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Document 32022D2508
Commission Implementing Decision (EU) 2022/2508 of 9 December 2022 establishing the best available techniques (BAT) conclusions, under Directive 2010/75/EU of the European Parliament and of the Council on industrial emissions, for the textiles industry (notified under document C(2022) 8984) (Text with EEA relevance)
Décision d’exécution (UE) 2022/2508 de la Commission du 9 décembre 2022 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour l’industrie textile, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles [notifiée sous le numéro C(2022) 8984] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Décision d’exécution (UE) 2022/2508 de la Commission du 9 décembre 2022 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour l’industrie textile, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles [notifiée sous le numéro C(2022) 8984] (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
C/2022/8984
JO L 325 du 20.12.2022, p. 112–161
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
In force
20.12.2022 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 325/112 |
DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2022/2508 DE LA COMMISSION
du 9 décembre 2022
établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour l’industrie textile, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles
[notifiée sous le numéro C(2022) 8984]
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles (prévention et réduction intégrées de la pollution) (1), et notamment son article 13, paragraphe 5,
considérant ce qui suit:
(1) |
Les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) servent de référence pour la fixation des conditions d’autorisation des installations relevant des dispositions du chapitre II de la directive 2010/75/UE, et les autorités compétentes devraient fixer des valeurs limites d’émission garantissant que, dans des conditions d’exploitation normales, les émissions ne dépassent pas les niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles telles que décrites dans les conclusions sur les MTD. |
(2) |
Conformément à l’article 13, paragraphe 4, de la directive 2010/75/UE, le forum institué par la décision de la Commission du 16 mai 2011 (2) et composé de représentants des États membres, des secteurs industriels concernés et des organisations non gouvernementales œuvrant pour la protection de l’environnement a transmis à la Commission son avis sur le contenu proposé du document de référence MTD pour l’industrie textile le 10 mai 2022. Cet avis est à la disposition du public (3). |
(3) |
Les conclusions sur les MTD figurant en annexe de la présente décision tiennent compte de l’avis du forum sur le contenu proposé du document de référence MTD. Elles contiennent les éléments clés de ce document. |
(4) |
Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l’avis du comité institué par l’article 75, paragraphe 1, de la directive 2010/75/UE, |
A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
Les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour l’industrie textile, telles qu’elles figurent en annexe, sont adoptées.
Article 2
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 9 décembre 2022.
Par la Commission
Virginijus SINKEVIČIUS
Membre de la Commission
(1) JO L 334 du 17.12.2010, p. 17.
(2) Décision de la Commission du 16 mai 2011 instaurant un forum d’échange d’informations en application de l’article 13 de la directive 2010/75/UE relative aux émissions industrielles (JO C 146 du 17.5.2011, p. 3).
(3) https://circabc.europa.eu/ui/group/06f33a94-9829-4eee-b187-21bb783a0fbf/library/fdb14511-4fc5-4b90-b495-79033a1787af?p=1&n=10&sort=modified_DESC
ANNEXE
1. CONCLUSIONS SUR LES MEILLEURES TECHNIQUES DISPONIBLES (MTD) POUR L’INDUSTRIE TEXTILE
CHAMP D’APPLICATION
Les présentes conclusions sur les MTD concernent les activités ci-après qui sont spécifiées à l’annexe I de la directive 2010/75/UE, à savoir:
6.2. |
Prétraitement (opérations de lavage, blanchiment, mercerisation) ou teinture de fibres textiles ou de textiles, avec une capacité de traitement supérieure à 10 tonnes par jour. |
6.11. |
Traitement des eaux résiduaires dans des installations autonomes ne relevant pas de la directive 91/271/CEE, à condition que la principale charge polluante provienne d’activités couvertes par les présentes conclusions sur les MTD. |
Les présentes conclusions sur les MTD concernent également les activités et installations suivantes:
— |
les activités ci-après, lorsqu’elles sont directement associées à des activités spécifiées à l’annexe I, point 6.2, de la directive 2010/75/UE:
|
— |
le traitement combiné d’eaux usées provenant de différentes sources, à condition que la principale charge polluante provienne d’activités couvertes par les présentes conclusions sur les MTD et que le traitement des eaux usées ne relève pas de la directive 91/271/CEE, |
— |
les installations de combustion situées sur le site qui sont directement associées aux activités couvertes par les présentes conclusions sur les MTD, à condition que les produits gazeux de la combustion soient mis en contact direct avec les fibres textiles ou les textiles (à des fins, notamment, de chauffage direct, de séchage ou de thermofixation) ou lorsque la chaleur est transférée par rayonnement ou convection à travers une paroi pleine (chauffage indirect) sans utiliser un fluide caloporteur intermédiaire. |
Les présentes conclusions sur les MTD ne concernent pas les activités suivantes:
— |
l’enduction et le contrecollage avec une capacité de consommation de solvant organique supérieure à 150 kg par heure ou à 200 tonnes par an. Ces activités sont couvertes par les conclusions sur les MTD pour le traitement de surface à l’aide de solvants organiques, y compris pour la préservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de produits chimiques (STS), |
— |
la fabrication de fibres et de fils synthétiques. Cette activité est susceptible d’être couverte par les conclusions sur les MTD pour la production de polymères, |
— |
l’épilage des peaux. Cette activité est susceptible d’être couverte par les conclusions sur les MTD pour le tannage des peaux (TAN). |
Les autres conclusions et documents de référence sur les MTD susceptibles de présenter un intérêt pour les activités visées par les présentes conclusions sur les MTD sont les suivants:
— |
traitement de surface à l’aide de solvants organiques, y compris pour la préservation du bois et des produits dérivés du bois au moyen de produits chimiques (STS), |
— |
incinération des déchets (WI), |
— |
traitement des déchets (WT), |
— |
émissions dues au stockage (EFS), |
— |
efficacité énergétique (ENE), |
— |
systèmes de refroidissement industriels (ICS), |
— |
surveillance des émissions atmosphériques et dans l’eau des installations relevant de la directive sur les émissions industrielles (ROM), |
— |
aspects économiques et effets multimilieux (ECM). |
Les présentes conclusions sur les MTD s’appliquent sans préjudice d’autres dispositions législatives pertinentes, par exemple concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), concernant la classification, l’étiquetage et l’emballage des substances et des mélanges (CLP), concernant les produits biocides (BRP) ou concernant l’efficacité énergétique (principe de primauté de l’efficacité énergétique).
DÉFINITIONS
Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, on retiendra les définitions suivantes:
Termes généraux |
|
Terme utilisé |
Définition |
Apprêts |
Traitement physique et/ou chimique visant à conférer aux matières textiles des propriétés d’utilisation finale telles que des effets visuels, des caractéristiques de manipulation, l’étanchéité ou la non-inflammabilité. |
Bain de procédé |
Solution et/ou suspension contenant des produits chimiques. |
Coefficient de partage n-octanol/eau |
Rapport entre les concentrations d’équilibre d’une substance dissoute dans un système à deux phases composé des solvants largement non miscibles n-octanol et de l’eau. |
Contrecollage à la flamme |
Collage d’étoffes à l’aide d’une feuille de mousse thermoplastique exposée à une flamme située avant les rouleaux de contrecollage. |
Déchets dangereux |
Les déchets dangereux tels que définis à l’article 3, point 2), de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil. |
Désencollage |
Prétraitement des matières textiles consistant à éliminer de l’étoffe les produits chimiques d’encollage. |
Émissions canalisées |
Émissions de polluants atmosphériques à partir de tout type de conduite, canalisation, cheminée, etc. |
Émissions diffuses |
émissions atmosphériques non canalisées. |
Encollage |
Imprégnation des fils par des produits chimiques visant à protéger le fil et à assurer la lubrification pendant le tissage. |
Fabrication d’étoffes |
Fabrication d’étoffes par tissage ou par tricotage, par exemple. |
Fibres/matières cellulosiques |
Les fibres/les matières cellulosiques comprennent le coton et la viscose. |
Flambage |
Élimination des fibres à la surface de l’étoffe par passage de l’étoffe à travers une flamme ou des plaques chauffées. |
Flux massique |
Masse d’une substance ou d’un paramètre donné qui est émise pendant une période de temps définie. |
Matières synthétiques |
Les matières synthétiques comprennent le polyester, le polyamide et l’acrylique. (1) |
Matières textiles |
Fibres textiles et/ou textiles. |
Mesures en continu |
Mesures réalisées à l’aide d’un système de mesure automatisé installé à demeure sur le site. |
Mesures périodiques |
Mesures réalisées à intervalles de temps déterminés par des méthodes manuelles ou automatiques. |
Nettoyage à sec |
Nettoyage des matières textiles au moyen d’un solvant organique. |
Prélavage |
Prétraitement des matières textiles consistant à laver les matières textiles entrantes. |
Produits chimiques |
Les substances et/ou mélanges, tels que définis à l’article 3 du règlement (CE) no 1907/2006, qui sont utilisés durant le ou les procédés, y compris les produits chimiques d’encollage, les produits chimiques de blanchiment, les colorants, les pâtes d’impression et les produits chimiques d’ennoblissement. Les produits chimiques peuvent contenir des substances dangereuses et/ou des substances extrêmement préoccupantes. |
Rapport de bain |
Pour un procédé en discontinu, rapport de poids entre les matières textiles sèches et le bain de procédé utilisé. |
Rejets directs |
Rejets dans une masse d’eau réceptrice sans traitement ultérieur des effluents aqueux en aval. |
Rejets indirects |
Rejets qui ne sont pas des rejets directs. |
Solvants organiques |
Les solvants organiques tels que définis à l’article 3, point 46), de la directive 2010/75/UE. (2) |
Substances dangereuses |
Les substances dangereuses telles que définies à l’article 3, point 18), de la directive 2010/75/UE. |
Substances extrêmement préoccupantes |
Les substances répondant aux critères mentionnés à l’article 57 et inscrites sur la liste des substances extrêmement préoccupantes candidates, conformément au règlement (CE) no 1907/2006 (REACH). |
Taux d’emport |
Pour un procédé en continu, rapport de poids entre le liquide absorbé par les matières textiles et les matières textiles sèches. |
Taux d’emport résiduel |
La capacité restante des matières textiles humides à absorber des liquides supplémentaires (après l’emport initial). |
Traitement thermique |
Le traitement thermique des matières textiles comprend la thermofixation ou une étape de traitement (par exemple, séchage, polymérisation) des activités couvertes par les présentes conclusions sur les MTD (par exemple, enduction, teinture, prétraitement, apprêts, impression, contrecollage). |
Transformation majeure d’une unité |
Modification profonde de la conception ou de la technologie d’une unité, avec adaptations majeures ou remplacement des procédés ou des techniques de réduction des émissions et des équipements associés. |
Unité existante |
Une unité qui n’est pas une unité nouvelle. |
Unité nouvelle |
Une unité autorisée pour la première fois sur le site de l’installation après la publication des présentes conclusions sur les MTD, ou le remplacement complet d’une unité après la publication des présentes conclusions sur les MTD. |
Volume d’air émis par kg de textile traité |
Rapport entre le flux total d’effluents gazeux (exprimé en Nm3/h) provenant du point d’émission d’une unité de traitement de textiles (par exemple, rame thermique) et la quantité correspondante de textile à traiter (textile sec, exprimé en kg/h). |
Polluants et paramètres |
|
Terme utilisé |
Définition |
Antimoine |
L’antimoine, exprimé en Sb, comprend tous les composés inorganiques et organiques de l’antimoine, dissous ou liés à des particules. |
AOX |
Les composés organohalogénés adsorbables, exprimés en Cl, comprennent le chlore, le brome et l’iode organiques adsorbables. |
Chrome |
Le chrome, exprimé en Cr, comprend tous les composés inorganiques et organiques du chrome, dissous ou liés à des particules. |
CMR |
Cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction. Il s’agit notamment des substances CMR de catégorie 1A, de catégorie 1B ou de catégorie 2, telles que définies dans le règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil modifié, à savoir les substances portant les codes des mentions de danger H340, H341, H350, H351, H360 et H361. |
CO |
Monoxyde de carbone. |
COT |
Carbone organique total, exprimé en C (dans l’eau); comprend tous les composés organiques. |
COV |
Composé organique volatil tel que défini à l’article 3, point 45), de la directive 2010/75/UE. |
COVT |
Carbone organique volatil total, exprimé en C (dans l’air). (3) |
Cuivre |
Le cuivre, exprimé en Cu, comprend tous les composés inorganiques et organiques du cuivre, dissous ou liés à des particules. |
DBO n |
Demande biochimique en oxygène. Quantité d’oxygène nécessaire pour oxyder par voie biochimique la matière organique en dioxyde de carbone en n jours (n est en général égal à 5 ou 7). La DBOn est un indicateur de la concentration massique des composés organiques biodégradables. |
DCO |
Demande chimique en oxygène. Quantité d’oxygène nécessaire pour oxyder totalement par voie chimique, à l’aide de dichromate, la matière organique en dioxyde de carbone. La DCO est un indicateur de la concentration massique de composés organiques. |
Indice hydrocarbure (HOI) |
Indice hydrocarbure. Somme des composés extractibles par un solvant à base d’hydrocarbures (y compris des hydrocarbures aromatiques à longue chaîne ou ramifiés aliphatiques, alicycliques, ou aromatiques alkylés). |
MEST |
Matières en suspension totales. Concentration massique de toutes les matières en suspension (dans l’eau), mesurée par filtration à travers des filtres en fibres de verre et par gravimétrie. |
NH3 |
Ammoniac. |
Nickel |
Le nickel, exprimé en Ni, comprend tous les composés inorganiques et organiques du nickel, dissous ou liés à des particules. |
NOX |
Somme du monoxyde d’azote (NO) et du dioxyde d’azote (NO2), exprimée en NO2. |
Poussières |
Matières particulaires totales (dans l’air). |
SOX |
Somme du dioxyde de soufre (SO2), du trioxyde de soufre (SO3) et des aérosols d’acide sulfurique, exprimée en SO2. |
Sulfures aisément libérables |
Somme des sulfures dissous et des sulfures non dissous qui sont aisément libérés lors de l’acidification, exprimée en S2–. |
TN |
L’azote total, exprimé en N, comprend l’ammoniac libre et les ions ammonium (NH4-N), les nitrites (NO2-N), les nitrates (NO3-N) et les composés azotés organiques. |
TP |
Le phosphore total, exprimé en P, comprend tous les composés inorganiques et organiques du phosphore, dissous ou liés à des particules. |
Zinc |
Le zinc, exprimé en Zn, comprend tous les composés inorganiques et organiques du zinc, dissous ou liés à des particules. |
ACRONYMES
Aux fins des présentes conclusions sur les MTD, les acronymes suivants sont utilisés:
Acronyme |
Définition |
DEI |
Directive relative aux émissions industrielles (2010/75/UE) |
DTPA |
Acide diéthylènetriaminepentaacétique |
EDTA |
Acide éthylènediaminetétraacétique |
ESP |
Électrofiltre |
OTNOC |
Conditions d’exploitation autres que normales |
PFAS |
Substances per- et polyfluoroalkylées |
SME |
Système de management environnemental |
SMPC |
Système de management des produits chimiques |
CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES
Meilleures techniques disponibles
Les techniques énumérées et décrites dans les présentes conclusions sur les MTD ne sont ni impératives ni exhaustives. D’autres techniques garantissant un niveau de protection de l’environnement au moins équivalent peuvent être utilisées.
Sauf indication contraire, les conclusions sur les MTD sont applicables d’une manière générale.
Niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques
Les NEA-MTD pour les émissions atmosphériques qui sont indiqués dans les présentes conclusions sur les MTD désignent des concentrations (masse de substance émise par volume d’effluents gazeux) dans les conditions normalisées suivantes: gaz secs à une température de 273,15 K et à une pression de 101,3 kPa, sans correction pour la teneur en oxygène; concentrations exprimées en mg/Nm3.
En ce qui concerne les périodes d’établissement des valeurs moyennes de NEA-MTD pour les émissions atmosphériques, la définition suivante s’applique.
Type de mesure |
Période d’établissement de la moyenne |
Définition |
Périodique |
Moyenne sur la période d’échantillonnage |
Valeur moyenne de trois échantillonnages/relevés de mesures consécutifs d’au moins 30 minutes chacun. (4) |
Aux fins du calcul des flux massiques relatifs à la MTD 9, à la MTD 26, à la MTD 27, au tableau 1.5 et au tableau 1.6, lorsque les effluents gazeux provenant d’un type de source (par exemple, rame thermique) et rejetés par au moins deux points d’émission distincts pourraient, selon l’avis de l’autorité compétente, être rejetés par un point d’émission commun, ces points d’émission doivent être considérés comme un seul point d’émission (voir, également, MTD 23). Il est possible d’utiliser à la place les flux massiques à l’échelle de l’unité/de l’installation.
Niveaux d’émission associés aux meilleures techniques disponibles (NEA-MTD) pour les émissions dans l’eau
Les NEA-MTD pour les émissions dans l’eau qui sont indiqués dans les présentes conclusions sur les MTD désignent des concentrations (masse de substance émise par volume d’eau), exprimées en mg/l.
Les périodes d’établissement des valeurs moyennes associées aux NEA-MTD correspondent à l’un des deux cas suivants:
— |
en cas de rejets continus, il s’agit de valeurs moyennes journalières, c’est-à-dire établies à partir d’échantillons moyens proportionnels au débit prélevés sur 24 heures; |
— |
en cas de rejets discontinus, les valeurs moyennes sont établies sur la durée des rejets, à partir d’échantillons composites proportionnels au débit, ou, pour autant que l’effluent soit bien mélangé et homogène, à partir d’un échantillon ponctuel, prélevé avant le rejet. |
Il est possible d’utiliser des échantillons composites proportionnels au temps, à condition qu’il puisse être démontré que le débit est suffisamment stable. Des échantillons ponctuels peuvent également être prélevés, à condition que l’effluent soit bien mélangé et homogène.
Dans le cas du carbone organique total (COT) et de la demande chimique en oxygène (DCO), le calcul de l’efficacité moyenne du taux d’abattement à laquelle il est fait référence dans les présentes conclusions sur les MTD (voir tableau 1.3) est basé sur la charge du flux entrant et du flux sortant de l’unité de traitement des eaux usées.
Les NEA-MTD s’appliquent au point où les émissions sortent de l’installation.
Autres niveaux de performance environnementale
Niveaux indicatifs pour la consommation spécifique d’énergie
Les niveaux indicatifs de performance environnementale liés à la consommation spécifique d’énergie correspondent à des moyennes annuelles calculées à l’aide de l’équation suivante:
dans laquelle:
niveau de consommation d’énergie |
: |
la quantité annuelle totale de chaleur et d’électricité consommée par le traitement thermique, moins la chaleur résultant du traitement thermique qui est récupérée, exprimée en MWh/an; |
niveau d’activité |
: |
la quantité annuelle totale de matières textiles traitées dans le cadre du traitement thermique, exprimée en t/an. |
Niveaux indicatifs pour la consommation spécifique d’eau
Les niveaux indicatifs de performance environnementale liés à la consommation spécifique d’eau correspondent à des moyennes annuelles calculées à l’aide de l’équation suivante:
dans laquelle:
niveau de consommation d’eau |
: |
la quantité annuelle totale d’eau consommée par un procédé donné (par exemple, blanchiment), y compris l’eau utilisée pour le lavage et le rinçage des matières textiles et pour le nettoyage des équipements, moins l’eau réutilisée et/ou recyclée pour le procédé, exprimée en m3/an; |
niveau d’activité |
: |
la quantité annuelle totale de matières textiles traitées dans le cadre d’un procédé donné (par exemple, blanchiment), exprimée en t/an. |
Niveau de récupération spécifique de la graisse de suint associé aux meilleures techniques disponibles
Le niveau de performance environnementale lié à la récupération spécifique de la graisse de suint correspond à une moyenne annuelle calculée à l’aide de l’équation suivante:
dans laquelle:
niveau de graisse de suint récupérée |
: |
la quantité annuelle totale de graisse de suint résultant du prétraitement par prélavage des fibres de laine brute qui est récupérée, exprimée en kg/an; |
niveau d’activité |
: |
la quantité annuelle totale de fibres de laine brute soumises à un prétraitement par prélavage, exprimée en t/an. |
Niveau de récupération de la soude caustique associé aux meilleures techniques disponibles
Le niveau de performance environnementale lié à la récupération de la soude caustique correspond à une moyenne annuelle calculée à l’aide de l’équation suivante:
dans laquelle:
niveau de soude caustique récupérée |
: |
la quantité annuelle totale de soude caustique récupérée à partir de l’eau de rinçage utilisée pour le mercerisage, exprimée en kg/an; |
niveau de soude caustique avant la récupération |
: |
la quantité annuelle totale de soude caustique présente dans l’eau de rinçage utilisée pour le mercerisage, exprimée en kg/an. |
1.1. Conclusions générales sur les MTD
1.1.1. Performances environnementales globales
MTD 1. |
Afin d’améliorer les performances environnementales globales, la MTD consiste à mettre en place et à appliquer un système de management environnemental (SME) présentant toutes les caractéristiques suivantes:
En ce qui concerne en particulier l’industrie textile, la MTD consiste également à intégrer les éléments suivants dans le SME:
|
Remarque
Le règlement (CE) no 1221/2009 établit le système de management environnemental et d’audit de l’Union européenne (EMAS), qui est un exemple de SME compatible avec la présente MTD.
Applicabilité
Le niveau de détail et le degré de formalisation du SME sont, d’une manière générale, en rapport avec la nature, la taille et la complexité de l’installation, ainsi qu’avec ses diverses incidences environnementales possibles.
MTD 2. |
Afin d’améliorer les performances environnementales globales, la MTD consiste à établir, à tenir à jour et à réviser régulièrement (notamment lorsqu’un changement notable se produit), dans le cadre du système de management environnemental (voir MTD 1), un inventaire des flux entrants et sortants qui comporte tous les éléments suivants:
|
Applicabilité
La portée (par exemple, le niveau de détail) et la nature de l’inventaire sont, d’une manière générale, en rapport avec la nature, la taille et la complexité de l’installation, ainsi qu’avec ses diverses incidences environnementales possibles.
MTD 3. |
Afin de réduire la fréquence de survenue de conditions d’exploitation autres que normales (OTNOC) et de réduire les émissions lors de telles conditions, la MTD consiste à établir et à mettre en œuvre, dans le cadre du SME (voir MTD 1), un plan de gestion des OTNOC fondé sur les risques, comprenant tous les éléments suivants:
|
Applicabilité
Le niveau de détail et le degré de formalisation du plan de gestion des OTNOC sont, d’une manière générale, en rapport avec la nature, la taille et la complexité de l’installation, ainsi qu’avec ses diverses incidences environnementales possibles.
MTD 4. |
Afin d’améliorer les performances environnementales globales, la MTD consiste à utiliser des systèmes avancés de surveillance et de contrôle des procédés. |
Description
La surveillance et le contrôle des procédés s’effectuent au moyen de systèmes automatisés en ligne équipés de capteurs et de dispositifs de commande utilisant des connexions pour le retour d’information afin d’analyser et d’adapter rapidement les principaux paramètres de procédé pour optimiser les procédés (par exemple, absorption optimale des produits chimiques).
Les principaux paramètres de procédé sont notamment les suivants:
— |
volume, pH et température du bain de procédé, |
— |
quantité de matières textiles traitées, |
— |
dosage des produits chimiques, |
— |
paramètres de séchage (voir, également, MTD 13, point d). |
MTD 5. |
Afin d’améliorer les performances environnementales globales, la MTD consiste à appliquer les deux techniques indiquées ci-dessous.
|
1.1.2. Surveillance
MTD 6. |
La MTD consiste à surveiller, au moins une fois par an:
|
Description
La surveillance s’effectue de préférence par des mesures directes. Il est également possible de recourir à des calculs ou à des relevés, par exemple au moyen d’appareils de mesure appropriés ou sur la base de factures. La surveillance s’effectue autant que possible au niveau du procédé et tient compte de tout changement notable intervenu dans les procédés.
MTD 7. |
Pour les flux d’effluents aqueux à prendre en considération d’après l’inventaire des flux entrants et sortants (voir MTD 2), la MTD consiste à surveiller les principaux paramètres (par exemple, surveillance continue du débit des effluents aqueux, de leur pH et de leur température) à certains points de prélèvement clés (par exemple, à l’entrée et/ou à la sortie de l’unité de prétraitement des effluents aqueux, à l’entrée de l’unité de traitement final des effluents aqueux, au point où les émissions sortent de l’installation). |
Description
Lorsque la bioéliminabilité/biodégradabilité et les effets inhibiteurs font partie des paramètres clés (voir MTD 19, par exemple), il convient de surveiller, avant le traitement biologique:
— |
la bioéliminabilité/biodégradabilité conformément aux normes EN ISO 9888 ou EN ISO 7827, et |
— |
les effets inhibiteurs sur le traitement biologique conformément aux normes EN ISO 9509 ou EN ISO 8192, selon une fréquence minimale de surveillance à déterminer après la caractérisation des effluents. |
La caractérisation des effluents est effectuée avant la mise en service de l’unité ou avant la première mise à jour de l’autorisation délivrée à l’unité qui fait suite à la publication des présentes conclusions sur les MTD, et après chaque modification (par exemple, changement de «recette») apportée à l’unité qui est susceptible d’accroître la charge polluante.
MTD 8. |
La MTD consiste à surveiller les émissions dans l’eau au moins à la fréquence indiquée ci-après et conformément aux normes EN. En l’absence de normes EN, la MTD consiste à recourir aux normes ISO, aux normes nationales ou à d’autres normes internationales garantissant l’obtention de données d’une qualité scientifique équivalente.
|
MTD 9. |
La MTD consiste à surveiller les émissions atmosphériques canalisées au moins à la fréquence indiquée ci-après et conformément aux normes EN. En l’absence de normes EN, la MTD consiste à recourir aux normes ISO, aux normes nationales ou à d’autres normes internationales garantissant l’obtention de données d’une qualité scientifique équivalente.
|
1.1.3. Consommation d’eau et production d’effluents aqueux
MTD 10. |
Afin de réduire la consommation d’eau et la production d’effluents aqueux, la MTD consiste à appliquer les techniques spécifiées aux points a, b et c ci-dessous et une combinaison appropriée des techniques spécifiées aux points d à j ci-dessous.
Tableau 1.1 Niveaux indicatifs de performance environnementale pour la consommation spécifique d’eau
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 6. |
1.1.4. Efficacité énergétique
MTD 11. |
Afin d’utiliser efficacement l’énergie, la MTD consiste à appliquer les techniques spécifiées aux points a, b, c et d ci-dessous et une combinaison appropriée des techniques spécifiées aux points e à k ci-dessous.
|
MTD 12. |
Afin d’accroître l’efficacité énergétique de la production et de la distribution de l’air comprimé, la MTD consiste à appliquer une combinaison des techniques indiquées ci-dessous.
|
MTD 13. |
Afin d’accroître l’efficacité énergétique du traitement thermique, la MTD consiste à appliquer toutes les techniques indiquées ci-dessous.
Tableau 1.2 Niveaux indicatifs de performance environnementale pour la consommation spécifique d’énergie
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 6. |
1.1.5. Gestion, consommation et substitution des produits chimiques
MTD 14. |
Afin d’améliorer les performances environnementales globales, la MTD consiste à mettre en place et à appliquer, dans le cadre du SME (voir MTD 1), un système de management des produits chimiques (SMPC) présentant toutes les caractéristiques suivantes:
|
Applicabilité
Le niveau de détail du SMPC est, d’une manière générale, en rapport avec la nature, la taille et la complexité de l’unité.
MTD 15. |
Afin d’améliorer les performances environnementales globales, la MTD consiste à mettre en place et à appliquer, dans le cadre du SMPC (voir MTD 14), un inventaire des produits chimiques. |
Description
L’inventaire des produits chimiques est informatisé et contient des informations sur:
— |
l’identité des produits chimiques, |
— |
les volumes de produits chimiques achetés, récupérés (voir MTD 16, point g), stockés, utilisés et renvoyés aux fournisseurs, leur emplacement et leur dégradation, |
— |
la composition et les propriétés physico-chimiques des produits chimiques (telles que la solubilité, la pression de vapeur, le coefficient de partage n-octanol/eau), y compris les propriétés ayant des effets néfastes sur l’environnement et/ou la santé humaine (telles que l’écotoxicité, la bioéliminabilité/biodégradabilité). |
Ces informations peuvent être extraites des fiches de sécurité, des fiches techniques ou d’autres sources.
MTD 16. |
Afin de réduire la consommation de produits chimiques, la MTD consiste à appliquer toutes les techniques indiquées ci-dessous.
|
MTD 17. |
Afin d’éviter ou de réduire les émissions dans l’eau de substances faiblement biodégradables, la MTD consiste à appliquer toutes les techniques indiquées ci-dessous.
|
1.1.6. Émissions dans l’eau
MTD 18. |
Afin de réduire le volume des effluents aqueux et d’éviter ou de réduire les charges polluantes rejetées dans l’unité de traitement des eaux usées ainsi que les émissions dans l’eau, la MTD consiste à appliquer une stratégie intégrée de gestion et de traitement des effluents aqueux, constituée d’une combinaison appropriée des techniques indiquées ci-dessous, dans l’ordre de priorité suivant:
|
Description
La stratégie intégrée de gestion et de traitement des effluents aqueux est fondée sur les informations de l’inventaire des flux entrants et sortants (voir MTD 2).
MTD 19. |
Afin de réduire les émissions dans l’eau, la MTD consiste à prétraiter les flux d’effluents aqueux et pâtes (d’impression et d’enduction, par exemple) (collectés séparément) contenant des charges élevées de polluants qui ne peuvent pas être traités de manière adéquate un traitement biologique. |
Description
Font partie de ces flux d’effluents aqueux et pâtes:
— |
les bains résiduaires de teinture, d’enduction ou d’apprêts qui résultent des traitements continus et/ou semi-continus, |
— |
les bains de désencollage, |
— |
les pâtes d’impression et d’enduction résiduaires. |
Le prétraitement s’inscrit dans le cadre d’une stratégie intégrée de gestion et de traitement des effluents aqueux (voir MTD 18) et est généralement nécessaire pour:
— |
protéger le traitement biologique (en aval) des effluents aqueux contre les composés inhibiteurs ou toxiques, |
— |
éliminer les composés qui ne peuvent pas être éliminés de manière suffisante lors du traitement biologique des effluents aqueux (par exemple, les composés toxiques, les composés organiques faiblement biodégradables, les composés organiques présentant des charges élevées ou les métaux), |
— |
éliminer les composés qui pourraient autrement être rejetés dans l’air par le système de collecte ou lors du traitement biologique des effluents aqueux (sulfures, par exemple), |
— |
éliminer les composés qui ont d’autres effets négatifs (tels que la corrosion des équipements, une réaction indésirable avec d’autres substances, la contamination des boues d’épuration). |
Les composés à éliminer indiqués ci-dessus comprennent les retardateurs de flamme organophosphorés et bromés, les PFAS, les phtalates et les composés contenant du chrome(VI).
Le prétraitement de ces effluents aqueux est généralement effectué le plus près possible de la source d’émission afin d’éviter la dilution. Les techniques de prétraitement appliquées dépendent des polluants ciblés et peuvent inclure l’adsorption, la filtration, la précipitation, l’oxydation chimique ou la réduction chimique (voir MTD 20).
La bioéliminabilité/biodégradabilité des flux d’effluents aqueux et des pâtes avant leur envoi vers le traitement biologique en aval est d’au moins:
— |
80 % après 7 jours (pour les boues adaptées) selon la méthodologie définie dans la norme EN ISO 9888, ou |
— |
70 % après 28 jours selon la méthodologie définie dans la norme EN ISO 7827. |
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 7.
MTD 20. |
Afin de réduire les émissions dans l’eau, la MTD consiste à appliquer une combinaison appropriée des techniques indiquées ci-dessous.
Tableau 1.3 Niveaux d’émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les rejets directs
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 8. Tableau 1.4 Niveaux d’émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les rejets indirects
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 8. |
1.1.7. Émissions dans le sol et les eaux souterraines
MTD 21. |
Afin d’éviter ou de réduire les émissions dans le sol et les eaux souterraines et d’améliorer les performances globales de la manipulation et du stockage des produits chimiques, la MTD consiste à appliquer toutes les techniques indiquées ci-dessous.
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1.1.8. Émissions atmosphériques
MTD 22. |
Afin de réduire les émissions atmosphériques diffuses (par exemple, de COV résultant de l’utilisation de solvants organiques), la MTD consiste à collecter les émissions diffuses et à envoyer les effluents gazeux vers une unité de traitement. |
Applicabilité
L’applicabilité aux unités existantes peut être limitée par des contraintes de fonctionnement ou par le volume élevé d’air à extraire.
MTD 23. |
Afin de faciliter la récupération d’énergie et la réduction des émissions atmosphériques canalisées, la MTD consiste à limiter le nombre de points d’émission. |
Description
Le traitement combiné des effluents gazeux présentant des caractéristiques similaires garantit un traitement plus efficace et plus efficient que le traitement séparé des flux individuels d’effluents gazeux. La possibilité de limier le nombre de points d’émission dépend de facteurs techniques (tels que la compatibilité des différents flux d’effluents gazeux) et économiques (tels que la distance entre les différents points d’émission). Il convient de veiller à ce que la limitation du nombre de points d’émission ne conduise pas à une dilution des émissions.
MTD 24. |
Afin d’éviter les émissions atmosphériques de composés organiques résultant du nettoyage à sec et du prélavage à l’aide de solvants organiques, la MTD consiste à collecter l’air émis par ces procédés, à le traiter par adsorption sur charbon actif (voir section 1.9.2) et à le réutiliser totalement. |
MTD 25. |
Afin d’éviter les émissions atmosphériques de composés organiques résultant du prétraitement des matières textiles synthétiques tricotées, la MTD consiste à laver ces matières textiles avant la thermofixation. |
Applicabilité
L’applicabilité peut être limitée par l’armure de l’étoffe.
MTD 26. |
Afin d’éviter ou de réduire les émissions atmosphériques canalisées de composés organiques résultant du flambage, du traitement thermique, de l’enduction et du contrecollage, la MTD consiste à appliquer une ou plusieurs des techniques indiquées ci-dessous.
Tableau 1.5 Niveaux d’émission associés à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de composés organiques et de formaldéhyde
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 9. |
MTD 27. |
Afin de réduire les émissions atmosphériques canalisées de poussières résultant du flambage et des traitements thermiques, à l’exclusion de la thermofixation, la MTD consiste à appliquer une ou plusieurs des techniques indiquées ci-dessous.
Tableau 1.6 Niveau d’émission associé à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées de poussières résultant du flambage et des traitements thermiques, à l’exclusion de la thermofixation
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 9. |
MTD 28. |
Afin d’éviter ou de réduire les émissions atmosphériques canalisées d’ammoniac résultant de l’enduction, de l’impression et des apprêts, y compris les traitements thermiques associés à ces procédés, la MTD consiste à appliquer une ou plusieurs des techniques indiquées ci-dessous.
Tableau 1.7 Niveau d’émission associé à la MTD (NEA-MTD) pour les émissions atmosphériques canalisées d’ammoniac résultant de l’enduction, de l’impression et des apprêts, y compris les traitements thermiques associés à ces procédés
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 9. |
1.1.9. Déchets
MTD 29. |
Afin d’éviter ou de réduire la production de déchets et de réduire la quantité de déchets à éliminer, la MTD consiste à appliquer toutes les techniques indiquées ci-dessous.
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MTD 30. |
Afin d’améliorer les performances environnementales globales du traitement des déchets, notamment pour éviter ou réduire les émissions dans l’environnement, la MTD consiste à appliquer la technique indiquée ci-dessous avant l’envoi des déchets en vue de leur élimination.
|
1.2. Conclusions sur les MTD pour le prétraitement par prélavage des fibres de laine brute
Les conclusions sur les MTD de la présente section s’appliquent au prétraitement par prélavage des fibres de laine brute et s’ajoutent aux conclusions générales sur les MTD de la section 1.1.
MTD 31. |
Afin d’utiliser efficacement les ressources et de réduire la consommation d’eau et la production d’effluents aqueux, la MTD consiste à récupérer la graisse de suint et à recycler les effluents aqueux. |
Description
Les effluents aqueux résultant du prélavage de la laine sont traités (par exemple, par un mélange de centrifugation et de décantation) de manière à séparer la graisse, les impuretés et l’eau. La graisse est récupérée, l’eau est partiellement recyclée pour le prélavage et les impuretés sont envoyées en vue d’un traitement ultérieur.
Tableau 1.8
Niveaux de performance environnementale associés à la MTD (NPEA-MTD) pour la récupération de la graisse de suint résultant du prétraitement par prélavage des fibres de laine brute
Type de laine |
Unité |
NPEA-MTD (moyenne annuelle) |
Laine grossière (c’est-à-dire fibres de laine d’un diamètre généralement supérieur à 35 μm) |
kg de graisse récupérée par tonne de fibres de laine brute prétraitée par prélavage |
10 -15 |
Laine extra et super fine (c’est-à-dire fibres de laine d’un diamètre généralement inférieur à 20 μm) |
50 -60 |
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 6.
MTD 32. |
Afin d’utiliser efficacement l’énergie, la MTD consiste à appliquer toutes les techniques indiquées ci-dessous.
|
MTD 33. |
Afin d’utiliser efficacement les ressources et de réduire la quantité de déchets à éliminer, la MTD consiste à traiter biologiquement les résidus organiques résultant du prétraitement par prélavage des fibres de laine brute (par exemple, les impuretés, les boues d’épuration). |
Description
Les résidus organiques sont traités, par compostage par exemple.
1.3. Conclusions sur les MTD pour la filature de fibres (autres que les fibres artificielles) et la fabrication d’étoffes
Les conclusions sur les MTD de la présente section s’appliquent à la filature de fibres (autres que les fibres artificielles) et à la fabrication d’étoffes et s’ajoutent aux conclusions générales sur les MTD de la section 1.1.
MTD 34. |
Afin de réduire les émissions dans l’eau résultant de l’utilisation de produits chimiques d’encollage, la MTD consiste à appliquer toutes les techniques indiquées ci-dessous.
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MTD 35. |
Afin d’améliorer les performances environnementales globales de la filature et du tricotage, la MTD consiste à éviter le recours aux huiles minérales. |
Description
Les huiles minérales sont remplacées par des huiles synthétiques et/ou des huiles d’esters, présentant de meilleures performances environnementales sur le plan de la lavabilité et de la bioéliminabilité/biodégradabilité.
MTD 36. |
Afin d’utiliser efficacement l’énergie, la MTD consiste à appliquer la technique spécifiée au point a ci-dessous, associée à la technique spécifiée au point b ci-dessous ou à la technique spécifiée au point c ci-dessous, ou aux deux.
|
1.4. Conclusions sur les MTD pour le prétraitement des matières textiles autres que les fibres de laine brute
Les conclusions sur les MTD de la présente section s’appliquent au prétraitement des matières textiles autres que les fibres de laine brute et s’ajoutent aux conclusions générales sur les MTD de la section 1.1.
MTD 37. |
Afin d’utiliser efficacement les ressources et l’énergie et de réduire la consommation d’eau et la production d’effluents aqueux, la MTD consiste à appliquer les deux techniques spécifiées aux points a) et b ci-dessous, associées à la technique spécifiée au point c ci-dessous ou à la technique spécifiée au point d ci-dessous.
|
MTD 38. |
Afin d’éviter ou de réduire les émissions dans l’eau de composés et d’agents complexants contenant du chlore, la MTD consiste à appliquer une des deux techniques indiquées ci-dessous, ou les deux.
|
MTD 39. |
Afin d’utiliser efficacement les ressources et de réduire la quantité d’alcalis rejetés vers l’unité de traitement des eaux usées, la MTD consiste à récupérer la soude caustique utilisée pour le mercerisage. |
Description
La soude caustique est récupérée dans l’eau de rinçage par évaporation et est purifiée, si nécessaire. Avant l’évaporation, les impuretés de l’eau de rinçage sont éliminées au moyen, par exemple, de dégrilleurs et/ou par microfiltration.
Applicabilité
L’applicabilité peut être limitée par l’absence de chaleur suffisante à récupérer et/ou par une faible quantité de soude caustique.
Tableau 1.9
Niveau de performance environnementale associé à la MTD (NPEA-MTD) pour la récupération de la soude caustique utilisée pour le mercerisage
Unité |
NPEA-MTD (moyenne annuelle) |
Pourcentage de soude caustique récupérée |
75 -95 |
La surveillance associée est indiquée dans la MTD 6.
1.5. Conclusions sur les MTD pour la teinture
Les conclusions sur les MTD de la présente section s’appliquent à la teinture et s’ajoutent aux conclusions générales sur les MTD de la section 1.1.
MTD 40. |
Afin d’utiliser efficacement les ressources et de réduire les émissions dans l’eau résultant de la teinture, la MTD consiste à appliquer une ou plusieurs des techniques indiquées ci-dessous.
|
MTD 41. |
Afin d’utiliser efficacement les ressources et de réduire les émissions dans l’eau résultant de la teinture des fibres/des matières cellulosiques, la MTD consiste à appliquer une ou plusieurs des techniques indiquées ci-dessous.
|
MTD 42. |
Afin de réduire les émissions dans l’eau résultant de la teinture de la laine, la MTD consiste à appliquer une des techniques indiquées ci-dessous, dans l’ordre de priorité suivant.
|
MTD 43. |
Afin de réduire les émissions dans l’eau résultant de la teinture de polyester à l’aide de colorants dispersés, la MTD consiste à appliquer une ou plusieurs des techniques indiquées ci-dessous.
|
1.6. Conclusions sur les MTD pour l’impression
Les conclusions sur les MTD de la présente section s’appliquent à l’impression et s’ajoutent aux conclusions générales sur les MTD de la section 1.1.
MTD 44. |
Afin de réduire la consommation d’eau et la production d’effluents aqueux, la MTD consiste à optimiser le nettoyage des équipements d’impression. |
Description
Cela consiste notamment à:
— |
prévoir un procédé d’enlèvement mécanique de la pâte d’impression, |
— |
automatiser le démarrage et l’arrêt de l’alimentation en eau de nettoyage, |
— |
réutiliser et/ou recycler l’eau de nettoyage (voir MTD 10, point i). |
MTD 45. |
Afin d’utiliser efficacement les ressources, la MTD consiste à appliquer une combinaison des techniques indiquées ci-dessous.
|
MTD 46. |
Afin d’éviter les émissions atmosphériques d’ammoniac ainsi que la production d’effluents aqueux contenant de l’urée résultant de l’impression à l’aide de colorants réactifs sur des fibres/des matières cellulosiques, la MTD consiste à appliquer une des techniques indiquées ci-dessous.
|
MTD 47. |
Afin de réduire les émissions atmosphériques de composés organiques (formaldéhyde, par exemple) et d’ammoniac résultant de l’impression à l’aide de pigments, la MTD consiste à utiliser des produits chimiques d’impression moins impactants pour l’environnement. |
Description
Cela consiste à utiliser notamment:
— |
des épaississants à teneur nulle ou faible en composés organiques volatils, |
— |
des agents de fixation à faible potentiel d’émission de formaldéhyde, |
— |
des liants à faible teneur en ammoniaque et à faible potentiel d’émission de formaldéhyde. |
1.7. Conclusions sur les MTD pour les apprêts
Les conclusions sur les MTD de la présente section s’appliquent aux apprêts et s’ajoutent aux conclusions générales sur les MTD de la section 1.1.
1.7.1. Traitement «easy-care»
MTD 48. |
Afin de réduire les émissions atmosphériques de formaldéhyde issues du traitement «easy-care» des matières textiles en fibres cellulosiques et/ou des mélanges de fibres cellulosiques et de fibres synthétiques, la MTD consiste à utiliser des agents de réticulation à potentiel nul ou faible d’émission de formaldéhyde. |
1.7.2. Adoucissage
MTD 49. |
Afin d’améliorer les performances environnementales globales de l’adoucissage, la MTD consiste à appliquer une des techniques indiquées ci-dessous.
|
1.7.3. Traitements ignifuges
MTD 50. |
Afin d’améliorer les performances environnementales globales des traitements ignifuges, notamment pour éviter ou réduire les émissions dans l’environnement et les déchets en résultant, la MTD consiste à appliquer une des deux techniques indiquées ci-dessous, ou les deux, la technique spécifiée au point a étant à privilégier.
|
1.7.4. Traitements oléophobes, déperlants ou antitaches
MTD 51. |
Afin d’améliorer les performances environnementales globales de traitements oléophobes, déperlants ou antitaches, notamment pour éviter ou réduire les émissions dans l’environnement et les déchets en résultant, la MTD consiste à utiliser des produits oléophobes, déperlants ou antitaches moins impactants pour l’environnement. |
Description
Les produits oléophobes, déperlants ou antitaches sont sélectionnés en tenant compte:
— |
des risques qui y sont associés, notamment en ce qui concerne la persistance et la toxicité, y compris le potentiel de substitution [par exemple, PFAS, voir MTD 14, point I. d)], |
— |
de la composition et de la forme des matières textiles à traiter, |
— |
des spécifications du produit (par exemple, propriétés oléophobes, déperlantes ou antitaches combinées à l’ignifugation). |
1.7.5. Traitements anti-rétrécissants de la laine
MTD 52. |
Afin de réduire les émissions dans l’eau résultant du traitement anti-rétrécissant de la laine, la MTD consiste à utiliser des agents anti-feutrage sans chlore. |
Description
Des sels inorganiques de l’acide peroxymonosulfurique sont utilisés pour le traitement anti-rétrécissant de la laine.
Applicabilité
L’applicabilité peut être limitée en fonction des spécifications du produit (par exemple, rétrécissage).
1.7.6. Traitements antimites
MTD 53. |
Afin de réduire la consommation d’agents antimites, la MTD consiste à appliquer une ou plusieurs des techniques indiquées ci-dessous.
|
1.8. Conclusions sur les MTD pour le contrecollage
Les conclusions sur les MTD de la présente section s’appliquent au contrecollage et s’ajoutent aux conclusions générales sur les MTD de la section 1.1.
MTD 54. |
Afin de réduire les émissions atmosphériques de composés organiques résultant du contrecollage, la MTD consiste à utiliser des procédés hot-melts plutôt que le contrecollage à la flamme. |
Description
Des polymères fondus sont appliqués aux textiles sans utilisation de flamme.
Applicabilité
Peut ne pas être applicable aux textiles fins et peut être limitée par la résistance de la liaison entre le produit de contrecollage et les matières textiles.
1.9. Description des techniques
1.9.1. Technique de sélection des produits chimiques, de prévention ou de réduction des émissions atmosphériques
Technique |
Description |
Facteurs d’émission |
Les facteurs d’émission sont des valeurs représentatives utilisées pour tenter d’établir un lien entre la quantité d’une substance émise et un procédé associé à l’émission de cette substance. Les facteurs d’émission sont calculés à partir de mesures des émissions réalisées selon un protocole prédéfini tenant compte des matières textiles et des conditions de traitement de référence (par exemple, durée et température de la polymérisation). Ils sont exprimés par la masse d’une substance émise rapportée à la masse des matières textiles traitées dans les conditions de traitement de référence (par exemple, en g de carbone organique émis par kg de matières textiles traitées dans un flux d’effluents gazeux de 20 m3/h). La quantité, les propriétés dangereuses et la composition du mélange des produits chimiques et leur taux d’emport par la matière textile sont pris en considération. |
1.9.2. Techniques de réduction des émissions atmosphériques
Technique |
Description |
Adsorption |
La technique consiste à enlever des polluants d’un flux d’effluents gazeux par rétention sur une surface solide (du charbon actif est généralement utilisé comme adsorbant). L’adsorption peut être régénérative ou non régénérative. Dans l’adsorption non régénérative, l’adsorbant utilisé n’est pas régénéré, mais éliminé. Dans l’adsorption régénérative, l’adsorbat est ensuite désorbé, par exemple à l’aide de vapeur (souvent sur le site) en vue de sa réutilisation ou de son élimination, et l’adsorbant est réutilisé. En cas d’exploitation en continu, on utilise en général plus de deux adsorbeurs en parallèle, dont l’un en mode désorption. |
Condensation |
La technique de la condensation consiste à éliminer les vapeurs de composés organiques et inorganiques contenues dans un flux d’effluents gazeux en abaissant la température de celui-ci pour l’amener au-dessous du point de rosée. |
Cyclone |
Dispositif utilisé pour éliminer les poussières d’un flux d’effluents gazeux et consistant à appliquer des forces centrifuges aux particules, en général à l’intérieur d’une chambre conique. |
Électrofiltre |
Le fonctionnement d’un électrofiltre repose sur la charge et la séparation des particules sous l’effet d’un champ électrique. Les électrofiltres peuvent fonctionner dans des conditions très diverses. Leur efficacité peut dépendre du nombre de champs, du temps de séjour (taille) et des dispositifs d’élimination des particules qui se trouvent en amont. Un électrofiltre comporte généralement entre deux et cinq champs. Les électrofiltres peuvent être de type humide ou sec, selon la technique utilisée pour recueillir la poussière au niveau des électrodes. |
Oxydation thermique |
Cette technique consiste à oxyder les gaz combustibles et les substances odorantes présents dans un flux d’effluents gazeux en chauffant ce flux mélangé avec de l’air ou de l’oxygène au-dessus de son point d’inflammation spontanée dans une chambre de combustion et en le maintenant à température élevée pendant une durée suffisamment longue pour réaliser une combustion complète qui donnera du dioxyde de carbone et de l’eau. |
Épuration par voie humide |
Cette technique consiste à éliminer les gaz et particules polluants contenus dans un flux d’effluents gazeux par transfert de masse vers de l’eau ou une solution aqueuse. La technique peut faire appel à une réaction chimique (par exemple, dans un épurateur acide ou alcalin). |
1.9.3. Techniques de réduction des émissions dans l’eau
Technique |
Description |
||||||||
Procédé par boues activées |
Oxydation biologique des polluants organiques dissous par l’oxygène résultant du métabolisme des microorganismes. En présence d’oxygène dissous (injecté sous forme d’air ou d’oxygène pur), les composés organiques donnent du dioxyde de carbone, de l’eau ou d’autres métabolites et de la biomasse (c’est-à-dire de la boue activée). Les microorganismes sont maintenus en suspension dans les effluents aqueux et l’ensemble du mélange est aéré mécaniquement. Le mélange de boues activées est envoyé vers un dispositif de séparation et la boue est ensuite renvoyée vers le bassin d’aération. |
||||||||
Adsorption |
Méthode de séparation dans laquelle les composés contenus dans un liquide (c’est-à-dire les effluents aqueux) se fixent sur une surface solide (en général du charbon actif). |
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Traitement anaérobie |
Transformation biologique des polluants organiques et inorganiques dissous en l’absence d’oxygène résultant du métabolisme des microorganismes. Cette transformation donne notamment du méthane, du dioxyde de carbone et des sulfures. Le processus est effectué dans un réacteur étanche soumis à une agitation douce. Les types de réacteurs les plus courants sont les suivants:
|
||||||||
Oxydation chimique |
Les composés organiques sont oxydés afin d’obtenir des composés moins nocifs et plus facilement biodégradables. Parmi les techniques utilisées figurent l’oxydation humide ou l’oxydation à l’ozone ou au peroxyde d’hydrogène, éventuellement renforcée par des catalyseurs ou des rayons ultraviolets. L’oxydation chimique est en outre utilisée pour dégrader les composés organiques à l’origine d’odeurs, de goûts et de colorations, et à des fins de désinfection. |
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Réduction chimique |
Cette technique consiste à utiliser des agents chimiques réducteurs pour transformer des polluants en composés moins nocifs. |
||||||||
Coagulation et floculation |
La coagulation et la floculation sont utilisées pour séparer les matières en suspension dans les effluents aqueux et sont souvent réalisées successivement. La coagulation est obtenue en ajoutant des coagulants de charge opposée à celle des matières en suspension. La floculation est réalisée par l’ajout de polymères, afin que les collisions entre particules de microflocs provoquent l’agglutination de ceux-ci en flocs de plus grande taille. Les flocs formés sont ensuite séparés par décantation, flottation à l’air ou filtration. |
||||||||
Homogénéisation |
Utilisation de bassins ou d’autres techniques de gestion afin d’homogénéiser, par mélange, les flux et charges de polluants. |
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Évaporation |
Utilisation de la distillation pour concentrer des solutions aqueuses de substances à point d’ébullition élevé en vue de leur réutilisation, de leur traitement ou de leur élimination (par exemple, incinération des effluents aqueux) par transfert de l’eau vers la phase vapeur. La technique est généralement utilisée dans des unités à plusieurs étapes faisant appel à un vide de plus en plus poussé, afin de réduire la demande d’énergie. Les vapeurs d’eau sont condensées en vue de leur réutilisation ou rejetées sous la forme d’effluents aqueux. |
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Filtration |
Technique consistant à séparer les matières en suspension dans les effluents aqueux par passage de ceux-ci dans un milieu poreux; par exemple, filtration sur sable ou filtration sur membrane (voir «Filtration sur membrane»). |
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Flottation |
Technique consistant à séparer les particules solides ou liquides présentes dans les effluents aqueux en les faisant se fixer sur de fines bulles de gaz, généralement de l’air. Les particules flottantes s’accumulent à la surface de l’eau, où elles sont recueillies à l’aide d’écumeurs. |
||||||||
Bioréacteur à membrane |
Combinaison du traitement par boues activées et de la filtration sur membrane. Deux variantes sont utilisées: a) boucle de recirculation externe entre la cuve de boues activées et le module à membranes; et b) immersion du module à membranes dans la cuve de boues activées aérées, où les effluents sont filtrés à travers une membrane à fibres creuses, la biomasse restant dans la cuve. |
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Filtration sur membrane |
La microfiltration, l’ultrafiltration, la nanofiltration et l’osmose inverse sont des procédés de filtration sur membrane qui piègent et concentrent, sur une des deux faces de la membrane, des polluants tels que les particules en suspension et les particules colloïdales contenues dans les effluents aqueux. Ces procédés diffèrent au niveau de la taille des pores de la membrane et de la pression hydrostatique. |
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Neutralisation |
Ajustement du pH des effluents aqueux à un niveau neutre (environ 7) par ajout de produits chimiques. On peut ajouter de l’hydroxyde de sodium (NaOH) ou de l’hydroxyde de calcium [Ca(OH)2] pour augmenter le pH, et de l’acide sulfurique (H2SO4), de l’acide chlorhydrique (HCl) ou du dioxyde de carbone (CO2) pour l’abaisser. Certains polluants peuvent précipiter en tant que composés insolubles lors de la neutralisation. |
||||||||
Nitrification/dénitrification |
Procédé en deux étapes qui est généralement intégré dans les stations d’épuration biologique. La première étape consiste en une nitrification aérobie au cours de laquelle des microorganismes oxydent les ions ammonium (NH4 +) en nitrites intermédiaires (NO2 -), qui sont à leur tour oxydés en nitrates (NO3 -). Au cours de l’étape ultérieure de dénitrification anaérobie, les microorganismes réduisent chimiquement les nitrates en azote gazeux. |
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Déshuilage |
Cette technique consiste à séparer l’huile de l’eau puis à éliminer l’huile libre par gravité, au moyen de séparateurs ou de procédés de désémulsion (faisant appel à des substances chimiques désémulsifiantes telles que des sels métalliques, des acides minéraux, des adsorbants et des polymères organiques). |
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Criblage et dessablage |
Technique consistant à séparer l’eau et les polluants insolubles tels que le sable, les fibres, les peluches ou d’autres matières grossières des effluents textiles par filtration à travers des cribles ou par décantation gravitationnelle dans des dessableurs. |
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Précipitation |
Transformation des polluants dissous en composés insolubles par addition de précipitants. Les précipités solides formés sont ensuite séparés par décantation, flottation à l’air ou filtration. |
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Décantation |
Séparation des particules en suspension par gravité. |
1.9.4. Techniques de réduction de la consommation d’eau, d’énergie et de produits chimiques
Technique |
Description |
Pad-batch à froid |
Dans le pad-batch à froid, le bain de procédé est appliqué par foulardage (dans un foulard, par exemple) et l’étoffe imprégnée subit une lente rotation à température ambiante pendant une longue période. Cette technique permet de réduire la consommation de produits chimiques et ne nécessite pas d’étapes ultérieures telles que la thermofixation, ce qui réduit la consommation d’énergie. |
Dispositifs à faible rapport de bain (pour les procédés en discontinu) |
Un faible rapport de bain peut être obtenu en améliorant le contact entre les matières textiles et le bain de procédé (notamment en créant des turbulences dans le bain de procédé), en assurant une surveillance avancée du procédé, en améliorant le dosage et l’application du bain de procédé (par exemple, par jet ou par pulvérisation) et en évitant de mélanger le bain de procédé avec l’eau de lavage ou de rinçage. |
Volume de bain réduit (pour les procédés en continu) |
L’étoffe est imprégnée du bain de procédé par pulvérisation, aspiration sous vide dans l’étoffe, moussage, foulardage et imprégnation par un système à lèvres (bain de procédé contenu dans l’espace entre deux rouleaux) ou dans des cuves à volume réduit, etc. |
(1) Directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relative aux déchets et abrogeant certaines directives (JO L 312 du 22.11.2008, p. 3).
(2) Règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l'enregistrement, l'évaluation et l'autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) no 793/93 du Conseil et le règlement (CE) no 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission (JO L 396 du 30.12.2006, p. 1).
(3) Règlement (CE) no 1272/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, modifiant et abrogeant les directives 67/548/CEE et 1999/45/CE et modifiant le règlement (CE) no 1907/2006 (JO L 353 du 31.12.2008, p. 1).
(4) Si, en raison de contraintes liées à l’échantillonnage ou à l’analyse et/ou du fait des conditions d’exploitation, un échantillonnage/un relevé de mesures de 30 minutes et/ou une moyenne de trois échantillonnages/relevés de mesures consécutifs ne conviennent pas pour un paramètre, quel qu’il soit, une période d’échantillonnage/de relevé de mesures plus appropriée peut être appliquée.
(5) La surveillance n’est applicable que lorsque la présence de la ou des substances/du ou des paramètres concernés (y compris les groupes de substances ou les substances individuelles d’un groupe de substances) est jugée pertinente dans le flux d’effluents aqueux, d’après l’inventaire des flux entrants et sortants mentionné dans la MTD 2.
(6) En cas de rejet indirect, il est possible de réduire la fréquence de surveillance à une fois tous les trois mois si l’unité de traitement des eaux usées en aval est conçue et équipée de manière appropriée pour réduire les polluants concernés.
(7) La surveillance ne s’applique qu’en cas de rejet direct.
(8) Le paramètre de surveillance est soit le COT, soit la DCO. La surveillance du COT est préférable, car elle n’implique pas l’utilisation de composés très toxiques.
(9) En cas de rejet indirect, il est possible de réduire la fréquence de surveillance à une fois par mois si l’unité de traitement des eaux usées en aval est conçue et équipée de manière appropriée pour réduire les polluants concernés.
(10) S’il est démontré que les niveaux d’émission sont suffisamment stables, la fréquence de surveillance peut être réduite à une fois par mois.
(11) En cas de rejet indirect, il est possible de réduire la fréquence de surveillance à une fois tous les six mois si l’unité de traitement des eaux usées en aval est conçue et équipée de manière appropriée pour réduire les polluants concernés.
(12) La caractérisation des effluents est effectuée avant la mise en service de l’unité ou avant la première mise à jour de l’autorisation délivrée à l’unité qui fait suite à la publication des présentes conclusions sur les MTD, et après chaque modification (par exemple, changement de «recette») apportée à l’unité qui est susceptible d’accroître la charge polluante.
(13) Il est possible d’utiliser le paramètre de toxicité le plus sensible ou une combinaison appropriée des paramètres de toxicité.
(14) Autant que possible, les mesures sont effectuées au niveau d’émission le plus élevé attendu en conditions normales de fonctionnement.
(15) Lorsque le flux massique de poussières est inférieur à 50 g/h, la fréquence minimale de surveillance peut être ramenée à une fois tous les trois ans.
(16) Les résultats de la surveillance sont indiqués en même temps que le volume d’air émis par kg de textile traité.
(17) La surveillance n’est applicable que lorsque la présence de la substance concernée est jugée pertinente dans le flux d’effluents gazeux, d’après l’inventaire des flux entrants et sortants mentionné dans la MTD 2.
(18) La surveillance ne s’applique pas lorsque seul du gaz naturel, ou seul du gaz de pétrole liquéfié, est utilisé comme combustible.
(19) Lorsque le flux massique de COVT est inférieur à 200 g/h, la fréquence minimale de surveillance peut être ramenée à une fois tous les trois ans.
(20) La limite inférieure de la fourchette peut être atteinte grâce à un niveau élevé de recyclage de l’eau (par exemple, dans le cas de sites soumis à un plan intégré de gestion de l’eau couvrant plusieurs unités).
(21) La fourchette s’applique également à la teinture en discontinu combinée de fils et de fibres en bourre.
(22) La limite supérieure de la fourchette peut être plus élevée, jusqu’à un maximum de 100 m3/t, pour les unités combinant procédés en continu et procédés en discontinu.
(23) Les techniques sont décrites dans la section 1.9.3.
(24) Le recours à plusieurs techniques, y compris les techniques de traitement avancé pour le recyclage des effluents aqueux, peut permettre de rejeter une quantité minime d’effluents aqueux («zéro rejet», par exemple).
(25) Les périodes d’établissement des valeurs moyennes sont définies dans la rubrique «Considérations générales».
(26) Les NEA-MTD ne s’appliquent que lorsque la présence de la substance/du paramètre concerné est jugée pertinente dans le flux d’effluents aqueux, d’après l’inventaire des flux entrants et sortants mentionné dans la MTD 2.
(27) La limite supérieure de la fourchette de NEA-MTD peut être plus élevée, jusqu’à un maximum de 0,8 mg/l, en cas de teinture de fibres de polyester et/ou de fibres modacryliques.
(28) Le NEA-MTD applicable est soit celui pour la DCO, soit celui pour le COT. Le NEA-MTD pour le COT est préférable car la surveillance du COT n’implique pas l’utilisation de composés très toxiques.
(29) La limite supérieure de la fourchette de NEA-MTD peut être plus élevée, jusqu’à un maximum de 150 mg/l:
— |
lorsque la quantité spécifique d’effluents aqueux rejetés est inférieure à 25 m3/t de matières textiles traitées en moyenne sur douze mois glissants, ou |
— |
lorsque l’efficacité du taux d’abattement est ≥ 95 % en moyenne mobile sur douze mois. |
(30) Aucun NEA-MTD ne s’applique pour la demande biochimique en oxygène (DBO). À titre indicatif, le niveau annuel moyen de la DBO5 des effluents d’une installation de traitement biologique des effluents aqueux est généralement ≤ 10 mg/l.
(31) La limite supérieure de la fourchette de NEA-MTD peut être plus élevée, jusqu’à un maximum de 1,2 mg/l, en cas de teinture de fibres de polyester et/ou de fibres modacryliques.
(32) La limite supérieure de la fourchette de NEA-MTD peut être plus élevée, jusqu’à un maximum de 0,3 mg/l, en cas de teinture de fibres de polyamide, de laine ou de soie au moyen de colorants métallifères.
(33) La limite supérieure de la fourchette de NEA-MTD peut être plus élevée, jusqu’à un maximum de 0,2 mg/l, en cas de teinture ou d’impression à l’aide de colorants réactifs ou de pigments contenant du nickel.
(34) La limite supérieure de la fourchette de NEA-MTD peut être plus élevée, jusqu’à un maximum de 0,8 mg/l, lors du traitement de fibres de viscose ou en cas de teinture à l’aide de colorants cationiques contenant du zinc.
(35) Le NEA-MTD peut ne pas être applicable en cas de faible température des effluents aqueux (inférieure à 12 °C, par exemple) pendant de longues périodes.
(36) La limite supérieure de la fourchette de NEA-MTD peut être plus élevée, jusqu’à un maximum de 50 mg/l:
— |
lorsque la quantité spécifique d’effluents aqueux rejetés est inférieure à 25 m3/t de matières textiles traitées en moyenne sur douze mois glissants, ou |
— |
lorsque l’efficacité du taux d’abattement est ≥ 95 % en moyenne sur douze mois glissants. |
(37) Les périodes d’établissement des valeurs moyennes sont définies dans la rubrique «Considérations générales».
(38) Les NEA-MTD peuvent ne pas être applicables si l’unité de traitement des eaux usées en aval est dûment conçue et équipée pour réduire les polluants concernés, à condition qu’il n’en résulte pas une augmentation des charges polluantes dans l’environnement.
(39) Les NEA-MTD ne s’appliquent que lorsque la présence de la substance/du paramètre concerné est jugée pertinente dans le flux d’effluents aqueux, d’après l’inventaire des flux entrants et sortants mentionné dans la MTD 2.
(40) La limite supérieure de la fourchette de NEA-MTD peut être plus élevée, jusqu’à un maximum de 0,8 mg/l, en cas de teinture de fibres de polyester et/ou de fibres modacryliques.
(41) La limite supérieure de la fourchette de NEA-MTD peut être plus élevée, jusqu’à un maximum de 1,2 mg/l, en cas de teinture de fibres de polyester et/ou de fibres modacryliques.
(42) La limite supérieure de la fourchette de NEA-MTD peut être plus élevée, jusqu’à un maximum de 0,3 mg/l, en cas de teinture de fibres de polyamide, de laine ou de soie au moyen de colorants métallifères.
(43) La limite supérieure de la fourchette de NEA-MTD peut être plus élevée, jusqu’à un maximum de 0,2 mg/l, en cas de teinture ou d’impression à l’aide de colorants réactifs ou de pigments contenant du nickel.
(44) La limite supérieure de la fourchette de NEA-MTD peut être plus élevée, jusqu’à un maximum de 0,8 mg/l, lors du traitement de fibres de viscose ou en cas de teinture à l’aide de colorants cationiques contenant du zinc.
(45) Le NEA-MTD ne s’applique que lorsque la présence de formaldéhyde est jugée pertinente dans le flux d’effluents gazeux, d’après l’inventaire des flux entrants et sortants mentionné dans la MTD 2.
(46) Pour les activités énumérées à l’annexe VII, partie 1, points 3 et 9, de la DEI, les fourchettes de NEA-MTD ne s’appliquent que dans la mesure où elles entraînent des niveaux d’émission inférieurs aux valeurs limites d’émission indiquées à l’annexe VII, parties 2 et 4, de la DEI.
(47) Pour les procédés d’ennoblissement avec des agents «easy-care», des produits déperlants, oléophobes ou antitaches et/ou des retardateurs de flamme, la limite supérieure de la fourchette de NEA-MTD peut être plus élevée, jusqu’à un maximum de 10 mg/Nm3.
(48) La limite inférieure de la fourchette de NEA-MTD est généralement obtenue en cas de recours à l’oxydation thermique.
(49) Le NEA-MTD ne s’applique pas lorsque le flux massique de COVT est inférieur à 200 g/h pour le ou les points d’émission dans les conditions suivantes:
— |
des techniques de réduction des émissions ne sont pas utilisées, et |
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aucune présence de substance CMR du ou des effluents gazeux n’est jugée pertinente, d’après l’inventaire des flux entrants et sortants mentionné dans la MTD 2. |
(50) Le NEA-MTD ne s’applique pas lorsque le flux massique de poussières est inférieur à 50 g/h pour le ou les points d’émission dans les conditions suivantes:
— |
des techniques de réduction des émissions ne sont pas utilisées, et |
— |
aucune présence de substance CMR du ou des effluents gazeux n’est jugée pertinente, d’après l’inventaire des flux entrants et sortants mentionné dans la MTD 2. |
(51) Le NEA-MTD ne s’applique que lorsque la présence de NH3 est jugée pertinente pour le flux d’effluents gazeux, d’après l’inventaire des flux entrants et sortants mentionné dans la MTD 2.
(52) La limite supérieure de la fourchette de NEA-MTD peut être plus élevée, jusqu’à un maximum de 20 mg/Nm3, lorsque du sulfamate d’ammonium est utilisé comme retardateur de flamme ou lorsque de l’ammoniac est utilisé à des fins de polymérisation (voir MTD 50).