Désignation des marchandises

Classement

(Code NC)

Motivations

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Un produit résistant, de forme cylindrique, fileté, en alliage de titane extra dur de finition colorée, d'une longueur d'environ 12 mm.

Le produit comporte une tige d'un diamètre extérieur constant de 3 mm et une tête. La tige est entièrement filetée avec un filetage asymétrique. La tête est filetée (lui permettant de s'insérer dans une plaque de compression intégrée dans des systèmes de fixation) et dotée d'une empreinte en creux.

Le produit correspond à la norme ISO/TC 150 pour les vis d'implants et est destiné à être utilisé dans le domaine de la traumatologie pour réduire les fractures. Il doit être installé dans le corps au moyen d'instruments spécifiques.

Lors de l'importation, l'article est présenté dans un emballage stérilisé. Le produit est numéroté et sa traçabilité est donc assurée tout au long de la production et de la distribution.

 (1) Voir l'image.

8108 90 90

Le classement est déterminé par les règles générales 1 et 6 pour l'interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 a) de la section XV, par la note 3 de la section XV, par la note 1 f) du chapitre 90 et par le libellé des codes NC 8108, 8108 90 et 8108 90 90.

En raison de ses caractéristiques objectives, le produit correspond parfaitement à une vis en métaux communs, même s'il est destiné à être utilisé en traumatologie. Indépendamment de leur utilisation effective, les vis en métaux communs sont, conformément à la note 2 a) de la section XV, des parties et fournitures d'emploi général. Le classement dans la position 9021 en tant qu'articles et appareils pour fractures est donc exclu en vertu de la note 1 f) du chapitre 90.

Il convient donc de classer le produit sous le code NC 8108 90 90 en tant qu'autre ouvrage en titane.