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Document 01989L0656-20191120

Consolidated text: Directive du Conseil du 30 novembre 1989 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail d'équipements de protection individuelle (troisième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE) (89/656/CEE)

ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/1989/656/2019-11-20

01989L0656 — FR — 20.11.2019 — 003.001


Ce texte constitue seulement un outil de documentation et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions faisant foi des actes concernés, y compris leurs préambules, sont celles qui ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne et sont disponibles sur EUR-Lex. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent dans ce document

►B

DIRECTIVE DU CONSEIL

du 30 novembre 1989

concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail d'équipements de protection individuelle (troisième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)

(89/656/CEE)

(JO L 393 du 30.12.1989, p. 18)

Modifiée par:

 

 

Journal officiel

  n°

page

date

►M1

DIRECTIVE 2007/30/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE du 20 juin 2007

  L 165

21

27.6.2007

►M2

RÈGLEMENT (UE) 2019/1243 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 20 juin 2019

  L 198

241

25.7.2019

►M3

DIRECTIVE (UE) 2019/1832 DE LA COMMISSION du 24 octobre 2019

  L 279

35

31.10.2019




▼B

DIRECTIVE DU CONSEIL

du 30 novembre 1989

concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail d'équipements de protection individuelle (troisième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)

(89/656/CEE)



SECTION I

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article premier

Objet

1.  La présente directive, qui est la troisième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE, fixe des prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l'utilisation par les travailleurs au travail d'équipements de protection individuelle.

2.  Les dispositions de la directive 89/391/CEE s'appliquent pleinement à l'ensemble du domaine visé au paragraphe 1, sans préjudice de dispositions plus contraignantes et/ou spécifiques contenues dans la présente directive.

Article 2

Définition

1.  Aux fins de la présente directive, on entend par équipement de protection individuelle tout équipement destiné à être porté ou tenu par le travailleur en vue de le protéger contre un ou plusieurs risques susceptibles de menacer sa sécurité ou sa santé au travail, ainsi que tout complément ou accessoire destiné à cet objectif.

2.  Sont exclus de la définition visée au paragraphe 1:

a) les vêtements de travail ordinaires et uniformes qui ne sont pas spécifiquement destinés à protéger la sécurité et la santé du travailleur;

b) les équipements des services de secours et de sauvetage;

c) les équipements de protection individuelle des militaires, des policiers et des personnes des services de maintien de l'ordre;

d) les équipements de protection individuelle des moyens de transports routiers;

e) le matériel de sport;

f) le matériel d'autodéfense ou de dissuasion;

g) les appareils portatifs pour la détection et la signalisation de risques et facteurs de nuisance.

Article 3

Règle générale

Les équipements de protection individuelle doivent être utilisés lorsque les risques ne peuvent pas être évités ou suffisamment limités par des moyens techniques de protection collective ou par des mesures, méthodes ou procédés d'organisation du travail.



SECTION II

OBLIGATIONS DES EMPLOYEURS

Article 4

Dispositions générales

1.  Un équipement de protection individuelle doit être conforme aux dispositions communautaires relatives à la conception et à la construction en matière de sécurité et de santé le concernant.

Dans tous les cas, un équipement de protection individuelle doit:

a) être approprié par rapport aux risques à prévenir, sans induire lui-même un risque accru;

b) répondre aux conditions existant sur le lieu de travail;

c) tenir compte des exigences ergonomiques et de santé du travailleur;

d) convenir au porteur, après tout ajustement nécessaire.

2.  En cas de risques multiples exigeant le port simultané de plusieurs équipements de protection individuelle, ces équipements doivent être compatibles et maintenir leur efficacité par rapport au(x) risque(s) correspondant s).

3.  Les conditions dans lesquelles une équipement de protection individuelle doit être utilisé, notamment celles concernant la durée du port, sont déterminées en fonction de la gravité du risque, de la fréquence de l'exposition au risque et des caractéristiques du poste de travail de chaque travailleur ainsi que des performances de l'équipement de protection individuelle.

4.  Un équipement de protection individuelle est en principe destiné à un usage personnel.

Si les circonstances exigent l'utilisation d'un équipement de protection individuelle par plusieurs personnes, des mesures appropriées doivent être prises pour qu'une telle utilisation ne pose aucun problème de santé ou d'hygiène aux différents utilisateurs.

5.  Des informations adéquates sur chaque équipement de protection individuelle, qui sont nécessaires à l'application des paragraphes 1 et 2, doivent être fournies et être disponibles dans l'entreprise et/ou l'établissement.

6.  Les équipements de protection individuelle doivent être fournis gratuitement par l'employeur qui assure leur bon fonctionnement et leur état hygiénique satisfaisant par les entretiens, réparations et remplacements nécessaires.

Toutefois, les États membres peuvent prévoir, conformément aux pratiques nationales, que les travailleurs soient invités à contribuer aux dépenses de certains équipements de protection individuelle dans des cas où le port de ceux-ci n'est pas limité au travail.

7.  L'employeur informe préalablement le travailleur des risques contre lesquels le port de l'équipement de protection individuelle le protège.

8.  L'employeur assure une formation et organise, le cas échéant, un entraînement au port des équipements de protection individuelle.

9.  Les équipements de protection individuelle, sauf dans des cas particuliers et exceptionnels, ne peuvent être utilisés que pour les usages prévus.

Ils doivent être utilisés conformément aux notices d'instruction.

Les notices d'instruction doivent être compréhensibles pour les travailleurs.

Article 5

Appréciation de l'équipement de protection individuelle

1.  Avant le choix d’un équipement de protection individuelle qu'il envisage d'utiliser pour évaluer dans quelle mesure il répond aux conditions de l'article 4 paragraphes 1 et 2.

Cette appréciation comprend:

a) l'analyse et l'évaluation des risques qui ne peuvent pas être évités par d'autres moyens;

b) la définition des caractéristiques nécessaires pour que les équipements de protection individuelle répondent aux risques visés au point a), compte tenu des éventuelles sources de risques que peuvent constituer les équipements de protection individuelle;

c) l'évaluation des caractéristiques des équipements de protection individuelle concernés qui sont disponibles, en comparaison avec les caractéristiques visées au point b).

2.  L'appréciation prévue au paragraphe 1 doit être revue en fonction des changements intervenant dans les éléments qui la composent.

Article 6 ( *1 )

Règles d'utilisation

1.  Sans préjudice des articles 3, 4 et 5, les États membres veillent à ce que soient fixées des règles générales concernant l'utilisation des équipements de protection individuelle et/ou des règles concernant les cas et situations dans lesquels l'employeur doit fournir les équipements de protection individuelle, compte tenu des réglementations communautaires concernant leur libre circulation.

Ces règles indiquent notamment les circonstances ou les situations dé risque dans lesquelles, sans préjudice de la priorité des moyens de protection collective, l'utilisation des équipements de protection individuelle est nécessaire.

Les annexe I, II et III, qui ont un caractère indicatif, contiennent des indications utiles pour la fixation de ces règles.

2.  Les États membres, lorsqu'ils adaptent les règles visées au paragraphe 1, tiennent compte des modifications significatives que l'évolution technique apporte aux risques, aux moyens de protection collective et aux équipements de protection individuelle.

3.  Les États membres consultent préalablement les organisations des partenaires sociaux sur les règles visées aux paragraphes 1 et 2.

Article 7

Information des travailleurs

Sans préjudice de l'article 10 de la directive 89/391 /CEE, les travailleurs et/ou leurs représentants sont informés de toutes les mesures à prendre en ce qui concerne la sécurité et la santé des travailleurs lors de l'utilisation par les travailleurs au travail d'équipements de protection individuelle.

Article 8

Consultation et participation des travailleurs

La consultation et la participation des travailleurs et/ou de leurs représentants ont lieu conformément à l'article 11 de la directive 89/391/CEE sur les matières couvertes par la présente directive, y compris les annexes de celle-ci.



SECTION III

DISPOSITIONS DIVERSES

▼M2

Article 9

Modifications des annexes

La Commission est habilitée à adopter des actes délégués conformément à l’article 9 bis afin d’apporter des modifications strictement techniques aux annexes, en vue de tenir compte de l’harmonisation technique et de la normalisation concernant les équipements de protection individuelle, du progrès technique, ainsi que de l’évolution des réglementations ou spécifications internationales et des connaissances dans le domaine des équipements de protection individuelle.

Lorsque, dans des cas dûment justifiés et exceptionnels impliquant des risques imminents, directs et graves pour la santé et la sécurité physiques des travailleurs et d’autres personnes, des raisons d’urgence impérieuses exigent de prendre des mesures dans un laps de temps très court, la procédure prévue à l’article 9 ter est applicable aux actes délégués adoptés en vertu du présent article.

▼M2

Article 9 bis

Exercice de la délégation

1.  Le pouvoir d’adopter des actes délégués conféré à la Commission est soumis aux conditions fixées au présent article.

2.  Le pouvoir d’adopter des actes délégués visé à l’article 9 est conféré à la Commission pour une période de cinq ans à compter du 26 juillet 2019. La Commission élabore un rapport relatif à la délégation de pouvoir au plus tard neuf mois avant la fin de la période de cinq ans. La délégation de pouvoir est tacitement prorogée pour des périodes d’une durée identique, sauf si le Parlement européen ou le Conseil s’oppose à cette prorogation trois mois au plus tard avant la fin de chaque période.

3.  La délégation de pouvoir visée à l’article 9 peut être révoquée à tout moment par le Parlement européen ou le Conseil. La décision de révocation met fin à la délégation de pouvoir qui y est précisée. La révocation prend effet le jour suivant celui de la publication de ladite décision au Journal officiel de l’Union européenne ou à une date ultérieure qui est précisée dans ladite décision. Elle ne porte pas atteinte à la validité des actes délégués déjà en vigueur.

4.  Avant l’adoption d’un acte délégué, la Commission consulte les experts désignés par chaque État membre, conformément aux principes définis dans l’accord interinstitutionnel du 13 avril 2016«Mieux légiférer» ( 1 ).

5.  Aussitôt qu’elle adopte un acte délégué, la Commission le notifie au Parlement européen et au Conseil simultanément.

6.  Un acte délégué adopté en vertu de l’article 9 n’entre en vigueur que si le Parlement européen ou le Conseil n’a pas exprimé d’objections dans un délai de deux mois à compter de la notification de cet acte au Parlement européen et au Conseil ou si, avant l’expiration de ce délai, le Parlement européen et le Conseil ont tous deux informé la Commission de leur intention de ne pas exprimer d’objections. Ce délai est prolongé de deux mois à l’initiative du Parlement européen ou du Conseil.

Article 9 ter

Procédure d’urgence

1.  Les actes délégués adoptés en vertu du présent article entrent en vigueur sans tarder et s’appliquent tant qu’aucune objection n’est exprimée conformément au paragraphe 2. La notification d’un acte délégué au Parlement européen et au Conseil expose les raisons du recours à la procédure d’urgence.

2.  Le Parlement européen ou le Conseil peut exprimer des objections à l’égard d’un acte délégué, conformément à la procédure visée à l’article 9 bis, paragraphe 6. En pareil cas, la Commission abroge l’acte concerné immédiatement après que le Parlement européen ou le Conseil lui a notifié sa décision d’exprimer des objections.

▼B

Article 10

Dispositions finales

1.  Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 31 décembre 1992. Ils en informent immédiatement la Commission.

2.  Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions de droit interne déjà adoptées ou qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.

▼M1 —————

▼B

Article 11

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

▼M3




ANNEXE I

RISQUES EN FONCTION DES PARTIES DU CORPS À PROTÉGER PAR LES EPI (*)

(*) Cette liste de risques/parties du corps ne saurait être exhaustive.

L’évaluation des risques déterminera la nécessité de fournir un EPI et ses caractéristiques conformément aux dispositions de la présente directive.

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ANNEXE II

LISTE NON EXHAUSTIVE DES TYPES D’ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE AU REGARD DES RISQUES DONT ILS PRÉMUNISSENT

Équipements protecteurs de la TÊTE

 Casques et/ou casquettes/cagoules/coiffures de protection contre:

 

 les impacts causés par des objets tombant ou éjectés

 la collision avec un obstacle

 les risques mécaniques (perforation, abrasion)

 la compression statique (écrasement latéral)

 les risques thermiques (feu, chaleur, froid, solides chauds, y compris les métaux fondus)

 l’électrocution et pour les travaux sous tension

 les risques chimiques

 les rayonnements non ionisants (UV, IR, solaires ou soudage par radiation lumineuse)

 Résilles contre le risque d’enchevêtrement

Équipements protecteurs de l’OUÏE

 Protège-oreilles (y compris les protège-oreilles attachés à un casque, les protège-oreilles à atténuation active du bruit, les protège-oreilles avec entrée audio électrique)

 Bouchons d’oreille (y compris notamment les bouchons d’oreille dépendant du niveau, les bouchons d’oreille adaptés à l’individu)

Équipements protecteurs des YEUX et du VISAGE

 Lunettes et écrans faciaux (lentilles sur prescription, le cas échant) de protection contre:

 

 les risques mécaniques

 les risques thermiques

 les rayonnements non ionisants (UV, IR, solaires ou soudage par radiation lumineuse)

 les rayonnements ionisants

 les aérosols solides et les liquides d’agents chimiques et biologiques

Équipements protecteurs de l’APPAREIL RESPIRATOIRE

 Dispositifs filtrants de protection contre:

 

 les particules

 les gaz

 les particules et les gaz

 les aérosols solides et/ou liquides

 Appareils isolants, y compris avec approvisionnement d’air

 Dispositif d’autosauvetage

 Équipement de plongée

Équipements protecteurs des MAINS et des BRAS

 Gants (y compris les mitaines et les protections des bras) contre:

 

 les risques mécaniques

 les risques thermiques (chaleur, flamme et froid)

 l’électrocution et pour les travaux sous tension (antistatiques, conducteurs, isolants)

 les risques chimiques

 les risques biologiques

 les rayonnements ionisants et la contamination radioactive

 les rayonnements non ionisants (UV, IR, solaires ou soudage par radiation lumineuse)

 les risques de vibration

 Doigtiers

Équipements protecteurs des PIEDS et des JAMBES et antidérapants

 Chaussures (par exemple, notamment dans certaines circonstances, des bottes pouvant être munies d’embouts en acier) pour la protection contre:

 

 les risques mécaniques

 les risques de glissade

 les risques thermiques (chaleur, flamme et froid)

 l’électrocution et pour les travaux sous tension (antistatiques, conducteurs, isolants)

 les risques chimiques

 les risques de vibration

 les risques biologiques

 Protecteurs amovibles du cou-de-pied contre les risques mécaniques

 Genouillères contre les risques mécaniques

 Guêtres de protection contre les risques mécaniques, thermiques et chimiques et contre les agents biologiques

 Accessoires (par exemple, pointes, crampons)

PROTECTION DE LA PEAU — CRÈMES-BARRIÈRES ( 2 )

 Il pourrait y avoir des crèmes-barrières pour protéger contre:

 

 les rayonnements non ionisants (UV, IR, solaires ou soudage par radiation lumineuse)

 les rayonnements ionisants

 les substances chimiques

 les agents biologiques

 les risques thermiques (chaleur, flamme et froid)

Équipements protecteurs du CORPS/autres protecteurs de la PEAU

 Équipements de protection individuelle pour la protection contre les chutes de hauteur, tels que les antichutes à rappel automatique, les harnais antichutes, les ceintures à cuissardes, les ceintures de maintien au travail et de retenue et les longes de maintien au travail, les absorbeurs d’énergie, les antichutes mobiles incluant un support d’assurage, les dispositifs de réglage de corde pour maintien au poste de travail, les dispositifs d’ancrage qui ne sont pas conçus pour être fixés de manière permanente et qui ne nécessitent pas d’opération de fixation avant utilisation, les connecteurs, les longes et les harnais de sauvetage

 Vêtements de protection, y compris de protection du corps entier (c’est-à-dire combinaisons) ou d’une partie du corps (c’est-à-dire guêtres, pantalons, vestes, gilets, tabliers, genouillères, cagoules) protégeant contre:

 

 les risques mécaniques

 les risques thermiques (chaleur, flamme et froid)

 les substances chimiques

 les agents biologiques

 les rayonnements ionisants et la contamination radioactive

 les rayonnements non ionisants (UV, IR, solaires ou soudage par radiation lumineuse)

 l’électrocution et pour les travaux sous tension (antistatiques, conducteurs, isolants)

 l’enchevêtrement et le coincement

 Gilets de sauvetage pour la prévention de la noyade et aides à la flottabilité

 EPI pour signaler visuellement la présence de l’utilisateur.




ANNEXE III

LISTE NON EXHAUSTIVE DES ACTIVITÉS ET SECTEURS D’ACTIVITÉS POUVANT NÉCESSITER LA MISE À DISPOSITION D’ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (*)

(*) L’évaluation des risques déterminera la nécessité de fournir un EPI et ses caractéristiques conformément aux dispositions de la présente directive.

I.    RISQUES PHYSIQUES



Risques

Partie du corps affectée

Type d’EPI

Exemples d’activités pour lesquelles l’utilisation du type d’EPI correspondant peut être nécessaire (*)

Industrie et secteur

PHYSIQUES — MÉCANIQUES

Impact causé par des objets tombant ou éjectés, collision avec un obstacle et jets à haute pression

Crâne

Casque protecteur

— Travaux sur, sous ou à proximité d’échafaudage et de postes de travail situés en hauteur

— Travaux de gros-œuvre et de construction routière

— Coffrage et décoffrage

— Montage et mise en place d’échafaudages

— Travaux de montage et de mise en place

— Démolitions

— Travaux de démolition à l’explosif

— Travaux en fosses, tranchées, puits et galeries

— Activités dans des ascenseurs, sur des engins de levage, des grues et des moyens de transport

— Travaux dans des exploitations de fond, dans des carrières, des exploitations au jour

— Travaux dans des fours industriels, des conteneurs, des appareils, des silos, des trémies et des canalisations

— Chaînes d’abattage et de découpe dans les abattoirs

— Manipulation de charges ou transport et stockage

— Travaux forestiers

— Travaux sur des ponts métalliques, des bâtiments métalliques de grande hauteur, des ouvrages hydrauliques en acier, dans des installations de hauts fourneaux, des aciéries, des laminoirs, de grands conteneurs, des canalisations de grand diamètre, des chaudières et des centrales électriques

— Terrassements et travaux au rocher

— Manipulation de pistolets de scellement

— Activités dans des installations de hauts fourneaux, des installations de réduction directe, des aciéries, des laminoirs, des usines métallurgiques, des martelleries, des ateliers d’estampage et des fonderies

— Travaux impliquant le déplacement à bicyclette ou sur des deux-roues à propulsion mécanique

— Construction

— Génie civil

— Fabrication, installation et maintenance de machines

— Construction navale

— Travaux miniers

— Production d’énergie

— Construction et maintenance d’infrastructures

— Sidérurgie

— Abattoirs

— Manœuvres de trains

— Ports, transport et logistique

— Industrie forestière

Yeux et/ou visage

Lunettes de protection et écrans faciaux

— Travaux de soudage, de ponçage et de coupage

— Martelage manuel

— Travaux de percement et de burinage

— Taille et traitement de pierres

— Manipulation de pistolets de scellement

— Utilisation de machines travaillant par enlèvement de copeaux lors de la transformation de matériaux produisant des copeaux courts

— Travaux d’estampage

— Enlèvement et fragmentation de tessons

— Travail au jet projetant des abrasifs granuleux

— Utilisation de débroussailleuse ou de tronçonneuse à chaîne

— Interventions dentaires et chirurgicales

— Construction

— Génie civil

— Fabrication, installation et maintenance de machines

— Construction navale

— Travaux miniers

— Production d’énergie

— Construction et maintenance d’infrastructures

— Sidérurgie

— Industries de travail du métal et du bois

— Taille de pierres

— Jardinage

— Soins de santé

— Sylviculture

Pieds et jambes (parties)

Chaussures (souliers/bottes, etc.) avec coquille de sécurité ou embout de protection

Chaussure avec protection du métatarse

— Travaux de gros-œuvre et de construction routière

— Travaux de coffrage et de décoffrage

— Montage et mise en place d’échafaudages

— Démolitions

— Travaux de démolition à l’explosif

— Travaux et transformation de pierres

— Travaux sur les chaînes d’abattage et de découpe

— Transport et stockage

— Manipulation de moules dans l’industrie céramique

— Manipulations de blocs de viande congelée et de fûts métalliques de conserves

— Fabrication, manipulation et traitement de verre plat et de verre creux

— Travaux de transformation et d’entretien

— Travaux forestiers

— Travaux de construction en béton et en éléments préfabriqués comprenant le coffrage et le décoffrage

— Activités sur des chantiers et des aires de stockage

— Travaux sur toiture

— Travaux sur des ponts métalliques, des bâtiments métalliques de grande hauteur, des poteaux, des tours, dans des ascenseurs, des constructions hydrauliques en acier, des installations de hauts fourneaux, des aciéries, des laminoirs, de grands conteneurs, des canalisations de grand diamètre, sur des grues, des chaudières et de centrales électriques

— Travaux de construction de fours, montage d’installations de chauffage, de ventilation et de structures métalliques

— Travaux dans des installations de hauts fourneaux, de réduction directe, des aciéries, des laminoirs, des usines métallurgiques, des martelleries, des ateliers d’estampage, des presses à chaud et des tréfileries

— Travaux dans des carrières, des exploitations au jour et de déplacement de terrils

— Manipulation de moules dans l’industrie céramique

— Travaux de revêtement à proximité du four dans l’industrie céramique

— Manœuvres de trains

— Construction

— Génie civil

— Fabrication, installation et maintenance de machines

— Construction navale

— Travaux miniers

— Production d’énergie

— Construction et maintenance d’infrastructures

— Sidérurgie

— Abattoirs

— Entreprises de logistique

— Industrie manufacturière

— Industrie du verre

— Industrie forestière

Chutes par glissade

Pieds

Chaussures antidérapantes

— Travaux sur surfaces glissantes

— Travaux en environnements humides

— Construction

— Génie civil

— Construction navale

— Abattoirs

— Nettoyage

— Industries alimentaires

— Jardinage

— Industrie de la pêche

Chutes de hauteur

Corps entier

EPI conçus pour prévenir ou arrêter les chutes de hauteur

— Travaux sur échafaudages

— Montage de pièces préfabriquées

— Travaux sur des poteaux

— Travaux sur toiture

— Travaux sur surfaces verticales ou pentues

— Travaux dans des cabines de grutier situées en hauteur

— Travaux dans des cabines de conducteur de transstockeurs

— Travaux à des emplacements de tours de forage situés en hauteur

— Travaux dans des puits et des canalisations

— Construction

— Génie civil

— Construction navale

— Entretien d’infrastructures

Vibrations

Mains

Gants de protection

— Travaux avec outils guidés à la main

— Industries manufacturières

— Travaux de construction

— Génie civil

Compression statique de parties du corps

Genou (parties de la jambe)

Genouillères

— Mise en place de blocs, de tuiles et de pavés sur le sol

— Construction

— Génie civil

Pieds

Chaussures avec coquilles

— Démolitions

— Manutention de charges

— Construction

— Génie civil

— Transport et stockage

— Maintenance

Agressions mécaniques (abrasion, perforation, coupures, morsures, blessures ou piqûres)

Yeux et/ou visage

Lunettes de protection et écrans faciaux

— Travaux avec outils guidés à la main

— Soudage et forgeage

— Travaux de ponçage et de découpage

— Burinage

— Taille et transformation de pierres

— Utilisation de machines travaillant par enlèvement de copeaux lors de la transformation de matériaux produisant des petits copeaux

— Travaux d’estampage

— Enlèvement et fragmentation de tessons

— Travail au jet projetant des abrasifs granuleux

— Utilisation de débroussailleuses ou de tronçonneuses à chaîne

— Construction

— Génie civil

— Construction navale

— Travaux miniers

— Production d’énergie

— Entretien d’infrastructures

— Sidérurgie

— Industries de travail du métal et du bois

— Taille de pierres

— Jardinage

— Sylviculture

Mains

Gants de protection contre les risques mécaniques

— Travaux avec ossatures en acier

— Manipulation d’objets à arrêtes vives, mais non lors d’utilisation de machines où le gant risque d’être pris

— Utilisation régulière de couteaux à main dans la production et les abattoirs

— Remplacement de couteaux dans les machines de coupe

— Travaux forestiers

— Travaux de jardinage

— Construction

— Génie civil

— Construction navale

— Maintenance d’infrastructures

— Industries manufacturières

— Industrie alimentaire

— Abattage

— Industrie forestière

Avant-bras

Protection du bras

— Travaux de désossement et de découpage

— Industrie alimentaire

— Abattage

Tronc/abdomen/jambe

Tablier de protection, guêtres

Pantalons résistants à la pénétration (pantalons résistants à la coupure)

— Utilisation régulière de couteaux à main dans la production et les abattoirs

— Travaux forestiers

— Industrie alimentaire

— Abattage

— Industrie forestière

Pieds

Chaussures résistantes à la pénétration

— Travaux de gros-œuvre et de construction routière

— Démolition

— Coffrage et décoffrage

— Travaux forestiers

— Construction

— Génie civil

— Construction navale

— Travaux miniers

— Industrie forestière

Enchevêtrement et coincement

Corps entier

Vêtement de protection en cas de risque d’enchevêtrement avec des pièces mobiles

— S’enchevêtrer dans des pièces de machines

— Être pris dans des pièces de machines

— Être pris par les vêtements dans des pièces de machines

— Être happé

— Construction de machines

— Construction d’engins lourds

— Ingénierie

— Construction

— Agriculture

PHYSIQUES — BRUIT

Bruit

Oreilles

Protecteurs de l’ouïe

— Utilisation de presses à métaux

— Travaux impliquant l’usage d’engins à air comprimé

— Activités du personnel au sol dans les aéroports

— Travaux avec des outils électriques

— Travaux de démolition à l’explosif

— Travaux de battage

— Travaux du bois et du textile

— Industrie métallurgique

— Industrie manufacturière

— Construction

— Génie civil

— Industrie aéronautique

— Travaux miniers

PHYSIQUES — THERMIQUES

Chaleur et/ou feu

Visage/tête entière

Masques de soudage,

casques/casquettes de protection contre la chaleur ou le feu, cagoules de protection contre la chaleur et/ou les flammes

— Travaux en présence de hautes températures, de chaleur rayonnante ou de feu

— Manipulation de masses en fusion ou séjour à proximité de celles-ci

— Travaux avec pistolets de soudure de matières plastiques

— Industrie sidérurgique

— Industrie métallurgique

— Services de maintenance

— Industrie manufacturière

Tronc/abdomen/jambes

Tablier de protection, guêtres

— Soudage et forgeage

— Travaux de moulage

— Industrie sidérurgique

— Industrie métallurgique

— Services de maintenance

— Industrie manufacturière

Main

Gants de protection contre la chaleur et/ou les flammes

— Soudage et forgeage

— Travaux en présence de hautes températures, de chaleur rayonnante ou de feu

— Manipulation de masses en fusion ou séjour à proximité de celles-ci

— Industrie sidérurgique

— Industrie métallurgique

— Services de maintenance

— Industrie manufacturière

Avant-bras

Manchons

— Soudage et forgeage

— Manipulation de masses en fusion ou séjour à proximité de celles-ci

— Industrie sidérurgique

— Industrie métallurgique

— Services de maintenance

— Industrie manufacturière

Pieds

Chaussures de protection contre la chaleur et/ou les flammes

— Manipulation de masses en fusion ou séjour à proximité de celles-ci

— Industrie sidérurgique

— Industrie métallurgiqu

— Services de maintenance

— Industrie manufacturière

Corps entier/partie du corps

Vêtements de protection contre la chaleur et/ou les flammes

— Travaux en présence de hautes températures, de chaleur rayonnante ou de feu

— Industrie sidérurgique

— Industrie métallurgique

— Industrie forestière

Froid

Main

Gants de protection contre le froid

Pieds

Chaussures contre le froid

— Travaux à l’air libre dans des conditions de froid extrême

— Travaux en chambres frigorifiques

— Travaux avec des liquides cryogéniques

— Construction

— Génie civil

— Construction navale

— Travaux minier

— Industrie alimentaire

— Secteurs de l’agriculture et de la pêche

Corps entier/parties du corps, y compris la tête

Vêtements de protection contre le froid

— Travaux à l’air libre par temps froid

— Travaux en chambres frigorifiques

— Construction

— Génie civil

— Construction navale

— Travaux miniers

— Industrie alimentaire

— Secteurs de l’agriculture et de la pêche

— Transport et stockage

PHYSIQUES — ÉLECTRIQUES

Électrocution (contact direct ou indirect)

Tête entière

Casques électriquement isolants

Mains

Gants électriquement isolants

Pieds

Chaussures électriquement isolantes

Corps entier/mains/pieds

EPI conducteurs destinés à être portés par des personnes qualifiées pendant des travaux sous des tensions nominales du réseau électrique allant jusqu’à 800 kV CA et 600 kV CC

— Travaux sous tension ou à proximité de pièces sous tension

— Travaux sur le réseau électrique

— Production d’énergie

— Transmission et distribution d’énergie électrique

— Maintenance d’installations industrielles

— Construction

— Génie civil

Électricité statique

Mains

Gants antistatiques

Pieds

Chaussures antistatiques/conductrices

Corps entier

Vêtements antistatiques

— Manipulation de matières plastiques et de caoutchouc

— Versement, collecte ou chargement dans un conteneur

— Travaux à proximité d’éléments hautement chargés tels que les bandes transporteuses

— Manipulation d’explosifs

— Industrie manufacturière

— Industrie des aliments pour animaux

— Usine de mise en sacs et d’emballage

— Production, stockage ou transport d’explosifs

PHYSIQUES — RAYONNEMENTS

Rayonnements non ionisants, y compris la lumière du soleil (autre que l’observation directe)

Tête

Casquettes et casques

— Travaux en plein air

— Pêche et agriculture

— Construction

— Génie civil

Yeux

Lunettes de protection et écrans faciaux

— Activités en milieu de chaleur rayonnante

— Opérations de fonderie

— Travaux au laser

— Travaux en plein air

— Soudage et découpage au chalumeau

— Soufflage de verre

— Lampes germicide

— Industrie sidérurgique

— Industrie manufacturière

— Pêche et agriculture

Corps entier (peau)

EPI de protection contre

les UV naturels et artificiels

— Travaux en plein air

— Soudage électrique

— Lampes germicides

— Lampes au xénon

— Construction

— Génie civil

— Construction navale

— Travaux miniers

— Production d’énergie

— Maintenance d’infrastructures

— Pêche et agriculture

— Industrie forestière

— Jardinag

— Industrie alimentaire

— Industrie des plastiques

— Imprimerie

Rayonnements ionisants

Yeux

Lunettes de protection contre les rayonnements ionisants

Mains

Lunettes de protection contre les rayonnements ionisants

— Activités dans des installations de radiographie

— Activités dans le domaine du diagnostic médical radiologique

— Travaux avec des produits radioactifs

— Soins de santé

— Services vétérinaires

— Usine de traitement de déchets radioactifs

— Production d’énergie

Tronc/abdomen/parties du corps

Tablier de protection contre les rayons X

/Survêtement/Veste/Jupe de protection contre les rayons X

— Activités dans des installations de radiographie

— Activités dans le domaine du diagnostic médical radiologique

— Soins de santé

— Services vétérinaires

— Soins dentaires

— Urologie

— Chirurgie

— Radiologie interventionnelle

— Laboratoires

Tête

Coiffures & casquettes

EPI de protection contre, par exemple, le développement de tumeurs du cerveau

— Poste de travail et installations de radiologie médicale

— Soins de santé

— Services vétérinaires

— Soins dentaires

— Urologie

— Chirurgie

— Radiologie interventionnelle

Exposition partielle

EPI pour la protection de la glande thyroïde

EPI pour la protection des gonades

— Activités dans des installations de radiographie

— Activités dans le domaine du diagnostic médical radiologique

— Soins de santé

— Services vétérinaires

Corps entier

Vêtements de protection contre les rayonnements ionisants

— Activités dans le domaine du diagnostic médical radiologique

— Travaux avec des produits radioactifs

— Production d’énergie

— Usine de traitement de déchets radioactifs

II.    RISQUES CHIMIQUES (y compris nanomatériaux)



Risques

Partie du corps affectée

Type d’EPI

Exemples d’activités pour lesquelles l’utilisation du type d’EPI correspondant peut être nécessaire (*)

Industrie et secteur

CHIMIQUE — AÉROSOLS

Solides (poussière, émanations, fumées, fibres

et nanomatériaux)

Système respiratoire

Dispositifs de protection du système respiratoire contre les particules

— Démolition

— Travaux de démolition à l’explosif

— Ponçage et polissage de surfaces

— Travaux en présence d’amiante

— Utilisation de matériaux consistant en/contenant des nanoparticules

— Soudage

— Ramonage de cheminées

— Travaux au garnissage de fours et de poches, lorsque de la poussière peut se dégager

— Travaux à proximité de la coulée en poche lorsque des fumées de métaux lourds peuvent se dégager

— Travaux au gueulard de hauts fourneaux

— Construction

— Génie civil

— Construction navale

— Travaux miniers

— Sidérurgie

— Industries de travail du métal et du bois

— Industrie automobile

— Taille de pierres

— Industrie pharmaceutique

— Services de santé

— Préparation de cytostatiques

Mains

Gants de protection contre les risques chimiques

et crèmes-barrières en tant que protection complémentaire/accessoire

— Travaux en présence d’amiante

— Utilisation de matériaux consistant en/contenant des nanoparticules

— Construction

— Génie civil

— Construction navale

— Maintenance d’installations industrielles

Corps entier

Vêtements de protection conre les particules solides

— Démolition

— Travaux en présence d’amiante

— Utilisation de matériaux consistant en/contenant des nanoparticules

— Ramonage de cheminées

— Préparation de produits phytopharmaceutiques

— Construction

— Génie civil

— Construction navale

— Maintenance d’installations industrielles

— Agriculture

Yeux

Lunettes de protection et écrans faciaux

— Travail du bois

— Travaux routiers

— Industrie minière

— Industries de travail du métal et du bois

— Génie civil

Liquides

(brumes et brouillards)

Système respiratoire

Dispositifs de protection du système respiratoire contre les particules

— Traitement de surfaces (par exemple, vernissage/peinture, projection d’abrasifs)

— Nettoyage de surfaces

— Industrie métallurgique

— Industrie manufacturière

— Secteur automobile

Mains

Gants de protection contre les risques chimiques

— Traitement de surfaces

— Nettoyage de surfaces

— Manipulation de dispositifs à jet de liquide

— Manipulation de produits acides et alcalins, de désinfectants et de détergents corrosifs

— Industrie métallurgique

— Industrie manufacturière

— Secteur automobile

Corps entier

Vêtements de protection contre les risques chimiques

— Traitement de surfaces

— Nettoyage de surfaces

— Industrie métallurgique

— Industrie manufacturière

— Secteur automobile

CHIMIQUES — LIQUIDES

Immersion

Éclaboussures, pulvérisations, jets

Mains

Gants de protection contre les risques chimiques

— Manipulation de dispositifs à jet de liquide

— Manipulation de produits acides et alcalins, de désinfectants et de détergents corrosifs

— Manipulation d’enduits

— Travaux de tannage

— Travaux dans les salons de coiffure et de beauté

— Industrie du textile et de la confection

— Industrie du nettoyage

— Industrie automobile

— Secteurs des soins esthétiques et de la coiffure

Avant-bras

Manchons de protection contre les risques chimiques

— Manipulation de produits acides et alcalins, de désinfectants et de détergents corrosifs

— Nettoyage

— Industrie chimique

— Industrie du nettoyage

— Industrie automobile

Pieds

Bottes de protection contre les risques chimiques

— Manipulation de dispositifs à jet de liquide

— Manipulation de produits acides et alcalins, de désinfectants et de détergents corrosifs

— Industrie du textile et de la confection

— Industrie du nettoyage

— Industrie automobile

Corps entier

Vêtements de protection contre les risques chimiques

— Manipulation de dispositifs à jet de liquide

— Manipulation de produits acides et alcalins, de désinfectants et de détergents corrosifs

— Nettoyage

— Industrie chimique

— Industrie du nettoyage

— Industrie automobile

— Agriculture

CHIMIQUES — GAZ ET VAPEURS

Gaz et vapeurs

Système respiratoire

Dispositifs de protection du système respiratoire contre les gaz

— Traitement de surfaces (par exemple, vernissage/peinture, projection d’abrasifs)

— Nettoyage de surfaces

— Travaux dans des locaux de fermentation et de distillation

— Travaux à l’intérieur de réservoirs et de digesteurs

— Travaux dans des conteneurs, des pièces exiguës des fours industriels chauffés au gaz, dans la mesure où il peut y avoir des risques d’intoxication au gaz ou d’insuffisance d’oxygène

— Ramonage de cheminées

— Désinfectants et détergents corrosifs

— Travaux à proximité de convertisseurs et de conduites de gaz de hauts fourneaux

— Industrie métallurgique

— Secteur automobile

— Industrie manufacturière

— Industrie du nettoyage

— Production de boissons alcoolisées

— Stations d’épuration

— Installation de traitement de déchets

— Industrie chimique

— Industrie pétrochimique

Mains

Gants de protection contre les risques chimiques

— Traitement de surfaces

— Nettoyage de surfaces

— Travaux dans des locaux de fermentation et de distillation

— Travaux à l’intérieur de réservoirs et de digesteurs

— Travaux dans des conteneurs, des pièces exiguës des fours industriels chauffés au gaz, dans la mesure où il peut y avoir des risques d’intoxication au gaz ou d’insuffisance d’oxygène

— Industrie métallurgique

— Secteur automobile

— Industrie manufacturière

— Production de boissons alcoolisées

— Stations d’épuration

— Installation de traitement de déchets

— Industrie chimique

— Industrie pétrochimique

Corps entier

Vêtements de protection contre les risques chimiques

— Traitement de surfaces

— Nettoyage de surfaces

— Travaux dans des locaux de fermentation et de distillation

— Travaux à l’intérieur de réservoirs et de digesteurs

— Travaux dans des conteneurs, des pièces exiguës des fours industriels chauffés au gaz, dans la mesure où il peut y avoir des risques d’intoxication au gaz ou d’insuffisance d’oxygène

— Industrie métallurgique

— Secteur automobile

— Industrie manufacturière

— Production de boissons alcoolisées

— Stations d’épuration

— Installation de traitement de déchets

— Industrie chimique

— Industrie pétrochimique

Yeux

Lunettes de protection et écrans faciaux

— Peinture au pistolet

— Travail du bois

— Activités minières

— Secteur automobile

— Industrie manufacturière

— Industrie minière

— Industrie chimique

— Industrie pétrochimique

III.    AGENTS BIOLOGIQUES



Risques

Partie du corps affectée

Type d’EPI

Exemples d’activités pour lesquelles l’utilisation du type d’EPI correspondant peut être nécessaire (*)

Industrie et secteur

AGENTS BIOLOGIQUES (contenu dans des) — AÉROSOLS

Solides et liquides

Système respiratoire

Dispositifs de protection du système respiratoire contre les particules

— Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux

— Travaux en présence d’agents biologiques

— Soins de santé

— Cliniques vétérinaires

— Laboratoires d’analyse clinique

— Laboratoires de recherche

— Maisons de retraite

— Assistances résidentielles

— Stations d’épuration

— Installation de traitement de déchets

— Industrie alimentaire

— Production biochimique

Mains

Gants de protection contre les microorganismes

Corps entier/partie du corps

Vêtements de protection contre les agents biologiques

Yeux et/ou visage

Lunettes de protection et écrans faciaux

— Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux

— Travaux en présence d’agents biologiques

— Soins de santé

— Cliniques vétérinaires

— Laboratoires d’analyse clinique

— Laboratoires de recherche

— Maisons de retraite

— Assistances résidentielles

— Stations d’épuration

— Installation de traitement de déchets

— Industrie alimentaire

AGENTS BIOLOGIQUES (contenu dans des) — LIQUIDES

Contact direct et indirect

Mains

Gants de protection contre les microorganismes

Corps entier/partie du corps

Vêtements de protection contre les agents biologiques

Yeux et/ou visage

Lunettes de protection et écrans faciaux

— Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux (morsures, piqûres)

— Travaux en présence d’agents biologiques

— Soins de santé

— Cliniques vétérinaires

— Laboratoires d’analyse clinique

— Laboratoires de recherche

— Maisons de retraite

— Assistances résidentielles

— Stations d’épuration

— Installation de traitement de déchets

— Industrie alimentaire

— Industrie forestière

Éclaboussures, pulvérisations, jets

Mains

Gants de protection contre les microorganismes

— Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux

— Travaux en présence d’agents biologiques

— Soins de santé

— Cliniques vétérinaires

— Laboratoires d’analyse clinique

— Laboratoires de recherche

— Maisons de retraite

— Assistances résidentielles

— Stations d’épuration

— Installation de traitement de déchets

— Industrie alimentaire

Avant-bras

Manchons de protection contre les microorganismes

— Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux

— Travaux en présence d’agents biologiques

— Soins de santé

— Cliniques vétérinaires

— Laboratoires d’analyse clinique

— Laboratoires de recherche

— Maisons de retraite

— Assistances résidentielles

— Stations d’épuration

— Installation de traitement de déchets

— Industrie alimentaire

Pieds/jambes

Surbottes et guêtres de protection

— Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux

— Travaux en présence d’agents biologiques

— Soins de santé

— Cliniques vétérinaires

— Laboratoires d’analyse clinique

— Laboratoires de recherche

— Maisons de retraite

— Assistances résidentielles

— Stations d’épuration

— Installation de traitement de déchets

— Industrie alimentaire

Corps entier

Vêtements de protection contre les agents biologiques

— Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux

— Travaux en présence d’agents biologiques

— Soins de santé

— Cliniques vétérinaires

— Laboratoires d’analyse clinique

— Laboratoires de recherche

— Maisons de retraite

— Assistances résidentielles

— Stations d’épuration

— Installation de traitement de déchets

— Industrie alimentaire

AGENTS BIOLOGIQUES (contenus dans les) — MATÉRIAUX, PERSONNES, ANIMAUX, ETC.

Contact direct et indirect

Mains

Gants de protection contre les microorganismes

Corps entier/partie du corps

Vêtements de protection contre les agents biologiques

Yeux et/ou visage

Lunettes de protection et écrans faciaux

— Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux (morsures, piqûres)

— Travaux en présence d’agents biologiques

— Soins de santé

— Cliniques vétérinaires

— Laboratoires d’analyse clinique

— Laboratoires de recherche

— Maisons de retraite

— Assistances résidentielles

— Stations d’épuration

— Installation de traitement de déchets

— Industrie alimentaire

— Industrie forestière

IV.    AUTRES RISQUES



Risques

Partie du corps affectée

Type d’EPI

Exemples d’activités pour lesquelles l’utilisation du type d’EPI correspondant peut être nécessaire (*)

Industrie et secteur

Non-visibilité

Corps entier

EPI pour signaler visuellement la présence de l’utilisateur

— Travaux à proximité de véhicules en mouvement

— Travaux d’asphaltage et marquage de routes

— Travaux sur les voies ferrées

— Conduite de moyens de transport

— Activités du personnel au sol dans les aéroports

— Construction

— Génie civil

— Construction navale

— Travaux miniers

— Services de transport et transports de passagers

Déficience en oxygène

Système respiratoire

Appareils de protection respiratoire isolants

— Travaux dans des espaces confinés

— Travaux dans des locaux de fermentation et de distillation

— Travaux à l’intérieur de réservoirs et de digesteurs

— Travaux dans des conteneurs, des pièces exiguës des fours industriels chauffés au gaz, dans la mesure où il peut y avoir des risques d’intoxication au gaz ou d’insuffisance d’oxygène

— Travaux dans des puits, des canaux et d’autres ouvrages souterrains du réseau d’égouts

— Production de boissons alcoolisées

— Génie civil

— Industrie chimique

— Industrie pétrochimique

Système respiratoire

Équipements de plongée

— Travaux sous-marins

— Génie civil

Noyade

Corps entier

Gilet de sauvetage

— Travaux au niveau d’une surface aquatique ou à proximité d’une surface aquatique

— Travaux en mer

— Travaux dans un aéroplane

— Industrie de la pêche

— Industrie aéronautique

— Construction

— Génie civil

— Construction navale

— Docks et ports



( *1 ) Voir la communication de la Commission (JO no C 328 du 30.12.1989, p. 3).

( 1 ) JO L 123 du 12.5.2016, p. 1

( 2 ) Dans certaines circonstances, à la suite de l’évaluation des risques, des crèmes-barrières pourraient être utilisées conjointement avec d’autres EPI dans le but de protéger la peau des travailleurs des risques liés. Les crèmes-barrières sont des EPI au titre de la directive 89/656/CEE car ce type d’équipement peut être considéré dans certaines circonstances comme «complément ou accessoire» au sens de l’article 2 de la directive 89/656/CEE. Cependant, les crèmes-barrières ne sont pas des EPI selon la définition de l’article 3, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/425.»

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