(1)

Le règlement d’exécution (UE) 2019/2072 de la Commission (2) établit une liste de végétaux, produits végétaux et autres objets dont l’introduction sur le territoire de l’Union au départ de certains pays tiers est interdite. Conformément au point 1 de l’annexe VI dudit règlement, l’introduction sur le territoire de l’Union de végétaux de Chamaecyparis Spach, de Juniperus L. et de Pinus L. destinés à la plantation est interdite, à l’exclusion des fruits et des semences.

(2)

Le règlement d’exécution (UE) 2020/1217 de la Commission (3) autorise dans certaines conditions, par dérogation au point 1 de l’annexe VI du règlement d’exécution (UE) 2019/2072, l’introduction dans l’Union de végétaux de Chamaecyparis Spach, de Juniperus L. et de certaines espèces de Pinus L., originaires du Japon, dont la croissance est inhibée naturellement ou artificiellement et qui sont destinés à la plantation (ci-après les «végétaux spécifiés»).

(3)

Conformément à l’article 3 du règlement d’exécution (UE) 2020/1217, la dérogation prévue dans ledit règlement d’exécution expire le 31 décembre 2023.

(4)

Le 13 octobre 2023, le Japon a présenté à la Commission une demande de prorogation de la dérogation prévue par le règlement d’exécution (UE) 2020/1217.

(5)

L’introduction des végétaux spécifiés dans l’Union, subordonnée aux exigences respectives du règlement d’exécution (UE) 2020/1217 effectivement appliquées par le Japon, présente un risque phytosanitaire négligeable pour le territoire de l’Union.

(6)

Il convient de proroger la dérogation prévue à l’article 3 du règlement d’exécution (UE) 2020/1217 jusqu’au 31 décembre 2024 afin de disposer de suffisamment de temps pour évaluer à tous égards le risque lié aux organismes nuisibles non encore classifiés en tant qu’organismes de quarantaine de l’Union dans les listes des organismes nuisibles en cause. Cette évaluation permettra à la Commission de déterminer s’il convient que la dérogation cesse de s’appliquer ou si les végétaux spécifiés devraient être soumis aux exigences énoncées à l’annexe VII du règlement d’exécution (UE) 2019/2072 en ce qui concerne leur introduction dans l’Union.

(7)

De plus, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) a conclu dans son avis du 15 mars 2019 (4) que les végétaux de Chamaecyparis Spach et Pinus parviflora Sieb. et Zucc. (Pinus pentaphylla Mayr) sont aussi des hôtes de l’organisme nuisible Urocerus japonicus (F. Sm.). C’est pourquoi cet organisme nuisible devrait être inscrit à l’annexe dudit règlement en tant qu’organisme nuisible en cause pour ces végétaux.

(8)

Afin d’éviter toute perturbation des importations et d’assurer la poursuite des échanges au-delà de la date d’expiration de la dérogation fixée à l’article 3 du règlement d’exécution (UE) 2020/1217, il convient que le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne. Pour cette raison, et afin d’éviter tout vide juridique, le présent règlement devrait être applicable à partir du 1er janvier 2024.

(9)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

1)

À l’article 3, le texte est remplacé par le texte suivant:

«La dérogation prévue à l’article 2 s’applique aux végétaux spécifiés importés dans l’Union au cours des périodes suivantes:

2)

L’annexe est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.