92003E0015

QUESTION ÉCRITE E-0015/03

posée par Christopher Huhne (ELDR) à la Commission

(20 janvier 2003)

Objet: Personnel salarié de la Commission

La Commission peut-elle indiquer quel est l'effectif total du personnel salarié en fonction dans ses services au cours de chacune des cinq dernières années (y compris 2002 si ces chiffres sont disponibles), ainsi que le montant total des salaires et le salaire moyen par salarié?

La Commission peut-elle aussi fournir le chiffre en pourcentage de son personnel salarié par rapport à l'effectif salarié total de la Commission, du Conseil et du Parlement pris ensemble et par rapport à l'effectif salarié total de toutes les institutions de l'UE?

Réponse donnée par M. Kinnock au nom de la Commission

(3 avril 2003)

1. Le tableau ci-dessous indique le nombre total d'employés de la Commission, la masse salariale totale (le total des paiements imputés aux différentes lignes budgétaires, y compris tous les coûts et contributions qui y sont associés) et le salaire moyen par employé. Ces chiffres ne sont disponibles que pour les quatre dernières années.

>TABLE>

2. Comme la Commission n'a pas accès aux chiffres portant sur le nombre d'employés des autres institutions, l'Honorable Parlementaire trouvera ci-dessous le pourcentage d'emplois que représente l'organigramme de la Commission par rapport au nombre total de postes dans les organigrammes de toutes les institutions. L'organigramme ne comprend que les postes de fonctionnaires et d'agents temporaires.

>TABLE>

Commission: tous les budgets (Administration, Recherche et développement technologique, Office des publications officielles, Centre européen pour le développement de la formation professionnelle et Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail).

Institutions: Commission, Parlement et Médiateur européen, Conseil, Cour de justice, Cour des comptes, Comité économique et social et Comité des régions avec la structure organisationnelle commune.