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Document 02013R0609-20210428
Regulation (EU) No 609/2013 of the European Parliament and of the Council of 12 June 2013 on food intended for infants and young children, food for special medical purposes, and total diet replacement for weight control and repealing Council Directive 92/52/EEC, Commission Directives 96/8/EC, 1999/21/EC, 2006/125/EC and 2006/141/EC, Directive 2009/39/EC of the European Parliament and of the Council and Commission Regulations (EC) No 41/2009 and (EC) No 953/2009 (Text with EEA relevance)Text with EEA relevance
Consolidated text: Règlement (UE) no 609/2013 du Parlement européen et du Conseil du 12 juin 2013 concernant les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales et les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids et abrogeant la directive 92/52/CEE du Conseil, les directives 96/8/CE, 1999/21/CE, 2006/125/CE et 2006/141/CE de la Commission, la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil et les règlements (CE) no 41/2009 et (CE) no 953/2009 de la Commission (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Règlement (UE) no 609/2013 du Parlement européen et du Conseil du 12 juin 2013 concernant les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales et les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids et abrogeant la directive 92/52/CEE du Conseil, les directives 96/8/CE, 1999/21/CE, 2006/125/CE et 2006/141/CE de la Commission, la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil et les règlements (CE) no 41/2009 et (CE) no 953/2009 de la Commission (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
02013R0609 — FR — 28.04.2021 — 002.001
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RÈGLEMENT (UE) No 609/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 12 juin 2013 concernant les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales et les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids et abrogeant la directive 92/52/CEE du Conseil, les directives 96/8/CE, 1999/21/CE, 2006/125/CE et 2006/141/CE de la Commission, la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil et les règlements (CE) no 41/2009 et (CE) no 953/2009 de la Commission (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 181 du 29.6.2013, p. 35) |
Modifié par:
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Journal officiel |
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n° |
page |
date |
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RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2017/1091 DE LA COMMISSION du 10 avril 2017 |
L 158 |
5 |
21.6.2017 |
|
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2021/571 DE LA COMMISSION du 20 janvier 2021 |
L 120 |
1 |
8.4.2021 |
RÈGLEMENT (UE) No 609/2013 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 12 juin 2013
concernant les denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales et les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids et abrogeant la directive 92/52/CEE du Conseil, les directives 96/8/CE, 1999/21/CE, 2006/125/CE et 2006/141/CE de la Commission, la directive 2009/39/CE du Parlement européen et du Conseil et les règlements (CE) no 41/2009 et (CE) no 953/2009 de la Commission
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
CHAPITRE I
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article premier
Objet
Le présent règlement établit les exigences en matière de composition et d’information applicables aux catégories de denrées alimentaires suivantes:
les préparations pour nourrissons et les préparations de suite;
les préparations à base de céréales et les denrées alimentaires pour bébés;
les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales;
les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids.
Article 2
Définitions
Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s’appliquent:
les définitions de «denrée alimentaire», d’«exploitant du secteur alimentaire», de «commerce de détail» et de «mise sur le marché» énoncées respectivement à l’article 2 et à l’article 3, points 3), 7) et 8), du règlement (CE) no 178/2002;
les définitions de «denrée alimentaire préemballée», d’«étiquetage» et de «nanomatériau manufacturé» énoncées respectivement à l’article 2, paragraphe 2, points e), j) et t), du règlement (UE) no 1169/2011;
les définitions d’«allégation nutritionnelle» et d’«allégation de santé» établies respectivement à l’article 2, paragraphe 2, points 4) et 5), du règlement (CE) no 1924/2006.
De plus, on entend par:
«nourrisson», un enfant âgé de moins de 12 mois;
«enfant en bas âge», un enfant âgé de 1 à 3 ans;
«préparation pour nourrissons», une denrée alimentaire destinée à être utilisée par des nourrissons pendant les premiers mois de leur vie et qui répond elle seule aux besoins nutritionnels de ces nourrissons jusqu’à l’introduction d’une alimentation complémentaire appropriée;
«préparation de suite», une denrée alimentaire destinée à être utilisée par des nourrissons lorsqu’une alimentation complémentaire appropriée est introduite et qui constitue le principal élément liquide d’une alimentation progressivement diversifiée de ces nourrissons;
«préparation à base de céréales», une denrée alimentaire:
destinée à satisfaire les besoins particuliers des nourrissons en bonne santé pendant la période de sevrage, ainsi que ceux des enfants en bas âge en bonne santé, comme complément à leur alimentation et/ou en vue de leur adaptation progressive à une alimentation normale; et
appartenant à l’une des catégories suivantes:
«denrée alimentaire pour bébés», une denrée alimentaire destinée à satisfaire les besoins particuliers des nourrissons en bonne santé pendant la période de sevrage, ainsi que ceux des enfants en bas âge en bonne santé, comme complément à leur alimentation et/ou en vue de leur adaptation progressive à une alimentation normale, à l’exclusion:
des préparations à base de céréales, et
des boissons à base de lait et produits similaires destinés aux enfants en bas âge;
«denrée alimentaire destinée à des fins médicales spéciales», une denrée alimentaire spécialement traitée ou formulée et destinée à répondre aux besoins nutritionnels de patients, y compris les nourrissons, et qui ne peut être utilisée que sous contrôle médical, et destinée à constituer l’alimentation exclusive ou partielle des patients dont les capacités d’absorption, de digestion, d’assimilation, de métabolisation ou d’excrétion des denrées alimentaires ordinaires ou de certains de leurs ingrédients ou métabolites sont diminuées, limitées ou perturbées, ou dont l’état de santé détermine d’autres exigences nutritionnelles particulières qui ne peuvent être satisfaites par une modification du seul régime alimentaire normal;
«substitut de la ration journalière totale pour contrôle du poids», des denrées alimentaires de composition particulière destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids qui, si elles sont utilisées selon les instructions de l’exploitant du secteur alimentaire, remplacent la ration journalière dans sa totalité.
Article 3
Décisions d’interprétation
Afin d’assurer la mise en œuvre uniforme du présent règlement, la Commission peut décider, au moyen des actes d’exécution:
si une denrée alimentaire entre dans le champ d’application du présent règlement;
à quelle catégorie spécifique de denrées alimentaires visée à l’article 1er, paragraphe 1, appartient une denrée alimentaire déterminée.
Ces actes d’exécution sont adoptés en conformité avec la procédure d’examen visée à l’article 17, paragraphe 2.
Article 4
Mise sur le marché
Article 5
Principe de précaution
Afin d’assurer un niveau élevé de protection de la santé pour les personnes auxquelles sont destinés les denrées alimentaires visées à l’article 1er, paragraphe 1, du présent règlement, le principe de précaution visé à l’article 7 du règlement (CE) no 178/2002 s’applique.
CHAPITRE II
EXIGENCES EN MATIÈRE DE COMPOSITION ET D’INFORMATION
SECTION 1
Exigences générales
Article 6
Dispositions générales
Article 7
Avis de l’Autorité
L’Autorité fournit des avis scientifiques conformément aux articles 22 et 23 du règlement (CE) no 178/2002 aux fins de l’application du présent règlement. Ces avis servent de fondement scientifique à toute mesure de l’Union adoptée en vertu du présent règlement qui serait susceptible d’avoir une incidence sur la santé publique.
Article 8
Accès aux documents
La Commission applique les dispositions du règlement (CE) no 1049/2001 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2001 relatif à l’accès du public aux documents du Parlement européen, du Conseil et de la Commission ( 1 ) aux demandes d’accès à tout document couvert par le présent règlement.
Article 9
Exigences générales en matière de composition et d’information
Pour les substances qui sont des nanomatériaux manufacturés, le respect des exigences visées au premier alinéa est démontré sur la base de méthodes d’essai adéquates s’il y a lieu.
Article 10
Exigences supplémentaires relatives aux préparations pour nourrissons et aux préparations de suite
Sans préjudice du premier alinéa, les représentations graphiques destinées à faciliter l’identification des préparations pour nourrissons et des préparations de suite et à illustrer les méthodes de préparation sont autorisées.
SECTION 2
Exigences spécifiques
Article 11
Exigences spécifiques en matière de composition et d’information
Sous réserve des exigences générales énoncées aux articles 6 et 9 et des exigences supplémentaires de l’article 10, et compte tenu des progrès techniques et scientifiques pertinents, la Commission est habilitée à adopter des actes délégués en conformité avec l’article 18 en ce qui concerne les aspects suivants:
les exigences spécifiques en matière de composition applicables aux denrées alimentaires visées à l’article 1er, paragraphe 1, à l’exception des exigences énoncées en annexe;
les exigences spécifiques concernant l’utilisation de pesticides sur les produits destinés à la production des denrées alimentaires s visées à l’article 1er, paragraphe 1, ainsi que les résidus de pesticides dans ces denrées alimentaires. Les exigences spécifiques applicables aux catégories de denrées alimentaires visées à l’article 1er, paragraphe 1, points a) et b), et aux denrées alimentaires destinés à des fins médicales spéciales mis au point pour répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons et des enfants en bas âge sont mises à jour régulièrement et comprennent, entre autres, des dispositions visant à limiter autant que possible l’utilisation de pesticides;
les exigences spécifiques concernant l’étiquetage, la présentation et la publicité des denrées alimentaires visées à l’article 1er, paragraphe 1, y compris l’autorisation des allégations nutritionnelles et de santé s’y rapportant;
les exigences de notification pour la mise sur le marché d’une denrée alimentaire visée à l’article 1er, paragraphe 1, afin de faciliter le suivi officiel efficace de ces denrées alimentaires et sur la base desquelles les exploitants du secteur alimentaire informent les autorités compétentes des États membres où cette denrée alimentaire est commercialisé;
les exigences concernant les pratiques publicitaires et commerciales concernant les préparations pour nourrissons;
les exigences concernant les informations à fournir en matière d’alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, afin d’assurer une information adéquate sur les pratiques alimentaires appropriées;
les exigences spécifiques applicables aux denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales mis au point pour répondre aux besoins nutritionnels des nourrissons, y compris les exigences en matière de composition et les exigences relatives à l’utilisation de pesticides sur des produits destinés à la production de ces denrées alimentaires et aux résidus de pesticides, à l’étiquetage, à la présentation, à la publicité et aux pratiques promotionnelles et commerciales, selon le cas.
Ces actes délégués sont adoptés au plus tard le 20 juillet 2015.
En cas d’apparition de risques pour la santé, lorsque des raisons d’urgence impérieuses l’exigent, la procédure établie à l’article 19 s’applique aux actes délégués adoptés en vertu du présent paragraphe.
Article 12
Boissons à base de lait et produits similaires destinés aux enfants en bas âge
Le 20 juillet 2015 au plus tard, la Commission, après consultation de l’Autorité, présente au Parlement européen et au Conseil un rapport sur la nécessité éventuelle de dispositions spécifiques relatives aux exigences en matière de composition et d’étiquetage et à d’autres types d’exigences, s’il y a lieu, concernant les boissons à base de lait et les produits similaires destinés aux enfants en bas âge. Dans ce rapport, la Commission examine, entre autres, les besoins nutritionnels des enfants en bas âge, le rôle de ces produits dans leur régime alimentaire et si ces produits présentent des avantages nutritionnels par rapport au régime alimentaire normal d’un enfant pendant la période de sevrage. Un tel rapport peut, si nécessaire, être accompagné d’une proposition législative appropriée.
Article 13
Denrées alimentaires destinées aux sportifs
Le 20 juillet 2015 au plus tard, la Commission, après consultation de l’Autorité, présente au Parlement européen et au Conseil un rapport sur la nécessité éventuelle de dispositions concernant les denrées alimentaires destinées aux sportifs. Un tel rapport peut, si nécessaire, être accompagné d’une proposition législative appropriée.
Article 14
Lignes directrices techniques
La Commission peut adopter des lignes directrices techniques destinées à faciliter le respect du présent chapitre et du chapitre III par les exploitants du secteur alimentaire, en particulier les PME.
CHAPITRE III
LISTE DE L’UNION
Article 15
Liste de l’Union
Les substances appartenant aux catégories de substances suivantes peuvent être ajoutées à l’une ou plusieurs des catégories de denrées alimentaires visées à l’article 1er, paragraphe 1, pour autant que ces substances figurent sur la liste de l’Union figurant dans l’annexe et respectent les éléments contenus sur la liste de l’Union conformément au paragraphe 3 du présent article:
vitamines;
minéraux;
acides aminés;
carnitine et taurine;
nucléotides;
choline et inositol.
La liste de l’Union contient les éléments suivants:
la catégorie de denrées alimentaires visée à l’article 1er, paragraphe 1, à laquelle les substances appartenant aux catégories de substances énumérées au paragraphe 1 du présent article peuvent être ajoutées;
la dénomination, la description de la substance et, s’il y a lieu, la spécification de sa forme;
s’il y a lieu, les conditions d’utilisation de la substance;
s’il y a lieu, les critères de pureté applicables à la substance.
Les États membres peuvent conserver des règles nationales fixant des critères de pureté plus stricts.
Afin de prendre en compte des progrès techniques, des évolutions scientifiques ou la protection de la santé des consommateurs, la Commission est habilitée à adopter, en ce qui concerne les catégories de substances énumérées au paragraphe 1 du présent article, des actes délégués en conformité avec l’article 18, concernant ce qui suit:
la suppression d’une catégorie de substances;
l’ajout d’une catégorie de substances ayant un effet nutritionnel ou physiologique.
Article 16
Mise à jour de la liste de l’Union
Sous réserve des exigences générales énoncées aux articles 6 et 9 et, le cas échéant, aux exigences spécifiques arrêtées en conformité avec l’article 11, et afin de prendre en compte les progrès techniques, les évolutions scientifiques ou la protection de la santé des consommateurs, la Commission est habilitée à adopter des actes délégués en conformité avec l’article 18, afin de modifier l’annexe, concernant ce qui suit:
l’ajout d’une substance sur la liste de l’Union;
la suppression d’une substance de la liste de l’Union;
l’ajout, la suppression ou la modification des éléments visés à l’article 15, paragraphe 3.
CHAPITRE IV
DISPOSITIONS DE PROCÉDURE
Article 17
Comité
Lorsque l’avis du comité doit être obtenu par la procédure écrite, ladite procédure est close sans résultat lorsque, dans le délai pour émettre un avis, le président du comité le décide ou une majorité simple des membres du comité le demandent.
Article 18
Exercice de la délégation
Article 19
Procédure d’urgence
CHAPITRE V
DISPOSITIONS FINALES
Article 20
Abrogation
En cas de conflit entre le présent règlement et le règlement (CE) no 953/2009 ainsi que les directives 96/8/CE, 1999/21/CE, 2006/125/CE et 2006/141/CE, le présent règlement prévaut.
Article 21
Mesures transitoires
Lorsque la date d’application des actes délégués visés à l’article 11, paragraphe 1, du présent règlement est postérieure au 20 juillet 2016, les denrées alimentaires visées à l’article 1er, paragraphe 1, qui respectent le présent règlement et, selon le cas, le règlement (CE) no 953/2009 ainsi que les directives 96/8/CE, 1999/21/CE, 2006/125/CE et 2006/141/CE mais ne respectent pas lesdits actes délégués, et qui ont été mises sur le marché ou étiquetées avant la date d’application de ces actes délégués, peuvent continuer d’être commercialisées jusqu’à épuisement des stocks de ces denrées alimentaires.
Article 22
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 20 juillet 2016, à l’exception de ce qui suit:
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE
Liste de l’union visée à l’article 15, paragraphe 1
Substance |
Catégorie de denrées alimentaires |
|||||
Préparations pour nourrissons et préparations de suite |
Préparations à base de céréales et denrées alimentaires pour bébés |
Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales |
Substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids |
|||
Vitamines |
|
|
|
|
|
|
Vitamine A |
|
|
|
|
|
|
rétinol |
X |
X |
X |
X |
||
acétate de rétinol |
X |
X |
X |
X |
||
palmitate de rétinol |
X |
X |
X |
X |
||
bêta-carotène |
|
X |
X |
X |
||
Vitamine D |
|
|
|
|
|
|
ergocalciférol |
X |
X |
X |
X |
||
cholécalciférol |
X |
X |
X |
X |
||
Vitamine E |
|
|
|
|
|
|
D-alpha-tocophérol |
X |
X |
X |
X |
||
DL-alpha-tocophérol |
X |
X |
X |
X |
||
acétate de D-alpha-tocophérol |
X |
X |
X |
X |
||
acétate de DL-alpha-tocophérol |
X |
X |
X |
X |
||
succinate acide de D-alpha-tocophérol |
|
|
X |
X |
||
succinate de D-alpha-tocophéryl polyéthylène glycol 1000 (TPGS) |
|
|
X |
|
||
Vitamine K |
|
|
|
|
|
|
phylloquinone (phytoménadione) |
X |
X |
X |
X |
||
ménaquinone (1) |
|
|
X |
X |
||
Vitamine C |
|
|
|
|
|
|
acide L-ascorbique |
X |
X |
X |
X |
||
L-ascorbate de sodium |
X |
X |
X |
X |
||
L-ascorbate de calcium |
X |
X |
X |
X |
||
L-ascorbate de potassium |
X |
X |
X |
X |
||
L-ascorbyl 6-palmitate |
X |
X |
X |
X |
||
Thiamine |
|
|
|
|
|
|
chlorhydrate de thiamine |
X |
X |
X |
X |
||
mononitrate de thiamine |
X |
X |
X |
X |
||
Riboflavine |
|
|
|
|
|
|
riboflavine |
X |
X |
X |
X |
||
riboflavine-5’-phosphate de sodium |
X |
X |
X |
X |
||
Niacine |
|
|
|
|
|
|
acide nicotinique |
X |
X |
X |
X |
||
nicotinamide |
X |
X |
X |
X |
||
Vitamine B6 |
|
|
|
|
|
|
chlorhydrate de pyridoxine |
X |
X |
X |
X |
||
pyridoxine-5’-phosphate |
X |
X |
X |
X |
||
dipalmitate de pyridoxine |
|
X |
X |
X |
||
Folate |
|
|
|
|
|
|
acide folique (acide ptéroylmonoglutamique) |
X |
X |
X |
X |
||
L-méthylfolate de calcium |
X |
X |
X |
X |
||
Vitamine B12 |
|
|
|
|
|
|
cyanocobalamine |
X |
X |
X |
X |
||
hydroxocobalamine |
X |
X |
X |
X |
||
Biotine |
|
|
|
|
|
|
D-biotine |
X |
X |
X |
X |
||
Acide pantothénique |
|
|
|
|
|
|
D-pantothénate de calcium |
X |
X |
X |
X |
||
D-pantothénate de sodium |
X |
X |
X |
X |
||
dexpanthénol |
X |
X |
X |
X |
||
Minéraux |
|
|
|
|
|
|
Potassium |
|
|
|
|
|
|
bicarbonate de potassium |
X |
|
X |
X |
||
carbonate de potassium |
X |
|
X |
X |
||
chlorure de potassium |
X |
X |
X |
X |
||
citrate de potassium |
X |
X |
X |
X |
||
gluconate de potassium |
X |
X |
X |
X |
||
glycérophosphate de potassium |
|
X |
X |
X |
||
lactate de potassium |
X |
X |
X |
X |
||
hydroxyde de potassium |
X |
|
X |
X |
||
sels de potassium de l’acide orthophosphorique |
X |
|
X |
X |
||
citrate potassium-magnésium |
|
|
X |
X |
||
Calcium |
|
|
|
|
|
|
Carbonate de calcium |
X |
X |
X |
X |
||
chlorure de calcium |
X |
X |
X |
X |
||
sels de calcium de l’acide citrique |
X |
X |
X |
X |
||
gluconate de calcium |
X |
X |
X |
X |
||
glycérophosphate de calcium |
X |
X |
X |
X |
||
lactate de calcium |
X |
X |
X |
X |
||
sels de calcium de l’acide orthophosphorique |
X |
X |
X |
X |
||
hydroxyde de calcium |
X |
X |
X |
X |
||
oxyde de calcium |
|
X |
X |
X |
||
sulfate de calcium |
|
|
X |
X |
||
bisglycinate de calcium |
|
|
X |
X |
||
citrate-malate de calcium |
|
|
X |
X |
||
malate de calcium |
|
|
X |
X |
||
L-pidolate de calcium |
|
|
X |
X |
||
oligosaccharides phosphorylés de calcium |
|
|
X |
|
||
Magnésium |
|
|
|
|
|
|
acétate de magnésium |
|
|
X |
X |
||
carbonate de magnésium |
X |
X |
X |
X |
||
chlorure de magnésium |
X |
X |
X |
X |
||
sels de magnésium de l’acide citrique |
X |
X |
X |
X |
||
gluconate de magnésium |
X |
X |
X |
X |
||
glycérophosphate de magnésium |
|
X |
X |
X |
||
sels de magnésium de l’acide orthophosphorique |
X |
X |
X |
X |
||
lactate de magnésium |
|
X |
X |
X |
||
hydroxyde de magnésium |
X |
X |
X |
X |
||
oxyde de magnésium |
X |
X |
X |
X |
||
sulfate de magnésium |
X |
X |
X |
X |
||
L-aspartate de magnésium |
|
|
X |
|
||
bisglycinate de magnésium |
|
|
X |
X |
||
L-pidolate de magnésium |
|
|
X |
X |
||
citrate potassium-magnésium |
|
|
X |
X |
||
Fer |
|
|
|
|
|
|
carbonate ferreux |
|
X |
X |
X |
||
citrate ferreux |
X |
X |
X |
X |
||
citrate ferrique d’ammonium |
X |
X |
X |
X |
||
gluconate ferreux |
X |
X |
X |
X |
||
fumarate ferreux |
X |
X |
X |
X |
||
diphosphate ferrique de sodium |
|
X |
X |
X |
||
lactate ferreux |
X |
X |
X |
X |
||
sulfate ferreux |
X |
X |
X |
X |
||
phosphate d’ammonium ferreux |
|
|
X |
X |
||
ferédétate de sodium |
|
|
X |
X |
||
diphosphate ferrique (pyrophosphate ferrique) |
X |
X |
X |
X |
||
saccharate ferrique |
|
X |
X |
X |
||
fer élémentaire (issu de la réduction du carbonyle, de la réduction électrolytique et de la réduction de l’hydrogène) |
|
X |
X |
X |
||
bisglycinate ferreux |
X |
X |
X |
X |
||
L-pidolate ferreux |
|
|
X |
X |
||
Zinc |
|
|
|
|
|
|
acétate de zinc |
X |
X |
X |
X |
||
chlorure de zinc |
X |
X |
X |
X |
||
citrate de zinc |
X |
X |
X |
X |
||
gluconate de zinc |
X |
X |
X |
X |
||
lactate de zinc |
X |
X |
X |
X |
||
oxyde de zinc |
X |
X |
X |
X |
||
carbonate de zinc |
|
|
X |
X |
||
sulfate de zinc |
X |
X |
X |
X |
||
bisglycinate de zinc |
|
|
X |
X |
||
Cuivre |
|
|
|
|
|
|
carbonate de cuivre |
X |
X |
X |
X |
||
citrate de cuivre |
X |
X |
X |
X |
||
gluconate de cuivre |
X |
X |
X |
X |
||
sulfate de cuivre |
X |
X |
X |
X |
||
complexe cuivre-lysine |
X |
X |
X |
X |
||
Manganèse |
|
|
|
|
|
|
carbonate de manganèse |
X |
X |
X |
X |
||
chlorure de manganèse |
X |
X |
X |
X |
||
citrate de manganèse |
X |
X |
X |
X |
||
gluconate de manganèse |
X |
X |
X |
X |
||
glycérophosphate de manganèse |
|
X |
X |
X |
||
sulfate de manganèse |
X |
X |
X |
X |
||
Fluorures |
|
|
|
|
|
|
fluorure de potassium |
|
|
X |
X |
||
fluorure de sodium |
|
|
X |
X |
||
Sélénium |
|
|
|
|
|
|
sélénate de sodium |
X |
|
X |
X |
||
hydrogénosélénite de sodium |
|
|
X |
X |
||
sélénite de sodium |
X |
|
X |
X |
||
levure enrichie en sélénium (2) |
|
|
X |
X |
||
Chrome |
|
|
|
|
|
|
chlorure de chrome (III) et ses formes hexahydratées |
|
|
X |
X |
||
Sulfate de chrome (III) et ses formes hexahydratées |
|
|
X |
X |
||
picolinate de chrome |
|
|
X |
X |
||
Molybdène |
|
|
|
|
|
|
molybdate d’ammoniaque |
|
|
X |
X |
||
molybdate de sodium |
|
|
X |
X |
||
Iode |
|
|
|
|
|
|
iodure de potassium |
X |
X |
X |
X |
||
iodate de potassium |
X |
X |
X |
X |
||
iodure de sodium |
X |
X |
X |
X |
||
iodate de sodium |
|
X |
X |
X |
||
Sodium |
|
|
|
|
|
|
bicarbonate de sodium |
X |
|
X |
X |
||
carbonate de sodium |
X |
|
X |
X |
||
chlorure de sodium |
X |
|
X |
X |
||
citrate de sodium |
X |
|
X |
X |
||
gluconate de sodium |
X |
|
X |
X |
||
lactate de sodium |
X |
|
X |
X |
||
hydroxyde de sodium |
X |
|
X |
X |
||
sels de sodium de l’acide orthophosphorique |
X |
|
X |
X |
||
Bore |
|
|
|
|
|
|
borate de sodium |
|
|
X |
X |
||
acide borique |
|
|
X |
X |
||
Acides aminés (3) |
|
|
|
|
|
|
L-alanine |
|
— |
X |
X |
||
L-arginine |
X et son chlorhydrate |
X et son chlorhydrate |
X |
X |
||
L-acide aspartique |
|
|
X |
|
||
L-citrulline |
|
|
X |
|
||
L-cystéine |
X et son chlorhydrate |
X et son chlorhydrate |
X |
X |
||
Cystine (4) |
X et son chlorhydrate |
X et son chlorhydrate |
X |
X |
||
L-histidine |
X et son chlorhydrate |
X et son chlorhydrate |
X |
X |
||
L-acide glutamique |
|
|
X |
X |
||
L-glutamine |
|
|
X |
X |
||
glycine |
|
|
X |
|
||
L-isoleucine |
X et son chlorhydrate |
X et son chlorhydrate |
X |
X |
||
L-leucine |
X et son chlorhydrate |
X et son chlorhydrate |
X |
X |
||
L-lysine |
X et son chlorhydrate |
X et son chlorhydrate |
X |
X |
||
L-lysine acétate |
|
|
X |
X |
||
L-méthionine |
X |
X |
X |
X |
||
L-ornithine |
|
|
X |
X |
||
L-phénylalanine |
X |
X |
X |
X |
||
L-proline |
|
|
X |
|
||
L-thréonine |
X |
X |
X |
X |
||
L-tryptophane |
X |
X |
X |
X |
||
L-tyrosine |
X |
X |
X |
X |
||
L-valine |
X |
X |
X |
X |
||
L-sérine |
|
|
X |
|
||
L-arginine-L-aspartate |
|
|
X |
|
||
L-lysine-L-aspartate |
|
|
X |
|
||
L-lysine-L-glutamate |
|
|
X |
|
||
N-acétyl-L-cystéine |
|
|
X |
|
||
N-acétyl-L-méthionine |
|
|
X (dans les produits destinés aux personnes de plus d’un an) |
|
||
Carnitine et taurine |
|
|
|
|
|
|
L-carnitine |
X |
X |
X |
X |
||
L-chlorhydrate de carnitine |
X |
X |
X |
X |
||
taurine |
X |
|
X |
X |
||
L-carnitine-L-tartrate |
X |
|
X |
X |
||
Nucléotides |
|
|
|
|
|
|
acide adénosine-5’-phosphorique (AMP) |
X |
|
X |
X |
||
sels de sodium de l’AMP |
X |
|
X |
X |
||
acide cytidine-5’-monophosphorique (CMP) |
X |
|
X |
X |
||
sels de sodium du CMP |
X |
|
X |
X |
||
acide guanosine-5’-phosphorique (GMP) |
X |
|
X |
X |
||
sels de sodium du GMP |
X |
|
X |
X |
||
acide inosine-5’-phosphorique (IMP) |
X |
|
X |
X |
||
sels de sodium de l’IMP |
X |
|
X |
X |
||
acide uridine-5’-phosphorique (UMP) |
X |
|
X |
X |
||
sels de sodium de l’UMP |
X |
|
X |
X |
||
Choline et inositol |
|
|
|
|
|
|
choline |
X |
X |
X |
X |
||
chlorure de choline |
X |
X |
X |
X |
||
bitartrate de choline |
X |
X |
X |
X |
||
citrate de choline |
X |
X |
X |
X |
||
inositol |
X |
X |
X |
X |
||
(1)
Ménaquinone se présentant principalement sous forme de ménaquinone-7 et, dans une moindre mesure, de ménaquinone-6.
(2)
Levures enrichies en sélénium produites par culture en présence de sélénite de sodium comme source de sélénium et contenant, sous la forme déshydratée telle que commercialisée, au maximum 2,5 mg de sélénium/g. L’espèce prédominante de sélénium organique présente dans la levure est la sélénométhionine (constituant entre 60 et 85 % de la totalité du sélénium extrait dans le produit). La teneur en autres composés contenant du sélénium organique, notamment la sélénocystéine, ne doit pas dépasser 10 % du total du sélénium extrait. Les teneurs en sélénium inorganique ne doivent normalement pas dépasser 1 % du total du sélénium extrait.
(3)
Pour les acides aminés utilisés dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, les préparations à base de céréales et les denrées alimentaires pour bébés, seul le chlorhydrate expressément mentionné peut être utilisé. Pour les acides aminés utilisés dans les denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales et dans les substituts de la ration journalière totale pour contrôle du poids, s’il y a lieu, le sodium, le calcium, le potassium et les sels de magnésium ainsi que leurs chlorhydrates peuvent être utilisés.
(4)
Seule la forme L-cystine peut être utilisée dans les préparations pour nourrissons, les préparations de suite, les préparations à base de céréales et les denrées alimentaires pour bébés. |
( 1 ) JO L 145 du 31.5.2001, p. 43.