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Document 32022R1343

Règlement (UE) 2022/1343 de la Commission du 29 juillet 2022 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acéquinocyl, de chlorantraniliprole et d’émamectine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2022/5371

OJ L 202, 2.8.2022, p. 1–17 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2022/1343/oj

2.8.2022   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 202/1


RÈGLEMENT (UE) 2022/1343 DE LA COMMISSION

du 29 juillet 2022

modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acéquinocyl, de chlorantraniliprole et d’émamectine présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’acéquinocyl, de chlorantraniliprole et d’émamectine ont été fixées à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

En ce qui concerne l’acéquinocyl, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2). Pour certains produits, l’Autorité a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. L’Autorité a également conclu que, dans le cas des LMR pour les pamplemousses, les oranges, les citrons, les limettes, les mandarines, les noisettes, les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les raisins de table et de cuve, les tomates, les aubergines, le houblon, les muscles, graisse, foie et reins de porcins, de bovins et d’équidés, certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(3)

En ce qui concerne le chlorantraniliprole, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3). Elle a recommandé d’abaisser les LMR pour les amandes, les noix du Brésil, les noix de cajou, les châtaignes, les noix de coco, les noisettes, les noix de Queensland, les noix de pécan, les pignons de pin sans coquille, les pistaches, les noix, les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, le maïs doux, les choux-fleurs, les céleris, les grains de café et les muscles de porcins, de bovins, d’ovins, de caprins et d’équidés. Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Pour les choux verts, l’Autorité a recommandé de maintenir la LMR existante à 20 mg/kg. Néanmoins, les États membres ont demandé que la LMR pour les choux verts soit portée à 40 mg/kg, qui correspond à la limite maximale de résidus du Codex (CXL) pour les feuilles de radis, car les feuilles de radis sont actuellement classées dans le sous-groupe «choux verts» de l’annexe II, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. En 2015, lorsque la CXL pour les feuilles de radis a été introduite dans la législation de l’Union, les feuilles de radis n’étaient pas explicitement mentionnées dans la législation. Par conséquent, elles étaient considérées comme appartenant au sous-groupe «jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)» et non au sous-groupe «choux verts». Les États membres ont demandé de suivre la classification actuelle. L’Autorité a également conclu que, dans le cas des LMR pour les poivrons doux/piments doux, les melons, les pastèques, les feuilles de vigne et espèces similaires, les arachides/cacahuètes, les graines de tournesol et les graines de colza (grosse navette), certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(4)

En ce qui concerne l’émamectine, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4). Elle a proposé de modifier la définition des résidus pour l’émamectine B1a et ses sels, exprimés en émamectine B1a (base libre). Elle a recommandé d’abaisser les LMR pour les prunes, les pommes de terre, les concombres, les cornichons, les courgettes, les melons, les pastèques, les brocolis, les choux-fleurs, les choux de Bruxelles, les choux pommés, les mâches/salades de blé, les laitues, les cressons et autres pousses, les cressons de terre, la roquette/rucola, la moutarde brune, les jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica), les cerfeuils, les ciboulettes, les feuilles de céleri, les persils, la sauge, le romarin, le thym, les basilics et fleurs comestibles, le laurier, l’estragon, les pois (écossés) et les artichauts. Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. L’Autorité a également conclu que, dans le cas des LMR pour les oranges, les citrons, les mandarines, les raisins de table et de cuve, les potirons, les scaroles/endives à larges feuilles, les graines de coton, les muscles, graisse, foie et reins de porcins, de bovins, d’ovins, de caprins, d’équidés et d’autres animaux terrestres d’élevage, et pour le lait de bovins, d’ovins, de caprins et de chevaux, certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement. L’Autorité a également conclu que, dans le cas des LMR pour les abricots, certaines informations n’étaient pas disponibles. Conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, une demande de modification des LMR existantes a été déposée pour les abricots, entre autres produits. Dans son avis (5), l’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des données fournies et que la modification de la LMR pour les abricots requise par le demandeur était acceptable. Cette modification a été traitée dans le règlement (UE) 2022/476 de la Commission (6) et, par conséquent, des informations supplémentaires relatives aux abricots ne sont pas nécessaires.

(5)

Les CXL existantes ont été prises en compte dans les avis motivés de l’Autorité. Les CXL sans danger pour les consommateurs de l’Union ont été prises en considération lors de l’établissement des LMR.

(6)

En ce qui concerne les produits pour lesquels l’utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n’est pas autorisée dans l’Union et pour lesquels il n’existe pas de tolérances à l’importation ou de CXL, les LMR devraient être fixées à la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s’appliquer, comme prévu à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(7)

La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains produits.

(8)

Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(9)

Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

(10)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(11)

Pour permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des dispositions transitoires s’appliquant aux aliments produits avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.

(12)

Il y a lieu de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(13)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005 dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement continue de s’appliquer aux produits obtenus ou importés dans l’Union avant le 22 février 2023.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 22 février 2023.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 29 juillet 2022.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for acequinocyl according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005». EFSA Journal 2020; 18(1):5983.

(3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for chlorantraniliprole according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005». EFSA Journal 2020; 18(9):6235.

(4)  Autorité européenne de sécurité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for emamectin according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005». EFSA Journal 2019;17(8):5803.

(5)  Avis motivé intitulé «Modification of the existing maximum residue level for flonicamid in various crops». EFSA Journal 2021;19(8):6824.

(6)  Règlement (UE) 2022/476 de la Commission du 24 mars 2022 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus des substances actives acide acétique, azoxystrobine, benzovindiflupyr, cyantraniliprole, cyflufénamid, émamectine, flutolanil, polysulfure de calcium, maltodextrine et proquinazid présents dans ou sur certains produits (JO L 98 du 25.3.2022, p. 9).


ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1)

À l’annexe II, les colonnes suivantes relatives à l’acéquinocyl, au chlorantraniliprole et à l’émamectine sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (1)

Acéquinocyl (L)

Chlorantraniliprole (L)

Émamectine B1a et ses sels, exprimés en émamectine B1a (base libre) (R) (L)

0100000

FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

 

 

0110000

Agrumes

0,6 (+)

0,7

 

0110010

Pamplemousses

(+)

 

0,002  (*1)

0110020

Oranges

(+)

 

0,003 (+)

0110030

Citrons

(+)

 

0,003 (+)

0110040

Limettes

(+)

 

0,002  (*1)

0110050

Mandarines

(+)

 

0,003 (+)

0110990

Autres (2)

 

 

0,002  (*1)

0120000

Fruits à coque

0,01  (*1)

0,03

0,005  (*1)

0120010

Amandes

 

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

 

0120060

Noisettes

(+)

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

 

0120080

Noix de pécan

 

 

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

 

 

0120100

Pistaches

 

 

 

0120110

Noix communes

 

 

(+)

0120990

Autres (2)

 

 

 

0130000

Fruits à pépins

0,4 (+)

0,4

0,02

0130010

Pommes

(+)

 

 

0130020

Poires

(+)

 

 

0130030

Coings

(+)

 

 

0130040

Nèfles

(+)

 

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

(+)

 

 

0130990

Autres (2)

 

 

 

0140000

Fruits à noyau

 

1

 

0140010

Abricots

0,01  (*1)

 

0,05

0140020

Cerises (douces)

0,1

 

0,04

0140030

Pêches

0,1

 

0,15

0140040

Prunes

0,03

 

0,015

0140990

Autres (2)

0,01  (*1)

 

0,002  (*1)

0150000

Baies et petits fruits

 

 

 

0151000

a)

Raisins

0,8

1

0,04

0151010

Raisins de table

(+)

 

(+)

0151020

Raisins de cuve

(+)

 

(+)

0152000

b)

Fraises

0,01  (*1)

1

0,05

0153000

c)

Fruits de ronces

0,01  (*1)

1,5

0,002  (*1)

0153010

Mûres

 

 

 

0153020

Mûres des haies

 

 

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

 

 

0153990

Autres (2)

 

 

 

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

0,01  (*1)

 

0,002  (*1)

0154010

Myrtilles

 

1,5

 

0154020

Airelles canneberges

 

1

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

 

1

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

 

1

 

0154050

Cynorrhodons

 

1

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

 

1

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

 

1

 

0154080

Baies de sureau noir

 

1

 

0154990

Autres (2)

 

1

 

0160000

Fruits divers

0,01  (*1)

 

 

0161000

a)

à peau comestible

 

 

 

0161010

Dattes

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0161020

Figues

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0161030

Olives de table

 

0,01  (*1)

0,005  (*1)

0161040

Kumquats

 

0,7

0,002  (*1)

0161050

Caramboles

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0161990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0162000

b)

à peau non comestible, et de petite taille

 

0,01  (*1)

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

 

0,15

0162020

Litchis

 

 

0,002  (*1)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

 

0,002  (*1)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

 

0,002  (*1)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

 

0,002  (*1)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

 

0,002  (*1)

0162990

Autres (2)

 

 

0,002  (*1)

0163000

c)

à peau non comestible, et de grande taille

 

 

 

0163010

Avocats

 

0,01  (*1)

0,005  (*1)

0163020

Bananes

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0163030

Mangues

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0163040

Papayes

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0163050

Grenades

 

0,4

0,002  (*1)

0163060

Chérimoles

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0163070

Goyaves

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0163080

Ananas

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0163090

Fruits de l’arbre à pain

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0163100

Durions

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0163990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0200000

LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01  (*1)

 

0,002  (*1)

0211000

a)

Pommes de terre

 

0,03

 

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

0,02

 

0212010

Racines de manioc

 

 

 

0212020

Patates douces

 

 

 

0212030

Ignames

 

 

 

0212040

Marantes arundinacées

 

 

 

0212990

Autres (2)

 

 

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

 

 

 

0213010

Betteraves

 

0,06

 

0213020

Carottes

 

0,08

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

 

0,06

 

0213040

Raiforts

 

0,06

 

0213050

Topinambours

 

0,06

 

0213060

Panais

 

0,06

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

0,06

 

0213080

Radis

 

0,5

 

0213090

Salsifis

 

0,06

 

0213100

Rutabagas

 

0,06

 

0213110

Navets

 

0,06

 

0213990

Autres (2)

 

0,06

 

0220000

Légumes-bulbes

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0220010

Aulx

 

 

 

0220020

Oignons

 

 

 

0220030

Échalotes

 

 

 

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

 

 

 

0220990

Autres (2)

 

 

 

0230000

Légumes-fruits

 

 

 

0231000

a)

Solanacées et Malvacées

 

 

0,02

0231010

Tomates

0,3 (+)

0,6

 

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,01  (*1)

1 (+)

 

0231030

Aubergines

0,3 (+)

0,6

 

0231040

Gombos/Camboux

0,01  (*1)

0,6

 

0231990

Autres (2)

0,01  (*1)

0,6

 

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

0,3

0,007

0232010

Concombres

0,08

 

 

0232020

Cornichons

0,04

 

 

0232030

Courgettes

0,08

 

 

0232990

Autres (2)

0,01  (*1)

 

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

0,01  (*1)

0,3

0,008

0233010

Melons

 

(+)

 

0233020

Potirons

 

 

(+)

0233030

Pastèques

 

(+)

 

0233990

Autres (2)

 

 

 

0234000

d)

Maïs doux

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0239000

e)

Autres légumes-fruits

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0240000

Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01  (*1)

 

 

0241000

a)

Choux (développement de l’inflorescence)

 

 

0,003

0241010

Brocolis

 

1,5

 

0241020

Choux-fleurs

 

0,5

 

0241990

Autres (2)

 

0,5

 

0242000

b)

Choux pommés

 

 

0,004

0242010

Choux de Bruxelles

 

0,01  (*1)

 

0242020

Choux pommés

 

2

 

0242990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

 

0243000

c)

Choux feuilles

 

 

 

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

20

0,2

0243020

Choux verts

 

40

0,03

0243990

Autres (2)

 

20

0,03

0244000

d)

Choux-raves

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

 

 

0251000

a)

Laitues et salades

0,01  (*1)

 

 

0251010

Mâches/Salades de blé

 

20

0,6

0251020

Laitues

 

20

0,2

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

 

20

0,15 (+)

0251040

Cressons et autres pousses

 

20

0,6

0251050

Cressons de terre

 

20

0,6

0251060

Roquette/Rucola

 

20

0,6

0251070

Moutarde brune

 

20

0,6

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

 

40

0,6

0251990

Autres (2)

 

20

0,6

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

0,01  (*1)

20

0,2

0252010

Épinards

 

 

 

0252020

Pourpiers

 

 

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

 

 

0252990

Autres (2)

 

 

 

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01  (*1)

20 (+)

0,002  (*1)

0254000

d)

Cressons d’eau

0,01  (*1)

20

0,6

0255000

e)

Endives/Chicons

0,01  (*1)

20

0,002  (*1)

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

0,02  (*1)

20

 

0256010

Cerfeuils

 

 

0,2

0256020

Ciboulettes

 

 

0,2

0256030

Feuilles de céleri

 

 

0,2

0256040

Persils

 

 

0,2

0256050

Sauge

 

 

0,6

0256060

Romarin

 

 

0,2

0256070

Thym

 

 

0,2

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

 

0,2

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

 

0,2

0256100

Estragon

 

 

0,2

0256990

Autres (2)

 

 

0,2

0260000

Légumineuses potagères

0,01  (*1)

 

 

0260010

Haricots (non écossés)

 

0,8

0,03

0260020

Haricots (écossés)

 

0,01  (*1)

0,015

0260030

Pois (non écossés)

 

2

0,03

0260040

Pois (écossés)

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0260050

Lentilles

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0260990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0270000

Légumes-tiges

0,01  (*1)

 

 

0270010

Asperges

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0270020

Cardons

 

8

0,002  (*1)

0270030

Céleris

 

8

0,002  (*1)

0270040

Fenouils

 

8

0,002  (*1)

0270050

Artichauts

 

2

0,09

0270060

Poireaux

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0270070

Rhubarbes

 

8

0,002  (*1)

0270080

Pousses de bambou

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0270090

Cœurs de palmier

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0270990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0280010

Champignons de couche

 

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

 

 

0280990

Mousses et lichens

 

 

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,002  (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01  (*1)

0,3

0,005  (*1)

0300010

Haricots

 

 

 

0300020

Lentilles

 

 

 

0300030

Pois

 

 

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

 

 

0300990

Autres (2)

 

 

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01  (*1)

 

0,005  (*1)

0401000

Graines oléagineuses

 

 

 

0401010

Graines de lin

 

2

 

0401020

Arachides/Cacahuètes

 

0,06 (+)

 

0401030

Graines de pavot

 

2

 

0401040

Graines de sésame

 

2

 

0401050

Graines de tournesol

 

2 (+)

 

0401060

Graines de colza (grosse navette)

 

2 (+)

 

0401070

Fèves de soja

 

0,05

 

0401080

Graines de moutarde

 

2

 

0401090

Graines de coton

 

0,3

(+)

0401100

Pépins de courges

 

2

 

0401110

Graines de carthame

 

2

 

0401120

Graines de bourrache

 

2

 

0401130

Graines de cameline

 

2

 

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

 

2

 

0401150

Graines de ricin

 

2

 

0401990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

 

0402000

Fruits oléagineux

 

 

 

0402010

Olives à huile

 

0,01  (*1)

 

0402020

Amandes du palmiste

 

0,01  (*1)

 

0402030

Fruits du palmiste

 

0,8

 

0402040

Kapoks

 

0,01  (*1)

 

0402990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

 

0500000

CÉRÉALES

0,01  (*1)

 

0,005  (*1)

0500010

Orge

 

0,02

 

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

 

0,02

 

0500030

Maïs

 

0,02

 

0500040

Millet commun/Panic

 

0,02

 

0500050

Avoine

 

0,02

 

0500060

Riz

 

0,4

 

0500070

Seigle

 

0,02

 

0500080

Sorgho

 

0,02

 

0500090

Froment (blé)

 

0,02

 

0500990

Autres (2)

 

0,02

 

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05  (*1)

 

 

0610000

Thés

 

0,05  (*1)

0,01  (*1)

0620000

Grains de café

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0630000

Infusions (base:)

 

0,05  (*1)

 

0631000

a)

Fleurs

 

 

0,01  (*1)

0631010

Camomille

 

 

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

 

 

0631030

Rose

 

 

 

0631040

Jasmin

 

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

 

0631990

Autres (2)

 

 

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

 

 

2

0632010

Fraises

 

 

 

0632020

Rooibos

 

 

 

0632030

Maté

 

 

 

0632990

Autres (2)

 

 

 

0633000

c)

Racines

 

 

0,01  (*1)

0633010

Valériane

 

 

 

0633020

Ginseng

 

 

 

0633990

Autres (2)

 

 

 

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

 

 

0,01  (*1)

0640000

Fèves de cacao

 

0,05  (*1)

0,01  (*1)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

 

0,05  (*1)

0,01  (*1)

0700000

HOUBLON

20 (+)

40

0,01  (*1)

0800000

ÉPICES

 

 

 

0810000

Épices en graines

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,01  (*1)

0810010

Anis/Graines d’anis

 

 

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

 

 

0810030

Céleri

 

 

 

0810040

Coriandre

 

 

 

0810050

Cumin

 

 

 

0810060

Aneth

 

 

 

0810070

Fenouil

 

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

 

0810990

Autres (2)

 

 

 

0820000

Fruits

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,01  (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

 

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

 

 

0820030

Carvi

 

 

 

0820040

Cardamome

 

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

 

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

 

 

 

0820070

Vanille

 

 

 

0820080

Tamarin

 

 

 

0820990

Autres (2)

 

 

 

0830000

Écorces

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,01  (*1)

0830010

Cannelle

 

 

 

0830990

Autres (2)

 

 

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

 

 

0840010

Réglisse

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,01  (*1)

0840020

Gingembre (10)

 

 

 

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,01  (*1)

0840040

Raifort (11)

 

 

 

0840990

Autres (2)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,01  (*1)

0850000

Boutons

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,01  (*1)

0850010

Clous de girofle

 

 

 

0850020

Câpres

 

 

 

0850990

Autres (2)

 

 

 

0860000

Pistils de fleurs

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,01  (*1)

0860010

Safran

 

 

 

0860990

Autres (2)

 

 

 

0870000

Arilles

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,01  (*1)

0870010

Macis

 

 

 

0870990

Autres (2)

 

 

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01  (*1)

 

0,002  (*1)

0900010

Betteraves sucrières

 

0,01  (*1)

 

0900020

Cannes à sucre

 

0,5

 

0900030

Racines de chicorée

 

0,01  (*1)

 

0900990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

 

1000000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

 

 

 

1010000

Produits (base:)

0,01  (*1)

 

 

1011000

a)

Porcins

 

 

 

1011010

Muscles

(+)

0,03

0,004 (+)

1011020

Graisse

(+)

0,2

0,02 (+)

1011030

Foie

(+)

0,2

0,08 (+)

1011040

Reins

(+)

0,2

0,08 (+)

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,2

0,08

1011990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

1012000

b)

Bovins

 

 

 

1012010

Muscles

(+)

0,03

0,004 (+)

1012020

Graisse

(+)

0,2

0,02 (+)

1012030

Foie

(+)

0,2

0,08 (+)

1012040

Reins

(+)

0,2

0,08 (+)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,2

0,08

1012990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

1013000

c)

Ovins

 

 

 

1013010

Muscles

 

0,03

0,004 (+)

1013020

Graisse

 

0,2

0,02 (+)

1013030

Foie

 

0,2

0,08 (+)

1013040

Reins

 

0,2

0,08 (+)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,2

0,08

1013990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

1014000

d)

Caprins

 

 

 

1014010

Muscles

 

0,03

0,004 (+)

1014020

Graisse

 

0,2

0,02 (+)

1014030

Foie

 

0,2

0,08 (+)

1014040

Reins

 

0,2

0,08 (+)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,2

0,08

1014990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

1015000

e)

Équidés

 

 

 

1015010

Muscles

(+)

0,03

0,004 (+)

1015020

Graisse

(+)

0,2

0,02 (+)

1015030

Foie

(+)

0,2

0,08 (+)

1015040

Reins

(+)

0,2

0,08 (+)

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,2

0,08

1015990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

1016000

f)

Volailles

 

 

0,01  (*1)

1016010

Muscles

 

0,02

 

1016020

Graisse

 

0,08

 

1016030

Foie

 

0,07

 

1016040

Reins

 

0,01  (*1)

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,08

 

1016990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

 

1017000

g)

Autres animaux terrestres d’élevage

 

 

 

1017010

Muscles

 

0,03

0,004 (+)

1017020

Graisse

 

0,2

0,02 (+)

1017030

Foie

 

0,2

0,08 (+)

1017040

Reins

 

0,2

0,08 (+)

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

0,2

0,08

1017990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

1020000

Lait

0,01  (*1)

0,05

0,002  (*1)

1020010

Bovins

(+)

 

(+)

1020020

Ovins

 

 

(+)

1020030

Caprins

 

 

(+)

1020040

Chevaux

(+)

 

(+)

1020990

Autres (2)

 

 

 

1030000

Œufs d’oiseaux

0,01  (*1)

0,2

0,01  (*1)

1030010

Poule

 

 

 

1030020

Cane

 

 

 

1030030

Oie

 

 

 

1030040

Caille

 

 

 

1030990

Autres (2)

 

 

 

1040000

Miels et autres produits de l’apiculture (7)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

1100000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

 

 

 

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

 

 

 

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

 

 

 

Acéquinocyl (L)

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 2 août 2024 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0120060 Noisettes

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 2 août 2024 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1020010 Bovins

1020040 Chevaux

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études d’hydrolyse simulant la pasteurisation, l’ébullition et la stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 2 août 2024 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0110000 Agrumes

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0130000 Fruits à pépins

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

0231010 Tomates

0231030 Aubergines

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les études d’hydrolyse simulant la pasteurisation, l’ébullition et la stérilisation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 2 août 2024 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0700000 HOUBLON

Chlorantraniliprole (L)

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 2 août 2024 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0231020 Poivrons doux/Piments doux

0233010 Melons

0233030 Pastèques

0401020 Arachides/Cacahuètes

0401050 Graines de tournesol

0401060 Graines de colza (grosse navette)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 2 août 2024 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires

Émamectine B1a et ses sels, exprimés en émamectine B1a (base libre) (R) (L)

(R) La définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: Émamectine B1a et ses sels, exprimés en émamectine B1a (base libre) — code 1000000: Émamectine B1a

(L) Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 2 août 2024 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110050 Mandarines

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017030 Foie

1017040 Reins

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 2 août 2024 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0233020 Potirons

0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles

0401090 Graines de coton

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont soumises au plus tard le 2 août 2024 ou, si ces informations ne sont pas présentées à cette date, de leur absence.

0120110 Noix communes»

2)

À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives à l’acéquinocyl, au chlorantraniliprole et à l’émamectine sont supprimées.


(*1)  Indique le seuil de détection.

(1)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.


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