Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document 32017R0671

    Règlement (UE) 2017/671 de la Commission du 7 avril 2017 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de clothianidine et de thiamethoxam présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

    C/2017/2240

    JO L 97 du 8.4.2017, p. 9–23 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    Legal status of the document In force

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2017/671/oj

    8.4.2017   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    L 97/9


    RÈGLEMENT (UE) 2017/671 DE LA COMMISSION

    du 7 avril 2017

    modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de clothianidine et de thiamethoxam présents dans ou sur certains produits

    (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    LA COMMISSION EUROPÉENNE,

    vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

    vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

    considérant ce qui suit:

    (1)

    Le 11 juillet 2015, la commission du Codex alimentarius (CAC) a adopté des limites maximales de résidus du Codex (CXL) pour la clothianidine et le thiamethoxam (2).

    (2)

    Des limites maximales applicables aux résidus (LMR) des substances précitées sont établies dans le règlement (CE) no 396/2005.

    (3)

    Conformément à l'article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (3), lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d'être adoptées, elles sont prises en considération dans l'élaboration ou l'adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d'atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu'il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l'Union. En outre, conformément à l'article 13, point e), de ce même règlement, l'Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l'Union ne soit pas abaissé.

    (4)

    Il y a dès lors lieu d'inscrire dans le règlement (CE) no 396/2005, en tant que LMR, les CXL fixées pour la clothianidine et le thiamethoxam, sauf lorsqu'elles ont trait à des produits qui ne figurent pas à l'annexe I dudit règlement ou lorsqu'elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur. Ces CXL sont sans danger pour les consommateurs de l'Union (4).

    (5)

    Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

    (6)

    Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

    A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

    Article premier

    L'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.

    Article 2

    Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

    Fait à Bruxelles, le 7 avril 2017.

    Par la Commission

    Le président

    Jean-Claude JUNCKER


    (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

    (2)  ftp://ftp.fao.org/codex/reports/reports_2015/REP15_PRf.pdf

    Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex alimentarius, annexes III et IV, trente-huitième session, Genève (Suisse), 6-11 juillet 2015.

    (3)  Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).

    (4)  «Scientific support for preparing an EU position in the 47th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR)», dans EFSA Journal, 2015, 13(7):4208 (178 p.).


    ANNEXE

    À l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives à la clothianidine et au thiamethoxam sont remplacées par le texte suivant:

    «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

    Numéro de code

    Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

    Clothianidine

    Thiamethoxam

    (1)

    (2)

    (3)

    (4)

    0100000

    FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

     

     

    0110000

    Agrumes

    0,06 (+)

    0,15 (+)

    0110010

    Pamplemousses

     

     

    0110020

    Oranges

     

     

    0110030

    Citrons

     

     

    0110040

    Limettes

     

     

    0110050

    Mandarines

     

     

    0110990

    Autres

     

     

    0120000

    Fruits à coque

    0,01 (1)

     

    0120010

    Amandes

     

    0,01 (1)

    0120020

    Noix du Brésil

     

    0,01 (1)

    0120030

    Noix de cajou

     

    0,01 (1)

    0120040

    Châtaignes

     

    0,01 (1)

    0120050

    Noix de coco

     

    0,01 (1)

    0120060

    Noisettes

     

    0,01 (1)

    0120070

    Noix de Queensland

     

    0,01 (1)

    0120080

    Noix de pécan

     

    0,02 (1)

    0120090

    Pignons de pin, sans coquille

     

    0,01 (1)

    0120100

    Pistaches

     

    0,01 (1)

    0120110

    Noix communes

     

    0,01 (1)

    0120990

    Autres

     

    0,01 (1)

    0130000

    Fruits à pépins

    0,4

    0,3

    0130010

    Pommes

     

     

    0130020

    Poires

     

     

    0130030

    Coings

     

     

    0130040

    Nèfles

     

     

    0130050

    Bibasses/Nèfles du Japon

     

     

    0130990

    Autres

     

     

    0140000

    Fruits à noyau

     

     

    0140010

    Abricots

    0,15

    0,07 (+)

    0140020

    Cerises (douces)

    0,03 (+)

    0,6 (+)

    0140030

    Pêches

    0,15

    0,07

    0140040

    Prunes

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0140990

    Autres

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0150000

    Baies et petits fruits

     

     

    0151000

    a)

    Raisins

    0,7 (+)

    0,4 (+)

    0151010

    Raisins de table

     

     

    0151020

    Raisins de cuve

     

     

    0152000

    b)

    Fraises

    0,02 (1) (+)

    0,3 (+)

    0153000

    c)

    Fruits de ronces

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0153010

    Mûres

     

     

    0153020

    Mûres des haies

     

     

    0153030

    Framboises (rouges ou jaunes)

     

     

    0153990

    Autres

     

     

    0154000

    d)

    Autres petits fruits et baies

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0154010

    Myrtilles

     

     

    0154020

    Airelles canneberges

     

     

    0154030

    Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

     

     

    0154040

    Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

     

     

    0154050

    Cynorrhodons

     

     

    0154060

    Mûres (blanches ou noires)

     

     

    0154070

    Azeroles/Nèfles méditerranéennes

     

     

    0154080

    Baies de sureau noir

     

     

    0154990

    Autres

     

     

    0160000

    Fruits divers à

     

     

    0161000

    a)

    peau comestible

     

     

    0161010

    Dattes

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0161020

    Figues

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0161030

    Olives de table

    0,09

    0,4

    0161040

    Kumquats

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0161050

    Caramboles

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0161060

    Kakis/Plaquemines du Japon

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0161070

    Jamelongues/Prunes de Java

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0161990

    Autres

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0162000

    b)

    peau non comestible et de petite taille

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0162010

    Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

     

     

    0162020

    Litchis

     

     

    0162030

    Fruits de la passion/Maracudjas

     

     

    0162040

    Figues de Barbarie/Figues de cactus

     

     

    0162050

    Caïmites/Pommes de lait

     

     

    0162060

    Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

     

     

    0162990

    Autres

     

     

    0163000

    c)

    peau non comestible et de grande taille

     

     

    0163010

    Avocats

    0,03

    0,5

    0163020

    Bananes

    0,02

    0,02 (1)

    0163030

    Mangues

    0,04

    0,2

    0163040

    Papayes

    0,01 (1)

    0,02 (1)

    0163050

    Grenades

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0163060

    Chérimoles

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0163070

    Goyaves

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0163080

    Ananas

    0,02 (1) (+)

    0,02 (1) (+)

    0163090

    Fruits de l'arbre à pain

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0163100

    Durions

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0163110

    Corossols/Anones hérissées

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0163990

    Autres

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0200000

    LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

     

     

    0210000

    Légumes-racines et légumes-tubercules

     

     

    0211000

    a)

    Pommes de terre

    0,03

    0,07

    0212000

    b)

    Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0212010

    Racines de manioc

     

     

    0212020

    Patates douces

     

     

    0212030

    Ignames

     

     

    0212040

    Marantes arundinacées

     

     

    0212990

    Autres

     

     

    0213000

    c)

    Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

     

     

    0213010

    Betteraves

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0213020

    Carottes

    0,06

    0,3

    0213030

    Céleris-raves/céleris-navets

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0213040

    Raiforts

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0213050

    Topinambours

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0213060

    Panais

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0213070

    Persil à grosse racine/Persil tubéreux

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0213080

    Radis

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0213090

    Salsifis

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0213100

    Rutabagas

    0,02 (1)

    0,02 (1)

    0213110

    Navets

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0213990

    Autres

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0220000

    Légumes-bulbes

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0220010

    Aulx

     

     

    0220020

    Oignons

     

     

    0220030

    Échalotes

     

     

    0220040

    Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

     

     

    0220990

    Autres

     

     

    0230000

    Légumes-fruits

     

     

    0231000

    a)

    Solanacées

     

     

    0231010

    Tomates

    0,04

    0,2

    0231020

    Poivrons doux/Piments doux

    0,04

    0,7

    0231030

    Aubergines

    0,04

    0,2

    0231040

    Gombos/Camboux

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0231990

    Autres

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0232000

    b)

    Cucurbitacées à peau comestible

     

     

    0232010

    Concombres

    0,02 (1)

    0,5

    0232020

    Cornichons

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0232030

    Courgettes

    0,02 (1)

    0,5

    0232990

    Autres

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0233000

    c)

    Cucurbitacées à peau non comestible

     

     

    0233010

    Melons

    0,02 (1) (+)

    0,15 (+)

    0233020

    Potirons

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0233030

    Pastèques

    0,02 (1) (+)

    0,15 (+)

    0233990

    Autres

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0234000

    d)

    Maïs doux

    0,01 (1)

    0,02 (1)

    0239000

    e)

    Autres légumes-fruits

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0240000

    Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

     

     

    0241000

    a)

    Choux (développement de l'inflorescence)

    0,02 (1)

     

    0241010

    Brocolis

     

    0,3

    0241020

    Choux-fleurs

     

    0,02 (1)

    0241990

    Autres

     

    0,01 (1)

    0242000

    b)

    Choux pommés

    0,02 (1)

    0,02 (1)

    0242010

    Choux de Bruxelles

     

     

    0242020

    Choux pommés

     

     

    0242990

    Autres

     

     

    0243000

    c)

    Choux feuilles

    0,3

    0,02 (1)

    0243010

    Choux de Chine/Petsaï

     

     

    0243020

    Choux verts

     

     

    0243990

    Autres

     

     

    0244000

    d)

    Choux-raves

    0,04 (+)

    0,01 (1)

    0250000

    Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

     

     

    0251000

    a)

    Laitues et salades

     

     

    0251010

    Mâches/Salades de blé

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0251020

    Laitues

    0,1

    5

    0251030

    Scaroles/Endives à larges feuilles

    0,1 (+)

    5 (+)

    0251040

    Cressons et autres pousses

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0251050

    Cressons de terre

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0251060

    Roquette/Rucola

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0251070

    Moutarde brune

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0251080

    Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0251990

    Autres

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0252000

    b)

    Épinards et feuilles similaires

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0252010

    Épinards

     

     

    0252020

    Pourpiers

     

     

    0252030

    Cardes/Feuilles de bettes

     

     

    0252990

    Autres

     

     

    0253000

    c)

    Feuilles de vigne et espèces similaires

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0254000

    d)

    Cressons d'eau

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0255000

    e)

    Endives/Chicons

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0256000

    f)

    Fines herbes et fleurs comestibles

    1,5

     

    0256010

    Cerfeuils

     

    0,02 (1)

    0256020

    Ciboulettes

     

    0,02 (1)

    0256030

    Feuilles de céleri

     

    0,02 (1)

    0256040

    Persils

     

    0,02 (1)

    0256050

    Sauge

     

    0,02 (1)

    0256060

    Romarin

     

    0,02 (1)

    0256070

    Thym

     

    0,02 (1)

    0256080

    Basilics et fleurs comestibles

     

    1,5

    0256090

    (Feuilles de) Laurier

     

    0,02 (1)

    0256100

    Estragon

     

    0,02 (1)

    0256990

    Autres

     

    0,02 (1)

    0260000

    Légumineuses potagères

     

     

    0260010

    Haricots (non écossés)

    0,2

    0,3

    0260020

    Haricots (écossés)

    0,01 (1)

    0,02 (1)

    0260030

    Pois (non écossés)

    0,2

    0,3

    0260040

    Pois (écossés)

    0,01 (1)

    0,02 (1)

    0260050

    Lentilles

    0,01 (1)

    0,02 (1)

    0260990

    Autres

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0270000

    Légumes-tiges

     

     

    0270010

    Asperges

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0270020

    Cardons

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0270030

    Céleris

    0,04

    1

    0270040

    Fenouils

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0270050

    Artichauts

    0,05

    0,5

    0270060

    Poireaux

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0270070

    Rhubarbes

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0270080

    Pousses de bambou

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0270090

    Cœurs de palmier

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0270990

    Autres

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0280000

    Champignons, mousses et lichens

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0280010

    Champignons de couche

     

     

    0280020

    Champignons sauvages

     

     

    0280990

    Mousses et lichens

     

     

    0290000

    Algues et organismes procaryotes

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0300000

    LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

    0,02

    0,04

    0300010

    Haricots

     

     

    0300020

    Lentilles

     

     

    0300030

    Pois

     

     

    0300040

    Lupins/Fèves de lupins

     

     

    0300990

    Autres

     

     

    0400000

    GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

     

     

    0401000

    Graines oléagineuses

    0,02 (1)

     

    0401010

    Graines de lin

     

    0,02 (1)

    0401020

    Arachides/Cacahuètes

     

    0,02 (1)

    0401030

    Graines de pavot

     

    0,02 (1)

    0401040

    Graines de sésame

     

    0,02 (1)

    0401050

    Graines de tournesol

     

    0,02 (1)

    0401060

    Graines de colza (grosse navette)

     

    0,02 (1)

    0401070

    Fèves de soja

     

    0,04

    0401080

    Graines de moutarde

     

    0,02 (1)

    0401090

    Graines de coton

     

    0,02 (1)

    0401100

    Pépins de courges

     

    0,02 (1)

    0401110

    Graines de carthame

     

    0,02 (1)

    0401120

    Graines de bourrache

     

    0,02 (1)

    0401130

    Graines de cameline

     

    0,02 (1)

    0401140

    Chènevis (graines de chanvre)

     

    0,02 (1)

    0401150

    Graines de ricin

     

    0,02 (1)

    0401990

    Autres

     

    0,01 (1)

    0402000

    Fruits oléagineux

     

     

    0402010

    Olives à huile

    0,09

    0,4

    0402020

    Amandes du palmiste

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0402030

    Fruits du palmiste

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0402040

    Kapoks

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0402990

    Autres

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0500000

    CÉRÉALES

     

     

    0500010

    Orge

    0,04

    0,4

    0500020

    Sarrasin et autres pseudo-céréales

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0500030

    Maïs

    0,02 (1)

    0,05

    0500040

    Millet commun/Panic

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0500050

    Avoine

    0,02 (1)

    0,02 (1)

    0500060

    Riz

    0,5

    0,01 (1)

    0500070

    Seigle

    0,02 (1)

    0,02 (1)

    0500080

    Sorgho

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0500090

    Froment (blé)

    0,02 (1)

    0,05

    0500990

    Autres

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0600000

    THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

     

     

    0610000

    Thés

    0,7

    20

    0620000

    Grains de café

    0,05

    0,2

    0630000

    Infusions (base:)

    0,05 (1)

    0,05 (1)

    0631000

    a)

    Fleurs

     

     

    0631010

    Camomille

     

     

    0631020

    Hibiscus/Oseille de Guinée

     

     

    0631030

    Pétales de rose

     

     

    0631040

    Jasmin

     

     

    0631050

    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

     

     

    0631990

    Autres

     

     

    0632000

    b)

    Feuilles et autres parties aériennes

     

     

    0632010

    Fraises

     

     

    0632020

    Feuilles de rooibos

     

     

    0632030

    Maté

     

     

    0632990

    Autres

     

     

    0633000

    c)

    Racines

     

     

    0633010

    Valériane

     

     

    0633020

    Racines de ginseng

     

     

    0633990

    Autres

     

     

    0639000

    d)

    Toute autre partie de la plante

     

     

    0640000

    Fèves de cacao

    0,02 (1)

    0,02 (1)

    0650000

    Caroubes/Pains de Saint-Jean

    0,05 (1)

    0,05 (1)

    0700000

    HOUBLON

    0,07

    0,09

    0800000

    ÉPICES

     

     

    0810000

    Épices en graines

    0,05 (1)

    0,05 (1)

    0810010

    Anis/Graines d'anis

     

     

    0810020

    Carvi noir/Cumin noir

     

     

    0810030

    Céleri

     

     

    0810040

    Coriandre

     

     

    0810050

    Graines de cumin

     

     

    0810060

    Aneth

     

     

    0810070

    Fenouil

     

     

    0810080

    Fenugrec

     

     

    0810090

    Noix muscade

     

     

    0810990

    Autres

     

     

    0820000

    Fruits

    0,05 (1)

    0,05 (1)

    0820010

    Piment de la Jamaïque/Myrte piment

     

     

    0820020

    Poivre du Sichuan

     

     

    0820030

    Carvi

     

     

    0820040

    Cardamome

     

     

    0820050

    Baies de genièvre

     

     

    0820060

    Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

     

     

    0820070

    Vanille

     

     

    0820080

    Tamarin

     

     

    0820990

    Autres

     

     

    0830000

    Écorces

    0,05 (1)

    0,05 (1)

    0830010

    Cannelle

     

     

    0830990

    Autres

     

     

    0840000

    Racines ou rhizomes

     

     

    0840010

    Réglisse

    0,05 (1)

    0,05 (1)

    0840020

    Gingembre

    0,05 (1)

    0,05 (1)

    0840030

    Curcuma/Safran des Indes

    0,05 (1)

    0,05 (1)

    0840040

    Raifort

    (+)

    (+)

    0840990

    Autres

    0,05 (1)

    0,05 (1)

    0850000

    Boutons

    0,05 (1)

    0,05 (1)

    0850010

    Clous de girofle

     

     

    0850020

    Câpres

     

     

    0850990

    Autres

     

     

    0860000

    Pistils de fleurs

    0,05 (1)

    0,05 (1)

    0860010

    Safran

     

     

    0860990

    Autres

     

     

    0870000

    Arilles

    0,05 (1)

    0,05 (1)

    0870010

    Macis

     

     

    0870990

    Autres

     

     

    0900000

    PLANTES SUCRIÈRES

     

     

    0900010

    Betteraves sucrières

    0,02 (1)

    0,02 (1)

    0900020

    Cannes à sucre

    0,4

    0,01 (1)

    0900030

    Racines de chicorée

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    0900990

    Autres

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    1000000

    PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

     

     

    1010000

    Tissus (base:)

     

     

    1011000

    a)

    Porcins

     

     

    1011010

    Muscles

    0,02 (1)

    0,02

    1011020

    Tissus adipeux

    0,02 (1)

    0,01 (1)

    1011030

    Foie

    0,2

    0,01 (1)

    1011040

    Reins

    0,02 (1)

    0,01 (1)

    1011050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    0,2

    0,02

    1011990

    Autres

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    1012000

    b)

    Bovins

     

     

    1012010

    Muscles

    0,02 (1)

    0,02

    1012020

    Tissus adipeux

    0,02 (1)

    0,01 (1)

    1012030

    Foie

    0,2

    0,01 (1)

    1012040

    Reins

    0,02 (1)

    0,01 (1)

    1012050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    0,2

    0,02

    1012990

    Autres

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    1013000

    c)

    Ovins

     

     

    1013010

    Muscles

    0,02 (1)

    0,02

    1013020

    Tissus adipeux

    0,02 (1)

    0,01 (1)

    1013030

    Foie

    0,2

    0,01 (1)

    1013040

    Reins

    0,02 (1)

    0,01 (1)

    1013050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    0,2

    0,02

    1013990

    Autres

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    1014000

    d)

    Caprins

     

     

    1014010

    Muscles

    0,02 (1)

    0,02

    1014020

    Tissus adipeux

    0,02 (1)

    0,01 (1)

    1014030

    Foie

    0,2

    0,01 (1)

    1014040

    Reins

    0,02 (1)

    0,01 (1)

    1014050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    0,2

    0,02

    1014990

    Autres

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    1015000

    e)

    Équidés

     

     

    1015010

    Muscles

    0,02 (1)

    0,02

    1015020

    Tissus adipeux

    0,02 (1)

    0,01 (1)

    1015030

    Foie

    0,2

    0,01 (1)

    1015040

    Reins

    0,02 (1)

    0,01 (1)

    1015050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    0,2

    0,02

    1015990

    Autres

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    1016000

    f)

    Volailles

     

    0,01 (1)

    1016010

    Muscles

    0,01 (1)

     

    1016020

    Tissus adipeux

    0,01 (1)

     

    1016030

    Foie

    0,1

     

    1016040

    Reins

    0,01 (1)

     

    1016050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    0,1

     

    1016990

    Autres

    0,01 (1)

     

    1017000

    g)

    Autres animaux terrestres d'élevage

     

     

    1017010

    Muscles

    0,02 (1)

    0,02

    1017020

    Tissus adipeux

    0,02 (1)

    0,01 (1)

    1017030

    Foie

    0,2

    0,01 (1)

    1017040

    Reins

    0,02 (1)

    0,01 (1)

    1017050

    Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

    0,2

    0,02

    1017990

    Autres

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    1020000

    Lait

    0,02

    0,05

    1020010

    Bovins

     

     

    1020020

    Ovins

     

     

    1020030

    Caprins

     

     

    1020040

    Chevaux

     

     

    1020990

    Autres

     

     

    1030000

    Œufs d'oiseaux

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    1030010

    Poule

     

     

    1030020

    Cane

     

     

    1030030

    Oie

     

     

    1030040

    Caille

     

     

    1030990

    Autres

     

     

    1040000

    Miels et autres produits de l'apiculture

    0,05 (1)

    0,05 (1)

    1050000

    Amphibiens et reptiles

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    1060000

    Invertébrés terrestres

    0,01 (1)

    0,01 (1)

    1070000

    Vertébrés terrestres sauvages

    0,01 (1)

    0,01 (1)


    (1)  Indique le seuil de détection.

    (1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

    Clothianidine

    (+)

    L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

    0110000

    Agrumes

    0110010

    Pamplemousses

    0110020

    Oranges

    0110030

    Citrons

    0110040

    Limettes

    0110050

    Mandarines

    0110990

    Autres

    (+)

    L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus réalisés avec du thiamethoxam n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

    0140020

    Cerises (douces)

    (+)

    L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

    0151000

    a)

    Raisins

    0151010

    Raisins de table

    0151020

    Raisins de cuve

    0152000

    b)

    Fraises

    0163080

    Ananas

    (+)

    L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus réalisés avec du thiamethoxam n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

    0233010

    Melons

    0233030

    Pastèques

    (+)

    L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

    0244000

    d)

    Choux-raves

    (+)

    L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus réalisés avec du thiamethoxam n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

    0251030

    Scaroles/Endives à larges feuilles

    (+)

    La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

    0840040

    Raifort

    Thiamethoxam

    (+)

    L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

    0110000

    Agrumes

    0110010

    Pamplemousses

    0110020

    Oranges

    0110030

    Citrons

    0110040

    Limettes

    0110050

    Mandarines

    0110990

    Autres

    (+)

    L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

    0140010

    Abricots

    0140020

    Cerises (douces)

    (+)

    L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

    0151000

    a)

    Raisins

    0151010

    Raisins de table

    0151020

    Raisins de cuve

    0152000

    b)

    Fraises

    0163080

    Ananas

    (+)

    L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

    0233010

    Melons

    0233030

    Pastèques

    0251030

    Scaroles/Endives à larges feuilles

    (+)

    La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations du niveau des résidus imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

    0840040

    Raifort»


    Top