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Document 32010R0163

    Règlement (UE) n o 163/2010 de la Commission du 9 février 2010 établissant, pour 2009, la liste Prodcom des produits industriels prévue par le règlement (CEE) n o 3924/91 du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    JO L 54 du 4.3.2010, p. 1–273 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    Legal status of the document In force

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2010/163/oj

    4.3.2010   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    L 54/1


    RÈGLEMENT (UE) No 163/2010 DE LA COMMISSION

    du 9 février 2010

    établissant, pour 2009, la «liste Prodcom» des produits industriels prévue par le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil

    (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    LA COMMISSION EUROPÉENNE,

    vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

    vu le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil du 19 décembre 1991 relatif à la création d’une enquête communautaire de la production industrielle (1), et notamment son article 2, paragraphe 6,

    considérant ce qui suit:

    (1)

    Le règlement (CEE) no 3924/91 fait obligation aux États membres de réaliser une enquête communautaire portant sur la production industrielle.

    (2)

    L’enquête sur la production industrielle est basée sur une liste de produits permettant d’identifier la production industrielle à recenser.

    (3)

    Une liste de produits est nécessaire pour assurer le rapprochement des statistiques de la production et des statistiques du commerce extérieur et pour permettre la comparaison avec la nomenclature communautaire des produits CPA.

    (4)

    La liste de produits requise par le règlement (CEE) no 3924/91 et dénommée «liste Prodcom» est commune à l’ensemble des États membres et est nécessaire pour comparer les données entre les États membres.

    (5)

    La liste Prodcom doit être mise à jour et il est donc nécessaire d’établir cette liste pour 2009.

    (6)

    Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité du système statistique européen institué par le règlement (CE) no 223/2009 du Parlement européen et du Conseil relatif aux statistiques européennes (2),

    A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

    Article premier

    La liste Prodcom pour 2009 figure à l’annexe.

    Article 2

    Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

    Il est applicable à partir du 1er janvier 2009.

    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

    Fait à Bruxelles, le 9 février 2010.

    Par la Commission

    Le président

    José Manuel BARROSO


    (1)  JO L 374 du 31.12.1991, p. 1.

    (2)  JO L 87 du 31.3.2009, p. 164.


    ANNEXE

    PRODCOM

    Description

    Référence à la nomenclature du commerce extérieur de 2009

    (SH/NC)

    Volume

    Unité phys.

    P

    Référence aux Notes

    NACE 07.10: Extraction de minerais de fer

    CPA 07.10.10: Minerais de fer

    07.10.10.00

    Minerais de fer et leurs concentrés (à l'exclusion des pyrites de fer grillées)

    2601.1

    kg

    S

     

    NACE 07.29: Extraction d'autres minerais de métaux non ferreux

    CPA 07.29.11: Minerais de cuivre

    07.29.11.00

    Minerais de cuivre et leurs concentrés

    2603

    kg

    S

     

    CPA 07.29.12: Minerais de nickel

    07.29.12.00

    Minerais de nickel et leurs concentrés

    2604

    kg

    S

     

    CPA 07.29.13: Minerais d’aluminium

    07.29.13.00

    Minerais d'aluminium et leurs concentrés

    2606

    kg

    S

     

    CPA 07.29.14: Minerais de métaux précieux

    07.29.14.00

    Minerais de métaux précieux et leurs concentrés

    2616

    kg

    S

     

    CPA 07.29.15: Minerais de plomb, de zinc et d’étain

    07.29.15.00

    Minerais d'étain, de plomb et de zinc, et leurs concentrés

    2607 + 2608 + 2609

    kg

    S

     

    CPA 07.29.19: Autres minerais métalliques n.c.a.

    07.29.19.00

    Autres minerais de métaux non ferreux et leurs concentrés

    2602 + 2605 + 2610 + 2611 + 2613 + 2614 + 2615 + 2617

    kg

    S

     

    NACE 08.11: Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise

    CPA 08.11.11: Marbres et autres pierres marbrières

    08.11.11.33

    Marbres, travertins, bruts ou dégrossis

    2515.11

    kg

    T

     

    08.11.11.36

    Marbres, travertins, débités en blocs

    2515.12

    kg

    T

     

    08.11.11.50

    Pierres calcaires de taille ou de construction, albâtre

    2515.20

    kg

    T

     

    CPA 08.11.12: Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction

    08.11.12.33

    Granit bruts ou dégrossis

    2516.11

    kg

    T

     

    08.11.12.36

    Granit simplement débité en blocs

    2516.12

    kg

    T

     

    08.11.12.50

    Grès

    2516.20

    kg

    T

     

    08.11.12.90

    Pierres de taille ou de construction autres qu'en granit ou en grès

    2506.20 + 2516.90

    kg

    T

     

    CPA 08.11.20: Calcaire industriel et gypse

    08.11.20.30

    Gypse et anhydrite (naturel ou synthétique)

    2520.10

    kg

    T

     

    08.11.20.50

    Pierres à chaux ou à ciment (à l'exclusion des granulats de pierres à chaux broyées et des pierres de tailles calcaires)

    2521

    kg

    T

     

    CPA 08.11.30: Craie et dolomie crue

    08.11.30.10

    Craie

    2509

    kg

    T

     

    08.11.30.30

    Dolomie non calcinée (à l'exclusion des granulats de dolomie broyée)

    2518.10

    kg

    T

     

    CPA 08.11.40: Ardoise

    08.11.40.00

    Ardoise en blocs ou plaques carrées ou rectangulaires

    2514

    kg

    T

     

    NACE 08.12: Exploitation de gravières et sablières, extraction d'argiles et de kaolin

    CPA 08.12.11: Sables naturels

    08.12.11.50

    Sables siliceux (sables quartzeux ou sables industriels)

    2505.10

    kg

    S

     

    08.12.11.90

    Sables pour la construction (à l'exclusion des sables métallifères du SH 26)

    2505.90

    kg

    S

     

    CPA 08.12.12: Granulats, roches concassées; cailloux et graviers

    08.12.12.10

    Graviers, cailloux, silex et galets

    2517.10.10

    kg

    S

     

    08.12.12.30

    Pierres concassées utilisées comme granulats pour la construction, pour l'empierrement de routes et voies ferrées et pour d'autres usages en construction

    2517.10 (.20 +.80)

    kg

    S

     

    08.12.12.50

    Granulés, éclats et poudres de marbre

    2517.41

    kg

    S

     

    08.12.12.90

    Granulés, éclats et poudres de pierres (à l'exclusion du marbre)

    2517.49

    kg

    S

     

    CPA 08.12.13:   Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction

    08.12.13.00

    Mélanges de laitiers et mâchefers concassés, roches pour enrochements, silex et galets de mer

    2517.20

    kg

    S

     

    CPA 08.12.21: Kaolin et autres argiles kaoliniques

    08.12.21.40

    Kaolin

    2507.00.20

    kg

    T

     

    08.12.21.60

    Argiles kaoliniques («ball clays») et argiles plastiques

    2507.00.80

    kg

    T

     

    CPA 08.12.22: Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamottes ou terres de dinas

    08.12.22.10

    Bentonite

    2508.10

    kg

    T

     

    08.12.22.30

    Argiles réfractaires

    2508.30

    kg

    T

     

    08.12.22.50

    Argiles courantes et schisteuses pour usages dans la construction (à l'exclusion des argiles expansées du SH 68.06); andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamotte (argile réfractaire calcinée)

    2508 [.40 +.50 +.60 +.70]

    kg

    T

     

    NACE 08.91: Extraction des minéraux chimiques et d'engrais minéraux

    CPA 08.91.11: Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques

    08.91.11.00

    Phosphates de calcium ou aluminocalciques naturels et craies phosphatées

    2510

    kg

    T

     

    CPA 08.91.12: Pyrites de fer non grillées; soufre brut ou non raffiné

    08.91.12.00

    Pyrites de fer non grillées; soufre brut et soufre non raffiné (y compris le soufre récupéré)

    2502 + 2503.00.10

    kg

    T

     

    CPA 08.91.19: Autres minéraux chimiques et engrais minéraux

    08.91.19.00

    Autres minéraux chimiques

    2511 + 2528 + 2529.2 + 2530[.20 +.90]

    kg

    T

     

    NACE 08.93: Production de sel

    CPA 08.93.10: Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer

    08.93.10.00

    Sel (y compris le sel dénaturé, mais à l'exclusion du sel propre à l'alimentation humaine ) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité

    2501.00 (.31 +.51 +.99)

    kg

    T

     

    NACE 08.99: Autres activités extractives n.c.a.

    CPA 08.99.10: Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique

    08.99.10.00

    Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roches asphaltiques

    2714.90

    kg

    T

     

    CPA 08.99.21: Pierres précieuses et semi-précieuses (à l’exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies

    08.99.21.00

    Pierres gemmes

    7102 [.10 +.31] + 7103.10

    c/k @

    T

     

    CPA 08.99.22: Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels

    08.99.22.00

    Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels

    2513 + 7102.21

    kg

    T

     

    CPA 08.99.29: Autres minéraux

    08.99.29.00

    Minéraux n.c.a.

    2504 + 2506.10 + 2512 + 2519 + 2524 + 2525 + 2526 + 2529 [.10 +.30] + 2530.10 + 2621.90

    kg

    T

     

    NACE 10.11: Transformation et conservation de la viande de boucherie

    CPA 10.11.11: Viande bovine, fraîche ou réfrigérée

    10.11.11.40

    Viandes bovines fraîches ou réfrigérées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers

    0201 [.10 +.20(.20 +.30 +.50)]

    kg

    S

     

    10.11.11.90

    Viandes bovines fraîches ou réfrigérées, en morceaux

    0201 [.20.90 +.30]

    kg

    S

     

    CPA 10.11.12: Viande de porc, fraîche ou réfrigérée

    10.11.12.30

    Viandes porcines, fraîches ou réfrigérées, en carcasses ou demi-carcasses

    0203.11

    kg

    S

     

    10.11.12.50

    Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, frais ou réfrigérés

    0203.12

    kg

    S

     

    10.11.12.90

    Autres viandes porcines, fraîches ou réfrigérées

    0203.19

    kg

    S

     

    CPA 10.11.13: Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée

    10.11.13.00

    Viandes ovines ou d'agneau, fraîches ou réfrigérées

    0204 [.10 +.2]

    kg

    S

     

    CPA 10.11.14: Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée

    10.11.14.00

    Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée

    0204.50 (.1 +.3)

    kg

    S

     

    CPA 10.11.15: Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée

    10.11.15.00

    Viande de cheval, fraîche ou réfrigérée

    0205.00.20

    kg

    S

     

    CPA 10.11.20: Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais ou réfrigérés

    10.11.20.00

    Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés

    0206 (.10 +.30 +.80)

    kg

    S

     

    CPA 10.11.31: Viande bovine, congelée ou surgelée

    10.11.31.00

    Viandes bovines congelées

    0202

    kg

    S

     

    CPA 10.11.32: Viande de porc, congelée ou surgelée

    10.11.32.30

    Viandes porcines, congelées, en carcasses ou demi-carcasses

    0203.21

    kg

    S

     

    10.11.32.50

    Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, congelés

    0203.22

    kg

    S

     

    10.11.32.90

    Autres viandes porcines, congelées

    0203.29

    kg

    S

     

    CPA 10.11.33: Viande de mouton, congelée ou surgelée

    10.11.33.00

    Viandes ovines ou d'agneau, congelées

    0204 [.30 +.4]

    kg

    S

     

    CPA 10.11.34: Viande de caprins, congelée ou surgelée

    10.11.34.00

    Viande de caprins, congelée ou surgelée

    0204.50 (.5 +.7)

    kg

    S

     

    CPA 10.11.35: Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée

    10.11.35.00

    Viande de cheval, congelée ou surgelée

    0205.00.80

    kg

    S

     

    CPA 10.11.39: Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés

    10.11.39.10

    Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés

    0206 (.2 +.4 +.90)

    kg

    S

     

    10.11.39.30

    Viandes et abats comestibles de lapins, gibier et autres animaux

    0208 [.10 +.30 +.40 +.50 +.90]

    kg

    S

     

    CPA 10.11.41: Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos

    10.11.41.00

    Laines en suint, ni cardées ni peignées (non de tonte)

    5101.19

    kg

    S

     

    CPA 10.11.42: Cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés, entiers

    10.11.42.00

    Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés, entiers

    4101 [.20 +.50]

    p/st

    S

     

    CPA 10.11.43: Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés

    10.11.43.00

    Cuirs et peaux bruts de bovins ou d'équidés (autres qu'entiers)

    4101.90

    kg

    S

     

    CPA 10.11.44: Cuirs et peaux bruts de moutons ou d’agneaux

    10.11.44.00

    Peaux d'ovins brutes

    4102

    p/st

    S

     

    CPA 10.11.45: Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux

    10.11.45.00

    Peaux de caprins, fraîches ou conservées, non tannées, brutes

    4103.90.10

    p/st

    S

     

    CPA 10.11.50: Graisses d’animaux de boucherie

    10.11.50.40

    Lard, graisses de porcs non fondues, frais, réfrigérés, congelés, salés…

    0209.00 (.1 +.30)

    kg

    S

     

    10.11.50.60

    Saindoux et autres graisses de porc, fondues

    1501.00.1

    kg

    S

     

    10.11.50.70

    Graisses de bovins, ovins, caprins, brutes ou fondues

    1502

    kg

    S

     

    CPA 10.11.60: Sous-produits animaux bruts, non comestibles

    10.11.60.30

    Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (à l'exclusion des poissons), entiers ou en morceaux

    0504

    kg

    S

     

    10.11.60.90

    Autres déchets ne convenant pas à la consommation humaine

    0502 + 0506 + 0507 + 0510 + 0511.99 (.10 +.85)

    kg

    S

     

    NACE 10.12: Transformation et conservation de la viande de volaille

    CPA 10.12.10: Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées

    10.12.10.10

    Coqs et poules non découpés, frais ou réfrigérés

    0207.11

    kg

    S

     

    10.12.10.20

    Dindons et dindes non découpés, frais ou réfrigérés

    0207.24

    kg

    S

     

    10.12.10.30

    Canards, oies, pintades non découpés, frais ou réfrigérés

    0207.32

    kg

    S

     

    10.12.10.40

    Foies gras d'oies ou de canards, frais ou réfrigérés

    0207.34

    kg

    S

     

    10.12.10.50

    Morceaux de coqs et de poules, frais ou réfrigérés

    0207.13 (.10 +.20 +.30 +.40 +.50 +.60 +.70)

    kg

    S

     

    10.12.10.60

    Morceaux de dindons et de dindes, frais ou réfrigérés

    0207.26 (.10 +.20 +.30 +.40 +.50 +.60 +.70 +.80)

    kg

    S

     

    10.12.10.70

    Morceaux de canards, d'oies et de pintades, frais ou réfrigérés

    0207.35 (.1 +.2 +.31 +.41 +.5 +.6 +.7)

    kg

    S

     

    CPA 10.12.20: Viandes de volailles, congelées ou surgelées

    10.12.20.13

    Coqs et poules, non découpés, congelés

    0207.12

    kg

    S

     

    10.12.20.15

    Dindons et dindes, non découpés, congelés

    0207.25

    kg

    S

     

    10.12.20.17

    Canards, oies, pintades, non découpés, congelés

    0207.33

    kg

    S

     

    10.12.20.53

    Morceaux de coqs ou poules, congelés

    0207.14 (.10 +.20 +.30 +.40 +.50 +.60 +.70)

    kg

    S

     

    10.12.20.55

    Morceaux de dindons ou dindes, congelés

    0207.27 (.10 +.20 +.30 +.40 +.50 +.60 +.70 +.80)

    kg

    S

     

    10.12.20.57

    Morceaux de canards, oies, pintades, congelés

    0207.36 (.1 +.2 +.31 +.41 +.5 +.6 +.7)

    kg

    S

     

    10.12.20.80

    Foies de volailles, congelés

    0207 [.14.91 +.27.91 +.36.8]

    kg

    S

     

    CPA 10.12.30: Graisses de volailles

    10.12.30.00

    Graisses de volailles

    0209.00.90 + 1501.00.90

    kg

    S

     

    CPA 10.12.40: Abats comestibles de volailles

    10.12.40.20

    Abats et foies de volailles, frais ou réfrigérés

    0207 [.13.9 +.26.9 +.35.9]

    kg

    S

     

    10.12.40.50

    Abats de volailles congelés, autres que les foies

    0207 [.14.99 +.27.99 +.36.90]

    kg

    S

     

    CPA 10.12.50: Plumes et duvets

    10.12.50.00

    Peaux et parties d'oiseaux avec plumes ou duvet (à l'exclusion des articles du SH 05.05), tuyaux et tiges de plumes, travaillés

    6701

    kg

    S

     

    NACE 10.13: Préparation de produits à base de viande

    CPA 10.13.11: Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon)

    10.13.11.20

    Jambons, épaules de porcs et leurs morceaux non désossés, séchés, salés ou fumés

    0210.11

    kg

    S

     

    10.13.11.50

    Poitrines de porc et leurs morceaux, séchés, salés ou fumés

    0210.12

    kg

    S

     

    10.13.11.80

    Autres viandes de porc comestibles, séchées, salées ou fumées

    0210.19

    kg

    S

     

    CPA 10.13.12: Viandes de bœuf salées, séchées ou fumées

    10.13.12.00

    Viandes bovines, séchées, salées ou fumées

    0210.20

    kg

    S

     

    CPA 10.13.13:   Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l’exclusion de la viande de porc et de bœuf); farines et poudres de viandes comestibles

    10.13.13.00

    Autres viandes, abats comestibles (poudres et farines incl.), séchés, salés ou fumés

    0210.9

    kg

    S

     

    CPA 10.13.14: Saucisses et charcuteries similaires

    10.13.14.30 z

    Saucisses, saucissons et produits similaires, de foie, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'exclusion des plats préparés)

    1601.00.10a

    kg

    S

     

    10.13.14.60 z

    Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d'abats ou de sang, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l'exclusion des saucisses et saucissons de foie ainsi que des plats préparés)

    1601.00.9a

    kg

    S

     

    CPA 10.13.15: Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, à l’exclusion des plats préparés

    10.13.15.05 z

    Préparations et conserves de foie d'oie ou de canard (à l'exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)

    1602.20.10a

    kg

    S

     

    10.13.15.15 z

    Préparations et conserves de foies d'autres animaux (à l'exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)

    1602.20.90a

    kg

    S

     

    10.13.15.25 z

    Préparations et conserves de dinde (à l'exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)

    1602.31a

    kg

    S

     

    10.13.15.35 z

    Préparations et conserves d'autres volailles (à l'exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)

    1602 [.32 +.39]a

    kg

    S

     

    10.13.15.45 z

    Préparations et conserves de porc: jambons et leurs morceaux (à l'exclusion des plats préparés)

    1602.41a

    kg

    S

     

    10.13.15.55 z

    Préparations et conserves de porc: épaules et leurs morceaux (à l'exclusion des plats préparés)

    1602.42a

    kg

    S

     

    10.13.15.65 z

    Préparations et conserves de viande ou d'abats d'animaux domestiques de l'espèce porcine, y compris les mélanges, contenant en poids < 40 % de viande ou d'abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)

    1602.49.50a

    kg

    S

     

    10.13.15.75 z

    Autres préparations et conserves de porc, y compris les mélanges (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)

    1602.49 (.1 +.30 +.90)a

    kg

    S

     

    10.13.15.85 z

    Préparations et conserves de viandes de l'espèce bovine (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)

    1602.50a

    kg

    S

     

    10.13.15.95 z

    Autres préparations et conserves d'autres animaux, préparations de sang et d'abats (à l'exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)

    1602.90a

    kg

    S

     

    CPA 10.13.16: Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l’alimentation humaine; cretons

    10.13.16.00

    Farines, poudres, agglomérés en pellets de viandes, d'abats, impropres à l'alimentation humaine; cretons

    2301.10

    kg

    S

     

    CPA 10.13.91: Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes

    10.13.91.00

    Cuisson et autres services de préparation de produits à base de viande

    l

     

    NACE 10.20: Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques

    CPA 10.20.11: Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés

    10.20.11.00

    Filets et autre chair de poissons, frais ou réfrigérés

    0304.1

    kg

    S

     

    CPA 10.20.12: Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérés

    10.20.12.00

    Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés

    0302.70

    kg

    S

     

    CPA 10.20.13: Poissons, congelés ou surgelés

    10.20.13.30

    Poissons de mer congelés

    0303 - 0303 [.79.1 +.80]

    kg

    S

     

    10.20.13.60

    Poissons d'eau douce congelés

    0303.79.1

    kg

    S

     

    CPA 10.20.14: Filets de poissons, congelés ou surgelés

    10.20.14.00

    Filets de poissons, congelés

    0304.2

    kg

    S

     

    CPA 10.20.15: Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées

    10.20.15.00

    Autre chair de poissons congelée

    0304.9

    kg

    S

     

    CPA 10.20.16: Foies et œufs de poissons, congelés ou surgelés

    10.20.16.00

    Foies, œufs et laitances de poissons congelés

    0303.80

    kg

    S

     

    CPA 10.20.21: Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés

    10.20.21.00

    Filets de poissons salés, séchés ou en saumure, mais non fumés

    0305.30

    kg

    S

     

    CPA 10.20.22: Foies et œufs de poissons séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine

    10.20.22.00

    Farine de poisson, foies, œufs, laitances (séchés, salés ou fumés), propres à l'alimentation humaine

    0305 [.10 +.20]

    kg

    S

     

    CPA 10.20.23: Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumure

    10.20.23.00

    Poissons séchés ou salés

    0305 [.5 +.6]

    kg

    S

     

    CPA 10.20.24: Poissons, y compris filets, fumés

    10.20.24.20

    Saumons du Pacifique, Atlantique, Danube, fumés (y compris les filets)

    0305.41

    kg

    S

     

    10.20.24.50

    Harengs fumés (y compris les filets)

    0305.42

    kg

    S

     

    10.20.24.80

    Autres poissons fumés (à l'exclusion des saumons et des harengs), y compris les filets

    0305.49

    kg

    S

     

    CPA 10.20.25: Autres préparations et conserves à base de poissons, à l’exclusion des plats préparés

    10.20.25.10 z

    Préparations et conserves de saumons entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

    1604.11a

    kg

    S

     

    10.20.25.20 z

    Préparations et conserves de harengs entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

    1604.12a

    kg

    S

     

    10.20.25.30 z

    Préparations et conserves de sardines, sardinelles, sprats et esprots entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

    1604.13a

    kg

    S

     

    10.20.25.40 z

    Préparations et conserves de thons, de listaos et de bonites «Sarda spp.», entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

    1604.14a

    kg

    S

     

    10.20.25.50 z

    Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

    1604.15a

    kg

    S

     

    10.20.25.60 z

    Préparations et conserves d'anchois, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

    1604.16a

    kg

    S

     

    10.20.25.70 z

    Préparations de poissons: bâtons de poissons (à l'exclusion des plats préparés)

    1604.19.91a

    kg

    S

     

    10.20.25.80 z

    Autres préparations et conserves d'autres poissons, entiers ou en morceaux (à l'exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

    1604.19 (.10 +.3 +.50 +.92 +.93 +.94 +.95 +.98)a

    kg

    S

     

    10.20.25.90 z

    Préparations et conserves de poissons (à l'exclusion des plats préparés et des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux)

    1604.20a

    kg

    S

     

    CPA 10.20.26: Caviar et ses succédanés

    10.20.26.30

    Caviar

    1604.30.10

    kg

    S

     

    10.20.26.60

    Succédanés de caviar

    1604.30.90

    kg

    S

     

    CPA 10.20.31: Crustacés, congelés ou surgelés

    10.20.31.00

    Crustacés, congelés

    0306.1

    kg

    S

     

    CPA 10.20.32: Mollusques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés

    10.20.32.00

    Mollusques (Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles et vanneaux, moules, seiches et sépioles, calmars et encornets, poulpes ou pieuvres), congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure

    0307 [.29 +.39 +.49 +.59]

    kg

    S

     

    CPA 10.20.33: Autres invertébrés aquatiques, congelés, surgelés, séchés, salés ou fumés

    10.20.33.00

    Autres invertébrés aquatiques (palourdes, clovisses, méduses, etc.), congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure; farines, poudres et agglomérés (pellets) d'invertébrés aquatiques autres que les rustacés, propres à l'alimentation humaine, congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure

    0307.99

    kg

    S

     

    CPA 10.20.34: Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques

    10.20.34.00 z

    Crustacés, mollusques, etc., préparés ou conservés (à l'exclusion des plats préparés)

    1605a

    kg

    S

     

    CPA 10.20.41:   Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine

    10.20.41.00

    Farines, poudres, agglomérés en pellets de poissons, crustacés, mollusques, impropres à l'alimentation humaine

    2301.20

    kg

    S

     

    CPA 10.20.42: Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques

    10.20.42.00

    Autres produits de poissons, crustacés, mollusques; déchets de poissons; impropres à l'alimentation humaine

    0511.91

    kg

    S

     

    NACE 10.31: Transformation et conservation de pommes de terre

    CPA 10.31.11: Pommes de terre, congelées ou surgelées

    10.31.11.10

    Pommes de terre congelées

    0710.10

    kg

    S

     

    10.31.11.30

    Pommes de terre préparées, congelées, sans vinaigre ni acide acétique

    2004.10

    kg

    S

     

    CPA 10.31.12: Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation

    10.31.12.00

    Pommes de terre séchées

    0712.90.05

    kg

    S

     

    CPA 10.31.13: Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets

    10.31.13.00

    Farine, semoule et flocons de pommes de terre

    1105

    kg

    S

     

    CPA 10.31.14: Préparations et conserves à base de pommes de terre

    10.31.14.30

    Pommes de terre conservées, non congelées, sous forme farine, semoule ou flocons

    2005.20.10

    kg

    S

     

    10.31.14.60

    Autres préparations de pommes de terre, non congelées

    2005.20 (.20 +.80)

    kg

    S

     

    NACE 10.32: Préparation de jus de fruits et légumes

    CPA 10.32.11: Jus de tomate

    10.32.11.00

    Jus de tomate, non fermenté, sans addition d'alcool

    2009.50

    l @

    S

     

    CPA 10.32.12: Jus d’orange

    10.32.12.10

    Jus d'orange congelé, non fermenté, sans addition d'alcool

    2009.11.9

    kg

    S

     

    10.32.12.20

    Autres jus d'orange, non fermentés, sans addition d'alcool, non congelés

    2009 [.12 +.19.9]

    l @

    S

     

    10.32.12.30

    Jus d'orange n.c.a.

    2009 [.11.1 +.19.1]

    l @

    S

     

    CPA 10.32.13: Jus de pamplemousse

    10.32.13.00

    Jus de pamplemousse

    2009.2

    l @

    S

     

    CPA 10.32.14: Jus d’ananas

    10.32.14.00

    Jus d'ananas

    2009.4

    l @

    S

     

    CPA 10.32.15: Jus de raisin

    10.32.15.00

    Jus de raisin (y compris le moût)

    2009.6

    l @

    S

     

    CPA 10.32.16: Jus de pomme

    10.32.16.00

    Jus de pommes

    2009.7

    l @

    S

     

    CPA 10.32.17: Mélanges de jus de fruits et légumes

    10.32.17.00

    Mélanges de jus

    2009.90

    l @

    S

     

    CPA 10.32.19: Autres jus de fruits et légumes

    10.32.19.10

    Jus de tout autre agrume, non concentré, non fermenté, sans addition d'alcool

    2009 [.31 +.39 (.3 +.5 +.9)]

    l @

    S

     

    10.32.19.20

    Autres jus de fruits ou légumes, non concentrés, non fermentés, sans addition d'alcool

    2009.80 (.50 +.6 +.7 +.8 +.9)

    l @

    S

     

    10.32.19.30

    Autres jus de fruits ou légumes n.c.a.

    2009 [.39.1 +.80 (.1 +.3)

    l @

    S

     

    NACE 10.39: Autre transformation et conservation de fruits et légumes

    CPA 10.39.11: Légumes congelés ou surgelés

    10.39.11.00

    Légumes congelés

    0710 [.2 +.30 +.40 +.80 +.90]

    kg

    S

     

    CPA 10.39.12: Légumes traités pour une conservation temporaire

    10.39.12.00

    Légumes conservés provisoirement impropres à l'alimentation en l'état

    0711

    kg

    S

     

    CPA 10.39.13: Légumes déshydratés

    10.39.13.30

    Oignons, secs

    0712.20

    kg

    S

     

    10.39.13.50

    Champignons et truffes, secs

    0712.3

    kg

    S

     

    10.39.13.90

    Autres légumes secs (à l'exclusion des pommes de terre)

    0712.90 (.1 +.30 +.50 +.90)

    kg

    S

     

    CPA 10.39.15: Haricots appertisés, à l’exclusion des plats préparés

    10.39.15.00 z

    Haricots, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)

    2005.5a

    kg

    S

     

    CPA 10.39.16: Pois appertisés, à l’exclusion de plats préparés

    10.39.16.00 z

    Pois non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)

    2005.40a

    kg

    S

     

    CPA 10.39.17: Autres légumes appertisés (à l’exclusion des pommes de terre), à l’exclusion de plats préparés

    10.39.17.10 z

    Tomates conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)

    2002.10a

    kg

    S

     

    10.39.17.21

    Coulis et purées de tomates

    2002.90.1

    kg

    S

     

    10.39.17.25

    Concentré de tomates

    2002.90 (.3 +.9)

    kg

    S

     

    10.39.17.30 z

    Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)

    2003a

    kg

    S

     

    10.39.17.40 z

    Autres légumes et mélanges de légumes, congelés sans vinaigre ni acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)

    2004.90a

    kg

    S

     

    10.39.17.50 z

    Choucroute au naturel, non congelée (à l’exclusion des plats préparés)

    2005.99.60a

    kg

    S

     

    10.39.17.60 z

    Asperges, non congelées, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)

    2005.60a

    kg

    S

     

    10.39.17.70 z

    Olives, non congelées, conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)

    2005.70a

    kg

    S

     

    10.39.17.80 z

    Maïs doux, non congelés, conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)

    2005.80a

    kg

    S

     

    10.39.17.90 z

    Autres légumes et mélanges de légumes, non congelés (à l’exclusion des plats préparés)

    2005 [.91 +.99 (.10 +.20 +.30 +.40 +.50 +.90)]a

    kg

    S

     

    CPA 10.39.18: Fruits et légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre

    10.39.18.00

    Fruits et légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre

    2001

    kg

    S

     

    CPA 10.39.21: Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés

    10.39.21.00

    Fruits à coque ou noix, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés

    0811

    kg

    S

     

    CPA 10.39.22: Confitures, gelées, compotes et purées de fruits

    10.39.22.30

    Confitures, marmelades d'agrumes

    2007.91

    kg

    S

     

    10.39.22.90

    Autres confitures, marmelades

    2007.99

    kg

    S

     

    CPA 10.39.23: Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés

    10.39.23.30

    Arachides, grillées, salées ou autrement préparées ou conservées

    2008.11

    kg

    S

     

    10.39.23.90

    Autres noix, grillées, salées ou autrement préparées ou conservées (les mélanges incl.)

    2008.19

    kg

    S

     

    CPA 10.39.24: Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate

    10.39.24.10

    Ecorces d'agrumes ou melons, fraîches, congelées, séchées, salées

    0814

    kg

    S

     

    10.39.24.30

    Autres fruits, provisoirement conservés, impropres à l'alimentation immédiate

    0812

    kg

    S

     

    CPA 10.39.25: Autres conserves et préparations à base de fruits

    10.39.25.10

    Raisins, séchés

    0806.20

    kg

    S

     

    10.39.25.20

    Autres fruits, séchés

    0813

    kg

    S

     

    10.39.25.50

    Autres fruits, autrement préparés ou conservés (à l'exclusion du Müsli)

    2008 [.20 +.30 +.40 +.50 +.60 +.70 +.80 +.9]

    kg

    S

     

    CPA 10.39.30: Déchets et sous-produits de fruits et légumes

    10.39.30.00

    Autres matières et déchets végétaux, pour l'alimentation animale

    2308

    kg

    S

     

    CPA 10.39.91: Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes

    10.39.91.00

    Façons de préparation de légumes ou de fruits (cuisson, etc.)

    I

     

    NACE 10.41: Fabrication d'huiles et graisses

    CPA 10.41.11:   Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées

    10.41.11.00

    Stéarine solaire, huile de saindoux, de suif et similaires, non émulsionnées

    1503

    kg

    S

     

    CPA 10.41.12: Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions

    10.41.12.00

    Graisses et huiles, et fractions, de poissons et mammifères marins

    1504

    kg

    S

     

    CPA 10.41.19: Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées

    10.41.19.00

    Autres graisses et huiles animales, et fractions, non chimiquement modifiées

    1506

    kg

    S

     

    CPA 10.41.21: Huile de soja, brute

    10.41.21.00

    Huile de soja brute, même dégommée, non chimiquement modifiée

    1507.10

    kg

    S

     

    CPA 10.41.22: Huile d’arachide, brute

    10.41.22.00

    Huile d'arachide brute, non chimiquement modifiée

    1508.10

    kg

    S

     

    CPA 10.41.23: Huile d’olive, brute

    10.41.23.10

    Huile d'olive vierge, non chimiquement modifiée et ses fractions

    1509.10

    kg

    S

     

    10.41.23.30

    Huiles brutes et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives (y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d'olive vierges raffinées) (à l'exclusion de l'huile d'olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)

    1510.00.10

    kg

    S

     

    CPA 10.41.24: Huile de tournesol, brute

    10.41.24.00

    Huile de tournesol ou «carthame», brute, non chimiquement modifiée

    1512.11

    kg

    S

     

    CPA 10.41.25: Huile de coton, brute

    10.41.25.00

    Huile de coton brute, même dépourvue de gossypol, non chimiquement modifiée et ses fractions

    1512.21

    kg

    S

     

    CPA 10.41.26: Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes

    10.41.26.00

    Huile de navette, colza, moutarde, brutes, non chimiquement modifiées

    1514 [.11 +.91]

    kg

    S

     

    CPA 10.41.27: Huile de palme, brute

    10.41.27.00

    Huile de palme brute, non chimiquement modifiée

    1511.10

    kg

    S

     

    CPA 10.41.28: Huile de coprah, brute

    10.41.28.00

    Huile de coco ou «coprah», brute, et fractions, non chimiquement modifiée

    1513.11

    kg

    S

     

    CPA 10.41.29: Autres huiles végétales brutes

    10.41.29.00

    Autres huiles végétales n.c.a., brutes

    1513.21 + 1515 [.11 +.50.1 + .90(.2 +.40 +.59)]

    kg

    S

     

    CPA 10.41.30: Linters de coton

    10.41.30.00

    Linters de coton

    1404.20

    kg

    S

     

    CPA 10.41.41: Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d’huiles végétales

    10.41.41.30

    Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de soja même broyés ou agglomérés sous forme de pellets

    2304

    kg

    S

     

    10.41.41.50

    Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de tournesol même broyés ou agglomérés sous forme de pellets

    2306.30

    kg

    S

     

    10.41.41.70

    Tourteaux et autres résidus solides, de l'extraction de l'huile de colza même broyés ou agglomérés sous forme de pellets

    2306.4

    kg

    S

     

    10.41.41.90

    Tourteaux et résidus solides autres que ceux de l'extraction de l'huile de soja, tournesol ou colza même broyés ou agglomérés sous forme de pellets

    2305 + 2306 [.10 +.20 +.50 +.60 +.90]

    kg

    S

     

    CPA 10.41.42: Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l’exclusion de la moutarde

    10.41.42.00

    Farine de graines ou de fruits oléagineux autre que la farine de moutarde

    1208

    kg

    S

     

    CPA 10.41.51: Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

    10.41.51.00

    Huile de soja raffinée et fractions, non chimiquement modifiées

    1507.90

    kg

    S

     

    CPA 10.41.52: Huile d’arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

    10.41.52.00

    Huile d'arachide raffinée et fractions, non chimiquement modifiées

    1508.90

    kg

    S

     

    CPA 10.41.53: Huile d’olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

    10.41.53.10

    Huile d'olive raffinée et fractions, non chimiquement modifiées

    1509.90

    kg

    S

     

    10.41.53.30

    Huiles brutes et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives (y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d'olive vierges raffinées) (à l'exclusion des huiles brutes, de l'huile d'olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)

    1510.00.90

    kg

    S

     

    CPA 10.41.54: Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

    10.41.54.00

    Huile de tournesol ou «carthame», et fractions, raffinées, non chimiquement modifiées

    1512.19

    kg

    S

     

    CPA 10.41.55: Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

    10.41.55.00

    Huile de coton raffinée et fractions, non chimiquement modifiées

    1512.29

    kg

    S

     

    CPA 10.41.56: Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées

    10.41.56.00

    Huile de navette, colza, moutarde et fractions, non chimiquement modifiées

    1514 [.19 +.99]

    kg

    S

     

    CPA 10.41.57: Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

    10.41.57.00

    Huile de palme raffinée et fractions, non chimiquement modifiées

    1511.90

    kg

    S

     

    CPA 10.41.58: Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

    10.41.58.00

    Huile de coco et fractions, non chimiquement modifiées

    1513.19

    kg

    S

     

    CPA 10.41.59:   Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées

    10.41.59.00

    Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées

    1513.29 + 1515 [.19 +.30 +.50.9 +.90(.11 +.3 +.51 +.60 +.9)]

    kg

    S

     

    CPA 10.41.60: Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées

    10.41.60.30

    Graisses et huiles animales et fractions hydrogénées, même raffinées

    1516.10

    kg

    S

     

    10.41.60.50

    Graisses et huiles végétales et fractions hydrogénées, même raffinées

    1516.20

    kg

    S

     

    CPA 10.41.71: Cires végétales (à l’exclusion des triglycérides)

    10.41.71.00

    Cires végétales (à l'exclusion des triglycérides)

    1521.10

    kg

    S

     

    CPA 10.41.72: Dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales

    10.41.72.00

    Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales

    1522

    kg

    S

     

    NACE 10.42: Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires

    CPA 10.42.10: Margarines et graisses comestibles similaires

    10.42.10.30

    Margarine (à l'exclusion de la margarine liquide)

    1517.10

    kg

    S

     

    10.42.10.50

    Autres graisses et huiles alimentaires préparées (margarine liquide)

    1517.90

    kg

    S

     

    NACE 10.51: Exploitation de laiteries et fabrication de fromage

    CPA 10.51.11: Lait liquide

    10.51.11.33

    Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l

    0401.10.10

    kg

    S

     

    10.51.11.37

    Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l

    0401.10.90

    kg

    S

     

    10.51.11.42

    Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l

    0401.20 (.11 +.91)

    kg

    S

     

    10.51.11.48

    Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l

    0401.20 (.19 +.99)

    kg

    S

     

    CPA 10.51.12: Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrés

    10.51.12.10

    Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l

    0401.30.11

    kg

    S

     

    10.51.12.20

    Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l

    0401.30.19

    kg

    S

     

    10.51.12.30

    Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2 l

    0401.30 (.31 +.91)

    kg

    S

     

    10.51.12.40

    Lait et crème de lait, non-concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2 l

    0401.30 (.39 +.99)

    kg

    S

     

    CPA 10.51.21: Lait en poudre écrémé

    10.51.21.30

    Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2,5 kg

    0402.10 (.11 +.91)

    kg

    S

     

    10.51.21.60

    Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg

    0402.10 (.19 +.99)

    kg

    S

     

    CPA 10.51.22: Lait en poudre entier

    10.51.22.30

    Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net ≤ 2,5 kg

    0402 [.21 (.11 +.91) +.29 (.11 +.15 +.91)]

    kg

    S

     

    10.51.22.60

    Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides, d'une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d'un contenu net > 2,5 kg

    0402 [.21 (.17 +.19 +.99) +.29 (.19 +.99)]

    kg

    S

     

    CPA 10.51.30: Beurre et pâtes à tartiner laitières

    10.51.30.30

    Beurres à teneur en matière grasse ≤ 85 %

    0405 [.10 (.11 +.19 +.30 +.50)]

    kg

    S

     

    10.51.30.50

    Autres matières grasses du lait

    0405 [.10.90 +.90]

    kg

    S

     

    10.51.30.70

    Pâtes à tartiner à base de produits laitiers

    0405.20

    kg

    S

     

    CPA 10.51.40: Fromages

    10.51.40.30

    Fromages frais (de lactoserum incl.) non fermentés et caillebotte

    0406.10

    kg

    S

     

    10.51.40.50

    Autres fromages (à l'exclusion des fromages fondus), fromages râpés et en poudre, à pâtes persillées

    0406 [.20 +.40 +.90]

    kg

    S

     

    10.51.40.70

    Fromages fondus, autres que râpés ou en poudre

    0406.30

    kg

    S

     

    CPA 10.51.51: Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d’autres édulcorants, sous forme autre que solide

    10.51.51.04

    Lait concentré non sucré

    0402.91

    kg

    S

     

    10.51.51.08

    Autres laits concentrés

    0402.99

    kg

    S

     

    CPA 10.51.52: Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés

    10.51.52.41

    Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés

    0403.10 (.1 +.3 +.5) + 0403.90 (.13 +.19 +.3 +.53 +.59 +.6 +.7)

    kg

    S

     

    10.51.52.45

    Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao

    0403 [10.9 +.90.9]

    kg

    S

     

    10.51.52.63

    Babeurre en poudre

    0403.90.11

    kg

    S

     

    10.51.52.65

    Babeurre

    0403.90.51

    kg

    S

     

    CPA 10.51.53: Caséine

    10.51.53.00

    Caséines

    3501.10

    kg

    S

     

    CPA 10.51.54: Lactose et sirop de lactose

    10.51.54.00

    Lactose et sirop de lactose sans aromatisants ni colorants

    1702.1

    kg

    S

     

    CPA 10.51.55: Lactosérum

    10.51.55.30

    Lactoserum en poudre, granulés ou sous autre forme solide

    0404.10 (.02 +.04 +.06 +.1 +.2 +.3)

    kg

    S

     

    10.51.55.60

    Lactoserum liquide ou concentré

    0404.10 (.48 +.5 +.62 +.7 +.8)

    kg

    S

     

    CPA 10.51.56: Produits laitiers n.c.a.

    10.51.56.00

    Autres composants naturels du lait, même sucrés ou édulcorés

    0404.90

    kg

    S

     

    NACE 10.52: Fabrication de glaces et sorbets

    CPA 10.52.10: Glaces et sorbets

    10.52.10.00

    Glaces de consommation, même contenant du cacao

    2105

    l @

    S

     

    NACE 10.61: Travail des grains

    CPA 10.61.11: Riz, décortiqué

    10.61.11.00

    Riz décortiqué (cargo ou brun)

    1006.20

    kg

    S

     

    CPA 10.61.12: Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures

    10.61.12.30

    Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé

    1006.30

    kg

    S

     

    10.61.12.50

    Riz en brisures

    1006.40

    kg

    S

     

    CPA 10.61.21: Farine de blé

    10.61.21.00

    Farines de froment (blé) ou de méteil

    1101

    kg

    S

     

    CPA 10.61.22: Farines d’autres céréales

    10.61.22.00

    Farine de céréales autres que froment ou méteil

    1102

    kg

    S

     

    CPA 10.61.23: Farines de légumes

    10.61.23.00

    Farines et semoules de légumes ou fruits séchés

    1106

    kg

    S

     

    CPA 10.61.24: Farines préparées

    10.61.24.00

    Mélanges et pâtes pour boulangerie, pâtisserie, biscuiterie

    1901.20

    kg

    S

     

    CPA 10.61.31: Gruaux et semoules de blé

    10.61.31.33

    Gruaux et semoules de froment (blé dur)

    1103.11.10

    kg

    S

     

    10.61.31.35

    Gruaux et semoules de froment (blé tendre) et d'épeautre

    1103.11.90

    kg

    S

     

    CPA 10.61.32: Gruaux, semoules et pellets d’autres céréales n.c.a.

    10.61.32.30

    Gruaux et semoules d'autres céréales

    1103 [.13 +.19]

    kg

    S

     

    10.61.32.40

    Agglomérés de froment (blé), sous forme de pellets

    1103.20.60

    kg

    S

     

    10.61.32.50

    Agglomérés d'autres céréales, sous forme de pellets

    1103.20 (.10 +.20 +.30 +.40 +.50 +.90)

    kg

    S

     

    CPA 10.61.33: Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales

    10.61.33.33

    Grains de céréales, aplatis ou en flocons, mondés, perlés

    1104 [.12 +.19 +.2]

    kg

    S

     

    10.61.33.35

    Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus

    1104.30

    kg

    S

     

    10.61.33.51

    Préparations du type muesli

    1904.20.10

    kg

    S

     

    10.61.33.53

    Autres préparations soufflées ou grillées à base de céréales

    1904 [.10 +.20.9]

    kg

    S

     

    10.61.33.55

    Céréales (à l'exclusion du maïs) en grains, précuites ou autrement préparées

    1904 [.30 +.90]

    kg

    S

     

    CPA 10.61.40: Sons et autres résidus de meunerie

    10.61.40.10

    Sons, remoulages et autres résidus de maïs

    2302.10

    kg

    S

     

    10.61.40.30

    Sons, remoulages et autres résidus de riz

    2302.40 (.02 +.08)

    kg

    S

     

    10.61.40.50

    Sons, remoulages et autres résidus de froment (blé)

    2302.30

    kg

    S

     

    10.61.40.90

    Sons, remoulages et autres résidus d'autres céréales (à l'exclusion du maïs, du riz et du froment) ou légumineuses

    2302 [.40(.10 +.90) +.50]

    kg

    S

     

    NACE 10.62: Fabrication de produits amylacés

    CPA 10.62.11: Amidons; inuline; gluten de blé; dextrines et autres amidons modifiés

    10.62.11.11

    Amidon de blé

    1108.11

    kg

    S

     

    10.62.11.13

    Amidon de maïs

    1108.12

    kg

    S

     

    10.62.11.15

    Fécule de pomme de terre

    1108.13

    kg

    S

     

    10.62.11.19

    Autres amidons et fécules

    1108 [.14 +.19]

    kg

    S

     

    10.62.11.30

    Inuline

    1108.20

    kg

    S

     

    10.62.11.50

    Gluten de froment (blé), même à l'état sec

    1109

    kg

    S

     

    10.62.11.70

    Dextrine et autres amidons et fécules modifiés

    3505.10

    kg

    S

     

    CPA 10.62.12: Tapiocas et succédanés à base d’amidon, en flocons ou en grains

    10.62.12.00

    Tapiocas et succédanés en flocons, grumeaux ou formes similaires

    1903

    kg

    S

     

    CPA 10.62.13: Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti; sucres et sirops de sucre n.c.a.

    10.62.13.10

    Glucose et sirop de glucose

    1702 [.30 +.40]

    kg

    S

     

    10.62.13.20

    Fructose, sirop de fructose et isoglucose

    1702 [.50 +.60 +.90.30]

    kg

    S

     

    10.62.13.30

    Maltodextrine et sirop de maltodextrine

    1702.90.50

    kg

    S

     

    10.62.13.90

    Autres sucres (y compris le sucre inverti)

    1702.90 (.10 +.80 +.95)

    kg

    S

     

    CPA 10.62.14: Huile de maïs

    10.62.14.30

    Huile de maïs brute, et fractions, non chimiquement modifiées

    1515.21

    kg

    S

     

    10.62.14.60

    Autres huiles de maïs et fractions, non chimiquement modifiées, raffinées

    1515.29

    kg

    S

     

    CPA 10.62.20: Résidus d’amidonnerie

    10.62.20.00

    Co-produits d'amidonnerie et co-produits similaires (gluten de maïs incl.)

    2303.10

    kg

    S

     

    NACE 10.71: Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche

    CPA 10.71.11: Pain frais

    10.71.11.00

    Pain sans addition de miel, d'œufs, de fromage, de fruits

    1905.90.30

    kg

    S

     

    CPA 10.71.12: Pâtisseries et viennoiseries fraîches

    10.71.12.00

    Autres produits de la boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, additionnés d'édulcorants

    1905.90.60

    kg

    S

     

    NACE 10.72: Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

    CPA 10.72.11: Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires

    10.72.11.30

    Pain croustillant dit «knäckebröt»

    1905.10

    kg

    S

     

    10.72.11.50

    Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés

    1905.40

    kg

    S

     

    CPA 10.72.12: Pains d’épices; biscuits sucrés; gaufres et gaufrettes

    10.72.12.30

    Pain d'épices

    1905.20

    kg

    S

     

    10.72.12.53

    Biscuits, gaufres,… entièrement ou partiellement enrobés de chocolat additionné d'édulcorants

    1905 [.31.1 +.32.1]

    kg

    S

     

    10.72.12.55

    Biscuits additionnés d'édulcorants

    1905.31 (.30 +.9)

    kg

    S

     

    10.72.12.57

    Gaufres et gaufrettes d'une teneur en eau > 10 %

    1905.32.05

    kg

    S

     

    10.72.12.59

    Gaufres et gaufrettes d'une teneur en eau < 10 %

    1905.32.9

    kg

    S

     

    CPA 10.72.19: Autres gâteaux secs ou de conservation

    10.72.19.10

    Pain azyme (mazoth)

    1905.90.10

    kg

    S

     

    10.72.19.20

    Hosties, cachets vides, pains à cacheter et produits similaires

    1905.90.20

    kg

    S

     

    10.72.19.40

    Biscuits non additionnés d'édulcorants

    1905.90.45

    kg

    S

     

    10.72.19.50

    Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés

    1905.90.55

    kg

    S

     

    10.72.19.90

    Autres produits de la boulangerie, pâtisserie, biscuiterie, non additionnés d'édulcorants

    1905.90.90

    kg

    S

     

    NACE 10.73: Fabrication de pâtes alimentaires

    CPA 10.73.11: Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine

    10.73.11.30

    Pâtes alimentaires aux œufs, non cuites ni farcies

    1902.11

    kg

    S

     

    10.73.11.50

    Pâtes alimentaires ne contenant pas d'œufs, non cuites ni farcies

    1902.19

    kg

    S

     

    CPA 10.73.12: Couscous

    10.73.12.00

    Couscous, même préparé

    1902.40

    kg

    S

     

    NACE 10.81: Fabrication de sucre

    CPA 10.81.11: Sucre de canne ou de betterave, brut, solide

    10.81.11.00

    Sucres bruts de canne et de betteraves, sans aromatisants ni colorants à l'état solide

    1701.1

    kg

    S

     

    CPA 10.81.12: Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorant

    10.81.12.30

    Sucre blanc de canne ou de betterave, à l'état solide

    1701.99.10

    kg

    S

     

    10.81.12.90

    Autres sucres raffinés de canne ou de betterave, à l'état solide

    1701.99.90

    kg

    S

     

    CPA 10.81.13: Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants; sucre et sirop d’érable

    10.81.13.00

    Sucres de canne ou de betterave, aromatisés ou colorés; sucre et sirop d'érable

    1701.91 + 1702.20

    kg

    S

     

    CPA 10.81.14: Mélasses

    10.81.14.30

    Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre de canne

    1703.10

    kg

    S

     

    10.81.14.50

    Autres mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (à l'exclusion du sucre de canne)

    1703.90

    kg

    S

     

    CPA 10.81.20: Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie

    10.81.20.00

    Pulpes de betteraves, bagasses de canne à sucre et autres déchets

    2303.20

    kg

    S

     

    NACE 10.82: Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

    CPA 10.82.11: Cacao en masse, dégraissé ou non

    10.82.11.00

    Pâte de cacao

    1803

    kg

    S

     

    CPA 10.82.12: Beurre de cacao

    10.82.12.00

    Beurre, graisse et huile de cacao

    1804

    kg

    S

     

    CPA 10.82.13: Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant

    10.82.13.00

    Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants

    1805

    kg

    S

     

    CPA 10.82.14: Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l’édulcorant

    10.82.14.00

    Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d'autres édulcorants

    1806.10

    kg

    S

     

    CPA 10.82.21: Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac

    10.82.21.30

    Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres > 2 kg, soit à l'état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats > 2 kg, d'une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %

    1806.20 (.10 +.30 +.50)

    kg

    S

     

    10.82.21.50

    Préparations de chocolat, en blocs ou emballages > 2 kg, dites «chocolat milk crumb»

    1806.20.70

    kg

    S

     

    10.82.21.70

    Glaçage au cacao

    1806.20.80

    kg

    S

     

    10.82.21.90

    Autres préparations en blocs ou emballages > 2 kg (à l'exclusion du glaçage au cacao)

    1806.20.95

    kg

    S

     

    CPA 10.82.22: Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes

    10.82.22.33

    Tablettes, barres, bâtons de chocolat fourrés

    1806.31

    kg

    S

     

    10.82.22.35

    Tablettes, barres, bâtons non fourrés, additionnés de céréales, de noix ou d'autres fruits

    1806.32.10

    kg

    S

     

    10.82.22.39

    Autres tablettes, barres ou bâtons non fourrés

    1806.32.90

    kg

    S

     

    10.82.22.43

    Bonbons au chocolat, contenant de l'alcool

    1806.90.11

    kg

    S

     

    10.82.22.45

    Autres bonbons au chocolat

    1806.90.19

    kg

    S

     

    10.82.22.53

    Autres articles en chocolat, fourrés

    1806.90.31

    kg

    S

     

    10.82.22.55

    Autres articles en chocolat, non fourrés

    1806.90.39

    kg

    S

     

    10.82.22.60

    Sucreries et leurs succédanés, contenant du cacao

    1806.90.50

    kg

    S

     

    10.82.22.70

    Pâtes à tartiner contenant du cacao

    1806.90.60

    kg

    S

     

    10.82.22.80

    Préparations pour boissons contenant du cacao

    1806.90.70

    kg

    S

     

    10.82.22.90

    Autres préparations contenant du cacao

    1806.90.90

    kg

    S

     

    CPA 10.82.23: Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao

    10.82.23.10

    Gommes à mâcher (chewing-gum), même enrobées de sucre

    1704.10

    kg

    S

     

    10.82.23.20

    Extraits de réglisse contenant en poids > 10 % de saccharose, sans addition d'autres matières

    1704.90.10

    kg

    S

     

    10.82.23.30

    Préparation dite «chocolat blanc»

    1704.90.30

    kg

    S

     

    10.82.23.53

    Pâtes et masses (massepain incl.), en emballages, ≥ 1 kg

    1704.90.51

    kg

    S

     

    10.82.23.55

    Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux

    1704.90.55

    kg

    S

     

    10.82.23.63

    Dragées et sucreries similaires dragéifiées

    1704.90.61

    kg

    S

     

    10.82.23.65

    Gommes et autres confiseries à base de gélifiants (pâtes de fruits sous forme de sucrerie incl.)

    1704.90.65

    kg

    S

     

    10.82.23.73

    Bonbons de sucre cuit, même fourrés

    1704.90.71

    kg

    S

     

    10.82.23.75

    Caramels, autres

    1704.90.75

    kg

    S

     

    10.82.23.83

    Sucreries obtenues par compression

    1704.90.81

    kg

    S

     

    10.82.23.90

    Autres sucreries sans cacao

    1704.90.99

    kg

    S

     

    CPA 10.82.24: Fruits confits

    10.82.24.00

    Fruits confits

    2006

    kg

    S

     

    NACE 10.83: Transformation du thé et du café

    CPA 10.83.11: Café, décaféiné ou torréfié

    10.83.11.30

    Café non torréfié, décafeiné

    0901.12

    kg

    S

     

    10.83.11.50

    Café torréfié, non décaféiné

    0901.21

    kg

    S

     

    10.83.11.70

    Café torréfié, décaféiné

    0901.22

    kg

    S

     

    CPA 10.83.12: Succédanés de café; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés; coques et pellicules de café

    10.83.12.10

    Succédanés du café contenant du café

    0901.90.90

    kg

    S

     

    10.83.12.40

    Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café

    2101.1

    kg

    S

     

    10.83.12.70

    Chicorée et autres succédanés torréfiés du café (extraits et essences incl.)

    2101.30

    kg

    S

     

    CPA 10.83.13: Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg

    10.83.13.00

    Thé en emballage ≤ 3 kg

    0902 [.10 +.30]

    kg

    S

     

    CPA 10.83.14: Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté

    10.83.14.00

    Extraits, essences, concentrés de thé ou maté et préparations à base de thé ou maté

    2101.20

    kg

    S

     

    NACE 10.84: Fabrication de condiments et assaisonnements

    CPA 10.84.11: Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d’acide acétique

    10.84.11.30

    Vinaigres, succédanés comestibles du vinaigre obtenus à partir de vin

    2209.00.1

    l

    S

     

    10.84.11.90

    Autres vinaigres, succédanés comestibles du vinaigre

    2209.00.9

    l

    S

     

    CPA 10.84.12: Sauces; mélanges de condiments et assaisonnements préparés; farines de moutarde et moutardes préparées

    10.84.12.10

    Sauce de soja

    2103.10

    kg

    S

     

    10.84.12.30

    Tomato-ketchup et autres sauces tomates

    2103.20

    kg

    S

     

    10.84.12.53

    Farine de moutarde

    2103.30.10

    kg

    S

     

    10.84.12.55

    Moutarde préparée

    2103.30.90

    kg

    S

     

    10.84.12.70

    Autres préparations pour sauces, sauces, condiments et assaisonnements

    2103.90

    kg

    S

     

    CPA 10.84.30: Sel de qualité alimentaire

    10.84.30.00

    Sel propre à l'alimentation humaine

    2501.00.91

    kg

    T

     

    NACE 10.85: Fabrication de plats préparés

    CPA 10.85.11: Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sang

    10.85.11.00 z

    Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sang

    1601b + 1602 [.20 +.3 +.4 +.50 +.90]b

    kg

    S

     

    CPA 10.85.12: Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques

    10.85.12.00 z

    Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques

    1604 [.1 +.20]b + 1605b

    kg

    S

     

    CPA 10.85.13: Plats préparés à base de légumes

    10.85.13.00 z

    Plats préparés à base de légumes

    2002.10b + 2003b + 2004.90b + 2005 [.40 +.5 +.60 +.70 +.80 +.9]b

    kg

    S

     

    CPA 10.85.14: Plats préparés à base de pâtes

    10.85.14.10

    Pâtes alimentaires farcies, même cuites ou autrement préparées

    1902.20

    kg

    S

     

    10.85.14.30

    Autres pâtes alimentaires (séchées etc.)

    1902.30

    kg

    S

     

    CPA 10.85.19: Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées)

    10.85.19.00

    Autres plats préparés (y compris les pizzas surgelées)

    2106.90.98

    kg

    S

     

    NACE 10.86: Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques

    CPA 10.86.10: Aliments homogénéisés et diététiques

    10.86.10.10

    Préparations homogénéisées de viandes, d'abats ou de sang

    1602.10

    kg

    S

     

    10.86.10.30

    Préparations de légumes, homogénéisées, non congelées, sans vinaigre

    2005.10

    kg

    S

     

    10.86.10.50

    Préparations homogénéisées de fruits

    2007.10

    kg

    S

     

    10.86.10.60

    Préparations alimentaires composites homogénéisées

    2104.20

    kg

    S

     

    10.86.10.70

    Préparations pour enfants, c.v.d.

    1901.10

    kg

    S

     

    NACE 10.89: Fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.

    CPA 10.89.11: Soupes et potages

    10.89.11.00

    Préparations pour soupes, potages; soupes, potages, bouillons préparés

    2104.10

    kg

    S

     

    CPA 10.89.12: Œufs, en conserve, et jaunes d’œufs, frais et en conserve; œufs cuits, en coquille; ovalbumine

    10.89.12.30

    Œufs d'oiseaux, dépourvus de leur coquille

    0408

    kg

    S

     

    10.89.12.50

    Ovalbumine

    3502.1

    kg

    S

     

    CPA 10.89.13: Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes unicellulaires, morts; poudres à lever

    10.89.13.34

    Levures de panification

    2102.10.3

    kg

    S

     

    10.89.13.39

    Autres levures vivantes

    2102.10 (.10 +.90)

    kg

    S

     

    10.89.13.50

    Levures et autres micro-organismes monocellulaires, morts

    2102.20

    kg

    S

     

    10.89.13.70

    Poudres à lever, préparées

    2102.30

    kg

    S

     

    CPA 10.89.14: Extraits et jus de viandes, de poissons et d’invertébrés aquatiques

    10.89.14.00

    Extraits, jus de viande, poissons, crustacés, mollusques et invertébrés aquatiques

    1603

    kg

    S

     

    CPA 10.89.19: Produits alimentaires divers n.c.a.

    10.89.19.10

    Caramels

    1702.90.7

    kg

    S

     

    10.89.19.25

    Extraits de malt

    1901.90.1

    kg

    S

     

    10.89.19.30

    Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules, etc.

    1901.90.9

    kg

    S

     

    10.89.19.35

    Concentrats de protéines et sirops de sucres, aromatisés ou additionnés de colorants

    2106 [.10 +.90 (.30 +.5)]

    kg

    S

     

    10.89.19.40

    Préparations dites «fondues» et autres préparations alimentaires n.c.a.

    2106.90 (.20 +.92)

    kg

    S

     

    NACE 10.91: Fabrication d'aliments pour animaux de ferme

    CPA 10.91.10: Aliments pour animaux de ferme, à l’exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)

    10.91.10.10 z

    Prémélanges des types utilisés pour l'alimentation des animaux de ferme

    2309.90 (.3 +.4 +.5 +.70 +.95 +.99)a

    kg

    S

     

    10.91.10.33 z

    Aliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): pour porcins

    2309.90 (.10aa +.20aa +.3ba +.4ba +.5ba +.70ba +.91aa +.95ba +.99ba)

    kg

    S

     

    10.91.10.35 z

    Aliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): bovins

    2309.90 (.10ab +.20ab +.3bb +.4bb +.5bb +.70bb +.91ab +.95bb +.99bb)

    kg

    S

     

    10.91.10.37 z

    Aliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): volailles

    2309.90 (.10ac +.20ac +.3bc +.4bc +.5bc +.70bc +.91ac +.95bc +.99bc)

    kg

    S

     

    10.91.10.39 z

    Aliments pour animaux d'élevage (à l'exclusion des prémélanges): n.c.a.

    2309.90 (.10ad +.20ad +.3bd +.4bd +.5bd +.70bd +.91ad +.95bd +.99bd)

    kg

    S

     

    NACE 10.92: Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie

    CPA 10.92.10: Aliments pour animaux de compagnie

    10.92.10.30

    Aliments pour chiens et chats, c.v.d.

    2309.10

    kg

    S

     

    10.92.10.60 z

    Aliments pour animaux de compagnie (à l'exclusion des aliments pour chiens et chats, c.v.d.)

    2309.90 (.10b +.20b +.3c +.4c +.5c +.70c +.91b +.95c +.99c)

    kg

    S

     

    NACE 11.01: Production de boissons alcooliques distillées

    CPA 11.01.10: Boissons alcoolisées distillées

    11.01.10.20

    Eaux de vie de vin ou de marc de raisin

    2208.20

    l alc 100 %

    S

     

    11.01.10.30

    Whiskies

    2208.30

    l alc 100 %

    S

     

    11.01.10.40

    Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre

    2208.40

    l alc 100 %

    S

     

    11.01.10.50

    Gin et genièvre

    2208.50

    l alc 100 %

    S

     

    11.01.10.63

    Vodka

    2208.60.1

    l alc 100 %

    S

     

    11.01.10.65

    Eaux de vie distillées à partir de fruits ou de grains

    2208.90 (.33 +.38 +.45 +.48 +.71)

    l alc 100 %

    S

     

    11.01.10.70

    Alcool éthylique pur, non dénaturé, < 80 % en volume

    2208.90.9

    l alc 100 %

    S

     

    11.01.10.80

    Liqueurs et autres boissons spiritueuses

    2208 [.60.9 +.70 +.90(.1 +.41 +.5 +.69 +.75 +.77 +.78)]

    l alc 100 %

    S

     

    NACE 11.02: Production de vin (de raisin)

    CPA 11.02.11: Vins mousseux, issus de raisin frais

    11.02.11.30

    Champagne

    2204.10.11

    l

    S

     

    11.02.11.93

    Autres vins mousseux, ≥ 8,5 % alcool

    2204.10.19

    l

    S

     

    11.02.11.95

    Autres vins mousseux, < 8,5 % alcool

    2204.10 (.91 +.99)

    l

    S

     

    CPA 11.02.12: Vins de raisin frais, à l’exclusion des vins mousseux; moûts de raisins

    11.02.12.11

    Vins blancs produits dans des régions déterminées, v.q.p.r.d.

    2204 [.21(.11 +.12 +.13 +.17 +.18 +.19) +.2 +.3 +.81 +.82) +.29(.11 +.12 +.13 +.17 +.18 +.77 +.78)]

    l

    S

     

    11.02.12.13

    Vins blancs produits dans d'autres régions, non v.q.p.r.d.

    2204 [.21(.79 +.84) +.29(.6 +.83)]

    l

    S

     

    11.02.12.15

    Autres vins avec surpression

    2204 [.21.10 +.29.10]

    l

    S

     

    11.02.12.17

    Autres vins produits dans des régions déterminées, v.q.p.r.d.

    2204 [.21(.4 +.6 +.71 +.74 +.76 +.77 +.78 +.83) +.29(.4 +.58 +.82)]

    l

    S

     

    11.02.12.19

    Autres vins produits dans d'autres régions, non v.q.p.r.d.

    2204 [.21(.80 +.85) +.29(.71 +.72 +.75 +.84)]

    l

    S

     

    11.02.12.30

    Porto, madère, sherry, autres vins doux naturels et vins de liqueurs à titre alcoométrique > 15 %

    2204 [.21(.87 +.88 +.89 +.9) +.29(.87 +.88 +.89 +.9)]

    l

    S

     

    11.02.12.50

    Moûts de raisin

    2204.30

    l

    S

     

    NACE 11.03: Fabrication de cidre et de vins de fruits

    CPA 11.03.10: Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées

    11.03.10.00

    Autres boissons fermentées (cidre, poire, hydromel, etc.)

    2206

    l

    S

     

    NACE 11.04: Production d'autres boissons fermentées non distillées

    CPA 11.04.10: Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés

    11.04.10.00

    Vermouths et autres vins de raisins frais, aromatisés

    2205

    l

    S

     

    NACE 11.05: Fabrication de bière

    CPA 11.05.10: Bière, à l’exclusion des résidus de brasserie

    11.05.10.00

    Bière de malt

    2203

    l

    S

     

    CPA 11.05.20: Résidus de brasserie et de distillerie

    11.05.20.00

    Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie

    2303.30

    kg

    S

     

    NACE 11.06: Fabrication de malt

    CPA 11.06.10: Malt

    11.06.10.30

    Malt non torréfié

    1107.10

    kg

    S

     

    11.06.10.50

    Malt torréfié

    1107.20

    kg

    S

     

    NACE 11.07: Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes

    CPA 11.07.11: Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées

    11.07.11.30

    Eaux minérales et eaux gazéifiées, non sucrées ni aromatisées

    2201.10

    l

    S

     

    11.07.11.50

    Autres eaux minérales et eaux gazéifiées non sucrées ni aromatisées; glace et neige

    2201.90

    l @

    S

     

    CPA 11.07.19: Autres boissons non alcoolisées

    11.07.19.30

    Eaux (eaux minérales et gazéifiées incl.) sucrées ou contenant des édulcorants ou aromatisées

    2202.10

    l

    S

     

    11.07.19.50

    Autres boissons non alcoolisées ne contenant pas de matières grasses du lait

    2202.90.10

    l

    S

     

    11.07.19.70

    Autres boissons non alcoolisées, contenant des matières grasses du lait

    2202.90.9

    l

    S

     

    NACE 12.00: Fabrication de produits à base de tabac

    CPA 12.00.11: Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés

    12.00.11.30

    Cigares (même à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac

    2402.10

    p/st @

    S

     

    12.00.11.50

    Cigarettes contenant du tabac

    2402.20

    p/st @

    S

     

    12.00.11.70

    Cigares, cigarillos, cigarettes, et succédanés du tabac

    2402.90

    kg

    S

     

    CPA 12.00.19: Autres tabacs et succédanés manufacturés; tabacs homogénéisés ou reconstitués; extraits et essences de tabac

    12.00.19.30

    Tabac à fumer

    2403.10

    kg

    S

     

    12.00.19.90

    Tabacs homogénéisés ou reconstitués, autres

    2403.9

    kg

    S

     

    NACE 13.10: Préparation de fibres textiles et filature

    CPA 13.10.10: Graisse de suint (y compris lanoline)

    13.10.10.00

    Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline

    1505

    kg

    T

     

    CPA 13.10.21: Soie grège (non moulinée)

    13.10.21.00

    Soie grège (non moulinée)

    5002

    kg

    T

     

    CPA 13.10.22: Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée

    13.10.22.00

    Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée, ni peignée

    5101[.2 +.30]

    kg

    T

     

    CPA 13.10.23: Blousses de laine ou de poils fins

    13.10.23.00

    Blousses de laine ou de poils fins

    5103.10

    kg

    T

     

    CPA 13.10.24: Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés

    13.10.24.00

    Laine ou poils, cardés ou peignés (y compris la laine peignée en vrac)

    5105

    kg

    T

     

    CPA 13.10.25: Coton, cardé ou peigné

    13.10.25.00

    Coton, cardé ou peigné

    5203

    kg

    T

     

    CPA 13.10.26: Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés

    13.10.26.00

    Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés

    5303.90

    kg

    T

     

    CPA 13.10.29: Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées

    13.10.29.00

    Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées

    5301[.2 +.30] + 5302.90 + 5305

    kg

    T

     

    CPA 13.10.31: Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées

    13.10.31.00

    Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

    5506

    kg

    T

     

    CPA 13.10.32: Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées

    13.10.32.00

    Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

    5507

    kg

    T

     

    CPA 13.10.40: Fils de soie ou de déchets de soie

    13.10.40.10

    Fils de soie (à l'exclusion des fils de déchets de soie) n.c.v.d.

    5004

    kg

    T

     

    13.10.40.30

    Fils de déchets de soie, n.c.v.d.

    5005

    kg

    T

     

    13.10.40.50

    Fils de soie ou de déchets de soie, c.v.d.; poil de Messine (crin de Florence)

    5006

    kg

    T

     

    CPA 13.10.50: Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin

    13.10.50.10

    Fils de laine ou de poils fins cardés, n.c.v.d.

    5106 + 5108.10

    kg

    T

     

    13.10.50.30

    Fils de laine ou de poils fins peignés ou de poils grossiers, n.c.v.d.

    5107 + 5108.20

    kg

    T

     

    13.10.50.50

    Fils de laine ou de poils fins, c.v.d.

    5109

    kg

    T

     

    CPA 13.10.61: Fils de coton (autres que fils à coudre)

    13.10.61.32 z

    Fils de coton non peigné, n.c.v.d., pour tissus (excepté pour tapis et revêtements de sol)

    5205 [.1 +.3]a + 5206 [.1 +.3]a

    kg

    T

     

    13.10.61.33 z

    Fils de coton non peigné, n.c.v.d., pour bonneterie

    5205 [.1 +.3]b + 5206 [.1 +.3]b

    kg

    T

     

    13.10.61.35 z

    Fils de coton non peigné, n.c.v.d., pour autres usages (y compris tapis et revêtements de sol)

    5205 [.1 +.3]c + 5206 [.1 +.3]c

    kg

    T

     

    13.10.61.52 z

    Fils de coton peigné, n.c.v.d., pour tissus (excepté pour tapis et revêtements de sol)

    5205 [.2 +.4]a + 5206 [.2 +.4]a

    kg

    T

     

    13.10.61.53 z

    Fils de coton peigné, n.c.v.d., pour bonneterie

    5205 [.2 +.4]b + 5206 [.2 +.4]b

    kg

    T

     

    13.10.61.55 z

    Fils de coton peigné, n.c.v.d., pour autres usages (y compris tapis et revêtements de sol)

    5205 [.2 +.4]c + 5206 [.2 +.4]c

    kg

    T

     

    13.10.61.60

    Fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre), c.v.d.

    5207

    kg

    T

     

    CPA 13.10.62: Fils à coudre de coton

    13.10.62.00

    Fils à coudre de coton

    5204

    kg

    T

     

    CPA 13.10.71: Fils de lin

    13.10.71.10

    Fils de lin n.c.v.d.

    5306 [.10(.10 +.30 +.50) +.20.10]

    kg

    T

     

    13.10.71.20

    Fils de lin, c.v.d.

    5306 [.10.90 +.20.90]

    kg

    T

     

    CPA 13.10.72: Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes; fils d’autres fibres textiles végétales; fils de papier

    13.10.72.00

    Fils de fibres végétales ou libériennes (excepté le lin); fils de papier

    5307 + 5308

    kg

    T

     

    CPA 13.10.81:   Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

    13.10.81.10

    Fils de filaments synthétiques, retors ou câblés (à l'exclusion des fils à coudre), n.c.v.d.

    5402.6

    kg

    T

     

    13.10.81.30

    Fils de filaments artificiels, retors ou câblés (à l'exclusion des fils à coudre), n.c.v.d.

    5403.4

    kg

    T

     

    13.10.81.50

    Fils de filaments synthétiques ou artificiels (à l'exclusion des fils à coudre), c.v.d.

    5406

    kg

    T

     

    CPA 13.10.82: Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibres

    13.10.82.10

    Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, n.c.v.d.

    5509 [.1 +.2 +.3 +.4]

    kg

    T

     

    13.10.82.50

    Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, c.v.d.

    5511.10

    kg

    T

     

    CPA 13.10.83: Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres

    13.10.83.20

    Fils de fibres discontinues de polyester, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec des fibres artificielles discontinues, n.c.v.d.

    5509.51

    kg

    T

     

    13.10.83.33 z

    Fils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins cardés, n.c.v.d.

    5509 [.52 +.61 +.91]a

    kg

    T

     

    13.10.83.36 z

    Fils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins peignés, n.c.v.d.

    5509 [.52 +.61 +.91]b

    kg

    T

     

    13.10.83.40

    Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec du coton, n.c.v.d.

    5509 [.53 +.62 +.92]

    kg

    T

     

    13.10.83.80

    Autres fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, n.c.v.d., n.c.a.

    5509 [.59 +.69 +.99]

    kg

    T

     

    13.10.83.90

    Fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, c.v.d.

    5511.20

    kg

    T

     

    CPA 13.10.84: Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail

    13.10.84.10

    Fils de fibres artificielles dicontinues, autres que fils à coudre, n.c.v.d.

    5510

    kg

    T

     

    13.10.84.30

    Fils de fibres artificielles dicontinues, autres que fils à coudre, c.v.d.

    5511.30

    kg

    T

     

    CPA 13.10.85: Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques

    13.10.85.10

    Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels

    5401

    kg

    T

     

    13.10.85.50

    Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues

    5508

    kg

    T

     

    NACE 13.20: Tissage

    CPA 13.20.11: Tissus de soie ou de déchets de soie

    13.20.11.00

    Tissus de soie ou de déchets de soie

    5007

    m2

    S

     

    CPA 13.20.12: Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins

    13.20.12.30

    Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés

    5111

    m2

    T

     

    13.20.12.60

    Tissus de laine ou de poils fins peignés; tissus de poils grossiers ou de crin

    5112 + 5113

    m2

    T

     

    CPA 13.20.13: Tissus de lin

    13.20.13.30

    Tissus de lin, contenant ≥ 85 % en poids de lin

    5309.1

    m2

    T

     

    13.20.13.60

    Tissus de lin, contenant < 85 % en poids de lin

    5309.2

    m2

    T

     

    CPA 13.20.14: Tissus de jute et d’autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)

    13.20.14.00

    Tissus de jute ou d'autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie)

    5310

    m2

    T

     

    CPA 13.20.19: Tissus d’autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier

    13.20.19.00

    Tissus de chanvre, de ramie ou d'autres fibres textiles végétales (à l'exclusion du lin, du jute et des autres fibres textiles libériennes); tissus de fils de papier

    5311

    m2

    T

     

    CPA 13.20.20: Tissus de coton

    13.20.20.14 z

    Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour vêtements

    5208 [.1 +.2 +.3 +.5]a + 5210 [.1 +.2 +.3 +.5]a + 5212.1a -5208 [.11.10 +.21.10]a -5212.14a

    m2

    T

     

    13.20.20.17 z

    Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d'ameublement

    5208 [.1 +.2 +.3 +.5]b + 5210 [.1 +.2 +.3 +.5]b + 5212.1b -5208 [.11.10 +.21.10]b -5212.14b

    m2

    T

     

    13.20.20.19 z

    Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels (excepté gaze, gaze à pansement)

    5208 [.1 +.2 +.3 +.5]c + 5210 [.1 +.2 +.3 +.5]c + 5212.1c -5208 [.11.10 +.21.10]c -5212.14c

    m2

    T

     

    13.20.20.20

    Tissus de coton, d'un poids ≤ 100 g/m2, pour gaze à pansement

    5208 [.11.10 +.21.10]

    m2

    S

     

    13.20.20.31 z

    Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, d'un poids ≤ 200 g/m2, pour chemises et chemisiers

    5208.4a + 5210.4a + 5212.14a

    m2

    T

     

    13.20.20.42 z

    Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour vêtements

    5209 [.1 +.2 +.3 +.5]a + 5211 [.1 +.20 +.3 +.5]a + 5212 [.21 +.22 +.23 +.25]a

    m2

    T

     

    13.20.20.44 z

    Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d'ameublement

    5209 [.1 +.2 +.3 +.5]b + 5211 [.1 +.20 +.3 +.5]b + 5212 [.21 +.22 +.23 +.25]b

    m2

    T

     

    13.20.20.49 z

    Tissus de coton, autres qu'en fils de diverses couleurs, d'un poids > 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels

    5209 [.1 +.2 +.3 +.5]c + 5211 [.1 +.20 +.3 +.5]c + 5212 [.21 +.22 +.23 +.25]c

    m2

    T

     

    13.20.20.60

    Tissus de coton, d'un poids > 200 g/m2, dits «denim» (y compris les tissus autres que bleus)

    5209.42 + 5211.42

    m2

    S

     

    13.20.20.72 z

    Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour autres vêtemetnts

    5208.4b + 5209 [.41 +.43 +.49]a + 5210.4b + 5211 [.41 +.43 +.49]a + 5212.14b + 5212.24a

    m2

    T

     

    13.20.20.74 z

    Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour linge de maison ou textiles d'ameublement

    5208.4c + 5209 [.41 +.43 +.49]b + 5210.4c + 5211 [.41 +.43 +.49]b + 5212.14c + 5212.24b

    m2

    T

     

    13.20.20.79 z

    Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour usages techniques ou industriels

    5208.4d + 5209 [.41 +.43 +.49]c + 5210.4d + 5211 [.41 +.43 +.49]c + 5212.14d + 5212.24c

    m2

    T

     

    CPA 13.20.31: Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques

    13.20.31.30

    Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, obtenus à partir de fils à haute ténacité, de lames ou formes similaires (y compris de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose)

    5407 [.10 +.20 +.30] + 5408.10

    m2

    S

     

    13.20.31.50

    Tissus de fils de filaments synthétiques (excepté ceux à haute ténacité ou de lames ou formes similaires)

    5407 [.4 +.5 +.6 +.7 +.8 +.9]

    m2

    T

     

    13.20.31.70

    Tissus de fils de filaments artificiels (à l'exclusion de ceux de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

    5408 [.2 +.3]

    m2

    T

     

    CPA 13.20.32: Tissus en fibres synthétiques discontinues

    13.20.32.10

    Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres ≥ 85 %

    5512

    m2

    T

     

    13.20.32.20

    Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres < 85 %, mêlés de coton (fils de diverses couleurs excl.)

    5513 [.1 +.2 +.4] + 5514 [.1 +.2 +.4]

    m2

    T

     

    13.20.32.30

    Tissus de fibres synthétiques discontinues, avec poids de fibres < 85 %, mêlés de coton, en fils de diverses couleurs

    5513.3 + 5514.30

    m2

    T

     

    13.20.32.40

    Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins cardés

    5515 [.13.1 +.22.1]

    m2

    T

     

    13.20.32.50

    Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins peignés

    5515 [.13.9 +.22.9]

    m2

    T

     

    13.20.32.90

    Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées autrement qu'avec de la laine, des poils fins ou du coton

    5515 [.11 +.12 +.19 +.21 +.29 +.91 +.99]

    m2

    T

     

    CPA 13.20.33: Tissus en fibres artificielles discontinues

    13.20.33.30

    Tissus de fibres artificielles discontinues, autres qu'en fils de diverses couleurs

    5516 [.11 +.12 +.14 +.21 +.22 +.24 +.31 +.32 +.34 +.41 +.42 +.44 +.91 +.92 +.94]

    m2

    T

     

    13.20.33.50

    Tissus de fibres artificielles discontinues, en fils de diverses couleurs

    5516 [.13 +.23 +.33 +.43 +.93]

    m2

    S

     

    CPA 13.20.41: Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)

    13.20.41.00

    Velours et peluches par la chaîne et par la trame; tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton, des surfaces textiles touffetées et de la rubanerie)

    5801

    m2

    S

     

    CPA 13.20.42: Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie), en coton

    13.20.42.00

    Tissus bouclés du genre éponge, en coton

    5802.1

    m2

    T

     

    CPA 13.20.43: Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie)

    13.20.43.00

    Tissus bouclés du genre éponge (autres qu'en coton)

    5802.20

    m2

    T

     

    CPA 13.20.44: Tissus à point de gaze (autres qu’articles de rubanerie)

    13.20.44.00

    Tissus à point de gaze (à l'exclusion de la gaze à pansement et des articles de rubanerie)

    5803

    m2

    S

     

    CPA 13.20.45: Surfaces textiles touffetées, autres que tapis

    13.20.45.00

    Surfaces textiles touffetées (à l'exclusion des tapis et autres revêtements de sol)

    5802.30

    m2

    S

     

    CPA 13.20.46: Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie)

    13.20.46.00

    Tissus de fibres de verre (y compris les articles de rubanerie et la laine de verre)

    7019 [.40 +.5]

    kg

    S

     

    NACE 13.30: Ennoblissement textile

    CPA 13.30.11: Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles

    13.30.11.10

    Teinture de fibres

    II

     

    13.30.11.21

    Teinture de fils de soie

    I

     

    13.30.11.22

    Teinture de fils de laine, de poils fins ou grossiers et de crin

    I

     

    13.30.11.23

    Teinture de fils de coton (à l'exclusion des fils à coudre)

    I

     

    13.30.11.24

    Teinture de fils de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

    I

     

    13.30.11.25

    Teinture de fils de filaments synthétiques (à l'exclusion des fils à coudre)

    I

     

    13.30.11.26

    Teinture de fils de filaments artificiels (à l'exclusion des fils à coudre)

    I

     

    13.30.11.27

    Teinture de fils de fibres synthétiques discontinues (à l'exclusion des fils à coudre)

    I

     

    13.30.11.28

    Teinture de fils de fibres artificielles discontinues (à l'exclusion des fils à coudre)

    I

     

    CPA 13.30.12: Blanchiment de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)

    13.30.12.10

    Blanchiment de tissus de soie

    I

     

    13.30.12.20

    Blanchiment de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin

    I

     

    13.30.12.30

    Blanchiment de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton

    I

     

    13.30.12.40

    Blanchiment de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

    I

     

    13.30.12.50

    Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques

    I

     

    13.30.12.60

    Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels

    I

     

    13.30.12.70

    Blanchiment de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)

    I

     

    13.30.12.80

    Blanchiment de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)

    I

     

    13.30.12.90

    Blanchiment d'étoffes de bonneterie

    I

     

    CPA 13.30.13: Teinture de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)

    13.30.13.10

    Teinture de tissus de soie ou de déchets de soie

    I

     

    13.30.13.20

    Teinture de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin

    I

     

    13.30.13.30

    Teinture de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton

    I

     

    13.30.13.40

    Teinture de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

    I

     

    13.30.13.50

    Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques

    I

     

    13.30.13.60

    Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels

    I

     

    13.30.13.70

    Teinture de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)

    I

     

    13.30.13.80

    Teinture de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)

    I

     

    13.30.13.90

    Teinture d'étoffes de bonneterie et de nontissés

    I

     

    CPA 13.30.14: Impression de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)

    13.30.14.10

    Impression de tissus de soie

    I

     

    13.30.14.20

    Impression de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin

    I

     

    13.30.14.30

    Impression de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton

    I

     

    13.30.14.40

    Impression de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

    I

     

    13.30.14.50

    Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques

    I

     

    13.30.14.60

    Impression de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels

    I

     

    13.30.14.70

    Impression de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)

    I

     

    13.30.14.80

    Impression de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)

    I

     

    13.30.14.90

    Impression d'étoffes de bonneterie et de nontissés

    I

     

    CPA 13.30.19: Autres ennoblissements de textiles et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)

    13.30.19.10

    Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de soie

    I

     

    13.30.19.20

    Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin

    I

     

    13.30.19.30

    Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de coton contenant ≥ 85 % en poids de coton

    I

     

    13.30.19.40

    Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de lin, de jute, d'autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

    I

     

    13.30.19.50

    Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques

    I

     

    13.30.19.60

    Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels

    I

     

    13.30.19.70

    Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)

    I

     

    13.30.19.80

    Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) de tissus bouclés du genre éponge (à l'exclusion des surfaces textiles touffetées)

    I

     

    13.30.19.90

    Ennoblissement (à l'exclusion du blanchiment, de la teinture et de l'impression) d'étoffes de bonneterie et de nontissés

    I

     

    13.30.19.95

    Finissage de vêtements

    I

     

    NACE 13.91: Fabrication d'étoffes à mailles

    CPA 13.91.11: Velours, peluches et étoffes bouclées à maille

    13.91.11.00

    Velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie

    6001

    kg

    T

     

    CPA 13.91.19: Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure

    13.91.19.10

    Etoffes de bonneterie (à l'exclusion des velours et peluches)

    6002 + 6003 + 6004 + 6005 + 6006

    kg

    T

     

    13.91.19.20

    Pelleteries factices et articles en pelleteries factices

    4304

    S

     

    NACE 13.92: Fabrication d'articles textiles, sauf habillement

    CPA 13.92.11: Couvertures, à l’exclusion des couvertures électriques

    13.92.11.30

    Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de laine ou de poils fins

    6301.20

    p/st

    S

     

    13.92.11.50

    Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de fibres synthétiques

    6301.40

    p/st

    S

     

    13.92.11.90

    Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), en matières textiles (à l'exclusion de la laine, des poils fins et des fibres synthétiques)

    6301 [.30 +.90]

    p/st

    S

     

    CPA 13.92.12: Linge de lit

    13.92.12.30

    Linge de lit, en bonneterie

    6302.10

    kg

    S

     

    13.92.12.53

    Linge de lit, de coton (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6302 [.21 +.31]

    kg

    S

     

    13.92.12.55

    Linge de lit, de lin ou de ramie (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6302 [.29.10 +.39.20]

    kg

    S

     

    13.92.12.59

    Linge de lit, en tissus de matières textiles (à l'exclusion du coton, du lin ou de la ramie)

    6302 [.22.90 +.29.90 +.32.90 +.39.90]

    kg

    S

     

    13.92.12.70

    Linge de lit, de fibres artificielles ou synthétiques, en nontissés (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6302 [.22.10 +.32.10]

    kg

    S

     

    CPA 13.92.13: Linge de table

    13.92.13.30

    Linge de table, en bonneterie

    6302.40

    kg

    S

     

    13.92.13.53

    Linge de table, de coton (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6302.51

    kg

    S

     

    13.92.13.55

    Linge de table, de lin (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6302.59.10

    kg

    S

     

    13.92.13.59

    Linge de table, en tissus de fibres artificielles ou synthétiques ou en matières textiles tissées ou non-tissées (à l'exclusion du coton et du lin)

    6302 [.53.90 +.59.90]

    kg

    S

     

    13.92.13.70

    Linge de table, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques

    6302.53.10

    kg

    S

     

    CPA 13.92.14: Linge de toilette ou de cuisine

    13.92.14.30

    Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton

    6302.60

    kg

    S

     

    13.92.14.50

    Linge de toilette ou de cuisine, en tissus de matières textiles (à l'exclusion des tissus bouclés du genre éponge, de coton)

    6302 [.91 +.93.90 +.99]

    kg

    S

     

    13.92.14.70

    Linge de toilette ou de cuisine, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques

    6302.93.10

    kg

    S

     

    CPA 13.92.15: Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lit

    13.92.15.30

    Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en bonneterie

    6303.1

    m2

    S

     

    13.92.15.50

    Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en matières tissées

    6303 [.91 +.92.90 +.99.90]

    m2

    S

     

    13.92.15.70

    Vitrages, rideaux, stores d'intérieur, cantonnières et tours de lits, en non-tissés

    6303 [.92.10 +.99.10]

    m2

    S

     

    CPA 13.92.16:   Articles d’ameublement n.c.a.; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d’articles similaires

    13.92.16.20

    Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais) et tapisseries à l'aiguille (y compris au petit point ou au point de croix), même confectionnées

    5805

    S

     

    13.92.16.40

    Couvre-lits (à l'exclusion des édredons)

    6304.1

    p/st

    S

     

    13.92.16.60

    Articles d'ameublement, y.c. enveloppes de coussins, housses pour meubles, têtières et housses pour sièges automobiles (sauf couvertures; linge de lit, de table, de toilette, de cuisine; vitrages, rideaux, stores, tours de lits et couvre-lits)

    6304.9

    S

     

    13.92.16.80

    Assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, tapisseries, nappes de table, serviettes brodées, etc., c.v.d.

    6308

    S

     

    CPA 13.92.21: Sacs et sachets d’emballage

    13.92.21.30

    Sacs et sachets d'emballage, de coton

    6305.20

    kg

    S

     

    13.92.21.50

    Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène, en bonneterie

    6305 [.32.11 +.33.10]

    kg

    S

     

    13.92.21.70

    Sacs et sachets d'emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6305 [.32.19 +.33.90]

    kg

    S

     

    13.92.21.90

    Sacs et sachets d'emballage (à l'exclusion des articles de coton ou des articles obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène)

    6305 [.10 +.32.90 +.39 +.90]

    kg

    S

     

    CPA 13.92.22:   Bâches, bannes et stores d’extérieur; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)

    13.92.22.10

    Bâches et stores d'extérieur (à l'exclusion des auvents pour caravanes)

    6306.1

    kg

    S

     

    13.92.22.30

    Tentes (y compris les auvents pour caravanes)

    6306.2

    kg

    S

     

    13.92.22.50

    Voiles d'embarcations

    6306.30

    kg

    S

     

    13.92.22.70

    Matelas pneumatiques et autres articles de campement (à l'exclusion des auvents pour caravanes, des tentes ou des sacs de couchage)

    6306 [.40 +.9]

    kg

    S

     

    CPA 13.92.23: Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties

    13.92.23.00

    Parachutes et rotochutes (y compris les parachutes dirigeables) et leurs parties et accessoir

    8804

    kg

    S

     

    CPA 13.92.24:   Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d’un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique

    13.92.24.30

    Sacs de couchage

    9404.30

    p/st

    S

     

    13.92.24.93

    Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet

    9404.90.10

    p/st @

    S

     

    13.92.24.99

    Articles de literie (y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers, mais à l'exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés d'autres matières que les plumes ou le duvet

    9404.90.90

    p/st @

    S

     

    CPA 13.92.29:   Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)

    13.92.29.53

    Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en non-tissés

    6307.10.30

    kg

    S

     

    13.92.29.57

    Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires (à l'exclusion des articles en bonneterie ou en non-tissés)

    6307.10.90

    kg

    S

     

    13.92.29.90

    Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires, en bonneterie ou en non-tissés; ceintures et gilets de sauvetage et autres articles confectionnés

    6307 [.10.10 +.20 +.90]

    kg

    S

     

    NACE 13.93: Fabrication de tapis et moquettes

    CPA 13.93.11: Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués

    13.93.11.00

    Tapis en matières textiles, à points noués ou enroulés

    5701

    m2

    S

     

    CPA 13.93.12: Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués

    3.93.12.00

    Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés (à l'exclusion des tapis touffetés ou floqués)

    5702

    m2

    S

     

    CPA 13.93.13: Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés

    13.93.13.00

    Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés

    5703

    m2

    S

     

    CPA 13.93.19: Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)

    13.93.19.30

    Tapis et autres revêtements de sol, en feutre (à l'exclusion des tapis touffetés ou floqués)

    5704

    m2

    S

     

    13.93.19.90

    Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (à l'exclusion des tapis à points noués ou enroulés et des tapis tissés, touffetés ou en feutre)

    5705

    m2

    S

     

    NACE 13.94: Fabrication de ficelles, cordes et filets

    CPA 13.94.11: Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d’autres fibres textiles libériennes

    13.94.11.30

    Ficelles, cordes et cordages, de sisal, de chanvre, de jute ou d'autres fibres textiles de feuilles du genre agave ou de fibres textiles libériennes (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)

    5607[.29.00+90.20]

    kg

    S

     

    13.94.11.53

    Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de sisal

    5607.21

    kg

    S

     

    13.94.11.55

    Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l'agriculture), de polyéthylène ou de polypropylène

    5607.41

    kg

    S

     

    13.94.11.60

    Cordes et cordages, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, de polyesters, titrant >50 000 décitex, ou d'autres fibres synthétiques (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)

    5607 [.49.1 +.50(.1 +.90)]

    kg

    S

     

    13.94.11.70

    Ficelles, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, ou de polyesters, titrant ≤ 50 000 décitex (5g/m) (à l'exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)

    5607 [.49.90 +.50.30]

    kg

    S

     

    13.94.11.90

    Ficelles, cordes et cordages, en matières textiles (à l'exclusion des articles de jute et autres fibres textiles libériennes, de sisal, d'abaca ou autres fibres dures, et de fibres synthétiques)

    5607.90.90

    kg

    S

     

    CPA 13.94.12:   Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, n.c.a.

    13.94.12.33

    Filets confectionnés pour la pêche (à l'exclusion des épuisettes), faits de ficelles, cordes ou cordages de fibres artificielles ou synthétiques

    5608.11.20

    kg

    S

     

    13.94.12.35

    Filets confectionnés pour la pêche (à l'exclusion des épuisettes), en fils de fibres synthétiques ou artificielles

    5608.11.80

    kg

    S

     

    13.94.12.53

    Filets confectionnés en ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l'exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux ainsi que des filets pour le sport ou la pêche)

    5608.19.11

    kg

    S

     

    13.94.12.55

    Filets confectionnés en nylon ou autres polyamides (à l'exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux, des filets pour le sport ou la pêche ainsi que des filets en ficelles, cordes ou cordages)

    5608.19.19

    kg

    S

     

    13.94.12.59

    Filets confectionnés en matières textiles (à l'exclusion des filets confectionnés pour la pêche en matières synthétiques ou artificielles et des autres filets confectionnés en nylon ou autres polyamides)

    5608 [.19(.30 +.90) +.90]

    kg

    S

     

    13.94.12.80

    Articles en ficelles, cordes ou cordages

    5609

    kg

    S

     

    NACE 13.95: Fabrication de non-tissés, sauf habillement

    CPA 13.95.10: Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement

    13.95.10.10

    Non-tissés, d'un poids ≤ 25 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)

    5603 [.11.90 +.91.90]

    kg

    S

     

    13.95.10.20

    Non-tissés, d'un poids > 25 g/m2 mais ≤ 70 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)

    5603 [.12.90 +.92.90]

    kg

    S

     

    13.95.10.30

    Non-tissés, d'un poids > 70 g/m2 mais ≤ 150 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)

    5603 [.13.90 +.93.90]

    kg

    S

     

    13.95.10.50

    Non-tissés, d'un poids > 150 g/m2 (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements enduits ou recouverts)

    5603 [.14.90 +.94.90]

    kg

    S

     

    13.95.10.70

    Non-tissés, enduits ou recouverts (y compris les articles en non-tissés, mais à l'exclusion des vêtements)

    5603 [.11.10 +.12.10 +.13.10 +.14.10 +.91.10 +.92.10 +.93.10 +.94.10]

    kg

    S

     

    NACE 13.96: Fabrication d'autres textiles techniques et industriels

    CPA 13.96.11: Fils et filés métallisés

    13.96.11.00

    Fils métalliques et fils métallisés, constitués de matières textiles synthétiques ou artificielles d'une largeur apparente ≤ 5 mm, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal

    5605

    kg

    S

     

    CPA 13.96.12: Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a.

    13.96.12.00

    Tissus de fils de métal et tissus de fils métallisés, pour vêtements, textiles d'ameublement ou usages similaires

    5809

    kg

    S

     

    CPA 13.96.13:   Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique

    13.96.13.00

    Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique

    5604

    kg

    S

     

    CPA 13.96.14: Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.

    13.96.14.00

    Tissus enduits

    5901 + 5903 + 5907

    m2

    S

     

    CPA 13.96.15:   Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose

    13.96.15.00

    Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose

    5902

    m2

    S

     

    CPA 13.96.16:   Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)

    13.96.16.20

    Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières

    5909

    kg

    S

     

    13.96.16.50

    Mèches tissées, courroies transporteuses ou de transmission, etc., en matières textiles (même renforcées de métal ou d'autres matières)

    5908 + 5910 + 5911 [.10 +.20 +.40 +.90]

    kg

    S

     

    13.96.16.80

    Tissus et feutres pour machines à papier ou machines similaires (y compris à pâte ou à amiante-ciment)

    5911.3

    kg

    S

     

    CPA 13.96.17: Articles de rubanerie; rubans sans trame encollés (bolducs); articles de passementerie

    13.96.17.30

    Rubanerie, à l'exclusion des étiquettes, écussons et articles similaires

    5806

    S

     

    13.96.17.50

    Étiquettes, écussons et articles similaires, en matières textiles (à l'exclusion des articles brodés)

    5807

    S

     

    13.96.17.70

    Tresses en pièces; glands et pompons, articles de passementerie (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    5808

    S

     

    NACE 13.99: Fabrication d'autres textiles n.c.a.

    CPA 13.99.11: Tulles et tulles bobinots, à l’exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, bandes ou motifs

    13.99.11.30

    Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l'exclusion des articles tissés ou en bonneterie)

    5804.10

    S

     

    13.99.11.50

    Dentelles à la mécanique en pièces, en bandes ou en motifs

    5804.2

    S

     

    13.99.11.70

    Dentelles à la main en pièces, en bandes ou en motifs

    5804.30

    S

     

    CPA 13.99.12: Broderies en pièces, bandes ou motifs

    13.99.12.30

    Broderies (chimiques, aériennes ou à fond découpé), en pièces, en bandes ou en motifs

    5810.10

    S

     

    13.99.12.50

    Broderies, de coton, en pièces, en bandes ou en motifs

    5810.91

    S

     

    13.99.12.70

    Broderies, de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l'exclusion des broderies de coton et des broderies chimiques, aériennes ou à fond découpé)

    5810 [.92 +.99]

    S

     

    CPA 13.99.13: Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés

    13.99.13.00

    Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.d.a.

    5602

    kg

    S

     

    CPA 13.99.14: Fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles

    13.99.14.00

    Fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles

    5601.30

    kg

    S

     

    CPA 13.99.15: Fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes

    13.99.15.00

    Fils guipés, lames et formes similaires, guipées, en matières textiles synthétiques ou artificielles, d'une largeur apparente ≤ 5 mm; fils de chenille; fils dits «de chaînette»

    5606

    kg

    S

     

    CPA 13.99.16: Pièces textiles de capitonnage

    13.99.16.00

    Produits textiles matelassés en pièces (à l'exclusion des broderies)

    5811

    m2

    S

     

    CPA 13.99.19: Autres textiles et articles textiles n.c.a.

    13.99.19.00

    Houppes, houppettes à poudre, ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette

    9616.20

    p/st @

    S

     

    NACE 14.11: Fabrication de vêtements en cuir

    CPA 14.11.10: Vêtements en cuir naturel ou reconstitué

    14.11.10.00

    Vêtements en cuir naturel ou reconstitué (y compris les manteaux, mais à l'exclusion des chapeaux, des chaussures et des accessoires du vêtement)

    4203.10

    p/st @

    S

     

    NACE 14.12: Fabrication de vêtements de travail

    CPA 14.12.11: Ensembles et vestes de travail pour hommes

    14.12.11.20

    Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

    6203 [.22.10 +.23.10 +.29.11]

    p/st

    S

     

    14.12.11.30

    Vestons de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

    6203 [.32.10 +.33.10 +.39.11]

    p/st

    S

     

    CPA 14.12.12: Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes

    14.12.12.40

    Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

    6203 [.42.11 +.43.11 +.49.11]

    p/st

    S

     

    14.12.12.50

    Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

    6203 [.42.51 +.43.31 +.49.31]

    p/st

    S

     

    CPA 14.12.21: Ensembles et vestes de travail pour femmes

    14.12.21.20

    Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

    6204 [.22.10 +.23.10 +.29.11]

    p/st

    S

     

    14.12.21.30

    Vestes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

    6204 [.32.10 +.33.10 +.39.11]

    p/st

    S

     

    CPA 14.12.22: Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes

    14.12.22.40

    Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

    6204 [.62.11 +.63.11 +.69.11]

    p/st

    S

     

    14.12.22.50

    Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

    6204 [.62.51 +.63.31 +.69.31]

    p/st

    S

     

    CPA 14.12.30: Autres vêtements de travail

    14.12.30.13

    Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

    6211 [.32.10 +.33.10]

    p/st @

    S

     

    14.12.30.23

    Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

    6211 [.42.10 +.43.10]

    p/st @

    S

     

    NACE 14.13: Fabrication de vêtements de dessus

    CPA 14.13.11:   Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets

    14.13.11.10

    Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons, des anoraks et des coupe-vent)

    6101 [.20.10 +.30.10 +.90.20]

    p/st

    S

     

    14.13.11.20

    Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestons)

    6101 [.20.90 +.30.90 +.90.80]

    p/st

    S

     

    CPA 14.13.12: Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets

    14.13.12.30

    Vestons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

    6103.3

    p/st

    S

     

    14.13.12.60

    Costumes, complets ou ensembles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

    6103 [.10 +.2]

    p/st

    S

     

    14.13.12.70

    Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

    6103.4

    p/st

    S

     

    CPA 14.13.13: Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes

    14.13.13.10

    Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes)

    6102 [.10.10 +.20.10 +.30.10 +.90.10]

    p/st

    S

     

    14.13.13.20

    Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes)

    6102 [.10.90 +.20.90 +.30.90 +.90.90]

    p/st

    S

     

    CPA 14.13.14: Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes

    14.13.14.30

    Vestes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

    6104.3

    p/st

    S

     

    14.13.14.60

    Costumes tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

    6104 [.1 +.2]

    p/st

    S

     

    14.13.14.70

    Robes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

    6104.4

    p/st

    S

     

    14.13.14.80

    Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

    6104.5

    p/st

    S

     

    14.13.14.90

    Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

    6104.6

    p/st

    S

     

    CPA 14.13.21:   Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets

    14.13.21.10

    Imperméables, pour hommes ou garçonnets

    6201 [.12.10 +.13.10]

    p/st

    S

     

    14.13.21.20

    Manteaux, cabans, capes, etc., pour hommes ou garçonnets

    6201 [.11 +.12.90 +.13.90 +.19]

    p/st

    S

     

    14.13.21.30

    Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vestes, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)

    6201.9

    p/st

    S

     

    CPA 14.13.22: Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets

    14.13.22.10

    Costumes ou complets, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6203.1

    p/st

    S

     

    14.13.22.20

    Ensembles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6203 [.22.80 +.23.80 +.29(.18 +.30 +.90)]

    p/st

    S

     

    CPA 14.13.23: Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets

    14.13.23.00

    Vestons, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6203 [.31 + 32.90 +.33.90 +.39(.19 +.90)]

    p/st

    S

     

    CPA 14.13.24: Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets

    14.13.24.42

    Pantalons et culottes, en tissus dits «denim», pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des vêtements de travail)

    6203.42.31

    p/st

    S

     

    14.13.24.44

    Pantalons, culottes et shorts, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

    6203.41 (.10 +.90)

    p/st

    S

     

    14.13.24.45

    Pantalons et culottes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

    6203 [.43.19 +.49.19]

    p/st

    S

     

    14.13.24.48

    Pantalons et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en tissus dits «denim» et en bonneterie)

    6203.42 (.33 +.35)

    p/st

    S

     

    14.13.24.49

    Pantalons et culottes, shorts et salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des articles de laine, de coton et de fibres synthétiques ou artifcielles)

    6203.49.90

    p/st

    S

     

    14.13.24.55

    Salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

    6203 [.41.30 +.42.59 +.43.39 +.49.39]

    p/st

    S

     

    14.13.24.60

    Shorts, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6203 [.42.90 +.43.90 +.49.50]

    p/st

    S

     

    CPA 14.13.31: Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes

    14.13.31.10

    Imperméables, pour femmes ou fillettes

    6202 [.12.10 +.13.10]

    p/st

    S

     

    14.13.31.20

    Manteaux, etc., pour femmes ou fillettes

    6202 [.11 +.12.90 +.13.90 +.19]

    p/st

    S

     

    14.13.31.30

    Anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vestes, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés

    6202.9

    p/st

    S

     

    CPA 14.13.32: Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes

    14.13.32.10

    Costumes tailleurs, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6204.1

    p/st

    S

     

    14.13.32.20

    Ensembles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6204 [.21 +.22.80 +.23.80 +.29(.18 +.90)]

    p/st

    S

     

    CPA 14.13.33: Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes

    14.13.33.30

    Vestes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6204 [.31 +.32.90 +.33.90 +.39(.19 +.90)]

    p/st

    S

     

    CPA 14.13.34: Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes

    14.13.34.70

    !Robes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6204.4

    p/st

    S

     

    14.13.34.80

    Jupes et jupes-culottes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6204.5

    p/st

    S

     

    CPA 14.13.35: Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes

    14.13.35.42

    Pantalons et culottes, en tissus dits «denim», pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vêtements de travail)

    6204.62.31

    p/st

    S

     

    14.13.35.48

    Pantalons et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en tissus dits «denim» et des vêtements de travail)

    6204.62 (.33 +.39)

    p/st

    S

     

    14.13.35.49

    Pantalons et culottes, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

    6204 [.61.10 +.63.18 +.69.18]

    p/st

    S

     

    14.13.35.51

    Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

    6204.62.59

    p/st

    S

     

    14.13.35.61

    Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6204.62.90

    p/st

    S

     

    14.13.35.63

    Salopettes à bretelles, en matières textiles (à l'exclusion des articles de coton, des articles en bonneterie et des vêtements de travail) et shorts, de laine ou de poils fins (sauf articles en bonneterie), pour femmes ou fillettes

    6204 [.61.85 +.63.39 +.69.39]

    p/st

    S

     

    14.13.35.65

    Shorts, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6204 [.63.90 +.69.50]

    p/st

    S

     

    14.13.35.69

    Pantalons, culottes et salopettes à bretelles, en matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des vêtements de coton, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des vêtements en bonneterie)

    6204.69.90

    p/st

    S

     

    NACE 14.14: Fabrication de vêtements de dessous

    CPA 14.14.11: Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets

    14.14.11.00

    Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

    6105

    p/st

    S

     

    CPA 14.14.12:   Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets

    14.14.12.20

    Slips et caleçons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (y compris les boxer-shorts)

    6107.1

    p/st

    S

     

    14.14.12.30

    Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

    6107.2

    p/st

    S

     

    14.14.12.40

    Robes de chambre, peignoirs de bain et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

    6107.9

    p/st

    S

     

    CPA 14.14.13: Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes

    14.14.13.10

    Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

    6106

    p/st

    S

     

    CPA 14.14.14:   Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes

    14.14.14.20

    Slips et culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (y compris les boxer-shorts)

    6108.2

    p/st

    S

     

    14.14.14.30

    Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

    6108.3

    p/st

    S

     

    14.14.14.40

    Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes et fillettes

    6108.9

    p/st

    S

     

    14.14.14.50

    Combinaisons, fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

    6108.1

    p/st

    S

     

    CPA 14.14.21: Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets

    14.14.21.00

    Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6205

    p/st

    S

     

    CPA 14.14.22:   Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets

    14.14.22.20

    Slips et caleçons (y compris les boxer-shorts), pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6207.1

    p/st

    S

     

    14.14.22.30

    Chemises de nuit et pyjamas, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6207.2

    p/st

    S

     

    14.14.22.40

    Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6207.9

    p/st @

    S

     

    CPA 14.14.23: Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes

    14.14.23.00

    Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6206

    p/st

    S

     

    CPA 14.14.24:   Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes

    14.14.24.30

    Chemises de nuit et pyjamas, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6208.2

    p/st

    S

     

    14.14.24.50

    Combinaisons, fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6208.1

    p/st

    S

     

    14.14.24.60

    Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6208.91

    p/st @

    S

     

    14.14.24.80

    Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips (y compris les boxer-shorts) et articles similaires, de fibres autres que le coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6208.92

    p/st @

    S

     

    14.14.24.89

    Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips et art similaires, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles de coton et de fibres synthétiques et artificielles ainsi que des articles en bonneterie)

    6208.99

    p/st @

    S

     

    CPA 14.14.25:   Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu

    14.14.25.30

    Soutiens-gorge et bustiers

    6212.10

    p/st

    S

     

    14.14.25.50

    Gaines, gaines-culottes et combinés (y compris les justaucorps à bretelles réglables)

    6212 [.20 +.30]

    p/st

    S

     

    14.14.25.70

    Bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties

    6212.90

    S

     

    CPA 14.14.30: Tee-shirts et maillots de corps, en maille

    14.14.30.00

    T-shirts et maillots de corps, en bonneterie

    6109

    p/st

    S

     

    NACE 14.19: Fabrication d'autres vêtements et accessoires

    CPA 14.19.11: Layette et accessoires du vêtement, en maille

    14.19.11.00

    Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés, y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les couches, les gants, moufles ou mitaines et les vêtements de dessus (pour enfants d'une taille ≤ 86 cm)

    6111

    S

     

    CPA 14.19.12: Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille

    14.19.12.10

    Survêtements de sport (trainings), en bonneterie

    6112.1

    p/st

    S

     

    14.19.12.30

    Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie

    6112.20

    p/st @

    S

     

    14.19.12.40

    Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

    6112.3

    p/st

    S

     

    14.19.12.50

    Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

    6112.4

    p/st

    S

     

    14.19.12.90

    Autres vêtements, en bonneterie (y compris les justaucorps à manches)

    6114

    kg

    S

     

    CPA 14.19.13: Gants, mitaines et moufles, en maille

    14.19.13.00

    Gants, moufles et mitaines, en bonneterie

    6116

    pa

    S

     

    CPA 14.19.19: Autres accessoires de l’habillement et leurs parties, en maille

    14.19.19.30

    Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie

    6117.10

    p/st @

    S

     

    14.19.19.60

    Accessoires du vêtement et leurs parties, en bonneterie (à l'exclusion des gants, moufles, châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes)

    6117 [.80 +.90]

    S

     

    CPA 14.19.21: Layette et accessoires de l’habillement, en tissu

    14.19.21.00

    Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu'en bonneterie, pour bébés (pour enfants d'une taille ≤ 86 cm), y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les couches, les gants/moufles et les vêtements de dessus

    6209

    S

     

    CPA 14.19.22: Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu

    14.19.22.10

    Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.d.a., pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)

    6211[.32 (.31 +.4 +.90) +.33 (.31 +.4 +.90) +.39]

    p/st @

    S

     

    14.19.22.20

    Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.d.a., pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)

    6211[.41 +.42 (.31 +.4 +.90) +.43 (.31 +.4 +.90) +.49]

    p/st @

    S

     

    14.19.22.30

    Combinaisons et ensembles de ski (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6211.20

    p/st

    S

     

    14.19.22.40

    Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6211.11

    p/st

    S

     

    14.19.22.50

    Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6211.12

    p/st

    S

     

    CPA 14.19.23:   Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d’accessoires, en tissu, n.c.a.

    14.19.23.10

    Mouchoirs et pochettes

    6213

    p/st

    S

     

    14.19.23.33

    Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires (à l'exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)

    6214[.20 +.30 +.40 +.90]

    p/st

    S

     

    14.19.23.38

    Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6214.10

    p/st

    S

     

    14.19.23.53

    Cravates, nœuds papillons et foulards cravates (à l'exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)

    6215[.20 +.90]

    p/st

    S

     

    14.19.23.58

    Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6215.10

    p/st

    S

     

    14.19.23.70

    Gants, moufles et mitaines (à l'exclusion des articles en bonneterie)

    6216

    pa

    S

     

    14.19.23.93

    Accessoires du vêtement, en matières textiles (à l'exclusion des châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes, des cravates, nœuds papillons et foulards cravates, des gants, moufles et mitaines, et des articles en bonneterie)

    6217.10

    S

     

    14.19.23.95

    Parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, en matières textiles (à l'exclusion des soutiens-gorge, gaines et corsets, des bretelles, jarretelles et jarretières ainsi que des articles en bonneterie)

    6217.90

    S

     

    CPA 14.19.31: Accessoires de l’habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l’exclusion des gants de sport

    14.19.31.75

    Gants, moufles et mitaines, en cuir naturel ou reconstitué (à l'exclusion des gants de sport et des articles de protection pour tous métiers)

    4203.29.9

    pa

    S

     

    14.19.31.80

    Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué

    4203.30

    p/st @

    S

     

    14.19.31.90

    Accessoires du vêtement, en cuir naturel ou reconstitué (à l'exclusion des gants, moufles et mitaines et des ceintures, ceinturons et baudriers)

    4203.40

    S

     

    CPA 14.19.32: Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés

    14.19.32.00

    Vêtements confectionnés en feutres, en non-tissés ou en textiles enduits ou imprégnés

    6113 + 6210

    p/st @

    S

     

    CPA 14.19.41:   Cloches et formes pour chapeaux, capuchons de feutre; plateaux et manchons de feutre; formes de chapeau, tressées ou fabriquées par l’assemblage de bandes

    14.19.41.30

    Cloches non dressées ni tournurées, plateaux, manchons, en feutre, pour chapeaux

    6501

    p/st

    S

     

    14.19.41.50

    Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières (à l'exclusion des articles dressés, tournurés ou garnis)

    6502

    p/st

    S

     

    CPA 14.19.42:   Chapeaux et autres coiffures, en feutre, en matières tressées ou assemblées, en bonneterie, en dentelle ou en tissu; filets à cheveux

    14.19.42.30

    Chapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqués à partir de cloches ou de plateaux

    6505.90.05 + 6506.99.10

    p/st

    S

     

    14.19.42.50

    Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes de toutes matières

    6504

    p/st

    S

     

    14.19.42.70

    Chapeaux et autres coiffures, en bonneterie ou confectionnées à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles en pièces (mais non en bandes); résilles et filets à cheveux en toutes matières

    6505 [.10 +.90(.10 +.30 +.80)]

    p/st @

    S

     

    CPA 14.19.43:   Autres coiffures, à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante; bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières

    14.19.43.00

    Autres coiffures (à l’exclusion des coiffures en caoutchouc ou en plastique, des casques de sécurité et des casques en amiante); bandeaux serre-tête, doublures, couvertures, bases et carcasses pour chapeaux, visières et mentonnières

    6506.99.90 + 6507

    S

     

    NACE 14.20: Fabrication d'articles en fourrure

    CPA 14.20.10: Vêtements, accessoires et autres articles en fourrure, à l’exclusion des coiffures

    14.20.10.30

    Vêtements et accessoires du vêtement en pelleteries (à l'exclusion des chapeaux et autres coiffures)

    4303.10

    S

     

    14.20.10.90

    Articles en pelleteries (à l'exclusion des vêtements et accessoires du vêtement ainsi que des chapeaux et autres coiffures)

    4303.90

    S

     

    NACE 14.31: Fabrication d'articles chaussants à mailles

    CPA 14.31.10: Collants, bas, chaussettes et autres articles chaussants à mailles

    14.31.10.33

    Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples < 67 décitex

    6115.21

    p/st

    S

     

    14.31.10.35

    Collants (bas-culottes), en bonneterie, de fibres synthétiques, titrant en fils simples ≥ 67 décitex

    6115.22

    p/st

    S

     

    14.31.10.37

    Collants (bas-culottes), en matières textiles (à l'exclusion des articles en bonneterie de fibres synthétiques)

    6115.29

    p/st

    S

     

    14.31.10.50

    Bas ou mi-bas de femmes, en bonneterie, titrant en fils simples < 67 décitex

    6115.30

    pa

    S

     

    14.31.10.90

    Articles chaussants, en bonneterie (y compris les chaussettes, mais à l'exclusion des bas/mi-bas de femmes, titrant < 67décitex, des collants et des articles chaussants à semelles rapportées)

    6115 [.10 +.9]

    pa

    S

     

    NACE 14.39: Fabrication d'autres articles à mailles

    CPA 14.39.10: Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires à mailles

    14.39.10.31

    Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥600g)

    6110 [.11.30 +.12.10 +.19.10]

    p/st

    S

     

    14.39.10.32

    Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de laine ou de poils fins, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % de laine et pesant ≥600g)

    6110 [.11.90 +.12.90 +.19.90]

    p/st

    S

     

    14.39.10.33

    Chandails et pull-overs contenant ≥ 50 % en poids de laine et pesant ≥ 600 g par unité

    6110.11.10

    p/st

    S

     

    14.39.10.53

    Sous-pulls, de coton

    6110.20.10

    p/st

    S

     

    14.39.10.55

    Sous-pulls, de fibres synthétiques ou artificielles

    6110.30.10

    p/st

    S

     

    14.39.10.61

    Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des sous-pulls)

    6110.20.91

    p/st

    S

     

    14.39.10.62

    Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de coton, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des sous-pulls)

    6110.20.99

    p/st

    S

     

    14.39.10.71

    Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l'exclusion des sous-pulls)

    6110.30.91

    p/st

    S

     

    14.39.10.72

    Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l'exclusion des sous-pulls)

    6110.30.99

    p/st

    S

     

    14.39.10.90

    Chandails, pull-overs, sweat-shirts, gilets et cardigans, de matières textiles (à l'exclusion des articles de laine ou de poils fins, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles)

    6110.90

    p/st

    S

     

    NACE 15.11: Apprêt et tannage des cuirs; préparation et teinture des fourrures

    CPA 15.11.10: Peaux tannées ou apprêtées

    15.11.10.30

    Pelleteries entières, tannées ou apprêtées, non assemblées, de lapins, de lièvres ou d'agneaux

    4302.19(.35 +.75 +.80)

    p/st

    S

     

    15.11.10.50

    Pelleteries et peaux, tannées ou apprêtées (à l'exclusion des pelleteries de lapins, de lièvres ou d'agneaux)

    4302 [.11 +.19 (.10 +.20 +.30 +.4 +.50 +.60 +.70 +.95) +.20 +.30]

    S

     

    CPA 15.11.21: Cuirs et peaux chamoisés

    15.11.21.00

    Cuirs et peaux chamoisés (y compris de chamois combiné)

    4114.10

    m2 @

    S

     

    CPA 15.11.22: Cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux métallisés

    15.11.22.00

    Cuirs et peaux vernis, plaqués ou métallisés

    4114.20

    m2

    T

     

    CPA 15.11.31: Cuirs et peaux épilés de bovins, entiers

    15.11.31.00

    Cuirs et peaux, entiers, épilés

    4104 [.11 (.10 +.51) +.19 (.10 +.51) +.41 (.1 +.51) +.49 (.1 +.51)] + 4107 [.11.1 +.12 (.1 +.91) +.19.10]

    kg

    T

     

    CPA 15.11.32: Cuirs et peaux épilés de bovins, en parties

    15.11.32.00

    Cuirs et peaux épilés de bovins (sauf cuirs et peaux entiers)

    4104 [.11.59 +.19.59 +.41.59 +.49.59] + 4107 [.91 +.92.10 +.99.10]

    kg

    T

     

    CPA 15.11.33: Cuirs et peaux épilés d’équidés

    15.11.33.00

    Cuirs et peaux épilés d'équidés

    4104 [.11.90 +.19.90 +.41.90 +.49.90] + 4107 [.11.90 +.12.99 +.19.90 +.92.90 +.99.90]

    kg

    T

     

    CPA 15.11.41: Cuirs et peaux délainés d’ovins

    15.11.41.30

    Peaux épilées d'ovins, tannées ou retannées

    4105

    kg

    T

     

    15.11.41.50

    Peaux épilées d'ovins, parcheminées ou préparées après tannage

    4112

    m2

    T

     

    CPA 15.11.42: Cuirs et peaux épilés de caprins

    15.11.42.30

    Peaux épilées de caprins, tannées ou retannées

    4106.2

    kg

    T

     

    15.11.42.50

    Peaux épilées de caprins, parcheminées ou préparées après tannage

    4113.10

    m2

    T

     

    CPA 15.11.43: Cuirs et peaux de porcins

    15.11.43.30

    Peaux épilées de porcins, simplement tannées

    4106.3

    kg

    T

     

    15.11.43.50

    Peaux épilées de porcins, autres que simplement tannées

    4113.20

    m2

    T

     

    CPA 15.11.51: Cuirs et peaux épilés d’autres animaux

    15.11.51.00

    Cuirs et peaux épilés d’autres animaux

    4106 [.40 +.9] + 4113 [.30 +.90]

    kg

    T

     

    CPA 15.11.52: Cuirs reconstitués à base de cuir ou de fibres de cuir

    15.11.52.00

    Cuir reconstitué en plaques, feuilles, bandes, même enroulées

    4115.10

    m2 @

    T

     

    NACE 15.12: Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie

    CPA 15.12.11: Articles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux, en toutes matières

    15.12.11.00

    Articles de sellerie ou bourrellerie, en toutes matières, pour animaux

    4201

    S

     

    CPA 15.12.12:   Articles de voyage et de maroquinerie, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton; trousses de toilettes, nécessaires de couture, à habits ou à chaussures

    15.12.12.10

    Malles, valises, mallettes

    4202.1

    p/st @

    S

     

    15.12.12.20

    Sacs à main

    4202.2

    p/st

    S

     

    15.12.12.30

    Articles de poche ou de sac à main

    4202.3

    S

     

    15.12.12.50

    Étuis, écrins et autres articles de voyage

    4202.9

    S

     

    15.12.12.70

    Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements

    9605

    p/st @

    S

     

    CPA 15.12.13: Bracelets de montre non métalliques et leurs parties

    15.12.13.00

    Bracelets de montres, autres qu'en métal

    9113.90

    p/st @

    S

     

    CPA 15.12.19:   Autres articles en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans des appareils mécaniques ou à d’autres fins techniques) n.c.a.

    15.12.19.30

    Articles en cuir naturel ou reconstitué à usages techniques

    4205.00.1

    kg

    S

     

    15.12.19.60

    Autres ouvrages en cuir naturel ou reconstitué

    4205.00.90

    S

     

    NACE 15.20: Fabrication de chaussures

    CPA 15.20.11:   Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures comportant une coquille de protection en métal

    15.20.11.00

    Chaussures étanches, à dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que de protection

    6401.9

    pa

    S

     

    CPA 15.20.12:   Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que chaussures étanches et chaussures de sport

    15.20.12.10

    Sandales à semelles extérieures et à dessus en caoutchouc ou matière plastique

    6402 [.20 +.99(.31 +.39)]

    pa

    S

     

    15.20.12.31

    Chaussures à dessus en caoutchouc ou en matière plastique, autres que sandales, pantoufles, chaussures de sport et de protection

    6402 [.91.90 +.99(.10 +.9)]

    pa

    S

     

    15.20.12.37

    Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à dessus plastique

    6402.99.50

    pa

    S

     

    CPA 15.20.13:   Chaussures à dessus en cuir, autres que chaussures de sport, chaussures comportant une coquille de protection en métal et chaussures spéciales diverses

    15.20.13.30

    Sabot, dessus cuir, semelle en bois, sans coquille avant métallique

    6403 [.51.05 +.59.05 +.91.05 +.99.05]

    pa

    S

     

    15.20.13.51

    Chaussures de ville pour hommes, dessus cuir naturel

    6403 [.51(.15 +.95) +.59.95 +.91(.16 +.96) +.99.96]

    pa

    S

     

    15.20.13.52

    Chaussures de ville pour femmes, dessus cuir naturel

    6403 [.51(.19 +.99) +.59.99 +.91(.13 +.18 +.93 +.98) +.99(.93 +.98)]

    pa

    S

     

    15.20.13.53

    Chaussures de ville pour enfants, à dessus en cuir naturel

    6403 [.51(.11 +.91) +.59.91 +.91(.11 +.91) +.99.91]

    pa

    S

     

    15.20.13.61

    Sandales pour hommes, dessus en cuir naturel

    6403 [.59.35 +.99.36]

    pa

    S

     

    15.20.13.62

    Sandales pour femmes, dessus en cuir naturel

    6403 [.59(.11 +.39) +.99(.11 +.33 +.38)]

    pa

    S

     

    15.20.13.63

    Sandales pour enfants, dessus en cuir naturel

    6403 [.59.31 +.99.31]

    pa

    S

     

    15.20.13.70

    Pantoufles et chaussures d'intérieur, dessus en cuir naturel

    6403 [.59.50 +.99.50]

    pa

    S

     

    15.20.13.80

    Chaussures à dessus en cuir, semelles en bois ou liège

    6405.10

    pa

    S

     

    CPA 15.20.14: Chaussures à dessus en textile, autres que chaussures de sport

    15.20.14.44

    Pantoufles et chaussures d'intérieur à dessus textile

    6404 [.19.10 +.20.10] + 6405.20.91

    pa

    S

     

    15.20.14.45

    Chaussures à dessus textile, semelles caoutchouc, plastique ou cuir, autres que de sport et pantoufles

    6404 [.19.90 +.20.90]

    pa

    S

     

    15.20.14.46

    Chaussures à dessus textile (à l'exclusion des pantoufles et autres chaussures d'intérieur ainsi que des chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou en cuir naturel ou reconstitué)

    6405.20 (.10 +.99)

    pa

    S

     

    CPA 15.20.21: Chaussures de tennis, basket, gymnastique et similaires

    15.20.21.00

    Chaussures de sport, dessus textile et semelles en caoutchouc ou plastique

    6404.11

    pa

    S

     

    CPA 15.20.29: Autres chaussures de sport, à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges

    15.20.29.00

    Autres chaussures de sport (à l’exclusion des chaussures de ski et de surf des neiges)

    6402.19 + 6403.19

    pa

    S

     

    CPA 15.20.31: Chaussures comportant une coquille de protection en métal

    15.20.31.20

    Chaussures (y compris les chaussures étanches), comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique

    6401.10 + 6402 [.91.10 +.99.05]

    pa

    S

     

    15.20.31.50

    Chaussures à dessus en cuir, à coquille de protection avant en métal

    6403.40

    pa

    S

     

    CPA 15.20.32: Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.

    15.20.32.00

    Chaussures en bois, chaussures spéciales diverses et autres chaussures n.c.a.

    6403.20 + 6405.90

    pa

    S

     

    CPA 15.20.40:   Parties de chaussures en cuir; semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties

    15.20.40.20

    Dessus de chaussures et leurs parties, contreforts et bouts durs exclus, en cuir

    6406.10.10

    S

     

    15.20.40.50

    Dessus de chaussures et parties (contreforts et bouts durs exclus), en matières autres que le cuir

    6406.10.90

    S

     

    15.20.40.80

    Autres parties de chaussures en autres matières que le bois, sauf dessus

    6406.99

    S

     

    NACE 16.10: Sciage et rabotage du bois

    CPA 16.10.10:   Bois, sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur supérieure à 6 mm; traverses de chemins de fer en bois, non traitées

    16.10.10.10

    Traverses en bois non imprégnées pour voies ferrées ou similaires

    4406.10

    m3

    S

     

    16.10.10.33

    Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, raboté, poncé ou collé par jointure digitale

    4407.10[.15+.3]

    m3

    S

     

    16.10.10.35

    Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: variété Bois d'épicéa (Picea abies Karst) ou de sapin pectiné (Abies alba Mill.)

    4407.10.91

    m3

    S

     

    16.10.10.37

    Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: variété Bois de pin de l'espèce Pinus sylvestris L.

    4407.10.93

    m3

    S

     

    16.10.10.39

    Bois de conifère, scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé, d'une épaisseur > 6 mm, ni raboté, ni poncé, ni collé par jointure digitale: autres variétés que le bois d'épicéa (Picea abies Karst), le sapin pectiné (Abies alba Mill.) ou le bois de pin (Pinus sylvestris)

    4407.10.98

    m3

    S

     

    16.10.10.50

    Bois, scié ou dédossé longitudinalement, tranché ou déroulé; d'une épaisseur > 6 mm; à l'exclusion des bois de conifère ou tropicaux et des blocs, lames et frises de chêne

    4407 [.91(.15 +.39 + .90) +.92 +.93 +.94 +.95 +.99]

    m3 @

    S

     

    16.10.10.71

    Bois tropical; scié ou dédossé longitudinalement; tranché ou déroulé; collé par jointure digitale ou raboté/poncé, d'une épaisseur > 6mm

    4407.2

    m3 @

    S

     

    16.10.10.77

    Lames et frises de chêne pour parquets

    4407.91.31

    m2

    S

     

    CPA 16.10.21: Bois profilés sur au moins une face (y compris lambris et lames à parquet, non assemblés, et moulures et baguettes)

    16.10.21.10

    Bois profilés de conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées)

    4409.10

    kg

    S

     

    16.10.21.50

    Bois profilés autres que conifères (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées)

    4409.2

    kg

    S

     

    CPA 16.10.22: Laine de bois; farine de bois

    16.10.22.00

    Laine (paille) de bois; farine de bois

    4405

    kg

    S

     

    CPA 16.10.23: Plaquettes et particules de bois

    16.10.23.03

    Bois de conifères en plaquettes ou en particules

    4401.21

    kg

    S

     

    16.10.23.05

    Bois autres que de conifères en plaquettes ou en particules

    4401.22

    kg

    S

     

    CPA 16.10.31: Bois bruts, peints, teints ou traités à la créosote ou avec d’autres produits de conservation

    16.10.31.16

    Poteaux de conifères injectés ou autrement imprégnés

    4403.10

    m3

    S

     

    CPA 16.10.32: Traverses de chemins de fer en bois, imprégnées

    16.10.32.00

    Traverses en bois imprégnées pour voies ferrées ou similaires

    4406.90

    m3

    S

     

    CPA 16.10.39: Autres bois bruts, y compris poteaux et piquets fendus

    16.10.39.00

    Bois d'industrie

    4404

    m3 @

    S

     

    CPA 16.10.91: Séchage, imprégnation ou traitement chimique du bois

    16.10.91.00

    Services d'imprégnation de bois d'œuvre

    I

     

    NACE 16.21: Fabrication de placage et de panneaux de bois

    CPA 16.21.11: Bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou

    16.21.11.00

    Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires, en bambou

    4412.10

    m3

    S

     

    CPA 16.21.12: Autres bois contreplaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires

    16.21.12.11

    Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux

    4412.31

    m3

    S

     

    16.21.12.14

    Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères (à l'exclusion des bois tropicaux)

    4412.32

    m3

    S

     

    16.21.12.17

    Bois contre-plaqués (autres qu'en bambou) constitués exclusivement de feuilles de bois dont chacune a une épaisseur n'excédant pas 6 mm (à l'exclusion des produits ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux ou en bois autres que de conifères)

    4412.39

    m3

    S

     

    16.21.12.21

    Bois plaqués et bois stratifiés similaires, à âme panneautée, lattée ou lamellée

    4412.94

    m3

    S

     

    16.21.12.24

    Bois plaqués et bois stratifiés similaires (à l'exclusion des produits à âme panneautée, lattée ou lamellée)

    4412.99

    m3

    S

     

    CPA 16.21.13: Panneaux de particules et panneaux similaires en bois ou en autres matières ligneuses

    16.21.13.13

    Panneaux de particules, en bois

    4410.11

    m3

    S

     

    16.21.13.16

    Panneaux dits «oriented strand board» (OSB), en bois

    4410.12

    m3

    S

     

    16.21.13.19

    Panneaux dits «waferboard» et panneaux similaires, en bois (à l'exclusion des panneaux de particules et des panneaux dits «oriented strand board» [OSB])

    4410.19

    m3

    S

     

    16.21.13.50

    Panneaux de particules et similaires, en autres matières ligneuses

    4410.90

    m3

    S

     

    CPA 16.21.14: Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses

    16.21.14.23

    Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur n'excédant pas 5 mm

    4411.12

    m2

    S

     

    16.21.14.26

    Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d’une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant pas 9 mm

    4411.13

    m2

    S

     

    16.21.14.29

    Panneaux de fibres à densité moyenne (MDF), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une épaisseur excédant 9 mm

    4411.14

    m2

    S

     

    16.21.14.43

    Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique excédant 0,8 g/cm3

    4411.92

    m2

    S

     

    16.21.14.46

    Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n'excédant pas 0,8 g/cm3

    4411.93

    m2

    S

     

    16.21.14.49

    Panneaux de fibres (à l'exclusion des panneaux de fibres à densité moyenne [MDF]), de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques, d'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm3

    4411.94

    m2

    S

     

    CPA 16.21.21:   Feuilles de placage, feuilles pour contreplaqués et pour autres bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d’une épaisseur inférieure ou égale à 6 mm

    16.21.21.13

    Feuilles de placage…, collés par jointure digitale, ou poncés ou rabotés, planchettes pour crayons

    4408 [.10(.15 +.91) + .31(.11 +.2) + .39(.15 + .21 + .55 + .70) + .90(.15 +.35)]

    m3 @

    S

     

    16.21.21.18

    Autres feuilles de placage et feuilles pour contre-plaqués, etc., épaisseur ≤ 6 mm

    4408 [.10(.93 +.99) +.31.30 +.39(.3 +.85 +.95) +.90 (.85 +.95)]

    m3

    S

     

    CPA 16.21.22: Bois densifiés, en blocs, planches, lames ou profilés

    16.21.22.00

    Bois «densifiés», ayant une augmentation de densité ou de dureté, obtenus par imprégnation au moyen de matières plastiques thermodurcissables et/ou par densification; en blocs, planches, lames, profilés

    4413

    m3

    S

     

    NACE 16.22: Fabrication de parquets assemblés

    CPA 16.22.10: Parquets assemblés en panneaux

    16.22.10.30

    Panneaux pour parquets dits «mosaïques», constitués par l'assemblage de lames, frises, planches sur un support et éventuellement encadrés, en bois

    4418.71

    m2

    S

     

    16.22.10.60

    Autres panneaux pour parquets, constitués par l'assemblage de lames, frises, planches sur un support et éventuellement encadrés, en bois

    4418 [.72 +.79]

    m2

    S

     

    NACE 16.23: Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries

    CPA 16.23.11: Fenêtres, portes-fenêtres, portes et huisseries, en bois

    16.23.11.10

    Fenêtres, portes fenêtres et leurs cadres et chambranles en bois

    4418.10

    p/st

    S

     

    16.23.11.50

    Portes et leurs cadres, chambranles et seuils en bois

    4418.20

    p/st

    S

     

    CPA 16.23.12: Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois

    16.23.12.00

    Coffrages pour le bétonnage, bardeaux, en bois

    4418 [.40 +.50]

    kg

    S

     

    CPA 16.23.19: Éléments de menuiserie et de charpente, en bois, n.c.a.

    16.23.19.00

    Autres ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour la construction, en bois du SH 44.18

    4418 [.60 +.90]

    kg

    S

     

    CPA 16.23.20: Bâtiments préfabriqués en bois

    16.23.20.00

    Constructions préfabriquées en bois

    9406.00 (.11 +.20)

    S

     

    NACE 16.24: Fabrication d'emballages en bois

    CPA 16.24.11: Palettes, caisses-palettes et autres plates-formes de manutention, en bois

    16.24.11.33

    Palettes simples, en bois, rehausses de palettes

    4415.20.20

    p/st

    S

     

    16.24.11.35

    Palettes-caisses et autres plateaux de chargement en bois

    4415.20.90

    p/st @

    S

     

    CPA 16.24.12: Tonneaux et articles de tonnellerie en bois

    16.24.12.00

    Ouvrages de tonnelerie en bois, y compris les merrains

    4416

    kg

    S

     

    CPA 16.24.13: Autres emballages en bois et leurs parties

    16.24.13.20

    Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois

    4415.10.10

    kg

    S

     

    16.24.13.50

    Tambours (tourets) pour câbles, en bois

    4415.10.90

    kg

    S

     

    NACE 16.29: Fabrication d'objets divers en bois; fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie

    CPA 16.29.11:   Outils, manches, montures d’outils, de balais et de brosses, en bois; blocs pour la fabrication de pipes; embauchoirs et tendeurs à chaussures, en bois

    16.29.11.30

    Outils, manches et montures en bois, articles pour chaussures, en bois

    4417

    kg

    S

     

    16.29.11.80

    Ebauchons de pipes, en bois ou en racine

    9614.00.10

    kg

    S

     

    CPA 16.29.12: Articles en bois pour la table et la cuisine

    16.29.12.00

    Articles en bois pour la table et la cuisine

    4419

    kg

    S

     

    CPA 16.29.13:   Bois marqueté et incrusté, coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie et articles similaires en bois, statuettes et autres objets d’ornement en bois

    16.29.13.00

    Bois marquetés et bois incrustés (objets d'ornement en bois, coffrets, écrins, statuettes)

    4420

    S

     

    CPA 16.29.14: Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires et autres articles en bois

    16.29.14.10

    Autres parties de chaussures en bois, sauf dessus

    6406.91

    S

     

    16.29.14.20

    Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou similaires

    4414

    m @

    S

     

    16.29.14.90

    Autres ouvrages en bois (cintres, canettes, busettes, chevilles) (à l'exclusion des rehausses de palettes)

    4421 + 6603.90.10

    S

     

    CPA 16.29.21:   Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes; liège concassé, granulé ou pulvérisé; déchets de liège

    16.29.21.30

    Liège concassé, granulé ou pulvérisé et déchets

    4501.90

    kg

    S

     

    16.29.21.50

    Liège naturel, écrouté, équarri, en cubes, feuilles carrées ou rectangulaires

    4502

    kg

    S

     

    CPA 16.29.22: Articles en liège naturel

    16.29.22.50

    Bouchons en liège naturel

    4503.10

    kg

    S

     

    16.29.22.90

    Ouvrages en liège naturel autres que les bouchons

    4503.90

    kg

    S

     

    CPA 16.29.23: Blocs, plaques, feuilles, bandes, dalles, cylindres, en liège aggloméré

    16.29.23.20

    Liège aggloméré: bouchons pour vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées

    4504.10.11

    kg

    S

     

    16.29.23.50

    Liège aggloméré: bouchons pour vins tranquilles

    4504.10.19

    kg

    S

     

    16.29.23.80

    Autre liège aggloméré: cylindres pleins, disques, cubes, briques, bandes et carreaux

    4504.10.9

    kg

    S

     

    CPA 16.29.24: Liège aggloméré; articles en liège aggloméré n.c.a.

    16.29.24.00

    Liège aggloméré; autres ouvrages en liège aggloméré, n.c.a.

    4504.90

    kg

    S

     

    CPA 16.29.25: Articles de vannerie et sparterie

    16.29.25.00

    Articles de sparterie et vannerie

    4601 + 4602

    kg

    S

     

    NACE 17.11: Fabrication de pâte à papier

    CPA 17.11.11: Pâtes chimiques de bois, à dissoudre

    17.11.11.00

    Pâtes chimiques de bois, à dissoudre

    4702

    kg 90 % sdt

    T

     

    CPA 17.11.12: Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudre

    17.11.12.00

    Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres qu’à dissoudre

    4703

    kg 90 % sdt

    T

     

    CPA 17.11.13: Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu’à dissoudre

    17.11.13.00

    Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres qu’à dissoudre

    4704

    kg 90 % sdt

    T

     

    CPA 17.11.14: Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d’autres matières fibreuses cellulosiques

    17.11.14.00

    Pâtes mécaniques de bois; pâtes mi-chimiques de bois; pâtes d’autres matières fibreuses cellulosiques

    4701 + 4705 + 4706

    kg 90 % sdt @

    T

     

    NACE 17.12: Fabrication de papier et de carton

    CPA 17.12.11: Papier journal, en rouleaux ou en feuilles

    17.12.11.00

    Papier journal, en rouleaux ou en feuilles

    4801

    kg

    S

     

    CPA 17.12.12: Papier et carton à la main

    17.12.12.00

    Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)

    4802.10

    kg

    S

     

    CPA 17.12.13: Papier et carton support pour surfaces photosensibles, thermosensibles, électrosensibles, carbone ou papier peint

    17.12.13.00

    Papier et carton support pour surfaces photosensibles, stencil, carbone ou papier peint

    4802 [.20 +.40]

    kg

    S

     

    CPA 17.12.14: Autres papiers et cartons à usage graphique

    17.12.14.10

    Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus en poids de la composition fibreuse, d'un poids < 40 g/m2

    4802.54

    kg

    S

     

    17.12.14.35

    Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en rouleaux

    4802.55

    kg

    S

     

    17.12.14.39

    Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids ≥ 40 et ≤ 150 g/m2, en feuilles

    4802 [.56 +.57]

    kg

    S

     

    17.12.14.50

    Papiers et cartons, sans fibres mécaniques ou en contenant 10 % au plus, et d'un poids > 150 g/m2

    4802.58

    kg

    S

     

    17.12.14.70

    Papiers et cartons: fibres mécaniques > 10 %

    4802.6

    kg

    S

     

    CPA 17.12.20:   Papiers toilette, pour serviettes à démaquiller, pour essuie-mains ou serviettes, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose

    17.12.20.30

    Ouate de cellulose

    4803.00.10

    kg

    S

     

    17.12.20.55

    Papiers crêpés et nappes de fibres de cellulose dite tissue, d'un poids par pli ≤ 25 g/m2

    4803.00.31

    kg

    S

     

    17.12.20.57

    Papiers crêpés et nappes de fibres de cellulose dite tissue, d'un poids par pli > 25 g/m2

    4803.00.39

    kg

    S

     

    17.12.20.90

    Autres papiers à usage domestique, pour l'hygiène et la toilette du 48.03.00

    4803.00.90

    kg

    S

     

    CPA 17.12.31: Papiers kraftliner, non blanchis, ni couchés, ni enduits

    17.12.31.00

    Papiers et cartons pour couverture, dits «kraftliner»: écrus

    4804.11

    kg

    S

     

    CPA 17.12.32: Papiers kraftliner blanchis et couchés ou enduits

    17.12.32.00

    Papiers et cartons pour couverture, dits «kraftliner» autres qu'écrus

    4804.19

    kg

    S

     

    CPA 17.12.33: Papiers fluting mi-chimiques

    17.12.33.00

    Papiers fluting mi-chimiques

    4805.11

    kg

    S

     

    CPA 17.12.34: Papiers fluting recyclés et autres

    17.12.34.00

    Papiers fluting recyclés et autres

    4805 [.12 +.19]

    kg

    S

     

    CPA 17.12.35: Papiers testliner (fibres récupérées)

    17.12.35.20

    Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d'un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles

    4805.24

    kg

    S

     

    17.12.35.40

    Testliner (fibres récupérées), non couché ni enduit, d'un poids >150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles

    4805.25

    kg

    S

     

    CPA 17.12.41: Papiers kraft, non couchés, ni enduits; papiers kraft pour sacs, crêpés ou plissés

    17.12.41.20

    Papiers kraft écrus pour sacs de grande contenance

    4804.21

    kg

    S

     

    17.12.41.40

    Papiers kraft pour sacs de grande contenance autres qu'écrus

    4804.29

    kg

    S

     

    17.12.41.60

    Papiers et cartons kraft, d'un poids ≤ 150 g/m2

    4804.3

    kg

    S

     

    17.12.41.80

    Papier kraft pour sacs de grande contenance, crêpés, plissés même gaufrés, estampés ou perforés

    4808.20

    kg

    S

     

    CPA 17.12.42:   Papier sulfite d’emballage et autres papiers non couchés, ni enduits (autres que les papiers utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques)

    17.12.42.20

    Papier sulfite d'emballage

    4805.30

    kg

    S

     

    17.12.42.40

    Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids ≤ 150 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 48.02; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers et cartons filtre ou feutre)

    4805.91

    kg

    S

     

    17.12.42.60

    Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids > 150 g/m2 et < 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 48.02; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers/cartons filtre ou feutre)

    4805.92

    kg

    S

     

    17.12.42.80

    Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, d'un poids > 225 g/m2, en rouleaux ou en feuilles (sauf produits du SH 48.02; papiers pour cannelure; testliner; papier sulfite d'emballage; papiers et cartons filtre ou feutre)

    4805.93

    kg

    S

     

    CPA 17.12.43: Papier et carton filtre; papier feutre

    17.12.43.30

    Papier et carton-filtre

    4805.40

    kg

    S

     

    17.12.43.60

    Papier et carton feutre, papier et cartons laineux

    4805.50

    kg

    S

     

    CPA 17.12.44: Papier à cigarette, non découpé à format ou en cahiers ou tubes

    17.12.44.00

    Papiers à cigarettes, autres qu'en cahiers, tubes, et rouleaux d'une largeur ≤ 5 cm

    4813.90

    kg

    S

     

    CPA 17.12.51: Cartons gris, non couchés, ni enduits

    17.12.51.00

    Cartons gris, non couchés, ni enduits

    4804 [.42.90 +.49.90 +.51.90 +.52.90 +.59.90]

    kg

    S

     

    CPA 17.12.59: Autres cartons non couchés, ni enduits

    17.12.59.00

    Autres cartons non couchés, ni enduits

    4804 [.41 +.42.10 +.49.10 +.51.10 +.52.10 +.59.10]

    kg

    S

     

    CPA 17.12.60: Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides

    17.12.60.00

    Parchemin végétal, papiers ingraissables, papiers calque et «cristal» et autres papiers calandrés transparents ou translucides

    4806

    kg

    S

     

    CPA 17.12.71: Papiers et cartons assemblés, non couchés ni enduits à la surface, ni imprégnés

    17.12.71.00

    Papiers et cartons paille et autres papiers et cartons assemblés à plat par collage

    4807

    kg

    S

     

    CPA 17.12.72: Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés

    17.12.72.00

    Papiers et cartons, crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés

    4808 [.30 +.90]

    kg

    S

     

    CPA 17.12.73:   Papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques

    17.12.73.35

    Supports pour papiers et cartons photo-thermo-électro-sensibles d'un poids ≤ 150 g/m2 sans fibres mécaniques ou avec 10 % au plus de ces fibres

    4810 [.13.20 +.14.20 +.19.10]

    kg

    S

     

    17.12.73.37

    Papiers et cartons couchés, pour écriture, impression, graphisme, sans fibres mécaniques ou avec 10 % au plus de ces fibres (sauf supports pour papiers et cartons photo-, thermo-, électro-sensibles ≤ 150 g/m2

    4810 [.13.80 +.14.80 +.19.90]

    kg

    S

     

    17.12.73.60

    Papier couché léger «LWC», pour écriture, impression, graphisme, contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques

    4810.22

    kg

    S

     

    17.12.73.75

    Papiers et cartons pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques autres que «LWC», en rouleaux

    4810.29.30

    kg

    S

     

    17.12.73.79

    Papiers et cartons pour écriture, impression ou graphisme contenant en poids > 10 % de fibres mécaniques, autres que «LWC», en feuilles

    4810.29.80

    kg

    S

     

    CPA 17.12.74:   Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques

    17.12.74.00

    Papiers kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques

    4810.31

    kg

    S

     

    CPA 17.12.75:   Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques

    17.12.75.00

    Cartons kraft (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques

    4810.32

    kg

    S

     

    CPA 17.12.76: Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles

    17.12.76.00

    Papier carbone, papier autocopiant et autres papier pour duplication ou report, en rouleaux ou en feuilles

    4809

    kg

    S

     

    CPA 17.12.77:   Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles

    17.12.77.10

    Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés

    4811.10

    kg

    S

     

    17.12.77.33

    Papiers et cartons auto-adhésifs

    4811.41

    kg

    S

     

    17.12.77.35

    Autres papiers et cartons gommés ou adhésifs

    4811.49

    kg

    S

     

    17.12.77.55

    Papiers non adhésifs, enduits imprégnés ou recouverts de plastique, blanchis, poids > 150 g/m2

    4811.51

    kg

    S

     

    17.12.77.59

    Papiers non adhésifs, enduits imprégnés ou recouverts de matière plastique, autres que ceux du SH 4811.31

    4811.59

    kg

    S

     

    17.12.77.70

    Papiers et cartons enduits imprégnés ou recouverts de cire, paraffine, stéarine, huile ou glycérine

    4811.60

    kg

    S

     

    17.12.77.80

    Papiers, cartons, ouate de cellulose, nappes de fibres de cellulose, n.c.a.

    4811.90

    kg

    S

     

    CPA 17.12.78:   Cartons gris (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques

    17.12.78.20

    Papiers et cartons kraft, couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format (à l'exclusion des produits utilisés à des fins graphiques et deses papiers et cartons blanchis uniformément dans la masse et dont > 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués de fibres de bois obtenues par un procédé chimique)

    4810.39

    kg

    S

     

    17.12.78.50

    Papiers et cartons multicouches couchés, autres que ceux des SH 4810.91.10 et .91.30

    4810.92.90

    kg

    S

     

    CPA 17.12.79:   Autres cartons (autres que ceux utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques), couchés au kaolin ou à d’autres substances inorganiques

    17.12.79.53

    Papiers et cartons multicouches couchés, dont chaque couche est blanchie

    4810.92.10

    kg

    S

     

    17.12.79.55

    Papiers et cartons multicouches couchés, dont une seule couche extérieure est blanchie

    4810.92.30

    kg

    S

     

    17.12.79.70

    Autres papiers et cartons couchés, du SH 48.10

    4810.99

    kg

    S

     

    NACE 17.21: Fabrication de papier et carton ondulés et d'emballages en papier ou en carton

    CPA 17.21.11: Carton ondulé, en rouleaux ou en feuilles

    17.21.11.00

    Papiers et cartons ondulés même perforés

    4808.10

    kg

    S

     

    CPA 17.21.12: Sacs et sachets en papier

    17.21.12.30

    Sacs d'une largeur à la base ≥ 40 cm

    4819.30

    kg

    S

     

    17.21.12.50

    Sacs, autres que ceux d'une largeur à la base de ≥ 40 cm, sachets, pochettes (pour disques exclus) et cornets

    4819.40

    kg

    S

     

    CPA 17.21.13: Boîtes et caisses en carton ondulé

    17.21.13.00

    Boîtes et caisses en papier ou carton ondulé

    4819.10

    kg

    S

     

    CPA 17.21.14: Boîtes et caisses pliantes en carton compact

    17.21.14.00

    Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé

    4819.20

    kg

    S

     

    CPA 17.21.15: Classeurs à courrier, boîtes de rangement et de classement et autres articles de bureau en carton

    17.21.15.30

    Emballages, incl. les pochettes pour disques, n.c.a.

    4819.50

    kg

    S

     

    17.21.15.50

    Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires, n.c.a.

    4819.60

    kg

    S

     

    NACE 17.22: Fabrication d'articles en papier à usage sanitaire ou domestique

    CPA 17.22.11:   Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose

    17.22.11.20

    Papier hygiénique

    4818.10

    kg

    S

     

    17.22.11.40

    Mouchoirs, serviettes à démaquiller en papier…

    4818.20.10

    kg

    S

     

    17.22.11.60

    Essuie-main en papier, …

    4818.20.9

    kg

    S

     

    17.22.11.80

    Nappes et serviettes de table en papier,…

    4818.30

    kg

    S

     

    CPA 17.22.12:   Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l’habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose

    17.22.12.10

    Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés et articles hygiéniques simil., en ouates

    5601.10

    kg

    S

     

    17.22.12.20

    Serviettes, tampons hygiéniques, et articles similaires en papier,…

    4818.40.1

    kg

    S

     

    17.22.12.30

    Couches pour bébés et articles hygiéniques similaires, en papier

    4818.40.90

    kg

    S

     

    17.22.12.40

    Ouates; autres articles en ouates

    5601.2

    kg

    S

     

    17.22.12.50

    Vêtements et accessoires du vêtement en papier…

    4818.50

    kg

    S

     

    17.22.12.90

    Autres articles en papier à usage domestique, hygiénique ou hospitalier

    4818.90

    kg

    S

     

    CPA 17.22.13: Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en carton

    17.22.13.00

    Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets, … en papier ou carton

    4823.6

    kg

    S

     

    NACE 17.23: Fabrication d'articles de papeterie

    CPA 17.23.11:   Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif

    17.23.11.00

    Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report; stencils complets et plaques offset en papier; papier gommé ou adhésif

    4816

    kg

    S

     

    CPA 17.23.12:   Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et assortiments divers d’articles de correspondance en papier ou en carton

    17.23.12.30

    Enveloppes

    4817.10

    kg

    S

     

    17.23.12.50

    Cartes-lettres, cartes postales non illustrées, cartes pour correspondance

    4817.20

    kg

    S

     

    17.23.12.70

    Boîtes, pochettes et similaires en papier ou en carton renfermant un assortiment d'articles de correspondance

    4817.30

    kg

    S

     

    CPA 17.23.13: Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton

    17.23.13.13

    Registres, livres comptables, carnets de commandes ou de quittance

    4820.10.10

    kg

    S

     

    17.23.13.15

    Carnets de notes, blocs de papier à lettre et mémorandums (à l'exclusion des calendriers)

    4820.10.30

    kg

    S

     

    17.23.13.17

    Agendas

    4820.10.50

    kg

    S

     

    17.23.13.19

    Autres produits n.c.a., tels que les carnets répertoires etc.

    4820.10.90

    S

     

    17.23.13.30

    Cahiers

    4820.20

    kg

    S

     

    17.23.13.50

    Classeurs, reliures, chemises et couvertures à dossier

    4820.30

    kg

    S

     

    17.23.13.75

    Formulaires en continu même comportant des feuilles de papier carbone

    4820.40.10

    kg

    S

     

    17.23.13.79

    Liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, à l'exclusion des formulaires en continu

    4820.40.90

    kg

    S

     

    17.23.13.80

    Albums pour échantillonnages ou pour collections, en papier ou carton

    4820.50

    kg

    S

     

    17.23.13.90

    Autres articles de bureau ou de papeterie en papier ou carton du SH 48.20

    4820.90

    S

     

    CPA 17.23.14: Autres papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés

    17.23.14.00

    Autres papiers et cartons utilisés pour l’écriture, l’impression ou d’autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés

    4823.90.40

    kg

    S

     

    NACE 17.24: Fabrication de papiers peints

    CPA 17.24.11: Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies

    17.24.11.00

    Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrophanies

    4814

    kg

    S

     

    CPA 17.24.12: Revêtements muraux textiles

    17.24.12.00

    Revêtements muraux en matières textiles

    5905

    kg

    S

     

    NACE 17.29: Fabrication d'autres articles en papier ou en carton

    CPA 17.29.11: Étiquettes en papier ou carton

    17.29.11.20

    Étiquettes imprimées auto-adhésives, en papier ou carton

    4821.10.10

    kg

    S

     

    17.29.11.40

    Étiquettes imprimées, en papier ou carton autres qu'auto-adhésives

    4821.10.90

    kg

    S

     

    17.29.11.60

    Étiquettes de tous genres non imprimées, en papier ou carton, auto-adhésives

    4821.90.10

    kg

    S

     

    17.29.11.80

    Étiquettes de tous genres non imprimées, en papier ou carton, autres qu'auto-adhésives

    4821.90.90

    kg

    S

     

    CPA 17.29.12: Blocs et plaques filtrantes, en pâte à papier

    17.29.12.00

    Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier

    4812

    kg

    S

     

    CPA 17.29.19:   Papier à cigarette; bobines, canettes et busettes et supports similaires; papiers et cartons filtres; autres articles en papier ou en carton n.c.a.

    17.29.19.10

    Papier à cigarettes, en cahiers, en tubes ou en rouleaux d'une largeur ≤ 5 cm

    4813 [.10 +.20]

    kg

    S

     

    17.29.19.20

    Tambours, bobines, busettes, canettes et similaires en pâte à papier, papier ou carton pour enroulement de fils textiles

    4822.10

    kg

    S

     

    17.29.19.30

    Tambours, bobines, busettes, canettes et similaires en pâte à papier, papier ou cartons autres que pour enroulement de fils textiles

    4822.90

    kg

    S

     

    17.29.19.51

    Papier et carton-filtre en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose

    4823.20

    kg

    S

     

    17.29.19.55

    Papiers à diagrammes pour enregistreur, en bobines, feuilles, disques

    4823.40

    kg

    S

     

    17.29.19.57

    Articles moulés ou pressés en pâte à papier

    4823.70

    kg

    S

     

    17.29.19.85

    Autres ouvrages en papier, carton, n.c.a. du SH 48.23

    4823.90.85

    kg

    S

     

    NACE 18.11: Imprimerie de journaux

    CPA 18.11.10: Impression de journaux

    18.11.10.00

    Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant au moins quatre fois par semaine

    p/st

    S

    P

    NACE 18.12: Autre imprimerie (labeur)

    CPA 18.12.11: mpression de timbres-poste, timbres fiscaux, titres de valeurs, cartes «intelligentes», chéquiers et autres papiers fiduciaires

    18.12.11.00

    Timbres-postes, timbres fiscaux et similaires; papier timbré; billets de banque, chèques, titres d'actions ou d'obligations et similaires, imprimés

    kg

    S

    P

    CPA 18.12.12: Impression de catalogues, brochures, affiches et autres imprimés publicitaires

    18.12.12.30

    Catalogues commerciaux, imprimés

    p/st

    S

    P

    18.12.12.50

    Imprimés publicitaires et similaires (à l'exclusion des catalogues commerciaux)

    p/st

    S

    P

    CPA 18.12.13: Impression de revues et périodiques paraissant moins de quatre fois par semaine

    18.12.13.00

    Journaux et publications périodiques, imprimés, paraissant moins de quatre fois par semaine

    p/st

    S

    P

    CPA 18.12.14: Impression de livres, de cartes géographiques, marines ou autres, d’images, de plans et photographies, de cartes postales

    18.12.14.07

    Livres en feuillets, imprimés

    p/st

    S

    P

    18.12.14.14

    Livres, imprimés (à l'exclusion des produits en feuillets)

    p/st

    S

    P

    18.12.14.21

    Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants, imprimés

    p/st

    S

    P

    18.12.14.28

    Encyclopédies et dictionnaires, même en fascicules, imprimés

    p/st

    S

    P

    18.12.14.35

    Atlas, imprimés

    p/st

    S

    P

    18.12.14.42

    Cartes géographiques, imprimées

    p/st

    S

    P

    18.12.14.49

    Cartes postales imprimées, même illustrées

    p/st

    S

    P

    18.12.14.56

    Cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications

    p/st

    S

    P

    18.12.14.63

    Images, gravures et photographies, imprimées

    p/st

    S

    P

    CPA 18.12.19: Autres travaux d’impression n.c.a.

    18.12.19.10

    Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller

    p/st

    S

    P

    18.12.19.20

    Partitions musicales (y compris en braille), imprimées

    p/st

    S

    P

    18.12.19.30

    Décalcomanies, imprimées

    p/st

    S

    P

    18.12.19.90

    Autres imprimés, n.c.a.

    S

    P

    NACE 18.13: Activités de pré-presse

    CPA 18.13.10: Travaux de préparation d’impression

    18.13.10.00

    Services de composition et de clichage

    I

     

    CPA 18.13.20: Plaques ou cylindres d’impression et autres supports d’impression

    18.13.20.00

    Organes pour l'impression

    8442.50

    S

     

    CPA 18.13.30: Travaux auxiliaires de l’impression

    18.13.30.00

    Autres services graphiques

    I

     

    NACE 18.14: Reliure et activités connexes

    CPA 18.14.10: Reliure et services connexes

    18.14.10.10

    Finition de livres et articles similaires par pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couverture

    I

     

    18.14.10.30

    Finition de brochures, magazines, catalogues, publicités et prospectus, etc., par pliage, assemblage, piqûre, collage, coupage, pose de couverture

    I

     

    18.14.10.50

    Autre finition comme finition de papier ou carton imprimé, n.c.a.

    I

     

    NACE 18.20: Reproduction d'enregistrements

    CPA 18.20.10: Reproduction d’enregistrements sonores

    18.20.10.10

    Reproduction de disques pour électrophones

    I

     

    18.20.10.30

    Reproduction de bandes magnétiques d'une largeur ≤ 4 mm comportant des enregistrements du son

    I

     

    18.20.10.50

    Reproduction de bandes magnétiques d'une largeur > 4 mm mais ≤ 6,5 mm, comportant des enregistrements du son

    I

     

    18.20.10.70

    Reproduction de disques compacts

    I

     

    CPA 18.20.20: Reproduction d’enregistrements vidéo

    18.20.20.50

    Reproduction de bandes magnétiques vidéo d'une largeur > 6,5 mm

    I

     

    18.20.20.70

    Reproduction de disques vidéo et autres supports à l'exclusion des bandes magnétiques vidéo

    I

     

    CPA 18.20.30: Reproduction d’enregistrements informatiques

    18.20.30.30

    Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d'une largeur ≤ 4 mm

    I

     

    18.20.30.50

    Reproduction de bandes magnétiques comportant des données informatiques d'une largeur > 4 mm

    I

     

    18.20.30.70

    Reproduction d'autres supports à l'exclusion des bandes magnétiques comportant des données informatiques

    I

     

    NACE 19.10: Cokéfaction

    CPA 19.10.30: Brai et coke de brai

    19.10.30.00

    Brai et coke de brai de goudron de houille ou d'autres goudrons minéraux

    2708

    kg

    T

     

    NACE 20.11: Fabrication de gaz industriels

    CPA 20.11.11: Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène

    20.11.11.20

    Argon

    2804.21

    m3

    T

     

    20.11.11.30

    Autres gaz rares

    2804.29

    m3

    T

     

    20.11.11.50

    Hydrogène

    2804.10

    m3

    T

     

    20.11.11.60

    Azote

    2804.30

    m3

    T

     

    20.11.11.70

    Oxygène

    2804.40

    m3

    T

     

    CPA 20.11.12: Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques

    20.11.12.30

    Dioxyde de carbone

    2811.21

    kg

    T

     

    20.11.12.50

    Trioxyde de soufre; trioxyde de diarsenic

    2811.29.10

    kg

    T

     

    20.11.12.70

    Oxydes d'azote

    2811.29.30

    kg

    T

     

    20.11.12.90

    Autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques

    2811.29.90

    kg

    T

     

    CPA 20.11.13: Air liquide ou comprimé

    20.11.13.00

    Air liquide; air comprimé

    2853.00.30

    kg

    T

     

    NACE 20.12: Fabrication de colorants et de pigments

    CPA 20.12.11: Oxyde et peroxyde de zinc; oxydes de titane

    20.12.11.30

    Oxyde de zinc; peroxyde de zinc

    2817

    kg

    T

     

    20.12.11.50

    Oxydes de titane

    2823

    kg TiO2 @

    T

     

    CPA 20.12.12: Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre

    20.12.12.00

    Oxydes et hydroxydes de chrome, manganèse, plomb et cuivre

    2819 + 2820 + 2824 + 2825.50

    kg

    T

     

    CPA 20.12.19: Autres oxydes, peroxydes et hydroxydes métalliques

    20.12.19.10

    Oxydes et hydroxydes de fer; terres colorantes contenant en poids 70 % ou plus de fer combiné, évalué en Fe2O3

    2821

    kg

    T

     

    20.12.19.30

    Oxydes et hydroxydes de cobalt; oxydes de cobalt du commerce

    2822

    kg

    T

     

    20.12.19.50

    Oxyde et hydroxyde de lithium; oxydes et hydroxydes de vanadium; oxydes et hydroxydes de nickel; oxydes de germanium et dioxyde de zirconium

    2825 [.20 +.30 +.40 +.60]

    kg

    T

     

    20.12.19.73

    Oxydes et hydroxydes de molybdène

    2825.70

    kg

    T

     

    20.12.19.75

    Oxydes d'antimoine

    2825.80

    kg

    T

     

    20.12.19.90

    Autres bases inorganiques, oxydes, hydroxydes et peroxydes métalliques

    2825.90

    kg

    T

     

    CPA 20.12.21:   Matières colorantes organiques synthétiques et préparations à base de celles-ci; produits organiques synthétiques utilisés comme agents d’avivage fluorescents ou comme luminophores; laques colorantes et préparations à base de celles-ci

    20.12.21.10

    Colorants dispersés et préparations à base de ces colorants

    3204.11

    kg

    T

     

    20.12.21.20

    Colorants acides ou mordants et préparations à base de ces colorants

    3204.12

    kg

    T

     

    20.12.21.30

    Colorants basiques et préparations à base de ces colorants

    3204.13

    kg

    T

     

    20.12.21.40

    Colorants directs et préparations à base de ces colorants

    3204.14

    kg

    T

     

    20.12.21.50

    Autres matières colorantes organiques synthétiques

    3204 [.15 +.16 +.17 +.19 +.90]

    kg

    T

     

    20.12.21.60

    Produits organiques synthétiques utilisés comme agents d'avivage fluorescents

    3204.20

    kg

    T

     

    20.12.21.70

    Laques colorantes et préparations à base de laques colorantes

    3205

    kg

    T

     

    CPA 20.12.22:   Extraits tannants d’origine végétale; tannins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés; matières colorantes d’origine végétale ou animale

    20.12.22.50

    Extraits tannants d'origine végétale, tanins et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés

    3201

    kg

    T

     

    20.12.22.70

    Matières colorantes et préparations d'origine végétale ou animale (à l'exclusion des noirs d'origine animale)

    3203

    kg

    T

     

    CPA 20.12.23:   Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes; préparations enzymatiques pour le prétannage

    20.12.23.30

    Produits tannants organiques synthétiques

    3202.10

    kg

    T

     

    20.12.23.50

    Produits tannants inorganiques et préparations tannantes ou de prétannage

    3202.90

    kg

    T

     

    CPA 20.12.24: Matières colorantes n.c.a.; produits inorganiques utilisés comme luminophores

    20.12.24.15

    Pigments et préparations à base de dioxyde de titane contenant en poids ≥ 80 % de dioxyde de titane

    3206.11

    kg TiO2 @

    T

     

    20.12.24.19

    Autres pigments et préparations à base de dioxyde de titane

    3206.19

    kg TiO2 @

    T

     

    20.12.24.40

    Pigments et préparations à base de composés du chrome ou du cadmium

    3206 [.20 +.49.30]

    kg

    T

     

    20.12.24.70

    Autres matières colorantes et autres préparations luminophores

    3206 [.41 .+.42 +.49(.10 +.80) +.50]

    kg

    T

     

    NACE 20.13: Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base

    CPA 20.13.21: Métalloïdes

    20.13.21.11

    Chlore

    2801.10

    kg

    T

     

    20.13.21.16

    Iode; fluor; brome

    2801 [.20 +.30]

    kg

    T

     

    20.13.21.20

    Soufre sublimé ou précipité; soufre colloïdal

    2802

    kg

    T

     

    20.13.21.30

    Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone n.c.a.)

    2803

    kg

    T

     

    20.13.21.40

    Bore; tellure

    2804.50

    kg

    T

     

    20.13.21.50

    Silicium

    2804.6

    kg

    T

     

    20.13.21.80

    Phosphore; arsenic; sélénium

    2804 [.70 +.80 +.90]

    kg

    T

     

    CPA 20.13.22: Dérivés halogénés, oxyhalogénés ou sulfurés des éléments non métalliques

    20.13.22.35

    Chlorures et oxychlorures de phosphore

    2812.10.1

    kg

    T

     

    20.13.22.37

    (oxy)Halogénures d'éléments non métalliques autres que de phosphore

    2812 [.10.9 +.90]

    kg

    T

     

    20.13.22.60

    Sulfures des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce

    2813

    kg

    T

     

    CPA 20.13.23: Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure

    20.13.23.00

    Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium; mercure

    2805

    kg

    T

     

    CPA 20.13.24: Chlorure d’hydrogène; oléum; pentaoxyde de diphosphore; autres acides inorganiques; dioxydes de silicium et de soufre

    20.13.24.13

    Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique)

    2806.10

    kg HCl @

    T

     

    20.13.24.15

    Acide chlorosulfurique

    2806.20

    kg

    T

     

    20.13.24.33

    Acide sulfurique

    2807.00.10

    kg SO2 @

    T

     

    20.13.24.35

    Oléum

    2807.00.90

    kg SO2 @

    T

     

    20.13.24.53

    Pentaoxyde de diphosphore

    2809.10

    kg P2O5

    T

     

    20.13.24.55

    Acide phosphorique et acides polyphosphoriques

    2809.20

    kg P2O5

    T

     

    20.13.24.60

    Oxydes de bore; acides boriques et acides inorganiques autres que le fluorure d'hydrogène

    2810 + 2811.19

    kg

    T

     

    20.13.24.73

    Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique)

    2811.11

    kg HF @

    T

     

    20.13.24.75

    Dioxyde de silicium

    2811.22

    kg SiO2 @

    T

     

    20.13.24.77

    Dioxyde de soufre

    2811.29.05

    kg SO2 @

    T

     

    CPA 20.13.25: Oxydes, hydroxydes et peroxydes; hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques

    20.13.25.25

    Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide

    2815.11

    kg NaOH @

    T

     

    20.13.25.27

    Hydroxyde de sodium (soude caustique), en solution aqueuse (lessive)

    2815.12

    kg NaOH

    T

     

    20.13.25.30

    Hydroxyde de potassium (potasse caustique)

    2815.20.00

    kg KOH

    T

     

    20.13.25.50

    Peroxydes de sodium ou de potassium

    2815.30

    kg

    T

     

    20.13.25.60

    Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium et de baryum

    2816

    kg

    T

     

    20.13.25.70

    Hydroxyde d'aluminium

    2818.30

    kg Al2O3 @

    T

     

    20.13.25.80

    Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques

    2825.10

    kg

    T

     

    CPA 20.13.31: Halogénures métalliques

    20.13.31.10

    Fluorures; fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor

    2826

    kg F @

    T

     

    20.13.31.30

    Chlorures, sauf d'ammonium

    2827 [.20 +.3]

    kg

    T

     

    20.13.31.50

    Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre et d'autres métaux

    2827.4

    kg

    T

     

    20.13.31.70

    Bromures et oxybromures, iodures et oxyiodures

    2827 [.5 +.60]

    kg

    T

     

    CPA 20.13.32: Hypochlorites, chlorates, perchlorates

    20.13.32.30

    Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites

    2828

    kg Cl @

    T

     

    20.13.32.50

    Chlorates et perchlorates; bromates et perbromates; iodates et periodates

    2829

    kg

    T

     

    CPA 20.13.41: Sulfures, sulfites et sulfates

    20.13.41.10

    Sulfures; polysulfures, de constitution chimique définie ou non; dithionites et sulfoxylates

    2830 + 2831

    kg

    T

     

    20.13.41.33

    Sulfites

    2832 [.10 +.20]

    Kg Na2S2O5 @

    T

     

    20.13.41.35

    Thiosulfates

    2832.30

    kg

    T

     

    20.13.41.51

    Sulfate de baryum ou d'aluminium

    2833 [.22 +.27]

    kg

    T

     

    20.13.41.57

    Sulfates autres que d'aluminium et de baryum

    2833 [.1 +.21 +.24 +.25 +.29]

    kg

    T

     

    20.13.41.73

    Aluns

    2833.30

    kg

    T

     

    20.13.41.75

    Peroxosulphates (persulphates)

    2833.40

    kg

    T

     

    CPA 20.13.42: Phosphinates, phosphonates, phosphates, polyphosphates et nitrates (à l’exclusion du potassium)

    20.13.42.10

    Nitrates autres que de potassium

    2834.29

    kg N @

    T

     

    20.13.42.20

    Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)

    2835.10

    kg

    T

     

    20.13.42.30

    Phosphate de mono- ou de disodium

    2835.22

    kg P2O5 @

    T

     

    20.13.42.40

    Hydrogéno-orthophosphate de calcium («phosphate dicalcique»)

    2835.25

    kg P2O5 @

    T

     

    20.13.42.70

    Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)

    2835.31

    kg P2O5 @

    T

     

    20.13.42.80

    Phosphates (à l’exclusion de l’hydrogénoorthophosphate de calcium et des phosphates de mono- ou de disodium); polyphosphates (à l’exclusion du triphosphate de sodium)

    2835 [.24 +.26 +.29 +.39]

    kg

    T

     

    CPA 20.13.43: Carbonates

    20.13.43.10

    Carbonate de disodium

    2836.20

    kg Na2CO3 @

    T

     

    20.13.43.20

    Hydrogénocarbonate (bicarbonate) de sodium

    2836.30

    kg

    T

     

    20.13.43.40

    Carbonate de calcium

    2836.50

    kg

    T

     

    20.13.43.90

    Autres carbonates

    2836 [.40 +.60 +.9]

    kg

    T

     

    CPA 20.13.51: Sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques; métaux précieux à l’état colloïdal

    20.13.51.10

    Manganites, manganates et permanganates; molybdates; tungstates (wolframates)

    2841 [.6 +.70 +.80]

    kg

    S

     

    20.13.51.25

    Chromates et dichromates, peroxochromates

    2841 [.30 +.50]

    kg

    T

     

    20.13.51.75

    Autres sels des acides oxométalliques ou peroxométalliques

    2841.90

    kg

    S

     

    20.13.51.83

    Nitrate d'argent

    2843.21

    kg

    S

     

    20.13.51.85

    Métaux précieux à l'état colloïdal, composés, amalgames sauf nitrate d'argent

    2843 [.10 +.29 +.30 +.90]

    kg

    S

     

    CPA 20.13.52: Composés inorganiques n.c.a., y compris eau distillée; amalgames autres qu’amalgames de métaux précieux

    20.13.52.50

    Eaux distillées

    2853.00.10

    kg

    S

     

    20.13.52.70

    Composés, inorganiques ou organiques, du mercure, à l'exclusion des amalgames

    2852

    kg

    S

     

    20.13.52.90

    Autres composés inorganiques, amalgames autres que de métaux précieux

    2853.00 (.50 +.90)

    kg

    S

     

    CPA 20.13.61: Isotopes n.c.a. et leurs composés (y compris eau lourde)

    20.13.61.00

    Eau lourde, autres isotopes que ceux du SH 28.44 et leurs composés

    2845

    kg

    S

     

    CPA 20.13.62:   Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes; fulminates, cyanates et thiocyanates; silicates; borates; perborates; autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques

    20.13.62.20

    Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes

    2837

    kg

    T

     

    20.13.62.30

    Borates; peroxoborates (perborates)

    2840

    kg B2O3 @

    T

     

    20.13.62.40

    Silicates; silicates des métaux alcalins du commerce

    2839

    kg SiO2 @

    T

     

    20.13.62.70

    Silicates doubles ou complexes

    2842.10

    kg

    T

     

    20.13.62.80

    Autres sels des acides et peroxoacides inorganiques (à l'exclusion des azotures)

    2842.90

    kg

    T

     

    CPA 20.13.63: Peroxyde d’hydrogène

    20.13.63.00

    Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée

    2847

    kg H2O2

    T

     

    CPA 20.13.64: Phosphures, carbures, hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures

    20.13.64.50

    Carbures, de constitution chimique définie ou non

    2849

    kg

    T

     

    20.13.64.80

    Phosphures (à l'exclusion des ferrophosphores ), de constitution chimique définie ou non; hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du 20.13.64.50

    2848 + 2850

    kg

    T

     

    CPA 20.13.65: Composés des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium

    20.13.65.00

    Composés de métaux des terres rares et des mélanges de ces métaux

    2846

    kg

    S

     

    CPA 20.13.66: Sulfure, à l’exclusion du soufre sublimé, précipité ou colloïdal

    20.13.66.00

    Soufres (à l'exclusion du soufre brut, non raffiné, sublimé, précipité et colloïdal)

    2503.00.90

    kg

    S

     

    CPA 20.13.67: Pyrites de fer grillées

    20.13.67.00

    Pyrites de fer grillées (cendres de pyrites)

    2601.20

    kg

    S

     

    CPA 20.13.68: Quartz piézo-électrique; autres pierres précieuses et semi-précieuses synthétiques ou reconstituées, brutes

    20.13.68.00

    Pierres synthétiques ou reconstituées, brutes ou simplement sciées ou dégrossies

    7104 [.10 +.20]

    g

    S

     

    NACE 20.14: Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base

    CPA 20.14.11: Hydrocarbures acycliques

    20.14.11.20

    Hydrocarbures acycliques saturés

    2901.10

    kg

    T

     

    20.14.11.30

    Éthylène

    2901.21

    kg

    T

     

    20.14.11.40

    Propène (propylène)

    2901.22

    kg

    T

     

    20.14.11.50

    Butène (butylène) et ses isomères

    2901.23

    kg

    T

     

    20.14.11.60

    Buta-1, 3-diene et isoprène

    2901.24.00

    kg

    T

     

    20.14.11.90

    Autres hydrocarbures acycliques non saturés

    2901.29

    kg

    T

     

    CPA 20.14.12: Hydrocarbures cycliques

    20.14.12.13

    Cyclohexane

    2902.11

    kg

    T

     

    20.14.12.15

    Autres hydrocarbures, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques

    2902.19

    kg

    T

     

    20.14.12.23

    Benzène

    2902.20

    kg

    T

     

    20.14.12.25

    Toluène

    2902.30

    kg

    T

     

    20.14.12.43

    O-xylène

    2902.41

    kg

    T

     

    20.14.12.45

    P-xylène

    2902.43

    kg

    T

     

    20.14.12.47

    M-xylène et isomères du xylène en mélange

    2902 [.42 +.44]

    kg

    T

     

    20.14.12.50

    Styrène

    2902.50

    kg

    T

     

    20.14.12.60

    Éthylbenzène

    2902.60

    kg

    T

     

    20.14.12.70

    Cumène

    2902.70

    kg

    T

     

    20.14.12.90

    Autres hydrocarbures cycliques

    2902.90

    kg

    T

     

    CPA 20.14.13: Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques

    20.14.13.13

    Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane (chlorure d'éthyle)

    2903.11

    kg

    T

     

    20.14.13.15

    Dichlorométhane (chlorure de méthylène)

    2903.12

    kg

    T

     

    20.14.13.23

    Chloroforme (trichlorométhane)

    2903.13

    kg

    T

     

    20.14.13.25

    Tétrachlorure de carbone

    2903.14

    kg

    T

     

    20.14.13.53

    1,2-dichloroéthane (chlorure d'éthylène)

    2903.15

    kg

    T

     

    20.14.13.57

    Autres dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques

    2903.19

    kg

    T

     

    20.14.13.71

    Chlorure de vinyle (chloroéthylène)

    2903.21

    kg

    T

     

    20.14.13.74

    Trichloroéthylène; tétrachloroéthylène (perchloroéthylène)

    2903 [.22 +.23]

    kg

    T

     

    20.14.13.79

    Autres dérivés chlorés non saturés des hydrocarbures acycliques

    2903.29

    kg

    T

     

    CPA 20.14.14: Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, halogénés ou non

    20.14.14.50

    Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques

    2904.10

    kg

    T

     

    20.14.14.70

    Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés

    2904.20

    kg

    T

     

    20.14.14.90

    Autres dérivés sulfonés, nitrés, nitrosés des hydrocarbures, même halogénés

    2904.90

    kg

    T

     

    CPA 20.14.19: Autres dérivés des hydrocarbures

    20.14.19.10

    Dérivés fluorés, bromés, iodés des hydrocarbures acycliques

    2903.3

    kg

    S

     

    20.14.19.30

    Dérivés bi-halogènes et plus des hydrocarbures acycliques

    2903.4

    kg

    S

     

    20.14.19.50

    Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques

    2903.5

    kg

    S

     

    20.14.19.70

    Dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques

    2903.6

    kg

    S

     

    CPA 20.14.21: Alcools gras industriels

    20.14.21.00

    Alcools gras industriels

    3823.70

    kg

    T

     

    CPA 20.14.22: Monoalcools

    20.14.22.10

    Méthanol (alcool méthylique)

    2905.11

    kg

    T

     

    20.14.22.20

    Propane 1-ol (alcool propylique) et propane 2-ol (alcool isopropylique)

    2905.12

    kg

    T

     

    20.14.22.30

    Butane 1-ol (alcool n-butylique)

    2905.13

    kg

    T

     

    20.14.22.40

    Autres butanols

    2905.14

    kg

    T

     

    20.14.22.63

    Octanol (alcool octylique) et ses isomères

    2905.16

    kg

    T

     

    20.14.22.65

    Alcool laurique, cétylique, stéarique, et autres monoalcools saturés

    2905 [.17 +.19]

    kg

    T

     

    20.14.22.70

    Monoalcools non saturés

    2905.2

    kg

    T

     

    CPA 20.14.23: Diols, polyalcools, alcools cycliques et leurs dérivés

    20.14.23.10

    Ethylène glycol (éthanediol)

    2905.31

    kg

    T

     

    20.14.23.20

    Propylène glycol (propane 1,2-diol)

    2905.32

    kg

    T

     

    20.14.23.33

    D-glucitol (sorbitol)

    2905.44

    kg

    T

     

    20.14.23.39

    Autres diols et autres polyalcools que le D-glucitol (sorbitol)

    2905 [.39 +.41 +.42 +.43 +.49]

    kg

    T

     

    20.14.23.50

    Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques

    2905.5

    kg

    T

     

    20.14.23.60

    Glycérines (y compris la glycérine synthétique, mais à l'exclusion de la glycérine brute et des eaux et lessives glycérineuses)

    2905.45

    kg

    T

     

    20.14.23.73

    Alcools cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques

    2906.1

    kg

    T

     

    20.14.23.75

    Alcools aromatiques

    2906.2

    kg

    T

     

    CPA 20.14.24: Phénols; phénols-alcools et dérivés des phénols

    20.14.24.10

    Monophénols

    2907.1

    kg

    T

     

    20.14.24.33

    4,4 -isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et ses sels

    2907.23

    kg

    T

     

    20.14.24.39

    Polyphénols autres que ceux du SH 2907.23; phénols-alcools

    2907 [.21 +.22 +.29]

    kg

    T

     

    20.14.24.50

    Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools

    2908

    kg

    T

     

    CPA 20.14.31: Acides monocarboxyliques gras industriels; huiles acides de raffinage

    20.14.31.20

    Acide stéarique industriel

    3823.11

    kg

    T

     

    20.14.31.30

    Acide oléique industriel

    3823.12

    kg

    T

     

    20.14.31.50

    Tall acide gras industriel

    3823.13

    kg

    T

     

    20.14.31.95

    Autres acides gras monocarboxyliques industriels distillés

    3823.19.10

    kg

    T

     

    20.14.31.97

    Autres acides gras monocarboxyliques industriels

    3823.19 (.30 +.90)

    kg

    T

     

    CPA 20.14.32: Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés

    20.14.32.15

    Acétate d'éthyle

    2915.31

    kg

    T

     

    20.14.32.19

    Esters de l'acide acétique (à l'exclusion de l'acétate d'éthyle)

    2915 [.32 +.33 +.36 +.39]

    kg

    T

     

    20.14.32.20

    Acides mono-, di- ou trichloroacétique, propionique, butyrique, valérique, leurs sels et esters

    2915 [.40 +.50 +.60]

    kg

    T

     

    20.14.32.35

    Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters

    2915.70.00

    kg

    T

     

    20.14.32.50

    Acide formique, ses sels et ses esters

    2915.1

    kg

    T

     

    20.14.32.71

    Acide acétique

    2915.21

    kg

    T

     

    20.14.32.77

    Anhydride acétique

    2915.24

    kg

    T

     

    20.14.32.78

    Autres sels de l'acide acétique

    2915.29

    kg

    T

     

    20.14.32.80

    Acide laurique et autres, leurs sels et esters

    2915.90

    kg

    T

     

    CPA 20.14.33:   Acides monocarboxyliques, cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, acycliques, polycarboxyliques non saturés et leurs dérivés

    20.14.33.10

    Acide acrylique et ses sels, et autres acides monocarboxyliques des SH 2916.19 et .20

    2916 [.11 +.19 +.20]

    kg

    T

     

    20.14.33.20

    Esters de l'acide acrylique

    2916.12

    kg

    T

     

    20.14.33.30

    Acide méthacrylique et ses sels

    2916.13

    kg

    T

     

    20.14.33.40

    Esters de l'acide méthacrylique

    2916.14

    kg

    T

     

    20.14.33.50

    Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters

    2916.15

    kg

    T

     

    20.14.33.63

    Acide benzoïque, ses sels et ses esters

    2916.31

    kg

    T

     

    20.14.33.65

    Peroxyde benzoyle et chlorure de benzoyle

    2916.32

    kg

    T

     

    20.14.33.67

    Acide phénylacétique, ses sels et ses esters

    2916 [.34 +.35]

    kg

    T

     

    20.14.33.70

    Autres acides monocarboxyliques aromatiques et leurs dérivés

    2916.39

    kg

    T

     

    20.14.33.83

    Acide oxalique, azélaïque, sébacique, leurs sels et leurs esters et autres acides polycarboxyliques des SH 2917.19 et .20

    2917 [.11 +.13 +.19 +.20]

    kg

    T

     

    20.14.33.85

    Acide adipique, ses sels et ses esters

    2917.12

    kg

    T

     

    20.14.33.87

    Anhydride maléïque

    2917.14

    kg

    T

     

    CPA 20.14.34:   Acides polycarboxyliques et carboxyliques aromatiques, contenant des fonctions oxygénées supplémentaires, et leurs dérivés, à l’exclusion de l’acide salicyclique et ses sels

    20.14.34.10

    Orthophtalates de dioctyle ou de dibutyle

    2917 [.32 +.34.10]

    kg

    T

     

    20.14.34.20

    Autres esters de l'acide orthophtalique

    2917 [.33 +.34.90]

    kg

    T

     

    20.14.34.30

    Anhydride phtalique; acide téréphtalique et ses sels

    2917 [.35 +.36]

    kg

    T

     

    20.14.34.40

    Acides polycarboxyliques aromatiques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés (à l’exclusion des esters de l’acide orthophtalique, de l’anhydride phtalique, de l’acide téréphtalique et ses sels)

    2917 [.37 +.39]

    kg

    T

     

    20.14.34.73

    Acide citrique, ses sels et ses esters

    2918 [.14 +.15]

    kg

    T

     

    20.14.34.75

    Acides carboxyliques oxygénés, leurs anhydrides, dérivés halogénés, sulfonés, nitrés, nitrosés (sauf acides citrique, salicylique, o-acétylsalicylique, et leurs sels et esters)

    2918 [.11 +.12 +.13 +.16 +.18 +.19 +.29 +.30 +.9]

    kg

    T

     

    CPA 20.14.41: Composés à fonction amine

    20.14.41.13

    Mono-, di- ou triméthilamine et sels

    2921.11

    kg

    T

     

    20.14.41.19

    Autres monoamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits

    2921.19

    kg

    T

     

    20.14.41.23

    Héxaméthylènediamine et ses sels; éthylènediamine et ses sels

    2921 [.21 +.22]

    kg

    T

     

    20.14.41.29

    Autres polyamines acycliques et leurs dérivés; sels de ces produits

    2921.29

    kg

    T

     

    20.14.41.30

    Mono-, polyamines cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques, dérivés et sels

    2921.30

    kg

    T

     

    20.14.41.51

    Aniline et ses sels

    2921.41

    kg

    T

     

    20.14.41.53

    Dérivés de l'aniline et leurs sels

    2921.42

    kg

    T

     

    20.14.41.59

    Autres monoamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits

    2921 [.43 +.44 +.45 +.46 +.49]

    kg

    T

     

    20.14.41.70

    Polyamines aromatiques et leurs dérivés; sels de ces produits

    2921.5

    kg

    T

     

    CPA 20.14.42: Composés aminés à fonction oxygénée, à l’exclusion de la lysine et de l’acide glutamique

    20.14.42.33

    Monoéthanolamine et ses sels

    2922.11

    kg

    T

     

    20.14.42.35

    Diéthanolamine et ses sels

    2922.12

    kg

    T

     

    20.14.42.37

    Triéthanolamine et ses sels

    2922.13

    kg

    T

     

    20.14.42.39

    Amino-alcools, éthers, esters, à fonction oxygénée unique, et sels

    2922 [.14 +.19]

    kg

    T

     

    20.14.42.90

    Composés aminés à fonctions oxygénées autres qu'amino-alcools, lysine et acide glutamique

    2922 [.2 +.3 +.43 +.44 +.49 +.50]

    kg

    T

     

    CPA 20.14.43: Uréines; composés à fonction carboxyimide ou nitrile et leurs dérivés

    20.14.43.10

    Uréines et leurs dérivés; sels de ces produits

    2924.21

    kg

    T

     

    20.14.43.20

    Saccharine et ses sels

    2925.11

    kg

    T

     

    20.14.43.30

    Imides et leurs dérivés; sels de ces produits (autres que saccharine et ses sels)

    2925 [.12 +.19]

    kg

    T

     

    20.14.43.40

    Imines et leurs dérivés; sels de ces produits

    2925.2

    kg

    T

     

    20.14.43.50

    Acrylonitrile

    2926.10

    kg

    T

     

    20.14.43.60

    1-Cyanoguanidine

    2926.20

    kg

    T

     

    20.14.43.70

    Composés à fonction nitrile autres qu'acrylonitrile et 1- cyanoguanidine

    2926 [.30 +.90]

    kg

    T

     

    CPA 20.14.44: Composés à autres fonctions azotées

    20.14.44.20

    Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques

    2927

    kg

    T

     

    20.14.44.30

    Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine

    2928

    kg

    T

     

    20.14.44.50

    Isocyanates

    2929.10

    kg

    T

     

    20.14.44.90

    Composés à autres fonctions azotées (autres qu'isocyanates)

    2929.90

    kg

    T

     

    CPA 20.14.51: Thiocomposés organiques et autres composés organo-inorganiques

    20.14.51.33

    Thiocarbamates et dithiocarbamates; mono-, di- ou tétrasulfures de thiourame; méthionine

    2930 [.20 +.30 +.40]

    kg

    T

     

    20.14.51.39

    Autres thiocomposés organiques

    2930 [.50 +.90]

    kg

    T

     

    20.14.51.50

    Autres composés organo-inorganiques

    2931

    kg

    T

     

    CPA 20.14.52: Composés hétérocycliques n.c.a.; acides nucléiques et leurs sels

    20.14.52.10

    Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exlusivement (sauf lactones autres que coumarines)

    2932 [.1 +.21 +.9]

    kg

    T

     

    20.14.52.30

    Composés hétérocycliques à cycle imidazole non condensé (autres que l'hydantoïne et ses dérivés)

    2933.29

    kg

    T

     

    20.14.52.60

    Mélamine

    2933.61

    kg

    T

     

    20.14.52.80

    Composés dont la structure comporte un cycle pyridine non condensé ou des cycles quinoléine ou isoquinoléine sans autres condensations; lactames; autres composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement (à l’exclusion des composés dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, imidazole non condensé, pyrimidine, pipérazine ou triazine non condensé)

    2933 [.3 +.4 +.7 +.9]

    kg

    T

     

    20.14.52.90

    Acides nucléiques, composés hétérocycliques, à cycle thiazole, benzothiazole et autres (à l'exclusion des composés à cycle phénothiazine)

    2934 [.10 +.20 +.9]

    kg

    T

     

    CPA 20.14.53:   Esters phosphoriques et leurs sels, esters d’autres acides inorganiques (à l’exclusion des esters d’halogénures d’hydrogène) et leurs sels, et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

    20.14.53.50

    Esters phosphoriques (y compris les lactophosphates), leurs sels et leurs dérivés

    2919

    kg

    T

     

    20.14.53.80

    Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

    2920

    kg

    T

     

    CPA 20.14.61: Composés à fonction aldéhyde

    20.14.61.11

    Méthanal (formaldéhyde)

    2912.11

    kg

    T

     

    20.14.61.13

    Éthanal (acétaldéhyde)

    2912.12

    kg

    T

     

    20.14.61.15

    Butanal (butyraldéhyde, isomère normal)

    2912.19.10

    kg

    T

     

    20.14.61.19

    Autres aldéhydes acycliques sans autres fonctions oxygénées

    2912.19.90

    kg

    T

     

    20.14.61.20

    Aldéhydes cycliques sans autres fonctions oxygénées

    2912.2

    kg

    S

     

    20.14.61.30

    Aldéhydes-alcools

    2912.30

    kg

    S

     

    20.14.61.40

    Aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées

    2912.4

    kg

    S

     

    20.14.61.50

    Polymères cycliques des aldéhydes

    2912.50

    kg

    S

     

    20.14.61.60

    Paraformaldéhyde

    2912.60

    kg

    T

     

    20.14.61.70

    Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits du SH 29.12

    2913

    kg

    S

     

    CPA 20.14.62: Composés à fonction cétone et quinone

    20.14.62.11

    Acétone

    2914.11

    kg

    T

     

    20.14.62.13

    Butanone (méthyléthylcétone)

    2914.12

    kg

    T

     

    20.14.62.15

    4-méthylpentane-2-one (méthylisobutylcétone)

    2914.13

    kg

    T

     

    20.14.62.19

    Autres cétones acycliques ne contenant pas d'autres fonctions oxygénées

    2914.19

    kg

    T

     

    20.14.62.31

    Camphre, cétones aromatiques (-alcools, -aldéhydes, -phénols) et contenant d'autres fonctions oxygénées

    2914 [.21 +.3 +.40 +.50]

    kg

    T

     

    20.14.62.33

    Cyclohexanone et méthylcyclohexanones

    2914.22

    kg

    T

     

    20.14.62.35

    Ionones et méthylionones

    2914.23

    kg

    T

     

    20.14.62.39

    Autres cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, sans autres fonctions oxygénées

    2914.29

    kg

    T

     

    20.14.62.60

    Quinones

    2914.6

    kg

    T

     

    20.14.62.70

    Dérivés halogènes, sulfonés, nitrés ou nitrosés de cétones et quinones

    2914.70

    kg

    T

     

    CPA 20.14.63: Éthers, peroxydes organiques, époxydes, acétals, hémiacétals et leurs dérivés

    20.14.63.10

    Éthers acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

    2909.1

    kg

    T

     

    20.14.63.23

    Ethers cyclaniques, cycléniques, cycloterpéniques et leurs dérivés

    2909.20

    kg

    T

     

    20.14.63.25

    Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés

    2909.30

    kg

    T

     

    20.14.63.33

    2,2-oxydiéthanol (diéthylène glycol)

    2909.41

    kg

    T

     

    20.14.63.39

    Autres éthers-alcools et leurs dérivés

    2909 [.43 +.44 +.49]

    kg

    T

     

    20.14.63.50

    Éthers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés

    2909.50

    kg

    S

     

    20.14.63.60

    Peroxydes d'alcools, d'éthers, de cétones et leurs dérivés

    2909.60

    kg

    S

     

    20.14.63.73

    Oxiranne (oxyde d'éthylène)

    2910.10

    kg

    T

     

    20.14.63.75

    Méthyloxiranne (oxyde de propylène)

    2910.20

    kg

    T

     

    20.14.63.79

    Autres époxydes, époxy-alcools, époxy-phénols, époxy-éthers et leurs dérivés

    2910 [.30 +.40 +.90]

    kg

    T

     

    20.14.63.80

    Acétals, hémi-acétals même à autres fonctions oxygénées et leurs dérivés

    2911

    kg

    T

     

    CPA 20.14.64: Enzymes et autres composés organiques n.c.a.

    20.14.64.30

    Autres composés organiques de constitution chimique définie ne pouvant pas être classée ailleurs

    2942

    kg

    T

     

    20.14.64.50

    Présure et ses concentrats

    3507.10

    kg

    S

     

    20.14.64.70

    Enzymes et enzymes préparés n.c.a., autres que présure et ses concentrats

    3507.90

    kg

    S

     

    CPA 20.14.71: Dérivés de produits végétaux ou résineux

    20.14.71.20

    Matières minérales naturelles activées et noirs d'origine animale

    3802.90

    kg

    S

     

    20.14.71.30

    Tall oil, même raffiné

    3803

    kg

    S

     

    20.14.71.40

    Essence de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate, huile de pin et autres

    3805

    kg

    S

     

    20.14.71.50

    Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence et huiles de colophane; gommes fondues

    3806

    kg

    S

     

    20.14.71.70

    Goudrons de bois; créosote; méthylène, poix et préparations similaires

    3807

    kg

    T

     

    CPA 20.14.72: Charbon de bois

    20.14.72.00

    Charbon de bois (charbon de coke ou noix incl.), même aggloméré

    4402

    kg

    S

     

    CPA 20.14.73: Huiles et autres produits de la distillation des goudrons et produits similaires

    20.14.73.20

    Benzols, toluols et xylols

    2707 [.10 +.20 +.30]

    kg

    T

     

    20.14.73.40

    Naphtalène et mélanges d'hydrocarbures aromatiques

    2707 [.40 +.50]

    kg

    T

     

    20.14.73.60

    Phénols

    2707.99.80

    kg

    T

     

    20.14.73.90

    Autres huiles et produits de la distillation des goudrons de houille

    2707 [.91 +.99 (.1 +.30 +.50 +.70 +.9)]

    kg

    T

     

    CPA 20.14.74: Alcool éthylique non dénaturé d’une teneur d’alcool par volume de 80 % ou plus

    20.14.74.00

    Alcool éthylique non dénaturé, ≥ 80 % en volume, non rectifié

    2207.10

    l

    S

     

    CPA 20.14.75: Alcool éthylique et autres alcools, dénaturés

    20.14.75.00

    Alcool éthylique et eaux de vie dénaturés de tous titres

    2207.20

    l

    S

     

    NACE 20.15: Fabrication de produits azotés et d'engrais

    CPA 20.15.10: Acide nitrique; acides sulfonitriques; ammoniac

    20.15.10.50

    Acide nitrique; acides sulfonitriques

    2808

    kg N @

    T

     

    20.15.10.75

    Ammoniac anhydre

    2814.10

    kg N @

    T

     

    20.15.10.77

    Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque)

    2814.20

    kg N @

    T

     

    CPA 20.15.20: Chlorure d’ammonium; nitrites

    20.15.20.30

    Chlorure d'ammonium

    2827.10

    kg

    T

     

    20.15.20.80

    Nitrites

    2834.10

    kg N @

    T

     

    CPA 20.15.31: Urée

    20.15.31.30

    Urée, d'une teneur en azote > 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec

    3102.10.10

    kg N

    T

     

    20.15.31.80

    Urée, d'une teneur en azote ≤ 45 % en poids du produit anhydre à l'état sec

    3102.10.90

    kg N

    T

     

    CPA 20.15.32: Sulfate d’ammonium

    20.15.32.00

    Sulfate d'ammonium

    3102.21

    kg N

    T

     

    CPA 20.15.33: Nitrate d’ammonium

    20.15.33.00

    Nitrate d'ammonium, même en solution aqueuse

    3102.30

    kg N

    T

     

    CPA 20.15.34: Sels doubles et mélanges de nitrate de calcium et de nitrate d’ammonium

    20.15.34.00

    Sel doubles et mélanges de nitrates de calcium et d'ammonium

    3102.60

    kg N

    T

     

    CPA 20.15.35:   Mélanges de nitrate d’ammonium et de carbonate de calcium ou d’autres matières inorganiques dépourvues de pouvoir fertilisant

    20.15.35.30

    Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques d'une teneur en azote ≤ 28 % en poids

    3102.40.10

    kg N

    T

     

    20.15.35.80

    Mélanges de nitrate d'ammonium et de carbonate de calcium ou d'autres matières inorganiques d'une teneur en azote > 28 % en poids

    3102.40.90

    kg N

    T

     

    CPA 20.15.39: Autres engrais et mélanges azotés

    20.15.39.30

    Sels doubles et mélanges de sulfate et nitrate d'ammonium

    3102.29

    kg N

    T

     

    20.15.39.60

    Solutions aqueuses ou ammoniacales d'urée et nitrate d'ammonium en mélange

    3102.80

    kg N

    T

     

    20.15.39.90

    Autres engrais minéraux ou chimiques azotés (mélanges non spécifiés incl.)

    3102.90

    kg N

    T

     

    CPA 20.15.41: Superphosphates

    20.15.41.00

    Superphosphates

    3103.10

    kg P2O5

    T

     

    CPA 20.15.49: Autres engrais phosphatés

    20.15.49.00

    Engrais minéraux ou chimiques phosphatés autres que superphosphates

    3103.90

    kg P2O5

    T

     

    CPA 20.15.51: Chlorure de potassium (muriate de potasse)

    20.15.51.00

    Chlorure de potassium

    3104.20

    kg K2O

    T

     

    CPA 20.15.52: Sulfate de potassium (sulfate de potasse)

    20.15.52.00

    Sulfate de potassium

    3104.30

    kg K2O

    T

     

    CPA 20.15.59: Autres engrais potassiques

    20.15.59.00

    Engrais minéraux ou chimiques potassiques autres que chlorure et sulfate de potassium

    3104.90

    kg K2O

    T

     

    CPA 20.15.60: Nitrate de sodium

    20.15.60.00

    Nitrate de sodium

    3102.50

    kg

    T

     

    CPA 20.15.71: Engrais ternaires: azote, phosphore et potassium

    20.15.71.30

    Engrais contenant de l'azote, du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote > 10 % en poids du produit anhydre à l'état sec

    3105.20.10

    kg

    T

     

    20.15.71.80

    Engrais contenant de l'azote, du phosphore et du potassium, d'une teneur en azote ≤ 10 % en poids du produits anhydre à l'état sec

    3105.20.90

    kg

    T

     

    CPA 20.15.72: Hydrogénoorthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)

    20.15.72.00

    Hydrogéno-orthophosphate de diammonium (phosphate diammonique)

    3105.30

    kg

    T

     

    CPA 20.15.73: Phosphate monoammonique

    20.15.73.00

    Phosphate monoammonique, même en mélange avec du phosphate diammonique

    3105.40

    kg

    T

     

    CPA 20.15.74: Engrais binaires: azote et phosphore

    20.15.74.00

    Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: azote et phosphore

    3105.5

    kg

    T

     

    CPA 20.15.75: Engrais binaires: phosphore et potassium

    20.15.75.00

    Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants: phosphore et potassium

    3105.60

    kg

    T

     

    CPA 20.15.76: Nitrates de potassium

    20.15.76.00

    Nitrate de potassium

    2834.21

    kg N @

    T

     

    CPA 20.15.79: Engrais minéraux ou chimiques contenant au moins deux éléments fertilisants (azote, phosphore, potassium) n.c.a.

    20.15.79.30

    Engrais du SH 31 en tablettes ou emballages ≤ 10 kg brut

    3105.10

    kg

    T

     

    20.15.79.80

    Autres engrais minéraux ou chimiques, n.c.a.

    3105.90

    kg

    T

     

    CPA 20.15.80: Engrais d’origine animale ou végétale n.c.a.

    20.15.80.00

    Engrais d'origine animale ou végétale

    3101

    kg

    T

     

    NACE 20.16: Fabrication de matières plastiques de base

    CPA 20.16.10: Polymères de l’éthylène, sous formes primaires

    20.16.10.35

    Polyéthylène linéaire d'une densité < 0,94, sous formes primaires

    3901.10.10

    kg

    T

     

    20.16.10.39

    Polyéthylènes autres que linéaires d'une densité < 0,94, sous formes primaires

    3901.10.90

    kg

    T

     

    20.16.10.50

    Polyéthylène de densité ≥ 0,94, sous formes primaires

    3901.20

    kg

    T

     

    20.16.10.70

    Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle, sous formes primaires

    3901.30

    kg

    T

     

    20.16.10.90

    Autres polymères de l'éthylène, sous formes primaires

    3901.90

    kg

    T

     

    CPA 20.16.20: Polymères du styrène, sous formes primaires

    20.16.20.35

    Polystyrène expansible, sous formes primaires

    3903.11

    kg

    T

     

    20.16.20.39

    Polystyrène, sous formes primaires autre qu'expansible

    3903.19

    kg

    T

     

    20.16.20.50

    Copolymères de styrène-acrylonitrile (SAN), sous formes primaires

    3903.20

    kg

    T

     

    20.16.20.70

    Copolymères d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), sous formes primaires

    3903.30

    kg

    T

     

    20.16.20.90

    Autres polymères du styrène, sous formes primaires

    3903.90

    kg

    T

     

    CPA 20.16.30: Polymères du chlorure de vinyle ou d’autres oléfines halogénées, sous formes primaires

    20.16.30.10

    Polychlorure de vinyle, sans mélange, sous formes primaires

    3904.10

    kg

    T

     

    20.16.30.23

    Autre polychlorure de vinyle, non plastifié, sous formes primaires

    3904.21

    kg

    T

     

    20.16.30.25

    Autre polychlorure de vinyle, plastifié, sous formes primaires

    3904.22

    kg

    T

     

    20.16.30.40

    Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle

    3904 [.30 +.40]

    kg

    T

     

    20.16.30.60

    Polymères fluorés

    3904.6

    kg

    T

     

    20.16.30.90

    Autres polymères des oléfines halogènes, sous formes primaires

    3904 [.50 +.90]

    kg

    T

     

    CPA 20.16.40:   Polyacétals, autres polyéthers et résines époxydes, sous formes primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires

    20.16.40.13

    Polyacétals, sous formes primaires

    3907.10

    kg

    T

     

    20.16.40.15

    Polyéthylèneglycols et autres polyéther-alcools, sous formes primaires

    3907.20 (.11 +.2)

    kg

    T

     

    20.16.40.20

    Polyéthers, sous formes primaires autres que polyacétols et polyéther-alcools

    3907.20.9

    kg

    T

     

    20.16.40.30

    Résines époxydes, sous formes primaires

    3907.30

    kg

    T

     

    20.16.40.40

    Polycarbonates, sous formes primaires

    3907.40

    kg

    T

     

    20.16.40.50

    Résines alkydes, sous formes primaires

    3907.50

    kg

    T

     

    20.16.40.62

    Polyéthylène téréphtalate sous formes primaires, d'un indice de viscosité ≥ 78 ml/g

    3907.60.20

    kg

    T

     

    20.16.40.64

    Autre polyéthylène téréphtalate

    3907.60.80

    kg

    T

     

    20.16.40.70

    Autres polyesters non saturés, liquides

    3907.91.10

    kg

    T

     

    20.16.40.80

    Autres polyesters non saturés, sous formes primaires

    3907.91.90

    kg

    T

     

    20.16.40.90

    Autres polyesters sous formes primaires

    3907 [.70 +.99]

    kg

    T

     

    CPA 20.16.51: Polymères de propylène ou d’autres oléfines, sous formes primaires

    20.16.51.30

    Polypropylène, sous formes primaires

    3902.10

    kg

    T

     

    20.16.51.50

    Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires autres que le polypropylène

    3902 [.20 +.30 +.90]

    kg

    T

     

    CPA 20.16.52: Polymères d’acétate de vinyle ou d’autres esters de vinyle et autres polymères de vinyle, sous formes primaires

    20.16.52.30

    Polymères d'acétate de vinyle en dispersion aqueuse, sous formes primaires

    3905 [.12 +.21]

    kg

    T

     

    20.16.52.50

    Polymères d'acétate de vinyle, sous formes primaires, autres qu'en dispersion aqueuse

    3905 [.19 +.29]

    kg

    T

     

    20.16.52.70

    Polymères de vinyle, d'esters de vinyle autres qu'acétate de vinyle sous formes primaires

    3905 [.30 +.91 +.99]

    kg

    T

     

    CPA 20.16.53: Polymères acryliques, sous formes primaires

    20.16.53.50

    Polyméthacrylate de méthyle, sous formes primaires

    3906.10

    kg

    T

     

    20.16.53.90

    Polymères acryliques, sous formes primaires, autres que polyméthacrylate de méthyle

    3906.90

    kg

    T

     

    CPA 20.16.54: Polyamides, sous formes primaires

    20.16.54.50

    Polyamides -6, -11, -12, -6.6, -6.9, -6.10 ou -6.12, sous formes primaires

    3908.10

    kg

    T

     

    20.16.54.90

    Autres polyamides, sous formes primaires

    3908.90

    kg

    T

     

    CPA 20.16.55: Résines uréiques, résines de thio-urée et résines mélaminiques, sous formes primaires

    20.16.55.50

    Résines uréiques; résines de thiourée, sous formes primaires

    3909.10

    kg

    T

     

    20.16.55.70

    Résines mélaminiques, sous formes primaires

    3909.20

    kg

    T

     

    CPA 20.16.56: Autres résines aminiques et phénoliques, polyuréthanes, sous formes primaires

    20.16.56.30

    Autres résines aminiques n.c.a., sous formes primaires

    3909.30

    kg

    T

     

    20.16.56.50

    Résines phénoliques, sous formes primaires

    3909.40

    kg

    T

     

    20.16.56.70

    Polyuréthanes, sous formes primaires

    3909.50

    kg

    T

     

    CPA 20.16.57: Silicones, sous formes primaires

    20.16.57.00

    Silicones sous formes primaires

    3910

    kg

    T

     

    CPA 20.16.59: Autres matières plastiques, sous formes primaires, n.c.a.

    20.16.59.20

    Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones, etc., n.c.a., sous formes primaires

    3911

    kg

    T

     

    20.16.59.40

    Cellulose et ses dérivés chimiques, n.c.a., sous formes primaires

    3912

    kg

    T

     

    20.16.59.60

    Polymères naturels et modifiés, n.c.a., sous formes primaires

    3913

    kg

    T

     

    20.16.59.70

    Echangeurs d'ions (polymères des SH 39.01 à 39.13), sous formes primaires

    3914

    kg

    T

     

    NACE 20.17: Fabrication de caoutchouc synthétique

    CPA 20.17.10: Caoutchouc synthétique sous formes primaires

    20.17.10.50

    Latex autre que de caoutchouc naturel

    4002 [.11 +.41 +.51 +.91]

    kg

    T

     

    20.17.10.90

    Caoutchoucs synthétiques et factices autres que latex synthétique

    4002 [.19 +.20 +.3 +.49 +.59 +.60 +.70 +.80 +.99]

    kg

    T

     

    NACE 20.20: Fabrication de pesticides et d'autres produits agrochimiques

    CPA 20.20.11: Insecticides

    20.20.11.30

    Insecticides à base d'hydrocarbures chlorés (par exemple, BHC, DDT, D-D, Aldrin, etc.)

    3808.91.20

    kg act. subst. @

    S

     

    20.20.11.40

    Insecticides à base de carbamates (par exemple, Aldicarb, Carbofuran, Methomyl, etc.)

    3808.91.30

    kg act. subst. @

    S

     

    20.20.11.50

    Insecticides à base de produits organo-phosphorés (par exemple, Chloropyriphos, Malathion)

    3808.91.40

    kg act. subst. @

    S

     

    20.20.11.60

    Insecticides à base de pyréthrinoïdes

    3808.91.10

    kg act. subst. @

    S

     

    20.20.11.90

    Autres insecticides

    3808.91.90

    kg act. subst. @

    S

     

    CPA 20.20.12: Herbicides

    20.20.12.20

    Herbicides à base de phytohormones de synthèse (Fénoprop,…)

    3808.93.11

    kg act. subst. @

    S

     

    20.20.12.30

    Herbicides à base de triazines (ex: Atrazine, simazine, …)

    3808.93.13

    kg act. subst. @

    S

     

    20.20.12.40

    Herbicides à base d'acétamides (ex: Alachlor, Butachlor, …)

    3808.93.15

    kg act. subst. @

    S

     

    20.20.12.50

    Herbicides à base de carbamates (ex: Barban, Propham, …)

    3808.93.17

    kg act. subst. @

    S

     

    20.20.12.60

    Herbicides à base de dinitroanilines (ex: Trifluralin, pendiméthalin, …)

    3808.93.21

    kg act. subst. @

    S

     

    20.20.12.70

    Herbicides à base d'urées, uraciles et sulphonylurées (ex: Thiaméturon-méthyl, …)

    3808.93.23

    kg act. subst. @

    S

     

    20.20.12.90

    Autres herbicides: (ex: Dalapon, Dicamba,…)

    3808.93.27

    kg act. subst. @

    S

     

    CPA 20.20.13: Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance

    20.20.13.50

    Inhibiteurs de germination c.v.d.

    3808.93.30

    kg act. subst. @

    S

     

    20.20.13.70

    Régulateurs de croissance pour plantes c.v.d.

    3808.93.90

    kg act. subst. @

    S

     

    CPA 20.20.14: Désinfectants

    20.20.14.30

    Désinfectants à base de sels d'ammonium

    3808.94.10

    kg act. subst. @

    S

     

    20.20.14.50

    Désinfectants à base de composés halogènes

    3808.94.20

    kg act. subst. @

    S

     

    20.20.14.90

    Autres désinfectants

    3808.94.90

    kg act. subst. @

    S

     

    CPA 20.20.15: Fongicides

    20.20.15.15

    Fongicides, bactéricides et traitement de semences: inorganiques (par exemple, soufre, etc.)

    3808.92 (.10 +.20)

    kg act. subst. @

    S

     

    20.20.15.30

    Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base de dithiocarbamates (par exemple, Ziram, etc.)

    3808.92.30

    kg act. subst. @

    S

     

    20.20.15.45

    Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base de benzimidazoles (par exemple, Benomyl, etc.)

    3808.92.40

    kg act. subst. @

    S

     

    20.20.15.60

    Fongicides, bactéricides et traitement de semences: base de tria-, diazoles (par exemple, Triadimefon, etc.)

    3808.92.50

    kg act. subst. @

    S

     

    20.20.15.75

    Fongicides, bactéricides et traitement de semences: à base diaz-, morpholines (par exemple, Triforine, etc.)

    3808.92.60

    kg act. subst. @

    S

     

    20.20.15.90

    Autres fongicides, bactéricides et traitements de semences (par exemple, Captan, etc.)

    3808.92.90

    kg act. subst. @

    S

     

    CPA 20.20.19: Autres pesticides et autres produits agrochimiques

    20.20.19.30

    Marchandises du SH 38.08, contenant une ou plusieurs des substances suivantes: de l’aldrine (ISO); du binapacryl (ISO); du camphéchlore (ISO) (toxaphène); du captafol (ISO); du chlordane (ISO); du chlordiméforme (ISO); du chlorobenzilate (ISO); des composés du mercure; du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane); du dinosèbe (ISO), ses sels ou ses esters; du dibromure d'éthylène (ISO) (1,2-dibromoéthane); du dichlorure d’éthylène (ISO) (1,2-dichloroéthane); de la dieldrine (ISO, DCI); du fluoroacétamide (ISO); de l’heptachlore (ISO); de l’hexachlorobenzène (ISO); du 1,2,3,4,5,6-hexachlorocyclohexane (HCH (ISO)), y compris lindane (ISO, DCI); du méthamidophos (ISO); du monocrotophos (ISO); de l’oxiranne (oxyde d’éthylène); du parathion (ISO); du parathion-méthyle (ISO) (méthyle-parathion); du pentachlorophénol (ISO); du phosphamidon (ISO); du 2,4,5-T (ISO) (acide 2,4,5-trichlorophénoxyacétique), ses sels ou ses esters

    3808.50

    kg act. subst. @

    S

     

    20.20.19.80

    Antirongeurs et autres produits phytosanitaires (à l'exclusion des insecticides, des fongicides, des herbicides et des désinfectants)

    3808.99

    kg act. subst. @

    S

     

    NACE 20.30: Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics

    CPA 20.30.11: Peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques, en phase aqueuse

    20.30.11.50

    Peintures et vernis acryliques ou vinyliques, en milieu aqueux

    3209.10

    kg

    S

     

    20.30.11.70

    Autres peintures, vernis dispersés ou dissous en milieu aqueux

    3209.90

    kg

    S

     

    CPA 20.30.12: Peintures et vernis à base de polyesters et de polymères acryliques ou vinyliques, en milieu non aqueux; solutions

    20.30.12.25

    Peintures et vernis: solutions à base de polyesters, contenant ≥ 50 % de solvant

    3208.10.10

    kg

    S

     

    20.30.12.29

    Autres peintures et vernis à base de polyesters

    3208.10.90

    kg

    S

     

    20.30.12.30

    Peintures, vernis: solutions à base de polymères acryliques ou vinyliques, contenant ≥ 50 % de solvant

    3208.20.10

    kg

    S

     

    20.30.12.50

    Autres peintures et vernis à base de polymères acryliques ou vinyliques

    3208.20.90

    kg

    S

     

    20.30.12.70

    Peintures et vernis: solutions autres qu'à base de polyesters ou de polymères acryliques ou vinyliques, contenant 50 % ou plus de solvant

    3208.90.1

    kg

    S

     

    20.30.12.90

    Autres peintures et vernis: à base de polymères synthétiques

    3208.90.9

    kg

    S

     

    CPA 20.30.21:   Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires; frittes de verres

    20.30.21.30

    Pigments, opacifiants et couleurs préparés et préparations similaires

    3207.10

    kg

    S

     

    20.30.21.50

    Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires

    3207.20

    kg

    S

     

    20.30.21.70

    Lustres liquides et préparations similaires, frittes et autres verres

    3207 [.30 +.40]

    kg

    S

     

    CPA 20.30.22: Autres peintures et vernis; siccatifs préparés

    20.30.22.13

    Peintures et vernis à l'huile

    3210.00.10

    kg

    S

     

    20.30.22.15

    Peintures et vernis autres qu'à l'huile, pigments à l'eau pour finissage des cuirs

    3210.00.90

    kg

    S

     

    20.30.22.20

    Siccatifs préparés

    3211

    kg

    S

     

    20.30.22.30

    Feuilles pour le marquage au fer

    3212.10

    kg

    S

     

    20.30.22.40

    Pigments, y.c. les poudres et flocons métalliques, dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; teintures et autres matières colorantes, n.d.a., c.v.d.

    3212.90

    kg

    S

     

    20.30.22.53

    Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics

    3214.10.10

    kg

    S

     

    20.30.22.55

    Enduits utilisés en peinture

    3214.10.90

    kg

    S

     

    20.30.22.60

    Enduits non réfractaires des types utilisés en maçonnerie

    3214.90

    kg

    S

     

    20.30.22.73

    Solvants, diluants organiques composites à base d'acétate de butyle

    3814.00.10

    kg

    S

     

    20.30.22.79

    Autres solvants, diluants organiques composites, n.c.a.

    3814.00.90

    kg

    S

     

    CPA 20.30.23:   Couleurs fines pour la peinture artistique, l’enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l’amusement et couleurs similaires

    20.30.23.50

    Couleurs en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, l'amusement

    3213.10

    kg

    S

     

    20.30.23.70

    Couleurs autres qu'en assortiments pour la peinture artistique, l'enseignement, l'amusement

    3213.90

    kg

    S

     

    CPA 20.30.24: Encres d’imprimerie

    20.30.24.50

    Encres noires d'imprimerie

    3215.11

    kg

    S

     

    20.30.24.70

    Autres encres d'imprimerie

    3215.19

    kg

    S

     

    NACE 20.41: Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien

    CPA 20.41.10: Glycérine

    20.41.10.00

    Glycérine brute; eaux et lessives glycérineuses

    1520

    kg

    T

     

    CPA 20.41.20: Agents tensioactifs, à l’exclusion du savon

    20.41.20.20

    Agents de surface anioniques, même c.v.d.

    3402.11

    kg

    T

     

    20.41.20.30

    Agents de surface cationiques, même c.v.d.

    3402.12

    kg

    T

     

    20.41.20.50

    Agents de surface non-ioniques, même c.v.d.

    3402.13

    kg

    T

     

    20.41.20.90

    Autres agents de surface organiques, même c.v.d.

    3402.19

    kg

    T

     

    CPA 20.41.31:   Savons, produits et préparations tensioactifs à usage de savon; papier, ouates, feutres et non-tissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents

    20.41.31.20

    Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs autres que de toilette, en barres, pains, morceaux…

    3401.19

    kg

    S

     

    20.41.31.50

    Savons sous formes de flocons, paillettes, granulés, poudres

    3401.20.10

    kg

    S

     

    20.41.31.80

    Autres savons sous d'autres formes

    3401.20.90

    kg

    S

     

    CPA 20.41.32: Détergents et produits de nettoyage

    20.41.32.40

    Préparations tensio-actives, même contenant du savon, p.r.s. (sauf à usage de savon)

    3402.20.20

    kg

    S

     

    20.41.32.50

    Préparations pour lessives et nettoyage, c.v.d.

    3402.20.90

    kg

    S

     

    20.41.32.60

    Préparations tensio-actives, n.c.v.d.

    3402.90.10

    kg

    S

     

    20.41.32.70

    Préparations pour lessives et nettoyage, n.c.v.d.

    3402.90.90

    kg

    S

     

    CPA 20.41.41: Préparations pour parfumer et désodoriser des locaux

    20.41.41.00

    Préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux

    3307.4

    S

     

    CPA 20.41.42: Cires artificielles et préparées

    20.41.42.70

    Cires artificielles et préparées de polyéthylène-glycols

    3404.20

    kg

    S

     

    20.41.42.80

    Cires artificielles et préparées, autres que de polyéthylène-glycols (cires à cacheter incl.)

    3404.90

    kg

    S

     

    CPA 20.41.43: Cirages et crèmes pour chaussures, encaustiques, brillants pour carrosseries, verre ou métaux

    20.41.43.30

    Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures ou pour cuir

    3405.10

    kg

    S

     

    20.41.43.50

    Encaustiques et similaires pour meubles en bois, parquets et boiseries

    3405.20

    kg

    S

     

    20.41.43.70

    Brillants et préparations similaires pour carrosseries (autres que les brillants pour métaux)

    3405.30

    kg

    S

     

    20.41.43.83

    Brillants pour métaux

    3405.90.10

    kg

    S

     

    20.41.43.89

    Autres cirages, crèmes et préparations similaires, n.c.a.

    3405.90.90

    kg

    S

     

    CPA 20.41.44: Pâtes et poudres à récurer et préparations similaires

    20.41.44.00

    Pâtes, poudres et autres préparations à récurer

    3405.40

    kg

    S

     

    NACE 20.42: Fabrication de parfums et de produits pour la toilette

    CPA 20.42.11: Parfums et eaux de toilette

    20.42.11.50

    Parfums

    3303.00.10

    l @

    S

     

    20.42.11.70

    Eaux de toilette

    3303.00.90

    l @

    S

     

    CPA 20.42.12: Produits pour les lèvres et les yeux

    20.42.12.50

    Produits de maquillage pour les lèvres

    3304.10

    S

     

    20.42.12.70

    Produits de maquillage pour les yeux

    3304.20

    S

     

    CPA 20.42.13: Préparations pour manucures et pédicures

    20.42.13.00

    Préparations pour manucures ou pédicures

    3304.30

    S

     

    CPA 20.42.14: Poudres, fards, fonds de teint

    20.42.14.00

    Poudres (poudres compactes incl.)

    3304.91

    S

     

    CPA 20.42.15: Produits de beauté, de maquillage et de soin de la peau (y compris les préparations solaires) n.c.a.

    20.42.15.00

    Autres produits de beauté

    3304.99

    S

     

    CPA 20.42.16: Shampooings, laques pour cheveux, produits pour permanentes et défrisage

    20.42.16.30

    Shampooings

    3305.10

    S

     

    20.42.16.50

    Préparations pour l'ondulation ou le défrisage permanents

    3305.20

    S

     

    20.42.16.70

    Laques pour cheveux

    3305.30

    S

     

    CPA 20.42.17: Lotions et autres préparations capillaires n.c.a.

    20.42.17.00

    Préparations capillaires, autres que shampoings, laques, produits pour permanentes,…

    3305.90

    S

     

    CPA 20.42.18:   Préparation pour l’hygiène buccale ou dentaire (y compris les poudres et crèmes pour faciliter l’adhérence des dentiers), fil dentaire

    20.42.18.50

    Dentifrices

    3306.10

    S

     

    20.42.18.90

    Autres préparations pour l'hygiène buccale, dentaire ou pour dentiers (fil dentaire incl.)

    3306 [.20 +.90]

    S

     

    CPA 20.42.19:   Préparations pour le rasage; déodorants corporels et produits antisudoraux; préparations pour bains; autres produits cosmétiques, de parfumerie ou de toilette n.c.a.

    20.42.19.15

    Savons, produits et préparations de toilette, en barres, pains, morceaux…(ceux à usages médicaux incl.)

    3401.11

    kg

    S

     

    20.42.19.30

    Produits et préparations organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau; même contenant du savon, p.r.s.

    3401.30

    kg

    S

     

    20.42.19.45

    Préparations pour le prérasage, le rasage ou l'après-rasage

    3307.10

    S

     

    20.42.19.60

    Désodorisants corporels et antisudoraux

    3307.20

    S

     

    20.42.19.75

    Sels parfumés et autres préparations pour le bain

    3307.30

    S

     

    20.42.19.90

    Autres produits de parfumerie, toilette, dépilation…

    3307.90

    S

     

    NACE 20.51: Fabrication de produits explosifs

    CPA 20.51.11: Poudres propulsives et produits explosifs préparés

    20.51.11.30

    Poudres propulsives

    3601

    kg

    S

    M

    20.51.11.50

    Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives

    3602

    kg

    S

    M

    CPA 20.51.12: Mèches de sûreté; cordeaux détonants, capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques

    20.51.12.50

    Mèches de sûreté; cordeaux détonants

    3603.00.10

    km @

    S

    M

    20.51.12.70

    Amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs électriques

    3603.00.90

    p/st @

    S

    M

    CPA 20.51.13: Feux d’artifice

    20.51.13.00

    Articles pour feux d'artifices

    3604.10

    kg

    S

     

    CPA 20.51.14: Fusées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l’exclusion des feux d’artifice

    20.51.14.00

    Autres articles de pyrotechnie; fusées de signalisation ou paragrêles

    3604.90

    kg

    S

    M

    CPA 20.51.20: Allumettes

    20.51.20.00

    Allumettes, autres que les articles de pyrotechnie du SH 36.04

    3605

    kg

    S

     

    NACE 20.52: Fabrication de colles

    CPA 20.52.10: Colles

    20.52.10.20

    Colles de caséine

    3501.90.10

    kg

    S

     

    20.52.10.40

    Colles d'os et autres colles d'origine animale (ichtyocolles incl.)

    3503.00.80

    kg

    S

     

    20.52.10.60

    Colles à base d'amidon, fécules, dextrines ou autres amidons ou fécules modifiés

    3505.20

    kg

    S

     

    20.52.10.80

    Colles et autres adhésifs préparés, n.c.a.

    3506

    kg

    S

     

    NACE 20.53: Fabrication d'huiles essentielles

    CPA 20.53.10: Huiles essentielles

    20.53.10.20

    Huiles essentielles

    3301 [.1 +.2]

    kg

    S

     

    20.53.10.30

    Résinoïdes

    3301.30

    kg

    S

     

    20.53.10.50

    Eaux distillées aromatiques et autres produits du SH 33.01, n.c.a.

    3301.90

    kg

    S

     

    20.53.10.75

    Mélanges de substances odoriférantes, des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons

    3302.10

    kg

    S

     

    20.53.10.79

    Mélanges de substances odoriférantes, autres que pour industries alimentaires ou des boissons

    3302.90

    kg

    S

     

    NACE 20.59: Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a.

    CPA 20.59.11: Plaques et films photographiques et films à développement instantané, sensibilisés, non exposés; papiers photographiques

    20.59.11.30

    Plaques et films plans photographiques, sensibilisés, non impressionnés

    3701

    m2 @

    S

     

    20.59.11.50

    Pellicules photographiques sensibilisées, non impressionnées

    3702

    m2 @

    S

     

    20.59.11.70

    Papiers, cartons, textiles photographiques, sensibilisés, non impressionnés

    3703

    m2 @

    S

     

    CPA 20.59.12: Émulsions sensibilisatrices pour usages photographiques; préparations chimiques pour usages photographiques n.c.a.

    20.59.12.00

    Préparations chimiques pour usages photographiques

    3707

    kg

    S

     

    CPA 20.59.20:   Graisses et huiles animales ou végétales modifiées chimiquement; mélanges non comestibles de graisses et d’huiles animales ou végétales

    20.59.20.00

    Graisses, huiles animales, végétales, et leurs mélanges non alimentaires, modifiées chimiquement

    1518

    kg

    S

     

    CPA 20.59.30: Encres de bureau et de dessin et autres encres

    20.59.30.00

    Encres autres que d'imprimeries

    3215.90

    kg

    S

     

    CPA 20.59.41: Lubrifiants spéciaux

    20.59.41.55

    Préparations avec huile de pétrole, < 70 % en poids pour traitement des textiles, cuirs, pelleteries et autres matières

    3403.11

    kg

    S

     

    20.59.41.57

    Préparations avec huile de pétrole, < 70 % en poids, ou de minéraux bitumineux pour autres usages

    3403.19

    kg

    S

     

    20.59.41.75

    Autres préparations sans pétrole pour traitement des textiles, cuirs, pelleteries et autres matières

    3403.91

    kg

    S

     

    20.59.41.79

    Préparations lubrifiantes sans pétrole pour autres usages

    3403.99

    kg

    S

     

    CPA 20.59.42: Préparations antidétonantes; additifs pour huiles minérales et produits similaires

    20.59.42.50

    Préparations antidétonantes

    3811.1

    kg

    S

     

    20.59.42.70

    Additifs pour huiles lubrifiantes

    3811.2

    kg

    S

     

    20.59.42.90

    Autres préparations chimiques du SH 38.11

    3811.90

    kg

    S

     

    CPA 20.59.43: Liquides pour freins hydrauliques; préparations antigel et pour dégivrage

    20.59.43.30

    Liquides pour freins et transmissions hydrauliques sans huiles de pétrole ou en contenant < 70 % en poids

    3819

    kg

    S

     

    20.59.43.50

    Préparations anti-gel et liquides préparés pour le dégivrage

    3820

    kg

    S

     

    CPA 20.59.51: Peptones, autres substances peptiques et dérivés n.c.a.; poudre de peaux

    20.59.51.00

    Peptones et dérivés; autres matières protéiques n.c.a.; poudre de peau

    3504

    kg

    S

     

    CPA 20.59.52:   Pâtes à modeler; cire dentaire et autres préparations pour l’art dentaire à base de plâtre; préparations et charges pour extincteurs; milieux de culture; réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire n.c.a.

    20.59.52.10

    Réactifs composés de diagnostic ou de laboratoire (papiers imprégnés ou enduits de réactifs de diagnostic ou de laboratoire incl.)

    3822

    kg

    S

     

    20.59.52.30

    Pâtes à modeler même pour l'amusement des enfants et autres compositions pour l'art dentaire

    3407

    kg

    S

     

    20.59.52.50

    Compositions et charges pour extincteurs; grenades et bombes extinctrices

    3813

    kg

    S

     

    20.59.52.70

    Milieux de culture préparés pour le développement des micro-organismes

    3821

    kg

    S

     

    CPA 20.59.53: Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques et de composés

    20.59.53.00

    Éléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique

    3818

    kg

    S

     

    CPA 20.59.54: Charbons actifs

    20.59.54.00

    Charbons activés

    3802.10

    kg

    S

     

    CPA 20.59.55: Agents d’apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits similaires

    20.59.55.50

    Agents d'apprêt ou de finissage, etc., à base de matières amylacées

    3809.10

    kg

    S

     

    20.59.55.70

    Agents d'apprêt ou de finissage à base de matières autres qu'amylacées pour les industries textiles

    3809.91

    kg

    S

     

    20.59.55.80

    Agents d'apprêt ou de finissage à base de matières autres qu'amylacées pour les industries du papier

    3809.92

    kg

    S

     

    20.59.55.90

    Agents d'apprêt ou de finissage pour l'industrie du cuir ou similaires

    3809.93

    kg

    S

     

    CPA 20.59.56:   Préparations pour le décapage; flux à souder ou à braser; accélérateurs de vulcanisation; plastifiants et stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques; préparations catalytiques n.c.a.; alkylbenzènes et alkylnaphtalènes en mélanges n.c.a.

    20.59.56.20

    Préparations pour décapage, pour soudage, brasage des métaux, pour enrobage ou fourrage des électrodes ou baguettes de soudage

    3810

    kg

    S

     

    20.59.56.30

    Préparations dites «accélérateurs de vulcanisation»

    3812.10

    kg

    S

     

    20.59.56.40

    Plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques

    3812.20

    kg

    S

     

    20.59.56.50

    Antioxydants et stabilisateurs composites pour caoutchouc et plastiques

    3812.30

    kg

    S

     

    20.59.56.60

    Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction, préparations catalytiques, n.c.a.

    3815

    kg

    S

     

    20.59.56.70

    Alkylbenzènes en mélanges, alkylnaphthalénes en mélanges, autres que SH 27.07 et 29.02

    3817

    kg

    S

     

    CPA 20.59.57: Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques

    20.59.57.20

    Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie

    3824.10

    kg

    S

     

    20.59.57.30

    Acides naphténiques, leurs sels insolubles dans l'eau et leurs esters

    3824.90.30

    kg

    S

     

    20.59.57.40

    Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques

    3824.30

    kg

    S

     

    20.59.57.50

    Additifs préparés pour ciments, mortiers ou bétons

    3824.40

    kg

    S

     

    20.59.57.70

    Sorbitol autre que celui du SH 2905.44

    3824.60

    kg

    S

     

    CPA 20.59.59: Autres produits chimiques divers n.c.a.

    20.59.59.10

    Échangeurs d’ions; compositions absorbantes pour parfaire le vide dans les tubes ou valves électriques; sulfonates de pétrole (à l’exclusion des sulfonates de pétrole de métaux alcalins, d’ammonium ou d’éthanolamines); acides sulfoniques d’huiles de minéraux bitumineux, thiophénés, et leurs sels

    3824.90 (.1 +.20)

    S

     

    20.59.59.20

    Pyrolignites; tartrate de calcium brut; citrate de calcium brut; préparations antirouille contenant des amines comme éléments actifs

    3824.90 (.25 +.35)

    S

     

    20.59.59.30

    Solvants et diluants composites inorganiques, pour vernis et produits similaires

    3824.90.40

    kg

    S

     

    20.59.59.40

    Préparations désincrustantes et similaires

    3824.90.45

    kg

    S

     

    20.59.59.53

    Préparations pour la galvanoplastie

    3824.90.50

    kg

    S

     

    20.59.59.57

    Mélanges de mono-, di- et triesters d'acides gras de la glycérine

    3824.90.55

    kg

    S

     

    20.59.59.63

    Produits et préparations utilisés à des fins pharmaco-chirurgicales

    3824.90 (.61 +.62 +.64)

    kg

    S

     

    20.59.59.65

    Produits auxiliaires du genre de ceux utilisés en fonderie (autres que les liants pour moules et noyaux)

    3824.90.65

    kg

    S

     

    20.59.59.67

    Prépararations ignifuges, hydrofuges et autres utilisées pour la protection des constructions

    3824.90.70

    kg

    S

     

    20.59.59.71

    Mélanges contenant des dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane

    3824.7

    kg

    S

     

    20.59.59.75

    Mélanges et préparations contenant de l'oxiranne (oxyde d'éthylène), des polybromobiphényles (PBB), des polychlorobiphényles (PCB), des polychloroterphényles (PCT) ou du phosphate de tris(2,3-dibromopropyle)

    3824.8

    kg

    S

     

    20.59.59.90

    Bio-carburants combustibles (substitut diesel ou éthanol pour transport), autres produits chimiques n.c.a.

    3824.90 (.75 +.8 +.9)

    kg

    S

     

    CPA 20.59.60: Gélatines et leurs dérivés, y compris lactalbumines

    20.59.60.20

    Caséinates et autres dérivés des caséines

    3501.90.90

    kg

    S

     

    20.59.60.50

    Albuminates et autres dérivés des albumines (à l'exclusion de l'ovalbumine)

    3502 [.20 +.90]

    kg

    S

     

    20.59.60.80

    Gélatines et leurs dérivés (à l'exclusion des colles de caséine)

    3503.00.10

    kg

    S

     

    NACE 20.60: Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques

    CPA 20.60.11: Fibres synthétiques discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments synthétiques

    20.60.11.10

    Fibres discontinues d'aramides, non-cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

    5503.11

    kg

    T

     

    20.60.11.20

    Câbles et fibres discontinues de polyamides (à l’exclusion des fibres d'aramides), non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

    5501.10 + 5503.19

    kg

    T

     

    20.60.11.30

    Câbles et fibres discontinues de polyesters, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

    5501.20 + 5503.20

    kg

    T

     

    20.60.11.40

    Câbles et fibres discontinues acryliques ou modacryliques, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

    5501.30 + 5503.30

    kg

    T

     

    20.60.11.50

    Câbles et fibres discontinues de polypropylène, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

    5501.40 + 5503.40

    kg

    T

     

    20.60.11.90

    Autres câbles et fibres synthétiques discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature

    5501.90 + 5503.90

    kg

    T

     

    CPA 20.60.12: Fils de filaments de haute ténacité en polyamides et polyesters

    20.60.12.20

    Fils à haute ténacité de filaments d'aramides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)

    5402.11

    kg

    S

     

    20.60.12.40

    Fils à haute ténacité de filaments de nylon ou d'autres polyamides, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre et des fils de filaments d'aramides)

    5402.19

    kg

    S

     

    20.60.12.60

    Fils à haute ténacité de filaments de polyesters, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)

    5402.20

    kg

    S

     

    CPA 20.60.13: Autres fils de monofilaments synthétiques

    20.60.13.10

    Fils de filaments de polyamides, pour textiles, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)

    5402 [.31 +.45 +.51]

    kg

    S

     

    20.60.13.20

    Fils de filaments de polyamides, pour tapis, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)

    5402.32

    kg

    S

     

    20.60.13.30

    Fils de filaments de polyesters, pour textiles, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)

    5402 [.33 +.46 +.47 +.52]

    kg

    S

     

    20.60.13.40

    Fils de filaments de polypropylène, non conditionnés pour la vente au détail (à l'exclusion des fils à coudre)

    5402 [.34 +.48 +.59.10]

    kg

    S

     

    20.60.13.50

    Fils d’élastomères, non conditionnés pour la vente au détail

    5402.44

    kg

    S

     

    20.60.13.90

    Autres fils de filaments synthétiques, non conditionnés pour la vente au détail(à l'exclusion des fils à coudre)

    5402 [.39 +.49 +.59.90]

    kg

    S

     

    CPA 20.60.14: Monofilaments synthétiques; lames en matières textiles synthétiques

    20.60.14.20

    Monofilaments de polypropylène de ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l'exclusion des monofilaments d'élastomères)

    5404.12

    kg

    S

     

    20.60.14.40

    Monofilaments synthétiques de ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm (à l'exclusion des monofilaments de polypropylène); lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente ≤ 5 mm

    5404 [.11 +.19 +.90]

    kg

    S

     

    CPA 20.60.21: Fibres artificielles discontinues, non cardées, ni peignées et câbles de filaments artificiels

    20.60.21.20

    Câbles de filaments et fibres discontinues (non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature), de rayonne viscose

    5502.00.10 + 5504.10

    kg

    S

     

    20.60.21.40

    Câbles de filaments d'acétate

    5502.00.40

    kg

    S

     

    20.60.21.90

    Autres câbles de filaments et fibres discontinues (non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature)

    5502.00.80 + 5504.90

    kg

    S

     

    CPA 20.60.22: Fils de filaments de haute ténacité en viscose

    20.60.22.00

    Fils de filaments à haute ténacité en rayonne viscose, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)

    5403.10

    kg

    S

     

    CPA 20.60.23: Autres fils de monofilaments artificiels

    20.60.23.20

    Fils simples, de filaments de rayonne viscose, y compris les monofilaments de moins de 67 décitex, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre et des fils à haute ténacité)

    5403 [.31 +.32]

    kg

    S

     

    20.60.23.40

    Fils simples, de filaments d'acétate de cellulose, y compris les monofilaments de moins de 67 décitex, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre et des fils à haute ténacité)

    5403.33

    kg

    S

     

    20.60.23.90

    Autres fils simples, de filaments artificiels, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex, n.c.v.d. (à l'exclusion des fils à coudre)

    5403.39

    kg

    S

     

    CPA 20.60.24: Monofilaments artificiels; lames en matières textiles artificielles

    20.60.24.00

    Monofilaments artificiels ≥ 67 décitex et dont la plus grande dimension de la coupe transversale ≤ 1 mm; lames et formes similaires en matières textiles artificielles dont la largeur apparente ≤ 5 mm

    5405

    kg

    S

     

    NACE 21.10: Fabrication de produits pharmaceutiques de base

    CPA 21.10.10: Acide salicylique et ses dérivés, sels et esters

    21.10.10.30

    Acide salicylique et ses sels

    2918.21

    kg

    T

     

    21.10.10.50

    Acide o-acétylsalicylique, ses sels et ses esters

    2918.22

    kg

    T

     

    21.10.10.70

    Autres esters de l'acide salicylique et leurs sels

    2918.23

    kg

    T

     

    CPA 21.10.20:   Lysine, acide glutamique et leurs sels; sels et hydroxydes d’ammonium quaternaire; phosphoaminolipides; amides et leurs dérivés et sels

    21.10.20.10

    Lysine et ses esters; sels de ces produits

    2922.41

    kg

    T

     

    21.10.20.20

    Acide glutamique et ses sels

    2922.42

    kg

    T

     

    21.10.20.40

    Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non

    2923

    kg

    T

     

    21.10.20.60

    Amides acycliques, leurs dérivés et sels (carbamates incl.)

    2924.1

    kg

    T

     

    21.10.20.70

    Amides cycliques, autres que les uréiques et dérivés et sels (carbamates incl.)

    2924 [.23 +.24 +.29]

    kg

    T

     

    CPA 21.10.31:   Lactones n.c.a., composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d’azote exclusivement, dont la structure comporte un cycle pyrazole non condensé, un cycle pyrimydine, un cycle pipérazine, un cycle triazine non condensé ou des cycles phénotiazine sans autres condensations; hydantoïne et ses dérivés

    21.10.31.10

    Lactones autres que coumarine, méthyl-, éthyl-coumarine

    2932.29

    kg

    T

     

    21.10.31.30

    Composés dont la structure comporte un cycle pyrazole (hydrogéné ou non) non condensé

    2933.1

    kg

    T

     

    21.10.31.40

    Hydantoïne et ses dérivés

    2933.21

    kg

    T

     

    21.10.31.55

    Malonylurée (acide barbiturique) et ses dérivés; sel de ces produits

    2933 [.52 +.53 +.54]

    kg

    T

     

    21.10.31.59

    Autres composés hétérocycliques à cycle pyrimidine ou pipérazine

    2933 [.55 +.59]

    kg

    T

     

    21.10.31.70

    Autres composés hétérocycliques à cycle triazine non condensé

    2933.69

    kg

    T

     

    21.10.31.80

    Composés hétérocycliques à cycles phénothiazine, sans autres condensations

    2934.30

    kg

    T

     

    CPA 21.10.32: Sulfonamides

    21.10.32.00

    Sulfonamides

    2935

    kg

    T

     

    CPA 21.10.40: Sucres chimiquement purs, n.c.a.; éthers et esters de sucre et leurs sels n.c.a.

    21.10.40.00

    Sucres chimiquement purs (à l'exclusion du saccharose, du lactose, du maltose, du glucose et du fructose)

    2940

    kg

    T

     

    CPA 21.10.51: Provitamines, vitamines et leurs dérivés

    21.10.51.00

    Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques

    2936

    S

     

    CPA 21.10.52: Hormones et leurs dérivés; autres stéroïdes utilisés principalement comme hormones

    21.10.52.00

    Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés principalement comme hormones

    2937

    g

    S

     

    CPA 21.10.53: Glycosides, alcaloïdes d’origine végétale et leurs sels, éthers, esters et autres dérivés

    21.10.53.00

    Hétérosides et alcaloïdes végétaux, naturels ou reproduits par synthèse; leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés

    2938 + 2939

    S

     

    CPA 21.10.54: Antibiotiques

    21.10.54.00

    Antibiotiques

    2941

    kg

    T

     

    CPA 21.10.60: Glandes et autres organes; extraits de glandes ou d’autres organes et autres substances humaines ou animales n.c.a.

    21.10.60.20

    Extraits de glandes, organes et leurs sécrétions

    3001.20

    S

     

    21.10.60.40

    Glandes et autres organes ou substances à usage thérapeutique ou prophylactique n.c.a. (à l'exclusion du sang et des extraits de glandes ou d'autres organes)

    3001.90

    S

     

    21.10.60.50

    Autres sangs et constituants; toxines, cultures de micro-organismes

    3002.90

    S

     

    NACE 21.20: Fabrication de préparations pharmaceutiques

    CPA 21.20.11: Médicaments contenant des pénicillines ou d’autres antibiotiques

    21.20.11.30

    Médicaments avec pénicillines ou streptomycines ou dérivés n.c.v.d.

    3003.10

    S

     

    21.20.11.50

    Médicaments contenant d'autres antibiotiques n.c.v.d.

    3003.20

    S

     

    21.20.11.60

    Médicaments avec pénicillines, streptomycines ou dérivés, en doses ou c.v.d.

    3004.10

    S

     

    21.20.11.80

    Médicaments avec d'autres antibiotiques en doses ou c.v.d.

    3004.20

    S

     

    CPA 21.20.12: Médicaments contenant des hormones, mais pas d’antibiotiques

    21.20.12.30

    Médicaments sans antibiotiques contenant de l'insuline n.c.v.d.

    3003.31

    S

     

    21.20.12.50

    Médicaments sans antibiotiques ni insuline avec hormones ou produits du SH 29.37 n.c.v.d.

    3003.39

    S

     

    21.20.12.60

    Médicaments avec de l'insuline en doses ou c.v.d.

    3004.31

    S

     

    21.20.12.70

    Médicaments avec des hormones corticostéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels, en doses ou c.v.d.

    3004 [.32 +.39]

    S

     

    CPA 21.20.13: Médicaments contenant des alcaloïdes ou leurs dérivés, mais ne contenant ni hormones ni antibiotiques

    21.20.13.10

    Médicaments avec alcaloïdes, leurs dérivés, n.c.v.d.

    3003.40

    S

     

    21.20.13.20

    Autres médicaments à usages thérapeutiques ou prophylactiques du SH 30.03 n.c.v.d.

    3003.90

    S

     

    21.20.13.40

    Médicaments avec uniquement des alcaloïdes en doses ou c.v.d.

    3004.40

    S

     

    21.20.13.60

    Médicaments avec des vitamines ou produits du SH 29.36 en doses ou c.v.d.

    3004.50

    S

     

    21.20.13.80

    Autres médicaments du SH 30.04 en doses ou c.v.d.

    3004.90

    S

     

    CPA 21.20.21: Sérums et vaccins

    21.20.21.20

    Sérums spécifiques d'animaux ou de personnes immunisés et autres constituants du sang

    3002.10

    S

     

    21.20.21.40

    Vaccins pour la médecine humaine

    3002.20

    S

     

    21.20.21.60

    Vaccins pour la médecine vétérinaire

    3002.30

    S

     

    CPA 21.20.22: Préparations chimiques contraceptives à base d’hormones ou de spermicides

    21.20.22.00

    Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides

    3006.60

    S

     

    CPA 21.20.23: Réactifs de diagnostic et autres préparations pharmaceutiques

    21.20.23.20

    Réactifs destinés à la détermination des groupes ou facteurs sanguins

    3006.20

    S

     

    21.20.23.40

    Préparations opacifiantes pour radiographies et réactifs de diagnostic «in vivo»

    3006.30

    S

     

    CPA 21.20.24: Pansements adhésifs, catguts et matériels similaires; trousses de première urgence

    21.20.24.20

    Pansements adhésifs et autres articles analogues, imprégnés ou c.v.d.

    3005.10

    S

     

    21.20.24.30

    Catguts stériles

    3006.10.10

    S

     

    21.20.24.40

    Pansements imprégnés ou c.v.d. non adhésifs

    3005.90

    S

     

    21.20.24.60

    Trousses et boîtes de pharmacie garnies, pour soins de première urgence

    3006.50

    S

     

    NACE 22.11: Fabrication et rechapage de pneumatiques

    CPA 22.11.11: Pneumatiques neufs, pour voitures de tourisme

    22.11.11.00

    Pneumatiques neufs pour voitures de tourisme (break et voitures de course incl.)

    4011.10

    p/st

    S

     

    CPA 22.11.12: Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles

    22.11.12.00

    Pneumatiques neufs, pour cycles et motocycles

    4011 [.40 +.50]

    p/st

    S

     

    CPA 22.11.13: Pneumatiques neufs, pour camions, autocars et avions

    22.11.13.55

    Pneumatiques neufs, légers, ayant un indice de charge ≤ 121

    4011.20.10

    p/st

    S

     

    22.11.13.57

    Pneumatiques neufs, lourds, ayant un indice de charge > 121

    4011.20.90

    p/st

    S

     

    22.11.13.70

    Pneumatiques neufs, pour avions

    4011.30

    p/st

    S

     

    CPA 22.11.14: Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs

    22.11.14.00

    Pneumatiques pour tracteurs; autres pneumatiques neufs

    4011 [.6 +.9]

    p/st

    S

     

    CPA 22.11.15:   Inner tubes, solid or cushion tyres, interchangeable tyre treads Chambres à air, bandages, bandes de roulement amovibles et flaps, en caoutchouc

    22.11.15.30

    Bandages pleins ou creux (mi-pleins)

    4012.90 (.20 +.30)

    p/st @

    S

     

    22.11.15.50

    Flaps

    4012.90.90

    p/st @

    S

     

    22.11.15.70

    Chambres à air, en caoutchouc

    4013

    kg

    S

     

    CPA 22.11.16: Profilés pour le rechapage

    22.11.16.00

    Profilés en caoutchouc non vulcanisé, pour le rechapage

    4006.10

    kg

    S

     

    CPA 22.11.20: Pneumatiques rechapés

    22.11.20.30

    Pneumatiques rechapés destinés à des voitures de tourisme

    4012.11

    p/st

    S

     

    22.11.20.50

    Pneumatiques rechapés destinés à des camions ou autobus

    4012.12

    p/st

    S

     

    22.11.20.90

    Pneumatiques rechapés destinés à des avions ou à d'autres usages

    4012 [.13 +.19]

    p/st

    S

     

    NACE 22.19: Fabrication d'autres articles en caoutchouc

    CPA 22.19.10: Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

    22.19.10.00

    Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

    4003

    kg

    T

     

    CPA 22.19.20:   Caoutchouc non vulcanisé et articles en caoutchouc vulcanisé; caoutchouc vulcanisé non durci en fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés

    22.19.20.13

    Caoutchouc additionné de noir de carbone ou de silice

    4005.10

    kg

    S

     

    22.19.20.19

    Autre caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes

    4005 [.20 +.9]

    kg

    S

     

    22.19.20.30

    Formes et articles en caoutchouc non vulcanisé autres que les profilés pour le rechapage

    4006.90

    kg

    S

     

    22.19.20.50

    Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé non durci

    4007

    kg

    S

     

    22.19.20.70

    Plaques, feuilles, bandes en caoutchouc vulcanisé non durci

    4008 [.11 +.21.90]

    kg

    S

     

    22.19.20.83

    Baguettes et profilés en caoutchouc alvéolaire vulcanisé non durci

    4008.19

    kg

    S

     

    22.19.20.85

    Plaques, feuilles, bandes pour revêtement de sol et tapis de pied en caoutchouc non alvéolaire non durci

    4008.21.10

    kg

    S

     

    22.19.20.87

    Profilés et baguettes en caoutchouc non alvéolaire non durci

    4008.29

    kg

    S

     

    CPA 22.19.30: Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci

    22.19.30.30

    Tubes nus en caoutchouc vulcanisé non durci, non renforcé d'autres matières et sans accessoires

    4009.11

    kg

    S

     

    22.19.30.55

    Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de métal sans accessoires

    4009.21

    kg

    S

     

    22.19.30.57

    Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé de textiles sans accessoires

    4009.31

    kg

    S

     

    22.19.30.59

    Tuyaux nus en caoutchouc vulcanisé non durci, renforcé d'autres matières ou autrement associés à d'autres matières, sans accessoires

    4009.41

    kg

    S

     

    22.19.30.70

    Tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, avec accessoires

    4009 [.12 +.22 +.32 +.42]

    kg

    S

     

    CPA 22.19.40: Bandes transporteuses et courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé

    22.19.40.30

    Courroies de transmission de section trapézoïdale (striées ou non), en caoutchouc vulcanisé

    4010 [.31 +.32 +.33 +.34]

    kg

    S

     

    22.19.40.50

    Courroies transporteuses en caoutchouc vulcanisé

    4010.1

    kg

    S

     

    22.19.40.70

    Courroies synchrones de transmission, en caoutchouc vulcanisé

    4010 [.35 +.36]

    kg

    S

     

    22.19.40.90

    Autres courroies en caoutchouc vulcanisé

    4010.39

    kg

    S

     

    CPA 22.19.50: Tissus caoutchoutés, à l’exclusion des toiles à pneu

    22.19.50.50

    Rubans adhésifs en tissus caoutchoutés, ≤ 20 cm de large

    5906.10

    kg

    S

     

    22.19.50.70

    Tissus caoutchoutés (imprégnés, enduits, recouverts ou obtenus autrement)

    5906.9

    kg

    S

     

    CPA 22.19.60: Vêtements et accessoires de l’habillement en caoutchouc vulcanisé non durci

    22.19.60.00

    Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles) en caoutchouc vulcanisé non durci, pour tous usages

    4015

    kg

    S

     

    CPA 22.19.71: Articles d’hygiène ou de pharmacie (y compris les tétines) en caoutchouc vulcanisé non durci

    22.19.71.20

    Préservatifs en caoutchouc vulcanisé non durci

    4014.10

    p/st @

    S

     

    22.19.71.30

    Articles d'hygiène ou de pharmacie en caoutchouc vulcanisé (à l'exclusion des préservatifs)

    4014.90.00

    kg

    S

     

    CPA 22.19.72: Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé non alvéolaire

    22.19.72.00

    Revêtements de sols et tapis de pied en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire

    4016.91

    kg

    S

     

    CPA 22.19.73:   Autres articles en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; caoutchouc durci sous toutes formes et articles en caoutchouc durci; revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé alvéolaire

    22.19.73.10

    Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé alvéolaire non durci

    4016.10

    kg

    S

     

    22.19.73.21

    Gommes à effacer en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire

    4016.92

    kg

    S

     

    22.19.73.23

    Joints en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire

    4016.93

    kg

    S

     

    22.19.73.30

    Pare-chocs, même gonflables, pour accostage des bateaux, en caoutchouc vulcanisé non-durci; autres articles gonflables, en caoutchouc vulcanisé non-durci

    4016 [.94 +.95]

    kg

    S

     

    22.19.73.45

    Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé, pour véhicules des SH 87.01 à 87.05

    4016.99.52

    kg

    S

     

    22.19.73.47

    Pièces en caoutchouc vulcanisé non durci, non alvéolaire, moulées pour véhicules des SH 87.01 à 87.05

    4016.99.57

    kg

    S

     

    22.19.73.49

    Pièces caoutchouc-métal en caoutchouc vulcanisé, pour autres usages

    4016.99.91

    kg

    S

     

    22.19.73.50

    Semelles extérieures et talons de chaussures, en caoutchouc

    6406.20.10

    p/st @

    S

     

    22.19.73.65

    Autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci

    4016.99.97

    kg

    S

     

    22.19.73.79

    Caoutchouc durci et ouvrages en caoutchouc durci

    4017

    kg

    S

     

    NACE 22.21: Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques

    CPA 22.21.10: Monofilaments supérieurs à 1 mm, joncs, bâtons et profilés, en matières plastiques

    22.21.10.50

    Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés en polymères de l'éthylène

    3916.10

    kg

    S

     

    22.21.10.70

    Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés en polymères du chlorure de vinyle

    3916.20

    kg

    S

     

    22.21.10.90

    Monofils (coupe transversale > 1 mm), joncs, bâtons, profilés, en autres matières plastiques

    3916.90

    kg

    S

     

    CPA 22.21.21: Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières cellulosiques; tubes et tuyaux rigides en matières plastiques

    22.21.21.30

    Boyaux artificiels en protéine durcie ou matières plastiques cellulosiques

    3917.10

    kg

    S

     

    22.21.21.53

    Tubes et tuyaux rigides en polymères de l'éthylène

    3917.21

    kg

    S

     

    22.21.21.55

    Tubes et tuyaux rigides en polymères du propylène

    3917.22

    kg

    S

     

    22.21.21.57

    Tubes et tuyaux rigides en polymère du chlorure de vinyle

    3917.23

    kg

    S

     

    22.21.21.70

    Tubes et tuyaux rigides en autres matières plastiques

    3917.29

    kg

    S

     

    CPA 22.21.29: Autres tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques

    22.21.29.20

    Tubes et tuyaux souples en plastique supportant une pression ≥ 27,6 MPa

    3917.31

    kg

    S

     

    22.21.29.35

    Autres tubes, tuyaux en plastique non renforcés, sans accessoires

    3917.32

    kg

    S

     

    22.21.29.37

    Autres tubes, tuyaux en plastique non renforcés, avec accessoires

    3917.33

    kg

    S

     

    22.21.29.50

    Autres tubes et tuyaux en matières plastiques

    3917.39

    kg

    S

     

    22.21.29.70

    Accessoires en matières plastiques pour tubes et tuyaux

    3917.40

    kg

    S

     

    CPA 22.21.30: Plaques, feuilles, films, bandes et lames, en matières plastiques, non munies d’un support, ni associées à d’autres matières

    22.21.30.10

    Plaques, feuilles, bandes… non renforcées, en polymère de l'éthylène, d'une épaisseur ≤ 0,125 mm

    3920.10 (.2 +.40)

    kg

    S

     

    22.21.30.17

    Plaques, feuilles, bandes… non renforcées, en polymère de l'éthylène, d'une épaisseur > 0,125 mm

    3920.10.8

    kg

    S

     

    22.21.30.21

    Plaques, feuilles, bandes… en polymère du propylène à orientation biaxiale, épaisseur ≤ 0,10 mm

    3920.20.21

    kg

    S

     

    22.21.30.23

    Plaques…, feuilles, bandes en polymère de propylène, épaisseur ≤ 0,10 mm, autres

    3920.20.29

    kg

    S

     

    22.21.30.25

    Bandes en polymères du propylène, d'une épaisseur > 0,1 mm et d'une largeur > 5 mm mais ≤ 20 mm, des types utilisés pour l'emballage (à l'exclusion des produits auto-adhésifs)

    3920.20.7

    kg

    S

     

    22.21.30.29

    Bandes, épaisseur > 0,10 mm autres que pour l'emballage

    3920.20.90

    kg

    S

     

    22.21.30.30

    Plaques, feuilles, bandes… en polymères du styrène

    3920.30

    kg

    S

     

    22.21.30.35

    Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d'une épaisseur ≤ 1mm

    3920.43.10

    kg

    S

     

    22.21.30.36

    Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant ≥ 6 % de plastifiants, d'une épaisseur > 1mm

    3920.43.90

    kg

    S

     

    22.21.30.37

    Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d'une épaisseur ≤ 1mm

    3920.49.10

    kg

    S

     

    22.21.30.38

    Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en polymères du chlorure de vinyle, contenant < 6 % de plastifiants, d'une épaisseur > 1mm

    3920.49.90

    kg

    S

     

    22.21.30.53

    Plaques, feuilles, bandes en polymétacrylate de méthyle

    3920.51

    kg

    S

     

    22.21.30.59

    Plaques, feuilles, bandes en autres polymères acryliques

    3920.59

    kg

    S

     

    22.21.30.61

    Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en polycarbonates

    3920.61

    kg

    S

     

    22.21.30.63

    Plaques, feuilles, bandes en polyesters non saturés

    3920.63

    kg

    S

     

    22.21.30.65

    Plaques, feuilles, bandes en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur n'excédant pas 0,35 mm

    3920.62.1

    kg

    S

     

    22.21.30.67

    Plaques, feuilles, bandes en polyéthylène téréphtalate, d'une épaisseur excédant 0,35 mm

    3920.62.90

    kg

    S

     

    22.21.30.69

    Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en autres polyesters

    3920.69

    kg

    S

     

    22.21.30.70

    Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en cellulose ou en ses dérivés chimiques non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (à l'exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18)

    3920.7

    kg

    S

     

    22.21.30.82

    Plaques, feuilles, bandes, pellicules et lames, en polyamides

    3920.92

    kg

    S

     

    22.21.30.86

    Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en poly(butyral de vinyle), en résines aminiques ou phénoliques ou en produits de polymérisation non-alvéolaires, non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (à l'exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18)

    3920 [.91 +.93 +.94 +.99(.2 +.5)]

    kg

    S

     

    22.21.30.90

    Plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non-alvéolaires, n.d.a., non-renforcées ni stratifiées, ni munies d'un support, ni pareillement associées à d'autres matières (à l'exclusion des produits auto-adhésifs et des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18 et des barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire du NC 3006.10.30)

    3920.99.90

    kg

    S

     

    CPA 22.21.41: Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques alvéolaires

    22.21.41.20

    Plaques, feuilles, bandes…, alvéolaires en polymères du styrène

    3921.11

    kg

    S

     

    22.21.41.30

    Plaques, feuilles, bandes…, alvéolaires en polymères du chlorure de vinyle

    3921.12

    kg

    S

     

    22.21.41.50

    Plaques, feuilles, bandes…, alvéolaires en polyuréthanes

    3921.13

    kg

    S

     

    22.21.41.70

    Plaques, feuilles, bandes…, alvéolaires en cellulose régénérée

    3921.14

    kg

    S

     

    22.21.41.80

    Plaques, feuilles, bandes…, alvéolaires en résines époxydes et autres matières plastiques

    3921.19

    kg

    S

     

    CPA 22.21.42: Autres plaques, feuilles, films, bandes et lames en matières plastiques non alvéolaires

    22.21.42.30

    Plaques, feuilles, pellicules, bandes…, non alvéolaires, en polyesters

    3921.90.1

    kg

    S

     

    22.21.42.50

    Plaques, feuilles, bandes…, non alvéolaires en résines phénoliques

    3921.90.30

    kg

    S

     

    22.21.42.75

    Plaques…, en résines aminiques stratifiées sous haute pression, avec couche décorative

    3921.90.41

    kg

    S

     

    22.21.42.79

    Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en produit de polymérisation

    3921.90 (.43 +.49 +.55 +.60)

    kg

    S

     

    22.21.42.80

    Autres plaques…, non alvéolaires, en matières plastiques autres que de polymérisation

    3921.90.90

    kg

    S

     

    NACE 22.22: Fabrication d'emballages en matières plastiques

    CPA 22.22.11: Sacs, sachets, pochettes et cornets en polymères de l’éthylène

    22.22.11.00

    Sacs, sachets, pochettes, cornets en polymères de l'éthylène

    3923.21

    kg

    S

     

    CPA 22.22.12: Sacs, sachets, pochettes et cornets en autres matières plastiques

    22.22.12.00

    Sacs, sachets, pochettes, cornets en autres matières plastiques (à l'exclusion des produits en polymères de l'éthylène)

    3923.29

    kg

    S

     

    CPA 22.22.13: Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques

    22.22.13.00

    Boîtes, caisses, casiers et articles similaires en matières plastiques

    3923.10

    kg

    S

     

    CPA 22.22.14: Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques

    22.22.14.50

    Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques, contenance ≤ 2 l

    3923.30.10

    p/st

    S

     

    22.22.14.70

    Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires en matières plastiques, contenance > 2 l

    3923.30.90

    p/st

    S

     

    CPA 22.22.19: Autres emballages en matières plastiques

    22.22.19.10

    Bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en matières plastiques

    3923.40

    kg

    S

     

    22.22.19.20

    Capsules de bouchage et de surbouchage en matières plastiques

    3923.50.10

    kg

    S

     

    22.22.19.30

    Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture en matières plastiques

    3923.50.90

    kg

    S

     

    22.22.19.40

    Filets extrudés sous forme tubulaire en matières plastiques

    3923.90.10

    kg

    S

     

    22.22.19.90

    Autres articles, en matières plastiques, pour le transport ou l'emballage

    3923.90.90

    p/st @

    S

     

    NACE 22.23: Fabrication d'éléments en matières plastiques pour la construction

    CPA 22.23.11: Revêtements en matières plastiques, en rouleaux ou en dalles

    22.23.11.55

    Revêtement de sol, murs…, consistant en un support imprégné, enduit…de polychlorure de vinyle

    3918.10.10

    m2

    S

     

    22.23.11.59

    Revêtements de sols, de murs, de plafonds en polymère de chlorure de vinyle autres que supports imprégnés, enduits de P.V.C.

    3918.10.90

    m2

    S

     

    22.23.11.90

    Revêtement de sols, murs, plafonds en matières plastiques autres qu'en polymère de chlorure de vinyle

    3918.90

    m2

    S

     

    CPA 22.23.12:   Baignoires, lavabos, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse d’eau et articles similaires en matières plastiques

    22.23.12.50

    Baignoires, douches et lavabos, en matière plastique

    3922.10

    p/st @

    S

     

    22.23.12.70

    Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance, en matières plastiques

    3922.20

    p/st @

    S

     

    22.23.12.90

    Autres articles à usage sanitaire ou hygiénique, en matières plastiques

    3922.90

    p/st @

    S

     

    CPA 22.23.13: Réservoirs, foudres, cuves et récipients analogues, d’une contenance supérieure à 300 l, en matières plastiques

    22.23.13.00

    Réservoirs, foudres, cuves et autres récipients > 300 l, en matières plastiques, pour l'équipement de la construction

    3925.10

    kg

    S

     

    CPA 22.23.14: Portes, fenêtres et huisseries; volets, stores et articles similaires, et leurs parties, en matières plastiques

    22.23.14.50

    Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils, en matières plastiques

    3925.20

    p/st

    S

     

    22.23.14.70

    Volets, stores et similaires et leur parties en matières plastiques

    3925.30

    kg

    S

     

    CPA 22.23.15: Linoléum et revêtements de sol durs à surface non plastique, revêtements de sol résilients tels que vinyle, linoléum, etc.

    22.23.15.00

    Linoléums, revêtements de sol: enduits sur support textile, même découpés

    5904

    m2

    S

     

    CPA 22.23.19: Éléments en matières plastiques pour la construction n.c.a.

    22.23.19.50

    Accessoires et garnitures en matières plastiques destinés à être fixés à demeure pour le bâtiment

    3925.90.10

    kg

    S

     

    22.23.19.90

    Éléments structuraux utilisés pour la construction des sols, murs, cloisons, plafonds, toits, etc., gouttières et accessoires, rambardes, balustrades, rampes et barrières similaires, rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins, ateliers, entrepôts, etc., motifs décoratifs architecturaux, par exemple cannelures, coupoles, colombiers, et autres articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, n.d.a.

    3925.90.80

    kg

    S

     

    CPA 22.23.20: Constructions préfabriquées en matières plastiques

    22.23.20.00 z

    Constructions préfabriquées, en matières plastiques

    9406.00.80a

    S

     

    NACE 22.29: Fabrication d'autres articles en matières plastiques

    CPA 22.29.10: Vêtements et accessoires de l’habillement (y compris gants) en matières plastiques

    22.29.10.00

    Vêtements et accessoires du vêtement (gants incl.) en matières plastiques

    3926.20

    kg

    S

     

    CPA 22.29.21:   Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, en rouleaux d’une largeur inférieure ou égale à 20 cm

    22.29.21.30

    Bandes avec enduit en caoutchouc, naturel/synthétique, non vulcanisé, en rouleaux d'une largeur ≤ 20 cm

    3919.10.1

    kg

    S

     

    22.29.21.50

    Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en rouleaux d'une largeur ≤ 20 cm, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement (à l'exclusion des bandes avec enduit en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé)

    3919.10.3

    kg

    S

     

    22.29.21.70

    Feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en rouleaux d'une largeur ≤ 20 cm, en produits de polymérisation d'addition (à l'exclusion des bandes avec enduit en caoutchouc, naturel ou synthétique, non vulcanisé)

    3919.10.6

    kg

    S

     

    22.29.21.90

    Plaques, feuilles… autoadhésifs en autres matières plastiques, en rouleaux, largeur ≤ 20 cm

    3919.10.90

    kg

    S

     

    CPA 22.29.22: Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques

    22.29.22.30

    Plaques…, ouvrées autrement qu'en surface/découpées, autre que carrée/rectangulaire

    3919.90.10

    kg

    S

     

    22.29.22.50

    Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en produits de polymérisation de réorganisation ou de condensation, même modifiés chimiquement, même en rouleaux d'une largeur ≤ 20 cm, non-travaillés ou simplement ouvrés en surface ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (à l'exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18)

    3919.90.3

    kg

    S

     

    22.29.22.70

    Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en produits de polymérisation d'addition, même en rouleaux d'une largeur ≤ 20 cm, non-travaillés ou simplement ouvrés en surface ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (à l'exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18)

    3919.90.6

    kg

    S

     

    22.29.22.90

    Autres plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux, non-travaillés ou simplement ouvrés en surface ou simplement découpés de forme carrée ou rectangulaire (à l'exclusion des revêtements de sols, de murs ou de plafonds du SH 39.18)

    3919.90.90

    kg

    S

     

    CPA 22.29.23: Articles de table et de cuisine, autres articles ménagers et de toilette, en matières plastiques

    22.29.23.20

    Vaisselle et articles de table et de cuisine en matières plastiques

    3924.10

    kg

    S

     

    22.29.23.50

    Articles de ménage et de toilette en cellulose régénérée

    3924.90.1

    kg

    S

     

    22.29.23.90

    Autres articles de toilette et de ménage en autres matières plastiques

    3924.90.90

    kg

    S

     

    CPA 22.29.24: Parties n.c.a. d’appareils d’éclairage, enseignes, panneaux lumineux, en matières plastiques

    22.29.24.00

    Parties des appareils d'éclairage… du SH 94.05 en matières plastiques

    9405.92

    S

     

    CPA 22.29.25: Articles scolaires et de bureau en matières plastiques

    22.29.25.00

    Articles de bureaux et articles scolaires en matières plastiques

    3926.10

    kg

    S

     

    CPA 22.29.26: Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires; statuettes et autres objets d’ornement en matières plastiques

    22.29.26.10

    Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires en matières plastiques

    3926.30

    kg

    S

     

    22.29.26.20

    Statuettes et autres objets d'ornementation en matières plastiques

    3926.40

    kg

    S

     

    22.29.26.30

    Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts en matières plastiques

    3926.90.50

    kg

    S

     

    CPA 22.29.29: Autres articles en matières plastiques

    22.29.29.10

    Peignes, barrettes, et similaires, en caoutchouc durci ou en matières plastiques

    9615.11

    kg

    S

     

    22.29.29.20

    Semelles extérieures et talons de chaussures, en matière plastique

    6406.20.90

    p/st @

    S

     

    22.29.29.50

    Autres ouvrages fabriqués à partir de feuilles en matières plastiques

    3926.90.92

    kg

    S

     

    22.29.29.90

    Autres ouvrages en plastique et en autres matières des SH 39.01 à 39.14

    3006.91 + 3926.90.97

    S

     

    CPA 22.29.91: Façons de travail des matières plastiques

    22.29.91.10

    Pièces en matières plastiques pour machines, appareils et engins mécaniques du SH 84

    S

    S1

    22.29.91.25

    Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.09 et 85.16

    S

    S1

    22.29.91.27

    Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.19 à 85.21

    S

    S1

    22.29.91.30

    Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.25 à 85.28

    S

    S1

    22.29.91.40

    Pièces en matières plastiques pour appareils des SH 85.35 à 85.37, et 85.42

    S

    S1

    22.29.91.50

    Pièces en matières plastiques pour véhicules et matériel pour voies ferrées

    S

    S1

    22.29.91.60

    Parties et accessoires en matières plastiques pour véhicules routiers du SH 87

    S

    S1

    22.29.91.80

    Parties en matières plastiques pour véhicules aériens du SH 88

    S

    S1

    22.29.91.93

    Pièces en matières plastiques pour autres machines, appareil et matériel électrique du SH 85

    S

    S1

    22.29.91.97

    Parties en matières plastiques pour instruments et appareils du SH 90

    S

    S1

    NACE 23.11: Fabrication de verre plat

    CPA 23.11.11: Verre coulé, étiré ou soufflé, en feuilles, mais non travaillé

    23.11.11.10

    Plaques et feuilles, non armées, en verre dit «coulé», même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillées

    7003.1

    m2

    S

     

    23.11.11.30

    Plaques et feuilles, armées, et profilés, en verre dit «coulé», même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillées

    7003 [.20 +.30]

    kg

    S

     

    23.11.11.50

    Feuilles en verre étiré ou soufflé, même à couche absorbante, réfléchissante ou non-réfléchissante, mais non autrement travaillé

    7004

    m2

    S

     

    CPA 23.11.12: Verre flotté et verre douci ou poli, en feuilles, mais non travaillé

    23.11.12.12

    Glace non armée, à couche antiréfléchissante

    7005.10.05

    m2

    S

     

    23.11.12.14

    Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, autre que d'horticulture d'une épaisseur ≤ 3,5 mm

    7005.10.25

    m2

    S

     

    23.11.12.17

    Glace non armée, à couche absorbante ou réfléchissante, d'épaisseur > 3,5 mm

    7005.10 (.30 +.80)

    m2

    S

     

    23.11.12.30

    Glace non armée, colorée dans la masse, opacifiée, plaquée ou doucie autre qu'à couche absorbante ou réfléchissante

    7005.21

    m2

    S

     

    23.11.12.90

    Autres glaces que celles des SH 7005.10 et 7005.21

    7005 [.29 +.30]

    m2

    S

     

    NACE 23.12: Façonnage et transformation du verre plat

    CPA 23.12.11: Verre plat, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non encadré ni monté

    23.12.11.50

    Verre d'optique des SH 70.03, 70.04 et 70.05, travaillé, mais non encadré ni associé à d'autres matières

    7006.00.10

    kg

    S

     

    23.12.11.90

    Autres verres des SH 70.03, 70.04 et 70.05, travaillés, mais non encadrés, ni associés à d'autres matières

    7006.00.90

    kg

    S

     

    CPA 23.12.12: Verre de sécurité

    23.12.12.10

    Verres trempés, de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

    7007.11

    m2 @

    S

     

    23.12.12.30

    Verres de sécurité trempés (autres que pour véhicules)

    7007.19

    m2

    S

     

    23.12.12.50

    Verres de sécurité formés de feuilles contrecollées, de dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules

    7007.21

    kg

    S

     

    23.12.12.70

    Verres de sécurité formés de feuilles contrecollées (autres que pour véhicules)

    7007.29

    m2

    S

     

    CPA 23.12.13: Miroirs en verre; vitrages isolants à parois multiples

    23.12.13.30

    Vitrages isolants à parois multiples

    7008

    m2

    S

     

    23.12.13.50

    Miroirs rétroviseurs pour véhicules

    7009.10

    p/st

    S

     

    23.12.13.90

    Miroirs en verre, encadrés ou non, autres que les miroirs rétroviseurs pour véhicules

    7009.9

    kg

    S

     

    NACE 23.13: Fabrication de verre creux

    CPA 23.13.11:   Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l’exclusion des ampoules; bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre

    23.13.11.10

    Bocaux à stériliser en verre; bouchons, couvercles et autres dipositifs de fermeture en verre

    7010 [.20 +.90.10]

    kg

    S

     

    23.13.11.20

    Récipients obtenus à partir d'un tube de verre (sauf bocaux à stériliser)

    7010.90.21

    p/st

    S

     

    23.13.11.30

    Récipients en verre d'une contenance nominale ≥ 2,5 litres (sauf bocaux à stériliser)

    7010.90.31

    p/st

    S

     

    23.13.11.40

    Bouteilles et flacons en verre non coloré d'une contenance nominale <2,5 litres, pour produits alimentaires et boissons

    7010.90.4

    p/st

    S

     

    23.13.11.50

    Bouteilles et flacons en verre coloré d'une contenance nominale <2,5 litres, pour produits alimentaires et boissons

    7010.90.5

    p/st

    S

     

    23.13.11.60

    Récipients de transport ou d'emballage en verre pour produits alimentaires et boissons autres que bouteilles et flacons d'une contenance nominale <2,5 litres

    7010.90.6

    p/st

    S

     

    23.13.11.70

    Récipients de transport ou d'emballage en verre pour produits pharmaceutiques d'une contenance nominale <2,5 litres

    7010.90.7

    p/st

    S

     

    23.13.11.80

    Récipients de transport ou d'emballage, en verre, d'une contenance nominale <2,5 litres (sauf pour produits alimentaires et boissons; pour produits pharmaceutiques; récipients obtenus à partir d'un tube de verre)

    7010.90.9

    p/st

    S

     

    CPA 23.13.12: Verres à boire autres qu’en vitrocérame

    23.13.12.20

    Verres à boire (y compris les verres à pied), en cristal au plomb cueilli à la main (à l'exclusion des articles en vitrocérame)

    7013 [.22.10 +.33.1]

    p/st

    S

     

    23.13.12.40

    Verres à boire (y compris les verres à pied), en cristal au plomb cueilli mécaniquement (à l'exclusion des articles en vitrocérame)

    7013 [.22.90 +.33.9]

    p/st

    S

     

    23.13.12.60

    Verres à boire, en verre trempé (à l'exclusion des verres à pied et des articles en vitrocérame ou en cristal au plomb)

    7013.37.10

    p/st

    S

     

    23.13.12.90

    Autres verres à boire

    7013 [.28 +.37(.5 +.9)]

    p/st

    S

     

    CPA 23.13.13: Verrerie domestique, objets en verre pour la toilette ou le bureau, objets décoratifs d’intérieur

    23.13.13.10

    Objets en cristal au plomb autres que les verres à boire, pour la table, la cuisine, la toilette…, cueilli à la main

    7013 [.41.10 +.91.10]

    p/st

    S

     

    23.13.13.30

    Objets en cristal au plomb autres que les verres à boire pour la table, la cuisine, la toilette…, cueilli mécaniquement

    7013 [.41.90 +.91.90]

    p/st

    S

     

    23.13.13.50

    Objets de table autres que les verres à boire, en verre à faible dilatation linéaire, autre qu'en vitrocéramique

    7013.42

    p/st

    S

     

    23.13.13.60

    Objets en vitrocéramique pour le service de la table, la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des appartements…

    7013.10

    p/st

    S

     

    23.13.13.90

    Objets en verre autres que les verres à boire pour le service de la table, la cuisine, la toilette

    7013 [.49 +.99]

    p/st

    S

     

    CPA 23.13.14: Ampoules en verre pour bouteilles isolantes ou pour autres récipients isolants

    23.13.14.00

    Ampoules en verre pour bouteilles et récipients isothermiques dont l'isolation est assurée par le vide

    7020.00 (.07 +.08)

    p/st @

    S

     

    NACE 23.14: Fabrication de fibres de verre

    CPA 23.14.11: Mèches, stratifils (rovings) et fils, coupés ou non, en fibres de verre

    23.14.11.10

    Fils coupés en fibres de verre d'une longueur ≥ 3 mm et ≤ 50 mm

    7019.11

    kg

    S

     

    23.14.11.30

    Stratifils (rovings) en fibres de verre

    7019.12

    kg

    S

     

    23.14.11.50

    Mèches et fils en filaments de fibres de verre

    7019.19.10

    kg

    S

     

    23.14.11.70

    Mèches et fils en fibres de verre discontinues

    7019.19.90

    kg

    S

     

    CPA 23.14.12: Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres produits en fibres de verre, à l’exclusion des produits tissés

    23.14.12.10

    Mâts en fibres de verre non tissés

    7019.31

    kg

    S

     

    23.14.12.30

    Voiles en fibres de verre non tissés

    7019.32

    kg

    S

     

    23.14.12.50

    Nappes, matelas, panneaux et similaires non-tissés, en fibres de verre

    7019.39

    kg

    S

     

    23.14.12.93

    Articles en fibres de verre non textiles, même en vrac ou en flocons

    7019.90 (.10 +.99)

    kg

    S

     

    23.14.12.95

    Bourrelets, coquilles pour isolation des tuyauteries, en fibres ou laine de verre

    7019.90.30

    kg

    S

     

    23.14.12.99

    Articles en fibres de verre textiles (à l'exclusion des tissus et rubans du SH 7019.40 et 7019.50)

    7019.90.91

    kg

    S

     

    NACE 23.19: Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique

    CPA 23.19.11: Verre en masse, en billes (à l’exclusion des microsphères), barres ou tubes, non travaillé

    23.19.11.10

    Verre en masse

    7001.00.9

    kg

    S

     

    23.19.11.30

    Verre en billes, barres, ou baguettes, non travailé

    7002 [.10 +.20]

    kg

    S

     

    23.19.11.50

    Verre en tubes, non travaillé

    7002.3

    kg

    S

     

    CPA 23.19.12:   Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé; verres assemblés en vitraux; verre «multicellulaire» ou verre «mousse» en blocs, plaques ou formes similaires

    23.19.12.00

    Pavés, dalles, briques, tuiles, carreaux …verres assemblés en vitraux, blocs, panneaux, plaques, coquilles en verre «multicellulaire» ou «mousse»

    7016.90

    kg

    S

     

    CPA 23.19.21:   Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, pour lampes électriques, tubes cathodiques ou similaires

    23.19.21.00

    Ampoules et enveloppes tubulaires… pour lampes électriques, tubes cathodiques, similaires

    7011

    kg

    S

     

    CPA 23.19.22:   Verres d’horlogerie et de lunetterie, non travaillés optiquement; sphères creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres

    23.19.22.00

    Verres d'horlogerie et de lunetterie médicale ou non, non travaillés optiquement

    7015

    kg

    S

     

    CPA 23.19.23: Verrerie de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie; ampoules de verre

    23.19.23.30

    Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même gradué ou jaugé

    7017

    kg

    S

     

    23.19.23.50

    Ampoules en verre, pour emballage

    7010.10

    p/st

    S

     

    CPA 23.19.24: Parties en verre d’appareils d’éclairage, enseignes et panneaux lumineux

    23.19.24.00

    Parties des appareils d'éclairage du SH 94.05, en verre

    9405.91

    S

     

    CPA 23.19.25: Isolateurs en verre

    23.19.25.00

    Isolateurs en verre pour l'électricité

    8546.10

    kg

    S

     

    CPA 23.19.26: Produits en verre technique n.c.a.

    23.19.26.40

    Verres de signalisation et éléments d'optique en verre non travaillés optiquement; cubes, dés et autres verreries même sur supports pour mosaïques ou décorations similaires

    7014 + 7016.10

    kg

    S

     

    23.19.26.70

    Perles de verre, imitations de perles fines ou pierres gemmes et verroterie … à l'exclusion des articles de bijouterie de fantaisie

    7018

    kg

    S

     

    23.19.26.90

    Ouvrages en verre du SH 70, n.c.a.

    7020.00 (.05 +.10 +.30 +.80)

    S

     

    NACE 23.20: Fabrication de produits réfractaires

    CPA 23.20.11: Briques, dalles, carreaux et autres produits céramiques en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses

    23.20.11.00

    Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossilles ou en terres siliceuses analogues

    6901

    kg

    S

     

    CPA 23.20.12:   Briques, dalles, carreaux et matériaux céramiques réfractaires de construction, autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses

    23.20.12.10

    Briques, céramiques de construction,… > 50 % Mg, Ca, Cr ou mélange

    6902.10

    kg

    S

     

    23.20.12.33

    Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, contenant en poids ≥ 93 % de silice mélangée ou non d'alumine

    6902.20.10

    kg

    S

     

    23.20.12.35

    Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, contenant en poids > 7 %, < 45 %, d'alumine, mélangée à de la silice

    6902.20.91

    kg

    S

     

    23.20.12.37

    Briques et pièces céramiques de construction réfractaires, avec silice et alumine mélangées autrement que SH 6902.20.10 et 6902.20.91

    6902.20.99

    kg

    S

     

    23.20.12.90

    Briques et céramiques de construction réfractaires, autres que SH 6902.10 et 6902.20

    6902.90

    kg

    S

     

    CPA 23.20.13: Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires n.c.a.

    23.20.13.00

    Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires, à l'exclusion des produits du SH 38.01

    3816

    kg

    S

     

    CPA 23.20.14: Produits réfractaires non cuits et autres produits céramiques réfractaires

    23.20.14.10

    Ouvrages, contenant de la magnésite, de la dolomie ou de la chromite

    6815.91

    kg

    S

     

    23.20.14.30

    Articles techniques en céramiques réfractaires contenant en poids > 25 % de graphite ou d'autres formes de carbone même en mélanges

    6903 [.10 +.90.10]

    kg

    S

     

    23.20.14.55

    Autres céramiques réfractaires, alumine < 45 %, silice ou mélange > 50 %

    6903.20.10

    kg

    S

     

    23.20.14.59

    Articles techniques en céramiques réfractaires, contenant en poids > 50 % d'alumine ou de combinaison alumine/silice à ≥ 45 % d'alumine

    6903.20.90

    kg

    S

     

    23.20.14.90

    Articles techniques en céramiques réfractaires de composition n.c.a. du SH 69.03

    6903.90.90

    kg

    S

     

    NACE 23.31: Fabrication de carreaux en céramique

    CPA 23.31.10: Carreaux et dalles en céramique

    23.31.10.10

    Carreaux, cubes, dés dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, non vernissés ni émaillés, en céramique

    6907.10

    m2

    S

     

    23.31.10.20

    Carreaux, cubes, dés dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré de côté < 7 cm, vernissés ou émaillés, en céramique

    6908.10

    m2

    S

     

    23.31.10.30

    Carreaux doubles du type spaltplatten, non vernissés ni émaillés, en céramique

    6907.90.10

    m2

    S

     

    23.31.10.53

    Carreaux… autres que spaltplatten, non vernissés ni émaillés, en grès

    6907.90.91

    m2

    S

     

    23.31.10.57

    Carreaux et dalles de pavement et de revêtement, en faïence, poterie fine ou autre céramique, non-vernissés ni émaillés (sauf en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues, sauf articles céramiques réfractaires, articles en grès, carreaux doubles du type «Spaltplatten», carreaux servant de dessous-de-plat, objets d'ornementation et sauf carreaux spéciaux de faïence pour poêles)

    6907.90 (.93 +.99)

    m2

    S

     

    23.31.10.71

    Carreaux doubles du type spaltplatten, vernissés ou émaillés, en céramique

    6908.90 (.11 +.31)

    m2

    S

     

    23.31.10.73

    Carreaux… en grès, autres que spaltplatten, dont la superficie > 90 cm2, vernissés ou émaillés

    6908.90.91

    m2

    S

     

    23.31.10.75

    Carreaux… en faïence, ou en poterie fine, autres que spaltplatten dont la superficie > 90 cm2, vernissés ou émaillés

    6908.90.93

    m2

    S

     

    23.31.10.79

    Carreaux… autres que spaltplatten et autres que ceux des SH 6908.90, .91 et .93, vernissés ou émaillés

    6908.90 (.21 +.29 +.51 +.99)

    m2

    S

     

    NACE 23.32: Fabrication de briques, tuiles et produits de construction, en terre cuite

    CPA 23.32.11: Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique non réfractaire

    23.32.11.10

    Briques de construction, en céramique: éléments pour maçonneries

    6904.10

    m3 @

    S

     

    23.32.11.30

    Hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique: éléments formés avec perforation horizontale, pour planchers

    6904.90

    kg

    S

     

    CPA 23.32.12: Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques et autres poteries de bâtiment, en céramique

    23.32.12.50

    Tuiles en céramique: éléments formés pour la couverture de toits en pente et pose en discontinu

    6905.10

    p/st

    S

     

    23.32.12.70

    Éléments de cheminée, conduits de fumée…, et autres produits pour le bâtiment, en céramique

    6905.90

    kg

    S

     

    CPA 23.32.13: Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique

    23.32.13.00

    Tuyaux, gouttières et accessoires de tuyauterie, en céramique: éléments formés pour des tuyaux de drainage et accessoires

    6906

    kg

    S

     

    NACE 23.41: Fabrication d'articles céramiques à usage domestique ou ornemental

    CPA 23.41.11: Vaisselle, autres articles de table ou d’économie domestique et articles de toilette, en porcelaine

    23.41.11.30

    Articles pour le service de la table ou de la cuisine, en porcelaine

    6911.10

    kg

    S

     

    23.41.11.50

    Articles d'économie domestique, autres que pour le service de la table ou de la cuisine, articles d'hygiène ou de toilette, en porcelaine

    6911.90

    kg

    S

     

    CPA 23.41.12: Vaisselle, autres articles de table ou d’économie domestique et articles de toilette, autres qu’en porcelaine

    23.41.12.10

    Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: terre commune

    6912.00.10

    kg

    S

     

    23.41.12.30

    Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: grès

    6912.00.30

    kg

    S

     

    23.41.12.50

    Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: faïence ou poterie fine

    6912.00.50

    kg

    S

     

    23.41.12.90

    Articles de ménage et d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, en céramique: autres que terre commune, grès, faïence ou poterie fine

    6912.00.90

    kg

    S

     

    CPA 23.41.13: Statuettes et autres objets d’ornement en céramique

    23.41.13.30

    Statuettes et autres objets d'ornementation, en porcelaine

    6913.10

    S

     

    23.41.13.50

    Statuettes et autres objets d'ornementation, en céramique autre que la porcelaine

    6913.90

    S

     

    NACE 23.42: Fabrication d'appareils sanitaires en céramique

    CPA 23.42.10: Appareils sanitaires en céramique

    23.42.10.30

    Éviers, lavabos, baignoires… et autres appareils fixes pour usages sanitaires, en porcelaine

    6910.10

    p/st @

    S

     

    23.42.10.50

    Éviers, lavabos, baignoires… et autres appareils fixes pour usages sanitaires, en céramique autres que la porcelaine

    6910.90

    p/st @

    S

     

    NACE 23.43: Fabrication d'isolateurs et pièces isolantes en céramique

    CPA 23.43.10: Isolateurs en céramique; pièces isolantes pour machines, appareils ou équipements électriques, en céramique

    23.43.10.33

    Isolateurs en céramique pour l'électricité, sans parties métalliques

    8546.20.10

    kg

    S

     

    23.43.10.35

    Isolateurs en céramique pour l'électricité, avec parties métalliques, pour lignes aériennes de transport d'énergie

    8546.20.91

    kg

    S

     

    23.43.10.39

    Isolateurs en céramique pour l'électricité, avec parties métalliques, autres que pour lignes de transport d'énergie

    8546.20.99

    kg

    S

     

    23.43.10.53

    Pièces isolantes en céramique, contenant en poids ≥ 80 % d'oxydes métalliques

    8547.10.10

    kg

    S

     

    23.43.10.55

    Pièces isolantes en céramique, contenant en poids < 80 % d'oxydes métalliques

    8547.10.90

    kg

    S

     

    NACE 23.44: Fabrication d'autres produits céramiques à usage technique

    CPA 23.44.11: Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques

    23.44.11.00

    Appareils et articles en porcelaine, pour usages chimiques ou techniques

    6909.11

    kg

    S

     

    CPA 23.44.12: Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques ou techniques

    23.44.12.10

    Appareils et articles pour usages chimiques ou techniques en céramique autre que de porcelaine

    6909 [.12 +.19]

    kg

    S

     

    23.44.12.30

    Aimants permanents et composants non aimantés, autres qu'en métal

    8505.19

    kg

    S

     

    NACE 23.49: Fabrication d'autres produits céramiques

    CPA 23.49.11: Produits céramiques à usage agricole et emballages en céramique

    23.49.11.00

    Récipients d'économie rurale, de transport, d'emballage, en céramique

    6909.90

    kg

    S

     

    CPA 23.49.12: Autres produits céramiques non structurels n.c.a.

    23.49.12.30

    Autres ouvrages en porcelaine, n.c.a.

    6914.10

    kg

    S

     

    23.49.12.55

    Autres ouvrages en céramique: terre commune, n.c.a.

    6914.90.10

    kg

    S

     

    23.49.12.59

    Autres ouvrages en céramique: autres qu'en terre commune et en porcelaine, n.c.a.

    6914.90.90

    kg

    S

     

    NACE 23.51: Fabrication de ciment

    CPA 23.51.11: Clinkers de ciment

    23.51.11.00

    Ciments non pulvérisés dits clinkers

    2523.10

    kg

    T

     

    CPA 23.51.12: Ciment portland, ciment alumineux, ciment de laitier et ciments hydrauliques similaires

    23.51.12.10

    Ciments Portland

    2523.2

    kg

    S

     

    23.51.12.90

    Autres ciments hydrauliques

    2523 [.30 +.90]

    kg

    S

     

    NACE 23.52: Fabrication de chaux et plâtre

    CPA 23.52.10: Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique

    23.52.10.33

    Chaux vive (à l'exclusion des oxyde et hydroxyde de calcium du SH 28.25)

    2522.10

    kg

    S

     

    23.52.10.35

    Chaux éteinte (à l'exclusion des oxyde et hydroxyde de calcium du SH 28.25)

    2522.20

    kg

    S

     

    23.52.10.50

    Chaux hydraulique (à l'exclusion des oxyde et hydroxyde de calcium du SH 28.25)

    2522.30

    kg

    S

     

    CPA 23.52.20: Plâtre

    23.52.20.00

    Plâtres

    2520.20

    kg

    S

     

    CPA 23.52.30: Dolomie calcinée ou agglomérée

    23.52.30.30

    Dolomie calcinée ou frittée

    2518.20

    kg

    T

     

    23.52.30.50

    Pisé de dolomie

    2518.30

    kg

    T

     

    NACE 23.61: Fabrication d'éléments en béton pour la construction

    CPA 23.61.11: Tuiles, carreaux, dalles, briques et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle

    23.61.11.30

    Blocs et briques pour la construction en ciment, béton, ou en pierres artificielles, même armés

    6810.11

    kg

    S

     

    23.61.11.50

    Tuiles, dalles et articles similaires, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés

    6810.19

    kg

    S

     

    CPA 23.61.12: Éléments préfabriqués pour la construction, en ciment, béton ou pierre artificielle

    23.61.12.00

    Éléments structurels préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés

    6810.91

    kg

    S

     

    CPA 23.61.20: Constructions préfabriquées en béton

    23.61.20.00 z

    Constructions préfabriquées, en ciment

    9406.00.80b

    S

     

    NACE 23.62: Fabrication d'éléments en plâtre pour la construction

    CPA 23.62.10: Éléments en plâtre pour la construction

    23.62.10.50

    Plaques ou planches de plâtre, revêtues ou renforcées de papier ou de carton

    6809.11

    m2

    S

     

    23.62.10.90

    Autres planches, plaques, carreaux en plâtre, ou à base de plâtre

    6809.19

    m2

    S

     

    NACE 23.63: Fabrication de béton prêt à l'emploi

    CPA 23.63.10: Béton prêt à l’emploi

    23.63.10.00

    Béton non-réfractaire, prêt à la coulée

    3824.50.10

    kg

    S

     

    NACE 23.64: Fabrication de mortiers et bétons secs

    CPA 23.64.10: Mortiers et bétons secs

    23.64.10.00

    Mortiers industriels

    3824.50.90

    kg

    S

     

    NACE 23.65: Fabrication d'ouvrages en fibre-ciment

    CPA 23.65.11: Planches, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec des liants minéraux

    23.65.11.00

    Panneaux, planches, …, en fibres végétales ou déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d'autres liants minéraux

    6808

    m2 @

    S

     

    CPA 23.65.12: Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires

    23.65.12.20

    Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (amiante, cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, contenant de l’amiante

    6811.40

    kg

    S

     

    23.65.12.40

    Plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires, en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d'amiante

    6811 [.81 +.82]

    m2 @

    S

     

    23.65.12.60

    Tuyaux, gaines et accessoires de tyauterie, en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres (cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d'amiante

    6811.83

    kg

    S

     

    23.65.12.80

    Ouvrages en cellulose-ciment ou mélanges similaires de fibres cellulose et autres fibres végétales, fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, etc.) et de ciment ou autres liants hydrauliques, ne contenant pas d’amiante (à l'exclusion des plaques, panneaux, carreaux, tuiles et articles similaires ainsi que des tuyaux, gaines et accessoires de tyauterie)

    6811.89

    kg

    S

     

    NACE 23.69: Fabrication d'autres ouvrages en béton, en ciment ou en plâtre

    CPA 23.69.11: Autres ouvrages en plâtre ou en compositions à base de plâtre n.c.a.

    23.69.11.00

    Ouvrages en plâtre ou compositions à base de plâtre autres que planches, plaques, carreaux…

    6809.90

    kg

    S

     

    CPA 23.69.19: Ouvrages en ciment, béton ou pierre artificielle n.c.a.

    23.69.19.30 z

    Tuyaux en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés y compris les accessoires

    6810.99a

    kg

    S

     

    23.69.19.80 z

    Ouvrages non structurels en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés

    6810.99b

    kg

    S

     

    NACE 23.70: Taille, façonnage et finissage de pierres

    CPA 23.70.11:   Marbre, travertin, albâtre, travaillés, et ouvrages en marbre, travertin et albâtre (à l’exclusion des pavés, bordures, dalles, carreaux, cubes et articles similaires); granulats, débris et poudre de marbre, travertin et albâtre, colorés artificiellement

    23.70.11.00

    Marbres, travertin, albâtre, taillés ou sciés à surface plane ou unie, autres que les carreaux, cubes… du 68.02.10

    6802 [.21 +.91]

    kg

    S

     

    CPA 23.70.12:   Autres pierres de taille ou de construction travaillées et ouvrages en ces pierres; autres granulats et poudre de pierre naturelle colorés artificiellement; ouvrages en ardoise aggloméréeslate

    23.70.12.10

    Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage en pierres naturelles autres que l'ardoise

    6801

    kg

    S

     

    23.70.12.30

    Carreaux, cubes et articles similaires, en pierres naturelles, dont la surface peut s'inscrire dans un carré de côté < 7 cm, (granulés, éclats et poudres incl.)

    6802.10

    kg

    S

     

    23.70.12.60

    Granit, taillé ou scié, à surface plane ou unie

    6802 [.23 +.93]

    kg

    S

     

    23.70.12.70

    Pierres autres que granit, taillées ou sciées, à surface plane ou unie

    6802 [.29 +.92 +.99]

    kg

    S

     

    23.70.12.80

    Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine)

    6803

    kg

    S

     

    NACE 23.91: Fabrication de produits abrasifs

    CPA 23.91.11:   Meules et articles similaires pour le travail des pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique

    23.91.11.10

    Meules à moudre ou à défibrer

    6804.10

    kg

    S

     

    23.91.11.20

    Meules et articles similaires autres qu'à moudre ou à défibrer en diamant naturel, ou synthétique, aggloméré

    6804.21

    kg

    S

     

    23.91.11.30

    Autres meules en autres abrasifs agglomérés ou céramique, avec renforcement

    6804.22.18

    kg

    S

     

    23.91.11.40

    Autres meules en autres abrasifs agglomérés ou céramique, sans renforcement

    6804.22.12

    kg

    S

     

    23.91.11.50

    Meules en abrasifs artificiels avec agglomérants en céramiques ou en silicates

    6804.22.30

    kg

    S

     

    23.91.11.90

    Autres meules et articles similaires, sans bâtis; pierres à aiguiser ou à polir à la main

    6804 [.22 (.50 +.90) +.23 +.30]

    kg

    S

     

    CPA 23.91.12: Abrasifs en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou carton

    23.91.12.30

    Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur tissus en matières textiles seulement

    6805.10

    m2 @

    S

     

    23.91.12.50

    Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur papier ou carton seulement

    6805.20

    m2 @

    S

     

    23.91.12.90

    Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains appliqués sur des supports autres qu'en textiles seulement ou en papier ou carton seulement

    6805.30

    m2 @

    S

     

    NACE 23.99: Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

    CPA 23.99.11:   Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées

    23.99.11.00

    Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d’amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en amiante; garnitures de friction pour freins, embrayages ou similaires, non montées

    6812 + 6813

    kg

    S

     

    CPA 23.99.12: Ouvrages en asphalte ou en produits similaires

    23.99.12.53

    Membranes bitumeuses d'étanchéité (en rouleaux)

    6807.10.10

    m2

    S

     

    23.99.12.59

    Autres produits bitumeux (en rouleaux)

    6807.10.90

    m2 @

    S

     

    23.99.12.90

    Produits bitumeux (à l'exclusion des produits en rouleaux)

    6807.90

    kg

    S

     

    CPA 23.99.13:   Mélanges bitumineux à base de bitume et de matériaux pierreux naturels et artificiels, d’asphalte naturel ou de substances apparentées

    23.99.13.10

    Mélanges bitumineux à base de granulats naturels ou artificiels et d'un liant bitumineux ou d'asphalte naturel

    2715

    kg

    S

     

    23.99.13.20

    Granulats pré-enrobés

    2517.30

    kg

    S

     

    CPA 23.99.14:   Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d’autres carbones, sous forme de produits semi-finis

    23.99.14.00

    Graphite artificiel, colloïdal, semi-colloïdal, préparation à base de graphite ou d'autre carbone: pâte, blocs, plaquettes…

    3801

    kg

    S

     

    CPA 23.99.15: Corindon artificiel

    23.99.15.00

    Corindon artificiel

    2818.10

    kg

    S

     

    CPA 23.99.19: Produits minéraux non métalliques n.c.a.

    23.99.19.10

    Laines de laitier, de scories, de roches et similaires même mélangées entre elles, en masses, feuilles ou rouleaux

    6806.10

    kg

    S

     

    23.99.19.20

    Vermiculite expansée, argiles expansées, et produits minéraux similaires expansés même mélangés entre eux

    6806.20

    kg

    S

     

    23.99.19.30

    Ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores

    6806.90

    kg

    S

     

    23.99.19.50

    Mica travaillé et ouvrages en mica y compris mica aggloméré ou reconstitué même sur supports

    6814

    kg

    S

     

    23.99.19.70

    Ouvrages en graphite ou en autre carbone, pour usages autres qu'électriques

    6815.10

    kg

    S

     

    23.99.19.80

    Ouvrages en tourbe

    6815.20

    kg

    S

     

    23.99.19.90

    Autres ouvrages en pierres ou matières minérales, n.c.a. du SH 68.15, autres que ceux contenant de la magnésite, de la dolomie

    6815.99

    kg

    S

     

    NACE 24.10: Sidérurgie

    CPA 24.10.11: Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires

    24.10.11.00

    Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires

    7201

    kg

    S

     

    CPA 24.10.12: Ferroalliages

    24.10.12.15

    Ferromanganèse

    7202.1

    kg

    S

     

    24.10.12.30

    Ferrosilicium

    7202.2

    kg

    S

     

    24.10.12.45

    Ferrosilicomanganèse

    7202.30

    kg

    S

     

    24.10.12.60

    Ferrochrome

    7202.4

    kg

    S

     

    24.10.12.75

    Ferromolybdène

    7202.70

    kg

    S

     

    24.10.12.90

    Autres ferro-alliages

    7202 [.50 +.60 +.80 +.9]

    kg

    S

     

    CPA 24.10.13:   Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d’une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires

    24.10.13.00

    Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, boulettes ou formes similaires; fer d'une pureté minimale en poids de 99,94 %, en morceaux, boulettes ou formes similaires

    7203

    kg

    S

     

    CPA 24.10.14: Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel ou d’acier

    24.10.14.10

    Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier

    7205

    kg

    S

     

    24.10.14.20

    Déchets lingotés en fer ou en acier (à l'exclusion des produits répondant, en ce qui concerne leur composition chimique, aux définitions des fontes brutes, des fontes spiegel ou des ferro-alliages)

    7204.50

    kg

    S

     

    CPA 24.10.21: Acier non allié en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier non allié

    24.10.21.10

    Demi-produits rectangulaires, en aciers non-alliés

    7207 [.12 +.20.3]

    kg

    S

     

    24.10.21.21 z

    Lingots, autres formes primaires et demi-produits pour tubes sans soudure, en aciers non-alliés

    7206.10 + 7207 [.11.1 +.19.12 +.20(.11 +.15 +.17 +.52)]a

    kg

    S

     

    24.10.21.22 z

    Autres lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, ébauches pour profilés inclus, en aciers non alliés

    7206.90 + 7207 [.11 (. 1 b +.90) +.19 (.12b +.19 +.80) +.20(11 b +.15b +.17b +.19 +.52b +.59 +.80)]

    kg

    S

     

    CPA 24.10.22: Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en acier inoxydable

    24.10.22.10

    Demi-produits plats (brames), en aciers inoxydables

    7218.91

    kg

    S

     

    24.10.22.21 z

    Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudures, en aciers inoxydables

    7218 [.10 +.99(.11 +.20)]a

    kg

    S

     

    24.10.22.22 z

    Autres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en aciers inoxydables

    7218 [.10b +.99(11 b +.19 +.20b +.80)]

    kg

    S

     

    CPA 24.10.23: Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires et demi-produits en autres aciers alliés

    24.10.23.10

    Demi-produits rectangulaires, en aciers autres qu'inoxydables

    7224.90.14

    kg

    S

     

    24.10.23.21 z

    Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs pour tubes sans soudure, en aciers autres qu'inoxydables

    7224 [.10 +.90(.0 +.3)]a

    kg

    S

     

    24.10.23.22 z

    Autres lingots, formes primaires et demi-produits longs, en aciers autres qu'inoxydables

    7224 [.10b +.90(.0b + .18 +.3b +.90)]

    kg

    S

     

    CPA 24.10.31: Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm

    24.10.31.10

    Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, enroulés

    7208 [.10 +.2 +.3]

    kg

    S

     

    24.10.31.30

    Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, présentant des motifs en relief obtenus directement lors du laminage et produits d'une épaisseur < 4,75 mm, sans motifs en relief (à l'exclusion des produits laminés sur les 4 faces ou en cannelures fermées, d'une largeur ≤ 1 250 mm et d'une épaisseur ≥ 4 mm)

    7208 [.40 +.53.90 +.54]

    kg

    S

     

    24.10.31.50

    Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur ≥ 600 mm (à l'exclusion des «larges plats»), non enroulés, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus, sans motifs en relief; produits laminés plats, en fer ou en acier, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, mais non plaqués ni revêtus

    7208 [.51 +.52 +.53.10 +.90]

    kg

    S

     

    CPA 24.10.32: Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm

    24.10.32.10

    Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, simplement laminés à chaud sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur > 150 mm mais < 600 mm, d'une épaisseur ≥ 4 mm, non-enroulés, sans motifs en relief, en acier (dit «larges plats»)

    7211.13

    kg

    S

     

    24.10.32.30

    Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud, non plaqués ni revêtus (à l'exclusion des «larges plats»)

    7211 [.14 +.19]

    kg

    S

     

    CPA 24.10.33: Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm

    24.10.33.10 z

    Larges bandes laminées à chaud pour relaminage d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables

    7219.1a

    kg

    S

     

    24.10.33.20 z

    Autres produits plats enroulés laminés à chaud d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables

    7219.1b

    kg

    S

     

    24.10.33.30

    Tôles d'une largeur de 600 mm ou plus, issues de larges bandes, en aciers inoxydables

    7219 [.22 +.23 +.24]

    kg

    S

     

    24.10.33.40

    Tôles d'une largeur de 600 mm ou plus, issues de trains réversibles et larges plats, en aciers inoxydables

    7219.21

    kg

    S

     

    CPA 24.10.34: Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm

    24.10.34.10 z

    Larges bandes laminées à chaud pour relaminage d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables

    7220.1a

    kg

    S

     

    24.10.34.20 z

    Autres produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables

    7220.1b

    kg

    S

     

    CPA 24.10.35: Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm

    24.10.35.10

    Produits laminés plats en aciers pour outillage ou en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, enroulés (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide et en aciers au silicium dits «magnétiques»)

    7225.30 (.10 +.90)

    kg

    S

     

    24.10.35.20

    Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid

    7225 [30.30 +.40.15 +.50.20]

    kg

    S

     

    24.10.35.30

    Produits laminés plats en aciers pour outillage ou en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés (à l'exclusion des produits revêtus de matières organiques, des produits d'une épaisseur < 4,75 mm et des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits «magnétiques»)

    7225.40 (.12 +.40 +.60)

    kg

    S

     

    24.10.35.40

    Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à chaud, non enroulés, d'une épaisseur < 4,75 mm (à l'exclusion des produits en aciers pour outillage, à coupe rapide ou au silicium dits «magnétiques»)

    7225.40.90

    kg

    S

     

    24.10.35.50

    Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (à l'exclusion des produits zingués et des produits en aciers au silicium dits «magnétiques»)

    7225.99

    kg

    S

     

    CPA 24.10.36:   Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à chaud, d’une largeur inférieure à 600 mm (à l’exclusion des produits en acier au silicium)

    24.10.36.00

    Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à chaud (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits «magnétiques»)

    7226.91

    kg

    S

     

    CPA 24.10.41: Produits laminés plats en acier non allié, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm

    24.10.41.10 z

    Tôles laminées à froid non-revêtues, bandes, d'une largeur ≥ 600 mm, en aciers autres qu'inoxydables

    7209 [.15 +16.90a +.17.90a +.18.9a +.25 +.26.90a + .27.90a + .28.90a +.90a]

    kg

    S

     

    24.10.41.30 z

    Tôles magnétiques et bandes simplement traitées à la surface d'une largeur de 600 mm ou plus

    7209 [.16.90 +.17.90 +.18.9 +.26.90 +.27.90 +.28.90 +.90]b

    kg

    S

     

    24.10.41.50

    Tôles magnétiques à grains non orientés, d'une largeur de 600 mm ou plus

    7209 [.16.10 +.17.10 +.18.10 +.26.10 +.27.10 +.28.10]

    kg

    S

     

    CPA 24.10.42: Produits laminés plats en acier inoxydable, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm

    24.10.42.00

    Tôles laminées à froid et larges plats d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables

    7219 [.3 +.90]

    kg

    S

     

    CPA 24.10.43: Produits laminés plats en autres aciers alliés, simplement laminés à froid, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm

    24.10.43.00

    Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, simplement laminés à froid (à l'exclusion des prouits en aciers à coupe rapide ou au silicium dits «magnétiques»)

    7225.50.80

    kg

    S

     

    CPA 24.10.51: Produits laminés plats en acier non allié, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus

    24.10.51.10

    Fer blanc, autres tôles étamées et bandes, fer chromé dit ECCS inclus

    7210 [.1 +.50 +.70.10 +.90.40] + 7212.10.10

    kg

    S

     

    24.10.51.20

    Produits laminés plats, en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, zingués électrolytiquement

    7210.30

    kg

    S

     

    24.10.51.30

    Tôles et bandes revêtues de métal par trempe à chaud d'une largeur ≥ 600 mm

    7210 [.20 +.4 +.6 +.90.80]

    kg

    S

     

    24.10.51.40

    Tôles revêtues de matières organiques d'une largeur de 600 mm ou plus

    7210.70.80

    kg

    S

     

    24.10.51.50

    Produits laminés plats en fer ou aciers non-alliés, d'une largeur ≥ 600 mm, plaqués

    7210.90.30

    kg

    S

     

    CPA 24.10.52: Produits laminés plats en autres aciers alliés, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm, plaqués ou revêtus

    24.10.52.10

    Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (sauf produits en aciers au silicium dits «magnétiques»)

    7225.91

    kg

    S

     

    24.10.52.30

    Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, d'une largeur ≥ 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l'exclusion des produits zingués électrolytiquement ou en aciers au silicium dits «magnétiques»)

    7225.92

    kg

    S

     

    CPA 24.10.53: Produits laminés plats en acier au silicium, d’une largeur supérieure ou égale à 600 mm

    24.10.53.10

    Tôles magnétiques à grains orientés, d'une largeur de 600 mm ou plus

    7225.11

    kg

    S

     

    24.10.53.30

    Produits laminés plats en aciers au silicium dits «magnétiques», d'une largeur ≥ 600 mm, à grains non-orientés

    7225.19

    kg

    S

     

    CPA 24.10.54: Produits laminés plats en acier au silicium, d’une largeur inférieure à 600 mm

    24.10.54.10

    Bandes laminées à froid refendues, en aciers silicium alliés, magnétiques à grain orientés, d'une largeur < 600 mm

    7226.11

    kg

    S

     

    24.10.54.30

    Produits laminés plats en aciers au silicium dits «magnétiques», d'une largeur < 600 mm, à grains non-orientés

    7226.19

    kg

    S

     

    CPA 24.10.55: Produits laminés plats en acier à coupe rapide, d’une largeur inférieure à 600 mm

    24.10.55.00

    Produits laminés plats en aciers à coupe rapide, d'une largeur < 600 mm

    7226.20

    kg

    S

     

    CPA 24.10.61: Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier non allié

    24.10.61.10

    Fil machine crénelé ou autrement déformé (en aciers non-alliés)

    7213.10

    kg

    S

     

    24.10.61.20

    Fil machine en aciers de décolletage

    7213.20

    kg

    S

     

    24.10.61.30

    Fil machine pour ronds à béton (armatures pour béton/barres crénelées laminées à froid)

    7213.91.10

    kg

    S

     

    24.10.61.40

    Fil machine pour pneumatiques

    7213.91.20

    kg

    S

     

    24.10.61.90

    Autre fil machine ( en aciers non-alliés)

    7213 [.91 (.4 +.70 +.90) +.99]

    kg

    S

     

    CPA 24.10.62: Barres en acier, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage

    24.10.62.10

    Barres laminées à chaud pour armatures pour béton

    7214 [.20 +.99.10]

    kg

    S

     

    24.10.62.30

    Barres laminées à chaud en aciers de décolletage

    7214.30

    kg

    S

     

    24.10.62.50

    Barres (à l'exclusion des barres creuses pour le forage), laminées à chaud, en aciers non-alliés (autres qu'à coupe rapide)

    7214 [.10 +.91 +.99 (.3 +.50 +.7 +.95)]

    kg

    S

     

    CPA 24.10.63: Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en acier inoxydable

    24.10.63.00

    Fil machine laminé à chaud, en aciers inoxydables

    7221

    kg

    S

     

    CPA 24.10.64:   Barres en acier inoxydable, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage

    24.10.64.10

    Barres laminées à chaud de section circulaire, en aciers inoxydables

    7222.11

    kg

    S

     

    24.10.64.30

    Barres en aciers inoxydables, simplement laminées ou filées à chaud (à l'exclusion des produits de section circulaire)

    7222.19

    kg

    S

     

    24.10.64.50

    Barres forgées, en aciers inoxydables

    7222 30 (.51 +.91)

    kg

    S

     

    24.10.64.70

    Barres en aciers inoxydables, obtenues ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou obtenues à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'exclusion des produits forgés)

    7222.30.97

    kg

    T

     

    CPA 24.10.65: Fil machine enroulé en couronnes irrégulières, laminé à chaud, en autres aciers alliés

    24.10.65.10

    Fil machine en aciers à coupe rapide, enroulé irrégulièrement en couronne

    7227.10

    kg

    S

     

    24.10.65.30

    Fil machine en aciers silicomanganeux, enroulé irrégulièrement en couronne

    7227.20

    kg

    S

     

    24.10.65.50

    Fil machine laminé à chaud (pour roulements)

    7227.90.50

    kg

    S

     

    24.10.65.70

    Fil machine en aciers alliés autres qu'inoxydables, enroulé irrégulièrement en couronne (à l'exclusion des produits en aciers pour roulements, en aciers à coupe rapide ou en aciers silicomanganeux)

    7227.90 (.10 +.95)

    kg

    S

     

    CPA 24.10.66:   Barres en autres aciers alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud, y compris celles ayant subi une torsion après laminage

    24.10.66.10

    Barres, laminées à chaud, en aciers à coupe rapide

    7228.10 (.20 +.50)

    kg

    S

     

    24.10.66.20

    Barres, laminées à chaud, en aciers silicomanganeux

    7228.20 (.10 +.91)

    kg

    S

     

    24.10.66.30

    Barres, laminées à chaud, pour roulements

    7228.30.4

    kg

    S

     

    24.10.66.40

    Barres, laminées à chaud, en aciers pour outillage

    7228 [.30.20 +.40.10]

    kg

    S

     

    24.10.66.50

    Barres, laminées à chaud, en aciers alliés autres qu'inoxydables (à l'exclusion des barres creuses pour le forage ainsi que des produits en aciers silicomanganeux ou en aciers à coupe rapide, pour outillage ou pour roulements)

    7228 [.30 (.6 +.70 +.89) +.40.90 +.60.20]

    kg

    S

     

    24.10.66.60

    Barres et plats finis à froid, en aciers alliés autres qu'inoxydables, plaqués, revêtus ou ouvrés

    7228.60.80

    kg

    T

     

    CPA 24.10.67: Barres creuses pour le forage

    24.10.67.00

    Barres creuses pour le forage

    7228.80

    kg

    S

     

    CPA 24.10.71: Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié

    24.10.71.10

    Profilés en U d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés

    7216.31

    kg

    S

     

    24.10.71.20

    Profilés en I d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés

    7216.32

    kg

    S

     

    24.10.71.30

    Profilés en H d'une hauteur de 80 mm ou plus, en aciers non alliés

    7216.33

    kg

    S

     

    24.10.71.40

    Autres profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier non allié

    7216 [.10 +.2 +.40 +.50]

    kg

    S

     

    CPA 24.10.72: Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable

    24.10.72.00

    Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en acier inoxydable

    7222.40 (.10 +.90)

    kg

    S

     

    CPA 24.10.73: Profilés ouverts, simplement laminés ou filées à chaud, en autres aciers alliés

    24.10.73.00

    Profilés en aciers alliés autres qu'aciers inoxydables, simplement laminés ou filés à chaud

    7228.70.10

    kg

    S

     

    CPA 24.10.74: Palplanches en acier et profilés ouverts obtenus par soudage

    24.10.74.10

    Palplanches, en acier

    7301.10

    kg

    S

     

    24.10.74.20

    Profilés obtenus par soudage et profilés obtenus à froid, en acier

    7301.20

    kg

    S

     

    CPA 24.10.75: Éléments de voie ferrée en acier

    24.10.75.00

    Éléments de voies ferrées, en acier

    7302

    kg

    S

     

    NACE 24.20: Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier

    CPA 24.20.11: Tubes sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acier

    24.20.11.10

    Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, sans soudure, en aciers inoxydables

    7304.11

    kg

    S

     

    24.20.11.50

    Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables

    7304.19

    kg

    S

     

    CPA 24.20.12: Tubes sans soudure des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier

    24.20.12.10

    Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, sans soudure, en aciers inoxydables

    7304 [.22 +.24]

    kg

    S

     

    24.20.12.50

    Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables

    7304 [.23 +.29]

    kg

    S

     

    CPA 24.20.13: Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, en acier

    24.20.13.10

    Tubes et tuyaux, de section circulaire, sans soudure, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et des tiges de forage, en aciers inoxydables)

    7304.4

    kg

    S

     

    24.20.13.30

    Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux de précision)

    7304 [.31.20 +.51.81]

    kg

    S

     

    24.20.13.50

    Tubes et tuyaux, de section circulaire, étirés ou laminés à froid, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux de précision)

    7304 [.31.80 +.51 (.1 +.89)]

    kg

    S

     

    24.20.13.70

    Tubes et tuyaux, de section circulaire, sans soudure, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et des tiges de forage)

    7304 [.39 +.59]

    kg

    S

     

    CPA 24.20.14: Tubes et tuyaux, de section non circulaire, et profilés creux, en acier

    24.20.14.00

    Tubes et tuyaux de section autre que circulaire et profilés creux sans soudure, en acier

    7304.90

    kg

    S

     

    CPA 24.20.21: Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier

    24.20.21.10

    Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de diamètre extérieur > 406,4 mm, soudés longitudinalement, en acier

    7305 [.11 +.12]

    kg

    S

     

    24.20.21.50

    Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, de diamètre extérieur > 406,4 mm, soudés autrement que longitudinalement, en acier

    7305.19

    kg

    S

     

    CPA 24.20.22: Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm

    24.20.22.00

    Tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier

    7305.20

    kg

    S

     

    CPA 24.20.23: Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm, en acier

    24.20.23.00

    Tubes et tuyaux, de section circulaire soudés, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)

    7305.3

    kg

    S

     

    CPA 24.20.24:   Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, de section circulaire, en acier, d’un diamètre extérieur supérieur à 406,4 mm

    24.20.24.00

    Autres tubes et tuyaux, de section circulaire, rivés, par exemple, de diamètre extérieur > 406,4 mm, en acier (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)

    7305.90

    kg

    S

     

    CPA 24.20.31:   Tubes soudés des types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier

    24.20.31.10

    Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement ou hélicoïdalement, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers inoxydables

    7306.11

    kg

    S

     

    24.20.31.50

    Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs, soudés longitudinalement ou hélicoïdalement, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables

    7306.19

    kg

    S

     

    CPA 24.20.32:   Tubes soudés des types utilisés pour le forage pétrolier ou gazier, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm

    24.20.32.10

    Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur ≤ 406.4 mm, en aciers inoxydables

    7306.21

    kg

    S

     

    24.20.32.50

    Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production et tiges de forage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz, soudés, en aciers inoxydables, d’un diamètre extérieur ≤ 406.4 mm, en aciers autres qu’inoxydables

    7306.29

    kg

    S

     

    CPA 24.20.33: Autres tubes et tuyaux, soudés, de section circulaire et d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm, en acier

    24.20.33.10

    Tubes et tuyaux, de section circulaire, soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)

    7306.40

    kg

    S

     

    24.20.33.40

    Tubes et tuyaux de précision, de section circulaire, soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables

    7306 [.30.1 +.50.20]

    kg

    S

     

    24.20.33.70

    Tubes et tuyaux, de section circulaire, formés à chaud et soudés, d’un diamètre extérieur ≤ 406,4 mm, en aciers autres qu’inoxydables (à l’exclusion des tubes et tuyaux de précision)

    7306 [.30(.4 +.7 +.80) +.50.80]

    kg

    S

     

    CPA 24.20.34: Tubes et tuyaux soudés, de section non circulaire, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm

    24.20.34.10

    Tubes et tuyaux, de section autres que circulaire, formés à chaud ou à froid et soudés, en aciers inoxydables

    7306 [61.10 +.69.10]

    kg

    S

     

    24.20.34.30

    Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi ≤ 2 mm, en aciers autres qu’inoxydables

    7306.61.92

    kg

    S

     

    24.20.34.50

    Tubes et tuyaux, de section carrée ou rectangulaire, d’une épaisseur de paroi > 2 mm, en aciers autres qu’inoxydables

    7306.61.99

    kg

    S

     

    24.20.34.70

    Tubes et tuyaux, de section non-circulaire autre que carrée ou rectangulaire, en aciers autres qu’inoxydables

    7306.69.90

    kg

    S

     

    CPA 24.20.35: Autres tubes et tuyaux rivés, agrafés ou à bords rapprochés, en acier, d’un diamètre extérieur inférieur ou égal à 406,4 mm

    24.20.35.00

    Autres tubes et tuyaux, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple, en acier (à l’exclusion des tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs et des tubes et tuyaux de cuvelage des types utilisés pour l’extraction du pétrole ou du gaz)

    7306.90

    kg

    S

     

    CPA 24.20.40: Accessoires de tuyauterie, en acier, non moulés

    24.20.40.10

    Brides en aciers non moulées

    7307 [.21 +.91]

    kg

    S

     

    24.20.40.30

    Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie, filetés, en acier, non moulés

    7307 [.22 +.29.10 +.92 +.99.10]

    kg

    S

     

    24.20.40.50

    Coudes, courbes, raccords, manchons et autres accessoires de tuyauterie, soudés après emboîtement ou emmanchement, en acier, non moulés

    7307 [.29(.30 +.90) +.99(.30 +.90)]

    kg

    S

     

    24.20.40.73

    Coudes et courbes à souder bout à bout en acier, non moulés

    7307 [.23.10 +.93(.11 +.91)]

    kg

    S

     

    24.20.40.75

    Accessoires à souder bout à bout, autres que coudes et courbes, en acier, non moulés

    7307 [.23.90 +.93(.19 +.99)]

    kg

    S

     

    NACE 24.31: Étirage à froid de barres

    CPA 24.31.10: Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié

    24.31.10.10

    Barres en aciers de décolletage non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid

    7215.10

    kg

    T

     

    24.31.10.20

    Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section carrée ou autre (à l'exclusion des barres de section rectangulaire et des barres en aciers de décolletage)

    7215.50.19

    kg

    T

     

    24.31.10.30

    arres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids < 0,25 % de carbone, de section rectangulaire (à l'exclusion des barres en aciers de décolletage)

    7215.50.11

    kg

    T

     

    24.31.10.40

    Barres, en fer ou en aciers non alliés, obtenues à froid ou à chaud ou parachevées à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'exclusion des barres forgées et des barres laminées ou filées à chaud, simplement plaquées)

    7215.90

    kg

    T

     

    24.31.10.50

    Barres, en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenues ou parachevées à froid, contenant en poids ≥ 0,25 % de carbone (à l'exclusion des barres en aciers de décolletage)

    7215.50.80

    kg

    T

     

    24.31.10.60

    Profilés en fer ou en aciers non alliés, simplement obtenus ou parachevés à froid (à l'exclusion des profilés obtenus à partir de produits laminés plats et des tôles nervurées)

    7216.69

    kg

    T

     

    CPA 24.31.20: Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu’en acier inoxydable

    24.31.20.10

    Barres en aciers à coupe rapide, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (à l'exclusion des barres forgées); barres en aciers silicomanganeux, de section carrée ou de section autre que rectangulaire, simplement obtenues ou parachevées à froid, même autrement traitées, ou obtenues à chaud et autrement traitées (à l'exclusion des barres laminées à chaud ou filées à chaud, simplement plaquées)

    7228(.10.90 +.20.99)

    kg

    T

     

    24.31.20.20

    Barres en aciers à teneur en poids en carbone de 0,9 à 1,15 % et en chrome de 0,5 à 2 %, également à teneur en poids en molybdène ≤ 0,5 %, simplement obtenues ou parachevées à froid

    7228.50.40

    kg

    T

     

    24.31.20.30

    Barres en aciers à outils, simplement obtenues ou parachevées à froid

    7228.50.20

    kg

    T

     

    24.31.20.40

    Barres et plats finis à froid, en aciers alliés, autres qu'inoxydables, à coupe rapide, silicomanganeux, pour roulements et pour outillage

    7228.50 (.6 +.80)

    kg

    T

     

    24.31.20.50

    Profilés finis ou formés à froid, en aciers alliés autres qu'inoxydables

    7228.70.90

    kg

    T

     

    CPA 24.31.30: Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable

    24.31.30.00

    Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable

    7222.20

    kg

    T

     

    NACE 24.32: Laminage à froid de feuillards

    CPA 24.32.10: Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm

    24.32.10.11 z

    Feuillards laminés à froid en aciers non alliés C < 0,25 %, largeur < 600 mm, autres que magnétiques

    7211 [.23(.30 +.80) +.90]a

    kg

    S

     

    24.32.10.12 z

    Feuillards laminés à froid en aciers non alliés C ≥ 0,25 % mais < 0,6 % largeur < 600 mm

    7211.29a

    kg

    S

     

    24.32.10.14 z

    Feuillards laminés à froid en aciers non alliés C ≥ 0,6 % largeur < 600 mm

    7211.29b

    kg

    S

     

    24.32.10.16 z

    Feuillards laminés à froid en aciers alliés autres qu'inoxydables et magnétiques, largeur < 600 mm

    7226.92a

    kg

    S

     

    24.32.10.18 z

    Feuillards laminés à froid en aciers inoxydables (à l'exclusion des feuillards magnétiques isolés, ondulés, des feuillards dentelés ou bisotés), d'une largeur < 600 mm

    7220 [.20 + .90]a

    kg

    S

     

    24.32.10.22 z

    Bandes laminées à froid refendues en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu'inoxydables et magnétiques, d'une largeur < 600 mm

    7211 [.23(.30 +.80)b +.29c +.90b] + 7226.92b

    kg

    S

     

    24.32.10.25

    Produits laminés plats dits «magnétiques» en fer ou en aciers non-alliés, d'une largeur < 600 mm, simplement laminés à froid, non-plaqués ni revêtus, contenant en poids < 0,25 % de carbone

    7211.23.20

    kg

    S

     

    24.32.10.28 z

    Bandes laminées à froid refendues, en aciers inoxydables, d'une largeur < 600 mm

    7220 [.20 + .90]b

    kg

    S

     

    24.32.10.30

    Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués électrolytiquement (à l'exclusion des produits en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits «magnétiques»)

    7226.99.10

    kg

    S

     

    24.32.10.40

    Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et zingués (à l'exclusion des produits zingués électrolytiquement, en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits «magnétiques»)

    7226.99.30

    kg

    S

     

    24.32.10.50

    Produits laminés plats en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm, laminés à chaud ou à froid et autrement traités (à l'exclusion des prouits zingués, en aciers à coupe rapide ou en aciers au silicium dits «magnétiques»)

    7226.99.70

    kg

    S

     

    CPA 24.32.20: Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d’une largeur inférieure à 600 mm

    24.32.20.10

    Feuillards laminés à froid revêtus en aciers non alliés, d'une largeur < 600 mm

    7212.60

    kg

    S

     

    24.32.20.20 z

    Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d'une largeur < 600 mm

    7212 [.10.90 +.20 +.30 + .50(.20 +.30 +.40 +.90)]a

    kg

    S

     

    24.32.20.30 z

    Feuillards laminés à froid en aciers non alliés, revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm

    7212.40 (.20 +.80a)

    kg

    S

     

    24.32.20.40 z

    Bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud, d'une largeur < 600 mm

    7212 [.10.90b +.30b +.50(.20b +.30b +.40b +.6 +.90b)]

    kg

    S

     

    24.32.20.50 z

    Bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par électrolyse, d'une largeur < 600 mm

    7212 [.20b + .50(.20 +.30 +.40 +.90)c]

    kg

    S

     

    24.32.20.60 z

    Bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm

    7212.40.80b

    kg

    S

     

    NACE 24.33: Profilage à froid par formage ou pliage

    CPA 24.33.11: Profilés formés à froid ou pliés, en acier non allié

    24.33.11.10

    Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, non revêtus

    7216.61

    kg

    S

     

    24.33.11.30

    Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers non alliés, zingués

    7216.91.80

    kg

    S

     

    24.33.11.50

    Profilés en fer ou en aciers non-alliés, obtenus ou parachevés à froid et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées ou simplement forgés ou forgés ou autrement obtenus à chaud et ayant subi certaines ouvraisons plus poussées, n.d.a. (à l'exclusion de ceux obtenus à partir de produits laminés plats)

    7216.99

    kg

    S

     

    CPA 24.33.12: Profilés formés à froid ou pliés, en acier inoxydable

    24.33.12.00

    Profilés formés à froid à partir de produits plats, en aciers inoxydables

    7222.40.50

    kg

    S

     

    CPA 24.33.20: Tôles nervurées, en acier non allié

    24.33.20.00

    Tôles nervurées à froid, en aciers non alliés

    7216.91.10

    kg

    S

     

    CPA 24.33.30: Panneaux-sandwichs en tôle d’acier revêtue

    24.33.30.00

    Panneaux multiplis, constitués de deux parements en tôles nervurées et d'une âme isolante

    7308.90.51

    kg

    S

     

    NACE 24.34: Tréfilage à froid

    CPA 24.34.11: Fils tréfilés à froid, en acier non allié

    24.34.11.30

    Fils, en aciers non alliés, C < 0,25 %

    7217 [.10(.10 +.3) +.20(.10 +.30) +.30.4 + .90.20]

    kg

    S

     

    24.34.11.50

    Fils, en aciers non alliés, C ≥ 0,25 % mais < 0,6 %

    7217 [.10.50 +.20.50 +.30.50 +.90.50]

    kg

    S

     

    24.34.11.70

    Fils, en aciers non alliés, C ≥ 0,6 %

    7217 [.10.90 +.20.90 +.30.90 +.90.90]

    kg

    S

     

    CPA 24.34.12: Fils tréfilés à froid, en acier inoxydable

    24.34.12.00

    Fils, en aciers inoxydables

    7223

    kg

    S

     

    CPA 24.34.13: Fils tréfilés à froid, en autres aciers alliés

    24.34.13.00

    Fils, en aciers alliés autres qu'inoxydables

    7229

    kg

    S

     

    NACE 24.41: Production de métaux précieux

    CPA 24.41.10: Argent brut, mi-ouvré ou en poudre

    24.41.10.30

    Argent (incl. doré et platiné), sous formes brutes ou en poudre

    7106 [.10 +.91]

    kg

    T

     

    24.41.10.50

    Argent (incl. doré et platiné), sous formes mi-ouvrées

    7106.92

    kg

    T

     

    CPA 24.41.20: Or brut, mi-ouvré ou en poudre

    24.41.20.30

    Or (incl. or platiné), sous formes brutes ou en poudre

    7108 [.11 +.12]

    kg

    T

     

    24.41.20.50

    Or (incl. or platiné), sous formes mi-ouvrées

    7108.13

    kg

    T

     

    24.41.20.70

    Or à usage monétaire

    7108.20

    kg

    T

     

    CPA 24.41.30: Platine, brut, mi-ouvré ou en poudre

    24.41.30.30

    Platine, sous formes brutes, ou en poudre

    7110 [.11 +.21 +.31 +.41]

    kg

    T

     

    24.41.30.50

    Platine, sous formes mi-ouvrées

    7110 [.19 +.29 +.39 +.49]

    kg

    T

     

    24.41.30.70

    Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine

    7115.10

    kg

    S

     

    CPA 24.41.40: Plaqués ou doublés d’or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

    24.41.40.00

    Plaqué, doublé d'or sur métaux communs, sous formes brutes, mi-ouvrées

    7109

    kg

    T

     

    CPA 24.41.50:   Plaqués ou doublés d’argent sur métaux communs et plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées

    24.41.50.30

    Plaqué, doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes, mi-ouvrées

    7107

    kg

    T

     

    24.41.50.50

    Plaqué, doublé de platine sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées

    7111

    kg

    T

     

    NACE 24.42: Métallurgie de l'aluminium

    CPA 24.42.11: Aluminium brut

    24.42.11.30

    Aluminium, sous forme brute, non allié

    7601.10

    kg

    T

     

    24.42.11.53

    Aluminium, sous forme brute, alliages primaires

    7601.20.10

    kg

    T

     

    24.42.11.55

    Aluminium, sous forme brute, alliages secondaires

    7601.20.9

    kg

    T

     

    CPA 24.42.12: Oxyde d’aluminium, à l’exclusion du corindon artificiel

    24.42.12.00

    Oxyde d'aluminium (excl. corindon artificiel)

    2818.20

    kg

    T

     

    CPA 24.42.21: Poudres et paillettes d’aluminium

    24.42.21.00

    Poudres et paillettes, aluminium

    7603

    kg

    T

     

    CPA 24.42.22: Barres et profilés en aluminium

    24.42.22.30

    Barres et profilés, aluminium non allié

    7604.10

    kg

    T

     

    24.42.22.50

    Barres et profilés, aluminium allié

    7604.2

    kg

    T

     

    CPA 24.42.23: Fils en aluminium

    24.42.23.30

    Fils, aluminium non allié

    7605.1

    kg

    T

     

    24.42.23.50

    Fils, aluminium allié

    7605.2

    kg

    T

     

    CPA 24.42.24: Tôles et bandes en aluminium, d’une épaisseur supérieure à 0,2 mm

    24.42.24.30

    Tôles et bandes, aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm, non allié

    7606 [.11 +.91]

    kg

    T

     

    24.42.24.50

    Tôles et bandes, alliages d'aluminium, d'une épaisseur > 0,2 mm

    7606 [.12 +.92]

    kg

    T

     

    CPA 24.42.25: Feuilles et bandes minces en aluminium, d’une épaisseur inférieure ou égale à 0,2 mm

    24.42.25.00

    Feuilles et bandes minces, aluminium, épaisseur ≤ 0,2 mm (excl. support)

    7607

    kg

    T

     

    CPA 24.42.26: Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en aluminium

    24.42.26.30

    Tubes et tuyaux, aluminium non allié

    7608.10

    kg

    T

     

    24.42.26.50

    Tubes et tuyaux, alliages d'aluminium

    7608.20

    kg

    T

     

    24.42.26.70

    Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons…), aluminium

    7609

    kg

    T

     

    NACE 24.43: Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain

    CPA 24.43.11: Plomb brut

    24.43.11.30

    Plomb sous forme brute: plomb affiné

    7801.10

    kg

    T

     

    24.43.11.50

    Plomb sous forme brute contenant de l'antimoine

    7801.91

    kg

    T

     

    24.43.11.90

    Plomb sous forme brute, autres

    7801.99

    kg

    T

     

    CPA 24.43.12: Zinc brut

    24.43.12.30

    Zinc sous forme brute, non allié

    7901.1

    kg

    T

     

    24.43.12.50

    Alliages de zinc sous forme brute

    7901.20

    kg

    T

     

    CPA 24.43.13: Étain brut

    24.43.13.30

    Étain, sous forme brute, non allié

    8001.10

    kg

    T

     

    24.43.13.50

    Alliages d'étain, sous forme brute

    8001.20

    kg

    T

     

    CPA 24.43.21: Tôles, bandes et feuilles en plomb; poudres et paillettes de plomb

    24.43.21.00

    Tables, feuilles et bandes, poudres et paillettes, en plomb

    7804

    kg

    T

     

    CPA 24.43.22: Poussières, poudres et paillettes de zinc

    24.43.22.00

    Poussières, poudres et paillettes, zinc

    7903

    kg

    T

     

    CPA 24.43.23: Barres, profilés et fils en zinc; tôles, bandes et feuilles en zinc

    24.43.23.00

    Barres, profilés, fils, tôles, feuilles et bandes, en zinc

    7904 + 7905

    kg

    T

     

    CPA 24.43.24: Barres, profilés et fils en étain

    24.43.24.00

    Barres profilés et fils, étain

    8003

    kg

    T

     

    NACE 24.44: Métallurgie du cuivre

    CPA 24.44.11: Mattes de cuivre; cuivre de ciment

    24.44.11.00

    Mattes de cuivre, cuivre de cément (précipité de cuivre)

    7401

    kg

    T

     

    CPA 24.44.12: Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique

    24.44.12.00

    Cuivre non affiné, anodes en cuivre pour affinage électrolytique

    7402

    kg

    T

     

    CPA 24.44.13: Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts; alliages mères de cuivre

    24.44.13.30

    Cuivre affiné sous forme brute

    7403.1

    kg

    T

     

    24.44.13.70

    Alliages de cuivre affiné sous forme brute et alliages mères de cuivre

    7403.2 + 7405

    kg

    T

     

    CPA 24.44.21: Poudres et paillettes de cuivre

    24.44.21.00

    Poudres et paillettes, cuivre

    7406

    kg

    T

     

    CPA 24.44.22: Barres et profilés en cuivre

    24.44.22.00

    Barres et profilés, cuivre

    7407

    kg

    T

     

    CPA 24.44.23: Fils de cuivre

    24.44.23.30

    Fils en cuivre affiné (section transv. > 6 mm), en alliages de cuivre

    7408 [.11 +.2]

    kg

    T

     

    24.44.23.50

    Fils en cuivre affiné (section transv. ≤ 6 mm, mais > 0.5 mm)

    7408.19.10

    kg

    T

     

    24.44.23.70

    Fils en cuivre affiné (section transv. ≤ 0.5 mm)

    7408.19.90

    kg

    T

     

    CPA 24.44.24: Tôles et bandes en cuivre, d’une épaisseur supérieure à 0,15 mm

    24.44.24.00

    Tôles et bandes en cuivre, d'une épaisseur > 0,15 mm

    7409

    kg

    T

     

    CPA 24.44.25: Feuilles en cuivre, d’une épaisseur inférieure ou égale à 0,15 mm

    24.44.25.00

    Feuilles et bandes minces en cuivre, épaisseur ≤ 0.15 mm (excl. support)

    7410

    kg

    T

     

    CPA 24.44.26: Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en cuivre

    24.44.26.30

    Tubes et tuyaux, cuivre

    7411

    kg

    T

     

    24.44.26.50

    Accessoires de tuyauterie, cuivre

    7412

    kg

    T

     

    NACE 24.45: Métallurgie des autres métaux non ferreux

    CPA 24.45.11: Nickel brut

    24.45.11.00

    Nickel sous forme brute

    7502

    kg

    T

     

    CPA 24.45.12: Mattes de nickel, sinters et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel

    24.45.12.00

    Mattes, sinters doxydes et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel

    7501

    kg

    T

     

    CPA 24.45.21: Poudres et paillettes de nickel

    24.45.21.00

    Poudres et paillettes, en nickel

    7504

    kg

    T

     

    CPA 24.45.22: Barres, profilés et fils en nickel

    24.45.22.00

    Barres, profilés et fils, en nickel

    7505

    kg

    T

     

    CPA 24.45.23: Tôles, bandes et feuilles en nickel

    24.45.23.00

    Tôles, bandes et feuilles, en nickel

    7506

    kg

    T

     

    CPA 24.45.24: Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en nickel

    24.45.24.00

    Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en nickel

    7507

    kg

    T

     

    CPA 24.45.30:   Autres métaux non ferreux et ouvrages en ces métaux; cermets; cendres et résidus contenant des métaux ou des composés métalliques

    24.45.30.13

    Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène (à l'exclusion des déchets et débris), n.c.a.

    8101 [.10 +.94 +.96 +.99]

    kg

    T

     

    24.45.30.17

    Molybdène et ouvrages en molybdène (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.

    8102 [.10 +.94 +.95 +.96 +.99]

    kg

    T

     

    24.45.30.23

    Tantale et ouvrages en tantale (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.

    8103 [.20 +.90]

    kg

    T

     

    24.45.30.25

    Magnésium et ouvrages en magnésium (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.

    8104 [.1 +.30 +.90]

    kg

    T

     

    24.45.30.27

    Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et ouvrages en cobalt (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.

    8105 [.20 +.90]

    kg

    T

     

    24.45.30.30

    Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris, n.c.a.; cadmium et ouvrages en cadmium (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.

    8106 + 8107 [.20 +.90]

    kg

    T

     

    24.45.30.43

    Titane et ouvrages en titane (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.

    8108 [.20 +.90]

    kg

    T

     

    24.45.30.47

    Zirconium et ouvrages en zirconium (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.; antimoine et ouvrages en antimoine (à l’exclusion des déchets et débris), n.c.a.

    8109 [.20 +.90] + 8110 [.10 +.90]

    kg

    T

     

    24.45.30.55

    Béryllium, chrome, germanium, vanadium, gallium, hafnium («celtium»), indium, niobium («columbium»), rhénium et thallium, ainsi que les ouvrages en ces métaux, n.c.a.; déchets et débris de ces métaux (à l’exclusion des déchets et débris de béryllium, de chrome et de thallium)

    8112 [.12 +.19 +.21 +.29 +.51 +.59 +.9]

    kg

    T

     

    24.45.30.57

    Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris, n.c.a.; cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris, n.c.a.

    8111 + 8113

    kg

    T

     

    NACE 24.51: Fonderie de fonte

    CPA 24.51.11: Travaux de fonderie de fonte malléable

    24.51.11.10

    Parties de véhicules routiers, moteurs à piston et autres machines, appareils et engins mécaniques, en fonte malléable

    kg

    S

    S1

    24.51.11.90

    Pièces pour autres utilisations (fonte malléable)

    kg

    S

    S1

    CPA 24.51.12: Travaux de fonderie de fonte à graphite sphéroïdal

    24.51.12.10

    Parties de véhicules routiers (fonte à graphite sphéroïdal)

    kg

    S

    S1

    24.51.12.20

    Arbres de transmission, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets (fonte à graphite sphéroïdal)

    kg

    S

    S1

    24.51.12.40

    Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques (fonte à graphite sphéroïdal)

    kg

    S

    S1

    24.51.12.50

    Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques (fonte à graphite sphéroïdal)

    kg

    S

    S1

    24.51.12.90

    Pièces pour autre utilisation (fonte à graphite sphéroïdal)

    kg

    S

    S1

    CPA 24.51.13: Travaux de fonderie de fonte grise ordinaire

    24.51.13.10

    Parties de véhicules routiers (fonte grise)

    kg

    S

    S1

    24.51.13.20

    Arbres de transmission, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets (fonte grise)

    kg

    S

    S1

    24.51.13.40

    Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques (fonte grise)

    kg

    S

    S1

    24.51.13.50

    Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques (fonte grise)

    kg

    S

    S1

    24.51.13.90

    Pièces pour autre utilisation (fonte grise)

    kg

    S

    S1

    CPA 24.51.20: Tubes, tuyaux et profilés creux, en fonte

    24.51.20.00

    Tubes en fonte

    7303

    kg

    T

     

    CPA 24.51.30: Accessoires de tuyauterie, en fonte

    24.51.30.30

    Accessoires de tuyauterie moulés, en fonte non-malléable

    7307.11

    kg

    T

     

    24.51.30.50

    Accessoires de tuyauterie, en fonte malléable, moulés

    7307.19.10

    kg

    T

     

    NACE 24.52: Fonderie d'acier

    CPA 24.52.10: Travaux de fonderie d’acier

    24.52.10.10

    Parties de véhicules routiers

    kg

    S

    S1

    24.52.10.30

    Paliers, autres qu'à roulements incorporés, coussinets

    kg

    S

    S1

    24.52.10.40

    Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques

    kg

    S

    S1

    24.52.10.50

    Autres parties et accessoires

    kg

    S

    S1

    24.52.10.90

    Pièces pour autres utilisations

    kg

    S

    S1

    CPA 24.52.30: Accessoires de tuyauterie, en acier coulé

    24.52.30.00

    Accessoires de tuyauterie en acier, moulés

    7307.19.90

    kg

    T

     

    NACE 24.53: Fonderie de métaux légers

    CPA 24.53.10: Travaux de fonderie de métaux légers

    24.53.10.10

    Parties de véhicules routiers

    kg

    S

    S1

    24.53.10.20

    Arbres de transmission, manivelles, paliers, autres qu'à roulements incorporés, et coussinets

    kg

    S

    S1

    24.53.10.40

    Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques

    kg

    S

    S1

    24.53.10.50

    Parties d'autres machines

    kg

    S

    S1

    24.53.10.90

    Pièces pour autres utilisations

    kg

    S

    S1

    NACE 24.54: Fonderie d'autres métaux non ferreux

    CPA 24.54.10: Travaux de fonderie d’autres métaux non ferreux

    24.54.10.10

    Parties de véhicules routiers

    kg

    S

    S1

    24.54.10.20

    Arbres de transmission, manivelles, paliers, autres qu'à roulements incorporés, et coussinets

    kg

    S

    S1

    24.54.10.40

    Autres parties des moteurs à piston et des organes mécaniques

    kg

    S

    S1

    24.54.10.50

    Parties d'autres machines

    kg

    S

    S1

    24.54.10.90

    Pièces pour autres utilisations

    kg

    S

    S1

    NACE 25.11: Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

    CPA 25.11.10: Constructions métalliques préfabriquées

    25.11.10.30

    Constructions préfabriquées, en fer ou en acier

    9406.00.3

    S

     

    25.11.10.50 z

    Constructions préfabriquées, en aluminium

    9406.00.80c

    S

     

    CPA 25.11.21: Tabliers de pont et passerelles, en fer ou en acier

    25.11.21.00

    Ponts et éléments de ponts en fonte, fer ou acier

    7308.10

    kg

    S

     

    CPA 25.11.22: Pylônes et mâts, en fer ou en acier

    25.11.22.00

    Tours et pylônes en fonte, fer ou acier

    7308.20

    kg

    S

     

    CPA 25.11.23: Autres ossatures et éléments de structures, plaques, barres, profilés et similaires, en fer, acier ou aluminium

    25.11.23.10

    Matériel d'échafaudage, de coffrage ou d'étayage en fonte, fer ou acier

    7308.40

    kg

    S

     

    25.11.23.30

    Barrages, vannes, porte-écluses… en fer, fonte ou acier

    7308.90.10

    kg

    S

     

    25.11.23.50

    Autres constructions, profilés et autres éléments pour la construction, uniquement ou principalement en tôle

    7308.90.59

    kg

    S

     

    25.11.23.60

    Barres, tubes et autres éléments pour la construction… en fer, fonte, acier, autres qu'en tôle

    7308.90.99

    kg

    S

     

    25.11.23.70

    Constructions et parties de constructions, en aluminium à l'exclusion des portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils

    7610.90

    kg

    S

     

    NACE 25.12: Fabrication de portes et fenêtres en métal

    CPA 25.12.10: Portes, fenêtres et huisseries métalliques

    25.12.10.30

    Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles, seuils en fonte, fer ou acier

    7308.30

    p/st

    S

     

    25.12.10.50

    Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, en aluminium

    7610.10

    p/st

    S

     

    NACE 25.21: Fabrication de radiateurs et de chaudières pour le chauffage central

    CPA 25.21.11: Radiateurs pour le chauffage, non électriques, en fonte ou en acier

    25.21.11.00

    Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier

    7322.1

    kg

    S

    S2

    CPA 25.21.12: Chaudières pour le chauffage central, à eau chaude ou à vapeur

    25.21.12.00

    Chaudières pour le chauffage central sauf celles du SH 84.02

    8403.10

    p/st @

    S

     

    CPA 25.21.13: Parties de chaudières pour le chauffage central

    25.21.13.00

    Parties de chaudières pour le chauffage central, sauf celles du SH 84.02

    8403.90

    S

    S2

    NACE 25.29: Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

    CPA 25.29.11:   Réservoirs, foudres, cuves et conteneurs similaires (autres que pour les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d’une contenance supérieure à 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques

    25.29.11.10

    Réservoirs, cuves, etc., en fonte, fer ou acier, d'une contenance > 300 litres, pour matières gazeuses

    7309.00.10

    kg

    S

     

    25.29.11.20

    Réservoirs, cuves, etc., pour liquides, avec revêtement intérieur ou calorifuge, en fonte, fer ou acier, d'une contenance > 300 litres

    7309.00.30

    kg

    S

     

    25.29.11.30

    Réservoirs, cuves, etc., pour liquides, autres qu'à revêtement intérieur ou calorifuge, en fonte, fer ou acier, d'une contenance > 300 litres

    7309.00.5

    kg

    S

     

    25.29.11.50

    Réservoirs, foudres, cuves… en fonte, fer, acier, pour matières solides, d'une contenance > 300 litres

    7309.00.90

    kg

    S

     

    25.29.11.70

    Réservoirs, foudres, cuves, etc., en aluminium, pour toutes matières à l'exception des gaz comprimés, d'une contenance > 300 litres

    7611

    kg

    S

     

    CPA 25.29.12: Conteneurs métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés

    25.29.12.00

    Récipients métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés

    7311 + 7613

    kg

    S

     

    NACE 25.30: Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception des chaudières pour le chauffage central

    CPA 25.30.11: Générateurs produisant de la vapeur; générateurs produisant de l’eau surchauffée

    25.30.11.10

    Chaudières aquatubulaires

    8402 (.11 +.12)

    p/st @

    S

     

    25.30.11.50

    Chaudières à vapeur (y compris les chaudières mixtes, autres qu'aquatubulaires)

    8402.19

    p/st @

    S

     

    25.30.11.70

    Chaudières dites «à eau surchauffée»

    8402.20

    p/st @

    S

     

    CPA 25.30.12: Auxiliaires des générateurs de vapeur; condensateurs

    25.30.12.30

    Appareils auxiliaires pour chaudières des SH 84.02 et 84.03

    8404.10

    kg

    S

     

    25.30.12.50

    Condenseurs pour machines à vapeur

    8404.20

    kg

    S

     

    CPA 25.30.13: Éléments de générateurs de vapeur

    25.30.13.30

    Parties de chaudières

    8402.90

    S

    S2

    25.30.13.50

    Parties d'appareils auxiliaires pour chaudières et de condenseurs

    8404.90

    S

    S2

    CPA 25.30.21: Réacteurs nucléaires, à l’exclusion des séparateurs d’isotope

    25.30.21.00

    Réacteurs nucléaires

    8401.10

    kg

    S

     

    CPA 25.30.22: Éléments de réacteurs nucléaires, à l’exclusion des séparateurs d’isotope

    25.30.22.00

    Parties de réacteurs nucléaires

    8401.40

    S

    S2

    NACE 25.40: Fabrication d'armes et de munitions

    CPA 25.40.12: Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires

    25.40.12.30

    Revolvers et pistolets, autres que les articles à usage militaire et ceux des SH 93.03 ou 93.04

    9302

    p/st

    S

     

    25.40.12.50

    Armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon; carabines et fusils de chasse, de tir sportif etc.

    9303 [.10 +.20 +.30]

    p/st

    S

     

    25.40.12.70

    Pistolets lance-fusées, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres etc., autres que les articles à usage militaire

    9303.90

    p/st

    S

     

    25.40.12.90

    Autres armes (fusils et carabines à ressort, à air comprimé, à gaz etc.; matraques, etc.), autres que les articles à usage militaire

    9304

    p/st @

    S

     

    CPA 25.40.13: Bombes, missiles et armements de guerre similaires; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties

    25.40.13.00

    Cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches (à l'exclusion des articles à usage militaire)

    9306 [.2 +.30(.10 +.9) +.90.90]

    kg

    S

    M

    CPA 25.40.14: Parties et pièces d’armes de guerre ou de chasse

    25.40.14.00

    Parties et accessoires des articles des no93.01 à 93.04, sauf guerre

    9305 [.10 +.2 +.99]

    S

    M

    NACE 25.50: Forge, emboutissage, estampage; métallurgie des poudres

    CPA 25.50.11: Travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan

    25.50.11.34

    Arbres de transmission et manivelles (forgeage libre des aciers); ouvrages du SH 73.26; parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (forgeage libre des aciers)

    S

    S1

    25.50.11.37

    Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (forgeage libre des métaux non ferreux)

    S

    S1

    25.50.11.51

    Parties de véhicules routiers du SH 87 (extrusion à froid des aciers)

    S

    S1

    25.50.11.52

    Arbres de transmission et manivelles (extrusion à froid des aciers)

    S

    S1

    25.50.11.53

    Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 84.83 (extrusion à froid des aciers)

    S

    S1

    25.50.11.54

    Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (extrusion à froid des aciers)

    S

    S1

    25.50.11.56

    Extrusion à froid en acier, autres parties et accessoires électroniques du SH 85 (extrusion à froid des aciers)

    S

    S1

    25.50.11.57

    Ouvrages du SH 73.26; parties de véhicules et appareils pour voies ferrées des SH 86, 87, 88 (extrusion à froid des aciers)

    S

    S1

    25.50.11.58

    Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 extrudées à froid en métaux non-ferreux

    S

    S1

    CPA 25.50.12: Travaux d’estampage, sur plan

    25.50.12.10

    Parties de véhicules routiers du SH 87 (estampage des aciers)

    S

    S1

    25.50.12.20

    Arbres de transmission, manivelles, paliers (autres qu'à roulements incorporés) et coussinets (estampage des aciers)

    S

    S1

    25.50.12.30

    Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 84.83 (estampage des aciers)

    S

    S1

    25.50.12.40

    Parties des machines, appareils et outils destinés à l'agriculture, l'industrie forestière ou l'horticulture (estampage des aciers)

    S

    S1

    25.50.12.50

    Parties des machines et appareils des SH 84.25, 84.27 et 84.28 (estampage des aciers)

    S

    S1

    25.50.12.60

    Parties des machines et appareils des SH 84.26, 84.29 et 84.30 (estampage des aciers)

    S

    S1

    25.50.12.70

    Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (estampage des aciers)

    S

    S1

    25.50.12.80

    Ouvrages du SH 73.26; parties pour véhicules ferroviaires ou aériens des SH 86, 88; parties des machines et appareils des SH 85, 90 (estampage des aciers)

    S

    S1

    25.50.12.90

    Parties des machines, appareils, instruments et véhicules des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (estampage des métaux non ferreux)

    S

    S1

    CPA 25.50.13: Travaux de découpage-emboutissage, sur plan

    25.50.13.10

    Parties de véhicules routiers du SH 87 (travail des tôles en aciers)

    S

    S1

    25.50.13.20

    Parties des moteurs à pistons et des organes mécaniques du SH 84.83 (travail des tôles en aciers)

    S

    S1

    25.50.13.30

    Parties d'autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84 (travail des tôles en aciers)

    S

    S1

    25.50.13.40

    Parties d'autres machines du SH 85 (travail des tôles en aciers)

    S

    S1

    25.50.13.50

    Articles des SH 73.23 et 73.26; parties de meubles du 94.03; parties de véhicules et d'appareils pour voies ferrées du 86; app. du 90 (travail des tôles métaux non fer.)

    S

    S1

    25.50.13.70

    Articles d'économie domestique, parties de machines, appareils, meubles et véhicules des SH 84, 85, 86, 88, 94 (travail des tôles en métaux non ferreux)

    S

    S1

    CPA 25.50.20: Travaux de la métallurgie des poudres

    25.50.20.20

    Produits de la métallurgie des poudres d’aciers

    S

    S1

    25.50.20.80

    Parties des articles des SH 84, 85, 86, 87, 88, 90 (produits de la métallurgie des poudres de métaux non ferreux)

    S

    S1

    NACE 25.61: Traitement et revêtement des métaux

    CPA 25.61.11: Revêtement métallique des métaux

    25.61.11.30

    Revêtement métallique par immersion en métaux fondus

    I

    C

    25.61.11.50

    Revêtement métallique par projection thermique

    I

    C

    25.61.11.70

    Revêtement métallique en zinc par électrolyse et chimie

    I

    C

    25.61.11.90

    Autres revêtements métalliques (nickel, cuivre, chrome, etc.) par électrolyse et chimie

    I

    C

    CPA 25.61.12: Revêtement non métallique des métaux

    25.61.12.30

    Plastification

    I

    C

    25.61.12.50

    Autres revêtements (émaillage, phosphatation, etc.)

    I

    C

    CPA 25.61.21: Traitements thermiques des métaux, autres que revêtement métallique

    25.61.21.00

    Autres traitements thermiques

    I

    C

    CPA 25.61.22: Autres traitements de surface des métaux

    25.61.22.30

    Peinture, vernissage

    I

    C

    25.61.22.50

    Traitement des surfaces métalliques par anodisation

    I

    C

    25.61.22.70

    Traitement des surfaces métalliques par dépôts sous vide (CVD/PVD)

    I

    C

    25.61.22.90

    Autres traitements des surfaces métalliques

    I

    C

    NACE 25.62: Usinage

    CPA 25.62.10: Décolletage

    25.62.10.01

    Pièces métalliques décolletées pour articles de robinetterie

    S

    S1

    25.62.10.03

    Pièces métalliques décolletées pour autres machines, appareils et engins mécaniques du SH 84

    S

    S1

    25.62.10.05

    Pièces métalliques décolletées pour véhicules routiers du SH 87

    S

    S1

    25.62.10.07

    Pièces métalliques décolletées pour véhicules aériens du SH 88

    S

    S1

    25.62.10.09

    Pièces métalliques décolletées pour produits électrotechniques du SH 85

    S

    S1

    25.62.10.11

    Pièces métalliques décolletées pour produits mécaniques de précision et optiques

    S

    S1

    25.62.10.13

    Pièces métalliques décolletées pour articles des SH 73.26, 74.19 et 76.16; pièces métalliques décolletées pour véhicules et appareils pour voies ferrées du SH 86

    S

    S1

    CPA 25.62.20: Autres travaux d’usinage

    25.62.20.00

    Pièces métalliques (à l'exclusion des pièces métalliques décolletées)

    S

    S1

    NACE 25.71: Fabrication de coutellerie

    CPA 25.71.11: Couteaux et ciseaux, et leurs lames

    25.71.11.15

    Couteaux de table avec manche en aciers inoxydables

    8211.91.30

    p/st @

    S

     

    25.71.11.30

    Couteaux de table avec manche autres qu'en aciers inoxydables (argent, or ou platiné plaqué, bois, plastique, etc.)

    8211.91.80

    p/st @

    S

     

    25.71.11.45

    Couteaux à lame fixe, autres que de table

    8211.92

    p/st @

    S

     

    25.71.11.60

    Grands couteaux pliants

    8211.93

    p/st @

    S

     

    25.71.11.75

    Manches, lames pour couteaux, en métaux communs

    8211 [.94 +.95]

    p/st @

    S

     

    25.71.11.90

    Ciseaux à doubles branches et leurs lames

    8213

    p/st @

    S

     

    CPA 25.71.12: Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en bandes

    25.71.12.30

    Rasoirs et composantes (à l'exclusion des lames de rasoirs)

    8212 [.10 +.90]

    S

     

    25.71.12.80

    Lames de rasoirs de sûreté (y compris les ébauches en bandes)

    8212.20

    p/st @

    S

     

    CPA 25.71.13: Autres articles de coutellerie; outils et trousses de manucure et pédicure

    25.71.13.30

    Coupe-papier, ouvre-lettres, grattoirs, taille-crayons et leurs lames

    8214.10

    S

     

    25.71.13.50

    Outils, assortiments d'outils de manucures, pédicures (y.c. les limes à ongles)

    8214.20

    S

     

    25.71.13.70

    Hachoir, tondeuse à cheveux et autres articles de coutellerie

    8214.90

    p/st @

    S

     

    CPA 25.71.14:   Cuillères, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires

    25.71.14.30

    Couverts de tables (à l'exclusion des couteaux de table) et similaires en aciers inoxydables ou à base d'autre métal

    8215 [.20 +.99]

    p/st @

    S

     

    25.71.14.80

    Couverts de tables et similaires (à l'exclusion des couteaux de table), à base de métal, argent, or ou platine plaqué

    8215 [.10 +.91]

    p/st @

    S

     

    CPA 25.71.15: Épées, sabres, baïonnettes, lances et armes similaires, et leurs parties

    25.71.15.00

    Armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux

    9307

    kg

    S

     

    NACE 25.72: Fabrication de serrures et de ferrures

    CPA 25.72.11: Serrures pour l’automobile et l’ameublement, en métaux communs

    25.72.11.30

    Cadenas en métaux communs (à clef, à secret ou électronique)

    8301.10

    p/st @

    S

     

    25.72.11.50

    Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles, en métaux communs

    8301.20

    p/st @

    S

     

    25.72.11.70

    Serrures des types utilisés pour meubles, en métaux communs

    8301.30

    p/st @

    S

     

    CPA 25.72.12: Autres serrures, en métaux communs

    25.72.12.30

    Serrures à cylindres, des types utilisés pour portes de bâtiments

    8301.40.11

    p/st @

    S

     

    25.72.12.50

    Serrures pour portes de bâtiments autres qu'à cylindres

    8301.40.19

    p/st @

    S

     

    25.72.12.70

    Serrures, verrous, du SH 83.01 n.c.a.

    8301.40.90

    p/st @

    S

     

    CPA 25.72.13: Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, et leurs parties

    25.72.13.30

    Fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs

    8301.50

    kg

    S

     

    25.72.13.50

    Clefs (pour cadenas, serrures…) présentées isolément, en métaux communs

    8301.70

    kg

    S

     

    25.72.13.70

    Parties de cadenas, serrures, verrous et fermoirs, en métaux communs

    8301.60

    S

     

    CPA 25.72.14: Ferrures, garnitures, accessoires et articles similaires pour l’automobile, l’ameublement, la menuiserie, en métaux communs

    25.72.14.10

    Charnières de tous genres, en métaux communs (incl. paumelles et pentures)

    8302.10

    kg

    S

     

    25.72.14.20

    Roulettes avec monture, en métaux communs

    8302.20

    kg

    S

     

    25.72.14.30

    Garnitures, ferrures pour véhicules automobiles, autres que charnières, en métaux communs

    8302.30

    kg

    S

     

    25.72.14.40

    Autres garnitures, ferrures et similaires autres que charnières pour bâtiment, en métaux communs

    8302.41

    kg

    S

     

    25.72.14.50

    Garnitures, ferrures et similaires pour meubles, en métaux communs (à l'exclusion des charnières et roulettes)

    8302.42

    kg

    S

     

    25.72.14.60

    Autres garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs (à l'exclusion des articles pour les véhicules automobiles, le bâtiment ou les meubles)

    8302.49

    kg

    S

     

    25.72.14.70

    Ferme-portes automatiques, en métaux communs

    8302.60

    kg

    S

     

    25.72.14.80

    Patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs

    8302.50

    kg

    S

     

    NACE 25.73: Fabrication d'outillage

    CPA 25.73.10: Outils à main agricoles, horticoles ou forestiers

    25.73.10.10

    Bêches et pelles

    8201.10

    kg

    S

     

    25.73.10.20

    Fourches, usage agricole, horticole, ou forestier, à main

    8201.20

    kg

    S

     

    25.73.10.30

    Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs

    8201.30

    kg

    S

     

    25.73.10.40

    Haches, serpes et outils similaires à taillants

    8201.40

    kg

    S

     

    25.73.10.50

    Sécateurs (y compris cisailles à volaille) maniés à une main

    8201.50

    kg

    S

     

    25.73.10.60

    Cisailles à haies, sécateurs et outils similaires, maniés à deux mains

    8201.60

    kg

    S

     

    25.73.10.70

    Autres outils à main (à l'exclusion des grands couteaux pliants) agricoles, horticoles ou forestiers

    8201.90

    kg

    S

     

    CPA 25.73.20: Scies à main; lames de scie de toutes sortes

    25.73.20.10

    Scies à main

    8202.10

    kg

    S

     

    25.73.20.20

    Lames de scies à ruban

    8202.20

    kg

    S

     

    25.73.20.30

    Lames de scies circulaires, avec partie travaillante en acier

    8202.31

    kg

    S

     

    25.73.20.50

    Autres lames (ou parties de lames) de scies circulaires

    8202.39

    kg

    S

     

    25.73.20.93

    Lames de scies droites pour le travail des métaux

    8202.91

    kg

    S

     

    25.73.20.95

    Autres lames de scies n.c.a. du SH 82.02

    8202.99 (.11 +.90)

    kg

    S

     

    25.73.20.99

    Lames de scies, autres que droites, avec partie travaillante en acier pour le travail de matières autres que les métaux

    8202 [.40 +.99.19]

    kg

    S

     

    CPA 25.73.30: Autres outils à main

    25.73.30.13

    Limes, râpes et outils similaires, à main

    8203.10

    kg

    S

     

    25.73.30.15

    Brucelles et pinces à épiler

    8203.20.10

    kg

    S

     

    25.73.30.17

    Pinces (même coupantes), tenailles et autres articles similaires (à l'exclusion des brucelles et pinces à épiler)

    8203.20.90

    kg

    S

     

    25.73.30.23

    Cisailles à métaux et outils similaires, à main

    8203.30

    kg

    S

     

    25.73.30.25

    Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièces et outils similaires, à main

    8203.40

    kg

    S

     

    25.73.30.33

    Clés de serrage à main, à ouverture fixe

    8204.11

    kg

    S

     

    25.73.30.35

    Clés de serrage à main, à ouverture variable

    8204.12

    kg

    S

     

    25.73.30.37

    Douilles de serrage interchangeables, à main, même avec manches

    8204.20

    kg

    S

     

    25.73.30.53

    Outils de perçage, de filetage ou de taraudage, à main

    8205.10

    kg

    S

     

    25.73.30.55

    Marteaux et masses à main

    8205.20

    kg

    S

     

    25.73.30.57

    Rabots, ciseaux, gouges et similaires pour le travail du bois, à main

    8205.30

    kg

    S

     

    25.73.30.63

    Tournevis à main

    8205.40

    kg

    S

     

    25.73.30.65

    Autres outils et outillage d'économie domestique à main (y.c. diamants de vitriers)

    8205.51

    kg

    S

     

    25.73.30.73

    Outils pour maçons, mouleurs, cimentiers, plâtriers et peintres

    8205.59.10

    kg

    S

     

    25.73.30.77

    Autres outils à main (pistolets à river, à fixer les tampons et chevilles, incl.) fonctionnant à l'aide d'une cartouche détonante

    8205.59 (.30 +.90)

    kg

    S

     

    25.73.30.83

    Lampes à souder et similaires, à main

    8205.60

    kg

    S

     

    25.73.30.85

    Étaux, serre-joints et similaires, à main

    8205.70

    kg

    S

     

    25.73.30.87

    Enclumes; forges portatives; meules avec bâtis, à main ou à pédale

    8205.80

    kg

    S

     

    CPA 25.73.40: Outils interchangeables pour outillage à main, mécanique ou non, ou pour machines-outils

    25.73.40.14

    Outils à tarauder

    8207.40.10

    kg

    S

     

    25.73.40.16

    Outils à fileter

    8207.40.30

    kg

    S

     

    25.73.40.19

    Outils à tarauder, à fileter, pour l'usinage des matières autres que les métaux

    8207.40.90

    kg

    S

     

    25.73.40.23

    Outils à percer, avec partie travaillante en diamant

    8207.50.10

    kg

    S

     

    25.73.40.25

    Forêts de maçonnerie, avec partie travaillante en matières autres que le diamant

    8207.50.30

    kg

    S

     

    25.73.40.27

    Outils à percer pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés

    8207.50.50

    kg

    S

     

    25.73.40.31

    Outils à percer, pour l'usinage des métaux, partie travaillante en aciers à coupe rapide

    8207.50.60

    kg

    S

     

    25.73.40.33

    Outils à percer pour l'usinage des métaux, partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, les aciers à coupe rapide ou le diamant

    8207.50.70

    kg

    S

     

    25.73.40.35

    Outils à percer les matières autres que les métaux, avec partie travaillante autre qu'en diamant

    8207.50.90

    kg

    S

     

    25.73.40.37

    Outils à aléser ou à brocher, avec partie travaillante en diamant

    8207.60.10

    kg

    S

     

    25.73.40.44

    Outils à aléser pour l'usinage des métaux

    8207.60.30

    kg

    S

     

    25.73.40.45

    Outils à aléser ou à brocher, pour l'usinage de matières autres que les métaux, avec partie travaillante autre qu'en diamant

    8207.60 (.50 +.90)

    kg

    S

     

    25.73.40.48

    Outils à brocher pour l'usinage des métaux

    8207.60.70

    kg

    S

     

    25.73.40.50

    Outils à fraiser, avec partie travaillante en carbures métalliques frittés pour l'usinage des métaux

    8207.70.10

    kg

    S

     

    25.73.40.61

    Fraises à queue, avec partie travaillante en matières autres que les carbures métalliques frittés, pour l'usinage des métaux

    8207.70.31

    kg

    S

     

    25.73.40.65

    Outils à fraiser, pour l'usinage des métaux

    8207.70.35

    kg

    S

     

    25.73.40.67

    Outils à fraiser, autres, pour l'usinage des métaux

    8207.70.38

    kg

    S

     

    25.73.40.69

    Outils à fraiser, pour l'usinage de matières autres que les métaux

    8207.70.90

    kg

    S

     

    25.73.40.71

    Outils à tourner, pour l'usinage des métaux avec partie travaillante en carbures métalliques frittés

    8207.80.11

    kg

    S

     

    25.73.40.74

    Outils à tourner pour l'usinage des métaux

    8207.80.19

    kg

    S

     

    25.73.40.79

    Outils à tourner, autres que pour l'usinage des métaux

    8207.80.90

    kg

    S

     

    25.73.40.81

    Autres outils interchangeables, du SH 82.07 avec partie travaillante en diamant

    8207.90.10

    kg

    S

     

    25.73.40.83

    Lames de tournevis

    8207.90.30

    kg

    S

     

    25.73.40.85

    Outils de taillage des engrenages avec partie travaillante en matières autres que le diamant

    8207.90.50

    kg

    S

     

    25.73.40.87

    Autres outils interchangeables avec partie travaillante en carbures métalliques frittés

    8207.90.7

    kg

    S

     

    25.73.40.89

    Autres outils interchangeables avec partie travaillante en matières autres que le diamant ou les carbures métalliques frittés

    8207.90.9

    kg

    S

     

    CPA 25.73.50: Moules; châssis de moulage pour la fonderie; carcasses; modèles

    25.73.50.13

    Châssis de fonderie, plaques de fond pour moules, et modèles pour moules autres qu'en bois

    8480 [.10 +.20 +.30.90]

    kg

    S

     

    25.73.50.15

    Modèles pour moules en bois

    8480.30.10

    p/st @

    S

     

    25.73.50.20

    Moules pour le moulage par injection ou compression, pour métaux ou carbures métalliques

    8480.41

    p/st @

    S

     

    25.73.50.30

    Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression, pour métaux ou carbures métalliques

    8480.49

    p/st @

    S

     

    25.73.50.50

    Moules pour le verre

    8480.50

    p/st @

    S

     

    25.73.50.60

    Moules pour les matières minérales

    8480.60

    p/st @

    S

     

    25.73.50.70

    Moules pour le moulage par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques

    8480.71

    p/st @

    S

     

    25.73.50.80

    Moules pour le moulage autrement que par injection ou compression du caoutchouc ou des plastiques

    8480.79

    p/st @

    S

     

    CPA 25.73.60: Autres outils

    25.73.60.13

    Outils de forage ou de sondage avec partie travaillante en carbures métalliques frittés ou cermets (à l'exclusion des parties)

    8207.13

    kg

    S

     

    25.73.60.18

    Outils de forage ou de sondage, interchangeables, et leurs parties, avec partie travaillante en matières autres qu'en carbures métalliques frittés ou en cermets

    8207.19

    kg

    S

     

    25.73.60.23

    Filières pour l'étirage ou le filage des métaux, avec partie travaillante en diamant

    8207.20.10

    kg

    S

     

    25.73.60.24

    Filières pour l'étirage ou le filage des métaux

    8207.20.90

    kg

    S

     

    25.73.60.33

    Outils à emboutir, estamper ou poinçonner, pour l'usinage des métaux

    8207.30.10

    kg

    S

     

    25.73.60.39

    Outils à emboutir, estamper ou poinçonner, pour l'usinage de matières autres que les métaux

    8207.30.90

    kg

    S

     

    25.73.60.43

    Couteaux et lames tranchantes, pour machines et appareils mécaniques, pour le travail des métaux

    8208.10

    kg

    S

     

    25.73.60.45

    Couteaux et lames tranchantes, pour machines et appareils mécaniques, pour le travail du bois

    8208.20

    kg

    S

     

    25.73.60.53

    Couteaux circulaires pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire

    8208.30.10

    kg

    S

     

    25.73.60.55

    Couteaux et lames tranchantes, autres que couteaux circulaires pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire

    8208.30.90

    kg

    S

     

    25.73.60.63

    Couteaux et lames tranchantes pour machines agricoles, horticoles, forestières

    8208.40

    kg

    S

     

    25.73.60.65

    Couteaux et lames tranchantes pour autres machines et appareils: travail du cuir, du papier, des tissus, du plastique…

    8208.90

    kg

    S

     

    25.73.60.67

    Plaquettes amovibles selon ISO 1832 et similaires pour l'usinage des métaux

    8209.00.20

    kg

    S

     

    25.73.60.90

    Autres plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, en carbures métalliques frittés ou cermets

    8209.00.80

    kg

    S

     

    NACE 25.91: Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires

    CPA 25.91.11:   Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité de 50 l à 300 l, sans dispositif mécanique ou thermique

    25.91.11.00

    Réservoirs, boîtes…(fonte, fer, acier) sauf pour gaz comprimés, d'une contenance ≥ 50 litres, ≤ 300 litres

    7310.10

    p/st @

    S

     

    CPA 25.91.12:   Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires (à l’exclusion de ceux à souder ou à sertir), pour toute matière (à l’exclusion du gaz), en fer ou en acier, d’une capacité inférieure à 50 l, sans dispositif mécanique ou thermique

    25.91.12.00

    Réservoirs, bidons, boîtes (fonte, fer, acier) sauf pour gaz comprimés d'une contenance < 50 litres

    7310.29

    p/st @

    S

     

    NACE 25.92: Fabrication d'emballages métalliques légers

    CPA 25.92.11: Boîtes, en fer ou en acier, à souder ou à sertir, d’une capacité inférieure à 50 l

    25.92.11.33

    Boîtes…(fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, d'une contenance < 50 litres, pour denrées alimentaires

    7310.21.11

    p/st @

    S

     

    25.92.11.35

    Boîtes…(fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, d'une contenance < 50 litres, pour boissons

    7310.21.19

    p/st @

    S

     

    25.92.11.50

    Boîtes…(fonte, fer, acier) à fermer par soudage ou sertissage, contenance < 50 litres autres que pour denrées alimentaires ou boissons

    7310.21.9

    p/st @

    S

     

    CPA 25.92.12:   Fûts, bidons, tonnelets, boîtes et récipients similaires, pour tout matériau (à l’exclusion du gaz), en aluminium, d’une capacité inférieure ou égale à 300 l

    25.92.12.10

    Étuis tubulaires souples, en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance ≤ 300 litres

    7612.10

    p/st @

    S

     

    25.92.12.30

    Étuis tubulaires rigides, en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance ≤ 300 litres

    7612.90.10

    p/st @

    S

     

    25.92.12.50

    Réservoirs, fûts, bidons, boîtes… en aluminium, tous usages sauf gaz comprimés d'une contenance ≥ 50 litres, ≤ 300 litres

    7612.90.91

    p/st @

    S

     

    25.92.12.60

    Boîtes en aluminium, pour aérosols, d'une contenance ≤ 300 litres

    7612.90.20

    p/st

    S

     

    25.92.12.80

    Boîtes en aluminium, pour autres produits, d'une contenance < 50 litres

    7612.90.98

    p/st @

    S

     

    CPA 25.92.13: Bouchons, bouchons-couronnes, couvercles, capsules, en métaux communs

    25.92.13.30

    Bouchons-couronnes, en métaux communs

    8309.10

    p/st @

    S

     

    25.92.13.50

    Capsules de bouchage, surbouchage, étamées ou en aluminium d'un diamètre > 21 mm

    8309.90.10

    kg

    S

     

    25.92.13.70

    Articles de bouchage et surbouchage et accessoires d'emballage en métaux communs du SH 83.09 n.c.a.

    8309.90.90

    kg

    S

     

    NACE 25.93: Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts

    CPA 25.93.11: Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l’électricité

    25.93.11.30

    Torons et câbles en fer ou acier, non isolés pour l'électricité

    7312.10

    kg

    S

     

    25.93.11.50

    Tresses, élingues et articles similaires en fer ou acier, non isolés pour électricité

    7312.90

    kg

    S

     

    CPA 25.93.12:   Ronces artificielles en fer ou en acier; torons, câbles, tresses et articles similaires, en cuivre ou en aluminium, non isolés pour l’électricité

    25.93.12.30

    Ronces artificielles, torsades en fils ou feuillards de fer ou acier, pour clôtures

    7313

    kg

    S

     

    25.93.12.50

    Torons, câbles, tresses et similaires, en cuivre, non isolés pour électricité

    7413

    kg

    S

     

    25.93.12.70

    Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non isolés pour l'électricité

    7614

    kg

    S

     

    CPA 25.93.13: Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils de fer, d’acier ou de cuivre; tôles et bandes déployées, en fer, acier ou cuivre

    25.93.13.13

    Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables

    7314.12

    kg

    S

     

    25.93.13.15

    Toiles métalliques tissées, y compris les toiles continues ou sans fin, en fer ou en acier (à l'exclusion des toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables)

    7314 [.14 +.19]

    kg

    S

     

    25.93.13.20

    Grillages soudés aux points de rencontre (fils ≥ 3 mm ; mailles ≥ 100 cm2), en fils de fer ou d'acier

    7314.20

    kg

    S

     

    25.93.13.30

    Grillages et treillis, en fils de fer ou acier, soudés aux points de rencontre, de dimensions autres que celles du SH 7314.20

    7314.3

    kg

    S

     

    25.93.13.43

    Grillages et treillis, en fils de fer ou acier autres que soudés au point de rencontre, à l'exclusion de ceux recouverts de plastique

    7314 [.41 +.49]

    kg

    S

     

    25.93.13.45

    Grillages et treillis, en fils de fer ou acier recouverts de matières plastiques, autres que soudés

    7314.42

    kg

    S

     

    25.93.13.50

    Tôles et bandes déployées en fer ou acier

    7314.50

    kg

    S

     

    25.93.13.60

    Toiles métalliques (toiles continues ou sans fin incl.), grillages et treillis, en fils de cuivre

    7419.99.10

    kg

    S

     

    CPA 25.93.14: Pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires

    25.93.14.10

    Punaises en fer ou acier

    7317.00.10

    kg

    S

     

    25.93.14.80

    Autres pointes, clous, punaises, agrafes et articles similaires

    7317.00 (.20 +.40 +.6 +.90) + 7415.10 + 7616.10

    kg

    S

     

    CPA 25.93.15: Fils, baguettes, tubes, plaques, électrodes, enrobés ou fourrés pour le soudage

    25.93.15.10

    Électrodes enrobées pour le soudage à l'arc, en métaux communs

    8311.10

    kg

    S

     

    25.93.15.30

    Fils fourrés pour le soudage à l'arc, en métaux communs

    8311.20

    kg

    S

     

    25.93.15.50

    Baguettes enrobées, fils fourrés pour brasage, soudage à la flamme, en métaux communs

    8311.30

    kg

    S

     

    25.93.15.70

    Autres articles pour soudure (incl. les parties) en métaux communs ou autres

    8311.90

    S

     

    CPA 25.93.16: Ressorts et lames de ressorts, en fer ou en acier; ressorts en cuivre

    25.93.16.13

    Ressorts paraboliques et leurs lames en fer ou en acier, formés à chaud

    7320.10.11

    kg

    S

     

    25.93.16.15

    Ressorts à lames autres que paraboliques et leurs lames en fer ou acier, formés à chaud

    7320.10.19

    kg

    S

     

    25.93.16.17

    Ressorts à lames et leurs lames, en fer ou acier, formés à froid

    7320.10.90

    kg

    S

     

    25.93.16.31

    Ressorts en hélices, en fer ou acier, formés à chaud

    7320.20.20

    kg

    S

     

    25.93.16.33

    Ressorts en hélices, à compression, en fer ou acier, formés à froid

    7320.20.81

    kg

    S

     

    25.93.16.35

    Ressorts en hélices de traction, en fer ou acier, formés à froid

    7320.20.85

    kg

    S

     

    25.93.16.37

    Ressorts en hélices, en acier, formés à froid, autres que de compression ou de traction

    7320.20.89

    kg

    S

     

    25.93.16.53

    Ressorts à spirales plates, en fer ou acier

    7320.90.10

    kg

    S

     

    25.93.16.55

    Ressorts à disques, en fer ou acier

    7320.90.30

    kg

    S

     

    25.93.16.60

    Ressorts en fer ou acier, n.c.a.

    7320.90.90

    kg

    S

     

    25.93.16.80

    Ressorts en cuivre (laiton)

    7419.99.30

    kg

    S

     

    CPA 25.93.17: Chaînes et chaînettes (à l’exclusion des chaînes à maillons articulés), et leurs parties

    25.93.17.10

    Chaînes à maillons à étais en fonte, fer ou acier

    7315.81

    kg

    S

     

    25.93.17.23

    Chaînes à maillons soudés, en fonte, fer ou acier, dont la coupe transversale du matériau ≤ 16 mm

    7315.82.10

    kg

    S

     

    25.93.17.25

    Chaînes à maillons soudés, en fonte, fer ou acier, dont la coupe transversale du matériau est > 16 mm

    7315.82.90

    kg

    S

     

    25.93.17.30

    Chaînes antidérapantes en fonte, fer ou acier

    7315.20

    kg

    S

     

    25.93.17.50

    Chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier, autres qu'antidérapantes ou à maillons articulés à étais ou soudés

    7315.89

    kg

    S

     

    25.93.17.70

    Chaînes, chaînettes et leurs parties, en cuivre

    7419.10

    S

     

    25.93.17.80

    Parties de chaînes et chaînettes en fonte, fer ou acier

    7315.90

    S

     

    CPA 25.93.18:   Aiguilles à coudre, aiguilles à tricoter, passe-lacets, crochets, poinçons à broder et articles similaires, pour usage à la main, en fer ou en acier; épingles de sûreté et autres épingles en fer ou en acier n.c.a.

    25.93.18.00

    Aiguilles à coudre, à tricoter, passe-lacets, épingles…, en fer ou acier, pour usage manuel

    7319

    kg

    S

     

    NACE 25.94: Fabrication de vis et de boulons

    CPA 25.94.11: Vis et boulons filetés, en fer ou en acier, n.c.a.

    25.94.11.13

    Vis décolletés dans la masse, d'une épaisseur de tige ≤ 6 mm en fer ou acier

    7318.15.10

    kg

    S

     

    25.94.11.15

    Vis et boulons pour la fixation des éléments des voies ferrées, en fer ou acier

    7318.15.20

    kg

    S

     

    25.94.11.17

    Vis et boulons sans tête en acier

    7318.15 (.30 +.41 +.49)

    kg

    S

     

    25.94.11.23

    Vis avec tête fendue ou à empreinte cruciforme en acier inoxydable

    7318.15.51

    kg

    S

     

    25.94.11.25

    Vis et boulons avec tête fendue ou à empreinte cruciforme en fer ou acier autre qu'inoxydable

    7318.15.59

    kg

    S

     

    25.94.11.27

    Vis et boulons avec tête à six pans creux en acier inoxydable

    7318.15.61

    kg

    S

     

    25.94.11.29

    Vis et boulons avec tête à six pans creux en fer ou acier autre qu'inoxydable

    7318.15.69

    kg

    S

     

    25.94.11.31

    Vis et boulons avec tête hexagonale en acier inoxydable

    7318.15.70

    kg

    S

     

    25.94.11.33

    Vis et boulons avec tête hexagonale en acier, autre qu'inoxydable, d'une résistance à la traction < 800 MPa

    7318.15.81

    kg

    S

     

    25.94.11.35

    Vis et boulons avec tête hexagonale en acier, autre qu'inoxydable, d'une résistance à la traction ≥ 800 MPa

    7318.15.89

    kg

    S

     

    25.94.11.39

    Vis et boulons avec tête autre que fendue, à empreinte cruciforme, à six pans creux ou hexagonale, en fer ou acier

    7318.15.90

    kg

    S

     

    25.94.11.53

    Vis à bois en fer ou acier

    7318 [.11 +.12]

    kg

    S

     

    25.94.11.57

    Crochets et pitons à pas de vis, en fer ou acier

    7318.13

    kg

    S

     

    25.94.11.73

    Vis autotaraudeuses en acier inoxydable

    7318.14.10

    kg

    S

     

    25.94.11.75

    Vis autotaraudeuses en fer ou acier autre qu'inoxydable

    7318.14.9

    kg

    S

     

    25.94.11.83

    Ecrous décolletés dans la masse, d'un diamètre de trou ≤ 6 mm, en fer ou acier

    7318.16.10

    kg

    S

     

    25.94.11.85

    Écrous en acier inoxydable

    7318.16.30

    kg

    S

     

    25.94.11.87

    Écrous en fer ou acier (acier inoxydable excl.)

    7318.16 (.50 +.91 +.99)

    kg

    S

     

    25.94.11.90

    Articles filetés en fer ou acier du SH 73.18 n.c.a.

    7318.19

    kg

    S

     

    CPA 25.94.12: Vis et boulons non filetés, en fer ou en acier, n.c.a.

    25.94.12.10

    Rondelles non filetées, pour blocage ou destinées à faire ressort, en fer ou acier

    7318.21

    kg

    S

     

    25.94.12.30

    Rondelles non filetées en fer ou acier autres que destinées à faire ressort ou pour blocage

    7318.22

    kg

    S

     

    25.94.12.50

    Rivets en fer ou acier

    7318.23

    kg

    S

     

    25.94.12.70

    Goupilles, chevilles, clavettes… non filetées, en fer ou acier

    7318 [.24 +.29]

    kg

    S

     

    CPA 25.94.13: Vis et boulons filetés et non filetés, en cuivre

    25.94.13.10

    Rondelles, boulons, rivets, goupilles, chevilles, clavettes et similaires, non filetés, en cuivre

    7415.2

    kg

    S

     

    25.94.13.40

    Vis, boulons et écrous en cuivre (laiton)

    7415.33

    kg

    S

     

    25.94.13.70

    Articles filetés en cuivre (laiton), autres que vis, boulons, écrous

    7415.39

    kg

    S

     

    NACE 25.99: Fabrication d'autres produits métalliques n.c.a.

    CPA 25.99.11: Éviers, lavabos, baignoires et autres installations sanitaires, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium

    25.99.11.10

    Éviers et lavabos, en acier inoxydable

    7324.10

    p/st @

    S

     

    25.99.11.27

    Baignoires, en fer ou en acier

    7324.2

    p/st

    S

     

    25.99.11.31

    Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties en fonte, fer ou acier du SH 73.24 n.c.a.

    7324.90

    kg

    S

     

    25.99.11.35

    Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre

    7418.20

    kg

    S

     

    25.99.11.37

    Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium

    7615.20

    kg

    S

     

    CPA 25.99.12: Articles de table, de cuisine et ménagers, et leurs parties, en fer, acier, cuivre ou aluminium

    25.99.12.17

    Articles de ménage et d'économie domestique en fonte

    7323 [.91 +.92]

    kg

    S

    S2

    25.99.12.23

    Articles de table, en acier inoxydable

    7323.93.10

    kg

    S

    S2

    25.99.12.29

    Autres articles, de ménage ou d'économie domestique en acier inoxydable

    7323.93.90

    kg

    S

    S2

    25.99.12.37

    Autres articles de ménage et d'économie domestique, en fer ou en acier, émaillés

    7323.94

    kg

    S

     

    25.99.12.43

    Articles de table, en fer ou acier autres qu'inoxydable ou émaillés

    7323.99.10

    kg

    S

     

    25.99.12.49

    Articles de ménage ou d'économie domestique, autres que pour la table peints ou vernis ou autres qu'inoxydable ou émaillés

    7323.99.9

    kg

    S

     

    25.99.12.53

    Articles de ménage et d'économie domestique, et leurs parties, en cuivre

    7418 [.11 +.19.90]

    kg

    S

    S2

    25.99.12.55

    Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, coulés ou moulés

    7615.19.10

    kg

    S

    S2

    25.99.12.57

    Articles de ménage, et leurs parties, en aluminium, autres que coulés ou moulés

    7615 [.11 +.19.90]

    kg

    S

    S2

    25.99.12.70

    Appareils mécaniques actionnés à la main ( ≤ 10 kg) pour aliments ou boissons (hache-viande, moulin à légumes, coupe-fruits et similaires…)

    8210

    kg

    S

     

    25.99.12.80

    Paille, torchons, gants en fer ou acier pour polissage, récurage

    7323.10

    kg

    S

     

    CPA 25.99.21:   Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs

    25.99.21.30

    Coffres forts, en métaux communs

    8303.00.10

    p/st

    S

     

    25.99.21.50

    Portes blindées et compartiments pour chambres fortes, en métaux communs

    8303.00.30

    kg

    S

     

    25.99.21.70

    Coffrets et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs

    8303.00.90

    S

     

    CPA 25.99.22:   Boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l’exclusion des meubles de bureau

    25.99.22.00

    Fournitures de bureau en métaux communs (classeurs, fichiers…), meubles du SH 94.03 exclus

    8304

    S

     

    CPA 25.99.23:   Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres et articles de bureau similaires, agrafes présentées en barrettes, en métaux communs

    25.99.23.30

    Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou classeurs, en métaux communs

    8305.10

    S

     

    25.99.23.50

    Agrafes présentées en barrettes, en métaux communs

    8305.20

    S

     

    25.99.23.70

    Attache-lettres, coins, trombones et similaires, en métaux communs

    8305.90

    S

     

    CPA 25.99.24: Statuettes et autres objets d’ornement, cadres et miroirs, en métaux communs

    25.99.24.00

    Statuettes, cadres, gravures, objets d'ornement, en métaux communs

    8306 [.2 +.30]

    S

     

    CPA 25.99.25:   Fermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, œillets et articles similaires, en métaux communs, pour vêtements, chaussures, bâches, maroquinerie ou pour toutes confections ou équipements; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; perles et paillettes découpées, en métaux communs

    25.99.25.30

    Agrafes, crochets et œillets, en métaux communs, pour vêtements, chaussures…

    8308.10

    S

     

    25.99.25.50

    Rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs

    8308.20

    S

     

    25.99.25.70

    Fermoirs, boucles ; perles, paillettes découpées, en métaux communs

    8308.90

    S

     

    CPA 25.99.26: Hélices et pales d’hélices pour bateaux

    25.99.26.00

    Hélices pour bateaux et leurs pales

    8487.10

    p/st

    S

     

    CPA 25.99.29: Autres articles en métaux communs n.c.a.

    25.99.29.11

    Ancres, grappins, et leurs parties, en fonte, fer ou acier

    7316

    kg

    S

     

    25.99.29.13

    Ouvrages moulés en fonte non malléable n.c.a. (grilles d'égoût, trappes de regard…)

    7325.10

    kg

    S

    S2

    25.99.29.19

    Autres ouvrages moulés en fonte, fer ou acier

    7325.9

    kg

    S

    S2

    25.99.29.22

    Autres ouvrages en fer ou acier, forgés ou estampés

    7326.1

    kg

    S

    S2

    25.99.29.25

    Ouvrages en fil de fer ou d'acier (cages et volières, corbeilles…)

    7326.20

    kg

    S

     

    25.99.29.27

    Tabatières, étuis à cigarettes, poudriers, étuis à fard et objets analogues de poche, en fer ou acier

    7326.90.10

    S

    S2

    25.99.29.31

    Échelles et escabeaux en fer ou en acier

    7326.90.30

    p/st @

    S

    S2

    25.99.29.33

    Pallettes et plateaux analogues pour la manipulation des marchandises, en fer ou acier

    7326.90.40

    kg

    S

    S2

    25.99.29.35

    Bobines pour câbles, tuyaux, etc., en fer ou acier

    7326.90.50

    kg

    S

    S2

    25.99.29.37

    Volets d'aération non mécaniques, gouttières, crochets et autres ouvrages pour bâtiment, en fer ou acier

    7326.90.60

    kg

    S

    S2

    25.99.29.41

    Paniers en tôles et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts, en fer ou acier

    7326.90.70

    kg

    S

    S2

    25.99.29.49

    Ouvrages en fer ou en acier, n.c.a. (autres que moulés)

    7326.90.9

    kg

    S

    S2

    25.99.29.55

    Ouvrages en aluminium, n.c.a.

    7616.9

    kg

    S

    S2

    25.99.29.58

    Articles de cuivre n.c.a., autres que coulés, moulés, estampés ou forgés

    7419 [.91 +.99.90]

    kg

    S

    S2

    25.99.29.63

    Tôles, feuilles et bandes, d'une épaisseur > 0,2 mm, en étain; feuilles et bandes minces (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires), d'une épaisseur ≤ 0,2 mm (support non compris), en étain; poudres et paillettes, en étain; tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en étain

    8007.00 (.10 +.30 +.50)

    kg

    T

     

    25.99.29.67

    Ouvrages en étain n.c.a. ( bacs, réservoirs… tubes souples pour l'emballage, articles de ménage et de table, mesures de capacité, anodes…)

    8007.00.90

    kg

    S

    S2

    25.99.29.71

    Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en zinc (raccords, coudes, manchons)

    7907.00.10

    kg

    T

     

    25.99.29.73

    Ouvrages en zinc n.c.a. (gouttières, faîtages, réservoirs, cuves…, toiles métalliques…, pointes, articles de ménage… anodes…)

    7907.00.90

    kg

    S

    S2

    25.99.29.75

    Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie, en plomb (raccords, coudes, manchons)

    7806.00.50

    kg

    T

     

    25.99.29.76

    Barres, profilés et fils, plomb

    7806.00.30

    kg

    T

     

    25.99.29.77

    Ouvrages en plomb n.c.a. (tubes souples, réservoirs, bidons, bacs…, plombs de lestage et contrepoids…)

    7806.00 (.10 +.90)

    kg

    S

    S2

    25.99.29.79

    Ouvrages en nickel n.c.a.

    7508

    kg

    S

     

    25.99.29.82

    Cloches, sonnettes et similaires, non électriques, en métaux communs

    8306.10

    kg

    S

     

    25.99.29.83

    Tuyaux flexibles, en fer ou acier

    8307.10

    kg

    S

     

    25.99.29.85

    Tuyaux flexibles, en métaux communs autres que le fer ou l'acier

    8307.90

    kg

    S

     

    25.99.29.87

    Plaques indicatrices et similaires, chiffres, lettres en métaux communs, non électriques

    8310

    kg

    S

     

    25.99.29.95

    Aimants permanents et composants non aimantés, en métal

    8505.11

    kg

    S

     

    NACE 26.11: Fabrication de composants électroniques

    CPA 26.11.11: Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques

    26.11.11.00

    Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision; tubes pour caméras de télévision; autres tubes cathodiques

    8540 [.1 +.20 +.40 +.50 +.60]

    p/st

    S

     

    CPA 26.11.12: Magnétrons, klystrons, tubes à ondes progressives et autres tubes redresseurs

    26.11.12.00

    Magnétrons, klystrons, tubes pour hyperfréquences et autres lampes, tubes et valves (à l'exclusion des tubes commandés par grille)

    8540 [.7 +.8]

    p/st

    S

     

    CPA 26.11.21: Diodes; transistors; thyristors, diacs et triacs

    26.11.21.20

    Diodes (à l'exclusion des photodiodes et des diodes émettrices de lumière)

    8541.10

    p/st @

    S

     

    26.11.21.50

    Transistors (à l'exclusion des phototransistors)

    8541.2

    p/st @

    S

     

    26.11.21.80

    Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles

    8541.30

    p/st @

    S

     

    CPA 26.11.22: Dispositifs à semi-conducteur; diodes émettrices de lumière; cristaux piézo-électriques montés, et leurs parties

    26.11.22.20

    Diodes émettrices de lumière

    8541.40.10

    p/st @

    S

     

    26.11.22.40

    Cellules solaires, photodiodes, phototransistors, photothyristors, photocouples …

    8541.40.90

    p/st @

    S

     

    26.11.22.60

    Autres dispositifs à semi-conducteur

    8541.50

    p/st @

    S

     

    26.11.22.80

    Cristaux piézo-électriques montés

    8541.60

    p/st @

    S

     

    CPA 26.11.30: Circuits intégrés électroniques

    26.11.30.03

    Circuits intégrés à puces multiples: processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits

    8542.31.10

    p/st @

    S

     

    26.11.30.06

    Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): processeurs et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d’autres circuits

    8542.31.90

    p/st @

    S

     

    26.11.30.23

    Circuits intégrés à puces multiples: mémoires

    8542.32.10

    p/st @

    S

     

    26.11.30.27

    Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs)

    8542.32.3

    p/st

    S

     

    26.11.30.34

    Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires statiques à lecture-écriture à accès aléatoire (S-RAMs), y compris les antémémoires à lecture-écriture à accès aléatoire (cache-RAMs)

    8542.32.45

    p/st

    S

     

    26.11.30.54

    Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, programmables, effaçables aux rayons ultraviolets (EPROMs)

    8542.32.55

    p/st

    S

     

    26.11.30.65

    Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E2PROMs), y compris les flash E2PROMs

    8542.32 (.6 +.75)

    p/st

    S

     

    26.11.30.67

    Circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des circuits intégrés à puces multiples): autres mémoires

    8542.32.90

    p/st @

    S

     

    26.11.30.80

    Circuits intégrés électroniques: amplificateurs

    8542.33

    p/st @

    S

     

    26.11.30.91

    Autres circuits intégrés électroniques n.c.a.

    8542.39.10

    p/st @

    S

     

    26.11.30.94

    Autres circuits intégrés à puces multiples n.c.a.

    8542.39.90

    p/st @

    S

     

    CPA 26.11.40: Parties de tubes, valves et autres composants électroniques n.c.a.

    26.11.40.10

    Lecteurs phonographiques

    8522.10

    p/st @

    S

     

    26.11.40.40

    Parties de tubes cathodiques; parties de lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide et à photocathode, n.c.a.

    8540.9

    S

    S2

    26.11.40.70

    Parties de diodes, transistors, autres dispositifs photosensibles du N 8541

    8541.90

    S

    S2

    26.11.40.90

    Parties de circuits intégrés et de micro-assemblages électroniques

    8542.90

    S

    S2

    NACE 26.12: Fabrication de cartes électroniques assemblées

    CPA 26.12.10: Circuits imprimés chargés

    26.12.10.20

    Circuits imprimés multiples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts

    8534.00.11

    p/st @

    S

     

    26.12.10.50

    Circuits imprimés autres que multiples ne comportant que des éléments conducteurs et des contacts

    8534.00.19

    p/st @

    S

     

    26.12.10.80

    Autres circuits imprimés comportant d'autres éléments passifs

    8534.00.90

    p/st @

    S

     

    CPA 26.12.20: Cartes son, vidéo, réseau et similaires pour unités automatiques de traitement de l’information

    26.12.20.00 z

    Autres unités pour matériel informatique (à l’exclusion des appareils de communication pour réseaux LAN ou WAN (par exemple, hubs, routers, gateways) et des cartes son, vidéo, réseau et similaires pour ordinateurs)

    8471.80a

    p/st

    S

     

    CPA 26.12.30: Cartes intelligentes

    26.12.30.00

    Cartes intelligentes

    8523.52

    p/st

    S

     

    NACE 26.20: Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques

    CPA 26.20.11:   Micro-ordinateurs portables dont le poids n’excède pas 10 kg, tels que laptops ou note books; assistants personnels numériques et équipements similaires

    26.20.11.00

    Ordinateurs personnels portables

    8471.30

    p/st

    S

     

    CPA 26.20.12: Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau

    26.20.12.00

    Terminaux point de vente, GAB et machines similaires, pouvant être connectés à un ordinateur ou un réseau

    8472.90.30

    p/st @

    S

     

    CPA 26.20.13:   Unités intégrées de traitement de l’information comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et un dispositif d’entrée-sortie

    26.20.13.00

    Machines de traitement de l'information, comportant sous la même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement, une unité d'entrée et une de sortie

    8471.41

    p/st

    S

     

    CPA 26.20.14: Systèmes informatiques

    26.20.14.00

    Machines de traitement de l'information, numériques, présentées sous forme de systèmes

    8471.49

    p/st

    S

     

    CPA 26.20.15:   Autres unités intégrées de traitement de l’information, pouvant comporter sous une même enveloppe ou non un ou deux des types d’unités suivants: unité de stockage, unité d’entrée, unité de sortie

    26.20.15.00

    Autres machines automatiques de traitement de l'information, numériques, comportant ou non sous la même enveloppe 1 ou 2 type d'unités: mémoire, entrée ou sortie

    8471.50

    p/st

    S

     

    CPA 26.20.16: Unités d’entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe

    26.20.16.40

    Imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau (à l'exclusion des machines et appareils servant à l’impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants, ainsi que des machines assurant au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie)

    8443.32

    p/st

    S

     

    26.20.16.50

    Claviers

    8471.60.60

    p/st

    S

     

    26.20.16.60

    Autres unités d’entrée ou de sortie comportant ou non des unités de stockage sous une même enveloppe

    8471.60.70

    p/st

    S

     

    CPA 26.20.17: Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique

    26.20.17.00

    Moniteurs et projecteurs utilisés principalement dans un système informatique

    8528 [.41 +.51 +.61]

    p/st

    S

     

    CPA 26.20.18: Unités effectuant deux ou plusieurs des fonctions suivantes: impression, scannage, copie, télécopie

    26.20.18.00

    Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes: impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l’information ou à un réseau

    8443.31

    p/st

    S

     

    CPA 26.20.21: Unités de mémoire

    26.20.21.00

    Unités de mémoire

    8471.70

    p/st

    S

     

    CPA 26.20.22: Dispositifs à mémoire rémanente à semi-conducteurs

    26.20.22.00

    Dispositifs de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs, pour l'enregistrement des données provenant d'une source externe (cartes mémoires ou cartes à mémoire électronique flash), non-enregistrés

    8523.51.10

    kg

    S

     

    CPA 26.20.30: Autres unités pour matériel informatique

    26.20.30.00 z

    Autres unités pour matériel informatique (à l’exclusion des appareils de communication pour réseaux LAN ou WAN (par exemple, hubs, routers, gateways) et des cartes son, vidéo, réseau et similaires pour ordinateurs)

    8471 [.80b +.90]

    p/st

    S

     

    CPA 26.20.40: Parties et accessoires pour matériel informatique

    26.20.40.00

    Parties et accessoires des machines du SH 84.71; parties et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec les machines ou appareils de plusieurs des SH 84.69 à 84.72

    8473 [.30 +.50]

    S

     

    NACE 26.30: Fabrication d'équipements de communication

    CPA 26.30.11: Appareils d’émission incorporant un appareil de réception

    26.30.11.00

    Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision avec appareil de réception incorporé

    8525.60

    p/st

    S

     

    CPA 26.30.12: Appareils d’émission sans appareil de réception

    26.30.12.00

    Appareils d’émission pour la radiodiffusion ou la télévision sans appareil de réception incorporé

    8525.50

    p/st

    S

     

    CPA 26.30.13: Caméras de télévision

    26.30.13.00

    Caméras de télévision

    8525.80.1

    p/st

    S

     

    CPA 26.30.21: Postes téléphoniques d’usager fixes à combinés sans fil

    26.30.21.00

    Postes téléphoniques d’usager fixes à combinés sans fil

    8517.11

    p/st

    S

     

    CPA 26.30.22: Téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil

    26.30.22.00

    Téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil

    8517.12

    p/st

    S

     

    CPA 26.30.23:   Autres postes téléphoniques pour usager et appareils d’émission ou réception vocale, d’images ou d’autres données, y compris les appareils de communication dans un réseau filaire ou sans fil (réseau local ou étendu)

    26.30.23.10

    Stations de base

    8517.61

    p/st

    S

     

    26.30.23.20

    Appareils pour la réception, la conversion et la transmission ou la régénération de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage

    8517.62

    p/st @

    S

     

    26.30.23.30

    Postes téléphoniques d'usagers (à l'exclusion des postes téléphoniques d'usagers pour la téléphonie par fil à combinés sans fil ainsi que des téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil); visiophones

    8517 [.18 +.69.10]

    p/st @

    S

     

    26.30.23.40

    Récepteurs portables pour appel ou recherche de personnes

    8517.69.31

    p/st

    S

     

    26.30.23.70

    Autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des SH 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28

    8517.69 (.20 +.90) + 8519.50.00

    p/st @

    S

     

    CPA 26.30.30: Parties de matériel téléphonique et télégraphique

    26.30.30.00

    Parties de matériel téléphonique et télégraphique

    8517.70.90

    S

    S2

    CPA 26.30.40:   Antennes et réflecteurs d’antenne de tous types et leurs parties; parties d’appareils d’émission pour la radiodiffusion et la télévision et caméras de télévision

    26.30.40.10

    Antennes télescopiques et antennes fouets pour appareils portatifs et appareils à installer dans les véhicules automobiles, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des SH 85.25 à 85.28

    8529.10.11

    p/st @

    S

     

    26.30.40.35

    Antennes extérieures pour réception par satellite (radiodif. et télév.)

    8529.10.31

    p/st @

    S

     

    26.30.40.39

    Antennes extérieures (radiodif. et télév.) autres que pour réception par satellite

    8529.10.39

    p/st @

    S

     

    26.30.40.40

    Antennes et réflecteurs d'antennes de tous types pour les appareils du SH 85.17; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles

    8517.70.1

    S

    S2

    26.30.40.50

    Antennes intérieures (radiodif. et télév.) y compris celles à incorporer

    8529.10.65

    p/st @

    S

     

    26.30.40.60

    Autres antennes et parties, reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des SH 85.25 à 85.28

    8529.10 (.69 +.80 +.95)

    S

     

    26.30.40.70

    Meubles et coffrets, pour appareils émetteurs-récepteurs pour la radiodiffusion ou la télévision, caméras de télévision, etc.; parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux caméras de télévision, aux appareils récepteurs pour la télévision ou la radiodiffusion et aux moniteurs et projecteurs, n.c.a. (à l'exclusion des antennes, des assemblages électroniques ainsi que des moniteurs et projecteurs des types exclusivement ou principalement destinés à une machine automatique de traitement de l'information)

    8529.90 [.4 +.92]

    S

    S2

    CPA 26.30.50: Avertisseurs pour la protection contre le vol ou l’incendie et appareils similaires

    26.30.50.20

    Avertisseurs électriques protection contre vol, incendie pour véhicules autres que voitures

    8531.10.95

    p/st

    S

     

    26.30.50.80

    Avertisseurs électriques de protection contre le vol, l'incendie (pour maisons,…)

    8531.10.30

    p/st

    S

     

    NACE 26.40: Fabrication de produits électroniques grand public

    CPA 26.40.11: Récepteurs radio (à l’exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure

    26.40.11.00

    Récepteurs radio (à l’exclusion des autoradios) pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure

    8527 [.1 +.9]

    p/st

    S

     

    CPA 26.40.12: Récepteurs radios ne pouvant fonctionner sans source d’énergie extérieure

    26.40.12.70

    Récepteurs radio avec enregistrement, reproduction de son pour véhicules automobiles

    8527.21

    p/st

    S

     

    26.40.12.90

    Récepteurs de radiodiffusion pour véhicules automobiles sans enregistrement ou reproduction du son

    8527.29

    p/st

    S

     

    CPA 26.40.20:   Récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images

    26.40.20.20

    Récepteurs de signaux vidéophoniques (tuner)

    8528.71.1

    p/st

    S

     

    26.40.20.40

    Téléprojecteurs en couleurs

    8528.72.10

    p/st

    S

     

    26.40.20.90

    Autres récepteurs de télévision, combinés ou non à un récepteur de radio ou un appareil d’enregistrement ou de reproduction du son ou des images n.c.a.

    8528.71.90 + 8528.72 (.20 +.3 +.5 +.75+.9) + 8528.73

    p/st

    S

     

    CPA 26.40.31: Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son

    26.40.31.00

    Électrophones, lecteurs de disques ou de cassettes et autres appareils de reproduction du son

    8519 [.20 +.30 +.81 (.1 +.2 +.3 +.45)+.89.1]

    p/st

    S

     

    CPA 26.40.32: Magnétophones et autres appareils d’enregistrement du son

    26.40.32.00

    Magnétophones et autres appareils d’enregistrement du son

    8519 [.81 (.55 +.6 +.75 +.8 +.95)+.89.90]

    p/st

    S

     

    CPA 26.40.33: Caméscopes et autres appareils d’enregistrement et de reproduction vidéographiques

    26.40.33.00

    Caméscopes

    8521 + 8525.80.9

    p/st

    S

     

    CPA 26.40.34:   Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas un récepteur de télévision et non utilisés principalement dans un système informatique

    26.40.34.20

    Projecteurs vidéo

    8528.69

    p/st

    S

     

    26.40.34.40

    Moniteurs vidéo avec tube cathodique, couleurs

    8528.49 (.35 +.9)

    p/st

    S

     

    26.40.34.60

    Moniteurs vidéo avec d'autres écrans, couleurs

    8528.59.90

    p/st

    S

     

    26.40.34.80

    Moniteurs vidéo en noir et blanc ou en autres monochromes

    8528 [.49.10 +.59.10]

    p/st

    S

     

    CPA 26.40.41: Microphones et leurs supports

    26.40.41.00

    Microphones et leurs supports

    8518.10

    p/st @

    S

     

    CPA 26.40.42: Haut-parleurs; casques d’écoute, écouteurs, et ensembles microphone/haut-parleurs

    26.40.42.35

    Haut-parleur unique monté dans son enceinte

    8518.21

    p/st

    S

     

    26.40.42.37

    Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte

    8518.22

    p/st

    S

     

    26.40.42.39

    Autres haut-parleurs

    8518.29

    p/st

    S

     

    26.40.42.70

    Écouteurs, même combinés avec un microphone

    8518.30

    p/st @

    S

     

    CPA 26.40.43: Amplificateurs électriques d’audiofréquence; appareils électriques d’amplification du son

    26.40.43.55

    Amplificateurs éléctriques d'audio-fréquences pour téléphonie ou mesure

    8518.40.30

    p/st @

    S

     

    26.40.43.59

    Amplificateurs électriques d'audio-fréquences autres que pour téléphonie ou mesure

    8518.40.8

    p/st

    S

     

    26.40.43.70

    Appareils électriques d'amplification du son

    8518.50

    p/st

    S

     

    CPA 26.40.44: Récepteurs de radiotéléphonie ou de télégraphie n.c.a.

    26.40.44.00

    Autres récepteurs n.c.a. du SH 85.27

    8517.69.39

    p/st

    S

     

    CPA 26.40.51: Parties et accessoires d’appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l’image

    26.40.51.50

    Aiguilles, pointes, diamants, saphirs et autres pierres précieuses, fines ou synthétiques, montées ou non, des appareils du no85.19

    8522.90.30

    p/st @

    S

    S2

    26.40.51.70

    Autres parties et accessoires des SH 85.19 à 85.21

    8522.90 (.4 +.70 +.80)

    S

    S2

    26.40.51.80

    Parties des appareils du SH 85.18

    8518.90

    S

    S2

    CPA 26.40.52: Parties d’émetteurs et de récepteurs radio

    26.40.52.00

    Parties d’émetteurs et de récepteurs radio

    8529.90.20

    S

    S2

    CPA 26.40.60: Jeux vidéo (utilisables avec un récepteur de télévision ou à écran intégré) et autres jeux électroniques

    26.40.60.00

    Jeux vidéo des types utilisables avec un récepteur de télévision

    9504.10

    p/st @

    S

     

    NACE 26.51: Fabrication d'instruments et d'appareils de mesure, d'essai et de navigation

    CPA 26.51.11: Boussoles et compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation

    26.51.11.20

    Boussoles y compris les compas de navigation

    9014.10

    p/st @

    S

     

    26.51.11.50

    Instruments et appareils de navigation aérienne ou spatiale, autres que les boussoles

    9014.20

    p/st @

    S

     

    26.51.11.80

    Autres instruments et appareils de navigation

    9014.80

    p/st @

    S

     

    CPA 26.51.12:   Télémètres, théodolites, tachéomètres; autres équipements de géodésie, d’hydrographie, d’océanographie, d’hydrologie, de météorologie ou de géophysique

    26.51.12.15

    Télémètres, théodolites, tachéomètres et instruments et appareils de photogrammétrie, électroniques

    9015 [.10.10 +.20.10 +.40.10]

    p/st @

    S

     

    26.51.12.35

    Instruments et appareils de météorologie, d'hydrologie et de géophysique, électroniques

    9015.80.11

    p/st @

    S

     

    26.51.12.39

    Autres instruments et appareils du SH 90.15, électroniques

    9015.80.19

    p/st @

    S

     

    26.51.12.70

    Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique (à l'exclusion des niveaux et des boussoles), non électroniques; télémètres, non électroniques

    9015 [.10.90 +.20.90 +.40.90 +.80.9]

    p/st @

    S

     

    CPA 26.51.20: Appareils radar et de radionavigation

    26.51.20.20

    Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar)

    8526.10

    p/st @

    S

     

    26.51.20.50

    Appareils de radionavigation

    8526.91

    p/st

    S

     

    26.51.20.80

    Appareils de radiotélécommande

    8526.92

    p/st @

    S

     

    CPA 26.51.31: Balances d’une sensibilité de 5 cg ou supérieure

    26.51.31.00

    Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids; leurs parties et accessoires

    9016

    S

    S2

    CPA 26.51.32: Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul

    26.51.32.00

    Tables à dessin et autres instruments de dessin, traçage ou calcul

    9017 [.10 +.20]

    p/st @

    S

     

    CPA 26.51.33: Instruments de mesure des longueurs, à main (y compris micromètres et pieds à coulisse), n.c.a.

    26.51.33.10

    Micromètres, pieds à coulisse

    9017.30.10

    p/st

    S

     

    26.51.33.30

    Calibres et jauges

    9017.30.90

    p/st

    S

     

    CPA 26.51.41: Instruments et appareils de mesure et de détection des radiations ionisantes

    26.51.41.00

    Instruments, appareils pour mesure ou détection des radiations ionisantes

    9030.10

    p/st @

    S

     

    CPA 26.51.42: Oscilloscopes et oscillographes cathodiques

    26.51.42.00

    Oscilloscopes et oscillographes cathodiques

    9030.20.10

    p/st @

    S

     

    CPA 26.51.43: Instruments de contrôle et de mesure électriques

    26.51.43.10

    Multimètres non enregistreurs

    9030.31

    p/st @

    S

     

    26.51.43.30

    Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance, électroniques, sans dispositif enregistreur (à l'exclusion des multimètres ainsi que des oscilloscopes et oscillographes)

    9030.33.10

    p/st @

    S

     

    26.51.43.55

    Voltmètres non enregistreurs autres qu'électroniques

    9030.33.91

    p/st @

    S

     

    26.51.43.59

    Instruments de mesure ou de contrôle de phénomènes électriques autres que multimètres et voltmètres, non enregistreurs, autres qu'électroniques

    9030.33.99

    p/st @

    S

     

    CPA 26.51.44: Instruments et appareils de contrôle en télécommunications

    26.51.44.00

    Autres instruments et appareils électriques pour télécommunications (ypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, etc.)

    9030.40

    p/st @

    S

     

    CPA 26.51.45: Instruments et appareils de mesure ou de contrôle de grandeurs électriques n.c.a.

    26.51.45.20

    Instruments et appareils de mesure ou de contrôle des disques (wafers) ou dispositifs à semi-conducteur

    9030.82

    p/st @

    S

     

    26.51.45.30

    Autres instruments et appareils électriques du SH 90.30: avec dispositif enregistreur

    9030 [.20.30 +.32 +.39 +.84]

    p/st @

    S

     

    26.51.45.55

    Autres instruments et appareils du SH 90.30: électroniques, sans dispositif enregistreur

    9030 [.20.91 +.89.30]

    p/st @

    S

     

    26.51.45.59

    Autres instruments et appareils du SH 90.30: autres qu'électroniques et sans dispositif enregistreur

    9030 [.20.99 +.89.90]

    p/st @

    S

     

    CPA 26.51.51: Thermomètres, densimètres, pyromètres, baromètres, hygromètres et psychromètres

    26.51.51.10

    Thermomètres à liquide, à lecture directe, non-combinés à d'autres instruments (à l'exclusion des thermomètres médicaux ou vétérinaires)

    9025.11.80

    p/st

    S

     

    26.51.51.35

    Autres thermomètres, pyromètres, non combinés à d'autres instruments, électroniques

    9025.19.20

    p/st

    S

     

    26.51.51.39

    Autres thermomètres et pyromètres non combinés à d'autres instruments, autres qu'électroniques

    9025.19.80

    p/st

    S

     

    26.51.51.50

    Baromètres non combinés à d'autres instruments

    9025.80.20

    p/st

    S

     

    26.51.51.75

    Instruments du SH 90.25 n.c.a. et combinaisons des instruments du 90.25, électroniques

    9025.80.40

    p/st @

    S

     

    26.51.51.79

    Instruments du SH 90.25 n.c.a. et combinaisons des instruments du 90.25, autres qu'électroniques

    9025.80.80

    p/st @

    S

     

    CPA 26.51.52: Instruments de mesure ou de contrôle du débit, du niveau, de la pression et d’autres variables des fluides

    26.51.52.35

    Débimètres électroniques

    9026.10.21

    p/st

    S

     

    26.51.52.39

    Contrôleurs de niveau des liquides: électroniques

    9026.10.29

    p/st

    S

     

    26.51.52.55

    Débimètres autres qu'électroniques

    9026.10.81

    p/st

    S

     

    26.51.52.59

    Contrôleurs de niveau des liquides: autres qu'électroniques

    9026.10.89

    p/st

    S

     

    26.51.52.71

    Contrôleurs de pression: électroniques

    9026.20.20

    p/st

    S

     

    26.51.52.74

    Manomètres à spire ou à membrane manométrique métallique, non électroniques

    9026.20.40

    p/st

    S

     

    26.51.52.79

    Autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression, non électroniques

    9026.20.80

    p/st

    S

     

    26.51.52.83

    Autres instruments et appareils de mesure ou contrôle du 90.26: électroniques

    9026.80.20

    p/st @

    S

     

    26.51.52.89

    Autres instruments et appareils de mesure ou contrôle du 90.26: autres qu'électroniques

    9026.80.80

    p/st @

    S

     

    CPA 26.51.53: Instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a.

    26.51.53.13

    Analyseurs de gaz ou de fumées, électroniques

    9027.10.10

    p/st

    S

     

    26.51.53.19

    Analyseurs de gaz ou de fumées, autres qu'électroniques

    9027.10.90

    p/st

    S

     

    26.51.53.20

    Chromatographes et appareils d'électrophorèse

    9027.20

    p/st @

    S

     

    26.51.53.30

    Spectromètres, spectrophotomètres et spectrographes, utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)

    9027.30

    p/st @

    S

     

    26.51.53.50

    Autres instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques (UV, visibles, IR)

    9027.50

    p/st @

    S

     

    26.51.53.81

    pH-mètres, rH-mètres et autres appareils pour mesurer la conductivité, électroniques

    9027.80.11

    p/st @

    S

     

    26.51.53.83

    Autres instruments et appareils électroniques n.c.a. du SH 90.27

    9027.80 (.13 +.17)

    p/st @

    S

     

    26.51.53.90

    Autres instruments et appareils pour analyses et essais physiques ou chimiques n.c.a.

    9027.80 (.05 +.9)

    p/st @

    S

     

    CPA 26.51.61: Microscopes (à l’exclusion des microscopes optiques) et diffractographes

    26.51.61.00

    Microscopes autres qu'optiques et diffractographes

    9012.10

    p/st @

    S

     

    CPA 26.51.62: Appareils et dispositifs d’essais des matériaux

    26.51.62.10

    Machines et appareils d'essais des métaux, électroniques

    9024.10.1

    p/st @

    S

     

    26.51.62.30

    Machines et appareils d'essais des métaux, non électroniques

    9024.10.90

    p/st @

    S

     

    26.51.62.55

    Machines et appareils d'essais pour matériaux autres que les métaux électroniques

    9024.80.1

    p/st @

    S

     

    26.51.62.59

    Machines et appareils d'essais pour matériaux: autres que les métaux, autres qu'électroniques

    9024.80.90

    p/st @

    S

     

    CPA 26.51.63: Compteurs de liquide, de gaz et d’électricité

    26.51.63.30

    Compteurs de gaz

    9028.10

    p/st

    S

     

    26.51.63.50

    Compteurs de liquides

    9028.20

    p/st

    S

     

    26.51.63.70

    Compteurs d'électricité

    9028.30

    p/st

    S

     

    CPA 26.51.64: Compte-tours, taximètres; compteurs de vitesse et tachymètres; stroboscopes

    26.51.64.30

    Compteurs de tours, de production, taximètres, podomètres et similaires

    9029.10

    p/st @

    S

     

    26.51.64.53

    Indicateurs de vitesse pour véhicules terrestres

    9029.20.31

    p/st @

    S

     

    26.51.64.55

    Tachymètres

    9029.20.38

    p/st @

    S

     

    26.51.64.70

    Stroboscopes

    9029.20.90

    p/st @

    S

     

    CPA 26.51.65: Instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques, hydrauliques ou pneumatiques

    26.51.65.00

    Autres instruments et appareils hydrauliques ou pneumatiques pour la régulation ou le contrôle automatiques

    9032.81

    p/st @

    S

     

    CPA 26.51.66: Instruments et appareils de mesure ou de contrôle n.c.a.

    26.51.66.20

    Bancs d'essai

    9031.20

    kg

    S

     

    26.51.66.30

    Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, optiques, n.c.a. dans le SH 90

    9031.4

    p/st @

    S

     

    26.51.66.50

    Instruments, appareils électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs géométriques

    9031.80 (.32 +.34)

    p/st @

    S

     

    26.51.66.70

    Autres instruments, appareils, machines électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs autres que géométriques

    9031.80.38

    p/st @

    S

     

    26.51.66.83

    Instruments autres qu'électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs géométriques

    9031.80.91

    p/st @

    S

     

    26.51.66.89

    Instruments autres qu'électroniques pour mesurer ou contrôler des grandeurs autres que géométriques

    9031.80.98

    p/st @

    S

     

    CPA 26.51.70: Thermostats, manostats et autres instruments et appareils de régulation ou de contrôle automatiques

    26.51.70.15

    Thermostats automatiques: électroniques

    9032.10.20

    p/st

    S

     

    26.51.70.19

    Thermostats automatiques: autres qu'électroniques

    9032.10.8

    p/st

    S

     

    26.51.70.30

    Manostats (pressostats) automatiques

    9032.20

    p/st

    S

     

    26.51.70.90

    Instruments et appareils autres qu'hydrauliques ou pneumatiques, pour la régulation ou le contrôle automatiques

    9032.89

    p/st @

    S

     

    CPA 26.51.81: Parties des appareils radar et de radionavigation

    26.51.81.00

    Parties des appareils radar et de radionavigation

    8529.90 [.65 +.97]

    S

    S2

    CPA 26.51.82: Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a.

    26.51.82.00

    Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.12, 26.51.32, 26.51.33, 26.51.4 et 26.51.5; microtomes; parties n.c.a.

    9015.90 + 9017.90 + 9025.90 +9026.90 + 9027.90 + 9030.90 + 9033

    S

    S2

    CPA 26.51.83: Parties et accessoires des microscopes (autres qu’optiques) et diffractographes

    26.51.83.00

    Parties et accessoires des microscopes du SH 90.12

    9012.90

    S

    S2

    CPA 26.51.84: Parties et accessoires des articles des catégories 26.51.63 et 26.51.64

    26.51.84.33

    Parties et accessoires de compteurs d'électricité

    9028.90.10

    S

    S2

    26.51.84.35

    Parties et accessoires pour autres compteurs du SH 90.28

    9028.90.90

    S

    S2

    26.51.84.50

    Parties et accessoires des compteurs du SH 90.29

    9029.90

    S

    S2

    CPA 26.51.85: Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.65, 26.51.66 et 26.51.70

    26.51.85.20

    Parties et accessoires des instruments du SH 90.31

    9031.90

    S

    S2

    26.51.85.50

    Parties et accessoires des instruments et appareils du SH 90.32

    9032.90

    S

    S2

    CPA 26.51.86: Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62

    26.51.86.00

    Parties et accessoires des instruments et appareils des catégories 26.51.11 et 26.51.62

    9014.90 + 9024.90

    S

    S2

    NACE 26.52: Horlogerie

    CPA 26.52.11: Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé

    26.52.11.00

    Montres-bracelets et montres de gousset, en métal précieux ou en plaqué ou doublé

    9101

    p/st

    S

     

    CPA 26.52.12: Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres

    26.52.12.00

    Autres montres-bracelets, montres de gousset, y compris chronomètres

    9102

    p/st

    S

     

    CPA 26.52.13: Pendulettes pour tableaux de bord

    26.52.13.00

    Montres de tableaux de bord pour automobiles, aérodynes, bâteaux et autres véhicules

    9104

    p/st

    S

     

    CPA 26.52.14: Pendules; réveils et horloges; autres compteurs de temps

    26.52.14.00

    Pendules; réveils et horloges; autres compteurs de temps

    9103 + 9105

    p/st

    S

     

    CPA 26.52.21: Mouvements de montres, complets et assemblés

    26.52.21.00

    Mouvements de montres, complets et assemblés

    9108

    p/st

    S

     

    CPA 26.52.22: Mouvements d’horlogerie, complets et assemblés

    26.52.22.00

    Mouvements d’horlogerie, complets et assemblés

    9109

    p/st

    S

     

    CPA 26.52.23:   Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés; mouvements de montres incomplets, assemblés

    26.52.23.00

    Mouvements de montres complets, non assemblés ou partiellement assemblés; mouvements de montres incomplets, assemblés

    9110 [.11 +.12]

    kg

    S

     

    CPA 26.52.24: Ébauches de montres

    26.52.24.00

    Ébauches de mouvements de montres

    9110.19

    p/st @

    S

     

    CPA 26.52.25: Mouvements d’horlogerie complets, incomplets et ébauches, non assemblés

    26.52.25.00

    Mouvements d'horlogerie autres que de montres, complets ou non, assemblés ou non et ébauches

    9110.90

    kg

    S

     

    CPA 26.52.26: Boîtiers de montres et leurs parties

    26.52.26.00

    Boîtiers de montres et leurs parties

    9111 + 9112

    S

     

    CPA 26.52.27: Autres fournitures d’horlogerie

    26.52.27.00

    Autres fournitures d’horlogerie

    9114

    S

     

    CPA 26.52.28: Registres d’horloge, horodateurs, parcmètres; minuteries avec mouvement d’horlogerie

    26.52.28.10

    Horloges de pointage ; horodateurs et horocompteurs

    9106.10

    p/st

    S

     

    26.52.28.30

    Parcmètres et autres appareils compteurs de temps du 91.06.90 à l'exclusion des minutiers et compteurs de seconde

    9106.90.80

    p/st

    S

     

    26.52.28.50

    Minutiers et compteurs de secondes

    9106.90.10

    p/st

    S

     

    26.52.28.70

    Interrupteurs horaires et déclencheurs de mécanisme à temps donné

    9107

    p/st

    S

     

    NACE 26.60: Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques

    CPA 26.60.11: Matériel de radiologie utilisant les rayons X, alpha, bêta ou gamma

    26.60.11.15

    Appareils à rayons X (y compris les appareils de radiophotographie ou radiothérapie), à usage médical, humain ou vétérinaire

    9022 [.12 +.13 +.14]

    p/st

    S

     

    26.60.11.19

    Appareils rayons X (y compris les appareils de radiophotographie), pour usages autres que médicaux

    9022.19

    p/st

    S

     

    26.60.11.30

    Appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie

    9022.2

    p/st

    S

     

    26.60.11.50

    Tubes à rayons X

    9022.30

    p/st

    S

     

    26.60.11.70

    Dispositifs générateurs de rayons X, autres que les tubes, pupitres, écrans, tables… et autres parties et accessoires

    9022.90

    S

     

    CPA 26.60.12: Appareils d’électrodiagnostic utilisés en médecine

    26.60.12.30

    Électrocardiographes

    9018.11

    p/st @

    S

     

    26.60.12.80

    Appareils d'électrodiagnostic (à l'exclusion des électrocardiographes)

    9018 [.12 +.13 +.14 +.19]

    p/st @

    S

     

    CPA 26.60.13: Appareils à rayonnements ultraviolets ou infrarouges, utilisés en médecine, chirurgie, art dentaire et vétérinaire

    26.60.13.00

    Appareils à rayons ultraviolets ou infrarouges, pour médecine, chirurgie…

    9018.20

    p/st @

    S

     

    CPA 26.60.14: Stimulateurs cardiaques: prothèses auditives

    26.60.14.33

    Appareils pour faciliter l'audition, à l'exclusion des parties et accessoires

    9021.40

    p/st

    S

     

    26.60.14.39

    Parties et accessoires d'appareils pour faciliter l'audition des sourds

    9021.90.10

    S

     

    26.60.14.50

    Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires

    9021.50

    p/st

    S

     

    NACE 26.70: Fabrication de matériels optique et photographique

    CPA 26.70.11: Objectifs pour appareils de prise de vue, de projection, d’agrandissement ou de réduction

    26.70.11.00

    Objectifs en toutes matières montés, pour projecteurs, appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction

    9002.11

    p/st

    S

     

    CPA 26.70.12:   Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition; appareils pour enregistrement de documents sur microfilm, microfiche ou similaires

    26.70.12.50

    Appareils photographiques des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression; appareils photographiques spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire

    9006 [.10 +.30]

    p/st

    S

     

    CPA 26.70.13: Appareils photographiques numériques

    26.70.13.00

    Appareils photographiques numériques

    8525.80.30

    p/st

    S

     

    CPA 26.70.14: Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané

    26.70.14.00

    Appareils photographiques, y compris appareils à développement instantané (à l’exclusion des appareils numériques, des appareils des types utilisés pour la préparation des clichés ou cylindres d'impression ainsi que des appareils spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire)

    9006 [.40 +.5]

    p/st

    S

     

    CPA 26.70.15: Caméras cinématographiques

    26.70.15.30

    Caméras pour films de largeur < 16 mm ou double 8 mm, même incorporant des appareils d'enregistrement et reproduction du son

    9007.11

    p/st

    S

     

    26.70.15.50

    Caméras pour films de largeur ≥ 16 mm, même avec prise et reproduction du son

    9007.19

    p/st

    S

     

    CPA 26.70.16: Projecteurs cinématographiques; projecteurs de transparents; autres projecteurs d’images

    26.70.16.00

    Projecteurs cinématographiques; projecteurs de transparents; autres projecteurs d’images

    9007.20 + 9008 [.10 +.30]

    p/st

    S

     

    CPA 26.70.17:   Flashs électroniques; matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projection

    26.70.17.00 z

    Flashs électroniques (à l'exclusion des lampes flash) ; matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projection

    9006 [.61 +.69a] + 9008.40 + 9010 [.10+.50 +.60]

    S

     

    CPA 26.70.18: Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformes

    26.70.18.00

    Lecteurs de microfilms, microfiches ou autres microformats, même avec tirage

    9008.20

    p/st

    S

     

    CPA 26.70.19: Parties et accessoires de matériel photographique

    26.70.19.00

    Parties et accessoires de matériel photographique

    9006.9 + 9007.9 + 9008.90 + 9010.90

    S

    S2

    CPA 26.70.21:   Feuilles et plaques polarisantes; lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d’optique (à l’exclusion de ceux en verre non travaillé optiquement), montés ou non, autres que ceux pour appareils de prise de vues, de projection, d’agrandissement ou de réduction

    26.70.21.53

    Prismes, miroirs et autres éléments d'optique, en toutes matières, non montés

    9001.90

    kg

    S

     

    26.70.21.55

    Lentilles, prismes, miroirs et éléments d'optique montés

    9002.90

    p/st @

    S

     

    26.70.21.70

    Objectifs en toutes matières montés, autres que pour projecteurs et appareils photographiques et cinématographiques

    9002.19

    p/st

    S

     

    26.70.21.80

    Matières polarisantes en feuilles ou en plaques; filtres

    9001.20 + 9002.20

    kg

    S

     

    CPA 26.70.22: Jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques; autres instruments astronomiques et microscopes optiques

    26.70.22.30

    Jumelles

    9005.10

    p/st

    S

     

    26.70.22.50

    Longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, etc. (à l'exclusion des jumelles et des appareils de radioastronomie)

    9005.80

    p/st @

    S

     

    26.70.22.70

    Microscopes optiques, y compris les microscopes pour la photomicrographie, la cinéphotomicrographie ou la microprojection

    9011 [.10 +.20 +.80]

    p/st

    S

     

    CPA 26.70.23: Dispositifs à cristaux liquides; lasers, à l’exclusion de diodes laser, et autres appareils et instruments optiques n.c.a.

    26.70.23.10

    Lunettes de visée pour armes, machines, téléscopes, périscopes, du SH 90

    9013.10

    p/st @

    S

     

    26.70.23.30

    Lasers, autres que les diodes laser

    9013.20

    p/st @

    S

     

    26.70.23.90

    Autres appareils et instruments d'optique, n.c.a. dans le SH 90

    9013.80

    S

     

    CPA 26.70.24:   Parties et accessoires de jumelles, longues-vues et autres télescopes optiques, d’autres instruments astronomiques et de microscopes optiques

    26.70.24.10

    Parties et accessoires, des instruments du N 9005 y compris les bâtis

    9005.90

    S

    S2

    26.70.24.30

    Parties et accessoires des microscopes optiques du N 9011

    9011.90

    S

    S2

    CPA 26.70.25:   Parties et accessoires de dispositifs à cristaux liquides, de lasers (à l’exclusion de diodes laser) et d’autres appareils et instruments optiques n.c.a.

    26.70.25.00

    Parties et accessoires des appareils et instruments du N 9013

    9013.90

    S

    S2

    NACE 26.80: Fabrication de supports magnétiques et optiques

    CPA 26.80.11: Supports magnétiques vierges, à l’exclusion des cartes à piste magnétique

    26.80.11.00

    Bandes et disques magnétiques non-enregistrés pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues

    8523.29.15

    kg

    S

     

    CPA 26.80.12: Supports optiques vierges

    26.80.12.00

    Supports optiques pour l'enregistrement du son ou pour enregistrements analogues (à l'exclusion des produits du SH 37), non enregistrés

    8523.40.1

    kg

    S

     

    CPA 26.80.13: Autres supports d’enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques

    26.80.13.00

    Autres supports d’enregistrement, y compris matrices et bandes mères pour la production de disques

    8523 [.59.10 +.80.10]

    kg

    S

     

    CPA 26.80.14: Cartes à piste magnétique

    26.80.14.00

    Cartes munies d'une piste magnétique

    8523.21

    kg

    S

     

    NACE 27.11: Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

    CPA 27.11.10: Moteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37,5 W; autres moteurs à courant continu; génératrices à courant continu

    27.11.10.10

    Moteurs de puissance ≤ 37,5 W: micromachines (incl. alternateurs)

    8501.10

    p/st

    S

     

    27.11.10.30

    Moteurs et génératrices à courant continu: 37,5 W < puissance ≤ 750 W

    8501.31

    p/st

    S

     

    27.11.10.53

    Moteurs et génératrices à courant continu: 0,75 kW < puissance ≤ 7,5 kW

    8501.32.20

    p/st

    S

     

    27.11.10.55

    Moteurs et génératrices à courant continu: 7,5 kW < puissance ≤ 75 kW

    8501.32.80

    p/st

    S

     

    27.11.10.70

    Moteurs et génératrices à courant continu: 75 kW < puissance ≤ 375 kW

    8501.33

    p/st

    S

     

    27.11.10.90

    Moteurs et génératrices à courant continu d’une puissance > 375 kW

    8501.34

    p/st

    S

     

    CPA 27.11.21: Moteurs universels d’une puissance supérieure à 37,5 W

    27.11.21.00

    Moteurs universels de puissance > 37,5 W

    8501.20

    p/st

    S

     

    CPA 27.11.22: Moteurs à courant alternatif, monophasés

    27.11.22.30

    Moteurs à courant alternatif, monophasés

    8501.40.20

    p/st

    S

     

    27.11.22.50

    Moteurs à courant alternatif, monophasés: puissance > 750 W

    8501.40.80

    p/st

    S

     

    CPA 27.11.23: Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance inférieure ou égale à 750 W

    27.11.23.00

    Moteurs à courant alternatif, polyphasés: puissance ≤ 750 W

    8501.51

    p/st

    S

     

    CPA 27.11.24: Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance comprise entre 750 W et 75 kW

    27.11.24.03

    Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 0,75 kW < puissance ≤ 7,5 kW

    8501.52.20

    p/st

    S

     

    27.11.24.05

    Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 7,5 kW < puissance ≤ 37 kW

    8501.52.30

    p/st

    S

     

    27.11.24.07

    Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 37 kW < puissance ≤ 75 kW

    8501.52.90

    p/st

    S

     

    CPA 27.11.25: Moteurs à courant alternatif, polyphasés, d’une puissance supérieure à 75 kW

    27.11.25.30

    Moteurs à courant alternatif, polyphasés: puissance > 75 kW, moteurs de traction

    8501.53.50

    p/st

    S

     

    27.11.25.40

    Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 75 kW < puissance ≤ 375 kW

    8501.53.81

    p/st

    S

     

    27.11.25.60

    Moteurs à courant alternatif, polyphasés: 375 kW < puissance ≤ 750 kW

    8501.53.94

    p/st

    S

     

    27.11.25.90

    Autres moteurs à courant alternatif, polyphasés de puissance > 750 kW

    8501.53.99

    p/st

    S

     

    CPA 27.11.26: Génératrices (alternateurs) à courant alternatif

    27.11.26.10

    Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: puissance ≤ 75 kVA

    8501.61

    p/st

    S

     

    27.11.26.30

    Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: 75 kVA < puissance ≤ 375 kVA

    8501.62

    p/st

    S

     

    27.11.26.50

    Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif: 375 kVA < puissance ≤ 750 kVA

    8501.63

    p/st

    S

     

    27.11.26.70

    Machines génératrices (alternateurs), courant alternatif puissance > 750 kVA

    8501.64

    p/st

    S

     

    CPA 27.11.31: Groupes électrogènes à moteur diesel

    27.11.31.10

    Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel), d’une puissance ≤ 75 kVA

    8502.11

    p/st

    S

     

    27.11.31.30

    Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) 75 kVA < puissance ≤ 375 kVA

    8502.12

    p/st

    S

     

    27.11.31.50

    Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) 375 kVA < puissance ≤ 750 kVA

    8502.13.20

    p/st

    S

     

    27.11.31.70

    Groupes électrogènes (diesel, semi-diesel) de puissance > 750 kVA

    8502.13 (.40 +.80)

    p/st

    S

     

    CPA 27.11.32: Groupes électrogènes à moteur à explosion; autres groupes électrogènes; convertisseurs rotatifs

    27.11.32.33

    Groupes électrogènes (à moteur à explosion): puissance ≤ 7,5 kVA

    8502.20.20

    p/st

    S

     

    27.11.32.35

    Groupes électrogènes (à moteur à explosion): puissance > 7,5 kVA

    8502.20 (.40 +.60 +.80)

    p/st

    S

     

    27.11.32.50

    Groupes électrogènes (à l’exclusion des groupes à énergie éolienne et à moteurs à piston)

    8502.39

    p/st

    S

     

    27.11.32.70

    Convertisseurs rotatifs électriques

    8502.40

    p/st

    S

     

    CPA 27.11.41: Transformateurs à diélectrique liquide

    27.11.41.20

    Transformateurs à diélectrique liquide de puissance ≤ 650 kVA

    8504.21

    p/st

    S

     

    27.11.41.50

    Transformateurs à diélectrique liquide de puissance > 650 kVA mais ≤ 10 000 kVA

    8504.22

    p/st

    S

     

    27.11.41.80

    Transformateurs à diélectrique liquide de puissance > 10 000 kVA

    8504.23

    p/st

    S

     

    CPA 27.11.42: Autres transformateurs, d’une puissance inférieure ou égale à 16 kVA

    27.11.42.20

    Transformateurs de mesure: puissance ≤ 1 kVA

    8504.31.2

    p/st

    S

     

    27.11.42.40

    Transformateurs d'une puissance ≤ 1 kVA autres que de mesure

    8504.31.80

    p/st

    S

     

    27.11.42.60

    Autres transformateurs, d’une puissance > 1 kVA mais ≤ 16 kVA

    8504.32

    p/st

    S

     

    CPA 27.11.43: Autres transformateurs, d’une puissance supérieure à 16 kVA

    27.11.43.30

    Transformateurs: 16 kVA < puissance ≤ 500 kVA

    8504.33

    p/st

    S

     

    27.11.43.80

    Transformateurs: puissance > 500 kVA

    8504.34

    p/st

    S

     

    CPA 27.11.50: Ballasts pour lampes ou tubes à décharge; convertisseurs statiques; autres bobines de réactance

    27.11.50.13

    Ballasts pour lampes ou tubes à décharge: bobines de réactance

    8504.10.20

    p/st

    S

     

    27.11.50.15

    Ballasts pour lampes ou tubes à décharge: autres que bobines de réactance

    8504.10.80

    p/st

    S

     

    27.11.50.23

    Redresseurs à semi-conducteur polycristallin

    8504.40.40

    p/st

    S

     

    27.11.50.33

    Convertisseurs statiques: chargeurs d'accumulateurs

    8504.40.55

    p/st

    S

     

    27.11.50.35

    Redresseurs

    8504.40.81

    p/st @

    S

     

    27.11.50.40

    Unités d'alimentation stabilisée pour les appareils de télécommunication, les machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités

    8504.40.30

    p/st

    S

     

    27.11.50.53

    Onduleurs, puissance ≤ 7,5 kVA

    8504.40.84

    p/st @

    S

     

    27.11.50.55

    Onduleurs, puissance > 7,5 kVA

    8504.40.88

    p/st @

    S

     

    27.11.50.70

    Autres convertisseurs statiques

    8504.40.90

    p/st @

    S

     

    27.11.50.80

    Autres bobines de réactance et autres selfs

    8504.50

    p/st @

    S

     

    CPA 27.11.61: Parties de moteurs et génératrices électriques

    27.11.61.00

    Parties reconnaissables des machines des SH 85.01 et 85.02

    8503

    S

    S2

    CPA 27.11.62: Parties de transformateurs, bobines de réactance et convertisseurs statiques

    27.11.62.03

    Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs: noyaux en ferrite

    8504.90.11

    kg

    S

    S2

    27.11.62.05

    Parties des transformateurs, bobines de réactance et selfs autres que noyaux en ferrite

    8504.90 (05 +.18)

    S

    S2

    27.11.62.07

    Parties des convertisseurs statiques

    8504.90.9

    S

    S2

    NACE 27.12: Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique

    CPA 27.12.10: Matériel de commande et de protection de circuits électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V

    27.12.10.10

    Fusibles et coupe-circuits à fusibles: tension > 1 000 V

    8535.10

    p/st @

    S

     

    27.12.10.20

    Disjoncteurs

    8535.2

    p/st @

    S

     

    27.12.10.30

    Sectionneurs et interrupteurs

    8535.30

    p/st @

    S

     

    27.12.10.40

    Parafoudres, limiteurs de tension et écrêteurs de surtension: tension > 1 000 V

    8535.40

    p/st @

    S

     

    27.12.10.90

    Autres appareils de coupure ou de protection > 1 000 V du SH 85.35

    8535.90

    p/st @

    S

     

    CPA 27.12.21: Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

    27.12.21.30

    Fusibles et coupe-circuits à fusibles: pour tension ≤ 1 000 V, intensité ≤ 10 A

    8536.10.10

    p/st @

    S

     

    27.12.21.50

    Fusibles et coupe-circuits à fusibles: pour tension ≤ 1 000 V, 10 A < intensité ≤ 63 A

    8536.10.50

    p/st @

    S

     

    27.12.21.70

    Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour tension ≤ 1 000 V, intensité > 63 A

    8536.10.90

    p/st @

    S

     

    CPA 27.12.22: Disjoncteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

    27.12.22.30

    Disjoncteurs pour tension ≤ 1 000 V, intensité ≤ 63 A

    8536.20.10

    p/st @

    S

     

    27.12.22.50

    Disjoncteurs: tension ≤ 1 000 V, intensité > 63 A

    8536.20.90

    p/st @

    S

     

    CPA 27.12.23: Appareils de protection des circuits électriques n.c.a., pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

    27.12.23.30

    Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1 000 V, intensité ≤ 16 A

    8536.30.10

    p/st @

    S

     

    27.12.23.50

    Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1 000 V, 16 A <intensité ≤ 125 A

    8536.30.30

    p/st @

    S

     

    27.12.23.70

    Autres appareils de protection de circuits électriques n.c.a.: tension ≤ 1 000 V, intensité > 125 A

    8536.30.90

    p/st @

    S

     

    CPA 27.12.24: Relais, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

    27.12.24.33

    Relais: tension ≤ 60 V, intensité ≤ 2 A

    8536.41.10

    p/st @

    S

     

    27.12.24.35

    Relais: tension ≤ 60 V, intensité > 2 A

    8536.41.90

    p/st @

    S

     

    27.12.24.50

    Relais et contacteurs: tension > 60 V et ≤ 1 000 V

    8536.49

    p/st @

    S

     

    CPA 27.12.31:   Armoires et autres supports de commande ou de protection d’appareillage électrique, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

    27.12.31.30

    Armoires de commande numérique avec automate incorporé, tension ≤ 1 000 V

    8537.10.10

    p/st @

    S

     

    27.12.31.50

    Automates programmables industriels, tension ≤ 1 000 V

    8537.10.91

    p/st @

    S

     

    27.12.31.70

    Autres supports pour commande ou distribution électrique, tension ≤ 1 000 V

    8537.10.99

    p/st @

    S

     

    CPA 27.12.32: Armoires et autres supports de commande ou de protection d’appareillage électrique, pour une tension supérieure à 1 000 V

    27.12.32.03

    Tableaux de commande et similaires: 1 000 V < tension ≤ 72,5 kV

    8537.20.91

    p/st @

    S

     

    27.12.32.05

    Tableaux de commande et similaires: tension > 72,5 kV

    8537.20.99

    p/st @

    S

     

    CPA 27.12.40: Parties de matériel de distribution et de commande électrique

    27.12.40.30

    Armoires, coffrets, tableaux et autres supports du SH 85.37, non équipés

    8538.10

    p/st @

    S

     

    27.12.40.90

    Autres parties reconnaissables des appareils des SH 85.35, 85.36 et 85.37

    8538.90

    S

    S2

    NACE 27.20: Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques

    CPA 27.20.11: Piles et batteries de piles électriques

    27.20.11.00

    Piles et batteries de piles électriques

    8506 [.10 + .30 +.40 +. 50 +.60 +.80]

    p/st

    S

     

    CPA 27.20.12: Parties de piles et batteries de piles électriques

    27.20.12.00

    Parties de piles et batteries de piles électriques du SH 85.06

    8506.90

    S

    S2

    CPA 27.20.21: Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs

    27.20.21.00

    Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs

    8507.10

    p/st

    S

     

    CPA 27.20.22: Accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage des moteurs

    27.20.22.10

    Accumulateurs de traction au plomb (à l'exclusion des accumulateurs pour le démarrage des moteurs à piston)

    8507.20.4

    ce/el

    S

     

    27.20.22.50

    Accumulateurs au plomb (à l'exclusion des accumulateurs de traction et des accumulateurs pour le démarrage des moteurs à piston)

    8507.20.9

    ce/el

    S

     

    CPA 27.20.23:   Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres

    27.20.23.00

    Accumulateurs électriques au nickel-cadmium, à hydrure métallique de nickel, au lithium-ion, au lithium-polymères, au nickel-fer et autres

    8507 [.30 +.40 +.80]

    p/st @

    S

     

    CPA 27.20.24: Parties d’accumulateurs électriques, y compris les séparateurs

    27.20.24.00

    Parties d’accumulateurs électriques, y compris les séparateurs

    8507.90

    S

    S2

    NACE 27.31: Fabrication de câbles de fibres optiques

    CPA 27.31.11: Câbles de fibres optiques gainées individuellement

    27.31.11.00

    Câbles de fibres optiques

    8544.70

    kg

    S

     

    CPA 27.31.12:   Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l’exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)

    27.31.12.00

    Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques (à l’exclusion des câbles de fibres optiques gainées individuellement)

    9001.10

    kg

    S

     

    NACE 27.32: Fabrication d'autres fils et câbles électroniques ou électriques

    CPA 27.32.11: Fils pour bobinage isolé

    27.32.11.30

    Fils pour bobinage émaillés ou laqués

    8544 [.11.10 +.19.10]

    kg

    S

     

    27.32.11.50

    Autres fils pour bobinage

    8544 [.11.90 +.19.90]

    kg

    S

     

    CPA 27.32.12: Câbles et autres conducteurs électriques coaxiaux

    27.32.12.00

    Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux, pour contrôle et transmission de données, munis ou non de connecteurs, pour une tension ≤ 80 V

    8544.20

    kg

    S

     

    CPA 27.32.13: Autres conducteurs électriques, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

    27.32.13.40

    Autres conducteurs électriques, pour une tension ≤ 1 000 V, munis de pièces de connexion

    8544.42

    kg

    S

     

    27.32.13.80

    Autres conducteurs électriques, pour une tension ≤ 1 000 V, non munis de pièces de connexion

    8544.49

    kg

    S

     

    CPA 27.32.14: Autres conducteurs électriques, pour une tension supérieure à 1 000 V

    27.32.14.00

    Conducteurs électriques pour une tension > 1 kV

    8544.60

    kg

    S

     

    NACE 27.33: Fabrication de matériel d'installation électrique

    CPA 27.33.11: Interrupteurs, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

    27.33.11.00

    Autres interrupteurs, sectionneurs, commutateurs: tension ≤ 1 000 V

    8536.50

    p/st @

    S

     

    CPA 27.33.12: Douilles pour lampes, pour une tension inférieure ou égale à 1 000 V

    27.33.12.00

    Douilles de lampes pour une tension ≤ 1 000 V

    8536.61

    p/st @

    S

     

    CPA 27.33.13: Fiches, prises de courant et autres matériels de commande et de protection de circuits électriques n.c.a.

    27.33.13.10

    Fiches et prises de courant pour câbles coaxiaux, tension ≤ 1 000 V

    8536.69.10

    p/st @

    S

     

    27.33.13.30

    Fiches et prises de courant pour circuits imprimés, tension ≤ 1 000 V

    8536.69.30

    p/st @

    S

     

    27.33.13.50

    Fiches et prises de courant autres que pour câbles coaxiaux et circuits imprimés, tension ≤ 1 000 V

    8536.69.90

    p/st @

    S

     

    27.33.13.60

    Canalisations et éléments préfabriqués pour canalisations électriques, tension ≤ 1 000 V

    8536.90.01

    p/st @

    S

     

    27.33.13.70

    Connexions et éléments de contact pour fils et câbles, tension ≤ 1 000 V

    8536.90.10

    p/st @

    S

     

    27.33.13.80

    Autres appareils pour connexions de circuits électriques, tension ≤ 1 000 V

    8536 [.70 +.90 (.20 +.85)]

    p/st @

    S

     

    CPA 27.33.14: Pièces isolantes en matières plastiques

    27.33.14.10

    Profilés et chemins de câbles pour canalisations électriques, en matières plastiques

    3925.90.20

    kg

    S

     

    27.33.14.30

    Pièces isolantes en matières plastiques

    8547.20

    kg

    S

     

    NACE 27.40: Fabrication d'appareils d'éclairage électrique

    CPA 27.40.11: Phares et projecteurs scellés

    27.40.11.00

    Phares et projecteurs scellés

    8539.10

    p/st

    S

     

    CPA 27.40.12: Lampes tungstène-halogène, à l’exclusion des lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges

    27.40.12.50

    Lampes halogènes, au tungstène (UV et infra-rouge excl.): pour motocycles et véhicules automobiles

    8539.21.30

    p/st

    S

     

    27.40.12.93

    Lampes halogènes, au tungstène, à voltage > 100 V, autres que pour motocycles et véhicules automobiles

    8539.21.92

    p/st

    S

     

    27.40.12.95

    Lampes halogènes, au tungstène, à voltage ≤ 100 V, autres que pour motocycles et véhicules automobiles

    8539.21.98

    p/st

    S

     

    CPA 27.40.13: Lampes à incandescence, d’une puissance inférieure ou égale à 200 W et d’une tension supérieure à 100 V n.c.a.

    27.40.13.00

    Autres lampes, puissance ≤ 200 W et voltage > 100 V

    8539.22

    p/st

    S

     

    CPA 27.40.14: Lampes à incandescence n.c.a.

    27.40.14.60

    Autres lampes et tubes à incandescence, pour motocycles ou autres véhicules automobiles

    8539.29.30

    p/st

    S

     

    27.40.14.90

    Lampes à incandescence n.c.a.

    8539.29.9

    p/st

    S

     

    CPA 27.40.15: Lampes à décharge; lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc

    27.40.15.10

    Lampes et tubes à décharge fluorescents à cathode chaude, à deux culots (à l'exclusion des lampes et tubes à rayons ultraviolets)

    8539.31.10

    p/st

    S

     

    27.40.15.30

    Lampes et tubes à décharge fluorescents à cathode chaude, (à l'exclusion des lampes et tubes à rayons ultraviolets ou à deux culots)

    8539.31.90

    p/st

    S

     

    27.40.15.50

    Autres lampes et tubes à décharge (à l'exclusion des lampes et tubes à rayons ultraviolets)

    8539 [.32 +.39]

    p/st

    S

     

    27.40.15.70

    Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc

    8539.4

    p/st

    S

     

    CPA 27.40.21: Appareils d’éclairage électriques portatifs fonctionnant sur piles, accumulateurs ou magnétos

    27.40.21.00

    Lampes électriques portatives à batteries sèches, à accumulateurs, à dispositifs électro-magnétiques

    8513.10

    p/st @

    S

     

    CPA 27.40.22: Lampadaires, lampes de table, de bureau ou de chevet

    27.40.22.00

    Lampes de chevet, bureau, lampadaires d'intérieur, électriques (incl.portables)

    9405.20

    p/st @

    S

     

    CPA 27.40.23: Appareils d’éclairage non électriques

    27.40.23.00

    Appareils d'éclairage non électriques

    9405.50

    p/st @

    S

     

    CPA 27.40.24: Enseignes et panneaux lumineux

    27.40.24.00

    Lampes-réclames, enseignes lumineuses et similaires

    9405.60

    p/st @

    S

     

    CPA 27.40.25: Lustres, plafonniers et appliques

    27.40.25.00

    Lustres et et autres appareils d'éclairage à suspendre au plafond ou fixer au mur, sauf pour espaces et voies publiques

    9405.10

    p/st @

    S

     

    CPA 27.40.31: Lampes flash

    27.40.31.00 z

    Lampes-éclair, cubes-éclair et similaires

    9006.69b

    p/st

    S

     

    CPA 27.40.32: Guirlandes électriques

    27.40.32.00

    Guirlandes électriques des types utilisés pour arbres de Noël

    9405.30

    p/st @

    S

     

    CPA 27.40.33: Projecteurs et spots

    27.40.33.00

    Autres appareils d'éclairage électrique: projecteurs

    9405.40.10

    p/st @

    S

     

    CPA 27.40.39: Autres appareils d’éclairage électriques n.c.a.

    27.40.39.10

    Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle autres que pour bicyclettes

    8512.20

    kg

    S

     

    27.40.39.30

    Autres appareils d'éclairage électrique à l'exclusion des projecteurs

    9405.40 (.3 +.9)

    p/st @

    S

     

    CPA 27.40.41: Parties de lampes à incandescence ou à décharge

    27.40.41.00

    Parties des lampes et tubes du SH 85.39

    8539.90

    S

    S2

    CPA 27.40.42: Parties d’appareils d’éclairage

    27.40.42.30

    Parties de lampes électriques portatives du SH 85.13

    8513.90

    S

    S2

    27.40.42.50

    Parties (excl. verre et plastique) des appareils du SH 94.05

    9405.99

    S

     

    NACE 27.51: Fabrication d'appareils électroménagers

    CPA 27.51.11: Réfrigérateurs et congélateurs à usage ménager

    27.51.11.10

    Réfrigérateurs-congélateurs avec portes extérieures séparées

    8418.10

    p/st

    S

     

    27.51.11.33

    Réfrigérateurs domestiques autres qu'à encastrer

    8418 [.21(.10 +.51 +.9) +.29]

    p/st

    S

     

    27.51.11.35

    Réfrigérateurs à encastrer

    8418.21.59

    p/st

    S

     

    27.51.11.50

    Congélateurs-conservateurs de type coffre, à capacité ≤ 800 l

    8418.30

    p/st

    S

     

    27.51.11.70

    Congélateurs-conservateurs de type armoire, à capacité ≤ 900 l

    8418.40

    p/st

    S

     

    CPA 27.51.12: Lave-vaisselle à usage ménager

    27.51.12.00

    Lave-vaisselle de type ménager

    8422.11

    p/st

    S

     

    CPA 27.51.13: Lave-linge et sèche-linge à usage ménager

    27.51.13.00

    Lave-linge et sèche-linge domestiques

    8450.1 + 8451.21

    p/st @

    S

     

    CPA 27.51.14: Couvertures chauffantes

    27.51.14.00

    Couvertures chauffantes électriques

    6301.10

    p/st

    S

     

    CPA 27.51.15: Hottes aspirantes et ventilateurs à usage ménager

    27.51.15.30

    Ventilateurs

    8414.51

    p/st

    S

     

    27.51.15.80

    Hottes dont le plus grand côté horizontal ≤ 120 cm

    8414.60

    p/st

    S

     

    CPA 27.51.21: Appareils ménagers électromécaniques, à moteur électrique incorporé

    27.51.21.23

    Aspirateurs à moteur électrique incorporé, d’une puissance ≤ 1 500 W et ayant un réceptacle à poussières d'une contenance ≤ 20 l

    8508.11

    p/st

    S

     

    27.51.21.25

    Autres aspirateurs à moteur électrique incorporé

    8508.19

    p/st

    S

     

    27.51.21.70

    Broyeurs et mélangeurs pour aliments, presse-fruits, presse-légumes, pour usage domestique

    8509.40

    p/st

    S

     

    27.51.21.90

    Appareils domestiques électromécaniques n.c.a. du SH 85.09

    8509.80

    kg

    S

     

    CPA 27.51.22: Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé

    27.51.22.00

    Rasoirs, appareils à épiler et tondeuses, à moteur électrique incorporé

    8510 [.10 +.20 +.30]

    p/st

    S

     

    CPA 27.51.23: Sèche-cheveux et sèche-mains électriques; fers à repasser électriques

    27.51.23.13

    Casques séchoirs électriques

    8516.31.10

    p/st

    S

     

    27.51.23.15

    Sèche-cheveux électriques autres que casques séchoirs

    8516.31.90

    p/st

    S

     

    27.51.23.30

    Appareils électrothermiques pour la coiffure autres que les sèche-cheveux et les casques séchoirs

    8516.32

    p/st @

    S

     

    27.51.23.50

    Appareils électrothermiques pour sécher les mains

    8516.33

    p/st

    S

     

    27.51.23.70

    Fers à repasser électriques

    8516.40

    p/st

    S

     

    CPA 27.51.24: Autres appareils électrothermiques

    27.51.24.10

    Aspirateurs, y compris les aspirateurs de matières sèches et de matières liquides (à l'exclusion des aspirateurs à moteur électrique incorporé)

    8508.60

    p/st

    S

     

    27.51.24.30

    Cafetières et théières électriques

    8516.71

    p/st

    S

     

    27.51.24.50

    Grille-pain électriques

    8516.72

    p/st

    S

     

    27.51.24.90

    Appareils électrothermiques, pour usages domestiques (autres que pour la coiffure ou pour sécher les mains, pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; autres que chauffe-eau, thermoplongeurs, fers à repasser, fours à micro-ondes, fours et cuisinières, tables de cuisson, grils et rôtissoires, appareils pour la préparation du café et du thé et grille-pain)

    8516.79

    p/st

    S

     

    CPA 27.51.25: Chauffe-eau électriques à accumulation ou instantanés et thermoplongeurs

    27.51.25.30

    Chauffe-eau électriques instantanés

    8516.10.11

    p/st

    S

     

    27.51.25.50

    Chauffe-eau électriques autres qu'instantanés

    8516.10.19

    p/st

    S

     

    27.51.25.70

    Thermoplongeurs

    8516.10.90

    p/st

    S

     

    CPA 27.51.26: Radiateurs électriques

    27.51.26.30

    Radiateurs électriques à accumulation

    8516.21

    p/st

    S

     

    27.51.26.50

    Radiateurs à circulation de liquide, convecteurs et radiateurs soufflants, électriques

    8516.29 (.10 +.50 +.91)

    p/st

    S

     

    27.51.26.90

    Autres radiateurs électriques

    8516.29.99

    p/st

    S

     

    CPA 27.51.27: Fours à micro-ondes

    27.51.27.00

    Fours à micro-ondes

    8516.50

    p/st

    S

     

    CPA 27.51.28: Autres fours; cuisinières, tables de cuisson, réchauds; grils, rôtissoires

    27.51.28.10

    Cuisinières

    8516.60.10

    p/st

    S

     

    27.51.28.33

    Réchauds électriques à encastrer

    8516.60.51

    p/st

    S

     

    27.51.28.35

    Réchauds électriques, autres qu'à encastrer

    8516.60.59

    p/st

    S

     

    27.51.28.50

    Grille-viande et rôtissoires

    8516.60.70

    p/st

    S

     

    27.51.28.70

    Fours électriques à encastrer

    8516.60.80

    p/st

    S

     

    27.51.28.90

    Fours électriques autres qu'à encastrer

    8516.60.90

    p/st

    S

     

    CPA 27.51.29: Résistances chauffantes

    27.51.29.00

    Résistances chauffantes autres que celles du SH 85.45

    8516.80

    kg

    S

     

    CPA 27.51.30: Parties d’appareils électroménagers

    27.51.30.10

    Parties d'apirateurs

    8508.70

    S

    S2

    27.51.30.30

    Parties d'appareils domestiques électromécaniques du SH 85.09

    8509.90

    S

    S2

    27.51.30.50

    Parties de rasoirs et tondeuses à moteur électrique incorporé

    8510.90

    S

    S2

    27.51.30.70

    Parties des appareils du SH 85.16

    8516.90

    S

    S2

    NACE 27.52: Fabrication d'appareils ménagers non électriques

    CPA 27.52.11: Appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques

    27.52.11.13

    Appareils de cuisson et chauffe-plats à gaz ou mixtes (fonte, fer, acier), avec fours

    7321.11.10

    p/st

    S

     

    27.52.11.15

    Appareils de cuisson et chauffe-plats à gaz ou mixtes (fonte, fer, acier) sans fours

    7321.11.90

    p/st

    S

     

    27.52.11.90

    Autres appareils domestiques de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques

    7321 [.12 +.19] + 7418.19.10

    p/st @

    S

    S2

    CPA 27.52.12: Autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solides

    27.52.12.33

    Appareils autres que de cuisson à gaz, en fonte, fer ou acier, avec évacuation des gaz brûlés

    7321.81.10

    p/st

    S

     

    27.52.12.35

    Appareils autres que de cuisson à gaz, en fonte, fer ou acier, sans dispositif d'évacuation des gaz brûlés

    7321.81.90

    p/st

    S

     

    27.52.12.50

    Appareils autres que de cuisson à combustibles liquides, en fonte, fer ou acier

    7321.82

    p/st

    S

     

    27.52.12.70

    Appareils autres que cuisson à combustibles solides en fonte, fer ou acier

    7321.89

    p/st

    S

     

    CPA 27.52.13: Générateurs et distributeurs d’air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques

    27.52.13.00

    Générateurs et distributeurs d’air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques

    7322.90

    p/st @

    S

     

    CPA 27.52.14: Chauffe-eau à accumulation ou instantanés, non électriques

    27.52.14.00

    Chauffe-eau non électriques à chauffage instantané à gaz, ou à accumulation

    8419.1

    p/st @

    S

     

    CPA 27.52.20: Parties d’appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques

    27.52.20.00

    Parties des appareils de cuisson et de chauffage en fonte, fer ou acier du SH 73.21

    7321.90

    S

     

    NACE 27.90: Fabrication d'autres matériels électriques

    CPA 27.90.11: Machines et appareils électriques à fonctions spécifiques

    27.90.11.50

    Machines avec fonctions de traduction ou de dictionnaire, amplificateurs d'antennes et autres machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non classés ailleurs dans le SH 85 (à l’exclusion des bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage)

    8543.70 [.10 +.30 +.60 +90]

    S

     

    CPA 27.90.12: Isolateurs électriques; pièces isolantes pour machines ou équipements électriques; tubes isolateurs

    27.90.12.30

    Isolateurs pour l'électricité autres qu'en verre ou céramique

    8546.90

    kg

    S

     

    27.90.12.80

    Conduits, profilés et chemins de cables pour canalisations …, isolés intérieurement

    8547.90

    kg

    S

     

    CPA 27.90.13: Électrodes en carbone et autres articles en graphite ou en autre carbone, pour usages électriques

    27.90.13.30

    Électrodes des types utilisés pour fours

    8545.11

    kg

    S

     

    27.90.13.50

    Électrodes autres que celles des types utilisés pour fours

    8545.19

    kg

    S

     

    27.90.13.70

    Balais en charbon

    8545.20

    kg

    S

     

    27.90.13.90

    Autres articles en graphite ou carbone avec ou sans métal pour électricité

    8545.90

    kg

    S

     

    CPA 27.90.20:   Tableaux d’affichage équipés de dispositifs à cristaux liquides ou de diodes électroluminescentes; appareils électriques de signalisation sonore ou visuelle

    27.90.20.20

    Panneaux indicateurs à cristaux liquides: LCD

    8531.20 (.40 +.95)

    kg

    S

     

    27.90.20.50

    Panneaux indicateurs à diodes: LED

    8531.20.20

    kg

    S

     

    27.90.20.80

    Autres appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle

    8531.80

    kg

    S

     

    CPA 27.90.31:   Matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés

    27.90.31.09

    Fers et pistolets à braser électriques

    8515.11

    p/st @

    S

     

    27.90.31.18

    Machines et appareils électriques pour le brasage autres que les fers et les pistolets

    8515.19

    p/st @

    S

     

    27.90.31.45

    Machines et appareils électriques pour le soudage des métaux par résistance

    8515.2

    p/st @

    S

     

    27.90.31.54

    Machines et appareils automatiques pour le soudage des métaux à l'arc ou à jet de plasma

    8515.31

    p/st @

    S

     

    27.90.31.63

    Machines et appareils manuels à électrodes enrobées pour le soudage des métaux à l'arc

    8515.39.1

    p/st @

    S

     

    27.90.31.72

    Machines et appareils pour le soudage des métaux à l'arc protégé

    8515.39.90

    p/st @

    S

     

    27.90.31.81

    Machines et appareils électriques pour le traitement des métaux

    8515.80.1

    p/st

    S

     

    27.90.31.90

    Machines et appareils électriques à souder les matières plastiques

    8515.80.91

    p/st

    S

     

    27.90.31.99

    Machines et appareils électriques à souder des matières autres que les plastiques

    8515.80.99

    p/st

    S

     

    CPA 27.90.32:   Parties de matériel électrique pour le soudage et le brasage; parties de matériel électrique pour la projection à chaud de métaux ou de carbures métalliques frittés

    27.90.32.00

    Parties des machines et appareils du SH 85.15

    8515.90

    S

    S2

    CPA 27.90.33: Parties d’autres matériels électriques; parties électriques de matériels n.c.a.

    27.90.33.30

    Parties des appareils électriques du SH 85.30

    8530.90

    S

    S2

    27.90.33.50

    Parties des appareils du SH 85.31

    8531.90

    S

    S2

    27.90.33.70

    Parties de machines et appareils n.c.a. du SH 85

    8543.90

    S

    S2

    27.90.33.90

    Parties électriques de machines ou appareils n.c.a. du SH 85

    8548.90

    S

     

    CPA 27.90.40:   Autres matériels électriques n.c.a. (y compris électroaimants; accouplements et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques; accélérateurs de particules électriques; générateurs de signaux électriques et appareils pour galvanoplastie, électrolyse et électrophorèse)

    27.90.40.10

    Accélérateurs de particules

    8543.10

    kg

    S

     

    27.90.40.30

    Générateurs de signaux

    8543.20

    kg

    S

     

    27.90.40.50

    Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse, freins électromagnétiques

    8505.20

    p/st @

    S

     

    27.90.40.60

    Électro-aimants (autres qu'à usages médicaux), têtes de levage électromagnétiques ainsi que plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation et leurs parties n.c.a.

    8505.90

    kg

    S

    S2

    CPA 27.90.51: Condensateurs fixes pour réseaux de 50/60 Hz capables d’absorber une puissance réactive supérieure ou égale à 0,5 kvar

    27.90.51.00

    Condensateurs de puissance fixes pour réseaux électriques 50/60 Hz

    8532.10

    p/st @

    S

     

    CPA 27.90.52: Autres condensateurs fixes

    27.90.52.20

    Condensateurs électrolytiques au tantale ou à l'aluminium (à l’exclusion des condensateurs de puissance)

    8532 [.21 +.22]

    p/st @

    S

     

    27.90.52.40

    Autres condensateurs fixes n.c.a.

    8532 [.23 +.24 +.25 +.29]

    p/st @

    S

     

    CPA 27.90.53: Condensateurs variables ou ajustables

    27.90.53.00

    Condensateurs variables ou ajustables

    8532.30

    p/st @

    S

     

    CPA 27.90.60: Résistances électriques, à l’exclusion des résistances chauffantes

    27.90.60.35

    Résistances électriques fixes, pour une puissance ≤ 20 W (à l’exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche)

    8533.21

    p/st @

    S

     

    27.90.60.37

    Résistances électriques fixes, pour une puissance > 20 W (à l’exclusion des résistances chauffantes et des résistances fixes au carbone, agglomérées ou à couche)

    8533.29

    p/st @

    S

     

    27.90.60.55

    Résistances variables bobinées: puissance ≤ 20 W

    8533.31

    p/st @

    S

     

    27.90.60.57

    Résistances variables bobinées: puissance > 20 W

    8533.39

    p/st @

    S

     

    27.90.60.80

    Résistances électriques, fixes au carbone, agglomérées ou à couche (non-chauffantes); résistances électriques variables, y compris les rhéostats et les potentiomètres (à l’exclusion des résistances variables bobinées et des résistances chauffantes)

    8533 [.10 +.40]

    p/st @

    S

     

    CPA 27.90.70:   Équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes

    27.90.70.10

    Appareils électriques de signalisation, sécurité, contrôle pour voies ferrées

    8530.10

    S

     

    27.90.70.30

    Autres appareils électriques de signalisation, sécurité, contrôle

    8530.80

    kg

    S

     

    CPA 27.90.81: Éléments pour condensateurs

    27.90.81.00

    Parties de condensateurs fixes, variables ou ajustables

    8532.90

    S

    S2

    CPA 27.90.82: Éléments pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres

    27.90.82.00

    Parties de résistances électriques non chauffantes du N 8533

    8533.90

    S

    S2

    NACE 28.11: Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhicules

    CPA 28.11.11: Moteurs hors-bord

    28.11.11.00

    Moteurs à explosion, pour la propulsion de bateaux, de type hors-bord

    8407.21

    p/st

    S

     

    CPA 28.11.12: Moteurs de marine à explosion; autres moteurs

    28.11.12.00

    Moteurs à explosion, pour la propulsion de bateaux (autres que du type hors-bord); moteurs à explosion (à l'exclusion des moteurs pour l'aviation ou à pistons alternatifs pour la propulsion des véhicules du SH 87)

    8407 [.29 +.90]

    p/st

    S

     

    CPA 28.11.13: Autres moteurs diesels

    28.11.13.11

    Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance ≤ 200 kW

    8408.10 (.2 +.3 +.4)

    p/st

    S

     

    28.11.13.15

    Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 200 kW mais ≤ 1 000 kW

    8408.10 (.5 +.6 +.7)

    p/st

    S

     

    28.11.13.19

    Moteurs diesels ou semi-diesels pour la propulsion de bateaux, d'une puissance > 1 000 kW

    8408.10 (.8 +.9)

    p/st

    S

     

    28.11.13.20

    Moteurs diesels ou semi-diesels de propulsion pour véhicules ferroviaires

    8408.90.21

    p/st

    S

     

    28.11.13.31

    Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance ≤ 15 kW

    8408.90.41

    p/st

    S

     

    28.11.13.33

    Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 15 kW, ≤ 30 kW

    8408.90.43

    p/st

    S

     

    28.11.13.35

    Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 30 kW, ≤ 50 kW

    8408.90.45

    p/st

    S

     

    28.11.13.37

    Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 50 kW, ≤ 100 kW

    8408.90.47

    p/st

    S

     

    28.11.13.53

    Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 100 kW, ≤ 200 kW

    8408.90.61

    p/st

    S

     

    28.11.13.55

    Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 200 kW, ≤ 300 kW

    8408.90.65

    p/st

    S

     

    28.11.13.57

    Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 300 kW, ≤ 500 kW

    8408.90.67

    p/st

    S

     

    28.11.13.73

    Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 500 kW, ≤ 1 000 kW

    8408.90.81

    p/st

    S

     

    28.11.13.75

    Moteurs diesels ou semi-diesels pour usage industriel, d'une puissance > 1 000 kW

    8408.90 (.85 +.89)

    p/st

    S

     

    CPA 28.11.21: Turbines à vapeur

    28.11.21.30

    Turbines à vapeur autres que pour l'entraînement des génératrices électriques

    8406 [.10 +.81.90 +.82.90]

    kW @

    S

     

    28.11.21.50

    Turbines à vapeur d'eau pour l'entraînement des génératrices électriques

    8406 [.81.10 +.82.11 +.82.19]

    kW @

    S

     

    CPA 28.11.22: Turbines et roues hydrauliques

    28.11.22.00

    Turbines et roues hydrauliques

    8410.1

    kW @

    S

     

    CPA 28.11.23: Turbines à gaz, autres que turboréacteurs et turbopropulseurs

    28.11.23.00

    Turbines à gaz autres que les turboréacteurs et les turbopropulseurs

    8411.8

    kW @

    S

     

    CPA 28.11.24: Turbines éoliennes

    28.11.24.00

    Groupes électrogènes à énergie éolienne

    8502.31

    p/st

    S

     

    CPA 28.11.31: Parties de turbines à vapeur

    28.11.31.00

    Parties de turbines à vapeur

    8406.90

    S

    S2

    CPA 28.11.32: Parties de turbines et roues hydrauliques, y compris régulateurs

    28.11.32.00

    Parties de turbines et roues hydrauliques (régulateurs incl.)

    8410.90

    S

    S2

    CPA 28.11.33: Parties de turbines à gaz, à l’exclusion des turboréacteurs et turbopropulseurs

    28.11.33.00

    Parties de turbines à gaz (sauf de turboréacteurs et de turbopropulseurs)

    8411.99

    S

     

    CPA 28.11.41: Parties pour moteurs à explosion, à l’exclusion des parties de moteurs pour avions

    28.11.41.00

    Parties de moteurs à étincelles, autres que pour l'aviation

    8409.91

    S

    S2

    CPA 28.11.42: Parties pour autres moteurs n.c.a.

    28.11.42.00

    Parties de moteurs diesels

    8409.99

    S

    S2

    NACE 28.12: Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques

    CPA 28.12.11: Moteurs hydrauliques et pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)

    28.12.11.30

    Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres), autres que systèmes hydrauliques

    8412.21.80

    p/st @

    S

     

    28.12.11.80

    Moteurs pneumatiques à mouvement rectiligne (cylindres)

    8412.31

    p/st @

    S

     

    CPA 28.12.12: Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs

    28.12.12.00

    Moteurs hydrauliques et pneumatiques rotatifs

    8412 [.29.8 +.39 +.80]

    p/st @

    S

     

    CPA 28.12.13: Pompes hydrauliques

    28.12.13.20

    Pompes à piston, oléohydrauliques

    8413.50.61

    p/st

    S

     

    28.12.13.50

    Pompes à engrenages: pompes oléohydrauliques

    8413.60.31

    p/st

    S

     

    28.12.13.80

    Pompes à palettes entraînées, oléohydrauliques

    8413.60.61

    p/st

    S

     

    CPA 28.12.14: Soupapes hydrauliques et pneumatiques

    28.12.14.20

    Détendeurs combinés avec filtres ou lubrificateurs

    8481.10.05

    kg

    S

     

    28.12.14.50

    Valves pour transmissions oléohydrauliques

    8481.20.10

    kg

    S

     

    28.12.14.80

    Valves pour transmissions pneumatiques

    8481.20.90

    kg

    S

     

    CPA 28.12.15: Assemblages hydrauliques

    28.12.15.30

    Agrégats hydrauliques (pompes volumétriques alternatives)

    8413.50.20

    p/st @

    S

     

    28.12.15.80

    Agrégats hydrauliques (pompes volumétriques rotatives)

    8413.60.20

    p/st @

    S

     

    CPA 28.12.16: Systèmes hydrauliques

    28.12.16.30

    Moteurs hydrauliques à mouvement rectiligne (cylindres), systèmes hydrauliques

    8412.21.20

    p/st @

    S

     

    28.12.16.80

    Moteurs hydrauliques autres qu'à mouvement rectiligne: systèmes hydrauliques

    8412.29.20

    p/st @

    S

     

    CPA 28.12.20: Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques

    28.12.20.00

    Parties pour équipements hydrauliques et pneumatiques

    8412.90

    S

    S2

    NACE 28.13: Fabrication d'autres pompes et compresseurs

    CPA 28.13.11: Pompes pour carburants, lubrifiants, agents de refroidissement et bétons

    28.13.11.05

    Pompes à carburants ou lubrifiants, à dispositif mesureur, pour garages et stations-service

    8413.11

    p/st

    S

     

    28.13.11.25

    Pompes à dispositif mesureur ou conçues pour en comporter un, autres que pour garages et stations-service

    8413.19

    p/st

    S

     

    28.13.11.45

    Pompes à bras pour liquides, autres que celles des SH 8413.11 ou 8413.19

    8413.20

    p/st

    S

     

    28.13.11.65

    Pompes à carburant, huile… pour moteurs à explosion ou diesels

    8413.30

    p/st

    S

     

    28.13.11.85

    Pompes à béton

    8413.40

    p/st

    S

     

    CPA 28.13.12: Autres pompes volumétriques alternatives pour liquides

    28.13.12.20

    Pompes doseuses

    8413.50.40

    p/st

    S

     

    28.13.12.50

    Pompes alternatives à pistons en ligne

    8413.50.69

    p/st

    S

     

    28.13.12.80

    Pompes volumétriques alternatives autres qu'agrégats hydrauliques, pompes doseuses ou à piston

    8413.50.80

    p/st

    S

     

    CPA 28.13.13: Autres pompes volumétriques rotatives pour liquides

    28.13.13.20

    Pompes à engrenages autres qu'oléohydrauliques

    8413.60.39

    p/st

    S

     

    28.13.13.40

    Pompes à palettes entraînées, autres qu'oléohydrauliques

    8413.60.69

    p/st

    S

     

    28.13.13.60

    Pompes à vis hélicoïdales

    8413.60.70

    p/st

    S

     

    28.13.13.80

    Pompes volumétriques rotatives, n.c.a

    8413.60.80

    p/st

    S

     

    CPA 28.13.14: Autres pompes centrifuges pour liquides; autres pompes

    28.13.14.13

    Pompes roto-dynamiques submersibles, mono-étagées, d'assèchement

    8413.70.21

    p/st

    S

     

    28.13.14.15

    Pompes roto-dynamiques submersibles, multi-étagées

    8413.70.29

    p/st

    S

     

    28.13.14.17

    Circulateurs de chauffage domestique étanches

    8413.70.30

    p/st

    S

     

    28.13.14.20

    Pompes roto-dynamiques, avec orifice de refoulement ≤ 15mm

    8413.70.35

    p/st

    S

     

    28.13.14.30

    Pompes à roues à canaux et pompes à canal latéral

    8413.70.45

    p/st

    S

     

    28.13.14.51

    Pompes monobloc monocellulaires, à simple flux

    8413.70.51

    p/st

    S

     

    28.13.14.53

    Pompes centrifuge monocellulaires, à simple flux autres que monobloc

    8413.70.59

    p/st

    S

     

    28.13.14.55

    Pompes à roues radiales monocellulaires, à plusieurs flux

    8413.70.65

    p/st

    S

     

    28.13.14.60

    Pompes centrifuges, à roues radiales, multicellulaires

    8413.70.75

    p/st

    S

     

    28.13.14.71

    Pompes roto-dynamiques, mono-étagées, hélico-centrifuges hélicoïdales (à flux axial)

    8413.70.81

    p/st

    S

     

    28.13.14.75

    Pompes roto-dynamiques, multi-étagées, hélico-centrifuges ou hélicoïdales (à flux axial)

    8413.70.89

    p/st

    S

     

    28.13.14.80

    Autres pompes pour liquides, élévateurs à liquides

    8413.8

    p/st

    S

     

    CPA 28.13.21: Pompes à vide

    28.13.21.70

    Pompes à vide à piston tournant, pompes à palettes, pompes moléculaires, pompes Roots, pompes à diffusion, pompes cryostatiques et pompes à adsorption

    8414.10 (.25 +.81)

    p/st

    S

     

    28.13.21.90

    Autres pompes à vide

    8414.10 (.20 +.89)

    p/st

    S

     

    CPA 28.13.22: Pompes à air, à main ou à pied

    28.13.22.00

    Pompes à air, à main ou à pied

    8414.20

    p/st

    S

     

    CPA 28.13.23: Compresseurs frigorifiques

    28.13.23.00

    Compresseurs frigorifiques

    8414.30

    p/st

    S

     

    CPA 28.13.24: Compresseurs d’air remorquables

    28.13.24.00

    Compresseurs d’air remorquables

    8414.40

    p/st

    S

     

    CPA 28.13.25: Turbocompresseurs

    28.13.25.30

    Turbocompresseurs, monocellulaires

    8414.80.11

    p/st

    S

     

    28.13.25.50

    Turbocompresseurs, multicellulaires

    8414.80.19

    p/st

    S

     

    CPA 28.13.26: Compresseurs volumétriques alternatifs

    28.13.26.30

    Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d'un débit ≤ 60 m3/heure

    8414.80.22

    p/st

    S

     

    28.13.26.50

    Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression ≤ 15 bars, d'un débit > 60 m3/heure

    8414.80.28

    p/st

    S

     

    28.13.26.70

    Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d'un débit ≤ 120 m3/heure

    8414.80.51

    p/st

    S

     

    28.13.26.90

    Compresseurs volumétriques alternatifs, fournissant une surpression > 15 bars, d'un débit > 120 m3/heure

    8414.80.59

    p/st

    S

     

    CPA 28.13.27: Compresseurs volumétriques rotatifs

    28.13.27.30

    Compresseurs volumétriques rotatifs, à un seul arbre

    8414.80.73

    p/st

    S

     

    28.13.27.53

    Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, à vis

    8414.80.75

    p/st

    S

     

    28.13.27.55

    Compresseurs volumétriques rotatifs, à plusieurs arbres, autres qu'à vis

    8414.80.78

    p/st

    S

     

    CPA 28.13.28: Autres compresseurs

    28.13.28.00

    Autres appareils du SH 84.14

    8414.80.80

    p/st

    S

     

    CPA 28.13.31: Parties de pompes; parties d’élévateurs à liquides

    28.13.31.00

    Parties pour pompes pour liquides ou élévateurs à liquides

    8413.9

    S

    S2

    CPA 28.13.32: Parties de pompes à air ou à vide, de compresseurs d’air ou de gaz, de ventilateurs et de hottes aspirantes

    28.13.32.00

    Parties des pompes à air, à vide, des compresseurs et des hottes

    8414.90

    S

    S2

    NACE 28.14: Fabrication d'autres articles de robinetterie

    CPA 28.14.11: Détendeurs, réducteurs de pression, clapets et soupapes de sûreté

    28.14.11.20

    Détendeurs en fonte ou en acier non combinés avec filtres ou lubrificateurs

    8481.10.19

    kg

    S

     

    28.14.11.40

    Détendeurs, autres qu'en fonte ou en acier, non combinés avec filtres ou lubrificateurs

    8481.10.99

    kg

    S

     

    28.14.11.60

    Clapets et soupapes de retenue pour tuyauteries, etc.

    8481.30

    kg

    S

     

    28.14.11.70

    Valves pour pneumatiques et chambres à air

    8481.80.40

    kg

    S

     

    28.14.11.80

    Soupapes de trop-plein ou de sûreté pour tuyauteries, etc.

    8481.40

    kg

    S

     

    CPA 28.14.12: Articles de robinetterie sanitaire; robinets pour radiateurs de chauffage central

    28.14.12.33

    Mélangeurs, mitigeurs de robinetterie sanitaire

    8481.80.11

    kg

    S

     

    28.14.12.35

    Articles de robinetterie sanitaire, autres que mélangeurs ou mitigeurs

    8481.80.19

    kg

    S

     

    28.14.12.53

    Robinets thermostatiques pour radiateurs de chauffage central

    8481.80.31

    kg

    S

     

    28.14.12.55

    Robinetterie pour radiateurs de chauffage central, autres que robinets thermostatiques

    8481.80.39

    kg

    S

     

    CPA 28.14.13: Vannes de commande, robinets-valves, clapets à bille et autres soupapes

    28.14.13.13

    Vannes de régulation de température

    8481.80.51

    kg

    S

     

    28.14.13.15

    Vannes de régulation autres que de température

    8481.80.59

    kg

    S

     

    28.14.13.33

    Robinets et vannes à passage direct, en fonte

    8481.80.61

    kg

    S

     

    28.14.13.35

    Robinets et vannes à passage direct, en acier

    8481.80.63

    kg

    S

     

    28.14.13.37

    Robinets et vannes à passage direct, autres qu'en fonte ou en acier

    8481.80.69

    kg

    S

     

    28.14.13.53

    Robinets à soupapes, en fonte

    8481.80.71

    kg

    S

     

    28.14.13.55

    Robinets à soupapes, en acier

    8481.80.73

    kg

    S

     

    28.14.13.57

    Robinets à soupapes, autres qu'en fonte ou acier

    8481.80.79

    kg

    S

     

    28.14.13.73

    Robinets à tournant sphérique, conique ou cylindrique

    8481.80.81

    kg

    S

     

    28.14.13.75

    Robinets à papillon

    8481.80.85

    kg

    S

     

    28.14.13.77

    Robinets à membrane

    8481.80.87

    kg

    S

     

    28.14.13.80

    Autres robinets du SH 84.81 n.c.a.

    8481.80.99

    kg

    S

     

    CPA 28.14.20: Pièces de robinetterie et articles similaires

    28.14.20.00

    Parties des articles du SH 84.81

    8481.90

    S

    S2

    NACE 28.15: Fabrication d'engrenages et d'organes mécaniques de transmission

    CPA 28.15.10: Roulements à billes ou à rouleaux

    28.15.10.30

    Roulements à billes

    8482.10

    kg

    S

     

    28.15.10.53

    Roulements à rouleaux coniques

    8482.20

    kg

    S

     

    28.15.10.55

    Roulements à rouleaux en forme de tonneau

    8482.30

    kg

    S

     

    28.15.10.57

    Roulements à rouleaux cylindriques

    8482.50

    kg

    S

     

    28.15.10.70

    Roulements à aiguilles

    8482.40

    kg

    S

     

    28.15.10.90

    Autres roulements du SH 84.82 n.c.a. (y compris les roulements combinés)

    8482.80

    kg

    S

     

    CPA 28.15.21: Chaînes mécaniques, en fer ou en acier

    28.15.21.30

    Chaînes à rouleaux en fonte, fer ou acier, pour cycles et motocycles

    7315.11.10

    kg

    S

     

    28.15.21.50

    Chaînes à rouleaux, autres que pour cycles et motocycles, en fonte, fer ou acier

    7315.11.90

    kg

    S

     

    28.15.21.70

    Chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier, autres qu'à rouleaux

    7315.12

    kg

    S

     

    CPA 28.15.22: Arbres de transmission (y compris à cames et vilebrequin) et manivelles

    28.15.22.30

    Manivelles et vilebrequins

    8483.10.2

    kg

    S

    S2

    28.15.22.50

    Arbres de transmission à cardan

    8483.10.50

    kg

    S

    S2

    28.15.22.70

    Arbres de transmission autres qu'à cardan

    8483.10.95

    kg

    S

    S2

    CPA 28.15.23: Paliers à roulements et coussinets

    28.15.23.30

    Paliers à roulements incorporés

    8483.20

    kg

    S

     

    28.15.23.50

    Paliers, autres qu'à roulement incorporé; coussinets

    8483.30

    kg

    S

    S2

    CPA 28.15.24: Engrenages et roues de friction; broches filetées à billes ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse

    28.15.24.32

    Réducteurs pour installations fixes, réducteurs à roues cylindriques

    8483.40.21

    kg

    S

     

    28.15.24.33

    Réducteurs …, réducteurs à roues coniques ou roues coniques/cylindriques

    8483.40.23

    kg

    S

     

    28.15.24.34

    Réducteurs …, réducteurs à vis sans fin

    8483.40.25

    kg

    S

     

    28.15.24.40

    Autres réducteurs

    8483.40.29

    kg

    S

     

    28.15.24.50

    Réducteurs, multiplicateurs et réducteurs de vitesse

    8483.40.5

    kg

    S

     

    28.15.24.73

    Vis à billes ou à rouleaux

    8483.40.30

    kg

    S

     

    28.15.24.75

    Autres organes de transmission

    8483.40.90

    kg

    S

     

    CPA 28.15.25: Volants et poulies, y compris moufles

    28.15.25.00

    Volants et poulies (y compris poulies à moufles)

    8483.50

    kg

    S

     

    CPA 28.15.26: Embrayages et organes d’accouplement, y compris joints universels

    28.15.26.00

    Embrayages, organes d'accouplements, (y compris joints d'articulation)

    8483.60

    kg

    S

     

    CPA 28.15.31: Billes, aiguilles et rouleaux; parties de roulements à billes ou à rouleaux

    28.15.31.30

    Billes, galets, rouleaux et aiguilles pour roulements

    8482.91

    kg

    S

    S2

    28.15.31.50

    Parties de roulements autres que billes, galets, rouleaux et aiguilles

    8482.99

    S

    S2

    CPA 28.15.32: Maillons de chaînes mécaniques, en fer ou en acier

    28.15.32.00

    Parties de chaînes à maillons articulés en fonte, fer ou acier

    7315.19

    S

     

    CPA 28.15.39: Parties d’organes mécaniques de transmission n.c.a.

    28.15.39.30

    Parties de paliers pour roulements de tous genres

    8483.90.20

    S

    S2

    28.15.39.50

    Parties des produits du 84.83, autres que de paliers pour roulements de tous genres

    8483.90.8

    S

    S2

    NACE 28.21: Fabrication de fours et brûleurs

    CPA 28.21.11:   Brûleurs; foyers automatiques et grilles mécaniques; dispositifs mécaniques pour l’évacuation des cendres et dispositifs similaires

    28.21.11.30

    Brûleurs pour l'alimentation des foyers à combustibles liquides

    8416.10

    p/st

    S

     

    28.21.11.50

    Brûleurs pour l'alimentation des foyers (y compris les brûleurs mixtes) autres qu'à combustibles liquides

    8416.20

    p/st @

    S

     

    28.21.11.70

    Foyers automatiques (y.c. avant-foyers, grilles mécaniques, …)

    8416.30

    p/st @

    S

     

    CPA 28.21.12: Fours industriels ou de laboratoire, non électriques, y compris incinérateurs, mais à l’exclusion des fours de boulangerie

    28.21.12.30

    Fours non électriques pour traitement thermique des minerais ou métaux

    8417.10

    p/st @

    S

     

    28.21.12.70

    Fours industriels ou de laboratoire non-électriques, y compris les incinérateurs (sauf fours pour le grillage, la fusion ou autres traitements thermiques de minerais, pyrite ou métaux, fours de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie et sauf étuves et fours pour le procédé de craquage)

    8417.80

    kg

    S

     

    CPA 28.21.13: Fours industriels ou de laboratoire, électriques; équipement de chauffage à induction ou diélectrique

    28.21.13.30

    Fours électriques de boulangerie, de biscuiteries ou de pâtisserie

    8514.10.10

    p/st @

    S

     

    28.21.13.51

    Fours électriques industriels ou de laboratoires, à résistance (à chauffage indirect), autres que de boulangerie, de biscuiterie ou de pâtisserie

    8514.10.80

    kg

    S

     

    28.21.13.53

    Fours industriels ou de laboratoires fonctionnant par induction

    8514.20.10

    kg

    S

     

    28.21.13.55

    Fours industriels ou de laboratoires et autres appareils pour le traitement thermique des matières, sauf fours à résistance, induction ou infra-rouges

    8514 [.20.80 +.30.99 +.40]

    kg

    S

     

    28.21.13.57

    Fours industriels ou de laboratoires à rayons infrarouges

    8514.30.19

    kg

    S

     

    CPA 28.21.14: Parties de fours et de brûleurs

    28.21.14.30

    Parties des brûleurs et foyers automatiques

    8416.90

    S

    S2

    28.21.14.50

    Parties de fours industriels ou de laboratoires et d'incinérateurs, non électriques

    8417.90

    S

    S2

    28.21.14.70

    Parties de fours électriques industriels ou de laboratoires

    8514.90

    S

    S2

    NACE 28.22: Fabrication de matériel de levage et de manutention

    CPA 28.22.11: Palans et monte-charges n.c.a.

    28.22.11.30

    Palans à moteur électrique

    8425.11

    p/st

    S

     

    28.22.11.70

    Palans autres qu'à moteur électrique

    8425.19

    p/st

    S

     

    CPA 28.22.12: Treuils de puits de mine; treuils pour usage souterrain; autres treuils; cabestans

    28.22.12.50

    Treuils et cabestans, à moteur électrique ou à moteur à allumage par étincelles ou compression

    8425 [.31 +.39.30]

    p/st

    S

     

    28.22.12.70

    Treuils et cabestans autres qu'à moteur électrique ou à moteur à combustion interne

    8425.39.90

    p/st

    S

     

    CPA 28.22.13: Crics; vérins pour soulever des véhicules

    28.22.13.30

    Élévateurs fixes de voiture pour garage

    8425.41

    p/st

    S

     

    28.22.13.50

    Crics et vérins hydrauliques autres qu'élévateurs fixes de voiture pour garage

    8425.42

    p/st

    S

     

    28.22.13.70

    rics et vérins autres qu'hydrauliques (à l'exclusion des élévateurs fixes de voiture pour garage)

    8425.49

    p/st

    S

     

    CPA 28.22.14: Tours de forage; grues; ponts roulants, chariots cavaliers et camions-grues

    28.22.14.20

    Ponts et poutres roulants sur supports fixes

    8426.11

    p/st @

    S

     

    28.22.14.33

    Portiques mobiles sur pneumatiques et chariots-cavaliers

    8426.12

    p/st @

    S

     

    28.22.14.35

    Ponts et poutres roulants, portiques, ponts-grues, autres que fixes ou sur pneumatiques

    8426.19

    p/st @

    S

     

    28.22.14.40

    Grues à tour ou sur portiques

    8426 [.20 +.30]

    p/st @

    S

     

    28.22.14.50

    Machines et appareils autopropulsés n.c.a. du SH 84.26

    8426.4

    p/st @

    S

     

    28.22.14.60

    Machines et appareils à monter sur véhicules routiers

    8426.91

    p/st @

    S

     

    28.22.14.70

    Machines et appareils de déchargement ou manutention, autres

    8426.99

    p/st @

    S

     

    CPA 28.22.15: Chariots-gerbeurs, autres chariots de manutention; chariots tracteurs utilisés sur les plateformes ferroviaires

    28.22.15.13

    Chariots autopropulsés à moteur électrique, élevant à une hauteur ≥ 1 mètre

    8427.10.10

    p/st

    S

     

    28.22.15.15

    Chariots autopropulsés à moteur électrique élevant à une hauteur < 1 mètre

    8427.10.90

    p/st

    S

     

    28.22.15.30

    Chariots de manutention autopropulsés, autres qu'à moteur électrique, avec dispositif de levage

    8427.20

    p/st

    S

     

    28.22.15.50

    Chariots de manutention non automoteurs avec dispositif de levage

    8427.90

    p/st

    S

     

    28.22.15.70

    Chariots automobiles (non-munis d'un dispositif de levage), des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; chariots-tracteurs des types utilisés dans les gares

    8709.1

    p/st

    S

     

    CPA 28.22.16: Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants

    28.22.16.30

    Ascenseurs et monte-charge, électriques

    8428.10.20

    p/st @

    S

     

    28.22.16.50

    Ascenseurs et monte-charge, autres qu'électriques

    8428.10.80

    p/st @

    S

     

    28.22.16.70

    Escaliers mécaniques et trottoirs roulants

    8428.40

    p/st @

    S

     

    CPA 28.22.17: Appareils élévateurs ou convoyeurs pneumatiques ou de manutention continue

    28.22.17.10

    Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques spécialement conçus pour l'exploitation agricole

    8428.20.30

    p/st @

    S

     

    28.22.17.33

    Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques pour produits en vrac autres que pour l'exploitation agricole

    8428.20.91

    p/st @

    S

     

    28.22.17.35

    Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques, autres que pour produits en vrac ou l'exploitation agricole

    8428.20.98

    p/st @

    S

     

    28.22.17.50

    Élévateurs, transporteurs, convoyeurs à action continue, à benne, autres que pour mines ou autres travaux souterrains

    8428.32

    p/st @

    S

     

    28.22.17.70

    Élévateurs, transporteurs, convoyeurs à action continue, à bande ou courroie autres que pour mines ou autres travaux souterrains

    8428.33

    p/st @

    S

     

    28.22.17.93

    Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets autres que pour mines ou autres travaux souterrains

    8428.39.20

    p/st @

    S

     

    28.22.17.95

    Appareils élévateurs, transporteurs à action continue autres qu'à benne, bande, courroie, rouleaux ou galets, et autres que pour mines, etc.

    8428.39.90

    p/st @

    S

     

    CPA 28.22.18: Autre matériel de levage et de manutention

    28.22.18.20

    Téléphériques, remonte-pentes, mécanismes de traction pour funiculaires

    8428.60

    p/st @

    S

     

    28.22.18.30

    Machines de laminoirs: tabliers à rouleaux pour l'amenée et le transport des produits, culbuteurs et manipulateurs de lingots, de loupes, de barres et de plaques

    8428.90.30

    p/st @

    S

     

    28.22.18.50

    Chargeurs spécialement conçus pour l'exploitation agricole

    8428.90.7

    p/st @

    S

     

    28.22.18.90

    Machines et appareils de levage, chargement, déchargement ou manutention, n.c.a.

    8428.90.9

    p/st @

    S

     

    CPA 28.22.19: Parties de matériel de levage et de manutention

    28.22.19.30

    Parties d'autres machines et appareils des SH 84.25, 84.27 et 84.28 (sauf 8428.10 et .40)

    8431 [.10 +.20 +.39]

    S

    S2

    28.22.19.50

    Parties d'ascenseurs, monte-charge, escaliers mécaniques de la NC 8428.10 + .40

    8431.31

    S

    S2

    28.22.19.70

    Parties des chariots automobiles du SH 87.09

    8709.90

    S

    S2

    CPA 28.22.20: Godets, bennes, pelles et pinces pour grues ou matériel de génie civil

    28.22.20.00

    Godets, bennes, bennes-preneuses, pelles, grappins, pinces des SH 84.26 et 84.29

    8431.41

    kg

    S

    S2

    NACE 28.23: Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques)

    CPA 28.23.11: Machines de traitement de texte

    28.23.11.00

    Machines à écrire et machines de traitement de texte

    8469

    p/st

    S

     

    CPA 28.23.12:   Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l’enregistrement, la reproduction et l’affichage de données et disposant de fonctions de calcul

    28.23.12.00

    Machines à calculer électroniques et appareils de poche permettant l’enregistrement, la reproduction et l’affichage de données et disposant de fonctions de calcul

    8470 [.10 +.2]

    p/st

    S

     

    CPA 28.23.13:   Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul

    28.23.13.00

    Machines comptables, caisses enregistreuses, machines à affranchir, distributeurs automatiques de tickets et appareils similaires, incorporant un dispositif de calcul

    8470 [.30 +.50 +.90]

    p/st

    S

     

    CPA 28.23.21: Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie

    28.23.21.00

    Machines de photocopie, à système optique, par contact ou thermocopie

    8443.39 (.10 +.3)

    p/st

    S

     

    CPA 28.23.22: Matériel offset de bureau, à feuilles

    28.23.22.00

    Machines offset de bureau alimentées en feuilles ≤ 22 × 36 cm

    8443.12

    p/st

    S

     

    CPA 28.23.23: Autres machines de bureau

    28.23.23.00

    Autres machines de bureau

    8472[.10+.30+.90(.10+.70)] + 8519.81.51

    p/st @

    S

     

    CPA 28.23.24: Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer

    28.23.24.00

    Parties et accessoires de machines à écrire et à calculer

    8473 [.10 +.2]

    S

     

    CPA 28.23.25: Parties et accessoires d’autres machines de bureau

    28.23.25.00

    Parties et accessoires des machines du SH 84.72

    8473.40

    S

     

    CPA 28.23.26: Parties et accessoires d’appareils de photocopie

    28.23.26.00

    Parties et accessoires des imprimantes du SH 8443.3

    8443.99

    S

    S2

    NACE 28.24: Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé

    CPA 28.24.11: Outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé

    28.24.11.13

    Perceuses électriques portatives, fonctionnant sans source d'énergie extérieure

    8467.21.10

    p/st

    S

     

    28.24.11.15

    Perceuses portatives électropneumatiques

    8467.21.91

    p/st

    S

     

    28.24.11.17

    Perceuses électriques portatives à source d'énergie extérieure, autres qu'électropneumatiques

    8467.21.99

    p/st

    S

     

    28.24.11.23

    Scies à chaîne à moteur électrique incorporé

    8467.22.10

    p/st

    S

     

    28.24.11.25

    Scies circulaires portatives à moteur électrique incorporé

    8467.22.30

    p/st

    S

     

    28.24.11.27

    Scies portatives électriques autres que circulaires (par ex. scies alternatives)

    8467.22.90

    p/st

    S

     

    28.24.11.33

    Outils électro-mécaniques portatifs, du type utilisé pour le travail des matières textiles

    8467.29.10

    p/st @

    S

     

    28.24.11.35

    Outils portatifs électriques fonctionnant sans source extérieure d'énergie, n.c.a. du SH 8467.2

    8467.29.30

    p/st

    S

     

    28.24.11.50

    Meuleuses, ponceuses et rabots, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure

    8467.29 (.5 +.70)

    p/st

    S

     

    28.24.11.80

    Taille-haies, ciseaux à pelouse, cisailles à couper les bordures de gazon à moteur électrique à source extérieure d'énergie

    8467.29.80

    p/st

    S

     

    28.24.11.90

    Outils portatifs à moteur électrique à source extérieure d'énergie, n.c.a. du SH 8467.29

    8467.29.90

    p/st

    S

     

    CPA 28.24.12: Autre outillage manuel électroportatif

    28.24.12.40

    Outils pneumatiques pour emploi à la main, même à percussion

    8467.1

    p/st @

    S

     

    28.24.12.60

    Tronçonneuses à chaîne pour emploi à la main, à moteur autre qu'électrique incorporé

    8467.81

    p/st

    S

     

    28.24.12.80

    Outils hydrauliques ou à moteur autre qu'électrique incorporé pour emploi à la main, n.c.a.

    8467.89

    p/st @

    S

     

    CPA 28.24.21: Parties d’outillage manuel électromécanique, à moteur électrique incorporé

    28.24.21.00

    Parties d'outils à moteur incorporé, pour emploi à la main

    8467 [.91 +.99]

    S

    S2

    CPA 28.24.22: Parties d’autre outillage manuel électroportatif

    28.24.22.50

    Parties d'outils pneumatiques pour emploi à la main

    8467.92

    S

    S2

    NACE 28.25: Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels

    CPA 28.25.11: Échangeurs de chaleur et dispositifs de liquéfaction d’air ou d’autres gaz

    28.25.11.30

    Échangeurs de chaleur

    8419.50

    p/st @

    S

     

    28.25.11.50

    Appareils et dispositifs pour la liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

    8419.60

    p/st @

    S

     

    CPA 28.25.12: Dispositifs de conditionnement de l’air

    28.25.12.20

    Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, du type mural ou pour fenêtres, formant un seul corps ou du type «split-system» (systèmes à éléments séparés)

    8415.10

    p/st @

    S

     

    28.25.12.40

    Machines et appareils pour le conditionnement de l'air du type de ceux utilisés dans les véhicules automobiles

    8415.20

    p/st @

    S

     

    28.25.12.50

    Machines et appareils pour le conditionnement de l'air, avec dispositif de réfrigération (sauf pour véhicules automobiles; formant un seul corps ou du type «split-system»)

    8415 [.81 +.82]

    p/st @

    S

     

    28.25.12.70

    Conditionneurs d'air, sans dispositif de réfrigération, autres que compacts pour murs ou fenêtres

    8415.83

    p/st @

    S

     

    CPA 28.25.13: Équipements frigorifiques industriels et pompes à chaleur

    28.25.13.33

    Meubles-vitrines et meubles-comptoirs frigorifiques avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés pour produits congelés

    8418.50.11

    p/st

    S

     

    28.25.13.35

    Meubles-vitrines et meubles-comptoirs, avec groupes frigorifiques ou évaporateurs incorporés, autres que pour produits congelés

    8418.50.19

    p/st

    S

     

    28.25.13.40

    Congélateurs-conservateurs autres que ceux des SH 8418.30 et .40

    8418.50.91

    p/st

    S

     

    28.25.13.50

    Autres meubles frigorifiques du SH 8418.50. n.c.a.

    8418.50.99

    p/st

    S

     

    28.25.13.80

    Pompes à chaleur, à l'exclusion des machines et appareils pour le conditionnement de l'air du SH 84.15

    8418.61

    p/st @

    S

     

    28.25.13.90

    Autres matériels, machines et appareils pour la production de froid du SH 8418.69

    8418.69

    p/st @

    S

     

    CPA 28.25.14: Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz n.c.a.

    28.25.14.10

    Appareils de filtration ou épuration de l'air

    8421.39.20

    p/st @

    S

     

    28.25.14.20

    Appareils de filtration ou épuration des gaz, autres que l'air par procédé humide

    8421.39.40

    p/st @

    S

     

    28.25.14.40

    Appareils de filtration ou épuration des gaz, autres que l'air par procédé catalytique

    8421.39.60

    p/st @

    S

     

    28.25.14.70

    Appareils pour la filtration ou l'épuration des gaz autres que l'air

    8421.39.90

    p/st @

    S

     

    CPA 28.25.20: Appareils de ventilation non domestiques

    28.25.20.30

    Ventilateurs axiaux autres que domestiques

    8414.59.20

    p/st

    S

     

    28.25.20.50

    Ventilateurs centrifuges autres que domestiques

    8414.59.40

    p/st

    S

     

    28.25.20.70

    Ventilateurs non domestiques autres qu'axiaux ou centrifuges

    8414.59.80

    p/st

    S

     

    CPA 28.25.30: Parties d’équipements frigorifiques industriels et de pompes à chaleur

    28.25.30.10

    Parties de conditionneurs d'air

    8415.90

    S

    S2

    28.25.30.30

    Meubles conçus pour recevoir un équipement pour la production du froid

    8418.91

    p/st @

    S

     

    28.25.30.50

    Évaporateurs et condenseurs, autres que pour appareils de type ménager

    8418.99.10

    p/st @

    S

     

    28.25.30.70

    Autres parties de réfrigérateurs, congélateurs et pompes à chaleur, n.c.a. du SH 84.18

    8418.99.90

    S

     

    28.25.30.80

    Parties d'appareils et dispositifs (autres que de type ménager), même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température, ainsi que de chauffe-eau non-électriques à chauffage instantané ou à accumulation, n.c.a.

    8419.90

    S

    S2

    NACE 28.29: Fabrication de machines diverses d'usage général

    CPA 28.29.11:   Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l’eau; générateurs d’acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification

    28.29.11.00

    Générateurs de gaz de gazogène ou de gaz à l’eau; générateurs d’acétylène et similaires; équipements de distillation ou de rectification

    8405.10 + 8419.40

    p/st @

    S

     

    CPA 28.29.12: Appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides

    28.29.12.30

    Appareils pour filtration ou épuration des eaux

    8421.21

    p/st @

    S

     

    28.29.12.50

    Appareils pour filtration ou épuration des boissons autres que l'eau

    8421.22

    p/st @

    S

     

    28.29.12.70

    Appareils pour filtration ou épuration des liquides autres que les boissons (y compris l'eau) ou les huiles minérales dans les moteurs thermiques

    8421.29

    p/st @

    S

     

    CPA 28.29.13: Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air pour moteurs thermiques

    28.29.13.30

    Appareils pour filtration des huiles minérales dans les moteurs thermiques

    8421.23

    p/st @

    S

     

    28.29.13.50

    Filtres d'entrée d'air pour moteurs thermiques

    8421.31

    p/st @

    S

     

    CPA 28.29.21: Équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients

    28.29.21.20

    Machines et appareils à nettoyer ou sécher les bouteilles et récipients

    8422.20

    p/st @

    S

     

    28.29.21.50

    Machines à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs…; appareils à gazéifier les boissons

    8422.30

    p/st @

    S

     

    28.29.21.80

    Machines et appareils à empaqueter ou emballer les marchandises

    8422.40

    p/st @

    S

     

    CPA 28.29.22:   Extincteurs, pistolets pulvérisateurs, appareils de nettoyage à la vapeur ou au sable et dispositifs mécaniques similaires, à l’exclusion de ceux utilisés dans l’agriculture

    28.29.22.10

    Extincteurs, même chargés

    8424.10

    p/st @

    S

     

    28.29.22.20

    Pistolets aérographes et appareils similaires

    8424.20

    p/st @

    S

     

    28.29.22.30

    Machines et appareils à jet de sable, de vapeur et appareils à jet similaire

    8424.30

    p/st @

    S

     

    28.29.22.40

    Autres appareils à projeter, disperser, pulvériser liquides ou poudres (à l'exclusion des appareils des SH 8424.10, .20 et .30 ainsi que des appareils pour l'agriculture et l'horticulture)

    8424.89

    p/st @

    S

     

    CPA 28.29.23: Joints métalloplastiques; joints d’étanchéité mécaniques

    28.29.23.00

    Joints métalloplastiques (y compris les garnitures mécaniques)

    8484 [.10 +.20]

    kg

    S

     

    CPA 28.29.31: Appareils de pesage pour usages industriels; bascules à pesage en continu; balances à poids constant et cellules de dosage

    28.29.31.30

    Bascules à pesage continu sur transporteurs

    8423.20

    p/st

    S

     

    28.29.31.80

    Bascules à pesées constantes, balances et bascules ensacheuses ou doseuses

    8423.30

    p/st

    S

     

    CPA 28.29.32: Balances de ménage et pèse-personnes

    28.29.32.00

    Pèse-personnes, y compris les pèse-bébés; balances de ménage

    8423.10

    p/st

    S

     

    CPA 28.29.39: Autres appareils de pesage et de mesurage

    28.29.39.10

    Bascules automatiques de contrôle et de triage, d'une portée ≤ 5 000 kg

    8423 [.81.10 +.82.10]

    p/st

    S

     

    28.29.39.30

    Appareils pour le pesage ou l'étiquetage de produits préemballés, ponts-bascules et autres balances et bascules (à l'exclusion des balances de ménage et de magasin, des pèse-personnes, des bascules à pesées constantes ou à pesage continu sur transporteurs, et des balances sensibles)

    8423 [.81.30 + 81.90 +.82.90 +.89]

    p/st

    S

     

    28.29.39.50

    Balances de magasin d'une portée ≤ 30 kg

    8423.81.50

    p/st

    S

     

    28.29.39.60

    Niveaux

    9015.30

    p/st @

    S

     

    28.29.39.75

    Mètres et règles divisées

    9017.80.10

    p/st @

    S

     

    28.29.39.79

    Autres instruments du N 9017

    9017.80.90

    S

     

    CPA 28.29.41: Centrifugeuses n.c.a.

    28.29.41.00

    Centrifugeuses des types autres que de laboratoires

    8421.19.70

    p/st @

    S

     

    CPA 28.29.42: Calandres et autres laminoirs, à l’exclusion de ceux pour le métal et le verre

    28.29.42.00

    Calandres et autres laminoirs, à l’exclusion de ceux pour le métal et le verre

    8420.10

    p/st @

    S

     

    CPA 28.29.43: Machines automatiques de vente de produits

    28.29.43.30

    Machines automatiques de vente de produits avec chauffage ou réfrigération

    8476 [.21 +.81]

    p/st

    S

     

    28.29.43.50

    Autres machines automatiques de vente de produits (monnayeurs incl.) sans chauffage ni réfrigération

    8476 [.29 +.89]

    p/st

    S

     

    CPA 28.29.50: Machines à laver la vaisselle de type industriel

    28.29.50.00

    Machines à laver la vaisselle, autres que de type ménager

    8422.19

    p/st

    S

     

    CPA 28.29.60: Matériel n.c.a. pour le traitement de matériaux fonctionnant sur la base d’une différence de température

    28.29.60.30

    Appareils et dispositifs de refroidissement par retour d'eau…

    8419.89.10

    p/st @

    S

     

    28.29.60.50

    Appareils et dispositifs pour métallisation sous vide

    8419.89.30

    p/st @

    S

     

    28.29.60.90

    Autres appareils et dispositifs, même chauffés électriquement, pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température

    8419.89.98

    p/st @

    S

     

    CPA 28.29.70: Matériel non électrique pour le soudage et le brasage et ses parties; matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz

    28.29.70.20

    Chalumeaux guidés à la main

    8468.10

    p/st @

    S

     

    28.29.70.90

    Machines et appareils pour le brasage, le soudage ou la trempe superficielle (à l’exclusion des chalumeaux guidés à la main et des machines ou appareils électriques)

    8468 [.20 +.80]

    p/st @

    S

     

    CPA 28.29.81: Parties de générateurs de gaz

    28.29.81.00

    Parties des générateurs du SH 8405.10

    8405.90

    S

    S2

    CPA 28.29.82: Parties de centrifugeuses; parties d’appareils de filtration et d’épuration des liquides et des gaz

    28.29.82.20

    Parties de centrifugeuses (y compris d'essoreuses centrifuges)

    8421.91

    S

    S2

    28.29.82.50

    Parties des appareils de filtration et épuration des liquides ou des gaz

    8421.99

    S

    S2

    CPA 28.29.83: Parties d’appareils de calandrage ou de laminage; parties de matériel de pulvérisation, poids pour appareils de pesage

    28.29.83.13

    Cylindres pour calandres et laminoirs

    8420.91

    p/st @

    S

     

    28.29.83.15

    Parties de calandres et laminoirs, autres que les cylindres

    8420.99

    S

    S2

    28.29.83.20

    Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou d'instruments de pesage

    8423.90

    S

    S2

    28.29.83.40

    Parties des appareils du SH 84.24

    8424.90

    S

    S2

    28.29.83.50

    Parties des machines automatiques de vente de produits (y compris monnayeurs)

    8476.90

    S

    S2

    CPA 28.29.84: Parties de machines sans connecteurs électriques n.c.a.

    28.29.84.00

    Parties de machines ou d'appareils, n.c.a. du SH 84, sans caractéristiques électriques, sauf les hélices pour bateaux et leurs pales

    8487.90

    S

    S2

    CPA 28.29.85: Pièces de machines à laver la vaisselle et d’équipements de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement

    28.29.85.10

    Parties de machines à laver la vaisselle

    8422.90.10

    S

    S2

    28.29.85.20

    Parties de machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises

    8422.90.90

    S

    S2

    CPA 28.29.86:   Parties de matériel non électrique pour le soudage et le brasage et de matériel pour la trempe superficielle fonctionnant au gaz

    28.29.86.00

    Parties des machines et appareils du SH 84.68

    8468.90

    S

    S2

    NACE 28.30: Fabrication de machines agricoles et forestières

    CPA 28.30.10: Motoculteurs

    28.30.10.00

    Motoculteurs

    8701.10

    p/st

    S

     

    CPA 28.30.21: Tracteurs d’une puissance inférieure ou égale à 37 kW

    28.30.21.00

    Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d’une puissance ≤ 37 kW

    8701.90 [.11 +.20]

    p/st

    S

     

    CPA 28.30.22: Tracteurs d’une puissance comprise entre 37 kW et 59 kW

    28.30.22.00

    Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 37 kW, ≤ 59 kW

    8701.90.25

    p/st

    S

     

    CPA 28.30.23: Tracteurs d’une puissance supérieure à 59 kW

    28.30.23.30

    Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 59 kW, ≤ 75 kW

    8701.90.31

    p/st

    S

     

    28.30.23.50

    Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 75 kW, ≤ 90 kW

    8701.90.35

    p/st

    S

     

    28.30.23.70

    Tracteurs agricoles et forestiers à roues, neufs, d'une puissance > 90 kW

    8701.90.39

    p/st

    S

     

    28.30.23.90

    Tracteurs à roues, neufs, autres qu'agricoles, forestiers, routiers, ou que chariots-tracteurs du 87.09

    8701.90.90

    p/st

    S

     

    CPA 28.30.31: Charrues

    28.30.31.40

    Charrues

    8432.10.00

    p/st

    S

     

    CPA 28.30.32: Herses, scarificateurs, cultivateurs, herses à dents et motohoues

    28.30.32.10

    Scarificateurs et cultivateurs

    8432.29.10

    p/st

    S

     

    28.30.32.20

    Herses à disques (pulvériseurs)

    8432.21

    p/st

    S

     

    28.30.32.30

    Herses à dents

    8432.29.30

    p/st

    S

     

    28.30.32.50

    Motohoues

    8432.29.50

    p/st

    S

     

    28.30.32.70

    Extirpateurs, sarcleuses, bineuses…

    8432.29.90

    p/st

    S

     

    CPA 28.30.33: Semoirs, plantoirs et repiqueurs

    28.30.33.33

    Semoirs de précision à commande centrale

    8432.30.11

    p/st

    S

     

    28.30.33.35

    Semoirs autres que de précision

    8432.30.19

    p/st

    S

     

    28.30.33.50

    Plantoirs et repiqueurs

    8432.30.90

    p/st

    S

     

    CPA 28.30.34: Épandeurs de fumier et distributeurs d’engrais

    28.30.34.30

    Distributeurs d'engrais minéraux ou chimiques

    8432.40.10

    p/st

    S

     

    28.30.34.50

    Épandeurs de fumiers autres que ceux du 87.16.20.10

    8432.40.90

    p/st

    S

     

    CPA 28.30.39: Autre matériel pour le travail du sol

    28.30.39.00

    Autres machines, appareils, engins pour le travail du sol ou pour la culture

    8432.80

    p/st @

    S

     

    CPA 28.30.40: Tondeuses à gazon

    28.30.40.10

    Tondeuses à gazon à moteur électrique

    8433 [.11.10 +.19.10]

    p/st

    S

     

    28.30.40.30

    Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal,

    8433.11 (.5 +.90)

    p/st

    S

     

    28.30.40.50

    Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne dont le dispositif de coupe tourne dans un plan vertical, ou à barre de coupe

    8433.19 (.5 +.70)

    p/st

    S

     

    28.30.40.70

    Tondeuses à gazon, sans moteur

    8433.19.90

    p/st

    S

     

    CPA 28.30.51: Faucheuses (y compris barres de coupe à monter sur un tracteur) n.c.a.

    28.30.51.30

    Motofaucheuses et faucheuses non tractées

    8433.20.10

    p/st

    S

     

    28.30.51.53

    Faucheuses tractées dont le dipositif de coupe tourne dans un plan horizontal

    8433.20.51

    p/st

    S

     

    28.30.51.55

    Faucheuses, tractées, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan autre qu'horizontal

    8433.20.59

    p/st

    S

     

    28.30.51.70

    Autres faucheuses, non conçues pour être tractées ou portées par le tracteur

    8433.20.90

    p/st

    S

     

    CPA 28.30.52: Appareils de fenaison

    28.30.52.00

    Appareils de fenaison

    8433.30

    p/st

    S

     

    CPA 28.30.53: Ramasseuses-presses

    28.30.53.30

    Ramasseuses presses

    8433.40.10

    p/st

    S

     

    28.30.53.50

    Presses à paille ou à fourrage autres que ramasseuses-presses

    8433.40.90

    p/st

    S

     

    CPA 28.30.54: Matériel pour la récolte des racines et tubercules

    28.30.54.20

    Machines pour la récolte des pommes de terre

    8433.53.10

    p/st

    S

     

    28.30.54.50

    Décolleteuses et machines pour la récolte des betteraves

    8433.53.30

    p/st

    S

     

    28.30.54.80

    Machines et appareils pour la récolte de racines ou tubercules autres que les pommes de terre ou les betteraves

    8433.53.90

    p/st

    S

     

    CPA 28.30.59: Matériel de récolte et de battage n.c.a.

    28.30.59.15

    Moissonneuses-batteuses

    8433.51

    p/st

    S

     

    28.30.59.30

    Machines et appareils pour le battage autres que moissonneuses-batteuses

    8433.52

    p/st

    S

     

    28.30.59.45

    Récolteuses-hacheuses-chargeuses à tracteurs

    8433.59.19

    p/st

    S

     

    28.30.59.60

    Récolteuses-hacheuses-chargeuses automotrices

    8433.59.11

    p/st

    S

     

    28.30.59.70

    Machines à vendanger; machines à cueillir et autres matériels de récolte n.c.a.

    8433.59.85

    p/st

    S

     

    CPA 28.30.60: Pulvérisateurs et poudreuses agricoles et horticoles

    28.30.60.10

    Appareils mécaniques d'arrosage pour l'agriculture, l'horticulture

    8424.81.10

    p/st @

    S

     

    28.30.60.30

    Appareils portatifs avec ou sans moteur, à projeter, disperser ou pulvériser des liquides ou des poudres pour agriculture, horticulture

    8424.81.30

    p/st

    S

     

    28.30.60.50

    Pulvérisateurs et poudreuses, portés ou tirés par tracteurs

    8424.81.91

    p/st

    S

     

    28.30.60.90

    Appareils de protection des cultures non portatifs, ni portés, ou tirés par tracteurs

    8424.81.99

    p/st

    S

     

    CPA 28.30.70: Remorques autochargeuses et autodéchargeuses et semi-remorques agricoles

    28.30.70.40

    Remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles

    8716.20

    p/st

    S

     

    CPA 28.30.81:   Matériel de nettoyage, tri et criblage des œufs, des fruits ou d’autres produits agricoles, à l’exclusion des graines, grains ou légumes secs

    28.30.81.00

    Machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, des fruits et autres produits agricoles

    8433.60

    p/st @

    S

     

    CPA 28.30.82: Machines à traire

    28.30.82.00

    Machines à traire

    8434.10

    p/st @

    S

     

    CPA 28.30.83: Matériel pour la préparation des aliments pour animaux

    28.30.83.00

    Machines et appareils pour préparation des aliments pour animaux

    8436.10

    p/st @

    S

     

    CPA 28.30.84: Incubateurs et couveuses

    28.30.84.00

    Couveuses et éleveuses

    8436.21

    p/st @

    S

     

    CPA 28.30.85: Matériel d’aviculture

    28.30.85.00

    Machines et appareils pour l'aviculture autres que couveuses et éleveuses

    8436.29

    p/st @

    S

     

    CPA 28.30.86: Matériel agricole, horticole, forestier, avicole et apicole n.c.a.

    28.30.86.30

    Machines de récolte du bois

    8436.80.10

    p/st

    S

     

    28.30.86.60

    Autres machines et appareils du SH 84.36

    8436.80.90

    p/st @

    S

     

    CPA 28.30.91: Parties de matériel de récolte et de battage n.c.a.

    28.30.91.00

    Parties de machines, appareils, engins pour la récolte, le battage, etc.

    8433.9

    S

    S2

    CPA 28.30.92: Parties de matériel pour le travail du sol

    28.30.92.00

    Parties de machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour la culture

    8432.90

    S

    S2

    CPA 28.30.93: Parties d’autre matériel agricole

    28.30.93.30

    Parties de machines ou appareils d'aviculture

    8436.91

    S

    S2

    28.30.93.80

    Parties des autres machines et appareils du SH 84.36 autres que pour l'aviculture

    8436.99

    S

    S2

    CPA 28.30.94: Parties de matériel de laiterie n.c.a.

    28.30.94.00

    Parties des machines à traire et appareils de laiterie

    8434.90

    S

    S2

    NACE 28.41: Fabrication de machines de formage des métaux

    CPA 28.41.11: Machines-outils d’usinage des métaux opérant par enlèvement de matière par laser, ultrasons et procédés similaires

    28.41.11.10

    Machines-outils opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons

    8456.10

    p/st

    S

     

    28.41.11.30

    Machines opérant par ultra-sons (à l'exclusion des machines pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques)

    8456.20

    p/st

    S

     

    28.41.11.50

    Machines-outils opérant par électro-érosion

    8456.30

    p/st

    S

     

    28.41.11.70

    Machines-outils opérant par procédés électrochimiques, par faisceaux d'électrons, par faisceaux ioniques ou par jet de plasma

    8456.90

    p/st

    S

     

    28.41.11.80

    Machines-outils opérant par ultrasons pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques

    8486.20.10

    p/st @

    S

     

    CPA 28.41.12: Centres d’usinage, machines à poste fixe et machines à stations multiples, pour l’usinage des métaux

    28.41.12.20

    Centres d'usinage, horizontaux

    8457.10.10

    p/st

    S

     

    28.41.12.40

    Autres centres d'usinage

    8457.10.90

    p/st

    S

     

    28.41.12.50

    Machines à poste fixe pour le travail des métaux

    8457.20

    p/st

    S

     

    28.41.12.70

    Machines à stations multiples pour le travail des métaux

    8457.30

    p/st

    S

     

    CPA 28.41.21: Tours opérant par enlèvement de métal

    28.41.21.23

    Centres de tournage, horizontaux

    8458.11.20

    p/st

    S

     

    28.41.21.27

    Tours automatiques, horizontaux, à commande numérique

    8458.11.4

    p/st

    S

     

    28.41.21.29

    Autres tours, horizontaux, à commande numérique

    8458.11.80

    p/st

    S

     

    28.41.21.40

    Tours horizontaux, travaillant par enlèvement de métal (à l'exclusion des machines à commande numérique)

    8458.19

    p/st

    S

     

    28.41.21.60

    Tours, y compris les centres de tournage, travaillant par enlèvement de métal (à l'exclusion des tours horizontaux)

    8458.9

    p/st

    S

     

    CPA 28.41.22: Perceuses, aléseuses, fraiseuses pour l’usinage des métaux; machines à fileter ou à tarauder n.c.a.

    28.41.22.13

    Machines à percer à commande numérique

    8459.21

    p/st

    S

     

    28.41.22.17

    Machines à fraiser à console, à commande numérique

    8459.51

    p/st

    S

     

    28.41.22.23

    Machines à fraiser d'outilleur à commande numérique

    8459.61.10

    p/st

    S

     

    28.41.22.25

    Machines à fraiser à commande numérique, autres que d'outilleur

    8459.61.90

    p/st

    S

     

    28.41.22.33

    Unités d'usinage à glissières

    8459.10

    p/st

    S

     

    28.41.22.35

    Machines à percer sans commande numérique

    8459.29

    p/st

    S

     

    28.41.22.40

    Machines à aléser, aléseuses-fraiseuses, à commande numérique (à l'exclusion des machines à percer)

    8459 [.31 +.40.10]

    p/st

    S

     

    28.41.22.60

    Machines à aléser, aléseuses-fraiseuses, sans commande numérique (à l'exclusion des machines à percer)

    8459 [.39 +.40.90]

    p/st

    S

     

    28.41.22.70

    Machines à fraiser pour le travail des métaux, sans commande numérique (à l'exclusion des aléseuses-fraiseuses)

    8459 [.59 +.69]

    p/st

    S

     

    28.41.22.80

    Machines à fileter ou à tarauder

    8459.70

    p/st

    S

     

    CPA 28.41.23: Machines à ébarber, affûter, meuler et autres machines-outils de finition des métaux

    28.41.23.05

    Rectifieuses planes à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm

    8460.11

    p/st

    S

     

    28.41.23.15

    Machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm

    8460.21.1

    p/st

    S

     

    28.41.23.25

    Machines à rectifier des surfaces autres que planes ou cylindriques, à commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm

    8460.21.90

    p/st

    S

     

    28.41.23.35

    Rectifieuses planes sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm

    8460.19

    p/st

    S

     

    28.41.23.45

    Machines à rectifier les surfaces cylindriques, sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm

    8460.29.10

    p/st

    S

     

    28.41.23.55

    Machines à rectifier des surfaces autres que planes ou cylindriques, sans commande numérique, réglables à au moins 0,01 mm

    8460.29.90

    p/st

    S

     

    28.41.23.65

    Machines à affûter à commande numérique

    8460.31

    p/st

    S

     

    28.41.23.75

    Machines à affûter sans commande numérique

    8460.39

    p/st

    S

     

    28.41.23.85

    Machines à glacer ou à roder

    8460.40

    p/st

    S

     

    28.41.23.95

    Machines à ébarber, meuler, polir ou à faire d'autres opérations de finissage

    8460.90

    p/st

    S

     

    CPA 28.41.24: Machines à raboter, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal

    28.41.24.10

    Machines à brocher travaillant par enlèvement de métal

    8461.30

    p/st

    S

     

    28.41.24.30

    Machines à tailler ou à finir les engrenages, pour le travail des métaux (à l'exclusion des machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser et machines à brocher)

    8461.40

    p/st

    S

     

    28.41.24.70

    Machines à scier ou tronçonner les métaux

    8461.50

    p/st

    S

     

    28.41.24.90

    Étaux-limeurs, machines à raboter ou à mortaiser et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, n.c.a.

    8461 [.20 +.90]

    p/st

    S

     

    CPA 28.41.31: Machines à rouler, cintrer, plier ou dresser les métaux

    28.41.31.20

    Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats

    8462.21.10

    p/st

    S

     

    28.41.31.40

    Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, à commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats

    8462.21.80

    p/st

    S

     

    28.41.31.60

    Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, sans commande numérique, pour le travail des produits métalliques plats

    8462.29.10

    p/st

    S

     

    28.41.31.80

    Machines à rouler, cintrer, plier, dresser, planer, sans commande numérique, pour le travail des produits métalliques autres que plats

    8462.29.9

    p/st

    S

     

    CPA 28.41.32: Machines à cisailler, poinçonner ou gruger les métaux

    28.41.32.20

    Machines à cisailler, autres que les poinçonneuses-cisailleuses, à commande numérique

    8462.31

    p/st

    S

     

    28.41.32.40

    Machines à poinçonner ou gruger à commande numérique (y.c. poinçonneuses-cisailleuses)

    8462.41

    p/st

    S

     

    28.41.32.60

    Machines à cisailler autres que les poinçonneuses-cisailleuses sans commande numérique

    8462.39

    p/st

    S

     

    28.41.32.80

    Machines à poinçonner ou gruger sans commande numérique (y.c. poinçonneuses-cisailleuses)

    8462.49

    p/st

    S

     

    CPA 28.41.33: Machines à forger ou à estamper et marteaux-pilons; presses hydrauliques et presses pour l’usinage des métaux n.c.a.

    28.41.33.10

    Machines à forger, estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets à commande numérique

    8462.10.10

    p/st

    S

     

    28.41.33.20

    Machines à forger, estamper, moutons, marteaux-pilons, martinets sans commande numérique

    8462.10.90

    p/st

    S

     

    28.41.33.50

    Presses hydrauliques pour le travail des métaux n.c.a.

    8462.91 [20 + 80]

    p/st

    S

     

    28.41.33.60

    Presses autres qu'hydrauliques pour le travail des métaux n.c.a.

    8462.99[20 + 80]

    p/st

    S

     

    CPA 28.41.34: Machines-outils n.c.a. pour l’usinage des métaux, carbures métalliques frittés ou cermets, opérant sans enlèvement de matière

    28.41.34.10

    Bancs à étirer les barres, tubes, profilés, fils ou similaires (travaillant sans enlèvement de matière)

    8463.10

    p/st

    S

     

    28.41.34.30

    Machines pour filetage extérieur ou intérieur par roulage ou laminage (travaillant sans enlèvement de matière)

    8463.20

    p/st

    S

     

    28.41.34.50

    Machines pour le travail du fil métallique, travaillant sans enlèvement de matière

    8463.30

    p/st

    S

     

    28.41.34.70

    Machines-outils n.c.a. du SH 84.63, pour le travail des métaux…, travaillant sans enlèvement de matière

    8463.90

    p/st

    S

     

    CPA 28.41.40: Parties et accessoires de machines-outils à métaux

    28.41.40.30

    Accessoires pour machines des SH 84.56 à 84.61, n.c.a.

    8466.93

    S

    S2

    28.41.40.50

    Accessoires pour machines des SH 84.62 ou 84.63, n.c.a.

    8466.94

    S

    S2

    28.41.40.70

    Parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique

    8486.90.70

    S

     

    NACE 28.49: Fabrication d'autres machines-outils

    CPA 28.49.11:   Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton ou de matériaux minéraux similaires ou pour le travail à froid du verre

    28.49.11.30

    Machines à scier les pierre, céramique, béton, verre et similaires

    8464.10

    p/st

    S

     

    28.49.11.50

    Machines à meuler ou polir la pierre, céramique, béton, verre et similaires

    8464.20

    p/st @

    S

     

    28.49.11.70

    Autres machines-outils pour les pierre, céramique, béton, verre et similaires, autres qu'à scier, meuler ou polir

    8464.90

    p/st @

    S

     

    CPA 28.49.12:   Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires; machines d’électrodéposition

    28.49.12.10

    Machines-outils à opérations différentes avec reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

    8465.10.10

    p/st

    S

     

    28.49.12.20

    Machines-outils à opérations différentes, sans reprise manuelle de la pièce entre chaque opération, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

    8465.10.90

    p/st

    S

     

    28.49.12.33

    Machines à scier à lame de scie à ruban, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

    8465.91.10

    p/st

    S

     

    28.49.12.35

    Machines à scier à lame de scie circulaire, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

    8465.91.20

    p/st

    S

     

    28.49.12.37

    Machines à scier, autres qu'à lame de scie à ruban ou de scie circulaire, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

    8465.91.90

    p/st

    S

     

    28.49.12.50

    Machines à dégauchir, raboter, fraiser ou moulurer, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

    8465.92

    p/st

    S

     

    28.49.12.63

    Machines à meuler, poncer ou polir, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

    8465.93

    p/st

    S

     

    28.49.12.65

    Machines à cintrer, assembler ou revêtir, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

    8465.94

    p/st

    S

     

    28.49.12.67

    Machines à percer ou mortaiser, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

    8465.95

    p/st

    S

     

    28.49.12.75

    Machines à fendre, trancher ou dérouler, pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires

    8465.96

    p/st

    S

     

    28.49.12.79

    Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières dures similaires, n.c.a.

    8465.99

    p/st

    S

     

    28.49.12.83

    Machines et appareils de galvano-technique, électrolyse ou électrophorèse

    8543.30

    kg

    S

     

    28.49.12.87

    Presses et machines pour le traitement du bois et du liège

    8479.30

    p/st @

    S

     

    CPA 28.49.21: Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils

    28.49.21.10

    Porte-outils: mandrins, pinces et douilles

    8466.10.20

    kg

    S

     

    28.49.21.30

    Porte-outils pour tours, autres que mandrins, pinces et douilles

    8466.10.31

    kg

    S

     

    28.49.21.40

    Porte-outils, filières à déclenchement automatique et porte-pièces de machines et appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat

    8486.90.10

    S

     

    28.49.21.50

    Porte-outils, n.c.a.

    8466.10.38

    kg

    S

     

    28.49.21.70

    Filières à déclenchement automatique

    8466.10.80

    kg

    S

     

    CPA 28.49.22: Porte-pièces, pour machines-outils

    28.49.22.30

    Porte-pièces: montages d'usinage et leurs ensembles de composants standard

    8466.20.20

    kg

    S

     

    28.49.22.50

    Porte-pièces pour tours

    8466.20.91

    kg

    S

     

    28.49.22.70

    Porte-pièces autres que ceux des SH 8466.20.10 et 8466.20.91

    8466.20.98

    kg

    S

     

    CPA 28.49.23: Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils

    28.49.23.50

    Dispositifs diviseurs et spéciaux se montant sur machines-outils

    8466.30

    kg

    S

     

    CPA 28.49.24:   Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l’os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires

    28.49.24.30

    Accessoires pour machines du SH 84.64, n.c.a.

    8466.91

    S

    S2

    28.49.24.50

    Parties et accessoires pour machines du SH 84.65, n.c.a.

    8466.92

    S

    S2

    NACE 28.91: Fabrication de machines pour la métallurgie

    CPA 28.91.11: Convertisseurs, poches de coulée, lingotières, machines à couler; laminoirs à métaux

    28.91.11.30

    Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie

    8454 [.10 +.20 +.30]

    p/st @

    S

     

    28.91.11.53

    Laminoirs à métaux, à tubes en métal; laminoirs à métaux à chaud et laminoirs à métaux combinés à chaud et à froid

    8455 [.10 .+21]

    p/st @

    S

     

    28.91.11.57

    Laminoirs à froid, pour métaux

    8455.22

    p/st @

    S

     

    CPA 28.91.12: Parties de machines pour la métallurgie; parties de laminoirs à métaux

    28.91.12.30

    Parties de convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler

    8454.90

    S

    S2

    28.91.12.50

    Cylindres de laminoirs, à métaux

    8455.30

    p/st @

    S

     

    28.91.12.70

    Parties de laminoirs à métaux autres que les cylindres

    8455.90

    S

    S2

    NACE 28.92: Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction

    CPA 28.92.11: Élévateurs, transporteurs et convoyeurs continus, pour mines

    28.92.11.00

    Élévateurs, transporteurs, convoyeurs continus pour mines au fond et autres travaux souterrains

    8428.31

    p/st @

    S

     

    CPA 28.92.12: Haveuses, abatteuses et tunneliers; autres matériels de forage et d’abattage

    28.92.12.33

    Haveuses, abatteuses et machines à creuser tunnels, galeries, autopropulsées

    8430.31

    p/st @

    S

     

    28.92.12.35

    Haveuses, abatteuses et machines à creuser tunnels ou galeries, autres qu'autopropulsées

    8430.39

    p/st @

    S

     

    28.92.12.53

    Machines autopropulsées pour sondage ou forage

    8430.41

    p/st @

    S

     

    28.92.12.55

    Machines de sondage ou forage autres qu'autopropulsées

    8430.49

    p/st @

    S

     

    CPA 28.92.21: Bouteurs et bouteurs-biais autopropulsés

    28.92.21.30

    Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) autopropulsés à chenilles

    8429.11

    p/st

    S

     

    28.92.21.50

    Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) autopropulsés à roues

    8429.19

    p/st

    S

     

    CPA 28.92.22: Niveleuses et profileurs autopropulsés

    28.92.22.00

    Niveleuses autopropulsées

    8429.20

    p/st

    S

     

    CPA 28.92.23: Décapeuses autopropulsées

    28.92.23.00

    Décapeuses (scrapers) autopropulsées

    8429.30

    p/st

    S

     

    CPA 28.92.24: Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés

    28.92.24.00

    Compacteuses et rouleaux compresseurs autopropulsés

    8429.40

    p/st

    S

     

    CPA 28.92.25: Chargeuses-pelleteuses frontales autopropulsées

    28.92.25.30

    Chargeurs autopropulsés spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains

    8429.51.10

    p/st

    S

     

    28.92.25.50

    Chargeuses et chargeuses pelleteuses autopropulsées à chargement frontal, autres que pour mines ou travaux souterrains

    8429.51.9

    p/st

    S

     

    CPA 28.92.26: Pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses rotatifs autopropulsés

    28.92.26.00

    Pelles mécaniques dont la superstructure peut faire une rotation de 360°

    8429.52

    p/st

    S

     

    CPA 28.92.27: Autres pelles mécaniques, excavateurs et chargeuses-pelleteuses autopropulsés; autres matériels de mines autopropulsés

    28.92.27.30

    Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses, autres qu'à chargement frontal ou qu'à rotation de 360°

    8429.59

    p/st

    S

     

    28.92.27.50

    Machines et appareils autopropulsés pour terrassement, nivellement, …

    8430.50

    p/st @

    S

     

    CPA 28.92.28: Lames pour bouteurs et bouteurs-biais

    28.92.28.00

    Lames de bulldozers ou angledozers

    8431.42

    kg

    S

    S2

    CPA 28.92.29: Tombereaux automoteurs

    28.92.29.00

    Tombereaux automoteurs à utilisation hors du réseau routier

    8704.10

    p/st

    S

     

    CPA 28.92.30: Autres matériels de travaux publics

    28.92.30.10

    Sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux

    8430.10

    p/st

    S

     

    28.92.30.30

    Chasse-neige

    8430.20

    p/st

    S

     

    28.92.30.50

    Machines et appareils pour tasser ou compacter autres qu'autopropulsés

    8430.61

    p/st

    S

     

    28.92.30.70

    Décapeuses pour terrassement, nivellement, et autres machines du SH 84.30 n.c.a., non autopropulsés

    8430.69

    p/st @

    S

     

    28.92.30.90

    Machines et appareils ayant une fonction propre pour les travaux publics, le bâtiment et similaires, n.c.a.

    8479.10

    p/st @

    S

     

    CPA 28.92.40: Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d’autres substances minérales

    28.92.40.30

    Machines et appareils à trier, cribler, séparer, mélanger… terres, pierres, minerais…

    8474 [.10 +.20 +.39]

    p/st @

    S

     

    28.92.40.50

    Bétonnières et appareils à gâcher le ciment

    8474.31

    p/st @

    S

     

    28.92.40.70

    Machines à mélanger les matières minérales au bitume

    8474.32

    p/st @

    S

     

    CPA 28.92.50: Tracteurs de chantier

    28.92.50.00

    Tracteurs à chenilles

    8701.30

    p/st

    S

     

    CPA 28.92.61: Parties de machines de forage, havage ou excavation; parties de grues

    28.92.61.30

    Parties des machines de sondage ou forage des SH 8430.41 et 8430.49

    8431.43

    S

    S2

    28.92.61.50

    Autres parties de machines des SH 84.25 à 84.30, n.c.a.

    8431.49

    S

    S2

    CPA 28.92.62: Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d’autres substances similaires

    28.92.62.00

    Parties des machines et appareils du SH 84.74

    8474.90

    S

    S2

    NACE 28.93: Fabrication de machines pour l'industrie agro-alimentaire

    CPA 28.93.11: Écrémeuses

    28.93.11.00

    Écrémeuses

    8421.11

    p/st @

    S

     

    CPA 28.93.12: Machines et appareils de laiterie

    28.93.12.00

    Machines et appareils de laiterie autres que les machines à traire

    8434.20

    p/st @

    S

     

    CPA 28.93.13: Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs n.c.a.

    28.93.13.00

    Machines et appareils pour la minoterie, le traitement des céréales ou légumes secs, autres que de type fermier

    8437.80

    p/st @

    S

     

    CPA 28.93.14: Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires

    28.93.14.00

    Presses, pressoirs, fouloirs, broyeurs et appareils analogues pour la fabrication de vin, cidre, jus de fruits ou boissons similaires

    8435.10

    p/st @

    S

     

    CPA 28.93.15: Fours de boulangerie non électriques; matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques

    28.93.15.30

    Fours non-électriques, de boulangerie, de pâtisserie ou de biscuiterie

    8417.20

    p/st @

    S

     

    28.93.15.60

    Percolateurs et autres appareils pour préparation de boissons chaudes

    8419.81.20

    p/st @

    S

     

    28.93.15.80

    Appareils pour la cuisson ou le chauffage des aliments

    8419.81.80

    p/st @

    S

     

    CPA 28.93.16: Séchoirs agroalimentaires

    28.93.16.00

    Séchoirs pour produits agricoles

    8419.31

    p/st @

    S

     

    CPA 28.93.17: Machines et appareils n.c.a. pour l’industrie agroalimentaire

    28.93.17.13

    Machines pour boulangerie, pâtisserie ou la biscuiterie, n.c.a. du SH 84

    8438.10.10

    p/st @

    S

     

    28.93.17.15

    Machines pour la fabrication des pâtes alimentaires n.c.a.

    8438.10.90

    p/st @

    S

     

    28.93.17.20

    Machines, appareils pour confiserie ou pour fabrication du cacao, chocolat n.c.a.

    8438.20

    p/st @

    S

     

    28.93.17.30

    Machines et appareils pour la sucrerie n.c.a.

    8438.30

    p/st @

    S

     

    28.93.17.40

    Machines et appareils pour la brasserie n.c.a.

    8438.40

    p/st @

    S

     

    28.93.17.50

    Machines et appareils pour le travail des viandes n.c.a.

    8438.50

    p/st @

    S

     

    28.93.17.60

    Machines et appareils pour la préparation des fruits ou des légumes n.c.a.

    8438.60

    p/st @

    S

     

    28.93.17.70

    Autres machines et appareils n.c.a. du SH 84 pour fabrication industrielle d'aliments ou boissons

    8438.80

    p/st @

    S

     

    28.93.17.80

    Machines et appareils pour extraction, préparation des huiles, graisses végétales fixes ou animales

    8479.20

    p/st @

    S

     

    CPA 28.93.19: Machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a.

    28.93.19.00

    Machines et appareils pour la préparation ou transformation du tabac n.c.a.

    8478.10

    p/st @

    S

     

    CPA 28.93.20: Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs

    28.93.20.00

    Machines de nettoyage, triage, criblage de grains ou légume secs

    8437.10

    p/st

    S

     

    CPA 28.93.31: Parties de machines pour la préparation de boissons

    28.93.31.00

    Parties de presses, pressoirs, fouloirs et d'autres appareils du SH 84.35

    8435.90

    S

    S2

    CPA 28.93.32: Parties de machines pour l’industrie alimentaire

    28.93.32.00

    Parties des machines et appareils du SH 84.38

    8438.90

    S

    S2

    CPA 28.93.33: Parties de machines pour la préparation du tabac

    28.93.33.00

    Parties de machines pour la préparation ou transformation du tabac du 84.78

    8478.90

    S

    S2

    CPA 28.93.34: Parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs

    28.93.34.00

    Parties de machines et appareils du SH 84.37

    8437.90

    S

    S2

    NACE 28.94: Fabrication de machines pour les industries textiles

    CPA 28.94.11:   Machines pour le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textiles

    28.94.11.00

    Machines pour le filage (extrusion), l’étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles; machines pour la préparation des fibres textiles

    8444 + 8445.1

    p/st

    S

     

    CPA 28.94.12: Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage

    28.94.12.00

    Métiers à filer; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage

    8445 [.20 +.30 +.40 +.90]

    p/st

    S

     

    CPA 28.94.13: Métiers à tisser

    28.94.13.00

    Métiers à tisser

    8446

    p/st

    S

     

    CPA 28.94.14: Machines et métiers à tricoter; machines de couture-tricotage et machines similaires; machines à touffeter

    28.94.14.30

    Métiers à bonneterie circulaires

    8447.1

    p/st

    S

     

    28.94.14.50

    Métiers à bonneterie rectilignes, machines de couture-tricotage et métiers-chaîne

    8447.20

    p/st

    S

     

    28.94.14.70

    Machines et métiers à guipure, tulle, dentelle, broderie, passementerie…

    8447.90

    p/st

    S

     

    CPA 28.94.15: Machines et matériels auxiliaires pour l’industrie textile; machines à imprimer les textiles

    28.94.15.10

    Machines et appareils auxiliaires pour les machines des SH 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47

    8448.1

    kg

    S

     

    28.94.15.30

    Machines et appareils à imprimer les matières textiles (à l'exclusion des machines et appareils offset, flexographiques, typographiques et héliographiques)

    8443.19.20

    p/st

    S

     

    CPA 28.94.21:   Machines pour le lavage, le nettoyage, l’essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l’enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles; machines pour la finition du feutre

    28.94.21.10

    Machines de fabrication, du feutre, des non tissés, des chapeaux; formes de chapellerie

    8449

    kg

    S

     

    28.94.21.30

    Machines et presses à repasser (y compris les presses à fixer)

    8451.30

    p/st

    S

     

    28.94.21.50

    Machines de lavage, blanchiment ou teinture, pour textile

    8451.40

    p/st @

    S

     

    28.94.21.70

    Machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus

    8451.50

    p/st @

    S

     

    28.94.21.80

    Machines pour le revêtement des tissus et autres supports pour fabrication de couvre-parquets tel que linoléum etc.; machines et appareils pour apprêt, finissage ou imprégnation des fils, tissus ou autres textiles

    8451.80

    p/st @

    S

     

    CPA 28.94.22: Machines à laver de type industriel; machines pour le nettoyage à sec; machines à sécher d’une capacité supérieure à 10 kg

    28.94.22.30

    Machines à laver le linge, d'une capacité de linge sec > 10 kg

    8450.20

    p/st

    S

     

    28.94.22.50

    Machines pour le nettoyage à sec des fils, tissus, ouvrages textiles

    8451.10

    p/st @

    S

     

    28.94.22.70

    Machines à sécher les fils, tissus, ouvrages textiles d'une capacité > 10 kg de linge sec

    8451.29

    p/st @

    S

     

    CPA 28.94.23: Essoreuses à linge

    28.94.23.00

    Essoreuses à linge

    8421.12

    p/st

    S

     

    CPA 28.94.24: Machines à coudre industrielles

    28.94.24.30

    Unités automatiques à coudre

    8452.21

    p/st

    S

     

    28.94.24.50

    Machines à coudre autres qu'unités automatiques, ou de type ménager

    8452.29

    p/st

    S

     

    CPA 28.94.30: Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres

    28.94.30.30

    Machines et appareils de préparation, tannage, travail des cuirs ou peaux

    8453.10

    p/st @

    S

     

    28.94.30.50

    Machines et appareils pour la fabrication ou réparation des chaussures

    8453.20

    p/st @

    S

     

    28.94.30.70

    Machines et appareils de fabrication, réparation des ouvrages en cuir ou peau, autres que les chaussures

    8453.80

    p/st @

    S

     

    CPA 28.94.40: Machines à coudre de type ménager

    28.94.40.00

    Machines à coudre de type ménager

    8452.10

    p/st

    S

     

    CPA 28.94.51: Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage

    28.94.51.10

    Parties et accessoires des machines des SH 84.44 et 84.45 et leurs machines auxiliaires sauf broches, ailettes, anneaux et curseurs

    8448 [.20 +.31 +.32 +.39]

    S

    S2

    28.94.51.30

    Broches et leurs ailettes, anneaux et curseurs pour machines du SH 84.45

    8448.33

    kg

    S

     

    28.94.51.50

    Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires

    8448.4

    S

    S2

    28.94.51.70

    Parties et accessoires des métiers du SH 84.47, ou de leurs machines ou appareils auxiliaires

    8448.5

    S

    S2

    CPA 28.94.52: Parties d’autres machines pour l’industrie textile et la confection

    28.94.52.10

    Parties des machines à laver le linge du SH 84.50

    8450.90

    S

    S2

    28.94.52.20

    Parties des machines et appareils du SH 84.51

    8451.90

    S

    S2

    28.94.52.30

    Aiguilles pour machines à coudre

    8452.30

    kg

    S

     

    28.94.52.50

    Meubles, embases, couvercles pour machines à coudre et leurs parties

    8452.40

    kg

    S

     

    28.94.52.70

    Parties de machines à coudre

    8452.90

    S

    S2

    28.94.52.80

    Parties des machines et appareils du SH 84.53

    8453.90

    S

    S2

    NACE 28.95: Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton

    CPA 28.95.11: Machines pour les industries du papier et du carton, à l’exclusion de leurs parties

    28.95.11.13

    Machines et appareils pour la fabrication de la pâte cellulosique

    8439.10

    p/st @

    S

     

    28.95.11.15

    Machines et appareils pour la fabrication du papier ou du carton

    8439.20

    p/st @

    S

     

    28.95.11.17

    Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton

    8439.30

    p/st @

    S

     

    28.95.11.33

    Coupeuses-bobineuses

    8441.10.10

    p/st @

    S

     

    28.95.11.35

    Coupeuses en long ou en travers

    8441.10.20

    p/st @

    S

     

    28.95.11.37

    Massicots

    8441.10.30

    p/st @

    S

     

    28.95.11.40

    Autres coupeuses pour papier ou carton

    8441.10 (.40 +.80)

    p/st @

    S

     

    28.95.11.50

    Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes

    8441.20

    p/st @

    S

     

    28.95.11.60

    Machines pour la fabrication sans moulage des boîtes, caisses, tubes

    8441.30

    p/st @

    S

     

    28.95.11.70

    Machines à mouler les articles en pâte à papier, papier ou carton

    8441.40

    p/st @

    S

     

    28.95.11.90

    Autres machines et appareils du SH 84.41 pour travailler pâte à papier, papier ou carton

    8441.80

    p/st @

    S

     

    CPA 28.95.12: Parties de machines pour les industries du papier et du carton

    28.95.12.30

    Parties de machines ou appareils de fabrication de la pâte cellulosique

    8439.91

    S

    S2

    28.95.12.50

    Parties de machines ou appareils pour la fabrication ou le finissage du papier et du carton

    8439.99

    S

    S2

    28.95.12.70

    Parties de machines et appareils du SH 84.41

    8441.90

    S

    S2

    NACE 28.96: Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des plastiques

    CPA 28.96.10: Machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matières

    28.96.10.10

    Machines à mouler par injection pour travail du caoutchouc ou des plastiques

    8477.10

    p/st @

    S

     

    28.96.10.30

    Extrudeuses pour le travail du caoutchouc, des matières plastiques, etc.

    8477.20

    p/st @

    S

     

    28.96.10.40

    Machines à mouler par soufflage pour le travail du caoutchouc, des plastiques

    8477.30

    p/st @

    S

     

    28.96.10.50

    Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer pour le caoutchouc ou les plastiques

    8477.40

    p/st @

    S

     

    28.96.10.60

    Machines à mouler ou rechaper les pneumatiques, à former les chambres à air

    8477.51

    p/st @

    S

     

    28.96.10.73

    Presses à mouler ou à former les caoutchouc ou les plastiques

    8477.59.10

    p/st @

    S

     

    28.96.10.75

    Machines et appareils à mouler ou à former le caoutchouc ou les plastiques autres que les presses

    8477.59.80

    p/st @

    S

     

    28.96.10.82

    Machines pour la transformation des résines réactives

    8477.80.11

    p/st @

    S

     

    28.96.10.84

    Machines pour la fabrication de produits spongieux ou cellulaires (sauf machines pour la transformation des résines réactives)

    8477.80.19

    p/st @

    S

     

    28.96.10.91

    Machines à fragmenter pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques

    8477.80.91

    p/st @

    S

     

    28.96.10.93

    Mélangeurs, malaxeurs et agitateurs pour la préparation du caoutchouc ou des matières plastiques

    8477.80.93

    p/st @

    S

     

    28.96.10.95

    Machines de découpage et machines à refendre pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières

    8477.80.95

    p/st @

    S

     

    28.96.10.97

    Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, n.c.a.

    8477.80.99

    p/st @

    S

     

    CPA 28.96.20:   Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d’articles en ces matières

    28.96.20.00

    Parties des machines et appareils du SH 84.77

    8477.90

    S

    S2

    NACE 28.99: Fabrication d'autres machines d'usage spécifique n.c.a.

    CPA 28.99.11: Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuillets

    28.99.11.10

    Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: plieuses

    8440.10.10

    p/st @

    S

     

    28.99.11.30

    Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: assembleuses

    8440.10.20

    p/st @

    S

     

    28.99.11.50

    Machines et appareils pour le brochage ou la reliure: couseuses ou agrafeuses

    8440.10.30

    p/st @

    S

     

    28.99.11.70

    Machines à relier par collage

    8440.10.40

    p/st @

    S

     

    28.99.11.90

    Machines n.c.a. pour le brochage ou la reliure

    8440.10.90

    p/st @

    S

     

    CPA 28.99.12: Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques

    28.99.12.00

    Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques

    8442.3

    p/st @

    S

     

    CPA 28.99.13: Machines d’impression offset, à l’exclusion des machines offset de bureau

    28.99.13.30

    Machines et appareils à imprimer offset alimentés en bobines

    8443.11

    p/st

    S

     

    28.99.13.90

    Autres machines et appareils à imprimer, offset

    8443.13 (.3 +.90)

    p/st

    S

     

    CPA 28.99.14: Autres machines d’impression, à l’exclusion des machines de bureau

    28.99.14.10

    Machines typographiques alimentées en bobines (sauf machines flexographiques)

    8443.14

    p/st

    S

     

    28.99.14.30

    Machines et appareils à imprimer, flexographiques

    8443.16

    p/st

    S

     

    28.99.14.50

    Machines et appareils à imprimer, héliographiques

    8443.17

    p/st

    S

     

    28.99.14.90

    Autres machines d’impression, à l’exclusion des machines de bureau, n.c.a.

    8443 [.15 +.19 (.40 +.70) +.39.90]

    p/st

    S

     

    CPA 28.99.20:   Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats

    28.99.20.20

    Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de lingots ou de plaquettes

    8486.10

    p/st @

    S

     

    28.99.20.40

    Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques (à l'exclusion des machines-outils opérant par ultrasons)

    8486.20.90

    p/st @

    S

     

    28.99.20.60

    Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat

    8486.30

    p/st @

    S

     

    CPA 28.99.31: Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton; séchoirs industriels n.c.a.

    28.99.31.30

    Séchoirs pour bois, pâtes à papier, papiers ou cartons

    8419.32

    p/st @

    S

     

    28.99.31.50

    Séchoirs autres que pour bois, pâtes à papier, papiers ou cartons, ou produits agricoles

    8419.39

    p/st @

    S

     

    CPA 28.99.32: Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines

    28.99.32.00

    Attractions foraines (manèges, tirs, cirques, ménageries, théâtres ambulants)

    9508

    S

     

    CPA 28.99.39:   Dispositifs de lancement d’aéronefs; dispositifs d’appontage ou dispositifs similaires; équipements d’équilibrage de pneumatiques; machines d’usage spécifique n.c.a.

    28.99.39.05

    Machines et appareils pour le traitement des métaux ayant une fonction propre (à l'exclusion des robots)

    8479.81

    p/st @

    S

     

    28.99.39.10

    Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties

    8401.20

    p/st @

    S

     

    28.99.39.15

    Machines et appareils à mélanger, malaxer, concasser, etc., ayant une fonction propre (à l'exclusion des robots)

    8479.82

    p/st @

    S

     

    28.99.39.20

    Machines pour l'assemblage des lampes tubes ou valves à enveloppe en verre

    8475.10

    p/st @

    S

     

    28.99.39.25

    Soutènement marchant hydraulique pour mines

    8479.89.30

    p/st @

    S

     

    28.99.39.30

    Machines pour le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre

    8475.2

    p/st @

    S

     

    28.99.39.35

    Robots industriels n.c.a.

    8479.50

    p/st @

    S

     

    28.99.39.40

    Appareillages dits de «graissage centralisé»

    8479.89.60

    p/st @

    S

     

    28.99.39.45

    Machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication ou la réparation des masques et réticules, l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, et le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat

    8486.40

    p/st @

    S

     

    28.99.39.50

    Machines de corderie ou de câblerie

    8479.40

    p/st

    S

     

    28.99.39.53

    Machines à agglomérer, former, mouler les matières minérales en poudre ou en pâte…

    8474.80

    p/st @

    S

     

    28.99.39.55

    Machines et appareils n.c.a. du SH 84

    8479 [.60 +.89.9]

    p/st @

    S

     

    28.99.39.60

    Bancs et ciels solaires et appareils similaires pour le bronzage

    8543.70.5

    p/st

    S

     

    28.99.39.65

    Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, pour l'appontage et similaires, et leurs parties, pour usages civils

    8805.10

    kg

    S

    M

    28.99.39.70

    Machines à équilibrer les pièces mécaniques

    9031.10

    kg

    S

     

    28.99.39.75

    Tables spéciales pour jeux de casino, jeux de quilles automatiques (par exemple bowlings) et autres jeux de société, y compris les jeux à moteur ou à mouvement (à l'exclusion des jeux fonctionnant par l'introduction d'une pièce de monnaie, d'un billet de banque, d'un jeton ou d'autres articles similaires, des tables de billard, des jeux vidéo utilisables avec un récepteur de télévision, des cartes à jouer et des circuits électriques de voitures automobiles présentant les caractéristiques de jeux de société)

    9504.90.90

    kg

    S

     

    CPA 28.99.40: Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure

    28.99.40.00

    Parties de machines d’imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure

    8440.90 + 8442.40 + 8443.91

    S

    S2

    CPA 28.99.51:   Parties de machines et d’appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats

    28.99.51.00

    Parties et accessoires des machines et appareils pour a) la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des dispositifs d'affichage à écran plat, b) la fabrication ou la réparation des masques et réticules, c) l'assemblage des dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés électroniques, et d) le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou des dispositifs semi-conducteurs, des circuits électroniques intégrés et des dispositifs d’affichage à écran plat (à l’exclusion des porte-outils, des filières à déclenchement automatique; des porte-pièces et des parties et accessoires pour machines opérant par procédé ultrasonique)

    8486.90 [.20 +.30 +.40 +.50 +.60 +.90]

    S

     

    CPA 28.99.52: Parties de machines d’usage spécifique n.c.a.

    28.99.52.30

    Parties des machines du SH 84.75

    8475.90

    S

    S2

    28.99.52.80

    Parties des machines et appareils du SH 84.79

    8479.90

    S

    S2

    NACE 29.10: Construction de véhicules automobiles

    CPA 29.10.11: Moteurs à explosion pour véhicules, d’une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm3

    29.10.11.00 z

    Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87 (à l’exclusion des motocycles), d’une cylindrée ≤ 1 000 cm3

    8407 [.31 +.32 +.33]a

    p/st

    S

     

    CPA 29.10.12: Moteurs à explosion pour véhicules, d’une cylindrée supérieure à 1 000 cm3

    29.10.12.00 z

    Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87 (à l’exclusion des motocycles), d’une cylindrée > 1 000 cm3

    8407.34a

    p/st

    S

     

    CPA 29.10.13: Moteurs diesels pour véhicules

    29.10.13.00

    Moteurs diesels pour véhicules du SH 87

    8408.20

    p/st

    S

     

    CPA 29.10.21: Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée inférieure ou égale à 1 500 cm3, neuves

    29.10.21.00

    Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée ≤ 1 500 cm3, neuves

    8703.21.10 + 8703.22.10

    p/st

    S

     

    CPA 29.10.22: Voitures particulières à moteur à explosion d’une cylindrée supérieure à 1 500 cm3, neuves

    29.10.22.30

    Voitures particulières à moteurs à étincelles, d'une cylindrée > 1 500 cm3 (y.c. caravanes automotrices cylindrée > 3 000 cm3 ) (sauf véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)

    8703 [.23.19 +.24.10]

    p/st

    S

     

    29.10.22.50

    Autocaravanes à moteurs à étincelles, d'une cylindrée > 1 500 cm3, ≤ 3 000 cm3

    8703.23.11

    p/st

    S

     

    CPA 29.10.23: Voitures particulières à moteur diesel, neuves

    29.10.23.10

    Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée ≤ 1 500 cm3 (sauf véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)

    8703.31.10

    p/st

    S

     

    29.10.23.30

    Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée > 1 500 cm3 mais ≤ 2 500 cm3 (sauf caravanes automotrices, véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)

    8703.32.19

    p/st

    S

     

    29.10.23.40

    Voitures particulières à moteurs diesels, d'une cylindrée > 2 500 cm3 (sauf caravanes automotrices, véhicules pour le transport ≥ 10 personnes, motoneiges, voiturettes de golf et similaires)

    8703.33.19

    p/st

    S

     

    29.10.23.53

    Autocaravanes à moteurs diesels, d'une cylindrée > 1 500 cm3, mais ≤ 2 500 cm3

    8703.32.11

    p/st

    S

     

    29.10.23.55

    Autocaravanes à moteurs diesels, d'une cylindrée > 2 500 cm3

    8703.33.11

    p/st

    S

     

    CPA 29.10.24: Autres voitures particulières

    29.10.24.00

    Autres voitures particulières (à l’exclusion des autobus et autocars ainsi que des motoneiges, voiturettes de golf et véhicules similaires)

    8703.90

    p/st

    S

     

    CPA 29.10.30: Autobus et autocars

    29.10.30.00

    Autobus et autocars

    8702 [10(.11 +.91) +.90(.11 +.31 +.90)]

    p/st

    S

     

    CPA 29.10.41: Véhicules utilitaires à moteur diesel, neufs

    29.10.41.10

    Véhicules utilitaires à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal ≤ 5 t (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)

    8704.21 (.10 +.31 +.91)

    p/st

    S

     

    29.10.41.30

    Véhicules industriels à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal > 5 t mais ≤ 20 t (y.c. camions) (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)

    8704.22 (.10 +.91)

    p/st

    S

     

    29.10.41.40

    Véhicules industriels à moteurs diesels, d'un poids en charge maximal > 20 t (sauf tombereaux automoteurs utilisés en dehors du réseau routier)

    8704.23 (.10 +.91)

    p/st

    S

     

    CPA 29.10.42: Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs

    29.10.42.00

    Véhicules utilitaires à moteur à explosion et autres véhicules utilitaires, neufs

    8704 [.31 (.10 +.31 +.91) +.32(.10 +.91) +.90]

    p/st

    S

     

    CPA 29.10.43: Tracteurs routiers pour semi-remorques

    29.10.43.00

    Tracteurs routiers pour semi-remorques

    8701.20.10

    p/st

    S

     

    CPA 29.10.44: Châssis complets de véhicules automobiles

    29.10.44.00

    Châssis de véhicules automobiles des SH 87.01 à 87.05, avec moteurs

    8706

    p/st

    S

     

    CPA 29.10.51: Camions-grues

    29.10.51.00

    Camions-grues

    8705.10

    p/st

    S

     

    CPA 29.10.52: Véhicules à moteur pour le transport sur la neige, les terrains de golf et similaires

    29.10.52.00

    Véhicules de neige, de golf et similaires

    8703.10

    p/st

    S

     

    CPA 29.10.59: Véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.

    29.10.59.30

    Voitures de lutte contre l'incendie

    8705.30

    p/st

    S

     

    29.10.59.50

    Camions-bétonnières

    8705.40

    p/st

    S

     

    29.10.59.90

    Autres véhicules utilitaires à usages spéciaux n.c.a.

    8705 [.20 +.90]

    p/st

    S

    M

    NACE 29.20: Fabrication de carrosseries et remorques

    CPA 29.20.10: Carrosseries automobiles

    29.20.10.30

    Carrosseries des véhicules du SH 87.03

    8707.10

    p/st

    S

     

    29.20.10.50

    Carrosseries automobiles des SH 87.01, 87.02, 87.04, 87.05, y compris les cabines

    8707.90

    p/st

    S

     

    CPA 29.20.21: Conteneurs conçus spécialement pour un ou plusieurs modes de transport

    29.20.21.00

    Cadres et conteneurs multimodaux y.c. conteneurs citernes et réservoirs

    8609

    p/st

    S

    S2

    CPA 29.20.22: Remorques et semi-remorques de type caravane

    29.20.22.10

    Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, pliantes; remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, d'un poids ≤ 750 kg

    8716.10 (.10 +.91)

    p/st

    S

     

    29.20.22.30

    Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, autres que pliantes, d'un poids > 750 kg et ≤ 3 500 kg

    8716.10 (.94 +.96)

    p/st

    S

     

    29.20.22.50

    Remorques et semi-remorques pour habitation ou camping, du type caravane, autres que pliantes, d'un poids > 3 500 kg

    8716.10.99

    p/st

    S

     

    CPA 29.20.23: Autres remorques et semi-remorques

    29.20.23.00

    Remorques et semi-remorques autres que pour l'habitation ou le camping

    8716 [.31 +.39(.10 +.30 +.5) +.40]

    p/st @

    S

    M

    CPA 29.20.30: Parties de remorques, semi-remorques et autres véhicules, sans propulsion mécanique

    29.20.30.30

    Châssis de remorques et semi-remorques

    8716.90.10

    p/st @

    S

    S2

    29.20.30.50

    Carrosseries de remorques et semi-remorques

    8716.90.30

    p/st @

    S

    S2

    29.20.30.70

    Essieux de remorques et semi-remorques

    8716.90.50

    p/st @

    S

    S2

    29.20.30.90

    Parties de remorques et semi-remorques autres que chassis, carrosseries ou essieux

    8716.90.90

    S

    S2

    NACE 29.31: Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles

    CPA 29.31.10: Faisceaux d’allumage et autres jeux de fils pour véhicules, avions et bateaux

    29.31.10.00

    Jeux de fils pour bougies d'allumage et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport

    8544.30

    kg

    S

     

    CPA 29.31.21: Bougies d’allumage; magnétos d’allumage; magnétos-dynamos; volants magnétiques; distributeurs; bobines d’allumage

    29.31.21.30

    Bougies d'allumage autres que pour aéronefs civils

    8511.10

    p/st @

    S

     

    29.31.21.50

    Magnétos, dynamos-magnétos, volants magnétiques

    8511.20

    kg

    S

     

    29.31.21.70

    Distributeurs; bobines d'allumage

    8511.30

    kg

    S

     

    CPA 29.31.22: Démarreurs et démarreurs-alternateurs; autres générateurs et équipements

    29.31.22.30

    Démarreurs, même fonctionnant comme génératrices

    8511.40

    kg

    S

     

    29.31.22.50

    Autres générateurs pour moteurs à combustion interne

    8511.50

    kg

    S

     

    29.31.22.70

    Autres appareils et dispositifs du SH 85.11

    8511.80

    kg

    S

     

    CPA 29.31.23:   Appareils électriques de signalisation, essuie-glaces, systèmes de dégivrage et de désembuage pour véhicules automobiles et motocycles

    29.31.23.10

    Appareils d'éclairage ou de signalisation visuelle, de types pour bicyclettes

    8512.10

    p/st @

    S

     

    29.31.23.30

    Avertisseurs électriques protection contre vol, incendie, pour voitures

    8512.30.10

    p/st

    S

     

    29.31.23.50

    Appareils de signalisation acoustique

    8512.30.90

    kg

    S

     

    29.31.23.70

    Essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée

    8512.40

    kg

    S

     

    CPA 29.31.30: Parties d’équipements électriques pour véhicules automobiles et motocycles

    29.31.30.30

    Parties d'appareils et dispositifs d'allumage du SH 85.11

    8511.90

    S

    S2

    29.31.30.80

    Parties des appareils du SH 85.12

    8512.90

    S

    S2

    NACE 29.32: Fabrication d'autres équipements automobiles

    CPA 29.32.10: Sièges pour véhicules automobiles

    29.32.10.00

    Sièges des types utilisés pour véhicules automobiles

    9401.20

    p/st @

    S

     

    CPA 29.32.20: Ceintures de sécurité, airbags et parties et accessoires de carrosseries

    29.32.20.30

    Ceintures de sécurité

    8708.21

    p/st

    S

    S2

    29.32.20.50

    Coussins gonflables (y compris le système de gonflage) et leurs parties

    8708.95

    S

    S2

    29.32.20.90

    Parties et accessoires de carrosseries automobiles (cabines incl.), autres que les pare-chocs et les ceintures de sécurité

    8708.29

    S

    S2

    CPA 29.32.30: Parties et accessoires n.c.a. pour véhicules automobiles

    29.32.30.10

    Pare-chocs et leurs parties (pare-chocs en plastique incl.)

    8708.10

    kg

    S

    S2

    29.32.30.20

    Freins et servo-freins, et leurs parties (à l'exclusion des arnitures de freins et plaquettes de freins non montées)

    8708.30

    kg

    S

    S2

    29.32.30.33

    Boîtes de vitesse, et leurs parties

    8708.40

    p/st @

    S

    S2

    29.32.30.36

    Ponts avec différentiel, même pourvus d'autres organes de transmission, essieux porteurs, et leurs parties

    8708.50

    kg

    S

    S2

    29.32.30.40

    Roues, leurs parties et accessoires

    8708.70

    kg

    S

    S2

    29.32.30.50

    Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension)

    8708.80

    p/st @

    S

    S2

    29.32.30.61

    Radiateurs des véhicules automobiles des SH 87.01 à 87.05, et leurs parties

    8708.91

    p/st @

    S

    S2

    29.32.30.63

    Silencieux et tuyaux d'échappement, et leurs parties

    8708.92

    kg

    S

    S2

    29.32.30.65

    Embrayages et leurs parties

    8708.93

    kg

    S

    S2

    29.32.30.67

    Volants, colonnes et boîtiers de direction, et leurs parties

    8708.94

    kg

    S

    S2

    29.32.30.90

    Autres parties et accessoires des véhicules des SH 87.01 à 87.05

    8708.99

    S

    S2

    NACE 30.11: Construction de navires et de structures flottantes

    CPA 30.11.21: Paquebots, bateaux de croisière et vaisseaux similaires pour le transport de passagers; transbordeurs de tous types

    30.11.21.30

    Paquebots, bateaux de croisières et bateaux similaires

    CGT

    S

    R O

    30.11.21.50

    Transbordeurs

    CGT

    S

    R O

    CPA 30.11.22: Pétroliers, chimiquiers, méthaniers et autres navires-citernes

    30.11.22.10

    Pétroliers pour le transport du pétrole brut

    CGT

    S

    R O

    30.11.22.30

    Pétroliers pour le transport d'autres produits pétroliers

    CGT

    S

    R O

    30.11.22.50

    Chimiquiers

    CGT

    S

    R O

    30.11.22.70

    Méthaniers

    CGT

    S

    R O

    CPA 30.11.23: Bateaux frigorifiques, à l’exclusion des navires-citernes

    30.11.23.00

    Bateaux frigorifiques, à l’exclusion des navires-citernes

    CGT

    S

    R O

    CPA 30.11.24: Cargos secs

    30.11.24.10

    Vraquiers

    CGT

    S

    R O

    30.11.24.30

    Transporteurs de marchandises générales

    CGT

    S

    R O

    30.11.24.50

    Porte-conteneurs

    CGT

    S

    R O

    30.11.24.70

    Roros

    CGT

    S

    R O

    30.11.24.90

    Autres cargos secs

    CGT

    S

    R O

    CPA 30.11.31: Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux équipés pour la transformation et la conservation des produits de la pêche

    30.11.31.30

    Bateaux de pêche

    CGT

    S

    R O

    30.11.31.50

    Navires-usines

    CGT

    S

    R O

    CPA 30.11.32: Remorqueurs et pousseurs

    30.11.32.00

    Remorqueurs et pousseurs

    CGT

    S

    R O

    CPA 30.11.33: Dragueurs; bateaux-phares, bateaux-grues; autres bateaux

    30.11.33.30

    Dragueurs

    CGT

    S

    R O

    30.11.33.50

    Autres bateaux

    CGT

    S

    R O

    CPA 30.11.40: Plates-formes de forage en mer

    30.11.40.30

    Navires offshore

    CGT

    S

    R O

    30.11.40.50

    Plates-formes de forage en mer

    p/st

    S

    R O

    CPA 30.11.50: Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)

    30.11.50.00

    Autres structures flottantes (y compris radeaux, caissons, batardeaux, pontons flottants, bouées et balises)

    p/st

    S

    R O

    CPA 30.11.91: Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes

    30.11.91.00

    Transformation et reconstruction de navires et de plates-formes et structures flottantes

    I

    M

    CPA 30.11.92: Équipement de navires et de plates-formes et structures flottantes

    30.11.92.00

    Équipement de navires civils

    I

    M

    NACE 30.12: Construction de bateaux de plaisance

    CPA 30.12.11: Bateaux de plaisance à voile (à l’exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire

    30.12.11.00

    Bateaux de plaisance à voile (à l’exclusion des bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire

    8903.91

    p/st

    S

     

    CPA 30.12.12: Bateaux de plaisance pneumatiques

    30.12.12.00

    Bateaux de plaisance pneumatiques

    8903.10

    p/st

    S

     

    CPA 30.12.19: Autres bateaux de plaisance; bateaux à rames et canoës

    30.12.19.30

    Bateaux, de plaisance ou de sport, à moteur (à l'exclusion des bateaux à moteur hors-bord)

    8903.92

    p/st

    S

     

    30.12.19.70

    Autres bateaux de plaisance n.c.a.; bateaux à rames et canoës

    8903.99

    p/st

    S

     

    NACE 30.20: Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant

    CPA 30.20.11: Motrices électriques

    30.20.11.00

    Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité

    8601.10

    p/st

    S

     

    CPA 30.20.12: Motrices diesels

    30.20.12.00

    Locomotives diesel-électriques

    8602.10

    p/st @

    S

     

    CPA 30.20.13: Autres motrices; tenders

    30.20.13.00

    Autres motrices; tenders

    8601.20 + 8602.90

    p/st @

    S

     

    CPA 30.20.20: Automotrices, à l’exclusion des véhicules d’entretien ou de service

    30.20.20.00

    Automotrices, à l’exclusion des véhicules d’entretien ou de service

    8603

    p/st

    S

     

    CPA 30.20.31: Véhicules d’entretien et de service des voies

    30.20.31.00

    Véhicules pour l'entretien et le service des voies ferrées et similaires

    8604

    p/st

    S

     

    CPA 30.20.32: Voitures de voyageurs remorquées; fourgons à bagages et autres voitures spécialisées

    30.20.32.00

    Voitures à voyageurs, à bagages, postales et autres voitures spéciales pour voies ferrées et similaires, autres que celles du 86.04

    8605

    p/st

    S

     

    CPA 30.20.33: Wagons de marchandises remorqués

    30.20.33.00

    Wagons de marchandises remorqués

    8606

    p/st

    S

     

    CPA 30.20.40:   Parties de matériel de traction et de matériel roulant; châssis et accessoires et leurs parties; équipements de contrôle mécaniques

    30.20.40.30

    Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires

    8607

    S

    S2

    30.20.40.50

    Appareils mécaniques de signalisation, sécurité, contrôle… autres que pour voies ferrées

    8608.00.30

    kg

    S

    S2

    30.20.40.70

    Matériel fixe et appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, pour voies ferrées; parties de matériel fixe de voies ferrées ou similaires et d'appareils mécaniques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes

    8608.00 (.10 +.90)

    S

    S2

    CPA 30.20.91: Reconditionnement et équipement de matériel ferroviaire roulant

    30.20.91.00

    Transformation de matériel ferroviaire roulant

    I

     

    NACE 30.30: Construction aéronautique et spatiale

    CPA 30.30.11: Moteurs à explosion pour avions

    30.30.11.00

    Moteurs à piston, à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour l'aviation civile

    8407.10

    p/st

    S

    M

    CPA 30.30.12: Turbopropulseurs et turboréacteurs

    30.30.12.00

    Turbopropulseurs et turboréacteurs, pour l'aviation civile

    8411 [.1 +.2]

    p/st

    S

    M

    CPA 30.30.13: Propulseurs à réaction, à l’exclusion des turbopropulseurs

    30.30.13.00

    Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs, pour usages civils

    8412.10

    p/st

    S

    M

    CPA 30.30.14: Simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties

    30.30.14.00

    Appareils au sol d'entrainement au vol et leurs parties, pour usages civils

    8805.2

    kg

    S

    M

    CPA 30.30.15: Parties de moteurs à explosion pour avions

    30.30.15.00

    Parties de moteurs à explosion, à piston, à allumage par étincelles, pour l'aviation civile

    8409.10

    S

    S2 M

    CPA 30.30.16: Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs

    30.30.16.00

    Parties de turboréacteurs ou de turbopropulseurs, pour l'aviation civile

    8411.91

    S

    M

    CPA 30.30.20: Ballons et dirigeables; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur

    30.30.20.00

    Ballons et dirigeables et autres véhicules aériens non conçus pour la propulsion à moteur, pour usages civils

    8801

    p/st

    S

    M

    CPA 30.30.31: Hélicoptères

    30.30.31.00

    Hélicoptères, pour usages civils

    8802.1

    p/st

    S

    M

    CPA 30.30.32: Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide inférieur ou égal à 2 000 kg

    30.30.32.00

    Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide ≤ 2 000 kg, pour usages civils

    8802.20

    p/st

    S

    M

    CPA 30.30.33: Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide compris entre 2 000 kg et 15 000 kg

    30.30.33.00

    Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide > 2 000 kg, ≤ 15 000 kg, pour usages civils

    8802.30

    p/st

    S

    M

    CPA 30.30.34: Avions et autres aéronefs, d’un poids à vide supérieur à 15 000 kg

    30.30.34.00

    Avions et autres véhicules aériens, d'un poids à vide > 15 000 kg, pour usages civils

    8802.40

    p/st

    S

    M

    CPA 30.30.40: Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs

    30.30.40.00

    Véhicules spatiaux (satellites incl.) et leurs véhicules lanceurs, pour usages civils

    8802.60

    kg

    S

    M

    CPA 30.30.50: Autres parties des aéronefs et engins spatiaux

    30.30.50.10

    Sièges des types utilisés pour véhicules aériens; leurs parties

    9401 [.10 +.90.10]

    S

    M

    30.30.50.30

    Hélices et rotors, et leurs parties, pour usages civils

    8803.10

    kg

    S

    S2 M

    30.30.50.50

    Trains d'atterrissage et leurs parties, pour usages civils

    8803.20

    kg

    S

    S2 M

    30.30.50.90

    Autres parties de véhicules aériens, pour usages civils

    8803 [.30 +.90]

    S

    S2 M

    CPA 30.30.60: Révision et transformation d’aéronefs et de moteurs d’aéronefs

    30.30.60.30

    Reconditionnement de moteurs pour l'aviation civile

    I

    M

    30.30.60.50

    Reconditionnement d'hélicoptères civils

    I

    M

    30.30.60.70

    Reconditionnement d'avions civils

    I

    M

    NACE 30.91: Fabrication de motocycles

    CPA 30.91.11: Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d’une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm3

    30.91.11.00

    Motocycles à moteur à piston alternatif d'une cylindrée ≤ 50 cm3 (cyclomoteurs)

    8711.10

    p/st

    S

     

    CPA 30.91.12: Motocycles à moteur à explosion d’une cylindrée supérieure à 50 cm3

    30.91.12.00

    Motocycles à moteur à explosion d’une cylindrée > 50 cm3

    8711 [.20 +.30 +.40 +.50]

    p/st

    S

     

    CPA 30.91.13: Motocycles n.c.a.; side-cars

    30.91.13.00

    Triporteurs, side-cars, cycles à moteurs auxiliaires etc.

    8711.90

    p/st

    S

     

    CPA 30.91.20: Parties et accessoires pour motocycles et side-cars

    30.91.20.30

    Selles de motocycles et de cyclomoteurs

    8714.11

    p/st

    S

    S2

    30.91.20.90

    Parties et accessoires de motocycles et de cyclomoteurs, autres que les selles

    8714.19

    S

    S2

    CPA 30.91.31: Moteurs à explosion pour motocycles, d’une cylindrée inférieure ou égale à 1 000 cm3

    30.91.31.00 z

    Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour motocycles, d’une cylindrée ≤ 1 000 cm3

    8407 [.31 +.32 +.33]b

    p/st

    S

     

    CPA 30.91.32: Moteurs à explosion pour motocycles, d’une cylindrée supérieure à 1 000 cm3

    30.91.32.00 z

    Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour motocycles, d’une cylindrée > 1 000 cm3

    8407.34b

    p/st

    S

     

    NACE 30.92: Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides

    CPA 30.92.10: Bicyclettes et autres cycles, non motorisés

    30.92.10.30

    Bicyclettes et autres cycles…, sans roulements à billes

    8712.00.10

    p/st

    S

     

    30.92.10.50

    Bicyclettes et autres cycles avec roulements à billes

    8712.00 (.30 +.80)

    p/st

    S

     

    CPA 30.92.20: Véhicules pour invalides, à l’exclusion des parties et accessoires

    30.92.20.30

    Fauteuils roulants, véhicules pour invalides sans mécanisme de propulsion

    8713.10

    p/st

    S

     

    30.92.20.90

    Fauteuils roulants et véhicules pour invalides avec mécanisme de propulsion

    8713.90

    p/st

    S

     

    CPA 30.92.30: Parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés et pour véhicules pour invalides

    30.92.30.10

    Cadres et fourches de bicyclettes

    8714.91 (.10 +.30)

    p/st

    S

    S2

    30.92.30.30

    Pignons de roues libres et parties de cadres et fourches, de freins (y compris les moyeux à frein), de pédales, de pédaliers, etc., pour bicyclettes et autres cycles non motorisés

    8714 [.91.90 +.93.90 +.94.90 +.96.90 +.99.90]

    S

    S2

    30.92.30.70

    Parties et accessoires de fauteuils roulants, ou véhicules pour invalides

    8714.20

    S

    S2

    30.92.30.90

    Autres parties et accessoires pour bicyclettes et autres cycles non motorisés

    8714 [.92 +.93.10 +.94(.10 +.30) +.95 +.96(.10 +.30) +.99(.10 +.30 +.50)]

    S

    S2

    CPA 30.92.40: Landaus et poussettes, et leurs parties

    30.92.40.30

    Landaus, poussettes, et voitures similaires

    8715.00.10

    p/st

    S

     

    30.92.40.50

    Parties de landaus, poussettes, et voitures similaires

    8715.00.90

    S

     

    NACE 30.99: Fabrication d'autres équipements de transport n.c.a.

    CPA 30.99.10: Autres équipements de transport n.c.a.

    30.99.10.00

    Autres véhicules non automobiles et remorques du SH 87.16 n.c.a.

    8716.80

    p/st @

    S

     

    NACE 31.00: Sièges et leurs parties; parties de meubles

    CPA 31.00.11: Sièges avec bâti en métal

    31.00.11.55

    Sièges pivotants, ajustables en hauteur, rembourrés, avec dossiers, et équipés de roulettes ou de patins

    9401.30.10

    p/st @

    S

     

    31.00.11.59

    Sièges pivotants, ajustables en hauteur, non rembourrés, ou sans dossiers, ou non équipés de roulettes ou patins

    9401.30.90

    p/st @

    S

     

    31.00.11.70

    Sièges, avec bâti en métal, rembourrés

    9401.71

    p/st @

    S

     

    31.00.11.90

    Sièges, avec bati en métal, non rembourrés

    9401.79

    p/st @

    S

     

    CPA 31.00.12: Sièges avec bâti en bois

    31.00.12.10

    Sièges autres que matériel de camping ou jardin, transformables en lits

    9401.40

    p/st @

    S

     

    31.00.12.30

    Sièges en rotin, osier, bambou ou matières similaires

    9401.5

    p/st @

    S

     

    31.00.12.50

    Sièges, avec bâti en bois, rembourrés

    9401.61

    p/st @

    S

     

    31.00.12.90

    Sièges, avec bâti en bois, non rembourrés

    9401.69

    p/st @

    S

     

    CPA 31.00.13: Autres sièges

    31.00.13.00

    Autres sièges du SH 94.01

    9401.80

    p/st @

    S

     

    CPA 31.00.14: Parties de sièges

    31.00.14.00

    Parties de sièges

    9401.90 (.30 +.80)

    S

     

    CPA 31.00.20: Parties de meubles (à l’exclusion des sièges)

    31.00.20.30

    Parties des meubles du SH 94.03, en métal

    9403.90.10

    S

    S2

    31.00.20.50

    Parties des meubles du SH 94.03, en bois

    9403.90.30

    S

     

    31.00.20.90

    Parties des meubles du SH 94.03, en autres matières

    9403.90.90

    S

     

    NACE 31.01: Fabrication de meubles de bureau et de magasin

    CPA 31.01.11: Mobilier métallique de bureau

    31.01.11.10

    Tables à dessin (autres que celles du SH 90.17)

    9403.10.10

    p/st @

    S

     

    31.01.11.40

    Mobilier métallique de bureau, d’une hauteur ≤ 80 cm

    9403.10.5

    p/st @

    S

     

    31.01.11.70

    Mobilier métallique de bureau, d’une hauteur > 80 cm

    9403.10.9

    p/st @

    S

     

    CPA 31.01.12: Mobilier de bureau en bois

    31.01.12.00

    Mobilier de bureau en bois

    9403.30

    p/st @

    S

     

    CPA 31.01.13: Mobilier en bois pour magasins

    31.01.13.00

    Meubles en bois des types utilisés dans les magasins

    9403.60.30

    p/st @

    S

     

    NACE 31.02: Fabrication de meubles de cuisine

    CPA 31.02.10: Meubles de cuisine

    31.02.10.00

    Meubles de cuisine

    9403.40

    p/st @

    S

     

    NACE 31.03: Fabrication de matelas

    CPA 31.03.11: Sommiers

    31.03.11.00

    Sommiers

    9404.10

    p/st @

    S

     

    CPA 31.03.12: Matelas

    31.03.12.30

    Matelas, recouverts ou non, en caoutchouc alvéolaire

    9404.21.10

    p/st @

    S

     

    31.03.12.50

    Matelas, recouverts ou non, en matières plastiques alvéolaires

    9404.21.90

    p/st @

    S

     

    31.03.12.70

    Matelas, à ressorts métalliques

    9404.29.10

    p/st @

    S

     

    31.03.12.90

    Matelas, autres qu'à ressorts métalliques et autres qu'en caoutchouc et matières plastiques alvéolaires

    9404.29.90

    p/st @

    S

     

    NACE 31.09: Fabrication d'autres meubles

    CPA 31.09.11: Meubles métalliques n.c.a.

    31.09.11.00

    Meubles en métal autres que pour bureaux

    9403.20

    kg

    S

     

    CPA 31.09.12: Meubles en bois pour chambres à coucher, salles à manger ou salles de séjour

    31.09.12.30

    Meubles en bois des types utilisés dans les chambres à coucher

    9403.50

    p/st @

    S

     

    31.09.12.50

    Meubles en bois des types utilisés dans les salles à manger et de séjour

    9403.60.10

    p/st @

    S

     

    CPA 31.09.13: Meubles en bois n.c.a.

    31.09.13.00

    Meubles en bois autres que ceux utilisés dans les bureaux, les cuisines, les chambres à coucher, les salles à manger, de séjour et les magasins

    9403.60.90

    p/st @

    S

     

    CPA 31.09.14: Meubles en matières plastiques ou autres (bambou, rotin, etc.)

    31.09.14.30

    Meubles en matières plastiques

    9403.70

    p/st @

    S

     

    31.09.14.50

    Meubles en autres matières, y compris rotin, osier, bambou et similaires

    9403.8

    p/st @

    S

     

    NACE 32.11: Frappe de monnaie

    CPA 32.11.10: Monnaies

    32.11.10.00

    Monnaies

    7118

    kg

    S

     

    NACE 32.12: Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie

    CPA 32.12.11:   Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées

    32.12.11.00

    Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées

    7101.22 + 7102.39 + 7103.9 + 7104.90

    S

     

    CPA 32.12.12: Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques

    32.12.12.00

    Diamants industriels, travaillés; poussière et poudres de pierres précieuses et semi-précieuses naturelles ou synthétiques

    7102.29 + 7105

    S

     

    CPA 32.12.13: Articles de joaillerie et leurs parties; articles d’orfèvrerie et leurs parties

    32.12.13.30

    Bijouterie, joaillerie et parties en métaux précieux, même plaqués ou doublés de métaux précieux

    7113

    S

     

    32.12.13.51

    Articles d'orfèvrerie et leurs parties en argent massif même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux

    7114.11

    S

     

    32.12.13.53

    Articles d'orfèvrerie et leurs parties en métaux précieux autres que l'argent massif même revêtu plaqué ou doublé de métaux précieux

    7114.19

    S

     

    32.12.13.55

    Articles d'orfèvrerie et leurs pârties en métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux

    7114.20

    S

     

    CPA 32.12.14: Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses

    32.12.14.00

    Autres articles en métaux précieux; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses

    7115.90 + 7116 + 9113.10

    S

     

    NACE 32.13: Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

    CPA 32.13.10: Articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

    32.13.10.00

    Articles de joaillerie en imitation et articles similaires

    7117 + 9113.20

    kg

    S

     

    NACE 32.20: Fabrication d'instruments de musique

    CPA 32.20.11: Pianos et autres instruments à cordes à clavier

    32.20.11.10

    Pianos droits neufs même automatiques

    9201.10.10

    p/st

    S

     

    32.20.11.30

    Pianos à queue même automatiques

    9201.20

    p/st

    S

     

    32.20.11.50

    Clavecins et instruments à cordes à clavier

    9201.90

    p/st @

    S

     

    CPA 32.20.12: Autres instruments à cordes

    32.20.12.00

    Autres instruments à cordes

    9202

    p/st

    S

     

    CPA 32.20.13:   Orgues à tuyaux, harmoniums et instruments similaires; accordéons et instruments similaires; harmonicas; instruments à vent

    32.20.13.10

    Orgues, harmoniums et similaires à clavier et à anches libres métalliques

    9205.90.50

    p/st @

    S

     

    32.20.13.40

    Accordéons et instruments similaires; harmonicas à bouche

    9205.90 (.10 +.30)

    p/st

    S

     

    32.20.13.70

    Autres instruments à vent

    9205 [.10 +.90.90]

    p/st @

    S

     

    CPA 32.20.14: Instruments de musique électriques et électroniques

    32.20.14.00

    Instruments de musique électriques et électroniques

    9207

    p/st @

    S

     

    CPA 32.20.15: Autres instruments de musique

    32.20.15.10

    Instruments de musique à percussion

    9206

    p/st @

    S

     

    32.20.15.30

    Boîtes à musique, autres instruments non repris au SH 92

    9208

    S

     

    CPA 32.20.16: Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniques

    32.20.16.00

    Métronomes et diapasons; mécanismes de boîtes à musique; cordes harmoniques

    9209 [.30 +.99(.40 +.50)]

    S

     

    CPA 32.20.20: Parties et accessoires d’instruments de musique

    32.20.20.00

    Parties et accessoires d’instruments de musique

    9209 [.91 +.92 +.94 +.99(.20 +.70)]

    S

     

    NACE 32.30: Fabrication d'articles de sport

    CPA 32.30.11:   Skis et autres équipements pour sports de neige, à l’exclusion des chaussures; patins à glace et patins à roulettes; et leurs parties

    32.30.11.31

    Skis de neige

    9506.11

    pa

    S

     

    32.30.11.37

    Fixations et autre matériel pour skis de neige

    9506 [.12 +.19]

    S

     

    32.30.11.50

    Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins; parties et accessoires pour ces chaussures

    9506.70

    S

     

    CPA 32.30.12: Chaussures de ski et de sports de neige

    32.30.12.00

    Chaussures de ski et de sports de neige

    6402.12 + 6403.12

    pa

    S

     

    CPA 32.30.13: Skis nautiques, planches de surf, planches à voiles et autres matériels pour sports nautiques

    32.30.13.00

    Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques

    9506.2

    S

     

    CPA 32.30.14: Matériels pour la gymnastique, la culture physique ou l’athlétisme

    32.30.14.00

    Articles et matériel d'athlétisme ou de gymnastique

    9506.91

    S

     

    CPA 32.30.15: Autres articles et matériels de sports et de jeux en extérieur; piscines et pataugeoires

    32.30.15.10

    Gants et moufles de sport en cuir naturel ou reconstitué

    4203.21

    pa

    S

     

    32.30.15.30

    Clubs de golf et autres matériels pour le golf

    9506.3

    S

     

    32.30.15.50

    Articles et matériel pour le tennis de table

    9506.40

    S

     

    32.30.15.60

    Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées

    9506.5

    p/st @

    S

     

    32.30.15.80

    Ballons et balles autres que balles de golf et de tennis de table

    9506.6

    p/st @

    S

     

    32.30.15.90

    Autres articles et matériel de sport n.c.a. du SH 95.06

    9506.99

    S

     

    CPA 32.30.16: Cannes à pêche, autres articles de pêche; articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.

    32.30.16.00

    Cannes à pêche, autres articles de pêche articles pour la chasse ou la pêche n.c.a.

    9507

    S

     

    NACE 32.40: Fabrication de jeux et jouets

    CPA 32.40.11: Poupées représentant uniquement des êtres humains

    32.40.11.00

    Poupées représentant uniquement l'être humain, même habillées

    9503.00.21

    p/st @

    S

     

    CPA 32.40.12: Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines

    32.40.12.00

    Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines

    9503.00.4

    p/st @

    S

     

    CPA 32.40.13: Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humains

    32.40.13.00

    Accessoires pour poupées

    9503.00.29

    S

     

    CPA 32.40.20: Trains-jouets et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction

    32.40.20.00

    Trains électriques et accessoires; autres modèles réduits et jeux de construction

    9503.00.3

    S

     

    CPA 32.40.31: Jouets à roues pour enfants; poussettes et landaus de poupées

    32.40.31.00

    Jouets à roues conçus pour être montés par les enfants (par exemple, tricycles, trottinettes et autos à pédales, etc.); landaus et poussettes pour poupées

    9503.00.10

    p/st @

    S

     

    CPA 32.40.32: Puzzles

    32.40.32.00

    Puzzles

    9503.00.6

    p/st @

    S

     

    CPA 32.40.39: Jeux et jouets n.c.a.

    32.40.39.20

    Instruments et appareils de musique-jouets; assortiments ou panoplies jouets (à l’exclusion des trains électriques, des sauf modèles réduits à assembler, des cubes et jeux de construction ainsi que des puzzles); autres jouets et modèles à moteur; armes-jouets

    9503.00 (.55 +.7 +.81)

    p/st @

    S

     

    32.40.39.40

    Jouets en matières plastiques n.c.a.

    9503.00.95

    S

     

    32.40.39.60

    Autres jouets en métal: modèles miniatures obtenus par moulage

    9503.00.85

    S

     

    32.40.39.90

    Autres jouets n.c.a.

    9503.00.99

    S

     

    CPA 32.40.41: Jeux de cartes

    32.40.41.00

    Cartes à jouer

    9504.40

    kg

    S

     

    CPA 32.40.42: Articles de billard, jeux de table et de société; autres jeux, à pièces ou à jetons

    32.40.42.10

    Billards et leurs accessoires

    9504.20

    S

     

    32.40.42.30

    Jeux à monnayeurs (bowlings exclus)

    9504.30

    p/st @

    S

     

    32.40.42.50

    Circuits électriques de voitures automobiles (jeux de compétition)

    9504.90.10

    p/st @

    S

     

    NACE 32.50: Fabrication d'instruments et de fournitures à usage médical et dentaire

    CPA 32.50.11: Instruments et appareils utilisés dans les traitements dentaires

    32.50.11.30

    Tours dentaires, même combinés avec d'autres équipements dentaires

    9018.41

    p/st @

    S

     

    32.50.11.50

    Instruments et appareils pour l'art dentaire autres que les tours dentaires

    9018.49

    p/st @

    S

     

    CPA 32.50.12: Stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire

    32.50.12.00

    Stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoires

    8419.20

    p/st @

    S

     

    CPA 32.50.13: Seringues, aiguilles, cathéters, canules et articles similaires; instruments et appareils ophtalmologiques et autres n.c.a.

    32.50.13.11

    Seringues avec ou sans aiguille, pour médecine, chirurgie, sciences dentaires ou vétérinaires

    9018.31

    p/st @

    S

     

    32.50.13.13

    Aiguilles tubulaires en métal

    9018.32.10

    p/st @

    S

     

    32.50.13.15

    Aiguilles à sutures

    9018.32.90

    p/st @

    S

     

    32.50.13.17

    Cathéters, canules et instruments similaires

    9018.39

    p/st @

    S

     

    32.50.13.20

    Instruments et appareils d'ophtalmologie

    9018.50

    p/st @

    S

     

    32.50.13.33

    Instruments et appareils pour la mesure de la pression artérielle

    9018.90.10

    p/st @

    S

     

    32.50.13.35

    Endoscopes

    9018.90.20

    p/st @

    S

     

    32.50.13.40

    Thermomètres à liquide, à lecture directe, non combinés à d'autres instruments médicaux ou vétérinaires

    9025.11.20

    p/st

    S

     

    32.50.13.53

    Reins artificiels

    9018.90.30

    p/st @

    S

     

    32.50.13.55

    Appareils de diathermie (à ultrasons ou autres)

    9018.90.4

    p/st @

    S

     

    32.50.13.63

    Appareils de transfusion

    9018.90.50

    p/st @

    S

     

    32.50.13.65

    Instruments et appareils d'anesthésie

    9018.90.60

    p/st @

    S

     

    32.50.13.73

    Lithotriteurs à ultrasons

    9018.90.70

    p/st @

    S

     

    32.50.13.79

    Autres instruments et appareils de médecine et de chirurgie du 90.18: autres qu'à ultrasons

    9018.90 (.75 +.85)

    p/st @

    S

     

    32.50.13.80

    Centrifugeuses des types utilisé dans les laboratoires

    8421.19.20

    p/st @

    S

     

    CPA 32.50.21: Instruments et appareils thérapeutiques; appareils respiratoires

    32.50.21.30

    Appareils de mécanothérapie, massage, psychotechnique

    9019.10

    p/st @

    S

     

    32.50.21.80

    Appareils d'ozono-, oxygéno-, aérosol-thérapie et de thérapie respiratoire

    9019.20

    p/st @

    S

     

    CPA 32.50.22: Articulations artificielles; appareils orthopédiques; dents artificielles; dentiers; prothèses n.c.a.

    32.50.22.35

    Prothèses articulaires

    9021.31

    p/st @

    S

     

    32.50.22.39

    Appareils d'orthopédie ou pour fractures autres que prothèses articulaires

    9021.10

    S

     

    32.50.22.53

    Dents artificielles: en matières plastiques

    9021.21.10

    p/st @

    S

     

    32.50.22.55

    Dents artificielles: en matières autres que plastiques

    9021.21.90

    p/st @

    S

     

    32.50.22.59

    Articles et appareils de prothèse dentaire autres que les dents artificielles

    9021.29

    S

     

    32.50.22.90

    Autres articles et appareils de prothèse

    9021.39

    S

     

    CPA 32.50.23: Parties et accessoires de prothèses et appareils orthopédiques

    32.50.23.00

    Autres articles et appareils à porter ou à implanter du N 9021

    9021.90.90

    S

     

    CPA 32.50.30: Articles médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires; fauteuils de coiffeurs et sièges similaires, et leurs parties

    32.50.30.30

    Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et similaires, et leurs parties

    9402.10

    S

     

    32.50.30.50

    Mobilier pour médecine, chirurgie, art dentaire ou art vétérinaire autres que les fauteuils du 94.02.10

    9402.90

    S

     

    CPA 32.50.41: Lentilles de contact; verres de lunettes de tous matériaux

    32.50.41.30

    Verres de contact

    9001.30

    p/st

    S

     

    32.50.41.53

    Verres de lunetterie: non correcteurs

    9001 [.40.20 +.50.20]

    p/st

    S

     

    32.50.41.55

    Verres de lunetterie: complètement ouvrées 2 faces, correcteurs, unifocaux

    9001 [.40.41 +.50.41]

    p/st

    S

     

    32.50.41.59

    Verres de lunetterie: complètement ouvrées 2 faces, correcteurs, autres

    9001 [.40.49 +.50.49]

    p/st

    S

     

    32.50.41.70

    Autres verres de lunetterie, correcteurs

    9001 [.40.80 +.50.80]

    p/st

    S

     

    CPA 32.50.42: Lunettes, correctrices, protectrices ou autres

    32.50.42.50

    Lunettes solaires

    9004.10

    p/st

    S

     

    32.50.42.90

    Lunettes correctrices, protectrices et articles similaires

    9004.90

    S

     

    CPA 32.50.43: Montures de lunettes ou articles similaires

    32.50.43.50

    Montures en matières plastiques, pour lunettes

    9003.11

    p/st

    S

     

    32.50.43.90

    Montures pour lunettes en matières autres que plastiques

    9003.19

    p/st

    S

     

    CPA 32.50.44: Parties et accessoires de montures de lunettes

    32.50.44.00

    Parties de montures de lunettes ou d'articles similaires

    9003.90

    S

    S2

    CPA 32.50.50: Autres articles utilisés à des fins médicales ou chirurgicales

    32.50.50.10

    Ciments et produits d'obturation dentaire; ciments de réfection osseuse

    3006.40

    S

     

    32.50.50.20

    Préparations sous forme de gel pour médecine humaine ou vétérinaire utilisées comme lubrifiant pour le corps lors d'opérations chirurgicales ou d'examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les insruments médicaux

    3006.70

    S

     

    32.50.50.30

    Barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, résorbables ou non; ligatures stériles pour sutures chirurgicales, y compris les fils résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire (à l'exclusion des catguts); adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en chirurgie pour refermer les plaies; laminaires stériles; hémostatiques résorbables stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire

    3006.10 (.30 +.90)

    S

     

    NACE 32.91: Fabrication d'articles de brosserie

    CPA 32.91.11: Balais et brosses pour nettoyage

    32.91.11.10

    Balais, balayettes de matières végétales, en bottes liées, emmanchés ou non

    9603.10

    p/st

    S

     

    32.91.11.40

    Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces, pour le ménage, y.c. brosses à vêtements ou à chaussures; brosserie pour la toilette des animaux; comprend aussi balais mécaniques pour emploi à la main autres qu'à moteur

    9603.90(.10+.91)

    p/st

    S

     

    32.91.11.90

    Autres brosses, n.c.a.

    9603.90.99

    p/st @

    S

     

    CPA 32.91.12:   Brosses à dents, à cheveux et autres brosses de toilette pour usage personnel; pinceaux d’artistes, pinceaux à écrire et pinceaux pour le maquillage

    32.91.12.10

    Brosses à dents

    9603.21

    p/st

    S

     

    32.91.12.35

    Brosses à cheveux

    9603.29.30

    p/st

    S

     

    32.91.12.37

    Brosses à cils et à ongles, et autres brosses pour la toilette des personnes

    9603.29.80

    p/st @

    S

     

    32.91.12.50

    Pinceaux à écrire, pinceaux et brosses pour artistes

    9603.30.10

    p/st

    S

     

    32.91.12.70

    Pinceaux pour l'application de produits cosmétiques

    9603.30.90

    p/st

    S

     

    CPA 32.91.19: Autres brosses n.c.a.

    32.91.19.30

    Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaire

    9603.40.10

    p/st

    S

     

    32.91.19.50

    Tampons et rouleaux à peindre

    9603.40.90

    p/st

    S

     

    32.91.19.70

    Brosses constituant des parties de machines, appareils, véhicules

    9603.50

    p/st @

    S

     

    NACE 32.99: Autres activités manufacturières n.c.a.

    CPA 32.99.11: Casques de sécurité et autres produits de sécurité

    32.99.11.30

    Gants, moufles et mitaines de protection, pour tous métiers, en cuir naturel ou reconstitué

    4203.29.10

    pa

    S

     

    32.99.11.50

    Coiffures de sécurité

    6506.10

    p/st

    S

     

    32.99.11.90

    Chapeaux et coiffures en caoutchouc ou en matière plastique autres que de sécurité

    6506.91

    p/st

    S

     

    CPA 32.99.12: Stylos; stylos et marqueurs à feutre; porte-mines

    32.99.12.10

    Stylos et crayons à bille

    9608.10

    p/st

    S

     

    32.99.12.30

    Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses

    9608.20

    p/st

    S

     

    32.99.12.50

    Porte-mine

    9608.40

    p/st

    S

     

    CPA 32.99.13: Stylos à dessiner; stylos à plumes et autres stylos

    32.99.13.30

    Stylos à plume et autres stylos, à dessiner à encre de chine

    9608.31

    p/st

    S

     

    32.99.13.50

    Stylos à plume et autres stylos (à l'exclusion des stylos à plume et autres stylos à dessiner à l'encre de Chine)

    9608.39

    p/st

    S

     

    CPA 32.99.14: Assortiments d’articles pour écriture, porte-stylos, porte-crayons et articles similaires; et leurs parties

    32.99.14.10

    Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des rubriques ci-dessus

    9608.50

    kg

    S

     

    32.99.14.30

    Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe

    9608.60

    p/st

    S

     

    32.99.14.50

    Plumes à écrire et becs pour plumes; stylets pour duplicateurs; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) des articles du SH 96.08

    9608.9

    S

     

    CPA 32.99.15: Crayons noirs ou de couleur, mines de crayon, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleur

    32.99.15.10

    Crayons à gaine

    9609.10

    p/st @

    S

     

    32.99.15.30

    Mines pour crayons ou porte-mine

    9609.20

    p/st @

    S

     

    32.99.15.50

    Pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner, craies de tailleur

    9609.90

    kg

    S

     

    CPA 32.99.16:   Ardoises et tableaux à écrire; cachets à dater, sceller ou numéroter et articles similaires; rubans de machines à écrire et similaires; tampons encreurs

    32.99.16.10

    Ardoises, tableaux pour l'écriture, le dessin, même encadrés

    9610

    p/st @

    S

     

    32.99.16.30

    Dateurs, cachets, numéroteurs, composteurs et similaires, à main

    9611

    p/st @

    S

     

    32.99.16.50

    Tampons encreurs

    9612.20

    p/st @

    S

     

    32.99.16.70

    Rubans encreurs

    9612.10

    p/st @

    S

     

    CPA 32.99.21: Parapluies, parasols et ombrelles; cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires

    32.99.21.30

    Parapluies, ombrelles et parasols

    6601

    p/st

    S

     

    32.99.21.50

    Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires

    6602

    p/st @

    S

     

    CPA 32.99.22: Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets et articles similaires

    32.99.22.00

    Parties, garnitures et accessoires pour parapluies, parasols, ombrelles, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires

    6603 [.20 +.90.90]

    S

     

    CPA 32.99.23: Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière

    32.99.23.00

    Boutons-pression et leurs parties; boutons; fermetures à glissière

    9606 [.10 +.2] + 9607.1

    S

     

    CPA 32.99.24: Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons; parties de fermetures à glissière

    32.99.24.30

    Formes pour boutons et autres parties de boutons, ébauches de boutons

    9606.30

    kg

    S

     

    32.99.24.50

    Parties de fermetures à glissière

    9607.20

    S

     

    CPA 32.99.30: Produits en cheveux ou en poils d’animaux; articles similaires en matières textiles

    32.99.30.00

    Produits en cheveux ou en poils animaux; articles similaires en matières textiles

    6703 + 6704

    kg

    S

     

    CPA 32.99.41: Briquets et autres allumeurs; pipes, fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties

    32.99.41.10

    Briquets et allumeurs même mécaniques ou électriques

    9613 [.10 +.20 +.80]

    p/st @

    S

     

    32.99.41.30

    Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties

    9614.00.90

    kg

    S

     

    CPA 32.99.42: Parties de briquets; alliages pyrophoriques; articles en matières combustibles

    32.99.42.10

    Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques, sous toutes formes, torches, flambeaux, allume-feu…

    3606.90

    kg

    S

     

    32.99.42.30

    Parties de briquets et allumeurs, autres que pierres et mêches

    9613.90

    S

     

    CPA 32.99.43: Recharges de gaz liquide ou liquéfié pour briquets, d’une capacité inférieure ou égale à 300 cm3

    32.99.43.00

    Gaz et combustibles liquides pour briquets et allumeurs d'une capacité ≤ 300 cm3

    3606.10

    p/st @

    S

     

    CPA 32.99.51: Articles pour fêtes et divertissements, y compris matériel de prestidigitation et farces et attrapes

    32.99.51.30

    Articles pour fêtes de Noël

    9505.10

    S

     

    32.99.51.50

    Articles pour fêtes, carnaval ou divertissements autres que pour fêtes de Noël

    9505.90

    S

     

    CPA 32.99.52: Peignes, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; bigoudis; vaporisateurs, montures et têtes de montures

    32.99.52.20

    Peignes, barrettes et articles similaires en matières autres que le caoutchouc durci ou les matières plastiques

    9615.19

    kg

    S

     

    32.99.52.50

    Épingles à cheveux, bigoudis et articles similaires pour la coiffure (à l'exclusion des appareils du SH 85.16), et leurs parties

    9615.90

    kg

    S

     

    32.99.52.80

    Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures

    9616.10

    kg

    S

     

    CPA 32.99.53: Matériels de démonstration

    32.99.53.00

    Instruments, appareils et modèles de démonstration exclusivement, pour l'enseignement, les expositions, etc.

    9023

    kg

    S

     

    CPA 32.99.54: Bougies, chandelles, cierges et articles similaires

    32.99.54.00

    Bougies, chandelles, cierges et articles similaires

    3406

    kg

    S

     

    CPA 32.99.55: Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties

    32.99.55.00

    Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et leurs parties

    6702

    S

     

    CPA 32.99.59: Autres articles divers n.c.a.

    32.99.59.10

    Appareils respiratoires et masques à gaz (à l'exclusion des appareils de thérapie respiratoire et des masques de protection dépourvus de mécanismes ou filtres amovibles)

    9020

    p/st @

    S

     

    32.99.59.20

    Ouvrages en boyaux (dont cordes), en baudruche, en vessies ou en tendons

    4206

    kg

    S

     

    32.99.59.30

    Ivoire, os, écaille, corne… et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières

    9601

    kg

    S

     

    32.99.59.40

    Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées et ouvrages en ces matières

    9602

    kg

    S

     

    32.99.59.50

    Tamis et cribles, à main

    9604

    kg

    S

     

    32.99.59.60

    Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, et leurs parties à l'exclusion des ampoules en verre

    9617

    kg

    S

     

    32.99.59.70

    Mannequins et articles similaires: automates, scènes animées pour étalages

    9618

    kg

    S

     

    32.99.59.80

    Globes, imprimés (à l'exclusion des globes en relief)

    4905.10

    p/st @

    S

     

    NACE 33.11: Réparation d'ouvrages en métaux

    CPA 33.11.12: Réparation et entretien de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

    33.11.12.00

    Entretien et réparation de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques

    I

     

    CPA 33.11.13: Réparation et entretien de générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour chauffage central

    33.11.13.00

    Réparation et maintenance de générateurs de vapeur (sauf chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries industrielles

    I

     

    CPA 33.11.19: Réparation et entretien d’autres ouvrages en métaux

    33.11.19.00

    Entretien et réparation de chaudières pour le chauffage central non domestique

    I

     

    NACE 33.12: Réparation de machines et équipements mécaniques

    CPA 33.12.11: Réparation et entretien de moteurs et turbines, à l’exclusion des moteurs pour avions, automobiles et motocycles

    33.12.11.00

    Entretien et réparation de moteurs et turbines (sauf moteurs pour avions, véhicules et motocycles)

    I

     

    CPA 33.12.12:   Réparation et entretien d’équipements hydrauliques et pneumatiques, d’autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie

    33.12.12.10

    Entretien et réparation de pompes et compresseurs

    I

     

    33.12.12.20

    Entretien et réparation d'articles de robinetterie

    I

     

    CPA 33.12.14: Réparation et entretien de fours et brûleurs

    33.12.14.00

    Entretien et réparation de fours et de brûleurs

    I

     

    CPA 33.12.15: Réparation et entretien d’équipements de levage et de manutention

    33.12.15.00

    Entretien et réparation de matériel de levage et de manutention

    I

     

    CPA 33.12.18: Réparation et entretien d’équipements aérauliques et frigorifiques industriels

    33.12.18.00

    Entretien et réparation d'équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d'air

    I

     

    CPA 33.12.19: Réparation et entretien d’autres machines et équipements mécaniques d’usage général n.c.a.

    33.12.19.90

    Entretien et réparation d'autres machines à usage général n.c.a.

    I

     

    CPA 33.12.21: Réparation et entretien de machines agricoles et forestières

    33.12.21.10

    Entretien et réparation de tracteurs agricoles

    I

     

    33.12.21.20

    Entretien et réparation de machines agricoles et forestières

    I

     

    CPA 33.12.22: Réparation et entretien de machines de formage des métaux et de machines-outils

    33.12.22.00

    Entretien et réparation de machines-outils à métaux

    I

     

    CPA 33.12.23: Réparation et entretien de machines pour la métallurgie

    33.12.23.00

    Entretien et réparation de machines pour la métallurgie

    I

     

    CPA 33.12.24: Réparation et entretien de matériels pour l’extraction ou la construction

    33.12.24.00

    Entretien et réparation de machines pour les mines, les carrières et la construction

    I

     

    CPA 33.12.25: Réparation et entretien de machines pour l’industrie agroalimentaire

    33.12.25.00

    Entretien et réparation de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabac

    I

     

    CPA 33.12.26: Réparation et entretien de machines pour les industries textiles

    33.12.26.00

    Entretien et réparation de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuir

    I

     

    CPA 33.12.27: Réparation et entretien de machines pour les industries du papier et du carton

    33.12.27.00

    Entretien et réparation de machines pour les industries du papier et du carton

    I

     

    CPA 33.12.28: Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques

    33.12.28.00

    Réparation et entretien de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques

    I

     

    CPA 33.12.29: Réparation et entretien d’autres machines et équipements mécaniques d’usage spécifique

    33.12.29.10

    Entretien et réparation de machines-outils à bois et autres matériaux

    I

     

    33.12.29.90

    Entretien et réparation d'autres machines à usage spécifique n.c.a.

    I

     

    NACE 33.13: Réparation de matériels électroniques et optiques

    CPA 33.13.11: Réparation et entretien d’instruments et d’appareils de mesure, d’essai et de navigation

    33.13.11.10

    Entretien et réparation d'instruments et d'appareils pour la mesure, la vérification, le contrôle, la navigation et d'autres usages

    I

     

    33.13.11.20

    Entretien et réparation d'instruments et appareils industriels pour la mesure du temps

    I

     

    CPA 33.13.12: Réparation et entretien d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements, électromédicaux et électrothérapeutiques

    33.13.12.00

    Entretien et réparation d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux

    I

     

    CPA 33.13.13: Réparation et entretien de matériel optique et photographique professionnel

    33.13.13.00

    Entretien et réparation de matériel photographique, de matériel cinématographique et d'instruments d'optique, à usages professionnels

    I

     

    CPA 33.13.19: Réparation et entretien d’autres équipements électroniques professionnels

    33.13.19.00

    Réparation et entretien d’autres équipements électroniques professionnels

    I

     

    NACE 33.14: Réparation d'équipements électriques

    CPA 33.14.11:   Réparation et entretien de moteurs, génératrices et transformateurs électriques et de matériel de distribution et de commande électrique

    33.14.11.20

    Entretien et réparation de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

    I

     

    33.14.11.50

    Entretien et réparation de matériels de distribution et de commande électrique

    I

     

    CPA 33.14.19: Réparation et entretien d’autres équipements électriques professionnels

    33.14.19.00

    Entretien et réparation d'autres matériels électriques n.c.a.

    I

     

    NACE 33.15: Réparation et maintenance navale

    CPA 33.15.10: Réparation et entretien de navires et bateaux

    33.15.10.10

    Entretien et réparation de navires ainsi que de structures et d'engins flottants

    I

    M

    33.15.10.30

    Entretien, réparation, reconstruction et équipement de bateaux de plaisance

    I

     

    NACE 33.16: Réparation et maintenance d'aéronefs et d'engins spatiaux

    CPA 33.16.10: Réparation et entretien d’aéronefs et d’engins spatiaux

    33.16.10.00

    Entretien et réparation d'aéronefs civils et de leurs moteurs

    I

     

    NACE 33.17: Réparation et maintenance d'autres équipements de transport

    CPA 33.17.11: Réparation et entretien de matériel ferroviaire roulant

    33.17.11.00

    Entretien et réparation de matériel ferroviaire roulant

    I

     

    NACE 33.19: Réparation d'autres équipements

    CPA 33.19.10: Réparation d’autres équipements

    33.19.10.20

    Services de réparation de bâches, de matériel de camping et d'articles textiles divers confectionnés

    I

     

    NACE 33.20: Installation de machines et d'équipements industriels

    CPA 33.20.11:   Installation de générateurs de vapeur, à l’exclusion des chaudières pour le chauffage central, y compris l’installation de tuyauterie métallique dans des établissements industriels

    33.20.11.00

    Installation de générateurs de vapeur (sauf chaudières pour le chauffage central à eau chaude) et de tuyauteries industrielles

    I

     

    CPA 33.20.21: Installation de machines de bureau et comptables

    33.20.21.00

    Installation de machines de bureau

    I

     

    CPA 33.20.29: Installation d’autres machines d’usage général n.c.a.

    33.20.29.10

    Installation de moteurs et turbines (sauf moteurs pour avions, véhicules et motocycles)

    I

     

    33.20.29.20

    Installation de pompes et compresseurs

    I

     

    33.20.29.30

    Installation de fours et de brûleurs

    I

     

    33.20.29.40

    Installation de matériels de levage et de manutention (à l'exclusion des ascenseurs et escaliers mécaniques)

    I

     

    33.20.29.50

    Installation d'équipements non domestiques pour la ventilation et le conditionnement d'air

    I

     

    33.20.29.60

    Installation d'autres machines à usage général n.c.a.

    I

     

    33.20.29.70

    nstallation de machines-outils à bois et autres matériaux

    I

     

    CPA 33.20.31: Installation de machines et d’équipements industriels pour l’agriculture

    33.20.31.00

    Installation de machines agricoles et forestières

    I

     

    CPA 33.20.32: Installation de machines de formage des métaux

    33.20.32.00

    Installation et montage de machines-outils à métaux

    I

     

    CPA 33.20.33: Installation de machines et d’équipements industriels pour la métallurgie

    33.20.33.00

    Installation de machines pour la métallurgie

    I

     

    CPA 33.20.34: Installation de machines et d’équipements industriels pour l’extraction

    33.20.34.00

    Installation de machines pour les mines, les carrières et la construction

    I

     

    CPA 33.20.35: Installation de machines et d’équipements industriels pour l’industrie agroalimentaire

    33.20.35.00

    Installation de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabac

    I

     

    CPA 33.20.36: Installation de machines et d’équipements industriels pour les industries textiles

    33.20.36.00

    Installation de machines pour les industries du textile, de l'habillement et du cuir

    I

     

    CPA 33.20.37: Installation de machines et d’équipements industriels pour les industries du papier et du carton

    33.20.37.00

    Installation de machines pour les industries du papier et du carton

    I

     

    CPA 33.20.38: Installation de machines et d’équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques

    33.20.38.00

    Installation de machines et d’équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques

    I

     

    CPA 33.20.39: Installation d’autres machines d’usage spécifique

    33.20.39.00

    Installation d'autres machines à usage spécifique n.c.a.

    I

     

    CPA 33.20.41: Installation de machines médicales professionnelles et d’instruments de précision et d’optique

    33.20.41.00

    Installation d'instruments et d'appareils médico-chirurgicaux

    I

     

    CPA 33.20.42: Installation de matériels électroniques professionnels

    33.20.42.00

    Installation d’équipements électroniques professionnels

    I

     

    CPA 33.20.50: Installation d’équipements électriques

    33.20.50.20

    Installation de moteurs, génératrices et transformateurs électriques

    I

     

    33.20.50.50

    Installation de matériels de distribution et de commande électrique

    I

     

    33.20.50.90

    Installation d'autres matériels électriques, à l'exclusion des appareils électriques de signalisation pour voies routières, etc.

    I

     

    CPA 33.20.60: Installation d’équipements de contrôle automatique de processus industriels

    33.20.60.00

    Conception et montage d'équipement de contrôle de processus industriel et de production automatisée

    I

     

    CPA 33.20.70: Installation d’autres produits n.c.a.

    33.20.70.00

    Installation d'instruments et appareils industriels pour la mesure du temps

    I

     

    NACE 99.t: Codes T

    CPA 99.tt: Codes T

    24.10.T1.10

    Fontes brutes

    kg

    V

    A1

    24.10.T1.21

    Acier brut: aciers non alliés obtenus dans les fours électriques

    kg

    V

    B1

    24.10.T1.22

    Acier brut: aciers non alliés obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques

    kg

    V

    B1

    24.10.T1.31

    Acier brut: aciers alliés autres qu'inoxydables obtenus dans les fours électriques

    kg

    V

    B2

    24.10.T1.32

    Acier brut: aciers alliés autres qu'inoxydables obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques

    kg

    V

    B2

    24.10.T1.41

    Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus dans les fours électriques

    kg

    V

    B3

    24.10.T1.42

    Acier brut: aciers inoxydables et réfractaires obtenus par d'autres procédés que dans les fours électriques

    kg

    V

    B3

    24.10.T2.11

    Produits plats laminés à chaud, enroulés (larges bandes), d'une largeur de 600 mm ou plus

    kg

    V

    C1

    24.10.T2.12

    Produits plats laminés à chaud, enroulés (larges bandes), d'une largeur inférieure à 600 mm

    kg

    V

    C2

    24.10.T2.21

    Tôles laminées à chaud sur trains à larges bandes

    kg

    V

    C3

    24.10.T2.22

    Tôles et larges plats, laminés à chaud sur des trains autres qu'à larges bandes

    7208 [.51 +.52 +.53 +.90] + 7210.90.30 + 7211.13 + 7219.21 + 7225 [.40(.12 +.40 +.60) +.99]

    kg

    V

     

    24.10.T2.31

    Fil machine laminé à chaud

    7213 + 7221 + 7227 [.20 +.90(.10 +.95)]

    kg

    V

     

    24.10.T2.41

    Ronds à béton

    7214 [.20 +.99.10]

    kg

    V

     

    24.10.T2.42

    Autres barres laminées

    7214 [.10 +.30 +.91 +.99(.3 +.50 +.7 +.95)] + 7222.1 + 7228 [.20(.10 +.91) +.30 +.40 +.60.20 +.80]

    kg

    V

     

    24.10.T2.43

    Profilés légers laminés à chaud et forgés d'une hauteur inférieure à 80 mm

    7216 [.10 +.2 +.40 +.50 +.99] + 7222.40.10 + 7228.70.10

    kg

    V

     

    24.10.T2.44

    Profilés lourds

    7216.3

    kg

    V

     

    24.10.T2.51

    Palplanches

    7301.10

    kg

    V

     

    24.10.T2.52

    Éléments de voies ferrées

    7302

    kg

    V

     

    24.10.T2.60

    Profilés obtenus par soudage

    7301.20

    kg

    V

     

    24.10.T3.10

    Tôles et bandes laminées à froid, fer noir, largeur ≥ 600 mm

    7209 [.15 +.16.90a +.17.90a +.18.9a +.25 +.26.90a +.27.90a +.28.90a +.90a] + 7219 [.3 +.90] + 7225.50

    kg

    V

     

    24.10.T3.20

    Tôles et bandes magnétiques

    7209 [.16 (.10 +.90b) +.17 (.10 +.90b) +.18 (.10 +.9b) +.26 (.10 +.90b) +.27 (.10 +.90b) +.28 (.10 +.90b) +.90b] + 7225 [.11 +.19.90]

    kg

    V

     

    24.10.T3.30

    Fer-blanc, autres tôles étamées et fer chromé (ECCS)

    7210 [.1 +.50 +.70.10 +.90.40] + 7212 [.10.10 +.40.20]

    kg

    V

     

    24.10.T3.40

    Tôles revêtues par trempe à chaud

    7210 [.20 +.4 +.6 +.90.80] + 7225.92

    kg

    V

     

    24.10.T3.50

    Tôles revêtues par électrolyse

    7210.30 + 7225.91

    kg

    V

     

    24.10.T3.60

    Tôles revêtues de matières organiques

    7210.70.80

    kg

    V

     

    NACE 99.z: Codes Z

    CPA 99.zz: Codes Z

    10.00.00.Z1

    Préparations et conserves à base de viandes, abats et sang, y compris les plats préparés

    1601 + 1602 [.20 +.3 +.4 +.50 +.90]

    kg

    S

     

    10.00.00.Z2

    Poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, autrement préparés ou conservés, y compris les plats préparés

    1604 [ 1 +.20] + 1605

    kg

    S

     

    10.00.00.Z3

    Légumes appertisés (à l’exclusion des pommes de terre), y compris les plats préparés

    2002.10 + 2003 + 2004.90 + 2005 [.40 +.5 +.60 +.70 +.80 +.9]

    kg

    S

     

    10.90.10.Z0

    Préparations pour l'alimentation des animaux (à l'exclusion des aliments pour chiens et chats, c.v.d.)

    2309.90 (.10 +.20 +.3 +.4 +.5 +.70 +.9)

    kg

    S

     

    13.10.61.Z1

    Fils de coton, en fibres non peignées, n.c.v.d.

    5205 [.1 +.3] + 5206 [.1 +.3]

    kg

    T

     

    13.10.61.Z2

    Fils de coton, en fibres peignées, n.c.v.d.

    5205 [.2 +.4] + 5206 [.2 +.4]

    kg

    T

     

    13.10.83.Z0

    Fils de mélanges de fibres synthétiques et de laine, n.c.v.d.

    5509 [.52 +.61 +.91]

    kg

    T

     

    13.20.20.Z1

    Tissus de coton, d'un poids ≤ 200 g/m2 (à l'exclusion de ceux en fils de diverses couleurs et de la gaze à pansement)

    5208 [.1 +.2 +.3 +.5] + 5210 [.1 +.2 +.3 +.5] + 5212.1 - 5208 [.11.10 +.21.10] -5212.14

    m2

    T

     

    13.20.20.Z2

    Tissus de coton, d'un poids > 200 g/m2 (à l'exclusion de ceux en fils de diverses couleurs)

    5209 [.1 +.2 +.3 +.5] + 5211 [.1 +.20 +.3 +.5] + 5212 [.21 +.22 +.23 +.25]

    m2

    T

     

    13.20.20.Z3

    Tissus de coton en fils de diverses couleurs (à l'exclusion des tissus dits «denim»)

    5208.4 + 5209 [.41 +.43 +.49] + 5210.4 + 5211 [.41 +.43 +.49] + 5212 [.14 +.24]

    m2

    T

     

    23.69.19.Z0

    Tuyaux et autres ouvrages non structurels, en ciment, béton ou pierre artificielle, même armés, y compris les accessoires

    6810.99

    kg

    S

     

    24.10.21.Z0

    Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers non alliés

    7206 + 7207 [.11 +.19 +.20(.1 +.5 +.80)]

    kg

    S

     

    24.10.22.Z0

    Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers inoxydables

    7218 [.10 +.99]

    kg

    S

     

    24.10.23.Z0

    Lingots, autres formes primaires et demi-produits longs, en aciers autres qu'inoxydables

    7224 [.10 +.90(.0 +.18 +.3 +.90)]

    kg

    S

     

    24.10.33.Z0

    Produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers inoxydables

    7219.1

    kg

    S

     

    24.10.34.Z0

    Produits plats enroulés, laminés à chaud, d'une largeur inférieure à 600 mm, en aciers inoxydables

    7220.1

    kg

    S

     

    24.10.41.Z0

    Tôles et bandes laminées à froid, non revêtues (y compris les tôles magnétiques et les bandes simplement traitées à la surface), d'une largeur de 600 mm ou plus, en aciers autres qu'inoxydables

    7209 [.15 +.16.90 +.17.90 +.18.9 +.25 +.26.90 +.27.90 +.28.90 +.90]

    kg

    S

     

    24.32.10.Z1

    Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés et en aciers alliés autres qu'inoxydables, d'une largeur < 600 mm

    7211 [.23(.30 +.80) +.29 +.90] + 7226.92

    kg

    S

     

    24.32.10.Z2

    Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers inoxydables (sauf feuillards magnétiques isolés, ondulés, feuillards dentelés ou bisotés), d'une largeur < 600 mm

    7220 [.20 +.90]

    kg

    S

     

    24.32.20.Z1

    Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés, revêtus de métal par trempe à chaud ou par électrolyse, d'une largeur < 600 mm

    7212 [.10.90 +.20 +.30 +.50]

    kg

    S

     

    24.32.20.Z2

    Feuillards laminés à froid et bandes laminées à froid refendues, en aciers non alliés revêtus de matières organiques, d'une largeur < 600 mm

    7212.40

    kg

    S

     

    26.99.00.Z0

    Autres unités pour matériel informatique

    8471 [.80 +.90]

    p/st

    S

     

    29.99.00.Z0

    Flashs électroniques; matériel pour agrandissement; matériel pour laboratoires photographiques; négatoscopes, écrans de projection

    9006 [.61 +.69] + 9008.40 + 9010 [.10 +.50 +.60]

    S

     

    39.99.00.Z0

    Constructions préfabriquées, en matières plastiques, en ciment ou en aluminium

    9406.00.80

    S

     

    39.99.00.Z1

    Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87, d’une cylindrée ≤ 1 000 cm3

    8407 [.31 +.32 +.33]

    p/st

    S

     

    39.99.00.Z2

    Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), pour les véhicules du SH 87, d’une cylindrée > 1 000 cm3

    8407.34

    p/st

    S

     

    *

    =

    Rubrique modifiée par rapport à la Liste 2008

    @

    =

    Unité différente de celle de la NC

    ¤

    =

    Description modifiée par rapport à la Liste 2008


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