ANNEXE

Liste des produits avec leurs numéros d'enregistrement CAS (Chemical Abstracts Service) autorisés pour la dénaturation complète de l'alcool:

Acétone	CAS: 67-64-1
Benzoate de dénatonium	CAS: 3734-33-6
Éthanol	CAS: 64-17-5
Éthyl-tertio-butyl-éther	CAS: 637-92-3
Fluorescéine	CAS: 2321-07-5
Essence (y compris essence sans plomb)	CAS: 86290-81-5
Alcool isopropylique	CAS: 67-63-0
Kérosène	CAS: 8008-20-6
Pétrole lampant	CAS: 64742-47-8 et 64742-48-9
Méthanol	CAS: 67-56-1
Méthyléthylcétone (2-butanone)	CAS: 78-93-3
Méthylisobutylcétone	CAS: 108-10-1
Bleu de méthylène (52015)	CAS: 61-73-4
Solvant naphta	CAS: 8030-30-6
Essence de térébenthine	CAS: 8006-64-2
Benzine (“technical petrol”)	CAS: 92045-57-3

La dénomination “éthanol absolu” utilisée dans la présente annexe a la même signification que celle “alcool absolu” utilisée par l'Union internationale de chimie pure et appliquée.

Dans tous les États membres, un colorant peut être ajouté à l'alcool dénaturé pour lui donner une couleur caractéristique permettant de l'identifier immédiatement.

I.   Procédé commun de dénaturation pour l'alcool complètement dénaturé employé en Belgique, en Bulgarie, au Danemark, en Allemagne, en Estonie, en Irlande, en Grèce, en Espagne, en France, en Italie, à Chypre, en Lettonie, en Lituanie, au Luxembourg, en Hongrie, à Malte, aux Pays-Bas, en Autriche, en Pologne, au Portugal, en Roumanie, en Slovénie, en Slovaquie et en Finlande:

Par hectolitre d'éthanol absolu:

—	1,0 litre d'alcool isopropylique,

—	1,0 litre de méthyléthylcétone,

—	1,0 gramme de benzoate de dénatonium.

II.   Concentration accrue du procédé commun de dénaturation pour l'alcool complètement dénaturé employée dans les États membres suivants:

République tchèque et Royaume-Uni

Par hectolitre d'éthanol absolu:

—	3,0 litres d'alcool isopropylique,

—	3,0 litres de méthyléthylcétone,

—	1,0 gramme de benzoate de dénatonium.

Croatie

Par hectolitre d'éthanol absolu:

Un minimum de:

—	1,0 litre d'alcool isopropylique,

—	1,0 litre de méthyléthylcétone,

—	1,0 gramme de benzoate de dénatonium.

Suède

Par hectolitre d'éthanol absolu:

—	1,0 litre d'alcool isopropylique,

—	2,0 litres de méthyléthylcétone,

—	1,0 gramme de benzoate de dénatonium.

III.   Procédés de dénaturation supplémentaires pour l'alcool complètement dénaturé employés par certains États membres:

Par hectolitre d'éthanol absolu, l'une des formules suivantes:

République tchèque

1)	0,4 litre de solvant naphta, 0,2 litre de kérosène, 0,1 litre de benzine (“technical petrol”);

2)	3,0 litres de éthyl-tertio-butyl-éther, 1,0 litre d'alcool isopropylique, 1,0 litre d'essence sans plomb 10 milligrammes de fluorescéine.

Grèce

Seul un alcool de qualité inférieure (têtes et queues de distillation), d'un titre alcoométrique supérieur ou égal à 93 % vol mais n'excédant pas 96 % vol, peut être dénaturé.

Par hectolitre d'alcool hydraté titrant 93 % vol, les substances suivantes sont ajoutées:

—	2,0 litres de méthanol,

—	1,0 litre d'essence de térébenthine,

—	0,50 litre de pétrole lampant,

—	0,40 gramme de bleu de méthylène.

À la température de 20 °C, le produit final présentera, en l'état, un titre alcoométrique volumique de 93 % vol.

Finlande — autorisé jusqu'au 31.12.2018

Par hectolitre d'éthanol absolu, l'une des formules suivantes:

1)	2,0 litres de méthyléthylcétone, 3,0 litres de méthylisobutylcétone.

2)	2,0 litres d'acétone, 3,0 litres de méthylisobutylcétone.