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Document 32018R1258

    Règlement d'exécution (UE) 2018/1258 de la Commission du 18 septembre 2018 accordant une autorisation de l'Union pour la famille de produits biocides «Écolab Iodine PT3 Family» (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)

    C/2018/6008

    JO L 238 du 21.9.2018, p. 3–27 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    Legal status of the document In force

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2018/1258/oj

    21.9.2018   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    L 238/3


    RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/1258 DE LA COMMISSION

    du 18 septembre 2018

    accordant une autorisation de l'Union pour la famille de produits biocides «Écolab Iodine PT3 Family»

    (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    LA COMMISSION EUROPÉENNE,

    vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

    vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l'utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5,

    considérant ce qui suit:

    (1)

    Le 23 juillet 2015, Écolab Deutschland GmbH a présenté une demande conformément à l'article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012 pour l'autorisation d'une famille de produits biocides, dénommée «Écolab Iodine PT3 Family» (ci-après la «famille de produits»), relevant du type de produits 3, tels que définis à l'annexe V dudit règlement. Les Pays-Bas ont marqué leur accord pour que leur autorité compétente visée à l'article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012 évalue cette demande. La demande a été inscrite sous le numéro BC-VG018734-32 dans le registre des produits biocides (ci-après le «registre»).

    (2)

    La substance active contenue dans la famille de produits biocides est l'iode, y compris la polyvinylpyrrolidone iodée, qui figure dans la liste de l'Union des substances actives approuvées visée à l'article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012. Compte tenu des propriétés intrinsèques de la substance active, lorsque les critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien définis par le règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission (2) seront applicables, la Commission déterminera s'il est nécessaire de réexaminer l'approbation de l'iode, y compris la polyvinylpyrrolidone iodée, conformément à l'article 15 du règlement (UE) no 528/2012. En fonction des résultats de cette évaluation, la Commission déterminera s'il est nécessaire de réexaminer les autorisations de l'Union pour des produits contenant la substance active, conformément à l'article 48 du règlement (UE) no 528/2012.

    (3)

    Le 6 juin 2017, conformément à l'article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, l'autorité compétente d'évaluation a transmis le rapport d'évaluation et les conclusions de son évaluation à l'Agence européenne des produits chimiques (ci-après l'«Agence»).

    (4)

    L'avis (3) transmis le 12 janvier 2018 par l'Agence à la Commission contient le projet de résumé des caractéristiques du produit biocide (ci-après le «RCP»), ainsi que le rapport final d'évaluation du produit sur la famille de produits conformément à l'article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012. Dans son avis, l'Agence a conclu que la famille de produits répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l'article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu'elle peut faire l'objet d'une autorisation de l'Union conformément à l'article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, la famille de produits remplit les conditions définies à l'article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement.

    (5)

    Le 26 février 2018, l'Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l'Union, conformément à l'article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012.

    (6)

    La Commission partage l'avis de l'Agence et considère qu'il convient dès lors d'octroyer une autorisation de l'Union pour la famille de produits biocides et d'inscrire le RCP et le rapport d'évaluation du produit sur la famille de produits dans le registre conformément à l'article 71, paragraphe 6, du règlement (UE) no 528/2012.

    (7)

    Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des produits biocides,

    A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

    Article premier

    Une autorisation de l'Union est accordée à Écolab Deutschland GmbH pour la famille de produits biocides «Écolab Iode PT3 Family» sous le numéro EU-0018398-0000.

    L'autorisation de l'Union est valable du 11 octobre 2018 au 30 septembre 2028.

    L'autorisation de l'Union est subordonnée au respect du RCP figurant en annexe.

    Article 2

    Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

    Fait à Bruxelles, le 18 septembre 2018.

    Par la Commission

    Le président

    Jean-Claude JUNCKER


    (1)  JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.

    (2)  Règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission du 4 septembre 2017 définissant des critères scientifiques pour la détermination des propriétés perturbant le système endocrinien, conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 301 du 17.11.2017, p. 1).

    (3)  Avis de l'ECHA du 12 décembre 2017 concernant l'autorisation de l'Union pour «Écolab Iodine PT3 Family» (ECHA/BPC/177/2017).


    ANNEXE

    Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

    Écolab Iodine PT3 Family

    TP03 — Hygiène vétérinaire

    Numéro de l'autorisation: EU-0018398-0000

    Numéro de référence de l'autorisation R4BP 3: EU-0018398-0000

    PARTIE I

    PREMIER NIVEAU D'INFORMATION

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

    1.1.   Nom

    Nom

    Ecolab Iodine PT3 Family

     

     

    1.2.   Type(s) de produit(s)

    Type(s) de produit(s)

    TP03 - Hygiène vétérinaire

     

     

    1.3.   Titulaire de l'autorisation

    Nom et adresse du titulaire de l'autorisation

    Nom

    Ecolab Deutschland GmbH

    Adresse

    Ecolab-Allee 1, 40789 Monheim, Allemagne

    Numéro de l'autorisation

    EU-0018398-0000

    Numéro de référence de l'autorisation R4BP 3

    EU-0018398-0000

    Date de l'autorisation

    11 octobre 2018

    Date d'expiration de l'autorisation

    30 septembre 2028

    1.4.   Fabricant(s) des produits biocides

    Nom du fabricant

    Ecolab Europe GmbH

    Adresse du fabricant

    Richtistrasse 7, 8304 Walliselen Suisse

    Emplacement des sites de fabrication

    Ecolab Baglan, ECOLAB CONTAMINATION CONTROL BRUNEL WAY, BAGLAN ENERGY PARK, NEATH, SA11 2GA Galles du Sud Royaume-Uni

    Ecolab Leeds, LOTHERTON WAY, GARFORTH, LEEDS LS25 2JY Leeds Royaume-Uni

    Ecolab Rovigo, Viale del Lavoro 10, 45100 Rovigo Italie

    Ecolab Biebesheim Nalco Deutschland Manufacturing GmbH und Co.KG, Justus-von-Liebig-Str. 11 D-64584 Biebesheim Allemagne

    Ecolab NETHERLANDS BV, NL01ECOLAB, BRUGWAL 11 3432NZ NIEUWEGEIN Pays-Bas

    Ecolab Weavergate, ECOLAB WEAVERGATE PLANT WINNINGTON AVENUE, NORTHWICH CHESHIRE CW8 3AA NORTHWICH Royaume-Uni

    Ecolab Mullingar, Forest Park, Mullingar Ind. Estate, Mullingar, Co. Zone C Westmeath Irlande

    Ecolab Maribor, Ecolab d.o.o.,Vajngerlova 4 2000 Maribor Slovénie

    Ecolab Rozzano, VIA GRANDI 9/11 20089 ROZZANO Italie

    Ecolab B.V.B.A, Havenlaan: 4 3980 Tessenderlo Belgique

    Ecolab CELRA, Nalco Española Manufacturing, SLU C/Tramuntana s/n, Polígono Industrial de Celrà 17460 CELRÀ Espagne

    Ecolab Chalons Ecolab production France SAS, BP509 Avenue de Général Patton 51006 Châlons-en-Champagne France

    Ecolab Mandra, 25km Old National Road Athens Mandra, oo Attica Grèce

    NALCO FINLAND MANUFACTURING OY, Kivikummuntie 1 FIN-07955 Tesjoki Finlande

    1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

    Substance active

    Polyvinylpyrrolidone iodine

    Nom du fabricant

    ISP Chemicals LLC, Affiliate of Ashland Inc.

    Adresse du fabricant

    455 N. MAIN ST. (HWY 95) KY 42029 CALVERT CITY États-Unis

    Emplacement des sites de fabrication

    455 N. MAIN ST. (HWY 95) KY 42029 CALVERT CITY États-Unis


    Substance active

    Iode

    Nom du fabricant

    ACF Minera S.A.

    Adresse du fabricant

    San Martín No 499 00 Iquique Chili

    Emplacement des sites de fabrication

    Lagunas mine 00 Pozo Almonte Chili


    Substance active

    Iode

    Nom du fabricant

    SQM S.A.

    Adresse du fabricant

    Los Militares 4290 Piso 4 Santiago Chili

    Emplacement des sites de fabrication

    Nueva Victoria plant 00 Pedro de Valdivia Chili


    Substance active

    Iode

    Nom du fabricant

    Cosayach Nitratos S.A.

    Adresse du fabricant

    Amunategui 178 00 Santiago Chili

    Emplacement des sites de fabrication

    S.C.M. Cosayach Cala Cala 00 Pozo Almonte Chili


    Substance active

    Iode

    Nom du fabricant

    Nihon Tennen Gas Development Co., Ltd/ Kanto Kanto Natural Gas Development Co., Ltd

    Adresse du fabricant

    661 Mobara Chiba 297-8550 Mobara City Japon

    Emplacement des sites de fabrication

    Chiba Plant, 2508 Minami-Hinata, Shirako-Machi, Chosei-Gun 299-4205 Chiba Japon

    2.   COMPOSITION DE LA FAMILLE DE PRODUITS ET TYPE DE FORMULATION

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro EC

    Teneur (%)

    Min.

    Max.

    Polyvinylpyrrolidone iodine

     

    Substance active

    25655-41-8

     

    1

    3

    Iode

     

    Substance active

    7553-56-2

    231-442-4

    0,11

    0,33

    2.2.   Type(s) de formulation

    Formulation(s)

    AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

     

     

    PARTIE II

    DEUXIÈME NIVEAU D'INFORMATION — MÉTA-RCP

    MÉTA-RCP 1

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 1

    1.1.   Identificateur du méta-RCP 1

    Identification

    meta-RCP 1

    1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

    Numéro

    1-1

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit(s)

    TP03 — Hygiène vétérinaire

     

     

    2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP1

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro EC

    Contenu (%)

    Min.

    Max.

    Polyvinylpyrrolidone iodine

     

    Substance active

    25655-41-8

     

    1

    1

    Iode

     

    Substance active

    7553-56-2

    231-442-4

    0,11

    0,11

    2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 1

    Formulation

    AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

     

     

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 1

    Mentions de danger

     

    Conseils de prudence

     

    4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 1

    4.1.   Description de l'usage

    Tableau 1. Usage 1 — Désinfection post -traite des trayons par immersion

    Type de produit

    TP03 — Hygiène vétérinaire

    Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris les stades de développement)

    Bactérie

    Levures

    Virus enveloppés

    Domaine(s) d'utilisation

    Intérieur

    Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)

    Méthode(s) d'application

    Trempage manuel utilisant un récipient de trempage

    3 à 10 mL (trempage)

    1 à 3 désinfection post-traite par jour

    Doses et fréquences d'application

    3-10 ml (trempage)

    Application post-traite 1x -3x par jour (après chaque traite).

    3 à 10 ml de produit nécessaires à chaque traite (animaux à 4 mamelles)

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux des emballages

    0,5 L – 1 000 L récipient PEHD

    4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 1.

    5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (1) DU MÉTA-RCP 1

    5.1.   Consignes d'utilisation

    Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.

    Produit à appliquer post-traite avec utilisation d'un récipient de trempage.

    Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

    Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.

    Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Effets potentiels sur la santé

    Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Mesures de premiers secours:

    Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.

    Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

    Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

    Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

    Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit a entraîné une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier ( pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

    Catalogue européen des déchets: 200130 — détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C et hors exposition directe au soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.

    Durée de conservation: 24 mois

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 1

    7.1.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Noms commercial(aux)

    Ioklar Super Dip D

    Numéro d'autorisation

    EU-0018398-0001 1-1

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro EC

    Contenu (%)

    Polyvinylpyrrolidone iodine

     

    Substance active

    25655-41-8

     

    1

    Iode

     

    Substance active

    7553-56-2

    231-442-4

    0,11

    7.2.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Noms commercial(aux)

    IoKlar Superdip

    Numéro d'autorisation

    EU-0018398-0002 1-1

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro EC

    Contenu (%)

    Polyvinylpyrrolidone iodine

     

    Substance active

    25655-41-8

     

    1

    Iode

     

    Substance active

    7553-56-2

    231-442-4

    0,11

    MÉTA-RCP 2

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 2

    1.1.   Identification du méta-RCP 2

    Identifiant

    meta-RCP 2

    1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

    Numéro

    1-2

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit(s)

    TP03 — Hygiène vétérinaire

     

     

    2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP2

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro EC

    Contenu (%)

    Min.

    Max.

    Polyvinylpyrrolidone iodine

     

    Substance active

    25655-41-8

     

    1,35

    1,35

    Iode

     

    Substance active

    7553-56-2

    231-442-4

    0,15

    0,15

    2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 2

    Formulation

    AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

     

     

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 2

    Mentions de danger

     

    Conseils de prudence

     

    4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 2

    4.1.   Description de l'usage

    Tableau 2. Usage 1 — Désinfection post-traite des trayons par immersion

    Type de produit

    TP03 — Hygiène vétérinaire

    Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)

    Bactérie

    Levures

    Virus enveloppés

    Domaine(s) d'utilisation

    Intérieur

    Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)

    Méthode(s) d'application

    Trempage manuel utilisant un récipient de trempage

    Doses et fréquences d'application

    Application post-traite 1x -3x par jour (après chaque traite).

    Par traite 3 - 10 ml du produit sont nécessaires (animaux à 4 mamelles)

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux des emballages

    0,5 L – 1 000 L récipient PEHD

    4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 2.

    5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (2) DU MÉTA-RCP 2

    5.1.   Consignes d'utilisation

    Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.

    Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

    Produit à appliquer post-traite avec utilisation d'un gobelet de trempage.

    Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.

    Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Effets potentiels sur la santé

    Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Mesures de premiers secours:

    Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.

    Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut aisément respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

    Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

    Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

    Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier (pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

    Catalogue européen des déchets: 200130 — détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C et à l'abri des rayons directes de soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.

    Durée de conservation: 24 mois

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 2

    7.1.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Noms commercial

    Io-Shield D

    IoShield

    MEPA Barrier D

    BARIOPROTECT

    MS Cow Udder BLOCK

    Iodocop EXTRA

    Numéro d'autorisation

    EU-0018398-0003 1-2

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro EC

    Contenu(%)

    Polyvinylpyrrolidone iodine

     

    Substance active

    25655-41-8

     

    1,35

    Iode

     

    Substance active

    7553-56-2

    231-442-4

    0,15

    7.2.   Nom commercial/(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Noms commercial(aux)

    IoDark

    Iodocop EXTRA GREEN

    Mammizan Protect

    MS Cow Udder BLACK

    Numéro de l'autorisation

    EU-0018398-0004 1-2

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro EC

    Contenu (%)

    Polyvinylpyrrolidone iodine

     

    Substance active

    25655-41-8

     

    1,35

    Iode

     

    Substance active

    7553-56-2

    231-442-4

    0,15

    MÉTA-RCP 3

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 3

    1.1.   Identification du méta-RCP 3

    Identifiant

    meta-RCP 3

    1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

    Numéro

    1-3

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit(s)

    TP03 — Hygiène vétérinaire

     

     

    2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 3

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP3

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro EC

    Contenu (%)

    Min.

    Max.

    Polyvinylpyrrolidone iodine

     

    Substance active

    25655-41-8

     

    2,45

    2,45

    Iode

     

    Substance active

    7553-56-2

    231-442-4

    0,27

    0,27

    2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 3

    Formulation

    AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

     

     

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 3

    Mentions de danger

    Nocif pour les organismes aquatiques, entraîne des effets néfastes à long terme.

    Conseils de prudence

    Éviter le rejet dans l'environnement.

    4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 3

    4.1.   Description de l'usage

    Tableau 3. Usage 1 — Désinfection post-traite des trayons par immersion ou pulvérisation

    Type de produit

    TP03 — Hygiène vétérinaire

    Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stades de développement)

    Bactérie

    Levures

    Virus enveloppés

    Domaine(s) d'utilisation

    Intérieur

    Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)

    Méthode(s) d'application

    immersion, pulvérisation -

    Immersion manuelle avec le récipient de trempage

    Pulvérisation manuelle avec un spray à gâchette

    Pulvérisation manuelle avec un spray électronique

    Pulvérisation automatisée.

    Doses et fréquences d'application

    Application post-traite 1x -3x par jour

    Par épisode de traite 3-10 mL (trempage) à 10-15 mL (pulvérisation) de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux des emballages

    0,5 L – 1 000 L récipient PEHD

    4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

    Produit pour être appliqué post-traite par immersion ou pulvérisation sur les trayons d'animaux producteurs de lait, utilisant un équipement manuel ou automatique. Post-traite: appliquer le produit sur le trayon entier, ne pas l'essuyer. Garder les animaux debout pour au moins 5 min. Avant la prochaine traite, nettoyer soigneusement les trayons.

    Voir aussi le mode d'emploi général de méta-RCP 3.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

    S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

    Voir aussi le mode d'emploi général de méta-RCP 3.

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.

    4.2.   Description de l'usage

    Tableau 4. Usage 2 — Désinfection prétraite des trayons par immersion ou pulvérisation

    Type de produit

    TP03 — Hygiène vétérinaire

    Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)

    Bactérie

    Levures

    Domaine(s) d'utilisation

    Intérieur

    Désinfection prétraite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)

    Méthode(s) d'application

    immersion, pulvérisation -

    Immersion manuelle avec un récipient de trempage ou

    Pulvérisation manuelle avec un spray à gâchette ou

    Pulvérisation manuelle avec un spray électronique

    Doses et fréquences d'application

    Application prétraite 1 à 3 fois par jour.

    Par épisode de traite 3-10 mL (trempage) à 10-15 mL (pulvérisation) de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux des emballages

    0,5 L – 1 000 L récipient PEHD

    4.2.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

    Produit pour être appliqué prétraite par immersion ou pulvérisation sur les trayons d'animaux producteurs de lait, de façon manuelle.

    Prétraite: Nettoyer les trayons en essuyant avec un chiffon avant désinfection. Appliquer le produit sur le trayon entier et le laisser pendant 1 min. Essuyer avec un papier à usage unique ou un chiffon.

    Voir aussi le mode d'emploi général de méta-RCP 3.

    4.2.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

    S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection après la traite.

    Voir aussi le mode d'emploi général de méta-RCP 3.

    4.2.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.

    4.2.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.

    4.2.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 3.

    5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (3) DU MÉTA-RCP 3

    5.1.   Consignes d'utilisation

    Voir consignes d'utilisation spécifiques avant chaque utilisation.

    Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.

    Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

    Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    Voir les mesures de gestion des risques pour chaque usage.

    Porter des gants résistants aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) pour application par pulvérisation.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Effets potentiels sur la santé

    Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Mesures de premiers secours:

    Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.

    Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut aisément respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

    Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

    Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

    Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier ( pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

    Catalogue européen des déchets: 200130 — détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C et à l'abri d'exposition directe au soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.

    Durée de conservation: 24 mois

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 3

    7.1.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Noms commercial(aux)

    IoKlar Multi

    MEPA Iospray Plus D

    ASTRI-IO

    DESINTEC MH-Iodine S

    Numéro de l'autorisation

    EU-0018398-0005 1-3

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro EC

    Contenu (%)

    Polyvinylpyrrolidone iodine

     

    Substance active

    25655-41-8

     

    2,45

    Iode

     

    Substance active

    7553-56-2

    231-442-4

    0,27

    MÉTA-RCP 4

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 4

    1.1.   Identification du méta-RCP 4

    Identifiant

    meta-RCP 4

    1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

    Numéro

    1-4

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP03 - Hygiène vétérinaire

     

     

    2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 4

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP4

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro EC

    Contenu (%)

    Min.

    Max.

    Polyvinylpyrrolidone iodine

     

    Substance active

    25655-41-8

     

    1

    1

    Iode

     

    Substance active

    7553-56-2

    231-442-4

    0,11

    0,11

    2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 4

    Formulation

    AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

     

     

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 4

    Mentions de danger

     

    Conseils de prudence

     

    4.   USAGE (S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 4

    4.1.   Description de l'usage

    Tableau 5. Usage 1 — Désinfection prétraite des trayons par immersion ou pulvérisation

    Type de produit

    TP03 — Hygiène vétérinaire

    Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)

    Bactérie

    Levures

    Virus enveloppés

    Domaine(s) d'utilisation

    Intérieur

    Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)

    Méthode(s) d'application

    Immersion, pulvérisation -

    Immersion manuelle avec un récipient de trempage ou

    Pulvérisation manuelle avec un spray à gâchette ou

    Pulvérisation manuelle avec un spray électronique ou

    Pulvérisation automatisée

    Doses et fréquences d'application

    Application post-traite 1x -3x par jour (après chaque traite).

    Pour chaque épisode de traite, 3-10 mL (trempage) à 10-15 mL (pulvérisation) de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux des emballages

    0,5 L – 1 000 L récipient PEHD

    4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 4.

    5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (4) DU MÉTA-RCP 4

    5.1.   Consignes d'utilisation

    Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.

    Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

    Produit à appliquer sur les trayons d'animaux producteurs de lait par trempage ou pulvérisation à l'aide d'un équipement manuel ou automatique.

    Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.

    Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    Porter des gants résistants aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) pour application par pulvérisation.

    S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Effets potentiels sur la santé

    Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Mesures de premiers secours:

    Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.

    Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

    Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

    Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

    Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier (pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

    Catalogue européen des déchets: 200130 — détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C hors exposition directe au soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.

    Durée de conservation: 24 mois

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 4

    7.1.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Noms commercial(aux)

    Veloucid Spray D

    VelouCid Spray

    MEPA Soft Spray D

    ASTRI-UC

    SAC WINTERSPRAY

    Numéro de l'autorisation

    EU-0018398-0006 1-4

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro EC

    Contenu (%)

    Polyvinylpyrrolidone iodine

     

    Substance active

    25655-41-8

     

    1

    Iode

     

    Substance active

    7553-56-2

    231-442-4

    0,11

    MÉTA-RCP 5

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 5

    1.1.   Identification du méta-RCP 5

    Identifiant

    meta-RCP 5

    1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

    Numéro

    1-5

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP03 — Hygiène vétérinaire

     

     

    2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 5

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP5

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro EC

    Contenu (%)

    Min.

    Max.

    Polyvinylpyrrolidone iodine

     

    Substance active

    25655-41-8

     

    1

    1

    Iode

     

    Substance active

    7553-56-2

    231-442-4

    0,11

    0,11

    2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 5

    Formulation

    AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

     

     

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 5

    Mentions de danger

     

    Conseils de prudence

     

    4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 5

    4.1.   Description de l'usage

    Tableau 6. Usage 1 — Désinfection post-traite des trayons par immersion

    Type de produit

    TP03 — Hygiène vétérinaire

    Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)

    Bactérie

    Levures

    Virus enveloppés

    Domaine(s) d'utilisation

    Intérieur

    Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)

    Méthode(s) d'application

    Immersion

    Trempage manuel à l'aide d'un récipient de trempage

    Doses et fréquences d'application

    Application post-traite 1x -3x par jour

    Pour chaque épisode de traite, 3-10 mL de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux des emballages

    0,5 L – 1 000 L récipient PEHD

    4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 5.

    5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (5) DU MÉTA-RCP 5

    5.1.   Consignes d'utilisation

    Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.

    Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

    Produit à appliquer post-traite avec utilisation d'un récipient de trempage.

    Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.

    Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Effets potentiels sur la santé

    Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Mesures de premiers secours:

    Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.

    Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut aisément respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

    Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

    Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

    Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier (pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

    Catalogue européen des déchets: 200130 - détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.

    Durée de conservation: 18 mois

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 5

    7.1.   Nom commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Noms commercial(aux)

    Veloucid D

    VelouCid

    MEPA Care D

    Cremadip

    MS Cow Udder SEPIA

    Numéro d'autorisation

    EU-0018398-0007 1-5

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro EC

    Contenu (%)

    Polyvinylpyrrolidone iodine

     

    Substance active

    25655-41-8

     

    1

    Iode

     

    Substance active

    7553-56-2

    231-442-4

    0,11

    MÉTA-RCP 6

    1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES SUR LE MÉTA-RCP 6

    1.1.   Identification du méta-RCP 6

    Identifiant

    meta-RCP 6

    1.2.   Suffixe du numéro d'autorisation

    Numéro

    1-6

    1.3.   Type(s) de produit

    Type(s) de produit

    TP03 — Hygiène vétérinaire

     

     

    2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 6

    2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition du méta-RCP6

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro EC

    Contenu (%)

    Min.

    Max.

    Polyvinylpyrrolidone iodine

     

    Substance active

    25655-41-8

     

    1,35

    1,35

    Iode

     

    Substance active

    7553-56-2

    231-442-4

    0,15

    0,15

    2.2.   Type(s) de formulation du méta-RCP 6

    Formulation

    AL — Liquide destiné à être utilisé sans dilution

     

     

    3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE DU MÉTA-RCP 6

    Mentions de danger

     

    Conseils de prudence

     

    4.   USAGE(S) AUTORISÉ(S) DU MÉTA-RCP 6

    4.1.   Description de l'usage

    Tableau 7. Usage 1 — Désinfection post-traite des trayons par immersion ou pulvérisation

    Type de produit

    TP03 — Hygiène vétérinaire

    Le cas échéant, une description exacte de l'utilisation autorisée

    Organisme(s) cible(s) (y compris le(s) stade(s) de développement)

    Bactéries

    Levures

    Virus enveloppés

    Domaine(s) d'utilisation

    Intérieur

    Désinfection post-traite de pis d'animaux laitiers (vaches, bufflesses, chèvres, brebis)

    Méthode(s) d'application

    immersion ou pulvérisation

    Immersion manuelle avec utilisation d'un récipient de trempage

    Pulvérisation manuelle à l'usage d'un spray à gâchette ou

    Pulvérisation manuelle à l'utilisation d'un spray électronique ou

    Pulvérisation automatisée

    Doses et fréquences d'application

    Application post-traite 1x -3x par jour

    Pour chaque épisode de traite, 3-10 mL (trempage) à 10-15 mL (pulvérisation) de produit sont nécessaires (animaux avec quatre mamelles).

    Catégorie(s) d'utilisateurs

    Professionnel

    Dimensions et matériaux des emballages

    0,5 L – 1 000 L récipient PEHD

    4.1.1.   Consignes d'utilisation spécifiques à l'usage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.

    4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques à l'usage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.

    4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.

    4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l'élimination sans danger du produit et de son emballage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.

    4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Voir mode d'emploi général de méta-RCP 6.

    5.   INSTRUCTIONS GÉNÉRALES D'EMPLOI (6) DU MÉTA-RCP 6

    5.1.   Consignes d'utilisation

    Toujours lire l'étiquette ou le dépliant avant utilisation et suivre toutes les instructions fournies.

    Les produits doivent être amenés à une température supérieure à 20 °C avant utilisation.

    Produit à appliquer par trempage ou pulvérisation à l'aide d'un équipement manuel ou automatique.

    Appliquer le produit sur l'intégralité de la mamelle et ne pas essuyer. Garder les animaux debout pendant 5 min. Nettoyer avec précaution les mamelles avant la prochaine traite.

    Il est recommandé d'utiliser une pompe de dosage pour verser le produit dans l'équipement d'application.

    5.2.   Mesures de gestion des risques

    Porter des gants résistants aux produits chimiques (le matériau des gants doit être spécifié par le titulaire de l'autorisation dans les informations sur le produit) pour application par pulvérisation.

    S'il est nécessaire de procéder à une désinfection avant et après la traite, il convient d'utiliser un autre produit biocide ne contenant pas d'iode pour la désinfection avant la traite.

    5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d'urgence pour protéger l'environnement

    Effets potentiels sur la santé

    Yeux: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Peau: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Ingestion: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Inhalation: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Exposition chronique: Aucun risque pour la santé n'est connu ni prévisible dans les conditions normales d'utilisation.

    Mesures de premiers secours:

    Contact oculaire: Rincer immédiatement et abondamment les yeux avec de l'eau, en soulevant plusieurs fois les paupières supérieure et inférieure. Examiner et retirer les lentilles de contact. Consulter un médecin si l'irritation persiste.

    Inhalation: Transporter la victime à l'extérieur et la maintenir au repos dans une position où elle peut confortablement respirer. En cas d'inhalation de produits de décomposition lors d'un incendie, les symptômes peuvent être différés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

    Contact cutané: Rincer abondamment la peau contaminée avec de l'eau. Retirer les vêtements et chaussures contaminés. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

    Ingestion: Rincer la bouche à l'eau. Si le produit a été avalé et si la personne exposée est consciente, lui donner des petites quantités d'eau à boire. Ne pas faire vomir, sauf consigne du personnel médical. Consulter un médecin si les symptômes persistent.

    Précautions environnementales: Informer les autorités compétentes si le produit entraîne une pollution environnementale (égouts, voies d'eau de surface, sol ou air). Pour prévenir les dysfonctionnements d'une installations d'épuration individuelles, des résidus du produit peuvent être possiblement libérés dans le lisier (pour l'épandage sur les sols agricoles ou la fermentation dans des installations de biogaz) ou dans les égouts municipaux si les autorités locales le permettent.

    5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

    À la fin du traitement, éliminez le produit inutilisé, ainsi que son emballage, conformément aux exigences locales. Le produit utilisé peut être évacué vers les égouts municipaux ou déversé avec le lisier, selon les exigences locales. Évitez de le déverser dans des installations d'épuration individuelles.

    Catalogue européen des déchets: 200130 — détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29

    5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

    Stocker à des températures comprises entre 5 °C et 25 °C et hors exposition directe au soleil. Tenir hors de la portée des enfants. Garder le contenant hermétiquement fermé. Conserver dans le contenant d'origine.

    Durée de conservation: 24 mois

    6.   AUTRES INFORMATIONS

    7.   TROISIÈME NIVEAU D'INFORMATION: PRODUITS INDIVIDUELS DANS LE MÉTA-RCP 6

    7.1.   Nom(s) commercial(aux), numéro d'autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

    Noms commercial(aux)

    MEPA Barrier Spray D

    IoShield Spray

    QUARESS-Barrier

    Numéro d'autorisation

    EU-0018398-0008 1-6

    Nom commun

    Nom IUPAC

    Fonction

    Numéro CAS

    Numéro EC

    Contenu (%)

    Polyvinylpyrrolidone iodine

     

    Substance active

    25655-41-8

     

    1,35

    Iode

     

    Substance active

    7553-56-2

    231-442-4

    0,15


    (1)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP1 considéré.

    (2)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP2 considéré.

    (3)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP3 considéré.

    (4)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP4 considéré.

    (5)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP5 considéré.

    (6)  Les instructions d'utilisation, mesures d'atténuation des risques et autres instructions figurant sous la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées relevant du méta-RCP6 considéré.


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