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Document 32018R2069
Council Regulation (EU) 2018/2069 of 20 December 2018 amending Regulation (EU) No 1387/2013 suspending the autonomous Common Customs Tariff duties on certain agricultural and industrial products
Règlement (UE) 2018/2069 du Conseil du 20 décembre 2018 modifiant le règlement (UE) n° 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels
Règlement (UE) 2018/2069 du Conseil du 20 décembre 2018 modifiant le règlement (UE) n° 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels
ST/15345/2018/INIT
JO L 331 du 28.12.2018, p. 4–196
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
No longer in force, Date of end of validity: 31/12/2021; abrog. implic. par 32021R2278
28.12.2018 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 331/4 |
RÈGLEMENT (UE) 2018/2069 DU CONSEIL
du 20 décembre 2018
modifiant le règlement (UE) no 1387/2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 31,
vu la proposition de la Commission européenne,
considérant ce qui suit:
(1) |
Afin d'assurer un approvisionnement suffisant et continu de certains produits agricoles et industriels qui ne sont pas disponibles dans l'Union et d'éviter ainsi toute perturbation du marché de ces produits, les droits autonomes du tarif douanier commun (TDC) sur ces produits ont été suspendus par le règlement (UE) no 1387/2013 du Conseil (1). Ces produits peuvent être importés dans l'Union à des taux de droit réduits ou nuls. |
(2) |
La production, dans l'Union, de 87 produits qui ne figurent pas sur la liste de l'annexe du règlement (UE) no 1387/2013 est insuffisante ou inexistante. Il est dès lors dans l'intérêt de l'Union de suspendre totalement les droits autonomes du TDC pour lesdits produits. |
(3) |
Il est nécessaire de modifier les conditions de suspension de droits autonomes du TDC pour 26 produits énumérés à l'annexe du règlement (UE) no 1387/2013 afin de tenir compte des évolutions techniques des produits et des tendances économiques du marché. |
(4) |
En ce qui concerne certains produits énumérés à l'annexe du règlement (UE) no 1387/2013, il convient de modifier le classement dans la nomenclature combinée (NC) des produits couverts par les suspensions. |
(5) |
Dans l'intérêt de l'Union, il est également nécessaire de modifier la date de fin du réexamen obligatoire pour 720 produits qui figurent sur la liste de l'annexe du règlement (UE) no 1387/2013 afin d'autoriser les importations en franchise de droits après cette date. Les suspensions des droits autonomes du TDC pour ces produits ont été réexaminées et de nouvelles dates révisées devraient être fixées pour leur prochain réexamen obligatoire. |
(6) |
Il n'est plus dans l'intérêt de l'Union de maintenir la suspension des droits autonomes du TDC pour 13 produits qui figurent sur la liste de l'annexe du règlement (UE) no 1387/2013. Les suspensions pour ces produits devraient par conséquent être supprimées. De plus, selon la communication de la Commission concernant les suspensions et contingents tarifaires autonomes (2) (ci-après dénommée «communication de la Commission»), pour des raisons pratiques, les demandes relatives aux suspensions et contingents tarifaires pour lesquelles le montant des droits de douane non perçus est estimé à moins de 15 000 EUR par an ne peuvent être prises en considération. Le réexamen obligatoire des suspensions existantes a indiqué que les importations n'atteignent pas ce seuil pour 197 produits qui figurent à l'annexe du règlement (UE) no 1387/2013. Par conséquent, ces suspensions devraient être supprimées. |
(7) |
Dans un souci de clarté et compte tenu du nombre de modifications à apporter, l'annexe du règlement (UE) no 1387/2013 devrait être remplacée. |
(8) |
Il convient dès lors de modifier le règlement (UE) no 1387/2013 en conséquence. |
(9) |
Afin d'éviter toute interruption de l'application du régime des suspensions autonomes et de se conformer aux lignes directrices énoncées dans la communication de la Commission, les modifications prévues au présent règlement relatives aux suspensions pour les produits concernés devraient s'appliquer à partir du 1er janvier 2019. Par conséquent, l'entrée en vigueur du présent règlement revêt un caractère d'urgence, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
L'annexe du règlement (UE) no 1387/2013 est remplacée par le texte figurant à l'annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il est applicable à partir du 1er janvier 2019.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 20 décembre 2018.
Par le Conseil
Le président
E. KÖSTINGER
(1) Règlement (UE) no 1387/2013 du Conseil du 17 décembre 2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels et abrogeant le règlement (UE) no 1344/2011 (JO L 354 du 28.12.2013, p. 201).
ANNEXE
Code NC |
TARIC |
Désignation des marchandises |
Taux des droits autonomes |
Unité supplémentaire |
Date prévue de l'examen obligatoire |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 0709 59 10 |
10 |
Chanterelles, à l'état frais ou réfrigéré, destinées à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (1) (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 0710 21 00 |
10 |
Pois en cosses de l'espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d'une épaisseur totale n'excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés (1) (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 0710 80 95 |
50 |
Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 0711 59 00 |
11 |
Champignons, à l'exception des champignons des genres Agaricus, Calocybe, Clitocybe, Lepista, Leucoagaricus, Leucopaxillus, Lyophyllum et Tricholoma, conservés provisoirement dans de l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l'alimentation en l'état, destinés à l'industrie des conserves alimentaires (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 0712 32 00 ex 0712 33 00 ex 0712 39 00 |
10 10 31 |
Champignons, à l'exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (1) (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 0804 10 00 |
30 |
Dattes, fraîches ou sèches destinées à la fabrication (à l'exclusion du reconditionnement) des produits des industries alimentaires ou des boissons (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)0811 90 50 0811 90 70 |
|
Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 0811 90 95 |
70 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 0811 90 95 |
20 |
Mûres de Boysen (boysenberries), congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 0811 90 95 |
30 |
Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 0811 90 95 |
40 |
Fruits de l'églantier, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 1511 90 19 ex 1511 90 91 ex 1513 11 10 ex 1513 19 30 ex 1513 21 10 ex 1513 29 30 |
20 20 20 20 20 20 |
Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 1512 19 10 |
10 |
Huile de carthame raffinée (CAS RN 8001-23-8), destinée à la fabrication:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 1515 90 99 |
92 |
Huile végétale, raffinée, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acide arachidonique ou 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acide docosahexaénoïque |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 1516 20 96 |
20 |
Huile de jojoba, hydrogénée et interestérifiée, n'ayant subi aucune autre modification chimique ni aucun processus de texturation |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 1517 90 99 |
10 |
Huile végétale raffinée contenant en poids 25 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d'acide arachidonique ou 12 % ou plus, mais pas plus de 65 %, d'acide docosahexaénoïque et normalisée avec de l'huile de tournesol à teneur élevée en acide oléique (HOSO – High oleic sunflower oil) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 1901 90 99 ex 2106 90 98 |
39 45 |
Préparation sous forme de poudre contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 1902 30 10 ex 1903 00 00 |
10 20 |
Nouilles transparentes, coupées en morceaux, à base de haricots (Vigna radiata (L.) Wilczek), non conditionnées pour la vente au détail |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2005 91 00 |
10 |
Pousses de bambous, préparées ou conservées, en emballages immédiats d'un contenu net excédant 5 kg |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2007 99 50 ex 2007 99 50 ex 2007 99 93 |
83 93 10 |
Purée concentrée de mangue, obtenue par cuisson:
destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (2) |
6 % (3) |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2007 99 50 ex 2007 99 50 |
84 94 |
Purée concentrée de papaye, obtenue par cuisson:
destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (2) |
7.8 % (3) |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2007 99 50 ex 2007 99 50 |
85 95 |
Purée concentrée de goyave, obtenue par cuisson:
destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (2) |
6 % (3) |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2008 93 91 |
20 |
Canneberges séchées sucrées destinées à la fabrication de produits agroalimentaires transformés, le conditionnement ne pouvant constituer à lui seul une transformation (4) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2008 99 48 |
94 |
Purée de mangue:
destinée à la fabrication de produits de l'industrie des boissons (2) |
6 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2008 99 49 ex 2008 99 99 |
30 40 |
Purée de mûres de Boysen (boysenberries) épépinées, sans addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2008 99 49 ex 2008 99 99 |
70 11 |
Feuilles de vignes blanchies du genre Karakishmish, en saumure, contenant, en poids:
destinées à la fabrication de feuilles de vigne farcies avec du riz (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2008 99 91 |
20 |
Châtaignes d'eau chinoises (Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa) pelées, lavées, blanchies, réfrigérées et surgelées individuellement, servant à la fabrication de produits de l'industrie alimentaire destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement (1) (2) |
0 % (3) |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2009 41 92 ex 2009 41 99 |
20 70 |
Jus d'ananas:
destiné à la fabrication de produits de l'industrie des boissons (2) |
8 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2009 49 30 |
91 |
Jus d'ananas, autre qu'en poudre:
destiné à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2009 81 31 |
10 |
Concentré de jus de canneberges:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2009 89 73 ex 2009 89 73 |
11 13 |
Jus de fruits de la passion et concentré de jus de fruits de la passion, même congelés:
destinés à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2009 89 79 |
20 |
Jus de mûre de boysen congelé (boysenberry) concentré, d'une valeur Brix de 61 ou plus, n'excédant pas 67, en emballages immédiats d'un contenu égal ou supérieur à 50 litres |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2009 89 79 |
30 |
Jus concentré d'acérola congelé:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2009 89 79 |
85 |
Jus de baies d'açaï concentré:
en emballages immmédiats d'un contenu de 10 kg ou plus |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2009 89 97 ex 2009 89 97 |
21 29 |
Jus de fruits de la passion et concentré de jus de fruits de la passion, même congelés:
destinés à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2009 89 99 |
96 |
Eau de coco
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2106 10 20 |
20 |
Concentré de protéines de soja dont la teneur en poids en protéines, calculée sur la base du poids sec, est de 65 % ou plus, mais ne dépasse pas 90 %, à l'état de poudre ou sous forme texturée |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2106 10 20 |
30 |
Préparation à base d'isolat de protéines de soja, contenant en poids 6,6 % ou plus de phosphate de calcium, mais pas plus de 8,6 % |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2106 90 92 |
45 |
Préparation contenant en poids:
normalisée en poids à 3 % ou plus mais pas plus de 4 % de glabridine |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2106 90 92 |
50 |
Hydrolysat de protéines de caséine constitué:
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2106 90 98 |
47 |
Préparation, présentant une teneur en humidité de 1 % ou plus mais n'excédant pas 4 %, et contenant en poids:
destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2519 90 10 |
10 |
Magnésie électrofondue d'une pureté en poids égale ou supérieure à 94 % |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2707 50 00 ex 2707 99 80 |
20 10 |
Mélange d'isomères de xylénol et d'éthylphénol, présentant une teneur totale en xylénol supérieure ou égale en poids à 62 % mais pas plus de 95 % |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2707 99 99 |
10 |
Huiles lourdes et moyennes, dont la teneur aromatique excède la teneur non aromatique, destinées à être utilisées en tant que produits d'alimentation des raffineries devant subir un des traitements spécifiques définis dans la note complémentaire 5 du chapitre 27 (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2710 19 81 ex 2710 19 99 |
10 30 |
Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant:
présentant un indice de viscosité supérieur ou égal 80 |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2710 19 99 |
20 |
Huile de base déparaffinée catalytique, synthétisée à partir d'hydrocarbures gazeux et soumise ensuite à un procédé de conversion de la paraffine lourde, constituée de:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2712 90 99 |
10 |
Mélange de 1-alcènes (alpha-oléfines) (CAS RN 131459-42-2) contenant en poids 80 % ou plus de 1-alcènes dont la chaîne carbonée compte 24 atomes de carbone ou d'avantage, mais pas plus de 64 contenant, en poids, 72 % de 1-alcènes comportant plus de 28 atomes de carbone |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2804 50 90 |
40 |
Tellure (CAS RN 13494-80-9) d'une pureté en poids de 99,99 % ou plus, mais pas plus de 99,999 %, sur la base des impuretés métalliques mesurées par une analyse de spectroscopie à plasma à couplage inductif (ICP) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)2804 70 00 |
|
Phosphore |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2805 12 00 |
10 |
Calcium d'une pureté de 98 % en poids ou plus, sous forme de poudre ou de fil plein (CAS RN 7440-70-2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2805 19 90 |
20 |
Lithium (métal) (CAS RN 7439-93-2) de pureté égale ou supérieure à 98,8 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2805 30 10 |
10 |
Alliage de cérium et d'autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
2805 30 20 2805 30 30 2805 30 40 |
|
Métaux des terres rares, scandium et yttrium, d'une pureté minimale de 95 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2811 19 80 |
10 |
Acide sulfamidique (CAS RN 5329-14-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2811 19 80 |
20 |
Iodure d'hydrogène (CAS RN 10034-85-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2811 22 00 |
10 |
Dioxyde de silicium (CAS RN 7631-86-9) sous forme de poudre, destiné à être utilisé dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2811 22 00 |
15 |
Dioxyde de silicium amorphe, calciné (CAS RN 60676-86-0),
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2811 22 00 |
60 |
Poudre de dioxyde de silicium calciné amorphe
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2811 29 90 |
10 |
Dioxyde de tellure (CAS RN 7446-07-3) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2812 90 00 |
10 |
Trifluorure d'azote (CAS RN 7783-54-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2816 40 00 |
10 |
Hydroxyde de baryum (CAS RN 17194-00-2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2818 10 91 |
20 |
Corindon fritté, présentant une structure microcristalline, composé d'oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1), d'aluminate de magnésium (CAS RN 12068-51-8) et d'aluminates d'yttrium, de lanthane et de néodyme, des terres rares, contenant en poids (exprimé en oxyde):
et
et constitué pour moins de 50 % de son poids total de particules d'une taille supérieure à 10 mm |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2818 20 00 |
10 |
Alumine activée possédant une surface spécifique au moins égale à 350 m2/g |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2818 30 00 |
20 |
Hydroxyde d'aluminium (CAS RN 21645-51-2)
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2818 30 00 |
30 |
Hydroxyde-oxyde d'aluminium sous forme de boehmite ou de pseudo-boehmite (CAS RN 1318-23-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2819 90 90 |
10 |
Trioxyde de dichrome (CAS RN 1308-38-9) destiné à la métallurgie (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2823 00 00 |
10 |
Dioxyde de titane (CAS RN 13463-67-7):
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2825 10 00 |
10 |
Chlorure d'hydroxylammonium (CAS RN 5470-11-1) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
2825 30 00 |
|
Oxydes et hydroxydes de vanadium |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2825 50 00 |
20 |
Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2825 50 00 |
30 |
Oxyde de cuivre (II) (CAS RN 1317-38-0) dont la taille des particules n'excède pas 100nm |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2825 60 00 |
10 |
Dioxyde de zirconium (CAS RN 1314-23-4) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2825 70 00 |
10 |
Trioxyde de molybdène (CAS RN 1313-27-5) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2825 70 00 |
20 |
Acide molybdique (CAS RN 7782-91-4) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2826 19 90 |
10 |
Hexafluorure de tungstène (CAS RN 7783-82-6) d'une pureté en poids de 99,9 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2826 90 80 |
10 |
Hexafluorophosphate(1-) de lithium (CAS RN 21324-40-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2826 90 80 |
20 |
Difluorophosphate de lithium (CAS RN 24389-25-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2827 39 85 |
10 |
Monochlorure de cuivre (CAS RN 7758-89-6) d'une pureté en poids de 96 % ou plus mais n'excédant pas 99 % |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2827 39 85 |
20 |
Pentachlorure d'antimoine (CAS RN 7647-18-9) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2827 39 85 |
40 |
Chlorure de baryum dihydraté (CAS RN 10326-27-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2827 49 90 |
10 |
Oxydichlorure de zirconium hydraté |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2827 60 00 |
10 |
Iodure de sodium (CAS RN 7681-82-5) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2830 10 00 |
10 |
Tétrasulfure de disodium, contenant en poids 38 % ou moins de sodium calculé sur produit sec |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2833 29 80 |
20 |
Monohydrate de sulfate de manganèse (CAS RN 10034-96-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2833 29 80 |
30 |
Sulfate de zirconium (CAS RN 14644-61-2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2835 10 00 |
10 |
Hypophosphite de sodium, monohydrate (CAS RN 10039-56-2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2835 10 00 |
20 |
Hypophosphite de sodium (CAS RN 7681-53-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2835 10 00 |
30 |
Phosphinate d'aluminium (CAS RN 7784-22-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2836 91 00 |
20 |
Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées:
mesurées d'après les méthodes spécifiées dans la Pharmacopée européenne |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2836 99 17 |
30 |
Carbonate basique de zirconium (IV) (CAS RN 57219-64-4 ou 37356-18-6) d'une pureté de 96 % en poids ou plus |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2837 19 00 |
20 |
Cyanure de cuivre (CAS RN 544-92-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2837 20 00 |
10 |
Hexacyanoferrate (II) de tétrasodium (CAS RN 13601-19-9) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2839 19 00 |
10 |
Disilicate de disodium (CAS RN 13870-28-5) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2839 90 00 |
20 |
Silicate de calcium (CAS RN 1344-95-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2840 20 90 |
10 |
Borate de zinc (CAS RN 12767-90-7) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2841 50 00 |
10 |
Dichromate de potassium (CAS RN 7778-50-9) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2841 70 00 |
10 |
Tetraoxomolybdate(2-) de diammonium ( CAS RN 13106-76-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2841 70 00 |
20 |
Tridécaoxotétramolybdate(2-) de diammonium (CAS RN 12207-64-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2841 70 00 |
30 |
Heptamolybdate d'hexaammonium, anhydre (CAS RN 12027-67-7) ou sous la forme de tétrahydrate (CAS RN 12054-85-2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2841 70 00 |
40 |
Dimolybdate de diammonium (CAS RN 27546-07-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2841 80 00 |
10 |
Tungstate de diammonium (paratungstate d'ammonium) (CAS RN 11120-25-5) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2841 90 30 |
10 |
Métavanadate de potassium (CAS RN 13769-43-2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2841 90 85 |
10 |
Dioxyde de cobalt (III) et de lithium (CAS RN 12190-79-3) ayant une teneur en cobalt d'au moins 59 % |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2841 90 85 |
20 |
Oxyde de potassium et de titane (CAS RN 12056-51-8) sous forme de poudre, d'une pureté minimale de 99 % |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2842 10 00 |
10 |
Poudre de zéolithe bêta synthétique |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2842 10 00 |
20 |
Poudre de zéolithe synthétique de type chabazite |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2842 10 00 |
40 |
Aluminosilicate (CAS RN 1318-02-1) à structure zéolite d'aluminophosphate-18 destiné à la fabrication de préparations catalytiques (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2842 10 00 |
50 |
Fluorphlogopite (CAS RN 12003-38-2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2842 90 10 |
10 |
Sélénate de sodium (CAS RN 13410-01-0) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2842 90 80 |
30 |
Dodécachlorure d'aluminium et de trititane (CAS RN 12003-13-3) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)2845 10 00 |
|
Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom) (CAS RN 7789-20-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)2845 90 10 |
|
Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2845 90 90 |
10 |
Hélium-3 (CAS RN 14762-55-1) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2845 90 90 |
20 |
Eau enrichie à 95 % ou plus en poids en oxygène 18 (CAS RN 14314-42-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2845 90 90 |
30 |
(13C)Monoxyde de carbone (CAS RN 1641-69-6) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2846 10 00 ex 3824 99 96 |
10 53 |
Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d'oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d'oxyde de zirconium, d'oxyde d'aluminium ou d'oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2846 10 00 |
20 |
Tricarbonate de dicérium (CAS RN 537-01-9), même hydraté |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2846 10 00 |
30 |
Carbonate de cérium et de lanthane, même hydraté |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)2846 90 10 2846 90 20 2846 90 30 2846 90 90 |
|
Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux, autres que ceux de la sous-position 2846 10 00 |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2850 00 20 |
10 |
Silane (CAS RN 7803-62-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2850 00 20 |
20 |
Arsine (CAS RN 7784-42-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2850 00 20 |
30 |
Nitrure de titane (CAS RN 25583-20-4), sous la forme de particules de taille inférieure ou égale à 250 nm |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2850 00 20 |
40 |
Tétrahydrure de germanium (CAS RN 7782-65-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2850 00 20 |
60 |
Disilane (CAS RN 1590-87-0) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2850 00 20 |
70 |
Nitrure de bore cubique (CAS RN 10043-11-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2850 00 60 |
10 |
Azoture de sodium (CAS RN 26628-22-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2853 90 90 |
20 |
Phosphine (CAS RN 7803-51-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2903 39 19 |
20 |
5-Bromopent-1-ène (CAS RN 1119-51-3) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
2903 39 21 |
|
Difluorométhane (CAS RN 75-10-5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2903 39 24 |
10 |
Pentafluoroéthane (CAS RN 354-33-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2903 39 26 |
10 |
Matière de base du 1,1,1,2-tétrafluoroéthane pour production de qualité pharmaceutique répondant aux spécifications suivantes:
Pour purification plus poussée permettant d'obtenir du HFC 134a produit selon les BPF (bonnes pratiques de fabrication) de qualité pour inhalation destiné à être utilisé comme agent propulseur d'aérosols médicaux dont le contenu est absorbé par la bouche ou les cavités nasales, et/ou par les voies respiratoires (CAS RN 811-97-2) (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2903 39 27 |
10 |
1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (CAS RN 460-73-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2903 39 28 |
10 |
Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane) (CAS RN 75-73-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2903 39 28 |
20 |
Perfluoroéthane (CAS RN 76-16-4) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2903 39 29 |
10 |
1H-Perfluorohexane (CAS RN 355-37-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
2903 39 31 |
|
2,3,3,3-Tétrafluoroprop-1-ène (2,3,3,3-tétrafluoropropane) (CAS RN 754-12-1) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2903 39 35 |
20 |
Trans-1,3,3,3-tétrafluorprop-1-ène (Trans-1,3,3,3-tétrafluoropropane) (CAS RN 29118-24-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2903 39 39 |
10 |
Perfluoro(4-méthyl-2-pentène) (CAS RN 84650-68-0) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2903 39 39 |
20 |
(Perfluorobutyl)éthylène (CAS RN 19430-93-4) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2903 39 39 |
30 |
Hexafluoropropène (CAS RN 116-15-4) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2903 39 39 |
40 |
1,1,2,3,4,4-hexafluorobuta-1,3-diène (CAS RN 685-63-2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2903 74 00 |
10 |
2-Chloro-1,1-difluoroéthane (CAS RN 338-65-8) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2903 77 60 |
10 |
1,1,1-Trichlorotrifluoroéthane (CAS RN 354-58-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2903 77 90 |
10 |
Chlorotrifluoroéthylène (CAS RN 79-38-9) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2903 78 00 |
10 |
Octafluoro-1,4-diiodobutane (CAS RN 375-50-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2903 79 30 |
10 |
Trans-1-chloro-3,3,3-trifluoropropène (CAS RN 102687-65-0) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2903 89 80 |
10 |
1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo [12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène (CAS RN 13560-89-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2903 89 80 |
40 |
Hexabromocyclododécane |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2903 89 80 |
50 |
Chlorocyclopentane (CAS RN 930-28-9) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2903 89 80 |
60 |
Octafluorocyclobutane (CAS RN 115-25-3) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2903 99 80 |
15 |
4-Bromo-2-chloro-1-fluorobenzène (CAS RN 60811-21-4) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2903 99 80 |
20 |
1,2-Bis(pentabromophényl)éthane (CAS RN 84852-53-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2903 99 80 |
40 |
2,6-Dichlorotoluène, d'une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2903 99 80 |
50 |
Fluorobenzène (CAS RN 462-06-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2903 99 80 |
60 |
1,1′-méthylènebis (4-fluorobenzène) (CAS RN 457-68-1) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2903 99 80 |
75 |
3-Chloro-alpha,alpha,alpha-trifluorotoluène (CAS RN 98-15-7) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2903 99 80 |
80 |
1-Bromo-3,4,5-trifluorobenzène (CAS RN 138526-69-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2904 10 00 |
30 |
p-Styrènesulfonate de sodium (CAS RN 2695-37-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2904 10 00 |
50 |
2-Méthylprop-2-ène-1-sulfonate de sodium (CAS RN 1561-92-8) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2904 20 00 |
10 |
Nitrométhane (CAS RN 75-52-5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2904 20 00 |
20 |
Nitroéthane (CAS RN 79-24-3) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2904 20 00 |
30 |
1-Nitropropane (CAS RN 108-03-2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2904 20 00 |
40 |
2-Nitropropane (CAS RN 79-46-9) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2904 91 00 |
10 |
Trichloronitrométhane (CAS RN 76-06-2) , destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3808 92 (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2904 99 00 |
20 |
1-Chloro-2,4-dinitrobenzène (CAS RN 97-00-7) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2904 99 00 |
25 |
Chlorure de difluorométhanesulfonyle (CAS RN 1512-30-7) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2904 99 00 |
30 |
Chlorure de tosyle (CAS RN 98-59-9) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2904 99 00 |
35 |
1-Fluoro-4-nitrobenzène (CAS RN 350-46-9) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2904 99 00 |
40 |
Chlorure de 4-chlorobenzènesulfonyle (CAS RN 98-60-2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2904 99 00 |
45 |
Chlorure de 2-nitrobenzènesulfonyle (CAS RN 1694-92-4) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2904 99 00 |
50 |
Chlorure d'éthanesulfonyle (CAS RN 594-44-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2904 99 00 |
60 |
Acide 4,4′-dinitrostilbene-2,2′-disulfonique (CAS RN 128-42-7) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2904 99 00 |
70 |
1-Chloro-4-nitrobenzène (CAS RN 100-00-5) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2904 99 00 |
80 |
1-Chloro-2-nitrobenzène (CAS RN 88-73-3) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2905 11 00 |
10 |
Méthanol (CAS RN 67-56-1), d'une pureté en poids de 99,85 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2905 11 00 ex 2905 19 00 |
20 35 |
Méthanesulfonate de méthyle (CAS RN 66-27-3) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2905 19 00 |
11 |
Tert-butanolate de potassium (CAS RN 865-47-4), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne conformément à la note 1 e) du chapitre 29 de la NC |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2905 19 00 |
20 |
Titanate de butyle monohydrate, homopolymère (CAS RN 162303-51-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2905 19 00 |
25 |
Tétra 2-éthylhexyltitanate (CAS RN 1070-10-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2905 19 00 |
30 |
2,6-Diméthylheptane-4-ol (CAS RN 108-82-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2905 19 00 |
40 |
2,6-Diméthylheptane-2-ol (CAS RN 13254-34-7) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2905 19 00 |
70 |
Tétrabutanolate de titane (CAS RN 5593-70-4) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2905 19 00 |
80 |
Tétraisopropoxyde de titane (CAS RN 546-68-9) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2905 19 00 |
85 |
Ethanolate de titane (CAS RN 3087-36-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2905 22 00 |
10 |
Linalol (CAS RN 78-70-6), d'une teneur en linalol (3R) — (–) (CAS RN 126-91-0) égale ou supérieure à 90,7 % |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2905 22 00 |
20 |
3,7-diméthyl-oct-6-ène-1-ol (CAS RN 106-22-9) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2905 29 90 |
10 |
(3Z)-3-Hexén-1-ol (CAS RN 928-96-1) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2905 39 95 |
10 |
Propane-1,3-diol (CAS RN 504-63-2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2905 39 95 |
20 |
Butane-1,2-diol (CAS RN 584-03-2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2905 39 95 |
30 |
2,4,7,9-Tétraméthyl-4,7-décanediol (CAS RN 17913-76-7) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2905 39 95 |
40 |
Décane-1,10-diol (CAS RN 112-47-0) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2905 39 95 |
50 |
2-Méthyl-2-propylpropane-1,3-diol (CAS RN 78-26-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2905 49 00 |
10 |
Éthylidynetriméthanol (CAS RN 77-85-0) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2905 59 98 |
20 |
2,2,2-Trifluoroéthanol (CAS RN 75-89-8) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2906 19 00 |
10 |
Cyclohex-1,4-ylènediméthanol (CAS RN 105-08-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2906 19 00 |
20 |
4,4′-Isopropylidènedicyclohexanol (CAS RN 80-04-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2906 19 00 |
50 |
4-tert-Butylcyclohexanol (CAS RN 98-52-2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2906 29 00 |
20 |
1-Hydroxyméthyl-4-méthyl-2,3,5,6-tétrafluorobenzène (CAS RN 79538-03-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2906 29 00 |
30 |
2-Phényléthanol (CAS RN 60-12-8) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2906 29 00 |
40 |
2-Bromo-5-iodo-benzèneméthanol (CAS RN 946525-30-0) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2906 29 00 |
50 |
alpha,alpha′-Dihydroxy-1,3-diisopropylbenzene (CAS RN 1999-85-5) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2907 12 00 |
20 |
Mélange de méta-crésol (CAS RN 108-39-4) et de para-crésol (CAS RN 106-44-5) d'une pureté supérieure ou égale à 99 pour cent en poids |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2907 12 00 |
30 |
p-Crésol (CAS RN 106-44-5) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2907 15 90 |
10 |
2-Naphtol (CAS RN 135-19-3) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2907 19 10 |
10 |
2,6-Xylénol (CAS RN 576-26-1) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2907 19 90 |
20 |
Biphényle-4-ol (CAS RN 92-69-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2907 21 00 |
10 |
Résorcinol (CAS RN 108-46-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2907 29 00 |
15 |
6,6′-Di-tert-butyl-4,4′-butylidènedi-m-crésol (CAS RN 85-60-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2907 29 00 |
20 |
4,4′-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol (CAS RN 129188-99-4) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2907 29 00 |
25 |
Alcool 4-hydroxybenzylique (CAS RN 623-05-2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2907 29 00 |
30 |
4,4′,4″-Éthylidynetriphénol (CAS RN 27955-94-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2907 29 00 |
45 |
2-Méthylhydroquinone (CAS RN 95-71-6) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2907 29 00 |
50 |
6,6′,6″-Tricyclohexyl-4,4′,4″-butane-1,1,3-triyltri(m-crésol) (CAS RN 111850-25-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2907 29 00 |
65 |
2,2′-Methylenebis(6-cyclohexyl-p-cresol) (CAS RN 4066-02-8) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2907 29 00 |
70 |
2,2′,2″,6,6′,6″-Hexa-tert-butyl-α,α′,α″-(mésitylène-2,4,6-triyl)tri-p-crésol (CAS RN 1709-70-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2907 29 00 |
75 |
4,4′-Biphényldiol (CAS RN 92-88-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2907 29 00 |
85 |
Phloroglucinole, même hydraté |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2908 19 00 |
10 |
Pentafluorophénol (CAS RN 771-61-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2908 19 00 |
20 |
4,4′-(Perfluoroisopropylidène)diphénol (CAS RN 1478-61-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2908 19 00 |
30 |
4-Chlorophénol (CAS RN 106-48-9) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2908 19 00 |
40 |
3,4,5-Trifluorophénol (CAS RN 99627-05-1) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2908 19 00 |
50 |
4-Fluorophénol (CAS RN 371-41-5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2909 19 90 |
20 |
Oxyde de bis(2-chloroéthyle) (CAS RN 111-44-4) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2909 19 90 |
30 |
Mélange d'isomères d'oxyde de nonafluorobutyle et de méthyle ou d'oxyde de nonafluorobutyle et d'éthyle, d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2909 19 90 |
50 |
3-Éthoxy-perfluoro-2-méthylhexane (CAS RN 297730-93-9) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2909 20 00 |
10 |
8-Méthoxycédrane (CAS RN 19870-74-7) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2909 30 38 |
10 |
Oxyde de bis(pentabromophényle) (CAS RN 1163-19-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2909 30 38 |
20 |
1,1′-Propane-2,2-diylbis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromopropoxy)benzène] (CAS RN 21850-44-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2909 30 38 |
30 |
1,1′-(1-Méthyléthylidène)bis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)]-benzène (CAS RN 97416-84-7) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2909 30 38 |
40 |
4-Benzyloxybromobenzène (CAS RN 6793-92-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2909 30 90 |
10 |
2-(phénylméthoxy)naphtalène (CAS RN 613-62-7) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2909 30 90 |
15 |
{[(2,2-diméthylbut-3-yne-1-yl)oxy]méthyl}benzène (CAS RN 1092536-54-3) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2909 30 90 |
20 |
1,2-Bis(3-méthylphénoxy)éthane (CAS RN 54914-85-1) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2909 30 90 |
25 |
1,2-diphénoxyéthane (CAS RN 104-66-5), sous forme de poudre ou en dispersion aqueuse, contenant en poids 30 % ou plus mais pas plus de 60 % d'1,2-diphénoxyéthane |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2909 30 90 |
30 |
3,4,5-Triméthoxytoluène (CAS RN 6443-69-2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2909 30 90 |
40 |
1-Chloro-2,5-diméthoxybenzène (CAS RN 2100-42-7) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2909 30 90 |
50 |
1-Ethoxy-2,3-difluorobenzène (CAS RN 121219-07-6) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2909 30 90 |
60 |
1-Butoxy-2,3-difluorobenzène (CAS RN 136239-66-2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2909 30 90 |
70 |
O,O,O-1,3,5-triméthylresorcinol (CAS RN 621-23-8) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2909 30 90 |
80 |
Oxyfluorfène (ISO) (CAS RN 42874-03-3) d'une pureté d'au moins 97 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2909 49 80 |
10 |
1-Propoxypropan-2-ol (CAS RN 1569-01-3) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2909 50 00 |
10 |
4-(2-Méthoxyéthyl)phénol (CAS RN 56718-71-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2909 50 00 |
20 |
Ubiquinol(CAS RN 992-78-9) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2909 60 00 |
10 |
Péroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle) (CAS RN 80-43-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2909 60 00 |
30 |
3,6,9-Triéthyl- 3,6,9-triméthyl- 1,4,7-triperoxonane (CAS RN 24748-23-0) dissout dans des hydrocarbures isoparaffiniques |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2910 90 00 |
15 |
1,2-Epoxycyclohexane (CAS RN 286-20-4) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2910 90 00 |
30 |
2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) (CAS RN 556-52-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2910 90 00 |
50 |
2,3-Époxypropylphényléther (CAS RN 122-60-1) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2910 90 00 |
80 |
Oxyde d'allyle et de glycidyle (CAS RN 106-92-3) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2911 00 00 |
10 |
Ethoxy-2,2-difluoroéthanol (CAS RN 148992-43-2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2912 19 00 |
10 |
Undécanal (CAS RN 112-44-7) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2912 29 00 |
15 |
2,6,6-Triméthylcyclohexecarbaldéhyde (mélange d'isomères alpha et beta) (CAS RN 52844-21-0) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2912 29 00 |
25 |
Mélange d'isomères constitué:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2912 29 00 |
35 |
Cinnamaldéhyde (CAS RN 104-55-2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2912 29 00 |
45 |
4-Biphénylcarbaldéhyde (CAS RN 3218-36-8) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2912 29 00 |
50 |
4-Isobutylbenzaldéhyde (CAS RN 40150-98-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2912 29 00 |
70 |
4-tert-Butylbenzaldéhyde (CAS RN 939-97-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2912 29 00 |
80 |
4-isopropylbenzaldéhyde (CAS RN 122-03-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2912 49 00 |
10 |
3-Phénoxybenzaldéhyde (CAS RN 39515-51-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2912 49 00 |
20 |
4-Hydroxybenzaldéhyde (CAS RN 123-08-0) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2912 49 00 |
30 |
Salicylaldéhyde (CAS RN 90-02-8) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2912 49 00 |
40 |
3-Hydroxy-p-anisaldéhyde (CAS RN 621-59-0) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2912 49 00 |
50 |
2,6-dihydroxybenzaldéhyde (CAS RN 387-46-2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 19 90 |
20 |
Heptane-2-one (CAS RN 110-43-0) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 19 90 |
30 |
3-Méthylbutanone (CAS RN 563-80-4) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 19 90 |
40 |
Pentane-2-one (CAS RN 107-87-9) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2914 19 90 |
60 |
Acétylacétonate de zinc (CAS RN 14024-63-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2914 29 00 |
15 |
Oestr-5(10)-ène-3,17-dione (CAS RN 3962-66-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2914 29 00 |
20 |
Cyclohexadéc-8-ènone (CAS RN 3100-36–5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2914 29 00 |
25 |
2-Cyclohexén-1-one (CAS RN 930-68-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 29 00 |
30 |
(R)-p-Mentha-1(6),8-diène-2-one (CAS RN 6485-40-1) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2914 29 00 |
40 |
Camphre |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 29 00 |
50 |
trans-β-Damascone (CAS RN 23726-91-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 29 00 |
70 |
2-sec-butylcyclohexanone (CAS RN 14765-30-1) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 29 00 |
80 |
1-(cédr-8-én-9-yl)éthanone (CAS RN 32388-55-9) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 39 00 |
15 |
2,6-Diméthyle-1-indanone (CAS RN 66309-83-9) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 39 00 |
25 |
1,3-Diphénylpropane-1,3-dione (CAS RN 120-46-7) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 39 00 |
30 |
Benzophénone (CAS RN 119-61-9) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2914 39 00 |
50 |
4-Phénylbenzophénone (CAS RN 2128-93-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2914 39 00 |
60 |
4-Méthylbenzophénone (CAS RN 134-84-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 39 00 |
70 |
Benzile (CAS RN 134-81-6) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 39 00 |
80 |
4′-Méthylacétophénone (CAS RN 122-00-9) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 50 00 |
20 |
3′-Hydroxyacétophénone (CAS RN 121-71-1) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2914 50 00 |
25 |
4′-Méthoxyacétophénone (CAS RN 100-06-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2914 50 00 |
36 |
2,7-Dihydroxy-9-fluorénone (CAS RN 42523-29-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 50 00 |
40 |
4-(4-Hydroxyphényl)butane-2-one (CAS RN 5471-51-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 50 00 |
45 |
3,4-Dihydroxybenzophénone (CAS RN 10425-11-3) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 50 00 |
60 |
2,2-Diméthoxy-2-phénylacétophénone (CAS RN 24650-42-8) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 50 00 |
65 |
3-Méthoxyacétophénone (CAS RN 586-37-8) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 50 00 |
75 |
7-Hydroxy-3,4-dihydro-1(2H)-naphthalénone (CAS RN 22009-38-7) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2914 50 00 |
80 |
2′,6′-Dihydroxyacétophénone (CAS RN 699-83-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 50 00 |
85 |
4,4′- Dihydroxybenzophénone (CAS RN 611-99-4) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2914 69 80 |
10 |
2-Ethylanthraquinone (CAS RN 84-51-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 69 80 |
20 |
2-Pentylanthraquinone (CAS RN 13936-21-5) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2914 69 80 |
30 |
1,4-Dihydroxyanthraquinone (CAS RN 81-64-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 69 80 |
40 |
p-Benzoquinone (CAS RN 106-51-4) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 69 80 |
50 |
Masse de réaction composée de 2-(1,2-diméthylpropyl)anthraquinone (CAS RN 68892-28-4) et de 2-(1,1-diméthylpropyl)anthraquinone (CAS RN 32588-54-8) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 79 00 |
15 |
1-(4-Méthylphényl)-4,4,4-trifluorobutane-1,3-dione (CAS RN 720-94-5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 79 00 |
20 |
2,4′-Difluorobenzophénone (CAS RN 342-25-6) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 79 00 |
25 |
1- (7-Bromo- 9,9-difluoro- 9H-fluoren- 2-yl) — 2-chloroéthanone (CAS RN 1378387-81-5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2914 79 00 |
30 |
5-Méthoxy-4′-trifluorométhyl valérophénone (CAS RN 61718-80-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2914 79 00 |
35 |
1-[4-(Benzyloxy)phényl]-2-bromopropan-1-one (CAS RN 35081-45-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2914 79 00 |
40 |
Perfluoro(2-méthylpentane-3-one) (CAS RN 756-13-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2914 79 00 |
50 |
3′-Chloropropiophénone (CAS RN 34841-35-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 79 00 |
60 |
4′-tert-Butyl-2′,6′-diméthyl-3′,5′-dinitroacétophénone (CAS RN 81-14-1) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 79 00 |
65 |
1,4′-bis(4-fluorobenzoyl)benzène (CAS RN 68418-51-9) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 79 00 |
70 |
4-Chloro-4′-hydroxybenzophénone (CAS RN 42019-78-3) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2914 79 00 |
75 |
4,4′-Difluorobenzophénone (CAS RN 345-92-6) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2914 79 00 |
80 |
Tétrachloro-p-benzoquinone (CAS RN 118-75-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2915 12 00 |
10 |
Solution aqueuse contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 84 % de formiate de césium (CAS RN 3495-36-1) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2915 39 00 |
10 |
Acétate de (3Z)-3-hexén-1-yle (CAS RN 3681-71-8) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2915 39 00 |
25 |
Acétate de 2-méthylcyclohéxyle (CAS RN 5726-19-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2915 39 00 |
30 |
Acétate de 4-tert-butylcyclohexyle (CAS RN 32210-23-4) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2915 39 00 |
40 |
Acétate de tert-butyle (CAS RN 540-88-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2915 39 00 |
50 |
Acétate de 3-acétylphényle (CAS RN 2454-35-5) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2915 39 00 |
60 |
Acétate de dodec-8-ényle (CAS RN 28079-04-1) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2915 39 00 |
65 |
Acétate de dodéca-7,9-diényle (CAS RN 54364-62-4) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2915 39 00 |
70 |
Acétate de dodec-9-ényle (CAS RN 16974-11-1) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2915 39 00 |
75 |
Acétate d'isobornyle (CAS RN 125-12-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2915 39 00 |
80 |
Acétate de 1-phényléthyle (CAS RN 93-92-5) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2915 39 00 |
85 |
Acétate de 2-tert-butylcyclohexyle (CAS RN 88-41-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2915 60 19 |
10 |
Butyrate d'éthyle (CAS RN 105-54-4) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2915 70 40 |
10 |
Palmitate de méthyle (CAS RN 112-39-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2915 90 30 |
10 |
Laurate de méthyle (CAS RN 111-82-0) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2915 90 70 |
20 |
(R)-2-fluoropropionate de méthyle (CAS RN 146805-74-5) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2915 90 70 |
25 |
Octanoate de méthyle (CAS RN 111-11-5), décanoate de méthyle (CAS RN 110-42-9) ou myristate de méthyle (CAS RN 124-10-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2915 90 70 |
30 |
Chlorure de 3,3-diméthylbutyryle (CAS RN 7065-46-5) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2915 90 70 |
35 |
Chlorure de 2,2-diméthylbutyryle (CAS RN 5856-77-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2915 90 70 |
45 |
Orthoformiate de triméthyle (CAS RN 149-73-5) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2915 90 70 |
50 |
Heptanoate d'allyle (CAS RN 142-19-8) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2915 90 70 |
55 |
Orthoformiate de triéthyle (CAS RN 122-51-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2915 90 70 |
60 |
6-8 Dichlorooctanoate d`éthyle (CAS RN 1070-64-0) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2915 90 70 |
65 |
Acide 2-éthyl-2-méthyl butanoïque (CAS RN 19889-37-3) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2915 90 70 |
80 |
Difluoroacétate d'éthyle (CAS RN 454-31-9) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2916 12 00 |
10 |
Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle (CAS RN 61167-58-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2916 12 00 |
40 |
Acrylate de 2,4-di-tert-pentyl-6-[1-(3,5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl)éthyl]phényle (CAS RN 123968-25-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2916 12 00 |
70 |
2-(2-Vinyloxyéthoxy) acrylate d'éthyle (CAS RN 86273-46-3) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2916 13 00 |
20 |
Diméthacrylate de zinc, sous forme de poudre (CAS RN 13189-00-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2916 13 00 |
30 |
Poudre de mono méthacrylate de zinc (CAS RN 63451-47-8) même ne contenant pas plus de 17 % en poids d'impuretés provenant du processus de production |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2916 14 00 |
10 |
Méthacrylate de 2,3-époxypropyle (CAS RN 106-91-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2916 14 00 |
20 |
Méthacrylate d'éthyle (CAS RN 97-63-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2916 19 95 |
20 |
3,3-Diméthylpent-4-énoate de méthyle (CAS RN 63721-05-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2916 19 95 |
40 |
Acide sorbique (CAS RN 110-44-1) destiné à être utilisé dans la fabrication d'aliments pour animaux (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2916 19 95 |
50 |
2-Fluoroacrylate de méthyle (CAS RN 2343-89-7) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2916 20 00 |
15 |
Transfluthrine (ISO) (CAS RN 118712-89-3) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2916 20 00 |
20 |
Mélange des isomères (1S,2R,6R,7R)- et (1R,2R,6R,7S)- du tricyclo[5.2.1.0 2,6 ]décane-2-carboxylate d'éthyle (CAS RN 80657-64-3 et 80623-07-0) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2916 20 00 |
50 |
2,2-Diméthyl-3-(2-méthylpropényl)cyclopropanecarboxylate d'éthyle (CAS RN 97-41-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2916 20 00 |
60 |
Acide 3-cyclohexylpropionique (CAS RN 701-97-3) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2916 20 00 |
70 |
Chlorure de cyclopropanecarbonyle (CAS RN 4023-34-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2916 31 00 |
10 |
Benzoate de benzyle (CAS RN 120-51-4) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2916 39 90 |
13 |
Acide 3,5-dinitrobenzoïque (CAS RN 99-34-3) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2916 39 90 |
15 |
Acide 2-chloro-5-nitrobenzoïque (CAS RN 2516-96-3) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2916 39 90 |
18 |
Acide 2,4-dichlorophénylacétique (CAS RN 19719-28-9) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2916 39 90 |
20 |
Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle (CAS RN 2905-62-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2916 39 90 |
23 |
Chlorure de (2,4,6-triméthylphényl)acétyle(CAS RN 52629-46-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2916 39 90 |
25 |
Chlorure de l`acide 2-méthyl-3-(4-fluorophényl) propionique (CAS RN 1017183-70-8) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2916 39 90 |
30 |
Chlorure de 2,4,6-triméthylbenzoyle (CAS RN 938-18-1) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2916 39 90 |
33 |
4′-(bromométhyl)biphényl-2-carboxylate de méthyle (CAS RN 114772-38-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2916 39 90 |
35 |
4-tert-Butylbenzoate de méthyle (CAS RN 26537-19-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2916 39 90 |
41 |
Chlorure de 4-bromo-2,6-difluorobenzoyle (CAS RN 497181-19-8) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2916 39 90 |
48 |
Chlorure de 3-fluorobenzoyle (CAS RN 1711-07-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2916 39 90 |
50 |
Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle (CAS RN 6613-44-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2916 39 90 |
51 |
Acide 3-chloro-2-fluorobenzoïque (CAS RN 161957-55-7) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2916 39 90 |
53 |
Acide 5-iodo-2-methylbenzoique (CAS RN 54811-38-0) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2916 39 90 |
55 |
4-terc-Butilbenzoesav (CAS RN 98-73-7 ) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2916 39 90 |
61 |
Acide 2-phénylbutyrique (CAS RN 90-27-7) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2916 39 90 |
70 |
Ibuprofène (DCI) (CAS RN 15687-27-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2916 39 90 |
73 |
Chlorure de (2,4-dichlorophényl)acétyle (CAS RN 53056-20-5) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2916 39 90 |
75 |
Acide m-toluique (CAS RN 99-04-7) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2916 39 90 |
85 |
Acide (2,4,5-trifluorophényl)acétique (CAS RN 209995-38-0) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2917 11 00 |
20 |
Oxalate de bis(p-méthylbenzyle) (CAS RN 18241-31-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2917 11 00 |
30 |
Oxalate de cobalt (CAS RN 814-89-1) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2917 12 00 |
20 |
Adipate de bis(3,4 époxycyclohexylméthyle) (CAS RN 3130-19-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2917 19 10 |
10 |
Malonate de diméthyle (CAS RN 108-59-8) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2917 19 10 |
20 |
Malonate de diéthyle (CAS RN 105-53-3) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2917 19 80 |
15 |
But-2-ynedioate de diméthyle (CAS RN 762-42-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2917 19 80 |
30 |
Brassylate d'éthylène (CAS RN 105-95-3) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2917 19 80 |
35 |
Méthylmalonate de diéthyle (CAS RN 609-08-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2917 19 80 |
50 |
Acide tétradécanedioique (CAS RN 821-38-5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2917 19 80 |
70 |
Acide itaconique (CAS RN 97-65-4) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2917 20 00 |
30 |
Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique (CAS RN 115-27-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2917 20 00 |
40 |
Anhydride 3-méthyl-1,2,3,6-tétrahydrophtalique, (CAS RN 5333-84-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2917 34 00 |
10 |
Phtalate de diallyle (CAS RN 131-17-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2917 39 95 |
20 |
Dibutyl-1,4-benzènedicarboxylate (CAS RN 1962-75-0) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2917 39 95 |
25 |
Anhydride naphtalène-1,8-dicarboxylique (CAS RN 81-84-5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2917 39 95 |
30 |
Dianhydride benzène-1,2:4,5-tétracarboxylique (CAS RN 89-32-7) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2917 39 95 |
35 |
2-Nitrotéréphthalate de 1-méthyle (CAS RN 35092-89-8) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2917 39 95 |
40 |
2-Nitrotéréphtalate de diméthyle (CAS RN 5292-45-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2917 39 95 |
50 |
1,8-Monoanhydride d'acide 1,4,5,8-naphtalènetétracarboxylique (CAS RN 52671-72-4) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2917 39 95 |
60 |
Dianhydride pérylène-3,4,9,10-tétracarboxylique (CAS RN 128-69-8) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2918 16 00 |
20 |
Digluconate de calcium monohydraté (CAS RN 66905-23-5) destiné à la fabrication de lactogluconate de calcium (CAS RN 11116-97-5) (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 19 30 |
10 |
Acide cholique (CAS RN 81-25-4) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 19 30 |
20 |
Acide 3-α,12-α-dihydroxy-5-β-cholane-24-oïque (acide désoxycholique) (CAS RN 83-44-3) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2918 19 98 |
20 |
Acide L-malique (CAS RN 97-67-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2918 29 00 |
10 |
Acides monohydroxynaphtoïques |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 29 00 |
35 |
3,4,5-Trihydroxybenzoate de propyle (CAS RN 121-79-9) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2918 29 00 |
50 |
Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d'hexaméthylèn (CAS RN 35074-77-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 29 00 |
60 |
Esters méthyliques, éthyliques, propyliques ou butyliques de l'acide 4-hydroxybenzoïque ou leurs sels de sodium (CAS RN 35285-68-8, 99-76-3, 5026-62-0, 94-26-8, 94-13-3, 35285-69-9, 120-47-8, 36457-20-2 or 4247-02-3) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 29 00 |
70 |
Acide 3,5-diiodosalicylique (CAS RN 133-91-5) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 30 00 |
15 |
Acide 2-fluoro-5-formylbenzoïque (CAS RN 550363-85-4) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2918 30 00 |
30 |
2-benzoylbenzoate de méthyle (CAS RN 606-28-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 30 00 |
50 |
Acétoacétate d'éthyle (CAS RN 141-97-9) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 30 00 |
60 |
Acide 4-oxovalérique (CAS RN 123-76-2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 30 00 |
70 |
Acide 2-[4-chloro-3-(chlorosulfonyle) benzoyl] benzoïque (CAS RN 68592-12-1) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 30 00 |
80 |
Benzoylformiate de méthyle (CAS RN 15206-55-0) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2918 99 90 |
10 |
3,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohexylméthyle (CAS RN 2386-87-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 99 90 |
13 |
Chlorure de 3-méthoxy-2-méthylbenzoyle (CAS RN 24487-91-0) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 99 90 |
15 |
2,3-Epoxy-3-phénylbutyrate d'éthyle (CAS RN 77-83-8) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 99 90 |
18 |
2-Hydroxy-2-(4-phénoxyphényl)propanoated'éthyle (CAS RN 132584-17-9) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 99 90 |
20 |
3-Méthoxyacrylate de méthyle (CAS RN 5788-17-0) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 99 90 |
23 |
Acide 1,8-dihydroxyanthraquinone-3-carboxylique (CAS RN 478-43-3) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2918 99 90 |
25 |
3-Methoxy-2-(2-chlorométhylphényl)-acrylate de méthyle (CAS RN 117428-51-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 99 90 |
27 |
3-Ethoxypropionate d'éthyle (CAS RN 763-69-9) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2918 99 90 |
30 |
2-(4-Hydroxyphénoxy)propionate de méthyle (CAS RN 96562-58-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 99 90 |
35 |
Acide p-anisique (CAS RN 100-09-4) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 99 90 |
38 |
Diclofop-méthyl (ISO) (CAS RN 51338-27-3) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2918 99 90 |
40 |
Acide trans-4-hydroxy-3-méthoxycinnamique (CAS RN 1135-24-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 99 90 |
45 |
Diméthylacétate de 4-méthylcatéchol (CAS RN 52589-39-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2918 99 90 |
50 |
3,4,5-Triméthoxybenzoate de méthyle (CAS RN 1916-07-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 99 90 |
55 |
Stéaryl glycyrrhétinate (CAS RN 13832-70-7) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2918 99 90 |
60 |
Acide 3,4,5-triméthoxybenzoïque (CAS RN 118-41-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 99 90 |
65 |
Acide acétique, difluoro[1,1,2,2-tétrafluoro-2-(pentafluoroéthoxy)éthoxy]-, sel d'ammonium (CAS RN 908020-52-0) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 99 90 |
70 |
Acétate de Prop-2-ényl 2-(3-méthylbutoxy) (CAS RN 67634-00-8) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 99 90 |
75 |
Acide 3,4-diméthoxybenzoïque (CAS RN 93-07-2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 99 90 |
80 |
Sodium 5-[2-chloro-4-(trifluorométhyle)phénoxy]-2-nitrobenzoate (CAS RN 62476-59-9) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2918 99 90 |
85 |
Trinexapac-Éthyl (ISO) (CAS RN 95266-40-3) d'une pureté en poids de 96 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2919 90 00 |
10 |
Sel monosodique du phosphate de 2,2′-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle) (CAS RN 85209-91-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2919 90 00 |
15 |
Benzène-1,3-diyltétraphényl bis(phosphate) (CAS RN 57583-54-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2919 90 00 |
30 |
Hydroxybis[2,2′-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)phosphate] d'aluminium (CAS RN 151841-65-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2919 90 00 |
40 |
Tri-n-hexylphosphate (CAS RN 2528-39-4) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2919 90 00 |
50 |
Phosphate de triéthyle (CAS RN 78-40-0) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2919 90 00 |
60 |
(1-Méthyléthylidène)di-4, 1-phénylènetétraphényl diphosphate (CAS RN 5945-33-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2919 90 00 |
70 |
Phosphate de tris(2-butoxyéthyle) (CAS RN 78-51-3) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2920 19 00 |
10 |
Fenitrothion (ISO) (CAS RN 122-14-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2920 19 00 |
20 |
Tolclofos-méthyl (ISO) (CAS RN 57018-04-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2920 19 00 |
30 |
2,2′-Oxybis(5,5-diméthyl-1,3,2-dioxaphosphorinane)-2,2′-disulfure (CAS RN 4090-51-1) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)2920 23 00 |
|
Phosphite de triméthyle (CAS RN 121-45-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
2920 24 00 |
|
Phosphite de triéthyle (CAS RN 122-52-1) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2920 29 00 |
10 |
O,O′-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol (CAS RN 3806-34-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2920 29 00 |
15 |
Acide phosphoreux,3,3′,5,5′-tétrakis(1,1,-diméthyléthyl)-6,6′-diméthyl[1,1′-biphényl]-2,2′-diyl tétra-1-ester de napthalényle (CAS RN 198979-98-5) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2920 29 00 |
20 |
Phosphite de tris(méthylphényle) (CAS RN 25586-42-9) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2920 29 00 |
30 |
2,2′-[[3,3′,5,5′-Tétrakis(1,1-diméthyléthyl)[1,1′-biphényl]-2,2′-diyl]bis(oxy)bis[biphényl-1,3,2-dioxaphosphépine], (CAS RN 138776-88-2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2920 29 00 |
40 |
Diphosphite de bis(2,4-dicumylphényl) pentaérythritol (CAS RN 154862-43-8) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2920 29 00 |
50 |
Fosetyl-aluminium (CAS RN 39148-24-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2920 29 00 |
60 |
Fosétyl-sodium (CAS RN 39148-16-8) sous forme de solution aqueuse contenant 35 % ou plus mais pas plus de 45 % en poids de fosétyl-sodium, utilisé dans la fabrication de pesticides (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2920 90 10 |
10 |
Sulfate de diéthyle (CAS RN 64-67-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2920 90 10 |
15 |
Carbonate d'éthyle et de méthyle (CAS RN 623-53-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2920 90 10 |
20 |
Dicarbonate de diallyle et de 2,2′-oxydiéthyle (CAS RN 142-22-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2920 90 10 |
25 |
Carbonate de diéthyle (CAS RN 105-58-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2920 90 10 |
35 |
Carbonate de vinylène (CAS RN 872-36-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2920 90 10 |
40 |
Carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2920 90 10 |
50 |
Dicarbonate de di-tert-butyle (CAS RN 24424-99-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2920 90 10 |
60 |
Carbonate de 2,4-di-tert-butyl-5-nitrophényle et de méthyle (CAS RN 873055-55-1) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2920 90 10 |
80 |
Sulfate de sodium et de 2-[2-[2-(tridécyloxy)ethoxy]ethoxy]éthyle (CAS RN 25446-78-0) sous forme de pâte liquide à une concentration égale ou supérieure à 62 % en poids dans l'eau, mais n'excédant pas 65 % |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2920 90 70 |
30 |
2-Isopropoxy-4,4,5,5-tétraméthyl-1,3,2-dioxaborolane (CAS RN 61676-62-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2920 90 70 |
60 |
Bis(neopentylglycolato)diborone (CAS RN 201733-56-4) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2920 90 70 |
80 |
Bis(pinacolato)dibore (CAS RN 73183-34-3) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
2921 13 00 |
|
Chlorhydrate de chlorure de 2-(N,N-Diéthylamino)éthyle (CAS RN 869-24-9) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 19 50 ex 2929 90 00 |
10 20 |
Diéthylamino-triéthoxysilane (CAS RN 35077-00-0) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 19 99 |
20 |
Éthyl(2-méthylallyl)amine (CAS RN 18328-90-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 19 99 |
25 |
Diméthyl(tétradécyl)amine (CAS RN 112-75-4), contenant en poids 3 % ou moins d'autres diméthylalkylamines |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 19 99 |
30 |
Allylamine (CAS RN 107-11-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 19 99 |
45 |
Chlorhydrate de 2-chloro-N-(2-chloroéthyl)éthanamine (CAS RN 821-48-7) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 19 99 |
70 |
Trichloro(N,N-diméthyloctylamine)bore (1:1) (CAS RN 34762-90-8) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 19 99 |
80 |
Taurine (CAS RN 107-35-7) additionnée de 0,5 % d'agent antiagglomérant, à savoir le dioxyde de silicium (CAS RN 112926-00-8) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 29 00 |
20 |
Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine (CAS RN 33329-35-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 29 00 |
30 |
Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine (CAS RN 3855-32-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 29 00 |
40 |
Décaméthylènediamine (CAS RN 646-25-3) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 29 00 |
50 |
N′-[3-(Diméthylamino)propyl]-N,N-diméthylpropane-1,3-diamine, (CAS RN 6711-48-4) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 30 10 |
10 |
Sel de cyclohexylamine de 2-(4-(cyclopropanecarbonyl)phényl)-2-acide méthylpropanoïque (CAS RN 1690344-90-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 30 99 |
30 |
1,3-Cyclohexanedimethanamine (CAS RN 2579-20-6) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 30 99 |
40 |
Cyclopropylamine (CAS RN 765-30-0) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 42 00 |
15 |
Acide 4-amino-3-nitrobenzènesulfonique (CAS RN 616-84-2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 42 00 |
25 |
Hydrogéno-2-aminobenzène-1,4-disulfonate de sodium (CAS RN 24605-36-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 42 00 |
33 |
2-Fluoroaniline (CAS RN 348-54-9) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 42 00 |
35 |
2-Nitroaniline (CAS RN 88-74-4) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 42 00 |
40 |
Sulphanilate de sodium (CAS RN 515-74-2), également sous la forme de ses monohydrates et dihydrates (CAS RN 12333-70-0 ou 6106-22-5) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 42 00 |
45 |
2,4,5-Trichloroaniline (CAS RN 636-30-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 42 00 |
50 |
Acide 3-aminobenzènesulfonique (CAS RN 121-47-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 42 00 |
70 |
Acide 2-aminobenzène-1,4-disulfonique (CAS RN 98-44-2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 42 00 |
80 |
4-Chloro-2-nitroaniline (CAS RN 89-63-4) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 42 00 |
85 |
3,5-Dichloroaniline (CAS RN 626-43-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 42 00 |
86 |
2,5-Dichloroaniline (CAS RN 95-82-9) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 42 00 |
87 |
N-Méthylaniline (CAS RN 100-61-8) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 42 00 |
88 |
Acide 3,4-dichloroaniline-6-sulfonique (CAS RN 6331-96-0) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 43 00 |
20 |
Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique (CAS RN 88-51-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 43 00 |
30 |
3-Nitro-p-toluidine (CAS RN 119-32-4) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 43 00 |
40 |
Acide 4-aminotoluène-3-sulfonique (CAS RN 88-44-8) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 43 00 |
50 |
4-Aminobenzotrifluorure (CAS RN 455-14-1) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 43 00 |
60 |
3-Aminobenzotrifluorure (CAS RN 98-16-8) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 44 00 |
20 |
Diphénylamine (CAS RN 122-39-4) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 45 00 |
20 |
Acide 2-aminonaphthalène-1,5-disulfonique (CAS RN117-62-4) ou l'un de ses sels de sodium (noCAS 19532-03-7) ou (CAS RN 62203-79-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 45 00 |
50 |
Acide 7-aminonaphtalène-1,3,6-trisulfonique (CAS RN 118-03-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 45 00 |
60 |
1- Naphthylamine (CAS RN 134-32-7) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 45 00 |
70 |
Acide 8-aminonaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 119-28-8) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 49 00 |
20 |
Pendiméthaline (ISO) (CAS RN 40487-42-1) |
3.5 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 49 00 |
40 |
N-1-Naphtylaniline (CAS RN 90-30-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 49 00 |
60 |
2,6-Diisopropylaniline (CAS RN 24544-04-5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 49 00 |
80 |
4-Heptafluoroisopropyl-2-méthylaniline (CAS RN 238098-26-5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 51 19 |
30 |
Sulfate de 2-méthyl-p-phénylènediamine (CAS RN 615-50-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 51 19 |
40 |
p-Phénylènediamine (CAS RN 106-50-3) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 51 19 |
50 |
Dérivés monochlorés et dichlorés de p-phénylènediamine et de p-diaminotoluène |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 51 19 |
60 |
Acide 2,4-diaminobenzènesulfonique (CAS RN 88-63-1) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 51 19 |
70 |
4-Bromo- 1,2-diaminobenzène (CAS RN 1575-37-7) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 59 90 |
10 |
Mélange d'isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine (CAS RN 68479-98-1, CAS RN 75389-89-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 59 90 |
30 |
Dichlorhydrate de 3,3′-dichlorobenzidine (CAS RN 612-83-9) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2921 59 90 |
40 |
Acide 4,4′-diaminostilbène-2,2′-disulfonique (CAS RN 81-11-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 59 90 |
60 |
Dichlorhydrate de (2R, 5R)-1,6-diphénylhexane-2,5-diamine (CAS RN 1247119-31-8) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2921 59 90 |
70 |
Tris-(4-aminophényl)-méthane (CAS RN 548-61-8) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 19 00 |
20 |
Chlorhydrate de 2-(2-méthoxyphénoxy)éthylamine (CAS RN 64464-07-9) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 19 00 |
30 |
N,N,N′,N′-Tétraméthyl-2,2′-oxybis(éthylamine) (CAS RN 3033-62-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 19 00 |
35 |
2-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthanol (CAS RN 1704-62-7) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 19 00 |
40 |
(R) -1- ((4-amino-2-bromo-5-fluorophényl) amino) -3- (benzyloxy) propane-2-ol 4-méthylbenzènesulfonate (CAS RN 1294504-64-5) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 19 00 |
45 |
2-Méthoxyméthyl-p-phénylènediamine (CAS RN 337906-36-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 19 00 |
50 |
2-(2-Méthoxyphénoxy)éthylamine (CAS RN 1836-62-0) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 19 00 |
60 |
N,N,N′-Triméthyle-N′-(2-hydroxy-éthyle) 2,2′-oxybis (éthylamine), (CAS RN 83016-70-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 19 00 |
65 |
trans-4-Aminocyclohexanol (CAS RN 27489-62-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 19 00 |
75 |
2-Ethoxyéthylamine (CAS RN 110-76-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 19 00 |
80 |
N-[2-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthyl]-N-méthyl-1,3-propanediamine (CAS RN 189253-72-3) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 19 00 |
85 |
(1S,4R)-cis-4-Amino-2-cyclopentène-1-méthanol-D-tartrate (CAS RN 229177-52-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 21 00 |
10 |
Acide 2-amino-5-naphthol-1,7-disulfonique(CAS RN 6535-70-2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 21 00 |
30 |
Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 90-51-7) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 21 00 |
40 |
Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 87-02-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 21 00 |
50 |
Hydrogéno-4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de sodium (CAS RN 5460-09-3) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 21 00 |
60 |
Acide 4-amino-5-hydroxynaphthalène-2,7-disulfonique d'une pureté minimale de 80 % en poids (CAS RN 90-20-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 29 00 |
20 |
3-Aminophénol (CAS RN 591-27-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 29 00 |
25 |
5-Amino-o-crésol (CAS RN 2835-95-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 29 00 |
30 |
1,2-Bis(2-aminophénoxy)éthane (CAS RN 52411-34-4) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 29 00 |
40 |
4-Hydroxy-6-[(3- acide sulfophényl)amino]naphtalène-2- sulfonique (CAS RN 25251-42-7) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 29 00 |
45 |
Anisidines |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 29 00 |
63 |
Aclonifène (ISO) (CAS RN 74070-46-5) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 29 00 |
65 |
4-Trifluorométhoxyaniline (CAS RN 461-82-5) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 29 00 |
67 |
4-Chloro-2,5-diméthoxyaniline (CAS RN 6358-64-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 29 00 |
70 |
4-Nitro-o-anisidine (CAS RN 97-52-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 29 00 |
73 |
Thiophosphate de tris (4-aminophényle) (CAS RN 52664-35-4) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 29 00 |
75 |
4-(2-Aminoéthyl)phénol (CAS RN 51-67-2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 29 00 |
80 |
3-Diéthylaminophénol (CAS RN 91-68-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 29 00 |
85 |
4-Benzyloxyaniline, chlorhydrate (CAS RN 51388-20-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 39 00 |
10 |
Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonique et ses sels |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 39 00 |
15 |
2-amino-3,5-dibromobenzaldéhyde (CAS RN 50910-55-9) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 39 00 |
20 |
2-Amino-5-chlorobenzophénone (CAS RN 719-59-5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 39 00 |
25 |
Chlorhydrate de 3-(diméthylamino)-1-(1-naphthalényl)-1-propanone (CAS RN 5409-58-5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 39 00 |
35 |
5-Chloro- 2-(méthylamino)benzophénone(CAS RN 1022-13-5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 43 00 |
10 |
Acide anthranilique (CAS RN 118-92-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 49 85 |
10 |
Aspartate d'ornithine (DCIM) (CAS RN 3230-94-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 49 85 |
20 |
Acide 3-amino-4-chlorobenzoïque (CAS RN 2840-28-0) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 49 85 |
25 |
Diméthyl 2-aminobenzène-1,4-dicarboxylate (CAS RN 5372-81-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 49 85 |
30 |
Solution aqueuse contenant 40 % en poids ou plus de méthylaminoacétate de sodium (CAS RN 4316-73-8) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 49 85 |
35 |
Acide 2- (3-amino-4-chlorobenzoyl) benzoïque (CAS RN 118-04-7) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 49 85 |
40 |
Norvaline |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 49 85 |
45 |
Glycine (CAS RN 56-40-6) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 49 85 |
50 |
D-(-)-Dihydrophénylglycine (CAS RN 26774-88-9) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 49 85 |
55 |
Maléate de (E)-éthyl 4-(diméthylamino)but-2-énoate (CUS 0138070-7) (5) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 49 85 |
60 |
4-Diméthylaminobenzoate d'éthyle (CAS RN 10287-53-3) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 49 85 |
65 |
Aminomalonate de diéthyle, chlorhydrate (CAS RN 13433-00-6) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 49 85 |
70 |
4-Diméthylaminobenzoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 21245-02-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 49 85 |
75 |
Chlorhydrate d'ester isopropylique de L-alanine (CAS RN 62062-65-1) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 49 85 |
80 |
Acide 12-aminododécanoïque (CAS RN 693-57-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 50 00 |
10 |
Chlorhydrate d'acide 2-(2-(2-aminoéthoxy)éthoxy) acétique (CAS RN 134979-01-4) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 50 00 |
15 |
3,5- Diiodothyronine (CAS RN 1041-01-6) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2922 50 00 |
20 |
Chlorhydrate de 1-[2-amino-1-(4-méthoxyphényl)-éthyl]-cyclohexanol (CAS RN 130198-05-9) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 50 00 |
35 |
Chlorhydrate d'acide (2S) -2-amino-3- (3,4-diméthoxyphényl) -2-méthylpropanoïque (CAS RN 5486-79-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2922 50 00 |
70 |
Acétate de 2-(1-hydroxycyclohexyl)-2-(4-méthoxyphényl)éthylammonium |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2923 10 00 |
10 |
Tétrahydrate de chlorure calcique de phosphorylcholine (CAS RN 72556-74-2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2923 90 00 |
10 |
Hydroxyde de tétraméthylammonium sous la forme d'une solution aqueuse contenant 25 % (± 0,5 %) en poids d'hydroxyde de tétraméthylammonium |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2923 90 00 |
20 |
Hydrogénophthalate de tétraméthylammonium (CAS RN 79723-02-7) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2923 90 00 |
25 |
Molybdate de tétrakis(diméthylditétradécylammonium), (CAS RN 117342-25-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2923 90 00 |
55 |
Bromure de tétrabutylammonium (CAS RN 1643-19-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2923 90 00 |
70 |
Hydroxyde de tétrapropylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2923 90 00 |
75 |
Hydroxyde de tétraéthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2923 90 00 |
80 |
Chlorure de diallyldiméthylammonium (CAS RN 7398-69-8), sous forme de solution aqueuse contenant en poids 63 % ou plus mais pas plus de 67 % de chlorure de diallyldiméthylammonium |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2923 90 00 |
85 |
Chlorure de N,N,N-triméthylanilinium (CAS RN 138-24-9) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2924 19 00 |
10 |
Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique (CAS RN 15214-89-8) ou son sel de sodium (CAS RN 5165-97-9), ou son sel d'ammonium(CAS RN 58374-69-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 19 00 |
15 |
Chlorure de N-éthyl-N-méthyl-carbamoyle (CAS RN 42252-34-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 19 00 |
20 |
Acide (R)-(-)-3-(carbamoylméthyl)-5-méthylhexanoïque (CAS RN 181289-33-8) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 19 00 |
25 |
Isobutylidènediurée (CAS RN 6104-30-9) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2924 19 00 |
30 |
2-Acétamido-3-chloropropionate de méthyle (CAS RN 87333-22-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 19 00 |
35 |
Acétamide (CAS RN 60-35-5) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 19 00 |
45 |
3-Chloro-N-méthoxy-N-méthylpropanamide (CAS RN 1062512-53-1) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2924 19 00 |
50 |
Acrylamide (CAS RN 79-06-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 19 00 |
55 |
Butylcarbamate de 2-propynyle (CAS RN 76114-73-3) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 19 00 |
60 |
N,N-Diméthylacrylamide (CAS RN 2680-03-7) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2924 19 00 |
65 |
2,2,2-Trifluoroacétamide (CAS RN 354-38-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2924 19 00 |
70 |
Carbamate de méthyle (CAS RN 598-55-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 19 00 |
80 |
Tétrabutylurée (CAS RN 4559-86-8) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2924 21 00 |
10 |
Acide 4,4′-dihydroxy-7,7′-uréylènedi(naphtalène-2-sulfonique) et ses sels de sodium |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2924 21 00 |
20 |
Chlorhydrate de(3-aminophényl)urée (CAS RN 59690-88-9) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)2924 25 00 |
|
Alachlore (ISO), (CAS RN 15972-60-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2924 29 70 |
12 |
Acide 4-(acétylamino)-amino-2-benzènesulfonique(CAS RN 88-64-2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2924 29 70 |
15 |
Acétochlore (ISO), (CAS RN 34256-82-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 29 70 |
17 |
2- (Trifluorométhyl)benzamide (CAS RN 360-64-5) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 29 70 |
19 |
Acide 2-[[2-(benzyloxycarbonylamino)acétyl]amino]propionique (CAS RN 3079-63-8) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 29 70 |
20 |
2-Chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-(propan-2-yloxyméthyl)acétamide (CAS RN 86763-47-5) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 29 70 |
23 |
Bénalaxyl-M (ISO) (CAS RN 98243-83-5) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 29 70 |
27 |
2-Bromo-4-fluoracétanilide (CAS RN 1009-22-9) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 29 70 |
30 |
4-(4-méthyl-3-nitrobenzoylamino)phénylsulfonate de sodium (CAS RN 84029-45-8) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 29 70 |
33 |
N- (4-Amino- 2-éthoxyphényl) acétamide (CAS RN 848655-78-7) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2924 29 70 |
37 |
Béflubutamide (ISO) (CAS RN 113614-08-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 29 70 |
40 |
N,N′-1,4-Phénylènebis[3-oxobutyramide], (CAS RN 24731-73-5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 29 70 |
45 |
Propoxur (ISO) (CAS RN 114-26-1) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 29 70 |
50 |
Sel d'isopropylamine de n-benzyloxycarbonyl-l-tert-leucine (CAS RN 1621085-33-3) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 29 70 |
53 |
4-Amino-N-[4-(aminocarbonyl)phényl]benzamide (CAS RN 74441-06-8) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 29 70 |
55 |
N,N′-(2,5-Diméthyl-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide] (CAS RN 24304-50-5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 29 70 |
60 |
N,N′-(2-Chloro-5-méthyl-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide], (CAS RN 41131-65-1) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 29 70 |
61 |
(S)-2-(((1R,2R)-2-allylcyclopropoxy)carbonylamino)-3,3-diméthylbutanoate de (S)-1-phényléthanamine (CUS 0143288-8) (5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 29 70 |
62 |
2-Chlorobenzamide (CAS RN 609-66-5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 29 70 |
63 |
N-Éthyl-2-(isopropyl)-5-méthylcyclohexanecarboxamide(CAS RN 39711-79-0) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 29 70 |
64 |
N-(3′,4′-dichloro-5-fluoro[1,1′-biphényl]-2-yl)-acétamide (CAS RN 877179-03-8) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 29 70 |
73 |
Napropamide (ISO) (CAS RN 15299-99-7) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2924 29 70 |
75 |
3-Amino-p-anisanilide (CAS RN 120-35-4) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2924 29 70 |
85 |
p-Aminobenzamide (CAS RN 2835-68-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 29 70 |
86 |
Anthranilamide (CAS RN 88-68-6) d'une pureté en poids de 99,5 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2924 29 70 |
88 |
5′-Chloro-3-hydroxy-2′-méthyl-2-naphtanilide (CAS RN 135-63-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2924 29 70 |
89 |
Flutolanil (ISO) (CAS RN 66332-96-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2924 29 70 |
91 |
3-Hydroxy-2′-methoxy-2-naphtanilide (CAS RN 135-62-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2924 29 70 |
92 |
3-Hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-77-3) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2924 29 70 |
93 |
3-Hydroxy-2′-methyl-2-naphtanilide (CAS RN 135-61-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2924 29 70 |
94 |
2′-Ethoxy-3-hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-74-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2924 29 70 |
97 |
Monoamide d'acide 1,1-cyclohexanediacétique (CAS RN 99189-60-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2925 11 00 |
20 |
Saccharine et son sel de sodium |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2925 19 95 |
10 |
N-Phénylmaléimide (CAS RN 941-69-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2925 19 95 |
20 |
4,5,6,7-Tétrahydroisoindole-1,3-dione (CAS RN 4720-86-9) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2925 19 95 |
30 |
N,N′-(m-Phénylène)dimaléimide (CAS RN 3006-93-7) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2925 29 00 |
10 |
Dicyclohexylcarbodiimide (CAS RN 538-75-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2925 29 00 |
20 |
Chlorhydrate de N-[3-(diméthylamino)propyl]-N'-éthylcarbodiimide (CAS RN 25952-53-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2925 29 00 |
30 |
Sulfamate de guanidine (CAS RN 50979-18-5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2926 90 70 |
12 |
Cyfluthrine (ISO) (CAS RN 68359-37-5) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2926 90 70 |
13 |
alpha-Bromo-o-toluonitrile (CAS RN 22115-41-9) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2926 90 70 |
14 |
Acidecyanoacétique (CAS RN 372-09-8) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2926 90 70 |
15 |
Cyclohexylidène(phényl)acétonitrile (CAS RN 10461-98-0) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2926 90 70 |
16 |
Ester méthylique d'acide 4-cyano-2-nitrobenzoïque (CAS RN 52449-76-0) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2926 90 70 |
17 |
Cyperméthrine (ISO) et ses stéréo-isomères (CAS RN 52315-07-8), d'une pureté de 90 % en poids ou plus |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2926 90 70 |
18 |
Fluméthrine (ISO) (CAS RN 69770-45-2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2926 90 70 |
19 |
2-(4-Amino-2-chloro-5-méthylphényl)-2-(4-chlorophényl) acétonitrile (CAS RN 61437-85-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2926 90 70 |
20 |
2-(m-Benzoylphényl)propiononitrile (CAS RN 42872-30-0) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2926 90 70 |
21 |
4-Bromo-2-chlorobenzonitrile (CAS RN 154607-01-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2926 90 70 |
22 |
Acétonitrile (CAS RN 75-05-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2926 90 70 |
23 |
Acrinathrine (ISO) (CAS RN 101007-06-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2926 90 70 |
25 |
2,2-Dibromo-3-nitrilpropionamide (CAS RN 10222-01-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2926 90 70 |
27 |
Cyhalofop-butyl (ISO) (CAS RN 122008-85-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2926 90 70 |
30 |
4,5-Dichloro-3,6-dioxocyclohexa-1,4-diène-1,2-dicarbonitrile (CAS RN 84-58-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2926 90 70 |
33 |
Deltaméthrine (ISO) (CAS RN 52918-63-5) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2926 90 70 |
35 |
4-Cyano-2-méthoxybenzaldéhyde (CAS RN 21962-45-8) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2926 90 70 |
40 |
Acide 2-(4-cyanophénylamino) acétique (CAS RN 42288-26-6) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2926 90 70 |
50 |
Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l'acide cyanoacétique |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2926 90 70 |
61 |
Acide m-(1-cyanoéthyl)benzoïque (CAS RN 5537-71-3) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2926 90 70 |
64 |
Esfenvalérate (CAS RN 66230-04-4) d'une pureté en poids de 83 % ou plus, en mélange avec ses isomères |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2926 90 70 |
70 |
Méthacrylonitrile (CAS RN 126-98-7) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2926 90 70 |
74 |
Chlorothalonil (ISO) (CAS RN 1897-45-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2926 90 70 |
75 |
2-Cyano-2-éthyl-3-méthylhexanoate d'éthyle (CAS RN 100453-11-0) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2926 90 70 |
80 |
2-Cyano-2-phénylbutyrate d'éthyle (CAS RN 718-71-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2926 90 70 |
86 |
Ethylènediaminetétraacétonitrile (CAS RN 5766-67-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2926 90 70 |
89 |
Butyronitrile (CAS RN 109-74-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2927 00 00 |
10 |
Dichlorhydrate de 2,2′-diméthyl-2,2′-azodipropionamidine |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2927 00 00 |
20 |
Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazonium (CAS RN 36305-05-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2927 00 00 |
25 |
2,2′-azobis (4-méthoxy-2,4-diméthylvaléronitrile) (CAS RN 15545-97-8) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2927 00 00 |
30 |
Acide 4′-aminoazobenzène-4-sulfonique (CAS RN 104-23-4) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2927 00 00 |
35 |
C,C'-Azodi(formamide) (CAS RN 123-77-3) sous la forme de poudre jaune, dont la température de décomposition est de 180 °C ou plus mais n'excède pas 220 °C, utilisé comme agent moussant dans la fabrication de résines thermoplastiques, d'élastomères et de mousse de polyéthylène réticulée |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2927 00 00 |
60 |
Acide 4,4′-dicyano-4,4′-azodivalérique (CAS RN 2638-94-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2927 00 00 |
80 |
Acide 4-[(2,5-dichlorophényl)azo-3-hydroxy-2-naphtoïque (CAS RN 51867-77-7) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2928 00 90 |
10 |
3,3′-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N′-bipropionamide (CAS RN 32687-78-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2928 00 90 |
13 |
Cymoxanil (ISO) (CAS RN 57966-95-7) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2928 00 90 |
18 |
Acétone oxime (CAS RN 127-06-0) d'une pureté d'au moins 99,0 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2928 00 90 |
23 |
Métobromuron (ISO) (CAS RN 3060-89-7) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2928 00 90 |
25 |
Acétaldéhyde-oxime (CAS RN 107-29-9) en solution aqueuse |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2928 00 90 |
28 |
Pentan-2-one oxime (CAS RN 623-40-5) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2928 00 90 |
30 |
N-Isopropylhydroxylamine (CAS RN 5080-22-8) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2928 00 90 |
33 |
Chlorhydrate de 4-chlorophénylehydrazine (CAS RN 1073-70-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2928 00 90 |
40 |
O-Ethylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 624-86-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2928 00 90 |
45 |
Tébufenozide (ISO) (CAS RN 112410-23-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2928 00 90 |
50 |
Solution aqueuse contenant, en poids, plus de 33,5 % mais pas plus de 36,5 % de sel disodique de l'acide 2,2′- (hydroxyimino) biséthane sulfonique (CAS RN 133986-51-3) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2928 00 90 |
55 |
Hydrogénocarbonate d'aminoguanidinium (CAS RN 2582-30-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2928 00 90 |
65 |
Chlorhydrate de 2-amino-3-(4-hydroxyphenyl) propanal semicarbazone |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2928 00 90 |
70 |
Butanone oxime (CAS RN 96-29-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2928 00 90 |
75 |
Métaflumizone (ISO) (CAS RN 139968-49-3) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2928 00 90 |
80 |
Cyflufénamid (ISO) (CAS RN 180409-60-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2928 00 90 |
85 |
Daminozide (ISO) d'une pureté de 99 % ou plus (CAS RN 1596-84-5) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2929 10 00 |
15 |
Diisocyanate de 3,3′-diméthylbiphényle-4,4′-diyle (CAS RN 91-97-4) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2929 10 00 |
20 |
Isocyanate de butyle (CAS RN 111-36-4) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2929 10 00 |
40 |
Isocyanate de m-isopropényl-α,α-diméthylbenzyle (CAS RN 2094-99-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2929 10 00 |
50 |
Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène (CAS RN 2778-42-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2929 10 00 |
55 |
2,5 (et 2,6)-Bis(isocyanatométhyl)bicyclo[2.2.1]heptane (CAS RN 74091-64-8) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2929 10 00 |
60 |
Mélange d'isomères de diisocyanate de triméthylhexaméthylène |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2929 10 00 |
80 |
1,3-Bis(isocyanatométhyl)benzène (CAS RN 3634-83-1) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 20 00 |
10 |
Prosulfocarb (ISO) (CAS RN 52888-80-9) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 20 00 |
20 |
2-Isopropyléthylthiocarbamate (CAS RN 141-98-0) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
10 |
2,3-Bis((2-mercaptoéthyl)thio)-1-propanethiol (CAS RN 131538-00-6) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2930 90 98 |
12 |
4,4′-Sulfonyldiphénol (CAS RN 80-09-1), utilisé dans la fabrication de polyarylsulfones ou de polyaryléthersulfones (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
13 |
Mercaptamine, chlorhydrate (CAS RN 156-57-0) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2930 90 98 |
15 |
Éthoprophos (ISO) (CAS RN 13194-48-4) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
16 |
3-(Dimethoxymethylsilyl)-1-propanthiol (CAS RN 31001-77-1) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2930 90 98 |
17 |
Hydrogénosulfate de 2-[(3-aminophényl)sulfonyl]éthyle (CAS RN 2494-88-4) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
19 |
N-(2-méthylsulfinyl-1,1-diméthyl-éthyle)-N′-{2-méthyl-4-[1,2,2,2-tétrafluoro-1-(trifluorométhyl)éthyle]phényl}phthalamide (CAS RN 371771-07-2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
21 |
[2,2′-Thio-bis(4-tert-octylphénolato)]-n-butylamine nickel (CAS RN 14516-71-3) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
22 |
Tembotrione (ISO) (CAS RN 335104-84-2) d'une pureté en poids de 94,5 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2930 90 98 |
23 |
[[(Méthoxycarbonyl)amino](méthylthio)méthylène]carbamate de méthyle (CAS RN 34840-23-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2930 90 98 |
25 |
Thiophanate-méthyl (ISO), (CAS RN 23564-05-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
26 |
Folpet (ISO) (CAS RN 133-07-3) d'une pureté en poids de 97,5 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
27 |
Hydrogénosulfate de 2-((4-amino-3-méthoxyphényl)sulfonyl)éthyle (CAS RN 26672-22-0) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2930 90 98 |
30 |
4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol (CAS RN 95235-30-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
33 |
Acide 2-amino-5-{[2-(sulfooxy)éthyl]sulfonyl}benzènesulfonique(CAS RN 42986-22-1) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
35 |
Glutathion (CAS RN 70-18-8) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2930 90 98 |
40 |
Acide 3,3′-thiodipropionique (CAS RN 111-17-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2930 90 98 |
43 |
Iodure de triméthylsulfoxonium (CAS RN 1774-47-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2930 90 98 |
45 |
Hydrogénosulfate de 2-[(p-aminophényl)sulfonyl]éthyle (CAS RN 2494-89-5) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
53 |
Bis(4-chlorophényl)sulfone (CAS RN 80-07-9) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
55 |
Thiourée (CAS RN 62-56-6) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
57 |
(Méthylthio)acétate de méthyle (CAS RN 16630-66-3) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2930 90 98 |
60 |
Sulfure de méthylhényle (CAS RN 100-68-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
64 |
Sulfure de méthyle et de 3-chloro-2-méthylphényle (CAS RN 82961-52-2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
65 |
Tétrakis(3-mercaptopropionate) de pentaérythritol (CAS RN 7575-23-7) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
68 |
Clethodim (ISO) (CAS RN 99129-21-2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2930 90 98 |
77 |
4-[4-(2-Propényloxy)phénylsulfonyl]phénol (CAS RN 97042-18-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
78 |
4-Mercaptométhyl-3,6-dithia-1,8-octanedithiol (CAS RN 131538-00-6) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2930 90 98 |
80 |
Captane (ISO) (CAS RN 133-06-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
81 |
Hexaméthylène-1,6-bisthiosulfate de disodium dihydrate (CAS RN 5719-73-3) |
3 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
85 |
2-Méthyl-1-(méthylthio)-2-propanamine (CAS RN 36567-04-1) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
89 |
Sel de sodium ou de potassium de dithiocarbonates de O-éthyle, de O-isopropyle, de O-butyle, de O-isobutyle ou de O-pentyle |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
93 |
1-Hydrazino-3-(méthylthio)propan-2-ol (CAS RN 14359-97-8) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
95 |
N-(cyclohexylthio)phthalimide (CAS RN 17796-82-6) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2930 90 98 |
97 |
Diphénylsulfone (CAS RN 127-63-9) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2931 39 90 |
08 |
Diisobutyldithiophosphinate de sodium (CAS RN 13360-78-6) en solution aqueuse |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2931 39 90 |
13 |
Oxyde de trioctylphosphine (CAS RN 78-50-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2931 39 90 |
23 |
Di-tert-butylphosphane (CAS RN 819-19-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2931 39 90 |
25 |
Acide (Z)-prop-1-én-1-ylphosphonique (CAS RN 25383-06-6) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2931 39 90 |
28 |
Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique (CAS RN 5994-61-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2931 39 90 |
30 |
Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique (CAS RN 83411-71-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2931 39 90 |
35 |
Éthyl phényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphinate (CAS RN 84434-11-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2931 39 90 |
40 |
Chlorure de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (CAS RN 124-64-1) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2931 39 90 |
45 |
Oxyde de diphényl(2,4,6-triméthylbenzoyl)phosphine (CAS RN 75980-60-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2931 39 90 |
48 |
Acétate de tétrabutylphosphonium, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 30345-49-4) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2931 39 90 |
55 |
Acide propionique de 3-(hydroxyphénylphosphinoyle) (CAS RN 14657-64-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2931 39 90 |
57 |
Phosphonoacétate de triméthyle (CAS RN 5927-18-4) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2931 90 00 |
03 |
Butyléthylmagnésium (CAS RN 62202-86-2), sous forme de solution dans l'heptane |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2931 90 00 |
05 |
Diéthylméthoxyborane (CAS RN 7397-46-8), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne conformément à la note 1e) du chapitre 29 de la NC |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2931 90 00 |
10 |
Acide (3-fluoro-5-isobutoxyphényl)boronique (CAS RN 850589-57-0) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2931 90 00 |
15 |
Tricarbonylméthylcyclopentadiényl manganèse (CAS RN 12108-13-3) contenant en poids pas plus de 4,9 % de tricarbonylcyclopentadiényl manganèse |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2931 90 00 |
18 |
Méthyl Tris (2-pentanoneoxime) silane (CAS RN 37859-55-5) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2931 90 00 |
20 |
Ferrocène (CAS RN 102-54-5) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2931 90 00 |
33 |
Diméthyl[diméthylsilyldiindényl]hafnium (CAS RN 220492-55-7) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2931 90 00 |
35 |
Tétrakis(pentafluorophényl)borate de N,N-diméthylanilinium (CAS RN 118612-00-3) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2931 90 00 |
50 |
Triméthylsilane (CAS RN 993-07-7) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2931 90 00 |
53 |
Triméthylborane (CAS RN 593-90-8) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2931 90 00 |
60 |
Acide 4-chloro-2-fluoro-3-méthoxyphénylboronique (CAS RN 944129-07-1) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2931 90 00 |
63 |
Chloroéthényldiméthylsilane (CAS RN 1719-58-0) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2931 90 00 |
65 |
Hexafluorophosphate de bis(4-tert-butylphényl)iodonium (CAS RN 61358-25-6) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2931 90 00 |
67 |
Dioléate de diméthyl étain (CAS RN 3865-34-7) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2931 90 00 |
70 |
Acide (4-propylphényl)boronique (CAS RN 134150-01-9) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2932 13 00 |
10 |
Alcool tétrahydrofurfurylique (CAS RN 97-99-4) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 14 00 |
10 |
1,6-Dichloro-1,6-didésoxy-β-D-fructofuranosyl-4-chloro-4 désoxy-α-D-galactopyranoside (CAS RN 56038-13-2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 19 00 |
20 |
Tétrahydrofuranne-borane (CAS RN 14011-65-6) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 19 00 |
40 |
Furanne (CAS RN 110-00-9) d'une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 19 00 |
41 |
2,2 di(tétrahydrofuryl)propane (CAS RN 89686-69-1) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 19 00 |
70 |
Furfurylamine (CAS RN 617-89-0) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2932 19 00 |
75 |
Tétrahydro-2-méthylfuranne (CAS RN 96-47-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 19 00 |
80 |
Diacétate de 5-nitrofurfurylidène (CAS RN 92-55-7) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2932 20 90 |
10 |
2′-Anilino-6′-[éthyl(isopentyl)amino]-3′-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9′-xanthène]-3-one (CAS RN 70516-41-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 20 90 |
15 |
Coumarine (CAS RN 91-64-5) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 20 90 |
40 |
(S)-(–)-α-Amino-γ-butyrolactone bromhydrate (CAS RN 15295-77-9) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2932 20 90 |
45 |
2,2-Diméthyl-1,3-dioxanne-4,6-dione (CAS RN 2033-24-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 20 90 |
50 |
L-Lactide (CAS RN 4511-42-6) ou D-Lactide (CAS RN 13076-17-0) ou Dilactide (CAS RN 95-96-5) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2932 20 90 |
55 |
6-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide (CAS RN 1552-42-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 20 90 |
60 |
6′-(Diéthylamino)-3′-méthyl-2′-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9′-[9H]xanthène]-3-one (CAS RN 29512-49-0) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 20 90 |
65 |
4-(méthoxycarbonyl)-5-oxo-2,5-dihydrofuran-3-olate de sodium (CAS RN 1134960-41-0) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 20 90 |
71 |
6′-(Dibutylamino)-3′-méthyl-2′-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9′-[9H]xanthène]-3-one (CAS RN 89331-94-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2932 20 90 |
80 |
Acide gibbérellique, d'une pureté minimale en poids de 88 % (CAS RN 77-06-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2932 20 90 |
84 |
Décahydro-3a,6,6,9a-tétraméthylnaphth [2,1-b] furan-2 (1H)-one (CAS RN 564-20-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2932 99 00 |
10 |
Bendiocarbe (ISO) (CAS RN 22781-23-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 99 00 |
13 |
(4-Chloro-3-(4-éthoxybenzyl)phényl)((3aS,5R,6S,6aS)-6-hydroxy-2,2-diméthyltétrahydrofuro[2,3-d][1,3]dioxol-5-yl)-méthanone (CAS RN 1103738-30-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 99 00 |
15 |
1,3,4,6,7,8-Hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexaméthylindéno[5,6-c]pyranne (CAS RN 1222-05-5) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 99 00 |
18 |
4- [4-Bromo-3- ((tétrahydro-2H-pyran-2-yloxy) méthyl) phénoxy) benzonitrile (CAS RN 943311-78-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 99 00 |
20 |
2-Méthyl-1,3-dioxolanne-2-acétate d'éthyle (CAS RN 6413-10-1) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 99 00 |
23 |
2-éthyl-3-hydroxy-4-pyran-4-one (CAS RN 4940-11-8) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 99 00 |
25 |
Acide 1-(2,2-difluorobenzo[d][1,3]dioxol-5-yl) cyclopropanecarboxylique (CAS RN 862574-88-7) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2932 99 00 |
33 |
3-Hydroxy-2-méthyl-4-pyrone (CAS RN 118-71-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 99 00 |
43 |
Éthofumesate (ISO) (CAS RN 26225-79-6) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2932 99 00 |
45 |
2-Butylbenzofuranne (CAS RN 4265-27-4) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 99 00 |
50 |
7-Méthyl-3,4-dihydro-2H-1,5-benzodioxépine-3-one (CAS RN 28940-11-6) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2932 99 00 |
53 |
1,3-Dihydro-1,3-diméthoxyisobenzofurane (CAS RN 24388-70-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2932 99 00 |
55 |
Acide 6-fluoro-3,4-dihydro-2H-1-benzopyrane-2-carboxylique (CAS RN 99199-60-7) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 99 00 |
65 |
4,4-diméthyl-3,5,8-trioxabicyclo[5,1,0]octane (CAS RN 57280-22-5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 99 00 |
70 |
1,3:2,4-bis-O-Benzylidène-D-glucitol (CAS RN 32647-67-9) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2932 99 00 |
75 |
3-(3,4-Méthylènedioxyphényl)-2-méthylpropanal (CAS RN 1205-17-0) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2932 99 00 |
80 |
1,3:2,4-bis-O-(4-Méthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS RN 81541-12-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2932 99 00 |
85 |
1,3:2,4-Bis-O-(3,4-diméthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS RN 135861-56-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 19 90 |
15 |
Pyrasulfotole (ISO) (CAS RN 365400-11-9) d'une pureté en poids de 96 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 19 90 |
25 |
Acide 3-difluoromethyl-1-methyl-1H-pyrazole-4-carboxyliqu (CAS RN 176969-34-9) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 19 90 |
30 |
3-Méthyl-1-p-tolyl-5-pyrazolone (CAS RN 86-92-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 19 90 |
35 |
1,3-Diméthyle-5-fluoro-1H-pyrazol-4-fluorure de carbonyle (CAS RN 191614-02-5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 19 90 |
40 |
Edaravone (DCI) (CAS RN 89-25-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 19 90 |
45 |
5-Amino-1-[2,6-dichloro-4-(trifluorométhyl)phényl]-1H-pyrazole-3-carbonitrile (CAS RN 120068-79-3) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 19 90 |
50 |
Fenpyroximate (ISO) (CAS RN 134098-61-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 19 90 |
55 |
5-méthyl-1-(naphthalèn-2-yl)-1,2-dihydro-3H-pyrazole-3-one (CAS RN 1192140-15-0) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 19 90 |
60 |
Pyraflufen-éthyl (ISO) (CAS RN 129630-19-9) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 19 90 |
70 |
Sulfate de 4,5-diamino-1-(2-hydroxyéthyl)-pyrazole (CAS RN 155601-30-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 19 90 |
80 |
Acide 3-(4,5-dihydro-3-méthyle-5-oxo-1H-pyrazole-1-yl)benzènesulfonique (CAS RN 119-17-5) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 21 00 |
35 |
Iprodione (ISO) (CAS RN 36734-19-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 21 00 |
50 |
1-Bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne (CAS RN 16079-88-2)/ (CAS RN 32718-18-6) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 21 00 |
55 |
Chlorhydrate de-1-aminohydantoïne (CAS RN 2827-56-7) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 21 00 |
60 |
DL-p-Hydroxyphénylhydantoïne (CAS RN 2420-17-9) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 21 00 |
80 |
5,5-Diméthylhydantoïne (CAS RN 77-71-4) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 29 90 |
15 |
4-(1-Hydroxy-1-méthyléthyl)-2-propylimidazole-5-carboxylate d'éthyle (CAS RN 144689-93-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 29 90 |
18 |
2-(2-Chlorophényl)-1-[2-(2-chlorophényl)-4,5-diphényl-2H-imidazol-2-yl]-4,5-diphényl-1H-imidazole (CAS RN 7189-82-4) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 29 90 |
25 |
Prochloraze (ISO) (CAS RN 67747-09-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 29 90 |
40 |
Triflumizole (ISO) (CAS RN 68694-11-1) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 29 90 |
45 |
Prochloraz – chlorure de cuivre (ISO) (CAS RN 156065-03-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 29 90 |
50 |
1,3-Diméthylimidazolidine-2-one (CAS RN 80-73-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 29 90 |
55 |
Fénamidone (ISO) (CAS RN 161326-34-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 29 90 |
60 |
1-Cyano-2-méthyl-1-[2-(5-méthylimidazole-4-ylméthylthio)éthyl]isothiourée (CAS RN 52378-40-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 29 90 |
65 |
(S)-2-(5-bromo-1H-imidazol-2-yl)pyrrolidine-1-carboxylate de tert-butyle (CAS RN 1007882-59-8) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 29 90 |
70 |
Cyazofamide (ISO) (CAS RN 120116-88-3) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 29 90 |
75 |
Dichlorhydrate de 2,2′-azobis[2-(2-imidazolin-2-yl)propane (CAS RN 27776-21-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 29 90 |
80 |
Imazalil (ISO) (CAS RN 35554-44-0) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
2933 39 50 |
|
Ester méthylique de fluroxypyr (ISO) (CAS RN 69184-17-4) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
10 |
Chlorhydrate de 2-aminopyridine-4-ol (CAS RN 1187932-09-7) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
11 |
Chlorhydrate de 2-(chlorométhyl)-4-(3-méthoxypropoxy)-3-méthylpyridine (CAS RN 153259-31-5) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
12 |
2,3-Dichloropyridine (CAS RN 2402-77-9) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
13 |
(1S, 3S, 4R)-2-[(1R)-1-phényléthyle]-2-azabicyclo [2.2.1] hept-5-ène-3-carboxylate de méthyle (CAS RN 130194-96-6) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
14 |
Chlorhydrate de N,4-diméthyl-1-(phénylméthyl)-3-pipéridinamide (2:1) (CAS RN 1228879-37-5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
16 |
Dichlorhydrate de (2S,5R)-5-[(benzyloxy)amino]piperidine-2-carboxylate de méthyle (CAS RN 1501976-34-6) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
17 |
3,5-Diméthylpyridine (CAS RN 591-22-0) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
19 |
Nicotinate de méthyle (DCIM) (CAS RN 93-60-7) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
20 |
Poudre de pyrithione de cuivre (CAS RN 14915-37-8) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
21 |
Boscalide (ISO) (CAS RN 188425-85-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
22 |
Acide isonicotinique (CAS RN 55-22-1) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
23 |
2-Chloro-3-cyanopyridine (CAS RN 6602-54-6) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
24 |
Chlorohydrate de 2-chlorométhyl-4-méthoxy-3,5-diméthylpyridine (CAS RN 86604-75-3) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 39 99 |
25 |
Imazethapyr (ISO) (CAS RN 81335-77-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
26 |
Dichlorhydrate de 2-[4-(hydrazinylméthyl)phényl]pyridine (CAS RN 1802485-62-6) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
27 |
Acide pyridine-2,6-dicarboxylique (CAS RN 499-83-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
28 |
Propionate d'éthyle-3-[(3-amino-4-méthylamino-benzoyl)-pyridin-2-yl-amino] (CAS RN 212322-56-0) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
29 |
3,5-Dichloro-2-cyanopyridine (CAS RN 85331-33-5) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
31 |
Chlorhydrate de 2-(chlorométhyl)-3-méthyl-4-(2,2,2-trifluoroéthoxy)pyridine (CAS RN 127337-60-4) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
32 |
Chlorhydrate de 2-chlorométhyl-3,4-diméthoxypyridinium (CAS RN 72830-09-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
33 |
5-(3-chlorophényl)-3-méthoxypyridine-2-carbonitrile (CAS RN 1415226-39-9) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
34 |
3-Chloro-(5-trifluorméthyl)-2-pyridin-acétonitrile (CAS RN 157764-10-8) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 39 99 |
35 |
Aminopyralide (ISO) (CAS RN 150114-71-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
36 |
1-[2-[5-Méthyl-3-(trifluorométhyl)-1H-pyrazol-1-yl]acétyl]piperidine-4-carbothioamide (CAS RN 1003319-95-6) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
37 |
Solution aqueuse de 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium (CAS RN 3811-73-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
38 |
(2-Chloro-3-pyridinyl)méthanol (CAS RN 42330-59-6) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
39 |
2,6-Dichloronicotinamide (CAS RN 62068-78-4) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
41 |
Acide 2-chloro-6- (3-fluoro-5-isobutoxyphenyl) nicotinique (CAS RN 1897387-01-7) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
45 |
5-Difluorométhoxy-2-[[(3,4-diméthoxy-2-pyridyl)méthyl]thio]-1H-benzimidazole (CAS RN 102625-64-9) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 39 99 |
46 |
Fluopicolide (ISO) (CAS RN 239110-15-7) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
47 |
(-)-trans-4-(4′-Fluorophényl)-3-hydroxyméthyl-N-méthylpipéridine (CAS RN 105812-81-5) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
48 |
Flonicamide (ISO) (CAS RN 158062-67-0) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
51 |
2,5-dichloro-4,6-diméthylnicotinonitrile (CAS RN 91591-63-8) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 39 99 |
52 |
6-Chloro-3-nitropyridine-2-ylamine (CAS RN 27048-04-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 39 99 |
53 |
3-Bromopyridine (CAS RN 626-55-1) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 39 99 |
54 |
2-Amino-4-méthylpyridine (CAS RN 695-34-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
55 |
Pyriproxyfène (ISO) (CAS RN 95737-68-1) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
57 |
3-(6-Amino-3-méthyl pyridin-2-yl)benzoate de tert-butyle (CAS RN 1083057-14-0) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 39 99 |
60 |
2-Fluoro-6-(trifluorométhyl)pyridine (CAS RN 94239-04-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 39 99 |
65 |
Acetamiprid (ISO) (CAS RN 135410-20-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 39 99 |
67 |
(1R,3S,4S)-3-(6-bromo-1H-benzo[d]imidazol-2-yl)-2-azabicyclo[2.2.1]heptane-2-carboxylate de tert-butyle(CAS RN 1256387-74-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
70 |
2,3-Dichloro-5-trifluorométhylpyridine (CAS RN 69045-84-7) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
72 |
5,6-Diméthoxy-2-[(4-pipéridinyle)méthyl]indan-1-one (CAS RN 120014-30-4) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 39 99 |
77 |
Imazamox (ISO) (CAS RN 114311-32-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 39 99 |
85 |
2-Chloro-5-chlorométhylpyridine (CAS RN 70258-18-3) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 49 10 |
10 |
Quinmerac (ISO) (CAS RN 90717-03-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 49 10 |
20 |
Acide 3-hydroxy-2-méthylquinoléine-4-carboxylique (CAS RN 117-57-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 49 10 |
30 |
4-Oxo-1,4-dihydroquinoline-3-carboxylate d'éthyle (CAS RN 52980-28-6) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 49 10 |
40 |
4,7-Dichloroquinoléine (CAS RN 86-98-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 49 10 |
50 |
Acide 1-cyclopropyl-6,7,8-trifluoro-1,4-dihydro-4-oxo-3-quinoléinecarboxylique (CAS RN 94695-52-0) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 49 10 ex 2933 49 90 |
60 65 |
Roxadustat (DCI) (CAS RN 808118-40-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 49 90 |
25 |
Cloquintocet-mexyl (ISO) (CAS RN 99607-70-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 49 90 |
30 |
Quinoléine (CAS RN 91-22-5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 49 90 |
35 |
[1-(4-Benzyloxy-benzyl)-2-cyclobutylméthyl-octahydro-isoquinoléine-4a,8a-diol (CUS 0141126-3) (5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 49 90 |
40 |
Isoquinoléine (CAS RN 119-65-3) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 49 90 |
45 |
6,7-Diméthoxy-3,4- dihydroisoquinoline chlorhydrate (CAS RN 20232-39-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 49 90 |
70 |
Quinoléine-8-ol (CAS RN 148-24-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 52 00 |
10 |
Malonylurée (acide barbiturique) (CAS RN 67-52-7) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 59 95 |
10 |
6-Amino- 1,3-diméthyluracile (CAS RN 6642-31-5) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 59 95 |
13 |
2-DIÉTHYLAMINO-6-HYDROXY-4-MÉTHYLPYRIMIDINE (CAS RN 42487-72-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 59 95 |
15 |
Phosphate de sitagliptine monohydraté (CAS RN 654671-77-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 59 95 |
17 |
N,N'-(4,6-dichloropyrimidine-2,5-diyl)diformamide (CAS RN 116477-30-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 59 95 |
18 |
1-Méthyl-3-phénylpipérazine (CAS RN 5271-27-2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 59 95 |
20 |
2,4-Diamino-6-chloropyrimidine (CAS RN 156-83-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 59 95 |
21 |
N-(2-oxo-1,2-dihydropyrimidin-4-yl)benzamide (CAS RN 26661-13-2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 59 95 |
22 |
6-chloro-1,3-diméthyl-2,4(1H,3H)-pyrimidinedione (CAS RN 6972-27-6) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 59 95 |
23 |
6-Chloro-3-méthyluracile (CAS RN 4318-56-3) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 59 95 |
24 |
Cyclopropyl(1-pipérazinyl)méthanone, chlorhydrate (1:1) (CAS RN 1021298-67-8) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 59 95 |
26 |
5-fluoro-4-hydrazino-2-méthoxypyrimidine (CAS RN 166524-64-7) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 59 95 |
27 |
2-[(2-amino-6-oxo-1,6-dihydro-9H-purin-9-yl)méthoxy]-3-hydroxypropylacétate (CAS RN 88110-89-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 59 95 |
30 |
Mepanipyrim (ISO) (CAS RN 110235-47-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 59 95 |
33 |
4,6-Dichloro-5-fluoropyrimidine (CAS RN 213265-83-9) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 59 95 |
37 |
6-Iodo-3-propyl-2-thioxo-2,3-dihydroquinazolin-4(1H)-one (CAS RN 200938-58-5) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 59 95 |
43 |
Acide 2-(4-(2-hydroxyéthyl)pipérazine-1-yl)éthanesulfonique (CAS RN 7365-45-9) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 59 95 |
45 |
1-[3-(Hydroxyméthyl)pyridin-2-yl]-4-méthyl-2-phénylpipérazine (CAS RN 61337-89-1) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 59 95 |
47 |
6-Méthyl- 2-oxoperhydropyrimidine- 4-ylurée (CAS RN 1129-42-6) d'une pureté égale ou supérieure à 94 % |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 59 95 |
50 |
2-(2-Pipérazin-1-yléthoxy)éthanol (CAS RN 13349-82-1) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 59 95 |
53 |
5-Fluoro-2-méthoxypyrimidine-4(3H)-one (CAS RN 1480-96-2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 59 95 |
57 |
5,7-Diméthoxy-[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-2-amine (CAS RN 13223-43-3) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 59 95 |
60 |
2,6-Dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4-d]pyrimidine (CAS RN 7139-02-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 59 95 |
65 |
Bis(tétrafluoroborate) de 1-chlorométhyl-4-fluoro-1,4-diazoniabicyclo[2.2.2]octane (CAS RN 140681-55-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 59 95 |
70 |
N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-phénylglycine (CAS RN 63422-71-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 59 95 |
75 |
Chlorhydrate de (2R,3S/2S,3R)-3-(6-chloro-5-fluoro pyrimidin-4-yl)-2-(2,4-difluorophényl)-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol, (CAS RN 188416-20-8) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 59 95 |
77 |
Chlorhydrate de 3-(trifluorométhyl)-5,6,7,8-tétrahydro[1,2,4]triazolo[4,3-a]pyrazine (1:1) (CAS RN 762240-92-6) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 59 95 |
87 |
5-Bromo-2,4-dichloropyrimidine (CAS RN 36082-50-5) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 59 95 |
89 |
6-benzyladénine (CAS RN 1214-39-7) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 69 80 |
13 |
Métribuzine (ISO) (CAS RN 21087-64-9) d'une pureté en poids de 93 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 69 80 |
15 |
2-Chloro-4,6-diméthoxy-1,3,5-triazine (CAS RN 3140-73-6) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 69 80 |
17 |
Benzoguanamine (CAS RN 91-76-9) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 69 80 |
40 |
Troclosène sodique (DCIM), (CAS RN 2893-78-9) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 69 80 |
45 |
2-(4,6-Bis-(2,4-diméthylphényl)-1,3,5-triazin-2-yl)-5-(octyloxy)-phénol (CAS RN 2725-22-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 69 80 |
55 |
Terbutryne (ISO) (CAS RN 886-50-0) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 69 80 |
60 |
Acide cyanurique (CAS RN 108-80-5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 69 80 |
65 |
1,3,5-Triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trithione, sel de trisodium (CAS RN 17766-26-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 69 80 |
75 |
Métamitrone (ISO) (CAS RN 41394-05-2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 69 80 |
80 |
Tris(2-hydroxyéthyl)-1,3,5-triazinetrione (CAS RN 839-90-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 79 00 |
15 |
N-(tert-Butoxycarbonyl)-L-pyroglutamate d'éthyle (CAS RN 144978-12-1) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 79 00 |
25 |
2-Oxo-6-indolinecarboxylate de méthyle (CAS RN 14192-26-8) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 79 00 |
30 |
5-Vinyl-2-pyrrolidone (CAS RN 7529-16-0) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 79 00 |
35 |
1-Tert-butyl 2-méthyl(2S)-5-oxopyrrolidine-1,2-dicarboxylate (CAS RN 108963-96-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 79 00 |
50 |
6-Bromo-3-méthyl-3H-dibenz[f,ij]isoquinoléine-2,7-dione (CAS RN 81-85-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 79 00 |
60 |
3,3-Pentaméthylène-4-butyrolactame (CAS RN 64744-50-9) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 79 00 |
70 |
Tartrate L-(+) de (S)-N-[(diéthylamino)méthyl]-alpha-éthyl-2-oxo-1-pyrrolidine acétamide, (CAS RN 754186-36-2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
11 |
Fenbuconazole (ISO) (CAS RN 114369-43-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
12 |
Myclobutanil (ISO) (CAS RN 88671-89-0) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
13 |
5-Bifluormèthoxy-2-mercapto-1-H-benzimidazole (CAS RN 97963-62-7) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 99 80 |
14 |
2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-méthyl-6-(2-méthylprop-2-èn-1-yl)phénol (CAS RN 98809-58-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 99 80 |
15 |
2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphénol (CAS RN 25973-55-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
16 |
Pyridate (ISO) (CAS RN 55512-33-9) d'une pureté en poids de 90 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
17 |
Carfentrazone-éthyl (ISO) (CAS RN 128639-02-1) d'une pureté en poids de 93 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
19 |
2-(2,4-Dichlorophényl)-3-(1H—1,2,4-triazol-1-yl)propan-1-ol (CAS RN 112281-82-0) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 99 80 |
20 |
2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol (CAS RN 70321-86-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
21 |
Hexafluorophosphate(V) de 1-[bis(diméthylamino)méthylène]-1H-[1,2,3]triazolo[4,5-b]pyridinium 3-oxyde (CAS RN 148893-10-1) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
23 |
Tébuconazole (ISO) (CAS RN 107534-96-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
24 |
1,3-Dihydro-5,6-diamino-2H-benzimidazol-2-one (CAS RN 55621-49-3) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
26 |
(2S,3S,4R)-Méthyl 4-(3-(1,1-difluorobut-3-ényl)-7-méthoxyquinoxalin-2-yloxy)-3-éthylpyrrolidine-2-carboxylate 4-méthylbenzènesulfonate (CUS 0143289-9) (5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
27 |
5,6-Diméthylbenzimidazole (CAS RN 582-60-5) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
29 |
3-[3-(4-Fluorophényl)-1-(1-méthyléthyl)-1H-indol-2-yl]-(E)-2-propénal (CAS RN 93957-50-7) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 99 80 |
30 |
Quizalofop-P-éthyle (ISO) (CAS RN 100646-51-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
31 |
Triadiménol (ISO) (CAS RN 55219-65-3) d'une pureté en poids de 97 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
33 |
Penconazole (ISO) (CAS RN 66246-88-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
34 |
2,4-Dihydro-5-méthoxy-4-méthyl-3H-1,2,4-triazol-3-one (CAS RN 135302-13-5) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
36 |
3-Chloro-2-(1,1-difluoro-3-buten-1-yl)-6-méthoxyquinoxaline (CAS RN 1799733-46-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
37 |
8-Chloro-5,10-dihydro-11H-dibenzo [b,e] [1,4]diazépin-11-one (CAS RN 50892-62-1) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
38 |
(4aS,7aS)-Octahydro-1H-pyrrolo[3,4-b]pyridine (CAS RN 151213-40-0) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
39 |
Tétrafluoroborate d'o-(benzotriazol-1-yl)-N,N,N′,N′-tétraméthyluronium (CAS RN 125700-67-6) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 99 80 |
40 |
trans-4-Hydroxy-L-proline (CAS RN 51-35-4) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
41 |
5-(4′-bromométhyl-1,1-biphényl-2-yl)-1-triphénylméthyl-1H-tétrazole (CAS RN 124750-51-2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
42 |
Chlorhydrate de (S)-2,2,4-triméthylpyrrolidine (CAS RN 1897428-40-8) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
44 |
(2S, 3S, 4R)-méthyl 3-éthyl-4-hydroxypyrrolidine-2-carboxylate 4-méthylbenzènesulfonate (CAS RN 1799733-43-9) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 99 80 |
45 |
Hydrazide maléique (ISO) (CAS RN 123-33-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
46 |
Acide (S)-indoline-2-carboxylique (CAS RN 79815-20-6) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
47 |
Paclobutrazol (ISO) (CAS RN 76738-62-0) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
48 |
5-amino-6-méthyl-2-benzimidazolone (CAS RN 67014-36-2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 99 80 |
50 |
Metconazole (ISO) (CAS RN 125116-23-6) |
3.2 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
51 |
Dibromure de diquat (ISO) (CAS RN 85-00-7) en solution aqueuse destiné à la fabrication d'herbicides (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
52 |
Ester méthylique de N-Boc-trans-4-Hydroxy-L-proline (CAS RN 74844-91-0) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 99 80 |
53 |
(S)-5-(tert-Butoxycarbonyl)-5-azaspiro[2.4]heptane-6-carboxylate de potassium (CUS0133723-1) (5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
54 |
3-(Salycyloylamino)-1,2,4-triazole (CAS RN 36411-52-6) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
55 |
Pyridaben (ISO) (CAS RN 96489-71-3) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 99 80 |
56 |
3,5-Diamino-6-chloropyrazine-2-carboxylate de méthyle (CAS RN 1458-01-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 99 80 |
57 |
2-(5-Méthoxyindole-3-yl)éthylamine (CAS RN 608-07-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
67 |
Ester éthylique de Candesartan (DCIM) (CAS RN 139481-58-6) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 99 80 |
71 |
10-Méthoxyiminostilbène (CAS RN 4698-11-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 99 80 |
72 |
1,4,7-triméthyl-1,4,7-triazacyclononane (CAS RN 96556-05-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 99 80 |
74 |
Chlorohydrate d'imidazo [1,2-b] pyridazine (CAS RN 18087-70-2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 99 80 |
78 |
Chlorohydrate de 3-amino-3-azabicylo (3.3.0) octane (CAS RN 58108-05-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2933 99 80 |
81 |
1,2,3-Benzotriazole (CAS RN 95-14-7) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 99 80 |
82 |
Tolyltriazole (CAS RN 29385-43-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2933 99 80 |
89 |
Carbendazine (ISO) (CAS RN 10605-21-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2934 10 00 |
10 |
Hexythiazox (ISO) (CAS RN 78587-05-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 10 00 |
15 |
Carbonate de 4-nitrophényle et de thiazol-5-ylméthyle (CAS RN 144163-97-3) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2934 10 00 |
20 |
2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol (CAS RN 137-00-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 10 00 |
25 |
Oxalate de (S)-éthyle 2-(3-((2-isopropylthiazole-4-yl)méthyle)-3-méthylureido)-4-morpholinobutanoate (CAS RN 1247119-36-3) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 10 00 |
35 |
(2-Isopropylthiazole-4-yl)-N-méthylméthanamine dichlorhydrate (CAS RN 1185167-55-8) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 10 00 |
45 |
2-Cyanimino-1,3-thiazolidine (CAS RN 26364-65-8) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 10 00 |
60 |
Fosthiazate (ISO) (CAS RN 98886-44-3) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 10 00 |
80 |
3,4-Dichloro-5-carboxyisothiazole (CAS RN 18480-53-0) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 20 80 |
15 |
Benthiavalicarbe-isopropyle (ISO) (CAS RN 177406-68-7) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 20 80 |
30 |
Ester méthylique de l'acide 2-[[(Z)-[1-(2-amino-4-thiazolyl)-2-(2-benzothiazolylthio)-2-oxoéthylidène]amino]oxy]acétique (CAS RN 246035-38-1) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 20 80 |
40 |
1,2-Benzisothiazole-3(2H)-one (Benzisothiazolinone (BIT)) (CAS RN 2634-33-5) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2934 20 80 |
50 |
S-(1,3-Benzothiazole-2-yl)-(Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-(acétyloxyimino)thioacétate, (CAS RN 104797-47-9) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 20 80 |
60 |
Benzothiazole-2-yl-(Z)-2-trityloxyimino-2-(2-aminothiazole-4-yl)-thioacétate (CAS RN 143183-03-3) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 20 80 |
70 |
N,N-Bis(1,3-benzothiazol-2-ylsulfanyl)-2-méthylpropan-2-amine (CAS RN 3741-80-8) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 30 90 |
10 |
2-Méthylthiophénothiazine (CAS RN 7643-08-5) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
10 |
Fluralaner (INN) (CAS RN 864731-61-3) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2934 99 90 |
12 |
Dimétomorphe (ISO) (CAS RN 110488-70-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2934 99 90 |
15 |
Carboxine (ISO) (CAS RN 5234-68-4) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
16 |
Difénoconazole (ISO) (CAS RN 119446-68-3) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
19 |
2-[4-(Dibenzo[b,f][1,4]thiazépin-11-yl)pipérazin-1-yl] éthanol (CAS RN 329216-67-3) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
20 |
Thiophène (CAS RN 110-02-1) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
23 |
Bromuconazole (ISO) d'une pureté en poids de 96 % ou plus (CAS RN 116255-48-2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
24 |
Flufénacet (ISO) (CAS RN 142459-58-3) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
25 |
2,4-Diéthyl-9H-thioxanthèn-9-one (CAS RN 82799-44-8) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
26 |
4-oxyde de 4-méthylmorpholine en solution aqueuse (CAS RN 7529-22-8) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
27 |
2-(4-Hydroxyphényle)-1-benzothiophène-6-ol (CAS RN 63676-22-2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
28 |
Dichlorhydrate de 11-(pipérazin-1-yl)-dibenzo[b,f][1,4]thiazépine (CAS RN 111974-74-4) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
30 |
Dibenzo[b,f][1,4]thiazépin-11(10H)-one (CAS RN 3159-07-7) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
31 |
Uridine 5′-diphospho-N- acétylgalactosamine disodique (CAS RN 91183-98-1) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
32 |
Uridine 5′-diphosphate trisodique de l'acide glucuronique (CAS RN 63700-19-6) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
34 |
7-[4-(Diéthylamino)-2-éthoxyphényl]-7-(1-éthyl-2-méthyl-1H-indol-3-yl)furo[3,4-b]pyridin-5(7H)-one (CAS RN 69898-40-4) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
36 |
Oxadiazon (ISO) (CAS RN 19666-30-9) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
37 |
4-Propan-2-ylmorpholine (CAS RN 1004-14-4) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
39 |
4-(Oxiran-2-ylméthoxy)-9H-carbazole (CAS RN 51997-51-4) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
41 |
11-[4-(2-Chloro-éthyl)-1-pipérazinyl]dibenzo(b,f) (1,4)thiazépine (CAS RN 352232-17-8) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
42 |
1-(Morpholin-4-yl)prop-2-én-1-one (CAS RN 5117-12-4) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
44 |
Propiconazole (ISO) (CAS RN 60207-90-1) d'une pureté en poids de 92 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
46 |
4-méthoxy-5-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-2-nitro-benzonitrile (CAS RN 675126-26-8) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2934 99 90 |
47 |
Thidiazuron (ISO) (CAS RN 51707-55-2) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
48 |
Propane-2-ol -- 2-méthyle-4-(4-méthylpipérazine-1-yl)-10H-thiéno[2,3-b][1,5]benzodiazépine (1:2) dihydraté (CAS RN 864743-41-9) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
49 |
Cytidine 5′ - (phosphate disodique) (CAS RN 6757-06-8) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
50 |
Hexafluorophosphate de 10-[1,1′-biphényl]-4-yl-2-(1-méthyléthyl)-9-oxo-9H-thioxanthénylium, (CAS RN 591773-92-1) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
52 |
Epoxiconazole (ISO) (CAS RN 133855-98-8) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
53 |
4-méthoxy-3-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-benzonitrile (CAS RN 675126-28-0) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
54 |
2-benzyl-2-diméthylamino-4′-morpholinobutyrophénone (CAS RN 119313-12-1) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
56 |
1-[5-(2,6-Difluorophényl)-4,5-dihydro-1,2-oxazol-3-yl]éthanone (CAS RN 1173693-36-1) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
57 |
Acide (6R,7R)-7-amino-8-oxo-3-(1-propényl)-5-thia-1 azabicyclo [4.2.0]oct-2-ène-2carboxylique (7-APRA) (CAS RN 120709-09-3) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2934 99 90 |
58 |
Diméthénamide-P (ISO) (CAS RN 163515-14-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
59 |
Dolutégravir (DCI) (CAS RN 1051375-16-6) ou dolutégravir sodium (CAS RN 1051375-19-9) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2934 99 90 |
60 |
Chlorhydrate de DL-homocystéine-thiolactone (CAS RN 6038-19-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2934 99 90 |
61 |
Acide alpha-lipoïque (CAS RN 1077-28-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2934 99 90 |
62 |
(2b,3a,5a,16b,17b)-2-(Morpholin-4-yl)-16-(pyrrolidin-1-yl)androstane-3,17-diol 17-acétate (CAS RN 119302-24-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2934 99 90 |
63 |
(2b,3a,5a,16b,17b)-2-(Morpholin-4-yl)-16-(pyrrolidin-1-yl)androstane-3,17-diol (CAS RN 119302-20-4) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2934 99 90 |
64 |
2-Bromo-5-benzoylthiophène (CAS RN 31161-46-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2934 99 90 |
66 |
1,1-Dioxyde de tétrahydrothiophène (CAS RN 126-33-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
74 |
2-Isopropyl thioxanthone (CAS RN 5495-84-1) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
75 |
(4R-cis)-1,1-Diméthyléthyl-6-[2[2-(4-fluorophényl)-5-(1-isopropyl)-3-phényl-4-[(phénylamino)carbonyl]-1H-pyrrol-1-yl]éthyl]-2,2-diméthyl-1,3-dioxane-4-acétate (CAS RN 125971-95-1) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 ex 3204 20 00 |
76 10 |
2,5-Thiofènediylbis(5-tert-butyl-1,3-benzoxazole) (CAS RN 7128-64-5) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2934 99 90 |
79 |
Thiophène-2-éthanol (CAS RN 5402-55-1) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
83 |
Flumioxazine (ISO) (CAS RN 103361-09-7) d'une pureté en poids de 96 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
84 |
Étoxazole (ISO) (CAS RN 153233-91-1) d'une pureté en poids de 94,8 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
86 |
Dithianon (ISO) (CAS RN 3347-22-6) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2934 99 90 |
87 |
2,2′-(1,4-Phénylène) bis(4H-3,1-benzoxazin-4-one) (CAS RN 18600-59-4) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2935 90 90 |
10 |
Florasulam (ISO) (CAS RN 145701-23-1) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2935 90 90 |
15 |
Flupyrsulfuron-méthyl-sodium (ISO) (CAS RN 144740-54-5) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2935 90 90 |
20 |
Toluènesulfonamides |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2935 90 90 |
23 |
N-[4-(2-Chloroacétyl)phényl]méthanesulfonamide (CAS RN 64488-52-4) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2935 90 90 |
25 |
Triflusulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 126535-15-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2935 90 90 |
27 |
(3R,5S,6E)-7-{4-(4-fluorophényl)-6-isopropyl-2-[méthyl(méthylsulfonyl)amino]pyrimidin-5-yl}-3,5-dihydroxyhept-6-énoate de méthyle, (CAS RN 147118-40-9) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2935 90 90 |
28 |
N-fluorobenzènesulfonimide (CAS RN 133745-75-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2935 90 90 |
30 |
6-Aminopyridine-2-sulfonamide (CAS RN 75903-58-1) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2935 90 90 |
35 |
Chlorsulfuron (ISO) (CAS RN 64902-72-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2935 90 90 |
40 |
Vénétoclax (DCI) (CAS 1257044-40-8) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2935 90 90 |
42 |
Pénoxsulame (ISO) (CAS RN 219714-96-2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2935 90 90 |
43 |
Oryzalin (ISO) (CAS RN 19044-88-3) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2935 90 90 |
45 |
Rimsulfuron (ISO) (CAS RN 122931-48-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2935 90 90 |
47 |
Halosulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 100784-20-1) d'une pureté en poids de 98 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2935 90 90 |
48 |
(3R,5S,6E)-7-[4-(4-Fluorophényle)-2-[méthyle(méthylsulfonyle)amino]-6-(propane-2-yl)pyrimidine-5-yl]-3,5-dihydroxyhept-6-acide énoïque -- 1-[(R)-(4-chlorophényle)(phényle)méthyle]pipérazine (1:1) (CAS RN 1235588-99-4) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2935 90 90 |
50 |
4,4′-Oxydi(benzènesulfonohydrazide) (CAS RN 80-51-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2935 90 90 |
52 |
Chlorhydrate de (1R,2R)-1-amino-2-(difluorométhyl)-N-(1-méthylcyclopropylsulfonyl) cyclopropanecarboxamide (CUS 0143290-2) (5) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2935 90 90 |
53 |
Acide 2,4-dichloro-5-sulfamoylbenzoïque (CAS RN 2736-23-4) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2935 90 90 |
54 |
Propoxycarbazone de sodium (ISO) (CAS RN 181274-15-7) d'une pureté en poids de 95 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2935 90 90 |
55 |
Thifensulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 79277-27-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2935 90 90 |
56 |
N-(p-Toluènesulfonyl)-N'-(3-(p-toluènesulfonyloxy)phényl)urée (CAS RN 232938-43-1) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2935 90 90 |
57 |
N-{2-[(phénylcarbamoyl)amino]phényl}benzènesulfonamide (CAS RN 215917-77-4) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2935 90 90 |
58 |
1-Méthylcyclopropane-1-sulfonamide (CAS RN 669008-26-8) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2935 90 90 |
59 |
Flazasulfuron (ISO) (CAS RN 104040-78-0) d'une pureté en poids de 94 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2935 90 90 |
63 |
Nicosulfuron (ISO), (CAS RN 111991-09-4) d'une teneur en poids de 91 % minimum |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2935 90 90 |
65 |
Tribenuron-méthyl (ISO) (CAS RN 101200-48-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2935 90 90 |
67 |
N-(2-phénoxyphényl) méthane sulfonamide (CAS RN 51765-51-6) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2935 90 90 |
73 |
(2S)-2-Benzyle-N,N-diméthylaziridine-1-sulfonamide (CAS RN 902146-43-4) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2935 90 90 |
75 |
Metsulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 74223-64-6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2935 90 90 |
77 |
Ester éthylique de l'acide [[4-[2-[[(3-éthyl-2,5-dihydro-4-méthyl-2-oxo-1H-pyrrol-1-yl)carbonyl]amino] éthyl]phényl]sulfonyl]-carbamique, (CAS RN 318515-70-7) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2935 90 90 |
85 |
Chlorhydrate de N-[4-(isopropylaminoacétyl)phényl]méthanesulfonamide |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2935 90 90 |
88 |
Sesquisulphate monohydrate de N-(2-(4-amino-N-éthyl-m-toluidino)éthyl)méthanesulfonamide(CAS RN25646-71-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2935 90 90 |
89 |
3-(3-Bromo-6-fluoro-2-méthylindol-1-ylsulfonyl)-N,N-diméthyl-1,2,4-triazole-1-sulfonamide (CAS RN 348635-87-0) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2938 90 30 |
10 |
Glycyrrhizate d'ammonium (CAS RN 53956-04-0) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2938 90 90 |
10 |
Hesperidine (CAS RN 520-26-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 2938 90 90 |
20 |
Beta-éthylvanilline-D-glucopyranoside (CAS RN 122397-96-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2938 90 90 |
30 |
Rébaudioside A (CAS RN 58543-16-1) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2938 90 90 |
40 |
Glycoside de stéviol purifié avec une teneur en rébaudioside M (CAS RN 1220616-44-3) d'au moins 80 % mais pas plus de 90 % en poids, destiné à être utilisé dans la fabrication de boissons non alcooliques (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2940 00 00 |
30 |
D(+)-Tréhalose dihydraté (CAS RN6138-23-4) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2941 20 30 |
10 |
Sulfate de dihydrostreptomycine (CAS RN 5490-27-7) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 2942 00 00 |
10 |
Triacétoxyborohydrure de sodium (CAS RN 56553-60-7) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)3201 20 00 |
|
Extrait de mimosa |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3201 90 90 |
20 |
Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3201 90 90 ex 3202 90 00 |
40 10 |
Produit de réaction à base d'extraits d'Acacia mearnsii, de chlorure d'ammonium et de formaldéhyde (CAS RN 85029-52-3) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3204 11 00 |
15 |
Colorant C.I. Disperse Blue 360 (CAS RN 70693-64-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 360 est supérieure ou égale à 99 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 11 00 |
20 |
Colorant C.I. Disperse Yellow 241 (CAS RN 83249-52-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Yellow 241 est supérieure ou égale à 97 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 11 00 |
25 |
N-(2-chloroéthyl)-4-[(2,6-dichloro-4-nitrophenyl)azo]-N-éthyl-m-toluidine (CAS RN 63741-10-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 11 00 |
35 |
Colorant C.I Disperse Yellow 232 (CAS RN 35773-43-4) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Yellow 232 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 11 00 |
40 |
Colorant C.I. Disperse Red 60 (CAS RN 17418-58-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Red 60 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 11 00 |
45 |
Préparation de colorants dispersés, contenant
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 11 00 |
50 |
Colorant C.I. Disperse Blue 72 (CAS RN 81-48-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 72 est supérieure ou égale à 95 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 11 00 |
60 |
Colorant C.I. Disperse Blue 359 (CAS RN 62570-50-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Disperse Blue 359 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 12 00 |
10 |
Colorant C.I. Acid Blue 9 (CAS RN 2650-18-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Blue 9 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 12 00 |
15 |
Colorant C.I. Acid Brown 75 (CAS RN 8011-86-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 75 est d'au moins 75 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 12 00 |
17 |
Colorant C.I. Acid Brown 355 (CAS RN 84989-26-4 ou 60181-77-3) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Acid Brown 355 égale ou supérieure à 75 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 12 00 |
25 |
Colorant C.I. Acid Black 210 (CAS RN 85223-29-6 or 99576-15-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Black 210 est d'au moins 50 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 12 00 |
27 |
Colorant C.I. Acid Brown 425 (CAS RN 75234-41-2 ou 119509-49-8) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Acid Brown 425 égale ou supérieure à 75 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 12 00 |
35 |
Colorant C.I. Acid Black 234 (CAS RN 157577-99-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Black 234 est d'au moins 75 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 12 00 |
37 |
Sel de sodium colorant C.I. Acid Black 210 (CAS RN 201792-73-6) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en sel de sodium colorant C.I. Acid Black 210 égale ou supérieure à 50 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3204 12 00 |
40 |
Préparation de colorants liquide contenant le colorant acide anionique C.I. Acid Blue 182 (CAS RN 12219-26-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 12 00 |
45 |
Colorant C.I. Acid Blue 161/193 (CAS RN 12392-64-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I.Acid Blue 161/193 est d'au moins 75 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 12 00 |
47 |
Colorant C.I. Acid Brown 58 (CAS RN 70210-34-3 ou 12269-87-3) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Acid Brown 58 égale ou supérieure à 75 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 12 00 |
55 |
Colorant C.I. Acid Brown 165 (CAS RN 61724-14-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 165 est d'au moins 75 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 12 00 |
57 |
Colorant C.I. Acid Brown 282 (CAS RN 70236-60-1 ou 12219-65-7) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Acid Brown 282 égale ou supérieure à 75 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 12 00 |
60 |
Colorant C.I. Acid Red 52 (CAS RN 3520-42-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Red 52 est supérieure ou égale à 97 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 12 00 |
65 |
Colorant C.I. Acid Brown 432 (CAS RN 119509-50-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Acid Brown 432 est d'au moins 75 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 12 00 |
70 |
Colorant C.I. Acid blue 25 (noCAS 6408-78-2) et préparations à base de ce pigment d'une teneur en colorant C.I. Acid blue 25 égale ou supérieure à 80 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 13 00 |
10 |
Colorant C.I. Basic Red 1 (CAS RN 989-38-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Red 1 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 13 00 |
15 |
Colorant C.I. Basic Blue 41 (CAS RN 12270-13-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Basic Blue 41 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 13 00 |
25 |
Colorant C.I. Basic Red 46 (CAS RN 12221-69-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Basic Red 46 est supérieure ou égale à 20 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3204 13 00 |
30 |
Colorant C.I. Basic Blue 7 (CAS RN 2390-60-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Blue 7 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 13 00 |
35 |
Colorant C.I. Basic Yellow 28 (CAS RN 54060-92-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Basic Yellow 28 est supérieure ou égale à 75 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 13 00 |
40 |
Colorant C.I. Basic Violet 1 (CAS RN 603-47-4 ou CAS RN 8004-87-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 1 est supérieure ou égale à 90 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 13 00 |
45 |
Mélange de colorant C.I. Basic Blue 3 (CAS RN 33203-82-6) et de colorant C.I. Basic Blue 159 (CAS RN 105953-73-9) dont la teneur en colorant Basic Blue est supérieure ou égale à 60 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 13 00 |
50 |
Colorant C.I. Basic Violet 11 (CAS RN 2390-63-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Violet 11 est supérieure ou égale à 90 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 13 00 |
60 |
Colorant C.I. Basic Red 1:1 (CAS RN 3068-39-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Basic Red 1:1 est supérieure ou égale à 90 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 14 00 |
10 |
Colorant C.I. Direct Black 80 (CAS RN 8003-69-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Black 80 est supérieure ou égale à 90 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 14 00 |
20 |
Colorant C.I. Direct Blue 80 (CAS RN 12222-00-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Blue 80 est supérieure ou égale à 90 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 14 00 |
30 |
Colorant C.I. Direct Red 23 (CAS RN 3441-14-3) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Direct Red 23 est supérieure ou égale à 90 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 14 00 |
40 |
Colorant C.I Direct Black 168, en poudre, destiné à la teinture du cuir (CAS RN 85631-88-5) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Direct Black 168 égale ou supérieure à 75 % en poids, en poudre, destinées à la teinture du cuir (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3204 15 00 |
60 |
Colorant C.I. Vat Blue 4 (CAS RN 81-77-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Vat Blue 4 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3204 15 00 |
70 |
Colorant C.I. Vat Red 1 (CAS RN 2379-74-0) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 16 00 |
30 |
Préparations à base de colorant Reactive Black 5 (CAS RN 7095-24-8) dont la teneur en colorant Reactive Black 5 est comprise entre 60 et 75 % en poids et contenant un ou plusieurs des composés suivants:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 16 00 |
40 |
Solution aqueuse à base de colorant C.I. Reactive Red 141 (CAS RN 61931-52-0)
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3204 17 00 |
10 |
Colorant C.I. Pigment Yellow 81 (CAS RN 22094-93-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 81 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 17 00 |
15 |
Colorant C.I. Pigment Green 7 (CAS RN 1328-53-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Green 7 est supérieure ou égale à 40 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 17 00 |
16 |
Colorant C.I. Pigment Red 49:2 (CAS RN 1103-39-5) et préparations à base de ce pigment, dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 49:2 est supérieure ou égale à 60 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 17 00 |
17 |
Colorant C.I. Pigment red 12 (CAS RN 6410-32-8) et préparations à base de ce pigment avec une teneur en colorant C.I. Pigment red 12 d'au moins 35 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 17 00 |
18 |
Colorant C.I. Pigment Orange 16 (CAS RN 6505-28-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Orange 16 est d'au moins 90 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3204 17 00 |
19 |
Colorant C.I. Pigment Red 48:2 (CAS RN 7023-61-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 48:2 est d'au moins 85 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 17 00 |
20 |
Colorant C.I. Pigment Blue 15:3 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:3 est supérieure ou égale à 35 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 17 00 |
21 |
Colorant C.I. Pigment Blue 15:4 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:4 est d'au moins 35 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 17 00 |
22 |
Colorant C.I. Pigment Red 169 (CAS RN 12237-63-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 169 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 17 00 |
23 |
Colorant C.I.Pigment brun 41 (CAS RN 211502-16-8 ou CAS RN 68516-75-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3204 17 00 |
24 |
Colorant C.I. Pigment Red 57:1 (CAS RN 5281-04-9) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 57:1 est supérieure ou égale à 20 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 17 00 |
25 |
Colorant C.I. Pigment Yellow 14 (CAS RN 5468-75-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 14 est supérieure ou égale à 25 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 17 00 |
26 |
Colorant C.I Pigment Orange 13 (CAS RN 3520-72-7) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Pigment Orange 13 de 80 % ou plus en poids |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 17 00 |
29 |
Colorant C.I. Pigment Red 268 (CAS RN 16403-84-2) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Pigment Red 268 est supérieure ou égale à 80 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 17 00 |
33 |
Colorant C.I. Pigment Blue 15:1 (CAS RN 147-14-8) et préparations à base de ce pigment avec une teneur en colorant C.I. Pigment Blue 15:1 égale ou supérieure à 35 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 17 00 |
35 |
Colorant C.I. Pigment Red 202 (CAS RN 3089-17-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 202 est supérieure ou égale à 70 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3204 17 00 |
37 |
Colorant C.I. Pigment Red 81:2 (CAS RN 75627-12-2) et préparations à base de ce colorant, contenant en poids 30 % ou plus de C.I. Pigment Red 81:2 |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 17 00 |
40 |
Colorant C.I. Pigment Yellow 120 (CAS RN 29920-31-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Yellow 120 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3204 17 00 |
45 |
Colorant C.I. Pigment Yellow 174 (CAS RN 78952-72-4), pigment à forte teneur en résine (disproportion de résine d'environ 35 %), d'une pureté en poids de 98 % ou plus, sous la forme de perles extrudées, dont la teneur en humidité ne dépasse pas 1 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 17 00 |
65 |
Colorant C.I. Pigment Red 53 (CAS RN 2092-56-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 53 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 17 00 |
75 |
Colorant C.I. Pigment Orange 5 (CAS RN 3468-63-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Orange 5 est supérieure ou égale à 80 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 17 00 |
80 |
Colorant C.I. Pigment Red 207 (CAS RN 71819-77-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Red 207 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 17 00 |
85 |
Colorant C.I. Pigment Blue 61 (CAS RN 1324-76-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Blue 61 est supérieure ou égale à 35 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 17 00 |
88 |
Colorant C.I. Pigment Violet 3 (CAS RN 1325-82-2 ou CAS RN 101357-19-1) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Violet 3 est supérieure ou égale à 90 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 19 00 |
12 |
Colorant C.I. Solvant violet 49 (CAS RN 205057-15-4) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 19 00 |
13 |
Colorant C.I. Sulphur Black 1 (CAS RN 1326-82-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Sulphur Black 1 est d'au moins 75 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 19 00 |
14 |
Préparation de colorant rouge, sous forme de pâte humide, contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 19 00 |
16 |
Colorant C.I Solvent Yellow 133 (CAS RN 51202-86-9) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Solvent Yellow 133 de 97 % ou plus en poids |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 19 00 |
21 |
Colorant photochromique, 4-(3-(4-butoxyphényl)-6-méthoxy-3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-11-(trifluorométhyl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-7-yl)morpholine (CAS RN 1021540-64-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3204 19 00 |
70 |
Colorant C.I. Solvent Red 49:2 (CAS RN 1103-39-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Red 49:2 est supérieure ou égale à 90 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 19 00 |
71 |
Colorant C.I. Solvent Brown 53 (CAS RN 64696-98-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Brown 53 est supérieure ou égale à 95 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 19 00 |
73 |
Colorant C.I. Solvent Blue 104 (CAS RN 116-75-6) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Blue 104 est supérieure ou égale à 97 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 19 00 |
77 |
Colorant C.I. Solvent Yellow 98 (CAS RN 27870-92-4 ou CAS RN 12671-74-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Yellow 98 est supérieure ou égale à 95 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 19 00 |
84 |
Colorant C.I. Solvent Blue 67 (CAS RN 12226-78-7) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Solvent Blue 67 est supérieure ou égale à 98 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 20 00 |
30 |
Colorant C.I. Fluorescent Brightener 351 (CAS RN 27344-41-8) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Fluorescent Brightener 351 est supérieure ou égale à 90 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 90 00 |
10 |
Colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) (CAS RN 68427-35-0) et préparations à base de celui-ci, d'une teneur en colorant C.I Solvent Yellow 172 (également appelé C.I. Solvent Yellow 135) de 90 % ou plus en poids |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3204 90 00 |
20 |
Préparations de colorant C.I. Solvent Red 175 (CAS RN 68411-78-6) dans des distillats pétroliers, naphténiques légers hydro traités (CAS RN 64742-53-6), contenant 40 % ou plus mais pas plus de 60 % de C.I. Solvent Red 175 en poids |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3205 00 00 |
10 |
Laques aluminiques préparées à partir de colorants, destinées à être utilisées dans la fabrication de pigments utilisés dans l'industrie pharmaceutique (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3206 11 00 |
10 |
Dioxyde de titane enrobé de triisostéarate d'isopropoxytitane, contenant en poids 1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de triisostéarate d'isopropoxytitane |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3206 19 00 |
10 |
Préparation contenant en poids de:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3206 42 00 |
10 |
Lithopone (CAS RN 1345-05-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3206 49 70 |
20 |
Colorant C.I. Pigment Blue 27 (CAS RN 14038-43-8) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3206 49 70 |
30 |
Colorant C.I. Pigment Black 12 (CAS RN 68187-02-0) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en colorant C.I. Pigment Black 12 est supérieure ou égale à 50 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3206 49 70 |
40 |
Colorant C.I. Pigment Blue 27 (CAS RN 25869-00-5) et préparations à base de ce colorant dont la teneur en C.I. Pigment Blue 27 est supérieure ou égale à 85 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)3206 50 00 |
|
Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3207 30 00 |
20 |
Pâte d'impression d'une teneur de
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3207 40 85 |
40 |
Paillettes de verre (CAS RN 65997-17-3):
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3208 10 10 |
10 |
Résine de copolymères polyesters thermoplastiques d'une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 30 % mais n'excédant pas 50 % en poids, dans des solvants organiques |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3208 20 10 |
10 |
Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous forme de solution dans de l'éthanol contenant en poids 34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3208 20 10 |
20 |
Solutions de couches de finition par immersion contenant en poids 0,5 % ou plus mais pas plus de 15 % de copolymères d'acrylate-méthacrylate-alkénesulfonate avec des chaînes latérales fluorées, dans une solution de n-butanol et/ou 4-méthyl-2-pentanol et/ou diisoamyléther |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3208 90 19 |
15 |
Polyoléfines chlorées dans une solution |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3208 90 19 |
20 |
Préparation contenant 5 % ou plus mais pas plus de 20 % en poids de copolymère anhydride maléique propylène ou d'un mélange de polypropylène et de copolymère anhydride maléique propylène dissous dans un solvant organique |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3208 90 19 ex 3904 69 80 |
25 89 |
Copolymère de tétrafluoroéthylène en solution de butylacétate dont la teneur en solvant est de 50 % (± 2 %) en poids |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3208 90 19 |
40 |
Polymère de méthylsiloxane, sous forme de solution dans un mélange d'acétone, de butanol, d'éthanol et d'isopropanol, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 11 % de polymère de méthylsiloxane |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3208 90 19 ex 3824 99 92 |
45 63 |
Polymère composé d'un polycondensat de formaldéhyde et de naphthalénediol, chimiquement modifié par réaction avec un halogénoalcyne, dissous dans de l'acétate de méthyléther propylèneglycol |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3208 90 19 |
47 |
Solution contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3208 90 19 |
50 |
Solution contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3208 90 19 |
60 |
Copolymère d'hydroxystyrène et d'au moins une des substances suivantes:
dissous dans du lactate d'éthyle |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3208 90 19 |
65 |
Silicones contenant en poids 50 % ou plus de xylène et pas plus de 25 % en poids de silice, du type utilisé dans la fabrication d'implants chirurgicaux pour le long terme |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3208 90 19 |
75 |
Copolymère d'acénaphtalène en solution dans le lactate d'éthyle |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3215 11 00 ex 3215 19 00 |
10 10 |
Encre d'imprimerie, liquide, constituée d'une dispersion d'un copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants dans des isoparaffines, contenant en poids pas plus de 13 % de copolymère d'acrylate de vinyle et de pigments colorants |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3215 19 00 |
20 |
Encre:
destinée à être utilisée dans la fabrication d'électrodes (2) |
0 % |
l |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3215 90 70 |
10 |
Préparation d'encre, destinée à être utilisée dans la fabrication de cartouches pour imprimante à jet d'encre (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3215 90 70 |
20 |
Encre thermosensible fixée sur une feuille en matière plastique |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3215 90 70 |
30 |
Encre en cartouche à usage unique, contenant en poids:
destinée à être utilisée dans le marquage de circuits intégrés (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3215 90 70 |
40 |
Encre sèche sous forme de poudre à base de résine hybride (à base de résine acrylique polystyrène et de résine polyester) mélangée à:
destinée à être utilisée dans la fabrication d'une bouteille de toner pour imprimantes, machines a copier et machines à télécopier, même combinées entre elles (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)3301 12 10 |
|
Huile essentielle d'orange, non déterpénée |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3402 11 90 |
10 |
Laurylméthyliséthionate de sodium |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3402 13 00 |
10 |
Copolymère vinylique tensioactif à base de polypropylène glycol |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3402 13 00 |
20 |
Agent tensioactif contenant du 1,4-diméthyl-1,4-bis(2-méthylpropyl)-2-butyne-1,4-diyl éther, polymérisé avec de l'oxiranne, à terminaison méthyle |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3402 90 10 |
10 |
Mélange tensio-actif de composés de l'ion ammonium quaternaire, trialkyl en C8-10 méthyles, chlorures |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3402 90 10 |
20 |
Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3402 90 10 |
30 |
Préparation tensio-active issue du mélange de docusate sodique et de 2,4,7,9-tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol éthoxylé (CAS RN 577-11-7 and 9014-85-1) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3402 90 10 |
50 |
Préparation tensio-active à base d'un mélange de polysiloxane et de poly(éthylène glycol) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3402 90 10 |
60 |
Préparation tensioactive contenant du 2-éthylhexyloxyméthyloxirane |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3402 90 10 |
70 |
Préparation tensioactive contenant du 2,4,7,9-tétraméthyl-5-décyne-4,7-diol éthoxylé (CAS RN 9014-85-1) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3501 90 90 |
10 |
Caséinate de sodium non comestible (CAS RN 9005-46-3) présenté sous forme de poudre, contenant en poids plus de 88 % de protéines, destiné à la fabrication de granulés thermoplastiques. |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3506 91 10 ex 3506 91 90 |
10 10 |
Adhésif à base d'une dispersion aqueuse d'un mélange de colophane dimérisé et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3506 91 10 ex 3506 91 90 |
30 30 |
Microcapsules de colle époxy à deux composants, dispersée dans un solvant |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3506 91 10 ex 3506 91 90 |
40 40 |
Adhésif acrylique sensible à la pression d'une épaisseur de 0,076 mm au minimum et de0,127 mm au maximum, conditionné en rouleaux d'une largeur minimale de 45,7 cm et maximale de 132 cm fourni avec une couche antiadhésive offrant une adhérence initiale d'au moins 15N/25 mm (mesurée suivant l'ASTM D3330) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3506 91 10 ex 3506 91 90 |
50 50 |
Préparation contenant, en poids:
dissous dans un mélange de solvants composé:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3506 91 90 |
60 |
Matière adhésive de liaison temporaire de tranches sous la forme d'une solution de polymère solide dans du D-limonène (CAS RN 5989-27-5) d'une teneur en polymère en poids d'au moins 65 % mais pas plus de 75 % |
0 % |
l |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3506 91 90 |
70 |
Décollage temporaire de tranches sous la forme d'une solution de polymère solide dans de la cyclopentanone (CAS RN 120-92-3) d'une teneur en polymère n'excédant pas 10 % en poids |
0 % |
l |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3507 90 90 |
10 |
Préparation de protéase d'Achromobacter lyticus (CAS RN 123175-82-6) destinée à la fabrication d'insuline humaine et de produits analogues (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3507 90 90 |
20 |
Créatine amidinohydrolase (CAS RN 37340-58-2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3507 90 90 |
30 |
Salicylate 1-monooxygénase (CAS RN 9059-28-3) en solution aqueuse présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3601 00 00 |
10 |
Poudre pyrotechnique sous forme de granulés cylindriques, composée de nitrate de strontium ou de nitrate de cuivre dans une solution consistant en nitroguanidine, un liant et des additifs, utilisée comme composante du dispositif de gonflage d'airbags (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3603 00 60 |
10 |
Allumeurs pour générateurs de gaz d'une longueur maximale totale de 20,34 mm ou plus mais pas plus de 25,25 mm et dont la broche est d'une longueur de 6,68 mm (± 0,3 mm) ou plus mais pas plus de 6,9 mm (± 0,3 mm) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3701 30 00 |
20 |
Plaque photosensible consistant en une couche de photopolymère appliquée sur une feuille de polyester, d'une épaisseur totale supérieure à 0,43 mm mais n'excédant pas 3,18 mm |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3701 30 00 |
30 |
Plaque pour l'impression en relief, du type utilisé pour l'impression sur papier journal, constituée d'un support métallique enduit d'une couche de photopolymère d'une épaisseur de 0,15 mm ou plus mais n'excédant pas 0,8 mm, non recouverte d'une feuille de protection amovible, d'une épaisseur totale n'excédant pas 1 mm |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3701 99 00 |
10 |
Plaque de quartz ou de verre, recouverte d'un film de chrome et revêtue d'une couche de résine photosensible ou électrosensible, du type utilisé pour les produits de la position 8541 ou 8542 |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3707 10 00 |
10 |
Émulsion photosensible destinée à la sensibilisation de disques de silicium (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3707 10 00 |
15 |
Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant:
dans une solution contenant au moins de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d'éthyle ou du 3-méthoxypropionate de méthyle ou du 2-heptanone |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3707 10 00 |
25 |
Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant:
dans de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d'éthyle |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3707 10 00 |
30 |
Préparation à base d'acrylique photosensible constitué de polymère contenant des pigments colorants, du méthoxy-1-méthyléthylacétate et du cyclohexanone, avec ou sans éthyl-3-éthoxypropionate |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3707 10 00 |
35 |
Emulsion ou préparation de sensibilisation des surfaces contenant un ou plusieurs:
contenant, en poids, pas plus de 7 % de précurseurs acides photosensibles, dissous dans un solvant organique contenant au moins de l'acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3707 10 00 |
40 |
Emulsion destinée à rendre les surfaces sensibles à la lumière, contenant
dissous dans du 1-ethoxy-2-propylacétate et/ou lactate d'éthyle |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3707 10 00 |
45 |
Émulsion photosensible consistant en polyisoprène cyclisé contenant:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3707 10 00 |
50 |
Émulsion photosensible contenant, en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3707 10 00 |
55 |
Dépôt diélectrique amortissant les contraintes mécaniques, constitué d'un précurseur polyamide contenant du carbone non saturé dans ses chaînes latérales, photostructurable par réaction radicalaire et transformable en polyimide, sous la forme d'une solution de N-méthyl-2-pyrrolidone ou de N-éthyl-2-pyrrolidone, contenant en poids 10 % ou plus de polymères |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3707 10 00 |
60 |
Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant en poids:
dissous dans du heptan-2-one et/ou de l'éthyl lactate |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3707 90 29 |
10 |
Encre sèche, sous forme de poudre, ou mélange de toner, constitué d'un copolymère de styrène et d'acrylate de butyle et soit de magnétite soit de noir de carbone, destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs, pour imprimantes d'ordinateurs ou pour photocopieurs (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3707 90 29 |
40 |
Encre sèche, sous forme de poudre, ou mélange de toner, à base de résine de polyester, obtenu par polymérisation, destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs, pour imprimantes d'ordinateurs ou pour photocopieurs (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3707 90 29 |
50 |
Mélange d'encre sèche sous forme de poudre ou toner, constitué:
destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de bouteilles ou cartouches d'encre/de toner pour télécopieurs, pour imprimantes d'ordinateurs et pour photocopieurs (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3801 10 00 |
10 |
Graphite artificiel sous forme de poudre, présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3801 90 00 |
10 |
Graphite expansible (CAS RN 90387-90-9 et CAS RN 12777-87-6) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3801 90 00 |
30 |
Poudre à base de graphite naturel ou artificiel, revêtu de brai, présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3802 10 00 |
10 |
Mélange de charbon actif et de polyéthylène, sous forme de poudre |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3802 10 00 |
20 |
Charbon activé par voie chimique, sous forme de granulés, présentant une capacité d'adsorption du butane de 11 g de butane/100 ml ou davantage (telle que déterminée par la méthode ASTM D 5228), utilisé pour l'absorption ou la désorption de vapeurs dans le dispositif de recyclage des vapeurs de carburant des véhicules à moteur (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3802 10 00 |
30 |
Charbon activé par voie chimique, sous forme de granulés (cylindriques), présentant:
utilisé pour l'absorption ou la désorption de vapeurs dans le dispositif de recyclage des vapeurs de carburant des véhicules à moteur (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)3805 90 10 |
|
Huile de pin |
1.7 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3806 90 00 ex 3909 40 00 |
10 60 |
Dérivé de résine de colophane modifié avec une résine phénolique
du type utilisé pour l'impression offset |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3808 91 90 |
10 |
Indoxacarb (ISO) et son isomère (R), fixés sur un support en dioxyde de silicium |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3808 91 90 |
30 |
Préparation contenant des endospores ou des spores et des cristaux de protéines dérivées de:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3808 91 90 |
40 |
Spinosad (ISO) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3808 91 90 |
60 |
Spinetoram (ISO) (CAS RN 935545-74-7), préparation de deux composés de spinosyne (3′-éthoxy-5,6-dihydrospinosyne J) et (3′-éthoxy-spinosyne L) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3808 92 30 |
10 |
Mancozèbe (ISO) (CAS RN 8018-01-7) importés en emballages immédiats d'un contenu net de 500 kg ou plus (1) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3808 92 90 |
10 |
Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 % ou plus mais pas plus de 75 % d'hymexazole (ISO), non conditionné pour la vente au détail |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3808 92 90 |
30 |
Préparation constituée d'une suspension aqueuse de pyrithione zincique (DCI) contenant, en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3808 92 90 |
50 |
Préparations à base de pyrithione de cuivre (CAS RN 14915-37-8) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3808 93 23 |
10 |
Herbicide contenant du flazasulfuron (ISO) comme matière active |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3808 93 27 |
40 |
Préparation constituée d'une suspension de tépraloxydim (ISO) contenant, en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3808 93 90 |
10 |
Préparation, sous forme de granules, contenant, en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3808 93 90 |
20 |
Préparation de benzyl(purine-6-yl)amine en solution de glycol, contenant en poids:
d'un type entrant dans la composition des régulateurs de croissance végétale |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3808 93 90 |
30 |
Solution aqueuse contenant en poids:
destiné à la fabrication de régulateur de croissance pour plantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3808 93 90 |
40 |
Mélange sous forme de poudre blanche, contenant en poids:
destiné à la fabrication d'un régulateur de croissance post-récolte des fruits, légumes et plantes ornementales en vue de l'utilisation avec un générateur spécifique (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3808 93 90 |
50 |
Préparation sous forme de poudre, contenant, en poids:
d'un type entrant dans la composition des régulateurs de croissance végétale |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3808 93 90 |
60 |
Préparation sous forme de pastilles contenant, en poids:
destinée à des applications de revêtement (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3808 94 20 |
30 |
Bromochloro-5,5-diméthylimidazolidine-2,4-dione (CAS RN 32718-18-6) contenant:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3808 99 90 |
10 |
Oxamyl (ISO) (CAS RN 23135-22-0) dans une solution de cyclohexanone et d'eau |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3808 99 90 |
20 |
Abamectine (ISO) (CAS RN 71751-41-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3809 91 00 |
10 |
Mélange de méthylphosphonate de méthyle et de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ 5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle et de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ 5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3809 92 00 |
20 |
Agent antimousse consistant en un mélange d'oxydipropanol et de 2,5,8,11-tétraméthyldodéc-6-yne-5,8-diol |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3810 10 00 |
10 |
Pâte à souder consistant en un mélange de métaux et de résine, contenant en poids:
destinée à être utilisée dans l'industrie électrotechnique (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 19 00 |
10 |
Solution de plus de 61 % mais pas plus de 63 % en poids de tricarbonyl(méthylcyclopentadiényl)manganèse dans un solvant d'hydrocarbures aromatiques, contenant en poids pas plus de:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3811 21 00 |
10 |
Sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 21 00 |
11 |
Agent de dispersion et inhibiteur d'oxydation contenant:
destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 21 00 |
12 |
Agent de dispersion contenant:
destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3811 21 00 |
13 |
Additifs contenant:
ayant un indice de base (TBN) de plusde 250, mais pas plus de 350, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 21 00 |
14 |
Agent de dispersion:
destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 21 00 |
16 |
Détergent contenant:
destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 21 00 |
18 |
Détergent contenant:
destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 21 00 |
19 |
Additifs contenant:
ayant un indice de base total de plus de 40, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3811 21 00 |
20 |
Additifs pour huiles lubrifiantes, à base de composés organiques complexes de molybdène, sous forme de solution dans de l'huile minérale |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3811 21 00 |
25 |
Additifs contenant:
destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3811 21 00 |
27 |
Additifs contenant:
destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 21 00 |
30 |
Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales et constitué de sels de calcium des produits de la réaction de phénol substitué par du polyisobutylène avec de l'acide salicylique et du formaldhéhyde, utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3811 21 00 |
33 |
Additifs contenant:
présentant un indice de basicité total (TBN) de plus de 40 mais pas plus de 100, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes ou de détergents surbasés utilisés dans des huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3811 21 00 |
37 |
Additifs contenant:
destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3811 21 00 |
48 |
Additifs pour huiles lubrifiantes contenant,
ayant un indice de base total de plus de 350, mais pas plus de 450, destinés à être utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 21 00 |
50 |
Additif pour huiles lubrifiantes,
utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 21 00 |
53 |
Additifs contenant:
ayant un indice de base total de plus de 280 mais pas plus de 420, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 21 00 |
55 |
Additifs contenant:
ayant un indice de base total de plus de 10 mais pas plus de 25, destinés à être utilisés dans la fabrication des huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 21 00 |
60 |
Additif pour huiles lubrifiantes, contenant des huiles minérales,
utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 21 00 |
63 |
Additifs contenant:
ayant un indice de base total de 280 ou plus mais pas plus de 320, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 21 00 |
65 |
Additifs contenant:
ayant une teneur en soufre de plus de 0,7 % mais pas moins de 1,3 % en poids, ayant un indice de base total de plus de 8, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 21 00 |
70 |
Additif pour huiles lubrifiantes,
utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3811 21 00 |
73 |
Additifs contenant:
destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 21 00 |
75 |
Additifs contenant:
avec un indice de base total n'excédant pas 10, destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 21 00 |
77 |
Additifs antimousse constitués:
destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 21 00 |
80 |
Additifs contenant:
présentant une teneur en azote de plus de 0,6 % en poids mais pas plus de 0,9 % en poids, destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 21 00 |
83 |
Additifs
destinés à être utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 21 00 |
85 |
Additifs
du type utilisés dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 29 00 |
15 |
Additifs contenant:
destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3811 29 00 |
18 |
Additif constitué d'acide dihydroxybutanedioïque – diester (mélange d'alkyles C12-16 et d'isoalkyles C11-14 riches en C13), du type utilisé dans la fabrication d'huiles pour moteurs automobiles (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 29 00 |
20 |
Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction d'acide bis(2-méthylpentan-2-yl)dithiophosphorique avec de l'oxyde de propylène, de l'oxyde de phosphore et des amines à chaîne alkyle en C12-14, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 29 00 |
25 |
Additifs contenant au moins des sels d'amines primaires et d'acides mono- et di-alkylphosphoriques, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 29 00 |
30 |
Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction de carboxylate de butyl-cyclohex-3-ène, de soufre et de phosphite de triphényle (CAS RN 93925-37-2), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 29 00 |
35 |
Additifs constitués d'un mélange à base d' imidazoline (CAS RN 68784-17-8), destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 29 00 |
40 |
Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en produits de la réaction du 2-méthylprop-1-ène avec du monochlorure de soufre et du sulfure de sodium (CAS RN68511-50-2), présentant une teneur en chlore égale ou supérieure à 0,01 % en poids, mais n'excédant pas 0,5 %, utilisé comme additif concentré dans la fabrication des huiles lubrifiantes |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 29 00 |
45 |
Additifs constitués d'un mélange d'adipates de dialkyl (en C7 à C9), dans lequel l'adipate le diisooctyle (CAS RN 1330-86-5) est présent à plus de 85 % en poids, destinés à être utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 29 00 |
50 |
Additif pour huiles lubrifiantes, consistant en un mélange de N,N-dialkyl-2-hydroxyacétamides à chaînes alkyle de longueur comprise entre 12 et 18 atomes de carbone (CAS RN 866259-61-2), utilisé comme additif concentré dans la fabrication d'huiles pour moteur, par mélange |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 29 00 |
65 |
Additifs constitués d'un mélange sulfuré d'huile végétale, d'α-oléfines à chaine longue et d'acides gras de tall oil, d'une teneur en soufre de 8 % ou plus mais n'excédant pas 12 % en poids, destinés à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3811 29 00 |
70 |
Additifs constitué de phosphites de dialkyle (dans lesquels les groupes alkyles contiennent plus de 80 % en poids de groupes oléyles, palmityles et stéaryles), destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 29 00 |
75 |
Inhibiteur d'oxydation contenant essentiellement un mélange d'isomères du 1-(tert-dodécylthio)propan-2-ol (CAS RN 67124-09-8), destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes (2) |
0 % (2) |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3811 29 00 |
80 |
Additifs contenant:
utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3811 29 00 |
85 |
Additifs composés d'un mélange de 1,1-dioxyde de 3-(isoalkyloxy C9-11)tétrahydrothiophène, riche en C10 (CAS RN 398141-87-2), utilisés pour la fabrication d'huiles lubrifiantes (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3811 90 00 |
10 |
Sel d'acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans de l'huile minérale |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3811 90 00 |
40 |
Solution d'un sel d'ammonium quaternaire à base de succinimide de polyisobutényle, contenant 10 % ou plus, mais n'éxcédant pas 29,9 % en poids de 2-éthylhexanol |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3811 90 00 |
50 |
Inhibiteur de corrosion contenant:
destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour carburants (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3812 10 00 |
10 |
Accélérateur de vulcanisation sous forme de granulés de guanidine de diphényle (CAS RN 102-06-7) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3812 20 90 |
10 |
plastifiant, contenant:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3812 39 10 |
10 |
4,4′-isopropylidènediphénolphosphite d'alcool C12-15 contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 3 % de bisphénol A (CAS RN 96152-48-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3812 39 90 |
20 |
Mélange contenant principalement du sébaçate de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3812 39 90 |
25 |
Photostabilisant UV contenant les substances suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3812 39 90 |
30 |
Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas plus de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3812 39 90 |
35 |
Mélange contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3812 39 90 |
40 |
Mélange composé de:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3812 39 90 |
55 |
Stabilisateur UV contenant les composés suivants:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3812 39 90 |
65 |
Stabilisateur pour matière plastique constitué de:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3812 39 90 |
70 |
Photostabilisant contenant les composés suivants:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3812 39 90 |
80 |
Stabilisateur UV, constitué:
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3814 00 90 |
20 |
Mélange contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3814 00 90 |
40 |
Mélanges azéotropiques contenant isomères d'éther méthylique de nonafluorobutyle et/ou d'éther éthylique de nonafluorobutyle |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3815 12 00 |
10 |
Catalyseur, sous forme de grains ou d'anneaux d'un diamètre de 3 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm, constitué d'argent fixé sur un support en oxyde d'aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 40 % d'argent |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3815 19 90 |
10 |
Catalyseur constitué de trioxyde de chrome, de trioxyde de dichrome ou de composés organométalliques du chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium présentant un volume de pores de 2 cm3/g ou plus, tel que déterminé par la méthode d'absorption d'azote |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3815 19 90 |
13 |
Catalyseur constitué de:
sur un support d'oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3815 19 90 |
15 |
Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux fixés sur un support en dioxyde de silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de 40 % de molybdène, de bismuth et de fer évalués ensemble, destiné à être utilisé dans la fabrication d'acrylonitrile (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3815 19 90 |
20 |
Catalyseur,
destiné à être utilisé dans la fabrication d'acide acrylique (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3815 19 90 |
25 |
Catalyseur, sous forme de sphères d'un diamètre de 4,2 mm ou plus mais n'excédant pas 9 mm, constitué d'un mélange d'oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de molybdène, nickel, cobalt et fer, fixé sur un support d'oxyde d'aluminium, destiné à être utilisé dans la fabrication d'aldéhyde acrylique (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3815 19 90 |
30 |
Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3815 19 90 |
35 |
Catalyseur constitué d'acide tungstosilicique (CAS RN 12027-43-9) fixé sur un support de dioxyde de silicium sous forme de poudre |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3815 19 90 |
65 |
Catalyseur constitué d'acide phosphorique lié chimiquement à un support de dioxyde de silicium |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3815 19 90 |
70 |
Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3815 19 90 |
75 |
Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium et de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3815 19 90 |
80 |
Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans de l'huile minérale |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3815 19 90 |
85 |
Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d'aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3815 19 90 |
86 |
Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyoléfines (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3815 19 90 ex 8506 90 00 |
87 10 |
Cathode, en rouleaux, pour piles boutons zinc-air (piles pour prothèse auditive) (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3815 90 90 |
16 |
Initiateur à base de diméthylaminopropyl urée |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3815 90 90 |
18 |
Catalyseur d'oxydation contenant un ingrédient actif composé de di[manganèse (1+)], 1,2-bis(octahydro-4,7-diméthyl-1H-1,4,7-triazonine-1-yl-kN1, kN4, kN7)éthane-di-ì-oxo-ì-(éthanoato-kO, kO′)-, di[chlorure(1-)] (CAS RN 1217890-37-3), utilisé pour accélérer l'oxydation chimique ou le blanchiment |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3815 90 90 |
22 |
Catalyseur en poudre constitué en poids de 95 % (± 1 %) de dioxyde de titane et de 5 % (± 1 %) de dioxyde de silicium |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3815 90 90 |
25 |
Catalyseur contenant en poids:
dans du carbonate de propylène (CAS RN 108-32-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3815 90 90 |
30 |
Catalyseur, constitué d'une suspension dans de l'huile minérale de:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3815 90 90 |
35 |
Catalyseur contenant en poids:
dans du carbonate de propylène (CAS RN 108-32-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3815 90 90 |
40 |
Catalyseur:
destiné à la fabrication d'acide acrylique (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3815 90 90 |
50 |
Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l'hexane ou l'heptane contenant en poids, sur produit exempt d'hexane ou d'heptane, 9 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3815 90 90 |
70 |
Catalyseur, constitué d'un mélange de formiate de (2-hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-glycols |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3815 90 90 |
80 |
Catalyseur constitué principalement d'acide dinonylnaphtalènedisulfonique sous forme de solution dans de l'isobutanol |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3815 90 90 |
81 |
Catalyseur, contenant en poids 69 % ou plus mais pas plus de 79 % de 2-éthylhexanoate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3815 90 90 |
85 |
Catalyseur à base d'aluminosilicate (zéolite), destiné à l'alkylation d'hydrocarbures aromatiques ou à la transalkylation d'hydrocarbures alkylaromatiques ou à l'oligomérisation d'oléfines (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3815 90 90 |
86 |
Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d'un silicate d'aluminium (zéolite), contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus de 3 % d'oxydes des métaux des terres rares et moins de 1 % d'oxyde de disodium |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3815 90 90 |
88 |
Catalyseur, constitué de tétrachlorure de titane et de chlorure de magnésium, contenant pour un mélange sans huile et sans hexane:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3815 90 90 |
89 |
Suspension de bactérie Rhodococcus rhodocrous J1, contenant des enzymes, dans un gel de polyacrylamide ou dans de l'eau, utilisée comme catalyseur pour l'hydratation d'acrylonitrile en acrylamide (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3817 00 50 |
10 |
Mélange d'alkylbenzènes (C14-26) contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3817 00 80 |
10 |
Mélange d'alkylnaphtalènes, contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3817 00 80 |
20 |
Mélange d'alkylbenzènes ramifiés contenant principalement des dodécylbenzènes |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3817 00 80 |
30 |
Naphtalène, modifié par des chaînes aliphatiques d'une longueur située entre 12 et 56 atomes de carbone |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3819 00 00 |
20 |
Fluide hydraulique résistant au feu à base d'esterphosphorique |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3823 19 30 ex 3823 19 30 |
20 30 |
Distillat d'acides gras de palme, même hydrogéné, d'une teneur en acides gras libres de 80 % ou plus destiné à la fabrication:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3823 19 90 ex 3823 19 90 |
20 30 |
Huiles acides de raffinage de palme destinées à la fabrication:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 15 |
10 |
Silicate d'aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
23 |
Complexes phosphatobutyliques de titane(IV), d'éthanol et de propane-2-ol (CAS RN 109037-78-7), dissous dans l'éthanol et le propan-2-ol |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
25 |
Préparation contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
26 |
Préparation contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
27 |
4-méthoxy-3-(3-morpholin-4-yl-propoxy)-benzonitrile (CAS RN 675126-28-0) dans un solvant organique |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
28 |
Solution aqueuse, contenant en poids
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
29 |
Préparation contenant, en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
30 |
Solution aqueuse de formiate de césium et de formiate de potassium contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
32 |
Mélange d'isomères de divinylbenzène et d'isomères d'éthylvinylbenzène, contenant, en poids, au minimum 56 % et au maximum 85 % de divinylbenzène (CAS RN 1321-74-0) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 92 ex 3824 99 93 ex 3824 99 96 |
33 40 40 |
Préparation anti-corrosion constituée de sels d'acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 92 |
35 |
Préparations contenant pas moins 92 %, mais pas plus de 96,5 %, en poids de 1,3:2,4 bis-O-(4-méthylbenzylidène)-D-glucitol et contenant également des dérivés de l'acide carboxylique ainsi qu'un alkylsulfate |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
36 |
Phosphonate-phénate de calcium, dissous dans de l'huile minérale |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 92 |
37 |
Mélange d'acétates de 3-butylène-1,2-diol avec une teneur en poids de 65 % ou plus mais pas plus de 90 % |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 92 |
39 |
Préparations contenant pas moins de 47 % en poids de 1,3:2,4-bis-O-benzylidène-D-glucitol |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
40 |
Solution de 2-chloro- 5-(chlorométhyl)pyridine (CAS RN 70258-18-3) dans un diluant organique |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 92 |
42 |
Préparation d'acide tétrahydro-α-(1-naphtylméthyl)furanne-2-propionique (CAS RN 25379-26-4) dans le toluène |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 92 |
45 |
Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone et de sels d'ammonium quaternaire, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
46 |
Diéthylméthoxyborane (noCAS 7397-46-8) sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
47 |
Préparation contenant les composés suivants:
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
49 |
Préparation à base d'éthoxylate de 2,5,8,11-tétraméthyle-6-dodécyne-5,8-diol (CAS RN 169117-72-0) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
50 |
Préparation à base de carbonates d'alkyles comprenant également un absorbeur d'ultra-violets entrant dans la fabrication de verres de lunettes (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 92 |
51 |
Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d'ester de glycérol de l'acide borique |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 92 |
53 |
Préparations constituées principalement d'éthylène glycol et:
destinées à la fabrication de condensateurs électrolytiques (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
54 |
Bis[(9-oxo- 9H-thioxanthène-1-yloxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères (CAS RN 813452-37-8) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 92 |
55 |
Additifs pour peintures et revêtements, contenant:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
56 |
Bis [(2-benzoyl-phénoxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n'excedant pas 5 motifs monomères, en moyenne |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
57 |
Poly(éthylène glycol) bis(p-diméthyl)aminobenzoate n'excédant pas en moyenne 5 motifs monomères |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 92 |
59 |
Tert-butanolate de potassium (CAS RN 865-47-4) sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
60 |
Anhydride de N2-[2-(S)-éthoxycarbonyl-3-phénylpropyl]-N6-trifluoroacétyl-L-lysyl-N2-carboxy,en solution à 37 % dans le dichlorométhane |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
61 |
3′,4′,5′-Trifluorobiphényl-2-amine, sous la forme d'une solution dans du toluène, contenant en poids 80 % ou plus de 3′,4′,5′-trifluorobiphényl-2-amine, mais sans excéder 90 % |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
64 |
Préparation contenant, en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
65 |
Mélange de tert-alkylamines primaires |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
68 |
Préparation contenant en poids:
dans un solvant de:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
69 |
Préparation contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
70 |
Mélange de 80 % (± 10 %) de 1-[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]but-2-ylamine et 20 % (± 10 %) de 1-({[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]méthyl} propoxy)but-2-ylamine |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 92 |
72 |
Dérivés de N-(2-phényléthyl)-1,3-benzènediméthanamine (CAS RN 404362-22-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 92 |
76 |
Préparation contenant:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 92 |
78 |
Préparations contenant 10 % ou plus mais pas plus de 20 % en poids d'hexafluorophosphate de lithium ou 5 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de perchlorate de lithium mélangées avec des solvants organiques |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
80 |
Complexes de diéthylène glycol propylène glycol triéthanolamine titanate (CAS RN 68784-48-5) dissous dans du diéthylène glycol (CAS RN 111-46-6) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
82 |
Solution de tert-butylchlorodiméthylsilane (CAS RN 18162-48-6) dans du toluène |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 92 |
84 |
Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d'un caoutchouc synthétique, même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 92 |
88 |
2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 93 |
30 |
Mélange en poudre contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 93 |
35 |
Paraffine présentant un degré de chloration égal ou supérieur à 70 % |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 93 |
38 |
Mélange de 4,4′-(perfluoroisopropylidène)diphénol (CAS RN 1478-61-1) et de sel de benzyltriphénylphosphonium du 4,4′-(perfluoroisopropylidène)diphénol (CAS RN 75768-65-9) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 93 |
42 |
Mélange de bis{4-(3-(3-phenoxycarbonylamino)tolyl)ureido}phenylsulfone, diphenyltolyl-2,4-dicarbamate et 1-[4-(4-aminobenzolsulfonyl)-phényl]-3-(3-phenoxycarbonylamino-tolyl)-urée |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 93 |
45 |
Hydrogéno-3-aminonaphtalène-1,5-disulfonate de sodium (CAS RN 4681-22-5) contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 93 |
50 |
Préparation constituée d'acésulfame potassium (CAS RN 55589-62-3) et d'hydroxyde de potassium (CAS RN 1310-58-3) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 93 |
53 |
Diméthacrylate de zinc (CAS RN 13189-00-9), contenant au maximum 2,5 %, en poids, de 2,6-di-tert-butyl-alpha-diméthylamino-p-crésol (CAS RN 88-27-7), sous forme de poudre |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 93 |
55 |
Mélange contenant en poids
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 93 |
60 |
Mélange de phytostérols (CAS RN 949109-75-5) sous forme de poudre contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 93 |
63 |
Mélanges de stérols végétaux, présentés autrement qu'en poudre, contenant en poids:
utilisés pour la fabricationde stanols/stérols ou d'esters de stanols/stérols (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 93 |
65 |
Masse réactive de 1,1′-(isopropylidène)bis[3,5-dibromo-4-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)benzène] (CAS RN 97416-84-7) et de 1,3-dibromo-2-(2,3-dibromo-2-méthylpropoxy)-5-{2-[3,5-dibromo-4-(2,3,3-tribromo-2-méthylpropoxy)phényl]propan-2-yl}benzène |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 93 |
70 |
Produit de réaction oligomérique, obtenu à partir de bis(4-hydroxyphényl)sulfone et de 1,1′-oxybis(2-chloréthane) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 93 |
75 |
Mélange de phytostérols, sous forme de flocons et de boulettes, contenant, en poids, 80 % ou plus de stérols et pas plus de 4 % de stanols |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 93 ex 3824 99 96 |
80 67 |
Pellicule composée d'oxydes de baryum ou de calcium associés à des oxydes de titane ou de zirconium dans un liant acrylique |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 93 ex 3824 99 96 |
83 85 |
Préparation contenant:
dans laquelle la formation de gaz de C,C′-azodi(formamide) se produit à 135 °C |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 93 ex 3824 99 96 |
85 57 |
Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d'échantillon (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 93 |
88 |
Mélange de phytostérols, contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 96 |
30 |
Concentré de terres rares contenant, en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 96 |
35 |
Bauxite calcinée (réfractaire) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 96 |
37 |
Silicoaluminophosphate structuré |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 96 |
45 |
Poudre d'oxyde de lithium-nickel-cobalt-aluminium (CAS RN 177997-13-6) présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 96 |
46 |
Granulat de manganèse-zinc-ferrite, contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 96 |
47 |
Mélange d'oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids:
destiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 96 |
48 |
Oxyde de zirconium (ZrO2), stabilisé par de l'oxyde de calcium (numéro CAS 68937-53-1) d'une teneur en poids d'oxyde de zirconium de 92 % ou plus mais n'excédant pas 97 % |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 96 |
50 |
Hydroxyde de nickel dopé avec au minimum 12 % et au maximum 18 % en poids d'hydroxyde de zinc et d'hydroxyde de cobalt, du type utilisé pour la fabrication d'électrodes positives pour accumulateurs |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 96 |
55 |
Carrier, sous forme de poudre, constitué de:
destiné à être mélangé à du toner sous forme de poudre, dans la fabrication de bouteilles ou cartouches d'encre/de toner pour télécopieurs, imprimantes d'ordinateurs ou pour photocopieurs (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 96 |
60 |
Magnésie électrofondue contenant au moins 15 % en poids de trioxyde de dichrome |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 96 |
65 |
Silicate d'aluminium et de sodium, sous forme de sphères d'un diamètre de:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 96 |
70 |
Poudre contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 96 |
73 |
Produit de réaction, contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 96 |
74 |
Mélange de composition non stœchiométrique:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 96 |
77 |
Préparation consistant en 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol et en dioxyde de silicium |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 96 |
80 |
Mélange composé de
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3824 99 96 |
83 |
Nitrure de bore cubique (CAS RN 10043-11-5) revêtu de nickel et/ou de phosphure de nickel (CAS RN 12035-64-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3824 99 96 |
87 |
Oxyde de platine (CAS RN 12035-82-4) fixé sur un support poreux en oxyde d'aluminium (CAS RN 1344-28-1), contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3826 00 10 ex 3826 00 10 |
20 29 |
Mélange d'esters méthyliques d'acides gras contenant au minimum les composants suivants:
et destiné à la fabrication de détergents, de produits d'entretien ménager et d'hygiène corporelle (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3826 00 10 ex 3826 00 10 |
50 59 |
Mélange d'esters méthyliques d'acides gras (EMAG) contenant au moins en poids:
destiné à la fabrication d'acides gras en C8 ou C10 d'une grande pureté ou de mélanges de ces acides gras, ou d'ester méthylique d'acides gras en C8 ou C10 d'une grande pureté (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3901 10 10 ex 3901 40 00 |
20 10 |
Polyéthylène-1-butène haute pression à densité linéaire / PELBD (CAS RN 25087-34-7), sous forme de poudre, avec
|
0 % |
m3 |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3901 10 90 |
30 |
Granulés de polyéthylène contenant en poids 10 % ou plus mais pas plus de 25 % de cuivre |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3901 40 00 |
20 |
Polyéthylène basse densité linéaire à base d'octène (LLDPE), sous forme de granulés, utilisé dans la coextrusion de films d'emballage alimentaire souple, et présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
m3 |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3901 40 00 |
30 |
Polyéthylène basse densité linéaire (LLDPE) à base d'octène, fabriqué par une méthode de catalyse Ziegler-Natta, sous forme de granulés, et présentant les caractéristiques suivantes:
utilisé pour la coextrusion de films pour emballages alimentaires souples (2) |
0 % |
m3 |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3901 40 00 |
40 |
Copolymère séquencé d'éthylène et d'octène, sous forme de pastilles,
utilisé dans la fabrication de couches pour bébés (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3901 90 80 |
53 |
Copolymère d'éthylène et d'acide acrylique (CAS RN 9010-77-9) avec
|
0 % |
m3 |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3901 90 80 |
55 |
Sel de zinc ou de sodium d'un copolymère d'éthylène et d'acide acrylique:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3901 90 80 |
67 |
Copolymère fabriqué exclusivement à partir de monomères d'éthylène et d'acide méthacrylique, dont la teneur en poids d'acide méthacrylique est de 11 % ou plus |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3901 90 80 |
70 |
Copolymère d'éthylène et d'anhydride maléique, contenant ou non un autre comonomère oléfine et présentant un indice de fluidité (MFR 190 °C/2,16 kg), ASTM D 1238) de 1,3 g/10 min au minimum |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3901 90 80 |
73 |
Mélange contenant en poids
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3901 90 80 |
91 |
Résine ionomère constituée d'un sel d'un copolymère d'éthylène et d'acide méthacrylique |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3901 90 80 |
92 |
Polyéthylène chlorsulfoné |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3901 90 80 |
93 |
Copolymère d'éthylène, d'acétate de vinyle et de monoxyde de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la fabrication de feuilles pour toits (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3901 90 80 |
94 |
Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et de copolymère éthylène-butylène, et de copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3901 90 80 |
97 |
Polyéthylène chloré, sous forme de poudre |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3902 10 00 |
20 |
Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant,
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3902 10 00 |
40 |
Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant, présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3902 20 00 |
10 |
Polyisobutylène, d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 700 ou plus mais n'excédant pas 800 |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3902 20 00 |
20 |
Polyisobutène hydrogéné, sous forme liquide |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3902 30 00 |
91 |
Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d'un copolymère d'éthylène et de propylène, contenant en poids 40 % ou moins de styrène, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3902 30 00 |
95 |
Copolymère en bloc du type A-B-A composé:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3902 30 00 |
97 |
Copolymère d'éthylène-propylène liquide avec:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3902 90 90 |
52 |
Copolymère de polyalphaoléfine amorphe, mélange de 1-butène, un polymère avec 1-propène et une résine hydrocarbure de pétrole |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3902 90 90 |
55 |
Élastomère thermoplastique avec une structure copolymère séquencée A-B-A de polystyrène, polyisobutylène et polystyrène, d'une teneur en polystyrène de 10 % ou plus, mais pas plus de 35 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3902 90 90 |
60 |
Résine 100 % aliphatique non hydrogénée (polymère), présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3902 90 90 |
92 |
Polymères de 4-méthylpent-1-ène |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3902 90 90 |
94 |
Polyoléfines chlorées, même dans une solution ou en dispersion |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3902 90 90 |
98 |
Poly-alpha-oléfines synthétiques avec une viscosité à 100 °Celsius (mesurée selon la méthode ASTM D-445) comprise entre 3 et 9 centistokes et obtenues par polymérisation d'un mélange de dodécène et de tétradécène, contenant au maximum 40 % de tétradécène |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3903 19 00 |
40 |
Polystyrène cristallin ayant:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3903 90 90 |
15 |
Copolymère sous forme de granules contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3903 90 90 |
20 |
Copolymère sous forme de granules contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3903 90 90 |
25 |
Copolymère sous forme de granules contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3903 90 90 ex 3911 90 99 |
35 43 |
Copolymère d'α-méthylstyrène et de styrène, à point de ramollissement supérieur à 113 °C |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3903 90 90 ex 3904 69 80 |
38 88 |
Polytétrafluoroéthylène (CAS RN 9002-84-0) encapsulé à l'aide d'un copolymère acrylonitrile-styrène (CAS RN 9003-54-7) contenant en poids 50 % (± 1) de chaque polymère |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3903 90 90 |
45 |
Préparation, en poudre, contenant en poids:
|
0 % |
m3 |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3903 90 90 |
46 |
Copolymère sous forme de granules ayant une teneur en poids de:
|
0 % |
m3 |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3903 90 90 |
55 |
Préparation, en suspension aqueuse, contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3903 90 90 ex 3911 90 99 |
60 60 |
Copolymère de styrène et d'anhydride maléique, sous forme de paillettes ou de poudre, partiellement estérifié ou totalement modifié chimiquement, d'une masse moléculaire moyenne (Mn) n'excédant pas 4 500 |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3903 90 90 |
65 |
Copolymère de styrène avec 2, 5-Furandione et (1-méthyléthyl)benzène sous forme de paillettes ou de poudre (numéro CAS 26762-29-8) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3903 90 90 |
70 |
Copolymère sous forme de granules ayant une teneur en poids de:
|
0 % |
m3 |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3903 90 90 |
80 |
Grains de copolymère de styrène et de divinylbenzène, d'un diamètre minimal de 150 μm et maximal de 800 μm et contenant en poids:
entrant dans la fabrication de résines échangeuses d'ions (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3903 90 90 |
86 |
Mélange contenant, en poids,
et présentant un ou plusieurs des effets de couleur spéciaux suivants:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3904 10 00 |
20 |
Poudre de polychlorure de vinyle, non mélangée à d'autres substances et ne contenant aucun monomère d'acétate de vinyle, présentant:
destinée à la fabrication de séparateurs de batterie (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3904 30 00 ex 3904 40 00 |
30 91 |
Copolymère de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et d'alcool vinylique, contenant en poids:
sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de produits de la position 3215 ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3904 50 90 |
92 |
Copolymère de chlorure de vinylidène et de méthacrylate utilisé dans la fabrication de monofilaments (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3904 61 00 |
20 |
Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais pas plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène et moins de 1 mg/kg d'ions fluorure extractibles |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3904 69 80 |
81 |
Poly(fluorure de vinylidène) (CAS RN 24937-79-9) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3904 69 80 |
85 |
Copolymère d'éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, même modifié par de l'hexafluoroisobutylène, sous forme de poudre, même avec charges |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3904 69 80 |
94 |
Copolymère d'éthylène et de tétrafluoroéthylène |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3904 69 80 |
96 |
Polychlorotrifluoroéthylène, sous l'une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39 |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3904 69 80 |
97 |
Copolymère de chlorotrifluoroéthylène et de difluorure de vinylidène |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3905 30 00 |
10 |
Préparation visqueuse, composée principalement de poly(alcool vinylique) (CAS RN 9002-89-5), d'un solvant organique et d'eau, utilisée comme revêtement de protection des disques(wafers) lors de la fabrication de semi-conducteurs (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3905 91 00 |
40 |
Copolymère d'éthylène et d'alcool vinylique hydrosoluble (CAS RN 26221-27-2), contenant en poids pas plus de 38 % de l'unité monomère éthylène |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3905 99 90 |
95 |
Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3905 99 90 |
96 |
Polymère de formal de vinyle, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d'une masse molaire moyenne en poids (Mw) de 25 000 ou plus mais n'excédant pas 150 000 et contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3905 99 90 |
97 |
Povidone (DCI)-iode (CAS RN 25655-41-8) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3905 99 90 |
98 |
Poly(pyrrolidone de vinyle) substitué partiellement par des groupes triacontyl, contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de groupes triacontyl |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)3906 90 60 |
|
Copolymère d'acrylate de méthyle, d'éthylène et d'un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d'acrylate de méthyle, même mélangé avec du dioxyde de silicium |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3906 90 90 |
10 |
Produit de polymérisation d'acide acrylique avec de faibles quantités d'un monomère polyinsaturé, destiné à la fabrication de médicaments de la position 3003 ou 3004 (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3906 90 90 |
23 |
Copolymère de méthacrylate de méthyle, d'acrylate de butyle, de méthacrylate de glycidyle et de styrène (CAS RN 37953-21-2), d'un poids équivalent d'époxy ne dépassant pas 500, sous la forme de paillettes avec une taille de particule n'excédant pas 1 cm |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3906 90 90 |
27 |
Copolymère de méthacrylate de stéaryle, d'acrylate d'isooctyle et d'acide acrylique, dissous dans du palmitate d'isopropyle |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3906 90 90 |
33 |
Copolymère d'acrylate de butyle et de méthacrylate d'alkyle, de type core-shell, de taille de particules de 5 μm ou plus mais pas plus de 10 μm |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3906 90 90 |
37 |
Copolymère de triméthacrylate de triméthylolpropane et de méthacrylate de méthyle (numéro CAS 28931-67-1), sous forme de microsphères d'un diamètre moyen de 3 μm |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3906 90 90 |
40 |
Polymère acrylique transparent, conditionné en paquets de 1kg au maximum, non destiné à la vente au détail, présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3906 90 90 |
41 |
Poly(acrylate d'alkyle) avec une chaîne d'alkyle ester de C10 à C30 |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3906 90 90 |
43 |
Copolymère d'esters méthacryliques, d'acrylate de butyle et de diméthylsiloxanes cycliques (CAS RN 143106-82-5) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3906 90 90 |
50 |
Polymères d'esters de l'acide acrylique avec un ou plusieurs des monomères suivants dans la chaîne:
contenant en poids pas plus de 5 % de chacune des unités monomériques, sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3906 90 90 |
53 |
Poudre de polyacrylamide ayant une dimension particulaire moyenne inférieure à 2 microns et un point de fusion de plus de 260 °C, contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3906 90 90 |
60 |
Dispersion aqueuse, contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3906 90 90 |
73 |
Preparation contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3907 10 00 |
10 |
Mélange de copolymère oxirane-trioxane et de polytétrafluoroéthylène |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3907 10 00 |
20 |
Polyoxyméthylène avec des extrémités acétyle, contenant du polydiméthylsiloxane et des fibres d'un copolymère d'acide téréphthalique et de 1,4-phénylènediamine |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3907 20 11 |
10 |
Poly(oxyde d'éthylène) d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 100 000 ou plus |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3907 20 11 |
20 |
bis-[méthoxypoly(éthylène glycol)]-maléimidopropionamide, chimiquement modifié par de la lysine, d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 40 000 |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3907 20 11 |
60 |
Mélange de:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3907 20 20 |
20 |
Polytétraméthylène éther glycol avec un poids moléculaire (Mw) d'au moins 2 700 mais n'excédant pas 3 100 (CAS RN 25190-06-1) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3907 20 20 |
25 |
Copolymère d'oxyde de propylène et d'oxyde de butylène, monododécyléther, contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3907 20 20 |
30 |
Mélange, contenant en poids 70 % ou plus mais pas plus de 80 % d'un polymère de glycérol et de 1,2-époxypropane et 20 % ou plus mais pas plus de 30 % d'un copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3907 20 20 |
35 |
Mélange contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3907 20 20 |
40 |
Copolymère de tétrahydrofuranne et de 3-méthyl tétrahydrofuranne d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 3 500 (± 100) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3907 20 20 ex 3907 20 99 |
50 75 |
Oxyde de poly(p-phénylène) sous forme de poudre:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3907 20 20 |
60 |
Éther mono-butylique de propylène glycol (CAS RN 9003-13-8) d'une alcalinité n'excédant pas 1 ppm de sodium |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3907 20 99 |
15 |
Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3907 20 99 |
20 |
2,3-Bis(méthylpolyoxyéthylène-oxy)-1-[(3-maléimido-1-oxopropyl)amino]propyloxy propane (CAS RN 697278-30-1), d'un poids moléculaire (Mw) d'au moins 20 kDa, modifié ou non par une entité chimique, rendant possible la liaison de PEG avec une protéine ou un peptide |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3907 20 99 |
30 |
Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3907 20 99 |
40 |
N-(méthoxypoly(éthylène glycol)-N-(1-acétyl-(2-méthoxypoly (éthylène glycol))-glycine (CAS RN 600169-00-4) avec un poids moléculaire (Mw), pour le polyéthylène glycol, de 40 kDa |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3907 20 99 |
45 |
Copolymère d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux aminopropyl et méthoxy |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3907 20 99 |
50 |
Polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle ou ensemble de deux éléments, comprenant le même polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle comme ingrédient principal |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3907 20 99 |
55 |
Ester de succinimidyl d'acide propionique méthoxy de glycol de poly(ethylene), d'une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 5 000 |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3907 20 99 |
60 |
Polytétraméthylène oxyde di-p-aminobenzoate |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3907 20 99 |
70 |
α-[3-(3-Maleimido-1-oxopropyl)amino]propyl-ω-methoxy, polyoxyethylene (CAS RN 883993-35-9) (EN) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3907 30 00 |
15 |
Résine époxyde, sans halogène,
destinée à être utilisée dans la fabrication de feuilles ou rouleaux préimprégnés utilisés pour la production de circuits imprimés (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3907 30 00 |
25 |
Résine époxyde
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3907 30 00 ex 3926 90 97 |
40 70 |
Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de dioxyde de silicium, destinée à l'encapsulation de produits des postitions 8533 , 8535 , 8536 , 8541 , 8542 ou 8548 (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3907 30 00 |
60 |
Résine de polyglycérol polyglycidyl éther (CAS RN 118549-88-5) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3907 30 00 |
70 |
Préparation de résine époxy (CAS RN 29690-82-2) et de résine phénolique (CAS RN 9003-35-4) contenant, en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3907 40 00 |
35 |
α-Phénoxycarbonyl-ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène) isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl](CAS RN 94334-64-2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3907 40 00 |
45 |
α-(2,4,6-Tribromophényl)-ω-(2,4,6-tribromophénoxy)poly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle] (CAS RN 71342-77-3) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3907 40 00 |
70 |
Polycarbonate de phosgène et bisphénol A:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3907 40 00 |
80 |
Polycarbonate de dichlorure carbonique, 4,4′-(1-méthyléthylidène)bis [2,6-dibromophénol] et 4,4′-(1-méthyléthylidène)bis [phénol] avec extrémités de 4-(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3907 69 00 |
10 |
Copolymère d'acide téréphtalique et d'acide isophtalique avec de l'éthylène glycol, du butane-1,4-diol et de l'hexane-1,6-diol |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3907 69 00 |
40 |
Pastilles ou granulés de poly(éthylène téréphtalate)
|
0 % |
m3 |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)3907 70 00 |
|
Poly(acide lactique) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3907 91 90 |
10 |
Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3907 99 05 |
20 |
Copolyester cristal liquide à point de fusion non inférieur à 270 °C, avec ou sans charges |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3907 99 80 |
10 |
Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle) (CAS RN 26099-71-8), sous forme de poudre |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3907 99 80 |
25 |
Copolymère, constitué d'au minimum 72 % en poids d'acide téréphtalique et/ou de ses isomères et de cyclohexane diméthanol |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3907 99 80 ex 3913 90 00 |
30 20 |
Poly(hydroxyalcanoate), composé essentiellement de poly(3-hydroxybutyrate) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3907 99 80 |
35 |
Copolymère sous forme de liquide clair de couleur jaune pâle, constitué:
présentant
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3907 99 80 |
40 |
Polycarbonate de phosgène, bisphénol A, résorcinol, chlorure d'isophthaloyle, chlorure de téréphthaloyle et polysiloxane, avec extrémités de p-cumylphénol, présentant un poids moléculaire moyen (pm) égal ou supérieur à 24 100 , mais n'excédant pas 25 900 |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3907 99 80 |
70 |
Copolymère d'éthylène téréphtalate et de cyclohexane diméthanol contenant plus de 10 % en poids de cyclohexane diméthanol |
3.5 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3907 99 80 |
80 |
Copolymère, composé d'au moins 72 % en poids d'acide téréphtalique et/ou de ses dérivés ainsi que de cyclohexandiméthanol, complété de diols linéaires et/ou cycliques |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3908 90 00 |
10 |
Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadipoyle), sous l'une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3908 90 00 |
30 |
Produit de réaction de mélanges d'acides octadécanecarboxyliques polymérisés avec un polyétherdiamine aliphatique |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3908 90 00 |
55 |
Polymère d'acide 1,4-benzènedicarboxylique avec 2-méthyl-1,8-octanediamine et 1,9-nonanediamine (numéro CAS 169284-22-4) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3908 90 00 |
70 |
Copolymère contenant:
contenant ou non de l'acide isophtalique (CAS RN 121-91-5) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3909 20 00 |
10 |
Mélange de polymères contenant, en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3909 40 00 |
20 |
Résine thermodurcissable sous forme de poudre dans laquelle des particules magnétiques ont été uniformément réparties, destinée à la fabrication d'encre pour photocopieurs, télécopieurs, imprimantes et appareils multifonctions (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3909 50 90 |
10 |
Photopolymère liquide hydrosoluble durcissable par UV, consistant en un mélange contenant, en poids,
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3909 50 90 |
20 |
Préparation contenant au poids:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3909 50 90 |
30 |
Préparation contenant au poids:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3909 50 90 |
40 |
Préparation contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3910 00 00 |
15 |
Diméthylsiloxane, méthylsiloxane (oxyde de propylène(polypropylène)) à terminaisons triméthylsiloxy (CAS RN 68957-00-6) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3910 00 00 |
20 |
Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropylsiloxane) et de poly[méthyl(vinyl)siloxane] |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3910 00 00 |
25 |
Préparations contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3910 00 00 |
35 |
Préparations contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3910 00 00 |
40 |
Silicones des types utilisés pour la fabrication d'implants chirurgicaux à long terme |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3910 00 00 |
45 |
Polymère de diméthylsiloxane à terminaison hydroxy d'une viscosité de 38-45 mPa·s (CAS RN 70131-67-8) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3910 00 00 |
50 |
Adhésif sensible à la pression en silicone, contenant de la gomme copoly(diméthylsiloxane/diphénylsiloxane) et des solvants |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3910 00 00 |
55 |
Préparation contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3910 00 00 |
60 |
Polydiméthylsiloxane, substitué ou non par des groupements polyéthylène glycol et trifluoropropyle, avec groupements méthacrylate terminaux |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3910 00 00 |
70 |
Revêtement de passivation en silicone sous forme primaire, destiné à protéger les bords des dispositifs à semi-conducteurs et à prévenir les courts-circuits |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3910 00 00 |
80 |
Polydiméthylsiloxane à terminaison monométhacryloxypropyle |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3911 10 00 |
81 |
Résine hydrocarbure non-hydrogénée obtenue par polymérisation d'alcènes cycloaliphatiques C-5 à C-10 à raison de plus de 75 % en poids et d'alcènes aromatiques à raison de plus de 10 % en poids, mais pas plus de 25 %, donnant une résine hydrocarbure présentant:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3911 90 19 |
20 |
Ensemble de deux composants, dans un rapport volumique de 1:1, destiné à produire un polydicyclopentadiène thermodurcissable après mélange, chacun des deux composants contenant les éléments suivants:
et chaque composant séparé contenant:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3911 90 19 |
30 |
Copolymère d'éthylèneimine et de dithiocarbamate d'éthylèneimine, dans une solution aqueuse d'hydroxyde de sodium |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3911 90 19 |
40 |
Résine de m-Xylene formaldehyde |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3911 90 19 |
50 |
Sel de sodium de polycarboxylate obtenu à partir de 2,5-furannedione et 2,4,4-triméthylpentène, sous forme de poudre |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3911 90 19 |
60 |
Formaldéhyde, polymère avec 1,3-diméthylbenzène et tert-butylphénol (CAS RN 60806-48-6) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3911 90 19 |
70 |
Préparation contenant:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3911 90 99 |
25 |
Copolymère de vinyltoluène et d'α-méthylstyrène |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3911 90 99 |
30 |
1,4:5,8- diméthanonaphthalène, 2-éthylidène-1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-polymère avec 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène,hydrogéné |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3911 90 99 |
35 |
Copolymère alterné d'éthylène et d'anhydride maléique (EMA) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3911 90 99 |
40 |
Sel mixte de calcium et de sodium d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3911 90 99 |
45 |
Copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3911 90 99 |
53 |
Polymère hydrogéné de 1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphthalène, de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène et de 4,4a,9,9a-tétrahydro-1,4-méthano-1H-fluorène (CAS RN 503442-46-4) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3911 90 99 |
57 |
Polymère hydrogéné de 1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-1,4:5,8-diméthanonaphthalène et de 4,4a,9,9a-tétrahydro-1,4-méthano-1H-fluorène (CAS RN 503298-02-0) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3911 90 99 |
65 |
Sel de calcium et de zinc d'un copolymère d'acide maléique et d'oxyde de méthyle et de vinyle |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3911 90 99 |
86 |
Copolymère d'éther méthylvinylique et d'anhydride d'acide maléique (CAS RN 9011-16-9) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3912 11 00 |
30 |
Triacetate de cellulose (CAS RN 9012-09-3) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3912 11 00 |
40 |
Poudre de diacétate de cellulose |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3912 39 85 |
10 |
Éthylcellulose non plastifiée |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3912 39 85 |
20 |
Éthylcellulose, sous forme de dispersion aqueuse contenant de l'hexadécane-1-ol et du sulfate de sodium et de dodécyle, contenant en poids (27 ± 3) % d'éthylcellulose |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3912 39 85 |
30 |
Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d'une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3912 39 85 |
40 |
Hypromellose (DCI) (CAS RN 9004-65-3) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3912 39 85 |
50 |
Polyquaternium-10 (CAS RN 68610-92-4) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3912 90 10 |
20 |
Phtalate d'hydroxypropyl méthylcellulose |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3913 90 00 |
30 |
Protéine modifiée chimiquement ou par voie enzymatique par carboxylation et/ou addition d'acide phtalique, même hydrolysées, présentant une masse moléculaire moyenne en poids (Mw) inférieure à 350 000 |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3913 90 00 |
85 |
Hyaluronate de sodium stérile (CAS RN 9067-32-7) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3913 90 00 |
95 |
Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium (CAS RN 9082-07-9) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3916 20 00 |
91 |
Profilés de poly(chlorure de vinyle) pour la construction de parement de mur de soutien/ palplanches, contenant les additifs suivants:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3916 90 10 |
10 |
Joncs à structure cellulaire, constitués:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3917 40 00 |
91 |
Connecteurs en plastique contenant des joints toriques, une patte de fixation et un système de déverrouillage, destinés à être insérés dans les tuyaux de carburant des automobiles |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3919 10 19 ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 |
10 25 31 |
Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 |
27 20 |
Film de polyester:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3919 10 80 |
35 |
Feuille réfléchissante, constituée d'une couche de poly(chlorure de vinyle), une couche de polyester alkyde, présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l'altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, seulement visible au moyen d'un éclairage rétroréfléchissant, et des billes de verre encastrées et, sur l'autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d'une feuille de protection amovible |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3919 10 80 |
37 |
Film de polytétrafluoroéthylène:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 |
40 43 |
Film de poly(chlorure de vinyle) noir:
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 |
43 26 |
Film d'éthylène-acétate de vinyle:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 |
45 45 |
Bande renforcée en mousse de polyéthylène, revêtue sur les deux faces, d'un adhésif acrylique sensible à la pression, à microcanaux et, sur une face, d'une feuille de protection amovible, d'une épaisseur d'application de 0,38 mm ou plus mais n'excédant pas 1,53 mm |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 ex 3920 10 89 |
50 41 25 |
Film adhésif constitué d'une base en copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle (EVA) d'une épaisseur de 70 μm ou plus et d'une partie adhésive de type acrylique d'une épaisseur de 5 μm ou plus,utilisé lors du polissage et / ou de la découpe de disques de silicium (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 |
55 53 |
Bande de mousse acrylique, recouverte sur une face d'un adhésif activable à la chaleur ou d'un adhésif acrylique sensible à la pression et sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression et d'une feuille de protection amovible, d'une adhésion par pelage (peel adhesion) à un angle de 90° de plus de 25 N/cm (d'après la méthode ASTM D 3330) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 ex 3920 61 00 |
57 30 30 |
Feuille réfléchissante constituée:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3919 10 80 |
63 |
Feuille réfléchissante consistant en
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 |
70 75 |
Rouleaux de feuilles de polyéthylène:
d'un type utilisé pour la protection de la surface de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 |
73 50 |
Feuille réfléchissante autoadhésive, découpée ou non en morceaux:
la feuille réfléchissante consiste en
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 |
75 80 |
Feuille réfléchissante auto-adhésive, constituée de plusieurs couches:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3919 10 80 ex 3919 90 80 |
85 28 |
Film de poly(chlorure de vinyle), de poly(éthylène téréphtalate), de polyéthylène ou de toute autre polyoléfine:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3919 90 80 |
19 |
Film autocollant transparent de poly(éthylène téréphtalate):
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3919 90 80 |
21 |
Film de polytétrafluoroéthylène,
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3919 90 80 |
22 |
Film de polyester, de polyéthylène ou de polypropylène recouvert sur une ou sur les deux faces d'un adhésif acrylique ou à base de caoutchouc sensible à la pression, fourni ou non avec pellicule antiadhésive, conditionné en rouleaux d'une largeur égale ou supérieure à 45,7 cm, mais n'excédant pas 160 cm |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3919 90 80 |
23 |
Feuille constituée de 1 à 3 couches stratifiées de poly(éthylène téréphtalate) et d'un copolymère d'acide téréphtalique, d'acide sébacique et d'éthylène glycol, enduite sur une face d'un enduit acrylique résistant à l'abrasion et sur l'autre face d'un adhésif acrylique sensible à la pression, d'un enduit de méthylcellulose soluble dans l'eau et d'une feuille de protection en poly(éthylène téréphtalate) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3919 90 80 |
24 |
Feuille stratifiée réfléchissante:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3919 90 80 |
27 |
Films en poly(éthylènetéréphthalate), ayant une force d'adhérence de pas plus de 0,147 N/25 mm et une décharge électrostatique de pas plus de 500 V |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3919 90 80 |
33 |
Film autocollant transparent en poly(éthylène), sans aucune impureté ou défaut, recouvert sur une face d'un adhésif de contact acrylique, d'une épaisseur de 60 μm ou plus mais n'excédant pas 70 μm et d'une largeur de plus de 1 245 mm mais n'excédant pas 1 255 mm |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3919 90 80 |
35 |
Feuille stratifiée réfléchissante en rouleaux, d'une largeur de plus de 20 cm, présentant un motif en relief régulier, consistant en un film de polychlorure de vinyle enduit d'un côté avec:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3919 90 80 |
37 |
Film de polyéthylène ou de polycarbonate, découpé en formes prêtes à l'emploi, avec:
destiné à la fabrication d'interrupteurs à bouton-poussoir pour mobilier réglable à système mécatronique (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3919 90 80 |
49 |
Feuille autoadhésive stratifiée réfléchissante consistant d'un film de poly(méthacrylate de méthyle) embouti sur une face d'une manière régulière, d'un film contenant des microsphères de verre, d'une couche adhésive et d'une feuille détachable |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3919 90 80 |
51 |
Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais n'excédant pas 90 μm, recouverte sur une face d'une couche adhésive et d'une feuille de protection amovible |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3919 90 80 |
52 |
Ruban de polyoléfine blanc consistant successivement en:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3919 90 80 |
54 |
Film de poly(chlorure de vinyle) comportant un côté recouvert:
et un autre côté recouvert ou non d'une couche adhésive et d'une couche polymère métallisée |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3919 90 80 |
63 |
Film tricouche co-extrudé,
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3919 90 80 |
65 |
Film autoadhésif d'une épaisseur égale ou supérieure à 40 μm, mais ne dépassant pas 400 μm, consistant en une ou plusieurs couches de poly(éthylène téréphtalate) transparent, métallisé ou teint, recouvert, sur une face, d'un revêtement résistant aux rayures et, sur l'autre, d'un adhésif sensible à la pression et d'une pellicule antiadhésive |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3919 90 80 |
70 |
Disques à polir auto-adhésifs de polyuréthane microporeux, revêtus ou non d'un tampon |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3919 90 80 |
82 |
Feuille réfléchissante comprenant:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3919 90 80 ex 9001 90 00 |
83 33 |
Film réfléchissant ou diffusant en rouleaux, utilisé
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 10 25 |
20 |
Feuille en polyéthylène, du type utilisé pour les rubans encreurs de machines à écrire |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3920 10 28 |
30 |
Feuille imprimée gaufrée
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 10 28 |
91 |
Film de poly(éthylène) imprimé d'un motif graphique realisé avec quatre couleurs de base à l'encre ainsi que des couleurs spécialisées afin d'obtenir plusieurs couleurs à l'encre sur une face du film et une seule couleur sur l'autre, ce motif étant également:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3920 10 40 |
40 |
Film tubulaire à couches principalement constitué de polyéthylène:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3920 10 89 |
30 |
Feuille en copolymère d'éthylène et acétate de vinyle (EVA):
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3920 10 89 |
40 |
Feuille multicouche avec revêtement acrylique et stratifiée en couche de polyéthylène haute densité, d'une épaisseur totale de 0,8 mm ou plus mais n'excédant pas 1,2 mm |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3920 20 21 |
40 |
Feuilles de polypropylène biaxalement orientées:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 20 29 |
60 |
Film orienté monoaxialement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 75 μm, composé de trois ou quatre couches, chaque couche contenant un mélange de polypropylène et de polyéthylène, avec une couche centrale contenant ou non du dioxyde de titane, ayant:
selon les méthodes d'analyse ASTM D882/ISO 527-3 |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3920 20 29 |
70 |
Feuille orientée monoaxialement, constituée de trois couches, chaque couche étant constituée d'un mélange de polypropylène et d'un copolymère d'éthylène et d'acétate de vinyle, avec une couche centrale contenant ou non du dioxyde de titane, ayant:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3920 20 29 |
94 |
Film tricouche co-extrudé,
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 43 10 |
92 |
Feuille en poly(chlorure de vinyle), stabilisée contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d'une épaisseur de 60 μm ou plus mais n'excédant pas 80 μm, et contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de poly(chlorure de vinyle) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 43 10 ex 3920 49 10 |
94 93 |
Feuille d'une réflexion spéculaire de 70 ou plus, mesurée à un angle de 60° en utilisant un luisancemètre (d'après la méthode ISO 2813:2000), constituée d'une ou de deux couches de poly(chlorure de vinyle) enduites sur les deux faces d'une couche de matière plastique, d'une épaisseur de 0,26 mm ou plus mais n'excédant pas 1,0 mm, recouverte sur la surface brillante d'une feuille protectrice en polyéthylène, en rouleaux d'une largeur de 1 000 mm ou plus mais n'excédant pas 1 450 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits de la position 9403 (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 43 10 |
95 |
Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d'une feuille de poly(chlorure de vinyle) et d'une feuille en une autre matière plastique totalement emboutie d'une manière régulière pyramidale, recouverte sur une face d'une feuille de protection amovible |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 49 10 |
30 |
Feuille de copolymère de poly(chlorure de vynile)
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 51 00 |
20 |
Plaque en poly(méthacrylate de méthyle) contenant du trihydroxyde d'aluminium, d'une épaisseur de 3,5 mm ou plus mais n'excédant pas 19 mm |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 51 00 |
30 |
Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d'une épaisseur de 50 μm ou plus mais n'excédant pas 90 μm |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 51 00 |
40 |
Plaque en polymethylmetacrylate répondant à la norme EN 4366 (MIL-PRF-25690) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3920 62 19 ex 3920 62 90 |
05 10 |
Film de polyéthylène téréphtalate conditionné en rouleaux,
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 62 19 |
08 |
Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), non revêtue d'une couche adhésive, d'une épaisseur n'excédant pas 25 μm:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 62 19 |
12 |
Feuille en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 μm, constituée d'une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 62 19 |
18 |
Feuille stratifiée en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d'une épaisseur totale n'excédant pas 120 μm, constituée d'une couche seulement métallisée et d'une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d'adhésif ou d'autres matériaux |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 62 19 |
20 |
Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des impressions en forme de pyramides, destinée à la fabrication d'autocollants et badges de sécurité, de vêtements de sécurité et leurs accessoires, ou de cartables, sacs ou contenants similaires (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 62 19 |
38 |
Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d'une épaisseur n'excédant pas 12 μm, revêtue sur une face d'une couche d'oxyde d'aluminium d'une épaisseur n'excédant pas 35 nm |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3920 62 19 |
48 |
Feuilles ou rouleaux en poly(éthylène téréphtalate):
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 62 19 |
52 |
Feuille de poly(éthylène téréphtalate), de poly(éthylène naphtalate) ou de polyester similaire, recouverte sur une face de métal et/ou d'oxydes de métaux, contenant en poids moins de 0,1 % d'aluminium, d'une épaisseur n'excédant pas 300 μm et d'une résistivité de surface n'excédant pas 10 000 ohms (par carré) (d'après la méthode ASTM D 257-99) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3920 62 19 |
60 |
Feuille en poly(éthylène téréphtalate):
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 62 19 |
76 |
Film de poly(éthylène téréphtalate) transparent:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 69 00 |
20 |
Feuille en poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3920 69 00 |
50 |
Feuille monocouche biaxialement orientée:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3920 69 00 |
60 |
Feuille rétractable monocouche transversalement orientée:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3920 79 10 |
10 |
Feuilles de fibre vulcanisée peinte d'une épaisseur n'excédant pas 1,5 mm |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3920 91 00 |
51 |
Feuille en poly(butyral de vinyle) contenant en poids au moins 25 %, mais pas plus de 28 %, de phosphate de triisobutyle utilisé comme plastifiant |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3920 91 00 |
52 |
Feuille en poly(butyral de vinyle):
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 91 00 |
91 |
Feuille en poly(butyral de vinyle) comportant une bande colorée dégradée |
3 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3920 91 00 |
93 |
Film en poly(éthylène téréphtalate), métallisé ou non sur une ou les deux faces, ou film stratifié de feuilles en poly(éthylène téréphtalate), métallisé sur les faces externes seulement, et ayant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 91 00 |
95 |
Film de poly(butyral de vinyle) tricouche co-extrudé, présentant une bande colorée graduée, et contenant du bis(2-éthylhexanoate) de 2,2′-éthylènedioxydiéthyle comme plastifiant dans une proportion égale ou supérieure à 29 % mais n'excédant pas 31 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 99 28 |
40 |
Film fabriqué à partir d'un polymère contenant les monomères suivants:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 99 28 |
45 |
Film de polyuréthane transparent dont l'une des faces est métallisée
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3920 99 28 |
50 |
Film thermoplastique à base de polyuréthane, d'une épaisseur égale ou supérieure à 250 μm mais inférieure ou égale à 350 μm, recouvert d'un côté d'une pellicule de protection amovible |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3920 99 28 |
65 |
Feuille de polyuréthane thermoplastique mate en rouleaux:
|
0 % |
m2 |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3920 99 28 |
70 |
Feuilles de résine époxyde sur rouleaux, dotées de propriétés conductrices, contenant:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3920 99 28 |
75 |
Feuille en polyuréthanne thermoplastique en rouleaux:
|
0 % |
m2 |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 99 59 |
25 |
Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 99 59 |
55 |
Membrane échangeuse d'ions, en matière plastique fluorée |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 99 59 |
65 |
Feuille d'un copolymère d'alcool vinylique, soluble dans l'eau froide, d'une épaisseur de 34 μm ou plus mais n'excédant pas 90 μm, d'une résistance à la rupture par traction de 20 MPa ou plus mais n'excédant pas 55 Mpa et d'un allongement à la rupture de 250 % ou plus mais n'excédant pas 900 % |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3920 99 59 |
70 |
Feuille de tétrafluoroéthylène, conditionnée en rouleaux, présentant les caractéristiques suivantes:
utilisée dans la fabrication de dispositifs à semi-conducteur (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 99 59 |
75 |
Film d'éthylène-propylène fluoré (CAS RN 25067-11-2) présentant:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3920 99 90 |
20 |
Film anisotrope conducteur, en rouleau, d'une largueur de 1,2 mm ou plus, mais n'excédant pas 3,15 mm, et d'une longueur maximale de 300 m, utilisé pour unir les composants électroniques des écrans à cristaux liquides ou écrans plasma |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3921 13 10 |
10 |
Feuille de mousse de polyuréthane, d'une épaisseur de 3 mm (± 15 %) et d'une densité de 0,09435 ou plus mais n'excédant pas 0,10092 |
0 % |
m3 |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3921 13 10 |
20 |
Rouleaux de mousse de polyuréthane à cellules ouvertes:
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3921 19 00 |
30 |
Blocs à structure cellulaire, constitués:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3921 19 00 |
35 |
Film multicouches composé de:
utilisé dans la fabrication de batteries au lithium-ion (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3921 19 00 |
40 |
Film transparent, microporeux, en polyéthylène greffé à l'acide acrylique, présenté en rouleaux,
du type utilisé pour la fabrication de séparateurs de batteries alcalines |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3921 19 00 |
50 |
Membrane poreuse de polytétrafluoréthylène (PTFE) combinée à un tissu non tissé en polyester obtenu par filé-lié:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3921 19 00 |
60 |
Feuille de séparation constituée de plusieurs couches micro poreuses, présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
m2 |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3921 19 00 |
70 |
Membranes microporeuses de polytétrafluoroéthylène expansé (ePTFE) en rouleaux présentant les caractéristiques suivantes:
destinées à être utilisées dans la fabrication d'une membrane bi-composant ePTFE (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3921 19 00 |
80 |
Film monocouche microporeux de polypropylène ou film à trois couches microporeux de polypropylène, polyéthylène et polypropylène, chaque film présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3921 19 00 |
93 |
Bande en polytétrafluoroéthylène microporeux sur un support en nontissé, destinée à être utilisée dans la fabrication de filtres pour équipement de dialyse rénale (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3921 19 00 |
95 |
Feuille en polyethersulfone, d'une épaisseur n'excédant pas 200 μm |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3921 90 10 |
10 |
Plaque composite en poly(éthylène téréphtalate) ou en poly(butylène téréphtalate), armée de fibres de verre |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3921 90 10 |
20 |
Feuille de poly(éthylène téréphtalate) renforcée sur une face ou sur les deux faces par une couche de fibres unidirectionnelles en polyéthylène téréphtalate, et imprégnée de polyuréthane ou de résine époxyde |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3921 90 10 |
30 |
Feuille stratifiée composée des éléments suivants:
|
0 % |
m2 |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3921 90 55 ex 7019 40 00 ex 7019 40 00 |
25 21 29 |
Feuilles ou rouleaux préimprégnés contenant de la résine polyimide |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3921 90 55 |
35 |
Fibre de verre imprégnée de résine époxy, destinée à la fabrication de cartes à puce (2) |
0 % |
m2 |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3921 90 55 |
40 |
Pièce de tissu tricouche, en rouleaux,
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3921 90 55 |
50 |
Feuilles renforcées de fibres de verre en résine époxyde réactive sans halogène, avec durcisseur, additifs et charges inorganiques destinées à l'enrobage de systèmes de semi-conducteurs (2) |
0 % |
m2 |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3921 90 60 |
30 |
Feuille en poly(butyral de vinyle) d'isolation thermique, aux rayons infrarouge et UV:
|
0 % |
m2 |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3921 90 60 ex 5407 71 00 ex 5903 90 99 |
35 30 30 |
Membranes échangeuses d'ions à base de tissu revêtu sur les deux faces de matière plastique fluorée, destinées à être utilisées dans des cellules d'électrolyse chlore-soude (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3923 10 90 |
10 |
Boîtiers de photomasques ou de plaquettes:
du type utilisé dans la production photolithographique ou les autres types de production de semiconducteurs pour loger les photomasques ou les plaquettes |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3926 30 00 |
20 |
Logo en plastique du constructeur automobile, chromé ou non, comportant des supports de fixation sur la face arrière et destiné à la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3926 30 00 ex 3926 90 97 |
30 34 |
Éléments décoratifs intérieurs ou extérieurs galvanisés, constitués:
destinés à la fabrication de parties de véhicules à moteur des positions 8701 à 8705 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3926 90 92 |
20 |
Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d'une face supérieure en poly(chlorure de vinyle) présentant des impressions régulières en forme de pyramides, thermoscellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d'un côté de matière plastique |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3926 90 92 |
30 |
Enveloppe en silicone pour implants mammaires |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3926 90 97 |
10 |
Microsphères de polymère de divinylbenzène, d'un diamètre de 4,5 μm ou plus mais n'excédant pas 80 μm |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3926 90 97 |
15 |
Ressort à lames avec traverse en matière plastique renforcée de fibre de verre, destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de suspension pour véhicules automobiles (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3926 90 97 |
23 |
Boîtier en plastique de rétroviseur extérieur pour véhicules à moteur comportant des supports de fixation |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3926 90 97 |
25 |
Microsphères non expansibles d'un copolymère d'acrylonitrile, de méthacrylonitrile et de méthacrylate d'isobornyle, d'un diamètre de 3 μm ou plus mais n'excédant pas 4,6 μm |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3926 90 97 |
27 |
Joint de mousse de polyéthylène destiné à combler l'espace entre la carrosserie d'un véhicule automobile et la base d'un rétroviseur |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3926 90 97 |
30 |
Éléments de façades d'autoradios et de systèmes de climatisation de voiture
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 3926 90 97 |
33 |
Boîtiers, pièces de boîtiers, cylindres, molettes de réglage, châssis, couvercles et autres parties en acrylonitrile-butadiène-styrène ou en polycarbonate, du type utilisé dans la fabrication de télécommandes |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3926 90 97 |
50 |
Bouton de façade d'autoradio composé de polycarbonate de bisphénol A, en emballages immédiats de 300 pièces minimum |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 3926 90 97 |
77 |
Anneau de découplage en silicone, d'un diamètre intérieur de 14,7 mm ou plus mais n'excédant pas 16,0 mm, en emballages immédiats de 2 500 pièces ou plus, du type utilisé dans les systèmes de capteurs d'aide au stationnement |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 4007 00 00 |
10 |
Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé siliconé |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 4009 42 00 |
20 |
Flexible de frein en caoutchouc présentant les caractéristiques suivantes:
du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87 |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 4010 31 00 ex 4010 33 00 ex 4010 39 00 |
10 10 10 |
Courroie de transmission sans fin en caoutchouc vulcanisé, de section trapézoïdale, striée dans le sens longitudinal sur la face interne et utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 4016 93 00 |
20 |
Joint fabriqué en caoutchouc vulcanisé (monomères éthylène-propylène-diène) dont la bavure admissible du matériau au niveau du moule à coins ne dépasse pas 0,25 mm, de forme rectangulaire:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 4016 99 57 |
10 |
Tuyau d'admission d'air pour l'alimentation en air de la partie du moteur liée à la combustion, comprenant au moins:
utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 4016 99 57 |
20 |
Bande de pare-chocs en caoutchouc dotée d'un revêtement en silicone, d'une longueur ne dépassant pas 1 200 mm et munie d'au moins cinq clips plastique, utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 4016 99 57 |
30 |
Cache-poussière de goupille d'étrier de frein, en caoutchouc vulcanisé, présentant:
destiné à la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 4016 99 97 |
30 |
Vessie pour la vulcanisation de pneus |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 4104 41 19 |
10 |
Cuirs de buffles, refendus, tannés au chrome, retannage synthétique («crust») à l'état sec |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)4105 10 00 4105 30 90 |
|
Peaux épilées d'ovins, préparées, autres que celles de la position 4114 , tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)4106 21 00 4106 22 90 |
|
Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles de la position 4114 , tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)4106 31 00 4106 32 00 4106 40 90 4106 92 00 |
|
Peaux épilées d'autres animaux et peaux d'animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles de la position 4114 , simplement tannées |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 4408 39 30 |
10 |
Feuilles de placage en okoumé
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 4412 99 40 ex 4412 99 50 ex 4412 99 85 |
10 10 20 |
Bois contreplaqué consistant en deux couches de feuilles pour placage:
destiné à la fabrication de produits relevant des positions 4420 , 4421 , 4820 , 4909 et 4911 (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 5004 00 10 |
10 |
Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail, écrus, décrués ou blanchis, entièrement en soie |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 5005 00 10 ex 5005 00 90 |
10 10 |
Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)5208 11 10 |
|
Gaze à pansement |
5.2 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 5311 00 90 |
10 |
Tissage à armure toile de fils de papier collés sur une couche de papier mince
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 5311 00 90 |
20 |
Tissu de sisal en rouleaux, présentant:
utilisé dans la fabrication d'ustensiles de cuisine en acier inoxydable (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 5402 47 00 |
20 |
Fil monofilaments bicomposants de 30 décitex ou moins, consistant en:
destiné à être utilisé pour la production de tissus de filtration (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 5402 49 00 |
30 |
Fils d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 5402 49 00 |
50 |
Fils de poly(alcool vinylique), non texturés |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 5402 49 00 |
70 |
Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en poids 85 % ou plus d'acrylonitrile, sous forme de mèche contenant 1 000 filaments continus ou plus mais pas plus de 25 000 filaments continus, d'un poids au mètre de 0,12 g ou plus mais n'excédant pas 3,75 g et d'une longueur de 100 m ou plus, destinés à la fabrication de fils de fibres de carbone (2) |
0 % |
m |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 5403 39 00 |
10 |
Monofilament biodégradable (norme EN 14995) n'excédant pas 33 dtex, contenant au moins 98 % de polylactide (PLA) en poids, destiné à être utilisé pour la production de tissus de filtration pour l'industrie alimentaire (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 5404 19 00 |
50 |
Monofilaments de polyester ou de poly(butylène téréphtalate), d'une dimension de la coupe transversale de 0,5 mm ou plus mais n'excédant pas 1 mm, destinés à la fabrication de fermetures éclair (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 5404 90 90 |
20 |
Lame de polyimide |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 5407 10 00 |
10 |
Tissu constitué de fils de filament de chaine en polyamide-6,6 et de fils de filament de trame en polyamide-6,6, en polyurethane et en un copolymére d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4′-oxybis (phénylèneamine) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 5503 11 00 ex 5601 30 00 |
10 40 |
Fibres synthétiques discontinues d'un copolymère d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4′-oxybis(phénylèneamine), d'une longueur n'excédant pas 7 mm |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 5503 90 00 ex 5506 90 00 ex 5601 30 00 |
20 10 10 |
Fibres de poly(alcool vinylique), même acétalisées |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 5503 90 00 |
30 |
Poly(thio-1,4-phénylène) fibres trilobées |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 5603 11 10 ex 5603 11 90 ex 5603 12 10 ex 5603 12 90 ex 5603 91 10 ex 5603 91 90 ex 5603 92 10 ex 5603 92 90 |
10 10 10 10 10 10 10 10 |
Nontissé de poly(alcool vinylique), en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire:
|
0 % |
m2 |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 5603 12 90 ex 5603 13 90 ex 5603 14 90 ex 5603 92 90 ex 5603 93 90 ex 5603 94 90 |
30 30 10 60 40 30 |
Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d'acide isophtalique |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 5603 12 90 |
50 |
Nontissé:
destiné à être utilisé dans la fabrication de couches et de langes pour bébés et d'articles hygiéniques similaires (2) |
0 % |
m2 |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 5603 12 90 ex 5603 13 90 |
60 60 |
Nontissé de fibres obtenues par filage direct de polyéthylène, d'un poids de plus de 60 g/m2 mais n'excédant pas 80 g/m2 et d'une résistance à l'air (Gurley) de 8 s ou plus mais n'excédant pas 36 s (d'après la méthode ISO 5636/5) |
0 % |
m2 |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 5603 12 90 ex 5603 13 90 ex 5603 92 90 ex 5603 93 90 |
70 70 40 10 |
Non-tissés de polypropylène,
|
0 % |
m2 |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 5603 13 10 |
20 |
Non tissé obtenu par filage direct de polyéthylène, avec revêtement,
|
0 % |
m2 |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 5603 14 90 |
40 |
Nontissés, constitués d'un matériau filé-lié de PET:
du type utilisé pour la fabrication de filtres industriels |
0 % |
m2 |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 5603 92 90 ex 5603 93 90 |
20 20 |
Nontissés constitués par une couche centrale obtenue par pulvérisation d'un élastomère thermoplastique fondu, recouverte sur chaque face d'une couche thermoscellée de filaments de polypropylène |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 5603 92 90 ex 5603 94 90 |
70 40 |
Non-tissés constitués de multiples couches d'un mélange de fibres de polypropylène et de polyester obtenues par procédé de fusion-soufflage et de fibres discontinues de ces polymères, même recouvertes sur une face ou sur les deux de filaments de polypropylène obtenus par filature directe |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 5603 92 90 ex 5603 93 90 |
80 50 |
Non-tissé en polyoléfines, constitué d'une couche d'élastomère recouverte sur chaque face de filaments de polyoléfines:
entrant dans la fabrication d'articles de puériculture (2) |
0 % |
m2 |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 5603 93 90 |
60 |
Non-tissé en fibres de polyester synthétique:
adapté à l'enduisage de membranes en vue de la fabrication de filtres osmoseurs et de filtres par osmose inverse (2) |
0 % |
m2 |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 5603 94 90 |
20 |
Joncs de fibres acryliques, d'une longueur n'excédant pas 50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour marqueurs (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 5607 50 90 |
10 |
Lien non stérile en poly(acide glycolique) ou constitué d'un copolymère d'acide glycolique et d'acide lactique, natté ou tressé, avec âme, destiné à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 5803 00 10 |
91 |
Tissu à point de gaze de coton, d'une largeur de moins de 1 500 mm |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 5903 20 90 |
20 |
Tissu stratifié avec de la matière plastique constitué de deux couches présentant les caractéristiques suivantes:
utilisé pour la fabrication du toit ouvrant de véhicules automobiles (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 5906 99 90 |
10 |
Tissu caoutchouté, constitué de fils de chaîne en polyamide-6,6 et de fils de trame en polyamide-6,6, en polyuréthanne et en un copolymère d'acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4′-oxybis(phénylèneamine) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 5907 00 00 |
10 |
Tissu enduit d'une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d'un diamètre n'excédant pas 150 μm |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 5911 90 99 ex 8421 99 90 |
30 92 |
Parties d'appareils pour la filtration ou la purification de l'eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d'un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n'excède pas 4 mm, l'ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l'épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 5911 90 99 |
40 |
Tampons de polissage en polyester non tissé multicouche, imprégné de polyuréthane |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 5911 90 99 |
50 |
Amortisseur de vibrations de haut-parleur, constitué d'un tissu rond, ondulé, souple et découpé à dimension, composé de fibres textiles de polyester, coton ou aramide, ou d'une combinaison de ceux-ci, du type utilisé dans les haut-parleurs de voiture |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 6804 21 00 |
20 |
Disques
|
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 6805 30 00 |
10 |
Produit nettoyant de pointes de sonde, constitué d'une matrice de polymères contenant des particules abrasives montées sur un substrat, destiné à être utilisé dans la fabrication de semi-conducteurs (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 6813 89 00 |
20 |
Garnitures de friction, d'une épaisseur inférieure à 20 mm, non montées, destinées à la fabrication de composants de friction (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 6814 10 00 |
10 |
Mica aggloméré d'une épaisseur n'excédant pas 0,15 mm, sur des rouleaux, calciné ou non, renforcé ou non par des fibres aramides |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 6903 90 90 |
20 |
Tubes et supports de réacteurs en carbure de silicium, du type utilisé pour équiper des fours de diffusion et d'oxydation pour la production de matières semi-conductrices |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 6909 19 00 |
20 |
Rolleaux ou billes en nitrure de silicium (Si3N4) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 6909 19 00 |
25 |
Agents de soutènement en céramique se composant d'oxyde d'aluminium, d'oxyde de silicium et d'oxyde de fer |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 6909 19 00 |
30 |
Support pour catalyseurs constitué d'éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d'un volume global n'excédant pas 65 l, munis, par cm2 de section transversale d'au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités ou obturé à l'une des extrémités |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 6909 19 00 ex 6914 90 00 |
50 20 |
Ouvrages en céramique faits de filaments continus d'oxydes céramiques, contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 6909 19 00 |
60 |
Supports pour catalyseurs, constitués de pièces poreuses en céramique, à base d'un mélange de carbure de silicium et de silicium, d'une dureté inférieure à 9 sur l'échelle de Mohs, d'un volume total n'excédant pas 65 litres, et muni d'un ou plusieurs canaux fermés sur chaque cm2 de la surface de la section transversale, à l'extrémité |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 6909 19 00 |
70 |
Supports pour catalyseurs ou filtres catalytiques, constitués de pièces en céramique poreuse, à base essentiellement d'oxydes d'aluminium et de titane, d'un volume total n'excédant pas 65 litres et munis d'au moins un canal (non obturé ou obturé à une extrémité) par cm2 de la surface de la section transversale |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 6914 90 00 |
30 |
Microsphères en céramique, transparentes, obtenues à partir de dioxyde de silicium et de dioxyde de zirconium, d'un diamètre de plus de 125 μm |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7004 90 80 |
10 |
Feuille de verre plat d'aluminosilicate alcalin comportant
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7006 00 90 |
25 |
Plaquette de semi-conducteurs en verre flotté borosilicate
|
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7009 10 00 |
30 |
Verre feuilleté avec effet obscurcissant mécanique en différents angles de la lumière incidente:
du type destiné aux rétroviseurs intérieurs de véhicules |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7009 10 00 |
40 |
Rétroviseur intérieur, atténuant automatiquement l'intensité lumineuse, comprenant:
utilisés dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87 (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7009 10 00 |
50 |
Miroir en verre électrochrome semi-fini atténuant automatiquement l'intensité lumineuse, pour rétroviseur de véhicule à moteur:
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7009 91 00 |
10 |
Miroir en verre non encadré,
|
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 7014 00 00 |
10 |
Éléments d'optique en verre (autres que ceux de la position 7015 ), non travaillés optiquement, autres que la verrerie de signalisation |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 7019 12 00 ex 7019 12 00 |
02 22 |
Stratifils (rovings), titrant 650 tex ou plus mais pas plus de 2 500 tex, enrobés d'une couche de polyuréthane même mélangé avec d'autres matières |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7019 12 00 ex 7019 12 00 |
05 25 |
Stratifils (roving) titrant de 1 980 à 2 033 tex, composés de filaments de verre continus de 9 microns (± 0,5 μm) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 7019 19 10 |
10 |
Fils de 33 tex ou d'un multiple de 33 tex (± 7,5 %), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominale de 3,5 μm ou de 4,5 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 3 μm ou plus mais n'excédant pas 5,2 μm, autres que ceux qui sont traités pour la fixation d'élastomères |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7019 19 10 |
15 |
Fils de verre S de 33 tex ou d'un multiple de 33 tex (± 13 %) obtenu à partir de filaments de verre continus dont les fibres présentent un diamètre de 9 μm (– 1 μm / + 1,5 μm) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7019 19 10 |
20 |
Fils de 10,3 tex ou plus, mais n'excédant pas 11,9 tex, obtenus à partir de fibres de verre continues filables, dont les fibres présentent un diamètre de 4,83 μm ou plus, mais n'excédant pas 5,83 μm |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7019 19 10 |
25 |
Fils de 5,1 tex ou plus, mais n'excédant pas 6,0 tex, obtenus à partir de fibres de verre continues filables, dont les fibres présentent un diamètre de 4,83 μm ou plus, mais n'excédant pas 5,83 μm |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7019 19 10 |
30 |
Fils de verre E de 22 tex (± 1,6 tex), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d'un diamètre nominal de 7 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 6,35 μm ou plus mais n'excédant pas 7,61 μm |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7019 19 10 |
50 |
Fils de 11 tex ou d'un multiple de 11 (+/– 7,5 %), obtenus à partir de filaments de verre continus filables, contenant en poids 93 % ou plus de dioxyde de silicium et présentant un diamètre nominal de 6 μm ou 9 μm, autres que ceux qui sont traités |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7019 19 10 |
55 |
Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de filaments de verre de type K ou U, composée:
enduite d'un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde et du polyéthylène chlorosulfoné |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 7019 19 10 ex 7019 90 00 |
60 30 |
Corde de verre haut module (de type K) imprégnée de caoutchouc, obtenue à partir de fils de filaments de verre haut module tordus, enduite d'un latex comprenant une résine résorcinol-formaldéhyde avec ou sans vinylpyridine et/ou un caoutchouc acrylonitrile-butadiène hydrogéné (HNBR) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 7019 19 10 ex 7019 90 00 |
70 20 |
Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d'un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde-vinylpyridine et un caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 7019 19 10 ex 7019 90 00 |
80 40 |
Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d'un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde et du polyéthylène chlorosulfoné |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7019 39 00 |
50 |
Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de filtres à air ou de catalyseurs (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 7019 40 00 ex 7019 40 00 |
11 19 |
Tissu de fibres de verre imprégné de résine époxy, présentant un coefficient de dilatation thermique entre 30 °C et 120 °C (d' après la méthode IPC-TM-650) égal à:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 7019 90 00 |
10 |
Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à 4,6 μm |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7020 00 10 ex 7616 99 90 |
10 77 |
Pieds de support pour téléviseur avec ou sans support permettant la fixation et la stabilisation de l'appareil |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7020 00 10 |
20 |
Matières premières pour les éléments optiques en dioxyde de silicium fondu, présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7201 10 11 |
10 |
Lingots de fonte brute d'une longueur ne dépassant pas 350 mm, d'une largeur ne dépassant pas 150 mm, d'un hauteur ne dépassant pas 150 mm |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7201 10 30 |
10 |
Lingots de fonte brute d'une longueur ne dépassant pas 350 mm, d'une largeur ne excédant pas 150 mm, d'un hauteur ne excédant pas pas 150 mm, contenant en poids pas plus de 1 % de silicium |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)7202 50 00 |
|
Ferrosilicochrome |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7202 99 80 |
10 |
Alliage fer-dysprosium, contenant en poids:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7315 11 90 |
10 |
Courroie de distribution en acier à rouleaux avec une limite de résistance à la fatigue de 2 kN à 7 000 tr / mn ou plus destinée à être utilisée dans la construction de moteurs de véhicules automobiles (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7318 19 00 |
30 |
Tige de liaison du maître-cylindre de frein, avec filetage aux deux extrémités, utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 7318 24 00 |
30 |
Éléments de joint de retenue
du type utilisé pour les joints de retenue pour les tubes et tuyaux |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 7320 90 10 |
91 |
Ressort spiral plat en acier trempé:
utilisé pour la fabrication de tendeurs de courroies de transmission pour moteurs à combustioninterne (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7325 99 10 |
20 |
Tête d'ancre en fonte ductile galvanisée trempée à chaud du type utilisé pour la fabrication d'ancres de terre |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7326 20 00 |
20 |
Feutre métallique consistant en un enchevêtrement de fins fils en acier inoxydable d'un diamètre compris entre 0,001 mm et 0,070 mm, comprimés par frittage et laminage |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7326 90 92 |
40 |
Virole porte-tubulures avec bride intégrée consistant en une pièce en acier forgé issue de quatre coulées, façonnée et usinée, et présentant
du type utilisé pour la fabrication d'une cuve de réacteur nucléaire |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7326 90 98 |
40 |
Poids en fer et en acier,
du type utilisé pour la fabrication de télécommandes |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7326 90 98 |
50 |
Tige de piston en acier trempé superficiellement, pour amortisseur hydraulique ou hydropneumatique de véhicules à moteur, présentant
munie d'une extrémité filetée ou d'un mandrin pour le soudage par résistance |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7409 19 00 ex 7410 21 00 |
10 70 |
Panneaux ou feuilles:
et contenant au moins un des éléments suivants:
pour utilisation dans la fabrication de circuits imprimés (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7410 11 00 ex 8507 90 80 ex 8545 90 90 |
10 60 30 |
Rouleau constitué d'une feuille stratifiée de graphite et de cuivre:
destiné à la fabrication des batteries lithium-ion équipant les véhicules électriques (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 7410 21 00 |
10 |
Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant de l'oxyde d'aluminium ou du dioxyde de titane comme charge ou armée d'un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d'une pellicule de cuivre |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 7410 21 00 |
20 |
Plaques, feuilles, rouleaux, constitués d'une couche de tissu de fibre de verre imprégné de résine époxy de 110 μm, recouverts sur une face ou sur les deux faces d'un film de cuivre affiné d'une épaisseur de 35 μm avec une tolérance de 10 % destinés à la fabrication de cartes intelligentes à puce (2) |
0 % |
m2 |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 7410 21 00 |
30 |
Film de polyimide contenant ou non de la résine époxyde et/ou des fibres de verre, recouvert sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 7410 21 00 |
40 |
Feuilles ou plaques
recouvertes sur une face ou sur les deux faces d'une pellicule de cuivre d'une épaisseur maximale de 0,15 mm |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 7410 21 00 |
50 |
Plaques
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7413 00 00 ex 8518 90 00 |
20 45 |
Bague de centrage de haut-parleur, constituée d'un ou de plusieurs amortisseurs de vibrations et d'au minimum 2 fils de cuivre non isolés, enfilés ou pressés à l'intérieur, du type utilisé dans les haut-parleurs de voiture |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 7419 99 90 ex 7616 99 90 |
91 60 |
Disque avec matériaux de déposition, constitué de siliciure de molybdène:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)7601 20 20 |
|
Plaques et billettes en alliages d'aluminium sous forme brute |
4 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7601 20 20 |
10 |
Plaques et billettes d'aluminium allié contenant du lithium |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7604 29 10 ex 7606 12 99 |
10 20 |
Tôles et barres d'alliages aluminium-lithium |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7604 29 10 |
40 |
Barres en alliage d'aluminium contenant en poids:
conformes aux spécifications AMS QQ-A-225, du type utilisé dans l'industrie aéronautique (inter alia conforme aux NADCAP et AS9100) et obtenues par le procédé de laminage |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 7605 19 00 |
10 |
Fil en aluminium non allié, d'un diamètre de 2 mm ou plus mais n'excédant pas 6 mm, recouvert d'une couche de cuivre d'une épaisseur de 0,032 mm ou plus mais n'excédant pas 0,117 mm |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7605 29 00 |
10 |
Fils en alliage d'aluminium contenant en poids:
conformes aux spécifications AMS QQ-A-430, du type utilisé dans l'industrie aéronautique (inter alia conforme aux NADCAP et AS9100) et obtenues par le procédé de laminage |
0 % |
m |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7607 11 90 ex 7607 11 90 |
47 57 |
Feuilles d'aluminium en rouleaux:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7607 11 90 |
60 |
Feuilles d'aluminium lisses présentant les paramètres suivants:
du type de celles utilisées pour la gravure haute tension |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7607 19 90 ex 8507 90 80 |
10 80 |
Feuille sous forme de rouleau, constituée d'un stratifié de lithium et de manganèse collé sur de l'aluminium:
destinée à la fabrication de cathodes pour les batteries lithium-ion équipant les véhicules électriques (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 7608 20 89 |
30 |
Tubes et tuyaux en alliages d'aluminium extrudé, présentant
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 7613 00 00 |
20 |
Récipient en aluminium, sans soudure, pour gaz naturel comprimé ou hydrogène comprimé, entièrement gainé par une couverture de composite époxy-fibres de carbone, d'une contenance de 172 l (± 10 %) et d'un poids à vide n'excédant pas 64 kg |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7616 99 10 ex 8708 99 10 ex 8708 99 97 |
30 60 50 |
Support de moteur en aluminium:
équipé d'au moins deux trous de fixation en alliage d'aluminium EN AC-46100 ou EN AC-42100 (sur la base de la norme EN 1706) et présentant les caractéristiques suivantes:
du type utilisé dans la production de systèmes de suspension pour les moteurs de véhicules automobiles |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 7616 99 90 |
15 |
Blocs d'aluminium aéronautique, du type utilisé dans la fabrication de pièces d'aéronefs |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7616 99 90 |
25 |
Feuilles métallisées:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 7616 99 90 ex 8482 80 00 ex 8803 30 00 |
70 10 40 |
Éléments de liaison destiné à la fabrication des arbres rotor arrière d'hélicoptères (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8101 96 00 |
10 |
Fils en tungstène contenant en poids 99 % ou plus de tungstène:
du type utilisé pour la production de pare-brise chauffants pour voitures |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8101 96 00 |
20 |
Fils en tungstène
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8102 10 00 |
10 |
Molybdène en poudre
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8103 90 90 |
10 |
Cible de pulvérisation en tantale:
|
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8104 30 00 |
35 |
Poudre de magnésium
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8104 90 00 |
10 |
Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions n'excédant pas 1 500 mm × 2 000 mm, revêtue sur une face de résine époxy insensible à la lumière |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8105 90 00 |
10 |
Barres ou fils en alliage de cobalt contenant en poids:
conformes aux spécifications AMS 5842, du type utilisé dans l'aéronautique |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8108 20 00 |
10 |
Titane spongieux |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8108 20 00 |
30 |
Titane sous forme de poudre, dont le taux de passage dans une ouverture de maille de 0,224 mm est supérieur ou égal à 90 % en poids |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8108 20 00 |
40 |
Lingot d'alliage de titane,
contenant, en poids, les éléments d'alliage, suivants:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8108 20 00 |
55 |
Lingot d'alliage de titane
contenant, en poids, les éléments d'alliage suivants:
|
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8108 20 00 |
60 |
Lingot d'alliage de titane:
contenant, en poids, les éléments d'alliage suivants:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8108 20 00 |
70 |
Feuille calandrée en alliage de titane présentant les caractéristiques suivantes:
contenant, en poids, les éléments d'alliage suivants:
|
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8108 30 00 |
10 |
Déchets et débris de titane et d'alliages de titane, exceptés ceux contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d'aluminium |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8108 90 30 |
10 |
Barres en alliage de titane conformes aux normes EN 2002-1, EN 4267 ou DIN 65040 |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8108 90 30 |
15 |
Fils ou barres en alliage de titane présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8108 90 30 |
25 |
Barres, tiges et fil en alliage de titane, aluminium et vanadium (TiAl6V4) conformes aux normes AMS 4928, 4965 ou 4967 |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8108 90 30 |
60 |
Titane sous forme de billettes forgées cylindriques,
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8108 90 30 |
70 |
Fil composé d'un alliage de titane contenant en poids:
ou
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8108 90 50 |
45 |
Tôles, bandes et feuilles de titane non allié laminées à froid ou à chaud présentant:
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8108 90 50 |
55 |
Tôles, bandes et feuilles en alliage de titane |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8108 90 50 |
80 |
Tôles, bandes et feuilles de titane non allié
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8108 90 50 |
85 |
Feuilles de titane non allié:
du type utilisé pour la fabrication de tubes soudés pour condenseurs de centrales nucléaires |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8108 90 60 |
30 |
Tubes et tuyaux sans soudure en titane ou alliage de titane présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8108 90 90 ex 9003 90 00 |
30 20 |
Parties de montures de lunettes, y compris:
composées d'un alliage de titane |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8109 20 00 |
10 |
Zirconium non allié, sous forme d'éponges ou de lingots, contenant plus de 0,01 % en poids de hafnium destiné à être utilisé dans la fabrication de tubes, barres ou lingots obtenus par refusion pour l'industrie chimique (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8110 10 00 |
10 |
Antimoine sous forme de lingots |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8112 99 30 |
10 |
Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8113 00 20 |
10 |
Cermets en forme de blocs, contenant en poids 60 % ou plus d'aluminium et 5 % ou plus de carbure de bore |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8113 00 90 |
10 |
Plaque de support en aluminium-carbure de silicium (AlSiC-9) pour circuits électroniques |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8113 00 90 |
20 |
Entretoises sous forme de pavés droits en composite d'aluminium-carbure de silicium (AlSiC) utilisées dans les modules IGBT |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8207 19 10 |
10 |
Inserts pour outils de forage avec partie travaillante en aggloméré de diamants |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8207 30 10 |
10 |
Jeu d'outils de presse transfert et/ou de presse tandem, pour le forçage à froid, la compression, l'étirage, la coupe, la découpe, le pliage, le bordage et le poinçonnage des tôles, destiné à la fabrication de pièces de châssis de véhicules à moteur (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8301 60 00 ex 8413 91 00 ex 8419 90 85 ex 8438 90 00 ex 8468 90 00 ex 8476 90 90 ex 8479 90 70 ex 8481 90 00 ex 8503 00 99 ex 8515 90 80 ex 8536 90 95 ex 8537 10 98 ex 8708 91 20 ex 8708 91 99 ex 8708 99 10 ex 8708 99 97 |
20 40 30 20 20 20 83 30 70 30 95 70 10 20 50 40 |
Claviers en silicone ou plastique,
|
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8302 20 00 |
20 |
Roulettes
|
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8309 90 90 |
10 |
Fonds de boîtes en aluminium:
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8401 30 00 |
20 |
Cartouche de combustible à réseau hexagonal non irradié utilisée dans les réacteurs nucléaires (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8401 40 00 |
10 |
Barres de commande absorbantes en acier inoxydable, contenant des éléments chimiques absorbeurs de neutrons |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8405 90 00 ex 8708 21 10 ex 8708 21 90 |
10 10 10 |
Corps métallique pour générateurs de gaz pour les pré- tendeurs de ceintures de sécurité pour véhicules automobiles |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8407 33 20 ex 8407 33 80 ex 8407 90 80 ex 8407 90 90 |
10 10 10 10 |
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 300 cm3 ou plus et d'une puissance de 6 kW ou plus mais n 'excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8407 90 10 |
10 |
Moteurs à essence à quatre temps, d'une cylindrée n'excédant pas 250 cm3, destinés à la fabrication d'outils de jardinage des positions 8432 , 8433 , 8436 ou 8508 (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8407 90 90 |
20 |
Moteur compact à gaz de pétrole liquéfié(GPL), présentant
utilisé dans la construction de véhicules relevant de la position 8427 (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8408 90 41 |
20 |
Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 15 kW, à deux ou trois cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8408 90 43 |
20 |
Moteurs diesel, d'une puissance n'excédant pas 30 kW, à 4 cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8408 90 43 ex 8408 90 45 ex 8408 90 47 |
40 30 50 |
Moteur quadricylindre à quatre cycles, à allumage par compression et à refroidissement par liquide, d'une:
destiné à la fabrication des véhicules de la position 8427 (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8409 91 00 |
40 |
Injecteur de carburant à valve électro-magnétique pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion des moteurs à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion), destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules automobiles (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8409 91 00 ex 8409 99 00 |
50 55 |
Collecteur d'échappement avec élément de turbine à gaz en forme de spirale utilisé dans les turbocompresseurs, présentant:
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8409 99 00 ex 8479 90 70 |
10 85 |
Injecteurs à valve solénoïde pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion du moteur |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8409 99 00 |
40 |
Couvre-culasse en plastique ou en aluminium doté:
destiné à être utilisé dans la construction de moteurs de véhicules automobiles (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8409 99 00 |
60 |
Collecteur d'admission qui alimente en air les cylindres du moteur, comprenant au moins:
destiné à être utilisé dans la construction de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8409 99 00 |
70 |
Soupape d'admission et d'échappement en alliage métallique présentant une dureté Rockwell de 20 HRC mais pas plus de 50 HRC, destinée à être utilisée dans la construction de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8409 99 00 |
80 |
Injecteur d'huile à haute pression destiné au refroidissement et à la lubrification des pistons du moteur présentant:
destiné à être utilisé dans la construction de moteurs à allumage par compression de véhicules automobiles (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8411 99 00 |
20 |
Composant de turbine à gaz en forme de roue à aubages, du type utilisé dans les turbocompresseurs:
|
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8411 99 00 |
30 |
Élément de turbine à gaz en forme de spirale utilisé dans les turbocompresseurs, présentant:
|
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8411 99 00 ex 8412 39 00 |
80 20 |
Actionneur destiné à un turbocompresseur monoétage:
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8413 30 20 |
30 |
Pompe à haute pression monocylindre à piston radial pour injection directe d'essence:
destinée à la fabrication de moteurs de véhicules automobiles (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8413 70 35 |
20 |
Pompe centrifuge monocellulaire présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8413 91 00 |
30 |
Couvercle de pompe à carburant:
du type utilisé dans les véhicules automobiles équipés d'un moteur à essence |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8414 30 81 |
50 |
Compresseur électrique hermétique ou semi-hermétique à spirale et à vitesse variable, d'une puissance nominale de 0,5 kW ou plus, mais pas plus de 10 kW, d'une cylindrée n'excédant pas 35 cm3, du type utilisé dans les équipements frigorifiques |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8414 30 81 ex 8414 80 73 |
60 30 |
Compresseurs rotatifs hermétiques pour fluides réfrigérants à base d'hydrocarbures fluorés (HFC):
du type de ceux utilisés pour la production de sèche-linge domestiques à tambour avec pompe à chaleur |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8414 30 89 |
20 |
Élément de système de climatisation des véhicules, consistant en un compresseur alternatif à arbre ouvert, d'une puissance supérieure à 0,4 kW mais ne dépassant pas 10 kW |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8414 59 25 |
40 |
Ventilateur hélicoïde équipé d'un moteur électrique, d'une puissance n'excédant pas 2 W, utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 8521 ou 8528 (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8414 80 22 ex 8414 80 80 |
20 20 |
Compresseur d'air à membrane présentant les caractéristiques suivantes:
d'un type utilisé dans la fabrication de sièges de véhicules automobiles |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8414 90 00 |
20 |
Piston en aluminium, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8414 90 00 |
30 |
Système régulateur de pression, destiné à être incorporé dans un compresseur d'appareil pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8414 90 00 |
40 |
Partie d'entraînement, utilisée pour compresseurs d'air intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8415 90 00 |
30 |
Récepteur/déshydrateur amovible, en aluminium, fabriqué par soudure à l'arc électrique, équipé d'un bloc raccord, comprenant des éléments en polyamide et en céramique:
du type utilisé dans les systèmes de climatisation pour voiture |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8415 90 00 |
40 |
Bloc d'aluminium muni de connecteurs pliés et extrudés, fabriqué par brasage à la flamme, du type utilisé dans les systèmes de climatisation pour voitures |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8415 90 00 |
55 |
Récepteur/déshydrateur amovible en aluminium, fabriqué par soudure à l'arc électrique, comprenant des éléments en polyamide et en céramique:
du type utilisé dans les systèmes de climatisation pour voiture |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8418 99 10 |
50 |
Evaporateur constitué d'ailettes en aluminium et d'un serpentin en cuivre du type utilisé dans les équipements frigorifiques |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8418 99 10 |
60 |
Condenseur formé de deux tubes concentriques en cuivre du type utilisé dans les équipements frigorifiques |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8418 99 10 |
70 |
Évaporateur en aluminium, destiné à la fabrication des machines et appareils de climatisation pour les automobiles (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8421 21 00 |
20 |
Système de prétraitement de l'eau comprenant un ou plusieurs des éléments suivants, intégrant ou non des modules de stérilisation et de désinfection de ces éléments:
destiné à une utilisation dans un laboratoire biopharmaceutique |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8421 99 90 |
91 |
Parties d'appareils pour la purification de l'eau par osmose inverse, se composant d'un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant, à l'autre extrémité, un bloc de matière plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8424 89 70 |
20 |
Lave-phares mécanique pour voiture particulière équipé d'un tuyau télescopique, de buses haute pression et de colliers de montage, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8431 20 00 |
30 |
Essieu moteur avec différentiel, boîte de réduction, couronne d'entraînement et arbre de transmission, destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules du position 8427 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8431 20 00 |
40 |
Radiateur à âme en aluminium et réservoir en plastique avec structure de support intégrale en acier et corps ouvert à dessin carré à 9 ailettes par pouce, destiné à la fabrication de véhicules relevant de la position 8427 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8436 99 00 |
10 |
Partie comportant:
et contenant ou non:
destinée à la fabrication de broyeurs de végétaux (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8439 99 00 |
10 |
Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, moulés par centrifugation, d'une longueur de 3 000 mm ou plus et d'un diamètre extérieur de 550 mm ou plus |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8467 99 00 ex 8536 50 11 |
10 35 |
Interrupteurs mécaniques pour connecter des circuits électriques avec:
entrant dans la fabrication de machines classées dans la position 8467 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8475 29 00 ex 8514 10 80 |
10 10 |
Four de fusion pour la production de filaments de verre équipé d'un bassin de fusion/four-filière:
|
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8477 80 99 |
10 |
Machines à couler ou à modifier la surface des membranes plastiques de la position 3921 |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8479 89 97 |
35 |
Unité mécanique assurant le mouvement de l'arbre à cames, comprenant:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8479 89 97 ex 8479 90 20 ex 8479 90 70 |
50 80 80 |
Machines constitutives d'une chaîne de production servant à la fabrication de batteries lithium-ion destinées à équiper des voitures particulières électriques, utilisées pour la réalisation de cette chaîne de production (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8479 89 97 |
60 |
Bioréacteur pour la culture biopharmaceutique de cellules
|
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8479 89 97 |
70 |
Machine destinée à aligner et à fixer avec précision des lentilles à un ensemble caméra, pouvant réaliser l'alignement sur cinq axes, et destinée à les fixer en position au moyen d'un durcisseur époxy à deux composants |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8479 89 97 |
80 |
Machines pour la production d'un composant partiellement assemblé (conducteur anodique et bouchon du pôle négatif) pour la fabrication de piles alcalines AA et/ou AAA (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8479 89 97 |
85 |
Presse de compression à haute pression pour matériaux durs («Link Press»):
|
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8479 90 70 |
87 |
Tuyau de carburant pour moteurs à explosion à pistons avec capteur de température du carburant, doté d'au moins deux tuyaux d'entrée et de trois tuyaux de sortie, destiné à être utilisé dans la fabrication de moteurs d'automobiles (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8481 10 99 |
20 |
Régulateur de pression électromagnétique
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8481 10 99 |
30 |
Détendeurs dans un coffret en laiton:
du type destiné à être incorporé dans les modules d'alimentation en carburant des véhicules à moteur |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8481 30 91 |
91 |
Clapets de non-retour en acier avec:
|
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8481 80 59 |
10 |
Vanne de régulation d'air, constituée d'un moteur pas à pas et d'un pointeau de vanne, pour la régulation du ralenti dans des moteurs à injection de carburant |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8481 80 59 |
20 |
Vanne régulatrice de pression, destinée à être incorporée dans les compresseurs à piston d'appareils pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8481 80 59 |
30 |
Vanne de commande de débit bidirectionnelle avec boîtier, présentant
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8481 80 59 |
40 |
Vanne de commande de débit
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8481 80 59 |
50 |
Vanne électromagnétique de régulation quantitative présentant
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8481 80 59 |
60 |
Vanne électromagnétique de régulation quantitative
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8481 80 69 |
60 |
Vanne à quatre voies pour réfrigérants, comprenant:
d'une pression de service pouvant atteindre 4,5 MPa |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8481 80 73 ex 8481 80 99 |
20 70 |
Soupape de réglage de pression et de débit commandée par électroaimant externe:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8481 90 00 |
40 |
Soupape:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8482 10 10 ex 8482 10 90 ex 8482 50 00 |
10 10 10 |
Roulements à billes et à cylindres:
pour la fabrication de machines destinées à la protection et au contrôle des réacteurs nucléaires dans les centrales nucléaires (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8482 10 10 ex 8482 10 90 |
40 30 |
Roulement à billes:
destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de direction à entraînement par courroie de moteurs, de systèmes de direction électriques, d'appareils de direction ou de vis d'assemblage à billes pour appareils de direction (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8483 30 32 ex 8483 30 38 |
30 60 |
Corps de palier du type utilisé dans les turbocompresseurs:
|
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8483 40 29 |
50 |
Train d'engrenage de type roue cycloïdale, aux caractéristiques suivantes:
d'un type utilisé pour les bras de robots |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8483 40 29 |
60 |
Train épicycloïdal, d'un type utilisé dans les outils manuels électroportatifs, avec pour caractéristiques:
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8483 40 51 |
20 |
Boîte de vitesses, dotée d'un différentiel avec essieu, destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège de la sous-position 8433 11 51 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8483 40 59 |
20 |
Variateur de vitesse hydrostatique, doté d'une pompe hydraulique et d'un différentiel avec essieu, destiné à être utilisé dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège de la sous-position 8433 11 51 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8483 40 90 |
20 |
Transmission hydrostatique
destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon à main de la position 8433 11 90 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8483 40 90 |
30 |
Transmission hydrostatique présentant les caractéristiques suivantes:
destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d'un siège de la sous-position 8433 11 51 et de tracteurs de la sous-position 8701 91 90 , dont la fonction principale est celle d'une tondeuse à gazon (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8483 40 90 |
80 |
Boîte de transmission comportant
destinée à la construction de produits relevant de la position 8427 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8484 20 00 |
10 |
Joint d'arbre mécanique destiné à être incorporé dans les compresseurs rotatifs utilisé dans la fabrication d'appareils pour le conditionnement de l'air de véhicules automobiles (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8501 10 10 |
20 |
Moteur synchrone pour lave-vaisselle équipé d'un mécanisme de contrôle du débit de l'eau, ayant:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8501 10 99 |
56 |
Moteur à courant continu:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8501 10 99 |
57 |
Moteur à courant continu:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8501 10 99 |
58 |
Moteur à courant continu:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8501 10 99 |
60 |
Moteur à courant continu:
destiné à la fabrication de friteuse électrique (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8501 10 99 |
65 |
Vérin électrique, utilisé dans les turbochargeurs:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8501 10 99 |
70 |
Moteur pas à pas à courant continu,
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8501 10 99 |
75 |
Moteur à courant continu à excitation permanente
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8501 10 99 |
79 |
Moteur à courant continu avec balais et rotor interne avec un enroulement à trois phases, équipé ou non d'un entraînement à vis sans fin, dont la plage de température spécifiée s'étend au moins de – 20 °C à + 70 °C |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8501 10 99 |
80 |
Moteur pas à pas à courant continu,
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8501 10 99 |
82 |
Moteur à courant continu sans balai, d'un diamètre extérieur ne dépassant pas 29 mm, d'une vitesse nominale de 1 500 (± 15 %) à 6 800 (± 15 %) tpm et d'une tension d'alimentation de 2 V ou 8 V |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8501 20 00 |
30 |
Moteur universel CA/CC:
destiné à être utilisé comme entraînement électrique des lames de tondeuses à gazon (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8501 31 00 |
30 |
Moteur à courant continu, sans balais, avec un enroulement à trois phases, d'un diamètre extérieur de à 85 mm ou plus, mais n'excédant pas 115 mm, d'un couple nominal égal à 2,23 Nm (± 1,0 Nm), d'une puissance d'entraînement calculée à 1 550 t/m (± 350 t/m) de 120 W ou plus, mais n'excédant pas 520 W, fonctionnant à une tension d'alimentation de 12 V, équipé d'un circuit électronique muni de capteurs à effet Hall, destiné à être utilisé avec un dispositif de direction à assistance électrique (moteur pour servodirection électrique) (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8501 31 00 |
37 |
Moteur à courant continu à excitation permanente présentant:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8501 31 00 |
45 |
Moteur à courant continu, sans balai, présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8501 31 00 |
50 |
Moteurs à courant continu sans balai:
du type utilisé dans les colonnes de direction destinées aux voitures |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8501 31 00 |
55 |
Moteur à courant continu avec commutateur avec pour caractéristiques:
utilisé dans les outils manuels électroportatifs |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8501 31 00 ex 8501 32 00 |
71 77 |
Moteur à courant continu, convenant à l'automobile, sans balais, à excitation permanente, présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8501 31 00 |
75 |
Groupe moteur à courant continu sans balais comprenant le moteur et la transmission, présentant les caractéristiques suivantes:
destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8501 32 00 ex 8501 33 00 |
60 15 |
Moteur à traction:
destiné à la fabrication de véhicules électriques (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8501 33 00 ex 8501 40 80 ex 8501 53 50 |
30 50 10 |
Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d'une puissance n'excédant pas 315 kW, comprenant:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8501 51 00 ex 8501 52 20 |
30 50 |
Servomoteur synchrone AC avec résolveur et frein pour une vitesse n'excédant pas 6 000 rpm, doté:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8501 61 20 |
35 |
Module de pile à combustible, générateur de courant alternatif d'une puissance de 7,5 kVA ou moins, comportant:
utilisé en tant qu'élément d'un appareil de chauffage |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8501 62 00 |
30 |
Système avec piles à combustible
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8503 00 91 ex 8503 00 99 |
31 32 |
Rotor, muni à l'intérieur d'un ou de deux anneaux magnétiques (fermés ou ouverts) incorporés ou non dans un anneau en acier |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8503 00 99 |
31 |
Collecteur estampé d'un moteur électrique, ayant un diamètre extérieur n'excédant pas 16 mm |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8503 00 99 |
33 |
Stator pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d'ovalisation de 50 μm |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8503 00 99 |
34 |
Rotor pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d'ovalisation de 50 μm |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8503 00 99 |
35 |
Résolveur transmetteur pour moteur sans balais de direction assistée électrique |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8503 00 99 |
37 |
Rotor pour moteur électrique, le corps cylindrique du rotor étant constitué de ferrite agglomérée et de matière plastique et l'arbre de métal, présentant les dimensions suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8503 00 99 |
40 |
Membranes pour piles à combustible, en rouleaux ou en feuilles, d'une largeur de 150 cm ou moins, du type utilisé exclusivement pour la fabrication de piles à combustible de la position 8501 |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8503 00 99 |
60 |
Cache pour moteur de système de direction à entraînement par courroie électronique, en acier galvanisé, d'une épaisseur inférieure ou égale à 2,5 mm (± 0,25 mm) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8504 31 80 |
15 |
Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8504 31 80 |
25 |
Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8504 31 80 |
30 |
Transformateurs de commutation, d'une capacité de puissance ne dépassant pas 1 kVA, destinés à la fabrication des convertisseurs statiques (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8504 31 80 |
35 |
Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8504 31 80 |
40 |
Transformateurs électriques
destinés à être utilisés dans les décodeurs et les téléviseurs (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8504 31 80 ex 8504 50 95 |
45 15 |
Transformateur électrique présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8504 31 80 |
50 |
Transformateurs pour la fabrication d'équipements et de blocs électroniques ainsi que de sources lumineuses à diodes électroluminescentes (DEL) destinés au secteur de l'éclairage (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8504 40 82 |
40 |
Circuit imprimé pourvu d'un redresseur de pont ainsi que d'autres composants actifs et passifs et présentant:
|
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8504 40 82 |
50 |
Redresseur électrique présentant les caractéristiques suivantes:
destiné à être utilisé dans la fabrication d'appareils à IPL («lumière intense pulsée») (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8504 40 88 |
30 |
Onduleur convertissant le courant continu en courant alternatif, destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules électriques pour la commande des moteurs de traction (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8504 40 90 |
15 |
Module d'alimentation à semi-conducteur (appelé «Smart Power Module») destiné à convertir une tension d'entrée alternative monophasée en tension AV bi- ou triphasée, utilisée pour alimenter les équipements électroniques CA polyphasés à vitesse variable, dans un boîtier doté d'un ou de plusieurs circuits intégrés, d'IGBT, de diodes et de thermistors, ayant une tension de sortie de 600 VAC ou 650 VAC, et un courant nominal supérieur ou égal à 4 A, mais n'excédant pas 30 A |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8504 40 90 |
25 |
Convertisseur de courant continu en courant continu
|
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8504 40 90 |
30 |
Convertisseur statique comprenant un circuit de commutation de puissance avec transistors bipolaires à grille isolée (IGBTs), enserré dans un boîtier, destiné à la fabrication de fours à micro-ondes de la sous-position 8516 50 00 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8504 40 90 |
40 |
Modules de puissance à semi-conducteurs:
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8504 40 90 |
50 |
Dispositif de commande pour robots industriels, composé:
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8504 40 90 |
70 |
Module permettant de transformer le courant alternatif en courant continu et le courant continu en courant continu, présentant:
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8504 40 90 |
80 |
Convertisseur de puissance incluant:
destiné à la fabrication de véhicules électriques (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8504 50 95 |
20 |
Bobine de réactance comportant au moins un enroulement et ayant une inductance n'excédant pas 62 mH |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8504 50 95 |
40 |
Bobine d'arrêt présentant:
utilisée dans la fabrication de cartes d'alimentation de modules LCD et LED (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8504 50 95 |
50 |
Bobine solénoïde présentant
|
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8504 50 95 |
60 |
Bobines de réactance avec un ou plusieurs bobinages, ayant chacune une inductance n'excédant pas 350 mH, destinées à être utilisées dans la fabrication de dispositifs de régulation électronique, de commandes électroniques et de sources lumineuses à diodes électroluminescentes (DEL) pour le secteur de l'éclairage (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8504 50 95 |
70 |
Bobine solénoïde ayant:
|
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8504 50 95 |
80 |
Bobine de réactance
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8504 90 11 |
10 |
Noyaux en ferrite, autres que pour collets de déviation |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8504 90 11 |
20 |
Cœurs de réacteur destinés à être utilisés dans des convertisseurs à thyristors fonctionnant en courant continu à haute tension |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8504 90 99 |
20 |
Thyristor à commutation par gâchette symétrique (Symmetric Gate-Commutated Thyristor SGCT) avec commande de gâchette intégrée:
du type utilisé dans les convertisseurs moyenne tensionstatiques(redresseurs et ondulateurs) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8505 11 00 |
47 |
Articles de forme triangulaire, carrée ou rectangulaire, même façonnés ou aux angles arrondis, destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation et contenant du néodyme, du fer et du bore, de dimensions suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8505 11 00 |
50 |
Barreaux de forme spécifique, destinés à servir d'aimants permanents après magnétisation, contenant du néodyme, du fer et du bore, dont les dimensions sont les suivantes:
du type utilisé pour la fabrication de servomoteurs électriques destinés à l'automatisation industrielle |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8505 11 00 |
53 |
Aimants permanents cylindriques en alliage de néodyme, munis d'un trou à alésage fileté à une extrémité:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8505 11 00 ex 8505 19 90 |
55 40 |
Barres plates en alliage de samarium et de cobalt:
destinées à devenir des aimants permanents après aimantation, des types utilisés dans les démarreurs d'automobiles et les dispositifs de suralimentation des voitures électriques |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8505 11 00 |
63 |
Anneaux, tubes, manchons ou colliers en alliage de néodyme, de fer et de bore,
du type utilisé pour la fabrication d'aimants permanents, après magnétisation |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8505 11 00 |
65 |
Aimants permanents en alliage de néodyme, de fer et de bore, ayant la forme soit d'un rectangle à angles arrondis ou non avec une section rectangulaire ou trapézoïdale
soit d'un rectangle incurvé (forme de type tuile)
soit d'un disque, dont le diamètre n'excède pas 90 mm, comportant ou non un trou concentrique |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8505 11 00 |
70 |
Disque en alliage de néodyme, de fer et de bore, revêtu de nickel ou de zinc et destiné à devenir, après magnétisation, un aimant permanent
du type utilisé dans les haut-parleurs pour voiture |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8505 11 00 |
75 |
Quart de manchon, destiné à servir d'aimant permanent après aimantation,
du type utilisé sur les rotors pour la fabrication de pompes à carburant |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8505 19 90 |
30 |
Articles en ferrite agglomérée, ayant la forme de disques d'un diamètre inférieur ou égal à 120 mm, pourvus d'un trou en leurs centres et destinés, après magnétisation, à devenir des aimants permanents dont la rémanence est comprise entre 245 mT et 470 mT |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8505 19 90 |
50 |
Article en ferrite agglomérée, se présentant sous la forme d'un pavé droit, destiné à devenir un aimant permanent après aimantation
|
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8505 19 90 |
60 |
Article en ferrite agglomérée, se présentant sous la forme d'un demi-manchon ou d'un quart de manchon, destiné à servir d'aimant permanent après aimantation,
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8505 20 00 |
30 |
Embrayage électromagnétique utilisé comme composant de compresseurs intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8505 90 29 |
30 |
Bobine pour vanne électromagnétique:
dans un boîtier métallique cylindrique |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8506 50 10 |
10 |
Piles cylindriques au lithium, présentant les caractéristiques suivantes:
destinées à la fabrication d'appareils de télémétrie, d'appareils médicaux, de compteurs électroniques ou de télécommandes (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8506 50 30 |
10 |
Pile au lithium-dioxyde de manganèse, présentant:
destinée à servir de composant dans la fabrication de systèmes de contrôle de la pression des pneumatiques (TPMS) (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8506 50 90 |
10 |
Pile au lithium-iode dont les dimensions n'excèdent pas 9 mm × 23 mm × 45 mm, d'une tension n'excédant pas 2,8 V |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8506 50 90 |
30 |
Pile lithium-iode ou lithium-argent-oxyde de vanadium de dimensions n'excédant pas 28 mm × 45 mm × 15 mm et d'une capacité de 1,05 Ah ou plus |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8507 10 20 |
80 |
Batterie de démarrage au plomb-acide, présentant
destinée à la construction de voitures particulières et de véhicules commerciaux légers utilisant des régulateurs d'alternateur à haute régénération ou des systèmes marche/arrêt équipés de régulateurs d'alternateur à haute régénération (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8507 50 00 ex 8507 60 00 |
20 20 |
Accumulateur ou module au nickel-cadmium, de forme rectangulaire, d'une longueur n'excédant pas 69 mm, d'une largeur n'excédant pas 36 mm et d'une épaisseur n'excédant pas 12 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8507 50 00 |
40 |
Batterie d'accumulateurs au nickel-hydrure métallique (Ni-MH), présentant:
utilisée dans la construction des véhicules à moteur relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8507 60 00 |
15 |
Accumulateurs ou modules au lithium-ion de forme cylindrique:
utilisés pour la fabrication de bicyclettes électriques (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8507 60 00 |
17 |
Batterie de démarrage au lithium-ion composée de 4 éléments secondaires rechargeables au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8507 60 00 |
23 |
Accumulateur ou module au lithium-ion possédant les caractéristiques suivantes:
utilisé pour la fabrication de batteries rechargeables pour les véhicules électriques hybrides (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8507 60 00 |
25 |
Modules rectangulaires constitutifs de batteries d'accumulateurs électriques lithium-ion rechargeables:
|
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8507 60 00 |
27 |
Accumulateur au lithium-ion de forme cylindrique possédant les caractéristiques suivantes:
utilisé pour la fabrication de transmissions électriques pour bicyclettes (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8507 60 00 |
30 |
Accumulateur ou module au lithium-ion, de forme cylindrique, d'une longueur de 63 mm ou plus et d'un diamètre de 17,2 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1 200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8507 60 00 |
33 |
Accumulateur au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8507 60 00 |
37 |
Accumulateur au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8507 60 00 |
43 |
Accumulateurs au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:
utilisés pour la fabrication de produits de la sous-position 8471 30 00 (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8507 60 00 ex 8507 80 00 |
45 20 |
Batterie lithium-ion polymère rechargeable:
destinée à la fabrication de caisses enregistreuses (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8507 60 00 |
47 |
Accumulateurs au lithium-ion, présentant les caractéristiques suivantes:
utilisés pour la fabrication de produits de la sous-position 8517 12 00 (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8507 60 00 |
50 |
Modules pour l'assemblage de batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion ayant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8507 60 00 |
53 |
Batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion ou module rechargeables:
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8507 60 00 |
60 |
Batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion rechargeables,
sous forme de packs de 48 modules |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8507 60 00 |
65 |
Batterie cylindrique lithium-ion comprenant:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8507 60 00 |
71 |
Batteries d'accumulateurs électriques au lithium-ion rechargeables:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8507 60 00 |
75 |
Accumulateur au lithium-ion de forme rectangulaire:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8507 60 00 |
80 |
Accumulateur ou module au lithium-ion de forme rectangulaire,
pour la fabrication de batteries rechargeables des véhicules à moteur (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8507 60 00 |
85 |
Modules rectangulaires au lithium-ion constitutifs de batteries d'accumulateurs électriques lithium-ion rechargeables
|
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8507 90 80 |
70 |
Plaque découpée dans une feuille de cuivre plaquée de nickel,
destinée à la fabrication de batteries lithium-ion devant équiper des véhicules électriques (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8508 70 00 ex 8537 10 98 |
10 96 |
Circuit électronique sans boîtier destiné à mettre en marche et à commander des brosses d'aspirateurs, alimenté par un moteur dont la puissance n'excède pas 300 W |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8508 70 00 ex 8537 10 98 |
20 98 |
Cartes de circuits électroniques
|
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8511 30 00 |
30 |
Assemblage de bobines à allumage intégré, avec:
|
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8511 30 00 |
55 |
Bobine d'allumage:
utilisé dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87 (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8511 80 00 |
20 |
Bougie de préchauffage pour moteurs diesel présentant les caractéristiques suivantes:
destinée à la fabrication de moteurs diesel de véhicules à moteur (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8512 20 00 |
20 |
Écran d'information affichant au moins l'heure, la date et l'état des dispositifs de sécurité du véhicule, d'une tension de fonctionnement de 12 V au minimum, mais non supérieure à 14,4 V, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8512 20 00 |
30 |
Module d'éclairage, essentiellement composé de:
dans un boîtier en aluminium contenant également un radiateur, monté sur un support et doté d'un actionneur |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8512 20 00 |
40 |
Phare antibrouillard galvanisé sur la face intérieure, comprenant:
utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8512 30 90 |
10 |
Avertisseur sonore assemblé fonctionnant selon un principe piézo-mécanique en vue de générer un signal sonore spécifique, d'une tension de 12 V, comprenant:
du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8512 30 90 |
20 |
Avertisseur sonore pour capteurs d'aide au stationnement, logé dans un boîtier en plastique, fonctionnant selon un principe piézo-mécanique et comprenant:
du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8512 30 90 |
30 |
Dispositif d'alarme sonore pour la protection contre le vol dans le véhicule
utilisé dans la construction de véhicules à moteur (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8512 40 00 ex 8516 80 20 |
10 20 |
Feuille chauffante pour rétroviseurs de voitures:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8514 20 80 ex 8516 50 00 ex 8516 60 80 |
10 10 10 |
Enceinte comprenant au moins:
utilisée dans la fabrication de produits encastrés des nos8514 20 80 , 8516 50 00 et 8516 60 80 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8516 90 00 |
60 |
Sous ensemble ventilation d'une friteuse électrique
|
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8516 90 00 |
70 |
Cuve:
destinée à la fabrication de friteuse électrique (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8516 90 00 |
80 |
Bloc-porte comprenant un élément d'étanchéité capacitif et un piège à ondes, du type utilisé dans la fabrication de produits encastrables des positions 8514 20 80 , 8516 50 00 et 8516 60 80 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8518 29 95 |
30 |
Haut-parleurs:
du type utilisé pour la fabrication de postes de télévision et de moniteurs vidéo |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8518 29 95 |
40 |
Haut-parleur
utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 87 (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8518 30 95 |
20 |
Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures mesurées compte non tenu des raccords n'excèdent pas 5 mm × 6 mm × 8 mm |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8518 40 80 |
91 |
Sous-ensemble de circuit imprimé, comprenant le décodage du signal audio numérique, le traitement du signal audio et son amplification avec possibilités à 2 canaux et/ou multicanaux |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8518 40 80 |
92 |
Sous-ensemble de carte de circuits imprimés, comprenant des circuits d'alimentation électrique, d'égalisation dynamique et d'amplification de puissance |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8518 40 80 |
93 |
Amplificateur audio présentant les caractéristiques suivantes:
utilisé dans la construction de véhicules à moteur (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8518 90 00 |
30 |
Système d'aimant constitué des éléments suivants:
du type utilisé dans les haut-parleurs de voitures |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8518 90 00 |
35 |
Plaque métallique
utilisée pour la fabrication des radiateurs passifs des hauts-parleurs (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8518 90 00 |
40 |
Cône de haut-parleur, fabriqué en pâte à papier ou en polypropylène, avec cache-poussière, du type utilisé dans les haut-parleurs de voitures |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8518 90 00 |
50 |
Diaphragme de haut-parleur à électroaimant
|
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8518 90 00 |
60 |
Plaque supérieure d'un système d'aimant pour haut-parleur intégralement en acier plaqué, poinçonné et estampé, qui se présente sous la forme d'un disque, comportant ou non un trou au centre, du type utilisé dans les haut-parleurs de voitures |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8518 90 00 |
80 |
Protection intégrée pour haut-parleurs de voiture constituée:
|
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8521 90 00 |
20 |
Enregistreur vidéo numérique:
utilisé dans la fabrication de système de surveillance par télévision en circuit fermé (CCTV) (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8522 90 49 ex 8527 99 00 ex 8529 90 65 |
60 10 25 |
Circuit imprimé assemblé «PCBA» comprenant:
utilisé dans la fabrication de systèmes de divertissement à domicile (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8522 90 49 ex 8527 99 00 ex 8529 90 65 |
65 20 40 |
Sous-ensemble de circuit imprimé comprenant:
utilisé dans la fabrication de systèmes de divertissement à domicile (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8522 90 80 ex 8529 90 92 |
30 57 |
Support en métal, élément de fixation en métal ou renfort métallique interne, utilisé dans la production de téléviseurs, moniteurs et lecteurs vidéos (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8522 90 80 |
65 |
Assemblage pour disques optiques, comprenant une unité optique ou plus et des moteurs à courant continu, capable ou non d'enregistrer en double couche |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8522 90 80 |
80 |
Ensemble d'unités d'entraînement optiques à laser («unités mécaniques») pour l'enregistrement et/ou la reproduction de signaux vidéo numériques et/ou audio, comprenant au moins une unité de lecture et/ou d'écriture optique à laser, un ou plusieurs moteurs à courant continu et ne contenant pas de circuit imprimé ou contenant un circuit imprimé incapable de traiter des signaux pour sons et images, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits des positions 8519 , 8521 , 8526 , 8527 , 8528 ou 8543 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8522 90 80 |
84 |
Un mécanisme d'entraînement Blu-ray, inscriptible ou non, utilisable pour les disques Blu-ray, les DVD et les CD, comprenant au moins:
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8522 90 80 |
97 |
Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de la position 8521 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8525 80 19 ex 8525 80 91 |
31 10 |
Caméra
destinée à être utilisée dans les systèmes de surveillance par télévision en circuit fermé (CCTV) ou dans des appareils de contrôle visuel (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8525 80 19 |
60 |
Caméras dotées d'une fonction de scannage d'images, présentant:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8525 80 19 |
65 |
Caméras utilisant une interface MIPI, présentant les caractéristiques suivantes:
utilisées pour la fabrication de produits des sous-positions 8517 12 00 ou 8471 30 00 (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8525 80 19 |
70 |
Caméra pour infrarouge de grande longueur d'onde (Caméra LWIR) (selon ISO/TS 16949), avec:
|
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8526 10 00 |
20 |
Capteur radar équipé d'une unité de commande de système de freinage d'urgence autonome destiné à la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8526 91 20 |
30 |
Unité de commande du système d'appels d'urgence contenant le module GSM et GPS, destinée à être utilisée dans la construction des marchandises du chapitre 87 (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8527 91 99 ex 8529 90 65 |
20 85 |
Ensemble constitué d'au moins:
utilisé dans la fabrication de produits électroniques de consommation (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8528 59 00 |
10 |
Moniteurs vidéo en couleurs à affichage à cristaux liquides, à l'exclusion de ceux qui sont combinés à d'autres appareils, présentant une tension d'entrée en courant continu égale ou supérieure à 7 V, mais n'excédant pas 30 V, une diagonale d'écran inférieure ou égale à 33,2 cm,
destinés à être intégrés ou fixés de manière permanente, pendant l'assemblage industriel, à des produits relevant des chapitres 84 à 90 et 94 (2) (6) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8528 59 00 |
20 |
Assemblage de moniteurs vidéo en couleurs à affichage à cristaux liquides montés sur une armature,
destiné à être intégré de manière permanente à des systèmes de divertissements pour les véhicules ou à être monté sur ceux-ci de manière permanente (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8529 10 80 |
60 |
Filtres, à l'exception des filtres d'onde acoustique de surface, pour une fréquence centrale de 485 MHz ou plus mais n'excédent pas 1 990 MHz, avec une perte d'insertion n'excédent pas 3,5 dB, enserré dans un boîtier |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8529 10 80 |
70 |
Filtres céramiques
du type utilisé dans un transducteur ou résonateur électromécanique dans les équipements audiovisuels et de communication |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8529 90 65 |
15 |
Assemblage électronique comportant au moins
|
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8529 90 65 ex 8548 90 90 |
30 44 |
Parties de récepteurs de télévision, ayant des fonctions de microprocesseur et de vidéoprocesseur, comportant au moins une micro-unité de commande et un vidéoprocesseur, montées sur une grille de connexion (leadframe) et enserrées dans un boîtier en matière plastique |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8529 90 65 |
45 |
Module récepteur radio satellite qui transforme les signaux satellite haute fréquence en signaux audio numériques codés entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8527 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8529 90 65 |
50 |
Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de laposition 8528 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8529 90 65 ex 8529 90 92 |
65 53 |
Carte de circuits imprimés destinée à la fourniture de la tension d'alimentation et des signaux de commande directement à un circuit de commande situé sur une plaque de verre TFT d'un module LCD |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8529 90 65 |
75 |
Modules comprenant au moins des puces semiconductrices pour:
|
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8529 90 65 |
80 |
Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux numériques, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 8527 (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8529 90 92 ex 8548 90 90 |
15 60 |
Module LCD,
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8529 90 92 |
25 |
Modules LCD, non associés à des dispositifs à écran tactile, consistant exclusivement en:
utilisés dans la fabrication de radios équipant les véhicules à moteur (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8529 90 92 |
33 |
Modules d'affichage à cristaux liquides (LCD) combinés à un dispositif d'écran tactile:
exclusivement destinés à être montés dans les véhicules à moteur relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8529 90 92 |
37 |
Support de fixation avec cache en alliage d'aluminium:
spécialement conçu pour être utilisé dans la fabrication de téléviseurs (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8529 90 92 |
42 |
Diffuseurs de chaleur et ailettes de refroidissement en aluminium, destinés à maintenir la température de fonctionnement de transistors et de circuits intégrés entrant dans la fabrication de produits du no8527 ou du no8528 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8529 90 92 |
43 |
Module de visualisation à plasma comprenant exclusivement des électrodes d'adressage et d'affichage, avec ou sans pilote et/ou électronique de commande pour l'adressage de pixels uniquement et avec ou sans alimentation électrique |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8529 90 92 |
45 |
Ensemble circuit intégré avec une fonctionnalité de récepteur de TV comprenant une puce pour décodeur de canaux, une puce pour syntoniseur, une puce pour la commande de la puissance, des filtres GSM et des éléments de circuits passifs discrets et incorporés dans les circuits pour la réception de signaux numériques d'émission de formats TNT et DVB-H |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8529 90 92 |
47 |
Détecteur mosaïque bidimensionnel (capteur CCD ou CMOS à transfert interligne et «balayage progressif») pour caméra vidéo numérique, sous forme de circuit intégré monolithique analogue ou numérique avec pixels dont la taille ne dépasse pas 12 μm × 12 μm en version monochrome et apposition de microlentilles sur chaque pixel (réseau microlenticulaire) ou, en version polychrome, avec filtre couleur, également avec réseau de mini-lentilles, une mini-lentille étant apposée sur chaque pixel |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8529 90 92 ex 8536 69 90 |
49 83 |
Prise d'alimentation secteur (AC socket) munie d'un filtre antibruit et composée:
d'un support métallique pour l'adaptation de la prise d'alimentation secteur au téléviseur à écran plasma, ou sans support métallique |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8529 90 92 |
51 |
Modules à diodes électroluminescentes organiques (OLED), consistant en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT,
du type utilisé pour la fabrication de téléviseurs et de moniteurs |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8529 90 92 |
55 |
Modules à diodes électroluminescentes organiques (OLED), consistant en
utilisés dans la fabrication de téléviseurs et de moniteurs ou dans la construction de véhicules relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8529 90 92 |
63 |
Module LCD:
propre à être monté dans les véhicules à moteur du chapitre 87 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8529 90 92 |
65 |
Écran OLED comprenant:
destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de la position 8528 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8529 90 92 |
67 |
Écran couleur à cristaux liquides pour moniteurs LCD de la position 8528 ,
utilisé dans la construction de véhicules relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8529 90 92 |
70 |
Cadre de fixation et de recouvrement de forme rectangulaire
destiné à la fabrication de téléviseurs |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8529 90 92 |
85 |
Module LCD couleur dans un boîtier:
destiné à être intégré de manière permanente dans des véhicules relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8535 90 00 ex 8536 50 80 |
30 83 |
Interrupteur de module semiconducteur contenu dans un boîtier:
|
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8536 41 10 |
20 |
Relais photoélectrique (relais photovoltaïque) composé d'une diode électroluminescente GaAIA, d'un circuit intégré récepteur galvaniquement isolé avec générateur photovoltaïque et un Mosfet de puissance (comme commutateur de sortie), dans un boîtier de connexion, pour une tension inférieure ou égale à 60 Volts et une intensité de courant inférieure ou égale à 2 ampères |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8536 41 90 |
40 |
Un relais de puissance:
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8536 41 90 |
50 |
Relais photoélectrique (relais photovoltaïque) composé d'une diode électroluminescente GAaIA, d'un circuit intégré récepteur galvaniquement isolé avec un ou deux générateur(s) photovoltaïque(s) et deux Mosfets de puissance (en tant que commutateur de sortie), dans un boîtier de connexion, pour une tension inférieure ou égale à 60 Volts et une intensité de plus de 2 ampères |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8536 49 00 |
30 |
Relais dont la bobine présente les caractéristiques suivantes:
utilisés pour la fabrication de batteries pour véhicules électriques (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8536 49 00 |
40 |
Relais photoélectrique (ou relais photovoltaïque), composé de deux diodes émettrices de lumière GaAIA, deux récepteurs avec isolement galvanique avec générateur(s) photovoltaïque(s) et quatre transistors à effet de champ à grille métal-oxyde - MOFSET (comme commutateurs de sortie), dans un boîtier muni de connecteurs, pour une tension excédant 60 V |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8536 50 11 |
40 |
Interrupteur à bouton pour système de démarrage sans clé d'une tension de 12 V dans un boîtier en matière plastique, comprenant au minimum:
utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8536 50 19 ex 8536 50 80 |
93 97 |
Unités à fonctions réglables de commande et de connexion, comportant un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques associés ou non à des éléments à semi-conducteurs, montées ensembles sur une grille de connexion et enserrées dans un boîtier en matière plastique |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8536 50 80 |
81 |
Commutateurs à régulateur de vitesse mécanique pour connecter des circuits électriques avec:
entrant dans la fabrication de machines classées dans la position 8467 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8536 50 80 |
82 |
Commutateurs mécaniques pour connecter des circuits électriques avec:
entrant dans la fabrication de machines classées dans la position 8467 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8536 69 90 |
51 |
Connecteurs de type SCART (péritel), intégrés dans un boîtier en matière plastique ou métallique, présentant 21 broches sur 2 rangées, destinés à la fabrication de produits relevant des positions 8521 et 8528 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8536 69 90 |
60 |
Pièces de connexion électriques d'une longueur n'excédant pas 12,7 mm et d'un diamètre n'excédant pas 10,8mm, destinées à être utilisées dans la fabrication de prothèses auditives et de processeurs vocaux (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8536 69 90 |
82 |
Prise ou fiche modulaire pour réseau local, combinée ou non à d'autres supports, intégrant au moins:
entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8536 69 90 |
84 |
Prise ou fiche USB (Universal serial bus) simple ou multiple pour le raccordement à d'autres dispositifs USB, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8536 69 90 |
85 |
Prise ou fiche, intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 96 broches au maximum, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8536 69 90 |
86 |
Prise ou fiche électrique de type interface multimédia haute définition (HDMI), intégrée dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 19 ou 20 broches sur 2 rangées, entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8521 ou 8528 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8536 70 00 |
10 |
Prise, fiche ou connecteur optique entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 ou 8528 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8536 90 95 |
20 |
Boîtier de puces à semi-conducteurs sous la forme d'un cadre en plastique équipé d'une grille de connexion munie de plots de contact, pour une tension n'excédant pas 1 000 V |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8536 90 95 |
40 |
Rivets de contact:
|
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8536 90 95 ex 8544 49 93 |
94 10 |
Connecteur élastomérique, en caoutchouc ou en silicone, muni d'un ou plusieurs éléments conducteurs |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8537 10 91 |
50 |
Module de commande de fusibles dans un boîtier en plastique avec supports de fixation comportant:
des types utilisés pour la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8537 10 91 ex 8537 10 98 |
60 45 |
Unités de commande électroniques, fabriquées conformément à la classe 2 de la norme IPC-A-610E, présentant au moins les caractéristiques suivantes:
du type utilisé pour la fabrication de machines de recyclage ou de triage |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8537 10 91 |
65 |
Unité de commande électronique pour optimiser les performances du moteur:
utilisée dans la construction de véhicules à moteur (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8537 10 91 |
70 |
Commande à mémoire programmable d'une tension n'excédant pas 1 000 V, permettant de faire fonctionner un moteur à combustion et/ou différents actionneurs fonctionnant avec un moteur à combustion, comprenant au moins
|
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8537 10 98 |
30 |
Contrôleur 'pont H' pour moteur électrique, sans mémoire programmable, constitué:
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8537 10 98 |
35 |
Unité de contrôle électronique sans mémoire, d'une tension de 12 V, destinée aux systèmes d'échange d'informations dans les véhicules (pour la connexion des services audio, de la téléphonie, de la navigation, des caméras et des services sans fil dans les véhicules) et comportant:
|
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8537 10 98 |
40 |
Unité de commande électronique pour contrôler la pression des pneus comprenant un boîtier en plastique renfermant un circuit imprimé et muni ou non d'un support de fixation métallique:
du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8537 10 98 |
50 |
Unité de commande électronique BCM («Body Control Module», module de commande de carrosserie) comprenant:
du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8537 10 98 |
60 |
Ensemble électronique composé:
utilisé dans la fabrication de produits encastrables des positions 8514 20 80 , 8516 50 00 et 8516 60 80 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8537 10 98 |
65 |
Manette pour module de commande sous volant:
du type utilisé dans la fabrication des véhicules à moteur du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8537 10 98 |
75 |
Module de commande pour système d'accès et de démarrage sans clé du véhicule, avec appareil de commutation électrique, logé dans un boîtier plastique, pour une tension de 12 V, muni ou non des éléments suivants:
utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8537 10 98 |
93 |
Unité de commande électronique pour une tension de 12 V, destinée à être utilisée dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8538 90 91 ex 8538 90 99 |
20 50 |
Antenne intérieure destinée au système de verrouillage des portes de la voiture, comprenant:
du type utilisé dans la fabrication des marchandises du code NC 8703 |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex ex85389099 ex ex85472000 |
30 10 |
Supports et capots en polycarbonate ou acrylonitrile butadiène styrène pour les blocs de commandes au volant recouverts ou non sur la face extérieure d'une peinture résistante aux griffures |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8538 90 99 |
40 |
Boutons d'interfaces de commandes en polycarbonate pour blocs de commandes au volant recouverts sur la face extérieure d'une peinture résistante aux griffures, en emballages immédiats de 500 pièces ou plus |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8538 90 99 |
60 |
Façade de panneau de commande se présentant sous la forme d'un boîtier plastique, comprenant des guides de lumière, des commutateurs rotatifs, des interrupteurs à pression et des boutons-poussoirs, ou d'autres types de commutateurs, sans composants électriques, du type utilisé sur le tableau de bord des véhicules à moteur du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8538 90 99 |
95 |
Plaque de base en cuivre destinée à servir de dissipateur thermique dans la fabrication de modules IGBT contenant un plus grand nombre de composants que les puces et les diodes IGBT avec une tension égale ou supérieure à 650 V, mais n'excédant pas 1 200 V (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8540 20 80 |
91 |
Photomultiplicateur |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex ex85407100 |
20 |
Magnétron à effet continu, avec une fréquence fixe de 2 460 MHz, aimant permanent, sortie sonde, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8516 50 00 (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex ex85408900 |
91 |
Indicateurs, sous forme d'un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions n'excédant pas 300 mm × 350 mm, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou chacune des lignes est composé d'éléments fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu'ils sont soumis à un bombardement d'électrons |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8540 89 00 |
92 |
Tube de visualisation à vide, fluorescent |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8540 91 00 |
20 |
Source thermoionique d'électrons (point émetteur) d'hexaborure de lanthane (CAS RN 12008-21-8) ou d'hexaborure de cérium (CAS RN 12008-02-5), dans un boîtier métallique muni de connecteurs électriques, doté:
|
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8543 70 90 |
15 |
Film électrochrome, constitué de feuilles stratifiées, avec:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8543 70 90 |
30 |
Amplificateur, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8543 70 90 |
33 |
Amplificateur haute fréquence constitué d'un ou de plusieurs circuits intégrés et d'un ou de plusieurs condensateurs distincts (puces), même avec des éléments de circuits passifs intégrés, monté sur un flasque métallique et intégré dans un boîtier |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8543 70 90 |
34 |
Amplificateur à haute fréquence à nitrure de gallium (GaN) constitué d'un ou de plusieurs circuits intégrés, d'une ou plusieurs puces de condensateurs et de composants facultatifs passifs intégrés («IPD») montés sur une flasque métallique intégrée dans un boîtier |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8543 70 90 |
35 |
Modulateur de fréquences radio (RF), opérant dans une gamme de fréquence de 43 MHz ou plus mais n'excédant pas 870 MHz, permettant la commutation de signaux VHF et UHF, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8543 70 90 |
45 |
Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe, dans une bande de fréquence de 1,8 MHz à 67 MHz, enserré dans un boîtier |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8543 70 90 |
55 |
Circuit opto-électronique composé d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes (DEL), équipées ou non d'un circuit de pilotage intégré, et d'une photodiode avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques, ou d'une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes et d'au moins deux photodiodes avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques ou autres circuits intégrés, enserré dans un boîtier |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8543 70 90 |
80 |
Oscillateur à compensation thermique, comprenant un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un cristal pièzo-électrique et un condensateur ajustable, enserré dans un boitier |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8543 70 90 |
85 |
Oscillateur piloté en tension (VCO), à l'exception des oscillateurs à compensation thermique, constitué d'éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8543 70 90 |
95 |
Module de visualisation et de commande de téléphone mobile, comportant:
utilisé dans la construction de véhicules du chapitre 87 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8544 20 00 ex 8544 42 90 ex 8544 49 93 |
10 20 20 |
Câble flexible isolé en PET/PVC:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8544 20 00 |
30 |
Câble de raccordement d'antenne destiné à la transmission du signal radio analogique (AM/FM) avec ou sans signal GPS, comportant:
du type utilisé pour la fabrication de marchandises du chapitre 87 |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8544 30 00 |
30 |
Faisceaux de fils électriques, de mesures variables, d'une tension minimale de 5 V et maximale de 90 V pouvant mesurer certaines ou l'ensemble des caractéristiques suivantes:
utilisés dans la fabrication de véhicules relevant de la position 8427 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8544 30 00 |
35 |
Faisceau de câbles:
destiné à la fabrication de véhicules tout-terrain ou utilitaires (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8544 30 00 ex 8544 42 90 |
40 40 |
Faisceau de fils électriques du système de direction disposant d'une tension d'utilisation de 12 V, équipé de connecteurs sur les deux côtés et d'au moins 3 mâchoires d'ancrage en plastique pour le montage du boîtier de direction de véhicules à moteur |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8544 30 00 ex 8544 42 90 |
60 50 |
Câble de raccordement à quatre conducteurs, destiné à la transmission des signaux numériques du système audio et de navigation vers un concentrateur USB, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87 |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8544 30 00 |
70 |
Faisceau de fils électriques de mesures variables:
destiné à la fabrication des véhicules de la position 8711 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8544 30 00 ex 8544 42 90 |
85 65 |
Câble d'extension à deux conducteurs équipé de deux connecteurs, incluant au minimum:
du type utilisé pour connecter les capteurs de vitesse dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8544 42 90 |
10 |
Câble de transmission de données pouvant supporter un débit de transmission de 600 Mbits/s ou plus:
utilisé uniquement pour la conmmunication entre un panneau LCD, un écran à plasma ou un écran OLED et des circuits électroniques de traitement vidéo |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8544 42 90 |
15 |
Câble souple isolé PVC à huit fils présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8544 42 90 |
25 |
Câble souple isolé PVC présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8544 42 90 |
35 |
Câble souple isolé PVC à six ou huit fils présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8544 42 90 |
70 |
Conducteurs électriques:
destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, de kits d'accessoires et de processeurs vocaux (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8544 42 90 |
80 |
Câble de raccordement à douze fils muni de deux connecteurs
utilisé dans la fabrication des marchandises relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8544 49 91 |
10 |
Fils électriques de cuivre isolés:
destinés à être utilisés dans la fabrication de faisceaux de câbles pour automobiles (2) |
0 % |
m |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8544 49 93 |
30 |
Conducteurs électriques:
destinés à être utilisés dans la fabrication de prothèses auditives, d'implants et de processeurs vocaux (2) |
0 % |
m |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8545 90 90 |
20 |
Papier de fibres de carbone du type de celui qui est utilisé dans les couches de diffusion gazeuse des électrodes de piles à combustible |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8548 10 29 |
10 |
Accumulateurs électriques usagés aux ions de lithium ou au nickelmétalhydrure |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8548 90 90 |
41 |
Unité, constituée d'un résonateur opérant dans une gamme de fréquences de 1,8 MHz ou plus mais n'excédant pas 40 MHz et d'un condensateur, enserré dans un boîtier |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8548 90 90 |
43 |
Capteur d'image par contact |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8548 90 90 |
48 |
Bloc optique, comprenant au moins
|
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8548 90 90 |
65 |
Module LCD,
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 10 10 ex 8708 10 90 |
10 10 |
Couvercle plastique destiné à combler l'espace entre les feux antibrouillards et le pare-chocs, avec ou sans baguette chromée, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 30 10 ex 8708 30 91 ex 8708 30 99 |
20 60 10 |
Unité de commande de frein composée:
destinée à être utilisée dans la fabrication de véhicules (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 30 10 ex 8708 30 91 |
40 30 |
Corps du frein à disque dans la version équipée d'un mécanisme de rampe à billes (BIR) ou d'un frein de stationnement électronique (EPB) ou à fonctionnement hydraulique uniquement, pourvu d'ouvertures fonctionnelles et d'ouvertures de montage ainsi que de rainures de guidage, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 30 10 ex 8708 30 91 |
50 10 |
Frein de stationnement du type frein à tambour:
utilisé dans la construction de véhicules à moteur (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 30 10 ex 8708 30 91 |
60 20 |
Plaquettes organiques sans amiante pour freins à disque, équipées d'un élément de friction fixé sur le plateau arrière en acier de la bande, utilisées dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 30 10 ex 8708 30 91 |
70 40 |
Support d'étrier de frein en fonte ductile du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 40 20 ex 8708 40 50 |
20 10 |
Boîte de vitesses hydrodynamique automatique
utilisée dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 87 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 40 20 |
30 |
Boîte de vitesse automatique avec convertisseur de couple hydraulique:
destinée à être utilisée dans la construction de véhicules automobiles du chapitre 8703 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 40 20 ex 8708 40 50 |
40 30 |
Ensemble boîte de transmission à une ou deux entrées et au moins trois sorties, logé dans un carter en fonte d'aluminium, dont les dimensions globales (hors arbres) n'excèdent pas 455 mm (largeur) × 462 mm (hauteur) × 680 mm (longueur), équipé au minimum:
destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 40 20 ex 8708 40 50 |
50 40 |
Ensemble de transmission accueillant 3 autres arbres et offrant un interrupteur rotatif pour le changement de vitesse, constitué:
présentant les dimensions suivantes:
utilisé dans la construction de véhicules automobiles relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 50 20 ex 8708 50 99 |
20 10 |
Arbre de transmission en plastique renforcé par fibres de carbone, constitué d'une seule pièce, sans joint central
|
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 50 20 ex 8708 50 99 ex 8708 99 10 ex 8708 99 97 |
40 30 70 80 |
Carter d'engrenage (transmission) à entrée simple et à double sortie, dans un boîtier en aluminium moulé, dont les dimensions globales n'excèdent pas 148 mm (± 1 mm) × 213 mm (± 1 mm) × 273 mm (± 1 mm), comprenant au moins:
destiné à être utilisé dans la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 50 20 ex 8708 50 55 ex 8708 50 91 ex 8708 50 99 |
50 20 10 40 |
Roulement à double rangée de 3e génération, destiné aux véhicules à moteur,
utilisé dans la construction de marchandises relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 80 20 ex 8708 80 35 |
10 10 |
Palier supérieur de jambe de force comprenant
du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 80 20 ex 8708 80 91 |
20 10 |
Bras de châssis arrière avec un élément de protection en matière plastique, équipé de deux gaines métalliques dans lesquelles sont enfoncés des supports élastiques en caoutchouc, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 80 20 ex 8708 80 91 |
30 20 |
Bras de châssis arrière équipé d'un pivot à bille et d'une gaine métallique dans laquelle est enfoncé un support élastique en caoutchouc, du type utilisé pour la fabrication des marchandises du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 80 99 |
10 |
Barre de stabilisation de l'essieu avant, montée aux deux extrémités avec un pivot à bille, destinée à être utilisée dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 91 20 ex 8708 91 35 |
20 10 |
Refroidisseur en aluminium à air comprimé avec un habillage cannelé du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 91 20 ex 8708 91 99 |
30 30 |
Entrée ou sortie de réservoir d'air fabriquée selon la méthode gravimétrique pour l'alliage d'aluminium EN AC 42100, présentant:
du type utilisé dans les échangeurs thermiques des systèmes de refroidissement pour voiture |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8708 91 99 ex 8708 99 97 |
40 55 |
Ensemble pour alimentation en air comprimé, même équipé d'un résonateur, comprenant au moins:
destiné à être utilisé dans la fabrication des marchandises du chapitre 87 (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 93 10 ex 8708 93 90 |
10 10 |
Embrayage centrifuge mécanique destiné à être utilisé avec une courroie élastomérique dans un environnement sec, logé dans une boîte de vitesse à transmission variable continue (CVT):
destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 93 10 ex 8708 93 90 |
30 30 |
Embrayage centrifuge mécanique destiné à être utilisé avec une courroie élastomérique dans un environnement sec par transmission variable continue (CVT), équipé:
destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 94 20 ex 8708 94 35 |
10 20 |
Boîtier de direction à crémaillère en habillage aluminium avec joints homocinétiques, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 95 10 ex 8708 95 99 |
10 20 |
Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance
|
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 95 10 ex 8708 95 99 |
20 30 |
Coussins gonflables de sécurité en tissu polyamide à haute résistance:
|
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 99 10 ex 8708 99 97 |
10 60 |
Ensemble réservoir à carburant composite à six couches comprenant:
destiné à la fabrication de véhicules tout terrain ou utilitaires (2) |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8708 99 10 ex 8708 99 97 |
25 45 |
Guidage d'air en plastique servant à diriger le flux d'air vers la surface du refroidisseur intermédiaire, destiné à la construction de véhicules à moteur (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 99 10 ex 8708 99 97 |
35 35 |
Support de radiateur ou d'échangeur thermique intermédiaire, avec ou sans caoutchouc amortissant, utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 99 10 ex 8708 99 97 |
40 25 |
Pièce de support en fer ou acier, munie de trous de fixation, avec ou sans écrous de serrage, servant à fixer la boîte de vitesses à la carrosserie, utilisée dans la fabrication des marchandises relevant du chapitre 87 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8708 99 97 |
85 |
Éléments intérieurs ou extérieurs galvanisés, constitués:
destinés à la fabrication de parties de véhicules à moteur des positions 8701 à 8705 (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8714 10 90 |
10 |
Tubes intérieurs:
du type utilisé pour la fabrication de tubes de fourche de motocycles |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8714 10 90 |
20 |
Radiateur du type utilisé sur les motocycles et adapté aux fixations (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8714 10 90 |
50 |
Tubes d'amortisseur pour suspension:
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8714 91 10 ex 8714 91 10 ex 8714 91 10 |
23 33 70 |
Cadre, constitué d'aluminium ou de fibres d'aluminium et de carbone, destiné à la fabrication de bicyclettes (y compris électriques) (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8714 91 30 ex 8714 91 30 ex 8714 91 30 |
25 35 72 |
Fourches avant, à l'exception des fourches avant rigides (non téléscopiques) entièrement en acier, destinées à la fabrication de bicyclettes (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8714 96 10 |
10 |
Pédales, destinées à la fabrication de bicyclettes (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 8714 99 10 ex 8714 99 10 |
20 89 |
Guidons de bicyclette,
destinés à la fabrication de bicyclettes (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 8714 99 90 |
30 |
Tiges de selle, destinées à la fabrication de bicyclettes (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 9001 10 90 |
10 |
Inverseur d'images constitué par un assemblage de fibres optiques |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9001 10 90 |
30 |
Fibre optique polymère caractérisée par:
du type utilisé pour la fabrication de câbles de fibres polymères |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9001 10 90 ex 9001 90 00 |
40 18 |
Plaques à fibres optiques:
du type utilisé dans les systèmes de radiographie dentaire |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9001 20 00 |
10 |
Matériau consistant en un film polarisant, se présentant ou non en rouleau, renforcé d'un côté ou des deux côtés par un matériau transparent, comportant ou non une couche adhésive, recouvert sur une des faces ou sur les deux d'une pellicule de protection |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 9001 20 00 ex 9001 90 00 |
20 55 |
Feuilles optiques, de diffusion, de réflexion ou à prismes, ou plaques de diffusion non imprimées, dotées ou non de propriétés polarisantes, spécialement découpées |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9001 50 41 ex 9001 50 49 |
40 40 |
Verre de lunetterie correcteur non détouré, organique, ouvré sur les deux faces, destiné à faire l'objet d'un traitement (revêtement, coloration, usinage des bords, montage ou tout autre traitement substantiel) en vue de son utilisation dans la fabrication de lunettes correctrices (2) |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9001 50 80 |
30 |
Verre de lunetterie correcteur non détouré semi-fini, organique, ouvré sur une face, de forme ronde, du type utilisé pour la fabrication de verres de lunetterie finis |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 9001 90 00 |
35 |
Écran de rétroprojection, comprenant une plaque lenticulaire en matière plastique |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 9001 90 00 |
45 |
Barreau en matière grenat d'yttrium-aluminium (YAG) dopé au néodyme, poli sur les 2 extrémités |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9001 90 00 |
65 |
Film optique utilisé dans la fabrication d'écrans de projection frontale, qui se compose de 5 structures multicouches au minimum, dont un réflecteur dorsal, une couche avant et un filtre de contraste avec un pas de 0,65 μm au maximum (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9001 90 00 |
70 |
Feuilles en poly(éthylène téréphtalate) d'une épaisseur de moins de 300 μm, conformes à la norme ASTM D2103, ayant sur une face des prismes de résine acrylique, avec un angle de prisme de 90° et un pas de 50 μm |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9001 90 00 |
85 |
Plaque guide lumière en polyméthacrylate de méthyle,
destinée à la fabrication d'unités de rétroéclairage pour téléviseurs à écran plat (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9002 11 00 ex 9002 19 00 |
15 10 |
Objectif infrarouge à focalisation motorisée:
utilisé dans la fabrication de caméras thermiques, jumelles infrarouge, viseurs d'armes (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9002 11 00 |
20 |
Objectifs
comme utilisés dans la production de visualiseurs ou de caméras destinées à la transmission d'images en direct |
0 % |
— |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9002 11 00 ex 9002 19 00 |
25 20 |
Unité optique infrarouge constituée:
assemblées sur un support en alliage d'aluminium usiné, du type de celle utilisée pour les caméras thermiques |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9002 11 00 ex 9002 19 00 |
35 30 |
Unité optique infrarouge constituée:
assemblées sur un support en alliage d'aluminium usiné, du type de celle utilisée pour les caméras thermiques |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9002 11 00 ex 9002 19 00 |
45 40 |
Unité optique infrarouge
du type de celle utilisée pour les caméras thermiques |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 9002 11 00 |
50 |
Objectif:
|
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9002 11 00 ex 9002 19 00 |
55 50 |
Unité optique infrarouge constituée:
assemblées sur un support en alliage d'aluminium usiné, du type de celle utilisée pour les caméras thermiques |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9002 11 00 ex 9002 19 00 |
65 60 |
Unité optique infrarouge
du type de celle utilisée pour les caméras thermiques |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9002 11 00 ex 9002 19 00 |
75 70 |
Unité optique infrarouge constituée:
assemblées sur un support en alliage d'aluminium usiné, du type de celle utilisée pour les caméras thermiques |
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 9002 11 00 |
85 |
Bloc de lentilles présentant:
utilisé pour la fabrication d'appareils photographiques automatiques CMOS (2) |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 9002 90 00 |
30 |
Unité optique, comprenant 1 ou 2 rangées de fibres optiques en verre sous forme de lentilles et d'une diamètre de 0,85 mm ou plus mais n'excédant pas 1,15 mm, inserrée entre 2 plaques en matière plastique |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9002 90 00 |
40 |
Lentilles montées fabriquées à partir de verre de chalcogénures transmettant dans l'infrarouge ou d'une combinaison de verre de chalcogénures transmettant dans l'infrarouge et d'un autre matériau pour lentille |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9013 80 90 |
30 |
Micro miroir électronique à semi-conducteur, dans un boîtier adapté à l'assemblage entièrement automatisé de circuits imprimés, essentiellement composé de :
du type destiné à être incorporé dans des produits relevant des chapitres 84 à 90 et du chapitre 95 |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 9025 80 40 |
30 |
Capteur de pression barométrique électronique à semiconducteurs, dans un boîtier, composé principalement de:
|
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9025 80 40 |
50 |
Capteur électronique à semi-conducteurs permettant de mesurer au moins deux des éléments suivants:
du type destiné à être incorporé aux produits relevant des chapitres 84 à 90 et du chapitre 95 |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 9027 10 90 |
10 |
Élément de capteur pour les analyses de gaz ou de fumées dans les véhicules automobiles, constitué essentiellement d'un élément en céramique-zirconium enserré dans un boîtier métallique |
0 % |
— |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9029 10 00 |
30 |
Capteur de vitesse utilisant l'effet Hall pour mesurer la rotation des roues sur un véhicule à moteur, pourvu d'une coque en plastique et comportant un câble de connexion doté d'un connecteur et de supports de fixation, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9029 20 31 ex 9029 90 00 |
10 20 |
Combiné d'instruments pour tableau de bord avec carte de commande à microprocesseur, moteur pas à pas et indicateurs LED affichant les éléments de base afférents à l'état du véhicule, à savoir au moins:
et communiquant via les protocoles bus CAN et K-Line, du type utilisé dans la fabrication de marchandises relevant du chapitre 87 |
0 % |
p/st |
31.12.2019 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 9030 31 00 |
20 |
Capteur de batterie automobile servant à mesurer la tension, le courant électrique et la température, comprenant:
destiné à la construction de véhicules à moteur (2) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 9032 89 00 |
30 |
Commande électronique de servodirection électrique (EPS controller) |
0 % |
p/st |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9032 89 00 |
40 |
Régulateur de vanne numérique assurant la régulation de liquides et de gaz |
0 % |
p/st |
31.12.2022 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9032 89 00 |
50 |
Panneau à gaz servant à réguler et mesurer le débit de gaz, fonctionnant avec la technologie plasma, comprenant
|
0 % |
— |
31.12.2021 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9401 90 80 |
10 |
Roue dentée du type utilisé dans la fabrication de sièges de voiture inclinables |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9401 90 80 |
60 |
Élément extérieur d'un appuie-tête en cuir de bovins perforé, doublé d'un tissu laminé renforcé de gaze et sans rembourrage en mousse, utilisé, après ouvraison (surpiqûre du cuir et application d'une broderie), dans la production des sièges de véhicules motorisés |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9503 00 75 ex 9503 00 95 |
10 10 |
Modèles à l'échelle de téléférique en matière plastique, même avec moteur, pour l'impression (2) |
0 % |
p/st |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9607 20 10 |
10 |
Curseurs, bandes étroites munies de dents, arrêts et autres parties de fermetures éclair, en métal commun, destinés à la fabrication de fermetures éclair (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
ex 9607 20 90 |
10 |
Bandes étroites dotées d'agrafes en plastique, destinées à la fabrication de fermetures éclair (2) |
0 % |
— |
31.12.2020 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 9608 91 00 |
10 |
Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 9608 91 00 |
20 |
Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs, sans canal intérieur |
0 % |
— |
31.12.2023 |
||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
(*1)ex 9612 10 10 |
10 |
Rubans encreurs en matière plastique composés de plusieurs segments de couleurs différentes, où les substances colorantes sont amenées par la chaleur dans un support (dit sublimation de substances colorantes) |
0 % |
— |
31.12.2023 |
(1) Toutefois, la suspension des droits de douane ne s'applique pas lorsque la transformation est effectuée par des entreprises de vente au détail ou de restauration.
(2) La suspension des droits est subordonnée à la surveillance douanière de la destination particulière conformément à l'article 254 du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement Européen et du Conseil du 9 octobre 2013 établissant le code des douanes de l'Union (JO L 269 du 10.10.2013, p. 1).
(3) Seul le droit ad valorem est suspendu. Le droit spécifique continue de s'appliquer.
(4) Une surveillance des importations de marchandises couvertes par cette suspension tarifaire est mise en place conformément à la procédure prévue aux articles 55 et 56 du règlement d'exécution (UE) 2015/2447 de la Commission du 24 novembre 2015 établissant les modalités d'application de certaines dispositions du règlement (UE) no 952/2013 du Parlement européen et du Conseil établissant le code des douanes de l'Union (JO L 343 du 29.12.2015, p. 558).
(5) Un numéro CUS (Customs Union and Statistics Number) est attribué à chaque enregistrement ECICS (produit). L' Inventaire Douanier Européen des Substances Chimiques (ECICS) est un outil d'information géré par la direction générale de la fiscalité et de l'union douanière de la Commission européenne. De plus amples informations sont disponibles à l'adresse suivante: http://ec.europa.eu/taxation_customs/common/databases/ecics/index_fr.htm
(6) L'expression «destiné à l'industrie du montage» se réfère à la production de nouveaux articles dans une usine d'assemblage ou de fabrication.
(*1) Nouvelle position, position modifiée ou position dont la durée de validité a été prolongée