Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

0101

Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants

Toutes ces marchandises

0102

Animaux vivants de l’espèce bovine

Toutes ces marchandises

0103

Animaux vivants de l’espèce porcine

Toutes ces marchandises

0104 10

Animaux vivants de l’espèce ovine

Toutes ces marchandises

0104 20

Animaux vivants de l’espèce caprine

Toutes ces marchandises

0105

Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques

Toutes ces marchandises

0106

Autres animaux vivants

Toutes ces marchandises; comprend tous les animaux des sous-positions suivantes:

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

0201

Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées

Toutes ces marchandises. Néanmoins, ce code ne s'applique pas aux matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine.

0202

Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées

Toutes ces marchandises. Néanmoins, ce code ne s'applique pas aux matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine.

0203

Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées

Toutes ces marchandises. Néanmoins, ce code ne s'applique pas aux matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine.

0204

Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées

Toutes ces marchandises. Néanmoins, ce code ne s'applique pas aux matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine.

0205 00

Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées

Toutes ces marchandises. Néanmoins, ce code ne s'applique pas aux matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine.

0206

Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés

Toutes ces marchandises. Néanmoins, ce code ne s'applique pas aux matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine.

0207

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105

Toutes ces marchandises. Néanmoins, ce code ne s'applique pas aux matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine.

0208

Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés

Toutes ces marchandises. Néanmoins, ce code ne s'applique pas aux matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine.

Comprend les autres matières premières, destinées à la production de gélatine ou de collagène pour la consommation humaine. Comprend l'ensemble des viandes et abats comestibles des nos suivants:

0209

Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés.

Toutes ces marchandises; comprend à la fois la graisse et la graisse transformée, comme indiqué dans la colonne 2, même si elles conviennent uniquement pour un usage industriel (impropres à la consommation humaine).

0210

Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats.

Toutes ces marchandises; comprend les viandes, les produits à base de viande et les autres produits d'origine animale.

Néanmoins, ce code ne s'applique pas aux matières premières non destinées ou impropres à la consommation humaine.

Comprend les protéines animales transformées et les oreilles de porc séchées destinées à la consommation humaine. Même si ces oreilles de porc séchées sont utilisées pour l'alimentation des animaux, l'annexe du règlement (CE) no 1125/2006 de la Commission (1) précise qu'elles peuvent relever du no 0210 99 49 . Toutefois, les oreilles de porc et abats séchés impropres à la consommation humaine relèvent du no 0511 99 85 .

Les os destinés à la consommation humaine relèvent du no 0506 .

Les saucisses et saucissons relèvent du no 1601 .

Les extraits et jus de viande relèvent du no 1603 .

Les cretons relèvent du no 2301 .

(1)   Règlement (CE) no 1125/2006 de la Commission du 21 juillet 2006 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée (JO L 200 du 22.7.2006, p. 3).

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

0301

Poissons vivants

Toutes ces marchandises: comprend les truites, les anguilles, les carpes et toutes les autres espèces ou tous les autres poissons importés pour l’élevage ou la reproduction.

Les poissons vivants importés en vue d’une consommation humaine directe sont traités comme des produits aux fins des contrôles vétérinaires.

Comprend les poissons d’ornement (no0301 10 ).

0302

Poissons frais ou réfrigérés, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304

Toutes ces marchandises; comprend les foies, œufs et laitances, frais ou réfrigérés du code NC 0302 90 00 .

0303

Poissons congelés, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304

Toutes ces marchandises; comprend les foies, œufs et laitances congelés du no0303 90 .

0304

Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés

Toutes ces marchandises

0305

Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l’alimentation humaine.

Toutes ces marchandises; comprend les autres produits de la pêche tels que les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets fabriqués à partir de poissons et propres à l’alimentation humaine; comprend les têtes, queues et vessies natatoires ainsi que d’autres produits de la pêche.

0306

Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l’alimentation humaine.

Toutes ces marchandises: les crustacés vivants importés en vue d’une consommation humaine directe sont considérés et traités comme des produits aux fins des contrôles vétérinaires.

Comprend les artémies (Artemia salinae) d’ornement et leurs cystes, pour l’utilisation comme animaux familiers, et tous les crustacés d’ornement vivants comme prévu par le règlement (CE) no 1251/2008 de la Commission (1).

0307

Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine.

Comprend les mollusques pouvant avoir été cuits puis fumés. Les autres mollusques cuits relèvent du no1605 .

Comprend les mollusques d’ornement vivants comme prévu par le règlement (CE) no 1251/2008.

Les mollusques vivants importés en vue d’une consommation humaine directe sont considérés et traités comme des produits aux fins des contrôles vétérinaires.

Comprend toutes les marchandises des sous-positions 0307 11 à 0307 99 , par exemple:

0308

Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, propres à l’alimentation humaine.

Toutes ces marchandises

(1)   JO L 337 du 16.12.2008, p. 41.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

0401

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants

Toutes ces marchandises: le lait comprend le lait cru, pasteurisé ou thermisé, même congelé.

Comprend les fractions de lait.

Le lait destiné à l’alimentation animale relève de cette position, alors que les aliments pour animaux contenant du lait relèvent de la position no2309 .

Le lait destiné à des usages thérapeutiques/prophylactiques relève de la position no3001 .

0402

Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.

Toutes ces marchandises, y compris le lait pour nourrissons.

0403

Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao.

Toutes ces marchandises; comprend la crème, le lait aromatisé ou contenant des fruits, congelé et fermenté destinés à la consommation humaine.

Les glaces de consommation relèvent du no2105 .

Les boissons contenant du lait aromatisé au cacao ou autres substances relèvent du no2202 .

0404

Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d’autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs.

Toutes ces marchandises; comprend le lait pour nourrissons.

Sous le code NC 0404 10 48 , couvre le colostrum bovin, liquide, dégraissé et décaséiné, destiné à la consommation humaine et sous le code NC 0404 90 21 la poudre de colostrum séché par pulvérisation, dégraissé et non décaséiné, destinée à la consommation humaine.

0405

Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières.

Toutes ces marchandises: comprend les pâtes à tartiner laitières.

0406

Fromages et caillebotte

Toutes ces marchandises

0407

Œufs d’oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits.

Toutes ces marchandises; comprend les œufs à couver et les œufs exempts de micro-organismes pathogènes spécifiés, les œufs fertilisés pour incubation (nos0407 11 et 0407 19 ).

Comprend les œufs frais (nos0407 21 à 0407 29 ) et les autres œufs (0407 90 ), qu’ils soient propres à la consommation humaine ou non.

Comprend les «œufs de cent ans».

L’ovalbumine, propre à la consommation humaine ou non, relève du no3502 .

0408

Œufs d’oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d’œufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants.

Toutes ces marchandises: cette position comprend les ovoproduits, même traités thermiquement et les produits impropres à la consommation humaine.

0409 00 00

Miel naturel

Toutes ces marchandises

0410 00 00

Produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs

Toutes ces marchandises

La présente position comprend la «gelée royale» et la propolis (pour la fabrication de produits pharmaceutiques et de compléments alimentaires), ainsi que les autres matières provenant d’animaux qui sont destinés à la consommation humaine, à l’exception des os (qui relèvent du no0506 ).

Les insectes et les œufs d’insectes destinés à la consommation humaine relèvent du présent code NC.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

0502 10 00

Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies.

Toutes ces marchandises, traitées ou non.

On entend par «soies de porc non traitées» des soies de porc qui n’ont pas subi de lavage en usine, ne proviennent pas des opérations de tannage, et n’ont pas été traitées par une autre méthode garantissant l’élimination de tous les agents pathogènes.

0504 00 00

Boyaux, vessies et estomacs d’animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l’état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé.

Toutes ces marchandises: comprend les estomacs, les vessies et les intestins nettoyés, salés, séchés ou chauffés d’origine bovine, porcine, ovine ou caprine ou de volailles.

Ex  05 05

Peaux et autres parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes.

Toutes ces marchandises: comprend les trophées de chasse d’oiseaux, à l’exception des plumes d’ornement traitées, des plumes traitées transportées par des voyageurs pour un usage privé et des lots de plumes traitées expédiés à des particuliers pour un usage non industriel.

L’article 25, paragraphe 1, point b), du règlement (UE) no 142/2011 interdit l’importation dans l’Union et le transit par celle-ci des plumes, des parties de plumes et du duvet non traités.

Les contrôles vétérinaires s’appliquent aux plumes indépendamment de leur traitement, comme prévu à l’annexe XIII, chapitre VII, point C, du règlement (UE) no 142/2011.

Des exigences spécifiques supplémentaires sont définies pour les trophées de chasse dans l’annexe XIV, chapitre II, section 5, du règlement (UE) no 142/2011.

L’annexe XIV, chapitre II, section 6, du règlement (UE) no 142/2011 couvre les plumes utilisées pour le rembourrage, le duvet et les plumes, brutes ou non.

▼M3

0506

Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières.

Comprend les os utilisés comme articles à mastiquer et les os destinés à la production de gélatine ou de collagène, s'ils proviennent de carcasses abattues pour la consommation humaine.

La farine d'os destinée à la consommation humaine relève du no 0410 .

Des exigences spécifiques pour les produits non destinés à la consommation humaine sont énoncées à la ligne 6 (trophées de chasse), à la ligne 11 (os et produits à base d'os, à l'exclusion de la farine d'os, cornes et produits à base de corne, à l'exclusion de la farine de corne, onglons et produits à base d'onglons, à l'exclusion de la farine d'onglon, non destinés à servir de matières premières pour aliments des animaux, d'engrais organiques ou d'amendements) et à la ligne 12 (articles à mastiquer) du tableau 2 figurant à l'annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

▼M2

0507

Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d’autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières.

Des exigences spécifiques pour les trophées de chasse sont énoncées à la ligne 6 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Comprend les trophées de chasse traités d’oiseaux et d’ongulés constitués uniquement d’os, de cornes, de sabots, de griffes, de bois, de dents ou de peaux provenant de pays tiers.

▼M3

Ex 0508 00 00

Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets.

Coquilles et carapaces vides utilisées pour l'alimentation humaine et comme matière première de la glucosamine.

Comprend en outre les coquilles et carapaces, dont les os de seiches, contenant des corps mous et de la chair, tels que visés à l'article 10, point k) i), du règlement (CE) no 1069/2009.

▼M2

Ex 0510 00 00

Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d’origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire.

Des exigences spécifiques sont énoncées à la ligne 14 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011 en ce qui concerne les sous-produits animaux destinés à la fabrication d’aliments pour animaux familiers autres que les aliments crus et de produits dérivés à utiliser en dehors de la chaîne alimentaire (pour des produits pharmaceutiques et d’autres produits techniques).

Les glandes, les autres substances d’origine animale et la bile relèvent de ce numéro.

Les glandes et substances séchées relèvent de la position 3001 .

▼M3

Ex  05 11

Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine.

Toutes ces marchandises; comprend les sous-positions 0511 10 à 0511 99 .

Comprend le matériel génétique (sperme et embryons d'origine animale, telle que bovine, ovine, caprine, équine ou porcine) ainsi que les sous-produits animaux issus de matières des catégories 1 et 2 telles que visées aux articles 8 et 9 du règlement (CE) no 1069/2009.

Les produits animaux suivants sont des exemples de produits relevant des sous-positions 0511 10 à 0511 99 :

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex 0602 90 10

Blanc de champignons

Uniquement s'il contient du fumier transformé d'origine animale et si des règles spécifiques sont énoncées à la ligne 1 du tableau 2 figurant à l'annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex 1212 99 95

Pollen d’abeilles

Toutes ces marchandises

Ex 1213 00 00

Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets.

Comprend uniquement la paille.

Ex 1214 90

Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets: À l’exclusion de la farine et des agglomérés sous forme de pellets, de luzerne.

Comprend uniquement le foin.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

1501

Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du no0209 ou du no1503 .

Toutes ces marchandises

1502

Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du no1503 .

Toutes ces marchandises

1503 00

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées.

Toutes ces marchandises

1504

Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

Toutes ces marchandises: huiles de poissons, huiles des produits de la pêche et huiles de mammifères marins.

Les préparations alimentaires diverses relèvent du chapitre 21.

▼M3

1505 00

Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline.

Toutes ces marchandises; graisse de suint importée en tant que graisse fondue, comme indiqué à l'annexe XIV du règlement (UE) no 142/2011, ou lanoline importée en tant que produit intermédiaire, comme indiqué à l'annexe XII du règlement (UE) no 142/2011.

▼M2

1506 00 00

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

Toutes ces marchandises

Graisses et huiles non fractionnées ainsi que leurs fractions initiales produites selon une méthode établie à l’annexe XIII, chapitre XI, point 1, du règlement (UE) no 142/2011.

1516 10

Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées.

Toutes ces marchandises: graisses et huiles animales.

Aux fins des contrôles vétérinaires, les dérivés lipidiques comprennent les produits de première transformation dérivés de graisses et d’huiles animales à l’état pur produits selon une méthode établie à l’annexe XIII, chapitre XI, point 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Ex  15 17

Margarine, mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no1516 .

Contenant des graisses et huiles animales uniquement.

Ex 1518 00 91

Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l’exclusion de celles du no1516 .

Graisses et huiles animales uniquement, fondues.

Dérivés lipidiques produits selon une méthode établie à l’annexe XIII, chapitre XI, point 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Des exigences spécifiques sont énoncées à la ligne 17 (graisses fondues) et à la ligne 18 (dérivés lipidiques) du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

▼M3

Ex 1518 00 95

Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions.

Uniquement les préparations de graisses et d'huiles, les graisses fondues et les dérivés provenant d'animaux; comprend les huiles de cuisson usagées destinées à un usage conforme au règlement (CE) no 1069/2009.

Dérivés lipidiques produits selon une méthode décrite à l'annexe XIII, chapitre XI, point 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Ex 1518 00 99

Autres

Seulement si des graisses animales y sont contenues.

▼M2

1521 90 91

Cires d’abeilles ou d’autres insectes, brutes.

Toutes ces marchandises; comprend les cires présentées sous forme de rayons, les cires d’abeilles brutes pour l’apiculture et pour des usages techniques.

L’article 25, paragraphe 1, point c), du règlement (UE) no 142/2011 interdit l’importation dans l’Union et le transit par celle-ci de la cire d’abeille sous la forme de rayon de miel.

Des exigences spécifiques pour les sous-produits apicoles sont énoncées à la ligne 10 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

1521 90 99

Cires d’abeilles et d’autres insectes, même raffinées ou colorées, à l’exclusion des cires brutes.

Toutes ces marchandises; comprend les cires transformées ou raffinées, même blanchies ou colorées, destinées à l’apiculture ou à des usages techniques.

Des exigences spécifiques pour les sous-produits apicoles sont énoncées à la ligne 10 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Les sous-produits apicoles autres que les cires d’abeilles doivent être soumis à des contrôles vétérinaires sous le code NC 0511 99 85 «Autres».

Ex 1522 00

Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales et végétales.

D’origine animale uniquement.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

1601 00

Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits.

Toutes ces marchandises; comprend les conserves de viande de divers types.

1602

Autres préparations et conserves de viande, d’abats ou de sang.

Toutes ces marchandises; comprend les conserves de viande de divers types.

▼M3

1603 00

Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques.

Toutes ces marchandises; comprend les extraits de viande et concentrés de viande; comprend les protéines de poissons sous forme de gel, réfrigérées ou congelées; comprend les cartilages de requins.

Ex  16 04

Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson.

Toutes ces marchandises, préparations culinaires cuites ou précuites contenant ou mélangées à du poisson ou des produits de la pêche. Comprend le surimi du code NC 1604 20 05 .

Comprend le poisson en boîtes et le caviar en récipients hermétiquement clos, ainsi que les sushi (à condition qu'ils ne soient pas classés sous un code NC figurant au chapitre 19).

Les pâtes farcies de produits à base de poisson relèvent de la position 1902 .

Les brochettes de poisson (chair de poisson crue ou crevettes crues et légumes présentés sur un bâtonnet en bois) sont classées sous le code NC 1604 19 97 .

Pour les produits composés, voir articles 4 et 6 de la présente décision.

Ex  16 05

Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés.

Toutes ces marchandises, y compris les escargots préparés entièrement ou partiellement. Comprend les crustacés ou autres invertébrés aquatiques en boîtes, ainsi que la chair de moules en poudre.

Pour les produits composés, voir articles 4 et 6 de la présente décision.

▼M2

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

▼M3

Ex  17 02

Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel.

Succédanés du miel, lactose, mélanges de miel naturel et de succédanés du miel et mélanges contenant du lactose.

Pour les produits composés, voir articles 4 et 6 de la présente décision.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex  18 06

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao.

Les marchandises contenant des produits d'origine animale, par exemple des produits laitiers.

Pour les produits composés, voir articles 4 et 6 de la présente décision.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

▼M3

Ex  19 01

Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos0401 à 0404 , ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs.

Uniquement les marchandises contenant moins de 20 % de produits d'origine animale; comprend les aliments pour enfants à base de lait; comprend les pizzas non cuites garnies de produits d'origine animale.

Les préparations culinaires relèvent des chapitres 16 et 21.

Pour les produits composés, voir articles 4 et 6 de la présente décision.

▼M2

1902 11 00

Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des œufs.

Toutes ces marchandises

1902 20 10

Pâtes alimentaires farcies, même cuites ou autrement préparées, contenant en poids plus de 20 % de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques.

Toutes ces marchandises

1902 20 30

Pâtes alimentaires farcies, même cuites ou autrement préparées contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d’abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine.

Toutes ces marchandises

Ex 1902 20 91

Pâtes alimentaires farcies cuites.

Contenant des produits animaux.

Ex 1902 20 99

Autres [autres pâtes alimentaires farcies, non cuites]

Contenant des produits animaux.

Ex 1902 30

Autres pâtes alimentaires que les pâtes alimentaires des sous-positions 1902 11 , 1902 19 et 1902 20 .

Contenant des produits animaux.

Ex 1902 40

Couscous.

Contenant des produits animaux.

Comprend le couscous préparé, c’est-à-dire le couscous présenté par exemple avec de la viande, des légumes et d’autres ingrédients, à la condition toutefois que la viande n’entre pas dans la préparation pour plus de 20 % en poids.

▼M3

Ex 1904 10 10

Produits à base de maïs obtenus par soufflage ou grillage.

Uniquement les marchandises contenant moins de 20 % de produits d'origine animale, par exemple celles visées à l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 443/2013 de la Commission (1), et soumises à des contrôles vétérinaires conformément à l'article 4, point c), de la présente décision.

▼M2

Ex 1904 90 10

Préparations alimentaires à base de riz.

Contenant des produits animaux, par exemple les sushi (à condition qu’ils ne relèvent pas du chapitre 16).

▼M3

Ex  19 05

Pâtisseries.

Comprend les préparations contenant moins de 20 % de viande ou d'autres produits animaux, par exemple:

Pour les produits composés, voir articles 4 et 6 de la présente décision.

▼M2

(1)   Règlement d'exécution (UE) no 443/2013 de la Commission du 7 mai 2013 relatif au classement de certaines marchandises dans la nomenclature combinée (JO L 130 du 15.5.2013, p. 17).

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex  20 04

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelés, autres que les produits du no2006 .

Comprend les préparations contenant des produits animaux.

Ex  20 05

Autres légumes préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés, autres que les produits du no2006 .

Comprend les préparations contenant des produits animaux.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex 2103 90 90

Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée. - Autres

Comprend les préparations contenant des produits animaux.

▼M3

Ex  21 04

Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées.

Comprend les préparations contenant des produits animaux, dont les aliments pour enfants en récipients d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 grammes.

Pour les produits composés, voir articles 4 et 6 de la présente décision.

▼M2

Ex 2105 00

Glaces de consommation, même contenant du cacao.

Comprend les préparations contenant du lait cru ou transformé.

Ex 2106 10

Concentrats de protéines et substances protéiques texturées.

Comprend les préparations contenant des produits animaux tels que définis pour les produits composés dans les articles 4 à 6 de la décision 2007/275/CE.

▼M3

Ex 2106 90 92

Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule.

Comprend les préparations alimentaires (par exemple les compléments alimentaires) contenant des produits animaux, par exemple l'isolat protéique de lait, la chondroïtine, la glucosamine, le chitosane, le carbonate de calcium, le jaune d'œuf liquide salé pasteurisé, les huiles animales (par exemple l'huile de poisson en capsules), avec ou sans autres substances.

Pour les produits composés, voir articles 4 et 6 de la présente décision.

Ex 2106 90 98

Autres préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs.

Comprend les préparations alimentaires (par exemple les compléments alimentaires et la fondue au fromage) contenant des produits animaux, par exemple la chondroïtine, la glucosamine et les huiles animales (par exemple, l'huile de poisson en capsules).

Pour les produits composés, voir articles 4 et 6 de la présente décision.

▼M2

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

▼M3

Ex 2202 90 91

Autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009 , d'une teneur en poids de matières grasses provenant de produits des nos 0401 à 0404 inférieure à 0,2 %.

Comprend les boissons non alcooliques contenant des produits animaux transformés, par exemple les boissons au yaourt et aux flocons de céréales, le café ou les boissons chocolatées.

Pour les produits composés, voir articles 4 et 6 de la présente décision.

Ex 2202 90 95

Autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009 , d'une teneur en poids de matières grasses provenant de produits des nos 0401 à 0404 d'au moins 0,2 % mais inférieure à 2 %.

Comprend les boissons non alcooliques contenant des produits animaux transformés, par exemple les boissons au yaourt et aux flocons de céréales, le café ou les boissons chocolatées.

Pour les produits composés, voir articles 4 et 6 de la présente décision.

Ex 2202 90 99

Autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 2009 , d'une teneur en poids de matières grasses provenant de produits des nos 0401 à 0404 d'au moins 2 %.

Comprend les boissons non alcooliques contenant des produits animaux transformés, par exemple les boissons au yaourt et aux flocons de céréales, le café ou les boissons chocolatées.

Pour les produits composés, voir articles 4 et 6 de la présente décision.

Ex 2208 70

Liqueurs

Liqueurs dites d'émulsion contenant des produits animaux comme du jaune d'œuf ou de la crème fraîche.

Pour les produits composés, voir articles 4 et 6 de la présente décision.

▼M2

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

2301

Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d’abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine; cretons.

Toutes ces marchandises; comprend les protéines animales transformées non destinées à la consommation humaine, les farines de viande non destinées à la consommation humaine, et les cretons, destinés ou non à la consommation humaine.

Les farines de plumes relèvent du no0505 .

Des exigences spécifiques pour les protéines animales transformées sont énoncées à la ligne 1 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

▼M3

Ex  23 09

Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux.

Toutes ces marchandises, si elles contiennent des produits d'origine animale, à l'exception des sous-positions 2309 90 20 et 2309 90 91 .

Comprend, entre autres, les aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail (sous-position no 2309 10 ), contenant des produits animaux et des produits dits «solubles» de poissons ou de mammifères marins (code NC 2309 90 10 ); les produits destinés à l'alimentation animale, y compris les mélanges de farines (sabots et cornes, par exemple).

La présente position comprend le lait liquide, le colostrum et les produits contenant des produits laitiers, du colostrum ou d'autres hydrates de carbone, toutes ces marchandises étant impropres à la consommation humaine mais destinées à l'alimentation animale.

Comprend les aliments pour animaux familiers, les articles à mastiquer et les mélanges de farine, ces mélanges pouvant contenir des insectes morts.

Des exigences spécifiques concernant les aliments pour animaux familiers, y compris les articles à mastiquer, sont énoncées à la ligne 12 du tableau 2 figurant à l'annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Comprend les ovoproduits non destinés à la consommation humaine et les autres produits d'origine animale transformés non destinés à la consommation humaine.

Des exigences spécifiques pour les ovoproduits sont énoncées à la ligne 9 du tableau 1 figurant à l'annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

▼M2

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex 2835 25 00

Hydrogénoorthophosphate de calcium («phosphate dicalcique»)

D’origine animale uniquement.

Des exigences spécifiques pour le phosphate dicalcique sont énoncées à la ligne 6 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Ex 2835 26 00

Autres phosphates de calcium

Phosphate tricalcique d’origine animale uniquement.

Des exigences spécifiques pour le phosphate tricalcique sont énoncées à la ligne 7 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

▼M3

Ex 2922 49

Autres amino-acides, autres que ceux contenant plus d'une sorte de fonction oxygénée, et leurs esters; sels de ces produits.

Uniquement les matières premières d'origine animale utilisées pour les compléments alimentaires ou pour l'alimentation animale.

Ex 2925 29 00

Imines et leurs dérivés autres que le chlordiméforme (ISO); sels de ces produits.

Créatine d'origine animale.

Ex  29 30

Thiocomposés organiques:

Certains amino-acides d'origine animale:

Ex 2932 99 00

Autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement.

D'origine animale uniquement, par exemple la glucosamine, la glucosamine-6-phosphate et leurs sulfates.

Ex 2942 00 00

Autres composés organiques

D'origine animale uniquement.

▼M2

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

3001 20 90

Extraits de glandes ou d’autres organes ou de leurs sécrétions, autres que d’origine humaine.

Toutes ces marchandises; comprend un produit servant à remplacer le colostrum maternel et utilisé dans l’alimentation des veaux.

▼M3

Ex 3001 90 91

Substances animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques: héparine et ses sels.

Tous les produits animaux destinés à faire l'objet d'une nouvelle transformation conformément à l'article 34, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1069/2009 afin de respecter les définitions figurant aux points a) à f) de l'article 33 dudit règlement.

▼M2

3001 90 98

Substances animales autres que l’héparine et ses sels, préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, non dénommées ni comprises ailleurs.

Toutes ces marchandises.

Outre les glandes et autres organes, cette sous-position comprend l’hypophyse, les capsules surrénales et la glande thyroïde; à l’exception des produits qui sont définis à l’article 33 du règlement (CE) no 1069/2009.

Ex 3002 10 10

Antisérums, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique

Antisérums d’origine animale uniquement.

Ne comprend pas les médicaments finis destinés au consommateur final.

Sous le no3002 , des exigences spécifiques sont énoncées pour les sous-produits animaux compris dans le tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011; elles sont détaillées dans les lignes suivantes:

Ex 3002 10 91

Hémoglobine, globulines du sang et sérums globulines, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique.

Matières provenant d’animaux uniquement.

▼M3

Ex 3002 10 98

Autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique.

Matières provenant d'animaux uniquement.

▼M2

3002 90 30

Sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic.

Toutes ces marchandises

Ex 3002 90 50

Cultures de micro-organismes.

Agents pathogènes et cultures d’agents pathogènes.

Ex 3002 90 90

Autres.

Agents pathogènes et cultures d’agents pathogènes.

Ex 3006 92 00

Déchets pharmaceutiques.

Matières provenant d’animaux uniquement.

Déchets pharmaceutiques, produits pharmaceutiques impropres à leur usage initial.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

▼M3

Ex 3101 00 00

Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale.

Produits provenant d'animaux, sous une forme non falsifiée uniquement.

Comprend le guano, à l'exception du guano minéralisé.

Comprend le lisier en mélange avec des protéines animales transformées, pour l'utilisation comme engrais, mais pas les mélanges de lisier et de substances chimiques utilisés comme engrais (voir no 3105 , qui comprend uniquement les engrais minéraux ou chimiques).

Des exigences spécifiques pour le lisier, le lisier transformé et les produits transformés à base de lisier sont énoncées à la ligne 1 du tableau 2 figurant à l'annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Ex 3105 10 00

Produits du présent chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg.

Uniquement les engrais contenant des produits provenant d'animaux.

Des exigences spécifiques pour le lisier, le lisier transformé et les produits transformés à base de lisier sont énoncées à la ligne 1 du tableau 2 figurant à l'annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex  32 04

Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes organiques synthétiques; produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie.

Uniquement les dispersions de couleur dans une base de matières grasses provenant du lait, utilisées dans la production de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex  33 02

Mélanges de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons.

Uniquement les arômes dans une base de matières grasses provenant du lait, utilisés dans la production de denrées alimentaires ou d'aliments pour animaux.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex  35 01

Caséines, caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine.

Caséines destinées à la consommation humaine, à l’alimentation animale ou à des usages techniques.

Des exigences spécifiques pour le lait, les produits à base de lait et le colostrum non destinés à la consommation humaine sont énoncées à la ligne 4 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Ex  35 02

Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines.

Comprend les produits provenant d’œufs et provenant du lait, destinés à la consommation humaine ou non (y compris ceux destinés à l’alimentation animale), comme indiqué:

▼M3

3503 00

Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du no 3501 .

Comprend les gélatines destinées à la consommation humaine et à l'industrie alimentaire.

Les gélatines classées sous les nos 3913 (protéines durcies) et 9602 (gélatines non durcies travaillées et ouvrages en gélatine non durcie), par exemple les capsules vides non destinées à la consommation humaine ou animale, ne sont pas soumises aux contrôles vétérinaires.

Des exigences spécifiques sont énoncées à la ligne 5 du tableau 1 figurant à l'annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011 pour les gélatines et les protéines hydrolysées non destinées à la consommation humaine et à l'annexe XIV, chapitre II, section 11 dudit règlement pour la gélatine photographique.

▼M2

Ex 3504 00

Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome.

Comprend le collagène et les protéines hydrolysées destinés à la consommation humaine et à l’industrie alimentaire.

Des exigences spécifiques sont énoncées pour le collagène à la ligne 8 et pour les protéines hydrolysées à la ligne 5 du tableau 1 figurant à l’annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Comprend les produits de collagène à base de protéines obtenus à partir de peaux et de tendons d’animaux, ainsi que d’os de porcs et de volailles et d’arêtes de poisson.

Comprend les protéines hydrolysées consistant en polypeptides, peptides ou acides aminés et leurs mélanges, obtenues par hydrolyse de sous-produits animaux. Elles sont exclues des contrôles vétérinaires lorsqu’elles sont utilisées comme additifs dans des préparations alimentaires (no2106 ).

Comprend tout sous-produit laitier destiné à la consommation humaine qui n’est pas compris dans le no0404 .

Ex 3507 10 00

Présure et ses concentrats.

Présure et ses concentrats destinés à la consommation humaine, provenant de produits animaux uniquement.

▼M3

Ex 3507 90 90

Enzymes autres que la présure et ses concentrats, la lipoprotéine lipase ou l'aspergillus alkaline protéase.

Uniquement d'origine animale et utilisés dans l'industrie alimentaire, par exemple la pepsine ou les enzymes d'une teneur en lactose de 45 %.

▼M2

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

▼M3

Ex 3822 00 00

Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support, autres que ceux des nos 3002 ou 3006 ; matériaux de référence certifiés.

Provenant de produits animaux uniquement, à l'exception des dispositifs médicaux définis à l'article 1er, paragraphe 2, point a), de la directive 93/42/CEE du Conseil (1) et des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro définis à l'article 1er, paragraphe 2, point b), de la directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil (2).

Ex 3825 10 00

Déchets municipaux.

Uniquement les déchets de cuisine et de table contenant des produits animaux, s'ils relèvent de l'article 2, paragraphe 2, point g), du règlement (CE) no 1069/2009, à l'exception des déchets de cuisine et de table provenant directement de moyens de transport opérant au niveau international et éliminés conformément à l'article 12, point d), dudit règlement.

Les huiles de cuisson usagées destinées à un usage conforme au règlement (CE) no 1069/2009, par exemple, comme engrais organique ou biogaz, peuvent relever du présent code NC.

▼M3 —————

▼M2

(1)   Directive 93/42/CEE du Conseil du 14 juin 1993 relative aux dispositifs médicaux (JO L 169 du 12.7.1993, p. 1).

(2)   Directive 98/79/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 octobre 1998 relative aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (JO L 331 du 7.12.1998, p. 1).

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

▼M3

Ex 3913 90 00

Autres polymères naturels (à l'exception de l'acide alginique, de ses sels et de ses esters) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires.

Provenant de produits animaux uniquement, par exemple le sulfate de chondroïtine, le chitosane et la gélatine durcie.

▼M2

Ex 3917 10 10

Boyaux artificiels (enveloppes tubulaires pour saucisses ou saucissons) en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques.

Provenant de produits animaux uniquement.

▼M3

Ex 3926 90 92

Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914 , fabriqués à partir de feuilles.

Capsules vides en gélatine durcie destinées à la consommation animale; des exigences spécifiques sont énoncées à la ligne 5 du tableau 1 figurant à l'annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Ex 3926 90 97

Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914 , autres que fabriqués à partir de feuilles.

Capsules vides en gélatine durcie destinées à la consommation animale; des exigences spécifiques sont énoncées à la ligne 5 du tableau 1 figurant à l'annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

▼M2

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex  41 01

Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus.

Seuls les cuirs et peaux frais, réfrigérés ou traités, y compris ceux qui sont séchés, salés secs, salés verts ou conservés par un procédé autre que le tannage ou un procédé équivalent, sont soumis à des contrôles vétérinaires.

L’importation sans restrictions est possible pour les cuirs et peaux traités visés à l’annexe XIII, chapitre V, point C 2, du règlement (UE) no 142/2011, si les règles énoncées à l’article 41, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1069/2009 sont respectées, en particulier en ce qui concerne les nosex 4101 20 80 et ex 4101 50 90 .

Ex  41 02

Peaux brutes d’ovins (fraîches ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la note 1, point c) du présent chapitre.

Seuls les cuirs et peaux frais, réfrigérés ou traités, y compris ceux qui sont séchés, salés secs, salés verts ou conservés par un procédé autre que le tannage ou un procédé équivalent, sont soumis à des contrôles vétérinaires.

L’importation sans restrictions est possible pour les cuirs et peaux traités visés à l’annexe XIII, chapitre V, point C 2, du règlement (UE) no 142/2011, si les règles énoncées à l’article 41, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1069/2009 sont respectées, en particulier en ce qui concerne les nosex 4102 21 00 et ex 4102 29 00 .

Ex  41 03

Autres cuirs et peaux bruts (frais ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les notes 1, point b) ou 1, point c) du présent chapitre.

Seuls les cuirs et peaux frais, réfrigérés ou traités, y compris ceux qui sont séchés, salés secs, salés verts ou conservés par un procédé autre que le tannage ou un procédé équivalent, sont soumis à des contrôles vétérinaires.

L’importation sans restrictions est possible pour les cuirs et peaux traités visés à l’annexe XIII, chapitre V, point C 2, du règlement (UE) no 142/2011, si les règles énoncées à l’article 41, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1069/2009 sont respectées, en particulier en ce qui concerne le noex 4103 90 00 .

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex 4205 00 90

Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué.

Comprend les matières destinées à la fabrication d’articles à mastiquer.

Ex 4206 00 00

Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons.

Comprend les matières destinées à la fabrication d’articles à mastiquer.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex  43 01

Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des nos4101 , 4102 ou 4103 .

Toutes ces marchandises, à l’exclusion des pelleteries traitées conformément au chapitre VIII de l’annexe XIII du règlement (UE) no 142/2011, pour autant que les dispositions de l’article 41, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1069/2009 soient respectées.

Comprend les sous-positions suivantes:

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex  51 01

Laines, non cardées ni peignées.

Laines non traitées.

Ex  51 02

Poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés.

Poils non traités, y compris les poils grossiers des flancs d’animaux des races bovine et chevaline.

Ex  51 03

Déchets de laines ou de poils fins ou grossiers, y compris les déchets de fils mais à l’exclusion des effilochés.

Laines ou poils non traités.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex 6701 00 00

Peaux et autres parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du no0505 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés.

Uniquement les peaux et autres parties d’oiseaux, revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, les plumes, le duvet et les parties de plumes qui ont subi un travail plus poussé qu’un simple traitement en vue de leur nettoyage, de leur désinfection ou de leur conservation.

Des exigences spécifiques pour les plumes sont énoncées à la ligne 9 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Les articles en peaux, plumes, duvet ou parties de plumes, non travaillés ou simplement nettoyés, notamment: les plumes montées, c’est-à-dire les plumes qui sont munies d’un fil métallique en vue de leur utilisation, par exemple, en chapellerie, ainsi que les plumes de fantaisie artificiellement composées par la réunion d’éléments de plumes différentes, les garnitures formées de plumes ou de duvet, pour chapeaux, boas ou collets; à l’exclusion des plumes d’ornement traitées, des plumes traitées transportées par des voyageurs pour leur usage personnel et des envois de plumes traitées expédiées à des particuliers à des fins non industrielles.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex 7101 21 00

Perles de culture brutes.

►C1  Comprend les huîtres impropres à la consommation humaine, contenant une ou plusieurs perles de culture, conservées dans de l'eau salée ou par différentes méthodes et conditionnées dans des récipients hermétiquement clos. ◄

Perles de culture brutes, telles que définies à l'annexe XIV, chapitre IV, section 2, du règlement (EU) no 142/2011, à moins qu'elles ne relèvent pas du règlement (CE) no 1069/2009, comme prévu à l'article 2, paragraphe 2, point f), dudit règlement.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex 9508 10 00

Cirques ambulants et ménageries ambulantes.

Comprenant des animaux vivants uniquement.

Ex 9508 90 00

Autres: attractions foraines, théâtres ambulants.

Comprenant des animaux vivants uniquement.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex 9602 00 00

Gélatine non durcie travaillée, autre que celle du no 3503 , et ouvrages en gélatine non durcie.

Capsules vides en gélatine non durcie destinées à la consommation humaine ou animale; des exigences spécifiques sont énoncées à la ligne 5 du tableau 1 figurant à l'annexe XIV, chapitre I, section 1, du règlement (UE) no 142/2011 pour la consommation animale.

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex 9705 00 00

Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d’anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique.

Produits provenant d’animaux uniquement.

Des exigences spécifiques pour les trophées de chasse sont énoncées à la ligne 6 du tableau 2 figurant à l’annexe XIV, chapitre II, section 1, du règlement (UE) no 142/2011.

Ne comprend pas les trophées de chasse provenant d’ongulés ou d’oiseaux et ayant subi un traitement complet de taxidermie garantissant leur conservation à température ambiante ni les trophées de chasse provenant d’espèces autres que les ongulés et les oiseaux (traités ou non).

Code NC

Désignation des marchandises

Précisions et explications

(1)

(2)

(3)

Ex 9930 24 00

Marchandises des chapitres 1 à 24 de la NC livrées à des bateaux et à des aéronefs.

Denrées alimentaires d'origine animale, y compris les produits composés, destinées à l'approvisionnement des bateaux, comme prévu aux articles 12 et 13 de la directive 97/78/CE.

Ex 9930 99 00

Marchandises classées ailleurs livrées à des bateaux et à des aéronefs.

Denrées alimentaires d'origine animale, y compris les produits composés, destinées à l'approvisionnement des bateaux, comme prévu aux articles 12 et 13 de la directive 97/78/CE.

Codes NC

Explications

(1)

(2)

1704 , 1806 20 , 1806 31 , 1806 32 , 1806 90 11 , 1806 90 19 , 1806 90 31 , 1806 90 39 , 1806 90 50

Confiseries (y compris bonbons) et chocolats, constitués à moins de 50 % de produits laitiers et d'ovoproduits transformés et traités conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), de la présente décision.

1902 19 , 1902 30 , 1902 40

Pâtes alimentaires et nouilles ni mélangées avec un produit à base de viande transformé ni farcies d'un tel produit, constituées à moins de 50 % de produits laitiers et d'ovoproduits transformés et traités conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), de la présente décision.

1905 10 , 1905 20 , 1905 31 , 1905 32 , 1905 40 , 1905 40 10 , 1905 90 10 , 1905 90 20 , 1905 90 30 , 1905 90 45 , 1905 90 55 , 1905 90 60 , ex 1905 90 90 ;

Produits de la boulangerie, de la pâtisserie et de la biscuiterie, gaufres et gaufrettes, biscottes, pain grillé et produits similaires grillés, constitués à moins de 20 % de produits laitiers et d'ovoproduits transformés et traités conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), de la présente décision.

Le no 1905 90 s'applique uniquement aux produits secs et cassants.

ex 2001 90 65 , ex 2005 70 00

ex  16 04

Olives farcies de moins de 20 % de poisson

Olives farcies de plus de 20 % de poisson

ex 2104 10 et ex 2104 20

Soupes, bouillons et arômes conditionnés pour la vente au consommateur final, constitués à moins de 50 % d'huiles de poisson, de poudres de poisson ou d'extraits de poisson et traités conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), de la présente décision.

ex 2106 10 , ex 2106 90

Compléments alimentaires conditionnés pour la vente au consommateur final, contenant de petites quantités (moins de 20 % au total) de produits animaux transformés (y compris de la glucosamine, de la chondroïtine et/ou du chitosane) autres que des produits à base de viande.