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Document 32022R1290

Règlement (UE) 2022/1290 de la Commission du 22 juillet 2022 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus des substances actives amétoctradine, chlorméquat, dodine, nicotine, profenofos et Spodoptera exigua — virus de la polyédrose nucléaire à capsides multiples (SeMNPV), isolat BV-0004, présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2022/5069

OJ L 196, 25.7.2022, p. 74–114 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2022/1290/oj

25.7.2022   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 196/74


RÈGLEMENT (UE) 2022/1290 DE LA COMMISSION

du 22 juillet 2022

modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus des substances actives amétoctradine, chlorméquat, dodine, nicotine, profenofos et Spodoptera exigua — virus de la polyédrose nucléaire à capsides multiples (SeMNPV), isolat BV-0004, présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 5, paragraphe 1, et son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’amétoctradine et de dodine ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le chlorméquat et la nicotine, les LMR sont inscrites à l’annexe III, partie A, dudit règlement. Pour le profenofos, les LMR figurent à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, de ce même règlement. Aucune LMR spécifique n’a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 pour la substance active «Spodoptera exigua — virus de la polyédrose nucléaire à capsides multiples (SeMNPV), isolat BV-0004», laquelle n’a pas non plus été inscrite à l’annexe IV dudit règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), s’applique.

(2)

Dans le cadre d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active amétoctradine sur des cultures susceptibles d’attirer les abeilles, ce qui pourrait avoir pour conséquence la présence de résidus dans le miel, une demande de modification des LMR existantes pour le miel a été présentée conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

En ce qui concerne la dodine, une demande de modification des LMR existantes a été introduite conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 pour les agrumes.

(4)

Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces deux demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.

(5)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (2). Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

(6)

L’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des données communiquées et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à ces substances tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant en contenir, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

(7)

En ce qui concerne le chlorméquat, des LMR provisoires ont été fixées respectivement à 6 mg/kg par le règlement (UE) 2019/1561 de la Commission (3) pour les pleurotes et à 0,9 mg/kg par le règlement (UE) 2017/693 de la Commission (4) pour les champignons de couche. Ces LMR provisoires ont été fixées sur la base de données de surveillance montrant que des résidus étaient présents sur des champignons de couche non traités à des teneurs supérieures à la limite de détermination en raison d’une contamination croisée des champignons de couche par de la paille traitée en toute légalité avec du chlorméquat. Elles ont été fixées jusqu’au 13 avril 2021, dans l’attente de la communication de données de surveillance relatives à la présence de cette substance dans les produits concernés.

(8)

L’Autorité et les exploitants du secteur alimentaire ont présenté des données de surveillance récentes montrant que des résidus de chlorméquat subsistent dans des pleurotes et des champignons de couche à des teneurs supérieures à la limite de détermination. Des producteurs de champignons ont informé la Commission d’une étude en cours visant à évaluer les niveaux de contamination des pleurotes et d’autres champignons de couche. Étant donné que l’étude sera achevée en 2022 et que les données collectées seront ensuite communiquées à la Commission, il y a lieu de prolonger à nouveau la validité de ces LMR provisoires d’un an à compter de la publication du présent règlement.

(9)

Des LMR provisoires pour le chlorméquat dans les poires ont également été fixées par le règlement (UE) 2017/693 à 0,07 mg/kg, en raison du fait que les données de surveillance faisaient apparaître une persistance de cette substance dans les arbres à la suite d’utilisations antérieures. Ces LMR provisoires ont été fixées jusqu’au 13 avril 2021, dans l’attente de la communication de données de surveillance relatives à la présence de cette substance dans le produit concerné. L’Autorité, les États membres et les exploitants du secteur alimentaire ont présenté des données de surveillance récentes montrant que des résidus de cette substance subsistent dans des poires à des teneurs supérieures à la limite de détermination. Il convient donc de continuer à surveiller les teneurs en chlorméquat dans les poires et de prolonger la validité de ces LMR provisoires de sept ans à compter de la publication du présent règlement.

(10)

En ce qui concerne la nicotine, des LMR provisoires ont été fixées par le règlement (UE) 2017/978 de la Commission (5) pour les champignons sauvages (cèpes secs et champignons sauvages séchés autres que les cèpes) jusqu’au 19 octobre 2021, dans l’attente de la présentation et de l’évaluation de nouvelles données et informations sur la présence ou la formation naturelle de nicotine dans les produits concernés. Il n’existe pas de preuve scientifique concluante qui démontre la présence naturelle de nicotine dans les produits concernés et permette d’élucider son mécanisme de formation. L’Autorité et les exploitants du secteur alimentaire ont présenté des données de surveillance récentes montrant que des résidus de cette substance subsistent dans ces produits à des teneurs supérieures à la limite de détermination. Il convient donc de continuer à surveiller les teneurs en nicotine dans ces produits et de prolonger la validité de ces LMR provisoires de sept ans à compter de la publication du présent règlement.

(11)

En ce qui concerne le profenofos, une LMR provisoire a été fixée par le règlement (UE) 2017/978 pour les pétales de rose jusqu’au 18 octobre 2021, dans l’attente de la communication de données de surveillance relatives à la présence de cette substance dans le produit concerné. L’Autorité et les exploitants du secteur alimentaire ont présenté des données de surveillance récentes montrant que des résidus de cette substance subsistent sur des pétales de rose à des teneurs supérieures à la limite de détermination. Il convient donc de continuer à surveiller les teneurs en profenofos sur les pétales de rose et de prolonger la validité de ces LMR provisoires de sept ans à compter de la publication du présent règlement.

(12)

Une demande d’approbation de la substance active «Spodoptera exigua — virus de la polyédrose nucléaire à capsides multiples (SeMNPV), isolat BV-0004» a été soumise à un État membre conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (6). En application de l’article 11, paragraphe 2, dudit règlement, cette demande a été évaluée par l’État membre concerné. L’Autorité a examiné la demande et présenté ses conclusions sur l’examen collégial de l’évaluation des risques liés à cette substance active utilisée en tant que pesticide (7), dans lesquelles elle indiquait que la substance active «Spodoptera exigua — virus de la polyédrose nucléaire à capsides multiples (SeMNPV), isolat BV-0004» pouvait être inscrite à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005. Il y a donc lieu d’inscrire cette substance à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.

(13)

Eu égard aux avis motivés et aux conclusions de l’Autorité, ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, les modifications de LMR proposées satisfont aux exigences fixées à l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.

(14)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(15)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 22 juillet 2022.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  Les rapports scientifiques de l’Autorité européenne de sécurité des aliments sont disponibles en ligne sur son site: https://www.efsa.europa.eu/fr

Avis motivé intitulé «Modification of the existing maximum residue level for ametoctradin in honey», EFSA Journal 2021;19(11):6943.

Avis motivé intitulé «Modification of the existing maximum residue levels for dodine in citrus fruits», EFSA Journal 2021;19(11):6950.

(3)  Règlement (UE) 2019/1561 de la Commission du 17 septembre 2019 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorméquat présents dans les champignons de couche (JO L 240 du 18.9.2019, p. 1).

(4)  Règlement (UE) 2017/693 de la Commission du 7 avril 2017 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bitertanol, chlorméquat et tebufenpyrad présents dans ou sur certains produits (JO L 101 du 13.4.2017, p. 1).

(5)  Règlement (UE) 2017/978 de la Commission du 9 juin 2017 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de fluopyram, d’hexachlorcyclohexane (HCH), isomère alpha, d’hexachlorcyclohexane (HCH), isomère bêta, d’hexachlorcyclohexane (HCH), somme des isomères, à l’exception de l’isomère gamma, de lindane [hexachlorcyclohexane (HCH), isomère gamma], de nicotine et de profenofos présents dans ou sur certains produits (JO L 151 du 14.6.2017, p. 1).

(6)  Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).

(7)  Conclusions sur l’examen collégial intitulées «Peer review of the pesticide risk assessment of the active substance Spodoptera exigua multicapsid nucleopolyhedrovirus (SeMNPV).» EFSA Journal 2021;19(10):6848.


ANNEXE

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1)

À l’annexe II, les colonnes concernant l’amétoctradine et la dodine sont remplacées par le texte suivant:

«Annexe II

Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR  (1)

Amétoctradine (R) (L)

Dodine

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

 

0110000

Agrumes

0,01  (*1)

1,5

0110010

Pamplemousses

 

 

0110020

Oranges

 

 

0110030

Citrons

 

 

0110040

Limettes

 

 

0110050

Mandarines

 

 

0110990

Autres (2)

 

 

0120000

Fruits à coque

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0120010

Amandes

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

0120060

Noisettes

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

0120080

Noix de Pécan

 

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

 

0120100

Pistaches

 

 

0120110

Noix communes

 

 

0120990

Autres (2)

 

 

0130000

Fruits à pépins

0,01  (*1)

 

0130010

Pommes

 

0,9

0130020

Poires

 

0,9

0130030

Coings

 

5

0130040

Nèfles

 

5

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

 

5

0130990

Autres (2)

 

0,9

0140000

Fruits à noyau

0,01  (*1)

 

0140010

Abricots

 

0,1

0140020

Cerises (douces)

 

3

0140030

Pêches

 

0,1

0140040

Prunes

 

0,01  (*1)

0140990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

0150000

Baies et petits fruits

 

0,01  (*1)

0151000

a)

Raisins

6

 

0151010

Raisins de table

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

 

0152000

b)

Fraises

0,01  (*1)

 

0153000

c)

Fruits de ronces

0,01  (*1)

 

0153010

Mûres

 

 

0153020

Mûres des haies

 

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

 

0153990

Autres (2)

 

 

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

0,01  (*1)

 

0154010

Myrtilles

 

 

0154020

Airelles canneberges

 

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

 

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

 

 

0154050

Cynorrhodons

 

 

0154060

Mûres (blanches ou noires)

 

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

 

 

0154080

Baies de sureau noir

 

 

0154990

Autres (2)

 

 

0160000

Fruits divers

0,01  (*1)

 

0161000

a)

À peau comestible

 

 

0161010

Dattes

 

0,01  (*1)

0161020

Figues

 

0,01  (*1)

0161030

Olives de table

 

20

0161040

Kumquats

 

0,01  (*1)

0161050

Caramboles

 

0,01  (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

0,01  (*1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

0,01  (*1)

0161990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

0162000

b)

À peau non comestible et de petite taille

 

0,01  (*1)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

 

0162020

Litchis

 

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

 

0162990

Autres (2)

 

 

0163000

c)

À peau non comestible et de grande taille

 

 

0163010

Avocats

 

0,01  (*1)

0163020

Bananes

 

0,5

0163030

Mangues

 

0,01  (*1)

0163040

Papayes

 

0,01  (*1)

0163050

Grenades

 

0,01  (*1)

0163060

Chérimoles

 

0,01  (*1)

0163070

Goyaves

 

0,01  (*1)

0163080

Ananas

 

0,01  (*1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

 

0,01  (*1)

0163100

Durions

 

0,01  (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

0,01  (*1)

0163990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

0,01  (*1)

0211000

a)

Pommes de terre

0,05

 

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,05

 

0212010

Racines de manioc

 

 

0212020

Patates douces

 

 

0212030

Ignames

 

 

0212040

Marantes arundinacées

 

 

0212990

Autres (2)

 

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0,01  (*1)

 

0213010

Betteraves

 

 

0213020

Carottes

 

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

 

 

0213040

Raiforts

 

 

0213050

Topinambours

 

 

0213060

Panais

 

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

 

0213080

Radis

 

 

0213090

Salsifis

 

 

0213100

Rutabagas

 

 

0213110

Navets

 

 

0213990

Autres (2)

 

 

0220000

Légumes-bulbes

 

0,01  (*1)

0220010

Ail

1,5

 

0220020

Oignons

1,5

 

0220030

Échalotes

1,5

 

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

20 (+)

 

0220990

Autres (2)

0,01  (*1)

 

0230000

Légumes-fruits

 

0,01  (*1)

0231000

a)

Solanacées et Malvacées

 

 

0231010

Tomates

2

 

0231020

Poivrons doux/Piments doux

1,5

 

0231030

Aubergines

2

 

0231040

Gombos/Camboux

1,5

 

0231990

Autres (2)

1,5

 

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

 

0232010

Concombres

2

 

0232020

Cornichons

3

 

0232030

Courgettes

3

 

0232990

Autres (2)

3

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

3

 

0233010

Melons

 

 

0233020

Potirons

 

 

0233030

Pastèques

 

 

0233990

Autres (2)

 

 

0234000

d)

Maïs doux

0,01  (*1)

 

0239000

e)

Autres légumes-fruits

0,01  (*1)

 

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

 

0,01  (*1)

0241000

a)

Choux (développement de l’inflorescence)

9

 

0241010

Brocolis

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

0241990

Autres (2)

 

 

0242000

b)

Choux pommés

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

9

 

0242020

Choux pommés

15

 

0242990

Autres (2)

0,01  (*1)

 

0243000

c)

Choux feuilles

 

 

0243010

Choux de Chine/Petsaï

60

 

0243020

Choux verts

50

 

0243990

Autres (2)

0,01  (*1)

 

0244000

d)

Choux-raves

9

 

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

 

 

0251000

a)

Laitues et salades

 

0,01  (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

70

 

0251020

Laitues

50

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

50

 

0251040

Cressons et autres pousses

50

 

0251050

Cressons de terre

50

 

0251060

Roquette/Rucola

50

 

0251070

Moutarde brune

50

 

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

50

 

0251990

Autres (2)

0,01  (*1)

 

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

60

0,01  (*1)

0252010

Épinards

 

 

0252020

Pourpiers

 

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

 

0252990

Autres (2)

 

 

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

50

0,01  (*1)

0254000

d)

Cressons d’eau

50

0,01  (*1)

0255000

e)

Endives/Chicons

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

 

0,02  (*1)

0256010

Cerfeuils

50

 

0256020

Ciboulette

40

 

0256030

Feuilles de céleri

40

 

0256040

Persil

40

 

0256050

Sauge

40

 

0256060

Romarin

40

 

0256070

Thym

40

 

0256080

Basilics et fleurs comestibles

40

 

0256090

(Feuilles de) Laurier

40

 

0256100

Estragon

40

 

0256990

Autres (2)

40

 

0260000

Légumineuses potagères

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

 

 

0260020

Haricots (écossés)

 

 

0260030

Pois (non écossés)

 

 

0260040

Pois (écossés)

 

 

0260050

Lentilles

 

 

0260990

Autres (2)

 

 

0270000

Légumes-tiges

 

0,01  (*1)

0270010

Asperges

0,01  (*1)

 

0270020

Cardons

0,01  (*1)

 

0270030

Céleris

20

 

0270040

Fenouils

20

 

0270050

Artichauts

0,01  (*1)

 

0270060

Poireaux

5

 

0270070

Rhubarbes

0,01  (*1)

 

0270080

Pousses de bambou

0,01  (*1)

 

0270090

Cœurs de palmier

0,01  (*1)

 

0270990

Autres (2)

0,01  (*1)

 

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0280010

Champignons de couche

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

 

0280990

Mousses et lichens

 

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0300010

Haricots

 

 

0300020

Lentilles

 

 

0300030

Pois

 

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

 

0300990

Autres (2)

 

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01  (*1)

 

0401000

Graines oléagineuses

 

0,01  (*1)

0401010

Graines de lin

 

 

0401020

Arachides/Cacahuètes

 

 

0401030

Graines de pavot

 

 

0401040

Graines de sésame

 

 

0401050

Graines de tournesol

 

 

0401060

Graines de colza (grosse navette)

 

 

0401070

Fèves de soja

 

 

0401080

Graines de moutarde

 

 

0401090

Graines de coton

 

 

0401100

Pépins de courges

 

 

0401110

Graines de carthame

 

 

0401120

Graines de bourrache

 

 

0401130

Graines de cameline

 

 

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

 

 

0401150

Graines de ricin

 

 

0401990

Autres (2)

 

 

0402000

Fruits oléagineux

 

 

0402010

Olives à huile

 

20

0402020

Amandes du palmiste

 

0,01  (*1)

0402030

Fruits du palmiste

 

0,01  (*1)

0402040

Kapoks

 

0,01  (*1)

0402990

Autres (2)

 

0,01  (*1)

0500000

CÉRÉALES

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0500010

Orge

(+)

 

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

 

 

0500030

Maïs

 

 

0500040

Millet commun/Panic

 

 

0500050

Avoine

(+)

 

0500060

Riz

 

 

0500070

Seigle

(+)

 

0500080

Sorgho

 

 

0500090

Froment (blé)

(+)

 

0500990

Autres (2)

 

 

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0610000

Thés

 

 

0620000

Grains de café

 

 

0630000

Infusions (base:)

 

 

0631000

a)

Fleurs

 

 

0631010

Camomille

 

 

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

 

0631030

Pétales de rose

 

 

0631040

Jasmin

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

0631990

Autres (2)

 

 

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

 

 

0632010

Fraises

 

 

0632020

Feuilles de rooibos

 

 

0632030

Maté

 

 

0632990

Autres (2)

 

 

0633000

c)

Racines

 

 

0633010

Valériane

 

 

0633020

Racines de ginseng

 

 

0633990

Autres (2)

 

 

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

 

 

0640000

Fèves de cacao

 

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

 

 

0700000

HOUBLON

90 (+)

0,05  (*1)

0800000

ÉPICES

 

 

0810000

Graines

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

 

 

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

 

0810030

Céleri

 

 

0810040

Coriandre

 

 

0810050

Graines de cumin

 

 

0810060

Aneth

 

 

0810070

Fenouil

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

0810990

Autres (2)

 

 

0820000

Fruits

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

 

0820020

Poivre du Sichuan

 

 

0820030

Carvi

 

 

0820040

Cardamome

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

 

 

0820070

Vanille

 

 

0820080

Tamarin

 

 

0820990

Autres (2)

 

 

0830000

Écorces

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0830010

Cannelle

 

 

0830990

Autres (2)

 

 

0840000

Racines ou rhizomes

 

 

0840010

Réglisse

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0840020

Gingembre (10)

 

 

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0840040

Raifort (11)

 

 

0840990

Autres (2)

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0850000

Boutons

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0850010

Clous de girofle

 

 

0850020

Câpres

 

 

0850990

Autres (2)

 

 

0860000

Pistils de fleurs

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0860010

Safran

 

 

0860990

Autres (2)

 

 

0870000

Arilles

0,05  (*1)

0,05  (*1)

0870010

Macis

 

 

0870990

Autres (2)

 

 

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01  (*1)

0,01  (*1)

0900010

Betteraves sucrières

 

 

0900020

Cannes à sucre

 

 

0900030

Racines de chicorée

 

 

0900990

Autres (2)

 

 

1000000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

 

 

1010000

Produits (base:)

 

0,01  (*1)

1011000

a)

Porcins

0,03  (*1)

 

1011010

Muscles

(+)

 

1011020

Graisse

(+)

 

1011030

Foie

(+)

 

1011040

Reins

(+)

 

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

1011990

Autres (2)

 

 

1012000

b)

Bovins

 

 

1012010

Muscles

0,03  (*1)(+)

(+)

1012020

Graisse

0,03  (*1)(+)

(+)

1012030

Foie

0,04 (+)

(+)

1012040

Reins

0,03  (*1)(+)

(+)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,03  (*1)

 

1012990

Autres (2)

0,03  (*1)

 

1013000

c)

Ovins

0,03  (*1)

 

1013010

Muscles

(+)

(+)

1013020

Graisse

(+)

(+)

1013030

Foie

(+)

(+)

1013040

Reins

(+)

(+)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

1013990

Autres (2)

 

 

1014000

d)

Caprins

0,03  (*1)

 

1014010

Muscles

(+)

(+)

1014020

Graisse

(+)

(+)

1014030

Foie

(+)

(+)

1014040

Reins

(+)

(+)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

1014990

Autres (2)

 

 

1015000

e)

Équidés

 

 

1015010

Muscles

0,03  (*1)(+)

 

1015020

Graisse

0,03  (*1)(+)

 

1015030

Foie

0,04 (+)

 

1015040

Reins

0,03  (*1)(+)

 

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,03  (*1)

 

1015990

Autres (2)

0,03  (*1)

 

1016000

f)

Volailles

0,03  (*1)

 

1016010

Muscles

(+)

 

1016020

Graisse

(+)

 

1016030

Foie

(+)

 

1016040

Reins

(+)

 

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

1016990

Autres (2)

 

 

1017000

g)

Autres animaux terrestres d’élevage

0,03  (*1)

 

1017010

Muscles

 

 

1017020

Graisse

 

 

1017030

Foie

 

 

1017040

Reins

 

 

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

 

 

1017990

Autres (2)

 

 

1020000

Lait

0,03  (*1)

0,01  (*1)

1020010

Bovins

(+)

(+)

1020020

Moutons

(+)

(+)

1020030

Chèvres

(+)

(+)

1020040

Chevaux

(+)

 

1020990

Autres (2)

 

 

1030000

Œufs d'oiseaux

0,03  (*1)

0,01  (*1)

1030010

Poulets

(+)

 

1030020

Cane

(+)

 

1030030

Oies

(+)

 

1030040

Cailles

(+)

 

1030990

Autres (2)

 

 

1040000

Miels et autres produits de l’apiculture (7)

5

0,05  (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,03  (*1)

0,01  (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,03  (*1)

0,01  (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,03  (*1)

0,01  (*1)

1100000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

 

 

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

 

 

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

 

 

(**)

Combinaison pesticide-code à laquelle s’applique la LMR établie à l’annexe III, partie B.

Amétoctradine (R) (L)

(R)

La définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante: Amétoctradine — code 1000000, sauf 1040000: amétoctradine, métabolite acide 4-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)butanoïque (M650F01) et métabolite acide 6-(7-amino-5-éthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-6-yl)hexanoïque (M650F06), exprimés en amétoctradine.

(L)

Liposoluble

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, à défaut, de leur absence.

0500070 Seigle

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, à défaut, de leur absence.

0700000 HOUBLON

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, à défaut, de leur absence.

0220040 Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les résidus dans les cultures en rotation n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, à défaut, de leur absence.

0500010 Orge

0500050 Avoine

0500090 Froment (blé)

L’Agence européenne de sécurité alimentaire a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les études relatives à l’alimentation animale n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, à défaut, de leur absence.

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1015010 Muscles

1015020 Graisse

1015030 Foie

1015040 Reins

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 7 juillet 2023 ou, à défaut, de leur absence.

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1030010 Poules

1030020 Canes

1030030 Oies

1030040 Cailles

Dodine

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations lorsqu’elles auront été soumises au plus tard le 24 juin 2018 ou, à défaut, de leur absence.

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

Profenofos (L)

(L)

Liposoluble

Les données de surveillance obtenues entre 2012 et 2015 relèvent la présence de résidus de profenofos dans les fines herbes. D'autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l'évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 18 octobre 2021 ou, à défaut, de leur absence.

0256000 (f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010 Cerfeuil

0256020 Ciboulette

0256030 Feuilles de céleri

0256040 Persil

0256050 Sauge

0256060 Romarin

0256070 Thym

0256080 Basilics et fleurs comestibles

0256090 (Feuilles de) Laurier

0256100 Estragon

0256990 Autres (2)

Il ressort de données de surveillance récentes que des résidus de profenofos sont présents dans les pétales de rose. D'autres données de surveillance sont nécessaires pour suivre l'évolution de ladite présence. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 25 juillet 2029 ou, à défaut, de leur absence.

0631030 Rose

La LMR suivante s'applique aux chilis: 3 mg/kg.

0231020 Poivrons doux/Piments doux

».

2)

L’annexe III est modifiée comme suit:

a)

dans la partie A, les colonnes concernant le chlorméquat et la nicotine sont remplacées par le texte suivant:

«Annexe III A

Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR  (2)

Chlorméquat (somme du chlorméquat et de ses sels, exprimée en chlorure de chlorméquat)

Nicotine

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

 

 

0110000

Agrumes

0,01  (*2)

 

0110010

Pamplemousses

 

 

0110020

Oranges

 

 

0110030

Citrons

 

 

0110040

Limettes

 

 

0110050

Mandarines

 

 

0110990

Autres (2)

 

 

0120000

Fruits à coque

0,01  (*2)

 

0120010

Amandes

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

0120060

Noisettes

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

0120080

Noix de Pécan

 

 

0120090

Pignons de pin, sans coquille

 

 

0120100

Pistaches

 

 

0120110

Noix communes

 

 

0120990

Autres (2)

 

 

0130000

Fruits à pépins

 

 

0130010

Pommes

0,01  (*2)

 

0130020

Poires

0,07 (+)

 

0130030

Coings

0,01  (*2)

 

0130040

Nèfles

0,01  (*2)

 

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,01  (*2)

 

0130990

Autres (2)

0,01  (*2)

 

0140000

Fruits à noyau

0,01  (*2)

 

0140010

Abricots

 

 

0140020

Cerises (douces)

 

 

0140030

Pêches

 

 

0140040

Prunes

 

 

0140990

Autres (2)

 

 

0150000

Baies et petits fruits

 

 

0151000

a)

Raisins

0,05

 

0151010

Raisins de table

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

 

0152000

b)

Fraises

0,01  (*2)

 

0153000

c)

Fruits de ronces

0,01  (*2)

 

0153010

Mûres

 

 

0153020

Mûres des haies

 

 

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

 

 

0153990

Autres (2)

 

 

0154000

d)

Autres petits fruits et baies

0,01  (*2)

 

0154010

Myrtilles

 

 

0154020

Airelles canneberges

 

 

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

 

 

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

 

 

0154050

Cynorrhodons

 

0,3 (+)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

 

 

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

 

 

0154080

Baies de sureau noir

 

 

0154990

Autres (2)

 

 

0160000

Fruits divers

0,01  (*2)

 

0161000

a)

À peau comestible

 

 

0161010

Dattes

 

 

0161020

Figues

 

 

0161030

Olives de table

 

 

0161040

Kumquats

 

 

0161050

Caramboles

 

 

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

 

 

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

 

 

0161990

Autres (2)

 

 

0162000

b)

À peau non comestible et de petite taille

 

 

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

 

 

0162020

Litchis

 

 

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

 

 

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

 

 

0162050

Caïmites/Pommes de lait

 

 

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

 

 

0162990

Autres (2)

 

 

0163000

c)

À peau non comestible et de grande taille

 

 

0163010

Avocats

 

 

0163020

Bananes

 

 

0163030

Mangues

 

 

0163040

Papayes

 

 

0163050

Grenades

 

 

0163060

Chérimoles

 

 

0163070

Goyaves

 

 

0163080

Ananas

 

 

0163090

Fruits de l'arbre à pain

 

 

0163100

Durions

 

 

0163110

Corossols/Anones hérissées

 

 

0163990

Autres (2)

 

 

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

 

 

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01  (*2)

 

0211000

a)

Pommes de terre

 

 

0212000

b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

 

0212010

Racines de manioc

 

 

0212020

Patates douces

 

 

0212030

Ignames

 

 

0212040

Marantes arundinacées

 

 

0212990

Autres (2)

 

 

0213000

c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

 

 

0213010

Betteraves

 

 

0213020

Carottes

 

 

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

 

 

0213040

Raiforts

 

 

0213050

Topinambours

 

 

0213060

Panais

 

 

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

 

 

0213080

Radis

 

 

0213090

Salsifis

 

 

0213100

Rutabagas

 

 

0213110

Navets

 

 

0213990

Autres (2)

 

 

0220000

Légumes-bulbes

0,01  (*2)

 

0220010

Ail

 

 

0220020

Oignons

 

 

0220030

Échalotes

 

 

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

 

 

0220990

Autres (2)

 

 

0230000

Légumes-fruits

0,01  (*2)

 

0231000

a)

Solanacées et Malvacées

 

 

0231010

Tomates

 

 

0231020

Poivrons doux/Piments doux

 

 

0231030

Aubergines

 

 

0231040

Gombos/Camboux

 

 

0231990

Autres (2)

 

 

0232000

b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

 

0232010

Concombres

 

 

0232020

Cornichons

 

 

0232030

Courgettes

 

 

0232990

Autres (2)

 

 

0233000

c)

Cucurbitacées à peau non comestible

 

 

0233010

Melons

 

 

0233020

Potirons

 

 

0233030

Pastèques

 

 

0233990

Autres (2)

 

 

0234000

d)

Maïs doux

 

 

0239000

e)

Autres légumes-fruits

 

 

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01  (*2)

 

0241000

a)

Choux (développement de l’inflorescence)

 

 

0241010

Brocolis

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

0241990

Autres (2)

 

 

0242000

b)

Choux pommés

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

 

0242020

Choux pommés

 

 

0242990

Autres (2)

 

 

0243000

c)

Choux feuilles

 

 

0243010

Choux de Chine/Petsaï

 

 

0243020

Choux verts

 

 

0243990

Autres (2)

 

 

0244000

d)

Choux-raves

 

 

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0,01  (*2)

 

0251000

a)

Laitues et salades

 

 

0251010

Mâches/Salades de blé

 

 

0251020

Laitues

 

 

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

 

 

0251040

Cressons et autres pousses

 

 

0251050

Cressons de terre

 

 

0251060

Roquette/Rucola

 

 

0251070

Moutarde brune

 

 

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

 

 

0251990

Autres (2)

 

 

0252000

b)

Épinards et feuilles similaires

 

 

0252010

Épinards

 

 

0252020

Pourpiers

 

 

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

 

 

0252990

Autres (2)

 

 

0253000

c)

Feuilles de vigne et espèces similaires

 

 

0254000

d)

Cressons d’eau

 

 

0255000

e)

Endives/Chicons

 

 

0256000

f)

Fines herbes et fleurs comestibles

 

0,4 (+)

0256010

Cerfeuils

 

(+)

0256020

Ciboulette

 

(+)

0256030

Feuilles de céleri

 

(+)

0256040

Persil

 

(+)

0256050

Sauge

 

(+)

0256060

Romarin

 

(+)

0256070

Thym

 

(+)

0256080

Basilics et fleurs comestibles

 

(+)

0256090

(Feuilles de) Laurier

 

(+)

0256100

Estragon

 

(+)

0256990

Autres (2)

 

(+)

0260000

Légumineuses potagères

0,01  (*2)

 

0260010

Haricots (non écossés)

 

 

0260020

Haricots (écossés)

 

 

0260030

Pois (non écossés)

 

 

0260040

Pois (écossés)

 

 

0260050

Lentilles

 

 

0260990

Autres (2)

 

 

0270000

Légumes-tiges

0,01  (*2)

 

0270010

Asperges

 

 

0270020

Cardons

 

 

0270030

Céleris

 

 

0270040

Fenouils

 

 

0270050

Artichauts

 

 

0270060

Poireaux

 

 

0270070

Rhubarbes

 

 

0270080

Pousses de bambou

 

 

0270090

Cœurs de palmier

 

 

0270990

Autres (2)

 

 

0280000

Champignons, mousses et lichens

 

 

0280010

Champignons de couche

0,9 (+)

 

0280020

Champignons sauvages

0,01  (*2)

0,04 (+)

0280990

Mousses et lichens

0,01  (*2)

 

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01  (*2)

 

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01  (*2)

 

0300010

Haricots

 

 

0300020

Lentilles

 

 

0300030

Pois

 

 

0300040

Lupins/Fèves de lupins

 

 

0300990

Autres (2)

 

 

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

 

0401000

Graines oléagineuses

 

 

0401010

Graines de lin

0,01  (*2)

 

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,01  (*2)

 

0401030

Graines de pavot

0,01  (*2)

 

0401040

Graines de sésame

0,01  (*2)

 

0401050

Graines de tournesol

0,01  (*2)

 

0401060

Graines de colza (grosse navette)

7 (+)

 

0401070

Fèves de soja

0,01  (*2)

 

0401080

Graines de moutarde

0,01  (*2)

 

0401090

Graines de coton

0,7

 

0401100

Pépins de courges

0,01  (*2)

 

0401110

Graines de carthame

0,01  (*2)

 

0401120

Graines de bourrache

0,01  (*2)

 

0401130

Graines de cameline

0,01  (*2)

 

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01  (*2)

 

0401150

Graines de ricin

0,01  (*2)

 

0401990

Autres (2)

0,01  (*2)

 

0402000

Fruits oléagineux

0,01  (*2)

 

0402010

Olives à huile

 

 

0402020

Amandes du palmiste

 

 

0402030

Fruits du palmiste

 

 

0402040

Kapoks

 

 

0402990

Autres (2)

 

 

0500000

CÉRÉALES

 

 

0500010

Orge

7

 

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01  (*2)

 

0500030

Maïs

0,01  (*2)

 

0500040

Millet commun/Panic

0,01  (*2)

 

0500050

Avoine

15

 

0500060

Riz

0,01  (*2)

 

0500070

Seigle

8

 

0500080

Sorgho

0,01  (*2)

 

0500090

Froment (blé)

7

 

0500990

Autres (2)

0,01  (*2)

 

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05  (*2)

 

0610000

Thés

 

0,6 (+)

0620000

Grains de café

 

 

0630000

Infusions (base:)

 

0,5 (+)

0631000

a)

Fleurs

 

(+)

0631010

Camomille

 

(+)

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

 

(+)

0631030

Pétales de rose

 

(+)

0631040

Jasmin

 

(+)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

(+)

0631990

Autres (2)

 

(+)

0632000

b)

Feuilles et autres parties aériennes

 

(+)

0632010

Fraises

 

(+)

0632020

Feuilles de rooibos

 

(+)

0632030

Maté

 

(+)

0632990

Autres (2)

 

(+)

0633000

c)

Racines

 

(+)

0633010

Valériane

 

(+)

0633020

Racines de ginseng

 

(+)

0633990

Autres (2)

 

(+)

0639000

d)

Toute autre partie de la plante

 

(+)

0640000

Fèves de cacao

 

 

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

 

 

0700000

HOUBLON

0,05  (*2)

 

0800000

ÉPICES

 

 

0810000

Graines

0,05  (*2)

0,3 (+)

0810010

Anis/Graines d'anis

 

(+)

0810020

Carvi noir/Cumin noir

 

(+)

0810030

Céleri

 

(+)

0810040

Coriandre

 

(+)

0810050

Graines de cumin

 

(+)

0810060

Aneth

 

(+)

0810070

Fenouil

 

(+)

0810080

Fenugrec

 

(+)

0810090

Noix muscade

 

(+)

0810990

Autres (2)

 

(+)

0820000

Fruits

0,05  (*2)

0,3 (+)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

 

(+)

0820020

Poivre du Sichuan

 

(+)

0820030

Carvi

 

(+)

0820040

Cardamome

 

(+)

0820050

Baies de genièvre

 

(+)

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

 

(+)

0820070

Vanille

 

(+)

0820080

Tamarin

 

(+)

0820990

Autres (2)

 

(+)

0830000

Écorces

0,05  (*2)

4 (+)

0830010

Cannelle

 

(+)

0830990

Autres (2)

 

(+)

0840000

Racines ou rhizomes

 

4 (+)

0840010

Réglisse

0,05  (*2)

(+)

0840020

Gingembre (10)

 

(+)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05  (*2)

(+)

0840040

Raifort (11)

 

(+)

0840990

Autres (2)

0,05  (*2)

(+)

0850000

Boutons

0,05  (*2)

4 (+)

0850010

Clous de girofle

 

(+)

0850020

Câpres

 

(+)

0850990

Autres (2)

 

(+)

0860000

Pistils de fleurs

0,05  (*2)

4 (+)

0860010

Safran

 

(+)

0860990

Autres (2)

 

(+)

0870000

Arilles

0,05  (*2)

4 (+)

0870010

Macis

 

(+)

0870990

Autres (2)

 

(+)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01  (*2)

 

0900010

Betteraves sucrières

 

 

0900020

Cannes à sucre

 

 

0900030

Racines de chicorée

 

 

0900990

Autres (2)

 

 

1000000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

 

 

1010000

Produits (base:)

 

 

1011000

a)

Porcins

 

 

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