32018R0832

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Règlement - 2018/832 - EN - EUR-Lex

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Règlement (UE) 2018/832 de la Commission du 5 juin 2018 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cyantraniliprole, de cymoxanil, de deltaméthrine, de difénoconazole, de fénamidone, de flubendiamide, de fluopicolide, de folpet, de fosétyl, de mandestrobine, de mépiquat, de métazachlore, de propamocarbe, de propargite, de pyriméthanil, de sulfoxaflor et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.)

C/2018/3373

JO L 140 du 6.6.2018, p. 38–86 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

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ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2018/832/oj

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Official Journal

6.6.2018

Journal officiel de l'Union européenne

L 140/38

RÈGLEMENT (UE) 2018/832 DE LA COMMISSION

du 5 juin 2018

modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de cyantraniliprole, de cymoxanil, de deltaméthrine, de difénoconazole, de fénamidone, de flubendiamide, de fluopicolide, de folpet, de fosétyl, de mandestrobine, de mépiquat, de métazachlore, de propamocarbe, de propargite, de pyriméthanil, de sulfoxaflor et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 18, paragraphe 4,

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de cyantraniliprole, de cymoxanil, de deltaméthrine, de fénamidone, de folpet, de mandestrobine, de mépiquat, de métazachlore, de propamocarbe, de pyriméthanil, de sulfoxaflor et de trifloxystrobine ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le difénoconazole, le flubendiamide, le fluopicolide et le fosétyl, les LMR ont été fixées à l'annexe III, partie A, dudit règlement. Pour la propargite, les LMR figurent à l'annexe V dudit règlement.

(2)	Le 11 juillet 2015, la commission du Codex alimentarius (CAC) a adopté des limites maximales de résidus du Codex (ci-après les «CXL») pour le fénamidone (2).

(3)

Conformément à l'article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (3), lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d'être adoptées, elles sont prises en considération dans l'élaboration ou l'adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d'atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu'il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l'Union. En outre, conformément à l'article 13, point e), de ce même règlement, l'Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l'Union ne soit pas abaissé.

(4)	L'Union a fait part au comité du Codex sur les résidus de pesticides de ses réserves sur les CXL proposées pour les combinaisons de pesticides et de produits suivants: fénamidone [choux (développement de l'inflorescence); légumes-fruits autres que les cucurbitacées].

(5)

Il y a dès lors lieu d'inscrire dans le règlement (CE) no 396/2005, en tant que LMR, les CXL fixées pour le fénamidone qui ne sont pas mentionnées au considérant 4, sauf lorsqu'elles ont trait à des produits qui ne figurent pas dans l'annexe I dudit règlement ou lorsqu'elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur. Ces CXL sont sans danger pour les consommateurs de l'Union (4).

(6)

Dans le cadre d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «cymoxanil» sur les haricots écossés, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(7)

Des demandes en ce sens ont été introduites pour l'utilisation de la deltaméthrine sur les choux verts; du difénoconazole sur les «autres choux (développement de l'inflorescence)», les choux de Bruxelles, les scaroles, la roquette, les «épinards et feuilles similaires», les endives et la rhubarbe; du fluopicolide sur les cardes; du folpet sur les pommes et les poires; du fosétyl sur les fruits à pépins, les pêches et les pommes de terre; de la mandestrobine sur les abricots, les cerises, les pêches et les prunes; du métazachlore sur les choux de Chine; du propamocarbe sur les cardes; du pyriméthanil sur les cucurbitacées à peau comestible; du sulfoxaflor sur les feuilles de vigne et les artichauts; et de la trifloxystrobine sur les «autres petits fruits et baies», les «laitues et salades», les pourpiers, les haricots écossés, les pois et les légumineuses séchées.

(8)

Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, des demandes ont été présentées pour le flubendiamide utilisé aux États-Unis sur les abricots, les pêches, les prunes et les fèves de soja, pour le phosphonate de disodium utilisé aux États-Unis sur les fruits à coque (à l'exception des noix de coco) et pour la propargite utilisée au Brésil sur les oranges et en Inde sur le thé. Les demandeurs font valoir que les utilisations de ces substances sur ces cultures, telles qu'autorisées dans les pays exportateurs susmentionnés, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.

(9)

Conformément à l'article 53 du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (5), le Royaume-Uni a informé la Commission, le 8 août 2017, qu'il avait autorisé la mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «cyantraniliprole» en vue de l'utilisation de ce produit sur les mûres et les framboises, en raison de la présence inopinée de Drosophila suzukii. Le 13 septembre 2017, conformément à l'article 53, le Royaume-Uni a informé la Commission qu'il avait autorisé un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «cyantraniliprole» en vue de son utilisation sur les poireaux en raison de la présence inopinée de Thrips tabaci, Frankliniella occidentalis, Delia antiqua et Phytomyza gymnostoma. Il a été jugé que la délivrance de ces autorisations s'imposait, car la progression de ces organismes nuisibles représentait un danger qui ne pouvait pas être maîtrisé par d'autres moyens raisonnables. Le Royaume-Uni a informé les autres États membres, la Commission et l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») de la délivrance de ces autorisations conformément à l'article 18, paragraphe 4, du règlement (CE) no 396/2005 et a présenté des demandes en vue de la fixation de LMR temporaires pour ces cultures.

(10)

Le 19 septembre 2017, la Grèce a informé la Commission, conformément à l'article 53 du règlement (CE) no 1107/2009, qu'elle avait autorisé la mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «mépiquat» en vue de son utilisation sur le coton en tant que régulateur de croissance végétale. Cette autorisation a été jugée nécessaire pour éviter des pertes de rendement. La Grèce a informé les autres États membres, la Commission et l'Autorité de la délivrance de cette autorisation conformément à l'article 18, paragraphe 4, du règlement (CE) no 396/2005 et a présenté une demande en vue de la fixation d'une LMR temporaire pour les graines de coton.

(11)	Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.

(12)

L'autorité a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, notamment du point de vue des risques pour le consommateur et, le cas échéant, les animaux, et elle a émis des avis motivés sur les LMR proposées (6). Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

(13)

Dans son avis motivé, l'Autorité a conclu qu'en ce qui concerne l'utilisation de la deltaméthrine sur les choux verts, l'évaluation des risques est affectée par des incertitudes non standard. Cependant, compte tenu de la faible contribution des choux verts à l'exposition alimentaire totale, il est approprié de fixer la LMR à 0,15 mg/kg.

(14)	En ce qui concerne la trifloxystrobine, le demandeur a fourni les informations manquantes sur les méthodes d'analyse pour les produits d'origine animale et a mis sur le marché l'étalon de référence du métabolite CGA321113.

(15)

En ce qui concerne l'utilisation du flubendiamide sur les fèves de soja, la LMR actuelle est fixée à 0,25 mg/kg dans le pays exportateur. Étant donné que la teneur de résidu la plus élevée mesurée lors d'essais supervisés de terrain est légèrement supérieure à cette valeur, il est approprié de fixer la LMR à une valeur arrondie de 0,3 mg/kg.

(16)	En ce qui concerne l'utilisation du cyantraniliprole sur les mûres, les framboises et les poireaux, il convient de fixer des LMR temporaires valables jusqu'au 30 juin 2021.

(17)	En ce qui concerne l'utilisation du mépiquat sur le coton, il convient de fixer une LMR temporaire valable jusqu'au 30 juin 2021 pour les graines de coton.

(18)

Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu qu'il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

(19)	Eu égard aux avis motivés de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(20)	Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(21)	Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 5 juin 2018.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

(1) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2) ftp://ftp.fao.org/codex/reports/reports_2015/REP15_PRe.pdf

Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex alimentarius, annexes III et IV, trente-huitième session, Genève (Suisse), 6-11 juillet 2015.

(3) Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).

(4) «Scientific support for preparing an EU position in the 46th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR)», EFSA Journal 2014;12(7):3737 [182 p.].

(5) Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).

(6) Les rapports scientifiques de l'Autorité sont disponibles en ligne sur le site http://www.efsa.europa.eu:

«Reasoned opinion on the setting of maximum residue levels for cyantraniliprole in raspberries and blackberries» EFSA Journal 2017;15(11):5061 [24 p.].

«Reasoned opinion on the setting of maximum residue levels for cyantraniliprole in leeks» EFSA Journal 2018;16(1):5124 [24 p.].

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for cymoxanil in beans without pods» EFSA Journal 2017;15(11):5066 [19 p.].

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for deltamethrin in kale» EFSA Journal 2018;16(1):4683 [28 p.].

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for difenoconazole in various crops» EFSA Journal, 2018, 16(1):5143, 28 p.

«Reasoned opinion on the setting of import tolerances for flubendiamide in apricots, peaches, nectarines, plums and soya beans» EFSA Journal 2018;16(1):5128 [31 p.].

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for fluopicolide in chards» EFSA Journal 2018;16(1):5135 [21 p.].

«Reasoned opinion on the Modification of the existing maximum residue levels for folpet in apples and pears» EFSA Journal 2017;15(10):5041 [21 p.].

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for fosetyl-Al in tree nuts, pome fruit, peach and potato» EFSA Journal 2018;16(2):5161 [36 p.].

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for mandestrobin in apricots, cherries, peaches/nectarines and plums» EFSA Journal 2018;16(1):5148 [22 p.].

«Reasoned opinion on the setting of maximum residue levels for mepiquat chloride in cotton» EFSA Journal 2018;16(2):5162 [25 p.].

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for metazachlor in Chinese cabbage» EFSA Journal 2018;16(1):5127 [20 p.].

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for propamocarb in chards/beet leaves» EFSA Journal 2017;15(11):5055 [22 p.].

«Reasoned opinion on the setting of import tolerances for propargite in citrus fruits and tea» EFSA Journal 2018;16(2):5193 [25 p.].

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for pyrimethanil in cucurbits with edible peel» EFSA Journal 2018;16(2):5145 [20 p.].

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for sulfoxaflor in grape leaves and similar species, and globe artichokes» EFSA Journal 2017;15(11):5070 [23 p.].

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for trifloxystrobin in various crops» EFSA Journal 2018;16(1):5154 [33 p.].

ANNEXE

Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

l'annexe II est modifiée comme suit:

les colonnes concernant le cyantraniliprole, le cymoxanil, la deltaméthrine, le fénamidone, le folpet, la mandestrobine, le mépiquat, le métazachlore, le propamocarbe, le pyriméthanil, le sulfoxaflor et la trifloxystrobine sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Cyantraniliprole

Cymoxanil

Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)

Fénamidone

Folpet (somme du folpet et du phtalimide, exprimée en folpet) (R)

Mandestrobine

Mépiquat (somme du mépiquat et de ses sels, exprimée en chlorure de mépiquat)

Métazachlore (somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore (R)

Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)

Pyriméthanil (R)

Sulfoxaflor (somme des isomères)

Trifloxystrobine (L) (R)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

(9)

(10)

(11)

(12)

(13)

(14)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0110000

Agrumes

0,9

0,01 (*1)

0,04 (+)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,5

0110010

Pamplemousses

0,15

0110020

Oranges

0,8

0110030

Citrons

0,4

0110040

Limettes

0,01 (*1)

0110050

Mandarines

0,8

0110990

Autres (2)

0,01 (*1)

0120000

Fruits à coque

0,04

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,07 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,02

0120010

Amandes

0,2

0120020

Noix du Brésil

0,02 (*1)

0120030

Noix de cajou

0,02 (*1)

0120040

Châtaignes

0,02 (*1)

0120050

Noix de coco

0,02 (*1)

0120060

Noisettes

0,02 (*1)

0120070

Noix de Queensland

0,02 (*1)

0120080

Noix de pécan

0,02 (*1)

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0,02 (*1)

0120100

Pistaches

0,2

0120110

Noix communes

0,02 (*1)

0120990

Autres (2)

0,02 (*1)

0130000

Fruits à pépins

0,8

0,01 (*1)

(+)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,7

0130010

Pommes

0,2

0,3

0,4

0130020

Poires

0,1

0,3

0,4

0130030

Coings

0,1

0,03 (*1)

0,3

0130040

Nèfles

0,1

0,03 (*1)

0,3

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,1

0,03 (*1)

0,3

0130990

Autres (2)

0,1

0,03 (*1)

0,3

0140000

Fruits à noyau

0,01 (*1)

(+)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0140010

Abricots

0,01 (*1)

0,15

0,5

0140020

Cerises (douces)

0,1

1,5

0140030

Pêches

1,5

0,15

0,5

0140040

Prunes

0,7

0,07

0,5

0140990

Autres (2)

0,01 (*1)

0150000

Baies et petits fruits

(+)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0151000

Raisins

1,5

0,3 (+)

0,2

0,6

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

Fraises

0,5

0,01 (*1)

0,2

0,04

5 (+)

0,5

0153000

c)	Fruits de ronces

0,01 (*1)

0,1

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0153010

Mûres

0,9 (+)

0153020

Mûres des haies

0,01 (*1)

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0,9 (+)

0153990

Autres (2)

0,01 (*1)

0154000

d)	Autres petits fruits et baies

0,01 (*1)

0,6

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0154010

Myrtilles

0,01 (*1)

0154020

Airelles canneberges

0,01 (*1)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,01 (*1)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0,01 (*1)

0154050

Cynorrhodons

0,01 (*1)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,01 (*1)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,8

0,3

0154080

Baies de sureau noir

0,01 (*1)

0154990

Autres (2)

0,01 (*1)

0160000

Fruits divers

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0161000

a)	à peau comestible

0161010

Dattes

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0161020

Figues

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0161030

Olives de table

1,5

1 (+)

0,15 (*1) (+)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,3

0161040

Kumquats

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0161050

Caramboles

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,8

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,3

0,01 (*1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0161990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0162000

b)	à peau non comestible, et de petite taille

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0,15 (+)

0,01 (*1)

0162020

Litchis

0,01 (*1)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0,01 (*1)

4 (+)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,01 (*1)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,01 (*1)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,01 (*1)

0162990

Autres (2)

0,01 (*1)

0163000

c)	à peau non comestible, et de grande taille

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0163010

Avocats

0,01 (*1)

0163020

Bananes

0,1

0,05

0163030

Mangues

0,01 (*1)

0163040

Papayes

0,01 (*1)

0,6

0163050

Grenades

0,01 (*1)

0163060

Chérimoles

0,01 (*1)

0163070

Goyaves

0,01 (*1)

0163080

Ananas

0,01 (*1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,01 (*1)

0163100

Durions

0,01 (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01 (*1)

0163990

Autres (2)

0,01 (*1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0,01 (*1)

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,05

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0211000

a)	Pommes de terre

0,3 (+)

0,02 (*1)

0,06 (*1) (+)

0,02 (*1)

0,3

0,05 (*1)

0,03

0,02

0212000

b)	Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,03

0,01 (*1)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

c)	Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0,02 (*1) (+)

0213010

Betteraves

0,15

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,03

0,02

0213020

Carottes

0,2

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,05

0,1

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,15

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0,09

0,01 (*1)

0,03

0213040

Raiforts

0,15

0,03 (*1)

0,15 (+)

0,01 (*1)

0,03

0,08

0213050

Topinambours

0,15

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,03

0,01 (*1)

0213060

Panais

0,15

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,03

0,04

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,15

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,03

0,08

0213080

Radis

0,15

0,04 (*1) (+)

0,4 (+)

0,01 (*1)

0,03

0,08

0213090

Salsifis

0,15

0,04 (*1) (+)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,03

0,04

0213100

Rutabagas

0,15

0,03 (*1)

0,15 (+)

0,01 (*1)

0,03

0,04

0213110

Navets

0,15

0,03 (*1)

0,15 (+)

0,01 (*1)

0,03

0,04

0213990

Autres (2)

0,15

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,03

0,01 (*1)

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (*1)

(+)

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0220010

Aulx

0,05

0,06

0,2

0,06 (*1)

0,01 (*1)

0220020

Oignons

0,05

0,06

0,2

0,02 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0220030

Échalotes

0,05

0,06

0,2

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,3

0,02 (*1)

0,7

0,1

0220990

Autres (2)

0,05

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0230000

Légumes-fruits

0,02 (*1)

0231000

a)	Solanacées et Malvacées

0231010

Tomates

0,4

0,07 (+)

5 (+)

0,3

0,7

0231020

Poivrons doux/Piments doux

1,5

0,01 (*1)

0,2 (+)

1 (+)

0,03 (*1)

0,4

0,4 (+)

0231030

Aubergines

0,3

0,4 (+)

0,03 (*1)

0,3

0,7

0231040

Gombos/Camboux

1,5

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0231990

Autres (2)

1,5

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0232000

b)	Cucurbitacées à peau comestible

0,4

0,08

0,2 (+)

0,2

0,03 (*1)

0,8

0,5

0,3

0232010

Concombres

(+)

0232020

Cornichons

(+)

0232030

Courgettes

0232990

Autres (2)

0233000

c)	Cucurbitacées à peau non comestible

0,3

0,4

(+)

0,2

0,01 (*1)

0,5

0,3

0233010

Melons

0,02 (*1)

0,4 (+)

0233020

Potirons

0,2

0,03 (*1)

0233030

Pastèques

0,02 (*1)

0,03 (*1)

0233990

Autres (2)

0,02 (*1)

0,03 (*1)

0234000

Maïs doux

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0239000

e)	Autres légumes-fruits

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01 (*1)

(+)

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0241000

a)	Choux (développement de l'inflorescence)

0,1

0,4 (+)

0,5

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0,01 (*1)

10 (+)

0,04

0241990

Autres (2)

0,01 (*1)

0242000

b)	Choux pommés

0242010

Choux de Bruxelles

0,01 (*1)

0,06 (*1)

0,01 (*1)

0,6

0242020

Choux pommés

0,1

0,9

0,4 (+)

0,7

0,4

0,5

0242990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0243000

c)	Choux feuilles

0,01 (*1)

3 (+)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0,2

0,6

0243020

Choux verts

0,15

0,01 (*1)

0,2 (+)

0,01 (*1)

0243990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,2 (+)

0,01 (*1)

0244000

d)	Choux-raves

0,01 (*1)

0,3 (+)

0,3

0,01 (*1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

a)	Laitues et salades

(+)

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

0,01 (*1)

20 (+)

0,01 (*1)

0251020

Laitues

0,03 (+)

0,5

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,01 (*1)

0,1

20 (+)

0,01 (*1)

0251040

Cressons et autres pousses

0,01 (*1)

20 (+)

0,01 (*1)

0251050

Cressons de terre

0,01 (*1)

20 (+)

0,01 (*1)

0251060

Roquette/Rucola

0,01 (*1)

0251070

Moutarde brune

0,01 (*1)

20 (+)

0,01 (*1)

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0,01 (*1)

20 (+)

0,01 (*1)

0251990

Autres (2)

0,01 (*1)

0252000

b)	Épinards et feuilles similaires

0,01 (*1)

0,01 (*1) (+)

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0252010

Épinards

1 (+)

0,01 (*1)

0252020

Pourpiers

0,01 (*1)

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0,01 (*1)

0252990

Autres (2)

0,01 (*1)

0253000

c)	Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01 (*1)

2 (+)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0254000

d)	Cressons d'eau

0,01 (*1)

2 (+)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0255000

e)	Endives/Chicons

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0256000

f)	Fines herbes et fleurs comestibles

0,02 (*1)

2 (+)

0,06 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

30 (+)

15 (+)

0256010

Cerfeuils

0,02 (*1)

0256020

Ciboulettes

0,02 (*1)

0256030

Feuilles de céleri

1,5

0256040

Persils

0,02 (*1)

0256050

Sauge

0,02 (*1)

0256060

Romarin

0,02 (*1)

0256070

Thym

0,02 (*1)

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0,02 (*1)

0256090

(Feuilles de) Laurier

0,02 (*1)

0256100

Estragon

0,02 (*1)

0256990

Autres (2)

0,02 (*1)

0260000

Légumineuses potagères

0,2 (+)

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

1,5

0,05 (*1)

0,8

0,1

1 (+)

0260020

Haricots (écossés)

0,3

0,05 (*1)

0,15

0,01 (*1)

0,09

0260030

Pois (non écossés)

0,15

0,01 (*1)

1,5

0260040

Pois (écossés)

0,3

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,2

0,09

0260050

Lentilles

0,01 (*1)

0260990

Autres (2)

0,01 (*1)

0270000

Légumes-tiges

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0270010

Asperges

0,01 (*1)

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,05

0270020

Cardons

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0270030

Céleris

0,01 (*1)

0,3

0,02 (*1)

0,01 (*1)

1,5

0270040

Fenouils

0,01 (*1)

0,3

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0270050

Artichauts

0,1

0,01 (*1)

0,2 (+)

0,01 (*1)

0,06 (*1)

0,01 (*1)

0,06

0,3

0270060

Poireaux

0,6 (+)

0,02

0,3 (+)

0,3

0,06 (*1)

0,01 (*1)

0,7

0270070

Rhubarbes

0,01 (*1)

0,3

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0270990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0280010

Champignons de couche

0,05 (+)

0,09 (+)

0280020

Champignons sauvages

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0280990

Mousses et lichens

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,05 (*1) (+)

(+)

0,01 (*1)

0,07 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,2

0300010

Haricots

0,3

0,6

0,5

0,3

0300020

Lentilles

0,01 (*1)

0,5

0,01 (*1)

0300030

Pois

0,01 (*1)

0,5

0,01 (*1)

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0,01 (*1)

0,5

0,01 (*1)

0300990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0401000

Graines oléagineuses

0,07 (*1)

0401010

Graines de lin

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,06 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,02

0401030

Graines de pavot

0,01 (*1)

0,2 (+)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401040

Graines de sésame

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401050

Graines de tournesol

0,5

0,05 (*1) (+)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,06 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,8

0,2

0,01 (*1)

4 (+)

0,06 (*1)

0,15

0,01 (*1)

0401070

Fèves de soja

0,4

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,3

0,05

0401080

Graines de moutarde

0,01 (*1)

0,07 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,06 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401090

Graines de coton

1,5

0,02 (*1) (+)

0,02 (*1)

5 (+)

0,02 (*1)

0,4

0,01 (*1)

0401100

Pépins de courges

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401110

Graines de carthame

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401120

Graines de bourrache

0,01 (*1)

0,2 (+)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,06 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401130

Graines de cameline

0,01 (*1)

0,07 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,06 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01 (*1)

0,2 (+)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401150

Graines de ricin

0,01 (*1)

0,2 (+)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0402000

Fruits oléagineux

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (*1)

0402010

Olives à huile

1,5

0,6 (+)

0,15 (*1) (+)

0,3

0402020

Amandes du palmiste

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,07 (*1)

0,01 (*1)

0402030

Fruits du palmiste

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,07 (*1)

0,01 (*1)

0402040

Kapoks

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,07 (*1)

0,01 (*1)

0402990

Autres (2)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,07 (*1)

0,01 (*1)

0500000

CÉRÉALES

0,01 (*1)

(+)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0500010

Orge

1 (+)

0,05 (*1) (+)

0,6

0,5

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,07 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0500030

Maïs

0,07 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,02

0500040

Millet commun/Panic

0,07 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0500050

Avoine

0,07 (*1)

0,05 (*1) (+)

0,04

0,4 (+)

0500060

Riz

0,07 (*1)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0500070

Seigle

0,07 (*1)

0,05 (*1) (+)

0,015

0,3

0500080

Sorgho

0,07 (*1)

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0500090

Froment (blé)

0,4 (+)

0,05 (*1) (+)

0,2

0,3

0500990

Autres (2)

0,02 (*1)

0,07 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0610000

Thés

0,05 (*1)

5 (+)

0,05 (*1)

0620000

Grains de café

0,05

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0630000

Infusions (base:)

0631000

Fleurs

0,05 (*1)

(+)

15 (+)

0,05 (*1)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

0,05 (*1)

15 (+)

0,05 (*1)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

Racines

0,2

0,3 (+)

0633010

Valériane

0,05 (*1)

0633020

Ginseng

1,5

0633990

Autres (2)

0,05 (*1)

0639000

d)	Toute autre partie de la plante

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0640000

Fèves de cacao

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0700000

HOUBLON

0,05 (*1)

0,1 (*1) (+)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

400 (+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0,05 (*1)

0,1 (*1)

15 (+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres (2)

0830000

Écorces

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,2

0,1 (*1)

0,5 (+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0840020

Gingembre (10)

0,2

0,1 (*1)

0,5 (+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,2

0,1 (*1)

0,5 (+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0840040

Raifort (11)

(+)

0840990

Autres (2)

0,2

0,1 (*1)

0,5 (+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0850000

Boutons

0,05 (*1)

0,1 (*1)

15 (+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0860010

Safran

(+)

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0900010

Betteraves sucrières

0,05

0,02 (*1) (+)

0,02

0900020

Cannes à sucre

0,01 (*1)

0900030

Racines de chicorée

0,05

0,04 (+)

0,01 (*1)

0900990

Autres (2)

0,01 (*1)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

0,05 (*1)

(+)

1010000

Produits (base:)

0,01 (*1)

1011000

Porcins

(+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,04

1011010

Muscles

0,2

0,03

0,05 (*1)

0,01 (+)

0,3

(+)

1011020

Graisse

0,5

0,05 (*1)

0,01 (+)

0,1

(+)

1011030

Foie

1,5

0,03 (*1)

0,2

0,1 (+)

0,6

(+)

1011040

Reins

1,5

0,03 (*1)

0,05 (*1)

0,02 (+)

0,6

(+)

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1,5

0,5

0,05 (*1)

0,1

0,6

1011990

Autres (2)

0,01

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

1012000

Bovins

(+)

1012010

Muscles

0,2

0,03

0,09

0,05 (*1)

0,01 (+)

0,1 (*1)

0,3

0,04 (+)

1012020

Graisse

0,5

0,06

0,05 (*1)

0,01 (+)

0,1 (*1)

0,1

0,06 (+)

1012030

Foie

1,5

0,03 (*1)

0,5

0,3

0,2 (+)

0,1 (*1)

0,6

0,07 (+)

1012040

Reins

1,5

0,03 (*1)

0,8

0,05 (*1)

0,05 (+)

0,2

0,6

0,04 (+)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1,5

0,5

0,8

0,05 (*1)

0,2

0,1 (*1)

0,6

0,07

1012990

Autres (2)

0,01

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

1013000

Ovins

(+)

1013010

Muscles

0,2

0,03

0,09

0,05 (*1)

0,01 (+)

0,1 (*1)

0,3

0,04 (+)

1013020

Graisse

0,5

0,06

0,05 (*1)

0,01 (+)

0,1 (*1)

0,1

0,06 (+)

1013030

Foie

1,5

0,03 (*1)

0,5

0,3

0,2 (+)

0,1 (*1)

0,6

0,07 (+)

1013040

Reins

1,5

0,03 (*1)

0,8

0,05 (*1)

0,05 (+)

0,2

0,6

0,04 (+)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1,5

0,5

0,8

0,05 (*1)

0,2

0,1 (*1)

0,6

0,07

1013990

Autres (2)

0,01

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

1014000

Caprins

(+)

1014010

Muscles

0,2

0,03

0,09

0,05 (*1)

0,01 (+)

0,1 (*1)

0,3

0,04 (+)

1014020

Graisse

0,5

0,06

0,05 (*1)

0,01 (+)

0,1 (*1)

0,1

0,06 (+)

1014030

Foie

1,5

0,03 (*1)

0,5

0,3

0,2 (+)

0,1 (*1)

0,6

0,07 (+)

1014040

Reins

1,5

0,03 (*1)

0,8

0,05 (*1)

0,05 (+)

0,2

0,6

0,04 (+)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1,5

0,5

0,8

0,05 (*1)

0,2

0,1 (*1)

0,6

0,07

1014990

Autres (2)

0,01

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

1015000

Équidés

1015010

Muscles

0,2

0,03

0,09

0,05 (*1)

0,01

0,1 (*1)

0,3

0,04

1015020

Graisse

0,5

0,06

0,05 (*1)

0,01

0,1 (*1)

0,1

0,06

1015030

Foie

1,5

0,03 (*1)

0,5

0,3

0,2

0,1 (*1)

0,6

0,07

1015040

Reins

1,5

0,03 (*1)

0,8

0,05 (*1)

0,05

0,2

0,6

0,04

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1,5

0,5

0,8

0,05 (*1)

0,2

0,1 (*1)

0,6

0,07

1015990

Autres (2)

0,01

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

1016000

Volailles

(+)

0,05 (*1)

0,04

1016010

Muscles

0,02

0,02 (*1)

(+)

0,02 (+)

0,1

(+)

1016020

Graisse

0,04

0,1

(+)

0,01 (+)

0,03

(+)

1016030

Foie

0,15

0,02 (*1)

(+)

0,05 (+)

0,3

(+)

1016040

Reins

0,15

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,3

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,15

0,02 (*1)

0,05

0,3

1016990

Autres (2)

0,01

0,02 (*1)

0,01 (*1)

1017000

g)	Autres animaux terrestres d'élevage

1017010

Muscles

0,2

0,03

0,09

0,05 (*1)

0,01

0,1 (*1)

0,3

0,04

1017020

Graisse

0,5

0,06

0,05 (*1)

0,01

0,1 (*1)

0,1

0,06

1017030

Foie

1,5

0,03 (*1)

0,5

0,3

0,2

0,1 (*1)

0,6

0,07

1017040

Reins

1,5

0,03 (*1)

0,8

0,05 (*1)

0,05

0,2

0,6

0,04

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1,5

0,5

0,8

0,05 (*1)

0,2

0,1 (*1)

0,6

0,07

1017990

Autres (2)

0,01

0,02 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

1020000

Lait

0,02

0,01 (*1)

0,05 (+)

0,01 (*1)

0,06

0,01 (*1)

0,01 (+)

0,05

0,2

0,02 (*1)

1020010

Bovins

(+)

1020020

Ovins

(+)

1020030

Caprins

(+)

1020040

Chevaux

1020990

Autres (2)

1030000

Œufs d'oiseaux

0,15

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

(+)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,05 (+)

0,01 (*1)

0,1

0,04 (+)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres (2)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05 (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

(L)

Liposoluble

Cyantraniliprole

(+)

LMR applicable jusqu'au 30 juin 2021. Après cette date, une LMR de 0,01 (*) mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie réglementaire.

0153010

Mûres

La nouvelle valeur de 0,01 (*) mg/kg sera applicable à partir du 1er juillet 2021.

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

La nouvelle valeur de 0,01 (*) mg/kg sera applicable à partir du 1er juillet 2021.

0270060

Poireaux

La nouvelle valeur de 0,01 (*) mg/kg sera applicable à partir du 1er juillet 2021.

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort (11)

Cymoxanil

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0151000

Raisins

0251020

Laitues

0252010

Épinards

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 8 octobre 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0631000

Fleurs

0700000

HOUBLON

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort (11)

Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0110000	Agrumes
0120000	Fruits à coque
0130000	Fruits à pépins
0140000	Fruits à noyau
0150000	Baies et petits fruits
0161030	Olives de table
0162010	Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les essais de transformation des denrées alimentaires et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0211000

a)	Pommes de terre

(+)

0213000

c)	Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0220000

Légumes-bulbes

0231010

Tomates

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0232000

b)	Cucurbitacées à peau comestible

0233000

c)	Cucurbitacées à peau non comestible

0234000

Maïs doux

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0251000

a)	Laitues et salades

0252000

b)	Épinards et feuilles similaires

0253000

c)	Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000

d)	Cressons d'eau

0255000

e)	Endives/Chicons

0256000

f)	Fines herbes et fleurs comestibles

0260000

Légumineuses potagères

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0270010

Asperges

(+)

0270050	Artichauts
0270060	Poireaux
0280010	Champignons de couche

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage des échantillons et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

(+)

0401010	Graines de lin
0401030	Graines de pavot
0401040	Graines de sésame
0401050	Graines de tournesol
0401080	Graines de moutarde
0401090	Graines de coton
0401100	Pépins de courges
0401110	Graines de carthame
0401120	Graines de bourrache
0401130	Graines de cameline
0401140	Chènevis (graines de chanvre)
0401150	Graines de ricin
0402010	Olives à huile

(+)

0500000

CÉRÉALES

(+)

0610000

Thés

0631000

Fleurs

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

0633000

Racines

0820000

Fruits

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre (10)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort (11)

(+)

0840990	Autres (2)
0850000	Boutons
0860010	Safran
0900010	Betteraves sucrières
0900030	Racines de chicorée

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d'analyse et le métabolisme des animaux d'élevage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011000

Porcins

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme des animaux d'élevage et les études d'alimentation du bétail n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012000

Bovins

1013000

Ovins

1014000

Caprins

1016000

Volailles

1020000

Lait

1030000

Œufs d'oiseaux

Fénamidone

(+)

La LMR suivante s'applique aux chilis: 4 mg/kg.

0231020

Poivrons doux/Piments doux

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort (11)

Folpet (somme du folpet et du phtalimide, exprimée en folpet) (R)

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

code 1000000 sauf 1040000 : Phtalimide, exprimé en folpet.

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0152000

Fraises

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0161030

Olives de table

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0211000

a)	Pommes de terre

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0213080	Radis
0213090	Salsifis

(+)

0231010	Tomates
0233010	Melons

(+)

0402010

Olives à huile

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0500010

Orge

(+)

0500090

Froment (blé)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0700000

HOUBLON

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort (11)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la nature et l'étude quantitative des résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1016010	Muscles
1016020	Graisse
1016030	Foie
1030000	Œufs d'oiseaux

Mandestrobine

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort (11)

Mépiquat (somme du mépiquat et de ses sels, exprimée en chlorure de mépiquat)

(+)

LMR provisoire valable jusqu'au 31 décembre 2018. En effet, il ressort des données de surveillance qu'une contamination croisée des champignons de couche non traités avec de la paille traitée avec du mépiquat en toute légalité peut survenir. Cette contamination croisée peut ne pas être complètement évitable dans tous les cas. Après cette date, la LMR sera de 0,02 (*) mg/kg, sauf modification par voie de règlement ultérieur à la lumière de nouvelles informations fournies le 30 avril 2018 au plus tard.

0280010

Champignons de couche

La nouvelle valeur de 0,02 (*) mg/kg sera applicable à partir du 1er janvier 2019.

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0401060

Graines de colza (grosse navette)

(+)

LMR applicable jusqu'au 30 juin 2021. Après cette date, une LMR de 0,05 (*) mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie réglementaire.

0401090

Graines de coton

La nouvelle valeur de 0,05 (*) mg/kg sera applicable à partir du 1er juillet 2021.

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort (11)

Métazachlore (somme des métabolites 479M04, 479M08, 479M16, exprimée en métazachlore (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Métazachlore — code 1000000 , excepté le code 1040000 : somme du métazachlore et de tous ses métabolites contenant la fraction 2,6-diméthylaniline, exprimée en métazachlore

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0213040

Raiforts

0213080

Radis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0241000

a)	Choux (développement de l'inflorescence)

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort (11)

Propamocarbe (somme du propamocarbe et de ses sels, exprimée en propamocarbe) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: code 1000000 excepté les codes 1016000 , 1030000 et 1040000 : propamocarbe-N-oxyde; codes 1016000 et 1030000 : N-déméthylpropamocarbe

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0241020

Choux-fleurs

0251010

Mâches/Salades de blé

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0256000

f)	Fines herbes et fleurs comestibles

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort (11)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011010	Muscles
1011020	Graisse
1011030	Foie
1011040	Reins

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et une étude sur l'alimentation animale n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012010	Muscles
1012020	Graisse
1012030	Foie
1012040	Reins
1013010	Muscles
1013020	Graisse
1013030	Foie
1013040	Reins
1014010	Muscles
1014020	Graisse
1014030	Foie
1014040	Reins

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et l'étude sur l'alimentation des poules n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 22 mars 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1016010	Muscles
1016020	Graisse
1016030	Foie

(+)

1020000

Lait

(+)

1030000

Œufs d'oiseaux

Pyriméthanil (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Pyriméthanil - Code 1020000 : somme du pyriméthanil et de la 2-anilino-4,6-diméthylpyrimidine-5-ol, exprimée en pyriméthanil

Pyriméthanil - Codes 1011000 /1012000 /1013000 /1014000 /1015000 /1017000 : somme du pyriméthanil et de la 2-(4-hydroxyanilino)-4,6-diméthylpyrimidine, exprimée en pyriméthanil

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0500010	Orge
0500050	Avoine
0500070	Seigle
0500090	Froment (blé)

(+)

0840040

Raifort (11)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

Sulfoxaflor (somme des isomères)

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort (11)

Trifloxystrobine (L) (R)

(R)

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

trifloxystrobine — Code 1000000 excepté le code 1040000 : la somme de la trifloxystrobine et de son métabolite, l'acide (E,E)-méthoxyimino-2-[1-(3-trifluorométhyl-phényl)-éthylidèneamino-oxyméthyl]phénylacétique (CGA 321113)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0243000

c)	Choux feuilles

0256000

f)	Fines herbes et fleurs comestibles

0260010

Haricots (non écossés)

0500050

Avoine

(+)

0840040

Raifort (11)»

la colonne suivante est ajoutée pour la propargite:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)

Propargite (L)

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0110010

Pamplemousses

0,01 (*2)

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0,01 (*2)

0110040

Limettes

0,01 (*2)

0110050

Mandarines

0,01 (*2)

0110990

Autres (2)

0,01 (*2)

0120000

Fruits à coque

0,02 (*2)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres (2)

0130000

Fruits à pépins

0,01 (*2)

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres (2)

0140000

Fruits à noyau

0,01 (*2)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres (2)

0150000

Baies et petits fruits

0,01 (*2)

0151000

Raisins

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

Fraises

0153000

c)	Fruits de ronces

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres (2)

0154000

d)	Autres petits fruits et baies

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres (2)

0160000

Fruits divers

0,01 (*2)

0161000

a)	à peau comestible

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres (2)

0162000

b)	à peau non comestible, et de petite taille

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres (2)

0163000

c)	à peau non comestible, et de grande taille

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres (2)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (*2)

0211000

a)	Pommes de terre

0212000

b)	Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

c)	Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres (2)

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (*2)

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres (2)

0230000

Légumes-fruits

0,01 (*2)

0231000

a)	Solanacées et Malvacées

0231010

Tomates

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0231040

Gombos/Camboux

0231990

Autres (2)

0232000

b)	Cucurbitacées à peau comestible

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres (2)

0233000

c)	Cucurbitacées à peau non comestible

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres (2)

0234000

Maïs doux

0239000

e)	Autres légumes-fruits

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01 (*2)

0241000

a)	Choux (développement de l'inflorescence)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres (2)

0242000

b)	Choux pommés

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres (2)

0243000

c)	Choux feuilles

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0244000

d)	Choux-raves

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

a)	Laitues et salades

0,01 (*2)

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990

Autres (2)

0252000

b)	Épinards et feuilles similaires

0,01 (*2)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres (2)

0253000

c)	Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01 (*2)

0254000

d)	Cressons d'eau

0,01 (*2)

0255000

e)	Endives/Chicons

0,01 (*2)

0256000

f)	Fines herbes et fleurs comestibles

0,02 (*2)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

0260000

Légumineuses potagères

0,01 (*2)

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

0260990

Autres (2)

0270000

Légumes-tiges

0,01 (*2)

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbes

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres (2)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*2)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*2)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (*2)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres (2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,02 (*2)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides/Cacahuètes

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Pépins de courges

0401110

Graines de carthame

0401120

Graines de bourrache

0401130

Graines de cameline

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0401150

Graines de ricin

0401990

Autres (2)

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres (2)

0500000

CÉRÉALES

0,01 (*2)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

0500990

Autres (2)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0,05 (*2)

0630000

Infusions (base:)

0,05 (*2)

0631000

Fleurs

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

Racines

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres (2)

0639000

d)	Toute autre partie de la plante

0640000

Fèves de cacao

0,05 (*2)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05 (*2)

0700000

HOUBLON

0,05 (*2)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05 (*2)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0,05 (*2)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres (2)

0830000

Écorces

0,05 (*2)

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05 (*2)

0840020

Gingembre (10)

0,05 (*2)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*2)

0840040

Raifort (11)

(+)

0840990

Autres (2)

0,05 (*2)

0850000

Boutons

0,05 (*2)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*2)

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0,05 (*2)

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*2)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres (2)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Produits (base:)

0,01 (*2)

1011000

Porcins

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres (2)

1012000

Bovins

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres (2)

1013000

Ovins

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres (2)

1014000

Caprins

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres (2)

1015000

Équidés

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres (2)

1016000

Volailles

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres (2)

1017000

g)	Autres animaux terrestres d'élevage

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres (2)

1020000

Lait

0,01 (*2)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres (2)

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01 (*2)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres (2)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05 (*2)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*2)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*2)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*2)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

(L)

Liposoluble

Propargite (L)

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort (11)»

dans l'annexe III, partie A, les colonnes concernant le difénoconazole, le flubendiamide, le fluopicolide et le fosétyl sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3)

Difénoconazole

Flubendiamide (L)

Fluopicolide

Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0,6

0,01 (*3)

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres (2)

0120000

Fruits à coque

0,05 (*3)

0,1

0,01 (*3)

0120010

Amandes

500

0120020

Noix du Brésil

500

0120030

Noix de cajou

500

0120040

Châtaignes

500

0120050

Noix de coco

2 (*3)

0120060

Noisettes

500

0120070

Noix de Queensland

500

0120080

Noix de pécan

500

0120090

Pignons de pin, sans coquille

500

0120100

Pistaches

500

0120110

Noix communes

500

0120990

Autres (2)

2 (*3)

0130000

Fruits à pépins

0,8

0,01 (*3)

150

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres (2)

0140000

Fruits à noyau

0,01 (*3)

0140010

Abricots

0,7

1,5

2 (*3)

0140020

Cerises (douces)

0,3

1,5

2 (*3)

0140030

Pêches

0,5

0,8

0140040

Prunes

0,5

0,7

2 (*3)

0140990

Autres (2)

0,1

0,01 (*3)

2 (*3)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

Raisins

100

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

Fraises

0,5

0,2

0,01 (*3)

0153000

c)	Fruits de ronces

0,01 (*3)

0153010

Mûres

1,5

100

0153020

Mûres des haies

0,1

0,01 (*3)

2 (*3)

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

1,5

0,01 (*3)

100

0153990

Autres (2)

0,1

0,01 (*3)

2 (*3)

0154000

d)	Autres petits fruits et baies

0,01 (*3)

2 (*3)

0154010

Myrtilles

0,1

0154020

Airelles canneberges

0,1

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,2

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0,1

0154050

Cynorrhodons

0,1

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,1

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,8

0154080

Baies de sureau noir

0,1

0154990

Autres (2)

0,1

0160000

Fruits divers

0,01 (*3)

0161000

a)	à peau comestible

2 (*3)

0161010

Dattes

0,1

0161020

Figues

0,1

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0,6

0161050

Caramboles

0,1

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,8

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,1

0161990

Autres (2)

0,1

0162000

b)	à peau non comestible, et de petite taille

0,1

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

150

0162020

Litchis

2 (*3)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

2 (*3)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

2 (*3)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

2 (*3)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

2 (*3)

0162990

Autres (2)

2 (*3)

0163000

c)	à peau non comestible, et de grande taille

0163010

Avocats

0,6

0163020

Bananes

0,1

2 (*3)

0163030

Mangues

0,1

2 (*3)

0163040

Papayes

0,2

2 (*3)

0163050

Grenades

0,1

2 (*3)

0163060

Chérimoles

0,1

2 (*3)

0163070

Goyaves

0,1

2 (*3)

0163080

Ananas

0,1

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,1

2 (*3)

0163100

Durions

0,1

2 (*3)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,1

2 (*3)

0163990

Autres (2)

0,1

2 (*3)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (*3)

0211000

a)	Pommes de terre

0,1

0,03

0212000

b)	Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,1

0,01

2 (*3)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

c)	Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0,15

0213010

Betteraves

0,4

2 (*3)

0213020

Carottes

0,4

2 (*3)

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0,4

2 (*3)

0213050

Topinambours

0,4

2 (*3)

0213060

Panais

0,4

2 (*3)

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,4

2 (*3)

0213080

Radis

0,4

0213090

Salsifis

0,4

2 (*3)

0213100

Rutabagas

0,4

2 (*3)

0213110

Navets

0,4

2 (*3)

0213990

Autres (2)

0,4

2 (*3)

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (*3)

0220010

Aulx

0,5

0,3

2 (*3)

0220020

Oignons

0,5

0220030

Échalotes

0,5

0,3

2 (*3)

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres (2)

0,5

0,01 (*3)

2 (*3)

0230000

Légumes-fruits

0231000

a)	Solanacées et Malvacées

0231010

Tomates

0,2

100

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,8

0,2

130

0231030

Aubergines

0,6

0,2

100

0231040

Gombos/Camboux

0,05 (*3)

0,01 (*3)

2 (*3)

0231990

Autres (2)

0,05 (*3)

0,01 (*3)

2 (*3)

0232000

b)	Cucurbitacées à peau comestible

0,3

0,15

0,5

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres (2)

0233000

c)	Cucurbitacées à peau non comestible

0,2

0,06

0,5

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres (2)

0234000

Maïs doux

0,05 (*3)

0,02

0,01 (*3)

0239000

e)	Autres légumes-fruits

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000

a)	Choux (développement de l'inflorescence)

0,01 (*3)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0,2

0241990

Autres (2)

0,08

0242000

b)	Choux pommés

0242010

Choux de Bruxelles

0,4

0,01 (*3)

0,2

0242020

Choux pommés

0,3

0,2

0242990

Autres (2)

0,3

0,01 (*3)

0243000

c)	Choux feuilles

0,01 (*3)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0,1

0244000

d)	Choux-raves

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0,03

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

a)	Laitues et salades

0251010

Mâches/Salades de blé

0,01 (*3)

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,01 (*3)

1,5

0251040

Cressons et autres pousses

0,01 (*3)

0251050

Cressons de terre

0,01 (*3)

0251060

Roquette/Rucola

0,01 (*3)

0251070

Moutarde brune

0,01 (*3)

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0,01 (*3)

0251990

Autres (2)

0,01 (*3)

0252000

b)	Épinards et feuilles similaires

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0,01 (*3)

2 (*3)

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0,01 (*3)

0252990

Autres (2)

0,01 (*3)

2 (*3)

0253000

c)	Feuilles de vigne et espèces similaires

0,05 (*3)

0,01 (*3)

2 (*3)

0254000

d)	Cressons d'eau

0,5

0,01 (*3)

2 (*3)

0255000

e)	Endives/Chicons

0,01 (*3)

0256000

f)	Fines herbes et fleurs comestibles

0,01 (*3)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

0260000

Légumineuses potagères

0,01 (*3)

2 (*3)

0260010

Haricots (non écossés)

0,5

0260020

Haricots (écossés)

0,5

0260030

Pois (non écossés)

1,5

0260040

Pois (écossés)

0,01 (*3)

0260050

Lentilles

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0260990

Autres (2)

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0270000

Légumes-tiges

0270010

Asperges

0,05 (*3)

0,01 (*3)

2 (*3)

0270020

Cardons

0,01 (*3)

2 (*3)

0270030

Céleris

0,01 (*3)

2 (*3)

0270040

Fenouils

0,01 (*3)

2 (*3)

0270050

Artichauts

0,01 (*3)

0270060

Poireaux

0,6

0,01 (*3)

1,5

0270070

Rhubarbes

0,01 (*3)

2 (*3)

0270080

Pousses de bambou

0,05 (*3)

0,01 (*3)

2 (*3)

0270090

Cœurs de palmier

0,05 (*3)

0,01 (*3)

2 (*3)

0270990

Autres (2)

0,05 (*3)

0,01 (*3)

2 (*3)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,05 (*3)

0,01 (*3)

2 (*3)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,05 (*3)

0,01 (*3)

2 (*3)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (*3)

2 (*3)

0300010

Haricots

0,06

0300020

Lentilles

0,06

0300030

Pois

0,1

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0,06

0300990

Autres (2)

0,06

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01 (*3)

2 (*3)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,2

0,01 (*3)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0401030

Graines de pavot

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0401040

Graines de sésame

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0401050

Graines de tournesol

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,5

0,01 (*3)

0401070

Fèves de soja

0,1

0,3

0401080

Graines de moutarde

0,2

0,01 (*3)

0401090

Graines de coton

0,05 (*3)

1,5

0401100

Pépins de courges

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0401110

Graines de carthame

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0401120

Graines de bourrache

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0401130

Graines de cameline

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0401150

Graines de ricin

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0401990

Autres (2)

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0402000

Fruits oléagineux

0,01 (*3)

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0,05 (*3)

0402030

Fruits du palmiste

0,05 (*3)

0402040

Kapoks

0,05 (*3)

0402990

Autres (2)

0,05 (*3)

0500000

CÉRÉALES

0,01 (*3)

2 (*3)

0500010

Orge

0,3

0,01 (*3)

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0500030

Maïs

0,05 (*3)

0,02

0500040

Millet commun/Panic

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0500050

Avoine

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0500060

Riz

0,2

0500070

Seigle

0,1

0,01 (*3)

0500080

Sorgho

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0500090

Froment (blé)

0,1

0,01 (*3)

0500990

Autres (2)

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,02 (*3)

0610000

Thés

0,05 (*3)

0,02 (*3)

5 (*3)

0620000

Grains de café

0,05 (*3)

0,02 (*3)

5 (*3)

0630000

Infusions (base:)

500

0631000

Fleurs

0,02 (*3)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

0,02 (*3)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

Racines

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0,02 (*3)

0633990

Autres (2)

0,02 (*3)

0639000

d)	Toute autre partie de la plante

0,02 (*3)

0640000

Fèves de cacao

0,05 (*3)

0,02 (*3)

2 (*3)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05 (*3)

0,02 (*3)

2 (*3)

0700000

HOUBLON

0,05 (*3)

0,02 (*3)

0,7

1 500

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,3

0,02 (*3)

400

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0,3

0,02 (*3)

400

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres (2)

0830000

Écorces

0,3

0,02 (*3)

400

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,02 (*3)

400

0840020

Gingembre (10)

0,02 (*3)

400

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,02 (*3)

400

0840040

Raifort (11)

(+)

0840990

Autres (2)

0,02 (*3)

400

0850000

Boutons

0,3

0,02 (*3)

400

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0,3

0,02 (*3)

400

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0,3

0,02 (*3)

400

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*3)

0900010

Betteraves sucrières

0,2

0,15

2 (*3)

0900020

Cannes à sucre

0,05 (*3)

0,01 (*3)

2 (*3)

0900030

Racines de chicorée

0,6

0,01 (*3)

0900990

Autres (2)

0,05 (*3)

0,01 (*3)

2 (*3)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Produits (base:)

0,01 (*3)

0,5 (*3)

1011000

Porcins

1011010

Muscles

0,05

1011020

Graisse

0,05

1011030

Foie

0,2

1011040

Reins

0,2

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

1011990

Autres (2)

0,1

0,01 (*3)

1012000

Bovins

1012010

Muscles

0,05

1012020

Graisse

0,05

1012030

Foie

0,2

1012040

Reins

0,2

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

1012990

Autres (2)

0,1

0,01 (*3)

1013000

Ovins

1013010

Muscles

0,05

1013020

Graisse

0,05

1013030

Foie

0,2

1013040

Reins

0,2

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

1013990

Autres (2)

0,1

0,01 (*3)

1014000

Caprins

1014010

Muscles

0,05

1014020

Graisse

0,05

1014030

Foie

0,2

1014040

Reins

0,2

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

1014990

Autres (2)

0,1

0,01 (*3)

1015000

Équidés

1015010

Muscles

0,05

1015020

Graisse

0,05

1015030

Foie

0,2

1015040

Reins

0,2

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

1015990

Autres (2)

0,1

0,01 (*3)

1016000

Volailles

0,1

0,01 (*3)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres (2)

1017000

g)	Autres animaux terrestres d'élevage

1017010

Muscles

0,1

1017020

Graisse

0,1

1017030

Foie

0,2

1017040

Reins

0,2

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

1017990

Autres (2)

0,1

0,01 (*3)

1020000

Lait

0,005 (*3)

0,1

0,02

0,1 (*3)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres (2)

1030000

Œufs d'oiseaux

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres (2)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05 (*3)

0,5 (*3)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0,5 (*3)

1060000

Invertébrés terrestres

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0,5 (*3)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,05 (*3)

0,01 (*3)

0,5 (*3)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

Difénoconazole

(+)

0840040

Raifort (11)

Flubendiamide (L)

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce même produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort (11)

Fluopicolide

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort (11)

Fosétyl-Al (somme du fosétyl, de l'acide phosphonique et de leurs sels, exprimée en fosétyl)

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort (11)»

3.	dans l'annexe V, la colonne correspondant à la propargite est supprimée.

(*1) Limite de détection

(1) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(*2) Limite de détection

(2) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(*3) Limite de détection

(3) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

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