(1)

Conformément à l'article 3 du règlement (CE) no 606/2009 de la Commission (2), les pratiques œnologiques autorisées sont fixées à l'annexe I A dudit règlement. L'Organisation internationale de la vigne et du vin (OIV) a adopté trois nouvelles pratiques œnologiques en ce qui concerne l'utilisation d'activateurs de fermentation malolactique, le traitement des vins à l'aide de glutathion et le traitement des moûts à l'aide de glutathion. Afin de tenir compte du progrès technique et de donner aux producteurs de l'Union les mêmes possibilités que celles qui sont offertes aux producteurs des pays tiers, il convient d'autoriser dans l'Union ces nouvelles pratiques œnologiques dans les conditions d'utilisation définies par l'OIV.

(2)

Conformément à l'article 80, paragraphe 3, point b), du règlement (CE) no 1308/2013, lorsqu'elle autorise des pratiques œnologiques, la Commission doit prendre en compte la question de la protection de la santé publique.

(3)

Le glutathion est utilisé pour ses propriétés antioxydantes et reste actif dans le produit final; il est dès lors utilisé en tant qu'additif alimentaire. Il n'est toutefois actuellement pas inscrit sur la liste de l'Union des additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires figurant à l'annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil (3). Par conséquent, le traitement des vins à l'aide de glutathion et le traitement des moûts à l'aide de glutathion ne peuvent être autorisés en tant que nouvelles pratiques œnologiques dans l'Union qu'une fois le glutathion inscrit sur la liste de l'Union des additifs alimentaires sur la base d'un avis favorable de l'Autorité européenne de sécurité des aliments concernant le gluthation, conformément à l'article 3, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1331/2008 du Parlement européen et du Conseil (4).

(4)

Le règlement (CE) no 606/2009 devrait donc être modifié en conséquence,