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Document 32020R1566

    Règlement (UE) 2020/1566 de la Commission du 27 octobre 2020 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bupirimate, de carfentrazone-éthyle, d’éthirimol et de pyriofénone présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

    C/2020/7263

    JO L 358 du 28.10.2020, p. 30–58 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    Legal status of the document In force

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2020/1566/oj

    28.10.2020   

    FR

    Journal officiel de l’Union européenne

    L 358/30

    RÈGLEMENT (UE) 2020/1566 DE LA COMMISSION

    du 27 octobre 2020

    modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de bupirimate, de carfentrazone-éthyle, d’éthirimol et de pyriofénone présents dans ou sur certains produits

    (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

    LA COMMISSION EUROPÉENNE,

    vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

    vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,

    considérant ce qui suit:

    (1)

    Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de carfentrazone-éthyle ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le bupirimate, l’éthirimol et la pyriofénone, les LMR ont été fixées à l’annexe III, partie A, dudit règlement.

    (2)

    En ce qui concerne le bupirimate, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005, un avis motivé sur les LMR existantes (2). Elle a proposé de définir deux résidus distincts, à savoir le «bupirimate» et l’«éthirimol», afin de couvrir la présence du métabolite «éthirimol», provenant de l’utilisation du bupirimate, dans les produits d’origine végétale. Elle a aussi proposé de changer les définitions des résidus pour les produits d’origine animale en «déséthyl-éthirimol». L’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR du bupirimate pour les fraises, les mûres, les mûres des haies, les groseilles à grappes (noires, rouges ou blanches), les groseilles à maquereau (vertes, rouges ou jaunes), les tomates, les poivrons doux/piments doux et les courgettes. Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. L’Autorité a par ailleurs conclu que dans le cas des LMR pour les raisins de table et de cuve, les aubergines et les produits d’origine animale, certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau en vigueur ou au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

    (3)

    En ce qui concerne l’éthirimol, principal produit de dégradation du bupirimate, l’Autorité a recommandé d’abaisser les LMR de cette substance pour les pommes, les poires, les abricots, les pêches, les mûres, les mûres des haies, les tomates, les poivrons doux/piments doux, les concombres, les cornichons et les courgettes. Pour d’autres produits, elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. L’Autorité a par ailleurs conclu que dans le cas des LMR pour les raisins de table et de cuve, les aubergines et les produits d’origine animale, certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau en vigueur ou au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

    (4)

    En ce qui concerne le carfentrazone-éthyle, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (3), conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a proposé de modifier la définition des résidus. Dans son examen par les pairs, l’Autorité a confirmé la proposition consistant à modifier la définition des résidus (4) et recommandé le relèvement ou le maintien des LMR existantes. Il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité.

    (5)

    En ce qui concerne la pyriofénone, l’Autorité a rendu un avis motivé sur les LMR existantes (5), conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005. Elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR existantes. Il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau existant ou au niveau déterminé par l’Autorité. L’Autorité a par ailleurs conclu que dans le cas des LMR pour les porcins (muscles, graisse, foie, reins), les bovins (muscles, graisse, foie, reins), les ovins (muscles, graisse, foie, reins), les caprins (muscles, graisse, foie, reins), les équidés (muscles, graisse, foie, reins) et le lait (de bovins, d’ovins, de caprins et d’équidés), certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par les responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient de fixer les LMR pour ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 au niveau en vigueur ou au niveau déterminé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans suivant la publication du présent règlement.

    (6)

    Les limites maximales de résidus du Codex (CXL) existantes ont été prises en compte dans les avis motivés de l’Autorité. Les CXL qui sont sans danger pour les consommateurs de l’Union ont été prises en considération lors de l’établissement des LMR.

    (7)

    En ce qui concerne les produits pour lesquels l’utilisation des produits phytopharmaceutiques concernés n’est pas autorisée et pour lesquels il n’existe pas de tolérances à l’importation ou de CXL, les LMR devraient être fixées à la limite de détermination spécifique ou la valeur par défaut devrait s’appliquer, comme prévu à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

    (8)

    La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques appelaient l’établissement de limites de détermination spécifiques pour certains produits.

    (9)

    Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

    (10)

    Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce et leurs observations ont été prises en considération.

    (11)

    Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

    (12)

    Afin de permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des modalités transitoires pour les produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.

    (13)

    Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

    (14)

    Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

    A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

    Article premier

    Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

    Article 2

    Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s’appliquer, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, aux produits obtenus ou importés dans l’Union avant le 17 mai 2021.

    Article 3

    Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

    Il est applicable à partir du 17 mai 2021.

    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

    Fait à Bruxelles, le 27 octobre 2020.

    Par la Commission

    La présidente

    Ursula VON DER LEYEN

    (1)  JO L 070 du 16.3.2005, p. 1.

    (2)  Autorité européenne de sécurité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for bupirimate according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2019; 17(7): 5757.

    (3)  Autorité européenne de sécurité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for carfentrazone-ethyl according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2012; 10(11):2956.

    (4)  Autorité européenne de sécurité des aliments, «Peer review of the pesticide risk assessment of the active substance carfentrazone-ethyl», EFSA Journal, 2016; 14(8):4569.

    (5)  Autorité européenne de sécurité des aliments, avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels for pyriofenone according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2019;17(6):5711.

    ANNEXE

    Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

    1)

    L’annexe II est modifiée de la manière suivante:

    a)

    les colonnes suivantes relatives au bupirimate, à l’éthirimol et à la pyriofénone sont ajoutées:

    [ANNEX II -1]

    Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

    Numéro de code

    Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR  (1)

    Bupirimate (D) (L) (R)

    Éthirimol (D) (L) (R)

    Pyriofénone

    0100000

    FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

     

     

     

    0110000

    Agrumes

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0110010

    Pamplemousses

     

     

     

    0110020

    Oranges

     

     

     

    0110030

    Citrons

     

     

     

    0110040

    Limettes

     

     

     

    0110050

    Mandarines

     

     

     

    0110990

    Autres (2)

     

     

     

    0120000

    Fruits à coque

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0120010

    Amandes

     

     

     

    0120020

    Noix du Brésil

     

     

     

    0120030

    Noix de cajou

     

     

     

    0120040

    Châtaignes

     

     

     

    0120050

    Noix de coco

     

     

     

    0120060

    Noisettes

     

     

     

    0120070

    Noix de Queensland

     

     

     

    0120080

    Noix de pécan

     

     

     

    0120090

    Pignons de pin, sans coquille

     

     

     

    0120100

    Pistaches

     

     

     

    0120110

    Noix communes

     

     

     

    0120990

    Autres (2)

     

     

     

    0130000

    Fruits à pépins

     

     

    0,01  (*1)

    0130010

    Pommes

    0,3

    0,06

     

    0130020

    Poires

    0,3

    0,06

     

    0130030

    Coings

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

     

    0130040

    Nèfles

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

     

    0130050

    Bibasses/Nèfles du Japon

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

     

    0130990

    Autres (2)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

     

    0140000

    Fruits à noyau

     

     

    0,01  (*1)

    0140010

    Abricots

    0,3

    0,04

     

    0140020

    Cerises (douces)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

     

    0140030

    Pêches

    0,3

    0,04

     

    0140040

    Prunes

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

     

    0140990

    Autres (2)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

     

    0150000

    Baies et petits fruits

     

     

     

    0151000

    a)

    		Raisins

    1,5 (+)

    0,4 (+)

     

    0151010

    Raisins de table

     

     

    0,9

    0151020

    Raisins de cuve

     

     

    0,8

    0152000

    b)

    		Fraises

    1,5

    0,3

    0,5

    0153000

    c)

    		Fruits de ronces

     

     

    0,9

    0153010

    Mûres

    0,7

    0,07

     

    0153020

    Mûres des haies

    0,7

    0,07

     

    0153030

    Framboises (rouges ou jaunes)

    1,5

    0,15

     

    0153990

    Autres (2)

    0,7

    0,07

     

    0154000

    d)

    		Autres petits fruits et baies

    1,5

    2

     

    0154010

    Myrtilles

     

     

    1,5

    0154020

    Airelles canneberges

     

     

    0,5

    0154030

    Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

     

     

    1,5

    0154040

    Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

     

     

    1,5

    0154050

    Cynorrhodons

     

     

    1,5

    0154060

    Mûres (blanches ou noires)

     

     

    0,01  (*1)

    0154070

    Azeroles/Nèfles méditerranéennes

     

     

    0,01  (*1)

    0154080

    Baies de sureau noir

     

     

    0,01  (*1)

    0154990

    Autres (2)

     

     

    0,01  (*1)

    0160000

    Fruits divers

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0161000

    a)

    		à peau comestible

     

     

     

    0161010

    Dattes

     

     

     

    0161020

    Figues

     

     

     

    0161030

    Olives de table

     

     

     

    0161040

    Kumquats

     

     

     

    0161050

    Caramboles

     

     

     

    0161060

    Kakis/Plaquemines du Japon

     

     

     

    0161070

    Jamelongues/Prunes de Java

     

     

     

    0161990

    Autres (2)

     

     

     

    0162000

    b)

    		à peau non comestible, et de petite taille

     

     

     

    0162010

    Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

     

     

     

    0162020

    Litchis

     

     

     

    0162030

    Fruits de la passion/Maracudjas

     

     

     

    0162040

    Figues de Barbarie/Figues de cactus

     

     

     

    0162050

    Caïmites/Pommes de lait

     

     

     

    0162060

    Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

     

     

     

    0162990

    Autres (2)

     

     

     

    0163000

    c)

    		à peau non comestible, et de grande taille

     

     

     

    0163010

    Avocats

     

     

     

    0163020

    Bananes

     

     

     

    0163030

    Mangues

     

     

     

    0163040

    Papayes

     

     

     

    0163050

    Grenades

     

     

     

    0163060

    Chérimoles

     

     

     

    0163070

    Goyaves

     

     

     

    0163080

    Ananas

     

     

     

    0163090

    Fruits de l'arbre à pain

     

     

     

    0163100

    Durions

     

     

     

    0163110

    Corossols/Anones hérissées

     

     

     

    0163990

    Autres (2)

     

     

     

    0200000

    LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

     

     

     

    0210000

    Légumes-racines et légumes-tubercules

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0211000

    a)

    		Pommes de terre

     

     

     

    0212000

    b)

    		Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

     

     

     

    0212010

    Racines de manioc

     

     

     

    0212020

    Patates douces

     

     

     

    0212030

    Ignames

     

     

     

    0212040

    Marantes arundinacées

     

     

     

    0212990

    Autres (2)

     

     

     

    0213000

    c)

    		Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

     

     

     

    0213010

    Betteraves

     

     

     

    0213020

    Carottes

     

     

     

    0213030

    Céleris-raves/céleris-navets

     

     

     

    0213040

    Raiforts

     

     

     

    0213050

    Topinambours

     

     

     

    0213060

    Panais

     

     

     

    0213070

    Persil à grosse racine/Persil tubéreux

     

     

     

    0213080

    Radis

     

     

     

    0213090

    Salsifis

     

     

     

    0213100

    Rutabagas

     

     

     

    0213110

    Navets

     

     

     

    0213990

    Autres (2)

     

     

     

    0220000

    Légumes-bulbes

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0220010

    Aulx

     

     

     

    0220020

    Oignons

     

     

     

    0220030

    Échalotes

     

     

     

    0220040

    Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

     

     

     

    0220990

    Autres (2)

     

     

     

    0230000

    Légumes-fruits

     

     

     

    0231000

    a)

    		Solanacées et Malvacées

     

     

    0,01  (*1)

    0231010

    Tomates

    0,8

    0,01  (*1)

     

    0231020

    Poivrons doux/Piments doux

    1,5

    0,09

     

    0231030

    Aubergines

    1,5 (+)

    0,1 (+)

     

    0231040

    Gombos/Camboux

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

     

    0231990

    Autres (2)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

     

    0232000

    b)

    		Cucurbitacées à peau comestible

    2

    0,05

    0,2

    0232010

    Concombres

     

     

     

    0232020

    Cornichons

     

     

     

    0232030

    Courgettes

     

     

     

    0232990

    Autres (2)

     

     

     

    0233000

    c)

    		Cucurbitacées à peau non comestible

    0,3

    0,15

    0,2

    0233010

    Melons

     

     

     

    0233020

    Potirons

     

     

     

    0233030

    Pastèques

     

     

     

    0233990

    Autres (2)

     

     

     

    0234000

    d)

    		Maïs doux

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0239000

    e)

    		Autres légumes-fruits

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0240000

    Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0241000

    a)

    		Choux (développement de l'inflorescence)

     

     

     

    0241010

    Brocolis

     

     

     

    0241020

    Choux-fleurs

     

     

     

    0241990

    Autres (2)

     

     

     

    0242000

    b)

    		Choux pommés

     

     

     

    0242010

    Choux de Bruxelles

     

     

     

    0242020

    Choux pommés

     

     

     

    0242990

    Autres (2)

     

     

     

    0243000

    c)

    		Choux feuilles
     

     

     

     

    0243010

    Choux de Chine/Petsaï

     

     

     

    0243020

    Choux verts

     

     

     

    0243990

    Autres (2)

     

     

     

    0244000

    d)

    		Choux-raves

     

     

     

    0250000

    Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

     

     

     

    0251000

    a)

    		Laitues et salades
     

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0251010

    Mâches/Salades de blé

     

     

     

    0251020

    Laitues

     

     

     

    0251030

    Scaroles/Endives à larges feuilles

     

     

     

    0251040

    Cressons et autres pousses

     

     

     

    0251050

    Cressons de terre

     

     

     

    0251060

    Roquette/Rucola

     

     

     

    0251070

    Moutarde brune

     

     

     

    0251080

    Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

     

     

     

    0251990

    Autres (2)

     

     

     

    0252000

    b)

    		Épinards et feuilles similaires

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0252010

    Épinards

     

     

     

    0252020

    Pourpiers

     

     

     

    0252030

    Cardes/Feuilles de bettes

     

     

     

    0252990

    Autres (2)

     

     

     

    0253000

    c)

    		Feuilles de vigne et espèces similaires
     

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0254000

    d)

    		Cressons d'eau

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0255000

    e)

    		Endives/Chicons

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0256000

    f)

    		Fines herbes et fleurs comestibles

    0,02  (*1)

    0,02  (*1)

    0,02  (*1)

    0256010

    Cerfeuils

     

     

     

    0256020

    Ciboulettes

     

     

     

    0256030

    Feuilles de céleri

     

     

     

    0256040

    Persils

     

     

     

    0256050

    Sauge

     

     

     

    0256060

    Romarin

     

     

     

    0256070

    Thym

     

     

     

    0256080

    Basilics et fleurs comestibles

     

     

     

    0256090

    (Feuilles de) Laurier

     

     

     

    0256100

    Estragon

     

     

     

    0256990

    Autres (2)

     

     

     

    0260000

    Légumineuses potagères

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0260010

    Haricots (non écossés)

     

     

     

    0260020

    Haricots (écossés)

     

     

     

    0260030

    Pois (non écossés)

     

     

     

    0260040

    Pois (écossés)

     

     

     

    0260050

    Lentilles

     

     

     

    0260990

    Autres (2)

     

     

     

    0270000

    Légumes-tiges

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0270010

    Asperges

     

     

     

    0270020

    Cardons

     

     

     

    0270030

    Céleris

     

     

     

    0270040

    Fenouils

     

     

     

    0270050

    Artichauts

     

     

     

    0270060

    Poireaux

     

     

     

    0270070

    Rhubarbes

     

     

     

    0270080

    Pousses de bambou

     

     

     

    0270090

    Cœurs de palmier

     

     

     

    0270990

    Autres (2)

     

     

     

    0280000

    Champignons, mousses et lichens

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0280010

    Champignons de couche

     

     

     

    0280020

    Champignons sauvages

     

     

     

    0280990

    Mousses et lichens

     

     

     

    0290000

    Algues et organismes procaryotes

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0300000

    LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0300010

    Haricots

     

     

     

    0300020

    Lentilles

     

     

     

    0300030

    Pois

     

     

     

    0300040

    Lupins/Fèves de lupins

     

     

     

    0300990

    Autres (2)

     

     

     

    0400000

    GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0401000

    Graines oléagineuses

     

     

     

    0401010

    Graines de lin

     

     

     

    0401020

    Arachides/Cacahuètes

     

     

     

    0401030

    Graines de pavot

     

     

     

    0401040

    Graines de sésame

     

     

     

    0401050

    Graines de tournesol

     

     

     

    0401060

    Graines de colza (grosse navette)

     

     

     

    0401070

    Fèves de soja

     

     

     

    0401080

    Graines de moutarde

     

     

     

    0401090

    Graines de coton

     

     

     

    0401100

    Pépins de courges

     

     

     

    0401110

    Graines de carthame

     

     

     

    0401120

    Graines de bourrache

     

     

     

    0401130

    Graines de cameline

     

     

     

    0401140

    Chènevis (graines de chanvre)

     

     

     

    0401150

    Graines de ricin

     

     

     

    0401990

    Autres (2)

     

     

     

    0402000

    Fruits oléagineux

     

     

     

    0402010

    Olives à huile

     

     

     

    0402020

    Amandes du palmiste

     

     

     

    0402030

    Fruits du palmiste

     

     

     

    0402040

    Kapoks

     

     

     

    0402990

    Autres (2)

     

     

     

    0500000

    CÉRÉALES

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

     

    0500010

    Orge

     

     

    0,03

    0500020

    Sarrasin et autres pseudo-céréales

     

     

    0,01  (*1)

    0500030

    Maïs

     

     

    0,01  (*1)

    0500040

    Millet commun/Panic

     

     

    0,01  (*1)

    0500050

    Avoine

     

     

    0,03

    0500060

    Riz

     

     

    0,01  (*1)

    0500070

    Seigle

     

     

    0,01 (*1)

    0500080

    Sorgho

     

     

    0,01  (*1)

    0500090

    Froment (blé)

     

     

    0,01 (*1)

    0500990

    Autres (2)

     

     

    0,01  (*1)

    0600000

    THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

    0,05 (*1)

    0,05 (*1)

    0,05  (*1)

    0610000

    Thés

     

     

     

    0620000

    Grains de café

     

     

     

    0630000

    Infusions (base:)

     

     

     

    0631000

    a)

    		Fleurs

     

     

     

    0631010

    Camomille

     

     

     

    0631020

    Hibiscus/Oseille de Guinée

     

     

     

    0631030

    Rose

     

     

     

    0631040

    Jasmin

     

     

     

    0631050

    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

     

     

     

    0631990

    Autres (2)

     

     

     

    0632000

    b)

    		Feuilles et autres parties aériennes

     

     

     

    0632010

    Fraises

     

     

     

    0632020

    Rooibos

     

     

     

    0632030

    Maté

     

     

     

    0632990

    Autres (2)

     

     

     

    0633000

    c)

    		Racines

     

     

     

    0633010

    Valériane

     

     

     

    0633020

    Ginseng

     

     

     

    0633990

    Autres (2)

     

     

     

    0639000

    d)

    		Toute autre partie de la plante

     

     

     

    0640000

    Fèves de cacao

     

     

     

    0650000

    Caroubes/Pains de Saint-Jean

     

     

     

    0700000

    HOUBLON

    0,05  (*1)

    0,05  (*1)

    0,05  (*1)

    0800000

    ÉPICES

     

     

     

    0810000

    Épices en graines

    0,05 (*1)

    0,05 (*1)

    0,05  (*1)

    0810010

    Anis/Graines d'anis

     

     

     

    0810020

    Carvi noir/Cumin noir

     

     

     

    0810030

    Céleri

     

     

     

    0810040

    Coriandre

     

     

     

    0810050

    Cumin

     

     

     

    0810060

    Aneth

     

     

     

    0810070

    Fenouil

     

     

     

    0810080

    Fenugrec

     

     

     

    0810090

    Noix muscade

     

     

     

    0810990

    Autres (2)

     

     

     

    0820000

    Fruits

    0,05 (*1)

    0,05 (*1)

    0,05  (*1)

    0820010

    Piment de la Jamaïque/Myrte piment

     

     

     

    0820020

    Poivre du Sichuan

     

     

     

    0820030

    Carvi

     

     

     

    0820040

    Cardamome

     

     

     

    0820050

    Baies de genièvre

     

     

     

    0820060

    Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

     

     

     

    0820070

    Vanille

     

     

     

    0820080

    Tamarin

     

     

     

    0820990

    Autres (2)

     

     

     

    0830000

    Écorces

    0,05 (*1)

    0,05 (*1)

    0,05  (*1)

    0830010

    Cannelle

     

     

     

    0830990

    Autres (2)

     

     

     

    0840000

    Racines ou rhizomes

     

     

     

    0840010

    Réglisse

    0,05 (*1)

    0,05 (*1)

    0,05  (*1)

    0840020

    Gingembre (10)

     

     

     

    0840030

    Curcuma/Safran des Indes

    0,05 (*1)

    0,05 (*1)

    0,05  (*1)

    0840040

    Raifort (11)

     

     

     

    0840990

    Autres (2)

    0,05 (*1)

    0,05 (*1)

    0,05  (*1)

    0850000

    Boutons

    0,05 (*1)

    0,05 (*1)

    0,05  (*1)

    0850010

    Clous de girofle

     

     

     

    0850020

    Câpres

     

     

     

    0850990

    Autres (2)

     

     

     

    0860000

    Pistils de fleurs

    0,05 (*1)

    0,05 (*1)

    0,05  (*1)

    0860010

    Safran

     

     

     

    0860990

    Autres (2)

     

     

     

    0870000

    Arilles

    0,05 (*1)

    0,05 (*1)

    0,05  (*1)

    0870010

    Macis

     

     

     

    0870990

    Autres (2)

     

     

     

    0900000

    PLANTES SUCRIÈRES

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0900010

    Betteraves sucrières

     

     

     

    0900020

    Cannes à sucre

     

     

     

    0900030

    Racines de chicorée

     

     

     

    0900990

    Autres (2)

     

     

     

    1000000

    PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

     

     

     

    1010000

    Produits (base:)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    1011000

    a)

    		Porcins

    (+)

    (+)

    (+)

    1011010

    Muscles

     

     

     

    1011020

    Graisse

     

     

     

    1011030

    Foie

     

     

     

    1011040

    Reins

     

     

     

    1011050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

     

     

     

    1011990

    Autres (2)

     

     

     

    1012000

    b)

    		Bovins

    (+)

    (+)

    (+)

    1012010

    Muscles

     

     

     

    1012020

    Graisse

     

     

     

    1012030

    Foie

     

     

     

    1012040

    Reins

     

     

     

    1012050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

     

     

     

    1012990

    Autres (2)

     

     

     

    1013000

    c)

    		Ovins

    (+)

    (+)

    (+)

    1013010

    Muscles

     

     

     

    1013020

    Graisse

     

     

     

    1013030

    Foie

     

     

     

    1013040

    Reins

     

     

     

    1013050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

     

     

     

    1013990

    Autres (2)

     

     

     

    1014000

    d)

    		Caprins

    (+)

    (+)

    (+)

    1014010

    Muscles

     

     

     

    1014020

    Graisse

     

     

     

    1014030

    Foie

     

     

     

    1014040

    Reins

     

     

     

    1014050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

     

     

     

    1014990

    Autres (2)

     

     

     

    1015000

    e)

    		Équidés

    (+)

    (+)

    (+)

    1015010

    Muscles

     

     

     

    1015020

    Graisse

     

     

     

    1015030

    Foie

     

     

     

    1015040

    Reins

     

     

     

    1015050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

     

     

     

    1015990

    Autres (2)

     

     

     

    1016000

    f)

    		Volailles

    (+)

    (+)

     

    1016010

    Muscles

     

     

     

    1016020

    Graisse

     

     

     

    1016030

    Foie

     

     

     

    1016040

    Reins

     

     

     

    1016050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

     

     

     

    1016990

    Autres (2)

     

     

     

    1017000

    g)

    		Autres animaux terrestres d'élevage

     

     

     

    1017010

    Muscles

     

     

     

    1017020

    Graisse

     

     

     

    1017030

    Foie

     

     

     

    1017040

    Reins

     

     

     

    1017050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

     

     

     

    1017990

    Autres (2)

     

     

     

    1020000

    Lait

    0,01  (*1) (+)

    0,01  (*1) (+)

    0,01  (*1) (+)

    1020010

    Bovins

     

     

     

    1020020

    Ovins

     

     

     

    1020030

    Caprins

     

     

     

    1020040

    Chevaux

     

     

     

    1020990

    Autres (2)

     

     

     

    1030000

    Œufs d'oiseaux

    0,01  (*1) (+)

    0,01  (*1) (+)

    0,01  (*1)

    1030010

    Poule

     

     

     

    1030020

    Cane

     

     

     

    1030030

    Oie

     

     

     

    1030040

    Caille

     

     

     

    1030990

    Autres (2)

     

     

     

    1040000

    Miels et autres produits de l'apiculture (7)

    0,05 (*1)

    0,05 (*1)

    0,05  (*1)

    1050000

    Amphibiens et reptiles

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    1060000

    Invertébrés terrestres

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    1070000

    Vertébrés terrestres sauvages

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    0,01  (*1)

    1100000

    PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

     

     

     

    1200000

    PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

     

     

     

    1300000

    PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

     

     

     

    (L)

    =

    liposoluble

    Bupirimate (D) (L) (R)

    (D)

    les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence du déséthyl-éthirimol n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de la disponibilité sur le marché de l’étalon de référence visé dans la première phrase au plus tard le 28 octobre 2021 ou prendra note de sa non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.

    (R)

    =

    la définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante:

    Bupirimate – Code 1000000: deséthyl-éthirimol

    (+)

    L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 28 octobre 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

    0151000

    a)

    		Raisins

    0151010

    Raisins de table

    0151020

    Raisins de cuve

    0231030

    Aubergines

    (+)

    L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 28 octobre 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

    1011000

    a)

    		Porcins

    1011010

    Muscles

    1011020

    Graisse

    1011030

    Foie

    1011040

    Reins

    1011050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    1011990

    Autres (2)

    1012000

    b)

    		Bovins

    1012010

    Muscles

    1012020

    Graisse

    1012030

    Foie

    1012040

    Reins

    1012050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    1012990

    Autres (2)

    1013000

    c)

    		Ovins

    1013010

    Muscles

    1013020

    Graisse

    1013030

    Foie

    1013040

    Reins

    1013050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    1013990

    Autres (2)

    1014000

    d)

    		Caprins

    1014010

    Muscles

    1014020

    Graisse

    1014030

    Foie

    1014040

    Reins

    1014050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    1014990

    Autres (2)

    1015000

    e)

    		Équidés

    1015010

    Muscles

    1015020

    Graisse

    1015030

    Foie

    1015040

    Reins

    1015050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    1015990

    Autres (2)

    1016000

    f)

    		Volailles

    1016010

    Muscles

    1016020

    Graisse

    1016030

    Foie

    1016040

    Reins

    1016050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    1016990

    Autres (2)

    1020000

    Lait

    1020010

    Bovins

    1020020

    Ovins

    1020030

    Caprins

    1020040

    Chevaux

    1020990

    Autres (2)

    1030000

    Œufs d’oiseaux

    1030010

    Poule

    1030020

    Cane

    1030030

    Oie

    1030040

    Caille

    1030990

    Autres (2)

    Éthirimol (D) (L) (R)

    (D)

    = les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence du déséthyl-éthirimol n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de la disponibilité sur le marché de l’étalon de référence visé dans la première phrase au plus tard le 28 octobre 2021 ou prendra note de sa non-disponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.

    (R)

    =

    la définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante:

    éthirimol – Code 1000000: deséthyl-éthirimol

    (+)

    L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 28 octobre 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

    0151000

    a)

    		Raisins

    0151010

    Raisins de table

    0151020

    Raisins de cuve

    0231030

    Aubergines

    (+)

    L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 28 octobre 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

    1011000

    a)

    		Porcins

    1011010

    Muscles

    1011020

    Graisse

    1011030

    Foie

    1011040

    Reins

    1011050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    1011990

    Autres (2)

    1012000

    b)

    		Bovins

    1012010

    Muscles

    1012020

    Graisse

    1012030

    Foie

    1012040

    Reins

    1012050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    1012990

    Autres (2)

    1013000

    c)

    		Ovins

    1013010

    Muscles

    1013020

    Graisse

    1013030

    Foie

    1013040

    Reins

    1013050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    1013990

    Autres (2)

    1014000

    d)

    		Caprins

    1014010

    Muscles

    1014020

    Graisse

    1014030

    Foie

    1014040

    Reins

    1014050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    1014990

    Autres (2)

    1015000

    e)

    		Équidés

    1015010

    Muscles

    1015020

    Graisse

    1015030

    Foie

    1015040

    Reins

    1015050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    1015990

    Autres (2)

    1016000

    f)

    		Volailles

    1016010

    Muscles

    1016020

    Graisse

    1016030

    Foie

    1016040

    Reins

    1016050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    1016990

    Autres (2)

    1020000

    Lait

    1020010

    Bovins

    1020020

    Ovins

    1020030

    Caprins

    1020040

    Chevaux

    1020990

    Autres (2)

    1030000

    Œufs d’oiseaux

    1030010

    Poule

    1030020

    Cane

    1030030

    Oie

    1030040

    Caille

    1030990

    Autres (2)

    Pyriofénone

    (+)

    L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 28 octobre 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

    1011000

    a)

    		Porcins

    1011010

    Muscles

    1011020

    Graisse

    1011030

    Foie

    1011040

    Reins

    1012000

    b)

    		Bovins

    1012010

    Muscles

    1012020

    Graisse

    1012030

    Foie

    1012040

    Reins

    1013000

    c)

    		Ovins

    1013010

    Muscles

    1013020

    Graisse

    1013030

    Foie

    1013040

    Reins

    1014000

    d)

    		Caprins

    1014010

    Muscles

    1014020

    Graisse

    1014030

    Foie

    1014040

    Reins

    1015000

    e)

    		Équidés

    1015010

    Muscles

    1015020

    Graisse

    1015030

    Foie

    1015040

    Reins

    1020000

    Lait

    1020010

    Bovins

    1020020

    Ovins

    1020030

    Caprins

    1020040

    Chevaux

    b)

    la colonne relative au carfentrazone-éthyle est remplacée par le texte suivant:

    [AnnexII-2]

    Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

    Numéro de code

    Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR  (2)

    Somme du carfentrazone-éthyle et du carfentrazone, exprimée en carfentrazone-éthyle (R)

    0100000

    FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

     

    0110000

    Agrumes

    0,02  (*2)

    0110010

    Pamplemousses

     

    0110020

    Oranges

     

    0110030

    Citrons

     

    0110040

    Limettes

     

    0110050

    Mandarines

     

    0110990

    Autres (2)

     

    0120000

    Fruits à coque

    0,05  (*2)

    0120010

    Amandes

     

    0120020

    Noix du Brésil

     

    0120030

    Noix de cajou

     

    0120040

    Châtaignes

     

    0120050

    Noix de coco

     

    0120060

    Noisettes

     

    0120070

    Noix de Queensland

     

    0120080

    Noix de pécan

     

    0120090

    Pignons de pin, sans coquille

     

    0120100

    Pistaches

     

    0120110

    Noix communes

     

    0120990

    Autres (2)

     

    0130000

    Fruits à pépins

    0,02  (*2)

    0130010

    Pommes

     

    0130020

    Poires

     

    0130030

    Coings

     

    0130040

    Nèfles

     

    0130050

    Bibasses/Nèfles du Japon

     

    0130990

    Autres (2)

     

    0140000

    Fruits à noyau

    0,02  (*2)

    0140010

    Abricots

     

    0140020

    Cerises (douces)

     

    0140030

    Pêches

     

    0140040

    Prunes

     

    0140990

    Autres (2)

     

    0150000

    Baies et petits fruits

    0,02  (*2)

    0151000

    a)

    		Raisins

     

    0151010

    Raisins de table

     

    0151020

    Raisins de cuve

     

    0152000

    b)

    		Fraises

     

    0153000

    c)

    		Fruits de ronces

     

    0153010

    Mûres

     

    0153020

    Mûres des haies

     

    0153030

    Framboises (rouges ou jaunes)

     

    0153990

    Autres (2)

     

    0154000

    d)

    		Autres petits fruits et baies

     

    0154010

    Myrtilles

     

    0154020

    Airelles canneberges

     

    0154030

    Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

     

    0154040

    Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

     

    0154050

    Cynorrhodons

     

    0154060

    Mûres (blanches ou noires)

     

    0154070

    Azeroles/Nèfles méditerranéennes

     

    0154080

    Baies de sureau noir

     

    0154990

    Autres (2)

     

    0160000

    Fruits divers

     

    0161000

    a)

    		à peau comestible

     

    0161010

    Dattes

    0,02  (*2)

    0161020

    Figues

    0,02  (*2)

    0161030

    Olives de table

    0,05  (*2)

    0161040

    Kumquats

    0,02  (*2)

    0161050

    Caramboles

    0,02  (*2)

    0161060

    Kakis/Plaquemines du Japon

    0,02  (*2)

    0161070

    Jamelongues/Prunes de Java

    0,02  (*2)

    0161990

    Autres (2)

    0,02  (*2)

    0162000

    b)

    		à peau non comestible, et de petite taille

    0,02  (*2)

    0162010

    Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

     

    0162020

    Litchis

     

    0162030

    Fruits de la passion/Maracudjas

     

    0162040

    Figues de Barbarie/Figues de cactus

     

    0162050

    Caïmites/Pommes de lait

     

    0162060

    Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

     

    0162990

    Autres (2)

     

    0163000

    c)

    		à peau non comestible, et de grande taille

     

    0163010

    Avocats

    0,05  (*2)

    0163020

    Bananes

    0,02  (*2)

    0163030

    Mangues

    0,02  (*2)

    0163040

    Papayes

    0,02  (*2)

    0163050

    Grenades

    0,02  (*2)

    0163060

    Chérimoles

    0,02  (*2)

    0163070

    Goyaves

    0,02  (*2)

    0163080

    Ananas

    0,02  (*2)

    0163090

    Fruits de l'arbre à pain

    0,02  (*2)

    0163100

    Durions

    0,02  (*2)

    0163110

    Corossols/Anones hérissées

    0,02  (*2)

    0163990

    Autres (2)

    0,02  (*2)

    0200000

    LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

     

    0210000

    Légumes-racines et légumes-tubercules

    0,02  (*2)

    0211000

    a)

    		Pommes de terre

     

    0212000

    b)

    		Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

     

    0212010

    Racines de manioc

     

    0212020

    Patates douces

     

    0212030

    Ignames

     

    0212040

    Marantes arundinacées

     

    0212990

    Autres (2)

     

    0213000

    c)

    		Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

     

    0213010

    Betteraves

     

    0213020

    Carottes

     

    0213030

    Céleris-raves/céleris-navets

     

    0213040

    Raiforts

     

    0213050

    Topinambours

     

    0213060

    Panais

     

    0213070

    Persil à grosse racine/Persil tubéreux

     

    0213080

    Radis

     

    0213090

    Salsifis

     

    0213100

    Rutabagas

     

    0213110

    Navets

     

    0213990

    Autres (2)

     

    0220000

    Légumes-bulbes

    0,02  (*2)

    0220010

    Aulx

     

    0220020

    Oignons

     

    0220030

    Échalotes

     

    0220040

    Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

     

    0220990

    Autres (2)

     

    0230000

    Légumes-fruits

    0,02  (*2)

    0231000

    a)

    		Solanacées et Malvacées

     

    0231010

    Tomates

     

    0231020

    Poivrons doux/Piments doux

     

    0231030

    Aubergines

     

    0231040

    Gombos/Camboux

     

    0231990

    Autres (2)

     

    0232000

    b)

    		Cucurbitacées à peau comestible

     

    0232010

    Concombres

     

    0232020

    Cornichons

     

    0232030

    Courgettes

     

    0232990

    Autres (2)

     

    0233000

    c)

    		Cucurbitacées à peau non comestible

     

    0233010

    Melons

     

    0233020

    Potirons

     

    0233030

    Pastèques

     

    0233990

    Autres (2)

     

    0234000

    d)

    		Maïs doux

     

    0239000

    e)

    		Autres légumes-fruits

     

    0240000

    Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

    0,02  (*2)

    0241000

    a)

    		Choux (développement de l'inflorescence)

     

    0241010

    Brocolis

     

    0241020

    Choux-fleurs

     

    0241990

    Autres (2)

     

    0242000

    b)

    		Choux pommés

     

    0242010

    Choux de Bruxelles

     

    0242020

    Choux pommés

     

    0242990

    Autres (2)

     

    0243000

    c)

    		Choux feuilles

     

    0243010

    Choux de Chine/Petsaï

     

    0243020

    Choux verts

     

    0243990

    Autres (2)

     

    0244000

    d)

    		Choux-raves

     

    0250000

    Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

     

    0251000

    a)

    		Laitues et salades

    0,02  (*2)

    0251010

    Mâches/Salades de blé

     

    0251020

    Laitues

     

    0251030

    Scaroles/Endives à larges feuilles

     

    0251040

    Cressons et autres pousses

     

    0251050

    Cressons de terre

     

    0251060

    Roquette/Rucola

     

    0251070

    Moutarde brune

     

    0251080

    Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

     

    0251990

    Autres (2)

     

    0252000

    b)

    		Épinards et feuilles similaires

    0,02  (*2)

    0252010

    Épinards

     

    0252020

    Pourpiers

     

    0252030

    Cardes/Feuilles de bettes

     

    0252990

    Autres (2)

     

    0253000

    c)

    		Feuilles de vigne et espèces similaires

    0,02  (*2)

    0254000

    d)

    		Cressons d'eau

    0,02  (*2)

    0255000

    e)

    		Endives/Chicons

    0,02  (*2)

    0256000

    f)

    		Fines herbes et fleurs comestibles

    0,04  (*2)

    0256010

    Cerfeuils

     

    0256020

    Ciboulettes

     

    0256030

    Feuilles de céleri

     

    0256040

    Persils

     

    0256050

    Sauge

     

    0256060

    Romarin

     

    0256070

    Thym

     

    0256080

    Basilics et fleurs comestibles

     

    0256090

    (Feuilles de) Laurier

     

    0256100

    Estragon

     

    0256990

    Autres (2)

     

    0260000

    Légumineuses potagères

    0,02  (*2)

    0260010

    Haricots (non écossés)

     

    0260020

    Haricots (écossés)

     

    0260030

    Pois (non écossés)

     

    0260040

    Pois (écossés)

     

    0260050

    Lentilles

     

    0260990

    Autres (2)

     

    0270000

    Légumes-tiges

    0,02  (*2)

    0270010

    Asperges

     

    0270020

    Cardons

     

    0270030

    Céleris

     

    0270040

    Fenouils

     

    0270050

    Artichauts

     

    0270060

    Poireaux

     

    0270070

    Rhubarbes

     

    0270080

    Pousses de bambou

     

    0270090

    Cœurs de palmier

     

    0270990

    Autres (2)

     

    0280000

    Champignons, mousses et lichens

    0,02  (*2)

    0280010

    Champignons de couche

     

    0280020

    Champignons sauvages

     

    0280990

    Mousses et lichens

     

    0290000

    Algues et organismes procaryotes

    0,02  (*2)

    0300000

    LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

    0,05  (*2)

    0300010

    Haricots

     

    0300020

    Lentilles

     

    0300030

    Pois

     

    0300040

    Lupins/Fèves de lupins

     

    0300990

    Autres (2)

     

    0400000

    GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

    0,05  (*2)

    0401000

    Graines oléagineuses

     

    0401010

    Graines de lin

     

    0401020

    Arachides/Cacahuètes

     

    0401030

    Graines de pavot

     

    0401040

    Graines de sésame

     

    0401050

    Graines de tournesol

     

    0401060

    Graines de colza (grosse navette)

     

    0401070

    Fèves de soja

     

    0401080

    Graines de moutarde

     

    0401090

    Graines de coton

     

    0401100

    Pépins de courges

     

    0401110

    Graines de carthame

     

    0401120

    Graines de bourrache

     

    0401130

    Graines de cameline

     

    0401140

    Chènevis (graines de chanvre)

     

    0401150

    Graines de ricin

     

    0401990

    Autres (2)

     

    0402000

    Fruits oléagineux

     

    0402010

    Olives à huile

     

    0402020

    Amandes du palmiste

     

    0402030

    Fruits du palmiste

     

    0402040

    Kapoks

     

    0402990

    Autres (2)

     

    0500000

    CÉRÉALES

    0,05 (*2)

    0500010

    Orge

     

    0500020

    Sarrasin et autres pseudo-céréales

     

    0500030

    Maïs

     

    0500040

    Millet commun/Panic

     

    0500050

    Avoine

     

    0500060

    Riz

     

    0500070

    Seigle

     

    0500080

    Sorgho

     

    0500090

    Froment (blé)

     

    0500990

    Autres (2)

     

    0600000

    THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

    0,1  (*2)

    0610000

    Thés

     

    0620000

    Grains de café

     

    0630000

    Infusions (base:)

     

    0631000

    a)

    		Fleurs

     

    0631010

    Camomille

     

    0631020

    Hibiscus/Oseille de Guinée

     

    0631030

    Rose

     

    0631040

    Jasmin

     

    0631050

    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

     

    0631990

    Autres (2)

     

    0632000

    b)

    		Feuilles et autres parties aériennes

     

    0632010

    Fraises

     

    0632020

    Rooibos

     

    0632030

    Maté

     

    0632990

    Autres (2)

     

    0633000

    c)

    		Racines

     

    0633010

    Valériane

     

    0633020

    Ginseng

     

    0633990

    Autres (2)

     

    0639000

    d)

    		Toute autre partie de la plante

     

    0640000

    Fèves de cacao

     

    0650000

    Caroubes/Pains de Saint-Jean

     

    0700000

    HOUBLON

    0,1  (*2)

    0800000

    ÉPICES

     

    0810000

    Épices en graines

    0,1  (*2)

    0810010

    Anis/Graines d'anis

     

    0810020

    Carvi noir/Cumin noir

     

    0810030

    Céleri

     

    0810040

    Coriandre

     

    0810050

    Cumin

     

    0810060

    Aneth

     

    0810070

    Fenouil

     

    0810080

    Fenugrec

     

    0810090

    Noix muscade

     

    0810990

    Autres (2)

     

    0820000

    Fruits

    0,1  (*2)

    0820010

    Piment de la Jamaïque/Myrte piment

     

    0820020

    Poivre du Sichuan

     

    0820030

    Carvi

     

    0820040

    Cardamome

     

    0820050

    Baies de genièvre

     

    0820060

    Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

     

    0820070

    Vanille

     

    0820080

    Tamarin

     

    0820990

    Autres (2)

     

    0830000

    Écorces

    0,1  (*2)

    0830010

    Cannelle

     

    0830990

    Autres (2)

     

    0840000

    Racines ou rhizomes

     

    0840010

    Réglisse

    0,1  (*2)

    0840020

    Gingembre (10)

     

    0840030

    Curcuma/Safran des Indes

    0,1  (*2)

    0840040

    Raifort (11)

     

    0840990

    Autres (2)

    0,1  (*2)

    0850000

    Boutons

    0,1  (*2)

    0850010

    Clous de girofle

     

    0850020

    Câpres

     

    0850990

    Autres (2)

     

    0860000

    Pistils de fleurs

    0,1  (*2)

    0860010

    Safran

     

    0860990

    Autres (2)

     

    0870000

    Arilles

    0,1  (*2)

    0870010

    Macis

     

    0870990

    Autres (2)

     

    0900000

    PLANTES SUCRIÈRES

    0,02  (*2)

    0900010

    Betteraves sucrières

     

    0900020

    Cannes à sucre

     

    0900030

    Racines de chicorée

     

    0900990

    Autres (2)

     

    1000000

    PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

     

    1010000

    Produits (base:)

    0,01  (*2)

    1011000

    a)

    		Porcins

     

    1011010

    Muscles

     

    1011020

    Graisse

     

    1011030

    Foie

     

    1011040

    Reins

     

    1011050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

     

    1011990

    Autres (2)

     

    1012000

    b)

    		Bovins

     

    1012010

    Muscles

     

    1012020

    Graisse

     

    1012030

    Foie

     

    1012040

    Reins

     

    1012050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

     

    1012990

    Autres (2)

     

    1013000

    c)

    		Ovins

     

    1013010

    Muscles

     

    1013020

    Graisse

     

    1013030

    Foie

     

    1013040

    Reins

     

    1013050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

     

    1013990

    Autres (2)

     

    1014000

    d)

    		Caprins

     

    1014010

    Muscles

     

    1014020

    Graisse

     

    1014030

    Foie

     

    1014040

    Reins

     

    1014050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

     

    1014990

    Autres (2)

     

    1015000

    e)

    		Équidés

     

    1015010

    Muscles

     

    1015020

    Graisse

     

    1015030

    Foie

     

    1015040

    Reins

     

    1015050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

     

    1015990

    Autres (2)

     

    1016000

    f)

    		Volailles

     

    1016010

    Muscles

     

    1016020

    Graisse

     

    1016030

    Foie

     

    1016040

    Reins

     

    1016050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

     

    1016990

    Autres (2)

     

    1017000

    g)

    		Autres animaux terrestres d'élevage

     

    1017010

    Muscles

     

    1017020

    Graisse

     

    1017030

    Foie

     

    1017040

    Reins

     

    1017050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

     

    1017990

    Autres (2)

     

    1020000

    Lait

    0,01  (*2)

    1020010

    Bovins

     

    1020020

    Ovins

     

    1020030

    Caprins

     

    1020040

    Chevaux

     

    1020990

    Autres (2)

     

    1030000

    Œufs d'oiseaux

    0,01  (*2)

    1030010

    Poule

     

    1030020

    Cane

     

    1030030

    Oie

     

    1030040

    Caille

     

    1030990

    Autres (2)

     

    1040000

    Miels et autres produits de l'apiculture (7)

    0,05  (*2)

    1050000

    Amphibiens et reptiles

    0,01  (*2)

    1060000

    Invertébrés terrestres

    0,01  (*2)

    1070000

    Vertébrés terrestres sauvages

    0,01  (*2)

    1100000

    PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

     

    1200000

    PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

     

    1300000

    PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

     

    (**)

    Combinaison pesticide-code à laquelle s’applique la LMR établie à l’annexe III, partie B.

    Somme du carfentrazone-éthyle et du carfentrazone, exprimée en carfentrazone-éthyle (R)

    (R)

    =

    la définition des résidus diffère pour la combinaison pesticide-code suivante:

    somme du carfentrazone-éthyle et du carfentrazone, exprimée en carfentrazone-éthyle (R) – Code 1000000: carfentrazone-éthyle

    2)

    Dans la partie A de l’annexe III, les colonnes relatives au bupirimate, à l’éthirimol et à la pyriofénone sont supprimées.

    (*1)  Limite de détection

    (1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

    (*2)  Limite de détection

    (2)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

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