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Document 02017D2078-20190819

Consolidated text: Décision d'exécution (UE) 2017/2078 de la Commission du 10 novembre 2017 autorisant une extension de l'utilisation des bêta-glucanes de levure en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil [notifiée sous le numéro C(2017) 7391] (Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi.)

ELI: http://data.europa.eu/eli/dec_impl/2017/2078/2019-08-19

02017D2078 — FR — 19.08.2019 — 001.001


Ce texte constitue seulement un outil de documentation et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions faisant foi des actes concernés, y compris leurs préambules, sont celles qui ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne et sont disponibles sur EUR-Lex. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent dans ce document

►B

DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2017/2078 DE LA COMMISSION

du 10 novembre 2017

autorisant une extension de l'utilisation des bêta-glucanes de levure en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil

[notifiée sous le numéro C(2017) 7391]

(Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi.)

(JO L 295 du 14.11.2017, p. 77)

Modifiée par:

 

 

Journal officiel

  n°

page

date

►M1

RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2019/1272 DE LA COMMISSION du 29 juillet 2019

  L 201

3

30.7.2019




▼B

DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2017/2078 DE LA COMMISSION

du 10 novembre 2017

autorisant une extension de l'utilisation des bêta-glucanes de levure en tant que nouvel ingrédient alimentaire en application du règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil

[notifiée sous le numéro C(2017) 7391]

(Le texte en langue anglaise est le seul faisant foi.)



Article premier

Sans préjudice des dispositions de la directive 2002/46/CE, du règlement (CE) no 1925/2006 et du règlement (UE) no 609/2013, les bêta-glucanes de levure (Saccharomyces cerevisiae) tels que spécifiés dans l'annexe I de la présente décision peuvent être mis sur le marché de l'Union en tant que nouvel ingrédient alimentaire aux fins des utilisations définies et dans le respect des doses maximales fixées à l'annexe II de la présente décision.

Article 2

La dénomination des bêta-glucanes de levure (Saccharomyces cerevisiae) autorisée par la présente décision sur l'étiquette des denrées alimentaires est «bêta-glucanes de levure (Saccharomyces cerevisiae)».

Article 3

La présente décision est adressée à Leiber GmbH, Hafenstraße 24, 49565 Bramsche, Allemagne.




ANNEXE I

SPÉCIFICATIONS DES BÊTA-GLUCANES DE LEVURE (SACCHAROMYCES CEREVISIAE)

Description

Les bêta-glucanes sont des polysaccharides complexes de poids moléculaire élevé (de 100 à 200 kDa), que l'on trouve dans les parois cellulaires de nombreuses levures et céréales. La dénomination chimique des «bêta-glucanes de levure» est (1-3)-(1-6)-β-D-glucanes.

Les bêta-glucanes consistent en un squelette de résidus de glucose liés en β-1-3, ramifiés par des liaisons β-1-6, auquel sont reliées de la chitine et des mannoprotéines par l'intermédiaire de liaisons β-1-4.

Ce nouvel aliment est un (1,3)-(1,6)-β-D-glucane isolé de la levure Saccharomyces cerevisiae, insoluble dans l'eau, mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides.

Spécifications des bêta-glucanes de levure (Saccharomyces cerevisiae)



Paramètre

Valeurs de spécification

Solubilité

Insoluble dans l'eau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides.

Données chimiques

(1,3)-(1,6)-β-D-glucane

> 80 %

Cendres

< 2 %

Humidité

< 6 %

Protéines

< 4 %

Teneur totale en matières grasses

< 3 %

Données microbiologiques

Comptage total sur plaque

< 1 000 UFC/g

Entérobactériacés

< 100 UFC/g

Coliformes totaux

< 10 UFC/g

Levures

< 25 UFC/g

Moisissures

< 25 UFC/g

Salmonella ssp.

Absence dans 25 g

Escherichia coli

Absence dans 1 g

Bacillus cereus

< 100 UFC/g

Staphylococcus aureus

Absence dans 1 g

Métaux lourds

▼M1

Plomb

< 0,2 mg/kg

Arsenic

< 0,2 mg/kg

Mercure

< 0,1 mg/kg

Cadmium

< 0,1 mg/kg

▼B




ANNEXE II

UTILISATIONS AUTORISÉES DES BÊTA-GLUCANES DE LEVURE (SACCHAROMYCES CEREVISIAE)



Catégorie de denrées alimentaires

Niveau maximal de bêta-glucanes de levure

Compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE, à l'exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge

1,275 g/jour pour les enfants de plus de 12 ans et l'ensemble de la population adulte

0,675 g/jour pour les enfants de moins de 12 ans

Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, tels que définis dans le règlement (UE) no 609/2013

1,275 g/jour

Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales, telles que définies dans le règlement (UE) no 609/2013, à l'exclusion des denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge

1,275 g/jour

Boissons à base de jus de fruits et/ou de légumes y compris les jus concentrés et déshydratés

1,3 g/kg

Boissons aromatisées aux fruits

0,8 g/kg

Préparation en poudre pour boissons à base de cacao

38,3 g/kg (en poudre)

Barres de céréales

6 g/kg

Céréales pour petit déjeuner

15,3 g/kg

Céréales de petit déjeuner complètes et à forte teneur en fibres (préparation instantanée chaude)

1,5 g/kg

Biscuits de type «cookies»

2,2 g/kg

Biscuits de type «crackers»

6,7 g/kg

Boissons à base de lait

3,8 g/kg

Produits laitiers fermentés

3,8 g/kg

Succédanés de produits laitiers

3,8 g/kg

Autres boissons

0,8 g/kg (prêtes à la consommation)

Lait en poudre ou poudre de lait

25,5 g/kg

Potages et mélanges pour potages

0,9 g/kg (prêts à la consommation)

1,8 g/kg (concentré)

6,3 g/kg (en poudre)

Chocolat et produits de confiserie

4 g/kg

Barres et poudres protéinées

19,1 g/kg

Confiture, marmelade et autres pâtes à tartiner à base de fruits

11,3 g/kg

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