32024R2609

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Règlement - UE - 2024/2609 - EN - EUR-Lex

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Règlement (UE) 2024/2609 de la Commission du 7 octobre 2024 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de napropamide, de pyridabène et de tebufenpyrad présents dans ou sur certains produits

C/2024/6871

JO L, 2024/2609, 8.10.2024, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/2609/oj (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

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Journal officiel
de l'Union européenne

Série L

2024/2609

8.10.2024

RÈGLEMENT (UE) 2024/2609 DE LA COMMISSION

du 7 octobre 2024

modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de napropamide, de pyridabène et de tebufenpyrad présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)	Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de napropamide (2), de pyridabène (3) et de tebufenpyrad (4) ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

En examinant ces LMR conformément à l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a constaté que certaines informations n’étaient pas disponibles pour certains produits. Les informations disponibles étaient cependant suffisantes pour permettre à l’Autorité de proposer des LMR sûres pour les consommateurs. Les lacunes dans les données ont été signalées à l’annexe II dudit règlement, avec indication de la date à laquelle le demandeur devait soumettre les informations manquantes à l’Autorité à l’appui des LMR proposées.

(3)

En ce qui concerne la napropamide présente dans ou sur les agrumes, les fraises et les fruits de ronces, le demandeur a communiqué les informations manquantes relatives à la stabilité de cette substance pendant le stockage. L’Autorité a conclu que les lacunes dans les données signalées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 avaient été suffisamment comblées (5). Par conséquent, pour ces produits, il convient de maintenir les LMR existantes et de supprimer de l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 les notes de bas de page correspondantes nécessitant la communication d’informations supplémentaires.

(4)

En ce qui concerne la napropamide présente dans ou sur les myrtilles, les airelles canneberges, les groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges), les groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), les cynorrhodons et les baies de sureau, le demandeur a communiqué les informations manquantes relatives à la stabilité pendant le stockage. Le demandeur n’a toutefois pas communiqué les informations manquantes relatives au métabolisme des cultures pour ces produits. L’Autorité a conclu que les lacunes dans les données précédemment mises en évidence en ce qui concerne le métabolisme des cultures n’avaient pas été comblées et a recommandé que les responsables de la gestion des risques envisagent d’abaisser les LMR dans ou sur lesdits produits à la limite de détermination (ci-après la «LD»). Par conséquent, pour ces produits, il convient de fixer les LMR applicables à la napropamide à la LD propre à chaque produit et de supprimer de l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 les notes de bas de page correspondantes nécessitant la communication d’informations supplémentaires.

(5)

En ce qui concerne la napropamide présente dans ou sur les fines herbes et les fleurs comestibles, le demandeur n’a pas communiqué les informations manquantes sur les essais relatifs aux résidus. L’Autorité a conclu que les lacunes dans les données précédemment mises en évidence n’avaient pas été comblées et a recommandé que les responsables de la gestion des risques envisagent d’abaisser les LMR dans ou sur lesdits produits à la LD. Par conséquent, pour ces produits, il convient de fixer les LMR applicables à la napropamide à la LD propre à chaque produit et de supprimer de l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 les notes de bas de page correspondantes nécessitant la communication d’informations supplémentaires.

(6)

En ce qui concerne la napropamide présente dans ou sur les infusions à base de fleurs, de feuilles et autres parties aériennes ou de racines, les infusions à base de toute autre partie de la plante, ainsi que les fruits, le demandeur n’a pas communiqué les informations manquantes sur la méthode d’analyse des matrices difficiles à analyser. L’Autorité a conclu que, bien que cette lacune dans les données n’ait pas été comblée, les LMR relatives à ces produits devraient être maintenues, étant donné qu’elles sont déjà fixées à la LD. Par conséquent, pour ces produits, il convient de maintenir à la LD les LMR applicables à la napropamide et de supprimer de l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 les notes de bas de page correspondantes nécessitant la communication d’informations supplémentaires.

(7)

En ce qui concerne le pyridabène présent dans ou sur les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon et les autres fruits à pépins, le demandeur n’a pas communiqué les informations manquantes sur les essais relatifs aux résidus. Toutefois, les nouvelles données relatives aux résidus sur les poires et les pommes ont été communiquées à l’appui de bonnes pratiques agricoles alternatives pour un groupe de fruits à pépins. L’Autorité a conclu que les essais sur les résidus fournis sont suffisants (6) pour établir une LMR inférieure applicable à l’ensemble du groupe de fruits à pépins. Par conséquent, pour les fruits à pépins, il convient de fixer les LMR au niveau proposé par l’Autorité et de supprimer de l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 les notes de bas de page correspondantes nécessitant la communication d’informations supplémentaires.

(8)

En ce qui concerne le pyridabène présent dans ou sur les abricots, les pêches et les haricots (non écossés), le demandeur n’a pas communiqué les informations manquantes sur les essais relatifs aux résidus. L’Autorité a conclu que les lacunes dans les données précédemment mises en évidence n’avaient pas été comblées et a recommandé que les responsables de la gestion des risques envisagent d’abaisser les LMR pour ces produits à la LD. Par conséquent, pour ces produits, il convient de fixer les LMR applicables au pyridabène à la LD propre à chaque produit et de supprimer de l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 les notes de bas de page correspondantes nécessitant la communication d’informations supplémentaires.

(9)

En ce qui concerne le pyridabène présent dans ou sur les bovins (muscle, graisse, foie et reins), les ovins (muscle, graisse, foie et reins), les caprins (muscle, graisse, foie et reins), les équidés (muscle, graisse, foie et reins) et le lait (bovins, ovins, caprins et chevaux), le demandeur a communiqué les informations manquantes relatives à la stabilité pendant le stockage, aux études sur l’alimentation animale et aux méthodes d’analyse. L’Autorité a conclu que les lacunes dans les données signalées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 avaient été suffisamment comblées. Par conséquent, pour le lait (bovins, ovins, caprins et chevaux), il convient de maintenir les LMR déjà fixées à la LD et, étant donné qu’une LD inférieure de 0,01 mg/kg pour les bovins (muscles, graisse, foie et reins), les ovins (muscles, graisse, foie et reins), les caprins (muscles, graisse, foie et reins) et les équidés (muscles, graisse, foie et reins) est désormais réalisable selon la méthode d’analyse communiquée par le demandeur, il y a lieu d’abaisser la LD actuelle de 0,05 mg/kg pour ces produits à une LD de 0,01 mg/kg, de fixer cette LD et de supprimer de l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 les notes de bas de page correspondantes nécessitant la communication d’informations supplémentaires.

(10)

En ce qui concerne le tebufenpyrad présent dans ou sur les abricots, les pêches, les mûres et les mûres des haies, le demandeur a communiqué les informations manquantes sur les essais relatifs aux résidus et l’Autorité a conclu que les lacunes dans les données signalées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 avaient été suffisamment comblées (7). Sur la base des essais relatifs aux résidus fournis, l’Autorité a proposé d’abaisser les LMR existantes pour les abricots et les pêches et de maintenir les LMR pour les mûres et les mûres des haies. Par conséquent, pour les abricots et les pêches, il y a lieu de fixer les LMR au niveau proposé par l’Autorité, de maintenir les LMR pour les mûres et les mûres des haies et de supprimer de l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 les notes de bas de page correspondantes nécessitant la communication d’informations supplémentaires.

(11)

En ce qui concerne le tebufenpyrad présent dans ou sur les haricots (non écossés) et le houblon, le demandeur n’a pas communiqué les informations manquantes sur les essais relatifs aux résidus pour les haricots (non écossés) et sur les méthodes d’analyse du houblon. L’Autorité a conclu que les lacunes dans les données précédemment mises en évidence n’avaient pas été comblées et a recommandé que les responsables de la gestion des risques envisagent d’abaisser les LMR pour ces produits à la LD. Par conséquent, pour ces produits, il convient de fixer les LMR applicables au tebufenpyrad à la LD propre à chaque produit et de supprimer de l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 les notes de bas de page correspondantes nécessitant la communication d’informations supplémentaires.

(12)

Pour le tebufenpyrad présent dans ou sur les produits d’origine animale, à l’exception du miel et des autres produits de l’apiculture, le demandeur a communiqué les informations manquantes. L’Autorité a conclu que les lacunes dans les données signalées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 avaient été suffisamment comblées. Par conséquent, pour ces produits, il convient de maintenir les LMR existantes applicables au tebufenpyrad et de supprimer de l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 les notes de bas de page correspondantes nécessitant la communication d’informations supplémentaires.

(13)

En ce qui concerne le tebufenpyrad présent dans ou sur le miel et les autres produits de l’apiculture, le demandeur n’a pas communiqué les informations manquantes sur les méthodes d’analyse spécifiques relatives au miel. L’Autorité a conclu que les lacunes dans les données précédemment mises en évidence n’avaient pas été comblées et a recommandé de maintenir la LMR actuelle, qui est fixée à la LD. Par conséquent, pour ces produits, il convient de fixer la LMR applicable au tebufenpyrad à la LD et de supprimer de l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 les notes de bas de page correspondantes nécessitant la communication d’informations supplémentaires.

(14)

Pour le tebufenpyrad présent dans ou sur les raisins de table, l’Autorité a constaté qu’il ne pouvait être exclu que la dose aiguë de référence soit dépassée par la LMR actuelle. Les responsables de la gestion des risques ont donc proposé de fixer une LMR plus basse pour les raisins de table, sur la base de bonnes pratiques agricoles de repli moins critiques et sûres (8). Il convient donc d’abaisser la LMR existante pour le tebufenpyrad figurant à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

(15)	La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne sur la nécessité d’adapter certaines LD. Ces laboratoires ont conclu que, pour certains produits, les progrès techniques permettent d’abaisser les LD.

(16)	Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

(17)	Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(18)

Afin de permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement ne devrait pas s’appliquer aux produits qui ont été mis sur le marché dans l’Union avant que les nouvelles LMR ne deviennent applicables et pour lesquels un degré élevé de protection des consommateurs est maintenu. C’est le cas pour tous les produits, à l’exception du tebufenpyrad présent dans ou sur les raisins de table.

(19)	Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de s’adapter aux exigences qui découleront de la modification des LMR.

(20)	Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, continue de s’appliquer à tous les produits mis sur le marché dans l’Union avant le 28 avril 2025, sauf en ce qui concerne le tebufenpyrad présent dans ou sur les raisins de table.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 28 avril 2025.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 7 octobre 2024.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2005/396/oj.

(2) Règlement (UE) 2020/770 de la Commission du 8 juin 2020 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de myclobutanil, de napropamide et de sintofen présents dans ou sur certains produits (JO L 184 du 12.6.2020, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2020/770/oj).

(3) Règlement (UE) 2019/90 de la Commission du 18 janvier 2019 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bromuconazole, de carboxine, d’oxyde de fenbutatine, de fenpyrazamine et de pyridabène présents dans ou sur certains produits (JO L 22 du 24.1.2019, p. 52, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2019/90/oj).

(4) Règlement (UE) 2017/693 de la Commission du 7 avril 2017 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bitertanol, chlorméquat et tebufenpyrad présents dans ou sur certains produits (JO L 101 du 13.4.2017, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2017/693/oj).

(5) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Evaluation of confirmatory data following the Article 12 MRL review for napropamide» [EFSA Journal 2023;21(7):8125].

(6) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Evaluation of confirmatory data following Article 12 MRL review and modification of the existing MRLs in pome fruits for pyridaben» [EFSA Journal 2023;21(4):7970].

(7) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Evaluation of confirmatory data following the Article 12 MRL review for tebufenpyrad» [EFSA Journal, 2023;21(2):7774].

(8) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Review of the existing maximum residue levels for tebufenpyrad according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005» [EFSA Journal 2016;14(4):4469].

ANNEXE

À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives à la napropamide, au pyridabène et au tebufenpyrad sont remplacées par le texte suivant:

« Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (1)

Napropamide (somme des isomères)

Pyridabène (L)

Tebufenpyrad (L)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

0100000

FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,01 (*1)

0110000

Agrumes

0,6

0110010

Pamplemousses

0,5

0110020

Oranges

0,3

0110030

Citrons

0,3

0110040

Limettes

0,3

0110050

Mandarines

0,3

0110990

Autres

0,3

0120000

Fruits à coque

0,05

0,01 (*1)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

Fruits à pépins

0,15

0130010

Pommes

0,3

0130020

Poires

0,3

0130030

Coings

0,8

0130040

Nèfles

0,8

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,8

0130990

Autres

0,01 (*1)

0140000

Fruits à noyau

0,01 (*1)

0140010

Abricots

0,3

0140020

Cerises (douces)

0,01 (*1)

0140030

Pêches

0,3

0140040

Prunes

0,2

0140990

Autres

0,01 (*1)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

Raisins

0,01 (*1)

0151010

Raisins de table

0,4

0151020

Raisins de cuve

0,6

0152000

Fraises

0,9

0153000

c)	Fruits de ronces

0,01 (*1)

0153010

Mûres

0,05

0153020

Mûres des haies

0,05

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0,15

0153990

Autres

0,01 (*1)

0154000

d)	Autres petits fruits et baies

0,01 (*1)

1,5

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres

0160000

Fruits divers à

0,01 (*1)

0161000

a)	peau comestible

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres

0162000

b)	peau non comestible et de petite taille

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres

0163000

c)	à peau non comestible et de grande taille

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l’arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres

0200000

LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (*1)

0211000

a)	Pommes de terre

0212000

b)	Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres

0213000

c)	Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (*1)

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres

0230000

Légumes-fruits

0,01 (*1)

0231000

a)	Solanacées

0231010

Tomates

0,15

0,8

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,3

0,01 (*1)

0231030

Aubergines

0,15

0,8

0231040

Gombos/Camboux

0,01 (*1)

0231990

Autres

0,01 (*1)

0232000

b)	Cucurbitacées à peau comestible

0,15

0232010

Concombres

0,3

0232020

Cornichons

0,5

0232030

Courgettes

0,3

0232990

Autres

0,01 (*1)

0233000

c)	Cucurbitacées à peau non comestible

0,01 (*1)

0233010

Melons

0,3

0233020

Potirons

0,01 (*1)

0233030

Pastèques

0,3

0233990

Autres

0,01 (*1)

0234000

Maïs doux

0,01 (*1)

0239000

e)	Autres légumes-fruits

0,01 (*1)

0240000

Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01 (*1)

0241000

a)	Choux (développement de l’inflorescence)

0,01 (*1)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

b)	Choux pommés

0,01 (*1)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres

0243000

c)	Choux feuilles

0,05 (*1)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres

0244000

d)	Choux-raves

0,05 (*1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

a)	Laitues et salades

0,01 (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

0,05

0251020

Laitues

0,01 (*1)

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,01 (*1)

0251040

Cressons et autres pousses

0,01 (*1)

0251050

Cressons de terre

0,01 (*1)

0251060

Roquette/Rucola

0,05

0251070

Moutarde brune

0,05

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0,05

0251990

Autres

0,01 (*1)

0252000

b)	Épinards et feuilles similaires

0,01 (*1)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres

0253000

c)	Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01 (*1)

0254000

d)	Cressons d’eau

0,01 (*1)

0255000

e)	Endives/Chicons

0,01 (*1)

0256000

f)	Fines herbes et fleurs comestibles

0,02 (*1)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres

0260000

Légumineuses potagères

0,01 (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

Légumes-tiges

0,01 (*1)

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbes

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*1)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (*1)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01 (*1)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,02

0,01 (*1)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,01 (*1)

0401030

Graines de pavot

0,02

0,01 (*1)

0401040

Graines de sésame

0,02

0,01 (*1)

0401050

Graines de tournesol

0,02

0,01 (*1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,02

0,01 (*1)

0401070

Fèves de soja

0,02

0,01 (*1)

0401080

Graines de moutarde

0,02

0,01 (*1)

0401090

Graines de coton

0,02

0,05 (*1)

0401100

Pépins de courges

0,02

0,01 (*1)

0401110

Graines de carthame

0,02

0,01 (*1)

0401120

Graines de bourrache

0,02

0,01 (*1)

0401130

Graines de cameline

0,02

0,01 (*1)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,02

0,01 (*1)

0401150

Graines de ricin

0,02

0,01 (*1)

0401990

Autres

0,01 (*1)

0402000

Fruits oléagineux

0,01 (*1)

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

CÉRÉALES

0,01 (*1)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

0500990

Autres

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (*1)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

Fleurs

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

Racines

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres

0639000

d)	Toute autre partie de la plante

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

0,05 (*1)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05 (*1)

0810010

Anis/Graines d’anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

Fruits

0,05 (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

Écorces

0,05 (*1)

0830010

Cannelle

0830990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05 (*1)

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*1)

0840040

Raifort

0840990

Autres

0,05 (*1)

0850000

Boutons

0,05 (*1)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*1)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

Arilles

0,05 (*1)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*1)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

0,01 (*1)

1011000

Porcins

1011010

Muscles

1011020

Tissus adipeux

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres

1012000

Bovins

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres

1013000

Ovins

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres

1014000

Caprins

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres

1015000

Équidés

1015010

Muscles

1015020

Tissus adipeux

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres

1016000

Volailles

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres

1017000

g)	Autres animaux terrestres d’élevage

1017010

Muscles

1017020

Tissus adipeux

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres

1020000

Lait

0,01 (*1)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d’oiseaux

0,01 (*1)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l’apiculture

0,05 (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*1)

1100000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

(+)	Combinaison pesticide-produit faisant l’objet d’une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.

Pyridabène (L)

(L)	Liposoluble.

Tebufenpyrad (L)

(L)	Liposoluble.».

(*1) Seuil de détection.

(1) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2024/2609/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)

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