52015PC0448

COMMISSION EUROPÉENNE

Bruxelles, le 15.9.2015

COM(2015) 448 final

2015/0205(NLE)

Proposition de

DÉCISION DU CONSEIL

relative à la signature, au nom de l'Union européenne, de l'accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et le Royaume du Maroc relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles, des produits agricoles transformés, du poisson et des produits de la pêche et modifiant l'accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et le Royaume du Maroc d'autre part

EXPOSÉ DES MOTIFS

1.CONTEXTE DE LA PROPOSITION

Les deux parties, à savoir l'Union européenne et le Royaume du Maroc, visent la protection des indications géographiques (IG) des deux côtés, afin d'améliorer les conditions des échanges bilatéraux, de promouvoir la qualité dans la chaîne alimentaire et d'encourager un développement rural durable, conformément aux termes de la feuille de route Euromed pour l'agriculture.

L'article 9 du protocole n°1 et l'article 8 du protocole n°2 de l'accord d'association avec le Maroc, tel que modifié par l'accord agricole, prévoyaient l'ouverture des négotiations pour conclure un accord sur la protection des indications géographiques pour les produits agricoles, les produits agricoles transformés, les poissons et les produits de la pêche.

Ces négociations se sont bien déroulées. Pour l'UE, ces négociations avaient deux objectifs: d'une part, développer l'utilisation et la protection des indications géographiques (le Royaume du Maroc protégera la totalité de la liste des indications géographiques de l'UE) et, d'autre part, intervenir en cas d'abus potentiels concernant les indications géographiques de l'UE. Pour sa part, le Royaume du Maroc est intéressé par le développement et la protection de ses indications géographiques actuelles sur le territoire de l'UE et par le renforcement de ses relations avec l'UE.

Les négociations ont été conclues le 16 janvier 2015. L'accord prévoit la protection des indications géographiques (AOP et IGP) protégées par les parties respectives.

La présente proposition vise à autoriser le Conseil à designer la ou les personnes habilitées à signer l'accord au nom de l'Union, sous réserve de sa conclusion.

2.RÉSULTATS DES CONSULTATIONS DES PARTIES INTÉRESSÉES ET DES ANALYSES D’IMPACT

Pas d'application

3.INCIDENCE BUDGÉTAIRE

Pas d'incidence budgétaire

2015/0205 (NLE)

Proposition de

DÉCISION DU CONSEIL

LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 207, paragraphe 4, premier alinéa, en liaison avec son article 218, paragraphe 5,

vu la proposition de la Commission européenne,

considérant ce qui suit:

(1)Le 14 novembre 2005, le Conseil a autorisé la Commission à mener des négociations avec le Royaume du Maroc dans le cadre de l'accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et le Royaume du Maroc d'autre part 1 (ci-après «l'accord d'association»), en vue d'une plus grande libéralisation des échanges de produits agricoles, de produits agricoles transformés, de poissons et de produits de la pêche. Ces négociations devaient notamment porter sur la protection des indications géographiques.

(2)L'accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et le Royaume du Maroc relatif aux mesures de libéralisation réciproques en matière de produits agricoles, de produits agricoles transformés, de poissons et de produits de la pêche, au remplacement des protocoles n°s 1, 2 et 3 et de leurs annexes et aux modifications de l'accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et le Royaume du Maroc d'autre part 2 (ci-après «l'accord agricole»), approuvé par la décision du Conseil 2012/497/UE 3 est entré en vigueur le 1er octobre 2012.

(3)L'article 9 du protocole n°1 à l'accord d'association et l'article 8 du protocole n°2 audit accord, tels que modifiés par l'accord agricole, prévoient l'ouverture des négociations en vue de conclure un accord sur la protection des indications géographiques pour les produits agricoles, les produits agricoles transformés, les poissons et les produits de la pêche, au plus tard dans les 3 mois suivant la date d'entrée en vigueur desdits protocoles. Ces négociations, entamées en décembre 2012, ont été menées à bonne fin et l'accord a été paraphé.

(4)L'accord vise à promouvoir et à valoriser la production de qualité, à développer les indications géographiques et les appellations d'origine par le biais de leur protection et à faciliter les flux commerciaux bilatéraux et ce, conformément aux termes de la feuille de route euro-méditerranéenne pour l'agriculture de Rabat de 2005.

(5)Les parties ont développé des législations rapprochées relatives à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine sur leurs territoires respectifs.

(6)L'accord permettra la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des parties.

(7)Les parties ont procédé à un examen et à une consultation publique quant à la protection des indications géographiques et appellations d’origine respectives.

(8)Par conséquent, il convient de signer l'accord au nom de l'Union, sous réserve de sa conclusion à une date ultérieure et d'approuver la déclaration jointe relative à la protection et la promotion des indications géographiques des produits agricoles, des produits agricoles transformés, du poisson et des produits de la pêche,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

La signature de l'accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union Européenne et le Royaume du Maroc relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles, des produits agricoles transformés, du poisson et des produits de la pêche et modifiant l'accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et le Royaume du Maroc d'autre part et de la déclaration jointe audit accord est approuvée au nom de l'Union, sous réserve de la conclusion dudit accord 4 .

Article 2

Le secrétariat général du Conseil élabore l’instrument de pleins pouvoirs autorisant la ou les personnes indiquées par le négociateur de l’accord à signer l’accord sous forme d'échange de lettres, sous réserve de sa conclusion.

Article 3

La présente décision entre en vigueur le jour de son adoption.

Fait à Bruxelles, le

Par le Conseil

Le président

(1) JO L 70 du 18.3.2000, p. 2.

(2) JO L 241 du 7.9.2012, p. 4.

(3) JO L 241 du 7.9.2012, p. 2.

(4) Le texte de l'accord sera publié avec la décision relative à sa conclusion.

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COMMISSION EUROPÉENNE

Bruxelles, le 15.9.2015

COM(2015) 448 final

ANNEXE

à la

Proposition de

DECISION DU CONSEIL

ANNEXE

Accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union Européenne et le Royaume du Maroc relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles, des produits agricoles transformés, du poisson et des produits de la pêche et modifiant l'accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et le Royaume du Maroc d'autre part

A. Lettre de l'Union

Madame, Monsieur,

J'ai l'honneur de me référer aux négociations qui ont eu lieu conformément à la feuille de route euro-méditerranéenne pour l'agriculture («feuille de route de Rabat») adoptée le 28 novembre 2005 lors de la conférence euro-méditerranéenne, entre les ministres des affaires étrangères, pour l'accélération de la libéralisation des échanges de produits agricoles, de produits agricoles transformés, de poissons et de produits de la pêche et au titre de l'article 9 du protocole n°1 à l’accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et le Royaume du Maroc d'autre part (ci-après dénommé «accord d'association»), et de l'article 8 du protocole n°2 audit accord, tels que modifiés par l'accord sous forme d'échange de lettres entre l'Union européenne et le Royaume du Maroc relatif aux mesures de libéralisation réciproques en matière de produits agricoles, de produits agricoles transformés, de poissons et de produits de la pêche, au remplacement des protocoles n°s 1, 2 et 3 et de leurs annexes et aux modifications de l'accord euro-méditerranéen établissant une association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et le Royaume du Maroc d'autre part (ci- après dénommé «accord agricole»), en vigueur depuis le 1er octobre 2012. Lesdits articles prévoient l'ouverture des négociations pour conclure un accord sur la protection des indications géographiques pour les produits agricoles, les produits agricoles transformés, les poissons et les produits de la pêche, au plus tard dans les 3 mois suivant la date d'entrée en vigueur dudit accord.

À l'issue des négociations, l'Union européenne et le Royaume du Maroc ont conclu un accord sous forme d'échange de lettres relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine desdits produits. Cet accord, annexé au présent échange de lettres, fait partie intégrante de l'accord d'association, en tant que protocole n° 6.

L'Union européenne et le Royaume du Maroc ont également convenu de modifier l'accord d'association comme suit:

1) à l'article 17 tel que modifié par l'accord agricole, le paragraphe 3 suivant est ajouté:

«3. La protection par l'Union européenne et par le Maroc, des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles, des produits agricoles transformés, du poisson et des produits de la pêche produits sur leurs territoires respectifs, fait l'objet d'un accord qui figure au protocole n°6, conformément aux protocoles n°1 et n°2 de l’accord d’association tel que modifié par l'accord agricole.»;

2) à l'article 91, la première phrase est remplacée par le texte suivant:

«Les protocoles n° 1 à 6 et les annexes 1 à 7 font partie intégrante du présent accord. »;

3) l'entrée suivante est ajoutée à la liste des protocoles:

«Protocole n° 6 Accord entre l'Union européenne et le Royaume du Maroc relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles, des produits agricoles transformés, du poisson et des produits de la pêche».

4) à l'article 9 du protocole n°1 et à l'article 8 du protocole n°2, tels que modifiés par l'accord agricole, le deuxième paragraphe est remplacé par le texte suivant:

«Au terme de ces discussions et eu égard à l’intérêt partagé des deux Parties à protéger les indications géographiques et les appellations d’origine des produits agricoles, des produits agricoles transformés, de poissons et des produits de la pêche entre les deux parties, celles-ci ont conclu un accord sous forme d'échange de lettres relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine desdits produits. Cet accord fait partie intégrante de l'accord d'association en tant que protocole n° 6.»

Le présent accord sous forme d'échange de lettres entre en vigueur le premier jour du troisième mois suivant la date de dépôt du dernier instrument d'acceptation.

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir me faire confirmer l'accord de votre gouvernement sur ce qui précède.

Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma très haute considération.

ANNEXE

PROTOCOLE n°6

Accord entre l'Union européenne et le Royaume du Maroc relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles, des produits agricoles transformés, du poisson et des produits de la pêche

L'Union européenne, ci-après dénommée «l'UE», et

Le Royaume du Maroc, ci-après dénommé « le Maroc »

Ci-après appelées conjointement « les parties »

Considérant que l’accord entre le Maroc et l’UE relatif aux mesures de libéralisation réciproque en matière de produits agricoles, de produits agricoles transformés, de poissons et des produits de la pêche, (ci- après dénommé accord agricole) est entré en vigueur le 1er octobre 2012.

Résolus à promouvoir et à valoriser la production de qualité, à développer les indications géographiques et les appellations d’origine (ci-après dénommées IGs) par le biais de leur protection et à faciliter les flux commerciaux bilatéraux et ce, conformément aux termes de la feuille de route euro- méditerranéenne pour l’agriculture (feuille de route de Rabat) de 2005 et aux dispositions prévues à l'article 9 du protocole n°1 à l'accord d'association et à l'article 8 du protocole n°2 audit accord tels que modifiés par l’accord agricole.

Considérant que les parties ont développé des législations rapprochées relatives à la protection des IGs sur leur territoire respectif.

Considérant qu’elles ont procédé à un examen et à une consultation publique quant à la protection des IGs respectives.

SONT CONVENUS DES DISPOSITIONS QUI SUIVENT

Article 1

Objectif

Les parties conviennent entre elles de promouvoir et de valoriser la production de qualité, de développer les IGs par le biais de leur protection et de faciliter les flux commerciaux bilatéraux et ce, conformément aux termes de la feuille de route euro- méditerranéenne de Rabat pour l’agriculture de 2005 et aux dispositions prévues à l'article 9 du protocole n°1 à l'accord d'association et à l'article 8 du protocole n°2 audit accord, tels que modifiés par l’accord agricole.

Article 2

Champ d'application

Le présent accord s'applique à la reconnaissance et à la protection des IGs des produits agricoles, des produits agricoles transformés, du poisson et des produits de la pêche entre les deux parties produits sur le territoire des parties contractantes.

Article 3

Dispositions législatives des parties

Après avoir examiné la législation du Royaume du Maroc et la législation de l’UE figurant à l'annexe I du présent accord, les deux Parties concluent que ces législations sont conformes aux éléments suivants requis pour l’enregistrement et le contrôle des IGs :

1.Un registre énumérant les IGs protégées sur le territoire.

2.Une procédure administrative de vérification des IGs qui servent à identifier un produit comme étant originaire du territoire d'un ou de plusieurs États, ou d'une région ou localité de ce territoire, dans les cas où une qualité, réputation ou autre caractéristique déterminée du produit peut être attribuée essentiellement à cette origine géographique.

3.L'exigence qu'une dénomination enregistrée corresponde à un ou à des produits spécifiques pour lesquels un cahier des charges ou une réglementation spécifique dans le cas des vins et spiritueux du Maroc a été établi, celui-ci ne pouvant être modifié que par une procédure administrative appropriée.

4.Des dispositions de contrôle applicables à la production.

5.Le droit, pour un producteur établi dans l’aire géographique qui se soumet au système de contrôle, de bénéficier de l’indication géographique ou de l’appellation d’origine en question pour autant que le produit concerné soit conforme au cahier des charges ou à une réglementation spécifique dans le cas des vins et spiritueux du Maroc.

6.Une procédure d'opposition préalable permettant de tenir compte des intérêts légitimes des utilisateurs antérieurs des dénominations, que celles-ci soient ou non protégées sous la forme d'une propriété intellectuelle.

7.Une règle prévoyant que les IGs protégées ne peuvent devenir génériques.

8.Des dispositions applicables à l'enregistrement, qui peuvent inclure le refus d'enregistrement, de termes homonymes ou partiellement homonymes à des termes enregistrés, de termes utilisés couramment dans le langage quotidien comme noms communs pour des biens, de termes comprenant les noms de variétés végétales et de races animales. Ces dispositions doivent tenir compte des intérêts légitimes de toutes les parties concernées.

Article 4

Procédure préalable à la protection

1.À l'issue d'une procédure d'opposition menée conformément aux procédures du Maroc et après avoir examiné les IGs produites dans l’UE, énumérées aux annexes II et III du présent accord et inscrites par l’UE sur son registre en vertu de la législation citée à l’Annexe I de cet Accord, le Royaume du Maroc s'engage à protéger ces IGs au titre du présent accord.

2.Les IGs produites dans l’UE et protégées au Maroc au titre du présent accord, énumérées aux annexes II et III du présent accord, ainsi que les nouvelles IGs produites dans l’UE seront protégées selon les modalités dudit accord, sans préjudice de leur éventuelle inscription au registre de l'Office Marocain de Propriété Industrielle et Commerciale (OMPIC) du Royaume du Maroc.

3.À l'issue d'une procédure d'opposition menée conformément aux procédures de l'UE et après avoir examiné les IGs produites au Royaume du Maroc énumérées aux annexes II et III du présent accord, qui ont été enregistrées par le Royaume du Maroc en vertu de la législation citée à l’Annexe I de cet Accord, l’UE s'engage à protéger ces IGs au titre du présent accord.

4.Les IGs produites au Maroc protégées dans l’UE au titre du présent accord, énumérées aux annexes II et III du présent accord, ainsi que les nouvelles IGs produites au Maroc seront protégées selon les modalités dudit accord.

5.Les IGs produites au Maroc commercialisées sous une indication géographique protégée ou appellation d’origine protégée ont le droit d'utiliser, sur l'étiquetage, l’une des mentions, selon les cas: "Appellation d'origine", "Indication géographique", "Appellation d'origine protégée", "Indication géographique protégée", "Appellation d'origine protégée dans l'Union Européenne" et "Indication géographique protégée dans l'Union Européenne".

6.La protection des IGs marocaines par l’UE, au titre du présent accord, et figurant aux annexes II et III du présent accord ainsi que la protection des nouvelles IGs marocaines selon les modalités dudit accord, ne préjuge en rien le traitement des demandes d’enregistrement individuel, des IGs marocaines, au registre européen des IGs.

Article 5

Ajout de nouvelles indications géographiques

1.Les parties contractantes procèdent à l’examen de nouvelles IGs produites et enregistrées dans chacune des parties conformément à leurs législations, en vue de les ajouter aux annexes II et III du présent accord après décision de la commission mixte prévue à l'article 14. Cette décision sera prise à l'issue de la procédure d'opposition et après avoir examiné les IGs comme prévu à l'article 4, à la satisfaction des deux parties contractantes.

2.Une partie contractante n'est pas tenue de protéger les nouvelles IGs de l'autre partie contractante si elles ne sont pas couvertes par le champ d'application du présent accord.

3.Une partie contractante n'est pas tenue d'ajouter aux annexes II et III du présent accord une dénomination comme indication géographique en application du présent article lorsque:

(a)elle est en conflit avec le nom d'une variété végétale, y compris une variété à raisins de cuve, ou d'une race animale et est susceptible d'induire le consommateur en erreur quant à la véritable origine du produit;

(b)compte tenu de la renommée d'une marque commerciale, de sa notoriété et de la durée de son usage, elle est de nature à induire le consommateur en erreur quant à la véritable identité du produit;

(c)elle constitue une dénomination générique.

Article 6

Eligibilité à la protection

Les IGs des Parties doivent, pour être éligibles à la protection prévue par le présent accord, être préalablement produites et protégées sur leurs territoires respectifs.

Article 7

Protection des indications géographiques

1.Les IGs énumérées aux annexes II et III, ainsi que celles ajoutées en application de l'article 5, sont protégées contre:

(a)toute utilisation commerciale directe ou indirecte :

i) pour des produits comparables ne respectant pas le cahier des charges lié à l’Indication Géographique protégée ou à l’appellation d’origine protégée; ou
ii) pour des produits non comparables, dans la mesure où ladite utilisation exploite la réputation d'une indication géographique ou d’une appellation d’origine y compris quand ces produits sont utilisés en tant qu’ingrédients;

(b)toute usurpation, imitation ou évocation, même si l'origine véritable du produit est indiquée ou si l' indication géographique protégée ou l’appellation d’origine protégée est traduite ou transcrite ou accompagnée d'une expression telle que "genre", "type", "méthode", "façon", "imitation", "goût", "manière" ou d'une expression similaire y compris quand ces produits sont utilisés en tant qu'ingrédients;

(c)toute autre indication fausse ou fallacieuse quant à la provenance, l'origine, la nature ou les qualités substantielles du produit figurant sur le conditionnement ou l'emballage, sur la publicité ou sur des documents afférents au produit concerné, ainsi que contre l'utilisation pour le conditionnement d'un récipient de nature à créer une impression erronée sur l'origine du produit;

(d)toute autre pratique susceptible d'induire le consommateur en erreur quant à la véritable origine du produit.

2.Dans le cas des IGs totalement ou partiellement homonymes, une protection est accordée à chaque indication pour autant qu'elles aient été utilisées en toute bonne foi et en tenant dûment compte des usages locaux et traditionnels et de tout risque de confusion. Les parties contractantes fixent d'un commun accord les conditions pratiques d'utilisation qui permettront de différencier les IGs homonymes, en tenant compte de la nécessité d'assurer un traitement équitable des producteurs concernés et de ne pas induire les consommateurs en erreur. Une IG homonyme, qui laisse penser à tort au consommateur que les produits sont originaires d'un autre territoire, n'est pas protégée, même si elle est exacte pour ce qui est du territoire, de la région ou de la localité dont le produit concerné est originaire.

3.Lorsqu'une partie contractante, dans le cadre de négociations avec un pays tiers, propose de protéger une indication géographique ou appellation d’origine de ce pays tiers et que l'indication géographique ou appellation d’origine a pour homonyme une indication géographique ou appellation d’origine de l'autre partie contractante, cette dernière est informée et a la possibilité d'émettre des commentaires ou opposition avant que la dénomination ne soit protégée.

4.Rien dans le présent accord n'oblige une partie contractante à protéger une indication géographique ou appellation d’origine de l'autre partie contractante si cette indication géographique ou appellation d’origine n'est pas protégée ou cesse de l'être dans son pays d'origine. Les parties contractantes se notifient mutuellement si une indication géographique ou appellation d’origine cesse d'être protégée dans son pays d'origine.

5.Les IGs énumérées aux annexes II et III du présent Accord, ainsi que celles ajoutées en application de l'article 5, ne peuvent pas devenir génériques.

Article 8

Protection de la transcription des IGs

1.Les IGs protégées au titre du présent accord, en caractères arabes et autres caractères que les caractères latins utilisés officiellement dans les États membres de l'Union européenne, sont protégées dans l’Union Européenne ainsi que leur transcription en caractères latins. Cette transcription peut également être utilisée à des fins d'étiquetage des produits concernés.

2.De même, les IGs protégées au titre du présent accord écrites en caractères latins sont protégées au Maroc ainsi que leur transcription en caractères arabes et autres caractères que les caractères latins utilisés officiellement dans les États membres de l'Union européenne. Cette transcription peut également être utilisée à des fins d'étiquetage des produits concernés.

Article 9

Droit d'utilisation des IGs

Les IGs protégées au titre du présent accord peuvent être utilisées par tout opérateur commercialisant des produits agricoles, des produits agricoles transformés, du poisson et des produits de la pêche qui sont conformes au cahier des charges correspondant ou à une réglementation spécifique dans le cas des vins et spiritueux du Maroc.

Article 10

Liens avec les marques commerciales

1.Lorsque une IG est protégée au titre du présent accord, les parties contractantes refusent l'enregistrement d'une marque commerciale pour des produits comparables et dont l'utilisation correspond à l'une des situations visées à l'article 7, paragraphe 1, du présent accord pour autant qu'une demande d'enregistrement de la marque commerciale ait été présentée après la date de la demande de protection de l'IG sur le territoire concerné.

2.Les marques enregistrées en violation du premier alinéa sont annulées.

3.Pour les IGs visées à l'article 3 du présent accord, la date de la demande de protection correspond à la date d'entrée en vigueur du présent accord.

4.Pour les IGs visées à l'article 5 du présent accord, la date de la demande de protection correspond à la date de transmission à l'autre partie contractante d'une demande de protection des IGs.

5.Sans préjudice de l'article 5 paragraphe 3 du présent accord, les parties contractantes protègent également les IGs lorsqu'une marque commerciale préalable existe. On entend par marque commerciale préalable une marque commerciale dont l'utilisation enfreint l'article 7, paragraphe 1 du présent accord, et qui a été déposée, enregistrée ou acquise par l'usage, dans les cas où cela est prévu par la législation concernée, de bonne foi sur le territoire de l'une des parties contractantes avant la date à laquelle la demande de protection des IGs est soumise à l'autre partie contractante en vertu du présent accord. Cette marque commerciale peut continuer à être utilisée et renouvelée pour ce produit nonobstant la protection des IGs, à condition qu'aucun motif de nullité ou de déchéance de la marque commerciale n'existe dans la législation des parties contractantes applicable aux marques commerciales. En pareil cas, l'utilisation tant des IGs que des marques concernées est autorisée.

Article 11

Mise en œuvre de la protection

Les parties contractantes mettent en œuvre la protection prévue aux articles 3 à 10 du présent accord par toute action administrative ou judiciaire appropriée de la part de leurs pouvoirs publics pour prévenir ou arrêter l'utilisation illégale des IGs, produites et protégées sur leurs territoires respectifs, énumérées aux annexes II et III du présent accord.

Article 12

Règles générales

1.Le présent accord s'applique sans préjudice des droits et obligations des parties contractantes au titre de l'accord OMC.

2.Les activités d'importation, d'exportation et de commercialisation de tout produit, visées aux articles 3 et 5 du présent accord, sont menées en conformité avec les lois et les réglementations applicables sur le territoire de la partie contractante d'importation.

3.Toute question découlant des spécifications techniques des IGs protégées au titre du présent accord est traitée au sein du comité institué en vertu de l'article 14 du présent accord.

4.Les IGs protégées au titre du présent accord ne peuvent être annulées que par la partie contractante d’où provient le produit.

5.Un cahier des charges d'un produit au sens du présent accord est celui qui est approuvé, compte tenu de toute modification également approuvée, par les autorités de la partie contractante d’où provient le produit.

Article 13

Coopération et transparence

1.L’application et le suivi de la mise en œuvre du présent accord seront assurés par les Parties dans le cadre de la Commission mixte instituée conformément à l'article 14 du présent accord. Dans le cadre de la Commission mixte, et en matière de contrôle, une partie contractante peut demander à l'autre partie contractante des informations relatives aux cahiers des charges des produits et à leur modification, ainsi qu'aux points de contact.

2.Chaque partie contractante peut rendre publics les cahiers des charges des produits ou un résumé de ceux-ci et les points de contact pour ce qui concerne les dispositions en matière de contrôle correspondant aux IGs de l'autre partie contractante protégées au titre du présent accord.

Article 14

Commission mixte

1.Les deux parties contractantes mettent en place une Commission mixte composée de représentants de l'Union européenne et du Royaume du Maroc, en vue d'assurer le suivi du fonctionnement du présent accord et d'intensifier leur coopération et leur dialogue concernant les IGs.

2.La Commission mixte adopte ses décisions par consensus. Elle arrête son règlement intérieur. Elle se réunit à la demande d'une des parties contractantes, au plus tard dans les quatre-vingt-dix jours suivant la demande, alternativement dans l'Union européenne et au Royaume du Maroc, en un lieu, à une date et selon des modalités (y compris, le cas échéant, la vidéoconférence) fixés d'un commun accord par les parties contractantes.

3.La Commission mixte veille au bon fonctionnement du présent accord et peut examiner toute question liée à son application et à sa mise en œuvre. Elle est notamment chargée:

(a)de modifier l'annexe I du présent accord, en ce qui concerne les références à la législation applicable dans les parties contractantes;

(b)de modifier les annexes II et III du présent accord en ce qui concerne les IGs;

(c)d'échanger des informations relatives aux évolutions législatives et politiques concernant les IGs et à toute autre question d'intérêt mutuel dans ce domaine;

(d)d'échanger des informations relatives aux IGs dans le but d'envisager leur protection conformément au présent accord.

Article 15

Langues faisant foi

Le présent accord est rédigé dans toutes les langues officielles de l'UE et l'arabe, tous les textes faisant également foi. En cas de divergence, la version française prévaut.

ANNEXE I

Législation des parties

1/ Maroc

- Loi N° 25-06 relative aux signes distinctifs d'origine et de qualité des denrées alimentaires et des produits agricoles et halieutiques.

- Décret 2-08-403 du 28/12/08 relatif aux signes distinctifs d'origine et de qualité des denrées alimentaires et des produits agricoles et halieutiques.

- Décret 2-08-404 du 28/12/2008 relatif à la composition et au mode de fonctionnement de la commission nationale des signes distinctifs d'origine et de qualité.

- Arrêté du MAPM 81-09 du 05/01/2009 relatif au règlement intérieur de la commission nationale des signes distinctifs d'origine et de qualité.

- Arrêté du MAPM 83-09 du 05/01/2009 relatif à la procédure de reconnaissance d’un signe distinctif d'origine et de qualité.

- Arrêté du MAPM 82-09 du 05/01/2009 relatif à la procédure de certification des produits bénéficiant d’un signe distinctif d'origine et de qualité.

- Décret n° 2.75.321 du 25 chaâbane 1397 (12 août 1977) portant réglementation de la

vinification, de la détention, de la circulation et du commerce des vins.

- Arrêté du directeur général de l'agriculture, du commerce et de la colonisation du 1er octobre 1935 relatif à l'application de l'arrêté viziriel du 7août 1934 portant réglementation de la vinification, de la détention, de la circulation et du commerce des vins.

- Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 148-08 du 20 moharrem 1429 (29 janvier 2008) relatif à la dénomination «Crémant».

- Arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n°869-75 du 28 chaabane 1397(15 août1977) portant réglementation du régime des appellations d'origine des vins.

- Arrêté du Ministre de l’Agriculture et de la Pêche Maritime n°352-09 du 16 safar 1430 (12 février 2009) relatif à l’appellation d’origine contrôlée «Crémant de l’Atlas ».

- Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches Maritimes n°1957-98 du16joumadaIl 1419(8octobre1998) relatif à l'appellation d'origine contrôlée “Les coteaux de l'Atlas”.

- Arrêté du ministre de l’agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 1955-98 du16 joumada Il 1419(8octobre1998) relatif aux conditions générales de production des vins à appellation d’origine contrôlée.

- Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 436-99 du 12 hija 1419 (30 mars 1999) modifiant et complétant l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n°869-75 du 28 chaâbane 1397(15 août 1977) portant réglementation du régime des appellations d'origine des vins.

- Arrêté du ministre de l'agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n° 71-98 du 12 hija 1419 (30 mars 1999) portant réglementation de la vinification. de la détention, de la circulation et du commerce des vins.

- Arrêté du ministre de l’agriculture, du développement rural et des pêches maritimes n°815-04 du 29 chaabane 1425 (14 octobre 2004) relatif à l’appellation d’origine contrôlée “château“.

- Arrêté du directeur général de l'agriculture, du commerce et de la colonisation du 1er octobre 1935 relatif aux déclarations de récolte de vin.

- Arrêté Viziriel Du 23mai 1931 (5moharrem 1350) portant réglementation de la détention des sucres et glucoses par les vinificateurs.

- Décret n°2-89-308 du 2 chaoual 1409 (2 juin 1989) portant délégation du pouvoir au ministre de l’agriculture et de la réforme agraire.

2/ UE

Règlement (UE) n ° 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du 21 Novembre 2012, avec ses modalités d'exécution, sur les systèmes de qualité des produits agricoles et des denrées alimentaires.

Règlement (UE) n ° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) n° 922/72, (CEE) n° 234/79, (CE) n° 1037/2001 et 'CE) n°1234/2007 du Conseil.

Règlement (CE) n ° 110/2008 du Parlement européen et du Conseil du 15 Janvier 2008, et ses actes d'exécution.

Règlement (UE) n ° 251/2014 du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 concernant la définition, la description, la présentation, l'étiquetage et la protection des indications géographiques des produits vinicoles aromatisés et abrogeant le règlement (CEE) n° 1601/91 du Conseil.

ANNEXE II

Indications géographiques des produits visées à l'article 4, paragraphes 1 à 5

Produits agricoles, produits agricoles transformés, poissons et produits de la pêche autres que les vins, boissons spiritueuses et vins aromatisés de l'Union européenne à protéger au Royaume du Maroc

Etat Membre de l'UE	Dénomination à proteger	Type de produit	Transcription Latine
AT	Vorarlberger Alpkäse	Fromages
AT	Tiroler Bergkäse	Fromages
AT	Vorarlberger Bergkäse	Fromages
AT	Gailtaler Almkäse	Fromages
AT	Tiroler Graukäse	Fromages
AT	Tiroler Almkäse ; Tiroler Alpkäse	Fromages
AT	Waldviertler Graumohn	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
AT	Wachauer Marille	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
AT	Gailtaler Speck	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
AT	Steirischer Kren	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
AT	Mostviertler Birnmost	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
AT	Tiroler Speck	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
AT	Steirisches Kürbiskernöl	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
AT	Marchfeldspargel	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
BE	Vlaams-Brabantse tafeldruif	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
BE	Beurre d'Ardenne	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
BE	Fromage de Herve	Fromages
BE	Pâté gaumais	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
BE	Geraardsbergse mattentaart	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
BE	Brussels grondwitloof	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
BE	Gentse azalea	Fleurs et plantes ornementales
BE	Jambon d'Ardenne	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
BG	Горнооряховски суджук	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)	Gornooryahovski sudzhuk
CY	Λουκούμι Γεροσκήπου	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie	Loukoumi Geroskipou
CY	Κουφέτα Αμυγδάλου Γεροσκήπου	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie	Koufeta Amygdalou Geroskipou
CZ	Pohořelický kapr	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
CZ	Český kmín	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
CZ	Žatecký chmel	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
CZ	Chamomilla bohemica	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
CZ	Nošovické kysané zelí	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
CZ	Všestarská cibule	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
CZ	Lomnické suchary	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
CZ	Chodské pivo	Bières
CZ	Hořické trubičky	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
CZ	Brněnské pivo ; Starobrněnské pivo	Bières
CZ	České pivo	Bières
CZ	Znojemské pivo	Bières
CZ	Třeboňský kapr	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
CZ	Štramberské uši	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
CZ	Karlovarské oplatky	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
CZ	Karlovarské trojhránky	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
CZ	Březnický ležák	Bières
CZ	Olomoucké tvarůžky	Fromages
CZ	Karlovarský suchar	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
CZ	Jihočeská Niva	Fromages
CZ	Jihočeská Zlatá Niva	Fromages
CZ	Mariánskolázeňské oplatky	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
CZ	Pardubický perník	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
CZ	Černá Hora	Bières
CZ	Chelčicko — Lhenické ovoce	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
CZ	Budějovické pivo	Bières
CZ	Budějovický měšťanský var	Bières
CZ	Českobudějovické pivo	Bières
DE	Spalt Spalter	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
DE	Allgäuer Emmentaler	Fromages
DE	Allgäuer Bergkäse	Fromages
DE	Altenburger Ziegenkäse	Fromages
DE	Odenwälder Frühstückskäse	Fromages
DE	Lüneburger Heidschnucke	Viande (et abats) frais
DE	Diepholzer Moorschnucke	Viande (et abats) frais
DE	Meißner Fummel	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
DE	Filderkraut / Filderspitzkraut	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE	Abensberger Spargel/Abensberger Qualitätsspargel	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE	Nürnberger Bratwürste ; Nürnberger Rostbratwürste	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE	Oberpfälzer Karpfen	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
DE	Thüringer Leberwurst	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE	Thüringer Rostbratwurst	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE	Thüringer Rotwurst	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE	Bayerischer Meerrettich ; Bayerischer Kren	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE	Salate von der Insel Reichenau	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE	Feldsalat von der Insel Reichenau	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE	Tomaten von der Insel Reichenau	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE	Gurken von der Insel Reichenau	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE	Bremer Klaben	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
DE	Holsteiner Karpfen	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
DE	Schwäbische Maultaschen ; Schwäbische Suppenmaultaschen	Pâtes alimentaires
DE	Tettnanger Hopfen	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
DE	Hopfen aus der Hallertau	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
DE	Nieheimer Käse	Fromages
DE	Lüneburger Heidekartoffeln	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE	Halberstädter Würstchen	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE	Hessischer Handkäse / Hessischer Handkäs	Fromages
DE	Hessischer Apfelwein	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
DE	Bayerisches Rindfleisch / Rindfleisch aus Bayern	Viande (et abats) frais
DE	Schrobenhausener Spargel/Spargel aus dem Schrobenhausener Land/Spargel aus dem Anbaugebiet Schrobenhausen	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE	Fränkischer Karpfen / Frankenkarpfen / Karpfen aus Franken	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
DE	Aischgründer Karpfen	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
DE	Göttinger Stracke	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE	Dresdner Christstollen / Dresdner Stollen/ Dresdner Weihnachtsstollen	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
DE	Holsteiner Katenschinken / Holsteiner Schinken/ Holsteiner Katenrauchschinken/ Holsteiner Knochenschinken	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE	Rheinisches Apfelkraut	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE	Rheinisches Zuckerrübenkraut / Rheinischer Zuckerrübensirup / Rheinisches Rübenkraut	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE	Göttinger Feldkieker	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE	Hofer Rindfleischwurst	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE	Salzwedeler Baumkuchen	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
DE	Schwäbische Spätzle / Schwäbische Knöpfle	Pâtes alimentaires
DE	Düsseldorfer Mostert/Düsseldorfer Senf Mostert/Düsseldorfer Urtyp Mostert/Aechter Düsseldorfer Mostert	Pâte de moutarde
DE	Hofer Bier	Bières
DE	Kulmbacher Bier	Bières
DE	Bremer Bier	Bières
DE	Bayerisches Bier	Bières
DE	Lausitzer Leinöl	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
DE	Spreewälder Gurken	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE	Spreewälder Meerrettich	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DE	Lübecker Marzipan	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
DE	Nürnberger Lebkuchen	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
DE	Schwarzwälder Schinken	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE	Aachener Printen	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
DE	Dortmunder Bier	Bières
DE	Mainfranken Bier	Bières
DE	Ammerländer Schinken ; Ammerländer Knochenschinken	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE	Ammerländer Dielenrauchschinken ; Ammerländer Katenschinken	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE	Greußener Salami	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
DE	Schwäbisch-Hällisches Qualitätsschweinefleisch	Viande (et abats) frais
DE	Reuther Bier	Bières
DE	Münchener Bier	Bières
DE	Kölsch	Bières
DE	Schwarzwaldforelle	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
DK	Vadehavsstude	Viande (et abats) frais
DK	Vadehavslam	Viande (et abats) frais
DK	Lammefjordsgulerod	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
DK	Danablu	Fromages
DK	Esrom	Fromages
EL	Κρόκος Κοζάνης	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)	Krokos Kozanis
EL	Εξαιρετικό παρθένο ελαιόλαδο Θραψανό	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Exeretiko partheno eleolado Thrapsano
EL	Εξαιρετικό παρθένο ελαιόλαδο "Τροιζηνία"	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Exeretiko partheno eleolado "Trizinia"
EL	Φοινικι Λακωνιασ	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Finiki Lakonias
EL	Σταφίδα Ζακύνθου	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Stafida Zakynthou
EL	Εξαιρετικό Παρθένο Ελαιόλαδο Σέλινο Κρήτης	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Exeretiko Partheno Eleolado Selino Kritis
EL	Φάβα Σαντορίνης	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Fava Santorinis
EL	Πράσινες Ελιές Χαλκιδικής	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Prasines Elies Chalkidikis
EL	Φιρίκι Πηλίου	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Firiki Piliou
EL	Ξύγαλο Σητείας / Ξίγαλο Σητείας	Fromages	Xygalo Siteias / Xigalo Siteias
EL	Κατσικάκι Ελασσόνας	Viande (et abats) frais	Katsikaki Elassonas
EL	Αρνάκι Ελασσόνας	Viande (et abats) frais	Arnaki Elassonas
EL	Τσακώνικη μελιτζάνα Λεωνιδίου	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Tsakoniki Melitzana Leonidiou
EL	Ελιά Καλαμάτας	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Elia Kalamatas
EL	Θρούμπα Αμπαδιάς Ρεθύμνης Κρήτης	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Throumpa Ampadias Rethymnis Kritis
EL	Πεζά Ηρακλείου Κρήτης	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Peza Irakliou Kritis
EL	Καλαμάτα	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Kalamata
EL	Βόρειος Μυλοπόταμος Ρεθύμνης Κρήτης	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Vorios Mylopotamos Rethymnis Kritis
EL	Βιάννος Ηρακλείου Κρήτης	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Viannos Irakliou Kritis
EL	Αποκορώνας Χανίων Κρήτης	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Apokoronas Chanion Kritis
EL	Λυγουριό Ασκληπιείου	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Lygourio Asklipiiou
EL	Σητεία Λασιθίου Κρήτης	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Sitia Lasithiou Kritis
EL	Κολυμβάρι Χανίων Κρήτης	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Kolymvari Chanion Kritis
EL	Αρχάνες Ηρακλείου Κρήτης	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Arxanes Irakliou Kritis
EL	Ακτινίδιο Σπερχειού	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Aktinidio Sperchiou
EL	Πορτοκάλια Μάλεμε Χανίων Κρήτης	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Portokalia Maleme Chanion Kritis
EL	Κεράσια τραγανά Ροδοχωρίου	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Kerassia Tragana Rodochoriou
EL	Ροδάκινα Νάουσας	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Rodakina Naoussas
EL	Μήλα Ντελίσιους ΠιλαÔά Τριπόλεως	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Mila Delicious Pilafa Tripoleos
EL	Μήλα Ζαγοράς Πηλίου	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Mila Zagoras Piliou
EL	Κονσερβολιά Στυλίδας	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Konservolia Stylidas
EL	Κονσερβολιά Αμφίσσης	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Konservolia Amfissis
EL	Κονσερβολιά Πηλίου Βόλου	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Konservolia Piliou Volou
EL	Κονσερβολιά Ροβίων	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Konservolia Rovion
EL	Θρούμπα Χίου	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Throumpa Chiou
EL	Θρούμπα Θάσου	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Throumpa Thassou
EL	Κονσερβολιά Αταλάντης	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Konservolia Atalantis
EL	Κορινθιακή Σταφίδα Βοστίτσα	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Korinthiaki Stafida Vostitsa
EL	Ξερά σύκα Κύμης	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Xera syka Kymis
EL	Πέτρινα Λακωνίας	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Petrina Lakonias
EL	Κρανίδι Αργολίδας	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Kranidi Argolidas
EL	Κροκεές Λακωνίας	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Krokees Lakonias
EL	Φυστίκι Μεγάρων	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Fystiki Megaron
EL	Κελυφωτό φυστίκι Φθιώτιδας	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Kelifoto fystiki Fthiotidas
EL	Φυστίκι Αίγινας	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Fystiki Aeginas
EL	Φέτα	Fromages	Feta
EL	Πηχτόγαλο Χανίων	Fromages	Pichtogalo Chanion
EL	Φορμαέλλα Αράχωβας Παρνασσού	Fromages	Formaella Arachovas Parnassou
EL	Σαν Μιχάλη	Fromages	San Michali
EL	Μετσοβόνε	Fromages	Metsovone
EL	Γραβιέρα Νάξου	Fromages	Graviera Naxou
EL	Καλαθάκι Λήμνου	Fromages	Kalathaki Limnou
EL	Σφέλα	Fromages	Sfela
EL	Ανεβατό	Fromages	Anevato
EL	Μανούρι	Fromages	Manouri
EL	Γαλοτύρι	Fromages	Galotyri
EL	Κεφαλογραβιέρα	Fromages	Kefalograviera
EL	Λαδοτύρι Μυτιλήνης	Fromages	Ladotyri Mytilinis
EL	Αυγοτάραχο Μεσολογγίου	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés	Avgotaracho Messolongiou
EL	Μπάτζος	Fromages	Batzos
EL	Ξυνομυζήθρα Κρήτης	Fromages	Xynomyzithra Kritis
EL	Γραβιέρα Αγράφων	Fromages	Graviera Agrafon
EL	Κοπανιστή	Fromages	Kopanisti
EL	Γραβιέρα Κρήτης	Fromages	Graviera Kritis
EL	Κατίκι Δομοκού	Fromages	Katiki Domokou
EL	Μέλι Ελάτης Μαινάλου Βανίλια	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)	Meli Elatis Menalou Vanilia
EL	Μαστίχα Χίου	Gommes et résines naturelles	Masticha Chiou
EL	Μαστιχέλαιο Χίου	Huiles essentielles	Mastichelaio Chiou
EL	Τσίχλα Χίου	Gommes et résines naturelles	Tsikla Chiou
EL	Κασέρι	Fromages	Kasseri
EL	Φασόλια Βανίλιες Φενεού	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Fasolia Vanilies Feneou
EL	Πατάτα Κάτω Νευροκοπίου	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Patata Kato Nevrokopiou
EL	ΦΑΣΟΛΙΑ ΓΙΓΑΝΤΕΣ — ΕΛΕΦΑΝΤΕΣ ΚΑΣΤΟΡΙΑΣ	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Fasolia Gigantes — Elefantes Kastorias
EL	Μήλο Καστοριάς	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Milo Kastorias
EL	Ακτινίδιο Πιερίας	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Aktinidio Pierias
EL	Άγιος Ματθαίος Κέρκυρας	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Agios Mattheos Kerkyras
EL	Σταφίδα Ηλείας	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Stafida Ilias
EL	Πατάτα Νάξου	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Patata Naxou
EL	Μανταρίνι Χίου	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Mandarini Chiou
EL	Σάμος	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Samos
EL	Χανιά Κρήτης	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Chania Kritis
EL	Ολυμπία	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Olympia
EL	Ζάκυνθος	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Zakynthos
EL	Κρητικό παξιμάδι	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie	Kritiko paximadi
EL	Σύκα Βραβρώνας Μαρκοπούλου Μεσογείων	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Syka Vavronas Markopoulou Messongion
EL	Κονσερβολιά Άρτας	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Konservolia Artas
EL	Θάσος	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Thassos
EL	Κεφαλονιά	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Kefalonia
EL	Ρόδος	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Rodos
EL	Πρέβεζα	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Preveza
EL	Φασόλια (Γίγαντες Ελέφαντες) Πρεσπών Φλώρινας	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Fasolia Gigantes Elefantes Prespon Florinas
EL	Φασόλια (πλακέ μεγαλόσπερμα) Πρεσπών Φλώρινας	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Fasolia (plake megalosperma) Prespon Florinas
EL	Κουμ Κουάτ Κέρκυρας	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Koum kouat Kerkyras
EL	Φασόλια κοινά μεσόσπερμα Κάτω Νευροκοπίοu	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Fassolia kina Messosperma Kato Nevrokopiou
EL	Φασόλια γίγαντες ελέφαντες Κάτω Νευροκοπίου	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés	Fassolia Gigantes Elefantes Kato Nevrokopiou
EL	Λακωνία	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Lakonia
EL	Λέσβος ; Mυτιλήνη	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)	Lesvos ; Mytilini
ES	Jamón de Huelva	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES	Queso Majorero	Fromages
ES	Avellana de Reus	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Priego de Córdoba	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Chufa de Valencia	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
ES	Montes de Toledo	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Papas Antiguas de Canarias	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Queso de l'Alt Urgell y la Cerdanya	Fromages
ES	Melocotón de Calanda	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Azafrán de la Mancha	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
ES	Pimentón de Murcia	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
ES	Kaki Ribera del Xúquer	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Manzana Reineta del Bierzo	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Aceite del Bajo Aragón	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Gata-Hurdes	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Sierra de Cazorla	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Arroz de Valencia ; Arròs de València	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Mejillón de Galicia ; Mexillón de Galicia	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
ES	Queso de Murcia	Fromages
ES	Montes de Granada	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Queso Palmero ; Queso de la Palma	Fromages
ES	Mantequilla de l'Alt Urgell y la Cerdanya ; Mantega de l'Alt Urgell i la Cerdanya	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Aceite Monterrubio	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Alcachofa de Benicarló ; Carxofa de Benicarló	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Queso de Murcia al vino	Fromages
ES	Torta del Casar	Fromages
ES	Sierra de Cádiz	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Cereza del Jerte	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Miel de Granada	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
ES	Chirimoya de la Costa tropical de Granada-Malaga	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Aceite de Terra Alta ; Oli de Terra Alta	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Peras de Rincón de Soto	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Sidra de Asturias ; Sidra d'Asturies	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
ES	Queso Ibores	Fromages
ES	Aceite de Mallorca ; Aceite mallorquín ; Oli de Mallorca ; Oli mallorquí	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Poniente de Granada	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Aceite del Baix Ebre-Montsià ; Oli del Baix Ebre-Montsià	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Afuega'l Pitu	Fromages
ES	Gamoneu ; Gamonedo	Fromages
ES	Aceite de la Rioja	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Pera de Jumilla	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Pimentón de la Vera	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
ES	Mantequilla de Soria	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Antequera	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Arroz del Delta del Ebro ; Arròs del Delta de l'Ebre	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Estepa	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	San Simón da Costa	Fromages
ES	Cebreiro	Fromages
ES	Arzùa-Ulloa	Fromages
ES	Los Pedroches	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES	Pemento de Herbón	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Aceite de La Alcarria	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Aceite Campo de Montiel	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Queso de Flor de Guía / Queso de Media Flor de Guía / Queso de Guía	Fromages
ES	Mongeta del Ganxet	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Aceite Campo de Calatrava	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Montoro-Adamuz	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Pera de Lleida	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Queso Casín	Fromages
ES	Vinagre de Jerez	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
ES	Vinagre del Condado de Huelva	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
ES	Queso Camerano	Fromages
ES	Aceituna Aloreña de Málaga	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Sierra de Segura	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Calasparra	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Nísperos Callosa d'En Sarriá	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Uva de mesa embolsada ”Vinalopó”	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Dehesa de Extremadura	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES	Guijuelo	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES	Miel de La Alcarria	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
ES	Pimientos del Piquillo de Lodosa	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Cabrales	Fromages
ES	Picón Bejes-Tresviso	Fromages
ES	Queso de La Serena	Fromages
ES	Queso Tetilla	Fromages
ES	Queso Zamorano	Fromages
ES	Quesucos de Liébana	Fromages
ES	Sierra Mágina	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Les Garrigues	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Siurana	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Jamón de Teruel/Paleta de Teruel	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES	Idiazábal	Fromages
ES	Mahón-Menorca	Fromages
ES	Queso Nata de Cantabria	Fromages
ES	Queso Manchego	Fromages
ES	Roncal	Fromages
ES	Baena	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
ES	Berenjena de Almagro	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Ternera Gallega	Viande (et abats) frais
ES	Cordero Manchego	Viande (et abats) frais
ES	Espárrago de Huétor-Tájar	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Lechazo de Castilla y León	Viande (et abats) frais
ES	Lacón Gallego	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES	Salchichón de Vic ; Llonganissa de Vic	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES	Carne de la Sierra de Guadarrama	Viande (et abats) frais
ES	Ternera de Navarra ; Nafarroako Aratxea	Viande (et abats) frais
ES	Botillo del Bierzo	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES	Alcachofa de Tudela	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Cítricos Valencianos ; Cítrics Valencians	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Manzana de Girona ; Poma de Girona	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Turrón de Agramunt ; Torró d'Agramunt	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
ES	Calçot de Valls	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Clementinas de las Tierras del Ebro ; Clementines de les Terres de l'Ebre	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Carne de Vacuno del País Vasco/Euskal Okela	Viande (et abats) frais
ES	Ternera Asturiana	Viande (et abats) frais
ES	Carne de Cantabria	Viande (et abats) frais
ES	Pataca de Galicia / Patata de Galicia	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Cordero de Navarra ; Nafarroako Arkumea	Viande (et abats) frais
ES	Ternera de Extremadura	Viande (et abats) frais
ES	Ajo Morado de Las Pedroñeras	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Patatas de Prades ; Patates de Prades	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Pimiento Asado del Bierzo	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Garbanzo de Fuentesaúco	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Queso de Valdeón	Fromages
ES	Coliflor de Calahorra	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Pimiento Riojano	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Ensaimada de Mallorca ; Ensaimada mallorquina	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
ES	Miel de Galicia ; Mel de Galicia	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
ES	Melva de Andalucia	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
ES	Caballa de Andalucia	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
ES	Mazapán de Toledo	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
ES	Jamón de Trevélez	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES	Pan de Cea	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
ES	Mantecadas de Astorga	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
ES	Lenteja de Tierra de Campos	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Alfajor de Medina Sidonia	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
ES	Pemento do Couto	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Grelos de Galicia	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Sobao Pasiego	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
ES	Faba de Lourenzá	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Pemento de Oímbra	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Alubia de La Bãneza-León	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Pemento da Arnoia	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Melón de la Mancha	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Pan de Cruz de Ciudad Real	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
ES	Castaña de Galicia	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Tarta de Santiago	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
ES	Chorizo de Cantimpalos	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES	Chorizo Riojano	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES	Tomate La Cañada	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Pimiento de Gernika or Gernikako Piperra	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Chosco de Tineo	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES	Pimiento de Fresno-Benavente	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Cordero de Extremadura	Viande (et abats) frais
ES	Mantecados de Estepa	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
ES	Carne de Ávila	Viande (et abats) frais
ES	Carne de Morucha de Salamanca	Viande (et abats) frais
ES	Pollo y Capón del Prat	Viande (et abats) frais
ES	Sobrasada de Mallorca	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
ES	Cerezas de la Montaña de Alicante	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Faba Asturiana	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Judías de El Barco de Ávila	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Jijona	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
ES	Turrón de Alicante	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
ES	Ternasco de Aragón	Viande (et abats) frais
ES	Espárrago de Navarra	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Lenteja de La Armuña	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
ES	Cecina de León	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
FI	Lapin Poron liha	Viande (et abats) frais
FI	Lapin Poron kylmäsavuliha	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
FI	Lapin Poron kuivaliha	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
FI	Lapin Puikula	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FI	Kainuun rönttönen	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
FR	Taureau de Camargue	Viande (et abats) frais
FR	Muscat du Ventoux	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Huile d'olive de la Vallée des Baux-de-Provence	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
FR	Olives cassées de la Vallée des Baux-de-Provence	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Olives noires de la Vallée des Baux de Provence	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Coco de Paimpol	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Pomme de terre de l'Île de Ré	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Miel de Corse ; Mele di Corsica	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
FR	Valençay	Fromages
FR	Huile d'olive de Haute-Provence	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
FR	Huile d'olive d'Aix-en-Provence	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
FR	Piment d'Espelette ; Piment d'Espelette - Ezpeletako Biperra	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
FR	Pélardon	Fromages
FR	Chevrotin	Fromages
FR	Tome des Bauges	Fromages
FR	Domfront	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
FR	Banon	Fromages
FR	Barèges-Gavarnie	Viande (et abats) frais
FR	Oignon doux des Cévennes	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Huile d'olive de Nice	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
FR	Olive de Nice	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Maine - Anjou	Viande (et abats) frais
FR	Huile d'olive de Corse ; Huile d'olive de Corse-Oliu di Corsica	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
FR	Huile d'olive de Nîmes	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
FR	Pomme du Limousin	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Fourme de Montbrison	Fromages
FR	Figue de Solliès	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Moules de Bouchot de la Baie du Mont-Saint-Michel	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
FR	Béa du Roussillon	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Mâconnais	Fromages
FR	Olive de Nîmes	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Farine de châtaigne corse/Farina castagnina corsa	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Abondance	Fromages
FR	Bleu d'Auvergne	Fromages
FR	Bleu des Causses	Fromages
FR	Brie de Meaux	Fromages
FR	Brie de Melun	Fromages
FR	Camembert de Normandie	Fromages
FR	Cantal ; Fourme de Cantal ; Cantalet	Fromages
FR	Chabichou du Poitou	Fromages
FR	Crottin de Chavignol ; Chavignol	Fromages
FR	Langres	Fromages
FR	Livarot	Fromages
FR	Maroilles / Marolles	Fromages
FR	Munster ; Munster-Géromé	Fromages
FR	Neufchâtel	Fromages
FR	Pont-l'Évêque	Fromages
FR	Saint-Nectaire	Fromages
FR	Selles-sur-Cher	Fromages
FR	Beurre Charentes-Poitou ; Beurre des Charentes ; Beurre des Deux-Sèvres	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
FR	Beurre d'Isigny	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
FR	Crème d'Isigny	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
FR	Chasselas de Moissac	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Pays d'Auge ; Pays d'Auge-Cambremer	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
FR	Cornouaille	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
FR	Bleu du Vercors-Sassenage	Fromages
FR	Morbier	Fromages
FR	Noix du Périgord	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Beaufort	Fromages
FR	Bleu de Gex Haut-Jura ; Bleu de Septmoncel	Fromages
FR	Chaource	Fromages
FR	Comté	Fromages
FR	Fourme d'Ambert	Fromages
FR	Mont d'Or ; Vacherin du Haut-Doubs	Fromages
FR	Pouligny-Saint-Pierre	Fromages
FR	Reblochon ; Reblochon de Savoie	Fromages
FR	Sainte-Maure de Touraine	Fromages
FR	Salers	Fromages
FR	Brocciu Corse ; Brocciu	Fromages
FR	Huile essentielle de lavande de Haute-Provence	Huiles essentielles
FR	Huile d'olive de Nyons	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
FR	Noix de Grenoble	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Dinde de Bresse	Viande (et abats) frais
FR	Volailles de Bresse	Viande (et abats) frais
FR	Foin de Crau	Foin
FR	Lentille verte du Puy	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Picodon	Fromages
FR	Rocamadour	Fromages
FR	Époisses	Fromages
FR	Laguiole	Fromages
FR	Roquefort	Fromages
FR	Miel de sapin des Vosges	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
FR	Olives noires de Nyons	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Ossau-Iraty	Fromages
FR	Melon du Haut-Poitou	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Lentilles vertes du Berry	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Jambon de Bayonne	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
FR	Coquille Saint-Jacques des Côtes d'Armor	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
FR	Canard à foie gras du Sud-Ouest (Chalosse, Gascogne, Gers, Landes, Périgord, Quercy)	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
FR	Agneau du Limousin	Viande (et abats) frais
FR	Mâche nantaise	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Riz de Camargue	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Haricot tarbais	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Melon de Guadeloupe	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Cidre de Bretagne ; Cidre Breton	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
FR	Cidre de Normandie ; Cidre Normand	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
FR	Boudin blanc de Rethel	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
FR	Jambon sec et noix de jambon sec des Ardennes	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
FR	Fraise du Périgord	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Pruneaux d'Agen ; Pruneaux d'Agen mi-cuits	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Miel d'Alsace	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
FR	Agneau du Poitou-Charentes	Viande (et abats) frais
FR	Agneau de Pauillac	Viande (et abats) frais
FR	Anchois de Collioure	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
FR	Miel de Provence	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
FR	Génisse Fleur d'Aubrac	Viande (et abats) frais
FR	Brioche vendéenne	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
FR	Asperge des sables des Landes	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Clémentine de Corse	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Lingot du Nord	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Agneau de Sisteron	Viande (et abats) frais
FR	Pâtes d'Alsace	Pâtes alimentaires
FR	Bœuf de Bazas	Viande (et abats) frais
FR	Œufs de Loué	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
FR	Ail blanc de Lomagne	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Petit Épeautre de Haute Provence	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Farine de Petit Epeautre de Haute Provence	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Oie d'Anjou	Viande (et abats) frais
FR	Pommes des Alpes de Haute Durance	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Agneau de Lozère	Viande (et abats) frais
FR	Moutarde de Bourgogne	Pâte de moutarde
FR	Porc de Franche-Comté	Viande (et abats) frais
FR	Ail de la Drôme	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Kiwi de l'Adour	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Mogette de Vendée	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Pintadeau de la Drôme	Viande (et abats) frais
FR	Farine de blé noir de Bretagne/Farine de blé noir de Bretagne — Gwinizh du Breizh	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Saucisse de Morteau / Jésus de Morteau	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
FR	Raviole du Dauphiné	Pâtes alimentaires
FR	Huîtres Marennes Oléron	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
FR	Boeuf de Vendée	Viande (et abats) frais
FR	Jambon de l'Ardèche	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
FR	Saucisson de l'Ardèche	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
FR	Agneau de lait des Pyrénées	Viande (et abats) frais
FR	Porc d'Auvergne	Viande (et abats) frais
FR	Agneau du Périgord	Viande (et abats) frais
FR	Volailles de l'Ain	Viande (et abats) frais
FR	Volailles du Gers	Viande (et abats) frais
FR	Volailles du Maine	Viande (et abats) frais
FR	Volailles de l'Orléanais	Viande (et abats) frais
FR	Volailles de Bourgogne	Viande (et abats) frais
FR	Volailles du plateau de Langres	Viande (et abats) frais
FR	Volailles du Charolais	Viande (et abats) frais
FR	Volailles de Normandie	Viande (et abats) frais
FR	Volailles de Bretagne	Viande (et abats) frais
FR	Volailles de Houdan	Viande (et abats) frais
FR	Volailles de Challans	Viande (et abats) frais
FR	Volailles d'Alsace	Viande (et abats) frais
FR	Volailles du Forez	Viande (et abats) frais
FR	Volailles du Béarn	Viande (et abats) frais
FR	Volailles de Cholet	Viande (et abats) frais
FR	Volailles de Licques	Viande (et abats) frais
FR	Volailles des Landes	Viande (et abats) frais
FR	Volailles d'Auvergne	Viande (et abats) frais
FR	Volailles du Velay	Viande (et abats) frais
FR	Volailles du Val de Sèvres	Viande (et abats) frais
FR	Volailles d'Ancenis	Viande (et abats) frais
FR	Volailles de Janzé	Viande (et abats) frais
FR	Volailles de Vendée	Viande (et abats) frais
FR	Volailles du Gatinais	Viande (et abats) frais
FR	Volailles du Berry	Viande (et abats) frais
FR	Volailles de la Champagne	Viande (et abats) frais
FR	Volailles du Languedoc	Viande (et abats) frais
FR	Volailles du Lauragais	Viande (et abats) frais
FR	Volailles de Gascogne	Viande (et abats) frais
FR	Tomme des Pyrénées	Fromages
FR	Tomme de Savoie	Fromages
FR	Crème fraîche fluide d'Alsace	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
FR	Emmental de Savoie	Fromages
FR	Emmental français est-central	Fromages
FR	Bœuf charolais du Bourbonnais	Viande (et abats) frais
FR	Agneau du Bourbonnais	Viande (et abats) frais
FR	Bœuf du Maine	Viande (et abats) frais
FR	Porc de la Sarthe	Viande (et abats) frais
FR	Agneau du Quercy	Viande (et abats) frais
FR	Agneau de l'Aveyron	Viande (et abats) frais
FR	Porc du Limousin	Viande (et abats) frais
FR	Veau du Limousin	Viande (et abats) frais
FR	Bœuf de Chalosse	Viande (et abats) frais
FR	Porc de Vendée	Viande (et abats) frais
FR	Porc de Normandie	Viande (et abats) frais
FR	Ail rose de Lautrec	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Mirabelles de Lorraine	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Bergamote(s) de Nancy	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
FR	Pommes et poires de Savoie	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Pommes de terre de Merville	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Poireaux de Créances	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Volailles de la Drôme	Viande (et abats) frais
FR	Melon du Quercy	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
FR	Volailles de Loué	Viande (et abats) frais
FR	Veau d'Aveyron et du Ségala	Viande (et abats) frais
HU	Makói vöröshagyma ; Makói hagyma	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
HU	Csabai kolbász/Csabai vastagkolbász	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
HU	Hajdúsági torma	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
HU	Szegedi szalámi ; Szegedi téliszalámi	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
HU	Kalocsai fűszerpaprika örlemény	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
HU	Gyulai kolbász / Gyulai pároskolbász	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
HU	Szegedi fűszerpaprika-őrlemény/Szegedi paprika	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
HU	Alföldi kamillavirágzat	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
HU	Gönci kajszibarack	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
HU	Szőregi rózsatő	Fleurs et plantes ornementales
HU	Budapesti téliszalámi	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
HU	Magyar szürkemarha hús	Viande (et abats) frais
IE	Imokilly Regato	Fromages
IE	Clare Island Salmon	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
IE	Timoleague Brown Pudding	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IE	Connemara Hill lamb ; Uain Sléibhe Chonamara	Viande (et abats) frais
IT	Monte Etna	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Val di Mazara	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Veneto Valpolicella, Veneto Euganei e Berici, Veneto del Grappa	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Lametia	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Nostrano Valtrompia	Fromages
IT	Bergamotto di Reggio Calabria - Olio essenziale	Huiles essentielles
IT	Chianti Classico	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Terre di Siena	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Pane di Altamura	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
IT	Soprèssa Vicentina	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Molise	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Pretuziano delle Colline Teramane	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Basilico Genovese	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Miele della Lunigiana	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
IT	Farina di Neccio della Garfagnana	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Mela Val di Non	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Lucca	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Alto Crotonese	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Marrone di San Zeno	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Tuscia	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Colline di Romagna	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Valdemone	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Ficodindia dell'Etna	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Spressa delle Giudicarie	Fromages
IT	Stelvio ; Stilfser	Fromages
IT	Tergeste	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Valle del Belice	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Terre Tarentine	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Zafferano dell'Aquila	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
IT	Pecorino di Filiano	Fromages
IT	Fico Bianco del Cilento	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Sardegna	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Zafferano di San Gimignano	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
IT	Cartoceto	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Ricotta Romana	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
IT	Pistacchio verde di Bronte	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Oliva Ascolana del Piceno	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Riso di Baraggia Biellese e Vercellese	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Asparago Bianco di Bassano	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Casatella Trevigiana	Fromages
IT	Patata di Bologna	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Tinca Gobba Dorata del Pianalto di Poirino	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
IT	Vulture	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Cipollotto Nocerino	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Marrone di Caprese Michelangelo	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Provolone del Monaco	Fromages
IT	Castagna di Vallerano	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Crudo di Cuneo	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Cinta Senese	Viande (et abats) frais
IT	Colline Pontine	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Irpinia - Colline dell'Ufita	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Formaggella del Luinese	Fromages
IT	Farina di castagne della Lunigiana	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Ricotta di Bufala Campana	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
IT	Seggiano	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Aglio Bianco Polesano	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Zafferano di Sardegna	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
IT	Terre Aurunche	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Ciliegia dell'Etna	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Nocciola Romana	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Pomodorino del Piennolo del Vesuvio	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Pagnotta del Dittaino	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
IT	Formaggio di Fossa di Sogliano	Fromages
IT	Farro di Monteleone di Spoleto	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Aglio di Voghiera	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Salva Cremasco	Fromages
IT	Liquirizia di Calabria	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
IT	Piacentinu Ennese	Fromages
IT	Vastedda della valle del Belìce	Fromages
IT	Melanzana Rossa di Rotonda	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Arancia di Ribera	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Peperone di Pontecorvo	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Fagiolo Cannellino di Atina	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Fichi di Cosenza	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Fagioli Bianchi di Rotonda	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Piave	Fromages
IT	Carciofo Spinoso di Sardegna	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Susina di Dro	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Brovada	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Squacquerone di Romagna	Fromages
IT	Bra	Fromages
IT	Canestrato Pugliese	Fromages
IT	Casciotta d'Urbino	Fromages
IT	Castelmagno	Fromages
IT	Fiore Sardo	Fromages
IT	Fontina	Fromages
IT	Formai de Mut dell'Alta Valle Brembana	Fromages
IT	Gorgonzola	Fromages
IT	Grana Padano	Fromages
IT	Montasio	Fromages
IT	Monte Veronese	Fromages
IT	Murazzano	Fromages
IT	Pecorino Sardo	Fromages
IT	Pecorino Siciliano	Fromages
IT	Pecorino Toscano	Fromages
IT	Provolone Valpadana	Fromages
IT	Quartirolo Lombardo	Fromages
IT	Raschera	Fromages
IT	Robiola di Roccaverano	Fromages
IT	Taleggio	Fromages
IT	Toma Piemontese	Fromages
IT	Prosciutto di S. Daniele	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Prosciutto di Modena	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Prosciutto Veneto Berico-Euganeo	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Salame di Varzi	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Salame Brianza	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Salamini italiani alla cacciatora	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Culatello di Zibello	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Valle d’Aosta Lard d’Arnad/Vallée d’Aoste Lard d’Arnad	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Prosciutto Toscano	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Valle d'Aosta Jambon de Bosses	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Prosciutto di Carpegna	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Pancetta Piacentina	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Coppa Piacentina	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Salame Piacentino	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Valtellina Casera	Fromages
IT	Valle d'Aosta Fromadzo	Fromages
IT	Ragusano	Fromages
IT	Canino	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Collina di Brindisi	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Valli Trapanesi	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Sabina	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Brisighella	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Garda	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Dauno	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Bruzio	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Terra d'Otranto	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Umbria	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Pomodoro S. Marzano dell'Agro Sarnese-Nocerino	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Aprutino Pescarese	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Riviera Ligure	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Colline Teatine	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Terra di Bari	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Laghi Lombardi	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Colline Salernitane	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Peninsola Sorrentina	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Cilento	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Nocellara del Belice	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Aceto balsamico tradizionale di Modena	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
IT	Aceto balsamico tradizionale di Reggio Emilia	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
IT	Pancetta di Calabria	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Salsiccia di Calabria	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Soppressata di Calabria	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Capocollo di Calabria	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	La Bella della Daunia	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Asiago	Fromages
IT	Caciocavallo Silano	Fromages
IT	Mozzarella di Bufala Campana	Fromages
IT	Parmigiano Reggiano	Fromages
IT	Pecorino Romano	Fromages
IT	Prosciutto di Parma	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Bitto	Fromages
IT	Monti Iblei	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Limone di Rocca Imperiale	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Castagna del Monte Amiata	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Ciliegia di Vignola	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Agnello di Sardegna	Viande (et abats) frais
IT	Limone di Sorrento	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Limone Costa d'Amalfi	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Coppia Ferrarese	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
IT	Asparago verde di Altedo	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Fagiolo di Sorana	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Asparago bianco di Cimadolmo	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Ciliegia di Marostica	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Pomodoro di Pachino	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Uva da tavola di Mazzarrone	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Carciofo Romanesco del Lazio	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Melannurca Campana	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Mela Alto Adige ; Südtiroler Apfel	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Salame d'oca di Mortara	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Carciofo di Paestum	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Clementine del Golfo di Taranto	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Salame Cremona	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Lardo di Colonnata	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Carota dell'Altopiano del Fucino	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Kiwi Latina	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Arancia del Gargano	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Limone Femminello del Gargano	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Salame S. Angelo	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Castagna Cuneo	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Acciughe sotto sale del Mar Ligure	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
IT	Cipolla Rossa di Tropea Calabria	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Pane di Matera	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
IT	Aceto Balsamico di Modena	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
IT	Insalata di Lusia	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Marrone di Roccadaspide	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Sedano Bianco di Sperlonga	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Radicchio di Chioggia	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Canestrato di Moliterno	Fromages
IT	Asparago di Badoere	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Limone di Siracusa	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Prosciutto di Sauris	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Carota Novella di Ispica	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Ciauscolo	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Limone Interdonato Messina	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Marroni del Monfenera	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Marrone della Valle di Susa	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Marrone di Combai	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Mela di Valtellina	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Pesca di Verona	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Coppa di Parma	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Patata della Sila	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Pesca di Leonforte	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Uva di Puglia	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Ricciarelli di Siena	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
IT	Radicchio di Verona	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Riso del Delta del Po	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Amarene Brusche di Modena	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Porchetta di Ariccia	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Fagiolo Cuneo	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Miele delle Dolomiti Bellunesi	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
IT	Prosciutto Amatriciano	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Carciofo Brindisino	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Fungo di Borgotaro	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Cappero di Pantelleria	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Castagna di Montella	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Arancia Rossa di Sicilia	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Mortadella Bologna	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Cotechino Modena	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Zampone Modena	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Toscano	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
IT	Radicchio Rosso di Treviso	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Radicchio Variegato di Castelfranco	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Marrone di Castel del Rio	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Bresaola della Valtellina	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Marrone del Mugello	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Farro della Garfagnana	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Riso Nano Vialone Veronese	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Fagiolo di Lamon della Vallata Bellunese	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Fagiolo di Sarconi	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Peperone di Senise	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Pera mantovana	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Pera dell'Emilia Romagna	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Pesca e Nettarina di Romagna	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Uva da tavola di Canicattì	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Scalogno di Romagna	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Clementine di Calabria	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Vitellone bianco dell'Appennino centrale	Viande (et abats) frais
IT	Pane casareccio di Genzano	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
IT	Lenticchia di Castelluccio di Norcia	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Abbacchio Romano	Viande (et abats) frais
IT	Nocciola del Piemonte ; Nocciola Piemonte	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Speck Alto Adige / Südtiroler Markenspeck / Südtiroler Speck	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
IT	Nocciola di Giffoni	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
IT	Prosciutto di Norcia	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
LT	Seinų / Lazdijų krašto medus / Miód z Sejneńszczyny / Łoździejszczyzny	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
LU	Beurre rose - Marque Nationale du Grand-Duché de Luxembourg	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
LU	Miel - Marque nationale du Grand-Duché de Luxembourg	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
LU	Viande de porc, marque nationale grand-duché de Luxembourg	Viande (et abats) frais
LU	Salaisons fumées, marque nationale grand-duché de Luxembourg	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
NL	Kanterkaas ; Kanternagelkaas ; Kanterkomijnekaas	Fromages
NL	Opperdoezer Ronde	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
NL	Noord-Hollandse Gouda	Fromages
NL	Noord-Hollandse Edammer	Fromages
NL	Boeren-Leidse met sleutels	Fromages
NL	Westlandse druif	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
NL	Gouda Holland	Fromages
NL	Edam Holland	Fromages
PL	Karp zatorski	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
PL	Bryndza Podhalańska	Fromages
PL	Oscypek	Fromages
PL	Podkarpacki miód spadziowy	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PL	Wiśnia nadwiślanka	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PL	Redykołka	Fromages
PL	Fasola Wrzawska	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PL	Fasola Piękny Jaś z Doliny Dunajca / Fasola z Doliny Dunajca	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PL	Ser koryciński swojski	Fromages
PL	Jagnięcina podhalańska	Viande (et abats) frais
PL	Miód wrzosowy z Borów Dolnośląskich	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PL	Andruty kaliskie	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
PL	Kiełbasa lisiecka	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PL	Wielkopolski ser smażony	Fromages
PL	Rogal świętomarciński	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
PL	Truskawka kaszubska lub Kaszëbskô malëna	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PL	Suska sechlońska	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PL	Miód kurpiowski	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PL	Fasola korczyńska	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PL	Jabłka łąckie	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PL	Miód drahimski	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PL	Śliwka szydłowska	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PL	Obwarzanek krakowski	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
PL	Chleb prądnicki	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
PL	Kołocz śląski/kołacz śląski	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
PL	Jabłka grójeckie	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Presunto de Barrancos	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Queijo do Pico	Fromages
PT	Anona da Madeira	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Carne Cachena da Peneda	Viande (et abats) frais
PT	Carne da Charneca	Viande (et abats) frais
PT	Carne de Porco Alentejano	Viande (et abats) frais
PT	Pêra Rocha do Oeste	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Azeitonas de Conserva de Elvas e Campo Maior	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Azeite do Alentejo Interior	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
PT	Requeijão Serra da Estrela	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PT	Presunto do Alentejo ; Paleta do Alentejo	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Carne de Bísaro Transmontano ; Carne de Porco Transmontano	Viande (et abats) frais
PT	Cordeiro Mirandês / Canhono Mirandês	Viande (et abats) frais
PT	Queijo de Nisa	Fromages
PT	Azeite de Moura	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
PT	Carne Mertolenga	Viande (et abats) frais
PT	Queijos da Beira Baixa (Queijo de Castelo Branco, Queijo Amarelo da Beira Baixa, Queijo Picante da Beira Baixa)	Fromages
PT	Azeite de Trás-os-Montes	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
PT	Queijo de Azeitão	Fromages
PT	Queijo Terrincho	Fromages
PT	Azeites do Ribatejo	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
PT	Borrego Terrincho	Viande (et abats) frais
PT	Queijo Rabaçal	Fromages
PT	Mel da Serra da Lousã	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PT	Carne Maronesa	Viande (et abats) frais
PT	Borrego Serra da Estrela	Viande (et abats) frais
PT	Cabrito Transmontano	Viande (et abats) frais
PT	Queijo de cabra Transmontano	Fromages
PT	Castanha dos Soutos da Lapa	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Amêndoa Douro	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Cordeiro Bragançano	Viande (et abats) frais
PT	Azeitona de conserva Negrinha de Freixo	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Mel do Parque de Montezinho	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PT	Carne Arouquesa	Viande (et abats) frais
PT	Castanha Marvão-Portalegre	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Castanha da Terra Fria	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Carne Barrosã	Viande (et abats) frais
PT	Mel do Ribatejo Norte (Serra d'Aire, Albufeira de Castelo de Bode, Bairro, Alto Nabão	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PT	Carne Mirandesa	Viande (et abats) frais
PT	Cereja de São Julião-Portalegre	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Mel das Terras Altas do Minho	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PT	Mel da Terra Quente	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PT	Maçã Bravo de Esmolfe	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Mel da Serra de Monchique	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PT	Queijo de Évora	Fromages
PT	Mel do Alentejo	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PT	Castanha de Padrela	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Queijo Serpa	Fromages
PT	Ameixa d'Elvas	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Azeites da Beira Interior (Azeite da Beira Alta, Azeite da Beira Baixa)	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
PT	Queijo S. Jorge	Fromages
PT	Mel dos Açores	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PT	Ananás dos Açores/São Miguel	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Maracujá dos Açores/S. Miguel	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Carnalentejana	Viande (et abats) frais
PT	Queijo Serra da Estrela	Fromages
PT	Mel de Barroso	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
PT	Carne Marinhoa	Viande (et abats) frais
PT	Azeites do Norte Alentejano	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
PT	Chouriço Mouro de Portalegre	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Cacholeira Branca de Portalegre	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Painho de Portalegre	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Lombo Enguitado de Portalegre	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Lombo Branco de Portalegre	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Linguiça de Portalegre	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Morcela de Assar de Portalegre	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Morcela de Cozer de Portalegre	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Farinheira de Portalegre	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Chouriço de Portalegre	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Borrego do Baixo Alentejo	Viande (et abats) frais
PT	Salpicão de Vinhais	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Chouriça de Carne de Vinhais ; Linguiça de Vinhais	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Queijo mestiço de Tolosa	Fromages
PT	Borrego do Nordeste Alentejano	Viande (et abats) frais
PT	Carne de Bovino Cruzado dos Lameiros do Barroso	Viande (et abats) frais
PT	Carne dos Açores	Viande (et abats) frais
PT	Paia de Toucinho de Estremoz e Borba	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Farinheira de Estremoz e Borba	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Chouriço de Carne de Estremoz e Borba	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Paia de Lombo de Estremoz e Borba	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Morcela de Estremoz e Borba	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Chouriço grosso de Estremoz e Borba	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Paia de Estremoz e Borba	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Batata de Trás-os-Montes	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Linguíça do Baixo Alentejo ; Chouriço de carne do Baixo Alentejo	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Paio de Beja	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Cordeiro de Barroso ; Anho de Barroso ; Cordeiro de leite de Barroso	Viande (et abats) frais
PT	Sangueira de Barroso-Montalegre	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Alheira de Barroso-Montalegre	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Salpicão de Barroso-Montalegre	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Chouriça de Carne de Barroso-Montalegre	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Chouriço de Abóbora de Barroso-Montalegre	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Presunto de Camp Maior e Elvas ; Paleta de Campo Maior e Elvas	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Presunto de Santana da Serra ; Paleta de Santana da Serra	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Presunto de Vinhais / Presunto Bísaro de Vinhais	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Chouriço Azedo de Vinhais ; Azedo de Vinhais ; Chouriço de Pão de Vinhais	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Butelo de Vinhais ; Bucho de Vinhais ; Chouriço de Ossos de Vinhais	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Alheira de Vinhais	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Chouriça Doce de Vinhais	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Batata doce de Aljezur	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Ovos Moles de Aveiro	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
PT	Arroz Carolino das Lezírias Ribatejanas	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Cabrito do Alentejo	Viande (et abats) frais
PT	Borrego de Montemor-o-Novo	Viande (et abats) frais
PT	Cabrito de Barroso	Viande (et abats) frais
PT	Cabrito das Terras Altas do Minho	Viande (et abats) frais
PT	Maçã de Portalegre	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Maçã da Beira Alta	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Vitela de Lafões	Viande (et abats) frais
PT	Cereja da Cova da Beira	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Maçã da Cova da Beira	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Pêssego da Cova da Beira	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Cabrito da Beira	Viande (et abats) frais
PT	Borrego da Beira	Viande (et abats) frais
PT	Maçã de Alcobaça	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
PT	Presunto de Barroso	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
PT	Cabrito da Gralheira	Viande (et abats) frais
PT	Citrinos do Algarve	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
RO	Magiun de prune Topoloveni	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
SE	Kalix Löjrom	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
SE	Skånsk spettkaka	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
SE	Bruna bönor från Öland	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
SE	Svecia	Fromages
SI	Ekstra deviško oljčno olje Slovenske Istre	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
SI	Nanoški sir	Fromages
SI	Tolminc	Fromages
SI	Bovški sir	Fromages
SI	Kočevski gozdni med	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
SI	Ptujski lük	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
SI	Kraški zašink	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
SI	Kraška panceta	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
SI	Šebreljski želodec	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
SI	Zgornjesavinjski želodec	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
SI	Kraški pršut	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
SI	Štajersko prekmursko bučno olje	Huiles et matières grasses (beurre, margarine, huiles, etc.)
SI	Prleška tünka	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
SK	Slovenská bryndza	Fromages
SK	Slovenská parenica	Fromages
SK	Skalický trdelník	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
SK	Slovenský oštiepok	Fromages
SK	Zázrivský korbáčik	Fromages
SK	Tekovský salámový syr	Fromages
SK	Oravský korbáčik	Fromages
UK	New Season Comber Potatoes / Comber Earlies	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
UK	Scottish Wild Salmon	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
UK	Cornish Clotted Cream	Autres produits d'origine animale (œufs, miel, produits laitiers sauf beurre, etc.)
UK	Isle of Man Queenies	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
UK	Isle of Man Manx Loaghtan Lamb	Viande (et abats) frais
UK	Staffordshire Cheese	Fromages
UK	Yorkshire Forced Rhubarb	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
UK	Native Shetland Wool	Laine
UK	Jersey Royal potatoes	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
UK	Orkney beef	Viande (et abats) frais
UK	Orkney lamb	Viande (et abats) frais
UK	Shetland Lamb	Viande (et abats) frais
UK	White Stilton cheese ; Blue Stilton cheese	Fromages
UK	West Country farmhouse Cheddar cheese	Fromages
UK	Beacon Fell traditional Lancashire cheese	Fromages
UK	Single Gloucester	Fromages
UK	Swaledale cheese	Fromages
UK	Swaledale ewes´ cheese	Fromages
UK	Bonchester cheese	Fromages
UK	Buxton blue	Fromages
UK	Dovedale cheese	Fromages
UK	Exmoor Blue Cheese	Fromages
UK	Dorset Blue Cheese	Fromages
UK	Welsh Beef	Viande (et abats) frais
UK	Welsh lamb	Viande (et abats) frais
UK	Newmarket Sausage	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
UK	Traditional Grimsby Smoked Fish	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
UK	Arbroath Smokies	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
UK	Melton Mowbray Pork Pie	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
UK	Cornish Sardines	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
UK	Traditional Cumberland Sausage	Produits à base de viande (cuits, salés, fumés, etc.)
UK	Cornish Pasty	Produits de la boulangerie, pâtisserie, confiserie ou biscuiterie
UK	Armagh Bramley Apples	Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés
UK	Lough Neagh Eel	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
UK	Teviotdale Cheese	Fromages
UK	Gloucestershire cider/perry	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
UK	Worcestershire cider/perry	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
UK	Herefordshire cider/perry	Autres produits de l'annexe I du traité (épices, etc.)
UK	Kentish ale and Kentish strong ale	Bières
UK	Whitstable oysters	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
UK	Rutland Bitter	Bières
UK	Scottish Farmed Salmon	Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés
UK	Scotch Beef	Viande (et abats) frais
UK	Scotch Lamb	Viande (et abats) frais

Produits agricoles, produits agricoles transformés, poisson et produits de la pêche autres que les vins, boissons spiritueuses et vins aromatisés du Royaume du Maroc à protéger dans l'Union européenne

ANNEXE III

Indications géographiques des produits visées à l'article 4, paragraphes 1 à 5.

Vins, boissons spiritueuses et vins aromatisés de l'Union européenne à protéger au Royaume du Maroc

Vins de l'Union européenne à protéger dans le Royaume du Maroc

Etat membre de l'UE	Denomination à protéger
AT	Wachau
AT	Wien
AT	Burgenland
AT	Kremstal
AT	Kamptal
AT	Traisental
AT	Bergland
AT	Weinland
AT	Steirerland
AT	Mittelburgenland
AT	Eisenberg
AT	Leithaberg
AT	Carnuntum
AT	Kärnten
AT	Neusiedlersee
AT	Neusiedlersee-Hügelland
AT	Niederösterreich
AT	Oberösterreich
AT	Salzburg
AT	Steiermark
AT	Süd-Oststeiermark
AT	Südburgenland
AT	Südsteiermark
AT	Thermenregion
AT	Tirol
AT	Vorarlberg
AT	Wagram
AT	Weststeiermark
AT	Weinviertel
BE	Haspengouwse wijn
BE	Vlaamse mousserende kwaliteitswijn
BE	Vlaamse landwijn
BE	Heuvellandse wijn
BE	Hagelandse wijn
BE	Vin mousseux de qualité de Wallonie
BE	Vin de pays des jardins de Wallonie
BE	Côtes de Sambre et Meuse
BE	Crémant de Wallonie
BG	Брестник
BG	Хърсово
BG	Лясковец
BG	Драгоево
BG	Враца
BG	Ловеч
BG	Свищов
BG	Болярово
BG	Шумен
BG	Сандански
BG	Славянци
BG	Сухиндол
BG	Хан Крум
BG	Тракийска низина
BG	Варна
BG	Хасково
BG	Карлово
BG	Ивайловград
BG	Карнобат
BG	Любимец
BG	Ямбол
BG	Пазарджик
BG	Септември
BG	Сливен
BG	Пловдив
BG	Монтана
BG	Оряховица
BG	Видин
BG	Южно Черноморие
BG	Шивачево
BG	Черноморски район
BG	Хисаря
BG	Стара Загора
BG	Русе
BG	Търговище
BG	Лом
BG	Мелник
BG	Долината на Струма
BG	Перущица
BG	Плевен
BG	Стамболово
BG	Сунгурларе
BG	Нова Загора
BG	Дунавска равнина
BG	Велики Преслав
BG	Евксиноград
BG	Асеновград
BG	Поморие
BG	Павликени
BG	Ново село
BG	Върбица
BG	Лозица
BG	Cakap
BG	Нови Пазар
CY	Λεμεσός
CY	Πάφος
CY	Κρασοχώρια Λεμεσού
CY	Πιτσιλιά
CY	Λαόνα Ακάμα
CY	Λάρνακα
CY	Κρασοχώρια Λεμεσού - Λαόνα
CY	Κρασοχώρια Λεμεσού - Αφάμης
CY	Κουμανδαρία
CY	Λευκωσία
CY	Βουνί Παναγιάς – Αμπελίτης
CZ	Šobeské víno
CZ	Šobes
CZ	Znojmo
CZ	moravské
CZ	české
CZ	Morava
CZ	Mikulovská
CZ	Velkopavlovická
CZ	Mělnická
CZ	Litoměřická
CZ	Znojemská
CZ	Novosedelské Slámové víno
CZ	Čechy
CZ	Slovácká
DE	Ahr
DE	Baden
DE	Taubertäler Landwein
DE	Starkenburger Landwein
DE	Schwäbischer Landwein
DE	Franken
DE	Hessische Bergstraße
DE	Mittelrhein
DE	Mosel
DE	Nahe
DE	Pfalz
DE	Rheingau
DE	Rheinhessen
DE	Saale-Unstrut
DE	Württemberg
DE	Sachsen
DE	Ahrtaler Landwein
DE	Badischer Landwein
DE	Bayerischer Bodensee-Landwein
DE	Brandenburger Landwein
DE	Landwein Main
DE	Landwein der Mosel
DE	Landwein Neckar
DE	Landwein Oberrhein
DE	Landwein Rhein
DE	Landwein Rhein-Neckar
DE	Landwein der Ruwer
DE	Landwein der Saar
DE	Mecklenburger Landwein
DE	Mitteldeutscher Landwein
DE	Nahegauer Landwein
DE	Pfälzer Landwein
DE	Regensburger Landwein
DE	Rheinburgen-Landwein
DE	Rheingauer Landwein
DE	Rheinischer Landwein
DE	Saarländischer Landwein
DE	Sächsischer Landwein
DE	Schleswig-Holsteinischer Landwein
DK	Jylland
DK	Sjælland
DK	Fyn
DK	Bornholm
EL	Τριφυλία
EL	Ραψάνη
EL	Χίος
EL	Θάσος
EL	Τύρναβος
EL	Τεγέα
EL	Λέσβος
EL	Θεσσαλονίκη
EL	Ληλάντιο Πεδίο
EL	Καβάλα
EL	Ηλεία
EL	Κέρκυρα
EL	Κραννώνα
EL	Ίλιον
EL	Παλλήνη
EL	Πλαγιές Βερτίσκου
EL	Αγορά
EL	Κλημέντι
EL	Πισάτις
EL	Λετρίνοι
EL	Κίσσαμος
EL	Ίσμαρος
EL	Κρανιά
EL	Πέλλα
EL	Λασίθι
EL	Σπάτα
EL	Χαλικούνα
EL	Ικαρία
EL	Γεράνεια
EL	Πλαγιές Αμπέλου
EL	Αργολίδα
EL	Επανομή
EL	Ανάβυσσος
EL	Μαγνησία
EL	Άβδηρα
EL	Πλαγιές Πεντελικού
EL	Παγγαίο
EL	Λευκάδα
EL	Ελασσόνα
EL	Πιερία
EL	Άγιο Όρος
EL	Μέτσοβο
EL	Μαρκόπουλο
EL	Ζάκυνθος
EL	Kως
EL	Σιθωνία
EL	Μαντζαβινάτα
EL	Ρετσίνα Θηβών (Βοιωτίας)
EL	Μεσσηνία
EL	Καστοριά
EL	Μεταξάτων
EL	Ρετσίνα Καρύστου
EL	Παρνασσός
EL	Πυλία
EL	Θαψανά
EL	Έβρος
EL	Μαυροδάφνη Πατρών
EL	Βερντέα Ζακύνθου
EL	Γρεβενά
EL	Ρετσίνα Γιάλτρων
EL	Μαυροδάφνη Κεφαλληνίας
EL	Δράμα
EL	Ιωάννινα
EL	Χανιά
EL	Ρέθυμνο
EL	Σαντορίνη
EL	Φλώρινα
EL	Μοσχάτο Πατρών
EL	Πλαγιές Πάικου
EL	Σέρρες
EL	Ρετσίνα Μεσογείων (Αττικής)
EL	Πλαγιές Μελίτωνα
EL	Θήβα
EL	Ρετσίνα Μαρκόπουλου (Αττικής)
EL	Πάτρα
EL	Ρομπόλα Κεφαλληνίας
EL	Γουμένισσα
EL	Μεσενικόλα
EL	Μοσχάτος Ρίου Πάτρας
EL	Σιάτιστα
EL	Πλαγιές Πάρνηθας
EL	Αρκαδία
EL	Κάρυστος
EL	Αρχάνες
EL	Κυκλάδες
EL	Κοζάνη
EL	Δαφνές
EL	Αμύνταιο
EL	Πεζά
EL	Χαλκιδική
EL	Ρετσίνα Χαλκίδας (Ευβοίας)
EL	Ρετσίνα Αττικής
EL	Μοσχάτος Λήμνου
EL	Ρετσίνα Εύβοιας
EL	Αγχίαλος
EL	Κοιλάδα Αταλάντης
EL	Ημαθία
EL	Ριτσώνα
EL	Λακωνία
EL	Βελβεντό
EL	Μετέωρα
EL	Μαρτίνο
EL	Ζίτσα
EL	Μονεμβασία- Malvasia
EL	Πλαγιές Κνημίδας
EL	Μαντινεία
EL	Εύβοια
EL	Οπούντια Λοκρίδας
EL	Πλαγιές Αιγιαλείας
EL	Σάμος
EL	Ηράκλειο
EL	Μοσχάτος Κεφαλληνίας
EL	Μοσχάτος Ρόδου
EL	Αχαΐα
EL	Αττική
EL	Πάρος
EL	Φθιώτιδα
EL	Ρετσίνα Βοιωτίας
EL	Νεμέα
EL	Νέα Μεσημβρία
EL	Πλαγιές Αίνου
EL	Δωδεκάνησος
EL	Καρδίτσα
EL	Κόρινθος
EL	Ρετσίνα Σπάτων
EL	Ρετσίνα Κορωπίου
EL	Ρετσίνα Κρωπίας
EL	Ρετσίνα Μεγάρων
EL	Ρετσίνα Παιανίας
EL	Ρετσίνα Λιοπεσίου
EL	Ρετσίνα Πικερμίου
EL	Ρετσίνα Παλλήνης
EL	Θεσσαλία
EL	Αιγαίο Πέλαγος
EL	Πλαγιές Κιθαιρώνα
EL	Ήπειρος
EL	Κρήτη
EL	Πελοπόννησος
EL	Malvasia Πάρος
EL	Malvasia Σητείας
EL	Στερεά Ελλάδα
EL	Νάουσα
EL	Θράκη
EL	Ρόδος
EL	Σητεία
EL	Λήμνος
EL	Χάνδακας - Candia
EL	Μακεδονία
EL	Malvasia Χάνδακας-Candia
ES	Islas Canarias
ES	Aylés
ES	Costers del Segre
ES	Vinos de Madrid
ES	Alicante
ES	Empordà
ES	Cataluña
ES	Montsant
ES	Penedès
ES	Tarragona
ES	Terra Alta
ES	Pla de Bages
ES	Priorat
ES	Chacolí de Getaria
ES	Bizkaiko Txakolina
ES	Chacolí de Bizkaia
ES	Txakolí de Bizkaia
ES	Valtiendas
ES	Illa de Menorca
ES	Isla de Menorca
ES	Valencia
ES	Utiel-Requena
ES	Formentera
ES	Tierra de León
ES	Toro
ES	Rueda
ES	El Terrerazo
ES	Los Balagueses
ES	Illes Balears
ES	Castilla y León
ES	Mallorca
ES	Abona
ES	Valle de Güímar
ES	Pla i Llevant
ES	Valle de la Orotava
ES	Binissalem
ES	Monterrei
ES	Rías Baixas
ES	Ribeiro
ES	Ribeira Sacra
ES	Valdeorras
ES	Castelló
ES	El Hierro
ES	Barbanza e Iria
ES	Betanzos
ES	Valle del Miño-Ourense
ES	Val do Miño-Ourense
ES	Ribera del Guadiana
ES	Extremadura
ES	Bajo Aragón
ES	Altiplano de Sierra Nevada
ES	Bailén
ES	Cádiz
ES	Córdoba
ES	Cumbres del Guadalfeo
ES	Desierto de Almería
ES	Laderas del Genil
ES	Laujar-Alpujarra
ES	Los Palacios
ES	Norte de Almería
ES	Ribera del Andarax
ES	Sierra Norte de Sevilla
ES	Sierra Sur de Jaén
ES	Sierras de Las Estancias y Los Filabres
ES	Torreperogil
ES	Villaviciosa de Córdoba
ES	Conca de Barberà
ES	Alella
ES	Granada
ES	Lebrija
ES	Montilla-Moriles
ES	Sierras de Málaga
ES	Málaga
ES	Manzanilla-Sanlúcar de Barrameda
ES	Manzanilla
ES	Jerez-Xérès-Sherry
ES	Condado de Huelva
ES	Cariñena
ES	Almansa
ES	La Mancha
ES	Manchuela
ES	Méntrida
ES	Mondéjar
ES	Ribera del Júcar
ES	Uclés
ES	Valdepeñas
ES	Dominio de Valdepusa
ES	Finca Élez
ES	Dehesa del Carrizal
ES	Campo de La Guardia
ES	Calzadilla
ES	Pago Florentino
ES	Guijoso
ES	Castilla
ES	Casa del Blanco
ES	Ribera del Queiles
ES	Serra de Tramuntana-Costa Nord
ES	Jumilla
ES	Eivissa
ES	Ibiza
ES	La Gomera
ES	Gran Canaria
ES	Lanzarote
ES	Ycoden-Daute-Isora
ES	Tacoronte-Acentejo
ES	Rioja
ES	Cangas
ES	Navarra
ES	3 Riberas
ES	Costa de Cantabria
ES	Liébana
ES	Campo de Borja
ES	Valle del Cinca
ES	Prado de Irache
ES	Pago de Arínzano
ES	Pago de Otazu
ES	Ribera del Jiloca
ES	Ribera del Gállego - Cinco Villas
ES	Valdejalón
ES	Calatayud
ES	La Palma
ES	Valles de Sadacia
ES	Somontano
ES	Bullas
ES	Yecla
ES	Campo de Cartagena
ES	Murcia
ES	Arlanza
ES	Arribes
ES	Bierzo
ES	Cigales
ES	Ribera del Duero
ES	Sierra de Salamanca
ES	Tierra del Vino de Zamora
ES	Valles de Benavente
ES	Chacolí de Álava
ES	Txakolí de Álava
ES	Arabako Txakolina
ES	Cava
ES	Txakolí de Getaria
ES	Getariako Txakolina
FR	Alsace grand cru Moenchberg
FR	Alsace grand cru Froehn
FR	Alsace grand cru Engelberg
FR	Saint-Chinian
FR	Cabernet de Saumur
FR	Anjou Villages Brissac
FR	Saumur
FR	Côtes de Blaye
FR	Les Baux de Provence
FR	Pomerol
FR	Premières Côtes de Bordeaux
FR	Gros Plant du Pays nantais
FR	Listrac-Médoc
FR	Alsace grand cru Florimont
FR	Coteaux du Loir
FR	Menetou-Salon
FR	Clairette de Die
FR	Cahors
FR	Orléans
FR	Cour-Cheverny
FR	Bordeaux supérieur
FR	Corton-Charlemagne
FR	Puligny-Montrachet
FR	Romanée-Saint-Vivant
FR	Clos de Vougeot
FR	Clos Vougeot
FR	Chambertin-Clos de Bèze
FR	Chambertin
FR	La Romanée
FR	Mazis-Chambertin
FR	Chapelle-Chambertin
FR	Mazoyères-Chambertin
FR	Corton
FR	Valençay
FR	Echezeaux
FR	La Tâche
FR	Clos Saint-Denis
FR	Clos des Lambrays
FR	Côtes du Rhône
FR	Gaillac premières côtes
FR	Tavel
FR	Margaux
FR	Minervois
FR	Lirac
FR	Alsace grand cru Marckrain
FR	Alsace grand cru Mandelberg
FR	Alsace grand cru Kitterlé
FR	Alsace grand cru Bruderthal
FR	Alsace grand cru Eichberg
FR	Alsace grand cru Kirchberg de Ribeauvillé
FR	Alsace grand cru Brand
FR	Alsace grand cru Rosacker
FR	Alsace grand cru Kirchberg de Barr
FR	Alsace grand cru Steinert
FR	Alsace grand cru Spiegel
FR	Alsace grand cru Frankstein
FR	Alsace grand cru Altenberg de Wolxheim
FR	Alsace grand cru Altenberg de Bergbieten
FR	Alsace grand cru Hatschbourg
FR	Alsace grand cru Goldert
FR	Alsace grand cru Pfersigberg
FR	Alsace grand cru Saering
FR	Alsace grand cru Hengst
FR	Alsace grand cru Gloeckelberg
FR	Alsace grand cru Furstentum
FR	Alsace grand cru Geisberg
FR	Alsace grand cru Praelatenberg
FR	Cévennes
FR	Maures
FR	Isère
FR	Méditerranée
FR	Côte Vermeille
FR	Côtes de Meuse
FR	Haute-Vienne
FR	Coteaux des Baronnies
FR	Gigondas
FR	Châteauneuf-du-Pape
FR	Corse
FR	Vin de Corse
FR	Vouvray
FR	Saumur-Champigny
FR	Buzet
FR	Coteaux de l'Aubance
FR	Rosé de Loire
FR	Vacqueyras
FR	Haut-Montravel
FR	Monbazillac
FR	Châteaumeillant
FR	Côtes du Jura
FR	Ajaccio
FR	Patrimonio
FR	Savennières
FR	Coteaux d'Aix-en-Provence
FR	Clairette de Bellegarde
FR	Costières de Nîmes
FR	Pessac-Léognan
FR	Rosette
FR	Cheverny
FR	Côtes de Duras
FR	Coteaux du Vendômois
FR	Saint-Romain
FR	Gevrey-Chambertin
FR	Montlouis-sur-Loire
FR	Loupiac
FR	Lalande-de-Pomerol
FR	Côtes du Forez
FR	Roussette de Savoie
FR	Bugey
FR	Marsannay
FR	Vougeot
FR	Châtillon-en-Diois
FR	Saint-Estèphe
FR	Coteaux de Saumur
FR	Palette
FR	Barsac
FR	Château-Chalon
FR	Côtes de Montravel
FR	Saussignac
FR	Bergerac
FR	Côtes de Bergerac
FR	Macvin du Jura
FR	Pommard
FR	Sancerre
FR	Fitou
FR	Malepère
FR	Saint-Bris
FR	Volnay
FR	Côte Rôtie
FR	Saint-Joseph
FR	Côte Roannaise
FR	Coteaux du Lyonnais
FR	Entraygues - Le Fel
FR	Côtes de Bordeaux
FR	Saint-Emilion
FR	Montagne-Saint-Emilion
FR	Saint-Georges-Saint-Emilion
FR	Puisseguin Saint-Emilion
FR	Saint-Emilion Grand Cru
FR	Arbois
FR	Faugères
FR	Côtes du Roussillon Villages
FR	Estaing
FR	L'Hermitage
FR	Ermitage
FR	Hermitage
FR	L'Ermitage
FR	Crémant de Limoux
FR	Cabernet d'Anjou
FR	Rosé d'Anjou
FR	Cabardès
FR	Graves
FR	Graves supérieures
FR	Chambolle-Musigny
FR	Meursault
FR	Chassagne-Montrachet
FR	Beaune
FR	Blagny
FR	Morgon
FR	Juliénas
FR	Côte de Brouilly
FR	Saint-Amour
FR	Chénas
FR	Collioure
FR	Alsace
FR	Vin d'Alsace
FR	Muscat de Rivesaltes
FR	Fronsac
FR	Périgord
FR	Vicomté d'Aumelas
FR	Ariège
FR	Côtes de Thongue
FR	Torgan
FR	Sainte-Marie-la-Blanche
FR	Alpes-de-Haute-Provence
FR	Urfé
FR	Yonne
FR	Coteaux de Coiffy
FR	Drôme
FR	Collines Rhodaniennes
FR	Haute Vallée de l'Aude
FR	Corrèze
FR	Coteaux du Cher et de l'Arnon
FR	Gard
FR	Coteaux du Pont du Gard
FR	Coteaux de Tannay
FR	Côtes Catalanes
FR	Lavilledieu
FR	Vallée du Paradis
FR	Saint-Guilhem-le-Désert
FR	Allobrogie
FR	Var
FR	Coteaux du Libron
FR	Alpes-Maritimes
FR	Aveyron
FR	Haute-Marne
FR	Muscat du Cap Corse
FR	Beaumes de Venise
FR	Coteaux Varois en Provence
FR	Haut-Poitou
FR	Reuilly
FR	Bourgueil
FR	Médoc
FR	Moulis
FR	Moulis-en-Médoc
FR	Fiefs Vendéens
FR	Tursan
FR	Chablis
FR	Bourgogne mousseux
FR	Bourgogne Passe-tout-grains
FR	Bourgogne aligoté
FR	Crémant du Jura
FR	Marcillac
FR	Sauternes
FR	Anjou
FR	Bordeaux
FR	Saint-Aubin
FR	Pécharmant
FR	Pouilly-Fumé
FR	Blanc Fumé de Pouilly
FR	Pouilly-sur-Loire
FR	Coteaux du Layon
FR	Jurançon
FR	Bourg
FR	Côtes de Bourg
FR	Bourgeais
FR	Quarts de Chaume
FR	Chiroubles
FR	Régnié
FR	Morey-Saint-Denis
FR	Alsace grand cru Kaefferkopf
FR	Alsace grand cru Altenberg de Bergheim
FR	Alsace grand cru Zotzenberg
FR	Crémant d'Alsace
FR	Pierrevert
FR	Côtes du Roussillon
FR	Luberon
FR	Limoux
FR	Coteaux du Languedoc
FR	Languedoc
FR	Montravel
FR	Canon Fronsac
FR	Côtes d'Auvergne
FR	Bonnezeaux
FR	Graves de Vayres
FR	Coteaux d'Ancenis
FR	Grignan-les-Adhémar
FR	Fleurie
FR	Bourgogne grand ordinaire
FR	Bourgogne ordinaire
FR	Coteaux Bourguignons
FR	Aloxe-Corton
FR	Moulin-à-Vent
FR	Beaujolais
FR	Brouilly
FR	Pouilly-Vinzelles
FR	Rully
FR	Savennières Roche aux Moines
FR	Savennières Coulée de Serrant
FR	Brulhois
FR	Béarn
FR	L'Etoile
FR	Rivesaltes
FR	Alsace grand cru Sonnenglanz
FR	Alsace grand cru Sporen
FR	Alsace grand cru Steingrubler
FR	Alsace grand cru Vorbourg
FR	Alsace grand cru Wineck-Schlossberg
FR	Alsace grand cru Zinnkoepflé
FR	Alsace grand cru Steinklotz
FR	Alsace grand cru Wiebelsberg
FR	Alsace grand cru Winzenberg
FR	Fixin
FR	Pernand-Vergelesses
FR	Auxey-Duresses
FR	Mâcon
FR	Bourgogne
FR	Pouilly-Loché
FR	Pouilly-Fuissé
FR	Monthélie
FR	Petit Chablis
FR	Bienvenues-Bâtard-Montrachet
FR	Chorey-lès-Beaune
FR	Savigny-lès-Beaune
FR	Viré-Clessé
FR	Vin de Bellet
FR	Bellet
FR	Côtes du Rhône Villages
FR	Muscat de Saint-Jean-de-Minervois
FR	Minervois-la-Livinière
FR	Cérons
FR	Moselle
FR	Corbières-Boutenac
FR	Corbières
FR	Banyuls
FR	Banyuls grand cru
FR	Frontignan
FR	Muscat de Frontignan
FR	Vin de Frontignan
FR	Crémant de Bourgogne
FR	Seyssel
FR	Vin de Savoie
FR	Savoie
FR	Côtes du Marmandais
FR	Condrieu
FR	Cadillac
FR	Madiran
FR	Vinsobres
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SI	Primorska
SI	Posavje
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SI	Bela krajina
SI	Dolenjska
SI	Bizeljsko Sremič
SI	Prekmurje
SI	Štajerska Slovenija
SI	Kras
SI	Goriška Brda
SK	Slovenské
SK	Slovenský
SK	Slovenská
SK	Malokarpatský
SK	Malokarpatské
SK	Malokarpatská
SK	Nitrianska
SK	Nitriansky
SK	Nitrianske
SK	Južnoslovenská
SK	Južnoslovenský
SK	Južnoslovenské
SK	Stredoslovenský
SK	Stredoslovenské
SK	Stredoslovenská
SK	Východoslovenský
SK	Východoslovenské
SK	Karpatská perla
SK	Vinohradnícka oblasť Tokaj
SK	Východoslovenská
UK	English
UK	Welsh Regional
UK	English Regional
UK	Welsh

Boissons spiritueuses de l'Union européenne à protéger dans le Royaume du Maroc

Etat membre de l'UE	Dénomination à protéger	Type de produit
Allemagne	Bärwurz	Autres boissons spiritueuses
Allemagne	Bayerischer Gebirgsenzian	Gentiane
Allemagne	Bayerischer Kräuterlikör	Liqueur
Allemagne	Benediktbeurer Klosterlikör	Liqueur
Allemagne	Bergischer Korn/Kornbrand	Eau-de-vie de céréales
Allemagne	Berliner Kümmel	Liqueur
Allemagne	Blutwurz	Liqueur
Allemagne	Chiemseer Klosterlikör	Liqueur
Allemagne	Deutscher Weinbrand	Brandy/Weinbrand
Allemagne	Emsländer Korn/Kornbrand	Eau-de-vie de céréales
Allemagne	Ettaler Klosterlikör	Liqueur
Allemagne	Fränkischer Obstler	Eau-de-vie de fruit
Allemagne	Fränkisches Kirschwasser	Eau-de-vie de fruit
Allemagne	Fränkisches Zwetschgenwasser	Eau-de-vie de fruit
Allemagne	Hamburger Kümmel	Liqueur
Allemagne	Haselünner Korn/Kornbrand	Eau-de-vie de céréales
Allemagne	Hasetaler Korn/Kornbrand	Eau-de-vie de céréales
Allemagne	Hüttentee	Liqueur
Allemagne	Königsberger Bärenfang	Autres boissons spiritueuses
Allemagne	Münchener Kümmel	Liqueur
Allemagne	Münsterländer Korn/Kornbrand	Eau-de-vie de céréales
Allemagne	Ostfriesischer Korngenever	Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier
Allemagne	Ostpreußischer Bärenfang	Autres boissons spiritueuses
Allemagne	Pfälzer Weinbrand	Brandy/Weinbrand
Allemagne	Rheinberger Kräuter	Boisson spiritueuse au goût amer ou bitter
Allemagne	Schwarzwälder Himbeergeist	Geist
Allemagne	Schwarzwälder Kirschwasser	Eau-de-vie de fruit
Allemagne	Schwarzwälder Mirabellenwasse	Eau-de-vie de fruit
Allemagne	Schwarzwälder Williamsbirne	Eau-de-vie de fruit
Allemagne	Schwarzwälder Zwetschgenwasser	Eau-de-vie de fruit
Allemagne	Sendenhorster Korn/Kornbrand	Eau-de-vie de céréales
Allemagne	Steinhäger	Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier
Allemagne Autriche Belgique (Communauté germanophone)	Korn/Kornbrand	Eau-de-vie de céréales
Autriche	Grossglockner Alpenbitter	Liqueur
Autriche	Inländerrum	Autres boissons spiritueuses
Autriche	Jägertee/Jagertee/Jagatee	Liqueur
Autriche	Mariazeller Jagasaftl	Liqueur
Autriche	Mariazeller Magenlikör	Liqueur
Autriche	Puchheimer Bitter	Liqueur
Autriche	Steinfelder Magenbitter	Liqueur
Autriche	Wachauer Marillenlikör	Liqueur
Autriche	Wachauer Marillenbrand	Eau-de-vie de fruit
Autriche	Wachauer Weinbrand	Brandy/Weinbrand
Autriche	Weinbrand Dürnstein	Brandy/Weinbrand
Belgique (Balegem)	Balegemse jenever	Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier
Belgique (Hasselt, Zonhoven, Diepenbeek)	Hasseltse jenever/Hasselt	Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier
Belgique (Oost-Vlaanderen)	O' de Flander-Oost-Vlaamse Graanjenever	Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier
Belgique (Région wallonne)	Peket-Pekêt Pèket-Pèkèt de Wallonie	Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier
Belgique Pays-Bas	Jonge jenever, jonge genever	Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier
Belgique Pays-Bas	Oude jenever, oude genever	Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier
Belgique Pays-Bas France (départements du Nord (59) et du Pas-de-Calais (62)	Genièvre de grains, Graanjenever, Graangenever	Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier
Belgique Pays-Bas France (départements du Nord (59) et du Pas-de-Calais (62) Allemagne (Länder Nordrhein-Westfalen et Niedersachsen)	Genièvre/Jenever/Genever	Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier
Belgique, Pays-Bas France [départements du Nord (59) et du Pas-de-Calais (62)] Allemagne (Länder Nordrhein-Westfalen et Niedersachsen)	Genièvre aux fruits Vruchtenjenever Jenever met vruchten Fruchtgenever	Autres boissons spiritueuses
Bulgarie	Сунгурларска гроздова ракия Гроздова ракия от Сунгурларе Sungurlarska grozdova rakya Grozdova rakya from Sungurlare	Eau-de-vie de vin
Bulgarie	Бургаска Мускатова ракия Мускатова ракия от Бургас Bourgaska Muscatova rakya Muscatova rakya from Bourgas	Eau-de-vie de vin
Bulgarie	Добруджанска мускатова ракия Мускатова ракия от Добруджа Dobrudjanska muscatova rakya muscatova rakya from Dobrudja	Eau-de-vie de vin
Bulgarie	Карловска гроздова ракия Гроздова Ракия от Карлово Karlovska grozdova rakya Grozdova Rakya from Karlovo	Eau-de-vie de vin
Bulgarie	Ловешка сливова ракия/Сливова ракия от Ловеч Loveshka slivova rakya Slivova rakya from Lovech	Eau-de-vie de fruit
Bulgarie	Поморийска гроздова ракия Гроздова ракия от Поморие Pomoriyska grozdova rakya Grozdova rakya from Pomorie	Eau-de-vie de vin
Bulgarie	Русенска бисерна гроздова ракия Бисерна гроздова ракия от Русе Russenska biserna grozdova rakya Biserna grozdova rakya from Russe	Eau-de-vie de vin
Bulgarie	Силистренска кайсиева ракия/Кайсиева ракия от Силистра Silistrenska kaysieva rakya Kaysieva rakya from Silistra	Eau-de-vie de fruit
Bulgarie	Сливенска перла (Сливенска гроздова ракия Гроздова ракия от Сливен) Slivenska perla (Slivenska grozdova от Сливен) Slivenska perla (Slivenska grozdova rakya Grozdova rakya from Sliven)	Eau-de-vie de vin
Bulgarie	Стралджанска Мускатова ракия Мускатова ракия от Стралджа Straldjanska Muscatova rakya Muscatova rakya from Straldja	Eau-de-vie de vin
Bulgarie	Сухиндолска гроздова ракия Гроздова ракия от Сухиндол Suhindolska grozdova rakya Grozdova rakya from Suhindol	Eau-de-vie de vin
Bulgarie	Тервелска кайсиева ракия/Кайсиева ракия отТервел Tervelska kaysieva rakya Kaysieva rakya from Tervel	Eau-de-vie de fruit
Bulgarie	Троянска сливова ракия/Сливова ракия от Троян Troyanska slivova rakya Slivova rakya from Troyan	Eau-de-vie de fruit
Chypre	Ζιβανία Τζιβανία Ζιβάνα Zivania	Eau-de-vie de marc de raisin
Chypre Grèce	Ouzo/Ούζο	Anis distillé
Croatia	Hrvatska loza	Eau-de-vie de fruit
Croatia	Hrvatska stara šljivovic	Eau-de-vie de fruit
Croatia	Hrvatska travarica	Autres boissons spiritueuses
Croatia	Hrvatski pelinkovac	Liqueur
Croatia	Slavonska šljivovica	Eau-de-vie de fruit
Croatia	Zadarski maraschino	Maraschino/Marrasquino/ Maraskino
Danemark	Dansk Akvavit Dansk Aquavit	Akvavit/aquavit
Espagne	Aguardiente de hierbas de Galicia	Autres boissons spiritueuses
Espagne	Aguardiente de sidra de Asturias	Eau-de-vie de cidre et de poiré
Espagne	Anís español	Boissons spiritueuses à l'anis
Espagne	Anís Paloma Monforte del Cid	Boissons spiritueuses à l'anis
Espagne	Aperitivo Café de Alcoy	Autres boissons spiritueuses
Espagne	Brandy de Jerez	Brandy/Weinbrand
Espagne	Brandy del Penedés	Brandy/Weinbrand
Espagne	Cantueso Alicantino	Liqueur
Espagne	Cazalla	Boissons spiritueuses à l'anis
Espagne	Chinchón	Boissons spiritueuses à l'anis
Espagne	Gin de Mahón	Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier
Espagne	Herbero de la Sierra de Mariola	Autres boissons spiritueuses
Espagne	Hierbas de Mallorca	Boissons spiritueuses à l'anis
Espagne	Hierbas Ibicencas	Boissons spiritueuses à l'anis
Espagne	Licor café de Galicia	Liqueur
Espagne	Licor de hierbas de Galicia	Liqueur
Espagne	Ojén	Boissons spiritueuses à l'anis
Espagne	Orujo de Galicia	Eau-de-vie de marc de raisin
Espagne	Pacharán	Autres boissons spiritueuses
Espagne	Pacharán navarro	Autres boissons spiritueuses
Espagne	Palo de Mallorca	Liqueur
Espagne	Ratafia catalana	Liqueur
Espagne	Ron de Granada	Rhum
Espagne	Ronmiel	Autres boissons spiritueuses
Espagne	Ronmiel de Canarias	Autres boissons spiritueuses
Espagne	Rute	Boissons spiritueuses à l'anis
Espagne	Whisky español	Whisky/Whiskey
Estonie	Estonian vodka	Vodka
Finlande	Suomalainen Marjalikööri Suomalainen Hedelmälikööri FinskBärlikör Finsk Fruktlikör Finnish berry liqueur Finnish fruit liqueur	Liqueur
Finlande	Suomalainen Vodka Finsk Vodka Vodka of Finland	Vodka
France	Armagnac	Eau-de-vie de vin
France	Armagnac-Ténarèze	Eau-de-vie de vin
France	Bas-Armagnac	Eau-de-vie de vin
France	Blanche Armagnac	Eau-de-vie de vin
France	Brandy français Brandy de France	Brandy/Weinbrand
France	Calvados	Eau-de-vie de cidre et de poiré
France	Calvados Domfrontais France	Eau-de-vie de cidre et de poiré
France	Calvados Pays d'Auge France	Eau-de-vie de cidre et de poiré
France	Cassis de Bourgogne	Crème de cassis
France	Cassis de Dijon	Crème de cassis
France	Cassis de Saintonge	Crème de cassis
France	Cassis du Dauphiné	Crème de cassis
France	Cognac	Eau-de-vie de vin
France	Eau-de-vie de cidre de Bretagne	Eau-de-vie de cidre et de poiré
France	Eau-de-vie de cidre de Normandie	Eau-de-vie de cidre et de poiré
France	Eau-de-vie de cidre du Maine	Eau-de-vie de cidre et de poiré
France	Eau-de-vie de Cognac	Eau-de-vie de vin
France	Eau-de-vie de Faugères Faugères	Eau-de-vie de vin
France	Eau-de-vie de Jura	Eau-de-vie de vin
France	Eau-de-vie de poiré de Bretagne	Eau-de-vie de cidre et de poiré
France	Eau-de-vie de poiré de Normandie	Eau-de-vie de cidre et de poiré
France	Eau-de-vie de poiré du Maine	Eau-de-vie de cidre et de poiré
France	Eau-de-vie de vin de Bourgogne	Eau-de-vie de vin
France	Eau-de-vie de vin de la Marne	Eau-de-vie de vin
France	Eau-de-vie de vin de Savoie	Eau-de-vie de vin
France	Eau-de-vie de vin des Côtes-du-Rhône	Eau-de-vie de vin
France	Eau-de-vie de vin originaire d'Aquitaine	Eau-de-vie de vin
France	Eau-de-vie de vin originaire de Franche-Comté	Eau-de-vie de vin
France	Eau-de-vie de vin originaire de Provence	Eau-de-vie de vin
France	Eau-de-vie de vin originaire des Coteaux de la Loire	Eau-de-vie de vin
France	Eau-de-vie de vin originaire du Bugey	Eau-de-vie de vin
France	Eau-de-vie de vin originaire du Centre-Est	Eau-de-vie de vin
France	Eau-de-vie de vin originaire du Languedoc	Eau-de-vie de vin
France	Eau-de-vie des Charentes	Eau-de-vie de vin
France	Fine Bordeaux	Eau-de-vie de vin
France	Fine de Bourgogne	Eau-de-vie de vin
France	Framboise d'Alsace	Eau-de-vie de fruit
France	Haut-Armagnac	Eau-de-vie de vin
France	Kirsch d'Alsace	Eau-de-vie de fruit
France	Kirsch de Fougerolles	Eau-de-vie de fruit
France	Marc d'Alsace Gewürztraminer	Eau-de-vie de marc de raisin
France	Marc d'Aquitaine Eau-de-vie de marc originaire d'Aquitaine	Eau-de-vie de marc de raisin
France	Marc d'Auvergne	Eau-de-vie de marc de raisin
France	Marc de Bourgogne Eau-de-vie de marc de Bourgogne	Eau-de-vie de marc de raisin
France	Marc de Champagne Eau-de-vie de marc de Champagne	Eau-de-vie de marc de raisin
France	Marc de Franche-Comté Eau-de-vie de marc originaire de Franche-Comté	Eau-de-vie de marc de raisin
France	Marc de Lorraine	Eau-de-vie de marc de raisin
France	Marc de Provence Eau-de-vie de marc originaire de Provence	Eau-de-vie de marc de raisin
France	Marc de Savoie Eau-de-vie de marc originaire de Savoie	Eau-de-vie de marc de raisin
France	Marc des Coteaux de la Loire Eau-de-vie de marc originaire des Coteaux de la Loire	Eau-de-vie de marc de raisin
France	Marc des Côtes-du-Rhône Eau-de-vie de marc des Côtes du Rhône	Eau-de-vie de marc de raisin
France	Marc du Bugey Eau-de-vie de marc originaire du Bugey	Eau-de-vie de marc de raisin
France	Marc du Centre-Est Eau-de-vie de marc originaire du Centre-est	Eau-de-vie de marc de raisin
France	Marc du Jura	Eau-de-vie de marc de raisin
France	Marc du Languedoc Eau-de-vie de marc originaire du Languedoc	Eau-de-vie de marc de raisin
France	Mirabelle d'Alsace	Eau-de-vie de fruit
France	Mirabelle de Lorraine	Eau-de-vie de fruit
France	Pommeau de Bretagne	Autres boissons spiritueuses
France	Pommeau de Normandie	Autres boissons spiritueuses
France	Pommeau du Maine	Autres boissons spiritueuses
France	Quetsch d'Alsace	Eau-de-vie de fruit
France	Ratafia de Champagne	Liqueur
France	Rhum de la Guadeloupe	Rhum
France	Rhum de la Guyane	Rhum
France	Rhum de la Martinique	Rhum
France	Rhum de la Réunion	Rhum
France	Rhum de sucrerie de la Baie du Galion	Rhum
France	Rhum des Antilles françaises	Rhum
France	Rhum des départements français d'outre-mer	Rhum
France	Ron de Málaga	Rhum
France	Whisky alsacien Whisky d'Alsace	Whisky/Whiskey
France	Whisky breton Whisky de Bretagne	Whisky/Whiskey
France	Williams d'Orléans	Eau-de-vie de fruit
France [départements du Nord (59) et du Pas-de-Calais (62)]	Genièvre Flandres Artois	Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier
France Italie	Génépi des Alpes Genepì degli Alpi	Liqueur
Grèce	Brandy Αττικής Brandy de l'Attique	Brandy/Weinbrand
Grèce	Brandy Κεντρικής Ελλάδας Brandy de la Grèce centrale Grèce	Brandy/Weinbrand
Grèce	Brandy Πελοποννήσου Brandy du Péloponnèse Grèce	Brandy/Weinbrand
Grèce	Κίτρο ΝάξουKitro of Naxos	Liqueur
Grèce	Κουμκουάτ Κέρκυρας Koum Kouat of Corfu	Liqueur
Grèce	Μαστίχα Χίου Masticha of Chios	Liqueur
Grèce	Ούζο Θράκης Ouzo of Thrace	Anis distillé
Grèce	Ούζο Καλαμάτας Ouzo of Kalamata	Anis distillé
Grèce	Ούζο Μακεδονίας Ouzo of Macedonia	Anis distillé
Grèce	Ούζο Μυτιλήνης Ouzo of Mitilene	Anis distillé
Grèce	Ούζο Πλωμαρίου Ouzo of Plomari	Anis distillé
Grèce	Τεντούρα Tentoura	Liqueur
Grèce	Τσικουδιά Κρήτης Tsikoudia of Crete	Eau-de-vie de marc de raisin
Grèce	Τσικουδιά Tsikoudia	Eau-de-vie de marc de raisin
Grèce	Τσίπουρο Θεσσαλίας Tsipouro of Thessaly	Eau-de-vie de marc de raisin
Grèce	Τσίπουρο Μακεδονίας Tsipouro of Macedonia	Eau-de-vie de marc de raisin
Grèce	Τσίπουρο Τυρνάβου Tsipouro of Tyrnavos	Eau-de-vie de marc de raisin
Grèce	Τσίπουρο Tsipouro	Eau-de-vie de marc de raisin
Hongrie	Békési Szilvapálinka	Eau-de-vie de fruit
Hongrie	Gönci Barackpálinka	Eau-de-vie de fruit
Hongrie	Kecskeméti Barackpálinka	Eau-de-vie de fruit
Hongrie	Szabolcsi Almapálinka	Eau-de-vie de fruit
Hongrie	Szatmári Szilvapálinka	Eau-de-vie de fruit
Hongrie	Törkölypálinka	Eau-de-vie de marc de raisin
Hongrie Autriche (eaux-de-vie d'abricots élaborées exclusivement dans les provinces autrichiennes suivantes: Niederösterreich, Burgenland, Steiermark,/Wien)	Pálinka	Eau-de-vie de fruit
Irlande	Irish Cream	Liqueur
Irlande	Irish Poteen Irish Poitín	Autres boissons spiritueuses
Irlande	Irish Whiskey Uisce Beatha Eireannach Irish Whisky(1)	Whisky/Whiskey
Italie	Aprikot trentino Aprikot del Trentino	Eau-de-vie de fruit
Italie	Brandy italiano	Brandy/Weinbrand
Italie	Distillato di mele trentino Distillato di mele del Trentino	Eau-de-vie de fruit
Italie	Genepì del Piemonte	Liqueur
Italie	Genepì della Valle d'Aosta	Liqueur
Italie	Genziana trentina enziana del Trentino	Gentiane
Italie	Grappa	Eau-de-vie de marc de raisin
Italie	Grappa di Barolo Italie	Eau-de-vie de marc de raisin
Italie	Grappa di Marsala	Eau-de-vie de marc de raisin
Italie	Grappa friulana Grappa del Friuli	Eau-de-vie de marc de raisin
Italie	Grappa lombarda Grappa di Lombardia	Eau-de-vie de marc de raisin
Italie	Grappa piemontese Grappa del Piemonte	Eau-de-vie de marc de raisin
Italie	Grappa siciliana Grappa di Sicilia	Eau-de-vie de marc de raisin
Italie	Grappa trentina Grappa del Trentino	Eau-de-vie de marc de raisin
Italie	Grappa veneta Grappa del Veneto	Eau-de-vie de marc de raisin
Italie	Kirsch Friulano Kirschwasser Friulano	Eau-de-vie de fruit
Italie	Kirsch Trentino Kirschwasser Trentino	Eau-de-vie de fruit
Italie	Kirsch Veneto Kirschwasser Veneto	Eau-de-vie de fruit
Italie	Liquore di limone della Costa d'Amalfi	Liqueur
Italie	Liquore di limone di Sorrento	Liqueur
Italie	Mirto di Sardegna	Liqueur
Italie	Nocino di Modena	Nocino
Italie	Sliwovitz del Friuli-Venezia Giulia	Eau-de-vie de fruit
Italie	Sliwovitz del Trentino-Alto Adige	Eau-de-vie de fruit
Italie	Sliwovitz del Veneto	Eau-de-vie de fruit
Italie	Sliwovitz trentino Sliwovitz del Trentino	Eau-de-vie de fruit
Italie	Südtiroler Aprikot Aprikot dell'Alto Adige	Eau-de-vie de fruit
Italie	Südtiroler Enzian Genziana dell'Alto Adige	Gentiane
Italie	Südtiroler Golden Delicious Golden Delicious dell'Alto Adige	Eau-de-vie de fruit
Italie	Südtiroler Grappa Grappa dell'Alto Adige	Eau-de-vie de marc de raisin
Italie	Südtiroler Gravensteiner Gravensteiner dell'Alto Adige	Eau-de-vie de fruit
Italie	Südtiroler Kirsch Kirsch dell'Alto Adige	Eau-de-vie de fruit
Italie	Südtiroler Marille Marille dell'Alto Adige	Eau-de-vie de fruit
Italie	Südtiroler Obstler Obstler dell'Alto Adige	Eau-de-vie de fruit
Italie	Südtiroler Williams Williams dell'Alto Adige	Eau-de-vie de fruit
Italie	Südtiroler Zwetschgeler Zwetschgeler dell'Alto Adige	Eau-de-vie de fruit
Italie	Williams friulano Williams del Friuli	Eau-de-vie de fruit
Italie	Williams trentino Williams del Trentino	Eau-de-vie de fruit
Lettonie	Allažu Ķimelis	Liqueur
Lettonie	Latvijas Dzidrais	Vodka
Lettonie	Rīgas Degvīns	Vodka
Lituanie	Čepkelių	Liqueur
Lituanie	Originali lietuviška degtinė vodka lituanienne originale	Vodka
Lituanie	Samanė	Eau-de-vie de céréales
Lituanie	Trauktinė	Autres boissons spiritueuses
Lituanie	Trauktinė Dainava	Autres boissons spiritueuses
Lituanie	Trauktinė Palanga	Autres boissons spiritueuses
Lituanie	Trejos devynerios	Boisson spiritueuse au goût amer ou bitter
Lituanie	Vilniaus Džinas/Vilnius Gin	Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier
Luxembourg	Cassis de Beaufort	Crème de cassis
Luxembourg	Eau-de-vie de kirsch de marque nationale luxembourgeoise	Eau-de-vie de fruit
Luxembourg	Eau-de-vie de marc de marque nationale luxembourgeoise	Eau-de-vie de marc de raisin
Luxembourg	Eau-de-vie de mirabelle de marque nationale luxembourgeoise	Eau-de-vie de fruit
Luxembourg	Eau-de-vie de poires de marque nationale luxembourgeoise	Eau-de-vie de fruit
Luxembourg	Eau-de-vie de pommes de marque nationale luxembourgeoise	Eau-de-vie de fruit
Luxembourg	Eau-de-vie de prunelles de marque nationale luxembourgeoise	Eau-de-vie de fruit
Luxembourg	Eau-de-vie de quetsch de marque nationale luxembourgeoise	Eau-de-vie de fruit
Luxembourg	Eau-de-vie de seigle de marque nationale luxembourgeoise	Eau-de-vie de céréales
Pologne	Polish Cherry	Liqueur
Pologne	Polska Wódka/Polish vodka	Vodka
Pologne	Vodka aux herbes aromatisée à l’extrait d’herbe à bison, produite dans la plaine de Podlasie du Nord Wódka ziołowa z Niziny Północnopodlaskiej aromatyzowana ekstraktem z trawy żubrowej	Vodka aromatisée
Portugal	Aguardente Bagaceira Alentejo	Eau-de-vie de marc de raisin
Portugal	Aguardente Bagaceira Bairrada	Eau-de-vie de marc de raisin
Portugal	Aguardente Bagaceira da Região dos Vinhos Verdes	Eau-de-vie de marc de raisin
Portugal	Aguardente Bagaceira da Região dos Vinhos Verdes de Alvarinho	Eau-de-vie de marc de raisin
Portugal	Aguardente de pêra da Lousã	Eau-de-vie de fruit
Portugal	Aguardente de Vinho Alentejo	Eau-de-vie de vin
Portugal	Aguardente de Vinho da Região dos Vinhos Verdes	Eau-de-vie de vin
Portugal	Aguardente de Vinho da Região dos Vinhos Verdes de Alvarinho	Eau-de-vie de vin
Portugal	Aguardente de Vinho Douro	Eau-de-vie de vin
Portugal	Aguardente de Vinho Lourinhã	Eau-de-vie de vin
Portugal	Aguardente de Vinho Ribatejo	Eau-de-vie de vin
Portugal	Anis português	Liqueur
Portugal	Évora anisada	Boissons spiritueuses à l'anis
Portugal	Ginjinha portuguesa	Liqueur
Portugal	Licor de Singeverga	Liqueur
Portugal	Medronho do Algarve	Eau-de-vie de fruit
Portugal	Medronho do Buçaco	Eau-de-vie de fruit
Portugal	Poncha da Madeira Portugal	Liqueur
Portugal	Rum da Madeira	Rhum
République tchèque	Karlovarská Hořká	Liqueur
Roumanie	Horincă de Cămârzana	Eau-de-vie de fruit
Roumanie	Horincă de Chioar	Eau-de-vie de fruit
Roumanie	Horincă de Lăpuş	Eau-de-vie de fruit
Roumanie	Horincă de Maramureş	Eau-de-vie de fruit
Roumanie	Horincă de Seini	Eau-de-vie de fruit
Roumanie	Pălincă	Eau-de-vie de fruit
Roumanie	Ţuică Ardelenească de Bistriţa	Eau-de-vie de fruit
Roumanie	Ţuică de Argeş	Eau-de-vie de fruit
Roumanie	Ţuică de Buzău	Eau-de-vie de fruit
Roumanie	Ţuică de Valea Milcovului	Eau-de-vie de fruit
Roumanie	Ţuică de Zalău	Eau-de-vie de fruit
Roumanie	Ţuică Zetea de Medieşu Aurit	Eau-de-vie de fruit
Roumanie	Turţ de Maramureş	Eau-de-vie de fruit
Roumanie	Turţ de Oaş	Eau-de-vie de fruit
Roumanie	Vinars Murfatlar	Eau-de-vie de vin
Roumanie	Vinars Segarcea	Eau-de-vie de vin
Roumanie	Vinars Târnave	Eau-de-vie de vin
Roumanie	Vinars Vaslui	Eau-de-vie de vin
Roumanie	Vinars Vrancea	Eau-de-vie de vin
Royaume-Uni	Plymouth Gin	Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier
Royaume-Uni	Somerset Cider Brandy	Eau-de-vie de cidre et de poiré
Royaume-Uni Écosse	Scotch Whisky	Whisky/Whiskey
Slovaquie	Bošácka slivovica	Eau-de-vie de fruit
Slovaquie	Demänovka bylinná horká	Boisson spiritueuse au goût amer ou bitter
Slovaquie	Demänovka Bylinný Likér	Liqueur
Slovaquie	Inovecká borovička	Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier
Slovaquie	Karpatské brandy špeciál	Brandy/Weinbrand
Slovaquie	Laugarício vodka	Vodka
Slovaquie	Liptovská borovička	Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier
Slovaquie	Slovenská borovička	Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier
Slovaquie	Slovenská borovička Juniperus	Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier
Slovaquie	Spišská borovička	Boissons spiritueuses aromatisées aux baies de genévrier
Slovénie	Brinjevec	Eau-de-vie de fruit
Slovénie	Dolenjski sadjevec	Eau-de-vie de fruit
Slovénie	Domači rum	Autres boissons spiritueuses
Slovénie	Janeževec	Boissons spiritueuses à l'anis
Slovénie	Orehovec	Nocino
Slovénie	Pelinkovec	Liqueur
Slovénie	Slovenska travarica	Boisson spiritueuse au goût amer ou bitter
Suède	Svensk Aquavit Svensk Akvavit Swedish Aquavit	Akvavit/aquavit
Suède	Svensk Punsch Swedish Punch	Autres boissons spiritueuses
Suède	Svensk Vodka Swedish Vodka	Vodka

Vins aromatisés de l'Union européenne à protéger dans le Royaume du Maroc

Etat membre de l'UE	Dénomination à protéger
IT	Vermouth di Torino
FR	Vermouth de Chambéry
DE	Nürnberger Glühwein
DE	Thüringer Glühwein

Vins, boissons spiritueuses et vins aromatisés du Royaume du Maroc à protéger dans l'Union européenne

Vins du Royaume du Maroc à protéger dans l'Union Européenne

Boissons spiritueuses du Royaume du Maroc à protéger dans l'Union Européenne

[…]

Vins aromatisés du Royaume du Maroc à protéger dans l'Union Européenne

[…]

Déclaration Conjointe Maroc-UE

Relative à la protection et la promotion des IGs des produits agricoles, des produits agricoles transformés, du poisson et des produits de la pêche

Considérant que l'Agriculture constitue un chapitre important du Plan d'Action 2013-2017 du Statut Avancé, qui trace la feuille de route de notre coopération bilatérale pour les années à venir, et que la coopération dans le domaine des indications géographiques fait partie de nos engagements réciproques

Considérant l’entente, entre le Royaume du Maroc et l’Union européenne, sur l’accord relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origines (IGs) des produits agricoles ; des produits agricoles transformés, du poisson et des produits de la pêche ;

Exprimant la volonté mutuelle pour la mise en œuvre dans de bonnes conditions des termes de cet accord ;

Reconnaissant l'intérêt réciproque pour la promotion et le développement des produits de qualité dans les marchés des deux parties ;

L’Union européenne et le Royaume du Maroc déclarent:

1- L’enregistrement, par le Maroc des IGs produites sur le territoire européen et protégées au titre de l’accord, sur le registre de l’OMPIC sans frais pour la partie européenne;

2- L’octroi aux IGs du Maroc des mêmes droits et avantages qui seront accordés à d’autres parties tierces en vertu d’accords internationaux sur les indications géographiques et les Appellations d’origine conclus entre l’UE et ces parties tierces, notamment, l’obtention des logos de l’UE , l’enregistrement au registre de l’UE …etc;

3- Le traitement dans les meilleurs délais et l'accompagnement nécessaire aux demandes d'inscription individuelle au registre de l'UE, au profit des opérateurs marocains, des IGs protégées au titre de cet accord,

4- Leur engagement à étudier conjointement les possibilités d’un accompagnement technique du Maroc par l’UE en vue de promouvoir le développement de la commercialisation des produits de qualité bénéficiant des IGs, couverts par le présent accord, ainsi que l'assistance de l'UE dans le processus d’accréditation des organismes de contrôle et de certification pour répondre aux exigences de la réglementation;

5- La mise en place de programmes de promotion des labels IGs et des produits bénéficiant des IGs visant à informer les consommateurs sur la valeur ajoutée conférée aux produits IGs

6- L’encouragement des producteurs des IGs des deux Parties à entretenir des forums de concertation pour l’amélioration du système des IGs;

7- Le renforcement de la concertation entre les deux parties dans les enceintes internationales et régionales, notamment au sein de l'OMPI au vu de la révision de l'Arrangement de Lisbonne ainsi qu'à l'OMC dans le contexte du cycle de Doha, dans les domaines de la protection, du développement et de la promotion des IGs produits sur le territoire de chacune des Parties .

La présente déclaration est partie intégrante de l’accord bilatéral Maroc-UE sur la protection des IGs.

Signature

Pour l’Union Européenne Pour le Royaume du Maroc

B. Lettre du Royaume du Maroc

Madame, Monsieur,

J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre datée de ce jour et rédigée comme suit:

«Madame, Monsieur,

L'Union européenne et le Royaume du Maroc ont également convenu de modifier l'accord d'association comme suit:

1) à l'article 17 tel que modifié par l'accord agricole, le paragraphe 3 suivant est ajouté:

2) à l'article 91, la première phrase est remplacée par le texte suivant:

«Les protocoles n° 1 à 6 et les annexes 1 à 7 font partie intégrante du présent accord. »;

3) l'entrée suivante est ajoutée à la liste des protocoles:

4) à l'article 9 du protocole n°1 et à l'article 8 du protocole n°2, tels que modifiés par l'accord agricole, le deuxième paragraphe est remplacé par le texte suivant:

Le présent accord sous forme d'échange de lettres entre en vigueur le premier jour du troisième mois suivant la date de dépôt du dernier instrument d'acceptation.»

Le Royaume du Maroc a l'honneur de confirmer son accord sur le contenu de cette lettre.

Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de ma très haute considération.

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