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Document 32005D0879
2005/879/EC: Commission Decision of 8 December 2005 authorising methods for grading pig carcases in Slovenia (notified under document number C(2005) 4744)
2005/879/CE: Décision de la Commission du 8 décembre 2005 relative à l’autorisation de méthodes de classement des carcasses de porcs en Slovénie [notifiée sous le numéro C(2005) 4744]
2005/879/CE: Décision de la Commission du 8 décembre 2005 relative à l’autorisation de méthodes de classement des carcasses de porcs en Slovénie [notifiée sous le numéro C(2005) 4744]
JO L 324 du 10.12.2005, p. 87–88
(ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)
In force: This act has been changed. Current consolidated version: 29/02/2008
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10.12.2005 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 324/87 |
DÉCISION DE LA COMMISSION
du 8 décembre 2005
relative à l’autorisation de méthodes de classement des carcasses de porcs en Slovénie
[notifiée sous le numéro C(2005) 4744]
(Le texte en langue slovène est le seul faisant foi.)
(2005/879/CE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CEE) no 3220/84 du Conseil du 13 novembre 1984 déterminant la grille communautaire de classement des carcasses de porcs (1), et notamment son article 5, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
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(1) |
Le règlement (CEE) no 3220/84 prévoit, à son article 2, paragraphe 3, que le classement des carcasses de porcs doit être fait par une estimation de la teneur en viande maigre selon des méthodes d'estimation statistiquement éprouvées et fondées sur la mesure physique d'une ou de plusieurs parties anatomiques de la carcasse de porc. L'autorisation des méthodes de classement est subordonnée à une tolérance maximale d'erreur statistique d'estimation. Cette tolérance a été définie à l'article 3 du règlement (CEE) no 2967/85 de la Commission du 24 octobre 1985 établissant les modalités d'application de la grille communautaire de classement des carcasses de porcs (2). |
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(2) |
Le gouvernement de Slovénie a demandé à la Commission d'autoriser l'utilisation de deux méthodes de classement des carcasses de porcs et a soumis les résultats de ses essais de dissection réalisés avant son adhésion, en présentant la deuxième partie du protocole prévu à l’article 3 du règlement (CEE) no 2967/85. |
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(3) |
Il ressort de l'évaluation de cette demande que les conditions d'autorisation des méthodes de classement concernées sont remplies pour l'appareil HGP 4, mais seulement partiellement pour l'appareil ZP-DM5. Afin de donner aux autorités slovènes le temps nécessaire pour exécuter un nouvel essai de dissection, l'autorisation pour l'appareil ZP-DM5 doit être limitée dans le temps. |
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(4) |
Aucune modification des appareils ou des méthodes de classement ne peut être autorisée, si ce n’est par une nouvelle décision de la Commission adoptée à la lumière de l’expérience acquise. Pour cette raison, la présente autorisation peut être révoquée. |
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(5) |
Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l’avis du comité de gestion de la viande de porc, |
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
L'utilisation des méthodes suivantes est autorisée en Slovénie pour le classement des carcasses de porcs conformément au règlement (CEE) no 3220/84:
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a) |
la méthode de classement «Zwei-Punkte — DM5 (ZP)» et les méthodes d'estimation y relatives, dont la description figure dans la partie 1 de l'annexe; |
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b) |
l’appareil appelé «Hennessy Grading Probe (HGP 4)» et les méthodes d'estimation y relatives, dont la description figure dans la partie 2 de l'annexe. |
L'autorisation de la méthode de classement ZP-DM5 est accordée jusqu'au 31 décembre 2007.
Article 2
Aucune modification des appareils ou des méthodes d'estimation n'est autorisée.
Article 3
La République de Slovénie est destinataire de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 8 décembre 2005.
Par la Commission
Mariann FISCHER BOEL
Membre de la Commission
(1) JO L 301 du 20.11.1984, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 3513/93 (JO L 320 du 22.12.1993, p. 5).
(2) JO L 285 du 25.10.1985, p. 39. Règlement modifié par le règlement (CE) no 3127/94 (JO L 330 du 21.12.1994, p. 43).
ANNEXE
MÉTHODES DE CLASSEMENT DES CARCASSES DE PORCS EN SLOVÉNIE
Partie 1
ZWEI-PUNKTE — DM5 (ZP)
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1. |
Le classement des carcasses de porcs est effectué au moyen de la méthode appelée «Zwei-Punkte — DM5 (ZP)». |
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2. |
La teneur en viande maigre de la carcasse est calculée selon la formule suivante:
dans laquelle:
La formule est valable pour les carcasses d’un poids compris entre 50 et 120 kg. |
= 8,6980 + 66,7270 Z
Partie 2
HENNESSY GRADING PROBE (HGP 4)
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1. |
Le classement des carcasses de porcs est effectué à l'aide de l'appareil appelé «Hennessy Grading Probe (HGP 4)». |
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2. |
L'appareil est équipé d'une sonde d'un diamètre de 5,95 millimètres (et de 6,3 millimètres au niveau de la lame située à la pointe), contenant une photodiode (LED Siemens du type LYU 260-EO et photodétecteur du type 58 MR) et ayant une distance opérable comprise entre 0 et 120 millimètres. Les valeurs de mesure sont converties en résultats d'estimation de teneur en viande maigre par le HGP 4 lui-même ou par un ordinateur lié à celui-ci. |
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3. |
La teneur en viande maigre de la carcasse est calculée selon la formule suivante:
dans laquelle:
La formule est valable pour les carcasses d’un poids compris entre 50 et 120 kg. |
= 64,9273 – 1,6690 S