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Document 32020R0395
Commission Implementing Regulation (EU) 2020/395 of 6 March 2020 entering a name in the register of traditional specialities guaranteed ‘Amatriciana Tradizionale’ (TSG)
Règlement d’exécution (UE) 2020/395 de la Commission du 6 mars 2020 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [«Amatriciana Tradizionale» (STG)]
Règlement d’exécution (UE) 2020/395 de la Commission du 6 mars 2020 enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [«Amatriciana Tradizionale» (STG)]
C/2020/1570
JO L 77 du 13.3.2020, p. 1–2
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
In force
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13.3.2020 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 77/1 |
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/395 DE LA COMMISSION
du 6 mars 2020
enregistrant une dénomination dans le registre des spécialités traditionnelles garanties [«Amatriciana Tradizionale» (STG)]
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
vu le règlement (UE) n° 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil du 21 novembre 2012 relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires (1), et notamment son article 52, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
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(1) |
Conformément à l’article 50, paragraphe 2, point b), du règlement (UE) n° 1151/2012, la demande d’enregistrement de la dénomination «Amatriciana Tradizionale» déposée par l’Italie a été publiée au Journal officiel de l’Union européenne (2). |
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(2) |
Aucune déclaration d’opposition, conformément à l’article 51 du règlement (UE) n° 1151/2012, n’ayant été notifiée à la Commission, la dénomination «Amatriciana Tradizionale» doit donc être enregistrée, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
La dénomination «Amatriciana Tradizionale» (STG) est enregistrée.
La dénomination visée au premier alinéa identifie un produit de la classe 2.21. Plats cuisinés de l’annexe XI du règlement d'exécution (UE) n° 668/2014 de la Commission (3).
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 6 mars 2020.
Par la Commission,
au nom de la présidente,
Janusz WOJCIECHOWSKI
Membre de la Commission
(1) JO L 343 du 14.12.2012, p. 1.
(2) JO C 393 du 20.11.2019, p. 12.
(3) Règlement d’exécution (UE) n° 668/2014 de la Commission du 13 juin 2014 portant modalités d’application du règlement (UE) n° 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires (JO L 179 du 19.6.2014, p. 36).