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Document 32020R0269
Commission Implementing Regulation (EU) 2020/269 of 26 February 2020 amending Regulation (EU) No 468/2010 establishing the EU list of vessels engaged in illegal, unreported and unregulated fishing (Part B – Vessels listed in Article 30 of Regulation (EC) No 1005/2008)
Règlement d’exécution (UE) 2020/269 de la Commission du 26 février 2020 modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l’UE des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée [Partie B — Navires énumérés à l’article 30 du règlement (CE) no 1005/2008]
Règlement d’exécution (UE) 2020/269 de la Commission du 26 février 2020 modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l’UE des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée [Partie B — Navires énumérés à l’article 30 du règlement (CE) no 1005/2008]
C/2020/1003
JO L 56 du 27.2.2020, p. 7–19
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
In force
27.2.2020 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 56/7 |
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/269 DE LA COMMISSION
du 26 février 2020
modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l’UE des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée [Partie B — Navires énumérés à l’article 30 du règlement (CE) no 1005/2008]
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1005/2008 du Conseil du 29 septembre 2008 établissant un système communautaire destiné à prévenir, à décourager et à éradiquer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée, modifiant les règlements (CEE) no 2847/93, (CE) no 1936/2001 et (CE) no 601/2004 et abrogeant les règlements (CE) no 1093/94 et (CE) no 1447/1999 (1), et notamment son article 30,
considérant ce qui suit:
(1) |
Le chapitre V du règlement (CE) no 1005/2008 établit les procédures de recensement des navires de pêche pratiquant la pêche illicite, non déclarée et non réglementée («INN») ainsi que les procédures d’établissement de la liste de l’Union des navires concernés (la «liste de l’Union»). L’article 37 dudit règlement prévoit les mesures à prendre à l’égard des navires de pêche figurant sur cette liste. |
(2) |
La liste de l’Union a été établie par le règlement (UE) no 468/2010 de la Commission (2) et modifiée ultérieurement par les règlements d’exécution (UE) no 724/2011 (3), (UE) no 1234/2012 (4), (UE) no 672/2013 (5), (UE) no 137/2014 (6), (UE) 2015/1296 (7), (UE) 2016/1852 (8), (UE) 2017/2178 (9) et (UE) 2018/1883 de la Commission (10). |
(3) |
Conformément à l’article 30, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1005/2008, les navires figurant sur les listes des navires INN adoptées par les organisations régionales de gestion des pêches doivent être inscrits sur la liste de l’Union. |
(4) |
Toutes les organisations régionales de gestion des pêches veillent à l’établissement et à la mise à jour régulière des listes de navires INN conformément à leurs règles respectives (11). |
(5) |
L’article 30 du règlement (CE) no 1005/2008 dispose que la Commission met à jour la liste de l’Union lorsqu’elle reçoit des organisations régionales de gestion des pêches les listes des navires de pêche dont il est présumé ou confirmé qu’ils pratiquent la pêche INN. La Commission ayant reçu de nouvelles listes des organisations régionales de gestion des pêches, il y a lieu de mettre à jour la liste de l’Union. |
(6) |
Étant donné qu’un même navire peut être inscrit sous des noms et/ou des pavillons différents en fonction du moment de son inclusion sur les listes des organisations régionales de gestion des pêches, il importe que la liste de l’Union mise à jour contienne les différents noms et/ou pavillons déterminés par ces organisations. |
(7) |
Les navires «Benaiah», «Beo Hingis», «Carmal Matha», «Dignamol 1», «Ephraeem», «King Jesus», «Sacred Heart», «Shalom», «Vachanam» et «Wisdom» (12), qui figurent actuellement sur la liste de l’Union, ont été retirés de la liste établie par la Commission des thons de l’océan Indien (CTOI), conformément à la résolution 18/03 de cette organisation régionale de gestion des pêches. La décision ayant été prise par l’organisation régionale de gestion des pêches compétente conformément aux dispositions de l’article 30, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1005/2008, ces navires devraient donc être retirés de la liste de l’Union, en dépit du fait qu’ils n’ont pas encore été supprimés de la liste établie par la Commission internationale pour la conservation des thonidés de l’Atlantique (CICTA). |
(8) |
Le navire «Nefelin» (13) a été retiré de la liste établie par la Commission générale des pêches pour la Méditerranée (ci-après la «CGPM»), conformément à la recommandation CGPM/33/209/8 de cette organisation régionale de gestion des pêches. Ce navire ne devrait donc pas figurer dans la liste de l’Union, en dépit du fait qu’il n’a pas encore été supprimé de la liste établie par l’accord relatif aux pêches dans le sud de l’océan Indien (APSOI). |
(9) |
Le navire visé au considérant 8 n’a pas été inscrit sur la liste de l’Union modifiée par le règlement d’exécution (UE) 2018/1883, étant donné que la liste des navires de pêche dont il est présumé ou confirmé qu’ils pratiquent la pêche INN adoptée par l’organisation régionale de gestion des pêches compétente a été reçue par la Commission après l’adoption dudit règlement. |
(10) |
Il convient dès lors de modifier le règlement (UE) no 468/2010 en conséquence. |
(11) |
Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité de la pêche et de l’aquaculture, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
La partie B de l’annexe du règlement (UE) no 468/2010 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 26 février 2020.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
(1) JO L 286 du 29.10.2008, p. 1.
(2) Règlement (UE) no 468/2010 de la Commission du 28 mai 2010 établissant la liste de l’UE des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (JO L 131 du 29.5.2010, p. 22).
(3) Règlement d’exécution (UE) no 724/2011 de la Commission du 25 juillet 2011 modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l’UE des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (JO L 194 du 26.7.2011, p. 14).
(4) Règlement d’exécution (UE) no 1234/2012 de la Commission du 19 décembre 2012 modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l’Union européenne des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (JO L 350 du 20.12.2012, p. 38).
(5) Règlement d’exécution (UE) no 672/2013 de la Commission du 15 juillet 2013 modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l’Union européenne des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (JO L 193 du 16.7.2013, p. 6.).
(6) Règlement d’exécution (UE) no 137/2014 de la Commission du 12 février 2014 modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l’Union européenne des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (JO L 43 du 13.2.2014, p. 47).
(7) Règlement d’exécution (UE) 2015/1296 de la Commission du 28 juillet 2015 modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l’Union européenne des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (JO L 199 du 29.7.2015, p. 12).
(8) Règlement d’exécution (UE) 2016/1852 de la Commission du 19 octobre 2016 modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l’UE des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (JO L 284 du 20.10.2016, p. 5).
(9) Règlement d’exécution (UE) 2017/2178 de la Commission du 22 novembre 2017 modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l’Union européenne des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (JO L 307 du 23.11.2017, p. 14).
(10) Règlement d’exécution (UE) 2018/1883 de la Commission du 3 décembre 2018 modifiant le règlement (UE) no 468/2010 établissant la liste de l’Union européenne des bateaux engagés dans des activités de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (JO L 308 du 4.12.2018, p. 30).
(11) Dernières mises à jour: CCAMLR: liste des navires INN-PNC adoptée lors de la 38e réunion annuelle, qui s’est tenue du 21 octobre au 1er novembre 2019; CGPM: liste des navires INN adoptée lors de la 42e session de la CGPM, qui s’est tenue du 22 octobre au 26 octobre 2018; CITT: liste de 2019 adoptée lors de la 94e réunion de la CITT, qui s’est tenue le 26 juillet 2019; CICTA: liste des navires INN pour 2018 adoptée lors de la 21e réunion spéciale de la Commission, qui s’est tenue du 12 au 19 novembre 2018; CTOI: liste des navires INN de la CTOI pour 2019, approuvée lors de la 23e session de la CTOI, qui s’est tenue du 17 au 21 juin 2019; OPANO: liste des navires INN de l’OPANO adoptée lors de la 41e réunion annuelle de l’OPANO, qui s’est tenue du 23 au 27 septembre 2019; CPANE: liste B des navires INN 2018-14 adoptée lors de la 37e réunion annuelle de la CPANE, qui s’est tenue du 13 au 16 novembre 2018; NPFC: liste des navires INN de la NPFC adoptée lors de la 5e réunion de la Commission, qui s’est tenue du 16 au 18 juillet 2019; OPASE: liste des navires INN de l’OPASE pour 2019 adoptée lors de la 15e réunion annuelle de la Commission, qui s’est tenue du 26 au 30 novembre 2018; APSOI: liste des navires INN de l’APSOI adoptée lors de la 6e réunion des parties, qui s’est tenue du 1er au 5 juillet 2019; ORGPPS: liste des navires INN pour 2019 adoptée lors de la 7e réunion de la Commission, qui s’est tenue du 23 au 27 janvier 2019; WCPFC: liste des navires INN de la WCPFC pour 2019 adoptée lors de la 15e session ordinaire de la Commission, qui s’est tenue du 9 au 14 décembre 2018.
(12) Références des ORGP: 20170003 [CICTA], 20170004 [CICTA], 20170005 [CICTA], 20170006 [CICTA], 20170007 [CICTA], 20170008 [CICTA], 20170009 [CICTA], 20170010 [CICTA], 20170011 [CICTA] et 20170012 [CICTA].
(13) Numéro OMI d’identification du navire: 7645237.
ANNEXE
Numéro OMI (1) d’identification du navire/référence ORGP |
Nom du navire (2) |
État ou territoire du pavillon (2) |
Liste ORGP (2) |
20150046 [CICTA]/13 [CTOI] |
ABUNDANT 1 (nom précédent selon la CICTA: YI HONG 6; nom précédent selon la CTOI: YI HONG 06) |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150042 [CICTA]/14 [CTOI] |
ABUNDANT 12 (nom précédent: YI HONG 106) |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150044 [CICTA]/15 [CTOI] |
ABUNDANT 3 (nom précédent: YI HONG 16) |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20170013 [CICTA]/16 [CTOI] |
ABUNDANT 6 (nom précédent: YI HONG 86) |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150043 [CICTA]/17 [CTOI] |
ABUNDANT 9 (nom précédent: YI HONG 116) |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20060010 [CICTA]/1 [APSOI] |
ACROS No. 2 |
Inconnu (dernier pavillon connu: Honduras) |
CGPM, CICTA, APSOI |
20060009 [CICTA]/2 [APSOI] |
ACROS No. 3 |
Inconnu (dernier pavillon connu: Honduras) |
CGPM, CICTA, APSOI |
20180005 [CICTA]/64 [CTOI] |
AL WESAM 1 (nom précédent: SUPPHERMNAVEE 21) |
Inconnu [derniers pavillons connus: Djibouti, Thaïlande) |
CICTA, CTOI |
20180004 [CICTA]/63 [CTOI] |
AL WESAM 2 (nom précédent: CHAINAVEE 55) |
Inconnu [derniers pavillons connus: Djibouti, Thaïlande) |
CICTA, CTOI |
20180002 [CICTA]/61 [CTOI] |
AL WESAM 4 (nom précédent: CHAICHANACHOKE 8) |
Inconnu [derniers pavillons connus: Djibouti, Thaïlande) |
CICTA, CTOI |
20180003 [CICTA]/62 [CTOI] |
AL WESAM 5 (nom précédent: CHAINAVEE 54) |
Inconnu [derniers pavillons connus: Djibouti, Thaïlande) |
CICTA, CTOI |
3 [APSOI] |
AL'AMIR MUHAMMAD |
Égypte |
CGPM, APSOI |
7306570/4 [APSOI] |
ALBORAN II (nom précédent selon l’OPANO, la CPANE, l’OPASE: WHITE ENTERPRISE) |
Inconnu [selon l’OPANO, la CPANE, l’OPASE, l'APSOI], Panama [selon la CGPM] (derniers pavillons connus selon l’OPANO, la CPANE, l’OPASE, l'APSOI: Panama, Saint-Christophe-et-Niévès) |
CGPM, CPANE, OPANO, OPASE, APSOI |
7036345/20190004 [CICTA]/5 [APSOI] |
AMORINN (noms précédents selon la CCAMLR, la CGPM, l’OPASE, l'APSOI: ICEBERG II, LOME, NOEMI; nom précédent selon la CICTA: NOEMI) |
Inconnu (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: Togo, Belize) |
CCAMLR, CGPM, CICTA, OPASE, APSOI |
2015001 [CICTA]/18 [CTOI] |
ANEKA 228 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
2015002 [CICTA]/19 [CTOI] |
ANEKA 228; KM. |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
7236634/20190005 [CICTA]/6 [APSOI] |
ANTONY (noms précédents selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: URGORA, ATLANTIC OJI MARU No. 33, OJI MARU No. 33; nom précédent selon la CICTA: OJI MARU No, 33) |
Inconnu (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: Indonésie, Belize, Panama, Honduras, Venezuela) |
CCAMLR, CICTA, OPASE, APSOI |
7322897/20150024 [CICTA]/2 [CTOI]/7 [APSOI] |
ASIAN WARRIOR (noms précédents selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: KUNLUN, TAISHAN, CHANG BAI, HONGSHUI, HUANG HE 22, SIMA QIAN BARU 22, CORVUS, GALAXY, INA MAKA, BLACK MOON, RED MOON, EOLO, THULE, MAGNUS, DORITA; nom précédent selon la CICTA, la CTOI: DORITA) |
Saint-Vincent-et-les-Grenadines [selon la CCAMLR, la CGPM, la CICTA, l’OPASE, l'APSOI], Guinée équatoriale [selon la CTOI] [derniers pavillons connus selon la CCAMLR: Indonésie, Tanzanie, Corée du Nord (RPDC), Panama, Sierra Leone, Guinée équatoriale, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Uruguay; dernier pavillon connu selon la CICTA: Guinée équatoriale; derniers pavillons connus selon l’OPASE, l'APSOI: Indonésie, Tanzanie, Corée du Nord (RPDC), Panama, Sierra Leone, Guinée équatoriale, Uruguay] |
CCAMLR, CGPM, CICTA, CTOI, OPASE, APSOI |
9042001/20150047 [CICTA]/3 [CTOI]/8 [APSOI] |
ATLANTIC WIND (noms précédents selon la CCAMLR, l’OPASE: ZEMOUR 2, LUAMPA, YONGDING, JIANGFENG, CHENGDU, SHAANXI HENAN 33, XIONG NU BARU 33, DRACO I, LIBERTY, CHILBO SAN 33, HAMMER, SEO YANG No. 88, CARRAN; nom précédent selon la CICTA, la CTOI: CARRAN) |
Inconnu [derniers pavillons connus selon la CCAMLR: Tanzanie, Guinée équatoriale, Indonésie, Tanzanie, Cambodge, Panama, Sierra Leone, Corée du Nord (RPDC), Togo, République de Corée, Uruguay; dernier pavillon connu selon la CTOI: Guinée équatoriale; derniers pavillons connus selon l’OPASE, l'APSOI: Tanzanie, Guinée équatoriale, Indonésie, Cambodge, Panama, Sierra Leone, Corée du Nord (RPDC), Togo, Uruguay] |
CCAMLR, CGPM, CICTA, CTOI, OPASE, APSOI |
9037537/20190006 [CICTA]/9 [APSOI] |
BAROON (noms précédents selon la CCAMLR, l’OPASE: LANA, ZEUS, TRITON I; nom précédent selon la CICTA: TRITON I; noms précédents selon l'ASPOI: LANA, ZEUS, TRITON-1) |
Tanzanie (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, l’OPASE, l'ASPOI: Nigeria, Mongolie, Togo, Sierra Leone) |
CCAMLR, CGPM, CICTA, OPASE, APSOI |
9179359/10 [APSOI] |
BELLATOR (noms précédents selon l'APSOI: TAVRIDA, AURORA, PACIFIC CONQUEROR, NEPTUNE 1; noms précédents selon l’ORGPPS: TAVRIDA, AURORA, PACIFIC CONQUEROR) |
Angola [derniers pavillons connus: Russie, Pérou) |
APSOI, ORGPPS |
12290 [CITT]/20110011 [CICTA]/11 [APSOI] |
BHASKARA No. 10 |
Inconnu (dernier pavillon connu selon la CITT, la CICTA: Indonésie) |
CGPM, CITT, CICTA, APSOI |
12291 [CITT]/20110012 [CICTA]/12 [APSOI] |
BHASKARA No. 9 |
Inconnu (dernier pavillon connu selon la CITT, la CICTA: Indonésie) |
CGPM, CITT, CICTA, APSOI |
20060001 [CICTA]/13 [APSOI] |
BIGEYE |
Inconnu |
CGPM, CICTA, APSOI |
20040005 [CICTA]/14 [APSOI] |
BRAVO |
Inconnu |
CGPM, CICTA, APSOI |
9407 [CITT]/20110013 [CICTA]/15 [APSOI] |
CAMELOT |
Inconnu (dernier pavillon connu selon la CITT, la CICTA: Belize) |
CGPM, CITT, CICTA, APSOI |
7330399/20190003 [CICTA]/16 [APSOI] |
CAPE FLOWER (nom précédent: CAPE WRATH II) |
Bolivie (derniers pavillons connus selon la CPANE: Sao Tomé-et-Principe, Afrique du Sud, Panama, Canada; derniers pavillons connus selon l’OPASE, l'APSOI: Sao Tomé-et-Principe, Afrique du Sud, Canada) |
CICTA, CPANE, OPASE, APSOI |
6622642/20170005 [CICTA]/17 [APSOI] |
CHALLENGE (noms précédents selon la CCAMLR, l’OPASE: PERSEVERANCE, MILA; nom précédent selon la CICTA: MILA) |
Inconnu (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: Panama, Guinée équatoriale, Royaume-Uni) |
CCAMLR, CGPM, CICTA, OPASE, APSOI |
20150003 [CICTA]/20 [CTOI] |
CHI TONG |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
125 [CITT]/20110014 [CICTA]/18 [APSOI] |
CHIA HAO No. 66 (nom précédent selon la CICTA: CHI FUW No. 6) |
Inconnu [derniers pavillons connus selon la CITT: Belize; dernier pavillon connu selon la CICTA: Guinée équatoriale) |
CGPM, CITT, CICTA, APSOI |
20190002 [CICTA]/65 [CTOI] |
CHOTCHAINAVEE 35 |
Inconnu (dernier pavillon connu: Djibouti) |
CICTA, CTOI |
20080001 [CICTA]/20 [APSOI] |
DANIAA (nom précédent: CARLOS) |
Inconnu [selon la CICTA, l'APSOI] (dernier pavillon connu selon la CICTA: Guinée) |
CGPM, CICTA, APSOI |
6163 [CITT]/20130005 [CICTA]/21 [APSOI] |
DRAGON III |
Inconnu (dernier pavillon connu selon la CITT, la CICTA: Cambodge) |
CGPM, CITT, CICTA, APSOI |
8604668/22 [APSOI] |
EROS DOS (nom précédent: FURABOLOS) |
Inconnu (derniers pavillons connus selon l’OPANO, la CPANE, l’OPASE, l'APSOI: Panama, Seychelles) |
CGPM, OPANO, CPANE, OPASE, APSOI |
20150004 [CICTA]/21 [CTOI] |
FU HSIANG FA 18 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150005 [CICTA]/22 [CTOI] |
FU HSIANG FA No. 01 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150006 [CICTA]/23 [CTOI] |
FU HSIANG FA No. 02 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150007 [CICTA]/24 [CTOI] |
FU HSIANG FA No. 06 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150008 [CICTA]/25 [CTOI] |
FU HSIANG FA No. 08 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150009 [CICTA]/26 [CTOI] |
FU HSIANG FA No. 09 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150010 [CICTA]/27 [CTOI] |
FU HSIANG FA No. 11 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150011 [CICTA]/28 [CTOI] |
FU HSIANG FA No. 13 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150012 [CICTA]/29 [CTOI] |
FU HSIANG FA No. 17 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150013 [CICTA]/30 [CTOI] |
FU HSIANG FA No. 20 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150014 [CICTA]/32 [CTOI] |
FU HSIANG FA No. 21 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20130003 [CICTA]/31 [CTOI]/23 [APSOI] |
FU HSIANG FA No. 21 [selon la CICTA, la CTOI], FU HSIANG FA (selon la CGPM, l'APSOI) |
Inconnu |
CGPM, CICTA, CTOI, APSOI |
20150015 [CICTA]/33 [CTOI] |
FU HSIANG FA No. 23 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150016 [CICTA]/34 [CTOI] |
FU HSIANG FA No. 26 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150017 [CICTA]/35 [CTOI] |
FU HSIANG FA No. 30 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
7355662/20130001 [CICTA]/24 [APSOI]/M-01432 [WCPFC] |
FU LIEN No. 1 |
Inconnu [selon la CICTA, l'APSOI, la WCPFC] (dernier pavillon connu selon la WCPFC: Géorgie) |
CGPM, CICTA, APSOI, WCPFC |
20130004 [CICTA]/5 [CTOI]/25 [APSOI] |
FULL RICH |
Inconnu (dernier pavillon connu selon la CICTA, la CTOI: Belize) |
CGPM, CICTA, CTOI, APSOI |
20080005 [CICTA]/26 [APSOI] |
GALA I (noms précédents: MANARA II, ROAGAN) |
Inconnu (derniers pavillons connus selon la CICTA: Libye, Île de Man) |
CGPM, CICTA, APSOI |
6591 [CITT]/20130006 [CICTA]/27 [APSOI] |
GOIDAU RUEY No. 1 (noms précédents selon la CITT, la CICTA: GOIDAU RUEY 1) |
Inconnu (dernier pavillon connu selon la CITT, la CICTA, la CGPM: Panama) |
CGPM, CITT, CICTA, APSOI |
7020126/20190008 [CICTA]/28 [APSOI] |
GOOD HOPE (nom précédent selon la CCAMLR, la CICTA, l’OPASE: TOTO; noms précédents selon la CGPM, l'APSOI: TOTO, SEA RANGER V) |
Nigeria |
CCAMLR, CGPM, CICTA, OPASE, APSOI |
6719419 [CPANE, OPASE, APSOI]/6714919 [OPANO]/29 [APSOI] |
GORILERO (nom précédent: GRAN SOL) |
Inconnu (derniers pavillons connus selon l’OPANO, la CPANE, l’OPASE, l'APSOI: Sierra Leone, Panama) |
CGPM, OPANO, CPANE, OPASE, APSOI |
2009003 [CICTA]/36 [CTOI]/30 [APSOI] |
GUNUAR MELYAN 21 |
Inconnu |
CGPM, CICTA, CTOI, APSOI |
13 [NPFC]/31 [APSOI] |
HAI DA 705 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
7322926/20190010 [CICTA]/33 [APSOI] |
HEAVY SEA (noms précédents selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: DUERO, JULIUS, KETA, SHERPA UNO; nom précédent selon la CICTA: SHERPA UNO) |
Inconnu (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: Panama, Saint-Christophe-et-Niévès, Belize) |
CCAMLR, CGPM, CICTA, OPASE, APSOI |
20150018 [CICTA]/9 [CTOI] |
HOOM XIANG 101 |
Inconnu (dernier pavillon connu: Malaisie) |
CICTA, CTOI |
20150019 [CICTA]/10 [CTOI] |
HOOM XIANG 103 |
Inconnu (dernier pavillon connu: Malaisie) |
CICTA, CTOI |
20150020 [CICTA]/11 [CTOI] |
HOOM XIANG 105 |
Inconnu (dernier pavillon connu: Malaisie) |
CICTA, CTOI |
20100004 [CICTA]/12 [CTOI]/34 [APSOI] |
HOOM XIANG II [selon la CTOI], HOOM XIANG 11 [selon la CGPM, la CICTA, l'APSOI] |
Inconnu (dernier pavillon connu selon la CICTA, la CTOI: Malaisie) |
CGPM, CICTA, CTOI, APSOI |
7332218/35 [APSOI] |
IANNIS 1 [selon la CPANE], IANNIS I [selon la CGPM, l’OPANO, l’OPASE, l'APSOI] (noms précédents selon la CGPM, l'APSOI: MOANA MAR, CANOS DE MECA) |
Inconnu (dernier pavillon connu: Panama) |
CGPM, OPANO, CPANE, OPASE, APSOI |
6607666/20190009 [CICTA]/32 [APSOI] |
JINZHANG [selon la CCAMLR], HAI LUNG [selon la CGPM, la CICTA, la CPANE, l’OPASE, l'APSOI] (noms précédents selon la CCAMLR: HAI LUNG, YELE, RAY, KILY, CONSTANT, TROPIC, ISLA GRACIOSA; noms précédents selon l’OPASE, l'APSOI: YELE, RAY, KILY, CONSTANT, TROPIC, ISLA GRACIOSA; nom précédent selon la CICTA: ISLA GRACIOSA; noms précédents selon la CPANE: RAY, KILLY, TROPIC, ISLA GRACIOSA, CONSTANT) |
Inconnu [selon la CCAMLR, la CGPM, la CICTA, l’OPASE, l'APSOI], Belize [ selon la CPANE] (derniers pavillons connus selon la CCAMLR: Sierra Leone, Belize, Guinée équatoriale, Afrique du Sud; derniers pavillons connus selon la CPANE: Afrique du Sud, Guinée équatoriale, Mongolie; dernier pavillon connu selon l’OPASE: Belize) |
CCAMLR, CGPM, CICTA, CPANE, OPASE, APSOI |
9505 [CITT]/20130007 [CICTA]/36 [APSOI] |
JYI LIH 88 |
Inconnu |
CGPM, CITT, CICTA, APSOI |
20150021 [CICTA]/1 [CTOI] |
KIM SENG DENG 3 |
Inconnu [dernier pavillon connu selon la CICTA: Bolivie) |
CICTA, CTOI |
7905443/20190011 [CICTA]/37 [APSOI] |
KOOSHA 4 (nom précédent selon la CGPM, l'APSOI: EGUZKIA) |
Iran |
CCAMLR, CGPM, CICTA, OPASE, APSOI |
20150022 [CICTA]/37 [CTOI] |
KUANG HSING 127 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150023 [CICTA]/38 [CTOI] |
KUANG HSING 196 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
7325746/19/38 [APSOI] |
LABIKO [selon la CGPM, l’OPANO, la CPANE, l'APSOI], CLAUDE MOINIER [selon l’OPASE, l'APSOI] (nom précédent selon l’OPANO, la CPANE: MAINE; noms précédents selon l’OPASE, l'APSOI: LABIKO; noms précédents selon l'APSOI: MAINE, CLAUDE MONIER, CHEVALIER D'ASSAS) |
Inconnu [selon l'OPANO, la CPANE, l'APSOI], Guinée [selon la CGPM, l’OPASE, l'APSOI] (dernier pavillon connu selon l'OPANO, la CPANE, l'APSOI: Guinée) |
CGPM, OPANO, CPANE, OPASE, APSOI |
1 [NPFC]/39 [APSOI] |
LIAO YUAN YU 071 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
2 [NPFC]/40 [APSOI] |
LIAO YUAN YU 072 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
3 [NPFC]/41 [APSOI] |
LIAO YUAN YU 9 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
20060007 [CICTA]/42 [APSOI] |
LILA No. 10 |
Inconnu (dernier pavillon connu: Panama) |
CGPM, CICTA, APSOI |
7388267/20190012 [CICTA]/43 [APSOI] |
LIMPOPO (noms précédents selon la CCAMLR, l’OPASE: ROSS, ALOS, LENA, CAP GEORGE; nom précédent selon la CICTA: CAP GEORGE) |
Inconnu (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: Togo, Ghana, Seychelles, France; derniers pavillons connus selon la CGPM: Togo, Ghana, Seychelles) |
CCAMLR, CGPM, CICTA, OPASE, APSOI |
28 [NPFC] |
LU RONG SHUI 158 |
Inconnu |
NPFC |
14 [NPFC]/44 [APSOI] |
LU RONG YU 1189 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
24 [NPFC]/45 [APSOI] |
LU RONG YU 612 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
17 [NPFC]/46 [APSOI] |
LU RONG YUAN YU 101 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
18 [NPFC]/47 [APSOI] |
LU RONG YUAN YU 102 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
19 [NPFC]/48 [APSOI] |
LU RONG YUAN YU 103 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
20 [NPFC]/49 [APSOI] |
LU RONG YUAN YU 105 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
21 [NPFC]/50 [APSOI] |
LU RONG YUAN YU 106 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
22 [NPFC]/51 [APSOI] |
LU RONG YUAN YU 108 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
23 [NPFC]/52 [APSOI] |
LU RONG YUAN YU 109 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
25 [NPFC]/53 [APSOI] |
LU RONG YUAN YU 787 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
27 [NPFC]/54 [APSOI] |
LU RONG YUAN YU 797 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
26 [NPFC]/55 [APSOI] |
LU RONG YUAN YU YUN 958 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
20150025 [CICTA]/39 [CTOI] |
MAAN YIH HSING |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20040007 [CICTA]/56 [APSOI] |
MADURA 2 |
Inconnu |
CGPM, CICTA, APSOI |
20040008 [CICTA]/57 [APSOI] |
MADURA 3 |
Inconnu |
CGPM, CICTA, APSOI |
20060002 [CICTA]/58 [APSOI] |
MARIA |
Inconnu |
CGPM, CICTA, APSOI |
20060005 [CICTA]/59 [APSOI] |
MELILLA No. 101 |
Inconnu (dernier pavillon connu: Panama) |
CGPM, CICTA, APSOI |
20060004 [CICTA]/60 [APSOI] |
MELILLA No. 103 |
Inconnu (dernier pavillon connu: Panama) |
CGPM, CICTA, APSOI |
7385174/61 [APSOI] |
MURTOSA |
Inconnu (dernier pavillon connu selon l’OPANO, la CPANE, l’OPASE: Togo) |
CGPM, OPANO, CPANE, OPASE, APSOI |
9009918/62 [APSOI] |
NAKHODKA [selon l’ORGPPS], MYS MARII [selon l'APSOI] (nom précédent selon l’ORGPPS: MYS MARII) |
Russie |
APSOI, ORGPPS |
14613 [CITT]/C-00545, 20110003 [CICTA]/64 [SIOFA]/M-00545 [WCPFC] |
NEPTUNE |
Inconnu [selon la CGPM, la CICTA, l'APSOI, la WCPFC], Géorgie [selon la CICTA] (dernier pavillon connu selon la CGPM, la CICTA, l'APSOI, la WCPFC: Géorgie) |
CGPM, CITT, CICTA, APSOI, WCPFC |
20160001 [CICTA]/65 [APSOI] |
NEW BAI I No. 168 (nom précédent selon la CGPM, l'APSOI: TAI YUAN No. 227) |
Inconnu [selon la CICTA], Liberia [selon la CGPM, l'APSOI] |
CGPM, CICTA, APSOI |
20060003 [CICTA]/66 [APSOI] |
No. 101 GLORIA (nom précédent: GOLDEN LAKE) |
Inconnu (dernier pavillon connu: Panama) |
CGPM, CICTA, APSOI |
20060008 [CICTA]/67 [APSOI] |
No. 2 CHOYU |
Inconnu (dernier pavillon connu: Honduras) |
CGPM, CICTA, APSOI |
20060011 [CICTA]/68 [APSOI] |
No. 3 CHOYU |
Inconnu (dernier pavillon connu: Honduras) |
CGPM, CICTA, APSOI |
8808903/20190013 [CICTA]/69 [APSOI] |
NORTHERN WARRIOR (noms précédents selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: MILLENNIUM, SIP 3; nom précédent selon la CICTA: SIP 3) |
Angola (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: Curaçao, Antilles néerlandaises, Afrique du Sud, Belize, Maroc) |
CCAMLR, CICTA, OPASE, APSOI |
20040006 [CICTA]/70 [APSOI] |
OCEAN DIAMOND |
Inconnu |
CGPM, CICTA, APSOI |
7826233/20090001 [CICTA]/6 [CTOI]/71 [APSOI] |
OCEAN LION [selon la CGPM, l'APSOI]; XING HAI FEN [selon la CICTA]; XING HAI FENG [selon la CTOI] (nom précédent selon la CICTA, la CTOI: OCEAN LION) |
Inconnu [selon la CGPM, l'APSOI], Panama [selon la CICTA, la CTOI] (dernier pavillon connu: Guinée équatoriale) |
CGPM, CICTA, CTOI, APSOI |
7816472/72 [APSOI] |
OKAPI MARTA |
Belize |
CGPM, APSOI |
11369 [CITT]/20130008 [CICTA]/73 [APSOI] |
ORCA |
Inconnu (dernier pavillon connu: Belize) |
CGPM, CITT, CICTA, APSOI |
20060012 [CICTA]/74 [APSOI] |
ORIENTE No. 7 |
Inconnu (dernier pavillon connu: Honduras) |
CGPM, CICTA, APSOI |
5062479/20190014 [CICTA]/75 [APSOI] |
PERLON (noms précédents selon la CCAMLR, l’OPASE: CHERNE, BIGARO, HOKING, SARGO, LUGALPESCA; noms précédents selon la CGPM, l'APSOI: CHERNE, SARGO, HOKING, BIGARO, UGALPESCA; nom précédent selon la CICTA: LUGALPESCA) |
Inconnu (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, la CGPM, l’OPASE, l'APSOI: Mongolie, Togo, Uruguay) |
CCAMLR, CGPM, CICTA, OPASE, APSOI |
9319856/20150033 [CICTA]/7 [CTOI]/76 [APSOI] |
PESCACISNE 1/PESCACISNE 2 (noms précédents selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: ZEMOUR 1, KADEI, SONGHUA, YUNNAN, NIHEWAN, HUIQUAN, WUTAISHAN ANHUI 44, YANGZI HUA 44, TROSKY, PALOMA V; nom précédent selon la CICTA, la CTOI: PALOMA V) |
Inconnu [selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI], Mauritanie [selon la CICTA, la CTOI] (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: Mauritanie, Guinée équatoriale, Indonésie, Tanzanie, Mongolie, Cambodge, Namibie, Uruguay; dernier pavillon connu selon la CICTA, la CTOI: Guinée équatoriale) |
CCAMLR, CGPM, CICTA, CTOI, OPASE, APSOI |
95 [CITT]/20130009 [CICTA]/77 [APSOI] |
REYMAR 6 |
Inconnu (dernier pavillon connu: Belize) |
CGPM, CITT, CICTA, APSOI |
20130013 [CICTA]/78 [APSOI] |
SAMUDERA PASIFIK No. 18 (noms précédents selon la CICTA: KAWIL No. 03, LADY VI-T-III) |
Indonésie |
CGPM, CICTA, APSOI |
20150026 [CICTA]/40 [CTOI] |
SAMUDERA PERKASA 11 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150027 [CICTA]/41 [CTOI] |
SAMUDRA PERKASA 12 [selon la CICTA], SAMUDRA PERKASA 12 [selon la CTOI] |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
7424891/20190015 [CICTA]/79 [APSOI] |
SEA URCHIN (noms précédents selon la CCAMLR, la CGPM, l’OPASE, l'APSOI: ALDABRA, OMOA I; nom précédent selon la CICTA: OMOA I) |
Gambie/Apatride [selon la CCAMLR], Gambie [selon l’OPASE, l'APSOI], (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, l’OPASE, l'APSOI: Tanzanie, Honduras) |
CCAMLR, CGPM, CICTA, OPASE, APSOI |
20080004 [CICTA]/80 [APSOI] |
SHARON 1 (noms précédents selon la CGPM, l'APSOI: MANARA I, POSEIDON) noms précédents selon la CICTA: MANARA I, POSEIDON) |
Inconnu (dernier pavillon connu selon la CGPM, l'APSOI: Libye; derniers pavillons connus selon la CICTA: Libye, Royaume-Uni) |
CGPM, CICTA, APSOI |
20170014 [CICTA]/42 [CTOI] |
SHENG JI QUN 3 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150028 [CICTA]/43 [CTOI] |
SHUEN SIANG |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20170015 [CICTA]/44 [CTOI] |
SHUN LAI (nom précédent: HSIN JYI WANG No. 6) |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150029 [CICTA]/45 [CTOI] |
SIN SHUN FA 6 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150030 [CICTA]/46 [CTOI] |
SIN SHUN FA 67 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150031 [CICTA]/47 [CTOI] |
SIN SHUN FA 8 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150032 [CICTA]/48 [CTOI] |
SIN SHUN FA 9 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20050001 [CICTA]/81 [APSOI] |
SOUTHERN STAR 136 (nom précédent: HSIANG CHANG) |
Inconnu (dernier pavillon connu: Saint-Vincent-et-les-Grenadines) |
CGPM, CICTA, APSOI |
20150034 [CICTA]/49 [CTOI] |
SRI FU FA 168 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150035 [CICTA]/50 [CTOI] |
SRI FU FA 18 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150036 [CICTA]/51 [CTOI] |
SRI FU FA 188 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150037 [CICTA]/52 [CTOI] |
SRI FU FA 189 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150038 [CICTA]/53 [CTOI] |
SRI FU FA 286 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150039 [CICTA]/54 [CTOI] |
SRI FU FA 67 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20150040 [CICTA]/55 [CTOI] |
SRI FU FA 888 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
8514772/20190016 [CICTA]/82 [APSOI] |
STS-50 (noms précédents selon la CCAMLR, l’OPASE: AYDA, SEA BREEZE, ANDREY DOLGOV, STD No. 2, SUN TAI No. 2, SHINSEI MARU No. 2; nom précédent selon la CICTA: SHINSEI MARU No. 2; noms précédents selon la CGPM, l'APSOI: AYDA, SEA BREEZ 1, ANDREY DOLGOV, STD No. 2, SUNTAI No. 2, SUN TAI No. 2, SHINSEI MARU No. 2) |
Togo [selon la CCAMLR, la CICTA, l’OPASE et l'APSOI]; Inconnu [selon la CGPM] (derniers pavillons connus selon la CCAMLR, l’OPASE: Cambodge, République de Corée, Philippines, Japon, Namibie; derniers pavillons connus selon l'APSOI: Cambodge, République de Corée, Philippines, Japon, Namibie, Togo) |
CCAMLR, CGPM, CICTA, OPASE, APSOI |
9405 [CITT]/20130010 [CICTA]/83 [APSOI] |
TA FU 1 |
Inconnu (dernier pavillon connu selon la CITT, la CICTA: Belize) |
CGPM, CITT, CICTA, APSOI |
13568 [CITT]/20130011 [CICTA]/84 [APSOI] |
TCHING YE No. 6 (nom précédent selon la CGPM, la CICTA, l'APSOI) EL DIRIA I) |
Inconnu (dernier pavillon connu: Belize) |
CGPM, CITT, CICTA, APSOI |
20150041 [CICTA]/56 [CTOI] |
TIAN LUNG No. 12 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
7321374/85 [APSOI] |
TRINITY (noms précédents selon l’OPANO: YUCUTAN BASIN, ENXEMBRE, FONTE NOVA, JAWHARA; noms précédents selon la CPANE, l’OPASE: ENXEMBRE, YUCUTAN BASIN, FONTENOVA, JAWHARA) |
Inconnu (dernier pavillon connu selon la CGPM: Ghana; derniers pavillons connus selon l’OPANO: Ghana, Panama; derniers pavillons connus selon la CPANE, l’OPASE, l'APSOI: Ghana, Panama, Maroc) |
CGPM, OPANO, CPANE, OPASE, APSOI |
7913622/86 [APSOI] |
VLADIVOSTOK 2000 (noms précédents: DAMANZAIHAO, LAFAYETTE, VEMACAPE) |
Moldavie [derniers pavillons connus: Belize, Pérou, Mongolie, Russie) |
APSOI, ORGPPS |
8994295/129 [CITT]/20130012 [CICTA]/87 [APSOI] |
WEN TENG No. 688/MAHKOIA ABADI No. 196 [selon la CGPM, la CITT, l'APSOI], WEN TENG No. 688 [selon la CICTA] (nom précédent selon la CICTA: MAHKOIA ABADI No. 196) |
Inconnu (dernier pavillon connu: Belize) |
CGPM, CITT, CICTA, APSOI |
7637527/20180001 [CICTA]/4 [CTOI] |
WISDOM SEA REEFER |
Honduras |
CICTA, CTOI |
20150045 [CICTA]/57 [CTOI] |
YI HONG 3) |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20130002 [CICTA] |
YU FONG 168 |
Taïwan [selon la CGPM, l'APSOI]; Inconnu [selon la CICTA, la WCPFC] (dernier pavillon connu selon la CICTA, la WCPFC: Taipei chinois) |
CGPM, CICTA, APSOI, WCPFC |
20150048 [CICTA]/58 [CTOI] |
YU FONG 168 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
2009002 [CICTA]/8 [CTOI]/89 [APSOI] |
YU MAAN WON |
Inconnu (dernier pavillon connu: Géorgie) |
CGPM, CICTA, CTOI, APSOI |
31 [NPFC] |
YUANDA 6 |
Inconnu |
NPFC |
32 [NPFC] |
YUANDA 8 |
Inconnu |
NPFC |
20170016 [CICTA]/59 [CTOI] |
YUTUNA 3 (nom précédent: HUNG SHENG No. 166) |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
20170017 [CICTA]/60 [CTOI] |
YUTUNA No. 1 |
Inconnu |
CICTA, CTOI |
15 [NPFC]/90 [APSOI] |
ZHE LING YU LENG 90055 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
16 [NPFC]/91 [APSOI] |
ZHE LING YU LENG 905 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
33 [NPFC] |
ZHEXIANG YU 23029 |
Inconnu |
NPFC |
7302548/20190001 [CICTA] |
ZHI MING (nom précédent: No. 101 GLORIA) |
Mongolia (dernier pavillon connu: Panama) |
CICTA |
4 [NPFC]/92 [APSOI] |
ZHOU YU 651 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
5 [NPFC]/93 [APSOI] |
ZHOU YU 652 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
6 [NPFC]/94 [APSOI] |
ZHOU YU 653 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
7 [NPFC]/95 [APSOI] |
ZHOU YU 656 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
8 [NPFC]/96 [APSOI] |
ZHOU YU 657 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
9 [NPFC]/97 [APSOI] |
ZHOU YU 658 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
10 [NPFC]/98 [APSOI] |
ZHOU YU 659 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
11 [NPFC]/99 [APSOI] |
ZHOU YU 660 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
12 [NPFC]/100 [APSOI] |
ZHOU YU 661 |
Inconnu |
NPFC, APSOI |
29 [NPFC] |
ZHOU YU 808/Inconnu |
Inconnu |
NPFC |
30 [NPFC] |
ZHOU YU 809/Inconnu |
Inconnu |
NPFC |
(1) Organisation maritime internationale.
(2) Pour toute information complémentaire, consulter les sites web des organisations régionales de gestion des pêches (ORGP).