Article premier

Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0021020-0000, à la société HYPRED SAS pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides dénommée «HYPRED’s octanoic acid based products» conformément au résumé des caractéristiques du produit biocide figurant en annexe.

L’autorisation de l’Union est valable du 18 mai 2020 au 30 avril 2030.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

ANNEXE

Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

HYPRED’s octanoic acid based products

Type de produits 4 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants)

Numéro de l’autorisation: EU-0021020-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0021020-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Nom

Nom	HYPRED’s octanoic acid based products

1.2.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

1.3.   Titulaire de l’autorisation

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation	Nom	HYPRED SAS
	Adresse	55 Boulevard Jules Verger, 35803 DINARD France
Numéro de l’autorisation	EU-0021020-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides	EU-0021020-0000
Date de l’autorisation	18 mai 2020
Date d’expiration de l’autorisation	30 avril 2030

1.4.   Fabricant(s) des produits biocides

Nom du fabricant	HYPRED SAS
Adresse du fabricant	55 Boulevard Jules Verger, 35803 DINARD France
Emplacement des sites de fabrication	HYPRED SAS — 55 Boulevard Jules Verger — BP 10180, 35803 DINARD France HYPRED POLSKA SP. Z O.O. NIEPRUSZEWO, KASZTANOWA 4, 64320 buk Pologne HYPRED IBERICA S.L Pol. Ind. Arazuri-Orcoyen C/C no 32, 31160 Orcoyen — NAVARRA Espagne HYPRED GmbH Marie-Curie-Straße 23, 53332 Bornheim — Sechtem Allemagne HYPRED Italia s.r.l. Strada Montodine-Gombito Loc. Cà Nova, 26010 Ripalta Arpina CR Italie AG France S.A.S — Zone Industrielle Le Roineau, 72500 Vaas France Anti-Germ Austria GmbH —«Pfongauer Straße 17, 5202 Neumarkt am Wallersee» Autriche Anti-Germ Deutschland GmbH — Oberbrühlstraße 16-18, 87700 Memmingen Allemagne

1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active	Acide octanoïque
Nom du fabricant	Emery Oleochemicals (M)
Adresse du fabricant	Sdn Bhd (63112-D), Lot 4, Jalan Perak, Kawasan Perusahaan, 42500 Telok Panglima Garang, Selangor Malaisie
Emplacement des sites de fabrication	Sdn Bhd (63112-D), Lot 4, Jalan Perak, Kawasan Perusahaan, 42500 Telok Panglima Garang, Selangor Malaisie

2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Acide octanoïque		Substance active	124-07-2	204-677-5	3,0	10,0
Acide méthanosulfonique		Substance non active	75-75-2	200-898-6	0,0	21,0
Acide L-(+) lactique		Substance non active	79-33-4	201-196-2	0,0	17,6
N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde		Substance non active	2605-79-0	220-020-5	2,25	6,0
Alcool éthoxylé	Alcool éthoxylé	Substance non active	31726-34-8	500-077-5	0,0	15,0

2.2.   Type(s) de formulation

Formulation(s)

SL — Concentré soluble

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION — MÉTA-RCP

MÉTA-RCP 1

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

1.1.   Identificateur de méta-RCP 1

Identificateur

Meta SPC 1

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-1

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 1

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Acide octanoïque		Substance active	124-07-2	204-677-5	3,0	3,0
Acide méthanosulfonique		Substance non active	75-75-2	200-898-6	21,0	21,0
Acide L-(+) lactique		Substance non active	79-33-4	201-196-2	0,0	0,0
N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde		Substance non active	2605-79-0	220-020-5	2,25	2,25
Alcool éthoxylé	Alcool éthoxylé	Substance non active	31726-34-8	500-077-5	5,0	5,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 1

Formulation(s)

SL — Concentré soluble

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

Mention de danger

Peut être corrosif pour les métaux. Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. Peut irriter les voies respiratoires. Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Porter des gants de protection. Porter des vêtements de protection. Porter un équipement de protection des yeux. Porter un équipement de protection du visage. EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON. Éliminer le contenu dans le respect de la réglementation locale/régionale/nationale/internationale Éviter le rejet dans l’environnement.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 1

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1. Utiliser # 1 — Circulation en industrie laitière

Type de produit	TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Bacteria Yeasts
Domaine d’utilisation	Intérieur Nettoyage — désinfection des circuits en industrie laitière
Méthode(s) d’application	Système fermé: Circulation Nettoyage en place (NEP), circulation
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	— Utiliser une solution à 1 % pour l’activité bactéricide et une solution à 1,5 % pour l’activité levuricide 1 à 3 cycles par jour, 208 à 360 jours par an
Catégorie(s) d’utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Bidon 5 L en Polyethylene haute densité (PEHD) opaque Bidon 10 L en PEHD opaque Bidon 22 L en PEHD opaque Fût 60 L en PEHD opaque Fût 120 L en PEHD opaque Fût 220 L en PEHD opaque Container 640 L en PEHD opaque Container 1000 L en PEHD opaque

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Rincer les circuits à l’eau potable avant la désinfection.

Appliquer le produit par circulation.

Concentration du produit et temps de contact:

—	1 % bactéricide en 5 minutes

—	1,5 % levuricide en 15 minutes

Température de la solution: 40 - 85 °C

Rincer à l’eau potable.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’emploi.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’emploi.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’emploi.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’emploi.

4.2.   Description de l’utilisation

Tableau 2. Utiliser # 2 — Circulation en exploitations agricoles

Type de produit	TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Bacteria Yeasts
Domaine d’utilisation	Intérieur Nettoyage — désinfection des équipements et des robots de traite en exploitations agricoles
Méthode(s) d’application	Système fermé: Circulation
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	— Utiliser une solution à 0,8 % pour l’activité bactéricide et une solution à 1,5 % pour l’activité levuricide. L’installation de traite est nettoyée et désinfectée deux fois par jour et le réservoir à lait est nettoyé et désinfecté une fois tous les trois jours.
Catégorie(s) d’utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Bidon 5 L en PEHD opaque Bidon 10 L en PEHD opaque Bidon 22 L en PEHD opaque Fût 60 L en PEHD opaque Fût 120 L en PEHD opaque Fût 220 L en PEHD opaque Container 640 L en PEHD opaque Container 1000 L en PEHD opaque

4.2.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

L’installation de traite avec ou sans programmateur.

1)	Après la traite, rincer l’équipement à l’eau potable chaude.

2)	Appliquer la solution par circulation à une température initiale recommandée de 60 °C minimum pour atteindre une température finale de 40 à 45 °C.

Concentration du produit et temps de contact:

0,8 % bactéricide en 10 minutes

1,5 % levuricide en 15 minutes

Ne pas utiliser à une température supérieure à 75 °C.

3)	Rincer à l’eau froide potable.

Utiliser le produit deux fois par jour ou une fois par jour en cas d’alternance avec un autre produit.

En cas d’alternance, utiliser un nettoyant-désinfectant alternatif ou un nettoyant 1 à 4 fois par semaine en fonction de la température du système.

Contacter votre fournisseur pour choisir un produit alternatif et connaitre sa fréquence d’utilisation.

Ne jamais mélanger le produit avec un produit alcalin ou alcalin chloré.

4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’emploi.

4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’emploi.

4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’emploi.

4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’emploi.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (1) DES MÉTA-RCP 1

5.1.   Consignes d’utilisation

Voir les instructions spécifiques d’emploi.

5.2.   Mesures de gestion des risques

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques, une combinaison de protection et des lunettes de protection durant la phase de manipulation des produits (le matériau de protection sera précisé par le titulaire de l’autorisation mentionné dans les informations sur le produit).

—	S’assurer de la bonne ventilation de la pièce durant l’application.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Retirer immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Les laver avant de les remettre.

PREMIERS SECOURS

—	EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur dans une position où elle peut confortablement respirer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

—	EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau/Se doucher. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

—	SI DANS LES YEUX: Rincer immédiatement en appliquant un jet doux d’eau pendant au moins 15 minutes, les yeux grand ouverts. Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

—	EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Consulter les Fiches de données de sécurité. Elles contiennent un numéro d’appel d’urgence.

Si besoin d’un avis médical, garder l’emballage ou l’étiquette sous la main et appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Ne JAMAIS administrer de liquides ou solides par voie orale à une personne inconsciente ou diminuée; placer la personne sur son côté gauche avec la tête baissée et les genoux fléchis.

NE JAMAIS LAISSER LA VICTIME SANS SURVEILLANCE!

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Ne pas déverser le produit directement dans les égouts ou l’environnement.

Éliminer le produit et son conditionnement conformément aux règlements locaux et nationaux.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation: 2 ans en PEHD

Conditions de stockage: conserver uniquement dans l’emballage d’origine. Conserver l’emballage fermé. Ne pas conserver à une température supérieure à 40 °C.

6.   AUTRES INFORMATIONS

Les propriétés détergentes du produit n’ont pas été évaluées car elles ne sont pas couvertes par le règlement (UE) no 528/2012.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	HYPRACID ONE DEPTACID BD prevides®MS
Numéro de l’autorisation	EU-0021020-0001 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide octanoïque		Substance active	124-07-2	204-677-5	3,0
Acide méthanosulfonique		Substance non active	75-75-2	200-898-6	21,0
N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde		Substance non active	2605-79-0	220-020-5	2,25
Alcool éthoxylé	Alcool éthoxylé	Substance non active	31726-34-8	500-077-5	5,0

MÉTA-RCP 2

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

1.1.   Identificateur de méta-RCP 2

Identificateur

Meta SPC 2

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-2

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 2

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Acide octanoïque		Substance active	124-07-2	204-677-5	10,0	10,0
Acide méthanosulfonique		Substance non active	75-75-2	200-898-6	14,0	14,0
Acide L-(+) lactique		Substance non active	79-33-4	201-196-2	0,0	0,0
N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde		Substance non active	2605-79-0	220-020-5	4,5	4,5
Alcool éthoxylé	Alcool éthoxylé	Substance non active	31726-34-8	500-077-5	15,0	15,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 2

Formulation(s)

SL — Concentré soluble

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

Mention de danger

Peut être corrosif pour les métaux. Nocif en cas d’ingestion. Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Porter des gants de protection. Porter des vêtements de protection. Porter un équipement de protection des yeux. Porter un équipement de protection du visage. EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON. Éliminer le contenu dans le respect de la réglementation locale/régionale/nationale/internationale Éviter le rejet dans l’environnement.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 2

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 3. Utiliser # 1 — Circulation

Type de produit	TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Bacteria Yeasts
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection des circuits dans les brasseries, les industries laitières et de la boisson
Méthode(s) d’application	Système fermé: Circulation Nettoyage en place (NEP), circulation
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	— Utiliser une solution à 0,4 % pour l’activité bactéricide et une solution à 0,6 % pour l’activité levuricide 1 à 3 cycles par jour, 208 à 360 jours par an
Catégorie(s) d’utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Bidon 5 L en PEHD opaque Bidon 10 L en PEHD opaque Bidon 22 L en PEHD opaque Fût 60 L en PEHD opaque Fût 120 L en PEHD opaque Fût 220 L en PEHD opaque Container 640 L en PEHD opaque Container 1000 L en PEHD opaque

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’emploi.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’emploi.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’emploi.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’emploi.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’emploi.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (2) DES MÉTA-RCP 2

5.1.   Consignes d’utilisation

Avant l’application du produit, nettoyer avec un détergent et rincer à l’eau potable.

Appliquer le produit par circulation.

Concentration du produit et temps de contact:

—	0,4 % bactéricide en 5 minutes

—	0,6 % levuricide en 15 minutes

Température de la solution: 20 - 85 °C

Rincer à l’eau potable.

5.2.   Mesures de gestion des risques

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques, une combinaison de protection et des lunettes de protection durant la phase de manipulation des produits (le matériau de protection sera précisé par le titulaire de l’autorisation mentionné dans les informations sur le produit).

—	S’assurer de la bonne ventilation de la pièce durant l’application.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Retirer immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Les laver avant de les remettre.

PREMIERS SECOURS

—	EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur dans une position où elle peut confortablement respirer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

—	EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau/Se doucher. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

—	SI DANS LES YEUX: Rincer immédiatement en appliquant un jet doux d’eau pendant au moins 15 minutes, les yeux grand ouverts. Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

—	EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Consulter les Fiches de données de sécurité. Elles contiennent un numéro d’appel d’urgence.

Si besoin d’un avis médical, garder l’emballage ou l’étiquette sous la main et appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Ne JAMAIS administrer de liquides ou solides par voie orale à une personne inconsciente ou diminuée; placer la personne sur son côté gauche avec la tête baissée et les genoux fléchis.

NE JAMAIS LAISSER LA VICTIME SANS SURVEILLANCE!

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Ne pas déverser le produit directement dans les égouts ou l’environnement.

Éliminer le produit et son conditionnement conformément aux règlements locaux et nationaux.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation: 2 ans en PEHD

Conditions de stockage: conserver uniquement dans l’emballage d’origine. Conserver l’emballage fermé. Ne pas conserver à une température supérieure à 40 °C.

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	DEPTACID CCB
Numéro de l’autorisation	EU-0021020-0002 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide octanoïque		Substance active	124-07-2	204-677-5	10,0
Acide méthanosulfonique		Substance non active	75-75-2	200-898-6	14,0
N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde		Substance non active	2605-79-0	220-020-5	4,5
Alcool éthoxylé	Alcool éthoxylé	Substance non active	31726-34-8	500-077-5	15,0

MÉTA-RCP 3

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

1.1.   Identificateur de méta-RCP 3

Identificateur

Meta SPC 3

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-3

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 3

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Acide octanoïque		Substance active	124-07-2	204-677-5	10,0	10,0
Acide méthanosulfonique		Substance non active	75-75-2	200-898-6	0,0	0,0
Acide L-(+) lactique		Substance non active	79-33-4	201-196-2	17,6	17,6
N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde		Substance non active	2605-79-0	220-020-5	6,0	6,0
Alcool éthoxylé	Alcool éthoxylé	Substance non active	31726-34-8	500-077-5	0,0	0,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 3

Formulation(s)

SL — Concentré soluble

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

Mention de danger

Peut être corrosif pour les métaux. Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Porter des gants de protection. Porter des vêtements de protection. Porter un équipement de protection des yeux. Porter un équipement de protection du visage. EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON. Éliminer le contenu dans le respect de la réglementation locale/régionale/nationale/internationale Éviter le rejet dans l’environnement.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 3

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 4. Utiliser # 1 — Circulation

Type de produit	TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Bacteria Yeasts
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection des circuits dans les brasseries, les industries laitières et de la boisson
Méthode(s) d’application	Système fermé: Circulation Nettoyage en place (NEP), circulation
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	— Utiliser une solution à 0,4 % 1 à 3 cycles par jour, 208 à 360 jours par an
Catégorie(s) d’utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Bidon 5 L en PEHD opaque Bidon 10 L en PEHD opaque Bidon 22 L en PEHD opaque Fût 60 L en PEHD opaque Fût 120 L en PEHD opaque Fût 220 L en PEHD opaque Container 640 L en PEHD opaque Container 1000 L en PEHD opaque

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’emploi.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’emploi.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’emploi.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’emploi.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’emploi.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (3) DES MÉTA-RCP 3

5.1.   Consignes d’utilisation

Avant l’application du produit, nettoyer avec un détergent et rincer à l’eau potable.

Appliquer le produit par circulation.

Concentration du produit: 0,4 %

Temps de contact:

—	5 minutes pour l’activité bactéricide

—	15 minutes pour l’activité levuricide

Température de la solution: 20 - 85 °C

Rincer à l’eau potable.

5.2.   Mesures de gestion des risques

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques, une combinaison de protection et des lunettes de protection durant la phase de manipulation des produits (le matériau de protection sera précisé par le titulaire de l’autorisation mentionné dans les informations sur le produit).

—	S’assurer de la bonne ventilation de la pièce durant l’application.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Retirer immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Les laver avant de les remettre.

PREMIERS SECOURS

—	EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur dans une position où elle peut confortablement respirer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

—	EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau/Se doucher. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

—	SI DANS LES YEUX: Rincer immédiatement en appliquant un jet doux d’eau pendant au moins 15 minutes, les yeux grand ouverts. Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

—	EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Consulter les Fiches de données de sécurité. Elles contiennent un numéro d’appel d’urgence.

Si besoin d’un avis médical, garder l’emballage ou l’étiquette sous la main et appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Ne JAMAIS administrer de liquides ou solides par voie orale à une personne inconsciente ou diminuée; placer la personne sur son côté gauche avec la tête baissée et les genoux fléchis.

NE JAMAIS LAISSER LA VICTIME SANS SURVEILLANCE!

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Ne pas déverser le produit directement dans les égouts ou l’environnement.

Éliminer le produit et son conditionnement conformément aux règlements locaux et nationaux.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation: 2 ans en PEHD

Conditions de stockage: conserver uniquement dans l’emballage d’origine. Conserver l’emballage fermé. Ne pas conserver à une température supérieure à 40 °C.

6.   AUTRES INFORMATIONS

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	DEPTACID CB
Numéro de l’autorisation	EU-0021020-0003 1-3
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide octanoïque		Substance active	124-07-2	204-677-5	10,0
Acide L-(+) lactique		Substance non active	79-33-4	201-196-2	17,6
N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde		Substance non active	2605-79-0	220-020-5	6,0

MÉTA-RCP 4

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

1.1.   Identificateur de méta-RCP 4

Identificateur

Meta SPC 4

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-4

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 4

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Acide octanoïque		Substance active	124-07-2	204-677-5	3,0	3,0
Acide méthanosulfonique		Substance non active	75-75-2	200-898-6	21,0	21,0
Acide L-(+) lactique		Substance non active	79-33-4	201-196-2	0,0	0,0
N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde		Substance non active	2605-79-0	220-020-5	3,0	3,0
Alcool éthoxylé	Alcool éthoxylé	Substance non active	31726-34-8	500-077-5	5,0	5,0

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 4

Formulation(s)

SL — Concentré soluble

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

Mention de danger

Peut être corrosif pour les métaux. Provoque de graves brûlures de la peau et de graves lésions des yeux. Peut irriter les voies respiratoires. Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

Conseils de prudence

Porter des gants de protection. Porter des vêtements de protection. Porter un équipement de protection des yeux. Porter un équipement de protection du visage. EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau. EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON. Éliminer le contenu dans le respect de la réglementation locale/régionale/nationale/internationale Éviter le rejet dans l’environnement.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 4

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 5. Utiliser # 1 — Circulation pour membranes séparatives

Type de produit	TP04 — Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	—
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Bacteria Yeasts
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfectant ou nettoyant-désinfectant pour les membranes utilisées en osmose inverse et nanofiltration dans l’industrie laitière et l’industrie de la boisson.
Méthode(s) d’application	Système fermé: Circulation
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	— Utiliser une solution à 0,75 % si un nettoyage est effectué avant la désinfection. — Utiliser une solution à 1 % si aucun nettoyage n’est effectué avant la désinfection. 1 à 3 cycles par jour, 104 à 312 jours par an
Catégorie(s) d’utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Bidon 5 L en PEHD opaque Bidon 10 L en PEHD opaque Bidon 22 L en PEHD opaque Fût 60 L en PEHD opaque Fût 120 L en PEHD opaque Fût 220 L en PEHD opaque Container 640 L en PEHD opaque Container 1000 L en PEHD opaque

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’emploi.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’emploi.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’emploi.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’emploi.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’emploi.

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (4) DES MÉTA-RCP 4

5.1.   Consignes d’utilisation

Rincer les membranes à l’eau potable ou nettoyer et rincer à l’eau potable avant la désinfection.

Appliquer le produit par circulation

Concentration du produit sans nettoyage préalable à la désinfection: 1 %

Concentration du produit avec nettoyage préalable à la désinfection: 0,75 %

Temps de contact:

—	5 minutes pour l’activité bactéricide

—	15 minutes pour l’activité levuricide

Température de la solution: 40 - 85 °C

Rincer à l’eau potable.

5.2.   Mesures de gestion des risques

—	Porter des gants de protection résistants aux produits chimiques, une combinaison de protection et des lunettes de protection durant la phase de manipulation des produits (le matériau de protection sera précisé par le titulaire de l’autorisation mentionné dans les informations sur le produit).

—	S’assurer de la bonne ventilation de la pièce durant l’application.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Retirer immédiatement les vêtements et les chaussures contaminés. Les laver avant de les remettre.

PREMIERS SECOURS

—	EN CAS D’INHALATION: Transporter la victime à l’extérieur dans une position où elle peut confortablement respirer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

—	EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau/Se doucher. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

—	SI DANS LES YEUX: Rincer immédiatement en appliquant un jet doux d’eau pendant au moins 15 minutes, les yeux grand ouverts. Si la personne porte des lentilles de contact, les retirer si cela est possible. Continuer de rincer. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

—	EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir. Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Consulter les Fiches de données de sécurité. Elles contiennent un numéro d’appel d’urgence.

Si besoin d’un avis médical, garder l’emballage ou l’étiquette sous la main et appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Ne JAMAIS administrer de liquides ou solides par voie orale à une personne inconsciente ou diminuée; placer la personne sur son côté gauche avec la tête baissée et les genoux fléchis.

NE JAMAIS LAISSER LA VICTIME SANS SURVEILLANCE!

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Ne pas déverser le produit directement dans les égouts ou l’environnement.

Éliminer le produit et son conditionnement conformément aux règlements locaux et nationaux.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation: 2 ans en PEHD

Conditions de stockage: conserver uniquement dans l’emballage d’origine. Conserver l’emballage fermé. Ne pas conserver à une température supérieure à 40 °C.

6.   AUTRES INFORMATIONS

Les propriétés détergentes du produit n’ont pas été évaluées car elles ne sont pas couvertes par le règlement (UE) no 528/2012.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	DEPTACID WCM
Numéro de l’autorisation	EU-0021020-0004 1-4
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Acide octanoïque		Substance active	124-07-2	204-677-5	3,0
Acide méthanosulfonique		Substance non active	75-75-2	200-898-6	21,0
N,N-diméthyl-1-décanamine, N-oxyde		Substance non active	2605-79-0	220-020-5	3,0
Alcool éthoxylé	Alcool éthoxylé	Substance non active	31726-34-8	500-077-5	5,0

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(1)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.

(2)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.

(3)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.

(4)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 4.