Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document 32017D1484

Décision d'exécution (UE) 2017/1484 de la Commission du 17 août 2017 modifiant l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 concernant des mesures de protection motivées par l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres [notifiée sous le document C(2017) 5778] (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

C/2017/5778

JO L 214 du 18.8.2017, p. 28–42 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document No longer in force, Date of end of validity: 31/12/2019

ELI: http://data.europa.eu/eli/dec_impl/2017/1484/oj

18.8.2017   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 214/28


DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2017/1484 DE LA COMMISSION

du 17 août 2017

modifiant l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 concernant des mesures de protection motivées par l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres

[notifiée sous le document C(2017) 5778]

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu la directive 89/662/CEE du Conseil du 11 décembre 1989 relative aux contrôles vétérinaires applicables dans les échanges intracommunautaires dans la perspective de la réalisation du marché intérieur (1), et notamment son article 9, paragraphe 4,

vu la directive 90/425/CEE du Conseil du 26 juin 1990 relative aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables dans les échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits dans la perspective de la réalisation du marché intérieur (2), et notamment son article 10, paragraphe 4,

considérant ce qui suit:

(1)

La décision d'exécution (UE) 2017/247 de la Commission (3) a été adoptée à la suite de l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5 dans plusieurs États membres (ci-après les «États membres concernés») et de l'établissement de zones de protection et de surveillance par les autorités compétentes des États membres concernés conformément aux dispositions de la directive 2005/94/CE du Conseil (4).

(2)

La décision d'exécution (UE) 2017/247 prévoit que les zones de protection et de surveillance établies par les autorités compétentes des États membres concernés conformément à la directive 2005/94/CE comprennent au moins les zones de protection et de surveillance énumérées dans son annexe. Ladite décision établit en outre que les mesures à appliquer dans les zones de protection et les zones de surveillance, telles que prévues à l'article 29, paragraphe 1, et à l'article 31 de la directive 2005/94/CE, doivent être maintenues au moins jusqu'aux dates fixées pour ces zones dans son annexe.

(3)

L'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 a été modifiée ultérieurement par les décisions d'exécution de la Commission (UE) 2017/417 (5), (UE) 2017/554 (6), (UE) 2017/696 (7), (UE) 2017/780 (8), (UE) 2017/819 (9), (UE) 2017/977 (10), (UE) 2017/1139 (11), (UE) 2017/1240 (12), (UE) 2017/1397 (13) et (UE) 2017/1415 (14) pour tenir compte des modifications apportées aux zones de protection et de surveillance établies par les autorités compétentes des États membres conformément à la directive 2005/94/CE à la suite de l'apparition de nouveaux foyers d'influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5 dans l'Union. En outre, la décision d'exécution (UE) 2017/247 a été modifiée par la décision d'exécution (UE) 2017/696 afin de fixer des règles concernant l'expédition de poussins d'un jour provenant des zones énumérées à l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247, à la suite de l'amélioration de la situation épidémiologique dans l'Union en ce qui concerne ce virus.

(4)

La situation générale de la maladie dans l'Union est en constante amélioration. Cependant, depuis la date de la dernière modification de la décision d'exécution (UE) 2017/247, par la décision d'exécution (UE) 2017/1397, l'Italie a détecté et notifié à la Commission l'apparition de nouveaux foyers d'influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 dans des exploitations de volailles de certaines de ses régions, précisément en Emilie-Romagne, en Lombardie et en Vénétie. L'Italie a également porté à la connaissance de la Commission qu'elle avait pris les mesures nécessaires conformément à la directive 2005/94/CE, dont l'établissement de zones de protection et de surveillance autour des exploitations de volaille infectées.

(5)

La Commission a examiné les mesures prises par l'Italie conformément à la directive 2005/94/CE à la suite de l'apparition récente de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 et a pu s'assurer que les limites des zones de protection et de surveillance établies par l'autorité compétente italienne se trouvaient à une distance suffisante de toute exploitation au sein de laquelle un foyer d'influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 a été confirmé.

(6)

En vue de prévenir toute perturbation inutile des échanges dans l'Union et afin d'éviter que des pays tiers imposent des entraves injustifiées aux échanges commerciaux, il est nécessaire de définir rapidement au niveau de l'Union, en collaboration avec l'Italie, les zones de protection et de surveillance établies par cet État membre conformément à la directive 2005/94/CE, à la suite de l'apparition récente de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène de sous-type H5N8 sur son territoire. Il convient par conséquent d'actualiser les entrées pour l'Italie dans l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 afin de tenir compte de la situation épidémiologique actuelle dans cet État membre en ce qui concerne cette maladie. En particulier, il y a lieu de modifier les entrées relatives à certaines zones de Lombardie et de Vénétie et d'ajouter de nouvelles zones pour les régions de Lombardie, d'Émilie-Romagne et de Vénétie afin de répondre à cette nouvelle situation.

(7)

En conséquence, il convient de modifier l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 afin d'actualiser la définition des zones au niveau de l'Union et d'y inclure les zones de protection et de surveillance établies par l'Italie conformément à la directive 2005/94/CE, ainsi que la durée des restrictions qui y sont applicables.

(8)

Il convient dès lors de modifier en conséquence la décision d'exécution (UE) 2017/247.

(9)

Les mesures prévues dans la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

L'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision.

Article 2

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 17 août 2017.

Par la Commission

Vytenis ANDRIUKAITIS

Membre de la Commission


(1)  JO L 395 du 30.12.1989, p. 13.

(2)  JO L 224 du 18.8.1990, p. 29.

(3)  Décision d'exécution (UE) 2017/247 de la Commission du 9 février 2017 concernant des mesures de protection motivées par l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres (JO L 36 du 11.2.2017, p. 62).

(4)  Directive 2005/94/CE du Conseil du 20 décembre 2005 concernant des mesures communautaires de lutte contre l'influenza aviaire et abrogeant la directive 92/40/CEE (JO L 10 du 14.1.2006, p. 16).

(5)  Décision d'exécution (UE) 2017/417 de la Commission du 7 mars 2017 modifiant l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 concernant des mesures de protection motivées par l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres (JO L 63 du 9.3.2017, p. 177).

(6)  Décision d'exécution (UE) 2017/554 de la Commission du 23 mars 2017 modifiant l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 concernant des mesures de protection motivées par l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres (JO L 79 du 24.3.2017, p. 15).

(7)  Décision d'exécution (UE) 2017/696 de la Commission du 11 avril 2017 modifiant l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 concernant des mesures de protection motivées par l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres (JO L 101 du 13.4.2017, p. 80).

(8)  Décision d'exécution (UE) 2017/780 de la Commission du 3 mai 2017 modifiant l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 concernant des mesures de protection motivées par l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres (JO L 116 du 5.5.2017, p. 30).

(9)  Décision d'exécution (UE) 2017/819 de la Commission du 12 mai 2017 modifiant l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 concernant des mesures de protection motivées par l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres (JO L 122 du 13.5.2017, p. 76).

(10)  Décision d'exécution (UE) 2017/977 de la Commission du jeudi 8 juin 2017 modifiant l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 concernant des mesures de protection motivées par l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres (JO L 146 du 9.6.2017, p. 155).

(11)  Décision d'exécution (UE) 2017/1139 de la Commission du 23 juin 2017 modifiant l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 concernant des mesures de protection motivées par l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres (JO L 164 du 27.6.2017, p. 59).

(12)  Décision d'exécution (UE) 2017/1240 de la Commission du 7 juillet 2017 modifiant l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 concernant des mesures de protection motivées par l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres (JO L 177 du 8.7.2017, p. 45).

(13)  Décision d'exécution (UE) 2017/1397 de la Commission du 27 juillet 2017 modifiant l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 concernant des mesures de protection motivées par l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres (JO L 197 du 28.7.2017, p. 13).

(14)  Décision d'exécution (UE) 2017/1415 de la Commission du 3 août 2017 modifiant l'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 concernant des mesures de protection motivées par l'apparition de foyers d'influenza aviaire hautement pathogène dans certains États membres (JO L 203 du 4.8.2017, p. 9).


ANNEXE

L'annexe de la décision d'exécution (UE) 2017/247 est modifiée comme suit:

1)

Dans la partie A, l'entrée concernant l'Italie est remplacée par le texte suivant:

«État membre: Italie

Zone comprenant:

Applicable jusqu'au (conformément à l'article 29, paragraphe 1, de la directive 2005/94/CE)

Municipality of SOLFERINO (MN): North of via Barche, West of via San Martino

Municipality of CASTIGLIONE DELLE STIVIERE (MN): South of via Astore, of via Fichetto, of via Astore, East of SP83, South of via Giuseppe Mazzini, East of via Casino Pernestano, of via Roversino, North of via Dottorina, West of SP10,East and South of via Levadello,West of via Gerra,West of via L.T.Casalini,West of via Napoleone Bonaparte, via Dante Alighieri, North of via Barche di Solferino, via Bertasetti, via Barche

Municipality of ERBE' (VR): South and East of SP50a

Municipality of TREVENZUOLO (VR): North-East of SP50a, East of via N. Sauro, South of via Decima, of str. Marinella, East of Corte Mantellina

Municipality of ISOLA della SCALA (VR): South of SP50b, West of country road that intersects SP50b at 4th km, South of SP50b, South of SP24, East of via Verona, South and East of via Tavole di Casalbergo, West of SS12, South of SP24, West of via Rosario, North of via Selesetto, West of country road that intersects via S.Gabriele at number n.30, West and South of via S. Gabriele, West of country road that intersects via Ave, North of SP20a,West of via S. Zeno

Municipality of SORGA' (VR): North of via Albarella, East and West of SP20a, North of SP50, East of via Bosco, East and North of via Gamandone

24.8.2017

Municipality of BAGNOLO SAN VITO (MN): East of Via Ploner, North of Via Gradaro, East of Via Canova, North of SP413 and Via Romana Nuova, North-East of Via Molinara, West of SP413

Municipality of SUSTINENTE (MN): West of SP79, North of SP482, North of Via Sacchetta, left bank of Po river

Municipality of RONCOFERRARO (MN): South-East of SP31, South of SP30, South of SP80

13.8.2017

Municipality of BONAVIGO (VR): North-East of SP18

Municipality of PRESSANA (VR): North of SP40b, East of the country road that intersects via Braggio at number n.56

Municipality of ALBAREDO D'ADIGE (VR): East of SP18

Municipality of VERONELLA (VR): South of the Leb canal, East of SP18

Municipality of COLOGNA VENETA (VR): West of SP500, South-West of via Santa Apollonia, North-East of SP19, South and West of via Santi Pietro and Paolo, South of the Leb canal

19.8.2017

Municipality of ISOLA della SCALA (VR) East of via S. Zeno, South of SP20a, East of country road that intersects via S.Gabriele at number n.30, West and South of via S. Gabriele, West and South of via Guasto, East of via Gabbietta, South of via Cognare

Municipality of SALIZZOLE (VR): West of SP48c, South of SP20, West of via G. Rossini, South of via Dante Alighieri, West of via Lavacchio, South of via Franchine

Municipality of SORGA' (VR): East of via S. Pietro

Municipality of NOGARA (VR): North of via Spin, East of via Montalto, of via Olmo, North of SR10, West of SS12, of SP20

21.8.2017

Municipality of CASTELLUCCHIO (MN): East of via Mantellazze, of via Marchiodola, North of SP55; North-West of via Borsatta, of str. Picco, of str. Fontana

Municipality of RODIGO (MN): South-East of SP1, South-West of SP1

25.8.2017

Municipality of SORBOLO (PR): North of Strada Certosino — Stradone Dell'Aia — Via della Mina — Strada del Ferrari

Municipality of BRESCELLO (RE): North of strada Vignoli; West of Strada Provinciale SP62R, of Strada della Cisa

Municipality of MEZZANI (PR): East of Strada provinciale 72, South of Po river

31.8.2017

Municipality of CASTIGLIONE DELLE STIVIERE (MN): East of SP10, West and South of via Levadello,East of via Gerra,East of via L.T.Casalini,East of via Napoleone Bonaparte, via Dante Alighieri, South of via Barche di Solferino, via Bertasetti, via Barche; and North of via Levadello

Municipality of SOLFERINO (MN): South of via Barche, West of via G. Garibaldi, via Cavriana, North of SP12

4.9.2017

Municipality of CASTIGLIONE DELLE STIVIERE (MN): East of via Castellina, via Pigliaquaglie, via Berettina, South of via Dottorina, via Levadello

Municipality of SOLFERINO (MN): South of SP12

Municipality of CAVRIANA (MN): South West of SP8, via Capre,West of Monte 3 Galline

Municipality of GUIDIZZOLO (MN): West of via S.Cassiano, North East of via Tiziano, North East of SP236,West of country road that connect SP236 to Str.S.Martino, South of Str.S.Martino, West of country road that connect Str.S.Martino to via S.Andrea, North of Str. per Medole, West of via Oratorio, South of Canale Virgilio, West of via Lombardia, South West of SP10

Municipality of MEDOLE (MN)

Municipality of CASTEL GOFFREDO (MN): North East of SP6, East and North of Contrada S.Anna, North of Str.Baldese, West of country road that intersects SP6 at km 13, North East of SP6, East of via Martiri di Belfiore, of Str.Medole, North East of via Malfada, East and North of Contrada Perosso Sopra, East of Str. Profondi, via Castellina

10.9.2017

Municipality of CHIGNOLO PO (PV)

Municipality of BADIA PAVESE (PV): East of via Guglielmo Marconi

Municipality of MONTICELLI PAVESE (PV)

Municipality of SAN COLOMBANO AL LAMBRO (MI): South of SP19, viale F. Petrarca, West of SP23, South of S. Giovanni di Dio, West of via Privata Colombana, via del Pilastrello, West of di Strada comunale per Campagna

Municipality of ROTTOFRENO (PC): North of SP13, via Veratto

31.8.2017

Municipality of SOLFERINO (MN): North of via della Baita, of country road that connect via della Baita to via Ca' Morino, West of via Ca' Morino

Municipality of POZZOLENGO (BS): South West of Loc. Bella Vista, West of country road that connect Località Bella Vista to Località Volpe, West of country road that connect Località Volpe to Località Rondotto, North of Località Rondotto, West of Località Celadina Nuova, via Valletta

Municipality of CASTIGLIONE DELLE STIVIERE (MN): East of via Fabio Filzi, North of via Levaldello, East of SP82, via L.T.Casilini, South of via Giuseppe Verdi, East of via dei Morei, South of via Barche di Solferino, North East of via Bertasetti, via Fichetto, East and South of via Astore, East of via del Bertocco, South West of via Albana

Municipality of CAVRIANA (MN): West of SP8, via Georgiche, via Madonna della Porta, via Pozzone, North West of SP15, North East of SP13, East of SP8

Municipality of DESENZANO DEL GARDA (BS): East of via Vaccarolo, South West of Località Taverna, Località Bella Vista

Municipality of LONATO DEL GARDA (BS): South East of via Mantova, South and West of via Navicella, East of via Montefalcone, South and East of via Fenil Bruciato, East of Pietra Pizzola, South East of via Castel Venzago, via Centenaro

3.9.2017»

2)

Dans la partie B, l'entrée concernant l'Italie est remplacée par le texte suivant:

«État membre: Italie

Zone comprenant:

Applicable jusqu'au (conformément à l'article 31 de la directive 2005/94/CE)

Municipality of CASTIGLIONE DELLE STIVIERE (MN): South of via Astore, of via Fichetto, of via Astore, East of SP83, South of via Giuseppe Mazzini, East of via Casino Pernestano, of via Roversino, North of via Dottorina, West of SP10,East and South of via Levadello,West of via Gerra,West of via L.T.Casalini,West of via Napoleone Bonaparte, via Dante Alighieri, North of via Barche di Solferino, via Bertasetti, via Barche

Municipality of SOLFERINO (MN): North of via Barche, West of via San Martino

du 25.8.2017 au 19.9.2017

Municipality of BAGNOLO SAN VITO (MN): East of Via Ploner, North of Via Gradaro, East of Via Canova, North of SP413 and Via Romana Nuova, North-East of Via Molinara, West of SP413

Municipality of SUSTINENTE (MN): West of SP79, North of SP482, North of Via Sacchetta, left bank of Po river

Municipality of RONCOFERRARO (MN): South-East of SP31, South of SP30, South of SP80

du 14.8.2017 au 22.8.2017

Municipality of GUIDIZZOLO (MN): South of str. to Medole, South-West of via Casarole, West of via Marchionale; South of Str. per Medole, East of via Oratorio, North of Canale Virgilio, East of via Lombardia, North East of SP10

Municipality of CASTEL GOFFREDO (MN): East of SP8, of viale Prof. B. Umbertini, of via Monteverdi, North of SP6, North-East of via C. Battisti, East of via Ospedale, North-East of str. Zocca; South West of SP6, West and South of Contrada S.Anna, South of Str.Baldese, East of country road that intersects SP6 at km 13, South West of SP6, West of via Martiri di Belfiore, of Str.Medole, South West of via Malfada

du 10.8.2017 au 19.9.2017

Municipality of DESENZANO DEL GARDA (BS): North of Highway A4

Municipality of MONTICHIARI (BS): South of SP668, East of via Sant'Eurosia, of via Boschetti of Sopra, South of via Mantova, East of via Padre Annibale of Francia, of str. Vicinale Scoler, of via Scoler, South of SP236, of SP668, East of SP29, North-East of via Montechiaresa; and West of Chiese river, West of via Mantova

Municipality of LONATO DEL GARDA (BS): South-West of SP11, East of SP25, South-East of SP668; and North of SP668, North-East of via Malocche, West and North via Fossa, North of via Cominello, West of via Monte Mario, North of via S. Tommaso, West and North of via Monte Semo, West of of via Bordena, South-West of via Marziale Cerruti, North of Highway A4

Municipality of MONZAMBANO (MN): West of SP19, South of SP74, West of str. S. Pietro; and East of Localita Caccia, SP18

Municipality of POZZOLENGO (BS): South of E70; and North of Localita Cobue Sotto, East of Localita Cascina Ceresa, North of Localita Giacomo Sotto, East of via Sirmione, North-West of SP106

2.9.2017

Municipality of SUSTINENTE (MN): East of SP79, South of SP482

Municipality of QUINGENTOLE (MN)

Municipality of SAN GIORGIO of MANTOVA (MN): East of SP28, South-East of SP10

Municipality of PEGOGNAGA (MN): North of SP49, East of Strada Ruggera, North-East of Strada Panazza Ruggera

Municipality of SAN BENEDETTO PO (MN): North of Tangenziale Sud, SP49

Municipality of BAGNOLO SAN VITO (MN): West of Via Ploner, South of Via Gradaro, West of Via Canova, South of SP413 and Via Romana Nuova, South-East of Via Molinara, West of SP413

Municipality of BORGO VIRGILIO (MN): North of SP413 and Strada Romana

Municipality of MANTOVA (MN): East of SR62 (Via Parma), South of SP28 (Via Brennero)

Municipality of SERRAVALLE A PO (MN)

Municipality of RONCOFERRARO (MN): North-East of SP482, North-West of SP31, North of SP30, North-East of SP80, and South of Stradello Pasqualone

Municipality of QUISTELLO (MN): North of Tangenziale Sud, North-West of Via Cortesa, North-West of Via N. Sauro, North of SP496, East of Via Cantone, North-East of Via Basaglie, North of Via Sanguinetto, West of SP72

22.8.2017

Municipality of RONCOFERRARO (MN): North of Stradello Pasqualone

du 23.8.2017 au 30.8.2017

Municipality of CASALMORO (MN): South of via solferino, via Piave, East of via Roma, South of via IV Novembre, of SP68

Municipality of CASTELGOFFREDO (MN): West of SP8, South-West of str. Casaloldo, South of Contrada Molino, South-East of str. Casalmoro, West of str. Nuovissima, of str. Carobio, South-East of Contrada Casalpoglio, South of via Casalpoglio

Municipality of REMEDELLO (BS): North of via Solferino, of via Dante, of via XXIV Aprile, East of SP76, of via Silvio Pellico,North of SP29, East of via Padre M. Cappellazzi, South-East of SP29

Municipality of GOITO (MN): North-East of SP16, East and North of SP236, West SP19; and East of the country road that intersects the SP16, South of SP16, East of Strada Cavacchia Cerlongo, Pazza San Pio X, North of SP236

Municipality of PIUBEGA (MN): North-West of SP7, South of SP1

Municipality of MARIANA MANTOVANA (MN)

Municipality of CERESARA (MN): South of Str. Goite, via Don Ottaviano Daina

Municipality of ASOLA (MN):North of SP7, North-East of SP68, North-East of via Bonincontri Longure, North of via Aporti, North-East of via SP343,North of SP2, East of via Bassa of Casalmoro; and South of via Mantova, South-West of SP68, West of SP1

18.8.2017

Municipality of BONAVIGO (VR): North-East of SP18

Municipality of PRESSANA (VR): North of SP40b, East of the country road that intersects via Braggio at number n.56

Municipality of ALBAREDO D'ADIGE (VR): East of SP18

Municipality of VERONELLA (VR): South of the Leb canal, East of SP18

Municipality of COLOGNA VENETA (VR): West of SP500, South-West of via Santa Apollonia, North-East of SP19, South and West of via Santi Pietro and Paolo, South of the Leb canal

du 20.8.2017 au 28.8.2017

Municipality of BONAVIGO (VR): South-West of SP18

Municipality of LONIGO (VI): South of via Rotonda, West of SP17, South of via S. Giovanni, of via Madona, of via Pavarano, of via Lobbia Vicentina

Municipality of RONCO ALL'ADIGE (VR): East of SP39b,North of SP19, East of via Ronchi, South of via Gatelle, East of via Mazza

Municipality of MONTAGNANA (PD): North of via A. Dozzi, East of via Arzarin, West of via Pallonga,North of SR10, North-West of via Lognolo, West of via Saoncella, South-West of via Busi, West of via Argine Padovano

Municipality of COLOGNA VENETA (VR): East of SP500, North-East of via Santa Apollonia, South-West of SP19, North and East of via Santi Pietro and Paolo, North of Leb canal

Municipality of LEGNAGO (VR): East of via del Pontiere, North-West of viale Regina Margherita, North of via XXIV Maggio, of via Passeggio, of via Disciplina, West of SR10, East of via Papa Pio X, North-West of SP42a

Municipality of BOSCHI SANT'ANNA (VR): North of via Scaranella, of via Stradone, West of via Piazza S. Marco, North-West of via Casette, West of via Faro, North-East of via Viadane, North of via Stradone

Municipality of PRESSANA (VR): South of SP40b, West of country road that intersects via Braggio at number n.56

28.8.2017

Municipality of ASIGLIANO VENETO (VI): West of via Roma, South of via Trieste, West of via Vela, South of SP3

Municipality of OPPEANO (VR): North-East of Bussè river, East of SP21, of via Dante Alighieri, of via Fossette, North of via Postale Vecchia

Municipality of BEVILACQUA (VR): West of SP41, West of via Lupara, North-West of SP42a

Municipality of CEREA (VR): North of via Fossalta, East of SP45, North-East of via Palesella Scuole, of via Palesella, North of SP44c, East of SS434

Municipality of ALONTE (VI): West of via Sabbionara, South of via Castelletto

Municipality of ORGIANO (VI): West of via Paradiso, of via Teonghio, West of SP14

Municipality of SAN BONIFACIO (VR): East of SP38, South-East of via Cimitero, East of SP7, South of via Circonvallazione, South of SP38

Municipality of ROVEREDO of GUA' (VR): South-West of via Dante Alighieri, West of via Battisti, South-West of via Rosa

Municipality of SAN PIETRO DI MORUBIO (VR): North of via Fossalta, of via Rubbiani, North-East of via Orti, East of via Luche, South of via Bosco, East of via Casalino

Municipality of ISOLA RIZZA (VR): North of via Muselle, East of SP45a, North of SP3

Municipality of BELFIORE (VR): South of SP38, East of via Moneta, South-West of SP395, South-East of via Bionde, West of via Porto, South-East of SP39b

Municipality of ROVERCHIARA (VR)

Municipality of ANGIARI (VR)

Municipality of ARCOLE (VR)

Municipality of ALBAREDO D'ADIGE (VR): West of SP18

Municipality of VERONELLA (VR): North of Leb canal, West of SP18

Municipality of MINERBE (VR)

Municipality of ZIMELLA (VR)

28.8.2017

Municipality of SORGA' (VR): East of via S. Pietro

Municipality of ISOLA della SCALA (VR): East of via S. Zeno, South of SP20a, East of country road that intersects via S.Gabriele at number n.30, West and South of via S. Gabriele, West and South of via Guasto, East of via Gabbietta, South of via Cognare

Municipality of SALIZZOLE (VR): West of SP48c, South of SP20, West of via G. Rossini, South of via Dante Alighieri, West of via Lavacchio, South of via Franchine

Municipality of NOGARA (VR): North of via Spin, East of via Montalto, of via Olmo, North of SR10, West of SS12, of SP20

du 22.8.2017 au 2.9.2017

Municipality of GAZZO VERONESE (VR): West of e North of via Dosso de Pol, North of via Ronchetrin, North-West of via Bastia, West of SS12, North of via Frescà, of via Dante Alighieri, of via Olmo, West of SP47a, North-West of via Frassino

Municipality of CONCAMARISE (VR)

Municipality of BOVOLONE (VR): South East of SP20, East of via Don G. Calabria, South of via Valbauzzo, North of SP2

Municipality of SAN PIETRO DI MORUBIO (VR): West of via Farfusola, of via Borgo, South-West of via Parti

Municipality of SANGUINETTO (VR): North and West of via Marchiorina, West of via Bonzanini, North of SR10

Municipality of VILLIMPENTA (MN)

Municipality of OPPEANO (VR): North-West of SP20, West of via Corsina, of via SP21a, South of via Sorio, West of via Croce, South of SP21

Municipality of CEREA (VR): West of via Favaletto, of SP48a, of SP2, North of via Brunel, West of via Isolella Bassa

Municipality of SALIZZOLE (VR): East of via Spolverine, South of SP20b; North and East of via Valmorsel, South of country road that intersects via Peron at number n. 47

30.8.2017

Municipality of CASTELLUCCHIO (MN): East of via Mantellazze, of via Marchiodola,North of SP55, and North-West of via Borsatta, of str. Picco, of str. Fontana

Municipality of RODIGO (MN): South-East of SP1, South-West of SP1

du 26.7.2017 au 3.9.2017

Municipality of CURTATONE (MN)

Municipality of PIUBEGA (MN): South-East of SP7, South of SP1

Municipality of MARCARIA (MN): South-East of SP10, East of SP57

Municipality of MARMIROLO (MN): West of SP236

Municipality of SAN MARTINO DALL'ARGINE (MN): North of SP58, East of SP78, North-East of left bank of Oglio river

Municipality of GAZZUOLO (MN): East of SP58

Municipality of ACQUANEGRA SUL CHIESE (MN): North-East of SP67, South-East of SP17

Municipality of RODONDESCO (MN)

Municipality of GOITO (MN): East of SP7, South-West of SP16, West and South of SP236

Municipality of MANTOVA (MN): North-West of via Brescia, East of SR62, North-West of SP10, West of viale Pompillio, West of SP29

Municipality of PORTO MANTOVANO (MN): West of SP236, of via Brescia

Municipality of GAZOLDO DEGLI IPPOLITI (MN)

Municipality of CASTELLUCCHIO (MN): West of Via Mantellazze, of via Marchiodola, SP55, South-East of via Borsatta, Str. Picco, Str. Fontana

Municipality of RODIGO (MN): North-West of SP1, North-East of SP1

3.9.2017

Municipality of TREVENZUOLO (VR): North-East of SP50a, East of via N. Sauro, South of via Decima, of str. Marinella, East of Corte Mantellina

Municipality of ISOLA della SCALA (VR): South of SP50b, West of country road that intersects SP50b at 4th km, South of SP50b, South of SP24, East of via Verona, South and East of via Tavole di Casalbergo, West of SS12, South of SP24, West of via Rosario, North of via Selesetto, West of country road that intersects via S.Gabriele at number n.30, West and South of via S. Gabriele, West of country road that intersects via Ave, North of SP20a,West of via S. Zeno

Municipality of ERBE' (VR): South and East of SP50a

Municipality of SORGA' (VR): North of via Albarella, East and West of SP20a, North of SP50, East of via Bosco, East and North of via Gamandone

du 25.8.2017 au 2.9.2017

Municipality of ERBE' (VR): North and West of SP50a

Municipality of TREVENZUOLO (VR): South-West of SP50a, West of via N. Sauro, North of via Decima, of str. Marinella, West of Corte Mantellina

Municipality of ISOLA della SCALA (VR): North of SP50b, East of country road that intersects SP50b at 4th km, North of SP50b, North of SP24, West of via Verona, North and West of via Tavole di Casalbergo,East of SP12, North of SP24, East of via Rosario, South of via Selesetto, East of country road that intersects via S.Gabriele at number 30, North of via S.Gabriele, via S.Guasto, West of via Gabbietta, North of via Franchine

Municipality of SORGA' (VR): West and South of via Gamandone, West of via Bosco, South of SP50, East and West of SP20a, South of via Albarella, West of via S.Pietro

Municipality of SALIZZOLE (VR): East of SP48c, North of SP20, East of via G. Rossini, North of via Dante Alighieri, East of via Lavacchio, North of via Franchine, West of via Spolverine, North of SP20b, South and West of via Valmorsel, North of country road that intersects via Peron at number n. 47

Municipality of NOGARA (VR): South of via Spin, West of via Montalto, of via Olmo, South of SR10, East of SS12, of SP20

Municipality of VIGASIO (VR)

Municipality of BUTTAPIETRA (VR): South of SP51

Municipality of SAN GIOVANNI LUPATOTO (VR): South of via Acque

Municipality of OPPEANO (VR): West of SP2, South of via Antonio Salieri, West of SS434, West of via Bragagnani

Municipality of BOVOLONE (VR): North West of SP20, West of via Don G. Calabria, North of via Valbauzzo, South of SP2

Municipality of CASTEL D'ARIO (MN)

Municipality of BIGARELLO (MN)

Municipality of CASTELBELFORTE (MN)

Municipality of ROVERBELLA (MN): East of Autostrada del Brennero (A22)

Municipality of NOGAROLE ROCCA (VR): East of via Colombare, of via Guglielmo Marconi, of via Molinare, of country road that intersects Torre Storta at number n. 22

Municipality of POVEGLIANO VERONESE (VR): East of SP52, South of via dei Ronchi

2.9.2017

Municipality of SORBOLO (PR): South of Strada Certosino — Stradone Dell'Aia — Via della Mina — Strada del Ferrari

Municipality of BRESCELLO (RE): South of strada Vignoli; East of Strada Provinciale SP62R and of Strada della Cisa

Municipality of MEZZANI (PR): East of Strada provinciale 72, South of Po river

du 1.9.2017 au 9.9.2017

Municipality of PARMA (PR): East of Strada provinciale SP9, North of tangenziale di Parma (until exit n. 7), of Strada statale SS9

Municipality of GATTATICO (RE)

Municipality of POVIGLIO (RE)

Municipality of BORETTO (RE)

Municipality of TORRILE (PR)

Municipality of COLORNO (PR)

Municipality of CASTELNOVO DI SOTTO (RE): North of via A. Alberici, West of via Villafranca, West of Strada Pescatora and of via Tolara

Municipality of CAMPEGINE (RE): North of Strada provinciale SP112, West of Strada Pescatora

Municipality of VIADANA (MN): South-West of Via Ottoponti Bragagnina — Via Ottoponti Salina, West of Via Ottoponti e dell'abitato di Salina

Municipality of CASALMAGGIORE (CR): South-Est of SP 343 R — Ponte Asolana, South of SP ex SS 420, West of Case San Quirico, South of Case Sparse Quattro Case — Via Valle, West of Via Manfrassina

9.9.2017

Municipality of CASTIGLIONE DELLE STIVIERE (MN): East of SP10, West and South of via Levadello,East of via Gerra,East of via L.T.Casalini,East of via Napoleone Bonaparte, via Dante Alighieri, South of via Barche di Solferino, via Bertasetti, via Barche; and North of via Levadello

Municipality of SOLFERINO (MN): South of via Barche, West of via G. Garibaldi, via Cavriana, North of SP12

du 5.9.2017 au 19.9.2017

Municipality of CASTIGLIONE DELLE STIVIERE (MN): East of via Castellina, via Pigliaquaglie, via Berettina, South of via Dottorina, via Levadello

Municipality of SOLFERINO (MN): South of SP12

Municipality of CAVRIANA (MN): South West of SP8, via Capre,West of Monte 3 Galline

Municipality of GUIDIZZOLO (MN): West of via S.Cassiano, North East of via Tiziano, North East of SP236,West of country road that connect SP236 to Str.S.Martino, South of Str.S.Martino, West of country road that connect Str.S.Martino to via S.Andrea, North of Str. per Medole, West of via Oratorio, South of Canale Virgilio, West of via Lombardia, South West of SP10

Municipality of MEDOLE (MN)

Municipality of CASTEL GOFFREDO (MN): North East of SP6, East and North of Contrada S.Anna, North of Str.Baldese, West of country road that intersects SP6 at km 13, North East of SP6, East of via Martiri di Belfiore, of Str.Medole, North East of via Malfada, East and North of Contrada Perosso Sopra, East of Str. Profondi, via Castellina

From 11.9.2017 to 19.9.2017

du 11.9.2017 au 19.9.2017 North-West of SP16, North-East of via Colombare Bocchere and via S. Martino, North of SP16, North-West of SP7, SP15

Municipality of CASALOLDO (MN): East of str. Grassi, North of via Squarzieri

du 10.8.2017 au 19.9.2017

Municipality of DESENZANO DEL GARDA (BS): South of Highway A4; and East of via S. Piero, West and North of Localita Taverna, North of Localita Bella vista

Municipality of LONATO DEL GARDA (BS): South of SP668, South-West of via Malocche, East and South via Fossa, South of via Cominello, East of via Monte Mario, South of via S. Tommaso, East and South of via Monte Semo, East of of via Bordena, North-East of via Marziale Cerruti, South of Highway A4; and West of via delle Cocche, Localita Pradei, North of via Malomocco, via S. Marco, via Vallone, West and North of via Brodena, West of SP567

Municipality of POZZOLENGO: South of Localita Cobue Sotto, West of Localita Cascina Ceresa, South of Localita Giacomo Sotto, West of via Sirmione, South-East of SP106; and North of Localita Bella Vista, Strada comunale Desenzano-Pozzolengo, East and North of SP13

Municipality of VOLTA MANTOVANA (MN): West of SP19, Str. Dei Colli, via S. Martino, via Goito; and North East of Str. Bezzetti, South of SP19, East via I Maggio

Municipality of CALCINATO (BS): South of SP668

13.9.2017

Municipality of SOLFERINO (MN): East of via Caviana, of via XX Settembre, of via G. Garibaldi, of via Ossario, of via San Martino

Municipality of CASTIGLIONE DELLE STIVIERE (MN): North of via Astore, of via Fichetto, West of SP83, North of via Giuseppe Mazzini, West of via Casino Pernestano, of via Roversino, of via Berettina, via Piagliaquaglie, via Castellina

Municipality of CAVRIANA (MN): North East of SP8, via Capre, East of Monte 3 Galline

Municipality of GUIDIZZOLO (MN): East of via S.Cassiano, South West of via Tiziano, South West of SP236,East of country road that connect SP236 to Str.S.Martino, North of Str.S.Martino, East of country road that connect Str.S.Martino to via S.Andrea, South of Str. per Medole, North East of via Casarole, East of via Marchionale

Municipality of CERESARA (MN): South East of SP16, South West of via Colombare Bocchere and via S. Martino, South of SP16, South East of SP7, of SP15; North of Str. Goite, via Don Ottaviano Daina

Municipality of CASALOLDO (MN): West of str. Grassi, South of via Squarzieri

Municipality of CASTEL GOFFREDO (MN): West of SP8, of viale Prof. B. Umbertini, of via Monteverdi, South of SP6, South West of via C. Battisti, West of via Ospedale, South West of str. Zocca, South West of Contrada Perosso Sopra, West of str. Profondi, of via Castellina

Municipality of DESENZANO DEL GARDA (BS): West of via S. Piero, East and South of Localita Taverna, South of Localita Bella vista

Municipality of LONATO DEL GARDA (BS): East of via delle Cocche, Localita Pradei, South of via Malomocco, via S. Marco, via Vallone, East and South of via Brodena, East of SP567

Municipality of POZZOLENGO: South of Localita Bella Vista, Strada comunale Desenzano-Pozzolengo, West and South of SP13

Municipality of MONZAMBANO (MN): West of Localita Caccia, SP18

Municipality of MONTICHIARI (BS): East of Chiese river, South of SP668, Sp236, East and South of via Mantova, East of via Franche, South of via Morea

Municipality of CARPENEDOLO (BS)

Municipality of CALVISANO(BS): East of via Chiese, of via Tesoli, of via Paolo Brognoli, North of SP69, East of via Montechiaresa

Municipality of ACQUAFREDDA (BS)

Municipality of CASALMORO (MN): North of via solferino, via Piave, West of via Roma, North of via IV Novembre, of SP68

Municipality of ASOLA(MN): North of via Mantova, North-East of SP68, East of SP1

Municipality of GOITO (MN): West of the country road that intersects the SP16, North of SP16, West of Strada Cavacchia Cerlongo, Pazza San Pio X, South of SP236

Municipality of VOLTA MANTOVANA (MN): South and West of Str. Bezzetti, North of Sp19, West of via I Maggio, via S. Martino, via Goito

Municipality of PIUBEGA (MN): North of SP1

19.9.2017

Municipality of CHIGNOLO PO (PV)

Municipality of BADIA PAVESE (PV): East of via Guglielmo Marconi

Municipality of MONTICELLI PAVESE (PV)

Municipality of SAN COLOMBANO AL LAMBRO (MI): South of SP19, viale F. Petrarca, West of SP23, South of S. Giovanni di Dio, West of via Privata Colombana, via del Pilastrello, West of Strada comunale per Campagna

Municipality of ROTTOFRENO (PC): North of SP13, via Veratto

du 1.9.2017 au 9.9.2017

Municipality of CALENDASCO (PC)

Municipality of OSPEDALETTO LODIGIANO (LO)

Municipality of CASTEL SAN GIOVANNI (PC)

Municipality of SANTA CRISTINA E BISSONE (PV)

Municipality of LIVRAGA (LO)

Municipality of SENNA LODIGIANA (LO)

Municipality of ORIO LITTA (LO)

Municipality of SOMAGLIA (LO)

Municipality of CASALPUSTERLENGO (LO)

Municipality of BADIA PAVESE (PV): West of via Guglielmo Marconi

Municipality of PIEVE PORTO MORONE (PV)

Municipality of SAN COLOMBANO AL LAMBRO (MI): North of SP19, viale F. Petrarca, East of SP23, North of via S. Giovanni di Dio, East of via Privata Colombana, via del Pilastrello, East of Strada comunale per Campagna

Municipality of MIRADOLO TERME (PV)

Municipality of SARMATO (PC)

Municipality of ARENA PO (PV): East and North-East of SP144, North of SP75

Municipality of COSTA DE' NOBILI (PV)

Municipality of SAN ZENONE PO (PV)

Municipality of ZERBO (PV)

Municipality of INVERNO E MONTELEONE (PV)

Municipality of GRAFFIGNANA (LO)

Municipality of BREMBIO (LO)

Municipality of BORGHETTO LODIGIANO (LO)

Municipality of VILLANOVA DEL SILARO (LO)

Municipality of OSSANO LODIGIANO (LO)

Municipality of SANT'ANGELO LODIGIANO (LO)

Municipality of CORTEOLONA E GENZONE (PV)

Municipality of ROTTOFRENO (PC): South of SP13, via Veratto

9.9.2017

Municipality of SOLFERINO (MN): North of via della Baita, of country road that connect via della Baita to via Ca' Morino, West of via Ca' Morino

Municipality of POZZOLENGO (BS): South West of Loc. Bella Vista, West of country road that connect Località Bella Vista to Località Volpe, West of country road that connect Località Volpe to Località Rondotto, North of Località Rondotto, West of Località Celadina Nuova, via Valletta

Municipality of CASTIGLIONE DELLE STIVIERE (MN): East of via Fabio Filzi, North of via Levaldello, East of SP82, via L.T.Casilini, South of via Giuseppe Verdi, East of via dei Morei, South of via Barche di Solferino, North East of via Bertasetti, via Fichetto, East and South of via Astore, East of via del Bertocco, South West of via Albana

Municipality of CAVRIANA (MN): West of SP8, via Georgiche, via Madonna della Porta, via Pozzone, North West of SP15, North East of SP13, East of SP8

Municipality of DESENZANO DEL GARDA (BS): East of via Vaccarolo, South West of Località Taverna, Località Bella Vista

Municipality of LONATO DEL GARDA (BS): South East of via Mantova, South and West of via Navicella, East of via Montefalcone, South and East of via Fenil Bruciato, East of Pietra Pizzola, South East of via Castel Venzago, via Centenaro

du 4.9.2017 au 12.9.2017

Municipality of MONZAMBANO (MN)

Municipality of VOLTA MANTOVANA (MN): West of SP19, Str. Volta Monzambano, viale della Libertà, North West of via A. Solferino, via Volta — Acquanegra, East of SP19, West of Str.Cantonale, country road that connect Str.Cantonale to via Avis, West of SP7, North East of SP236

Municipality of CASTIGLIONE DELLE STIVIERE (MN): West of via Fabio Filzi,South of via Levaldello, West of SP82, via L.T.Casilini, North of via Giuseppe Verdi, West of via dei Morei, North of via Barche di Solferino, South West of via Bertasetti, via Fichetto, West and North of via Astore, West of via del Bertocco, North East of via Albana

Municipality of GUIDIZZOLO (MN): North East of Str.Villanova, North West of SP15, North East of via Sajore, West of via S.Giorgio, North West of via Marchionale

Municipality of CASTEL GOFFREDO (MN): North East of SP6, East of Contrada S.Anna, North of Str.Baldese, West of country road that connect Str.Baldese to SP6 at 13 km, North of SP6, East and North of Contrada Selvole

Municipality of MEDOLE (MN)

Municipality of SIRMIONE (BS)

Municipality of PONTI SUL MINCIO (MN): West of SP19

Municipality of DESENZANO DEL GARDA (BS): West of via Vaccarolo, North East of Località Taverna, Località Bella Vista; South of SP572, via S.Benedetto,South and East of via B.Vinghenzi, West of Lungo Lago Cesare Battisti up to number n.71

Municipality of SOLFERINO (MN): South of via della Baita, of country road that connect via della Baita to via Ca' Morino, East of via Ca' Morino

Municipality of POZZOLENGO (BS): North East of Località Bella Vista, East of contry road that connect Località Bella Vista to Località Volpe, East of country road that connect Località Volpe to Località Rondotto, South of Località Rondotto, East of Località Celadina Nuova, via Valletta

Municipality of CARPENEDOLO (BS): East of SP105, North West of SP343, via XX Settembre, Giuseppe Zanardelli, viale Santa Maria

Municipality of MONTICHIARI (BS): East of via S.Giorgio, via Madonnina, SP668

Municipality of CALCINATO (BS): South of SP668

Municipality of LONATO DEL GARDA (BS): South of SP668, South east of Campagna Sotto, Campagna Sopra, West and South East of N.Tirale, South of via Roma, East of via dell'Olmo, South East of via Regia Antica, South of via Fontanone, East of SP78, South and East of via Bariselli, via Valsorda, via Benaco, South of country road that connect via Benaco to via Maguzzano, West of via Maguzzano, Vallio di Sopra

Municipality of CAVRIANA (MN)

Municipality of PESCHIERA DEL GARDA (VR): South of via Miralago, West of via Bell'Italia, West of SR11, SP28

12.9.2017»


Top