(1)

Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autorisation.

(2)

Une demande d’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis NITE BP-01844 en tant qu’additif pour l’alimentation animale a été présentée conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003. Cette demande était accompagnée des informations et des documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.

(3)

La demande porte sur l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis NITE BP-01844 en tant qu’additif pour l’alimentation des poulets d’engraissement, des dindes d’engraissement, des poulettes élevées pour la ponte, des dindons élevés pour la reproduction et de toutes les espèces aviaires mineures (y compris les oiseaux sportifs, ornementaux et exotiques) à l’abattage ou au point de ponte (ci-après les «espèces cibles»), à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques» et dans le groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale».

(4)

Dans ses avis du 26 janvier 2022 (2) et du 12 mai 2023 (3), l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, la préparation de Bacillus velezensis NITE BP-01844 ne présente pas de danger pour les espèces cibles, les consommateurs et l’environnement. Elle a également conclu que la préparation de Bacillus velezensis NITE BP-01844 n’est pas un irritant cutané, mais qu’elle est un irritant oculaire potentiel, et qu’elle devait être considérée comme un sensibilisant respiratoire. Aucun test de sensibilisation cutanée n’ayant été fourni, l’Autorité n’a pas pu tirer de conclusions concernant le potentiel de sensibilisation cutanée de cette préparation. L’Autorité a également conclu que la préparation de Bacillus velezensis NITE BP-01844 peut être efficace pour les espèces cibles lorsqu’elle est ajoutée dans une proportion de 2,0 × 108 UFC/kg d’aliment complet, et qu’elle est compatible avec les coccidiostatiques diclazuril, décoquinate, halofuginone, monensine, salinomycine, narasine, robénidine et maduramicine. Elle n’a pas jugé nécessaire d’énoncer des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. L’Autorité a aussi vérifié le rapport sur les méthodes d’analyse de l’additif dans les aliments pour animaux présenté par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

(5)

Compte tenu de ce qui précède, la Commission considère que la préparation de Bacillus velezensis NITE BP-01844 remplit les conditions d’autorisation prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. En outre, conformément aux orientations de l’Autorité sur l’évaluation de l’efficacité des additifs pour l’alimentation animale (4), il convient de considérer que cette préparation peut être efficace pour les espèces cibles lorsqu’elle est ajoutée dans une proportion de 1,0 × 108 UFC/l d’eau d’abreuvement. Dès lors, l’utilisation d’une préparation de Bacillus velezensis NITE BP-01844 devrait être autorisée pour toutes les espèces de volailles d’engraissement, de poulettes élevées pour la ponte, de dindons élevés pour la reproduction, d’espèces aviaires mineures élevées pour la ponte ou pour la reproduction et d’oiseaux d’ornement, y compris lorsqu’elle est ajoutée à l’eau d’abreuvement. En outre, la Commission estime qu’il convient de prendre des mesures de protection appropriées pour prévenir les effets néfastes sur la santé des utilisateurs de l’additif.

(6)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,