a) le nom et l'adresse ou la marque déposée du responsable de la mise sur le marché du générateur aérosol;

b) le symbole de conformité à la présente directive, à savoir le signe «3» (epsilon renversé);

c) des indications codées permettant d'identifier le lot de production;

d) les mentions énumérées au point 2.2 de l’annexe;

e) le contenu net en poids et en volume.

a) par «liquide inflammable», on entend un liquide ayant un point d’éclair ne dépassant pas 93 °C;

b) par «matière solide inflammable», on entend une substance ou un mélange solide qui est facilement inflammable ou qui peut causer un incendie ou y contribuer par frottement. Les matières solides facilement inflammables sont des substances ou mélanges pulvérulents, granulaires ou pâteux, qui sont dangereux s’ils prennent feu facilement au contact bref d’une source d’inflammation, telle qu’une allumette qui brûle, et si la flamme se propage rapidement;

c) par «gaz inflammable», on entend un gaz ou un mélange de gaz ayant un domaine d’inflammabilité en mélange avec l’air à 20 °C et à une pression normale de 1,013 bar.

a) un aérosol est classé comme «extrêmement inflammable» s’il contient au moins 85 % de composants inflammables et si sa chaleur chimique de combustion est égale ou supérieure à 30 kJ/g;

b) un aérosol est classé comme «ininflammable» s’il contient au plus 1 % de composants inflammables et si sa chaleur chimique de combustion est inférieure à 20 kJ/g;

c) tous les autres aérosols doivent être soumis aux procédures suivantes pour la classification de leur inflammabilité ou, à défaut, sont classés comme «extrêmement inflammables». Les essais de la distance d’inflammation, d’inflammabilité dans un espace clos et d’inflammabilité des mousses doivent respecter les exigences du point 6.3.

a) si la chaleur chimique de combustion est inférieure à 20 kJ/g:

i) l’aérosol est classé comme «inflammable» si l’inflammation se produit à une distance égale ou supérieure à 15 cm mais inférieure à 75 cm;

ii) l’aérosol est classé comme «extrêmement inflammable» si l’inflammation se produit à une distance égale ou supérieure à 75 cm;

iii) si aucune inflammation ne se produit lors de l’essai de la distance d’inflammation, il est procédé à l’essai d’inflammabilité dans un espace clos et, dans ce cas, l’aérosol est classé comme «inflammable» si le temps d’inflammation équivalent est inférieur ou égal à 300 s/m3 ou si la densité de déflagration est inférieure ou égale à 300 g/m3; l’aérosol est classé comme «ininflammable» dans les autres cas;

b) si la chaleur chimique de combustion est égale ou supérieure à 20 kJ/g, l’aérosol est classé comme «extrêmement inflammable» si l’inflammation se produit à une distance égale ou supérieure à 75 cm; l’aérosol est classé comme «inflammable» dans les autres cas.

a) L’aérosol est classé comme «extrêmement inflammable»:

i) si la hauteur de la flamme est égale ou supérieure à 20 cm et la durée de la flamme est égale ou supérieure à 2 secondes;

ii) si la hauteur de la flamme est égale ou supérieure à 4 cm et la durée de la flamme est égale ou supérieure à 7 secondes;

b) l’aérosol qui ne répond pas aux critères du point a) est classé comme «inflammable» si la hauteur de la flamme est égale ou supérieure à 4 cm et la durée de la flamme est égale ou supérieure à 2 secondes.

a) soit conformément aux règles techniques généralement reconnues, reprises notamment dans les normes ASTM D 240, ISO 13943 86.1 à 86.3 et NFPA 30B ou dans la littérature scientifique attestée;

b) soit conformément à la méthode de calcul suivante:

a) lorsque l'aérosol est classé comme «ininflammable» selon les critères énoncés au point 1.9, la mention d'avertissement «Attention» et les autres éléments d'étiquetage pour les aérosols relevant de la catégorie 3 figurant dans le tableau 2.3.1 de l'annexe I du règlement (CE) no 1272/2008;

b) lorsque l'aérosol est classé comme «inflammable» selon les critères énoncés au point 1.9, la mention d'avertissement «Attention» et les autres éléments d'étiquetage pour les aérosols relevant de la catégorie 2 figurant dans le tableau 2.3.1 de l'annexe I du règlement (CE) no 1272/2008;

c) lorsque l'aérosol est classé comme «extrêmement inflammable» selon les critères énoncés au point 1.9, la mention d'avertissement «Danger» et les autres éléments d'étiquetage pour les aérosols relevant de la catégorie 1 figurant dans le tableau 2.3.1 de l'annexe I du règlement (CE) no 1272/2008;

d) lorsque le générateur aérosol est un produit grand public, le conseil de prudence P102 figurant à l'annexe IV, partie 1, tableau 6.1, du règlement (CE) no 1272/2008;

e) toute précaution additionnelle d'emploi qui informe les consommateurs sur les dangers spécifiques du produit; si le générateur aérosol est accompagné d'une notice d'utilisation séparée, cette dernière doit également faire état de telles précautions.

a) Pour les récipients destinés à être conditionnés sous une pression inférieure à 6,7 bars à 50 °C, la pression d'épreuve doit être au moins égale à 10 bars.

b) Pour les récipients destinés à être conditionnés sous une pression égale ou supérieure à 6,7 bars à 50 °C, la pression d'épreuve doit être de 50 % supérieure à la pression interne à 50 °C.

a) Les récipients utilisés pour le conditionnement au gaz comprimé ou dissous doivent résister à une pression d'épreuve au moins égale à 12 bars.

b) Les récipients utilisés pour le conditionnement au gaz liquéfié doivent résister à une pression d'épreuve au moins égale à 10 bars.

a) Les générateurs aérosols conditionnés avec des gaz comprimés ne devront pas avoir à supporter, à 50 °C, une pression supérieure à 9 bars.

b) Les générateurs aérosols conditionnés avec des gaz dissous ne devront pas avoir à supporter, à 50 °C, une pression supérieure à 8 bars.

c) Les générateurs aérosols conditionnés avec des gaz liquéfiés ou des mélanges de gaz liquéfiés ne devront pas avoir à supporter, à 20 °C, des pressions supérieures à celles indiquées dans le tableau suivant:

a) Les générateurs aérosols conditionnés avec des gaz dissous ne devront pas avoir à supporter, à 50 °C, une pression supérieure à 8 bars.

b) Les générateurs aérosols conditionnés avec des gaz liquéfiés ne devront pas avoir à supporter, à 20 °C, des pressions supérieures à celles indiquées dans le tableau suivant:

6.3.1.1.1. Le présent essai sert à déterminer la distance d’inflammation d’un aérosol afin de définir son inflammabilité. L’aérosol est vaporisé en direction d’une source d’inflammation, de 15 cm en 15 cm, pour voir s’il fait l’objet d’une inflammation et d’une combustion entretenue. Par «inflammation et combustion entretenue»., on entend le maintien d’une flamme stable pendant au moins 5 secondes. Par «source d’inflammation», on entend un bec Bunsen produisant une flamme bleue, non lumineuse, de 4 à 5 cm de haut.

6.3.1.1.2. Le présent essai vise les générateurs d’aérosols ayant une portée égale ou supérieure à 15 cm. Les générateurs d’aérosols ayant une portée inférieure à 15 cm, c’est-à-dire ceux contenant une mousse, un gel ou une pâte ou encore ceux munis d’un doseur, ne sont pas visés par le présent essai. Les générateurs d’aérosols contenant une mousse, un gel ou une pâte doivent être soumis à l’essai d’inflammabilité des mousses d’aérosol.

6.3.1.2.1. L’appareillage suivant est nécessaire:

6.3.1.3.1.1. Avant l’essai, chaque générateur d’aérosol doit être conditionné puis amorcé par pulvérisation pendant environ une seconde afin de chasser toute matière non homogène du tube plongeur.

6.3.1.3.1.2. Les consignes doivent être strictement appliquées, y compris quand le générateur d’aérosol est prévu pour être utilisé debout ou la tête en bas. Si le générateur d’aérosol doit être secoué, cela doit se faire immédiatement avant l’essai.

6.3.1.3.1.3. L’essai doit être effectué dans un local à l’abri des courants d’air mais pouvant être aéré, à une température de 20 °C ± 5 °C et une humidité relative comprise entre 30 et 80 %.

6.3.1.3.1.4. Chaque générateur d’aérosol doit subir:

a) lorsqu’il est plein, la totalité des essais, le bec Bunsen étant placé à une distance comprise entre 15 et 90 cm du diffuseur du générateur d’aérosol;

b) lorsqu’il contient 10 à 12 % de sa masse nominale, un seul essai, le bec Bunsen étant placé soit à 15 cm du diffuseur si le générateur d’aérosol plein ne s’était pas enflammé, soit à la distance d’inflammation d’un générateur plein, augmentée de 15 cm.

6.3.1.3.1.5. Pendant l’essai, le générateur d’aérosol doit être placé dans la position indiquée dans les consignes. La source d’inflammation doit être positionnée en conséquence.

6.3.1.3.1.6. La procédure ci-dessous prévoit la vaporisation, de 15 cm en 15 cm entre la flamme du bec Bunsen et le diffuseur du générateur d’aérosol, dans une fourchette comprise entre 15 et 90 cm. Il est conseillé de commencer à une distance de 60 cm entre la flamme et le diffuseur du générateur d’aérosol. La distance doit ensuite être augmentée de 15 cm lorsqu’une inflammation s’est produite à 60 cm. En revanche, elle doit être diminuée de 15 cm en cas de non-inflammation à 60 cm. La procédure vise à déterminer la distance maximale séparant le diffuseur du générateur d’aérosol de la flamme du bec Bunsen, qui entraîne une combustion soutenue de l’aérosol ou à déterminer que l’inflammation ne serait pas possible si la flamme et le diffuseur n’étaient séparés que de 15 cm.

a) Au moins trois générateurs d’aérosols pleins par produit sont conditionnés à une température de 20 °C ± 1 °C et plongés à au moins 95 % dans l’eau pendant au moins 30 minutes avant chaque essai (en cas d’immersion totale, 30 minutes suffisent).

b) Respecter les prescriptions générales. Relever la température et l’humidité relative de la pièce.

c) Peser l’un des générateurs d’aérosols et noter sa masse.

d) Calculer la pression interne et le débit initial à une température de 20 °C ± 1 °C (afin d’éliminer les générateurs d’aérosols mal ou partiellement remplis).

e) Placer le bec Bunsen sur une surface horizontale et plane ou le fixer à un support au moyen d’une pince.

f) Allumer le bec Bunsen de façon à obtenir une flamme non lumineuse d’environ 4 ou 5 cm de haut.

g) Placer l’orifice du diffuseur du générateur d’aérosol à la distance requise de la flamme. Le générateur d’aérosol doit être placé dans la position dans laquelle il est censé être utilisé, par exemple debout ou la tête en bas.

h) Mettre au même niveau l’orifice du diffuseur et la flamme du bec Bunsen, en s’assurant que l’orifice est bien dirigé vers la flamme (voir figure 6.3.1.1). L’aérosol doit être expulsé dans la moitié supérieure de la flamme.

i) Respecter les prescriptions générales en ce qui concerne la façon dont le générateur d’aérosol doit être secoué.

j) Actionner le diffuseur du générateur d’aérosol de façon à obtenir une pulvérisation pendant 5 secondes, sauf si l’aérosol s’enflamme. Si tel est le cas, continuer à pulvériser l’aérosol et maintenir la flamme pendant 5 secondes à compter du moment de l’inflammation.

k) Noter si l’inflammation s’est produite aux différentes distances entre le bec Bunsen et le générateur d’aérosol dans le tableau prévu à cet effet.

l) Si aucune inflammation ne se produit pendant l’étape j), le générateur d’aérosol doit être essayé dans d’autres positions, par exemple la tête en bas pour des générateurs censés être utilisés debout, afin de voir si l’inflammation se produit.

m) Recommencer les étapes g) à l) deux fois (soit trois fois au total) pour le même générateur d’aérosol, et à la même distance entre le bec Bunsen et le diffuseur du générateur.

n) Recommencer la procédure d’essai pour deux autres générateurs d’aérosols contenant le même produit, à la même distance entre le bec Bunsen et le diffuseur du générateur.

o) Recommencer les étapes g) à n) de la procédure d’essai à une distance comprise entre 15 et 90 cm entre le diffuseur du générateur d’aérosol et la flamme du bec Bunsen, en fonction du résultat de chaque essai (voir aussi les points 6.3.1.3.1.4 et 6.3.1.3.1.5).

p) Si l’aérosol ne s’enflamme pas à une distance de 15 cm, la procédure est close pour les générateurs initialement pleins. La procédure est aussi close si l’aérosol fait l’objet d’une inflammation et d’une combustion soutenue à une distance de 90 cm. Si l’aérosol ne s’enflamme pas à une distance de 15 cm, il faut indiquer dans le procès-verbal que l’inflammation n’a pas eu lieu. Dans tous les autres cas, c’est la distance maximale entre le bec Bunsen et le diffuseur du générateur d’aérosol, à laquelle l’aérosol a fait l’objet d’une inflammation et d’une combustion soutenue, qui est considérée comme la distance d’inflammation.

q) Il faut aussi faire subir un essai à trois générateurs d’aérosols remplis à 10-12 % de leur contenance nominale. La distance entre le diffuseur des générateurs d’aérosols et la flamme du bec Bunsen doit être la même que pour les générateurs pleins, augmentée de 15 cm.

r) Pulvériser le contenu d’un générateur d’aérosol rempli à 10-12 % de sa masse nominale par pulvérisations d’une durée de 30 secondes maximum. Attendre au moins 300 secondes entre chaque pulvérisation. Pendant ce laps de temps, le générateur doit être remis dans le bain d’eau aux fins de conditionnement.

s) Recommencer les étapes g) à n) sur des générateurs d’aérosols remplis à 10-12 % de leur contenance nominale, en sautant les étapes l) à m). La présente étape doit être réalisée alors que le générateur d’aérosol est placé dans une seule position, par exemple debout ou la tête en bas, qui doit être la même que celle dans laquelle l’inflammation s’est produite, si l’inflammation s’est effectivement produite.

t) Noter tous les résultats dans le tableau 6.3.1.1, comme indiqué ci-dessous.

6.3.2.3.1.1. Avant l’essai, chaque générateur d’aérosol doit être conditionné puis amorcé par pulvérisation pendant environ une seconde afin de chasser toute matière non homogène du tube plongeur.

6.3.2.3.1.2. Les consignes doivent être strictement appliquées, y compris quand le générateur d’aérosol est prévu pour être utilisé debout ou la tête en bas. Si le générateur d’aérosol doit être secoué, cela doit se faire immédiatement avant l’essai.

6.3.2.3.1.3. Les essais doivent être effectués dans un local à l’abri des courants d’air mais pouvant être aéré, à une température de 20 °C ± 5 °C et une humidité relative comprise entre 30 et 80 %.

a) Au moins trois générateurs d’aérosols pleins par produit sont conditionnés à une température de 20 °C ± 1 °C et plongés à au moins 95 % dans l’eau pendant au moins 30 minutes (en cas d’immersion totale, 30 minutes suffisent).

b) Mesurer ou calculer le volume réel du fût, en dm3.

c) Respecter les prescriptions générales. Relever la température et l’humidité relative de la pièce.

d) Calculer la pression interne et le débit initial à une température de 20 °C ± 1 °C (afin d’éliminer les générateurs d’aérosols mal ou partiellement remplis).

e) Peser l’un des générateurs d’aérosols et noter sa masse.

f) Allumer la bougie et mettre en place le système de fermeture (couvercle ou film de plastique).

g) Placer l’orifice du diffuseur du générateur d’aérosol à 35 mm — ou plus près encore s’il s’agit d’un générateur d’aérosol à champ de vaporisation large — du centre de l’orifice percé dans le fût. Déclencher le chronomètre et, conformément aux consignes, diriger le jet vers le centre de l’extrémité opposée (couvercle ou film de plastique). Le générateur d’aérosol doit être placé dans la position dans laquelle il est censé être utilisé, par exemple debout ou la tête en bas.

h) Vaporiser jusqu’à l’inflammation de l’aérosol. Arrêter le chronomètre et noter le temps écoulé. Peser à nouveau le générateur d’aérosol et noter sa masse.

i) Aérer et nettoyer le fût afin d’en ôter tout résidu susceptible de fausser les résultats des essais suivants. Si nécessaire, laisser refroidir le fût.

j) Recommencer les étapes d) à i) de la procédure sur deux autres générateurs d’aérosols contenant le même produit (soit trois au total. Note: chaque générateur ne subit l’essai qu’une fois).

6.3.3.3.1.1. Avant l’essai, chaque générateur d’aérosol doit être conditionné puis amorcé par pulvérisation pendant environ une seconde afin de chasser toute matière non homogène du tube plongeur.

6.3.3.3.1.2. Les consignes doivent être strictement appliquées, y compris quand le générateur d’aérosol est prévu pour être utilisé debout ou la tête en bas. Si le générateur d’aérosol doit être secoué, cela doit se faire immédiatement avant l’essai.

6.3.3.3.1.3. Les essais doivent être effectués dans un local à l’abri des courants d’air mais pouvant être aéré, à une température de 20 °C ± 5 °C et une humidité relative

a) Au moins quatre générateurs d’aérosols pleins par produit sont conditionnés à une température de 20 °C ± 1 °C et plongés à au moins 95 % dans l’eau pendant au moins 30 minutes avant chaque essai (en cas d’immersion totale, 30 minutes suffisent).

b) Respecter les prescriptions générales. Relever la température et l’humidité relative du local.

c) Calculer la pression interne à une température de 20 °C ± 1 °C (afin d’éliminer les générateurs d’aérosols mal ou partiellement remplis).

d) Mesurer le débit du générateur d’aérosol de façon à mieux évaluer la quantité d’aérosol pulvérisée.

e) Peser un générateur d’aérosol et noter sa masse.

f) Compte tenu de la quantité d’aérosol pulvérisée ou du débit, et conformément aux consignes du fabricant, vaporiser environ 5 grammes d’aérosol au centre d’un verre de montre propre, de façon à constituer un monticule d’une hauteur maximale de 25 mm.

g) Dans les 5 secondes suivant la fin de la vaporisation, placer la source d’inflammation au bord de l’échantillon et simultanément déclencher le chronomètre. Si nécessaire, éloigner la source d’inflammation du bord de l’échantillon après environ 2 secondes pour vérifier si une inflammation s’est produite. Si aucune inflammation de l’échantillon n’est visible, réappliquer la source d’inflammation au bord de l’échantillon.

h) En cas d’inflammation, noter les renseignements suivants:

i) la hauteur maximale de la flamme, en cm, au-dessus de la base du verre de montre;

ii) la durée de la flamme en secondes;

iii) sécher et repeser le générateur d’aérosol et calculer la masse d’aérosol vaporisée.

i) Aérer le local immédiatement après chaque essai.

j) Si l’inflammation ne se produit pas et que l’aérosol vaporisé reste sous la forme de mousse ou de pâte pendant tout l’essai, recommencer les étapes e) à i). Attendre 30 secondes, 1 minute, 2 minutes ou 4 minutes avant d’appliquer la source d’inflammation.

k) Recommencer les étapes e) à j) deux fois (soit un total de trois) sur le même générateur d’aérosol.

l) Recommencer les étapes e) à k) sur deux autres générateurs d’aérosols (soit un total de trois générateurs) contenant le même produit.