de la L-valine produite par Escherichia coli KCCM 80159 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (JO L 402 du 1.12.2020, p. 36).

384.

32020 R 1798: règlement d’exécution (UE) 2020/1798 de la Commission du 30 novembre 2020 concernant l’autorisation du monochlorhydrate de L-lysine produit par Corynebacterium glutamicum DSM 32932 et du sulfate de L-lysine produit par Corynebacterium glutamicum KFCC 11043 en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (JO L 402 du 1.12.2020, p. 39).

385.

32020 R 1799: règlement d’exécution (UE) 2020/1799 de la Commission du 30 novembre 2020 concernant l’autorisation d’une préparation de 6-phytase produite par Komagataella phaffii CGMCC 12056 en tant qu’additif alimentaire pour les poules pondeuses et autres volailles de ponte (titulaire de l’autorisation: Andrés Pintaluba S.A) (JO L 402 du 1.12.2020, p. 43).

386.

32020 R 1800: règlement d’exécution (UE) 2020/1800 de la Commission du 30 novembre 2020 concernant l’autorisation du glutamate monosodique produit par fermentation avec Corynebacterium glutamicum KCCM 80188 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales (JO L 402 du 1.12.2020, p. 46).»