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Document 32022R1321

Règlement (UE) 2022/1321 de la Commission du 25 juillet 2022 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’ion fluorure, d’oxyfluorfène, de pyroxsulam, de quinmérac et de fluorure de sulfuryle présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2022/5133

OJ L 200, 29.7.2022, p. 1–24 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2022/1321/oj

29.7.2022   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 200/1


RÈGLEMENT (UE) 2022/1321 DE LA COMMISSION

du 25 juillet 2022

modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’ion fluorure, d’oxyfluorfène, de pyroxsulam, de quinmérac et de fluorure de sulfuryle présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’ion fluorure, d’oxyfluorfène, de pyroxsulam, de quinmérac et de fluorure de sulfuryle ont été fixées à l’annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

En ce qui concerne l’oxyfluorfène, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu un avis motivé sur les LMR existantes, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2). Elle y recommandait d’abaisser les LMR pour les agrumes, les fruits à coque, les fruits à pépins, les fruits à noyau, les raisins, les olives de table, les kakis/plaquemines du Japon, les grenades, les oignons, les choux pommés et les graines de tournesol. Pour les autres produits, l’Autorité recommandait de maintenir les LMR existantes. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, les LMR devraient être fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité.

(3)

En ce qui concerne le pyroxsulam, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3). Elle y recommandait de maintenir les LMR existantes à la limite de détermination (LD) spécifique ou à la LMR par défaut. Pour certains produits, les limites de détermination spécifiques nécessitent des adaptations à des valeurs plus élevées à la lumière de la faisabilité analytique. Il convient de fixer ces limites de détermination, à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité.

(4)

En ce qui concerne le quinmérac, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4). Elle y proposait de modifier la définition des résidus pour les produits végétaux et le miel en somme du quinmérac et de ses métabolites BH 518-2 et BH 518-4 exprimés en quinmérac. Elle recommandait également d’abaisser les LMR pour les betteraves sucrières, les muscles (de porcins, de bovins, d’ovins, de caprins, d’équidés et de volailles), les graisses (de porcins, de bovins, d’ovins, de caprins, d’équidés et de volailles), le foie (de porcins et de volailles), les reins de porcins, le lait (de bovins, d’ovins, de caprins et d’équidés) et les œufs d’oiseaux. Pour d’autres produits, elle recommandait de relever ou de maintenir les LMR existantes. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, lesdites LMR devraient être fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. Dans le cas des LMR applicables au foie et aux reins des ruminants et des équidés, l’Autorité a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen supplémentaire par des gestionnaires de risques s’imposait. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(5)

En ce qui concerne le fluorure de sulfuryle, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (5). Elle y proposait de maintenir à titre provisoire les deux définitions de résidus (fluorure de sulfuryle et ion fluorure) étant donné que des données supplémentaires sont nécessaires pour les confirmer. Elle y concluait également, dans le cas des LMR relatives au fluorure de sulfuryle et à l’ion fluorure, pour tous les produits énumérés à l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005, que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des gestionnaires de risques s’imposait. Compte tenu des données de surveillance supplémentaires fournies par les exploitants du secteur alimentaire, et étant donné qu’il n’existe aucun risque pour les consommateurs, les LMR relatives à l’ion fluorure pour les infusions, les cynorrhodons, les baies de sureau noir et les «basilics et fleurs comestibles» devraient être fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(6)

En ce qui concerne les produits pour lesquels l’utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n’est pas autorisée et pour lesquels il n’existe pas de tolérance à l’importation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s’appliquer, comme prévu à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(7)

La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques appelaient l’établissement de limites de détermination spécifiques pour certains produits.

(8)

Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR concernées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(9)

Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération.

(10)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(11)

Afin de permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des modalités transitoires pour les produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.

(12)

Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(13)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, continue de s’appliquer aux aliments produits dans l’Union ou importés dans l’Union avant le 21 février 2023.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 21 février 2023.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 25 juillet 2022.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for oxyfluorfen according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2020;18(10):6269.

(3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for pyroxsulam according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2020;18(10):6260.

(4)  Autorité européenne de sécurité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for quinmerac according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2020;18(10):6257.

(5)  Autorité européenne de sécurité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for sulfuryl fluoride according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2021;19(1):6390.


ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1)

à l’annexe II, les colonnes suivantes relatives à l’ion fluorure, à l’oxyfluorfène, au pyroxsulam, au quinmérac et au fluorure de sulfuryle sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR  (1)

Ion fluorure

Oxyfluorfène (L)

Pyroxsulam

Quinmérac (somme du quinmérac et de ses métabolites BH 518-2 et BH 518-4 exprimés en quinmérac) (R)

Fluorure de sulfuryle

0100000

FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

 

0110000

Agrumes

0,2 (+)

 

 

0,1  (*1)

0,01  (*1)

0110010

Pamplemousses

(+)

 

 

 

 

0110020

Oranges

(+)

 

 

 

 

0110030

Citrons

(+)

 

 

 

 

0110040

Limettes

(+)

 

 

 

 

0110050

Mandarines

(+)

 

 

 

 

0110990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0120000

Fruits à coque

 

 

 

0,15  (*1)

 

0120010

Amandes

30 (+)

 

 

 

10 (+)

0120020

Noix du Brésil

30 (+)

 

 

 

10 (+)

0120030

Noix de cajou

30 (+)

 

 

 

10 (+)

0120040

Châtaignes

30 (+)

 

 

 

10 (+)

0120050

Noix de coco

15 (+)

 

 

 

3 (+)

0120060

Noisettes

30 (+)

 

 

 

10 (+)

0120070

Noix de Queensland

30 (+)

 

 

 

10 (+)

0120080

Noix de pécan

30 (+)

 

 

 

10 (+)

0120090

Pignons de pin, sans coquille

30 (+)

 

 

 

10 (+)

0120100

Pistaches

30 (+)

 

 

 

10 (+)

0120110

Noix communes

30 (+)

 

 

 

10 (+)

0120990

Autres (2)

30 (+)

 

 

 

0,01  (*1) (+)

0130000

Fruits à pépins

0,2 (+)

 

 

0,1  (*1)

0,01  (*1)

0130010

Pommes

(+)

 

 

 

 

0130020

Poires

(+)

 

 

 

 

0130030

Coings

(+)

 

 

 

 

0130040

Nèfles

(+)

 

 

 

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

(+)

 

 

 

 

0130990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0140000

Fruits à noyau

0,2 (+)

 

 

0,1  (*1)

0,01  (*1)

0140010

Abricots

(+)

 

 

 

 

0140020

Cerises (douces)

(+)

 

 

 

 

0140030

Pêches

(+)

 

 

 

 

0140040

Prunes

(+)

 

 

 

 

0140990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0150000

Baies et petits fruits

(+)

 

 

0,1  (*1)

0,01  (*1)

0151000

a)

Raisins

0,2 (+)

 

 

 

(+)

0151010

Raisins de table

(+)

 

 

 

(+)

0151020

Raisins de cuve

(+)

 

 

 

(+)

0152000

b)

Fraises

0,2 (+)

 

 

 

 

0153000

c)

Fruits de ronces

0,2 (+)

 

 

 

 

0153010

Mûres

(+)

 

 

 

 

0153020

Mûres des haies

(+)

 

 

 

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

(+)

 

 

 

 

0153990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

 

 

 

 

 

0154010

Myrtilles

0,2 (+)

 

 

 

 

0154020

Airelles canneberges

0,2 (+)

 

 

 

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,2 (+)

 

 

 

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0,2 (+)

 

 

 

 

0154050

Cynorrhodons

2 (+)

 

 

 

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,2 (+)

 

 

 

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,2 (+)

 

 

 

 

0154080

Baies de sureau noir

2 (+)

 

 

 

 

0154990

Autres (2)

0,2 (+)

 

 

 

 

0160000

Fruits divers

0,2 (+)

 

 

 

0,01  (*1)

0161000

a)

à peau comestible

(+)

 

 

 

 

0161010

Dattes

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0161020

Figues

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0161030

Olives de table

(+)

 

 

0,15  (*1)

 

0161040

Kumquats

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0161050

Caramboles

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0161990

Autres (2)

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0162000

b)

à peau non comestible, et de petite taille

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

(+)

 

 

 

 

0162020

Litchis

(+)

 

 

 

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

(+)

 

 

 

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

(+)

 

 

 

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

(+)

 

 

 

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

(+)

 

 

 

 

0162990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0163000

c)

à peau non comestible, et de grande taille

(+)

 

 

 

 

0163010

Avocats

(+)

 

 

0,15  (*1)

 

0163020

Bananes

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0163030

Mangues

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0163040

Papayes

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0163050

Grenades

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0163060

Chérimoles

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0163070

Goyaves

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0163080

Ananas

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0163090

Fruits de l'arbre à pain

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0163100

Durions

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0163110

Corossols/Anones hérissées

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0163990

Autres (2)

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0200000

LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

(+)

 

 

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,2 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0211000

a)

Pommes de terre

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0212010

Racines de manioc

(+)

 

 

 

 

0212020

Patates douces

(+)

 

 

 

 

0212030

Ignames

(+)

 

 

 

 

0212040

Marantes arundinacées

(+)

 

 

 

 

0212990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

(+)

 

 

 

 

0213010

Betteraves

(+)

 

 

0,15  (*1)

 

0213020

Carottes

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0213040

Raiforts

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0213050

Topinambours

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0213060

Panais

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0213080

Radis

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0213090

Salsifis

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0213100

Rutabagas

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0213110

Navets

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0213990

Autres (2)

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0220000

Légumes-bulbes

0,2 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,1  (*1)

0,01  (*1)

0220010

Aulx

(+)

 

 

 

 

0220020

Oignons

(+)

 

 

 

 

0220030

Échalotes

(+)

 

 

 

 

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

(+)

 

 

 

 

0220990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0230000

Légumes-fruits

0,2 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,1  (*1)

0,01  (*1)

0231000

a)

Solanacées et Malvacées

(+)

 

 

 

 

0231010

Tomates

(+)

 

 

 

 

0231020

Poivrons doux/piments doux

(+)

 

 

 

 

0231030

Aubergines

(+)

 

 

 

 

0231040

Gombos/Camboux

(+)

 

 

 

 

0231990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

(+)

 

 

 

 

0232010

Concombres

(+)

 

 

 

 

0232020

Cornichons

(+)

 

 

 

 

0232030

Courgettes

(+)

 

 

 

 

0232990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

(+)

 

 

 

 

0233010

Melons

(+)

 

 

 

 

0233020

Potirons

(+)

 

 

 

 

0233030

Pastèques

(+)

 

 

 

 

0233990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0234000

d)

Maïs doux

(+)

 

 

 

 

0239000

e)

Autres légumes-fruits

(+)

 

 

 

 

0240000

Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,2 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,1  (*1)

0,01  (*1)

0241000

a)

Choux (développement de l'inflorescence)

(+)

 

 

 

 

0241010

Brocolis

(+)

 

 

 

 

0241020

Choux-fleurs

(+)

 

 

 

 

0241990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0242000

b)

Choux pommés

(+)

 

 

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

(+)

 

 

 

 

0242020

Choux pommés

(+)

 

 

 

 

0242990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0243000

c)

Choux feuilles

(+)

 

 

 

 

0243010

Choux de Chine/Petsaï

(+)

 

 

 

 

0243020

Choux verts

(+)

 

 

 

 

0243990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0244000

d)

Choux-raves

(+)

 

 

 

 

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0251000

a)

Laitues et salades

0,2 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

(+)

 

 

 

 

0251020

Laitues

(+)

 

 

 

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

(+)

 

 

 

 

0251040

Cressons et autres pousses

(+)

 

 

 

 

0251050

Cressons de terre

(+)

 

 

 

 

0251060

Roquette/Rucola

(+)

 

 

 

 

0251070

Moutarde brune

(+)

 

 

 

 

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

(+)

 

 

 

 

0251990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

0,2 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0252010

Épinards

(+)

 

 

 

 

0252020

Pourpiers

(+)

 

 

 

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

(+)

 

 

 

 

0252990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

0,2 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0254000

d)

Cressons d’eau

0,2 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,2 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

 

0,02  (*1)

0,02  (*1)

 

0,02  (*1)

0256010

Cerfeuils

0,2 (+)

 

 

 

 

0256020

Ciboulettes

0,2 (+)

 

 

 

 

0256030

Feuilles de céleri

0,2 (+)

 

 

 

 

0256040

Persils

0,2 (+)

 

 

 

 

0256050

Sauge

0,2 (+)

 

 

 

 

0256060

Romarin

0,2 (+)

 

 

 

 

0256070

Thym

0,2 (+)

 

 

 

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

2 (+)

 

 

 

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

0,2 (+)

 

 

 

 

0256100

Estragon

0,2 (+)

 

 

 

 

0256990

Autres (2)

0,2 (+)

 

 

 

 

0260000

Légumineuses potagères

0,2 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,1  (*1)

0,01  (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

(+)

 

 

 

 

0260020

Haricots (écossés)

(+)

 

 

 

 

0260030

Pois (non écossés)

(+)

 

 

 

 

0260040

Pois (écossés)

(+)

 

 

 

 

0260050

Lentilles

(+)

 

 

 

 

0260990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0270000

Légumes-tiges

0,2 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,1  (*1)

0,01  (*1)

0270010

Asperges

(+)

 

 

 

 

0270020

Cardons

(+)

 

 

 

 

0270030

Céleris

(+)

 

 

 

 

0270040

Fenouils

(+)

 

 

 

 

0270050

Artichauts

(+)

 

 

 

 

0270060

Poireaux

(+)

 

 

 

 

0270070

Rhubarbes

(+)

 

 

 

 

0270080

Pousses de bambou

(+)

 

 

 

 

0270090

Cœurs de palmier

(+)

 

 

 

 

0270990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,2 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,1  (*1)

0,01  (*1)

0280010

Champignons de couche

(+)

 

 

 

 

0280020

Champignons sauvages

(+)

 

 

 

 

0280990

Mousses et lichens

(+)

 

 

 

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,2 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,1  (*1)

0,01  (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

2 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,1  (*1)

0,01  (*1)

0300010

Haricots

(+)

 

 

 

 

0300020

Lentilles

(+)

 

 

 

 

0300030

Pois

(+)

 

 

 

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

(+)

 

 

 

 

0300990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

2 (+)

 

0,01  (*1)

0,15  (*1)

0,01  (*1)

0401000

Graines oléagineuses

(+)

0,01  (*1)

 

 

 

0401010

Graines de lin

(+)

 

 

 

 

0401020

Arachides/Cacahuètes

(+)

 

 

 

 

0401030

Graines de pavot

(+)

 

 

 

 

0401040

Graines de sésame

(+)

 

 

 

 

0401050

Graines de tournesol

(+)

 

 

 

 

0401060

Graines de colza (grosse navette)

(+)

 

 

 

 

0401070

Fèves de soja

(+)

 

 

 

 

0401080

Graines de moutarde

(+)

 

 

 

 

0401090

Graines de coton

(+)

 

 

 

 

0401100

Pépins de courges

(+)

 

 

 

 

0401110

Graines de carthame

(+)

 

 

 

 

0401120

Graines de bourrache

(+)

 

 

 

 

0401130

Graines de cameline

(+)

 

 

 

 

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

(+)

 

 

 

 

0401150

Graines de ricin

(+)

 

 

 

 

0401990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0402000

Fruits oléagineux

(+)

 

 

 

 

0402010

Olives à huile

(+)

1

 

 

 

0402020

Amandes du palmiste

(+)

0,01  (*1)

 

 

 

0402030

Fruits du palmiste

(+)

0,01  (*1)

 

 

 

0402040

Kapoks

(+)

0,01  (*1)

 

 

 

0402990

Autres (2)

(+)

0,01  (*1)

 

 

 

0500000

CÉRÉALES

2 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,1  (*1)

0,01  (*1)

0500010

Orge

(+)

 

 

 

 

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

(+)

 

 

 

 

0500030

Maïs

(+)

 

 

 

 

0500040

Millet commun/Panic

(+)

 

 

 

 

0500050

Avoine

(+)

 

 

 

 

0500060

Riz

(+)

 

 

 

 

0500070

Seigle

(+)

 

 

 

 

0500080

Sorgho

(+)

 

 

 

 

0500090

Froment (blé)

(+)

 

 

 

 

0500990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

 

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

 

0610000

Thés

400 (+)

 

 

 

0,05  (*1)

0620000

Grains de café

5 (+)

 

 

 

0,05  (*1)

0630000

Infusions (base:)

10 (+)

 

 

 

0,05  (*1)

0631000

a)

Fleurs

(+)

 

 

 

 

0631010

Camomille

(+)

 

 

 

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

(+)

 

 

 

 

0631030

Pétales de rose

(+)

 

 

 

 

0631040

Jasmin

(+)

 

 

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

(+)

 

 

 

 

0631990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

(+)

 

 

 

 

0632010

Fraises

(+)

 

 

 

 

0632020

Feuilles de rooibos

(+)

 

 

 

 

0632030

Maté

(+)

 

 

 

 

0632990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0633000

c)

Racines

(+)

 

 

 

 

0633010

Valériane

(+)

 

 

 

 

0633020

Racines de ginseng

(+)

 

 

 

 

0633990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

(+)

 

 

 

 

0640000

Fèves de cacao

5 (+)

 

 

 

0,03 (+)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

10 (+)

 

 

 

0,05  (*1)

0700000

HOUBLON

10 (+)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0800000

ÉPICES

5 (+)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,1  (*1)

0,05  (*1)

0810000

Épices en graines

(+)

 

 

 

 

0810010

Anis/Graines d'anis

(+)

 

 

 

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

(+)

 

 

 

 

0810030

Céleri

(+)

 

 

 

 

0810040

Coriandre

(+)

 

 

 

 

0810050

Graines de cumin

(+)

 

 

 

 

0810060

Aneth

(+)

 

 

 

 

0810070

Fenouil

(+)

 

 

 

 

0810080

Fenugrec

(+)

 

 

 

 

0810090

Noix muscade

(+)

 

 

 

 

0810990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0820000

Fruits

(+)

 

 

 

 

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

(+)

 

 

 

 

0820020

Poivre du Sichuan

(+)

 

 

 

 

0820030

Carvi

(+)

 

 

 

 

0820040

Cardamome

(+)

 

 

 

 

0820050

Baies de genièvre

(+)

 

 

 

 

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

(+)

 

 

 

 

0820070

Vanille

(+)

 

 

 

 

0820080

Tamarin

(+)

 

 

 

 

0820990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0830000

Écorces

(+)

 

 

 

 

0830010

Cannelle

(+)

 

 

 

 

0830990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0840000

Racines ou rhizomes

(+)

 

 

 

 

0840010

Réglisse

(+)

 

 

 

 

0840020

Gingembre (10)

(+)

 

 

 

 

0840030

Curcuma/Safran des Indes

(+)

 

 

 

 

0840040

Raifort (11)

(+)

 

 

 

 

0840990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0850000

Boutons

(+)

 

 

 

 

0850010

Clous de girofle

(+)

 

 

 

 

0850020

Câpres

(+)

 

 

 

 

0850990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0860000

Pistils de fleurs

(+)

 

 

 

 

0860010

Safran

(+)

 

 

 

 

0860990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0870000

Arilles

(+)

 

 

 

 

0870010

Macis

(+)

 

 

 

 

0870990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

2 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

0900010

Betteraves sucrières

(+)

 

 

0,15  (*1)

 

0900020

Cannes à sucre

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0900030

Racines de chicorée

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

0900990

Autres (2)

(+)

 

 

0,1  (*1)

 

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

 

 

 

 

 

1010000

Tissus (base:)

0,3 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

 

0,01  (*1)

1011000

a)

Porcins

(+)

 

 

0,02  (*1)

 

1011010

Muscles

(+)

 

 

 

 

1011020

Graisses

(+)

 

 

 

 

1011030

Foie

(+)

 

 

 

 

1011040

Reins

(+)

 

 

 

 

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

 

 

 

 

1011990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

1012000

b)

Bovins

(+)

 

 

 

 

1012010

Muscles

(+)

 

 

0,02  (*1)

 

1012020

Graisses

(+)

 

 

0,02  (*1)

 

1012030

Foie

(+)

 

 

0,07 (+)

 

1012040

Reins

(+)

 

 

0,05 (+)

 

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

 

 

0,07 (+)

 

1012990

Autres (2)

(+)

 

 

0,02  (*1)

 

1013000

c)

Ovins

(+)

 

 

 

 

1013010

Muscles

(+)

 

 

0,02  (*1)

 

1013020

Graisses

(+)

 

 

0,02  (*1)

 

1013030

Foie

(+)

 

 

0,05 (+)

 

1013040

Reins

(+)

 

 

0,05 (+)

 

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

 

 

0,05 (+)

 

1013990

Autres (2)

(+)

 

 

0,02  (*1)

 

1014000

d)

Caprins

(+)

 

 

 

 

1014010

Muscles

(+)

 

 

0,02  (*1)

 

1014020

Graisses

(+)

 

 

0,02  (*1)

 

1014030

Foie

(+)

 

 

0,05 (+)

 

1014040

Reins

(+)

 

 

0,05 (+)

 

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

 

 

0,05 (+)

 

1014990

Autres (2)

(+)

 

 

0,02  (*1)

 

1015000

e)

Équidés

(+)

 

 

 

 

1015010

Muscles

(+)

 

 

0,02  (*1)

 

1015020

Graisses

(+)

 

 

0,02  (*1)

 

1015030

Foie

(+)

 

 

0,07 (+)

 

1015040

Reins

(+)

 

 

0,05 (+)

 

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

 

 

0,07 (+)

 

1015990

Autres (2)

(+)

 

 

0,02  (*1)

 

1016000

f)

Volailles

(+)

 

 

0,02  (*1)

 

1016010

Muscles

(+)

 

 

 

 

1016020

Graisses

(+)

 

 

 

 

1016030

Foie

(+)

 

 

 

 

1016040

Reins

(+)

 

 

 

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

 

 

 

 

1016990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

1017000

g)

Autres animaux terrestres d'élevage

(+)

 

 

0,02  (*1)

 

1017010

Muscles

(+)

 

 

 

 

1017020

Graisses

(+)

 

 

 

 

1017030

Foie

(+)

 

 

 

 

1017040

Reins

(+)

 

 

 

 

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

 

 

 

 

1017990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

1020000

Lait

0,2 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

1020010

Bovins

(+)

 

 

 

 

1020020

Ovins

(+)

 

 

 

 

1020030

Caprins

(+)

 

 

 

 

1020040

Équidés

(+)

 

 

 

 

1020990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

1030000

Œufs d’oiseaux

0,2 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

1030010

Poule

(+)

 

 

 

 

1030020

Cane

(+)

 

 

 

 

1030030

Oie

(+)

 

 

 

 

1030040

Caille

(+)

 

 

 

 

1030990

Autres (2)

(+)

 

 

 

 

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,5  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,3 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,3 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,3 (+)

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0,02  (*1)

0,01  (*1)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

 

 

 

 

 

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

 

 

 

 

 

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

 

 

 

 

 

Ion fluorure

A)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 0,2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. B) Une limite maximale de résidus de 3 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation autorisée d’ion fluorure pour la fumigation de raisins secs. L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les études sur la nature des résidus dans les matrices alimentaires après fumigation et la toxicité générale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0151000 (a) Raisins

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

A)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais sur le terrain, la nature des résidus dans les matrices alimentaires après fumigation et le profil général de toxicité n’étaient pas disponibles. Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. Une limite maximale de résidus de 0,5 mg/kg, de 2 mg/kg et de 4 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation autorisée d’ion fluorure pour la fumigation, respectivement, du riz poli, de la farine de céréales et du son de céréales. L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les études sur la nature des résidus dans les matrices alimentaires après fumigation et la toxicité générale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500060 Riz

A)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais sur le terrain, la nature des résidus dans les matrices alimentaires après fumigation et le profil général de toxicité n’étaient pas disponibles. Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. Une limite maximale de résidus de 1 mg/kg, de 2 mg/kg et de 4 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation autorisée d’ion fluorure pour la fumigation, respectivement, de l’amidon de maïs, de la farine de céréales et du son de céréales. Une limite maximale de résidus de 0,5 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation autorisée d’ion fluorure pour la fumigation des gritz (semoule) de maïs, de l’huile de maïs et de la farine de maïs. L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les études sur la nature des résidus dans les matrices alimentaires après fumigation et la toxicité générale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500030 Maïs

A)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais sur le terrain, la nature des résidus dans les matrices alimentaires après fumigation et le profil général de toxicité n’étaient pas disponibles. Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. Une limite maximale de résidus de 1 mg/kg, de 2 mg/kg et de 4 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation autorisée d’ion fluorure pour la fumigation, respectivement, des germes de blé, de la farine de céréales et du son de céréales. Une limite maximale de résidus de 0,5 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation autorisée d’ion fluorure pour la fumigation de la semoule et de la farine basse de blé. L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les études sur la nature des résidus dans les matrices alimentaires après fumigation et la toxicité générale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500090 Froment (blé)

A)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais sur le terrain, la nature des résidus dans les matrices alimentaires après fumigation et le profil général de toxicité n’étaient pas disponibles. Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps. Une limite maximale de résidus de 2 mg/kg et de 4 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation autorisée d’ion fluorure pour la fumigation, respectivement, de la farine de céréales et du son de céréales. L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les études sur la nature des résidus dans les matrices alimentaires après fumigation et la toxicité générale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500000 CÉRÉALES

0500010 Orge

0500020 Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500040 Millet commun/Panic

0500050 Avoine

0500070 Seigle

0500080 Sorgho

0500990 Autres (2)

Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 0,2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0161030 Olives de table

0163010 Avocats

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 0,3 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1010000 Produits (base:)

1011000 (a) Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 (b) Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 (c) Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d) Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1015000 (e) Équidés

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990 Autres (2)

1016000 (f) Volailles

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1017000 (g) Autres animaux terrestres d’élevage

1017010 Muscles

1017020 Graisse

1017030 Foie

1017040 Reins

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

1050000 Amphibiens et reptiles

1060000 Invertébrés terrestres

1070000 Vertébrés terrestres sauvages

Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 10 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0650000 Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000 HOUBLON

Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0300000 LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010 Haricots

0300020 Lentilles

0300030 Pois

0300040 Lupins/Fèves de lupins

0300990 Autres (2)

0400000 GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000 Graines oléagineuses

0401010 Graines de lin

0401020 Arachides/Cacahuètes

0401030 Graines de pavot

0401040 Graines de sésame

0401050 Graines de tournesol

0401060 Graines de colza (grosse navette)

0401070 Fèves de soja

0401080 Graines de moutarde

0401090 Graines de coton

0401100 Pépins de courges

0401110 Graines de carthame

0401120 Graines de bourrache

0401130 Graines de cameline

0401140 Chènevis (graines de chanvre)

0401150 Graines de ricin

0401990 Autres (2)

0402000 Fruits oléagineux

0402010 Olives à huile

0402020 Amandes du palmiste

0402030 Fruits du palmiste

0402040 Kapoks

0402990 Autres (2)

Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0900000 PLANTES SUCRIÈRES

0900010 Betteraves sucrières

0900020 Cannes à sucre

0900030 Racines de chicorée

0900990 Autres (2)

Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 400 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0610000 Thés

Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 5 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0620000 Grains de café

0800000 ÉPICES

0810000 Épices en graines

0810010 Anis/Graines d’anis

0810020 Carvi noir/Cumin noir

0810030 Céleri

0810040 Coriandre

0810050 Cumin

0810060 Aneth

0810070 Fenouil

0810080 Fenugrec

0810090 Noix muscade

0810990 Autres (2)

0820000 Fruits

0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020 Poivre du Sichuan

0820030 Carvi

0820040 Cardamome

0820050 Baies de genièvre

0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070 Vanille

0820080 Tamarin

0820990 Autres (2)

0830000 Écorces

0830010 Cannelle

0830990 Autres (2)

0840000 Racines ou rhizomes

0840010 Réglisse

0840020 Gingembre (10)

0840030 Curcuma/Safran des Indes

0840040 Raifort (11)

0840990 Autres (2)

0850000 Boutons

0850010 Clous de girofle

0850020 Câpres

0850990 Autres (2)

0860000 Pistils de fleurs

0860010 Safran

0860990 Autres (2)

0870000 Arilles

0870010 Macis

0870990 Autres (2)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse et le profil général de toxicité n’étaient pas disponibles. Il n'existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle d’ion fluorure dans la culture concernée et permette de déterminer son mécanisme de formation. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0150000 Baies et petits fruits

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 0,2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0110000 Agrumes

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0110990 Autres (2)

0130000 Fruits à pépins

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0130990 Autres (2)

0140000 Fruits à noyaux

0140010 Abricots

0140020 Cerises (douces)

0140030 Pêches

0140040 Prunes

0140990 Autres (2)

0152000 (b) Fraises

0153000 (c) Fruits de ronce

0153010 Mûres

0153020 Mûres des haies

0153030 Framboises (rouges ou jaunes)

0153990 Autres (2)

0154000 (d) Autres petits fruits et baies

0154010 Myrtilles

0154020 Airelles canneberges

0154030 Groseilles à grapphes (blanches, noires ou rouges)

0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154060 Mûres (blanches ou noires)

0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154990 Autres (2)

0160000 Fruits divers

0161000 (a) Peau comestible

0161010 Dattes

0161020 Figues

0161040 Kumquats

0161050 Caramboles

0161060 Kakis/Plaquemines du Japon

0161070 Jamelongues/Prunes de Java

0161990 Autres (2)

0162000 (b) Peau non comestible, et de petite taille

0162010 Kiwi (jaunes, rougesou verts)

0162020 Litchis

0162030 Fruits de la passion/Maracudjas

0162040 Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050 Caïmites/Pommes de lait

0162060 Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990 Autres (2)

0163000 (c) peau non comestible, et de grande taille

0163020 Bananes

0163030 Mangues

0163040 Papayes

0163050 Grenades

0163060 Chérimoles

0163070 Goyaves

0163080 Ananas

0163090 Fruits de l'arbre à pain

0163100 Durions

0163110 Corossols/Anones hérissées

0163990 Autres (2)

0200000 LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000 Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000 (a) Pommes de terre

0212000 (b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010 Racines de manioc

0212020 Patates douces

0212030 Ignames

0212040 Marantes arundinacées

0212990 Autres (2)

0213000 (c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0213010 Betteraves

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213050 Topinambours

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080 Radis

0213090 Salsifis

0213100 Rutabagas

0213110 Navets

0213990 Autres (2)

0220000 Légumes-bulbes

0220010 Aulx

0220020 Oignons

0220030 Échalotes

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990 Autres (2)

0230000 Légumes-fruits

0231000 (a) Solanacées et Malvacées

0231010 Tomates

0231020 Poivrons doux/Piments doux

0231030 Aubergines

0231040 Gombos/Camboux

0231990 Autres (2)

0232000 (b) Cucurbitacées à peau comestible

0232010 Concombres

0232020 Cornichons

0232030 Courgettes

0232990 Autres (2)

0233000 (c) Cucurbitacées à peau non comestible

0233010 Melons

0233020 Potirons

0233030 Pastèques

0233990 Autres (2)

0234000 (d) Maïs doux

0239000 (e) Autres légumes-fruits

0240000 Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000 (a) Choux (développement de l’inflorescence)

0241010 Brocolis

0241020 Choux-fleurs

0241990 Autres (2)

0242000 (b) Choux pommés

0242010 Choux de Bruxelles

0242020 Choux pommés

0242990 Autres (2)

0243000 (c) Choux feuilles

0243010 Choux de Chine/Petsaï

0243020 Choux verts

0243990 Autres (2)

0244000 (d) Choux-raves

0250000 Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000 (a) Laitues et salades

0251010 Mâches/Salades de blé

0251020 Laitues

0251030 Scaroles/endives à larges feuilles

0251040 Cressons et autres pousses

0251050 Cressons de terre

0251060 Roquette/Rucola

0251070 Moutarde brune

0251080 Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica

0251990 Autres (2)

0252000 (b) Épinards et feuilles similaires

0252010 Épinards

0252020 Pourpiers

0252030 Cardes/Feuilles de bettes

0252990 Autres (2)

0253000 (c) Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000 (d) Cressons d’eau

0255000 (e) Endives/Chicons

0256000 (f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010 Cerfeuils

0256020 Ciboulettes

0256030 Feuilles de céleri

0256040 Persils

0256050 Sauge

0256060 Romarin

0256070 Thym

0256090 (Feuilles de) Laurier

0256100 Estragon

0256990 Autres (2)

0260000 Légumineuses potagères

0260010 Haricots (non écossés)

0260020 Haricots (écossés)

0260030 Pois (non écossés)

0260040 Pois (écossés)

0260050 Lentilles

0260990 Autres (2)

0270000 Légumes-tiges

0270010 Asperges

0270020 Cardons

0270030 Céleris

0270040 Fenouils

0270050 Artichauts

0270060 Poireaux

0270070 Rhubarbes

0270080 Pousses de bambou

0270090 Cœurs de palmier

0270990 Autres (2)

0280000 Champignons mousses et lichens

0280010 Champignons de couche

0280020 Champignons sauvages

0280990 Mousses et lichens

0290000 Algues et organismes procaryotes

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 10 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0630000 Infusions (base:)

0631000 (a) Fleurs

0631010 Camomille

0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030 Rose

0631040 Jasmin

0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990 Autres (2)

0632000 (b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010 Fraises

0632020 Rooibos

0632030 Maté

0632990 Autres (2)

0633000 (c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

0639000 (d) Toute autre partie de la plante

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 2 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0154050 Cynorrhodons

0154080 Baies de sureau noir

0256080 Basilics et fleurs comestibles

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus, la nature des résidus dans les matrices alimentaires après fumigation, les méthodes d’analyse et le profil général de toxicité n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0640000 Fèves de cacao

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant la nature des résidus dans les matrices alimentaires après fumigation et le profil général de toxicité n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0120000 Fruits à coque

0120010 Amandes

0120020 Noix du Brésil

0120030 Noix de cajou

0120040 Châtaignes

0120050 Noix de coco

0120060 Noisettes

0120070 Noix de Queensland

0120080 Noix de pécan

0120090 Pignons de pin, sans coquille

0120100 Pistaches

0120110 Noix communes

0120990 Autres (2)

Oxyfluorfène (L)

(L)

Liposoluble

Quinmérac (somme du quinmérac et de ses métabolites BH 518-2 et BH 518-4 exprimés en quinmérac) (R)

(R)

La définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: code 1000000 , excepté le code 1040000 : quinmérac.

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les essais relatifs aux résidus présents dans les betteraves sucrières et les fanes de betteraves fourragères n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015030 Foie

1015040 Reins

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

Fluorure de sulfuryle

Une limite maximale de résidus de 0,06 mg/kg a été fixée pour refléter l’utilisation autorisée de fluorure de sulfuryle pour la fumigation de raisins secs. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0151000 (a)Raisins

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature des résidus présents dans les matrices alimentaires lors de la fumigation et sur la toxicité de l’ion fluorure n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juillet 2024, ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0120000 Fruits à coque

0120010 Amandes

0120020 Noix du Brésil

0120030 Noix de cajou

0120040 Châtaignes

0120050 Noix de coco

0120060 Noisettes

0120070 Noix de Queensland

0120080 Noix de pécan

0120090 Pignons de pin, sans coquille

0120100 Pistaches

0120110 Noix communes

0120990 Autres (2)

0640000 Fèves de cacao»

2)

à l’annexe III, partie A, les colonnes relatives à l’ion fluorure, à l’oxyfluorfène, au pyroxsulam, au quinmérac et au fluorure de sulfuryle sont supprimées.


(*1)  Indique le seuil de détection.

(1)  Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.


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