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Document 32020R0269

Règlement d’exécution (UE) 2020/269 de la Commission du 26 février 2020 modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l’UE des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée [Partie B — Navires énumérés à l’article 30 du règlement (CE) no 1005/2008]

C/2020/1003

JO L 56 du 27.2.2020, p. 7–19 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2020/269/oj

27.2.2020   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 56/7


RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/269 DE LA COMMISSION

du 26 février 2020

modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l’UE des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée [Partie B — Navires énumérés à l’article 30 du règlement (CE) no 1005/2008]

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1005/2008 du Conseil du 29 septembre 2008 établissant un système communautaire destiné à prévenir, à décourager et à éradiquer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée, modifiant les règlements (CEE) no 2847/93, (CE) no 1936/2001 et (CE) no 601/2004 et abrogeant les règlements (CE) no 1093/94 et (CE) no 1447/1999 (1), et notamment son article 30,

considérant ce qui suit:

(1)

Le chapitre V du règlement (CE) no 1005/2008 établit les procédures de recensement des navires de pêche pratiquant la pêche illicite, non déclarée et non réglementée («INN») ainsi que les procédures d’établissement de la liste de l’Union des navires concernés (la «liste de l’Union»). L’article 37 dudit règlement prévoit les mesures à prendre à l’égard des navires de pêche figurant sur cette liste.

(2)

La liste de l’Union a été établie par le règlement (UE) no 468/2010 de la Commission (2) et modifiée ultérieurement par les règlements d’exécution (UE) no 724/2011 (3), (UE) no 1234/2012 (4), (UE) no 672/2013 (5), (UE) no 137/2014 (6), (UE) 2015/1296 (7), (UE) 2016/1852 (8), (UE) 2017/2178 (9) et (UE) 2018/1883 de la Commission (10).

(3)

Conformément à l’article 30, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1005/2008, les navires figurant sur les listes des navires INN adoptées par les organisations régionales de gestion des pêches doivent être inscrits sur la liste de l’Union.

(4)

Toutes les organisations régionales de gestion des pêches veillent à l’établissement et à la mise à jour régulière des listes de navires INN conformément à leurs règles respectives (11).

(5)

L’article 30 du règlement (CE) no 1005/2008 dispose que la Commission met à jour la liste de l’Union lorsqu’elle reçoit des organisations régionales de gestion des pêches les listes des navires de pêche dont il est présumé ou confirmé qu’ils pratiquent la pêche INN. La Commission ayant reçu de nouvelles listes des organisations régionales de gestion des pêches, il y a lieu de mettre à jour la liste de l’Union.

(6)

Étant donné qu’un même navire peut être inscrit sous des noms et/ou des pavillons différents en fonction du moment de son inclusion sur les listes des organisations régionales de gestion des pêches, il importe que la liste de l’Union mise à jour contienne les différents noms et/ou pavillons déterminés par ces organisations.

(7)

Les navires «Benaiah», «Beo Hingis», «Carmal Matha», «Dignamol 1», «Ephraeem», «King Jesus», «Sacred Heart», «Shalom», «Vachanam» et «Wisdom» (12), qui figurent actuellement sur la liste de l’Union, ont été retirés de la liste établie par la Commission des thons de l’océan Indien (CTOI), conformément à la résolution 18/03 de cette organisation régionale de gestion des pêches. La décision ayant été prise par l’organisation régionale de gestion des pêches compétente conformément aux dispositions de l’article 30, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1005/2008, ces navires devraient donc être retirés de la liste de l’Union, en dépit du fait qu’ils n’ont pas encore été supprimés de la liste établie par la Commission internationale pour la conservation des thonidés de l’Atlantique (CICTA).

(8)

Le navire «Nefelin» (13) a été retiré de la liste établie par la Commission générale des pêches pour la Méditerranée (ci-après la «CGPM»), conformément à la recommandation CGPM/33/209/8 de cette organisation régionale de gestion des pêches. Ce navire ne devrait donc pas figurer dans la liste de l’Union, en dépit du fait qu’il n’a pas encore été supprimé de la liste établie par l’accord relatif aux pêches dans le sud de l’océan Indien (APSOI).

(9)

Le navire visé au considérant 8 n’a pas été inscrit sur la liste de l’Union modifiée par le règlement d’exécution (UE) 2018/1883, étant donné que la liste des navires de pêche dont il est présumé ou confirmé qu’ils pratiquent la pêche INN adoptée par l’organisation régionale de gestion des pêches compétente a été reçue par la Commission après l’adoption dudit règlement.

(10)

Il convient dès lors de modifier le règlement (UE) no 468/2010 en conséquence.

(11)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité de la pêche et de l’aquaculture,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

La partie B de l’annexe du règlement (UE) no 468/2010 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 26 février 2020.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)   JO L 286 du 29.10.2008, p. 1.

(2)  Règlement (UE) no 468/2010 de la Commission du 28 mai 2010 établissant la liste de l’UE des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (JO L 131 du 29.5.2010, p. 22).

(3)  Règlement d’exécution (UE) no 724/2011 de la Commission du 25 juillet 2011 modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l’UE des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (JO L 194 du 26.7.2011, p. 14).

(4)  Règlement d’exécution (UE) no 1234/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l’Union européenne des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (JO L 350 du 20.12.2012, p. 38).

(5)  Règlement d’exécution (UE) no 672/2013 de la Commission du 15 juillet 2013 modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l’Union européenne des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (JO L 193 du 16.7.2013, p. 6.).

(6)  Règlement d’exécution (UE) no 137/2014 de la Commission du 12 février 2014 modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l’Union européenne des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (JO L 43 du 13.2.2014, p. 47).

(7)  Règlement d’exécution (UE) 2015/1296 de la Commission du 28 juillet 2015 modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l’Union européenne des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (JO L 199 du 29.7.2015, p. 12).

(8)  Règlement d’exécution (UE) 2016/1852 de la Commission du 19 octobre 2016 modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l’UE des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (JO L 284 du 20.10.2016, p. 5).

(9)  Règlement d’exécution (UE) 2017/2178 de la Commission du 22 novembre 2017 modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l’Union européenne des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (JO L 307 du 23.11.2017, p. 14).

(10)  Règlement d’exécution (UE) 2018/1883 de la Commission du 3 décembre 2018 modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l’Union européenne des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (JO L 308 du 4.12.2018, p. 30).

(11)  Dernières mises à jour: CCAMLR: liste des navires INN-PNC adoptée lors de la 38e réunion annuelle, qui s’est tenue du 21 octobre au 1er novembre 2019; CGPM: liste des navires INN adoptée lors de la 42e session de la CGPM, qui s’est tenue du 22 octobre au 26 octobre 2018; CITT: liste de 2019 adoptée lors de la 94e réunion de la CITT, qui s’est tenue le 26 juillet 2019; CICTA: liste des navires INN pour 2018 adoptée lors de la 21e réunion spéciale de la Commission, qui s’est tenue du 12 au 19 novembre 2018; CTOI: liste des navires INN de la CTOI pour 2019, approuvée lors de la 23e session de la CTOI, qui s’est tenue du 17 au 21 juin 2019; OPANO: liste des navires INN de l’OPANO adoptée lors de la 41e réunion annuelle de l’OPANO, qui s’est tenue du 23 au 27 septembre 2019; CPANE: liste B des navires INN 2018-14 adoptée lors de la 37e réunion annuelle de la CPANE, qui s’est tenue du 13 au 16 novembre 2018; NPFC: liste des navires INN de la NPFC adoptée lors de la 5e réunion de la Commission, qui s’est tenue du 16 au 18 juillet 2019; OPASE: liste des navires INN de l’OPASE pour 2019 adoptée lors de la 15e réunion annuelle de la Commission, qui s’est tenue du 26 au 30 novembre 2018; APSOI: liste des navires INN de l’APSOI adoptée lors de la 6e réunion des parties, qui s’est tenue du 1er au 5 juillet 2019; ORGPPS: liste des navires INN pour 2019 adoptée lors de la 7e réunion de la Commission, qui s’est tenue du 23 au 27 janvier 2019; WCPFC: liste des navires INN de la WCPFC pour 2019 adoptée lors de la 15e session ordinaire de la Commission, qui s’est tenue du 9 au 14 décembre 2018.

(12)  Références des ORGP: 20170003 [CICTA], 20170004 [CICTA], 20170005 [CICTA], 20170006 [CICTA], 20170007 [CICTA], 20170008 [CICTA], 20170009 [CICTA], 20170010 [CICTA], 20170011 [CICTA] et 20170012 [CICTA].

(13)  Numéro OMI d’identification du navire: 7645237.


ANNEXE

Numéro OMI (1) d’identification du navire/référence ORGP

Nom du navire (2)

État ou territoire du pavillon (2)

Liste ORGP (2)

20150046 [CICTA]/13 [CTOI]

ABUNDANT 1 (nom précédent selon la CICTA: YI HONG 6; nom précédent selon la CTOI: YI HONG 06)

Inconnu

CICTA, CTOI

20150042 [CICTA]/14 [CTOI]

ABUNDANT 12 (nom précédent: YI HONG 106)

Inconnu

CICTA, CTOI

20150044 [CICTA]/15 [CTOI]

ABUNDANT 3 (nom précédent: YI HONG 16)

Inconnu

CICTA, CTOI

20170013 [CICTA]/16 [CTOI]

ABUNDANT 6 (nom précédent: YI HONG 86)

Inconnu

CICTA, CTOI

20150043 [CICTA]/17 [CTOI]

ABUNDANT 9 (nom précédent: YI HONG 116)

Inconnu

CICTA, CTOI

20060010 [CICTA]/1 [APSOI]

ACROS No. 2

Inconnu (dernier pavillon connu: Honduras)

CGPM, CICTA, APSOI

20060009 [CICTA]/2 [APSOI]

ACROS No. 3

Inconnu (dernier pavillon connu: Honduras)

CGPM, CICTA, APSOI

20180005 [CICTA]/64 [CTOI]

AL WESAM 1 (nom précédent: SUPPHERMNAVEE 21)

Inconnu [derniers pavillons connus: Djibouti, Thaïlande)

CICTA, CTOI

20180004 [CICTA]/63 [CTOI]

AL WESAM 2 (nom précédent: CHAINAVEE 55)

Inconnu [derniers pavillons connus: Djibouti, Thaïlande)

CICTA, CTOI

20180002 [CICTA]/61 [CTOI]

AL WESAM 4 (nom précédent: CHAICHANACHOKE 8)

Inconnu [derniers pavillons connus: Djibouti, Thaïlande)

CICTA, CTOI

20180003 [CICTA]/62 [CTOI]

AL WESAM 5 (nom précédent: CHAINAVEE 54)

Inconnu [derniers pavillons connus: Djibouti, Thaïlande)

CICTA, CTOI

3 [APSOI]

AL'AMIR MUHAMMAD

Égypte

CGPM, APSOI

7306570/4 [APSOI]

ALBORAN II (nom précédent selon l’OPANO, la CPANE, l’OPASE: WHITE ENTERPRISE)

Inconnu [selon l’OPANO, la CPANE, l’OPASE, l'APSOI], Panama [selon la CGPM] (derniers pavillons connus selon l’OPANO, la CPANE, l’OPASE, l'APSOI: Panama, Saint-Christophe-et-Niévès)

CGPM, CPANE, OPANO, OPASE, APSOI

7036345/20190004 [CICTA]/5 [APSOI]

AMORINN (noms précédents selon la CCAMLR, la CGPM, l’OPASE, l'APSOI: ICEBERG II, LOME, NOEMI; nom précédent selon la CICTA: NOEMI)

Inconnu (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: Togo, Belize)

CCAMLR, CGPM, CICTA, OPASE, APSOI

2015001 [CICTA]/18 [CTOI]

ANEKA 228

Inconnu

CICTA, CTOI

2015002 [CICTA]/19 [CTOI]

ANEKA 228; KM.

Inconnu

CICTA, CTOI

7236634/20190005 [CICTA]/6 [APSOI]

ANTONY (noms précédents selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: URGORA, ATLANTIC OJI MARU No. 33, OJI MARU No. 33; nom précédent selon la CICTA: OJI MARU No, 33)

Inconnu (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: Indonésie, Belize, Panama, Honduras, Venezuela)

CCAMLR, CICTA, OPASE, APSOI

7322897/20150024 [CICTA]/2 [CTOI]/7 [APSOI]

ASIAN WARRIOR (noms précédents selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: KUNLUN, TAISHAN, CHANG BAI, HONGSHUI, HUANG HE 22, SIMA QIAN BARU 22, CORVUS, GALAXY, INA MAKA, BLACK MOON, RED MOON, EOLO, THULE, MAGNUS, DORITA; nom précédent selon la CICTA, la CTOI: DORITA)

Saint-Vincent-et-les-Grenadines [selon la CCAMLR, la CGPM, la CICTA, l’OPASE, l'APSOI], Guinée équatoriale [selon la CTOI] [derniers pavillons connus selon la CCAMLR: Indonésie, Tanzanie, Corée du Nord (RPDC), Panama, Sierra Leone, Guinée équatoriale, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Uruguay; dernier pavillon connu selon la CICTA: Guinée équatoriale; derniers pavillons connus selon l’OPASE, l'APSOI: Indonésie, Tanzanie, Corée du Nord (RPDC), Panama, Sierra Leone, Guinée équatoriale, Uruguay]

CCAMLR, CGPM, CICTA, CTOI, OPASE, APSOI

9042001/20150047 [CICTA]/3 [CTOI]/8 [APSOI]

ATLANTIC WIND (noms précédents selon la CCAMLR, l’OPASE: ZEMOUR 2, LUAMPA, YONGDING, JIANGFENG, CHENGDU, SHAANXI HENAN 33, XIONG NU BARU 33, DRACO I, LIBERTY, CHILBO SAN 33, HAMMER, SEO YANG No. 88, CARRAN; nom précédent selon la CICTA, la CTOI: CARRAN)

Inconnu [derniers pavillons connus selon la CCAMLR: Tanzanie, Guinée équatoriale, Indonésie, Tanzanie, Cambodge, Panama, Sierra Leone, Corée du Nord (RPDC), Togo, République de Corée, Uruguay; dernier pavillon connu selon la CTOI: Guinée équatoriale; derniers pavillons connus selon l’OPASE, l'APSOI: Tanzanie, Guinée équatoriale, Indonésie, Cambodge, Panama, Sierra Leone, Corée du Nord (RPDC), Togo, Uruguay]

CCAMLR, CGPM, CICTA, CTOI, OPASE, APSOI

9037537/20190006 [CICTA]/9 [APSOI]

BAROON (noms précédents selon la CCAMLR, l’OPASE: LANA, ZEUS, TRITON I; nom précédent selon la CICTA: TRITON I; noms précédents selon l'ASPOI: LANA, ZEUS, TRITON-1)

Tanzanie (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, l’OPASE, l'ASPOI: Nigeria, Mongolie, Togo, Sierra Leone)

CCAMLR, CGPM, CICTA, OPASE, APSOI

9179359/10 [APSOI]

BELLATOR (noms précédents selon l'APSOI: TAVRIDA, AURORA, PACIFIC CONQUEROR, NEPTUNE 1; noms précédents selon l’ORGPPS: TAVRIDA, AURORA, PACIFIC CONQUEROR)

Angola [derniers pavillons connus: Russie, Pérou)

APSOI, ORGPPS

12290 [CITT]/20110011 [CICTA]/11 [APSOI]

BHASKARA No. 10

Inconnu (dernier pavillon connu selon la CITT, la CICTA: Indonésie)

CGPM, CITT, CICTA, APSOI

12291 [CITT]/20110012 [CICTA]/12 [APSOI]

BHASKARA No. 9

Inconnu (dernier pavillon connu selon la CITT, la CICTA: Indonésie)

CGPM, CITT, CICTA, APSOI

20060001 [CICTA]/13 [APSOI]

BIGEYE

Inconnu

CGPM, CICTA, APSOI

20040005 [CICTA]/14 [APSOI]

BRAVO

Inconnu

CGPM, CICTA, APSOI

9407 [CITT]/20110013 [CICTA]/15 [APSOI]

CAMELOT

Inconnu (dernier pavillon connu selon la CITT, la CICTA: Belize)

CGPM, CITT, CICTA, APSOI

7330399/20190003 [CICTA]/16 [APSOI]

CAPE FLOWER (nom précédent: CAPE WRATH II)

Bolivie (derniers pavillons connus selon la CPANE: Sao Tomé-et-Principe, Afrique du Sud, Panama, Canada; derniers pavillons connus selon l’OPASE, l'APSOI: Sao Tomé-et-Principe, Afrique du Sud, Canada)

CICTA, CPANE, OPASE, APSOI

6622642/20170005 [CICTA]/17 [APSOI]

CHALLENGE (noms précédents selon la CCAMLR, l’OPASE: PERSEVERANCE, MILA; nom précédent selon la CICTA: MILA)

Inconnu (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: Panama, Guinée équatoriale, Royaume-Uni)

CCAMLR, CGPM, CICTA, OPASE, APSOI

20150003 [CICTA]/20 [CTOI]

CHI TONG

Inconnu

CICTA, CTOI

125 [CITT]/20110014 [CICTA]/18 [APSOI]

CHIA HAO No. 66 (nom précédent selon la CICTA: CHI FUW No. 6)

Inconnu [derniers pavillons connus selon la CITT: Belize; dernier pavillon connu selon la CICTA: Guinée équatoriale)

CGPM, CITT, CICTA, APSOI

20190002 [CICTA]/65 [CTOI]

CHOTCHAINAVEE 35

Inconnu (dernier pavillon connu: Djibouti)

CICTA, CTOI

20080001 [CICTA]/20 [APSOI]

DANIAA (nom précédent: CARLOS)

Inconnu [selon la CICTA, l'APSOI] (dernier pavillon connu selon la CICTA: Guinée)

CGPM, CICTA, APSOI

6163 [CITT]/20130005 [CICTA]/21 [APSOI]

DRAGON III

Inconnu (dernier pavillon connu selon la CITT, la CICTA: Cambodge)

CGPM, CITT, CICTA, APSOI

8604668/22 [APSOI]

EROS DOS (nom précédent: FURABOLOS)

Inconnu (derniers pavillons connus selon l’OPANO, la CPANE, l’OPASE, l'APSOI: Panama, Seychelles)

CGPM, OPANO, CPANE, OPASE, APSOI

20150004 [CICTA]/21 [CTOI]

FU HSIANG FA 18

Inconnu

CICTA, CTOI

20150005 [CICTA]/22 [CTOI]

FU HSIANG FA No. 01

Inconnu

CICTA, CTOI

20150006 [CICTA]/23 [CTOI]

FU HSIANG FA No. 02

Inconnu

CICTA, CTOI

20150007 [CICTA]/24 [CTOI]

FU HSIANG FA No. 06

Inconnu

CICTA, CTOI

20150008 [CICTA]/25 [CTOI]

FU HSIANG FA No. 08

Inconnu

CICTA, CTOI

20150009 [CICTA]/26 [CTOI]

FU HSIANG FA No. 09

Inconnu

CICTA, CTOI

20150010 [CICTA]/27 [CTOI]

FU HSIANG FA No. 11

Inconnu

CICTA, CTOI

20150011 [CICTA]/28 [CTOI]

FU HSIANG FA No. 13

Inconnu

CICTA, CTOI

20150012 [CICTA]/29 [CTOI]

FU HSIANG FA No. 17

Inconnu

CICTA, CTOI

20150013 [CICTA]/30 [CTOI]

FU HSIANG FA No. 20

Inconnu

CICTA, CTOI

20150014 [CICTA]/32 [CTOI]

FU HSIANG FA No. 21

Inconnu

CICTA, CTOI

20130003 [CICTA]/31 [CTOI]/23 [APSOI]

FU HSIANG FA No. 21 [selon la CICTA, la CTOI], FU HSIANG FA (selon la CGPM, l'APSOI)

Inconnu

CGPM, CICTA, CTOI, APSOI

20150015 [CICTA]/33 [CTOI]

FU HSIANG FA No. 23

Inconnu

CICTA, CTOI

20150016 [CICTA]/34 [CTOI]

FU HSIANG FA No. 26

Inconnu

CICTA, CTOI

20150017 [CICTA]/35 [CTOI]

FU HSIANG FA No. 30

Inconnu

CICTA, CTOI

7355662/20130001 [CICTA]/24 [APSOI]/M-01432 [WCPFC]

FU LIEN No. 1

Inconnu [selon la CICTA, l'APSOI, la WCPFC] (dernier pavillon connu selon la WCPFC: Géorgie)

CGPM, CICTA, APSOI, WCPFC

20130004 [CICTA]/5 [CTOI]/25 [APSOI]

FULL RICH

Inconnu (dernier pavillon connu selon la CICTA, la CTOI: Belize)

CGPM, CICTA, CTOI, APSOI

20080005 [CICTA]/26 [APSOI]

GALA I (noms précédents: MANARA II, ROAGAN)

Inconnu (derniers pavillons connus selon la CICTA: Libye, Île de Man)

CGPM, CICTA, APSOI

6591 [CITT]/20130006 [CICTA]/27 [APSOI]

GOIDAU RUEY No. 1 (noms précédents selon la CITT, la CICTA: GOIDAU RUEY 1)

Inconnu (dernier pavillon connu selon la CITT, la CICTA, la CGPM: Panama)

CGPM, CITT, CICTA, APSOI

7020126/20190008 [CICTA]/28 [APSOI]

GOOD HOPE (nom précédent selon la CCAMLR, la CICTA, l’OPASE: TOTO; noms précédents selon la CGPM, l'APSOI: TOTO, SEA RANGER V)

Nigeria

CCAMLR, CGPM, CICTA, OPASE, APSOI

6719419 [CPANE, OPASE, APSOI]/6714919 [OPANO]/29 [APSOI]

GORILERO (nom précédent: GRAN SOL)

Inconnu (derniers pavillons connus selon l’OPANO, la CPANE, l’OPASE, l'APSOI: Sierra Leone, Panama)

CGPM, OPANO, CPANE, OPASE, APSOI

2009003 [CICTA]/36 [CTOI]/30 [APSOI]

GUNUAR MELYAN 21

Inconnu

CGPM, CICTA, CTOI, APSOI

13 [NPFC]/31 [APSOI]

HAI DA 705

Inconnu

NPFC, APSOI

7322926/20190010 [CICTA]/33 [APSOI]

HEAVY SEA (noms précédents selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: DUERO, JULIUS, KETA, SHERPA UNO; nom précédent selon la CICTA: SHERPA UNO)

Inconnu (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: Panama, Saint-Christophe-et-Niévès, Belize)

CCAMLR, CGPM, CICTA, OPASE, APSOI

20150018 [CICTA]/9 [CTOI]

HOOM XIANG 101

Inconnu (dernier pavillon connu: Malaisie)

CICTA, CTOI

20150019 [CICTA]/10 [CTOI]

HOOM XIANG 103

Inconnu (dernier pavillon connu: Malaisie)

CICTA, CTOI

20150020 [CICTA]/11 [CTOI]

HOOM XIANG 105

Inconnu (dernier pavillon connu: Malaisie)

CICTA, CTOI

20100004 [CICTA]/12 [CTOI]/34 [APSOI]

HOOM XIANG II [selon la CTOI], HOOM XIANG 11 [selon la CGPM, la CICTA, l'APSOI]

Inconnu (dernier pavillon connu selon la CICTA, la CTOI: Malaisie)

CGPM, CICTA, CTOI, APSOI

7332218/35 [APSOI]

IANNIS 1 [selon la CPANE], IANNIS I [selon la CGPM, l’OPANO, l’OPASE, l'APSOI] (noms précédents selon la CGPM, l'APSOI: MOANA MAR, CANOS DE MECA)

Inconnu (dernier pavillon connu: Panama)

CGPM, OPANO, CPANE, OPASE, APSOI

6607666/20190009 [CICTA]/32 [APSOI]

JINZHANG [selon la CCAMLR], HAI LUNG [selon la CGPM, la CICTA, la CPANE, l’OPASE, l'APSOI] (noms précédents selon la CCAMLR: HAI LUNG, YELE, RAY, KILY, CONSTANT, TROPIC, ISLA GRACIOSA; noms précédents selon l’OPASE, l'APSOI: YELE, RAY, KILY, CONSTANT, TROPIC, ISLA GRACIOSA; nom précédent selon la CICTA: ISLA GRACIOSA; noms précédents selon la CPANE: RAY, KILLY, TROPIC, ISLA GRACIOSA, CONSTANT)

Inconnu [selon la CCAMLR, la CGPM, la CICTA, l’OPASE, l'APSOI], Belize [ selon la CPANE] (derniers pavillons connus selon la CCAMLR: Sierra Leone, Belize, Guinée équatoriale, Afrique du Sud; derniers pavillons connus selon la CPANE: Afrique du Sud, Guinée équatoriale, Mongolie; dernier pavillon connu selon l’OPASE: Belize)

CCAMLR, CGPM, CICTA, CPANE, OPASE, APSOI

9505 [CITT]/20130007 [CICTA]/36 [APSOI]

JYI LIH 88

Inconnu

CGPM, CITT, CICTA, APSOI

20150021 [CICTA]/1 [CTOI]

KIM SENG DENG 3

Inconnu [dernier pavillon connu selon la CICTA: Bolivie)

CICTA, CTOI

7905443/20190011 [CICTA]/37 [APSOI]

KOOSHA 4 (nom précédent selon la CGPM, l'APSOI: EGUZKIA)

Iran

CCAMLR, CGPM, CICTA, OPASE, APSOI

20150022 [CICTA]/37 [CTOI]

KUANG HSING 127

Inconnu

CICTA, CTOI

20150023 [CICTA]/38 [CTOI]

KUANG HSING 196

Inconnu

CICTA, CTOI

7325746/19/38 [APSOI]

LABIKO [selon la CGPM, l’OPANO, la CPANE, l'APSOI], CLAUDE MOINIER [selon l’OPASE, l'APSOI] (nom précédent selon l’OPANO, la CPANE: MAINE; noms précédents selon l’OPASE, l'APSOI: LABIKO; noms précédents selon l'APSOI: MAINE, CLAUDE MONIER, CHEVALIER D'ASSAS)

Inconnu [selon l'OPANO, la CPANE, l'APSOI], Guinée [selon la CGPM, l’OPASE, l'APSOI] (dernier pavillon connu selon l'OPANO, la CPANE, l'APSOI: Guinée)

CGPM, OPANO, CPANE, OPASE, APSOI

1 [NPFC]/39 [APSOI]

LIAO YUAN YU 071

Inconnu

NPFC, APSOI

2 [NPFC]/40 [APSOI]

LIAO YUAN YU 072

Inconnu

NPFC, APSOI

3 [NPFC]/41 [APSOI]

LIAO YUAN YU 9

Inconnu

NPFC, APSOI

20060007 [CICTA]/42 [APSOI]

LILA No. 10

Inconnu (dernier pavillon connu: Panama)

CGPM, CICTA, APSOI

7388267/20190012 [CICTA]/43 [APSOI]

LIMPOPO (noms précédents selon la CCAMLR, l’OPASE: ROSS, ALOS, LENA, CAP GEORGE; nom précédent selon la CICTA: CAP GEORGE)

Inconnu (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: Togo, Ghana, Seychelles, France; derniers pavillons connus selon la CGPM: Togo, Ghana, Seychelles)

CCAMLR, CGPM, CICTA, OPASE, APSOI

28 [NPFC]

LU RONG SHUI 158

Inconnu

NPFC

14 [NPFC]/44 [APSOI]

LU RONG YU 1189

Inconnu

NPFC, APSOI

24 [NPFC]/45 [APSOI]

LU RONG YU 612

Inconnu

NPFC, APSOI

17 [NPFC]/46 [APSOI]

LU RONG YUAN YU 101

Inconnu

NPFC, APSOI

18 [NPFC]/47 [APSOI]

LU RONG YUAN YU 102

Inconnu

NPFC, APSOI

19 [NPFC]/48 [APSOI]

LU RONG YUAN YU 103

Inconnu

NPFC, APSOI

20 [NPFC]/49 [APSOI]

LU RONG YUAN YU 105

Inconnu

NPFC, APSOI

21 [NPFC]/50 [APSOI]

LU RONG YUAN YU 106

Inconnu

NPFC, APSOI

22 [NPFC]/51 [APSOI]

LU RONG YUAN YU 108

Inconnu

NPFC, APSOI

23 [NPFC]/52 [APSOI]

LU RONG YUAN YU 109

Inconnu

NPFC, APSOI

25 [NPFC]/53 [APSOI]

LU RONG YUAN YU 787

Inconnu

NPFC, APSOI

27 [NPFC]/54 [APSOI]

LU RONG YUAN YU 797

Inconnu

NPFC, APSOI

26 [NPFC]/55 [APSOI]

LU RONG YUAN YU YUN 958

Inconnu

NPFC, APSOI

20150025 [CICTA]/39 [CTOI]

MAAN YIH HSING

Inconnu

CICTA, CTOI

20040007 [CICTA]/56 [APSOI]

MADURA 2

Inconnu

CGPM, CICTA, APSOI

20040008 [CICTA]/57 [APSOI]

MADURA 3

Inconnu

CGPM, CICTA, APSOI

20060002 [CICTA]/58 [APSOI]

MARIA

Inconnu

CGPM, CICTA, APSOI

20060005 [CICTA]/59 [APSOI]

MELILLA No. 101

Inconnu (dernier pavillon connu: Panama)

CGPM, CICTA, APSOI

20060004 [CICTA]/60 [APSOI]

MELILLA No. 103

Inconnu (dernier pavillon connu: Panama)

CGPM, CICTA, APSOI

7385174/61 [APSOI]

MURTOSA

Inconnu (dernier pavillon connu selon l’OPANO, la CPANE, l’OPASE: Togo)

CGPM, OPANO, CPANE, OPASE, APSOI

9009918/62 [APSOI]

NAKHODKA [selon l’ORGPPS], MYS MARII [selon l'APSOI] (nom précédent selon l’ORGPPS: MYS MARII)

Russie

APSOI, ORGPPS

14613 [CITT]/C-00545, 20110003 [CICTA]/64 [SIOFA]/M-00545 [WCPFC]

NEPTUNE

Inconnu [selon la CGPM, la CICTA, l'APSOI, la WCPFC], Géorgie [selon la CICTA] (dernier pavillon connu selon la CGPM, la CICTA, l'APSOI, la WCPFC: Géorgie)

CGPM, CITT, CICTA, APSOI, WCPFC

20160001 [CICTA]/65 [APSOI]

NEW BAI I No. 168 (nom précédent selon la CGPM, l'APSOI: TAI YUAN No. 227)

Inconnu [selon la CICTA], Liberia [selon la CGPM, l'APSOI]

CGPM, CICTA, APSOI

20060003 [CICTA]/66 [APSOI]

No. 101 GLORIA (nom précédent: GOLDEN LAKE)

Inconnu (dernier pavillon connu: Panama)

CGPM, CICTA, APSOI

20060008 [CICTA]/67 [APSOI]

No. 2 CHOYU

Inconnu (dernier pavillon connu: Honduras)

CGPM, CICTA, APSOI

20060011 [CICTA]/68 [APSOI]

No. 3 CHOYU

Inconnu (dernier pavillon connu: Honduras)

CGPM, CICTA, APSOI

8808903/20190013 [CICTA]/69 [APSOI]

NORTHERN WARRIOR (noms précédents selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: MILLENNIUM, SIP 3; nom précédent selon la CICTA: SIP 3)

Angola (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: Curaçao, Antilles néerlandaises, Afrique du Sud, Belize, Maroc)

CCAMLR, CICTA, OPASE, APSOI

20040006 [CICTA]/70 [APSOI]

OCEAN DIAMOND

Inconnu

CGPM, CICTA, APSOI

7826233/20090001 [CICTA]/6 [CTOI]/71 [APSOI]

OCEAN LION [selon la CGPM, l'APSOI]; XING HAI FEN [selon la CICTA]; XING HAI FENG [selon la CTOI] (nom précédent selon la CICTA, la CTOI: OCEAN LION)

Inconnu [selon la CGPM, l'APSOI], Panama [selon la CICTA, la CTOI] (dernier pavillon connu: Guinée équatoriale)

CGPM, CICTA, CTOI, APSOI

7816472/72 [APSOI]

OKAPI MARTA

Belize

CGPM, APSOI

11369 [CITT]/20130008 [CICTA]/73 [APSOI]

ORCA

Inconnu (dernier pavillon connu: Belize)

CGPM, CITT, CICTA, APSOI

20060012 [CICTA]/74 [APSOI]

ORIENTE No. 7

Inconnu (dernier pavillon connu: Honduras)

CGPM, CICTA, APSOI

5062479/20190014 [CICTA]/75 [APSOI]

PERLON (noms précédents selon la CCAMLR, l’OPASE: CHERNE, BIGARO, HOKING, SARGO, LUGALPESCA; noms précédents selon la CGPM, l'APSOI: CHERNE, SARGO, HOKING, BIGARO, UGALPESCA; nom précédent selon la CICTA: LUGALPESCA)

Inconnu (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, la CGPM, l’OPASE, l'APSOI: Mongolie, Togo, Uruguay)

CCAMLR, CGPM, CICTA, OPASE, APSOI

9319856/20150033 [CICTA]/7 [CTOI]/76 [APSOI]

PESCACISNE 1/PESCACISNE 2 (noms précédents selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: ZEMOUR 1, KADEI, SONGHUA, YUNNAN, NIHEWAN, HUIQUAN, WUTAISHAN ANHUI 44, YANGZI HUA 44, TROSKY, PALOMA V; nom précédent selon la CICTA, la CTOI: PALOMA V)

Inconnu [selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI], Mauritanie [selon la CICTA, la CTOI] (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: Mauritanie, Guinée équatoriale, Indonésie, Tanzanie, Mongolie, Cambodge, Namibie, Uruguay; dernier pavillon connu selon la CICTA, la CTOI: Guinée équatoriale)

CCAMLR, CGPM, CICTA, CTOI, OPASE, APSOI

95 [CITT]/20130009 [CICTA]/77 [APSOI]

REYMAR 6

Inconnu (dernier pavillon connu: Belize)

CGPM, CITT, CICTA, APSOI

20130013 [CICTA]/78 [APSOI]

SAMUDERA PASIFIK No. 18 (noms précédents selon la CICTA: KAWIL No. 03, LADY VI-T-III)

Indonésie

CGPM, CICTA, APSOI

20150026 [CICTA]/40 [CTOI]

SAMUDERA PERKASA 11

Inconnu

CICTA, CTOI

20150027 [CICTA]/41 [CTOI]

SAMUDRA PERKASA 12 [selon la CICTA], SAMUDRA PERKASA 12 [selon la CTOI]

Inconnu

CICTA, CTOI

7424891/20190015 [CICTA]/79 [APSOI]

SEA URCHIN (noms précédents selon la CCAMLR, la CGPM, l’OPASE, l'APSOI: ALDABRA, OMOA I; nom précédent selon la CICTA: OMOA I)

Gambie/Apatride [selon la CCAMLR], Gambie [selon l’OPASE, l'APSOI], (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: Tanzanie, Honduras)

CCAMLR, CGPM, CICTA, OPASE, APSOI

20080004 [CICTA]/80 [APSOI]

SHARON 1 (noms précédents selon la CGPM, l'APSOI: MANARA I, POSEIDON) noms précédents selon la CICTA: MANARA I, POSEIDON)

Inconnu (dernier pavillon connu selon la CGPM, l'APSOI: Libye; derniers pavillons connus selon la CICTA: Libye, Royaume-Uni)

CGPM, CICTA, APSOI

20170014 [CICTA]/42 [CTOI]

SHENG JI QUN 3

Inconnu

CICTA, CTOI

20150028 [CICTA]/43 [CTOI]

SHUEN SIANG

Inconnu

CICTA, CTOI

20170015 [CICTA]/44 [CTOI]

SHUN LAI (nom précédent: HSIN JYI WANG No. 6)

Inconnu

CICTA, CTOI

20150029 [CICTA]/45 [CTOI]

SIN SHUN FA 6

Inconnu

CICTA, CTOI

20150030 [CICTA]/46 [CTOI]

SIN SHUN FA 67

Inconnu

CICTA, CTOI

20150031 [CICTA]/47 [CTOI]

SIN SHUN FA 8

Inconnu

CICTA, CTOI

20150032 [CICTA]/48 [CTOI]

SIN SHUN FA 9

Inconnu

CICTA, CTOI

20050001 [CICTA]/81 [APSOI]

SOUTHERN STAR 136 (nom précédent: HSIANG CHANG)

Inconnu (dernier pavillon connu: Saint-Vincent-et-les-Grenadines)

CGPM, CICTA, APSOI

20150034 [CICTA]/49 [CTOI]

SRI FU FA 168

Inconnu

CICTA, CTOI

20150035 [CICTA]/50 [CTOI]

SRI FU FA 18

Inconnu

CICTA, CTOI

20150036 [CICTA]/51 [CTOI]

SRI FU FA 188

Inconnu

CICTA, CTOI

20150037 [CICTA]/52 [CTOI]

SRI FU FA 189

Inconnu

CICTA, CTOI

20150038 [CICTA]/53 [CTOI]

SRI FU FA 286

Inconnu

CICTA, CTOI

20150039 [CICTA]/54 [CTOI]

SRI FU FA 67

Inconnu

CICTA, CTOI

20150040 [CICTA]/55 [CTOI]

SRI FU FA 888

Inconnu

CICTA, CTOI

8514772/20190016 [CICTA]/82 [APSOI]

STS-50 (noms précédents selon la CCAMLR, l’OPASE: AYDA, SEA BREEZE, ANDREY DOLGOV, STD No. 2, SUN TAI No. 2, SHINSEI MARU No. 2; nom précédent selon la CICTA: SHINSEI MARU No. 2; noms précédents selon la CGPM, l'APSOI: AYDA, SEA BREEZ 1, ANDREY DOLGOV, STD No. 2, SUNTAI No. 2, SUN TAI No. 2, SHINSEI MARU No. 2)

Togo [selon la CCAMLR, la CICTA, l’OPASE et l'APSOI]; Inconnu [selon la CGPM] (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, l’OPASE: Cambodge, République de Corée, Philippines, Japon, Namibie; derniers pavillons connus selon l'APSOI: Cambodge, République de Corée, Philippines, Japon, Namibie, Togo)

CCAMLR, CGPM, CICTA, OPASE, APSOI

9405 [CITT]/20130010 [CICTA]/83 [APSOI]

TA FU 1

Inconnu (dernier pavillon connu selon la CITT, la CICTA: Belize)

CGPM, CITT, CICTA, APSOI

13568 [CITT]/20130011 [CICTA]/84 [APSOI]

TCHING YE No. 6 (nom précédent selon la CGPM, la CICTA, l'APSOI) EL DIRIA I)

Inconnu (dernier pavillon connu: Belize)

CGPM, CITT, CICTA, APSOI

20150041 [CICTA]/56 [CTOI]

TIAN LUNG No. 12

Inconnu

CICTA, CTOI

7321374/85 [APSOI]

TRINITY (noms précédents selon l’OPANO: YUCUTAN BASIN, ENXEMBRE, FONTE NOVA, JAWHARA; noms précédents selon la CPANE, l’OPASE: ENXEMBRE, YUCUTAN BASIN, FONTENOVA, JAWHARA)

Inconnu (dernier pavillon connu selon la CGPM: Ghana; derniers pavillons connus selon l’OPANO: Ghana, Panama; derniers pavillons connus selon la CPANE, l’OPASE, l'APSOI: Ghana, Panama, Maroc)

CGPM, OPANO, CPANE, OPASE, APSOI

7913622/86 [APSOI]

VLADIVOSTOK 2000 (noms précédents: DAMANZAIHAO, LAFAYETTE, VEMACAPE)

Moldavie [derniers pavillons connus: Belize, Pérou, Mongolie, Russie)

APSOI, ORGPPS

8994295/129 [CITT]/20130012 [CICTA]/87 [APSOI]

WEN TENG No. 688/MAHKOIA ABADI No. 196 [selon la CGPM, la CITT, l'APSOI], WEN TENG No. 688 [selon la CICTA] (nom précédent selon la CICTA: MAHKOIA ABADI No. 196)

Inconnu (dernier pavillon connu: Belize)

CGPM, CITT, CICTA, APSOI

7637527/20180001 [CICTA]/4 [CTOI]

WISDOM SEA REEFER

Honduras

CICTA, CTOI

20150045 [CICTA]/57 [CTOI]

YI HONG 3)

Inconnu

CICTA, CTOI

20130002 [CICTA]

YU FONG 168

Taïwan [selon la CGPM, l'APSOI]; Inconnu [selon la CICTA, la WCPFC] (dernier pavillon connu selon la CICTA, la WCPFC: Taipei chinois)

CGPM, CICTA, APSOI, WCPFC

20150048 [CICTA]/58 [CTOI]

YU FONG 168

Inconnu

CICTA, CTOI

2009002 [CICTA]/8 [CTOI]/89 [APSOI]

YU MAAN WON

Inconnu (dernier pavillon connu: Géorgie)

CGPM, CICTA, CTOI, APSOI

31 [NPFC]

YUANDA 6

Inconnu

NPFC

32 [NPFC]

YUANDA 8

Inconnu

NPFC

20170016 [CICTA]/59 [CTOI]

YUTUNA 3 (nom précédent: HUNG SHENG No. 166)

Inconnu

CICTA, CTOI

20170017 [CICTA]/60 [CTOI]

YUTUNA No. 1

Inconnu

CICTA, CTOI

15 [NPFC]/90 [APSOI]

ZHE LING YU LENG 90055

Inconnu

NPFC, APSOI

16 [NPFC]/91 [APSOI]

ZHE LING YU LENG 905

Inconnu

NPFC, APSOI

33 [NPFC]

ZHEXIANG YU 23029

Inconnu

NPFC

7302548/20190001 [CICTA]

ZHI MING (nom précédent: No. 101 GLORIA)

Mongolia (dernier pavillon connu: Panama)

CICTA

4 [NPFC]/92 [APSOI]

ZHOU YU 651

Inconnu

NPFC, APSOI

5 [NPFC]/93 [APSOI]

ZHOU YU 652

Inconnu

NPFC, APSOI

6 [NPFC]/94 [APSOI]

ZHOU YU 653

Inconnu

NPFC, APSOI

7 [NPFC]/95 [APSOI]

ZHOU YU 656

Inconnu

NPFC, APSOI

8 [NPFC]/96 [APSOI]

ZHOU YU 657

Inconnu

NPFC, APSOI

9 [NPFC]/97 [APSOI]

ZHOU YU 658

Inconnu

NPFC, APSOI

10 [NPFC]/98 [APSOI]

ZHOU YU 659

Inconnu

NPFC, APSOI

11 [NPFC]/99 [APSOI]

ZHOU YU 660

Inconnu

NPFC, APSOI

12 [NPFC]/100 [APSOI]

ZHOU YU 661

Inconnu

NPFC, APSOI

29 [NPFC]

ZHOU YU 808/Inconnu

Inconnu

NPFC

30 [NPFC]

ZHOU YU 809/Inconnu

Inconnu

NPFC


(1)  Organisation maritime internationale.

(2)  Pour toute information complémentaire, consulter les sites web des organisations régionales de gestion des pêches (ORGP).


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