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Document 32025R1885

Règlement d’exécution (UE) 2025/1885 de la Commission du 11 septembre 2025 octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée BPF-Propan-2-ol Dr Deppe conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil

C/2025/6091

JO L, 2025/1885, 19.9.2025, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2025/1885/oj (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2025/1885/oj

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Journal officiel
de l'Union européenne

FR

Série L


2025/1885

19.9.2025

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2025/1885 DE LA COMMISSION

du 11 septembre 2025

octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «BPF-Propan-2-ol Dr Deppe» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,

considérant ce qui suit:

(1)

Le 29 juin 2016, la société Laboratorium Dr. Deppe GmbH a présenté à l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation de l’Union pour une famille de produits biocides dénommée «BPF Propan-2-ol Dr Deppe», relevant du type de produits 1, décrit à l’annexe V dudit règlement, en fournissant une confirmation écrite que l’autorité compétente des Pays-Bas avait accepté d’évaluer la demande. La demande a été enregistrée sous le numéro BC-GH025503-55 dans le registre des produits biocides.

(2)

La substance active contenue dans le «BPF Propan-2-ol Dr Deppe» est le propan-2-ol, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012 pour le type de produits 1.

(3)

Le 27 mai 2024, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l’autorité compétente d’évaluation a transmis à l’Agence un rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation.

(4)

Le 13 décembre 2024, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a soumis à la Commission son avis (2), le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le «RCP») appartenant à la famille de produits «BPF Propan-2-ol Dr Deppe» et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits biocides.

(5)

Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits «BPF Propan-2-ol Dr Deppe» répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, elle remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphe 6, dudit règlement.

(6)

Le 8 janvier 2025, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.

(7)

La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «BPF Propan-2-ol Dr Deppe».

(8)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0033834-0000, à la société Laboratorium Dr. Deppe GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides «BPF Propan-2-ol Dr Deppe» conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant en annexe.

L’autorisation de l’Union est valable du 9 octobre 2025 au 30 septembre 2035.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 11 septembre 2025.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)   JO L 167 du 27.6.2012, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2012/528/oj.

(2)  Avis de l’Agence du 28 novembre 2024 concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «BPF Propan-2-ol Dr Deppe» (ECHA/BPC/454/2024), https://echa.europa.eu/fr/opinions-on-union-authorisation (en anglais uniquement).


ANNEXE

RÉSUMÉ DES CARACTÉRISTIQUES DU PRODUIT POUR UNE FAMILLE DE PRODUITS BIOCIDES

BPF Propan-2-ol Dr Deppe

Type(s) de produit

TP01: Hygiène humaine

Numéro d’autorisation: EU-0033834-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0033834-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

Chapitre 1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Nom de famille

Nom

BPF Propan-2-ol Dr Deppe

1.2.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP01: Hygiène humaine

1.3.   Titulaire de l’autorisation

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation

Nom

Laboratorium Dr. Deppe GmbH

Adresse

Hooghe Weg 35 47906 Kempen DE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0033834-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides

 

EU-0033834-0000

Date de l’autorisation

 

9 octobre 2025

Date d’expiration de l’autorisation

 

30 septembre 2035

1.4.   Fabricant(s) du produit

Nom du fabricant

Laboratorium Dr. Deppe GmbH

Adresse du fabricant

Hooghe Weg 35 47906 Kempen Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Laboratorium Dr. Deppe GmbH site 1

Laboratorium Dr. Deppe GmbH, Hooghe Weg 35 47906 Kempen Allemagne

Laboratorium Dr. Deppe GmbH site 2

Laboratorium Dr. Deppe GmbH, Am Selder 35 47906 Kempen Allemagne

1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active

Propan-2-ol

Nom du fabricant

Brenntag GmbH

Adresse du fabricant

Stinnes-Platz 1 45472 Muelheim an der Ruhr Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Brenntag GmbH site 1

Shell Nederland Raffinaderij B.V., Vondelingenweg 601, Vondelingenplaat 3196KK Rotterdam Pays-Bas

Brenntag GmbH site 2

Exxon Mobil Chemical Plant, 4999 Scenic Highway LA 70805 Baton Rouge États-Unis d’Amérique

Chapitre 2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propan-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,14 -64 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

XX: lingettes imprégnées de liquide, prêtes à l’emploi

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP

Chapitre 1.   MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 1 identificateur

Identificateur

Meta RCP: Meta RCP 1

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-1

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP01: Hygiène humaine

Chapitre 2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propan-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,14 -64 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 1

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

Chapitre 3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

Mentions de danger

H225: Liquide et vapeurs très inflammables.

H319: Provoque une sévère irritation des yeux.

H336: Peut provoquer somnolence ou vertiges.

EUH066: L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.

P102: Tenir hors de portée des enfants.

P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.

P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

P233: Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

P240: Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

P241: Utiliser du matériel électrique, de ventilation, d’éclairage antidéflagrant.

P243: Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

P261: Éviter de respirer les vapeurs.

P271: Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P312: Appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin en cas de malaise.

P337 + P313: Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.

P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser du CO2, du produit chimique sec ou de la mousse pour l’extinction.

P403 + P235: Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

P405: Garder sous clef.

P501: Éliminer le contenu dans conformément à la réglementation locale / régionale / nationale / internationale.

Chapitre 4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1

Utilisation no 1.1 – Désinfectant hygiénique pour les mains, généralités – BP01

Type de produit

TP01: Hygiène humaine

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

s/o

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom commun: Bactéries

Nom commun: Bactéries de la tuberculose

Nom commun: Levures

Nom commun: Virus enveloppés

Domaine(s) d’utilisation

Utilisation en intérieur

Dans les hôpitaux et d’autres secteurs, si un niveau élevé d’hygiène des mains est nécessaire, par ex.:

Usage domestique

Zones de loisirs

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfectant (hygiénique) pour les mains, distribution de liquide sur les mains

Description détaillée:

Le produit est prêt à l’emploi (RTU).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application:

Adultes et enfants à partir de 12 ans: 3 ml. La quantité de liquide doit correspondre à la taille d’une grande pièce de monnaie (Le nombre de pompes avec le système doseur équivalent à 3 ml du produit doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Enfants de moins de 12 ans: 1,5 ml (Le nombre de pompes avec le système doseur équivalent à 1,5 ml du produit doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

RTU (PRÊT À L’EMPLOI)

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence:

Adultes et enfants à partir de 12 ans: jusqu’à 10 fois par jour

Enfants de moins de 12 ans: jusqu’à 3 fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Grand public (non professionnels)

Dimensions et matériaux d’emballage

flacon de 1 000  ml — polyéthylène haute densité (PEHD) + bouchon à vis en polypropylène (PP) (avec et sans buse en polyéthylène basse densité (PEBD))

flacon de 500 ml — PEHD + bouchon à vis en PP (avec et sans buse PEBD)

flacon de 250 ml — PEHD + capsule à vis en PP

flacon de 150 ml — PEHD + capsule à vis en PP

flacon de 100 ml — PEHD + capsule à vis en PP

Abréviations:

PEHD: polyéthylène haute densité

PEBD: polyéthylène basse densité

PP: polypropylène

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Le produit doit être utilisé sur des mains visiblement propres. Si les mains sont sales, les laver à l’eau et au savon, les rincer et les sécher avant d’appliquer le produit.

Le produit est prêt à l’emploi. Le produit sera soit appliqué directement ou utilisé dans un distributeur ou avec une pompe.

Étape 1: Appliquez la quantité suivante de désinfectant:

Adultes et enfants à partir de 12 ans: 3 ml

Enfants de moins de 12 ans: 1,5 ml

Frottez dans la paume de la main. Frottez les paumes l’une contre l’autre pour répandre le désinfectant sur l’ensemble des mains et des doigts.

Étape 2: Frottez le dos de votre main gauche avec la paume de votre main droite. Inversez et répétez l’action.

Étape 3: Ouvrez les doigts et frottez la pulpe des doigts. Inversez et répétez l’action.

Étape 4: Frottez paume contre paume avec les doigts entrecroisés (5 fois).

Étape 5: Frottez le pouce de chaque main en effectuant un mouvement de rotation.

Étape 6: Frottez l’extrémité des doigts contre la paume opposée en effectuant des mouvements circulaires. Frottez les poignets. Laissez les mains sécher complètement.

Maintenez humide pendant 30 secondes contre les bactéries, les levures, les bactéries de la tuberculose et les virus enveloppés.

Ne rincez pas.

Répétez l’opération si une nouvelle désinfection des mains est nécessaire.

Adultes et enfants à partir de 12 ans: jusqu’à 10 fois par jour

Enfants de moins de 12 ans: jusqu’à 3 fois par jour

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Utilisation pour les enfants (âgés d’au moins 1 an) uniquement sous la surveillance d’un adulte.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 1.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 1.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 1.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 2

Utilisation no 1.2 – Désinfectant hygiénique pour les mains, professionnel – BP01

Type de produit

TP01: Hygiène humaine

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

s/o

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom commun: Bactéries

Nom commun: Bactéries de la tuberculose

Nom commun: Levures

Nom commun: Virus enveloppés

Domaine(s) d’utilisation

Utilisation en intérieur

Dans les hôpitaux et d’autres secteurs, si un niveau élevé d’hygiène des mains est nécessaire, par ex.:

Usage domestique (soins à domicile, etc.);

Utilisation institutionnelle (recherche, etc.);

Applications industrielles, par ex. dans l’industrie alimentaire, cosmétique, pharmaceutique, etc.;

Restaurants et cuisines industrielles de grande taille;

Zones de loisirs.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfectant (hygiénique) pour les mains, distribution de liquide sur les mains

Description détaillée:

Le produit est prêt à l’emploi (RTU).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application:

Adulte: 3 ml. La quantité de liquide doit correspondre à la taille d’une grande pièce de monnaie (Le nombre de pompes avec le système doseur équivalent à 3 ml du produit doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

RTU (PRÊT À L’EMPLOI)

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence: Adulte: jusqu’à 25 fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

bidon de 5 000  ml — PEHD + bouchon à vis en PEHD

flacon de 1 000  ml — PEHD + bouchon à vis en PP (avec et sans buse PEBD)

flacon de 500 ml — PEHD + bouchon à vis en PP (avec et sans buse PEBD)

flacon de 250 ml — PEHD + capsule à vis en PP

flacon de 150 ml — PEHD + capsule à vis en PP

flacon de 100 ml — PEHD + capsule à vis en PP

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Le produit doit être utilisé sur des mains visiblement propres. Si les mains sont sales, les laver à l’eau et au savon, les rincer et les sécher avant d’appliquer le produit.

Le produit est prêt à l’emploi. Le produit sera soit appliqué directement ou utilisé dans un distributeur ou avec une pompe.

Étape 1: Appliquez la quantité suivante de désinfectant:

Adulte: 3 ml

Frottez dans la paume de la main. Frottez les paumes l’une contre l’autre pour répandre le désinfectant sur l’ensemble des mains et des doigts.

Étape 2: Frottez le dos de votre main gauche avec la paume de votre main droite. Inversez et répétez l’action.

Étape 3: Ouvrez les doigts et frottez la pulpe des doigts. Inversez et répétez l’action.

Étape 4: Frottez paume contre paume avec les doigts entrecroisés (5 fois).

Étape 5: Frottez le pouce de chaque main en effectuant un mouvement de rotation.

Étape 6: Frottez l’extrémité des doigts contre la paume opposée en effectuant des mouvements circulaires. Frottez les poignets. Laissez les mains sécher complètement.

Maintenez humide pendant 30 secondes contre les bactéries, les levures, les bactéries de la tuberculose et les virus enveloppés.

Ne rincez pas.

Répétez l’opération si une nouvelle désinfection des mains est nécessaire (Adulte: jusqu’à 25 fois par jour).

Veillez à ce que le produit appliqué soit complètement sec avant d’entrer dans une pièce ou une zone où des personnes resteront plus longtemps.

Le transfert du contenu d’emballages plus grands dans des récipients distributeurs, par ex., est possible dans la mesure où les exigences en matière d’hygiène pour les conditions ambiantes et les matériaux utilisés sont respectées et la contamination du produit peut être exclue en toute sécurité.

Le bidon doit être équipé d’un distributeur à pompe pour bidon ou d’une valve à bidon. Le plus petit récipient est équipé d’un entonnoir.

Tous les matériaux doivent être parfaitement compatibles avec le produit. Le distributeur ou le récipient qui est rechargé doit porter les informations minimales suivantes sur l’étiquette:

Le numéro d’autorisation

Le nom commercial du produit biocide

L’identité et la concentration de chaque composant actif

Le mode d’emploi, y compris le temps d’incorporation requis pour l’action biocide

L’information selon le CLP

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 1.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 1.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 1.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 1.

4.3.   Description de l’utilisation

Tableau 3

Utilisation no 1.3 – Désinfectant pour les mains de qualité chirurgicale – BP01

Type de produit

TP01: Hygiène humaine

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

s/o

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom commun: Bactéries

Nom commun: Bactéries de la tuberculose

Nom commun: Levures

Nom commun: Virus enveloppés

Domaine(s) d’utilisation

Utilisation en intérieur

Désinfectant pour les mains de qualité chirurgicale

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfectant pour les mains (chirurgical), distribution de liquide sur les mains et les bras

Description détaillée:

Le produit est prêt à l’emploi (RTU).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application:

6-12 ml pour un temps de contact de 90 secondes.

RTU (PRÊT À L’EMPLOI)

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence: jusqu’à 4 fois par jour.

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

bidon de 5 000  ml — PEHD + bouchon à vis en PEHD

flacon de 1 000  ml — PEHD + bouchon à vis en PP (avec et sans buse PEBD)

flacon de 500 ml — PEHD + bouchon à vis en PP (avec et sans buse PEBD)

flacon de 250 ml — PEHD + capsule à vis en PP

flacon de 150 ml — PEHD + capsule à vis en PP

flacon de 100 ml — PEHD + capsule à vis en PP

4.3.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Le produit doit être utilisé sur des mains et avant-bras visiblement propres. Si les mains sont sales, les laver à l’eau et au savon, les rincer et les sécher avant d’appliquer le produit.

Passer la solution non diluée sur la peau en frottant pendant 90 secondes pour maintenir humides les mains et avant-bras.

Utiliser une quantité suffisante de produit pour assurer une couverture complète pendant le temps de contact. Celle-ci peut varier en fonction de la taille de la main et de l’état de la peau.

Environ 6 à 12 ml sont nécessaires pour un temps de contact de 90 secondes.

Le remplissage/la décantation du produit ne doit se faire que dans des conditions aseptiques.

Le bidon doit être équipé d’un distributeur à pompe pour bidon ou d’une valve à bidon.

Le plus petit récipient est équipé d’un entonnoir.

Tous les matériaux doivent être parfaitement compatibles avec le produit.

Le distributeur ou le récipient qui est rechargé doit porter les informations minimales suivantes sur l’étiquette:

Le numéro d’autorisation

Le nom commercial du produit biocide

L’identité et la concentration de chaque composant actif

Le mode d’emploi, y compris le temps d’incorporation requis pour l’action biocide

L’information selon le CLP

4.3.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 1.

4.3.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 1.

4.3.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 1.

4.3.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 1.

Chapitre 5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 1

5.1.   Consignes d’utilisation

Voir les instructions spécifiques à chaque utilisation.

Respectez le mode d’emploi.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Toutes les manipulations doivent avoir lieu dans des zones bien ventilées.

En cas de sécheresse cutanée, utilisez une lotion de soin appropriée.

Évitez le contact avec les yeux.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.

En cas d’incendie: Utiliser du CO2, du produit chimique sec ou de la mousse pour éteindre le feu.

Éliminer le contenu/récipient conformément aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.

Premiers soins:

EN CAS D’INHALATION: En cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. Donnez à boire, si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: En cas d’irritation, laver à l’eau et consulter un médecin. En cas d’exposition cutanée involontaire: lavez à l’eau.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincez à l’eau. Retirez les lentilles de contact, si elles sont présentes et si c’est facile à faire. Poursuivez le rinçage pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminez le produit non utilisé et l’emballage conformément aux exigences locales.

Code d’élimination des déchets: 070604

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver hors de portée des enfants et des animaux/animaux de compagnie non ciblés.

Conservez à l’obscurité. Tenir au frais. Ne stockez pas à des températures supérieures à 35 °C.

Durée de conservation: 3 ans

Chapitre 6.   AUTRES INFORMATIONS

Veuillez noter la valeur de référence européenne de 129,2 mg/m3; pour la substance active propan-2-ol (n° CAS: 67-63-0) qui a été utilisée pour l’évaluation des risques de la famille de produits biocides.

Les professionnels (y compris les professionnels de l’industrie) sont des professionnels formés si la législation nationale l’exige.

Chapitre 7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

OP Sept Color

Marché: UE

Op Sept Blau

Marché: UE

Teva Sept Skin poly-alkoholos bőrfertőtlenítő (színezett)

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0033834-0001 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propan-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,14 % (p/p)

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

OP Sept residue-free

Marché: UE

Curacid HD-sept

Marché: UE

Manorapid pure

Marché: UE

Op Sept pur

Marché: UE

Op Sept pure

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0033834-0002 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propan-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,14 % (p/p)

7.3.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

OP Sept Classic

Marché: UE

Camed HD-Plus

Marché: UE

Curacid Poly

Marché: UE

Dezodent HW

Marché: UE

Dr. Desi Händedesinfektion

Marché: UE

Kühn Händedesinfektion

Marché: UE

Kühn Händedesinfektion

Marché: UE

Maimed Clean

Marché: UE

Manorapid Basic

Marché: UE

Manorapid r.f.u.

Marché: UE

Op Derm

Marché: UE

Op Derm Medical

Marché: UE

Op Sept

Marché: UE

OPSept

Marché: UE

OP-Sept

Marché: UE

Septomed

Marché: UE

Teva Sept Hand

Marché: UE

Teva Sept Hand

Marché: UE

Teva Sept Skin poly-alkoholos bőrfertőtlenítő és sebészi bemosakodó (színezetlen)

Marché: UE

Alcoman

Marché: UE

Alcoman +

Marché: UE

Alcoman Optima

Marché: UE

Alcoman Plus

Marché: UE

Hand Antiseptic

Marché: UE

Hand Disinfection

Marché: UE

Hände Antiseptikum

Marché: UE

Händedesinfektion

Marché: UE

MyClean IP-Sept

Marché: UE

MyClean OP-Sept

Marché: UE

Sicu Sept

Marché: UE

Actoderm

Marché: UE

OP Sept perfume-free

Marché: UE

OpSeptClassic - parfumfrei

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0033834-0003 1-1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propan-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,14 % (p/p)

Chapitre 1.   MÉTA-RCP 2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 2 identificateur

Identificateur

Meta RCP: Meta RCP 2

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-2

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP01: Hygiène humaine

Chapitre 2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propan-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,14 -64 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 2

Type(s) de formulation

XX: lingettes imprégnées de liquide, prêtes à l’emploi

Chapitre 3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

Mentions de danger

H225: Liquide et vapeurs très inflammables.

H319: Provoque une sévère irritation des yeux.

H336: Peut provoquer somnolence ou vertiges.

EUH066: L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.

P102: Tenir hors de portée des enfants.

P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.

P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

P233: Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

P240: Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

P241: Utiliser du matériel électrique, de ventilation, d’éclairage antidéflagrant.

P243: Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

P261: Éviter de respirer les vapeurs.

P271: Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P312: Appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin en cas de malaise.

P337 + P313: Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.

P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser du CO2, du produit chimique sec ou de la mousse pour l’extinction.

P403 + P235: Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

P405: Garder sous clef.

P501: Éliminer le contenu dans conformément à la réglementation locale / régionale / nationale / internationale.

Chapitre 4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1

Utilisation no 2.1 – Désinfectant hygiénique pour les mains, généralités – BP02

Type de produit

TP01: Hygiène humaine

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

s/o

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom commun: Bactéries

Nom commun: Bactéries de la tuberculose

Nom commun: Levures

Nom commun: Virus enveloppés

Domaine(s) d’utilisation

Utilisation en intérieur

Dans les hôpitaux et d’autres secteurs, si un niveau élevé d’hygiène des mains est nécessaire, par ex.:

Usage domestique (soins à domicile, etc.);

Zones de loisirs.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfectant (hygiénique) pour les mains, Essuyage

Description détaillée:

Lingettes prêtes à l’emploi (RTU).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application:

Une seule lingette suffit pour désinfecter les mains.

Lingettes prêtes à l’emploi (RTU)

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence: jusqu’à 9 lingettes par jour.

Catégorie(s) d’utilisateurs

Grand public (non professionnels)

Dimensions et matériaux d’emballage

Petites lingettes:

Taille des paquets: 6 / 12 / 15 / 30 / 48 / 60 / 72 / ou 84 lingettes par paquet

Volume total de biocide dans l’emballage: 51,38 / 102,75 / 128,44 / 256,88 /411,01 / 513,76 / 616,51 ou 719,26 ml

Matériau de l’emballage: Feuille stratifiée en polyéthylène téréphtalate/aluminium/polyéthylène basse densité; (PET/Alu/PEBD)

Matériau des lingettes: 100 % Lyocell (tissu blanc, fibre régénérée à partir de 100 % de cellulose de bois)

Taille des lingettes: 20 × 15 cm

Poids des lingettes: 1,5 g (par lingette)

Poids du liquide d’imprégnation: 7,5 g (par lingette)

Grandes lingettes:

Taille des paquets: 30 / 42 / 60 / 80 ou 84 lingettes par paquet

Volume total de biocide dans l’emballage: 513,76 / 719,26 / 1 027,51 / 1 370,02 ou 1 438,52  ml

Matériau de l’emballage: Feuille laminée PET/Alu/PEBD

Matériau des lingettes: 100 % Lyocell (tissu blanc, fibre régénérée à partir de 100 % de cellulose de bois)

Taille des lingettes: 20 × 30 cm

Poids des lingettes: 3 g (par lingette)

Poids du liquide d’imprégnation: 15 g (par lingette)

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 2.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Utilisation pour les enfants (âgés d’au moins 1 an) uniquement sous la surveillance d’un adulte.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 2.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 2.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 2.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 2

Utilisation no 2.2 – Désinfectant hygiénique pour les mains, professionnel – BP02

Type de produit

TP01: Hygiène humaine

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

s/o

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom commun: Bactéries

Nom commun: Bactéries de la tuberculose

Nom commun: Levures

Nom commun: Virus enveloppés

Domaine(s) d’utilisation

Utilisation en intérieur

Dans les hôpitaux et d’autres secteurs, si un niveau élevé d’hygiène des mains est nécessaire, par ex.:

Usage domestique (soins à domicile, etc.);

Utilisation institutionnelle (recherche, etc.);

Applications industrielles, par ex. dans l’industrie alimentaire, cosmétique, pharmaceutique, etc.;

Restaurants et cuisines industrielles de grande taille;

Zones de loisirs.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfectant (hygiénique) pour les mains, Essuyage

Description détaillée:

Lingettes prêtes à l’emploi (RTU).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application:

Une seule lingette suffit pour désinfecter les mains.

Lingettes prêtes à l’emploi (RTU)

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence: Normalement 25 applications par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Petites lingettes:

Taille des paquets: 6 / 12 / 15 / 30 / 48 / 60 / 72 / ou 84 lingettes par paquet

Volume total de biocide dans l’emballage: 51,38 / 102,75 / 128,44 / 256,88 /411,01 / 513,76 / 616,51 ou 719,26 ml

Matériau de l’emballage: Feuille laminée PET/Alu/PEBD

Matériau des lingettes: 100 % Lyocell (tissu blanc, fibre régénérée à partir de 100 % de cellulose de bois)

Taille des lingettes: 20 × 15 cm

Poids des lingettes: 1,5 g (par lingette)

Poids du liquide d’imprégnation: 7,5 g (par lingette)

Grandes lingettes:

Taille des paquets: 30 / 42 / 60 / 80 ou 84 lingettes par paquet

Volume total de biocide dans l’emballage: 513,76 / 719,26 / 1 027,51 / 1 370,02 ou 1 438,52  ml

Matériau de l’emballage: Feuille laminée PET/Alu/PEBD

Matériau des lingettes: 100 % Lyocell (tissu blanc, fibre régénérée à partir de 100 % de cellulose de bois)

Taille des lingettes: 20 × 30 cm

Poids des lingettes: 3 g (par lingette)

Poids du liquide d’imprégnation: 15 g (par lingette)

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Veillez à ce que le produit appliqué soit complètement sec avant d’entrer dans une pièce ou une zone où des personnes resteront plus longtemps.

Voir les instructions générales d’utilisation de Méta RCP 2.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 2.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 2.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 2.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 2.

Chapitre 5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 2

5.1.   Consignes d’utilisation

Respectez le mode d’emploi.

Le produit doit être utilisé sur des mains visiblement propres. Si les mains sont sales, les laver à l’eau et au savon, les rincer et les sécher avant d’appliquer le produit.

Les lingettes sont prêtes à l’emploi. Seules les lingettes humides sont efficaces, les lingettes sèches doivent être jetées. Frottez les mains uniformément avec une lingette pendant 30 secondes pour maintenir les mains humides.

Veillez également à ce que tous les espaces entre les doigts, les angles des ongles et les plis de la peau soient complètement humidifiés pendant toute la durée de l’exposition.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Toutes les manipulations doivent avoir lieu dans des zones bien ventilées.

Les lingettes usagées doivent être jetées dans un conteneur fermé.

En cas de sécheresse cutanée, utilisez une lotion de soin appropriée.

Évitez le contact avec les yeux.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.

En cas d’incendie: Utiliser du CO2, du produit chimique sec ou de la mousse pour éteindre le feu.

Éliminer le contenu/récipient conformément aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.

Conserver hors de portée des enfants et des animaux/animaux de compagnie non ciblés.

Premiers soins:

EN CAS D’INHALATION: Transportez la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. En cas de symptômes: Appelez le 112/une ambulance pour une assistance médicale. En l’absence de symptômes: Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. Informations destinées au personnel de santé/médecin: Prendre des mesures de réanimation si nécessaire, puis appeler un CENTRE ANTIPOISON.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: En cas d’irritation, laver à l’eau et consulter un médecin. En cas d’exposition cutanée involontaire: lavez à l’eau.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincez à l’eau. Retirez les lentilles de contact, si elles sont présentes et si c’est facile à faire. Poursuivez le rinçage pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminez le produit non utilisé et l’emballage conformément aux exigences locales

Code d’élimination des déchets: 070604

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver hors de portée des enfants et des animaux/animaux de compagnie non ciblés.

Conservez à l’obscurité. Tenir au frais. Ne stockez pas à des températures supérieures à 40 °C.

Durée de conservation: 1 an

Chapitre 6.   AUTRES INFORMATIONS

Veuillez noter la valeur de référence européenne de 129,2 mg/m3;pour la substance active propan-2-ol (n° CAS: 67-63-0) qui a été utilisée pour l’évaluation des risques de la famille de produits biocides.

Les professionnels (y compris les professionnels de l’industrie) sont des professionnels formés si la législation nationale l’exige.

Chapitre 7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

OPSept Medical

Marché: UE

Alcohol Wipes

Marché: UE

Alcoman Tücher

Marché: UE

Alcoman Wipes

Marché: UE

Chucky Wipes

Marché: UE

Deppe Wipes

Marché: UE

Desi Wipes

Marché: UE

IP-Wipes

Marché: UE

Op Sept Medical

Marché: UE

Op Sept Wipes

Marché: UE

OPSept medical perfume-free

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0033834-0004 1-2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propan-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

63,14 % (p/p)

Chapitre 1.   MÉTA-RCP 3 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 3 identificateur

Identificateur

Meta RCP: Meta RCP 3

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-3

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP01: Hygiène humaine

Chapitre 2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 3

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propan-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

64 -64 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 3

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

Chapitre 3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

Mentions de danger

H225: Liquide et vapeurs très inflammables.

H319: Provoque une sévère irritation des yeux.

H336: Peut provoquer somnolence ou vertiges.

EUH066: L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

P101: En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.

P102: Tenir hors de portée des enfants.

P103: Lire attentivement et bien respecter toutes les instructions.

P210: Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

P233: Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

P240: Mise à la terre et liaison équipotentielle du récipient et du matériel de réception.

P241: Utiliser du matériel électrique, de ventilation, d’éclairage antidéflagrant.

P243: Prendre des mesures de précaution contre les décharges électrostatiques.

P261: Éviter de respirer les vapeurs.

P271: Utiliser seulement en plein air ou dans un endroit bien ventilé.

P304 + P340: EN CAS D’INHALATION: Transporter la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P312: Appeler un CENTRE ANTIPOISON/un médecin en cas de malaise.

P337 + P313: Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un CENTRE ANTIPOISON/un médecin.

P370 + P378: En cas d’incendie: Utiliser du CO2, du produit chimique sec ou de la mousse pour l’extinction.

P403 + P235: Stocker dans un endroit bien ventilé. Tenir au frais.

P405: Garder sous clef.

P501: Éliminer le contenu dans conformément à la réglementation locale / régionale / nationale / internationale.

Chapitre 4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1

Utilisation no 3.1 – Désinfectant hygiénique pour les mains, généralités – BP03

Type de produit

TP01: Hygiène humaine

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

s/o

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom commun: Bactéries

Nom commun: Levures

Nom commun: Virus enveloppés

Domaine(s) d’utilisation

Utilisation en intérieur

Dans les hôpitaux et d’autres secteurs, si un niveau élevé d’hygiène des mains est nécessaire, par ex.:

Usage domestique (soins à domicile, etc.);

Zones de loisirs.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfectant (hygiénique) pour les mains, répartition de gel sur les mains

Description détaillée:

Le produit est prêt à l’emploi (RTU).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application:

Adultes et enfants à partir de 12 ans: 3 ml. La quantité de gel doit correspondre à la taille d’une grande pièce de monnaie (Le nombre de pompes avec le système doseur équivalent à 3 ml du produit doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

Enfants de moins de 12 ans: 1,5 ml (Le nombre de pompes avec le système doseur équivalent à 1.5 ml du produit doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

RTU (PRÊT À L’EMPLOI)

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence:

Adultes et enfants à partir de 12 ans: jusqu’à 10 fois par jour

Enfants de moins de 12 ans: jusqu’à 3 fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

Grand public (non professionnels)

Dimensions et matériaux d’emballage

flacon de 1 000  ml — PEHD + bouchon à vis en PP (avec et sans buse PEBD)

flacon de 1 000  ml — PEHD + bouchon doseur en PP/PE

flacon de 500 ml — PEHD + bouchon à vis en PP (avec et sans buse PEBD)

flacon de 150 ml — PEHD + capsule à vis en PP

flacon de 100 ml — PEHD + capsule à vis en PP

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Le produit doit être utilisé sur des mains visiblement propres. Si les mains sont sales, les laver à l’eau et au savon, les rincer et les sécher avant d’appliquer le produit.

Le produit est prêt à l’emploi.

Étape 1: Appliquez la quantité suivante de désinfectant:

Adultes et enfants à partir de 12 ans: 3 ml

Enfant de moins de 12 ans: 1,5 ml

Frottez dans la paume de la main. Frottez les paumes l’une contre l’autre pour répandre le désinfectant sur l’ensemble des mains et des doigts.

Étape 2: Frottez le dos de votre main gauche avec la paume de votre main droite. Inversez et répétez l’action.

Étape 3: Ouvrez les doigts et frottez la pulpe des doigts. Inversez et répétez l’action.

Étape 4: Frottez paume contre paume avec les doigts entrecroisés (5 fois).

Étape 5: Frottez le pouce de chaque main en effectuant un mouvement de rotation.

Étape 6: Frottez l’extrémité des doigts contre la paume opposée en effectuant des mouvements circulaires. Frottez les poignets. Laissez les mains sécher complètement.

Maintenez humide pendant 30 secondes contre les bactéries, les levures et les virus enveloppés.

Ne rincez pas.

Répétez l’opération si une nouvelle désinfection des mains est nécessaire.

Adultes et enfants à partir de 12 ans: jusqu’à 10 fois par jour

Enfants de moins de 12 ans: jusqu’à 3 fois par jour

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Utilisation pour les enfants (âgés d’au moins 1 an) uniquement sous la surveillance d’un adulte.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 3.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 3.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 3.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 2

Utilisation no 3.2 – Désinfectant hygiénique pour les mains, professionnel – BP03

Type de produit

TP01: Hygiène humaine

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

s/o

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom commun: Bactéries

Nom commun: Levures

Nom commun: Virus enveloppés

Domaine(s) d’utilisation

Utilisation en intérieur

Dans les hôpitaux et d’autres secteurs, si un niveau élevé d’hygiène des mains est nécessaire, par ex.:

Usage domestique (soins à domicile, etc.);

Utilisation institutionnelle (recherche, etc.);

Applications industrielles, par ex. dans l’industrie alimentaire, cosmétique, pharmaceutique, etc.;

Restaurants et cuisines industrielles de grande taille;

Zones de loisirs.

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Désinfectant (hygiénique) pour les mains, répartition de gel sur les mains

Description détaillée:

Le produit est prêt à l’emploi (RTU).

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application:

Adulte: 3 ml. La quantité de gel doit correspondre à la taille d’une grande pièce de monnaie (Le nombre de pompes avec le système doseur équivalent à 3 ml du produit doit être spécifié par le titulaire de l’autorisation dans les informations sur le produit).

RTU (PRÊT À L’EMPLOI)

Nombre et fréquence des applications:

Fréquence:

Adulte: Normalement 25 applications par jour.

Catégorie(s) d’utilisateurs

Professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

flacon de 1 000  ml — PEHD + bouchon à vis en PP (avec et sans buse PEBD)

flacon de 1 000  ml — PEHD + bouchon doseur en PP/PE

flacon de 500 ml — PEHD + bouchon à vis en PP (avec et sans buse PEBD)

flacon de 150 ml — PEHD + capsule à vis en PP

flacon de 100 ml — PEHD+ capsule à vis en PP

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Le produit doit être utilisé sur des mains visiblement propres. Si les mains sont sales, les laver à l’eau et au savon, les rincer et les sécher avant d’appliquer le produit.

Le produit est prêt à l’emploi. Le produit sera soit appliqué directement ou utilisé dans un distributeur ou avec une pompe.

Étape 1: Appliquez la quantité suivante de désinfectant:

Adulte: 3 ml

Frottez dans la paume de la main. Frottez les paumes l’une contre l’autre pour répandre le désinfectant sur l’ensemble des mains et des doigts.

Étape 2: Frottez le dos de votre main gauche avec la paume de votre main droite. Inversez et répétez l’action.

Étape 3: Ouvrez les doigts et frottez la pulpe des doigts. Inversez et répétez l’action.

Étape 4: Frottez paume contre paume avec les doigts entrecroisés (5 fois).

Étape 5: Frottez le pouce de chaque main en effectuant un mouvement de rotation.

Étape 6: Frottez l’extrémité des doigts contre la paume opposée en effectuant des mouvements circulaires. Frottez les poignets. Laissez les mains sécher complètement.

Maintenez humide pendant 30 secondes contre les bactéries, les levures et les virus enveloppés.

Ne rincez pas.

Répétez l’opération si une nouvelle désinfection des mains est nécessaire.

Veillez à ce que le produit appliqué soit complètement sec avant d’entrer dans une pièce ou une zone où des personnes resteront plus longtemps.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 3.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 3.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 3.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir le mode d’emploi général de Méta RCP 3.

Chapitre 5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 3

5.1.   Consignes d’utilisation

Voir les instructions spécifiques à chaque utilisation.

Respectez le mode d’emploi.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Toutes les manipulations doivent avoir lieu dans des zones bien ventilées.

En cas de sécheresse cutanée, utilisez une lotion de soin appropriée.

Évitez le contact avec les yeux.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

En cas de consultation d’un médecin, garder à disposition le récipient ou l’étiquette.

En cas d’incendie: Utiliser du CO2, du produit chimique sec ou de la mousse pour éteindre le feu.

Éliminer le contenu/récipient conformément aux réglementations locales/régionales/nationales/internationales.

Premiers soins:

EN CAS D’INHALATION: Transportez la personne à l’extérieur et la maintenir dans une position où elle peut confortablement respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. En cas de symptômes: Appelez le 112/une ambulance pour une assistance médicale. En l’absence de symptômes: Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin. Informations destinées au personnel de santé/médecin: Prendre des mesures de réanimation si nécessaire, puis appeler un CENTRE ANTIPOISON.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: En cas d’irritation, laver à l’eau et consulter un médecin. En cas d’exposition cutanée involontaire: lavez à l’eau.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincez à l’eau. Retirez les lentilles de contact, si elles sont présentes et si c’est facile à faire. Poursuivez le rinçage pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminez le produit non utilisé et l’emballage conformément aux exigences locales

Code d’élimination des déchets: 070604

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver hors de portée des enfants et des animaux/animaux de compagnie non ciblés.

Conservez à l’obscurité. Tenir au frais. Ne stockez pas à des températures supérieures à 35 °C.

Durée de conservation: 3 ans

Chapitre 6.   AUTRES INFORMATIONS

Veuillez noter la valeur de référence européenne de 129,2 mg/m3; pour la substance active propan-2-ol (n° CAS: 67-63-0) qui a été utilisée pour l’évaluation des risques de la famille de produits biocides.

Les professionnels (y compris les professionnels de l’industrie) sont des professionnels formés si la législation nationale l’exige.

Chapitre 7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Lotio Sept Gel

Marché: UE

Alco Gel

Marché: UE

Care Sept Gel

Marché: UE

Lotio-Sept-Gel

Marché: UE

Manorapid gel

Marché: UE

Op Sept Gel

Marché: UE

SeptoMed Gel

Marché: UE

Sicu Gel

Marché: UE

Sicu Sept Gel

Marché: UE

Teva Lotio Sept Gel

Marché: UE

Tork Alcohol Gel

Marché: UE

Alcohol Gel

Marché: UE

Alcoman-Gel

Marché: UE

Alkohol Gel

Marché: UE

antiseptic gel

Marché: UE

Deppe Gel

Marché: UE

Desinfektionsgel

Marché: UE

desinfizierendes Handgel

Marché: UE

Händedesinfektionsgel

Marché: UE

Handgel

Marché: UE

Hygienegel

Marché: UE

Hygienic Hand Gel

Marché: UE

Actoderm Gel

Marché: UE

Lotio Sept Gel perfume-free

Marché: UE

Lotio Sept Gel pur

Marché: UE

Lotio Sept Gel pure

Marché: UE

Manorapid gel pure

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0033834-0005 1-3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propan-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

64 % (p/p)

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Lotio Sept Gel Color

Marché: UE

Lotio Sept Gel blau

Marché: UE

Lotio Sept Gel blue

Marché: UE

OP Sept Gel Color

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0033834-0006 1-3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Propan-2-ol

 

Substance active

67-63-0

200-661-7

64 % (p/p)


ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2025/1885/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)


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