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Document 02018R1648-20230129

Consolidated text: Règlement d'exécution (UE) 2018/1648 de la Commission du 29 octobre 2018 autorisant la mise sur le marché de xylo-oligosaccharides en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2018/1648/2023-01-29

02018R1648 — FR — 29.01.2023 — 001.001


Ce texte constitue seulement un outil de documentation et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions faisant foi des actes concernés, y compris leurs préambules, sont celles qui ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne et sont disponibles sur EUR-Lex. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent dans ce document

►B

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/1648 DE LA COMMISSION

du 29 octobre 2018

autorisant la mise sur le marché de xylo-oligosaccharides en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(JO L 275 du 6.11.2018, p. 1)

Modifié par:

 

 

Journal officiel

  n°

page

date

►M1

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/65 DE LA COMMISSION du 6 janvier 2023

  L 6

1

9.1.2023




▼B

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/1648 DE LA COMMISSION

du 29 octobre 2018

autorisant la mise sur le marché de xylo-oligosaccharides en tant que nouvel aliment en application du règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil et modifiant le règlement d'exécution (UE) 2017/2470 de la Commission

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)



Article premier

1.  
Les xylo-oligosaccharides, tels que spécifiés à l'annexe du présent règlement, sont inscrits sur la liste de l'Union des nouveaux aliments autorisés établie par le règlement d'exécution (UE) 2017/2470.
2.  
L'inscription sur la liste de l'Union visée au paragraphe 1 mentionne les conditions d'utilisation et les exigences en matière d'étiquetage fixées à l'annexe du présent règlement.
3.  
L'autorisation prévue au présent article est sans préjudice des dispositions du règlement (UE) no 1308/2013.

Article 2

L'annexe du règlement d'exécution (UE) 2017/2470 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.




ANNEXE

L'annexe du règlement d'exécution (UE) 2017/2470 est modifiée comme suit:

1) 

L'entrée suivante est insérée dans le tableau 1 («Nouveaux aliments autorisés») dans l'ordre alphabétique:



Nouvel aliment autorisé

Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé

Exigences en matière d'étiquetage spécifique supplémentaire

Autres exigences

«Xylo-oligosaccharides

Catégorie de denrées alimentaires spécifiée

Doses maximales (**)

La dénomination du nouvel aliment sur l'étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “xylo-oligosaccharides”»

 

Pain blanc

14 g/kg

Pain complet

14 g/kg

Céréales pour petit-déjeuner

14 g/kg

Biscuits

14 g/kg

Boissons à base de soja

3,5 g/kg

Yaourts (*)

3,5 g/kg

Pâtes à tartiner à base de fruits

30 g/kg

Confiseries au chocolat

30 g/kg

(*)  Lorsqu'ils sont utilisés dans des produits laitiers, les xylo-oligosaccharides ne peuvent servir à remplacer, en tout ou partie, l'un quelconque des constituants du lait

(**)  Doses maximales calculées sur la base des spécifications de la poudre 1.

2) 

L'entrée suivante est insérée dans le tableau 2 («Spécifications») dans l'ordre alphabétique:



Nouvel aliment autorisé

Spécifications

▼M1

Xylo-oligosaccharides

Description:

Le nouvel aliment est un mélange de xylo-oligosaccharides (XOS) qui sont obtenus à partir de rafles de maïs (Zea mays subsp. mays) par hydrolyse au moyen d’une xylanase de Trichoderma reesei suivie d’un processus de purification.

Caractéristiques/Composition:

Paramètres

Poudre 1

Poudre 2

Sirop

Humidité (en %)

≤ 5,0

≤ 5,0

-

Matière sèche (en %)

-

-

70 -75

Protéines (g/100 g)

< 0,2

Cendres (en %)

≤ 0,3

pH

3,5 -5,0

Glucides totaux (g/100 g)

≥ 97

≥ 95

≥ 70

XOS (sur sec) (g/100 g)

≥ 95

≥ 70

≥ 70

Autres hydrates de carbone (g/100 g)a

2,5 -7,5

2 -16

1,5 -31,5

Total monosaccharides (g/100 g)

0 -4,5

0 -13

0 -29

Glucose (g/100 g)

0 -2

0 -5

0 -4

Arabinose (g/100 g)

0 -1,5

0 -3

0 -10

Xylose (g/100 g)

0 -1,0

0 -5

0 -15

Total disaccharides (g/100 g)

27,5 -48

25 -43

26,5 -42,5

Xylobiose (XOS DP2) (g/100 g)

25 -45

23 -40

25 -40

Cellobiose (g/100 g)

2,5 -3

2 -3

1,5 -2,5

Total oligosaccharides (g/100 g)

41 -77

36 -72

32 -71

Xylotriose (XOS DP3) (g/100 g)

27 -35

18 -30

18 -30

Xylotétraose (XOS DP4) (g/100 g)

10 -20

10 -20

8 -20

Xylopentaose (XOS DP5) (g/100 g)

3 -10

5 -10

3 -10

Xylohexaose (XOS DP6) (g/100 g)

1 -5

1 -5

1 -5

Xyloheptaose (XOS DP7) (g/100 g)

0 -7

2 -7

2 -6

Maltodextrine (g/100 g)b

0

20 -25

0

Cuivre (mg/kg)

< 5,0

Plomb (mg/kg)

< 0,5

Arsenic (en %)

< 0,3

Salmonella (UFCc/25 g)

Négatif

E. coli (NPPd/100 g)

Négatif

Levures (UFC/g)

< 10

Moisissures (UFC/g)

< 10

a   Les autres hydrates de carbone englobent les monosaccharides (glucose, xylose et arabinose) et le cellobiose.

b   La teneur en maltodextrine est calculée en fonction de la quantité ajoutée dans le processus.

DP:  degré de polymérisation

c   UFC: unités formant colonie

d   NPP: nombre le plus probable

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