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Document 32025R0606
Commission Delegated Regulation (EU) 2025/606 of 21 March 2025 supplementing Regulation (EU) 2023/1542 of the European Parliament and of the Council by establishing the methodology for calculation and verification of rates for recycling efficiency and recovery of materials from waste batteries, and the format for the documentation
Règlement délégué (UE) 2025/606 de la Commission du 21 mars 2025 complétant le règlement (UE) 2023/1542 du Parlement européen et du Conseil en établissant la méthode de calcul et de vérification des taux de rendement de recyclage et de valorisation des matières provenant des déchets de batteries, ainsi que le format de la documentation
Règlement délégué (UE) 2025/606 de la Commission du 21 mars 2025 complétant le règlement (UE) 2023/1542 du Parlement européen et du Conseil en établissant la méthode de calcul et de vérification des taux de rendement de recyclage et de valorisation des matières provenant des déchets de batteries, ainsi que le format de la documentation
C/2025/1674
JO L, 2025/606, 4.7.2025, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_del/2025/606/oj (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
In force
|
Journal officiel |
FR Série L |
|
2025/606 |
4.7.2025 |
RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2025/606 DE LA COMMISSION
du 21 mars 2025
complétant le règlement (UE) 2023/1542 du Parlement européen et du Conseil en établissant la méthode de calcul et de vérification des taux de rendement de recyclage et de valorisation des matières provenant des déchets de batteries, ainsi que le format de la documentation
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2023/1542 du Parlement européen et du Conseil du 12 juillet 2023 relatif aux batteries et aux déchets de batteries, modifiant la directive 2008/98/CE et le règlement (UE) 2019/1020, et abrogeant la directive 2006/66/CE (1), et notamment son article 71, paragraphe 4,
considérant ce qui suit:
|
(1) |
Le règlement (UE) 2023/1542 fixe des exigences pour les recycleurs afin de garantir qu’ils atteignent les objectifs en matière de rendement de recyclage et de valorisation des matières provenant des déchets de batteries. La Commission est tenue d’élaborer la méthode de calcul et de vérification des taux de rendement de recyclage et de valorisation des matières provenant des déchets de batteries, ainsi que le format de la documentation, conformément à ces exigences. Cela est nécessaire pour créer un cadre réglementaire harmonisé couvrant l’ensemble du cycle de vie des batteries mises sur le marché dans l’Union, y compris la gestion des déchets de batteries. |
|
(2) |
Cette méthode devrait garantir une valorisation de haute qualité des matières dans l’industrie des batteries. Dans le même temps, elle ne devrait pas fausser la concurrence ni entraver d’une autre manière le bon fonctionnement du marché intérieur des matières premières secondaires provenant des déchets de batteries, tout en promouvant la recherche et l’innovation sur ce marché en pleine expansion et en développement rapide. Il est nécessaire d’examiner la directive 2006/66/CE du Parlement européen et du Conseil (2) et de s’appuyer sur la méthode établie en vertu de celle-ci afin de tenir dûment compte des évolutions technologiques et de l’évolution des processus de recyclage et de valorisation des batteries et de leurs déchets, en élargissant leur champ d’application pour couvrir les substances chimiques existantes et nouvelles utilisées dans ce domaine. |
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(3) |
La méthode de calcul et de vérification des taux de rendement de recyclage devrait détailler les fractions entrantes et sortantes susceptibles d’avoir une incidence sur la réalisation des objectifs de rendement de recyclage afin de garantir un calcul harmonisé du rendement de recyclage atteint. |
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(4) |
La méthode de calcul et de vérification des taux de valorisation des matières devrait détailler les fractions entrantes et sortantes susceptibles d’avoir une incidence sur les objectifs de valorisation des matières, ainsi que toute autre exigence relative à la qualité des matières valorisées afin de garantir un calcul harmonisé de la valorisation des matières réalisée. |
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(5) |
Afin de garantir la traçabilité, d’assurer une application équitable des règles de calcul et de réduire au minimum les effets néfastes sur la santé humaine ou l’environnement, le format de la documentation relative aux substances visées à l’annexe XII, partie A, points 5 et 6, du règlement (UE) 2023/1542 devrait inclure des exigences détaillées sur la manière de documenter le traitement des substances dans un flux identifiable dans le cadre du processus de recyclage des batteries. |
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(6) |
Afin de garantir la cohérence et l’uniformité des données, il convient de préciser la méthode à utiliser pour remplir la documentation relative au calcul des taux de rendement de recyclage et de valorisation des matières provenant des déchets de batteries. |
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(7) |
Les modèles de la documentation relative aux taux de rendement de recyclage et de valorisation des matières devraient être établis séparément pour les déchets de batteries au plomb, de batteries au lithium, de batteries nickel-cadmium et d’autres batteries afin de garantir que les données sont pertinentes et spécifiques aux différentes technologies utilisées dans les batteries. |
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(8) |
Afin de garantir une application cohérente et harmonisée, la méthode de vérification des taux de rendement de recyclage et de valorisation des matières devrait indiquer, au minimum, ce que la vérification doit couvrir et quelles techniques de vérification doivent être appliquées, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
La méthode de calcul et de vérification des taux de rendement de recyclage et de valorisation des matières provenant des déchets de batteries et le format de la documentation sur le rendement de recyclage et la valorisation des matières provenant des déchets de batteries ainsi que sur la destination et le rendement des fractions sortantes finales sont définis à l’annexe.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 21 mars 2025.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
(1) JO L 191 du 28.7.2023, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2023/1542/oj.
(2) Directive 2006/66/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 septembre 2006 relative aux piles et accumulateurs ainsi qu’aux déchets de piles et d’accumulateurs et abrogeant la directive 91/157/CEE (JO L 266 du 26.9.2006, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2006/66/oj).
ANNEXE
Méthode de calcul et de vérification des taux de rendement de recyclage pour les batteries au plomb, les batteries au lithium, les batteries nickel-cadmium et autres déchets de batteries et de valorisation des matières pour le cobalt, le cuivre, le plomb, le lithium et le nickel, et format de la documentation
1. Définitions
Aux fins de la présente annexe, on entend par:
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1) |
«batterie au lithium»: toute batterie contenant du lithium parmi ses matériaux actifs dont la réaction génère de l’énergie électrique; |
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2) |
«fraction entrante»: la masse sèche des déchets de batteries préparés en vue du recyclage et entrant dans le recyclage des déchets de batteries par année civile, mesurée en tonnes. Les fractions entrantes comprennent la masse de déchets des composants de batteries démontés au cours de la préparation au recyclage, y compris le stockage, le tri, le déchargement, la dépollution et le démontage des batteries mises au rebut, que ces opérations soient effectuées en totalité ou seulement en partie, y compris lorsque ces composants entrent dans le recyclage autre que celui des déchets de batteries. Les fractions entrantes considérées pour le calcul du rendement de recyclage comprennent:
Les fractions entrantes pour le calcul du taux de valorisation du cobalt, du cuivre, du lithium et du nickel comprennent la masse de cobalt, de cuivre, de lithium et de nickel provenant du recyclage des déchets de matériaux actifs cathodiques et anodiques, des collecteurs de courant et des sels d’électrolyte. Les fractions entrantes pour le calcul du taux de valorisation du plomb comprennent la masse de tout composant des déchets de batteries au plomb; |
|
3) |
«fraction intermédiaire»: la masse des déchets de batteries qui n’est ni une fraction entrante ni une fraction sortante et qui est destinée à une ou plusieurs étapes ultérieures du recyclage des déchets de batteries, ces étapes ultérieures ayant pour but de transformer la fraction intermédiaire en une ou plusieurs fractions sortantes; |
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4) |
«fraction sortante»: la masse des déchets de batteries issus du recyclage provenant des fractions entrantes et qui sont transformés en matières, substances ou produits destinés à être utilisés à leur fin initiale ou à d’autres fins, à l’exclusion de la construction d’une décharge, des opérations de remblayage, du retraitement en matières destinées à être utilisées comme combustibles et de la valorisation énergétique. Les fractions sortantes comprennent:
Lorsque la production de fraction sortante correspondant à la fraction entrante au cours de l’année civile x a lieu sur deux ou trois années civiles, la fraction sortante est calculée comme si elle avait été produite au cours de l’année civile x en utilisant les rendements connus des processus de recyclage ayant lieu au cours des années civiles x + 1 et x + 2, selon le cas; |
|
5) |
«broyat noir»: une fraction cathodique ou un mélange de matériaux cathodiques et anodiques produits par un traitement (thermo)mécanique d’une quelconque fraction entrante. La valorisation des métaux qu’elle contient nécessite la prise en compte d’un traitement ultérieur dans le calcul de la valorisation des matières. Par conséquent, le broyat noir est une fraction intermédiaire et ne peut être considéré comme une fraction sortante; |
|
6) |
«impuretés»: les constituants non intentionnels ou non assortis d’objectifs de valorisation qui sont préjudiciables au recyclage et n’ont pas été ajoutés intentionnellement. Les impuretés dans les fractions entrantes peuvent résulter d’un mauvais tri. Les impuretés dans les fractions sortantes peuvent résulter de réactions secondaires ou incomplètes au cours du recyclage et sont présentes dans les fractions sortantes même si elles ne sont pas recherchées par le recycleur. Les impuretés présentes dans les fractions entrantes font partie de leur masse. Les impuretés résultant de réactions (par exemple, entre des substances chimiques) ne sont pas considérées comme faisant partie de la masse des fractions sortantes; |
|
7) |
«premier recycleur»: lorsque les opérations de recyclage sont effectuées dans plus d’une installation, un recycleur qui commence le recyclage des modules et/ou des éléments de déchets de batteries, par exemple en produisant du broyat noir. Lorsque toutes les opérations de recyclage sont effectuées dans une seule installation, le recycleur est également le «premier recycleur». Un opérateur de gestion des déchets qui n’effectue que la préparation au recyclage, y compris le stockage, la manipulation et le démontage des assemblages-batteries ou la séparation des fractions qui ne font pas partie des déchets de batterie eux-mêmes, ne peut pas être le premier recycleur. |
2. Méthode de calcul du taux de rendement de recyclage des déchets de batteries dans le cadre d’un processus de recyclage
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1) |
Le taux de rendement de recyclage des déchets de batteries dans le cadre d’un processus de recyclage est calculé en pourcentage en masse comme suit: rRE = où
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2) |
Le taux de rendement de recyclage est calculé séparément pour chaque flux entrant dans la composition des déchets de batteries suivants:
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3) |
Le taux de rendement de recyclage est calculé sur la base de la composition chimique des fractions entrantes et sortantes. Les dispositions suivantes s’appliquent en ce qui concerne les fractions entrantes:
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4) |
Les émissions dans l’air, l’eau et le sol, telles que définies dans la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil (1), ne sont pas prises en compte dans le calcul du rendement de recyclage. |
|
5) |
Jusqu’au 31 décembre 2029, l’oxygène, le carbone provenant de sources de carbone au niveau des éléments, le fer provenant de sources de fer au niveau des éléments, le phosphore, le chlore et le soufre peuvent être pris en compte dans le calcul du rendement de recyclage, en tant que minput et moutput. |
|
6) |
À partir du 1er janvier 2030, le carbone provenant de sources de carbone au niveau des éléments, le fer provenant de sources de fer au niveau des éléments et le phosphore seront pris en compte dans le calcul du rendement de recyclage, en tant que minput et moutput, tandis que l’oxygène, le chlore et le soufre pourront être pris en compte dans le calcul du rendement de recyclage, en tant que minput et moutput. |
3. Méthode de calcul des taux de valorisation des matières (cobalt, cuivre, lithium, nickel et plomb) provenant du recyclage des déchets de batteries
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1) |
Le taux de valorisation des matières est calculé comme suit: |
rRM (TM) = 
où:
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TM |
= |
l’une des matières assorties d’objectifs énumérées à l’annexe XII, partie C, du règlement (UE) 2023/1542; |
|
rRM |
= |
taux calculé de valorisation des matières provenant des déchets de batteries dans le cadre du recyclage [en % en masse]; |
|
mTM,output–point |
= |
la masse de la matière assortie d’objectifs dans les fractions sortantes prises en compte dans le taux de valorisation des matières, à savoir la masse de TM contenue dans les fractions sortantes au point de calcul pour la valorisation des matières par année civile [en tonnes]; |
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mTM,input |
= |
la masse de la matière assortie d’objectifs dans la fraction entrante, c’est-à-dire la masse de TM contenue dans les fractions entrantes par année civile [en tonnes]. |
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2) |
«Le point de calcul pour la valorisation des matières (point de calcul RM)» correspond à l’étape du recyclage des déchets de batteries durant laquelle les matières assorties d’objectifs énumérées à l’annexe XII, partie C, du règlement (UE) 2023/1542 sont valorisées en tant que matières, substances ou produits qui peuvent remplacer des matières, substances ou produits primaires dans les processus industriels de fabrication. Les fractions sortantes au point de calcul RM sont les seules fractions sortantes à prendre en compte dans le calcul du taux de valorisation des matières. |
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3) |
Les matières valorisées doivent avoir une teneur en matières assorties d’objectifs aussi élevée que techniquement possible, tout en évitant des coûts excessifs. |
4. Format de la documentation relative au traitement des substances visées à l’annexe XII, partie A, points 5 et 6, du règlement (UE) 2023/1542
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1) |
Les flux de substances visées à l’annexe XII, partie A, points 5 et 6, du règlement (UE) 2023/1542 provenant du recyclage des déchets de batteries et contenant du mercure et du cadmium doivent être explicitement signalés dans la documentation, conformément aux sections 6 à 9. |
|
2) |
La quantité totale de cadmium qui bénéficie d’une destination sûre conformément à l’annexe XII, partie A, point 6, du règlement (UE) 2023/1542 est indiquée comme suit dans la documentation, conformément à la section 8 de la présente annexe:
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|
3) |
La quantité totale de mercure immobilisé et éliminé en toute sécurité conformément à l’annexe XII, partie A, point 5, du règlement (UE) 2023/1542 est indiquée comme suit dans la documentation, conformément aux sections 6 à 9 de la présente annexe:
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5. Méthode pour remplir la documentation relative au calcul du rendement de recyclage et de valorisation des matières provenant des déchets de batteries
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1) |
Les recycleurs fournissent chaque année les données et informations visées aux sections 2, 3 et 4, ventilées par État membre dans lequel les déchets de batteries ont été collectés. Ils les transmettent aux autorités compétentes des États membres dans lesquels les déchets de batteries ont été traités. Ces autorités communiquent les informations énumérées dans la présente section aux autorités compétentes des États membres dans lesquels les déchets de batteries ont été collectés, s’ils sont différents. Les données et informations fournies conformément à la présente section peuvent également être prises en considération aux fins du respect des exigences de l’article 75, paragraphe 5, du règlement (UE) 2023/1542, qui exige la communication annuelle d’informations à partir de l’année civile 2026. |
|
2) |
Les données et informations sur les taux de rendement de recyclage et de valorisation des matières couvrent toutes les étapes individuelles du recyclage des déchets de batteries, c’est-à-dire toutes les installations de recyclage concernées, mais pas les opérations de recyclage individuelles effectuées au sein d’une même installation, ainsi que toutes les fractions sortantes correspondantes. |
|
3) |
Lorsque le recyclage des déchets de batteries est effectué dans plus d’une installation autorisée, le premier recycleur est chargé de collecter et de fournir aux autorités compétentes de l’État membre les informations requises aux points 1 et 2. Les opérateurs de gestion des déchets qui se trouvent en amont du premier recycleur, par exemple en effectuant la préparation au recyclage, y compris le stockage, la manipulation et le démontage des assemblages-batteries ou la séparation des fractions qui ne font pas partie des déchets de batteries eux-mêmes, fournissent les informations et données nécessaires au premier recycleur. |
|
4) |
Lorsque les détenteurs de déchets autres que les opérateurs de gestion des déchets effectuant le traitement et les recycleurs exportent des déchets de batteries à des fins de traitement, ils fournissent aux autorités compétentes des États membres dans lesquels ils sont situés des données sur la quantité de déchets de batteries collectés séparément et exportés en vue de leur traitement, ainsi que des données concernant:
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5) |
Aux fins des points 1 et 2 de la présente section, les données et informations suivantes sont fournies en utilisant le format de documentation indiqué aux sections 6 à 9:
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6. Format de la documentation relative au taux de rendement de recyclage et de valorisation des matières provenant des déchets de batteries au plomb
Partie 1. Pour le recyclage des déchets de batteries au plomb, les informations suivantes sont documentées:
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Taux de rendement de recyclage et de valorisation des matières provenant du recyclage des déchets de batteries au plomb |
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Année civile |
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Installation (1) |
Nom |
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Rue |
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Ville |
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Code postal: |
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Pays |
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Personne de contact |
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Tél. |
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Courriel |
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Description du recyclage complet des batteries (2): |
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Insérer dans cette cellule un diagramme et/ou une description des étapes de recyclage
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Informations sur les déchets de batteries à l’entrée dans le processus de recyclage complet (3) |
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Type de déchets de batteries |
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Code CED |
Masse (4): |
État membre dans lequel les déchets de batteries ont été collectés (9) |
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[t/an] |
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RÉSULTATS — calculés par le premier recycleur — à partir des déchets de batteries collectés dans l’État membre dans lequel le recycleur est situé |
Nom de l’État membre: |
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Élément ou composé |
Fraction entrante minput (5) [t/an] |
Fraction sortante (5) produite dans les États membres de l’UE [t/an] |
Fraction sortante (5) produite en dehors de l’UE [t/an] (8) |
Total fraction sortante moutput (5) [t/an] |
rRE (10) [% en masse] |
rRM (11) [% en masse] |
mHg,waste mercure (Hg) total (13) immobilisé et éliminé en toute sécurité [t/an] |
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Plomb (Pb) total |
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Acide sulfurique (H2SO4) sec |
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Matières plastiques (6) |
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Acier |
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Autre (veuillez préciser) (7) |
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Total |
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RÉSULTATS — calculés par le premier recycleur — à partir des déchets de batteries collectés dans un autre État membre (9): |
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Nom de l’État membre: |
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Élément ou composé |
Fraction entrante minput (5) [t/an] |
Fraction sortante (5) produite dans les États membres de l’UE [t/an] |
Fraction sortante (5) produite en dehors de l’UE [t/an] (8) |
Total fraction sortante moutput (5) [t/an] |
rRE (10) [% en masse] |
rRM (11) [% en masse] |
mHg,waste mercure (Hg) total (13) immobilisé et éliminé en toute sécurité [t/an] |
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Plomb (Pb) total |
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Acide sulfurique (H2SO4) sec |
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Matières plastiques (6) |
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Acier |
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Autre (veuillez préciser) (7) |
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Total |
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VÉRIFICATION — à remplir par l’autorité compétente (les autorités) |
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Techniques de vérification (12) |
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vérification de l’ensemble des calculs |
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audit par l’autorité compétente (y compris visites sur sites) |
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vérification de la fourniture des preuves documentaires |
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audit par des sociétés externes |
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Remarques
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(1) |
Installation qui traite les déchets de batteries après la collecte, les éventuelles opérations de tri et la préparation au recyclage. |
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(2) |
Diagramme ou description du recyclage complet, même s’il est effectué dans plus d’une installation, en indiquant les opérations effectuées par le premier recycleur et celles effectuées en dehors de l’Union (le cas échéant) ainsi que les fractions sortantes correspondantes. |
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(3) |
Description des déchets de batteries tels qu’ils sont reçus après la collecte, les éventuelles opérations de tri et la préparation au recyclage. |
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(4) |
Masse humide des déchets de batteries tels qu’ils sont reçus après la collecte, les éventuelles opérations de tri et la préparation au recyclage. |
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(5) |
Pour la définition de fraction «entrante» et «sortante» et, en particulier, des fractions à prendre en compte dans le calcul du rendement de recyclage (RE) et/ou de la valorisation des matières (RM), voir la section 1, points 2 et 4. |
|
(6) |
Les matières plastiques qui sont recyclées et pour lesquelles les masses minput et moutput sont mesurées sont indiquées dans la liste séparément du carbone au niveau des éléments. |
|
(7) |
Si nécessaire, ajouter d’autres cellules pour les éventuels autres éléments ou composés. Si l’élément est assorti d’un objectif de valorisation des matières visé à l’annexe XII, partie C, du règlement (UE) 2023/1542, indiquer également le taux de valorisation rRM atteint. Si les déchets de batteries contiennent du mercure (Hg), voir la section 4 concernant la documentation relative au mercure et indiquer la quantité totale de mercure présente dans mHg,input ainsi que la quantité de mercure immobilisé et éliminé en toute sécurité (mHg,waste). |
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(8) |
Joindre des preuves documentaires conformément à l’article 72, paragraphe 3, du règlement (UE) 2023/1542. |
|
(9) |
Si les déchets de batteries provenant de plus d’un autre État membre sont recyclés, veuillez dupliquer les cellules et les remplir de manière appropriée. |
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(10) |
Calculé selon la formule pour rRE figurant à la section 2 et conformément aux données de la partie 2) du présent modèle sur les différentes étapes du recyclage des déchets de batteries (correspondant). |
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(11) |
Calculé selon la formule pour rRM(TM) figurant à la section 3 et conformément aux données de la partie 2) du présent modèle sur les différentes étapes du recyclage des déchets de batteries (correspondant). |
|
(12) |
Indiquer le nombre de vérifications effectuées par technique. Pour la vérification de l’ensemble des calculs, le nombre est de 1, correspondant à la vérification obligatoire des calculs déclarés par le premier recycleur. Pour les autres techniques de vérification, le nombre peut varier de 0 (si aucune de ces techniques n’a été effectuée) à 1 (si ces autres techniques n’ont été effectuées que sur le premier recycleur) ou au nombre total d’acteurs de la chaîne de recyclage [si elles ont été effectuées sur tous les acteurs de la chaîne de recyclage, comme indiqué dans la partie 2) du présent modèle]. |
|
(13) |
Pour la documentation relative au mercure (Hg), uniquement pour les batteries contenant cette substance, voir la section 4. Les autorités compétentes vérifient que la quantité totale de mercure immobilisé et éliminé en toute sécurité (mHg,waste) correspond à la quantité totale de mercure dans mHg,input. |
Partie 2. Les différentes étapes du recyclage, c’est-à-dire toutes les installations de recyclage concernées, doivent être documentées:
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Étape de recyclage (1) |
N_0 |
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Année civile |
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Installation (1) |
Nom |
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Rue |
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Ville |
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Code postal: |
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Personne de contact |
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Courriel |
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Description de la ou des étapes de recyclage individuelles: |
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Insérer dans cette cellule un diagramme et/ou une description de l’étape de recyclage individuelle
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Type de matière entrante |
Code CED |
Masse (3): [t/an] |
État membre dans lequel les déchets de batteries ont été collectés (12) |
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Recyclage |
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Type de matière entrante |
Code CED |
Masse: [t/an] |
Traitement supplémentaire |
Exploitant supplémentaire (5) |
Étape de recyclage supplémentaire |
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N_1 |
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N_2 |
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N_3 |
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N_4 |
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N_5 |
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Nom de l’État membre: |
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Élément ou composé, assorti ou non d’objectifs (7) |
Fraction entrante minput [t/an] |
Fraction sortante produite dans les États membres de l’UE [t/an] |
Fraction sortante (8) produite en dehors de l’UE [t/an] |
Total fraction sortante moutput [t/an] |
Fraction autre que des déchets contenant l’élément ou le composé |
Destination et rendement de la fraction |
mHg,waste mercure (Hg) total (13) immobilisé et éliminé en toute sécurité [t/an] |
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|
Plomb (Pb) total |
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Acide sulfurique (H2SO4) sec |
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Matières plastiques (9) |
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Acier |
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Autre (veuillez préciser) (10) |
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minput et moutput (11) [t/an] résultant de cette étape |
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Nom de l’État membre: |
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Élément ou composé, assorti ou non d’objectifs (7) |
Fraction entrante minput [t/an] |
Fraction sortante produite dans les États membres de l’UE [t/an] |
Fraction sortante (8) produite en dehors de l’UE [t/an] |
Total fraction sortante produite moutput [t/an] |
Fraction autre que des déchets contenant l’élément ou le composé |
Destination et rendement de la fraction |
mHg,waste mercure (Hg) total (13) immobilisé et éliminé en toute sécurité [t/an] |
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|
Plomb (Pb) total |
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Acide sulfurique (H2SO4) sec |
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Matières plastiques (9) |
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Acier |
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Autre (veuillez préciser) (10) |
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minput et moutput (11) [t/an] résultant de cette étape |
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Remarques
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(1) |
Installation effectuant une étape individuelle de recyclage. Pour les étapes de recyclage supplémentaires dans différentes installations, par exemple N_1, N_2, veuillez copier l’intégralité de la partie 2 et la remplir de manière appropriée. |
|
(2) |
Pour l’étape 1 = identique aux matières entrantes dans le recyclage complet des déchets de batteries dans la partie 1) du modèle. Pour les étapes ultérieures = fractions intermédiaires provenant de l’étape précédente. |
|
(3) |
Masse de fractions intermédiaires entrant dans l’étape de recyclage individuelle. Pour l’étape 1 = identique aux matières entrantes dans le recyclage complet des déchets de batteries dans la partie 1). |
|
(4) |
Pour la définition de «fraction intermédiaire», voir la section 1, point 3. Pour le broyat noir, voir la section 1, point 5, et veiller à ce que le type des déchets de batteries, ou la substance principale en pourcentage en masse dans le cas des mélanges, soit indiqué(e) à côté du terme «broyat noir», par exemple «broyat noir-ZnC» ou «broyat noir-NMC». |
|
(5) |
Installation dans laquelle la fraction intermédiaire est traitée et nom, rue, ville, code postal, pays, personne de contact, téléphone, courrier électronique. Si l’étape supplémentaire du processus est effectuée dans la même installation que l’étape précédente, indiquer «identique à l’étape précédente». |
|
(6) |
Pour la définition de fraction «entrante» et «sortante» et, en particulier, des fractions à prendre en compte dans le calcul du rendement de recyclage (RE) et/ou de la valorisation des matières (RM), voir la section 1, points 2 et 4. |
|
(7) |
Éléments et composés valorisés à partir des déchets de batteries entrants. Pour la définition de fraction «entrante» et «sortante» et, en particulier, des fractions à prendre en compte dans le calcul du rendement de recyclage (RE) et/ou de la valorisation des matières (RM), voir la section 1, points 2 et 4. |
|
(8) |
Joindre des preuves documentaires conformément à l’article 72, paragraphe 3, du règlement (UE) 2023/1542. |
|
(9) |
Les matières plastiques qui sont recyclées et pour lesquelles les masses minput et moutput sont mesurées sont indiquées dans la liste séparément du carbone au niveau des éléments. |
|
(10) |
Si nécessaire, ajouter d’autres cellules pour les éventuels autres éléments ou composés. Si les déchets de batterie contiennent du mercure (Hg), voir la section 4 concernant la documentation relative au mercure et indiquer la quantité totale de mercure présente dans mHg,input ainsi que la quantité de mercure immobilisé et éliminé en toute sécurité (mHg,waste). |
|
(11) |
La somme de minput et moutput pour toutes les étapes, par exemple N_0, N_1, N_2, etc., doit être égale au total de minput et moutput. |
|
(12) |
Si des batteries provenant de plus d’un autre État membre sont recyclées, veuillez dupliquer les cellules et les remplir de manière appropriée. |
|
(13) |
Pour la documentation relative au mercure (Hg), uniquement pour les batteries contenant cette substance, voir la section 4. Les autorités compétentes vérifient que la quantité totale de mercure immobilisé et éliminé en toute sécurité (mHg,waste) correspond à la quantité totale de mercure dans mHg,input. |
7. Format de la documentation relative au taux de rendement de recyclage et de valorisation des matières provenant des déchets de batteries au lithium
Partie 1: Pour le recyclage des déchets de batteries au lithium, les informations suivantes sont documentées:
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Taux de rendement de recyclage et de valorisation des matières du recyclage des déchets de batteries au lithium |
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Année civile |
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Installation (1) |
Nom |
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Rue |
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Ville |
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Code postal: |
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Pays |
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Personne de contact |
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Tél. |
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Courriel |
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Description du recyclage complet des batteries (2): |
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Insérer dans cette cellule un diagramme et/ou une description des étapes de recyclage
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Informations sur les déchets de batteries à l’entrée dans le processus de recyclage complet (3) |
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Type de déchets de batteries |
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Code CED |
Masse (4): |
État membre dans lequel les déchets de batteries ont été collectés (9) |
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[t/an] |
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RÉSULTATS — calculés par le premier recycleur — à partir des déchets de batteries collectés dans l’État membre dans lequel le recycleur est situé |
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Nom de l’État membre: |
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Élément ou composé |
Fraction entrante minput (5) [t/an] |
Fraction sortante (5) produite dans les États membres de l’UE [t/an] |
Fraction sortante (5) produite en dehors de l’UE [t/an] (9) |
Total fraction sortante moutput (5) [t/an] |
rRE (10) [% en masse] |
rRM (11) [% en masse] |
mHg,waste mercure (Hg) total (14) immobilisé et éliminé en toute sécurité [t/an] |
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Cobalt (Co) |
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Cuivre (Cu) |
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Lithium (Li) |
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Nickel (Ni) |
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Manganèse (Mn) |
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Aluminium (Al) |
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Acier |
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Matières plastiques (6) |
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Oxygène (O2) (7) |
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Carbone provenant de sources de carbone au niveau des éléments (C) (7) |
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Fer provenant de sources de fer au niveau des éléments (Fe) (7) |
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Phosphore (P) (7) |
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Chlore (Cl) (7) |
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Soufre (S) (7) |
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Autre (veuillez préciser) (8) |
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Total |
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RÉSULTATS — calculés par le premier recycleur — à partir des déchets de batteries collectés dans un autre État membre (10): |
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Nom de l’État membre: |
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Élément ou composé |
Fraction entrante minput (5) [t/an] |
Fraction sortante (5) produite dans les États membres de l’UE [t/an] |
Fraction sortante (5) produite en dehors de l’UE [t/an] (9) |
Total fraction sortante moutput (5) [t/an] |
rRE (11) [% en masse] |
rRM (12) [% en masse] |
mHg,waste mercure (Hg) total (14) immobilisé et éliminé en toute sécurité [t/an] |
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|
Cobalt (Co) |
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|
Cuivre (Cu) |
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|
Lithium (Li) |
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Nickel (Ni) |
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|
Manganèse (Mn) |
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|
Aluminium (Al) |
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Acier |
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Matières plastiques (6) |
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Oxygène (O2) (7) |
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Carbone provenant de sources de carbone au niveau des éléments (C) (7) |
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|
Fer provenant de sources de fer au niveau des éléments (Fe) (7) |
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|
Phosphore (P) (7) |
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|
Chlore (Cl) (7) |
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Soufre (S) (7) |
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Autre (veuillez préciser) (8) |
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Total |
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VÉRIFICATION — à remplir par l’autorité compétente (les autorités) |
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Techniques de vérification (13) |
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vérification de l’ensemble des calculs |
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audit par l’autorité compétente (y compris visites sur sites) |
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vérification de la fourniture des preuves documentaires |
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audit par des sociétés externes |
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Remarques
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(1) |
Installation qui traite les déchets de batteries après la collecte, les éventuelles opérations de tri et la préparation au recyclage. |
|
(2) |
Diagramme ou description du recyclage complet, même s’il est effectué dans plus d’une installation, en indiquant les opérations effectuées par le premier recycleur et celles effectuées en dehors de l’Union (le cas échéant) ainsi que les fractions sortantes correspondantes. |
|
(3) |
Description des déchets de batteries tels qu’ils sont reçus après la collecte, les éventuelles opérations de tri et la préparation au recyclage. |
|
(4) |
Masse humide des déchets de batteries tels qu’ils sont reçus après la collecte, les éventuelles opérations de tri et la préparation au recyclage. |
|
(5) |
Pour la définition de fraction «entrante» et «sortante» et, en particulier, des fractions à prendre en compte dans le calcul du rendement de recyclage (RE) et/ou de la valorisation des matières (RM), voir la section 1, points 2 et 4. |
|
(6) |
Les matières plastiques qui sont recyclées et pour lesquelles les masses minput et moutput sont mesurées sont indiquées dans la liste séparément du carbone au niveau des éléments. |
|
(7) |
S’ils ne sont pas pris en compte dans le calcul du rendement de recyclage conformément à la section 2, points 5 et 6, de la présente annexe, laisser vide. |
|
(8) |
Si nécessaire, ajouter d’autres cellules pour les éventuels autres éléments ou composés. Si l’élément est assorti d’un objectif de valorisation des matières visé à l’annexe XII, partie C, du règlement (UE) 2023/1542, indiquer également le taux de valorisation rRM atteint. Si les déchets de batteries contiennent du mercure (Hg), voir la section 4 concernant la documentation relative au mercure et indiquer la quantité totale de mercure présente dans mHg,input ainsi que la quantité de mercure immobilisé et éliminé en toute sécurité (mHg,waste). |
|
(9) |
Joindre des preuves documentaires conformément à l’article 72, paragraphe 3, du règlement (UE) 2023/1542. |
|
(10) |
Si les déchets de batteries provenant de plus d’un autre État membre sont recyclés, veuillez dupliquer les cellules et les remplir de manière appropriée. |
|
(11) |
Calculé selon la formule pour rRE figurant à la section 2 et conformément aux données de la partie 2) du présent modèle sur les différentes étapes du recyclage des déchets de batteries (correspondant). |
|
(12) |
Calculé selon la formule pour rRM(TM) figurant à la section 3 et conformément aux données de la partie 2) du présent modèle sur les différentes étapes du recyclage des déchets de batteries (correspondant). |
|
(13) |
Indiquer le nombre de vérifications effectuées par technique. Pour la vérification de l’ensemble des calculs, le nombre est de 1, correspondant à la vérification obligatoire des calculs déclarés par le premier recycleur. Pour les autres techniques de vérification, le nombre peut varier de 0 (si aucune de ces techniques n’a été effectuée) à 1 (si ces autres techniques n’ont été effectuées que sur le premier recycleur) ou au nombre total d’acteurs de la chaîne de recyclage [si elles ont été effectuées sur tous les acteurs de la chaîne de recyclage, comme indiqué dans la partie 2) du présent modèle]. |
|
(14) |
Pour la documentation relative au mercure (Hg), uniquement pour les batteries contenant cette substance, voir la section 4. Les autorités compétentes vérifient que la quantité totale de mercure immobilisé et éliminé en toute sécurité (mHg,waste) correspond à la quantité totale de mercure dans mHg,input. |
Partie 2: Les différentes étapes du recyclage, c’est-à-dire toutes les installations de recyclage concernées, doivent être documentées:
|
Étape de recyclage (1) |
N_0 |
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Année civile |
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Installation (1) |
Nom |
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Rue |
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Ville |
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Code postal: |
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Pays |
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Personne de contact |
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Tél. |
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Courriel |
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|
Description de la ou des étapes de recyclage individuelles: |
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Insérer dans cette cellule un diagramme et/ou une description de l’étape de recyclage individuelle
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|
Type de matière entrante |
Code CED |
Masse (3): [t/an] |
État membre dans lequel les déchets de batteries ont été collectés (12) |
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Recyclage |
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Type de matière entrante |
Code CED |
Masse: [t/an] |
Traitement supplémentaire |
Exploitant supplémentaire (5) |
Étape de recyclage supplémentaire |
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N_1 |
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N_2 |
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N_3 |
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N_4 |
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N_5 |
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|
Nom de l’État membre: |
|
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|
Élément ou composé, assorti ou non d’objectifs (7) |
Fraction entrante minput [t/an] |
Fraction sortante produite dans les États membres de l’UE [t/an] |
Fraction sortante (8) produite en dehors de l’UE [t/an] |
Total fraction sortante produite moutput [t/an] |
Fraction autre que des déchets contenant l’élément ou le composé |
Destination et rendement de la fraction |
mHg,waste mercure (Hg) total (14) immobilisé et éliminé en toute sécurité [t/an] |
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Cobalt (Co) |
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Cuivre (Cu) |
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Lithium (Li) |
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Nickel (Ni) |
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Manganèse (Mn) |
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Aluminium (Al) |
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Acier |
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Matières plastiques (9) |
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Oxygène (O2) (10) |
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Carbone provenant de sources de carbone au niveau des éléments (C) (10) |
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|
Fer provenant de sources de fer au niveau des éléments (Fe) (10) |
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Phosphore (P) (10) |
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Chlore (Cl) (10) |
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Soufre (S) (10) |
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Autre (veuillez préciser) (11) |
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|
minput et moutput (12) [t/an] résultant de cette étape |
|
|
|
|
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|
|
Nom de l’État membre: |
|
||||||
|
Élément ou composé, assorti ou non d’objectifs (7) |
Fraction entrante minput [t/an] |
Fraction sortante produite dans les États membres de l’UE [t/an] |
Fraction sortante (8) produite en dehors de l’UE [t/an] |
Total fraction sortante produite moutput [t/an] |
Fraction autre que des déchets contenant l’élément ou le composé |
Destination et rendement de la fraction |
mHg,waste mercure (Hg) total (14) immobilisé et éliminé en toute sécurité [t/an] |
||
|
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|
Cobalt (Co) |
|
|
|
|
|
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|
Cuivre (Cu) |
|
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Lithium (Li) |
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Nickel (Ni) |
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Manganèse (Mn) |
|
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|
Aluminium (Al) |
|
|
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||
|
Acier |
|
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|
|
|
|
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|
Matières plastiques (9) |
|
|
|
|
|
|
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|
Oxygène (O2) (10) |
|
|
|
|
|
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|
Carbone provenant de sources de carbone au niveau des éléments (C) (10) |
|
|
|
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|
Fer provenant de sources de fer au niveau des éléments (Fe) (10) |
|
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Phosphore (P) (10) |
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Chlore (Cl) (10) |
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Soufre (S) (10) |
|
|
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|
Autre (veuillez préciser) (11) |
|
|
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|
|
|
|
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|
minput et moutput (12) [t/an] résultant de cette étape |
|
|
|
|
|
|
|
||
Remarques
|
(1) |
Installation effectuant une étape individuelle de recyclage. Pour les étapes de recyclage supplémentaires dans différentes installations, par exemple N_1, N_2, veuillez copier l’intégralité de la partie 2 et la remplir de manière appropriée. |
|
(2) |
Pour l’étape 1 = identique aux matières entrantes dans le recyclage complet des déchets de batteries dans la partie 1) du modèle. Pour les étapes ultérieures = fractions intermédiaires provenant de l’étape précédente. |
|
(3) |
Masse de fractions intermédiaires entrant dans l’étape de recyclage individuelle. Pour l’étape 1 = identique aux matières entrantes dans le recyclage complet des déchets de batteries dans la partie 1). |
|
(4) |
Pour la définition de «fraction intermédiaire», voir la section 1, point 3. Pour le broyat noir, voir la section 1, point 5, et veiller à ce que le type des déchets de batteries, ou la substance principale en pourcentage en masse dans le cas des mélanges, soit indiqué(e) à côté du terme «broyat noir», par exemple «broyat noir-ZnC» ou «broyat noir-NMC». |
|
(5) |
Installation dans laquelle la fraction intermédiaire est traitée et nom, rue, ville, code postal, pays, personne de contact, téléphone, courrier électronique. Si l’étape supplémentaire du processus est effectuée dans la même installation que l’étape précédente, indiquer «identique à l’étape précédente». |
|
(6) |
Pour la définition de fraction «entrante» et «sortante» et, en particulier, des fractions à prendre en compte dans le calcul du rendement de recyclage (RE) et/ou de la valorisation des matières (RM), voir la section 1, points 2 et 4. |
|
(7) |
Éléments et composés valorisés à partir des déchets de batteries entrants. Pour la définition de fraction «entrante» et «sortante» et, en particulier, des fractions à prendre en compte dans le calcul du rendement de recyclage (RE) et/ou de la valorisation des matières (RM), voir la section 1, points 2 et 4. |
|
(8) |
Joindre des preuves documentaires conformément à l’article 72, paragraphe 3, du règlement (UE) 2023/1542. |
|
(9) |
Les matières plastiques qui sont recyclées et pour lesquelles les masses minput et moutput sont mesurées sont indiquées dans la liste séparément du carbone au niveau des éléments. |
|
(10) |
S’ils ne sont pas pris en compte dans le calcul du rendement de recyclage conformément à la section 2, points 5 et 6, de la présente annexe, laisser vide. |
|
(11) |
Si nécessaire, ajouter d’autres cellules pour les éventuels autres éléments ou composés. Si les déchets de batteries contiennent du mercure (Hg), voir la section 4 concernant la documentation relative au mercure et indiquer la quantité totale de mercure présente dans mHg,input ainsi que la quantité de mercure immobilisé et éliminé en toute sécurité (mHg,waste). |
|
(12) |
La somme de minput et moutput pour toutes les étapes, par exemple N_0, N_1, N_2, etc., doit être égale au total de minput et moutput. |
|
(13) |
Si des batteries provenant de plus d’un autre État membre sont recyclées, veuillez dupliquer les cellules et les remplir de manière appropriée. |
|
(14) |
Concernant la documentation relative au mercure (Hg), uniquement pour les batteries contenant cette substance, voir la section 4. Les autorités compétentes vérifient que la quantité totale de mercure immobilisé et éliminé en toute sécurité (mHg,waste) correspond à la quantité totale de mercure dans mHg,input. |
8. Format de la documentation relative au taux de rendement de recyclage et de valorisation des matières provenant des déchets de batteries nickel-cadmium
Partie 1: Pour le recyclage des déchets de batteries nickel-cadmium, les informations suivantes sont documentées:
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Taux de rendement de recyclage et de valorisation des matières provenant du recyclage des déchets de batteries nickel-cadmium (NiCd) |
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Année civile |
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Installation (1) |
Nom |
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Rue |
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Ville |
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Code postal: |
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Pays |
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Personne de contact |
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Tél. |
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Courriel |
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Description du recyclage complet des batteries (2): |
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Insérer dans cette cellule un diagramme et/ou une description des étapes de recyclage
|
Informations sur les déchets de batteries à l’entrée dans le processus de recyclage complet (3) |
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Type de déchets de batteries |
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Code CED |
Masse (4): |
État membre dans lequel les déchets de batteries ont été collectés (9) |
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[t/an] |
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RÉSULTATS — calculés par le premier recycleur — à partir des déchets de batteries collectés dans l’État membre dans lequel le recycleur est situé |
Nom de l’État membre: |
|
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|
Élément ou composé |
Fraction entrante minput (5) [t/an] |
Fraction sortante (5) produite dans les États membres de l’UE [t/an] |
Fraction sortante (5) produite en dehors de l’UE [t/an] (8) |
Total fraction sortante moutput (5) [t/an] |
rRE (10) [% en masse] |
rRM (11) [% en masse] |
mCd, waste cadmium total (Cd) (12) ou mHg,waste mercure total (Hg) (12) immobilisé et éliminé en toute sécurité [t/an] |
|
Cobalt (Co) |
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|
Cuivre (Cu) |
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Plomb (Pb) |
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Lithium (Li) |
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Nickel (Ni) |
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Manganèse (Mn) |
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Aluminium (Al) |
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Acier |
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Électrolyte (KOH) |
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Électrolyte (NaOH) |
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|
Matières plastiques (6) |
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|
Cadmium (Cd) (12) |
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|
Autre (veuillez préciser) (7) |
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Total |
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|
RÉSULTATS — calculés par le premier recycleur — à partir des déchets de batteries collectés dans un autre État membre (9): |
|
Nom de l’État membre: |
|
||||||||||
|
Élément ou composé |
Fraction entrante minput (5) [t/an] |
Fraction sortante (5) produite dans les États membres de l’UE [t/an] |
Fraction sortante (5) produite en dehors de l’UE [t/an] (8) |
Total fraction sortante moutput (5) [t/an] |
rRE (10) [% en masse] |
rRM (11) [% en masse] |
mCd, waste cadmium (Cd) total (12) ou mHg,waste mercure (Hg) total (12) immobilisé et éliminé en toute sécurité [t/an] |
||||||
|
Cobalt (Co) |
|
|
|
|
|
|
|
||||||
|
Cuivre (Cu) |
|
|
|
|
|
|
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||||||
|
Plomb (Pb) |
|
|
|
|
|
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||||||
|
Lithium (Li) |
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|
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|
Nickel (Ni) |
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|
Manganèse (Mn) |
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|
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|
Aluminium (Al) |
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|
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Acier |
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|
Électrolyte (KOH) |
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|
|
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||||||
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Électrolyte (NaOH) |
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|
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|
Matières plastiques (6) |
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|
Cadmium (Cd) (12) |
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|
Autre (veuillez préciser) (7) |
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|
|
|
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Total |
|
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|
VÉRIFICATION — à remplir par l’autorité compétente (les autorités) |
|
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|
Techniques de vérification (13) |
|
|
vérification de l’ensemble des calculs |
|
audit par l’autorité compétente (y compris visites sur sites) |
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|
vérification de la fourniture des preuves documentaires |
|
audit par des sociétés externes |
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Remarques
|
(1) |
Installation qui traite les déchets de batteries après la collecte, les éventuelles opérations de tri et la préparation au recyclage. |
|
(2) |
Diagramme ou description du recyclage complet, même s’il est effectué dans plus d’une installation, en indiquant les opérations effectuées par le premier recycleur et celles effectuées en dehors de l’Union (le cas échéant) ainsi que les fractions sortantes correspondantes. |
|
(3) |
Description des déchets de batteries tels qu’ils sont reçus après la collecte, les éventuelles opérations de tri et la préparation au recyclage. |
|
(4) |
Masse humide des déchets de batteries tels qu’ils sont reçus après la collecte, les éventuelles opérations de tri et la préparation au recyclage. |
|
(5) |
Pour la définition de fraction «entrante» et «sortante» et, en particulier, des fractions à prendre en compte dans le calcul du rendement de recyclage (RE) et/ou de la valorisation des matières (RM), voir la section 1, points 2 et 4. |
|
(6) |
Les matières plastiques qui sont recyclées et pour lesquelles les masses minput et moutput sont mesurées sont indiquées dans la liste séparément du carbone au niveau des éléments. |
|
(7) |
Si nécessaire, ajouter d’autres cellules pour les éventuels autres éléments ou composés. Si l’élément est assorti d’un objectif de valorisation des matières visé à l’annexe XII, partie C, du règlement (UE) 2023/1542, indiquer également le taux de valorisation rRM atteint. Si les déchets de batteries contiennent du mercure (Hg), voir la section 4 concernant la documentation relative au mercure et indiquer la quantité totale de mercure présente dans mHg,input ainsi que la quantité de mercure immobilisé et éliminé en toute sécurité (mHg,waste). |
|
(8) |
Joindre des preuves documentaires conformément à l’article 72, paragraphe 3, du règlement (UE) 2023/1542. |
|
(9) |
Si les déchets de batteries provenant de plus d’un autre État membre sont recyclés, veuillez dupliquer les cellules et les remplir de manière appropriée. |
|
(10) |
Calculé selon la formule pour rRE figurant à la section 2 et conformément aux données de la partie 2) du présent modèle sur les différentes étapes du recyclage des déchets de batteries (correspondant). |
|
(11) |
Calculé selon la formule pour rRM(TM) figurant à la section 3 et conformément aux données de la partie 2) du présent modèle sur les différentes étapes du recyclage des déchets de batteries (correspondant). |
|
(12) |
Pour la documentation relative au cadmium (Cd), voir la section 4. Les autorités compétentes vérifient que la quantité totale de cadmium recyclé (mCd, output) et immobilisé et éliminé en toute sécurité [(mCd,waste) correspond à la quantité totale de cadmium dans mCd,input. Concernant la documentation relative au mercure (Hg), uniquement pour les batteries contenant cette substance, voir la section 4. Les autorités compétentes vérifient que la quantité totale de mercure immobilisé et éliminé en toute sécurité (mHg,waste) correspond à la quantité totale de mercure dans mHg,input. |
|
(13) |
Indiquer le nombre de vérifications effectuées par technique. Pour la vérification de l’ensemble des calculs, le nombre est de 1, correspondant à la vérification obligatoire des calculs déclarés par le premier recycleur. Pour les autres techniques de vérification, le nombre peut varier de 0 (si aucune de ces techniques n’a été effectuée) à 1 (si ces autres techniques n’ont été effectuées que sur le premier recycleur) ou au nombre total d’acteurs de la chaîne de recyclage [si elles ont été effectuées sur tous les acteurs de la chaîne de recyclage, comme indiqué dans la partie 2) du présent modèle]. |
Partie 2: Les différentes étapes du recyclage, c’est-à-dire toutes les installations de recyclage concernées, doivent être documentées:
|
Étape de recyclage (1) |
N_0 |
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Année civile |
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Installation (1) |
Nom |
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Rue |
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Ville |
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Code postal: |
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Pays |
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Personne de contact |
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Tél. |
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Courriel |
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|
Description de la ou des étapes de recyclage individuelles: |
|||||||
Insérer dans cette cellule un diagramme et/ou une description de l’étape de recyclage individuelle
|
|||||||||
|
Type de matière entrante |
Code CED |
Masse (3): [t/an] |
État membre dans lequel les déchets de batteries ont été collectés (12) |
|
|
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|
|
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|
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|
Recyclage |
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|
|||||||||
|
Type de matière entrante |
Code CED |
Masse: [t/an] |
Traitement supplémentaire |
Exploitant supplémentaire (5) |
Étape de recyclage supplémentaire |
||||
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N_1 |
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N_2 |
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N_3 |
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N_4 |
||||
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|
|
N_5 |
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|
Nom de l’État membre: |
|
|||||||
|
Élément ou composé, assorti ou non d’objectifs (7) |
Fraction entrante minput [t/an] |
Fraction sortante produite dans les États membres de l’UE [t/an] |
Fraction sortante (8) produite en dehors de l’UE [t/an] |
Total fraction sortante produite moutput [t/an] |
Fraction autre que des déchets contenant l’élément ou le composé |
Destination et rendement de la fraction |
mCd, waste cadmium (Cd) total (13) ou mHg,waste mercure (Hg) total (13) immobilisé et éliminé en toute sécurité [t/an] |
||
|
|
|||||||||
|
|
|||||||||
|
|
|||||||||
|
|
|||||||||
|
Cobalt (Co) |
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Cuivre (Cu) |
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Plomb (Pb) |
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Lithium (Li) |
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|
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|
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Nickel (Ni) |
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|
Manganèse (Mn) |
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|
Aluminium (Al) |
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|
|
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|
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|
Acier |
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|
|
|
|
||
|
Électrolyte (KOH) |
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|
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|
|
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|
Électrolyte (NaOH) |
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|
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|
|
|
|
||
|
Matières plastiques (9) |
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|
|
|
|
||
|
Cadmium (Cd) (13) |
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|
|
|
|
|
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|
Autre (veuillez préciser) (10) |
|
|
|
|
|
|
|
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|
minput et moutput (11) [t/an] résultant de cette étape |
|
|
|
|
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|
|
||
|
|
Nom de l’État membre: |
|
||||||
|
Élément ou composé, assorti ou non d’objectifs (7) |
Fraction entrante minput [t/an] |
Fraction sortante produite dans les États membres de l’UE [t/an] |
Fraction sortante (8) produite en dehors de l’UE [t/an] |
Total fraction sortante produite moutput [t/an] |
Fraction autre que des déchets contenant l’élément ou le composé |
Destination et rendement de la fraction |
mCd, waste cadmium (Cd) total (13) ou mHg,waste mercure (Hg) total (13) immobilisé et éliminé en toute sécurité [t/an] |
||
|
|
|||||||||
|
|
|||||||||
|
|
|||||||||
|
|
|||||||||
|
Cobalt (Co) |
|
|
|
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Cuivre (Cu) |
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Plomb (Pb) |
|
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|
|
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|
Lithium (Li) |
|
|
|
|
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|
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|
Nickel (Ni) |
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|
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|
Manganèse (Mn) |
|
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|
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|
Aluminium (Al) |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Acier |
|
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|
|
|
||
|
Électrolyte (KOH) |
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|
|
|
|
|
|
||
|
Électrolyte (NaOH) |
|
|
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|
|
|
|
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|
Matières plastiques (9) |
|
|
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|
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|
Cadmium (Cd) (13) |
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|
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|
Autre (veuillez préciser) (10) |
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|
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|
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|
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|
minput et moutput (11) [t/an] résultant de cette étape |
|
|
|
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|
||
Remarques
|
(1) |
Installation effectuant une étape individuelle de recyclage. Pour les étapes de recyclage supplémentaires dans différentes installations, par exemple N_1, N_2, veuillez copier l’intégralité de la partie 2 et la remplir de manière appropriée. |
|
(2) |
Pour l’étape 1 = identique aux matières entrantes dans le recyclage complet des déchets de batteries dans la partie 1) du modèle. Pour les étapes ultérieures = fractions intermédiaires provenant de l’étape précédente. |
|
(3) |
Masse de fractions intermédiaires entrant dans l’étape de recyclage individuelle. Pour l’étape 1 = identique aux matières entrantes dans le recyclage complet des déchets de batteries dans la partie 1). |
|
(4) |
Pour la définition de «fraction intermédiaire», voir la section 1, point 3. Pour le broyat noir, voir la section 1, point 5, et veiller à ce que le type des déchets de batteries, ou la substance principale en pourcentage en masse dans le cas des mélanges, soit indiqué(e) à côté du terme «broyat noir», par exemple «broyat noir-ZnC» ou «broyat noir-NMC». |
|
(5) |
Installation dans laquelle la fraction intermédiaire est traitée et nom, rue, ville, code postal, pays, personne de contact, téléphone, courrier électronique. Si l’étape supplémentaire du processus est effectuée dans la même installation que l’étape précédente, indiquer «identique à l’étape précédente». |
|
(6) |
Pour la définition de fraction «entrante» et «sortante» et, en particulier, des fractions à prendre en compte dans le calcul du rendement de recyclage (RE) et/ou de la valorisation des matières (RM), voir la section 1, points 2 et 4. |
|
(7) |
Éléments et composés valorisés à partir des déchets de batteries entrants. Pour la définition de fraction «entrante» et «sortante» et, en particulier, des fractions à prendre en compte dans le calcul du rendement de recyclage (RE) et/ou de la valorisation des matières (RM), voir la section 1, points 2 et 4. |
|
(8) |
Joindre des preuves documentaires conformément à l’article 72, paragraphe 3, du règlement (UE) 2023/1542. |
|
(9) |
Les matières plastiques qui sont recyclées et pour lesquelles les masses minput et moutput sont mesurées sont indiquées dans la liste séparément du carbone au niveau des éléments. |
|
(10) |
Si nécessaire, ajouter d’autres cellules pour les éventuels autres éléments ou composés. Si les déchets de batteries contiennent du mercure (Hg), voir la section 4 concernant la documentation relative au mercure et indiquer la quantité totale de mercure présente dans mHg,input ainsi que la quantité de mercure immobilisé et éliminé en toute sécurité (mHg,waste). |
|
(11) |
La somme de minput et moutput pour toutes les étapes, par exemple N_0, N_1, N_2, etc., doit être égale au total de minput et moutput. |
|
(12) |
Si des batteries provenant de plus d’un autre État membre sont recyclées, veuillez dupliquer les cellules et les remplir de manière appropriée. |
|
(13) |
Pour la documentation relative au cadmium (Cd), voir la section 4. Les autorités compétentes vérifient que la quantité totale de cadmium recyclé (mCd, output) et de cadmium immobilisé et éliminé en toute sécurité (mCd,waste) correspond à la quantité totale de cadmium dans mCd,input. Concernant la documentation relative au mercure (Hg), uniquement pour les batteries contenant cette substance, voir la section 4. Les autorités compétentes vérifient que la quantité totale de mercure immobilisé et éliminé en toute sécurité (mHg,waste) correspond à la quantité totale de mercure dans mHg,input. |
9. Format de la documentation relative au taux de rendement de recyclage et de valorisation des matières provenant des déchets d’autres batteries
Partie 1: Pour le recyclage des déchets d’autres batteries, les informations suivantes sont documentées:
|
Taux de rendement de recyclage et de valorisation des matières du recyclage des déchets d’autres batteries |
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Année civile |
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Installation (1) |
Nom |
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Rue |
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Ville |
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Code postal: |
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Pays |
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Personne de contact |
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Tél. |
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Courriel |
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|
Description du recyclage complet des batteries (2): |
|
|
|
|
|
|
|
Insérer dans cette cellule un diagramme et/ou une description des étapes de recyclage
|
Informations sur les déchets de batteries à l’entrée dans le processus de recyclage complet (3) |
|
|
|
|
|
|
|
|
Type de déchets de batteries |
|
Code CED |
Masse (4): |
État membre dans lequel les déchets de batteries ont été collectés (9) |
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[t/an] |
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|
RÉSULTATS — calculés par le premier recycleur — à partir des déchets de batteries collectés dans l’État membre dans lequel le recycleur est situé |
Nom de l’État membre: |
|
|||||
|
Élément ou composé |
Fraction entrante minput (5) [t/an] |
Fraction sortante (5) produite dans les États membres de l’UE [t/an] |
Fraction sortante (5) produite en dehors de l’UE [t/an] (9) |
Total fraction sortante moutput (5) [t/an] |
rRE (10) [% en masse] |
rRM (11) [% en masse] |
mHg,waste mercure (Hg) total (13) immobilisé et éliminé en toute sécurité [t/an] |
|
Cobalt (Co) |
|
|
|
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|
|
Cuivre (Cu) |
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Plomb (Pb) |
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Lithium (Li) |
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Nickel (Ni) |
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Manganèse (Mn) |
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Aluminium (Al) |
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Acier |
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Électrolyte (KOH) |
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Électrolyte (NaOH) |
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Matières plastiques (6) |
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Oxygène (O2) (7) |
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Carbone provenant de sources de carbone au niveau des éléments (C) (7) |
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Fer provenant de sources de fer au niveau des éléments (Fe) (7) |
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Phosphore (P) (7) |
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Chlore (Cl) (7) |
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Soufre (S) (7) |
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Mercure (Hg) (13) |
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Autre (veuillez préciser) (8) |
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Total |
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RÉSULTATS — calculés par le premier recycleur — à partir des déchets de batteries collectés dans un autre État membre (10): |
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Nom de l’État membre: |
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Élément ou composé |
Fraction entrante minput (5) [t/an] |
Fraction sortante (5) produite dans les États membres de l’UE [t/an] |
Fraction sortante (5) produite en dehors de l’UE [t/an] (9) |
Total fraction sortante moutput (5) [t/an] |
rRE (11) [% en masse] |
rRM (12) [% en masse] |
mHg,waste mercure (Hg) total (13) immobilisé et éliminé en toute sécurité [t/an] |
|
Cobalt (Co) |
|
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|
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|
Cuivre (Cu) |
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|
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|
Plomb (Pb) |
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|
Lithium (Li) |
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|
Nickel (Ni) |
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|
Manganèse (Mn) |
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|
Aluminium (Al) |
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|
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|
Acier |
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Électrolyte (KOH) |
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|
|
Électrolyte (NaOH) |
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|
Matières plastiques (6) |
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|
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|
Oxygène (O2) (7) |
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|
Carbone provenant de sources de carbone au niveau des éléments (C) (7) |
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|
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|
|
Fer provenant de sources de fer au niveau des éléments (Fe) (7) |
|
|
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|
|
|
|
Phosphore (P) (7) |
|
|
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|
|
|
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|
Chlore (Cl) (7) |
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|
|
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|
|
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|
Soufre (S) (7) |
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|
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|
Mercure (Hg) (13) |
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Autre (veuillez préciser) (8) |
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Total |
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VÉRIFICATION — à remplir par la ou les autorités compétentes |
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Techniques de vérification (14) |
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vérification de l’ensemble des calculs |
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audit par l’autorité compétente (y compris visites sur sites) |
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vérification de la fourniture des preuves documentaires |
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audit par des sociétés externes |
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Remarques
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(1) |
Installation qui traite les déchets de batteries après la collecte, les éventuelles opérations de tri et la préparation au recyclage. |
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(2) |
Diagramme ou description du recyclage complet, même s’il est effectué dans plus d’une installation, en indiquant les opérations effectuées par le premier recycleur et celles effectuées en dehors de l’Union (le cas échéant) ainsi que les fractions sortantes correspondantes. |
|
(3) |
Description des déchets de batteries tels qu’ils sont reçus après la collecte, les éventuelles opérations de tri et la préparation au recyclage. |
|
(4) |
Masse humide des déchets de batteries tels qu’ils sont reçus après la collecte, les éventuelles opérations de tri et la préparation au recyclage. |
|
(5) |
Pour la définition de fraction «entrante» et «sortante» et, en particulier, des fractions à prendre en compte dans le calcul du rendement de recyclage (RE) et/ou de la valorisation des matières (RM), voir la section 1, points 2 et 4. |
|
(6) |
Les matières plastiques qui sont recyclées et pour lesquelles les masses minput et moutput sont mesurées sont indiquées dans la liste séparément du carbone au niveau des éléments. |
|
(7) |
S’ils ne sont pas pris en compte dans le calcul du rendement de recyclage conformément à la section 2, points 5 et 6, de la présente annexe, laisser vide. |
|
(8) |
Si nécessaire, ajouter d’autres cellules pour les éventuels autres éléments ou composés. Si l’élément est assorti d’un objectif de valorisation des matières visé à l’annexe XII, partie C, du règlement (UE) 2023/1542, indiquer également le taux de valorisation rRM atteint. |
|
(9) |
Joindre des preuves documentaires conformément à l’article 72, paragraphe 3, du règlement (UE) 2023/1542. |
|
(10) |
Si les déchets de batteries provenant de plus d’un autre État membre sont recyclés, veuillez dupliquer les cellules et les remplir de manière appropriée. |
|
(11) |
Calculé selon la formule pour rRE figurant à la section 2 et conformément aux données de la partie 2) du présent modèle sur les différentes étapes du recyclage des déchets de batteries (correspondant). |
|
(12) |
Calculé selon la formule pour rRM(TM) figurant à la section 3 et conformément aux données de la partie 2) du présent modèle sur les différentes étapes du recyclage des déchets de batteries (correspondant). |
|
(13) |
Concernant la documentation relative au mercure (Hg), uniquement pour les batteries contenant cette substance, voir la section 4. Les autorités compétentes vérifient que la quantité totale de mercure immobilisé et éliminé en toute sécurité (mHg,waste) correspond à la quantité totale de mercure dans mHg,input. |
|
(14) |
Indiquer le nombre de vérifications effectuées par technique. Pour la vérification de l’ensemble des calculs, le nombre est de 1, correspondant à la vérification obligatoire des calculs déclarés par le premier recycleur. Pour les autres techniques de vérification, le nombre peut varier de 0 (si aucune de ces techniques n’a été effectuée) à 1 (si ces autres techniques n’ont été effectuées que sur le premier recycleur) ou au nombre total d’acteurs de la chaîne de recyclage [si elles ont été effectuées sur tous les acteurs de la chaîne de recyclage, comme indiqué dans la partie 2) du présent modèle]. |
Partie 2: Les différentes étapes du recyclage, c’est-à-dire toutes les installations de recyclage concernées, doivent être documentées:
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Étape de recyclage (1) |
N_0 |
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Année civile |
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Installation (1) |
Nom |
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Rue |
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Ville |
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Code postal: |
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Pays |
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Personne de contact |
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Tél. |
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Courriel |
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Description de la ou des étapes de recyclage individuelles: |
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Insérer dans cette cellule un diagramme et/ou une description de l’étape de recyclage individuelle
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|
Type de matière entrante |
Code CED |
Masse (3): [t/an] |
État membre dans lequel les déchets de batteries ont été collectés (13) |
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Recyclage |
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Type de matière entrante |
Code CED |
Masse: [t/an] |
Traitement supplémentaire |
Exploitant supplémentaire (5) |
Étape de recyclage supplémentaire |
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N_1 |
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N_2 |
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N_3 |
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N_4 |
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N_5 |
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Nom de l’État membre: |
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|
Élément ou composé, assorti ou non d’objectifs (7) |
Fraction entrante minput [t/an] |
Fraction sortante produite dans les États membres de l’UE [t/an] |
Fraction sortante (8) produite en dehors de l’UE [t/an] |
Total fraction sortante produite moutput [t/an] |
Fraction autre que des déchets contenant l’élément ou le composé |
Destination et rendement de la fraction |
Mercure (Hg) (14) immobilisé et éliminé en toute sécurité [t/an] |
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Cobalt (Co) |
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Cuivre (Cu) |
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Plomb (Pb) |
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Lithium (Li) |
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Nickel (Ni) |
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Manganèse (Mn) |
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Aluminium (Al) |
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Acier |
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Électrolyte (KOH) |
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Électrolyte (NaOH) |
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Matières plastiques (9) |
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Oxygène (O2) (10) |
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Carbone provenant de sources de carbone au niveau des éléments (C) (10) |
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Fer provenant de sources de fer au niveau des éléments (Fe) (10) |
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Phosphore (P) (10) |
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Chlore (Cl) (10) |
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Soufre (S) (10) |
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Mercure (Hg) (14) |
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Autre (veuillez préciser) (11) |
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minput et moutput (12) [t/an] résultant de cette étape |
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|
Nom de l’État membre: |
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|
Élément ou composé, assorti ou non d’objectifs (7) |
Fraction entrante minput [t/an] |
Fraction sortante produite dans les États membres de l’UE [t/an] |
Fraction sortante (8) produite en dehors de l’UE [t/an] |
Total fraction sortante produite moutput [t/an] |
Fraction autre que des déchets contenant l’élément ou le composé |
Destination et rendement de la fraction |
Mercure (Hg) (14) immobilisé et éliminé en toute sécurité [t/an] |
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|||||||||
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Cobalt (Co) |
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Cuivre (Cu) |
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Plomb (Pb) |
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Lithium (Li) |
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Nickel (Ni) |
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Manganèse (Mn) |
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Aluminium (Al) |
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Acier |
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Électrolyte (KOH) |
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Électrolyte (NaOH) |
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Matières plastiques (9) |
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Oxygène (O2) (10) |
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Carbone provenant de sources de carbone au niveau des éléments (C) (10) |
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Fer provenant de sources de fer au niveau des éléments (Fe) (10) |
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Phosphore (P) (10) |
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Chlore (Cl) (10) |
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Soufre (S) (10) |
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Mercure (Hg) (14) |
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Autre (veuillez préciser) (11) |
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minput et moutput (12) [t/an] résultant de cette étape |
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Remarques
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(1) |
Installation effectuant une étape individuelle de recyclage. Pour les étapes de recyclage supplémentaires dans différentes installations, par exemple N_1, N_2, veuillez copier l’intégralité de la partie 2 et la remplir de manière appropriée. |
|
(2) |
Pour l’étape 1 = identique aux matières entrantes dans le recyclage complet des déchets de batteries dans la partie 1) du modèle. Pour les étapes ultérieures = fractions intermédiaires provenant de l’étape précédente. |
|
(3) |
Masse de fraction intermédiaire entrant dans l’étape de recyclage individuelle. Pour l’étape 1 = identique aux matières entrantes dans le recyclage complet des déchets de batteries dans la partie 1). |
|
(4) |
Pour la définition de «fraction intermédiaire», voir la section 1, point 3. Pour le broyat noir, voir la section 1, point 5, et veiller à ce que le type des déchets de batteries, ou la substance principale en pourcentage en masse dans le cas des mélanges, soit indiqué(e) à côté du terme «broyat noir», par exemple «broyat noir-ZnC» ou «broyat noir-NMC». |
|
(5) |
Installation dans laquelle la fraction intermédiaire est traitée et nom, rue, ville, code postal, pays, personne de contact, téléphone, courrier électronique. Si l’étape suivante du processus est effectuée dans la même installation que l’étape précédente, indiquer «identique à l’étape précédente». |
|
(6) |
Pour la définition de fraction «entrante» et «sortante» et, en particulier, des fractions à prendre en compte dans le calcul du rendement de recyclage (RE) et/ou de la valorisation des matières (RM), voir la section 1, points 2 et 4. |
|
(7) |
Éléments et composés valorisés à partir des déchets de batteries entrants. Pour la définition de fraction «entrante» et «sortante» et, en particulier, des fractions à prendre en compte dans le calcul du rendement de recyclage (RE) et/ou de la valorisation des matières (RM), voir la section 1, points 2 et 4. |
|
(8) |
Joindre des preuves documentaires conformément à l’article 72, paragraphe 3, du règlement (UE) 2023/1542. |
|
(9) |
Les matières plastiques qui sont recyclées et pour lesquelles les masses minput et moutput sont mesurées sont indiquées dans la liste séparément du carbone au niveau des éléments. |
|
(10) |
S’ils ne sont pas pris en compte dans le calcul du rendement de recyclage conformément à la section 2, points 5 et 6, de la présente annexe, laisser vide. |
|
(11) |
Si nécessaire, ajouter d’autres cellules pour les éventuels autres éléments ou composés. |
|
(12) |
La somme de minput et moutput pour toutes les étapes, par exemple N_0, N_1, N_2, etc., doit être égale au total de minput et moutput. |
|
(13) |
Si des batteries provenant de plus d’un autre État membre sont recyclées, veuillez dupliquer les cellules et les remplir de manière appropriée. |
|
(14) |
Concernant la documentation relative au mercure (Hg), uniquement pour les batteries contenant cette substance, voir la section 4. Les autorités compétentes vérifient que la quantité totale de mercure immobilisé et éliminé en toute sécurité (mHg,waste) correspond à la quantité totale de mercure dans mHg,input. |
10. Méthode de vérification des taux de rendement de recyclage et de valorisation des matières provenant des déchets de batteries
|
1) |
La vérification des taux de rendement de recyclage et de valorisation des matières provenant des déchets de batteries, tels qu’ils sont documentés par le premier recycleur, porte au moins sur les domaines suivants:
|
|
2) |
La vérification de l’ensemble des calculs est effectuée par l’autorité ou les autorités compétentes de l’État membre dans lequel le traitement des déchets de batteries est effectué. Ces autorités transmettent les données pertinentes (2) aux États membres dans lesquels les déchets de batteries ont été collectés (s’ils sont différents). |
|
3) |
La documentation est fournie par le premier recycleur à l’autorité ou aux autorités compétentes de l’État membre dans lequel le traitement des déchets de batteries est effectué, conformément aux exigences suivantes:
|
|
4) |
Lorsque les détenteurs de déchets autres que les opérateurs de gestion des déchets effectuant des opérations de traitement et les recycleurs exportent des batteries à des fins de traitement, la vérification est effectuée par l’autorité compétente des États membres dans lesquels sont situés les détenteurs de déchets exportant les déchets de batteries. |
|
5) |
L’autorité ou les autorités compétentes traitent de manière confidentielle toutes les données et informations examinées aux fins des procédures de vérification et ne les utilisent que pour la procédure de vérification elle-même. |
|
6) |
L’autorité ou les autorités compétentes appliquent au moins les techniques de vérification suivantes:
|
|
7) |
L’autorité ou les autorités compétentes peuvent également vérifier l’exactitude, la fiabilité et la traçabilité du recyclage et les taux correspondants déclarés en demandant aux parties concernées de la chaîne de recyclage des éléments de preuve attestant l’existence des flux au cours de la période de documentation (tels qu’un contrat, un document de transport ou les coordonnées d’autres recycleurs de la chaîne de recyclage). L’autorité ou les autorités compétentes peuvent également procéder à des vérifications par un audit des parties concernées de la chaîne de recyclage, conformément aux décisions des États membres. En tout état de cause, cela n’exclut pas les visites dans les installations de recyclage dans le cadre de la procédure d’audit. |
|
8) |
Les recycleurs peuvent également faire procéder à un audit par des sociétés externes. Dans ce cas, les recycleurs peuvent fournir à l’autorité ou aux autorités compétentes les résultats du processus d’audit au moment de la vérification minimale. En cas de notification des résultats, l’autorité ou les autorités compétentes remplissent la section appropriée relative à la vérification dans la documentation correspondante (voir les points 6 à 9). |
|
9) |
La vérification de l’ensemble des calculs et des informations est effectuée chaque année civile, sur la base de la documentation fournie par les premiers recycleurs (voir sections 6 à 9). Les techniques de vérification supplémentaires visées au point 7) peuvent être appliquées à la demande de l’autorité ou des autorités compétentes de l’État membre. L’audit visé au point 8) peut être effectué par les recycleurs chaque fois qu’ils le jugent approprié. |
|
10) |
Après au moins la vérification minimale et avant de transmettre la documentation vérifiée à l’État membre dans lequel les déchets de batteries ont été collectés (s’ils sont différents), l’autorité ou les autorités compétentes complètent correctement la documentation indiquant le nombre de techniques de vérification appliquées. |
|
11) |
La vérification peut être effectuée selon la technologie des batteries (au plomb, lithium, nickel-cadmium, autres) ou selon la technologie spécifique des différentes familles. |
(1) Directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (JO L 334 du 17.12.2010, p. 17, ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2010/75/oj).
(2) Ces données contiennent toutes les informations et données pertinentes reçues des premiers recycleurs qui se rapportent aux déchets de batteries collectés dans l’État membre concerné, mais pas les informations et données relatives aux déchets de batteries collectés dans d’autres États membres.
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_del/2025/606/oj
ISSN 1977-0693 (electronic edition)