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Document 02019R2197-20191227

Consolidated text: Règlement (UE) 2019/2197 du Conseil du 19 décembre 2019 modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2019/2197/2019-12-27

02019R2197 — FR — 27.12.2019 — 000.001


Ce texte constitue seulement un outil de documentation et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions faisant foi des actes concernés, y compris leurs préambules, sont celles qui ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne et sont disponibles sur EUR-Lex. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent dans ce document

►B

▼C1

RÈGLEMENT (UE) 2019/2197 DU CONSEIL

du 19 décembre 2019

modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels

▼B

(JO L 335 du 27.12.2019, p. 1)


Rectifié par:

►C1

Rectificatif, JO L 053 du 25.2.2020, p.  4 (2019/2197)




▼B

▼C1

RÈGLEMENT (UE) 2019/2197 DU CONSEIL

du 19 décembre 2019

modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels



Article premier

L’annexe du règlement (UE) no 1387/2013 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er janvier 2020.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.




ANNEXE



Numéro de série

Code NC

TARIC

Désignation des marchandises

Taux des droits autonomes

Unité supplémentaire

Date prévue de l’examen obligatoire

0.6748

ex 0709 59 10

10

Chanterelles, à l’état frais ou réfrigéré, destinées à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (1) (2)

0 %

31.12.2020

0.3348

ex 0710 21 00

10

Pois en cosses de l’espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d’une épaisseur totale n’excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés (1) (2)

0 %

31.12.2023

0.3349

ex 0710 80 95

50

Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail

0 %

31.12.2023

0.2829

ex 0711 59 00

11

Champignons, à l’exception des champignons des genres Agaricus, Calocybe, Clitocybe, Lepista, Leucoagaricus, Leucopaxillus, Lyophyllum et Tricholoma, conservés provisoirement dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l’alimentation en l’état, destinés à l’industrie des conserves alimentaires (2)

0 %

31.12.2021

0.2463

ex 0712 32 00

ex 0712 33 00

ex 0712 39 00

10

10

31

Champignons, à l’exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (1) (2)

0 %

31.12.2023

0.3347

ex 0804 10 00

30

Dattes, fraîches ou sèches destinées à la fabrication (à l’exclusion du reconditionnement) des produits des industries alimentaires ou des boissons (2)

0 %

31.12.2023

0.2411

0811 90 50

0811 90 70

 

Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants

0 %

31.12.2023

ex 0811 90 95

70

0.3228

ex 0811 90 95

20

Mûres de Boysen (boysenberries), congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail

0 %

31.12.2023

0.2409

ex 0811 90 95

30

Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé

0 %

31.12.2023

0.2408

ex 0811 90 95

40

Fruits de l’églantier, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants

0 %

31.12.2023

0.2864

 (*1)ex 1511 90 19

ex 1511 90 91

ex 1513 11 10

ex 1513 19 30

ex 1513 21 10

ex 1513 29 30

20

20

20

20

20

20

Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication:

— d’acides gras monocarboxyliques industriels de la sous-position 3823 19 10 ,

— d’esters méthyliques d’acides gras des positions 2915 ou 2916,

— d’alcools gras des sous-positions 2905 17 et 2905 19 et 3823 70 destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques,

— d’alcools gras de la sous-position 2905 16 , purs ou en mélange, destinés à la fabrication de détergents, de cosmétiques ou de produits pharmaceutiques,

— d’acide stéarique de la sous-position 3823 11 00 ,

— de produits de la position 3401, ou

— d’acides gras d’une grande pureté de la position 2915 (2)

0 %

31.12.2020

0.6789

ex 1512 19 10

10

Huile de carthame raffinée (CAS RN 8001-23-8), destinée à la fabrication:

— d’acide linoléique conjugué de la position 3823, ou

— d’ester éthylique ou méthylique d’acide linoléique de la position 2916 (2)

0 %

31.12.2020

0.3341

ex 1515 90 99

92

Huile végétale, raffinée, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d’acide arachidonique ou 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d’acide docosahexaénoïque

0 %

31.12.2023

0.7686

1516 20 10

 

Huiles de ricin hydrogénées, dites «opalwax»

0 %

31.12.2023

0.4708

 (*1)ex 1516 20 96

20

Huile de jojoba, hydrogénée et interestérifiée, n’ayant subi aucune autre modification chimique ni aucun processus de texturation

0 %

31.12.2024

0.4080

ex 1517 90 99

10

Huile végétale raffinée contenant en poids 25 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d’acide arachidonique ou 12 % ou plus, mais pas plus de 65 %, d’acide docosahexaénoïque et normalisée avec de l’huile de tournesol à teneur élevée en acide oléique (HOSO – High oleic sunflower oil)

0 %

31.12.2021

0.6182

ex 1901 90 99

ex 2106 90 98

39

45

Préparation sous forme de poudre contenant en poids:

— 15 % ou plus mais pas plus de 35 % de maltodextrine de blé,

— 15 % ou plus mais pas plus de 35 % de lactosérum,

— 10 % ou plus mais pas plus de 30 % d’huile de tournesol raffinée, décolorée, désodorisée et non hydrogénée,

— 10 % ou plus mais pas plus de 30 % de fromage fondu affiné séché par atomisation,

— 5 % ou plus mais pas plus de 15 % de babeurre, et

— 0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % de caséinate de sodium, de phosphate disodique et d’acide lactique

0 %

31.12.2023

0.2423

ex 1902 30 10

ex 1903 00 00

10

20

Nouilles transparentes, coupées en morceaux, à base de haricots (Vigna radiata (L.) Wilczek), non conditionnées pour la vente au détail

0 %

31.12.2023

0.2866

ex 2005 91 00

10

Pousses de bambous, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 5 kg

0 %

31.12.2023

0.5884

ex 2007 99 50

ex 2007 99 50

ex 2007 99 93

83

93

10

Purée concentrée de mangue, obtenue par cuisson:

— du genre Mangifera spp.,

— d’une teneur en sucres, en poids, n’excédant pas 30 %,

destinée à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire (2)

6 % (3)

31.12.2022

0.5875

ex 2007 99 50

ex 2007 99 50

84

94

Purée concentrée de papaye, obtenue par cuisson:

— du genre Carica spp.,

— d’une teneur en sucres, en poids, de plus de 13 % mais n’excédant pas 30 %,

destinée à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire (2)

7.8 % (3)

31.12.2022

0.5867

ex 2007 99 50

ex 2007 99 50

85

95

Purée concentrée de goyave, obtenue par cuisson:

— du genre Psidium spp.,

— d’une teneur en sucres, en poids, de plus de 13 % mais n’excédant pas 30 %,

destinée à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire (2)

6 % (3)

31.12.2022

0.4716

ex 2008 93 91

20

Canneberges séchées sucrées destinées à la fabrication de produits agroalimentaires transformés, le conditionnement ne pouvant constituer à lui seul une transformation (4)

0 %

31.12.2022

0.5004

ex 2008 99 48

94

Purée de mangue:

— non obtenue à partir de concentré,

— du genre Mangifera,

— d’une valeur Brix supérieure ou égale à 14 mais n’excédant pas 20,

destinée à la fabrication de produits de l’industrie des boissons (2)

6 %

31.12.2020

0.4709

 (*1)ex 2008 99 49

ex 2008 99 99

30

40

Purée de mûres de Boysen (boysenberries) épépinées, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre

0 %

31.12.2020

0.5587

ex 2008 99 49

ex 2008 99 99

70

11

Feuilles de vignes blanchies du genre Karakishmish, en saumure, contenant, en poids:

— plus de 6 % de concentration de sel,

— entre 0,1 % et 1,4 % d’acidité exprimée en acide citrique monohydraté, et

— du benzoate de sodium ou non, mais pas plus de 2 000 mg/kg, conformément au CODEX STAN 192-1995,

destinées à la fabrication de feuilles de vigne farcies avec du riz (2)

0 %

31.12.2022

0.6723

ex 2008 99 91

20

Châtaignes d’eau chinoises (Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa) pelées, lavées, blanchies, réfrigérées et surgelées individuellement, servant à la fabrication de produits de l’industrie alimentaire destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement (1) (2)

0 % (3)

31.12.2020

0.7767

 (*1)ex 2008 99 99

35

Pulpe congelée de baies d’açaï:

— hydratée et pasteurisée,

— séparée des noyaux par ajout d’eau,

— dont la valeur Brix est inférieure à 6, et

— ayant une teneur en sucre inférieure à 5,6 %

0 %

31.12.2024

0.4992

ex 2009 41 92

ex 2009 41 99

20

70

Jus d’ananas:

— non obtenu à partir de concentré,

— du genre Ananas,

— d’une valeur Brix supérieure ou égale à 11 mais n’excédant pas 16,

destiné à la fabrication de produits de l’industrie des boissons (2)

8 %

31.12.2020

0.4664

 (*1)ex 2009 49 30

91

Jus d’ananas, autre qu’en poudre:

— d’une valeur Brix supérieure à 20 mais n’excédant pas 67,

— d’une valeur supérieure à 30 EUR par 100 kg de poids net,

— contenant des sucres d’addition,

destiné à la fabrication de produits de l’industrie agro-alimentaire (2)

0 %

31.12.2024

0.4623

 (*1)ex 2009 81 31

10

Concentré de jus de canneberges:

— d’une valeur Brix supérieure ou égale à 40 mais n’excédant pas 66,

— en emballages immédiats d’un contenu de 50 litres ou plus

0 %

l

31.12.2024

0.6356

 (*1)ex 2009 89 73

ex 2009 89 73

11

13

Jus de fruits de la passion et concentré de jus de fruits de la passion, même congelés:

— d’une valeur Brix supérieure ou égale à 13,7 mais n’excédant pas 55,

— d’une valeur excédant 30 EUR par 100kg poids net,

— en emballages immédiats d’un contenu de 50 litres ou plus, et

— contenant des sucres d’addition,

destinés à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire (*1)

0 %

l

31.12.2024

0.4159

 (*1)ex 2009 89 79

20

Jus de mûre de boysen congelé (boysenberry) concentré, d’une valeur Brix de 61 ou plus, n’excédant pas 67, en emballages immédiats d’un contenu égal ou supérieur à 50 litres

0 %

l

31.12.2021

0.6050

 (*1)ex 2009 89 79

30

Jus concentré d’acérola congelé:

— d’une valeur Brix supérieure à 48 mais n’excédant pas 67,

— en emballages immédiats d’un contenu de 50 litres ou plus

0 %

l

31.12.2023

0.5206

ex 2009 89 79

85

Jus de baies d’açaï concentré:

— de l’espèce Euterpe oleracea,

— congelé,

— non sucré,

— ne se présentant pas sous forme de poudre,

— d’une valeur Brix supérieure ou égale à 23 mais n’excédant pas 32,

en emballages immédiats d’un contenu de 10kg ou plus

0 %

31.12.2021

0.6365

 (*1)ex 2009 89 97

ex 2009 89 97

21

29

Jus de fruits de la passion et concentré de jus de fruits de la passion, même congelés:

— d’une valeur Brix supérieure ou égale à 10 mais n’excédant pas 13,7,

— d’une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net,

— en emballages immédiats d’un contenu de 50 litres ou plus, et

— ne contenant pas de sucres d’addition,

destinés à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire (2)

0 %

l

31.12.2024

0.4157

 (*1)ex 2009 89 99

96

Eau de coco

— non fermentée,

— sans addition d’alcool ou de sucre, et

— en emballages immédiats d’un contenu égal ou supérieur à 20 litres (1)

0 %

l

31.12.2021

0.6152

ex 2106 10 20

20

Concentré de protéines de soja dont la teneur en poids en protéines, calculée sur la base du poids sec, est de 65 % ou plus, mais ne dépasse pas 90 %, à l’état de poudre ou sous forme texturée

0 %

31.12.2023

0.3340

ex 2106 10 20

30

Préparation à base d’isolat de protéines de soja, contenant en poids 6,6 % ou plus de phosphate de calcium, mais pas plus de 8,6 %

0 %

31.12.2023

0.5208

ex 2106 90 92

45

Préparation contenant en poids:

— plus de 30 % mais pas plus de 35 % d’extrait de réglisse,

— plus de 65 % mais pas plus de 70 % tricapryline,

normalisée en poids à 3 % ou plus mais pas plus de 4 % de glabridine

0 %

31.12.2021

0.7284

ex 2106 90 92

50

Hydrolysat de protéines de caséine constitué:

— en poids de 20 % ou plus mais pas plus de 70 % d’acides aminés libres, et

— de peptones dont plus de 90 % en poids présentent une masse moléculaire n’excédant pas 2 000 Da

0 %

31.12.2022

0.7435

ex 2106 90 98

47

Préparation, présentant une teneur en humidité de 1 % ou plus mais n’excédant pas 4 %, et contenant en poids:

— 15 % ou plus mais pas plus de 35 % de babeurre,

— 20 % (±10 %) de lactose,

— 20 % (±10 %) de concentré de protéines de lactosérum,

— 15 % (±10 %) de fromage cheddar,

— 3 % (±2 %) de sel,

— 0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % d’acide lactique E270,

— 0,1 % ou plus mais pas plus de 10 % de gomme arabique E414,

destinée à la fabrication de produits de l’industrie agroalimentaire (2)

0 %

31.12.2022

0.5246

ex 2519 90 10

10

Magnésie électrofondue d’une pureté en poids égale ou supérieure à 94 %

0 %

31.12.2021

0.6330

 (*1)ex 2707 50 00

ex 2707 99 80

20

10

Mélange d’isomères de xylénol et d’éthylphénol, présentant une teneur totale en xylénol supérieure ou égale en poids à 62 % mais pas plus de 95 %

0 %

31.12.2024

0.6168

ex 2707 99 99

10

Huiles lourdes et moyennes, dont la teneur aromatique excède la teneur non aromatique, destinées à être utilisées en tant que produits d’alimentation des raffineries devant subir un des traitements spécifiques définis dans la note complémentaire 5 du chapitre 27. (2)

0 %

31.12.2023

0.7823

 (*1)ex 2710 19 81

ex 2710 19 99

30

50

Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d’hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant:

— au moins 90 % en poids de composés saturés, et

— au maximum 0,03 % en poids de soufre,

et présentant:

— un indice de viscosité supérieur ou égal 80, mais inférieur à 120, et

une viscosité cinématique inférieur à 5,0 cSt à 100 °C ou supérieure à 13,0 cSt à 100 °C

0 %

31.12.2023

0.7822

 (*1)ex 2710 19 81

ex 2710 19 99

40

60

Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d’hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant:

— au moins 90 % en poids de composés saturés, et

— au maximum 0,03 % en poids de soufre,

présentant un indice de viscosité supérieur ou égal à 120

0 %

31.12.2024

0.6495

 (*1)ex 2710 19 99

20

Huile de base déparaffinée catalytique, synthétisée à partir d’hydrocarbures gazeux et soumise ensuite à un procédé de conversion de la paraffine lourde, constituée de:

— pas plus de 1 mg/kg de soufre,

— plus de 99 % en poids d’hydrocarbures saturés,

— plus de 75 % en poids d’hydrocarbures n-paraffiniques et isoparaffiniques présentant une chaîne carbonée de 18 ou plus, mais n’excédant pas 50, et

— ayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 6,5 mm2/s, ou

— ayant une viscosité cinématique à 40°C de plus de 11 mm2/s et un indice de viscosité d’au moins 120

0 %

31.12.2024

0.7393

ex 2712 90 99

10

Mélange de 1-alcènes (alpha-oléfines) (CAS RN 131459-42-2) contenant en poids 80 % ou plus de 1-alcènes dont la chaîne carbonée compte 24 atomes de carbone ou d’avantage, mais pas plus de 64 contenant, en poids, 72 % de 1-alcènes comportant plus de 28 atomes de carbone

0 %

31.12.2022

0.4531

ex 2804 50 90

40

Tellure (CAS RN 13494-80-9) d’une pureté en poids de 99,99 % ou plus, mais pas plus de 99,999 %, sur la base des impuretés métalliques mesurées par une analyse de spectroscopie à plasma à couplage inductif (ICP)

0 %

31.12.2023

0.6036

2804 70 00

 

Phosphore

0 %

31.12.2023

0.6658

ex 2805 12 00

10

Calcium d’une pureté de 98 % en poids ou plus, sous forme de poudre ou de fil plein (CAS RN 7440-70-2)

0 %

31.12.2020

0.5609

ex 2805 19 90

20

Lithium (métal) (CAS RN 7439-93-2) de pureté égale ou supérieure à 98,8 % en poids

0 %

31.12.2022

0.2559

ex 2805 30 10

10

Alliage de cérium et d’autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium

0 %

31.12.2023

0.4979

2805 30 20

2805 30 30

2805 30 40

 

Métaux des terres rares, scandium et yttrium, d’une pureté minimale de 95 % en poids

0 %

31.12.2020

0.7769

 (*1)ex 2809 20 00

10

Solution aqueuse d’acide phosphorique (CAS RN 7664-38-2), contenant en poids 85 % ou plus d’acide phosphorique

0 %

31.12.2024

0.3338

ex 2811 19 80

10

Acide sulfamidique (CAS RN 5329-14-6)

0 %

31.12.2023

0.5418

ex 2811 19 80

20

Iodure d’hydrogène (CAS RN 10034-85-2)

0 %

31.12.2021

0.2407

ex 2811 22 00

10

Dioxyde de silicium (CAS RN 7631-86-9) sous forme de poudre, destiné à être utilisé dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d’échantillon (2)

0 %

31.12.2023

0.6836

ex 2811 22 00

15

Dioxyde de silicium amorphe, calciné (CAS RN 60676-86-0),

— sous forme de poudre,

— d’une pureté égale ou supérieure à 99,0 % en poids,

— d’une granulométrie médiane de 0,7 μm ou plus, mais n’excédant pas 2,1 μm,

— dans lequel 70 % des particules ont un diamètre n’excédant pas 3 μm

0 %

31.12.2020

0.7292

ex 2811 29 90

10

Dioxyde de tellure (CAS RN 7446-07-3)

0 %

31.12.2022

0.3308

ex 2812 90 00

10

Trifluorure d’azote (CAS RN 7783-54-2)

0 %

31.12.2023

0.5747

ex 2816 40 00

10

Hydroxyde de baryum (CAS RN 17194-00-2)

0 %

31.12.2022

0.7594

ex 2818 10 11

10

Corindon Sol-Gel (CAS RN 1302-74-5) d’une teneur en oxyde d’aluminium égale ou supérieure à 99,6 % en poids, présentant une structure microcristalline sous forme de barres dont le rapport d’aspect est égal ou supérieur à 1,3, mais n’excède pas 6,0

0 %

31.12.2023

0.5110

ex 2818 10 91

20

Corindon fritté, présentant une structure microcristalline, composé d’oxyde d’aluminium (CAS RN 1344-28-1), d’aluminate de magnésium (CAS RN 12068-51-8) et d’aluminates d’yttrium, de lanthane et de néodyme, des terres rares, contenant en poids (exprimé en oxyde):

— 94 % ou plus, mais moins de 98,5 % d’oxyde d’aluminium,

— 2 % (±1,5 %) d’oxyde de magnésium,

— 1 % (±0,6 %) d’oxyde d’yttrium,

et

— soit 2 % (±1,2 %) d’oxyde de lanthane,

— soit 2 % (±1,2 %) d’oxyde de lanthane et d’oxyde de néodyme,

et constitué pour moins de 50 % de son poids total de particules d’une taille supérieure à 10 mm

0 %

31.12.2020

0.4640

 (*1)ex 2818 20 00

10

Alumine activée possédant une surface spécifique au moins égale à 350 m2/g

0 %

31.12.2024

0.6837

ex 2818 30 00

20

Hydroxyde d’aluminium (CAS RN 21645-51-2)

— sous forme de poudre,

— d’une pureté égale ou supérieure à 99,5 % en poids,

— ayant un point de décomposition égal ou supérieur à 263°C,

— d’une taille de grains de 4 μm (± 1 μm),

— d’une teneur totale en Na2O inférieure ou égale à 0,06 % du poids

0 %

31.12.2020

0.3306

ex 2818 30 00

30

Hydroxyde-oxyde d’aluminium sous forme de boehmite ou de pseudo-boehmite (CAS RN 1318-23-6)

0 %

31.12.2023

0.5369

ex 2819 90 90

10

Trioxyde de dichrome (CAS RN 1308-38-9) destiné à la métallurgie (2)

0 %

31.12.2021

0.5752

ex 2823 00 00

10

Dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7):

— de pureté égale ou supérieure à 99,9 % en poids,

— présentant une granulométrie moyenne égale ou supérieure à 0,7 μm, mais n’excédant pas 2,1 μm

0 %

31.12.2022

0.5576

ex 2825 10 00

10

Chlorure d’hydroxylammonium (CAS RN 5470-11-1)

0 %

31.12.2022

0.3800

2825 30 00

 

Oxydes et hydroxydes de vanadium

0 %

31.12.2021

0.3303

ex 2825 50 00

20

Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure

0 %

31.12.2023

0.6819

ex 2825 50 00

30

Oxyde de cuivre (II) (CAS RN 1317-38-0) dont la taille des particules n’excède pas 100nm

0 %

31.12.2020

0.5555

ex 2825 60 00

10

Dioxyde de zirconium (CAS RN 1314-23-4)

0 %

31.12.2022

0.6980

ex 2825 70 00

10

Trioxyde de molybdène (CAS RN 1313-27-5)

0 %

31.12.2021

0.7193

ex 2825 70 00

20

Acide molybdique (CAS RN 7782-91-4)

0 %

31.12.2021

0.5055

ex 2826 19 90

10

Hexafluorure de tungstène (CAS RN 7783-82-6) d’une pureté en poids de 99,9 % ou plus

0 %

31.12.2020

0.5498

 (*1)ex 2826 90 80

10

Hexafluorophosphate(1-) de lithium (CAS RN 21324-40-3)

2.7 %

31.12.2020

0.2865

ex 2827 39 85

10

Monochlorure de cuivre (CAS RN 7758-89-6) d’une pureté en poids de 96 % ou plus mais n’excédant pas 99 %

0 %

31.12.2023

0.4180

ex 2827 39 85

20

Pentachlorure d’antimoine (CAS RN 7647-18-9) d’une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

31.12.2021

0.6143

ex 2827 39 85

40

Chlorure de baryum dihydraté (CAS RN 10326-27-9)

0 %

31.12.2023

0.4423

ex 2827 49 90

10

Oxydichlorure de zirconium hydraté (CAS RN 7699-43-6)

0 %

31.12.2023

0.6463

 (*1)ex 2827 60 00

10

Iodure de sodium (CAS RN 7681-82-5)

0 %

31.12.2024

0.7596

ex 2828 10 00

10

Hypochlorure de calcium (CAS RN 7778-54-3) d’une teneur en chlore actif égale ou supérieure à 65 %

0 %

31.12.2023

0.3302

ex 2830 10 00

10

Tétrasulfure de disodium, contenant en poids 38 % ou moins de sodium calculé sur produit sec

0 %

31.12.2023

0.3859

ex 2833 29 80

20

Monohydrate de sulfate de manganèse (CAS RN 10034-96-5)

0 %

31.12.2023

0.5090

ex 2833 29 80

30

Sulfate de zirconium (CAS RN 14644-61-2)

0 %

31.12.2020

0.4338

ex 2835 10 00

10

Hypophosphite de sodium, monohydrate (CAS RN 10039-56-2)

0 %

31.12.2022

0.6144

ex 2835 10 00

20

Hypophosphite de sodium (CAS RN 7681-53-0)

0 %

31.12.2023

0.7452

ex 2835 10 00

30

Phosphinate d’aluminium (CAS RN 7784-22-7)

0 %

31.12.2023

0.2524

ex 2836 91 00

20

Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées:

— 2 mg/kg ou plus d’arsenic,

— 200 mg/kg ou plus de calcium,

— 200 mg/kg ou plus de chlorures,

— 20 mg/kg ou plus de fer,

— 150 mg/kg ou plus de magnésium,

— 20 mg/kg ou plus de métaux lourds,

— 300 mg/kg ou plus de potassium,

— 300 mg/kg ou plus de sodium,

— 200 mg/kg ou plus de sulfates,

mesurées d’après les méthodes spécifiées dans la Pharmacopée européenne

0 %

31.12.2023

0.2863

ex 2836 99 17

30

Carbonate basique de zirconium (IV) (CAS RN 57219-64-4 ou 37356-18-6) d’une pureté de 96 % en poids ou plus

0 %

31.12.2023

0.3300

ex 2837 19 00

20

Cyanure de cuivre (CAS RN 544-92-3)

0 %

31.12.2023

0.4078

ex 2837 20 00

10

Hexacyanoferrate (II) de tétrasodium (CAS RN 13601-19-9)

0 %

31.12.2021

0.4339

ex 2839 19 00

10

Disilicate de disodium (CAS RN 13870-28-5)

0 %

31.12.2022

0.2861

ex 2839 90 00

20

Silicate de calcium (CAS RN 1344-95-2)

0 %

31.12.2023

0.6632

ex 2840 20 90

10

Borate de zinc (CAS RN 12767-90-7)

0 %

31.12.2020

0.7288

 (*1)ex 2841 50 00

10

Dichromate de potassium (CAS RN 7778-50-9)

0 %

30.06.2020

0.6142

ex 2841 70 00

10

Tetraoxomolybdate(2-) de diammonium ( CAS RN 13106-76-8)

0 %

31.12.2023

0.6482

 (*1)ex 2841 70 00

30

Heptamolybdate d’hexaammonium, anhydre (CAS RN 12027-67-7) ou sous la forme de tétrahydrate (CAS RN 12054-85-2)

0 %

31.12.2024

0.6981

ex 2841 70 00

40

Dimolybdate de diammonium (CAS RN 27546-07-2)

0 %

31.12.2021

0.4323

ex 2841 80 00

10

Tungstate de diammonium (paratungstate d’ammonium) (CAS RN 11120-25-5)

0 %

31.12.2022

0.7301

ex 2841 90 30

10

Métavanadate de potassium (CAS RN 13769-43-2)

0 %

31.12.2022

0.4222

 (*1)ex 2841 90 85

10

Dioxyde de cobalt (III) et de lithium (CAS RN 12190-79-3) ayant une teneur en cobalt d’au moins 59 %

2.7 %

31.12.2020

0.5936

ex 2841 90 85

20

Oxyde de potassium et de titane (CAS RN 12056-51-8) sous forme de poudre, d’une pureté minimale de 99 %

0 %

31.12.2023

0.4416

ex 2842 10 00

10

Poudre de zéolithe bêta synthétique

0 %

31.12.2023

0.4588

 (*1)ex 2842 10 00

20

Poudre de zéolithe synthétique de type chabazite

0 %

31.12.2024

0.7097

ex 2842 10 00

40

Aluminosilicate (CAS RN 1318-02-1) à structure zéolite d’aluminophosphate-18 destiné à la fabrication de préparations catalytiques (2)

0 %

31.12.2021

0.7397

ex 2842 10 00

50

Fluorphlogopite (CAS RN 12003-38-2)

0 %

31.12.2022

0.4642

 (*1)ex 2842 90 10

10

Sélénate de sodium (CAS RN 13410-01-0)

0 %

31.12.2024

0.7400

ex 2842 90 80

30

Dodécachlorure d’aluminium et de trititane (CAS RN 12003-13-3)

0 %

31.12.2022

0.3295

2845 10 00

 

Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom) (CAS RN 7789-20-0)

0 %

31.12.2023

0.3297

2845 90 10

 

Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom)

0 %

31.12.2023

0.4189

ex 2845 90 90

10

Hélium-3 (CAS RN 14762-55-1)

0 %

31.12.2021

0.4191

ex 2845 90 90

20

Eau enrichie à 95 % ou plus en poids en oxygène 18 (CAS RN 14314-42-2)

0 %

31.12.2023

0.4190

ex 2845 90 90

30

(13C)Monoxyde de carbone (CAS RN 1641-69-6)

0 %

31.12.2021

0.2859

ex 2846 10 00

ex 3824 99 96

10

53

Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d’oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d’oxyde de zirconium, d’oxyde d’aluminium ou d’oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids

0 %

31.12.2023

0.3296

ex 2846 10 00

20

Tricarbonate de dicérium (CAS RN 537-01-9), même hydraté

0 %

31.12.2023

0.3420

ex 2846 10 00

30

Carbonate de cérium et de lanthane, même hydraté

0 %

31.12.2023

0.3227

2846 90 10

2846 90 20

2846 90 30

2846 90 90

 

Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux, autres que ceux de la sous-position 2846 10 00

0 %

31.12.2023

0.3418

ex 2850 00 20

10

Silane (CAS RN 7803-62-5)

0 %

31.12.2023

0.3419

 (*1)ex 2850 00 20

20

Arsine (CAS RN 7784-42-1)

0 %

30.06.2020

0.4332

ex 2850 00 20

30

Nitrure de titane (CAS RN 25583-20-4), sous la forme de particules de taille inférieure ou égale à 250 nm

0 %

31.12.2022

0.5497

ex 2850 00 20

40

Tétrahydrure de germanium (CAS RN 7782-65-2)

0 %

31.12.2021

0.7302

ex 2850 00 20

60

Disilane (CAS RN 1590-87-0)

0 %

31.12.2022

0.7555

ex 2850 00 20

70

Nitrure de bore cubique (CAS RN 10043-11-5)

0 %

31.12.2023

0.4492

ex 2850 00 60

10

Azoture de sodium (CAS RN 26628-22-8)

0 %

31.12.2023

0.3421

ex 2853 90 90

20

Phosphine (CAS RN 7803-51-2)

0 %

31.12.2023

0.7289

ex 2903 39 19

20

5-Bromopent-1-ène (CAS RN 1119-51-3)

0 %

31.12.2022

0.6633

2903 39 21

 

Difluorométhane (CAS RN 75-10-5)

0 %

31.12.2020

0.6007

 (*1)ex 2903 39 24

10

Pentafluoroéthane (CAS RN 354-33-6)

0 %

31.12.2024

0.3674

 (*1)ex 2903 39 26

10

Matière de base du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane pour production de qualité pharmaceutique répondant aux spécifications suivantes:

— R134 (1,1,2,2-tétrafluoroéthane) 600 ppm en poids au maximum,

— R143a (1,1,1-trifluoroéthane) 5 ppm en poids au maximum,

— R 125 (pentafluoréthane) 2 ppm en poids au maximum,

— R 124 (1-chloro-1,2,2,2-tétrafluoroéthane) 100 ppm en poids au maximum,

— R114 (1,2-dichlorotétrafluoroéthane) 30 ppm en poids au maximum,

— R114a (1,1-dichlorotétrafluoroéthane) 50 ppm en poids au maximum,

— R133a (1-chloro-2,2,2-trifluoroéthane) 250 ppm en poids au maximum,

— R 22 (chlorodifluorométhane) 2 ppm en poids au maximum,

— R115 (chloropentafluoroéthane) 2 ppm en poids au maximum,

— R12 (dichlorodifluorométhane) 2 ppm en poids au maximum,

— R 40 (chlorure de méthyle) 20 ppm en poids au maximum,

— R245cb (1,1,1,2,2-pentafluoropropane) 20 ppm en poids au maximum,

— R12B1 (chlorodifluorobromométhane) 20 ppm en poids au maximum,

— R32 (difluorométhane) 20 ppm en poids au maximum,

— R31 (chlorofluorométhane) 15 ppm en poids au maximum,

— R152a (1,1-difluoroéthane) 10 ppm en poids au maximum,

— 1131 (1-chloro-2 fluoroéthylène) 20 ppm en poids au maximum,

— 1122 (1-chloro-2,2-difluoroéthylène) 20 ppm en poids au maximum,

— 1234yf (2,3,3,3-tétrafluoropropène) 3 ppm en poids au maximum,

— 1243zf (3,3,3 trifluoropropène) 3 ppm en poids au maximum,

— 1122a (1-chloro-1,2-difluoroéthylène) 3 ppm en poids au maximum,

— 1234yf+1122a+1243zf (2,3,3,3-tétrafluoropropène+1-chloro-1,2-difluoroéthylène + 3,3,3-trifluoropropène) 4,5 ppm en poids au maximum,

— toute substance chimique individuelle non spécifiée par ailleurs/inconnue 3 ppm en poids au maximum,

— total des composés de substances chimiques inconnues & non spécifiées par ailleurs 10 ppm en poids au maximum,

— eau 10 ppm en poids au maximum,

— acidité: 0,1 ppm en poids au maximum,

— halogénures: non détectés,

— substances à haut point d’ébullition: 0,01 % en volume au maximum,

— inodore (absence d’odeur désagréable)

Pour purification plus poussée permettant d’obtenir du HFC 134a produit selon les BPF (bonnes pratiques de fabrication) de qualité pour inhalation destiné à être utilisé comme agent propulseur d’aérosols médicaux dont le contenu est absorbé par la bouche ou les cavités nasales, et/ou par les voies respiratoires (CAS RN 811-97-2) (2)

0 %

31.12.2024

0.2542

ex 2903 39 27

10

1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (CAS RN 460-73-1)

0 %

31.12.2023

0.2854

ex 2903 39 28

10

Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane) (CAS RN 75-73-0)

0 %

31.12.2023

0.2852

ex 2903 39 28

20

Perfluoroéthane (CAS RN 76-16-4)

0 %

31.12.2023

0.6077

ex 2903 39 29

10

1H-Perfluorohexane (CAS RN 355-37-3)

0 %

31.12.2023

0.5803

2903 39 31

 

2,3,3,3-Tétrafluoroprop-1-ène (2,3,3,3-tétrafluoropropane) (CAS RN 754-12-1)

0 %

31.12.2022

0.4517

ex 2903 39 35

20

Trans-1,3,3,3-tétrafluorprop-1-ène (Trans-1,3,3,3-tétrafluoropropane) (CAS RN 29118-24-9)

0 %

31.12.2023

0.5472

ex 2903 39 39

10

Perfluoro(4-méthyl-2-pentène) (CAS RN 84650-68-0)

0 %

31.12.2021

0.6076

ex 2903 39 39

20

(Perfluorobutyl)éthylène (CAS RN 19430-93-4)

0 %

31.12.2023

0.4066

ex 2903 39 39

30

Hexafluoropropène (CAS RN 116-15-4)

0 %

31.12.2021

0.7324

ex 2903 39 39

40

1,1,2,3,4,4-hexafluorobuta-1,3-diène (CAS RN 685-63-2)

0 %

31.12.2022

0.6610

ex 2903 74 00

10

2-Chloro-1,1-difluoroéthane (CAS RN 338-65-8)

0 %

31.12.2020

0.3675

ex 2903 77 60

10

1,1,1-Trichlorotrifluoroéthane (CAS RN 354-58-5)

0 %

31.12.2023

0.5212

ex 2903 77 90

10

Chlorotrifluoroéthylène (CAS RN 79-38-9)

0 %

31.12.2021

0.7513

ex 2903 78 00

10

Octafluoro-1,4-diiodobutane (CAS RN 375-50-8)

0 %

31.12.2023

0.7755

 (*1)ex 2903 78 00

20

Trifluoro(iodo)méthane (CAS RN 2314-97-8)

0 %

31.12.2024

0.6485

 (*1)ex 2903 79 30

10

Trans-1-chloro-3,3,3-trifluoropropène (CAS RN 102687-65-0)

0 %

31.12.2024

0.2583

 (*1)ex 2903 89 80

10

1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo [12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène (CAS RN 13560-89-9)

0 %

30.06.2020

0.5504

 (*1)ex 2903 89 80

40

Hexabromocyclododécane

0 %

30.06.2020

0.5765

ex 2903 89 80

50

Chlorocyclopentane (CAS RN 930-28-9)

0 %

31.12.2022

0.7304

ex 2903 89 80

60

Octafluorocyclobutane (CAS RN 115-25-3)

0 %

31.12.2022

0.6611

ex 2903 99 80

15

4-Bromo-2-chloro-1-fluorobenzène (CAS RN 60811-21-4)

0 %

31.12.2020

0.3410

ex 2903 99 80

20

1,2-Bis(pentabromophényl)éthane (CAS RN 84852-53-9)

0 %

31.12.2023

0.3411

ex 2903 99 80

40

2,6-Dichlorotoluène (CAS RN 118-69-4), d’une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant:

— 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzodioxinnes,

— 0,001 mg/kg ou moins de tétrachlorodibenzofurannes,

— 0,2 mg/kg ou moins de tétrachlorobiphényles

0 %

31.12.2023

0.4529

ex 2903 99 80

50

Fluorobenzène (CAS RN 462-06-6)

0 %

31.12.2023

0.7351

ex 2903 99 80

60

1,1’-méthylènebis (4-fluorobenzène) (CAS RN 457-68-1)

0 %

31.12.2022

0.6235

 (*1)ex 2903 99 80

75

3-Chloro-alpha,alpha,alpha-trifluorotoluène (CAS RN 98-15-7)

0 %

31.12.2024

0.5917

ex 2903 99 80

80

1-Bromo-3,4,5-trifluorobenzène (CAS RN 138526-69-9)

0 %

31.12.2023

0.3407

 (*1)ex 2904 10 00

30

p-Styrènesulfonate de sodium (CAS RN 2695-37-6)

0 %

31.12.2024

0.4686

 (*1)ex 2904 10 00

50

2-Méthylprop-2-ène-1-sulfonate de sodium (CAS RN 1561-92-8)

0 %

31.12.2024

0.3409

ex 2904 20 00

10

Nitrométhane (CAS RN 75-52-5)

0 %

31.12.2020

0.3391

ex 2904 20 00

20

Nitroéthane (CAS RN 79-24-3)

0 %

31.12.2020

0.3408

ex 2904 20 00

30

1-Nitropropane (CAS RN 108-03-2)

0 %

31.12.2020

0.3390

 (*1)ex 2904 20 00

40

2-Nitropropane (CAS RN 79-46-9)

0 %

31.12.2024

0.2972

 (*1)ex 2904 91 00

10

Trichloronitrométhane (CAS RN 76-06-2), destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3808 92  (2)

0 %

30.06.2020

0.2526

 (*1)ex 2904 99 00

20

1-Chloro-2,4-dinitrobenzène (CAS RN 97-00-7)

0 %

31.12.2024

0.6612

ex 2904 99 00

25

Chlorure de difluorométhanesulfonyle (CAS RN 1512-30-7)

0 %

31.12.2020

0.3388

 (*1)ex 2904 99 00

30

Chlorure de tosyle (CAS RN 98-59-9)

0 %

31.12.2024

0.6613

ex 2904 99 00

35

1-Fluoro-4-nitrobenzène (CAS RN 350-46-9)

0 %

31.12.2020

0.5745

ex 2904 99 00

40

Chlorure de 4-chlorobenzènesulfonyle (CAS RN 98-60-2)

0 %

31.12.2022

0.7507

ex 2904 99 00

45

Chlorure de 2-nitrobenzènesulfonyle (CAS RN 1694-92-4)

0 %

31.12.2023

0.6001

ex 2904 99 00

50

Chlorure d’éthanesulfonyle (CAS RN 594-44-5)

0 %

31.12.2023

0.6407

 (*1)ex 2904 99 00

60

Acide 4,4’-dinitrostilbene-2,2’-disulfonique (CAS RN 128-42-7)

0 %

31.12.2024

0.6270

 (*1)ex 2904 99 00

70

1-Chloro-4-nitrobenzène (CAS RN 100-00-5)

0 %

31.12.2024

0.6560

 (*1)ex 2904 99 00

80

1-Chloro-2-nitrobenzène (CAS RN 88-73-3)

0 %

31.12.2024

0.6186

ex 2905 11 00

10

Méthanol (CAS RN 67-56-1), d’une pureté en poids de 99,85 % ou plus

0 %

31.12.2023

0.7069

ex 2905 11 00

ex 2905 19 00

20

35

Méthanesulfonate de méthyle (CAS RN 66-27-3)

0 %

31.12.2021

0.2967

ex 2905 19 00

11

Tert-butanolate de potassium (CAS RN 865-47-4), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne conformément à la note 1 e) du chapitre 29 de la NC

0 %

31.12.2023

0.6118

ex 2905 19 00

20

Titanate de butyle monohydrate, homopolymère (CAS RN 162303-51-7)

0 %

31.12.2023

0.6119

ex 2905 19 00

25

Tétra 2-éthylhexyltitanate (CAS RN 1070-10-6)

0 %

31.12.2023

0.3384

ex 2905 19 00

30

2,6-Diméthylheptane-4-ol (CAS RN 108-82-7)

0 %

31.12.2023

0.4793

 (*1)ex 2905 19 00

40

2,6-Diméthylheptane-2-ol (CAS RN 13254-34-7)

0 %

31.12.2024

0.5534

ex 2905 19 00

70

Tétrabutanolate de titane (CAS RN 5593-70-4)

0 %

31.12.2022

0.5533

ex 2905 19 00

80

Tétraisopropoxyde de titane (CAS RN 546-68-9)

0 %

31.12.2022

0.6002

ex 2905 19 00

85

Ethanolate de titane (CAS RN 3087-36-3)

0 %

31.12.2023

0.6464

 (*1)ex 2905 22 00

10

Linalol (CAS RN 78-70-6), d’une teneur en linalol (3R) — (–) (CAS RN 126-91-0) égale ou supérieure à 90,7 %

0 %

31.12.2024

0.7114

ex 2905 22 00

20

3,7-diméthyl-oct-6-ène-1-ol (CAS RN 106-22-9)

0 %

31.12.2021

0.7388

ex 2905 29 90

10

(3Z)-3-Hexén-1-ol (CAS RN 928-96-1)

0 %

31.12.2022

0.7674

ex 2905 32 00

10

(2S)-propane-1,2-diol (CAS RN 4254-15-3)

0 %

31.12.2023

0.4934

ex 2905 39 95

10

Propane-1,3-diol (CAS RN 504-63-2)

0 %

31.12.2020

0.5249

ex 2905 39 95

20

Butane-1,2-diol (CAS RN 584-03-2)

0 %

31.12.2022

0.5255

ex 2905 39 95

30

2,4,7,9-Tétraméthyl-4,7-décanediol (CAS RN 17913-76-7)

0 %

31.12.2021

0.5847

ex 2905 39 95

40

Décane-1,10-diol (CAS RN 112-47-0)

0 %

31.12.2022

0.5908

ex 2905 39 95

50

2-Méthyl-2-propylpropane-1,3-diol (CAS RN 78-26-2)

0 %

31.12.2023

0.7701

 (*1)ex 2905 39 95

60

1,12-Dodécanediol (CAS RN 5675-51-4)

0 %

31.12.2024

0.6724

ex 2905 49 00

10

Éthylidynetriméthanol (CAS RN 77-85-0)

0 %

31.12.2020

0.4624

 (*1)ex 2905 59 98

20

2,2,2-Trifluoroéthanol (CAS RN 75-89-8)

0 %

31.12.2024

0.3378

ex 2906 19 00

10

Cyclohex-1,4-ylènediméthanol (CAS RN 105-08-8)

0 %

31.12.2023

0.3380

ex 2906 19 00

20

4,4’-Isopropylidènedicyclohexanol (CAS RN 80-04-6)

0 %

31.12.2023

0.6257

 (*1)ex 2906 19 00

50

4-tert-Butylcyclohexanol (CAS RN 98-52-2)

0 %

31.12.2024

0.3681

ex 2906 29 00

20

1-Hydroxyméthyl-4-méthyl-2,3,5,6-tétrafluorobenzène (CAS RN 79538-03-7)

0 %

31.12.2023

0.5855

ex 2906 29 00

30

2-Phényléthanol (CAS RN 60-12-8)

0 %

31.12.2022

0.6757

ex 2906 29 00

40

2-Bromo-5-iodo-benzèneméthanol (CAS RN 946525-30-0)

0 %

31.12.2020

0.7373

ex 2906 29 00

50

alpha,alpha’-Dihydroxy-1,3-diisopropylbenzene (CAS RN 1999-85-5)

0 %

31.12.2022

0.7806

 (*1)ex 2906 29 00

60

3-[3-(Trifluorométhyl)phényl]propan-1-ol (CAS RN 78573-45-2)

0 %

31.12.2024

0.6329

 (*1)ex 2907 12 00

20

Mélange de méta-crésol (CAS RN 108-39-4) et de para-crésol (CAS RN 106-44-5) d’une pureté supérieure ou égale à 99 pour cent en poids

0 %

31.12.2024

0.6559

 (*1)ex 2907 12 00

30

p-Crésol (CAS RN 106-44-5)

0 %

31.12.2024

0.5216

ex 2907 15 90

10

2-Naphtol (CAS RN 135-19-3)

0 %

31.12.2021

0.6256

 (*1)ex 2907 19 10

10

2,6-Xylénol (CAS RN 576-26-1)

0 %

31.12.2024

0.4480

ex 2907 19 90

20

Biphényle-4-ol (CAS RN 92-69-3)

0 %

31.12.2023

0.7753

 (*1)ex 2907 19 90

30

2-Méthyl-5-(propan-2-yl)phénol (CAS RN 499-75-2)

0 %

31.12.2024

0.3372

ex 2907 21 00

10

Résorcinol (CAS RN 108-46-3)

0 %

31.12.2023

0.6026

ex 2907 29 00

15

6,6’-Di-tert-butyl-4,4’-butylidènedi-m-crésol (CAS RN 85-60-9)

0 %

31.12.2023

0.3369

ex 2907 29 00

20

4,4’-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol (CAS RN 129188-99-4)

0 %

31.12.2023

0.6454

 (*1)ex 2907 29 00

25

Alcool 4-hydroxybenzylique (CAS RN 623-05-2)

0 %

31.12.2024

0.3367

ex 2907 29 00

30

4,4',4''-Éthylidynetriphénol (CAS RN 27955-94-8)

0 %

31.12.2023

0.5432

ex 2907 29 00

45

2-Méthylhydroquinone (CAS RN 95-71-6)

0 %

31.12.2021

0.3368

ex 2907 29 00

50

6,6',6''-Tricyclohexyl-4,4',4''-butane-1,1,3-triyltri(m-crésol) (CAS RN 111850-25-0)

0 %

31.12.2023

0.6558

 (*1)ex 2907 29 00

65

2,2'-Methylenebis(6-cyclohexyl-p-cresol) (CAS RN 4066-02-8)

0 %

31.12.2024

0.2584

ex 2907 29 00

70

2,2',2'',6,6',6''-Hexa-tert-butyl-α,α',α''-(mésitylène-2,4,6-triyl)tri-p-crésol (CAS RN 1709-70-2)

0 %

31.12.2023

0.7402

ex 2907 29 00

75

4,4'-Biphényldiol (CAS RN 92-88-6)

0 %

31.12.2023

0.3848

ex 2907 29 00

85

Phloroglucinole, même hydraté

0 %

31.12.2023

0.5903

ex 2908 19 00

10

Pentafluorophénol (CAS RN 771-61-9)

0 %

31.12.2023

0.5914

ex 2908 19 00

20

4,4’-(Perfluoroisopropylidène)diphénol (CAS RN 1478-61-1)

0 %

31.12.2023

0.6260

 (*1)ex 2908 19 00

30

4-Chlorophénol (CAS RN 106-48-9)

0 %

31.12.2024

0.6782

ex 2908 19 00

40

3,4,5-Trifluorophénol (CAS RN 99627-05-1)

0 %

31.12.2020

0.6915

ex 2908 19 00

50

4-Fluorophénol (CAS RN 371-41-5)

0 %

31.12.2020

0.7720

 (*1)ex 2908 19 00

60

2,2',6,6'-Tétrabromo-4,4'-isopropylidènediphénol (CAS RN 79-94-7)

0 %

31.12.2024

0.3361

ex 2909 19 90

20

Oxyde de bis(2-chloroéthyle) (CAS RN 111-44-4)

0 %

31.12.2023

0.3359

ex 2909 19 90

30

Mélange d’isomères d’oxyde de nonafluorobutyle et de méthyle ou d’oxyde de nonafluorobutyle et d’éthyle, d’une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

31.12.2023

0.4035

ex 2909 19 90

50

3-Éthoxy-perfluoro-2-méthylhexane (CAS RN 297730-93-9)

0 %

31.12.2021

0.5407

ex 2909 20 00

10

8-Méthoxycédrane (CAS RN 19870-74-7)

0 %

31.12.2021

0.5503

ex 2909 30 38

20

1,1'-Propane-2,2-diylbis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromopropoxy)benzène] (CAS RN 21850-44-2)

0 %

31.12.2021

0.6649

ex 2909 30 38

30

1,1'-(1-Méthyléthylidène)bis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)]-benzène (CAS RN 97416-84-7)

0 %

31.12.2020

0.7454

ex 2909 30 38

40

4-Benzyloxybromobenzène (CAS RN 6793-92-6)

0 %

31.12.2023

0.4710

 (*1)ex 2909 30 90

10

2-(phénylméthoxy)naphtalène (CAS RN 613-62-7)

0 %

31.12.2024

0.7176

ex 2909 30 90

15

{[(2,2-diméthylbut-3-yne-1-yl)oxy]méthyl}benzène (CAS RN 1092536-54-3)

0 %

31.12.2021

0.4711

 (*1)ex 2909 30 90

20

1,2-Bis(3-méthylphénoxy)éthane (CAS RN 54914-85-1)

0 %

31.12.2024

0.7115

 (*1)ex 2909 30 90

25

1,2-Diphénoxyéthane (CAS RN 104-66-5) sous forme de poudre ou en dispersion aqueuse, contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 60 % de 1,2-Diphénoxyéthane

0 %

31.12.2021

0.5117

ex 2909 30 90

30

3,4,5-Triméthoxytoluène (CAS RN 6443-69-2)

0 %

31.12.2020

0.7580

ex 2909 30 90

35

1-Chloro-2-(4-éthoxybenzyl)-4-iodobenzène (CAS RN 1103738-29-9)

0 %

31.12.2023

0.6614

ex 2909 30 90

40

1-Chloro-2,5-diméthoxybenzène (CAS RN 2100-42-7)

0 %

31.12.2020

0.6783

ex 2909 30 90

50

1-Ethoxy-2,3-difluorobenzène (CAS RN 121219-07-6)

0 %

31.12.2020

0.6784

ex 2909 30 90

60

1-Butoxy-2,3-difluorobenzène (CAS RN 136239-66-2)

0 %

31.12.2020

0.6994

ex 2909 30 90

70

O,O,O-1,3,5-triméthylresorcinol (CAS RN 621-23-8)

0 %

31.12.2021

0.7079

ex 2909 30 90

80

Oxyfluorfène (ISO) (CAS RN 42874-03-3) d’une pureté d’au moins 97 % en poids

0 %

31.12.2021

0.7706

 (*1)ex 2909 44 00

10

2-Propoxyéthanol (CAS RN 2807-30-9)

0 %

31.12.2024

0.6927

ex 2909 49 80

10

1-Propoxypropan-2-ol (CAS RN 1569-01-3)

0 %

31.12.2020

0.3484

ex 2909 50 00

10

4-(2-Méthoxyéthyl)phénol (CAS RN 56718-71-9)

0 %

31.12.2023

0.4911

ex 2909 50 00

20

Ubiquinol(CAS RN 992-78-9)

0 %

31.12.2020

0.3682

ex 2909 60 00

10

Péroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle) (CAS RN 80-43-3)

0 %

31.12.2023

0.6489

 (*1)ex 2909 60 00

30

3,6,9-Triéthyl- 3,6,9-triméthyl- 1,4,7-triperoxonane (CAS RN 24748-23-0) dissout dans des hydrocarbures isoparaffiniques

0 %

31.12.2024

0.7744

 (*1)ex 2910 90 00

10

2-[(2-Méthoxyphénoxy)méthyl]oxirane (CAS RN 2210-74-4)

0 %

31.12.2024

0.5940

ex 2910 90 00

15

1,2-Epoxycyclohexane (CAS RN 286-20-4)

0 %

31.12.2023

0.7672

ex 2910 90 00

25

Phényloxirane (CAS RN 96-09-3)

0 %

31.12.2023

0.2649

ex 2910 90 00

30

2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) (CAS RN 556-52-5)

0 %

31.12.2023

0.6660

ex 2910 90 00

50

2,3-Époxypropylphényléther (CAS RN 122-60-1)

0 %

31.12.2020

0.4361

ex 2910 90 00

80

Oxyde d’allyle et de glycidyle (CAS RN 106-92-3)

0 %

31.12.2021

0.6785

ex 2911 00 00

10

Ethoxy-2,2-difluoroéthanol (CAS RN 148992-43-2)

0 %

31.12.2020

0.7116

ex 2912 19 00

10

Undécanal (CAS RN 112-44-7)

0 %

31.12.2021

0.6968

ex 2912 29 00

15

2,6,6-Triméthylcyclohexecarbaldéhyde (mélange d’isomères alpha et beta) (CAS RN 52844-21-0)

0 %

31.12.2021

0.6967

ex 2912 29 00

25

Mélange d’isomères constitué:

— à 85 (± 10) % en poids de 4-isobutyl-2-méthylbenzaldéhyde (CAS RN 73206-60-7),

— à 15 (± 10) % en poids de 2-isobutyl-4-méthyllbenzaldéhyde (CAS RN 68102-28-3)

0 %

31.12.2021

0.7314

ex 2912 29 00

35

Cinnamaldéhyde (CAS RN 104-55-2)

0 %

31.12.2022

0.7405

ex 2912 29 00

45

4-Biphénylcarbaldéhyde (CAS RN 3218-36-8)

0 %

31.12.2022

0.5755

ex 2912 29 00

50

4-Isobutylbenzaldéhyde (CAS RN 40150-98-9)

0 %

31.12.2023

0.7612

ex 2912 29 00

55

Cyclohex-3-ène-1-carbaldéhyde (CAS RN 100-50-5)

0 %

31.12.2023

0.6072

ex 2912 29 00

70

4-tert-Butylbenzaldéhyde (CAS RN 939-97-9)

0 %

31.12.2023

0.6073

ex 2912 29 00

80

4-isopropylbenzaldéhyde (CAS RN 122-03-2)

0 %

31.12.2023

0.3479

ex 2912 49 00

10

3-Phénoxybenzaldéhyde (CAS RN 39515-51-0)

0 %

31.12.2023

0.5732

ex 2912 49 00

20

4-Hydroxybenzaldéhyde (CAS RN 123-08-0)

0 %

31.12.2022

0.5135

ex 2912 49 00

30

Salicylaldéhyde (CAS RN 90-02-8)

0 %

31.12.2020

0.6678

ex 2912 49 00

40

3-Hydroxy-p-anisaldéhyde (CAS RN 621-59-0)

0 %

31.12.2020

0.7353

ex 2912 49 00

50

2,6-dihydroxybenzaldéhyde (CAS RN 387-46-2)

0 %

31.12.2022

0.7712

 (*1)ex 2913 00 00

10

2-Nitrobenzaldéhyde (CAS RN 552-89-6)

0 %

31.12.2024

0.4228

ex 2914 19 90

20

Heptane-2-one (CAS RN 110-43-0)

0 %

31.12.2022

0.4274

ex 2914 19 90

30

3-Méthylbutanone (CAS RN 563-80-4)

0 %

31.12.2022

0.4275

ex 2914 19 90

40

Pentane-2-one (CAS RN 107-87-9)

0 %

31.12.2022

0.7554

ex 2914 19 90

60

Acétylacétonate de zinc (CAS RN 14024-63-6)

0 %

31.12.2023

0.7568

ex 2914 29 00

15

Oestr-5(10)-ène-3,17-dione (CAS RN 3962-66-1)

0 %

31.12.2023

0.3475

ex 2914 29 00

20

Cyclohexadéc-8-ènone (CAS RN 3100-36–5)

0 %

31.12.2023

0.7450

ex 2914 29 00

25

2-Cyclohexén-1-one (CAS RN 609-08-5)

0 %

31.12.2023

0.4933

ex 2914 29 00

30

(R)-p-Mentha-1(6),8-diène-2-one (CAS RN 6485-40-1)

0 %

31.12.2020

0.3480

ex 2914 29 00

40

Camphre

0 %

31.12.2023

0.5389

ex 2914 29 00

50

trans-β-Damascone (CAS RN 23726-91-2)

0 %

31.12.2021

0.7422

ex 2914 29 00

70

2-sec-butylcyclohexanone (CAS RN 14765-30-1)

0 %

31.12.2022

0.7389

ex 2914 29 00

80

1-(cédr-8-én-9-yl)éthanone (CAS RN 32388-55-9)

0 %

31.12.2022

0.6265

 (*1)ex 2914 39 00

15

2,6-Diméthyle-1-indanone (CAS RN 66309-83-9)

0 %

31.12.2024

0.6447

 (*1)ex 2914 39 00

25

1,3-Diphénylpropane-1,3-dione (CAS RN 120-46-7)

0 %

31.12.2024

0.4227

ex 2914 39 00

30

Benzophénone (CAS RN 119-61-9)

0 %

31.12.2022

0.4429

ex 2914 39 00

50

4-Phénylbenzophénone (CAS RN 2128-93-0)

0 %

31.12.2023

0.4428

ex 2914 39 00

60

4-Méthylbenzophénone (CAS RN 134-84-9)

0 %

31.12.2023

0.5739

ex 2914 39 00

70

Benzile (CAS RN 134-81-6)

0 %

31.12.2022

0.5535

ex 2914 39 00

80

4'-Méthylacétophénone (CAS RN 122-00-9)

0 %

31.12.2022

0.4932

ex 2914 50 00

20

3'-Hydroxyacétophénone (CAS RN 121-71-1)

0 %

31.12.2020

0.5943

ex 2914 50 00

25

4'-Méthoxyacétophénone (CAS RN 100-06-1)

0 %

31.12.2023

0.7797

 (*1)ex 2914 50 00

35

2-Hydroxy-1-[4-[4-(2-hydroxy-2-méthylpropanoyl)phénoxy]phényl]-2-méthylpropan-1-one (CAS-RN 71868-15-0)

0 %

31.12.2024

0.5904

ex 2914 50 00

36

2,7-Dihydroxy-9-fluorénone (CAS RN 42523-29-5)

0 %

31.12.2023

0.5435

ex 2914 50 00

40

4-(4-Hydroxyphényl)butane-2-one (CAS RN 5471-51-2)

0 %

31.12.2021

0.5809

ex 2914 50 00

45

3,4-Dihydroxybenzophénone (CAS RN 10425-11-3)

0 %

31.12.2022

0.4235

ex 2914 50 00

60

2,2-Diméthoxy-2-phénylacétophénone (CAS RN 24650-42-8)

0 %

31.12.2022

0.6591

ex 2914 50 00

65

3-Méthoxyacétophénone (CAS RN 586-37-8)

0 %

31.12.2020

0.6762

ex 2914 50 00

75

7-Hydroxy-3,4-dihydro-1(2H)-naphthalénone (CAS RN 22009-38-7)

0 %

31.12.2020

0.4385

ex 2914 50 00

80

2',6'-Dihydroxyacétophénone (CAS RN 699-83-2)

0 %

31.12.2023

0.7075

ex 2914 50 00

85

4,4'-Dihydroxybenzophénone (CAS RN 611-99-4)

0 %

31.12.2021

0.2647

ex 2914 69 80

10

2-Ethylanthraquinone (CAS RN 84-51-5)

0 %

31.12.2023

0.2643

ex 2914 69 80

30

1,4-Dihydroxyanthraquinone (CAS RN 81-64-1)

0 %

31.12.2023

0.5430

ex 2914 69 80

40

p-Benzoquinone (CAS RN 106-51-4)

0 %

31.12.2021

0.6481

 (*1)ex 2914 69 80

50

Masse de réaction composée de 2-(1,2-diméthylpropyl)anthraquinone (CAS RN 68892-28-4) et de 2-(1,1-diméthylpropyl)anthraquinone (CAS RN 32588-54-8)

0 %

31.12.2024

0.6592

ex 2914 79 00

15

1-(4-Méthylphényl)-4,4,4-trifluorobutane-1,3-dione (CAS RN 720-94-5)

0 %

31.12.2020

0.7736

 (*1)ex 2914 79 00

18

2-Chloro-1-cyclopropyléthanone (CAS RN 7379-14-8)

0 %

31.12.2024

0.5782

ex 2914 79 00

20

2,4'-Difluorobenzophénone (CAS RN 342-25-6)

0 %

31.12.2022

0.7732

 (*1)ex 2914 79 00

23

5-Chloro-2-hydroxybenzophénone (CAS RN 85-19-8)

0 %

31.12.2024

0.6596

ex 2914 79 00

25

1- (7-Bromo- 9,9-difluoro- 9H-fluoren- 2-yl) — 2-chloroéthanone (CAS RN 1378387-81-5)

0 %

31.12.2020

0.7751

 (*1)ex 2914 79 00

27

(2-Chloro-5-iodo-phényl)-(4-fluoro-phényl)-méthanone (CAS RN 915095-86-2)

0 %

31.12.2024

0.7467

ex 2914 79 00

30

5-Méthoxy-4'-trifluorométhyl valérophénone (CAS RN 61718-80-7)

0 %

31.12.2023

0.7442

ex 2914 79 00

35

1-[4-(benzyloxy)phényl]-2-bromopropan-1-one (CAS RN 35081-45-9)

0 %

31.12.2023

0.3474

ex 2914 79 00

40

Perfluoro(2-méthylpentane-3-one) (CAS RN 756-13-8)

0 %

31.12.2023

0.2640

ex 2914 79 00

50

3'-Chloropropiophénone (CAS RN 34841-35-5)

0 %

31.12.2023

0.4948

ex 2914 79 00

60

4'-tert-Butyl-2',6'-diméthyl-3',5'-dinitroacétophénone (CAS RN 81-14-1)

0 %

31.12.2020

0.7072

ex 2914 79 00

65

1,4'-bis(4-fluorobenzoyl)benzène (CAS RN 68418-51-9)

0 %

31.12.2021

0.5237

ex 2914 79 00

70

4-Chloro-4'-hydroxybenzophénone (CAS RN 42019-78-3)

0 %

31.12.2021

0.7082

ex 2914 79 00

75

4,4'-Difluorobenzophénone (CAS RN 345-92-6)

0 %

31.12.2021

0.6120

ex 2914 79 00

80

Tétrachloro-p-benzoquinone (CAS RN 118-75-2)

0 %

31.12.2023

0.7214

ex 2915 12 00

10

Solution aqueuse contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 84 % de formiate de césium (CAS RN 3495-36-1)

0 %

31.12.2021

0.7433

ex 2915 39 00

10

Acétate de (3Z)-3-hexén-1-yle (CAS RN 3681-71-8)

0 %

31.12.2022

0.6155

ex 2915 39 00

25

Acétate de 2-méthylcyclohéxyle (CAS RN 5726-19-2)

0 %

31.12.2023

0.7423

ex 2915 39 00

30

Acétate de 4-tert-butylcyclohexyle (CAS RN 32210-23-4)

0 %

31.12.2022

0.2957

ex 2915 39 00

40

Acétate de tert-butyle (CAS RN 540-88-5)

0 %

31.12.2023

0.5119

ex 2915 39 00

60

Acétate de dodec-8-ényle (CAS RN 28079-04-1)

0 %

31.12.2020

0.5121

ex 2915 39 00

65

Acétate de dodéca-7,9-diényle (CAS RN 54364-62-4)

0 %

31.12.2020

0.5120

ex 2915 39 00

70

Acétate de dodec-9-ényle (CAS RN 16974-11-1)

0 %

31.12.2020

0.5289

ex 2915 39 00

75

Acétate d’isobornyle (CAS RN 125-12-2)

0 %

31.12.2021

0.5301

ex 2915 39 00

80

Acétate de 1-phényléthyle (CAS RN 93-92-5)

0 %

31.12.2021

0.5909

ex 2915 39 00

85

Acétate de 2-tert-butylcyclohexyle (CAS RN 88-41-5)

0 %

31.12.2023

0.5858

ex 2915 60 19

10

Butyrate d’éthyle (CAS RN 105-54-4)

0 %

31.12.2022

0.7540

ex 2915 70 40

10

Palmitate de méthyle (CAS RN 112-39-0)

0 %

31.12.2023

0.7541

ex 2915 90 30

10

Laurate de méthyle (CAS RN 111-82-0)

0 %

31.12.2020

0.7407

ex 2915 90 70

20

(R)-2-fluoropropionate de méthyle (CAS RN 146805-74-5)

0 %

31.12.2022

0.7542

ex 2915 90 70

25

Octanoate de méthyle (CAS RN 111-11-5), décanoate de méthyle (CAS RN 110-42-9) ou myristate de méthyle (CAS RN 124-10-7)

0 %

31.12.2023

0.5767

ex 2915 90 70

30

Chlorure de 3,3-diméthylbutyryle (CAS RN 7065-46-5)

0 %

31.12.2022

0.5536

ex 2915 90 70

35

Chlorure de 2,2-diméthylbutyryle (CAS RN 5856-77-9)

0 %

31.12.2023

0.6255

 (*1)ex 2915 90 70

45

Orthoformiate de triméthyle (CAS RN 149-73-5)

0 %

31.12.2024

0.4791

 (*1)ex 2915 90 70

50

Heptanoate d’allyle (CAS RN 142-19-8)

0 %

31.12.2024

0.6003

ex 2915 90 70

55

Orthoformiate de triéthyle (CAS RN 122-51-0)

0 %

31.12.2023

0.4954

ex 2915 90 70

60

6-8 Dichlorooctanoate d'éthyle (CAS RN 1070-64-0)

0 %

31.12.2020

0.6914

ex 2915 90 70

65

Acide 2-éthyl-2-méthyl butanoïque (CAS RN 19889-37-3)

0 %

31.12.2020

0.5217

ex 2915 90 70

80

Difluoroacétate d’éthyle (CAS RN 454-31-9)

0 %

31.12.2021

0.2585

ex 2916 12 00

10

Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle (CAS RN 61167-58-6)

0 %

31.12.2023

0.3977

ex 2916 12 00

40

Acrylate de 2,4-di-tert-pentyl-6-[1-(3,5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl)éthyl]phényle (CAS RN 123968-25-2)

0 %

31.12.2023

0.5808

ex 2916 12 00

70

2-(2-Vinyloxyéthoxy) acrylate d’éthyle (CAS RN 86273-46-3)

0 %

31.12.2022

0.3468

ex 2916 13 00

20

Diméthacrylate de zinc, sous forme de poudre (CAS RN 13189-00-9)

0 %

31.12.2023

0.3466

ex 2916 13 00

30

Poudre de mono méthacrylate de zinc (CAS RN 63451-47-8) même ne contenant pas plus de 17 % en poids d’impuretés provenant du processus de production

0 %

31.12.2020

0.2638

ex 2916 14 00

10

Méthacrylate de 2,3-époxypropyle (CAS RN 106-91-2)

0 %

31.12.2023

0.6190

ex 2916 14 00

20

Méthacrylate d’éthyle (CAS RN 97-63-2)

0 %

31.12.2023

0.2951

ex 2916 19 95

20

3,3-Diméthylpent-4-énoate de méthyle (CAS RN 63721-05-1)

0 %

31.12.2023

0.5991

ex 2916 19 95

40

Acide sorbique (CAS RN 110-44-1) destiné à être utilisé dans la fabrication d’aliments pour animaux (2)

0 %

31.12.2023

0.6238

 (*1)ex 2916 19 95

50

2-Fluoroacrylate de méthyle (CAS RN 2343-89-7)

0 %

31.12.2024

0.7023

ex 2916 20 00

15

Transfluthrine (ISO) (CAS RN 118712-89-3)

0 %

31.12.2021

0.7437

ex 2916 20 00

20

Mélange des isomères (1S,2R,6R,7R)- et (1R,2R,6R,7S)- du tricyclo[5.2.1.0 2,6 ]décane-2-carboxylate d’éthyle (CAS RN 80657-64-3 et 80623-07-0)

0 %

31.12.2022

0.3463

ex 2916 20 00

50

2,2-Diméthyl-3-(2-méthylpropényl)cyclopropanecarboxylate d’éthyle (CAS RN 97-41-6)

0 %

31.12.2023

0.4931

ex 2916 20 00

60

Acide 3-cyclohexylpropionique (CAS RN 701-97-3)

0 %

31.12.2020

0.7531

ex 2916 20 00

70

Chlorure de cyclopropanecarbonyle (CAS RN 4023-34-1)

0 %

31.12.2023

0.5421

ex 2916 31 00

10

Benzoate de benzyle (CAS RN 120-51-4)

0 %

31.12.2021

0.6248

 (*1)ex 2916 39 90

13

Acide 3,5-dinitrobenzoïque (CAS RN 99-34-3)

0 %

31.12.2024

0.5214

ex 2916 39 90

15

Acide 2-chloro-5-nitrobenzoïque (CAS RN 2516-96-3)

0 %

31.12.2021

0.2636

ex 2916 39 90

20

Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle (CAS RN 2905-62-6)

0 %

31.12.2023

0.6557

 (*1)ex 2916 39 90

23

Chlorure de (2,4,6-triméthylphényl)acétyle(CAS RN 52629-46-6)

0 %

31.12.2024

0.4951

ex 2916 39 90

25

Chlorure de l'acide 2-méthyl-3-(4-fluorophényl) propionique (CAS RN 1017183-70-8)

0 %

31.12.2021

0.4930

ex 2916 39 90

30

Chlorure de 2,4,6-triméthylbenzoyle (CAS RN 938-18-1)

0 %

31.12.2020

0.7187

ex 2916 39 90

33

4'-(bromométhyl)biphényl-2-carboxylate de méthyle (CAS RN 114772-38-2)

0 %

31.12.2021

0.5944

ex 2916 39 90

35

4-tert-Butylbenzoate de méthyle (CAS RN 26537-19-9)

0 %

31.12.2023

0.6794

ex 2916 39 90

41

Chlorure de 4-bromo-2,6-difluorobenzoyle (CAS RN 497181-19-8)

0 %

31.12.2020

0.7734

 (*1)ex 2916 39 90

43

Acide 2-(3,5-bis(trifluorométhyl)phényl)-2-méthylpropanoïque (CAS RN 289686-70-0)

0 %

31.12.2024

0.6121

ex 2916 39 90

48

Chlorure de 3-fluorobenzoyle (CAS RN 1711-07-5)

0 %

31.12.2023

0.2634

ex 2916 39 90

50

Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle (CAS RN 6613-44-1)

0 %

31.12.2023

0.6755

ex 2916 39 90

51

Acide 3-chloro-2-fluorobenzoïque (CAS RN 161957-55-7)

0 %

31.12.2020

0.6661

ex 2916 39 90

53

Acide 5-iodo-2-methylbenzoique (CAS RN 54811-38-0)

0 %

31.12.2020

0.4238

ex 2916 39 90

55

4-terc-Butilbenzoesav (CAS RN 98-73-7 )

0 %

31.12.2022

0.7678

ex 2916 39 90

57

Acide 2-phénylprop-2-énoïque (CAS RN 492-38-6)

0 %

31.12.2023

0.6803

ex 2916 39 90

61

Acide 2-phénylbutyrique (CAS RN 90-27-7)

0 %

31.12.2020

0.3462

ex 2916 39 90

70

Ibuprofène (DCI) (CAS RN 15687-27-1)

0 %

31.12.2023

0.7117

ex 2916 39 90

73

Chlorure de (2,4-dichlorophényl)acétyle (CAS RN 53056-20-5)

0 %

31.12.2021

0.5541

ex 2916 39 90

75

Acide m-toluique (CAS RN 99-04-7)

0 %

31.12.2022

0.5543

ex 2916 39 90

85

Acide (2,4,5-trifluorophényl)acétique (CAS RN 209995-38-0)

0 %

31.12.2022

0.3457

ex 2917 11 00

20

Oxalate de bis(p-méthylbenzyle) (CAS RN 18241-31-1)

0 %

31.12.2023

0.4746

 (*1)ex 2917 11 00

30

Oxalate de cobalt (CAS RN 814-89-1)

0 %

31.12.2024

0.7563

ex 2917 12 00

20

Adipate de bis(3,4 époxycyclohexylméthyle) (CAS RN 3130-19-6)

0 %

31.12.2023

0.4684

 (*1)ex 2917 19 10

10

Malonate de diméthyle (CAS RN 108-59-8)

0 %

31.12.2024

0.5602

ex 2917 19 10

20

Malonate de diéthyle (CAS RN 105-53-3)

0 %

31.12.2022

0.6089

ex 2917 19 80

15

But-2-ynedioate de diméthyle (CAS RN 762-42-5)

0 %

31.12.2023

0.4790

 (*1)ex 2917 19 80

30

Brassylate d’éthylène (CAS RN 105-95-3)

0 %

31.12.2024

0.7451

ex 2917 19 80

35

Méthylemalonate de diéthyle (CAS RN 609-08-5)

0 %

31.12.2023

0.4918

ex 2917 19 80

50

Acide tétradécanedioique (CAS RN 821-38-5)

0 %

31.12.2020

0.3454

ex 2917 19 80

70

Acide itaconique (CAS RN 97-65-4)

0 %

31.12.2023

0.2631

ex 2917 20 00

30

Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique (CAS RN 115-27-5)

0 %

31.12.2023

0.2627

ex 2917 20 00

40

Anhydride 3-méthyl-1,2,3,6-tétrahydrophtalique, (CAS RN 5333-84-6)

0 %

31.12.2023

0.2954

ex 2917 34 00

10

Phtalate de diallyle (CAS RN 131-17-9)

0 %

31.12.2023

0.4945

ex 2917 39 95

20

Dibutyl-1,4-benzènedicarboxylate (CAS RN 1962-75-0)

0 %

31.12.2020

0.6796

ex 2917 39 95

25

Anhydride naphtalène-1,8-dicarboxylique (CAS RN 81-84-5)

0 %

31.12.2020

0.3640

ex 2917 39 95

30

Dianhydride benzène-1,2:4,5-tétracarboxylique (CAS RN 89-32-7)

0 %

31.12.2020

0.6800

ex 2917 39 95

35

2-Nitrotéréphthalate de 1-méthyle (CAS RN 35092-89-8)

0 %

31.12.2020

0.6123

ex 2917 39 95

40

2-Nitrotéréphtalate de diméthyle (CAS RN 5292-45-5)

0 %

31.12.2023

0.6553

 (*1)ex 2917 39 95

50

1,8-Monoanhydride d’acide 1,4,5,8-naphtalènetétracarboxylique (CAS RN 52671-72-4)

0 %

31.12.2024

0.6554

 (*1)ex 2917 39 95

60

Dianhydride pérylène-3,4,9,10-tétracarboxylique (CAS RN 128-69-8)

0 %

31.12.2024

0.6366

 (*1)ex 2918 19 30

10

Acide cholique (CAS RN 81-25-4)

0 %

31.12.2024

0.6367

 (*1)ex 2918 19 30

20

Acide 3-α,12-α-dihydroxy-5-β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique) (CAS RN 83-44-3)

0 %

31.12.2024

0.2950

ex 2918 19 98

20

Acide L-malique (CAS RN 97-67-6)

0 %

31.12.2023

0.7702

 (*1)ex 2918 19 98

30

1-Hydroxycyclopentanecarboxylate d’éthyle (CAS RN 41248-23-1)

0 %

31.12.2024

0.7703

 (*1)ex 2918 19 98

40

1-Hydroxycyclohexanecarboxylate d’éthyle (CAS RN 1127-01-1)

0 %

31.12.2024

0.3637

ex 2918 29 00

10

Acides monohydroxynaphtoïques

0 %

31.12.2023

0.5781

ex 2918 29 00

35

3,4,5-Trihydroxybenzoate de propyle (CAS RN 121-79-9)

0 %

31.12.2022

0.3638

ex 2918 29 00

50

Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d’hexaméthylèn (CAS RN 35074-77-2)

0 %

31.12.2023

0.5220

ex 2918 29 00

60

Esters méthyliques, éthyliques, propyliques ou butyliques de l’acide 4-hydroxybenzoïque ou leurs sels de sodium (CAS RN 35285-68-8, 99-76-3, 5026-62-0, 94-26-8, 94-13-3, 35285-69-9, 120-47-8, 36457-20-2 or 4247-02-3)

0 %

31.12.2021

0.6456

 (*1)ex 2918 29 00

70

Acide 3,5-diiodosalicylique (CAS RN 133-91-5)

0 %

31.12.2024

0.7344

ex 2918 30 00

15

Acide 2-fluoro-5-formylbenzoïque (CAS RN 550363-85-4)

0 %

31.12.2022

0.7605

ex 2918 30 00

25

(E)-1-éthoxy-3-oxobut-1-èn-1-olate; 2-Méthylpropane-1-olate; titane(4+) (CAS RN 83877-91-2)

0 %

31.12.2023

0.4427

ex 2918 30 00

30

2-benzoylbenzoate de méthyle (CAS RN 606-28-0)

0 %

31.12.2023

0.5857

ex 2918 30 00

50

Acétoacétate d’éthyle (CAS RN 141-97-9)

0 %

31.12.2022

0.6250

 (*1)ex 2918 30 00

60

Acide 4-oxovalérique (CAS RN 123-76-2)

0 %

31.12.2024

0.6455

 (*1)ex 2918 30 00

70

Acide 2-[4-chloro-3-(chlorosulfonyle) benzoyl] benzoïque (CAS RN 68592-12-1)

0 %

31.12.2024

0.7062

ex 2918 30 00

80

Benzoylformiate de méthyle (CAS RN 15206-55-0)

0 %

31.12.2021

0.2946

ex 2918 99 90

10

3,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohexylméthyle (CAS RN 2386-87-0)

0 %

31.12.2023

0.6814

ex 2918 99 90

13

Chlorure de 3-méthoxy-2-méthylbenzoyle (CAS RN 24487-91-0)

0 %

31.12.2020

0.5856

ex 2918 99 90

15

2,3-Epoxy-3-phénylbutyrate d’éthyle (CAS RN 77-83-8)

0 %

31.12.2022

0.6901

ex 2918 99 90

18

2-Hydroxy-2-(4-phénoxyphényl)propanoated’éthyle (CAS RN 132584-17-9)

0 %

31.12.2020

0.2949

 (*1)ex 2918 99 90

20

3-Méthoxyacrylate de méthyle (CAS RN 5788-17-0)

0 %

31.12.2024

0.6983

ex 2918 99 90

23

Acide 1,8-dihydroxyanthraquinone-3-carboxylique (CAS RN 478-43-3)

0 %

31.12.2021

0.6147

ex 2918 99 90

25

3-Methoxy-2-(2-chlorométhylphényl)-acrylate de méthyle (CAS RN 117428-51-0)

0 %

31.12.2023

0.7256

ex 2918 99 90

27

3-Ethoxypropionate d’éthyle (CAS RN 763-69-9)

0 %

31.12.2022

0.2948

ex 2918 99 90

30

2-(4-Hydroxyphénoxy)propionate de méthyle (CAS RN 96562-58-2)

0 %

31.12.2023

0.7597

ex 2918 99 90

33

Acide vanillique (CAS RN 121-34-6) ne contenant

— pas plus de 10 ppm de palladium (CAS RN 7440-05-3),

— pas plus de 10 ppm de bismuth (CAS RN 7440-69-9),

— pas plus de 14 ppm de formaldéhyde (CAS RN 50-00-0),

— pas plus de 1,3 % en poids d’acide 3,4-dihydroxybenzoïque (CAS RN 99-50-3),

— pas plus 0,5 % en poids de vanilline (CAS RN 121-33-5)

0 %

31.12.2023

0.6342

 (*1)ex 2918 99 90

35

Acide p-anisique (CAS RN 100-09-4)

0 %

31.12.2024

0.7358

ex 2918 99 90

38

Diclofop-méthyl (ISO) (CAS RN 51338-27-3)

0 %

31.12.2022

0.2945

ex 2918 99 90

40

Acide trans-4-hydroxy-3-méthoxycinnamique (CAS RN 1135-24-6)

0 %

31.12.2023

0.6224

 (*1)ex 2918 99 90

45

Diméthylacétate de 4-méthylcatéchol (CAS RN 52589-39-6)

0 %

31.12.2024

0.2947

ex 2918 99 90

50

3,4,5-Triméthoxybenzoate de méthyle (CAS RN 1916-07-0)

0 %

31.12.2023

0.6552

 (*1)ex 2918 99 90

55

Stéaryl glycyrrhétinate (CAS RN 13832-70-7)

0 %

31.12.2024

0.2943

ex 2918 99 90

60

Acide 3,4,5-triméthoxybenzoïque (CAS RN 118-41-2)

0 %

31.12.2023

0.6523

 (*1)ex 2918 99 90

65

Acide acétique, difluoro[1,1,2,2-tétrafluoro-2-(pentafluoroéthoxy)éthoxy]-, sel d’ammonium (CAS RN 908020-52-0)

0 %

31.12.2024

0.4742

 (*1)ex 2918 99 90

70

Acétate de Prop-2-ényl 2-(3-méthylbutoxy) (CAS RN 67634-00-8)

0 %

31.12.2024

0.5496

ex 2918 99 90

80

Sodium 5-[2-chloro-4-(trifluorométhyle)phénoxy]-2-nitrobenzoate (CAS RN 62476-59-9)

0 %

31.12.2021

0.6747

ex 2918 99 90

85

Trinexapac-Éthyl (ISO) (CAS RN 95266-40-3) d’une pureté en poids de 96 % ou plus

0 %

31.12.2020

0.2942

ex 2919 90 00

10

Sel monosodique du phosphate de 2,2’-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle) (CAS RN 85209-91-2)

0 %

31.12.2023

0.7462

ex 2919 90 00

15

Benzène-1,3-diyltétraphenyl bis(phosphate) (CAS RN 57583-54-7)

0 %

31.12.2023

0.7723

 (*1)ex 2919 90 00

25

Phosphate de triphényle (CAS RN 115-86-6)

0 %

31.12.2024

0.2940

ex 2919 90 00

30

Hydroxybis[2,2’-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)phosphate] d’aluminium (CAS RN 151841-65-5)

0 %

31.12.2023

0.3867

ex 2919 90 00

40

Tri-n-hexylphosphate (CAS RN 2528-39-4)

0 %

31.12.2023

0.5495

ex 2919 90 00

50

Phosphate de triéthyle (CAS RN 78-40-0)

0 %

31.12.2021

0.6188

ex 2919 90 00

60

(1-Méthyléthylidène)di-4, 1-phénylènetétraphényl diphosphate (CAS RN 5945-33-5)

0 %

31.12.2023

0.6413

 (*1)ex 2919 90 00

70

Phosphate de tris(2-butoxyéthyle) (CAS RN 78-51-3)

0 %

31.12.2024

0.2938

ex 2920 19 00

10

Fenitrothion (ISO) (CAS RN 122-14-5)

0 %

31.12.2023

0.2941

ex 2920 19 00

20

Tolclofos-méthyl (ISO) (CAS RN 57018-04-9)

0 %

31.12.2023

0.6253

 (*1)ex 2920 19 00

30

2,2'-Oxybis(5,5-diméthyl-1,3,2-dioxaphosphorinane)-2,2'-disulfure (CAS RN 4090-51-1)

0 %

31.12.2024

0.3634

2920 23 00

 

Phosphite de triméthyle (CAS RN 121-45-9)

0 %

31.12.2023

0.4158

2920 24 00

 

Phosphite de triéthyle (CAS RN 122-52-1)

0 %

31.12.2021

0.2626

ex 2920 29 00

10

O,O'-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol (CAS RN 3806-34-6)

0 %

31.12.2023

0.7227

ex 2920 29 00

15

Acide phosphoreux,3,3',5,5'-tétrakis(1,1,-diméthyléthyl)-6,6'-diméthyl[1,1'-biphényl]-2,2'-diyl tétra-1-ester de napthalényle (CAS RN 198979-98-5)

0 %

31.12.2022

0.5038

ex 2920 29 00

20

Phosphite de tris(méthylphényle) (CAS RN 25586-42-9)

0 %

31.12.2020

0.5123

ex 2920 29 00

30

2,2'-[[3,3’,5,5'-Tétrakis(1,1-diméthyléthyl)[1,1'-biphényl]-2,2'-diyl]bis(oxy)bis[biphényl-1,3,2-dioxaphosphépine] (CAS RN 138776-88-2)

0 %

31.12.2020

0.5045

ex 2920 29 00

40

Diphosphite de bis(2,4-dicumylphényl) pentaérythritol (CAS RN 154862-43-8)

0 %

31.12.2020

0.6004

ex 2920 29 00

50

Fosetyl-aluminium (CAS RN 39148-24-8)

0 %

31.12.2023

0.7031

ex 2920 29 00

60

Fosétyl-sodium (CAS RN 39148-16-8) sous forme de solution aqueuse contenant 35 % ou plus mais pas plus de 45 % en poids de fosétyl-sodium, utilisé dans la fabrication de pesticides (2)

0 %

31.12.2021

0.3635

ex 2920 90 10

10

Sulfate de diéthyle (CAS RN 64-67-5)

0 %

31.12.2023

0.7559

 (*1)ex 2920 90 10

15

Carbonate d’éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0)

3.2 %

31.12.2020

0.2605

ex 2920 90 10

20

Dicarbonate de diallyle et de 2,2'-oxydiéthyle (CAS RN 142-22-3)

0 %

31.12.2023

0.7560

 (*1)ex 2920 90 10

25

Carbonate de diéthyle (CAS RN 105-58-8)

3.2 %

31.12.2020

0.7558

 (*1)ex 2920 90 10

35

Carbonate de vinylène (CAS RN 872-36-6)

3.2 %

31.12.2020

0.3685

ex 2920 90 10

40

Carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6)

0 %

31.12.2023

0.3868

ex 2920 90 10

50

Dicarbonate de di-tert-butyle (CAS RN 24424-99-5)

0 %

31.12.2023

0.5756

ex 2920 90 10

60

Carbonate de 2,4-di-tert-butyl-5-nitrophényle et de méthyle (CAS RN 873055-55-1)

0 %

31.12.2022

0.7068

ex 2920 90 10

80

Sulfate de sodium et de 2-[2-[2-(tridécyloxy)ethoxy]ethoxy]éthyle (CAS RN 25446-78-0) sous forme de pâte liquide à une concentration égale ou supérieure à 62 % en poids dans l’eau, mais n’excédant pas 65 %

0 %

31.12.2021

0.7588

ex 2920 90 70

20

Phosphorochloridate de diéthyle (CAS RN 814-49-3)

0 %

31.12.2023

0.7465

ex 2920 90 70

30

2-isopropoxy-4,4,5,5-tétraméthyl-1,3,2-dioxaborolane (CAS RN 61676-62-8)

0 %

31.12.2023

0.5947

ex 2920 90 70

60

Bis(neopentylglycolato)diborone (CAS RN 201733-56-4)

0 %

31.12.2023

0.6598

ex 2920 90 70

80

Bis(pinacolato)dibore (CAS RN 73183-34-3)

0 %

31.12.2020

0.5668

2921 13 00

 

Chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-Diéthylamino)éthyle (CAS RN 869-24-9)

0 %

31.12.2022

0.3629

ex 2921 19 99

20

Éthyl(2-méthylallyl)amine (CAS RN 18328-90-0)

0 %

31.12.2023

0.3631

ex 2921 19 99

30

Allylamine (CAS RN 107-11-9)

0 %

31.12.2023

0.7073

ex 2921 19 99

45

Chlorhydrate de 2-chloro-N-(2-chloroéthyl)éthanamine (CAS RN 821-48-7)

0 %

31.12.2021

0.5650

ex 2921 19 99

70

Trichloro(N,N-diméthyloctylamine)bore (1:1) (CAS RN 34762-90-8)

0 %

31.12.2022

0.6269

 (*1)ex 2921 19 99

80

Taurine (CAS RN 107-35-7) additionnée de 0,5 % d’agent antiagglomérant, à savoir le dioxyde de silicium (CAS RN 112926-00-8)

0 %

31.12.2024

0.3630

ex 2921 29 00

20

Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine (CAS RN 33329-35-0)

0 %

31.12.2023

0.3625

ex 2921 29 00

30

Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine (CAS RN 3855-32-1)

0 %

31.12.2023

0.4917

ex 2921 29 00

40

Décaméthylènediamine (CAS RN 646-25-3)

0 %

31.12.2020

0.5256

ex 2921 29 00

50

N'-[3-(Diméthylamino)propyl]-N,N-diméthylpropane-1,3-diamine (CAS RN 6711-48-4)

0 %

31.12.2021

0.7488

ex 2921 30 10

10

Sel de cyclohexylamine de 2-(4-(cyclopropanecarbonyl)phényl)-2-acide méthylpropanoïque (CAS RN 1690344-90-1)

0 %

31.12.2023

0.4862

ex 2921 30 99

30

1,3-Cyclohexanedimethanamine (CAS RN 2579-20-6)

0 %

31.12.2020

0.5768

ex 2921 30 99

40

Cyclopropylamine (CAS RN 765-30-0)

0 %

31.12.2022

0.7750

 (*1)ex 2921 30 99

50

Chlorhydrate de bicyclo[1.1.1]pentan-1-amine (CAS RN 22287-35-0)

0 %

31.12.2024

0.3909

ex 2921 42 00

25

Hydrogéno-2-aminobenzène-1,4-disulfonate de sodium (CAS RN 24605-36-5)

0 %

31.12.2023

0.6615

ex 2921 42 00

33

2-Fluoroaniline (CAS RN 348-54-9)

0 %

31.12.2020

0.3978

ex 2921 42 00

35

2-Nitroaniline (CAS RN 88-74-4)

0 %

31.12.2023

0.6550

 (*1)ex 2921 42 00

40

Sulphanilate de sodium (CAS RN 515-74-2), également sous la forme de ses monohydrates et dihydrates (CAS RN 12333-70-0 ou 6106-22-5)

0 %

31.12.2024

0.3979

ex 2921 42 00

45

2,4,5-Trichloroaniline (CAS RN 636-30-6)

0 %

31.12.2023

0.2620

ex 2921 42 00

50

Acide 3-aminobenzènesulfonique (CAS RN 121-47-1)

0 %

31.12.2023

0.7739

 (*1)ex 2921 42 00

55

4-Chloroaniline (CAS RN 106-47-8)

0 %

31.12.2024

0.3623

 (*1)ex 2921 42 00

70

Acide 2-aminobenzène-1,4-disulfonique (CAS RN 98-44-2)

0 %

31.12.2024

0.3622

ex 2921 42 00

80

4-Chloro-2-nitroaniline (CAS RN 89-63-4)

0 %

31.12.2023

0.3687

ex 2921 42 00

85

3,5-Dichloroaniline (CAS RN 626-43-7)

0 %

31.12.2023

0.5616

ex 2921 42 00

86

2,5-Dichloroaniline (CAS RN 95-82-9)

0 %

31.12.2022

0.5603

ex 2921 42 00

87

N-Méthylaniline (CAS RN 100-61-8)

0 %

31.12.2022

0.5617

ex 2921 42 00

88

Acide 3,4-dichloroaniline-6-sulfonique (CAS RN 6331-96-0)

0 %

31.12.2022

0.2617

ex 2921 43 00

20

Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique (CAS RN 88-51-7)

0 %

31.12.2023

0.2615

ex 2921 43 00

30

3-Nitro-p-toluidine (CAS RN 119-32-4)

0 %

31.12.2023

0.3980

 (*1)ex 2921 43 00

40

Acide 4-aminotoluène-3-sulfonique (CAS RN 88-44-8)

0 %

31.12.2024

0.5125

ex 2921 43 00

50

4-Aminobenzotrifluorure (CAS RN 455-14-1)

0 %

31.12.2020

0.5124

ex 2921 43 00

60

3-Aminobenzotrifluorure (CAS RN 98-16-8)

0 %

31.12.2020

0.7583

ex 2921 43 00

70

5-Bromo-4-fluoro-2-méthylaniline (CAS RN 627871-16-3)

0 %

31.12.2023

0.3621

ex 2921 44 00

20

Diphénylamine (CAS RN 122-39-4)

0 %

31.12.2023

0.2618

 (*1)ex 2921 45 00

20

Acide 2-aminonaphthalène-1,5-disulfonique (CAS RN117-62-4) ou l’un de ses sels de sodium (noCAS 19532-03-7) ou (CAS RN 62203-79-6)

0 %

31.12.2024

0.7628

ex 2921 45 00

30

Acide (5 ou 8)-aminonaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 51548-48-2)

0 %

31.12.2023

0.5994

 (*1)ex 2921 45 00

50

Acide 7-aminonaphtalène-1,3,6-trisulfonique (CAS RN 118-03-6)

0 %

31.12.2024

0.7316

ex 2921 45 00

60

1- Naphthylamine (CAS RN 134-32-7)

0 %

31.12.2022

0.7315

ex 2921 45 00

70

Acide 8-aminonaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 119-28-8)

0 %

31.12.2022

0.7629

ex 2921 45 00

80

Acide 2-aminonaphtalène-1-sulfonique (CAS RN 81-16-3)

0 %

31.12.2023

0.3618

ex 2921 49 00

20

Pendiméthaline (ISO) (CAS RN 40487-42-1)

3.5 %

31.12.2023

0.7705

 (*1)ex 2921 49 00

30

4-Isopropylaniline (CAS RN 99-88-7)

0 %

31.12.2024

0.7592

ex 2921 49 00

35

2-Éthylaniline (CAS RN 578-54-1)

0 %

31.12.2023

0.2609

ex 2921 49 00

40

N-1-Naphtylaniline (CAS RN 90-30-2)

0 %

31.12.2023

0.6825

ex 2921 49 00

60

2,6-Diisopropylaniline (CAS RN 24544-04-5)

0 %

31.12.2020

0.5126

ex 2921 49 00

80

4-Heptafluoroisopropyl-2-méthylaniline (CAS RN 238098-26-5)

0 %

31.12.2020

0.3981

ex 2921 51 19

30

Sulfate de 2-méthyl-p-phénylènediamine (CAS RN 615-50-9)

0 %

31.12.2023

0.4184

ex 2921 51 19

40

p-Phénylènediamine (CAS RN 106-50-3)

0 %

31.12.2021

0.4498

 (*1)ex 2921 51 19

50

Dérivés monochlorés et dichlorés de p-phénylènediamine et de p-diaminotoluène

0 %

31.12.2024

0.5995

 (*1)ex 2921 51 19

60

Acide 2,4-diaminobenzènesulfonique (CAS RN 88-63-1)

0 %

31.12.2024

0.6595

ex 2921 51 19

70

4-Bromo- 1,2-diaminobenzène (CAS RN 1575-37-7)

0 %

31.12.2020

0.2612

ex 2921 59 90

10

Mélange d’isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine (CAS RN 68479-98-1, CAS RN 75389-89-8)

0 %

31.12.2023

0.3785

ex 2921 59 90

30

Dichlorhydrate de 3,3'-dichlorobenzidine (CAS RN 612-83-9)

0 %

31.12.2022

0.3870

ex 2921 59 90

40

Acide 4,4'-diaminostilbène-2,2'-disulfonique (CAS RN 81-11-8)

0 %

31.12.2023

0.5509

ex 2921 59 90

60

Dichlorhydrate de (2R, 5R)-1,6-diphénylhexane-2,5-diamine (CAS RN 1247119-31-8)

0 %

31.12.2022

0.6616

ex 2921 59 90

70

Tris-(4-aminophényl)-méthane (CAS RN 548-61-8)

0 %

31.12.2020

0.5757

ex 2922 19 00

20

Chlorhydrate de 2-(2-méthoxyphénoxy)éthylamine (CAS RN 64464-07-9)

0 %

31.12.2022

0.3617

ex 2922 19 00

30

N,N,N',N'-Tétraméthyl-2,2'-oxybis(éthylamine) (CAS RN 3033-62-3)

0 %

31.12.2023

0.6947

ex 2922 19 00

35

2-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthanol (CAS RN 1704-62-7)

0 %

31.12.2020

0.7179

ex 2922 19 00

40

(R) -1- ((4-amino-2-bromo-5-fluorophényl) amino) -3- (benzyloxy) propane-2-ol 4-méthylbenzènesulfonate (CAS RN 1294504-64-5)

0 %

31.12.2021

0.7480

ex 2922 19 00

45

2-Méthoxyméthyl-p-phénylènediamine (CAS RN 337906-36-2)

0 %

31.12.2023

0.3616

 (*1)ex 2922 19 00

50

2-(2-Méthoxyphénoxy)éthylamine (CAS RN 1836-62-0)

0 %

31.12.2024

0.7587

ex 2922 19 00

55

3-Aminoadamantan-1-ol (CAS RN 702-82-9)

0 %

31.12.2023

0.3871

ex 2922 19 00

60

N,N,N'-Triméthyle-N'-(2-hydroxy-éthyle) 2,2'-oxybis (éthylamine) (CAS RN 83016-70-0)

0 %

31.12.2023

0.5905

ex 2922 19 00

65

trans-4-Aminocyclohexanol (CAS RN 27489-62-9)

0 %

31.12.2023

0.5986

ex 2922 19 00

75

2-Ethoxyéthylamine (CAS RN 110-76-9)

0 %

31.12.2023

0.4665

 (*1)ex 2922 19 00

80

N-[2-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthyl]-N-méthyl-1,3-propanediamine (CAS RN 189253-72-3)

0 %

31.12.2024

0.5911

ex 2922 19 00

85

(1S,4R)-cis-4-Amino-2-cyclopentène-1-méthanol-D-tartrate (CAS RN 229177-52-0)

0 %

31.12.2023

0.5996

 (*1)ex 2922 21 00

10

Acide 2-amino-5-naphthol-1,7-disulfonique(CAS RN 6535-70-2)

0 %

31.12.2024

0.2703

 (*1)ex 2922 21 00

30

Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 90-51-7)

0 %

31.12.2024

0.2704

ex 2922 21 00

40

Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 87-02-5)

0 %

31.12.2023

0.3873

 (*1)ex 2922 21 00

50

Hydrogéno-4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de sodium (CAS RN 5460-09-3)

0 %

31.12.2024

0.5997

ex 2922 21 00

60

Acide 4-amino-5-hydroxynaphthalène-2,7-disulfonique d’une pureté minimale de 80 % en poids (CAS RN 90-20-0)

0 %

31.12.2023

0.2702

ex 2922 29 00

20

3-Aminophénol (CAS RN 591-27-5)

0 %

31.12.2023

0.3982

ex 2922 29 00

25

5-Amino-o-crésol (CAS RN 2835-95-2)

0 %

31.12.2023

0.6624

ex 2922 29 00

30

1,2-Bis(2-aminophénoxy)éthane (CAS RN 52411-34-4)

0 %

31.12.2020

0.7642

ex 2922 29 00

33

o-Phénétidine (CAS RN 94-70-2)

0 %

31.12.2023

0.6653

ex 2922 29 00

40

4-Hydroxy-6-[(3- acide sulfophényl)amino]naphtalène-2- sulfonique (CAS RN 25251-42-7)

0 %

31.12.2020

0.2936

ex 2922 29 00

45

Anisidines

0 %

31.12.2023

0.6634

ex 2922 29 00

63

Aclonifène (ISO) (CAS RN 74070-46-5) d’une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

31.12.2020

0.4627

 (*1)ex 2922 29 00

65

4-Trifluorométhoxyaniline (CAS RN 461-82-5)

0 %

31.12.2024

0.7481

ex 2922 29 00

67

4-Chloro-2,5-diméthoxyaniline (CAS RN 6358-64-1)

0 %

31.12.2023

0.2692

ex 2922 29 00

70

4-Nitro-o-anisidine (CAS RN 97-52-9)

0 %

31.12.2023

0.7026

ex 2922 29 00

73

Thiophosphate de tris (4-aminophényle) (CAS RN 52664-35-4)

0 %

31.12.2021

0.4956

ex 2922 29 00

75

4-(2-Aminoéthyl)phénol (CAS RN 51-67-2)

0 %

31.12.2020

0.2696

ex 2922 29 00

80

3-Diéthylaminophénol (CAS RN 91-68-9)

0 %

31.12.2023

0.5898

ex 2922 29 00

85

4-Benzyloxyaniline, chlorhydrate (CAS RN 51388-20-6)

0 %

31.12.2023

0.2690

ex 2922 39 00

10

Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonique et ses sels

0 %

31.12.2023

0.7371

ex 2922 39 00

15

2-amino-3,5-dibromobenzaldéhyde (CAS RN 50910-55-9)

0 %

31.12.2022

0.4914

ex 2922 39 00

20

2-Amino-5-chlorobenzophénone (CAS RN 719-59-5)

0 %

31.12.2020

0.6838

ex 2922 39 00

25

Chlorhydrate de 3-(diméthylamino)-1-(1-naphthalényl)-1-propanone (CAS RN 5409-58-5)

0 %

31.12.2020

0.7713

 (*1)ex 2922 39 00

30

(2-Fluorophényl)-[2-(méthylamino)-5-nitrophényl]méthanone (CAS RN 735-06-8)

0 %

31.12.2024

0.6761

ex 2922 39 00

35

5-Chloro- 2-(méthylamino)benzophénone(CAS RN 1022-13-5)

0 %

31.12.2020

0.7800

 (*1)ex 2922 39 00

40

4,4'-Bis(diéthylamino)benzophénone (CAS RN 90-93-7)

0 %

31.12.2024

0.3546

ex 2922 43 00

10

Acide anthranilique (CAS RN 118-92-3)

0 %

31.12.2023

0.3547

ex 2922 49 85

10

Aspartate d’ornithine (DCIM) (CAS RN 3230-94-2)

0 %

31.12.2023

0.5619

ex 2922 49 85

20

Acide 3-amino-4-chlorobenzoïque (CAS RN 2840-28-0)

0 %

31.12.2022

0.6340

 (*1)ex 2922 49 85

25

Diméthyl 2-aminobenzène-1,4-dicarboxylate (CAS RN 5372-81-6)

0 %

31.12.2024

0.6948

ex 2922 49 85

30

Solution aqueuse contenant 40 % en poids ou plus de méthylaminoacétate de sodium (CAS RN 4316-73-8)

0 %

31.12.2020

0.6969

ex 2922 49 85

35

Acide 2- (3-amino-4-chlorobenzoyl) benzoïque (CAS RN 118-04-7)

0 %

31.12.2021

0.3544

ex 2922 49 85

40

Norvaline

0 %

31.12.2023

0.5037

ex 2922 49 85

45

Glycine (CAS RN 56-40-6)

0 %

31.12.2020

0.3983

 (*1)ex 2922 49 85

50

D-(-)-Dihydrophénylglycine (CAS RN 26774-88-9)

0 %

31.12.2024

0.4239

ex 2922 49 85

60

4-Diméthylaminobenzoate d’éthyle (CAS RN 10287-53-3)

0 %

31.12.2022

0.6650

ex 2922 49 85

65

Aminomalonate de diéthyle, chlorhydrate (CAS RN 13433-00-6)

0 %

31.12.2020

0.4426

ex 2922 49 85

70

4-Diméthylaminobenzoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 21245-02-3)

0 %

31.12.2023

0.7254

ex 2922 49 85

75

Chlorhydrate d’ester isopropylique de L-alanine (CAS RN 62062-65-1)

0 %

31.12.2022

0.6100

ex 2922 49 85

80

Acide 12-aminododécanoïque (CAS RN 693-57-2)

0 %

31.12.2023

0.7784

 (*1)ex 2922 49 85

85

Acide benzoïque, 4- [[(méthylphénylamino) méthylène]amino]-, ester éthylique (CAS RN 57834-33-0)

0 %

30.06.2020

0.7020

ex 2922 50 00

10

Chlorhydrate d’acide 2-(2-(2-aminoéthoxy)éthoxy) acétique (CAS RN 134979-01-4)

0 %

31.12.2021

0.7257

ex 2922 50 00

15

3,5- Diiodothyronine (CAS RN 1041-01-6)

0 %

31.12.2022

0.4702

 (*1)ex 2922 50 00

20

Chlorhydrate de 1-[2-amino-1-(4-méthoxyphényl)-éthyl]-cyclohexanol (CAS RN 130198-05-9)

0 %

31.12.2024

0.7523

ex 2922 50 00

35

3,4-Diméthyl-L-Méthyldopa chlorhydrate monohydrate (CAS RN 5486-79-3)

0 %

31.12.2023

0.2681

ex 2922 50 00

70

Acétate de 2-(1-hydroxycyclohexyl)-2-(4-méthoxyphényl)éthylammonium

0 %

31.12.2023

0.6226

 (*1)ex 2923 10 00

10

Tétrahydrate de chlorure calcique de phosphorylcholine (CAS RN 72556-74-2)

0 %

31.12.2024

0.3543

ex 2923 90 00

10

Hydroxyde de tétraméthylammonium sous la forme d’une solution aqueuse contenant 25 % (±0,5 %) en poids d’hydroxyde de tétraméthylammonium

0 %

31.12.2023

0.4499

ex 2923 90 00

25

Molybdate de tétrakis(diméthylditétradécylammonium) (CAS RN 117342-25-3)

0 %

31.12.2023

0.7089

ex 2923 90 00

55

Bromure de tétrabutylammonium (CAS RN 1643-19-2)

0 %

31.12.2021

0.7615

ex 2923 90 00

65

Hydroxyde de N,N,N-triméthyl-tricyclo[3.3.1.13,7]décan-1-aminium (CAS RN 53075-09-5) sous forme de solution aqueuse d’une teneur en hydroxyde de N,N,N-triméthyl-tricyclo[3.3.1.13,7]décan-1-aminium égale ou supérieure à 17,5 % en poids mais n’excédant pas 27,5 %

0 %

31.12.2023

0.3538

ex 2923 90 00

70

Hydroxyde de tétrapropylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:

— 40 % (± 2 %) en poids d’hydroxyde de tétrapropylammonium,

— 0,3 % en poids ou moins de carbonate,

— 0,1 % en poids ou moins de tripropylamine,

— 500 mg/kg ou moins de bromure, et

— 25 mg/kg ou moins de potassium et de sodium pris ensemble

0 %

31.12.2023

0.5063

ex 2923 90 00

75

Hydroxyde de tétraéthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:

— 35 % (±0,5 %) en poids d’hydroxyde de tétraéthylammonium,

— pas plus de 1 000 mg/kg de chlorure,

— pas plus de 2 mg/kg de fer, et

— pas plus de 10 mg/kg de potassium

0 %

31.12.2020

0.3536

ex 2923 90 00

80

Chlorure de diallyldiméthylammonium (CAS RN 7398-69-8), sous forme de solution aqueuse contenant en poids 63 % ou plus mais pas plus de 67 % de chlorure de diallyldiméthylammonium

0 %

31.12.2023

0.6410

 (*1)ex 2923 90 00

85

Chlorure de N,N,N-triméthylanilinium (CAS RN 138-24-9)

0 %

31.12.2024

0.2678

ex 2924 19 00

10

Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique (CAS RN 15214-89-8) ou son sel de sodium (CAS RN 5165-97-9), ou son sel d’ammonium(CAS RN 58374-69-9)

0 %

31.12.2023

0.6227

 (*1)ex 2924 19 00

15

Chlorure de N-éthyl-N-méthyl-carbamoyle (CAS RN 42252-34-6)

0 %

31.12.2024

0.6597

ex 2924 19 00

20

Acide (R)-(-)-3-(carbamoylméthyl)-5-méthylhexanoïque (CAS RN 181289-33-8)

0 %

31.12.2020

0.7258

ex 2924 19 00

25

Isobutylidènediurée (CAS RN 6104-30-9)

0 %

31.12.2022

0.3535

ex 2924 19 00

30

2-Acétamido-3-chloropropionate de méthyle (CAS RN 87333-22-0)

0 %

31.12.2023

0.6549

 (*1)ex 2924 19 00

35

Acétamide (CAS RN 60-35-5)

0 %

31.12.2024

0.6996

ex 2924 19 00

45

3-Chloro-N-méthoxy-N-méthylpropanamide (CAS RN 1062512-53-1)

0 %

31.12.2021

0.3689

 (*1)ex 2924 19 00

50

Acrylamide (CAS RN 79-06-1)

0 %

30.06.2020

0.7060

ex 2924 19 00

55

Butylcarbamate de 2-propynyle (CAS RN 76114-73-3)

0 %

31.12.2021

0.4160

ex 2924 19 00

60

N,N-Diméthylacrylamide (CAS RN 2680-03-7)

0 %

31.12.2021

0.7482

ex 2924 19 00

65

2,2,2-trifluoroacétamide (CAS RN 354-38-1)

0 %

31.12.2023

0.4380

ex 2924 19 00

70

Carbamate de méthyle (CAS RN 598-55-0)

0 %

31.12.2023

0.7575

ex 2924 19 00

75

Acide (S)-4-((tert-butoxycarbonyl)amino)-2-hydroxybutanoïque (CAS RN 207305-60-0)

0 %

31.12.2023

0.5605

ex 2924 19 00

80

Tétrabutylurée (CAS RN 4559-86-8)

0 %

31.12.2022

0.2939

ex 2924 21 00

10

Acide 4,4’-dihydroxy-7,7’-uréylènedi(naphtalène-2-sulfonique) et ses sels de sodium

0 %

31.12.2023

0.5998

 (*1)ex 2924 21 00

20

Chlorhydrate de(3-aminophényl)urée (CAS RN 59690-88-9)

0 %

31.12.2024

0.3533

2924 25 00

 

Alachlore (ISO) (CAS RN 15972-60-8)

0 %

31.12.2023

0.6047

 (*1)ex 2924 29 70

12

Acide 4-(acétylamino)-amino-2-benzènesulfonique(CAS RN 88-64-2)

0 %

31.12.2024

0.3534

ex 2924 29 70

15

Acétochlore (ISO) (CAS RN 34256-82-1)

0 %

31.12.2023

0.6266

 (*1)ex 2924 29 70

17

2- (Trifluorométhyl)benzamide (CAS RN 360-64-5)

0 %

31.12.2024

0.6363

 (*1)ex 2924 29 70

19

Acide 2-[[2-(benzyloxycarbonylamino)acétyl]amino]propionique (CAS RN 3079-63-8)

0 %

31.12.2024

0.4685

 (*1)ex 2924 29 70

20

2-Chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-(propan-2-yloxyméthyl)acétamide (CAS RN 86763-47-5)

0 %

31.12.2024

0.6568

 (*1)ex 2924 29 70

23

Bénalaxyl-M (ISO) (CAS RN 98243-83-5)

0 %

31.12.2024

0.5226

ex 2924 29 70

27

2-Bromo-4-fluoracétanilide (CAS RN 1009-22-9)

0 %

31.12.2021

0.7118

ex 2924 29 70

30

4-(4-méthyl-3-nitrobenzoylamino)phénylsulfonate de sodium (CAS RN 84029-45-8)

0 %

31.12.2021

0.6110

ex 2924 29 70

37

Béflubutamide (ISO) (CAS RN 113614-08-7)

0 %

31.12.2023

0.5066

ex 2924 29 70

40

N,N'-1,4-Phénylènebis[3-oxobutyramide] (CAS RN 24731-73-5)

0 %

31.12.2020

0.5127

ex 2924 29 70

45

Propoxur (ISO) (CAS RN 114-26-1)

0 %

31.12.2020

0.7113

ex 2924 29 70

50

Sel d’isopropylamine de n-benzyloxycarbonyl-l-tert-leucine (CAS RN 1621085-33-3)

0 %

31.12.2021

0.5622

ex 2924 29 70

53

4-Amino-N-[4-(aminocarbonyl)phényl]benzamide (CAS RN 74441-06-8)

0 %

31.12.2022

0.5069

ex 2924 29 70

55

N,N'-(2,5-Diméthyl-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 24304-50-5)

0 %

31.12.2020

0.5067

ex 2924 29 70

60

N,N'-(2-Chloro-5-méthyl-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 41131-65-1)

0 %

31.12.2020

0.6832

ex 2924 29 70

61

(S)-2-(((1R,2R)-2-allylcyclopropoxy)carbonylamino)-3,3-diméthylbutanoate de (S)-1-phényléthanamine (CUS 0143288-8) (5)

0 %

31.12.2020

0.6767

ex 2924 29 70

62

2-Chlorobenzamide (CAS RN 609-66-5)

0 %

31.12.2020

0.5388

ex 2924 29 70

63

N-Éthyl-2-(isopropyl)-5-méthylcyclohexanecarboxamide(CAS RN 39711-79-0)

0 %

31.12.2021

0.6766

ex 2924 29 70

64

N-(3',4'-dichloro-5-fluoro[1,1'-biphényl]-2-yl)-acétamide (CAS RN 877179-03-8)

0 %

31.12.2020

0.7632

ex 2924 29 70

67

N,N'-(2,5-Dichloro-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 42487-09-2)

0 %

31.12.2023

0.7582

ex 2924 29 70

70

N-[(benzyloxy)carbonyl]glycyl-N-[(2S)-1-{4-[(tert-butoxycarbonyl)oxy]phényl}-3-hydroxypropan-2-yl]-L-alaninamide

0 %

31.12.2023

0.6480

 (*1)ex 2924 29 70

73

Napropamide (ISO) (CAS RN 15299-99-7)

0 %

31.12.2024

0.2672

ex 2924 29 70

75

3-Amino-p-anisanilide (CAS RN 120-35-4)

0 %

31.12.2023

0.2673

ex 2924 29 70

85

p-Aminobenzamide (CAS RN 2835-68-9)

0 %

31.12.2023

0.4257

ex 2924 29 70

86

Anthranilamide (CAS RN 88-68-6) d’une pureté en poids de 99,5 % ou plus

0 %

31.12.2022

0.4495

ex 2924 29 70

88

5'-Chloro-3-hydroxy-2'-méthyl-2-naphtanilide (CAS RN 135-63-7)

0 %

31.12.2023

0.4493

ex 2924 29 70

89

Flutolanil (ISO) (CAS RN 66332-96-5)

0 %

31.12.2023

0.3690

ex 2924 29 70

91

3-Hydroxy-2'-methoxy-2-naphtanilide (CAS RN 135-62-6)

0 %

31.12.2023

0.3691

 (*1)ex 2924 29 70

92

3-Hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-77-3)

0 %

31.12.2024

0.3692

ex 2924 29 70

93

3-Hydroxy-2'-methyl-2-naphtanilide (CAS RN 135-61-5)

0 %

31.12.2023

0.3693

ex 2924 29 70

94

2'-Ethoxy-3-hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-74-0)

0 %

31.12.2023

0.3863

ex 2924 29 70

97

Monoamide d’acide 1,1-cyclohexanediacétique (CAS RN 99189-60-3)

0 %

31.12.2023

0.3526

ex 2925 11 00

20

Saccharine et son sel de sodium

0 %

31.12.2023

0.2674

ex 2925 19 95

10

N-Phénylmaléimide (CAS RN 941-69-5)

0 %

31.12.2023

0.5612

ex 2925 19 95

20

4,5,6,7-Tétrahydroisoindole-1,3-dione (CAS RN 4720-86-9)

0 %

31.12.2022

0.5740

ex 2925 19 95

30

N,N'-(m-Phénylène)dimaléimide (CAS RN 3006-93-7)

0 %

31.12.2022

0.2934

ex 2925 29 00

10

Dicyclohexylcarbodiimide (CAS RN 538-75-0)

0 %

31.12.2023

0.5891

ex 2925 29 00

20

Chlorhydrate de N-[3-(diméthylamino)propyl]-N'-éthylcarbodiimide (CAS RN 25952-53-8)

0 %

31.12.2023

0.6636

ex 2925 29 00

30

Sulfamate de guanidine (CAS RN 50979-18-5)

0 %

31.12.2020

0.7749

 (*1)ex 2925 29 00

40

N-amidinosarcosine (CAS RN 57-00-1)

0 %

31.12.2024

0.6786

ex 2926 90 70

14

Acidecyanoacétique (CAS RN 372-09-8)

0 %

31.12.2020

0.7430

ex 2926 90 70

15

Cyclohexylidène(phényl)acétonitrile (CAS RN 10461-98-0)

0 %

31.12.2022

0.6258

 (*1)ex 2926 90 70

16

Ester méthylique d’acide 4-cyano-2-nitrobenzoïque (CAS RN 52449-76-0)

0 %

31.12.2024

0.6934

ex 2926 90 70

17

Cyperméthrine (ISO) et ses stéréo-isomères (CAS RN 52315-07-8), d’une pureté de 90 % en poids ou plus

0 %

31.12.2020

0.7408

ex 2926 90 70

18

Fluméthrine (ISO) (CAS RN 69770-45-2)

0 %

31.12.2022

0.7466

ex 2926 90 70

19

2-(4-amino-2-chloro-5-méthylphényl)-2-(4-chlorophényl) acétonitrile (CAS RN 61437-85-2)

0 %

31.12.2023

0.2668

 (*1)ex 2926 90 70

20

2-(m-Benzoylphényl)propiononitrile (CAS RN 42872-30-0)

0 %

31.12.2024

0.7458

ex 2926 90 70

21

4-Bromo-2-chlorobenzonitrile (CAS RN 154607-01-9)

0 %

31.12.2023

0.7514

ex 2926 90 70

22

Acétonitrile (CAS RN 75-05-8)

0 %

31.12.2023

0.6109

ex 2926 90 70

23

Acrinathrine (ISO) (CAS RN 101007-06-1)

0 %

31.12.2023

0.7805

 (*1)ex 2926 90 70

24

2-Hydroxy-2-méthylpropiononitrile (CAS RN 75-86-5) d’une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

31.12.2024

0.5227

ex 2926 90 70

25

2,2-Dibromo-3-nitrilpropionamide (CAS RN 10222-01-2)

0 %

31.12.2021

0.6149

ex 2926 90 70

27

Cyhalofop-butyl (ISO) (CAS RN 122008-85-9)

0 %

31.12.2023

0.7201

ex 2926 90 70

30

4,5-Dichloro-3,6-dioxocyclohexa-1,4-diène-1,2-dicarbonitrile (CAS RN 84-58-2)

0 %

31.12.2021

0.7406

ex 2926 90 70

33

Deltaméthrine (ISO) (CAS RN 52918-63-5)

0 %

31.12.2022

0.7034

ex 2926 90 70

35

4-Cyano-2-méthoxybenzaldéhyde (CAS RN 21962-45-8)

0 %

31.12.2021

0.6970

ex 2926 90 70

40

Acide 2-(4-cyanophénylamino) acétique (CAS RN 42288-26-6)

0 %

31.12.2021

0.3522

ex 2926 90 70

50

Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l’acide cyanoacétique

0 %

31.12.2023

0.6259

 (*1)ex 2926 90 70

60

Cyfluthrine (ISO) (CAS RN 68359-37-5) ou béta-cyfluthrine (ISO) (CAS RN 1820573-27-0) d’une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

30.06.2020

0.4182

ex 2926 90 70

61

Acide m-(1-cyanoéthyl)benzoïque (CAS RN 5537-71-3)

0 %

31.12.2021

0.4644

 (*1)ex 2926 90 70

64

Esfenvalérate (CAS RN 66230-04-4) d’une pureté en poids de 83 % ou plus, en mélange avec ses isomères

0 %

31.12.2024

0.4802

 (*1)ex 2926 90 70

70

Méthacrylonitrile (CAS RN 126-98-7)

0 %

31.12.2024

0.2543

 (*1)ex 2926 90 70

74

Chlorothalonil (ISO) (CAS RN 1897-45-6)

0 %

31.12.2024

0.3521

 (*1)ex 2926 90 70

75

2-Cyano-2-éthyl-3-méthylhexanoate d’éthyle (CAS RN 100453-11-0)

0 %

31.12.2024

0.3516

ex 2926 90 70

80

2-Cyano-2-phénylbutyrate d’éthyle (CAS RN 718-71-8)

0 %

31.12.2023

0.3514

ex 2926 90 70

86

Ethylènediaminetétraacétonitrile (CAS RN 5766-67-6)

0 %

31.12.2023

0.3515

ex 2926 90 70

89

Butyronitrile (CAS RN 109-74-0)

0 %

31.12.2023

0.2667

ex 2927 00 00

10

Dichlorhydrate de 2,2'-diméthyl-2,2’-azodipropionamidine

0 %

31.12.2023

0.2665

ex 2927 00 00

20

Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazonium (CAS RN 36305-05-2)

0 %

31.12.2023

0.7337

ex 2927 00 00

25

2,2'-azobis (4-méthoxy-2,4-diméthylvaléronitrile) (CAS RN 15545-97-8)

0 %

31.12.2022

0.2810

ex 2927 00 00

30

Acide 4'-aminoazobenzène-4-sulfonique (CAS RN 104-23-4)

0 %

31.12.2023

0.6306

 (*1)ex 2927 00 00

35

C,C'-Azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3) sous la forme de poudre jaune, dont la température de décomposition est de 180°C ou plus mais n’excède pas 220°C, utilisé comme agent moussant dans la fabrication de résines thermoplastiques, d’élastomères et de mousse de polyéthylène réticulée

0 %

31.12.2024

0.3984

ex 2927 00 00

60

Acide 4,4'-dicyano-4,4'-azodivalérique (CAS RN 2638-94-0)

0 %

31.12.2023

0.5626

ex 2927 00 00

80

Acide 4-[(2,5-dichlorophényl)azo-3-hydroxy-2-naphtoïque (CAS RN 51867-77-7)

0 %

31.12.2022

0.2661

ex 2928 00 90

10

3,3'-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N'-bipropionamide (CAS RN 32687-78-8)

0 %

31.12.2023

0.6479

 (*1)ex 2928 00 90

13

Cymoxanil (ISO) (CAS RN 57966-95-7)

0 %

31.12.2024

0.6548

 (*1)ex 2928 00 90

18

Acétone oxime (CAS RN 127-06-0) d’une pureté d’au moins 99,0 % en poids

0 %

31.12.2024

0.6871

ex 2928 00 90

23

Métobromuron (ISO) (CAS RN 3060-89-7) d’une pureté en poids de 98 % ou plus

0 %

31.12.2020

0.4929

ex 2928 00 90

25

Acétaldéhyde-oxime (CAS RN 107-29-9) en solution aqueuse

0 %

31.12.2020

0.6985

ex 2928 00 90

28

Pentan-2-one oxime (CAS RN 623-40-5)

0 %

31.12.2021

0.5438

ex 2928 00 90

30

N-Isopropylhydroxylamine (CAS RN 5080-22-8)

0 %

31.12.2021

0.7448

ex 2928 00 90

33

Chlorhydrate de 4-chlorophénylehydrazine (CAS RN 1073-70-7)

0 %

31.12.2023

0.2659

ex 2928 00 90

40

O-Ethylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 624-86-2)

0 %

31.12.2023

0.5919

ex 2928 00 90

45

Tébufenozide (ISO) (CAS RN 112410-23-8)

0 %

31.12.2023

0.6635

ex 2928 00 90

50

Solution aqueuse contenant, en poids, plus de 33,5 % mais pas plus de 36,5 % de sel disodique de l’acide 2,2'- (hydroxyimino) biséthane sulfonique (CAS RN 133986-51-3)

0 %

31.12.2020

0.5918

ex 2928 00 90

55

Hydrogénocarbonate d’aminoguanidinium (CAS RN 2582-30-1)

0 %

31.12.2023

0.6364

 (*1)ex 2928 00 90

65

Chlorhydrate de 2-amino-3-(4-hydroxyphenyl) propanal semicarbazone

0 %

31.12.2024

0.4544

ex 2928 00 90

70

Butanone oxime (CAS RN 96-29-7)

0 %

31.12.2023

0.5228

ex 2928 00 90

75

Métaflumizone (ISO) (CAS RN 139968-49-3)

0 %

31.12.2021

0.3510

ex 2928 00 90

80

Cyflufénamid (ISO) (CAS RN 180409-60-3)

0 %

31.12.2023

0.5266

ex 2928 00 90

85

Daminozide (ISO) d’une pureté de 99 % ou plus (CAS RN 1596-84-5)

0 %

31.12.2021

0.4714

 (*1)ex 2929 10 00

15

Diisocyanate de 3,3'-diméthylbiphényle-4,4'-diyle (CAS RN 91-97-4)

0 %

31.12.2024

0.5827

ex 2929 10 00

20

Isocyanate de butyle (CAS RN 111-36-4)

0 %

31.12.2022

0.2660

ex 2929 10 00

40

Isocyanate de m-isopropényl-α,α-diméthylbenzyle (CAS RN 2094-99-7)

0 %

31.12.2023

0.2657

ex 2929 10 00

50

Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène (CAS RN 2778-42-9)

0 %

31.12.2023

0.5033

ex 2929 10 00

55

2,5 (et 2,6)-Bis(isocyanatométhyl)bicyclo[2.2.1]heptane (CAS RN 74091-64-8)

0 %

31.12.2022

0.3509

ex 2929 10 00

60

Mélange d’isomères de diisocyanate de triméthylhexaméthylène

0 %

31.12.2023

0.4188

ex 2929 10 00

80

1,3-Bis(isocyanatométhyl)benzène (CAS RN 3634-83-1)

0 %

31.12.2022

0.4298

ex 2930 20 00

10

Prosulfocarb (ISO) (CAS RN 52888-80-9)

0 %

31.12.2022

0.5278

ex 2930 20 00

20

2-Isopropyléthylthiocarbamate (CAS RN 141-98-0)

0 %

31.12.2021

0.5035

ex 2930 90 98

10

2,3-Bis((2-mercaptoéthyl)thio)-1-propanethiol (CAS RN 131538-00-6)

0 %

31.12.2020

0.7483

ex 2930 90 98

12

4,4'-sulfonyldiphénol (CAS RN 80-09-1), utilisé dans la fabrication de polyarylsulfones ou de polyaryléthersulfones (2)

0 %

31.12.2023

0.5390

ex 2930 90 98

13

Mercaptamine, chlorhydrate (CAS RN 156-57-0)

0 %

31.12.2021

0.2932

ex 2930 90 98

15

Éthoprophos (ISO) (CAS RN 13194-48-4)

0 %

31.12.2023

0.6551

 (*1)ex 2930 90 98

16

3-(Dimethoxymethylsilyl)-1-propanthiol (CAS RN 31001-77-1)

0 %

31.12.2024

0.5999

 (*1)ex 2930 90 98

17

Hydrogénosulfate de 2-[(3-aminophényl)sulfonyl]éthyle (CAS RN 2494-88-4)

0 %

31.12.2024

0.7748

 (*1)ex 2930 90 98

18

Diméthylsulfone (CAS RN 67-71-0)

0 %

31.12.2024

0.6768

ex 2930 90 98

19

N-(2-méthylsulfinyl-1,1-diméthyl-éthyle)-N'-{2-méthyl-4-[1,2,2,2-tétrafluoro-1-(trifluorométhyl)éthyle]phényl}phthalamide (CAS RN 371771-07-2)

0 %

31.12.2020

0.7799

 (*1)ex 2930 90 98

20

4-(4-Méthylphénylthio)benzophénone (CAS RN 83846-85-9)

0 %

31.12.2024

0.6750

ex 2930 90 98

21

[2,2'-Thio-bis(4-tert-octylphénolato)]-n-butylamine nickel (CAS RN 14516-71-3)

0 %

31.12.2021

0.6769

ex 2930 90 98

22

Tembotrione (ISO) (CAS RN 335104-84-2) d’une pureté en poids de 94,5 % ou plus

0 %

31.12.2020

0.5899

ex 2930 90 98

23

[[(Méthoxycarbonyl)amino](méthylthio)méthylène]carbamate de méthyle (CAS RN 34840-23-8)

0 %

31.12.2023

0.7714

 (*1)ex 2930 90 98

24

Phénylvinylsulfone (CAS RN 5535-48-8)

0 %

31.12.2024

0.2930

ex 2930 90 98

25

Thiophanate-méthyl (ISO) (CAS RN 23564-05-8)

0 %

31.12.2023

0.6873

ex 2930 90 98

26

Folpet (ISO) (CAS RN 133-07-3) d’une pureté en poids de 97,5 % ou plus

0 %

31.12.2020

0.6585

 (*1)ex 2930 90 98

27

Hydrogénosulfate de 2-((4-amino-3-méthoxyphényl)sulfonyl)éthyle (CAS RN 26672-22-0)

0 %

31.12.2024

0.2933

ex 2930 90 98

30

4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol (CAS RN 95235-30-6)

0 %

31.12.2023

0.6584

 (*1)ex 2930 90 98

33

Acide 2-amino-5-{[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl}benzènesulfonique(CAS RN 42986-22-1)

0 %

31.12.2024

0.3811

ex 2930 90 98

35

Glutathion (CAS RN 70-18-8)

0 %

31.12.2021

0.7682

ex 2930 90 98

38

Isothiocyanate d’allyle (CAS RN 57-06-7)

0 %

31.12.2023

0.2928

ex 2930 90 98

40

Acide 3,3’-thiodipropionique (CAS RN 111-17-1)

0 %

31.12.2023

0.6167

ex 2930 90 98

43

Iodure de triméthylsulfoxonium (CAS RN 1774-47-6)

0 %

31.12.2023

0.2931

 (*1)ex 2930 90 98

45

Hydrogénosulfate de 2-[(p-aminophényl)sulfonyl]éthyle (CAS RN 2494-89-5)

0 %

31.12.2024

0.7689

ex 2930 90 98

50

Acide 3-mercaptopropionique (CAS RN 107-96-0)

0 %

31.12.2023

0.6617

ex 2930 90 98

53

Bis(4-chlorophényl)sulfone (CAS RN 80-07-9)

0 %

31.12.2020

0.5114

ex 2930 90 98

55

Thiourée (CAS RN 62-56-6)

0 %

31.12.2020

0.6619

ex 2930 90 98

57

(Méthylthio)acétate de méthyle (CAS RN 16630-66-3)

0 %

31.12.2020

0.2929

ex 2930 90 98

60

Sulfure de méthylhényle (CAS RN 100-68-5)

0 %

31.12.2023

0.4629

 (*1)ex 2930 90 98

64

Sulfure de méthyle et de 3-chloro-2-méthylphényle (CAS RN 82961-52-2)

0 %

31.12.2024

0.5034

ex 2930 90 98

65

Tétrakis(3-mercaptopropionate) de pentaérythritol (CAS RN 7575-23-7)

0 %

31.12.2022

0.4296

ex 2930 90 98

68

Clethodim (ISO) (CAS RN 99129-21-2)

0 %

31.12.2022

0.3986

ex 2930 90 98

77

4-[4-(2-Propényloxy)phénylsulfonyl]phénol (CAS RN 97042-18-7)

0 %

31.12.2023

0.4187

ex 2930 90 98

78

4-Mercaptométhyl-3,6-dithia-1,8-octanedithiol (CAS RN 131538-00-6)

0 %

31.12.2021

0.2999

ex 2930 90 98

80

Captane (ISO) (CAS RN 133-06-2)

0 %

31.12.2023

0.4694

 (*1)ex 2930 90 98

81

Hexaméthylène-1,6-bisthiosulfate de disodium dihydrate (CAS RN 5719-73-3)

3 %

31.12.2024

0.7037

ex 2930 90 98

85

2-Méthyl-1-(méthylthio)-2-propanamine (CAS RN 36567-04-1)

0 %

31.12.2021

0.4094

ex 2930 90 98

89

Sel de sodium ou de potassium de dithiocarbonates de O-éthyle, de O-isopropyle, de O-butyle, de O-isobutyle ou de O-pentyle

0 %

31.12.2021

0.7070

ex 2930 90 98

93

1-Hydrazino-3-(méthylthio)propan-2-ol (CAS RN 14359-97-8)

0 %

31.12.2021

0.7078

ex 2930 90 98

95

N-(cyclohexylthio)phthalimide (CAS RN 17796-82-6)

0 %

31.12.2021

0.7086

ex 2930 90 98

97

Diphénylsulfone (CAS RN 127-63-9)

0 %

31.12.2021

0.5741

ex 2931 39 90

08

Diisobutyldithiophosphinate de sodium (CAS RN 13360-78-6) en solution aqueuse

0 %

31.12.2022

0.5492

ex 2931 39 90

13

Oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2)

0 %

31.12.2021

0.6088

ex 2931 39 90

23

Di-tert-butylphosphane (CAS RN 819-19-2)

0 %

31.12.2023

0.5758

ex 2931 39 90

25

Acide (Z)-prop-1-én-1-ylphosphonique (CAS RN 25383-06-6)

0 %

31.12.2022

0.2656

 (*1)ex 2931 39 90

28

Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique (CAS RN 5994-61-6)

0 %

31.12.2024

0.3497

ex 2931 39 90

30

Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique (CAS RN 83411-71-6)

0 %

31.12.2023

0.7533

ex 2931 39 90

35

Éthyl phényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphinate (CAS RN 84434-11-7)

0 %

31.12.2023

0.5229

ex 2931 39 90

40

Chlorure de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (CAS RN 124-64-1)

0 %

31.12.2021

0.4433

ex 2931 39 90

45

Oxyde de diphényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphine (CAS RN 75980-60-8)

0 %

31.12.2023

0.3492

 (*1)ex 2931 39 90

48

Acétate de tétrabutylphosphonium, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 30345-49-4)

0 %

31.12.2024

0.7709

 (*1)ex 2931 39 90

50

Acide 2-chloroéthylphosphonique (CAS RN 16672-87-0) sous forme solide ou en solution aqueuse, d’une teneur en poids en acide 2-Chloroéthylphosphonique supérieure ou égale à 65 %

0 %

31.12.2024

0.3987

ex 2931 39 90

55

Acide propionique de 3-(hydroxyphénylphosphinoyle) (CAS RN 14657-64-8)

0 %

31.12.2023

0.6608

ex 2931 39 90

57

Phosphonoacétate de triméthyle (CAS RN 5927-18-4)

0 %

31.12.2020

0.3504

ex 2931 90 00

03

Butyléthylmagnésium (CAS RN 62202-86-2), sous forme de solution dans l’heptane

0 %

31.12.2023

0.4905

ex 2931 90 00

05

Diéthylméthoxyborane (CAS RN 7397-46-8), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne conformément à la note 1e) du chapitre29 de la NC

0 %

31.12.2020

0.7354

ex 2931 90 00

10

Acide (3-fluoro-5-isobutoxyphényl)boronique (CAS RN 850589-57-0)

0 %

31.12.2022

0.4515

 (*1)ex 2931 90 00

15

Tricarbonylméthylcyclopentadiényl manganèse (CAS RN 12108-13-3) contenant en poids pas plus de 4,9 % de tricarbonylcyclopentadiényl manganèse

0 %

31.12.2024

0.7320

ex 2931 90 00

20

Ferrocène (CAS RN 102-54-5)

0 %

31.12.2022

0.3499

 (*1)ex 2931 90 00

33

Diméthyl[diméthylsilyldiindényl]hafnium (CAS RN 220492-55-7)

0 %

31.12.2024

0.2654

 (*1)ex 2931 90 00

35

Tétrakis(pentafluorophényl)borate de N,N-diméthylanilinium (CAS RN 118612-00-3)

0 %

31.12.2024

0.4121

ex 2931 90 00

50

Triméthylsilane (CAS RN 993-07-7)

0 %

31.12.2021

0.6916

ex 2931 90 00

60

Acide 4-chloro-2-fluoro-3-méthoxyphénylboronique (CAS RN 944129-07-1)

0 %

31.12.2020

0.6917

ex 2931 90 00

63

Chloroéthényldiméthylsilane (CAS RN 1719-58-0)

0 %

31.12.2020

0.6946

ex 2931 90 00

65

Hexafluorophosphate de bis(4-tert-butylphényl)iodonium (CAS RN 61358-25-6)

0 %

31.12.2020

0.6928

ex 2931 90 00

67

Dioléate de diméthyl étain (CAS RN 3865-34-7)

0 %

31.12.2020

0.6795

ex 2931 90 00

70

Acide (4-propylphényl)boronique (CAS RN 134150-01-9)

0 %

31.12.2020

0.3486

ex 2932 13 00

10

Alcool tétrahydrofurfurylique (CAS RN 97-99-4)

0 %

31.12.2023

0.4590

 (*1)ex 2932 14 00

10

1,6-Dichloro-1,6-didésoxy-β-D-fructofuranosyl-4-chloro-4-désoxy-α-D-galactopyranoside (CAS RN 56038-13-2)

0 %

31.12.2024

0.6787

ex 2932 19 00

20

Tétrahydrofuranne-borane (CAS RN 14011-65-6)

0 %

31.12.2020

0.3488

 (*1)ex 2932 19 00

40

Furanne (CAS RN 110-00-9) d’une pureté en poids de 99 % ou plus

0 %

31.12.2024

0.4514

 (*1)ex 2932 19 00

41

2,2 di(tétrahydrofuryl)propane (CAS RN 89686-69-1)

0 %

31.12.2024

0.7614

ex 2932 19 00

65

Tefuryltrione (ISO) (CAS RN 473278-76-1)

0 %

31.12.2023

0.3487

 (*1)ex 2932 19 00

70

Furfurylamine (CAS RN 617-89-0)

0 %

31.12.2024

0.3611

ex 2932 19 00

75

Tétrahydro-2-méthylfuranne (CAS RN 96-47-9)

0 %

31.12.2023

0.5240

ex 2932 19 00

80

Diacétate de 5-nitrofurfurylidène (CAS RN 92-55-7)

0 %

31.12.2021

0.2775

ex 2932 20 90

10

2'-Anilino-6'-[éthyl(isopentyl)amino]-3'-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-xanthène]-3-one (CAS RN 70516-41-5)

0 %

31.12.2023

0.5257

ex 2932 20 90

15

Coumarine (CAS RN 91-64-5)

0 %

31.12.2021

0.5611

ex 2932 20 90

40

(S)-(–)-α-Amino-γ-butyrolactone bromhydrate (CAS RN 15295-77-9)

0 %

31.12.2022

0.6094

ex 2932 20 90

45

2,2-Diméthyl-1,3-dioxanne-4,6-dione (CAS RN 2033-24-1)

0 %

31.12.2023

0.7283

ex 2932 20 90

50

L-Lactide (CAS RN 4511-42-6) ou D-Lactide (CAS RN 13076-17-0) ou Dilactide (CAS RN 95-96-5)

0 %

31.12.2022

0.2765

ex 2932 20 90

55

6-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide (CAS RN 1552-42-7)

0 %

31.12.2023

0.4162

ex 2932 20 90

60

6'-(Diéthylamino)-3'-méthyl-2'-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one (CAS RN 29512-49-0)

0 %

31.12.2021

0.7812

 (*1)ex 2932 20 90

63

Sélamectine (INN) 5Z-isomère (CAS RN 220119-17-5)

0 %

31.12.2024

0.6620

ex 2932 20 90

65

4-(méthoxycarbonyl)-5-oxo-2,5-dihydrofuran-3-olate de sodium (CAS RN 1134960-41-0)

0 %

31.12.2020

0.4161

ex 2932 20 90

71

6'-(Dibutylamino)-3'-méthyl-2'-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9'-[9H]xanthène]-3-one (CAS RN 89331-94-2)

0 %

31.12.2021

0.7599

ex 2932 20 90

75

3-Acétyl-6-méthyl-2H-pyrane-2, 4(3H)-dione (CAS RN 520-45-6)

0 %

31.12.2023

0.3990

ex 2932 20 90

80

Acide gibbérellique, d’une pureté minimale en poids de 88 % (CAS RN 77-06-5)

0 %

31.12.2023

0.4403

ex 2932 20 90

84

Décahydro-3a,6,6,9a-tétraméthylnaphth [2,1-b] furan-2 (1H)-one (CAS RN 564-20-5)

0 %

31.12.2023

0.3610

ex 2932 99 00

10

Bendiocarbe (ISO) (CAS RN 22781-23-3)

0 %

31.12.2023

0.7202

ex 2932 99 00

13

(4-Chloro-3-(4-éthoxybenzyl)phényl)((3aS,5R,6S,6aS)-6-hydroxy-2,2-diméthyltétrahydrofuro[2,3-d][1,3]dioxol-5-yl)-méthanone (CAS RN 1103738-30-2)

0 %

31.12.2021

0.5269

ex 2932 99 00

15

1,3,4,6,7,8-Hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexaméthylindéno[5,6-c]pyranne (CAS RN 1222-05-5)

0 %

31.12.2021

0.7178

ex 2932 99 00

18

4- [4-Bromo-3- ((tétrahydro-2H-pyran-2-yloxy) méthyl) phénoxy) benzonitrile (CAS RN 943311-78-2)

0 %

31.12.2021

0.5387

ex 2932 99 00

20

2-Méthyl-1,3-dioxolanne-2-acétate d’éthyle (CAS RN 6413-10-1)

0 %

31.12.2021

0.7431

ex 2932 99 00

23

2-éthyl-3-hydroxy-4-pyran-4-one (CAS RN 4940-11-8)

0 %

31.12.2022

0.5759

ex 2932 99 00

25

Acide 1-(2,2-difluorobenzo[d][1,3]dioxol-5-yl) cyclopropanecarboxylique (CAS RN 862574-88-7)

0 %

31.12.2022

0.7639

ex 2932 99 00

27

(2-Butyl-3-benzofuranyl)(4-hydroxy-3,5-diiodophényl)méthanone (CAS RN 1951-26-4)

0 %

31.12.2023

0.7535

ex 2932 99 00

33

3-hydroxy-2-méthyl-4-pyrone (CAS RN 118-71-8)

0 %

31.12.2023

0.6243

 (*1)ex 2932 99 00

43

Éthofumesate (ISO) (CAS RN 26225-79-6) d’une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

31.12.2024

0.5915

 (*1)ex 2932 99 00

45

2-Butylbenzofuranne (CAS RN 4265-27-4)

0 %

31.12.2024

0.7766

 (*1)ex 2932 99 00

47

12H-[1]Benzofuro[3,2-c][1]benzoxepin-6-one (CAS RN 28763-77-1)

0 %

31.12.2024

0.4907

ex 2932 99 00

50

7-Méthyl-3,4-dihydro-2H-1,5-benzodioxépine-3-one (CAS RN 28940-11-6)

0 %

31.12.2020

0.6113

ex 2932 99 00

53

1,3-Dihydro-1,3-diméthoxyisobenzofurane (CAS RN 24388-70-3)

0 %

31.12.2023

0.6771

ex 2932 99 00

65

4,4-diméthyl-3,5,8-trioxabicyclo[5,1,0]octane (CAS RN 57280-22-5)

0 %

31.12.2020

0.4105

ex 2932 99 00

70

1,3:2,4-bis-O-Benzylidène-D-glucitol (CAS RN 32647-67-9)

0 %

31.12.2021

0.4063

ex 2932 99 00

75

3-(3,4-Méthylènedioxyphényl)-2-méthylpropanal (CAS RN 1205-17-0)

0 %

31.12.2021

0.4106

ex 2932 99 00

80

1,3:2,4-bis-O-(4-Méthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS RN 81541-12-0)

0 %

31.12.2023

0.3697

ex 2932 99 00

85

1,3:2,4-Bis-O-(3,4-diméthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS RN 135861-56-2)

0 %

31.12.2023

0.6262

 (*1)ex 2933 19 90

15

Pyrasulfotole (ISO) (CAS RN 365400-11-9) d’une pureté en poids de 96 % ou plus

0 %

31.12.2024

0.6261

 (*1)ex 2933 19 90

25

Acide 3-difluoromethyl-1-methyl-1H-pyrazole-4-carboxyliqu (CAS RN 176969-34-9)

0 %

31.12.2024

0.3699

ex 2933 19 90

30

3-Méthyl-1-p-tolyl-5-pyrazolone (CAS RN 86-92-0)

0 %

31.12.2023

0.6626

ex 2933 19 90

35

1,3-Diméthyle-5-fluoro-1H-pyrazol-4-fluorure de carbonyle (CAS RN 191614-02-5)

0 %

31.12.2020

0.3877

ex 2933 19 90

40

Edaravone (DCI) (CAS RN 89-25-8)

0 %

31.12.2023

0.7119

ex 2933 19 90

45

5-Amino-1-[2,6-dichloro-4-(trifluorométhyl)phényl]-1H-pyrazole-3-carbonitrile (CAS RN 120068-79-3)

0 %

31.12.2021

0.3992

 (*1)ex 2933 19 90

50

Fenpyroximate (ISO) (CAS RN 134098-61-6)

0 %

31.12.2024

0.7182

ex 2933 19 90

55

5-méthyl-1-(naphthalèn-2-yl)-1,2-dihydro-3H-pyrazole-3-one (CAS RN 1192140-15-0)

0 %

31.12.2021

0.4494

 (*1)ex 2933 19 90

60

Pyraflufen-éthyl (ISO) (CAS RN 129630-19-9)

0 %

31.12.2024

0.7576

ex 2933 19 90

65

4-Bromo-1-(1-éthoxyéthyl)-1H-pyrazole (CAS RN 1024120-52-2)

0 %

31.12.2023

0.4404

ex 2933 19 90

70

Sulfate de 4,5-diamino-1-(2-hydroxyéthyl)-pyrazole (CAS RN 155601-30-2)

0 %

31.12.2023

0.7811

 (*1)ex 2933 19 90

75

Fipronil (ISO) (CAS RN 120068-37-3)

0 %

30.06.2020

0.5615

ex 2933 19 90

80

Acide 3-(4,5-dihydro-3-méthyle-5-oxo-1H-pyrazole-1-yl)benzènesulfonique (CAS RN 119-17-5)

0 %

31.12.2022

0.6745

 (*1)ex 2933 21 00

35

Iprodione (ISO) (CAS RN 36734-19-7) d’une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

30.06.2020

0.4084

ex 2933 21 00

50

1-Bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne (CAS RN 16079-88-2)/ (CAS RN 32718-18-6)

0 %

31.12.2021

0.6835

ex 2933 21 00

55

Chlorhydrate de-1-aminohydantoïne (CAS RN 2827-56-7)

0 %

31.12.2020

0.4088

ex 2933 21 00

60

DL-p-Hydroxyphénylhydantoïne (CAS RN 2420-17-9)

0 %

31.12.2021

0.5115

ex 2933 21 00

80

5,5-Diméthylhydantoïne (CAS RN 77-71-4)

0 %

31.12.2020

0.5972

ex 2933 29 90

15

4-(1-Hydroxy-1-méthyléthyl)-2-propylimidazole-5-carboxylate d’éthyle (CAS RN 144689-93-0)

0 %

31.12.2023

0.7527

ex 2933 29 90

18

2-(2-chlorophényl)-1-[2-(2-chlorophényl)-4,5-diphényl-2H-imidazol-2-yl]-4,5-diphényl-1H-imidazole (CAS RN 7189-82-4)

0 %

31.12.2023

0.5920

ex 2933 29 90

25

Prochloraze (ISO) (CAS RN 67747-09-5)

0 %

31.12.2023

0.5921

ex 2933 29 90

45

Prochloraz – chlorure de cuivre (ISO) (CAS RN 156065-03-1)

0 %

31.12.2023

0.2752

ex 2933 29 90

50

1,3-Diméthylimidazolidine-2-one (CAS RN 80-73-9)

0 %

31.12.2023

0.6263

 (*1)ex 2933 29 90

55

Fénamidone (ISO) (CAS RN 161326-34-7) d’une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

31.12.2024

0.5215

ex 2933 29 90

60

1-Cyano-2-méthyl-1-[2-(5-méthylimidazole-4-ylméthylthio)éthyl]isothiourée (CAS RN 52378-40-2)

0 %

31.12.2021

0.6758

ex 2933 29 90

65

(S)-2-(5-bromo-1H-imidazol-2-yl)pyrrolidine-1-carboxylate de tert-butyle (CAS RN 1007882-59-8)

0 %

31.12.2020

0.5470

ex 2933 29 90

70

Cyazofamide (ISO) (CAS RN 120116-88-3)

0 %

31.12.2021

0.7120

ex 2933 29 90

75

Dichlorhydrate de 2,2'-azobis[2-(2-imidazolin-2-yl)propane (CAS RN 27776-21-2)

0 %

31.12.2021

0.5821

ex 2933 29 90

80

Imazalil (ISO) (CAS RN 35554-44-0)

0 %

31.12.2022

0.6415

 (*1)2933 39 50

 

Ester méthylique de fluroxypyr (ISO) (CAS RN 69184-17-4)

0 %

31.12.2024

0.7186

ex 2933 39 99

10

Chlorhydrate de 2-aminopyridine-4-ol (CAS RN 1187932-09-7)

0 %

31.12.2021

0.6462

 (*1)ex 2933 39 99

11

Chlorhydrate de 2-(chlorométhyl)-4-(3-méthoxypropoxy)-3-méthylpyridine (CAS RN 153259-31-5)

0 %

31.12.2024

0.5608

ex 2933 39 99

12

2,3-Dichloropyridine (CAS RN 2402-77-9)

0 %

31.12.2022

0.6756

ex 2933 39 99

13

(1S, 3S, 4R)-2-[(1R)-1-phényléthyle]-2-azabicyclo [2.2.1] hept-5-ène-3-carboxylate de méthyle (CAS RN 130194-96-6)

0 %

31.12.2020

0.6812

ex 2933 39 99

14

Chlorhydrate de N,4-diméthyl-1-(phénylméthyl)-3-pipéridinamide (2:1) (CAS RN 1228879-37-5)

0 %

31.12.2020

0.6788

ex 2933 39 99

16

Dichlorhydrate de (2S,5R)-5-[(benzyloxy)amino]piperidine-2-carboxylate de méthyle (CAS RN 1501976-34-6)

0 %

31.12.2020

0.6941

ex 2933 39 99

17

3,5-Diméthylpyridine (CAS RN 591-22-0)

0 %

31.12.2020

0.6902

ex 2933 39 99

19

Nicotinate de méthyle (DCIM) (CAS RN 93-60-7)

0 %

31.12.2020

0.4842

ex 2933 39 99

20

Poudre de pyrithione de cuivre (CAS RN 14915-37-8)

0 %

31.12.2020

0.6545

 (*1)ex 2933 39 99

21

Boscalide (ISO) (CAS RN 188425-85-6)

0 %

31.12.2024

0.6900

ex 2933 39 99

23

2-Chloro-3-cyanopyridine (CAS RN 6602-54-6)

0 %

31.12.2020

0.4594

 (*1)ex 2933 39 99

24

Chlorohydrate de 2-chlorométhyl-4-méthoxy-3,5-diméthylpyridine (CAS RN 86604-75-3)

0 %

31.12.2024

0.3604

ex 2933 39 99

25

Imazethapyr (ISO) (CAS RN 81335-77-5)

0 %

31.12.2023

0.6813

ex 2933 39 99

26

Dichlorhydrate de 2-[4-(hydrazinylméthyl)phényl]pyridine (CAS RN 1802485-62-6)

0 %

31.12.2020

0.7091

ex 2933 39 99

27

Acide pyridine-2,6-dicarboxylique (CAS RN 499-83-2)

0 %

31.12.2021

0.6368

 (*1)ex 2933 39 99

28

Propionate d’éthyle-3-[(3-amino-4-méthylamino-benzoyl)-pyridin-2-yl-amino] (CAS RN 212322-56-0)

0 %

31.12.2024

0.6966

ex 2933 39 99

29

3,5-Dichloro-2-cyanopyridine (CAS RN 85331-33-5)

0 %

31.12.2021

0.6458

 (*1)ex 2933 39 99

31

Chlorhydrate de 2-(chlorométhyl)-3-méthyl-4-(2,2,2-trifluoroéthoxy)pyridine (CAS RN 127337-60-4)

0 %

31.12.2024

0.5241

ex 2933 39 99

32

Chlorhydrate de 2-chlorométhyl-3,4-diméthoxypyridinium (CAS RN 72830-09-2)

0 %

31.12.2021

0.7181

ex 2933 39 99

33

5-(3-chlorophényl)-3-méthoxypyridine-2-carbonitrile (CAS RN 1415226-39-9)

0 %

31.12.2021

0.3878

ex 2933 39 99

35

Aminopyralide (ISO) (CAS RN 150114-71-9)

0 %

31.12.2023

0.7296

ex 2933 39 99

36

1-[2-[5-Méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazol-1-yl]acétyl]piperidine-4-carbothioamide (CAS RN 1003319-95-6)

0 %

31.12.2022

0.5230

ex 2933 39 99

37

Solution aqueuse de 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium (CAS RN 3811-73-2)

0 %

31.12.2021

0.7348

ex 2933 39 99

38

(2-Chloro-3-pyridinyl)méthanol (CAS RN 42330-59-6)

0 %

31.12.2022

0.7349

ex 2933 39 99

39

2,6-Dichloronicotinamide (CAS RN 62068-78-4)

0 %

31.12.2022

0.7184

ex 2933 39 99

41

Acide 2-chloro-6- (3-fluoro-5-isobutoxyphenyl) nicotinique (CAS RN 1897387-01-7)

0 %

31.12.2021

0.7121

ex 2933 39 99

46

Fluopicolide (ISO) (CAS RN 239110-15-7) contenant en poids 97 % ou plus de fluopicolide

0 %

31.12.2021

0.4706

ex 2933 39 99

47

(-)-trans-4-(4'-Fluorophényl)-3-hydroxyméthyl-N-méthylpipéridine (CAS RN 105812-81-5)

0 %

31.12.2021

0.4749

 (*1)ex 2933 39 99

48

Flonicamide (ISO) (CAS RN 158062-67-0)

0 %

31.12.2024

0.7352

ex 2933 39 99

51

2,5-dichloro-4,6-diméthylnicotinonitrile (CAS RN 91591-63-8)

0 %

31.12.2022

0.5610

ex 2933 39 99

52

6-Chloro-3-nitropyridine-2-ylamine (CAS RN 27048-04-0)

0 %

31.12.2023

0.7456

ex 2933 39 99

54

2-Amino-4-méthylpyridine (CAS RN 695-34-1)

0 %

31.12.2023

0.4646

 (*1)ex 2933 39 99

55

Pyriproxyfène (ISO) (CAS RN 95737-68-1) d’une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

31.12.2024

0.5760

ex 2933 39 99

57

3-(6-Amino-3-méthyl pyridin-2-yl)benzoate de tert-butyle (CAS RN 1083057-14-0)

0 %

31.12.2022

0.7598

ex 2933 39 99

59

Chlorpyriphos-méthyl (ISO) (CAS RN 5598-13-0)

0 %

31.12.2023

0.2750

ex 2933 39 99

60

2-Fluoro-6-(trifluorométhyl)pyridine (CAS RN 94239-04-0)

0 %

31.12.2023

0.7584

ex 2933 39 99

61

6-Bromo-2-pyridinamine (CAS RN 19798-81-3)

0 %

31.12.2023

0.7577

ex 2933 39 99

62

2,6-Dichloronicotinate d’éthyle (CAS RN 58584-86-4)

0 %

31.12.2023

0.7617

ex 2933 39 99

64

1-(3-Chloropyridin-2-yl)-3-hydroxyméthyl-1H-pyrazole-5-carboxylate de méthyle (CAS RN 960316-73-8)

0 %

31.12.2023

0.3602

ex 2933 39 99

65

Acetamiprid (ISO) (CAS RN 135410-20-7)

0 %

31.12.2023

0.5946

ex 2933 39 99

67

(1R,3S,4S)-3-(6-bromo-1H-benzo[d]imidazol-2-yl)-2-azabicyclo[2.2.1]heptane-2-carboxylate de tert-butyle(CAS RN 1256387-74-2)

0 %

31.12.2023

0.7616

ex 2933 39 99

68

Acide 1-(3-chloropyridin-2-yl)-3-[[5-(trifluorométhyl)-2H-tétrazol-2-yl]méthyl]-1H-pyrazole-5-carboxylique (CAS RN 1352319-02-8) d’une pureté en poids de 85 % ou plus

0 %

31.12.2023

0.5494

ex 2933 39 99

70

2,3-Dichloro-5-trifluorométhylpyridine (CAS RN 69045-84-7)

0 %

31.12.2021

0.7704

 (*1)ex 2933 39 99

71

Diflufénican (ISO) (CAS RN 83164-33-4)

0 %

31.12.2024

0.5462

ex 2933 39 99

72

5,6-Diméthoxy-2-[(4-pipéridinyle)méthyl]indan-1-one (CAS RN 120014-30-4)

0 %

31.12.2021

0.7737

 (*1)ex 2933 39 99

73

Chlorhydrate de 6-chloro-4-(4-fluoro-2-méthylphényl)pyridin-3-amine

0 %

31.12.2024

0.7813

 (*1)ex 2933 39 99

76

Apalutamide (INN) (CAS RN 956104-40-8)

0 %

31.12.2024

0.5922

ex 2933 39 99

77

Imazamox (ISO) (CAS RN 114311-32-9)

0 %

31.12.2023

0.7818

 (*1)ex 2933 39 99

78

Monohydrate de tosylate Niraparib (INNM) (CAS RN 1613220-15-7)

0 %

31.12.2024

0.7754

 (*1)ex 2933 39 99

79

Avibactam (INN) – sodium (CAS RN 1192491-61-4)

0 %

31.12.2024

0.5129

ex 2933 39 99

85

2-Chloro-5-chlorométhylpyridine (CAS RN 70258-18-3)

0 %

31.12.2020

0.3603

ex 2933 49 10

10

Quinmerac (ISO) (CAS RN 90717-03-6)

0 %

31.12.2023

0.4525

ex 2933 49 10

20

Acide 3-hydroxy-2-méthylquinoléine-4-carboxylique (CAS RN 117-57-7)

0 %

31.12.2023

0.5761

ex 2933 49 10

30

4-Oxo-1,4-dihydroquinoline-3-carboxylate d’éthyle (CAS RN 52980-28-6)

0 %

31.12.2022

0.6339

 (*1)ex 2933 49 10

40

4,7-Dichloroquinoléine (CAS RN 86-98-6)

0 %

31.12.2024

0.6773

ex 2933 49 10

50

Acide 1-cyclopropyl-6,7,8-trifluoro-1,4-dihydro-4-oxo-3-quinoléinecarboxylique (CAS RN 94695-52-0)

0 %

31.12.2020

0.7500

ex 2933 49 10

ex 2933 49 90

60

65

Roxadustat (DCI) (CAS RN 808118-40-3)

0 %

31.12.2023

0.7098

ex 2933 49 90

25

Cloquintocet-mexyl (ISO) (CAS RN 99607-70-2)

0 %

31.12.2021

0.4927

ex 2933 49 90

30

Quinoléine (CAS RN 91-22-5)

0 %

31.12.2020

0.6601

ex 2933 49 90

35

[1-(4-Benzyloxy-benzyl)-2-cyclobutylméthyl-octahydro-isoquinoléine-4a,8a-diol (CUS 0141126-3) (5)

0 %

31.12.2020

0.4926

ex 2933 49 90

40

Isoquinoléine (CAS RN 119-65-3)

0 %

31.12.2020

0.7524

ex 2933 49 90

45

6,7-Diméthoxy-3,4- dihydroisoquinoline chlorhydrate (CAS RN 20232-39-7)

0 %

31.12.2023

0.3880

ex 2933 49 90

70

Quinoléine-8-ol (CAS RN 148-24-3)

0 %

31.12.2023

0.6087

ex 2933 49 90

80

6,7,8-Trifluoro-1-[formyl(méthyl)amino] -4-oxo-1,4-dihydroquinoléine-3-carboxylate d’éthyle (CAS RN 100276-65-1)

0 %

31.12.2020

0.4043

ex 2933 52 00

10

Malonylurée (acide barbiturique) (CAS RN 67-52-7)

0 %

31.12.2021

0.7631

ex 2933 54 00

10

5,5'-(1,2-diazènediyl)bis [2,4,6 (1H, 3H, 5H)-pyrimidinetrione] (CAS RN 25157-64-6)

0 %

31.12.2023

0.6468

 (*1)ex 2933 59 95

10

6-Amino- 1,3-diméthyluracile (CAS RN 6642-31-5)

0 %

31.12.2024

0.6151

ex 2933 59 95

13

2-DIÉTHYLAMINO-6-HYDROXY-4-MÉTHYLPYRIMIDINE (CAS RN 42487-72-9)

0 %

31.12.2023

0.2578

ex 2933 59 95

15

Phosphate de sitagliptine monohydraté (CAS RN 654671-77-9)

0 %

31.12.2023

0.6895

ex 2933 59 95

18

1-Méthyl-3-phénylpipérazine (CAS RN 5271-27-2)

0 %

31.12.2020

0.2745

ex 2933 59 95

20

2,4-Diamino-6-chloropyrimidine (CAS RN 156-83-2)

0 %

31.12.2023

0.6763

ex 2933 59 95

21

N-(2-oxo-1,2-dihydropyrimidin-4-yl)benzamide (CAS RN 26661-13-2)

0 %

31.12.2020

0.7370

ex 2933 59 95

22

6-chloro-1,3-diméthyl-2,4(1H,3H)-pyrimidinedione (CAS RN 6972-27-6)

0 %

31.12.2022

0.7345

ex 2933 59 95

24

Cyclopropyl(1-pipérazinyl)méthanone, chlorhydrate (1:1) (CAS RN 1021298-67-8)

0 %

31.12.2022

0.7392

ex 2933 59 95

26

5-fluoro-4-hydrazino-2-méthoxypyrimidine (CAS RN 166524-64-7)

0 %

31.12.2022

0.5912

ex 2933 59 95

27

2-[(2-amino-6-oxo-1,6-dihydro-9H-purin-9-yl)méthoxy]-3-hydroxypropylacétate (CAS RN 88110-89-8)

0 %

31.12.2023

0.7810

 (*1)ex 2933 59 95

28

Acide 6,8-difluoro-1-(méthylamino)-7-(4-méthylpiperazin-1-yl)-4-oxo-1,4-dihydroquinoline-3-carboxylique (CAS RN 100276-37-7)

0 %

31.12.2024

0.3600

ex 2933 59 95

30

Mepanipyrim (ISO) (CAS RN 110235-47-7)

0 %

31.12.2023

0.6240

 (*1)ex 2933 59 95

33

4,6-Dichloro-5-fluoropyrimidine (CAS RN 213265-83-9)

0 %

31.12.2024

0.6419

 (*1)ex 2933 59 95

37

6-Iodo-3-propyl-2-thioxo-2,3-dihydroquinazolin-4(1H)-one (CAS RN 200938-58-5)

0 %

31.12.2024

0.4704

 (*1)ex 2933 59 95

45

1-[3-(Hydroxyméthyl)pyridin-2-yl]-4-méthyl-2-phénylpipérazine (CAS RN 61337-89-1)

0 %

31.12.2024

0.6677

ex 2933 59 95

47

6-Méthyl- 2-oxoperhydropyrimidine- 4-ylurée (CAS RN 1129-42-6) d’une pureté égale ou supérieure à 94 %

0 %

31.12.2020

0.4699

 (*1)ex 2933 59 95

50

2-(2-Pipérazin-1-yléthoxy)éthanol (CAS RN 13349-82-1)

0 %

31.12.2024

0.6607

ex 2933 59 95

53

5-Fluoro-2-méthoxypyrimidine-4(3H)-one (CAS RN 1480-96-2)

0 %

31.12.2020

0.6606

ex 2933 59 95

57

5,7-Diméthoxy-[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-2-amine (CAS RN 13223-43-3)

0 %

31.12.2020

0.2744

ex 2933 59 95

60

2,6-Dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4-d]pyrimidine (CAS RN 7139-02-8)

0 %

31.12.2023

0.7578

ex 2933 59 95

63

1-(3-Chlorophényl)pipérazine (CAS RN 6640-24-0)

0 %

31.12.2023

0.4772

 (*1)ex 2933 59 95

65

Bis(tétrafluoroborate) de 1-chlorométhyl-4-fluoro-1,4-diazoniabicyclo[2.2.2]octane (CAS RN 140681-55-6)

0 %

31.12.2024

0.2735

ex 2933 59 95

70

N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-phénylglycine (CAS RN 63422-71-9)

0 %

31.12.2023

0.5542

ex 2933 59 95

77

Chlorhydrate de 3-(trifluorométhyl)-5,6,7,8-tétrahydro[1,2,4]triazolo[4,3-a]pyrazine (1:1) (CAS RN 762240-92-6)

0 %

31.12.2022

0.7071

ex 2933 59 95

87

5-Bromo-2,4-dichloropyrimidine (CAS RN 36082-50-5)

0 %

31.12.2021

0.6987

ex 2933 59 95

89

6-benzyladénine (CAS RN 1214-39-7)

0 %

31.12.2021

0.6774

ex 2933 69 80

13

Métribuzine (ISO) (CAS RN 21087-64-9) d’une pureté en poids de 93 % ou plus

0 %

31.12.2020

0.6621

ex 2933 69 80

15

2-Chloro-4,6-diméthoxy-1,3,5-triazine (CAS RN 3140-73-6)

0 %

31.12.2020

0.6951

ex 2933 69 80

17

Benzoguanamine (CAS RN 91-76-9)

0 %

31.12.2020

0.7721

 (*1)ex 2933 69 80

23

1,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione (CAS RN 52434-90-9)

0 %

31.12.2024

0.7600

ex 2933 69 80

27

Dihydrate de troclosène sodique (INNM) (CAS RN 51580-86-0)

0 %

31.12.2023

0.5272

ex 2933 69 80

40

Troclosène sodique (DCIM), (CAS RN 2893-78-9)

0 %

31.12.2021

0.7464

ex 2933 69 80

45

2-(4,6-Bis-(2,4-diméthylphényl)-1,3,5-triazin-2-yl)-5-(octyloxy)-phénol (CAS RN 2725-22-6)

0 %

31.12.2023

0.5131

ex 2933 69 80

55

Terbutryne (ISO) (CAS RN 886-50-0)

0 %

31.12.2020

0.4957

ex 2933 69 80

60

Acide cyanurique (CAS RN 108-80-5)

0 %

31.12.2020

0.6127

ex 2933 69 80

65

1,3,5-Triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trithione, sel de trisodium (CAS RN 17766-26-6)

0 %

31.12.2023

0.6477

 (*1)ex 2933 69 80

75

Métamitrone (ISO) (CAS RN 41394-05-2)

0 %

31.12.2024

0.3882

ex 2933 69 80

80

Tris(2-hydroxyéthyl)-1,3,5-triazinetrione (CAS RN 839-90-7)

0 %

31.12.2023

0.6960

ex 2933 79 00

15

N-(tert-Butoxycarbonyl)-L-pyroglutamate d’éthyle (CAS RN 144978-12-1)

0 %

31.12.2021

0.7346

ex 2933 79 00

25

2-Oxo-6-indolinecarboxylate de méthyle (CAS RN 14192-26-8)

0 %

31.12.2022

0.4294

ex 2933 79 00

30

5-Vinyl-2-pyrrolidone (CAS RN 7529-16-0)

0 %

31.12.2022

0.7453

ex 2933 79 00

35

1-tert-butyl 2-méthyl(2S)-5-oxopyrrolidine-1,2-dicarboxylate (CAS RN 108963-96-8)

0 %

31.12.2023

0.4524

ex 2933 79 00

50

6-Bromo-3-méthyl-3H-dibenz[f,ij]isoquinoléine-2,7-dione (CAS RN 81-85-6)

0 %

31.12.2023

0.4985

ex 2933 79 00

70

Tartrate L-(+) de (S)-N-[(diéthylamino)méthyl]-alpha-éthyl-2-oxo-1-pyrrolidine acétamide (CAS RN 754186-36-2)

0 %

31.12.2020

0.6563

 (*1)ex 2933 99 80

11

Fenbuconazole (ISO) (CAS RN 114369-43-6)

0 %

31.12.2024

0.6564

 (*1)ex 2933 99 80

12

Myclobutanil (ISO) (CAS RN 88671-89-0)

0 %

31.12.2024

0.5243

ex 2933 99 80

13

5-Bifluormèthoxy-2-mercapto-1-H-benzimidazole (CAS RN 97963-62-7)

0 %

31.12.2021

0.6146

ex 2933 99 80

14

2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-méthyl-6-(2-méthylprop-2-èn-1-yl)phénol (CAS RN 98809-58-6)

0 %

31.12.2023

0.2731

ex 2933 99 80

15

2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphénol (CAS RN 25973-55-1)

0 %

31.12.2023

0.6872

ex 2933 99 80

16

Pyridate (ISO) (CAS RN 55512-33-9) d’une pureté en poids de 90 % ou plus

0 %

31.12.2020

0.6933

ex 2933 99 80

17

Carfentrazone-éthyl (ISO) (CAS RN 128639-02-1) d’une pureté en poids de 93 % ou plus

0 %

31.12.2020

0.6567

 (*1)ex 2933 99 80

19

2-(2,4-Dichlorophényl)-3-(1H—1,2,4-triazol-1-yl)propan-1-ol (CAS RN 112281-82-0)

0 %

31.12.2024

0.2732

ex 2933 99 80

20

2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol (CAS RN 70321-86-7)

0 %

31.12.2023

0.6829

ex 2933 99 80

21

Hexafluorophosphate(V) de 1-[bis(diméthylamino)méthylène]-1H-[1,2,3]triazolo[4,5-b]pyridinium 3-oxyde (CAS RN 148893-10-1)

0 %

31.12.2020

0.6244

 (*1)ex 2933 99 80

23

Tébuconazole (ISO) (CAS RN 107534-96-3) d’une pureté en poids de 95 % ou plus

0 %

31.12.2024

0.5625

ex 2933 99 80

24

1,3-Dihydro-5,6-diamino-2H-benzimidazol-2-one (CAS RN 55621-49-3)

0 %

31.12.2022

0.6833

ex 2933 99 80

26

(2S,3S,4R)-Méthyl 4-(3-(1,1-difluorobut-3-ényl)-7-méthoxyquinoxalin-2-yloxy)-3-éthylpyrrolidine-2-carboxylate 4-méthylbenzènesulfonate (CUS 0143289-9) (5)

0 %

31.12.2020

0.6409

 (*1)ex 2933 99 80

27

5,6-Diméthylbenzimidazole (CAS RN 582-60-5)

0 %

31.12.2024

0.6760

ex 2933 99 80

29

3-[3-(4-Fluorophényl)-1-(1-méthyléthyl)-1H-indol-2-yl]-(E)-2-propénal (CAS RN 93957-50-7)

0 %

31.12.2020

0.3593

ex 2933 99 80

30

Quizalofop-P-éthyle (ISO) (CAS RN 100646-51-3)

0 %

31.12.2023

0.6775

ex 2933 99 80

31

Triadiménol (ISO) (CAS RN 55219-65-3) d’une pureté en poids de 97 % ou plus

0 %

31.12.2020

0.6249

 (*1)ex 2933 99 80

33

Penconazole (ISO) (CAS RN 66246-88-6)

0 %

31.12.2024

0.7043

ex 2933 99 80

34

2,4-Dihydro-5-méthoxy-4-méthyl-3H-1,2,4-triazol-3-one (CAS RN 135302-13-5)

0 %

31.12.2021

0.6958

ex 2933 99 80

36

3-Chloro-2-(1,1-difluoro-3-buten-1-yl)-6-méthoxyquinoxaline (CAS RN 1799733-46-2)

0 %

31.12.2021

0.4695

 (*1)ex 2933 99 80

37

8-Chloro-5,10-dihydro-11H-dibenzo [b,e] [1,4]diazépin-11-one (CAS RN 50892-62-1)

0 %

31.12.2024

0.7045

ex 2933 99 80

38

(4aS,7aS)-Octahydro-1H-pyrrolo[3,4-b]pyridine (CAS RN 151213-40-0)

0 %

31.12.2021

0.6961

ex 2933 99 80

39

Tétrafluoroborate d'o-(benzotriazol-1-yl)-N,N,N',N'-tétraméthyluronium (CAS RN 125700-67-6)

0 %

31.12.2021

0.3591

ex 2933 99 80

40

trans-4-Hydroxy-L-proline (CAS RN 51-35-4)

0 %

31.12.2023