32016R1355

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Règlement - 2016/1355 - EN - EUR-Lex

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Règlement (UE) 2016/1355 de la Commission du 9 août 2016 modifiant l'annexe II du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le thiaclopride (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

C/2016/5048

JO L 215 du 10.8.2016, pp. 4–19 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2016/1355/oj

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Official Journal

10.8.2016

Journal officiel de l'Union européenne

L 215/4

RÈGLEMENT (UE) 2016/1355 DE LA COMMISSION

du 9 août 2016

modifiant l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne le thiaclopride

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)	Les limites maximales de résidus (LMR) de thiaclopride ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation sur le colza d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active thiaclopride, une demande de modification de la limite maximale actuellement applicable aux résidus de cette substance dans les miels et autres produits de l'apiculture a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)	Conformément à l'article 8 dudit règlement, cette demande a été évaluée par l'État membre concerné et le rapport d'évaluation a été transmis à la Commission.

(4)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné la demande et le rapport d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur la LMR proposée (2). Elle a transmis cet avis à la Commission et aux États membres et l'a rendu public.

(5)

L'Autorité a conclu que toutes les exigences en matière de données étaient remplies et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, la modification de LMR sollicitée par le demandeur était acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de la substance. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée du produit concerné.

(6)

L'Autorité a proposé plusieurs LMR pour les miels, qui devront être examinées par les gestionnaires des risques et qui sont fondées respectivement sur les essais de terrain produits par le demandeur et sur les données de surveillance à l'échelle de l'Union européenne. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, la LMR pour le thiaclopride dans les miels devrait être fixée à 0,2 mg/kg, sur la base des essais disponibles relatifs aux résidus. Les données de surveillance se situent dans la même fourchette et confirment ce niveau.

(7)	Eu égard à l'avis motivé de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, la modification de LMR demandée satisfait aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(8)	Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(9)

Afin de limiter au minimum les éventuelles distorsions du marché que peut poser l'application temporaire de la LMR concernant les miels, fixée au niveau de la limite de détermination par le règlement (UE) 2015/1200 de la Commission (3), il convient que le présent règlement entre en vigueur dès que possible.

(10)	Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L'annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 9 août 2016.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

(1) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2) Rapports scientifiques de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) disponibles en ligne: http://www.efsa.europa.eu:

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for thiacloprid in honey», EFSA Journal, 2016, 14(3):4418 [21 p.].

(3) Règlement (UE) 2015/1200 de la Commission du 22 juillet 2015 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d'amidosulfuron, de fenhexamide, de krésoxim-méthyl, de thiaclopride et de trifloxystrobine présents dans ou sur certains produits (JO L 195 du 23.7.2015, p. 1).

ANNEXE

À l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005, la colonne relative au thiaclopride est remplacée comme suit:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Thiaclopride

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0,01 (*1)

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres

0120000

Fruits à coque

0,02 (*1)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

Fruits à pépins

0130010

Pommes

0,3

0130020

Poires

0,3

0130030

Coings

0,7

0130040

Nèfles

0,7

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,7

0130990

Autres

0,01 (*1)

0140000

Fruits à noyau

0,5

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres

0150000

Baies et petits fruits

0151000

Raisins

0,01 (*1)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

Fraises

0153000

c)	Fruits de ronces

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres

0,01 (*1)

0154000

d)	Autres petits fruits et baies

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres

0160000

Fruits divers à

0161000

a)	peau comestible

0161010

Dattes

0,01 (*1)

0161020

Figues

0,5

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0,01 (*1)

0161050

Caramboles

0,01 (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,01 (*1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01 (*1)

0161990

Autres

0,01 (*1)

0162000

b)	peau non comestible et de petite taille

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0,2

0162020

Litchis

0,01 (*1)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0,01 (*1)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,01 (*1)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,01 (*1)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,01 (*1)

0162990

Autres

0,01 (*1)

0163000

c)	peau non comestible et de grande taille

0163010

Avocats

0,01 (*1)

0163020

Bananes

0,01 (*1)

0163030

Mangues

0,01 (*1)

0163040

Papayes

0,5

0163050

Grenades

0,01 (*1)

0163060

Chérimoles

0,01 (*1)

0163070

Goyaves

0,01 (*1)

0163080

Ananas

0,01 (*1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,01 (*1)

0163100

Durions

0,01 (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01 (*1)

0163990

Autres

0,01 (*1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000

a)	Pommes de terre

0,02

0212000

b)	Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,01 (*1)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres

0213000

c)	Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0213010

Betteraves

0,05

0213020

Carottes

0,05

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,05

0213040

Raiforts

0,05

0213050

Topinambours

0,05

0213060

Panais

0,05

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,05

0213080

Radis

0,05

0213090

Salsifis

0,05

0213100

Rutabagas

0,01 (*1)

0213110

Navets

0,01 (*1)

0213990

Autres

0,01 (*1)

0220000

Légumes-bulbes

0220010

Aulx

0,01 (*1)

0220020

Oignons

0,01 (*1)

0220030

Échalotes

0,01 (*1)

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,15

0220990

Autres

0,01 (*1)

0230000

Légumes-fruits

0231000

a)	Solanacées

0231010

Tomates

0,5

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0,7

0231040

Gombos/Camboux

0,01 (*1)

0231990

Autres

0,01 (*1)

0232000

b)	Cucurbitacées à peau comestible

0,5

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

(+)

0232990

Autres

0233000

c)	Cucurbitacées à peau non comestible

0233010

Melons

0,2

0233020

Potirons

0,01 (*1)

0233030

Pastèques

0,2

0233990

Autres

0,01 (*1)

0234000

Maïs doux

0,01 (*1)

0239000

e)	Autres légumes-fruits

0,01 (*1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000

a)	Choux (développement de l'inflorescence)

0,3 (+)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

b)	Choux pommés

0,3

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres

0243000

c)	Choux feuilles

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0,4

0243990

Autres

0,01 (*1)

0244000

d)	Choux-raves

0,04

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

a)	Laitues et salades

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,15 (+)

0251040

Cressons et autres pousses

0,01 (*1)

0251050

Cressons de terre

0,7 (+)

0251060

Roquette/Rucola

2 (+)

0251070

Moutarde brune

0,01 (*1)

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

2 (+)

0251990

Autres

0,01 (*1)

0252000

b)	Épinards et feuilles similaires

0252010

Épinards

0,15 (+)

0252020

Pourpiers

0,01 (*1)

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0,15 (+)

0252990

Autres

0,01 (*1)

0253000

c)	Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01 (*1)

0254000

d)	Cressons d'eau

0,01 (*1)

0255000

e)	Endives/Chicons

0,01 (*1)

0256000

f)	Fines herbes et fleurs comestibles

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres

0260000

Légumineuses potagères

0260010

Haricots (non écossés)

0,4 (+)

0260020

Haricots (écossés)

0,01 (*1)

0260030

Pois (non écossés)

0,2

0260040

Pois (écossés)

0,2

0260050

Lentilles

0,01 (*1)

0260990

Autres

0,01 (*1)

0270000

Légumes-tiges

0270010

Asperges

0,01 (*1)

0270020

Cardons

0,01 (*1)

0270030

Céleris

0,7

0270040

Fenouils

0,7

0270050

Artichauts

0,01 (*1)

0270060

Poireaux

0,1

0270070

Rhubarbes

0,02

0270080

Pousses de bambou

0,01 (*1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (*1)

0270990

Autres

0,01 (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*1)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0300010

Haricots

0,08 (+)

0300020

Lentilles

0,01 (*1)

0300030

Pois

0,08 (+)

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0,01 (*1)

0300990

Autres

0,01 (*1)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,02 (*1)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,02 (*1)

0401030

Graines de pavot

0,3

0401040

Graines de sésame

0,02 (*1)

0401050

Graines de tournesol

0,02 (*1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,6 (+)

0401070

Fèves de soja

0,02 (*1)

0401080

Graines de moutarde

0,6 (+)

0401090

Graines de coton

0,15

0401100

Pépins de courges

0,02 (*1)

0401110

Graines de carthame

0,02 (*1)

0401120

Graines de bourrache

0,02 (*1)

0401130

Graines de cameline

0,02 (*1)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,02 (*1)

0401150

Graines de ricin

0,02 (*1)

0401990

Autres

0,02 (*1)

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0,02 (*1)

0402030

Fruits du palmiste

0,02 (*1)

0402040

Kapoks

0,02 (*1)

0402990

Autres

0,02 (*1)

0500000

CÉRÉALES

0500010

Orge

0,9

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01 (*1)

0500030

Maïs

0,01* (+)

0500040

Millet commun/Panic

0,01 (*1)

0500050

Avoine

0,9

0500060

Riz

0,02

0500070

Seigle

0,06

0500080

Sorgho

0,01 (*1)

0500090

Froment (blé)

0,1

0500990

Autres

0,01 (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0610000

Thés

10 (+)

0620000

Grains de café

0,05 (*1)

0630000

Infusions (base:)

0631000

Fleurs

0,05 (*1)

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

50 (+)

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

Racines

0,02 (+)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres

0639000

d)	Toute autre partie de la plante

0,05 (*1)

0640000

Fèves de cacao

0,05 (*1)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05 (*1)

0700000

HOUBLON

0,05 (*1)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,08 (+)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

Fruits

0,05 (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

Écorces

0,05 (*1)

0830010

Cannelle

0830990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05 (*1)

0840020

Gingembre

0,05 (*1)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*1)

0840040

Raifort

(+)

0840990

Autres

0,05 (*1)

0850000

Boutons

0,05 (*1)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*1)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

Arilles

0,05 (*1)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0900010

Betteraves sucrières

0,02

0900020

Cannes à sucre

0,01 (*1)

0900030

Racines de chicorée

0,05

0900990

Autres

0,01 (*1)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

1011000

Porcins

1011010

Muscles

0,1

1011020

Tissus adipeux

0,01 (*1)

1011030

Foie

0,5

1011040

Reins

0,5

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5

1011990

Autres

0,01 (*1)

1012000

Bovins

1012010

Muscles

0,1

1012020

Tissus adipeux

0,04

1012030

Foie

0,5

1012040

Reins

0,5

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5

1012990

Autres

0,01 (*1)

1013000

Ovins

1013010

Muscles

0,1

1013020

Tissus adipeux

0,04

1013030

Foie

0,5

1013040

Reins

0,5

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5

1013990

Autres

0,01 (*1)

1014000

Caprins

1014010

Muscles

0,1

1014020

Tissus adipeux

0,04

1014030

Foie

0,5

1014040

Reins

0,5

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5

1014990

Autres

0,01 (*1)

1015000

Équidés

1015010

Muscles

0,1

1015020

Tissus adipeux

0,04

1015030

Foie

0,5

1015040

Reins

0,5

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5

1015990

Autres

0,01 (*1)

1016000

Volailles

1016010

Muscles

0,02

1016020

Tissus adipeux

0,01 (*1)

1016030

Foie

0,02

1016040

Reins

0,01 (*1)

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,02

1016990

Autres

0,01 (*1)

1017000

g)	Autres animaux terrestres d'élevage

1017010

Muscles

0,1

1017020

Tissus adipeux

0,04

1017030

Foie

0,5

1017040

Reins

0,5

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5

1017990

Autres

0,01 (*1)

1020000

Lait

0,05

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

0,02 (*1)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,2

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*1)

(**)	Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

Thiaclopride

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0232030

Courgettes

0241000

a)	Choux (développement de l'inflorescence)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0252010

Épinards

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0260010

Haricots (non écossés)

0300010

Haricots

0300030

Pois

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401080

Graines de moutarde

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement des semences n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0500030

Maïs

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 23 juillet 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0610000

Thés

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

Racines

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres

0810000

Épices en graines

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations des teneurs imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort»

(*1) Indique le seuil de détection.

(1) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

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