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Document 32020R1396
Commission Implementing Regulation (EU) 2020/1396 of 5 October 2020 concerning the authorisation of geraniol, citral, 3,7,11-trimethyldodeca-2,6,10-trien-1-ol, (Z)-nerol, geranyl acetate, geranyl butyrate, geranyl formate, geranyl propionate, neryl propionate, neryl formate, neryl acetate, neryl isobutyrate, geranyl isobutyrate and prenyl acetate as feed additives for all animal species except for marine animals (Text with EEA relevance)
Règlement d’exécution (UE) 2020/1396 de la Commission du 5 octobre 2020 concernant l’autorisation du géraniol, du citral, du 3,7,11-triméthyldodéca-2,6,10-trién-1-ol, du (Z)-nérol, de l’acétate de géranyle, du butyrate de géranyle, du formiate de géranyle, du propionate de géranyle, du propionate de néryle, du formiate de néryle, de l’acétate de néryle, de l’isobutyrate de néryle, de l’isobutyrate de géranyle et de l’acétate de prényle en tant qu’additifs pour l’alimentation animale pour toutes les espèces animales à l’exception des animaux marins (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Règlement d’exécution (UE) 2020/1396 de la Commission du 5 octobre 2020 concernant l’autorisation du géraniol, du citral, du 3,7,11-triméthyldodéca-2,6,10-trién-1-ol, du (Z)-nérol, de l’acétate de géranyle, du butyrate de géranyle, du formiate de géranyle, du propionate de géranyle, du propionate de néryle, du formiate de néryle, de l’acétate de néryle, de l’isobutyrate de néryle, de l’isobutyrate de géranyle et de l’acétate de prényle en tant qu’additifs pour l’alimentation animale pour toutes les espèces animales à l’exception des animaux marins (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
C/2020/6710
JO L 324 du 6.10.2020, p. 6–18
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
In force
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6.10.2020 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 324/6 |
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/1396 DE LA COMMISSION
du 5 octobre 2020
concernant l’autorisation du géraniol, du citral, du 3,7,11-triméthyldodéca-2,6,10-trién-1-ol, du (Z)-nérol, de l’acétate de géranyle, du butyrate de géranyle, du formiate de géranyle, du propionate de géranyle, du propionate de néryle, du formiate de néryle, de l’acétate de néryle, de l’isobutyrate de néryle, de l’isobutyrate de géranyle et de l’acétate de prényle en tant qu’additifs pour l’alimentation animale pour toutes les espèces animales à l’exception des animaux marins
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
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(1) |
Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autorisation. Son article 10, paragraphe 2, prévoit la réévaluation des additifs autorisés en vertu de la directive 70/524/CEE du Conseil (2). |
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(2) |
L’utilisation du géraniol, du citral, du 3,7,11-triméthyldodéca-2,6,10-trién-1-ol, du (Z)-nérol, de l’acétate de géranyle, du butyrate de géranyle, du formiate de géranyle, du propionate de géranyle, du propionate de néryle, du formiate de néryle, de l’acétate de néryle, de l’isobutyrate de néryle, de l’isobutyrate de géranyle et de l’acétate de prényle (ci-après les «substances concernées») a été autorisée sans limitation dans le temps conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu’additifs pour l’alimentation animale pour toutes les espèces animales. Ces substances ont ensuite été inscrites au registre des additifs pour l’alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l’article 10, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1831/2003. |
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(3) |
Conformément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, considéré en liaison avec l’article 7 du même règlement, une demande a été présentée en vue de la réévaluation des substances concernées en tant qu’additifs pour l’alimentation animale pour toutes les espèces animales. Le demandeur a souhaité que ces additifs soient classés dans la catégorie des additifs sensoriels et dans le groupe fonctionnel des substances aromatiques. La demande était accompagnée des informations et documents requis en application de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. |
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(4) |
Dans son avis du 25 mai 2016 (3), l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, les substances concernées n’ont pas d’effet néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l’environnement. L’Autorité a conclu qu’en ce qui concerne le milieu marin, la dose sûre est estimée à 0,05 mg/kg d’aliment pour animaux. Les doses proposées pour les substances concernées sont supérieures à la dose sûre en ce qui concerne le milieu marin; par conséquent, l’utilisation de ces substances pour les animaux marins n’est pas autorisée. L’Autorité a conclu que dans la mesure où les substances concernées sont efficaces comme arômes dans les denrées alimentaires et étant donné que leur fonction dans les aliments pour animaux est essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, il n’est pas nécessaire d’en démontrer davantage l’efficacité. Par conséquent, cette conclusion pourrait être extrapolée aux aliments pour animaux. Bien que le demandeur ait retiré sa demande pour l’eau destinée à l’abreuvement, il devrait cependant être possible d’utiliser les substances concernées dans des aliments composés pour animaux qui sont ensuite administrés par l’intermédiaire de l’eau. |
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(5) |
En l’absence de données, l’Autorité a conclu que les substances concernées devraient être considérées comme dangereuses en cas de contact avec la peau ou les yeux, et en cas d’inhalation. Le géraniol, le citral et le 3,7,11-triméthyldodéca-2,6,10-trién-1-ol seraient aussi des sensibilisants cutanés. En conséquence, il convient d’adopter des mesures de protection appropriées. L’Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rapport sur la méthode d’analyse des additifs destinés à l’alimentation des animaux soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. |
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(6) |
Il ressort de l’évaluation des substances concernées que les conditions d’autorisation énoncées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient par conséquent d’autoriser l’utilisation des substances concernées selon les modalités prévues en annexe du présent règlement. |
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(7) |
Il convient de prévoir des restrictions et des conditions afin de permettre un meilleur contrôle. Étant donné qu’aucun motif de sécurité n’impose la fixation d’une teneur maximale et compte tenu de la réévaluation effectuée par l’Autorité, il convient d’indiquer sur l’étiquette de l’additif une teneur recommandée. Il convient que l’étiquette des prémélanges contienne certaines informations pour le cas où cette teneur serait dépassée. |
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(8) |
Étant donné qu’aucun motif de sécurité n’impose l’application immédiate des modifications des conditions d’autorisation des substances concernées, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de cette autorisation. |
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(9) |
Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Autorisation
Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, sont autorisées en tant qu’additifs pour l’alimentation animale, dans les conditions fixées en annexe.
Article 2
Mesures transitoires
1. Les substances spécifiées en annexe et les prémélanges contenant ces substances, qui sont produits et étiquetés avant le 26 avril 2021 conformément aux règles applicables avant le 26 octobre 2020, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.
2. Les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe, qui sont produits et étiquetés avant le 26 octobre 2021 conformément aux règles applicables avant le 26 octobre 2020, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants, s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux producteurs de denrées alimentaires.
3. Les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe, qui sont produits et étiquetés avant le 26 octobre 2022 conformément aux règles applicables avant le 26 octobre 2020, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants, s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux non producteurs de denrées alimentaires.
Article 3
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 5 octobre 2020.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
(1) JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2) Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l’alimentation des animaux (JO L 270 du 14.12.1970, p. 1).
(3) EFSA Journal, 2016, 14(6):4512.
ANNEXE
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Numéro d’identification de l’additif |
Nom du titulaire de l’autorisation |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
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mg de substance active par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % |
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Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques. |
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2b02012 |
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Géraniol |
Composition de l’additif Géraniol Caractérisation de la substance active Géraniol Produit par distillation fractionnée d’une huile essentielle ou par synthèse chimique Pureté: minimum 95 % Formule chimique: C10H18O Numéro CAS: 106-24-1 No FLAVIS: 02.012 Méthode d’analyse (1) Pour la détermination du géraniol dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux: chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL). |
Toutes les espèces animales, à l’exception des animaux marins |
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26.10.2030 |
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2b02029 |
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3,7,11-Triméthyldodéca-2,6,10-trién-1-ol |
Composition de l’additif 3,7,11-Triméthyldodéca-2,6,10-trién-1-ol Caractérisation de la substance active 3,7,11-Triméthyldodéca-2,6,10-trién-1-ol Obtenu par synthèse chimique Pureté: minimum 96 % Formule chimique: C15H26O Numéro CAS: 4602-84-0 No FLAVIS: 02.029 Méthode d’analyse (1) Pour la détermination du 3,7,11-triméthyldodéca-2,6,10-trién-1-ol dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux: chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL). |
Toutes les espèces animales, à l’exception des animaux marins |
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26.10.2030 |
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2b02058 |
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(Z)-Nérol |
Composition de l’additif (Z)-Nérol Caractérisation de la substance active (Z)-Nérol Obtenu par synthèse chimique Pureté: minimum 95 % Formule chimique: C10H18O Numéro CAS: 106-25-2 No FLAVIS: 02.058 Méthode d’analyse (1) Pour la détermination du (Z)-nérol dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux: chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL). |
Toutes les espèces animales, à l’exception des animaux marins |
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26.10.2030 |
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2b05020 |
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Citral |
Composition de l’additif Citral Caractérisation de la substance active Citral Obtenu par synthèse chimique Pureté: minimum 96 % Formule chimique: C10H16O Numéro CAS: 5392-40-5 No FLAVIS: 05.020 Méthode d’analyse (1) Pour la détermination du citral dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux: chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL). |
Toutes les espèces animales, à l’exception des animaux marins |
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26.10.2030 |
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2b09011 |
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Acétate de géranyle |
Composition de l’additif Acétate de géranyle Caractérisation de la substance active Acétate de géranyle Obtenu par synthèse chimique Pureté: minimum 90 % Formule chimique: C12H20O2 Numéro CAS: 105-87-3 No FLAVIS: 09.011 Méthode d’analyse (1) Pour la détermination de l’acétate de géranyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux: chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL). |
Toutes les espèces animales, à l’exception des animaux marins |
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26.10.2030 |
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2b09048 |
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Butyrate de géranyle |
Composition de l’additif Butyrate de géranyle Caractérisation de la substance active Butyrate de géranyle Obtenu par synthèse chimique Pureté: minimum 92 % Formule chimique: C14H24O2 Numéro CAS: 106-29-6 No FLAVIS: 09.048 Méthode d’analyse (1) Pour la détermination du butyrate de géranyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux: chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL). |
Toutes les espèces animales, à l’exception des animaux marins |
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26.10.2030 |
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2b09076 |
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Formiate de géranyle |
Composition de l’additif Formiate de géranyle Caractérisation de la substance active Formiate de géranyle Obtenu par synthèse chimique Pureté: minimum 94 % Formule chimique: C11H18O2 Numéro CAS: 105-86-2 No FLAVIS: 09.076 Méthode d’analyse (1) Pour la détermination du formiate de géranyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux: chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL). |
Toutes les espèces animales, à l’exception des animaux marins |
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26.10.2030 |
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2b09128 |
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Propionate de géranyle |
Composition de l’additif Propionate de géranyle Caractérisation de la substance active Propionate de géranyle Obtenu par synthèse chimique Pureté: minimum 92 % Formule chimique: C13H22O2 Numéro CAS: 105-90-8 No FLAVIS: 09.128 Méthode d’analyse (1) Pour la détermination du propionate de géranyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux: chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL). |
Toutes les espèces animales, à l’exception des animaux marins |
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26.10.2030 |
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2b09169 |
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Propionate de néryle |
Composition de l’additif Propionate de néryle Caractérisation de la substance active Propionate de néryle Obtenu par synthèse chimique Pureté: minimum 95 % Formule chimique: C13H22O2 Numéro CAS: 105-91-9 No FLAVIS: 09.169 Méthode d’analyse (1) Pour la détermination du propionate de néryle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux: chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL). |
Toutes les espèces animales, à l’exception des animaux marins |
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26.10.2030 |
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2b09212 |
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Formiate de néryle |
Composition de l’additif Formiate de néryle Caractérisation de la substance active Formiate de néryle Obtenu par synthèse chimique Pureté: minimum 90 % Formule chimique: C11H18O2 Numéro CAS: 2142-94-1 No FLAVIS: 09.212 Méthode d’analyse (1) Pour la détermination du formiate de néryle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux: chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL). |
Toutes les espèces animales, à l’exception des animaux marins |
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26.10.2030 |
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2b09213 |
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Acétate de néryle |
Composition de l’additif Acétate de néryle Caractérisation de la substance active Acétate de néryle Obtenu par synthèse chimique Pureté: minimum 93 % Formule chimique: C12H20O2 Numéro CAS: 141-12-8 No FLAVIS: 09.213 Méthode d’analyse (1) Pour la détermination de l’acétate de néryle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux: chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL). |
Toutes les espèces animales, à l’exception des animaux marins |
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26.10.2030 |
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2b09424 |
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Isobutyrate de néryle |
Composition de l’additif Isobutyrate de néryle Caractérisation de la substance active Isobutyrate de néryle Obtenu par synthèse chimique Pureté: minimum 92 % Formule chimique: C14H24O2 Numéro CAS: 2345-24-6 No FLAVIS: 09.424 Méthode d’analyse (1) Pour la détermination de l’isobutyrate de néryle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux: chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL). |
Toutes les espèces animales, à l’exception des animaux marins |
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26.10.2030 |
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2b09431 |
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Isobutyrate de géranyle |
Composition de l’additif Isobutyrate de géranyle Caractérisation de la substance active Isobutyrate de géranyle Obtenu par synthèse chimique Pureté: minimum 95 % Formule chimique: C14H24O2 Numéro CAS: 2345-26-8 No FLAVIS: 09.431 Méthode d’analyse (1) Pour la détermination de l’isobutyrate de géranyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux: chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL). |
Toutes les espèces animales, à l’exception des animaux marins |
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26.10.2030 |
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2b09692 |
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Acétate de prényle |
Composition de l’additif Acétate de prényle Caractérisation de la substance active Acétate de prényle Obtenu par synthèse chimique Pureté: minimum 95 % Formule chimique: C7H12O2 Numéro CAS: 1191-16-8 No FLAVIS: 09.692 Méthode d’analyse (1) Pour la détermination de l’acétate de prényle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges d’aromatisation des aliments pour animaux: chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL). |
Toutes les espèces animales, à l’exception des animaux marins |
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26.10.2030 |
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(1) = La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports