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Document 52018PC0546
Proposal for a COUNCIL DECISION on the accession of Samoa to the Interim Partnership Agreement between the European Community, of the one part, and the Pacific States, of the other part
Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative à l’adhésion du Samoa à l’accord de partenariat intérimaire entre la Communauté européenne, d’une part, et les États du Pacifique, d’autre part
Proposition de DÉCISION DU CONSEIL relative à l’adhésion du Samoa à l’accord de partenariat intérimaire entre la Communauté européenne, d’une part, et les États du Pacifique, d’autre part
COM/2018/546 final
COMMISSION EUROPÉENNE
Bruxelles, le 23.7.2018
COM(2018) 546 final
2018/0291(NLE)
Proposition de
DÉCISION DU CONSEIL
relative à l’adhésion du Samoa à l’accord de partenariat intérimaire entre la Communauté européenne, d’une part, et les États du Pacifique, d’autre part
EXPOSÉ DES MOTIFS
1.CONTEXTE DE LA PROPOSITION
•Justification et objectifs de la proposition
La proposition ci-jointe de décision du Conseil constitue l’instrument juridique pour l’approbation, au nom de l’Union européenne (UE), de l’adhésion du Samoa à l’accord de partenariat intérimaire entre l’Union européenne, d’une part, et les États du Pacifique, d’autre part, conformément à l’article 218, paragraphe 6, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (TFUE).
Le 12 juin 2002, le Conseil a autorisé la Commission à ouvrir des négociations en vue de la conclusion d’accords de partenariat économique (APE) avec les pays ACP.
Le 30 juillet 2009, l’UE a signé l’APE entre la Communauté européenne, d’une part, et les États du Pacifique, d’autre part. L’APE est appliqué à titre provisoire par la Papouasie - Nouvelle-Guinée depuis le 20 décembre 2009 et par les Fidji depuis le 28 juillet 2014.
L’article 80 de l’APE prévoit que d’autres îles du Pacifique ont la possibilité d’adhérer à l’accord. En conséquence, le 5 février 2018, le Samoa a déposé une demande auprès du Conseil ainsi qu’une offre d’accès au marché en vue d’adhérer à l’APE. La Commission a examiné l’offre et l’a jugée acceptable. Elle a donc conclu les négociations au nom de l’Union le 23 avril 2018.
La Commission a informé les États membres de l’Union, oralement et par écrit, du processus d’adhésion du Samoa au sein du groupe «ACP» du Conseil. Le Parlement européen a lui aussi été informé par l’intermédiaire de sa commission du commerce international (INTA). Le texte complet de l’offre d’accès au marché résultant des négociations avec le Samoa a été communiqué aux deux institutions le 26 avril 2018.
Les modifications techniques qu’il sera nécessaire d’apporter à l’accord en vue de tenir compte de l’adhésion doivent encore être convenues par les parties à l’APE (l’UE, la Papouasie - Nouvelle-Guinée et les Fidji).
•Cohérence avec les dispositions existantes dans le domaine d’action
La présente proposition met en œuvre l’accord de partenariat entre les membres du groupe des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d’une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d’autre part (ci-après l’«accord de partenariat ACP-UE» ou l’«accord de Cotonou») 1 .
L’adhésion du Samoa à l’APE entre l’UE, les Fidji et la Papouasie - Nouvelle-Guinée 2 , qui est un accord commercial asymétrique compatible avec les règles de l’OMC, renforce le cadre juridique régissant les relations commerciales entre l’Union et les pays partenaires et facilite les échanges commerciaux réciproques. Elle permet en outre au Samoa de participer au régime des règles et institutions conjointes établies par l’APE.
Le Samoa est sorti de la catégorie des pays les moins avancés (PMA) en 2014. En conséquence, il perdra le bénéfice des préférences accordées par l’Union au titre du régime «Tout sauf les armes» (TSA) à l’issue d’une période transitoire qui s’achève le 31 décembre 2018. Après cette date, le régime standard du SPG (système de préférences généralisées), moins généreux que le TSA, s’appliquera aux exportations du Samoa à destination de l’Union. Pour conserver un accès intégral au marché de l’UE en franchise de droits et sans contingents, le Samoa doit avoir adhéré à l’accord de partenariat économique existant entre l’UE, les Fidji et la Papouasie - Nouvelle-Guinée au 1er janvier 2019. Il est donc prévu que l’Union et le Samoa appliquent l’accord à titre provisoire sous réserve de la notification réciproque, par écrit, de l’accomplissement des procédures nécessaires à cet effet, conformément à l’article 76, paragraphe 3, de l’accord.
Cohérence avec les autres politiques de l’Union
L’accord de partenariat économique contient des dispositions en matière de développement durable (article 3) en vertu desquelles les parties réaffirment que l’objectif de développement durable doit faire partie intégrante des dispositions de l’accord, conformément aux objectifs et principes fondamentaux définis dans l’accord de Cotonou et, en particulier, à leur engagement général en faveur de la réduction et, à terme, de l’éradication de la pauvreté en cohérence avec les objectifs de développement durable. L’APE est un accord commercial axé sur le développement, qui offre au Samoa un accès asymétrique au marché et lui permet de protéger des secteurs sensibles contre la libéralisation, tout en offrant de nombreuses sauvegardes et une clause de protection des industries naissantes. Il contient également des dispositions sur les règles d’origine qui facilitent les exportations du Samoa à destination de l’UE. Ces dispositions contribuent à l’objectif de cohérence des politiques au service du développement et sont conformes à l’article 208, paragraphe 2, du TFUE.
Le Samoa figure sur la liste de l’UE des pays et territoires non coopératifs à des fins fiscales depuis le 5 décembre 2017. Conformément aux conclusions que le Conseil a adoptées le même jour (ECOFIN 1088), les institutions de l’Union sont invitées à prendre en compte la liste de l’UE des pays et territoires non coopératifs à des fins fiscales dans le cadre de la politique étrangère, des relations économiques et de la coopération au développement menées avec les pays tiers concernés. Sur la base de cette invitation, la Commission profitera de la réunion du comité APE pour aborder avec les autorités du Samoa la question de leur situation en ce qui concerne la liste de l’UE, et notamment pour appeler à des réformes fiscales tenant compte des critères d’inscription sur la liste de l’UE. Le champ d’application de l’accord n’inclut pas la bonne gouvernance fiscale et la Commission n’a nullement l’intention d’introduire de tels éléments dans le champ d’application de l’accord.
2.ÉLÉMENTS JURIDIQUES DE LA PROPOSITION
•Base juridique
La présente décision du Conseil a pour base juridique le TFUE, et notamment les dispositions conjointes de son article 207 et de son article 218, paragraphe 6, point a) v).
•Subsidiarité (en cas de compétence non exclusive)
En vertu de l’article 3 du TFUE, la politique commerciale commune est une compétence exclusive de l’Union.
•Proportionnalité
La présente proposition est nécessaire à la mise en œuvre des engagements internationaux de l’Union, tels qu’énoncés dans l’accord de partenariat ACP-UE.
•Choix de l’instrument
La présente proposition est conforme à l’article 218, paragraphe 6, du TFUE, qui prévoit l’adoption, par le Conseil, de décisions relatives aux accords internationaux. Aucun autre instrument juridique ne permettrait d’atteindre l’objectif énoncé dans la proposition.
3.RÉSULTATS DES ÉVALUATIONS EX POST, DES CONSULTATIONS DES PARTIES INTÉRESSÉES ET DES ANALYSES D’IMPACT
•Analyse d’impact
Une évaluation de l’impact sur le développement durable (EID) des accords de partenariat économique ACP-UE a été réalisée entre 2003 et 2007. Le cahier des charges de ce projet a été publié par la Commission européenne en 2002 dans le cadre d’un appel d’offres concurrentiel, lequel a donné lieu à la conclusion d’un contrat-cadre d’une durée de cinq ans attribué à PwC France en août 2002. Une version provisoire du rapport final de l’EID a été présentée aux parties prenantes en Europe au cours de la réunion de dialogue avec la société civile de l’Union organisée par la Commission européenne le 23 mars 2007 à Bruxelles (Belgique).
•Réglementation affûtée et simplification
L’approbation de l’adhésion du Samoa à l’APE ne fait pas l’objet de procédures REFIT, n’entraîne pas de coûts pour les PME de l’Union et ne soulève aucun problème du point de vue de l’environnement numérique.
•Droits fondamentaux
La proposition n’a pas d’incidence sur la protection des droits fondamentaux dans l’Union.
4.INCIDENCE BUDGÉTAIRE
Le Samoa est sorti de la catégorie des pays les moins avancés en 2014; dès lors, il continue à bénéficier de l’initiative «Tout sauf les armes», qui offre un accès en franchise de droits et sans contingents pour ses exportations vers l’UE, pendant une période transitoire se terminant le 31 décembre 2018. Il n’y aura donc pas d’incidence budgétaire, puisque l’adhésion à l’accord permettra au Samoa de conserver son accès au marché de l’Union aux mêmes conditions.
5.AUTRES ÉLÉMENTS
•Avantages de l’adhésion pour les opérateurs économiques
L’APE définit les conditions dans lesquelles les opérateurs économiques de l’Union peuvent tirer pleinement parti des possibilités offertes à nos économies respectives. Au cours de sa mise en œuvre, l’APE libérera largement les exportateurs européens de produits industriels destinés au Samoa du paiement de droits de douane. Il répond aux critères de l’article XXIV du GATT de 1994 (concernant l’élimination des droits de douane et d’autres réglementations restrictives du commerce pour l’essentiel des échanges commerciaux entre les parties), à savoir: 80 % des exportations de l’Union sont couvertes en 15 ans. Le Samoa bénéficiera du maintien de son accès au marché de l’UE en franchise de droits et sans contingents.
L’APE établit en outre un ensemble de règles en matière de développement durable, d’obstacles techniques au commerce, ainsi que de mesures sanitaires et phytosanitaires, entre autres. En outre, les parties à l’APE participent au comité «Commerce» institué par l’accord. La possibilité, pour l’Union, de recourir au mécanisme bilatéral de règlement des différends prévu dans le cadre de l’accord contribue à l’objectif de garantir un environnement transparent, non discriminatoire et prévisible pour les opérateurs de l’UE dans les pays du Pacifique.
•Plans de mise en œuvre et modalités de suivi, d’évaluation et d’information
Le Samoa participera au comité «Commerce», institué conformément à l’article 68 de l’EPA, qui traite tous les sujets nécessaires à la mise en œuvre de l’accord, y compris le suivi et l’évaluation de sa mise en œuvre, la réalisation d’une coordination et de consultations sur des questions relatives aux obstacles techniques au commerce et aux mesures sanitaires et phytosanitaires, la détermination et l’analyse de secteurs et produits prioritaires ainsi que des domaines de coopération prioritaires qui en résultent, et la formulation de recommandations en vue de modifier l’accord. Le comité «Commerce» est composé de représentants des parties.
•Explication détaillée des différentes dispositions de la proposition
La proposition comporte, aux articles 1er et 2, des dispositions concernant l’approbation, au nom de l’Union, de l’adhésion du Samoa à l’EPA et la notification requise en vue d’exprimer que l’Union consent à appliquer l’accord à titre provisoire conformément à son article 76, paragraphe 3.
L’article 3 dispose que l’approbation de l’adhésion ne peut être interprétée comme conférant des droits ou imposant des obligations susceptibles d’être invoqués directement devant les juridictions de l’Union ou des États membres.
L’article 4 fixe la date d’entrée en vigueur de la décision.
2018/0291 (NLE)
Proposition de
DÉCISION DU CONSEIL
relative à l’adhésion du Samoa à l’accord de partenariat intérimaire entre la Communauté européenne, d’une part, et les États du Pacifique, d’autre part
LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 207, en liaison avec son article 218, paragraphe 6, point a),
vu la proposition de la Commission européenne,
vu l’approbation du Parlement européen,
considérant ce qui suit:
(1)Le 12 juin 2002, le Conseil a autorisé la Commission à ouvrir des négociations en vue de la conclusion d’accords de partenariat économique avec les membres du groupe des États d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique 3 .
(2)Le 30 juillet 2009, l’Union européenne (à l’époque la Communauté européenne) a signé l’accord de partenariat intérimaire entre la Communauté européenne, d’une part, et les États du Pacifique, d’autre part 4 (ci-après l’«accord de partenariat intérimaire»), qui établit le cadre d’un accord de partenariat économique. L’accord de partenariat intérimaire est appliqué à titre provisoire par la Papouasie - Nouvelle-Guinée depuis le 20 décembre 2009 et par les Fidji depuis le 28 juillet 2014.
(3)L’article 80 de l’accord prévoit les modalités de l’adhésion d’autres États insulaires du Pacifique.
(4)Le 5 février 2018, le Samoa a présenté au Conseil une demande d’adhésion et une offre d’accès au marché.
(5)La Commission a examiné l’offre du Samoa et l’a jugée acceptable. Par conséquent, elle a conclu les négociations avec le Samoa le 23 avril 2018.
(6)L’article 76, paragraphe 3, de l’accord prévoit la possibilité, pour l’Union et le Samoa, d’appliquer l’accord à titre provisoire en se notifiant mutuellement par écrit l’accomplissement des procédures nécessaires à cet effet.
(7)Il convient que l’adhésion du Samoa soit approuvée au nom de l’Union européenne,
A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
1.L’adhésion du Samoa à l’accord de partenariat intérimaire entre la Communauté européenne, d’une part, et les États du Pacifique, d’autre part (ci-après l’«accord de partenariat intérimaire») est approuvée au nom de l’Union européenne, sous réserve du dépôt de l’acte d’adhésion par le Samoa conformément à l’article 80 de l’accord.
2.Les textes de l’offre d’accès au marché présentée par le Samoa sont joints à la présente décision.
Article 2
1.Afin d’appliquer l’accord de partenariat intérimaire à titre provisoire entre l’Union européenne et le Samoa, le président du Conseil procède à la notification prévue à l’article 76, paragraphe 2, de l’accord de partenariat intérimaire au nom de l’Union européenne.
2.L’Union et le Samoa appliquent provisoirement l’accord de partenariat intérimaire dix jours après qu’ils se sont notifié mutuellement par écrit l’accomplissement des procédures nécessaires à cet effet, conformément aux dispositions du paragraphe 1.
Article 3
L’approbation de l’adhésion ne peut être interprétée comme conférant des droits ou imposant des obligations susceptibles d’être invoqués directement devant les juridictions de l’Union ou des États membres.
Article 4
La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.
Article 5
La présente décision est publiée au Journal officiel de l’Union européenne.
Fait à Bruxelles, le
Par le Conseil
Le président
COMMISSION EUROPÉENNE
Bruxelles, le 23.7.2018
COM(2018) 546 final
ANNEXE
de la
proposition de décision du Conseil
relative à l’adhésion du Samoa à l’accord de partenariat intérimaire entre la Communauté européenne, d’une part, et les États du Pacifique, d’autre part
ANNEXE
DROITS DE DOUANE APPLICABLES AUX IMPORTATIONS DANS L’ÉTAT INDÉPENDANT DU SAMOA
Récapitulatif de l’offre d’accès au marché pour le commerce de marchandises
|
Panier |
Nombre de positions tarifaires nationales |
Part des positions tarifaires nationales |
Exportations de l’UE vers le Samoa, moyenne 20142016, en euros |
Part des exportations |
|
A (5 ans) |
183 |
3,3 % |
121 078,28 EUR |
3,0 % |
|
B (10 ans) |
3 036 |
55,4 % |
1 127 573,44 EUR |
28,1 % |
|
C (15 ans) |
1 257 |
22,9 % |
1 541 170,02 EUR |
38,5 % |
|
D (20 ans) |
50 |
0,9 % |
416 608,67 EUR |
10,4 % |
|
E (exclu) |
955 |
17,4 % |
799 823,94 EUR |
20,0 % |
|
Total |
5 481 |
100,0 % |
4 006 254 EUR |
100,0 % |
Source des données: données présentées par les autorités compétentes du Samoa dans le cadre de la demande d’adhésion du 5 février 2018.
Calendrier de libéralisation à partir de l’année T (date du début de l’application provisoire)
|
Catégorie de libéralisation |
T |
T+1 |
T+2 |
T+3 |
T+4 |
T+5 |
T+6 |
T+7 |
T+8 |
T+9 |
T+10 |
|
Cat. A (5 ans) |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
|
Cat. B (10 ans) |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
libéralisé |
|
Cat. C (15 ans) |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
|
Cat. D (20 ans) |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
|
Cat. E (Exclusion) |
exclu |
exclu |
exclu |
exclu |
exclu |
exclu |
exclu |
exclu |
exclu |
exclu |
exclu |
|
Catégorie de libéralisation |
T+11 |
T+12 |
T+13 |
T+14 |
T+15 |
T+16 |
T+17 |
T+18 |
T+19 |
T+20 |
|
Cat. A (5 ans) |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
|
Cat. B (10 ans) |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
|
Cat. C (15 ans) |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
libéralisé |
|
Cat. D (20 ans) |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
non consolidé |
libéralisé |
|
Cat. E (Exclusion) |
exclu |
exclu |
exclu |
exclu |
exclu |
exclu |
exclu |
exclu |
exclu |
exclu |
DROITS DE DOUANE APPLICABLES AUX IMPORTATIONS DANS L’ÉTAT INDÉPENDANT DU SAMOA
|
Code SH 8 |
Description indicative au niveau de la sous-position |
Description au niveau à 8 chiffres |
Taux de base |
Panier |
|
0101.21.00 |
Chevaux reproducteurs de race pure |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0101.29.00 |
Chevaux vivants (à l’exclusion des animaux reproducteurs de race pure) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0101.30.00 |
Ânes, vivants |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0101.90.10 |
Mulets et bardots, vivants |
--- Chevaux |
20 % |
C (15 ans) |
|
0101.90.90 |
Mulets et bardots, vivants |
--- Autres |
8 % |
B (10 ans) |
|
0102.21.00 |
Bovins domestiques reproducteurs de race pure |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0102.29.00 |
Bovins domestiques vivants (à l’exclusion des animaux reproducteurs de race pure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0102.31.00 |
Buffles reproducteurs de race pure |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0102.39.00 |
Buffles vivants (à l’exclusion des animaux reproducteurs de race pure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0102.90.00 |
Animaux vivants de l’espèce bovine (à l’exclusion des bovins domestiques et des buffles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0103.10.00 |
Animaux de l’espèce porcine reproducteurs de race pure |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0103.91.00 |
Animaux vivants de l’espèce porcine, d’un poids < 50 kg (à l’exclusion des animaux reproducteurs de race pure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0103.92.00 |
Animaux vivants de l’espèce porcine, d’un poids ≥ 50 kg (à l’exclusion des animaux reproducteurs de race pure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0104.10.00 |
Animaux vivants de l’espèce ovine |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0104.20.00 |
Animaux vivants de l’espèce caprine |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0105.11.00 |
Volailles de l’espèce Gallus domesticus, vivantes, d’un poids ≤ 185 g (à l’exclusion des dindes et dindons et des pintades) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0105.12.00 |
Dindes et dindons (des espèces domestiques), vivants, d’un poids ≤ 185 g |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0105.13.00 |
Canards (des espèces domestiques), vivants, d’un poids ≤ 185 g |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0105.14.00 |
Oies (des espèces domestiques), vivantes, d’un poids ≤ 185 g |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0105.15.00 |
Pintades (des espèces domestiques), vivantes, d’un poids ≤ 185 g |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0105.94.00 |
Volailles de l’espèce Gallus domesticus, vivantes, d’un poids > 185 g |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0105.99.00 |
Canards, oies, dindes et dindons et pintades (des espèces domestiques), vivants, d’un poids > 185 g |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0106.11.00 |
Primates, vivants |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0106.12.00 |
Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia); otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia), vivants |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0106.13.00 |
Chameaux et autres camélidés (Camelidae), vivants |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0106.14.00 |
Lapins et lièvres, vivants |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0106.19.00 |
Mammifères vivants (à l’exclusion des primates, des baleines, dauphins et marsouins, des lamantins et dugongs, des otaries et phoques, lions de mer et morses, des chameaux et autres camélidés, des lapins et lièvres et des animaux des espèces chevaline, asine, mulassière, bovine, porcine, ovine ou caprine) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0106.20.00 |
Reptiles (par exemple serpents, tortues, alligators, caïmans, iguanes, gavials et lézards), vivants |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0106.31.00 |
Oiseaux de proie, vivants |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0106.32.00 |
Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès), vivants |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0106.33.00 |
Autruches, émeus (Dromaius novaehollandiae), vivants |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0106.39.10 |
Oiseaux, vivants (à l’exclusion des oiseaux de proie, psittaciformes, perroquets, perruches, aras, cacatoès, autruches et émeus) |
--- Des espèces utilisées pour l’alimentation humaine |
8 % |
B (10 ans) |
|
0106.39.90 |
Oiseaux, vivants (à l’exclusion des oiseaux de proie, psittaciformes, perroquets, perruches, aras, cacatoès, autruches et émeus) |
--- Autres (y compris les animaux de zoo, chiens et chats) |
20 % |
C (15 ans) |
|
0106.41.00 |
Abeilles, vivantes |
8 % |
E (exclu) |
|
|
0106.49.00 |
Insectes, vivants (à l’exclusion des abeilles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0106.90.00 |
Animaux, vivants (à l’exclusion des mammifères, reptiles, oiseaux, insectes, poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques ainsi que des cultures de micro-organismes et des produits similaires) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0201.10.00 |
Carcasses ou demi-carcasses, des animaux de l’espèce bovine, fraîches ou réfrigérées |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
0201.20.00 |
Morceaux non désossés, des animaux de l’espèce bovine, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des carcasses et des demi-carcasses) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
0201.30.00 |
Viandes désossées des animaux de l’espèce bovine, fraîches ou réfrigérées |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
0202.10.00 |
Carcasses ou demi-carcasses, des animaux de l’espèce bovine, congelées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0202.20.00 |
Morceaux non désossés, des animaux de l’espèce bovine, congelés (à l’exclusion des carcasses et des demi-carcasses) |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
0202.30.00 |
Viandes désossées des animaux de l’espèce bovine, congelées |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
0203.11.00 |
Carcasses ou demi-carcasses, des animaux de l’espèce porcine, fraîches ou réfrigérées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0203.12.00 |
Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, des animaux de l’espèce porcine, frais ou réfrigérés |
8 % |
E (exclu) |
|
|
0203.19.00 |
Viandes des animaux de l’espèce porcine, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des carcasses et demi-carcasses ainsi que des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0203.21.00 |
Carcasses ou demi-carcasses, des animaux de l’espèce porcine, congelées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0203.22.00 |
Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, des animaux de l’espèce porcine, congelés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0203.29.10 |
Viandes des animaux de l’espèce porcine, congelées (à l’exclusion des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés) |
Viandes des animaux de l’espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées – pieds de porc |
5 % |
E (exclu) |
|
0203.29.90 |
Viandes des animaux de l’espèce porcine, congelées (à l’exclusion des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés) |
Autres viandes des animaux de l’espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées |
8 % |
B (10 ans) |
|
0204.10.00 |
Carcasses ou demi-carcasses, d’agneaux, fraîches ou réfrigérées |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0204.21.00 |
Carcasses ou demi-carcasses, des animaux de l’espèce ovine, fraîches ou réfrigérées (à l’exclusion des carcasses ou demi-carcasses d’agneaux) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0204.22.00 |
Morceaux non désossés, des animaux de l’espèce ovine, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des carcasses ou demi-carcasses) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0204.23.00 |
Viandes désossées, des animaux de l’espèce ovine, fraîches ou réfrigérées |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0204.30.00 |
Carcasses ou demi-carcasses, d’agneaux, congelées |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0204.41.00 |
Carcasses ou demi-carcasses, des animaux de l’espèce ovine (à l’exclusion des carcasses ou demi-carcasses d’agneaux), congelées |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0204.42.00 |
Morceaux non désossés, des animaux de l’espèce ovine, congelés (à l’exclusion des carcasses ou demi-carcasses) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0204.43.00 |
Viandes désossées, des animaux de l’espèce ovine, congelées |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0204.50.00 |
Viandes des animaux de l’espèce caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0205.00.00 |
Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0206.10.00 |
Abats comestibles des animaux de l’espèce bovine, frais ou réfrigérés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0206.21.00 |
Langues des animaux de l’espèce bovine, comestibles, congelées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0206.22.00 |
Foies des animaux de l’espèce bovine, comestibles, congelés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0206.29.00 |
Abats comestibles des animaux de l’espèce bovine, congelés (à l’exclusion des langues et des foies) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0206.30.00 |
Abats comestibles des animaux de l’espèce porcine, frais ou réfrigérés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0206.41.00 |
Foies des animaux de l’espèce porcine, comestibles, congelés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0206.49.00 |
Abats comestibles des animaux de l’espèce porcine, congelés (à l’exclusion des foies) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0206.80.00 |
Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais ou réfrigérés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0206.90.00 |
Abats comestibles des animaux des espèces ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0207.11.00 |
Volailles de l’espèce Gallus domesticus, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0207.12.00 |
Volailles de l’espèce Gallus domesticus, non découpés en morceaux, congelés |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0207.13.10 |
Morceaux et abats comestibles de volailles de l’espèce Gallus domesticus, frais ou réfrigérés |
--- Morceaux |
0 % |
A (5 ans) |
|
0207.13.20 |
Morceaux et abats comestibles de volailles de l’espèce Gallus domesticus, frais ou réfrigérés |
--- Abats |
20 % |
C (15 ans) |
|
0207.14.10 |
Morceaux et abats comestibles de volailles de l’espèce Gallus domesticus, congelés |
--- Morceaux |
0 % |
E (exclu) |
|
0207.14.20 |
Morceaux et abats comestibles de volailles de l’espèce Gallus domesticus, congelés |
--- Abats |
20 % |
C (15 ans) |
|
0207.24.00 |
Dindes et dindons (des espèces domestiques), non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0207.25.00 |
Dindes et dindons (des espèces domestiques), non découpés en morceaux, congelés |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0207.26.10 |
Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), frais ou réfrigérés |
--- Queues |
100 % |
E (exclu) |
|
0207.26.20 |
Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), frais ou réfrigérés |
--- Ailes |
5 % |
B (10 ans) |
|
0207.26.30 |
Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), frais ou réfrigérés |
--- Autres morceaux |
5 % |
B (10 ans) |
|
0207.26.40 |
Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), frais ou réfrigérés |
---- Abats |
20 % |
C (15 ans) |
|
0207.27.10 |
Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), congelés |
--- Queues |
100 % |
E (exclu) |
|
0207.27.20 |
Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), congelés |
--- Ailes |
5 % |
B (10 ans) |
|
0207.27.30 |
Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), congelés |
--- Autres morceaux |
5 % |
B (10 ans) |
|
0207.27.40 |
Morceaux et abats comestibles de dindes et dindons (des espèces domestiques), congelés |
---- Abats |
20 % |
C (15 ans) |
|
0207.41.00 |
Canards domestiques, non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0207.42.00 |
Canards domestiques, non découpés en morceaux, congelés |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0207.43.00 |
Foies gras de canards domestiques, frais ou réfrigérés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0207.44.00 |
Morceaux et abats comestibles de canards domestiques, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des foies gras) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0207.45.00 |
Morceaux et abats comestibles de canards domestiques, congelés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0207.51.00 |
Oies domestiques, non découpées en morceaux, fraîches ou réfrigérées |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0207.52.00 |
Oies domestiques, non découpées en morceaux, congelées |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0207.53.00 |
Foies gras d’oies domestiques, frais ou réfrigérés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0207.54.00 |
Morceaux et abats comestibles d’oies domestiques, frais ou réfrigérés (à l’exclusion des foies gras) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0207.55.00 |
Morceaux et abats comestibles d’oies domestiques, congelés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0207.60.00 |
Viandes et abats comestibles de pintades domestiques, frais, réfrigérés ou congelés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0208.10.00 |
Viandes et abats comestibles de lapins ou de lièvres, frais, réfrigérés ou congelés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0208.30.00 |
Viandes et abats comestibles de primates, frais, réfrigérés ou congelés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0208.40.00 |
Viandes et abats comestibles de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia), d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia), frais, réfrigérés ou congelés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0208.50.00 |
Viandes et abats comestibles de reptiles (par exemple serpents, tortues, crocodiles), frais, réfrigérés ou congelés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0208.60.00 |
Viandes et abats comestibles de chameaux et d’autres camélidés (Camelidae), frais, réfrigérés ou congelés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0208.90.00 |
Viandes et abats comestibles de pigeons, gibier, rennes et autres espèces animales, frais, réfrigérés ou congelés [à l’exclusion des viandes et abats d’animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, des viandes et abats de volailles (volailles de l’espèce Gallus domesticus, canards, oies, dindes et dindons, pintades), des viandes et abats de lapins et lièvres, de primates, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia), d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia), ainsi que de reptiles] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0209.10.00 |
Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0209.90.00 |
Graisse de volailles non fondue ni autrement extraite, fraîche, réfrigérée, congelée, salée ou en saumure, séchée ou fumée |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0210.11.00 |
Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, de l’espèce porcine, salés ou en saumure, séchés ou fumés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0210.12.00 |
Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux, de l’espèce porcine, salés ou en saumure, séchés ou fumés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0210.19.00 |
Viandes de l’espèce porcine, salées ou en saumure, séchées ou fumées [à l’exclusion des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, ainsi que des poitrines (entrelardées) et leurs morceaux] |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0210.20.00 |
Viandes de l’espèce bovine, salées ou en saumure, séchées ou fumées |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0210.91.00 |
Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d’abats, de primates |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0210.92.00 |
Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d’abats, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia), d’otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0210.93.00 |
Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes et d’abats, de reptiles (par exemple serpents, tortues, alligators) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0210.99.00 |
Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés et farines et poudres comestibles de viandes ou d’abats [à l’exclusion des viandes des espèces porcine et bovine, des viandes et abats comestibles de primates, de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea), de lamantins et dugongs (mammifères de l’ordre Sirenia), d’otaries, phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) ainsi que de reptiles] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0301.11.00 |
Poissons d’ornement, d’eau douce, vivants |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0301.19.00 |
Poissons d’ornement, vivants (à l’exclusion des poissons d’eau douce) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0301.91.00 |
Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), vivantes |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0301.92.00 |
Anguilles (Anguilla spp.), vivantes |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0301.93.00 |
Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), vivantes |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0301.94.00 |
Thons rouges de l’Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis), vivants |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0301.95.00 |
Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii), vivants |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0301.99.00 |
Poissons vivants [à l’exclusion des poissons d’ornement, des truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), des anguilles (Anguilla spp.), des carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), des thons rouges de l’Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) et des thons rouges du Sud (Thunnus maccoyii)] |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.11.00 |
Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), fraîches ou réfrigérées |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.13.00 |
Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.14.00 |
Saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.19.00 |
Salmonidés, frais ou réfrigérés [à l’exclusion des truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae), des saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), des saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et des saumons du Danube (Hucho hucho)] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0302.21.00 |
Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides), flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) et flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.22.00 |
Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.23.00 |
Soles (Solea spp.), fraîches ou réfrigérées |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.24.00 |
Turbots (Psetta maxima), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.29.00 |
Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), frais ou réfrigérés [à l’exclusion des flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus et Hippoglossus stenolepis), des plies ou carrelets (Pleuronectes platessa), des soles (Solea spp.) et des turbots (Psetta maxima)] |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.31.00 |
Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.32.00 |
Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.33.00 |
Listaos ou bonites à ventre rayé, frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.34.00 |
Thons obèses (Thunnus obesus), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.35.00 |
Thons rouges de l’Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.36.00 |
Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.39.00 |
Thons (du genre Thunnus), frais ou réfrigérés (à l’exclusion des espèces Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0302.41.00 |
Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.42.00 |
Anchois (Engraulis spp.), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.43.00 |
Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.44.00 |
Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.45.00 |
Chinchards (Trachurus spp.), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.46.00 |
Mafous (Rachycentron canadum), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.47.00 |
Espadons (Xiphias gladius), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.51.00 |
Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), fraîches ou réfrigérées |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.52.00 |
Églefins (Melanogrammus aeglefinus), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.53.00 |
Lieus noirs (Pollachius virens), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.54.00 |
Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.55.00 |
Lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.56.00 |
Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.59.10 |
Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l’exclusion des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d’Alaska et merlans bleus), frais ou réfrigérés |
--- Poissons des récifs |
20 % |
C (15 ans) |
|
0302.59.90 |
Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l’exclusion des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d’Alaska et merlans bleus), frais ou réfrigérés |
--- Autres |
20 % |
C (15 ans) |
|
0302.71.00 |
Tilapias (Oreochromis spp.), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.72.00 |
Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.73.00 |
Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), fraîches ou réfrigérées |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.74.00 |
Anguilles (Anguilla spp.), fraîches ou réfrigérées |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.79.00 |
Perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0302.81.00 |
Squales, frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.82.00 |
Raies (Rajidae), fraîches ou réfrigérées |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.83.00 |
Légines (Dissostichus spp.), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.84.00 |
Bars (Dicentrarchus spp.), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.85.00 |
Dorades (sparidés) (Sparidae), fraîches ou réfrigérées |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.89.00 |
Poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0302.90.00 |
Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.11.00 |
Saumons rouges (Oncorhynchus nerka), congelés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0303.12.00 |
Saumons du Pacifique, congelés [à l’exclusion des saumons rouges (Oncorhynchus nerka)] |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.13.00 |
Saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.14.00 |
Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), congelées |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.19.00 |
Salmonidés, congelés (à l’exclusion des truites ainsi que des saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.23.00 |
Tilapias (Oreochromis spp.), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.24.00 |
Siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.25.00 |
Carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), congelées |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.26.00 |
Anguilles (Anguilla spp.), congelées |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.29.00 |
Perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0303.31.00 |
Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides), flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) et flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.32.00 |
Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.33.00 |
Soles (Solea spp.), congelées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0303.34.00 |
Turbots (Psetta maxima), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.39.00 |
Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), congelés (à l’exclusion des flétans, des plies ou carrelets, des soles et des turbots) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.41.00 |
Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.42.00 |
Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.43.00 |
Listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus/Katsuwonus pelamis), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.44.00 |
Thons obèses (Thunnus obesus), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.45.00 |
Thons rouges de l’Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.46.00 |
Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.49.00 |
Thons (du genre Thunnus), congelés (à l’exclusion des espèces Thunnus alalunga, Thunnus albacares, Thunnus obesus, Thunnus thynnus, Thunnus orientalis et Thunnus maccoyii) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.51.00 |
Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.53.00 |
Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.54.00 |
Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.55.00 |
Chinchards (Trachurus spp.), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.56.00 |
Mafous (Rachycentron canadum), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.57.00 |
Espadons (Xiphias gladius), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.63.00 |
Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), congelées |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.64.00 |
Églefins (Melanogrammus aeglefinus), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.65.00 |
Lieus noirs (Pollachius virens), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.66.00 |
Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.67.00 |
Lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.68.00 |
Merlans bleus (Micromesistius poutassou, Micromesistius australis), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.69.00 |
Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae (à l’exclusion des morues, églefins, lieus noirs, merlus, lieus d’Alaska et merlans bleus), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.81.00 |
Squales, congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.82.00 |
Raies (Rajidae), congelées |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.83.00 |
Légines (Dissostichus spp.), congelées |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.84.00 |
Bars (Dicentrarchus spp.), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.89.00 |
Poissons, n.d.a., congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0303.90.00 |
Foies, œufs et laitances de poissons, congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.31.00 |
Filets de tilapias (Oreochromis spp.), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.32.00 |
Filets de siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.33.00 |
Filets de perches du Nil (Lates niloticus), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.39.00 |
Filets de carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), d’anguilles (Anguilla spp.) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.41.00 |
Filets de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), de saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et de saumons du Danube (Hucho hucho), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.42.00 |
Filets de truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.43.00 |
Filets de poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.44.00 |
Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.45.00 |
Filets d’espadons (Xiphias gladius), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.46.00 |
Filets de légines (Dissostichus spp.), frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.49.00 |
Filets de poissons, n.d.a., frais ou réfrigérés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.51.00 |
Chair, même hachée, de tilapias (Oreochromis spp.), de siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), de carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), d’anguilles (Anguilla spp.), de perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.52.00 |
Chair, même hachée, de salmonidés, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.53.00 |
Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.54.00 |
Chair, même hachée, d’espadons (Xiphias gladius), fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.55.00 |
Chair, même hachée, de légines (Dissostichus spp.), fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.59.00 |
Chair, même hachée, de poissons, fraîche ou réfrigérée (à l’exclusion des filets, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent, salmonidés, espadons, légines et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.61.00 |
Filets de tilapias (Oreochromis spp.), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.62.00 |
Filets de siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.63.00 |
Filets de perches du Nil (Lates niloticus), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.69.00 |
Filets de carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), d’anguilles (Anguilla spp.) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.71.00 |
Filets de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.72.00 |
Filets d’églefins (Melanogrammus aeglefinus), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.73.00 |
Filets de lieus noirs (Pollachius virens), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.74.00 |
Filets de merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.75.00 |
Filets de lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.79.00 |
Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelés (à l’exclusion des morues, églefins, lieus noirs, merlus et lieus d’Alaska) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.81.00 |
Filets de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), de saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et de saumons du Danube (Hucho hucho), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.82.00 |
Filets de truites (Salmo trutta, Oncorynchus mykiss, Oncorynchus clarki, Oncorynchus aguabonita, Oncorynchus gilae, Oncorynchus apache et Oncorynchus chrysogaster), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.83.00 |
Filets de poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.84.00 |
Filets d’espadons (Xiphias gladius), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.85.00 |
Filets de légines (Dissostichus spp.), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.86.00 |
Filets de harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.87.00 |
Filets de thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus/Katsuwonus pelamis), congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.89.00 |
Filets de poissons, n.d.a., congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.91.00 |
Chair, même hachée, d’espadons (Xiphias Gladius), congelée (à l’exclusion des filets) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.92.00 |
Chair, même hachée, de légines (Dissostichus spp.), congelée (à l’exclusion des filets) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.93.00 |
Chair, même hachée, de tilapias (Oreochromis spp.), de siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), de carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), d’anguilles (Anguilla spp.), de perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), congelée (à l’exclusion des filets) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.94.00 |
Chair, même hachée, de lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma), congelée (à l’exclusion des filets) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.95.00 |
Chair, même hachée, de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, congelée [à l’exclusion des filets et lieus d’Alaska (Theragra chalcogramma)] |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0304.99.00 |
Chair de poissons, n.d.a., congelée (à l’exclusion des filets) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0305.10.00 |
Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l’alimentation humaine |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0305.20.00 |
Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0305.31.00 |
Filets de tilapias (Oreochromis spp.), de siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), de carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), d’anguilles (Anguilla spp.), de perches du Nil (Lates niloticus) et de poissons tête de serpent (Channa spp.), séchés, salés ou en saumure, mais non fumés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0305.32.00 |
Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0305.39.00 |
Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés (à l’exclusion des tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil, poissons tête de serpent et poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0305.41.00 |
Saumons du Pacifique (Oncorynchus nerka, Oncorynchus gorbuscha, Oncorynchus keta, Oncorynchus tschawyitscha, Oncorynchus kisutch, Oncorynchus masou et Oncorynchus rhodurus), saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), fumés, y compris les filets (à l’exclusion des abats) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0305.42.00 |
Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), fumés, y compris les filets (à l’exclusion des abats) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0305.43.00 |
Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), fumées, y compris les filets (à l’exclusion des abats) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0305.44.00 |
Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), fumés, y compris les filets (à l’exclusion des abats) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0305.49.00 |
Poissons fumés, y compris les filets (à l’exclusion des abats, saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, des harengs, truites, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0305.51.00 |
Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), séchées, même salées, mais non fumées (à l’exclusion des filets et abats) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0305.59.00 |
Poissons séchés, même salés, mais non fumés (à l’exclusion des filets, abats et morues) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0305.61.00 |
Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), uniquement salés ou en saumure (à l’exclusion des filets et abats) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0305.62.00 |
Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), uniquement salées ou en saumure (à l’exclusion des filets et abats) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0305.63.00 |
Anchois (Engraulis spp.), uniquement salés ou en saumure (à l’exclusion des filets et abats) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0305.64.00 |
Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus carpio, Carassius carassius, Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys spp., Cirrhinus spp., Mylopharyngodon piceus), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil (Lates niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), uniquement salés ou en saumure (à l’exclusion des filets et abats) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0305.69.00 |
Poissons, uniquement salés ou en saumure (à l’exclusion des filets, abats, harengs, morues, anchois, tilapias, siluridés, carpes, anguilles, perches du Nil et poissons tête de serpent) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0305.71.00 |
Ailerons de requins, fumés, séchés, salés ou en saumure |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0305.72.00 |
Têtes, queues et vessies natatoires de poissons, fumées, séchées, salées ou en saumure |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0305.79.00 |
Nageoires de poissons et autres abats de poissons comestibles, fumés, séchés, salés ou en saumure (à l’exclusion des têtes, queues, vessies natatoires et ailerons de requins) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0306.11.00 |
Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp), même fumées, même décortiquées, y compris les langoustes non décortiquées cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0306.12.00 |
Homards (Homarus spp.), même fumés, même décortiqués, y compris les homards non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0306.14.00 |
Crabes, même fumés, même décortiqués, y compris les crabes non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0306.15.00 |
Langoustines (Nephrops norvegicus), même fumées, même décortiquées, y compris les langoustines non décortiquées cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0306.16.00 |
Crevettes d’eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon), même fumées, même décortiquées, y compris les crevettes d’eau froide non décortiquées cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0306.17.00 |
Crevettes, même fumées, même décortiquées, y compris les crevettes non décortiquées cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées (à l’exclusion des crevettes d’eau froide) |
20 % |
C (15 ans) |
|
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0306.19.00 |
Crustacés, même fumés, propres à l’alimentation humaine, même décortiqués, congelés, y compris les crustacés non décortiqués préalablement cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, même fumés, propres à l’alimentation humaine, congelés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0306.21.10 |
Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.), même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y compris les langoustes non décortiquées cuites à l’eau ou à la vapeur |
--- Langoustes, salées ou en saumure, non congelées |
20 % |
E (exclu) |
|
0306.21.90 |
Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.), même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y compris les langoustes non décortiquées cuites à l’eau ou à la vapeur |
--- Autres langoustes, non salées, congelées ou en saumure |
20 % |
E (exclu) |
|
0306.22.10 |
Homards (Homarus spp.), même fumés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y compris les homards non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur |
--- Homards (Homarus spp.), salés ou en saumure |
20 % |
E (exclu) |
|
0306.22.90 |
Homards (Homarus spp.), même fumés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y compris les homards non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur |
--- Autres homards (Homarus spp.), non salés ou en saumure |
20 % |
E (exclu) |
|
0306.24.10 |
Crabes, même fumés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur |
--- Crabes, salés ou en saumure |
20 % |
E (exclu) |
|
0306.24.90 |
Crabes, même fumés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y compris les crabes non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur |
--- Autres crabes, non salés ou en saumure |
20 % |
E (exclu) |
|
0306.25.00 |
Langoustines (Nephrops norvegicus), même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y compris les langoustines non décortiquées cuites à l’eau ou à la vapeur |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0306.26.10 |
Crevettes d’eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon), même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées cuites à l’eau ou à la vapeur |
--- Crevettes, salées, congelées ou en saumure |
20 % |
E (exclu) |
|
0306.26.90 |
Crevettes d’eau froide (Pandalus spp., Crangon crangon), même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées cuites à l’eau ou à la vapeur |
--- Crevettes, non salées, congelées ou en saumure |
20 % |
E (exclu) |
|
0306.27.10 |
Crevettes, même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes d’eau froide) |
--- Crevettes, salées, congelées ou en saumure |
20 % |
C (15 ans) |
|
0306.27.90 |
Crevettes, même fumées, même décortiquées, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure, y compris les crevettes non décortiquées cuites à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des crevettes d’eau froide) |
--- Crevettes, non salées, congelées ou en saumure |
20 % |
E (exclu) |
|
0306.29.10 |
Crustacés, même fumés, propres à l’alimentation humaine, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y compris les crustacés non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, même fumés, propres à l’alimentation humaine |
--- Autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, salés ou en saumure |
20 % |
C (15 ans) |
|
0306.29.90 |
Crustacés, même fumés, propres à l’alimentation humaine, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, séchés, salés ou en saumure, y compris les crustacés non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des langoustes, homards, crabes, langoustines et crevettes); farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, même fumés, propres à l’alimentation humaine |
--- Autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, non salés ou en saumure |
20 % |
C (15 ans) |
|
0307.11.00 |
Huîtres, même non séparées de leur coquille, vivantes, fraîches ou réfrigérées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0307.19.00 |
Huîtres, fumées, congelées, séchées, salées ou en saumure |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0307.21.00 |
Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0307.29.00 |
Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, même non séparés de leur coquille, fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0307.31.00 |
Moules (Mytilus spp., Perna spp.), même séparées de leur coquille, non fumées, vivantes, fraîches ou réfrigérées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0307.39.00 |
Moules (Mytilus spp., Perna spp.), même séparées de leur coquille, fumées, congelées, séchées, salées ou en saumure |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0307.41.00 |
Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma), sépioles (Sepiola spp.), calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), même séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés, non fumés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0307.49.00 |
Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma), sépioles (Sepiola spp.), calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), même séparés de leur coquille, fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0307.51.00 |
Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), vivants, frais ou réfrigérés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0307.59.00 |
Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), fumés, séchés, salés ou en saumure |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0307.60.00 |
Escargots, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, même fumés (à l’exclusion des escargots de mer) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0307.71.00 |
Clams, coques et arches (des familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae), même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0307.79.00 |
Clams, coques et arches (des familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae), même non séparés de leur coquille, fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0307.81.00 |
Ormeaux (Haliotis spp.), même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0307.89.00 |
Ormeaux (Haliotis spp.), même non séparés de leur coquille, fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0307.91.00 |
Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, vivants, frais ou réfrigérés [à l’exclusion des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, moules (Mytilus spp., Perna spp.), seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma), sépioles (Sepiola spp.), calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), escargots autres que de mer, clams, coques, arches et ormeaux]; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine, frais ou réfrigérés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0307.99.00 |
Mollusques, propres à l’alimentation humaine, même non séparés de leur coquille, fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure [à l’exclusion des huîtres, coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, moules (Mytilus spp., Perna spp.), seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma), sépioles (Sepiola spp.), calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), escargots autres que de mer, clams, coques, arches et ormeaux]; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l’alimentation humaine, congelés, séchés, salés ou en saumure |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0308.11.00 |
Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothurioidea), vivantes, fraîches ou réfrigérées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0308.19.00 |
Bêches-de-mer (Stichopus japonicus, Holothurioidea), fumées, congelées, séchées, salées ou en saumure |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0308.21.00 |
Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus), vivants, frais ou réfrigérés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0308.29.00 |
Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus albus, Echichinus esculentus), fumés, congelés, séchés, salés ou en saumure |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0308.30.00 |
Méduses (Rhopilema spp.), vivantes, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées, salées ou en saumure, même fumées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0308.90.00 |
Invertébrés aquatiques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, même fumés (à l’exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses); tous les types de farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques, propres à l’alimentation humaine |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0401.10.10 |
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 % |
Lait d’une teneur en poids de matières grasses < 1 % |
0 % |
A (5 ans) |
|
0401.10.90 |
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 % |
Crème de lait d’une teneur en poids de matières grasses < 1 % |
5 % |
B (10 ans) |
|
0401.20.10 |
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 % |
Lait d’une teneur en poids de matières grasses > 1 % et < 6 % |
0 % |
A (5 ans) |
|
0401.20.90 |
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 % |
Crème de lait d’une teneur en poids de matières grasses > 1 % et < 6 % |
5 % |
B (10 ans) |
|
0401.40.10 |
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 10 % |
--- Lait |
0 % |
A (5 ans) |
|
0401.40.90 |
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 10 % |
--- Autre |
5 % |
B (10 ans) |
|
0401.50.10 |
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 10 % |
--- Lait |
0 % |
A (5 ans) |
|
0401.50.90 |
Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 10 % |
--- Autre |
5 % |
B (10 ans) |
|
0402.10.10 |
Lait et crème de lait, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 % |
Lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses < 1,5 % |
0 % |
A (5 ans) |
|
0402.10.20 |
Lait et crème de lait, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 % |
Crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses < 1,5 % |
5 % |
B (10 ans) |
|
0402.21.10 |
Lait et crème de lait, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants |
Crème de lait sans addition de sucre ou d’autres édulcorants |
5 % |
B (10 ans) |
|
0402.21.20 |
Lait et crème de lait, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants |
Lait pour nourrissons, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants |
0 % |
A (5 ans) |
|
0402.21.30 |
Lait et crème de lait, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants |
Autre lait, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants |
0 % |
A (5 ans) |
|
0402.29.10 |
Lait et crème de lait, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, avec addition de sucre ou d’autres édulcorants |
Crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses ≥ 1,5 % |
5 % |
B (10 ans) |
|
0402.29.20 |
Lait et crème de lait, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, avec addition de sucre ou d’autres édulcorants |
Lait pour nourrissons, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses ≥ 1,5 % |
0 % |
A (5 ans) |
|
0402.29.30 |
Lait et crème de lait, sous formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, avec addition de sucre ou d’autres édulcorants |
Autre lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses ≥ 1,5 % |
0 % |
A (5 ans) |
|
0402.91.10 |
Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des laits et crèmes de lait sous formes solides) |
Lait évaporé ou condensé, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants |
0 % |
A (5 ans) |
|
0402.91.90 |
Lait et crème de lait, concentrés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des laits et crèmes de lait sous formes solides) |
Autre lait et crème de lait, à l’exclusion du lait évaporé ou condensé, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants |
0 % |
A (5 ans) |
|
0402.99.10 |
Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des laits et crèmes de lait sous formes solides) |
Lait évaporé ou condensé, n.d.a. |
0 % |
A (5 ans) |
|
0402.99.90 |
Lait et crème de lait, concentrés, additionnés de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des laits et crèmes de lait sous formes solides) |
Autre lait et crème de lait autre que le lait évaporé ou condensé, n.d.a. |
0 % |
A (5 ans) |
|
0403.10.00 |
Yoghourts, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
0403.90.00 |
Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao (à l’exclusion des yoghourts) |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
0404.10.10 |
Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d’autres édulcorants |
Lactosérum, modifié ou non, additionné de sucre ou d’autres édulcorants |
5 % |
B (10 ans) |
|
0404.10.90 |
Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d’autres édulcorants |
Autre lactosérum, modifié ou non, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants |
5 % |
B (10 ans) |
|
0404.90.10 |
Produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, n.d.a. |
Produits consistant en composants naturels du lait, additionnés de sucre ou d’autres édulcorants |
5 % |
B (10 ans) |
|
0404.90.90 |
Produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, n.d.a. |
Autres produits consistant en composants naturels du lait, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants |
5 % |
B (10 ans) |
|
0405.10.00 |
Beurre (sauf beurre déshydraté et ghee) |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
0405.20.00 |
Pâtes à tartiner laitières d’une teneur en poids de matières grasses ≥ 39 % mais < 80 % |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
0405.90.00 |
Matières grasses provenant du lait ainsi que beurre déshydraté et ghee (à l’exclusion du beurre naturel, du beurre recombiné et du beurre de lactosérum) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
0406.10.00 |
Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0406.20.00 |
Fromages râpés ou en poudre, de tous types |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
0406.30.00 |
Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
0406.40.00 |
Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0406.90.00 |
Fromages [à l’exclusion des fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, de la caillebotte, des fromages fondus, des fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti ainsi que des fromages râpés ou en poudre] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0407.11.00 |
Œufs de volailles domestiques, fertilisés destinés à l’incubation |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0407.19.00 |
Œufs d’oiseaux, fertilisés destinés à l’incubation (à l’exclusion des œufs de volailles domestiques) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0407.21.00 |
Œufs de volailles domestiques, en coquilles, frais (à l’exclusion des œufs fertilisés, destinés à l’incubation) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0407.29.10 |
Œufs d’oiseaux, en coquilles, frais (à l’exclusion des œufs de volailles domestiques et œufs fertilisés destinés à l’incubation) |
--- Autres non fertilisés |
20 % |
E (exclu) |
|
0407.29.90 |
Œufs d’oiseaux, en coquilles, frais (à l’exclusion des œufs de volailles domestiques et œufs fertilisés destinés à l’incubation) |
--- Fertilisés |
20 % |
E (exclu) |
|
0407.90.00 |
Œufs d’oiseaux, en coquilles, conservés ou cuits |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0408.11.00 |
Jaunes d’œufs, séchés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants |
8 % |
E (exclu) |
|
|
0408.19.00 |
Jaunes d’œufs, frais, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des jaunes d’œufs séchés) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
0408.91.00 |
Œufs d’oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, séchés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des jaunes d’œufs) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
0408.99.00 |
Œufs d’oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, frais, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des œufs séchés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0409.00.00 |
Miel naturel |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0410.00.00 |
Œufs de tortues, nids de salanganes et autres produits comestibles d’origine animale, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0501.00.00 |
Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0502.10.00 |
Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0502.90.00 |
Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie et déchets de ces poils |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0504.00.00 |
Boyaux, vessies et estomacs d’animaux (autres que ceux de poissons), entiers ou en morceaux, à l’état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
0505.10.00 |
Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage et duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0505.90.00 |
Peaux et autres parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes (à l’exclusion des plumes des espèces utilisées pour le rembourrage et duvet) |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
0506.10.00 |
Osséine et os acidulés |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
0506.90.00 |
Os et cornillons, bruts, dégraissés, dégélatinés ou simplement préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l’exclusion de l’osséine et des os acidulés ou découpés en forme) |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
0507.10.00 |
Ivoire, brut ou simplement préparé, et poudres et déchets d’ivoire (à l’exclusion de l’ivoire découpé en forme) |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
0507.90.00 |
Écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d’autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, et poudres et déchets de ces matières (à l’exclusion des produits découpés en forme ainsi que de l’ivoire) |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
0508.00.11 |
Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d’échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets |
Coquilles et carapaces, brutes |
8 % |
B (10 ans) |
|
0508.00.12 |
Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d’échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets |
Coquilles et carapaces, simplement préparées, mais non autrement travaillées |
8 % |
B (10 ans) |
|
0508.00.19 |
Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d’échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets |
Coquilles et carapaces, autres |
8 % |
B (10 ans) |
|
0508.00.20 |
Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d’échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets |
Corail et matières similaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
0508.00.90 |
Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d’échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets |
Autres corail et matières similaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
0510.00.00 |
Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d’origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0511.10.00 |
Sperme de taureaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0511.91.00 |
Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, morts, impropres à l’alimentation humaine |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
0511.99.00 |
Produits d’origine animale, n.d.a.; animaux morts, impropres à l’alimentation humaine (à l’exclusion des poissons, des crustacés, des mollusques ou autres invertébrés aquatiques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0601.10.00 |
Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif (à l’exclusion des produits servant à l’alimentation humaine ainsi que des plants, plantes et racines de chicorée) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0601.20.00 |
Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur (à l’exclusion des produits servant à l’alimentation humaine); plants, plantes et racines de chicorée (à l’exclusion des racines de chicorée de la variété Cichorium intybus sativum) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0602.10.00 |
Boutures non racinées et greffons |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0602.20.00 |
Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0602.30.00 |
Rhododendrons et azalées, greffés ou non |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0602.40.00 |
Rosiers, greffés ou non |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0602.90.00 |
Plantes vivantes, y compris leurs racines, et blanc de champignons (à l’exclusion des bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, y compris les plants, plantes et racines de chicorée, des boutures non racinées et greffons, des arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons à fruits comestibles, des rhododendrons et azalées ainsi que des rosiers) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0603.11.00 |
Roses et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0603.12.00 |
Œillets et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0603.13.00 |
Orchidées et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0603.14.00 |
Chrysanthèmes et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0603.15.00 |
Lis (Lilium spp.) et leurs boutons, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements |
20 % |
D (20 ans) |
|
|
0603.19.00 |
Fleurs et boutons de fleurs, frais, coupés, pour bouquets ou pour ornements (à l’exclusion des roses, œillets, orchidées, chrysanthèmes et lis) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0603.90.00 |
Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0604.20.00 |
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0604.90.00 |
Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0701.10.00 |
Pommes de terre de semence |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
0701.90.00 |
Pommes de terre, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des pommes de terre de semence) |
20 % |
D (20 ans) |
|
|
0702.00.00 |
Tomates, à l’état frais ou réfrigéré |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0703.10.00 |
Oignons et échalotes, à l’état frais ou réfrigéré |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
0703.20.00 |
Aulx, à l’état frais ou réfrigéré |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0703.90.00 |
Poireaux et autres légumes alliacés, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des oignons, des échalotes et des aulx) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0704.10.00 |
Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis, à l’état frais ou réfrigéré |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0704.20.00 |
Choux de Bruxelles, à l’état frais ou réfrigéré |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0704.90.00 |
Choux, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaire du genre Brassica, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des choux-fleurs, des choux-fleurs brocolis et des choux de Bruxelles) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0705.11.00 |
Laitues pommées, à l’état frais ou réfrigéré |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0705.19.00 |
Laitues (Lactuca sativa), à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des laitues pommées) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0705.21.00 |
Witloofs (Cichorium intybus var. foliosum), à l’état frais ou réfrigéré |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0705.29.00 |
Chicorées (Cichorium spp.), à l’état frais ou réfrigéré [à l’exclusion des witloofs (Cichorium intybus var. foliosum)] |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0706.10.00 |
Carottes et navets, à l’état frais ou réfrigéré |
20 % |
D (20 ans) |
|
|
0706.90.00 |
Betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des carottes et navets) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0707.00.00 |
Concombres et cornichons, à l’état frais ou réfrigéré |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0708.10.00 |
Pois (Pisum sativum), écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0708.20.00 |
Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0708.90.00 |
Légumes à cosse, écossés ou non, à l’état frais ou réfrigéré [à l’exclusion des pois (Pisum sativum) et des haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)] |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0709.20.00 |
Asperges, à l’état frais ou réfrigéré |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0709.30.00 |
Aubergines, à l’état frais ou réfrigéré |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0709.40.00 |
Céleris, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des céleris-raves) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0709.51.00 |
Champignons du genre Agaricus, à l’état frais ou réfrigéré |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0709.59.00 |
Champignons et truffes comestibles, à l’état frais ou réfrigéré (à l’exclusion des champignons du genre Agaricus) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0709.60.00 |
Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l’état frais ou réfrigéré |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0709.70.00 |
Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), à l’état frais ou réfrigéré |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0709.91.00 |
Artichauts, à l’état frais ou réfrigéré |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0709.92.00 |
Olives, à l’état frais ou réfrigéré |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0709.93.00 |
Citrouilles, courges et calebasses (Cucurbita spp.), à l’état frais ou réfrigéré |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0709.99.10 |
Légumes, n.d.a., à l’état frais ou réfrigéré |
--- Jets de bambou et graines germées de soja |
20 % |
E (exclu) |
|
0709.99.90 |
Légumes, n.d.a., à l’état frais ou réfrigéré |
Autres |
20 % |
E (exclu) |
|
0710.10.00 |
Pommes de terre, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées |
20 % |
D (20 ans) |
|
|
0710.21.00 |
Pois (Pisum sativum), écossés ou non, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0710.22.00 |
Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), écossés ou non, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0710.29.00 |
Légumes à cosse, écossés ou non, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés [à l’exclusion des pois (Pisum sativum) et des haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.)] |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0710.30.00 |
Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants), non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0710.40.00 |
Maïs doux, non cuit ou cuit à l’eau ou à la vapeur, congelé |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0710.80.00 |
Légumes, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés (à l’exclusion des pommes de terre, des légumes à cosse, des épinards, des tétragones, des arroches et du maïs doux) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0710.90.00 |
Mélanges de légumes, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0711.20.00 |
Olives, conservées provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0711.40.00 |
Concombres et cornichons, conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0711.51.00 |
Champignons du genre Agaricus, conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0711.59.00 |
Champignons et truffes, conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état (à l’exclusion des champignons du genre Agaricus) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0711.90.00 |
Légumes et mélanges de légumes, conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état (à l’exclusion des olives, des concombres, des cornichons, des champignons et des truffes, non mélangés) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0712.20.00 |
Oignons, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0712.31.00 |
Champignons du genre Agaricus, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0712.32.00 |
Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0712.33.00 |
Trémelles (Tremella spp.), séchées, même coupées en morceaux ou en tranches ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0712.39.00 |
Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés [à l’exclusion des champignons du genre Agaricus, des oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) et des trémelles (Tremella spp.)] |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0712.90.00 |
Légumes et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés (à l’exclusion des oignons, des champignons et des truffes, non mélangés) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0713.10.00 |
Pois (Pisum sativum), secs, écossés, même décortiqués ou cassés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0713.20.00 |
Pois chiches, secs, écossés, même décortiqués ou cassés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0713.31.00 |
Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek, secs, écossés, même décortiqués ou cassés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0713.32.00 |
Haricots «petits rouges» (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis), secs, écossés, même décortiqués ou cassés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0713.33.00 |
Haricots communs (Phaseolus vulgaris), secs, écossés, même décortiqués ou cassés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0713.34.00 |
Pois Bambara (pois de terre) (Vigna subterranea ou Voandzeia subterranea), secs, écossés, même décortiqués ou cassés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0713.35.00 |
Doliques à œil noir (pois du Brésil, Niébé) (Vigna unguiculata), secs, écossés, même décortiqués ou cassés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0713.39.00 |
Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), secs, écossés, même décortiqués ou cassés [à l’exclusion des haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek, haricots «petits rouges» (haricots Adzuki), haricots communs (Phaseolus vulgaris), pois Bambara (pois de terre) et doliques à œil noir (pois du Brésil, Niébé)] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0713.40.00 |
Lentilles, séchées, écossées, même décortiquées ou cassées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0713.50.00 |
Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor), séchées, écossées, même décortiquées ou cassées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0713.60.00 |
Pois d’Ambrevade ou pois d’Angole (Cajanus cajan), secs, écossés, même décortiqués ou cassés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0713.90.00 |
Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (à l’exclusion des pois, pois chiches, haricots, lentilles, fèves, féveroles et pois d’Ambrevade ou pois d’Angole) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0714.10.00 |
Racines de manioc, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0714.20.00 |
Patates douces, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0714.30.00 |
Ignames (Dioscorea spp.), fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0714.40.00 |
Colocases (Colocasia spp.), fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même débitées en morceaux ou agglomérées sous forme de pellets |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0714.50.00 |
Yautias (Xanthosoma spp.), frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0714.90.10 |
Racines d’arrow-root et de salep, topinambours et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets et moelle de sagoutier (à l’exclusion des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases et des yautias) |
Ignames, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées |
20 % |
E (exclu) |
|
0714.90.20 |
Racines d’arrow-root et de salep, topinambours et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets et moelle de sagoutier (à l’exclusion des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases et des yautias) |
Colocases, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées |
20 % |
D (20 ans) |
|
0714.90.90 |
Racines d’arrow-root et de salep, topinambours et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets et moelle de sagoutier (à l’exclusion des racines de manioc, des patates douces, des ignames, des colocases et des yautias) |
Racines similaires, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, n.d.a. |
20 % |
D (20 ans) |
|
0801.11.00 |
Noix de coco, desséchées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0801.12.00 |
Noix de coco, fraîches, en coques internes (endocarpe) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0801.19.10 |
Noix de coco, fraîches, même sans leur coque ou décortiquées [à l’exclusion des coques internes (endocarpe)] |
Noix de coco, fraîches |
20 % |
C (15 ans) |
|
0801.19.90 |
Noix de coco, fraîches, même sans leur coque ou décortiquées [à l’exclusion des coques internes (endocarpe)] |
Noix de coco, non fraîches, non desséchées |
20 % |
C (15 ans) |
|
0801.21.00 |
Noix du Brésil, fraîches ou sèches, en coques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0801.22.00 |
Noix du Brésil, fraîches ou sèches, sans coques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0801.31.00 |
Noix de cajou, fraîches ou sèches, en coques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0801.32.00 |
Noix de cajou, fraîches ou sèches, sans coques |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0802.11.00 |
Amandes, fraîches ou sèches, en coques |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0802.12.00 |
Amandes fraîches ou sèches, sans coques |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0802.21.00 |
Noisettes (Corylus spp.), fraîches ou sèches, en coques |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0802.22.00 |
Noisettes (Corylus spp.), fraîches ou sèches, sans coques |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0802.31.00 |
Noix communes, fraîches ou sèches, en coques |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0802.32.00 |
Noix communes, fraîches ou sèches, sans coques |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0802.41.00 |
Châtaignes et marrons (Castanea spp.), frais ou secs, en coques |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0802.42.00 |
Châtaignes et marrons (Castanea spp.), frais ou secs, sans coques |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0802.51.00 |
Pistaches, fraîches ou sèches, en coques |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0802.52.00 |
Pistaches, fraîches ou sèches, sans coques |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0802.61.00 |
Noix macadamia, fraîches ou sèches, en coques |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0802.62.00 |
Noix macadamia, fraîches ou sèches, sans coques |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0802.70.00 |
Noix de cola (Cola spp.), fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0802.80.00 |
Noix d’arec, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0802.90.00 |
Fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués (à l’exclusion des noix de coco, des noix du Brésil, des noix de cajou, des amandes, des noisettes, des avelines, des noix communes, des châtaignes, des marrons, des pistaches, des noix macadamia, des noix de cola et des noix d’arec) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0803.10.10 |
Plantains, frais ou secs |
--- Plantains, frais (verts) |
20 % |
E (exclu) |
|
0803.10.90 |
Plantains, frais ou secs |
--- Autres |
20 % |
E (exclu) |
|
0803.90.10 |
Bananes, fraîches ou sèches (à l’exclusion des plantains) |
--- Bananes, fraîches |
20 % |
E (exclu) |
|
0803.90.90 |
Bananes, fraîches ou sèches (à l’exclusion des plantains) |
--- Autres |
20 % |
E (exclu) |
|
0804.10.00 |
Dattes, fraîches ou sèches |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0804.20.00 |
Figues, fraîches ou sèches |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0804.30.00 |
Ananas, frais ou secs |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0804.40.00 |
Avocats, frais ou secs |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0804.50.00 |
Goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0805.10.10 |
Oranges, fraîches ou sèches |
Oranges, fraîches |
8 % |
B (10 ans) |
|
0805.10.90 |
Oranges, fraîches ou sèches |
Oranges, sèches |
20 % |
C (15 ans) |
|
0805.20.00 |
Mandarines, y compris les tangerines et les satsumas; clémentines, wilkings et hybrides similaires d’agrumes, frais ou secs |
20 % |
D (20 ans) |
|
|
0805.40.00 |
Pamplemousses et pomelos, frais ou secs |
20 % |
D (20 ans) |
|
|
0805.50.00 |
Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia), frais ou secs |
20 % |
D (20 ans) |
|
|
0805.90.00 |
Agrumes, frais ou secs [à l’exclusion des oranges, des citrons (Citrus limon, Citrus limonum), des limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia), des pamplemousses, des pomelos, des mandarines, y compris les tangerines et les satsumas, des clémentines, des wilkings et des hybrides similaires d’agrumes] |
20 % |
D (20 ans) |
|
|
0806.10.00 |
Raisins, frais |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0806.20.00 |
Raisins, secs |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0807.11.00 |
Pastèques, fraîches |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0807.19.00 |
Melons, frais (à l’exclusion des pastèques) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0807.20.00 |
Papayes, fraîches |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0808.10.00 |
Pommes, fraîches |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
0808.30.00 |
Poires, fraîches |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0808.40.00 |
Coings, frais |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0809.10.00 |
Abricots, frais |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0809.21.00 |
Cerises acides (Prunus cerasus), fraîches |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0809.29.00 |
Cerises, fraîches (à l’exclusion des cerises acides) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0809.30.00 |
Pêches, y compris les brugnons et nectarines, fraîches |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0809.40.00 |
Prunes et prunelles, fraîches |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0810.10.00 |
Fraises, fraîches |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0810.20.00 |
Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises, fraîches |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0810.30.00 |
Groseilles à grappes, y compris les cassis, et groseilles à maquereau, fraîches |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0810.40.00 |
Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium, frais |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0810.50.00 |
Kiwis, frais |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0810.60.00 |
Durians, frais |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0810.70.10 |
Kakis (Plaquemines), frais |
--- Kakis |
20 % |
C (15 ans) |
|
0810.70.90 |
Kakis (Plaquemines), frais |
--- Noni |
20 % |
C (15 ans) |
|
0810.90.00 |
Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas, frais et autres fruits comestibles frais [à l’exclusion des fruits à coques, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, mangoustans, papayes, agrumes, melons, pommes, poires, coings, abricots, cerises, pêches, prunes, prunelles, fraises, framboises, mûres de ronce, mûres de mûrier, mûres-framboises, airelles, fruits du genre Vaccinium, kiwis, durians, kakis (plaquemines), groseilles à grappes, y compris les cassis, et groseilles à maquereau] |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0811.10.10 |
Fraises, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d’autres édulcorants |
Fraises, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants |
20 % |
E (exclu) |
|
0811.10.90 |
Fraises, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d’autres édulcorants |
Fraises, congelées, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants |
20 % |
C (15 ans) |
|
0811.20.10 |
Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d’autres édulcorants |
Framboises, mûres, etc., additionnées de sucre ou d’autres édulcorants |
20 % |
E (exclu) |
|
0811.20.90 |
Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées, même additionnées de sucre ou d’autres édulcorants |
Framboises, mûres, congelées, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants |
20 % |
C (15 ans) |
|
0811.90.10 |
Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises et des groseilles à grappes ou à maquereau) |
Autres fruits comestibles, congelés, additionnés de sucre ou d’autres édulcorants |
20 % |
E (exclu) |
|
0811.90.90 |
Fruits comestibles, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des fraises, des framboises, des mûres de ronce ou de mûrier, des mûres-framboises et des groseilles à grappes ou à maquereau) |
Autres fruits comestibles, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants |
20 % |
C (15 ans) |
|
0812.10.00 |
Cerises, conservées provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0812.90.00 |
Fruits conservés provisoirement (moyen de gaz sulfureux ou dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état (à l’exclusion des cerises) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0813.10.00 |
Abricots, séchés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0813.20.00 |
Pruneaux, séchés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0813.30.00 |
Pommes, séchées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0813.40.00 |
Pêches, poires, papayes, tamarins et autres fruits comestibles, séchés (à l’exclusion des fruits à coque, bananes, dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues, magoustans, agrumes, raisins, abricots, prunes et pommes, non mélangés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0813.50.10 |
Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques |
Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques, additionnés de sel |
20 % |
E (exclu) |
|
0813.50.90 |
Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques |
Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques, sans addition de sel |
20 % |
E (exclu) |
|
0814.00.00 |
Écorces d’agrumes ou de melons, y compris de pastèques, fraîches, congelées, présentées dans l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0901.11.00 |
Café, non torréfié, non décaféiné |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
0901.12.00 |
Café, non torréfié, décaféiné |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
0901.21.00 |
Café, torréfié, non décaféiné |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
0901.22.00 |
Café, torréfié, décaféiné |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
0901.90.00 |
Coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange |
20 % |
D (20 ans) |
|
|
0902.10.00 |
Thé vert (non fermenté), présenté en emballages immédiats d’un contenu ≤ 3 kg |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
0902.20.00 |
Thé vert (non fermenté), présenté en emballages immédiats d’un contenu > 3 kg |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
0902.30.00 |
Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d’un contenu ≤ 3 kg |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
0902.40.00 |
Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, même aromatisés, présentés en emballages immédiats d’un contenu > 3 kg |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
0903.00.00 |
Maté |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
0904.11.00 |
Poivre du genre Piper, non broyé ni pulvérisé |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0904.12.00 |
Poivre du genre Piper, broyé ou pulvérisé |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0904.21.00 |
Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés, non broyés ni pulvérisés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0904.22.00 |
Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, broyés ou pulvérisés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0905.10.00 |
Vanille, non broyée ni pulvérisée |
20 % |
D (20 ans) |
|
|
0905.20.00 |
Vanille, broyée ou pulvérisée |
20 % |
D (20 ans) |
|
|
0906.11.00 |
Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume), non broyée ni pulvérisée |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0906.19.00 |
Cannelle et fleurs de cannelier [à l’exclusion de la cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume) et de la cannelle broyée ou pulvérisée] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0906.20.00 |
Cannelle et fleurs de cannelier, broyées ou pulvérisées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0907.10.00 |
Girofles (antofles, clous et griffes), non broyés ni pulvérisés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0907.20.00 |
Girofles (antofles, clous et griffes), broyés ou pulvérisés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0908.11.00 |
Noix muscades, non broyées ni pulvérisées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0908.12.00 |
Noix muscades, broyées ou pulvérisées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0908.21.00 |
Macis, non broyés ni pulvérisés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0908.22.00 |
Macis, broyés ou pulvérisés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0908.31.00 |
Amomes et cardamomes, non broyés ni pulvérisés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0908.32.00 |
Amomes et cardamomes, broyés ou pulvérisés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0909.21.00 |
Graines de coriandre, non broyées ni pulvérisées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0909.22.00 |
Graines de coriandre, broyées ou pulvérisées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0909.31.00 |
Graines de cumin, non broyées ni pulvérisées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0909.32.00 |
Graines de cumin, broyées ou pulvérisées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0909.61.00 |
Baies de genièvre et graines d’anis, de badiane, de carvi, de fenouil, non broyées ni pulvérisées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0909.62.00 |
Baies de genièvre et graines d’anis, de badiane, de carvi, de fenouil, broyées ou pulvérisées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
0910.11.00 |
Gingembre, non broyé ni pulvérisé |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0910.12.00 |
Gingembre, broyé ou pulvérisé |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0910.20.00 |
Safran |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0910.30.00 |
Curcuma |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0910.91.00 |
Mélanges d’épices |
20 % |
E (exclu) |
|
|
0910.99.00 |
Épices [à l’exclusion du poivre du genre Piper, des piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, de la vanille, de la cannelle et des fleurs de cannelier, des girofles (antofles, clous et griffes), des noix muscades, macis, amomes et cardamomes, des graines d’anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin et de carvi, des baies de genièvre, du gingembre, du safran, du curcuma et des mélanges d’épices] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1001.11.00 |
Froment (blé) dur, de semence |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1001.19.00 |
Froment (blé) dur [à l’exclusion du froment (blé) dur de semence] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1001.91.00 |
Froment (blé) tendre et méteil [à l’exclusion du froment (blé) dur] de semence |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1001.99.00 |
Froment (blé) tendre et méteil [à l’exclusion des semences et du froment (blé) dur] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1002.10.00 |
Seigle, de semence |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1002.90.00 |
Seigle (à l’exclusion du seigle de semence) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1003.10.00 |
Orge, de semence |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1003.90.00 |
Orge (à l’exclusion de l’orge de semence) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1004.10.00 |
Avoine, de semence |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1004.90.00 |
Avoine (à l’exclusion de l’avoine de semence) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1005.10.00 |
Maïs, de semence |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1005.90.00 |
Maïs (à l’exclusion du maïs de semence) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1006.10.00 |
Riz en paille (riz paddy) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
1006.20.00 |
Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
1006.30.00 |
Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
1006.40.00 |
Riz en brisures |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
1007.10.00 |
Sorgho à grains, de semence |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1007.90.00 |
Sorgho à grains (à l’exclusion du sorgho à grains de semence) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1008.10.00 |
Sarrasin |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1008.21.00 |
Millet, de semence (à l’exclusion du sorgho à grains) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1008.29.00 |
Millet (à l’exclusion du sorgho à grains et du millet de semence) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1008.30.00 |
Alpiste |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1008.40.00 |
Fonio (Digitaria spp.) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1008.50.00 |
Quinoa (Chenopodium quinoa) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1008.60.00 |
Triticale |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1008.90.00 |
Céréales [à l’exclusion du froment (blé), du méteil, du seigle, de l’orge, de l’avoine, du maïs, du riz, du sorgho à grains, du sarrasin, du millet, de l’alpiste, du fonio, du quinoa et du triticale] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1101.00.10 |
Farines de froment (blé) ou de méteil |
Farine complète |
0 % |
A (5 ans) |
|
1101.00.90 |
Farines de froment (blé) ou de méteil |
Autres farines de froment (blé) ou de méteil |
0 % |
A (5 ans) |
|
1102.20.00 |
Farine de maïs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1102.90.00 |
Farines de céréales [à l’exclusion des farines de froment (blé), de méteil ou de maïs] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1103.11.00 |
Gruaux et semoules de froment (blé) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1103.13.00 |
Gruaux et semoules de maïs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1103.19.00 |
Gruaux et semoules de céréales [à l’exclusion des gruaux et semoules de froment (blé) et de maïs] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1103.20.10 |
Agglomérés sous forme de pellets, de céréales |
--- De froment (blé) |
8 % |
B (10 ans) |
|
1103.20.90 |
Agglomérés sous forme de pellets, de céréales |
--- D’autres céréales |
8 % |
B (10 ans) |
|
1104.12.00 |
Grains d’avoine, aplatis ou en flocons |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1104.19.00 |
Grains de céréales, aplatis ou en flocons (à l’exclusion des grains d’avoine) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1104.22.00 |
Grains d’avoine, mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l’exclusion de la farine d’avoine et des grains d’avoine aplatis, en flocons et en pellets) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1104.23.00 |
Grains de maïs, mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l’exclusion de la farine de maïs et des grains de maïs aplatis, en flocons ou en pellets) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1104.29.00 |
Grains de céréales mondés, perlés, tranchés, concassés ou autrement travaillés (à l’exclusion de la farine, des grains aplatis, en flocons ou en pellets, de l’avoine et du maïs, ainsi que du riz décortiqué, semi-blanchi ou blanchi et en brisures) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1104.30.00 |
Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1105.10.00 |
Farine, semoule et poudre de pommes de terre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1105.20.00 |
Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1106.10.00 |
Farines, semoules et poudres de pois, haricots, lentilles et autres légumes à cosse secs du nº 0713 |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1106.20.00 |
Farines, semoules et poudres de sagou ou de racines ou tubercules de manioc, d’arrow-root ou de salep, de patates douces et de racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline du nº 0714 |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1106.30.00 |
Farines, semoules et poudres des produits du chapitre 8 «Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melons» |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1107.10.00 |
Malt, non torréfié |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1107.20.00 |
Malt, torréfié |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1108.11.00 |
Amidon de froment (blé) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1108.12.00 |
Amidon de maïs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1108.13.00 |
Fécule de pommes de terre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1108.14.00 |
Fécule de manioc (cassave) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1108.19.00 |
Amidons et fécules [à l’exclusion des amidons et fécules de froment (blé), de maïs, de pommes de terre et de manioc] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1108.20.00 |
Inuline |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1109.00.00 |
Gluten de froment (blé), même à l’état sec |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1201.10.00 |
Fèves de soja, de semence |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1201.90.00 |
Fèves de soja, même concassées (à l’exclusion des fèves de soja de semence) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1202.30.00 |
Arachides, de semence |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1202.41.00 |
Arachides, en coques (à l’exclusion des arachides de semence, grillées ou autrement cuites) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1202.42.00 |
Arachides, décortiquées, même concassées (à l’exclusion des arachides de semence, grillées ou autrement cuites) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1203.00.00 |
Coprah |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1204.00.00 |
Graines de lin, même concassées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1205.10.00 |
Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2 % et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1205.90.00 |
Graines de navette ou de colza d’une teneur élevée en acide érucique fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est ≥ 2 % et un composant solide qui contient ≥ 30 micromoles/g de glucosinolates, même concassées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1206.00.00 |
Graines de tournesol, même concassées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1207.10.00 |
Noix et amandes de palmiste |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1207.21.00 |
Graines de coton, de semence |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1207.29.00 |
Graines de coton (à l’exclusion des graines de coton de semence) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1207.30.00 |
Graines de ricin |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1207.40.00 |
Graines de sésame, même concassées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1207.50.00 |
Graines de moutarde, même concassées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1207.60.00 |
Graines de carthame (Carthamus tinctorius) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1207.70.00 |
Graines de melon |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1207.91.00 |
Graines d’œillette ou de pavot, même concassées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1207.99.00 |
Graines et fruits oléagineux, même concassés (à l’exclusion des fruits à coques comestibles, des olives, des fèves de soja, des arachides, du coprah, des graines de lin, de navette, de colza, de tournesol, de coton, de ricin, de sésame, de moutarde, de carthame, de melon, d’œillette ou de pavot, ainsi que des noix et amandes de palmiste) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1208.10.00 |
Farine de fèves de soja |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1208.90.00 |
Farines de graines ou de fruits oléagineux (à l’exclusion des farines de moutarde et de fèves de soja) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1209.10.10 |
Graines de betteraves à sucre, à ensemencer |
--- Graines de betteraves à sucre |
5 % |
B (10 ans) |
|
1209.10.90 |
Graines de betteraves à sucre, à ensemencer |
--- Autres |
5 % |
B (10 ans) |
|
1209.21.00 |
Graines de luzerne, à ensemencer |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
1209.22.00 |
Graines de trèfle (Trifolium spp.), à ensemencer |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
1209.23.00 |
Graines de fétuque, à ensemencer |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
1209.24.00 |
Graines de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.), à ensemencer |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
1209.25.00 |
Graines de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.), à ensemencer |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
1209.29.00 |
Graines fourragères, à ensemencer [à l’exclusion des graines de céréales, de betteraves à sucre, de luzerne, de trèfle (Trifolium spp.), de fétuque, de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) et de ray-grass (Lolium multiflorum Lam. et Lolium perenne L.)] |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
1209.30.00 |
Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs, à ensemencer |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
1209.91.00 |
Graines de légumes, à ensemencer |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
1209.99.00 |
Graines, fruits et spores à ensemencer (à l’exclusion des légumes à cosse, du maïs doux, café, thé, maté, des épices, céréales, graines et fruits oléagineux, betteraves, plantes fourragères, graines de légumes ainsi que des graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs ou des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires) |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
1210.10.00 |
Cônes de houblon, frais ou secs (à l’exclusion des cônes de houblon broyés, moulus ou sous forme de pellets) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1210.20.00 |
Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1211.20.00 |
Racines de ginseng, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1211.30.00 |
Feuilles de coca, fraîches ou séchées, même coupées, concassées ou pulvérisées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1211.40.00 |
Paille de pavot, fraîche ou séchée, même coupée, concassée ou pulvérisée |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1211.90.00 |
Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés (à l’exclusion des racines de ginseng, des feuilles de coca et de la paille de pavot) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1212.21.00 |
Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, destinées à l’alimentation humaine |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1212.29.00 |
Algues, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées, non destinées à l’alimentation humaine |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1212.91.00 |
Betteraves à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou en poudre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1212.92.00 |
Caroubes, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1212.93.00 |
Cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées ou en poudre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1212.94.00 |
Racines de chicorée, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1212.99.10 |
Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux, y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum, servant principalement à l’alimentation humaine, n.d.a. |
Kava |
8 % |
B (10 ans) |
|
1212.99.20 |
Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux, y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum, servant principalement à l’alimentation humaine, n.d.a. |
--- Canne à sucre |
8 % |
B (10 ans) |
|
1212.99.90 |
Noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux, y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum, servant principalement à l’alimentation humaine, n.d.a. |
Autres noyaux et amandes de fruits, autres produits végétaux, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
1213.00.00 |
Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1214.10.00 |
Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1214.90.00 |
Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets (à l’exclusion de la farine et des agglomérés sous forme de pellets, de luzerne) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1301.20.00 |
Gomme arabique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1301.90.00 |
Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines, baumes et autres oléorésines, naturelles (à l’exclusion de la gomme arabique) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1302.11.00 |
Opium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1302.12.00 |
Extraits de réglisse (à l’exclusion des extraits contenant > 10 % en poids de saccharose ou présentés comme sucreries) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1302.13.00 |
Extraits de houblon |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1302.19.00 |
Sucs et extraits végétaux (à l’exclusion de l’opium et des sucs et extraits végétaux de réglisse et de houblon) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1302.20.00 |
Matières pectiques, pectinates et pectates |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1302.31.00 |
Agar-agar, même modifié |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1302.32.00 |
Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1302.39.00 |
Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés (à l’exclusion de l’agar-agar et des mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1401.10.00 |
Bambous |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1401.20.00 |
Rotins |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1401.90.00 |
Roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul et autres matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (à l’exclusion des bambous et des rotins) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1404.20.00 |
Linters de coton |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1404.90.00 |
Produits végétaux, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1501.10.00 |
Saindoux, fondu ou autrement extrait (à l’exclusion de la stéarine solaire et de l’huile de saindoux) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1501.20.00 |
Graisse de porc, fondue ou autrement extraite (à l’exclusion du saindoux) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1501.90.00 |
Graisses de volailles, fondues ou autrement extraites |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1502.10.00 |
Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’exclusion de l’huile et de l’oléostarine) |
5 % |
E (exclu) |
|
|
1502.90.00 |
Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine (à l’exclusion du suif, de la stéarine solaire et de l’oléomargarine) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1503.00.00 |
Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif (à l’exclusion des graisses et huiles émulsionnées, mélangées ou autrement préparées) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1504.10.00 |
Huiles de foies de poissons et leurs fractions, même raffinées (à l’exclusion des huiles chimiquement modifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1504.20.00 |
Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, même raffinées (à l’exclusion des huiles de foies et des graisses et huiles chimiquement modifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1504.30.00 |
Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions, même raffinées (à l’exclusion des graisses et huiles chimiquement modifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1505.00.10 |
Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline |
--- Graisse de suint, brute (suintine) |
8 % |
B (10 ans) |
|
1505.00.90 |
Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline |
--- Autres |
8 % |
B (10 ans) |
|
1506.00.00 |
Graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des graisses de porc, de volailles, des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, des graisses et huiles de poissons ou de mammifères marins ainsi que de la stéarine solaire, de l’huile de saindoux, de l’oléostéarine, de l’oléomargarine, de l’huile de suif, de la graisse de suint et des substances grasses dérivées) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1507.10.00 |
Huile de soja, brute, même dégommée |
20 % |
D (20 ans) |
|
|
1507.90.00 |
Huile de soja et ses fractions, même raffinées (à l’exclusion des huiles de soja brute et chimiquement modifiées) |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
1508.10.00 |
Huile d’arachide, brute |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1508.90.00 |
Huile d’arachide et ses fractions, même raffinées (à l’exclusion des huiles d’arachide brute et chimiquement modifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1509.10.00 |
Huile d’olive vierge et ses fractions, obtenues à partir des fruits de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1509.90.00 |
Huile d’olive et ses fractions, obtenues à partir des fruits de l’olivier uniquement par des procédés mécaniques ou physiques, dans des conditions qui n’entraînent pas d’altération de l’huile (à l’exclusion des huiles d’olive vierge et chimiquement modifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1510.00.10 |
Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du nº 1509 |
Huiles brutes et leurs fractions, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
1510.00.90 |
Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du nº 1509 |
Autres huiles (à l’exclusion des huiles brutes) et leurs fractions |
20 % |
C (15 ans) |
|
1511.10.00 |
Huile de palme, brute |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1511.90.00 |
Huile de palme et ses fractions, même raffinées (à l’exclusion des huiles de palme brute et chimiquement modifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1512.11.00 |
Huiles de tournesol ou de carthame, brutes |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1512.19.00 |
Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles brutes) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1512.21.00 |
Huile de coton, brute |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1512.29.00 |
Huile de coton et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion de l’huile de coton brute) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1513.11.00 |
Huile de coco (coprah), brute |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1513.19.00 |
Huile de coco (coprah) et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion de l’huile de coco brute) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1513.21.00 |
Huiles de palmiste ou de babassu, brutes |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1513.29.00 |
Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles brutes) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1514.11.00 |
Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique (huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2 %), brutes |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1514.19.00 |
Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique (huiles fixes dont la teneur en acide érucique est < 2 %) et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles brutes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1514.91.00 |
Huiles de navette ou de colza d’une teneur élevée en acide érucique (huiles fixes dont la teneur en acide érucique est ≥ 2 %) et huiles de moutarde, brutes |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1514.99.00 |
Huiles de navette ou de colza d’une teneur élevée en acide érucique (huiles fixes dont la teneur en acide érucique est ≥ 2 %) et huiles de moutarde, et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion des huiles brutes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1515.11.00 |
Huile de lin, brute |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1515.19.00 |
Huile de lin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion de l’huile de lin brute) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1515.21.00 |
Huile de maïs, brute |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1515.29.00 |
Huile de maïs et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (à l’exclusion de l’huile de maïs brute) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1515.30.10 |
Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
Huile de ricin, brute, et ses fractions |
20 % |
C (15 ans) |
|
1515.30.90 |
Huile de ricin et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
Huile de ricin (à l’exclusion de l’huile de ricin brute) et ses fractions |
8 % |
B (10 ans) |
|
1515.50.10 |
Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
Huile de sésame, brute, et ses fractions |
20 % |
C (15 ans) |
|
1515.50.90 |
Huile de sésame et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
Autre huile de sésame et ses fractions |
8 % |
B (10 ans) |
|
1515.90.10 |
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées [à l’exclusion des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco (coprah), de palmiste, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin ou de sésame] |
Autres huiles brutes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées |
20 % |
C (15 ans) |
|
1515.90.90 |
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées [à l’exclusion des huiles de soja, d’arachide, d’olive, de palme, de tournesol, de carthame, de coton, de coco (coprah), de palmiste, de babassu, de navette, de colza, de moutarde, de lin, de maïs, de ricin ou de sésame] |
Autres huiles végétales (à l’exclusion des huiles brutes), fixes, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
1516.10.10 |
Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées |
Graisses et huiles animales et leurs fractions, brutes |
20 % |
E (exclu) |
|
1516.10.90 |
Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées |
Graisses et huiles animales et leurs fractions, autres |
8 % |
E (exclu) |
|
1516.20.10 |
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées |
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, brutes |
20 % |
E (exclu) |
|
1516.20.90 |
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées |
Graisses et huiles végétales et leurs fractions, autres |
8 % |
E (exclu) |
|
1517.10.11 |
Margarine (à l’exclusion de la margarine liquide) |
Margarine (à l’exclusion de la margarine liquide), polyinsaturée, sans addition de sel |
8 % |
E (exclu) |
|
1517.10.12 |
Margarine (à l’exclusion de la margarine liquide) |
Margarine (à l’exclusion de la margarine liquide), sans addition de sel |
8 % |
E (exclu) |
|
1517.90.10 |
Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles (à l’exclusion des graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, des mélanges d’huiles d’olive ou leurs fractions ainsi que de la margarine à l’état solide) |
--- Suif comestible (dripping) |
8 % |
E (exclu) |
|
1517.90.90 |
Mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou huiles animales ou végétales ou de fractions comestibles de différentes graisses ou huiles (à l’exclusion des graisses et huiles et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées, des mélanges d’huiles d’olive ou leurs fractions ainsi que de la margarine à l’état solide) |
--- Autre |
8 % |
E (exclu) |
|
1518.00.00 |
Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d’huiles animales ou végétales ou de fractions non comestibles de différentes graisses ou huiles, n.d.a. |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1520.00.00 |
Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1521.10.00 |
Cires végétales, même raffinées ou colorées (à l’exclusion des triglycérides) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1521.90.00 |
Cires d’abeilles ou d’autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1522.00.00 |
Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1601.00.00 |
Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1602.10.00 |
Préparations homogénéisées, de viande, d’abats ou de sang, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1602.20.00 |
Préparations de foies de tous animaux (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires ainsi que des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1602.31.00 |
Préparations et conserves de viande ou d’abats de dinde des espèces domestiques (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g, des préparations de foies ainsi que des extraits et jus de viande) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1602.32.00 |
Préparations et conserves de viande ou d’abats de volailles de l’espèce Gallus domesticus (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g, des préparations de foies ainsi que des extraits et jus de viande) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1602.39.00 |
Préparations et conserves de viande ou d’abats de canard, d’oie et de pintade des espèces domestiques (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g, des préparations à base de foie ainsi que des extraits et jus de viande) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1602.41.00 |
Préparations et conserves de jambons et leurs morceaux d’animaux de l’espèce porcine |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1602.42.00 |
Préparations et conserves d’épaules et leurs morceaux d’animaux de l’espèce porcine |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1602.49.00 |
Préparations et conserves de viande ou d’abats d’animaux de l’espèce porcine, y compris les mélanges (à l’exclusion des préparations et conserves de jambons et leurs morceaux, des préparations et conserves d’épaules et leurs morceaux, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g, des préparations de foies ainsi que des extraits et jus de viande) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1602.50.10 |
Préparations et conserves de viande ou d’abats d’animaux de l’espèce bovine (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g, des préparations de foies ainsi que des extraits et jus de viande) |
«Corned beef» |
20 % |
E (exclu) |
|
1602.50.90 |
Préparations et conserves de viande ou d’abats d’animaux de l’espèce bovine (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g, des préparations de foies ainsi que des extraits et jus de viande) |
Préparations de viande ou d’abats d’animaux de l’espèce bovine (à l’exclusion du «corned beef») n.d.a. |
20 % |
E (exclu) |
|
1602.90.10 |
Préparations et conserves de viande, d’abats ou de sang (à l’exclusion des préparations et conserves de viande ou d’abats de volailles, d’animaux des espèces porcine et bovine, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g, des préparations de foies ainsi que des extraits et jus de viande) |
Conserves de viande salée, saumurée de mouton ou d’agneau |
20 % |
E (exclu) |
|
1602.90.20 |
Préparations et conserves de viande, d’abats ou de sang (à l’exclusion des préparations et conserves de viande ou d’abats de volailles, d’animaux des espèces porcine et bovine, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g, des préparations de foies ainsi que des extraits et jus de viande) |
Conserves de viande salée, saumurée d’autres animaux (à l’exclusion des conserves de viande salée, saumurée de mouton ou d’agneau) |
20 % |
E (exclu) |
|
1602.90.90 |
Préparations et conserves de viande, d’abats ou de sang (à l’exclusion des préparations et conserves de viande ou d’abats de volailles, d’animaux des espèces porcine et bovine, des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g, des préparations de foies ainsi que des extraits et jus de viande) |
Autres conserves de viande salée, saumurée n.d.a. |
20 % |
E (exclu) |
|
1603.00.00 |
Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1604.11.00 |
Préparations et conserves de saumons, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des préparations et conserves de ces poissons hachés) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
1604.12.00 |
Préparations et conserves de harengs, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des préparations et conserves de ces poissons hachés) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
1604.13.00 |
Préparations et conserves de sardines, sardinelles, sprats ou esprots, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des préparations et conserves de ces poissons hachés) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
1604.14.00 |
Préparations et conserves de thons, listaos et bonites, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des préparations et conserves de ces poissons hachés) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
1604.15.00 |
Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des préparations et conserves de ces poissons hachés) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
1604.16.00 |
Préparations et conserves d’anchois, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des préparations et conserves de ces poissons hachés) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
1604.17.00 |
Préparations et conserves d’anguilles, entières ou en morceaux (à l’exclusion des préparations et conserves de ces poissons hachés) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
1604.19.00 |
Préparations et conserves de poissons, entiers ou en morceaux [à l’exclusion des préparations et conserves de poissons hachés, simplement fumés et de saumons, harengs, sardines, sardinelles, sprats ou esprots, thons, listaos et bonites (Sarda spp.), maquereaux, anchois et anguilles] |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
1604.20.00 |
Préparations et conserves de poissons (à l’exclusion des poissons entiers ou en morceaux) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
1604.31.00 |
Caviar |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
1604.32.00 |
Succédanés de caviar, préparés à partir d’œufs de poissons |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
1605.10.00 |
Crabes, préparés ou conservés (à l’exclusion des crabes fumés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1605.21.00 |
Crevettes, préparées ou conservées, non présentées dans un contenant hermétique (à l’exclusion des crevettes fumées) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1605.29.00 |
Crevettes, préparées ou conservées, en récipients hermétiquement clos (à l’exclusion des crevettes fumées) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1605.30.00 |
Homards, préparés ou conservés (à l’exclusion des homards fumés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1605.40.00 |
Crustacés, préparés ou conservés (à l’exclusion des crabes, crevettes et homards fumés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1605.51.00 |
Huîtres, préparées ou conservées (à l’exclusion des huîtres fumées) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1605.52.00 |
Coquilles Saint-Jacques, y compris les vanneaux, préparées ou conservées (à l’exclusion des coquilles Saint-Jacques fumées) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1605.53.00 |
Moules, préparées ou conservées (à l’exclusion des moules fumées) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1605.54.00 |
Seiches, sépioles, calmars et encornets, préparés ou conservées (à l’exclusion des mollusques fumés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1605.55.00 |
Poulpes ou pieuvres, préparés ou conservés (à l’exclusion des mollusques fumés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1605.56.00 |
Clams, coques et arches, préparés ou conservés (à l’exclusion des crustacés fumés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1605.57.00 |
Ormeaux, préparés ou conservés (à l’exclusion des crustacés fumés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1605.58.00 |
Escargots, préparés ou conservés (à l’exclusion des escargots fumés et des escargots de mer) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1605.59.00 |
Mollusques, préparés ou conservés (à l’exclusion des huîtres, coquilles Saint-Jacques, moules, seiches, sépioles, calmars et encornets, pieuvres ou poulpes, ormeaux, escargots et clams, coques et arches fumés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1605.61.00 |
Bêches-de-mer, préparées ou conservées (à l’exclusion des bêches-de-mer fumées) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1605.62.00 |
Oursins, préparés ou conservés (à l’exclusion des oursins fumés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1605.63.00 |
Méduses, préparées ou conservées (à l’exclusion des méduses fumées) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1605.69.00 |
Invertébrés aquatiques, préparés ou conservés (à l’exclusion des crustacés, mollusques, bêches-de-mer, oursins et méduses fumés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1701.12.00 |
Sucres de betterave, bruts (à l’exclusion des sucres de betterave additionnés d’aromatisants ou de colorants) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
1701.13.00 |
Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide, obtenu sans centrifugation, ayant une teneur en saccharose comprise entre 69° et 93°, contenant uniquement des microcristaux naturels xénomorphes (voir note de sous-position 2) |
0 % |
E (exclu) |
|
|
1701.14.00 |
Sucre de canne brut, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide (à l’exclusion du sucre de canne du nº 1701.13) |
0 % |
E (exclu) |
|
|
1701.91.00 |
Sucres de canne ou de betterave, raffinés, à l’état solide, additionnés d’aromatisants ou de colorants |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1701.99.00 |
Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l’état solide (à l’exclusion des sucres bruts et des sucres de canne ou de betterave additionnés d’aromatisants ou de colorants) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1702.11.00 |
Lactose, à l’état solide, et sirop de lactose, sans addition d’aromatisants ou de colorants, contenant en poids ≥ 99 % de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1702.19.00 |
Lactose, à l’état solide, et sirop de lactose, sans addition d’aromatisants ou de colorants, contenant en poids < 99 % de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1702.20.00 |
Sucre d’érable, à l’état solide, et sirop d’érable (à l’exclusion des sucre et sirop d’érable additionnés d’aromatisants ou de colorants) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1702.30.00 |
Glucose, à l’état solide, et sirop de glucose, sans addition d’aromatisants ou de colorants, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l’état sec moins de 20 % de fructose |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1702.40.00 |
Glucose, à l’état solide, et sirop de glucose, sans addition d’aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l’état sec ≥ 20 % et < 50 % de fructose [à l’exclusion de l’isoglucose et du sucre inverti (ou interverti)] |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1702.50.00 |
Fructose chimiquement pur, à l’état solide |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1702.60.00 |
Fructose, à l’état solide, et sirop de fructose, sans addition d’aromatisants ou de colorants, contenant en poids à l’état sec > 50 % de fructose [à l’exclusion du fructose chimiquement pur et du sucre inverti (ou interverti)] |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1702.90.00 |
Sucres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et le maltose chimiquement pur, à l’état solide, sucres et sirops de sucres contenant en poids à l’état sec 50 % de fructose, sans addition d’aromatisants ou de colorants, succédanés du miel, même mélangés de miel naturel, et sucres et mélasses caramélisés (à l’exclusion des sucres de canne ou de betterave, du saccharose chimiquement pur, du lactose, du sucre d’érable, du glucose, du fructose et de leurs sirops) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1703.10.00 |
Mélasses de canne, résultant de l’extraction ou du raffinage du sucre de canne |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1703.90.00 |
Mélasses de betterave, résultant de l’extraction ou du raffinage du sucre de betterave |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1704.10.00 |
Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1704.90.00 |
Sucreries sans cacao, y compris le chocolat blanc (à l’exclusion des gommes à mâcher) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1801.00.00 |
Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1802.00.00 |
Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1803.10.00 |
Pâte de cacao (à l’exclusion de la pâte de cacao dégraissée) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1803.20.00 |
Pâte de cacao, complètement ou partiellement dégraissée |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1804.00.00 |
Beurre, graisse et huile de cacao |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1805.00.00 |
Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
1806.10.00 |
Poudre de cacao, additionnée de sucre ou d’autres édulcorants |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1806.20.00 |
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres d’un poids > 2 kg, soit à l’état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d’un contenu > 2 kg (à l’exclusion de la poudre de cacao) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1806.31.00 |
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d’un poids ≤ 2 kg, fourrés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1806.32.00 |
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d’un poids ≤ 2 kg (à l’exclusion du chocolat et des produits fourrés) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1806.90.00 |
Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, en récipients ou en emballages immédiats d’un contenu ≤ 2 kg (à l’exclusion de la poudre de cacao et des produits présentés en tablettes, barres ou bâtons) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1901.10.00 |
Préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir ou autres produits similaires des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour l’alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail |
0 % |
E (exclu) |
|
|
1901.20.00 |
Mélanges et pâtes à base de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; mélanges et pâtes à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits similaires des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a., pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du nº 1905 |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1901.90.10 |
Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits similaires des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l’exclusion des préparations pour l’alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail ainsi que des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du nº 1905) |
Extraits de malt |
20 % |
E (exclu) |
|
1901.90.20 |
Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits similaires des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l’exclusion des préparations pour l’alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail ainsi que des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du nº 1905) |
Préparations pour boissons |
20 % |
E (exclu) |
|
1901.90.90 |
Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant < 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a.; préparations alimentaires à base de lait, de crème de lait, de babeurre, de lait caillé, de crème caillée, de lactosérum, de yoghourt, de képhir et autres produits similaires des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant < 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, n.d.a. (à l’exclusion des préparations pour l’alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail ainsi que des mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du nº 1905) |
Autres préparations de produits des nos 0401 à 0404 ne contenant pas de cacao ou contenant < 5 % en poids de cacao, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
1902.11.10 |
Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des œufs |
Macaronis, spaghetti ou vermicelles, non farcis ni autrement préparés, contenant des œufs |
8 % |
E (exclu) |
|
1902.11.20 |
Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des œufs |
Nouilles instantanées, non farcies ni autrement préparées, contenant des œufs |
8 % |
E (exclu) |
|
1902.11.90 |
Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des œufs |
Autres pâtes alimentaires, non cuites ni farcies ni autrement préparées, contenant des œufs, n.d.a. |
20 % |
E (exclu) |
|
1902.19.10 |
Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant pas d’œufs |
Macaronis, spaghetti ou vermicelles, ne contenant pas d’œufs |
8 % |
E (exclu) |
|
1902.19.20 |
Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant pas d’œufs |
Nouilles instantanées, ne contenant pas d’œufs |
8 % |
E (exclu) |
|
1902.19.90 |
Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées, ne contenant pas d’œufs |
Autres pâtes alimentaires, non cuites, ne contenant pas d’œufs, n.d.a. |
20 % |
E (exclu) |
|
1902.20.00 |
Pâtes alimentaires, farcies de viande ou d’autres substances, même cuites ou autrement préparées |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1902.30.00 |
Pâtes alimentaires, cuites ou autrement préparées (à l’exclusion des pâtes alimentaires farcies) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1902.40.00 |
Couscous, même préparé |
8 % |
E (exclu) |
|
|
1903.00.00 |
Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
1904.10.10 |
Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple) |
Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage, additionnés de sucre |
20 % |
E (exclu) |
|
1904.10.90 |
Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple) |
Autres produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage, n.d.a. |
20 % |
D (20 ans) |
|
1904.20.00 |
Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1904.30.00 |
Bulgur de blé sous forme de grains travaillés, obtenu par cuisson des grains de blé dur |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1904.90.00 |
Céréales (à l’exclusion du maïs) en grains ou sous forme de flocons ou de grains autrement travaillés, précuites ou autrement préparées, n.d.a. (à l’exclusion de la farine, du gruau et de la semoule, des préparations alimentaires à base de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales grillés et non grillés ou de céréales soufflées et du bulgur de blé) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1905.10.00 |
Pain croustillant dit Knäckebrot |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1905.20.00 |
Pain d’épices, même additionné de cacao |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1905.31.10 |
Biscuits additionnés d’édulcorants |
--- Contenant de la crème ou du chocolat |
20 % |
E (exclu) |
|
1905.31.90 |
Biscuits additionnés d’édulcorants |
--- Autres |
20 % |
E (exclu) |
|
1905.32.10 |
Gaufres et gaufrettes |
--- Hosties |
20 % |
E (exclu) |
|
1905.32.20 |
Gaufres et gaufrettes |
--- Contenant de la crème ou du chocolat |
20 % |
E (exclu) |
|
1905.32.90 |
Gaufres et gaufrettes |
--- Autres |
20 % |
E (exclu) |
|
1905.40.00 |
Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
1905.90.10 |
Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao, hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires (à l’exclusion du pain croustillant dit Knäckebrot, du pain d’épices, des biscuits additionnés d’édulcorants, des gaufres et gaufrettes, des biscottes, du pain grillé et des produits similaires grillés) |
Pâtisseries, gâteaux et crêpes |
20 % |
E (exclu) |
|
1905.90.20 |
Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao, hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires (à l’exclusion du pain croustillant dit Knäckebrot, du pain d’épices, des biscuits additionnés d’édulcorants, des gaufres et gaufrettes, des biscottes, du pain grillé et des produits similaires grillés) |
Pizzas |
20 % |
E (exclu) |
|
1905.90.30 |
Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao, hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires (à l’exclusion du pain croustillant dit Knäckebrot, du pain d’épices, des biscuits additionnés d’édulcorants, des gaufres et gaufrettes, des biscottes, du pain grillé et des produits similaires grillés) |
Produits alimentaires croustillants salés |
20 % |
E (exclu) |
|
1905.90.40 |
Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao, hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires (à l’exclusion du pain croustillant dit Knäckebrot, du pain d’épices, des biscuits additionnés d’édulcorants, des gaufres et gaufrettes, des biscottes, du pain grillé et des produits similaires grillés) |
Pain ordinaire |
20 % |
E (exclu) |
|
1905.90.90 |
Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao, hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires (à l’exclusion du pain croustillant dit Knäckebrot, du pain d’épices, des biscuits additionnés d’édulcorants, des gaufres et gaufrettes, des biscottes, du pain grillé et des produits similaires grillés) |
Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, n.d.a. |
20 % |
E (exclu) |
|
2001.10.00 |
Concombres et cornichons, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2001.90.00 |
Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des concombres et cornichons) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2002.10.00 |
Tomates, entières ou en morceaux, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2002.90.00 |
Tomates, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des tomates entières ou en morceaux) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2003.10.00 |
Champignons du genre Agaricus, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2003.90.00 |
Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des champignons du genre Agaricus) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2004.10.00 |
Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2004.90.00 |
Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelés (à l’exclusion des légumes confits au sucre ainsi que des tomates, des champignons, des truffes et des pommes de terre, non mélangés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2005.10.00 |
Légumes homogénéisés, conditionnés pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2005.20.00 |
Pommes de terre, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des pommes de terre congelées) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2005.40.00 |
Pois (Pisum sativum), préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des pois congelés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2005.51.00 |
Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), en grains, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des haricots en grains congelés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2005.59.00 |
Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), non écossés, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés (à l’exclusion des haricots non écossés congelés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2005.60.00 |
Asperges, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des asperges congelées) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2005.70.00 |
Olives, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des olives congelées) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2005.80.00 |
Maïs doux (Zea mays var. saccharata), préparé ou conservé autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion du maïs doux congelé) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2005.91.00 |
Jets de bambou, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des jets de bambou congelés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2005.99.00 |
Légumes et mélanges de légumes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, non congelés [à l’exclusion des légumes confits au sucre, des légumes homogénéisés du nº 2005.10, ainsi que des tomates, des champignons, des truffes, des pommes de terre, des pois (Pisum sativum), des haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.), des asperges, des olives, du maïs doux (Zea mays var. saccharata) et des jets de bambou, non mélangés] |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2006.00.00 |
Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2007.10.00 |
Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, présentées sous la forme de préparations homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2007.91.00 |
Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d’agrumes, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des préparations homogénéisées du nº 2007.10) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2007.99.10 |
Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des préparations homogénéisées du nº 2007.10 ainsi que des confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d’agrumes) |
Purées ou pâtes d’arachides, avec addition de sucre ou d’autres édulcorants |
20 % |
E (exclu) |
|
2007.99.90 |
Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des préparations homogénéisées du nº 2007.10 ainsi que des confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes d’agrumes) |
Autres préparations, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, n.d.a. |
20 % |
E (exclu) |
|
2008.11.10 |
Arachides, préparées ou conservées (à l’exclusion des arachides confites au sucre) |
Arachides, beurre d’arachide |
20 % |
C (15 ans) |
|
2008.11.90 |
Arachides, préparées ou conservées (à l’exclusion des arachides confites au sucre) |
Autres fruits à coques, arachides et autres graines (à l’exclusion du beurre d’arachide) |
20 % |
C (15 ans) |
|
2008.19.00 |
Fruits à coque et autres graines, y compris les mélanges, préparés ou conservés (à l’exclusion des produits préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop, ainsi que des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson et des arachides) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2008.20.00 |
Ananas, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool (à l’exclusion des ananas confits au sucre mais non conservés dans du sirop et des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2008.30.00 |
Agrumes, préparés ou conservés, avec addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2008.40.00 |
Poires, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2008.50.00 |
Abricots, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool (à l’exclusion des abricots confits au sucre mais non conservés dans du sirop et des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2008.60.00 |
Cerises, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool (à l’exclusion des cerises confites au sucre mais non conservées dans du sirop et des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2008.70.00 |
Pêches, y compris les brugnons et nectarines, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool (à l’exclusion des pêches confites au sucre mais non conservées dans du sirop et des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2008.80.00 |
Fraises, préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2008.91.00 |
Cœurs de palmier, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool (à l’exclusion des cœurs de palmier préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2008.93.00 |
Airelles rouges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), préparées ou conservées, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2008.97.00 |
Mélanges de fruits ou d’autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool (à l’exclusion des mélanges de fruits à coques, d’arachides et d’autres graines, des préparations du type Muesli à base de flocons de céréales non grillés visées au nº 1904.20.10, des produits préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop et des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2008.99.00 |
Fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants ou d’alcool (à l’exclusion des produits préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, confits au sucre mais non conservés dans du sirop, des confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits obtenues par cuisson, des fruits à coques, arachides et autres graines, des ananas, des agrumes, des poires, des abricots, des cerises, des pêches, des fraises, des cœurs de palmier et des airelles) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2009.11.00 |
Jus d’orange, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, congelés (à l’exclusion des jus contenant de l’alcool) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2009.12.00 |
Jus d’orange, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix ≤ 20 à 20 °C (à l’exclusion des jus contenant de l’alcool et des jus congelés) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2009.19.00 |
Jus d’orange, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des jus contenant de l’alcool, des jus congelés et des jus d’une valeur Brix ≤ 20 à 20 °C) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2009.21.00 |
Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix ≤ 20 à 20 °C (à l’exclusion des jus contenant de l’alcool) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2009.29.00 |
Jus de pamplemousse ou de pomelo, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 20 à 20 °C (à l’exclusion des jus contenant de l’alcool) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2009.31.00 |
Jus d’agrume, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix ≤ 20 à 20 °C (à l’exclusion des jus contenant de l’alcool, des mélanges, des jus d’orange, de pamplemousse ou de pomelo) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2009.39.00 |
Jus d’agrume, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 20 à 20 °C (à l’exclusion des jus contenant de l’alcool, des mélanges, des jus d’orange, de pamplemousse ou de pomelo) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2009.41.00 |
Jus d’ananas, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix ≤ 20 à 20 °C (à l’exclusion des jus contenant de l’alcool) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2009.49.00 |
Jus d’ananas, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 20 à 20 °C (à l’exclusion des jus contenant de l’alcool) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2009.50.00 |
Jus de tomate, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des jus contenant de l’alcool) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2009.61.00 |
Jus de raisin, y compris les moûts de raisin, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix ≤ 30 à 20 °C (à l’exclusion des jus contenant de l’alcool) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2009.69.00 |
Jus de raisin, y compris les moûts de raisin, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 30 à 20 °C (à l’exclusion des jus contenant de l’alcool) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2009.71.00 |
Jus de pomme, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix ≤ 20 à 20 °C (à l’exclusion des jus contenant de l’alcool) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2009.79.00 |
Jus de pomme, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants, d’une valeur Brix > 20 à 20 °C (à l’exclusion des jus contenant de l’alcool) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2009.81.10 |
Jus d’airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des jus contenant de l’alcool) |
--- Jus d’airelle rouge (Vaccinium) |
20 % |
E (exclu) |
|
2009.81.20 |
Jus d’airelle rouge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos, Vaccinium vitis-idaea), non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des jus contenant de l’alcool) |
--- Jus de tout autre fruit |
20 % |
E (exclu) |
|
2009.89.00 |
Jus de fruits ou de légumes, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des jus contenant de l’alcool, des mélanges ainsi que des jus d’agrume, d’ananas, de tomate, de raisin, y compris les moûts, de pomme et d’airelle rouge) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2009.90.00 |
Mélanges de jus de fruits, y compris les moûts de raisin, et de jus de légumes, non fermentés, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants (à l’exclusion des jus contenant de l’alcool) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2101.11.00 |
Extraits, essences et concentrés de café |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2101.12.10 |
Préparations à base d’extraits, essences ou concentrés de café ou à base de café |
Préparations à base de café: café instantané |
20 % |
E (exclu) |
|
2101.12.90 |
Préparations à base d’extraits, essences ou concentrés de café ou à base de café |
Autres préparations à base de café (à l’exclusion du café instantané), n.d.a. |
20 % |
E (exclu) |
|
2101.20.10 |
Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences et concentrés ou à base de thé ou de maté |
Préparations à base de thé ou de maté: thé instantané |
20 % |
E (exclu) |
|
2101.20.90 |
Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences et concentrés ou à base de thé ou de maté |
Autres préparations à base de thé ou de maté (à l’exclusion du thé instantané), n.d.a. |
20 % |
E (exclu) |
|
2101.30.00 |
Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2102.10.10 |
Levures vivantes |
Levures de brasserie |
8 % |
B (10 ans) |
|
2102.10.20 |
Levures vivantes |
Levures de panification |
8 % |
B (10 ans) |
|
2102.10.90 |
Levures vivantes |
Autres levures vivantes, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
2102.20.00 |
Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts (à l’exclusion des micro-organismes monocellulaires conditionnés comme médicaments) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2102.30.00 |
Poudres à lever préparées |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
2103.10.00 |
Sauce de soja |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2103.20.00 |
Tomato ketchup et autres sauces tomates |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2103.30.00 |
Farine de moutarde et moutarde préparée |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2103.90.10 |
Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés (à l’exclusion de la sauce de soja, du tomato ketchup et des autres sauces tomates, de la farine de moutarde et de la moutarde préparée) |
Sauces à salade |
20 % |
E (exclu) |
|
2103.90.90 |
Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés (à l’exclusion de la sauce de soja, du tomato ketchup et des autres sauces tomates, de la farine de moutarde et de la moutarde préparée) |
Autres condiments et assaisonnements, composés, n.d.a. |
20 % |
E (exclu) |
|
2104.10.00 |
Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2104.20.10 |
Préparations alimentaires composites homogénéisées consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g |
Aliments pour bébés |
0 % |
A (5 ans) |
|
2104.20.90 |
Préparations alimentaires composites homogénéisées consistant en un mélange finement homogénéisé de plusieurs substances de base, telles que viande, poisson, légumes, fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g |
Préparations alimentaires composites homogénéisées (à l’exclusion des aliments pour bébés), n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
2105.00.10 |
Glaces de consommation, même contenant du cacao |
Crèmes glacées |
20 % |
E (exclu) |
|
2105.00.90 |
Glaces de consommation, même contenant du cacao |
Glaces de consommation (à l’exclusion des crèmes glacées) |
20 % |
E (exclu) |
|
2106.10.00 |
Concentrats de protéines et substances protéiques texturées |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2106.90.10 |
Préparations alimentaires, n.d.a. |
Préparations alimentaires à base de farine ou de semoule |
20 % |
C (15 ans) |
|
2106.90.20 |
Préparations alimentaires, n.d.a. |
Préparations pour la fabrication de boissons non alcooliques ou de liqueurs |
20 % |
C (15 ans) |
|
2106.90.30 |
Préparations alimentaires, n.d.a. |
Préparations pour la fabrication de boissons, autres que celles à base de lait |
20 % |
C (15 ans) |
|
2106.90.40 |
Préparations alimentaires, n.d.a. |
Mélanges pour crèmes glacées |
20 % |
C (15 ans) |
|
2106.90.50 |
Préparations alimentaires, n.d.a. |
Concentrés et pré-mélanges pour la fabrication de pain |
20 % |
C (15 ans) |
|
2106.90.90 |
Préparations alimentaires, n.d.a. |
Autres préparations alimentaires, n.d.a. |
20 % |
D (20 ans) |
|
2201.10.10 |
Eaux minérales et eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d’autres édulcorants ni aromatisées |
Eaux minérales naturelles |
1,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2201.10.90 |
Eaux minérales et eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d’autres édulcorants ni aromatisées |
Autres eaux minérales (à l’exclusion des eaux minérales naturelles) |
1,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2201.90.00 |
Eaux, non additionnées de sucre ou d’autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige (à l’exclusion des eaux minérales, des eaux gazéifiées, de l’eau de mer ainsi que des eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté) |
1,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
|
2202.10.10 |
Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisées, directement consommables en l’état en tant que boissons |
Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre |
1,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2202.10.20 |
Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisées, directement consommables en l’état en tant que boissons |
Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants |
1,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2202.10.90 |
Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisées, directement consommables en l’état en tant que boissons |
Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, aromatisées ou n.d.a. |
1,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2202.90.00 |
Boissons non alcooliques (à l’exclusion des eaux, des jus de fruits ou de légumes ainsi que du lait) |
1,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
|
2203.00.10 |
Bières de malt |
Bières de malt ayant un titre alcoométrique volumique < 3 % vol |
> 30 % ou 2,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2203.00.90 |
Bières de malt |
--- Autres |
> 30 % ou 2,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2204.10.10 |
Vins mousseux produits à partir de raisins frais |
Vins mousseux ayant un titre alcoométrique volumique ≤ 15 % vol |
> 30 % ou 2,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2204.10.90 |
Vins mousseux produits à partir de raisins frais |
Vins mousseux ayant un titre alcoométrique volumique > 15 % vol |
> 30 % ou 2,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2204.21.10 |
Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d’alcool, en récipients d’une contenance ≤ 2 l (à l’exclusion des vins mousseux) |
Autres vins ayant un titre alcoométrique volumique ≤ 15 % vol |
> 30 % ou 2,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2204.21.90 |
Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d’alcool, en récipients d’une contenance ≤ 2 l (à l’exclusion des vins mousseux) |
Autres vins ayant un titre alcoométrique volumique > 15 % vol |
> 30 % ou 2,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2204.29.10 |
Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d’alcool, en récipients d’une contenance > 2 l (à l’exclusion des vins mousseux) |
Autres vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool, ayant un titre alcoométrique volumique ≤ 15 % vol |
> 30 % ou 2,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2204.29.90 |
Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d’alcool, en récipients d’une contenance > 2 l (à l’exclusion des vins mousseux) |
Ayant un titre alcoométrique volumique > 15 % vol |
> 30 % ou 2,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2204.30.00 |
Moûts de raisins, ayant un titre alcoométrique volumique acquis > 0,5 % vol (à l’exclusion des moûts de raisins dont la fermentation a été arrêtée par addition d’alcool) |
> 30 % ou 2,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
|
2205.10.10 |
Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l’aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d’une contenance ≤ 2 l |
Vins liturgiques, en récipients d’une contenance < 2 l |
> 30 % ou 2,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2205.10.20 |
Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l’aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d’une contenance ≤ 2 l |
Vermouths de raisins frais, aromatisés, ayant un titre alcoométrique volumique ≤ 15 % vol |
> 30 % ou 2,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2205.10.90 |
Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l’aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d’une contenance ≤ 2 l |
Autres vins ayant un titre alcoométrique volumique > 15 % vol |
> 30 % ou 2,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2205.90.10 |
Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l’aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d’une contenance > 2 l |
Autres vins liturgiques, n.d.a. |
> 30 % ou 2,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2205.90.20 |
Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l’aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d’une contenance > 2 l |
Autres vins ayant un titre alcoométrique volumique ≤ 15 % vol |
> 30 % ou 2,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2205.90.90 |
Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l’aide de plantes ou de substances aromatiques, en récipients d’une contenance > 2 l |
Autres vins ayant un titre alcoométrique volumique > 15 % vol |
> 30 % ou 2,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2206.00.10 |
Cidre, poiré, hydromel et autres boissons fermentées; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, n.d.a. (à l’exclusion de la bière, des vins de raisins frais, des moûts de raisins, des vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l’aide de plantes ou de substances aromatiques) |
--- Ayant un titre alcoométrique volumique ≤ 15 % vol |
> 30 % ou 2,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2206.00.90 |
Cidre, poiré, hydromel et autres boissons fermentées; mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, n.d.a. (à l’exclusion de la bière, des vins de raisins frais, des moûts de raisins, des vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l’aide de plantes ou de substances aromatiques) |
Autres boissons fermentées ayant un titre alcoométrique volumique > 15 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2207.10.00 |
Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique volumique ≥ 80 % vol |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2207.20.00 |
Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2208.20.10 |
Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins |
Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins d’un titre alcoométrique volumique ≤ 30 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.20.20 |
Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins |
Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins d’un titre alcoométrique volumique > 30 % vol mais < 57,12 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.20.90 |
Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins |
Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins d’un titre alcoométrique volumique ≥ 57,12 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.30.10 |
Whiskies |
Whiskies d’un titre alcoométrique volumique ≤ 30 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.30.20 |
Whiskies |
Whiskies d’un titre alcoométrique volumique > 30 % vol mais < 57,12 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.30.90 |
Whiskies |
Whiskies d’un titre alcoométrique volumique ≥ 57,12 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.40.10 |
Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de canne à sucre |
Rhum et tafia d’un titre alcoométrique volumique ≤ 30 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.40.20 |
Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de canne à sucre |
Rhum et tafia d’un titre alcoométrique volumique > 30 % vol mais < 57,12 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.40.90 |
Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de canne à sucre |
Rhum et tafia d’un titre alcoométrique volumique ≥ 57,12 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.50.10 |
Gin et genièvre |
Gin et genièvre d’un titre alcoométrique volumique ≤ 30 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.50.20 |
Gin et genièvre |
Gin et genièvre d’un titre alcoométrique volumique > 30 % vol mais < 57,12 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.50.90 |
Gin et genièvre |
Gin et genièvre d’un titre alcoométrique volumique ≥ 57,12 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.60.10 |
Vodka |
Vodka d’un titre alcoométrique volumique ≤ 30 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.60.20 |
Vodka |
Vodka d’un titre alcoométrique volumique > 30 % vol mais < 57,12 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.60.90 |
Vodka |
Vodka d’un titre alcoométrique volumique ≥ 57,12 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.70.10 |
Liqueurs |
Liqueurs d’un titre alcoométrique volumique ≤ 30 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.70.12 |
Liqueurs |
Ligueurs d’un titre alcoométrique volumique > 30 % vol mais < 57,12 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.70.19 |
Liqueurs |
Liqueurs d’un titre alcoométrique volumique ≥ 57,12 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.70.21 |
Liqueurs |
Cordiaux d’un titre alcoométrique volumique ≤ 30 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.70.22 |
Liqueurs |
Cordiaux d’un titre alcoométrique volumique > 30 % vol mais < 57,12 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.70.29 |
Liqueurs |
Cordiaux d’un titre alcoométrique volumique ≥ 57,12 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.90.11 |
Alcool éthylique d’un titre alcoométrique volumique < 80 % vol, non dénaturé; eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses (à l’exclusion des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons, des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de la vodka et des liqueurs) |
Autres boissons spiritueuses d’un titre alcoométrique volumique ≤ 30 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.90.21 |
Alcool éthylique d’un titre alcoométrique volumique < 80 % vol, non dénaturé; eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses (à l’exclusion des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons, des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de la vodka et des liqueurs) |
Autres boissons spiritueuses d’un titre alcoométrique volumique > 30 % vol mais < 57,12 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2208.90.99 |
Alcool éthylique d’un titre alcoométrique volumique < 80 % vol, non dénaturé; eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses (à l’exclusion des préparations alcooliques composées des types utilisés pour la fabrication des boissons, des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, des whiskies, du rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation après fermentation de produits de cannes à sucre, du gin, du genièvre, de la vodka et des liqueurs) |
Autres boissons spiritueuses d’un titre alcoométrique volumique ≥ 57,12 % vol |
> 30 % ou 3,00 USD par litre |
E (exclu) |
|
2209.00.00 |
Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d’acide acétique |
20 % |
E (exclu) |
|
|
2301.10.00 |
Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d’abats, impropres à l’alimentation humaine; cretons |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
2301.20.00 |
Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
2302.10.00 |
Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d’autres traitements du maïs |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
2302.30.00 |
Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d’autres traitements du froment |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
2302.40.00 |
Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d’autres traitements des céréales (à l’exclusion du maïs et du froment) |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
2302.50.00 |
Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d’autres traitements des légumineuses |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
2303.10.00 |
Résidus d’amidonnerie et résidus similaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2303.20.00 |
Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2303.30.00 |
Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2304.00.00 |
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile de soja |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2305.00.00 |
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2306.10.00 |
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction des graisses ou huiles de coton |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2306.20.00 |
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction des graisses ou huiles de lin |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2306.30.00 |
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction des graisses ou huiles de tournesol |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2306.41.00 |
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique (fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est < 2 % et un composant solide qui contient < 30 micromoles/g de glucosinolates) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2306.49.00 |
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction des graisses ou huiles de navette ou de colza d’une teneur élevée en acide érucique (fournissant une huile fixe dont la teneur en acide érucique est ≥ 2 % et un composant solide qui contient ≥ 30 micromoles/g de glucosinolates) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2306.50.00 |
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction des graisses ou huiles de noix de coco ou de coprah |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2306.60.00 |
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction des graisses ou huiles de noix ou d’amandes de palmiste |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2306.90.00 |
Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de graisses ou huiles végétales (à l’exclusion des tourteaux et autres résidus solides de l’extraction des graisses ou huiles de soja, d’arachide, de coton, de lin, de tournesol, de navette ou de colza, de noix de coco ou de coprah et de noix ou d’amandes de palmiste) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2307.00.00 |
Lies de vin; tartre brut |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2308.00.10 |
Glands de chêne, marrons d’Inde, marcs de fruits et autres matières, déchets, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l’alimentation des animaux, n.d.a. |
--- Glands de chêne et marrons d’Inde |
5 % |
B (10 ans) |
|
2308.00.90 |
Glands de chêne, marrons d’Inde, marcs de fruits et autres matières, déchets, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l’alimentation des animaux, n.d.a. |
--- Autres |
5 % |
B (10 ans) |
|
2309.10.00 |
Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
2309.90.10 |
Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux (à l’exclusion des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail) |
Aliments prémélangés, principalement pour l’espèce porcine |
8 % |
B (10 ans) |
|
2309.90.20 |
Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux (à l’exclusion des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail) |
Aliments prémélangés, principalement pour les volailles |
8 % |
B (10 ans) |
|
2309.90.90 |
Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux (à l’exclusion des aliments pour chiens ou chats conditionnés pour la vente au détail) |
Autres préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
2401.10.00 |
Tabacs non écotés |
35 % |
E (exclu) |
|
|
2401.20.00 |
Tabacs partiellement ou totalement écotés, mais non autrement travaillés |
35 % |
E (exclu) |
|
|
2401.30.00 |
Déchets de tabac |
35 % |
E (exclu) |
|
|
2402.10.00 |
Cigares, y compris ceux à bouts coupés, et cigarillos, contenant du tabac |
90 % CIF + 7 USD par kg ou 80 USD par 1 000 unités, le montant le plus élevé étant retenu |
E (exclu) |
|
|
2402.20.00 |
Cigarettes contenant du tabac |
90 % CIF + 7 USD par kg ou 80 USD par 1 000 unités, le montant le plus élevé étant retenu |
E (exclu) |
|
|
2402.90.00 |
Cigares, cigarillos et cigarettes, en succédanés du tabac |
90 % CIF + 7 USD par kg ou 80 USD par 1 000 unités, le montant le plus élevé étant retenu |
E (exclu) |
|
|
2403.11.00 |
Tabac pour pipe à eau (à l’exclusion des produits sans tabac; voir la note de sous-position 1) |
70 % |
E (exclu) |
|
|
2403.19.10 |
Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion (à l’exclusion du tabac pour pipe à eau contenant du tabac) |
--- Tabac en corde ou en barre |
70 % CIF + 7 USD par kg ou 60 USD par 1 000 unités, le montant le plus élevé étant retenu |
E (exclu) |
|
2403.19.20 |
Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion (à l’exclusion du tabac pour pipe à eau contenant du tabac) |
--- Tabac manufacturé, non destiné à la vente au détail, importé pour utilisation |
20 % |
E (exclu) |
|
2403.19.90 |
Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion (à l’exclusion du tabac pour pipe à eau contenant du tabac) |
--- Autre |
70 % CIF + 7 USD par kg ou 60 USD par 1 000 unités, le montant le plus élevé étant retenu |
E (exclu) |
|
2403.91.00 |
Tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», obtenus par agglomération de particules provenant de feuilles, de débris ou de poussière de tabac |
35 % |
E (exclu) |
|
|
2403.99.00 |
Tabac à mâcher, tabac à priser et autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués, et poudre, extraits et sauces de tabac (à l’exclusion des cigares, y compris ceux à bouts coupés, cigarillos, cigarettes, du tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion, des tabacs «homogénéisés» ou «reconstitués», de la nicotine extraite du tabac ainsi que des produits insecticides fabriqués à partir d’extraits ou de sauces de tabac) |
35 % |
E (exclu) |
|
|
2501.00.10 |
Sel, y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d’agents antiagglomérants ou d’agents assurant une bonne fluidité; eau de mer |
Sel iodé (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) |
0 % |
E (exclu) |
|
2501.00.90 |
Sel, y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé, et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d’agents antiagglomérants ou d’agents assurant une bonne fluidité; eau de mer |
Autre sel, à l’exclusion du sel iodé |
0 % |
E (exclu) |
|
2502.00.00 |
Pyrites de fer non grillées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2503.00.00 |
Soufres de toute espèce (à l’exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité ou du soufre colloïdal) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2504.10.00 |
Graphite naturel, en poudre ou en paillettes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2504.90.00 |
Graphite naturel (à l’exclusion du graphite en poudre ou en paillettes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2505.10.00 |
Sables siliceux et sables quartzeux, même colorés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2505.90.00 |
Sables naturels de toute espèce, même colorés (à l’exclusion des sables siliceux, quartzeux, aurifères, platinifères, monazités, bitumineux, asphaltiques ainsi que des sables de zircon, de rutile ou d’ilménite) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2506.10.00 |
Quartz (autres que les sables naturels) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2506.20.10 |
Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire |
--- Bruts ou dégrossis |
8 % |
B (10 ans) |
|
2506.20.90 |
Quartzites, débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire |
--- Quartzites |
8 % |
B (10 ans) |
|
2507.00.00 |
Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2508.10.00 |
Bentonite |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2508.30.00 |
Argiles réfractaires (à l’exclusion du kaolin et des autres argiles kaoliniques et des argiles expansées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2508.40.00 |
Argiles (à l’exclusion des argiles réfractaires, du bentonite, du kaolin et des autres argiles kaoliniques et des argiles expansées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2508.50.00 |
Andalousite, cyanite et sillimanite |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2508.60.00 |
Mullite |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2508.70.00 |
Terres de chamotte ou de dinas |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2509.00.00 |
Craie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2510.10.00 |
Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies naturelles et phosphatées, non moulus |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2510.20.00 |
Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies naturelles et phosphatées, moulus |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2511.10.00 |
Sulfate de baryum naturel (barytine) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2511.20.00 |
Carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné (à l’exclusion de l’oxyde de baryum) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2512.00.00 |
Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d’une densité apparente ≤ 1, même calcinées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2513.10.10 |
Pierre ponce |
--- Brute ou en morceaux irréguliers, y compris la pierre ponce concassée (graviers de pierre ponce ou «bimskies») |
8 % |
B (10 ans) |
|
2513.10.90 |
Pierre ponce |
--- Autre |
8 % |
B (10 ans) |
|
2513.20.00 |
Émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2514.00.00 |
Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; poudre d’ardoise et déchets d’ardoise |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2515.11.00 |
Marbres et travertins, bruts ou dégrossis |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2515.12.00 |
Marbres et travertins, simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2515.20.00 |
Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction, d’une densité apparente ≥ 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des pierres présentées sous la forme de granulés, d’éclats ou de poudres et des marbres et travertins) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2516.11.00 |
Granit, brut ou dégrossi (à l’exclusion des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2516.12.00 |
Granit, simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2516.20.00 |
Grès, même dégrossis ou simplement débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2516.90.00 |
Porphyre, basalte et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des pierres présentées sous la forme de granulés, d’éclats ou de poudres, des pierres présentant le caractère de pavés, de bordures de trottoirs ou de dalles de pavage, des pierres calcaires de taille ou de construction d’une densité apparente ≥ 2,5, du granit et du grès) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2517.10.00 |
Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2517.20.00 |
Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des cailloux et graviers, galets et silex des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2517.30.00 |
Tarmacadam |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2517.41.00 |
Granulés, éclats et poudres de marbre, même traités thermiquement |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2517.49.00 |
Granulés, éclats et poudres, même traités thermiquement, de travertins, d’écaussines, d’albâtre, de basalte, de granit, de grès, de porphyre, de syénite, de lave, de gneiss, de trachyte et d’autres pierres des nos 2515 et 2516 (à l’exclusion des granulés, éclats et poudres de marbre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2518.10.00 |
Dolomie, non calcinée ni frittée, dite «crue», y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2518.20.00 |
Dolomie, calcinée ou frittée (à l’exclusion de la dolomie concassée des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2518.30.00 |
Pisé de dolomie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2519.10.00 |
Carbonate de magnésium naturel (magnésite) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2519.90.00 |
Magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d’autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium [à l’exclusion du carbonate de magnésium naturel (magnésite)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2520.10.00 |
Gypse; anhydrite |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2520.20.00 |
Plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d’accélérateurs ou de retardateurs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2521.00.00 |
Castines; pierres à chaux ou à ciment |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2522.10.00 |
Chaux vive |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2522.20.00 |
Chaux éteinte |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2522.30.00 |
Chaux hydraulique (à l’exclusion de l’oxyde et de l’hydroxyde de calcium) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2523.10.00 |
Ciments non pulvérisés dits «clinkers» |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2523.21.00 |
Ciments Portland blancs, même colorés artificiellement |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2523.29.00 |
Ciment Portland normal ou modéré (à l’exclusion des ciments Portland blancs, même colorés artificiellement) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2523.30.00 |
Ciments alumineux |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2523.90.00 |
Ciments, même colorés (à l’exclusion des ciments Portland et des ciments alumineux) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2524.10.00 |
Amiante (asbeste) crocidolite (à l’exclusion des ouvrages en crocidolite) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2524.90.00 |
Amiante (asbeste) (à l’exclusion de la crocidolite et des ouvrages en amiante) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2525.10.00 |
Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2525.20.00 |
Mica en poudre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2525.30.00 |
Déchets de mica |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2526.10.00 |
Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire, et talc, non broyés ni pulvérisés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2526.20.00 |
Stéatite naturelle et talc, broyés ou pulvérisés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2528.00.00 |
Borates naturels et leurs concentrés, calcinés ou non, et acide borique naturel titrant ≤ 85 % de H3BO3 sur produit sec (à l’exclusion des borates extraits des saumures naturelles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2529.10.00 |
Feldspath |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2529.21.00 |
Spath fluor, contenant en poids ≤ 97 % de fluorure de calcium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2529.22.00 |
Spath fluor, contenant en poids > 97 % de fluorure de calcium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2529.30.00 |
Leucite; néphéline et néphéline syénite |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2530.10.00 |
Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2530.20.00 |
Kiesérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2530.90.00 |
Sulfures d’arsenic, alunite, terre de pouzzolane, terres colorantes et autres matières minérales, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2601.11.00 |
Minerais de fer et leurs concentrés, non agglomérés [à l’exclusion des pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2601.12.00 |
Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés [à l’exclusion des pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2601.20.00 |
Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2602.00.00 |
Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d’une teneur en manganèse ≥ 20 %, sur produit sec |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2603.00.00 |
Minerais de cuivre et leurs concentrés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2604.00.00 |
Minerais de nickel et leurs concentrés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2605.00.00 |
Minerais de cobalt et leurs concentrés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2606.00.00 |
Minerais d’aluminium et leurs concentrés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2607.00.00 |
Minerais de plomb et leurs concentrés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2608.00.00 |
Minerais de zinc et leurs concentrés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2609.00.00 |
Minerais d’étain et leurs concentrés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2610.00.00 |
Minerais de chrome et leurs concentrés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2611.00.00 |
Minerais de tungstène et leurs concentrés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2612.10.00 |
Minerais d’uranium et leurs concentrés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2612.20.00 |
Minerais de thorium et leurs concentrés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2613.10.00 |
Minerais de molybdène et leurs concentrés, grillés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2613.90.00 |
Minerais de molybdène et leurs concentrés (à l’exclusion des produits grillés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2614.00.00 |
Minerais de titane et leurs concentrés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2615.10.00 |
Minerais de zirconium et leurs concentrés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2615.90.00 |
Minerais de niobium, de tantale ou de vanadium et leurs concentrés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2616.10.00 |
Minerais d’argent et leurs concentrés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2616.90.00 |
Minerais de métaux précieux et leurs concentrés (à l’exclusion des minerais d’argent et leurs concentrés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2617.10.00 |
Minerais d’antimoine et leurs concentrés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2617.90.00 |
Minerais et leurs concentrés (à l’exclusion des minerais et des concentrés de minerais de fer, de manganèse, de cuivre, de nickel, de cobalt, d’aluminium, de plomb, de zinc, d’étain, de chrome, de tungstène, d’uranium, de thorium, de molybdène, de titane, de niobium, de tantale, de vanadium, de zirconium, de métaux précieux ou d’antimoine) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2618.00.00 |
Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2619.00.00 |
Scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier (à l’exclusion du laitier granulé) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2620.11.00 |
Mattes de galvanisation |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2620.19.00 |
Scories, cendres et résidus, contenant principalement du zinc (à l’exclusion des mattes de galvanisation) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2620.21.00 |
Boues d’essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb, provenant des réservoirs de stockage d’essence au plomb et de composés antidétonants contenant de plomb et constitués essentiellement de plomb, de composés de plomb et d’oxyde de fer |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2620.29.00 |
Scories, cendres et résidus, contenant principalement du plomb (à l’exclusion des boues d’essence au plomb et des boues de composés antidétonants contenant du plomb) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2620.30.00 |
Scories, cendres et résidus, contenant principalement du cuivre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2620.40.00 |
Scories, cendres et résidus, contenant principalement de l’aluminium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2620.60.00 |
Scories, cendres et résidus contenant de l’arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques (à l’exclusion des scories, cendres et résidus provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2620.91.00 |
Scories, cendres et résidus contenant de l’antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges (à l’exclusion des scories, cendres et résidus provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2620.99.00 |
Scories, cendres et résidus contenant du métal ou des composés de métaux (à l’exclusion des scories, cendres et résidus provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier, des produits contenant principalement du zinc, du plomb, du cuivre ou de l’aluminium, des produits contenant de l’arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges des types utilisés pour l’extraction de l’arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques ainsi que des produits contenant de l’antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2621.10.00 |
Cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2621.90.00 |
Scories et cendres, y compris les cendres de varech [à l’exclusion du laitier granulé (sable-laitier), des scories, laitiers, battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier, des cendres et résidus contenant de l’arsenic, du métal ou des composés de métaux ainsi que ceux provenant de l’incinération des déchets municipaux] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2701.11.00 |
Anthracite, même pulvérisé, mais non aggloméré |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2701.12.00 |
Houille bitumineuse, même pulvérisée, mais non agglomérée |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2701.19.00 |
Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées (à l’exclusion de l’anthracite et de la houille bitumineuse) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2701.20.00 |
Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2702.10.00 |
Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés (à l’exclusion du jais) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2702.20.00 |
Lignites agglomérés (à l’exclusion du jais) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2703.00.00 |
Tourbe, y compris la tourbe pour litière, même agglomérée |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2704.00.00 |
Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2705.00.00 |
Gaz de houille, gaz à l’eau, gaz pauvre et gaz similaires (à l’exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2706.00.00 |
Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2707.10.00 |
Benzol (benzène) contenant > 50 % de benzène (à l’exclusion des produits de constitution chimique définie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2707.20.00 |
Toluol (toluène) contenant > 50 % de toluène (à l’exclusion des produits de constitution chimique définie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2707.30.00 |
Xylol (xylènes) contenant > 50 % de xylènes (à l’exclusion des produits de constitution chimique définie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2707.40.00 |
Naphtalène contenant > 50 % de naphtalène (à l’exclusion des produits de constitution chimique définie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2707.50.00 |
Mélanges d’hydrocarbures aromatiques distillant ≥ 65 % de leur volume, y compris les pertes, à 250 °C d’après la méthode ASTM D 86 (à l’exclusion des composés de constitution chimique définie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2707.91.00 |
Huiles de créosote (à l’exclusion des produits de constitution chimique définie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2707.99.00 |
Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques [à l’exclusion des composés de constitution chimique définie, du benzol (benzène), du toluol (toluène), du xylol (xylènes), du naphtalène, des mélanges d’hydrocarbures aromatiques du nº 2707.50 et des huiles de créosote] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2708.10.00 |
Brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2708.20.00 |
Coke de brai de goudron de houille ou d’autres goudrons minéraux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2709.00.00 |
Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2710.12.10 |
Huiles légères et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, distillant en volume, y compris les pertes, ≥ 90 % à 210 °C, d’après la méthode ASTM D 86 (à l’exclusion des produits contenant du biodiesel) |
--- Essences pour moteur |
0 % |
A (5 ans) |
|
2710.12.20 |
Huiles légères et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, distillant en volume, y compris les pertes, ≥ 90 % à 210 °C, d’après la méthode ASTM D 86 (à l’exclusion des produits contenant du biodiesel) |
--- Essence d’aviation |
50 % |
E (exclu) |
|
2710.12.30 |
Huiles légères et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, distillant en volume, y compris les pertes, ≥ 90 % à 210 °C, d’après la méthode ASTM D 86 (à l’exclusion des produits contenant du biodiesel) |
--- Carburéacteur et kérosène d’aviation |
0 % |
A (5 ans) |
|
2710.12.40 |
Huiles légères et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, distillant en volume, y compris les pertes, ≥ 90 % à 210 °C, d’après la méthode ASTM D 86 (à l’exclusion des produits contenant du biodiesel) |
--- Autre kérosène et white spirit |
8 % |
E (exclu) |
|
2710.12.50 |
Huiles légères et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, distillant en volume, y compris les pertes, ≥ 90 % à 210 °C, d’après la méthode ASTM D 86 (à l’exclusion des produits contenant du biodiesel)2844 |
--- Carburant distillé |
0 % |
A (5 ans) |
|
2710.12.60 |
Huiles légères et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, distillant en volume, y compris les pertes, ≥ 90 % à 210 °C, d’après la méthode ASTM D 86 (à l’exclusion des produits contenant du biodiesel) |
--- Fuel oils résiduels |
35 % |
E (exclu) |
|
2710.12.70 |
Huiles légères et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, distillant en volume, y compris les pertes, ≥ 90 % à 210 °C, d’après la méthode ASTM D 86 (à l’exclusion des produits contenant du biodiesel) |
--- Huiles lubrifiantes |
8 % |
E (exclu) |
|
2710.12.80 |
Huiles légères et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, distillant en volume, y compris les pertes, ≥ 90 % à 210 °C, d’après la méthode ASTM D 86 (à l’exclusion des produits contenant du biodiesel) |
--- Graisses lubrifiantes |
8 % |
E (exclu) |
|
2710.12.90 |
Huiles légères et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, distillant en volume, y compris les pertes, ≥ 90 % à 210 °C, d’après la méthode ASTM D 86 (à l’exclusion des produits contenant du biodiesel) |
--- Autres |
8 % |
E (exclu) |
|
2710.19.00 |
Huiles moyennes et préparations, de pétrole ou de minéraux bitumineux, ne contenant pas de biodiesel, n.d.a. |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
2710.20.00 |
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations n.d.a., contenant en poids ≥ 70 % d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l’élément de base, contenant du biodiesel (à l’exclusion des déchets d’huiles) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2710.91.00 |
Déchets d’huiles contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2710.99.00 |
Déchets d’huiles contenant principalement des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux [à l’exclusion de ceux contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)] |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2711.11.00 |
Gaz naturel, liquéfié |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2711.12.00 |
Propane, liquéfié |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2711.13.00 |
Butanes, liquéfiés (à l’exclusion des butanes d’une pureté ≥ 95 % en n-butane ou en isobutane) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2711.14.00 |
Éthylène, propylène, butylène et butadiène, liquéfiés (à l’exclusion de l’éthylène d’une pureté ≥ 95 % et du propylène, du butylène et du butadiène d’une pureté ≥ 90 %) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2711.19.00 |
Hydrocarbures gazeux, liquéfiés, n.d.a. (à l’exclusion du gaz naturel, du propane, des butanes, de l’éthylène, du propylène, du butylène et du butadiène) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2711.21.00 |
Gaz naturel, à l’état gazeux |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2711.29.00 |
Hydrocarbures à l’état gazeux, n.d.a. (à l’exclusion du gaz naturel) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2712.10.00 |
Vaseline |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2712.20.00 |
Paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2712.90.00 |
Paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d’autres procédés, même colorés (à l’exclusion de la vaseline et de la paraffine contenant en poids < 0,75 % d’huile) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2713.11.00 |
Coke de pétrole, non calciné |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2713.12.00 |
Coke de pétrole, calciné |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2713.20.00 |
Bitume de pétrole |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2713.90.00 |
Résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l’exclusion du coke de pétrole et du bitume de pétrole) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2714.10.00 |
Schistes et sables bitumineux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2714.90.00 |
Bitumes et asphaltes, naturels; asphaltites et roches asphaltiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2715.00.00 |
Mastics bitumineux, cut-backs et autres mélanges bitumineux à base d’asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2716.00.00 |
Énergie électrique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2801.10.00 |
Chlore |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2801.20.00 |
Iode |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2801.30.00 |
Fluor; brome |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2802.00.00 |
Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2803.00.00 |
Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone), n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2804.10.00 |
Hydrogène |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2804.21.00 |
Argon |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2804.29.00 |
Gaz rares (à l’exclusion de l’argon) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2804.30.00 |
Azote |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2804.40.00 |
Oxygène |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2804.50.00 |
Bore; tellure |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2804.61.00 |
Silicium, contenant en poids ≥ 99,99 % de silicium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2804.69.00 |
Silicium, contenant en poids < 99,99 % de silicium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2804.70.00 |
Phosphore |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2804.80.00 |
Arsenic |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2804.90.00 |
Sélénium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2805.11.00 |
Sodium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2805.12.00 |
Calcium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2805.19.00 |
Métaux alcalins ou alcalino-terreux (à l’exclusion du sodium et du calcium) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2805.30.00 |
Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2805.40.00 |
Mercure |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2806.10.00 |
Chlorure d’hydrogène (acide chlorhydrique) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2806.20.00 |
Acide chlorosulfurique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2807.00.00 |
Acide sulfurique; oléum |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2808.00.00 |
Acide nitrique; acides sulfonitriques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2809.10.00 |
Pentaoxyde de diphosphore |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2809.20.00 |
Acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2810.00.00 |
Oxydes de bore; acides boriques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2811.11.00 |
Fluorure d’hydrogène (acide fluorhydrique) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2811.19.00 |
Acides inorganiques [à l’exclusion de l’oléum, du chlorure d’hydrogène (acide chlorhydrique), du fluorure d’hydrogène (acide fluorhydrique) ainsi que des acides sulfurique, chlorosulfurique, nitrique, sulfonitriques, phosphorique, polyphosphoriques ou boriques] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2811.21.00 |
Dioxyde de carbone |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2811.22.00 |
Dioxyde de silicium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2811.29.00 |
Composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques (à l’exclusion du pentaoxyde de diphosphore, des oxydes de bore ainsi que des dioxydes de carbone ou de silicium) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2812.10.00 |
Chlorures et oxychlorures |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2812.90.00 |
Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques (à l’exclusion des chlorures et des oxychlorures) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2813.10.00 |
Disulfure de carbone |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2813.90.00 |
Sulfures des éléments non métalliques (à l’exclusion du disulfure de carbone); trisulfure de phosphore du commerce |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2814.10.00 |
Ammoniac anhydre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2814.20.00 |
Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2815.11.00 |
Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2815.12.00 |
Hydroxyde de sodium en solution aqueuse (lessive de soude caustique) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2815.20.00 |
Hydroxyde de potassium (potasse caustique) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2815.30.00 |
Peroxydes de sodium ou de potassium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2816.10.00 |
Hydroxyde et peroxyde de magnésium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2816.40.00 |
Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2817.00.00 |
Oxyde de zinc; peroxyde de zinc |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2818.10.00 |
Corindon artificiel, chimiquement défini ou non |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2818.20.00 |
Oxyde d’aluminium (à l’exclusion du corindon artificiel) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2818.30.00 |
Hydroxyde d’aluminium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2819.10.00 |
Trioxyde de chrome |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2819.90.00 |
Oxydes et hydroxydes de chrome (à l’exclusion du trioxyde de chrome) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2820.10.00 |
Dioxyde de manganèse |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2820.90.00 |
Oxydes de manganèse (à l’exclusion du dioxyde de manganèse) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2821.10.00 |
Oxydes et hydroxydes de fer |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2821.20.00 |
Terres colorantes contenant en poids ≥ 70 % de fer combiné, évalué en Fe2O3 |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2822.00.00 |
Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2823.00.00 |
Oxydes de titane |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2824.10.00 |
Monoxyde de plomb (litharge, massicot) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2824.90.00 |
Oxydes de plomb [à l’exclusion du monoxyde de plomb (litharge, massicot)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2825.10.00 |
Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2825.20.00 |
Oxyde et hydroxyde de lithium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2825.30.00 |
Oxydes et hydroxydes de vanadium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2825.40.00 |
Oxydes et hydroxydes de nickel |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2825.50.00 |
Oxydes et hydroxydes de cuivre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2825.60.00 |
Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2825.70.00 |
Oxydes et hydroxydes de molybdène |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2825.80.00 |
Oxydes d’antimoine |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2825.90.00 |
Bases inorganiques et oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2826.12.00 |
Fluorure d’aluminium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2826.19.00 |
Fluorures (à l’exclusion des fluorures d’aluminium et de mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2826.30.00 |
Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2826.90.00 |
Fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor [à l’exclusion de l’hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique) ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2827.10.00 |
Chlorure d’ammonium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2827.20.00 |
Chlorure de calcium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2827.31.00 |
Chlorure de magnésium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2827.32.00 |
Chlorure d’aluminium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2827.35.00 |
Chlorure de nickel |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2827.39.00 |
Chlorures (à l’exclusion des chlorures d’ammonium, de calcium, de magnésium, d’aluminium, de nickel et de mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2827.41.00 |
Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2827.49.00 |
Oxychlorures et hydroxychlorures (à l’exclusion des oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre et de mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2827.51.00 |
Bromures de sodium ou de potassium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2827.59.00 |
Bromures et oxybromures (à l’exclusion des bromures de sodium, de potassium et de mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2827.60.00 |
Iodures et oxyiodures (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2828.10.00 |
Hypochlorites de calcium, y compris l’hypochlorite de calcium du commerce |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2828.90.00 |
Hypochlorites, chlorites et hypobromites (à l’exclusion des hypochlorites de calcium) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2829.11.00 |
Chlorate de sodium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2829.19.00 |
Chlorates (à l’exclusion du chlorate de sodium) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2829.90.00 |
Perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2830.10.00 |
Sulfures de sodium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2830.90.00 |
Sulfures (à l’exclusion des sulfures de sodium); polysulfures, de constitution chimique définie ou non (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2831.10.00 |
Dithionites et sulfoxylates de sodium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2831.90.00 |
Dithionites et sulfoxylates (à l’exclusion des dithionites et sulfoxylates de sodium) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2832.10.00 |
Sulfites de sodium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2832.20.00 |
Sulfites (à l’exclusion des sulfites de sodium) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2832.30.00 |
Thiosulfates |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2833.11.00 |
Sulfate de disodium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2833.19.00 |
Sulfates de sodium (à l’exclusion du sulfate de disodium) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2833.21.00 |
Sulfate de magnésium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2833.22.00 |
Sulfate d’aluminium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2833.24.00 |
Sulfates de nickel |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2833.25.00 |
Sulfates de cuivre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2833.27.00 |
Sulfate de baryum |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2833.29.00 |
Sulfates (à l’exclusion des sulfates de sodium, de magnésium, d’aluminium, de nickel, de cuivre, de baryum ou de mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2833.30.00 |
Aluns |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2833.40.00 |
Peroxosulfates (persulfates) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2834.10.00 |
Nitrites |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2834.21.00 |
Nitrate de potassium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2834.29.00 |
Nitrates (à l’exclusion des nitrates de potassium ou de mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2835.10.00 |
Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2835.22.00 |
Phosphates de mono- ou de disodium |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2835.24.00 |
Phosphates de potassium |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2835.25.00 |
Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2835.26.00 |
Phosphates de calcium [à l’exclusion de l’hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique)] |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2835.29.00 |
Phosphates (à l’exclusion des phosphates de monosodium, de disodium, de potassium, de calcium et du mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2835.31.00 |
Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium), de constitution chimique définie ou non |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2835.39.00 |
Polyphosphates, de constitution chimique définie ou non [à l’exclusion du triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium) et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2836.20.00 |
Carbonate de disodium |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2836.30.00 |
Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2836.40.00 |
Carbonates de potassium |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2836.50.00 |
Carbonate de calcium |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2836.60.00 |
Carbonate de baryum |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2836.91.00 |
Carbonates de lithium |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2836.92.00 |
Carbonate de strontium |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2836.99.00 |
Carbonates et peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d’ammonium du commerce contenant du carbamate d’ammonium [à l’exclusion de l’hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium, des carbonates de disodium, de potassium, de calcium, de baryum, de lithium, de strontium ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2837.11.00 |
Cyanures de sodium |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2837.19.00 |
Cyanures et oxycyanures (à l’exclusion des cyanures et oxycyanures de sodium et de mercure) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2837.20.00 |
Cyanures complexes (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2839.11.00 |
Métasilicates de sodium |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2839.19.00 |
Silicates de sodium, y compris les silicates du commerce (à l’exclusion des métasilicates de sodium) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2839.90.00 |
Silicates, y compris les silicates des métaux alcalins du commerce (à l’exclusion des silicates de sodium) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2840.11.00 |
Tétraborate de disodium (borax raffiné), anhydre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2840.19.00 |
Tétraborate de disodium (borax raffiné) (à l’exclusion du tétraborate de disodium anhydre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2840.20.00 |
Borates [à l’exclusion du tétraborate de disodium (borax raffiné)] |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2840.30.00 |
Peroxoborates [perborates] |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2841.30.00 |
Dichromate de sodium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2841.50.00 |
Chromates et dichromates; peroxochromates (à l’exclusion du dichromate de sodium et des composés inorganiques ou organiques du mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2841.61.00 |
Permanganate de potassium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2841.69.00 |
Manganites, manganates et permanganates (à l’exclusion du permanganate de potassium) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2841.70.00 |
Molybdates |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2841.80.00 |
Tungstates (wolframates) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2841.90.00 |
Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques [à l’exclusion des chromates, des dichromates, des peroxochromates, des manganites, des manganates, des permanganates, des molybdates et des tungstates (wolframates)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2842.10.00 |
Silicates doubles ou complexes des acides ou peroxoacides inorganiques, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2842.90.00 |
Sels des acides ou peroxoacides inorganiques [à l’exclusion des azotures, des sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques, des silicates doubles ou complexes (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non) ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2843.10.00 |
Métaux précieux à l’état colloïdal |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2843.21.00 |
Nitrate d’argent |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2843.29.00 |
Composés d’argent, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non (à l’exclusion des composés de mercure ainsi que du nitrate d’argent) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2843.30.00 |
Composés d’or, inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2843.90.00 |
Composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non (à l’exclusion des composés d’argent ou d’or); amalgames de métaux précieux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2844.10.00 |
Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions, y compris les cermets, produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium naturel ou des composés de l’uranium naturel (Euratom) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2844.20.00 |
Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions, y compris les cermets, produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits (Euratom) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2844.30.00 |
Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions, y compris les cermets, produits céramiques et mélanges renfermant de l’uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2844.40.00 |
Éléments, isotopes et composés radioactifs; alliages, dispersions, y compris les cermets, produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs (à l’exclusion de l’uranium naturel, de l’uranium enrichi ou appauvri en U 235, du plutonium, du thorium et de leurs composés) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2844.50.00 |
Éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires (Euratom) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2845.10.00 |
Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2845.90.00 |
Isotopes, non radioactifs et leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non [à l’exclusion de l’eau lourde (oxyde de deutérium)] |
8 % |
E (exclu) |
|
|
2846.10.00 |
Composés de cérium |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2846.90.00 |
Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux (à l’exclusion des composés de cérium) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2847.00.00 |
Peroxyde d’hydrogène (eau oxygénée), même solidifié avec de l’urée |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2848.00.00 |
Phosphures de constitution chimique définie ou non (à l’exclusion des ferrophosphores et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2849.10.00 |
Carbure de calcium, de constitution chimique définie ou non |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2849.20.00 |
Carbure de silicium, de constitution chimique définie ou non |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2849.90.00 |
Carbures, de constitution chimique définie ou non (à l’exclusion des carbures de calcium ou de silicium et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2850.00.00 |
Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non (à l’exclusion des composés qui constituent également des carbures du nº 2849 et des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2852.10.00 |
Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique définie (à l’exclusion des amalgames) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2852.90.00 |
Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, de constitution chimique non définie (à l’exclusion des amalgames) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2853.00.00 |
Composés inorganiques, y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté, n.d.a.; air liquide, y compris l’air liquide dont les gaz ont été éliminés; air comprimé; amalgames (à l’exclusion des amalgames de métaux précieux) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2901.10.00 |
Hydrocarbures acycliques, saturés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2901.21.00 |
Éthylène |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2901.22.00 |
Propène (propylène) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2901.23.00 |
Butène (butylène) et ses isomères |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2901.24.00 |
Buta-1,3-diène et isoprène |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2901.29.00 |
Hydrocarbures acycliques, non saturés [à l’exclusion de l’éthylène, du propène (propylène), du butène (butylène) et ses isomères ainsi que du buta-1,3-diène et de l’isoprène] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2902.11.00 |
Cyclohexane |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2902.19.00 |
Hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques (à l’exclusion du cyclohexane) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2902.20.00 |
Benzène |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2902.30.00 |
Toluène |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2902.41.00 |
o-Xylène |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2902.42.00 |
m-Xylène |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2902.43.00 |
p-Xylène |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2902.44.00 |
Isomères du xylène en mélange |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2902.50.00 |
Styrène |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2902.60.00 |
Éthylbenzène |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2902.70.00 |
Cumène |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2902.90.00 |
Hydrocarbures cycliques (à l’exclusion des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, du benzène, du toluène, des xylènes, du styrène, de l’éthylbenzène et du cumène) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.11.00 |
Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d’éthyle) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.12.00 |
Dichlorométhane (chlorure de méthylène) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.13.00 |
Chloroforme (trichlorométhane) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.14.00 |
Tétrachlorure de carbone |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.15.00 |
Dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.19.00 |
Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques [à l’exclusion du chlorométhane (chlorure de méthyle), du chloroéthane (chlorure d’éthyle), du dichlorométhane (chlorure de méthylène), du chloroforme (trichlorométhane), du tétrachlorure de carbone et du dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.21.00 |
Chlorure de vinyle (chloroéthylène) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.22.00 |
Trichloroéthylène |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.23.00 |
Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.29.00 |
Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques [à l’exclusion du chlorure de vinyle (chloroéthylène), du trichloroéthylène et du tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.31.00 |
Dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.39.00 |
Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques [à l’exclusion du dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.71.00 |
Chlorodifluorométhane |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.72.00 |
Dichlorotrifluoroéthanes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.73.00 |
Dichlorofluoroéthanes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.74.00 |
Chlorodifluoroéthanes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.75.00 |
Dichloropentafluoropropanes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.76.00 |
Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.77.00 |
Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore (à l’exclusion du chlorodifluoroéthane, des dichlorotrifluoroéthanes, dichlorofluoroéthanes, chlorodifluoroéthanes, dichloropentafluoropropanes, du bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et des dibromotétrafluoroéthanes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.78.00 |
Dérivés perhalogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.79.00 |
Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents (à l’exclusion des dérivés perhalogénés, du chlorodifluoroéthane, des dichlorotrifluoroéthanes, dichlorofluoroéthanes, chlorodifluoroéthanes, dichloropentafluoropropanes, du bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et des dibromotétrafluoroéthanes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.81.00 |
1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], y compris lindane (ISO, DCI) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.82.00 |
Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.89.00 |
Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques [à l’exclusion du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane [HCH (ISO)], du lindane (ISO, DCI), de l’aldrine (ISO), du chlordane (ISO) et de l’heptachlore (ISO)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.91.00 |
Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.92.00 |
Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) [clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2903.99.00 |
Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques [à l’exclusion du chlorobenzène, du o-dichlorobenzène, du p-dichlorobenzène, de l’hexachlorobenzène (ISO) et du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2904.10.00 |
Dérivés, seulement sulfonés, des hydrocarbures, leurs sels et leurs esters éthyliques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2904.20.00 |
Dérivés, seulement nitrés ou seulement nitrosés, des hydrocarbures |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2904.90.00 |
Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés (à l’exclusion des dérivés seulement sulfonés, seulement nitrés ou seulement nitrosés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2905.11.00 |
Méthanol (alcool méthylique) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2905.12.00 |
Propane-1-ol (alcool propylique) et propane-2-ol (alcool isopropylique) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2905.13.00 |
Butane-1-ol (alcool n-butylique) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2905.14.00 |
Butanols [à l’exclusion du butane-1-ol (alcool n-butylique)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2905.16.00 |
Octanol [alcool octylique] et ses isomères |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2905.17.00 |
Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2905.19.00 |
Monoalcools acycliques saturés [à l’exclusion du méthanol (alcool méthylique), du propane-1-ol (alcool propylique), du propane-2-ol (alcool isopropylique), des butanols, de l’octanol (alcool octylique) et ses isomères, du dodécane-1-ol (alcool laurique), de l’hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et de l’octadécane-1-ol (alcool stéarique)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2905.22.00 |
Alcools terpéniques acycliques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2905.29.00 |
Monoalcools acycliques non saturés (à l’exclusion des alcools terpéniques acycliques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2905.31.00 |
Éthylène glycol (éthanediol) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2905.32.00 |
Propylène glycol (propane-1,2-diol) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2905.39.00 |
Diols acycliques [à l’exclusion de l’éthylène glycol (éthanediol) et du propylène glycol (propane-1,2-diol)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2905.41.00 |
2-Éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol (triméthylolpropane) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2905.42.00 |
Pentaérythritol (pentaérythrite) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2905.43.00 |
Mannitol |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2905.44.00 |
D-Glucitol (sorbitol) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2905.45.00 |
Glycérol |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2905.49.00 |
Triols, tétrols et autres polyalcools acycliques [à l’exclusion des diols, du 2-éthyl-2-(hydroxyméthyl)propane-1,3-diol (triméthylolpropane), du pentaérythritol, du mannitol, du D-glucitol (sorbitol) et du glycérol] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2905.51.00 |
Ethchlorvynol (DCI) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2905.59.00 |
Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques [à l’exclusion du ethchlorvynol (DCI)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2906.11.00 |
Menthol |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2906.12.00 |
Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2906.13.00 |
Stérols et inositols |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2906.19.00 |
Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion du menthol, du cyclohexanol, des méthylcyclohexanols, des diméthylcyclohexanols, des stérols et des inositols) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2906.21.00 |
Alcool benzylique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2906.29.00 |
Alcools cycliques aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion de l’alcool benzylique) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2907.11.00 |
Phénol (hydroxybenzène) et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2907.12.00 |
Crésols et leurs sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2907.13.00 |
Octylphénol, nonylphénol et leurs isomères; sels de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2907.15.00 |
Naphtols et leurs sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2907.19.00 |
Monophénols [à l’exclusion du phénol (hydroxybenzène), des crésols, de l’octylphénol, du nonylphénol, des isomères de l’octylphénol et du nonylphénol, des naphtols ainsi que des sels de tous ces produits] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2907.21.00 |
Résorcinol et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2907.22.00 |
Hydroquinone et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2907.23.00 |
4,4’-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2907.29.00 |
Polyphénols et phénols-alcools [à l’exclusion du résorcinol, de l’hydroquinone, du 4,4’-isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) ainsi que des sels de ces produits] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2908.11.00 |
Pentachlorophénol (ISO) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2908.19.00 |
Dérivés seulement halogénés des phénols ou des phénols-alcools et leurs sels [à l’exclusion du pentachlorophénol (ISO)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2908.91.00 |
Dinosèbe (ISO) et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2908.92.00 |
4,6-Dinitro-o-crésol [DNOC (ISO)] et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2908.99.00 |
Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools [à l’exclusion des dérivés seulement halogénés et leurs sels, du dinosèbe (ISO) et ses sels et du 4,6-dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) et ses sels] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2909.11.00 |
Éther diéthylique (oxyde de diéthyle) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2909.19.00 |
Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion de l’éther diéthylique (oxyde de diéthyle)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2909.20.00 |
Éthers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2909.30.00 |
Éthers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2909.41.00 |
2,2’-Oxydiéthanol (diéthylène-glycol) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2909.43.00 |
Éthers monobutyliques de l’éthylène glycol ou du diéthylène glycol |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2909.44.00 |
Éthers monoalkyliques de l’éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol (à l’exclusion des éthers monobutyliques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2909.49.00 |
Éthers-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion du 2,2’-oxydiéthanol (diéthylène-glycol) ainsi que des éthers monoalkyliques de l’éthylène-glycol ou du diéthylène-glycol] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2909.50.00 |
Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2909.60.00 |
Peroxydes d’alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes de cétones et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2910.10.00 |
Oxiranne (oxyde d’éthylène) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2910.20.00 |
Méthyloxiranne (oxyde de propylène) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2910.30.00 |
1-Chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2910.40.00 |
Dieldrine (ISO) (DCI) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2910.90.00 |
Époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols et époxy-éthers, avec trois atomes dans le cycle, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion de l’oxiranne (oxyde d’éthylène), du méthyloxiranne (oxyde de propylène), du 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) et du dieldrine (ISO) (DCI)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2911.00.00 |
Acétals et hémi-acétals, même contenant d’autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2912.11.00 |
Méthanal (formaldéhyde) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2912.12.00 |
Éthanal (acétaldéhyde) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2912.19.00 |
Aldéhydes acycliques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées [à l’exclusion du méthanal (formaldéhyde) et de l’éthanal (acétaldéhyde)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2912.21.00 |
Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2912.29.00 |
Aldéhydes cycliques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées [à l’exclusion du benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2912.41.00 |
Vanilline (4-hydroxy-3-méthoxybenzaldéhyde) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2912.42.00 |
Éthylvanilline (3-éthyoxy-4-hydroxybenzaldéhyde) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2912.49.00 |
Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d’autres fonctions oxygénées [à l’exclusion de la vanilline (4-hydroxy-3-méthoxybenzaldéhyde) et de l’éthylvanilline (3-éthyoxy-4-hydroxybenzaldéhyde)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2912.50.00 |
Polymères cycliques des aldéhydes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2912.60.00 |
Paraformaldéhyde |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2913.00.00 |
Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des aldéhydes, des polymères cycliques des aldéhydes ou du formaldéhyde |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2914.11.00 |
Acétone |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2914.12.00 |
Butanone (méthyléthylcétone) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2914.13.00 |
4-Méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2914.19.00 |
Cétones acycliques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées [à l’exclusion de l’acétone, du butanone (méthyléthylcétone) et du 4-méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2914.22.00 |
Cyclohexanone et méthylcyclohexanones |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2914.23.00 |
Ionones et méthylionones |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2914.29.00 |
Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées (à l’exclusion de la cyclohexanone, des méthylcyclohexanones, des ionones et méthylionones) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2914.31.00 |
Phénylacétone (phénylpropane-2-one) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2914.39.00 |
Cétones aromatiques ne contenant pas d’autres fonctions oxygénées [à l’exclusion de la phénylacétone (phénylpropane-2-one)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2914.40.00 |
Cétones-alcools et cétones-aldéhydes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2914.50.00 |
Cétones-phénols et cétones contenant d’autres fonctions oxygénées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2914.61.00 |
Anthraquinone |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2914.69.00 |
Quinones (à l’exclusion de l’anthraquinone) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2914.70.00 |
Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des cétones ou des quinones (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2915.11.00 |
Acide formique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2915.12.00 |
Sels de l’acide formique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2915.13.00 |
Esters de l’acide formique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2915.21.00 |
Acide acétique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2915.24.00 |
Anhydride acétique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2915.29.00 |
Sels de l’acide acétique (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2915.31.00 |
Acétate d’éthyle |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2915.32.00 |
Acétate de vinyle |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2915.33.00 |
Acétate de n-butyle |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2915.36.00 |
Acétate de dinosèbe (ISO) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2915.39.00 |
Esters de l’acide acétique [à l’exclusion des acétates d’éthyle, de vinyle, de n-butyle et de dinosèbe (ISO)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2915.40.00 |
Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2915.50.00 |
Acide propionique, ses sels et ses esters |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2915.60.00 |
Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2915.70.00 |
Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2915.90.00 |
Acides monocarboxyliques acycliques saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des acides formique, acétique, mono-, di- ou trichloroacétiques, propionique, butanoïques, pentanoïques, palmitique, stéarique et laurique et de leurs sels et esters et de l’anhydride acétique) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2916.11.00 |
Acide acrylique et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2916.12.00 |
Esters de l’acide acrylique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2916.13.00 |
Acide méthacrylique et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2916.14.00 |
Esters de l’acide méthacrylique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2916.15.00 |
Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2916.16.00 |
Binapacryl (ISO) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2916.19.00 |
Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des acides acrylique, méthacrylique, oléique, linoléique ou linolénique ainsi que de leurs sels et esters et du binapacryl (ISO)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2916.20.00 |
Acides monocarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2916.31.00 |
Acide benzoïque, ses sels et ses esters (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2916.32.00 |
Peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2916.34.00 |
Acide phénylacétique et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2916.39.00 |
Acides monocarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion de l’acide benzoïque, ses sels et ses esters, du peroxyde de benzoyle et chlorure de benzoyle, de l’acide phénylacétique et ses sels ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2917.11.00 |
Acide oxalique, ses sels et ses esters (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2917.12.00 |
Acide adipique, ses sels et ses esters |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2917.13.00 |
Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2917.14.00 |
Anhydride maléique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2917.19.00 |
Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des acides oxalique, adipique, azélaïque ou sébacique et des sels et esters de ces acides, de l’anhydride maléique ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2917.20.00 |
Acides polycarboxyliques cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2917.32.00 |
Orthophtalates de dioctyle |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2917.33.00 |
Orthophtalates de dinonyle ou de didécyle |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2917.34.00 |
Esters de l’acide orthophtalique (à l’exclusion des orthophtalates de dioctyle, de dinonyle ou de didécyle) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2917.35.00 |
Anhydride phtalique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2917.36.00 |
Acide téréphtalique et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2917.37.00 |
Téréphtalate de diméthyle |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2917.39.00 |
Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters de l’acide orthophtalique, de l’anhydride phtalique, de l’acide téréphtalique et ses sels ainsi que du téréphtalate de diméthyle) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2918.11.00 |
Acide lactique, ses sels et ses esters (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2918.12.00 |
Acide tartrique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2918.13.00 |
Sels et esters de l’acide tartrique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2918.14.00 |
Acide citrique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2918.15.00 |
Sels et esters de l’acide citrique (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2918.16.00 |
Acide gluconique, ses sels et ses esters |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2918.18.00 |
Chlorobenzilate (ISO) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2918.19.00 |
Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des acides lactique, tartrique, citrique ou gluconique et des sels et esters de ces produits ainsi que du chlorobenzilate (ISO)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2918.21.00 |
Acide salicylique et ses sels (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2918.22.00 |
Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2918.23.00 |
Esters de l’acide salicylique et leurs sels (à l’exclusion de l’acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2918.29.00 |
Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des acides salicylique ou o-acétylsalicylique ainsi que des sels et esters de ces produits) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2918.30.00 |
Acides carboxyliques à fonction aldéhyde ou cétone mais sans autre fonction oxygénée, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2918.91.00 |
2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels et ses esters |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2918.99.00 |
Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées supplémentaires et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des acides contenant uniquement la fonction alcool, phénol, aldéhyde ou cétone ainsi que du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique) et ses sels et esters] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2919.10.00 |
Phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2919.90.00 |
Esters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2920.11.00 |
Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle parathion) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2920.19.00 |
Esters thiophosphoriques (phosphorothioates) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion du parathion (ISO) et du parathion-méthyle (ISO) (méthyle parathion)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2920.90.00 |
Esters des acides inorganiques des non-métaux et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés [à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène, des esters thiophosphoriques (phosphorothioates), de leurs sels et de leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2921.11.00 |
Mono-, di- ou triméthylamine et leurs sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2921.19.00 |
Monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l’exclusion de la mono-, di- ou triméthylamine et des sels de ces produits) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2921.21.00 |
Éthylènediamine et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2921.22.00 |
Hexaméthylènediamine et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2921.29.00 |
Polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l’exclusion de l’éthylènediamine, de l’hexaméthylènediamine et des sels de ces produits) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2921.30.00 |
Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2921.41.00 |
Aniline et ses sels (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2921.42.00 |
Dérivés de l’aniline et leurs sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2921.43.00 |
Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2921.44.00 |
Diphénylamine et ses dérivés; sels de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2921.45.00 |
1-Naphtylamine (alpha-naphtylamine), 2-naphtylamine (β-naphtylamine) et leurs dérivés; sels de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2921.46.00 |
Amfétamine (DCI), benzfétamine (DCI), dexamfétamine (DCI), étilamfétamine (DCI), fencamfamine (DCI), léfétamine (DCI), lévamfétamine (DCI), méfénorex (DCI) et phentermine (DCI) et sels de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2921.49.00 |
Monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits [à l’exclusion de l’aniline, des toluidines, de la diphénylamine, de la 1-naphtylamine, de la 2-naphtylamine et de leurs dérivés et des sels de ces produits ainsi que de l’amfétamine (DCI), du benzfétamine (DCI), du dexamfétamine (DCI), de l’étilamfétamine (DCI), du fencamfamine (DCI), du léfétamine (DCI), du lévamfétamine (DCI), du méfénorex (DCI) et du phentermine (DCI) et des sels de ces produits] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2921.51.00 |
o-, m-, p-Phénylènediamine, diaminotoluènes, et leurs dérivés; sels de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2921.59.00 |
Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits (à l’exclusion de la o-, m-, p-phénylènediamine, des diaminotoluènes et de leurs dérivés ainsi que des sels de ces produits) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2922.11.00 |
Monoéthanolamine et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2922.12.00 |
Diéthanolamine et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2922.13.00 |
Triéthanolamine et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2922.14.00 |
Dextropropoxyphène (DCI) et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2922.19.00 |
Amino-alcools, leurs éthers et leurs esters; sels de ces produits [autres que ceux contenant plus d’une sorte de fonction oxygénée et à l’exclusion de la monoéthanolamine, de la diéthanolamine, de la triéthanolamine, du dextropropoxyphène (DCI) ainsi que des sels de ces produits] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2922.21.00 |
Acides aminonaphtolsulfoniques et leurs sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2922.29.00 |
Amino-naphtols et autres amino-phénols, leurs éthers et esters; sels de ces produits (à l’exclusion de ceux contenant plus d’une sorte de fonction oxygénée, des acides aminohydroxynaphtalènesulfoniques et de leurs sels) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2922.31.00 |
Amfépramone (DCI), méthadone (DCI) et norméthadone (DCI) et sels de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2922.39.00 |
Amino-aldéhydes, amino-cétones et amino-quinones; sels de ces produits [à l’exclusion de ceux contenant plus d’une sorte de fonction oxygénée ainsi que de l’amfépramone (DCI), de la méthadone (DCI) et de la norméthadone (DCI) et de leurs sels] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2922.41.00 |
Lysine et ses esters; sels de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2922.42.00 |
Acide glutamique et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2922.43.00 |
Acide anthranilique et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2922.44.00 |
Tilidine (DCI) et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2922.49.00 |
Amino-acides et leurs esters; sels de ces produits [à l’exclusion de ceux contenant plus d’une sorte de fonction oxygénée ainsi que de la lysine et de ses esters, de leurs sels, de l’acide glutamique, de l’acide anthranilique et du tilidine (DCI) et de leurs sels] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2922.50.00 |
Amino-alcools-phénols, amino-acides-phénols et autres composés aminés à fonctions oxygénées (à l’exclusion des amino-alcools, des amino-naphtols et autres amino-phénols et leurs éthers et esters, des amino-acides et leurs esters, des amino-aldéhydes, des amino-cétones, des amino-quinones et des sels de tous ces produits) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2923.10.00 |
Choline et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2923.20.00 |
Lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2923.90.00 |
Sels et hydroxydes d’ammonium quaternaires (à l’exclusion de la choline et de ses sels) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2924.11.00 |
Méprobamate (DCI) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2924.12.00 |
Fluoroacétamide (ISO), monocrotophos (ISO) et phosphamidon (ISO) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2924.19.00 |
Amides (y compris les carbamates) acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits [à l’exclusion du méprobamate (DCI), du fluoroacétamide (ISO), du monocrotophos (ISO) et du phosphamidon (ISO)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2924.21.00 |
Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2924.23.00 |
Acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2924.24.00 |
Éthinamate (DCI) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2924.29.00 |
Amides (y compris les carbamates) cycliques et leurs dérivés; sels de ces produits [à l’exclusion des uréines et de leurs dérivés, des sels de ces produits, de l’acide 2-acétamidobenzoïque (acide N-acétylanthranilique) et ses sels ainsi que de l’éthinamate (DCI)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2925.11.00 |
Saccharine et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2925.12.00 |
Glutéthimide (DCI) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2925.19.00 |
Imides et leurs dérivés; sels de ces produits [à l’exclusion de la saccharine et ses sels et du glutéthimide (DCI) ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2925.21.00 |
Chlordiméforme (ISO) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2925.29.00 |
Imines et leurs dérivés; sels de ces produits [à l’exclusion du chlordiméforme (ISO)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2926.10.00 |
Acrylonitrile |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2926.20.00 |
1-Cyanoguanidine (dicyandiamide) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2926.30.00 |
Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2926.90.00 |
Composés à fonction nitrile [à l’exclusion de l’acrylonitrile, de la 1-cyanoguanidine (dicyandiamide), du fenproporex (DCI) et ses sels et de la méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2927.00.00 |
Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2928.00.00 |
Dérivés organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2929.10.00 |
Isocyanates |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2929.90.00 |
Composés à fonctions azotées (à l’exclusion des composés à fonction amine, des composés aminés à fonctions oxygénées, des sels et hydroxydes d’ammonium quaternaires, de la lécithine et des autres phosphoaminolipides, des composés à fonction carboxyamide, des composés à fonction amide de l’acide carbonique, des composés à fonction carboxyamide, carboxyimide, imine ou nitrile, des composés diazoïques, azoïques ou azoxyques, des dérivés organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine et des isocyanates) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2930.20.00 |
Thiocarbamates et dithiocarbamates (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2930.30.00 |
Mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2930.40.00 |
Méthionine |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2930.50.00 |
Captafol (ISO) et méthamidophos (ISO) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2930.90.00 |
Thiocomposés organiques [à l’exclusion des thiocarbamates et dithiocarbamates, des mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame, de la méthionine, du captafol (ISO) ainsi que du méthamidophos (ISO)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2931.10.00 |
Plomb tétraméthyle et plomb tétraéthyle |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2931.20.00 |
Composés du tributylétain |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2931.90.00 |
Composés organo-inorganiques de constitution chimique définie présentés isolément (à l’exclusion des thiocomposés organiques ainsi que du mercure, du plomb tétraméthyle, du plomb tétraéthyle et des composés du tributylétain) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2932.11.00 |
Tétrahydrofuranne |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2932.12.00 |
2-Furaldéhyde (furfural) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2932.13.00 |
Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2932.19.00 |
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusivement, dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non condensé [à l’exclusion du tétrahydrofuranne, du 2-furaldéhyde (furfural) et des alcools furfurylique et tétrahydrofurfurylique] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2932.20.00 |
Lactones |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2932.91.00 |
Isosafrole |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2932.92.00 |
1-(1,3-Benzodioxole-5-yl)propane-2-one |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2932.93.00 |
Pipéronal |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2932.94.00 |
Safrole |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2932.95.00 |
Tétrahydrocannabinols (tous les isomères) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2932.99.00 |
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’oxygène exclusivement [à l’exclusion des lactones, de l’isosafrole, du 1-(1,3-benzodioxole-5-yl)propane-2-one, du pipéronal, du safrole, du tétrahydrocannabinols (tous les isomères), des composés dont la structure comporte un cycle furanne, hydrogéné ou non, non condensé ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2933.11.00 |
Phénazone (antipyrine) et ses dérivés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2933.19.00 |
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole, hydrogéné ou non, non condensé [à l’exclusion de la phénazone (antipyrine) et de ses dérivés] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2933.21.00 |
Hydantoïne et ses dérivés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2933.29.00 |
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle imidazole, hydrogéné ou non, non condensé (à l’exclusion de l’hydantoïne et de ses dérivés, ainsi que des produits du nº 3002.10) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2933.31.00 |
Pyridine et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2933.32.00 |
Pipéridine et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2933.33.00 |
Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), cétobémidone (DCI), difénoxine (DCI), diphénoxylate (DCI), dipipanone (DCI), fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, phencyclidine (DCI) (PCP), phénopéridine (DCI), pipradrol (DCI), piritramide (DCI), propiram (DCI) et trimépéridine (DCI); sels de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2933.39.00 |
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyridine, hydrogéné ou non, non condensé [à l’exclusion de la pyridine, de la pipéridine, de l’alfentanil (DCI), de l’aniléridine (DCI), du bézitramide (DCI), du bromazépam (DCI), du cétobémidone (DCI), du difénoxine (DCI), du diphénoxylate (DCI), du dipipanone (DCI), du fentanyl (DCI), du méthylphénidate (DCI), du pentazocine (DCI), du péthidine (DCI), du péthidine (DCI) intermédiaire A, du phencyclidine (DCI) (PCP), du phénopéridine (DCI), du pipradrol (DCI), du piritramide (DCI), du propiram (DCI), du trimépéridine (DCI) et de leurs sels ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2933.41.00 |
Lévorphanol (DCI) et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2933.49.00 |
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations [à l’exclusion du lévorphanol (DCI) et ses sels ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2933.52.00 |
Malonylurée (acide barbiturique) et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2933.53.00 |
Allobarbital (DCI), amobarbital (DCI), barbital (DCI), butalbital (DCI), butobarbital, cyclobarbital (DCI), méthylphénobarbital (DCI), pentobarbital (DCI), phénobarbital (DCI), secbutabarbital (DCI), sécobarbital (DCI) et vinylbital (DCI); sels de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2933.54.00 |
Dérivés de malonylurée (acide barbiturique) et leurs sels (à l’exclusion des sels de malonylurée) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2933.55.00 |
Loprazolam (DCI), mécloqualone (DCI), méthaqualone (DCI) et zipéprol (DCI); sels de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2933.59.00 |
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrimidine, hydrogéné ou non, ou pipérazine [à l’exclusion de la malonylurée (acide barbiturique) et ses dérivés ainsi que de l’allobarbital (DCI), de l’amobarbital (DCI), du barbital (DCI), du butalbital (DCI), du butobarbital, du cyclobarbital (DCI), du méthylphénobarbital (DCI), du pentobarbital (DCI), du phénobarbital (DCI), du secbutabarbital (DCI), du sécobarbital (DCI), du vinylbital (DCI), du loprazolam (DCI), du mécloqualone (DCI), du méthaqualone (DCI) et du zipéprol (DCI) ainsi que de leurs sels] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2933.61.00 |
Mélamine |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2933.69.00 |
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle triazine, hydrogéné ou non, non condensé (à l’exclusion de la mélamine) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2933.71.00 |
6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2933.72.00 |
Clobazam (DCI) et méthyprylone (DCI) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2933.79.00 |
Lactames [à l’exclusion du 6-hexanelactame (epsilon-caprolactame), du clobazam (DCI), du méthyprylone (DCI) ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2933.91.00 |
Alprazolam (DCI), camazépam (DCI), chlordiazépoxide (DCI), clonazépam (DCI), clorazépate, délorazépam (DCI), diazépam (DCI), estazolam (DCI), fludiazépam (DCI), flunitrazépam (DCI), flurazépam (DCI), halazépam (DCI), loflazépate d’éthyle (DCI), lorazépam (DCI), lormétazépam (DCI), mazindol (DCI), médazépam (DCI), midazolam (DCI), nimétazépam (DCI), nitrazépam (DCI), nordazépam (DCI), oxazépam (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tetrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2933.99.00 |
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement [à l’exclusion des composés comportant une structure à cycles quinoléine ou isoquinoléine, hydrogénés ou non, sans autres condensations ainsi que des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole, imidazole, pyridine, triazine, pyrimidine ou pipérazine, hydrogéné ou non, mais non condensé ainsi que des lactames, de l’alprazolam (DCI), du camazépam (DCI), du chlordiazépoxide (DCI), du clonazépam (DCI), du clorazépate, du délorazépam (DCI), du diazépam (DCI), de l’estazolam (DCI), du fludiazépam (DCI), du flunitrazépam (DCI), du flurazépam (DCI), de l’halazépam (DCI), du loflazépate d’éthyle (DCI), du lorazépam (DCI), du lormétazépam (DCI), du mazindol (DCI), du médazépam (DCI), du midazolam (DCI), du nimétazépam (DCI), du nitrazépam (DCI), du nordazépam (DCI), de l’oxazépam (DCI), du pinazépam (DCI), du prazépam (DCI), du pyrovalérone (DCI), du témazépam (DCI), du tetrazépam (DCI) et du triazolam (DCI) et de leurs sels] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2934.10.00 |
Composés hétérocycliques dont la structure comporte un cycle thiazole, hydrogéné ou non, non condensé |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2934.20.00 |
Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles benzothiazole, hydrogénés ou non, sans autres condensations (à l’exclusion des composés inorganiques ou organiques du mercure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2934.30.00 |
Composés hétérocycliques comportant une structure à cycles phénothiazine, hydrogénés ou non, sans autres condensations |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2934.91.00 |
Aminorex (DCI), brotizolam (DCI), clotiazépam (DCI), cloxazolam (DCI), dextromoramide (DCI), haloxazolam (DCI), kétazolam (DCI), mésocarb (DCI), oxazolam (DCI), pémoline (DCI), phendimétrazine (DCI), phenmétrazine (DCI) et sufentanil (DCI); sels de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2934.99.00 |
Acides nucléiques et leurs sels, de constitution chimique définie ou non; composés hétérocycliques [à l’exclusion des composés à hétératome(s) d’oxygène exclusivement ou des composés à hétératome(s) d’azote exclusivement, des composés dont la structure comporte des cycles thiazole, benzothiazole ou phénothiazine, sans autres condensations, de l’aminorex (DCI), du brotizolam (DCI), du clotiazépam (DCI), du cloxazolam (DCI), du dextromoramide (DCI), de l’haloxazolam (DCI), du kétazolam (DCI), du mésocarb (DCI), de l’oxazolam (DCI), du pémoline (DCI), du phendimétrazine (DCI), du phenmétrazine (DCI), du sufentanil (DCI) et de leurs sels, ainsi que des composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, et des produits du nº 3002.10] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2935.00.00 |
Sulfonamides |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2936.21.00 |
Vitamines A et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2936.22.00 |
Vitamine B1 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2936.23.00 |
Vitamine B2 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2936.24.00 |
Acide D- ou DL-pantothénique (vitamine B3 ou vitamine B5) et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2936.25.00 |
Vitamine B6 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2936.26.00 |
Vitamine B12 et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2936.27.00 |
Vitamine C et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2936.28.00 |
Vitamine E et ses dérivés utilisés principalement en tant que vitamines |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2936.29.00 |
Vitamines et leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, non mélangés (à l’exclusion des vitamines A, B1, B2, B3, B5, B6, B12, C et E ainsi que des dérivés de ces vitamines) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2936.90.00 |
Provitamines et mélanges de vitamines, de provitamines ou de concentrats, même en solutions quelconques, et concentrats naturels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2937.11.00 |
Somatropine, ses dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2937.12.00 |
Insuline et ses sels, utilisé principalement comme hormones |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2937.19.00 |
Hormones polypeptidiques, hormones protéiques et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l’exclusion du somatropine, de ses dérivés et analogues structurels et de l’insuline et de ses sels) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2937.21.00 |
Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2937.22.00 |
Dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2937.23.00 |
Œstrogènes et progestogènes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2937.29.00 |
Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones [à l’exclusion de la cortisone, de l’hydrocortisone, de la prednisone (déhydrocortisone), de la prednisolone (déhydrohydrocortisone), des dérivés halogénés des hormones corticostéroïdes, des œstrogènes et progestogènes] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2937.50.00 |
Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2937.90.00 |
Hormones naturelles ou reproduites par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, utilisés principalement comme hormones (à l’exclusion des hormones polypeptidiques, protéiques, glycoprotéiques, stéroïdes, des hormones de la catécholamine, des prostaglandines, des thromboxanes et des leucotriènes, de leurs dérivés et analogues structurels, des dérivés des amino-acides, ainsi que des produits du nº 3002.10) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2938.10.00 |
Rutoside (rutine) et ses dérivés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2938.90.00 |
Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés [à l’exclusion du rutoside (rutine) et de ses dérivés] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2939.11.00 |
Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2939.19.00 |
Alcaloïdes de l’opium et leurs dérivés; sels de ces produits [à l’exclusion des concentrés de paille de pavot, de la buprénorphine (DCI), de la codéine, de la dihydrocodéine (DCI), de l’éthylmorphine, de l’étorphine (DCI), de l’héroïne, de l’hydrocodone (DCI), de l’hydromorphone (DCI), de la morphine, de la nicomorphine (DCI), de l’oxycodone (DCI), de l’oxymorphone (DCI), de la pholcodine (DCI), de la thébacone (DCI) et de la thébaïne ainsi que de leurs sels] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2939.20.00 |
Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2939.30.00 |
Caféine et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2939.41.00 |
Éphédrine et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2939.42.00 |
Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2939.43.00 |
Cathine (DCI) et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2939.44.00 |
Noréphédrine et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2939.49.00 |
Éphédrines et leurs sels [à l’exclusion de l’éphédrine, de la pseudoéphédrine (DCI), de la cathine (DCI), de la noréphédrine et de leurs sels] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2939.51.00 |
Fénétylline (DCI) et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2939.59.00 |
Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits [à l’exclusion du fénétylline (DCI) et de ses sels] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2939.61.00 |
Ergométrine (DCI) et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2939.62.00 |
Ergotamine (DCI) et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2939.63.00 |
Acide lysergique et ses sels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2939.69.00 |
Alcaloïdes de l’ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits (à l’exclusion de l’ergotamine, de l’ergométrine ou de l’acide lysergique, et de leurs sels) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2939.91.00 |
Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2939.99.00 |
Alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés [à l’exclusion de la théophylline, de l’aminophylline (théophylline-éthylènediamine), des alcaloïdes de l’opium, du quinquina ou de l’ergot de seigle et de leurs dérivés ainsi que de la cocaïne, du ecgonine, de la lévométamfétamine, du métamfétamine (DCI), du racémate de du métamfétamine et de leurs sels, esters et autres dérivés, de la caféine, des éphédrines, et de leurs sels] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2940.00.00 |
Sucres chimiquement purs [à l’exclusion du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose (lévulose)]; éthers, acétals et esters de sucres et leurs sels (à l’exclusion des provitamines, des vitamines, des hormones, des hétérosides et des alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse, ainsi que de leurs sels, éthers, esters et autres dérivés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2941.10.00 |
Pénicillines et leurs dérivés, à structure d’acide pénicillanique; sels de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2941.20.00 |
Streptomycines et leurs dérivés; sels de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2941.30.00 |
Tétracyclines et leurs dérivés; sels de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2941.40.00 |
Chloramphénicol et ses dérivés; sels de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2941.50.00 |
Erythromycine et ses dérivés; sels de ces produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2941.90.00 |
Antibiotiques (à l’exclusion des pénicillines et de leurs dérivés à structure d’acide pénicillanique, des streptomycines, des tétracyclines, du chloramphénicol, de l’érythromycine, de leurs dérivés et des sels de tous ces produits) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
2942.00.00 |
Composés organiques de constitution chimique définie présentés isolément, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3001.20.00 |
Extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d’autres organes ou de leurs sécrétions |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3001.90.00 |
Glandes et autres organes, à usages opothérapiques, à l’état desséché, même pulvérisés; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, n.d.a. |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3002.10.00 |
Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3002.20.00 |
Vaccins pour la médecine humaine |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3002.30.00 |
Vaccins pour la médecine vétérinaire |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3002.90.00 |
Sang humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; toxines, cultures de micro-organismes et produits similaires (à l’exclusion des levures et des vaccins) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3003.10.00 |
Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d’acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3003.20.00 |
Médicaments contenant des antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d’acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3003.31.00 |
Médicaments contenant de l’insuline, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3003.39.00 |
Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d’antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant de l’insuline) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3003.40.00 |
Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3003.90.00 |
Médicaments constitués par des produits mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant des antibiotiques, des hormones, des stéroïdes utilisés comme hormones mais sans antibiotiques, ou des alcaloïdes ou leurs dérivés sans hormones ni antibiotiques et des produits des nos 3002, 3005 ou 3006) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3004.10.00 |
Médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d’acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3004.20.00 |
Médicaments contenant des antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d’acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3004.31.00 |
Médicaments contenant de l’insuline, mais ne contenant pas d’antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3004.32.00 |
Médicaments contenant des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels, mais ne contenant pas d’antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3004.39.00 |
Médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones, mais ne contenant pas d’antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des médicaments contenant de l’insuline ou des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés ou analogues structurels) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3004.40.00 |
Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones, ni stéroïdes utilisés comme hormones, ni antibiotiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3004.50.00 |
Médicaments contenant des provitamines, des vitamines, y compris les concentrats naturels, ou des dérivés de ces produits utilisés principalement en tant que vitamines, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3004.90.00 |
Médicaments constitués par des produits mélangés ou non, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris ceux destinés à être administrés par voie percutanée) ou conditionnés pour la vente au détail [à l’exclusion des médicaments contenant des antibiotiques, des médicaments contenant des hormones ou des stéroïdes utilisés comme hormones (sans antibiotiques), des médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés (sans hormones ni antibiotiques) et des médicaments contenant des provitamines, des vitamines ou dérivés utilisés comme tels] |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3005.10.00 |
Pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive, imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3005.90.10 |
Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l’exclusion des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive) |
Ouates, y compris le coton hydrophile et le coton absorbant |
0 % |
A (5 ans) |
|
3005.90.90 |
Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires (à l’exclusion des pansements adhésifs et autres articles ayant une couche adhésive) |
Autres articles pharmaceutiques, n.d.a. |
0 % |
A (5 ans) |
|
3006.10.00 |
Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales, y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire, et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire, résorbables ou non |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3006.20.00 |
Réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3006.30.00 |
Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3006.40.00 |
Ciments et autres produits d’obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3006.50.00 |
Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3006.60.00 |
Préparations chimiques contraceptives à base d’hormones, prostaglandines, thromboxanes, leucotriènes et leurs dérivés et analogues structurels ou de spermicides |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3006.70.00 |
Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux: |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3006.91.00 |
Appareillages identifiables de stomie |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3006.92.00 |
Déchets pharmaceutiques |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3101.00.00 |
Engrais d’origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de produits d’origine animale ou végétale (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3102.10.00 |
Urée, même en solution aqueuse (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3102.21.00 |
Sulfate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3102.29.00 |
Sels doubles et mélanges de sulfate d’ammonium et de nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3102.30.00 |
Nitrate d’ammonium, même en solution aqueuse (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3102.40.00 |
Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3102.50.00 |
Nitrate de sodium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3102.60.00 |
Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3102.80.00 |
Mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales (à l’exclusion des produits présentés en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3102.90.00 |
Engrais minéraux ou chimiques azotés (à l’exclusion de l’urée, du sulfate d’ammonium, des nitrates d’ammonium ou de sodium, des sels doubles et mélanges de nitrate d’ammonium et de sulfate d’ammonium ou de calcium, des mélanges d’urée et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou ammoniacales, des mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant, présentés en tablettes ou formes similaires ou en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3103.10.00 |
Superphosphates (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3103.90.00 |
Engrais minéraux ou chimiques phosphatés (à l’exclusion des superphosphates et des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3104.20.00 |
Chlorure de potassium, destiné à être utilisé comme engrais (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3104.30.00 |
Sulfate de potassium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3104.90.00 |
Carnallite, sylvinite et autres sels de potassium naturels bruts, sulfate de potassium et de magnésium et mélanges d’engrais potassiques (mélanges de chlorure de potassium et de sulfate de potassium, par exemple) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3105.10.00 |
Engrais d’origine animale ou végétale, engrais minéraux ou chimiques, présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3105.20.00 |
Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants: azote, phosphore et potassium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3105.30.00 |
Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3105.40.00 |
Dihydrogénoorthophosphate d’ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec l’hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3105.51.00 |
Engrais minéraux ou chimiques contenant des nitrates et des phosphates [à l’exclusion du dihydrogénoorthophosphate d’ammonium (phosphate monoammonique), de l’hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg] |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3105.59.00 |
Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants azote (à l’exclusion des nitrates) et phosphore [à l’exclusion du dihydrogénoorthophosphate d’ammonium (phosphate monoammonique), de l’hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique) ainsi que des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg] |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3105.60.00 |
Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants phosphore et potassium (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3105.90.00 |
Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants azote et potassium ou ne contenant qu’un seul élément fertilisant principal, y compris les mélanges d’engrais d’origine animale ou végétale avec des engrais chimiques ou minéraux (à l’exclusion des produits présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d’un poids brut ≤ 10 kg) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
3201.10.00 |
Extrait de quebracho |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3201.20.00 |
Extrait de mimosa |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3201.90.00 |
Extraits tannants d’origine végétale (à l’exclusion des extraits de quebracho et de mimosa); tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés (à l’exclusion des composés organiques ou inorganiques du mercure, de constitution chimique définie ou non) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3202.10.00 |
Produits tannants organiques synthétiques |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3202.90.00 |
Produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des produits tannants naturels; préparations enzymatiques pour le prétannage |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3203.00.00 |
Matières colorantes d’origine végétale ou animale, y compris les extraits tinctoriaux (sauf les noirs d’origine animale), même de constitution chimique définie; préparations à base de matières colorantes d’origine végétale ou animale ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3204.11.00 |
Colorants organiques synthétiques dispersés; préparations à base de colorants organiques synthétiques dispersés, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3204.12.00 |
Colorants organiques synthétiques acides, même métallisés, et colorants organiques synthétiques à mordants; préparations à base de colorants organiques synthétiques acides ou à mordants, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3204.13.00 |
Colorants organiques synthétiques basiques; préparations à base de colorants organiques synthétiques basiques, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3204.14.00 |
Colorants organiques synthétiques directs; préparations à base de colorants organiques synthétiques directs, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3204.15.00 |
Colorants organiques synthétiques de cuve, y compris ceux utilisables en l’état comme colorants pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques de cuve, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3204.16.00 |
Colorants organiques synthétiques réactifs; préparations à base de colorants organiques synthétiques réactifs, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3204.17.00 |
Colorants organiques synthétiques pigmentaires; préparations à base de colorants organiques synthétiques pigmentaires, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3204.19.00 |
Matières colorantes organiques synthétiques (à l’exclusion des colorants dispersés, acides, à mordants, basiques, directs, de cuve, réactifs et pigmentaires); préparations à base de matières colorantes organiques synthétiques ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215); mélanges de matières colorantes d’au moins deux des nos 3204.11 à 3204.19 |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3204.20.00 |
Produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d’avivage fluorescents, même de constitution chimique définie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3204.90.00 |
Produits organiques synthétiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3205.00.00 |
Laques colorantes (à l’exclusion des laques de Chine ou du Japon et des peintures laquées); préparations à base de laques colorantes, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3206.11.00 |
Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids ≥ 80 % de dioxyde de titane calculé sur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3206.19.00 |
Pigments et préparations à base de dioxyde de titane, contenant en poids < 80 % de dioxyde de titane calculé sur matière sèche, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3206.20.00 |
Pigments et préparations à base de composés du chrome, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3212, 3213 et 3215) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3206.41.00 |
Outremer et ses préparations, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3206.42.00 |
Lithopone, autres pigments et préparations à base de sulfure de zinc, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinés à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes (à l’exclusion des préparations des nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3206.49.00 |
Matières colorantes inorganiques ou minérales, n.d.a.; préparations à base de matières colorantes inorganiques ou minérales, des types utilisés pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes, n.d.a. (à l’exclusion des préparations des nos 3207, 3208, 3209, 3210, 3213 et 3215 ainsi que des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3206.50.00 |
Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores, même de constitution chimique définie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3207.10.00 |
Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l’émaillerie ou la verrerie |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3207.20.00 |
Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l’émaillerie ou la verrerie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3207.30.00 |
Lustres liquides et préparations similaires, des types utilisés pour la céramique, l’émaillerie ou la verrerie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3207.40.00 |
Frittes et autres verres, sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3208.10.00 |
Peintures et vernis à base de polyesters, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; produits à base de polyesters en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50 % du poids de la solution |
20 % |
E (exclu) |
|
|
3208.20.00 |
Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; produits à base de polymères acryliques ou vinyliques en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant soit > 50 % du poids de la solution |
20 % |
E (exclu) |
|
|
3208.90.00 |
Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; produits des nos 3901 à 3913 en solution dans des solvants organiques volatils, pour autant que la proportion du solvant > 50 % du poids de la solution (à l’exclusion des collodions et des solutions à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
3209.10.00 |
Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux |
20 % |
E (exclu) |
|
|
3209.90.00 |
Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux (à l’exclusion des produits à base de polymères acryliques ou vinyliques) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
3210.00.00 |
Peintures et vernis (à l’exclusion des produits à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels modifiés); pigments à l’eau préparés des types utilisés pour le finissage des cuirs |
20 % |
E (exclu) |
|
|
3211.00.00 |
Siccatifs préparés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3212.10.00 |
Feuilles pour le marquage au fer, des types utilisés pour le marquage des reliures, des cuirs ou coiffes de chapeaux |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3212.90.10 |
Pigments, y compris les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; teintures et autres matières colorantes, n.d.a., présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail |
Pigments, des types utilisés pour la fabrication de peintures |
20 % |
C (15 ans) |
|
3212.90.20 |
Pigments, y compris les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; teintures et autres matières colorantes, n.d.a., présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail |
Teintures et autres matières colorantes, présentées dans des formes ou emballages pour la vente au détail |
20 % |
C (15 ans) |
|
3213.10.00 |
Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l’amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3213.90.00 |
Couleurs pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l’amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, pots, flacons, godets ou conditionnements similaires (à l’exclusion des couleurs en assortiments) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3214.10.00 |
Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics; enduits utilisés en peinture |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3214.90.00 |
Enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3215.11.00 |
Encres d’imprimerie, noires, même concentrées ou sous formes solides |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3215.19.00 |
Encres d’imprimerie, même concentrées ou sous formes solides (à l’exclusion des encres noires) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3215.90.00 |
Encres, même concentrées ou sous formes solides (à l’exclusion des encres d’imprimerie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3301.12.00 |
Huiles essentielles d’orange, déterpénées ou non, y compris celles dites «concrètes» ou «absolues» (à l’exclusion des essences de fleurs d’oranger) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3301.13.00 |
Huiles essentielles de citron, déterpénées ou non, y compris celles dites «concrètes» ou «absolues» |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3301.19.00 |
Huiles essentielles d’agrumes, déterpénées ou non, y compris celles dites «concrètes» ou «absolues» (à l’exclusion des huiles essentielles d’orange, de citron ou de lime) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3301.24.00 |
Huiles essentielles de menthe poivrée (Mentha piperita), déterpénées ou non, y compris celles dites «concrètes» ou «absolues» |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3301.25.00 |
Huiles essentielles de menthes, déterpénées ou non, y compris celles dites «concrètes» ou «absolues» [à l’exclusion des huiles essentielles de menthe poivrée (Mentha piperita)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3301.29.00 |
Huiles essentielles, déterpénées ou non, y compris celles dites «concrètes» ou «absolues» (à l’exclusion des huiles essentielles d’agrumes ou de menthes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3301.30.00 |
Résinoïdes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3301.90.00 |
Oléorésines d’extraction; solutions concentrées d’huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d’huiles essentielles |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3302.10.00 |
Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y compris les solutions alcooliques, à base d’une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires ou des boissons; autres préparations à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3302.90.00 |
Mélanges de substances odoriférantes et mélanges, y compris les solutions alcooliques, à base d’une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l’industrie (à l’exclusion des mélanges des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3303.00.00 |
Parfums et eaux de toilette (à l’exclusion des préparations pour l’après-rasage, des désodorisants corporels et des lotions capillaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3304.10.00 |
Produits de maquillage pour les lèvres |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3304.20.00 |
Produits de maquillage pour les yeux |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3304.30.00 |
Préparations pour manucures ou pédicures |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3304.91.00 |
Poudres pour le maquillage ou l’entretien ou les soins de la peau, y compris les poudres pour bébés et les poudres compactes (à l’exclusion des médicaments) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3304.99.00 |
Produits de beauté ou de maquillage préparés et préparations pour l’entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer (à l’exclusion des médicaments, des produits de maquillage pour les lèvres ou les yeux, des préparations pour manucures ou pédicures ainsi que des poudres, y compris les poudres compactes) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3305.10.00 |
Shampooings |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3305.20.00 |
Préparations pour l’ondulation ou le défrisage permanents |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3305.30.00 |
Laques pour cheveux |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3305.90.00 |
Préparations capillaires (à l’exclusion des shampooings, des laques pour cheveux et des préparations pour l’ondulation ou le défrisage permanents) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3306.10.00 |
Dentifrices, préparés, même des types utilisés par les dentistes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3306.20.00 |
Fils utilisés pour nettoyer les espaces intermédiaires (fils dentaires), en emballages individuels de détail |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3306.90.00 |
Préparations pour l’hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l’adhérence des dentiers [à l’exclusion des dentifrices et des fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3307.10.00 |
Préparations pour le prérasage, le rasage ou l’après-rasage |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3307.20.00 |
Désodorisants corporels et antisudoraux |
20 % |
E (exclu) |
|
|
3307.30.00 |
Sels parfumés et autres préparations pour bains |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3307.41.00 |
Agarbatti et autres préparations odoriférantes agissant par combustion |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3307.49.00 |
Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses (à l’exclusion de l’agarbatti et des autres préparations odoriférantes agissant par combustion) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3307.90.00 |
Dépilatoires, autres produits de parfumerie ou de toilette préparés et autres préparations cosmétiques, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3401.11.00 |
Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents, pour la toilette, y compris ceux à usages médicaux |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3401.19.00 |
Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents (à l’exclusion des produits de toilette, y compris ceux à usages médicaux) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3401.20.10 |
Savons en flocons, en paillettes, en granulés ou en poudres et savons liquides ou pâteux |
Copeaux de savon destinés à être utilisés pour la production et fabrication de savons |
8 % |
E (exclu) |
|
3401.20.90 |
Savons en flocons, en paillettes, en granulés ou en poudres et savons liquides ou pâteux |
Autres savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, etc. |
8 % |
E (exclu) |
|
3401.30.00 |
Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3402.11.00 |
Agents de surface organiques, anioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des savons) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3402.12.00 |
Agents de surface organiques, cationiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des savons) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3402.13.00 |
Agents de surface organiques, non ioniques, même conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des savons) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3402.19.00 |
Agents de surface organiques, même conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des savons et des agents de surface anioniques, cationiques ou non ioniques) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3402.20.00 |
Préparations tensio-actives, préparations pour lessives, préparations auxiliaires de lavage et préparations de nettoyage, conditionnées pour la vente au détail (à l’exclusion des agents de surface organiques, des savons et des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3402.90.00 |
Préparations tensio-actives, préparations pour lessives, préparations auxiliaires de lavage et préparations de nettoyage (à l’exclusion des préparations conditionnées pour la vente au détail, des agents de surface organiques, des savons et des préparations organiques tensio-actives en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés ainsi que des produits et préparations destinés au lavage de la peau sous forme de liquide ou de crème) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3403.11.00 |
Préparations des types utilisés pour l’ensimage des matières textiles, l’huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d’autres matières, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l’exclusion des préparations contenant comme constituants de base ≥ 70 % en poids de ces huiles) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3403.19.00 |
Préparations lubrifiantes, y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion, les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l’exclusion des préparations contenant comme constituants de base ≥ 70 % en poids de ces huiles et préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d’autres matières) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3403.91.00 |
Préparations des types utilisés pour l’ensimage des matières textiles, l’huilage ou le graissage du cuir, des pelleteries ou d’autres matières, ne contenant pas d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3403.99.00 |
Préparations lubrifiantes, y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants, ne contenant pas d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (à l’exclusion des préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d’autres matières) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3404.20.00 |
Cires de poly(oxyéthylène) (polyéthylène-glycol) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3404.90.00 |
Cires artificielles et cires préparées [à l’exclusion des cires de poly(oxyéthylène) (polyéthylène-glycols)] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3405.10.00 |
Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l’exclusion des cires artificielles et préparées du nº 3404) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3405.20.00 |
Encaustiques et préparations similaires pour l’entretien des meubles en bois, des parquets ou d’autres boiseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l’exclusion des cires artificielles et préparées du nº 3404) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3405.30.00 |
Brillants et préparations similaires pour carrosseries, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations (à l’exclusion des brillants pour métaux et des cires artificielles et préparées du nº 3404) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3405.40.00 |
Pâtes, poudres et autres préparations à récurer, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3405.90.00 |
Brillants pour verre ou métaux, même sous forme de papier, ouates, feutres, nontissés, matière plastique ou caoutchouc alvéolaires, imprégnés, enduits ou recouverts de ces préparations |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3406.00.00 |
Bougies, chandelles, cierges et articles similaires |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3407.00.10 |
Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l’amusement des enfants; compositions dites «cires pour l’art dentaire» présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l’art dentaire, à base de plâtre |
Pâtes à modeler |
20 % |
C (15 ans) |
|
3407.00.20 |
Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l’amusement des enfants; compositions dites «cires pour l’art dentaire» présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l’art dentaire, à base de plâtre |
Compositions pour l’art dentaire |
20 % |
C (15 ans) |
|
3407.00.90 |
Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l’amusement des enfants; compositions dites «cires pour l’art dentaire» présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres compositions pour l’art dentaire, à base de plâtre |
--- Composition pour l’art dentaire |
20 % |
C (15 ans) |
|
3501.10.00 |
Caséines |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3501.90.00 |
Caséinates et autres dérivés des caséines; colles de caséine (à l’exclusion des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d’un poids ≤ 1 kg, ainsi que des composés organiques ou inorganiques du mercure, de constitution chimique définie ou non) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3502.11.00 |
Ovalbumine séchée (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3502.19.00 |
Ovalbumine [à l’exclusion de l’ovalbumine séchée (en feuilles, écailles, cristaux, poudres, etc.)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3502.20.00 |
Lactalbumine, y compris les concentrats de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80 % de protéines de lactosérum |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3502.90.00 |
Albumines, albuminates et autres dérivés des albumines [à l’exclusion de l’ovalbumine et de la lactalbumine (y compris les concentrats de deux ou plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, > 80 % de protéines de lactosérum), ainsi que des composés organiques ou inorganiques du mercure, de constitution chimique définie ou non] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3503.00.00 |
Gélatines, y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées, et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d’origine animale (à l’exclusion des colles de caséine du nº 3501 ainsi que des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles et d’un poids net ≤ 1 kg) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3504.00.00 |
Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, n.d.a.; poudre de peau, traitée ou non au chrome (à l’exclusion des composés organiques ou inorganiques du mercure, de constitution chimique définie ou non) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3505.10.00 |
Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules pré-gélatinisés ou estérifiés, par exemple) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3505.20.00 |
Colles à base d’amidons ou de fécules, de dextrine ou d’autres amidons ou fécules modifiés (à l’exclusion des produits conditionnés pour la vente au détail d’un poids net ≤ 1 kg) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3506.10.00 |
Produits de toute espèce à usage de colles ou d’adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d’un poids net ≤ 1 kg |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3506.91.00 |
Adhésifs à base de polymères des nos 3901 à 3913 ou de caoutchouc (à l’exclusion des produits conditionnés pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d’un poids net ≤ 1 kg) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3506.99.00 |
Colles et autres adhésifs préparés, n.d.a. |
20 % |
D (20 ans) |
|
|
3507.10.00 |
Présure et ses concentrats |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3507.90.00 |
Enzymes et enzymes préparées, n.d.a. (à l’exclusion de la présure et de ses concentrats) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3601.00.00 |
Poudres propulsives |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3602.00.00 |
Explosifs préparés (à l’exclusion des poudres propulsives) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3603.00.00 |
Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques (à l’exclusion des fusées d’obus et des douilles, munies ou non de leurs amorces) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3604.10.00 |
Articles pour feux d’artifice |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3604.90.00 |
Fusées de signalisation ou paragrêles et similaires, pétards et autres articles de pyrotechnie (à l’exclusion des articles pour feux d’artifice et des cartouches à blanc) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3605.00.00 |
Allumettes (autres que les articles de pyrotechnie du nº 3604) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
3606.10.00 |
Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d’une capacité ≤ 300 cm³ |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3606.90.10 |
Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; métaldéhyde, hexaméthylènetétramine et produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles; combustibles à base d’alcool et combustibles préparés similaires, présentés à l’état solide ou pâteux; torches et flambeaux de résine, allume-feu et articles similaires |
Pierres à briquet |
8 % |
B (10 ans) |
|
3606.90.90 |
Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; métaldéhyde, hexaméthylènetétramine et produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles; combustibles à base d’alcool et combustibles préparés similaires, présentés à l’état solide ou pâteux; torches et flambeaux de résine, allume-feu et articles similaires |
Autres briquets, à l’exclusion des pierres à briquet |
8 % |
B (10 ans) |
|
3701.10.00 |
Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour rayons X (à l’exclusion des produits en papier, en carton ou en matières textiles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3701.20.00 |
Films photographiques plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3701.30.10 |
Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, dont la dimension d’au moins un côté > 255 mm |
Plaques pour procédés photomécaniques pour la reproduction offset |
8 % |
B (10 ans) |
|
3701.30.20 |
Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, dont la dimension d’au moins un côté > 255 mm |
Plaques lithographiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
3701.30.90 |
Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, dont la dimension d’au moins un côté > 255 mm |
Autres plaques et films, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
3701.91.00 |
Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en couleurs (polychrome), en autres matières que le papier, le carton ou les textiles (à l’exclusion des films à développement et tirage instantanés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3701.99.00 |
Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en monochrome, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles (à l’exclusion des plaques et films pour rayons X, des plaques et films dont la dimension d’au moins un côté > 255 mm ainsi que des films à développement et tirage instantanés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3702.10.00 |
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, pour rayons X (à l’exclusion des produits en papier, en carton ou en matières textiles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3702.31.00 |
Pellicules photographiques, y compris à développement et tirage instantanés, sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d’une largeur ≤ 105 mm, pour la photographie en couleurs (polychrome) (à l’exclusion des produits en papier, en carton ou en matières textiles) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3702.32.00 |
Pellicules photographiques, y compris à développement et tirage instantanés, sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d’une largeur ≤ 105 mm, comportant une émulsion aux halogénures d’argent, pour la photographie en monochrome (à l’exclusion des pellicules pour rayons X et des produits en papier, en carton ou en matières textiles) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3702.39.00 |
Pellicules photographiques, y compris à développement et tirage instantanés, sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d’une largeur ≤ 105 mm, pour la photographie en monochrome (à l’exclusion des pellicules pour rayons X, des produits en papier, en carton ou en matières textiles ainsi que des produits comportant une émulsion aux halogénures d’argent) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3702.41.00 |
Pellicules photographiques, y compris à développement et tirage instantanés, sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d’une largeur > 610 mm et d’une longueur > 200 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) (à l’exclusion des produits en papier, en carton ou en matières textiles) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3702.42.00 |
Pellicules photographiques, y compris à développement et tirage instantanés, sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d’une largeur > 610 mm et d’une longueur > 200 m, pour la photographie en monochrome (à l’exclusion des produits en papier, en carton ou en matières textiles) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3702.43.00 |
Pellicules photographiques, y compris à développement et tirage instantanés, sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d’une largeur > 610 mm et d’une longueur ≤ 200 m (à l’exclusion des produits en papier, en carton ou en matières textiles) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3702.44.00 |
Pellicules photographiques, y compris à développement et tirage instantanés, sensibilisées, non impressionnées, non perforées, en rouleaux, d’une largeur > 105 mm mais ≤ 610 mm (à l’exclusion des produits en papier, en carton ou en matières textiles) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3702.52.00 |
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d’une largeur ≤ 16 mm, pour la photographie en couleurs (polychrome) (à l’exclusion des produits en papier, en carton ou en matières textiles) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3702.53.00 |
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d’une largeur > 16 mm mais ≤ 35 mm et d’une longueur ≤ 30 m, pour diapositives en couleurs |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3702.54.00 |
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d’une largeur > 16 mm mais ≤ 35 mm et d’une longueur ≤ 30 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) (à l’exclusion des produits en papier, en carton ou en matières textiles pour diapositives) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3702.55.00 |
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d’une largeur > 16 mm mais ≤ 35 mm et d’une longueur > 30 m, pour la photographie en couleurs (polychrome) (à l’exclusion des produits en papier, en carton ou en matières textiles pour diapositives) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3702.56.00 |
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d’une largeur > 35 mm, pour la photographie en couleurs (polychrome) (à l’exclusion des produits en papier, en carton ou en matières textiles) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3702.96.00 |
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d’une largeur ≤ 35 mm et d’une longueur ≤ 30 m, pour la photographie en monochrome (à l’exclusion des produits en papier, en carton ou en matières textiles et des pellicules pour rayons X) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3702.97.00 |
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d’une largeur ≤ 35 mm et d’une longueur > 30 m, pour la photographie en monochrome (à l’exclusion des produits en papier, en carton ou en matières textiles et des pellicules pour rayons X) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3702.98.00 |
Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées, perforées, en rouleaux, d’une largeur > 35 mm, pour la photographie en monochrome (à l’exclusion des produits en papier, en carton ou en matières textiles et des pellicules pour rayons X) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3703.10.00 |
Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en rouleaux, d’une largeur > 610 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3703.20.00 |
Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en couleurs (polychrome) (à l’exclusion des produits en rouleaux d’une largeur > 610 mm) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3703.90.10 |
Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en monochrome (à l’exclusion des produits en rouleaux d’une largeur > 610 mm) |
Papier pour photocopies |
8 % |
B (10 ans) |
|
3703.90.90 |
Papiers, cartons et textiles, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, pour la photographie en monochrome (à l’exclusion des produits en rouleaux d’une largeur > 610 mm) |
Autres papiers photographiques, à l’exclusion du papier pour photocopies |
8 % |
B (10 ans) |
|
3704.00.10 |
Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés |
Plaques pour procédés photomécaniques pour la reproduction offset |
8 % |
B (10 ans) |
|
3704.00.90 |
Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés |
Autres plaques photographiques, à l’exclusion des plaques pour procédés photomécaniques |
8 % |
B (10 ans) |
|
3705.10.00 |
Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées, pour la reproduction offset (à l’exclusion des plaques prêtes à l’emploi ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3705.90.10 |
Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l’exclusion des films cinématographiques, des pellicules pour la reproduction offset ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles) |
Diapositives et transparents |
20 % |
C (15 ans) |
|
3705.90.90 |
Plaques et pellicules, photographiques, impressionnées et développées (à l’exclusion des films cinématographiques, des pellicules pour la reproduction offset ainsi que des produits en papier, en carton ou en matières textiles) |
--- Autres |
20 % |
C (15 ans) |
|
3706.10.00 |
Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son ou ne comportant que l’enregistrement du son, d’une largeur ≥ 35 mm |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3706.90.00 |
Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l’enregistrement du son ou ne comportant que l’enregistrement du son, d’une largeur < 35 mm |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3707.10.00 |
Émulsions pour la sensibilisation des surfaces, pour usages photographiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3707.90.00 |
Préparations chimiques pour usages photographiques, y compris les produits non mélangés, soit dosés en vue d’usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l’emploi (à l’exclusion des vernis, colles, adhésifs et préparations similaires, des sels et composés de métaux précieux, etc., des nos 2843 à 2846 ainsi que des émulsions pour la sensibilisation des surfaces) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3801.10.00 |
Graphite artificiel (à l’exclusion du graphite de cornue, du charbon de cornue et des ouvrages en graphite artificiel, y compris les ouvrages réfractaires au feu à base de graphite artificiel) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3801.20.00 |
Graphite colloïdal ou semi-colloïdal |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3801.30.00 |
Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3801.90.00 |
Préparations à base de graphite ou d’autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d’autres demi-produits (à l’exclusion des pâtes carbonées pour électrodes et des pâtes similaires pour le revêtement intérieur des fours) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3802.10.00 |
Charbons activés (à l’exclusion des produits ayant le caractère de médicaments ou conditionnés pour la vente au détail en tant que désodorisants pour réfrigérateurs, automobiles, etc.) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3802.90.00 |
Kieselguhr activé, autres matières minérales naturelles activées et noirs d’origine animale, y compris le noir animal épuisé (à l’exclusion des charbons activés, des produits chimiques activés ainsi que de la diatomite calcinée sans agents frittants) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3803.00.00 |
Tall oil, même raffiné |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3804.00.00 |
Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates [à l’exclusion du tall oil, de la soude caustique et de la poix de sulfate (poix de tall oil)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3805.10.00 |
Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3805.90.00 |
Dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres paracymènes bruts; essences terpéniques provenant de la distillation ou d’autres traitements des bois de conifères (à l’exclusion des essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3806.10.00 |
Colophanes et acides résiniques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3806.20.00 |
Sels de colophanes, d’acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d’acides résiniques (à l’exclusion des sels des adducts de colophanes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3806.30.00 |
Gommes esters |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3806.90.00 |
Dérivés des colophanes, y compris les sels des adducts de colophanes, et des acides résiniques, essence de colophane, huiles de colophane et gommes fondues (à l’exclusion des sels de colophanes, d’acides résiniques ou de sels des dérivés de colophanes ou d’acides résiniques ainsi que des gommes esters) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3807.00.00 |
Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations similaires à base de colophanes, d’acides résiniques ou de poix végétales |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3808.50.00 |
Marchandises du nº 3808 contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l’aldrine (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du 4,6-dinitro-o-crésol (DNOC (ISO)) ou ses sels; du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; du dibromure d’éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); du fluoroacétamide (ISO); de l’heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI); des composés du mercure; du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion); du pentachlorophénol (ISO), ses sels ou ses esters; du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters; des composés du tributylétain. Couvre aussi les formulations de poudre pour poudrage comportant un mélange de bénomyle (ISO), de carbofurane (ISO) et de thirame (ISO). |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3808.91.00 |
Insecticides (à l’exclusion des marchandises du nº 3808.50) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3808.92.00 |
Fongicides (à l’exclusion des marchandises du nº 3808.50) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3808.93.00 |
Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes (à l’exclusion des marchandises du nº 3808.50) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3808.94.00 |
Désinfectants (à l’exclusion des marchandises du nº 3808.50) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3808.99.00 |
Antirongeurs et autres produits phytosanitaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l’état de préparations ou sous forme d’articles (à l’exclusion des insecticides, des fongicides, des herbicides, des désinfectants ainsi que des marchandises du nº 3808.50) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3809.10.00 |
Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), à base de matières amylacées, des types utilisés dans l’industrie textile, l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou les industries similaires, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3809.91.00 |
Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l’industrie textile ou dans les industries similaires, n.d.a. (à l’exclusion des produits à base de matières amylacées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3809.92.00 |
Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l’industrie du papier ou dans les industries similaires, n.d.a. (à l’exclusion des produits à base de matières amylacées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3809.93.00 |
Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l’industrie du cuir ou dans les industries similaires, n.d.a. (à l’exclusion des produits à base de matières amylacées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3810.10.00 |
Préparations pour le décapage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d’autres produits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3810.90.00 |
Flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; préparations des types utilisés pour l’enrobage ou le fourrage des électrodes ou des baguettes de soudage (à l’exclusion des pâtes et poudres composées de métal ou d’autres produits ainsi que des électrodes et baguettes de soudage, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobées ou fourrées de fondants) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3811.11.00 |
Préparations antidétonantes à base de composés du plomb, pour essences |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3811.19.00 |
Préparations antidétonantes pour essences (à l’exclusion des préparations à base de composés du plomb) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3811.21.00 |
Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3811.29.00 |
Additifs préparés pour huiles lubrifiantes, ne contenant pas d’huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3811.90.00 |
Inhibiteurs d’oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anticorrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales, y compris l’essence, ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales (à l’exclusion des préparations antidétonantes et des additifs pour huiles lubrifiantes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3812.10.00 |
Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation» |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3812.20.00 |
Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3812.30.00 |
Préparations antioxydantes et autres stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3813.00.00 |
Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices (à l’exclusion des appareils extincteurs, même portatifs, chargés ou non, ainsi que des produits chimiques, ayant des propriétés extinctrices, présentés isolément sans être conditionnés sous forme de charges, grenades ou bombes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3814.00.00 |
Solvants et diluants organiques composites, n.d.a.; préparations conçues pour enlever les peintures ou les vernis (à l’exclusion des dissolvants pour vernis à ongles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3815.11.00 |
Catalyseurs supportés ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3815.12.00 |
Catalyseurs supportés ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3815.19.00 |
Catalyseurs supportés, n.d.a. (à l’exclusion de ceux ayant comme substance active le nickel, un métal précieux ou un composé de ces métaux) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3815.90.00 |
Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, n.d.a. (à l’exclusion des accélérateurs de vulcanisation et des catalyseurs supportés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3816.00.00 |
Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires (à l’exclusion des préparations à base de graphite ou d’autre carbone) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3817.00.00 |
Alkylbenzènes en mélanges et alkylnaphtalènes en mélanges, obtenus par alkylation de benzène et de naphtalène (à l’exclusion des isomères d’hydrocarbures cycliques en mélanges) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3818.00.00 |
Éléments chimiques et composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, présentés sous forme de disques ou formes analogues ou encore en cylindres, barres, etc., ou découpés en disques, plaques ou formes analogues, polis ou non et recouverts ou non d’une couche épitaxiale uniforme (à l’exclusion des produits ayant reçu des ouvraisons plus poussées, notamment ceux ayant fait l’objet d’une diffusion sélective) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3819.00.00 |
Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d’huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3820.00.00 |
Préparations antigel et liquides préparés pour dégivrage (à l’exclusion des additifs préparés pour huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3821.00.00 |
Milieux de culture préparés pour le développement et l’entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3822.00.00 |
Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même présentés sur un support et matériaux de référence certifiés (à l’exclusion des réactifs composés de diagnostic conçus pour être employés sur le patient, des réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, du sang animal préparé à des fins de diagnostic ainsi que des vaccins, toxines, cultures de micro-organismes et produits similaires) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3823.11.00 |
Acide stéarique industriel |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3823.12.00 |
Acide oléique industriel |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3823.13.00 |
Tall acides gras industriels |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3823.19.00 |
Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage (à l’exclusion de l’acide stéarique, de l’acide oléique et des tall acides gras) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3823.70.00 |
Alcools gras industriels |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3824.10.00 |
Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3824.30.00 |
Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3824.40.00 |
Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3824.50.00 |
Mortiers et bétons, non réfractaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3824.60.00 |
Sorbitol [à l’exclusion du D-Glucitol (sorbitol)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3824.71.00 |
Mélanges contenant des chlorofluorocarbures (CFC), même contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3824.72.00 |
Mélanges contenant du bromochlorodifluorométhane, du bromotrifluorométhane ou des dibromotétrafluoroéthanes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3824.73.00 |
Mélanges contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3824.74.00 |
Mélanges contenant des hydrochlorofluorocarbures (HCFC), même contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3824.75.00 |
Mélanges contenant du tétrachlorure de carbone |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3824.76.00 |
Mélanges contenant du 1,1,1-trichloroéthane (méthylchloroforme) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3824.77.00 |
Mélanges contenant du bromométhane (bromure de méthyle) ou du bromochlorométhane |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3824.78.00 |
Mélanges contenant des perfluorocarbures (PFC) ou des hydrofluorocarbures (HFC), mais ne contenant pas de chlorofluorocarbures (CFC) ou d’hydrochlorofluorocarbures (HCFC) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3824.79.00 |
Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane (à l’exclusion de ceux des nos 3824.71.00 à 3824.78.00) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3824.81.00 |
Mélanges et préparations contenant de l’oxiranne (oxyde d’éthylène) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3824.82.00 |
Mélanges et préparations contenant des polybromobiphényles (PBB), des polychloroterphényles (PCT) ou des polychlorobiphényles (PCB) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3824.83.00 |
Mélanges et préparations contenant du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3824.90.10 |
Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y compris les mélanges de produits naturels, n.d.a. |
--- Sel pour conservation ou salaison à base de chlorure de sodium et de nitrate de sodium |
8 % |
B (10 ans) |
|
3824.90.20 |
Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y compris les mélanges de produits naturels, n.d.a. |
--- Conservateurs alimentaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
3824.90.90 |
Produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes, y compris les mélanges de produits naturels, n.d.a. |
--- Autres |
8 % |
B (10 ans) |
|
3825.10.00 |
Déchets municipaux |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3825.20.00 |
Boues d’épuration |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3825.30.00 |
Déchets cliniques |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3825.41.00 |
Déchets de solvants organiques, halogénés |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3825.49.00 |
Déchets de solvants organiques, non halogénés |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3825.50.00 |
Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3825.61.00 |
Déchets des industries chimiques ou des industries connexes, contenant principalement des constituants organiques (à l’exclusion des déchets de liquides antigel) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3825.69.00 |
Déchets des industries chimiques ou des industries connexes [à l’exclusion des déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de liquides antigel et ceux contenant principalement des constituants organiques] |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3825.90.00 |
Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, n.d.a. (à l’exclusion des déchets) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3826.00.00 |
Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d’huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant < 70 % en poids |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3901.10.00 |
Polyéthylène d’une densité < 0,94, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3901.20.00 |
Polyéthylène d’une densité ≥ 0,94, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3901.30.00 |
Copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3901.90.00 |
Polymères de l’éthylène, sous formes primaires (à l’exclusion du polyéthylène ainsi que des copolymères d’éthylène et d’acétate de vinyle) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3902.10.00 |
Polypropylène, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3902.20.00 |
Polyisobutylène, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3902.30.00 |
Copolymères de propylène, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3902.90.00 |
Polymères de propylène ou d’autres oléfines, sous formes primaires (à l’exclusion du polypropylène, du polyisobutylène et des copolymères de propylène) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3903.11.00 |
Polystyrène expansible, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3903.19.00 |
Polystyrène sous formes primaires (à l’exclusion du polystyrène expansible) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3903.20.00 |
Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN), sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3903.30.00 |
Copolymères d’acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3903.90.00 |
Polymères du styrène, sous formes primaires [à l’exclusion du polystyrène ainsi que des copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN) ou d’acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3904.10.00 |
Poly(chlorure de vinyle), sous formes primaires, non mélangé à d’autres substances |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3904.21.00 |
Poly(chlorure de vinyle) sous formes primaires, non plastifié, mélangé à d’autres substances |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3904.22.00 |
Poly(chlorure de vinyle) sous formes primaires, plastifié, mélangé à d’autres substances |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3904.30.00 |
Copolymères du chlorure de vinyle et d’acétate de vinyle, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3904.40.00 |
Copolymères du chlorure de vinyle, sous formes primaires (à l’exclusion des copolymères du chlorure de vinyle et d’acétate de vinyle) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3904.50.00 |
Polymères du chlorure de vinylidène, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3904.61.00 |
Polytétrafluoroéthylène, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3904.69.00 |
Polymères fluorés du chlorure de vinyle ou d’autres oléfines halogénées, sous formes primaires (à l’exclusion du polytétrafluoroéthylène) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3904.90.00 |
Polymères du chlorure de vinyle ou d’autres oléfines halogénées, sous formes primaires [à l’exclusion du poly(chlorure de vinyle), des copolymères du chlorure de vinyle, des polymères du chlorure de vinylidène ainsi que des polymères fluorés] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3905.12.00 |
Poly(acétate de vinyle), en dispersion aqueuse |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3905.19.00 |
Poly(acétate de vinyle), sous formes primaires (à l’exclusion des produits en dispersion aqueuse) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3905.21.00 |
Copolymères d’acétate de vinyle, en dispersion aqueuse |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3905.29.00 |
Copolymères d’acétate de vinyle, sous formes primaires (à l’exclusion des produits en dispersion aqueuse) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3905.30.00 |
Poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3905.91.00 |
Copolymères de vinyle, sous formes primaires (à l’exclusion des copolymères du chlorure de vinyle et d’acétate de vinyle et autres copolymères du chlorure de vinyle, et copolymères d’acétate de vinyle) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3905.99.00 |
Polymères des esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires [à l’exclusion des polymères du chlorure de vinyle ou d’autres oléfines halogénées, du poly(acétate de vinyle), des copolymères ainsi que du poly(alcool vinylique), même contenant des groupes acétate non hydrolysés] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3906.10.00 |
Poly(méthacrylate de méthyle), sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3906.90.00 |
Polymères acryliques, sous formes primaires [à l’exclusion du poly[méthacrylate de méthyle)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3907.10.00 |
Polyacétals, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3907.20.00 |
Polyéthers, sous formes primaires (à l’exclusion des polyacétals et des marchandises du nº 3002.10) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3907.30.00 |
Résines époxydes, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3907.40.00 |
Polycarbonates, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3907.50.00 |
Résines alkydes, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3907.60.00 |
Poly(éthylène téréphtalate), sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3907.70.00 |
Poly(acide lactique), sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3907.91.00 |
Polyesters allyliques et autres polyesters, non saturés, sous formes primaires [à l’exclusion des polycarbonates, des résines alkydes, du poly(éthylène téréphtalate) et du poly(acide lactique)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3907.99.00 |
Polyesters allyliques et autres polyesters, saturés, sous formes primaires [à l’exclusion des polycarbonates, des résines alkydes, du poly(éthylène téréphtalate) et du poly(acide lactique)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3908.10.00 |
Polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3908.90.00 |
Polyamides, sous formes primaires (à l’exclusion du polyamide-6, -11, -12, -6,6, -6,9, -6,10 ou -6,12) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3909.10.00 |
Résines uréiques et résines de thiourée, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3909.20.00 |
Résines mélaminiques, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3909.30.00 |
Résines aminiques, sous formes primaires (à l’exclusion des résines de thiourée ainsi que des résines uréiques ou mélaminiques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3909.40.00 |
Résines phénoliques, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3909.50.00 |
Polyuréthannes, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3910.00.00 |
Silicones sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3911.10.00 |
Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d’indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3911.90.00 |
Polysulfures, polysulfones et autres polymères et prépolymères obtenus par voie de synthèse chimique, n.d.a., sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3912.11.00 |
Acétates de cellulose, non plastifiés, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3912.12.00 |
Acétates de cellulose, plastifiés, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3912.20.00 |
Nitrates de cellulose, y compris les collodions, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3912.31.00 |
Carboxyméthylcellulose et ses sels, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3912.39.00 |
Éthers de cellulose, sous formes primaires (à l’exclusion de la carboxyméthylcellulose et de ses sels) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3912.90.00 |
Cellulose et ses dérivés chimiques, n.d.a., sous formes primaires (à l’exclusion des acétates, nitrates et éthers de cellulose) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3913.10.00 |
Acide alginique, ses sels et ses esters, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3913.90.00 |
Polymères naturels et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), n.d.a., sous formes primaires (à l’exclusion de l’acide alginique et de ses sels et esters) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3914.00.00 |
Échangeurs d’ions à base de polymères des nos 3901 à 3913, sous formes primaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3915.10.00 |
Déchets, rognures et débris de polymères de l’éthylène |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3915.20.00 |
Déchets, rognures et débris de polymères du styrène |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3915.30.00 |
Déchets, rognures et débris de polymères du chlorure de vinyle |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3915.90.00 |
Déchets, rognures et débris de matières plastiques (à l’exclusion des déchets, rognures et débris de polymères de l’éthylène, du styrène ou du chlorure de vinyle) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3916.10.00 |
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères de l’éthylène |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3916.20.00 |
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en polymères du chlorure de vinyle |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3916.90.00 |
Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières plastiques (à l’exclusion des monofilaments en polymères de l’éthylène ou du chlorure de vinyle) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3917.10.00 |
Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3917.21.00 |
Tubes et tuyaux rigides, en polymères de l’éthylène |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3917.22.00 |
Tubes et tuyaux rigides, en polymères du propylène |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3917.23.00 |
Tubes et tuyaux rigides, en polymères du chlorure de vinyle |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3917.29.00 |
Tubes et tuyaux rigides, en matières plastiques (à l’exclusion des tubes et tuyaux en polymères de l’éthylène, du propylène ou du chlorure de vinyle) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3917.31.00 |
Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, pouvant supporter une pression ≥ 27,6 MPa |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3917.32.00 |
Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non renforcés d’autres matières ni autrement associés à d’autres matières, sans accessoires |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3917.33.00 |
Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, non renforcés d’autres matières ni autrement associés à d’autres matières, avec accessoires |
8 % |
E (exclu) |
|
|
3917.39.00 |
Tubes et tuyaux souples, en matières plastiques, renforcés d’autres matières ou associés à d’autres matières (à l’exclusion des produits pouvant supporter une pression ≥ 27,6 MPa) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3917.40.00 |
Accessoires pour tubes ou tuyaux (joints, coudes, raccords, par exemple), en matières plastiques |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
3918.10.00 |
Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds (en rouleaux d’une largeur ≥ 45 cm constitués d’une couche de matière plastique fixée de manière permanente sur un support autre que du papier, la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée), en polymères du chlorure de vinyle |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3918.90.00 |
Revêtements de sols, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles, et revêtements de murs ou de plafonds (en rouleaux d’une largeur ≥ 45 cm constitués d’une couche de matière plastique fixée de manière permanente sur un support autre que du papier, la face apparente étant grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée), en matières plastiques (à l’exclusion des revêtements en polymères du chlorure de vinyle) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3919.10.00 |
Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d’une largeur ≤ 20 cm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3919.90.00 |
Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux d’une largeur > 20 cm (à l’exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3920.10.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l’éthylène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3920.20.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères de l’éthylène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits auto-adhésifs ainsi que des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3920.30.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du styrène non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3920.43.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids ≥ 6 % ou plus de plastifiants, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3920.49.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle non alvéolaires, contenant en poids < 6 % ou plus de plastifiants, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3920.51.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly(méthacrylate de méthyle) non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3920.59.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères acryliques non saturés non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3920.61.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polycarbonates non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3920.62.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly(éthylène téréphtalate) non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3920.63.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non saturés non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3920.69.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyesters non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire [à l’exclusion des produits auto-adhésifs, des produits en polycarbonates, en poly(éthylène téréphtalate) ou en autres polyesters non saturés et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3920.71.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose régénérée non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3920.73.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en acétate de cellulose, non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3920.79.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en dérivés non alvéolaires de la cellulose, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits en acétate de cellulose, des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3920.91.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly(butyral de vinyle) non alvéolaire, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3920.92.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyamides non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3920.93.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines aminiques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3920.94.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en résines phénoliques non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3920.99.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, n.d.a., non renforcées ni stratifiées, ni munies d’un support, ni pareillement associées à d’autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire du nº 3006.10.30) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3921.11.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du styrène, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire du nº 3006.10.30) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3921.12.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères alvéolaires du chlorure de vinyle, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire du nº 3006.10.30) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3921.13.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polyuréthannes alvéolaires, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire du nº 3006.10.30) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3921.14.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose alvéolaire régénérée, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire du nº 3006.10.30) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3921.19.10 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits alvéolaires, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits en polymères du styrène ou du chlorure de vinyle, en polyuréthannes ou en cellulose régénérée ainsi que des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire du nº 3006.10.30) |
--- Tissu revêtu ou recouvert sur une ou sur les deux faces de matières plastiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
3921.19.90 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produits alvéolaires, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits en polymères du styrène ou du chlorure de vinyle, en polyuréthannes ou en cellulose régénérée ainsi que des produits auto-adhésifs, des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire du nº 3006.10.30) |
--- Autres |
8 % |
B (10 ans) |
|
3921.90.00 |
Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques, renforcées, stratifiées, munies d’un support ou pareillement associées à d’autres matières, non travaillées ou simplement ouvrées en surface ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des produits alvéolaires des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du nº 3918) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3922.10.00 |
Baignoires, douches, éviers et lavabos, en matières plastiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3922.20.00 |
Sièges et couvercles de cuvettes d’aisance, en matières plastiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3922.90.00 |
Bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques (à l’exclusion des baignoires, douches, éviers et lavabos ainsi que des sièges et couvercles de cuvettes d’aisance) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3923.10.00 |
Boîtes, caisses, casiers et articles similaires pour le transport ou l’emballage, en matières plastiques |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3923.21.00 |
Sacs, sachets, pochettes et cornets, en polymères de l’éthylène |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3923.29.00 |
Sacs, sachets, pochettes et cornets, en matières plastiques (à l’exclusion de ceux en polymères de l’éthylène) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3923.30.00 |
Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires pour le transport ou l’emballage, en matières plastiques |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3923.40.00 |
Bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en matières plastiques |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3923.50.00 |
Bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3923.90.00 |
Articles de transport ou d’emballage, en matières plastiques (à l’exclusion des boîtes, caisses, casiers et articles similaires, des sacs, sachets, pochettes et cornets, des bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires, des bobines, fusettes, canettes et supports similaires, des bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3924.10.00 |
Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine, en matières plastiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3924.90.00 |
Articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette, en matières plastiques (à l’exclusion des articles pour la table ou la cuisine et des baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3925.10.00 |
Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, en matières plastiques, d’une contenance > 300 l |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3925.20.00 |
Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en matières plastiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3925.30.00 |
Volets, stores, y compris les stores vénitiens, et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques (à l’exclusion des accessoires et garnitures) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3925.90.00 |
Éléments structuraux utilisés notamment pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds ou des toits, en matières plastiques; gouttières et accessoires, en matières plastiques; rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires, en matières plastiques; rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, en matières plastiques; motifs décoratifs architecturaux, en matières plastiques; accessoires et garnitures destinés à être fixés à demeure sur des parties de bâtiments, en matières plastiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3926.10.00 |
Articles de bureau et articles scolaires, en matières plastiques, n.d.a. |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
3926.20.00 |
Vêtements et accessoires du vêtement, y compris les gants, mitaines et moufles, obtenus par piqûre ou collage de feuilles de matières plastiques (à l’exclusion des marchandises du nº 9619) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3926.30.00 |
Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires, en matières plastiques (à l’exclusion des articles d’équipement pour la construction destinés à être fixés à demeure sur des parties de bâtiments) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
3926.40.00 |
Statuettes et autres objets d’ornementation, en matières plastiques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
3926.90.00 |
Ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des nos 3901 à 3914, n.d.a. (à l’exclusion des marchandises du nº 9619) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
4001.10.00 |
Latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4001.21.00 |
Caoutchouc naturel sous forme de feuilles fumées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4001.22.00 |
Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4001.29.00 |
Caoutchouc naturel, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes [à l’exclusion du latex de caoutchouc naturel, même prévulcanisé, du caoutchouc naturel sous forme de feuilles fumées et des caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4001.30.00 |
Balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l’exclusion du caoutchouc naturel, même prévulcanisé) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4002.11.00 |
Latex de caoutchouc styrène-butadiène (SBR) Caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4002.19.00 |
Caoutchouc styrène-butadiène (SBR) Caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR), sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l’exclusion du latex) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4002.20.00 |
Caoutchouc butadiène (BR), sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4002.31.00 |
Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR), sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4002.39.00 |
Caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR), sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4002.41.00 |
Latex de caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4002.49.00 |
Caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR), sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l’exclusion du latex) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4002.51.00 |
Latex de caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4002.59.00 |
Caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR), sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l’exclusion du latex) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4002.60.00 |
Caoutchouc isoprène (IR), sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4002.70.00 |
Caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM), sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4002.80.00 |
Mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou factice pour caoutchouc, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4002.91.00 |
Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes [à l’exclusion du caoutchouc styrène-butadiène (SBR), du caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR), du caoutchouc butadiène (BR), du caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR), de caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR), du caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR), du caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR), du caoutchouc isoprène (IR) et du caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4002.99.00 |
Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes [à l’exclusion du latex, du caoutchouc styrène-butadiène (SBR), du caoutchouc styrène-butadiène carboxylé (XSBR), du caoutchouc butadiène (BR), du caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR), de caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR), du caoutchouc chloroprène (chlorobutadiène) (CR), du caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR), du caoutchouc isoprène (IR) et du caoutchouc éthylène-propylène-diène non conjugué (EPDM)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4003.00.00 |
Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4004.00.00 |
Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4005.10.00 |
Caoutchouc, non vulcanisé, additionné de noir de carbone ou de silice, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4005.20.00 |
Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, en solutions ou en dispersions (à l’exclusion du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4005.91.00 |
Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, en plaques, feuilles ou bandes (à l’exclusion du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4005.99.00 |
Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires (à l’exclusion des solutions et dispersions, des produits en plaques, feuilles ou bandes, du caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice ainsi que des mélanges de caoutchouc naturel, de balata, de gutta-percha, de guayule, de chicle ou de gommes naturelles analogues avec du caoutchouc synthétique ou du factice pour caoutchouc dérivé des huiles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4006.10.00 |
Profilés pour le rechapage des pneumatiques, en caoutchouc non vulcanisé |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4006.90.00 |
Baguettes, tubes, profilés et formes similaires, disques, rondelles et articles similaires, en caoutchouc non vulcanisé, même mélangé (à l’exclusion des profilés pour le rechapage ainsi que des plaques, feuilles ou bandes qui n’ont pas subi d’autres ouvraisons qu’un simple travail de surface ou sont simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4007.00.00 |
Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé (à l’exclusion des fils nus simples dont la plus grande dimension de la coupe transversale > 5 mm ainsi que des matières textiles associées à des fils de caoutchouc, par exemple des fils et cordes de caoutchouc recouverts de textiles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4008.11.10 |
Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc alvéolaire |
Associées à des tissus des types utilisés pour les semelles de chaussures |
8 % |
B (10 ans) |
|
4008.11.90 |
Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc alvéolaire |
Autres plaques, feuilles et bandes |
8 % |
B (10 ans) |
|
4008.19.00 |
Baguettes et profilés, en caoutchouc alvéolaire |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4008.21.10 |
Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc non alvéolaire |
Matériaux de revêtement d’une seule pièce, dalles, tapis et articles similaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
4008.21.20 |
Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc non alvéolaire |
Des types utilisés pour les semelles de chaussures |
8 % |
B (10 ans) |
|
4008.21.30 |
Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc non alvéolaire |
Des types utilisés comme blanchets pour machines d’impression offset |
8 % |
B (10 ans) |
|
4008.21.90 |
Plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc non alvéolaire |
Autres plaques, feuilles et bandes, en caoutchouc non alvéolaire, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
4008.29.00 |
Baguettes et profilés, en caoutchouc non alvéolaire non durci |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4009.11.00 |
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l’aide d’autres matières ni autrement associés à d’autres matières, sans accessoires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4009.12.00 |
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcés à l’aide d’autres matières ni autrement associés à d’autres matières, avec accessoires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4009.21.00 |
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l’aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, sans accessoires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4009.22.00 |
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l’aide de métal ou autrement associés seulement à du métal, avec accessoires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4009.31.00 |
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l’aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, sans accessoires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4009.32.00 |
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés seulement à l’aide de matières textiles ou autrement associés seulement à des matières textiles, avec accessoires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4009.41.00 |
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés à l’aide d’autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d’autres matières que le métal ou les matières textiles, sans accessoires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4009.42.00 |
Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcés à l’aide d’autres matières que le métal ou les matières textiles ou autrement associés à d’autres matières que le métal ou les matières textiles, avec accessoires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4010.11.00 |
Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de métal |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4010.12.00 |
Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé, renforcées seulement de matières textiles |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4010.19.00 |
Courroies transporteuses, en caoutchouc vulcanisé (à l’exclusion des produits renforcés seulement de métal ou de matières textiles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4010.31.00 |
Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, striées, d’une circonférence extérieure > 60 cm mais ≤ 180 cm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4010.32.00 |
Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, d’une circonférence extérieure > 60 cm mais ≤ 180 cm (à l’exclusion des courroies striées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4010.33.00 |
Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, striées, d’une circonférence extérieure > 180 cm mais ≤ 240 cm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4010.34.00 |
Courroies de transmission sans fin, de section trapézoïdale, en caoutchouc vulcanisé, d’une circonférence extérieure > 180 cm mais ≤ 240 cm (à l’exclusion des courroies striées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4010.35.00 |
Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), en caoutchouc vulcanisé, d’une circonférence extérieure > 60 cm mais ≤ 150 cm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4010.36.00 |
Courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), en caoutchouc vulcanisé, d’une circonférence extérieure > 150 cm mais ≤ 198 cm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4010.39.00 |
Courroies de transmission, en caoutchouc vulcanisé [à l’exclusion des courroies de transmission sans fin de section trapézoïdale, striées, d’une circonférence extérieure > 60 cm mais ≤ 240 cm et des courroies de transmission sans fin, crantées (synchrones), d’une circonférence extérieure > 60 cm mais ≤ 198 cm] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4011.10.00 |
Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course |
20 % |
E (exclu) |
|
|
4011.20.00 |
Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou les camions (à l’exclusion des pneumatiques à crampons, à chevrons ou similaires) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
4011.30.00 |
Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules aériens |
20 % |
E (exclu) |
|
|
4011.40.00 |
Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les motocycles |
20 % |
E (exclu) |
|
|
4011.50.00 |
Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes |
20 % |
E (exclu) |
|
|
4011.61.00 |
Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou similaires, des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4011.62.00 |
Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou similaires, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d’un diamètre ≤ 61 cm |
20 % |
E (exclu) |
|
|
4011.63.00 |
Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou similaires, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d’un diamètre > 61 cm |
20 % |
E (exclu) |
|
|
4011.69.00 |
Pneumatiques neufs, en caoutchouc, à crampons, à chevrons ou similaires (à l’exclusion des pneumatiques des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers, de génie civil et de manutention industrielle) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
4011.92.00 |
Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers (à l’exclusion des pneumatiques à crampons, à chevrons ou similaires) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4011.93.00 |
Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d’un diamètre ≤ 61 cm (à l’exclusion des pneumatiques à crampons, à chevrons ou similaires) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
4011.94.00 |
Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules et engins de génie civil et de manutention industrielle, pour jantes d’un diamètre > 61 cm (à l’exclusion des pneumatiques à crampons, à chevrons ou similaires) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
4011.99.00 |
Pneumatiques neufs, en caoutchouc (à l’exclusion des pneumatiques à crampons, à chevrons ou similaires ainsi que des pneumatiques des types utilisés pour les véhicules et engins agricoles et forestiers, de génie civil et de manutention industrielle, pour les voitures de tourisme, les voitures du type «break», les voitures de course, les autobus, les camions, les véhicules aériens, les motocycles ou les bicyclettes) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
4012.11.00 |
Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course |
20 % |
E (exclu) |
|
|
4012.12.00 |
Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les autobus ou camions |
20 % |
E (exclu) |
|
|
4012.13.00 |
Pneumatiques rechapés, en caoutchouc, des types utilisés pour les véhicules aériens |
20 % |
E (exclu) |
|
|
4012.19.00 |
Pneumatiques rechapés, en caoutchouc (à l’exclusion des pneumatiques des types utilisés pour les voitures de tourisme, les voitures du type «break», les voitures de course, les autobus, les camions ou les véhicules aériens) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
4012.20.00 |
Pneumatiques usagés, en caoutchouc |
20 % |
E (exclu) |
|
|
4012.90.00 |
Bandages pleins ou creux (mi-pleins), bandes de roulement amovibles pour pneumatiques et «flaps», en caoutchouc |
20 % |
E (exclu) |
|
|
4013.10.00 |
Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les voitures de tourisme, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, les autobus ou les camions |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4013.20.00 |
Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les bicyclettes |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4013.90.10 |
Chambres à air, en caoutchouc (à l’exclusion des chambres à air des types utilisés pour les voitures de tourisme, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, les autobus, les camions et les bicyclettes) |
Chambres à air, en caoutchouc, des types utilisés pour les tracteurs agricoles |
8 % |
B (10 ans) |
|
4013.90.90 |
Chambres à air, en caoutchouc (à l’exclusion des chambres à air des types utilisés pour les voitures de tourisme, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, les autobus, les camions et les bicyclettes) |
Chambres à air, en caoutchouc, à l’exclusion des types utilisés pour les tracteurs agricoles |
20 % |
C (15 ans) |
|
4014.10.00 |
Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4014.90.00 |
Articles d’hygiène ou de pharmacie, y compris les tétines, en caoutchouc vulcanisé non durci, même avec parties en caoutchouc durci, n.d.a. (à l’exclusion des préservatifs ainsi que des vêtements et accessoires du vêtement, y compris les gants, pour tous usages) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4015.11.00 |
Gants en caoutchouc vulcanisé, pour la chirurgie |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4015.19.00 |
Gants, mitaines et moufles, en caoutchouc vulcanisé (à l’exclusion des gants pour la chirurgie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4015.90.00 |
Vêtements et accessoires du vêtement en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages (à l’exclusion des produits en caoutchouc durci, des gants, mitaines et moufles, des chaussures ou des coiffures ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4016.10.00 |
Ouvrages en caoutchouc alvéolaire, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4016.91.00 |
Revêtements de sol et tapis de pied, en caoutchouc vulcanisé non durci, à bords biseautés ou moulurés, à coins arrondis, à bordures ajourées ou autrement travaillés (à l’exclusion des ouvrages en caoutchouc alvéolaire ainsi que des ouvrages simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4016.92.00 |
Gommes à effacer, en caoutchouc vulcanisé non durci, prêtes à l’emploi (à l’exclusion des articles simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4016.93.00 |
Joints en caoutchouc vulcanisé (à l’exclusion des produits en caoutchouc durci et des articles en caoutchouc alvéolaire) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4016.94.00 |
Pare-chocs, même gonflables, pour l’accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé (à l’exclusion des produits en caoutchouc durci et des produits en caoutchouc alvéolaire) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4016.95.00 |
Matelas pneumatiques, oreillers gonflables, coussins gonflables et autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé (à l’exclusion des produits en caoutchouc durci et des canots, radeaux et autres engins flottants, des pare-chocs pour l’accostage des bateaux ainsi que des articles d’hygiène ou de pharmacie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4016.99.00 |
Ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4017.00.00 |
Caoutchouc durci (ébonite, par exemple), sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4101.20.00 |
Cuirs et peaux bruts entiers de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, même épilés, non refendus, d’un poids unitaire ≤ 8 kg lorsqu’ils sont secs, ≤ 10 kg lorsqu’ils sont salés secs ou ≤ 16 kg lorsqu’ils sont frais, salés verts ou autrement conservés (à l’exclusion des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4101.50.00 |
Cuirs et peaux bruts entiers de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, même épilés ou refendus, d’un poids unitaire > 16 kg, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés (à l’exclusion des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4101.90.00 |
Croupons, demi-croupons, flancs et cuirs et peaux refendus, bruts, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, même épilés, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés ainsi que cuirs et peaux entiers d’un poids unitaire > 8 kg mais < 16 kg lorsqu’ils sont secs et > 10 kg mais < 16 kg lorsqu’ils sont salés secs (à l’exclusion des peaux tannées, parcheminées ou autrement préparées) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4102.10.00 |
Peaux brutes, lainées, d’ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées (à l’exclusion des peaux d’agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires ainsi que d’agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet et des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4102.21.00 |
Peaux brutes, épilées ou sans laine, d’ovins, picklées, même refendues |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4102.29.00 |
Peaux brutes, épilées ou sans laine, d’ovins, fraîches, ou salées, séchées, chaulées ou autrement conservées, même refendues (à l’exclusion des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4103.20.00 |
Cuirs et peaux bruts de reptiles, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4103.30.00 |
Cuirs et peaux bruts de porcins, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4103.90.00 |
Cuirs et peaux bruts, frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, même épilés ou refendus, y compris les cuirs et peaux et parties de peaux d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet [à l’exclusion des cuirs et peaux tannés, parcheminés ou autrement préparés ainsi que des cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles), d’équidés, d’ovins, de reptiles ou de porcins] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4104.11.00 |
Pleine fleur non refendue et côtés fleur, à l’état humide (y compris wet-blue), de cuirs et peaux entiers de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, tannés, épilés (à l’exclusion des cuirs et peaux autrement préparés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4104.19.00 |
Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, à l’état humide (y compris wet-blue), tannés, épilés, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux autrement préparés, de la pleine fleur, non refendue et des côtés fleur) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4104.41.00 |
Pleine fleur non refendue et côtés fleur, à l’état sec (en croûte), de cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés (à l’exclusion des cuirs et peaux autrement préparés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4104.49.00 |
Cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, à l’état sec (en croûte), épilés, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux autrement préparés, de la pleine fleur, non refendue et des côtés fleur) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4105.10.00 |
Peaux d’ovins, à l’état humide (y compris wet-blue), tannées, épilées, même refendues (à l’exclusion des peaux autrement préparées et simplement prétannées) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4105.30.00 |
Peaux d’ovins, à l’état sec (en croûte), épilées, même refendues (à l’exclusion des peaux autrement préparées et simplement prétannées) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4106.21.00 |
Cuirs et peaux de caprins, à l’état humide (y compris wet-blue), tannés, épilés, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux autrement préparés et simplement prétannés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4106.22.00 |
Cuirs et peaux de caprins, à l’état sec (en croûte), épilés, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux autrement préparés et simplement prétannés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4106.31.00 |
Cuirs et peaux de porcins, à l’état humide (y compris wet-blue), tannés, épilés, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux autrement préparés et simplement prétannés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4106.32.00 |
Cuirs et peaux de porcins, à l’état sec (en croûte), épilés, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux autrement préparés et simplement prétannés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4106.40.00 |
Cuirs et peaux de reptiles, tannés ou en croûte, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux autrement préparés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4106.91.00 |
Cuirs et peaux épilés d’antilopes, de chevreuils, d’élans, d’éléphants et d’autres animaux, y compris les animaux aquatiques, et peaux d’animaux dépourvus de poils, à l’état humide (y compris wet-blue), tannés, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux autrement préparés et simplement prétannés et de bovins, d’équidés, d’ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4106.92.00 |
Cuirs et peaux épilés d’antilopes, de chevreuils, d’élans, d’éléphants et d’autres animaux, y compris les animaux aquatiques, et peaux d’animaux dépourvus de poils, à l’état sec (en croûte), même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux autrement préparés et simplement prétannés et de bovins, d’équidés, d’ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles) |
. |
20 % |
C (15 ans) |
|
4107.11.00 |
Cuirs et peaux entiers pleine fleur, non refendue (y compris cuirs et peaux parcheminés), de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4107.12.00 |
Cuirs et peaux entiers côtés fleur (y compris cuirs et peaux parcheminés), de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4107.19.00 |
Cuirs et peaux entiers (y compris cuirs et peaux parcheminés), de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’exclusion des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4107.91.00 |
Cuirs et peaux pleine fleur, non refendue, pour semelles (y compris cuirs et peaux parcheminés), de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4107.92.00 |
Cuirs et peaux côtés fleur (y compris cuirs et peaux parcheminés), de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles), préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4107.99.00 |
Cuirs et peaux (y compris cuirs et peaux parcheminés) de parties et autres pièces de cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles), préparés après tannage ou après dessèchement, épilés (à l’exclusion des cuirs et peaux pleine fleur non refendue, des cuirs et peaux côtés fleur, des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4112.00.00 |
Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4113.10.00 |
Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de caprins, épilés, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4113.20.00 |
Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de porcins, épilés, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |
. |
20 % |
C (15 ans) |
|
4113.30.00 |
Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de reptiles, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4113.90.00 |
Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’antilopes, de chevreuils, d’élans, d’éléphants et d’autres animaux, y compris les animaux aquatiques, épilés, et peaux d’animaux dépourvus de poils, même refendus (à l’exclusion des cuirs et peaux de bovins, d’équidés, d’ovins, de caprins, de porcins ou de reptiles et des cuirs et peaux chamoisés, vernis, plaqués ou métallisés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4114.10.00 |
Cuirs et peaux chamoisés, y compris le chamois combiné (à l’exclusion des cuirs et peaux préalablement mégissés puis traités au formol ainsi que des cuirs et peaux simplement nourris à l’huile après tannage) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4114.20.00 |
Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés (à l’exclusion des cuirs reconstitués, vernis ou métallisés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4115.10.00 |
Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes, même enroulées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4115.20.00 |
Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d’ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4201.00.00 |
Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux, y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires, en toutes matières (à l’exclusion des harnais pour enfants ou adultes ainsi que des cravaches et autres articles du nº 6602) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4202.11.00 |
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4202.12.00 |
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires, à surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4202.19.00 |
Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires (à l’exclusion des articles à surface extérieure en cuir naturel, reconstitué ou verni, en matières plastiques ou en matières textiles) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4202.21.00 |
Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4202.22.00 |
Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4202.29.00 |
Sacs à main, même à bandoulière, y compris ceux sans poignée, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4202.31.00 |
Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles similaires de poche ou de sac à main, à surface extérieure en cuir naturel, en cuir reconstitué ou en cuir verni |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4202.32.00 |
Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles similaires de poche ou de sac à main, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4202.39.00 |
Portefeuilles, porte-monnaie, étuis à clés ou à cigarettes, blagues à tabac et articles similaires de poche ou de sac à main, à surface extérieure en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeure partie, de ces mêmes matières ou de papier, y compris les étuis à lunettes en matière plastique moulée |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4202.91.00 |
Sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie et étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires, à surface extérieure en cuir naturel, reconstitué ou verni (à l’exclusion des malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et contenants similaires, des sacs à mains et des articles de poche ou de sac à main) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4202.92.00 |
Sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie et étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires, à surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles (à l’exclusion des malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables et articles similaires, des sacs à mains et des articles de poche ou de sac à main) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4202.99.00 |
Sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à provisions, porte-cartes, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour bijoux, écrins pour orfèvrerie et étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de musique ou armes et contenants similaires, à surface extérieure en matières autres que cuir, feuilles de matières plastiques ou matières textiles (à l’exclusion des malles, valises, mallettes, serviettes, cartables et articles similaires, des sacs à main et des articles de poche ou de sac à main) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4203.10.00 |
Vêtements, en cuir naturel ou reconstitué [à l’exclusion des accessoires du vêtement, des chaussures ou des coiffures et leurs parties ainsi que des articles du chapitre 95 (par exemple protège-tibias ou masques d’escrime)] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4203.21.00 |
Gants, mitaines et moufles spécialement conçus pour la pratique des sports, en cuir naturel ou reconstitué |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4203.29.00 |
Gants, mitaines et moufles, en cuir naturel ou reconstitué (à l’exclusion des articles spécialement conçus pour la pratique des sports) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4203.30.00 |
Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4203.40.00 |
Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué [à l’exclusion des gants, des mitaines, des moufles, des ceintures, des ceinturons, des baudriers, des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des articles du chapitre 95 (par exemple protège-tibias ou masques d’escrime)] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4205.00.00 |
Ouvrages en cuir naturel ou reconstitué (à l’exclusion des meubles, appareils d’éclairage, articles de bijouterie fantaisie, boutons et leurs parties, boutons de manchette, jouets, jeux et engins sportifs, fouets, cravaches et articles similaires du nº 6602, articles de sellerie ou de bourrellerie; sacs, mallettes, écrins et contenants similaires, vêtements et accessoires du vêtement, articles confectionnés en filet du nº 5608 et articles en matières à tresser) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4206.00.00 |
Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons (à l’exclusion des cordes harmoniques ainsi que des catguts et ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4301.10.00 |
Pelleteries brutes de visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4301.30.00 |
Pelleteries brutes d’agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, d’agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4301.60.00 |
Pelleteries brutes de renards, entières, même sans les têtes, queues ou pattes |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4301.80.00 |
Pelleteries brutes, entières, même sans les têtes, queues ou pattes (à l’exclusion des pelleteries brutes de visons, d’agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires, d’agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet ainsi que de renards) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4301.90.00 |
Têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleterie |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4302.11.00 |
Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, mais non assemblées, de visons |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4302.19.00 |
Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, tannées ou apprêtées, non assemblées (à l’exclusion des pelleteries tannées ou apprêtées de visons, d’agneaux dits «astrakan», «breitschwanz», «caracul», «persianer» ou similaires et d’agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4302.20.00 |
Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, non assemblés, de pelleteries tannées ou apprêtées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4302.30.00 |
Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, et leurs morceaux et chutes, assemblés, sans adjonction d’autres matières (à l’exclusion des vêtements, des accessoires du vêtement et des autres articles en pelleteries) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4303.10.00 |
Vêtements et accessoires du vêtement, en pelleteries (à l’exclusion des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures ainsi que des gants comportant à la fois des pelleteries et du cuir) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4303.90.00 |
Articles en pelleteries [à l’exclusion des vêtements, des accessoires du vêtement et des articles du chapitre 95 (par exemple jouets, jeux ou engins sportifs)] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4304.00.00 |
Pelleteries factices et articles en pelleteries factices [à l’exclusion des chaussures, des coiffures, des parties de chaussures ou de coiffures, des gants comportant à la fois des pelleteries factices et du cuir ainsi que des articles du chapitre 95 (par exemple jouets, jeux ou engins sportifs)] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4401.10.00 |
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4401.21.00 |
Bois de conifères, en plaquettes ou en particules (à l’exclusion des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4401.22.00 |
Bois en plaquettes ou en particules (à l’exclusion des bois de conifères et des bois des espèces utilisées principalement pour la teinture ou le tannage) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4401.31.00 |
Boulettes de bois |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4401.39.00 |
Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes ou sous formes similaires (à l’exclusion des boulettes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4402.10.00 |
Charbon de bambou (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré (à l’exclusion des fusains et du charbon de bambou conditionné comme médicament, mélangé d’encens ou activé) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4402.90.00 |
Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré (à l’exclusion du charbon de bambou, des fusains et du charbon de bois conditionné comme médicament, mélangé d’encens ou activé) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4403.10.00 |
Bois bruts, traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, et des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc.) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4403.20.00 |
Bois bruts de conifères, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., et des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
4403.41.00 |
Bois bruts de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., et des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
4403.49.00 |
Bois bruts des bois tropicaux visés à la note de sous-position 1 du présent chapitre, même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois de dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., et des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
4403.91.00 |
Bois bruts de chêne (Quercus spp.), même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., et des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
4403.92.00 |
Bois bruts de hêtre (Fagus spp.), même écorcés, désaubiérés ou équarris (à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des traverses en bois pour voies ferrées ou similaires, des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., et des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
4403.99.00 |
Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris [à l’exclusion des bois simplement dégrossis ou arrondis pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires, des bois sciés en planches, poutres, madriers, chevrons, etc., des bois traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation, des bois de conifères, de chêne (Quercus spp.), de hêtre (Fagus spp.) et de bois tropicaux visés à la note de sous-position 1 du présent chapitre] |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
4404.10.00 |
Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; bois en lames, rubans et similaires, de conifères (à l’exclusion des bois feuillards coupés en longueur et munis d’encoches aux extrémités, des bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussure) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4404.20.00 |
Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois dégrossis ou arrondis, non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, manches d’outils ou similaires; bois en lames, rubans et similaires; bois en lames, rubans et similaires (à l’exclusion des bois feuillards coupés en longueur et munis d’encoches aux extrémités, des bois pour montures de brosses et ébauches de formes de chaussure et des bois de conifères) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4405.00.00 |
Laine (paille) de bois; farine de bois, c’est-à-dire la poudre de bois passant, avec ≤ 8 % en poids de déchets, au tamis ayant une ouverture de mailles de 0,63 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4406.10.00 |
Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, non imprégnées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4406.90.00 |
Traverses en bois, pour voies ferrées ou similaires, imprégnées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4407.10.00 |
Bois de conifères, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4407.21.00 |
Bois de mahogany (Swietenia spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4407.22.00 |
Bois de virola, imbuia et balsa, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur > 6 mm, poncés ainsi que collés par assemblage en bout, même rabotés ou poncés |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4407.25.00 |
Bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4407.26.00 |
Bois de white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti et alan, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4407.27.00 |
Bois de sapelli, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4407.28.00 |
Bois d’iroko, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4407.29.00 |
Bois tropicaux visés à la note de sous-position 1 du présent chapitre, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm [à l’exclusion des bois de virola, mahogany (Swietenia spp.), imbuia, balsa, dark red meranti, light red meranti, meranti bakau, white lauan, white meranti, white seraya, yellow meranti, alan, sapelli et iroko] |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4407.91.00 |
Bois de chêne (Quercus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4407.92.00 |
Bois de hêtre (Fagus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4407.93.00 |
Bois d’érable (Acer spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4407.94.00 |
Bois de cerisier (Prunus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4407.95.00 |
Bois de frêne (Fraxinus spp.), sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4407.99.00 |
Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur > 6 mm [à l’exclusion des bois tropicaux visés à la note de sous-position 1 du présent chapitre ainsi que des bois de conifères, de chêne (Quercus spp.), de hêtre (Fagus spp.), d’érable (Acer spp.), de cerisier (Prunus spp.) et de frêne (Fraxinus spp.)] |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4408.10.00 |
Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés similaires en bois de conifères et autres bois de conifères, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur ≤ 6 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4408.31.00 |
Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur ≤ 6 mm, de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4408.39.00 |
Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur ≤ 6 mm, de bois tropicaux visés à la note de sous-position 1 du présent chapitre (à l’exclusion des bois de dark red meranti, light red meranti et meranti bakau) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4408.90.00 |
Feuilles pour placage, y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié, feuilles pour contre-plaqués ou pour autres bois stratifiés similaires et autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur ≤ 6 mm (à l’exclusion des bois tropicaux visés à la note de sous-position 2 du présent chapitre ainsi que des bois de conifères) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4409.10.00 |
Bois de conifères, y compris les lames et frises à parquet, non assemblées, profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4409.21.00 |
Bois de bambou, y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées, profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
4409.29.00 |
Bois, y compris les lames et frises pour parquets, non assemblées, profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout (à l’exclusion des bois de conifères et de bambou) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
4410.11.00 |
Panneaux de particules, en bois, même agglomérés avec des résines ou d’autres liants organiquess (à l’exclusion des panneaux dits «oriented strand board» et «waferboard», des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4410.12.00 |
Panneaux dits «oriented strand board» (OSB), en bois |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4410.19.00 |
Panneaux dits «waferboard» et panneaux similaires, en bois, même agglomérés avec des résines ou d’autres liants organiques (à l’exclusion des panneaux de particules, des panneaux dits «oriented strand board», des panneaux de fibres et des panneaux cellulaires) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4410.90.00 |
Panneaux en fragments provenant de la bagasse, de bambou ou de la paille de céréales ou en autres matières ligneuses, même agglomérés avec des résines ou d’autres liants organiques (à l’exclusion des panneaux en bois et des panneaux de fibres, des panneaux cellulaires, des panneaux de particules plaqués et des panneaux constitués par des matières ligneuses agglomérées avec du ciment, du plâtre ou d’autres liants minéraux) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4411.12.00 |
Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur ≤ 5 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4411.13.00 |
Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur > 5 mm mais ≤ 9 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4411.14.00 |
Panneaux de fibres de bois à densité moyenne dits «MDF», d’une épaisseur > 9 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4411.92.00 |
Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une masse volumique > 0,8 g/cm³ (à l’exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne dits «MDF», des panneaux de particules, même stratifiés avec un ou plusieurs panneaux de fibres, des bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, des panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres, du carton, des panneaux reconnaissables comme parties de meubles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4411.93.00 |
Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une masse volumique > 0,5 g et ≤ 0,8 g/cm³ (à l’exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne dits «MDF», des panneaux de particules, même stratifiés avec un ou plusieurs panneaux de fibres, des bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, des panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres, du carton, des panneaux reconnaissables comme parties de meubles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4411.94.00 |
Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques, d’une masse volumique ≤ 0,5 g/cm³ (à l’exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne dits «MDF», des panneaux de particules, même stratifiés avec un ou plusieurs panneaux de fibres, des bois stratifiés à âme en panneaux de fibres, des panneaux cellulaires en bois avec faces en panneaux de fibres, du carton, des panneaux reconnaissables comme parties de meubles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4412.10.00 |
Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou, ne contenant pas de panneaux de particules, sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l’exclusion des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des panneaux pour parquets, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme parties de meubles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4412.31.00 |
Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la note de sous-position 1 du présent chapitre (à l’exclusion des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme parties de meubles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4412.32.00 |
Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères et autres que de bois tropicaux visés à la note de sous-position 1 du présent chapitre (à l’exclusion des bois de bambou, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme parties de meubles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4412.39.00 |
Bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contre-plaqués des nos 4412.31 et 4412.32, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme parties de meubles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4412.94.00 |
Bois stratifiés, à âme panneautée, lattée ou lamellée (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme parties de meubles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4412.99.00 |
Bois stratifiés, sans âme panneautée, lattée ou lamellée (à l’exclusion des bois de bambou, des bois contre-plaqués constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur ≤ 6 mm, des panneaux en bois dits «densifiés», des panneaux cellulaires en bois, des bois marquetés ou incrustés ainsi que des panneaux reconnaissables comme parties de meubles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4413.00.00 |
Bois dits «densifiés», en blocs, planches, lames ou profilés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4414.00.00 |
Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4415.10.00 |
Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4415.20.00 |
Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois (à l’exclusion des cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4416.00.00 |
Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties reconnaissables, en bois, y compris les merrains |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4417.00.00 |
Outils, montures et manches d’outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois (à l’exclusion des moules du nº 8480, des formes de chapellerie ainsi que des machines et parties de machines, en bois) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4418.10.00 |
Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, en bois |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4418.20.00 |
Portes et leurs cadres, chambranles et seuils, en bois |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
4418.40.00 |
Coffrages pour le bétonnage, en bois (à l’exclusion des panneaux en bois contre-plaqués) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4418.50.00 |
Bardeaux (shingles et shakes), en bois |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4418.60.00 |
Poteaux et poutres, en bois |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4418.71.00 |
Panneaux assemblés pour revêtement de sol mosaïques, en bois |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4418.72.00 |
Panneaux pour revêtement de sol, multicouches, assemblés, en bois (à l’exclusion des panneaux pour revêtement de sol mosaïques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4418.79.00 |
Panneaux pour revêtement de sol, assemblés, en bois (à l’exclusion des panneaux multicouches et des panneaux pour revêtement de sol mosaïques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4418.90.10 |
Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, en bois [à l’exclusion des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages pour le bétonnage, des bardeaux (shingles et shakes) ainsi que des constructions préfabriquées] |
Panneaux cellulaires, en bois |
8 % |
B (10 ans) |
|
4418.90.90 |
Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, en bois [à l’exclusion des fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles, des portes et leurs cadres, chambranles et seuils, des poteaux et poutres, des panneaux assemblés pour revêtement de sol, des coffrages pour le bétonnage, des bardeaux (shingles et shakes) ainsi que des constructions préfabriquées] |
Autres ouvrages de menuiserie, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
4419.00.00 |
Articles en bois pour la table ou la cuisine (à l’exclusion des articles d’ameublement, des objets d’ornement, des ouvrages de tonnellerie, des parties d’articles en bois pour la table ou la cuisine, des balais, des brosses ainsi que des tamis et cribles à main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4420.10.00 |
Statuettes et autres objets d’ornement, en bois (à l’exclusion des bois marquetés ou incrustés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4420.90.00 |
Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et ouvrages similaires, en bois; articles d’ameublement en bois (à l’exclusion des statuettes et autres objets d’ornement, des meubles, des appareils d’éclairage ainsi que des parties de meubles ou d’appareils d’éclairage) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4421.10.00 |
Cintres pour vêtements, en bois |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4421.90.00 |
Autres ouvrages, en bois, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4501.10.00 |
Liège naturel brut ou simplement préparé, c’est-à-dire simplement nettoyé en surface |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4501.90.00 |
Déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4502.00.00 |
Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4503.10.00 |
Bouchons de tous types en liège naturel, y compris leurs ébauches à arêtes arrondies |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4503.90.00 |
Ouvrages en liège naturel (à l’exclusion des cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire, des bouchons et leurs ébauches, des chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, des coiffures et leurs parties, des bourres et séparateurs pour cartouches de chasse, des jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4504.10.10 |
Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes, carreaux de toute forme, cylindres pleins, y compris les disques, en liège aggloméré |
Revêtements de sol de tous types (y compris les carreaux) |
8 % |
B (10 ans) |
|
4504.10.90 |
Cubes, briques, plaques, feuilles et bandes, carreaux de toute forme, cylindres pleins, y compris les disques, en liège aggloméré |
Autres cubes, briques, plaques et bandes, à l’exclusion des revêtements de sol de tous types |
8 % |
B (10 ans) |
|
4504.90.10 |
Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (à l’exclusion des chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, des coiffures et leurs parties, des bourres et séparateurs pour cartouches de chasse, des jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties, des cubes, briques, plaques, feuilles ou bandes, des carreaux de toute forme, des cylindres pleins, y compris les disques) |
Ouvrages des types utilisés dans les marchandises des chapitres 84, 85 et 90 |
8 % |
B (10 ans) |
|
4504.90.90 |
Liège aggloméré, avec ou sans liant, et ouvrages en liège aggloméré (à l’exclusion des chaussures et leurs parties, notamment les semelles intérieures amovibles, des coiffures et leurs parties, des bourres et séparateurs pour cartouches de chasse, des jeux, jouets et engins sportifs et leurs parties, des cubes, briques, plaques, feuilles ou bandes, des carreaux de toute forme, des cylindres pleins, y compris les disques) |
Autres ouvrages, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
4601.21.00 |
Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4601.22.00 |
Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4601.29.00 |
Nattes, paillassons et claies, en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (à l’exclusion de ceux en bambou et en rotin) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4601.92.00 |
Tresses et articles similaires en matières à tresser en bambou, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires, en matières à tresser en bambou, tissés ou parallélisés, à plat (à l’exclusion des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du nº 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4601.93.00 |
Tresses et articles similaires en matières à tresser en rotin, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires, en matières à tresser en rotin, tissés ou parallélisés, à plat (à l’exclusion des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du nº 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4601.94.00 |
Tresses et articles similaires en matières à tresser végétales, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser végétales, tissés ou parallélisés, à plat (à l’exclusion de ceux en bambou et en rotin, des nattes, paillassons et claies, des revêtements muraux du nº 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4601.99.00 |
Matières à tresser, tresses et articles similaires, en matières à tresser non végétales, tissés ou parallélisés, à plat (à l’exclusion des revêtements muraux du nº 4814 ainsi que des parties de chaussures ou de coiffures) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4602.11.00 |
Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en bambou ou confectionnés à l’aide des matières à tresser en bambou du nº 4601; ouvrages en luffa (à l’exclusion des revêtements muraux du nº 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures et coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94, par exemple meubles, appareils d’éclairage) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4602.12.00 |
Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser en rotin ou confectionnés à l’aide des matières à tresser en rotin du nº 4601; ouvrages en luffa (à l’exclusion des revêtements muraux du nº 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures et coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94, par exemple meubles, appareils d’éclairage) |
. |
20 % |
C (15 ans) |
|
4602.19.10 |
Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser végétales ou confectionnés à l’aide des matières à tresser végétales du nº 4601; ouvrages en luffa (à l’exclusion de ceux en bambou et rotin, des revêtements muraux du nº 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures et coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94, par exemple meubles, appareils d’éclairage) |
--- Paniers, corbeilles et ouvrages similaires |
20 % |
C (15 ans) |
|
4602.19.90 |
Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser végétales ou confectionnés à l’aide des matières à tresser végétales du nº 4601; ouvrages en luffa (à l’exclusion de ceux en bambou et rotin, des revêtements muraux du nº 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures et coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94, par exemple meubles, appareils d’éclairage) |
--- Autres |
20 % |
C (15 ans) |
|
4602.90.00 |
Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser non végétales ou confectionnés à l’aide des matières à tresser non végétales du nº 4601 (à l’exclusion des revêtements muraux du nº 4814, des ficelles, cordes et cordages, des chaussures et coiffures et leurs parties, des véhicules et corps de caisses pour véhicules ainsi que des articles du chapitre 94, par exemple meubles, appareils d’éclairage) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4701.00.00 |
Pâtes mécaniques de bois, non traitées chimiquement |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4702.00.00 |
Pâtes chimiques de bois, à dissoudre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4703.11.00 |
Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, écrues (à l’exclusion des pâtes à dissoudre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4703.19.00 |
Pâtes chimiques de bois autres que de conifères, à la soude ou au sulfate, écrues (à l’exclusion des pâtes à dissoudre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4703.21.00 |
Pâtes chimiques de bois de conifères, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l’exclusion des pâtes à dissoudre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4703.29.00 |
Pâtes chimiques de bois autres que de conifères, à la soude ou au sulfate, mi-blanchies ou blanchies (à l’exclusion des pâtes à dissoudre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4704.11.00 |
Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, écrues (à l’exclusion des pâtes à dissoudre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4704.19.00 |
Pâtes chimiques de bois autres que de conifères, au bisulfite, écrues (à l’exclusion des pâtes à dissoudre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4704.21.00 |
Pâtes chimiques de bois de conifères, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l’exclusion des pâtes à dissoudre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4704.29.00 |
Pâtes chimiques de bois autres que de conifères, au bisulfite, mi-blanchies ou blanchies (à l’exclusion des pâtes à dissoudre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4705.00.00 |
Pâtes de bois obtenues par la combinaison d’un traitement mécanique et d’un traitement chimique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4706.10.00 |
Pâtes de linters de coton |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4706.20.00 |
Pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4706.30.00 |
Pâtes de matières fibreuses cellulosiques de bambou |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4706.91.00 |
Pâtes mécaniques de matières fibreuses cellulosiques [à l’exclusion des pâtes de bambou, de bois, de linters de coton ainsi que des pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4706.92.00 |
Pâtes chimiques de matières fibreuses cellulosiques [à l’exclusion des pâtes de bambou, de bois, de linters de coton ainsi que des pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4706.93.00 |
Pâtes mi-chimiques de matières fibreuses cellulosiques [à l’exclusion des pâtes de bambou, de bois, de linters de coton ainsi que des pâtes de fibres obtenues à partir de papier ou de carton recyclés (déchets et rebuts)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4707.10.00 |
Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4707.20.00 |
Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4707.30.00 |
Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) de papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4707.90.00 |
Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts), y compris les déchets et rebuts non triés (à l’exclusion de la laine de papier, des déchets et rebuts de papiers ou cartons kraft écrus ou de papiers ou cartons ondulés ainsi que des produits non colorés dans la masse, obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie et des produits obtenus à partir de pâte mécanique) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4801.00.00 |
Papier journal tel que défini dans la note 4 du chapitre 48, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
4802.10.00 |
Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main), de tout format et de toute forme |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4802.20.00 |
Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4802.40.00 |
Papiers supports pour papiers peints, non couchés ni enduits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4802.54.00 |
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont ≤ 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d’un poids < 40 g/m², n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4802.55.00 |
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont ≤ 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d’un poids au m² ≥ 40 g mais ≤ 150 g, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4802.56.00 |
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté ≤ 435 mm et l’autre ≤ 297 mm à l’état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont ≤ 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d’un poids au m² ≥ 40 g mais ≤ 150 g, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4802.57.00 |
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté ≤ 435 mm et l’autre > 297 mm à l’état non plié, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont ≤ 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d’un poids au m² ≥ 40 g mais ≤ 150 g, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4802.58.00 |
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont ≤ 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, d’un poids > 150 g/m², n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4802.61.00 |
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux de tout format, dont > 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4802.62.00 |
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté ≤ 435 mm et l’autre ≤ 297 mm à l’état non plié, dont > 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4802.69.00 |
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté ≤ 435 mm et l’autre > 297 mm à l’état non plié, dont > 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4803.00.00 |
Papiers utilisés pour papiers de toilette, serviettes à démaquiller, essuie-mains, serviettes ou papiers similaires à usages domestiques, d’hygiène ou de toilette, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, même crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4804.11.00 |
Papiers et cartons pour couverture, dits «kraftliner», écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d’une largeur > 36 cm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4804.19.00 |
Papiers et cartons pour couverture, dits «kraftliner», non couchés ni enduits, en rouleaux d’une largeur > 36 cm (à l’exclusion des papiers et cartons écrus ainsi que des articles des nos 4802 et 4803) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4804.21.00 |
Papiers kraft pour sacs de grande contenance, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d’une largeur > 36 cm (à l’exclusion des articles des nos 4802, 4803 ou 4808) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4804.29.00 |
Papiers kraft pour sacs de grande contenance, non couchés ni enduits, en rouleaux d’une largeur > 36 cm (à l’exclusion des papiers écrus ainsi que des articles des nos 4802, 4803 ou 4808) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4804.31.00 |
Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié, d’un poids ≤ 150 g/m² (à l’exclusion des papiers et cartons pour couverture dits «kraftliner», des papiers kraft pour sacs de grande contenance ainsi que des articles des nos 4802, 4803 ou 4808) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4804.39.00 |
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié, d’un poids ≤ 150 g/m² (à l’exclusion des produits écrus, des papiers et cartons pour couverture dits «kraftliner», des papiers kraft pour sacs de grande contenance ainsi que des articles des nos 4802, 4803 ou 4808) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4804.41.00 |
Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié, d’un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (à l’exclusion des papiers et cartons pour couverture dits «kraftliner», des papiers kraft pour sacs de grande contenance ainsi que des articles des nos 4802, 4803 ou 4808) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4804.42.00 |
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié, d’un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², blanchis dans la masse et dont > 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par le procédé chimique (à l’exclusion des papiers et cartons pour couverture dits «kraftliner», des papiers kraft pour sacs de grande contenance et des articles des nos 4802, 4803 ou 4808) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4804.49.00 |
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié, d’un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m² (à l’exclusion des produits écrus, des papiers et cartons pour couverture dits «kraftliner», des papiers kraft pour grands sacs, des articles des nos 4802, 4803 ou 4808 et des produits blanchis dans la masse et dont > 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par procédé chimique) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4804.51.00 |
Papiers et cartons kraft, écrus, non couchés ni enduits, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié, d’un poids ≥ 225 g/m² (à l’exclusion des papiers et cartons pour couverture dits «kraftliner», des papiers kraft pour sacs de grande contenance et des articles des nos 4802, 4803 ou 4808) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4804.52.00 |
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié, d’un poids ≥ 225 g/m², blanchis uniformément dans la masse et dont > 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par procédé chimique (à l’exclusion des papiers et cartons pour couverture dits «kraftliner», des papiers kraft pour sacs de grande contenance et des articles des nos 4802, 4803 ou 4808) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4804.59.00 |
Papiers et cartons kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié, d’un poids ≥ 225 g/m² (à l’exclusion des papiers et cartons pour couverture dits «kraftliner», des papiers kraft pour sacs de grande contenance et des articles des nos 4802, 4803 ou 4808, des produits écrus et des produits blanchis uniformément dans la masse et dont > 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par procédé chimique) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4805.11.00 |
Papier mi-chimique pour cannelure, non couché ni enduit, en rouleaux d’une largeur > 36 cm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4805.12.00 |
Papier paille pour cannelure, en rouleaux d’une largeur > 36 cm, poids ≥ 130 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4805.19.00 |
Papier pour cannelure, non couché ni enduit, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié (à l’exclusion du papier mi-chimique pour cannelure et du papier paille pour cannelure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4805.24.00 |
Testliner (fibres récupérées), non couchés ni enduits, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié, d’un poids ≤ 150 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4805.25.00 |
Testliner (fibres récupérées), non couchés ni enduits, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié, d’un poids > 150 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4805.30.00 |
Papier sulfite d’emballage, non couché ni enduit, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4805.40.00 |
Papier et carton filtre, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4805.50.00 |
Papier et carton feutre, papier et carton laineux, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4805.91.00 |
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié, d’un poids ≤ 150 g/m², n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4805.92.00 |
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié, d’un poids > 150 g/m² mais < 225 g/m², n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4805.93.00 |
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié, d’un poids ≥ 225 g/m², n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4806.10.00 |
Papiers et cartons sulfurisés (parchemin végétal), en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4806.20.00 |
Papiers ingraissables (greaseproof), en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4806.30.00 |
Papiers-calques, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4806.40.00 |
Papier dit «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié (à l’exclusion des papiers-calques, des papiers ingraissables ainsi que des papiers et cartons sulfurisés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4807.00.00 |
Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4808.10.00 |
Papiers et cartons ondulés (même avec recouvrement par collage), même perforés, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4808.40.00 |
Papiers kraft pour sacs de grande contenance, crêpés ou plissés, même gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4808.90.00 |
Papiers et cartons crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont au moins un côté > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié (à l’exclusion des articles du nº 4803 ainsi que des papiers kraft pour sacs de grande contenance ou des autres papiers kraft) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4809.20.00 |
Papiers dits «autocopiants», même imprimés, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié (à l’exclusion des papiers carbone et des papiers similaires) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4809.90.00 |
Papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers couchés, enduits ou imprégnés pour stencils ou pour plaques offset), même imprimés, en rouleaux d’une largeur > 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté au moins > 36 cm et l’autre > 15 cm à l’état non plié (à l’exclusion des papiers dits «autocopiants») |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4810.13.00 |
Papiers et cartons, des types utilisés pour écriture, impression ou autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont ≤ 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux de tout format |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4810.14.00 |
Papiers et cartons, des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont ≤ 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un des côtés ≤ 435 mm et l’autre ≤ 297 mm à l’état non plié |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4810.19.00 |
Papiers et cartons, des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont ≤ 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté > 435 mm ou dont un côté ≤ 435 mm et l’autre > 297 mm à l’état non plié |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4810.22.00 |
Papier couché léger, dit LWC, du type utilisé pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, poids total ≤ 72 g/m², poids de couche ≤ 15 g/m² par face, sur un support dont ≥ 50 % en poids de la composition fibreuse sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé mécanique, couché au kaolin ou à d’autres substances inorganiques sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4810.29.00 |
Papiers et cartons, des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, dont > 10 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique, couché au kaolin ou à d’autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l’exclusion du papier couché léger, dit LWC) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4810.31.00 |
Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformément dans la masse et dont > 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d’un poids ≤ 150 g/m² (à l’exclusion des produits des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4810.32.00 |
Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, blanchis uniformément dans la masse et dont > 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, d’un poids > 150 g/m² (à l’exclusion des produits des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4810.39.00 |
Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l’exclusion des produits des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques et des papiers et cartons blanchis uniformément dans la masse et dont > 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par procédé chimique) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4810.92.00 |
Papiers et cartons multicouches, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l’exclusion des papiers et cartons kraft ainsi que des produits des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
4810.99.00 |
Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec ou sans liants, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l’exclusion des papiers et cartons kraft ou multicouches ainsi que des produits des types utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques et de tout autre couchage ou enduction) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
4811.10.00 |
Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4811.41.00 |
Papiers et cartons, auto-adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l’exclusion des produits du nº 4810) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4811.49.00 |
Papiers et cartons gommés ou adhésifs, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l’exclusion des papiers et cartons auto-adhésifs ainsi que des produits du nº 4810) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4811.51.00 |
Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, blanchis, d’un poids > 150 g/m², en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l’exclusion des adhésifs) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4811.59.00 |
Papiers et cartons, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l’exclusion des adhésifs ainsi que des papiers et cartons blanchis d’un poids > 150 g/m²) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4811.60.00 |
Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de cire, de paraffine, de stéarine, d’huile ou de glycérol, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l’exclusion des produits des nos 4803, 4809 et 4818) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4811.90.00 |
Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l’exclusion des produits des nos 4803, 4809, 4810, 4811.10 à 4811.60 et 4818) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4812.00.00 |
Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4813.10.00 |
Papier à cigarettes, en cahiers ou en tubes |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4813.20.00 |
Papier à cigarettes, en rouleaux d’une largeur ≤ 5 cm |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4813.90.00 |
Papier à cigarettes, même découpé à format (à l’exclusion des papiers en cahiers, en tubes ou en rouleaux d’une largeur ≤ 5 cm) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4814.20.00 |
Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l’endroit, d’une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4814.90.00 |
Papiers peints et revêtements muraux similaires en papier et vitrauphanies en papier (à l’exclusion des revêtements muraux constitués par du papier enduit ou recouvert, sur l’endroit, d’une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4816.20.00 |
Papiers dits «autocopiants», présentés en rouleaux d’une largeur ≤ 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l’état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, même conditionnés en boîtes (à l’exclusion des papiers carbone et des papiers similaires) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4816.90.00 |
Papiers pour duplication ou reports, présentés en rouleaux d’une largeur ≤ 36 cm ou en feuilles carrées ou rectangulaires dont aucun côté > 36 cm à l’état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes (à l’exclusion des papiers dits «autocopiants») |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4817.10.00 |
Enveloppes, en papier ou en carton |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4817.20.00 |
Cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou en carton (à l’exclusion des articles comportant un timbre-poste imprimé) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4817.30.00 |
Boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d’articles de correspondance |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4818.10.00 |
Papier hygiénique, en rouleaux d’une largeur ≤ 36 cm |
20 % |
E (exclu) |
|
|
4818.20.00 |
Mouchoirs, serviettes à démaquiller et essuie-mains, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose |
20 % |
E (exclu) |
|
|
4818.30.00 |
Nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose |
20 % |
E (exclu) |
|
|
4818.50.00 |
Vêtements et accessoires du vêtement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l’exclusion des guêtres et articles similaires, des coiffures et leurs parties ainsi que des chaussures et leurs parties, y compris les semelles intérieures amovibles, les talonnettes et articles similaires amovibles) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
4818.90.00 |
Papiers, ouate de cellulose, ou nappes de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d’une largeur ≤ 36 cm, ou coupés à format; articles à usages domestiques, de toilette, hygiéniques ou hospitaliers, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l’exclusion du papier hygiénique, des mouchoirs, des serviettes à démaquiller, des essuie-mains, des nappes, des serviettes de table, des serviettes et tampons hygiéniques, des couches pour bébés et des articles hygiéniques similaires) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
4819.10.00 |
Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
4819.20.00 |
Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4819.30.00 |
Sacs, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, d’une largeur à la base ≥ 40 cm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4819.40.00 |
Sacs, sachets, pochettes et cornets, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l’exclusion des pochettes pour disques et des sacs d’une largeur à la base ≥ 40 cm) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4819.50.00 |
Emballages, y compris les pochettes pour disques, en papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose (à l’exclusion des boîtes et caisses en papier ou en carton ondulé, des boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou en carton non ondulé ainsi que des sacs, sachets, pochettes et cornets) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4819.60.00 |
Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires, rigides (à l’exclusion des emballages) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
4820.10.00 |
Registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas et ouvrages similaires, en papier ou carton |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4820.20.00 |
Cahiers pour l’écriture, en papier ou carton |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4820.30.00 |
Classeurs, reliures (autres que les couvertures pour livres), chemises et couvertures à dossiers, en papier ou en carton |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4820.40.00 |
Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4820.50.00 |
Albums pour échantillonnages ou pour collections, en papier ou en carton |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4820.90.00 |
Sous-main et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, en papier ou en carton, et couvertures pour livres, en papier ou en carton [à l’exclusion des registres, livres comptables, carnets (de notes, de commandes, de quittances), blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres, agendas, cahiers, classeurs, reliures, chemises, couvertures à liasses ou carnets manifold et albums pour échantillonnages ou collections] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4821.10.00 |
Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, imprimées |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
4821.90.00 |
Étiquettes de tous genres, en papier ou en carton, non imprimées |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
4822.10.00 |
Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis, des types utilisés pour l’enroulement des fils textiles |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4822.90.00 |
Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis (à l’exclusion des articles des types utilisés pour l’enroulement des fils textiles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4823.20.00 |
Papier et carton-filtre, en bandes ou en rouleaux d’une largeur ≤ 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l’état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4823.40.00 |
Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines d’une largeur ≤ 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l’état non plié, ou découpés en disques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4823.61.00 |
Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier bambou ou en carton bambou |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4823.69.00 |
Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou en carton (à l’exclusion du papier bambou ou du carton bambou) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4823.70.00 |
Articles moulés ou pressés en pâte à papier, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4823.90.10 |
Papiers, cartons, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en bandes ou en rouleaux d’une largeur ≤ 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l’état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a.; ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a. |
Patrons de vêtements |
20 % |
C (15 ans) |
|
4823.90.20 |
Papiers, cartons, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en bandes ou en rouleaux d’une largeur ≤ 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l’état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a.; ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a. |
--- Autres papiers et cartons, des types utilisés pour l’écriture… (voir p. 231) |
8 % |
B (10 ans) |
|
4823.90.90 |
Papiers, cartons, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, en bandes ou en rouleaux d’une largeur ≤ 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont aucun côté > 36 cm à l’état non plié, ou découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, n.d.a.; ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, n.d.a. |
--- Autres ouvrages en papier ou en carton, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
4901.10.00 |
Livres, brochures et imprimés similaires, en feuillets isolés, même pliés (à l’exclusion des publications périodiques et des publications à usages principalement publicitaires) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4901.91.00 |
Dictionnaires et encyclopédies, même en fascicules |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4901.99.10 |
Livres, brochures et imprimés similaires (à l’exclusion des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) |
Bibles |
0 % |
A (5 ans) |
|
4901.99.20 |
Livres, brochures et imprimés similaires (à l’exclusion des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) |
Livres religieux utilisés pour l’enseignement |
8 % |
B (10 ans) |
|
4901.99.90 |
Livres, brochures et imprimés similaires (à l’exclusion des produits en feuillets isolés, des dictionnaires et encyclopédies, des publications périodiques ainsi que des publications à usages principalement publicitaires) |
Autres livres, n.d.a. |
8 % |
C (15 ans) |
|
4902.10.00 |
Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité, paraissant au moins quatre fois par semaine |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4902.90.00 |
Journaux et publications périodiques imprimés, même illustrés ou contenant de la publicité (à l’exclusion des journaux et publications paraissant au moins quatre fois par semaine) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4903.00.00 |
Albums ou livres d’images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4904.00.00 |
Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4905.10.00 |
Globes, imprimés (à l’exclusion des globes en relief) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4905.91.00 |
Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les plans topographiques, imprimés, sous forme de livres ou de brochures (à l’exclusion des globes, des cartes et des plans, en relief) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4905.99.00 |
Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales et les plans topographiques, imprimés (à l’exclusion des cartes, des plans et des globes, en relief, ainsi que des ouvrages cartographiques sous forme de livres ou de brochures) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4906.00.00 |
Plans et dessins d’architectes, d’ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4907.00.10 |
Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d’actions ou d’obligations et titres similaires |
Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés |
8 % |
B (10 ans) |
|
4907.00.20 |
Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d’actions ou d’obligations et titres similaires |
Billets de banque et papier-monnaie |
0 % |
A (5 ans) |
|
4907.00.30 |
Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d’actions ou d’obligations et titres similaires |
Chèques de voyage et chéquiers |
20 % |
C (15 ans) |
|
4907.00.90 |
Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d’actions ou d’obligations et titres similaires |
Autres titres similaires, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
4908.10.00 |
Décalcomanies vitrifiables |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4908.90.00 |
Décalcomanies de tous genres (à l’exclusion des décalcomanies vitrifiables) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4909.00.10 |
Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications |
Cartes postales |
20 % |
C (15 ans) |
|
4909.00.20 |
Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications |
Affiches et cartes de présentation à des fins publicitaires ou d’autres fins commerciales |
20 % |
C (15 ans) |
|
4909.00.90 |
Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des vœux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications |
Autres articles imprimés ou illustrés, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
4910.00.00 |
Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
4911.10.10 |
Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires |
Imprimés destinés principalement à assurer la publicité des entreprises ou produits du Samoa |
8 % |
D (20 ans) |
|
4911.10.90 |
Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires |
Autres imprimés publicitaires, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
4911.91.00 |
Images, gravures et photographies, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
4911.99.00 |
Imprimés, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
5001.00.00 |
Cocons de vers à soie propres au dévidage |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5002.00.00 |
Soie grège (non moulinée) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5003.00.00 |
Déchets de soie, y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5004.00.00 |
Fils de soie (à l’exclusion des fils de déchets de soie et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5005.00.00 |
Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5006.00.00 |
Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5007.10.00 |
Tissus de bourrette |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5007.20.00 |
Tissus contenant ≥ 85 % en poids de soie ou de déchets de soie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5007.90.00 |
Tissus de soie ou de déchets de soie, contenant en prédominance, mais < 85 % de soie ou de déchets de soie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5101.11.00 |
Laines de tonte en suint, y compris les laines lavées à dos, non cardées ni peignées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5101.19.00 |
Laines en suint, y compris les laines lavées à dos, non cardées ni peignées (à l’exclusion des laines de tonte) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5101.21.00 |
Laines de tonte, dégraissées, non carbonisées ni cardées ni peignées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5101.29.00 |
Laines dégraissées, non carbonisées ni cardées ni peignées (à l’exclusion des laines de tonte) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5101.30.00 |
Laines carbonisées, non cardées ni peignées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5102.11.00 |
Poils de chèvre du Cachemire, non cardés ni peignés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5102.19.00 |
Poils fins, non cardés ni peignés (à l’exclusion de la laine et des poils de chèvre du Cachemire) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5102.20.00 |
Poils grossiers, non cardés ni peignés [à l’exclusion des poils et soies de brosserie ainsi que des crins (poils de la crinière ou de la queue)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5103.10.00 |
Blousses de laine ou de poils fins (à l’exclusion des effilochés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5103.20.00 |
Déchets de laine ou de poils fins, y compris les déchets de fils (à l’exclusion des blousses et des effilochés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5103.30.00 |
Déchets de poils grossiers, y compris les déchets de fils [à l’exclusion des effilochés, des déchets de poils et soies de brosserie ainsi que des déchets de crins (poils de la crinière ou de la queue)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5104.00.00 |
Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers, non cardés ni peignés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5105.10.00 |
Laine cardée |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5105.21.00 |
«Laine peignée en vrac» |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5105.29.00 |
Laine peignée (à l’exclusion de la «laine peignée en vrac») |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5105.31.00 |
Poils de chèvre du Cachemire, cardés ou peignés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5105.39.00 |
Poils fins, cardés ou peignés (à l’exclusion de la laine et des poils de chèvre du Cachemire) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5105.40.00 |
Poils grossiers, cardés ou peignés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5106.10.00 |
Fils de laine cardée, écrus, contenant ≥ 85 % en poids de laine (à l’exclusion des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5106.20.00 |
Fils de laine cardée, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de laine (à l’exclusion des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5107.10.00 |
Fils de laine peignée, contenant ≥ 85 % en poids de laine (à l’exclusion des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5107.20.00 |
Fils de laine peignée, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de laine (à l’exclusion des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5108.10.00 |
Fils de poils fins, cardés (à l’exclusion des fils de laine et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5108.20.00 |
Fils de poils fins, peignés (à l’exclusion des fils de laine et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5109.10.00 |
Fils de laine ou de poils fins, contenant ≥ 85 % en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5109.90.00 |
Fils de laine ou de poils fins, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5110.00.00 |
Fils de poils grossiers ou de crin, y compris les fils de crin guipés, même conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des crins non raccordés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5111.11.00 |
Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant ≥ 85 % en poids de laine ou de poils fins, d’un poids ≤ 300 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5111.19.00 |
Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant ≥ 85 % en poids de laine ou de poils fins, d’un poids > 300 g/m² (à l’exclusion des tissus pour usages techniques du nº 5911) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5111.20.00 |
Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5111.30.00 |
Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5111.90.00 |
Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de laine ou de poils fins (à l’exclusion des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5112.11.00 |
Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant ≥ 85 % en poids de laine ou de poils fins, d’un poids ≤ 200 g/m² (à l’exclusion des tissus pour usages techniques du nº 5911) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5112.19.00 |
Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant ≥ 85 % en poids de laine ou de poils fins, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5112.20.00 |
Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l’exclusion des tissus pour usages techniques du nº 5911) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5112.30.00 |
Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de laine ou de poils fins, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues (à l’exclusion des tissus pour usages techniques du nº 5911) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5112.90.00 |
Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de laine ou de poils fins (à l’exclusion des tissus de laine ou de poils fins mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou avec des fibres synthétiques ou artificielles discontinues du nº 5911) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5113.00.00 |
Tissus de poils grossiers ou de crin (à l’exclusion des tissus pour usages techniques du nº 5911) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5201.00.00 |
Coton, non cardé ni peigné |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5202.10.00 |
Déchets de fils de coton |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5202.91.00 |
Effilochés de coton |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5202.99.00 |
Déchets de coton (à l’exclusion des déchets de fils et des effilochés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5203.00.00 |
Coton, cardé ou peigné |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5204.11.00 |
Fils à coudre de coton, contenant ≥ 85 % en poids de coton (à l’exclusion des fils à coudre de coton conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5204.19.00 |
Fils à coudre de coton, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton (à l’exclusion des fils à coudre de coton conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5204.20.00 |
Fils à coudre de coton, conditionnés pour la vente au détail |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.11.00 |
Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant ≥ 714,29 décitex (≤ 14 numéros métriques) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.12.00 |
Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant ≥ 232,56 décitex mais < 714,29 décitex (> 14 numéros métriques mais ≤ 43 numéros métriques) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.13.00 |
Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant ≥ 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais ≤ 52 numéros métriques) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.14.00 |
Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant ≥ 125 décitex mais < 192,31 décitex (> 52 numéros métriques mais ≤ 80 numéros métriques) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.15.00 |
Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant < 125 décitex (> 80 numéros métriques) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.21.00 |
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant ≥ 714,29 décitex (≤ 14 numéros métriques) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.22.00 |
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant ≥ 232,56 décitex mais < 714,29 décitex (> 14 numéros métriques mais ≤ 43 numéros métriques) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.23.00 |
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant ≥ 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais ≤ 52 numéros métriques) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.24.00 |
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant ≥ 125 décitex mais < 192,31 décitex (> 52 numéros métriques mais ≤ 80 numéros métriques) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.26.00 |
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant ≥ 106,38 décitex mais < 125 décitex (> 80 numéros métriques mais ≤ 94 numéros métriques) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.27.00 |
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant ≥ 83,33 décitex mais < 106,38 décitex (> 94 numéros métriques mais ≤ 120 numéros métriques) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.28.00 |
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant < 83,33 décitex (> 120 numéros métriques) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.31.00 |
Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant en fils simples ≥ 714,29 décitex (≤ 14 numéros métriques en fils simples) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.32.00 |
Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant en fils simples ≥ 232,56 décitex mais < 714,29 décitex (> 14 numéros métriques mais ≤ 43 numéros métriques en fils simples) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.33.00 |
Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant en fils simples ≥ 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais ≤ 52 numéros métriques en fils simples) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.34.00 |
Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant en fils simples ≥ 125 décitex mais < 192,31 décitex (> 52 numéros métriques mais ≤ 80 numéros métriques en fils simples) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.35.00 |
Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex (> 80 numéros métriques en fils simples) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.41.00 |
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant en fils simples ≥ 714,29 décitex (≤ 14 numéros métriques en fils simples) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.42.00 |
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant ≥ 85 % plus en poids de coton, titrant en fils simples ≥ 232,56 décitex mais < 714,29 décitex (> 14 numéros métriques mais ≤ 43 numéros métriques en fils simples) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.43.00 |
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant en fils simples ≥ 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais ≤ 52 numéros métriques en fils simples) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.44.00 |
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant en fils simples ≥ 125 décitex mais < 192,31 décitex (> 52 numéros métriques mais ≤ 80 numéros métriques en fils simples) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.46.00 |
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant en fils simples ≥ 106,38 décitex mais < 125 décitex (> 80 numéros métriques mais ≤ 94 numéros métriques en fils simples) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.47.00 |
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant en fils simples ≥ 83,33 décitex mais < 106,38 décitex (> 94 numéros métriques mais ≤ 120 numéros métriques en fils simples) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5205.48.00 |
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant ≥ 85 % en poids de coton, titrant en fils simples < 83,33 décitex (> 120 numéros métriques en fils simples) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5206.11.00 |
Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant ≥ 714,29 décitex (≤ 14 numéros métriques) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5206.12.00 |
Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant ≥ 232,56 décitex mais < 714,29 décitex (> 14 numéros métriques mais ≤ 43 numéros métriques) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5206.13.00 |
Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant ≥ 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais ≤ 52 numéros métriques) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5206.14.00 |
Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant ≥ 125 décitex mais < 192,31 décitex (> 52 numéros métriques mais ≤ 80 numéros métriques) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5206.15.00 |
Fils simples de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant < 125 décitex (> 80 numéros métriques) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5206.21.00 |
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant ≥ 714,29 décitex (≤ 14 numéros métriques) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5206.22.00 |
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant ≥ 232,56 décitex mais < 714,29 décitex (> 14 numéros métriques mais ≤ 43 numéros métriques) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5206.23.00 |
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant ≥ 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais ≤ 52 numéros métriques) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5206.24.00 |
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant ≥ 125 décitex mais < 192,31 décitex (> 52 numéros métriques mais ≤ 80 numéros métriques) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5206.25.00 |
Fils simples de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant < 125 décitex (> 80 numéros métriques) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5206.31.00 |
Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant en fils simples ≥ 714,29 décitex (≤ 14 numéros métriques en fils simples) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5206.32.00 |
Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant en fils simples ≥ 232,56 décitex mais < 714,29 décitex (> 14 numéros métriques mais ≤ 43 numéros métriques en fils simples) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5206.33.00 |
Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant en fils simples ≥ 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais ≤ 52 numéros métriques en fils simples) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5206.34.00 |
Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant en fils simples ≥ 125 décitex mais < 192,31 décitex (> 52 numéros métriques mais ≤ 80 numéros métriques en fils simples) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5206.35.00 |
Fils retors ou câblés de coton, en fibres non peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex (> 80 numéros métriques en fils simples) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5206.41.00 |
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant en fils simples ≥ 714,29 décitex (≤ 14 numéros métriques en fils simples) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5206.42.00 |
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant en fils simples ≥ 232,56 décitex mais < 714,29 décitex (> 14 numéros métriques mais ≤ 43 numéros métriques en fils simples) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5206.43.00 |
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant en fils simples ≥ 192,31 décitex mais < 232,56 décitex (> 43 numéros métriques mais ≤ 52 numéros métriques en fils simples) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5206.44.00 |
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant en fils simples ≥ 125 décitex mais < 192,31 décitex (> 52 numéros métriques mais ≤ 80 numéros métriques en fils simples) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5206.45.00 |
Fils retors ou câblés de coton, en fibres peignées, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, titrant en fils simples < 125 décitex (> 80 numéros métriques en fils simples) (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5207.10.00 |
Fils de coton, contenant ≥ 85 % en poids de coton, conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5207.90.00 |
Fils de coton, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5208.11.00 |
Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids ≤ 100 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5208.12.00 |
Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids > 100 g/m² mais ≤ 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5208.13.00 |
Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids ≤ 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5208.19.00 |
Tissus de coton, écrus, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids ≤ 200 g/m² (à l’exclusion des tissus à armure toile ou à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5208.21.00 |
Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids ≤ 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5208.22.00 |
Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids > 100 g/m² mais ≤ 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5208.23.00 |
Tissus de coton, blanchis, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids ≤ 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5208.29.00 |
Tissus de coton, blanchis, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids ≤ 200 g/m² (à l’exclusion des tissus à armure toile ou à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5208.31.00 |
Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids ≤ 100 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5208.32.00 |
Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids > 100 g/m² mais ≤ 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5208.33.00 |
Tissus de coton, teints, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids ≤ 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5208.39.00 |
Tissus de coton, teints, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids ≤ 200 g/m² (à l’exclusion des tissus à armure toile ou à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5208.41.00 |
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids ≤ 100 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5208.42.00 |
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids > 100 g/m² mais ≤ 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5208.43.00 |
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids ≤ 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5208.49.00 |
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids ≤ 200 g/m² (à l’exclusion des tissus à armure toile ou à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5208.51.00 |
Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids ≤ 100 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5208.52.00 |
Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids > 100 g/m² mais ≤ 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5208.59.00 |
Tissus de coton, imprimés, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids ≤ 200 g/m² (à l’exclusion des tissus à armure toile) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5209.11.00 |
Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5209.12.00 |
Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5209.19.00 |
Tissus de coton, écrus, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids > 200 g/m² (à l’exclusion des tissus à armure toile ou à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5209.21.00 |
Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5209.22.00 |
Tissus de coton, blanchis, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5209.29.00 |
Tissus de coton, blanchis, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids > 200 g/m² (à l’exclusion des tissus à armure toile ou à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5209.31.00 |
Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5209.32.00 |
Tissus de coton, teints, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5209.39.00 |
Tissus de coton, teints, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids > 200 g/m² (à l’exclusion des tissus à armure toile ou à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5209.41.00 |
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5209.42.00 |
Tissus dits «denim», en fils de diverses couleurs, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5209.43.00 |
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5209.49.00 |
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids > 200 g/m² (à l’exclusion des tissus dits «denim» ainsi que des tissus à armure toile ou à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5209.51.00 |
Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5209.52.00 |
Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5209.59.00 |
Tissus de coton, imprimés, contenant ≥ 85 % en poids de coton, d’un poids > 200 g/m² (à l’exclusion des tissus à armure toile ou à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5210.11.00 |
Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids ≤ 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5210.19.00 |
Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids ≤ 200 g/m² (à l’exclusion des tissus à armure toile) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5210.21.00 |
Tissus de coton, blanchis, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids ≤ 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5210.29.00 |
Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids ≤ 200 g/m² (à l’exclusion des tissus à armure toile) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5210.31.00 |
Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids ≤ 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5210.32.00 |
Tissus de coton, teints, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids ≤ 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5210.39.00 |
Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids ≤ 200 g/m² (à l’exclusion des tissus à armure toile ou à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5210.41.00 |
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids ≤ 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5210.49.00 |
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids ≤ 200 g/m² (à l’exclusion des tissus à armure toile) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5210.51.00 |
Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids ≤ 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5210.59.00 |
Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids ≤ 200 g/m² (à l’exclusion des tissus à armure toile) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5211.11.00 |
Tissus de coton, écrus, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5211.12.00 |
Tissus de coton, écrus, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5211.19.00 |
Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids > 200 g/m² (à l’exclusion des tissus à armure toile ou à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5211.20.00 |
Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5211.31.00 |
Tissus de coton, teints, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5211.32.00 |
Tissus de coton, teints, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5211.39.00 |
Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids > 200 g/m² (à l’exclusion des tissus à armure toile ou à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5211.41.00 |
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5211.42.00 |
Tissus dits «denim», de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5211.43.00 |
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5211.49.00 |
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids > 200 g/m² (à l’exclusion des tissus dits «denim» et des tissus à armure toile ou à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5211.51.00 |
Tissus de coton, imprimés, à armure toile, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5211.52.00 |
Tissus de coton, imprimés, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5211.59.00 |
Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids > 200 g/m² (à l’exclusion des tissus à armure toile ou à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5212.11.00 |
Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids ≤ 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5212.12.00 |
Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids ≤ 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5212.13.00 |
Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids ≤ 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5212.14.00 |
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids ≤ 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5212.15.00 |
Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids ≤ 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5212.21.00 |
Tissus de coton, écrus, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5212.22.00 |
Tissus de coton, blanchis, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5212.23.00 |
Tissus de coton, teints, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5212.24.00 |
Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5212.25.00 |
Tissus de coton, imprimés, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de coton, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des fibres synthétiques ou artificielles, d’un poids > 200 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5301.10.00 |
Lin brut ou roui |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5301.21.00 |
Lin brisé ou teillé |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5301.29.00 |
Lin peigné ou autrement travaillé, mais non filé (à l’exclusion du lin brisé, teillé ou roui) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5301.30.00 |
Étoupes et déchets de lin, y compris les déchets de fils et les effilochés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5302.10.00 |
Chanvre (Cannabis sativa L.), brut ou roui |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5302.90.00 |
Chanvre (Cannabis sativa L.), travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre, y compris les déchets de fils et les effilochés (à l’exclusion du chanvre roui) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5303.10.00 |
Jute et autres fibres textiles libériennes, bruts ou rouis (à l’exclusion du lin, du chanvre et de la ramie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5303.90.00 |
Jute et autres fibres textiles libériennes, travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres, y compris les déchets de fils et les effilochés (à l’exclusion des produits rouis ainsi que du lin, du chanvre et de la ramie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5305.00.00 |
Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie, agave et autres fibres textiles végétales, n.d.a., bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres, y compris les déchets de fils et les effilochés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5306.10.00 |
Fils de lin simples |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5306.20.00 |
Fils de lin retors ou câblés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5307.10.00 |
Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du nº 5303, simples |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5307.20.00 |
Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du nº 5303, retors ou câblés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5308.10.00 |
Fils de coco |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5308.20.00 |
Fils de chanvre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5308.90.00 |
Fils de fibres textiles végétales (à l’exclusion des fils de coton, de lin, de coco, de chanvre, de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du nº 5303) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5309.11.00 |
Tissus de lin, contenant ≥ 85 % en poids de lin, écrus ou blanchis |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5309.19.00 |
Tissus de lin, contenant ≥ 85 % en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5309.21.00 |
Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de lin, écrus ou blanchis |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5309.29.00 |
Tissus de lin, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de lin, teints ou en fils de diverses couleurs ou imprimés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5310.10.00 |
Tissus de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du nº 5303, écrus |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5310.90.00 |
Tissus de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du nº 5303, blanchis, teints, en fils de diverses couleurs ou imprimés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5311.00.00 |
Tissus d’autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier (à l’exclusion des tissus de coton, de lin, de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du nº 5303) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5401.10.00 |
Fils à coudre de filaments synthétiques, même conditionnés pour la vente au détail |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5401.20.00 |
Fils à coudre de filaments artificiels, même conditionnés pour la vente au détail |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5402.11.00 |
Fils à haute ténacité de filaments d’aramides (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5402.19.00 |
Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d’autres polyamides (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail et des fils à haute ténacité de filaments d’aramides) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5402.20.00 |
Fils à haute ténacité de filaments de polyesters (à l’exclusion des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5402.31.00 |
Fils texturés de filaments de nylon ou d’autres polyamides, titrant en fils simples ≤ 50 tex (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5402.32.00 |
Fils texturés de filaments de nylon ou d’autres polyamides, titrant en fils simples > 50 tex (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5402.33.00 |
Fils texturés de filaments de polyesters (à l’exclusion des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5402.34.00 |
Fils texturés de filaments de polypropylène (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5402.39.00 |
Fils texturés de filaments synthétiques (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail ainsi que des fils texturés de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d’autres polyamides) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5402.44.00 |
Fils simples, d’élastomères de filaments synthétiques, sans torsion ou d’une torsion ≤ 50 tours/m (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail, des fils texturés ainsi que des fils de polyesters, de nylon ou d’autres polyamides) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5402.45.00 |
Fils simples, de filaments de nylon ou d’autres polyamides, sans torsion ou d’une torsion ≤ 50 tours/m, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail, des fils d’élastomères, des fils à haute ténacité ou des fils texturés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5402.46.00 |
Fils simples, de filaments de polyesters, partiellement orientés, sans torsion ou d’une torsion ≤ 50 tours/m, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils d’élastomères, des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail et des fils texturés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5402.47.00 |
Fils simples, de filaments de polyesters, sans torsion ou d’une torsion ≤ 50 tours/m, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils d’élastomères, des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail, des fils texturés et des fils de polyesters, partiellement orientés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5402.48.00 |
Fils simples, de filaments de polypropylène, sans torsion ou d’une torsion ≤ 50 tours/m, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils d’élastomères, des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail et des fils texturés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5402.49.00 |
Fils simples, de filaments synthétiques, sans torsion ou d’une torsion ≤ 50 tours/m, y compris les monofilaments synthétiques < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail, des fils texturés ainsi que des fils d’élastomères, des fils de polyesters, de nylon ou d’autres polyamides) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5402.51.00 |
Fils simples, de filaments de nylon ou d’autres polyamides, d’une torsion > 50 tours/m, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail, des fils à haute ténacité et des fils texturés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5402.52.00 |
Fils simples, de filaments de polyesters, d’une torsion > 50 tours/m, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail et des fils texturés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5402.59.00 |
Fils simples, de filaments synthétiques, d’une torsion > 50 tours/m, y compris les monofilaments synthétiques < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail, des fils texturés et des fils de filaments de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d’autres polyamides) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5402.61.00 |
Fils retors ou câblés, de filaments de nylon ou d’autres polyamides, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail, des fils à haute ténacité ou des fils texturés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5402.62.00 |
Fils retors ou câblés, de filaments de polyesters, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail et des fils texturés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5402.69.00 |
Fils retors ou câblés, de filaments synthétiques, y compris les monofilaments synthétiques < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail, des fils texturés et des fils de filaments de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d’autres polyamides) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5403.10.00 |
Fils à haute ténacité de filaments de rayonne viscose (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5403.31.00 |
Fils simples, de filaments de rayonne viscose, sans torsion ou d’une torsion ≤ 120 tours/m, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils à haute ténacité et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5403.32.00 |
Fils simples, de filaments de rayonne viscose, d’une torsion > 120 tours/m, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils à haute ténacité et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5403.33.00 |
Fils simples, de filaments d’acétate de cellulose, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils à haute ténacité et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5403.39.00 |
Fils simples, de filaments artificiels, y compris les monofilaments artificiels < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d’acétate de cellulose et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5403.41.00 |
Fils retors ou câblés, de filaments de rayonne viscose, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils à haute ténacité et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5403.42.00 |
Fils retors ou câblés, de filaments d’acétate de cellulose, y compris les monofilaments < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils à haute ténacité et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5403.49.00 |
Fils retors ou câblés, de filaments artificiels, y compris les monofilaments artificiels < 67 décitex (à l’exclusion des fils à coudre, des fils de filaments de rayonne viscose ou d’acétate de cellulose et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5404.11.00 |
Monofilaments d’élastomères ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5404.12.00 |
Monofilaments de polypropylène ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des monofilaments d’élastomères) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5404.19.00 |
Monofilaments synthétiques ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des monofilaments d’élastomères et de polypropylène) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5404.90.00 |
Lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple), en matières textiles artificielles, d’une largeur apparente ≤ 5 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5405.00.00 |
Monofilaments artificiels ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple), en matières textiles artificielles, d’une largeur apparente ≤ 5 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5406.00.00 |
Fils de filaments synthétiques ou artificiels, conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.10.00 |
Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides ou de polyesters, y compris de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.20.00 |
Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires, de filaments synthétiques, y compris de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.30.00 |
Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm, constitués par des nappes de fils textiles parallélisés qui se superposent à angle aigu ou droit et sont fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils par un liant ou par thermosoudage |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.41.00 |
Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant ≥ 85 % en poids de filaments de nylon ou d’autres polyamides, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.42.00 |
Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant ≥ 85 % en poids de filaments de nylon ou d’autres polyamides, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.43.00 |
Tissus en fils de diverses couleurs contenant ≥ 85 % en poids de filaments de nylon ou d’autres polyamides, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.44.00 |
Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant ≥ 85 % en poids de filaments de nylon ou d’autres polyamides, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.51.00 |
Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant ≥ 85 % en poids de filaments de polyester texturés, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.52.00 |
Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant ≥ 85 % en poids de filaments de polyester texturés, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.53.00 |
Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant ≥ 85 % en poids de filaments de polyester texturés, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.54.00 |
Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant ≥ 85 % en poids de filaments de polyester texturés, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.61.00 |
Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant ≥ 85 % en poids de filaments de polyester non texturés, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.69.00 |
Tissus obtenus à partir de fils contenant ≥ 85 % en poids de mélanges de filaments de polyester texturés et de filaments de polyester non texturés, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.71.00 |
Tissus écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant ≥ 85 % en poids de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d’autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.72.00 |
Tissus teints, obtenus à partir de fils contenant ≥ 85 % en poids de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d’autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.73.00 |
Tissus obtenus à partir de fils de diverses couleurs contenant ≥ 85 % en poids de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d’autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.74.00 |
Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant ≥ 85 % en poids de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des tissus obtenus à partir de filaments ou de monofilaments de polyester, de nylon ou d’autres polyamides ainsi que des mélanges de filaments de polyester texturés et non texturés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.81.00 |
Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.82.00 |
Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.83.00 |
Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.84.00 |
Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces filaments et mélangés principalement ou uniquement avec du coton, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.91.00 |
Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces filaments, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.92.00 |
Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces filaments, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.93.00 |
Tissus obtenus à partir de fils de filaments synthétiques de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces filaments, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5407.94.00 |
Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments synthétiques contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces filaments, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des tissus mélangés principalement ou uniquement avec du coton) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5408.10.00 |
Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5408.21.00 |
Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils contenant ≥ 85 % en poids de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5408.22.00 |
Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant ≥ 85 % en poids de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5408.23.00 |
Tissus obtenus à partir de fils de filaments artificiels de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces filaments, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5408.24.00 |
Tissus imprimés, obtenus à partir de fils contenant ≥ 85 % en poids de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5408.31.00 |
Tissus, écrus ou blanchis, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces filaments, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5408.32.00 |
Tissus teints, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces filaments, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5408.33.00 |
Tissus obtenus à partir de fils de filaments artificiels de diverses couleurs contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces filaments, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5408.34.00 |
Tissus imprimés, obtenus à partir de fils de filaments artificiels contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces filaments, y compris les tissus obtenus à partir de monofilaments ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l’exclusion des tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5501.10.00 |
Câbles de filaments de nylon ou d’autres polyamides, tels que définis dans la note 1 du chapitre 55 |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5501.20.00 |
Câbles de filaments de polyesters, tels que définis dans la note 1 du chapitre 55 |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5501.30.00 |
Câbles de filaments acryliques ou modacryliques, tels que définis dans la note 1 du chapitre 55 |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5501.40.00 |
Câbles de polypropylène, tels que définis dans la note 1 du chapitre 55 |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5501.90.00 |
Câbles de filaments synthétiques, tels que définis dans la note 1 du chapitre 55 (à l’exclusion des câbles de filaments acryliques ou modacryliques ou de filaments de polyesters, de polypropylène, de nylon ou d’autres polyamides) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5502.00.00 |
Câbles de filaments artificiels, tels que définis dans la note 1 du chapitre 55 |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5503.11.00 |
Fibres discontinues d’aramides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5503.19.00 |
Fibres discontinues de nylon ou d’autres polyamides, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l’exclusion des fibres d’aramides) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5503.20.00 |
Fibres discontinues de polyesters, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5503.30.00 |
Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5503.40.00 |
Fibres discontinues de polypropylène, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5503.90.00 |
Fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l’exclusion des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polypropylène, de polyesters, de nylon ou d’autres polyamides) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5504.10.00 |
Fibres discontinues de rayonne viscose, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5504.90.00 |
Fibres artificielles discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature (à l’exclusion des fibres de rayonne viscose) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5505.10.00 |
Déchets de fibres synthétiques, y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5505.20.00 |
Déchets de fibres artificielles, y compris les blousses, les déchets de fils et les effilochés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5506.10.00 |
Fibres discontinues de nylon ou d’autres polyamides, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5506.20.00 |
Fibres discontinues de polyesters, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5506.30.00 |
Fibres discontinues acryliques ou modacryliques, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5506.90.00 |
Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature (à l’exclusion des fibres acryliques ou modacryliques ainsi que des fibres de polyesters, de nylon ou d’autres polyamides) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5507.00.00 |
Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5508.10.00 |
Fils à coudre de fibres synthétiques discontinues, même conditionnés pour la vente au détail |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5508.20.00 |
Fils à coudre de fibres artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5509.11.00 |
Fils simples, contenant ≥ 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d’autres polyamides (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5509.12.00 |
Fils retors ou câblés, contenant ≥ 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d’autres polyamides (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5509.21.00 |
Fils simples, contenant ≥ 85 % en poids de fibres discontinues de polyester (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5509.22.00 |
Fils retors ou câblés, contenant ≥ 85 % en poids de fibres discontinues de polyester (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5509.31.00 |
Fils simples, contenant ≥ 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5509.32.00 |
Fils retors ou câblés, contenant ≥ 85 % en poids de fibres discontinues acryliques ou modacryliques (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5509.41.00 |
Fils simples, contenant ≥ 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester, de nylon ou d’autres polyamides) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5509.42.00 |
Fils retors ou câblés, contenant ≥ 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail ainsi que des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester, de nylon ou d’autres polyamides) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5509.51.00 |
Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5509.52.00 |
Fils de fibres discontinues de polyester, contenant > 50 % mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5509.53.00 |
Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5509.59.00 |
Fils de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine, des poils fins ou des fibres artificielles discontinues (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5509.61.00 |
Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5509.62.00 |
Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5509.69.00 |
Fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5509.91.00 |
Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail et des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5509.92.00 |
Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail et des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5509.99.00 |
Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins (à l’exclusion des fils à coudre, des fils conditionnés pour la vente au détail et des fils de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5510.11.00 |
Fils simples, contenant ≥ 85 % en poids de fibres artificielles discontinues (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5510.12.00 |
Fils retors ou câblés, contenant ≥ 85 % en poids de fibres artificielles discontinues (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5510.20.00 |
Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5510.30.00 |
Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5510.90.00 |
Fils de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, autres que mélangés principalement ou uniquement avec du coton, de la laine ou des poils fins (à l’exclusion des fils à coudre et des fils conditionnés pour la vente au détail) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5511.10.00 |
Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5511.20.00 |
Fils de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres (à l’exclusion des fils à coudre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5511.30.00 |
Fils de fibres artificielles discontinues, conditionnés pour la vente au détail (à l’exclusion des fils à coudre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5512.11.00 |
Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5512.19.00 |
Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues de polyester, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5512.21.00 |
Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5512.29.00 |
Tissus, teints, imprimés ou en fils de diverses couleurs, de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5512.91.00 |
Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres (à l’exclusion des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5512.99.00 |
Tissus, teints ou en fils de diverses couleurs, de fibres synthétiques discontinues, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres (à l’exclusion des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5513.11.00 |
Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d’un poids ≤ 170 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5513.12.00 |
Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4, d’un poids ≤ 170 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5513.13.00 |
Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d’un poids ≤ 170 g/m² (à l’exclusion des tissus à armure toile ou à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5513.19.00 |
Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d’un poids ≤ 170 g/m² (à l’exclusion des tissus de fibres discontinues de polyester) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5513.21.00 |
Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d’un poids ≤ 170 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5513.23.00 |
Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d’un poids ≤ 170 g/m² (à l’exclusion des tissus à armure toile) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5513.29.00 |
Tissus, teints, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d’un poids ≤ 170 g/m² (à l’exclusion des tissus de fibres discontinues de polyester) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5513.31.00 |
Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d’un poids ≤ 170 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5513.39.00 |
Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d’un poids ≤ 170 g/m² (à l’exclusion des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5513.41.00 |
Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d’un poids ≤ 170 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5513.49.00 |
Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d’un poids ≤ 170 g/m² (à l’exclusion des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5514.11.00 |
Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d’un poids > 170 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5514.12.00 |
Tissus, écrus ou blanchis, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4, d’un poids > 170 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5514.19.00 |
Tissus, écrus ou blanchis, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d’un poids > 170 g/m² (à l’exclusion des tissus de fibres discontinues de polyester à armure toile et des fibres discontinues de polyester à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5514.21.00 |
Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d’un poids > 170 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5514.22.00 |
Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4, d’un poids > 170 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5514.23.00 |
Tissus, teints, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d’un poids > 170 g/m² (à l’exclusion des tissus à armure toile ou à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5514.29.00 |
Tissus, teints, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d’un poids > 170 g/m² (à l’exclusion des tissus de fibres discontinues de polyester) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5514.30.00 |
Tissus en fils de diverses couleurs, en fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d’un poids > 170 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5514.41.00 |
Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure toile, d’un poids > 170 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5514.42.00 |
Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4, d’un poids > 170 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5514.43.00 |
Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d’un poids > 170 g/m² (à l’exclusion des tissus à armure toile ou à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d’armure n’excède pas 4) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5514.49.00 |
Tissus, imprimés, de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d’un poids > 170 g/m² (à l’exclusion des tissus de fibres discontinues de polyester) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5515.11.00 |
Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres discontinues de viscose |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5515.12.00 |
Tissus, imprimés, de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5515.13.00 |
Tissus de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5515.19.00 |
Tissus de fibres discontinues de polyester, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, autres que mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels, des fibres discontinues de viscose ou du coton |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5515.21.00 |
Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5515.22.00 |
Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins cardés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5515.29.00 |
Tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, autres que mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5515.91.00 |
Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels (à l’exclusion des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5515.99.00 |
Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, autres que mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton (à l’exclusion des tissus de fibres discontinues acryliques ou modacryliques ou de fibres discontinues de polyester) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5516.11.00 |
Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5516.12.00 |
Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
5516.13.00 |
Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5516.14.00 |
Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5516.21.00 |
Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5516.22.00 |
Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5516.23.00 |
Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5516.24.00 |
Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5516.31.00 |
Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5516.32.00 |
Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5516.33.00 |
Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5516.34.00 |
Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5516.41.00 |
Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5516.42.00 |
Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5516.43.00 |
Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5516.44.00 |
Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5516.91.00 |
Tissus, écrus ou blanchis, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, autres que mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5516.92.00 |
Tissus, teints, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, autres que mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5516.93.00 |
Tissus, en fils de diverses couleurs, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, autres que mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5516.94.00 |
Tissus, imprimés, de fibres artificielles discontinues, contenant en prédominance, mais < 85 % en poids de ces fibres, autres que mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins, des filaments synthétiques ou artificiels ou du coton |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5601.21.00 |
Ouates de coton et articles en ces ouates (à l’exclusion des serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ainsi que produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, de détergents, etc.) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5601.22.00 |
Ouates de fibres synthétiques ou artificielles et articles en ces ouates (à l’exclusion des serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ainsi que produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, etc.) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5601.29.00 |
Ouates de matières textiles et artificielles en ces ouates (à l’exclusion des produits en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, des serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, produits imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques, produits conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires ainsi que produits imprégnés, enduits ou recouverts de parfum, de fard, de savon, de détergents, etc.) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5601.30.00 |
Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5602.10.00 |
Feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5602.21.00 |
Feutres de laine ou de poils fins, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés, n.d.a. (à l’exclusion des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5602.29.00 |
Feutres, non imprégnés, ni enduits, ni recouverts, ni stratifiés (à l’exclusion des feutres de laine ou de poils fins, des feutres aiguilletés et produits cousus-tricotés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5602.90.00 |
Feutres, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l’exclusion des feutres aiguilletés et des produits cousus-tricotés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5603.11.00 |
Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d’un poids ≤ 25 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5603.12.00 |
Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d’un poids > 25 g/m² mais ≤ 70 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5603.13.00 |
Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d’un poids > 70 g/m² mais ≤ 150 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5603.14.00 |
Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., de filaments synthétiques ou artificiels, d’un poids > 150 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5603.91.00 |
Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., d’un poids ≤ 25 g/m² (à l’exclusion des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5603.92.00 |
Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., d’un poids > 25 g/m² mais ≤ 70 g/m² (à l’exclusion des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5603.93.00 |
Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., d’un poids > 70 g/m² mais ≤ 150 g/m² (à l’exclusion des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5603.94.00 |
Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a., d’un poids > 150 g/m² (à l’exclusion des nontissés de filaments synthétiques ou artificiels) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5604.10.00 |
Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5604.90.00 |
Fils textiles, lames et formes similaires des nos 5404 et 5405, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l’exclusion des imitations de catgut munies d’hameçons ou autrement montées en lignes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5605.00.00 |
Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal (à l’exclusion des fils textiles formés d’un mélange de fibres textiles et métalliques leur conférant un effet antistatique, des fils textiles armés à l’aide d’un fil de métal et des articles ayant le caractère d’ouvrages de passementerie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5606.00.00 |
Fils guipés, lames et formes similaires des nos 5404 ou 5405 guipées; fils de chenille; fils dits «de chaînette» (à l’exclusion des filés métalliques et fils métallisés du nº 5605, des fils de crin guipés, des fils de caoutchouc, recouverts de textiles, des milanaises, torses et autres produits textiles guipés du nº 5808 et des filés métalliques guipés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5607.21.00 |
Ficelles lieuses ou botteleuses, de sisal ou d’autres fibres textiles du genre Agave |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5607.29.00 |
Ficelles, cordes et cordages, de sisal ou d’autres fibres textiles du genre Agave, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l’exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5607.41.00 |
Ficelles lieuses ou botteleuses, de polyéthylène ou de polypropylène |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5607.49.00 |
Ficelles, cordes et cordages, de polyéthylène ou de polypropylène, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l’exclusion les ficelles lieuses ou botteleuses) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5607.50.00 |
Ficelles, cordes et cordages, de fibres synthétiques, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l’exclusion des produits en polyéthylène ou en polypropylène) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5607.90.00 |
Ficelles, cordes et cordages, tressés ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (à l’exclusion des produits de fibres synthétiques ainsi que de sisal ou d’autres fibres textiles du genre Agave) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5608.11.00 |
Filets confectionnés pour la pêche, à mailles nouées, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des épuisettes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5608.19.00 |
Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés, en matières textiles synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des filets confectionnés pour la pêche, des résilles et filets à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles similaires pour la pratique des sports) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5608.90.00 |
Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés pour la pêche et autres filets confectionnés, en matières textiles végétales (à l’exclusion des filets et résilles à cheveux ainsi que des épuisettes, filets à papillons et articles similaires pour la pratique des sports) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5609.00.00 |
Articles en fils, lames ou formes similaires des nos 5404 ou 5405, ficelles, cordes ou cordages du nº 5607, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5701.10.00 |
Tapis de laine ou de poils fins, à points noués ou enroulés, même confectionnés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5701.90.00 |
Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés, même confectionnés (à l’exclusion des tapis de laine ou de poils fins) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5702.10.00 |
Tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» et tapis similaires tissés à la main, même confectionnés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5702.20.00 |
Revêtements de sol en coco, tissés, même confectionnés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5702.31.00 |
Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l’exclusion des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» ainsi que des tapis similaires tissés à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5702.32.00 |
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l’exclusion des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» ainsi que des tapis similaires tissés à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5702.39.00 |
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, non confectionnés (à l’exclusion des revêtements de sol en coco, des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» ainsi que des tapis similaires tissés à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5702.41.00 |
Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l’exclusion des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» ainsi que des tapis similaires tissés à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5702.42.00 |
Tapis et autres revêtements de sol, de matières synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l’exclusion des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» ainsi que des tapis similaires tissés à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5702.49.00 |
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, à velours, confectionnés (à l’exclusion des revêtements de sol en coco, des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» ainsi que des tapis similaires tissés à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5702.50.00 |
Tapis et autres revêtements de sol, en matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, non confectionnés (à l’exclusion des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» ainsi que des tapis similaires tissés à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5702.91.00 |
Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l’exclusion des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» ainsi que des tapis similaires tissés à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5702.92.00 |
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l’exclusion des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» ainsi que des tapis similaires tissés à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5702.99.00 |
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, tissés, non touffetés ni floqués, sans velours, confectionnés (à l’exclusion des revêtements de sol en coco, des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» ainsi que des tapis similaires tissés à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5703.10.00 |
Tapis et autres revêtements de sol, de laine ou de poils fins, touffetés, même confectionnés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5703.20.00 |
Tapis et autres revêtements de sol, de nylon ou d’autres polyamides, touffetés, même confectionnés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5703.30.00 |
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles synthétiques ou artificielles, touffetés, même confectionnés (à l’exclusion des articles en nylon ou en autres polyamides) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5703.90.00 |
Tapis et autres revêtements de sol, de matières textiles végétales ou de poils grossiers, touffetés, même confectionnés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5704.10.00 |
Carreaux, en feutre, non touffetés ni floqués, d’une surface ≤ 0,3 m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5704.90.00 |
Tapis et autres revêtements de sol, en feutre, non touffetés ni floqués, même confectionnés (à l’exclusion des carreaux d’une surface ≤ 0,3 m²) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5705.00.00 |
Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, même confectionnés (à l’exclusion des tapis à points noués ou enroulés, tissés, touffetés ou en feutre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5801.10.00 |
Velours et peluches tissés et tissus de chenille, de laine ou de poils fins (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du nº 5806) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5801.21.00 |
Velours et peluches par la trame, non coupés, de coton (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du nº 5806) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5801.22.00 |
Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de coton (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du nº 5806) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5801.23.00 |
Velours et peluches par la trame, coupés, de coton (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du nº 5806) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5801.26.00 |
Tissus de chenille, de coton (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du nº 5806) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5801.27.00 |
Velours et peluches par la chaîne, de coton (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du nº 5806) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5801.31.00 |
Velours et peluches par la trame, non coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du nº 5806) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5801.32.00 |
Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du nº 5806) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5801.33.00 |
Velours et peluches par la trame, coupés, de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du nº 5806) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5801.36.00 |
Tissus de chenille, de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du nº 5806) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5801.37.00 |
Velours et peluches par la chaîne, de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées ainsi que des articles de rubanerie du nº 5806) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5801.90.00 |
Velours et peluches tissés et tissus de chenille (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge, des surfaces textiles touffetées, des articles de rubanerie du nº 5806 et des articles de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5802.11.00 |
Tissus bouclés du genre éponge, en coton, écrus (à l’exclusion des articles de rubanerie du nº 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5802.19.00 |
Tissus bouclés du genre éponge, en coton (à l’exclusion des tissus écrus, des articles de rubanerie du nº 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5802.20.00 |
Tissus bouclés du genre éponge (à l’exclusion des tissus en coton, des articles de rubanerie du nº 5806 ainsi que des tapis et autres revêtements de sol) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5802.30.00 |
Surfaces textiles touffetées (à l’exclusion des tapis et autres revêtements de sol) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5803.00.00 |
Tissus à point de gaze (à l’exclusion des articles de rubanerie du nº 5806) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5804.10.00 |
Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5804.21.00 |
Dentelles à la mécanique, de fibres synthétiques ou artificielles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des produits des nos 6002 à 6006) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5804.29.00 |
Dentelles à la mécanique, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des articles de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des produits des nos 6002 à 6006) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5804.30.00 |
Dentelles à la main, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des produits des nos 6002 à 6006) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5805.00.00 |
Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l’aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées (à l’exclusion des tapisseries ayant plus de 100 ans d’âge ainsi que des tapis dits «kelim» ou «kilim», «schumacks» ou «soumak», «karamanie» ainsi que des tapis similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
5806.10.00 |
Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge, d’une largeur ≤ 30 cm (à l’exclusion des étiquettes, écussons et articles similaires) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5806.20.00 |
Rubanerie, tissée, en matières textiles, contenant en poids ≥ 5 % ou plus de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, d’une largeur ≤ 30 cm (à l’exclusion de la rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge ainsi que des étiquettes, écussons et articles similaires) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5806.31.00 |
Rubanerie, tissée, de coton, d’une largeur ≤ 30 cm, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5806.32.00 |
Rubanerie, tissée, de fibres synthétiques ou artificielles, d’une largeur ≤ 30 cm, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5806.39.00 |
Rubanerie, tissée, en matières textiles, autres que de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, d’une largeur ≤ 30 cm, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5806.40.00 |
Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs), d’une largeur ≤ 30 cm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5807.10.00 |
Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, tissés, non brodés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
5807.90.00 |
Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés (à l’exclusion des articles tissés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
5808.10.00 |
Tresses en pièces |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5808.90.00 |
Articles de passementerie et articles ornementaux analogues en matières textiles, en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles similaires (à l’exclusion des tresses en pièces) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5809.00.00 |
Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du nº 5605, des types utilisés pour l’habillement, l’ameublement ou usages similaires, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5810.10.10 |
Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs |
Étiquettes, écussons, emblèmes, insignes militaires, lettres, numéros, insignes sportifs et articles similaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
5810.10.90 |
Broderies chimiques ou aériennes, sur support de matières textiles, et broderies à fond découpé, en pièces, en bandes ou en motifs |
Autres broderies à fond visible |
8 % |
B (10 ans) |
|
5810.91.10 |
Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé) |
---- Étiquettes, écussons, emblèmes, insignes militaires, lettres, numéros, insignes sportifs et articles similaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
5810.91.90 |
Broderies de coton, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé) |
--- Autres broderies |
8 % |
B (10 ans) |
|
5810.92.10 |
Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé) |
---- Étiquettes, écussons, emblèmes, insignes militaires, lettres, numéros, insignes sportifs et articles similaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
5810.92.90 |
Broderies de fibres synthétiques ou artificielles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des broderies chimiques ou aériennes ainsi que des broderies à fond découpé) |
--- Autres broderies |
8 % |
B (10 ans) |
|
5810.99.10 |
Broderies de matières textiles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des broderies en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, des broderies chimiques ou aériennes et des broderies à fond découpé) |
---- Étiquettes, écussons, emblèmes, insignes militaires, lettres, numéros, insignes sportifs et articles similaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
5810.99.90 |
Broderies de matières textiles, sur support de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des broderies en coton ou en fibres synthétiques ou artificielles, des broderies chimiques ou aériennes et des broderies à fond découpé) |
--- Autres broderies |
8 % |
B (10 ans) |
|
5811.00.00 |
Produits textiles matelassés en pièces, constitués d’une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement (à l’exclusion des broderies du nº 5810 ainsi que des articles de literie ou d’ameublement rembourrés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5901.10.00 |
Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou usages similaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5901.90.00 |
Toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires raidis des types utilisés pour la chapellerie (à l’exclusion des tissus enduits de matière plastique) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5902.10.00 |
Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides, adhérisées ou non, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5902.20.00 |
Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyesters, adhérisées ou non, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5902.90.00 |
Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose, adhérisées ou non, imprégnées ou non de caoutchouc ou de matière plastique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5903.10.00 |
Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de poly(chlorure de vinyle) ou stratifiés avec du poly(chlorure de vinyle) [à l’exclusion des tissus ayant le caractère de revêtements muraux imprégnés ou recouverts de poly(chlorure de vinyle) et des tissus enduits ou recouverts de poly(chlorure de vinyle) utilisés comme revêtements de sol] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5903.20.00 |
Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de polyuréthanne ou stratifiés avec du polyuréthanne (à l’exclusion des tissus ayant le caractère de revêtements muraux imprégnés ou recouverts de polyuréthanne et des tissus enduits ou recouverts de polyuréthanne utilisés comme revêtements de sol) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5903.90.00 |
Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique autre que du poly(chlorure de vinyle) ou du polyuréthanne ou stratifiés avec de la matière plastique autre que du poly(chlorure de vinyle) ou du polyuréthanne (à l’exclusion des nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de polyamides, polyesters ou rayonne viscose, des tissus imprégnés ou enduits de matière plastique ayant le caractère de revêtements muraux et des tissus enduits ou recouverts de matière plastique utilisés comme revêtements de sol) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5904.10.00 |
Linoléums, même découpés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5904.90.00 |
Revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés (à l’exclusion des linoléums) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5905.00.00 |
Revêtements muraux en matières textiles |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5906.10.00 |
Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés, d’une largeur ≤ 20 cm (à l’exclusion des rubans adhésifs imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5906.91.00 |
Tissus caoutchoutés de bonneterie, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5906.99.00 |
Tissus caoutchoutés (à l’exclusion des tissus de bonneterie, des rubans adhésifs d’une largeur ≤ 20 cm et des nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d’autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5907.00.00 |
Tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d’atelier ou usages analogues, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5908.00.00 |
Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même imprégnés (à l’exclusion des mèches recouvertes de cires, des mèches et des cordeaux détonants ainsi que des mèches consistant en fils textiles ou en fibres de verre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5909.00.00 |
Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5910.00.00 |
Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d’autres matières (à l’exclusion des produits d’une épaisseur < 3 mm, présentés en longueur indéterminée ou découpés en longueur, des courroies consistant en tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc ou bien fabriquées au moyen de fils ou ficelles préalablement imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5911.10.00 |
Tissus, feutres et tissus doublés de feutre, combinés avec une ou plusieurs couches de caoutchouc, de cuir ou d’autres matières, des types utilisés pour la fabrication de garnitures de cardes, et produits analogues pour d’autres usages techniques, y compris les rubans de velours, imprégnés de caoutchouc, pour le recouvrement des ensouples |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5911.20.00 |
Gazes et toiles à bluter, même confectionnées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5911.31.00 |
Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple), d’un poids < 650 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5911.32.00 |
Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou sur des machines similaires (à pâte, à amiante-ciment, par exemple), d’un poids ≥ 650 g/m² |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5911.40.00 |
Étreindelles et tissus épais des types utilisés sur des presses d’huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
5911.90.00 |
Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la note 7 du chapitre 59, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6001.10.00 |
Étoffes dites «à longs poils», en bonneterie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6001.21.00 |
Étoffes à boucles, en bonneterie, de coton |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6001.22.00 |
Étoffes à boucles, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6001.29.00 |
Étoffes à boucles, en bonneterie (à l’exclusion des étoffes de coton, de fibres synthétiques ou artificielles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6001.91.00 |
Velours et peluches, en bonneterie, de coton (à l’exclusion des étoffes dites «à longs poils») |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6001.92.00 |
Velours et peluches, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des étoffes dites «à longs poils») |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6001.99.00 |
Velours et peluches, en bonneterie (à l’exclusion des étoffes de coton, de fibres synthétiques ou artificielles et des étoffes dites «à longs poils») |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6002.40.00 |
Étoffes de bonneterie d’une largeur ≤ 30 cm, contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères (à l’exclusion des étoffes contenant des fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6002.90.00 |
Étoffes de bonneterie d’une largeur ≤ 30 cm, contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc (à l’exclusion des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire du nº 3006.10.30) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6003.10.00 |
Étoffes de bonneterie d’une largeur ≤ 30 cm, de laine ou poils fins (à l’exclusion de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6003.20.00 |
Étoffes de bonneterie d’une largeur ≤ 30 cm, de coton (à l’exclusion de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6003.30.00 |
Étoffes de bonneterie d’une largeur ≤ 30 cm, de fibres synthétiques (à l’exclusion de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire du nº 3006.10.30) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6003.40.00 |
Étoffes de bonneterie d’une largeur ≤ 30 cm, de fibres artificielles (à l’exclusion de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire du nº 3006.10.30) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6003.90.00 |
Étoffes de bonneterie d’une largeur ≤ 30 cm (à l’exclusion des étoffes de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, de laine ou poils fins, de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées ainsi que des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l’art dentaire du nº 3006.10.30) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6004.10.00 |
Étoffes de bonneterie d’une largeur > 30 cm, contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères (à l’exclusion des étoffes contenant des fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6004.90.00 |
Étoffes de bonneterie d’une largeur > 30 cm, contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères et de caoutchouc ou uniquement de caoutchouc (à l’exclusion des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6005.21.00 |
Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), d’une largeur > 30 cm, de coton, écrues ou blanchies (à l’exclusion de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6005.22.00 |
Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), d’une largeur > 30 cm, de coton, teintes (à l’exclusion de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6005.23.00 |
Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), d’une largeur > 30 cm, de coton, en fils de diverses couleurs (à l’exclusion de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6005.24.00 |
Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), d’une largeur > 30 cm, de coton, imprimées (à l’exclusion de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6005.31.00 |
Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies (à l’exclusion de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6005.32.00 |
Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes (à l’exclusion de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6005.33.00 |
Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs (à l’exclusion de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6005.34.00 |
Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées (à l’exclusion de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6005.41.00 |
Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), d’une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, écrues ou blanchies (à l’exclusion de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6005.42.00 |
Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), d’une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, teintes (à l’exclusion de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6005.43.00 |
Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), d’une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs (à l’exclusion de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6005.44.00 |
Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), d’une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées (à l’exclusion de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6005.90.00 |
Étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), d’une largeur > 30 cm (à l’exclusion des étoffes de fibres synthétiques ou artificielles, de coton, de laine ou de poils fins, de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6006.10.00 |
Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de laine ou de poils fins [à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6006.21.00 |
Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de coton, écrues ou blanchies [à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6006.22.00 |
Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de coton, teintes [à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6006.23.00 |
Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de coton, en fils de diverses couleurs [à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6006.24.00 |
Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de coton, imprimées [à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6006.31.00 |
Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies [à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6006.32.00 |
Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, teintes [à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6006.33.00 |
Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs [à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6006.34.00 |
Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres synthétiques, imprimées [à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6006.41.00 |
Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, écrues ou blanchies [à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6006.42.00 |
Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, teintes [à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6006.43.00 |
Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs [à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6006.44.00 |
Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm, de fibres artificielles, imprimées [à l’exclusion des étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6006.90.00 |
Étoffes de bonneterie, d’une largeur > 30 cm [à l’exclusion des étoffes de fibres synthétiques ou artificielles, de coton, de laine ou de poils fins, des étoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de celles contenant en poids ≥ 5 % de fils d’élastomères ou de fils de caoutchouc, des velours, peluches, y compris les étoffes dites «à longs poils», des étoffes à boucles en bonneterie, des étiquettes, écussons et articles similaires, ainsi que des étoffes de bonneterie imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6101.20.00 |
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6101.30.00 |
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6101.90.00 |
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes et garçonnets (à l’exclusion de ceux de coton, fibres synthétiques ou artificielles et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6102.10.00 |
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6102.20.00 |
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6102.30.00 |
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6102.90.00 |
Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de ceux de laine ou poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, robes, jupes, jupes-culottes et pantalons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6103.10.00 |
Costumes ou complets en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets [à l’exclusion des survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6103.22.00 |
Ensembles en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6103.23.00 |
Ensembles en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6103.29.00 |
Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour hommes et garçonnets (à l’exclusion des ensembles de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et des combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6103.31.00 |
Vestons en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des anoraks et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6103.32.00 |
Vestons en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des anoraks et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6103.33.00 |
Vestons en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des anoraks et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6103.39.00 |
Vestons en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des vestons de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et des anoraks et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6103.41.00 |
Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts en bonneterie, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des maillots, culottes et slips de bain et des slips et caleçons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6103.42.00 |
Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des maillots, culottes et slips de bain et des slips et caleçons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6103.43.00 |
Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des maillots, culottes et slips de bain et des slips et caleçons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6103.49.00 |
Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion de ceux de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, des maillots, culottes et slips de bain et des slips et caleçons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6104.13.00 |
Costumes tailleurs en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des combinaisons et ensembles de ski et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6104.19.00 |
Costumes tailleurs en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de ceux de fibres synthétiques, des combinaisons et ensembles de ski et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6104.22.00 |
Ensembles en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des combinaisons et ensembles de ski et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6104.23.00 |
Ensembles en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des combinaisons et ensembles de ski et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6104.29.00 |
Ensembles en bonneterie, de matières textiles, pour femmes et fillettes (à l’exclusion de ceux de coton, fibres synthétiques, des combinaisons et ensembles de ski et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6104.31.00 |
Vestes en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des anoraks et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6104.32.00 |
Vestes en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des anoraks et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6104.33.00 |
Vestes en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des anoraks et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6104.39.00 |
Vestes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de celles de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques et des anoraks et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6104.41.00 |
Robes en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des combinaisons et fonds de robes) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6104.42.00 |
Robes en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des combinaisons et fonds de robes) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6104.43.00 |
Robes en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des combinaisons et fonds de robes) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6104.44.00 |
Robes en bonneterie, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des combinaisons et fonds de robes) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6104.49.00 |
Robes en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de celles de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et des combinaisons et fonds de robes) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6104.51.00 |
Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des jupons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6104.52.00 |
Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des jupons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6104.53.00 |
Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des jupons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6104.59.00 |
Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de celles de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques et des jupons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6104.61.00 |
Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des slips et culottes et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6104.62.00 |
Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des slips et culottes et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6104.63.00 |
Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des slips et culottes et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6104.69.00 |
Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de ceux de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques, des slips et culottes et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6105.10.00 |
Chemises et chemisettes, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6105.20.00 |
Chemises et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6105.90.00 |
Chemises et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion de celles de coton, fibres synthétiques ou artificielles et des chemises de nuit, T-shirts et maillots de corps) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6106.10.00 |
Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des T-shirts et maillots de corps) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6106.20.00 |
Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des T-shirts et maillots de corps) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6106.90.00 |
Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de ceux de coton, fibres synthétiques ou artificielles et des T-shirts et maillots de corps) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6107.11.00 |
Slips et caleçons, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6107.12.00 |
Slips et caleçons, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6107.19.00 |
Slips et caleçons, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion de ceux de coton ou fibres synthétiques ou artificielles) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6107.21.00 |
Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des maillots de corps) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6107.22.00 |
Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des maillots de corps) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6107.29.00 |
Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion de ceux de coton, fibres synthétiques ou artificielles et des maillots de corps) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6107.91.00 |
Peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, de coton, pour hommes ou garçonnets |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6107.99.00 |
Peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion de ceux de coton) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6108.11.00 |
Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des T-shirts et maillots de corps) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6108.19.00 |
Combinaisons ou fonds de robes et jupons, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de ceux de fibres synthétiques ou artificielles et des T-shirts et maillots de corps) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6108.21.00 |
Slips et culottes, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6108.22.00 |
Slips et culottes, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6108.29.00 |
Slips et culottes, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de ceux de coton ou fibres synthétiques ou artificielles) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6108.31.00 |
Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des T-shirts, maillots de corps et déshabillés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6108.32.00 |
Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des T-shirts, maillots de corps et déshabillés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6108.39.00 |
Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de ceux de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles et des T-shirts, maillots de corps et déshabillés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6108.91.00 |
Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des maillots de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6108.92.00 |
Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des maillots de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6108.99.00 |
Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (sauf de coton ou fibres synthétiques ou artificielles et sauf gilets de corps, combinaisons et fonds de robe, jupons, slips et culottes, chemises de nuit, pyjamas, soutiens-gorge, gaines, corsets et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6109.10.00 |
T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de coton, |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6109.90.00 |
T-shirts et maillots de corps, en bonneterie, de matières textiles (à l’exclusion de ceux de coton) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6110.11.00 |
Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie, de laine (à l’exclusion des gilets ouatinés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6110.12.00 |
Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie, de poils de chèvre du Cachemire (à l’exclusion des gilets ouatinés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6110.19.00 |
Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie, de poils fins (à l’exclusion de ceux de poils de chèvre du Cachemire et des gilets ouatinés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6110.20.00 |
Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie, de coton (à l’exclusion des gilets ouatinés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6110.30.00 |
Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des gilets ouatinés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6110.90.00 |
Chandails, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires, y compris les sous-pulls, en bonneterie, de matières textiles (à l’exclusion de ceux de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et des gilets ouatinés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6111.20.00 |
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de coton, pour bébés (à l’exclusion des bonnets) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6111.30.00 |
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour bébés (à l’exclusion des bonnets) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6111.90.00 |
Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, de matières textiles, pour bébés (à l’exclusion de ceux de coton, fibres synthétiques et des bonnets) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6112.11.00 |
Survêtements de sport (trainings), en bonneterie, de coton |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6112.12.00 |
Survêtements de sport (trainings), en bonneterie, de fibres synthétiques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6112.19.00 |
Survêtements de sport (trainings), en bonneterie, de matières textiles (à l’exclusion de ceux de coton ou fibres synthétiques) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6112.20.00 |
Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6112.31.00 |
Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6112.39.00 |
Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion de ceux de fibres synthétiques) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6112.41.00 |
Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6112.49.00 |
Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de ceux de fibres synthétiques) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6113.00.00 |
Vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie caoutchoutées ou imprégnées, enduites ou recouvertes de matière plastique ou d’autres substances (à l’exclusion des vêtements pour bébés et des accessoires du vêtement) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6114.20.00 |
Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de coton |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6114.30.00 |
Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6114.90.00 |
Vêtements spéciaux destinés à des fins professionnelles, sportives ou autres n.d.a., en bonneterie, de matières textiles (à l’exclusion de ceux de coton, fibres synthétiques ou artificielles) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6115.10.00 |
Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie (à l’exclusion des articles chaussants pour bébés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6115.21.00 |
Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples < 67 décitex (à l’exclusion des collants à compression dégressive) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6115.22.00 |
Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples ≥ 67 décitex (à l’exclusion des collants à compression dégressive) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6115.29.00 |
Collants (bas-culottes), en bonneterie, de matières textiles (à l’exclusion des collants à compression dégressive, des collants de fibres synthétiques et des articles chaussants pour bébés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6115.30.00 |
Bas et mi-bas de femmes, en bonneterie, titrant en fils simples < 67 décitex [à l’exclusion des collants à compression dégressive et des collants (bas-culottes)] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6115.94.00 |
Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de laine ou poils fins [à l’exclusion des collants à compression dégressive, des collants (bas-culottes), des bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples < 67 décitex et des articles chaussants pour bébés] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6115.95.00 |
Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de coton [à l’exclusion des collants à compression dégressive, des collants (bas-culottes), des bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples < 67 décitex et des articles chaussants pour bébés] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6115.96.00 |
Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, en bonneterie, de coton [à l’exclusion des collants à compression dégressive, des collants (bas-culottes), des bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples < 67 décitex et des articles chaussants pour bébés] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6115.99.00 |
Bas et mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les bas à varices, en bonneterie, de matières textiles [à l’exclusion de ceux de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques, des collants à compression dégressive, des collants (bas-culottes), des bas et mi-bas de femmes titrant en fils simples < 67 décitex et des articles chaussants pour bébés] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6116.10.00 |
Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6116.91.00 |
Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de laine ou poils fins (à l’exclusion de ceux pour bébés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6116.92.00 |
Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de coton (à l’exclusion de ceux imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et de ceux pour bébés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6116.93.00 |
Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de fibres synthétiques (à l’exclusion de ceux imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et de ceux pour bébés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6116.99.00 |
Gants, mitaines et moufles, en bonneterie, de matières textiles (à l’exclusion de ceux de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques, de ceux imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc et de ceux pour bébés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6117.10.00 |
Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6117.80.00 |
Cravates, nœuds papillons, foulards cravates et autres accessoires confectionnés du vêtement, en bonneterie, n.d.a. (à l’exclusion des châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6117.90.00 |
Parties de vêtements ou d’accessoires du vêtement, en bonneterie, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6201.11.00 |
Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6201.12.00 |
Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6201.13.00 |
Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6201.19.00 |
Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion de ceux de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6201.91.00 |
Anoraks, blousons et articles similaires, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6201.92.00 |
Anoraks, blousons et articles similaires, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6201.93.00 |
Anoraks, blousons et articles similaires, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6201.99.00 |
Anoraks, blousons et articles similaires, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion de ceux de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, des articles en bonneterie et des costumes ou complets, ensembles, vestes, vestons, blazers et pantalons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6202.11.00 |
Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6202.12.00 |
Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6202.13.00 |
Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6202.19.00 |
Manteaux, imperméables, cabans, capes et articles similaires, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de ceux de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6202.91.00 |
Anoraks, blousons et articles similaires, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6202.92.00 |
Anoraks, blousons et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6202.93.00 |
Anoraks, blousons et articles similaires, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers, pantalons et parties supérieures des ensembles de ski) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6202.99.00 |
Anoraks, blousons et articles similaires, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de ceux de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles et des articles en bonneterie et des costumes tailleurs, ensembles, vestes, blazers et pantalons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6203.11.00 |
Costumes ou complets, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets [à l’exclusion des articles en bonneterie et des survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6203.12.00 |
Costumes ou complets, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets [à l’exclusion des articles en bonneterie et des survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6203.19.00 |
Costumes ou complets, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets [à l’exclusion des articles en bonneterie et des survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6203.22.00 |
Ensembles, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6203.23.00 |
Ensembles, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6203.29.00 |
Ensembles, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des ensembles de coton ou de fibres synthétiques, des articles en bonneterie et des combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6203.31.00 |
Vestons, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des anoraks et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6203.32.00 |
Vestons, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des anoraks et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6203.33.00 |
Vestons, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des anoraks et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6203.39.00 |
Vestons, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion de ceux de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, des articles en bonneterie et des anoraks et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6203.41.00 |
Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, de laine ou poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie, des slips et caleçons et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6203.42.00 |
Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie, des slips et caleçons et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6203.43.00 |
Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, de fibres synthétiques, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie, des slips et caleçons et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6203.49.00 |
Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion de ceux de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, des articles en bonneterie, des slips et caleçons et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.11.00 |
Costumes tailleurs, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie, des combinaisons et ensembles de ski et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.12.00 |
Costumes tailleurs, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie, des combinaisons et ensembles de ski et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.13.00 |
Costumes tailleurs, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie, des combinaisons et ensembles de ski et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.19.00 |
Costumes tailleurs, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de ceux de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, des articles en bonneterie, des combinaisons et ensembles de ski et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.21.00 |
Ensembles, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie, des combinaisons et ensembles de ski et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.22.00 |
Ensembles, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie, des combinaisons et ensembles de ski et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.23.00 |
Ensembles, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie, des combinaisons et ensembles de ski et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.29.00 |
Ensembles, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de ceux de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, des articles en bonneterie, des combinaisons et ensembles de ski et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.31.00 |
Vestes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des anoraks et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.32.00 |
Vestes, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des anoraks et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.33.00 |
Vestes, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des anoraks et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.39.00 |
Vestes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de ceux de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, des articles en bonneterie et des anoraks et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.41.00 |
Robes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des combinaisons et fonds de robes) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.42.00 |
Robes, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des combinaisons et fonds de robes) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.43.00 |
Robes, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des combinaisons et fonds de robes) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.44.00 |
Robes, de fibres artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des combinaisons et fonds de robes) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.49.00 |
Robes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de celles de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, des articles en bonneterie et des combinaisons et fonds de robes) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.51.00 |
Jupes et jupes-culottes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des jupons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.52.00 |
Jupes et jupes-culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des jupons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.53.00 |
Jupes et jupes-culottes, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des jupons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.59.00 |
Jupes et jupes-culottes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de celles de laine, poils fins, coton ou fibres synthétiques, des articles en bonneterie et des jupons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.61.00 |
Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie, des slips et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.62.00 |
Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie, des slips et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.63.00 |
Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, de fibres synthétiques, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie, des slips et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6204.69.00 |
Pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de ceux de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques, des articles en bonneterie, des slips et des maillots, culottes et slips de bain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6205.20.00 |
Chemises et chemisettes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des chemises de nuit et gilets de corps) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6205.30.00 |
Chemises et chemisettes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des chemises de nuit et gilets de corps) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6205.90.00 |
Chemises et chemisettes, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion de celles de coton, fibres synthétiques ou artificielles, des articles en bonneterie et des chemises de nuit et gilets de corps) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6206.10.00 |
Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de soie ou de déchets de soie, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des gilets de corps et chemises de jour) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6206.20.00 |
Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de laine ou poils fins, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des gilets de corps et chemises de jour) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6206.30.00 |
Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des gilets de corps et chemises de jour) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6206.40.00 |
Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des gilets de corps et chemises de jour) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6206.90.00 |
Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de ceux de laine, poils fins, coton, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie, des articles en bonneterie et des gilets de corps et chemises de jour) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6207.11.00 |
Slips et caleçons, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6207.19.00 |
Slips et caleçons, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion de ceux de coton et des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6207.21.00 |
Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie, des gilets de corps et des slips et caleçons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6207.22.00 |
Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie, des gilets de corps et des slips et caleçons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6207.29.00 |
Chemises de nuit et pyjamas, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion de ceux de coton, fibres synthétiques ou artificielles, des articles en bonneterie, des gilets de corps et des slips et caleçons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6207.91.00 |
Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie, des slips et caleçons et des chemises de nuit et pyjamas) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6207.99.00 |
Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion de ceux de coton, des articles en bonneterie, des slips et caleçons et des chemises de nuit et pyjamas) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6208.11.00 |
Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des gilets de corps et chemises de jour) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6208.19.00 |
Combinaisons ou fonds de robes et jupons, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de ceux de fibres synthétiques ou artificielles, des articles en bonneterie et des gilets de corps et chemises de jour) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6208.21.00 |
Chemises de nuit et pyjamas, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des gilets de corps, chemises de jour et déshabillés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6208.22.00 |
Chemises de nuit et pyjamas, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des gilets de corps, chemises de jour et déshabillés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6208.29.00 |
Chemises de nuit et pyjamas, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de ceux de coton, fibres synthétiques ou artificielles, des articles en bonneterie et des gilets de corps, chemises de jour et déshabillés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6208.91.00 |
Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie, des combinaisons ou fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas et des soutiens-gorge, gaines, corsets et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6208.92.00 |
Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambres et articles similaires, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie, des combinaisons ou fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas et des soutiens-gorge, gaines, corsets et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6208.99.00 |
Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de ceux de coton, fibres synthétiques ou artificielles, des articles en bonneterie, des combinaisons ou fonds de robes, jupons, chemises de nuit, pyjamas et des soutiens-gorge, gaines, corsets et articles similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6209.20.00 |
Vêtements et accessoires du vêtement, de coton, pour bébés [à l’exclusion des articles en bonneterie, des bonnets et des couches et langes pour bébés (voir le nº 9619)] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6209.30.00 |
Vêtements et accessoires du vêtement, de fibres synthétiques, pour bébés [à l’exclusion des articles en bonneterie, des bonnets et des couches et langes pour bébés (voir le nº 9619)] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6209.90.00 |
Vêtements et accessoires du vêtement, de matières textiles, pour bébés [à l’exclusion de ceux de coton ou fibres synthétiques, des articles en bonneterie, des bonnets et des couches et langes pour bébés (voir le nº 9619)] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6210.10.00 |
Vêtements en feutres ou non tissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés (à l’exclusion des vêtements pour bébés et des accessoires du vêtement) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6210.20.00 |
Vêtements des types des nos 6201.11 à 6201.19, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d’autres substances |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6210.30.00 |
Vêtements des types des nos 6202.11 à 6202.19, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d’autres substances |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6210.40.00 |
Vêtements de tissus, autres qu’en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d’autres substances, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des vêtements des types des nos 6201.11 à 6201.19, des vêtements pour bébés et des accessoires du vêtement) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6210.50.00 |
Vêtements de tissus, autres qu’en bonneterie, caoutchoutés ou imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou d’autres substances, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des vêtements des types des nos 6202.11 à 6202.19, des vêtements pour bébés et des accessoires du vêtement) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6211.11.00 |
Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6211.12.00 |
Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6211.20.00 |
Combinaisons et ensembles de ski (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6211.32.00 |
Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6211.33.00 |
Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6211.39.00 |
Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion de ceux de coton ou fibres synthétiques ou artificielles et des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6211.42.00 |
Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6211.43.00 |
Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements n.d.a., de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6211.49.00 |
Survêtements de sport (trainings) et autres vêtements, n.d.a., de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion de ceux de coton ou fibres synthétiques ou artificielles, des articles en bonneterie et des marchandises du nº 9619) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6212.10.00 |
Soutiens-gorge et bustiers en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6212.20.00 |
Gaines et gaines-culottes en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (à l’exclusion des gaines et gaines-culottes entièrement en caoutchouc) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6212.30.00 |
Combinés en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6212.90.00 |
Corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et similaires et leurs parties, y compris parties de soutiens-gorge, gaines, gaines-culottes et combinés, en tous types de matières textiles, même élastiques et même en bonneterie (à l’exclusion des soutiens-gorge, gaines, gaines-culottes et combinés complets) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6213.20.00 |
Mouchoirs et pochettes dont un côté ≤ 60 cm, de coton (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6213.90.00 |
Mouchoirs et pochettes dont un côté ≤ 60 cm, de matières textiles (à l’exclusion de ceux de coton et des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6214.10.00 |
Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, de soie ou de déchets de soie (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6214.20.00 |
Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, de laine ou poils fins (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6214.30.00 |
Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, de fibres synthétiques (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6214.40.00 |
Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, de fibres artificielles (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6214.90.00 |
Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes et articles similaires, de matières textiles (à l’exclusion de ceux de laine, poils fins, fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie et des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6215.10.00 |
Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6215.20.00 |
Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6215.90.00 |
Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de matières textiles (à l’exclusion de ceux de fibres synthétiques ou artificielles, soie et déchets de soie et des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6216.00.00 |
Gants, mitaines et moufles, en tous types de matières textiles (à l’exclusion des articles en bonneterie et des gants pour bébés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6217.10.00 |
Accessoires confectionnés du vêtement en tous types de matières textiles, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6217.90.00 |
Parties de vêtements ou d’accessoires du vêtement, en tous types de matières textiles, n.d.a. (à l’exclusion des articles en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6301.10.00 |
Couvertures chauffantes électriques en tous types de matières textiles |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6301.20.00 |
Couvertures, de laine ou de poils fins (à l’exclusion des couvertures chauffantes électriques et des linge de table, couvre-lits, linge de lit et des articles similaires du nº 9404) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6301.30.00 |
Couvertures, de coton (à l’exclusion des couvertures chauffantes électriques et des linge de table, couvre-lits, linge de lit et des articles similaires du nº 9404) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6301.40.00 |
Couvertures, de fibres synthétiques (à l’exclusion des couvertures chauffantes électriques et des linge de table, couvre-lits, linge de lit et des articles similaires du nº 9404) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6301.90.00 |
Couvertures, de matières textiles (à l’exclusion de celles de laine ou poils fins, coton ou fibres synthétiques, des couvertures chauffantes électriques et des linge de table, couvre-lits, linge de lit et des articles similaires du nº 9404) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6302.10.00 |
Linge de lit en bonneterie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6302.21.00 |
Linge de lit, de coton, imprimé (à l’exclusion du linge de lit en bonneterie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6302.22.00 |
Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles, imprimé (à l’exclusion du linge de lit en bonneterie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6302.29.00 |
Linge de lit, de matières textiles, imprimé (à l’exclusion du linge de lit de coton, fibres synthétiques ou artificielles et en bonneterie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6302.31.00 |
Linge de lit, de coton (à l’exclusion du linge de lit imprimé et en bonneterie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6302.32.00 |
Linge de lit, de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion du linge de lit imprimé et en bonneterie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6302.39.00 |
Linge de lit, de matières textiles (à l’exclusion du linge de lit de coton, fibres synthétiques ou artificielles, imprimé et en bonneterie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6302.40.00 |
Linge de table en bonneterie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6302.51.00 |
Linge de table, de coton (à l’exclusion du linge de table en bonneterie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6302.53.00 |
Linge de table, de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion du linge de table en bonneterie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6302.59.00 |
Linge de table, de matières textiles (à l’exclusion du linge de table de coton, fibres synthétiques ou artificielles et en bonneterie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6302.60.00 |
Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton (à l’exclusion des serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6302.91.00 |
Linge de toilette ou de cuisine, de coton (à l’exclusion du linge de toilette ou de coton bouclé du genre éponge et des serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6302.93.00 |
Linge de toilette ou de cuisine, de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6302.99.00 |
Linge de toilette ou de cuisine, de matières textiles (à l’exclusion du linge de toilette ou de cuisine de coton, fibres synthétiques ou artificielles et des serpillières, chiffons à parquet, lavettes et chamoisettes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6303.12.00 |
Vitrages, rideaux et stores d’intérieur, cantonnières et tours de lit, en bonneterie, de fibres synthétiques (à l’exclusion des stores d’extérieur) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6303.19.00 |
Vitrages, rideaux et stores d’intérieur, cantonnières et tours de lit, en bonneterie (à l’exclusion de ceux de fibres synthétiques et des stores d’extérieur) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6303.91.00 |
Vitrages, rideaux et stores d’intérieur, cantonnières et tours de lit, de coton (à l’exclusion de ceux en bonneterie et des stores d’extérieur) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6303.92.00 |
Vitrages, rideaux et stores d’intérieur, cantonnières et tours de lit, de fibres synthétiques (à l’exclusion de ceux en bonneterie et des stores d’extérieur) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6303.99.00 |
Vitrages, rideaux et stores d’intérieur, cantonnières et tours de lit, de matières textiles (à l’exclusion de ceux de coton et fibres synthétiques, de ceux en bonneterie et des stores d’extérieur) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6304.11.00 |
Couvre-lits en bonneterie (à l’exclusion du linge de lit, des couvre-pieds et édredons) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6304.19.00 |
Couvre-lits en tous types de matières textiles (à l’exclusion des couvre-lits en bonneterie et du linge de lit, des couvre-pieds et édredons) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6304.91.10 |
Articles d’ameublement en bonneterie (à l’exclusion des couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jour et des articles du nº 9404) |
--- Moustiquaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
6304.91.90 |
Articles d’ameublement en bonneterie (à l’exclusion des couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jour et des articles du nº 9404) |
--- En bonneterie |
8 % |
B (10 ans) |
|
6304.92.00 |
Articles d’ameublement, de coton (à l’exclusion des articles en bonneterie, des couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jour et des articles du nº 9404) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6304.93.00 |
Articles d’ameublement, de fibres synthétiques (à l’exclusion des articles en bonneterie, des couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jour et des articles du nº 9404) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6304.99.00 |
Articles d’ameublement, de matières textiles (à l’exclusion de ceux de coton ou fibres synthétiques, des articles en bonneterie et des couvertures, linge de lit, linge de table, linge de toilette et de cuisine, vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lit, couvre-lits, abat-jour et les articles du nº 9404) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6305.10.00 |
Sacs et sachets d’emballage, de jute ou d’autres fibres textiles libériennes du nº 5303 |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
6305.20.00 |
Sacs et sachets d’emballage, de coton |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
6305.32.00 |
Contenants souples d’emballage pour matières en vrac, de matières textiles synthétiques ou artificielles |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
6305.33.00 |
Sacs et sachets d’emballage obtenus à partir de lames ou formes similaires, de polyéthylène ou polypropylène (à l’exclusion des contenants souples pour matières en vrac) |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
6305.39.00 |
Sacs et sachets d’emballage, de matières synthétiques ou artificielles (à l’exclusion de ceux obtenus à partir de lames ou formes similaires de polyéthylène ou de polypropylène et des contenants souples pour matières en vrac) |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
6305.90.00 |
Sacs et sachets d’emballage, de matières textiles (à l’exclusion de ceux de matières textiles synthétiques ou artificielles, coton, jute ou autres fibres textiles libérienne du nº 5303) |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
6306.12.00 |
Bâches et stores d’extérieur, de fibres synthétiques (à l’exclusion des auvents plats en tissus légers, confectionnés selon le type de bâche) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6306.19.00 |
Bâches et stores d’extérieur, de matières textiles (à l’exclusion de ceux de fibres synthétiques et des auvents plats en tissus légers, confectionnés selon le type de bâche) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6306.22.00 |
Tentes de fibres synthétiques (à l’exclusion des parasols-tentes et tentes-jouets) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6306.29.00 |
Tentes de matières textiles (à l’exclusion des tentes de fibres synthétiques et des parasols-tentes et tentes-jouets) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6306.30.00 |
Voiles pour embarcations, planches à voile et chars à voile, de matières textiles |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6306.40.00 |
Matelas pneumatiques de matières textiles |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6306.90.00 |
Articles de campement de matières textiles (à l’exclusion des bâches, stores d’extérieur, tentes, voiles, matelas, sacs de couchage, sacs à dos, sacs à bandoulière et similaires ainsi que des coussins rembourrés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6307.10.00 |
Serpillières ou wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires en tous types de matières textiles |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6307.20.00 |
Ceintures et gilets de sauvetage en tous types de matières textiles |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6307.90.10 |
Articles de matières textiles, confectionnés, y compris les patrons de vêtements, n.d.a. |
Moustiquaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
6307.90.90 |
Articles de matières textiles, confectionnés, y compris les patrons de vêtements, n.d.a. |
Autres articles confectionnés, à l’exclusion des moustiquaires |
20 % |
C (15 ans) |
|
6308.00.00 |
Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d’articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail (à l’exclusion des assortiments pour la confection de vêtements) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6309.00.00 |
Articles de friperie composés de vêtements, accessoires du vêtement, couvertures, linge de maison et articles d’aménagement intérieur, en tous types de matières textiles, y compris les chaussures et coiffures de tous genres, manifestement usagés et présentés en vrac ou en paquets simplement ficelés ou en balles, sacs ou conditionnements similaires (à l’exclusion des tapis et autres revêtements de sol et des tapisseries) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6310.10.00 |
Chiffons en tous types de matières textiles, ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d’articles hors d’usage, triés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6310.90.00 |
Chiffons en tous types de matières textiles, ficelles, cordes et cordages et articles composés de ceux-ci, de matières textiles, sous forme de déchets ou d’articles hors d’usage, non triés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6401.10.00 |
Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n’a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés et comportant à l’avant une coquille de protection en métal (à l’exclusion des chaussures et protections utilisées pour le sport) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
6401.92.00 |
Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n’a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous ou dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés, couvrant uniquement la cheville (à l’exclusion de celles comportant à l’avant une coquille de protection en métal, des chaussures d’orthopédie, des chaussures ayant le caractère de jouets, des chaussures et protections utilisées pour le sport) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6401.99.00 |
Chaussures étanches, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n’a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par rivets, clous, vis, tétons ou dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés (à l’exclusion de celles couvrant uniquement la cheville, de celles comportant à l’avant une coquille de protection en métal, des chaussures d’orthopédie, des chaussures ayant le caractère de jouets, des chaussures et protections utilisées pour le sport) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6402.12.00 |
Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (à l’exclusion des chaussures étanches du nº 6401) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6402.19.00 |
Chaussures de sport à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique (à l’exclusion des chaussures étanches du nº 6401, des chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges et des chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6402.20.00 |
Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons (à l’exclusion des chaussures ayant le caractère de jouets) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
6402.91.00 |
Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, couvrant la cheville (à l’exclusion des chaussures étanches du nº 6401, des chaussures d’orthopédie et de sport et des chaussures ayant le caractère de jouets) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6402.99.00 |
Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques (à l’exclusion de celles couvrant la cheville ou à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons, des chaussures étanches du nº 6401, des chaussures d’orthopédie et de sport et des chaussures ayant le caractère de jouets) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6403.12.00 |
Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6403.19.00 |
Chaussures de sport à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel (à l’exclusion des chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges et des chaussures auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6403.20.00 |
Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6403.40.00 |
Chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel, comportant à l’avant une coquille de protection en métal (à l’exclusion des chaussures de sport et d’orthopédie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6403.51.00 |
Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville (à l’exclusion de celles comportant à l’avant une coquille de protection en métal et des chaussures de sport, d’orthopédie ou ayant le caractère de jouets) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6403.59.00 |
Chaussures à semelles extérieures et dessus en cuir naturel (à l’exclusion de celles couvrant la cheville, de celles comportant à l’avant une coquille de protection en métal, des chaussures à dessus en lanières de cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil et des chaussures de sport, d’orthopédie ou ayant le caractère de jouets) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6403.91.00 |
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel, couvrant la cheville (à l’exclusion de celles comportant à l’avant une coquille de protection en métal et des chaussures de sport, d’orthopédie ou ayant le caractère de jouets) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6403.99.00 |
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel (à l’exclusion de celles couvrant la cheville, de celles comportant à l’avant une coquille de protection en métal et des chaussures de sport, d’orthopédie ou ayant le caractère de jouets sans coquille de protection en métal à l’avant et sauf chaussures de sport, d’orthopédie ou ayant le caractère de jouets) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6404.11.00 |
Chaussures de sport, y compris chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d’entraînement et chaussures similaires, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique, à dessus en matières textiles |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6404.19.00 |
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en matières textiles (à l’exclusion des chaussures de sport, y compris chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d’entraînement et chaussures similaires ainsi que des chaussures ayant le caractère de jouets) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6404.20.10 |
Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (à l’exclusion des chaussures ayant le caractère de jouets) |
Chaussures de sport dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d’entraînement et chaussures similaires |
20 % |
C (15 ans) |
|
6404.20.90 |
Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, à dessus en matières textiles (à l’exclusion des chaussures ayant le caractère de jouets) |
Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
6405.10.00 |
Chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué (à l’exclusion de celles à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et à dessus en cuir naturel, des chaussures d’orthopédie et des chaussures ayant le caractère de jouets) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6405.20.00 |
Chaussures à dessus en matières textiles (à l’exclusion de celles à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué, des chaussures d’orthopédie et des chaussures ayant le caractère de jouets) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6405.90.00 |
Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en autres matières que caoutchouc, matière plastique, cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué et à dessus en d’autres matières que cuir ou matières textiles; chaussures à semelles extérieures en bois, liège, carton, pelleteries naturelles, feutre, paille, luffa, etc. et à dessus en autres matières que cuir naturel ou reconstitué ou matières textiles, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6406.10.00 |
Dessus de chaussures et leurs parties (à l’exclusion des contreforts et bouts durs et des parties en amiante) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6406.20.00 |
Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6406.90.10 |
Accessoires et parties de chaussures; semelles intérieures, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties [à l’exclusion des semelles extérieures et talons en caoutchouc ou en matière plastique, des dessus de chaussures et leurs parties (autres que les contreforts et bouts durs et parties en amiante)] |
Crampons, pointes et accessoires similaires des types utilisés avec les chaussures de sport |
20 % |
C (15 ans) |
|
6406.90.90 |
Accessoires et parties de chaussures; semelles intérieures, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties [à l’exclusion des semelles extérieures et talons en caoutchouc ou en matière plastique, des dessus de chaussures et leurs parties (autres que les contreforts et bouts durs et parties en amiante)] |
Autres parties de chaussures, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
6501.00.00 |
Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en feutre, pour chapeaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6502.00.00 |
Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandes en toutes matières [à l’exclusion de celles dressées (mises en forme), tournurées (mises en tournure) ou garnies] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6504.00.00 |
Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l’assemblage de bandes en toutes matières, même garnis (à l’exclusion des coiffures pour animaux et des coiffures ayant le caractère de jouets ou d’articles de carnaval) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6505.00.00 |
Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis (à l’exclusion des coiffures pour animaux et des coiffures ayant le caractère de jouets ou d’articles de carnaval) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6506.10.10 |
Coiffures de sécurité, même garnies |
Casques de motocyclistes |
20 % |
C (15 ans) |
|
6506.10.90 |
Coiffures de sécurité, même garnies |
Coiffures de sécurités, à l’exclusion des casques de motocyclistes |
20 % |
C (15 ans) |
|
6506.91.00 |
Bonnets de bain, capuchons et autres coiffures, même garnis, en caoutchouc ou en matière plastique (à l’exclusion des coiffures de sécurité et des coiffures ayant le caractère de jouets ou d’articles de carnaval) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6506.99.00 |
Chapeaux et autres coiffures, même garnis, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6507.00.00 |
Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie (à l’exclusion des bandeaux utilisés par les sportifs comme protection contre les gouttes de transpiration, en bonneterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6601.10.00 |
Parasols de jardin et articles similaires (à l’exclusion des tentes de plage) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6601.91.00 |
Parapluies, y compris les parapluies-cannes et ombrelles, à mât ou à manche télescopique (à l’exclusion des jouets d’enfants) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6601.99.00 |
Parapluies, y compris les parapluies-cannes et ombrelles (à l’exclusion des parapluies et ombrelles à mât ou à manche télescopique, des parasols de jardin et articles similaires et des jouets d’enfants) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6602.00.00 |
Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires (à l’exclusion des cannes-mesures, béquilles, cannes ayant le caractère d’armes et cannes de sport) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6603.20.00 |
Montures assemblées, même avec mâts ou manches, reconnaissables comme étant destinées aux parapluies, ombrelles ou parasols du nº 6601 |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6603.90.00 |
Parties, garnitures et accessoires reconnaissables comme étant destinés aux parapluies, ombrelles et parasols du nº 6601 ou aux cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires du nº 6602 (à l’exclusion des montures assemblées même avec mâts ou manches) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6701.00.00 |
Peaux et autres parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières (à l’exclusion des produits du nº 0505, des tuyaux et tiges de plumes travaillés, des chaussures et coiffures, des articles de literie et articles similaires du nº 9404, des jouets, jeux, engins sportifs et des spécimens pour collections) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6702.10.00 |
Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y compris leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés similaires, en matières plastiques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6702.90.00 |
Fleurs, feuillages et fruits artificiels, y compris leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels fabriqués par ligature, collage, emboîtage ou procédés similaires (à l’exclusion de ceux en matière plastique) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6703.00.00 |
Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d’articles similaires (à l’exclusion des tresses en cheveux naturels, bruts, même lavés et dégraissés, sinon non traités) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6704.11.00 |
Perruques complètes en matières textiles synthétiques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6704.19.00 |
Barbes, sourcils, cils, mèches et articles similaires, en matières textiles synthétiques (à l’exclusion des perruques complètes) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6704.20.00 |
Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles similaires, en cheveux; ouvrages en cheveux n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6704.90.00 |
Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles similaires, en poils ou matières textiles (à l’exclusion de ceux en matières textiles synthétiques) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6801.00.00 |
Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l’ardoise) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6802.10.00 |
Carreaux, cubes, dés et autres pierres naturelles travaillées, y compris l’ardoise, pour mosaïques et ouvrages analogues, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles, y compris l’ardoise, colorés artificiellement |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6802.21.00 |
Marbre, travertin et albâtre, ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie (à l’exclusion de ceux à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie, des carreaux, cubes, dés et articles similaires du nº 6802.10 et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6802.23.00 |
Granit et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés, à surface plane ou unie (à l’exclusion de ceux à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie, des carreaux, cubes, dés et articles similaires du nº 6802.10.00 et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6802.29.00 |
Pierres de taille ou de construction, naturelles et ouvrages en ces pierres, simplement taillées ou sciées et à surface plane ou unie (à l’exclusion du marbre, du travertin, de l’albâtre, du granit et de l’ardoise, de celles à surface entièrement ou partiellement rabotée, poncée au papier sablé, grossièrement ou finement meulée ou polie, des carreaux, cubes, dés et articles similaires du nº 6802.10.10 et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6802.91.00 |
Marbre, travertin et albâtre, de toute forme (à l’exclusion des carreaux, cubes, dés et articles similaires du nº 6802.10, des bijoux de fantaisie, des pendules et articles d’horlogerie, des appareils d’éclairage et leurs parties, des boutons, des objets d’art originaux sculptés et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6802.92.00 |
Pierres calcaires, de toute forme (à l’exclusion du marbre, du travertin, de l’albâtre, des carreaux, cubes, dés et articles similaires du nº 6802.10, des bijoux de fantaisie, des pendules et articles d’horlogerie, des appareils d’éclairage et leurs parties, des objets d’art originaux sculptés et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6802.93.00 |
Granit, de toute forme, poli, décoré ou autrement travaillé (à l’exclusion des carreaux, cubes, dés et articles similaires du nº 6802.10, des bijoux de fantaisie, des pendules et articles d’horlogerie, des appareils d’éclairage et leurs parties, des objets d’art originaux sculptés et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6802.99.00 |
Pierres de taille ou de construction, de toute forme, polies, décorées ou autrement travaillées (à l’exclusion des pierres calcaires, du granit, de l’ardoise, des carreaux, cubes, dés et articles similaires du nº 6802.10, des articles en basalte fondu ou en stéatite céramique, des bijoux de fantaisie, des pendules et articles d’horlogerie, des appareils d’éclairage et leurs parties, des objets d’art originaux sculptés et des pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6803.00.00 |
Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) (à l’exclusion des grains, granulés, éclats et poudres d’ardoises, des pierres pour mosaïques et analogues, des crayons d’ardoise, des tableaux en ardoise prêts à l’emploi et des ardoises pour l’écriture ou le dessin) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6804.10.00 |
Meules à moudre ou à défibrer, sans bâtis, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6804.21.00 |
Meules et articles similaires, sans bâtis, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, en diamants naturels ou synthétiques agglomérés (à l’exclusion des pierres à aiguiser ou à polir à la main et des meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6804.22.00 |
Meules et articles similaires, sans bâtis, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, en abrasifs agglomérés ou en céramique (à l’exclusion de ceux en diamants naturels ou synthétiques agglomérés, des pierres à aiguiser ou à polir à la main, de la pierre ponce parfumée et des meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentiste) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6804.23.00 |
Meules et articles similaires, sans bâtis, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, en pierres naturelles (à l’exclusion de ceux en abrasifs naturels agglomérés ou en céramique, de la pierre ponce parfumée, des pierres à aiguiser et à polir à la main et des meules, etc. spécialement travaillées pour fraises de dentistes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6804.30.00 |
Pierres à aiguiser ou à polir à la main |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6805.10.00 |
Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur tissus en matières textiles seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6805.20.00 |
Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur papier ou carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6805.30.00 |
Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur d’autres matières que des tissus en matières textiles seulement ou que du papier ou du carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6806.10.00 |
Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6806.20.00 |
Vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés, même mélangés entre eux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6806.90.00 |
Mélanges et ouvrages en matières minérales à usage d’isolants thermiques ou sonores ou pour l’absorption du son (à l’exclusion des laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires, de la vermiculite expansée, de l’argile expansée, de la mousse de scories et des produits minéraux similaires expansés, des produits en béton léger, amiante ou base d’amiante, amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires et des articles en céramique) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6807.10.00 |
Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple), en rouleaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6807.90.00 |
Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, par exemple) (à l’exclusion de ceux en rouleaux) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6808.00.10 |
Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d’autres liants minéraux (à l’exclusion des articles en amiante-ciment, cellulose-ciment et produits similaires) |
Revêtements de sols, en pièces, carreaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
6808.00.90 |
Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d’autres liants minéraux (à l’exclusion des articles en amiante-ciment, cellulose-ciment et produits similaires) |
Autres articles similaires en fibres végétales, etc., n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
6809.11.10 |
Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, en plâtre ou en compositions à base de plâtre, revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement (à l’exclusion des ouvrages ornementés et des ouvrages à liaison en plâtre à usage d’isolants thermiques ou sonores ou pour l’absorption du son) |
--- Revêtements de sols, en pièces; carreaux |
8 % |
E (exclu) |
|
6809.11.90 |
Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, en plâtre ou en compositions à base de plâtre, revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement (à l’exclusion des ouvrages ornementés et des ouvrages à liaison en plâtre à usage d’isolants thermiques ou sonores ou pour l’absorption du son) |
--- Autres |
8 % |
E (exclu) |
|
6809.19.00 |
Planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, en plâtre ou en compositions à base de plâtre (à l’exclusion des ouvrages ornementés, revêtus ou renforcés de papier ou de carton uniquement et des ouvrages à liaison en plâtre à usage d’isolants thermiques ou sonores ou pour l’absorption du son) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6809.90.00 |
Ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre (à l’exclusion du plâtre en bandes, des attelles en plâtre pour le traitement de fractures des os, des cloisons légères ou ouvrages à usage d’isolants thermiques ou sonores ou pour l’absorption du son, à liaison en plâtre, des modèles anatomiques et autres à des fins de démonstration et des planches, plaques, panneaux, carreaux et articles similaires, non ornementés) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6810.11.00 |
Blocs et briques pour la construction, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6810.19.00 |
Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, en béton ou en pierre artificielle (à l’exclusion des blocs et briques pour la construction) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6810.91.00 |
Éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6810.99.00 |
Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (à l’exclusion des éléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil et des tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6811.40.00 |
Ouvrages en cellulose-ciment ou similaires, contenant de l’amiante |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6811.81.00 |
Plaques ondulées en cellulose-ciment ou similaires, ne contenant pas d’amiante |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6811.82.00 |
Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires, en cellulose-ciment ou similaires, ne contenant pas d’amiante (à l’exclusion des plaques ondulées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6811.89.00 |
Ouvrages en cellulose-ciment ou similaires, ne contenant pas d’amiante (à l’exclusion des plaques ondulées et des autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6812.80.00 |
Amiante crocidolite (asbeste) travaillé, en fibres; mélanges à base d’amiante crocidolite ou à base d’amiante crocidolite et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante crocidolite (fils, tissus, vêtements, coiffures, chaussures, joints, par exemple), même armés [à l’exclusion des ouvrages en amiante crocidolite ciment et des garnitures de friction à base d’amiante crocidolite (asbeste)] |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6812.91.00 |
Vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures, en amiante ou en mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium (à l’exclusion de ceux en amiante crocidolite) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6812.92.00 |
Papiers, cartons et feutres, en amiante ou en mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium (à l’exclusion de ceux contenant en poids < 35 % d’amiante et de ceux en amiante crocidolite) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6812.93.00 |
Feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentés en rouleaux (à l’exclusion de ceux en amiante crocidolite) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6812.99.00 |
Amiante travaillé, en fibres; mélanges à base d’amiante ou à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante (fils cordes, cordons, tissus, joints, par exemple), même armés [à l’exclusion de ceux en amiante crocidolite, des feuilles en amiante et élastomères comprimés, pour joints, même présentées en rouleaux, des papiers, cartons et feutres, des vêtements, accessoires du vêtement, chaussures et coiffures, des garnitures de friction à base d’amiante (asbeste) et des ouvrages en amiante-ciment] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6813.20.00 |
Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), pour embrayages ou autres organes de frottement, contenant de l’amiante, même combinées avec des textiles ou d’autres matières |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6813.81.00 |
Garnitures de freins et plaquettes de freins, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées avec des textiles ou d’autres matières (à l’exclusion de celles contenant de l’amiante) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6813.89.00 |
Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), pour embrayages ou autres organes de frottement, à base de substances minérales ou de cellulose, même combinées à des textiles ou d’autres matières (à l’exclusion de celles contenant de l’amiante et des garnitures et plaquettes de freins) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6814.10.00 |
Plaques, feuilles et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières, en rouleaux ou simplement découpées en carrés ou en rectangles |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6814.90.00 |
Mica travaillé et ouvrages en mica (à l’exclusion des isolateurs, pièces isolantes, résistances et condensateurs électriques, des lunettes de protection en mica et des verres à cet effet, du mica sous forme de décorations pour arbres de Noël et des plaques, feuilles ou bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6815.10.00 |
Ouvrages en graphite ou en autre carbone, y compris les fibres de carbone, pour usages autres qu’électriques |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6815.20.00 |
Ouvrages en tourbe (à l’exclusion des produits en matières textiles en fibres de tourbe) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6815.91.00 |
Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales, n.d.a., contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6815.99.00 |
Ouvrages en pierres ou en autres matières minérales, n.d.a. (à l’exclusion de ceux contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite et des ouvrages en graphite ou en autre carbone) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6901.00.00 |
Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques, en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6902.10.00 |
Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, contenant en poids > 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3 |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6902.20.00 |
Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires, contenant en poids > 50 % d’alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d’un mélange ou combinaison de ces produits (à l’exclusion de ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6902.90.00 |
Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires [à l’exclusion de ceux contenant en poids > 50 % des éléments Mg, Ca ou Cr, pris isolément ou ensemble, exprimés en MgO, CaO ou Cr2O3, de ceux contenant en poids > 50 % d’alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d’un mélange ou combinaison de ces produits et de ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6903.10.00 |
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 50 % de graphite ou d’autre carbone ou d’un mélange de ces produits (à l’exclusion des briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6903.20.00 |
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires, contenant en poids > 50 % d’alumine (Al2O3), de silice (SiO2) ou d’une combinaison de ces produits (à l’exclusion des briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, réfractaires) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6903.90.00 |
Cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes et autres articles céramiques réfractaires [à l’exclusion des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des produits du nº 6902 contenant en poids > 50 % de carbone ou contenant en poids > 50 % d’alumine (Al2O3) ou d’un mélange ou combinaison d’alumine et de silice (SiO2)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6904.10.00 |
Briques de construction (à l’exclusion de celles en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues et des briques réfractaires du nº 6902) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
6904.90.00 |
Hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique (à l’exclusion des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des briques réfractaires du nº 6902, des carreaux, pavés, dalles de pavement et de revêtement des nos 6907 et 6908 et des briques de construction) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6905.10.00 |
Tuiles |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6905.90.00 |
Éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique (à l’exclusion de ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des pièces céramiques réfractaires de construction, des tuyaux et autres pièces de construction pour canalisation et usages similaires et des tuiles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6906.00.00 |
Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique (à l’exclusion des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles céramiques réfractaires, des conduits de fumée, des tuyaux spécialement conçus pour laboratoires, des gaines isolantes, leurs pièces de raccord et autres accessoires de tuyauterie à usage électrotechnique) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6907.10.00 |
Carreaux, cubes, dés et articles similaires, en céramique, pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, même sur support |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6907.90.00 |
Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en céramique, non vernissés ni émaillés; carreaux, cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, en céramique, même sur support (à l’exclusion des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles céramiques réfractaires, des carreaux servant de dessous-de-plat, des objets d’ornementation, des carreaux spéciaux de faïence pour poêles, des carreaux, cubes, dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6908.10.00 |
Carreaux, cubes, dés et articles similaires, en céramique, pour mosaïques, non vernissés ni émaillés, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, même sur support |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6908.90.00 |
Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, en céramique, vernissés ou émaillés; carreaux, cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, vernissés ou émaillés, en céramique, même sur support (à l’exclusion des produits en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, des articles céramiques réfractaires, des carreaux servant de dessous-de-plat, des objets d’ornementation, des carreaux spéciaux de faïence pour poêles, des carreaux, cubes, dés et articles similaires dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6909.11.00 |
Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique (à l’exclusion des articles céramiques réfractaires et des appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6909.12.00 |
Articles ayant une dureté équivalente à ≥ 9 sur l’échelle de Mohs, pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique (à l’exclusion des articles en porcelaine, des articles céramiques réfractaires et des appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6909.19.00 |
Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages techniques, en céramique (à l’exclusion des articles en porcelaine, des articles ayant une dureté équivalente à ≥ 9 sur l’échelle de Mohs, des meules, pierres à polir et à aiguiser et autres articles similaires du nº 6804, des articles céramiques réfractaires et des appareils électriques, isolateurs et autres pièces isolantes électriques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6909.90.00 |
Auges, bacs et récipients similaires pour l’économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d’emballage, en céramique (à l’exclusion des éprouvettes graduées polyvalentes pour laboratoires, des cruches et jarres de magasin et des articles de ménage) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6910.10.00 |
Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en porcelaine (à l’exclusion des porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6910.90.00 |
Éviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d’aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique (à l’exclusion de ceux en porcelaine et des porte-savon, porte-éponge, porte-brosse à dents, porte-serviettes et porte-papier hygiénique) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6911.10.00 |
Articles pour le service de la table ou de la cuisine, en porcelaine (à l’exclusion des objets d’ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d’emballage et des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6911.90.00 |
Articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène et de toilette, en porcelaine (à l’exclusion des articles pour le service de table ou de la cuisine, des baignoires, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d’ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d’emballage et des moulins à café ou à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
6912.00.10 |
Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette en céramique, autre qu’en porcelaine (à l’exclusion des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d’ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d’emballage et des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal) |
Articles pour le service de la table ou de la cuisine |
8 % |
B (10 ans) |
|
6912.00.90 |
Vaisselle, autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette en céramique, autres que la porcelaine (à l’exclusion des baignoires, bidets, éviers et autres appareils fixes similaires, des statuettes et autres objets d’ornementation, des cruchons, cornues et récipients similaires de transport ou d’emballage et des moulins à café et moulins à épices avec récipient en céramique et élément de travail en métal) |
Autres articles de ménage ou d’économie domestique et articles d’hygiène ou de toilette en céramique, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
6913.10.00 |
Statuettes et autres objets d’ornementation en porcelaine, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6913.90.00 |
Statuettes et autres objets d’ornementation en céramique, n.d.a. (à l’exclusion de ceux en porcelaine) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6914.10.00 |
Ouvrages en porcelaine n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
6914.90.00 |
Ouvrages en céramique n.d.a. (à l’exclusion de ceux en porcelaine) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7001.00.00 |
Calcin et autres déchets et débris de verre; verre en masse (à l’exclusion du verre sous forme de poudre, grenailles, lamelles ou flocons) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7002.10.00 |
Verre en billes, non travaillé (à l’exclusion des microsphères de diamètre ≤ 1 mm et des billes de verre ayant le caractère de jouets) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7002.20.00 |
Barres ou baguettes en verre, non travaillé |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7002.31.00 |
Tubes en quartz ou en autre silice fondus, non travaillés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7002.32.00 |
Tubes en verre d’un coefficient de dilatation linéaire ≤ 5 × 10-6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C, non travaillé (à l’exclusion des tubes en verre d’un coefficient de dilatation linéaire ≤ 5 × 10-6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7002.39.00 |
Tubes en verre, non travaillé (à l’exclusion des tubes en verre d’un coefficient de dilatation linéaire ≤ 5 × 10-6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C et des tubes en quartz ou en autre silice fondus) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7003.12.00 |
Verre dit «coulé», en plaques et feuilles, non armées, coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé), ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7003.19.00 |
Verre dit «coulé», en plaques et feuilles, non armées, non autrement travaillé [à l’exclusion de celles colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées), ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7003.20.00 |
Verre dit «coulé», en plaques et feuilles, armées, coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé), ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7003.30.00 |
Profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7004.20.00 |
Feuilles en verre étiré ou soufflé, coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé), ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7004.90.00 |
Feuilles en verre étiré ou soufflé, mais non autrement travaillé [à l’exclusion du verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7005.10.00 |
Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces), en plaques ou en feuilles, à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée (à l’exclusion de la glace armée) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7005.21.00 |
Glace (verre flotté et verre douci sur une ou deux faces), en plaques ou en feuilles, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie, mais non autrement travaillée (à l’exclusion de la glace armée ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7005.29.00 |
Glace (verre flotté et verre douci et poli sur une ou deux faces), en plaques ou en feuilles, mais non autrement travaillée [à l’exclusion de la glace armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie, ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7005.30.00 |
Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces), en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, armée, mais non autrement travaillée |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7006.00.00 |
Plaques, feuilles ou profilés en verre, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé mais non encadré ni associé à d’autres matières (à l’exclusion du verre de sécurité, du vitrage isolant à parois multiples et du verre sous la forme de miroirs) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7007.11.00 |
Verres trempés de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7007.19.00 |
Verres trempés (à l’exclusion des verres de lunetterie ou d’horlogerie ainsi que des verres de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7007.21.00 |
Verres formés de feuilles contrecollées, de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules (à l’exclusion des vitrages isolants à parois multiples) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7007.29.00 |
Verres formés de feuilles contrecollées, de sécurité (à l’exclusion des verres de dimensions et formes permettant son emploi dans les véhicules automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules et des vitrages isolants à parois multiples) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7008.00.00 |
Vitrages isolants à parois multiples |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7009.10.00 |
Miroirs rétroviseurs en verre, même encadrés, pour véhicules |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7009.91.00 |
Miroirs en verre, non encadrés (à l’exclusion des miroirs rétroviseurs pour véhicules, des miroirs optiques, optiquement travaillés et des miroirs de plus de 100 ans) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7009.92.00 |
Miroirs en verre, encadrés (à l’exclusion des miroirs rétroviseurs pour véhicules, des miroirs optiques, optiquement travaillés et des miroirs de plus de 100 ans) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7010.10.00 |
Ampoules en verre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7010.20.00 |
Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en verre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7010.90.00 |
Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires et autres récipients de transport ou d’emballage commercial, en verre et bocaux à conserves en verre (à l’exclusion des ampoules, bouteilles isolantes et récipients dont l’isolation est assurée par le vide, des vaporisateurs de parfum et des bouteilles, flacons, etc. de pulvérisateurs) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7011.10.00 |
Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour l’éclairage électrique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7011.20.00 |
Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour tubes cathodiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7011.90.00 |
Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes électriques et similaires (à l’exclusion de celles pour l’éclairage électrique ou pour tubes cathodiques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7013.10.00 |
Objets en vitrocérame pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l’ornementation des appartements ou usages similaires (à l’exclusion des articles du nº 7018, des plaques de cuisson, des verres assemblés en vitraux, des appareils d’éclairage et leurs parties, des vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7013.22.00 |
Verres à boire à pied, en cristal au plomb |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7013.28.00 |
Verres à boire à pied (à l’exclusion des objets en vitrocérame et des verres en cristal au plomb) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7013.33.00 |
Verres à boire, en cristal au plomb (à l’exclusion des verres à pied) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7013.37.00 |
Verres à boire (à l’exclusion des objets en vitrocérame et en cristal au plomb ainsi que des verres à pied) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7013.41.00 |
Objets pour le service de la table ou pour la cuisine, en cristal au plomb (à l’exclusion des articles du nº 7018, des verres à boire, des bocaux à conserves en verre, des bouteilles isolantes et autres récipients dont l’isolation est assurée par le vide) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7013.42.00 |
Objets pour le service de la table ou la cuisine, en verre d’un coefficient de dilatation linéaire ≤ 5 × 10-6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C (à l’exclusion des articles en vitrocérame ou en cristal de plomb, des articles du nº 7018, des verres à boire, des bocaux à conserves en verre, des bouteilles isolantes et autres récipients dont l’isolation est assurée par le vide) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7013.49.00 |
Objets pour le service de la table ou pour la cuisine, en verre (à l’exclusion des objets en verre d’un coefficient de dilatation linéaire ≤ 5 × 10-6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C, des articles en vitrocérame ou en cristal au plomb, des articles du nº 7018, des verres à boire, des bocaux à conserves en verre, des bouteilles isolantes et autres récipients dont l’isolation est assurée par le vide) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7013.91.00 |
Objets pour la toilette, le bureau, l’ornementation des appartements ou usages similaires, en cristal au plomb (à l’exclusion des objets pour le service de la table ou pour la cuisine, des objets en vitrocérame et en cristal au plomb, des articles du nº 7018, des miroirs, des verres assemblés en vitraux, des appareils d’éclairage et leurs parties, des vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7013.99.00 |
Objets pour la toilette, le bureau, l’ornementation des appartements ou usages similaires, en verre (à l’exclusion des objets en cristal au plomb, des objets pour le service de la table ou pour la cuisine, des objets en vitrocérame et en cristal au plomb, des articles du nº 7018, des miroirs, des verres assemblés en vitraux, des appareils d’éclairage et leurs parties, des vaporisateurs de parfum et pulvérisateurs analogues) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7014.00.10 |
Verrerie de signalisation et éléments d’optique en verre, non travaillés optiquement [à l’exclusion des verres d’horlogerie et des verres analogues, des verres de lunetterie commune ou médicale, y compris les sphères (boules) creuses et les segments, en verre, pour la fabrication de ces verres, des microsphères, en vrac, des appareils d’éclairage et leurs parties] |
Réflecteurs et réfracteurs des types convenant pour véhicules automobiles |
20 % |
C (15 ans) |
|
7014.00.90 |
Verrerie de signalisation et éléments d’optique en verre, non travaillés optiquement [à l’exclusion des verres d’horlogerie et des verres analogues, des verres de lunetterie commune ou médicale, y compris les sphères (boules) creuses et les segments, en verre, pour la fabrication de ces verres, des microsphères, en vrac, des appareils d’éclairage et leurs parties] |
--- Autres |
20 % |
C (15 ans) |
|
7015.10.00 |
Verres de lunetterie médicale, bombés, cintrés, creusés ou similaires, mais non travaillés optiquement (à l’exclusion du verre plat destiné aux mêmes usages) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7015.90.00 |
Verres d’horlogerie et verres analogues, verres de lunetterie commune, bombés, cintrés, creusés ou similaires, mais non travaillés optiquement, sphères (boules) creuses et les segments, en verre, pour la fabrication de ces verres, y compris la lunetterie médicale (à l’exclusion du verre plat destiné aux mêmes usages et des verres de lunetterie médicale) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7016.10.00 |
Cubes, dés et autre verrerie, même sur support, pour mosaïques ou décorations similaires (à l’exclusion des panneaux et autres motifs décoratifs prêts à l’emploi en cubes de verre, pour mosaïques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7016.90.00 |
Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même armé, pour le bâtiment ou la construction; (à l’exclusion du verre de sécurité feuilleté et des vitrages isolants à parois multiples); verres assemblés en vitraux, verre dit «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires (à l’exclusion des cubes, dés et autre verrerie pour mosaïques ou décorations similaires) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7017.10.00 |
Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en quartz ou en autre silice fondus (à l’exclusion des récipients de transport ou d’emballage, des instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle et des instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7017.20.00 |
Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée, en verre d’un coefficient de dilatation linéaire ≤ 5 × 10-6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C (à l’exclusion des articles en quartz fondu ou en autre silice fondus, des récipients de transport ou d’emballage, des instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle et des instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7017.90.00 |
Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée (à l’exclusion des articles en verre d’un coefficient de dilatation linéaire ≤ 5 × 10-6 par kelvin entre 0 °C et 300 °C ou en quartz fondu ou en autre silice fondus, des récipients de transport ou d’emballage, des instruments, appareils et matériel de mesure ou de contrôle et des instruments, appareils et matériel médicaux du chapitre 90) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7018.10.00 |
Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie et leurs ouvrages (à l’exclusion de la bijouterie de fantaisie); yeux en verre (à l’exclusion des yeux de prothèse); statuettes et autres objets d’ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé) (à l’exclusion de la bijouterie de fantaisie); microsphères de verre d’un diamètre ≤ 1 mm |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7018.20.00 |
Microsphères de verre d’un diamètre ≤ 1 mm |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7018.90.00 |
Yeux en verre (à l’exclusion des yeux de prothèse); ouvrages en perles de verre ou en imitations de perles fines ou de culture, en imitations de pierres gemmes ou en d’autres articles de verroterie, statuettes et autres objets d’ornementation, en verre travaillé au chalumeau (verre filé) (à l’exclusion de la bijouterie de fantaisie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7019.11.00 |
Fils de fibres de verre coupés (chopped strands), d’une longueur ≤ 50 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7019.12.00 |
Stratifils (rovings) de fibres de verre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7019.19.00 |
Fibres de verre discontinues, fils de fibres et de filaments de verre [à l’exclusion des fils coupés (chopped strands), d’une longueur ≤ 50 mm et des stratifils (rovings)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7019.31.00 |
Mats de fibres de verre en couches irrégulières |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7019.32.00 |
Voiles de fibres de verre en couches irrégulières |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7019.39.00 |
Nappes, matelas, panneaux et produits similaires, non tissés, de fibres de verre (à l’exclusion des mats et des voiles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7019.40.00 |
Tissus de fibres de verre, de stratifils (rovings) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7019.51.00 |
Tissus de fibres de verre, d’une largeur ≤ 30 cm [à l’exclusion des tissus de stratifils (rovings)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7019.52.00 |
Tissus de filaments de fibre de verre, d’une largeur > 30 cm, à armure toile, d’un poids < 250 g/m², titrant par fils simples ≤ 136 tex [à l’exclusion des tissus de stratifils (rovings)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7019.59.00 |
Tissus de fibres de verre, d’une largeur > 30 cm [à l’exclusion des tissus de filaments à armure toile, d’un poids < 250 g/m², titrant par fils simples ≤ 136 tex et des tissus de stratifils (rovings)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7019.90.00 |
Fibres de verre, y compris la laine de verre, et ouvrages en ces matières [à l’exclusion des fibres discontinues, des stratifils (rovings), des fils, des fils coupés (chopped strands), des tissus, y compris les rubans, des voiles, mats, nappes, panneaux et produits similaires non tissés, des laines minérales et ouvrages en ces laines, des pièces isolantes électriques, des fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres, des brosses et pinceaux en fibres de verre et des perruques pour poupées] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7020.00.10 |
Ouvrages en verre, n.d.a. |
Ébauches de fibres optiques, des types convenant pour la fabrication des fibres optiques |
20 % |
C (15 ans) |
|
7020.00.90 |
Ouvrages en verre, n.d.a. |
--- Autres |
20 % |
C (15 ans) |
|
7101.10.00 |
Perles fines, même travaillées ou assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles fines, enfilées temporairement pour la facilité du transport (à l’exclusion des perles-mères de nacre) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7101.21.00 |
Perles de culture, brutes, même assorties |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7101.22.00 |
Perles de culture, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et perles de culture, travaillées, enfilées temporairement pour la facilité du transport |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7102.10.00 |
Diamants, non triés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7102.21.00 |
Diamants industriels, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7102.29.00 |
Diamants industriels, travaillés, mais non montés, ni sertis (à l’exclusion des diamants non montés pour tête de lecture et des diamants reconnaissables comme parties des instruments et appareils de calcul, de mesure, ou de contrôle et autres instruments et appareils analogues du chapitre 90) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7102.31.00 |
Diamants, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés (à l’exclusion des diamants industriels) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7102.39.00 |
Diamants, travaillés, mais non montés, ni sertis (à l’exclusion des diamants industriels) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7103.10.00 |
Pierres gemmes (précieuses ou fines), brutes ou simplement sciées ou dégrossies, même assorties [à l’exclusion des diamants et des imitations de pierres gemmes (précieuses ou fines)] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7103.91.00 |
Rubis, saphirs et émeraudes, travaillés, même assortis, mais non enfilés, ni montés, ni sertis, et rubis, saphirs et émeraudes, travaillés, non assortis et enfilés temporairement pour la facilité du transport [à l’exclusion de ceux simplement sciés ou dégrossis et des imitations de pierres gemmes (précieuses ou fines)] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7103.99.00 |
Pierres gemmes (précieuses ou fines), travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties, et pierres gemmes (précieuses ou fines), travaillées, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport [à l’exclusion de celles simplement sciées ou dégrossies, des diamants, rubis, saphirs, émeraudes et des imitations de pierres gemmes (précieuses ou fines)] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7104.10.00 |
Quartz piézo-électrique, en pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillé ou assorti, mais ni monté, ni serti |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7104.20.00 |
Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies, même assorties (à l’exclusion du quartz piézo-électrique) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7104.90.00 |
Pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées, même assorties, mais non enfilées, ni montées, ni serties et pierres de bijouterie et similaires, synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non assorties et enfilées temporairement pour la facilité du transport (à l’exclusion des pierres simplement sciées ou dégrossies et du quartz piézo-électrique) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7105.10.00 |
Égrisés et poudres de diamants, y compris les diamants synthétiques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7105.90.00 |
Égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques (à l’exclusion des égrisés et poudres de diamants) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7106.10.00 |
Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné, en poudre |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7106.91.00 |
Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné, sous formes brutes (à l’exclusion de la poudre) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7106.92.00 |
Argent, y compris l’argent doré ou vermeil et l’argent platiné, sous formes mi-ouvrées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7107.00.00 |
Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7108.11.00 |
Or, y compris l’or platiné, en poudre, à usages non monétaires |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7108.12.00 |
Or, y compris l’or platiné, sous formes brutes, à usages non monétaires (à l’exclusion de la poudre) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7108.13.00 |
Or, y compris l’or platiné, sous formes mi-ouvrées, à usages non monétaires |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7108.20.00 |
Or, à usage monétaire |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7109.00.00 |
Plaqué ou doublé d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7110.11.00 |
Platine, sous formes brutes ou en poudre |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7110.19.00 |
Platine, sous formes mi-ouvrées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7110.21.00 |
Palladium, sous formes brutes ou en poudre |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7110.29.00 |
Palladium, sous formes mi-ouvrées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7110.31.00 |
Rhodium, sous formes brutes ou en poudre |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7110.39.00 |
Rhodium, sous formes mi-ouvrées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7110.41.00 |
Iridium, osmium et ruthénium, sous formes brutes ou en poudre |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7110.49.00 |
Iridium, osmium et ruthénium, sous formes mi-ouvrées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7111.00.00 |
Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7112.30.00 |
Cendres contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, à l’exclusion des cendres d’orfèvre |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7112.91.00 |
Déchets et débris d’or, même de plaqué ou doublé d’or, et autres déchets et débris contenant de l’or ou des composés d’or du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (à l’exclusion des cendres contenant de l’or ou des composés d’or, des déchets et débris d’or incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et des cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7112.92.00 |
Déchets et débris de platine, même de plaqué ou doublé de platine, et autres déchets et débris contenant du platine ou des composés de platine du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (à l’exclusion des cendres contenant du platine ou des composés de platine, des déchets et débris de platine incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires, et des cendres d’orfèvre contenant d’autres métaux précieux) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7112.99.00 |
Déchets et débris d’argent, même de plaqué ou doublé d’argent, et autres déchets et débris contenant de l’argent ou des composés d’argent du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux (à l’exclusion des cendres et des déchets et débris de métaux précieux incorporés et coulés en lingots bruts, gueuses ou autres formes similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7113.11.00 |
Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d’autres métaux précieux (à l’exclusion des articles de > 100 ans) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7113.19.00 |
Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l’argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (à l’exclusion des articles de > 100 ans) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7113.20.00 |
Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (à l’exclusion des articles de > 100 ans) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7114.11.00 |
Articles d’orfèvrerie et leurs parties, en argent, même revêtu, plaqué ou doublé d’autres métaux précieux (à l’exclusion des articles de bijouterie ou de joaillerie, articles d’horlogerie, instruments de musique, des armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d’objets d’art sculptés, spécimens pour collections et objets d’antiquité) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7114.19.00 |
Articles d’orfèvrerie et leurs parties, en métaux précieux autres que l’argent, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux (à l’exclusion des articles de bijouterie ou de joaillerie, articles d’horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d’objets d’art sculptés, spécimens pour collections et objets d’antiquité) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7114.20.00 |
Articles d’orfèvrerie et leurs parties, en plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs (à l’exclusion des articles de bijouterie ou de joaillerie, articles d’horlogerie, instruments de musique, armes, pulvérisateurs de parfum et leur tête de pulvérisation, originaux d’objets d’art sculptés, spécimens pour collections et objets d’antiquité) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7115.10.00 |
Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis, en platine |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7115.90.00 |
Ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7116.10.00 |
Ouvrages en perles fines ou de culture, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7116.20.00 |
Ouvrages en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7117.11.00 |
Boutons de manchettes et boutons similaires, en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7117.19.00 |
Bijouterie de fantaisie, en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés (à l’exclusion des boutons de manchettes et boutons similaires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7117.90.00 |
Bijouterie de fantaisie (à l’exclusion de la bijouterie en métaux communs, même argentés, dorés ou platinés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
7118.10.00 |
Monnaies (à l’exclusion des monnaies ayant cours légal, médailles, bijoux en pièces de monnaies, pièces de collection ayant une valeur numismatique, déchets et débris) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7118.90.10 |
Monnaies ayant cours légal |
Pièces d’or |
8 % |
B (10 ans) |
|
7118.90.90 |
Monnaies ayant cours légal |
Autres pièces, n.d.a. |
8 % |
C (15 ans) |
|
7201.10.00 |
Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes similaires, non alliées, contenant en poids ≤ 0,5 % de phosphore |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7201.20.00 |
Fontes brutes en gueuses, saumons ou autres formes similaires, non alliées, contenant en poids ≥ 0,5 % de phosphore |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7201.50.00 |
Fontes brutes alliées et fontes spiegel, en gueuses, saumons ou autres formes primaires |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7202.11.00 |
Ferromanganèse, contenant en poids > 2 % de carbone |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7202.19.00 |
Ferromanganèse, contenant en poids ≤ 2 % de carbone |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7202.21.00 |
Ferrosilicium, contenant en poids > 55 % de silicium |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7202.29.00 |
Ferrosilicium, contenant en poids ≤ 55 % de silicium |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7202.30.00 |
Ferrosilicomanganèse |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7202.41.00 |
Ferrochrome, contenant en poids > 4 % de carbone |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7202.49.00 |
Ferrochrome, contenant en poids ≤ 4 % de carbone |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7202.50.00 |
Ferrosilicochrome |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7202.60.00 |
Ferronickel |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7202.70.00 |
Ferromolybdène |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7202.80.00 |
Ferrotungstène et ferrosilicotungstène |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7202.91.00 |
Ferrotitane et ferrosilicotitane |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7202.92.00 |
Ferrovanadium |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7202.93.00 |
Ferroniobium |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7202.99.00 |
Ferro-alliages (à l’exclusion du ferromanganèse, du ferrosilicium, du ferrosilicomanganèse, du ferrochrome, du ferrosilicochrome, du ferronickel, du ferromolybdène, du ferrotungstène, du ferrosilicotungstène, du ferrotitane, du ferrosilicotitane, du ferrovanadium et du ferroniobium) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7203.10.00 |
Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer, en morceaux, boulettes ou formes similaires |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7203.90.00 |
Produits ferreux spongieux obtenus par atomisation de produits ferreux bruts fondus et fer, d’une pureté ≥ 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7204.10.00 |
Déchets et débris de fonte (ferrailles) (à l’exclusion des déchets radioactifs) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7204.21.00 |
Déchets et débris d’aciers inoxydables (à l’exclusion des déchets radioactifs et des déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7204.29.00 |
Déchets et débris d’aciers alliés (ferrailles) (à l’exclusion des aciers inoxydables, des déchets radioactifs et des déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7204.30.00 |
Déchets et débris de fer ou d’acier étamés (ferrailles) (à l’exclusion des déchets radioactifs et des déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7204.41.00 |
Tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d’estampage ou de découpage, en fer ou en acier, même en paquets (à l’exclusion des déchets et débris de fonte, d’aciers alliés ou de fer ou d’acier étamés) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7204.49.00 |
Déchets et débris de fer ou d’acier (ferrailles) (à l’exclusion des scories, laitiers et autres déchets de la fabrication du fer ou de l’acier, des déchets et débris radioactifs, des morceaux provenant du bris de formes primaires de fontes brutes ou de fonte spiegel, des déchets et débris de fonte, d’aciers alliés ou de fer ou d’acier étamés, des tournures, frisons, copeaux, meulures, sciures, limailles et chutes d’estampage ou de découpage, des déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7204.50.00 |
Déchets lingotés de fer ou d’acier (à l’exclusion des produits répondant, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7205.10.00 |
Grenailles de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier (à l’exclusion des grenailles en ferro-alliages, des tournures et limailles de fer ou d’acier, ainsi que des billes défectueuses de petit calibre pour roulement à billes) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7205.21.00 |
Poudres d’aciers alliés (à l’exclusion des poudres des ferro-alliages et des isotopes radioactifs de poudre de fer) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7205.29.00 |
Poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’aciers non alliés (à l’exclusion des poudres de ferro-alliages et des isotopes radioactifs de poudre de fer) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7206.10.00 |
Fer et aciers non alliés en lingots bruts (à l’exclusion des déchets lingotés, des produits de coulée continue et des produits ferreux du nº 7203) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7206.90.00 |
Fer et aciers non alliés en loupes brutes ou autres formes brutes (à l’exclusion des lingots bruts, des déchets lingotés, des produits de coulée continue et des produits ferreux du nº 7203) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7207.11.00 |
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l’épaisseur |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7207.12.00 |
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale rectangulaire et dont la largeur est supérieure ou égale à deux fois l’épaisseur |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7207.19.00 |
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section transversale circulaire ou autre que carrée ou rectangulaire |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7207.20.00 |
Demi-produits en fer ou en aciers non alliés, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7208.10.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7208.25.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur ≥ 4,75 mm, décapés, sans motifs en relief |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7208.26.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur ≥ 3 mm mais < 4,75 mm, décapés, sans motifs en relief |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7208.27.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur < 3 mm, décapés, sans motifs en relief |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7208.36.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur ≥ 10 mm, non décapés, sans motifs en relief |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7208.37.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur ≥ 4,75 mm mais < 10 mm, non décapés, sans motifs en relief |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7208.38.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur ≥ 3 mm mais < 4,75 mm, non décapés, sans motifs en relief |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7208.39.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur < 3 mm, non décapés, sans motifs en relief |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7208.40.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7208.51.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en acier non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur > 10 mm, sans motifs en relief |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7208.52.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur ≥ 4,75 mm mais ≤ 10 mm, sans motifs en relief |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7208.53.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur ≥ 3 mm mais < 4,75 mm, sans motifs en relief |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7208.54.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en acier non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur < 3 mm, sans motifs en relief |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7208.90.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en acier, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7209.15.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur ≥ 3 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7209.16.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7209.17.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur de ≥ 0,5 mm mais ≤ 1 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7209.18.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, enroulés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur < 0,5 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7209.25.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur ≥ 3 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7209.26.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur > 1 mm mais < 3 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7209.27.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur de ≥ 0,5 mm mais ≤ 1 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7209.28.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à froid, non plaqués ni revêtus, d’une épaisseur < 0,5 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7209.90.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en acier, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7210.11.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, d’une épaisseur ≥ 0,5 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7210.12.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés, d’une épaisseur < 0,5 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7210.20.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plombés, y compris le fer terne |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7210.30.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7210.41.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, ondulés (à l’exclusion des produits zingués électrolytiquement) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7210.49.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués, non ondulés (à l’exclusion des produits zingués électrolytiquement) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7210.50.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d’oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7210.61.00 |
Produits laminés plats, en fer ou aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d’alliages d’aluminium et de zinc |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7210.69.00 |
Produits laminés plats, en fer ou aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus d’aluminium (à l’exclusion des produits revêtus d’alliages d’aluminium et de zinc) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7210.70.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7210.90.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués ou revêtus (à l’exclusion des produits étamés, plombés, zingués, peints, vernis ou revêtus d’aluminium, de matières plastiques ou d’oxydes de chrome ou de chrome et oxydes de chrome) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7211.13.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d’une largeur > 150 mm mais < 600 mm, d’une épaisseur ≥ 4 mm, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief, dits «larges plats» |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7211.14.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur ≥ 4,75 mm (à l’exclusion des «larges plats») |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7211.19.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur < 4,75 mm (à l’exclusion des «larges plats») |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7211.23.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7211.29.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7211.90.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7212.10.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, étamés |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
7212.20.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués électrolytiquement |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7212.30.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, zingués (à l’exclusion des produits zingués électrolytiquement) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
7212.40.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
7212.50.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, revêtus (à l’exclusion des produits étamés, zingués, peints, vernis ou revêtus de matières plastiques) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7212.60.00 |
Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, plaqués |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
7213.10.00 |
Fil machine, en fer ou aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7213.20.00 |
Fil machine, en aciers de décolletage non alliés, enroulé en couronnes irrégulières (à l’exclusion du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7213.91.00 |
Fil machine, en fer ou aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières, de section circulaire d’un diamètre < 14 mm (à l’exclusion du fil machine en aciers de décolletage et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7213.99.00 |
Fil machine, en fer ou aciers non alliés, enroulé en couronnes irrégulières (à l’exclusion du fil machine de section circulaire d’un diamètre < 14 mm, du fil machine en aciers de décolletage et du fil machine comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7214.10.00 |
Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7214.20.00 |
Barres, en fer ou en aciers non alliés, comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7214.30.00 |
Barres, en aciers de décolletage non alliés, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7214.91.00 |
Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud, de section transversale rectangulaire (à l’exclusion des barres en aciers de décolletage et des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7214.99.00 |
Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des barres de section transversale rectangulaire, des barres comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage et des barres en aciers de décolletage) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7215.10.00 |
Barres, en aciers de décolletage non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7215.50.00 |
Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid (à l’exclusion des barres en aciers de décolletage) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7215.90.00 |
Barres, en fer ou en aciers non alliés, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7216.10.00 |
Profilés en U, en I ou en H, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur < 80 mm |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
7216.21.00 |
Profilés en L, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur < 80 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7216.22.00 |
Profilés en T, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur < 80 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7216.31.00 |
Profilés en U, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur ≥ 80 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7216.32.00 |
Profilés en I, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur ≥ 80 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7216.33.00 |
Profilés en H, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur ≥ 80 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7216.40.00 |
Profilés en L, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud, d’une hauteur ≥ 80 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7216.50.00 |
Profilés, en fer ou en aciers non alliés, simplement laminés ou filés à chaud (à l’exclusion des profilés en U, en I, en H, en L ou en T) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7216.61.00 |
Profilés, en fer ou aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats (à l’exclusion des tôles nervurées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7216.69.00 |
Profilés, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid (à l’exclusion des tôles nervurées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7216.91.00 |
Profilés, en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid à partir de produits laminés plats et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7216.99.00 |
Profilés, en fer ou en aciers non alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l’exclusion des profilés obtenus à partir de produits laminés plats) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7217.10.00 |
Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, non revêtus, même polis (à l’exclusion du fil machine) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7217.20.00 |
Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, zingués (à l’exclusion du fil machine) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7217.30.00 |
Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus de métaux communs (à l’exclusion des fils zingués et du fil machine) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7217.90.00 |
Fils, en fer ou en aciers non alliés, enroulés, revêtus (à l’exclusion des fils revêtus de métaux communs et du fil machine) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7218.10.00 |
Aciers inoxydables en lingots et autres formes primaires (à l’exclusion des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7218.91.00 |
Demi-produits, en aciers inoxydables, de section transversale rectangulaire |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7218.99.00 |
Demi-produits, en aciers inoxydables (à l’exclusion des demi-produits de section transversale rectangulaire) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7219.11.00 |
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur > 10 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7219.12.00 |
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur ≥ 4,75 mm mais ≤ 10 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7219.13.00 |
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur ≥ 3 mm mais < 4,75 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7219.14.00 |
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés, d’une épaisseur < 3 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7219.21.00 |
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur > 10 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7219.22.00 |
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur ≥ 4,75 mm mais ≤ 10 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7219.23.00 |
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur ≥ 3 mm mais < 4,75 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7219.24.00 |
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d’une épaisseur < 3 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7219.31.00 |
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur ≥ 4,75 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7219.32.00 |
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur ≥ 3 mm mais < 4,75 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7219.33.00 |
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur ≥ 1 mm mais < 3 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7219.34.00 |
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur ≥ 0,5 mm mais ≤ 1 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7219.35.00 |
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid, d’une épaisseur < 0,5 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7219.90.00 |
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7220.11.00 |
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur ≥ 4,75 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7220.12.00 |
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, d’une épaisseur < 4,75 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7220.20.00 |
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7220.90.00 |
Produits laminés plats, en aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7221.00.00 |
Fil machine, en aciers inoxydables, enroulé en couronnes irrégulières |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7222.11.00 |
Barres, en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud, de section circulaire |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7222.19.00 |
Barres, en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des barres de section circulaire) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7222.20.00 |
Barres, en aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7222.30.00 |
Barres, en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simplement forgées ou forgées ou autrement obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7222.40.00 |
Profilés, en aciers inoxydables, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7223.00.00 |
Fils, en aciers inoxydables, enroulés (à l’exclusion du fil machine) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7224.10.00 |
Aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, en lingots ou autres formes primaires (à l’exclusion des déchets lingotés et des produits obtenus par coulée continue) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7224.90.00 |
Demi-produits, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7225.11.00 |
Produits laminés plats, en aciers au silicium dits «magnétiques», d’une largeur ≥ 600 mm, à grains orientés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7225.19.00 |
Produits laminés plats, en aciers au silicium dits «magnétiques», d’une largeur ≥ 600 mm, à grains non orientés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7225.30.00 |
Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés (à l’exclusion des produits en aciers au silicium dits «magnétiques») |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7225.40.00 |
Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés (à l’exclusion des produits en aciers au silicium dits «magnétiques») |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7225.50.00 |
Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid (à l’exclusion des produits en aciers au silicium dits «magnétiques») |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7225.91.00 |
Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (à l’exclusion des produits en aciers au silicium dits «magnétiques») |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7225.92.00 |
Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l’exclusion des produits zingués électrolytiquement et des produits en aciers au silicium dits «magnétiques») |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7225.99.00 |
Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées (à l’exclusion des produits zingués et des produits en aciers au silicium dits «magnétiques») |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7226.11.00 |
Produits laminés plats, en aciers au silicium dits «magnétiques», d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, à grains orientés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7226.19.00 |
Produits laminés plats, en aciers au silicium dits «magnétiques», d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid, à grains non orientés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7226.20.00 |
Produits laminés plats, en aciers à coupe rapide, d’une largeur ≤ 600 mm, laminés à chaud ou à froid |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7226.91.00 |
Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits «magnétiques») |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7226.92.00 |
Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits «magnétiques») |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7226.99.00 |
Produits laminés plats, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, d’une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits «magnétiques») |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7227.10.00 |
Fil machine, en aciers à coupe rapide, enroulé en couronnes irrégulières |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7227.20.00 |
Fil machine, en aciers silicomanganeux, enroulé en couronnes irrégulières |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7227.90.00 |
Fil machine, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, enroulé en couronnes irrégulières (à l’exclusion du fil machine en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7228.10.00 |
Barres, en aciers à coupe rapide (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7228.20.00 |
Barres, en aciers silicomanganeux (à l’exclusion des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7228.30.00 |
Barres, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7228.40.00 |
Barres, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, simplement forgées (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7228.50.00 |
Barres, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, simplement obtenues ou parachevées à froid (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7228.60.00 |
Barres, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l’exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux, des demi-produits, des produits laminés plats et du fil machine enroulé en couronnes irrégulières) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
7228.70.00 |
Profilés, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7228.80.00 |
Barres creuses pour le forage, en aciers alliés ou non alliés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7229.20.00 |
Fils, en aciers silicomanganeux, enroulés (à l’exclusion du fil machine) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7229.90.00 |
Fils, en aciers alliés autres qu’aciers inoxydables, enroulés (à l’exclusion du fil machine et des fils en aciers silicomanganeux) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7301.10.00 |
Palplanches, en fer ou en acier, même percées ou faites d’éléments assemblés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7301.20.00 |
Profilés, en fer ou en acier, obtenus par soudage |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7302.10.00 |
Rails, en fonte, fer ou acier pour voies ferrées (à l’exclusion des contre-rails) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7302.30.00 |
Aiguilles, pointes de cœur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, en fonte, fer ou acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7302.40.00 |
Éclisses et selles d’assise, en fonte, fer ou acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7302.90.00 |
Traverses, contre-rails et crémaillères, coussinets, coins, plaques de serrage, plaques et barres d’écartement et autres éléments de voies ferrées spécialement conçus pour la pose, le jointement ou la fixation des rails, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des rails, des aiguilles, pointes de cœur, tringles d’aiguillage et autres éléments de croisement ou de changement de voies, des éclisses et selles d’assise) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7303.00.00 |
Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7304.11.00 |
Tubes et tuyaux, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7304.19.00 |
Tubes et tuyaux, sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs (à l’exclusion des tubes et tuyaux en aciers inoxydables ou en fonte) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7304.22.00 |
Tiges de forage, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7304.23.00 |
Tiges de forage, sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz (à l’exclusion des tiges de forage en aciers inoxydables ou en fonte) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7304.24.00 |
Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, sans soudure, en aciers inoxydables, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7304.29.00 |
Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production, sans soudure, en fer ou en acier, des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz (à l’exclusion des tubes et tuyaux en fonte) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
7304.31.00 |
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des produits en fonte, des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7304.39.00 |
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en fer ou en aciers non alliés, non étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des produits en fonte, des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7304.41.00 |
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7304.49.00 |
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers inoxydables, non étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7304.51.00 |
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l’extraction du pétrole ou du gaz) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7304.59.00 |
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables, non étirés ou laminés à froid (à l’exclusion des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l’extraction de pétrole ou de gaz) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7304.90.00 |
Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, de section non circulaire, en fer ou en acier (à l’exclusion des produits en fonte) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7305.11.00 |
Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement à l’arc immergé |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7305.12.00 |
Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (à l’exclusion des produits soudés longitudinalement à l’arc immergé) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7305.19.00 |
Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de section circulaire, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (à l’exclusion des produits soudés longitudinalement) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7305.20.00 |
Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, de section circulaire, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7305.31.00 |
Tubes et tuyaux, de section circulaire, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés longitudinalement (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour les oléoducs ou gazoducs ou pour l’extraction de pétrole ou de gaz) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7305.39.00 |
Tubes et tuyaux, de section circulaire, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, en fer ou en acier, soudés (à l’exclusion des produits soudés longitudinalement et des tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l’extraction de pétrole ou de gaz) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7305.90.00 |
Tubes et tuyaux de section circulaire, d’un diamètre extérieur > 406,4 mm, en produits laminés plats en fer ou en acier (à l’exclusion des produits soudés et des tubes des types utilisés pour les oléoducs et gazoducs ou pour l’extraction de pétrole ou de gaz) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7306.11.00 |
Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
7306.19.00 |
Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
7306.21.00 |
Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
7306.29.00 |
Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en produits laminés plats en fer ou en acier, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm (à l’exclusion des produits en aciers inoxydables ou en fonte) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
7306.30.00 |
Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en fer ou aciers non alliés (à l’exclusion des tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm et des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l’extraction de pétrole ou de gaz) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
7306.40.00 |
Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes à sections intérieure et extérieure circulaires et à diamètre extérieur > 406,4 mm et des tubes des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs ou pour l’extraction de pétrole ou de gaz) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7306.50.00 |
Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section circulaire, en aciers alliés autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm et des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l’extraction de pétrole ou de gaz) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
7306.61.00 |
Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section carrée ou rectangulaire, en fer ou en acier |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7306.69.00 |
Tubes, tuyaux et profilés creux, soudés, de section non circulaire, en fer ou en acier (à l’exclusion des tubes à sections intérieure ou extérieure circulaires et de diamètre extérieur > 406,4 mm, des tubes des types utilisés pour les oléoducs ou les gazoducs ou pour l’extraction de pétrole ou de gaz et des, tubes tuyaux et profilés creux de section carrée ou rectangulaire) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7306.90.00 |
Tubes, tuyaux et profilés creux (rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier (à l’exclusion des produits en fonte, des tubes sans soudure ou soudés et des tubes de sections intérieure et extérieure circulaires et d’un diamètre extérieur > 406,4 mm) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7307.11.00 |
Accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte non malléable |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7307.19.00 |
Accessoires de tuyauterie, moulés, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des produits en fonte non malléable) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
7307.21.00 |
Brides, en aciers inoxydables (à l’exclusion des produits moulés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7307.22.00 |
Coudes, courbes et manchons, en aciers inoxydables, filetés (à l’exclusion des produits moulés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7307.23.00 |
Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables, à souder bout à bout (à l’exclusion des produits moulés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7307.29.00 |
Accessoires de tuyauterie, en aciers inoxydables (à l’exclusion des produits moulés et des brides, des coudes, courbes et manchons filetés et des accessoires à souder bout à bout) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7307.91.00 |
Brides, en fer ou acier (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7307.92.00 |
Coudes, courbes et manchons, en fer ou en acier, filetés (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7307.93.00 |
Accessoires de tuyauterie, en fer ou en acier, à souder bout à bout (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables et des brides) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7307.99.00 |
Accessoires de tuyauterie, en fer ou acier (à l’exclusion des produits moulés ou en aciers inoxydables, des brides, des coudes, courbes et manchons, filetés et des accessoires à souder bout à bout) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7308.10.00 |
Ponts et éléments de ponts, en fer ou en acier |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
7308.20.00 |
Tours et pylônes, en fer ou en acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7308.30.00 |
Portes, fenêtres et leurs cadres et chambranles et seuils, en fer ou en acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7308.40.00 |
Matériel d’échafaudage, de coffrage, d’étançonnement ou d’étayage, en fer ou en acier (autre que palplanches assemblées et coffrages pour béton, qui présentent les caractéristiques de moules) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7308.90.10 |
Constructions et parties de constructions, en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l’exclusion des ponts et éléments de ponts, tours et pylônes, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, ainsi que du matériel d’échafaudage, de coffrage, d’étançonnement ou d’étayage) |
Étagères et rayonnages |
8 % |
B (10 ans) |
|
7308.90.90 |
Constructions et parties de constructions, en fonte, fer ou acier, n.d.a. (à l’exclusion des ponts et éléments de ponts, tours et pylônes, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, ainsi que du matériel d’échafaudage, de coffrage, d’étançonnement ou d’étayage) |
Autres constructions, n.d.a. |
8 % |
C (15 ans) |
|
7309.00.00 |
Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d’une contenance > 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge (à l’exclusion des conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7310.10.00 |
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires pour toutes matières, en fonte, fer ou acier, d’une contenance ≥ 50 l mais ≤ 300 l, n.d.a. (à l’exclusion des récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés et des récipients avec dispositifs mécaniques ou thermiques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7310.21.00 |
Boîtes, en fer ou en acier, d’une contenance < 50 l, à fermer par soudage ou sertissage (à l’exclusion des récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7310.29.00 |
Réservoirs, fûts, tambours, bidons et récipients similaires pour toutes matières, en fonte, fer ou acier, d’une contenance < 50 l, n.d.a. (à l’exclusion des récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, es récipients avec dispositifs mécaniques ou thermiques et des boîtes à fermer par soudage ou sertissage) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7311.00.00 |
Récipients, en fonte, fer ou acier, pour gaz comprimés ou liquéfiés (à l’exclusion des conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7312.10.00 |
Torons, câbles, en fer ou en acier (à l’exclusion des produits isolés pour l’électricité, du fil barbelé pour clôtures et des ronces artificielles) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
7312.90.00 |
Tresses, élingues et similaires, en fer ou en acier (à l’exclusion des produits isolés pour l’électricité) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7313.00.10 |
Ronces artificielles, en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d’acier, des types utilisés pour les clôtures |
Ronces artificielles, en fer ou en acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
7313.00.90 |
Ronces artificielles, en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d’acier, des types utilisés pour les clôtures |
Autres fils barbelés, en fer ou en acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
7314.12.00 |
Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en fils d’acier inoxydable |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7314.14.00 |
Toiles métalliques tissés, y compris les toiles continues ou sans fin, en fils d’acier inoxydable (à l’exclusion des toiles en fils métalliques des types utilisés pour les vêtements, aménagements intérieurs et usages similaires et des toiles continues ou sans fin pour machines) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7314.19.00 |
Toiles métalliques tissés, y compris les toiles continues ou sans fin, en fils de fer ou d’aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des toiles en fils métalliques des types utilisés pour vêtements et aménagements intérieurs et usages similaires) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7314.20.00 |
Grillages et treillis, en fils de fer ou d’acier, soudés aux points de rencontre, dont les mailles ont une surface ≥ 100 cm² et dont la plus grande dimension de la coupe transversale est ≥ 3 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7314.31.00 |
Grillages et treillis, en fils de fer ou d’acier, soudés aux points de rencontre, zingués (à l’exclusion des grillages et treillis en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est ≥ 3 mm et dont les mailles ont une surface ≥ 100 cm²) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7314.39.00 |
Grillages et treillis, en fils de fer ou d’acier, soudés aux points de rencontre (à l’exclusion des grillages et treillis en fils dont la plus grande dimension de la coupe transversale est ≥ 3 mm et dont les mailles ont une surface ≥ 100 cm² et des grillages et treillis zingués) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7314.41.00 |
Grillages et treillis, en fils de fer ou d’acier, non soudés aux points de rencontre, zingués |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7314.42.00 |
Grillages et treillis, en fils de fer ou d’acier, non soudés aux points de rencontre, recouverts de matières plastiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7314.49.00 |
Toiles métalliques non tissées, grillages et treillis, en fils de fer ou d’acier, non soudés aux points de rencontre (à l’exclusion des produits zingués ou recouverts de matières plastiques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7314.50.00 |
Tôles et bandes déployées, en fer ou en acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7315.11.00 |
Chaînes à rouleaux, en fonte, fer ou acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7315.12.00 |
Chaînes à maillons articulés, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des chaînes à rouleaux) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7315.19.00 |
Parties de chaînes à maillons articulés, en fonte, fer ou acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7315.20.00 |
Chaînes antidérapantes pour véhicules automobiles, en fonte, fer ou acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7315.81.00 |
Chaînes à maillons à étais, en fonte, fer ou acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7315.82.00 |
Chaînes à maillons soudés, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des chaînes à maillons articulés, antidérapantes et à maillons à étais) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7315.89.00 |
Chaînes et chaînettes, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des chaînes à maillons articulés, antidérapantes, à maillons à étais, à maillons soudés, et leurs parties, des chaînes de montres et horloges, chaînes et chaînettes de bijouterie, etc., chaînes dentées et chaînes à scie, chenilles, chaînes à entraînement pour transporteurs, chaînes à pinces pour matériel de l’industrie textile, etc., chaînes de dispositifs de sécurité pour verrouiller les portes et chaînes d’arpenteur) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7315.90.00 |
Parties de chaînes et chaînettes antidérapantes, à maillons à étais, et autres chaînes et chaînettes du nº 7315 (à l’exclusion des chaînes à maillons articulés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7316.00.00 |
Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7317.00.10 |
Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière (à l’exclusion de ceux avec tête en cuivre et des agrafes en barrettes) |
Pointes |
8 % |
C (15 ans) |
|
7317.00.20 |
Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière (à l’exclusion de ceux avec tête en cuivre et à l’exclusion des agrafes en barrettes) |
Agrafes |
8 % |
B (10 ans) |
|
7317.00.90 |
Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées et articles similaires, en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière (à l’exclusion de ceux avec tête en cuivre et à l’exclusion des agrafes en barrettes) |
Autres articles similaires, en fonte, fer ou acier, à l’exclusion de ceux avec tête en cuivre, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
7318.11.00 |
Tire-fond, en fonte, fer ou acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7318.12.00 |
Vis à bois, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des tire-fond) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7318.13.00 |
Crochets et pitons à pas de vis, en fonte, fer ou acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7318.14.00 |
Vis autotaraudeuses, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des vis à bois) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7318.15.00 |
Vis et boulons filetés, en fonte, fer ou acier, même avec leurs écrous ou rondelles (à l’exclusion des tire-fond et autres vis à bois, crochets et pitons à pas de vis, vis autotaraudeuses, clous taraudeurs ainsi que des chevilles vissées, tampons et articles similaires, filetés) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
7318.16.00 |
Écrous, en fonte, fer ou acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7318.19.00 |
Articles de boulonnerie et de visserie, filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7318.21.00 |
Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage, en fonte, fer ou acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7318.22.00 |
Rondelles, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7318.23.00 |
Rivets, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des rivets tubulaires et des rivets à deux pièces tubulaires destinés à des usages divers) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7318.24.00 |
Goupilles, chevilles et clavettes, en fonte, fer ou acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7318.29.00 |
Articles de boulonnerie et de visserie non filetés, en fonte, fer ou acier, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7319.40.00 |
Épingles de sûreté et autres épingles, en fer ou en acier, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7319.90.00 |
Aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7320.10.00 |
Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou en acier (à l’exclusion des ressorts de montres et des ressorts à barre de torsion de la section 17) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7320.20.00 |
Ressorts en hélice, en fer ou en acier (à l’exclusion des ressorts spiraux plats, ressorts de montres, ressorts pour cannes et manches de parapluies et de parasols et des ressorts-amortisseurs de la section 17) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7320.90.00 |
Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier, y compris les ressorts spiraux plats (à l’exclusion des ressorts en hélice, ressorts spiraux, ressorts à lames et leurs lames, ressorts de montres, rondelles-ressorts, rondelles élastiques et des ressorts-amortisseurs et ressorts à barre à torsion de la section 17) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7321.11.00 |
Appareils de cuisson, tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, et chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l’exclusion des appareils destinés à la cuisine à grande échelle) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7321.12.10 |
Appareils de cuisson, tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, et chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l’exclusion des appareils destinés à la cuisine à grande échelle) |
Poêles à kérosène à mèche |
8 % |
B (10 ans) |
|
7321.12.90 |
Appareils de cuisson, tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, et chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l’exclusion des appareils destinés à la cuisine à grande échelle) |
Autres appareils de cuisson à combustibles liquides, à l’exclusion des poêles à kérosène à mèche |
8 % |
B (10 ans) |
|
7321.19.00 |
Appareils de cuisson, tels que foyers de cuisson, barbecues, grilloirs, réchauds et cuisinières, et chauffe-plats, à usage domestique, en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d’autres sources d’énergie non électriques (à l’exclusion de ceux à combustibles liquides ou gazeux et des appareils destinés à la cuisine à grande échelle) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7321.81.00 |
Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et appareils ménagers similaires, en fonte, fer ou acier, à combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles (à l’exclusion des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau instantanés et chauffe-eau à accumulation et des appareils destinés à la cuisine à grande échelle) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7321.82.00 |
Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers similaires, en fonte, fer ou acier, à combustibles liquides (à l’exclusion des appareils de cuisson, chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et des appareils destinés à la cuisine à grande échelle) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7321.89.00 |
Poêles, chaudières à foyer, foyers de lessiveuses, chaudières avec foyer pour la lessive, braseros et autres appareils ménagers similaires, en fonte, fer ou acier, à combustibles solides ou d’autres sources d’énergie non électriques (à l’exclusion de ceux à combustibles liquides ou gazeux, des appareils de cuisson et chauffe-plats, chaudières de chauffage central, chauffe-eau à accumulation et des appareils destinés à la cuisine à grande échelle) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7321.90.00 |
Parties des appareils ménagers chauffants non électriques du nº 7321, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7322.11.00 |
Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte (à l’exclusion des parties désignées ou comprises ailleurs et des chaudières de chauffage central) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7322.19.00 |
Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fer ou acier (à l’exclusion des parties désignées ou comprises ailleurs et des chaudières de chauffage central) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7322.90.00 |
Générateurs et distributeurs d’air chaud, y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d’air frais ou conditionné, à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7323.10.00 |
Paille de fer ou d’acier; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en fer ou acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7323.91.00 |
Articles de ménage ou d’économie domestique et leurs parties, en fonte, non émaillés (à l’exclusion des bidons, boîtes et récipients similaires du nº 7310, des poubelles, des gaufriers et autres articles ayant le caractère d’outils, des cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles similaires des nos 8211 à 8215, des objets décoratifs et des articles d’hygiène ou de toilette) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7323.92.00 |
Articles de ménage ou d’économie domestique et leurs parties, en fonte émaillée (à l’exclusion des bidons, boîtes et récipients similaires du nº 7310, des poubelles, des gaufriers et autres articles ayant le caractère d’outils, des cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles similaires des nos 8211 à 8215, des objets décoratifs et des articles d’hygiène ou de toilette) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7323.93.00 |
Articles de ménage ou d’économie domestique et leurs parties, en aciers inoxydables (à l’exclusion des bidons, boîtes et récipients similaires du nº 7310, des poubelles, des gaufriers et autres articles ayant le caractère d’outils, des cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles similaires des nos 8211 à 8215, des objets décoratifs et des articles d’hygiène ou de toilette) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7323.94.00 |
Articles de ménage ou d’économie domestique et leurs parties, en fer ou en acier, émaillés (à l’exclusion des bidons, boîtes et récipients similaires du nº 7310, des poubelles, des gaufriers et autres articles ayant le caractère d’outils, des cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles similaires des nos 8211 à 8215, des objets décoratifs, des articles d’hygiène ou de toilette et des articles pour le service de la table) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7323.99.00 |
Articles de ménage ou d’économie domestique et leurs parties, en fer ou en acier (à l’exclusion des articles émaillés, des bidons, boîtes et récipients similaires du nº 7310, des poubelles, des gaufriers et autres articles ayant le caractère d’outils, des cuillers, louches, fourchettes, écumoires, pelles à tartes, pinces à sucre et articles similaires des nos 8211 à 8215, des objets décoratifs et des articles d’hygiène ou de toilette) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7324.10.00 |
Éviers et lavabos, en aciers inoxydables |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7324.21.00 |
Baignoires, en fonte, même émaillée |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7324.29.00 |
Baignoires, en tôle d’acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7324.90.00 |
Articles d’hygiène ou de toilette et leurs parties, en fonte, fer ou acier (à l’exclusion des bidons, boîtes et récipients similaires du nº 7310, des petites armoires suspendues à pharmacie ou de toilette et autres meubles du chapitre 94, des éviers et lavabos complets, en aciers inoxydables, des baignoires complètes et des accessoires de tuyauterie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7325.10.00 |
Ouvrages moulés, en fonte non malléable, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7325.91.00 |
Boulets et articles similaires pour broyeurs, moulés (à l’exclusion de ces articles en fonte non malléable) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7325.99.10 |
Ouvrages en fonte, fer ou acier, moulés, n.d.a. (à l’exclusion des ouvrages en fonte non malléable et des boulets et articles similaires pour broyeurs) |
--- Trappes de regard, plaques d’égout, grilles d’égout et ouvrages similaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
7325.99.90 |
Ouvrages en fonte, fer ou acier, moulés, n.d.a. (à l’exclusion des articles en fonte non malléable et des boulets et articles similaires pour broyeurs) |
--- Autres |
8 % |
B (10 ans) |
|
7326.11.00 |
Boulets et articles similaires pour broyeurs, en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7326.19.00 |
Ouvrages en fer ou en acier, forgés ou estampés mais non autrement travaillés, n.d.a. (à l’exclusion des boulets et articles similaires pour broyeurs) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7326.20.00 |
Ouvrages en fils de fer ou d’acier, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7326.90.10 |
Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (à l’exclusion des ouvrages moulés ou en fils de fer ou d’acier) |
--- Piquets de clôture, tringles d’écartement et fixations à utiliser avec ceux-ci |
8 % |
B (10 ans) |
|
7326.90.20 |
Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (à l’exclusion des ouvrages moulés ou en fils de fer ou d’acier) |
--- Diables |
8 % |
B (10 ans) |
|
7326.90.90 |
Ouvrages en fer ou en acier, n.d.a. (à l’exclusion des ouvrages moulés ou en fils de fer ou d’acier) |
--- Autres |
8 % |
B (10 ans) |
|
7401.00.00 |
Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7402.00.00 |
Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7403.11.00 |
Cuivre affiné, sous forme de cathodes et sections de cathodes |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7403.12.00 |
Cuivre affiné, sous forme de barres à fil (wire-bars) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7403.13.00 |
Cuivre affiné, sous forme de billettes |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7403.19.00 |
Cuivre affiné, sous forme brute (à l’exclusion du cuivre affiné sous forme de billettes, barres à fil, cathodes et sections de cathodes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7403.21.00 |
Alliages à base de cuivre-zinc (laiton), sous forme brute |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7403.22.00 |
Alliages à base de cuivre-étain (bronze), sous forme brute |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7403.29.00 |
Alliages de cuivre sous forme brute [à l’exclusion des alliages à base de cuivre-zinc (laiton), des alliages à base de cuivre-étain (bronze) et des alliages mères du nº 7405] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7404.00.00 |
Déchets et débris de cuivre (à l’exclusion des déchets lingotés ou formes brutes similaires, des déchets et débris de cuivre fondus, des cendres et résidus contenant du cuivre et des déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7405.00.00 |
Alliages mères de cuivre [à l’exclusion les combinaisons cuivre-phosphore (phosphures de cuivre) contenant en poids > 15 % de phosphore] |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7406.10.00 |
Poudres de cuivre à structure non lamellaire [à l’exclusion des granulés (grenailles) de cuivre] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7406.20.00 |
Poudres de cuivre à structure lamellaire et paillettes de cuivre [à l’exclusion des granulés (grenailles) de cuivre et des paillettes découpées du nº 8308] |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7407.10.00 |
Barres et profilés, en cuivre affiné, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7407.21.00 |
Barres et profilés, en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7407.29.00 |
Barres et profilés, en alliages de cuivre, n.d.a. [à l’exclusion des barres et profilés en alliages à base de cuivre-zinc (laiton)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7408.11.00 |
Fils de cuivre affiné, dont la plus grande dimension de la section transversale > 6 mm |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7408.19.00 |
Fils de cuivre affiné, dont la plus grande dimension de la section transversale ≤ 6 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7408.21.00 |
Fils en alliages à base de cuivre-zinc (laiton) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7408.22.00 |
Fils en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7408.29.00 |
Fils en alliages de cuivre [à l’exclusion des fils en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7409.11.00 |
Tôles et bandes en cuivre affiné, d’une épaisseur > 0,15 mm, enroulées (à l’exclusion des tôles et bandes déployées et des bandes isolées pour l’électricité) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7409.19.00 |
Tôles et bandes en cuivre affiné, d’une épaisseur > 0,15 mm, non enroulées (à l’exclusion des tôles et bandes déployées et des bandes isolées pour l’électricité) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7409.21.00 |
Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), d’une épaisseur > 0,15 mm, enroulées (à l’exclusion des tôles et bandes déployées et des bandes isolées pour l’électricité) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7409.29.00 |
Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), d’une épaisseur > 0,15 mm, non enroulées (à l’exclusion des tôles et bandes déployées et des bandes isolées pour l’électricité) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7409.31.00 |
Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain (bronze), d’une épaisseur > 0,15 mm, enroulées (à l’exclusion des tôles et bandes déployées et des bandes isolées pour l’électricité) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7409.39.00 |
Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-étain (bronze), d’une épaisseur > 0,15 mm, non enroulées (à l’exclusion des tôles et bandes déployées et des bandes isolées pour l’électricité) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7409.40.00 |
Tôles et bandes en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort), d’une épaisseur > 0,15 mm, non enroulées (à l’exclusion des tôles et bandes déployées et des bandes isolées pour l’électricité) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7409.90.00 |
Tôles et bandes en alliages de cuivre, d’une épaisseur > 0,15 mm [à l’exclusion de celles en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), de cuivre-étain (bronze), de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) et des tôles et bandes déployées et des bandes isolées pour l’électricité] |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7410.11.00 |
Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sans support, d’une épaisseur ≤ 0,15 mm (à l’exclusion des feuilles pour le marquage au fer du nº 3212, des fils guipés de métal et fils métallisés et des feuilles traitées comme décorations pour arbres de Noël) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7410.12.00 |
Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sans support, d’une épaisseur ≤ 0,15 mm (à l’exclusion des feuilles pour le marquage au fer du nº 3212, des fils guipés de métal et fils métallisés et des feuilles traitées comme décorations pour arbres de Noël) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7410.21.00 |
Feuilles et bandes minces en cuivre affiné, sur support, d’une épaisseur ≤ 0,15 mm, (support non compris) (à l’exclusion des feuilles pour le marquage au fer du nº 3212, des fils guipés de métal et fils métallisés et des feuilles traitées comme décorations pour arbres de Noël) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7410.22.00 |
Feuilles et bandes minces en alliages de cuivre, sur support, d’une épaisseur ≤ 0,15 mm (support non compris) (à l’exclusion des feuilles pour le marquage au fer du nº 3212, des fils guipés de métal et fils métallisés et des feuilles traitées comme décorations pour arbres de Noël) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7411.10.00 |
Tubes et tuyaux en cuivre affiné |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7411.21.00 |
Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc (laiton) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7411.22.00 |
Tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7411.29.00 |
Tubes et tuyaux en alliages de cuivre [à l’exclusion des tubes et tuyaux en alliages à base de cuivre-zinc (laiton), de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7412.10.00 |
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple) en cuivre affiné |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7412.20.00 |
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple) en alliages de cuivre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7413.00.00 |
Torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre (à l’exclusion des produits isolés pour l’électricité) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7415.10.00 |
Pointes et clous, punaises, crampons appointés, agrafes et similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et tête en cuivre (à l’exclusion des agrafes présentées en barrettes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7415.21.00 |
Rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) en cuivre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7415.29.00 |
Boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et similaires, non filetés, en cuivre (à l’exclusion des rondelles, y compris les rondelles destinées à faire ressort) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7415.33.00 |
Vis, boulons, écrous et articles similaires, filetés, en cuivre (à l’exclusion des crochets et pitons à pas de vis, des tire-fond, des bouchons métalliques, bondes et articles similaires, filetés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7415.39.00 |
Crochets à pas de vis, vis à œillet, tampons et articles similaires, filetés, en cuivre (à l’exclusion des vis ordinaires et des boulons et écrous) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7418.10.00 |
Articles de ménage ou d’économie domestique et leurs parties, en cuivre; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre (à l’exclusion des bidons, boîtes et récipients similaires du nº 7419, des articles ayant le caractère d’outils, des cuillers, louches, fourchettes, etc., des objets décoratifs et des articles d’hygiène et de toilette) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7418.20.00 |
Articles d’hygiène ou de toilette et leurs parties, en cuivre (à l’exclusion des bidons, boîtes et récipients similaires du nº 7417 et des accessoires de tuyauterie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7419.10.00 |
Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre (à l’exclusion des chaînes et chaînettes de montre, de bijouterie, etc.) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7419.91.00 |
Ouvrages en cuivre, coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7419.99.10 |
Ouvrages en cuivre, n.d.a. |
--- Sacs à main, porte-monnaie, portefeuilles et articles similaires en chaînes ou en mailles |
20 % |
E (exclu) |
|
7419.99.90 |
Ouvrages en cuivre, n.d.a. |
--- Autres |
20 % |
C (15 ans) |
|
7501.10.00 |
Mattes de nickel |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7501.20.00 |
Sinters d’oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel (à l’exclusion des mattes de nickel) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7502.10.00 |
Nickel non allié, sous forme brute |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7502.20.00 |
Alliages de nickel, sous forme brute |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7503.00.00 |
Déchets et débris de nickel (à l’exclusion des déchets lingotés et formes brutes similaires, des déchets et débris de nickel fondus, des cendres et résidus contenant du nickel et des déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7504.00.00 |
Poudres et paillettes de nickel (à l’exclusion des sinters d’oxydes de nickel) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7505.11.00 |
Barres, profilés et fils en nickel non allié, n.d.a. (à l’exclusion des produits isolés pour l’électricité) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7505.12.00 |
Barres, profilés et fils en alliages de nickel, n.d.a. (à l’exclusion des produits isolés pour l’électricité) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7505.21.00 |
Fils en nickel non allié (à l’exclusion des produits isolés pour l’électricité) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7505.22.00 |
Fils en alliages de nickel (à l’exclusion des produits isolés pour l’électricité) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7506.10.00 |
Tôles, bandes et feuilles en nickel non allié (à l’exclusion des tôles ou bandes déployées) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7506.20.00 |
Tôles, bandes et feuilles en alliages de nickel (à l’exclusion des tôles ou bandes déployées) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7507.11.00 |
Tubes et tuyaux en nickel non allié |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7507.12.00 |
Tubes et tuyaux en alliages de nickel |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7507.20.00 |
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple) en nickel |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7508.10.00 |
Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de nickel |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7508.90.00 |
Ouvrages en nickel, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7601.10.00 |
Aluminium non allié, sous forme brute |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7601.20.00 |
Alliages d’aluminium, sous forme brute |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7602.00.00 |
Déchets et débris d’aluminium (à l’exclusion des scories, mâchefer, etc., produits par la sidérurgie et contenant de l’aluminium récupérable sous forme de silicates, des déchets lingotés et autres formes brutes similaires, des déchets et débris d’aluminium fondus et des cendres et résidus de la fabrication de l’aluminium) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7603.10.00 |
Poudres d’aluminium, à structure non lamellaire (à l’exclusion des boulettes d’aluminium) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7603.20.00 |
Poudres d’aluminium, à structure lamellaire et paillettes d’aluminium (à l’exclusion des boulettes d’aluminium et des paillettes découpées) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7604.10.00 |
Barres et profilés en aluminium non allié, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7604.21.00 |
Profilés creux en alliages d’aluminium, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7604.29.00 |
Barres et profilés pleins en alliages d’aluminium, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7605.11.00 |
Fils en aluminium non allié, dont la plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (à l’exclusion des torons, câbles, tresses et similaires du nº 7614 et des fils isolés pour l’électricité) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7605.19.00 |
Fils en aluminium non allié, dont la plus grande dimension de la section transversale est ≤ 7 mm (à l’exclusion des torons, câbles, tresses et articles similaires du nº 7614, des fils isolés pour l’électricité et des cordes harmoniques) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7605.21.00 |
Fils en alliages d’aluminium, dont la plus grande dimension de la section transversale > 7 mm (à l’exclusion des torons, câbles, tresses et similaires du nº 7614 et des fils isolés pour l’électricité) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7605.29.00 |
Fils en alliages d’aluminium, dont la plus grande dimension de la section transversale est ≤ 7 mm (à l’exclusion des torons, câbles, tresses et articles similaires du nº 7614, des fils isolés pour l’électricité et des cordes harmoniques) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7606.11.00 |
Tôles et bandes en aluminium non allié, d’une épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des tôles et bandes déployées) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7606.12.00 |
Tôles et bandes en alliages d’aluminium, d’une épaisseur > 0,2 mm, de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion des tôles et bandes déployées) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7606.91.00 |
Tôles et bandes en aluminium non allié, d’une épaisseur > 0,2 mm (de forme autre que carrée ou rectangulaire) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7606.92.00 |
Tôles et bandes en alliages d’aluminium, d’une épaisseur > 0,2 mm (de forme autre que carrée ou rectangulaire) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7607.11.00 |
Feuilles et bandes minces d’aluminium, sans support, simplement laminées, d’une épaisseur ≤ 0,2 mm (à l’exclusion des feuilles pour le marquage au fer du nº 3212 et des feuilles traitées comme décorations pour arbres de Noël) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7607.19.00 |
Feuilles et bandes minces d’aluminium sans support, laminées et autrement traitées, d’une épaisseur ≤ 2 mm (à l’exclusion des feuilles pour le marquage au fer du nº 3212 et des feuilles traitées comme décorations pour arbres de Noël) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7607.20.00 |
Feuilles et bandes minces d’aluminium, sur support, d’une épaisseur, support non compris, ≤ 0,2 mm (à l’exclusion des feuilles pour le marquage au fer du nº 3212 et des feuilles traitées comme décorations pour arbres de Noël) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7608.10.00 |
Tubes et tuyaux en aluminium non allié (à l’exclusion des profilés creux) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7608.20.00 |
Tubes et tuyaux en alliages d’aluminium (à l’exclusion des profilés creux) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7609.00.00 |
Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7610.10.10 |
Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium (à l’exclusion des pièces de garnissage) |
Fenêtres à jalousie et leurs cadres |
8 % |
E (exclu) |
|
7610.10.90 |
Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium (à l’exclusion des pièces de garnissage) |
Autres portes, fenêtres et leurs cadres, à l’exclusion des fenêtres à jalousie |
8 % |
E (exclu) |
|
7610.90.00 |
Constructions et parties de constructions, en aluminium, n.d.a.; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en aluminium, préparés en vue de leur utilisation dans la construction, n.d.a. (à l’exclusion des constructions préfabriquées du nº 9406 et des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7611.00.00 |
Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires en aluminium, pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance > 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge (à l’exclusion des conteneurs spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs moyens de transport) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7612.10.00 |
Étuis tubulaires souples, en aluminium |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7612.90.00 |
Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, y compris les étuis tubulaires rigides, en aluminium, pour toutes matières (à l’exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d’une contenance ≤ 300 l, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7613.00.00 |
Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7614.10.00 |
Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, avec âme en acier (à l’exclusion des produits isolés pour l’électricité) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7614.90.00 |
Torons, câbles, tresses et articles similaires, en aluminium (à l’exclusion des produits isolés pour l’électricité et des articles avec âme en acier) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7615.10.00 |
Articles de ménage ou d’économie domestique et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium (à l’exclusion des bidons, boîtes et récipients similaires du nº 7612, des articles ayant le caractère d’outils, des cuillers, louches, fourchettes et articles analogues des nos 8211 à 8215, des objets décoratifs, des accessoires de tuyauterie et des articles d’hygiène et de toilette) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7615.20.00 |
Articles d’hygiène ou de toilette et leurs parties, en aluminium (à l’exclusion des bidons, boîtes et récipients similaires du nº 7612 et des accessoires de tuyauterie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7616.10.00 |
Pointes, clous, crampons appointés, vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et similaires, en aluminium (à l’exclusion des agrafes présentées en barrettes et des chevilles vissées, tampons et articles similaires, filetés) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7616.91.00 |
Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d’aluminium (à l’exclusion des toiles en fils métalliques pour revêtements, aménagements intérieurs et usages similaires et des toiles, grillages et treillis transformés en cribles ou tamis à main ou en pièces de machines) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7616.99.10 |
Ouvrages en aluminium, n.d.a. |
--- Sacs à main, porte-monnaie, portefeuilles et articles similaires en chaînes ou en mailles |
20 % |
C (15 ans) |
|
7616.99.90 |
Ouvrages en aluminium, n.d.a. |
Autres ouvrages en aluminium, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
7801.10.00 |
Plomb affiné, sous forme brute |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7801.91.00 |
Plomb sous forme brute, contenant de l’antimoine comme autre élément prédominant en poids |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7801.99.00 |
Plomb sous forme brute (à l’exclusion du plomb affiné et du plomb contenant de l’antimoine comme autre élément prédominant en poids) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7802.00.00 |
Déchets et débris de plomb (à l’exclusion des cendres et résidus de la fabrication du plomb contenant du métal ou des composés de métaux du nº 2620, du plomb lingoté et autres formes brutes similaires, des déchets et débris de plomb fondus du nº 7801 et des déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7804.11.00 |
Feuilles et bandes en plomb, d’une épaisseur ≤ 0,2 mm (support non compris) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7804.19.00 |
Tables en plomb; feuilles et bandes en plomb, d’une épaisseur > 0,2 mm (support non compris) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7804.20.00 |
Poudres et paillettes de plomb [à l’exclusion des granulés (grenailles) de plomb et des paillettes découpées du nº 8308] |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7806.00.00 |
Ouvrages en plomb, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7901.11.00 |
Zinc sous forme brute, non allié, contenant en poids ≥ 99,99 % de zinc |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7901.12.00 |
Zinc sous forme brute, non allié, contenant en poids < 99,99 % de zinc |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7901.20.00 |
Alliages de zinc, sous forme brute |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7902.00.00 |
Déchets et débris de zinc (à l’exclusion des cendres et résidus de la fabrication du zinc contenant du métal ou des composés de métaux du nº 2620, du zinc lingoté et autres formes brutes similaires, des déchets et débris de zinc fondus du nº 7901 et des déchets et débris de piles, batteries et accumulateurs électriques) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7903.10.00 |
Poussières de zinc |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7903.90.00 |
Poudres et paillettes de zinc [à l’exclusion des granulés (grenailles) de zinc, des paillettes découpées du nº 8308 et des poussières de zinc] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
7904.00.00 |
Barres, profilés et fils, en zinc, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7905.00.00 |
Tôles, feuilles et bandes, en zinc |
8 % |
E (exclu) |
|
|
7907.00.10 |
Ouvrages en zinc, n.d.a. |
Ouvrages façonnés pour le bâtiment (gouttières, faîtages et ouvrages similaires, par exemple) |
8 % |
B (10 ans) |
|
7907.00.90 |
Ouvrages en zinc, n.d.a. |
Autres ouvrages en zinc, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
8001.10.00 |
Étain sous forme brute, non allié |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8001.20.00 |
Alliages d’étain, sous forme brute |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8002.00.00 |
Déchets et débris d’étain (à l’exclusion des cendres et résidus de la fabrication de l’étain contenant du métal ou des composés de métaux du nº 2620, de l’étain lingoté et autres formes brutes similaires et des déchets et débris d’étain fondus du nº 8001) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8003.00.00 |
Barres, profilés et fils, en étain, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8007.00.10 |
Ouvrages en étain, n.d.a. |
Articles de ménage ou d’économie domestique, en potin |
8 % |
B (10 ans) |
|
8007.00.90 |
Ouvrages en étain, n.d.a. |
Autres ouvrages en étain, n.d.a. |
8 % |
C (15 ans) |
|
8101.10.00 |
Poudres de tungstène (wolfram) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8101.94.00 |
Tungstène sous forme brute, y compris les barres en tungstène (wolfram) simplement obtenues par frittage |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8101.96.00 |
Fils en tungstène (wolfram) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8101.97.00 |
Déchets et débris de tungstène (wolfram) (à l’exclusion des cendres et résidus contenant du tungstène) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8101.99.00 |
Ouvrages en tungstène (wolfram), n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8102.10.00 |
Poudres de molybdène |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8102.94.00 |
Molybdène sous forme brute, y compris les barres en molybdène simplement obtenues par frittage |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8102.95.00 |
Barres (autres que celles simplement obtenues par frittage), profilés, tôles, bandes et feuilles en molybdène, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8102.96.00 |
Fils en molybdène |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8102.97.00 |
Déchets et débris de molybdène (à l’exclusion des cendres et résidus contenant du molybdène) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8102.99.00 |
Ouvrages en molybdène, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8103.20.00 |
Tantale sous forme brute, y compris les barres en tantale simplement obtenues par frittage; poudres de tantale |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8103.30.00 |
Déchets et débris de tantale (à l’exclusion des cendres et résidus contenant du tantale) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8103.90.00 |
Ouvrages en tantale, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8104.11.00 |
Magnésium sous forme brute, contenant en poids ≥ 99,8 % de magnésium |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8104.19.00 |
Magnésium sous forme brute, contenant en poids < 99,8 % de magnésium |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8104.20.00 |
Déchets et débris de magnésium (à l’exclusion des cendres et résidus contenant du magnésium et des tournures et granulés de magnésium calibrés) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8104.30.00 |
Tournures et granulés de magnésium calibrés; poudres de magnésium |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8104.90.00 |
Ouvrages en magnésium, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8105.20.00 |
Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres de cobalt |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8105.30.00 |
Déchets et débris de cobalt (à l’exclusion des cendres et résidus contenant du cobalt) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8105.90.00 |
Ouvrages en cobalt, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8106.00.00 |
Bismuth et ouvrages en bismuth, n.d.a.; déchets et débris de bismuth (à l’exclusion des cendres et résidus contenant du bismuth) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8107.20.00 |
Cadmium sous forme brute; poudres de cadmium |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8107.30.00 |
Déchets et débris de cadmium (à l’exclusion des cendres et résidus contenant du cadmium) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8107.90.00 |
Ouvrages en cadmium, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8108.20.00 |
Titane sous forme brute; poudres de titane |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8108.30.00 |
Déchets et débris de titane (à l’exclusion des cendres et résidus contenant du titane) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8108.90.00 |
Ouvrages en titane, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8109.20.00 |
Zirconium sous forme brute; poudres de zirconium |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8109.30.00 |
Déchets et débris de zirconium (à l’exclusion des cendres et résidus contenant du zirconium) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8109.90.00 |
Ouvrages en zirconium, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8110.10.00 |
Antimoine sous forme brute; poudres d’antimoine |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8110.20.00 |
Déchets et débris d’antimoine (à l’exclusion des cendres et résidus contenant de l’antimoine) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8110.90.00 |
Ouvrages en antimoine, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8111.00.00 |
Manganèse et ouvrages en manganèse, n.d.a.; déchets et débris de manganèse (à l’exclusion des cendres et résidus contenant du manganèse) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8112.12.00 |
Béryllium sous forme brute; poudres de béryllium |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8112.13.00 |
Déchets et débris de béryllium (à l’exclusion des cendres et résidus contenant du béryllium) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8112.19.00 |
Ouvrages en béryllium, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8112.21.00 |
Chrome sous forme brute; poudres de chrome |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8112.22.00 |
Déchets et débris de chrome (à l’exclusion des cendres et résidus contenant du chrome et des alliages de chrome contenant en poids > 10 % de nickel) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8112.29.00 |
Ouvrages en chrome, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8112.51.00 |
Thallium sous forme brute; poudres de thallium |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8112.52.00 |
Déchets et débris de thallium (à l’exclusion des cendres et résidus contenant du thallium) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8112.59.00 |
Ouvrages en thallium, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8112.92.00 |
Hafnium (celtium), niobium (columbium), rhénium, gallium, indium, vanadium et germanium, sous forme brute; déchets, débris et poudres de ces métaux (à l’exclusion des cendres et résidus contenant ces métaux) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8112.99.00 |
Ouvrages en hafnium (celtium), niobium (columbium), rhénium, gallium, indium, vanadium et germanium, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8113.00.00 |
Cermets et ouvrages en cermets, n.d.a.; déchets et débris de cermets (à l’exclusion des cendres et résidus contenant des cermets) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8201.10.00 |
Bêches et pelles, avec partie travaillante en métaux communs |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
8201.30.00 |
Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs, avec partie travaillante en métaux communs (à l’exclusion des piolets) |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
8201.40.00 |
Haches, serpes et outils similaires à taillants, avec partie travaillante en métaux communs (à l’exclusion des piolets) |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
8201.50.00 |
Sécateurs et outils similaires maniés à une main, y compris les cisailles à volailles, avec partie travaillante en métaux communs |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
8201.60.00 |
Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires maniés à deux mains, avec partie travaillante en métaux communs |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
8201.90.00 |
Faux et faucilles, couteaux à foin ou à paille et autres outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main, avec partie travaillante en métaux communs (à l’exclusion des bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, râteaux, racloirs, haches, serpes et outils similaires à taillants, cisailles à volailles, sécateurs et outils similaires maniés à une main, cisailles à haies, sécateurs et outils similaires maniés à deux mains) |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
8202.10.00 |
Scies à main, avec partie travaillante en métaux communs (à l’exclusion des tronçonneuses) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8202.20.00 |
Lames de scies à ruban en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8202.31.00 |
Lames de scies circulaires, y compris les lames de fraises-scies, en métaux communs, avec partie travaillante en acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8202.39.00 |
Lames de scies circulaires, y compris les lames de fraises-scies, et leurs parties, en métaux communs, avec partie travaillante en matières autres que l’acier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8202.40.00 |
Chaînes de scies, dites «coupantes», en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8202.91.00 |
Lames de scies droites, en métaux communs, pour le travail des métaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8202.99.00 |
Lames de scies, y compris les lames de scies non dentées, en métaux communs (à l’exclusion des lames de scies à ruban, des lames de scies circulaires, des lames de fraises-scies, des chaînes de scie dites «coupantes» et des lames de scies droites pour le travail des métaux) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8203.10.00 |
Limes, râpes et outils similaires à main, en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8203.20.00 |
Pinces, même coupantes, tenailles, brucelles à usage non médical et outils similaires à main, en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8203.30.00 |
Cisailles à métaux et outils similaires, à main, en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8203.40.00 |
Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main, en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8204.11.00 |
Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques), en métaux communs, à ouverture fixe |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8204.12.00 |
Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques), en métaux communs, à ouverture variable |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8204.20.00 |
Douilles de serrage interchangeables, même avec manches, en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8205.10.00 |
Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, maniés à la main |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8205.20.00 |
Marteaux et masses, avec partie travaillante en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8205.30.00 |
Rabots, ciseaux, gouges et outils tranchants similaires pour le travail du bois |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8205.40.00 |
Tournevis à main |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8205.51.00 |
Outils à main d’économie domestique, non mécaniques, avec partie travaillante en métaux communs, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8205.59.00 |
Outils à main (y compris les diamants de vitriers), en métaux communs, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8205.60.00 |
Lampes à souder et similaires (à l’exclusion des appareils à souder fonctionnant au gaz) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8205.70.00 |
Étaux, serre-joints et similaires (à l’exclusion de ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8205.90.00 |
Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale; assortiments d’articles d’au moins deux des sous-positions du nº 8205 |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8206.00.00 |
Outils d’au moins deux des nos 8202 à 8205, conditionnés en assortiments pour la vente au détail |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8207.13.00 |
Outils de forage ou de sondage, interchangeables, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou en cermets |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8207.19.00 |
Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres qu’en carbures métalliques frittés ou en cermets |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8207.20.00 |
Filières interchangeables pour l’étirage ou le filage (extrusion) des métaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8207.30.00 |
Outils interchangeables à emboutir, à estamper ou à poinçonner |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8207.40.00 |
Outils interchangeables à tarauder ou à fileter |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8207.50.00 |
Outils interchangeables à percer (à l’exclusion des outils de forage ou de sondage et des outils à tarauder) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8207.60.00 |
Outils interchangeables à aléser ou à brocher |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8207.70.00 |
Outils interchangeables à fraiser |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8207.80.00 |
Outils interchangeables à tourner |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8207.90.00 |
Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8208.10.00 |
Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail des métaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8208.20.00 |
Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou pour appareils mécaniques, pour le travail du bois |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8208.30.00 |
Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour appareils de cuisine ou pour machines de l’industrie alimentaire |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8208.40.00 |
Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines agricoles, horticoles ou forestières (à l’exclusion de ceux pour le travail du bois) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8208.90.00 |
Couteaux et lames tranchantes, en métaux communs, pour machines ou appareils mécaniques (à l’exclusion de ceux pour le travail du métal ou du bois, pour appareils de cuisine ou pour machines de l’industrie alimentaire et pour machines agricoles, horticoles ou forestières) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8209.00.00 |
Plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8210.00.00 |
Appareils mécaniques actionnés à la main, en métaux communs, d’un poids ≤ 10 kg, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8211.10.00 |
Assortiments de couteaux du nº 8211; assortiments dans lesquels les couteaux du nº 8211 sont plus nombreux que d’autres articles |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8211.91.00 |
Couteaux de table à lame fixe, en métaux communs, y compris les manches (à l’exclusion des couteaux à beurre et des couteaux à poisson) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8211.92.00 |
Couteaux à lame fixe, en métaux communs (à l’exclusion des couteaux à foin et à paille, coutelas et machettes, couteaux et lames tranchantes pour machines ou appareils mécaniques, couteaux à poisson, couteaux à beurre, petites et grandes lames de rasoirs et autres couteaux du nº 8214) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8211.93.00 |
Couteaux à lame non fixe, y compris les serpettes fermantes, en métaux communs (à l’exclusion des rasoirs à lame) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8211.94.00 |
Lames tranchantes ou dentelées, en métaux communs pour couteaux de table, couteaux de poche (canifs) et autres couteaux du nº 8211 |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8211.95.00 |
Manches en métaux communs pour couteaux de table, couteaux de poche (canifs) et autres couteaux du nº 8211 |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8212.10.00 |
Rasoirs et rasoirs de sûreté non électriques, en métaux communs |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8212.20.00 |
Lames de rasoirs de sûreté, en métaux communs, y compris les ébauches en bandes |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8212.90.00 |
Parties de rasoirs et de rasoirs de sûreté non électriques, en métaux communs (à l’exclusion des lames de rasoirs de sûreté, y compris les ébauches en bande) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8213.00.00 |
Ciseaux à doubles branches et leurs lames, en métaux communs (à l’exclusion des cisailles à haies, sécateurs et outils similaires maniés à deux mains, des sécateurs et outils similaires maniés à une main et des ciseaux spéciaux de maréchal-ferrant) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8214.10.00 |
Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames, en métaux communs (à l’exclusion des machines, appareils et instruments à usage similaire du chapitre 84) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8214.20.00 |
Outils et assortiments d’outils de manucure ou de pédicure (y compris les limes à ongles) en métaux communs (à l’exclusion des ciseaux ordinaires) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8214.90.00 |
Tondeuses de coiffeur et autres articles à couper, n.d.a., en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8215.10.00 |
Assortiments de cuillers, fourchettes et autres articles du nº 8215, même avec couteaux jusqu’à un nombre égal, en métaux communs, contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8215.20.00 |
Assortiments composés d’un ou plusieurs couteaux du nº 8211 et d’un nombre au moins égal de cuillers, fourchettes ou autres articles du nº 8215, en métaux communs, ne contenant aucun objet argenté, doré ou platiné |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8215.91.00 |
Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires, en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (à l’exclusion de ceux en assortiments et des cisailles à volaille et à homards) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8215.99.00 |
Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires, en métaux communs, ni argentés, ni dorés, ni platinés (à l’exclusion de ceux en assortiments et des cisailles à volaille et à homards) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8301.10.00 |
Cadenas, en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8301.20.00 |
Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8301.30.00 |
Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8301.40.00 |
Serrures et verrous, en métaux communs (à l’exclusion des cadenas et serrures des types utilisés pour véhicules automobiles ou meubles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8301.50.00 |
Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8301.60.00 |
Parties des cadenas, serrures et verrous, ainsi que des fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8301.70.00 |
Clefs présentées isolément, pour cadenas, serrures et verrous, ainsi que pour fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8302.10.00 |
Charnières de tous genres, y compris les paumelles et pentures, en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8302.20.00 |
Roulettes avec monture en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8302.30.00 |
Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs, pour véhicules automobiles (à l’exclusion des charnières et serrures) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8302.41.00 |
Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs, pour bâtiments (à l’exclusion des serrures et verrous de sûreté à clef et des charnières) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8302.42.00 |
Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs, pour meubles (à l’exclusion des serrures et verrous de sûreté à clef et des charnières et roulettes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8302.49.00 |
Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs (à l’exclusion des serrures et verrous de sûreté à clef, fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, charnières, roulettes, garnitures, ferrures et articles similaires pour bâtiments, pour véhicules automobiles ou pour meubles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8302.50.00 |
Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8302.60.00 |
Ferme-portes automatiques en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8303.00.00 |
Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8304.00.00 |
Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs (à l’exclusion des meubles de bureau du nº 9403 et des corbeilles à papier) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8305.10.00 |
Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, en métaux communs (à l’exclusion des fermoirs pour livres et registres) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8305.20.00 |
Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8305.90.00 |
Attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs, y compris les parties des articles du nº 8305 (à l’exclusion des mécanismes complets pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, des agrafes présentées en barrettes, des punaises et des fermoirs pour livres ou registres) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8306.10.00 |
Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs (à l’exclusion des instruments de musique) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8306.21.00 |
Statuettes et autres objets d’ornement, en métaux communs, argentés, dorés ou platinés (à l’exclusion des objets d’art, spécimens pour collections et objets d’antiquité) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8306.29.00 |
Statuettes et autres objets d’ornement, en métaux communs, ni argentés, ni dorés, ni platinés (à l’exclusion des objets d’art, spécimens pour collections et objets d’antiquité) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8306.30.00 |
Cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs, en métaux communs (à l’exclusion des éléments optiques) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8307.10.00 |
Tuyaux flexibles en fer ou en acier, même avec leurs accessoires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8307.90.00 |
Tuyaux flexibles en métaux communs autres que le fer ou l’acier, même avec leurs accessoires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8308.10.00 |
Agrafes, crochets et œillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie, ou pour toutes confections ou équipements |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8308.20.00 |
Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8308.90.10 |
Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, maroquinerie, etc., y compris les parties des articles du nº 8308, en métaux communs (à l’exclusion des agrafes, crochets, œillets, rivets tubulaires ou à tige fendue) |
Perles et paillettes découpées, en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
8308.90.90 |
Fermoirs, montures-fermoirs sans serrure, boucles, boucles-fermoirs et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, maroquinerie, etc., y compris les parties des articles du nº 8308, en métaux communs (à l’exclusion des agrafes, crochets, œillets, rivets tubulaires ou à tige fendue) |
Autres, y compris leurs parties |
8 % |
B (10 ans) |
|
8309.10.00 |
Bouchons-couronnes, en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8309.90.00 |
Bouchons, y compris les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs, couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs (à l’exclusion des bouchons-couronnes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8310.00.00 |
Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, y compris les panneaux de signalisation routière (à l’exclusion des enseignes et plaques indicatrices lumineuses du nº 9405, des caractères d’imprimerie et articles similaires et des panneaux, disques et croix de signalisation pour voies de circulation du nº 8608) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8311.10.00 |
Électrodes enrobées pour le soudage à l’arc, en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8311.20.00 |
Fils fourrés pour le soudage à l’arc, en métaux communs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8311.30.00 |
Baguettes enrobées et fils fourrés pour brasage ou le soudage à la flamme, en métaux communs (à l’exclusion des fils et baguettes à âme décapante pour lesquels le métal de brasage, décapants et fondants non compris, contient ≥ 2 % en poids d’un métal précieux) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8311.90.00 |
Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques, n.d.a.; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérés, pour la métallisation par projection, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8401.10.00 |
Réacteurs nucléaires (Euratom) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8401.20.00 |
Machines et appareils pour la séparation isotopique et leurs parties, n.d.a. (Euratom) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8401.30.00 |
Éléments combustibles (cartouches), non irradiés, avec dispositifs de maniement, pour réacteurs nucléaires (Euratom) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8401.40.00 |
Parties de réacteurs nucléaires, n.d.a. (Euratom) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8402.11.00 |
Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur > 45 t |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8402.12.00 |
Chaudières aquatubulaires à production horaire de vapeur ≤ 45 t (à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l’eau chaude et de la vapeur à basse pression) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8402.19.00 |
Chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes (à l’exclusion des chaudières aquatubulaires et des chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l’eau chaude et de la vapeur à basse pression) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8402.20.00 |
Chaudières dites «à eau surchauffée» |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8402.90.00 |
Parties de chaudières à vapeur et de chaudières dites «à eau surchauffée», n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8403.10.00 |
Chaudières pour le chauffage central, non électriques (à l’exclusion des chaudières à vapeur et des chaudières dites «à eau surchauffée» du nº 8402) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8403.90.00 |
Parties de chaudières pour le chauffage central, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8404.10.00 |
Appareils auxiliaires pour chaudières des nos 8402 ou 8403 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8404.20.00 |
Condenseurs pour machines à vapeur |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8404.90.00 |
Parties des appareils auxiliaires des nos 8402 ou 8403 et des condenseurs pour machines à vapeur, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8405.10.00 |
Générateurs de gaz à l’air ou de gaz à l’eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d’acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l’eau, avec ou sans leurs épurateurs (à l’exclusion des fours à coke, générateurs de gaz par procédé électrolytique et lampes à acétylène) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8405.90.00 |
Parties des générateurs de gaz à l’air ou de gaz à l’eau et des générateurs d’acétylène ou des générateurs similaires de gaz par procédé à l’eau, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8406.10.00 |
Turbines à vapeur pour la propulsion de bateaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8406.81.00 |
Turbines à vapeur d’une puissance > 40 MW (à l’exclusion de celles pour la propulsion de bateaux) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8406.82.00 |
Turbines à vapeur d’une puissance ≤ 40 MW (à l’exclusion de celles pour la propulsion de bateaux) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8406.90.00 |
Parties des turbines à vapeur, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8407.10.00 |
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l’aviation |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8407.21.10 |
Moteurs du type hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour la propulsion de bateaux |
Moteurs du type hors-bord d’une puissance nominale n’excédant pas 25 HP |
8 % |
B (10 ans) |
|
8407.21.20 |
Moteurs du type hors-bord, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour la propulsion de bateaux |
Moteurs du type hors-bord d’une puissance nominale excédant 25 HP |
8 % |
B (10 ans) |
|
8407.29.00 |
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, pour la propulsion de bateaux (à l’exclusion des moteurs du type hors-bord) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8407.31.00 |
Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d’une cylindrée ≤ 50 cm³ |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8407.32.00 |
Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d’une cylindrée > 50 cm³ mais ≤ 250 cm³ |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8407.33.00 |
Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d’une cylindrée > 250 cm³ mais ≤ 1 000 cm³ |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8407.34.00 |
Moteurs à piston alternatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, d’une cylindrée > 1 000 cm³ |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8407.90.00 |
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) (à l’exclusion des moteurs pour l’aviation ou pour la propulsion de bateaux et des moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8408.10.00 |
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), pour la propulsion de bateaux |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8408.20.00 |
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8408.90.00 |
Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel) (à l’exclusion des moteurs pour la propulsion de bateaux et des moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8409.10.00 |
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston pour l’aviation, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8409.91.00 |
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8409.99.00 |
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8410.11.00 |
Turbines et roues hydrauliques, d’une puissance ≤ 1 000 kW (à l’exclusion des machines ou moteurs hydrauliques du nº 8412) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8410.12.00 |
Turbines et roues hydrauliques, d’une puissance > 1 000 kW mais ≤ 10 000 kW (à l’exclusion des machines ou moteurs hydrauliques du nº 8412) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8410.13.00 |
Turbines et roues hydrauliques, d’une puissance > 10 000 kW (à l’exclusion des machines ou moteurs hydrauliques du nº 8412) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8410.90.00 |
Parties de turbines hydrauliques ou de roues hydrauliques, y compris les régulateurs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8411.11.00 |
Turboréacteurs, d’une poussée ≤ 25 kN |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8411.12.00 |
Turboréacteurs, d’une poussée > 25 kN |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8411.21.00 |
Turbopropulseurs, d’une puissance ≤ 1 100 kW |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8411.22.00 |
Turbopropulseurs, d’une puissance > 1 100 kW |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8411.81.00 |
Turbines à gaz, d’une puissance ≤ 5 000 kW (à l’exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8411.82.00 |
Turbines à gaz, puissance > 5 000 kW (à l’exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8411.91.00 |
Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8411.99.00 |
Parties de turbines à gaz, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8412.10.00 |
Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8412.21.00 |
Moteurs hydrauliques, à mouvement rectiligne (cylindres) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8412.29.00 |
Moteurs hydrauliques [à l’exclusion des turbines et roues hydrauliques du nº 8410, des turbines à vapeur et des moteurs hydrauliques, à mouvement rectiligne (cylindres)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8412.31.00 |
Moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne (cylindres) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8412.39.00 |
Moteurs pneumatiques [à l’exclusion des moteurs pneumatiques, à mouvement rectiligne (cylindres)] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8412.80.10 |
Moteurs et machines motrices (à l’exclusion des turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques et moteurs électriques) |
Moteurs à vent (éoliennes, par exemple) |
8 % |
B (10 ans) |
|
8412.80.90 |
Moteurs et machines motrices (à l’exclusion des turbines à vapeur, moteurs à piston, turbines hydrauliques, roues hydrauliques, turbines à gaz, moteurs à réaction, moteurs hydrauliques et oléohydrauliques, moteurs pneumatiques et moteurs électriques) |
Autres moteurs, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
8412.90.00 |
Parties de moteurs et machines motrices non électriques, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8413.11.00 |
Pompes pour liquides, comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif, pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8413.19.00 |
Pompes pour liquides, comportant un dispositif mesureur ou conçues pour comporter un tel dispositif (à l’exclusion des pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou les garages) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8413.20.00 |
Pompes pour liquides, actionnées à la main (à l’exclusion des pompes des nos 8413.11 et 8413.19) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8413.30.00 |
Pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8413.40.00 |
Pompes à béton |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8413.50.10 |
Pompes volumétriques alternatives pour liquides, à moteur (à l’exclusion des pompes des nos 8413.11 et 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et pompes à béton) |
Pompes volumétriques alternatives à usage agricole uniquement |
8 % |
B (10 ans) |
|
8413.50.90 |
Pompes pour liquides volumétriques alternatives, à moteur (à l’exclusion des pompes des nos 8413.11 et 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et pompes à béton) |
Pompes volumétriques alternatives, à l’exclusion de celles à usage agricole |
8 % |
B (10 ans) |
|
8413.60.10 |
Pompes volumétriques rotatives pour liquides, à moteur (à l’exclusion des pompes des nos 8413.11 et 8413.19 et des pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression) |
Pompes volumétriques rotatives à usage agricole uniquement |
8 % |
B (10 ans) |
|
8413.60.90 |
Pompes volumétriques rotatives pour liquides, à moteur (à l’exclusion des pompes des nos 8413.11 et 8413.19 et des pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression) |
Pompes volumétriques rotatives, à l’exclusion de celles à usage agricole |
8 % |
B (10 ans) |
|
8413.70.10 |
Pompes centrifuges, à moteur (à l’exclusion des pompes des nos 8413.11 et 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et pompes à béton) |
Pompes centrifuges à usage agricole uniquement |
8 % |
B (10 ans) |
|
8413.70.90 |
Pompes pour liquides centrifuges, à moteur (à l’exclusion des pompes des nos 8413.11 et 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression et pompes à béton) |
Pompes centrifuges, à l’exclusion de celles à usage agricole |
8 % |
B (10 ans) |
|
8413.81.10 |
Pompes pour liquides à moteur (à l’exclusion des pompes des nos 8413.11 et 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes pour liquides volumétriques alternatives ou rotatives et pompes centrifuges de tous genres) |
--- À usage agricole uniquement |
8 % |
B (10 ans) |
|
8413.81.90 |
Pompes pour liquides à moteur (à l’exclusion des pompes des nos 8413.11 et 8413.19, pompes à carburant, à huile ou à liquide de refroidissement pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, pompes à béton, pompes pour liquides volumétriques alternatives ou rotatives et pompes centrifuges de tous genres) |
--- Autres |
8 % |
B (10 ans) |
|
8413.82.10 |
Élévateurs à liquides (à l’exclusion des pompes) |
--- À usage agricole uniquement |
8 % |
B (10 ans) |
|
8413.82.90 |
Élévateurs à liquides (à l’exclusion des pompes) |
--- Autres |
8 % |
B (10 ans) |
|
8413.91.00 |
Parties de pompes pour liquides, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8413.92.00 |
Parties d’élévateurs à liquides, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8414.10.00 |
Pompes à vide |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8414.20.00 |
Pompes à air, à main ou à pied |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8414.30.00 |
Compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8414.40.00 |
Compresseurs d’air montés sur châssis à roues et remorquables |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8414.51.00 |
Ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance ≤ 125 W |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8414.59.00 |
Ventilateurs (à l’exclusion des ventilateurs de table, de sol, muraux, plafonniers, de toitures ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé, d’une puissance ≤ 125 W) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8414.60.00 |
Hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, dont le plus grand côté horizontal ≤ 120 cm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8414.80.00 |
Pompes à air, compresseurs d’air ou d’autres gaz, hottes aspirantes à extraction ou à recyclage par filtre, à ventilateur incorporé, dont le plus grand côté horizontal > 120 cm (à l’exclusion des pompes à vide, pompes à air, à main ou à pied, compresseurs des types utilisés dans les équipements frigorifiques et compresseurs d’air montés sur châssis à roues et remorquables) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8414.90.00 |
Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d’air ou d’autres gaz, de ventilateurs, de hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8415.10.00 |
Machines et appareils pour le conditionnement de l’air du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8415.20.00 |
Machines et appareils pour le conditionnement de l’air du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles |
20 % |
E (exclu) |
|
|
8415.81.00 |
Machines et appareils pour le conditionnement de l’air, avec dispositif de réfrigération et soupape d’inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles) [à l’exclusion des machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés)] |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8415.82.00 |
Machines et appareils pour le conditionnement de l’air, avec dispositif de réfrigération mais sans soupape d’inversion du cycle thermique [à l’exclusion des machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés)] |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8415.83.00 |
Machines et appareils pour le conditionnement de l’air comprenant un ventilateur à moteur, sans dispositif de réfrigération mais bien des dispositifs propres à modifier la température et l’humidité de l’air [à l’exclusion des machines et appareils du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles et ceux du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés)] |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8415.90.00 |
Parties de machines et appareils pour le conditionnement de l’air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l’humidité de l’air, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8416.10.00 |
Brûleurs à combustibles liquides |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8416.20.00 |
Brûleurs pour l’alimentation des foyers, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz, y compris les brûleurs mixtes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8416.30.00 |
Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires (à l’exclusion des brûleurs) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8416.90.00 |
Parties de brûleurs pour l’alimentation des foyers et des foyers automatiques, de leurs avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8417.10.00 |
Fours industriels ou de laboratoires, non électriques, pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques des minerais, de la pyrite ou des métaux (à l’exclusion des étuves) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8417.20.00 |
Fours non électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8417.80.00 |
Fours industriels ou de laboratoires non électriques, y compris les incinérateurs (sauf fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie et sauf étuves et fours pour le procédé de craquage) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8417.90.00 |
Parties de fours industriels ou de laboratoires non électriques, y compris d’incinérateurs, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8418.10.00 |
Combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8418.21.00 |
Réfrigérateurs de type ménager à compression |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8418.29.10 |
Réfrigérateurs de type ménager à absorption |
- Fonctionnant au kérosène |
8 % |
B (10 ans) |
|
8418.29.90 |
Réfrigérateurs de type ménager à absorption |
- Autres |
8 % |
B (10 ans) |
|
8418.30.00 |
Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d’une capacité ≤ 800 l |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8418.40.00 |
Meubles congélateurs-conservateurs du type armoire, d’une capacité ≤ 900 l |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8418.50.00 |
Meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires) pour la conservation et l’exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid (à l’exclusion des combinaisons de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes extérieures séparées, des réfrigérateurs de type ménager, des meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d’une capacité ≤ 800 l ou du type armoire, d’une capacité ≤ 900 l) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8418.61.00 |
Pompes à chaleur (à l’exclusion des machines et appareils pour le conditionnement de l’air du nº 8415) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8418.69.00 |
Matériel, machines et appareils pour la production du froid (à l’exclusion des réfrigérateurs et meubles congélateurs-conservateurs) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8418.91.00 |
Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8418.99.10 |
Parties de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs du type armoire et du type coffre et d’autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, parties de pompes à chaleur, n.d.a. |
--- De réfrigérateurs ou de congélateurs-conservateurs, du type ménager |
8 % |
B (10 ans) |
|
8418.99.90 |
Parties de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs du type armoire et du type coffre et d’autres matériel, machines et appareils pour la production du froid, parties de pompes à chaleur, n.d.a. |
--- Autres |
8 % |
B (10 ans) |
|
8419.11.00 |
Chauffe-eau à chauffage instantané, à gaz (à l’exclusion des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8419.19.00 |
Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation (à l’exclusion des chauffe-eau à chauffage instantané à gaz et des chaudières ou générateurs mixtes pour chauffage central) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8419.20.00 |
Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8419.31.00 |
Séchoirs pour produits agricoles |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8419.32.00 |
Séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, papiers ou cartons |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8419.39.00 |
Séchoirs (à l’exclusion des séchoirs pour produits agricoles, bois, pâtes à papier, papier ou carton, pour fils, tissus ou autres matières textiles, pour bouteilles ou autres récipients, sèche-cheveux, sèche-mains et sauf appareils ménagers) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8419.40.00 |
Appareils de distillation ou de rectification |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8419.50.00 |
Échangeurs de chaleur (à l’exclusion des chauffe-eau à chauffage instantané ou à accumulation, des chaudières de chauffage central et des appareils dans lesquels l’échange thermique ne s’effectue pas à travers une paroi) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8419.60.00 |
Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l’air ou d’autres gaz |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8419.81.00 |
Appareils et dispositifs pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments (à l’exclusion des appareils domestiques) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8419.89.00 |
Appareils, dispositifs ou équipements de laboratoire, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température telles que le chauffage, la cuisson, la torréfaction, la stérilisation, la pasteurisation, l’étuvage, l’évaporation, la vaporisation, la condensation ou le refroidissement, n.d.a. (à l’exclusion des appareils domestiques et des fours et autres appareils du nº 8514) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8419.90.00 |
Parties des appareils, dispositifs et équipements de laboratoire, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8420.10.00 |
Calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8420.91.00 |
Cylindres de calandres et laminoirs (autres que pour les métaux ou le verre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8420.99.00 |
Parties de calandres et laminoirs, n.d.a. (autres que pour les métaux ou le verre et à l’exclusion des cylindres) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8421.11.00 |
Écrémeuses centrifuges |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8421.12.00 |
Essoreuses à linge centrifuges |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8421.19.00 |
Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges (à l’exclusion des appareils pour la séparation isotopique, des écrémeuses et essoreuses à linge) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8421.21.00 |
Appareils pour la filtration ou l’épuration des eaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8421.22.00 |
Appareils pour la filtration ou l’épuration des boissons (à l’exclusion des appareils pour l’eau) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8421.23.00 |
Appareils pour la filtration des huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8421.29.00 |
Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides (à l’exclusion des appareils pour l’eau et les boissons, pour les huiles minérales dans les moteurs à allumage par étincelles ou par compression et des reins artificiels) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8421.31.00 |
Filtres d’entrée d’air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8421.39.00 |
Appareils pour la filtration ou l’épuration des gaz (à l’exclusion des appareils pour la séparation isotopique et des filtres d’entrée d’air pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8421.91.00 |
Parties de centrifugeuses, y compris d’essoreuses centrifuges, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8421.99.00 |
Parties d’appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides ou des gaz, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8422.11.00 |
Machines à laver la vaisselle, de type ménager |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8422.19.00 |
Machines à laver la vaisselle (à l’exclusion de celles de type ménager) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8422.20.00 |
Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients (à l’exclusion des machines à laver la vaisselle) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8422.30.00 |
Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les boissons |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8422.40.00 |
Machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises, y compris les machines et appareils à emballer sous film thermorétractable (à l’exclusion des machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants et des machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8422.90.00 |
Parties de machines à laver la vaisselle, de machines à empaqueter ou à emballer les marchandises et autres machines et appareils du nº 8422, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8423.10.00 |
Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8423.20.00 |
Bascules à pesage continu sur transporteurs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8423.30.00 |
Bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses (à l’exclusion des balances à pesage continu sur transporteurs) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8423.81.00 |
Appareils et instruments de pesage, d’une portée ≤ 30 kg (à l’exclusion des balances sensibles à un poids de 50 mg ou moins, des pèse-personne, balances de ménage, bascules à pesage continu sur transporteurs, bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8423.82.00 |
Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 30 kg mais ≤ 5 000 kg (à l’exclusion des pèse-personnes, bascules à pesage continu sur transporteurs, bascules à pesées constantes et balances et bascules ensacheuses ou doseuses) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8423.89.00 |
Appareils et instruments de pesage, d’une portée > 5 000 kg |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8423.90.00 |
Poids pour toutes balances; parties d’appareils ou instruments de pesage, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8424.10.00 |
Extincteurs, même chargés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8424.20.10 |
Pistolets aérographes et appareils similaires (à l’exclusion des machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés du nº 8515 et des machines et appareils à jet de sable et appareils à jet similaires) |
Pistolets aérographes et appareils similaires, pour l’agriculture ou l’horticulture |
5 % |
B (10 ans) |
|
8424.20.90 |
Pistolets aérographes et appareils similaires (à l’exclusion des machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés du nº 8515 et des machines et appareils à jet de sable et appareils à jet similaires) |
Pistolets aérographes et appareils similaires autres que pour l’agriculture ou l’horticulture |
8 % |
B (10 ans) |
|
8424.30.00 |
Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires, y compris les appareils de nettoyage à eau à moteur incorporé (appareils de nettoyage à haute pression) (à l’exclusion des machines et appareils pour le nettoyage de contenants spéciaux) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8424.81.00 |
Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, pour l’agriculture ou l’horticulture |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8424.89.00 |
Machines et appareils mécaniques, même à main, à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8424.90.00 |
Parties d’extincteurs, de pistolets aérographes et appareils similaires, de machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires ainsi que de machines et appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8425.11.00 |
Palans à moteur électrique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8425.19.00 |
Palans, autres qu’à moteur électrique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8425.31.00 |
Treuils et cabestans, à moteur électrique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8425.39.00 |
Treuils et cabestans, autres qu’à moteur électrique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8425.41.00 |
Élévateurs fixes de voitures pour garages |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8425.42.00 |
Crics et vérins, hydrauliques (à l’exclusion des élévateurs fixes de voitures pour garages) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8425.49.00 |
Crics et vérins, non hydrauliques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8426.11.00 |
Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8426.12.00 |
Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8426.19.00 |
Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers (à l’exclusion des ponts roulants et poutres roulantes sur supports fixes, portiques mobiles sur pneumatiques, chariots-cavaliers et grues sur portiques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8426.20.00 |
Grues à tour |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8426.30.00 |
Grues sur portiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8426.41.00 |
Grues mobiles et chariots-grues et autres machines et appareils autopropulsés, sur pneumatiques (à l’exclusion des grues automotrices, portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8426.49.00 |
Grues mobiles et chariots-grues et autres machines et appareils autopropulsés (à l’exclusion de ceux sur pneumatiques et des chariots-cavaliers) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8426.91.00 |
Grues conçues pour être montées sur un véhicule routier |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8426.99.00 |
Bigues; grues à câbles et blondins et autres grues (à l’exclusion des ponts roulants, poutres roulantes, portiques, ponts-grues et chariots-cavaliers, grues à tour, chariots-grues, grues autopropulsées et grues conçues pour être montées sur un véhicule routier) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8427.10.00 |
Chariots de manutention autopropulsés, munis d’un dispositif de levage, à moteur électrique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8427.20.00 |
Chariots de manutention autopropulsés, munis d’un dispositif de levage, autres qu’à moteur électrique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8427.90.00 |
Chariots de manutention munis d’un dispositif de levage, non autopropulsés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8428.10.00 |
Ascenseurs et monte-charge |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8428.20.00 |
Appareils élévateurs ou transporteurs, pneumatiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8428.31.00 |
Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises, conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains (à l’exclusion des appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8428.32.00 |
Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises, à benne (à l’exclusion des appareils conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8428.33.00 |
Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises, à bande ou à courroie (à l’exclusion des appareils conçus pour mines au fond et autres travaux souterrains) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8428.39.00 |
Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises (à l’exclusion des appareils conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains, des appareils à benne, à bande ou à courroie et des appareils pneumatiques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8428.40.00 |
Escaliers mécaniques et trottoirs roulants |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8428.60.00 |
Téléphériques, y compris les télésièges et remonte-pentes; mécanismes de traction pour funiculaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8428.90.00 |
Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8429.11.00 |
Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), à chenilles |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8429.19.00 |
Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers), sur roues |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8429.20.00 |
Niveleuses autopropulsées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8429.30.00 |
Décapeuses (scrapers) autopropulsées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8429.40.00 |
Compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8429.51.00 |
Chargeuses et chargeuses-pelleteuses, à chargement frontal, autopropulsées |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8429.52.00 |
Pelles mécaniques, autopropulsées, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8429.59.00 |
Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, autopropulsés (à l’exclusion des pelles-mécaniques dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° et des chargeuses à chargement frontal) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8430.10.00 |
Sonnettes de battage et machines pour l’arrachage des pieux (à l’exclusion de celles montées sur wagons pour réseaux ferroviaires, sur châssis d’automobile ou sur camions) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8430.20.00 |
Chasse-neige (à l’exclusion de ceux montés sur wagons pour réseaux ferroviaires, sur châssis d’automobile ou sur camions) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8430.31.00 |
Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, autopropulsées (à l’exclusion du soutènement marchant hydraulique pour mines) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8430.39.00 |
Haveuses, abatteuses et autres machines à creuser les tunnels ou les galeries, non autopropulsées (à l’exclusion de l’outillage pour emploi à la main et du soutènement marchant hydraulique pour mines) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8430.41.00 |
Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsées (à l’exclusion des machines montées sur wagons pour réseaux ferroviaires, sur châssis d’automobiles ou sur camions et des machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8430.49.00 |
Machines de sondage ou de forage de la terre, des minéraux ou des minerais, non autopropulsées et non hydrauliques (à l’exclusion des machines à creuser les tunnels et autres machines à creuser les galeries et de l’outillage pour emploi à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8430.50.00 |
Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, autopropulsés, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8430.61.00 |
Machines et appareils à tasser ou à compacter, non autopropulsés (à l’exclusion de l’outillage pour emploi à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8430.69.00 |
Machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, des minéraux ou des minerais, non autopropulsés, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8431.10.00 |
Parties de palans, treuils, cabestans, crics et vérins, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8431.20.00 |
Parties de chariots-gerbeurs et autres chariots de manutention munis d’un dispositif de levage, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8431.31.00 |
Parties d’ascenseurs, monte-charge ou escaliers mécaniques, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8431.39.00 |
Parties de machines et appareils du nº 8428, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8431.41.00 |
Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins et pinces pour machines et appareils des nos 8426, 8429 et 8430 |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8431.42.00 |
Lames de bouteurs (bulldozers) ou de bouteurs biais (angledozers), n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8431.43.00 |
Parties de machines de sondage ou de forage des nos 8430.41 ou 8430.49, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8431.49.00 |
Parties de machines et appareils des nos 8426, 8429 et 8430, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8432.10.00 |
Charrues pour l’agriculture, la sylviculture ou l’horticulture |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8432.21.00 |
Herses à disques (pulvériseurs) pour l’agriculture, la sylviculture ou l’horticulture |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8432.29.00 |
Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses pour l’agriculture, la sylviculture ou l’horticulture (à l’exclusion des herses à disques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8432.30.00 |
Semoirs, plantoirs et repiqueurs pour l’agriculture, la sylviculture ou l’horticulture |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8432.40.00 |
Épandeurs de fumier et distributeurs d’engrais pour l’agriculture, la sylviculture ou l’horticulture |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8432.80.00 |
Machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture; rouleaux pour pelouses ou terrains de sport (à l’exclusion des pulvérisateurs, appareils d’arrosage et poudreuses, charrues, herses, scarificateurs et cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses, semoirs et plantoirs et des épandeurs de fumier et distributeurs d’engrais) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8432.90.00 |
Parties de machines, appareils et engins agricoles, sylvicoles ou horticoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture, ainsi que de rouleaux pour pelouses ou terrains de sport, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8433.11.00 |
Tondeuses à gazon à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8433.19.00 |
Tondeuses à gazon à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8433.20.00 |
Faucheuses, y compris les barres de coupe à monter sur tracteur (à l’exclusion des tondeuses à gazon) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8433.30.00 |
Machines et appareils de fenaison (à l’exclusion des faucheuses) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8433.40.00 |
Presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8433.51.00 |
Moissonneuses-batteuses |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8433.52.00 |
Machines et appareils pour le battage (à l’exclusion des moissonneuses-batteuses) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8433.53.00 |
Machines pour la récolte des racines ou tubercules |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8433.59.00 |
Machines et appareils pour la récolte des produits agricoles (à l’exclusion des faucheuses, machines et appareils de fenaison, presses à paille ou à fourrage, y compris les presses ramasseuses, moissonneuses-batteuses et autres machines et appareils pour le battage, et des machines pour la récolte des racines ou tubercules) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8433.60.00 |
Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles (à l’exclusion des machines pour le nettoyage ou le triage des grains et des légumes secs du nº 8437) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8433.90.00 |
Parties des machines, appareils et engins pour la récolte, le battage et le fauchage, et des machines pour le nettoyage ou le triage des produits agricoles, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8434.10.00 |
Machines à traire |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8434.20.00 |
Machines et appareils de laiterie pour la transformation du lait en produits laitiers (à l’exclusion des appareils réfrigérants ou des installations pour traitement thermique, écrémeuses, centrifugeuses de clairçage, filtres-presses et autres appareils de filtrage) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8434.90.00 |
Parties de machines à traire et machines et appareils de laiterie, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8435.10.00 |
Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires (à l’exclusion des machines, appareils et dispositifs pour le traitement de ces boissons, y compris les centrifugeuses, les filtres-presses et autres appareils de filtrage, et des appareils électroménagers) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8435.90.00 |
Parties de presses et fouloirs et de machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits et de boissons similaires, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8436.10.00 |
Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux dans les exploitations agricoles ou autres exploitations analogues (à l’exclusion des machines de l’industrie des aliments pour animaux, des hache-paille et des étuveurs à fourrage et similaires) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8436.21.00 |
Couveuses et éleveuses |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8436.29.00 |
Machines et appareils pour l’aviculture (à l’exclusion des machines à trier les œufs, machines à plumer du nº 8438 et couveuses et éleveuses) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8436.80.00 |
Machines et appareils pour l’agriculture, la sylviculture, l’horticulture ou l’apiculture, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8436.91.00 |
Parties de machines et appareils pour l’aviculture, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8436.99.00 |
Parties de machines et appareils pour l’agriculture, la sylviculture, l’horticulture ou l’apiculture, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8437.10.00 |
Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8437.80.00 |
Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs (à l’exclusion des machines et appareils du type agricole, des installations de traitement thermique, essoreuses centrifuges, filtres à air et machines et appareils pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou légumes secs) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8437.90.00 |
Parties de machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs ou de machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8438.10.00 |
Machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la préparation ou la fabrication industrielles des pâtes alimentaires (à l’exclusion des fours, appareils de séchage des pâtes alimentaires et machines à rouler la pâte) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8438.20.00 |
Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles des produits de confiserie, du cacao ou du chocolat (à l’exclusion des centrifugeuses et des appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8438.30.00 |
Machines et appareils pour la sucrerie (à l’exclusion des centrifugeuses et des appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8438.40.00 |
Machines et appareils pour la brasserie (à l’exclusion des centrifugeuses et sauf appareils de filtrage, appareils thermiques et appareils de refroidissement) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8438.50.00 |
Machines et appareils pour le travail industriel des viandes (à l’exclusion des appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que des installations de refroidissement et de congélation) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8438.60.00 |
Machines et appareils pour la préparation industrielle des fruits ou des légumes (à l’exclusion des appareils de cuisson et autres appareils thermiques ainsi que des installations de refroidissement et de congélation et des machines à trier les fruits et légumes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8438.80.00 |
Machines et appareils pour la préparation ou la fabrication industrielles d’aliments ou de boissons, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8438.90.00 |
Parties des machines et appareils pour le travail, la préparation ou la fabrication industriels d’aliments ou de boissons, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8439.10.00 |
Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques (à l’exclusion des autoclaves, lessiveurs et autres appareils thermiques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8439.20.00 |
Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton (à l’exclusion des installations de séchage et autres appareils thermiques, calandres et machines et appareils pour la fabrication de la pâte à papier) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8439.30.00 |
Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton (à l’exclusion des calandres) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8439.91.00 |
Parties de machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8439.99.00 |
Parties de machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8440.10.00 |
Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets, et leurs parties (à l’exclusion des machines et appareils du nº 8441, des presses polyvalentes ainsi que des machines et appareils à imprimer du nº 8443 et leurs machines auxiliaires) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8440.90.00 |
Parties de machines et appareils pour le brochage ou la reliure, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8441.10.00 |
Coupeuses pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton (à l’exclusion des machines et appareils pour le brochage ou la reliure du nº 8440) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8441.20.00 |
Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes en pâte à papier, papier ou carton (à l’exclusion des machines à coudre et machines à placer les œillets) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8441.30.00 |
Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou contenants similaires (autrement que par moulage) en pâte à papier, papier ou carton (à l’exclusion des installations de séchage et machines à coudre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8441.40.00 |
Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton (à l’exclusion des installations de séchage) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8441.80.00 |
Machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8441.90.00 |
Parties de machines et appareils pour le travail de la pâte à papier, du papier ou du carton, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8442.30.00 |
Machines, appareils et matériels pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants (à l’exclusion des machines-outils des nos 8456 à 8465 et des machines mixtes à fondre et à composer) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8442.40.00 |
Parties de machines, appareils ou matériels à fondre ou à composer les caractères ou pour la préparation ou la fabrication de clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8442.50.00 |
Planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l’impression (planés, grenés, polis, par exemple) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8443.11.00 |
Machines et appareils à imprimer offset, alimentés en bobines |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8443.12.00 |
Machines et appareils à imprimer offset de bureau, alimentés en feuilles, pour feuilles d’un format ≤ 22 × 36 cm à l’état non plié |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8443.13.00 |
Machines et appareils à imprimer offset (à l’exclusion des machines et appareils offset alimentés en feuilles de format ≤ 22 × 36 cm et des machines et appareils offset alimentés en bobines) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8443.14.00 |
Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines (à l’exclusion des machines et appareils flexographiques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8443.15.00 |
Machines et appareils à imprimer, typographiques (à l’exclusion des machines et appareils flexographiques ainsi que machines et appareils à imprimer typographiques alimentés en bobines) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8443.16.00 |
Machines et appareils à imprimer, flexographiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8443.17.00 |
Machines et appareils à imprimer, héliographiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8443.19.00 |
Machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du nº 8442 (à l’exclusion des duplicateurs hectographiques ou à stencils, des machines à imprimer les adresses et autres machines de bureau à imprimer des nos 8469 à 8472, des machines à imprimer à jet d’encre et des machines offset, flexographiques, typographiques et héliographiques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8443.31.00 |
Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8443.32.00 |
Machines qui assurent seulement une des fonctions impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8443.39.00 |
Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier (à l’exclusion de celles aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau et des machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du nº 8442) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8443.91.00 |
Parties et accessoires de machines et d’appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du nº 8442 |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8443.99.00 |
Parties et accessoires d’imprimantes, de machines à copier et de machines à télécopier, n.d.a. (à l’exclusion des machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du nº 8442) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8444.00.00 |
Machines pour le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8445.11.00 |
Cardes pour la préparation des matières textiles |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8445.12.00 |
Peigneuses pour la préparation des matières textiles |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8445.13.00 |
Bancs à broches |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8445.19.00 |
Machines pour la préparation des matières textiles (à l’exclusion des cardes, peigneuses et bancs à broches) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8445.20.00 |
Machines pour la filature des matières textiles [à l’exclusion des machines pour le filage (extrusion) et les bancs à broches] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8445.30.00 |
Machines pour le doublage ou le retordage des matières textiles |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8445.40.00 |
Machines à bobiner, y compris les canetières, ou à dévider les matières textiles |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8445.90.00 |
Machines et appareils pour la fabrication des fils textiles, machines pour la préparation des fils textiles en vue de leur utilisation sur les machines des nos 8446 ou 8447 (à l’exclusion des machines du nº 8444 et des machines pour la filature, le doublage ou le retordage) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8446.10.00 |
Métiers à tisser pour tissus d’une largeur ≤ 30 cm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8446.21.00 |
Métiers à tisser pour tissus d’une largeur > 30 cm, à navettes, à moteur |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8446.29.00 |
Métiers à tisser pour tissus d’une largeur > 30 cm, à navettes, actionné à la main |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8446.30.00 |
Métiers à tisser pour tissus d’une largeur > 30 cm, sans navettes, |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8447.11.00 |
Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d’un diamètre ≤ 165 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8447.12.00 |
Métiers à bonneterie circulaires, avec cylindre d’un diamètre > 165 mm |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8447.20.00 |
Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8447.90.00 |
Machines et métiers à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter (à l’exclusion des couso-brodeurs) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8448.11.00 |
Ratières (mécaniques d’armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines à lacer les cartons après perforation |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8448.19.00 |
Machines et appareils auxiliaires pour machines des nos 8444, 8445, 8446 ou 8447 [à l’exclusion des ratières (mécaniques d’armures) et mécaniques Jacquard, réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons, machines à lacer les cartons après perforation] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8448.20.00 |
Parties et accessoires des machines pour le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8448.31.00 |
Garnitures de cardes de machines pour la préparation des matières textiles |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8448.32.00 |
Parties et accessoires de machines pour la préparation des matières textiles, n.d.a. (autres que les garnitures de cardes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8448.33.00 |
Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs des machines du nº 8445 |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8448.39.00 |
Parties et accessoires des machines du nº 8445, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8448.42.00 |
Peignes, lisses et cadres de lisses |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8448.49.00 |
Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines et appareils auxiliaires, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8448.51.00 |
Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles, pour machines du nº 8447 |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8448.59.00 |
Parties et accessoires des métiers, machines et appareils du nº 8447, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8449.00.00 |
Machines et appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des nontissés, en pièce ou en forme, y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie; leurs parties (à l’exclusion des machines pour la préparation des fibres de feutre et des calandres) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8450.11.00 |
Machines à laver le linge entièrement automatiques, d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec ≤ 6 kg |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8450.12.00 |
Machines à laver le linge, avec essoreuse centrifuge incorporée (à l’exclusion des machines entièrement automatiques) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8450.19.00 |
Machines à laver le linge, d’une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec ≤ 6 kg (à l’exclusion des machines entièrement automatiques et des machines à laver le linge avec essoreuse centrifuge incorporée) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8450.20.00 |
Machines à laver le linge, d’une capacité unitaire en poids de linge sec > 10 kg |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8450.90.00 |
Parties de machines à laver le linge, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8451.10.00 |
Machines pour le nettoyage à sec de matières textiles |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8451.21.00 |
Machines à sécher d’une capacité unitaire en poids de linge sec ≤ 10 kg (à l’exclusion des essoreuses centrifuges) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8451.29.00 |
Machines et appareils à sécher les fils, les tissus ou autres ouvrages en matières textiles (à l’exclusion des machines à sécher d’une capacité unitaire en poids de linge sec ≤ 10 kg et des essoreuses centrifuges) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8451.30.00 |
Machines et presses à repasser, y compris les presses à fixer (à l’exclusion des calandres) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8451.40.00 |
Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture de fils, tissus ou autres ouvrages en matières textiles (à l’exclusion des machines à laver le linge) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8451.50.00 |
Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8451.80.00 |
Machines et appareils pour l’apprêt, le finissage, l’enduction ou l’imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum (à l’exclusion des machines et appareils pour l’apprêt et le finissage du feutre, des calandres et des presses d’emploi général) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8451.90.00 |
Parties de machines et appareils pour le lavage, le nettoyage, l’essorage, le séchage, le repassage, le pressage, le blanchiment, la teinture, l’apprêt, le finissage, l’enduction ou l’imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles; parties de machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; parties de machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8452.10.00 |
Machines à coudre de type ménager |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8452.21.00 |
Unités automatiques de machines à coudre, de type industriel |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8452.29.00 |
Machines à coudre de type industriel (à l’exclusion des unités automatiques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8452.30.00 |
Aiguilles pour machines à coudre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8452.90.00 |
Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8453.10.00 |
Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux (à l’exclusion des séchoirs, des pistolets aérographes, des machines à ébourrer les porcs, des machines à coudre et des presses polyvalentes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8453.20.00 |
Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures en cuir ou en peau (à l’exclusion des machines à coudre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8453.80.00 |
Machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des ouvrages en cuir ou en peau (à l’exclusion de ceux utilisés pour les chaussures et des machines à coudre) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8453.90.00 |
Parties de machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8454.10.00 |
Convertisseurs pour métallurgie, aciérie ou fonderie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8454.20.00 |
Lingotières et poches de coulée pour métallurgie, aciérie ou fonderie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8454.30.00 |
Machines à couler (mouler) sous pression pour métallurgie, aciérie ou fonderie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8454.90.00 |
Parties de convertisseurs, lingotières, poches de coulée et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8455.10.00 |
Laminoirs à métaux, à tubes en métal |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8455.21.00 |
Laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid (à l’exclusion des laminoirs à tubes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8455.22.00 |
Laminoirs à métaux à froid (à l’exclusion des laminoirs à tubes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8455.30.00 |
Cylindres de laminoirs à métaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8455.90.00 |
Parties de laminoirs à métaux, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8456.10.00 |
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons (à l’exclusion des appareils de brasage et de soudage, même lorsqu’ils sont utilisés pour couper, des appareils pour essais de matières et des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8456.20.00 |
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par ultrasons (à l’exclusion des machines de nettoyage à ultrasons et des appareils pour essais de matières) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8456.30.00 |
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par électro-érosion |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8456.90.00 |
Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d’électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma; Machines à découper par jet d’eau (à l’exclusion des appareils de brasage et de soudage, des appareils pour essais de matières et des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou de circuits intégrés électroniques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8457.10.00 |
Centres d’usinage pour le travail des métaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8457.20.00 |
Machines à poste fixe pour le travail des métaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8457.30.00 |
Machines à stations multiples pour le travail des métaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8458.11.00 |
Tours horizontaux, y compris les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8458.19.00 |
Tours horizontaux, y compris les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, autres qu’à commande numérique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8458.91.00 |
Tours, y compris les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, à commande numérique (à l’exclusion des tours horizontaux) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8458.99.00 |
Tours, y compris les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal, autres qu’à commande numérique (à l’exclusion des tours horizontaux) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8459.10.00 |
Unités d’usinage à glissières, à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8459.21.00 |
Machines à percer, pour le travail des métaux, à commande numérique (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8459.29.00 |
Machines à percer, pour le travail des métaux (à l’exclusion des machines à commande numérique, des unités d’usinage à glissières et des machines mues à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8459.31.00 |
Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matière, à commande numérique (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8459.39.00 |
Aléseuses-fraiseuses combinées pour métaux, opérant par enlèvement de matière, autres qu’à commande numérique (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8459.40.00 |
Machines à aléser les métaux par enlèvement de matière (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières et des aléseuses-fraiseuses combinées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8459.51.00 |
Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matière, à console, à commande numérique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8459.59.00 |
Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matière, à console, autres qu’à commande numérique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8459.61.00 |
Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matière, à commande numérique (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières, des aléseuses-fraiseuses combinées, des machines à fraiser à console et des machines à tailler les engrenages) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8459.69.00 |
Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matière, autres qu’à commande numérique (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières, des aléseuses-fraiseuses combinées, des machines à fraiser à console et des machines à tailler les engrenages) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8459.70.00 |
Machines à fileter ou à tarauder les métaux par enlèvement de matière (à l’exclusion des unités d’usinage à glissières) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8460.11.00 |
Machines à rectifier les surfaces planes, pour le travail des métaux, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8460.19.00 |
Machines à rectifier les surfaces planes, pour le travail des métaux, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, autres qu’à commande numérique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8460.21.00 |
Machines à rectifier, pour le travail des métaux, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, à commande numérique (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes et des machines à tailler ou à finir les engrenages) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8460.29.00 |
Machines à rectifier, pour le travail des métaux, dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, autres qu’à commande numérique (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes et des machines à tailler ou à finir les engrenages) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8460.31.00 |
Machines à affûter, pour le travail des métaux, à commande numérique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8460.39.00 |
Machines à affûter, pour le travail des métaux, autres qu’à commande numérique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8460.40.00 |
Machines à glacer ou à roder, pour le travail des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier les surfaces planes et des machines à tailler ou à finir les engrenages) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8460.90.00 |
Machines à ébarber, meuler, polir ou à faire d’autres opérations de finissage, pour le travail des métaux (à l’exclusion des machines à rectifier dont le positionnement dans un des axes peut être réglé à au moins 0,01 mm près, des machines à tailler ou à finir les engrenages et des machines pour emploi à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8461.20.00 |
Étaux-limeurs et machines à mortaiser, pour le travail des métaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8461.30.00 |
Machines à brocher, pour le travail des métaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8461.40.00 |
Machines à tailler ou à finir les engrenages, pour le travail des métaux (à l’exclusion des machines à raboter, des étaux-limeurs, des machines à mortaiser et des machines à brocher) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8461.50.00 |
Machines à scier ou à tronçonner, pour le travail des métaux (à l’exclusion des machines pour emploi à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8461.90.00 |
Machines à raboter et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8462.10.00 |
Machines, y compris les presses, à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8462.21.00 |
Machines, y compris les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande numérique, pour le travail des métaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8462.29.00 |
Machines, y compris les presses, à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, autres qu’à commande numérique, pour le travail des métaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8462.31.00 |
Machines, y compris les presses, à cisailler, à commande numérique, pour le travail des métaux (à l’exclusion des machines combinées à poinçonner et à cisailler) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8462.39.00 |
Machines, y compris les presses, à cisailler, autres qu’à commande numérique, pour le travail des métaux (à l’exclusion des machines combinées à poinçonner et à cisailler) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8462.41.00 |
Machines, y compris les presses, à poinçonner ou à gruger, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler, à commande numérique, pour le travail des métaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8462.49.00 |
Machines, y compris les presses, à poinçonner ou à gruger, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler, autres qu’à commande numérique, pour le travail des métaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8462.91.00 |
Presses hydrauliques, pour le travail des métaux (à l’exclusion des presses à forger, à rouler, à cintrer, à dresser ou à planer) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8462.99.00 |
Presses autres qu’hydrauliques, pour le travail des métaux (à l’exclusion des presses à forger, à rouler, à cintrer, à dresser ou à planer) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8463.10.00 |
Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires en métal |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8463.20.00 |
Machines pour le travail des métaux, pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8463.30.00 |
Machines-outils pour le travail des métaux sous forme de fil sans enlèvement de matière (à l’exclusion des machines à rouler les fils du nº 8461 et des machines pour emploi à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8463.90.00 |
Machines-outils pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets, sans enlèvement de matière (à l’exclusion des machines à forger, à rouler, à cintrer, à dresser ou à planer, des machines à cisailler, à poinçonner ou à gruger, des presses, des bancs à étirer, des machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage, des machines pour le travail des métaux sous forme de fil et des machines pour emploi à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8464.10.00 |
Machines à scier, pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l’amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (à l’exclusion des machines pour emploi à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8464.20.00 |
Machines à meuler ou à polir, pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de l’amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (à l’exclusion des machines pour emploi à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8464.90.00 |
Machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l’amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (à l’exclusion des machines à scier, à meuler ou à polir, des machines pour emploi à la main et des machines pour le travail des disques à semi-conducteur) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8465.10.00 |
Machines pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, pouvant effectuer différents types d’opérations d’usinage, sans changement d’outils entre ces opérations |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8465.91.00 |
Machines à scier, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8465.92.00 |
Machines à dégauchir ou à raboter, machines à fraiser ou à moulurer, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des machines du nº 8465.10) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8465.93.00 |
Machines à meuler, à poncer ou à polir, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8465.94.00 |
Machines à cintrer ou à assembler, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8465.95.00 |
Machines à percer ou à mortaiser, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main et des machines du nº 8465.10) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8465.96.00 |
Machines à fendre, à trancher ou à dérouler, pour le travail du bois |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8465.99.00 |
Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires (à l’exclusion des machines pour emploi à la main, des machines du nº 8465.10, des machines à scier, à dégauchir ou à raboter, à fraiser, à moulurer, à meuler, à poncer, à polir, à cintrer, à assembler, à percer, à mortaiser, à fendre, à trancher et à dérouler) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8466.10.00 |
Porte-outils, y compris pour outils ou outillage à main, de tous types, et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8466.20.00 |
Porte-pièces pour machines-outils |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8466.30.00 |
Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines-outils, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8466.91.00 |
Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail de la pierre, du béton, de l’amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8466.92.00 |
Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8466.93.00 |
Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail des métaux avec enlèvement de matière, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8466.94.00 |
Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail des métaux sans enlèvement de matière, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8467.11.00 |
Outils pneumatiques, pour emploi à la main, rotatifs, même à percussion |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8467.19.00 |
Outils pneumatiques, pour emploi à la main, autres que rotatifs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8467.21.00 |
Perceuses, pour emploi à la main, à moteur électrique incorporé, y compris les perforatrices rotatives |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8467.22.00 |
Scies et tronçonneuses, pour emploi à la main, à moteur électrique incorporé |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8467.29.00 |
Outils électromécaniques, pour emploi à la main, à moteur électrique incorporé (à l’exclusion des scies et perceuses) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8467.81.00 |
Tronçonneuses à chaîne, pour emploi à la main, à moteur non électrique incorporé |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
8467.89.00 |
Outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur non électrique incorporé (à l’exclusion des tronçonneuses à chaîne et des outils pneumatiques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8467.91.00 |
Parties de tronçonneuses à chaîne, pour emploi à la main, à moteur électrique ou non électrique incorporé, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8467.92.00 |
Parties d’outils pneumatiques pour emploi à la main, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8467.99.00 |
Parties d’outils pour emploi à la main, hydrauliques ou à moteur électrique ou non électrique incorporé, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8468.10.00 |
Chalumeaux guidés à la main, pour le brasage ou le soudage aux gaz |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8468.20.00 |
Machines et appareils aux gaz, pour le brasage ou le soudage ou pour la trempe superficielle (à l’exclusion des chalumeaux guidés à la main) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8468.80.00 |
Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, autres qu’aux gaz (à l’exclusion des machines et appareils électriques du nº 8515) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8468.90.00 |
Parties de machines et appareils pour le brasage, le soudage, la trempe superficielle, non électriques, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8469.00.10 |
Machines à écrire et machines pour le traitement des textes (à l’exclusion des machines automatiques de traitement de l’information et de leurs unités du nº 8443, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensibles) |
Machines à écrire autres que les imprimantes du nº 8471 |
8 % |
B (10 ans) |
|
8469.00.20 |
Machines à écrire et machines pour le traitement des textes (à l’exclusion des machines automatiques de traitement de l’information et de leurs unités du nº 8443, ainsi que des imprimantes au laser, des imprimantes thermiques et des imprimantes électrosensibles) |
Machines pour le traitement des textes |
8 % |
B (10 ans) |
|
8470.10.00 |
Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d’énergie électrique extérieure et machines de poche (dimensions ≤ 170 mm × 100 mm × 45 mm) comportant une fonction de calcul permettant d’enregistrer, de reproduire et d’afficher des informations |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8470.21.00 |
Machines à calculer électroniques comportant un organe imprimant, raccordées au réseau (à l’exclusion des machines automatiques de traitement de l’information du nº 8471) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8470.29.00 |
Machines à calculer électroniques sans organe imprimant, raccordées au réseau (à l’exclusion des machines automatiques de traitement de l’information du nº 8471) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8470.30.00 |
Machines à calculer autres qu’électroniques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8470.50.00 |
Caisses enregistreuses comportant un dispositif de calcul |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8470.90.00 |
Machines comptables, machines à affranchir, à établir les tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul (à l’exclusion des machines à calculer, des caisses enregistreuses et des distributeurs automatiques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8471.30.00 |
Machines automatiques de traitement de l’information, portatives, d’un poids ≤ 10 kg, comportant au moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran (à l’exclusion des unités périphériques) |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
8471.41.00 |
Machines automatiques de traitement de l’information, comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu’elles soient ou non combinées, une unité d’entrée et une unité de sortie (à l’exclusion des machines portatives d’un poids ≤ 10 kg, de celles se présentant sous forme de systèmes et des unités périphériques) |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
8471.49.00 |
Machines automatiques de traitement de l’information se présentant sous forme de systèmes (comportant au moins une unité centrale de traitement, une unité d’entrée et une unité de sortie) (à l’exclusion des machines portatives d’un poids ≤ 10 kg et des unités périphériques) |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
8471.50.00 |
Unités de traitement pour machines automatiques de traitement de l’information, pouvant comporter, sous une même enveloppe, un ou deux des types d’unités suivants: unité de mémoire, unité d’entrée et unité de sortie (à l’exclusion de celles des nos 8471.41 ou 8471.49 et des unités périphériques) |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
8471.60.00 |
Unités d’entrée ou de sortie pour machines automatiques de traitement de l’information, pouvant comporter, sous la même enveloppe, des unités de mémoire |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
8471.70.00 |
Unités de mémoire pour machines automatiques de traitement de l’information |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
8471.80.00 |
Unités de machines automatiques de traitement de l’information (à l’exclusion des unités de traitement, des unités d’entrée ou de sortie et des unités de mémoire) |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
8471.90.00 |
Lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d’informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8472.10.00 |
Duplicateurs hectographiques ou à stencils (à l’exclusion des imprimantes, des photocopieuses et des appareils à procédé thermique de reproduction) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8472.30.00 |
Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8472.90.00 |
Machines et appareils de bureau, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8473.10.00 |
Parties et accessoires des machines à écrire ou machines pour le traitement de textes du nº 8469, n.d.a. |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8473.21.00 |
Parties et accessoires des machines à calculer électroniques des nos 8470.10, 8470.21 ou 8470.29, n.d.a. |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8473.29.00 |
Parties et accessoires des machines à calculer non électroniques, des machines comptables, des caisses enregistreuses ou des autres machines comportant un dispositif de calcul du nº 8470, n.d.a. |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8473.30.00 |
Parties et accessoires des machines automatiques de traitement de l’information ou des autres machines du nº 8471, n.d.a. |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
8473.40.00 |
Parties et accessoires des autres machines et appareils de bureau du nº 8472, n.d.a. |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8473.50.00 |
Parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec deux ou plusieurs machines à écrire, appareils de traitement de textes, machines à calculer, machines automatiques de traitement de l’information ou autres machines, appareils ou dispositifs des nos 8469 à 8472, n.d.a. |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8474.10.00 |
Machines et appareils à trier, cribler, séparer ou laver les matières minérales solides, y compris les poudres et les pâtes (à l’exclusion des centrifugeuses et des filtres-presses) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8474.20.00 |
Machines et appareils à concasser, broyer ou pulvériser les matières minérales solides |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8474.31.00 |
Bétonnières et appareils à gâcher le ciment (à l’exclusion de ceux montés sur wagons de chemins de fer ou sur châssis de véhicules automobiles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8474.32.00 |
Machines à mélanger les matières minérales au bitume |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8474.39.00 |
Machines et appareils à mélanger ou à malaxer les matières minérales solides, y compris les poudres et les pâtes (à l’exclusion des bétonnières et appareils à gâcher le ciment, des machines à mélanger les matières minérales au bitume et des calandres) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8474.80.00 |
Machines à agglomérer, former ou mouler les combustibles minéraux solides, les pâtes céramiques, le ciment, le plâtre ou autres matières minérales en poudre ou pâte; machines à former les moules de fonderie en sable (à l’exclusion des machines pour mouler ou couler le verre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8474.90.00 |
Parties des machines et appareils pour le travail des matières minérales du nº 8474, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8475.10.00 |
Machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8475.21.00 |
Machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8475.29.00 |
Machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre (à l’exclusion des machines pour la fabrication des fibres optiques et de leurs ébauches, ainsi que des fours et des appareils thermiques pour la production de verre trempé) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8475.90.00 |
Parties des machines pour l’assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre, ou des machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8476.21.00 |
Machines automatiques de vente de boissons, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8476.29.00 |
Machines automatiques de vente de boissons, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8476.81.00 |
Machines automatiques de vente de produits, comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération (à l’exclusion des machines automatiques de vente de boissons) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8476.89.00 |
Machines automatiques de vente de produits, sans dispositif de chauffage ou de réfrigération; machines pour changer la monnaie (à l’exclusion des machines automatiques de vente de boissons) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8476.90.00 |
Parties des machines automatiques de vente de produits, y compris les machines automatiques pour changer la monnaie, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8477.10.00 |
Machines à mouler par injection pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8477.20.00 |
Extrudeuses pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8477.30.00 |
Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8477.40.00 |
Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8477.51.00 |
Machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air en caoutchouc ou en matières plastiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8477.59.00 |
Machines et appareils à mouler ou à former pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques (à l’exclusion des machines à mouler par injection, des extrudeuses, des machines à mouler par soufflage, des machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer et des machines et appareils à mouler ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler et former les chambres à air) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8477.80.00 |
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. dans le présent chapitre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8477.90.00 |
Parties des machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8478.10.00 |
Machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac (à l’exclusion des appareils de séchage et autres appareils de traitement à chaud, des centrifugeuses et des filtres-presses) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8478.90.00 |
Parties des machines et appareils pour la préparation ou la transformation du tabac, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8479.10.00 |
Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8479.20.00 |
Machines et appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles ou graisses végétales fixes ou animales (à l’exclusion des centrifugeuses, des appareils pour la filtration et des appareils de chauffage) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8479.30.00 |
Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège (à l’exclusion des appareils de séchage, des pistolets aérographes et appareils similaires et des machines-outils) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8479.40.00 |
Machines de corderie ou de câblerie (à l’exclusion des métiers à retordre des types utilisés dans la filature) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8479.50.00 |
Robots industriels, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8479.60.00 |
Appareils à évaporation pour le rafraîchissement de l’air, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8479.71.00 |
Passerelles d’embarquement pour passagers, des types utilisés dans les aéroports |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8479.79.00 |
Passerelles d’embarquement pour passagers (à l’exclusion de celles des types utilisés dans les aéroports) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8479.81.00 |
Machines et appareils pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements électriques, n.d.a. (à l’exclusion des robots industriels, fours, appareils de séchage, pistolets aérographes et appareils similaires, appareils de nettoyage à haute pression et autres machines de nettoyage opérant par pulvérisation, laminoirs, machines-outils et machines de corderie et de câblerie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8479.82.00 |
Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, broyer, cribler, tamiser, homogénéiser, émulsionner ou brasser, n.d.a. (à l’exclusion des robots industriels) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8479.89.00 |
Machines et appareils mécaniques, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8479.90.00 |
Parties de machines et appareils mécaniques, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8480.10.00 |
Châssis de fonderie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8480.20.00 |
Plaques de fond pour moules (à l’exclusion des articles en graphite ou en autre carbone, en matières céramiques ou en verre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8480.30.00 |
Modèles pour moules (à l’exclusion des moules en graphite ou en autre carbone, en matières céramiques ou en verre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8480.41.00 |
Moules pour les métaux ou les carbures métalliques, pour le moulage par injection ou par compression (à l’exclusion des moules en graphite ou en autre carbone, en matières céramiques ou en verre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8480.49.00 |
Moules pour les métaux ou les carbures métalliques (à l’exclusion des moules en graphite ou en autre carbone, en matières céramiques ou en verre, des flans, matrices et moules à fondre pour machines à fondre en ligne, des moules pour le moulage par injection ou par compression et des lingotières) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8480.50.00 |
Moules pour le verre (à l’exclusion des moules en graphite ou en autre carbone, en matières céramiques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8480.60.00 |
Moules pour les matières minérales (à l’exclusion des moules en graphite ou en autre carbone, en matières céramiques ou en verre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8480.71.00 |
Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques, pour le moulage par injection ou par compression |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8480.79.00 |
Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques (à l’exclusion des moules pour le moulage par injection ou par compression) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8481.10.00 |
Détendeurs |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8481.20.00 |
Valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8481.30.00 |
Clapets et soupapes de retenue, pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8481.40.00 |
Soupapes de trop-plein ou de sûreté |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8481.80.10 |
Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires (à l’exclusion des détendeurs, des valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, des clapets et soupapes de retenue et des soupapes de trop-plein ou de sûreté) |
--- Des types et tailles convenant pour l’approvisionnement en eau potable et l’évacuation des eaux usées à usage domestique |
8 % |
B (10 ans) |
|
8481.80.90 |
Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires (à l’exclusion des détendeurs, des valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques, des clapets et soupapes de retenue et des soupapes de trop-plein ou de sûreté) |
--- Autres |
8 % |
B (10 ans) |
|
8481.90.00 |
Parties d’articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8482.10.00 |
Roulements à billes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8482.20.00 |
Roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8482.30.00 |
Roulements à rouleaux en forme de tonneau |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8482.40.00 |
Roulements à aiguilles |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8482.50.00 |
Roulements à rouleaux cylindriques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8482.80.00 |
Roulements à galets, y compris les roulements combinés (à l’exclusion des roulements à billes, roulements à rouleaux coniques, y compris les assemblages de cônes et rouleaux coniques, roulements à rouleaux en forme de tonneau, roulements à aiguilles et roulements à rouleaux cylindriques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8482.91.00 |
Billes, galets, rouleaux et aiguilles pour roulements (à l’exclusion des billes en acier du nº 7326) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8482.99.00 |
Parties de roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles (à l’exclusion des billes, galets, rouleaux et aiguilles), n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8483.10.00 |
Arbres de transmission, y compris les arbres à cames et les vilebrequins, et manivelles |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8483.20.00 |
Paliers à roulements incorporés, pour machines |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8483.30.00 |
Paliers autres qu’à roulements incorporés, pour machines; coussinets, pour machines |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8483.40.00 |
Engrenages et roues de friction pour machines (à l’exclusion des roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément); broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8483.50.00 |
Volants et poulies, y compris les poulies à moufles |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8483.60.00 |
Embrayages et organes d’accouplement, y compris les joints d’articulation, pour machines |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8483.90.00 |
Roues dentées et autres organes élémentaires de transmission présentés séparément; parties d’organes mécaniques, d’organes de transmission, d’engrenages, de variateurs de vitesses, d’organes d’accouplement et d’autres organes du nº 8483, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8484.10.00 |
Joints métalloplastiques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8484.20.00 |
Joints d’étanchéité mécaniques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8484.90.00 |
Jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8486.10.00 |
Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8486.20.00 |
Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8486.30.00 |
Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d’affichage à écran plat |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8486.40.00 |
Machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84 |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8486.90.00 |
Parties et accessoires de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de lingots ou plaquettes, de dispositifs à semi-conducteur, de circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d’affichage à écran plat ainsi que de machines et appareils visés à la note 9 C du chapitre 84, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8487.10.00 |
Hélices pour bateaux et leurs pales |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8487.90.00 |
Parties de machines et appareils du chapitre 84, sans caractéristiques spéciales d’utilisation, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8501.10.00 |
Moteurs d’une puissance ≤ 37,5 W |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8501.20.00 |
Moteurs universels d’une puissance > 37,5 W |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8501.31.00 |
Moteurs à courant continu d’une puissance > 37,5 W mais ≤ 750 W et génératrices à courant continu d’une puissance ≤ 750 W |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8501.32.00 |
Moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance > 750 W mais ≤ 75 kW |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8501.33.00 |
Moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance > 75 kW mais ≤ 375 kW |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8501.34.00 |
Moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance > 375 kW |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8501.40.00 |
Moteurs à courant alternatif, monophasés d’une puissance > 37,5 W |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8501.51.00 |
Moteurs à courant alternatif, polyphasés d’une puissance > 37,5 W mais ≤ 750 W |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8501.52.00 |
Moteurs à courant alternatif, polyphasés d’une puissance > 750 W mais ≤ 75 kW |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8501.53.00 |
Moteurs à courant alternatif, polyphasés, puissance > 75 kW |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8501.61.00 |
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) d’une puissance ≤ 75 kVA |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8501.62.00 |
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) > 75 kVA mais ≤ 375 kVA |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8501.63.00 |
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) > 375 kVA mais ≤ 750 kVA |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8501.64.00 |
Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) > 750 kVA |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8502.11.00 |
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d’une puissance ≤ 75 kVA |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8502.12.00 |
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d’une puissance > 75 kVA mais ≤ 375 kVA |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8502.13.00 |
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteur diesel ou semi-diesel) d’une puissance > 375 kVA |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8502.20.00 |
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteur à explosion) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8502.31.00 |
Groupes électrogènes à énergie éolienne |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8502.39.00 |
Groupes électrogènes (à l’exclusion des groupes à énergie éolienne et à moteurs à piston à allumage par étincelles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8502.40.00 |
Convertisseurs rotatifs électriques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8503.00.00 |
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs et machines génératrices électriques ainsi qu’aux groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques, n.d.a. |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8504.10.00 |
Ballasts pour lampes ou tubes à décharge |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8504.21.00 |
Transformateurs à diélectrique liquide d’une puissance ≤ 650 kVA |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8504.22.00 |
Transformateurs à diélectrique liquide d’une puissance > 650 kVA mais ≤ 10 000 kVA |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8504.23.00 |
Transformateurs à diélectrique liquide d’une puissance > 10 000 kVA |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8504.31.00 |
Transformateurs d’une puissance ≤ 1 kVA (à l’exclusion des transformateurs à diélectrique liquide) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8504.32.00 |
Transformateurs d’une puissance > 1 kVA mais ≤ 16 kVA (à l’exclusion des transformateurs à diélectrique liquide) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8504.33.00 |
Transformateurs d’une puissance > 16 kVA mais ≤ 500 kVA (à l’exclusion des transformateurs à diélectrique liquide) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8504.34.00 |
Transformateurs d’une puissance > 500 kVA (à l’exclusion des transformateurs à diélectrique liquide) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8504.40.00 |
Convertisseurs statiques |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8504.50.00 |
Bobines de réactance et autres selfs (à l’exclusion de ceux pour lampes ou tubes à décharge) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8504.90.00 |
Parties de transformateurs, de bobines de réactance et selfs, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8505.11.00 |
Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, en métal (à l’exclusion des plateaux, mandrins et dispositifs de fixation similaires) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8505.19.00 |
Aimants permanents et articles destinés à devenir des aimants permanents après aimantation, autres qu’en métal |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8505.20.00 |
Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8505.90.00 |
Électro-aimants et têtes de levage électromagnétiques, et leurs parties (à l’exclusion des aimants à usages médicaux); plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation, et leurs parties, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8506.10.00 |
Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse (à l’exclusion des piles et batteries hors d’usage) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8506.30.00 |
Piles et batteries de piles électriques, à l’oxyde de mercure (à l’exclusion des piles et batteries hors d’usage) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8506.40.00 |
Piles et batteries de piles électriques, à l’oxyde d’argent (à l’exclusion des piles et batteries hors d’usage) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8506.50.00 |
Piles et batteries de piles électriques, au lithium (à l’exclusion des piles et batteries hors d’usage) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8506.60.00 |
Piles et batteries de piles électriques, à l’air-zinc (à l’exclusion des piles et batteries hors d’usage) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8506.80.00 |
Piles et batteries de piles électriques (à l’exclusion des piles et batteries hors d’usage et des piles et batteries à l’oxyde d’argent, à l’oxyde de mercure, au bioxyde de manganèse, au lithium et à l’air-zinc) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8506.90.00 |
Parties de piles et batteries de piles électriques, n.d.a. |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8507.10.00 |
Accumulateurs au plomb, des types utilisés pour le démarrage des moteurs à piston (à l’exclusion des accumulateurs hors d’usage) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8507.20.00 |
Accumulateurs au plomb (à l’exclusion des accumulateurs hors d’usage et de ceux utilisés pour le démarrage des moteurs à piston) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8507.30.00 |
Accumulateurs au nickel-cadmium (à l’exclusion des accumulateurs hors d’usage) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8507.40.00 |
Accumulateurs au nickel-fer (à l’exclusion des accumulateurs hors d’usage) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8507.50.00 |
Accumulateurs au nickel-hydrure métallique (à l’exclusion des accumulateurs hors d’usage) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8507.60.00 |
Accumulateurs au lithium-ion (à l’exclusion des accumulateurs hors d’usage) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8507.80.00 |
Accumulateurs électriques (à l’exclusion des accumulateurs hors d’usage et des accumulateurs au plomb, au nickel-cadmium, au nickel-fer, au nickel-hydrure métallique et au lithium-ion) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8507.90.00 |
Plaques, séparateurs et autres parties d’accumulateurs électriques, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8508.11.00 |
Aspirateurs, y compris les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé, d’une puissance ≤ 1 500 W et dont le volume du réservoir ≤ 20 l |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8508.19.00 |
Aspirateurs, y compris les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides, à moteur électrique incorporé (à l’exclusion des aspirateurs d’une puissance ≤ 1 500 W et dont le volume du réservoir ≤ 20 l) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8508.60.00 |
Aspirateurs, y compris les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l’exclusion des aspirateurs à moteur électrique incorporé) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8508.70.00 |
Parties d’aspirateurs, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8509.40.00 |
Broyeurs et mélangeurs pour aliments; presse-fruits et presse-légumes, à moteur électrique incorporé, à usage domestique |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8509.80.00 |
Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique (à l’exclusion des aspirateurs, des broyeurs et mélangeurs pour aliments, des presse-fruits et presse-légumes et des appareils à épiler) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8509.90.00 |
Parties d’appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, n.d.a. (à l’exclusion des aspirateurs) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8510.10.00 |
Rasoirs électriques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8510.20.00 |
Tondeuses, à moteur électrique incorporé |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8510.30.00 |
Appareils à épiler, à moteur électrique incorporé |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8510.90.00 |
Parties de rasoirs électriques, tondeuses et appareils à épiler, à moteur électrique incorporé, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8511.10.00 |
Bougies d’allumage, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8511.20.00 |
Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8511.30.00 |
Distributeurs et bobines d’allumage, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8511.40.00 |
Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices, pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8511.50.00 |
Génératrices pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (à l’exclusion des dynamos-magnétos et des démarreurs fonctionnant comme génératrices) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8511.80.00 |
Appareils et dispositifs électriques d’allumage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression, y compris les conjoncteurs-disjoncteurs (à l’exclusion des génératrices, démarreurs, distributeurs, bobines d’allumage, magnétos, volants magnétiques et bougies d’allumage) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8511.90.00 |
Parties des appareils et dispositifs électriques d’allumage et de démarrage, génératrices, etc. du nº 8511, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8512.10.00 |
Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation visuelle, des types utilisés pour les bicyclettes (à l’exclusion des lampes du nº 8539) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8512.20.00 |
Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation visuelle, pour automobiles (à l’exclusion des lampes du nº 8539) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8512.30.00 |
Appareils électriques de signalisation acoustique, pour cycles ou automobiles |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8512.40.00 |
Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour automobiles |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8512.90.00 |
Parties des appareils électriques d’éclairage ou de signalisation, essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée, des types utilisés pour cycles et pour automobiles, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8513.10.00 |
Lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d’énergie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8513.90.00 |
Parties de lampes électriques portatives, destinées à fonctionner au moyen de leur propre source d’énergie, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8514.10.00 |
Fours à résistance (à chauffage indirect), industriels ou de laboratoires (à l’exclusion des étuves) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8514.20.00 |
Fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8514.30.00 |
Fours électriques industriels ou de laboratoires (à l’exclusion des fours à résistance, à chauffage indirect, des fours fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques et des étuves) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8514.40.00 |
Appareils pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques (autres que fours) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8514.90.00 |
Parties des fours électriques industriels et de laboratoires, y compris de ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques ainsi que des appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes diélectriques, n.d.a. (autres que pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur sur disques à semi-conducteur) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8515.11.00 |
Fers et pistolets à braser, électriques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8515.19.00 |
Machines et appareils électriques pour le brasage fort ou tendre (à l’exclusion des fers et pistolets à braser) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8515.21.00 |
Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, entièrement ou partiellement automatiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8515.29.00 |
Machines et appareils pour le soudage des métaux par résistance, non automatiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8515.31.00 |
Machines et appareils pour le soudage des métaux à l’arc ou au jet de plasma, entièrement ou partiellement automatiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8515.39.00 |
Machines et appareils pour le soudage des métaux à l’arc ou au jet de plasma, non automatiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8515.80.00 |
Machines et appareils électriques pour le soudage, opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d’électrons, par impulsions magnétiques; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets (à l’exclusion des pistolets aérographes dénommés ailleurs) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8515.90.00 |
Parties de machines et appareils électriques pour le brasage, le soudage ou la projection à chaud de métaux, de carbures métalliques frittés ou de cermets, n.d.a. (à l’exclusion des microsoudeuses de fils des types utilisés dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8516.10.00 |
Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8516.21.00 |
Radiateurs électriques à accumulation pour le chauffage des locaux |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8516.29.00 |
Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires (à l’exclusion des radiateurs à accumulation) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8516.31.00 |
Sèche-cheveux électriques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8516.32.00 |
Appareils électrothermiques pour la coiffure (à l’exclusion des sèche-cheveux) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8516.33.00 |
Appareils électriques pour sécher les mains |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8516.40.00 |
Fers à repasser électriques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8516.50.00 |
Fours à micro-ondes |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8516.60.00 |
Fours, cuisinières, réchauds, tables de cuisson, grils et rôtissoires électriques, pour usages domestiques (à l’exclusion des fours destinés au chauffage des locaux et des fours à micro-ondes) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8516.71.00 |
Appareils électriques pour la préparation du café ou du thé, pour usages domestiques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8516.72.00 |
Grille-pain électriques, pour usages domestiques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8516.79.00 |
Appareils électrothermiques, pour usages domestiques (à l’exclusion de ceux pour la coiffure ou pour sécher les mains, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires, des chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, fours et cuisinières, tables de cuisson, grils et rôtissoires, appareils pour la préparation du café et du thé et grille-pain) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8516.80.00 |
Résistances chauffantes (à l’exclusion de celles en charbon aggloméré ou graphite) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8516.90.00 |
Parties de chauffe-eau, appareils de chauffage des locaux, appareils électriques pour la coiffure ou pour sécher les mains, appareils électrothermiques pour usages domestiques et résistances chauffantes, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8517.11.00 |
Postes téléphoniques d’usagers par fil à combinés sans fil |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8517.12.00 |
Téléphones pour réseaux cellulaires (téléphones mobiles) et pour autres réseaux sans fil |
20 % |
D (20 ans) |
|
|
8517.18.00 |
Postes téléphoniques d’usagers (à l’exclusion des postes téléphoniques d’usagers par fil à combinés sans fil et des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8517.61.00 |
Stations de base des appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
8517.62.00 |
Appareils pour la réception, la conversion, la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils de commutation et de routage (à l’exclusion des postes téléphoniques d’usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil) |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
8517.69.00 |
Appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu’un réseau local ou étendu) (à l’exclusion des postes téléphoniques d’usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil, des stations de base, des appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou d’autres données ainsi que ceux des nos 8443, 8525, 8527 ou 8528) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8517.70.00 |
Parties de postes téléphoniques d’usagers, de téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil ainsi que d’autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, n.d.a. |
8 % |
D (20 ans) |
|
|
8518.10.00 |
Microphones et leurs supports (à l’exclusion des microphones sans fil, avec émetteur incorporé) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8518.21.00 |
Haut-parleur unique monté dans son enceinte |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8518.22.00 |
Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8518.29.00 |
Haut-parleurs sans enceinte |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8518.30.00 |
Casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs (à l’exclusion des appareils téléphoniques, prothèses auditives et casques avec écouteurs incorporés, même avec microphone) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8518.40.00 |
Amplificateurs électriques d’audiofréquence |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8518.50.00 |
Appareils électriques d’amplification du son |
20 % |
E (exclu) |
|
|
8518.90.00 |
Parties de microphones, haut-parleurs, casques d’écoute, écouteurs, amplificateurs électriques d’audiofréquence ou appareils électriques d’amplification du son, n.d.a. |
20 % |
E (exclu) |
|
|
8519.20.00 |
Appareils d’enregistrement du son, appareils de reproduction du son, appareils d’enregistrement et de reproduction du son, fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par d’autres moyens de paiement (jukeboxes) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8519.30.00 |
Platines tourne-disques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8519.50.00 |
Répondeurs téléphoniques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8519.81.00 |
Appareils d’enregistrement du son, appareils de reproduction du son et appareils d’enregistrement et de reproduction du son, utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs (à l’exclusion des appareils fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par d’autres moyens de paiement, des platines tourne-disques et des répondeurs téléphoniques) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8519.89.00 |
Appareils d’enregistrement ou de reproduction du son (à l’exclusion de ceux utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteurs, de ceux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par d’autres moyens de paiement, des platines tourne-disques et des répondeurs téléphoniques) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8521.10.00 |
Appareils d’enregistrement ou de reproduction vidéophoniques à bandes magnétiques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques (à l’exclusion des caméscopes) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8521.90.00 |
Appareils d’enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques (à l’exclusion de ceux à bandes magnétiques et des caméscopes) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8522.10.00 |
Lecteurs phonographiques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8522.90.00 |
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux appareils d’enregistrement et de reproduction du son et aux appareils d’enregistrement et de reproduction vidéophoniques (à l’exclusion des lecteurs de microsillons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8523.21.00 |
Cartes munies d’une piste magnétique pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8523.29.10 |
Supports magnétiques pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l’exclusion des cartes munies d’une piste magnétique et des produits du chapitre 37) |
--- Bandes et disques pour machines automatiques de traitement de l’information, à l’exclusion des bandes vidéophoniques |
8 % |
B (10 ans) |
|
8523.29.90 |
Supports magnétiques pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l’exclusion des cartes munies d’une piste magnétique et des produits du chapitre 37) |
--- Autres |
20 % |
C (15 ans) |
|
8523.41.00 |
Supports optiques pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, non enregistrés (à l’exclusion des produits du chapitre 37) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8523.49.00 |
Supports optiques pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l’exclusion des supports non enregistrés et des produits du chapitre 37) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8523.51.00 |
Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, pour l’enregistrement des données provenant d’une source externe (cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash) (à l’exclusion des produits du chapitre 37) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8523.52.00 |
Cartes incorporant au moins deux circuits intégrés électroniques («cartes intelligentes») |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8523.59.00 |
Supports à semi-conducteur, non enregistrés, pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l’exclusion des dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, des «cartes intelligentes» et des produits du chapitre 37) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8523.80.00 |
Supports pour l’enregistrement du son ou pour enregistrements analogues, mêmes enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques (à l’exclusion des supports magnétiques, optiques et à semi-conducteur et des produits du chapitre 37) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8525.50.10 |
Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, sans appareil de réception |
--- Appareils d’émission pour la télévision |
20 % |
C (15 ans) |
|
8525.50.90 |
Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, sans appareil de réception |
--- Autres |
20 % |
E (exclu) |
|
8525.60.10 |
Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, incorporant un appareil de réception |
--- Téléphones mobiles cellulaires |
20 % |
C (15 ans) |
|
8525.60.20 |
Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, incorporant un appareil de réception |
--- Radios mobiles des types utilisés dans les véhicules automobiles, les navires, les aéronefs, etc. |
20 % |
C (15 ans) |
|
8525.60.90 |
Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision, incorporant un appareil de réception |
--- Autres |
20 % |
C (15 ans) |
|
8525.80.00 |
Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8526.10.00 |
Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8526.91.00 |
Appareils de radionavigation |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8526.92.00 |
Appareils de radiotélécommande |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8527.12.00 |
Radiocassettes de poche (dimensions ≤ 170 mm × 100 mm × 45 mm), avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d’énergie électrique extérieure |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8527.13.00 |
Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure, combinés à un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son (à l’exclusion des radiocassettes de poche) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8527.19.00 |
Récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure, non combinés à un appareil de reproduction du son |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8527.21.00 |
Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu’avec une source d’énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles, combinés à un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8527.29.00 |
Récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu’avec une source d’énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules automobiles, non combinés à un appareil d’enregistrement et de reproduction du son |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8527.91.00 |
Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner que sur secteur, combinés à un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son (à l’exclusion de ceux du type utilisé dans les véhicules automobiles) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8527.92.00 |
Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner que sur secteur, non combinés à un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d’horlogerie (à l’exclusion de ceux du type utilisé dans les véhicules automobiles) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8527.99.00 |
Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner que sur secteur, non combinés à un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son et non combinés à un appareil d’horlogerie (à l’exclusion de ceux du type utilisé dans les véhicules automobiles) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8528.41.00 |
Moniteurs à tube cathodique des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l’information du nº 8471 |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8528.49.00 |
Moniteurs à tube cathodique, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision (à l’exclusion de ceux des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l’information du nº 8471) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8528.51.00 |
Moniteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l’information du nº 8471 (à l’exclusion des moniteurs à tube cathodique) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8528.59.00 |
Moniteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision (à l’exclusion des moniteurs à tube cathodique et de ceux des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l’information du nº 8471) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8528.61.00 |
Projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l’information du nº 8471 |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8528.69.00 |
Projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision (à l’exclusion des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l’information du nº 8471) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8528.71.00 |
Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images, non conçus pour incorporer un dispositif d’affichage ou un écran vidéo |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8528.72.00 |
Appareils récepteurs de télévision, en couleurs, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images, conçus pour incorporer un dispositif d’affichage ou un écran vidéo |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8528.73.00 |
Appareils récepteurs de télévision, en noir et blanc ou en autres monochromes, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images, conçus pour incorporer un dispositif d’affichage ou un écran vidéo |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8529.10.00 |
Antennes et réflecteurs d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles, n.d.a. |
20 % |
E (exclu) |
|
|
8529.90.00 |
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils d’émission ou de réception pour la radiodiffusion ou la télévision, aux caméras de télévision, aux appareils photographiques numériques, aux caméscopes, aux appareils de radiodétection et de radiosondage, de radionavigation et de radiotélécommande, aux moniteurs et projecteurs, n.d.a. (à l’exclusion des antennes et réflecteurs d’antennes de tous types) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8530.10.00 |
Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires (à l’exclusion des appareils mécaniques ou électromécaniques du nº 8608) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8530.80.00 |
Appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande (à l’exclusion de ceux pour voies ferrées ou similaires et des appareils mécaniques ou électromécaniques du nº 8608) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8530.90.00 |
Parties d’appareils électriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages), de sécurité, de contrôle ou de commande, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8531.10.00 |
Avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l’incendie et appareils similaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8531.20.00 |
Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) (à l’exclusion de ceux pour les cycles, les véhicules automobiles ou les voies de communication) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8531.80.00 |
Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (à l’exclusion des panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides ou à diodes émettrices de lumière, des avertisseurs électriques pour la protection contre le vol ou l’incendie et appareils similaires et de ceux pour les cycles, les véhicules automobiles ou les voies de communication) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8531.90.00 |
Parties des appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8532.10.00 |
Condensateurs électriques fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d’absorber une puissance réactive ≥ 0,5 kvar (condensateurs de puissance) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8532.21.00 |
Condensateurs fixes au tantale (à l’exclusion des condensateurs de puissance) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8532.22.00 |
Condensateurs électrolytiques fixes à l’aluminium (à l’exclusion des condensateurs de puissance) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8532.23.00 |
Condensateurs fixes à diélectrique en céramique, à une seule couche (à l’exclusion des condensateurs de puissance) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8532.24.00 |
Condensateurs fixes à diélectrique en céramique, multicouches (à l’exclusion des condensateurs de puissance) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8532.25.00 |
Condensateurs fixes à diélectrique en papier ou en matières plastiques (à l’exclusion des condensateurs de puissance) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8532.29.00 |
Condensateurs fixes (à l’exclusion des condensateurs au tantale, des condensateurs électrolytiques à l’aluminium, des condensateurs à diélectrique en céramique, en papier et en matières plastiques et des condensateurs de puissance) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8532.30.00 |
Condensateurs électriques variables ou ajustables |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8532.90.00 |
Parties de condensateurs électriques fixes, variables ou ajustables, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8533.10.00 |
Résistances électriques fixes, au carbone, agglomérées ou à couche (à l’exclusion des résistances chauffantes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8533.21.00 |
Résistances électriques fixes, pour une puissance ≤ 20 W (à l’exclusion des résistances chauffantes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8533.29.00 |
Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (à l’exclusion des résistances chauffantes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8533.31.00 |
Résistances électriques variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance ≤ 20 W (à l’exclusion des résistances chauffantes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8533.39.00 |
Résistances électriques variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres), bobinées, pour une puissance > 20 W (à l’exclusion des résistances chauffantes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8533.40.00 |
Résistances électriques variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) (à l’exclusion des résistances variables bobinées et des résistances chauffantes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8533.90.00 |
Parties de résistances électriques, y compris de rhéostats et de potentiomètres, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8534.00.00 |
Circuits imprimés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8535.10.00 |
Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension > 1 000 V |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8535.21.00 |
Disjoncteurs, pour une tension > 1 000 V mais < 72,5 kV |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8535.29.00 |
Disjoncteurs, pour une tension ≥ 72,5 kV |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8535.30.00 |
Sectionneurs et interrupteurs, pour une tension > 1 000 V |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8535.40.00 |
Parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs, pour une tension > 1 000 V |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8535.90.00 |
Appareillage pour la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension > 1 000 V (à l’exclusion des fusibles et coupe-circuit à fusibles, disjoncteurs, sectionneurs, interrupteurs, parafoudres, limiteurs de tension et parasurtenseurs et des armoires, pupitres, commandes etc. du nº 8537) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8536.10.00 |
Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension ≤ 1 000 V |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8536.20.00 |
Disjoncteurs, pour une tension ≤ 1 000 V |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8536.30.00 |
Appareils pour la protection des circuits électriques, pour une tension ≤ 1 000 V (à l’exclusion des fusibles, coupe-circuit à fusibles et disjoncteurs) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8536.41.00 |
Relais, pour une tension ≤ 60 V |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8536.49.00 |
Relais, pour une tension > 60 V mais ≤ 1 000 V |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8536.50.00 |
Interrupteurs, sectionneurs et commutateurs, pour une tension ≤ 1 000 V (à l’exclusion des relais et disjoncteurs) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8536.61.00 |
Douilles pour lampes, pour une tension ≤ 1 000 V |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8536.69.00 |
Fiches et prises de courant, pour une tension ≤ 1 000 V (à l’exclusion des douilles pour lampes) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8536.70.00 |
Connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8536.90.00 |
Appareillage pour le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques, pour une tension ≤ 1 000 V (à l’exclusion des fusibles et coupe-circuit à fusibles, disjoncteurs et autres appareils pour la protection des circuits électriques, relais et autres commutateurs ainsi que des douilles pour lampes et fiches et prises de courant) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8537.10.00 |
Tableaux, armoires et combinaisons d’appareils similaires, pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension ≤ 1 000 V |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8537.20.00 |
Tableaux, armoires et combinaisons d’appareils similaires, pour la commande ou la distribution électrique, pour une tension > 1 000 V |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8538.10.00 |
Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du nº 8537, dépourvus de leurs appareils |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8538.90.00 |
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des nos 8535, 8536 ou 8537, n.d.a. (à l’exclusion des tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports pour articles du nº 8537, dépourvus de leurs appareils) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8539.10.10 |
Articles dits «phares et projecteurs scellés» |
Phares et projecteurs scellés des types utilisés pour véhicules automobiles |
20 % |
C (15 ans) |
|
8539.10.90 |
Articles dits «phares et projecteurs scellés» |
Autres phares et projecteurs scellés |
20 % |
C (15 ans) |
|
8539.21.00 |
Lampes et tubes halogènes, au tungstène (à l’exclusion des phares et projecteurs scellés) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8539.22.00 |
Lampes et tubes à incandescence, d’une puissance ≤ 200 W et d’une tension > 100 V (à l’exclusion des lampes et tubes halogènes, au tungstène et des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8539.29.00 |
Lampes et tubes à incandescence, électriques (à l’exclusion des lampes et tubes halogènes, au tungstène, des lampes d’une puissance ≤ 200 W et d’une tension > 100 V et des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8539.31.00 |
Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8539.32.00 |
Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique |
20 % |
E (exclu) |
|
|
8539.39.00 |
Lampes et tubes à décharge (à l’exclusion des lampes et tubes fluorescents, à cathode chaude, lampes à vapeur de mercure ou de sodium, lampes à halogénure métallique et lampes à rayons ultraviolets) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8539.41.00 |
Lampes à arc |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8539.49.00 |
Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8539.90.00 |
Parties de lampes et de tubes à incandescence ou à décharge, de phares et projecteurs scellés, de lampes à rayons ultraviolets et infrarouges et de lampes à arc, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8540.11.00 |
Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo, en couleurs |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8540.12.00 |
Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo, en noir et blanc ou en autre monochrome, présentant un rapport largeur/hauteur de l’écran < 1,5 et dont la diagonale de l’écran > 72 cm |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8540.20.00 |
Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs d’images; autres tubes à photocathode (à l’exclusion des tubes cathodiques pour récepteurs de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8540.40.00 |
Tubes de visualisation des données graphiques, monochromes; tubes de visualisation des données graphiques, en couleurs, avec un écran phosphorique d’espacement à points < 0,4 mm (à l’exclusion des tubes à cathode et photocathode) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8540.60.00 |
Tubes cathodiques (à l’exclusion des tubes pour caméras de télévision, tubes convertisseurs et intensificateurs d’images, tubes cathodiques pour récepteurs de télévision et moniteurs vidéo, autres tubes à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques, en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs, avec un écran phosphorique d’espacement à points < 0,4 mm) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8540.71.00 |
Magnétrons |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8540.79.00 |
Tubes pour hyperfréquences (tubes à ondes progressives, carcinotrons, par exemple) (à l’exclusion des magnétrons et tubes commandés par grille) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8540.81.00 |
Tubes de réception et d’amplification (à l’exclusion des tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et photocathode) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8540.89.00 |
Lampes, tubes et valves électroniques (à l’exclusion des tubes de réception et d’amplification, tubes pour hyperfréquences, tubes à cathode et à photocathode, tubes de visualisation des données graphiques, en noir et blanc ou en autres monochromes et en couleurs, avec un écran phosphorique d’espacement à points < 0,4 mm) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8540.91.00 |
Parties de tubes cathodiques, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8540.99.00 |
Parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode, n.d.a. (à l’exclusion des parties de tubes cathodiques) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8541.10.00 |
Diodes (à l’exclusion des photodiodes et diodes émettrices de lumière) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8541.21.00 |
Transistors à pouvoir de dissipation < 1 W (à l’exclusion des phototransistors) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8541.29.00 |
Transistors à pouvoir de dissipation ≥ 1 W (à l’exclusion des phototransistors) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8541.30.00 |
Thyristors, diacs et triacs (à l’exclusion des dispositifs photosensibles) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8541.40.00 |
Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (à l’exclusion des génératrices photovoltaïques) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8541.50.00 |
Dispositifs à semi-conducteur, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8541.60.00 |
Cristaux piézo-électriques montés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8541.90.00 |
Parties de diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur, de dispositifs photosensibles à semi-conducteur, de diodes émettrices de lumière et de cristaux piézo-électriques montés, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8542.31.00 |
Circuits intégrés électroniques utilisés comme processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8542.32.00 |
Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8542.33.00 |
Circuits intégrés électroniques utilisés comme amplificateurs |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8542.39.00 |
Circuits intégrés électroniques (à l’exclusion de ceux utilisés comme processeurs, contrôleurs, mémoires et amplificateurs) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8542.90.00 |
Parties de circuits intégrés électroniques, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8543.10.00 |
Accélérateurs de particules pour électrons, protons etc., électriques (à l’exclusion des appareils d’implantation ionique pour doper les matières semi-conductrices) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8543.20.00 |
Générateurs de signaux électriques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8543.30.00 |
Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8543.70.00 |
Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8543.90.00 |
Parties de machines et appareils électriques ayant une fonction propre, n.d.a. dans le chapitre 85 |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8544.11.00 |
Fils pour bobinages pour l’électricité, en cuivre, isolés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8544.19.00 |
Fils pour bobinages pour l’électricité, autres qu’en cuivre, isolés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8544.20.00 |
Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, isolés |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8544.30.00 |
Jeux de fils pour bougies d’allumage et autres jeux de fils utilisés dans les moyens de transport |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8544.42.00 |
Conducteurs électriques, pour tensions ≤ 1 000 V, isolés, munis de pièces de connexion, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8544.49.00 |
Conducteurs électriques isolés, pour tensions ≤ 1 000 V, isolés, non munis de pièces de connexion, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8544.60.00 |
Conducteurs électriques, pour tensions > 1 000 V, isolés, n.d.a. |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
8544.70.00 |
Câbles de fibres optiques constitués de fibres optiques gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8545.11.00 |
Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour fours électriques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8545.19.00 |
Électrodes en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (à l’exclusion de celles pour fours) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8545.20.00 |
Balais en charbon, pour usages électriques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8545.90.00 |
Articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques (à l’exclusion des électrodes et balais) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8546.10.00 |
Isolateurs en verre, pour l’électricité (à l’exclusion des pièces isolantes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8546.20.00 |
Isolateurs en céramique, pour l’électricité (à l’exclusion des pièces isolantes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8546.90.00 |
Isolateurs pour usages électriques (à l’exclusion de ceux en verre ou en céramique et des pièces isolantes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8547.10.00 |
Pièces isolantes en céramique, pour usages électriques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8547.20.00 |
Pièces isolantes en matières plastiques, pour usages électriques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8547.90.00 |
Pièces isolantes en matières autres qu’en céramique ou matières plastiques, pour usages électriques; tubes isolateurs et leurs pièces de raccordement, en métaux communs, isolés intérieurement, pour usages électriques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8548.10.00 |
Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d’accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d’usage et accumulateurs électriques hors d’usage |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8548.90.00 |
Parties électriques de machines ou d’appareils, n.d.a. dans le chapitre 85 |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8601.10.00 |
Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d’électricité |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8601.20.00 |
Locomotives et locotracteurs, à accumulateurs électriques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8602.10.00 |
Locomotives diesel-électriques |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8602.90.00 |
Locomotives et locotracteurs (à l’exclusion de ceux à source extérieure d’électricité ou à accumulateurs électriques et des locomotives diesel-électriques) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8603.10.00 |
Automotrices et autorails à source extérieure d’électricité (à l’exclusion de ceux du nº 8604) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8603.90.00 |
Automotrices et autorails (à l’exclusion de ceux à source extérieure d’électricité et de ceux du nº 8604) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8604.00.00 |
Véhicules pour l’entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d’essais et draisines, par exemple) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8605.00.00 |
Voitures à voyageurs, fourgons à bagages, voitures postales et autres voitures spéciales, pour voies ferrées ou similaires (à l’exclusion des voitures autopropulsées, des véhicules pour l’entretien ou le service des voies ferrées et similaires ainsi que des wagons pour le transport sur rail de marchandises) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8606.10.00 |
Wagons-citernes et similaires, pour le transport sur rail de marchandises (à l’exclusion des wagons autopropulsés) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8606.30.00 |
Wagons à déchargement automatique, pour le transport sur rail de marchandises (à l’exclusion des wagons-citernes et similaires, des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8606.91.00 |
Wagons, pour le transport sur rail de marchandises, couverts et fermés (à l’exclusion des wagons à déchargement automatique et des wagons-citernes et similaires) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8606.92.00 |
Wagons, pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non amovibles d’une hauteur > 60 cm (à l’exclusion des wagons à déchargement automatique) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8606.99.00 |
Wagons, pour le transport sur rail de marchandises (à l’exclusion des wagons pour le transport des produits à forte radioactivité, des wagons-citernes et similaires, des wagons isothermes, réfrigérants ou frigorifiques, des wagons à déchargement automatique et des wagons pour le transport sur rail de marchandises, ouverts, à parois non amovibles d’une hauteur > 60 cm) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8607.11.00 |
Bogies et bissels de traction |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8607.12.00 |
Bogies et bissels (à l’exclusion des bogies et bissels de traction) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8607.19.00 |
Essieux, essieux montés, roues et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou similaires; parties de bogies et de bissels, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8607.21.00 |
Freins à air comprimé et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou similaires, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8607.29.00 |
Freins (autres qu’à air comprimé) et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou similaires, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8607.30.00 |
Crochets et autres systèmes d’attelage, tampons de choc, et leurs parties, de véhicules pour voies ferrées ou similaires, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8607.91.00 |
Parties de locomotives ou de locotracteurs, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8607.99.00 |
Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires, des nos 8603, 8604, 8605 ou 8606, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8608.00.00 |
Matériel fixe de voies ferrées ou similaires (à l’exclusion des traverses en bois, béton ou acier, files de rail et autres éléments de voies ferrées non encore montés); appareils mécaniques, y compris électromécaniques, de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8609.00.00 |
Cadres et conteneurs, y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs, spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport |
8 % |
E (exclu) |
|
|
8701.10.10 |
Motoculteurs et tracteurs de construction similaires pour l’industrie (à l’exclusion des tracteurs pour véhicules automobiles articulés) |
Motoculteurs |
0 % |
A (5 ans) |
|
8701.10.90 |
Motoculteurs et tracteurs de construction similaires pour l’industrie (à l’exclusion des tracteurs pour véhicules automobiles articulés) |
Motoculteurs, à l’exclusion des motoculteurs agricoles |
0 % |
A (5 ans) |
|
8701.20.00 |
Tracteurs routiers pour semi-remorques |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
8701.30.00 |
Tracteurs à chenilles (à l’exclusion des motoculteurs à chenille) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
8701.90.10 |
Tracteurs (à l’exclusion des chariots-tracteurs du nº 8709, des motoculteurs, tracteurs routiers pour semi-remorques et tracteurs à chenilles) |
Tracteurs agricoles |
0 % |
A (5 ans) |
|
8701.90.90 |
Tracteurs (à l’exclusion des chariots-tracteurs du nº 8709, des motoculteurs, tracteurs routiers pour semi-remorques et tracteurs à chenilles) |
Autres tracteurs, n.d.a. |
0 % |
A (5 ans) |
|
8702.10.10 |
Véhicules automobiles pour le transport de ≥ 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) |
--- Véhicules automobiles pour le transport en commun de ≥ 10 personnes mais ≤ 14 personnes, chauffeur inclus (diesel ou semi-diesel) |
0 % |
A (5 ans) |
|
8702.10.20 |
Véhicules automobiles pour le transport de ≥ 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) |
--- Véhicules automobiles pour le transport en commun de ≥ 15 personnes |
0 % |
A (5 ans) |
|
8702.10.90 |
Véhicules automobiles pour le transport de ≥ 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) |
--- Autres |
0 % |
A (5 ans) |
|
8702.90.10 |
Véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur autre qu’à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’une cylindrée > 2 500 cm³, neufs |
--- Véhicules automobiles pour le transport en commun de > 10 personnes et < 14 personnes |
0 % |
A (5 ans) |
|
8702.90.20 |
Véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur autre qu’à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’une cylindrée > 2 500 cm³, neufs |
--- Véhicules automobiles pour le transport en commun de ≥ 15 personnes, chauffeur inclus (essence) |
0 % |
A (5 ans) |
|
8702.90.90 |
Véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur autre qu’à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’une cylindrée > 2 500 cm³, neufs |
--- Autres |
0 % |
A (5 ans) |
|
8702.90.91 |
Véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur autre qu’à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’une cylindrée > 2 500 cm³, neufs |
--- Autres véhicules automobiles pour le transport en commun de ≥ 10 personnes mais ≤ 14 personnes, chauffeur inclus |
0 % |
A (5 ans) |
|
8702.90.99 |
Véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, chauffeur inclus, à moteur autre qu’à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’une cylindrée > 2 500 cm³, neufs |
--- Autres véhicules automobiles pour le transport en commun de ≥ 15 personnes, chauffeur inclus |
0 % |
A (5 ans) |
|
8703.10.00 |
Véhicules pour se déplacer sur la neige; véhicules pour le transport de personnes sur les terrains de golf et similaires |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
8703.21.00 |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée ≤ 1 000 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du nº 8703.10) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
8703.22.10 |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 000 cm³ mais ≤ 1 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du nº 8703.10) |
--- D’une cylindrée > 1 000 cm³ mais ≤ 1 300 cm³ |
0 % |
A (5 ans) |
|
8703.22.90 |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 000 cm³ mais ≤ 1 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du nº 8703.10) |
--- D’une cylindrée > 1 300 cm³ mais ≤ 1 500 cm³ |
0 % |
A (5 ans) |
|
8703.23.10 |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais ≤ 3 000 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du nº 8703.10) |
--- D’une cylindrée > 1 500 cm³ mais ≤ 1 800 cm³ |
0 % |
A (5 ans) |
|
8703.23.20 |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais ≤ 3 000 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du nº 8703.10) |
--- D’une cylindrée > 1 800 cm³ mais ≤ 2 000 cm³ |
0 % |
A (5 ans) |
|
8703.23.30 |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais ≤ 3 000 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du nº 8703.10) |
--- D’une cylindrée > 2 000 cm³ mais ≤ 2 500 cm³ |
0 % |
A (5 ans) |
|
8703.23.90 |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais ≤ 3 000 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du nº 8703.10) |
--- D’une cylindrée > 2 500 cm³ mais ≤ 3 000 cm³ |
0 % |
A (5 ans) |
|
8703.24.10 |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du nº 8703.10) |
--- D’une cylindrée > 3 000 cm³ mais ≤ 4 000 cm³ |
0 % |
A (5 ans) |
|
8703.24.20 |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du nº 8703.10) |
--- D’une cylindrée > 4 000 cm³ mais ≤ 5 000 cm³ |
0 % |
A (5 ans) |
|
8703.24.90 |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d’une cylindrée > 3 000 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du nº 8703.10) |
--- D’une cylindrée > 5 000 cm³ |
0 % |
A (5 ans) |
|
8703.31.10 |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’une cylindrée ≤ 1 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du nº 8703.10) |
--- D’une cylindrée ≤ 1 000 cm³ |
0 % |
A (5 ans) |
|
8703.31.20 |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’une cylindrée ≤ 1 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du nº 8703.10) |
--- D’une cylindrée > 1 000 cm³ mais ≤ 1 300 cm³ |
0 % |
A (5 ans) |
|
8703.31.90 |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’une cylindrée ≤ 1 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du nº 8703.10) |
--- D’une cylindrée > 1 300 cm³ mais ≤ 1 500 cm³ |
0 % |
A (5 ans) |
|
8703.32.10 |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais ≤ 2 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du nº 8703.10) |
--- D’une cylindrée > 1 500 cm³ mais ≤ 1 800 cm³ |
0 % |
A (5 ans) |
|
8703.32.20 |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais ≤ 2 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du nº 8703.10) |
--- D’une cylindrée > 1 800 cm³ mais ≤ 2 000 cm³ |
0 % |
A (5 ans) |
|
8703.32.90 |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’une cylindrée > 1 500 cm³ mais ≤ 2 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du nº 8703.10) |
--- D’une cylindrée > 2 000 cm³ mais ≤ 2 500 cm³ |
0 % |
A (5 ans) |
|
8703.33.10 |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’une cylindrée > 2 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du nº 8703.10) |
--- D’une cylindrée > 2 500 cm³ mais ≤ 3 000 cm³ |
0 % |
A (5 ans) |
|
8703.33.20 |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’une cylindrée > 2 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du nº 8703.10) |
--- D’une cylindrée > 3 000 cm³ mais ≤ 4 000 cm³ |
0 % |
A (5 ans) |
|
8703.33.30 |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’une cylindrée > 2 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du nº 8703.10) |
--- D’une cylindrée > 4 000 cm³ mais ≤ 5 000 cm³ |
0 % |
A (5 ans) |
|
8703.33.90 |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’une cylindrée > 2 500 cm³ (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du nº 8703.10) |
--- D’une cylindrée > 5 000 cm³ |
0 % |
A (5 ans) |
|
8703.90.00 |
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, à moteur autre qu’à piston alternatif à allumage par étincelles et à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux du nº 8703.10) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
8704.10.00 |
Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau routier |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
8704.21.11 |
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs du nº 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705) |
--- Fourgonnettes à plateau découvert (pickups), d’un poids en charge maximal ≤ 2 t |
0 % |
A (5 ans) |
|
8704.21.12 |
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs du nº 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705) |
--- Camionnettes de livraison, d’un poids en charge maximal ≤ 2 t |
0 % |
A (5 ans) |
|
8704.21.13 |
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs du nº 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705) |
--- Camionnettes de livraison et fourgonnettes à plateau découvert (pickups), d’un poids en charge maximal > 2 t |
0 % |
A (5 ans) |
|
8704.21.14 |
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs du nº 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705) |
--- D’un poids en charge maximal ≤ 2 t |
0 % |
A (5 ans) |
|
8704.21.19 |
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs du nº 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705) |
--- D’un poids en charge maximal > 2 t mais ≤ 5 t |
0 % |
A (5 ans) |
|
8704.22.00 |
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs du nº 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
8704.23.00 |
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal > 20 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs du nº 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
8704.31.00 |
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs du nº 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
8704.32.00 |
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles, d’un poids en charge maximal > 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs du nº 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
8704.90.00 |
Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, à moteur autre qu’à piston à allumage par étincelles ou à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) (à l’exclusion des tombereaux automoteurs du nº 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
8705.10.00 |
Camions-grues (à l’exclusion des dépanneuses) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
8705.20.00 |
Derricks automobiles pour le sondage ou le forage |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
8705.30.00 |
Voitures de lutte contre l’incendie (à l’exclusion des véhicules affectés principalement au transport des sapeurs-pompiers) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
8705.40.00 |
Camions-bétonnières |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
8705.90.00 |
Véhicules automobiles à usages spéciaux (à l’exclusion de ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou de marchandises et des camions-bétonnières, voitures de lutte contre l’incendie, derricks automobiles pour le sondage ou le forage et camions-grues) |
0 % |
A (5 ans) |
|
|
8706.00.10 |
Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur (à l’exclusion de ceux avec moteur et cabine) |
Châssis pour tracteurs agricoles des nos 8701.10.10 et 8701.90.10, équipés de leur moteur |
8 % |
B (10 ans) |
|
8706.00.11 |
Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur (à l’exclusion de ceux avec moteur et cabine) |
Châssis pour véhicules automobiles pour le transport en commun des nos 8704.00.20 et 8702.00.90 |
8 % |
B (10 ans) |
|
8706.00.12 |
Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur (à l’exclusion de ceux avec moteur et cabine) |
Châssis pour tracteurs routiers du nº 8701.20.00 |
20 % |
C (15 ans) |
|
8706.00.13 |
Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur (à l’exclusion de ceux avec moteur et cabine) |
--- Châssis pour véhicules automobiles du nº 8703 |
20 % |
C (15 ans) |
|
8706.00.14 |
Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur (à l’exclusion de ceux avec moteur et cabine) |
Châssis pour fourgonnettes à plateau découvert (pickups) des nos 8704.00.21 et 8704.00.23, équipés de leur moteur |
20 % |
C (15 ans) |
|
8706.00.15 |
Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur (à l’exclusion de ceux avec moteur et cabine) |
Châssis pour véhicules pour le transport de marchandises du nº 8704.00.23 |
20 % |
C (15 ans) |
|
8706.00.16 |
Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur (à l’exclusion de ceux avec moteur et cabine) |
Châssis pour autres véhicules pour le transport de marchandises des nos 8704.00.24, 8704.00.25, 8704.00.26 et 8704.00.27 |
20 % |
C (15 ans) |
|
8706.00.17 |
Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur (à l’exclusion de ceux avec moteur et cabine) |
Châssis pour véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 |
8 % |
B (10 ans) |
|
8706.00.20 |
Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur (à l’exclusion de ceux avec moteur et cabine) |
Châssis pour véhicules automobiles du nº 8703.10.00 |
0 % |
A (5 ans) |
|
8706.00.21 |
Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur (à l’exclusion de ceux avec moteur et cabine) |
Châssis pour véhicules automobiles des nos 8703.21.00 et 8703.31.10 |
0 % |
A (5 ans) |
|
8706.00.22 |
Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur (à l’exclusion de ceux avec moteur et cabine) |
Châssis pour véhicules automobiles des nos 8703.22.10 et 8703.31.20 |
0 % |
A (5 ans) |
|
8706.00.23 |
Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur (à l’exclusion de ceux avec moteur et cabine) |
Châssis pour véhicules automobiles des nos 8703.22.90, 8703.23.10, 8703.31.90 et 8703.32.10 |
0 % |
A (5 ans) |
|
8706.00.24 |
Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur (à l’exclusion de ceux avec moteur et cabine) |
Châssis pour véhicules automobiles des nos 8703.23.20 et 8703.32.20 |
0 % |
A (5 ans) |
|
8706.00.25 |
Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur (à l’exclusion de ceux avec moteur et cabine) |
Châssis pour véhicules automobiles des nos 8703.23.30 et 8703.32.90 |
0 % |
A (5 ans) |
|
8706.00.26 |
Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur (à l’exclusion de ceux avec moteur et cabine) |
Châssis pour véhicules automobiles des nos 8703.23.90 et 8703.33.10 |
0 % |
A (5 ans) |
|
8706.00.27 |
Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur (à l’exclusion de ceux avec moteur et cabine) |
Châssis pour véhicules automobiles des nos 8703.24.10 et 8703.33.20 |
0 % |
A (5 ans) |
|
8706.00.28 |
Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur (à l’exclusion de ceux avec moteur et cabine) |
Châssis pour véhicules automobiles des nos 8703.24.20 et 8703.33.30 |
0 % |
A (5 ans) |
|
8706.00.29 |
Châssis de tracteurs, véhicules pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux des nos 8701 à 8705, équipés de leur moteur (à l’exclusion de ceux avec moteur et cabine) |
Châssis pour véhicules automobiles des nos 8703.24.90 et 8703.33.90 |
0 % |
A (5 ans) |
|
8707.10.00 |
Carrosseries de voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8707.90.10 |
Carrosseries de tracteurs, véhicules automobiles pour le transport de ≥ 10 personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 |
Carrosseries (y compris cabines) pour tracteurs agricoles des nos 8701.10.10 et 8701.90.10 |
8 % |
B (10 ans) |
|
8707.90.11 |
Carrosseries de tracteurs, véhicules automobiles pour le transport de ≥ 10 personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 |
Carrosseries pour véhicules automobiles pour le transport en commun des nos 8702.00.20 et 8702.00.90 |
8 % |
B (10 ans) |
|
8707.90.12 |
Carrosseries de tracteurs, véhicules automobiles pour le transport de ≥ 10 personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 |
Carrosseries (y compris cabines) pour tracteurs routiers du nº 8701.20.00 |
20 % |
C (15 ans) |
|
8707.90.13 |
Carrosseries de tracteurs, véhicules automobiles pour le transport de ≥ 10 personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 |
Carrosseries pour véhicules automobiles des nos 8704.00.21, 8704.00.22, 8704.00.23, 8704.00.24, 8704.00.25 et 8705 |
20 % |
C (15 ans) |
|
8707.90.14 |
Carrosseries de tracteurs, véhicules automobiles pour le transport de ≥ 10 personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 |
Carrosseries pour véhicules automobiles du nº 8705 |
8 % |
B (10 ans) |
|
8707.90.90 |
Carrosseries de tracteurs, véhicules automobiles pour le transport de ≥ 10 personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 |
Carrosseries (y compris cabines) pour autres véhicules |
20 % |
C (15 ans) |
|
8708.10.00 |
Pare-chocs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules automobiles pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux, n.d.a. |
20 % |
E (exclu) |
|
|
8708.21.00 |
Ceintures de sécurité pour véhicules automobiles |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8708.29.00 |
Parties et accessoires de carrosserie de tracteurs, véhicules automobiles pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux (à l’exclusion des pare-chocs et leurs parties et des ceintures de sécurité) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
8708.30.00 |
Freins et servo-freins et leurs parties, pour tracteurs, véhicules automobiles pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8708.40.00 |
Boîtes de vitesses et leurs parties, pour tracteurs, véhicules automobiles pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8708.50.00 |
Ponts avec différentiel, même pourvus d’autres organes de transmission, et essieux porteurs, et leurs parties, pour tracteurs, véhicules automobiles pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8708.70.00 |
Roues, leurs parties et accessoires, pour tracteurs, véhicules automobiles pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8708.80.00 |
Systèmes de suspension et leurs parties, y compris les amortisseurs de suspension, pour tracteurs, véhicules automobiles pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8708.91.00 |
Radiateurs et leurs parties, pour tracteurs, véhicules automobiles pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8708.92.00 |
Silencieux et tuyaux d’échappement, et leurs parties, pour tracteurs, véhicules automobiles pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8708.93.00 |
Embrayages et leurs parties, pour tracteurs, véhicules automobiles pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8708.94.00 |
Volants, colonnes et boîtiers de direction, et leurs parties, pour tracteurs, véhicules automobiles pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8708.95.00 |
Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags) et leurs parties, pour tracteurs, véhicules automobiles pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8708.99.00 |
Parties et accessoires, pour tracteurs, véhicules automobiles pour le transport de ≥ 10 personnes, voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes, véhicules automobiles pour le transport de marchandises et véhicules automobiles à usages spéciaux, n.d.a. |
20 % |
E (exclu) |
|
|
8709.11.00 |
Chariots électriques, non munis d’un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8709.19.00 |
Chariots automobiles, non munis d’un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares (à l’exclusion des chariots électriques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8709.90.00 |
Parties de chariots automobiles, non munis d’un dispositif de levage, des types utilisés pour le transport des marchandises sur de courtes distances, y compris les chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8710.00.00 |
Chars et automobiles blindés de combat, armés ou non; leurs parties, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8711.10.00 |
Motocycles, y compris les cyclomoteurs, et cycles équipés d’un moteur auxiliaire à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée ≤ 50 cm³ |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8711.20.00 |
Motocycles, y compris les cyclomoteurs, à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée > 50 cm³ mais ≤ 250 cm³ |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8711.30.00 |
Motocycles, y compris les cyclomoteurs, à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée > 250 cm³ mais ≤ 500 cm³ |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8711.40.00 |
Motocycles, y compris les cyclomoteurs, à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée > 500 cm³ mais ≤ 800 cm³ |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8711.50.00 |
Motocycles, y compris les cyclomoteurs, à moteur à piston alternatif, d’une cylindrée > 800 cm³ |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8711.90.00 |
Motocycles, y compris les cyclomoteurs, et cycles équipés d’un moteur auxiliaire et side-cars (à l’exclusion à moteur à piston alternatif) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8712.00.00 |
Bicyclettes et autres cycles, y compris les triporteurs, sans moteur |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8713.10.00 |
Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, sans mécanisme de propulsion |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8713.90.00 |
Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec moteur ou autre mécanisme de propulsion (à l’exclusion des véhicules automobiles et bicyclettes munies de dispositifs spéciaux) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8714.10.00 |
Parties et accessoires de motocycles, y compris de cyclomoteurs, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8714.20.00 |
Parties et accessoires de fauteuils roulants ou d’autres véhicules pour invalides, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8714.91.00 |
Cadres, fourches et leurs parties, de cycles, n.d.a. (à l’exclusion de ceux de motocycles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8714.92.00 |
Jantes et rayons, de cycles (à l’exclusion de ceux de motocycles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8714.93.00 |
Moyeux et pignons de roues libres, de cycles (à l’exclusion de ceux de motocycles et des moyeux à frein) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8714.94.00 |
Freins, y compris les moyeux à frein, et leurs parties, de cycles (à l’exclusion de ceux de motocycles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8714.95.00 |
Selles, de cycles (à l’exclusion de ceux de motocycles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8714.96.00 |
Pédales et pédaliers, et leurs parties, de bicyclettes, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8714.99.00 |
Parties et accessoires, de bicyclettes, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8715.00.00 |
Landaus, poussettes et voitures similaires, pour le transport des enfants, et leurs parties, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8716.10.00 |
Remorques et semi-remorques pour l’habitation ou le camping, du type caravane |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8716.20.00 |
Remorques et semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8716.31.00 |
Remorques-citernes, ne circulant pas sur rails |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8716.39.00 |
Remorques et semi-remorques pour le transport des marchandises, ne circulant pas sur rails (à l’exclusion des remorques autochargeuses ou autodéchargeuses pour usages agricoles et des remorques-citernes) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8716.40.00 |
Remorques et semi-remorques, ne circulant pas sur rails (à l’exclusion des remorques pour le transport de marchandises et des remorques pour l’habitation ou le camping, du type caravane) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8716.80.10 |
Véhicules dirigés à la main et autres véhicules non automobiles (à l’exclusion des remorques et semi-remorques) |
Brouettes |
8 % |
B (10 ans) |
|
8716.80.90 |
Véhicules dirigés à la main et autres véhicules non automobiles (à l’exclusion des remorques et semi-remorques) |
Autres véhicules non automobiles, leurs parties, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
8716.90.00 |
Parties de remorques et semi-remorques et d’autres véhicules non automobiles, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8801.00.00 |
Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8802.11.00 |
Hélicoptères, d’un poids à vide ≤ 2 000 kg |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8802.12.00 |
Hélicoptères, d’un poids à vide > 2 000 kg |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8802.20.10 |
Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur, d’un poids à vide ≤ 2 000 kg (à l’exclusion des hélicoptères et dirigeables) |
Véhicules aériens conçus pour le transport commercial de personnes |
8 % |
B (10 ans) |
|
8802.20.90 |
Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur, d’un poids à vide ≤ 2 000 kg (à l’exclusion des hélicoptères et dirigeables) |
Autres véhicules aériens (conçus pour le transport de marchandises ou la lutte contre les incendies, par exemple) |
8 % |
B (10 ans) |
|
8802.30.10 |
Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur, d’un poids à vide > 2 000 kg mais ≤ 15 000 kg (à l’exclusion des hélicoptères et dirigeables) |
Véhicules aériens conçus pour le transport commercial de personnes |
8 % |
B (10 ans) |
|
8802.30.90 |
Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur, d’un poids à vide > 2 000 kg mais ≤ 15 000 kg (à l’exclusion des hélicoptères et dirigeables) |
Autres véhicules aériens (conçus pour le transport de marchandises, la lutte contre les incendies ou la surveillance, par exemple) |
8 % |
B (10 ans) |
|
8802.40.10 |
Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur, d’un poids à vide > 15 000 kg (à l’exclusion des hélicoptères et dirigeables) |
Véhicules aériens conçus pour le transport commercial de personnes |
8 % |
B (10 ans) |
|
8802.40.90 |
Avions et autres véhicules aériens conçus pour la propulsion à moteur, d’un poids à vide > 15 000 kg (à l’exclusion des hélicoptères et dirigeables) |
Autres véhicules aériens (conçus pour le transport de marchandises, la lutte contre les incendies ou la surveillance, par exemple) |
8 % |
B (10 ans) |
|
8802.60.00 |
Véhicules spatiaux, y compris les satellites, et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8803.10.00 |
Hélices et rotors, et leurs parties, pour véhicules aériens, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8803.20.00 |
Trains d’atterrissage et leurs parties, pour véhicules aériens, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8803.30.00 |
Parties d’avions ou d’hélicoptères, n.d.a. (sauf planeurs) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8803.90.00 |
Parties des véhicules aériens et spatiaux, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8804.00.00 |
Parachutes, y compris les parachutes dirigeables et les parapentes, et rotochutes; leurs parties et accessoires, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8805.10.00 |
Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties, n.d.a. (à l’exclusion des treuils pour lancer les planeurs); appareils et dispositifs pour l’appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires, et leurs parties, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8805.21.00 |
Simulateurs de combat aérien et leurs parties |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8805.29.00 |
Appareils au sol d’entraînement au vol et leurs parties, n.d.a. (à l’exclusion des simulateurs de combat aérien et leurs parties) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8901.10.00 |
Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires principalement conçus pour le transport de personnes; transbordeurs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8901.20.00 |
Bateaux-citernes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8901.30.00 |
Bateaux frigorifiques (à l’exclusion des bateaux-citernes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8901.90.00 |
Bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises (à l’exclusion des bateaux frigorifiques, bateaux-citernes, transbordeurs et bateaux principalement conçus pour le transport de personnes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8902.00.00 |
Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche (à l’exclusion des bateaux pour la pêche sportive) |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
8903.10.00 |
Bateaux gonflables, de plaisance ou de sport |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8903.91.00 |
Bateaux à voile, de plaisance ou de sport, même avec moteur auxiliaire |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8903.92.00 |
Bateaux à moteur, de plaisance ou de sport (à l’exclusion des bateaux à moteur hors-bord) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
8903.99.10 |
Bateaux, de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës (à l’exclusion des bateaux à moteur, autres qu’à moteur hors-bord, des bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et des bateaux gonflables) |
Bateaux pour la pêche sportive |
8 % |
B (10 ans) |
|
8903.99.20 |
Bateaux, de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës (à l’exclusion des bateaux à moteur, autres qu’à moteur hors-bord, des bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et des bateaux gonflables) |
Canoës, sculls, skiffs, pédalos et embarcations similaires |
8 % |
B (10 ans) |
|
8903.99.90 |
Bateaux, de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës (à l’exclusion des bateaux à moteur, autres qu’à moteur hors-bord, des bateaux à voile, même avec moteur auxiliaire, et des bateaux gonflables) |
Autres bateaux, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
8904.00.00 |
Remorqueurs et bateaux-pousseurs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8905.10.00 |
Bateaux-dragueurs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8905.20.00 |
Plates-formes de forage ou d’exploitation, flottantes ou submersibles |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8905.90.00 |
Bateaux-phares, bateaux-pompes, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n’est qu’accessoire par rapport à la fonction principale (à l’exclusion des bateaux-dragueurs, plates-formes de forage ou d’exploitation, flottantes ou submersibles, bateaux de pêche et navires de guerre) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8906.10.00 |
Navires de guerre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8906.90.00 |
Bateaux, y compris les bateaux de sauvetage (à l’exclusion des navires de guerre, des bateaux à rames et canoës, des autres bateaux des nos 8901 à 8905 et des bateaux à dépecer) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8907.10.00 |
Radeaux gonflables |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8907.90.00 |
Engins flottants (réservoirs, caissons, coffres d’amarrage, bouées et balises, par exemple) (à l’exclusion des radeaux gonflables, des bateaux des nos 8901 à 8906 et des engins flottants à dépecer) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
8908.00.00 |
Bateaux et autres engins flottants à dépecer |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9001.10.00 |
Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques (à l’exclusion des câbles constitués de fibres gainées individuellement du nº 8544) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9001.20.00 |
Matières polarisantes en feuilles ou en plaques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9001.30.00 |
Verres de contact |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9001.40.00 |
Verres de lunetterie en verre |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9001.50.00 |
Verres de lunetterie en matières autres que le verre |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9001.90.00 |
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique, en toutes matières, non montés (à l’exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement, des verres de contact et des verres de lunetterie) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9002.11.00 |
Objectifs pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d’agrandissement ou de réduction |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9002.19.00 |
Objectifs (à l’exclusion des objectifs pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d’agrandissement ou de réduction) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9002.20.00 |
Filtres, optiques, pour instruments ou appareils, montés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9002.90.00 |
Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique, en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils (à l’exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement, des filtres et des objectifs pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d’agrandissement ou de réduction) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9003.11.00 |
Montures de lunettes ou d’articles similaires, en matières plastiques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9003.19.00 |
Montures de lunettes ou d’articles similaires (à l’exclusion de celles en matières plastiques) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9003.90.00 |
Parties de montures de lunettes ou d’articles similaires, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9004.10.00 |
Lunettes solaires |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9004.90.00 |
Lunettes correctrices, protectrices ou autres et articles similaires (à l’exclusion des lunettes pour tests visuels, des lunettes solaires, des verres de contact, des verres de lunetterie et des montures de lunettes) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9005.10.00 |
Jumelles |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9005.80.00 |
Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d’astronomie (à l’exclusion des jumelles, des appareils de radio-astronomie et des autres instruments ou appareils dénommés ailleurs) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9005.90.00 |
Parties et accessoires, y compris bâtis, de jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques et autres instruments d’astronomie, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9006.10.00 |
Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d’impression |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9006.30.00 |
Appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l’examen médical d’organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d’identité judiciaire |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9006.40.00 |
Appareils photographiques à développement et tirage instantanés (à l’exclusion des appareils photographiques pour usages spéciaux des nos 9006.10 ou 9006.30) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9006.51.00 |
Appareils photographiques, à visée à travers l’objectif, pour pellicules en rouleaux d’une largeur ≤ 35 mm (à l’exclusion des appareils photographiques à développement et tirage instantanés et des appareils photographiques pour usages spéciaux des nos 9006.10 ou 9006.30) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9006.52.00 |
Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d’une largeur < 35 mm (à l’exclusion des appareils photographiques à développement et tirage instantanés et des appareils photographiques pour usages spéciaux des nos 9006.10 ou 9006.30) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9006.53.00 |
Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d’une largeur de 35 mm (à l’exclusion des appareils photographiques à développement et tirage instantanés et des appareils photographiques pour usages spéciaux des nos 9006.10 ou 9006.30) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9006.59.00 |
Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d’une largeur > 35 mm ou pour films plans (à l’exclusion des appareils photographiques à développement et tirage instantanés et des appareils photographiques pour usages spéciaux des nos 9006.10 ou 9006.30) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9006.61.00 |
Appareils à tube à décharge pour la production de la lumière-éclair, dits «flashes électroniques» |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9006.69.00 |
Appareils et dispositifs pour la production de lumière-éclair en photographie (à l’exclusion des appareils à tube à décharge, dits «flashes électroniques») |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9006.91.00 |
Parties et accessoires d’appareils photographiques, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9006.99.00 |
Parties et accessoires des appareils et dispositifs pour la production de la lumière-éclair en photographie, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9007.10.00 |
Caméras cinématographiques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9007.20.00 |
Projecteurs cinématographiques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9007.91.00 |
Parties et accessoires de caméras cinématographiques, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9007.92.00 |
Parties et accessoires de projecteurs cinématographiques, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9008.50.00 |
Projecteurs d’images fixes et appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction (à l’exclusion des projecteurs cinématographiques et de leurs parties) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9008.90.10 |
Parties et accessoires de projecteurs d’images fixes et d’appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction, n.d.a. |
Parties et accessoires des produits des nos 9008.10.00 ou 9008.30.00 |
20 % |
C (15 ans) |
|
9008.90.90 |
Parties et accessoires de projecteurs d’images fixes et d’appareils photographiques d’agrandissement ou de réduction, n.d.a. |
Parties et accessoires des produits des nos 9008.20.00 ou 9008.40.00 |
20 % |
C (15 ans) |
|
9010.10.00 |
Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l’impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9010.50.00 |
Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, n.d.a.; négatoscopes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9010.60.00 |
Écrans pour projections |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9010.90.00 |
Parties et accessoires d’appareils et de matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, de négatoscopes et d’écrans pour projections, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9011.10.00 |
Microscopes optiques stéréoscopiques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9011.20.00 |
Microscopes optiques, pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection (à l’exclusion des microscopes stéréoscopiques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9011.80.00 |
Microscopes optiques (à l’exclusion de ceux pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection, des microscopes stéréoscopiques, des microscopes binoculaires pour l’ophtalmologie et des instruments, appareils et machines du nº 9031) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9011.90.00 |
Parties et accessoires de microscopes optiques, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9012.10.00 |
Microscopes électroniques, microscopes protoniques et diffractographes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9012.90.00 |
Parties et accessoires de microscopes électroniques, de microscopes protoniques et de diffractographes, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9013.10.00 |
Lunettes de visée pour armes; périscopes; lunettes pour machines, appareils ou instruments du chapitre 90 ou de la section 16, chapitres 84 et 85 |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9013.20.00 |
Lasers (à l’exclusion des diodes laser) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9013.80.00 |
Dispositifs à cristaux liquides, n.d.a., et autres appareils et instruments d’optique, n.d.a. dans le chapitre 90 |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9013.90.00 |
Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, lasers et autres appareils et instruments, n.d.a. dans le chapitre 90, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9014.10.00 |
Boussoles, y compris les compas de navigation |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9014.20.00 |
Instruments et appareils pour la navigation aérienne ou spatiale (à l’exclusion des boussoles et appareils de radionavigation) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9014.80.00 |
Instruments et appareils de navigation (à l’exclusion de ceux pour la navigation aérienne et spatiale, des boussoles et des appareils de radionavigation) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9014.90.00 |
Parties et accessoires de boussoles et d’autres instruments et appareils de navigation, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9015.10.00 |
Télémètres |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9015.20.00 |
Théodolites et tachéomètres |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9015.30.00 |
Niveaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9015.40.00 |
Instruments et appareils de photogrammétrie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9015.80.00 |
Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’hydrographie, d’océanographie, d’hydrologie, de météorologie ou de géophysique (à l’exclusion des boussoles, des télémètres, des théodolites, des tachéomètres, des niveaux ainsi que des instruments et appareils de photogrammétrie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9015.90.00 |
Parties et accessoires des instruments et appareils de géodésie, de topographie, d’arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d’hydrographie, d’océanographie, d’hydrologie, de météorologie ou de géophysique ainsi que des télémètres, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9016.00.00 |
Balances sensibles à un poids de 50 mg ou moins, avec ou sans poids |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9017.10.00 |
Tables et machines à dessiner, même automatiques (à l’exclusion des unités de machines automatiques de traitement de l’information) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9017.20.00 |
Instruments de dessin, de traçage et de calcul (à l’exclusion des tables et machines à dessiner et des calculatrices) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9017.30.00 |
Micromètres, pieds à coulisses, calibres et jauges (à l’exclusion des calibres dépourvus d’organe réglable du nº 9031.80) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
9017.80.00 |
Instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9017.90.00 |
Parties et accessoires des instruments de dessin, de traçage ou de calcul et de mesure de longueurs pour emploi à la main, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9018.11.00 |
Électrocardiographes |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
9018.12.00 |
Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
9018.13.00 |
Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
9018.14.00 |
Appareils de scintigraphie |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
9018.19.00 |
Appareils d’électrodiagnostic, y compris les appareils d’exploration fonctionnelle ou de surveillance de paramètres physiologiques [à l’exclusion des électrocardiographes, appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners), appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique et appareils de scintigraphie] |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
9018.20.00 |
Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
9018.31.00 |
Seringues, avec ou sans aiguilles, pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
9018.32.00 |
Aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures, pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
9018.39.00 |
Aiguilles, cathéters, canules et similaires pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire (à l’exclusion des seringues, aiguilles tubulaires en métal et aiguilles à sutures) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
9018.41.00 |
Tours dentaires, même combinés sur une base commune avec d’autres équipements dentaires |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
9018.49.00 |
Instruments et appareils pour l’art dentaire, n.d.a. |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
9018.50.00 |
Instruments et appareils d’ophtalmologie, n.d.a. |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
9018.90.00 |
Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie ou l’art vétérinaire, n.d.a. |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
9019.10.00 |
Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9019.20.00 |
Appareils d’ozonothérapie, d’oxygénothérapie, d’aérosolthérapie, appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9020.00.00 |
Appareils respiratoires et masques à gaz (à l’exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d’élément filtrant amovible et des appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9021.10.00 |
Articles et appareils d’orthopédie ou pour fractures |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9021.21.00 |
Dents artificielles |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9021.29.00 |
Articles et appareils de prothèse dentaire (à l’exclusion des dents artificielles) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9021.31.00 |
Prothèses articulaires d’orthopédie |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9021.39.00 |
Articles et appareils de prothèse (à l’exclusion des dents artificielles, articles et appareils de prothèse dentaire et prothèses articulaires) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9021.40.00 |
Appareils pour faciliter l’audition aux sourds (à l’exclusion des parties et accessoires) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9021.50.00 |
Stimulateurs cardiaques (à l’exclusion des parties et accessoires) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9021.90.00 |
Appareils à tenir à la main, à porter sur la personne ou à implanter dans l’organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité (à l’exclusion des articles et appareils de prothèse, des appareils complets pour faciliter l’audition aux sourds et des stimulateurs cardiaques complets) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9022.12.00 |
Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l’information |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9022.13.00 |
Appareils à rayons X pour l’art dentaire |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9022.14.00 |
Appareils à rayons X pour usages médicaux, chirurgicaux ou vétérinaires (à l’exclusion des appareils pour l’art dentaire et des appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l’information) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9022.19.00 |
Appareils à rayons X (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9022.21.00 |
Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9022.29.00 |
Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma (à usage autre que médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9022.30.00 |
Tubes à rayons X |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9022.90.00 |
Dispositifs générateurs de rayons X, autres que tubes à rayons X, générateurs de tension, pupitres de commande, écrans, tables, fauteuils et supports similaires d’examen ou de traitement, et parties et accessoires généraux des appareils du nº 9022, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9023.00.00 |
Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l’enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d’autres emplois (à l’exclusion des appareils au sol d’entraînement au vol du nº 8805, des spécimens pour collections du nº 9705 et des objets d’antiquité ayant > 100 ans d’âge du nº 9706) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9024.10.00 |
Machines et appareils d’essais des métaux |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9024.80.00 |
Machines et appareils d’essais des propriétés mécaniques des matériaux (à l’exclusion des métaux) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9024.90.00 |
Parties et accessoires des machines et appareils d’essais des propriétés mécaniques des matériaux, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9025.11.00 |
Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d’autres instruments |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9025.19.00 |
Thermomètres et pyromètres, non combinés à d’autres instruments (à l’exclusion des thermomètres à liquide, à lecture directe) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9025.80.00 |
Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, baromètres, hygromètres et psychromètres, même combinés entre eux ou combinés à des thermomètres |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9025.90.00 |
Parties et accessoires de densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, de thermomètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9026.10.00 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des liquides (à l’exclusion des compteurs et des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9026.20.00 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression des liquides ou des gaz (à l’exclusion des instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9026.80.00 |
Instruments et appareils pour la mesure et le contrôle des caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9026.90.00 |
Parties et accessoires des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d’autres caractéristiques variables des liquides ou des gaz, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9027.10.00 |
Analyseurs de gaz ou de fumées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9027.20.00 |
Chromatographes et appareils d’électrophorèse |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9027.30.00 |
Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9027.50.00 |
Instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR) (à l’exclusion des spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes et des analyseurs de gaz ou de fumées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9027.80.00 |
Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, ou pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques ou acoustiques ou photométriques, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9027.90.00 |
Microtomes; parties et accessoires d’instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques, d’instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou photométriques et de microtomes, n.d.a. |
. |
8 % |
B (10 ans) |
|
9028.10.00 |
Compteurs de gaz, y compris les compteurs pour leur étalonnage |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9028.20.00 |
Compteurs de liquides, y compris les compteurs pour leur étalonnage |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9028.30.00 |
Compteurs d’électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9028.90.00 |
Parties et accessoires de compteurs de gaz, de liquides ou d’électricité, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9029.10.00 |
Compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires (à l’exclusion des compteurs de gaz, de liquides et d’électricité) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9029.20.00 |
Indicateurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9029.90.00 |
Parties et accessoires de compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres et compteurs similaires, d’indicateurs de vitesse et de tachymètres ainsi que de stroboscopes, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9030.10.00 |
Instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9030.20.00 |
Oscilloscopes et oscillographes |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9030.31.00 |
Multimètres pour la mesure de la tension, de l’intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9030.32.00 |
Multimètres, avec dispositif enregistreur |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9030.33.00 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité, de la résistance ou de la puissance, sans dispositif enregistreur (à l’exclusion des multimètres et des oscilloscopes et oscillographes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9030.39.00 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l’intensité, de la résistance ou de la puissance, avec dispositif enregistreur (à l’exclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9030.40.00 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9030.82.00 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9030.84.00 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, avec dispositif enregistreur (à l’exclusion des instruments et appareils spécialement conçus pour les techniques de télécommunication, des multimètres, des oscilloscopes et oscillographes, et des instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9030.89.00 |
Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques, sans dispositif enregistreur, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9030.90.00 |
Parties et accessoires d’instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques ou pour la mesure ou la détection des radiations ionisantes, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9031.10.00 |
Machines à équilibrer les pièces mécaniques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9031.20.00 |
Bancs d’essai pour moteurs, machines génératrices, pompes, etc. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9031.41.00 |
Instruments et appareils optiques pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur ou pour le contrôle des masques ou des réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à semi-conducteur |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9031.49.00 |
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.d.a. dans le chapitre 90 |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9031.80.00 |
Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non optiques, n.d.a. dans le chapitre 90 (à l’exclusion des instruments, appareils et machines optiques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9031.90.00 |
Parties et accessoires d’instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9032.10.00 |
Thermostats |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9032.20.00 |
Manostats (pressostats) (à l’exclusion des articles de robinetterie du nº 8481) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9032.81.00 |
Instruments et appareils, hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques [à l’exclusion des manostats (pressostats) et des articles de robinetterie du nº 8481] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9032.89.00 |
Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques [à l’exclusion des instruments et appareils, hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques, des manostats (pressostats), des thermostats et des articles de robinetterie du nº 8481] |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9032.90.00 |
Parties et accessoires d’instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9033.00.00 |
Parties et accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du chapitre 90, n.d.a. dans le présent chapitre |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9101.11.00 |
Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, à affichage mécanique seulement, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (à l’exclusion de celles dont le fond est en acier) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9101.19.00 |
Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, à affichage optoélectronique et à affichage mécanique et optoélectronique combiné, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (à l’exclusion de celles dont le fond est en acier) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9101.21.00 |
Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (à l’exclusion de celles dont le fond est en acier) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9101.29.00 |
Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (à l’exclusion de celles dont le fond est en acier) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9101.91.00 |
Montres de poche et montres similaires, y compris les compteurs de temps des mêmes types, fonctionnant électriquement, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (à l’exclusion de celles dont le fond est en acier et des montres-bracelets) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9101.99.00 |
Montres de poche et montres similaires, y compris les compteurs de temps des mêmes types, à remontage automatique ou manuel, avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (à l’exclusion de celles dont le fond est en acier et des montres-bracelets) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9102.11.00 |
Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, à affichage mécanique seulement (à l’exclusion de celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9102.12.00 |
Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, à affichage optoélectronique seulement (à l’exclusion de celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9102.19.00 |
Montres-bracelets, fonctionnant électriquement, même incorporant un compteur de temps, à affichage mécanique et optoélectronique (à l’exclusion de celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9102.21.00 |
Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage automatique (à l’exclusion de celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9102.29.00 |
Montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps, à remontage exclusivement manuel (à l’exclusion de celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9102.91.00 |
Montres de poche et montres similaires, y compris les compteurs de temps des mêmes types, fonctionnant électriquement (à l’exclusion de celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9102.99.00 |
Montres de poche et montres similaires, y compris les compteurs de temps des mêmes types, à remontage manuel ou automatique (à l’exclusion de celles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9103.10.00 |
Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, fonctionnant électriquement (à l’exclusion des montres-bracelets, montres de poche et montres similaires des nos 9101 ou 9102, ainsi que des montres de tableaux de bord et montres similaires du nº 9104) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9103.90.00 |
Réveils et pendulettes, à mouvement de montre, ne fonctionnant pas électriquement (à l’exclusion des montres-bracelets, montres de poche et montres similaires des nos 9101 ou 9102, ainsi que des montres de tableaux de bord et montres similaires du nº 9104) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9104.00.00 |
Montres de tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9105.11.00 |
Réveils fonctionnant électriquement |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9105.19.00 |
Réveils (à l’exclusion des réveils fonctionnant électriquement) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9105.21.00 |
Pendules et horloges, murales, fonctionnant électriquement |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9105.29.00 |
Pendules et horloges murales (à l’exclusion des réveils fonctionnant électriquement) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9105.91.00 |
Appareils d’horlogerie fonctionnant électriquement (à l’exclusion des montres-bracelets, montres de poche et montres similaires des nos 9101 ou 9102, réveils et pendulettes à mouvement de montre du nº 9103, montres de tableaux de bord et montres similaires du nº 9104, ainsi que réveils, pendules et horloges murales) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9105.99.00 |
Appareils d’horlogerie (à l’exclusion de ceux fonctionnant électriquement, des montres-bracelets, montres de poche et montres similaires des nos 9101 ou 9102, réveils et pendulettes à mouvement de montre du nº 9103, montres de tableaux de bord et montres similaires du nº 9104, ainsi que réveils, pendules et horloges murales) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9106.10.00 |
Horloges de pointage; horodateurs et horocompteurs |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9106.90.00 |
Appareils de contrôle de temps, à mouvement d’horlogerie ou à moteur synchrone (à l’exclusion des appareils d’horlogerie des nos 9101 à 9105, horloges de pointage, horodateurs et horocompteurs) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9107.00.00 |
Interrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d’un mouvement d’horlogerie ou d’un moteur synchrone |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9108.11.00 |
Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d’incorporer un affichage mécanique |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9108.12.00 |
Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage optoélectronique seulement |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9108.19.00 |
Mouvements de montres, complets et assemblés, fonctionnant électriquement, à affichage mécanique, même sans cadran ni aiguilles, et optoélectronique |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9108.20.00 |
Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage automatique |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9108.90.00 |
Mouvements de montres, complets et assemblés, à remontage exclusivement manuel |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9109.10.00 |
Mouvements d’horlogerie, complets et assemblés, fonctionnant électriquement (à l’exclusion des mouvements de montre) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9109.90.00 |
Mouvements d’horlogerie, complets et assemblés, (à l’exclusion de ceux fonctionnant électriquement et des mouvements de montre) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9110.11.00 |
Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9110.12.00 |
Mouvements de montres incomplets, assemblés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9110.19.00 |
Ébauches de mouvements d’horlogerie |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9110.90.00 |
Mouvements d’horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) ou incomplets et assemblés (à l’exclusion des ébauches de mouvements d’horlogerie et des mouvements de montres) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9111.10.00 |
Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres similaires des nos 9101 ou 9102, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9111.20.00 |
Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres similaires des nos 9101 ou 9102, en métaux communs, même dorés ou argentés |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9111.80.00 |
Boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres similaires des nos 9101 ou 9102, autres qu’en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ou qu’en métaux communs |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9111.90.00 |
Parties de boîtes de montres-bracelets, de montres de poche et de montres similaires des nos 9101 ou 9102, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9112.20.00 |
Cages et cabinets d’appareils d’horlogerie (à l’exclusion de ceux des mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres similaires des nos 9101 ou 9102) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9112.90.00 |
Parties de cages et cabinets d’appareils d’horlogerie, n.d.a. (à l’exclusion de ceux des mouvements de montres-bracelets, de montres de poche et de montres similaires des nos 9101 ou 9102) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9113.10.00 |
Bracelets de montres et leurs parties, en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9113.20.00 |
Bracelets de montres et leurs parties, en métaux communs, même dorés ou argentés, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9113.90.00 |
Bracelets de montres et leurs parties, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9114.10.00 |
Ressorts d’horlogerie, y compris les spiraux |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9114.30.00 |
Cadrans d’horlogerie |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9114.40.00 |
Platines et ponts d’horlogerie |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9114.90.00 |
Fournitures d’horlogerie, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9201.10.00 |
Pianos droits |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9201.20.00 |
Pianos à queue |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9201.90.00 |
Clavecins et autres instruments à cordes à clavier (à l’exclusion des pianos) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9202.10.00 |
Violons et autres instruments à cordes frottées à l’aide d’un archet |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9202.90.00 |
Guitares, harpes et autres instruments de musique à cordes (à l’exclusion de ceux à clavier et à cordes frottées) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9205.10.00 |
Instruments dits «cuivres» |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9205.90.00 |
Instruments de musique à vent (à l’exclusion des instruments dits «cuivres») |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9206.00.00 |
Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9207.10.00 |
Instruments à clavier dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9207.90.00 |
Accordéons et autres instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9208.10.00 |
Boîtes à musique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9208.90.00 |
Orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et autres instruments de musique non repris aucun nº du chapitre 92; appeaux de tous types; sifflets, cornes d’appel et autres instruments d’appel ou de signalisation à bouche |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9209.30.00 |
Cordes harmoniques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9209.91.00 |
Parties et accessoires de pianos, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9209.92.00 |
Parties et accessoires d’instruments de musique à cordes sans clavier, n.d.a. (à l’exclusion des cordes harmoniques ainsi que des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9209.94.00 |
Parties et accessoires des instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9209.99.00 |
Parties et accessoires d’instruments de musique (mécanismes de boîtes à musique, cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple), n.d.a.; métronomes et diapasons de tous types (à l’exclusion des cordes harmoniques et des parties et accessoires de pianos et d’instruments de musique à cordes sans clavier) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9301.10.00 |
Pièces d’artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
9301.20.00 |
Tubes lance-missiles; lance-flammes; lance-grenades; lance-torpilles et lanceurs similaires |
20 % |
E (exclu) |
|
|
9301.90.00 |
Armes de guerre, y compris les pistolets-mitrailleurs (à l’exclusion des pièces d’artillerie, des tubes lance-missiles, des lance-flammes, des lance-grenades, des lance-torpilles et lanceurs similaires, des revolvers et pistolets du nº 9302 et des armes blanches du nº 9307) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
9302.00.00 |
Revolvers et pistolets (à l’exclusion de ceux des nos 9303 ou 9304 et des pistolets-mitrailleurs de guerre) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
9303.10.00 |
Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, non destinées à tirer une cartouche |
20 % |
E (exclu) |
|
|
9303.20.00 |
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse (à l’exclusion des armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon et fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
9303.30.00 |
Fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, comportant au moins un canon rayé (à l’exclusion des fusils et carabines à ressort, à air comprimé ou à gaz) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
9303.90.00 |
Armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (à l’exclusion des fusils et carabines de chasse ou de tir sportif, des revolvers et pistolets du nº 9302 et des armes de guerre) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
9304.00.10 |
Fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques et armes autres qu’à feu (à l’exclusion des sabres, épées, baïonnettes et autres armes blanches du nº 9307) |
Fusils à harpon sous-marins |
20 % |
E (exclu) |
|
9304.00.90 |
Fusils, carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques et armes autres qu’à feu (à l’exclusion des sabres, épées, baïonnettes et autres armes blanches du nº 9307) |
Autres armes, à l’exclusion des fusils à harpon sous-marins |
20 % |
E (exclu) |
|
9305.10.00 |
Parties et accessoires de revolvers ou pistolets, n.d.a. |
20 % |
E (exclu) |
|
|
9305.20.00 |
Parties et accessoires de fusils ou carabines du nº 9303, n.d.a. |
20 % |
E (exclu) |
|
|
9305.91.00 |
Parties et accessoires d’armes de guerre du nº 9301, n.d.a. |
20 % |
E (exclu) |
|
|
9305.99.00 |
Parties et accessoires pour armes et engins similaires des nos 9303 ou 9304, n.d.a. (à l’exclusion des fusils ou carabines du nº 9303) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
9306.21.00 |
Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse |
20 % |
E (exclu) |
|
|
9306.29.00 |
Parties de cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse; plombs pour carabines et pistolets à air comprimé |
20 % |
E (exclu) |
|
|
9306.30.00 |
Cartouches pour fusils et carabines à canon rayé et pour revolvers et pistolets, cartouches pour pistolets de scellement ou d’abattage, et leurs parties |
20 % |
E (exclu) |
|
|
9306.90.00 |
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles et autres munitions et projectiles, et leurs parties, n.d.a. (à l’exclusion des cartouches) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
9307.00.00 |
Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux (à l’exclusion de ceux en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux, armes mouchetées destinées à l’escrime, couteaux et poignards de chasse, couteaux de camping et autres articles de coutellerie du nº 8211, ceinturons et articles similaires en cuir ou en matières textiles et dragonnes) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
9401.10.00 |
Sièges pour véhicules aériens |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9401.20.00 |
Sièges pour véhicules automobiles |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9401.30.00 |
Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l’exclusion du mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire et des fauteuils pour salons de coiffure) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9401.40.00 |
Sièges, transformables en lits (à l’exclusion du matériel de camping ou de jardin et du mobilier pour la médecine, l’art dentaire ou la chirurgie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9401.51.00 |
Sièges en bambou ou en rotin |
8 % |
E (exclu) |
|
|
9401.59.00 |
Sièges en osier ou en matières similaires (à l’exclusion de ceux en bambou ou en rotin) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
9401.61.00 |
Sièges, avec bâti en bois, rembourrés (à l’exclusion de ceux transformables en lits) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
9401.69.00 |
Sièges, avec bâti en bois (à l’exclusion des sièges rembourrés) |
8 % |
E (exclu) |
|
|
9401.71.00 |
Sièges, avec bâti en métal, rembourrés (à l’exclusion des sièges pour véhicules aériens ou automobiles, des sièges pivotants, ajustables en hauteur et du mobilier pour la médecine, l’art dentaire ou la chirurgie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9401.79.00 |
Sièges, avec bâti en métal non rembourrés (à l’exclusion des fauteuils pivotants ajustables en hauteur et du mobilier pour la médecine, l’art dentaire ou la chirurgie) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9401.80.00 |
Sièges, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9401.90.00 |
Parties de sièges, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9402.10.00 |
Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d’orientation et d’élévation, et leurs parties, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9402.90.00 |
Tables d’opération, tables d’examen et autre mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire (à l’exclusion des fauteuils de dentistes et fauteuils similaires, tables d’examen radiographique, civières et brancards, y compris chariots-brancards) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9403.10.00 |
Meubles de bureau, en métal (à l’exclusion des sièges) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9403.20.00 |
Meubles en métal (à l’exclusion des meubles de bureau, des sièges et du mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9403.30.00 |
Meubles de bureau, en bois (à l’exclusion des sièges) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9403.40.00 |
Meubles de cuisine, en bois (à l’exclusion des sièges) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9403.50.00 |
Meubles pour chambres à coucher, en bois (à l’exclusion des sièges) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9403.60.00 |
Meubles en bois (à l’exclusion des meubles de bureau, de cuisine et pour chambres à coucher et des sièges) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
9403.70.10 |
Meubles en matières plastiques (à l’exclusion du mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire et des sièges) |
Trotteurs ou nacelles pour bébés |
8 % |
B (10 ans) |
|
9403.70.90 |
Meubles en matières plastiques (à l’exclusion du mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire et des sièges) |
Autres meubles en matières plastiques, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
9403.81.00 |
Meubles en bambou ou en rotin (à l’exclusion des sièges et du mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9403.89.00 |
Meubles en autres matières, y compris l’osier ou en matières similaires (à l’exclusion des meubles en bambou, rotin, métal, bois et matières plastiques, des sièges et du mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9403.90.00 |
Parties de meubles, n.d.a. (à l’exclusion des sièges et du mobilier pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou l’art vétérinaire) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9404.10.00 |
Sommiers (à l’exclusion des ressorts pour sièges) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9404.21.00 |
Matelas en caoutchouc alvéolaire, recouverts ou non |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9404.29.00 |
Matelas à ressorts ou rembourrés, ou garnis intérieurement de matières (à l’exclusion des matelas en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, des matelas à eau, des matelas pneumatiques et des oreillers) |
8 % |
C (15 ans) |
|
|
9404.30.00 |
Sacs de couchage, même avec chauffage électrique |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9404.90.00 |
Articles de literie et articles similaires, comportant des ressorts ou rembourrés ou garnis de matières de toutes sortes, y compris en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires (à l’exclusion des sommiers, matelas, sacs de couchage, matelas à eau, matelas pneumatiques et oreillers, ainsi que des couvertures et draps) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9405.10.00 |
Lustres et autres appareils d’éclairage électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur (à l’exclusion de ceux des types utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publiques) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9405.20.00 |
Lampes de chevet, lampes de bureau et lampadaires d’intérieur, électriques |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9405.30.00 |
Guirlandes électriques des types utilisés pour les arbres de Noël |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9405.40.00 |
Appareils d’éclairage électrique, n.d.a. |
8 % |
E (exclu) |
|
|
9405.50.00 |
Appareils d’éclairage non électriques, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9405.60.00 |
Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d’éclairage fixée à demeure |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9405.91.00 |
Parties en verre d’appareils d’éclairage, de lampes-réclames, d’enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses et d’articles similaires, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9405.92.00 |
Parties en matières plastiques d’appareils d’éclairage, de lampes-réclames, d’enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses et d’articles similaires, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9405.99.00 |
Parties d’appareils d’éclairage, de lampes-réclames, d’enseignes lumineuses, de plaques indicatrices lumineuses et d’articles similaires, n.d.a. |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9406.00.00 |
Constructions préfabriquées, même incomplètes ou non encore montées |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9503.00.00 |
Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets; modèles réduits pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9504.20.00 |
Billards de tout genre et leurs accessoires |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9504.30.00 |
Jeux avec écran, flippers et autres jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie, d’un billet de banque, d’une carte bancaire, d’un jeton ou par d’autres moyens de paiement [à l’exclusion des jeux de quilles automatiques (bowlings)] |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9504.40.00 |
Cartes à jouer |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9504.50.00 |
Consoles et machines de jeux vidéo (à l’exclusion de ceux fonctionnant par tout moyen de paiement) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9504.90.00 |
Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques (bowlings) et autres jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement (à l’exclusion de ceux fonctionnant par tout moyen de paiement, des tables de billard, des consoles et machines de jeux vidéo et des cartes à jouer) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9505.10.00 |
Articles pour fêtes de Noël (à l’exclusion des bougies et guirlandes électriques, des arbres de Noël naturels et des supports pour arbres de Noël) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9505.90.00 |
Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9506.11.00 |
Skis de neige |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9506.12.00 |
Fixations pour skis |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9506.19.00 |
Matériel pour la pratique du ski de neige (à l’exclusion des skis et des fixations pour skis) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9506.21.00 |
Planches à voile |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9506.29.00 |
Skis nautiques, aquaplanes et autre matériel pour la pratique des sports nautiques (à l’exclusion des planches à voile) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9506.31.00 |
Clubs de golf complets |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9506.32.00 |
Balles de golf |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9506.39.00 |
Matériel de golf (à l’exclusion des clubs et balles de golf) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9506.40.00 |
Articles et matériel pour le tennis de table |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9506.51.00 |
Raquettes de tennis, même non cordées (à l’exclusion des raquettes de tennis de table) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9506.59.00 |
Raquettes de badminton ou similaires, même non cordées (à l’exclusion des raquettes de tennis et de tennis de table) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9506.61.00 |
Balles de tennis (à l’exclusion des balles de tennis de table) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9506.62.00 |
Ballons et balles gonflables |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9506.69.00 |
Ballons et balles (à l’exclusion des ballons et balles gonflables et des balles de golf ou de tennis de table) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9506.70.00 |
Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9506.91.00 |
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l’athlétisme |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9506.99.10 |
Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires |
--- Matériel de protection pour le sport et les jeux (pour l’escrime, par exemple) |
8 % |
B (10 ans) |
|
9506.99.90 |
Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires |
--- Autres |
8 % |
B (10 ans) |
|
9506.99.99 |
Articles et matériel pour le sport et les jeux de plein air, n.d.a.; piscines et pataugeoires |
-- Autres |
8 % |
B (10 ans) |
|
9507.10.00 |
Cannes à pêche |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
9507.20.00 |
Hameçons, même montés sur avançons |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
9507.30.00 |
Moulinets pour la pêche |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
9507.90.00 |
Articles pour la pêche à la ligne, n.d.a.; épuisettes de pêche, filets à papillons et filets similaires; leurres et articles de chasse similaires; leurres et articles de chasse similaires (à l’exclusion des appeaux de toutes sortes et des oiseaux empaillés du nº 9705) |
5 % |
B (10 ans) |
|
|
9508.10.00 |
Cirques ambulants et ménageries ambulantes |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9508.90.00 |
Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines; théâtres ambulants (à l’exclusion des cirques ambulants et ménageries ambulantes, installations foraines pour la vente de marchandises, y compris ces marchandises, articles offerts en prix, jeux fonctionnant par l’introduction d’une pièce de monnaie ou d’un jeton, tracteurs et véhicules de transport, y compris remorques traditionnelles) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9601.10.00 |
Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire, n.d.a. |
20 % |
E (exclu) |
|
|
9601.90.00 |
Os, écaille de tortue, corne, bois d’animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières, n.d.a. (à l’exclusion de l’ivoire) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
9602.00.00 |
Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières, n.d.a.; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, n.d.a.; gélatine non durcie, travaillée et ouvrages en gélatine non durcie, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9603.10.00 |
Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non |
20 % |
E (exclu) |
|
|
9603.21.00 |
Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9603.29.00 |
Brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes (à l’exclusion des brosses à dents) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9603.30.00 |
Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l’application des produits cosmétiques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9603.40.00 |
Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires; tampons et rouleaux à peindre (à l’exclusion des pinceaux pour artistes et des pinceaux similaires du nº 9603.30) |
20 % |
E (exclu) |
|
|
9603.50.00 |
Brosses constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9603.90.00 |
Pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues; balais, brosses et pinceaux, n.d.a. |
20 % |
E (exclu) |
|
|
9604.00.00 |
Tamis et cribles, à main (à l’exclusion des simples égouttoirs et passoires) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9605.00.00 |
Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements (à l’exclusion des trousses de manucure) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9606.10.00 |
Boutons-pression et leurs parties |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9606.21.00 |
Boutons en matières plastiques, non recouverts de matières textiles (à l’exclusion des boutons-pressions et boutons de manchette) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9606.22.00 |
Boutons en métaux communs, non recouverts de matières textiles (à l’exclusion des boutons-pressions et boutons de manchette) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9606.29.00 |
Boutons (à l’exclusion des boutons en matières plastiques ou en métaux communs, non recouverts de matières textiles, boutons-pressions et boutons de manchette) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9606.30.00 |
Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9607.11.00 |
Fermetures à glissière avec agrafes en métaux communs |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9607.19.00 |
Fermetures à glissière (à l’exclusion de celles avec agrafes en métaux communs) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9607.20.00 |
Parties de fermetures à glissière |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9608.10.00 |
Stylos et crayons à bille |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9608.20.00 |
Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9608.30.00 |
Stylos à plume et autres stylos |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9608.40.00 |
Porte-mine |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9608.50.00 |
Assortiments d’articles relevant d’au moins deux des types suivants: stylos et crayons à billes, stylos et marqueurs à pointe fibre ou à mèche feutre, porte-plume et porte-mine |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9608.60.00 |
Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9608.91.00 |
Plumes à écrire et becs pour plumes |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9608.99.00 |
Parties de stylos et crayons à bille, stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, stylos et porte-mine, n.d.a.; porte-plume, porte-crayon et articles similaires, stylets pour duplicateurs |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9609.10.00 |
Crayons à gaine |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9609.20.00 |
Mines pour crayons ou porte-mines |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9609.90.00 |
Crayons (sauf crayons à gaine), craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9610.00.00 |
Ardoises et tableaux pour l’écriture ou le dessin, même encadrés |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9611.00.00 |
Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires, à main composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9612.10.00 |
Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9612.20.00 |
Tampons encreurs, même imprégnés, avec ou sans boîte |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9613.10.00 |
Briquets de poche, à gaz, non rechargeables |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9613.20.00 |
Briquets de poche, à gaz, rechargeables |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9613.80.00 |
Briquets et allumeurs (à l’exclusion des briquets de poche à gaz, des mèches et cordeaux détonants pour poudres propulsives et explosifs) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9613.90.00 |
Parties de briquets et allumeurs, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9614.00.00 |
Pipes, y compris les têtes de pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties, n.d.a. |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9615.11.00 |
Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires, en caoutchouc durci ou en matières plastiques |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9615.19.00 |
Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires (à l’exclusion de ceux en caoutchouc ou en matières plastiques) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9615.90.00 |
Épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles pour la coiffure, et leurs parties, n.d.a.; (à l’exclusion des appareils électrothermiques du nº 8516) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9616.10.00 |
Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9616.20.00 |
Houppes et houppettes à poudre ou pour l’application d’autres cosmétiques ou produits de toilette |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9617.00.00 |
Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l’isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l’exclusion des ampoules en verre) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9618.00.00 |
Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages (à l’exclusion des modèles utilisés pour l’enseignement, des poupées présentant des caractères de jouet et des marchandises présentées sur ces mannequins) |
8 % |
B (10 ans) |
|
|
9619.00.00 |
Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires, en toutes matières |
8 % |
E (exclu) |
|
|
9701.10.00 |
Tableaux, par exemple peintures à l’huile, aquarelles et pastels, et dessins, faits entièrement à la main (à l’exclusion des dessins techniques et similaires du nº 4906 et des articles manufacturés décorés à la main) |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9701.90.00 |
Collages et tableautins similaires |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9702.00.00 |
Gravures, estampes et lithographies originales |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9703.00.00 |
Productions originales de l’art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9704.00.00 |
Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n’ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9705.00.00 |
Collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d’anatomie, ou présentant un intérêt historique, archéologique, paléontologique, ethnographique ou numismatique |
20 % |
C (15 ans) |
|
|
9706.00.00 |
Objets d’antiquité ayant > 100 ans d’âge |
20 % |
C (15 ans) |
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