This document is an excerpt from the EUR-Lex website
Document 32007L0011
Commission Directive 2007/11/EC of 21 February 2007 amending certain Annexes to Council Directives 86/362/EEC, 86/363/EEC and 90/642/EEC as regards maximum residue levels for acetamiprid, thiacloprid, imazosulfuron, methoxyfenozide, S-metholachlor, milbemectin and tribenuron (Text with EEA relevance )
Directive 2007/11/CE de la Commission du 21 février 2007 modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d'acétamipride, de thiaclopride, d'imazosulfuron, de méthoxyfénozide, de S-métolachlore, de milbémectine et de tribenuron (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
Directive 2007/11/CE de la Commission du 21 février 2007 modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d'acétamipride, de thiaclopride, d'imazosulfuron, de méthoxyfénozide, de S-métolachlore, de milbémectine et de tribenuron (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE )
JO L 63 du 1.3.2007, p. 26–37
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
No longer in force, Date of end of validity: 31/08/2008; abrog. implic. par 32005R0396
|
1.3.2007 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 63/26 |
DIRECTIVE 2007/11/CE DE LA COMMISSION
du 21 février 2007
modifiant certaines annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales pour les résidus d'acétamipride, de thiaclopride, d'imazosulfuron, de méthoxyfénozide, de S-métolachlore, de milbémectine et de tribenuron
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 86/362/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les céréales (1), et notamment son article 10,
vu la directive 86/363/CEE du Conseil du 24 juillet 1986 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur et dans les denrées alimentaires d'origine animale (2), et notamment son article 10,
vu la directive 90/642/CEE du Conseil du 27 novembre 1990 concernant la fixation de teneurs maximales pour les résidus de pesticides sur ou dans certains produits d'origine végétale, y compris les fruits et légumes (3), et notamment son article 7,
vu la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (4), et notamment son article 4, paragraphe 1, point f),
considérant ce qui suit:
|
(1) |
La substance active existante tribenuron a été inscrite à l'annexe I de la directive 91/414/CEE par la directive 2005/54/CE de la Commission (5). |
|
(2) |
Les nouvelles substances actives suivantes ont été inscrites à l'annexe I de la directive 91/414/CEE: l'acétamipride et le thiaclopride par la directive 2004/99/CE de la Commission (6), l'imazosulfuron, le méthoxyfénozide et le S-métolachlore par la directive 2005/3/CE de la Commission (7), et la milbémectine par la directive 2005/58/CE de la Commission (8). |
|
(3) |
L'inscription à l'annexe I de la directive 91/414/CEE des substances actives concernées a eu lieu sur la base de l'évaluation des informations fournies en ce qui concerne l'utilisation proposée. Certains États membres ont fourni des informations relatives à cette utilisation conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de cette directive. Les informations disponibles ont été examinées et sont suffisantes pour que la fixation de certaines teneurs maximales en résidus (TMR) soit autorisée. |
|
(4) |
Lorsqu'il n'existe pas de TMR communautaire ou provisoire, les États membres doivent établir une TMR nationale provisoire, conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE, avant que les produits phytopharmaceutiques contenant ces substances actives puissent être autorisés. |
|
(5) |
Les rapports d'examen de la Commission élaborés aux fins de l'inscription des substances actives concernées à l'annexe I de la directive 91/414/CEE fixent la dose journalière admissible (DJA) et, lorsque c'est nécessaire, la dose aiguë de référence (DAR) pour les substances concernées. L'exposition des consommateurs de denrées alimentaires traitées avec les substances actives concernées a été estimée et évaluée conformément aux procédures en usage dans la Communauté. Il a également été tenu compte des lignes directrices publiées par l'Organisation mondiale de la santé (9) et de l'avis du comité scientifique des plantes (10) concernant la méthode employée. Il a été calculé que les TMR proposées sur cette base n'entraînaient pas de dépassement de cette DJA ou de cette DAR. |
|
(6) |
Afin de garantir une protection adéquate du consommateur contre une exposition à des résidus résultant d'utilisations non autorisées de produits phytosanitaires, il convient de fixer des TMR provisoires pour les combinaisons produit/pesticide concernées à un niveau correspondant à la limite inférieure de détermination analytique. |
|
(7) |
L'établissement à l'échelon communautaire de TMR provisoires n'empêche pas les États membres de fixer des TMR provisoires pour les substances concernées, conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE et à l'annexe VI de ladite directive. Une période de quatre ans est jugée suffisante pour permettre le développement d'autres utilisations des substances actives concernées. Au terme de cette période, il convient que les TMR provisoires deviennent définitives. |
|
(8) |
Il est donc nécessaire de modifier les TMR fixées dans les annexes des directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE, afin de permettre une surveillance et un contrôle adéquats de l'interdiction de leurs utilisations et de protéger le consommateur. Lorsque les TMR ont déjà été déterminées dans les annexes de ces directives, il y a lieu de les modifier. Lorsque les TMR n'ont pas encore été déterminées, il y a lieu de les fixer pour la première fois. |
|
(9) |
Il y a donc lieu de modifier les directives 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE en conséquence. |
|
(10) |
Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, |
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
La directive 86/362/CEE est modifiée conformément à l'annexe I de la présente directive.
Article 2
La directive 86/363/CEE est modifiée conformément à l'annexe II de la présente directive.
Article 3
La directive 90/642/CEE est modifiée conformément à l'annexe III de la présente directive.
Article 4
1. Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 1er septembre 2007, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions ainsi qu'un tableau de correspondance entre celles-ci et la présente directive.
Ils appliquent ces dispositions à partir du 2 septembre 2007.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu'ils adoptent dans le domaine régi par la présente directive.
Article 5
La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Article 6
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles, le 21 février 2007.
Par la Commission
Markos KYPRIANOU
Membre de la Commission
(1) JO L 221 du 7.8.1986, p. 37. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/92/CE de la Commission (JO L 311 du 10.11.2006, p. 31).
(2) JO L 221 du 7.8.1986, p. 43. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/62/CE de la Commission (JO L 206 du 29.7.2006, p. 27).
(3) JO L 350 du 14.12.1990, p. 71. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/92/CE de la Commission.
(4) JO L 230 du 19.8.1991, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 2006/136/CE de la Commission (JO L 349 du 12.12.2006, p. 42).
(5) JO L 244 du 20.9.2005, p. 21.
(6) JO L 309 du 6.10.2004, p. 6.
(7) JO L 20 du 22.1.2005, p. 19.
(8) JO L 246 du 22.9.2005, p. 17.
(9) Guide pour le calcul prévisionnel des quantités de résidus de pesticides apportées par l'alimentation (révisé), préparé par le système mondial de surveillance continue de l'environnement/programme alimentaire (GEMS/Food programme) en collaboration avec le comité du Codex sur les résidus de pesticides et publié par l'Organisation mondiale de la santé, 1997 (OMS/FSF/FOS/97.7).
(10) Avis du comité scientifique des plantes concernant les questions relatives à la modification des annexes des directives du Conseil 86/362/CEE, 86/363/CEE et 90/642/CEE (avis émis par le comité scientifique des plantes le 14 juillet 1998) (http://europa.eu.int/comm/food/fs/sc/index_en.html).
ANNEXE I
À l'annexe II, partie A, de la directive 86/362/CEE, les lignes suivantes sont ajoutées pour l'acétamipride, le thiaclopride, l'imazosulfuron, le méthoxyfénozide, le S-métolachlore, la milbémectine et le tribenuron:
|
Résidus de pesticides |
Teneurs maximales (mg/kg) |
|
«Acétamipride |
Céréales |
|
Imazosulfuron |
Céréales |
|
Méthoxyfénozide |
Céréales |
|
Métolachlore, y compris d'autres mélanges d'isomères constituants incluant le S-métolachlore (somme des isomères) |
Céréales |
|
Somme de MA4 + 8,9Z-MA4, exprimée en milbémectine |
Céréales |
|
Thiaclopride |
Céréales |
|
Tribenuron-méthyle |
Céréales |
(1) Indique la limite de détermination analytique.
|
(p) |
Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 21 mars 2011.» |
ANNEXE II
À l'annexe II, partie A, de la directive 86/363/CEE, les lignes suivantes sont ajoutées pour l'acétamipride, le méthoxyfénozide et le thiaclopride:
|
|
Teneurs maximales en mg/kg |
||
|
Résidus de pesticides |
dans les viandes, y compris la matière grasse, les préparations de viandes, les abats et les matières grasses animales énumérés à l'annexe I, sous les positions ex 0201, 0202, 0203, 0204, 0205 00 00, 0206, 0207, ex 0208, 0209 00, 0210, 1601 00 et 1602 |
dans le lait et les produits laitiers énumérés à l'annexe I, sous les positions 0401, 0402, 0405 00 et 0406 |
dans les œufs frais dépourvus de leur coquille, pour les œufs d'oiseau et jaunes d'œufs énumérés à l'annexe I, sous les positions 0407 00 et 0408 |
|
«Acétamipride et son métabolite IM-2-1 |
viande 0,05 (1) (2); foie 0,1 (2); rognons 0,2 (2); graisse 0,05 (1) (2); autres 0,05 (1) (2) |
||
|
Méthoxyfénozide |
|||
|
Thiaclopride |
viande 0,05 (2); foie 0,3 (2); rognons 0,3 (2); graisse 0,05 (2); autres 0,01 (1) (2) |
0,03 (2) |
|
(1) Indique la limite de détermination analytique.
|
(p) |
Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 21 mars 2011.» |
ANNEXE III
À l'annexe II, partie A, de la directive 90/642/CEE, les lignes suivantes sont ajoutées pour l'acétamipride, le thiaclopride, l'imazosulfuron, le méthoxyfénozide, le S-métolachlore, la milbémectine et le tribenuron:
|
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg) |
|||||||||
|
Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les teneurs maximales en résidus |
Acétamipride |
Imazosulfuron |
Méthoxyfénozide |
Somme de MA4 + 8,9Z-MA4, exprimée en milbémectine |
Métolachlore, y compris d'autres mélanges d'isomères constituants incluant le S-métolachlore (somme des isomères) |
Thiaclopride |
Tribenuron-méthyle |
||
|
|
|
|
|
|||||
|
1 (2) |
|
1 (2) |
|
|
||||
|
Pamplemousses |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Citrons |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Limettes |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Mandarines (y compris les clémentines et hybrides similaires) |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Oranges |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Pomélos |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
||||||
|
Amandes |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Noix du Brésil |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Noix de cajou |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Châtaignes |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Noix de coco |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Noisettes |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Noix du Queensland |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Noix de pécan |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Pignons |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Pistaches |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Noix communes |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
0,1 (2) |
|
2 (2) |
|
0,3 (2) |
|
|||
|
Pommes |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Poires |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Coings |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
|
|
|
|||
|
Abricots |
0,1 (2) |
|
|
|
|
0,3 (2) |
|
||
|
Cerises |
0,2 (2) |
|
|
|
|
0,3 (2) |
|
||
|
Pêches (y compris les nectarines et hybrides similaires) |
0,1 (2) |
|
0,3 (2) |
|
|
0,3 (2) |
|
||
|
Prunes |
0,02 |
|
|
|
|
0,1 (2) |
|
||
|
Autres |
|
|
|
|
|||||
|
|
|
|
|
|
||||
|
|
|
1 (2) |
|
|
|
|||
|
Raisins de table |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Raisins de cuve |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
|
0,5 (2) |
|
|||
|
|
|
|
|
1 (2) |
|
|||
|
Mûres |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Mûres de haies |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Ronces-framboises |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Framboises |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
|
1 (2) |
|
|||
|
Myrtilles |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Airelles canneberges |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires, cassis) |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Groseilles à maquereau |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
|
|
||||
|
|
|
|
|
|||||
|
Avocats |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Bananes |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Dattes |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Figues |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Kiwis |
|
|
1 (2) |
|
|
|
|
||
|
Kumquats |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Litchis |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Mangues |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Olives (de table) |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Olives (extraction d'huile) |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Papayes |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Fruits de la passion |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Ananas |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Grenades |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Autres |
|
|
|
|
|
|
|||
|
|
|
|
||||||
|
|
|
|
|
|||||
|
Betteraves rouges |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Carottes |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Manioc |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Céleris-raves |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Raifort |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Topinambours |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Panais |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Persil à grosse racine |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Radis |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Salsifis |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Patates douces |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Rutabagas |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Navets |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Ignames |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
|
|||||
|
Aulx |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Oignons |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Échalotes |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Oignons de printemps |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Tomates |
0,1 (2) |
|
2 (2) |
|
|
0,5 (2) |
|
||
|
Poivrons |
0,3 (2) |
|
1 (2) |
|
|
1 (2) |
|
||
|
Aubergines |
0,1 (2) |
|
0,5 (2) |
|
|
0,5 (2) |
|
||
|
Gombos |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Autres |
|
|
|
|
|||||
|
0,3 (2) |
|
|
|
0,3 (2) |
|
|||
|
Concombres |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Cornichons |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Courgettes |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
|
|
||||
|
Melons |
|
|
|
|
|
0,2 (2) |
|
||
|
Courges |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Pastèques |
|
|
|
|
|
0,2 (2) |
|
||
|
Autres |
|
|
|
|
|
|
|||
|
|
|
|
|
|||||
|
|
|
|
|
|||||
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Brocolis |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Choux-fleurs |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Choux de Bruxelles |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Choux pommés |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Choux de Chine |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Choux non pommés |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
|
|
|
|||
|
|
|
|
|
|
2 (2) |
|
||
|
Cresson |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Mâche |
5 |
|
|
|
|
|
|
||
|
Laitue |
5 |
|
|
|
|
|
|
||
|
Scarole |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Roquette |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Feuilles et tiges de brassicées |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Autres |
|
|
|
|
|
|
|||
|
|
|
|
|
|
||||
|
Épinards |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Feuilles de bettes (cardes) |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
|
|
||||
|
|
|
|
|
|
||||
|
|
|
|
|
3 (2) |
|
|||
|
Cerfeuil |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Ciboulette |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Persil |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Céleri à couper |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
|
|
|
|||
|
Haricots (non écossés) |
|
|
0,2 (2) |
|
|
1 (2) |
|
||
|
Haricots (écossés) |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Pois (non écossés) |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Pois (écossés) |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Autres |
|
|
|
|
|
||||
|
|
|
|
|
|||||
|
Asperges |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Cardons |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Céleri |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Fenouil |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Artichauts |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Poireaux |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Rhubarbe |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
|
|||||
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|||||||||
|
Haricots |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Lentilles |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Pois |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Lupins |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Autres |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
|
|
|
||||||
|
Graines de lin |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Arachides |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Graines de pavot |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Graines de sésame |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Graines de tournesol |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Graines de colza |
|
|
|
|
|
0,3 (2) |
|
||
|
Fèves de soja |
|
|
2 (2) |
|
|
|
|
||
|
Graines de moutarde |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Graines de coton |
0,02 |
|
2 (2) |
|
|
|
|
||
|
Graines de chanvre |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Autres |
|
|
|
|
|||||
|
|||||||||
|
Pommes de terre de primeur |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
Pommes de terre de conservation |
|
|
|
|
|
|
|
||
|
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|||||||
|
0,02 (1) |
0,02 (1) |
|||||||
(1) Indique la limite de détermination analytique.
|
(p) |
Indique la teneur maximale en résidus établie à titre provisoire conformément à l'article 4, paragraphe 1, point f), de la directive 91/414/CEE: sauf modification, cette teneur maximale deviendra définitive le 21 mars 2011.» |