EXPOSÉ DES MOTIFS

1.           CONTEXTE DE LA PROPOSITION

Le 21 novembre 2013, l’Ukraine a annoncé la suspension des préparatifs pour la signature de l’accord d’association, qui portait notamment sur la création d’une zone de libre-échange approfondi et complet  avec l’UE.

À la suite des événements récents sans précédent dans le pays et des défis politiques, économiques et en matière de sécurité auxquels l’Ukraine doit faire face, le Conseil européen a indiqué, le 6 mars 2014, son intention de soutenir la stabilisation économique du pays au moyen d’un ensemble de mesures, dont l’octroi de préférences commerciales autonomes.

Cette mesure permettra à l’Union de réduire ou d’éliminer unilatéralement les droits de douane sur les marchandises originaires d’Ukraine conformément à la liste de concessions figurant dans l’annexe I-A de l’accord d’association entre l’UE et l’Ukraine.

2.           RÉSULTATS DES CONSULTATIONS DES PARTIES INTÉRESSÉES ET DE L’ANALYSE D’IMPACT

Sans objet.

3.           ÉLÉMENTS JURIDIQUES DE LA PROPOSITION

La base juridique de la proposition est l’article 207, paragraphe 2, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne.

4.           INCIDENCE BUDGÉTAIRE

L’Union européenne subira une perte de recettes douanières correspondant à 487 millions d’EUR (bruts) par an. Il s’agit cependant ici d’une estimation, vu la situation économique de l’Ukraine, et le chiffre pourrait changer.

2014/0090 (COD)

Proposition de

RÈGLEMENT DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

concernant la réduction ou l’élimination des droits de douane sur les marchandises originaires d’Ukraine

LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 207, paragraphe 2,

vu la proposition de la Commission européenne,

après transmission du projet d’acte législatif aux parlements nationaux,

statuant conformément à la procédure législative ordinaire,

considérant ce qui suit:

(1)       L’Ukraine est un pays partenaire prioritaire dans la politique européenne de voisinage (PEV) et le partenariat oriental. L’Union européenne a cherché à nouer avec l’Ukraine des relations de plus en plus étroites, allant au-delà d’une simple coopération bilatérale, englobant une avancée progressive vers l’association politique et l’intégration économique. À cet égard, l’Union européenne et l’Ukraine ont négocié, dans les années 2007-1011, un accord d’association, portant notamment sur la création d’une zone de libre-échange approfondi et complet), qui a été paraphé par les deux parties en 2012. En vertu des dispositions de l’accord, l’Union européenne et l’Ukraine doivent établir une zone de libre-échange au cours d’une période de transition de dix ans au plus à compter de l’entrée en vigueur de l’accord d’association, conformément à l’article XXIV de l’accord général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994.

(2)       Compte tenu des défis politiques, économiques et en matière de sécurité sans précédent auxquels l’Ukraine doit faire face et afin de soutenir son économie, il est approprié de ne pas attendre l’entrée en vigueur des dispositions de l’accord d’association concernant une zone de libre-échange approfondi et complet, mais d’anticiper sa mise en place au moyen de préférences commerciales autonomes et de commencer unilatéralement à réduire ou à éliminer les droits de douane de l’Union sur les marchandises originaires d’Ukraine, conformément à la liste de concessions figurant dans l’annexe I-A de l’accord d’association.

(3)       Afin de prévenir tout risque de fraude, le droit au bénéfice des préférences commerciales autonomes devrait être subordonné au respect par l’Ukraine des règles pertinentes concernant l’origine des produits et des procédures s’y rapportant, ainsi qu’à sa participation à une coopération administrative efficace avec l’Union. Il est en outre demandé à l’Ukraine de s’abstenir d’introduire de nouveaux droits ou taxes d’effet équivalent ou de nouvelles restrictions quantitatives ou mesures d’effet équivalent, d’augmenter les niveaux de droits ou taxes existants ou d’introduire d’autres restrictions. Au cas où l’une de ces conditions ne serait pas respectée, la Commission devrait être habilitée à suspendre temporairement l’ensemble ou une partie des préférences.

(4)       Il y a lieu de prévoir la réintroduction des droits normaux du tarif douanier commun pour tout produit qui cause, ou menace de causer, de graves difficultés aux producteurs de l’Union de produits similaires ou directement concurrents, sous réserve d’une enquête de la Commission.

(5)       Les mesures nécessaires à la mise en œuvre du présent règlement devraient être adoptées conformément au règlement (UE) n° 182/2011 du Parlement européen et du Conseil[1].

(6)       Vu l’urgence de la question, il importe de demander une exception à la période de huit semaines visée à l’article 4 du protocole n° 1 sur le rôle des parlements nationaux dans l’Union européenne, annexé au traité sur l’Union européenne et au traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

ONT ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Régime préférentiel

Les droits de douane sur les marchandises originaires d’Ukraine sont réduits ou éliminés conformément à l’annexe I du présent règlement.

Article 2

Conditions pour bénéficier du régime préférentiel

Le bénéfice du régime préférentiel introduit par l’article 1er est subordonné:

a)           au respect des règles relatives à l’origine des produits et des procédures s’y rapportant, comme prévu dans le titre IV, chapitre 2, section 2, du règlement (CEE) n° 2454/93[2];

b)           au respect des méthodes de coopération administrative prévues aux articles 121 et 122 du règlement (CEE) n° 2454/93;

c)           à la participation de l’Ukraine à une coopération administrative efficace avec l’Union afin de prévenir tout risque de fraude;

d)           au fait que l’Ukraine s’abstienne d’introduire de nouveaux droits ou taxes d’effet équivalent et de nouvelles restrictions quantitatives ou mesures d’effet équivalent concernant des importations originaires de l’Union ou d’augmenter les niveaux de droits ou de taxes existants ou d’introduire toute autre restriction à partir du jour de l’entrée en vigueur du présent règlement.

Article 3

Accès aux contingents tarifaires

1.           Les produits énumérés dans les annexes II et III sont admis à l’importation dans l’Union, dans les limites des contingents tarifaires de l’Union indiqués dans lesdites annexes.

2.           Les contingents tarifaires visés au paragraphe 1 sont gérés par la Commission conformément aux articles 308 bis, 308 ter et 308 quater du règlement (CEE) n° 2454/93, à l’exception des contingents tarifaires concernant les produits agricoles spécifiques visés dans l’annexe III.

3.           Les contingents tarifaires concernant les produits agricoles spécifiques visés dans l’annexe III sont gérés par la Commission selon les règles établies conformément à l’article 184 du règlement (UE) n° 1308/2013[3].

Article 4

Suspension temporaire

Lorsque la Commission établit qu’il y a suffisamment de preuves de manquement aux conditions énoncées à l’article 2, elle peut suspendre, en totalité ou en partie, le régime préférentiel prévu dans le présent règlement, conformément à la procédure d’examen visée à l’article 6, paragraphe 2.

Article 5

Clause de sauvegarde

Lorsque des importations d’un produit originaire d’Ukraine et inclus dans l’annexe I cause ou menace de causer des difficultés graves à des producteurs de l’Union de produits similaires ou directement concurrents, la Commission peut réintroduire les droits normaux du tarif douanier commun en ce qui concerne ces importations, dans les conditions et conformément aux procédures prévues aux articles 11 et 11 bis du règlement (CE) n° 55/2008 du Conseil[4], qui s’appliquent mutatis mutandis.

Article 6

Procédure de comité

1.           Pour la mise en œuvre de l’article 3, paragraphe 2, et de l’article 4 du présent règlement, la Commission est assistée par le comité du code des douanes institué par l’article 248 bis du règlement (CEE) n° 2913/92. Ledit comité est un comité au sens du règlement (UE) n° 182/2011.

2.           Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, l’article 5 du règlement (UE) n° 182/2011 s’applique.

Article 7

Entrée en vigueur et application

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique jusqu’à ce que l’accord d’association entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et l’Ukraine, d’autre part, entre en vigueur ou, le cas échéant, soit appliqué à titre provisoire.

Il cesse de s’appliquer le 1er novembre 2014. La Commission publie un avis au Journal officiel de l’Union européenne au cas où le présent règlement cesse de s’appliquer avant le 1er novembre 2014.

Fait à Strasbourg, le

Par le Parlement européen                            Par le Conseil

Le président                                                   Le président

[1]               Règlement (UE) n° 182/2011 du Parlement européen et du Conseil du 16 février 2011 établissant les règles et principes généraux relatifs aux modalités de contrôle par les États membres de l’exercice des compétences d’exécution par la Commission (JO L 55 du 28.2.2011, p. 13).

[2]               Règlement (CEE) n° 2454/93 de la Commission du 2 juillet 1993 fixant certaines dispositions d’application du règlement (CEE) n° 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1).

[3]               Règlement (UE) n° 1308/2013 du Parlement européen et du Conseil du 17 décembre 2013 portant organisation commune des marchés des produits agricoles et abrogeant les règlements (CEE) n° 922/72, (CEE) n° 234/79, (CE) n° 1037/2001 et (CE) n° 1234/2007 du Conseil (JO L 347 du 20.12.2013, p. 671).

[4]               Règlement (CE) n° 55/2008 du Conseil du 21 janvier 2008 introduisant des préférences commerciales autonomes pour la République de Moldova et modifiant le règlement (CE) n° 980/2005 et la décision 2005/924/CE de la Commission (JO L 20 du 24.1.2008, p. 1).

ANNEXE I

Liste tarifaire de l'UE

NC 2008 || DÉSIGNATION DES MARCHANDISES || Taux de base || Catégorie d'échelonnement

I ||  SECTION I — ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL || ||

01 ||  CHAPITRE 1 — ANIMAUX VIVANTS || ||

0101 ||  Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants || ||

0101 10 || - reproducteurs de race pure || ||

0101 10 10 || -- Chevaux || Exemption || 0

0101 10 90 || -- autres || 7,7 || 0

0101 90 || - autres || ||

|| -- Chevaux || ||

0101 90 11 || --- destinés à la boucherie || Exemption || 0

0101 90 19 || --- autres || 11,5 || 0

0101 90 30 || -- Ânes || 7,7 || 0

0101 90 90 || -- Mulets et bardots || 10,9 || 0

0102 ||  Animaux vivants de l'espèce bovine || ||

0102 10 || - reproducteurs de race pure || ||

0102 10 10 || -- Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé) || Exemption || 0

0102 10 30 || -- Vaches || Exemption || 0

0102 10 90 || -- autres || Exemption || 0

0102 90 || - autres || ||

|| -- des espèces domestiques || ||

0102 90 05 || --- d'un poids n'excédant pas 80 kg || 10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net || 0

|| --- d'un poids excédant 80 kg mais n'excédant pas 160 kg || ||

0102 90 21 || ---- destinés à la boucherie || 10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net || 0

0102 90 29 || ---- autres || 10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net || 0

|| --- d'un poids excédant 160 kg mais n'excédant pas 300 kg || ||

0102 90 41 || ---- destinés à la boucherie || 10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net || 0

0102 90 49 || ---- autres || 10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net || 0

|| --- d'un poids excédant 300 kg || ||

|| ---- Génisses (bovins femelles qui n'ont jamais vêlé) || ||

0102 90 51 || ----- destinées à la boucherie || 10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net || 0

0102 90 59 || ----- autres || 10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net || 0

|| ---- Vaches || ||

0102 90 61 || ----- destinées à la boucherie || 10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net || 0

0102 90 69 || ----- autres || 10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net || 0

|| ---- autres || ||

0102 90 71 || ----- destinés à la boucherie || 10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net || 0

0102 90 79 || ----- autres || 10,2 + 93,1 EUR/100 kg/net || 0

0102 90 90 || -- autres || Exemption || 0

0103 ||  Animaux vivants de l'espèce porcine || ||

0103 10 00 || - reproducteurs de race pure || Exemption || 0

|| - autres || ||

0103 91 || -- d'un poids inférieur à 50 kg || ||

0103 91 10 || --- des espèces domestiques || 41,2 EUR/100 kg/net || 0

0103 91 90 || --- autres || Exemption || 0

0103 92 || -- d'un poids égal ou supérieur à 50 kg || ||

|| --- des espèces domestiques || ||

0103 92 11 || ---- Truies ayant mis bas au moins une fois et d'un poids minimal de 160 kg || 35,1 EUR/100 kg/net || 0

0103 92 19 || ---- autres || 41,2 EUR/100 kg/net || 0

0103 92 90 || --- autres || Exemption || 0

0104 ||  Animaux vivants des espèces ovine ou caprine || ||

0104 10 || - de l'espèce ovine || ||

0104 10 10 || -- reproducteurs de race pure || Exemption || 0

|| -- autres || ||

0104 10 30 || --- Agneaux (jusqu'à l'âge d'un an) || 80,5 EUR/100 kg/net || 0

0104 10 80 || --- autres || 80,5 EUR/100 kg/net || 0

0104 20 || - de l'espèce caprine || ||

0104 20 10 || -- reproducteurs de race pure || 3,2 || 0

0104 20 90 || -- autres || 80,5 EUR/100 kg/net || 0

0105 ||  Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques || ||

|| - d'un poids n'excédant pas 185 g || ||

0105 11 || -- Coqs et poules || ||

|| --- Poussins femelles de sélection et de multiplication || ||

0105 11 11 || ---- de race de ponte || 52 EUR/1 000 p/st || 0

0105 11 19 || ---- autres || 52 EUR/1 000 p/st || 0

|| --- autres || ||

0105 11 91 || ---- de race de ponte || 52 EUR/1 000 p/st || 0

0105 11 99 || ---- autres || 52 EUR/1 000 p/st || 0

0105 12 00 || -- Dindes et dindons || 152 EUR/1 000 p/st || 0

0105 19 || -- autres || ||

0105 19 20 || --- Oies || 152 EUR/1 000 p/st || 0

0105 19 90 || --- Canards et pintades || 52 EUR/1 000 p/st || 0

|| - autres || ||

0105 94 00 || -- Coqs et poules || 20,9 EUR/100 kg/net || 0

0105 99 || -- autres || ||

0105 99 10 || --- Canards || 32,3 EUR/100 kg/net || 0

0105 99 20 || --- Oies || 31,6 EUR/100 kg/net || 0

0105 99 30 || --- Dindes et dindons || 23,8 EUR/100 kg/net || 0

0105 99 50 || --- Pintades || 34,5 EUR/100 kg/net || 0

0106 ||  Autres animaux vivants || ||

|| - Mammifères || ||

0106 11 00 || -- Primates || Exemption || 0

0106 12 00 || -- Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens) || Exemption || 0

0106 19 || -- autres || ||

0106 19 10 || --- Lapins domestiques || 3,8 || 0

0106 19 90 || --- autres || Exemption || 0

0106 20 00 || - Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) || Exemption || 0

|| - Oiseaux || ||

0106 31 00 || -- Oiseaux de proie || Exemption || 0

0106 32 00 || -- Psittaciformes (y compris les perroquets, perruches, aras et cacatoès) || Exemption || 0

0106 39 || -- autres || ||

0106 39 10 || --- Pigeons || 6,4 || 0

0106 39 90 || --- autres || Exemption || 0

0106 90 00 || - autres || Exemption || 0

02 ||  CHAPITRE 2 — VIANDES ET ABATS COMESTIBLES || ||

0201 ||  Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées || ||

0201 10 00 || - en carcasses ou demi-carcasses || 12,8 + 176,8 EUR/100 kg/net || CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0201 20 || - autres morceaux non désossés || ||

0201 20 20 || -- Quartiers dits "compensés" || 12,8 + 176,8 EUR/100 kg/net || CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0201 20 30 || -- Quartiers avant attenants ou séparés || 12,8 + 141,4 EUR/100 kg/net || CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0201 20 50 || -- Quartiers arrière attenants ou séparés || 12,8 + 212,2 EUR/100 kg/net || CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0201 20 90 || -- autres || 12,8 + 265,2 EUR/100 kg/net || CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0201 30 00 || - désossées || 12,8 + 303,4 EUR/100 kg/net || CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0202 ||  Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées || ||

0202 10 00 || - en carcasses ou demi-carcasses || 12,8 + 176,8 EUR/100 kg/net || CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0202 20 || - autres morceaux non désossés || ||

0202 20 10 || -- Quartiers dits "compensés" || 12,8 + 176,8 EUR/100 kg/net || CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0202 20 30 || -- Quartiers avant attenants ou séparés || 12,8 + 141,4 EUR/100 kg/net || CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0202 20 50 || -- Quartiers arrière attenants ou séparés || 12,8 + 221,1 EUR/100 kg/net || CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0202 20 90 || -- autres || 12,8 + 265,3 EUR/100 kg/net || CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0202 30 || - désossées || ||

0202 30 10 || -- Quartiers avant, entiers ou découpés en cinq morceaux au maximum, chaque quartier avant étant présenté en un seul bloc de congélation; quartiers dits "compensés" présentés en deux blocs de congélation contenant, l'un, le quartier avant entier ou découpé en cinq morceaux au maximum et, l'autre, le quartier arrière, à l'exclusion du filet, en un seul morceau || 12,8 + 221,1 EUR/100 kg/net || CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0202 30 50 || -- Découpes de quartiers avant et de poitrines dites "australiennes" || 12,8 + 221,1 EUR/100 kg/net || CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0202 30 90 || -- autres || 12,8 + 304,1 EUR/100 kg/net || CT_Bovins (12 000 t exprimées en poids net)

0203 ||  Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées || ||

|| - fraîches ou réfrigérées || ||

0203 11 || -- en carcasses ou demi-carcasses || ||

0203 11 10 || --- des animaux de l'espèce porcine domestique || 53,6 EUR/100 kg/net || CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

0203 11 90 || --- autres || Exemption || 0

0203 12 || -- Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés || ||

|| --- des animaux de l'espèce porcine domestique || ||

0203 12 11 || ---- Jambons et morceaux de jambons || 77,8 EUR/100 kg/net || CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net)

0203 12 19 || ---- Épaules et morceaux d'épaules || 60,1 EUR/100 kg/net || CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

0203 12 90 || --- autres || Exemption || 0

0203 19 || -- autres || ||

|| --- des animaux de l'espèce porcine domestique || ||

0203 19 11 || ---- Parties avant et morceaux de parties avant || 60,1 EUR/100 kg/net || CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

0203 19 13 || ---- Longes et morceaux de longes || 86,9 EUR/100 kg/net || CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net)

0203 19 15 || ---- Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines || 46,7 EUR/100 kg/net || CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

|| ---- autres || ||

0203 19 55 || ----- désossées || 86,9 EUR/100 kg/net || CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net)

0203 19 59 || ----- autres || 86,9 EUR/100 kg/net || CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

0203 19 90 || --- autres || Exemption || 0

|| - congelées || ||

0203 21 || -- en carcasses ou demi-carcasses || ||

0203 21 10 || --- des animaux de l'espèce porcine domestique || 53,6 EUR/100 kg/net || CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

0203 21 90 || --- autres || Exemption || 0

0203 22 || -- Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés || ||

|| --- des animaux de l'espèce porcine domestique || ||

0203 22 11 || ---- Jambons et morceaux de jambons || 77,8 EUR/100 kg/net || CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net)

0203 22 19 || ---- Épaules et morceaux d'épaules || 60,1 EUR/100 kg/net || CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

0203 22 90 || --- autres || Exemption || 0

0203 29 || -- autres || ||

|| --- des animaux de l'espèce porcine domestique || ||

0203 29 11 || ---- Parties avant et morceaux de parties avant || 60,1 EUR/100 kg/net || CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

0203 29 13 || ---- Longes et morceaux de longes || 86,9 EUR/100 kg/net || CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net)

0203 29 15 || ---- Poitrines (entrelardées) et morceaux de poitrines || 46,7 EUR/100 kg/net || CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

|| ---- autres || ||

0203 29 55 || ----- désossées || 86,9 EUR/100 kg/net || CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net)

0203 29 59 || ----- autres || 86,9 EUR/100 kg/net || CT_Porcins (20 000 t exprimées en poids net) + CT_Porcins supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

0203 29 90 || --- autres || Exemption || 0

0204 ||  Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées || ||

0204 10 00 || - Carcasses et demi-carcasses d'agneau, fraîches ou réfrigérées || 12,8 + 171,3 EUR/100 kg/net || 0

|| - autres viandes des animaux de l'espèce ovine, fraîches ou réfrigérées || ||

0204 21 00 || -- en carcasses ou demi-carcasses || 12,8 + 171,3 EUR/100 kg/net || 0

0204 22 || -- en autres morceaux non désossés || ||

0204 22 10 || --- Casque ou demi-casque || 12,8 + 119,9 EUR/100 kg/net || 0

0204 22 30 || --- Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle || 12,8 + 188,5 EUR/100 kg/net || 0

0204 22 50 || --- Culotte ou demi-culotte || 12,8 + 222,7 EUR/100 kg/net || CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)

0204 22 90 || --- autres || 12,8 + 222,7 EUR/100 kg/net || CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)

0204 23 00 || -- désossées || 12,8 + 311,8 EUR/100 kg/net || CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)

0204 30 00 || - Carcasses et demi-carcasses d'agneau, congelées || 12,8 + 128,8 EUR/100 kg/net || 0

|| - autres viandes des animaux de l'espèce ovine, congelées || ||

0204 41 00 || -- en carcasses ou demi-carcasses || 12,8 + 128,8 EUR/100 kg/net || 0

0204 42 || -- en autres morceaux non désossés || ||

0204 42 10 || --- Casque ou demi-casque || 12,8 + 90,2 EUR/100 kg/net || 0

0204 42 30 || --- Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle || 12,8 + 141,7 EUR/100 kg/net || CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)

0204 42 50 || --- Culotte ou demi-culotte || 12,8 + 167,5 EUR/100 kg/net || CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)

0204 42 90 || --- autres || 12,8 + 167,5 EUR/100 kg/net || CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)

0204 43 || -- désossées || ||

0204 43 10 || --- d'agneau || 12,8 + 234,5 EUR/100 kg/net || CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)

0204 43 90 || --- autres || 12,8 + 234,5 EUR/100 kg/net || CT_Ovins (1 500 – 2 250 t exprimées en poids net) (1)

0204 50 || - Viandes des animaux de l'espèce caprine || ||

|| -- fraîches ou réfrigérées || ||

0204 50 11 || --- Carcasses ou demi-carcasses || 12,8 + 171,3 EUR/100 kg/net || 0

0204 50 13 || --- Casque ou demi-casque || 12,8 + 119,9 EUR/100 kg/net || 0

0204 50 15 || --- Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle || 12,8 + 188,5 EUR/100 kg/net || 0

0204 50 19 || --- Culotte ou demi-culotte || 12,8 + 222,7 EUR/100 kg/net || 0

|| --- autres || ||

0204 50 31 || ---- Morceaux non désossés || 12,8 + 222,7 EUR/100 kg/net || 0

0204 50 39 || ---- Morceaux désossés || 12,8 + 311,8 EUR/100 kg/net || 0

|| -- congelées || ||

0204 50 51 || --- Carcasses ou demi-carcasses || 12,8 + 128,8 EUR/100 kg/net || 0

0204 50 53 || --- Casque ou demi-casque || 12,8 + 90,2 EUR/100 kg/net || 0

0204 50 55 || --- Carré et/ou selle ou demi-carré et/ou demi-selle || 12,8 + 141,7 EUR/100 kg/net || 0

0204 50 59 || --- Culotte ou demi-culotte || 12,8 + 167,5 EUR/100 kg/net || 0

|| --- autres || ||

0204 50 71 || ---- Morceaux non désossés || 12,8 + 167,5 EUR/100 kg/net || 0

0204 50 79 || ---- Morceaux désossés || 12,8 + 234,5 EUR/100 kg/net || 0

0205 00 ||  Viandes des animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées || ||

0205 00 20 || - fraîches ou réfrigérées || 5,1 || 0

0205 00 80 || - congelées || 5,1 || 0

0206 ||  Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou congelés || ||

0206 10 || - de l'espèce bovine, frais ou réfrigérés || ||

0206 10 10 || -- destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques || Exemption || 0

|| -- autres || ||

0206 10 95 || --- Onglets et hampes || 12,8 + 303,4 EUR/100 kg/net || 0

0206 10 98 || --- autres || Exemption || 0

|| - de l'espèce bovine, congelés || ||

0206 21 00 || -- Langues || Exemption || 0

0206 22 00 || -- Foies || Exemption || 0

0206 29 || -- autres || ||

0206 29 10 || --- destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques || Exemption || 0

|| --- autres || ||

0206 29 91 || ---- Onglets et hampes || 12,8 + 304,1 EUR/100 kg/net || 0

0206 29 99 || ---- autres || Exemption || 0

0206 30 00 || - de l'espèce porcine, frais ou réfrigérés || Exemption || 0

|| - de l'espèce porcine, congelés || ||

0206 41 00 || -- Foies || Exemption || 0

0206 49 00 || -- autres || Exemption || 0

0206 80 || - autres, frais ou réfrigérés || ||

0206 80 10 || -- destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques || Exemption || 0

|| -- autres || ||

0206 80 91 || --- des espèces chevaline, asine ou mulassière || 6,4 || 0

0206 80 99 || --- des espèces ovine ou caprine || Exemption || 0

0206 90 || - autres, congelés || ||

0206 90 10 || -- destinés à la fabrication de produits pharmaceutiques || Exemption || 0

|| -- autres || ||

0206 90 91 || --- des espèces chevaline, asine ou mulassière || 6,4 || 0

0206 90 99 || --- des espèces ovine ou caprine || Exemption || 0

0207 ||  Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, des volailles du no 0105 || ||

|| - de coqs et de poules || ||

0207 11 || -- non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés || ||

0207 11 10 || --- présentés plumés, sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés "poulets 83 %" || 26,2 EUR/100 kg/net || 0

0207 11 30 || --- présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "poulets 70 %" || 29,9 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 11 90 || --- présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "poulets 65 %", ou autrement présentés || 32,5 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 12 || -- non découpés en morceaux, congelés || ||

0207 12 10 || --- présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, mais avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "poulets 70 %" || 29,9 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 t – 20 000 t exprimées en poids net) (1) + CT_Volailles supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

0207 12 90 || --- présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "poulets 65 %", ou autrement présentés || 32,5 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 t – 20 000 t exprimées en poids net) (1) + CT_Volailles supplémentaire (20 000 t exprimées en poids net)

0207 13 || -- Morceaux et abats, frais ou réfrigérés || ||

|| --- Morceaux || ||

0207 13 10 || ---- désossés || 102,4 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| ---- non désossés || ||

0207 13 20 || ----- Demis ou quarts || 35,8 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 13 30 || ----- Ailes entières, même sans la pointe || 26,9 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 13 40 || ----- Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes || 18,7 EUR/100 kg/net || 0

0207 13 50 || ----- Poitrines et morceaux de poitrines || 60,2 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 13 60 || ----- Cuisses et morceaux de cuisses || 46,3 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 13 70 || ----- autres || 100,8 EUR/100 kg/net || 0

|| --- Abats || ||

0207 13 91 || ---- Foies || 6,4 || 0

0207 13 99 || ---- autres || 18,7 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 14 || -- Morceaux et abats, congelés || ||

|| --- Morceaux || ||

0207 14 10 || ---- désossés || 102,4 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| ---- non désossés || ||

0207 14 20 || ----- Demis ou quarts || 35,8 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 14 30 || ----- Ailes entières, même sans la pointe || 26,9 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 14 40 || ----- Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes || 18,7 EUR/100 kg/net || 0

0207 14 50 || ----- Poitrines et morceaux de poitrines || 60,2 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 14 60 || ----- Cuisses et morceaux de cuisses || 46,3 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 14 70 || ----- autres || 100,8 EUR/100 kg/net || 0

|| --- Abats || ||

0207 14 91 || ---- Foies || 6,4 || 0

0207 14 99 || ---- autres || 18,7 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| - de dindes et dindons || ||

0207 24 || -- non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés || ||

0207 24 10 || --- présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "dindes 80 %" || 34 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 24 90 || --- présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "dindes 73 %", ou autrement présentés || 37,3 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 25 || -- non découpés en morceaux, congelés || ||

0207 25 10 || --- présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "dindes 80 %" || 34 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 25 90 || --- présentés plumés, vidés, sans la tête ni le cou, sans les pattes, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "dindes 73 %", ou autrement présentés || 37,3 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 26 || -- Morceaux et abats, frais ou réfrigérés || ||

|| --- Morceaux || ||

0207 26 10 || ---- désossés || 85,1 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| ---- non désossés || ||

0207 26 20 || ----- Demis ou quarts || 41 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 26 30 || ----- Ailes entières, même sans la pointe || 26,9 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 26 40 || ----- Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes || 18,7 EUR/100 kg/net || 0

0207 26 50 || ----- Poitrines et morceaux de poitrines || 67,9 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| ----- Cuisses et morceaux de cuisses || ||

0207 26 60 || ------ Pilons et morceaux de pilons || 25,5 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 26 70 || ------ autres || 46 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 26 80 || ----- autres || 83 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| --- Abats || ||

0207 26 91 || ---- Foies || 6,4 || 0

0207 26 99 || ---- autres || 18,7 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 27 || -- Morceaux et abats, congelés || ||

|| --- Morceaux || ||

0207 27 10 || ---- désossés || 85,1 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| ---- non désossés || ||

0207 27 20 || ----- Demis ou quarts || 41 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 27 30 || ----- Ailes entières, même sans la pointe || 26,9 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 27 40 || ----- Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes || 18,7 EUR/100 kg/net || 0

0207 27 50 || ----- Poitrines et morceaux de poitrines || 67,9 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| ----- Cuisses et morceaux de cuisses || ||

0207 27 60 || ------ Pilons et morceaux de pilons || 25,5 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 27 70 || ------ autres || 46 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 27 80 || ----- autres || 83 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| --- Abats || ||

0207 27 91 || ---- Foies || 6,4 || 0

0207 27 99 || ---- autres || 18,7 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| - de canards, d'oies ou de pintades || ||

0207 32 || -- non découpés en morceaux, frais ou réfrigérés || ||

|| --- de canards || ||

0207 32 11 || ---- présentés plumés, saignés, non vidés ou sans boyaux, avec la tête et les pattes, dénommés "canards 85 %" || 38 EUR/100 kg/net || 0

0207 32 15 || ---- présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "canards 70 %" || 46,2 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 32 19 || ---- présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "canards 63 %", ou autrement présentés || 51,3 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| --- d'oies || ||

0207 32 51 || ---- présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées "oies 82 %" || 45,1 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 32 59 || ---- présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées "oies 75 %", ou autrement présentées || 48,1 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 32 90 || --- de pintades || 49,3 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 33 || -- non découpés en morceaux, congelés || ||

|| --- de canards || ||

0207 33 11 || ---- présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes, avec le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "canards 70 %" || 46,2 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 33 19 || ---- présentés plumés, vidés, sans la tête ni les pattes et sans le cou, le cœur, le foie et le gésier, dénommés "canards 63 %", ou autrement présentés || 51,3 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| --- d'oies || ||

0207 33 51 || ---- présentées plumées, saignées, non vidées, avec la tête et les pattes, dénommées "oies 82 %" || 45,1 EUR/100 kg/net || 0

0207 33 59 || ---- présentées plumées, vidées, sans la tête ni les pattes, avec ou sans le cœur et le gésier, dénommées "oies 75 %", ou autrement présentées || 48,1 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 33 90 || --- de pintades || 49,3 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 34 || -- Foies gras, frais ou réfrigérés || ||

0207 34 10 || --- d'oies || Exemption || 0

0207 34 90 || --- de canards || Exemption || 0

0207 35 || -- autres, frais ou réfrigérés || ||

|| --- Morceaux || ||

|| ---- désossés || ||

0207 35 11 || ----- d'oies || 110,5 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 35 15 || ----- de canards ou de pintades || 128,3 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| ---- non désossés || ||

|| ----- Demis ou quarts || ||

0207 35 21 || ------ de canards || 56,4 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 35 23 || ------ d'oies || 52,9 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 35 25 || ------ de pintades || 54,2 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 35 31 || ----- Ailes entières, même sans la pointe || 26,9 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 35 41 || ----- Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes || 18,7 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| ----- Poitrines et morceaux de poitrines || ||

0207 35 51 || ------ d'oies || 86,5 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 35 53 || ------ de canards ou de pintades || 115,5 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| ----- Cuisses et morceaux de cuisses || ||

0207 35 61 || ------ d'oies || 69,7 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 35 63 || ------ de canards ou de pintades || 46,3 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 35 71 || ----- Parties dites "paletots d'oie ou de canard" || 66 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 35 79 || ----- autres || 123,2 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| --- Abats || ||

0207 35 91 || ---- Foies, autres que les foies gras || 6,4 || 0

0207 35 99 || ---- autres || 18,7 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 36 || -- autres, congelés || ||

|| --- Morceaux || ||

|| ---- désossés || ||

0207 36 11 || ----- d'oies || 110,5 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 36 15 || ----- de canards ou de pintades || 128,3 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| ---- non désossés || ||

|| ----- Demis ou quarts || ||

0207 36 21 || ------ de canards || 56,4 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 36 23 || ------ d'oies || 52,9 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 36 25 || ------ de pintades || 54,2 EUR/100 kg/net || 0

0207 36 31 || ----- Ailes entières, même sans la pointe || 26,9 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 36 41 || ----- Dos, cous, dos avec cous, croupions, pointes d'ailes || 18,7 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| ----- Poitrines et morceaux de poitrines || ||

0207 36 51 || ------ d'oies || 86,5 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 36 53 || ------ de canards ou de pintades || 115,5 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| ----- Cuisses et morceaux de cuisses || ||

0207 36 61 || ------ d'oies || 69,7 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 36 63 || ------ de canards ou de pintades || 46,3 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0207 36 71 || ----- Parties dites "paletots d'oie ou de canard" || 66 EUR/100 kg/net || 0

0207 36 79 || ----- autres || 123,2 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| --- Abats || ||

|| ---- Foies || ||

0207 36 81 || ----- Foies gras d'oies || Exemption || 0

0207 36 85 || ----- Foies gras de canards || Exemption || 0

0207 36 89 || ----- autres || 6,4 || 0

0207 36 90 || ---- autres || 18,7 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

0208 ||  Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés || ||

0208 10 || - de lapins ou de lièvres || ||

0208 10 10 || -- de lapins domestiques || 6,4 || 0

0208 10 90 || -- autres || Exemption || 0

0208 30 00 || - de primates || 9 || 0

0208 40 || - de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens) || ||

0208 40 10 || -- Viande de baleines || 6,4 || 0

0208 40 90 || -- autres || 9 || 0

0208 50 00 || - de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) || 9 || 0

0208 90 || - autres || ||

0208 90 10 || -- de pigeons domestiques || 6,4 || 0

0208 90 30 || -- de gibier, autres que de lapins ou de lièvres || Exemption || 0

0208 90 55 || -- Viande de phoque || 6,4 || 0

0208 90 60 || -- de rennes || 9 || 0

0208 90 70 || -- Cuisses de grenouilles || 6,4 || 0

0208 90 95 || -- autres || 9 || 0

0209 00 ||  Lard sans parties maigres, graisse de porc et graisse de volailles non fondues ni autrement extraites, frais, réfrigérés, congelés, salés ou en saumure, séchés ou fumés || ||

|| - Lard || ||

0209 00 11 || -- frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure || 21,4 EUR/100 kg/net || 0

0209 00 19 || -- séché ou fumé || 23,6 EUR/100 kg/net || 0

0209 00 30 || - Graisse de porc || 12,9 EUR/100 kg/net || 0

0209 00 90 || - Graisse de volailles || 41,5 EUR/100 kg/net || 0

0210 ||  Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats || ||

|| - Viandes de l'espèce porcine || ||

0210 11 || -- Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés || ||

|| --- de l'espèce porcine domestique || ||

|| ---- salés ou en saumure || ||

0210 11 11 || ----- Jambons et morceaux de jambons || 77,8 EUR/100 kg/net || 0

0210 11 19 || ----- Épaules et morceaux d'épaules || 60,1 EUR/100 kg/net || 0

|| ---- séchés ou fumés || ||

0210 11 31 || ----- Jambons et morceaux de jambons || 151,2 EUR/100 kg/net || 0

0210 11 39 || ----- Épaules et morceaux d'épaules || 119 EUR/100 kg/net || 0

0210 11 90 || --- autres || 15,4 || 0

0210 12 || -- Poitrines (entrelardées) et leurs morceaux || ||

|| --- de l'espèce porcine domestique || ||

0210 12 11 || ---- salées ou en saumure || 46,7 EUR/100 kg/net || 0

0210 12 19 || ---- séchées ou fumées || 77,8 EUR/100 kg/net || 0

0210 12 90 || --- autres || 15,4 || 0

0210 19 || -- autres || ||

|| --- de l'espèce porcine domestique || ||

|| ---- salées ou en saumure || ||

0210 19 10 || ----- Demi-carcasses de bacon ou trois-quarts avant || 68,7 EUR/100 kg/net || 0

0210 19 20 || ----- Trois-quarts arrière ou milieux || 75,1 EUR/100 kg/net || 0

0210 19 30 || ----- Parties avant et morceaux de parties avant || 60,1 EUR/100 kg/net || 0

0210 19 40 || ----- Longes et morceaux de longes || 86,9 EUR/100 kg/net || 0

0210 19 50 || ----- autres || 86,9 EUR/100 kg/net || 0

|| ---- séchées ou fumées || ||

0210 19 60 || ----- Parties avant et morceaux de parties avant || 119 EUR/100 kg/net || 0

0210 19 70 || ----- Longes et morceaux de longes || 149,6 EUR/100 kg/net || 0

|| ----- autres || ||

0210 19 81 || ------ désossées || 151,2 EUR/100 kg/net || 0

0210 19 89 || ------ autres || 151,2 EUR/100 kg/net || 0

0210 19 90 || --- autres || 15,4 || 0

0210 20 || - Viandes de l'espèce bovine || ||

0210 20 10 || -- non désossées || 15,4 + 265,2 EUR/100 kg/net || 0

0210 20 90 || -- désossées || 15,4 + 303,4 EUR/100 kg/net || 0

|| - autres, y compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats || ||

0210 91 00 || -- de primates || 15,4 || 0

0210 92 00 || -- de baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre des cétacés); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre des siréniens) || 15,4 || 0

0210 93 00 || -- de reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer) || 15,4 || 0

0210 99 || -- autres || ||

|| --- Viandes || ||

0210 99 10 || ---- de cheval, salées ou en saumure ou bien séchées || 6,4 || 0

|| ---- des espèces ovine et caprine || ||

0210 99 21 || ----- non désossées || 222,7 EUR/100 kg/net || 0

0210 99 29 || ----- désossées || 311,8 EUR/100 kg/net || 0

0210 99 31 || ---- de rennes || 15,4 || 0

0210 99 39 || ---- autres || 130 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| --- Abats || ||

|| ---- de l'espèce porcine domestique || ||

0210 99 41 || ----- Foies || 64,9 EUR/100 kg/net || 0

0210 99 49 || ----- autres || 47,2 EUR/100 kg/net || 0

|| ---- de l'espèce bovine || ||

0210 99 51 || ----- Onglets et hampes || 15,4 + 303,4 EUR/100 kg/net || 0

0210 99 59 || ----- autres || 12,8 || 0

0210 99 60 || ---- des espèces ovine et caprine || 15,4 || 0

|| ---- autres || ||

|| ----- Foies de volailles || ||

0210 99 71 || ------ Foies gras d'oies ou de canards, salés ou en saumure || Exemption || 0

0210 99 79 || ------ autres || 6,4 || 0

0210 99 80 || ----- autres || 15,4 || 0

0210 99 90 || --- Farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats || 15,4 + 303,4 EUR/100 kg/net || 0

03 ||  CHAPITRE 3 — POISSONS ET CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES || ||

0301 ||  Poissons vivants || ||

0301 10 || - Poissons d'ornement || ||

0301 10 10 || -- d'eau douce || Exemption || 0

0301 10 90 || -- de mer || 7,5 || 0

|| - autres poissons vivants || ||

0301 91 || -- Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) || ||

0301 91 10 || --- des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster || 8 || 0

0301 91 90 || --- autres || 12 || 0

0301 92 00 || -- Anguilles (Anguilla spp.) || Exemption || 0

0301 93 00 || -- Carpes || 8 || 0

0301 94 00 || -- Thons rouges (Thunnus thynnus) || 16 || 0

0301 95 00 || -- Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii) || 16 || 0

0301 99 || -- autres || ||

|| --- d'eau douce || ||

0301 99 11 || ---- Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) || 2 || 0

0301 99 19 || ---- autres || 8 || 0

0301 99 80 || --- de mer || 16 || 0

0302 ||  Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 0304 || ||

|| - Salmonidés, à l'exclusion des foies, œufs et laitances || ||

0302 11 || -- Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) || ||

0302 11 10 || --- des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster || 8 || 0

0302 11 20 || --- de l' espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant plus de 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce || 12 || 0

0302 11 80 || --- autres || 12 || 0

0302 12 00 || -- Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) || 2 || 0

0302 19 00 || -- autres || 8 || 0

|| - Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés), à l'exclusion des foies, œufs et laitances || ||

0302 21 || -- Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis) || ||

0302 21 10 || --- Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides) || 8 || 0

0302 21 30 || --- Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) || 8 || 0

0302 21 90 || --- Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis) || 15 || 0

0302 22 00 || -- Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) || 7,5 || 0

0302 23 00 || -- Soles (Solea spp.) || 15 || 0

0302 29 || -- autres || ||

0302 29 10 || --- Cardines (Lepidorhombus spp.) || 15 || 0

0302 29 90 || --- autres || 15 || 0

|| - Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis], à l'exclusion des foies, œufs et laitances || ||

0302 31 || -- Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga) || ||

0302 31 10 || --- destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604 || Exemption || 0

0302 31 90 || --- autres || 22 || 0

0302 32 || -- Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) || ||

0302 32 10 || --- destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604 || Exemption || 0

0302 32 90 || --- autres || 22 || 0

0302 33 || -- Listaos ou bonites à ventre rayé || ||

0302 33 10 || --- destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604 || Exemption || 0

0302 33 90 || --- autres || 22 || 0

0302 34 || -- Thons obèses (Thunnus obesus) || ||

0302 34 10 || --- destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604 || Exemption || 0

0302 34 90 || --- autres || 22 || 0

0302 35 || -- Thons rouges (Thunnus thynnus) || ||

0302 35 10 || --- destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604 || Exemption || 0

0302 35 90 || --- autres || 22 || 0

0302 36 || -- Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii) || ||

0302 36 10 || --- destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604 || Exemption || 0

0302 36 90 || --- autres || 22 || 0

0302 39 || -- autres || ||

0302 39 10 || --- destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604 || Exemption || 0

0302 39 90 || --- autres || 22 || 0

0302 40 00 || - Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), à l'exclusion des foies, œufs et laitances || 15 || 0

0302 50 || - Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), à l'exclusion des foies, œufs et laitances || ||

0302 50 10 || -- de l'espèce Gadus morhua || 12 || 0

0302 50 90 || -- autres || 12 || 0

|| - autres poissons, à l'exclusion des foies, œufs et laitances || ||

0302 61 || -- Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) || ||

0302 61 10 || --- Sardines de l'espèce Sardina pilchardus || 23 || 0

0302 61 30 || --- Sardines du genre Sardinops; sardinelles (Sardinella spp.) || 15 || 0

0302 61 80 || --- Sprats ou esprots (Sprattus sprattus) || 13 || 0

0302 62 00 || -- Églefins (Melanogrammus aeglefinus) || 7,5 || 0

0302 63 00 || -- Lieus noirs (Pollachius virens) || 7,5 || 0

0302 64 00 || -- Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) || 20 || 0

0302 65 || -- Squales || ||

0302 65 20 || --- Aiguillats (Squalus acanthias) || 6 || 0

0302 65 50 || --- Roussettes (Scyliorhinus spp.) || 6 || 0

0302 65 90 || --- autres || 8 || 0

0302 66 00 || -- Anguilles (Anguilla spp.) || Exemption || 0

0302 67 00 || -- Espadons (Xiphias gladius) || 15 || 0

0302 68 00 || -- Légines (Dissostichus spp.) || 15 || 0

0302 69 || -- autres || ||

|| --- d'eau douce || ||

0302 69 11 || ---- Carpes || 8 || 0

0302 69 19 || ---- autres || 8 || 0

|| --- de mer || ||

|| ---- Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis] visés au n° 0302 33 ci-dessus || ||

0302 69 21 || ----- destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604 || Exemption || 0

0302 69 25 || ----- autres || 22 || 0

|| ---- Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.) || ||

0302 69 31 || ----- de l'espèce Sebastes marinus || 7,5 || 0

0302 69 33 || ----- autres || 7,5 || 0

0302 69 35 || ---- Poissons de l'espèce Boreogadus saida || 12 || 0

0302 69 41 || ---- Merlans (Merlangius merlangus) || 7,5 || 0

0302 69 45 || ---- Lingues (Molva spp.) || 7,5 || 0

0302 69 51 || ---- Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius) || 7,5 || 0

0302 69 55 || ---- Anchois (Engraulis spp.) || 15 || 0

0302 69 61 || ---- Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp. || 15 || 0

|| ---- Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.) || ||

|| ----- Merlus du genre Merluccius || ||

0302 69 66 || ------ Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus) || 15 || 0

0302 69 67 || ------ Merlus australs (Merluccius australis) || 15 || 0

0302 69 68 || ------ autres || 15 || 0

0302 69 69 || ----- Merlus du genre Urophycis || 15 || 0

0302 69 75 || ---- Castagnoles (Brama spp.) || 15 || 0

0302 69 81 || ---- Baudroies (Lophius spp.) || 15 || 0

0302 69 85 || ---- Merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou) || 7,5 || 0

0302 69 86 || ---- Merlans bleus australs (Micromesistius australis) || 7,5 || 0

0302 69 91 || ---- Chinchards (saurels) (Caranx trachurus, Trachurus trachurus) || 15 || 0

0302 69 92 || ---- Abadèches roses (Genypterus blacodes) || 7,5 || 0

0302 69 94 || ---- Bars (loups) (Dicentrarchus labrax) || 15 || 0

0302 69 95 || ---- Dorades royales (Sparus aurata) || 15 || 0

0302 69 99 || ---- autres || 15 || 0

0302 70 00 || - Foies, œufs et laitances || 10 || 0

0303 ||  Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n° 0304 || ||

|| - Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), à l'exclusion des foies, œufs et laitances || ||

0303 11 00 || -- Saumons rouges (Oncorhynchus nerka) || 2 || 0

0303 19 00 || -- autres || 2 || 0

|| - autres salmonidés, à l'exclusion des foies, œufs et laitances || ||

0303 21 || -- Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) || ||

0303 21 10 || --- des espèces Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster || 9 || 0

0303 21 20 || --- de l'espèce Oncorhynchus mykiss, avec tête et branchies, vidées, pesant plus de 1,2 kg pièce, ou étêtées et sans branchies, vidées, pesant plus de 1 kg pièce || 12 || 0

0303 21 80 || --- autres || 12 || 0

0303 22 00 || -- Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) || 2 || 0

0303 29 00 || -- autres || 9 || 0

|| - Poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés), à l'exclusion des foies, œufs et laitances || ||

0303 31 || -- Flétans (Reinhardtius hippoglossoides, Hippoglossus hippoglossus, Hippoglossus stenolepis) || ||

0303 31 10 || --- Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides) || 7,5 || 0

0303 31 30 || --- Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) || 7,5 || 0

0303 31 90 || --- Flétans du Pacifique (Hippoglossus stenolepis) || 15 || 0

0303 32 00 || -- Plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) || 15 || 0

0303 33 00 || -- Soles (Solea spp.) || 7,5 || 0

0303 39 || -- autres || ||

0303 39 10 || --- Flets communs (Platichthys flesus) || 7,5 || 0

0303 39 30 || --- Poissons du genre Rhombosolea || 7,5 || 0

0303 39 70 || --- autres || 15 || 0

|| - Thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis], à l'exclusion des foies, œufs et laitances || ||

0303 41 || -- Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga) || ||

|| --- destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du no 1604 || ||

0303 41 11 || ---- entiers || Exemption || 0

0303 41 13 || ---- vidés, sans branchies || Exemption || 0

0303 41 19 || ---- autres (par exemple étêtés) || Exemption || 0

0303 41 90 || --- autres || 22 || 0

0303 42 || -- Thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) || ||

|| --- destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604 || ||

|| ---- entiers || ||

0303 42 12 || ----- pesant plus de 10 kg pièce || Exemption || 0

0303 42 18 || ----- autres || Exemption || 0

|| ---- vidés, sans branchies || ||

0303 42 32 || ----- pesant plus de 10 kg pièce || Exemption || 0

0303 42 38 || ----- autres || Exemption || 0

|| ---- autres (par exemple étêtés) || ||

0303 42 52 || ----- pesant plus de 10 kg pièce || Exemption || 0

0303 42 58 || ----- autres || Exemption || 0

0303 42 90 || --- autres || 22 || 0

0303 43 || -- Listaos ou bonites à ventre rayé || ||

|| --- destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604 || ||

0303 43 11 || ---- entiers || Exemption || 0

0303 43 13 || ---- vidés, sans branchies || Exemption || 0

0303 43 19 || ---- autres (par exemple étêtés) || Exemption || 0

0303 43 90 || --- autres || 22 || 0

0303 44 || -- Thons obèses (Thunnus obesus) || ||

|| --- destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604 || ||

0303 44 11 || ---- entiers || Exemption || 0

0303 44 13 || ---- vidés, sans branchies || Exemption || 0

0303 44 19 || ---- autres (par exemple étêtés) || Exemption || 0

0303 44 90 || --- autres || 22 || 0

0303 45 || -- Thons rouges (Thunnus thynnus) || ||

|| --- destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604 || ||

0303 45 11 || ---- entiers || Exemption || 0

0303 45 13 || ---- vidés, sans branchies || Exemption || 0

0303 45 19 || ---- autres (par exemple étêtés) || Exemption || 0

0303 45 90 || --- autres || 22 || 0

0303 46 || -- Thons rouges du sud (Thunnus maccoyii) || ||

|| --- destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604 || ||

0303 46 11 || ---- entiers || Exemption || 0

0303 46 13 || ---- vidés, sans branchies || Exemption || 0

0303 46 19 || ---- autres (par exemple étêtés) || Exemption || 0

0303 46 90 || --- autres || 22 || 0

0303 49 || -- autres || ||

|| --- destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604 || ||

0303 49 31 || ---- entiers || Exemption || 0

0303 49 33 || ---- vidés, sans branchies || Exemption || 0

0303 49 39 || ---- autres (par exemple étêtés) || Exemption || 0

0303 49 80 || --- autres || 22 || 0

|| - Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) et morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus), à l'exclusion des foies, œufs et laitances || ||

0303 51 00 || -- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) || 15 || 0

0303 52 || -- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) || ||

0303 52 10 || --- de l'espèce Gadus morhua || 12 || 0

0303 52 30 || --- de l'espèce Gadus ogac || 12 || 0

0303 52 90 || --- de l'espèce Gadus macrocephalus || 12 || 0

|| - Espadons (Xiphias gladius) et légines (Dissostichus spp.), à l'exclusion des foies, œufs et laitances || ||

0303 61 00 || -- Espadons (Xiphias gladius) || 7,5 || 0

0303 62 00 || -- Légines (Dissostichus spp.) || 15 || 0

|| - autres poissons, à l'exclusion des foies, œufs et laitances || ||

0303 71 || -- Sardines (Sardina pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus) || ||

0303 71 10 || --- Sardines de l'espèce Sardina pilchardus || 23 || 0

0303 71 30 || --- Sardines du genre Sardinops; sardinelles (Sardinella spp.) || 15 || 0

0303 71 80 || --- Sprats ou esprots (Sprattus sprattus) || 13 || 0

0303 72 00 || -- Églefins (Melanogrammus aeglefinus) || 7,5 || 0

0303 73 00 || -- Lieus noirs (Pollachius virens) || 7,5 || 0

0303 74 || -- Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) || ||

0303 74 30 || --- des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus || 20 || 0

0303 74 90 || --- de l'espèce Scomber australasicus || 15 || 0

0303 75 || -- Squales || ||

0303 75 20 || --- Aiguillats (Squalus acanthias) || 6 || 0

0303 75 50 || --- Roussettes (Scyliorhinus spp.) || 6 || 0

0303 75 90 || --- autres || 8 || 0

0303 76 00 || -- Anguilles (Anguilla spp.) || Exemption || 0

0303 77 00 || -- Bars (loups) (Dicentrarchus labrax, Dicentrarchus punctatus) || 15 || 0

0303 78 || -- Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.) || ||

|| --- Merlus du genre Merluccius || ||

0303 78 11 || ---- Merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus) || 15 || 0

0303 78 12 || ---- Merlus argentins (Merluccius hubbsi) || 15 || 0

0303 78 13 || ---- Merlus australs (Merluccius australis) || 15 || 0

0303 78 19 || ---- autres || 15 || 0

0303 78 90 || --- Merlus du genre Urophycis || 15 || 0

0303 79 || -- autres || ||

|| --- d'eau douce || ||

0303 79 11 || ---- Carpes || 8 || 0

0303 79 19 || ---- autres || 8 || 0

|| --- de mer || ||

|| ---- Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos ou bonites à ventre rayé [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis] visés au no 0303 43 ci-dessus || ||

|| ----- destinés à la fabrication industrielle des produits relevant du n° 1604 || ||

0303 79 21 || ------ entiers || Exemption || 0

0303 79 23 || ------ vidés, sans branchies || Exemption || 0

0303 79 29 || ------ autres (par exemple étêtés) || Exemption || 0

0303 79 31 || ----- autres || 22 || 0

|| ---- Rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.) || ||

0303 79 35 || ----- de l'espèce Sebastes marinus || 7,5 || 0

0303 79 37 || ----- autres || 7,5 || 0

0303 79 41 || ---- Poissons de l'espèce Boreogadus saida || 12 || 0

0303 79 45 || ---- Merlans (Merlangius merlangus) || 7,5 || 0

0303 79 51 || ---- Lingues (Molva spp.) || 7,5 || 0

0303 79 55 || ---- Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius) || 15 || 0

0303 79 58 || ---- Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor || 10 || 0

0303 79 65 || ---- Anchois (Engraulis spp.) || 15 || 0

0303 79 71 || ---- Dorades de mer des espèces Dentex dentex et Pagellus spp. || 15 || 0

0303 79 75 || ---- Castagnoles (Brama spp.) || 15 || 0

0303 79 81 || ---- Baudroies (Lophius spp.) || 15 || 0

0303 79 83 || ---- Merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou) || 7,5 || 0

0303 79 85 || ---- Merlans bleus australs (Micromesistius australis) || 7,5 || 0

0303 79 91 || ---- Chinchards (saurels) (Caranx trachurus, Trachurus trachurus) || 15 || 0

0303 79 92 || ---- Grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae) || 7,5 || 0

0303 79 93 || ---- Abadèches roses (Genypterus blacodes) || 7,5 || 0

0303 79 94 || ---- Poissons des espèces Pelotreis flavilatus et Peltorhamphus novaezelandiae || 7,5 || 0

0303 79 98 || ---- autres || 15 || 0

0303 80 || - Foies, œufs et laitances || ||

0303 80 10 || -- Œufs et laitances de poissons, destinés à la production d'acide désoxyribonucléique ou de sulfate de protamine || Exemption || 0

0303 80 90 || -- autres || 10 || 0

0304 ||  Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés || ||

|| - frais ou réfrigérés || ||

0304 11 || -- Espadons (Xiphias gladius) || ||

0304 11 10 || --- Filets || 18 || 0

0304 11 90 || --- autre chair de poissons (même hachée) || 15 || 0

0304 12 || -- Légines (Dissostichus spp.) || ||

0304 12 10 || --- Filets || 18 || 0

0304 12 90 || --- autre chair de poissons (même hachée) || 15 || 0

0304 19 || -- autres || ||

|| --- Filets || ||

|| ---- de poissons d'eau douce || ||

0304 19 13 || ----- de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) || 2 || 0

|| ----- de truites des espèces Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae || ||

0304 19 15 || ------ de l'espèce Oncorhynchus mykiss pesant plus de 400 g pièce || 12 || 0

0304 19 17 || ------ autres || 12 || 0

0304 19 19 || ----- d'autres poissons d'eau douce || 9 || 3

|| ---- autres || ||

0304 19 31 || ----- de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et des poissons de l'espèce Boreogadus saida || 18 || 0

0304 19 33 || ----- de lieus noirs (Pollachius virens) || 18 || 0

0304 19 35 || ----- de rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.) || 18 || 0

0304 19 39 || ----- autres || 18 || 3

|| --- autre chair de poissons (même hachée) || ||

0304 19 91 || ---- de poissons d'eau douce || 8 || 0

|| ---- autres || ||

0304 19 97 || ----- Flancs de harengs || 15 || 0

0304 19 99 || ----- autres || 15 || 0

|| - Filets congelés || ||

0304 21 00 || -- Espadons (Xiphias gladius) || 7,5 || 0

0304 22 00 || -- Légines (Dissostichus spp.) || 15 || 0

0304 29 || -- autres || ||

|| --- de poissons d'eau douce || ||

0304 29 13 || ---- de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) || 2 || 0

|| ---- de truites des espèces Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae || ||

0304 29 15 || ----- de l'espèce Oncorhynchus mykiss pesant plus de 400 g pièce || 12 || 0

0304 29 17 || ----- autres || 12 || 0

0304 29 19 || ---- d'autres poissons d'eau douce || 9 || 3

|| --- autres || ||

|| ---- de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et des poissons de l'espèce Boreogadus saida || ||

0304 29 21 || ----- de morues de l'espèce Gadus macrocephalus || 7,5 || 0

0304 29 29 || ----- autres || 7,5 || 0

0304 29 31 || ---- de lieus noirs (Pollachius virens) || 7,5 || 0

0304 29 33 || ---- d'églefins (Melanogrammus aeglefinus) || 7,5 || 0

|| ---- de rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.) || ||

0304 29 35 || ----- de l'espèce Sebastes marinus || 7,5 || 0

0304 29 39 || ----- autres || 7,5 || 0

0304 29 41 || ---- de merlans (Merlangius merlangus) || 7,5 || 0

0304 29 43 || ---- de lingues (Molva spp.) || 7,5 || 0

0304 29 45 || ---- de thons (du genre Thunnus), et poissons du genre Euthynnus || 18 || 0

|| ---- de maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor || ||

0304 29 51 || ----- de l'espèce Scomber australasicus || 15 || 0

0304 29 53 || ----- autres || 15 || 0

|| ---- de merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.) || ||

|| ----- de merlus du genre Merluccius || ||

0304 29 55 || ------ de merlus blancs du Cap (Merluccius capensis) et de merlus noirs du Cap (Merluccius paradoxus) || 7,5 || 0

0304 29 56 || ------ de merlus argentins (Merluccius hubbsi) || 7,5 || 0

0304 29 58 || ------ autres || 6,1 || 0

0304 29 59 || ----- de merlus du genre Urophycis || 7,5 || 0

|| ---- de squales || ||

0304 29 61 || ----- d'aiguillats et roussettes (Squalus acanthias et Scyliorhinus spp.) || 7,5 || 0

0304 29 69 || ----- d'autres squales || 7,5 || 0

0304 29 71 || ---- de plies ou carrelets (Pleuronectes platessa) || 7,5 || 0

0304 29 73 || ---- de flets communs (Platichthys flesus) || 7,5 || 0

0304 29 75 || ---- de harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) || 15 || 0

0304 29 79 || ---- de cardines (Lepidorhombus spp.) || 15 || 0

0304 29 83 || ---- de baudroies (Lophius spp.) || 15 || 0

0304 29 85 || ---- de lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) || 13,7 || 0

0304 29 91 || ---- de grenadiers bleus (Macruronus novaezelandiae) || 7,5 || 0

0304 29 99 || ---- autres || 15 || 3

|| - autres || ||

0304 91 00 || -- Espadons (Xiphias gladius) || 7,5 || 0

0304 92 00 || -- Légines (Dissostichus spp.) || 7,5 || 0

0304 99 || -- autres || ||

0304 99 10 || --- Surimi || 14,2 || 0

|| --- autres || ||

0304 99 21 || ---- de poissons d'eau douce || 8 || 0

|| ---- autres || ||

0304 99 23 || ----- de harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) || 15 || 0

0304 99 29 || ----- de rascasses du Nord ou sébastes (Sebastes spp.) || 8 || 0

|| ----- de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et de poissons de l'espèce Boreogadus saida || ||

0304 99 31 || ------ de morues de l'espèce Gadus macrocephalus || 7,5 || 0

0304 99 33 || ------ de morues de l'espèce Gadus morhua || 7,5 || 0

0304 99 39 || ------ autres || 7,5 || 0

0304 99 41 || ----- de lieus noirs (Pollachius virens) || 7,5 || 0

0304 99 45 || ----- d'églefins (Melanogrammus aeglefinus) || 7,5 || 0

0304 99 51 || ----- de merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.) || 7,5 || 0

0304 99 55 || ----- de cardines (Lepidorhombus spp.) || 15 || 0

0304 99 61 || ----- de castagnoles (Brama spp.) || 15 || 0

0304 99 65 || ----- de baudroies (Lophius spp.) || 7,5 || 0

0304 99 71 || ----- de merlans poutassous (Micromesistius poutassou ou Gadus poutassou) || 7,5 || 0

0304 99 75 || ----- de lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) || 7,5 || 0

0304 99 99 || ----- autres || 7,5 || 0

0305 ||  Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine || ||

0305 10 00 || - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l'alimentation humaine || 13 || 0

0305 20 00 || - Foies, œufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure || 11 || 0

0305 30 || - Filets de poissons, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés || ||

|| -- de morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) et de poissons de l'espèce Boreogadus saida || ||

0305 30 11 || --- de morues de l'espèce Gadus macrocephalus || 16 || 0

0305 30 19 || --- autres || 20 || 0

0305 30 30 || -- de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), salés ou en saumure || 15 || 0

0305 30 50 || -- de flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides), salés ou en saumure || 15 || 0

0305 30 90 || -- autres || 16 || 0

|| - Poissons fumés, y compris les filets || ||

0305 41 00 || -- Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) || 13 || 0

0305 42 00 || -- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) || 10 || 0

0305 49 || -- autres || ||

0305 49 10 || --- Flétans noirs (Reinhardtius hippoglossoides) || 15 || 0

0305 49 20 || --- Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) || 16 || 0

0305 49 30 || --- Maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus) || 14 || 0

0305 49 45 || --- Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster) || 14 || 0

0305 49 50 || --- Anguilles (Anguilla spp.) || 14 || 0

0305 49 80 || --- autres || 14 || 0

|| - Poissons séchés, même salés mais non fumés || ||

0305 51 || -- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) || ||

0305 51 10 || --- séchées, non salées || 13 || 0

0305 51 90 || --- séchées et salées || 13 || 0

0305 59 || -- autres || ||

|| --- Poissons de l'espèce Boreogadus saida || ||

0305 59 11 || ---- séchés, non salés || 13 || 0

0305 59 19 || ---- séchés et salés || 13 || 0

0305 59 30 || --- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) || 12 || 0

0305 59 50 || --- Anchois (Engraulis spp.) || 10 || 0

0305 59 70 || --- Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) || 15 || 0

0305 59 80 || --- autres || 12 || 0

|| - Poissons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure || ||

0305 61 00 || -- Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii) || 12 || 0

0305 62 00 || -- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) || 13 || 0

0305 63 00 || -- Anchois (Engraulis spp.) || 10 || 0

0305 69 || -- autres || ||

0305 69 10 || --- Poissons de l'espèce Boreogadus saida || 13 || 0

0305 69 30 || --- Flétans atlantiques (Hippoglossus hippoglossus) || 15 || 0

0305 69 50 || --- Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) || 11 || 0

0305 69 80 || --- autres || 12 || 0

0306 ||  Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine || ||

|| - congelés || ||

0306 11 || -- Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.) || ||

0306 11 10 || --- Queues de langoustes || 12,5 || 0

0306 11 90 || --- autres || 12,5 || 0

0306 12 || -- Homards (Homarus spp.) || ||

0306 12 10 || --- entiers || 6 || 0

0306 12 90 || --- autres || 16 || 0

0306 13 || -- Crevettes || ||

0306 13 10 || --- Crevettes de la famille Pandalidae || 12 || 0

0306 13 30 || --- Crevettes grises du genre Crangon || 18 || 0

0306 13 40 || --- Crevettes roses du large (Parapenaeus longirostris) || 12 || 0

0306 13 50 || --- Crevettes du genre Penaeus || 12 || 0

0306 13 80 || --- autres || 12 || 0

0306 14 || -- Crabes || ||

0306 14 10 || --- Crabes des espèces Paralithodes camchaticus, Chionoecetes spp. et Callinectes sapidus || 7,5 || 0

0306 14 30 || --- Crabes tourteau (Cancer pagurus) || 7,5 || 0

0306 14 90 || --- autres || 7,5 || 0

0306 19 || -- autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine || ||

0306 19 10 || --- Écrevisses || 7,5 || 0

0306 19 30 || --- Langoustines (Nephrops norvegicus) || 12 || 0

0306 19 90 || --- autres || 12 || 0

|| - non congelés || ||

0306 21 00 || -- Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.) || 12,5 || 0

0306 22 || -- Homards (Homarus spp.) || ||

0306 22 10 || --- vivants || 8 || 0

|| --- autres || ||

0306 22 91 || ---- entiers || 8 || 0

0306 22 99 || ---- autres || 10 || 0

0306 23 || -- Crevettes || ||

0306 23 10 || --- Crevettes de la famille Pandalidae || 12 || 0

|| --- Crevettes grises du genre Crangon || ||

0306 23 31 || ---- fraîches, réfrigérées ou cuites à l'eau ou à la vapeur || 18 || 0

0306 23 39 || ---- autres || 18 || 0

0306 23 90 || --- autres || 12 || 0

0306 24 || -- Crabes || ||

0306 24 30 || --- Crabes tourteaux (Cancer pagurus) || 7,5 || 0

0306 24 80 || --- autres || 7,5 || 0

0306 29 || -- autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propres à l'alimentation humaine || ||

0306 29 10 || --- Écrevisses || 7,5 || 0

0306 29 30 || --- Langoustines (Nephrops norvegicus) || 12 || 0

0306 29 90 || --- autres || 12 || 0

0307 ||  Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine || ||

0307 10 || - Huîtres || ||

0307 10 10 || -- Huîtres plates (Ostrea spp.), vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40 g pièce || Exemption || 0

0307 10 90 || -- autres || 9 || 0

|| - Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten || ||

0307 21 00 || -- vivants, frais ou réfrigérés || 8 || 0

0307 29 || -- autres || ||

0307 29 10 || --- Coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus), congelées || 8 || 0

0307 29 90 || --- autres || 8 || 0

|| - Moules (Mytilus spp., Perna spp.) || ||

0307 31 || -- vivantes, fraîches ou réfrigérées || ||

0307 31 10 || --- Mytilus spp. || 10 || 0

0307 31 90 || --- Perna spp. || 8 || 0

0307 39 || -- autres || ||

0307 39 10 || --- Mytilus spp. || 10 || 0

0307 39 90 || --- Perna spp. || 8 || 0

|| - Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.); calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.) || ||

0307 41 || -- vivants, frais ou réfrigérés || ||

0307 41 10 || --- Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.) || 8 || 0

|| --- Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.) || ||

0307 41 91 || ---- Loligo spp., Ommastrephes sagittatus || 6 || 0

0307 41 99 || ---- autres || 8 || 0

0307 49 || -- autres || ||

|| --- congelés || ||

|| ---- Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.) || ||

|| ----- du genre Sepiola || ||

0307 49 01 || ------ Sepiola rondeleti || 6 || 0

0307 49 11 || ------ autres || 8 || 0

0307 49 18 || ----- autres || 8 || 0

|| ---- Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.) || ||

|| ----- Loligo spp. || ||

0307 49 31 || ------ Loligo vulgaris || 6 || 0

0307 49 33 || ------ Loligo pealei || 6 || 0

0307 49 35 || ------ Loligo patagonica || 6 || 0

0307 49 38 || ------ autres || 6 || 0

0307 49 51 || ----- Ommastrephes sagittatus || 6 || 0

0307 49 59 || ----- autres || 8 || 0

|| --- autres || ||

0307 49 71 || ---- Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.) || 8 || 0

|| ---- Calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.) || ||

0307 49 91 || ----- Loligo spp., Ommastrephes sagittatus || 6 || 0

0307 49 99 || ----- autres || 8 || 0

|| - Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) || ||

0307 51 00 || -- vivants, frais ou réfrigérés || 8 || 0

0307 59 || -- autres || ||

0307 59 10 || --- congelés || 8 || 0

0307 59 90 || --- autres || 8 || 0

0307 60 00 || - Escargots, autres que de mer || Exemption || 0

|| - autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine || ||

0307 91 00 || -- vivants, frais ou réfrigérés || 11 || 0

0307 99 || -- autres || ||

|| --- congelés || ||

0307 99 11 || ---- Illex spp. || 8 || 0

0307 99 13 || ---- Palourdes ou clovisses et autres espèces de la famille Veneridae || 8 || 0

0307 99 15 || ---- Méduses (Rhopilema spp.) || Exemption || 0

0307 99 18 || ---- autres || 11 || 0

0307 99 90 || --- autres || 11 || 0

04 ||  CHAPITRE 4 — LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS || ||

0401 ||  Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants || ||

0401 10 || - d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1 % || ||

0401 10 10 || -- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l || 13,8 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0401 10 90 || -- autres || 12,9 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0401 20 || - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1 % mais n'excédant pas 6 % || ||

|| -- n'excédant pas 3 % || ||

0401 20 11 || --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l || 18,8 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0401 20 19 || --- autres || 17,9 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

|| -- excédant 3 % || ||

0401 20 91 || --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l || 22,7 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0401 20 99 || --- autres || 21,8 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0401 30 || - d'une teneur en poids de matières grasses excédant 6 % || ||

|| -- n'excédant pas 21 % || ||

0401 30 11 || --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l || 57,5 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0401 30 19 || --- autres || 56,6 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

|| -- excédant 21 % mais n'excédant pas 45 % || ||

0401 30 31 || --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l || 110 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0401 30 39 || --- autres || 109,1 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

|| -- excédant 45 % || ||

0401 30 91 || --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 l || 183,7 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0401 30 99 || --- autres || 182,8 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 ||  Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants || ||

0402 10 || - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 1,5 % || ||

|| -- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants || ||

0402 10 11 || --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg || 125,4 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 10 19 || --- autres || 118,8 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

|| -- autres || ||

0402 10 91 || --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg || 1,19 EUR/kg + 27,5 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 10 99 || --- autres || 1,19 EUR/kg + 21 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

|| - en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 1,5 % || ||

0402 21 || -- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants || ||

|| --- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 % || ||

0402 21 11 || ---- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg || 135,7 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

|| ---- autres || ||

0402 21 17 || ----- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 11 % || 130,4 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 21 19 || ----- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 11 % mais n'excédant pas 27 % || 130,4 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

|| --- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 % || ||

0402 21 91 || ---- en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 2,5 kg || 167,2 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 21 99 || ---- autres || 161,9 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 29 || -- autres || ||

|| --- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 27 % || ||

0402 29 11 || ---- Laits spéciaux, dits "pour nourrissons", en récipients hermétiquement fermés d'un contenu net n'excédant pas 500 g, d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % || 1,31 EUR/kg + 22 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

|| ---- autres || ||

0402 29 15 || ----- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg || 1,31 EUR/kg + 22 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 29 19 || ----- autres || 1,31 EUR/kg + 16,8 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

|| --- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 27 % || ||

0402 29 91 || ---- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg || 1,62 EUR/kg + 22 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 29 99 || ---- autres || 1,62 EUR/kg + 16,8 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

|| - autres || ||

0402 91 || -- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants || ||

0402 91 10 || --- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 8 % || 34,7 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 91 30 || --- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 8 % mais n'excédant pas 10 % || 43,4 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

|| --- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 10 % mais n'excédant pas 45 % || ||

0402 91 51 || ---- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg || 110 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 91 59 || ---- autres || 109,1 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

|| --- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 % || ||

0402 91 91 || ---- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg || 183,7 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 91 99 || ---- autres || 182,8 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 99 || -- autres || ||

0402 99 10 || --- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 9,5 % || 57,2 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

|| --- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 9,5 % mais n'excédant pas 45 % || ||

0402 99 31 || ---- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg || 1,08 EUR/kg + 19,4 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 99 39 || ---- autres || 1,08 EUR/kg + 18,5 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

|| --- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 45 % || ||

0402 99 91 || ---- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2,5 kg || 1,81 EUR/kg + 19,4 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0402 99 99 || ---- autres || 1,81 EUR/kg + 18,5 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 ||  Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao || ||

0403 10 || - Yoghourts || ||

|| -- non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao || ||

|| --- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses || ||

0403 10 11 || ---- n'excédant pas 3 % || 20,5 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 10 13 || ---- excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % || 24,4 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 10 19 || ---- excédant 6 % || 59,2 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

|| --- autres, d'une teneur en poids de matières grasses || ||

0403 10 31 || ---- n'excédant pas 3 % || 0,17 EUR/kg + 21,1 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 10 33 || ---- excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % || 0,20 EUR/kg + 21,1 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 10 39 || ---- excédant 6 % || 0,54 EUR/kg + 21,1 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

|| -- aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao || ||

|| --- en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait || ||

0403 10 51 || ---- n'excédant pas 1,5 % || 8,3 + 95 EUR/100 kg/net || CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

0403 10 53 || ---- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % || 8,3 + 130,4 EUR/100 kg/net || CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

0403 10 59 || ---- excédant 27 % || 8,3 + 168,8 EUR/100 kg/net || CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

|| --- autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait || ||

0403 10 91 || ---- n'excédant pas 3 % || 8,3 + 12,4 EUR/100 kg/net || CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

0403 10 93 || ---- excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % || 8,3 + 17,1 EUR/100 kg/net || CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

0403 10 99 || ---- excédant 6 % || 8,3 + 26,6 EUR/100 kg/net || CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

0403 90 || - autres || ||

|| -- non aromatisés, ni additionnés de fruits ou de cacao || ||

|| --- en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides || ||

|| ---- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses || ||

0403 90 11 || ----- n'excédant pas 1,5 % || 100,4 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 90 13 || ----- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % || 135,7 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 90 19 || ----- excédant 27 % || 167,2 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

|| ---- autres, d'une teneur en poids de matières grasses || ||

0403 90 31 || ----- n'excédant pas 1,5 % || 0,95 EUR/kg + 22 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 90 33 || ----- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % || 1,31 EUR/kg + 22 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 90 39 || ----- excédant 27 % || 1,62 EUR/kg + 22 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

|| --- autres || ||

|| ---- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses || ||

0403 90 51 || ----- n'excédant pas 3 % || 20,5 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 90 53 || ----- excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % || 24,4 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 90 59 || ----- excédant 6 % || 59,2 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

|| ---- autres, d'une teneur en poids de matières grasses || ||

0403 90 61 || ----- n'excédant pas 3 % || 0,17 EUR/kg + 21,1 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 90 63 || ----- excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % || 0,20 EUR/kg + 21,1 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

0403 90 69 || ----- excédant 6 % || 0,54 EUR/kg + 21,1 EUR/100 kg/net || CT_Lait et crème de lait, lait concentré et yaourts (8 000 – 10 000 t exprimées en poids net) (1)

|| -- aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao || ||

|| --- en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait || ||

0403 90 71 || ---- n'excédant pas 1,5 % || 8,3 + 95 EUR/100 kg/net || CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

0403 90 73 || ---- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % || 8,3 + 130,4 EUR/100 kg/net || CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

0403 90 79 || ---- excédant 27 % || 8,3 + 168,8 EUR/100 kg/net || CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

|| --- autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait || ||

0403 90 91 || ---- n'excédant pas 3 % || 8,3 + 12,4 EUR/100 kg/net || CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

0403 90 93 || ---- excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % || 8,3 + 17,1 EUR/100 kg/net || CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

0403 90 99 || ---- excédant 6 % || 8,3 + 26,6 EUR/100 kg/net || CT_Produits à base de lait fermenté (2 000 t)

0404 ||  Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs || ||

0404 10 || - Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants || ||

|| -- en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides || ||

|| --- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) || ||

|| ---- n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses || ||

0404 10 02 || ----- n'excédant pas 1,5 % || 7 EUR/100 kg/net || 0

0404 10 04 || ----- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % || 135,7 EUR/100 kg/net || 0

0404 10 06 || ----- excédant 27 % || 167,2 EUR/100 kg/net || 0

|| ---- excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses || ||

0404 10 12 || ----- n'excédant pas 1,5 % || 100,4 EUR/100 kg/net || 0

0404 10 14 || ----- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % || 135,7 EUR/100 kg/net || 0

0404 10 16 || ----- excédant 27 % || 167,2 EUR/100 kg/net || 0

|| --- autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) || ||

|| ---- n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses || ||

0404 10 26 || ----- n'excédant pas 1,5 % || 0,07 EUR/kg/net + 16,8 EUR/100 kg/net || 0

0404 10 28 || ----- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % || 1,31 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net || 0

0404 10 32 || ----- excédant 27 % || 1,62 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net || 0

|| ---- excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses || ||

0404 10 34 || ----- n'excédant pas 1,5 % || 0,95 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net || 0

0404 10 36 || ----- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % || 1,31 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net || 0

0404 10 38 || ----- excédant 27 % || 1,62 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net || 0

|| -- autres || ||

|| --- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) || ||

|| ---- n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses || ||

0404 10 48 || ----- n'excédant pas 1,5 % || 0,07 EUR/kg/net || 0

0404 10 52 || ----- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % || 135,7 EUR/100 kg/net || 0

0404 10 54 || ----- excédant 27 % || 167,2 EUR/100 kg/net || 0

|| ---- excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses || ||

0404 10 56 || ----- n'excédant pas 1,5 % || 100,4 EUR/100 kg/net || 0

0404 10 58 || ----- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % || 135,7 EUR/100 kg/net || 0

0404 10 62 || ----- excédant 27 % || 167,2 EUR/100 kg/net || 0

|| --- autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) || ||

|| ---- n'excédant pas 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses || ||

0404 10 72 || ----- n'excédant pas 1,5 % || 0,07 EUR/kg/net + 16,8 EUR/100 kg/net || 0

0404 10 74 || ----- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % || 1,31 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net || 0

0404 10 76 || ----- excédant 27 % || 1,62 EUR/kg/net +  22 EUR/100 kg/net || 0

|| ---- excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses || ||

0404 10 78 || ----- n'excédant pas 1,5 % || 0,95 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net || 0

0404 10 82 || ----- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % || 1,31 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net || 0

0404 10 84 || ----- excédant 27 % || 1,62 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net || 0

0404 90 || - autres || ||

|| -- sans addition de sucre ou d'autres édulcorants et d'une teneur en poids de matières grasses || ||

0404 90 21 || --- n'excédant pas 1,5 % || 100,4 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0404 90 23 || --- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % || 135,7 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0404 90 29 || --- excédant 27 % || 167,2 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

|| -- autres, d'une teneur en poids de matières grasses || ||

0404 90 81 || --- n'excédant pas 1,5 % || 0,95 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0404 90 83 || --- excédant 1,5 % mais n'excédant pas 27 % || 1,31 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0404 90 89 || --- excédant 27 % || 1,62 EUR/kg/net + 22 EUR/100 kg/net || CT_Lait en poudre (1 500 – 5 000 t exprimées en poids net) (1)

0405 ||  Beurre et autres matières grasses provenant du lait; pâtes à tartiner laitières || ||

0405 10 || - Beurre || ||

|| -- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 85 % || ||

|| --- Beurre naturel || ||

0405 10 11 || ---- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg || 189,6 EUR/100 kg/net || CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)

0405 10 19 || ---- autre || 189,6 EUR/100 kg/net || CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)

0405 10 30 || --- Beurre recombiné || 189,6 EUR/100 kg/net || CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)

0405 10 50 || --- Beurre de lactosérum || 189,6 EUR/100 kg/net || CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)

0405 10 90 || -- autre || 231,3 EUR/100 kg/net || CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)

0405 20 || - Pâtes à tartiner laitières || ||

0405 20 10 || -- d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais inférieure à 60 % || 9 + EA || CT_Beurre transformé (250 t)

0405 20 30 || -- d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 60 % mais n'excédant pas 75 % || 9 + EA || CT_Beurre transformé (250 t)

0405 20 90 || -- d'une teneur en poids de matières grasses supérieure à 75 % mais inférieure à 80 % || 189,6 EUR/100 kg/net || CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)

0405 90 || - autres || ||

0405 90 10 || -- d'une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 99,3 % et d'une teneur en poids d'eau n'excédant pas 0,5 % || 231,3 EUR/100 kg/net || CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)

0405 90 90 || -- autres || 231,3 EUR/100 kg/net || CT_Beurre (1 500 – 3 000 t exprimées en poids net) (1)

0406 ||  Fromages et caillebotte || ||

0406 10 || - Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte || ||

0406 10 20 || -- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % || 185,2 EUR/100 kg/net || 0

0406 10 80 || -- autres || 221,2 EUR/100 kg/net || 0

0406 20 || - Fromages râpés ou en poudre, de tous types || ||

0406 20 10 || -- Fromages de Glaris aux herbes (dits "schabziger") fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues || 7,7 || 0

0406 20 90 || -- autres || 188,2 EUR/100 kg/net || 0

0406 30 || - Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre || ||

0406 30 10 || -- dans la fabrication desquels ne sont pas entrés d'autres fromages que l'emmental, le gruyère et l'appenzell et, éventuellement, à titre additionnel, du fromage de Glaris aux herbes (dit "schabziger"), conditionnés pour la vente au détail, d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche inférieure ou égale à 56 % || 144,9 EUR/100 kg/net || 0

|| -- autres || ||

|| --- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 36 % et d'une teneur en matières grasses en poids de la matière sèche || ||

0406 30 31 || ---- n'excédant pas 48 % || 139,1 EUR/100 kg/net || 0

0406 30 39 || ---- excédant 48 % || 144,9 EUR/100 kg/net || 0

0406 30 90 || --- d'une teneur en poids de matières grasses excédant 36 % || 215 EUR/100 kg/net || 0

0406 40 || - Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures obtenues en utilisant du Penicillium roqueforti || ||

0406 40 10 || -- Roquefort || 140,9 EUR/100 kg/net || 0

0406 40 50 || -- Gorgonzola || 140,9 EUR/100 kg/net || 0

0406 40 90 || -- autres || 140,9 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 || - autres fromages || ||

0406 90 01 || -- destinés à la transformation || 167,1 EUR/100 kg/net || 0

|| -- autres || ||

0406 90 13 || --- Emmental || 171,7 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 15 || --- Gruyère, sbrinz || 171,7 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 17 || --- Bergkäse, appenzell || 171,7 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 18 || --- Fromage fribourgeois, vacherin mont d'or et tête de moine || 171,7 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 19 || --- Fromages de Glaris aux herbes (dits "schabziger") fabriqués à base de lait écrémé et additionnés d'herbes finement moulues || 7,7 || 0

0406 90 21 || --- Cheddar || 167,1 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 23 || --- Edam || 151 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 25 || --- Tilsit || 151 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 27 || --- Butterkäse || 151 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 29 || --- Kashkaval || 151 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 32 || --- Feta || 151 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 35 || --- Kefalotyri || 151 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 37 || --- Finlandia || 151 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 39 || --- Jarlsberg || 151 EUR/100 kg/net || 0

|| --- autres || ||

0406 90 50 || ---- Fromages de brebis ou de bufflonne, en récipients contenant de la saumure ou en outres en peau de brebis ou de chèvre || 151 EUR/100 kg/net || 0

|| ---- autres || ||

|| ----- d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40 % et d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse || ||

|| ------ n'excédant pas 47 % || ||

0406 90 61 || ------- Grana padano, parmigiano reggiano || 188,2 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 63 || ------- Fiore sardo, pecorino || 188,2 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 69 || ------- autres || 188,2 EUR/100 kg/net || 0

|| ------ excédant 47 % mais n'excédant pas 72 % || ||

0406 90 73 || ------- Provolone || 151 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 75 || ------- Asiago, caciocavallo, montasio, ragusano || 151 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 76 || ------- Danbo, fontal, fontina, fynbo, havarti, maribo, samsø || 151 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 78 || ------- Gouda || 151 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 79 || ------- Esrom, italico, kernhem, saint-nectaire, saint-paulin, taleggio || 151 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 81 || ------- Cantal, cheshire, wensleydale, lancashire, double gloucester, blarney, colby, monterey || 151 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 82 || ------- Camembert || 151 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 84 || ------- Brie || 151 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 85 || ------- Kefalograviera, kasseri || 151 EUR/100 kg/net || 0

|| ------- autres fromages, d'une teneur en poids d'eau dans la matière non grasse || ||

0406 90 86 || -------- excédant 47 % mais n'excédant pas 52 % || 151 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 87 || -------- excédant 52 % mais n'excédant pas 62 % || 151 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 88 || -------- excédant 62 % mais n'excédant pas 72 % || 151 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 93 || ------ excédant 72 % || 185,2 EUR/100 kg/net || 0

0406 90 99 || ----- autres || 221,2 EUR/100 kg/net || 0

0407 00 ||  Œufs d'oiseaux, en coquilles, frais, conservés ou cuits || ||

|| - de volailles de basse-cour || ||

|| -- à couver || ||

0407 00 11 || --- de dindes ou d'oies || 105 EUR/1 000 p/st || 0

0407 00 19 || --- autres || 35 EUR/1 000 p/st || 0

0407 00 30 || -- autres || 30,4 EUR/100 kg/net || CT_Œufs (1 500 – 3 000 t exprimées en équivalent-œuf en coquille) (1) + CT_Œufs supplémentaire (3 000 t exprimées en poids net)

0407 00 90 || - autres || 7,7 || 0

0408 ||  Œufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'œufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants || ||

|| - Jaunes d'œufs || ||

0408 11 || -- séchés || ||

0408 11 20 || --- impropres à des usages alimentaires || Exemption || 0

0408 11 80 || --- autres || 142,3 EUR/100 kg/net || CT_Œufs (1 500 – 3 000 t exprimées en équivalent-œuf en coquille) (1)

0408 19 || -- autres || ||

0408 19 20 || --- impropres à des usages alimentaires || Exemption || 0

|| --- autres || ||

0408 19 81 || ---- liquides || 62 EUR/100 kg/net || CT_Œufs (1 500 – 3 000 t exprimées en équivalent-œuf en coquille) (1)

0408 19 89 || ---- autres, y compris congelés || 66,3 EUR/100 kg/net || CT_Œufs (1 500 – 3 000 t exprimées en équivalent-œuf en coquille) (1)

|| - autres || ||

0408 91 || -- séchés || ||

0408 91 20 || --- impropres à des usages alimentaires || Exemption || 0

0408 91 80 || --- autres || 137,4 EUR/100 kg/net || CT_Œufs (1 500 – 3 000 t exprimées en équivalent-œuf en coquille) (1)

0408 99 || -- autres || ||

0408 99 20 || --- impropres à des usages alimentaires || Exemption || 0

0408 99 80 || --- autres || 35,3 EUR/100 kg/net || CT_Œufs (1 500 – 3 000 t exprimées en équivalent-œuf en coquille) (1)

0409 00 00 ||  Miel naturel || 17,3 || CT_Miel (5 000 – 6 000 t exprimées en poids net) (1)

0410 00 00 ||  Produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs || 7,7 || 0

05 ||  CHAPITRE 5 — AUTRES PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS || ||

0501 00 00 ||  Cheveux bruts, même lavés ou dégraissés; déchets de cheveux || Exemption || 0

0502 ||  Soies de porc ou de sanglier; poils de blaireau et autres poils pour la brosserie; déchets de ces soies ou poils || ||

0502 10 00 || - Soies de porc ou de sanglier et déchets de ces soies || Exemption || 0

0502 90 00 || - autres || Exemption || 0

0504 00 00 ||  Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché ou fumé || Exemption || 0

0505 ||  Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur conservation; poudres et déchets de plumes ou de parties de plumes || ||

0505 10 || - Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet || ||

0505 10 10 || -- bruts || Exemption || 0

0505 10 90 || -- autres || Exemption || 0

0505 90 00 || - autres || Exemption || 0

0506 ||  Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières || ||

0506 10 00 || - Osséine et os acidulés || Exemption || 0

0506 90 00 || - autres || Exemption || 0

0507 ||  Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces matières || ||

0507 10 00 || - Ivoire; poudre et déchets d'ivoire || Exemption || 0

0507 90 00 || - autres || Exemption || 0

0508 00 00 ||  Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets || Exemption || 0

0510 00 00 ||  Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire || Exemption || 0

0511 ||  Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine || ||

0511 10 00 || - Sperme de taureaux || Exemption || 0

|| - autres || ||

0511 91 || -- Produits de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du chapitre 3 || ||

0511 91 10 || --- Déchets de poissons || Exemption || 0

0511 91 90 || --- autres || Exemption || 0

0511 99 || -- autres || ||

0511 99 10 || --- Tendons et nerfs, rognures et autres déchets similaires de peaux brutes || Exemption || 0

|| --- Éponges naturelles d'origine animale || ||

0511 99 31 || ---- brutes || Exemption || 0

0511 99 39 || ---- autres || 5,1 || 0

0511 99 85 || --- autres || Exemption || 0

II ||  SECTION II — PRODUITS DU RÈGNE VÉGÉTAL || ||

06 ||  CHAPITRE 6 — PLANTES VIVANTES ET PRODUITS DE LA FLORICULTURE || ||

0601 ||  Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du n° 1212 || ||

0601 10 || - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif || ||

0601 10 10 || -- Jacinthes || 5,1 || 0

0601 10 20 || -- Narcisses || 5,1 || 0

0601 10 30 || -- Tulipes || 5,1 || 0

0601 10 40 || -- Glaïeuls || 5,1 || 0

0601 10 90 || -- autres || 5,1 || 0

0601 20 || - Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée || ||

0601 20 10 || -- Plants, plantes et racines de chicorée || Exemption || 0

0601 20 30 || -- Orchidées, jacinthes, narcisses et tulipes || 9,6 || 0

0601 20 90 || -- autres || 6,4 || 0

0602 ||  Autres plantes vivantes (y compris leurs racines), boutures et greffons; blanc de champignons || ||

0602 10 || - Boutures non racinées et greffons || ||

0602 10 10 || -- de vigne || Exemption || 0

0602 10 90 || -- autres || 4 || 0

0602 20 || - Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non || ||

0602 20 10 || -- Plants de vigne, greffés ou racinés || Exemption || 0

0602 20 90 || -- autres || 8,3 || 0

0602 30 00 || - Rhododendrons et azalées, greffés ou non || 8,3 || 0

0602 40 00 || - Rosiers, greffés ou non || 8,3 || 0

0602 90 || - autres || ||

0602 90 10 || -- Blanc de champignons || 8,3 || 0

0602 90 20 || -- Plants d'ananas || Exemption || 0

0602 90 30 || -- Plants de légumes et plants de fraisiers || 8,3 || 0

|| -- autres || ||

|| --- Plantes de plein air || ||

|| ---- Arbres, arbustes et arbrisseaux || ||

0602 90 41 || ----- forestiers || 8,3 || 0

|| ----- autres || ||

0602 90 45 || ------ Boutures racinées et jeunes plants || 6,5 || 0

0602 90 49 || ------ autres || 8,3 || 0

0602 90 50 || ---- autres plantes de plein air || 8,3 || 0

|| --- Plantes d'intérieur || ||

0602 90 70 || ---- Boutures racinées et jeunes plants, à l'exception des cactées || 6,5 || 0

|| ---- autres || ||

0602 90 91 || ----- Plantes à fleurs, en boutons ou en fleur, à l'exception des cactées || 6,5 || 0

0602 90 99 || ----- autres || 6,5 || 0

0603 ||  Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés || ||

|| - frais || ||

0603 11 00 || -- Roses || 8,5 || 0

0603 12 00 || -- Œillets || 8,5 || 0

0603 13 00 || -- Orchidées || 8,5 || 0

0603 14 00 || -- Chrysanthèmes || 8,5 || 0

0603 19 || -- autres || ||

0603 19 10 || --- Glaïeuls || 8,5 || 0

0603 19 90 || --- autres || 8,5 || 0

0603 90 00 || - autres || 10 || 0

0604 ||  Feuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, sans fleurs ni boutons de fleurs, et herbes, mousses et lichens, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés || ||

0604 10 || - Mousses et lichens || ||

0604 10 10 || -- Lichens des rennes || Exemption || 0

0604 10 90 || -- autres || 5 || 0

|| - autres || ||

0604 91 || -- frais || ||

0604 91 20 || --- Arbres de Noël || 2,5 || 0

0604 91 40 || --- Rameaux de conifères || 2,5 || 0

0604 91 90 || --- autres || 2 || 0

0604 99 || -- autres || ||

0604 99 10 || --- simplement séchés || Exemption || 0

0604 99 90 || --- autres || 10,9 || 0

07 ||  CHAPITRE 7 — LÉGUMES, PLANTES, RACINES ET TUBERCULES ALIMENTAIRES || ||

0701 ||  Pommes de terre, à l'état frais ou réfrigéré || ||

0701 10 00 || - de semence || 4,5 || 0

0701 90 || - autres || ||

0701 90 10 || -- destinées à la fabrication de la fécule || 5,8 || 0

|| -- autres || ||

0701 90 50 || --- de primeurs, du 1er janvier au 30 juin || 9,6 || 0

0701 90 90 || --- autres || 11,5 || 0

0702 00 00 ||  Tomates, à l'état frais ou réfrigéré || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

0703 ||  Oignons, échalotes, aulx, poireaux et autres légumes alliacés, à l'état frais ou réfrigéré || ||

0703 10 || - Oignons et échalotes || ||

|| -- Oignons || ||

0703 10 11 || --- de semence || 9,6 || 0

0703 10 19 || --- autres || 9,6 || 0

0703 10 90 || -- Échalotes || 9,6 || 0

0703 20 00 || - Aulx || 9,6 + 120 EUR/100 kg/net || CT_Aulx (500 t exprimées en poids net)

0703 90 00 || - Poireaux et autres légumes alliacés || 10,4 || 0

0704 ||  Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou réfrigéré || ||

0704 10 00 || - Choux-fleurs et choux-fleurs brocolis || 9,6 MIN 1,1 EUR/100 kg/net || 0

0704 20 00 || - Choux de Bruxelles || 12 || 0

0704 90 || - autres || ||

0704 90 10 || -- Choux blancs et choux rouges || 12 MIN 0,4 EUR/100 kg/net || 0

0704 90 90 || -- autres || 12 || 0

0705 ||  Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré || ||

|| - Laitues || ||

0705 11 00 || -- pommées || 10,4 MIN 1,3 EUR/100 kg/br || 0

0705 19 00 || -- autres || 10,4 || 0

|| - Chicorées || ||

0705 21 00 || -- Witloof (Cichorium intybus var. foliosum) || 10,4 || 0

0705 29 00 || -- autres || 10,4 || 0

0706 ||  Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré || ||

0706 10 00 || - Carottes et navets || 13,6 || 0

0706 90 || - autres || ||

0706 90 10 || -- Céleris-raves || 13,6 || 0

0706 90 30 || -- Raifort (Cochlearia armoracia) || 12 || 0

0706 90 90 || -- autres || 13,6 || 0

0707 00 ||  Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré || ||

0707 00 05 || - Concombres || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

0707 00 90 || - Cornichons || 12,8 || 0

0708 ||  Légumes à cosse, écossés ou non, à l'état frais ou réfrigéré || ||

0708 10 00 || - Pois (Pisum sativum) || 8 || 0

0708 20 00 || - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) || 10,4 MIN 1,6 EUR/100 kg/net || 0

0708 90 00 || - autres légumes à cosse || 11,2 || 0

0709 ||  Autres légumes, à l'état frais ou réfrigéré || ||

0709 20 00 || - Asperges || 10,2 || 0

0709 30 00 || - Aubergines || 12,8 || 0

0709 40 00 || - Céleris, autres que les céleris-raves || 12,8 || 0

|| - Champignons et truffes || ||

0709 51 00 || -- Champignons du genre Agaricus || 12,8 || 0

0709 59 || -- autres || ||

0709 59 10 || --- Chanterelles || 3,2 || 0

0709 59 30 || --- Cèpes || 5,6 || 0

0709 59 50 || --- Truffes || 6,4 || 0

0709 59 90 || --- autres || 6,4 || 0

0709 60 || - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta || ||

0709 60 10 || -- Piments doux ou poivrons || 7,2 || 0

|| -- autres || ||

0709 60 91 || --- du genre Capsicum destinés à la fabrication de la capsicine ou de teintures d'oléorésines de Capsicum || Exemption || 0

0709 60 95 || --- destinés à la fabrication industrielle d'huiles essentielles ou de résinoïdes || Exemption || 0

0709 60 99 || --- autres || 6,4 || 0

0709 70 00 || - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) || 10,4 || 0

0709 90 || - autres || ||

0709 90 10 || -- Salades, autres que laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.) || 10,4 || 0

0709 90 20 || -- Cardes et cardons || 10,4 || 0

|| -- Olives || ||

0709 90 31 || --- destinées à des usages autres que la production de l'huile || 4,5 || 0

0709 90 39 || --- autres || 13,1 EUR/100 kg/net || 0

0709 90 40 || -- Câpres || 5,6 || 0

0709 90 50 || -- Fenouil || 8 || 0

0709 90 60 || -- Maïs doux || 9,4 EUR/100 kg/net || 0

0709 90 70 || -- Courgettes || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

0709 90 80 || -- Artichauts || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

0709 90 90 || -- autres || 12,8 || 0

0710 ||  Légumes, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés || ||

0710 10 00 || - Pommes de terre || 14,4 || 0

|| - Légumes à cosse, écossés ou non || ||

0710 21 00 || -- Pois (Pisum sativum) || 14,4 || 0

0710 22 00 || -- Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) || 14,4 || 0

0710 29 00 || -- autres || 14,4 || 0

0710 30 00 || - Épinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) || 14,4 || 0

0710 40 00 || - Maïs doux || 5,1 + 9,4 EUR/100 kg/net || CT_Maïs doux (1 500 t)

0710 80 || - autres légumes || ||

0710 80 10 || -- Olives || 15,2 || 0

|| -- Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta || ||

0710 80 51 || --- Piments doux ou poivrons || 14,4 || 0

0710 80 59 || --- autres || 6,4 || 0

|| -- Champignons || ||

0710 80 61 || --- du genre Agaricus || 14,4 || 0

0710 80 69 || --- autres || 14,4 || 0

0710 80 70 || -- Tomates || 14,4 || 0

0710 80 80 || -- Artichauts || 14,4 || 0

0710 80 85 || -- Asperges || 14,4 || 0

0710 80 95 || -- autres || 14,4 || 0

0710 90 00 || - Mélanges de légumes || 14,4 || 0

0711 ||  Légumes conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état || ||

0711 20 || - Olives || ||

0711 20 10 || -- destinées à des usages autres que la production de l'huile || 6,4 || 0

0711 20 90 || -- autres || 13,1 EUR/100 kg/net || 0

0711 40 00 || - Concombres et cornichons || 12 || 0

|| - Champignons et truffes || ||

0711 51 00 || -- Champignons du genre Agaricus || 9,6 + 191 EUR/100 kg/net eda || CT_Champignons (500 t exprimées en poids net) + CT_champignons supplémentaire (500 t exprimées en poids net)

0711 59 00 || -- autres || 9,6 || 0

0711 90 || - autres légumes; mélanges de légumes || ||

|| -- Légumes || ||

0711 90 10 || --- Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, à l'exclusion des piments doux ou poivrons || 6,4 || 0

0711 90 30 || --- Maïs doux || 5,1 + 9,4 EUR/100 kg/net || CT_Maïs doux (1 500 t)

0711 90 50 || --- Oignons || 7,2 || 0

0711 90 70 || --- Câpres || 4,8 || 0

0711 90 80 || --- autres || 9,6 || 0

0711 90 90 || -- Mélanges de légumes || 12 || 0

0712 ||  Légumes secs, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés || ||

0712 20 00 || - Oignons || 12,8 || 0

|| - Champignons, oreilles-de-Judas (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes || ||

0712 31 00 || -- Champignons du genre Agaricus || 12,8 || 0

0712 32 00 || -- Oreilles-de-Judas (Auricularia spp.) || 12,8 || 0

0712 33 00 || -- Trémelles (Tremella spp.) || 12,8 || 0

0712 39 00 || -- autres || 12,8 || 0

0712 90 || - autres légumes; mélanges de légumes || ||

0712 90 05 || -- Pommes de terre, même coupées en morceaux ou en tranches, mais non autrement préparées || 10,2 || 0

|| -- Maïs doux (Zea mays var. saccharata) || ||

0712 90 11 || --- hybride, destiné à l'ensemencement || Exemption || 0

0712 90 19 || --- autre || 9,4 EUR/100 kg/net || 0

0712 90 30 || -- Tomates || 12,8 || 0

0712 90 50 || -- Carottes || 12,8 || 0

0712 90 90 || -- autres || 12,8 || 0

0713 ||  Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés || ||

0713 10 || - Pois (Pisum sativum) || ||

0713 10 10 || -- destinés à l'ensemencement || Exemption || 0

0713 10 90 || -- autres || Exemption || 0

0713 20 00 || - Pois chiches || Exemption || 0

|| - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) || ||

0713 31 00 || -- Haricots des espèces Vigna mungo (L.) Hepper ou Vigna radiata (L.) Wilczek || Exemption || 0

0713 32 00 || -- Haricots "petits rouges" (haricots Adzuki) (Phaseolus ou Vigna angularis) || Exemption || 0

0713 33 || -- Haricots communs (Phaseolus vulgaris) || ||

0713 33 10 || --- destinés à l'ensemencement || Exemption || 0

0713 33 90 || --- autres || Exemption || 0

0713 39 00 || -- autres || Exemption || 0

0713 40 00 || - Lentilles || Exemption || 0

0713 50 00 || - Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina et Vicia faba var. minor) || 3,2 || 0

0713 90 00 || - autres || 3,2 || 0

0714 ||  Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier || ||

0714 10 || - Racines de manioc || ||

0714 10 91 || -- des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux || 9,5 EUR/100 kg/net || 0

0714 10 98 || -- autres || 9,5 EUR/100 kg/net || 0

0714 20 || - Patates douces || ||

0714 20 10 || -- fraîches, entières, destinées à la consommation humaine || 3,0 || 0

0714 20 90 || -- autres || 6,4 EUR/100 kg/net || 0

0714 90 || - autres || ||

|| -- Racines d'arrow-root et de salep et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule || ||

0714 90 11 || --- des types utilisés pour la consommation humaine, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 28 kg, soit frais et entiers, soit congelés sans peau, même coupés en morceaux || 9,5 EUR/100 kg/net || 0

0714 90 19 || --- autres || 9,5 EUR/100 kg/net || 0

0714 90 90 || -- autres || 3,8 || 0

(1)         Augmentation linéaire sur 5 ans.

Liste tarifaire de l'UE

NC 2008 || DÉSIGNATION DES MARCHANDISES || Taux de base || Catégorie d'échelonnement

08 || CHAPITRE 8 - FRUITS COMESTIBLES; ÉCORCES D'AGRUMES OU DE MELONS || ||

0801 || Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même sans leurs coques ou décortiquées || ||

|| - Noix de coco || ||

0801 11 00 || -- desséchées || Exemption || 0

0801 19 00 || -- autres || Exemption || 0

|| - Noix du Brésil || ||

0801 21 00 || -- en coques || Exemption || 0

0801 22 00 || -- sans coques || Exemption || 0

|| - Noix de cajou || ||

0801 31 00 || -- en coques || Exemption || 0

0801 32 00 || -- sans coques || Exemption || 0

0802 || Autres fruits à coques, frais ou secs, même sans leurs coques ou décortiqués || ||

|| - Amandes || ||

0802 11 || -- en coques || ||

0802 11 10 || --- amères || Exemption || 0

0802 11 90 || --- autres || 5,6 || 0

0802 12 || -- sans coques || ||

0802 12 10 || --- amères || Exemption || 0

0802 12 90 || --- autres || 3,5 || 0

|| - Noisettes (Corylus spp.) || ||

0802 21 00 || -- en coques || 3,2 || 0

0802 22 00 || -- sans coques || 3,2 || 0

|| - Noix communes || ||

0802 31 00 || -- en coques || 4 || 0

0802 32 00 || -- sans coques || 5,1 || 0

0802 40 00 || - Châtaignes et marrons (Castanea spp.) || 5,6 || 0

0802 50 00 || - Pistaches || 1,6 || 0

0802 60 00 || - Noix macadamia || 2 || 0

0802 90 || - autres || ||

0802 90 20 || -- Noix d'arec (ou de bétel), noix de kola et noix de Pécan || Exemption || 0

0802 90 50 || -- Graines de pignons doux || 2 || 0

0802 90 85 || -- autres || 2 || 0

0803 00 || Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches || ||

|| - fraîches || ||

0803 00 11 || -- Plantains || 16 || 0

0803 00 19 || -- autres || 176 EUR/1 000 kg/net || 0

0803 00 90 || - sèches || 16 || 0

0804 ||  Dattes, figues, ananas, avocats, goyaves, mangues et mangoustans, frais ou secs || ||

0804 10 00 || - Dattes || 7,7 || 0

0804 20 || - Figues || ||

0804 20 10 || -- fraîches || 5,6 || 0

0804 20 90 || -- sèches || 8 || 0

0804 30 00 || - Ananas || 5,8 || 0

0804 40 00 || - Avocats || 4 || 0

0804 50 00 || - Goyaves, mangues et mangoustans || Exemption || 0

0805 || Agrumes, frais ou secs || ||

0805 10 || - Oranges || ||

0805 10 20 || -- Oranges douces, fraîches || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

0805 10 80 || -- autres || 16 || 0

0805 20 || - Mandarines (y compris les tangerines et satsumas); clémentines, wilkings et hybrides similaires d'agrumes || ||

0805 20 10 || -- Clémentines || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

0805 20 30 || -- Monreales et satsumas || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

0805 20 50 || -- Mandarines et wilkings || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

0805 20 70 || -- Tangerines || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

0805 20 90 || -- autres || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

0805 40 00 || - Pamplemousses et pomelos || 1,5 || 0

0805 50 || - Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) || ||

0805 50 10 || -- Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

0805 50 90 || -- Limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) || 12,8 || 0

0805 90 00 || - autres || 12,8 || 0

0806 || Raisins, frais ou secs || ||

0806 10 || - frais || ||

0806 10 10 || -- de table || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

0806 10 90 || -- autres || 14,4 || 0

0806 20 || - secs || ||

0806 20 10 || -- Raisins de Corinthe || 2,4 || 0

0806 20 30 || -- Sultanines || 2,4 || 0

0806 20 90 || -- autres || 2,4 || 0

0807 || Melons (y compris les pastèques) et papayes, frais || ||

|| - Melons (y compris les pastèques) || ||

0807 11 00 || -- Pastèques || 8,8 || 0

0807 19 00 || -- autres || 8,8 || 0

0807 20 00 || - Papayes || Exemption || 0

0808 || Pommes, poires et coings, frais || ||

0808 10 || - Pommes || ||

0808 10 10 || -- Pommes à cidre, présentées en vrac, du 16 septembre au 15 décembre || 7,2 MIN 0,36 EUR/100 kg/net || 0

0808 10 80 || -- autres || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

0808 20 || - Poires et coings || ||

|| -- Poires || ||

0808 20 10 || --- Poires à poiré, présentées en vrac, du 1er août au 31 décembre || 7,2 MIN 0,36 EUR/100 kg/net || 0

0808 20 50 || --- autres || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

0808 20 90 || -- Coings || 7,2 || 0

0809 || Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais || ||

0809 10 00 || - Abricots || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

0809 20 || - Cerises || ||

0809 20 05 || -- Cerises acides (Prunus cerasus) || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

0809 20 95 || -- autres || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

0809 30 || - Pêches, y compris les brugnons et nectarines || ||

0809 30 10 || -- Brugnons et nectarines || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

0809 30 90 || -- autres || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

0809 40 || - Prunes et prunelles || ||

0809 40 05 || -- Prunes || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

0809 40 90 || -- Prunelles || 12 || 0

0810 || Autres fruits frais || ||

0810 10 00 || - Fraises || 11,2 || 0

0810 20 || - Framboises, mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises || ||

0810 20 10 || -- Framboises || 8,8 || 0

0810 20 90 || -- autres || 9,6 || 0

0810 40 || - Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium || ||

0810 40 10 || -- Airelles (fruits du Vaccinium vitis-idaea) || Exemption || 0

0810 40 30 || -- Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) || 3,2 || 0

0810 40 50 || -- Fruits du Vaccinium macrocarpon et du Vaccinium corymbosum || 3,2 || 0

0810 40 90 || -- autres || 9,6 || 0

0810 50 00 || - Kiwis || 8,8 || 0

0810 60 00 || - Durians || 8,8 || 0

0810 90 || - autres || ||

0810 90 20 || -- Tamarins, pommes de cajou, fruits du jaquier (pain des singes), litchis, sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas || Exemption || 0

|| -- Groseilles à grappes, y compris les cassis et groseilles à maquereau || ||

0810 90 50 || --- Groseilles à grappes noires (cassis) || 8,8 || 0

0810 90 60 || --- Groseilles à grappes rouges || 8,8 || 0

0810 90 70 || --- autres || 9,6 || 0

0810 90 95 || -- autres || 8,8 || 0

0811 || Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants || ||

0811 10 || - Fraises || ||

|| -- additionnées de sucre ou d'autres édulcorants || ||

0811 10 11 || --- d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids || 20,8 + 8,4 EUR/100 kg/net || 0

0811 10 19 || --- autres || 20,8 || 0

0811 10 90 || -- autres || 14,4 || 0

0811 20 || - Framboises, mûres de ronce ou de mûrier, mûres-framboises et groseilles à grappes ou à maquereau || ||

|| -- additionnées de sucre ou d'autres édulcorants || ||

0811 20 11 || --- d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids || 20,8 + 8,4 EUR/100 kg/net || 0

0811 20 19 || --- autres || 20,8 || 0

|| -- autres || ||

0811 20 31 || --- Framboises || 14,4 || 0

0811 20 39 || --- Groseilles à grappes noires (cassis) || 14,4 || 0

0811 20 51 || --- Groseilles à grappes rouges || 12 || 0

0811 20 59 || --- Mûres de ronce ou de mûrier et mûres-framboises || 12 || 0

0811 20 90 || --- autres || 14,4 || 0

0811 90 || - autres || ||

|| -- additionnés de sucre ou d'autres édulcorants || ||

|| --- d'une teneur en sucres supérieure à 13 % en poids || ||

0811 90 11 || ---- Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux || 13 + 5,3 EUR/100 kg/net || 0

0811 90 19 || ---- autres || 20,8 + 8,4 EUR/100 kg/net || 0

|| --- autres || ||

0811 90 31 || ---- Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux || 13 || 0

0811 90 39 || ---- autres || 20,8 || 0

|| -- autres || ||

0811 90 50 || --- Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) || 12 || 0

0811 90 70 || --- Myrtilles des espèces Vaccinium myrtilloides et Vaccinium angustifolium || 3,2 || 0

|| --- Cerises || ||

0811 90 75 || ---- Cerises acides (Prunus cerasus) || 14,4 || 0

0811 90 80 || ---- autres || 14,4 || 0

0811 90 85 || --- Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux || 9 || 0

0811 90 95 || --- autres || 14,4 || 0

0812 || Fruits conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l'alimentation en l'état || ||

0812 10 00 || - Cerises || 8,8 || 0

0812 90 || - autres || ||

0812 90 10 || -- Abricots || 12,8 || 0

0812 90 20 || -- Oranges || 12,8 || 0

0812 90 30 || -- Papayes || 2,3 || 0

0812 90 40 || -- Myrtilles (fruits du Vaccinium myrtillus) || 6,4 || 0

0812 90 70 || -- Goyaves, mangues, mangoustans, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles, pitahayas et noix tropicales || 5,5 || 0

0812 90 98 || -- autres || 8,8 || 0

0813 || Fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 inclus; mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre || ||

0813 10 00 || - Abricots || 5,6 || 0

0813 20 00 || - Pruneaux || 9,6 || 0

0813 30 00 || - Pommes || 3,2 || 0

0813 40 || - autres fruits || ||

0813 40 10 || -- Pêches, y compris les brugnons et nectarines || 5,6 || 0

0813 40 30 || -- Poires || 6,4 || 0

0813 40 50 || -- Papayes || 2 || 0

0813 40 65 || -- Tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas || Exemption || 0

0813 40 95 || -- autres || 2,4 || 0

0813 50 || - Mélanges de fruits séchés ou de fruits à coques du présent chapitre || ||

|| -- Mélanges de fruits séchés autres que ceux des nos 0801 à 0806 || ||

|| --- sans pruneaux || ||

0813 50 12 || ---- de papayes, tamarins, pommes de cajou, litchis, fruits du jaquier (pain des singes), sapotilles, fruits de la passion, caramboles et pitahayas || 4 || 0

0813 50 15 || ---- autres || 6,4 || 0

0813 50 19 || --- avec pruneaux || 9,6 || 0

|| -- Mélanges constitués exclusivement de fruits à coques des nos 0801 et 0802 || ||

0813 50 31 || --- de fruits à coques tropicaux || 4 || 0

0813 50 39 || --- autres || 6,4 || 0

|| -- autres mélanges || ||

0813 50 91 || --- sans pruneaux ni figues || 8 || 0

0813 50 99 || --- autres || 9,6 || 0

0814 00 00 || Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées || 1,6 || 0

09 || CHAPITRE 9 - CAFÉ, THÉ, MATÉ ET ÉPICES || ||

0901 || Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange || ||

|| - Café non torréfié || ||

0901 11 00 || -- non décaféiné || Exemption || 0

0901 12 00 || -- décaféiné || 8,3 || 0

|| - Café torréfié || ||

0901 21 00 || -- non décaféiné || 7,5 || 0

0901 22 00 || -- décaféiné || 9 || 0

0901 90 || - autres || ||

0901 90 10 || -- Coques et pellicules de café || Exemption || 0

0901 90 90 || -- Succédanés du café contenant du café || 11,5 || 0

0902 ||  Thé, même aromatisé || ||

0902 10 00 || - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg || 3,2 || 0

0902 20 00 || - Thé vert (non fermenté) présenté autrement || Exemption || 0

0902 30 00 || - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 kg || Exemption || 0

0902 40 00 || - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés autrement || Exemption || 0

0903 00 00 || Maté || Exemption || 0

0904 || Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés || ||

|| - Poivre || ||

0904 11 00 || -- non broyé ni pulvérisé || Exemption || 0

0904 12 00 || -- broyé ou pulvérisé || 4 || 0

0904 20 || - Piments séchés ou broyés ou pulvérisés || ||

|| -- non broyés ni pulvérisés || ||

0904 20 10 || --- Piments doux ou poivrons || 9,6 || 0

0904 20 30 || --- autres || Exemption || 0

0904 20 90 || -- broyés ou pulvérisés || 5 || 0

0905 00 00 || Vanille || 6 || 0

0906 || Cannelle et fleurs de cannelier || ||

|| - non broyées ni pulvérisées || ||

0906 11 00 || -- Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume) || Exemption || 0

0906 19 00 || -- autres || Exemption || 0

0906 20 00 || - broyées ou pulvérisées || Exemption || 0

0907 00 00 || Girofles (antofles, clous et griffes) || 8 || 0

0908 || Noix muscades, macis, amomes et cardamomes || ||

0908 10 00 || - Noix muscades || Exemption || 0

0908 20 00 || - Macis || Exemption || 0

0908 30 00 || - Amomes et cardamomes || Exemption || 0

0909 || Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre || ||

0909 10 00 || - Graines d'anis ou de badiane || Exemption || 0

0909 20 00 || - Graines de coriandre || Exemption || 0

0909 30 00 || - Graines de cumin || Exemption || 0

0909 40 00 || - Graines de carvi || Exemption || 0

0909 50 00 || - Graines de fenouil; baies de genièvre || Exemption || 0

0910 || Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices || ||

0910 10 00 || - Gingembre || Exemption || 0

0910 20 || - Safran || ||

0910 20 10 || -- non broyé ni pulvérisé || Exemption || 0

0910 20 90 || -- broyé ou pulvérisé || 8,5 || 0

0910 30 00 || - Curcuma || Exemption || 0

|| - autres épices || ||

0910 91 || -- Mélanges visés à la note 1 point b) du présent chapitre || ||

0910 91 10 || --- non broyés ni pulvérisés || Exemption || 0

0910 91 90 || --- broyés ou pulvérisés || 12,5 || 0

0910 99 || -- autres || ||

0910 99 10 || --- Graines de fenugrec || Exemption || 0

|| --- Thym || ||

|| ---- non broyé ni pulvérisé || ||

0910 99 31 || ----- Serpolet (Thymus serpyllum) || Exemption || 0

0910 99 33 || ----- autre || 7 || 0

0910 99 39 || ---- broyé ou pulvérisé || 8,5 || 0

0910 99 50 || --- Feuilles de laurier || 7 || 0

0910 99 60 || --- Curry || Exemption || 0

|| --- autres || ||

0910 99 91 || ---- non broyées ni pulvérisées || Exemption || 0

0910 99 99 || ---- broyées ou pulvérisées || 12,5 || 0

10 || CHAPITRE 10 - CÉRÉALES || ||

1001 || Froment (blé) et méteil || ||

1001 10 00 || - Froment (blé) dur || 148 EUR/t || 0

1001 90 || - autres || ||

1001 90 10 || -- Épeautre, destiné à l'ensemencement || 12,8 || 0

|| -- autre épeautre, froment (blé) tendre et méteil || ||

1001 90 91 || --- Froment (blé) tendre et méteil, de semence || 95 EUR/t || 0

1001 90 99 || --- autres || 95 EUR/t || CT_Froment (950 000 – 1 000 000 t) (1)

1002 00 00 || Seigle || 93 EUR/t || 0

1003 00 || Orge || ||

1003 00 10 || - de semence || 93 EUR/t || 0

1003 00 90 || - autre || 93 EUR/t || CT_Orge (250 000 – 350 000 t) (1)

1004 00 00 || Avoine || 89 EUR/t || CT_Avoine (4.000 t)

1005 || Maïs || ||

1005 10 || - de semence || ||

|| -- hybride || ||

1005 10 11 || --- hybride double et hybride top-cross || Exemption || 0

1005 10 13 || --- hybride trois voies || Exemption || 0

1005 10 15 || --- hybride simple || Exemption || 0

1005 10 19 || --- autre || Exemption || 0

1005 10 90 || -- autre || 94 EUR/t || 0

1005 90 00 || - autre || 94 EUR/t || CT_Maïs (400.000 - 650.000 t) (1)

1006 || Riz || ||

1006 10 || - Riz en paille (riz paddy) || ||

1006 10 10 || -- destiné à l'ensemencement || 7,7 || 0

|| -- autre || ||

|| --- étuvé || ||

1006 10 21 || ---- à grains ronds || 211 EUR/t || 0

1006 10 23 || ---- à grains moyens || 211 EUR/t || 0

|| ---- à grains longs || ||

1006 10 25 || ----- présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 || 211 EUR/t || 0

1006 10 27 || ----- présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 || 211 EUR/t || 0

|| --- autre || ||

1006 10 92 || ---- à grains ronds || 211 EUR/t || 0

1006 10 94 || ---- à grains moyens || 211 EUR/t || 0

|| ---- à grains longs || ||

1006 10 96 || ----- présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 || 211 EUR/t || 0

1006 10 98 || ----- présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 || 211 EUR/t || 0

1006 20 || - Riz décortiqué (riz cargo ou riz brun) || ||

|| -- étuvé || ||

1006 20 11 || --- à grains ronds || 264 EUR/t || 0

1006 20 13 || --- à grains moyens || 264 EUR/t || 0

|| --- à grains longs || ||

1006 20 15 || ---- présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 || 264 EUR/t || 0

1006 20 17 || ---- présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 || 264 EUR/t || 0

|| -- autre || ||

1006 20 92 || --- à grains ronds || 264 EUR/t || 0

1006 20 94 || --- à grains moyens || 264 EUR/t || 0

|| --- à grains longs || ||

1006 20 96 || ---- présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 || 264 EUR/t || 0

1006 20 98 || ---- présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 || 264 EUR/t || 0

1006 30 || - Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé || ||

|| -- Riz semi-blanchi || ||

|| --- étuvé || ||

1006 30 21 || ---- à grains ronds || 416 EUR/t || 0

1006 30 23 || ---- à grains moyens || 416 EUR/t || 0

|| ---- à grains longs || ||

1006 30 25 || ----- présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 || 416 EUR/t || 0

1006 30 27 || ----- présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 || 416 EUR/t || 0

|| --- autre || ||

1006 30 42 || ---- à grains ronds || 416 EUR/t || 0

1006 30 44 || ---- à grains moyens || 416 EUR/t || 0

|| ---- à grains longs || ||

1006 30 46 || ----- présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 || 416 EUR/t || 0

1006 30 48 || ----- présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 || 416 EUR/t || 0

|| -- Riz blanchi || ||

|| --- étuvé || ||

1006 30 61 || ---- à grains ronds || 416 EUR/t || 0

1006 30 63 || ---- à grains moyens || 416 EUR/t || 0

|| ---- à grains longs || ||

1006 30 65 || ----- présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 || 416 EUR/t || 0

1006 30 67 || ----- présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 || 416 EUR/t || 0

|| --- autre || ||

1006 30 92 || ---- à grains ronds || 416 EUR/t || 0

1006 30 94 || ---- à grains moyens || 416 EUR/t || 0

|| ---- à grains longs || ||

1006 30 96 || ----- présentant un rapport longueur/largeur supérieur à 2 mais inférieur à 3 || 416 EUR/t || 0

1006 30 98 || ----- présentant un rapport longueur/largeur égal ou supérieur à 3 || 416 EUR/t || 0

1006 40 00 || - Riz en brisures || 128 EUR/t || 0

1007 00 || Sorgho à grains || ||

1007 00 10 || - hybride, destiné à l'ensemencement || 6,4 || 0

1007 00 90 || - autre || 94 EUR/t || 0

1008 || Sarrasin, millet et alpiste; autres céréales || ||

1008 10 00 || - Sarrasin || 37 EUR/t || 0

1008 20 00 || - Millet || 56 EUR/t || 0

1008 30 00 || - Alpiste || Exemption || 0

1008 90 || - autres céréales || ||

1008 90 10 || -- Triticale || 93 EUR/t || 0

1008 90 90 || -- autres || 37 EUR/t || 0

11 || CHAPITRE 11 - PRODUITS DE LA MINOTERIE; MALT; AMIDONS ET FÉCULES; INULINE; GLUTEN DE FROMENT || ||

1101 00 || Farines de froment (blé) ou de méteil || ||

|| - de froment (blé) || ||

1101 00 11 || -- de froment (blé) dur || 172 EUR/t || 0

1101 00 15 || -- de froment (blé) tendre et d'épeautre || 172 EUR/t || CT_Froment (950 000 – 1 000 000 t) (1)

1101 00 90 || - de méteil || 172 EUR/t || CT_Froment (950 000 – 1 000 000 t) (1)

1102 || Farines de céréales autres que de froment (blé) ou de méteil || ||

1102 10 00 || - Farine de seigle || 168 EUR/t || 0

1102 20 || - Farine de maïs || ||

1102 20 10 || -- d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids || 173 EUR/t || CT_Maïs (400 000 – 650 000 t) (1)

1102 20 90 || -- autre || 98 EUR/t || CT_Maïs (400 000 – 650 000 t) (1)

1102 90 || - autres || ||

1102 90 10 || -- d'orge || 171 EUR/t || CT_Orge (250 000 – 350 000 t) (1)

1102 90 30 || -- d'avoine || 164 EUR/t || 0

1102 90 50 || -- Farine de riz || 138 EUR/t || 0

1102 90 90 || -- autres || 98 EUR/t || CT_Froment (950 000 – 1 000 000 t) (1)

1103 || Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales || ||

|| - Gruaux et semoules || ||

1103 11 || -- de froment (blé) || ||

1103 11 10 || --- de froment (blé) dur || 267 EUR/t || 0

1103 11 90 || --- de froment (blé) tendre et d'épeautre || 186 EUR/t || CT_Froment (950 000 – 1 000 000 t) (1)

1103 13 || -- de maïs || ||

1103 13 10 || --- d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5 % en poids || 173 EUR/t || CT_Maïs (400 000 – 650 000 t) (1)

1103 13 90 || --- autres || 98 EUR/t || CT_Maïs (400 000 – 650 000 t) (1)

1103 19 || -- d'autres céréales || ||

1103 19 10 || --- de seigle || 171 EUR/t || 0

1103 19 30 || --- d'orge || 171 EUR/t || CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)

1103 19 40 || --- d'avoine || 164 EUR/t || 0

1103 19 50 || --- de riz || 138 EUR/t || 0

1103 19 90 || --- autres || 98 EUR/t || CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)

1103 20 || - Agglomérés sous forme de pellets || ||

1103 20 10 || -- de seigle || 171 EUR/t || 0

1103 20 20 || -- d'orge || 171 EUR/t || CT_Orge (250 000 – 350 000 t) (1)

1103 20 30 || -- d'avoine || 164 EUR/t || 0

1103 20 40 || -- de maïs || 173 EUR/t || CT_Maïs (400 000 – 650 000 t) (1)

1103 20 50 || -- de riz || 138 EUR/t || 0

1103 20 60 || -- de froment (blé) || 175 EUR/t || CT_Froment (950 000 – 1 000 000 t) (1)

1103 20 90 || -- autres || 98 EUR/t || CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)

1104 || Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 1006; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus || ||

|| - Grains aplatis ou en flocons || ||

1104 12 || -- d'avoine || ||

1104 12 10 || --- Grains aplatis || 93 EUR/t || 0

1104 12 90 || --- Flocons || 182 EUR/t || 0

1104 19 || -- d'autres céréales || ||

1104 19 10 || --- de froment (blé) || 175 EUR/t || CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)

1104 19 30 || --- de seigle || 171 EUR/t || 0

1104 19 50 || --- de maïs || 173 EUR/t || CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)

|| --- d'orge || ||

1104 19 61 || ---- Grains aplatis || 97 EUR/t || CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)

1104 19 69 || ---- Flocons || 189 EUR/t || CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)

|| --- autres || ||

1104 19 91 || ---- Flocons de riz || 234 EUR/t || 0

1104 19 99 || ---- autres || 173 EUR/t || 0

|| - autres grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple) || ||

1104 22 || -- d'avoine || ||

1104 22 20 || --- mondés (décortiqués ou pelés) || 162 EUR/t || 0

1104 22 30 || --- mondés et tranchés ou concassés (dits "Grütze" ou "grutten") || 162 EUR/t || 0

1104 22 50 || --- perlés || 145 EUR/t || 0

1104 22 90 || --- seulement concassés || 93 EUR/t || 0

1104 22 98 || --- autres || 93 EUR/t || 0

1104 23 || -- de maïs || ||

1104 23 10 || --- mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés || 152 EUR/t || CT_Maïs (400 000 – 650 000 t) (1)

1104 23 30 || --- perlés || 152 EUR/t || CT_Maïs (400 000 – 650 000 t) (1)

1104 23 90 || --- seulement concassés || 98 EUR/t || CT_Maïs (400 000 – 650 000 t) (1)

1104 23 99 || --- autres || 98 EUR/t || CT_Maïs (400 000 – 650 000 t) (1)

1104 29 || -- d'autres céréales || ||

|| --- d'orge || ||

1104 29 01 || ---- mondés (décortiqués ou pelés) || 150 EUR/t || CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)

1104 29 03 || ---- mondés et tranchés ou concassés (dits "Grütze" ou "grutten") || 150 EUR/t || CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)

1104 29 05 || ---- perlés || 236 EUR/t || CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)

1104 29 07 || ---- seulement concassés || 97 EUR/t || CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)

1104 29 09 || ---- autres || 97 EUR/t || CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)

|| --- autres || ||

|| ---- mondés (décortiqués ou pelés), même tranchés ou concassés || ||

1104 29 11 || ----- de froment (blé) || 129 EUR/t || CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)

1104 29 18 || ----- autres || 129 EUR/t || CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)

1104 29 30 || ---- perlés || 154 EUR/t || CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)

|| ---- seulement concassés || ||

1104 29 51 || ----- de froment (blé) || 99 EUR/t || CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)

1104 29 55 || ----- de seigle || 97 EUR/t || 0

1104 29 59 || ----- autres || 98 EUR/t || CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)

|| ---- autres || ||

1104 29 81 || ----- de froment (blé) || 99 EUR/t || CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)

1104 29 85 || ----- de seigle || 97 EUR/t || 0

1104 29 89 || ----- autres || 98 EUR/t || CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)

1104 30 || - Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus || ||

1104 30 10 || -- de froment (blé) || 76 EUR/t || CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)

1104 30 90 || -- autres || 75 EUR/t || CT_Gruaux (6 300 – 7 800 t) (1)

1105 || Farine, semoule, poudre, flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre || ||

1105 10 00 || - Farine, semoule et poudre || 12,2 || 0

1105 20 00 || - Flocons, granulés et agglomérés sous forme de pellets || 12,2 || 0

1106 || Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 0713, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 0714 et des produits du chapitre 8 || ||

1106 10 00 || - de légumes à cosse secs du n° 0713 || 7,7 || 0

1106 20 || - de sagou ou des racines ou tubercules du n° 0714 || ||

1106 20 10 || -- dénaturées || 95 EUR/t || 0

1106 20 90 || -- autres || 166 EUR/t || 0

1106 30 || - des produits du chapitre 8 || ||

1106 30 10 || -- de bananes || 10,9 || 0

1106 30 90 || -- autres || 8,3 || 0

1107 || Malt, même torréfié || ||

1107 10 || - non torréfié || ||

|| -- de froment (blé) || ||

1107 10 11 || --- présenté sous forme de farine || 177 EUR/t || CT_Malt et gluten de froment (7 000 t)

1107 10 19 || --- autre || 134 EUR/t || CT_Malt et gluten de froment (7 000 t)

|| -- autre || ||

1107 10 91 || --- présenté sous forme de farine || 173 EUR/t || CT_Malt et gluten de froment (7 000 t)

1107 10 99 || --- autre || 131 EUR/t || CT_Malt et gluten de froment (7 000 t)

1107 20 00 || - torréfié || 152 EUR/t || CT_Malt et gluten de froment (7 000 t)

1108 || Amidons et fécules; inuline || ||

|| - Amidons et fécules || ||

1108 11 00 || -- Amidon de froment (blé) || 224 EUR/t || CT_Amidons (10 000 t)

1108 12 00 || -- Amidon de maïs || 166 EUR/t || CT_Amidons (10 000 t)

1108 13 00 || -- Fécule de pommes de terre || 166 EUR/t || CT_Amidons (10 000 t)

1108 14 00 || -- Fécule de manioc (cassave) || 166 EUR/t || 0

1108 19 || -- autres amidons et fécules || ||

1108 19 10 || --- Amidon de riz || 216 EUR/t || 0

1108 19 90 || --- autres || 166 EUR/t || 0

1108 20 00 || - Inuline || 19,2 || 0

1109 00 00 || Gluten de froment (blé), même à l'état sec || 512 EUR/t || CT_Malt et gluten de froment (7 000 t)

12 || CHAPITRE 12 - GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX; GRAINES, SEMENCES ET FRUITS DIVERS; PLANTES INDUSTRIELLES OU MÉDICINALES; PAILLES ET FOURRAGES || ||

1201 00 || Fèves de soja, même concassées || ||

1201 00 10 || - destinées à l'ensemencement || Exemption || 0

1201 00 90 || - autres || Exemption || 0

1202 || Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées || ||

1202 10 || - en coques || ||

1202 10 10 || -- destinées à l'ensemencement || Exemption || 0

1202 10 90 || -- autres || Exemption || 0

1202 20 00 || - décortiquées, même concassées || Exemption || 0

1203 00 00 || Coprah || Exemption || 0

1204 00 || Graines de lin, même concassées || ||

1204 00 10 || - destinées à l'ensemencement || Exemption || 0

1204 00 90 || - autres || Exemption || 0

1205 || Graines de navette ou de colza, même concassées || ||

1205 10 || - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique || ||

1205 10 10 || -- destinées à l'ensemencement || Exemption || 0

1205 10 90 || -- autres || Exemption || 0

1205 90 00 || - autres || Exemption || 0

1206 00 || Graines de tournesol, même concassées || ||

1206 00 10 || - destinées à l'ensemencement || Exemption || 0

|| - autres || ||

1206 00 91 || -- décortiquées; en coques striées gris et blanc || Exemption || 0

1206 00 99 || -- autres || Exemption || 0

1207 || Autres graines et fruits oléagineux, même concassés || ||

1207 20 || - Graines de coton || ||

1207 20 10 || -- destinées à l'ensemencement || Exemption || 0

1207 20 90 || -- autres || Exemption || 0

1207 40 || - Graines de sésame || ||

1207 40 10 || -- destinées à l'ensemencement || Exemption || 0

1207 40 90 || -- autres || Exemption || 0

1207 50 || - Graines de moutarde || ||

1207 50 10 || -- destinées à l'ensemencement || Exemption || 0

1207 50 90 || -- autres || Exemption || 0

|| - autres || ||

1207 91 || -- Graines d'œillette ou de pavot || ||

1207 91 10 || --- destinées à l'ensemencement || Exemption || 0

1207 91 90 || --- autres || Exemption || 0

1207 99 || -- autres || ||

1207 99 15 || --- destinés à l'ensemencement || Exemption || 0

|| --- autres || ||

1207 99 91 || ---- Graines de chanvre || Exemption || 0

1207 99 97 || ---- autres || Exemption || 0

1208 || Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde || ||

1208 10 00 || - de fèves de soja || 4,5 || 0

1208 90 00 || - autres || Exemption || 0

1209 || Graines, fruits et spores à ensemencer || ||

1209 10 00 || - Graines de betteraves à sucre || 8,3 || 0

|| - Graines fourragères || ||

1209 21 00 || -- de luzerne || 2,5 || 0

1209 22 || -- de trèfle (Trifolium spp.) || ||

1209 22 10 || --- Trèfle violet (Trifolium pratense L.) || Exemption || 0

1209 22 80 || --- autres || Exemption || 0

1209 23 || -- de fétuque || ||

1209 23 11 || --- Fétuque des prés (Festuca pratensis Huds.) || Exemption || 0

1209 23 15 || --- Fétuque rouge (Festuca rubra L.) || Exemption || 0

1209 23 80 || --- autres || 2,5 || 0

1209 24 00 || -- de pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) || Exemption || 0

1209 25 || -- de ray-grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.) || ||

1209 25 10 || --- Ray-grass d'Italie (Lolium multiflorum Lam.) || Exemption || 0

1209 25 90 || --- Ray-grass anglais (Lolium perenne L.) || Exemption || 0

1209 29 || -- autres || ||

1209 29 10 || --- Vesces; graines des espèces Poa palustris L. et Poa trivialis L.; dactyle (Dactylis glomerata L.); agrostide (Agrostides) || Exemption || 0

1209 29 35 || --- Graines de fléole des prés || Exemption || 0

1209 29 50 || --- Graines de lupin || 2,5 || 0

1209 29 60 || --- Graines de betteraves fourragères (Beta vulgaris var. alba) || 8,3 || 0

1209 29 80 || --- autres || 2,5 || 0

1209 30 00 || - Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs || 3 || 0

|| - autres || ||

1209 91 || -- Graines de légumes || ||

1209 91 10 || --- Graines de choux-raves (Brassica oleracea, var. caulorapa et gongylodes L.) || 3 || 0

1209 91 30 || --- Graines de betteraves à salade ou "betteraves rouges" (Beta vulgaris var. conditiva) || 8,3 || 0

1209 91 90 || --- autres || 3 || 0

1209 99 || -- autres || ||

1209 99 10 || --- Graines forestières || Exemption || 0

|| --- autres || ||

1209 99 91 || ---- Graines de plantes utilisées principalement pour leurs fleurs, autres que celles visées au n° 1209 30 00 || 3 || 0

1209 99 99 || ---- autres || 4 || 0

1210 ||  Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline || ||

1210 10 00 || - Cônes de houblon, non broyés ni moulus ou sous forme de pellets || 5,8 || 0

1210 20 || - Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline || ||

1210 20 10 || -- Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets, enrichis en lupuline; lupuline || 5,8 || 0

1210 20 90 || -- autres || 5,8 || 0

1211 || Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés || ||

1211 20 00 || - Racines de ginseng || Exemption || 0

1211 30 00 || - Coca (feuille de) || Exemption || 0

1211 40 00 || - Paille de pavot || Exemption || 0

1211 90 || - autres || ||

1211 90 30 || -- Fèves de tonka || 3 || 0

1211 90 85 || -- autres || Exemption || 0

1212 || Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum), servant principalement à l'alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs || ||

1212 20 00 || - Algues || Exemption || 0

|| - autres || ||

1212 91 || -- Betteraves à sucre || ||

1212 91 20 || --- séchées, même pulvérisées || 23 EUR/100 kg/net || 0

1212 91 80 || --- autres || 6,7 EUR/100 kg/net || 0

1212 99 || -- autres || ||

1212 99 20 || --- Cannes à sucre || 4,6 EUR/100 kg/net || 0

1212 99 30 || --- Caroubes || 5,1 || 0

|| --- Graines de caroubes || ||

1212 99 41 || ---- non décortiquées, ni concassées, ni moulues || Exemption || 0

1212 99 49 || ---- autres || 5,8 || 0

1212 99 70 || --- autres || Exemption || 0

1213 00 00 || Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets || Exemption || 0

1214 || Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets || ||

1214 10 00 || - Farine et agglomérés sous forme de pellets, de luzerne || Exemption || 0

1214 90 || - autres || ||

1214 90 10 || -- Betteraves fourragères, rutabagas et autres racines fourragères || 5,8 || 0

1214 90 90 || -- autres || Exemption || 0

13 || CHAPITRE 13 - GOMMES, RÉSINES ET AUTRES SUCS ET EXTRAITS VÉGÉTAUX || ||

1301 || Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (baumes, par exemple), naturelles || ||

1301 20 00 || - Gomme arabique || Exemption || 0

1301 90 00 || - autres || Exemption || 0

1302 || Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés || ||

|| - Sucs et extraits végétaux || ||

1302 11 00 || -- Opium || Exemption || 0

1302 12 00 || -- de réglisse || 3,2 || 0

1302 13 00 || -- de houblon || 3,2 || 0

1302 19 || -- autres || ||

1302 19 05 || --- Oléorésine de vanille || 3 || 0

1302 19 80 || --- autres || Exemption || 0

1302 20 || - Matières pectiques, pectinates et pectates || ||

1302 20 10 || -- à l'état sec || 19,2 || 0

1302 20 90 || -- autres || 11,2 || 0

|| - Mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés || ||

1302 31 00 || -- Agar-agar || Exemption || 0

1302 32 || -- Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés || ||

1302 32 10 || --- de caroubes ou de graines de caroubes || Exemption || 0

1302 32 90 || --- de graines de guarée || Exemption || 0

1302 39 00 || -- autres || Exemption || 0

14 || CHAPITRE 14 - MATIÈRES À TRESSER ET AUTRES PRODUITS D'ORIGINE VÉGÉTALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS || ||

1401 || Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de céréales nettoyées, blanchies ou teintes, écorces de tilleul, par exemple) || ||

1401 10 00 || - Bambous || Exemption || 0

1401 20 00 || - Rotins || Exemption || 0

1401 90 00 || - autres || Exemption || 0

1404 || Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs || ||

1404 20 00 || - Linters de coton || Exemption || 0

1404 90 00 || - autres || Exemption || 0

III || SECTION III - GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE || ||

15 || CHAPITRE 15 - GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VÉGÉTALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ÉLABORÉES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VÉGÉTALE || ||

1501 00 || Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 0209 ou du n° 1503 || ||

|| - Graisses de porc (y compris le saindoux) || ||

1501 00 11 || -- destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || Exemption || 0

1501 00 19 || -- autres || 17,2 EUR/100 kg/net || 0

1501 00 90 || - Graisses de volailles || 11,5 || 0

1502 00 || Graisses des animaux des espèces bovine, ovine ou caprine, autres que celles du n° 1503 || ||

1502 00 10 || - destinées à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || Exemption || 0

1502 00 90 || - autres || 3,2 || 0

1503 00 || Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées || ||

|| - Stéarine solaire et oléostéarine || ||

1503 00 11 || -- destinées à des usages industriels || Exemption || 0

1503 00 19 || -- autres || 5,1 || 0

1503 00 30 || - Huile de suif, destinée à des usages industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || Exemption || 0

1503 00 90 || - autres || 6,4 || 0

1504 || Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées || ||

1504 10 || - Huiles de foies de poissons et leurs fractions || ||

1504 10 10 || -- d'une teneur en vitamine A égale ou inférieure à 2 500 unités internationales par gramme || 3,8 || 0

|| -- autres || ||

1504 10 91 || --- de flétans || Exemption || 0

1504 10 99 || --- autres || Exemption || 0

1504 20 || - Graisses et huiles de poissons et leurs fractions, autres que les huiles de foies || ||

1504 20 10 || -- Fractions solides || 10,9 || 0

1504 20 90 || -- autres || Exemption || 0

1504 30 || - Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions || ||

1504 30 10 || -- Fractions solides || 10,9 || 0

1504 30 90 || -- autres || Exemption || 0

1505 00 || Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline || ||

1505 00 10 || - Graisse de suint brute (suintine) || 3,2 || 0

1505 00 90 || - autres || Exemption || 0

1506 00 00 || Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées || Exemption || 0

1507 || Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées || ||

1507 10 || - Huile brute, même dégommée || ||

1507 10 10 || -- destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 3,2 || 0

1507 10 90 || -- autre || 6,4 || 0

1507 90 || - autres || ||

1507 90 10 || -- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 5,1 || 0

1507 90 90 || -- autres || 9,6 || 0

1508 || Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées || ||

1508 10 || - Huile brute || ||

1508 10 10 || -- destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || Exemption || 0

1508 10 90 || -- autre || 6,4 || 0

1508 90 || - autres || ||

1508 90 10 || -- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 5,1 || 0

1508 90 90 || -- autres || 9,6 || 0

1509 || Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées || ||

1509 10 || - vierges || ||

1509 10 10 || -- Huile d'olive lampante || 122,6 EUR/100 kg/net || 0

1509 10 90 || -- autres || 124,5 EUR/100 kg/net || 0

1509 90 00 || - autres || 134,6 EUR/100 kg/net || 0

1510 00 || Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 1509 || ||

1510 00 10 || - Huiles brutes || 110,2 EUR/100 kg/net || 0

1510 00 90 || - autres || 160,3 EUR/100 kg/net || 0

1511 || Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées || ||

1511 10 || - Huile brute || ||

1511 10 10 || -- destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || Exemption || 0

1511 10 90 || -- autre || 3,8 || 0

1511 90 || - autres || ||

|| -- Fractions solides || ||

1511 90 11 || --- présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins || 12,8 || 0

1511 90 19 || --- autrement présentées || 10,9 || 0

|| -- autres || ||

1511 90 91 || --- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 5,1 || 0

1511 90 99 || --- autres || 9 || 0

1512 || Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées || ||

|| - Huiles de tournesol ou de carthame et leurs fractions || ||

1512 11 || -- Huiles brutes || ||

1512 11 10 || --- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 3,2 || 0

|| --- autres || ||

1512 11 91 || ---- de tournesol || 6,4 || 0

1512 11 99 || ---- de carthame || 6,4 || 0

1512 19 || -- autres || ||

1512 19 10 || --- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 5,1 || 0

1512 19 90 || --- autres || 9,6 || 0

|| - Huile de coton et ses fractions || ||

1512 21 || -- Huile brute, même dépourvue de gossipol || ||

1512 21 10 || --- destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 3,2 || 0

1512 21 90 || --- autre || 6,4 || 0

1512 29 || -- autres || ||

1512 29 10 || --- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 5,1 || 0

1512 29 90 || --- autres || 9,6 || 0

1513 ||  Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées || ||

|| - Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions || ||

1513 11 || -- Huile brute || ||

1513 11 10 || --- destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 2,5 || 0

|| --- autre || ||

1513 11 91 || ---- présentée en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins || 12,8 || 0

1513 11 99 || ---- autrement présentée || 6,4 || 0

1513 19 || -- autres || ||

|| --- Fractions solides || ||

1513 19 11 || ---- présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins || 12,8 || 0

1513 19 19 || ---- autrement présentées || 10,9 || 0

|| --- autres || ||

1513 19 30 || ---- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 5,1 || 0

|| ---- autres || ||

1513 19 91 || ----- présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins || 12,8 || 0

1513 19 99 || ----- autrement présentées || 9,6 || 0

|| - Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions || ||

1513 21 || -- Huiles brutes || ||

1513 21 10 || --- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 3,2 || 0

|| --- autres || ||

1513 21 30 || ---- présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins || 12,8 || 0

1513 21 90 || ---- autrement présentées || 6,4 || 0

1513 29 || -- autres || ||

|| --- Fractions solides || ||

1513 29 11 || ---- présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins || 12,8 || 0

1513 29 19 || ---- autrement présentées || 10,9 || 0

|| --- autres || ||

1513 29 30 || ---- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 5,1 || 0

|| ---- autres || ||

1513 29 50 || ----- présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins || 12,8 || 0

1513 29 90 || ----- autrement présentées || 9,6 || 0

1514 || Huiles de navette, de colza ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées || ||

|| - Huiles de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions || ||

1514 11 || -- Huiles brutes || ||

1514 11 10 || --- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 3,2 || 0

1514 11 90 || --- autres || 6,4 || 0

1514 19 || -- autres || ||

1514 19 10 || --- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 5,1 || 0

1514 19 90 || --- autres || 9,6 || 0

|| - autres || ||

1514 91 || -- Huiles brutes || ||

1514 91 10 || --- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 3,2 || 0

1514 91 90 || --- autres || 6,4 || 0

1514 99 || -- autres || ||

1514 99 10 || --- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 5,1 || 0

1514 99 90 || --- autres || 9,6 || 0

1515 || Autres graisses et huiles végétales (y compris l'huile de jojoba) et leurs fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées || ||

|| - Huile de lin et ses fractions || ||

1515 11 00 || -- Huile brute || 3,2 || 0

1515 19 || -- autres || ||

1515 19 10 || --- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 5,1 || 0

1515 19 90 || --- autres || 9,6 || 0

|| - Huile de maïs et ses fractions || ||

1515 21 || -- Huile brute || ||

1515 21 10 || --- destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 3,2 || 0

1515 21 90 || --- autre || 6,4 || 0

1515 29 || -- autres || ||

1515 29 10 || --- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 5.1 || 0

1515 29 90 || --- autres || 9.6 || 0

1515 30 || - Huile de ricin et ses fractions || ||

1515 30 10 || -- destinées à la production de l'acide amino-undécanoïque pour la fabrication soit de fibres synthétiques, soit de matières plastiques || Exemption || 0

1515 30 90 || -- autres || 5,1 || 0

1515 50 || - Huile de sésame et ses fractions || ||

|| -- Huile brute || ||

1515 50 11 || --- destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 3,2 || 0

1515 50 19 || --- autre || 6,4 || 0

|| -- autres || ||

1515 50 91 || --- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 5,1 || 0

1515 50 99 || --- autres || 9,6 || 0

1515 90 || - autres || ||

1515 90 11 || -- Huile de tung (d'abrasin); huiles de jojoba, d'oïticica; cire de myrica, cire du Japon; leurs fractions || Exemption || 0

|| -- Huile de graines de tabac et ses fractions || ||

|| --- Huile brute || ||

1515 90 21 || ---- destinée à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || Exemption || 0

1515 90 29 || ---- autre || 6,4 || 0

|| --- autres || ||

1515 90 31 || ---- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || Exemption || 0

1515 90 39 || ---- autres || 9,6 || 0

|| -- autres huiles et leurs fractions || ||

|| --- Huiles brutes || ||

1515 90 40 || ---- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 3,2 || 0

|| ---- autres || ||

1515 90 51 || ----- concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins || 12,8 || 0

1515 90 59 || ----- concrètes, autrement présentées; fluides || 6,4 || 0

|| --- autres || ||

1515 90 60 || ---- destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 5,1 || 0

|| ---- autres || ||

1515 90 91 || ----- concrètes, présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins || 12,8 || 0

1515 90 99 || ----- concrètes, autrement présentées; fluides || 9,6 || 0

1516 || Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées, mais non autrement préparées || ||

1516 10 || - Graisses et huiles animales et leurs fractions || ||

1516 10 10 || -- présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins || 12,8 || 0

1516 10 90 || -- autrement présentées || 10,9 || 0

1516 20 || - Graisses et huiles végétales et leurs fractions || ||

1516 20 10 || -- Huiles de ricin hydrogénées, dites "opalwax" || 3,4 || 0

|| -- autres || ||

1516 20 91 || --- présentées en emballages immédiats d'un contenu net de 1 kg ou moins || 12,8 || 0

|| --- autrement présentées || ||

1516 20 95 || ---- Huiles de navette, de colza, de lin, de tournesol, d'illipé, de karité, de makoré, de touloucouna ou de babassu, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || 5,1 || 0

|| ---- autres || ||

1516 20 96 || ----- Huiles d'arachide, de coton, de soja ou de tournesol; autres huiles d'une teneur en acides gras libres de moins de 50 % en poids et à l'exclusion des huiles de palmiste, d'illipé, de coco, de navette, de colza ou de copaïba || 9,6 || 0

1516 20 98 || ----- autres || 10,9 || 0

1517 || Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et leurs fractions du no 1516 || ||

1517 10 || - Margarine, à l'exclusion de la margarine liquide || ||

1517 10 10 || -- d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 % || 8,3 + 28,4 EUR/100 kg/net || 0

1517 10 90 || -- autre || 16 || 0

1517 90 || - autres || ||

1517 90 10 || -- d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait excédant 10 % mais n'excédant pas 15 % || 8,3 + 28,4 EUR/100 kg/net || 0

|| -- autres || ||

1517 90 91 || --- Huiles végétales fixes, fluides, simplement mélangées || 9,6 || 0

1517 90 93 || --- Mélanges ou préparations culinaires utilisés pour le démoulage || 2,9 || 0

1517 90 99 || --- autres || 16 || 0

1518 00 || Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales ou végétales ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent chapitre, non dénommés ni compris ailleurs || ||

1518 00 10 || - Linoxyne || 7,7 || 0

|| - Huiles végétales fixes, fluides, simplement mélangées, destinées à des usages techniques ou industriels autres que la fabrication de produits pour l'alimentation humaine || ||

1518 00 31 || -- brutes || 3,2 || 0

1518 00 39 || -- autres || 5,1 || 0

|| - autres || ||

1518 00 91 || -- Graisses et huiles animales ou végétales et leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 1516 || 7,7 || 0

|| -- autres || ||

1518 00 95 || --- Mélanges et préparations non alimentaires de graisses et d'huiles animales ou de graisses et d'huiles animales et végétales et leurs fractions || 2 || 0

1518 00 99 || --- autres || 7,7 || 0

1520 00 00 || Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses || Exemption || 0

1521 || Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés ou colorés || ||

1521 10 00 || - Cires végétales || Exemption || 0

1521 90 || - autres || ||

1521 90 10 || -- Spermaceti, même raffiné ou coloré || Exemption || 0

|| -- Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées || ||

1521 90 91 || --- brutes || Exemption || 0

1521 90 99 || --- autres || 2,5 || 0

1522 00 || Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales || ||

1522 00 10 || - Dégras || 3,8 || 0

|| - Résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales || ||

|| -- contenant de l'huile ayant les caractères de l'huile d'olive || ||

1522 00 31 || --- Pâtes de neutralisation (soap-stocks) || 29,9 EUR/100 kg/net || 0

1522 00 39 || --- autres || 47,8 EUR/100 kg/net || 0

|| -- autres || ||

1522 00 91 || --- Lies ou fèces d'huiles, pâtes de neutralisation (soap-stocks) || 3,2 || 0

1522 00 99 || --- autres || Exemption || 0

IV || SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS || ||

16 || CHAPITRE 16 - PRÉPARATIONS DE VIANDE, DE POISSONS OU DE CRUSTACÉS, DE MOLLUSQUES OU D'AUTRES INVERTÉBRÉS AQUATIQUES || ||

1601 00 || Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang; préparations alimentaires à base de ces produits || ||

1601 00 10 || - de foie || 15,4 || 0

|| - autres || ||

1601 00 91 || -- Saucisses et saucissons, secs ou à tartiner, non cuits || 149,4 EUR/100 kg/net || 0

1601 00 99 || -- autres || 100,5 EUR/100 kg/net || 0

1602 || Autres préparations et conserves de viande, d'abats ou de sang || ||

1602 10 00 || - Préparations homogénéisées || 16,6 || 0

1602 20 || - de foies de tous animaux || ||

1602 20 10 || -- d'oie ou de canard || 10,2 || 0

1602 20 90 || -- autres || 16 || 0

|| - de volailles du n° 0105 || ||

1602 31 || -- de dinde || ||

|| --- contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volaille || ||

1602 31 11 || ---- contenant exclusivement de la viande de dinde non cuite || 102,4 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

1602 31 19 || ---- autres || 102,4 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

1602 31 30 || --- contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volaille || 102,4 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

1602 31 90 || --- autres || 102,4 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

1602 32 || -- de coqs et de poules || ||

|| --- contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volaille || ||

1602 32 11 || ---- non cuits || 86,7 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

1602 32 19 || ---- autres || 102,4 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

1602 32 30 || --- contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volaille || 10,9 || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

1602 32 90 || --- autres || 10,9 || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

1602 39 || -- autres || ||

|| --- contenant en poids 57 % ou plus de viande ou d'abats de volaille || ||

1602 39 21 || ---- non cuits || 86,7 EUR/100 kg/net || CT_Volailles (16 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

1602 39 29 || ---- autres || 10,9 || 0

1602 39 40 || --- contenant en poids 25 % ou plus mais moins de 57 % de viande ou d'abats de volaille || 10,9 || 0

1602 39 80 || --- autres || 10,9 || 0

|| - de l'espèce porcine || ||

1602 41 || -- Jambons et leurs morceaux || ||

1602 41 10 || --- de l'espèce porcine domestique || 156,8 EUR/100 kg/net || 0

1602 41 90 || --- autres || 10,9 || 0

1602 42 || -- Épaules et leurs morceaux || ||

1602 42 10 || --- de l'espèce porcine domestique || 129,3 EUR/100 kg/net || 0

1602 42 90 || --- autres || 10,9 || 0

1602 49 || -- autres, y compris les mélanges || ||

|| --- de l'espèce porcine domestique || ||

|| ---- contenant en poids 80 % ou plus de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine || ||

1602 49 11 || ----- Longes (à l'exclusion des échines) et leurs morceaux, y compris les mélanges de longes et jambons || 156,8 EUR/100 kg/net || 0

1602 49 13 || ----- Échines et leurs morceaux, y compris les mélanges d'échines et épaules || 129,3 EUR/100 kg/net || 0

1602 49 15 || ----- autres mélanges contenant jambons, épaules, longes ou échines et leurs morceaux || 129,3 EUR/100 kg/net || 0

1602 49 19 || ----- autres || 85,7 EUR/100 kg/net || 0

1602 49 30 || ---- contenant en poids 40 % ou plus mais moins de 80 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine || 75 EUR/100 kg/net || 0

1602 49 50 || ---- contenant en poids moins de 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine || 54,3 EUR/100 kg/net || 0

1602 49 90 || --- autres || 10,9 || 0

1602 50 || - de l'espèce bovine || ||

1602 50 10 || -- non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits || 303,4 EUR/100 kg/net || 0

|| -- autres || ||

1602 50 31 || --- Corned beef, en récipients hermétiquement clos || 16,6 || 0

1602 50 95 || --- autres || 16,6 || 0

1602 90 || - autres, y compris les préparations de sang de tous animaux || ||

1602 90 10 || -- Préparations de sang de tous animaux || 16,6 || 0

|| -- autres || ||

1602 90 31 || --- de gibier ou de lapin || 10,9 || 0

|| --- autres || ||

1602 90 51 || ---- contenant de la viande ou des abats de l'espèce porcine domestique || 85,7 EUR/100 kg/net || 0

|| ---- autres || ||

|| ----- contenant de la viande ou des abats de l'espèce bovine || ||

1602 90 61 || ------ non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits || 303,4 EUR/100 kg/net || 0

1602 90 69 || ------ autres || 16,6 || 0

|| ----- autres || ||

|| ------ d'ovins ou de caprins || ||

|| ------- non cuits; mélanges de viande ou d'abats cuits et de viande ou d'abats non cuits || ||

1602 90 72 || -------- d'ovins || 12,8 || 0

1602 90 74 || -------- de caprins || 16,6 || 0

|| ------- autres || ||

1602 90 76 || -------- d'ovins || 12,8 || 0

1602 90 78 || -------- de caprins || 16,6 || 0

1602 90 99 || ------ autres || 16,6 || 0

1603 00 || Extraits et jus de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques || ||

1603 00 10 || - en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg || 12,8 || 0

1603 00 80 || - autres || Exemption || 0

1604 || Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poisson || ||

|| - Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés || ||

1604 11 00 || -- Saumons || 5,5 || 0

1604 12 || -- Harengs || ||

1604 12 10 || --- Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés || 15 || 3

|| --- autres || ||

1604 12 91 || ---- en récipients hermétiquement clos || 20 || 3

1604 12 99 || ---- autres || 20 || 3

1604 13 || -- Sardines, sardinelles et sprats ou esprots || ||

|| --- Sardines || ||

1604 13 11 || ---- à l'huile d'olive || 12,5 || 0

1604 13 19 || ---- autres || 12,5 || 0

1604 13 90 || --- autres || 12,5 || 0

1604 14 || -- Thons, listaos et bonites (Sarda spp.) || ||

|| --- Thons et listaos || ||

1604 14 11 || ---- à l'huile végétale || 24 || 7

|| ---- autres || ||

1604 14 16 || ----- Filets dénommés "longes" || 24 || 7

1604 14 18 || ----- autres || 24 || 7

1604 14 90 || --- Bonites (Sarda spp.) || 25 || 7

1604 15 || -- Maquereaux || ||

|| --- des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus || ||

1604 15 11 || ---- Filets || 25 || 3

1604 15 19 || ---- autres || 25 || 3

1604 15 90 || --- de l'espèce Scomber australasicus || 20 || 3

1604 16 00 || -- Anchois || 25 || 3

1604 19 || -- autres || ||

1604 19 10 || --- Salmonidés, autres que les saumons || 7 || 3

|| --- Poissons du genre Euthynnus, autres que les listaos [Euthynnus (Katsuwonus) pelamis] || ||

1604 19 31 || ---- Filets dénommés "longes" || 24 || 3

1604 19 39 || ---- autres || 24 || 3

1604 19 50 || --- Poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor || 12,5 || 3

|| --- autres || ||

1604 19 91 || ---- Filets crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l'huile, congelés || 7,5 || 3

|| ---- autres || ||

1604 19 92 || ----- Morues (Gadus morhua, Gadus ogac, Gadus macrocephalus) || 20 || 3

1604 19 93 || ----- Lieus noirs (Pollachius virens) || 20 || 3

1604 19 94 || ----- Merlus (Merluccius spp., Urophycis spp.) || 20 || 3

1604 19 95 || ----- Lieus de l'Alaska (Theragra chalcogramma) et lieus jaunes (Pollachius pollachius) || 20 || 3

1604 19 98 || ----- autres || 20 || 3

1604 20 || - autres préparations et conserves de poissons || ||

1604 20 05 || -- Préparations de surimi || 20 || 3

|| -- autres || ||

1604 20 10 || --- de saumons || 5,5 || 3

1604 20 30 || --- de salmonidés, autres que les saumons || 7 || 3

1604 20 40 || --- d'anchois || 25 || 3

1604 20 50 || --- de sardines, de bonites, de maquereaux des espèces Scomber scombrus et Scomber japonicus et poissons de l'espèce Orcynopsis unicolor || 25 || 3

1604 20 70 || --- de thons, listaos et autres poissons du genre Euthynnus || 24 || 3

1604 20 90 || --- d'autres poissons || 14 || 3

1604 30 || - Caviar et ses succédanés || ||

1604 30 10 || -- Caviar (œufs d'esturgeon) || 20 || 3

1604 30 90 || -- Succédanés de caviar || 20 || 3

1605 || Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés || ||

1605 10 00 || - Crabes || 8 || 3

1605 20 || - Crevettes || ||

1605 20 10 || -- en récipients hermétiquement clos || 20 || 3

|| -- autres || ||

1605 20 91 || --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 2 kg || 20 || 3

1605 20 99 || --- autres || 20 || 3

1605 30 || - Homards || ||

1605 30 10 || -- Chair de homard, cuite, pour la fabrication de beurres de homards, de terrines, de soupes ou de sauces || Exemption || 0

1605 30 90 || -- autres || 20 || 3

1605 40 00 || - autres crustacés || 20 || 3

1605 90 || - autres || ||

|| -- Mollusques || ||

|| --- Moules (Mytilus spp., Perna spp.) || ||

1605 90 11 || ---- en récipients hermétiquement clos || 20 || 3

1605 90 19 || ---- autres || 20 || 3

1605 90 30 || --- autres || 20 || 3

1605 90 90 || -- autres invertébrés aquatiques || 26 || 3

17 || CHAPITRE 17 - SUCRES ET SUCRERIES || ||

1701 || Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide || ||

|| - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants || ||

1701 11 || -- de canne || ||

1701 11 10 || --- destinés à être raffinés || 33,9 EUR/100 kg/net || 0

1701 11 90 || --- autres || 41,9 EUR/100 kg/net || 0

1701 12 || -- de betterave || ||

1701 12 10 || --- destinés à être raffinés || 33,9 EUR/100 kg/net || CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)

1701 12 90 || --- autres || 41,9 EUR/100 kg/net || CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)

|| - autres || ||

1701 91 00 || -- additionnés d'aromatisants ou de colorants || 41,9 EUR/100 kg/net || CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)

1701 99 || -- autres || ||

1701 99 10 || --- Sucres blancs || 41,9 EUR/100 kg/net || CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)

1701 99 90 || --- autres || 41,9 EUR/100 kg/net || CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)

1702 || Autres sucres, y compris le lactose, le maltose, le glucose et le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de colorants; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés || ||

|| - Lactose et sirop de lactose || ||

1702 11 00 || -- contenant en poids 99 % ou plus de lactose, exprimé en lactose anhydre calculé sur matière sèche || 14 EUR/100 kg/net || 0

1702 19 00 || -- autres || 14 EUR/100 kg/net || 0

1702 20 || - Sucre et sirop d'érable || ||

1702 20 10 || -- Sucre d'érable à l'état solide, additionné d'aromatisants ou de colorants || 0,4 EUR/100 kg/net || CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)

1702 20 90 || -- autres || 8 || 0

1702 30 || - Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20 % de fructose || ||

1702 30 10 || -- Isoglucose || 50,7 EUR/100 kg/net mas || CT_Autres sucres (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| -- autres || ||

1702 30 50 || --- en poudre cristalline blanche, même agglomérée || 26,8 EUR/100 kg/net || CT_Autres sucres (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

1702 30 90 || --- autres || 20 EUR/100 kg/net || CT_Autres sucres (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

1702 40 || - Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) || ||

1702 40 10 || -- Isoglucose || 50,7 EUR/100 kg/net mas || CT_Autres sucres (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

1702 40 90 || -- autres || 20 EUR/100 kg/net || CT_Autres sucres (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

1702 50 00 || - Fructose chimiquement pur || 16 + 50,7 EUR/100 kg/net mas || CT_Sucre transformé (2 000 – 3 000 t) (1)

1702 60 || - autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) || ||

1702 60 10 || -- Isoglucose || 50,7 EUR/100 kg/net mas || CT_Autres sucres (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

1702 60 80 || -- Sirop d'inuline || 0,4 EUR/100 kg/net || CT_Autres sucres (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

1702 60 95 || -- autres || 0,4 EUR/100 kg/net || CT_Autres sucres (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

1702 90 || - autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l'état sec 50 % de fructose || ||

1702 90 10 || -- Maltose chimiquement pur || 12,8 || CT_Sucre transformé (2 000 – 3 000 t) (1)

1702 90 30 || -- Isoglucose || 50,7 EUR/100 kg/net mas || CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)

1702 90 50 || -- Maltodextrine et sirop de maltodextrine || 20 EUR/100 kg/net || CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)

|| -- Sucres et mélasses, caramélisés || ||

1702 90 71 || --- contenant en poids à l'état sec 50 % ou plus de saccharose || 0,4 EUR/100 kg/net || CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)

|| --- autres || ||

1702 90 75 || ---- en poudre, même agglomérée || 27,7 EUR/100 kg/net || CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)

1702 90 79 || ---- autres || 19,2 EUR/100 kg/net || CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)

1702 90 80 || -- Sirop d'inuline || 0,4 EUR/100 kg/net || CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)

1702 90 95 || -- autres || 0,4 EUR/100 kg/net || CT_Sucres (20 070 t exprimées en poids net)

1703 || Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre || ||

1703 10 00 || - Mélasses de canne || 0,35 EUR/100 kg/net || 0

1703 90 00 || - autres || 0,35 EUR/100 kg/net || 0

1704 || Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc) || ||

1704 10 || - Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre || ||

1704 10 10 || -- d'une teneur en poids de saccharose inférieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) || 6,2 + 27,1 EUR/100 kg/net MAX 17,9 || 0

1704 10 90 || -- d'une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 60 % (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) || 6,3 + 30,9 EUR/100 kg/net MAX 18,2 || 0

1704 90 || - autres || ||

1704 90 10 || -- Extraits de réglisse contenant en poids plus de 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières || 13,4 || 0

1704 90 30 || -- Préparation dite "chocolat blanc" || 9,1 + 45,1 EUR/100 kg/net MAX 18,9 + 16,5 EUR/100 kg/n || 0

|| -- autres || ||

1704 90 51 || --- Pâtes et masses, y compris le massepain, en emballages immédiats d'un contenu net égal ou supérieur à 1 kg || 9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0

1704 90 55 || --- Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux || 9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0

1704 90 61 || --- Dragées et sucreries similaires dragéifiées || 9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0

|| --- autres || ||

1704 90 65 || ---- Gommes et autres confiseries à base de gélifiants, y compris les pâtes de fruits sous forme de sucreries || 9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0

1704 90 71 || ---- Bonbons de sucre cuit, même fourrés || 9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0

1704 90 75 || ---- Caramels || 9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0

|| ---- autres || ||

1704 90 81 || ----- obtenues par compression || 9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0

1704 90 99 || ----- autres || 9 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0 si teneur en sucre <70% - CT_Sucre transformé (2 000 – 3 000 t) si teneur en sucre ≥70% (1)

18 || CHAPITRE 18 - CACAO ET SES PRÉPARATIONS || ||

1801 00 00 || Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés || Exemption || 0

1802 00 00 || Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao || Exemption || 0

1803 || Pâte de cacao, même dégraissée || ||

1803 10 00 || - non dégraissée || 9,6 || 0

1803 20 00 || - complètement ou partiellement dégraissée || 9,6 || 0

1804 00 00 || Beurre, graisse et huile de cacao || 7,7 || 0

1805 00 00 || Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants || 8 || 0

1806 || Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao || ||

1806 10 || - Poudre de cacao avec addition de sucre ou d'autres édulcorants || ||

1806 10 15 || -- ne contenant pas ou contenant en poids moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose || 8 || 0

1806 10 20 || -- d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 5 % et inférieure à 65 % || 8 + 25,2 EUR/100 kg/net || 0

1806 10 30 || -- d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 65 % et inférieure à 80 % || 8 + 31,4 EUR/100 kg/net || CT_Sucre transformé (2 000 – 3 000 t) (1)

1806 10 90 || -- d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) ou d'isoglucose calculé également en saccharose, égale ou supérieure à 80 % || 8 + 41,9 EUR/100 kg/net || CT_Sucre transformé (2 000 – 3 000 t) (1)

1806 20 || - autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d'un poids excédant 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d'un contenu excédant 2 kg || ||

1806 20 10 || -- d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 31 % ou d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 31 % || 8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0

1806 20 30 || -- d'une teneur totale en poids de beurre de cacao et de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 25 % et inférieure à 31 % || 8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0

|| -- autres || ||

1806 20 50 || --- d'une teneur en poids de beurre de cacao égale ou supérieure à 18 % || 8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0

1806 20 70 || --- Préparations dites chocolate milk crumb || 15,4 + EA || CT_Crème de lait (300 - 500 t) (1)

1806 20 80 || --- Glaçage au cacao || 8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0

1806 20 95 || --- autres || 8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0 si teneur en sucre <70% - CT_Sucre transformé (2 000 – 3 000 t) si teneur en sucre ≥70% (1)

|| - autres, présentés en tablettes, barres ou bâtons || ||

1806 31 00 || -- fourrés || 8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0

1806 32 || -- non fourrés || ||

1806 32 10 || --- additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits || 8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0

1806 32 90 || --- autres || 8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0

1806 90 || - autres || ||

|| -- Chocolat et articles en chocolat || ||

|| --- Bonbons au chocolat (pralines), fourrés ou non || ||

1806 90 11 || ---- contenant de l'alcool || 8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0

1806 90 19 || ---- autres || 8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0

|| --- autres || ||

1806 90 31 || ---- fourrés || 8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0

1806 90 39 || ---- non fourrés || 8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0

1806 90 50 || -- Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao || 8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0

1806 90 60 || -- Pâtes à tartiner contenant du cacao || 8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0

1806 90 70 || -- Préparations pour boissons contenant du cacao || 8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0

1806 90 90 || -- autres || 8,3 + EA MAX 18,7 + AD S/Z || 0

19 || CHAPITRE 19 - PRÉPARATIONS À BASE DE CÉRÉALES, DE FARINES, D'AMIDONS, DE FÉCULES OU DE LAIT; PÂTISSERIES || ||

1901 || Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des nos 0401 à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs || ||

1901 10 00 || - Préparations pour l'alimentation des enfants, conditionnées pour la vente au détail || 7,6 + EA || 0

1901 20 00 || - Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie du n° 1905 || 7,6 + EA || 0

1901 90 || - autres || ||

|| -- Extraits de malt || ||

1901 90 11 || --- d'une teneur en extrait sec égale ou supérieure à 90 % en poids || 5,1 + 18 EUR/100 kg/net || 0

1901 90 19 || --- autres || 5,1 + 14,7 EUR/100 kg/net || 0

|| -- autres || ||

1901 90 91 || --- ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose (y compris le sucre interverti) ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des nos 0401 à 0404 || 12,8 || 0

1901 90 99 || --- autres || 7,6 + EA || 0 si teneur en sucre <70% - CT_Sucre transformé (2 000 – 3 000 t) si teneur en sucre ≥70% (1)

1902 || Pâtes alimentaires, même cuites ou farcies (de viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé || ||

|| - Pâtes alimentaires non cuites ni farcies ni autrement préparées || ||

1902 11 00 || -- contenant des œufs || 7,7 + 24,6 EUR/100 kg/net || 0

1902 19 || -- autres || ||

1902 19 10 || --- ne contenant pas de farine ni de semoule de froment (blé) tendre || 7,7 + 24,6 EUR/100 kg/net || 0

1902 19 90 || --- autres || 7,7 + 21,1 EUR/100 kg/net || 0

1902 20 || - Pâtes alimentaires farcies (même cuites ou autrement préparées) || ||

1902 20 10 || -- contenant en poids plus de 20 % de poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques || 8,5 || 3

1902 20 30 || -- contenant en poids plus de 20 % de saucisses, saucissons et similaires, de viandes et d'abats de toutes espèces, y compris les graisses de toute nature ou origine || 54,3 EUR/100 kg/net || 0

|| -- autres || ||

1902 20 91 || --- cuites || 8,3 + 6,1 EUR/100 kg/net || 0

1902 20 99 || --- autres || 8,3 + 17,1 EUR/100 kg/net || 0

1902 30 || - autres pâtes alimentaires || ||

1902 30 10 || -- séchées || 6,4 + 24,6 EUR/100 kg/net || 0

1902 30 90 || -- autres || 6,4 + 9,7 EUR/100 kg/net || 0

1902 40 || - Couscous || ||

1902 40 10 || -- non préparé || 7,7 + 24,6 EUR/100 kg/net || 0

1902 40 90 || -- autre || 6,4 + 9,7 EUR/100 kg/net || 0

1903 00 00 || Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires || 6,4 + 15,1 EUR/100 kg/net || CT_Céréales transformées (2 000 t)

1904 || Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (corn flakes, par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises ailleurs || ||

1904 10 || - Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage || ||

1904 10 10 || -- à base de maïs || 3,8 + 20 EUR/100 kg/net || 0

1904 10 30 || -- à base de riz || 5,1 + 46 EUR/100 kg/net || 0

1904 10 90 || -- autres || 5,1 + 33,6 EUR/100 kg/net || 0

1904 20 || - Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées || ||

1904 20 10 || -- Préparations du type Müsli à base de flocons de céréales non grillés || 9 + EA || 0

|| -- autres || ||

1904 20 91 || --- à base de maïs || 3,8 + 20 EUR/100 kg/net || 0

1904 20 95 || --- à base de riz || 5,1 + 46 EUR/100 kg/net || 0

1904 20 99 || --- autres || 5,1 + 33,6 EUR/100 kg/net || 0

1904 30 00 || - Bulgur de blé || 8,3 + 25,7 EUR/100 kg/net || CT_Céréales transformées (2 000 t)

1904 90 || - autres || ||

1904 90 10 || -- Riz || 8,3 + 46 EUR/100 kg/net || 0

1904 90 80 || -- autres || 8,3 + 25,7 EUR/100 kg/net || 0

1905 || Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires || ||

1905 10 00 || - Pain croustillant dit Knäckebrot || 5,8 + 13 EUR/100 kg/net || 0

1905 20 || - Pain d'épices || ||

1905 20 10 || -- d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) inférieure à 30 % || 9,4 + 18,3 EUR/100 kg/net || 0

1905 20 30 || -- d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 30 % et inférieure à 50 % || 9,8 + 24,6 EUR/100 kg/net || 0

1905 20 90 || -- d'une teneur en poids de saccharose (y compris le sucre interverti calculé en saccharose) égale ou supérieure à 50 % || 10,1 + 31,4 EUR/100 kg/net || 0

|| - Biscuits additionnés d'édulcorants; gaufres et gaufrettes || ||

1905 31 || -- Biscuits additionnés d'édulcorants || ||

|| --- entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao || ||

1905 31 11 || ---- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g || 9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z || 0

1905 31 19 || ---- autres || 9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z || 0

|| --- autres || ||

1905 31 30 || ---- d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait égale ou supérieure à 8 % || 9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z || 0

|| ---- autres || ||

1905 31 91 || ----- doubles biscuits fourrés || 9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z || 0

1905 31 99 || ----- autres || 9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z || 0

1905 32 || -- Gaufres et gaufrettes || ||

1905 32 05 || --- d'une teneur en eau excédant 10 % || 9 + EA MAX 20,7 + AD F/M || 0

|| --- autres || ||

|| ---- entièrement ou partiellement enrobées ou recouvertes de chocolat ou d'autres préparations contenant du cacao || ||

1905 32 11 || ----- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 85 g || 9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z || 0

1905 32 19 || ----- autres || 9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z || 0

|| ---- autres || ||

1905 32 91 || ----- salées, fourrées ou non || 9 + EA MAX 20,7 + AD F/M || 0

1905 32 99 || ----- autres || 9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z || 0

1905 40 || - Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés || ||

1905 40 10 || -- Biscottes || 9,7 + EA || 0

1905 40 90 || -- autres || 9,7 + EA || 0

1905 90 || - autres || ||

1905 90 10 || -- Pain azyme (mazoth) || 3,8 + 15,9 EUR/100 kg/net || 0

1905 90 20 || -- Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires || 4,5 + 60,5 EUR/100 kg/net || 0

|| -- autres || ||

1905 90 30 || --- Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage ou de fruits et d'une teneur en sucres et matières grasses n'excédant pas, chacune, 5 % en poids sur matière sèche || 9,7 + EA || 0

1905 90 45 || --- Biscuits || 9 + EA MAX 20,7 + AD F/M || 0

1905 90 55 || --- Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés || 9 + EA MAX 20,7 + AD F/M || 0

|| --- autres || ||

1905 90 60 || ---- additionnés d'édulcorants || 9 + EA MAX 24,2 + AD S/Z || 0

1905 90 90 || ---- autres || 9 + EA MAX 20,7 + AD F/M || 0

20 || CHAPITRE 20 - PRÉPARATIONS DE LÉGUMES, DE FRUITS OU D'AUTRES PARTIES DE PLANTES || ||

2001 || Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique || ||

2001 10 00 || - Concombres et cornichons || 17,6 || 0

2001 90 || - autres || ||

2001 90 10 || -- Chutney de mangues || Exemption || 0

2001 90 20 || -- Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons || 5 || 0

2001 90 30 || -- Maïs doux (Zea mays var. saccharata) || 5,1 + 9,4 EUR/100 kg/net || CT_Maïs doux (1 500 t)

2001 90 40 || -- Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 % || 8,3 + 3,8 EUR/100 kg/net || 0

2001 90 50 || -- Champignons || 16 || 0

2001 90 60 || -- Cœurs de palmier || 10 || 0

2001 90 65 || -- Olives || 16 || 0

2001 90 70 || -- Piments doux ou poivrons || 16 || 0

2001 90 91 || -- Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux || 10 || 0

2001 90 97 || -- autres || 16 || 0

2002 || Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique || ||

2002 10 || - Tomates, entières ou en morceaux || ||

2002 10 10 || -- pelées || 14,4 || CT_Tomates (10 000 t exprimées en poids net)

2002 10 90 || -- autres || 14,4 || CT_Tomates (10 000 t exprimées en poids net)

2002 90 || - autres || ||

|| -- d'une teneur en poids de matière sèche inférieure à 12 % || ||

2002 90 11 || --- en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg || 14,4 || CT_Tomates (10 000 t exprimées en poids net)

2002 90 19 || --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg || 14,4 || CT_Tomates (10 000 t exprimées en poids net)

|| -- d'une teneur en poids de matière sèche égale ou supérieure à 12 % mais inférieure ou égale à 30 % || ||

2002 90 31 || --- en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg || 14,4 || CT_Tomates (10 000 t exprimées en poids net)

2002 90 39 || --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg || 14,4 || CT_Tomates (10 000 t exprimées en poids net)

|| -- d'une teneur en poids de matière sèche supérieure à 30 % || ||

2002 90 91 || --- en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg || 14,4 || CT_Tomates (10 000 t exprimées en poids net)

2002 90 99 || --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg || 14,4 || CT_Tomates (10 000 t exprimées en poids net)

2003 ||  Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique || ||

2003 10 || - Champignons du genre Agaricus || ||

2003 10 20 || -- conservés provisoirement, cuits à cœur || 18,4 + 191 EUR/100 kg/net eda || CT_Champignons (500 t exprimées en poids net)

2003 10 30 || -- autres || 18,4 + 222 EUR/100 kg/net eda || CT_Champignons (500 t exprimées en poids net)

2003 20 00 || - Truffes || 14,4 || 0

2003 90 00 || - autres || 18,4 || 0

2004 || Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les produits du n° 2006 || ||

2004 10 || - Pommes de terre || ||

2004 10 10 || -- simplement cuites || 14,4 || 0

|| -- autres || ||

2004 10 91 || --- sous forme de farines, semoules ou flocons || 7,6 + EA || 0

2004 10 99 || --- autres || 17,6 || 0

2004 90 || - autres légumes et mélanges de légumes || ||

2004 90 10 || -- Maïs doux (Zea mays var. saccharata) || 5,1 + 9,4 EUR/100 kg/net || CT_Maïs doux (1 500 t)

2004 90 30 || -- Choucroute, câpres et olives || 16 || 0

2004 90 50 || -- Pois (Pisum sativum) et haricots verts || 19,2 || 0

|| -- autres, y compris les mélanges || ||

2004 90 91 || --- Oignons, simplement cuits || 14,4 || 0

2004 90 98 || --- autres || 17,6 || 0

2005 || Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les produits du n° 2006 || ||

2005 10 00 || - Légumes homogénéisés || 17,6 || 0

2005 20 || - Pommes de terre || ||

2005 20 10 || -- sous forme de farines, semoules ou flocons || 8,8 + EA || 0

|| -- autres || ||

2005 20 20 || --- en fines tranches, frites, même salées ou aromatisées, en emballages hermétiquement clos, propres à la consommation en l'état || 14,1 || 0

2005 20 80 || --- autres || 14,1 || 0

2005 40 00 || - Pois (Pisum sativum) || 19,2 || 0

|| - Haricots (Vigna spp., Phaseolus spp.) || ||

2005 51 00 || -- Haricots en grains || 17,6 || 0

2005 59 00 || -- autres || 19,2 || 0

2005 60 00 || - Asperges || 17,6 || 0

2005 70 00 || - Olives || 12,8 || 0

2005 80 00 || - Maïs doux (Zea mays var. saccharata) || 5,1 + 9,4 EUR/100 kg/net || CT_Maïs doux (1 500 t)

|| - autres légumes et mélanges de légumes || ||

2005 91 00 || -- Jets de bambou || 17,6 || 0

2005 99 || -- autres || ||

2005 99 10 || --- Fruits du genre Capsicum autres que les piments doux ou poivrons || 6,4 || 0

2005 99 20 || --- Câpres || 16 || 0

2005 99 30 || --- Artichauts || 17,6 || 0

2005 99 40 || --- Carottes || 17,6 || 0

2005 99 50 || --- Mélanges de légumes || 17,6 || 0

2005 99 60 || --- Choucroute || 16 || 0

2005 99 90 || --- autres || 17,6 || 0

2006 00 || Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés) || ||

2006 00 10 || - Gingembre || Exemption || 0

|| - autres || ||

|| -- d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids || ||

2006 00 31 || --- Cerises || 20 + 23,9 EUR/100 kg/net || 0

2006 00 35 || --- Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux || 12,5 + 15 EUR/100 kg/net || 0

2006 00 38 || --- autres || 20 + 23,9 EUR/100 kg/net || 0

|| -- autres || ||

2006 00 91 || --- Fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux || 12,5 || 0

2006 00 99 || --- autres || 20 || 0

2007 || Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants || ||

2007 10 || - Préparations homogénéisées || ||

2007 10 10 || -- d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids || 24 + 4,2 EUR/100 kg/net || 0

|| -- autres || ||

2007 10 91 || --- de fruits tropicaux || 15 || 0

2007 10 99 || --- autres || 24 || 0

|| - autres || ||

2007 91 || -- Agrumes || ||

2007 91 10 || --- d'une teneur en sucres excédant 30 % en poids || 20 + 23 EUR/100 kg/net || 0

2007 91 30 || --- d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids || 20 + 4,2 EUR/100 kg/net || 0

2007 91 90 || --- autres || 21,6 || 0

2007 99 || -- autres || ||

|| --- d'une teneur en sucres excédant 30 % en poids || ||

2007 99 10 || ---- Purées et pâtes de prunes, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 100 kg et destinées à la transformation industrielle || 22,4 || 0

2007 99 20 || ---- Purées et pâtes de marrons || 24 + 19,7 EUR/100 kg/net || 0

|| ---- autres || ||

2007 99 31 || ----- de cerises || 24 + 23 EUR/100 kg/net || 0

2007 99 33 || ----- de fraises || 24 + 23 EUR/100 kg/net || 0

2007 99 35 || ----- de framboises || 24 + 23 EUR/100 kg/net || 0

2007 99 39 || ----- autres || 24 + 23 EUR/100 kg/net || 0

2007 99 50 || --- d'une teneur en sucres excédant 13 % et n'excédant pas 30 % en poids || 24 + 4,2 EUR/100 kg/net || 0

|| --- autres || ||

2007 99 93 || ---- de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux || 15 || 0

2007 99 97 || ---- autres || 24 || 0

2008 || Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni compris ailleurs || ||

|| - Fruits à coques, arachides et autres graines, même mélangés entre eux || ||

2008 11 || -- Arachides || ||

2008 11 10 || --- Beurre d'arachide || 12,8 || 0

|| --- autres, en emballages immédiats d'un contenu net || ||

2008 11 91 || ---- excédant 1 kg || 11,2 || 0

|| ---- n'excédant pas 1 kg || ||

2008 11 96 || ----- grillées || 12 || 0

2008 11 98 || ----- autres || 12,8 || 0

2008 19 || -- autres, y compris les mélanges || ||

|| --- en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg || ||

2008 19 11 || ---- Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux || 7 || 0

|| ---- autres || ||

2008 19 13 || ----- Amandes et pistaches, grillées || 9 || 0

2008 19 19 || ----- autres || 11,2 || 0

|| --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg || ||

2008 19 91 || ---- Fruits à coques tropicaux; mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits à coques tropicaux et fruits tropicaux || 8 || 0

|| ---- autres || ||

|| ----- Fruits à coques, grillés || ||

2008 19 93 || ------ Amandes et pistaches || 10,2 || 0

2008 19 95 || ------ autres || 12 || 0

2008 19 99 || ----- autres || 12,8 || 0

2008 20 || - Ananas || ||

|| -- avec addition d'alcool || ||

|| --- en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg || ||

2008 20 11 || ---- d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids || 25,6 + 2,5 EUR/100 kg/net || 0

2008 20 19 || ---- autres || 25,6 || 0

|| --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg || ||

2008 20 31 || ---- d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids || 25,6 + 2,5 EUR/100 kg/net || 0

2008 20 39 || ---- autres || 25,6 || 0

|| -- sans addition d'alcool || ||

|| --- avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg || ||

2008 20 51 || ---- d'une teneur en sucres excédant 17 % en poids || 19,2 || 0

2008 20 59 || ---- autres || 17,6 || 0

|| --- avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg || ||

2008 20 71 || ---- d'une teneur en sucres excédant 19 % en poids || 20,8 || 0

2008 20 79 || ---- autres || 19,2 || 0

2008 20 90 || --- sans addition de sucre || 18,4 || 0

2008 30 || - Agrumes || ||

|| -- avec addition d'alcool || ||

|| --- d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids || ||

2008 30 11 || ---- ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas || 25,6 || 0

2008 30 19 || ---- autres || 25,6 + 4,2 EUR/100 kg/net || 0

|| --- autres || ||

2008 30 31 || ---- ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas || 24 || 0

2008 30 39 || ---- autres || 25,6 || 0

|| -- sans addition d'alcool || ||

|| --- avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg || ||

2008 30 51 || ---- Segments de pamplemousses et de pomelos || 15,2 || 0

2008 30 55 || ---- Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes || 18,4 || 0

2008 30 59 || ---- autres || 17,6 || 0

|| --- avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg || ||

2008 30 71 || ---- Segments de pamplemousses et de pomelos || 15,2 || 0

2008 30 75 || ---- Mandarines, y compris tangerines et satsumas; clémentines, wilkings et autres hybrides similaires d'agrumes || 17,6 || 0

2008 30 79 || ---- autres || 20,8 || 0

2008 30 90 || --- sans addition de sucre || 18,4 || 0

2008 40 || - Poires || ||

|| -- avec addition d'alcool || ||

|| --- en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg || ||

|| ---- d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids || ||

2008 40 11 || ----- ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas || 25,6 || 0

2008 40 19 || ----- autres || 25,6 + 4,2 EUR/100 kg/net || 0

|| ---- autres || ||

2008 40 21 || ----- ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas || 24 || 0

2008 40 29 || ----- autres || 25,6 || 0

|| --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg || ||

2008 40 31 || ---- d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids || 25,6 + 4,2 EUR/100 kg/net || 0

2008 40 39 || ---- autres || 25,6 || 0

|| -- sans addition d'alcool || ||

|| --- avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg || ||

2008 40 51 || ---- d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids || 17,6 || 0

2008 40 59 || ---- autres || 16 || 0

|| --- avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg || ||

2008 40 71 || ---- d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids || 19,2 || 0

2008 40 79 || ---- autres || 17,6 || 0

2008 40 90 || --- sans addition de sucre || 16,8 || 0

2008 50 || - Abricots || ||

|| -- avec addition d'alcool || ||

|| --- en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg || ||

|| ---- d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids || ||

2008 50 11 || ----- ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas || 25,6 || 0

2008 50 19 || ----- autres || 25,6 + 4,2 EUR/100 kg/net || 0

|| ---- autres || ||

2008 50 31 || ----- ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas || 24 || 0

2008 50 39 || ----- autres || 25,6 || 0

|| --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg || ||

2008 50 51 || ---- d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids || 25,6 + 4,2 EUR/100 kg/net || 0

2008 50 59 || ---- autres || 25,6 || 0

|| -- sans addition d'alcool || ||

|| --- avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg || ||

2008 50 61 || ---- d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids || 19,2 || 0

2008 50 69 || ---- autres || 17,6 || 0

|| --- avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg || ||

2008 50 71 || ---- d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids || 20,8 || 0

2008 50 79 || ---- autres || 19,2 || 0

|| --- sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net || ||

2008 50 92 || ---- de 5 kg ou plus || 13,6 || 0

2008 50 94 || ---- de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg || 17 || 0

2008 50 99 || ---- de moins de 4,5 kg || 18,4 || 0

2008 60 || - Cerises || ||

|| -- avec addition d'alcool || ||

|| --- d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids || ||

2008 60 11 || ---- ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas || 25,6 || 0

2008 60 19 || ---- autres || 25,6 + 4,2 EUR/100 kg/net || 0

|| --- autres || ||

2008 60 31 || ---- ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas || 24 || 0

2008 60 39 || ---- autres || 25,6 || 0

|| -- sans addition d'alcool || ||

|| --- avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net || ||

2008 60 50 || ---- excédant 1 kg || 17,6 || 0

2008 60 60 || ---- n'excédant pas 1 kg || 20,8 || 0

|| --- sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net || ||

2008 60 70 || ---- de 4,5 kg ou plus || 18,4 || 0

2008 60 90 || ---- de moins de 4,5 kg || 18,4 || 0

2008 70 || - Pêches, y compris les brugnons et nectarines || ||

|| -- avec addition d'alcool || ||

|| --- en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg || ||

|| ---- d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids || ||

2008 70 11 || ----- ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas || 25,6 || 0

2008 70 19 || ----- autres || 25,6 + 4,2 EUR/100 kg/net || 0

|| ---- autres || ||

2008 70 31 || ----- ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas || 24 || 0

2008 70 39 || ----- autres || 25,6 || 0

|| --- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg || ||

2008 70 51 || ---- d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids || 25,6 + 4,2 EUR/100 kg/net || 0

2008 70 59 || ---- autres || 25,6 || 0

|| -- sans addition d'alcool || ||

|| --- avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg || ||

2008 70 61 || ---- d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids || 19,2 || 0

2008 70 69 || ---- autres || 17,6 || 0

|| --- avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg || ||

2008 70 71 || ---- d'une teneur en sucres excédant 15 % en poids || 19,2 || 0

2008 70 79 || ---- autres || 17,6 || 0

|| --- sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net || ||

2008 70 92 || ---- de 5 kg ou plus || 15,2 || 0

2008 70 98 || ---- de moins de 5 kg || 18,4 || 0

2008 80 || - Fraises || ||

|| -- avec addition d'alcool || ||

|| --- d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids || ||

2008 80 11 || ---- ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas || 25,6 || 0

2008 80 19 || ---- autres || 25,6 + 4,2 EUR/100 kg/net || 0

|| --- autres || ||

2008 80 31 || ---- ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas || 24 || 0

2008 80 39 || ---- autres || 25,6 || 0

|| -- sans addition d'alcool || ||

2008 80 50 || --- avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg || 17,6 || 0

2008 80 70 || --- avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg || 20,8 || 0

2008 80 90 || --- sans addition de sucre || 18,4 || 0

|| - autres, y compris les mélanges, à l'exception de ceux du no 2008 19 || ||

2008 91 00 || -- Cœurs de palmier || 10 || 0

2008 92 || -- Mélanges || ||

|| --- avec addition d'alcool || ||

|| ---- d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids || ||

|| ----- ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas || ||

2008 92 12 || ------ de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) || 16 || 0

2008 92 14 || ------ autres || 25,6 || 0

|| ----- autres || ||

2008 92 16 || ------ de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) || 16 + 2,6 EUR/100 kg/net || 0

2008 92 18 || ------ autres || 25,6 + 4,2 EUR/100 kg/net || 0

|| ---- autres || ||

|| ----- ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas || ||

2008 92 32 || ------ de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) || 15 || 0

2008 92 34 || ------ autres || 24 || 0

|| ----- autres || ||

2008 92 36 || ------ de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) || 16 || 0

2008 92 38 || ------ autres || 25,6 || 0

|| --- sans addition d'alcool || ||

|| ---- avec addition de sucre || ||

|| ----- en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg || ||

2008 92 51 || ------ de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) || 11 || 0

2008 92 59 || ------ autres || 17,6 || 0

|| ----- autres || ||

|| ------ Mélanges dans lesquels aucun des fruits les composant ne dépasse 50 % en poids du total des fruits présentés || ||

2008 92 72 || ------- de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) || 8,5 || 0

2008 92 74 || ------- autres || 13,6 || 0

|| ------ autres || ||

2008 92 76 || ------- de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) || 12 || 0

2008 92 78 || ------- autres || 19,2 || 0

|| ---- sans addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net || ||

|| ----- de 5 kg ou plus || ||

2008 92 92 || ------ de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) || 11,5 || 0

2008 92 93 || ------ autres || 18,4 || 0

|| ----- de 4,5 kg ou plus mais de moins de 5 kg || ||

2008 92 94 || ------ de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) || 11,5 || 0

2008 92 96 || ------ autres || 18,4 || 0

|| ----- de moins de 4,5 kg || ||

2008 92 97 || ------ de fruits tropicaux (y compris les mélanges contenant en poids 50 % ou plus de fruits tropicaux et fruits à coques tropicaux) || 11,5 || 0

2008 92 98 || ------ autres || 18,4 || 0

2008 99 || -- autres || ||

|| --- avec addition d'alcool || ||

|| ---- Gingembre || ||

2008 99 11 || ----- ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas || 10 || 0

2008 99 19 || ----- autres || 16 || 0

|| ---- Raisins || ||

2008 99 21 || ----- d'une teneur en sucres excédant 13 % en poids || 25,6 + 3,8 EUR/100 kg/net || 0

2008 99 23 || ----- autres || 25,6 || 0

|| ---- autres || ||

|| ----- d'une teneur en sucres excédant 9 % en poids || ||

|| ------ ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas || ||

2008 99 24 || ------- Fruits tropicaux || 16 || 0

2008 99 28 || ------- autres || 25,6 || 0

|| ------ autres || ||

2008 99 31 || ------- Fruits tropicaux || 16 + 2,6 EUR/100 kg/net || 0

2008 99 34 || ------- autres || 25,6 + 4,2 EUR/100 kg/net || 0

|| ----- autres || ||

|| ------ ayant un titre alcoométrique massique acquis n'excédant pas 11,85 % mas || ||

2008 99 36 || ------- Fruits tropicaux || 15 || 0

2008 99 37 || ------- autres || 24 || 0

|| ------ autres || ||

2008 99 38 || ------- Fruits tropicaux || 16 || 0

2008 99 40 || ------- autres || 25,6 || 0

|| --- sans addition d'alcool || ||

|| ---- avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 1 kg || ||

2008 99 41 || ----- Gingembre || Exemption || 0

2008 99 43 || ----- Raisins || 19,2 || 0

2008 99 45 || ----- Prunes || 17,6 || 0

2008 99 48 || ----- Fruits tropicaux || 11 || 0

2008 99 49 || ----- autres || 17,6 || 0

|| ---- avec addition de sucre, en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg || ||

2008 99 51 || ----- Gingembre || Exemption || 0

2008 99 63 || ----- Fruits tropicaux || 13 || 0

2008 99 67 || ----- autres || 20,8 || 0

|| ---- sans addition de sucre || ||

|| ----- Prunes en emballages immédiats d'un contenu net || ||

2008 99 72 || ------ de 5 kg ou plus || 15,2 || 0

2008 99 78 || ------ de moins de 5 kg || 18,4 || 0

2008 99 85 || ----- Maïs, à l'exclusion du maïs doux (Zea mays var. saccharata) || 5,1 + 9,4 EUR/100 kg/net || 0

2008 99 91 || ----- Ignames, patates douces et parties comestibles similaires de plantes d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule égale ou supérieure à 5 % || 8,3 + 3,8 EUR/100 kg/net || 0

2008 99 99 || ----- autres || 18,4 || 0

2009 || Jus de fruits (y compris les moûts de raisins) ou de légumes, non fermentés, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants || ||

|| - Jus d'orange || ||

2009 11 || -- congelés || ||

|| --- d'une valeur Brix excédant 67 || ||

2009 11 11 || ---- d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net || 33,6 + 20,6 EUR/100 kg/net || 0

2009 11 19 || ---- autres || 33,6 || 0

|| --- d'une valeur Brix n'excédant pas 67 || ||

2009 11 91 || ---- d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids || 15,2 + 20,6 EUR/100 kg/net || 0

2009 11 99 || ---- autres || 15,2 || 0

2009 12 00 || -- non congelés, d'une valeur Brix n'excédant pas 20 || 12,2 || 0

2009 19 || -- autres || ||

|| --- d'une valeur Brix excédant 67 || ||

2009 19 11 || ---- d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net || 33,6 + 20,6 EUR/100 kg/net || 0

2009 19 19 || ---- autres || 33,6 || 0

|| --- d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67 || ||

2009 19 91 || ---- d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids || 15,2 + 20,6 EUR/100 kg/net || 0

2009 19 98 || ---- autres || 12,2 || 0

|| - Jus de pamplemousse ou de pomelo || ||

2009 21 00 || -- d'une valeur Brix n'excédant pas 20 || 12 || 0

2009 29 || -- autres || ||

|| --- d'une valeur Brix excédant 67 || ||

2009 29 11 || ---- d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net || 33,6 + 20,6 EUR/100 kg/net || 0

2009 29 19 || ---- autres || 33,6 || 0

|| --- d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67 || ||

2009 29 91 || ---- d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids || 12 + 20,6 EUR/100 kg/net || 0

2009 29 99 || ---- autres || 12 || 0

|| - Jus de tout autre agrume || ||

2009 31 || -- d'une valeur Brix n'excédant pas 20 || ||

|| --- d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net || ||

2009 31 11 || ---- contenant des sucres d'addition || 14,4 || 0

2009 31 19 || ---- ne contenant pas de sucres d'addition || 15,2 || 0

|| --- d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net || ||

|| ---- de citrons || ||

2009 31 51 || ----- contenant des sucres d'addition || 14,4 || 0

2009 31 59 || ----- ne contenant pas de sucres d'addition || 15,2 || 0

|| ---- d'autres agrumes || ||

2009 31 91 || ----- contenant des sucres d'addition || 14,4 || 0

2009 31 99 || ----- ne contenant pas de sucres d'addition || 15,2 || 0

2009 39 || -- autres || ||

|| --- d'une valeur Brix excédant 67 || ||

2009 39 11 || ---- d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net || 33,6 + 20,6 EUR/100 kg/net || 0

2009 39 19 || ---- autres || 33,6 || 0

|| --- d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67 || ||

|| ---- d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net || ||

2009 39 31 || ----- contenant des sucres d'addition || 14,4 || 0

2009 39 39 || ----- ne contenant pas de sucres d'addition || 15,2 || 0

|| ---- d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net || ||

|| ----- de citrons || ||

2009 39 51 || ------ d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids || 14,4 + 20,6 EUR/100 kg/net || 0

2009 39 55 || ------ d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids || 14,4 || 0

2009 39 59 || ------ ne contenant pas de sucres d'addition || 15,2 || 0

|| ----- d'autres agrumes || ||

2009 39 91 || ------ d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids || 14,4 + 20,6 EUR/100 kg/net || 0

2009 39 95 || ------ d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids || 14,4 || 0

2009 39 99 || ------ ne contenant pas de sucres d'addition || 15,2 || 0

|| - Jus d'ananas || ||

2009 41 || -- d'une valeur Brix n'excédant pas 20 || ||

2009 41 10 || --- d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition || 15,2 || 0

|| --- autres || ||

2009 41 91 || ---- contenant des sucres d'addition || 15,2 || 0

2009 41 99 || ---- ne contenant pas de sucres d'addition || 16 || 0

2009 49 || -- autres || ||

|| --- d'une valeur Brix excédant 67 || ||

2009 49 11 || ---- d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net || 33,6 + 20,6 EUR/100 kg/net || 0

2009 49 19 || ---- autres || 33,6 || 0

|| --- d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67 || ||

2009 49 30 || ---- d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition || 15,2 || 0

|| ---- autres || ||

2009 49 91 || ----- d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids || 15,2 + 20,6 EUR/100 kg/net || 0

2009 49 93 || ----- d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids || 15,2 || 0

2009 49 99 || ----- ne contenant pas de sucres d'addition || 16 || 0

2009 50 || - Jus de tomate || ||

2009 50 10 || -- contenant des sucres d'addition || 16 || 0

2009 50 90 || -- autres || 16,8 || 0

|| - Jus de raisin (y compris les moûts de raisin) || ||

2009 61 || -- d'une valeur Brix n'excédant pas 30 || ||

2009 61 10 || --- d'une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids net || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

2009 61 90 || --- d'une valeur n'excédant pas 18 EUR par 100 kg poids net || 22,4 + 27 EUR/hl || CT_Jus de pomme et jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

2009 69 || -- autres || ||

|| --- d'une valeur Brix excédant 67 || ||

2009 69 11 || ---- d'une valeur n'excédant pas 22 EUR par 100 kg poids net || 40 + 121 EUR/hl + 20,6 EUR/100 kg/net || CT_Jus de pomme et jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

2009 69 19 || ---- autres || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

|| --- d'une valeur Brix excédant 30 mais n'excédant pas 67 || ||

|| ---- d'une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids net || ||

2009 69 51 || ----- concentrés || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

2009 69 59 || ----- autres || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

|| ---- d'une valeur n'excédant pas 18 EUR par 100 kg poids net || ||

|| ----- d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids || ||

2009 69 71 || ------ concentrés || 22,4 + 131 EUR/hl + 20,6 EUR/100 kg/net || CT_Jus de pomme et jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

2009 69 79 || ------ autres || 22,4 + 27 EUR/hl + 20,6 EUR/100 kg/net || CT_Jus de pomme et jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

2009 69 90 || ----- autres || 22,4 + 27 EUR/hl || CT_Jus de pomme et jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| - Jus de pomme || ||

2009 71 || -- d'une valeur Brix n'excédant pas 20 || ||

2009 71 20 || --- contenant des sucres d'addition || 18 || CT_Jus de pomme et jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

2009 71 99 || --- ne contenant pas de sucres d'addition || 18 || CT_Jus de pomme te jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

2009 79 || -- autres || ||

|| --- d'une valeur Brix excédant 67 || ||

2009 79 11 || ---- d'une valeur n'excédant pas 22 EUR par 100 kg poids net || 30 + 18,4 EUR/100 kg/net || CT_Jus de pomme te jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

2009 79 19 || ---- autres || 30 || CT_Jus de pomme te jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| --- d'une valeur Brix excédant 20 mais n'excédant pas 67 || ||

2009 79 30 || ---- d'une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition || 18 || CT_Jus de pomme te jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

|| ---- autres || ||

2009 79 91 || ----- d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids || 18 + 19,3 EUR/100 kg/net || CT_Jus de pomme te jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

2009 79 93 || ----- d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids || 18 || CT_Jus de pomme te jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

2009 79 99 || ----- ne contenant pas de sucres d'addition || 18 || CT_Jus de pomme te jus de raisin (10 000 – 20 000 t exprimées en poids net) (1)

2009 80 || - Jus de tout autre fruit ou légume || ||

|| -- d'une valeur Brix excédant 67 || ||

|| --- Jus de poires || ||

2009 80 11 || ---- d'une valeur n'excédant pas 22 EUR par 100 kg poids net || 33,6 + 20,6 EUR/100 kg/net || 0

2009 80 19 || ---- autres || 33,6 || 0

|| --- autres || ||

|| ---- d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net || ||

2009 80 34 || ----- Jus de fruits tropicaux || 21 + 12,9 EUR/100 kg/net || 0

2009 80 35 || ----- autres || 33,6 + 20,6 EUR/100 kg/net || 0

|| ---- autres || ||

2009 80 36 || ----- Jus de fruits tropicaux || 21 || 0

2009 80 38 || ----- autres || 33,6 || 0

|| -- d'une valeur Brix n'excédant pas 67 || ||

|| --- Jus de poires || ||

2009 80 50 || ---- d'une valeur excédant 18 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition || 19,2 || 0

|| ---- autres || ||

2009 80 61 || ----- d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids || 19,2 + 20,6 EUR/100 kg/net || 0

2009 80 63 || ----- d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids || 19,2 || 0

2009 80 69 || ----- ne contenant pas de sucres d'addition || 20 || 0

|| --- autres || ||

|| ---- d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net, contenant des sucres d'addition || ||

2009 80 71 || ----- Jus de cerises || 16,8 || 0

2009 80 73 || ----- Jus de fruits tropicaux || 10,5 || 0

2009 80 79 || ----- autres || 16,8 || 0

|| ---- autres || ||

|| ----- d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids || ||

2009 80 85 || ------ Jus de fruits tropicaux || 10,5 + 12,9 EUR/100 kg/net || 0

2009 80 86 || ------ autres || 16,8 + 20,6 EUR/100 kg/net || 0

|| ----- d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids || ||

2009 80 88 || ------ Jus de fruits tropicaux || 10,5 || 0

2009 80 89 || ------ autres || 16,8 || 0

|| ----- ne contenant pas de sucres d'addition || ||

2009 80 95 || ------ Jus de fruit de l'espèce Vaccinium macrocarpon || 14 || 0

2009 80 96 || ------ Jus de cerises || 17,6 || 0

2009 80 97 || ------ Jus de fruits tropicaux || 11 || 0

2009 80 99 || ------ autres || 17,6 || 0

2009 90 || - Mélanges de jus || ||

|| -- d'une valeur Brix excédant 67 || ||

|| --- Mélanges de jus de pommes et de jus de poires || ||

2009 90 11 || ---- d'une valeur n'excédant pas 22 EUR par 100 kg poids net || 33,6 + 20,6 EUR/100 kg/net || 0

2009 90 19 || ---- autres || 33,6 || 0

|| --- autres || ||

2009 90 21 || ---- d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net || 33,6 + 20,6 EUR/100 kg/net || 0

2009 90 29 || ---- autres || 33,6 || 0

|| -- d'une valeur Brix n'excédant pas 67 || ||

|| --- Mélanges de jus de pommes et de jus de poires || ||

2009 90 31 || ---- d'une valeur n'excédant pas 18 EUR par 100 kg poids net et d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids || 20 + 20,6 EUR/100 kg/net || 0

2009 90 39 || ---- autres || 20 || 0

|| --- autres || ||

|| ---- d'une valeur excédant 30 EUR par 100 kg poids net || ||

|| ----- Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas || ||

2009 90 41 || ------ contenant des sucres d'addition || 15,2 || 0

2009 90 49 || ------ autres || 16 || 0

|| ----- autres || ||

2009 90 51 || ------ contenant des sucres d'addition || 16,8 || 0

2009 90 59 || ------ autres || 17,6 || 0

|| ---- d'une valeur n'excédant pas 30 EUR par 100 kg poids net || ||

|| ----- Mélanges de jus d'agrumes et de jus d'ananas || ||

2009 90 71 || ------ d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids || 15,2 + 20,6 EUR/100 kg/net || 0

2009 90 73 || ------ d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids || 15,2 || 0

2009 90 79 || ------ ne contenant pas de sucres d'addition || 16 || 0

|| ----- autres || ||

|| ------ d'une teneur en sucres d'addition excédant 30 % en poids || ||

2009 90 92 || ------- Mélanges de jus de fruits tropicaux || 10,5 + 12,9 EUR/100 kg/net || 0

2009 90 94 || ------- autres || 16,8 + 20,6 EUR/100 kg/net || 0

|| ------ d'une teneur en sucres d'addition n'excédant pas 30 % en poids || ||

2009 90 95 || ------- Mélanges de jus de fruits tropicaux || 10,5 || 0

2009 90 96 || ------- autres || 16,8 || 0

|| ------ ne contenant pas de sucres d'addition || ||

2009 90 97 || ------- Mélanges de jus de fruits tropicaux || 11 || 0

2009 90 98 || ------- autres || 17,6 || 0

(1)      Augmentation linéaire sur 5 ans.

Liste tarifaire de l'UE

NC 2008 || DÉSIGNATION DES MARCHANDISES || Taux de base || Catégorie d'échelonnement

21 ||  CHAPITRE 21 - PRÉPARATIONS ALIMENTAIRES DIVERSES || ||

2101 ||  Extraits, essences et concentrés de café, de thé ou de maté et préparations à base de ces produits ou à base de café, thé ou maté; chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés || ||

|| - Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café || ||

2101 11 00 || -- Extraits, essences et concentrés || 9 || 0

2101 12 || -- Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés ou à base de café || ||

2101 12 92 || --- Préparations à base d'extraits, essences ou concentrés de café || 11,5 || 0

2101 12 98 || --- autres || 9 + EA || CT_Sucre transformé (2 000 – 3 000 t) (1)

2101 20 || - Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de thé ou de maté || ||

2101 20 20 || -- Extraits, essences et concentrés || 6 || 0

|| -- Préparations || ||

2101 20 92 || --- à base d'extraits, essences ou concentrés de thé ou de maté || 6 || 0

2101 20 98 || --- autres || 6,5 + EA || CT_Sucre transformé (2 000 – 3 000 t) (1)

2101 30 || - Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café et leurs extraits, essences et concentrés || ||

|| -- Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café || ||

2101 30 11 || --- Chicorée torréfiée || 11,5 || 0

2101 30 19 || --- autres || 5,1 + 12,7 EUR/100 kg/net || 0

|| -- Extraits, essences et concentrés de chicorée torréfiée et d'autres succédanés torréfiés du café || ||

2101 30 91 || --- de chicorée torréfiée || 14,1 || 0

2101 30 99 || --- autres || 10,8 + 22,7 EUR/100 kg/net || 0

2102 ||  Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 3002); poudres à lever préparées || ||

2102 10 || - Levures vivantes || ||

2102 10 10 || -- Levures mères sélectionnées (levures de culture) || 10,9 || 0

|| -- Levures de panification || ||

2102 10 31 || --- séchées || 12 + 49,2 EUR /100 kg/net || 0

2102 10 39 || --- autres || 12 + 14,5 EUR/ 100 kg/net || 0

2102 10 90 || -- autres || 14,7 || 0

2102 20 || - Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts || ||

|| -- Levures mortes || ||

2102 20 11 || --- en tablettes, cubes ou présentations similaires, ou bien en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 1 kg || 8,3 || 0

2102 20 19 || --- autres || 5,1 || 0

2102 20 90 || -- autres || Exemption || 0

2102 30 00 || - Poudres à lever préparées || 6,1 || 0

2103 ||  Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde et moutarde préparée || ||

2103 10 00 || - Sauce de soja || 7,7 || 0

2103 20 00 || - Tomato ketchup et autres sauces tomates || 10,2 || 0

2103 30 || - Farine de moutarde et moutarde préparée || ||

2103 30 10 || -- Farine de moutarde || Exemption || 0

2103 30 90 || -- Moutarde préparée || 9 || 0

2103 90 || - autres || ||

2103 90 10 || -- Chutney de mangue liquide || Exemption || 0

2103 90 30 || -- Amers aromatiques, d'un titre alcoométrique volumique égal ou supérieur à 44,2 % vol et n'excédant pas 49,2 % vol et contenant de 1,5 % à 6 % en poids de gentiane, d'épices et ingrédients divers, de 4 % à 10 % de sucre et présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 0,50 l || Exemption || 0

2103 90 90 || -- autres || 7,7 || 0

2104 ||  Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites homogénéisées || ||

2104 10 00 || - Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés || 11,5 || 0

2104 20 00 || - Préparations alimentaires composites homogénéisées || 14,1 || 0

2105 00 ||  Glaces de consommation, même contenant du cacao || ||

2105 00 10 || - ne contenant pas ou contenant en poids moins de 3 % de matières grasses provenant du lait || 8,6 + 20,2 EUR /100 kg/net MAX 19,4 + 9,4 EUR /100 kg/net || 0

|| - d'une teneur en poids de matières grasses provenant du lait || ||

2105 00 91 || -- égale ou supérieure à 3 % mais inférieure à 7 % || 8 + 38,5 EUR /100 kg/net MAX 18,1 + 7 EUR /100 kg/net || 0

2105 00 99 || -- égale ou supérieure à 7 % || 7,9 + 54 EUR /100 kg/net MAX 17,8 + 6,9 EUR /100 kg/net || 0

2106 ||  Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs || ||

2106 10 || - Concentrats de protéines et substances protéiques texturées || ||

2106 10 20 || -- ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule || 12,8 || 0

2106 10 80 || -- autres || EA || CT_Crème de lait (300 - 500 t) (1)

2106 90 || - autres || ||

2106 90 20 || -- Préparations alcooliques composées, autres que celles à base de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons || 17,3 MIN 1 EUR /% vol/hl || 0

|| -- Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants || ||

2106 90 30 || --- d'isoglucose || 42,7 EUR /100 kg/net mas || CT_Sirops (2 000 t exprimées en poids net)

|| --- autres || ||

2106 90 51 || ---- de lactose || 14 EUR/100 kg/net || 0

2106 90 55 || ---- de glucose ou de maltodextrine || 20 EUR/100 kg/net || CT_Sirops (2 000 t exprimées en poids net)

2106 90 59 || ---- autres || 0,4 EUR/100 kg/net || CT_Sirops (2 000 t exprimées en poids net)

|| -- autres || ||

2106 90 92 || --- ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5 % de matières grasses provenant du lait, moins de 5 % de saccharose ou d'isoglucose, moins de 5 % de glucose ou d'amidon ou de fécule || 12,8 || 0

2106 90 98 || --- autres || 9 + EA || CT_Préparations alimentaires (2 000 t)

22 ||  CHAPITRE 22 - BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES || ||

2201 ||  Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige || ||

2201 10 || - Eaux minérales et eaux gazéifiées || ||

|| -- Eaux minérales naturelles || ||

2201 10 11 || --- sans dioxyde de carbone || Exemption || 0

2201 10 19 || --- autres || Exemption || 0

2201 10 90 || -- autres || Exemption || 0

2201 90 00 || - autres || Exemption || 0

2202 ||  Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 2009 || ||

2202 10 00 || - Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées || 9,6 || 0

2202 90 || - autres || ||

2202 90 10 || -- ne contenant pas de produits des nos 0401 à 0404 ou de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404 || 9,6 || 0

|| -- autres, d'une teneur en poids de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404 || ||

2202 90 91 || --- inférieure à 0,2 % || 6,4 + 13,7 EUR /100 kg/net || 0

2202 90 95 || --- égale ou supérieure à 0,2 % et inférieure à 2 % || 5,5 + 12,1 EUR /100 kg/net || 0

2202 90 99 || --- égale ou supérieure à 2 % || 5,4 + 21,2 EUR /100 kg/net || CT_Crème de lait (300 - 500 t) (1)

2203 00 ||  Bières de malt || ||

|| - en récipients d'une contenance n'excédant pas 10 l || ||

2203 00 01 || -- présentées dans des bouteilles || Exemption || 0

2203 00 09 || -- autres || Exemption || 0

2203 00 10 || - en récipients d'une contenance excédant 10 l || Exemption || 0

2204 ||  Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisins, autres que ceux du n° 2009 || ||

2204 10 || - Vins mousseux || ||

|| -- ayant un titre alcoométrique volumique acquis égal ou supérieur à 8,5 % vol || ||

2204 10 11 || --- Champagne || 32 EUR/hl || 0

2204 10 19 || --- autres || 32 EUR/hl || 0

|| -- autres || ||

2204 10 91 || --- Asti spumante || 32 EUR/hl || 0

2204 10 99 || --- autres || 32 EUR/hl || 0

|| - autres vins; moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d'alcool || ||

2204 21 || -- en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l || ||

2204 21 10 || --- Vins, autres que ceux visés au n° 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 °C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bar || 32 EUR/hl || 0

|| --- autres || ||

|| ---- ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13 % vol || ||

|| ----- Vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.) || ||

|| ------ Vins blancs || ||

2204 21 11 || ------- Alsace || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 12 || ------- Bordeaux || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 13 || ------- Bourgogne || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 17 || ------- Val de Loire || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 18 || ------- Mosel-Saar-Ruwer || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 19 || ------- Pfalz (Palatinat) || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 22 || ------- Rheinhessen (Hesse rhénane) || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 23 || ------- Tokaj || 14,8 EUR/hl || 0

2204 21 24 || ------- Lazio (Latium) || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 26 || ------- Toscana (Toscane) || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 27 || ------- Trentino (Trentin), Alto Adige (Haut-Adige) et Friuli (Frioul) || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 28 || ------- Veneto (Vénétie) || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 32 || ------- Vinho Verde || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 34 || ------- Penedés || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 36 || ------- Rioja || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 37 || ------- Valencia || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 38 || ------- autres || 13,1 EUR/hl || 0

|| ------ autres || ||

2204 21 42 || ------- Bordeaux || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 43 || ------- Bourgogne || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 44 || ------- Beaujolais || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 46 || ------- Côtes-du-Rhône || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 47 || ------- Languedoc-Roussillon || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 48 || ------- Val de Loire || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 62 || ------- Piemonte (Piémont) || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 66 || ------- Toscana (Toscane) || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 67 || ------- Trentino (Trentin) et Alto Adige (Haut-Adige) || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 68 || ------- Veneto (Vénétie) || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 69 || ------- Dão, Bairrada et Douro || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 71 || ------- Navarra || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 74 || ------- Penedés || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 76 || ------- Rioja || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 77 || ------- Valdepeñas || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 78 || ------- autres || 13,1 EUR/hl || 0

|| ----- autres || ||

2204 21 79 || ------ Vins blancs || 13,1 EUR/hl || 0

2204 21 80 || ------ autres || 13,1 EUR/hl || 0

|| ---- ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % vol || ||

|| ----- Vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.) || ||

|| ------ Vins blancs || ||

2204 21 81 || ------- Tokaj || 15,8 EUR/hl || 0

2204 21 82 || ------- autres || 15,4 EUR/hl || 0

2204 21 83 || ------ autres || 15,4 EUR/hl || 0

|| ----- autres || ||

2204 21 84 || ------ Vins blancs || 15,4 EUR/hl || 0

2204 21 85 || ------ autres || 15,4 EUR/hl || 0

|| ---- ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 18 % vol || ||

2204 21 87 || ----- Vin de Marsala || 18,6 EUR/hl || 0

2204 21 88 || ----- Vin de Samos et muscat de Lemnos || 18,6 EUR/hl || 0

2204 21 89 || ----- Vin de Porto || 14,8 EUR/hl || 0

2204 21 91 || ----- Vin de Madère et moscatel de Setúbal || 14,8 EUR/hl || 0

2204 21 92 || ----- Vin de Xérès || 14,8 EUR/hl || 0

2204 21 94 || ----- autres || 18,6 EUR/hl || 0

|| ---- ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol || ||

2204 21 95 || ----- Vin de Porto || 15,8 EUR/hl || 0

2204 21 96 || ----- Vin de Madère, de Xérès et moscatel de Setúbal || 15,8 EUR/hl || 0

2204 21 98 || ----- autres || 20,9 EUR/hl || 0

2204 21 99 || ---- ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol || 1,75 EUR/% vol/hl || 0

2204 29 || -- autres || ||

2204 29 10 || --- Vins, autres que ceux visés au n° 2204 10, présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon "champignon" maintenu à l'aide d'attaches ou de liens; vins autrement présentés ayant, à la température de 20 °C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bar || 32 EUR/hl || 0

|| --- autres || ||

|| ---- ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 13 % vol || ||

|| ----- Vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.) || ||

|| ------ Vins blancs || ||

2204 29 11 || ------- Tokaj || 13,1 EUR/hl || 0

2204 29 12 || ------- Bordeaux || 9,9 EUR/hl || 0

2204 29 13 || ------- Bourgogne || 9,9 EUR/hl || 0

2204 29 17 || ------- Val de Loire || 9,9 EUR/hl || 0

2204 29 18 || ------- autres || 9,9 EUR/hl || 0

|| ------ autres || ||

2204 29 42 || ------- Bordeaux || 9,9 EUR/hl || 0

2204 29 43 || ------- Bourgogne || 9,9 EUR/hl || 0

2204 29 44 || ------- Beaujolais || 9,9 EUR/hl || 0

2204 29 46 || ------- Côtes-du-Rhône || 9,9 EUR/hl || 0

2204 29 47 || ------- Languedoc-Roussillon || 9,9 EUR/hl || 0

2204 29 48 || ------- Val de Loire || 9,9 EUR/hl || 0

2204 29 58 || ------- autres || 9,9 EUR/hl || 0

|| ----- autres || ||

|| ------ Vins blancs || ||

2204 29 62 || ------- Sicilia (Sicile) || 9,9 EUR/hl || 0

2204 29 64 || ------- Veneto (Vénétie) || 9,9 EUR/hl || 0

2204 29 65 || ------- autres || 9,9 EUR/hl || 0

|| ------ autres || ||

2204 29 71 || ------- Puglia (Pouilles) || 9,9 EUR/hl || 0

2204 29 72 || ------- Sicilia (Sicile) || 9,9 EUR/hl || 0

2204 29 75 || ------- autres || 9,9 EUR/hl || 0

|| ---- ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 13 % vol et n'excédant pas 15 % vol || ||

|| ----- Vins de qualité produits dans des régions déterminées (v.q.p.r.d.) || ||

|| ------ Vins blancs || ||

2204 29 77 || ------- Tokaj || 14,2 EUR/hl || 0

2204 29 78 || ------- autres || 12,1 EUR/hl || 0

2204 29 82 || ------ autres || 12,1 EUR/hl || 0

|| ----- autres || ||

2204 29 83 || ------ Vins blancs || 12,1 EUR/hl || 0

2204 29 84 || ------ autres || 12,1 EUR/hl || 0

|| ---- ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 15 % vol et n'excédant pas 18 % vol || ||

2204 29 87 || ----- Vin de Marsala || 15,4 EUR/hl || 0

2204 29 88 || ----- Vin de Samos et muscat de Lemnos || 15,4 EUR/hl || 0

2204 29 89 || ----- Vin de Porto || 12,1 EUR/hl || 0

2204 29 91 || ----- Vin de Madère et moscatel de Setúbal || 12,1 EUR/hl || 0

2204 29 92 || ----- Vin de Xérès || 12,1 EUR/hl || 0

2204 29 94 || ----- autres || 15,4 EUR/hl || 0

|| ---- ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol et n'excédant pas 22 % vol || ||

2204 29 95 || ----- Vin de Porto || 13,1 EUR/hl || 0

2204 29 96 || ----- Vin de Madère, de Xérès et moscatel de Setúbal || 13,1 EUR/hl || 0

2204 29 98 || ----- autres || 20,9 EUR/hl || 0

2204 29 99 || ---- ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 22 % vol || 1,75 EUR/% vol/hl || 0

2204 30 || - autres moûts de raisins || ||

2204 30 10 || -- partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool || 32 || 0

|| -- autres || ||

|| --- d'une masse volumique n'excédant pas 1,33 g/cm³ à 20 °C et ayant un titre alcoométrique volumique acquis de 1 % vol ou moins || ||

2204 30 92 || ---- concentrés || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

2204 30 94 || ---- autres || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

|| --- autres || ||

2204 30 96 || ---- concentrés || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

2204 30 98 || ---- autres || Voir annexe 2 || Exemption ad valorem (prix d'entrée)

2205 ||  Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l'aide de plantes ou de substances aromatiques || ||

2205 10 || - en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l || ||

2205 10 10 || -- ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol || 10,9 EUR/hl || 0

2205 10 90 || -- ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol || 0,9 EUR/% vol/hl + 6,4 EUR/hl || 0

2205 90 || - autres || ||

2205 90 10 || -- ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 18 % vol || 9 EUR/hl || 0

2205 90 90 || -- ayant un titre alcoométrique volumique acquis excédant 18 % vol || 0,9 EUR/% vol/hl || 0

2206 00 ||  Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs || ||

2206 00 10 || - Piquette || 1,3 EUR/% vol/hl MIN 7,2 EUR/hl || 0

|| - autres || ||

|| -- mousseuses || ||

2206 00 31 || --- Cidre et poiré || 19,2 EUR/hl || 0

2206 00 39 || --- autres || 19,2 EUR/hl || 0

|| -- non mousseuses, présentées en récipients d'une contenance || ||

|| --- n'excédant pas 2 l || ||

2206 00 51 || ---- Cidre et poiré || 7,7 EUR/hl || 0

2206 00 59 || ---- autres || 7,7 EUR/hl || 0

|| --- excédant 2 l || ||

2206 00 81 || ---- Cidre et poiré || 5,76 EUR/hl || 0

2206 00 89 || ---- autres || 5,76 EUR/hl || 0

2207 ||  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres || ||

2207 10 00 || - Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus || 19,2 EUR/hl || CT_Éthanol (27 000 – 100 000 t) (1)

2207 20 00 || - Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres || 10,2 EUR/hl || CT_Éthanol (27 000 – 100 000 t) (1)

2208 ||  Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux‑de‑vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses || ||

2208 20 || - Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins || ||

|| -- présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l || ||

2208 20 12 || --- Cognac || Exemption || 0

2208 20 14 || --- Armagnac || Exemption || 0

2208 20 26 || --- Grappa || Exemption || 0

2208 20 27 || --- Brandy de Jerez || Exemption || 0

2208 20 29 || --- autres || Exemption || 0

|| -- présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l || ||

2208 20 40 || --- Distillat brut || Exemption || 0

|| --- autres || ||

2208 20 62 || ---- Cognac || Exemption || 0

2208 20 64 || ---- Armagnac || Exemption || 0

2208 20 86 || ---- Grappa || Exemption || 0

2208 20 87 || ---- Brandy de Jerez || Exemption || 0

2208 20 89 || ---- autres || Exemption || 0

2208 30 || - Whiskies || ||

|| -- Whisky "bourbon", présenté en récipients d'une contenance || ||

2208 30 11 || --- n'excédant pas 2 l || Exemption || 0

2208 30 19 || --- excédant 2 l || Exemption || 0

|| -- Whisky écossais (scotch whisky) || ||

|| --- Whisky malt, présenté en récipients d'une contenance || ||

2208 30 32 || ---- n'excédant pas 2 l || Exemption || 0

2208 30 38 || ---- excédant 2 l || Exemption || 0

|| --- Whisky blended, présenté en récipients d'une contenance || ||

2208 30 52 || ---- n'excédant pas 2 l || Exemption || 0

2208 30 58 || ---- excédant 2 l || Exemption || 0

|| --- autre, présenté en récipients d'une contenance || ||

2208 30 72 || ---- n'excédant pas 2 l || Exemption || 0

2208 30 78 || ---- excédant 2 l || Exemption || 0

|| -- autres, présentés en récipients d'une contenance || ||

2208 30 82 || --- n'excédant pas 2 l || Exemption || 0

2208 30 88 || --- excédant 2 l || Exemption || 0

2208 40 || - Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre || ||

|| -- présentés en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l || ||

2208 40 11 || --- Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %) || 0,6 EUR/% vol/hl + 3,2 EUR/hl || 0

|| --- autres || ||

2208 40 31 || ---- d'une valeur excédant 7,9 EUR par litre d'alcool pur || Exemption || 0

2208 40 39 || ---- autres || 0,6 EUR/% vol/hl + 3,2 EUR/hl || 0

|| -- présentés en récipients d'une contenance excédant 2 l || ||

2208 40 51 || --- Rhum d'une teneur en substances volatiles autres que l'alcool éthylique et méthylique égale ou supérieure à 225 grammes par hectolitre d'alcool pur (avec une tolérance de 10 %) || 0,6 EUR/% vol/hl || 0

|| --- autres || ||

2208 40 91 || ---- d'une valeur excédant 2 EUR par litre d'alcool pur || Exemption || 0

2208 40 99 || ---- autres || 0,6 EUR/% vol/hl || 0

2208 50 || - Gin et genièvre || ||

|| -- Gin, présenté en récipients d'une contenance || ||

2208 50 11 || --- n'excédant pas 2 l || Exemption || 0

2208 50 19 || --- excédant 2 l || Exemption || 0

|| -- Genièvre, présenté en récipients d'une contenance || ||

2208 50 91 || --- n'excédant pas 2 l || Exemption || 0

2208 50 99 || --- excédant 2 l || Exemption || 0

2208 60 || - Vodka || ||

|| -- d'un titre alcoométrique volumique de 45,4 % vol ou moins, présentée en récipients d'une contenance || ||

2208 60 11 || --- n'excédant pas 2 l || Exemption || 0

2208 60 19 || --- excédant 2 l || Exemption || 0

|| -- d'un titre alcoométrique volumique supérieur à 45,4 % vol, présentée en récipients d'une contenance || ||

2208 60 91 || --- n'excédant pas 2 l || Exemption || 0

2208 60 99 || --- excédant 2 l || Exemption || 0

2208 70 || - Liqueurs || ||

2208 70 10 || -- présentées en récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l || Exemption || 0

2208 70 90 || -- présentées en récipients d'une contenance excédant 2 l || Exemption || 0

2208 90 || - autres || ||

|| -- Arak, présenté en récipients d'une contenance || ||

2208 90 11 || --- n'excédant pas 2 l || Exemption || 0

2208 90 19 || --- excédant 2 l || Exemption || 0

|| -- Eaux-de-vie de prunes, de poires ou de cerises, présentées en récipients d'une contenance || ||

2208 90 33 || --- n'excédant pas 2 l || Exemption || 0

2208 90 38 || --- excédant 2 l || Exemption || 0

|| -- autres eaux-de-vie et autres boissons spiritueuses, présentées en récipients d'une contenance || ||

|| --- n'excédant pas 2 l || ||

2208 90 41 || ---- Ouzo || Exemption || 0

|| ---- autres || ||

|| ----- Eaux-de-vie || ||

|| ------ de fruits || ||

2208 90 45 || ------- Calvados || Exemption || 0

2208 90 48 || ------- autres || Exemption || 0

|| ------ autres || ||

2208 90 52 || ------- Korn || Exemption || 0

2208 90 54 || ------- Tequila || Exemption || 0

2208 90 56 || ------- autres || Exemption || 0

2208 90 69 || ----- autres boissons spiritueuses || Exemption || 0

|| --- excédant 2 l || ||

|| ---- Eaux-de-vie || ||

2208 90 71 || ----- de fruits || Exemption || 0

2208 90 75 || ----- Tequila || Exemption || 0

2208 90 77 || ----- autres || Exemption || 0

2208 90 78 || ---- autres boissons spiritueuses || Exemption || 0

|| -- Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol, présenté en récipients d'une contenance || ||

2208 90 91 || --- n'excédant pas 2 l || 1 EUR/% vol/hl + 6,4 EUR/hl || CT_Éthanol (27 000 – 100 000 t) (1)

2208 90 99 || --- excédant 2 l || 1 EUR/% vol/hl || CT_Éthanol (27 000 – 100 000 t) (1)

2209 00 ||  Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d'acide acétique || ||

|| - Vinaigres de vin, présentés en récipients d'une contenance || ||

2209 00 11 || -- n'excédant pas 2 l || 6,4 EUR/hl || 0

2209 00 19 || -- excédant 2 l || 4,8 EUR/hl || 0

|| - autres, présentés en récipients d'une contenance || ||

2209 00 91 || -- n'excédant pas 2 l || 5,12 EUR/hl || 0

2209 00 99 || -- excédant 2 l || 3,84 EUR/hl || 0

23 ||  CHAPITRE 23 - RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX || ||

2301 ||  Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; cretons || ||

2301 10 00 || - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d'abats; cretons || Exemption || 0

2301 20 00 || - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques || Exemption || 0

2302 ||  Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses || ||

2302 10 || - de maïs || ||

2302 10 10 || -- dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids || 44 EUR/t || CT_Sons (16 000 – 21 000 t) (1)

2302 10 90 || -- autres || 89 EUR/t || CT_Sons (16 000 – 21 000 t) (1)

2302 30 || - de froment || ||

2302 30 10 || -- dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids || 44 EUR/t || CT_Sons (16 000 – 21 000 t) (1)

2302 30 90 || -- autres || 89 EUR/t || CT_Sons (16 000 – 21 000 t) (1)

2302 40 || - d'autres céréales || ||

|| -- de riz || ||

2302 40 02 || --- dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 35 % en poids || 44 EUR/t || 0

2302 40 08 || --- autres || 89 EUR/t || 0

|| -- autres || ||

2302 40 10 || --- dont la teneur en amidon est inférieure ou égale à 28 % en poids et dont la proportion de produit passant à travers un tamis d'une largeur de mailles de 0,2 mm n'excède pas 10 % en poids ou, dans le cas contraire, dont le produit passé à travers le tamis a une teneur en cendres, calculée sur la matière sèche, égale ou supérieure à 1,5 % en poids || 44 EUR/t || CT_Sons (16 000 – 21 000 t) (1)

2302 40 90 || --- autres || 89 EUR/t || CT_Sons (16 000 – 21 000 t) (1)

2302 50 00 || - de légumineuses || 5,1 || 0

2303 ||  Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets || ||

2303 10 || - Résidus d'amidonnerie et résidus similaires || ||

|| -- Résidus de l'amidonnerie du maïs (à l'exclusion des eaux de trempe concentrées), d'une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche || ||

2303 10 11 || --- supérieure à 40 % en poids || 320 EUR/t || CT_Sons (16 000 – 21 000 t) (1)

2303 10 19 || --- inférieure ou égale à 40 % en poids || Exemption || 0

2303 10 90 || -- autres || Exemption || 0

2303 20 || - Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie || ||

2303 20 10 || -- Pulpes de betteraves || Exemption || 0

2303 20 90 || -- autres || Exemption || 0

2303 30 00 || - Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie || Exemption || 0

2304 00 00 ||  Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja || Exemption || 0

2305 00 00 ||  Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide || Exemption || 0

2306 ||  Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 2304 ou 2305 || ||

2306 10 00 || - de graines de coton || Exemption || 0

2306 20 00 || - de graines de lin || Exemption || 0

2306 30 00 || - de graines de tournesol || Exemption || 0

|| - de graines de navette ou de colza || ||

2306 41 00 || -- de graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique || Exemption || 0

2306 49 00 || -- autres || Exemption || 0

2306 50 00 || - de noix de coco ou de coprah || Exemption || 0

2306 60 00 || - de noix ou d'amandes de palmiste || Exemption || 0

2306 90 || - autres || ||

2306 90 05 || -- de germes de maïs || Exemption || 0

|| -- autres || ||

|| --- Grignons d'olives et autres résidus de l'extraction de l'huile d'olive || ||

2306 90 11 || ---- ayant une teneur en poids d'huile d'olive inférieure ou égale à 3 % || Exemption || 0

2306 90 19 || ---- ayant une teneur en poids d'huile d'olive supérieure à 3 % || 48 EUR/t || 0

2306 90 90 || --- autres || Exemption || 0

2307 00 ||  Lies de vin; tartre brut || ||

|| - Lies de vin || ||

2307 00 11 || -- d'un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 7,9 % mas et d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 25 % en poids || Exemption || 0

2307 00 19 || -- autres || 1,62 EUR/kg/tot, alc, || 0

2307 00 90 || - Tartre brut || Exemption || 0

2308 00 ||  Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs || ||

|| - Marcs de raisins || ||

2308 00 11 || -- ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3 % mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40 % en poids || Exemption || 0

2308 00 19 || -- autres || 1,62 EUR/kg/tot, alc, || 0

2308 00 40 || - Glands de chêne et marrons d'Inde; marcs de fruits, autres que de raisins || Exemption || 0

2308 00 90 || - autres || 1,6 || 0

2309 ||  Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux || ||

2309 10 || - Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail || ||

|| -- contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 50, 1702 30 90, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers || ||

|| --- contenant de l'amidon ou de la fécule, ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine || ||

|| ---- ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % || ||

2309 10 11 || ----- ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % || Exemption || 0

2309 10 13 || ----- d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % || 498 EUR/t || 0

2309 10 15 || ----- d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 % || 730 EUR/t || 0

2309 10 19 || ----- d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 % || 948 EUR/t || 0

|| ---- d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % || ||

2309 10 31 || ----- ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % || Exemption || 0

2309 10 33 || ----- d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % || 530 EUR/t || 0

2309 10 39 || ----- d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % || 888 EUR/t || 0

|| ---- d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 % || ||

2309 10 51 || ----- ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % || 102 EUR/t || 0

2309 10 53 || ----- d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % || 577 EUR/t || 0

2309 10 59 || ----- d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % || 730 EUR/t || 0

2309 10 70 || --- ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers || 948 EUR/t || 0

2309 10 90 || -- autres || 9,6 || 0

2309 90 || - autres || ||

2309 90 10 || -- Produits dits "solubles" de poissons ou de mammifères marins || 3,8 || 0

2309 90 20 || -- Produits visés à la note complémentaire 5 du présent chapitre || Exemption || 0

|| -- autres, y compris les prémélanges || ||

|| --- contenant de l'amidon ou de la fécule, du glucose ou du sirop de glucose, de la maltodextrine ou du sirop de maltodextrine relevant des sous-positions 1702 30 50, 1702 30 90, 1702 40 90, 1702 90 50 et 2106 90 55 ou des produits laitiers || ||

|| ---- contenant de l'amidon ou de la fécule ou du glucose ou de la maltodextrine, ou du sirop de glucose ou du sirop de maltodextrine || ||

|| ----- ne contenant ni amidon ni fécule ou d'une teneur en poids de ces matières inférieure ou égale à 10 % || ||

2309 90 31 || ------ ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % || 23 EUR/t || 0

2309 90 33 || ------ d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % || 498 EUR/t || 0

2309 90 35 || ------ d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % et inférieure à 75 % || 730 EUR/t || 0

2309 90 39 || ------ d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 75 % || 948 EUR/t || 0

|| ----- d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 10 % et inférieure ou égale à 30 % || ||

2309 90 41 || ------ ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % || 55 EUR/t || 0

2309 90 43 || ------ d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % || 530 EUR/t || 0

2309 90 49 || ------ d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % || 888 EUR/t || 0

|| ----- d'une teneur en poids d'amidon ou de fécule supérieure à 30 % || ||

2309 90 51 || ------ ne contenant pas de produits laitiers ou d'une teneur en poids de produits laitiers inférieure à 10 % || 102 EUR/t || 0

2309 90 53 || ------ d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 10 % et inférieure à 50 % || 577 EUR/t || 0

2309 90 59 || ------ d'une teneur en poids de produits laitiers égale ou supérieure à 50 % || 730 EUR/t || 0

2309 90 70 || ---- ne contenant ni amidon ou fécule, ni glucose ou sirop de glucose, ni maltodextrine ou sirop de maltodextrine et contenant des produits laitiers || 948 EUR/t || 0

|| --- autres || ||

2309 90 91 || ---- Pulpes de betteraves mélassées || 12 || 0

|| ---- autres || ||

2309 90 95 || ----- d'une teneur en poids de chlorure de choline égale ou supérieure à 49 %, sur support organique ou inorganique || 9,6 || 0

2309 90 99 || ----- autres || 9,6 || 0

24 ||  CHAPITRE 24 - TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS || ||

2401 ||  Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac || ||

2401 10 || - Tabacs non écotés || ||

|| -- Tabacs flue cured du type Virginia et light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley; tabacs light air cured du type Maryland et tabacs fire cured || ||

2401 10 10 || --- Tabacs flue cured du type Virginia || 18,4 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 24 EUR/100 kg/net || 0

2401 10 20 || --- Tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley || 18,4 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 24 EUR/100 kg/net || 0

2401 10 30 || --- Tabacs light air cured du type Maryland || 18,4 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 24 EUR/100 kg/net || 0

|| --- Tabacs fire cured || ||

2401 10 41 || ---- du type Kentucky || 18,4 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 24 EUR/100 kg/net || 0

2401 10 49 || ---- autres || 18,4 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 24 EUR/100 kg/net || 0

|| -- autres || ||

2401 10 50 || --- Tabacs light air cured || 11,2 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 56 EUR/100 kg/net || 0

2401 10 60 || --- Tabacs sun cured du type oriental || 11,2 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 56 EUR/100 kg/net || 0

2401 10 70 || --- Tabacs dark air cured || 11,2 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 56 EUR/100 kg/net || 0

2401 10 80 || --- Tabacs flue cured || 11,2 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 56 EUR/100 kg/net || 0

2401 10 90 || --- autres tabacs || 10 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 56 EUR/100 kg/net || 0

2401 20 || - Tabacs partiellement ou totalement écotés || ||

|| -- Tabacs flue cured du type Virginia et light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley; tabacs light air cured du type Maryland et tabacs fire cured || ||

2401 20 10 || --- Tabacs flue cured du type Virginia || 18,4 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 24 EUR/100 kg/net || 0

2401 20 20 || --- Tabacs light air cured du type Burley, y compris les hybrides de Burley || 18,4 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 24 EUR/100 kg/net || 0

2401 20 30 || --- Tabacs light air cured du type Maryland || 18,4 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 24 EUR/100 kg/net || 0

|| --- Tabacs fire cured || ||

2401 20 41 || ---- du type Kentucky || 18,4 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 24 EUR/100 kg/net || 0

2401 20 49 || ---- autres || 18,4 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 24 EUR/100 kg/net || 0

|| -- autres || ||

2401 20 50 || --- Tabacs light air cured || 11,2 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 56 EUR/100 kg/net || 0

2401 20 60 || --- Tabacs sun cured du type oriental || 11,2 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 56 EUR/100 kg/net || 0

2401 20 70 || --- Tabacs dark air cured || 11,2 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 56 EUR/100 kg/net || 0

2401 20 80 || --- Tabacs flue cured || 11,2 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 56 EUR/100 kg/net || 0

2401 20 90 || --- autres tabacs || 11,2 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 56 EUR/100 kg/net || 0

2401 30 00 || - Déchets de tabac || 11,2 MIN 22 EUR /100 kg/net MAX 56 EUR/100 kg/net || 0

2402 ||  Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac || ||

2402 10 00 || - Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac || 26 || CT_Cigarettes (2 500 t)

2402 20 || - Cigarettes contenant du tabac || ||

2402 20 10 || -- contenant des girofles || 10 || 0

2402 20 90 || -- autres || 57,6 || CT_Cigarettes (2 500 t)

2402 90 00 || - autres || 57,6 || 0

2403 ||  Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués"; extraits et sauces de tabac || ||

2403 10 || - Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion || ||

2403 10 10 || -- en emballages immédiats d'un contenu net n'excédant pas 500 g || 74,9 || 0

2403 10 90 || -- autre || 74,9 || 0

|| - autres || ||

2403 91 00 || -- Tabacs "homogénéisés" ou "reconstitués" || 16,6 || 0

2403 99 || -- autres || ||

2403 99 10 || --- Tabac à mâcher et tabac à priser || 41,6 || 0

2403 99 90 || --- autres || 16,6 || 0

V ||  SECTION V - PRODUITS MINÉRAUX || ||

25 ||  CHAPITRE 25 - SEL; SOUFRE; TERRES ET PIERRES; PLÂTRES, CHAUX ET CIMENTS || ||

2501 00 ||  Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer || ||

2501 00 10 || - Eau de mer et eaux mères de salines || Exemption || 0

|| - Sel (y compris le sel préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité || ||

2501 00 31 || -- destinés à la transformation chimique (séparation Na de Cl) pour la fabrication d'autres produits || Exemption || 0

|| -- autres || ||

2501 00 51 || --- dénaturés ou destinés à d'autres usages industriels (y compris le raffinage), à l'exclusion de la conservation ou la préparation de produits destinés à l'alimentation humaine ou animale || 1,7 EUR/1 000 kg/net || 3

|| --- autres || ||

2501 00 91 || ---- Sel propre à l'alimentation humaine || 2,6 EUR/1 000 kg/net || 3

2501 00 99 || ---- autres || 2,6 EUR/1 000 kg/net || 3

2502 00 00 ||  Pyrites de fer non grillées || Exemption || 0

2503 00 ||  Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal || ||

2503 00 10 || - Soufres bruts et soufres non raffinés || Exemption || 0

2503 00 90 || - autres || 1,7 || 0

2504 ||  Graphite naturel || ||

2504 10 00 || - en poudre ou en paillettes || Exemption || 0

2504 90 00 || - autre || Exemption || 0

2505 ||  Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du chapitre 26 || ||

2505 10 00 || - Sables siliceux et sables quartzeux || Exemption || 0

2505 90 00 || - autres sables || Exemption || 0

2506 ||  Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire || ||

2506 10 00 || - Quartz || Exemption || 0

2506 20 00 || - Quartzites || Exemption || 0

2507 00 ||  Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés || ||

2507 00 20 || - Kaolin || Exemption || 0

2507 00 80 || - autres argiles kaoliniques || Exemption || 0

2508 ||  Autres argiles (à l'exclusion des argiles expansées du n° 6806), andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas || ||

2508 10 00 || - Bentonite || Exemption || 0

2508 30 00 || - Argiles réfractaires || Exemption || 0

2508 40 00 || - autres argiles || Exemption || 0

2508 50 00 || - Andalousite, cyanite et sillimanite || Exemption || 0

2508 60 00 || - Mullite || Exemption || 0

2508 70 00 || - Terres de chamotte ou de dinas || Exemption || 0

2509 00 00 ||  Craie || Exemption || 0

2510 ||  Phosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels et craies phosphatées || ||

2510 10 00 || - non moulus || Exemption || 0

2510 20 00 || - moulus || Exemption || 0

2511 ||  Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à l'exclusion de l'oxyde de baryum du n° 2816 || ||

2511 10 00 || - Sulfate de baryum naturel (barytine) || Exemption || 0

2511 20 00 || - Carbonate de baryum naturel (withérite) || Exemption || 0

2512 00 00 ||  Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées || Exemption || 0

2513 ||  Pierre ponce; émeri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement || ||

2513 10 00 || - Pierre ponce || Exemption || 0

2513 20 00 || - Émeri, corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels || Exemption || 0

2514 00 00 ||  Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire || Exemption || 0

2515 ||  Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire || ||

|| - Marbres et travertins || ||

2515 11 00 || -- bruts ou dégrossis || Exemption || 0

2515 12 || -- simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire || ||

2515 12 20 || --- d'une épaisseur n'excédant pas 4 cm || Exemption || 0

2515 12 50 || --- d'une épaisseur excédant 4 cm mais n'excédant pas 25 cm || Exemption || 0

2515 12 90 || --- autres || Exemption || 0

2515 20 00 || - Écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction; albâtre || Exemption || 0

2516 ||  Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire || ||

|| - Granit || ||

2516 11 00 || -- brut ou dégrossi || Exemption || 0

2516 12 || -- simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire || ||

2516 12 10 || --- d'une épaisseur égale ou inférieure à 25 cm || Exemption || 0

2516 12 90 || --- autre || Exemption || 0

2516 20 00 || - Grès || Exemption || 0

2516 90 00 || - autres pierres de taille ou de construction || Exemption || 0

2517 ||  Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières reprises dans la première partie du libellé; tarmacadam; granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement || ||

2517 10 || - Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même traités thermiquement || ||

2517 10 10 || -- Cailloux, graviers, silex et galets || Exemption || 0

2517 10 20 || -- Dolomie et pierres à chaux, concassées || Exemption || 0

2517 10 80 || -- autres || Exemption || 0

2517 20 00 || - Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, même comprenant des matières citées dans le n° 2517 10 || Exemption || 0

2517 30 00 || - Tarmacadam || Exemption || 0

|| - Granulés, éclats et poudres de pierres des nos 2515 ou 2516, même traités thermiquement || ||

2517 41 00 || -- de marbre || Exemption || 0

2517 49 00 || -- autres || Exemption || 0

2518 ||  Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; pisé de dolomie || ||

2518 10 00 || - Dolomie non calcinée ni frittée, dite "crue" || Exemption || 0

2518 20 00 || - Dolomie calcinée ou frittée || Exemption || 0

2518 30 00 || - Pisé de dolomie || Exemption || 0

2519 ||  Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur || ||

2519 10 00 || - Carbonate de magnésium naturel (magnésite) || Exemption || 0

2519 90 || - autres || ||

2519 90 10 || -- Oxyde de magnésium autre que le carbonate de magnésium (magnésite) calciné || 1,7 || 0

2519 90 30 || -- Magnésie calcinée à mort (frittée) || Exemption || 0

2519 90 90 || -- autres || Exemption || 0

2520 ||  Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs || ||

2520 10 00 || - Gypse; anhydrite || Exemption || 0

2520 20 || - Plâtres || ||

2520 20 10 || -- de construction || Exemption || 0

2520 20 90 || -- autres || Exemption || 0

2521 00 00 ||  Castines; pierres à chaux ou à ciment || Exemption || 0

2522 ||  Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 2825 || ||

2522 10 00 || - Chaux vive || 1,7 || 0

2522 20 00 || - Chaux éteinte || 1,7 || 0

2522 30 00 || - Chaux hydraulique || 1,7 || 0

2523 ||  Ciments hydrauliques (y compris les ciments non pulvérisés dits "clinkers"), même colorés || ||

2523 10 00 || - Ciments non pulvérisés dits "clinkers" || 1,7 || 0

|| - Ciments Portland || ||

2523 21 00 || -- Ciments blancs, même colorés artificiellement || 1,7 || 0

2523 29 00 || -- autres || 1,7 || 0

2523 30 00 || - Ciments alumineux || 1,7 || 0

2523 90 || - autres ciments hydrauliques || ||

2523 90 10 || -- Ciments de hauts fourneaux || 1,7 || 0

2523 90 80 || -- autres || 1,7 || 0

2524 ||  Amiante (asbeste) || ||

2524 10 00 || - Crocidolite || Exemption || 0

2524 90 00 || - autre || Exemption || 0

2525 ||  Mica, y compris le mica clivé en lamelles irrégulières (splittings); déchets de mica || ||

2525 10 00 || - Mica brut ou clivé en feuilles ou lamelles irrégulières || Exemption || 0

2525 20 00 || - Mica en poudre || Exemption || 0

2525 30 00 || - Déchets de mica || Exemption || 0

2526 ||  Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc || ||

2526 10 00 || - non broyés ni pulvérisés || Exemption || 0

2526 20 00 || - broyés ou pulvérisés || Exemption || 0

2528 ||  Borates naturels et leurs concentrés (calcinés ou non), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 % de H3BO3 sur produit sec || ||

2528 10 00 || - Borates de sodium naturels et leurs concentrés (même calcinés) || Exemption || 0

2528 90 00 || - autres || Exemption || 0

2529 ||  Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath fluor || ||

2529 10 00 || - Feldspath || Exemption || 0

|| - Spath fluor || ||

2529 21 00 || -- contenant en poids 97 % ou moins de fluorure de calcium || Exemption || 0

2529 22 00 || -- contenant en poids plus de 97 % de fluorure de calcium || Exemption || 0

2529 30 00 || - Leucite; néphéline et néphéline syénite || Exemption || 0

2530 ||  Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs || ||

2530 10 || - Vermiculite, perlite et chlorites, non expansées || ||

2530 10 10 || -- Perlite || Exemption || 0

2530 10 90 || -- Vermiculite et chlorites || Exemption || 0

2530 20 00 || - Kiesérite, epsomite (sulfates de magnésium naturels) || Exemption || 0

2530 90 || - autres || ||

2530 90 20 || -- Sépiolite || Exemption || 0

2530 90 98 || -- autres || Exemption || 0

26 ||  CHAPITRE 26 - MINERAIS, SCORIES ET CENDRES || ||

2601 ||  Minerais de fer et leurs concentrés, y compris les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) || ||

|| - Minerais de fer et leurs concentrés, autres que les pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) || ||

2601 11 00 || -- non agglomérés || Exemption || 0

2601 12 00 || -- agglomérés || Exemption || 0

2601 20 00 || - Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites) || Exemption || 0

2602 00 00 ||  Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec || Exemption || 0

2603 00 00 ||  Minerais de cuivre et leurs concentrés || Exemption || 0

2604 00 00 ||  Minerais de nickel et leurs concentrés || Exemption || 0

2605 00 00 ||  Minerais de cobalt et leurs concentrés || Exemption || 0

2606 00 00 ||  Minerais d'aluminium et leurs concentrés || Exemption || 0

2607 00 00 ||  Minerais de plomb et leurs concentrés || Exemption || 0

2608 00 00 ||  Minerais de zinc et leurs concentrés || Exemption || 0

2609 00 00 ||  Minerais d'étain et leurs concentrés || Exemption || 0

2610 00 00 ||  Minerais de chrome et leurs concentrés || Exemption || 0

2611 00 00 ||  Minerais de tungstène et leurs concentrés || Exemption || 0

2612 ||  Minerais d'uranium ou de thorium et leurs concentrés || ||

2612 10 || - Minerais d'uranium et leurs concentrés || ||

2612 10 10 || -- Minerais d'uranium et pechblende, d'une teneur en uranium supérieure à 5 % en poids (Euratom) || Exemption || 0

2612 10 90 || -- autres || Exemption || 0

2612 20 || - Minerais de thorium et leurs concentrés || ||

2612 20 10 || -- Monazite; uranothorianite et autres minerais de thorium, d'une teneur en thorium supérieure à 20 % en poids (Euratom) || Exemption || 0

2612 20 90 || -- autres || Exemption || 0

2613 ||  Minerais de molybdène et leurs concentrés || ||

2613 10 00 || - grillés || Exemption || 0

2613 90 00 || - autres || Exemption || 0

2614 00 ||  Minerais de titane et leurs concentrés || ||

2614 00 10 || - Ilménite et ses concentrés || Exemption || 0

2614 00 90 || - autres || Exemption || 0

2615 ||  Minerais de niobium, de tantale, de vanadium ou de zirconium et leurs concentrés || ||

2615 10 00 || - Minerais de zirconium et leurs concentrés || Exemption || 0

2615 90 || - autres || ||

2615 90 10 || -- Minerais de niobium ou de tantale et leurs concentrés || Exemption || 0

2615 90 90 || -- Minerais de vanadium et leurs concentrés || Exemption || 0

2616 ||  Minerais de métaux précieux et leurs concentrés || ||

2616 10 00 || - Minerais d'argent et leurs concentrés || Exemption || 0

2616 90 00 || - autres || Exemption || 0

2617 ||  Autres minerais et leurs concentrés || ||

2617 10 00 || - Minerais d'antimoine et leurs concentrés || Exemption || 0

2617 90 00 || - autres || Exemption || 0

2618 00 00 ||  Laitier granulé (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier || Exemption || 0

2619 00 ||  Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier || ||

2619 00 20 || - Déchets propres à la récupération du fer ou du manganèse || Exemption || 0

2619 00 40 || - Scories propres à l'extraction de l'oxyde de titane || Exemption || 0

2619 00 80 || - autres || Exemption || 0

2620 ||  Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic, ou leurs composés || ||

|| - contenant principalement du zinc || ||

2620 11 00 || -- Mattes de galvanisation || Exemption || 0

2620 19 00 || -- autres || Exemption || 0

|| - contenant principalement du plomb || ||

2620 21 00 || -- Boues d'essence au plomb et boues de composés antidétonants contenant du plomb || Exemption || 0

2620 29 00 || -- autres || Exemption || 0

2620 30 00 || - contenant principalement du cuivre || Exemption || 0

2620 40 00 || - contenant principalement de l'aluminium || Exemption || 0

2620 60 00 || - contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques || Exemption || 0

|| - autres || ||

2620 91 00 || -- contenant de l'antimoine, du béryllium, du cadmium, du chrome ou leurs mélanges || Exemption || 0

2620 99 || -- autres || ||

2620 99 10 || --- contenant principalement du nickel || Exemption || 0

2620 99 20 || --- contenant principalement du niobium ou du tantale || Exemption || 0

2620 99 40 || --- contenant principalement de l'étain || Exemption || 0

2620 99 60 || --- contenant principalement du titane || Exemption || 0

2620 99 95 || --- autres || Exemption || 0

2621 ||  Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux || ||

2621 10 00 || - Cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux || Exemption || 0

2621 90 00 || - autres || Exemption || 0

27 ||  CHAPITRE 27 - COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES || ||

2701 ||  Houilles; briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille || ||

|| - Houilles, même pulvérisées, mais non agglomérées || ||

2701 11 || -- Anthracite || ||

2701 11 10 || --- à teneur limite en matières volatiles (calculée sur produit sec, sans matières minérales) n'excédant pas 10 % || Exemption || 0

2701 11 90 || --- autre || Exemption || 0

2701 12 || -- Houille bitumineuse || ||

2701 12 10 || --- Houille à coke || Exemption || 0

2701 12 90 || --- autre || Exemption || 0

2701 19 00 || -- autres houilles || Exemption || 0

2701 20 00 || - Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus à partir de la houille || Exemption || 0

2702 ||  Lignites, même agglomérés, à l'exclusion du jais || ||

2702 10 00 || - Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés || Exemption || 0

2702 20 00 || - Lignites agglomérés || Exemption || 0

2703 00 00 ||  Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée || Exemption || 0

2704 00 ||  Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue || ||

|| - Cokes et semi-cokes de houille || ||

2704 00 11 || -- pour la fabrication d'électrodes || Exemption || 0

2704 00 19 || -- autres || Exemption || 0

2704 00 30 || - Cokes et semi-cokes de lignite || Exemption || 0

2704 00 90 || - autres || Exemption || 0

2705 00 00 ||  Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux || Exemption || 0

2706 00 00 ||  Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués || Exemption || 0

2707 ||  Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques || ||

2707 10 || - Benzol (benzène) || ||

2707 10 10 || -- destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles || 3 || 0

2707 10 90 || -- destinés à d'autres usages || Exemption || 0

2707 20 || - Toluol (toluène) || ||

2707 20 10 || -- destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles || 3 || 0

2707 20 90 || -- destinés à d'autres usages || Exemption || 0

2707 30 || - Xylol (xylènes) || ||

2707 30 10 || -- destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles || 3 || 0

2707 30 90 || -- destinés à d'autres usages || Exemption || 0

2707 40 00 || - Naphtalène || Exemption || 0

2707 50 || - autres mélanges d'hydrocarbures aromatiques distillant 65 % ou plus de leur volume (y compris les pertes) à 250 °C d'après la méthode ASTM D 86 || ||

2707 50 10 || -- destinés à être utilisés comme carburants ou comme combustibles || 3 || 0

2707 50 90 || -- destinés à d'autres usages || Exemption || 0

|| - autres || ||

2707 91 00 || -- Huiles de créosote || 1,7 || 0

2707 99 || -- autres || ||

|| --- Huiles brutes || ||

2707 99 11 || ---- Huiles légères brutes distillant 90 % ou plus de leur volume jusqu'à 200 °C || 1,7 || 0

2707 99 19 || ---- autres || Exemption || 0

2707 99 30 || --- Têtes sulfurées || Exemption || 0

2707 99 50 || --- Produits basiques || 1,7 || 0

2707 99 70 || --- Anthracène || Exemption || 0

2707 99 80 || --- Phénols || 1,2 || 0

|| --- autres || ||

2707 99 91 || ---- destinés à la fabrication des produits du n° 2803 || Exemption || 0

2707 99 99 || ---- autres || 1,7 || 0

2708 ||  Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux || ||

2708 10 00 || - Brai || Exemption || 0

2708 20 00 || - Coke de brai || Exemption || 0

2709 00 ||  Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux || ||

2709 00 10 || - Condensats de gaz naturel || Exemption || 0

2709 00 90 || - autres || Exemption || 0

2710 ||  Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles || ||

|| - Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que les déchets || ||

2710 11 || -- Huiles légères et préparations || ||

2710 11 11 || --- destinées à subir un traitement défini || 4,7 || 0

2710 11 15 || --- destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 11 11 || 4,7 || 0

|| --- destinées à d'autres usages || ||

|| ---- Essences spéciales || ||

2710 11 21 || ----- White spirit || 4,7 || 0

2710 11 25 || ----- autres || 4,7 || 0

|| ---- autres || ||

|| ----- Essences pour moteur || ||

2710 11 31 || ------ Essences d'aviation || 4,7 || 0

|| ------ autres, d'une teneur en plomb || ||

|| ------- n'excédant pas 0,013 g par l || ||

2710 11 41 || -------- avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 95 || 4,7 || 0

2710 11 45 || -------- avec un indice d'octane (IOR) de 95 ou plus mais inférieur à 98 || 4,7 || 0

2710 11 49 || -------- avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus || 4,7 || 0

|| ------- excédant 0,013 g par l || ||

2710 11 51 || -------- avec un indice d'octane (IOR) inférieur à 98 || 4,7 || 0

2710 11 59 || -------- avec un indice d'octane (IOR) de 98 ou plus || 4,7 || 0

2710 11 70 || ----- Carburéacteurs, type essence || 4,7 || 0

2710 11 90 || ----- autres huiles légères || 4,7 || 0

2710 19 || -- autres || ||

|| --- Huiles moyennes || ||

2710 19 11 || ---- destinées à subir un traitement défini || 4,7 || 0

2710 19 15 || ---- destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 11 || 4,7 || 0

|| ---- destinées à d'autres usages || ||

|| ----- Pétrole lampant || ||

2710 19 21 || ------ Carburéacteurs || 4,7 || 0

2710 19 25 || ------ autre || 4,7 || 0

2710 19 29 || ----- autres || 4,7 || 0

|| --- Huiles lourdes || ||

|| ---- Gazole || ||

2710 19 31 || ----- destiné à subir un traitement défini || 3,5 || 0

2710 19 35 || ----- destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 31 || 3,5 || 0

|| ----- destiné à d'autres usages || ||

2710 19 41 || ------ d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 0,05 % || 3,5 || 0

2710 19 45 || ------ d'une teneur en poids de soufre excédant 0,05 % mais n'excédant pas 0,2 % || 3,5 || 0

2710 19 49 || ------ d'une teneur en poids de soufre excédant 0,2 % || 3,5 || 0

|| ---- Fuel oils || ||

2710 19 51 || ----- destinés à subir un traitement défini || 3,5 || 0

2710 19 55 || ----- destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 51 || 3,5 || 0

|| ----- destinés à d'autres usages || ||

2710 19 61 || ------ d'une teneur en poids de soufre n'excédant pas 1 % || 3,5 || 0

2710 19 63 || ------ d'une teneur en poids de soufre excédant 1 % mais n'excédant pas 2 % || 3,5 || 0

2710 19 65 || ------ d'une teneur en poids de soufre excédant 2 % mais n'excédant pas 2,8 % || 3,5 || 0

2710 19 69 || ------ d'une teneur en poids de soufre excédant 2,8 % || 3,5 || 0

|| ---- Huiles lubrifiantes et autres || ||

2710 19 71 || ----- destinées à subir un traitement défini || 3,7 || 0

2710 19 75 || ----- destinées à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2710 19 71 || 3,7 || 0

|| ----- destinées à d'autres usages || ||

2710 19 81 || ------ Huiles pour moteurs, compresseurs et turbines || 3,7 || 0

2710 19 83 || ------ Liquides pour transmissions hydrauliques || 3,7 || 0

2710 19 85 || ------ Huiles blanches, paraffine liquide || 3,7 || 0

2710 19 87 || ------ Huiles pour engrenages || 3,7 || 0

2710 19 91 || ------ Huiles pour usiner les métaux, huiles de démoulage, huiles anticorrosives || 3,7 || 0

2710 19 93 || ------ Huiles isolantes || 3,7 || 0

2710 19 99 || ------ autres huiles lubrifiantes et autres || 3,7 || 0

|| - Déchets d'huiles || ||

2710 91 00 || -- contenant des diphényles polychlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) || 3,5 || 0

2710 99 00 || -- autres || 3,5 || 0

2711 ||  Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux || ||

|| - liquéfiés || ||

2711 11 00 || -- Gaz naturel || 0,7 || 0

2711 12 || -- Propane || ||

|| --- Propane d'une pureté égale ou supérieure à 99 % || ||

2711 12 11 || ---- destiné à être utilisé comme carburant ou comme combustible || 8 || 0

2711 12 19 || ---- destiné à d'autres usages || Exemption || 0

|| --- autre || ||

2711 12 91 || ---- destiné à subir un traitement défini || 0,7 || 0

2711 12 93 || ---- destiné à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 12 91 || 0,7 || 0

|| ---- destiné à d'autres usages || ||

2711 12 94 || ----- d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 99 % || 0,7 || 0

2711 12 97 || ----- autres || 0,7 || 0

2711 13 || -- Butanes || ||

2711 13 10 || --- destinés à subir un traitement défini || 0,7 || 0

2711 13 30 || --- destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2711 13 10 || 0,7 || 0

|| --- destinés à d'autres usages || ||

2711 13 91 || ---- d'une pureté supérieure à 90 % mais inférieure à 95 % || 0,7 || 0

2711 13 97 || ---- autres || 0,7 || 0

2711 14 00 || -- Éthylène, propylène, butylène et butadiène || 0,7 || 0

2711 19 00 || -- autres || 0,7 || 0

|| - à l'état gazeux || ||

2711 21 00 || -- Gaz naturel || 0,7 || 0

2711 29 00 || -- autres || 0,7 || 0

2712 ||  Vaseline; paraffine, cire de pétrole microcristalline, slack wax, ozokérite, cire de lignite, cire de tourbe, autres cires minérales et produits similaires obtenus par synthèse ou par d'autres procédés, même colorés || ||

2712 10 || - Vaseline || ||

2712 10 10 || -- brute || 0,7 || 0

2712 10 90 || -- autre || 2,2 || 0

2712 20 || - Paraffine contenant en poids moins de 0,75 % d'huile || ||

2712 20 10 || -- Paraffine synthétique d'un poids moléculaire de 460 ou plus mais n'excédant pas 1 560 || Exemption || 0

2712 20 90 || -- autres || 2,2 || 0

2712 90 || - autres || ||

|| -- Ozokérite, cire de lignite ou de tourbe (produits naturels) || ||

2712 90 11 || --- brutes || 0,7 || 0

2712 90 19 || --- autres || 2,2 || 0

|| -- autres || ||

|| --- bruts || ||

2712 90 31 || ---- destinés à subir un traitement défini || 0,7 || 0

2712 90 33 || ---- destinés à subir une transformation chimique par un traitement autre que ceux définis pour la sous-position 2712 90 31 || 0,7 || 0

2712 90 39 || ---- destinés à d'autres usages || 0,7 || 0

|| --- autres || ||

2712 90 91 || ---- Mélange de 1-alcènes contenant en poids 80 % ou plus de 1-alcènes d'une longueur de chaîne de 24 atomes de carbone ou plus mais n'excédant pas 28 atomes de carbone || Exemption || 0

2712 90 99 || ---- autres || 2,2 || 0

2713 ||  Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux || ||

|| - Coke de pétrole || ||

2713 11 00 || -- non calciné || Exemption || 0

2713 12 00 || -- calciné || Exemption || 0

2713 20 00 || - Bitume de pétrole || Exemption || 0

2713 90 || - autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux || ||

2713 90 10 || -- destinés à la fabrication des produits du n° 2803 || Exemption || 0

2713 90 90 || -- autres || 0,7 || 0

2714 ||  Bitumes et asphaltes, naturels; schistes et sables bitumineux; asphaltites et roches asphaltiques || ||

2714 10 00 || - Schistes et sables bitumineux || Exemption || 0

2714 90 00 || - autres || Exemption || 0

2715 00 00 ||  Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, cut-backs, par exemple) || Exemption || 0

2716 00 00 ||  Énergie électrique || Exemption || 0

VI ||  SECTION VI - PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES || ||

28 ||  CHAPITRE 28 - PRODUITS CHIMIQUES INORGANIQUES; COMPOSÉS INORGANIQUES OU ORGANIQUES DE MÉTAUX PRÉCIEUX, D'ÉLÉMENTS RADIOACTIFS, DE MÉTAUX DES TERRES RARES OU D'ISOTOPES || ||

||  I. ÉLÉMENTS CHIMIQUES || ||

2801 ||  Fluor, chlore, brome et iode || ||

2801 10 00 || - Chlore || 5,5 || 0

2801 20 00 || - Iode || Exemption || 0

2801 30 || - Fluor; brome || ||

2801 30 10 || -- Fluor || 5 || 0

2801 30 90 || -- Brome || 5,5 || 0

2802 00 00 ||  Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal || 4,6 || 0

2803 00 ||  Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs) || ||

2803 00 10 || - Noir de gaz de pétrole || Exemption || 0

2803 00 80 || - autre || Exemption || 0

2804 ||  Hydrogène, gaz rares et autres éléments non métalliques || ||

2804 10 00 || - Hydrogène || 3,7 || 0

|| - Gaz rares || ||

2804 21 00 || -- Argon || 5 || 0

2804 29 || -- autres || ||

2804 29 10 || --- Hélium || Exemption || 0

2804 29 90 || --- autres || 5 || 0

2804 30 00 || - Azote || 5,5 || 0

2804 40 00 || - Oxygène || 5 || 0

2804 50 || - Bore; tellure || ||

2804 50 10 || -- Bore || 5,5 || 0

2804 50 90 || -- Tellure || 2,1 || 0

|| - Silicium || ||

2804 61 00 || -- contenant en poids au moins 99,99 % de silicium || Exemption || 0

2804 69 00 || -- autre || 5,5 || 5

2804 70 00 || - Phosphore || 5,5 || 0

2804 80 00 || - Arsenic || 2,1 || 0

2804 90 00 || - Sélénium || Exemption || 0

2805 ||  Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure || ||

|| - Métaux alcalins ou alcalino-terreux || ||

2805 11 00 || -- Sodium || 5 || 5

2805 12 00 || -- Calcium || 5,5 || 5

2805 19 || -- autres || ||

2805 19 10 || --- Strontium et baryum || 5,5 || 5

2805 19 90 || --- autres || 4,1 || 3

2805 30 || - Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux || ||

2805 30 10 || -- mélangés ou alliés entre eux || 5,5 || 5

2805 30 90 || -- autres || 2,7 || 3

2805 40 || - Mercure || ||

2805 40 10 || -- présenté en bonbonnes d'un contenu net de 34,5 kg (poids standard) et dont la valeur fob, par bonbonne, n'excède pas 224 EUR || 3 || 3

2805 40 90 || -- autre || Exemption || 0

||  II. ACIDES INORGANIQUES ET COMPOSÉS OXYGÉNÉS INORGANIQUES DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES || ||

2806 ||  Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique); acide chlorosulfurique || ||

2806 10 00 || - Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) || 5,5 || 0

2806 20 00 || - Acide chlorosulfurique || 5,5 || 0

2807 00 ||  Acide sulfurique; oléum || ||

2807 00 10 || - Acide sulfurique || 3 || 0

2807 00 90 || - Oléum || 3 || 0

2808 00 00 ||  Acide nitrique; acides sulfonitriques || 5,5 || 0

2809 ||  Pentaoxyde de diphosphore; acide phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non || ||

2809 10 00 || - Pentaoxyde de diphosphore || 5,5 || 0

2809 20 00 || - Acide phosphorique et acides polyphosphoriques || 5,5 || 0

2810 00 ||  Oxydes de bore; acides boriques || ||

2810 00 10 || - Trioxyde de dibore || Exemption || 0

2810 00 90 || - autres || 3,7 || 0

2811 ||  Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques || ||

|| - autres acides inorganiques || ||

2811 11 00 || -- Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) || 5,5 || 0

2811 19 || -- autres || ||

2811 19 10 || --- Bromure d'hydrogène (acide bromhydrique) || Exemption || 0

2811 19 20 || --- Cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique) || 5,3 || 0

2811 19 80 || --- autres || 5,3 || 0

|| - autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques || ||

2811 21 00 || -- Dioxyde de carbone || 5,5 || 0

2811 22 00 || -- Dioxyde de silicium || 4,6 || 0

2811 29 || -- autres || ||

2811 29 05 || --- Dioxyde de soufre || 5,5 || 0

2811 29 10 || --- Trioxyde de soufre (anhydride sulfurique); trioxyde de diarsenic (anhydride arsénieux) || 4,6 || 0

2811 29 30 || --- Oxydes d'azote || 5 || 0

2811 29 90 || --- autres || 5,3 || 0

||  III. DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, OXYHALOGÉNÉS OU SULFURÉS DES ÉLÉMENTS NON MÉTALLIQUES || ||

2812 ||  Halogénures et oxyhalogénures des éléments non métalliques || ||

2812 10 || - Chlorures et oxychlorures || ||

|| -- de phosphore || ||

2812 10 11 || --- Oxytrichlorure de phosphore (trichlorure de phosphoryle) || 5,5 || 0

2812 10 15 || --- Trichlorure de phosphore || 5,5 || 0

2812 10 16 || --- Pentachlorure de phosphore || 5,5 || 0

2812 10 18 || --- autres || 5,5 || 0

|| -- autres || ||

2812 10 91 || --- Dichlorure de disoufre || 5,5 || 0

2812 10 93 || --- Dichlorure de soufre || 5,5 || 0

2812 10 94 || --- Phosgène (chlorure de carbonyle) || 5,5 || 0

2812 10 95 || --- Dichlorure de thionyle (chlorure de thionyle) || 5,5 || 0

2812 10 99 || --- autres || 5,5 || 0

2812 90 00 || - autres || 5,5 || 0

2813 ||  Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce || ||

2813 10 00 || - Disulfure de carbone || 5,5 || 0

2813 90 || - autres || ||

2813 90 10 || -- Sulfures de phosphore, y compris le trisulfure de phosphore du commerce || 5,3 || 0

2813 90 90 || -- autres || 3,7 || 0

||  IV. BASES INORGANIQUES ET OXYDES, HYDROXYDES ET PEROXYDES DE MÉTAUX || ||

2814 ||  Ammoniac anhydre ou en solution aqueuse (ammoniaque) || ||

2814 10 00 || - Ammoniac anhydre || 5,5 || 0

2814 20 00 || - Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) || 5,5 || 0

2815 ||  Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium || ||

|| - Hydroxyde de sodium (soude caustique) || ||

2815 11 00 || -- solide || 5,5 || 0

2815 12 00 || -- en solution aqueuse (lessive de soude caustique) || 5,5 || 0

2815 20 || - Hydroxyde de potassium (potasse caustique) || ||

2815 20 10 || -- solide || 5,5 || 0

2815 20 90 || -- en solution aqueuse (lessive de potasse caustique) || 5,5 || 0

2815 30 00 || - Peroxydes de sodium ou de potassium || 5,5 || 0

2816 ||  Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium ou de baryum || ||

2816 10 00 || - Hydroxyde et peroxyde de magnésium || 4,1 || 0

2816 40 00 || - Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum || 5,5 || 0

2817 00 00 ||  Oxyde de zinc; peroxyde de zinc || 5,5 || 0

2818 ||  Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde d'aluminium; hydroxyde d'aluminium || ||

2818 10 || - Corindon artificiel, chimiquement défini ou non || ||

|| -- d'une teneur en oxyde d'aluminium égale ou supérieure à 98,5 % en poids || ||

2818 10 11 || --- dont moins de 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm || 5,2 || 0

2818 10 19 || --- dont 50 % ou plus du poids total consiste particules d'un diamètre de plus de 10 mm || 5,2 || 0

|| -- d'une teneur en oxyde d'aluminium inférieure à 98,5 % en poids || ||

2818 10 91 || --- dont moins de 50 % du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm || 5,2 || 0

2818 10 99 || --- dont 50 % ou plus du poids total consiste en particules d'un diamètre de plus de 10 mm || 5,2 || 0

2818 20 00 || - Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel || 4 || 3

2818 30 00 || - Hydroxyde d'aluminium || 5,5 || 5

2819 ||  Oxydes et hydroxydes de chrome || ||

2819 10 00 || - Trioxyde de chrome || 5,5 || 0

2819 90 || - autres || ||

2819 90 10 || -- Dioxyde de chrome || 3,7 || 0

2819 90 90 || -- autres || 5,5 || 0

2820 ||  Oxydes de manganèse || ||

2820 10 00 || - Dioxyde de manganèse || 5,3 || 0

2820 90 || - autres || ||

2820 90 10 || -- Oxyde de manganèse contenant en poids 77 % ou plus de manganèse || Exemption || 0

2820 90 90 || -- autres || 5,5 || 0

2821 ||  Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3 || ||

2821 10 00 || - Oxydes et hydroxydes de fer || 4,6 || 0

2821 20 00 || - Terres colorantes || 4,6 || 0

2822 00 00 ||  Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce || 4,6 || 0

2823 00 00 ||  Oxydes de titane || 5,5 || 0

2824 ||  Oxydes de plomb; minium et mine orange || ||

2824 10 00 || - Monoxyde de plomb (litharge, massicot) || 5,5 || 0

2824 90 || - autres || ||

2824 90 10 || -- Minium et mine orange || 5,5 || 0

2824 90 90 || -- autres || 5,5 || 0

2825 ||  Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux || ||

2825 10 00 || - Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques || 5,5 || 0

2825 20 00 || - Oxyde et hydroxyde de lithium || 5,3 || 0

2825 30 00 || - Oxydes et hydroxydes de vanadium || 5,5 || 0

2825 40 00 || - Oxydes et hydroxydes de nickel || Exemption || 0

2825 50 00 || - Oxydes et hydroxydes de cuivre || 3,2 || 0

2825 60 00 || - Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium || 5,5 || 0

2825 70 00 || - Oxydes et hydroxydes de molybdène || 5,3 || 0

2825 80 00 || - Oxydes d'antimoine || 5,5 || 0

2825 90 || - autres || ||

|| -- Oxyde, hydroxyde et peroxyde de calcium || ||

2825 90 11 || --- Hydroxyde de calcium, d'une pureté en poids de 98 % ou plus sur produit sec sous forme de particules dont : pas plus d'1 % en poids sont de dimension excédant 75 micromètres et pas plus de 4 % en poids sont de dimension inférieure à 1,3 micromètre || Exemption || 0

2825 90 19 || --- autres || 4,6 || 0

2825 90 20 || -- Oxyde et hydroxyde de béryllium || 5,3 || 0

2825 90 30 || -- Oxydes d'étain || 5,5 || 0

2825 90 40 || -- Oxydes et hydroxydes de tungstène || 4,6 || 0

2825 90 60 || -- Oxyde de cadmium || Exemption || 0

2825 90 80 || -- autres || 5,5 || 0

||  V. SELS ET PEROXOSELS MÉTALLIQUES DES ACIDES INORGANIQUES || ||

2826 ||  Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor || ||

|| - Fluorures || ||

2826 12 00 || -- d'aluminium || 5,3 || 0

2826 19 || -- autres || ||

2826 19 10 || --- d'ammonium ou de sodium || 5,5 || 0

2826 19 90 || --- autres || 5,3 || 0

2826 30 00 || - Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthétique) || 5,5 || 0

2826 90 || - autres || ||

2826 90 10 || -- Hexafluorozirconate de dipotassium || 5 || 0

2826 90 80 || -- autres || 5,5 || 0

2827 ||  Chlorures, oxychlorures et hydroxychlorures; bromures et oxybromures; iodures et oxyiodures || ||

2827 10 00 || - Chlorure d'ammonium || 5,5 || 0

2827 20 00 || - Chlorure de calcium || 4,6 || 0

|| - autres chlorures || ||

2827 31 00 || -- de magnésium || 4,6 || 0

2827 32 00 || -- d'aluminium || 5,5 || 0

2827 35 00 || -- de nickel || 5,5 || 0

2827 39 || -- autres || ||

2827 39 10 || --- d'étain || 4,1 || 0

2827 39 20 || --- de fer || 2,1 || 0

2827 39 30 || --- de cobalt || 5,5 || 0

2827 39 85 || --- autres || 5,5 || 0

|| - Oxychlorures et hydroxychlorures || ||

2827 41 00 || -- de cuivre || 3,2 || 0

2827 49 || -- autres || ||

2827 49 10 || --- de plomb || 3,2 || 0

2827 49 90 || --- autres || 5,3 || 0

|| - Bromures et oxybromures || ||

2827 51 00 || -- Bromures de sodium ou de potassium || 5,5 || 0

2827 59 00 || -- autres || 5,5 || 0

2827 60 00 || - Iodures et oxyiodures || 5,5 || 0

2828 ||  Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites || ||

2828 10 00 || - Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium || 5,5 || 0

2828 90 00 || - autres || 5,5 || 0

2829 ||  Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates || ||

|| - Chlorates || ||

2829 11 00 || -- de sodium || 5,5 || 0

2829 19 00 || -- autres || 5,5 || 0

2829 90 || - autres || ||

2829 90 10 || -- Perchlorates || 4,8 || 0

2829 90 40 || -- Bromate de potassium ou de sodium || Exemption || 0

2829 90 80 || -- autres || 5,5 || 0

2830 ||  Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non || ||

2830 10 00 || - Sulfures de sodium || 5,5 || 0

2830 90 || - autres || ||

2830 90 11 || -- Sulfures de calcium, d'antimoine, de fer || 4,6 || 0

2830 90 85 || -- autres || 5,5 || 0

2831 ||  Dithionites et sulfoxylates || ||

2831 10 00 || - de sodium || 5,5 || 0

2831 90 00 || - autres || 5,5 || 0

2832 ||  Sulfites; thiosulfates || ||

2832 10 00 || - Sulfites de sodium || 5,5 || 0

2832 20 00 || - autres sulfites || 5,5 || 0

2832 30 00 || - Thiosulfates || 5,5 || 0

2833 ||  Sulfates; aluns; peroxosulfates (persulfates) || ||

|| - Sulfates de sodium || ||

2833 11 00 || -- Sulfate de disodium || 5,5 || 0

2833 19 00 || -- autres || 5,5 || 0

|| - autres sulfates || ||

2833 21 00 || -- de magnésium || 5,5 || 0

2833 22 00 || -- d'aluminium || 5,5 || 0

2833 24 00 || -- de nickel || 5 || 0

2833 25 00 || -- de cuivre || 3,2 || 0

2833 27 00 || -- de baryum || 5,5 || 0

2833 29 || -- autres || ||

2833 29 20 || --- de cadmium; de chrome; de zinc || 5,5 || 0

2833 29 30 || --- de cobalt, de titane || 5,3 || 0

2833 29 50 || --- de fer || 5 || 0

2833 29 60 || --- de plomb || 4,6 || 0

2833 29 90 || --- autres || 5 || 0

2833 30 00 || - Aluns || 5,5 || 0

2833 40 00 || - Peroxosulfates (persulfates) || 5,5 || 0

2834 ||  Nitrites; nitrates || ||

2834 10 00 || - Nitrites || 5,5 || 0

|| - Nitrates || ||

2834 21 00 || -- de potassium || 5,5 || 0

2834 29 || -- autres || ||

2834 29 20 || --- de baryum, de béryllium, de cadmium, de cobalt, de nickel, de plomb || 5,5 || 0

2834 29 40 || --- de cuivre || 4,6 || 0

2834 29 80 || --- autres || 3 || 0

2835 ||  Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non || ||

2835 10 00 || - Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites) || 5,5 || 0

|| - Phosphates || ||

2835 22 00 || -- de mono- ou de disodium || 5,5 || 0

2835 24 00 || -- de potassium || 5,5 || 0

2835 25 || -- Hydrogénoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique) || ||

2835 25 10 || --- d'une teneur en fluor inférieure à 0,005 % en poids du produit anhydre à l'état sec || 5,5 || 0

2835 25 90 || --- d'une teneur en fluor égale ou supérieure à 0,005 % mais inférieure à 0,2 % en poids du produit anhydre à l'état sec || 5,5 || 0

2835 26 || -- autres phosphates de calcium || ||

2835 26 10 || --- d'une teneur en fluor inférieure à 0,005 % en poids du produit anhydre à l'état sec || 5,5 || 0

2835 26 90 || --- d'une teneur en fluor égale ou supérieure à 0,005 % en poids du produit anhydre à l'état sec || 5,5 || 0

2835 29 || -- autres || ||

2835 29 10 || --- de triammonium || 5,3 || 0

2835 29 30 || --- de trisodium || 5,5 || 0

2835 29 90 || --- autres || 5,5 || 0

|| - Polyphosphates || ||

2835 31 00 || -- Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium) || 5,5 || 0

2835 39 00 || -- autres || 5,5 || 0

2836 ||  Carbonates; peroxocarbonates (percarbonates); carbonate d'ammonium du commerce contenant du carbamate d'ammonium || ||

2836 20 00 || - Carbonate de disodium || 5,5 || 5

2836 30 00 || - Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium || 5,5 || 0

2836 40 00 || - Carbonates de potassium || 5,5 || 0

2836 50 00 || - Carbonate de calcium || 5 || 0

2836 60 00 || - Carbonate de baryum || 5,5 || 0

|| - autres || ||

2836 91 00 || -- Carbonates de lithium || 5,5 || 0

2836 92 00 || -- Carbonate de strontium || 5,5 || 0

2836 99 || -- autres || ||

|| --- Carbonates || ||

2836 99 11 || ---- de magnésium, de cuivre || 3,7 || 0

2836 99 17 || ---- autres || 5,5 || 0

2836 99 90 || --- Peroxocarbonates (percarbonates) || 5,5 || 0

2837 ||  Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes || ||

|| - Cyanures et oxycyanures || ||

2837 11 00 || -- de sodium || 5,5 || 0

2837 19 00 || -- autres || 5,5 || 0

2837 20 00 || - Cyanures complexes || 5,5 || 0

2839 ||  Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce || ||

|| - de sodium || ||

2839 11 00 || -- Métasilicates || 5 || 0

2839 19 00 || -- autres || 5 || 0

2839 90 || - autres || ||

2839 90 10 || -- de potassium || 5 || 0

2839 90 90 || -- autres || 5 || 0

2840 ||  Borates; peroxoborates (perborates) || ||

|| - Tétraborate de disodium (borax raffiné) || ||

2840 11 00 || -- anhydre || Exemption || 0

2840 19 || -- autre || ||

2840 19 10 || --- Tétraborate de disodium pentahydraté || Exemption || 0

2840 19 90 || --- autre || 5,3 || 0

2840 20 || - autres borates || ||

2840 20 10 || -- Borates de sodium, anhydres || Exemption || 0

2840 20 90 || -- autres || 5,3 || 0

2840 30 00 || - Peroxoborates (perborates) || 5,5 || 0

2841 ||  Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques || ||

2841 30 00 || - Dichromate de sodium || 5,5 || 0

2841 50 00 || - autres chromates et dichromates; peroxochromates || 5,5 || 0

|| - Manganites, manganates et permanganates || ||

2841 61 00 || -- Permanganate de potassium || 5,5 || 0

2841 69 00 || -- autres || 5,5 || 0

2841 70 00 || - Molybdates || 5,5 || 0

2841 80 00 || - Tungstates (wolframates) || 5,5 || 0

2841 90 || - autres || ||

2841 90 30 || -- Zincates, vanadates || 4,6 || 0

2841 90 85 || -- autres || 5,5 || 0

2842 ||  Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures || ||

2842 10 00 || - Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non || 5,5 || 0

2842 90 || - autres || ||

2842 90 10 || -- Sels simples, doubles ou complexes des acides du sélénium ou du tellure || 5,3 || 0

2842 90 80 || -- autres || 5,5 || 0

||  VI. DIVERS || ||

2843 ||  Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux || ||

2843 10 || - Métaux précieux à l'état colloïdal || ||

2843 10 10 || -- Argent || 5,3 || 0

2843 10 90 || -- autres || 3,7 || 0

|| - Composés d'argent || ||

2843 21 00 || -- Nitrate d'argent || 5,5 || 0

2843 29 00 || -- autres || 5,5 || 0

2843 30 00 || - Composés d'or || 3 || 0

2843 90 || - autres composés; amalgames || ||

2843 90 10 || -- Amalgames || 5,3 || 0

2843 90 90 || -- autres || 3 || 0

2844 ||  Éléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; mélanges et résidus contenant ces produits || ||

2844 10 || - Uranium naturel et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium naturel || ||

|| -- Uranium naturel || ||

2844 10 10 || --- brut; déchets et débris (Euratom) || Exemption || 0

2844 10 30 || --- ouvré (Euratom) || Exemption || 0

2844 10 50 || -- Ferro-uranium || Exemption || 0

2844 10 90 || -- autres (Euratom) || Exemption || 0

2844 20 || - Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits || ||

|| -- Uranium enrichi en U 235 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235 ou des composés de ces produits || ||

2844 20 25 || --- Ferro-uranium || Exemption || 0

2844 20 35 || --- autres (Euratom) || Exemption || 0

|| -- Plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du plutonium ou des composés de ces produits || ||

|| --- Mélanges d'uranium et de plutonium || ||

2844 20 51 || ---- Ferro-uranium || Exemption || 0

2844 20 59 || ---- autres (Euratom) || Exemption || 0

2844 20 99 || --- autres || Exemption || 0

2844 30 || - Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits || ||

|| -- Uranium appauvri en U 235; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235 ou des composés de ce produit || ||

2844 30 11 || --- Cermets || 5,5 || 0

2844 30 19 || --- autres || 2,9 || 3

|| -- Thorium; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant du thorium ou des composés de ce produit || ||

2844 30 51 || --- Cermets || 5,5 || 0

|| --- autres || ||

2844 30 55 || ---- brut; déchets et débris (Euratom) || Exemption || 0

|| ---- ouvré || ||

2844 30 61 || ----- Barres, profilés, fils, tôles, bandes et feuilles (Euratom) || Exemption || 0

2844 30 69 || ----- autres (Euratom) || Exemption || 0

|| -- Composés de l'uranium appauvri en U 235, composés du thorium, même mélangés entre eux || ||

2844 30 91 || --- de l'uranium appauvri en U 235, du thorium, même mélangés entre eux (Euratom), à l'exclusion des sels de thorium || Exemption || 0

2844 30 99 || --- autres || Exemption || 0

2844 40 || - Éléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des nos 2844 10, 2844 20 ou 2844 30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus radioactifs || ||

2844 40 10 || -- Uranium renfermant de l'U 233 et ses composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'U 233 ou des composés de ce produit || Exemption || 0

|| -- autres || ||

2844 40 20 || --- Isotopes radioactifs artificiels (Euratom) || Exemption || 0

2844 40 30 || --- Composés des isotopes radioactifs artificiels (Euratom) || Exemption || 0

2844 40 80 || --- autres || Exemption || 0

2844 50 00 || - Éléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires (Euratom) || Exemption || 0

2845 ||  Isotopes autres que ceux du n° 2844; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non || ||

2845 10 00 || - Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom) || 5,5 || 5

2845 90 || - autres || ||

2845 90 10 || -- Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom) || 5,5 || 5

2845 90 90 || -- autres || 5,5 || 0

2846 ||  Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux || ||

2846 10 00 || - Composés de cérium || 3,2 || 0

2846 90 00 || - autres || 3,2 || 0

2847 00 00 ||  Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée || 5,5 || 0

2848 00 00 ||  Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores || 5,5 || 0

2849 ||  Carbures, de constitution chimique définie ou non || ||

2849 10 00 || - de calcium || 5,5 || 0

2849 20 00 || - de silicium || 5,5 || 0

2849 90 || - autres || ||

2849 90 10 || -- de bore || 4,1 || 0

2849 90 30 || -- de tungstène || 5,5 || 0

2849 90 50 || -- d'aluminium, de chrome, de molybdène, de vanadium, de tantale, de titane || 5,5 || 0

2849 90 90 || -- autres || 5,3 || 0

2850 00 ||  Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 2849 || ||

2850 00 20 || - Hydrures; nitrures || 4,6 || 0

2850 00 50 || - Azotures || 5,5 || 0

2850 00 70 || - Siliciures || 5,5 || 0

2850 00 90 || - Borures || 5,3 || 0

2852 00 00 ||  Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, à l'exclusion des amalgames || 5,5 || 0

2853 00 ||  Autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux précieux || ||

2853 00 10 || - Eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté || 2,7 || 0

2853 00 30 || - Air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé || 4,1 || 0

2853 00 50 || - Chlorure de cyanogène || 5,5 || 0

2853 00 90 || - autres || 5,5 || 0

29 ||  CHAPITRE 29 - PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES || ||

||  I. HYDROCARBURES ET LEURS DÉRIVÉS HALOGÉNÉS, SULFONÉS, NITRÉS OU NITROSÉS || ||

2901 ||  Hydrocarbures acycliques || ||

2901 10 00 || - saturés || Exemption || 0

|| - non saturés || ||

2901 21 00 || -- Éthylène || Exemption || 0

2901 22 00 || -- Propène (propylène) || Exemption || 0

2901 23 || -- Butène (butylène) et ses isomères || ||

2901 23 10 || --- But-1-ène et but-2-ène || Exemption || 0

2901 23 90 || --- autres || Exemption || 0

2901 24 || -- Buta-1,3-diène et isoprène || ||

2901 24 10 || --- Buta-1,3-diène || Exemption || 0

2901 24 90 || --- Isoprène || Exemption || 0

2901 29 00 || -- autres || Exemption || 0

2902 ||  Hydrocarbures cycliques || ||

|| - cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques || ||

2902 11 00 || -- Cyclohexane || Exemption || 0

2902 19 || -- autres || ||

2902 19 10 || --- cycloterpéniques || Exemption || 0

2902 19 80 || --- autres || Exemption || 0

2902 20 00 || - Benzène || Exemption || 0

2902 30 00 || - Toluène || Exemption || 0

|| - Xylènes || ||

2902 41 00 || -- o-Xylène || Exemption || 0

2902 42 00 || -- m-Xylène || Exemption || 0

2902 43 00 || -- p-Xylène || Exemption || 0

2902 44 00 || -- Isomères du xylène en mélange || Exemption || 0

2902 50 00 || - Styrène || Exemption || 0

2902 60 00 || - Éthylbenzène || Exemption || 0

2902 70 00 || - Cumène || Exemption || 0

2902 90 || - autres || ||

2902 90 10 || -- Naphtalène, anthracène || Exemption || 0

2902 90 30 || -- Biphényle, terphényles || Exemption || 0

2902 90 90 || -- autres || Exemption || 0

2903 ||  Dérivés halogénés des hydrocarbures || ||

|| - Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques || ||

2903 11 00 || -- Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle) || 5,5 || 0

2903 12 00 || -- Dichlorométhane (chlorure de méthylène) || 5,5 || 0

2903 13 00 || -- Chloroforme (trichlorométhane) || 5,5 || 0

2903 14 00 || -- Tétrachlorure de carbone || 5,5 || 0

2903 15 00 || -- Dichlorure d'éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane) || 5,5 || 0

2903 19 || -- autres || ||

2903 19 10 || --- 1,1,1-Trichloroéthane (méthylchloroforme) || 5,5 || 0

2903 19 80 || --- autres || 5,5 || 0

|| - Dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques || ||

2903 21 00 || -- Chlorure de vinyle (chloroéthylène) || 5,5 || 0

2903 22 00 || -- Trichloroéthylène || 5,5 || 0

2903 23 00 || -- Tétrachloroéthylène (perchloroéthylène) || 5,5 || 0

2903 29 00 || -- autres || 5,5 || 0

|| - Dérivés fluorés, dérivés bromés et dérivés iodés des hydrocarbures acycliques || ||

2903 31 00 || -- Dibromure d'éthylène (ISO) (1,2 dibromoéthane) || 5,5 || 0

2903 39 || -- autres || ||

|| --- Bromures || ||

2903 39 11 || ---- Bromométhane (bromure de méthyle) || 5,5 || 0

2903 39 15 || ---- Dibromométhane || Exemption || 0

2903 39 19 || ---- autres || 5,5 || 0

2903 39 90 || --- Fluorures et iodures || 5,5 || 0

|| - Dérivés halogénés des hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents || ||

2903 41 00 || -- Trichlorofluorométhane || 5,5 || 0

2903 42 00 || -- Dichlorodifluorométhane || 5,5 || 0

2903 43 00 || -- Trichlorotrifluoroéthanes || 5,5 || 0

2903 44 || -- Dichlorotétrafluoroéthanes et chloropentafluoroéthane || ||

2903 44 10 || --- Dichlorotétrafluoroéthanes || 5,5 || 0

2903 44 90 || --- Chloropentafluoroéthane || 5,5 || 0

2903 45 || -- autres dérivés perhalogénés uniquement avec du fluor et du chlore || ||

2903 45 10 || --- Chlorotrifluorométhane || 5,5 || 0

2903 45 15 || --- Pentachlorofluoroéthane || 5,5 || 0

2903 45 20 || --- Tétrachlorodifluoroéthanes || 5,5 || 0

2903 45 25 || --- Heptachlorofluoropropanes || 5,5 || 0

2903 45 30 || --- Hexachlorodifluoropropanes || 5,5 || 0

2903 45 35 || --- Pentachlorotrifluoropropanes || 5,5 || 0

2903 45 40 || --- Tétrachlorotétrafluoropropanes || 5,5 || 0

2903 45 45 || --- Trichloropentafluoropropanes || 5,5 || 0

2903 45 50 || --- Dichlorohexafluoropropanes || 5,5 || 0

2903 45 55 || --- Chloroheptafluoropropanes || 5,5 || 0

2903 45 90 || --- autres || 5,5 || 0

2903 46 || -- Bromochlorodifluorométhane, bromotrifluorométhane et dibromotétrafluoroéthanes || ||

2903 46 10 || --- Bromochlorodifluorométhane || 5,5 || 0

2903 46 20 || --- Bromotrifluorométhane || 5,5 || 0

2903 46 90 || --- Dibromotétrafluoroéthanes || 5,5 || 0

2903 47 00 || -- autres dérivés perhalogénés || 5,5 || 0

2903 49 || -- autres || ||

|| --- halogénés uniquement avec du fluor et du chlore || ||

|| ---- du méthane, éthane ou propane (HCFCs) || ||

2903 49 11 || ----- Chlorodifluorométhane (HCFC-22) || 5,5 || 0

2903 49 15 || ----- 1,1-Dichloro-1-fluoroéthane (HCFC-141b) || 5,5 || 0

2903 49 19 || ----- autres || 5,5 || 0

2903 49 20 || ---- autres || 5,5 || 0

|| --- halogénés uniquement avec du fluor et du brome || ||

2903 49 30 || ---- du méthane, éthane ou propane || 5,5 || 0

2903 49 40 || ---- autres || 5,5 || 0

2903 49 80 || --- autres || 5,5 || 0

|| - Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques || ||

2903 51 00 || -- 1,2,3,4,5,6-Hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI) || 5,5 || 0

2903 52 00 || -- Aldrine (ISO), chlordane (ISO) et heptachlore (ISO) || 5,5 || 0

2903 59 || -- autres || ||

2903 59 10 || --- 1,2-Dibromo-4-(1,2-dibromoéthyl)cyclohexane || Exemption || 0

2903 59 30 || --- Tétrabromocyclooctanes || Exemption || 0

2903 59 80 || --- autres || 5,5 || 0

|| - Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques || ||

2903 61 00 || -- Chlorobenzène, o-dichlorobenzène et p-dichlorobenzène || 5,5 || 0

2903 62 00 || -- Hexachlorobenzène (ISO) et DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis (p‑chlorophényl)éthane) || 5,5 || 0

2903 69 || -- autres || ||

2903 69 10 || --- 2,3,4,5,6-Pentabromoéthylbenzène || Exemption || 0

2903 69 90 || --- autres || 5,5 || 0

2904 ||  Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés || ||

2904 10 00 || - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques || 5,5 || 0

2904 20 00 || - Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés || 5,5 || 0

2904 90 || - autres || ||

2904 90 20 || -- Dérivés sulfohalogénés || 5,5 || 0

2904 90 40 || -- Trichloronitrométhane (chloropicrine) || 5,5 || 0

2904 90 85 || -- autres || 5,5 || 0

(1)         Augmentation linéaire sur 5 ans.

ANNEXE III

Contingents tarifaires concernant les produits agricoles spécifiques visés à l’article 3, paragraphe 3

Produit || Classement tarifaire || Quantité

Viandes bovines || 0201.10.(00) 0201.20.(20-30-50-90) 0201.30.(00) 0202.10.(00) 0202.20.(10-30-50-90) 0202.30.(10-50-90) || 12 000 tonnes/an exprimées en poids net

Viandes porcines || 0203.11.(10) 0203.12.(11-19) 0203.19.(11-13-15-55-59) 0203.21.(10) 0203.22.(11-19) 0203.29.(11-13-15-55-59) || 20 000 tonnes/an exprimées en poids net + 20 000 tonnes/an exprimées en poids net (pour les codes NC 0203.11.(10) 0203.12.(19) 0203.19.(11-15-59) 0203.21.(10) 0203.22.(19) 0203.29.(11-15-59))

Viandes de volaille et préparations à base de viandes de volaille || 0207.11.(30-90) 0207.12.(10-90) 0207.13.(10-20-30-50-60-99) 0207.14.(10-20-30-50-60-99) 0207.24.(10-90) 0207.25.(10-90) 0207.26.(10-20-30-50-60-70-80-99) 0207.27.(10-20-30-50-60-70-80-99) 0207.32.(15-19-51-59-90) 0207.33.(11-19-59-90) 0207.35.(11-15-21-23-25-31-41-51-53-61-63-71-79-99) 0207.36.(11-15-21-23-31-41-51-53-61-63-79-90) 0210.99.(39) 1602.31.(11-19-30-90) 1602.32.(11-19-30-90) 1602.39.(21) || 16 000 tonnes/an exprimées en poids net + 20 000 tonnes/an exprimées en poids net (pour le code NC 0207.12.(10-90))

Lait, crème de lait, lait concentré et yaourts || 0401.10.(10-90) 0401.20.(11-19-91-99) 0401.30.(11-19-31-39-91-99) 0402.91.(10-30-51-59-91-99) 0402.99.(10-31-39-91-99) 0403.10.(11-13-19-31-33-39) 0403.90.(51-53-59-61-63-69) || 8 000 tonnes/an exprimées en poids net

Lait en poudre || 0402.10.(11-19-91-99) 0402.21.(11-17-19-91-99) 0402.29.(11-15-19-91-99) 0403.90.(11-13-19-31-33-39) 0404.90.(21-23-29-81-83-89) || 1 500 tonnes/an exprimées en poids net

Beurre et pâtes à tartiner laitières || 0405.10.(11-19-30-50-90) 0405.20.(90) 0405.90.(10-90) || 1 500 tonnes/an exprimées en poids net

Œufs et albumines || 0407.00.(30) 0408.11.(80) 0408.19.(81-89) 0408.91.(80) 0408.99.(80) 3502.11.(90) 3502.19.(90) 3502.20.(91-99) || 1 500 tonnes/an exprimées en équivalent-œuf en coquille + 3 000 tonnes/an exprimées en poids net (pour le code NC 0407.00.(30))

Froment (blé) tendre, farines et agglomérés sous forme de pellets || 1001.90.(99) 1101.00.(15-90) 1102.90.(90) 1103.11.(90) 1103.20.(60) || 950 000 tonnes/an

Orge, farine et agglomérés sous forme de pellets || 1003.00.(90) 1102.90.(10) 1103.20.(20) || 250 000 tonnes/an

Maïs, farine et agglomérés sous forme de pellets || 1005.90.(00) 1102.20.(10-90) 1103.13.(10-90) 1103.20.(40) 1104.23.(10-30-90-99) || 400 000 tonnes/an

ANNEXE II

Sans préjudice des règles pour l’interprétation de la nomenclature combinée, le libellé de la désignation des marchandises est considéré comme n’ayant qu’une valeur indicative, le régime préférentiel étant déterminé, dans le cadre de la présente annexe, par la portée des codes NC tels qu’ils existent au moment de l’adoption du présent règlement.

Numéro d’ordre || Code NC || Désignation des marchandises || Période contingentaire De l’entrée en vigueur du présent règlement au 1.11.2014 || Volume du contingent annuel (tonnes en poids net, sauf indication contraire)

09.3050 || 0204 22 50 0204 22 90 0204 23 0204 42 30 0204 42 50 0204 42 90 0204 43 10 0204 43 90 || Culotte ou demi-culotte d’ovins, autres morceaux non désossés (à l’exclusion des carcasses et des demi-carcasses, du casque ou demi-casque et du carré et/ou de la selle ou du demi-carré et/ou de la demi-selle), frais ou réfrigérés Viandes désossées des animaux de l’espèce ovine, fraîches ou réfrigérées Morceaux non désossés d’ovins, congelés (à l’exclusion des carcasses, et des demi-carcasses, et du casque ou demi-casque) Viandes désossées d’agneau, congelées Viandes désossées d’ovins, congelées || || 1 500

09.3051 || 0409 || Miel naturel || || 5 000

Numéro d’ordre || Code NC || Désignation des marchandises || Période contingentaire De l’entrée en vigueur du présent règlement au 1.11.2014 || Volume du contingent annuel (tonnes en poids net, sauf indication contraire)

09.3052 || 1701 12 1701 91 1701 99 1702 20 10 1702 90 30 1702 90 50 1702 90 71 1702 90 75 1702 90 79 1702 90 80 1702 90 95 || Sucres bruts de betterave sans addition d’aromatisants ou de colorants Autres sucres que les sucres bruts Sucre d’érable à l’état solide, additionné d’aromatisants ou de colorants Isoglucose à l’état solide, contenant en poids à l’état sec 50 % de fructose Maltodextrine, à l’état solide, et sirop de maltodextrine, contenant en poids à l’état sec 50 % de fructose Caramel Sirop d’inuline Autres sucres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l’état sec 50 % de fructose || || 20 070

09.3053 || 1702 30 1702 40 1702 60 || Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l’état sec moins de 50 % de fructose, à l’exception du sucre inverti (ou interverti) Autre fructose et sirop de fructose, contenant en poids à l’état sec plus de 50 % de fructose, à l’exception du sucre inverti (ou interverti) || || 10 000

09.3054 || 2106 90 30 2106 90 55 2106 90 59 || Sirops d’isoglucose, aromatisés ou additionnés de colorants Sirops de glucose ou maltodextrine, aromatisés ou additionnés de colorants Sirops de sucre, aromatisés ou additionnés de colorants (à l’excl. des sirops d’isoglucose, de lactose, de glucose et de maltodextrine) || || 2 000

Numéro d’ordre || Code NC || Désignation des marchandises || Période contingentaire De l’entrée en vigueur du présent règlement au 1.11.2014 || Volume du contingent annuel (tonnes en poids net, sauf indication contraire)

09.3055 || Ex 1103 19 20 1103 19 90 1103 20 90 1104 19 10 1104 19 50 1104 19 61 1104 19 69 1104 29 1104 30 || Gruaux d’orge Gruaux et semoules de céréales (à l’excl. des gruaux et semoules de froment [blé], de seigle, d’avoine, de maïs, de riz et d’orge) Agglomérés sous forme de pellets, de céréales (à l’exclusion des agglomérés de froment [blé], de seigle, d’avoine, de maïs, de riz et d’orge) Grains de blé (froment) aplatis ou en flocons Grains de maïs aplatis ou en flocons Grains d’orge aplatis Grains d’orge en flocons Grains travaillés (mondés, perlés, tranchés ou concassés, par exemple), autres que d’avoine, de seigle ou de maïs Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus || || 6 300

09.3056 || 1107 1109 || Malt, même torréfié Gluten de froment (blé), même à l’état sec || || 7 000

09.3057 || 1108 11 1108 12 1108 13 || Amidon de froment (blé) Amidon de maïs Fécule de pommes de terre || || 10 000

09.3058 || 3505 10 10 3505 10 90 3505 20 30 3505 20 50 3505 20 90 || Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (à l’excl. des amidons et fécules estérifiés ou éthérifiés) Colles, d’une teneur en poids d’amidons ou de fécules, de dextrine ou d’autres amidons ou fécules modifiés, égale ou supérieure à 25 % || || 1 000

Numéro d’ordre || Code NC || Désignation des marchandises || Période contingentaire De l’entrée en vigueur du présent règlement au 1.11.2014 || Volume du contingent annuel (tonnes en poids net, sauf indication contraire)

09.3059 || 2302 10 2302 30 2302 40 10 2302 40 90 2303 10 11 || Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d’autres traitements des céréales (à l’excl. de ceux du riz) Résidus de l’amidonnerie du maïs (à l’exclusion des eaux de trempe concentrées), d’une teneur en protéines, calculée sur la matière sèche, supérieure à 40 % en poids || || 15 000

09.3060 || 0711 51 2003 10 || Champignons du genre Agaricus conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état Champignons du genre Agaricus, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique || || 500

09.3061 || 0711 51 || Champignons du genre Agaricus conservés provisoirement (au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par exemple), mais impropres à l’alimentation en l’état || || 500

09.3062 || 2002 || Tomates préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique || || 10 000

Numéro d’ordre || Code NC || Désignation des marchandises || Période contingentaire De l’entrée en vigueur du présent règlement au 1.11.2014 || Volume du contingent annuel (tonnes en poids net, sauf indication contraire)

09.3063 || 2009 61 90 2009 69 11 2009 69 71 2009 69 79 2009 69 90 2009 71 2009 79 || Jus de raisin (y compris les moûts de raisin), d’une valeur Brix n’excédant pas 30, d’une valeur excédant 18 € par 100 kg poids net Jus de raisin (y compris les moûts de raisin), d’une valeur Brix excédant 67, d’une valeur n’excédant pas 22 € par 100 kg poids net Jus de raisin (y compris les moûts de raisin), d’une valeur Brix excédant 30 mais n’excédant pas 67, d’une valeur n’excédant pas 18 € par 100 kg poids net Jus de pomme || || 10 000

09.3064 || 0403 10 51 0403 10 53 0403 10 59 0403 10 91 0403 10 93 0403 10 99 0403 90 71 0403 90 73 0403 90 79 0403 90 91 0403 90 93 0403 90 99 || Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés, aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao || || 2 000

09.3065 || 0405 20 10 0405 20 30 || Pâtes à tartiner laitières d’une teneur en poids de matières grasses égale ou supérieure à 39 % mais n’excédant pas 75 % || || 250

09.3066 || 0710 40 0711 90 30 2001 90 30 2004 90 10 2005 80 || Maïs doux || || 1 500

Numéro d’ordre || Code NC || Désignation des marchandises || Période contingentaire De l’entrée en vigueur du présent règlement au 1.11.2014 || Volume du contingent annuel (tonnes en poids net, sauf indication contraire)

09.3067 || 1702 50 1702 90 10 Ex 1704 90 99 1806 10 30 1806 10 90 Ex 1806 20 95 Ex 1901 90 99 2101 12 98 2101 20 98 3302 10 29 || Fructose chimiquement pur Maltose chimiquement pur Autres sucreries sans cacao, d’une teneur en poids de saccharose égale ou supérieure à 70 % Poudre de cacao, d’une teneur en poids de sucrose — ou d’isoglucose calculé en saccharose — égale ou supérieure à 65 % Autres préparations présentées soit en blocs ou en barres d’un poids excédant 2 kg, soit à l’état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats, d’un contenu excédant 2 kg, d’une teneur en beurre de cacao inférieure à 18 % en poids et d’une teneur en saccharose égale ou supérieure à 70 % en poids Autres préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40 % en poids de cacao calculé sur une base entièrement dégraissée, en teneur en saccharose égale ou supérieure à 70 % Préparations à base de café, thé ou maté Mélanges de substances odoriférantes et mélanges à base d’une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés pour les industries des boissons, contenant tous les agents aromatisants qui caractérisent une boisson, ayant un titre alcoométrique acquis n’excédant pas 0,5 % vol || || 2 000

Numéro d’ordre || Code NC || Désignation des marchandises || Période contingentaire De l’entrée en vigueur du présent règlement au 1.11.2014 || Volume du contingent annuel (tonnes en poids net, sauf indication contraire)

09.3068 || 1903 1904 30 || Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires Bulgur de blé || || 2 000

09.3069 || 1806 20 70 2106 10 80 2202 90 99 || Préparations dites chocolate milk crumb Autres concentrats de protéines et substances protéiques texturées Boissons non alcooliques autres que les eaux, d’une teneur égale ou supérieure à 2 % en poids de matières grasses provenant des produits des nos 0401 à 0404 || || 300

09.3070 || 2106 90 98 || Autres préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs || || 2 000

09.3071 || 2207 10 2208 90 91 2208 90 99 2207 20 || Alcool éthylique non dénaturé Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres || || 27 000

09.3072 || 2402 10 2402 20 90 || Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac Cigarettes contenant du tabac, ne contenant pas de girofles || || 2 500

Numéro d’ordre || Code NC || Désignation des marchandises || Période contingentaire De l’entrée en vigueur du présent règlement au 1.11.2014 || Volume du contingent annuel (tonnes en poids net, sauf indication contraire)

09.3073 || 2905 43 2905 44 3824 60 || Mannitol D-glucitol (sorbitol) Sorbitol, autre que celui du n° 2905 44 || || 100

09.3074 || 3809 10 10 3809 10 30 3809 10 50 3809 10 90 || Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple) des types utilisés dans l’industrie textile, l’industrie du papier, l’industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs, à base de matières amylacées || || 2 000

09.3075 || 0703 20 || Aulx, à l’état frais ou réfrigéré || || 500

09.3076 || 1004 || Avoine || || 4 000