(1)

Le règlement d’exécution (UE) 2018/2019 de la Commission (2) établit, sur la base d’une évaluation préliminaire des risques, une liste de végétaux, produits végétaux et autres objets à haut risque.

(2)

À la suite d’une évaluation préliminaire, trente-quatre genres et une espèce de végétaux destinés à la plantation originaires de pays tiers ont été inscrits provisoirement sur la liste établie par le règlement d’exécution (UE) 2018/2019 en tant que végétaux à haut risque. Le genre Corylus L. figure sur la liste de ce règlement.

(3)

Le 31 mars 2023, le Royaume-Uni (3) a présenté à la Commission une demande d’exportation vers l’Union des végétaux destinés à la plantation énumérés ci-après: les végétaux destinés à la plantation appartenant à l’espèce Corylus avellana L., âgés de 2 ans au maximum, d’un diamètre maximal de 10 mm à la base de la tige, à racines nues; les végétaux destinés à la plantation appartenant à l’espèce Corylus avellana L., âgés de 7 ans au maximum, d’un diamètre maximal de 40 mm à la base de la tige, et les végétaux destinés à la plantation appartenant à l’espèce Corylus avellana L. en milieu de culture, âgés de 15 ans au maximum, d’un diamètre maximal de 20 cm à la base de la tige, et originaires du Royaume-Uni (ci-après les «végétaux concernés»). Cette demande était étayée par le dossier technique correspondant.

(4)

Le 30 novembre 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a adopté un avis scientifique relatif à l’évaluation des risques que présentent les végétaux concernés (4). L’Autorité a retenu Phytophthora ramorum (isolats de pays tiers) et Thaumetopoea processionea comme étant les organismes nuisibles pertinents pour ces végétaux, a évalué les mesures d’atténuation des risques décrites dans le dossier pour ces organismes nuisibles et a estimé la probabilité de leur absence des végétaux concernés.

(5)

Phytophthora ramorum (isolats de pays tiers) et Thaumetopoea processionea sont répertoriés respectivement en tant qu’organisme de quarantaine de l’Union et organisme de quarantaine de zone protégée, aux annexes II et III du règlement d’exécution (UE) 2019/2072 de la Commission (5).

(6)

Sur la base de l’avis de l’Autorité, le risque phytosanitaire résultant de l’introduction des végétaux concernés sur le territoire de l’Union est jugé acceptable.

(7)

Outre les végétaux concernés, il convient d’inclure tous les végétaux destinés à la plantation appartenant à l’espèce Corylus avellana L., à racines nues, âgés de 15 ans au maximum et d’un diamètre maximal de 20 cm à la base de la tige, bien que le Royaume-Uni n’ait présenté une demande que pour les végétaux à racines nues âgés de 7 ans au maximum. En effet, ces végétaux, du fait même qu’ils sont à racines nues, présentent un risque phytosanitaire inférieur à celui des végétaux destinés à la plantation en milieu de culture et âgés de 15 ans, qui sont inclus dans cette demande et ont fait l’objet d’un avis scientifique de l’Autorité.

(8)

Par conséquent, tous les végétaux destinés à la plantation appartenant à l’espèce Corylus avellana L., à racines nues, âgés de 15 ans au maximum, d’un diamètre maximal de 20 cm à la base de la tige, et originaires du Royaume-Uni ne devraient plus être considérés comme des végétaux à haut risque. Il convient dès lors de les retirer de la liste des végétaux, produits végétaux et autres objets à haut risque figurant à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019.

(9)

Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2018/2019 en conséquence.

(10)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,